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extraordinaire pour grosses réparations aux routes 236 Chemins vicinaux de grande communication 238 Chemins vicinaux d'intérêt commun 246 Délégations à la Commission Départementale 256 Chemins vicinaux ordinaires et budget de la vicinalité 257 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. 260 Secours à M. Falcou, à Mme Bancarel 261 Secours à Mme Sicard et à M. Ricard 262 Secours à Mme Carayon 265 Impositions d'office 272 Liquidation de la pension de retraite de Mme Bousquet 272 Situation du service vicinal 273 Division de la commune d'Ambialet 274 Création d'un double courrier de Carmaux à Pampelonne 270 Secours aux communes pour mobilier scolaire 276 Admission des sociétés ouvrières aux marchés des travaux départementaux 279 Création d'une brigade de gendarmerie à Viane. 280 Séance du 25 août 281 Cours normal d'institutrices 281 Budget spécial de l'instruction publique : Budget rectificatif — Recettes 293 — Dépenses — TABLE ANALYTIQUE 363 Secours à M. Maisonneuve 299 Frais d'impression du Bulletin de l'instruction primaire 300 Installation du jardin de la nouvelle école normale d'instituteurs 300 Indemnité aux élèves de l'école normale pour livres brûlés 301 Cours de travail manuel à l'école normale pendant les vacances 302 Budget ordinaire de 1889 : SOUS-CHAPITRE Ier. — Frais de bureau de l'inspecteur d'académie. — Traitement du commis de l'inspecteur. — Entretien de bourses au lycée et dans les collèges. — Prix de géographie au lycée d'Albi. — Frais de publication du Bulletin de l'instruction primaire. — Reliure du Bulletin administratif. — Indemnité au secrétaire du conseil départemental 303 SOUS-CHAPITRE II — Dépenses ordinaires de l'école normale d'instituteurs. — Dépenses ordinaires du cours normal d'institutrices. — Dépenses des délégations cantonales. — Complément des dépenses ordinaires des écoles primaires 309 SOUS-CHAPITRE IV. — Bourses d'externes à l'école normale de garçons. — Secours aux anciens instituteurs et aux anciennes institutrices. — Allocation supplémentaire aux agents de l'instruction primaire. — Frais généraux d'impression. — Dépenses diverses 310 Budget extraordinaire 311 Bourses de voyage pour les élèves de l'enseignement supérieur 311 CHEMINS VICINAUX. — Réparation au chemin de grande communication n° 24. — Pont d'Ambialet. — Facilités aux prestataires pour exécuter les
Frais de bureau de l'inspecteur d'académie. — Traitement du commis de l'inspecteur. — Entretien de bourses au lycée et dans les collèges. — Prix de géographie au lycée d'Albi. — Frais de publication du Bulletin de l'instruction primaire. — Reliure du Bulletin administratif. — Indemnité au secrétaire du conseil départemental 303 SOUS-CHAPITRE II — Dépenses ordinaires de l'école normale d'instituteurs. — Dépenses ordinaires du cours normal d'institutrices. — Dépenses des délégations cantonales. — Complément des dépenses ordinaires des écoles primaires 309 SOUS-CHAPITRE IV. — Bourses d'externes à l'école normale de garçons. — Secours aux anciens instituteurs et aux anciennes institutrices. — Allocation supplémentaire aux agents de l'instruction primaire. — Frais généraux d'impression. — Dépenses diverses 310 Budget extraordinaire 311 Bourses de voyage pour les élèves de l'enseignement supérieur 311 CHEMINS VICINAUX. — Réparation au chemin de grande communication n° 24. — Pont d'Ambialet. — Facilités aux prestataires pour exécuter les travaux de prestation en nature, 312 Fixation du prix de la journée de travail 314 Délégation à M. le Préfet concernant les routes départementales 314 Fixation du maximum des centimes extraordinaire extraordinaire 314 Nomination d'un membre de la commission des tabacs 315 Nomination des membres des Commissions chargées de la formation des listes des électeurs consulaires 315 Nomination des membres de la commission de