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aux adversaires de la Ligue des nations de nombreux arguments dont ils ont tiré parti pour prouver que l'esprit de nationalisme militant règne toujours dans l'Ancien Monde. Il appartient à M. Hoover d'indiquer par quels moyens l'Amérique peut réduire à néant les accusations d'internationalisme portées contre le président par ses ennemis tout en aidant l'Europe à panser les blessures de la guerre. L'Assemblée de la République de Panama a ratifié le traité de paix. M. Quinones de Leon, ambassadeur d'Espagne à Paris, a été désigné par le gouvernement espagnol pour représenter l'Espagne au conseil exécutif de la Ligue des nations. La reprise des relations commerciales avec l'Allemagne (De notre envoyé spécial) Strasbourg, janvier. A l'heure où paraîtront ces lignes, les dernières signatures des ultimes protocoles auront été échangées à Paris, et le traité de paix entrera définitivement en vigueur. Ici, les gens du peuple disent « La frontière sera ouverte. » Les marchandises alliées entreront en Allemagne au bénéfice de la nation la plus favorisée, sans réciprocité; et les marchandises allemandes pénétrant en France seront soumises au tarif général des douanes. Les droits seront perçus à la frontière. La frontière, en Alsace, c'est le Rhin. Normalement, en remontant de Kehl vers le nord, on devrait trouver nos postes de douane échelonnés, aux ponts, sur la rive gauche du fleuve. Au contraire, en vertu d'une disposition particulière du traité, ils sont établis sur la rive droite, où gabelous français et allemands sont véritablement nez à nez. A la station terminus vers le nord, la frontière douanière, suivant toujours la limite territoriale, pointe vers l'ouest par Wissembourg et Sarreguemines; puis, pour des raisons que j'expliquerai plus loin, elle contourne le bassin de la Sarre par l'est et le nord, laissant Deux-Ponts à droite, Homberg à gauche, et au nord la principauté de Birkenfeld et le cercle de Trêves, et rejoignant la frontière territoriale française à Lixhouse pour se diriger ensuite vers le Luxembourg. Le régime. Égalité entre alliés; traitement de la nation la plus favorisée à l'exportation; tarif général à l'importation; clause spéciale déjà énoncée pour l'Alsace et la Lorraine. En fait,
vers le nord, on devrait trouver nos postes de douane échelonnés, aux ponts, sur la rive gauche du fleuve. Au contraire, en vertu d'une disposition particulière du traité, ils sont établis sur la rive droite, où gabelous français et allemands sont véritablement nez à nez. A la station terminus vers le nord, la frontière douanière, suivant toujours la limite territoriale, pointe vers l'ouest par Wissembourg et Sarreguemines; puis, pour des raisons que j'expliquerai plus loin, elle contourne le bassin de la Sarre par l'est et le nord, laissant Deux-Ponts à droite, Homberg à gauche, et au nord la principauté de Birkenfeld et le cercle de Trêves, et rejoignant la frontière territoriale française à Lixhouse pour se diriger ensuite vers le Luxembourg. Le régime. Égalité entre alliés; traitement de la nation la plus favorisée à l'exportation; tarif général à l'importation; clause spéciale déjà énoncée pour l'Alsace et la Lorraine. En fait, depuis la levée de l'interdiction de tout commerce avec l'ennemi, on avait repris j'ai expliqué dans quelle mesure et dans quelles conditions des opérations de négoce avec l'Allemagne. On avait maintenu à l'entrée en France le régime de la prohibition de principe pour les marchandises étrangères, toute importation nécessitant une autorisation spéciale. Mais dans la pratique, on avait fini par entr'ouvrir la porte, notamment pour les machines à coudre, les bicyclettes, les thermomètres. Le régime continue à s'améliorer. A leur entrée en France, donc, les marchandises venant d'Allemagne sont soumises au tarif général des douanes, aggravé depuis quelque temps par