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méšanèg. Voilà ce qui a préparé le terrain sur lequel a poussé la moisson des jacobins et des sans-culottes. Le discours du chancelier a produit une grande sensation et tous les journaux allemands le commentent aujourd'hui. Le Conseil de la Faculté de médecine a remis au ministre de l'Instruction publique une adresse dans laquelle ils exposent que différentes assemblées chargées d'examiner les vœux émis par les Facultés ne comprendraient qu'une proposition infime de membres compétents au point de vue médical. Ils réclament la création d'un « Comité permanent essentiellement médical. » Le ministre a promis de mettre la question immédiatement à l'étude. Au Sénat, le ministre des Travaux publics, M. Peyrard et M. Flandin ont exposé au Sénat l'utilité des travaux à accomplir pour l'agrandissement du port de Marseille. La profondeur de 11 mètres prévue pour le nouveau bassin de la Madrague leur paraît suffisante, car, assurent les Comités techniques, les bâtiments qui fréquentent le port de Marseille resteront et resteront de dimensions restreintes par suite du faible tirant d'eau du canal de Suez et du caractère particulier des services de l'Amérique du Sud. L'amiral de Cuverville leur a répondu que cette profondeur suffisait momentanément, il fallait également prévoir l'avenir. Or, sans dépense supplémentaire ni retard préjudiciable on peut obtenir une plus grande profondeur et répondre ainsi par avance au développement. LE FIGARO DU 21 JANVIER 1905 ANNA Elle n'aimait pas que l'on s'occupât d'elle et ne laissait d'ordinaire rien voir des secrets mouvements de son âme. Par hasard, le soir, elle s'était laissée aller à soulever peu le voile cachant sa nature enigmative, mais sans doute elle regrettait-le. L'explosion de ce volcan serait peu dangereuse pour ses voisins, j'imagine ? dit soudain Ulrich. Ce serait un aimable volcan. Eh ! je n'en répondrai pas répliqua-t-elle sur le même ton. Qui peut se vanter de bien connaître cette tête-là ? Et sa main se posait affectueusement sur la chevelure sombre de sa sœur. Oh ! pas moi, s'écria la forte Bettina en simulant un mouvement d'effroi. Frédérique est une énigme, et que sera celui qui pourra la deviner. Oui, quand
Or, sans dépense supplémentaire ni retard préjudiciable on peut obtenir une plus grande profondeur et répondre ainsi par avance au développement. LE FIGARO DU 21 JANVIER 1905 ANNA Elle n'aimait pas que l'on s'occupât d'elle et ne laissait d'ordinaire rien voir des secrets mouvements de son âme. Par hasard, le soir, elle s'était laissée aller à soulever peu le voile cachant sa nature enigmative, mais sans doute elle regrettait-le. L'explosion de ce volcan serait peu dangereuse pour ses voisins, j'imagine ? dit soudain Ulrich. Ce serait un aimable volcan. Eh ! je n'en répondrai pas répliqua-t-elle sur le même ton. Qui peut se vanter de bien connaître cette tête-là ? Et sa main se posait affectueusement sur la chevelure sombre de sa sœur. Oh ! pas moi, s'écria la forte Bettina en simulant un mouvement d'effroi. Frédérique est une énigme, et que sera celui qui pourra la deviner. Oui, quand viendra-t-il celui-là ! murmura Frédérique entre ses dents. Ary et Anita, seuls, l'entendirent. Ils levèrent simultanément les yeux, et leurs regards surpris, ne pouvant rencontrer les yeux de Frédérique qu'elle tenait baisses. Le Provost de Lannay a déposé la demande d'interpellation suivante : « Je demande à interpeller M. le ministre de la Justice sur les mesures que compte prendre le gouvernement en vue de mettre obstacle au renouvellement des scènes scandaleuses qui se sont produites à l'occasion des dernières exécutions capitales. » La date de la discussion sera fixée à l'une des prochaines séances. Le Sénat s'est ajourné à demain jeudi 3 h. V. ÉCHOS DU SÉNAT LA LIQUIDATION DES CONGRÉGATIONS La 5° sous-Commission d'enquête sur la liquidation des Congrégations a examiné, hier, en dernière lecture, le rapport de M. Magnien sur la liquidation des Clercs de Sion. Elle en a maintenu les conclusions, qui comportent un blâme sévère au liquidateur de celui-ci en effet, a « incerdé certains membres dépendants de la succession par des baux à long terme, résiliables à la volonté du preneur seulement, ce qui rend difficile la vente de ces biens et les déprécie. » M. Le Provost de Launay a fait observer que
