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fr. BAUDRAN (Léonie-Clémentine-Emilienne), veuve LETELLIER. Le mari professeur de lycée: 42 ans 1 mois de services. — Jouissance du 30 janvier 1917. 1,466 fr. DENNAUD (Léonie Marie Emma), veuve LOIR. Le mari instituteur; 33 ans 10 mois de services. Jouiss. du 13 mars 1917. 757fr. MERLIER (Marie-Rose-Aimé), veuve MARTIN. Le mari instituteur; 34 ans 9 mois 8 jours de services. — Jouiss. du 26 mars 1917. 529 fr. BUSCÍA (Victorine-Pauline-Ignace), veuve MICHELESI. Le mari instituteur; 34 ans 5 mois 8 jours de services. — Jouissance du 13 mars 1917. 534 fr. CARTOUX (Anne-Marie-Adrienne), veuve OLLIER. Le mari professeur de lycée; 30 ans 7 mois 12 jours de services. — Jouissance du 8 février 1911. 801 fr. LAMARRE (Estelle-Caroline-Mathilde), veuve PERNEY. Le mari directeur d'école; 29 ans 10 mois 7 jours de services. — Jouissance du 1er avril 1917. 744 fr. PLANCHENAULT (Marie-Françoise), veuve PESLIER. Le mari instituteur; 36 ans 5 mois 22 jours de services.— Jouissance du 28 février 1917 534 fr. BOUTIN (Louise Marie-Madeleine Éléonore-Adèle), veuve ROSSIGNOL. Le mari professeur de collège; 37 ans 12 jours de services. — Jouissance du 21 février 1917 957 fr. PAUL (Françoise), veuve THOMAS. Le mari instituteur ; 35 ans 10 mois 24 jours de services. Jouissance du 25 février 1917. 534 fr. LALLOUETTE (Marie-Battestine), veuve VALLON. Le mari instituteur ; 37 ans 4 mois 17 jours de services. Jouiss. du 3 avril 1917. 535 fr. CHARON (Rosalie-Eugénie), veuve VAUGEOIS. Le mari instituteur ; 35 ans 7 mois de services. Jouiss. du 5 avril 1917 515 fr. BEUGNOT (Marie-Delphine-Léonie), veuve VERNIER. Le mari instituteur; 34 ans, 11 mois 1 jour de services. Jouissance du 12 mars 1917. 491 fr. Par décret du 11 septembre 1917, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ci-après est approuvée : Finances Comptables directs. SCHNEIDER (Julius-Henri), percepteur : 36 ans 4 mois 16 jours de services. — Jouissance du 17 mai 1917. 3,062 fr. Pensions (guerre). Par décret du 16 septembre 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Soldats. FRUCHIER (Gustave), perte de
jours de services. Jouissance du 25 février 1917. 534 fr. LALLOUETTE (Marie-Battestine), veuve VALLON. Le mari instituteur ; 37 ans 4 mois 17 jours de services. Jouiss. du 3 avril 1917. 535 fr. CHARON (Rosalie-Eugénie), veuve VAUGEOIS. Le mari instituteur ; 35 ans 7 mois de services. Jouiss. du 5 avril 1917 515 fr. BEUGNOT (Marie-Delphine-Léonie), veuve VERNIER. Le mari instituteur; 34 ans, 11 mois 1 jour de services. Jouissance du 12 mars 1917. 491 fr. Par décret du 11 septembre 1917, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ci-après est approuvée : Finances Comptables directs. SCHNEIDER (Julius-Henri), percepteur : 36 ans 4 mois 16 jours de services. — Jouissance du 17 mai 1917. 3,062 fr. Pensions (guerre). Par décret du 16 septembre 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Soldats. FRUCHIER (Gustave), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 657 fr. GAUGRY (Albert-France), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. GOSSELIN (Marcel-Emile), blessures ou infirmités. — Jouissance du 2 septembre 1917 600 fr. HAUTIN (Fernand-Eugène), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. LELLEGOUARCH (Maurice-Vincent), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. HYGONNET (René-Hugues), amputation d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 730 fr. LAURENT (Gustave), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. LELARD DIER (Emmanuel-Désiré-Alexandre), blessures ou infirmités. — Jouissance du 9 septembre 1917 600 fr. ORDY (Francis-Alfred-Elisée), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. PARROT (Henri-Gustave), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. PIERESCHI (Pierre), amputation d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. REUILLIER (Pierre-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 661 fr. ROY (Jean Victor), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 641 fr. SAUTEBIN (Louis-Ernest), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 750 fr. SURIREY (Marc-Louis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 639 fr. TURMEL (Yves-Marie),