certains « coefficients ». A ce propos, j'ai reçu de notables commerçants des lettres révélant non seulement une ignorance absolue de la portée et du quantum de ces coefficients, mais aussi une connaissance imparfaite de leur origine, de leur sens et de leur caractère. Et je crois utile d'ouvrir une parenthèse pour donner à ce sujet quelques explications élémentaires. En principe, le tarif douanier français doit être un instrument de protection, et non un instrument fiscal. Que, par voie de conséquence, il devienne une mine de ressources pour le pays, c'est évident. Mais, a priori, au législateur chargé de l'établir,
autorisation spéciale. Mais dans la pratique, on avait fini par entr'ouvrir la porte, notamment pour les machines à coudre, les bicyclettes, les thermomètres. Le régime continue à s'améliorer. A leur entrée en France, donc, les marchandises venant d'Allemagne sont soumises au tarif général des douanes, aggravé depuis quelque temps par certains « coefficients ». A ce propos, j'ai reçu de notables commerçants des lettres révélant non seulement une ignorance absolue de la portée et du quantum de ces coefficients, mais aussi une connaissance imparfaite de leur origine, de leur sens et de leur caractère. Et je crois utile d'ouvrir une parenthèse pour donner à ce sujet quelques explications élémentaires. En principe, le tarif douanier français doit être un instrument de protection, et non un instrument fiscal. Que, par voie de conséquence, il devienne une mine de ressources pour le pays, c'est évident. Mais, a priori, au législateur chargé de l'établir, le problème suivant s'est posé : « Etant donné la production française et la production étrangère concurrente, le coût des matières premières et des frais généraux ici et au-dehors, quelle est la différence entre le prix de revient de l'une et de l'autre, et si cette différence est à l'avantage de la seconde, de combien dois-je la frapper à son entrée dans notre pays pour l'empêcher de concurrencer victorieusement la première, ou, en un mot, pour protéger utilement la production française ? » Rien de plus. Ainsi le législateur a dû considérer la valeur de la marchandise. Et, en comparant son prix de revient en France et à l'étranger, il a conclu « Pour que la production française puisse vivre, il lui faut une protection de 12 % (par exemple), je établis donc un droit de 12 % sur la marchandise étrangère concurrente pénétrant sur notre territoire. » Si, sur un produit défini, je lève une taxe douanière de 15 francs par 100 kilos, cela signifie en principe que 15 francs représentent 12 % de l'évaluateur d'un quintal de ce produit et la protection suffisante pour le produit national. Pendant la guerre, par suite de la hausse considérable des prix
de la seconde, de combien dois-je la frapper à son entrée dans notre pays pour l'empêcher de concurrencer victorieusement la première, ou, en un mot, pour protéger utilement la production française ? » Rien de plus. Ainsi le législateur a dû considérer la valeur de la marchandise. Et, en comparant son prix de revient en France et à l'étranger, il a conclu « Pour que la production française puisse vivre, il lui faut une protection de 12 % (par exemple), je établis donc un droit de 12 % sur la marchandise étrangère concurrente pénétrant sur notre territoire. » Si, sur un produit défini, je lève une taxe douanière de 15 francs par 100 kilos, cela signifie en principe que 15 francs représentent 12 % de l'évaluateur d'un quintal de ce produit et la protection suffisante pour le produit national. Pendant la guerre, par suite de la hausse considérable des prix des marchandises, les tarifs douaniers se sont trouvés déséquilibrés il y a des produits pour lesquels la protection incriminée du droit était tombée de 11 à 15 %. Reprenons de l'exemple invoqué plus haut d'une marchandise soumise au droit de 15 francs représentant une protection de 12 %, et supposons