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transitoire, que répartissant une durée de ans 300 des 450 heures supplémentaires ne seraient pas rémunérées, étant considérées comme rentrant dans la durée normale du travail. Or, si la loi de 1919 envisageait la faculté d'une étape-pépinière permettant, en partant d'une durée effective supérieure aux 8 heures d'arriver finalement à cette durée légale, en s'arrêtant transitoirement à une durée intermédiaire. par contre cette faculté n'a pas dû pouvoir être retenue, dans le cas des Chemins de fer. La durée actuelle de travail étant déjà en fait égale ou supérieure à la durée légale, par application des accords paritaires de 1919 acceptés par les réseaux. Le décret nouveau consacre donc purement et simplement le régime définitif proposé par le conseil supérieur des chemins de fer, sans période transitoire. Il est de nature à permettre aux réseaux d'obtenir de leurs agents, dans le cadre de la loi de 1919, l'effort maximum que la situation impose. Le personnel des chemins de fer, dans les circonstances les plus graves, a fait preuve du patriotisme le plus éclairé et du dévouement le plus absolu et se rendra certainement compte de la nécessité de cet effort. À Coëtquidan, le général anglais Sir Sackville West et le prince de Danemark LE TRAVAIL DANS LA MARINE MARCHANDE PARIS, 14 septembre. Après avoir entendu M. Rio, sous-secrétaire d'État à la Marine marchande, le Conseil des ministres a décidé de faire publier, demain matin, au Journal Officiel, le décret relatif à l'application de la journée de huit heures dans la Marine marchande. En voici le texte Vu la lettre en date du 1er juin 1922 par laquelle le Comité central des Armateurs de France a demandé la révision du décret du 24 février 1920; Vu les observations présentées par les organisations patronales et ouvrières intéressées en réponse à la communication qui leur a été donnée du projet de décret. Le Conseil d'État entendu, décrète : Article 1er. À titre temporaire, et jusqu'à ce que soit intervenue une convention internationale entre la France et les grandes nations maritimes, relativement à la réglementation du service à la mer dans la marine marchande,
prince de Danemark LE TRAVAIL DANS LA MARINE MARCHANDE PARIS, 14 septembre. Après avoir entendu M. Rio, sous-secrétaire d'État à la Marine marchande, le Conseil des ministres a décidé de faire publier, demain matin, au Journal Officiel, le décret relatif à l'application de la journée de huit heures dans la Marine marchande. En voici le texte Vu la lettre en date du 1er juin 1922 par laquelle le Comité central des Armateurs de France a demandé la révision du décret du 24 février 1920; Vu les observations présentées par les organisations patronales et ouvrières intéressées en réponse à la communication qui leur a été donnée du projet de décret. Le Conseil d'État entendu, décrète : Article 1er. À titre temporaire, et jusqu'à ce que soit intervenue une convention internationale entre la France et les grandes nations maritimes, relativement à la réglementation du service à la mer dans la marine marchande, les dispositions du décret du 24 février 1920, rendu par l'application de la loi du 2 août 1919, comporteront les modifications ci-après ART. 2. Pour l'application de la loi du 2 août 1919, et afin de tenir compte de la nature du travail et des intermittences qu'il comporte, il est admis qu'à la mer la durée de présence prévue au paragraphe 3, pendant laquelle les personnels du pont et du service général sont, par suite d'un ordre donné, à la disposition du capitaine hors des locaux qui leur servent d'habitation à bord, correspond à la durée maximum du travail effectif fixée par le paragraphe 2 de l'article 1er de la loi du 2 août 1919. La durée de présence visée au paragraphe précédent est fixée à 12 heures par jour. Huit heures de repos, trois heures pour le repas et la toilette. Art. 3. À bord des navires de toutes catégories visés dans les articles suivants, le service du personnel du pont est organisé en deux quarts au moins. Le travail des agents du service général est organisé de telle façon que chacun de ces agents soit toujours assuré de huit heures de repos ininterrompu, plus trois heures pour les