(Maurice-Vincent), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. HYGONNET (René-Hugues), amputation d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 730 fr. LAURENT (Gustave), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. LELARD DIER (Emmanuel-Désiré-Alexandre), blessures ou infirmités. — Jouissance du 9 septembre 1917 600 fr. ORDY (Francis-Alfred-Elisée), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. PARROT (Henri-Gustave), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. PIERESCHI (Pierre), amputation d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. REUILLIER (Pierre-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 661 fr. ROY (Jean Victor), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 641 fr. SAUTEBIN (Louis-Ernest), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 750 fr. SURIREY (Marc-Louis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 639 fr. TURMEL (Yves-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. VENDÉ (Ernest-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. VERMANDE (Henri), blessures ou infirmités. Jouissance du 2 septembre 1917. 600 fr. VIENNOT (Auguste-Henri), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. BOUTILLY (Alexandre-Eugène), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917 750 fr. LATAILLADE (Pierre), amputation d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. MARCOUX (Louis-Augustin-Gabriel), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 750 fr. THOMET (Félix), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. AGUETTAZ (Joseph-Jean-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. BONNIOL (Eugène-Marius-Julien-Fulcrand), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917 750 fr. BONNEUIL (Pierre), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. LEPLAT (Léon-Adolphe-Florent), blessures ou infirmités. — Jouissance du 2 septembre 1917. 600 fr. FOURGEAUD (Jean), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. RAUZIÈRES (Pierre-François-Elie), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. VRIGNAUD (Marcel-Louis-Jérémie), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. BRIDIER (Henri), amputation d'un membre. — Jouissance du 2
(Alexandre-Eugène), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917 750 fr. LATAILLADE (Pierre), amputation d'un membre. Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. MARCOUX (Louis-Augustin-Gabriel), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 750 fr. THOMET (Félix), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. AGUETTAZ (Joseph-Jean-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. BONNIOL (Eugène-Marius-Julien-Fulcrand), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917 750 fr. BONNEUIL (Pierre), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. LEPLAT (Léon-Adolphe-Florent), blessures ou infirmités. — Jouissance du 2 septembre 1917. 600 fr. FOURGEAUD (Jean), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. RAUZIÈRES (Pierre-François-Elie), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. VRIGNAUD (Marcel-Louis-Jérémie), amputation d'un membre. — Jouissance du 9 septembre 1917. 750 fr. BRIDIER (Henri), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 750 fr. MORÈRE (Louis-Guillaume), amputation d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917 750 fr. BAILLY (Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2 septembre 1917. 636 fr. Nominations à des emplois réservés. Par décret en date du 19 septembre 1917, M. Bergerot (Pierre-Paul-Etienne), inspecteur de police mobile de 5e classe à la 9e brigade régionale à Marseille, candidat civil admis, a été nommé commissaire spécial de police de 3e classe à Fos (Haute-Garonne), à défaut de candidats militaires. Par arrêté du ministre de la marine du 14 septembre 1917, M. Dubois (E.-Ch.), second maître torpilleur, en retraite proportionnelle, a été nommé à l'emploi d'auxiliaire permanent au ministère de la marine (1er tour, blessés ou mutilés), à défaut de candidats de la marine. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 18 septembre 1917, ont été nommés, par application de la loi du 17 avril 1916, à l'emploi de contrôleur de la perception du droit des pauvres à l'administration générale de l'assistance publique à Paris : M. Moussour (Jean), ex-soldat au 138e régiment d'infanterie. M. Delay (Louis-Léon), ex-sergent au 113e régiment d'infanterie. M. Chauvin (René-Marcel), ex-sergent au 109e régiment d'infanterie. PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués
police mobile de 5e classe à la 9e brigade régionale à Marseille, candidat civil admis, a été nommé commissaire spécial de police de 3e classe à Fos (Haute-Garonne), à défaut de candidats militaires. Par arrêté du ministre de la marine du 14 septembre 1917, M. Dubois (E.-Ch.), second maître torpilleur, en retraite proportionnelle, a été nommé à l'emploi d'auxiliaire permanent au ministère de la marine (1er tour, blessés ou mutilés), à défaut de candidats de la marine. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 18 septembre 1917, ont été nommés, par application de la loi du 17 avril 1916, à l'emploi de contrôleur de la perception du droit des pauvres à l'administration générale de l'assistance publique à Paris : M. Moussour (Jean), ex-soldat au 138e régiment d'infanterie. M. Delay (Louis-Léon), ex-sergent au 113e régiment d'infanterie. M. Chauvin (René-Marcel), ex-sergent au 109e régiment d'infanterie. PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires. COMMUNIQUES FRANÇAIS Paris, le 21 septembre 1917, 14 heures. Nous avons aisément repoussé des coups de main ennemis au nord de Vauxaillon, dans le secteur de Cerny et sur le front de Verdun vers Bethincourt et Lamorville. En Champagne, nuit marquée par une grande activité d'artillerie dans la région des Monts. Une attaque allemande sur le Mont-Haut a été dispersée par nos feux avant qu'elle ait pu aborder nos lignes. L'ennemi a subi des pertes sérieuses. Nuit calme partout ailleurs. Paris, le 21 septembre 1917, 23 heures. Un coup de main ennemi sur nos petits postes au nord de Jouy n'a donné aucun résultat. Lutte d'artillerie assez vive sur les deux rives de la Meuse. Journée calme partout ailleurs. Aviation. — Dans les journées du 19 et du 20 septembre, deux avions allemands ont été abattus. Huit autres appareils ennemis ont dû atterrir avec de graves avaries. COMMUNIQUES BRITANNIQUES 21 septembre 1917 (après-midi). De nouveaux détails sur la bataille d'hier confirment notre succès complet. Par quelques attaques locales dans le voisinage de Tower Hamlet et au nord-est de Langemark, nous nous sommes emparés dans la soirée d'un certain nombre de points fortifiés et avons achevé la
dans la région des Monts. Une attaque allemande sur le Mont-Haut a été dispersée par nos feux avant qu'elle ait pu aborder nos lignes. L'ennemi a subi des pertes sérieuses. Nuit calme partout ailleurs. Paris, le 21 septembre 1917, 23 heures. Un coup de main ennemi sur nos petits postes au nord de Jouy n'a donné aucun résultat. Lutte d'artillerie assez vive sur les deux rives de la Meuse. Journée calme partout ailleurs. Aviation. — Dans les journées du 19 et du 20 septembre, deux avions allemands ont été abattus. Huit autres appareils ennemis ont dû atterrir avec de graves avaries. COMMUNIQUES BRITANNIQUES 21 septembre 1917 (après-midi). De nouveaux détails sur la bataille d'hier confirment notre succès complet. Par quelques attaques locales dans le voisinage de Tower Hamlet et au nord-est de Langemark, nous nous sommes emparés dans la soirée d'un certain nombre de points fortifiés et avons achevé la prise de nos objectifs dans cette région. Au cours des nombreuses contre-attaques faites par l'ennemi avec de très gros effectifs pendant l'après-midi et pendant la soirée, le chiffre de ses pertes a été considérable. La visibilité, très bonne en fin de journée, a permis à nos troupes d'observer les préparations d'attaque et d'anéantir chaque fois l'infanterie allemande en marche sous le feu concentré des fusils, des mitrailleuses et de l'artillerie. Les attaques obstinément répétées par l'ennemi n'ont fait qu'ajouter à ses pertes sans lui procurer aucune reprise du terrain qu'il avait perdu. Epuisé par ses précédents efforts, l'ennemi n'a fait aucune contre-attaque au cours de la nuit et nos troupes ont pu, sans encombre, consolider les positions conquises. Nos pertes sont légères. De petites attaques de nuit à l'ouest d'Havrincourt et à l'ouest de Lens ont été repoussées. 21 septembre 1917 (soir) Les derniers renseignements font ressortir la ténacité et l'obstination de l'ennemi au cours de ses contre-attaques d'hier. Elles lui ont occasionné des pertes extrêmement élevées sans lui valoir aucun avantage. Aujourd'hui, des combats de moindre importance se sont déroulés en divers points du front de bataille. Nous avons avancé notre ligne sur un certain nombre de points et