ministre de la Justice sur les mesures que compte prendre le gouvernement en vue de mettre obstacle au renouvellement des scènes scandaleuses qui se sont produites à l'occasion des dernières exécutions capitales. » La date de la discussion sera fixée à l'une des prochaines séances. Le Sénat s'est ajourné à demain jeudi 3 h. V. ÉCHOS DU SÉNAT LA LIQUIDATION DES CONGRÉGATIONS La 5° sous-Commission d'enquête sur la liquidation des Congrégations a examiné, hier, en dernière lecture, le rapport de M. Magnien sur la liquidation des Clercs de Sion. Elle en a maintenu les conclusions, qui comportent un blâme sévère au liquidateur de celui-ci en effet, a « incerdé certains membres dépendants de la succession par des baux à long terme, résiliables à la volonté du preneur seulement, ce qui rend difficile la vente de ces biens et les déprécie. » M. Le Provost de Launay a fait observer que ce blâme s'adresse à presque tous les liquidateurs qui ont passé de la même manière des baux à long terme. À la dernière réunion plénière de la Commission, en novembre dernier, la 5e sous-Commission s'était vu attribué l'examen de sept liquidations parisiennes terminées en 1907, dont les dossiers devaient être transmis à brève échéance par le garde des sceaux. Ces sept dossiers ne lui sont pas encore parvenus. Les réclamations adressées à la chancellerie n'ont eu aucun résultat. Le fonctionnaire chargé de la garde et de la transmission de ces dossiers, a-t-on répondu, vient d'être changé. Cette réunion n'est aucunement valable car le ministère n'a aucun contrôle à exercer sur ces dossiers, mais la simple mission de se transmettre intacts et dans le plus bref délai possible à la Commission. Trois mois suffisent largement pour cela. Plusieurs membres de la Commission manifestent leur mécontentement d'une pareille fiducie, qui retarde leurs recherches et paralyse leurs travaux. Séance du mardi 19 janvier L'impôt sur le revenu M. Louis Ollivier, sur l'article 50 réservé, défend un amendement tendant à ce qu'en cas de contestation entre l'administration et le contribuable sur le revenu d'une profession libérale, la déclaration du contribuable soit présumée exacte, sauf
transmis à brève échéance par le garde des sceaux. Ces sept dossiers ne lui sont pas encore parvenus. Les réclamations adressées à la chancellerie n'ont eu aucun résultat. Le fonctionnaire chargé de la garde et de la transmission de ces dossiers, a-t-on répondu, vient d'être changé. Cette réunion n'est aucunement valable car le ministère n'a aucun contrôle à exercer sur ces dossiers, mais la simple mission de se transmettre intacts et dans le plus bref délai possible à la Commission. Trois mois suffisent largement pour cela. Plusieurs membres de la Commission manifestent leur mécontentement d'une pareille fiducie, qui retarde leurs recherches et paralyse leurs travaux. Séance du mardi 19 janvier L'impôt sur le revenu M. Louis Ollivier, sur l'article 50 réservé, défend un amendement tendant à ce qu'en cas de contestation entre l'administration et le contribuable sur le revenu d'une profession libérale, la déclaration du contribuable soit présumée exacte, sauf preuve contraire qui serait à la charge de l'administration. Combattu par le rapporteur et le ministre des Finances l'amendement, malgré l'excellente argumentation de son auteur et de M. Lefas qui l'appuie, n'est pas pris en considération. Comme compensation, M. Delpierre obtient l'insertion dans l'article 50, de ce nouvel alinéa « Les contribuables qui en feront la demande pourront, d'accord