admis qu'à la mer la durée de présence prévue au paragraphe 3, pendant laquelle les personnels du pont et du service général sont, par suite d'un ordre donné, à la disposition du capitaine hors des locaux qui leur servent d'habitation à bord, correspond à la durée maximum du travail effectif fixée par le paragraphe 2 de l'article 1er de la loi du 2 août 1919. La durée de présence visée au paragraphe précédent est fixée à 12 heures par jour. Huit heures de repos, trois heures pour le repas et la toilette. Art. 3. À bord des navires de toutes catégories visés dans les articles suivants, le service du personnel du pont est organisé en deux quarts au moins. Le travail des agents du service général est organisé de telle façon que chacun de ces agents soit toujours assuré de huit heures de repos ininterrompu, plus trois heures pour les repas et la toilette. Les navires à vapeur Art. 4. Les navires à vapeur ou à propulsion mécanique qui effectuent des séjours à la mer d'une durée normale de plus de 10 jours, doivent avoir à bord pour le service du pont, en sus du capitaine et du second, au moins un officier et trois hommes par bordée. Les navires à vapeur ou à propulsion mécanique soit d'une jauge brute supérieure ou égale à 3,000 tonneaux, ou effectuent des séjours à la mer d'une durée normale de plus de 96 heures et de moins de 10 jours, doivent avoir à bord, pour le service du pont, en sus du capitaine, au moins un officier et trois hommes par bordée. Les navires à vapeur ou à propulsion mécanique soit d'une jauge brute supérieure ou égale à 3,000 tonneaux qui n'effectuent que des séjours à la mer d'une durée normale de moins de 24 heures, soit d'une jauge brute inférieure à 3,000 tonneaux, qui effectuent des séjours à la mer d'une durée normale de plus de 24 heures et de moins de 96 heures, doivent avoir à bord pour le service du pont, en sus du capitaine, au moins un officier et
moins un officier et trois hommes par bordée. Les navires à vapeur ou à propulsion mécanique soit d'une jauge brute supérieure ou égale à 3,000 tonneaux, ou effectuent des séjours à la mer d'une durée normale de plus de 96 heures et de moins de 10 jours, doivent avoir à bord, pour le service du pont, en sus du capitaine, au moins un officier et trois hommes par bordée. Les navires à vapeur ou à propulsion mécanique soit d'une jauge brute supérieure ou égale à 3,000 tonneaux qui n'effectuent que des séjours à la mer d'une durée normale de moins de 24 heures, soit d'une jauge brute inférieure à 3,000 tonneaux, qui effectuent des séjours à la mer d'une durée normale de plus de 24 heures et de moins de 96 heures, doivent avoir à bord pour le service du pont, en sus du capitaine, au moins un officier et deux hommes par bordée. Les navires à vapeur ou à propulsion mécanique d'une jauge brute inférieure à 3,000 tonneaux qui n'effectuent que des séjours à la mer d'une durée normale de moins de 24 heures doivent avoir à bord, pour le service du pont, y compris le capitaine, au moins un officier par bordée. Dans aucun cas, les dispositions ci-dessus ne peuvent avoir pour effet d'imposer l'embarquement par le service du pont de plus de quatre officiers, y compris le capitaine. Art. 5. Sur les navires dont les machines motrices et les machines auxiliaires ont une puissance totale supérieure à 120 chevaux, quel que soit leur genre de navigation, chaque quart est commandé par un officier mécanicien breveté, ou le chef mécanicien non compris. Les navires à voiles Art. 6. Les navires à voiles d'une jauge brute supérieure ou égale à 700 tonneaux, qui sont armés pour une destination de long cours au-delà des caps Horn ou de Bonne-Espérance, doivent avoir à bord pour le service du pont, en sus du capitaine et du second, au moins un officier par bordée. Les navires à voiles d'une jauge brute supérieure ou égale à 700 tonneaux, qui sont armés pour une destination
un officier par bordée. Dans aucun cas, les dispositions ci-dessus ne peuvent avoir pour effet d'imposer l'embarquement par le service du pont de plus de quatre officiers, y compris le capitaine. Art. 5. Sur les navires dont les machines motrices et les machines auxiliaires ont une puissance totale supérieure à 120 chevaux, quel que soit leur genre de navigation, chaque quart est commandé par un officier mécanicien breveté, ou le chef mécanicien non compris. Les navires à voiles Art. 6. Les navires à voiles d'une jauge brute supérieure ou égale à 700 tonneaux, qui sont armés pour une destination de long cours au-delà des caps Horn ou de Bonne-Espérance, doivent avoir à bord pour le service du pont, en sus du capitaine et du second, au moins un officier par bordée. Les navires à voiles d'une jauge brute supérieure ou égale à 700 tonneaux, qui sont armés pour une destination soit de long cours en dehors des caps Horn ou de