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une catégorie de travailleurs qui a été oubliée dans cette législation protectrice, c’est celle des ouvriers des champs. Sont-ils moins intéressants que leurs camarades ? Nous ne le pensons pas. Ils vivent dispersés dans les campagnes, avec des salaires plus que réduits et le moindre imprévu accidentel suffit à déranger l’équilibre de leur famille. C’est donc pour les ouvriers agricoles qu’une assurance sur les accidents du travail serait particulièrement nécessaire et, depuis le vote des lois pour l’industrie et le commerce, la question est devenue d’un intérêt encore plus immédiat. À ce sujet, M. Emile Chauvin, député, a déposé un rapport sur le bureau de la Chambre au nom de la commission d’assurance et de prévoyance sociales, qui a été nommée pour examiner le projet de loi sur l’extension aux exploitations agricoles de la législation sur les accidents du travail. Ce rapport abonde en chiffres éloquents et montre combien le travailleur des champs a, lui aussi, besoin de protection. Réforme pratique Il faut songer que les travailleurs de la terre représentent une population de 6 millions de personnes, parmi lesquelles plus de 3 millions et demi sont salariés à la journée, au mois ou à l’année. Ces travailleurs sont exposés à des risques nombreux sans être garantis par aucun texte législatif comme dans l’industrie ou le commerce. Des exemples classiques mettent en lumière cette injustice. Ainsi deux voitures se rencontrent et se renversent ; les deux conducteurs sont blessés, l’accident est donc commun, la faute ou le hasard commun ; nous supposons en outre que les salaires des deux ouvriers considérés, leur situation sociale, sont identiques ; cependant si l’un est au service d’un entrepreneur de transports il reçoit une indemnité journalière des soins et une rente ; si l’autre est au service d’un cultivateur, il n’a droit à rien ! Ou bien : un ouvrier tombe d’une échelle et se blesse ; montait-il chercher la nourriture des chevaux au grenier d’un cultivateur, il n’a droit à rien ; montait-il au grenier d’un loueur de voitures, il est protégé. Et ces hypothèses correspondent à de trop cruelles réalités, puisqu’on a
à des risques nombreux sans être garantis par aucun texte législatif comme dans l’industrie ou le commerce. Des exemples classiques mettent en lumière cette injustice. Ainsi deux voitures se rencontrent et se renversent ; les deux conducteurs sont blessés, l’accident est donc commun, la faute ou le hasard commun ; nous supposons en outre que les salaires des deux ouvriers considérés, leur situation sociale, sont identiques ; cependant si l’un est au service d’un entrepreneur de transports il reçoit une indemnité journalière des soins et une rente ; si l’autre est au service d’un cultivateur, il n’a droit à rien ! Ou bien : un ouvrier tombe d’une échelle et se blesse ; montait-il chercher la nourriture des chevaux au grenier d’un cultivateur, il n’a droit à rien ; montait-il au grenier d’un loueur de voitures, il est protégé. Et ces hypothèses correspondent à de trop cruelles réalités, puisqu’on a calculé d’après les statistiques des autres pays que, pour une population de 6 millions de travailleurs, le chiffre des accidents agricoles pourrait monter à 30,000 annuellement en France. C’est dire combien il y aurait de misères à soulager par cette réforme. Justice nécessaire La protection des ouvriers agricoles s’impose aussi au point de vue juridique. La législation protectrice existe pour l’industrie et le commerce, mais l’équité ne connaît pas de distinctions arbitraires et, à des pareilles misères, elle doit apporter un remède identique. Certains ont dit que l’extension de cette législation protectrice à l’agriculture était inutile puisque cette protection était déjà assurée par les articles 1384, 1385 et 1386 du Code civil, qui prévoient une réparation pour les accidents agricoles causés par le fait des animaux ou des choses de l’exploitation tant. C’est là une protection insuffisante et illusoire, car en exigeant de l’ouvrier qu’il fasse la preuve de la faute patronale, en mettant à sa charge tous les accidents nés du hasard ou de la force majeure, la jurisprudence et le droit civil laissent en réalité l’ouvrier désarmé. En réalité le fondement de la responsabilité n’est plus le concept de faute, mais bien cette simple idée d’équité que l’ouvrier
