jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
adeptes de la locomotion nouvelle, d'une ère de justice. Or voici qu'intervient, en ce début de saison touristique, à cette époque d'éclosion de châssis, un arrêt de cette même Cour suprême qui ranime tous les espoirs, qui rend la foi et la confiance aux épris de justice, et qui ferait vraiment croire à quelque révolution mentale au sein de notre haute magistrature ! On sait avec quelle âpreté nos tribunaux, et la Cour de cassation elle-même, avaient jusqu'à présent réprimé les excès de vitesse, et comment aussi, sous ce prétexte, avait été entravée la circulation, même raisonnable, des automobiles : n'avions-nous pas vu déclarer valables des arrêtés de maires qui limitaient à la vitesse dérisoire de six kilomètres à l'heure l'allure des véhicules mécaniques ? Les magistrats municipaux, enhardis par cette jurisprudence, imposèrent alors aux chauffeurs les réglementations les plus inattendues, et les juges de paix chargés, en cas de contravention, de faire respecter leur arrêtés, trouvaient cela fort bien. Mais, enfin, un cas vient de se produire où la Cour de cassation n'a plus « marché » ; un abus a été commis, elle a refusé de le consacrer. Je veux parler de cet arrêt tout récent dont les « Échos » d'Omnia ont déjà dit quelques mots et sur lequel, en raison de son heureuse importance il convient d'insister. L. BAUDRY DE SAUNIER. Le maire d'un petit village de l'Aube y avait limité à dix kilomètres à l'heure l'allure des automobiles, et il avait encore voulu que cette prescription s'appliquât au passage devant une ferme qui se trouvait à deux kilomètres de là ! Un chauffeur étant passé devant cette ferme sans tenir compte de l'arrêté municipal, procès-verbal avait été dressé, et le juge devant lequel ce chauffeur avait été traduit, l'avait condamné. C'est cette décision que la Cour suprême vient de casser, et à l'aide de motifs qui, comme on dit au régiment, ne sont pas dans une musette, qui consacrent des principes nouveaux et désormais intangibles et que, par la lecture de l'arrêt lui-même que nous avons pu nous procurer textuellement, on va pouvoir apprécier :
« Échos » d'Omnia ont déjà dit quelques mots et sur lequel, en raison de son heureuse importance il convient d'insister. L. BAUDRY DE SAUNIER. Le maire d'un petit village de l'Aube y avait limité à dix kilomètres à l'heure l'allure des automobiles, et il avait encore voulu que cette prescription s'appliquât au passage devant une ferme qui se trouvait à deux kilomètres de là ! Un chauffeur étant passé devant cette ferme sans tenir compte de l'arrêté municipal, procès-verbal avait été dressé, et le juge devant lequel ce chauffeur avait été traduit, l'avait condamné. C'est cette décision que la Cour suprême vient de casser, et à l'aide de motifs qui, comme on dit au régiment, ne sont pas dans une musette, qui consacrent des principes nouveaux et désormais intangibles et que, par la lecture de l'arrêt lui-même que nous avons pu nous procurer textuellement, on va pouvoir apprécier : La Cour, « Vu l'arrêté du maire de Payus, en date du 8 août 1906, dont l'article Ier est ainsi libellé : « Il est interdit aux conducteurs d'automobiles et de tous autres véhicules de marcher à une vitesse supérieure à 10 kilomètres à l'heure dans les différentes rues du village de Payus, et aux abords de la ferme de la Malmaison. » En droit : Attendu que l'article 97 de la loi du 5 avril 1884 confère aux maires le pouvoir de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places, et voies publiques, que par les expressions « voies publiques » rapprochées des expressions « rues, quais et places » et interprétées par la nature des attributions qui sont de l'essence du pouvoir municipal, l'article 97 n'a visé que les voies publiques purement communales, et nullement les routes nationales, départementales et les chemins vicinaux de grande communication qui appartiennent tous trois à la grande voirie. Attendu que, si l'article 98 de la même loi investit les maires d'un droit de police, mais seulement en ce qui touche à la circulation sur les routes nationales et départementales et autres
