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été allouée à M. le Préfet, pour secours aux chemins vicinaux. Cette somme sera employée à faciliter, tant du côté de Requista, que de celui de Villeneuve, l'abord des eaux de Trébas. Chemin de Cramaux au Puy St.-Georges. Un membre demande qu'une somme 2,000 francs soit allouée au chemin vicinal de Cramaux au Puy St-Georges; cette proposition est combattue, et un membre lit plusieurs articles de la loi du 21 mai 1836, d'où il résulte, que le Conseil excéderait par là ses attributions. Le membre qui avait fait la demande le retire, en déclarant qu'il le fait pour se conformer à la loi. Carrière de marbre de St-Bruno. Le Conseil général, en confirmant dans son entier son vote de l'an dernier en ce qui concerne les carrières de marbre de St.-Bruno, réclame en faveur de la commune d'Arfons une somme de 1,000 fr. à prendre sur la subvention départementale pour être employée sur le chemin vicinal allant d'Arfons au Puy-du-Mail. Pont sur le Tescou, Le Conseil général, ayant égard à la position de la commune de Lisle, qui ne peut affecter des fonds à la construction d'un pont sur le Tescou, au point de jonction des chemins de Lisle et de Gaillac allant à Puiseaux, demande qu'il soit alloué une somme de 400 fr. à prendre sur la subvention départementale, attendu que ce pont coûtera 1,300 fr., et il demande que la somme de 800 fr. soit réclamée du gouvernement pour solder la dépense des travaux. Chemin de grande communication n° 30. Il engage M. le Préfet à diriger le chemin de grande communication n° 30, de Cordes à Lautrec, par le village de Labastide-de-Lévis sans abandonner cependant la direction vers Bernac, attendu qu'il résulte d'un plan dressé par MM. les Agents-voyers qu'on pourrait y passer et sans entendre déroger aux délibérations déjà prises en ce qui touche l'acquisition des terrains. Le Conseil, reconnaissant l'utilité générale du chemin de grande communication n° 9, passant par Boissezon, prie M. le Préfet d'activer la construction de ce chemin qu'il recommande à sa sollicitude, émettant le vœu qu'une allocation spéciale de fonds puisse
de Gaillac allant à Puiseaux, demande qu'il soit alloué une somme de 400 fr. à prendre sur la subvention départementale, attendu que ce pont coûtera 1,300 fr., et il demande que la somme de 800 fr. soit réclamée du gouvernement pour solder la dépense des travaux. Chemin de grande communication n° 30. Il engage M. le Préfet à diriger le chemin de grande communication n° 30, de Cordes à Lautrec, par le village de Labastide-de-Lévis sans abandonner cependant la direction vers Bernac, attendu qu'il résulte d'un plan dressé par MM. les Agents-voyers qu'on pourrait y passer et sans entendre déroger aux délibérations déjà prises en ce qui touche l'acquisition des terrains. Le Conseil, reconnaissant l'utilité générale du chemin de grande communication n° 9, passant par Boissezon, prie M. le Préfet d'activer la construction de ce chemin qu'il recommande à sa sollicitude, émettant le vœu qu'une allocation spéciale de fonds puisse lui être accordée. La prompte confection du chemin de grande vicinalité d'Albi à Vabre par Fauch, importe beaucoup à la ville d'Albi pour laquelle il facilitera l'abord des bois de construction d'une grande partie de la montagne. Le Conseil, en persistant dans son vote de l'an passé pour la direction de ce chemin par Fauch, Ramasso, Bourg-Boutou, le Bartas, la croix de Labrespy, la vallée de Rives, Grejal, Marrau et Marranel, prie M. le Préfet d'activer le plus qu'il le pourra les travaux de ce chemin. Il renouvelle le vœu de l'an dernier relatif aux carrières de Condat, tendant à ce que M. le Préfet emploie dans le voisinage de ces carrières les ressources résultant de la cotisation des communes pour la confection du chemin vicinal de grande communication n° 30. Le Maire de la commune, sur laquelle ces carrières se trouvent, avisera pour que les chemins vicinaux ordinaires en facilitent les abords. M. le Préfet est prié de jeter sur cette route le plus de fonds possible. Le Conseil délibère que la commune d'Escroux sera distraite du nombre des communes intéressées au chemin vicinal de grande communication n° 7. Considérant la misère dans laquelle sont plongées les communes d'Alban,