avec l'administration, être admis à contracter un abonnement valable pour trois années, mais cet abonnement sera basé sur le revenu moyen des trois précédentes années. Il a droit à une remise d'impôt sur les 625 premiers francs de leur revenu, à condition que leur revenu total n'excède pas 1 260 francs. Les personnes qui, par suite de leur âge ou de leur état de santé, se trouvent dans l'impossibilité d'exercer une profession ou de se livrer à un travail d'une façon continue. Les veuves qui ont à leur charge un ou plusieurs enfants ayant moins de 16 ans révolus. Les orphelins mineurs. Cette remise est accordée au raison des faits existants au 1er janvier de l'année de l'imposition. Elle ne peut se cumuler avec les exemptions spécialement prévues dans chaque catégorie que jusqu'à concurrence d'un dégrèvement total d'impôt de 625 francs
Les contribuables qui en feront la demande pourront, d'accord avec l'administration, être admis à contracter un abonnement valable pour trois années, mais cet abonnement sera basé sur le revenu moyen des trois précédentes années. Il a droit à une remise d'impôt sur les 625 premiers francs de leur revenu, à condition que leur revenu total n'excède pas 1 260 francs. Les personnes qui, par suite de leur âge ou de leur état de santé, se trouvent dans l'impossibilité d'exercer une profession ou de se livrer à un travail d'une façon continue. Les veuves qui ont à leur charge un ou plusieurs enfants ayant moins de 16 ans révolus. Les orphelins mineurs. Cette remise est accordée au raison des faits existants au 1er janvier de l'année de l'imposition. Elle ne peut se cumuler avec les exemptions spécialement prévues dans chaque catégorie que jusqu'à concurrence d'un dégrèvement total d'impôt de 625 francs de revenu. Sont exonérés de tout impôt sur la propriété des immeubles occupés par leurs propriétaires, dont le revenu net imposable n'excède pas 100 fr., lorsque le revenu total de ces propriétaires ne dépasse pas 1 250 fr. Après rejet de deux amendements, l'un de M. Magniaud, demandant le droit à la remise d'impôt prévue pour toutes les personnes âgées de plus de 65 ans, l'autre de M. l'abbé Lemire, réclamant le relèvement du chiffre de 80 francs inscrit au dernier alinéa, le texte de cet article est adopté ainsi que celui des articles 56 à 60. On arrive à l'impôt complémentaire. Le débat est renvoyé à jeudi. Les poursuites contre M. Xavier Reille Le Parquet de Castres a enfin procédé avant-hier, 18 janvier 1909, à la reconnaissance des lieux et à la reconstitution matérielle des faits relatifs aux incidents électoraux du 3 mai 1908 dans la cinquième section de la commune de Saint-Amants-Soult. Une fois la séance terminée, M. le baron Xavier Reille et son conseil, M. Joseph Ménard, ont fait observer au juge d'instruction et consigné au procès-verbal que tous les témoins réunis sur les lieux étaient unanimes sur un seul point, à savoir qu'un garde forestier, aidé
à la remise d'impôt prévue pour toutes les personnes âgées de plus de 65 ans, l'autre de M. l'abbé Lemire, réclamant le relèvement du chiffre de 80 francs inscrit au dernier alinéa, le texte de cet article est adopté ainsi que celui des articles 56 à 60. On arrive à l'impôt complémentaire. Le débat est renvoyé à jeudi. Les poursuites contre M. Xavier Reille Le Parquet de Castres a enfin procédé avant-hier, 18 janvier 1909, à la reconnaissance des lieux et à la reconstitution matérielle des faits relatifs aux incidents électoraux du 3 mai 1908 dans la cinquième section de la commune de Saint-Amants-Soult. Une fois la séance terminée, M. le baron Xavier Reille et son conseil, M. Joseph Ménard, ont fait observer au juge d'instruction et consigné au procès-verbal que tous les témoins réunis sur les lieux étaient unanimes sur un seul point, à savoir qu'un garde forestier, aidé de deux complices, ont violemment emporté l'urne de dessus le bureau de vote. Les délinants eux-mêmes ne nient pas le