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flottants dont les emplois aléatoires et les brusques déplacements ont tout bouleversé. Que, le jour où les monnaies seront stabilisées, toutes les banques nationales, renonçant à la prétention de « diriger » l'économie par le crédit, observent la simple règle du jeu comme l'observe la Banque de France; qu'elles se bornent à laisser l'or librement entrer et sortir, et à régler le mouvement des capitaux par la variation des taux de l'escompte, l'étalon or fonctionnera alors aussi parfaitement qu'avant la guerre. Cette énumération des projets monétaires sur lesquels la conférence économique mondiale aura vraisemblablement à se prononcer n'est pas limitative. Elle donne néanmoins une idée suffisante de ce que sera le combat que la délégation française aura à livrer à Londres pour assurer le respect des principes fondamentaux sans lesquels il ne saurait y avoir de stabilité monétaire durable, ni, par conséquent, de saine prospérité économique. Ce combat, nous comptons qu'elle ne sera pas seule à le mener. Nous espérons notamment qu'elle aura à ses côtés, dans plus d'une bataille, la délégation britannique. Son œuvre, en tout cas, ne sera pas purement négative. Si elle réussit à barrer la route aux aventures que méditent les novateurs trop ardents, elle aura déjà rendu à l'économie mondiale un immense service. FRÉDÉRIC Brunsvirth, NOTES ET STATISTIQUES Le produit des taxes sur le chiffre d'affaires Le rendement en avril des taxes sur le chiffre d'affaires n'indique plus la tendance vers l'animale de la situation économique, qui avait semblé se manifester en février et en mars. En effet, le produit des divers impôts sur le chiffre d'affaires accuse, en avril, non seulement une insuffisance de 30 millions 434,000 francs par rapport aux évaluations, établies sur la base des recouvrements d'avril 1932, d'après les évaluations du budget pour 1933, mais encore les recettes encaissées à ce titre ont été inférieures de 19 millions 34,000 francs à celles d'avril 1932. Depuis le nouvel exercice, l'administration des finances ne publie plus le détail des diverses taxes de remplacement, et en revanche elle subdivise la taxe sur le chiffre d'affaires en deux catégories suivant le taux d'imposition. Elle ne
déjà rendu à l'économie mondiale un immense service. FRÉDÉRIC Brunsvirth, NOTES ET STATISTIQUES Le produit des taxes sur le chiffre d'affaires Le rendement en avril des taxes sur le chiffre d'affaires n'indique plus la tendance vers l'animale de la situation économique, qui avait semblé se manifester en février et en mars. En effet, le produit des divers impôts sur le chiffre d'affaires accuse, en avril, non seulement une insuffisance de 30 millions 434,000 francs par rapport aux évaluations, établies sur la base des recouvrements d'avril 1932, d'après les évaluations du budget pour 1933, mais encore les recettes encaissées à ce titre ont été inférieures de 19 millions 34,000 francs à celles d'avril 1932. Depuis le nouvel exercice, l'administration des finances ne publie plus le détail des diverses taxes de remplacement, et en revanche elle subdivise la taxe sur le chiffre d'affaires en deux catégories suivant le taux d'imposition. Elle ne donne, en conséquence, pour la comparaison des recouvrements d'avril 1933, soit avec les évaluations, soit avec les recettes d'avril 1932, que les indications suivantes comparaison avec: Évaluations Avril 1932 Taxe sur le chiffre d'aff. Taux ordinaires 33.016.000 73.290.000 Objets de luxe et établissements classés 4.367.000 + 6.549.000 Taxes de remplacement + 6.949.000 69.549.807.000 Total – 30.434.000 – 19.034.000 Le tableau ci-dessous permet de suivre l'évolution mensuelle du produit de l'ensemble des impôts sur le chiffre d'affaires depuis janvier 1932: Comparaison avec Évaluations mois correspond. PRODUIT budgétaire de l'année précédente Janvier 1932 645.161.000 – 182. 