au point de vue juridique. La législation protectrice existe pour l’industrie et le commerce, mais l’équité ne connaît pas de distinctions arbitraires et, à des pareilles misères, elle doit apporter un remède identique. Certains ont dit que l’extension de cette législation protectrice à l’agriculture était inutile puisque cette protection était déjà assurée par les articles 1384, 1385 et 1386 du Code civil, qui prévoient une réparation pour les accidents agricoles causés par le fait des animaux ou des choses de l’exploitation tant. C’est là une protection insuffisante et illusoire, car en exigeant de l’ouvrier qu’il fasse la preuve de la faute patronale, en mettant à sa charge tous les accidents nés du hasard ou de la force majeure, la jurisprudence et le droit civil laissent en réalité l’ouvrier désarmé. En réalité le fondement de la responsabilité n’est plus le concept de faute, mais bien cette simple idée d’équité que l’ouvrier « obligé d’obéir, ne choisissant pas ses collaborateurs, salariés ou gens de ferme, abandonné aux dangers résultant de cette collaboration, coopérant en même temps à la création d’une richesse sociale a droit à ce qu’une part de cette richesse soit consacrée à l’indemniser des accidents qui peuvent le diminuer au cours du travail. Il n’y a donc aucune raison pour ne pas donner aux travailleurs de la terre une législation protectrice comme en ont déjà les ouvriers de l’industrie et du commerce. Les précédents L’opinion n’a jamais varié à ce sujet dans le Parlement. Dès 1882, M. Félix Faure, dès 1888, M. Maurice Faure s’efforçaient d’obtenir une loi de protection pour les ouvriers agricoles et, le 22 mai 1888, la Chambre, saisie de la question, décidait par 540 voix contre 6 de les assimiler à leurs camarades de l’industrie et du commerce. Enfin, de nombreuses propositions, tendant à une adaptation des principes généraux de la loi de 1898 à l’agriculture, ont été déposées au cours de ces dernières années ; elles traduisaient, semble-t-il, un sentiment général. Parallèlement, dans le monde du travail, avec une insistance croissante, on a sans cesse demandé la même réforme. Le prolétariat agricole qui, depuis quelques
cours du travail. Il n’y a donc aucune raison pour ne pas donner aux travailleurs de la terre une législation protectrice comme en ont déjà les ouvriers de l’industrie et du commerce. Les précédents L’opinion n’a jamais varié à ce sujet dans le Parlement. Dès 1882, M. Félix Faure, dès 1888, M. Maurice Faure s’efforçaient d’obtenir une loi de protection pour les ouvriers agricoles et, le 22 mai 1888, la Chambre, saisie de la question, décidait par 540 voix contre 6 de les assimiler à leurs camarades de l’industrie et du commerce. Enfin, de nombreuses propositions, tendant à une adaptation des principes généraux de la loi de 1898 à l’agriculture, ont été déposées au cours de ces dernières années ; elles traduisaient, semble-t-il, un sentiment général. Parallèlement, dans le monde du travail, avec une insistance croissante, on a sans cesse demandé la même réforme. Le prolétariat agricole qui, depuis quelques années, prend conscience de sa force et de ses droits, a commencé à s'organiser et sa première revendication a été l'extension de la loi de 1898 aux travailleurs du commerce. Les patrons, eux aussi, reconnaissent la nécessité de la réforme. Comment donc hésiteraient-ils, alors qu'au lendemain du vote qui étend aux travailleurs du commerce la protection de la loi, l'injustice, dont souffrent les ouvriers agricoles, est particulièrement frappante ? Résistance