révision des comptes-rendus sténographiques 316 Ecole de santé militaire 316 Tribunal de commerce et Chambre de commerce de Mazamet 317 Réduction du contingent mobilier des communes de Puylaurens, du Rialet et du Vintrou 317 Règlement de l'impôt 317 Nomination d'un membre du comité technique 318 Organisation cantonale 318 Réforme de la législation vicinale 319 Protection des enfants du premier âge 332 Reboisement des montagnes 340 Collections ethnographiques 341 Indemnité de terrain à Mme veuve Foulché 341 Jury d'expropriation 341 Clôture de la session 340 Chemins vicinaux ordinaires 505—565 | Chemins vicinaux d'intérêt commun... 376 | Chemins vicinaux de grande communication 349 | Classement des chemins d'intérêt commun 577 | Classification de l'église de Notre-Dame du Bourg de Rabastens, comme monument historique | Clôture de la session | Collections ethnographiques 842 | Comité technique 149 | Commission
formation des listes des électeurs consulaires 315 Nomination des membres de la commission de révision des comptes-rendus sténographiques 316 Ecole de santé militaire 316 Tribunal de commerce et Chambre de commerce de Mazamet 317 Réduction du contingent mobilier des communes de Puylaurens, du Rialet et du Vintrou 317 Règlement de l'impôt 317 Nomination d'un membre du comité technique 318 Organisation cantonale 318 Réforme de la législation vicinale 319 Protection des enfants du premier âge 332 Reboisement des montagnes 340 Collections ethnographiques 341 Indemnité de terrain à Mme veuve Foulché 341 Jury d'expropriation 341 Clôture de la session 340 Chemins vicinaux ordinaires 505—565 | Chemins vicinaux d'intérêt commun... 376 | Chemins vicinaux de grande communication 349 | Classement des chemins d'intérêt commun 577 | Classification de l'église de Notre-Dame du Bourg de Rabastens, comme monument historique | Clôture de la session | Collections ethnographiques 842 | Comité technique 149 | Commission Départementale 63—577—782 66—72—I | 807 -126-158'190-206-1 -256-280-3 | Commissions ordinaires | Commission des tabacs 152 | Commission chargée d'étudier les réponses à faire au questionnaire sur la réforme de la législation des prestations 151 | Commission pour la formation des listes des électeurs consulaires 142 | Commission de révision des comptes rendus sténographiques 153 | Complément des dépenses ordinaires des écoles primaires communales 99 | Complément de retraite à M. Bories | Comptes de 1886 3 | Comptes de 1887 3 | Comptes de l'instruction primaire 9 | Concession d'une seconde distribution de lettres à Massaguel | Congés aux élèves des écoles primaires | Conseillers généraux et d'arrondissement | Conseil de salubrité 63 | Construction du pont d'Ambialet | TABLE ALPHABÉTIQUE 369 Pages Pages du Rapport des de M. le Préfet. Délibérations. Instruction du mur de clôture du jardin de la caserne de Lavaur 17 81 Instruction d'une route départementale de Saint-Amans-Soult à Cabrespine... 117 225 Subvention mobilier 108—109 317 Subventions communaux pour les chemins vicinaux 121-522—782 249—269 —802 Contributions directes 212 Contributions indirectes 219 Correspondance postale entre Anglès et Le Col de Camarès 44 Ouvriers 44—45—127 —180—276 Ouvrier de Lacaune à Gourres 44 Ouvrier de Lacabarède à la Salvetat
comptes rendus sténographiques 153 | Complément des dépenses ordinaires des écoles primaires communales 99 | Complément de retraite à M. Bories | Comptes de 1886 3 | Comptes de 1887 3 | Comptes de l'instruction primaire 9 | Concession d'une seconde distribution de lettres à Massaguel | Congés aux élèves des écoles primaires | Conseillers généraux et d'arrondissement | Conseil de salubrité 63 | Construction du pont d'Ambialet | TABLE ALPHABÉTIQUE 369 Pages Pages du Rapport des de M. le Préfet. Délibérations. Instruction du mur de clôture du jardin de la caserne de Lavaur 17 81 Instruction d'une route départementale de Saint-Amans-Soult à Cabrespine... 