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caisse 99 Liquidation des pensions de MM. Belhaeche, Driège et Rosset 9,-99-349 Retenues arriérées de M. Dupuis. 100 (Voir Employés secourus.) Subventions à la caisse 100-209-451-462 Reversement par Mme Désormières. 9-415 Demande en révision des statuts de la caisse. 100 GAISSES d'épargne scolaires. — Subvention... 200 CALES d'embarquement (voir Bac). CASERNEMENT-CASERNES (voir Gendarmerie). CENTIMES communaux.—Fixation de maximum 446 CENTIMES départementaux votés............ 446 (Voir Contributions directes.) CHEMINS DE FER. — Rapport de la 2e commission, par M. Papon, sur la situation des chemins de fer du réseau départemental, en ce qui touche leur exploitation, leurs tarifs et leur rachat 89 Rapport de la même commission, par M. Papon, sur l'avancement des études et travaux des chemins de fer d'intérêt général 288 Rapport spécial pour la ligne du Neubourg à Caudebec-lès-Elbeuf. 396 Subvention à l'Etat pour l'exécution des chemins de fer de l'Eure 462-539-548 (Voir Vœux.) Renouvellement des pouvoirs de la commission interdépartementale pour délibérer sur les demandes en concession du chemin de fer de Gisors à Rouen 92 Chemin de fer de Gisors à Pont-de-l'Arche. — Annuité due à la compagnie de l'Ouest 485 Frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer d'intérêt local 451-455 CHEMINS RURAUX. — Emploi de prestations.. 376 CHEMINS VICINAUX. — Rapports de la 3e commission, par M. Emile Hébert 364 Classements 378 Élargissements, rectifications 380 Plans d'alignement 382 Tarif du rachat des prestations 373 Impositions d'office 373 Contingents communaux pour 1884 et réduction de contingents antérieurs 374 Travaux divers autorisés 383 Tableau de classification des chemins ordinaires pour un nouveau réseau subventionné. 446 Emprunt des communes à la caisse vicinale. — Subventions du département. 476 Emprunt départemental pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires 390-482 Emprunt départemental pour l'achèvement des chemins de grande communication.. 386-482 Emprunt de 3,000 fr. pour remboursement d'avances 532 Compte-rendu de 1882 364 Budget rectificatif pour 1882 528-540-544-546 Budget de 1884. — Recettes 455 — — Dépenses 329-476-482 Secours à Mme Désormières 415 Dette envers M. Laignel-Duval 164 COMICES agricoles (voir Agriculture). COMMISSION départementale. — Son rapport général 67 Explications sur les secours individuels.... 70 Renouvellement de la commission 123 Dépenses
de prestations.. 376 CHEMINS VICINAUX. — Rapports de la 3e commission, par M. Emile Hébert 364 Classements 378 Élargissements, rectifications 380 Plans d'alignement 382 Tarif du rachat des prestations 373 Impositions d'office 373 Contingents communaux pour 1884 et réduction de contingents antérieurs 374 Travaux divers autorisés 383 Tableau de classification des chemins ordinaires pour un nouveau réseau subventionné. 446 Emprunt des communes à la caisse vicinale. — Subventions du département. 476 Emprunt départemental pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires 390-482 Emprunt départemental pour l'achèvement des chemins de grande communication.. 386-482 Emprunt de 3,000 fr. pour remboursement d'avances 532 Compte-rendu de 1882 364 Budget rectificatif pour 1882 528-540-544-546 Budget de 1884. — Recettes 455 — — Dépenses 329-476-482 Secours à Mme Désormières 415 Dette envers M. Laignel-Duval 164 COMICES agricoles (voir Agriculture). COMMISSION départementale. — Son rapport général 67 Explications sur les secours individuels.... 70 Renouvellement de la commission 123 Dépenses diverses. — Crédit augmenté.. .. 