prévue On a dit que cette réforme serait un poids pour l'agriculture, surtout pour celle de ses petits propriétaires. En réalité, en matière de réparation d'accidents, il faut choisir entre la charge que crée cette réparation ou l'injustice socialement mauvaise de la non-réparation. En 1898, en 1906, pour l'industrie et le commerce, on a préféré la charge à l'injustice. Or, cette charge serait-elle si lourde qu'on le dit ? On en avait annoncé une très lourde pour l'industrie et le commerce ; les petits patrons protestaient violemment et ils se sont calmés quand ils ont vu que leurs craintes étaient injustifiées. Il en serait de même pour l'agriculture, car on a constaté par l'étude des statistiques qu'en Allemagne cette charge monterait à 4 % des salaires et en Angleterre à
aux travailleurs du commerce la protection de la loi, l'injustice, dont souffrent les ouvriers agricoles, est particulièrement frappante ? Résistance prévue On a dit que cette réforme serait un poids pour l'agriculture, surtout pour celle de ses petits propriétaires. En réalité, en matière de réparation d'accidents, il faut choisir entre la charge que crée cette réparation ou l'injustice socialement mauvaise de la non-réparation. En 1898, en 1906, pour l'industrie et le commerce, on a préféré la charge à l'injustice. Or, cette charge serait-elle si lourde qu'on le dit ? On en avait annoncé une très lourde pour l'industrie et le commerce ; les petits patrons protestaient violemment et ils se sont calmés quand ils ont vu que leurs craintes étaient injustifiées. Il en serait de même pour l'agriculture, car on a constaté par l'étude des statistiques qu'en Allemagne cette charge monterait à 4 % des salaires et en Angleterre à 5 %, ce qui n'est assurément pas un tarif exorbitant. Œuvre prudente Du reste, dans son désir d'aboutir au plus vite, la commission, d'accord avec le gouvernement, s'est inspirée, dans l'élaboration de son œuvre législative, de trois grands principes, avoir : 1° Étendre aux travailleurs agricoles le bénéfice de la loi de 1898, c'est-à-dire leur appliquer une législation déjà éprouvée sans créer de toutes pièces un système nouveau : 2° Apporter à la loi fondamentale les modifications nécessaires pour assurer son réel fonctionnement et protéger efficacement les travailleurs : 3° L'adapter en même temps aux situations spéciales de l'agriculture et proportionner autant que possible la charge devant résulter de la loi à l'importance de l'exploitation assujettie et à ses forces. De là une proposition de loi en 16 articles qui assimile les ouvriers agricoles à ceux de l'industrie et du commerce. Elle précise toutes les catégories de travailleurs employés dans les exploitations agricoles. Fixe pour les employeurs les conditions de leur assujettissement à la loi, spécifie la responsabilité pour certains accidents produits chez des fermiers ou métayers, ou subis par une personne au compte de plusieurs exploitants. Elle établit aussi le taux des indemnités d'après le salaire, variable selon les
loi de 1898, c'est-à-dire leur appliquer une législation déjà éprouvée sans créer de toutes pièces un système nouveau : 2° Apporter à la loi fondamentale les modifications nécessaires pour assurer son réel fonctionnement et protéger efficacement les travailleurs : 3° L'adapter en même temps aux situations spéciales de l'agriculture et proportionner autant que possible la charge devant résulter de la loi à l'importance de l'exploitation assujettie et à ses forces. De là une proposition de loi en 16 articles qui assimile les ouvriers agricoles à ceux de l'industrie et du commerce. Elle précise toutes les catégories de travailleurs employés dans les exploitations agricoles. Fixe pour les employeurs les conditions de leur assujettissement à la loi, spécifie la responsabilité pour certains accidents produits chez des fermiers ou métayers, ou subis par une personne au compte de plusieurs exploitants. Elle établit aussi le taux des indemnités d'après