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ARRONDISSEMENT DE VANNES. Elven. — Maire : M. Lorgeoux (Pierre-Mathurin). — Adjoints : MM. Le Clainche (Jacques) ; Le Boursicaud (Mathurin). ARRONDISSEMENT DE LORIENT. Quiberon. — Maire : M. Pérodo (Jean). — Adjoint : M. Le Doré (Vincent). ARRONDISSEMENT DE PONTIVY. Cléguérec.— Maire : M. Jouan (Julien-Marie). Adjoints : MM. Jan (Pierre) ; Le Guellaut (Joseph). PARTIE NON OFFICIELLE Versailles, 22 février 1874. Le ministre de la guerre recevra le mardi 24 février, au ministère de la guerre, à Paris. Le ministre de la marine ne recevra pas le lundi 23 février, ni les lundis suivants. Le ministre de l'instruction publique, cultes et des beaux-arts ne recevra pas le 24 février, ni les mardis suivants. Le ministre des travaux publics recevra Versailles, le mardi 24 février, et les mardis suivants. Le ministre de l'agriculture et du commerce ne recevra pas le mardi 24 février. Le préfet de la Seine et Mme. Fer Duval recevront au Petit-Luxembourg mardi 24 février et les mardis suivants. NOUVELLES ÉTRANGÈRES ALLEMAGNE PRUSSE Dans sa séance du 20 février, la chambre des seigneurs a achevé la discussion des articles du projet de loi concernant la tenue des registres de l'état civil et le mariage civil, et voté l'ensemble du projet. Ce vote a été suivi du rejet, par 129 voix contre, de la motion de M. Brühl, tendant à l'abrogation des lois de mai 1873. ITALIE Au début de la séance du 19, M. Cecchi a demandé à interpeller le ministre de grâce et justice sur la concession de l'exequatur au tiers de bénéfices. Le président du conseil, à cause de l'absence du garde des sceaux et de l'importance des travaux de la chambre, a proposé de différer l'interpellation de M. Miceli après le repas sur l'ensemble des mesures financières. Miceli a combattu la proposition de M. Ghetti ; la chambre a donné gain de cause au ministre. La discussion des projets sur la Circulation monétaire, interrompue hier à l'article 1, a été reprise. M. de Luca Francesco a proposé de substituer à l'article 16 de la commission un paragraphe formulé par lui. Ce nouvel article,
voté l'ensemble du projet. Ce vote a été suivi du rejet, par 129 voix contre, de la motion de M. Brühl, tendant à l'abrogation des lois de mai 1873. ITALIE Au début de la séance du 19, M. Cecchi a demandé à interpeller le ministre de grâce et justice sur la concession de l'exequatur au tiers de bénéfices. Le président du conseil, à cause de l'absence du garde des sceaux et de l'importance des travaux de la chambre, a proposé de différer l'interpellation de M. Miceli après le repas sur l'ensemble des mesures financières. Miceli a combattu la proposition de M. Ghetti ; la chambre a donné gain de cause au ministre. La discussion des projets sur la Circulation monétaire, interrompue hier à l'article 1, a été reprise. M. de Luca Francesco a proposé de substituer à l'article 16 de la commission un paragraphe formulé par lui. Ce nouvel article, accepté par le ministère et par la commission, a été approuvé par la chambre. L'article 17 a été approuvé sans discussion. M. Torrigiani a proposé huit articles complémentaires, obligant le syndicat à déposer à la caisse des dépôts et prêts 350 millions de lets à cours forcé. Cette proposition, qui est appuyée par le comte Bastogi, est, du consentement du roi, renvoyée à la commission, pour être examinée. Les articles 19, 20, 21, 22, 23 et 24 sont en suite approuvés presque sans discussion. Les articles 25 et 26, sur la dévolution du président du