de ce chemin par Fauch, Ramasso, Bourg-Boutou, le Bartas, la croix de Labrespy, la vallée de Rives, Grejal, Marrau et Marranel, prie M. le Préfet d'activer le plus qu'il le pourra les travaux de ce chemin. Il renouvelle le vœu de l'an dernier relatif aux carrières de Condat, tendant à ce que M. le Préfet emploie dans le voisinage de ces carrières les ressources résultant de la cotisation des communes pour la confection du chemin vicinal de grande communication n° 30. Le Maire de la commune, sur laquelle ces carrières se trouvent, avisera pour que les chemins vicinaux ordinaires en facilitent les abords. M. le Préfet est prié de jeter sur cette route le plus de fonds possible. Le Conseil délibère que la commune d'Escroux sera distraite du nombre des communes intéressées au chemin vicinal de grande communication n° 7. Considérant la misère dans laquelle sont plongées les communes d'Alban, Paulin, Teillet, Raissac et Massais par suite de la grêle qui les a ravagées, il prie M. le Préfet d'établir le plus promptement possible des ateliers de charité sur les parties du chemin de grande communication n° 6 qui traversent ou avoisinent ces communes, de manière que leur population nécessiteuse puisse y trouver quelques ressources avant l'hiver. Pont de Montségou. Une demande de secours pour la construction d'un pont sur l'Agout, au lieu de Montségou, a été adressée par M. Vieu, maître de forges, qui offre au département une somme de 1,000 fr. pour sa part de concours à cette construction. Attendu que cette affaire n'est pas suffisamment instruite, le Conseil l'ajourne et la renvoie avec intérêt à M. le Préfet. Pont sur le Sor. Il le prie aussi d'allouer, sur les fonds départementaux, un secours à la commune de Cambounet pour la construction d'un pont sur le Sor, pour le service du chemin vicinal et du village de Cambounet. Chemin de grande communication n° 12.— Projet d'un nouveau tracé présenté par les habitants d'Arfons. Le Conseil prie encore M. le Préfet de vouloir faire vérifier le projet présenté par les habitants d'Arfons à suite d'une délibération de ladite commune
puisse y trouver quelques ressources avant l'hiver. Pont de Montségou. Une demande de secours pour la construction d'un pont sur l'Agout, au lieu de Montségou, a été adressée par M. Vieu, maître de forges, qui offre au département une somme de 1,000 fr. pour sa part de concours à cette construction. Attendu que cette affaire n'est pas suffisamment instruite, le Conseil l'ajourne et la renvoie avec intérêt à M. le Préfet. Pont sur le Sor. Il le prie aussi d'allouer, sur les fonds départementaux, un secours à la commune de Cambounet pour la construction d'un pont sur le Sor, pour le service du chemin vicinal et du village de Cambounet. Chemin de grande communication n° 12.— Projet d'un nouveau tracé présenté par les habitants d'Arfons. Le Conseil prie encore M. le Préfet de vouloir faire vérifier le projet présenté par les habitants d'Arfons à suite d'une délibération de ladite commune du 19 mai 1844, et dont les plans et devis, ont été mis sous ses yeux; et s'il résulte de cette vérification les avantages qui sont énoncés, c'est-à-dire économie et garantie pour les droits acquis, de vouloir lui donner son approbation et en ordonner l'exécution immédiate. Toutefois et attendu l'offre faite par Mme veuve Cavayé, les sieurs Raynaud aîné et Oustric, de fournir sans indemnité tout le terrain nécessaire pour l'assiette du nouveau tracé, le Conseil croit devoir inviter