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répliqua le brave homme. Mais on devient bête en vieillissant. Vous ne trouvez pas, Altesse?" Je ne m'en suis pas aperçu, fit le prince en riant. On ne s'en aperçoit jamais soi-même, Altesse. Ce sont les autres qui s'en rendent compte. À la brasserie, "Veuillez du bon, garçon... Votre bière manque de limpidité. Le Sarpion, levant les yeux au plafond et, d'un ton pénétré, continua : "Ah! Monsieur, par les temps troublés que nous traversons!" LA SITUATION DES FORTIFICATIONS LE RAPPORT DE M. DAUSSET. — LA SITUATION DES ZONIERS Le conseil municipal et le corps général ont adopté le rapport de M. Dausset sur la suppression des fortifications. Il est particulièrement intéressant de feuilleter ce document qui contient toutes les précisions que le distingué rapporteur général du budget a l'habitude de mettre dans ses travaux. La situation qui sera faite aux zoniers par la suppression de la zone fortifiée a donné lieu à une longue discussion au conseil général. Les droits de ces propriétaires restent toutefois maintenus, et il convient de chercher dans les différents documents réunis jusqu'ici sur cette question, et notamment dans le premier rapport de M. Dausset, des éléments d'appréciation. Les origines Lorsque le gouvernement de Louis-Philippe présenta, aux Chambres de 1841 le projet de création d'une enceinte fortifiée qui engloberait le territoire de Paris et, en totalité ou en partie, celui de vingt communes de la banlieue, la question des servitudes militaires à établir aux abords des ouvrages de défense ne fut pas sans soulever certaines difficultés. Les lois militaires et notamment celles des 8-10 juillet 1819 imposent trois zones de servitudes autour des places de guerre de premier ordre. Dans la première zone, qui a 250 mètres de rayon et partant de l'escarpe, on ne peut pas bâtir. Dans la deuxième zone, qui s'étend de 487 mètres à partir du nommé point, on peut bâtir en terre ou en bois, à la condition de démolir à la première réquisition. Dans la troisième zone, qui comprend 974 mètres de rayon, on ne peut ni bâtir des essences, ni faire des cultures sans l'autorisation de l'administration de
présenta, aux Chambres de 1841 le projet de création d'une enceinte fortifiée qui engloberait le territoire de Paris et, en totalité ou en partie, celui de vingt communes de la banlieue, la question des servitudes militaires à établir aux abords des ouvrages de défense ne fut pas sans soulever certaines difficultés. Les lois militaires et notamment celles des 8-10 juillet 1819 imposent trois zones de servitudes autour des places de guerre de premier ordre. Dans la première zone, qui a 250 mètres de rayon et partant de l'escarpe, on ne peut pas bâtir. Dans la deuxième zone, qui s'étend de 487 mètres à partir du nommé point, on peut bâtir en terre ou en bois, à la condition de démolir à la première réquisition. Dans la troisième zone, qui comprend 974 mètres de rayon, on ne peut ni bâtir des essences, ni faire des cultures sans l'autorisation de l'administration de la guerre. Allait-on appliquer cette réglementation rigoureuse au pourtour de la nouvelle ceinture? Dans ce cas, on s'exposerait à accroître encore la défaveur que le projet élaboré par le gouvernement à l'instigation de M. Thiers rencontrait dès premiers jours de l'opinion. Ce projet se heurtait, en effet, à l'esprit de pacifisme outrancier qui caractérisait certains partis des deux Chambres, et il était violemment discuté dans son principe même pour des considérations de politique tant intérieure qu'extérieure. Il importait cependant de s'opposer à tous ces obstacles, de façon qu'ils ne compromettaient pas les intérêts d'un nombre immense de propriétaires. Et c'est bien cela qui semble être la véritable raison pour laquelle le gouvernement conseil lui-même eut la conscience de l'étendue des études établies pour la défense de Paris et se fit donc arrêter à la première zone, c'est-à-dire à 250 mètres. Cette première question étant ainsi réglée, ou surgissait une autre, grosse de pépins pour l'avenir du projet. Les propriétés sises dans le même cas devraient être démolies ou soumises à une servitude telle qu'elles ne pourraient évidemment subir une dépreciation. Cette dépreciation serait-elle compensée par l'allocation d'une indemnité ? Le droit, il n'était pas négatif et l'opposition n'avait pas à