853.000 125.796.000 Février. 567.921.000 – 177.638.000 – 133.544.000 Mars 446.472.000 - 186.382.000 – 127.472.000 Avril 593.683.000 – 132.563.000 – 104.487.000 Mai 558.831.000 – 130.865.000 100.8O.OO0 Juin. 524.186.000 – 105.736.000 – 79.371.000 Juillet. 605.758.000 – 114.143.000 128.236.000 Août. 570.898.000 – 122.076.000 – 93.325.000 Septembre 505.385.000 - 175.124.000 74.443.000 Octobre, 612.842.000 – 190.953.000 – 96.544.000 Novembre.. 597.726.000 – 212.134.000 54.819.0C0 Décembre.. 542.090.000 – 130.728.000 – 21.251.000 Janvier 1933 641.883.000 58.117.000 3.278.000 Février. 586.987.000 – 37.655.000 + 19.066.000 Mars. 471.432.000 – 21716.000 + 24.951.000 Avril. 574.649.000 – 30.434.000 – 19.034.000 Le produit des taxes sur le chiffre d'affaires en avril 1933 a donc été de 19 millions inférieur à
+ 6.949.000 69.549.807.000 Total – 30.434.000 – 19.034.000 Le tableau ci-dessous permet de suivre l'évolution mensuelle du produit de l'ensemble des impôts sur le chiffre d'affaires depuis janvier 1932: Comparaison avec Évaluations mois correspond. PRODUIT budgétaire de l'année précédente Janvier 1932 645.161.000 – 182. 853.000 125.796.000 Février. 567.921.000 – 177.638.000 – 133.544.000 Mars 446.472.000 - 186.382.000 – 127.472.000 Avril 593.683.000 – 132.563.000 – 104.487.000 Mai 558.831.000 – 130.865.000 100.8O.OO0 Juin. 524.186.000 – 105.736.000 – 79.371.000 Juillet. 605.758.000 – 114.143.000 128.236.000 Août. 570.898.000 – 122.076.000 – 93.325.000 Septembre 505.385.000 - 175.124.000 74.443.000 Octobre, 612.842.000 – 190.953.000 – 96.544.000 Novembre.. 597.726.000 – 212.134.000 54.819.0C0 Décembre.. 542.090.000 – 130.728.000 – 21.251.000 Janvier 1933 641.883.000 58.117.000 3.278.000 Février. 586.987.000 – 37.655.000 + 19.066.000 Mars. 471.432.000 – 21716.000 + 24.951.000 Avril. 574.649.000 – 30.434.000 – 19.034.000 Le produit des taxes sur le chiffre d'affaires en avril 1933 a donc été de 19 millions inférieur à celui du mois correspondant de 1932, qui lui-même avait été de 104 millions et demi au-dessous du produit d'avril 1931. Recouvrements et évaluations budgétaires d'avril 1933 Pour compléter les renseignements donnés la semaine dernière sur la situation résumée des recouvrements budgétaires (ressources normales et permanentes) opérés pour le compte de l'État tant pendant le mois d'avril 1933 que pendant les quatre premiers mois de l'exercice en cours, voici, dressé à l'aide des documents publiés par le Journal officiel, un tableau indiquant, pour les grandes catégories d'impôts indirects et les monopoles perçus au profit du budget général (donc abstraction faite du produit brûlé des tabacs, des droits de succession et de la taxe sur la première combustion, qui sont affectés à la Caisse d'amortissement), les différences (en francs) des recouvrements d'avril 1933 et des quatre premiers mois de l'exercice en cours, avec les prévisions budgétaires Comparaison des recouvrements avec les évaluations budgétaires IMPOTS Avril - 4 premiers mois de Avril 1933 Merci 1933 Enregistrement. 57.390.000– 207.943.000 Timbre 15.112.000+ 4.236.000 Opérations de Bourse 1.326.000– 4.585.000 Revenu des valeurs mobilières 42.602.000– 5.456.000 Douanes 29.102.000– 138.460.000 Contributions indirectes.. 77.647.000 127.457.000 Taxes sur le chiffre d'affaires 30.434.000– 147.922.000 Denrées coloniales 8.150.000+ 14.927.000 Droits de consommation