village de Payus, et aux abords de la ferme de la Malmaison. » En droit : Attendu que l'article 97 de la loi du 5 avril 1884 confère aux maires le pouvoir de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places, et voies publiques, que par les expressions « voies publiques » rapprochées des expressions « rues, quais et places » et interprétées par la nature des attributions qui sont de l'essence du pouvoir municipal, l'article 97 n'a visé que les voies publiques purement communales, et nullement les routes nationales, départementales et les chemins vicinaux de grande communication qui appartiennent tous trois à la grande voirie. Attendu que, si l'article 98 de la même loi investit les maires d'un droit de police, mais seulement en ce qui touche à la circulation sur les routes nationales et départementales et autres voies de communication, il est spécifié audit article que ce droit de police ne peut être exercé que dans l'intérieur des agglomérations; que du rapprochement des articles 97 et 98 de la loi du 5 avril 1884, il résulte qu'il appartient au maire de réglementer la circulation sur toutes les voies publiques, quelles qu'elles soient et quelle qu'en soit la nature, qui traversent l'agglomération ou les agglomérations communales; mais qu'en dehors de l'agglomération ou des agglomérations communales, la circulation sur les routes nationales n'est pas soumise à la réglementation de l'autorité municipale; En fait : Attendu que Bordier a été poursuivi pour avoir contrevenu à l'arrêté susvisé du maire de Payus en conduisant une voiture automobile à une vitesse supérieure à 10 kilomètres à l'heure, en face de la ferme de la Malmaison, située sur la route nationale n° 19; qu'il a été articulé par le prévenu dans ses conclusions que la ferme de la Malmaison comprenait un seul groupe de maisons entouré d'une grille et situé sur un seul côté de la route, à une distance de plus de 2 kilomètres du village de Payus et loin de toute habitation; Attendu que, pour déclarer légal l'arrêté du maire de
voies publiques, quelles qu'elles soient et quelle qu'en soit la nature, qui traversent l'agglomération ou les agglomérations communales; mais qu'en dehors de l'agglomération ou des agglomérations communales, la circulation sur les routes nationales n'est pas soumise à la réglementation de l'autorité municipale; En fait : Attendu que Bordier a été poursuivi pour avoir contrevenu à l'arrêté susvisé du maire de Payus en conduisant une voiture automobile à une vitesse supérieure à 10 kilomètres à l'heure, en face de la ferme de la Malmaison, située sur la route nationale n° 19; qu'il a été articulé par le prévenu dans ses conclusions que la ferme de la Malmaison comprenait un seul groupe de maisons entouré d'une grille et situé sur un seul côté de la route, à une distance de plus de 2 kilomètres du village de Payus et loin de toute habitation; Attendu que, pour déclarer légal l'arrêté du maire de Payus, en ce qui concerne l'interdiction de circuler à une vitesse supérieure à 10 kilomètres à l'heure aux abords de la ferme de la Malmaison, le jugement attaqué s'est fondé sur ce que l'autorité municipale avait le droit de réglementer la circulation sur les routes nationales, dans toute l'étendue du territoire de la commune et ce, même en dehors de toute agglomération, en quoi il a faussement interprété les articles 97 et 98 de la loi du 5 avril 1884; Attendu, il est vrai, que le jugement énonce que la ferme de la Malmaison constitue une agglomération d'habitants, mais que cette seule constatation n'établit pas, en l'état des conclusions prises par le prévenu, que les parties de la route nationale sur laquelle est située la ferme de la Malmaison, soit comprise dans l'intérieur d'une agglomération, comme l'exige l'art. 98 de la loi du 5 avril 1884, et que la circulation sur cette partie de la route nationale ait pu, à ce titre, être valablement l'objet d'une réglementation de la part de l'autorité municipale; D'où il suit que la condamnation prononcée contre Bordier pour infraction à l'arrêté du maire de Payus du 6 août 1906, manque de base légale et que