conseil, sont renvoyés à la commission, qui fera demain son rapport. ESPAGNE de La Gazette publie les nouvelles suivantes sur l'insurrection carliste : Dans l'Andalousie, la bande de Poujol, fuite de l'active poursuite dont elle était l'objet, se trouve dans la sierra de Guadalupe où, atteinte dans la journée du 17, par un détachement de gendarmerie elle a été battue et dispersée à Rana-Abellaneda, avec perte d'un équipement, plusieurs blessés et d'armes, munitions et autres effets de guerre. Le cabecilla, à la tête de 11 chevaux et de 8 fantassins, a traversé le village de Peraleda, se dirigeant sur les montagnes de Tolède. Par cette
est appuyée par le comte Bastogi, est, du consentement du roi, renvoyée à la commission, pour être examinée. Les articles 19, 20, 21, 22, 23 et 24 sont en suite approuvés presque sans discussion. Les articles 25 et 26, sur la dévolution du président du conseil, sont renvoyés à la commission, qui fera demain son rapport. ESPAGNE de La Gazette publie les nouvelles suivantes sur l'insurrection carliste : Dans l'Andalousie, la bande de Poujol, fuite de l'active poursuite dont elle était l'objet, se trouve dans la sierra de Guadalupe où, atteinte dans la journée du 17, par un détachement de gendarmerie elle a été battue et dispersée à Rana-Abellaneda, avec perte d'un équipement, plusieurs blessés et d'armes, munitions et autres effets de guerre. Le cabecilla, à la tête de 11 chevaux et de 8 fantassins, a traversé le village de Peraleda, se dirigeant sur les montagnes de Tolède. Par cette déroute et cette fuite, l'Extremadure se trouve débarrassée de la dernière bande qui l'inquiétait, et la tranquillité y est complètement rétablie. Dans les provinces basques et la Navarre, le général Blanco serait entré sans difficulté à Logroño avec cinq bataillons. Le général en chef mande que les troupes sous son commandement du général Primo de Rivera Occupaient, dans la journée du 16, toutes les positions qui dominent Somosierra et que sur le flanc droit de la hauteur de la Concepcion se tiennent les troupes de la division Catelan, le côté opposé de la rivière, ainsi que les hauteurs à droite de la grande route trouvées occupées par quelques bataillons carlistes. Valence. Le capitaine général mande que de la nuit du 12 courant, les bandes réunies de Cucala et autres cabecillas, au nombre de 500 hommes, ont passé par les environs de Castellon se dirigeant sur Burriana. Le cabecilla Vircarro avait capturé et gardait comme otages une douzaine d'habitants de Parrilla, qui avaient refusé de verser l'argent exigé, d'eux. Une amende de 1,000 réaux fut payée imposée à chaque conseiller municipal; la somme devait être quadruplée si elle n'était Comptée dans un délai de trois jours. Plus tard, tous ont été
commandement du général Primo de Rivera Occupaient, dans la journée du 16, toutes les positions qui dominent Somosierra et que sur le flanc droit de la hauteur de la Concepcion se tiennent les troupes de la division Catelan, le côté opposé de la rivière, ainsi que les hauteurs à droite de la grande route trouvées occupées par quelques bataillons carlistes. Valence. Le capitaine général mande que de la nuit du 12 courant, les bandes réunies de Cucala et autres cabecillas, au nombre de 500 hommes, ont passé par les environs de Castellon se dirigeant sur Burriana. Le cabecilla Vircarro avait capturé et gardait comme otages une douzaine d'habitants de Parrilla, qui avaient refusé de verser l'argent exigé, d'eux. Une amende de 1,000 réaux fut payée imposée à chaque