l'État tant pendant le mois d'avril 1933 que pendant les quatre premiers mois de l'exercice en cours, voici, dressé à l'aide des documents publiés par le Journal officiel, un tableau indiquant, pour les grandes catégories d'impôts indirects et les monopoles perçus au profit du budget général (donc abstraction faite du produit brûlé des tabacs, des droits de succession et de la taxe sur la première combustion, qui sont affectés à la Caisse d'amortissement), les différences (en francs) des recouvrements d'avril 1933 et des quatre premiers mois de l'exercice en cours, avec les prévisions budgétaires Comparaison des recouvrements avec les évaluations budgétaires IMPOTS Avril - 4 premiers mois de Avril 1933 Merci 1933 Enregistrement. 57.390.000– 207.943.000 Timbre 15.112.000+ 4.236.000 Opérations de Bourse 1.326.000– 4.585.000 Revenu des valeurs mobilières 42.602.000– 5.456.000 Douanes 29.102.000– 138.460.000 Contributions indirectes.. 77.647.000 127.457.000 Taxes sur le chiffre d'affaires 30.434.000– 147.922.000 Denrées coloniales 8.150.000+ 14.927.000 Droits de consommation sur la vanilline 14.000 39.000 Sels + 1.641.000+ 3.270.000 Essences et pétroles 3.812.000– 2.702.000 Benzols + 82.000– 1.045.000 Huiles minérales lourdes. 108.000 + 598.000 Sucres et saccharines 9.631.000 + 20.360.000 Surtaxe sur les essences et benzols + 1.368.000+ 6.454.000 MONOPOLES Contributions indirectes et produits de diverses exploitations 3.735.000 17.770.000 Total -259.672.000 606.602.000 Rappelons que les évaluations du mois d'avril 1933, 4e mois de l'exercice 1933, correspondent aux évaluations du budget pour 1933 (abstraction faite, bien entendu, des mesures mises en vigueur après la promulgation de la loi de finances du 31 mai). Elles ont été établies en prenant pour base les recouvrements du mois d'avril 1932. Pour les quatre premiers mois de l'exercice, le produit des impôts indirects et monopoles attribués au budget général s'est élevé à 9 milliards 855,128,000 francs, en moins-value sur les évaluations de 606 milliards 602,000 francs, soit environ 6 0/0. Quatre moins-values importantes apparaissent. C'est d'abord 208 millions sur les produits de l'enregistrement (dont -43,614,000 francs sur les valeurs mobilières, –31,414,000 francs sur les ventes de fonds de commerce, 33,541,000 francs sur les ventes d'immeubles, 85,535,000 francs sur les autres conventions, 7,037,000 francs sur les ventes de meubles corporels, 4,275,000. francs sur les hypothèques, etc.).
-259.672.000 606.602.000 Rappelons que les évaluations du mois d'avril 1933, 4e mois de l'exercice 1933, correspondent aux évaluations du budget pour 1933 (abstraction faite, bien entendu, des mesures mises en vigueur après la promulgation de la loi de finances du 31 mai). Elles ont été établies en prenant pour base les recouvrements du mois d'avril 1932. Pour les quatre premiers mois de l'exercice, le produit des impôts indirects et monopoles attribués au budget général s'est élevé à 9 milliards 855,128,000 francs, en moins-value sur les évaluations de 606 milliards 602,000 francs, soit environ 6 0/0. Quatre moins-values importantes apparaissent. C'est d'abord 208 millions sur les produits de l'enregistrement (dont -43,614,000 francs sur les valeurs mobilières, –31,414,000 francs sur les ventes de fonds de commerce, 33,541,000 francs sur les ventes d'immeubles, 85,535,000 francs sur les autres conventions, 7,037,000 francs sur les ventes de meubles corporels, 4,275,000. francs sur les hypothèques, etc.). C'est ensuite 148 millions sur le produit des taxes du chiffre d'affaires. C'est encore 138 millions 1/2 sur les douanes, dont 128,751,000 francs sur les droits à l'importation et droits de sortie. C'est enfin 12 millions 1/2 sur les contributions indirectes proprement dites (dont 28,152,000 francs sur les spiritueux, 11,290,000 francs sur les vins, -59 millions 503,000 francs sur les transports par chemins de fer, 35,326,000 francs sur les automobiles, 1,214,000 francs sur les jeux de hasard dans les cercles, +1,222,000 francs sur les spectacles, +4,778,000 francs sur les alcools, etc., etc.). Le déficit de 17,770,000 francs dans le produit des monopoles provient des poudres à feu (-5 millions 31,000 francs), des allumettes (-1 millions 969,000 francs), des briquets (-1,122,000 francs). L'impôt sur les opérations des Bourses de valeurs est en déficit de 4,950,000 francs, et la taxe sur le revenu des valeurs mobilières de 4 millions 544,000 francs. Si nous considérons singulièrement le mois d'avril, la comparaison des recouvrements avec les évaluations donne lieu aux observations suivantes Enregistrement: 57,390,000 francs, dont 15 millions 425,000 francs sur les mutations de valeurs mobilières, 7,917,000 francs sur les ventes d'immeubles, 4,026,000 francs sur les ventes de fonds de commerce, 24,672,000 francs sur