69-210 Affaires déléguées 531 COMMUNES (voir Situation financière). COMPTE départemental de 1882. — Délibération du Conseil général 212 COMPTE général de l'instruction publique.... 360 COMPTES d'emploi des fonds d'abonnement... 325 COMPTES d'emploi du fonds de non-valeurs (voir Contributions). — 578 — CONCOURS départementaux (voir Agriculture). CONSEIL de salubrité. — Dépenses ordinaires et frais de déplacement 202 Dettes...... 534 CONSEIL général. — Formation du bureau.... 6 Formation des commissions 23-34 Indemnité au sténographe (voir Sténographie) . Menues dépenses 211 Observation sur la simultanéité des sessions des conseils d'arrondissement et du Conseil général 31 CONTRIBUTIONS directes. — Adoption du tableau de répartition 430 Compte d'emploi du fonds de non-valeurs.. 325 Journée de travail 445 Question du dégrèvement de l'impôt foncier. 114 (Voir : Centimes ; — Vœux.) CONTRIBUTIONS dues par les propriétés du département 188 COURS d'adultes (voir Fondation). COURS normal (voir : Bourses;— Instruction primaire). CULTES. — Indemnité à Mgr l'Évêque 337 Secours à des desservants 339 Allocation au Consistoire de Rouen pour œuvres de bienfaisance 339 Subvention au Consistoire 340 — 579 — D DÉPENSES imprévues 212-346-532 DETTES départementales 532 E ECOLE normale d'instituteurs. — Budget général pour 1884 172 Allocation au budget départemental 354
CONSEIL de salubrité. — Dépenses ordinaires et frais de déplacement 202 Dettes...... 534 CONSEIL général. — Formation du bureau.... 6 Formation des commissions 23-34 Indemnité au sténographe (voir Sténographie) . Menues dépenses 211 Observation sur la simultanéité des sessions des conseils d'arrondissement et du Conseil général 31 CONTRIBUTIONS directes. — Adoption du tableau de répartition 430 Compte d'emploi du fonds de non-valeurs.. 325 Journée de travail 445 Question du dégrèvement de l'impôt foncier. 114 (Voir : Centimes ; — Vœux.) CONTRIBUTIONS dues par les propriétés du département 188 COURS d'adultes (voir Fondation). COURS normal (voir : Bourses;— Instruction primaire). CULTES. — Indemnité à Mgr l'Évêque 337 Secours à des desservants 339 Allocation au Consistoire de Rouen pour œuvres de bienfaisance 339 Subvention au Consistoire 340 — 579 — D DÉPENSES imprévues 212-346-532 DETTES départementales 532 E ECOLE normale d'instituteurs. — Budget général pour 1884 172 Allocation au budget départemental 354 Entretien des bâtiments 184 Entretien du mobilier 184-527 Illuminations 188 Projet de construction. — Rapport de M. le préfet 8 Délibération 232 ÉCOLES communales (voir Bâtiments communaux). ÉCOLES diverses : École centrale des arts et manufactures. — Concession de bourse 341-343 — des arts et métiers de Châlons et d'Angers. — Concession de bourses 341-343 — de la maternité. — Concession de bourses 17-321-343 — vétérinaire d'Alfort. — Concession de bourses 287-344 ÉLECTIONS. — Division des communes en sections électorales 156 (Voir Impressions.) Question relative à une élection 25 Observation relative à la simultanéité des élections du Conseil général et des conseils d'arrondissement 31 Discussion à propos de la route n° 21 420 Vœu retiré sur la date des élections 492 EMPLOYÉS. — Secours à des employés retirés. 204 Indemnités 209-211-346 Demande de M. Coquentin, ajournée 345 ( Voir : Caisse de retraite ; — Vœux.) EMPRUNTS communaux. — Subventions aux communes 476 (Voir Chemins vicinaux.) EMPRUNTS départementaux : Service des emprunts. — Crédits pour 1884. 210-477-532-544 210-477-532-544 projeté pour l'école normale 232 — pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires.... 482 — pour l'achèvement des chemins de grande communication 482 Remboursement anticipé de 54,000 fr 537-542 ENCOURAGEMENTS aux lettres, aux