117 225 Subvention mobilier 108—109 317 Subventions communaux pour les chemins vicinaux 121-522—782 249—269 —802 Contributions directes 212 Contributions indirectes 219 Correspondance postale entre Anglès et Le Col de Camarès 44 Ouvriers 44—45—127 —180—276 Ouvrier de Lacaune à Gourres 44 Ouvrier de Lacabarède à la Salvetat par Saint-Sever et Belmont 44 Ouvriers de Brassac à Viane par Espéribasses. Espéribasses. De Brassac à Lacaune 45 Ouvrier de Carmaux à Rodez par Sainte: Sainte: 45 Ouvrier de Bourgnounac à Carmaux... 180 Ouvrier (double) de Carmaux à Pampelonne 276 Ouvrier de Lacaune à Saint-Sernin 276 Pours normaux d'institutrices 99—100—845 281—309 Frais d'accouchement et traitement du professeur 51 105 Frais de travail manuel à l'école normale pendant les vacances 94 302 Creation d'une école pratique d'agriculture 70 Creation de bureaux de poste à Montredon et au Masnau 43 Creation d'un bureau de régie à Laguiole-Saint-Martin Laguiole-Saint-Martin 42 Creation d'une halte à Monestères 43 Creation d'un poste d'institutrice adjointe à l'école de Cordes 203 24 370 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Pages du Rapport des de M. le Préfet. Délibérations. Création d'un poste de facteur-bourlier à Milhars Création d'une commune à Vertus 838 Création d'une brigade de gendarmerie à Carmaux 151 Création d'une brigade de gendarmerie à Teillet 42 Création d'une brigade de gendarmerie à Viane Cultes 49 Culture du tabac Déclassement de parties de la route départementale n° 8 , 118 Délégations au Préfet 116 125-3 Délégations à la Commission Départementale 122—577-782 83-104-11 —807 125-157-151 190-206-24 254-256-25 Demandes de MM. Pinelli et
281—309 Frais d'accouchement et traitement du professeur 51 105 Frais de travail manuel à l'école normale pendant les vacances 94 302 Creation d'une école pratique d'agriculture 70 Creation de bureaux de poste à Montredon et au Masnau 43 Creation d'un bureau de régie à Laguiole-Saint-Martin Laguiole-Saint-Martin 42 Creation d'une halte à Monestères 43 Creation d'un poste d'institutrice adjointe à l'école de Cordes 203 24 370 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Pages du Rapport des de M. le Préfet. Délibérations. Création d'un poste de facteur-bourlier à Milhars Création d'une commune à Vertus 838 Création d'une brigade de gendarmerie à Carmaux 151 Création d'une brigade de gendarmerie à Teillet 42 Création d'une brigade de gendarmerie à Viane Cultes 49 Culture du tabac Déclassement de parties de la route départementale n° 8 , 118 Délégations au Préfet 116 125-3 Délégations à la Commission Départementale 122—577-782 83-104-11 —807 125-157-151 190-206-24 254-256-25 Demandes de MM. Pinelli et Viguier 848 Demandes de secours de M. Falcou, de MM. Bancarel, Sicard, Ricard et Caleron Déménagement du mobilier de l'école normale de garçons 18 Dépenses du Conseil de salubrité 63 Dépenses de la Commission Départementale 63 Dépenses imprévues 63 Dépenses imputables sur fonds d'emprunt. 88—565 || Dépenses des chemins vicinaux 88—555—557 'i —565—837 I Dépenses imputables sur les produits éventuels extraordinaires 89 Dépenses des délégations cantonales.... 99 Dépenses ordinaires de l'école normale d'instituteurs. 90 S TABLE ALPHABÉTIQUE 371 S Pages Pages du Rapport des de M. le Préfet. Délibérations. dépenses ordinaires du cours normal d'institutrices 99 309 dépenses ordinaires de l'instruction primaire : . 70-101 311 dépouillement extraordinaire des archives 50 89 Dispenses du service militaire 42 Distribution de lettres à Massaguel 44 Division du canton de Monestiès 180 Division de la commune de Rabastens... 838 49 Division de la commune d'Ambialet 143 275 Droits des mutations des immeubles 42 Éclairage des casernes de gendarmerie. 25—28—29, 86 Ecole normale de garçons 18—99 82—83—85— 177-178-309 Ecole normale de filles 88—99, 177—178 Ecole vétérinaire de Toulouse 54—57 113 École de santé militaire 155—316 Écoles primaires 40—43 École pratique d'agriculture 848, 70 École de greffage pour la vigne 32 Édifices du culte 60—126—786