territoire de la commune et ce, même en dehors de toute agglomération, en quoi il a faussement interprété les articles 97 et 98 de la loi du 5 avril 1884; Attendu, il est vrai, que le jugement énonce que la ferme de la Malmaison constitue une agglomération d'habitants, mais que cette seule constatation n'établit pas, en l'état des conclusions prises par le prévenu, que les parties de la route nationale sur laquelle est située la ferme de la Malmaison, soit comprise dans l'intérieur d'une agglomération, comme l'exige l'art. 98 de la loi du 5 avril 1884, et que la circulation sur cette partie de la route nationale ait pu, à ce titre, être valablement l'objet d'une réglementation de la part de l'autorité municipale; D'où il suit que la condamnation prononcée contre Bordier pour infraction à l'arrêté du maire de Payus du 6 août 1906, manque de base légale et que le jugement doit être cassé; Par ces motifs, Casse... H (9 mars 1907.) Cet arrêt n'intéresse pas seulement le chauffeur qui en bénéficie; il présente encore un intérêt de principe, et constitue un précédent que nous pourrons être appelés à invoquer fréquemment et dont nous devons savoir gré au Touring-Club qui, par l'organe de Me Defert, avocat à la Cour de cassation, a, en cette espèce, fait triompher la cause. En effet, la Cour ne s'est pas bornée à casser le jugement du tribunal de simple police pour des motifs personnels ou spéciaux au cas de M. Bordier; elle a encore déclaré très nettement, — si nettement que cela ne pourra même plus être remis en discussion — que les maires n'ont pas le droit de réglementer la circulation en dehors de l'agglomération ou des agglomérations communales. Sans doute, comme par le passé, les automobilistes seront tenus de se conformer aux allures d'exception prescrites par les maires quand ils traverseront des villes ou des villages; mais, en dehors des agglomérations, ils n'auront plus jamais à s'en soucier, et n'auront, là, qu'une règle à observer: celle qui est applicable dans toute la France, ne pas dépasser 30 kilomètres à l'heure. À
qui, par l'organe de Me Defert, avocat à la Cour de cassation, a, en cette espèce, fait triompher la cause. En effet, la Cour ne s'est pas bornée à casser le jugement du tribunal de simple police pour des motifs personnels ou spéciaux au cas de M. Bordier; elle a encore déclaré très nettement, — si nettement que cela ne pourra même plus être remis en discussion — que les maires n'ont pas le droit de réglementer la circulation en dehors de l'agglomération ou des agglomérations communales. Sans doute, comme par le passé, les automobilistes seront tenus de se conformer aux allures d'exception prescrites par les maires quand ils traverseront des villes ou des villages; mais, en dehors des agglomérations, ils n'auront plus jamais à s'en soucier, et n'auront, là, qu'une règle à observer: celle qui est applicable dans toute la France, ne pas dépasser 30 kilomètres à l'heure. À présent, que faut-il entendre par agglomération? À quels moments devrons-nous nous considérer comme traversant une agglomération, et dès lors soumis aux arrêtés municipaux, et à quels moments serons-nous autorisés à nous considérer comme en pleine campagne et à l'abri de toute réglementation spéciale? Il me suffit pour répondre à cette question, de rappeler la définition que, dans une de ses circulaires, M. Lépine a donnée de l'agglomération : « Constitue l'agglomération, toute réunion continue de maisons bordant l'un et l'autre côté de la voie suivie en donnant l'aspect d'une rue. » Donc, quand nous traverserons des lieux rentrant dans cette définition, demandons-nous s'il n'y existe pas quelque arrêté municipal, et soumettons-nous aux prescriptions de ce dernier ; en dehors de ces lieux, n'ayons cure des fantaisies administratives. Dans l'espèce que je viens de citer, la contravention avait été relevée en face d'une ferme isolée, ou presque, en tout cas située en pleine campagne, loin de tout groupe de maisons ; il n'y avait pas agglomération, la Cour suprême a décidé, en fait, que l'arrêté du maire de Pau sus y était inapplicable. J. IMBRECQ, Avocat à la Cour d'appel. Partie manquée. — Quel peut bien être le prix d'une partie