fait. Or, ce délit, dénoncé dès l'origine, à l'administration et à la gendarmerie, n'a jamais été poursuivi. Il paraît ne pouvoir plus l'être, puisqu'il est couvert depuis quelques jours par la prescription. Pourquoi le Parquet a-t-il tant différé cette reconstitution ? Naturellement, les délinants soutiennent qu'ils n'ont emporté l'urne que pour combattre une prétendue fraude. Mais quoi que vaille cette justification, la valeur même en eût été plus aisément fixée si le délit indiscutable eût été poursuivi sans délai ou tout au moins en temps utile. Une autre négligence, d'importance moindre sans doute, mais singulière cependant, a été se croisèrent un instant pour se détourner aussitôt, avec une sorte d'impatience de part et d'autre. " Eh! Heffer, que faites-vous là-bas avec ces petites filles ? s'écria le conseiller. Laissez-les s'amuser et venez donc par ici. Ary va nous donner un concert "fit-il en se frottant les mains avec une vaniteuse satisfaction. Mais, mon oncle, mon instrument n'est même pas déballé dit en riant Ary qui se rapprochait de la cheminée. Ah ! c'est vrai... Mais il y a ta violoncelle
la prescription. Pourquoi le Parquet a-t-il tant différé cette reconstitution ? Naturellement, les délinants soutiennent qu'ils n'ont emporté l'urne que pour combattre une prétendue fraude. Mais quoi que vaille cette justification, la valeur même en eût été plus aisément fixée si le délit indiscutable eût été poursuivi sans délai ou tout au moins en temps utile. Une autre négligence, d'importance moindre sans doute, mais singulière cependant, a été se croisèrent un instant pour se détourner aussitôt, avec une sorte d'impatience de part et d'autre. " Eh! Heffer, que faites-vous là-bas avec ces petites filles ? s'écria le conseiller. Laissez-les s'amuser et venez donc par ici. Ary va nous donner un concert "fit-il en se frottant les mains avec une vaniteuse satisfaction. Mais, mon oncle, mon instrument n'est même pas déballé dit en riant Ary qui se rapprochait de la cheminée. Ah ! c'est vrai... Mais il y a ta violoncelle d'autrefois. n'est-ce pas, Emma ? Il doit être dans quelque coin. Oui, je sais où il se trouve, dit Frédérique en s'avançant. Je vais le faire chercher par Charlotte. Elle sortit à la suite d'Anita. Dans le vestibule, elles échangèrent le froid bonsoir habituel. Frédérique fit quelques pas dans la direction de l'office, puis se détourna brusquement. Et vous, Anita, en quoi faites-vous consister le bonheur ? demanda-t-elle d'une voix brève. Ses yeux gris s'imprégnaient d'une ardente curiosité en se fixant sur le calme et gracieux visage de sa cousine. Celle-ci la regarda quelque peu étonnée de cette question insolite, venant surtout de la froide et hautaine Frédérique. - En quoi je fais consister le bonheur ? Mais dans l'amour de Dieu, dans la paix de la conscience, dans l'accomplissement de la volonté divine. Frédérique secoua la tête et ses lèvres s'entr'ouvrirent en un sourire ironique. "Peste" c'est là votre sentiment révélé merci. Je l'ai encore, ont dû constater avec M. le baron Xavier Reille que l'urne saisie par le Parquet dès le mois de mai et soigneusement conservée depuis comme pièce à conviction, n'était pas celle qui avait fait l'objet du délit. Cette dernière, tardivement saisie avant, avait été
direction de l'office, puis se détourna brusquement. Et vous, Anita, en quoi faites-vous consister le bonheur ? demanda-t-elle d'une voix brève. Ses yeux gris s'imprégnaient d'une ardente curiosité en se fixant sur le calme et gracieux visage de sa cousine. Celle-ci la regarda quelque peu étonnée de cette question insolite, venant surtout de la froide et hautaine Frédérique. - En quoi je fais consister le bonheur ? Mais dans l'amour de Dieu, dans la paix de la conscience, dans l'accomplissement de la volonté divine. Frédérique secoua la tête et ses lèvres s'entr'ouvrirent en un sourire ironique. "Peste" c'est là votre sentiment révélé merci. Je l'ai encore, ont