88—555—557 'i —565—837 I Dépenses imputables sur les produits éventuels extraordinaires 89 Dépenses des délégations cantonales.... 99 Dépenses ordinaires de l'école normale d'instituteurs. 90 S TABLE ALPHABÉTIQUE 371 S Pages Pages du Rapport des de M. le Préfet. Délibérations. dépenses ordinaires du cours normal d'institutrices 99 309 dépenses ordinaires de l'instruction primaire : . 70-101 311 dépouillement extraordinaire des archives 50 89 Dispenses du service militaire 42 Distribution de lettres à Massaguel 44 Division du canton de Monestiès 180 Division de la commune de Rabastens... 838 49 Division de la commune d'Ambialet 143 275 Droits des mutations des immeubles 42 Éclairage des casernes de gendarmerie. 25—28—29, 86 Ecole normale de garçons 18—99 82—83—85— 177-178-309 Ecole normale de filles 88—99, 177—178 Ecole vétérinaire de Toulouse 54—57 113 École de santé militaire 155—316 Écoles primaires 40—43 École pratique d'agriculture 848, 70 École de greffage pour la vigne 32 Édifices du culte 60—126—786 41-134—145 —840 —149 Église de N.-D. du Bourg de Rabastens. 43 Élections des conseillers généraux et d'arrondissement 40 Emprunts départementaux (service des). 76 177 Emprunt pour l'école normale de garçons. 76 82 Emprunt et imposition extraordinaire pour les routes départementales 83 236 Emprunt pour grosses réparations aux Chemins vicinaux et pour constructions. 121-506-798 241— 240 Encouragement pour l'annuaire départemental 51 95 Encouragement aux lettres, aux sciences et aux arts 51 95 Encouragements à l'agriculture et à l'industrie 54 Enfants assistés 37—627—769 80—iê Enfants du premier âge 42—43—662 80—3^ 769-836-851 4 Enregistrement et Domaines 223 ; Enseignement agricole aux élèves de l'école normale 94 3tj Entretien de malades indigents dans les hospices 60—855 81-129-1$ Entretien des bâtiments de la préfecture. 25 8j Entretien des bâtiments de la sous-préfecture de Castres 25 % Entretien ordinaire du mobilier de la préfecture 25 8j Entretien ordinaire du mobilier des sous-préfectures 25 m Entretien du mobilier du service départemental de l'instruction publique.... 25 ?| Entretien des bâtiments et du mobilier de l'école normale de garçons 25 « Entretien des bâtiments des casernes de gendarmerie 25—28 % Entretien des bâtiments occupés par les tribunaux 25 | Entretien du mobilier de la cour d'assises et des tribunaux
pour constructions. 121-506-798 241— 240 Encouragement pour l'annuaire départemental 51 95 Encouragement aux lettres, aux sciences et aux arts 51 95 Encouragements à l'agriculture et à l'industrie 54 Enfants assistés 37—627—769 80—iê Enfants du premier âge 42—43—662 80—3^ 769-836-851 4 Enregistrement et Domaines 223 ; Enseignement agricole aux élèves de l'école normale 94 3tj Entretien de malades indigents dans les hospices 60—855 81-129-1$ Entretien des bâtiments de la préfecture. 25 8j Entretien des bâtiments de la sous-préfecture de Castres 25 % Entretien ordinaire du mobilier de la préfecture 25 8j Entretien ordinaire du mobilier des sous-préfectures 25 m Entretien du mobilier du service départemental de l'instruction publique.... 25 ?| Entretien des bâtiments et du mobilier de l'école normale de garçons 25 « Entretien des bâtiments des casernes de gendarmerie 25—28 % Entretien des bâtiments occupés par les tribunaux 25 | Entretien du mobilier de la cour d'assises et des tribunaux 25 i Entretien des bâtiments des prisons.... 31 ■% Entretien du logement des officiers de gendarmerie 31 ;| Entretien des jeunes aveugles à Toulouse. 