conseiller municipal; la somme devait être quadruplée si elle n'était Comptée dans un délai de trois jours. Plus tard, tous ont été remis en liberté moyennant le paiement de 500 réaux pour chacun de eux. Le gouverneur militaire de Catalogne mande qu'il n'existe plus une seule toque carliste dans cette province, et que les corps de l'armée protègent la rentrée des contributions et l'enrôlement des jeunes gens. Madrid, 20 février. Les carlistes ont pris Vinaroz, dans la province de Valence, après six heures de combat ; la garnison, composée de 200 hommes, a été faite prisonnière de guerre. Les forces sont activement poursuivies par diverses voies. Le général Moriones est à Castro-Urdiales ; l'avant-garde est entre Outon et Somos. (Havas.) BELGIQUE Bruxelles, 21 février. Le bulletin hebdomadaire de la banque nationale de Belgique donne les résultats suivants : Encaisse. Diminution. Caisse 2.215.000 fr. En feuille. 4.685.000 fr en circulation 1.496.000 fr. Couverture-courante 5.600.000 fr. (Havas.) RUSSIE Saint-Pétersbourg, 21 février. L'empereur d'Autriche partira lundi matin pour Moscou ; de là Sa Majesté se rendra mardi, par la voie de Smolensk, à Varsovie. Elle arrivera à Vienne vendredi matin. Le prince de Galles partira le 27 février pour l'Angleterre. (Indépendance belge.) INDES ANGLAISES Le Times publie la dépêche suivante : Calcutta, 20 février. La famine sévit dans toute la contrée rizière comprise entre la
ont pris Vinaroz, dans la province de Valence, après six heures de combat ; la garnison, composée de 200 hommes, a été faite prisonnière de guerre. Les forces sont activement poursuivies par diverses voies. Le général Moriones est à Castro-Urdiales ; l'avant-garde est entre Outon et Somos. (Havas.) BELGIQUE Bruxelles, 21 février. Le bulletin hebdomadaire de la banque nationale de Belgique donne les résultats suivants : Encaisse. Diminution. Caisse 2.215.000 fr. En feuille. 4.685.000 fr en circulation 1.496.000 fr. Couverture-courante 5.600.000 fr. (Havas.) RUSSIE Saint-Pétersbourg, 21 février. L'empereur d'Autriche partira lundi matin pour Moscou ; de là Sa Majesté se rendra mardi, par la voie de Smolensk, à Varsovie. Elle arrivera à Vienne vendredi matin. Le prince de Galles partira le 27 février pour l'Angleterre. (Indépendance belge.) INDES ANGLAISES Le Times publie la dépêche suivante : Calcutta, 20 février. La famine sévit dans toute la contrée rizière comprise entre la Ghogra et la Kosi, y compris le Népal. La population émigre dans le sud. Sir Robert Temple est retourné dans la région la plus maltraitée, qui est Madhoobunee. Les comités de secours de Calcutta ont installé les appareils des travaux. Les chrétiens de Southall n'ont que pour six semaines de vivres. SOUSCRIPTION à l'Œuvre des Fourneaux économiques présidée PAR Mme LA MARÉCHALE DE MAC MAHON (Première liste.) fr. c~ M. le Président de la République 20.000 » M. le vice-président du conseil, ministre de l'intérieur. 500 » M. le ministre de la justice, garde des sceaux. 500 » M. le ministre des affaires étrangères 500 » M. le ministre des finances. 500 » M. le ministre de la guerre. 500 » M. le ministre de la marine. 500 » M. le ministre de l'instruction publique. 500 » M. le ministre des travaux publics.. 500 » M. le ministre de l'agriculture et du commerce. 500 » Mme la maréchale de Mac Mahon. 2.000 » Le conseil général de la Banque de France. 20.000 » MM. Joubert. 20 » M. et Mme Histoire. 20 » M. Delaunay. 20 » M. de Woëvrechin. 10 » M. Robert, administrateur de la manufacture de Sèvres.