— Concession de bourses 341-343 — de la maternité. — Concession de bourses 17-321-343 — vétérinaire d'Alfort. — Concession de bourses 287-344 ÉLECTIONS. — Division des communes en sections électorales 156 (Voir Impressions.) Question relative à une élection 25 Observation relative à la simultanéité des élections du Conseil général et des conseils d'arrondissement 31 Discussion à propos de la route n° 21 420 Vœu retiré sur la date des élections 492 EMPLOYÉS. — Secours à des employés retirés. 204 Indemnités 209-211-346 Demande de M. Coquentin, ajournée 345 ( Voir : Caisse de retraite ; — Vœux.) EMPRUNTS communaux. — Subventions aux communes 476 (Voir Chemins vicinaux.) EMPRUNTS départementaux : Service des emprunts. — Crédits pour 1884. 210-477-532-544 210-477-532-544 projeté pour l'école normale 232 — pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires.... 482 — pour l'achèvement des chemins de grande communication 482 Remboursement anticipé de 54,000 fr 537-542 ENCOURAGEMENTS aux lettres, aux sciences et aux arts. — Crédits pour 1884 342 Subvention au jeune Binet 340 — au jeune Belleville 17-315-342 Demande de subvention formée par le jeune Tissandier, — Ajournement 341 — 580 — ENCOURAGEMENTS à l'agriculture (voir Agriculture). ENFANTS assistés. — Rapport de la 3e commission, par M. le comte de Blangy ....... 132 Subvention annuelle votée en faveur de M. Belhache, ancien inspecteur du service. 138-148-345 Crédits pour 1884 182-461 Crédit supplémentaire pour 1883 530 Recettes spéciales 454 Dettes 533 ENFANTS de familles indigentes. — Rapport de la 3° commission 135 Crédit pour 1884 195 ENFANTS du premier âge. — Rapport sur ce service 327 Crédits pour 1884 336 Dettes 534 Subvention de l'Etat 454 EPIDÉMIES. — Crédit voté 202 EPIZOOTIES (Mesure contre les). — Dépenses obligatoires 132-186-541 Dépenses facultatives 200 Dettes 534 ETABLISSEMENTS de bienfaisance. — Répartition des subventions de l'Etat 18-321 Nouvelle fixation du traitement de l'inspecteur 138-336-530 (Voir Hospices.) ÉTABLISSEMENT civil, — Solde de la part du département 576 dans les frais de confection des tables décennales 201 Crédit pour reliure 202 EXPÉDITIONS (voir Archives). FÊTE nationale (voir Illuminations). FOIRES et marchés. — Foire de la Madeleine de Nonancourt Madeleine de Nonancourt Marché aux veaux de
de Blangy ....... 132 Subvention annuelle votée en faveur de M. Belhache, ancien inspecteur du service. 138-148-345 Crédits pour 1884 182-461 Crédit supplémentaire pour 1883 530 Recettes spéciales 454 Dettes 533 ENFANTS de familles indigentes. — Rapport de la 3° commission 135 Crédit pour 1884 195 ENFANTS du premier âge. — Rapport sur ce service 327 Crédits pour 1884 336 Dettes 534 Subvention de l'Etat 454 EPIDÉMIES. — Crédit voté 202 EPIZOOTIES (Mesure contre les). — Dépenses obligatoires 132-186-541 Dépenses facultatives 200 Dettes 534 ETABLISSEMENTS de bienfaisance. — Répartition des subventions de l'Etat 18-321 Nouvelle fixation du traitement de l'inspecteur 138-336-530 (Voir Hospices.) ÉTABLISSEMENT civil, — Solde de la part du département 576 dans les frais de confection des tables décennales 201 Crédit pour reliure 202 EXPÉDITIONS (voir Archives). FÊTE nationale (voir Illuminations). FOIRES et marchés. — Foire de la Madeleine de Nonancourt Madeleine de Nonancourt Marché aux veaux de Saint-André 414 Marché du Havre 11-215 FONDATION Henry Sevaistre. — Articles du budget 196-453 FONDATION James 454. FONDATION Vesques. — Articles du budget 196-453 FONDATION pour cours d'adultes 457 GENDARMERIE. — Entretien des casernes 185-527 