francs sur les vins, -59 millions 503,000 francs sur les transports par chemins de fer, 35,326,000 francs sur les automobiles, 1,214,000 francs sur les jeux de hasard dans les cercles, +1,222,000 francs sur les spectacles, +4,778,000 francs sur les alcools, etc., etc.). Le déficit de 17,770,000 francs dans le produit des monopoles provient des poudres à feu (-5 millions 31,000 francs), des allumettes (-1 millions 969,000 francs), des briquets (-1,122,000 francs). L'impôt sur les opérations des Bourses de valeurs est en déficit de 4,950,000 francs, et la taxe sur le revenu des valeurs mobilières de 4 millions 544,000 francs. Si nous considérons singulièrement le mois d'avril, la comparaison des recouvrements avec les évaluations donne lieu aux observations suivantes Enregistrement: 57,390,000 francs, dont 15 millions 425,000 francs sur les mutations de valeurs mobilières, 7,917,000 francs sur les ventes d'immeubles, 4,026,000 francs sur les ventes de fonds de commerce, 24,672,000 francs sur les autres conventions, 1 million 354,000 francs sur les hypothèques. Timbre: 15,112,000 francs, provenant notamment de moins-values de 5,801,000 francs sur le timbre de dimension, de 9,081,000 francs sur les valeurs mobilières, de -2,088,000 sur la carte d'identité des étrangers, de 264,000 francs sur les permis de chasse, etc. Opérations de Bourse l'impôt sur les opérations dans les Bourses de valeurs a produit en avril 9,403,000 fr., en moins-value sur les évaluations de 1,427,000 francs et en augmentation de 1,284,000 francs sur le produit d'avril 1932. L'impôt sur les opérations dans les Bourses de commerce a donné 279,000 francs, au lieu des 178,000 francs prévus. Valeurs mobilières la taxe sur le revenu des valeurs mobilières a donné en avril 486,977,000 francs, somme inférieure de 43,341,000 francs ou de plus de 8 % aux évaluations et, de 125,323,000 francs au produit correspondant d'avril 1932. C'est la conséquence de la réduction du montant des dividendes et aussi du fait qu'en avril 1932 on avait bénéficié d'une recette exceptionnelle de 94 millions représentant l'impôt sur les primes de remboursement des obligations, par une importante collectivité. Il y a, en revanche, plus-value de 739,000 francs, par rapport aux prévisions, sur la taxe frappant le
de Bourse l'impôt sur les opérations dans les Bourses de valeurs a produit en avril 9,403,000 fr., en moins-value sur les évaluations de 1,427,000 francs et en augmentation de 1,284,000 francs sur le produit d'avril 1932. L'impôt sur les opérations dans les Bourses de commerce a donné 279,000 francs, au lieu des 178,000 francs prévus. Valeurs mobilières la taxe sur le revenu des valeurs mobilières a donné en avril 486,977,000 francs, somme inférieure de 43,341,000 francs ou de plus de 8 % aux évaluations et, de 125,323,000 francs au produit correspondant d'avril 1932. C'est la conséquence de la réduction du montant des dividendes et aussi du fait qu'en avril 1932 on avait bénéficié d'une recette exceptionnelle de 94 millions représentant l'impôt sur les primes de remboursement des obligations, par une importante collectivité. Il y a, en revanche, plus-value de 739,000 francs, par rapport aux prévisions, sur la taxe frappant le revenu des créances, dépôts et cautionnements. Douanes: les droits à l'importation (et de sortie) ont produit en avril 28,307,000 francs de moins que ce qu'on attendait. Contributions indirectes proprement dites: ces taxes de consommation ont produit en avril 540,195,000 fr., somme inférieure aux évaluations de 77,047,000 francs. LA SEMAINE FINANCIÈRE 13 juin 1933. Aux excellentes dispositions que la Bourse avait montrées avant le chômage de la Pentecôte, des tendances moins satisfaisantes ont succédé cette semaine. Exception faite pour la seule séance de jeudi, où une reprise appréciable salua l'accord intervenu la veille au sujet du pacte d'entente et de collaboration des quatre puissances, le marché a constamment fait preuve de faiblesse ou d'indécision. Ainsi, le bilan de la semaine se traduit dans presque tous les compartiments par des reculs, qui ne revêtent d'ailleurs que rarement une importance considérable. D'une façon générale, le marché s'est vu incité par des circonstances à prendre une attitude plus réservée. Aussi, bien sûr, son activité s'est ralentie à mesure que la tendance faiblissait. Le mouvement de régression est attribuable surtout aux dégagements de la spéculation ceux-ci ont, toutefois, trouvé assez facilement des contre-parties suffisantes, ce qui explique que la baisse ait été, dans l'ensemble, modérée.
13 juin 1933. Aux excellentes dispositions que la Bourse avait montrées avant le chômage de la Pentecôte, des tendances moins satisfaisantes ont succédé cette semaine. Exception faite pour la seule séance de jeudi, où une reprise appréciable salua l'accord intervenu la veille au sujet du pacte d'entente et de collaboration des quatre puissances, le marché a constamment fait preuve de faiblesse ou d'indécision. Ainsi, le bilan de la semaine se traduit dans presque tous les compartiments par des reculs, qui ne revêtent d'ailleurs que rarement une importance considérable. D'une façon générale, le marché s'est vu incité par des circonstances à prendre une attitude plus réservée. Aussi, bien sûr, son activité s'est ralentie à mesure que la tendance faiblissait. Le mouvement de régression est attribuable surtout aux dégagements de la spéculation ceux-ci ont, toutefois, trouvé assez facilement des contre-parties suffisantes, ce qui explique que la baisse ait été, dans l'ensemble, modérée. Certes, l'aboutissement des négociations relatives au pacte à quatre a été pour la Bourse qui accueille toujours favorablement les tentatives de collaboration internationale un sujet de satisfaction. Mais, outre que cet événement était déjà largement escompté, l'influence qu'il était capable d'exercer sur l'orientation du marché s'est trouvée atténuée et finalement annihilée par d'autres éléments d'ordre également extérieur. En particulier, le moratoire allemand des transferts, dont la menace avait déjà lourdement pesé sur la Bourse, pendant les deux premières séances, a produit vendredi la plus fâcheuse impression. Le marché a estimé, non sans raison, que le gouvernement dit Reich, par sa politique de reniement systématique des engagements pris envers l'étranger politique tendant visiblement, cette fois, à exercer une pression sur la Conférence économique mondiale, venait d'amoindrir singulièrement la signification du pacte de Rome, et l'effet lendemain même du jour où cet accord fut paraphé. De plus, la vive baisse de l'obligation Young, déterminée dès le début de la semaine par la perspective du moratoire, n'a pu que contribuer à créer, sur l'ensemble du marché, une certaine malaise. La proximité de la réunion de la conférence mondiale n'a suscité à la Bourse nul enthousiasme. L'incertitude qui règne quant à l'évolution du problème