vivres. SOUSCRIPTION à l'Œuvre des Fourneaux économiques présidée PAR Mme LA MARÉCHALE DE MAC MAHON (Première liste.) fr. c~ M. le Président de la République 20.000 » M. le vice-président du conseil, ministre de l'intérieur. 500 » M. le ministre de la justice, garde des sceaux. 500 » M. le ministre des affaires étrangères 500 » M. le ministre des finances. 500 » M. le ministre de la guerre. 500 » M. le ministre de la marine. 500 » M. le ministre de l'instruction publique. 500 » M. le ministre des travaux publics.. 500 » M. le ministre de l'agriculture et du commerce. 500 » Mme la maréchale de Mac Mahon. 2.000 » Le conseil général de la Banque de France. 20.000 » MM. Joubert. 20 » M. et Mme Histoire. 20 » M. Delaunay. 20 » M. de Woëvrechin. 10 » M. Robert, administrateur de la manufacture de Sèvres. 20 » La caisse de secours des employés de la manufacture de Sèvres. 100 » M. le marquis et Mme la marquise de Gouvion Saint-Cyr. 500 » Le prince de Joinville. 3.000 » M. Leclerc, inspecteur des forêts. 20 » Le colonel Grebus. 20 » Mme H. Mertian. 30 » M. Georges Mertian 30 » M. Paul Mertian 20 » M. Storez. 100 » M. le baron Portalis. 200 » M. de Sadoum. 10 » M. Moyse. 50 » M. Angelo Tortora 20 » M. et Mme A. Guy. 100 » M. Faré, directeur général des forêts. 100 » M. Arnaud. 100 » Un ouvrier. 2. 2 » Mme veuve Blanc et Mlle Blanc. 20 » Mme T. 1.000 » M. A. T. (Italien). 20 » MM. Oeschger Mesdach et C°. 100 » MM. E.J. Albert et C°. 1.000 » M. le prince de Ghislais 1.000 » Mlle Weston 50 » Mlle Emma Weston. 100 » Mme Laugel. 100 » M. le baron Larrey. 20 » M. le baron Latapie de Longuyon 100 » Mlle de Courville. 20 » M. Wolowicki, député. 100 » M. Léon Faucher. 500 » Un anonyme 50 » Mme Perrot. 20 » Mme Pelletier. 50
M. Georges Mertian 30 » M. Paul Mertian 20 » M. Storez. 100 » M. le baron Portalis. 200 » M. de Sadoum. 10 » M. Moyse. 50 » M. Angelo Tortora 20 » M. et Mme A. Guy. 100 » M. Faré, directeur général des forêts. 100 » M. Arnaud. 100 » Un ouvrier. 2. 2 » Mme veuve Blanc et Mlle Blanc. 20 » Mme T. 1.000 » M. A. T. (Italien). 20 » MM. Oeschger Mesdach et C°. 100 » MM. E.J. Albert et C°. 1.000 » M. le prince de Ghislais 1.000 » Mlle Weston 50 » Mlle Emma Weston. 100 » Mme Laugel. 100 » M. le baron Larrey. 20 » M. le baron Latapie de Longuyon 100 » Mlle de Courville. 20 » M. Wolowicki, député. 100 » M. Léon Faucher. 500 » Un anonyme 50 » Mme Perrot. 20 » Mme Pelletier. 50 » M. de Villemessant. 2.000 » M. Léon Corion. M. Eug. de Thiac, conseiller général de la Charente. 20 » M. Eugène B. 1.000 » M. le colonel Sentupéry. 20 » Mme Hope (de Deepdene) 200 » M. le docteur Loewenberg. 20 » M. Edmond Vidalhène. 10 » Anonyme ; 10 » Mme Hermann de Hundermark 50 » M. Edmond Noël. 100 » M. Honoré Grillon. 5 » M. le docteur Hermann de Hundermark. 50 » M. Bertrey 2 » M. Lundiéné. 20 » M. Gabriel Cresty, directeur gérant du cercle industriel et commercial. 200 » M. Ducheylard, ancien commissaire de police de la ville de Paris. 50 » M. Grossetête 9 » M. Têtard (de Meulan), 10 » Anonyme A. M 5 » Anonyme J. C. 10 » M. Jules D. B -n 1 » Mme Vaton 5 » M. Bourbonneux. 10 » Anonyme, souvenir de 1820. 5 » Anonyme C 5 » M. S. de Gravigny 5 » M. Félipe Senillosa. 30 » M. Brosson. 50 » M. Henry 10 » M. Mesplet 5 » Mme veuve D. 40 » Mme veuve Alexandre Grus. 10 » M. le comte Jules de Carné. 10 » M. Blerzy M. G.