dû constater avec M. le baron Xavier Reille que l'urne saisie par le Parquet dès le mois de mai et soigneusement conservée depuis comme pièce à conviction, n'était pas celle qui avait fait l'objet du délit. Cette dernière, tardivement saisie avant, avait été laissée depuis huit mois entre les mains de la municipalité issue des événements mêmes du 3 mai et il a été prouvé qu'elle a subi, entre l'annonce et l'accomplissement de la reconstitution judiciaire, des inopportunes modifications. Echos parlementaires L'AMNISTIE & M. Jules Défaye a déposé un amendement sur le projet de loi d'amnistie pour les émeutiers de Draveil. Cet amendement étend le bénéfice de l'amnistie à tous les délits de rébellion et d'offense contre les magistrats, fonctionnaires et agents de la force publique, de tapages et de troubles divers, toutes les infractions contre les lois de séparation et d'association et tous les frais connexes auxdits délits et infractions. La Commission de la réforme judiciaire, réunie hier, a rejeté cet amendement ainsi que celui de M. Groussau qui amnistiait tous les délits commis à l'occasion de la loi de séparation et de la loi contre les Congrégations. La Commission a réservé l'amendement Sémé, amnistiant les délits de presse commis par les antimilitaristes. Elections législatives A Saint-Omer La candidature de M. Lefebvre du Prey est accueillie avec une grande faveur dans l'arrondissement de Saint-Omer. M. Lefebvre du Prey se présente comme républicain libéral. Et les libéraux de Saint-Omer n'ont pas oublié avec
de loi d'amnistie pour les émeutiers de Draveil. Cet amendement étend le bénéfice de l'amnistie à tous les délits de rébellion et d'offense contre les magistrats, fonctionnaires et agents de la force publique, de tapages et de troubles divers, toutes les infractions contre les lois de séparation et d'association et tous les frais connexes auxdits délits et infractions. La Commission de la réforme judiciaire, réunie hier, a rejeté cet amendement ainsi que celui de M. Groussau qui amnistiait tous les délits commis à l'occasion de la loi de séparation et de la loi contre les Congrégations. La Commission a réservé l'amendement Sémé, amnistiant les délits de presse commis par les antimilitaristes. Elections législatives A Saint-Omer La candidature de M. Lefebvre du Prey est accueillie avec une grande faveur dans l'arrondissement de Saint-Omer. M. Lefebvre du Prey se présente comme républicain libéral. Et les libéraux de Saint-Omer n'ont pas oublié avec quel désintéressement personnel cet homme de cœur et de grand talent s'effaça spontanément aux élections de 1902 devant M. Ribot, afin d'éviter toute division dans les rangs de l'opposition. Ils tiendront à honneur de se grouper plus nombreux que jamais autour de ce eminent candidat, qui sait s'oublier lui-même pour faire triompher la cause de la justice et de la liberté. A Quimper Les électeurs de l'arrondissement de Quimper sont convoqués pour élire, le 14 février, un député en remplacement de M. de Kerjego, décédé. Mgr Duparc en appelé De notre correspondant de Rennes Demain mercredi, Mgr Duparc doit comparaître devant la 3e Chambre des appels correctionnels de Rennes. Il est appelé d'un jugement du tribunal de Lorient qui, le 16 novembre dernier, le condamna à 300 francs d'amende pour infraction à la loi de 1902 sur les associations. On sait que Mgr Duparc, alors qu'il était curé à Lorient, avait refusé de se soumettre à la notification qui lui avait été faite de fermer une école sise dans un immeuble qu'il sous-louait aux religieuses de la Sagesse. Cette notification ne lui avait pas été faite, en effet, dans les conditions prescrites par la loi. La lutte contre la presse