pacifisme outrancier qui caractérisait certains partis des deux Chambres, et il était violemment discuté dans son principe même pour des considérations de politique tant intérieure qu'extérieure. Il importait cependant de s'opposer à tous ces obstacles, de façon qu'ils ne compromettaient pas les intérêts d'un nombre immense de propriétaires. Et c'est bien cela qui semble être la véritable raison pour laquelle le gouvernement conseil lui-même eut la conscience de l'étendue des études établies pour la défense de Paris et se fit donc arrêter à la première zone, c'est-à-dire à 250 mètres. Cette première question étant ainsi réglée, ou surgissait une autre, grosse de pépins pour l'avenir du projet. Les propriétés sises dans le même cas devraient être démolies ou soumises à une servitude telle qu'elles ne pourraient évidemment subir une dépreciation. Cette dépreciation serait-elle compensée par l'allocation d'une indemnité ? Le droit, il n'était pas négatif et l'opposition n'avait pas à faire l'abbe de nul doute. Aucun des textes qui régissaient alors la matière, soit la loi des 15 et 17 juillet 1819 et l'ordonnance royale du 1er août 1821, n'comprenait les propriétaires des terrains soumis aux servitudes militaires. Ils n'avaient donc droit à une indemnité. Le législateur avait-il estimé que l'indemnité n'était pas due car ces propriétaires n'auraient concouru à la défense générale du pays, et se voyait d'ailleurs aidé des sacrifices consentis pour cet objet, par la sécupe, que lui urtaient les travaux militaires ? Ou bien s'était-il dit que le Trésor public ne pourrait suffire au paiement des indemnités ? Quelles que fussent les considérations qui l'avaient guidé, le législateur, s'était manifestement refusé à accorder le droit à indemnité. Ce droit, écrivait le célèbre jurisconsulte de Lilles, "n'est écrit dans aucune loi. Il y a seulement la prohibition spéciale à cette baisse, et on n'est point indiqué au nombre des circonstances qui donnent lieu à indemnité. D'ailleurs, le premier texte existant, nulle part la loi n'indique quelles sommes on devra suivre à quelle distance il faut distinguer, et en quelles bases l'indemnité sera calculée. Une telle situation ne pouvait se prétendre justifiée. En effet, il est parfaitement admissible
l'indemnité n'était pas due car ces propriétaires n'auraient concouru à la défense générale du pays, et se voyait d'ailleurs aidé des sacrifices consentis pour cet objet, par la sécupe, que lui urtaient les travaux militaires ? Ou bien s'était-il dit que le Trésor public ne pourrait suffire au paiement des indemnités ? Quelles que fussent les considérations qui l'avaient guidé, le législateur, s'était manifestement refusé à accorder le droit à indemnité. Ce droit, écrivait le célèbre jurisconsulte de Lilles, "n'est écrit dans aucune loi. Il y a seulement la prohibition spéciale à cette baisse, et on n'est point indiqué au nombre des circonstances qui donnent lieu à indemnité. D'ailleurs, le premier texte existant, nulle part la loi n'indique quelles sommes on devra suivre à quelle distance il faut distinguer, et en quelles bases l'indemnité sera calculée. Une telle situation ne pouvait se prétendre justifiée. En effet, il est parfaitement admissible de soutenir, d'après quelles bases l'indemnité sera calculée. On ne voit pas non plus comment la loi pourrait exclure de l'indemnité la chute d'une embouchure d'égout située à 35 principales avenues de la capitale. La commission La commission des travaux de la chambre des députés a observé que la loi n'a pas mentionné les terrains situés en dehors de la ceinture des fortifications. Elle a recommandé que le gouvernement fasse connaitre ses intentions concernant ces terrains. Les représentants du gouvernement ont invité la chambre à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. La commission des travaux de la chambre des députés a observé que la loi n'a pas précisé comment sera réalisée la dépréciation des propriétés grevées de servitude. Elle a recommandé que le gouvernement fasse connaître ses intentions s'agissant de la dépréciation. Les représentants du gouvernement ont invité la chambre à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés
n'a pas mentionné les terrains situés en dehors de la ceinture des fortifications. Elle a recommandé que le gouvernement fasse connaitre ses intentions concernant ces terrains. Les représentants du gouvernement ont invité la chambre à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. La commission des travaux de la chambre des députés a observé que la loi n'a pas précisé comment sera réalisée la dépréciation des propriétés grevées de servitude. Elle a recommandé que le gouvernement fasse connaître ses intentions s'agissant de la dépréciation. Les représentants du gouvernement ont invité la chambre à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. La commission des travaux de la chambre des députés a observé que la loi n'a pas précisé comment sera réalisée la dépréciation des propriétés grevées de servitude. Elle a recommandé que le gouvernement fasse connaître ses intentions s'agissant de la dépréciation. Les représentants du gouvernement ont invité la chambre à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. Les conséquences de l'établissement de la zone de servitude seront fort adoucies. On observe que la très grande majorité de ceux-ci se sont inclinés à protester contre l'augmentation considérable du prix des terrains lors des améliorations préparatoires en faveur de certains propriétaires. La loi reste muette sur la question des droits éventuels des propriétaires. Une indemnité n'a été allouée pour dépréciation des propriétés grevées de servitude. Lorsque l'acquisition des propriétés, à quoi l'attention des ministres avait été faitement allusée lors des travaux préparatoires, fut réalisée, une indemnisé que le gouvernement avait fait allusion lors des travaux préparatoires, fut réalisée. C'est un point que l'examen de la loi du gouvernement d'octobre sur les fortifications qui se trouve
à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. Les conséquences de l'établissement de la zone de servitude seront fort adoucies. On observe que la très grande majorité de ceux-ci se sont inclinés à protester contre l'augmentation considérable du prix des terrains lors des améliorations préparatoires en faveur de certains propriétaires. La loi reste muette sur la question des droits éventuels des propriétaires. Une indemnité n'a été allouée pour dépréciation des propriétés grevées de servitude. Lorsque l'acquisition des propriétés, à quoi l'attention des ministres avait été faitement allusée lors des travaux préparatoires, fut réalisée, une indemnisé que le gouvernement avait fait allusion lors des travaux préparatoires, fut réalisée. C'est un point que l'examen de la loi du gouvernement d'octobre sur les fortifications qui se trouve aux Archives Départementales de la Seine n'a pas permis de résoudre. D'autre part, il résulte de l'examen des réclamations des propriétaires intéressés par les représentants du ministère de la guerre et ceux de l'administration des fortifications que l'on ne peut espérer trouver dans les archives de leurs services des éclaircissements à cet égard. Les propriétaires ont revendiqué, entre autres, que la servitude non-ôdifié leur causait des dommages et pertes, et ils ont soutenu que la servitude ne leur avait pas donné lieu à des augmentations de prix. À l'appui de cette thèse, au premier abord des plus tertiers, on se faisait une idée du rapport des articles 7 et 8 de la loi, ainsi conçus: "Art. 7. — La ville de Paris ne pourra être classée parmi les places de guerre qu'en vertu d'une loi spéciale, sera seule appliquée à l'avenir aux forts extérieurs. Art. 8. — Ceux des terrains situés dans la ceinture des fortifications pour lesquels une indemnité n'a été allouée pour dépréciation des propriétés grevées de servitude." Le Conseil d'État a déclaré ces articles inapplicables, depuis. La commission des travaux de la chambre des députés a observé que la loi n'a pas précisé comment sera réalisée la