question, de rappeler la définition que, dans une de ses circulaires, M. Lépine a donnée de l'agglomération : « Constitue l'agglomération, toute réunion continue de maisons bordant l'un et l'autre côté de la voie suivie en donnant l'aspect d'une rue. » Donc, quand nous traverserons des lieux rentrant dans cette définition, demandons-nous s'il n'y existe pas quelque arrêté municipal, et soumettons-nous aux prescriptions de ce dernier ; en dehors de ces lieux, n'ayons cure des fantaisies administratives. Dans l'espèce que je viens de citer, la contravention avait été relevée en face d'une ferme isolée, ou presque, en tout cas située en pleine campagne, loin de tout groupe de maisons ; il n'y avait pas agglomération, la Cour suprême a décidé, en fait, que l'arrêté du maire de Pau sus y était inapplicable. J. IMBRECQ, Avocat à la Cour d'appel. Partie manquée. — Quel peut bien être le prix d'une partie de plaisir manquée? Cent cinquante francs, vient de décider le Tribunal civil de la Seine, d'une façon tout à fait arbitraire sans doute, mais somme toute assez équitable. Il s'agissait d'une famille américaine qui avait loué une automobile à un garage de Paris pour une journée, afin d'aller visiter la forêt, le parc et le château de Fontainebleau. Hélas! l'automobile était arrivée en retard au rendez-vous, elle avait eu des pannes ; elle n'avait réalisé qu'une vitesse désespérante; et, quand le locataire de la voiture était arrivé accompagné de ses petites messes à Fontainebleau, le parc était fermé, les carpes dormaient, il n'y avait plus rien à voir. Cinq cents francs de dommages-intérêts demandait le chef de famille pour soi et tout son petit monde ; cent cinquante francs, lui ont accordé les juges. BENZO LIT! Je viens de lire un prospectus étonnant! Il s'agit d'un produit naturel, une sorte de minerai dont « 1 kilogramme remplacerait avantageusement 20 kilogrammes d'essence et ne coûterait pas plus que 2 kilogrammes! » Voilà de quoi faire tourner économiquement nos moteurs et faire parcourir à nos voitures des milliers de kilomètres sans ravitaillement! On a découvert, paraît-il, dans un coin de l'Allemagne, très
forêt, le parc et le château de Fontainebleau. Hélas! l'automobile était arrivée en retard au rendez-vous, elle avait eu des pannes ; elle n'avait réalisé qu'une vitesse désespérante; et, quand le locataire de la voiture était arrivé accompagné de ses petites messes à Fontainebleau, le parc était fermé, les carpes dormaient, il n'y avait plus rien à voir. Cinq cents francs de dommages-intérêts demandait le chef de famille pour soi et tout son petit monde ; cent cinquante francs, lui ont accordé les juges. BENZO LIT! Je viens de lire un prospectus étonnant! Il s'agit d'un produit naturel, une sorte de minerai dont « 1 kilogramme remplacerait avantageusement 20 kilogrammes d'essence et ne coûterait pas plus que 2 kilogrammes! » Voilà de quoi faire tourner économiquement nos moteurs et faire parcourir à nos voitures des milliers de kilomètres sans ravitaillement! On a découvert, paraît-il, dans un coin de l'Allemagne, très fréquenté par les touristes, une région pétrolifère. Jusqu'ici cette huile minérale servait pour l'éclairage, pour se nettoyer les cheveux, et pour rendre les bottines imperméables. Cette dernière constatation, au dire du prospectus, a fait croire que les moteurs d'automobiles pourraient aussi s'en trouver bien, et, en effet ce liquide est excellent à cet usage, c'est un mélange très riche dont voici la composition : Essence minérale ... 64,3 litres Pétrole lampant ... 21,4 » Huile lourde ..... 18,3 » Avec un bon carburateur, cela peut marcher. Mais ce n'est pas cela, la fameuse Benzolit, écoutez plutôt : « À quelque distance de la grande source de pétrole se trouve le cratère d'un volcan préhistorique. Ce cratère renferme un étang formé d'un liquide épais, à moitié transformé en une sorte de résine. En creusant dans cette masse, on amena au jour une matière compacte, analogue à de l'asphalte, qui, séchée au soleil, ressemble à du carbure. Des essais subséquents montrèrent que ce minéral n'était autre chose que de l'essence résinifiée et solidifiée et qu'en le plaçant dans de l'essence liquide, il s'y dissout en entier et se transforme en gaz. C'est à ce minéral qu'on a donné le nom de Benzolit.