Bonne-Espérance, soit de cabotage, doivent avoir à bord pour le service du pont, en sus du capitaine, au moins un officier par bordée. Les navires à voiles armés au long-cours qui ont une jauge brute inférieure à 700 tonneaux, et ceux armés au cabotage qui ont une jauge brute supérieure ou égale à 200 tonneaux et inférieure à 700 tonneaux, doivent avoir à bord pour le service du pont, y compris le capitaine, au moins un officier par bordée. Entrées, sorties des ports, appareillage, etc. Art. 7. Sur les navires de toutes catégories, à l'entrée et à la sortie des ports, havres ou rivières, pour les appareillages ou mouillages, le personnel du pont qui n'est pas de quart est tenu de seconder la bordée de quart dans la mesure où le capitaine le juge utile. Ce service est toujours considéré comme travail effectif. En compensation de la dérogation permanente établie par le paragraphe précédent, sont supprimées toutes les dérogations permanentes prévues par l'article 10 du décret du 24 février 1930. ART. 8. À bord des remorqueurs, la durée du travail peut excéder douze heures par semaine. Toutefois, chaque repos
et ceux armés au cabotage qui ont une jauge brute supérieure ou égale à 200 tonneaux et inférieure à 700 tonneaux, doivent avoir à bord pour le service du pont, y compris le capitaine, au moins un officier par bordée. Entrées, sorties des ports, appareillage, etc. Art. 7. Sur les navires de toutes catégories, à l'entrée et à la sortie des ports, havres ou rivières, pour les appareillages ou mouillages, le personnel du pont qui n'est pas de quart est tenu de seconder la bordée de quart dans la mesure où le capitaine le juge utile. Ce service est toujours considéré comme travail effectif. En compensation de la dérogation permanente établie par le paragraphe précédent, sont supprimées toutes les dérogations permanentes prévues par l'article 10 du décret du 24 février 1930. ART. 8. À bord des remorqueurs, la durée du travail peut excéder douze heures par semaine. Toutefois, chaque repos ininterrompu de quatre heures sera déducké de la durée de la présence du marin à bord. Par exception, dans les ports de la Méditerranée, cette déduction sera faite pour tout repos d'une durée ininterrompue de deux heures. Les chantiers remorqués ART. 9. Sur les chantiers remorqués lorsqu'ils font des séjours à la mer de plus de 96 heures, chaque bordée comprend deux hommes. Sur ceux qui font des séjours à la mer de moins de 96 heures, il est embarqué un homme de moins. Navires de pêche ART. 10. Sur les navires de pêche faisant route, le service dans la machine est organisé à deux ou trois quarts, suivant que la durée normale du voyage pour se rendre sur les lieux de pêche est inférieure ou non à 48 heures tout mécanicien chargé de la conduite de la machine sur un navire de pêche doit être breveté. Le second mécanicien doit être breveté sur les navires de pêche dont la machine a une puissance maximum égale ou supérieure à 100 chevaux-vapeur. Les mesures transitoires ART. 11. Les navires en service antérieurement à la publication du décret du 24 février 1930, continueront à bénéficier des dispositions transitoires qui leur ont été
à la mer de plus de 96 heures, chaque bordée comprend deux hommes. Sur ceux qui font des séjours à la mer de moins de 96 heures, il est embarqué un homme de moins. Navires de pêche ART. 10. Sur les navires de pêche faisant route, le service dans la machine est organisé à deux ou trois quarts, suivant que la durée normale du voyage pour se rendre sur les lieux de pêche est inférieure ou non à 48 heures tout mécanicien chargé de la conduite de la machine sur un navire de pêche doit être breveté. Le second mécanicien doit être breveté sur les navires de pêche dont la machine a une puissance maximum égale ou supérieure à 100 chevaux-vapeur. Les mesures transitoires ART. 11. Les navires en service antérieurement à la publication du décret du 24 février 1930, continueront à bénéficier des dispositions transitoires qui leur ont été accordées par le décret du 24 février, à moins qu'ils ne réclament l'application du présent décret. ART. 12. Sont maintenues toutes les dispositions du décret du 24 février 1930 qui ne sont pas contraires au présent décret. ART. 13. Le ministre des Travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin Officiel. Une protestation Ni eux n'ont reçu la lettre suivante La Ligue des Electeurs, 12 septembre. Nous avons suivi un vif intérêt dans l'Ouest-Eclair, dont nous sommes les lecteurs assidus, les comptes rendus des débats auxquels a donné lieu le décret de M. le Sous-Secrétaire d'État à la Marine marchande au sujet de la suspension de la loi de huit heures dans la Marine de Commerce. Vous nous avez stupéoniés de l'attitude qu'a cru devoir adopter M. Mas, secrétaire général de la Confédération des Capitaines au Long-Cours. A quels mobiles a-t-il obéi ? Quel a pu l'autoriser à parler soi-disant au nom de tous les capitaines au long-cours ? Bien certainement, il n'est le porte-parole que d'une inférieure minorité, comme le faisait fort justement remarquer notre collègue, M. Aubry. Qu'il vienne donc faire un tour
décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin Officiel. Une protestation Ni eux n'ont reçu la lettre suivante La Ligue des Electeurs, 12 septembre. Nous avons suivi un vif intérêt dans l'Ouest-Eclair, dont nous sommes les lecteurs assidus, les comptes rendus des débats auxquels a donné lieu le décret de M. le Sous-Secrétaire d'État à la Marine marchande au sujet de la suspension de la loi de huit heures dans la Marine de Commerce. Vous nous avez stupéoniés de l'attitude qu'a cru devoir adopter M. Mas, secrétaire général de la Confédération des Capitaines au Long-Cours. A quels mobiles a-t-il obéi ? Quel a pu l'autoriser à parler soi-disant au nom de tous les capitaines au long-cours ? Bien certainement, il n'est le porte-parole que d'une inférieure minorité, comme le faisait fort justement remarquer notre collègue, M. Aubry. Qu'il vienne donc faire un tour au Canal de la Martinique, ainsi que dans de nombreux ports, il pourra se rendre compte de la justesse de ses arguments ! Si réellement il a obéi à un mandat impératif de la Fédération des CLC nous n'en avons plus, nous, officiers et officiers naviguant BEELIEUX, car envoie notre démission collective au syndicat dont nous ne sommes plus membres. Conscients des devoirs que nous avons envers notre pays d'abord, envers nos armateurs ensuite, nous tenons à nous désolidariser de gens qui semblent vouloir sacrifier aux appétits de quelques-uns les intérêts de toute une population. Veuillez agréer, etc. t. LEMAITRE, C.L.C., pour la Société des Constructeurs Français L. NIEUNÉ, C.L.C., pour MM. Corbel et Cie Y. MENERY, A. Thivrier, CH. LEMAITRE, P CAUMONT, CH. CAUMONT, C.L.C., pour la Société Générale d'Administration, tous chefs de groupes au Canal de la Martinique. (Flotte de 50 Vapeurs désarmés.) et pour la Phosphatie Pálmarie, Formule avec le lait une bouillie délicieuse et fortifiante nécessaire au sevrage et pendant la croissance. UN WHIST QUI FINIT MAL PARIS, 14 septembre. Avant-hier soir dans un établissement de la rue de Castiglione M. Willy, sujet américain, établi marchand de chaussures rue de Rivoli fit la connaissance de trois
démission collective au syndicat dont nous ne sommes plus membres. Conscients des devoirs que nous avons envers notre pays d'abord, envers nos armateurs ensuite, nous tenons à nous désolidariser de gens qui semblent vouloir sacrifier aux appétits de quelques-uns les intérêts de toute une population. Veuillez agréer, etc. t. LEMAITRE, C.L.C., pour la Société des Constructeurs Français L. NIEUNÉ, C.L.C., pour MM. Corbel et Cie Y. MENERY, A. Thivrier, CH. LEMAITRE, P CAUMONT, CH. CAUMONT, C.L.C., pour la Société Générale d'Administration, tous chefs de groupes au Canal de la Martinique. (Flotte de 50 Vapeurs désarmés.) et pour la Phosphatie Pálmarie, Formule avec le lait une bouillie délicieuse et fortifiante nécessaire au sevrage et pendant la croissance. UN WHIST QUI FINIT MAL PARIS, 14 septembre. Avant-hier soir dans un établissement de la rue de Castiglione M. Willy, sujet américain, établi marchand de chaussures rue de Rivoli fit la connaissance de trois de ses compatriotes avec lesquels il engagea une partie de M. Willy gagna la partie, mais, sous menace de leurs armes, ses partenaires l'obligeaient de leur signer une reconnaissance de dette de 6.400 francs. M. Willy prévint le commissaire divisionnaire du 2e district, et lorsque deux des Américains vinrent à 18 heures recouvrer leur prétendue créance au domicile de M. Willy ils se trouvèrent en présence de deux inspecteurs de police et prirent la fuite. Un seul malfaiteur, Charlie Holway, né le 17 avril à Appleton (États-Unis), put être arrêté, après avoir été blessé par un inspecteur de police qui le poursuivait. Feuilleton de l'Ouest-Eclair du 15 septembre 25 MARIA-SYLVA Par Marcel LUGUET et Henry FRICHET XI Ils se regardèrent au fond des yeux, un peu frémissants lui, de l'effort qu'il venait de faire; elle, de celui qu'elle faisait pour lui, et elle ploya en avant sa poitrine creusée par la douleur d'un aussi rude coup, en disant très bas, très lentement: "J'accepte." Alors, il lui tendit les deux mains par-dessus la table son front volontaire et noble, étoilé par la cicatrice, rayonnait. Il avait une fierté de maréchal sous le feu des batteries. Mais comme il pressentait bien que