faire triompher la cause de la justice et de la liberté. A Quimper Les électeurs de l'arrondissement de Quimper sont convoqués pour élire, le 14 février, un député en remplacement de M. de Kerjego, décédé. Mgr Duparc en appelé De notre correspondant de Rennes Demain mercredi, Mgr Duparc doit comparaître devant la 3e Chambre des appels correctionnels de Rennes. Il est appelé d'un jugement du tribunal de Lorient qui, le 16 novembre dernier, le condamna à 300 francs d'amende pour infraction à la loi de 1902 sur les associations. On sait que Mgr Duparc, alors qu'il était curé à Lorient, avait refusé de se soumettre à la notification qui lui avait été faite de fermer une école sise dans un immeuble qu'il sous-louait aux religieuses de la Sagesse. Cette notification ne lui avait pas été faite, en effet, dans les conditions prescrites par la loi. La lutte contre la presse pornographique De notre correspondant de Grenoble Mardi matin est venu devant la justice de paix de Grenoble, le procès intenté à l'abbé Biard, vicaire de Grenoble, qui déchaire cinquante journaux pornographiques anticléricaux « les Corbeaux ». M. Urbain Poncet, avocat, défenseur de l'abbé Biard, a montré que l'acte de son client ne tombe pas sous le coup de la loi; il s'est opposé à l'acte illégal du vendeur qui criait des publications contraires aux bonnes mœurs et injurieuses pour une catégorie de citoyens. À Jugement sera rendu à quinzaine. Un grand public a félicité l'abbé Biard de son acte courageux. Un journaliste en prison Nous avons annoncé l'arrestation, à Saint-Flour, de M. Régimbai, directeur du Courrier d'Auvergne, coupable de n'avoir pas payé une amende à laquelle il avait été condamné. Voici la protestation « Mes chers confrères, C'est en vos mains que je veux déposer ma protestation, protestation que je me dois à moi-même et que je dois au corps journalistique tout entier, opprimé et persécuté en ma personne. Les violences dont je viens d'être victime sont une offense grave, une atteinte véritablement inédite aux droits de la presse, et c'est pour cela que mon devoir est de les porter
client ne tombe pas sous le coup de la loi; il s'est opposé à l'acte illégal du vendeur qui criait des publications contraires aux bonnes mœurs et injurieuses pour une catégorie de citoyens. À Jugement sera rendu à quinzaine. Un grand public a félicité l'abbé Biard de son acte courageux. Un journaliste en prison Nous avons annoncé l'arrestation, à Saint-Flour, de M. Régimbai, directeur du Courrier d'Auvergne, coupable de n'avoir pas payé une amende à laquelle il avait été condamné. Voici la protestation « Mes chers confrères, C'est en vos mains que je veux déposer ma protestation, protestation que je me dois à moi-même et que je dois au corps journalistique tout entier, opprimé et persécuté en ma personne. Les violences dont je viens d'être victime sont une offense grave, une atteinte véritablement inédite aux droits de la presse, et c'est pour cela que mon devoir est de les porter devant votre tribunal. Sur réquisition de M. le procureur de la République de Saint-Flour, je fus appréhendé, mercredi matin, par les gendarmes, dans un cortège d'enterrement, et incarcéré par contrainte par corps, pour un fait de presse. Avais-je même commis un délit ? Non. Puisque, à propos d'un procès politique, ayant déposé devant la Cour de cassation une requête qui fut repoussée, je fus condamné par surcroît à une amende, et que c'est pour le paiement de cette amende que je fus contraint par corps. Ce qui était déjà une monstruosité, tous les partis politiques s'étant élevés avec indignation contre la contrainte par corps en matière de presse, s'aggravait encore d'un flagrant abus de pouvoir, la contrainte par corps supprimée en matière commerciale et civile (loi du 22 juillet 1887) étant restreinte à l'exécution des condamnations qui ont leur source dans un crime, un délit ou une contravention. Mais voici qui est mieux. Dès incarcéré. Je t'ai tus, perquis Vous ne croyez pas que la félicité complète puisse se trouver dans l'amour humain, que ce soit l'amour conjugal ou l'amour maternel. Non, oh non ! s'écria vivement Anita. Vous venez de prononcer le mot d'amour humain. Eh bien, par cela