annihilée par d'autres éléments d'ordre également extérieur. En particulier, le moratoire allemand des transferts, dont la menace avait déjà lourdement pesé sur la Bourse, pendant les deux premières séances, a produit vendredi la plus fâcheuse impression. Le marché a estimé, non sans raison, que le gouvernement dit Reich, par sa politique de reniement systématique des engagements pris envers l'étranger politique tendant visiblement, cette fois, à exercer une pression sur la Conférence économique mondiale, venait d'amoindrir singulièrement la signification du pacte de Rome, et l'effet lendemain même du jour où cet accord fut paraphé. De plus, la vive baisse de l'obligation Young, déterminée dès le début de la semaine par la perspective du moratoire, n'a pu que contribuer à créer, sur l'ensemble du marché, une certaine malaise. La proximité de la réunion de la conférence mondiale n'a suscité à la Bourse nul enthousiasme. L'incertitude qui règne quant à l'évolution du problème des dettes de guerre et quant à l'avenir des monnaies anglo-saxonnes, n'autorisent guère, pour l'instant, de prévisions réconfortantes concernant les résultats des travaux de Londres. Tels lors, bien loin de stimuler le marché, la perspective de l'ouverture de la conférence et des difficultés que celle-ci aura à surmonter pour éviter un échec a été pour le marché financier une raison de circonspection plutôt que d'optimisme. L'allure de la Bourse de New-York, dont l'effervescence n'a d'ailleurs pas été exempte, cette semaine, de quelque irrégularité, n'a pour ainsi dire pas influé sur la tenue de notre propre marché. De même, la faiblesse plus accentuée de la devise américaine n'a laissé celui-ci à peu près indifférent; tout au plus la chute du dollar au-dessous de 21 francs a-t-elle pu contribuer jeudi, dans une certaine mesure, à la reprise éphémère observée ce matin. Quant à la pression exercée sur les mines d'or sud-africaines par la crainte des répercussions du futur régime fiscal, elle a continué de se faire sentir pendant la semaine écoulée, en sorte que les cours ont déréché fléchi dans ce compartiment naguère si favorisé. Le marché des rentes françaises a, lui aussi, son orientation, à la tendance générale. L'intention, affirmée par
un échec a été pour le marché financier une raison de circonspection plutôt que d'optimisme. L'allure de la Bourse de New-York, dont l'effervescence n'a d'ailleurs pas été exempte, cette semaine, de quelque irrégularité, n'a pour ainsi dire pas influé sur la tenue de notre propre marché. De même, la faiblesse plus accentuée de la devise américaine n'a laissé celui-ci à peu près indifférent; tout au plus la chute du dollar au-dessous de 21 francs a-t-elle pu contribuer jeudi, dans une certaine mesure, à la reprise éphémère observée ce matin. Quant à la pression exercée sur les mines d'or sud-africaines par la crainte des répercussions du futur régime fiscal, elle a continué de se faire sentir pendant la semaine écoulée, en sorte que les cours ont déréché fléchi dans ce compartiment naguère si favorisé. Le marché des rentes françaises a, lui aussi, son orientation, à la tendance générale. L'intention, affirmée par le gouvernement, de ne soumettre aux Chambres les nouvelles mesures de redressement budgétaire, que lors du dépôt du projet de budget de 1934, dans lequel ces mesures seraient incorporées, a provoqué la déception que nous redoutions. Ainsi la vive reprise qui avait suivi la semaine précédente, le vote du budget de 1933 n'a pas eu de lendemain : Une fois de plus, les cours de nos fonds publics ont été ramenés en arrière, et une bonne partie des progrès antérieurs a été finalement effacée. Bilan de la semaine, on le voit, n'a pas été brillant. L'incertitude dans le domaine économique, international, la nouvelle faillite de l'Allemagne, et les préoccupations d'ordre financier intérieur ont arrêté l'élan de la Bourse. Pour combien de temps ? Cela dépendra surtout de l'impression qui se dégagera, dès le début, de la conférence de Londres. REVUE DU MARCHÉ DE PARIS Fonds d'État français 9 juin 2 juin 9 juin 30/0. 6765. 6840 -075 50/0 1920. 10740 10850 -1 10 0/0 1917 ~630 78.. -170 40/0 1918. 7625 77 90 1 65 0/0 1925 102 65 102 40 +0 25 41/0 30/0 0/0 1923. 83 35 84 95 -1 60 En dépit du mouvement de reprise esquissé