le salaire, variable selon les régions et calculé d'après des tarifs locaux visés par l'autorité préfectorale. On voit ainsi comment aucun point n'a été oublié dans ce projet de législation nouvelle. Il est à souhaiter qu'il vienne bientôt à l'étude et que, par un prompt vote, la Chambre le fasse entrer dans la réalité. La démocratie rurale n'a pas été gâtée jusque-là par les parlementaires républicains, alors qu'elle constitue pour la République une solide réserve. LES FÊTES D'ORELANS Lettre de M. Clemenceau à la municipalité d'Orléans M. Clemenceau, président au Conseil, tient d'adresser à la municipalité d'Orléans la lettre suivante : 16 avril 1907. À messieurs les membres de la municipalité d'Orléans, Messieurs, J'ai lu avec la plus grande attention la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'adresser au sujet de la fête de Jeanne d'Arc à Orléans. Vous vous plaignez de ce que j'aurais interdit de célébrer, cette année, les fêtes de Jeanne d'Arc dans la forme accoutumée. Je n'ai rien fait de pareil et je me demande comment vous pouvez l'ignorer. Vous êtes absolument libres de célébrer les fêtes de Jeanne d'Arc dans la forme qu'il vous plaira — et l'Église de même — à la seule condition, commune à tous les
démocratie rurale n'a pas été gâtée jusque-là par les parlementaires républicains, alors qu'elle constitue pour la République une solide réserve. LES FÊTES D'ORELANS Lettre de M. Clemenceau à la municipalité d'Orléans M. Clemenceau, président au Conseil, tient d'adresser à la municipalité d'Orléans la lettre suivante : 16 avril 1907. À messieurs les membres de la municipalité d'Orléans, Messieurs, J'ai lu avec la plus grande attention la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'adresser au sujet de la fête de Jeanne d'Arc à Orléans. Vous vous plaignez de ce que j'aurais interdit de célébrer, cette année, les fêtes de Jeanne d'Arc dans la forme accoutumée. Je n'ai rien fait de pareil et je me demande comment vous pouvez l'ignorer. Vous êtes absolument libres de célébrer les fêtes de Jeanne d'Arc dans la forme qu'il vous plaira — et l'Église de même — à la seule condition, commune à tous les citoyens, de respecter les lois. En ce qui me concerne, loin de prononcer l'interdiction que vous mettez inexactement à mon compte, j'ai spontanément offert à M. le maire d'Orléans tout mon concours pour rehausser l'éclat de vos fêtes en l'honneur de la noble héroïne qui est une de nos gloires les plus pures. Quelle restriction ? J'ai simplement déclaré que le régime de la Séparation de l'Église et de l'État ne permettait pas aux fonctionnaires d'assister officiellement en corps à des cérémonies cultuelles. Est-ce là ce qui vous choque comme une dérogation aux « formes accoutumées » ? Je n'ai point à vous apprendre que l'évolution des sociétés ne se peut accomplir que par l'abandon progressif de certaines de ces « formes accoutumées », de certaines « traditions », et par la substitution correspondante de certaines « formes », de certaines « traditions » nouvelles ? Or il est précisément advenu que, votant la séparation de l'Église et de l'État, le Parlement de la République française a renoncé à une de ces anciennes « formes accoutumées », à une de ces « traditions » séculaires. De ce grand fait nouveau, qui a changé dans le pays bien d'autres choses que
les plus pures. Quelle restriction ? J'ai simplement déclaré que le régime de la Séparation de l'Église et de l'État ne permettait pas aux fonctionnaires d'assister officiellement en corps à des cérémonies cultuelles. Est-ce là ce qui vous choque comme une dérogation aux « formes accoutumées » ? Je n'ai point à vous apprendre que l'évolution des sociétés ne se peut accomplir que par l'abandon progressif de certaines de ces « formes accoutumées », de certaines « traditions », et par la substitution correspondante de certaines « formes », de certaines « traditions » nouvelles ? Or il est précisément advenu que, votant la séparation de l'Église