M. le Préfet à vouloir bien exiger préalablement des sus-nommés la déclaration écrite qu'ils se soumettent à faire cet abandon gratuit. Que le produit du rachat des prestations ne soit pas employé à de grandes distances. Le Conseil général émet le vœu que, dans la fixation de la part contributive assignée annuellement par M. le Préfet à chacune des communes intéressées à un chemin vicinal de grande communication, on ne comprenne point le produit du rachat des prestations en nature, de manière à ce que cette ressource, créée par la loi de 1836 pour servir à des travaux d'utilité locale, soit employée à de grandes distances. L'argent provenant du rachat ne doit pas être transporté là où le prestataire ou ses
faite par Mme veuve Cavayé, les sieurs Raynaud aîné et Oustric, de fournir sans indemnité tout le terrain nécessaire pour l'assiette du nouveau tracé, le Conseil croit devoir inviter M. le Préfet à vouloir bien exiger préalablement des sus-nommés la déclaration écrite qu'ils se soumettent à faire cet abandon gratuit. Que le produit du rachat des prestations ne soit pas employé à de grandes distances. Le Conseil général émet le vœu que, dans la fixation de la part contributive assignée annuellement par M. le Préfet à chacune des communes intéressées à un chemin vicinal de grande communication, on ne comprenne point le produit du rachat des prestations en nature, de manière à ce que cette ressource, créée par la loi de 1836 pour servir à des travaux d'utilité locale, soit employée à de grandes distances. L'argent provenant du rachat ne doit pas être transporté là où le prestataire ou ses besoins de somme ne pourraient point se rendre sans consumer en pure perte la journée ou la plus grande partie de la journée de travail. Dès que la limite d'une commune est franchie jusqu'à une certaine distance, la cotisation provenant des centimes facultatifs doit presque toujours suffire pour parer à ses obligations relatives à la voirie vicinale de grande communication. Il ne faut pas priver les habitants des campagnes des moyens propres à assurer le bon état des chemins vicinaux ordinaires, et ces moyens ils les trouvent principalement dans la prestation. A supposer que les contribuables se refusent au rachat, les chemins vicinaux de grande communication perdraient, par la force même des choses, des ressources qui resteraient productives pour les localités. Le Conseil demande, ainsi que le permet l'article 7 de la loi du 21 mai 1836 et l'article 64 du règlement du 18 février 1837, que la largeur des chemins vicinaux ne dépasse jamais 5 mètres, et que le plus souvent elle soit réduite à 3 et 4 mètres suivant l'importance des localités que ces chemins mettent en communication. Avant de se séparer, le Conseil vote des remerciements à M. le Préfet et à MM. les Membres du bureau.
ses obligations relatives à la voirie vicinale de grande communication. Il ne faut pas priver les habitants des campagnes des moyens propres à assurer le bon état des chemins vicinaux ordinaires, et ces moyens ils les trouvent principalement dans la prestation. A supposer que les contribuables se refusent au rachat, les chemins vicinaux de grande communication perdraient, par la force même des choses, des ressources qui resteraient productives pour les localités. Le Conseil demande, ainsi que le permet l'article 7 de la loi du 21 mai 1836 et l'article 64 du règlement du 18 février 1837, que la largeur des chemins vicinaux ne dépasse jamais 5 mètres, et que le plus souvent elle soit réduite à 3 et 4 mètres suivant l'importance des localités que ces chemins mettent en communication. Avant de se séparer, le Conseil vote des remerciements à M. le Préfet et à MM. les Membres du bureau. La séance est suspendue à cinq heures et demie et renvoyée à dix heures pour entendre la lecture du procès-verbal et donner les signatures. A dix heures le Conseil rentre en séance. Un membre se lève et dit : Messieurs, L'honorable Secrétaire du Conseil a oublié dans la rédaction du procès-verbal de la séance du 1er septembre courant, de faire mention d'une délibération qui a une importance réelle, et dont j'ai moi-même négligé de relever l'omission ; permettez-moi de la rétablir en ces termes : Le Conseil général émet le vœu que l'orgue de l'église métropolitaine de Ste.