Entretien de la partie occupée par les officiers 210 Réparations locatives 185-229-526 Loyers de casernes ; autorisation de renouveler plusieurs baux 185-229-526 577 Loyer de jardin ; à Louviers 229 Logement des officiers 201-454 Indemnité de literie 185 Eclairage et illuminations des casernes 185-527 Construction de la caserne d'Evreux 229-463-537-538[547 de terrain à la ville de Bernay 322 Travaux divers autorisés 228-458 HOSPICE de Bernay. — Subvention 196 de Beuzeville. — Subvention 39-196 de Breteuil. — Demande d'augmentation du prix de journée des malades indigents 23 de Nonancourt. — Subvention 124-196 de Pont-de-l'Arche. — Subvention 38-196 ILLUMINATIONS (voir : Préfecture ; — Casernes ; — Tribunaux). IMPOSITIONS départementales (Voir Centimes). IMPRESSIONS. — Crédits pour 1884 187-202 Dettes 534 Projet d'adjudication 203 INONDATIONS.— Situation du travail demandé en vue de prévenir les inondations 495 INSTRUCTION primaire (voir Bourses). Elèves institutrices (voir Bourses). Cours d'adultes (voir Fondation). Secours aux anciens instituteurs 356 Moniteur de l'instruction publique 356 Indemnité de première installation aux instituteurs 355 Constructions de maisons
; autorisation de renouveler plusieurs baux 185-229-526 577 Loyer de jardin ; à Louviers 229 Logement des officiers 201-454 Indemnité de literie 185 Eclairage et illuminations des casernes 185-527 Construction de la caserne d'Evreux 229-463-537-538[547 de terrain à la ville de Bernay 322 Travaux divers autorisés 228-458 HOSPICE de Bernay. — Subvention 196 de Beuzeville. — Subvention 39-196 de Breteuil. — Demande d'augmentation du prix de journée des malades indigents 23 de Nonancourt. — Subvention 124-196 de Pont-de-l'Arche. — Subvention 38-196 ILLUMINATIONS (voir : Préfecture ; — Casernes ; — Tribunaux). IMPOSITIONS départementales (Voir Centimes). IMPRESSIONS. — Crédits pour 1884 187-202 Dettes 534 Projet d'adjudication 203 INONDATIONS.— Situation du travail demandé en vue de prévenir les inondations 495 INSTRUCTION primaire (voir Bourses). Elèves institutrices (voir Bourses). Cours d'adultes (voir Fondation). Secours aux anciens instituteurs 356 Moniteur de l'instruction publique 356 Indemnité de première installation aux instituteurs 355 Constructions de maisons d'école (voir Bâtiments communaux). Cours normal des Andelys. — Indemnité aux maîtresses de la Boullay 16-350-461 (Voir Bourses.) Secours demandé par Mme Prévost, institutrice 20 (Voir : Ecole normale ; — Budgets ; — Comptes.) Observations sur la date de la distribution des prix 111 Observations sur le choix d'ouvrages classiques 357 INSTRUCTION secondaire.— Entretien de bourses au lycée d'Evreux (voir Bourses). Bourses au lycée Louis le Grand (voir Bourses). Crédit pour trousseaux 347-353 Allocation pour des prix au lycée 348 Crédits pour l'entretien du bureau et du mobilier de l'inspection académique 184 Vœu retiré pour presser l'établissement des écoles 505 JARDINS (voir: Préfecture;— Sous-Préfectures). JURY d'expropriation 107-111-433 Vœu retiré au sujet d'une indemnité aux membres du jury 494 LEGS (voir Fondation). LOYERS (voir: Gendarmerie; — Tribunaux). LYCÉE (voir Instruction secondaire). MAISONS d'arrêt, (voir Prisons). MAISONS d'école (voir Bâtiments communaux). MALADES indigents. — Secours. — Crédit pour 1884 195 Dettes 534 Subventions aux communes 200 MARCHÉS (voir Foires, et Marchés). MÉTÉOROLOGIE (voir Observations météorologiques). MINES et carrières. — Crédit voté 211 MOBILIER départemental. — Fixation de sa valeur 166 Autorisation de vendre de vieux meubles 166 Crédits budgétaires 183-527-548 Dettes 535 Assurance contre l'incendie (voir Assurances). MONUMENTS historiques. — Conservation
