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de ceux qui tiennent en main les destinées du pays ? Entre tous les dons funestes que nous a légué le Code Napoléon, il n'en est aucun qui mérite une réprobation plus sévère que la fameuse institution du mariage civil. Beaucoup de nos lecteurs gardent sans doute bon souvenir d'un travail très remarqué que le R. P. Daniel a publié sur ce sujet capital dans la précédente série des Études. Ainsi que notre savant confrère l'a établi par une démonstration sans réplique, cette malheureuse loi est essentiellement révolutionnaire et antichrétienne elle dénature profondément le caractère de l'union conjugale en la ravalant au niveau des plus vulgaires contrats ; elle organise la famille en dehors de toute religion et, sous prétexte de liberté de conscience, elle aboutit, en certains cas qui ne sont point rares, à imposer aux consciences chrétiennes la plus monstrueuse de toutes les oppressions. Sur un point essentiel une réforme a été faite, il est vrai, par l'abolition du divorce mais cette réforme partielle est bien loin de suffire c'est le système de la loi tout entier qu'il faut renverser car, pour emprunter les paroles du RP. Daniel, toutes les améliorations de détail seront inefficaces les fatales conséquences de la loi se feront sentir « tant que l'Église n'aura pas recouvré le pouvoir de prononcer, du moins en ce qui concerne les catholiques, sur la validité et l'existence du lien conjugal ». De la Validité du Mariage, par le R. P. Daniel, S. J. de Lyon. Paris, 1866. Cf. le Compte rendu des travaux du Congrès international tenu à Paris en 1867. V. Masson et Asselin. 1868. Même du lien conjugal tant qu'un mariage pourra être à la fois valable en droit civil et nul en droit ecclésiastique, et réciproquement tant qu'on s'obstinera à séparer, devant la loi et les tribunaux, le contrat du sacrement, à traiter le contrat comme une chose à part, dépendante de l'autorité civile et où l'Église et ses ministres n'ont rien à voir » Grave et décisive question que celle-là. Notre intention n'est point toutefois de nous y arrêter nous n'aurons garde de
de la loi se feront sentir « tant que l'Église n'aura pas recouvré le pouvoir de prononcer, du moins en ce qui concerne les catholiques, sur la validité et l'existence du lien conjugal ». De la Validité du Mariage, par le R. P. Daniel, S. J. de Lyon. Paris, 1866. Cf. le Compte rendu des travaux du Congrès international tenu à Paris en 1867. V. Masson et Asselin. 1868. Même du lien conjugal tant qu'un mariage pourra être à la fois valable en droit civil et nul en droit ecclésiastique, et réciproquement tant qu'on s'obstinera à séparer, devant la loi et les tribunaux, le contrat du sacrement, à traiter le contrat comme une chose à part, dépendante de l'autorité civile et où l'Église et ses ministres n'ont rien à voir » Grave et décisive question que celle-là. Notre intention n'est point toutefois de nous y arrêter nous n'aurons garde de vouloir reprendre en sous-œuvre ce qui a été fait, et si bien fait, par une autre main. Nous nous bornerons à signaler dans la législation sur le mariage certains points d'un ordre secondaire, mais qui ne laissent pas que d'exercer une influence très-fâcheuse sur la moralité publique. À voir le luxe de formalités que le Code exige pour l'autorisation du mariage, on a pu avec grande raison se demander si « le législateur aurait été plus prodigue de précautions, lors même qu'il se fût agi d'un acte notoirement dangereux pour la société. » Pour se marier, il faut quantité d'actes de l'état civil quelques-uns, comme les consentements notariés, les actes de notoriété, les délibérations des conseils de famille pour le mariage des mineurs, les jugements de rectification de noms propres incorrectement écrits, les dispenses civiles en cas de parenté ou d'alliance au degré prohibé, etc., etc., sont d'un prix très-élevé. Il est rare qu'un mariage n'occasionne pas une dépense de dix à douze francs très-souvent la somme à payer doit s'élever de vingt-cinq à cinquante francs parfois même, cent francs ne suffisent pas. Le mariage civil, qui doit toujours précéder le mariage religieux, est donc d'une véritable difficulté pour les