-Cécile soit restauré dans son ensemble et ses détails ; il verrait avec bonheur que M. le Ministre de la justice et des cultes voulût bien confier les travaux qu'il indique à MM. Cavaillé-Coll, facteurs de grandes orgues à Paris. Ces artistes, originaires de Gaillac, viennent d'obtenir la médaille d'or pour les instruments exposés par eux dans le dernier concours de l'industrie française. Ils ont été honorés du titre de facteurs d'orgues du Roi. Le Conseil général a la certitude que MM. Cavaillé-Coll tiendraient à honneur de prouver qu'ils sont dignes d'associer leurs noms au plus beau monument dont le département du Tarn
procès-verbal de la séance du 1er septembre courant, de faire mention d'une délibération qui a une importance réelle, et dont j'ai moi-même négligé de relever l'omission ; permettez-moi de la rétablir en ces termes : Le Conseil général émet le vœu que l'orgue de l'église métropolitaine de Ste.-Cécile soit restauré dans son ensemble et ses détails ; il verrait avec bonheur que M. le Ministre de la justice et des cultes voulût bien confier les travaux qu'il indique à MM. Cavaillé-Coll, facteurs de grandes orgues à Paris. Ces artistes, originaires de Gaillac, viennent d'obtenir la médaille d'or pour les instruments exposés par eux dans le dernier concours de l'industrie française. Ils ont été honorés du titre de facteurs d'orgues du Roi. Le Conseil général a la certitude que MM. Cavaillé-Coll tiendraient à honneur de prouver qu'ils sont dignes d'associer leurs noms au plus beau monument dont le département du Tarn puisse s'enorgueiller. M. le Secrétaire donne lecture du procès-verbal ainsi modifié ; il est adopté sans réclamation. M. le Président prononce la clôture de la session. Ont signé les membres présents : MM. Cte D'ARAGON, VIDAL, DU BERNARD, CAMBON, DE FALGUEROLLES, FERRASSE, BERMOND, DUBOYS, AUDOUR, GORSSE, CALMÉS, M. DE ST-MAURICE, Cte DE FOUCAUD, LOUP, DE LACOMBE, RIGAL, VERGUES, JAUZION, CORDURIÉ, PUEL, LADES, DE COMTE, BERNADOU, BERNADOU, D'AXAYRAC, DE CLAUSADE, DE CARRIÈRE TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. A. Adresse au Roi 45 et 46 Agriculture. — Récoltes 7 et 8 — Chambres consultatives 102 Assurances mutuelles 44 et 10$ Aliénés.—Insuffisance et augmentation de crédit. 11 — Renseignements 33 — Prévision pour 1845. — Augmentation. 33 — Allocation 34 — Contingent des communes. — Admission. — Séjour dans les hospices. — Traité avec le Bon-Sauveur 34 et 35 Analyse des votes des Conseils généraux 106 Archives. — Dépôt de l'ouvrage de M. Clément Compayré. — Augmentation du traitement de l'Archiviste.— Allocation. — État. — Versement des papiers inutiles aux bureaux. — Collection des lois 17, 36 et s. Ateliers d'charité à établir dans les communes ravagées par la grêle 112, 127 et 128 B. Bon-Sauveur— Secours de l'État 99 Budget. — Résumé. —
Cte DE FOUCAUD, LOUP, DE LACOMBE, RIGAL, VERGUES, JAUZION, CORDURIÉ, PUEL, LADES, DE COMTE, BERNADOU, BERNADOU, D'AXAYRAC, DE CLAUSADE, DE CARRIÈRE TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. A. Adresse au Roi 45 et 46 Agriculture. — Récoltes 7 et 8 — Chambres consultatives 102 Assurances mutuelles 44 et 10$ Aliénés.—Insuffisance et augmentation de crédit. 11 — Renseignements 33 — Prévision pour 1845. — Augmentation. 33 — Allocation 34 — Contingent des communes. — Admission. — Séjour dans les hospices. — Traité avec le Bon-Sauveur 34 et 35 Analyse des votes des Conseils généraux 106 Archives. — Dépôt de l'ouvrage de M. Clément Compayré. — Augmentation du traitement de l'Archiviste.