excellent à cet usage, c'est un mélange très riche dont voici la composition : Essence minérale ... 64,3 litres Pétrole lampant ... 21,4 » Huile lourde ..... 18,3 » Avec un bon carburateur, cela peut marcher. Mais ce n'est pas cela, la fameuse Benzolit, écoutez plutôt : « À quelque distance de la grande source de pétrole se trouve le cratère d'un volcan préhistorique. Ce cratère renferme un étang formé d'un liquide épais, à moitié transformé en une sorte de résine. En creusant dans cette masse, on amena au jour une matière compacte, analogue à de l'asphalte, qui, séchée au soleil, ressemble à du carbure. Des essais subséquents montrèrent que ce minéral n'était autre chose que de l'essence résinifiée et solidifiée et qu'en le plaçant dans de l'essence liquide, il s'y dissout en entier et se transforme en gaz. C'est à ce minéral qu'on a donné le nom de Benzolit. » Les propriétaires d'automobiles qui veulent l'essayer n'ont qu'à demander des briquettes-échantillons de Benzolit à Ludovic Bauhofer, Kgl Hoflieferant, Residenzstrasse, 3, à Munich, qui les envoie gratis! Ces échantillons dissous dans 10 litres d'essence, remplacent 50 litres d'essence ordinaire! Rien ne coûte d'essayer, et nous serons heureux d'enregistrer les résultats obtenus. Nous serons curieux de connaître un corps qui, si on en croit le prospectus, aurait une puissance calorique de 200 000 calories au kilogramme, soit 20 fois les 10 000 calories de l'essence! Cela dépasserait de beaucoup le pouvoir calorifique de l'hydrogène pur, le premier de tous les corps à ce point de vue, et qui n'en dégage que 3 462! — Il est bon de noter que c'est le Schnauzer qui donne cette sensationnelle nouvelle! — Henri MACÉE. L'Allemagne et l'Automobile Dans le développement formidable de l'Allemagne contemporaine, l'automobile occupe une place bien modeste. Clairessemées sont les fabriques ; plus rares encore les propriétaires de voitures à moteurs! L'Allemand n'est pas sportif dans le sens luxueux de ce mot ; constatation facile à faire d'un bout à l'autre du pays. À Berlin même, d'où nous revenons, c'est à de lointains intervalles que l'on rencontre une limousine ou un
obtenus. Nous serons curieux de connaître un corps qui, si on en croit le prospectus, aurait une puissance calorique de 200 000 calories au kilogramme, soit 20 fois les 10 000 calories de l'essence! Cela dépasserait de beaucoup le pouvoir calorifique de l'hydrogène pur, le premier de tous les corps à ce point de vue, et qui n'en dégage que 3 462! — Il est bon de noter que c'est le Schnauzer qui donne cette sensationnelle nouvelle! — Henri MACÉE. L'Allemagne et l'Automobile Dans le développement formidable de l'Allemagne contemporaine, l'automobile occupe une place bien modeste. Clairessemées sont les fabriques ; plus rares encore les propriétaires de voitures à moteurs! L'Allemand n'est pas sportif dans le sens luxueux de ce mot ; constatation facile à faire d'un bout à l'autre du pays. À Berlin même, d'où nous revenons, c'est à de lointains intervalles que l'on rencontre une limousine ou un phaéton, le plus souvent sans élégance. D'ailleurs il en est de même pour les équipages à chevaux dont cette ville n'est pas mieux pourvue qu'une de nos villes de province. Quelques fiacres, tous de construction indigène : Adler, Durkopp, Benz, Société