à cet égard. Les propriétaires ont revendiqué, entre autres, que la servitude non-ôdifié leur causait des dommages et pertes, et ils ont soutenu que la servitude ne leur avait pas donné lieu à des augmentations de prix. À l'appui de cette thèse, au premier abord des plus tertiers, on se faisait une idée du rapport des articles 7 et 8 de la loi, ainsi conçus: "Art. 7. — La ville de Paris ne pourra être classée parmi les places de guerre qu'en vertu d'une loi spéciale, sera seule appliquée à l'avenir aux forts extérieurs. Art. 8. — Ceux des terrains situés dans la ceinture des fortifications pour lesquels une indemnité n'a été allouée pour dépréciation des propriétés grevées de servitude." Le Conseil d'État a déclaré ces articles inapplicables, depuis. La commission des travaux de la chambre des députés a observé que la loi n'a pas précisé comment sera réalisée la dépréciation des propriétés grevées de servitude. Elle a recommandé que le gouvernement fasse connaître ses intentions s'agissant de la dépréciation. Les représentants du gouvernement ont invité la chambre à faire connaître ses intentions s'agissant des terrains à acquérir. Le gouvernement s'est abstenu de préciser quelles sont exactement ses intentions. Les ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. l'achèvement des fortifications de Brest en ceinte de la place. J'en remercie les officiers qui ont été corsposants au tableau annuel de la brigade le 10 juillet 1851. Ce tableau, lorsqu'il s'agit des places de guerre et autres points fortifiés, auxquels il y a lieu d'appliquer les prescriptions de la loi sur la mobilisation, si l'application des servitudes militaires était subordonnée au paiement préalable d'une indemnité de dépréciation. Il importe de noter que cette obligation n'était pas de la même ordre que celle du ministère en ce qui concerne l'indemnité de dépréciation. Considérons que les servitudes militaires n'entraînent pas l'expropriation de l'acquisition d'une partie de l'immunie qui en sont grevés; qu'ainsi elles ne constituent pas une expropriation dans le sens de la loi du 3 mai 1841 et de l'arrêt 545 C. Civ. Il est aussi précis que
ministres ont indiqué que le gouvernement se proposait d'acquérir les propriétés mentionnées. l'achèvement des fortifications de Brest en ceinte de la place. J'en remercie les officiers qui ont été corsposants au tableau annuel de la brigade le 10 juillet 1851. Ce tableau, lorsqu'il s'agit des places de guerre et autres points fortifiés, auxquels il y a lieu d'appliquer les prescriptions de la loi sur la mobilisation, si l'application des servitudes militaires était subordonnée au paiement préalable d'une indemnité de dépréciation. Il importe de noter que cette obligation n'était pas de la même ordre que celle du ministère en ce qui concerne l'indemnité de dépréciation. Considérons que les servitudes militaires n'entraînent pas l'expropriation de l'acquisition d'une partie de l'immunie qui en sont grevés; qu'ainsi elles ne constituent pas une expropriation dans le sens de la loi du 3 mai 1841 et de l'arrêt 545 C. Civ. Il est aussi précis que la situation juridique des terrains de la zone se trouvant préalablement précisée. Nous verrons bientôt ce qui en est résulté. Armée et Marine Le ministre de la guerre, arrivé mercredi matin à Saint-Maixent, s'est réuni avec le général Gréhann, directeur de l'infanterie de marine et inspecteur des forts. Après avoir fait connaissance des officiers du cadre qui suivent, le lieutenant-général Armée, il a visité tous les services. Les aspirants ont défilé devant lui et eurent ensuite exécuté des exercices physiques. Le ministre, après un déjeuner intuitif, s'est rendu à la caserne et a assisté à une répétition de manœuvre et à un cours de tactique. Puis il s'est rendu en voiture à Périgueux, où il a pris le train pour Paris. Direction à distance des squadrons marins. Le lieutenant de vaisseau Delcassé, en sa qualité de secrétaire du ministre de la marine, a fait connaître que des considérations de sûreté nationale ne permettaient pas de répondre à la voix de l'opposition à la question posée par M. Lhopital, l'ancien ministre de la marine, se tirant de la disposition budgétaire. Le sénateur Joubert a permis aux explications que sa question lui coûte. Le général de brigade Paul Fleury, en remplacement du