— Allocation. — État. — Versement des papiers inutiles aux bureaux. — Collection des lois 17, 36 et s. Ateliers d'charité à établir dans les communes ravagées par la grêle 112, 127 et 128 B. Bon-Sauveur— Secours de l'État 99 Budget. — Résumé. — Modifications 18 Budget. — 1re section. Dépenses obligatoires... 19 et s. — 2e section. Dépenses facultatives 41 — 3° section. Impositions extraordinaires et emprunt 68 Budget. — 4e section. Centimes affectés aux chemins vicinaux et dépenses spéciales.. 125 — 5° section. Instruction primaire 115 et s. Brigade de gendarmerie des Martys (Aude).... 104 — de gendarmerie 106 et 107 Bureau provisoire et bureau définitif 4 — de poste. — Réduction de la taxe. — Bureau de distribution. — Service des facteurs ruraux 98 C. Caisse de retraites des employés de la préfecture, et admission à cette caisse des employés des sous-préfectures, etc 87 et s. Caminade — Indemnité 77 Carrière de marbre de St—Bruno 126 Carrières de Condat 127 Caserne de gendarmerie de Mazamet. — Allocation 51 — de Lacaune. — Allocation. — Changement Changement sol. — Terrain pris à M. Sicard 52 et 53 — de Pampelonne et de Réalmont 80 Céphalotribe pour les cours d'accouchement... 58 Chambres consultatives d'agriculture 102 Chapelles. — Erection en succursales 100 Chasse. — Avis du Conseil 104, 123 et 124 Chemins de fer 94 et 95 — de Bordeaux à Cette 99 Chemin de grande communication. — Classement de ceux de Penne à
Martys (Aude).... 104 — de gendarmerie 106 et 107 Bureau provisoire et bureau définitif 4 — de poste. — Réduction de la taxe. — Bureau de distribution. — Service des facteurs ruraux 98 C. Caisse de retraites des employés de la préfecture, et admission à cette caisse des employés des sous-préfectures, etc 87 et s. Caminade — Indemnité 77 Carrière de marbre de St—Bruno 126 Carrières de Condat 127 Caserne de gendarmerie de Mazamet. — Allocation 51 — de Lacaune. — Allocation. — Changement Changement sol. — Terrain pris à M. Sicard 52 et 53 — de Pampelonne et de Réalmont 80 Céphalotribe pour les cours d'accouchement... 58 Chambres consultatives d'agriculture 102 Chapelles. — Erection en succursales 100 Chasse. — Avis du Conseil 104, 123 et 124 Chemins de fer 94 et 95 — de Bordeaux à Cette 99 Chemin de grande communication. — Classement de ceux de Penne à St. Michel-de-Vax et de Rabastens à Puicelcy 106 Chemin de grande communication n° 3 124 — — n° 7. — Pont du Banquet. 124 et 125 — 133 — Chemin de grande communication n° 7. d'Escroux.. 127 — — n° 9 127 . Chemin de grande communication n° 12.—Projet d'un nouveau tracé présenté par les habitants d'Arfons 128 Chemin de grande communication n° 23.—Réclamation de la commune d'Escoussens. 125 et 126 Chemin de grande communication n° 30 126 et 127 Chemin vicinal de Cramaux au Puy-St.-Georges. 126 — de grande vicinalité d'Albi à Vabre 127 Chemins vicinaux. — Service. — Améliorations. 10 — — Largeur 129 — — aux abords des eaux de Trébas 126 — — Distribution des fonds et comptes définitifs 121 — — Impositions établies d'office. d'office. Tarif des prestations T. 121 — — Comptes de l'emploi des fonds alloués. — Régies et prix de revient 121 et 122 — — Traitement du personnel. 122 ~ — Comptabilité. — Organisation 122 ~~ — Inspecteur 123 ~~ — Vote de 4 centimes et affectation affectation leur produit.. 125 Chevaux. — Amélioration de la race 58 Classement comme route royale de la route départementale n° 2 76 Classement de