luxe de formalités que le Code exige pour l'autorisation du mariage, on a pu avec grande raison se demander si « le législateur aurait été plus prodigue de précautions, lors même qu'il se fût agi d'un acte notoirement dangereux pour la société. » Pour se marier, il faut quantité d'actes de l'état civil quelques-uns, comme les consentements notariés, les actes de notoriété, les délibérations des conseils de famille pour le mariage des mineurs, les jugements de rectification de noms propres incorrectement écrits, les dispenses civiles en cas de parenté ou d'alliance au degré prohibé, etc., etc., sont d'un prix très-élevé. Il est rare qu'un mariage n'occasionne pas une dépense de dix à douze francs très-souvent la somme à payer doit s'élever de vingt-cinq à cinquante francs parfois même, cent francs ne suffisent pas. Le mariage civil, qui doit toujours précéder le mariage religieux, est donc d'une véritable difficulté pour les classes peu aisées. Mais il y a d'autres obstacles pour ceux qui habitent les grandes villes et surtout Paris. Une partie seulement de ceux-ci sont nés dans les villes où ils demeurent; les autres sortent de la campagne ou d'autres villes plus ou moins éloignées, ou encore de l'étranger. Depuis nombre d'années ils ont cessé toute relation avec leur pays natal, ils ignorent à qui s'adresser pour faire lever leurs actes. Le plus souvent, ils ne savent pas même écrire et n'ont que des idées confuses sur les lieux et dates de leur naissance et du décès de leurs parents. Enfin, si à la mairie on leur fait une difficulté, souvent très légère, sur des actes qu'ils auront présenté, ils se persuadent, à tort, que leurs papiers sont absolument refusés, et que la position honteuse dont ils gémissent est sans remède. Dès lors ils ne pensent plus à se marier. Ils demeurent dans le vice, sans honte et presque sans remords, parce qu'ils regardent leur triste position comme incurable. Et voilà comment se forme, se propage et se perpétue au sein de nos grandes villes, et principalement dans les classes ouvrières, cette affreuse plaie sociale qu'on appelle les faux ménages.
nombre d'années ils ont cessé toute relation avec leur pays natal, ils ignorent à qui s'adresser pour faire lever leurs actes. Le plus souvent, ils ne savent pas même écrire et n'ont que des idées confuses sur les lieux et dates de leur naissance et du décès de leurs parents. Enfin, si à la mairie on leur fait une difficulté, souvent très légère, sur des actes qu'ils auront présenté, ils se persuadent, à tort, que leurs papiers sont absolument refusés, et que la position honteuse dont ils gémissent est sans remède. Dès lors ils ne pensent plus à se marier. Ils demeurent dans le vice, sans honte et presque sans remords, parce qu'ils regardent leur triste position comme incurable. Et voilà comment se forme, se propage et se perpétue au sein de nos grandes villes, et principalement dans les classes ouvrières, cette affreuse plaie sociale qu'on appelle les faux ménages. A qui la faute? Ce n'est pas toujours à la mauvaise volonté de ces pauvres gens qu'on doit s'en prendre, car sitôt qu'on leur fournit les moyens nécessaires pour régulariser leur situation, la plupart s'empressent de les mettre à profit. Le mal tient donc en très grande partie à toute cette complication de formalités tracassières et coûteuses que la manie du législateur a si malencontreusement imaginées. Il faudrait évidemment simplifier tout cela, ne conserver que ce qui est essentiel au bon ordre et à la dignité du mariage et supprimer absolument tout le reste. Cette réforme, si peu importante en apparence, produirait certainement des résultats très sérieux au point de vue de la régénération morale des classes populaires. Depuis longtemps, le déplorable état de choses que nous constatons avait éveillé la sollicitude de la charité chrétienne. On connaît l'Œuvre fondée sous le nom de Saint-François-Régis et les fruits admirables qu'elle a opérés dans notre pays. À Paris seulement, cette Société a fait célébrer, de 1826 à 1873, plus de cinquante mille mariages, et elle a procuré le bienfait de la légitimation à plus de dix-huit mille enfants. C'est un devoir pour tous les hommes de cœur de favoriser une institution
cette complication de formalités tracassières et coûteuses que la manie du législateur a si malencontreusement imaginées. Il faudrait évidemment simplifier tout cela, ne conserver que ce qui est essentiel au bon ordre et à la dignité du mariage et supprimer absolument tout le reste. Cette réforme, si peu importante en apparence, produirait certainement des résultats très sérieux au point de vue de la régénération morale des classes populaires. Depuis longtemps, le déplorable état de choses que nous constatons avait éveillé la sollicitude de la charité chrétienne. On connaît l'Œuvre fondée sous le nom de Saint-François-Régis et les fruits admirables qu'elle a opérés dans notre pays. À Paris seulement, cette Société a fait célébrer, de 1826 à 1873, plus de cinquante mille mariages, et elle a procuré le bienfait de la légitimation