classiques 357 INSTRUCTION secondaire.— Entretien de bourses au lycée d'Evreux (voir Bourses). Bourses au lycée Louis le Grand (voir Bourses). Crédit pour trousseaux 347-353 Allocation pour des prix au lycée 348 Crédits pour l'entretien du bureau et du mobilier de l'inspection académique 184 Vœu retiré pour presser l'établissement des écoles 505 JARDINS (voir: Préfecture;— Sous-Préfectures). JURY d'expropriation 107-111-433 Vœu retiré au sujet d'une indemnité aux membres du jury 494 LEGS (voir Fondation). LOYERS (voir: Gendarmerie; — Tribunaux). LYCÉE (voir Instruction secondaire). MAISONS d'arrêt, (voir Prisons). MAISONS d'école (voir Bâtiments communaux). MALADES indigents. — Secours. — Crédit pour 1884 195 Dettes 534 Subventions aux communes 200 MARCHÉS (voir Foires, et Marchés). MÉTÉOROLOGIE (voir Observations météorologiques). MINES et carrières. — Crédit voté 211 MOBILIER départemental. — Fixation de sa valeur 166 Autorisation de vendre de vieux meubles 166 Crédits budgétaires 183-527-548 Dettes 535 Assurance contre l'incendie (voir Assurances). MONUMENTS historiques. — Conservation des ruines du Vieil-Evreux 343-453 MUSIQUES. — Subvention 343 NAVIGATION de la Risle. — Sas et écluse (voir Vœux). NAVIGATION de la Seine. — Reconstruction de la digue de Berville-sur-Mer. — Conditions de la subvention départementale 102-463 Digues ou perrés d'Aizier (voir Vœux). Avis des crédits ouverts pour l'amélioration de la Seine 170 Subvention conditionnelle du département pour la création d'un port au Petit-Andely 171 Subvention au fermier du passage d'eau de Vieux-Port 202 (Voir: Bac à Vapeur; — Vœux.) NOTARIAT. — Demande de la commune de Fleury-sur-Andelle 21-487 OBSERVATIONS météorologiques. — Allocation pour 1884 343 ORPHÉLINAT de Pont-Audemer 197 OUVRIERIES. — Subvention pour leur établissement et leur entretien 356 Secours aux anciennes directrices 356 PALEIS de justice (voir Tribunaux). PÊCHE fluviale. — Rapport de M. le préfet. — Avis sur le maintien des arrêts réglementaires 448 Avis pour le maintien des pêcheries anciennes 394 (Voir Vœux.) PÉPINIÈRE départementale. — Rapport de la commission 39 Vote de crédit 1884 188 PÉRIPNEUMONIE (voir Police sanitaire des animaux). POLICE sanitaire des animaux. — Vote d'un crédit de 4,000 fr 132-186-541 POMPES à incendie. — Subvention aux communes 200 Dettes envers M. Féron 23-543 PONTS (voir Routes). POSTES et télégraphes. — Subventions pour
la Seine 170 Subvention conditionnelle du département pour la création d'un port au Petit-Andely 171 Subvention au fermier du passage d'eau de Vieux-Port 202 (Voir: Bac à Vapeur; — Vœux.) NOTARIAT. — Demande de la commune de Fleury-sur-Andelle 21-487 OBSERVATIONS météorologiques. — Allocation pour 1884 343 ORPHÉLINAT de Pont-Audemer 197 OUVRIERIES. — Subvention pour leur établissement et leur entretien 356 Secours aux anciennes directrices 356 PALEIS de justice (voir Tribunaux). PÊCHE fluviale. — Rapport de M. le préfet. — Avis sur le maintien des arrêts réglementaires 448 Avis pour le maintien des pêcheries anciennes 394 (Voir Vœux.) PÉPINIÈRE départementale. — Rapport de la commission 39 Vote de crédit 1884 188 PÉRIPNEUMONIE (voir Police sanitaire des animaux). POLICE sanitaire des animaux. — Vote d'un crédit de 4,000 fr 132-186-541 POMPES à incendie. — Subvention aux communes 200 Dettes envers M. Féron 23-543 PONTS (voir Routes). POSTES et télégraphes. — Subventions pour l'établissement des lignes télégraphiques et gratifications aux agents 201 Achat et entretien des boîtes adaptées aux trains des chemins de fer 212 (Voir Vœux.) PRÉFECTURE. — Entretien