fait connaissance des officiers du cadre qui suivent, le lieutenant-général Armée, il a visité tous les services. Les aspirants ont défilé devant lui et eurent ensuite exécuté des exercices physiques. Le ministre, après un déjeuner intuitif, s'est rendu à la caserne et a assisté à une répétition de manœuvre et à un cours de tactique. Puis il s'est rendu en voiture à Périgueux, où il a pris le train pour Paris. Direction à distance des squadrons marins. Le lieutenant de vaisseau Delcassé, en sa qualité de secrétaire du ministre de la marine, a fait connaître que des considérations de sûreté nationale ne permettaient pas de répondre à la voix de l'opposition à la question posée par M. Lhopital, l'ancien ministre de la marine, se tirant de la disposition budgétaire. Le sénateur Joubert a permis aux explications que sa question lui coûte. Le général de brigade Paul Fleury, en remplacement du général de brigade Tauneflieb, est nommé au commandement de la brigade cuirassière, à Saint-Maurice. Le colonel de Vassel, d'Aridel, lieutenant-colonel des affaires militaires, est nommé au remplacement du général de brigade Tauneflieb. Promotions Il ont été promus dans l'infanterie au grade de colonel, les lieutenants colonels Douay, des Sapeurs-pompiers ; Boulangé, du 88e, affecté au 57e. Ils ont été promus dans l'artillerie au grade de lieutenant-colonel, le commandant d'artillerie Breton, sous-chef du cabinet du ministre de la guerre. Le sabotgage du phare d'Estourbes, député du Tarn Ce droit n'avait pas été trouvé dégradé par endroits et dans d'autres endroits où pareils actes de sabotage et préserver nos constructions navales. L'expérience de l'année 1912, lorsque la prise de l'automne des torpilles a mené à des incendies à Brest et d'autres endroits, montre que les mesures prises pour empêcher tout acte sévère avaient été inutiles. Des instructions claires ont été données aux agents techniques surveillant le chantier, afin qu'ils redoublent de vigilance dans leur surveillance. Des mesures efficaces sont faites très broad par le personnel des améliorations. Mort tragique du capitaine Le capitaine Espurgarel, âgé de 40 ans, commandant la 68e compagnie du 39e d'infanterie à Rouen, rentra tard, avant-dernier soir, chez
Boulangé, du 88e, affecté au 57e. Ils ont été promus dans l'artillerie au grade de lieutenant-colonel, le commandant d'artillerie Breton, sous-chef du cabinet du ministre de la guerre. Le sabotgage du phare d'Estourbes, député du Tarn Ce droit n'avait pas été trouvé dégradé par endroits et dans d'autres endroits où pareils actes de sabotage et préserver nos constructions navales. L'expérience de l'année 1912, lorsque la prise de l'automne des torpilles a mené à des incendies à Brest et d'autres endroits, montre que les mesures prises pour empêcher tout acte sévère avaient été inutiles. Des instructions claires ont été données aux agents techniques surveillant le chantier, afin qu'ils redoublent de vigilance dans leur surveillance. Des mesures efficaces sont faites très broad par le personnel des améliorations. Mort tragique du capitaine Le capitaine Espurgarel, âgé de 40 ans, commandant la 68e compagnie du 39e d'infanterie à Rouen, rentra tard, avant-dernier soir, chez lui, près de Saint-Maurice. L'officier fut précipité à l'eau et se noya vite dans la rivière. Il a été transporté à son domicile et est mort ce matin. Le bordereau fut retrouvé. Espurgarel le gardait dans sa poche et le remit ensuite dans son bureau, où les inspecteurs de M. Guichard le prodiguèrent. Les bandits de Francis Les déclarations des membres de l'équipage. Contradictions avec les passagers. On a repêché au bord du pétitionnaire de l'île Maurice, après avoir échoué dans la soirée au large de Marseille, par le vaisseau le Royal Yacht, Francis Williams, qui a promis de venir à Marseille, a été nommé au large de Marseille, sans aucun de ses membres restant à Brest et ne rentrera qu'au mois de juin. Les interrogeants des membres de l'équipage n'ont appris aucun nouveau sur le naufrage, se contentant d'approuver entièrement le rapport de leur commandant, qui devait le tribunal. Le tribunal n'a pas estime utile d'examiner les témoignages des passagers subséquents. Les villes de Marseille et de Bonne ont ramené à Marseille deux canots de sauvetage du Saint-Austin. Denery, inspecteur général des P. T. T. Sidérlich de l'inspection des P. T. T., direction de la Caisse nationale des forges.