à plus de dix-huit mille enfants. C'est un devoir pour tous les hommes de cœur de favoriser une institution si éminemment chrétienne et sociale, de la faire connaître, de la propager, de lui prêter le plus fervent concours de leur zèle et de leurs aumônes. L'Œuvre, en effet, doit s'imposer des frais considérables et elle ne se soutient guère que par les secours de la charité privée. Pourquoi l'État, les municipalités, les conseils généraux de nos départements, ne se feraient-ils pas aussi un devoir de lui venir puissamment en aide? Hélas! il y a place dans nos budgets, et beaucoup trop de place, pour les théâtres et cent autres choses dont le plus clair résultat est de pervertir de plus en plus les mœurs. C'est bien le moins qu'une partie des deniers publics aille soutenir ces saintes et salutaires institutions qui s'emploient, avec tant de zèle, à purifier et, si l'on nous permet ce mot, à désinfecter notre société corrompue. Montesquieu a dit dans son Esprit des lois: « A Dieu ne plaise que je parle contre le célibat qu'a adopté la religion! Mais qui pourrait se taire contre celui qu'a formé le libertinage? C'est une règle tirée de la nature que, plus on diminue le nombre des mariages qui pourraient se faire, plus on corrompt ceux qui sont
les municipalités, les conseils généraux de nos départements, ne se feraient-ils pas aussi un devoir de lui venir puissamment en aide? Hélas! il y a place dans nos budgets, et beaucoup trop de place, pour les théâtres et cent autres choses dont le plus clair résultat est de pervertir de plus en plus les mœurs. C'est bien le moins qu'une partie des deniers publics aille soutenir ces saintes et salutaires institutions qui s'emploient, avec tant de zèle, à purifier et, si l'on nous permet ce mot, à désinfecter notre société corrompue. Montesquieu a dit dans son Esprit des lois: « A Dieu ne plaise que je parle contre le célibat qu'a adopté la religion! Mais qui pourrait se taire contre celui qu'a formé le libertinage? C'est une règle tirée de la nature que, plus on diminue le nombre des mariages qui pourraient se faire, plus on corrompt ceux qui sont faits. Moins il y a de gens mariés, moins il y a de fidélité dans les mariages, comme, lorsqu'il y a plus de voleurs, il y a plus de vols. » Nous avons précédemment vu ce qu'il faut penser du célibat, tel que le comprennent aujourd'hui en France une si grande quantité de personnes, lesquelles fuient le mariage, non par devoir de profession ou pour toute autre cause légitime, mais uniquement par calcul d'égoïsme et trop souvent pour pouvoir s'abandonner plus librement à tous les désordres. Il y a certainement là un mal social des plus alarmants, car il est démontré par la statistique que le célibat ainsi entendu tend à se généraliser de plus en plus dans notre pays; au grand détriment de la population et des mœurs publiques. Esprit des lois, livre XXIII, chapitre XXI. Livraison d'avril 1873; pages 481 et suivant. « Faudra-t-il, comme jadis à Rome, porter des lois contre le célibat? » – Telle est la question que M. Dupin aîné posait, il y a quelques années, devant l'Académie des sciences morales et politiques. Malheureusement, il n'est point si aisé de la résoudre d'une manière sérieuse et pratique. Nombre de législateurs ou de philosophes anciens
grande quantité de personnes, lesquelles fuient le mariage, non par devoir de profession ou pour toute autre cause légitime, mais uniquement par calcul d'égoïsme et trop souvent pour pouvoir s'abandonner plus librement à tous les désordres. Il y a certainement là un mal social des plus alarmants, car il est démontré par la statistique que le célibat ainsi entendu tend à se généraliser de plus en plus dans notre pays; au grand détriment de la population et des mœurs publiques. Esprit des lois, livre XXIII, chapitre XXI. Livraison d'avril 1873; pages 481 et suivant. « Faudra-t-il, comme jadis à Rome, porter des lois contre le célibat? » – Telle est la question que M. Dupin aîné posait, il y a quelques années, devant l'Académie des sciences morales et politiques. Malheureusement, il n'est point si aisé de la résoudre d'une manière sérieuse et pratique. Nombre de législateurs ou de philosophes anciens tranchaient la difficulté en décrétant le mariage obligatoire pour tous les citoyens. C'était chose toute simple avec la conception éminemment socialiste qu'ils se faisaient de l'État et de ses droits. Certains rêveurs du socialisme moderne n'ont pas manqué de tirer de la même théorie la même conséquence. De pareilles insanités il n'y a pas à tenir compte le plus vulgaire bon sens dit que l'État ne saurait, à aucun titre, commander