nouveau tracé présenté par les habitants d'Arfons 128 Chemin de grande communication n° 23.—Réclamation de la commune d'Escoussens. 125 et 126 Chemin de grande communication n° 30 126 et 127 Chemin vicinal de Cramaux au Puy-St.-Georges. 126 — de grande vicinalité d'Albi à Vabre 127 Chemins vicinaux. — Service. — Améliorations. 10 — — Largeur 129 — — aux abords des eaux de Trébas 126 — — Distribution des fonds et comptes définitifs 121 — — Impositions établies d'office. d'office. Tarif des prestations T. 121 — — Comptes de l'emploi des fonds alloués. — Régies et prix de revient 121 et 122 — — Traitement du personnel. 122 ~ — Comptabilité. — Organisation 122 ~~ — Inspecteur 123 ~~ — Vote de 4 centimes et affectation affectation leur produit.. 125 Chevaux. — Amélioration de la race 58 Classement comme route royale de la route départementale n° 2 76 Classement de la route départementale n° 14 dans le département de Tarn-et-Garonne 76 et 77 Clôture de la session. 130 — 134 — Colonie agricole de Mettray................. ' 43 et M Colonie agricole de St.-Firmin et Société de Petit-Bourg 104 Comice agricole de Lavaur. ... 57 Commission des routes divisée en sous-commissions; • • •............. *..... 14 et 15 Commissions. — Formation 15 et 16 Comptes remis par M. le Préfet— Approbation. 18 et 19 Congélateur de M. Villeneuve 44 et45 Conseils d'arrondissement. — Lecture des procès-verbaux ...' 15 Contributions directes. — Recouvrement 8,112 et 113 Contributions indirectes. — Produit. 8 Courrier de Toulouse à Albi ..,.. 99 Cours d'accouchement. — Femmes en couches.— Céphalotribe 58 Cours d'eau 96 Débordement du Sor 95 et 96 Défrichement 101 et 102 Délibération du Conseil général. — Rang dans l'impression du procès-verbal 84 et 121 Dépêches. — Service. ... 99 Dépôt aux archives de l'ouvrage de M. Clément Compayré 17 Détention.—Erais à la charge des administrations 23 Discours du Préfet 5 Division en sous-commissions de la commission des routes 14 et 15 Domballe. — Monument 43 E. Ecole des arts et manufactures. — Subvention à un jeune homme 60 — 135 — Eglise métropolitaine. —
• • •............. *..... 14 et 15 Commissions. — Formation 15 et 16 Comptes remis par M. le Préfet— Approbation. 18 et 19 Congélateur de M. Villeneuve 44 et45 Conseils d'arrondissement. — Lecture des procès-verbaux ...' 15 Contributions directes. — Recouvrement 8,112 et 113 Contributions indirectes. — Produit. 8 Courrier de Toulouse à Albi ..,.. 99 Cours d'accouchement. — Femmes en couches.— Céphalotribe 58 Cours d'eau 96 Débordement du Sor 95 et 96 Défrichement 101 et 102 Délibération du Conseil général. — Rang dans l'impression du procès-verbal 84 et 121 Dépêches. — Service. ... 99 Dépôt aux archives de l'ouvrage de M. Clément Compayré 17 Détention.—Erais à la charge des administrations 23 Discours du Préfet 5 Division en sous-commissions de la commission des routes 14 et 15 Domballe. — Monument 43 E. Ecole des arts et manufactures. — Subvention à un jeune homme 60 — 135 — Eglise métropolitaine. — Réparations... 96, 97 et 129 Elections du Président et du Secrétaire,,, 4 ; Elèves des étalons. — Taureaux primés........ 57 Emploi des fonds libres de 1842,,,..,....,,.., ,79 Employés des sous-préfectures admis à la caisse des retraites des employés de la préfecture... 87 et s, Emprunt pour les routes départementales..'.. 9,10, 69 et s: Encouragement à M. Sieurac, mécanicien....... 60 et s. Enfants trouvés..— Résultats satisfaisants 10 et 11 Enfants trouvés. — Arrêté, 27 Enfants trouvés.—Prévisions et amélioration dans leur position 28 et 29 — — Détails statistiques 29 et 30 — — Allocation. — Législation.— Suppression, des tours de Gaillac et de Lavaur 30 — — Ecrit publié par le docteur Lavergne 30 et 31 — — Bases de répartition du contingent contingent communes... 31 — — Amendement touchant l'inspection l'inspection la législation.. 31 et 32 — — Layettes et vêtures 89 et s. Enregistrement et domaines. — Produit... 8, 113 et 114 Entretien des routes départementales. — Ressources 91 et s. Erection de chapelles en succursales.. 100 Etudes historiques, par M. Clément Compayré.— Dépôt de son ouvrage aux archives. 17 Exposé de la situation du département. — Impression. 5 F. Facteurs ruraux. — Service quotidien 98 — 136 —