Automobile de Berlin, qui les exploitent eux-mêmes, sillonnent les rues ; moins nombreux qu'à Paris, et pourtant très demandés! La plupart sont des coupés à 2 cylindres, dont le châssis vaut de 6 à 8 mille marks. Les grandes villes allemandes en possèdent aussi chacune quelques-uns ; mais leur nombre ne s'accroît guère. Les autorisations municipales leur sont difficilement accordées, et, dans certaines grandes cités, refusées. Je me suis laissé dire qu'il y a la-dessous l'influence des Sociétés allemandes de construction de moteurs électriques, syndiquées et toutes puissantes, qui voudraient voir imposer partout la voiture électrique pour laquelle elles seraient sans rivales. On projette, paraît-il, à Berlin, la création d'une multitude de stations de recharge d'accumulateurs qui faciliteraient singulièrement l'expansion de ces véhicules. En attendant, les Allemands se contentent des transports en commun, d'ailleurs admirablement organisés. Il y a à Berlin près de 200 lignes de tramways électriques, omnibus à 2 chevaux, petits omnibus à 1 cheval (à 5
rues ; moins nombreux qu'à Paris, et pourtant très demandés! La plupart sont des coupés à 2 cylindres, dont le châssis vaut de 6 à 8 mille marks. Les grandes villes allemandes en possèdent aussi chacune quelques-uns ; mais leur nombre ne s'accroît guère. Les autorisations municipales leur sont difficilement accordées, et, dans certaines grandes cités, refusées. Je me suis laissé dire qu'il y a la-dessous l'influence des Sociétés allemandes de construction de moteurs électriques, syndiquées et toutes puissantes, qui voudraient voir imposer partout la voiture électrique pour laquelle elles seraient sans rivales. On projette, paraît-il, à Berlin, la création d'une multitude de stations de recharge d'accumulateurs qui faciliteraient singulièrement l'expansion de ces véhicules. En attendant, les Allemands se contentent des transports en commun, d'ailleurs admirablement organisés. Il y a à Berlin près de 200 lignes de tramways électriques, omnibus à 2 chevaux, petits omnibus à 1 cheval (à 5 pfennings, 6 centimes !) et autobus. Ces derniers, plus nombreux qu'à Paris, puisqu'ils desservent une quinzaine de lignes, sont à impériale non abritée ; les roues à double boudin de caoutchouc ; les motrices, ramenées au milieu même de la caisse, portent les 3 /4 du poids. Il semble que, si on chargeait tant soit peu l'arrière, la voiture ferait panache ; c'est fort peu gracieux. Les châssis sortent de chez Mercedes et de la Société Automobile de Berlin. Aucune ville en Europe n'est mieux aménagée pour une intensive circulation. Plus de rues vieilles et étroites. Tout paraît construit d'hier. Je ne crois pas qu'à part les édifices publics, il reste à Berlin un seul immeuble qui ait vu défiler la Grande-Armée en 1806. Les nouvelles artères ont une largeur invraisemblable, 25 mètres pour les rues ordinaires, 45 à 50 mètres pour les voies principales, lesquelles comportent régulièrement deux larges trottoirs, deux chaussées charretières et au milieu un vaste terre-plein sablé où s'ébattent des nuées d'enfants. Et des voies se percent et s'allongent dans toutes les directions, vers les quatre points cardinaux, bordées d'immeubles où le modern style le plus échevelé s'en donne à cœur joie. Cette ville avec ses