d'attaque et d'anéantir chaque fois l'infanterie allemande en marche sous le feu concentré des fusils, des mitrailleuses et de l'artillerie. Les attaques obstinément répétées par l'ennemi n'ont fait qu'ajouter à ses pertes sans lui procurer aucune reprise du terrain qu'il avait perdu. Epuisé par ses précédents efforts, l'ennemi n'a fait aucune contre-attaque au cours de la nuit et nos troupes ont pu, sans encombre, consolider les positions conquises. Nos pertes sont légères. De petites attaques de nuit à l'ouest d'Havrincourt et à l'ouest de Lens ont été repoussées. 21 septembre 1917 (soir) Les derniers renseignements font ressortir la ténacité et l'obstination de l'ennemi au cours de ses contre-attaques d'hier. Elles lui ont occasionné des pertes extrêmement élevées sans lui valoir aucun avantage. Aujourd'hui, des combats de moindre importance se sont déroulés en divers points du front de bataille. Nous avons avancé notre ligne sur un certain nombre de points et repoussé de nouvelles contre-attaques. Ce matin des troupes des comtés anglais ont attaqué et enlevé un système de tranchées et de points d'appui bétonnés au sud de Tower Hamlet. Dans la journée l'ennemi a lancé une importante contre-attaque qui a été rejetée à la suite d'un combat violent. À l'est de Saint-Julien, des régiments de Liverpool et du Lancashire ont enlevé une ferme organisée où un groupe d'ennemis avait réussi à se maintenir au cours de notre attaque. Ils ont, en outre, nettoyé un certain nombre d'abris et de points d'appui en avant de leurs positions. Ce soir, une autre contre-attaque à l'est de Langemark a été brisée par nos tirs d'artillerie. Le chiffre actuellement connu des prisonniers faits par nous dans la bataille d'hier dépasse trois mille. Hier, pendant les deux premières heures de notre attaque des nuages bas et une pluie fine ont rendu presque impossible le travail de l'aviation. Nos pilotes n'en ont pas moins volé à faible hauteur, bombardé un aérodrome près de Courtrai et tiré sur des formations d'infanterie ennemie. L'activité aérienne est devenue grande à la première éclaircie. Le contact a été maintenu avec les troupes en progression et le travail d'artillerie exécuté par
de Saint-Julien, des régiments de Liverpool et du Lancashire ont enlevé une ferme organisée où un groupe d'ennemis avait réussi à se maintenir au cours de notre attaque. Ils ont, en outre, nettoyé un certain nombre d'abris et de points d'appui en avant de leurs positions. Ce soir, une autre contre-attaque à l'est de Langemark a été brisée par nos tirs d'artillerie. Le chiffre actuellement connu des prisonniers faits par nous dans la bataille d'hier dépasse trois mille. Hier, pendant les deux premières heures de notre attaque des nuages bas et une pluie fine ont rendu presque impossible le travail de l'aviation. Nos pilotes n'en ont pas moins volé à faible hauteur, bombardé un aérodrome près de Courtrai et tiré sur des formations d'infanterie ennemie. L'activité aérienne est devenue grande à la première éclaircie. Le contact a été maintenu avec les troupes en progression et le travail d'artillerie exécuté par les observateurs en aéroplane et en ballon. Notre artillerie informée de l'emplacement des troupes ennemies a pu à diverses reprises effectuer avec succès les bombardements nécessaires. Pendant que l'attaque se développait nos aviateurs ont tiré de hauteurs allant de trente à trois cents mètres plus de vingt-huit mille coups sur l'infanterie allemande occupant des tranchées ou des entonnoirs, sur des formations en mouvement ou au travail dans l'intérieur, sur des batteries, mitrailleuses et convois ennemis. Au cours de la journée, 68 bombes ont été jetées sur la gare de Lédeghem, 96 sur deux camps d'aviation au nord-est de Lille et 105 sur des cantonnements, baraquements et dépôts de munitions de la zone de bataille. Dans la nuit, en dépit d'un temps très défavorable, deux tonnes d'explosifs ont été jetées sur les gares de Ledeghem, Roulers et Ménin. Au milieu de la journée, l'aviation allemande est devenue très active et a tenté de gêner nos appareils d'artillerie, de bombardement et nos pilotes opérant à faible hauteur. Dans la soirée le temps s'étant amélioré, les aviateurs ennemis se sont tenus tout à fait à l'Est de leurs lignes et n'ont manifesté aucun désir de combat. Dix appareils allemands ont été détruits et