et de l'État, le Parlement de la République française a renoncé à une de ces anciennes « formes accoutumées », à une de ces « traditions » séculaires. De ce grand fait nouveau, qui a changé dans le pays bien d'autres choses que l'ordonnance d'une procession, notre devoir à tous est d'accepter loyalement les naturelles conséquences. Je comprends que le clergé, qui a combattu avec violence la loi de séparation et qui, hier encore, remplissait les églises d'armes de mort dirigés contre nos soldats, saisisse toute occasion pour tenter de renouer des liens définitivement rompus. Mais que des hommes qui se proclament partisans de la sécularisation de l'État cherchent à mettre en échec le régime même qu'ils ont établi de leurs mains, cela pourrait surprendre si vous n'aviez pris l'ocasion d'invoquer les « très importants bénéfices » que « le commerce » attend de « nombreux étrangers » attirés à Orléans par les fêtes de Jeanne d'Arc. Je ne méconnais pas l'intérêt d'une telle considération, mais si le commerce orléanais a besoin de cérémonies religieuses, permettez-moi de vous dire qu'il fallait s'en raviser avant le vote de la loi. Or, bien loin d'en avoir témoigné aucun souci, la ville d'Orléans, ayant deux députés dont l'un avait voté pour la séparation et l'autre contre, a remplacé ce dernier par un partisan du régime nouveau. Nous sommes donc d'accord sur le principe. Alors, comment pourriez-vous demander au gouvernement ce que vous n'avez point vous-mêmes voulu
définitivement rompus. Mais que des hommes qui se proclament partisans de la sécularisation de l'État cherchent à mettre en échec le régime même qu'ils ont établi de leurs mains, cela pourrait surprendre si vous n'aviez pris l'ocasion d'invoquer les « très importants bénéfices » que « le commerce » attend de « nombreux étrangers » attirés à Orléans par les fêtes de Jeanne d'Arc. Je ne méconnais pas l'intérêt d'une telle considération, mais si le commerce orléanais a besoin de cérémonies religieuses, permettez-moi de vous dire qu'il fallait s'en raviser avant le vote de la loi. Or, bien loin d'en avoir témoigné aucun souci, la ville d'Orléans, ayant deux députés dont l'un avait voté pour la séparation et l'autre contre, a remplacé ce dernier par un partisan du régime nouveau. Nous sommes donc d'accord sur le principe. Alors, comment pourriez-vous demander au gouvernement ce que vous n'avez point vous-mêmes voulu ? Et où prendrais-je le droit d'exposer les représentants du gouvernement à subir, sous le régime de la séparation, les outrageurs d'un révolté, comme il arriva à Notre-Dame de Paris, sous le régime du Concordat, du fait du P. Olivier. Enfin quelle plus haute satisfaction pour le patriotisme commun qu'une grande fête civile et militaire en l'honneur de la libératrice d'Orléans qui fut un grand soldat ? (Quel plus bel acte de libéralisme que de laisser aux libertés de l'initiative individuelle les manifestations de ceux qui osent se réclamer de Jeanne d'Arc après l'avoir brûlée ! [Veuillez agréer, messieurs, l'assurance de ma haute considération.. G. CLÉMENCEAU. » ### CORRECTION ### Or, bien loin d'en avoir témoigné aucun souci, la ville d'Orléans, ayant deux députés dont l'un avait voté pour la séparation et l'autre contre, a remplacé ce dernier par un partisan du régime nouveau. Nous sommes donc d'accord sur le principe. Alors, comment pourriez-vous demander au gouvernement ce que vous n'avez point vous-mêmes voulu ? Et où prendrais-je le droit d'exposer les représentants du gouvernement à subir, sous le régime de la séparation, les outrageurs d'un révolté, comme il arriva à Notre-Dame de Paris, sous le régime du Concordat, du