10 » Mme Hermann de Hundermark 50 » M. Edmond Noël. 100 » M. Honoré Grillon. 5 » M. le docteur Hermann de Hundermark. 50 » M. Bertrey 2 » M. Lundiéné. 20 » M. Gabriel Cresty, directeur gérant du cercle industriel et commercial. 200 » M. Ducheylard, ancien commissaire de police de la ville de Paris. 50 » M. Grossetête 9 » M. Têtard (de Meulan), 10 » Anonyme A. M 5 » Anonyme J. C. 10 » M. Jules D. B -n 1 » Mme Vaton 5 » M. Bourbonneux. 10 » Anonyme, souvenir de 1820. 5 » Anonyme C 5 » M. S. de Gravigny 5 » M. Félipe Senillosa. 30 » M. Brosson. 50 » M. Henry 10 » M. Mesplet 5 » Mme veuve D. 40 » Mme veuve Alexandre Grus. 10 » M. le comte Jules de Carné. 10 » M. Blerzy M. G. Sauvage 100 » M. Paul d'Arlhac. 10 » M. Adam, chef de bataillon en retraite. 20 » M. Franquin. 20 » M. G. Desmares. 10 » M. Despréaux de Saint-Sauveur. 30 » M. Lemoine ; 20 » M. Auguste Arnaud. 40 » M. Adolphe Rothschild. 500 » M. Théodore Jelowicki. 100 » Mme Théodore Contour. 20 » M. J.-B. Vaillant. 50 » M. Couvreux 1 » Mme G. 5 » M. Numa Grand » M. Dufour » Mlle Pauline Dufour. 15 » M. Natalis de Wailly. 100 » M. Armand. 100 » Le Crédit foncier de France 1.500 » M. P. A. ; 5 » M. F.-A. Seillière. 2.000 » M. L. Schneider. 25 » MM. Hottinguer et C°. 2.000 » Mme X. 20 » M. G. Bac, manufacturier. 100 » MM. Marcuard André et C°. 2.000 » Un abonné du journal le Pays 1 » Le directeur de la Banque de Paris et des Pays-Bas. 1 » M. Henri Bamberger, 1.000 » M. Vannoye » M. Trubert, conseiller maître à la cour des comptes 100 » M. Didiot torien négociant 20 » M. S.-II. 20 » M. David. 17 50 » Anonyme. 20 » M. Andoville on Mme la
100 » Mme Théodore Contour. 20 » M. J.-B. Vaillant. 50 » M. Couvreux 1 » Mme G. 5 » M. Numa Grand » M. Dufour » Mlle Pauline Dufour. 15 » M. Natalis de Wailly. 100 » M. Armand. 100 » Le Crédit foncier de France 1.500 » M. P. A. ; 5 » M. F.-A. Seillière. 2.000 » M. L. Schneider. 25 » MM. Hottinguer et C°. 2.000 » Mme X. 20 » M. G. Bac, manufacturier. 100 » MM. Marcuard André et C°. 2.000 » Un abonné du journal le Pays 1 » Le directeur de la Banque de Paris et des Pays-Bas. 1 » M. Henri Bamberger, 1.000 » M. Vannoye » M. Trubert, conseiller maître à la cour des comptes 100 » M. Didiot torien négociant 20 » M. S.-II. 20 » M. David. 17 50 » Anonyme. 20 » M. Andoville on Mme la comtesse Ch. de Germiny. 50 » M. Mlle de Latour de Foissac 20 » Mlle Labroche M. A. Marquis, avoué de première instance. 50 » Mme de L. G M. L. de P. de 5 » Mme veuve D. L. C 3 » M. Gustave Allard. 1nn M. Thureau Dangin. 100 » M. François Beslay. 100 a M. le comte Fernand de Perrochel.. 200 » M. Récamier 100 », M. Digard ÎOO » M. Pillet fils aîné. rn n M. Henri Johanet. jn w M. Levy. 200 » M. et Mme Salle 200 » Caisse commerciale de Paris 500 » M. le général Goury. 20 l' Mme veuve Hillkamp. 50 » Le prince et la princesse de Montfort-MbRELuxembourg 2.000 » M. Michel. 50 » M. Huet. 50 » M. Ploix. 20 » M. Bibas 5 » M. l'abbé Tassy. 10 » M. Jolly. 5 » M. Landelle. 10 » MM. Carré, père et fils. 100 » M.X. 100 » MM. Watel et Ferry 500 » M. Cyprien Turcas. 100 » Un abonné 5 Mme Adolphe Moreau. 100 » Princesse Troubetzkoï 100 » Le journal le National 500 » MM. Jourdan et Aubry. 40 » M. Vallée 2 » M. Biervacq.