l'infanterie allemande occupant des tranchées ou des entonnoirs, sur des formations en mouvement ou au travail dans l'intérieur, sur des batteries, mitrailleuses et convois ennemis. Au cours de la journée, 68 bombes ont été jetées sur la gare de Lédeghem, 96 sur deux camps d'aviation au nord-est de Lille et 105 sur des cantonnements, baraquements et dépôts de munitions de la zone de bataille. Dans la nuit, en dépit d'un temps très défavorable, deux tonnes d'explosifs ont été jetées sur les gares de Ledeghem, Roulers et Ménin. Au milieu de la journée, l'aviation allemande est devenue très active et a tenté de gêner nos appareils d'artillerie, de bombardement et nos pilotes opérant à faible hauteur. Dans la soirée le temps s'étant amélioré, les aviateurs ennemis se sont tenus tout à fait à l'Est de leurs lignes et n'ont manifesté aucun désir de combat. Dix appareils allemands ont été détruits et six contraints d'atterrir désemparés. Dix des nôtres ne sont pas rentrés. COMMUNIQUÉ BELGE Avant-hier et hier, notre artillerie a tiré sur les communications ennemies en riposte aux bombardements effectués vers Wulpen, Ramscappelle, Lampernisse et Forthem. Hier, 20 septembre, les pièces belges ont également pris à partie plusieurs batteries allemandes de la région de Woumen. Notre aviation a été très active et a exécuté diverses missions de chasse et de protection. COMMUNIQUÉ DE L'ARMÉE D'ORIENT (20 septembre 1917.) On signale une certaine recrudescence de l'activité de l'artillerie sur l'ensemble du front. L'aviation britannique a bombardé les établissements ennemis au nord de Doiran. SÉNAT ANNÉE 1917 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du mardi 25 septembre. À deux heures et demie. — RÉUNION DANS LES BUREAUX Organisation des bureaux. Nomination des commissions mensuelles, savoir : Commission des congés (9 membres). Commission des pétitions (9 membres). Commission d'intérêt local (9 membres). Commission d'initiative parlementaire (18 membres). À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE Ire délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 22 mars 1890 sur les syndicats de communes. (Nos 341, année 1916, et 287, année 1917. — M. Martinet, rapporteur.) Ire délibération sur
la région de Woumen. Notre aviation a été très active et a exécuté diverses missions de chasse et de protection. COMMUNIQUÉ DE L'ARMÉE D'ORIENT (20 septembre 1917.) On signale une certaine recrudescence de l'activité de l'artillerie sur l'ensemble du front. L'aviation britannique a bombardé les établissements ennemis au nord de Doiran. SÉNAT ANNÉE 1917 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du mardi 25 septembre. À deux heures et demie. — RÉUNION DANS LES BUREAUX Organisation des bureaux. Nomination des commissions mensuelles, savoir : Commission des congés (9 membres). Commission des pétitions (9 membres). Commission d'intérêt local (9 membres). Commission d'initiative parlementaire (18 membres). À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE Ire délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 22 mars 1890 sur les syndicats de communes. (Nos 341, année 1916, et 287, année 1917. — M. Martinet, rapporteur.) Ire délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant l'attribution d'une allocation temporaire aux petits retraités de l'Etat. (Nos 231 et 310, année 1917. M. Millières-Lacroix, rapporteur.) La séance du mardi 25 septembre est la 58e de la session ordinaire de l'année 1917. Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1er étage. — Depuis M. Courrégelongue, jusques et y compris M. Gaston Doumergue. Tribunes. — Depuis M. Merlet, jusques et y compris M. Réveillaud. Les billets distribués ce jour seront valables pour la 59e séance et comprennent : 1er étage. — Depuis M. Emile Dupont, jusques et y compris M. Gauthier. Tribunes. — Depuis M. Emile Rey, jusques et y compris M. Viseur. CHAMBRE DES DÉPUTÉS de la législature. — Session ordinaire de 1917. Ordre du jour du lundi 24 septembre. À trois heures. SÉANCE PUBLIQUE Discussion du projet de loi portant : 1° ouverture sur l'exercice 1917 des crédits provisoires applicables au quatrième trimestre de 1916 20 autorisation de percevoir pendant la même période les impôts et revenus publics, (n° 3761 et 3771) — M. Louis Marin, rapporteur). La séance du lundi 24 septembre est la 910 de la session