que, pendant la guerre, le prix de cette marchandise ait triplé par rapport au droit devenant trois fois plus élevé et ne représentant plus, qu'une protection de 4 %. Le législateur protectionniste s'est dit alors « Que faire ? Je ne veux pas majorer le droit douane pour une situation qui n'est peut-être que temporaire. Cependant, je veux rétablir l'équilibre rompu au détriment de la production française, c'est-à-dire (faire) une péréquation des taxes d'import-export. » Alors, il a songé à instituer des surtaxes ad valorem. (La protection était tombée de 4 à 4 % soit un déchargement de 80 % pour remettre à son niveau, il fallait donc soulever au droit de 15 francs une surtaxe assez forte pour reconstituer 12 % de la valeur nouvelle du produit (ancienne valeur multipliée par 3). Et, le 1er juin dernier, un décret consacra ces surtaxes ad valorem. Mais le nouveau régime s'est
que, pendant la guerre, le prix de cette marchandise ait triplé par rapport au droit devenant trois fois plus élevé et ne représentant plus, qu'une protection de 4 %. Le législateur protectionniste s'est dit alors « Que faire ? Je ne veux pas majorer le droit douane pour une situation qui n'est peut-être que temporaire. Cependant, je veux rétablir l'équilibre rompu au détriment de la production française, c'est-à-dire (faire) une péréquation des taxes d'import-export. » Alors, il a songé à instituer des surtaxes ad valorem. (La protection était tombée de 4 à 4 % soit un déchargement de 80 % pour remettre à son niveau, il fallait donc soulever au droit de 15 francs une surtaxe assez forte pour reconstituer 12 % de la valeur nouvelle du produit (ancienne valeur multipliée par 3). Et, le 1er juin dernier, un décret consacra ces surtaxes ad valorem. Mais le nouveau régime s'est avéré facile. Comme la surtaxe était fonction de la valeur du produit, l'importateur était tenté de produire des factures fictives. Le fisc, méfiant, émettait des doutes sur la sincérité des prix écrits. Il se saisissait des experts. Et c'étaient des retards, des désagréments, des litiges. Bien, pour cette raison et pour d'autres, on rétablit aux surtaxes ad valorem, et on opte pour les « coefficients ». Raisonnée que le résultat envisagé restait le même: rétablir la protection à 12 % de 12 % de la valeur nouvelle du produit. Seulement le moyen était changé. Avant tout, on détermina la valeur officielle de la marchandise. Vous savez que la valeur officielle est fixée par la commission permanente des valeurs en douane. Et donc, on chargea cette commission de fixer la nouvelle valeur de la marchandise. Cela fait, le législateur raisonnait ainsi: « En 1914, tel produit coûtait x francs. Pour rétablir l'équivalence de 12 %, il faut suivant les règles arithmétiques multiplier l'ancien droit à 5 francs par un certain chiffre, s. Z, c'était le coefficient du produit. » Cependant, une objection apparaissait particulièrement forte, entre dix autres le prix de la marchandise pendant la guerre pouvait être un prix exagéré,
pour d'autres, on rétablit aux surtaxes ad valorem, et on opte pour les « coefficients ». Raisonnée que le résultat envisagé restait le même: rétablir la protection à 12 % de 12 % de la valeur nouvelle du produit. Seulement le moyen était changé. Avant tout, on détermina la valeur officielle de la marchandise. Vous savez que la valeur officielle est fixée par la commission permanente des valeurs en douane. Et donc, on chargea cette commission de fixer la nouvelle valeur de la marchandise. Cela fait, le législateur raisonnait ainsi: « En 1914, tel produit coûtait x francs. Pour rétablir l'équivalence de 12 %, il faut suivant les règles arithmétiques multiplier l'ancien droit à 5 francs par un certain chiffre, s. Z, c'était le coefficient du produit. » Cependant, une objection apparaissait particulièrement forte, entre dix autres le prix de la marchandise pendant la guerre pouvait être un