un acte aussi essentiellement libre que le mariage. Sans donner dans le même excès, d'autres législateurs ont cru pouvoir soumettre les célibataires à des taxes plus ou moins onéreuses. Cela s'est vu, non seulement à Rome sous les Césars, mais encore en Angleterre et en France à une époque assez peu éloignée de nous. La loi anglaise a longtemps frappé d'un impôt spécial les hommes adultes non mariés. Cet impôt n'a été supprimé qu'au commencement de ce siècle. En France, les hommes vivant dans le célibat ont été surtaxés par la loi de Nivôse, an IV (23 décembre 1798), concernant l'assiette de la contribution personnelle et immobilière. L'article 21 de cette loi était ainsi conçu : Les loyers d'habitation des célibataires sont surhaussés de moitié de leur valeur. Ainsi
il n'y a pas à tenir compte le plus vulgaire bon sens dit que l'État ne saurait, à aucun titre, commander un acte aussi essentiellement libre que le mariage. Sans donner dans le même excès, d'autres législateurs ont cru pouvoir soumettre les célibataires à des taxes plus ou moins onéreuses. Cela s'est vu, non seulement à Rome sous les Césars, mais encore en Angleterre et en France à une époque assez peu éloignée de nous. La loi anglaise a longtemps frappé d'un impôt spécial les hommes adultes non mariés. Cet impôt n'a été supprimé qu'au commencement de ce siècle. En France, les hommes vivant dans le célibat ont été surtaxés par la loi de Nivôse, an IV (23 décembre 1798), concernant l'assiette de la contribution personnelle et immobilière. L'article 21 de cette loi était ainsi conçu : Les loyers d'habitation des célibataires sont surhaussés de moitié de leur valeur. Ainsi un loyer de six cents francs est porté à neuf cents francs. L'article 24 définissait comme il suit les célibataires : Sont réputés célibataires les hommes seulement âgés de trente ans et ni mariés, ni veufs. Cette disposition de la loi ne tarda point à être abolie. Ces sortes de mesures fiscales sont-elles justes et légitimes, en principe du moins et toutes réserves faites sur le mode à suivre dans l'application ? Nous croyons qu'on ne peut que répondre affirmativement. Non pas, certes, que la loi puisse en aucune manière considérer le célibat comme un délit et le punir en tant que tel : à ce point de vue, son intervention constituerait la plus odieuse usurpation de pouvoir. Mais il n'en serait plus de même du moment que la loi n'interviendrait qu'au seul nom du principe de l'équité sociale et de la justice distributive. La richesse n'est certainement pas un délit aux yeux du législateur, et elle est assujettie à beaucoup de charges dont les fortunes modiques sont exemptes. En cela rien qui blesse la notion de l'égalité devant la loi ; au contraire, c'est cette égalité même qui exige que chacun des membres de la société contribue aux charges
mesures fiscales sont-elles justes et légitimes, en principe du moins et toutes réserves faites sur le mode à suivre dans l'application ? Nous croyons qu'on ne peut que répondre affirmativement. Non pas, certes, que la loi puisse en aucune manière considérer le célibat comme un délit et le punir en tant que tel : à ce point de vue, son intervention constituerait la plus odieuse usurpation de pouvoir. Mais il n'en serait plus de même du moment que la loi n'interviendrait qu'au seul nom du principe de l'équité sociale et de la justice distributive. La richesse n'est certainement pas un délit aux yeux du législateur, et elle est assujettie à beaucoup de charges dont les fortunes modiques sont exemptes. En cela rien qui blesse la notion de l'égalité devant la loi ; au contraire, c'est cette égalité même qui exige que chacun des membres de la société contribue aux charges et dépenses publiques en proportion des moyens qu'il possède. Par la même raison et en vertu du même principe, nous disons que la société est parfaitement en droit d'imposer aux célibataires un supplément de contributions, attendu qu'à toutes choses égales d'ailleurs, cette catégorie de personnes possède plus de moyens de contribuer aux charges communes, n'étant point assujettie aux charges de famille. Resterait, bien entendu, à tenir compte des circonstances spéciales et des cas particuliers qui pourraient motiver les exemptions. Nous laissons d'ailleurs à des hommes plus compétents le soin d'étudier à fond ce problème social dont la solution, nous le reconnaissons, n'est point aussi aisée dans la pratique que dans la théorie. La question vaut assurément la peine qu'on l'examine sous tous ses aspects, et il est difficile que les esprits sérieux ne s'en préoccupent point très vivement dans les circonstances actuelles, en présence de cette aggravation des impôts publics devant ce fait si douloureux de la décroissance de la population française et, par-dessus tout, devant ces désordres sans nombre qu'entraîne à sa suite le célibat licencieux et qui en font un de plus grands fléaux de la société contemporaine. Il faut bien l'avouer pourtant, les surtaxes pécuniaires, telles comme