des bâtiments 183 Entretien des jardins 189 du mobilier 183-527 Achat de mobilier 548 Nettoyage, frottage et conservation des appartements 211 Chauffage et éclairage 188 Illuminations 188 Habillement des huissiers 211 Traitement de la concierge 188 Travaux divers autorisés 457 (Voir Employés.) PRISONS. — Travaux d'entretien en 1884 187 Intérêts d'acquisition concernant la prison des Andelys 187 Construction d'un corps-de-garde à Evreux 13-230 Travaux divers autorisés 227-228-458-539 (Voir Société générale de protection.) RECETTES (voir Budget). RÉGATES de Quillebeuf 200 RELIURE d'ouvrages administratifs 342 de registres 534 RIVIÈRES (voir: Cours d'eau;— Navigation; — Inondations). ROULAGE. — Produit des amendes 453-455 ROUTES départementales. — Rapports de la 3e commission, par M. Olry 176-416 Crédits d'entretien 189 Travaux imprévus, traitements, dépenses diverses 191 Travaux de construction ou de grosses réparations autorisés ou ajournés pour les routes suivantes : Route n° 3 416-458 — 5 21-427-541 — 7 416-458-547-548 — 9 417-458-459 — 12 417-458-460-542 — 13 418-426-428-458-459-547-548 — 14 418-542 — 17 426-542 — 18 418-460 — 20 419-460 — 21 419-487 — 25 425-460-485 —
éclairage 188 Illuminations 188 Habillement des huissiers 211 Traitement de la concierge 188 Travaux divers autorisés 457 (Voir Employés.) PRISONS. — Travaux d'entretien en 1884 187 Intérêts d'acquisition concernant la prison des Andelys 187 Construction d'un corps-de-garde à Evreux 13-230 Travaux divers autorisés 227-228-458-539 (Voir Société générale de protection.) RECETTES (voir Budget). RÉGATES de Quillebeuf 200 RELIURE d'ouvrages administratifs 342 de registres 534 RIVIÈRES (voir: Cours d'eau;— Navigation; — Inondations). ROULAGE. — Produit des amendes 453-455 ROUTES départementales. — Rapports de la 3e commission, par M. Olry 176-416 Crédits d'entretien 189 Travaux imprévus, traitements, dépenses diverses 191 Travaux de construction ou de grosses réparations autorisés ou ajournés pour les routes suivantes : Route n° 3 416-458 — 5 21-427-541 — 7 416-458-547-548 — 9 417-458-459 — 12 417-458-460-542 — 13 418-426-428-458-459-547-548 — 14 418-542 — 17 426-542 — 18 418-460 — 20 419-460 — 21 419-487 — 25 425-460-485 — 28 425-460 SAGES-FEMMES (voir École de la Maternité). SALLES d'asile et Ouvriers. — Secours pour leur établissement et leur entretien 356 Secours aux anciennes directrices 356 SALUBRITÉ (voir Conseil de salubrité). SAPEURS-POMPIERS (voir Pompes à incendie). SAUVETAGE des naufragés (voir Société). SECOURS (voir: Employés; — Fondation Henry Sevaistre; — Instruction primaire; — Malades indigents). SECOURS des voyageurs indigents. SECOURS mutuels (voir Sociétés). SECTIONS électorales (voir Élections). SITUATION financière des communes. SOCIÉTÉ de charité maternelle et des crèches. — de patronage des jeunes filles détenues ou libérées. — de patronage des engagés volontaires. — générale de protection pour l'enfance abandonnée ou coupable. — hippique française. — Subvention refusée. — hippique de Pont-Audemer. — de sauvetage des naufragés. — de secours mutuels des instituteurs. — de tempérance. — des vétérinaires de la Seine-Inférieure et de l'Eure. des courses d'Evreux (voir Agriculture). du bac à vapeur (voir Bac). — de secours mutuels. SOURDS-MUETS, — Entretien des boursiers. — Rapport de la commission. Crédit pour 1884. SUBLIS-PRÉFECTURES. — Entretien des bâtiments. — — du mobilier. — — des jardins. Indemnités et gratifications aux employés (voir Employés). Travaux divers autorisés. Installation d'eau à la sous-préfecture des Andelys. (Voir Vœux.) Sténographie du procès-verbal. — Indemnité ordinaire.