prix exagéré, un prix de spéculation. Pour en tenir compte, on décida que les coefficients ne pourraient en aucun cas dépasser le chiffre 3. Mais on nomma une commission qui devait, par la suite, réviser périodiquement lesdits coefficients en tenant compte du mouvement des prix. Dès lors, plus de discussions entre la douane et les négociants à ce sujet les coefficients étaient imposés; il n'y avait qu'à les subir. Et on les subit depuis le 8 juillet 1919. J'ajoute que, contrairement à ce que m'ont écrit plusieurs commerçants, ils s'appliquent assurément au tarif minimum qu'au tarif général. La situation étant ainsi tirée au clair, autant qu'il est possible, pour la frontière germano-française, il y a lieu de consacrer un chapitre spécial aux pays d'occupation temporaire. D'abord la Sarre. Sous l'autorité de la délégation interalliée que l'on sait, on va donc administrer le bassin de la Sarre économiquement. (Nous avons donc noyez dans l'ensemble des régions soumises au tarif douanier français. Il s'ensuit dès lors, qu'il n'y a qu'à reporter notre frontière douanière à la périphérie orientale et septentrionale de ce bassin. En fait, une difficulté surgit en vertu du traité de paix, les préfectures allemandes entreront en France dans la Sarre pendant
douane et les négociants à ce sujet les coefficients étaient imposés; il n'y avait qu'à les subir. Et on les subit depuis le 8 juillet 1919. J'ajoute que, contrairement à ce que m'ont écrit plusieurs commerçants, ils s'appliquent assurément au tarif minimum qu'au tarif général. La situation étant ainsi tirée au clair, autant qu'il est possible, pour la frontière germano-française, il y a lieu de consacrer un chapitre spécial aux pays d'occupation temporaire. D'abord la Sarre. Sous l'autorité de la délégation interalliée que l'on sait, on va donc administrer le bassin de la Sarre économiquement. (Nous avons donc noyez dans l'ensemble des régions soumises au tarif douanier français. Il s'ensuit dès lors, qu'il n'y a qu'à reporter notre frontière douanière à la périphérie orientale et septentrionale de ce bassin. En fait, une difficulté surgit en vertu du traité de paix, les préfectures allemandes entreront en France dans la Sarre pendant cinq ans. Si elles y entreront pour y être consommates, elles ne pourront en ressortir pour venir en France. D'où la nécessité d'une seconde frontière douanière sur la périphérie souabe du bassin, de sorte qu'il faudra instituer un régime de certificats d'origine pour les marchandises venant d'Allemagne et en provenant de la Sarre. Ce n'est pas tout. Au point de vue de ses taxes antérieures, le bassin continuera d'être soumis à son régime fiscal allemand. On devine ce qui pourra se passer dans cinq ans. Après la Sarre, les pays rhénans. Les pays de la rive gauche du Rhin que les troupes alliées doivent occuper pendant quinze ans sont soumis, au point de vue douanier, au même régime que l'Allemagne non occupée en principe, Mayence est traitée comme Francfort. La douane allemande et la douane française se font vis-à-vis tout le long de la frontière du Rhin au Rhin. Mais il y a la question de perception des droits de douane sur les banques or, dont j'ai déjà parlé dans une précédente déclaration. On se rappelle l'insistance avec laquelle le gouvernement du Reich prétendait percevoir ses droits de douane en marks or. Il disait en substance : « Voici une