100 » M. François Beslay. 100 a M. le comte Fernand de Perrochel.. 200 » M. Récamier 100 », M. Digard ÎOO » M. Pillet fils aîné. rn n M. Henri Johanet. jn w M. Levy. 200 » M. et Mme Salle 200 » Caisse commerciale de Paris 500 » M. le général Goury. 20 l' Mme veuve Hillkamp. 50 » Le prince et la princesse de Montfort-MbRELuxembourg 2.000 » M. Michel. 50 » M. Huet. 50 » M. Ploix. 20 » M. Bibas 5 » M. l'abbé Tassy. 10 » M. Jolly. 5 » M. Landelle. 10 » MM. Carré, père et fils. 100 » M.X. 100 » MM. Watel et Ferry 500 » M. Cyprien Turcas. 100 » Un abonné 5 Mme Adolphe Moreau. 100 » Princesse Troubetzkoï 100 » Le journal le National 500 » MM. Jourdan et Aubry. 40 » M. Vallée 2 » M. Biervacq. 5 » M. Brochier 5 » M. François. 5 » M. Urbain Josserand. 10 » Deneria 5 » Collecte entre employés d'une maison de banque. 1550 » M. l'abbé Descosse. » M. Edouard Lelard (d'Amboise). 1 » M.J. Simard. 5 » Mme Lemasson 20 » M. P. Cordier, à Charny. 10 » M. Raphaël Poggi, artiste peintre. 0 » M. Fournier. ; » Mlle Laurence Delarue. 5 » M. Berthier. 30 » M. Hippolyte Garnier, employé d'atelier de change, 2 » M. J.-F. Fourmage. 11 » Total de la liste 77.012 » Le comité formé sous la présidence de Mme la maréchale de Mac Mahon fera délivrer, chaque jour, 30,000 portions de pain, viande, légumes, dans les fourneaux de la Société philanthropique et de celle de Saint-Vincent-de-Paul, et dans les 14 fourneaux qu'il va ouvrir lui-même. Les bons pourront être achetés, au prix de 40 centimes; ils seront distribués gratuitement aux personnes qui seront hors d'état de les payer. Les dons et souscriptions peuvent être adressés : A Mme la maréchale de Mac Mahon, à Versailles ; A M. le vicomte de Melun, 76, rue Saint-Dominique ; A M. le marquis de Biencourt, 87, rue Saint-Dominique; ; A M. de
10 » M. Raphaël Poggi, artiste peintre. 0 » M. Fournier. ; » Mlle Laurence Delarue. 5 » M. Berthier. 30 » M. Hippolyte Garnier, employé d'atelier de change, 2 » M. J.-F. Fourmage. 11 » Total de la liste 77.012 » Le comité formé sous la présidence de Mme la maréchale de Mac Mahon fera délivrer, chaque jour, 30,000 portions de pain, viande, légumes, dans les fourneaux de la Société philanthropique et de celle de Saint-Vincent-de-Paul, et dans les 14 fourneaux qu'il va ouvrir lui-même. Les bons pourront être achetés, au prix de 40 centimes; ils seront distribués gratuitement aux personnes qui seront hors d'état de les payer. Les dons et souscriptions peuvent être adressés : A Mme la maréchale de Mac Mahon, à Versailles ; A M. le vicomte de Melun, 76, rue Saint-Dominique ; A M. le marquis de Biencourt, 87, rue Saint-Dominique; ; A M. de Benque, trésorier, rue Radziwill, à la Banque de France; Aux bureaux du Journal officiel, à Paris, quai Voltaire, 31. Nota. — Les listes des souscriptions reçues par les journaux devront être transmises à M. le vicomte de Melun, qui les fera parvenir au Journal officiel. Le montant des souscriptions reçues par les journaux devra être remis à M. de Benque, trésorier. ASSEMBLÉE NATIONALE Ordre du jour du lundi 23 février. A deux heures. SÉANCE PUBLIQUE. Scrutin de ballottage pour l'élection d'un questeur. Suite de la discussion du projet de loi sur les nouveaux impôts et les augmentations d'impôts proposés pour le budget de 1874 (19832103-2183. M. le comte Benoît d'Azy. (importeur.) Discussion du projet de loi concernant les dépenses du compte de liquidation pour 1874. (1982-2007-2121-2198. — M. Gouin, rapporteur.) Discussion du projet de loi sur les patentes. (1782-2006.