primaire; — Malades indigents). SECOURS des voyageurs indigents. SECOURS mutuels (voir Sociétés). SECTIONS électorales (voir Élections). SITUATION financière des communes. SOCIÉTÉ de charité maternelle et des crèches. — de patronage des jeunes filles détenues ou libérées. — de patronage des engagés volontaires. — générale de protection pour l'enfance abandonnée ou coupable. — hippique française. — Subvention refusée. — hippique de Pont-Audemer. — de sauvetage des naufragés. — de secours mutuels des instituteurs. — de tempérance. — des vétérinaires de la Seine-Inférieure et de l'Eure. des courses d'Evreux (voir Agriculture). du bac à vapeur (voir Bac). — de secours mutuels. SOURDS-MUETS, — Entretien des boursiers. — Rapport de la commission. Crédit pour 1884. SUBLIS-PRÉFECTURES. — Entretien des bâtiments. — — du mobilier. — — des jardins. Indemnités et gratifications aux employés (voir Employés). Travaux divers autorisés. Installation d'eau à la sous-préfecture des Andelys. (Voir Vœux.) Sténographie du procès-verbal. — Indemnité ordinaire. SUBVENTIONS (voir: Agriculture; — Chemins vicinaux; — Bâtiments communaux; — Encouragements; — Établissements d'utilité publique; — Bienfaisance; — Hospices; — Malades indigents; — Musiques; — Pompes; — Sociétés de sauvetage; — Télégraphie). TÉLÉGRAPHIE (voir Postes et Télégraphes). TIMBRES à la charge du département. TRAVAIL des enfants dans les manufactures. TRAVAUX aux bâtiments départementaux (voir Bâtiments départementaux). TRAVAUX communaux autres que ceux des bâtiments. TRAVAUX d'intérêt public. — Crédit pour avances, en 1884. Tramways départementaux: — Rapport de la 2e commission, par M. Bully. TRIBUNAUX. — Entretien des bâtiments. — — du mobilier. Achat de meubles. Loyers. Réparations locatives. Menues dépenses en 1884. Arriéré dû par le tribunal d'Evreux. Illuminations à Pont-Audemer (dette rejetée). Travaux divers autorisés, Acquisitions à Pont-Audemer (voir Bâtiments départementaux). Construction du Palais-de-Justice d'Evreux: Logement du président des assises. Dépenses diverses à l'édifice (rideaux, etc.). Soldes des frontons. Réfection d'un mur. Chauffage et éclairage (voir Menues dépenses). TRIBUNAUX de commerce. — Révision de la liste des notables commerçants. VACCINATION. — Indemnités pour sa propagation. Dettes. VÉTÉRINAIRES (voir: École vétérinaire; — Sociétés). VOEUX émis dans la session d'août. VOYAGEURS indigents. — Crédit pour 1884. Remboursement d'avances. Dettes. Évreux. — E. Quettier, imprimeur.