de la Sarre. Ce n'est pas tout. Au point de vue de ses taxes antérieures, le bassin continuera d'être soumis à son régime fiscal allemand. On devine ce qui pourra se passer dans cinq ans. Après la Sarre, les pays rhénans. Les pays de la rive gauche du Rhin que les troupes alliées doivent occuper pendant quinze ans sont soumis, au point de vue douanier, au même régime que l'Allemagne non occupée en principe, Mayence est traitée comme Francfort. La douane allemande et la douane française se font vis-à-vis tout le long de la frontière du Rhin au Rhin. Mais il y a la question de perception des droits de douane sur les banques or, dont j'ai déjà parlé dans une précédente déclaration. On se rappelle l'insistance avec laquelle le gouvernement du Reich prétendait percevoir ses droits de douane en marks or. Il disait en substance : « Voici une marchandise expédiée de Paris à Mayence. J'ai perçu les droits réglementaires à ses entrées sur le territoire allemand en marks, valeur du change, valeur du papier. Si cette marchandise est consommée à Mayence, je me tiens à la rigueur pour quittance. Mais si, après avoir été dédouaniée comme je l'ai dit à son entrée dans les pays rhénans, elle passe sur la rive droite pour être consommée à Francfort, je suis lésé car, idem. Les félicitations sur la rive droite, elle aurait acquitté les droits en maraves or, alors qu'elle les a déjà acquittés sur la rive gauche en marc papier. Je pends ou je sais où je suis à percevoir la déception. Moi, j'ai pris par faire droit à cette réalité. Son petit pas, mais non sans faire sentir à l'Allemagne qu'elle avait déjà triché dans un cas analogue il y a quelque temps, à la frontière franco-sacienne sur le Rhin, alors que les douaniers polonais pevaient avancer pour le compte des Allemands les droits sur les marchandises entrant en Prusse, les autorités savaroises n'hésitaient pas à exiger un peu plus loin une nouvelle appellation des droits, et en maraves or, sur les mêmes marchandises. Il fallait leur mettre
dit à son entrée dans les pays rhénans, elle passe sur la rive droite pour être consommée à Francfort, je suis lésé car, idem. Les félicitations sur la rive droite, elle aurait acquitté les droits en maraves or, alors qu'elle les a déjà acquittés sur la rive gauche en marc papier. Je pends ou je sais où je suis à percevoir la déception. Moi, j'ai pris par faire droit à cette réalité. Son petit pas, mais non sans faire sentir à l'Allemagne qu'elle avait déjà triché dans un cas analogue il y a quelque temps, à la frontière franco-sacienne sur le Rhin, alors que les douaniers polonais pevaient avancer pour le compte des Allemands les droits sur les marchandises entrant en Prusse, les autorités savaroises n'hésitaient pas à exiger un peu plus loin une nouvelle appellation des droits, et en maraves or, sur les mêmes marchandises. Il fallait leur mettre le nez dans leurs propositions circulaires pour leur faire avouer leur mauvaise intention. On comprendrait fixé et qu'à le Reich à exiger de paiement des droits de douane en maraves or, mais qu'au même moment des pays d'Allemagne, Espagne notamment, la plus Cuba, ont, par ce procédé, réussi à améliorer progressivement leur change. Cependant, une condition est bien spécifiée: la perception des droits allemands en maraves or ne pourra se faire qu'au-delà des pays d'occupation; sur la rive gauche du Rhin, cela consistera à se faire des maraves papier sous le contrôle des alliés. Soit en représailles de mesures prises par les Puissances, soit pour leurs convenances personnelles, les Allemands ont édicté jusqu'à présent certaines prohibitions d'entrée et de sortie à leur frontière douanière. Jusqu'à présent, on a bien discerné le pourquoi de ces prohibitions, mais on n'a pu amener leurs auteurs à en faire franchement l'aveu. Pourtant s'ils prohibent les « champagnes », par exemple, on sait bien que ce n'est pas pour boycotter le Champagne espagnol; de même que si they interdisaient l'entrée des citrons, ce ne serait pas dans l'intention d'atteindre l'Auvergne ou le Gâtinais. Or, jusqu'à présent, c'est surtout la Pologne qui s'est trouvée visée. Mais,