—M. Maffieu-Bodet, rapporteur.) Suite de la 28e délibération sur le projet de loi fixant les prix de vente de la poudre dynamite. (1521-1865-1865 annexe. — M. Gévelot, rapporteur.) 1re délibération sur le projet de loi relativement à la déclaration d'utilité publique et à la concession définitive de plusieurs chemins de fer concédés à titre éventuel, et à l'adjudication de plusieurs chemins classés
par les journaux devra être remis à M. de Benque, trésorier. ASSEMBLÉE NATIONALE Ordre du jour du lundi 23 février. A deux heures. SÉANCE PUBLIQUE. Scrutin de ballottage pour l'élection d'un questeur. Suite de la discussion du projet de loi sur les nouveaux impôts et les augmentations d'impôts proposés pour le budget de 1874 (19832103-2183. M. le comte Benoît d'Azy. (importeur.) Discussion du projet de loi concernant les dépenses du compte de liquidation pour 1874. (1982-2007-2121-2198. — M. Gouin, rapporteur.) Discussion du projet de loi sur les patentes. (1782-2006.—M. Maffieu-Bodet, rapporteur.) Suite de la 28e délibération sur le projet de loi fixant les prix de vente de la poudre dynamite. (1521-1865-1865 annexe. — M. Gévelot, rapporteur.) 1re délibération sur le projet de loi relativement à la déclaration d'utilité publique et à la concession définitive de plusieurs chemins de fer concédés à titre éventuel, et à l'adjudication de plusieurs chemins classés et non concédés. (1801-2097. — M. de Montgolfier, rapporteur.) Discussion du projet de loi ayant pour objet la mise en adjudication du chemin de fer de Tours à Montluçon. (1195-1326-2102.—Urgence déclarée. — M. Wilson, rapporteur.) 3e délibération sur la proposition de M. Ambroise Joubert, relative au travail des enfants dans les manufactures. (333-453-1132. M. Talion, rapporteur.) 1re délibération sur la proposition de M. de Lamberterie et plusieurs de ses collègues, relative à la mise en adjudication des bureaux de tabac. (802-939-1975. M. de Lamberterie, rapporteur.) 1re délibération sur le projet de loi prononçant admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, des membres de la famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire. (2153-1822. — M. le duc d'Harcourt, rapporteur.) 38e délibération sur la proposition de MM. Fresneau et Emile Carron, relative à l'organisation du service religieux dans l'armée de terre. (1490-1778. — M. Carron, rapporteur.) Suite de la 2e délibération sur la proposition de M. de Corcelle, relative aux conseils académiques et départementaux. (205-262-462. M. le vicomte de Meaux, rapporteur.) Discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1867. (1139-2171. — M. le marquis d'Andelarre, rapporteur.) 2e délibération sur le projet de loi portant promulgation