contribuer aux charges communes, n'étant point assujettie aux charges de famille. Resterait, bien entendu, à tenir compte des circonstances spéciales et des cas particuliers qui pourraient motiver les exemptions. Nous laissons d'ailleurs à des hommes plus compétents le soin d'étudier à fond ce problème social dont la solution, nous le reconnaissons, n'est point aussi aisée dans la pratique que dans la théorie. La question vaut assurément la peine qu'on l'examine sous tous ses aspects, et il est difficile que les esprits sérieux ne s'en préoccupent point très vivement dans les circonstances actuelles, en présence de cette aggravation des impôts publics devant ce fait si douloureux de la décroissance de la population française et, par-dessus tout, devant ces désordres sans nombre qu'entraîne à sa suite le célibat licencieux et qui en font un de plus grands fléaux de la société contemporaine. Il faut bien l'avouer pourtant, les surtaxes pécuniaires, telles comme la privation du droit de vote électoral qu'on a proposé dans certains plans de réforme du suffrage universel, ne suffiraient sans doute jamais à diminuer très sensiblement le nombre des célibataires, ni surtout à corriger les abus et les désordres du célibat : ce qui serait cependant le but le plus essentiel à atteindre. Ce dernier résultat ne sera obtenu que par les moyens d'ensemble et les mesures générales tendant à la régénération des mœurs publiques. P. TOULEMONT. LA DAUPHINE MÈRE DE LOUIS XVI Le ministre de Saxe, comte de Loos, ne s'était pas exagéré les difficultés avec lesquelles Marie-Josèphe allait entrer en lutte, quand il avait signalé au père de la Dauphine la « position délicate » où se trouvait cette jeune princesse, dès les premières semaines de son séjour en France. Quel monde en effet que celui qui s'agitait alors à Versailles, parmi tant d'ambitions rivales et de secrètes intrigues, dans une cour où l'héritier de saint Louis faisait asseoir à sa table la fille d'un maltôtier, sans respect pour la vertu silencieuse de la reine, sans égard pour les murmures indignés des enfants Paré de son titre récent de marquise de Pompadour, Antoinette Poisson commençait à exercer
plus essentiel à atteindre. Ce dernier résultat ne sera obtenu que par les moyens d'ensemble et les mesures générales tendant à la régénération des mœurs publiques. P. TOULEMONT. LA DAUPHINE MÈRE DE LOUIS XVI Le ministre de Saxe, comte de Loos, ne s'était pas exagéré les difficultés avec lesquelles Marie-Josèphe allait entrer en lutte, quand il avait signalé au père de la Dauphine la « position délicate » où se trouvait cette jeune princesse, dès les premières semaines de son séjour en France. Quel monde en effet que celui qui s'agitait alors à Versailles, parmi tant d'ambitions rivales et de secrètes intrigues, dans une cour où l'héritier de saint Louis faisait asseoir à sa table la fille d'un maltôtier, sans respect pour la vertu silencieuse de la reine, sans égard pour les murmures indignés des enfants Paré de son titre récent de marquise de Pompadour, Antoinette Poisson commençait à exercer autour d'elle cette autorité suspecte et ces influences désastreuses dont il n'y a pas d'exemple dans l'histoire du pays. La famille royale, il est vrai, et surtout le Dauphin, témoignaient d'une hostilité très vive contre la favorite mais chez le peuple facile des courtisans, ceux mêmes qu'on appelle « les plus honnêtes et les plus rigoristes » subissaient une sorte de fascination qu'on s'explique mal. Loos avait dit, en parlant de la nouvelle Dauphine : Il s'agit, d'une part, de suivre les inclinations de son époux et de se conformer, autant qu'il est possible, aux sentiments de M. le Dauphin qui est dominé par la reine, et de l'autre part, de complaire au roi très-chrétien et de ménager la maîtresse, choses qui sont très-difficiles à concilier, les inclinations du premier ne s'accordant pas toujours avec celles de son fils, et la dernière étant détestée de la reine, quelque belle mine qu'elle soit obligée de lui faire extérieurement. Ce n'était donc pas sans raison que l'envoyé de Saxe ajoutait : Je laisse à juger à Votre Excellence de l'effet que doit produire ce contraste sur l'esprit de cette jeune princesse, et si l'embarras où elle se trouve ne doit pas la