progressivement leur change. Cependant, une condition est bien spécifiée: la perception des droits allemands en maraves or ne pourra se faire qu'au-delà des pays d'occupation; sur la rive gauche du Rhin, cela consistera à se faire des maraves papier sous le contrôle des alliés. Soit en représailles de mesures prises par les Puissances, soit pour leurs convenances personnelles, les Allemands ont édicté jusqu'à présent certaines prohibitions d'entrée et de sortie à leur frontière douanière. Jusqu'à présent, on a bien discerné le pourquoi de ces prohibitions, mais on n'a pu amener leurs auteurs à en faire franchement l'aveu. Pourtant s'ils prohibent les « champagnes », par exemple, on sait bien que ce n'est pas pour boycotter le Champagne espagnol; de même que si they interdisaient l'entrée des citrons, ce ne serait pas dans l'intention d'atteindre l'Auvergne ou le Gâtinais. Or, jusqu'à présent, c'est surtout la Pologne qui s'est trouvée visée. Mais, maintenant que le traité de paix est enfin en vigueur, il faut souhaiter que la situation s'améliore de part et d'autre, pour qu'un courant d'échanges de plus en plus actif s'établisse à cette frontière. Je dis « de plus en plus actif », parce que je crois que la France n'ait pas profité à temps des bonnes occasions, que, pour le moment, nous n'ayons pas grand-chose à exporter au-delà du Rhin, et que par conséquent, de plus pressés ou de plus malins que nous aient déjà en partie vidé l'Allemagne de ce que nous manquait le plus, quitte à nous le repasser maintenant avec quelques coups de «bombe» et d'acharnement. LES TITRES DES HEUREUX D'EAU À propos des révélations du prince Sixte de Bourbon En août 1916, me trouvant comme envoyé spécial du Temps à Budapest, j'ai eu avec l'archiduc Joseph une conversation, au cours de laquelle il m'a fait deux sortes de déclarations les unes, destinées à la publicité, et qui ont paru dans le Temps à ce moment-là; les autres, confidentielles, et que l'archiduc me pria de faire parvenir à qui de droit. Son désir a été exaucé. Cette communication secrète avait trait à une démarche de paix
n'ait pas profité à temps des bonnes occasions, que, pour le moment, nous n'ayons pas grand-chose à exporter au-delà du Rhin, et que par conséquent, de plus pressés ou de plus malins que nous aient déjà en partie vidé l'Allemagne de ce que nous manquait le plus, quitte à nous le repasser maintenant avec quelques coups de «bombe» et d'acharnement. LES TITRES DES HEUREUX D'EAU À propos des révélations du prince Sixte de Bourbon En août 1916, me trouvant comme envoyé spécial du Temps à Budapest, j'ai eu avec l'archiduc Joseph une conversation, au cours de laquelle il m'a fait deux sortes de déclarations les unes, destinées à la publicité, et qui ont paru dans le Temps à ce moment-là; les autres, confidentielles, et que l'archiduc me pria de faire parvenir à qui de droit. Son désir a été exaucé. Cette communication secrète avait trait à une démarche de paix faite par l'empereur Charles auprès de Guillaume II en décembre 1917 ou le mois suivant. La publication de la lettre que l'ex-empereur d'Autriche a adressée, en mai 1917, au prince Sixte de Bourbon, sur la question des tentatives de paix de la monarchie, soulève le secret le signataire de ces lignes, et lui permet de publier les déclarations de l'archiduc Joseph, qui apportent peut-être une contribution assez intéressante à la question pour qu'elle vaille d'être connue. Voici donc, écrites presque sous sa dictée, les déclarations de l'archiduc Joseph En décembre 1917, je conseillai à l'empereur de se rendre à Berlin, et de dire à l'empereur allemand que le moment était venu de prendre l'initiative de l'ouverture des négociations de paix. Je dis à Sa Majesté qu'elle devait déclarer encore à l'empereur Guillaume que si l'Allemagne ne prenait pas cette initiative, l'Autriche-Hongrie se verrait dans la nécessité de le faire elle-même, étant donné qu'il lui était impossible de continuer la guerre. Je dois vous dire qu'en donnant ce conseil à l'empereur, je n'avais pas l'idée de pousser effectivement à une paix séparée de l'Autriche-Hongrie, mais je voyais là un moyen plus sûr de faire pression sur l'Allemagne. Je puis vous affirmer