grande fête civile et militaire en l'honneur de la libératrice d'Orléans qui fut un grand soldat ? (Quel plus bel acte de libéralisme que de laisser aux libertés de l'initiative individuelle les manifestations de ceux qui osent se réclamer de Jeanne d'Arc après l'avoir brûlée ! [Veuillez agréer, messieurs, l'assurance de ma haute considération.. G. CLÉMENCEAU. » ### CORRECTION ### Or, bien loin d'en avoir témoigné aucun souci, la ville d'Orléans, ayant deux députés dont l'un avait voté pour la séparation et l'autre contre, a remplacé ce dernier par un partisan du régime nouveau. Nous sommes donc d'accord sur le principe. Alors, comment pourriez-vous demander au gouvernement ce que vous n'avez point vous-mêmes voulu ? Et où prendrais-je le droit d'exposer les représentants du gouvernement à subir, sous le régime de la séparation, les outrageurs d'un révolté, comme il arriva à Notre-Dame de Paris, sous le régime du Concordat, du fait du P. Olivier. Enfin quelle plus haute satisfaction pour le patriotisme commun qu'une grande fête civile et militaire en l'honneur de la libératrice d'Orléans qui fut un grand soldat ? (Quel plus bel acte de libéralisme que de laisser aux libertés de l'initiative individuelle les manifestations de ceux qui osent se réclamer de Jeanne d'Arc après l'avoir brûlée ! [Veuillez agréer, messieurs, l'assurance de ma haute considération.. G. CLÉMENCEAU. » UNE LETTRE DE M. CLEMENCEAU M. Clemenceau a adressé à M. Daunates, préfet des Pyrénées-Orientales, une lettre dans laquelle il lui reproche de ne pas avoir rappelé que le seul drapeau national est le drapeau tricolore, et que le seul hymne national est la Marseillaise. DANS L'ALIMENTATION L'AGREVE DES BOULANGERS Incidents à Paris. — Du vitriol sur les non-grévistes. — À Marseille et à Toulon. Les boulangers en grève — qui, selon la préfecture de police, sont au nombre de 450 — se sont réunis hier matin à l'annexe de la Bourse du travail. Les orateurs ont affirmé que le nombre des grévistes augmentait chaque jour et que le mouvement marchait admirablement. Ils ont félicité les ouvriers boulangers de l'excellente tournure que prend le conflit, puis ils ont voté
osent se réclamer de Jeanne d'Arc après l'avoir brûlée ! [Veuillez agréer, messieurs, l'assurance de ma haute considération.. G. CLÉMENCEAU. » UNE LETTRE DE M. CLEMENCEAU M. Clemenceau a adressé à M. Daunates, préfet des Pyrénées-Orientales, une lettre dans laquelle il lui reproche de ne pas avoir rappelé que le seul drapeau national est le drapeau tricolore, et que le seul hymne national est la Marseillaise. DANS L'ALIMENTATION L'AGREVE DES BOULANGERS Incidents à Paris. — Du vitriol sur les non-grévistes. — À Marseille et à Toulon. Les boulangers en grève — qui, selon la préfecture de police, sont au nombre de 450 — se sont réunis hier matin à l'annexe de la Bourse du travail. Les orateurs ont affirmé que le nombre des grévistes augmentait chaque jour et que le mouvement marchait admirablement. Ils ont félicité les ouvriers boulangers de l'excellente tournure que prend le conflit, puis ils ont voté un ordre du jour acclamant la continuation de la grève à outrance. À la sortie, la police massée à la porte de l'immeuble municipal n'a pas eu à intervenir. Un ouvrier boulanger vitriolé, Hier matin, vers quatre heures, un groupe de cinq grévistes, venant de la direction de la place de la Trinité, s'est arrêté devant le magasin de boulangerie tenu par M. Culman, 56 bis, rue de la Chaussée-d'Antin, et a proféré des injures contre les ouvriers qui travaillaient. Soudain, voyant qu'aucune réponse n'était faite à toutes leurs provocations, l'un d'entre eux sortit de sa poche un flacon renfermant de l'acide sulfurique, et à l'aide, croit-on, d'une seringue, en projeta le contenu par le soupirail donnant dans le fournil. Le liquide corrosif atteignit un ouvrier boulanger, le nommé Fletsch, âgé de vingt-quatre ans, qui pétrissait du pain le torse nu. Le malheureux, grièvement brûlé aux bras et à la poitrine, s'affaissa sur le sol en poussant des cris déchirants, tandis que les grévistes prenaient la fuite. Il a été transporté à l'hôpital Beaujon, où les premiers soins lui ont été donnés, puis dans sa famille, à Montreuil-sous-Bois. M. Duponnois, commissaire de police, a aussitôt ouvert une information et croit