42—45—772 | Entretien de sourds-muets au Bou-Saussé veur 42-45 , § Envoi au champ de tir du Causse d'une section brigade d'artillerie d'un autre corps d'armée ^ Epidémies 63 J Epizooties 15—25—30'y"| 744 :1 TABLE ALPHABÉTIQUE 373 il; Pages Pages |: du Rapport des |; de M. le Préfet. Délibérations. 'Érection de la chapelle d'Ambialet en chapelle de secours 43 Établissement de billets d'aller et retour : de Mazamet à Bordeaux 221 Excuses des conseillers absents 222 Exclusions dans les fournitures militaires des avoinnes et autres denrées exotiques 46 Exécution des chemins de fer projetés.. 43—48—216 !' —217 S;. ^Extrême misère 43 167 Disposition des ouvrages d'art construits par le service vicinal 837 213 ?[■' ES I F s, h [[Facilités à donner aux communes et aux départements de contracter des emprunts pour la construction des chemins vicinaux 41 Facilités pour l'exécution des prestations en nature 313 [Facteur-boîtier de Millars 44 facteurs d'Alban et de Teillet 207 Fête patriotique en l'honneur de Jeanne d'Arc 197 Fixation des heures de classe dans les écoles 40 Fixation du
^ Epidémies 63 J Epizooties 15—25—30'y"| 744 :1 TABLE ALPHABÉTIQUE 373 il; Pages Pages |: du Rapport des |; de M. le Préfet. Délibérations. 'Érection de la chapelle d'Ambialet en chapelle de secours 43 Établissement de billets d'aller et retour : de Mazamet à Bordeaux 221 Excuses des conseillers absents 222 Exclusions dans les fournitures militaires des avoinnes et autres denrées exotiques 46 Exécution des chemins de fer projetés.. 43—48—216 !' —217 S;. ^Extrême misère 43 167 Disposition des ouvrages d'art construits par le service vicinal 837 213 ?[■' ES I F s, h [[Facilités à donner aux communes et aux départements de contracter des emprunts pour la construction des chemins vicinaux 41 Facilités pour l'exécution des prestations en nature 313 [Facteur-boîtier de Millars 44 facteurs d'Alban et de Teillet 207 Fête patriotique en l'honneur de Jeanne d'Arc 197 Fixation des heures de classe dans les écoles 40 Fixation du tarif pour le rachat des prestations 124 272 fixation du prix de la journée de travail. 110 314 Fixation du maximum des centimes extraordinairement à voter par les conseils municipaux 140 314 Foires 142 199 Fonds d'abonnement, produits éventuels, fonds de non-valeurs 115 179 Fraudes d'impression des listes électorales. 25 87 Fraudes d'illumination les jours de fêtes Publiques 31 89 374 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Pages 'i du Rapport des .'i de M. le Préfet. Délibérations! Frais de tournée du professeur d'agriculture 54—56 lf Frais de transport des voyageurs indigents. 42—769—770 79—81-i Frais d'entretien d'aliénés 16 4 Frais d'entretien de malades indigents : dans les hospices 60 81—129-16 -20 Frais de surveillance d'enfants du premier âge 22—42 8 Frais de bureau de l'inspecteur d'académie 70—97 301 Frais de reliure du bulletin administratif de l'inspection académique 70 30 Frais de publication du bulletin de l'instruction primaire 92—97-98 300-30! Frais de déménagement de l'école normale de garçons 18 81 Frais d'installation du jardin de la nouvelle école normale de garçons 92 301 Frais généraux d'impression pour l'instruction primaire 101 311 3 G :■! , .&gt; Gages du concierge de la préfecture.... 31 % Gages du jardinier de la préfecture 31 ™ Gendarmerie 17—25—2836-40-42-;
87 Fraudes d'illumination les jours de fêtes Publiques 31 89 374 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Pages 'i du Rapport des .'i de M. le Préfet. Délibérations! Frais de tournée du professeur d'agriculture 54—56 lf Frais de transport des voyageurs indigents. 42—769—770 79—81-i Frais d'entretien d'aliénés 16 4 Frais d'entretien de malades indigents : dans les hospices 60 81—129-16 -20 Frais de surveillance d'enfants du premier âge 22—42 8 Frais de bureau de l'inspecteur d'académie 70—97 301 Frais de reliure du bulletin administratif de l'inspection académique 70 30 Frais de publication du bulletin de l'instruction primaire 92—97-98 300-30! Frais de déménagement de l'école normale de garçons 18 81 Frais d'installation du jardin de la nouvelle école normale de garçons 92 301 Frais généraux d'impression pour l'instruction primaire 101 311 3 G :■! , .