18 heures recouvrer leur prétendue créance au domicile de M. Willy ils se trouvèrent en présence de deux inspecteurs de police et prirent la fuite. Un seul malfaiteur, Charlie Holway, né le 17 avril à Appleton (États-Unis), put être arrêté, après avoir été blessé par un inspecteur de police qui le poursuivait. Feuilleton de l'Ouest-Eclair du 15 septembre 25 MARIA-SYLVA Par Marcel LUGUET et Henry FRICHET XI Ils se regardèrent au fond des yeux, un peu frémissants lui, de l'effort qu'il venait de faire; elle, de celui qu'elle faisait pour lui, et elle ploya en avant sa poitrine creusée par la douleur d'un aussi rude coup, en disant très bas, très lentement: "J'accepte." Alors, il lui tendit les deux mains par-dessus la table son front volontaire et noble, étoilé par la cicatrice, rayonnait. Il avait une fierté de maréchal sous le feu des batteries. Mais comme il pressentait bien que la souffrance n'allait pas tarder à faire éclater le cœur de Sylva, il employa le procédé dont les mamans se servent pour distraire leurs petites filles qui ont mal et il commença une histoire. Mon amie, il faut que je vous raconte une chose dont le récit mérite votre attention. Je ne l'ai pas vue moi-même, mais j'ai vu de mes yeux le résultat, et elle m'a été rapportée par un camarade de la coloniale qui venait d'y assister. Dans la salle, à part deux garçons qui apportaient du vin et disparaissaient en fantômes. Le conflit gréco-turc LA PREMIERE ENTREE PREND POSITION DANS LE CONFLIT Belin, 14 septembre. Un élément nouveau vient compliquer la situation résultant de la victoire des Turcs. Les États des Balkans s'agitent, la Petite Entente s'apprête à prendre position dans le conflit. L'événement, en soi, n'a rien de surprenant, puisque, dès présent, la structure des Balkans est mise en jeu à côté du statut de Constantinople et des Détroits, mais il y a lieu de se préoccuper des conséquences fort graves qu'il peut avoir. M. Kenworthy, député du groupe libéral de la Chambre des Communes et spécialiste des questions étrangères, vient, dans une déclaration aux Daily
Je ne l'ai pas vue moi-même, mais j'ai vu de mes yeux le résultat, et elle m'a été rapportée par un camarade de la coloniale qui venait d'y assister. Dans la salle, à part deux garçons qui apportaient du vin et disparaissaient en fantômes. Le conflit gréco-turc LA PREMIERE ENTREE PREND POSITION DANS LE CONFLIT Belin, 14 septembre. Un élément nouveau vient compliquer la situation résultant de la victoire des Turcs. Les États des Balkans s'agitent, la Petite Entente s'apprête à prendre position dans le conflit. L'événement, en soi, n'a rien de surprenant, puisque, dès présent, la structure des Balkans est mise en jeu à côté du statut de Constantinople et des Détroits, mais il y a lieu de se préoccuper des conséquences fort graves qu'il peut avoir. M. Kenworthy, député du groupe libéral de la Chambre des Communes et spécialiste des questions étrangères, vient, dans une déclaration aux Daily News, d'exprimer l'opinion que la situation européenne est aussi grave à l'heure actuelle qu'elle l'était en 1914. On assure, dit-il, que la Roumanie et la Serbie sont en train de mobiliser, et l'on en est sûr, dit-il, que la Grande-Bretagne serait assez disposée à se servir de ces deux pays en guise de « pions » maintenant que la Grèce lui fait défaut dans son jeu, pour contrecarrer les aspirations nationales de la Turquie. Deux choses se produiront qui vont permettre à cette politique de continuer. « Les Turcs nous attaqueront dans l'Est, en Mésopotamie, en Perse et en Palestine, où nous sommes faibles, plutôt que de mesurer leurs forces contre les nôtres dans l'Ouest. Avec les Balkans engagés dans ce conflit, il y aura de la part de la Russie une grosse tentation de mobiliser afin de reprendre la Bessarabie à la Roumanie, la Pologne est engagée par traité à venir au secours de la Roumanie. Il n'est guère besoin d'un gros effort d'imagination pour prédire ce qui pourra s'ensuivre. Nous devrions nous placer aux côtés de la France pour accorder justice à la Turquie. Si nous allons au-devant des Turcs, ils se montreront disposés à donner des garanties