&gt; Gages du concierge de la préfecture.... 31 % Gages du jardinier de la préfecture 31 ™ Gendarmerie 17—25—2836-40-42-; 29-31-7481-86-89^ 78—151—847 126-157-173 175-281 Gratifications pour belles actions 63 kjj Grosses réparations aux casernes de gendarmerie 78 173—wo Grosses réparations aux prisons départementales 79 174—il| Grosses réparations aux routes départementales 83—254 -g Grosses réparations aux chemins vicinaux 83 "s Grosses réparations au chemin de grande communication n° 24 '. 83 -,* TABLE ALPHABÉTIQUE 375 :[ Pages Pages |. du Rapport des ?' de M. le Préfet. Délibérations. ! H ' ï.. Calté de Moularès , 43 Haras 741-835 Hôtel de la préfecture 25 84—85 Hôtels des sous-préfectures 25—74—77— 85—156—175 78—856 —177 i l Imposition extraordinaire pour les routes départementales 83 236 Imposition d'office pour les chemins vicinaux 125 272 Impôt foncier 40—41 Impressions 63 87—114 Indemnité de logement au secrétaire général de la préfecture 63 114 Indemnité aux employés de la préfecture pour travaux extraordinaires pour le Conseil général 63 126 Indemnité pour insuffisance des fonds d'abonnement de la préfecture et des sous-préfectures 63 .126 indemnité de loyer à l'administration des postes et télégraphes 63 126 Indemnité de logement aux officiers de gendarmerie 63 126 Indemnité au sténographe du Conseil Général 63 126 Indemnité pour la conservation et la propagation de la vaccine 42—43 163 indemnité de literie aux militaires
-,* TABLE ALPHABÉTIQUE 375 :[ Pages Pages |. du Rapport des ?' de M. le Préfet. Délibérations. ! H ' ï.. Calté de Moularès , 43 Haras 741-835 Hôtel de la préfecture 25 84—85 Hôtels des sous-préfectures 25—74—77— 85—156—175 78—856 —177 i l Imposition extraordinaire pour les routes départementales 83 236 Imposition d'office pour les chemins vicinaux 125 272 Impôt foncier 40—41 Impressions 63 87—114 Indemnité de logement au secrétaire général de la préfecture 63 114 Indemnité aux employés de la préfecture pour travaux extraordinaires pour le Conseil général 63 126 Indemnité pour insuffisance des fonds d'abonnement de la préfecture et des sous-préfectures 63 .126 indemnité de loyer à l'administration des postes et télégraphes 63 126 Indemnité de logement aux officiers de gendarmerie 63 126 Indemnité au sténographe du Conseil Général 63 126 Indemnité pour la conservation et la propagation de la vaccine 42—43 163 indemnité de literie aux militaires admis dans la gendarmerie 25 86 indemnité au secrétaire du Conseil départemental 70—97 309 Indemnité aux élèves de l'école normale pour livres brûlés 93 301 376 TABLE ALPHABÉTIQUE [S Pages Pages "S du Rapport " des '^Ê de M. le Préfet. Délibérations^^ Indemnité de terrain à Mme ve Foulché... 28-3Jl| Inspection des archives communales.... 50 ifl Inspection académique 598 :?» Instruction publique 70—91 à 104 85-ÉH Interdiction du stationnement des bandes nomades Interdiction de vente sous le nom de vins de tous produits fabriqués Introduction Inventaire des archives .50 8fl Itinéraire des facteurs d'Alban et de Teillet 9 Jardin de la nouvelle école normale de garçons 93 30ffl Jury d'expropriation 141 ^ MM Justices de paix 15—25—768 78-8| —772 d L | Législation vicinale 151—782 319j Liquidation des pensions de retraite des instituteurs Liquidation de la retraite de M. Codol... 114 " Liquidation de la pension de retraite de Mme Bousquet 781 #| Listes électorales 28 . ^|| Liste du jury d'expropriation 141 &amp;I Logement par l'État des brigades de gendarmerie Loyer des bâtiments des sous-préfectures de Gaillac et de Lavaur 25 ™J Loyer des bâtiments occupés par le tribunal de Gaillac 27 sfi_ 15I Loyer des casernes de gendarmerie