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commandement. » Un troisième raconte que le danger suscite en lui une fièvre enthousiaste : « J'étais si content que j'avais envie de danser. Beaucoup de mes camarades éprouvent la même chose ils échangent entre eux des poignées de main et poussent des cris de joie semblables à ceux des écoliers dans une cour de récréation, » Un vétéran avoue qu'il ne va jamais au feu sans ressentir les mêmes impressions qu'un homme qui se noie. Il perd le sentiment du présent. Tout son passé se déroule devant ses yeux en tableaux rapides et singulièrement nets. Sa mémoire lui représente en quelques instants tous les événements de sa vie, même les plus infimes, même les plus oubliés, avec une netteté surprenante, une extraordinaire précision. D'autres enfin, et en assez grand nombre, déclarent que, pendant toute la bataille, ils ne se rendent compte de rien ils ne se rappellent que deux choses le bruit assourdissant de l'artillerie ennemie, et une sorte de torpeur, de somnolence qui ne laissait subsister en eux qu'une seule idée, celle qu'ils ne devaient point abandonner leur poste. Le Gouvernement et les Évêques Le projet de loi modifiant l'article 204 du Code pénal, adopté par le conseil de cabinet, dans sa séance de dimanche soir, a été déposé lundi sur le bureau de la Chambre. Voici le texte du projet de loi les parties en italiques sont celles qui sont nouvelles PROJET DE LOI La section III du livre III, titre 1er du Code pénal, est ainsi modifiée DES TROUBLES APPORTÉS À L'ORDRE PUBLIC PAR LES MINISTRES DES CULTES. Des critiques, censures ou provocations dirigées contre l'autorité publique. Article 204. Tout écrit contenant des instructions pastorales en quelque forme que ce soit et dans lequel un ministre du culte se sera engagé de critiquer ou de censurer, soit le Gouvernement, soit tout acte de l'autorité publique, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans. Toute critique ou censure dirigée publiquement par les ministres du culte, sous. Sans quelque forme que ce soit, actes de l'autorité publique, sera punie d'une peine de 15 jours et six
de cabinet, dans sa séance de dimanche soir, a été déposé lundi sur le bureau de la Chambre. Voici le texte du projet de loi les parties en italiques sont celles qui sont nouvelles PROJET DE LOI La section III du livre III, titre 1er du Code pénal, est ainsi modifiée DES TROUBLES APPORTÉS À L'ORDRE PUBLIC PAR LES MINISTRES DES CULTES. Des critiques, censures ou provocations dirigées contre l'autorité publique. Article 204. Tout écrit contenant des instructions pastorales en quelque forme que ce soit et dans lequel un ministre du culte se sera engagé de critiquer ou de censurer, soit le Gouvernement, soit tout acte de l'autorité publique, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans. Toute critique ou censure dirigée publiquement par les ministres du culte, sous. Sans quelque forme que ce soit, actes de l'autorité publique, sera punie d'une peine de 15 jours et six mois d'emprisonnement. Si d'écrit mentionné au paragraphe 1° de l'article précédent contient une provocation directe à la désobéissance aux lois ou autres actes de l'autorité publique, ou s'il tend à soulever ou armer une partie des citoyens les uns contre les autres, le ministre qui l'aura publié sera puni de la détention. Voici maintenant, à titre de document, le commentaire du Journal du Malin sur le projet de M. Waldeck-Rousseau. On connaît les attaches gouvernementales de cette feuille parisienne. En comparant le texte existant au nouveau projet, on constate que ce projet substitue la peine de bannissement plutôt que de l'emprisonnement de trois mois à deux ans pour la publication d'écrits, en forme d'instructions pastorales, de critiques ou de censures contre les actes de l'autorité publique. Le projet tend ensuite à introduire dans l'article 204 un second paragraphe visant les cas où l'écrit délictueux n'aurait pas la forme d'instruction pastorale. C'est la principale innovation du projet; elle vise pour l'avenir des cas analogues à ceux de l'archevêque d'Aix et de l'évêque de Valence, qui n'ont publié leurs attaques contre le président du Conseil que sous forme de lettres adressées à des journaux. Pour l'avenir; on ce qui concerne le passé,
la détention. Voici maintenant, à titre de document, le commentaire du Journal du Malin sur le projet de M. Waldeck-Rousseau. On connaît les attaches gouvernementales de cette feuille parisienne. En comparant le texte existant au nouveau projet, on constate que ce projet substitue la peine de bannissement plutôt que de l'emprisonnement de trois mois à deux ans pour la publication d'écrits, en forme d'instructions pastorales, de critiques ou de censures contre les actes de l'autorité publique. Le projet tend ensuite à introduire dans l'article 204 un second paragraphe visant les cas où l'écrit délictueux n'aurait pas la forme d'instruction pastorale. C'est la principale innovation du projet; elle vise pour l'avenir des cas analogues à ceux de l'archevêque d'Aix et de l'évêque de Valence, qui n'ont publié leurs attaques contre le président du Conseil que sous forme de lettres adressées à des journaux. Pour l'avenir; on ce qui concerne le passé, le gouvernement n'abandonne pas l'idée d'obtenir des sanctions administratives contre les prélats qui se sont livrés à des attaques injurieuses à son égard. Nous croyons savoir que le ministre des cultes, conformément aux précédents, est décidé à s'adresser, par la voie diplomatique, au pape Léon XII pour lui demander si Mgr Gouthier-Soulard et Mgr Cotton ne tombent pas sous le coup d'une mesure de suspension, ou plus haut si l'acte qu'ils ont commis n'est pas de nature à faire prononcer contre eux la peine de la « déposition ». Dans le cas où cette dernière mesure serait prise, le souverain pontife devrait préalablement soumettre à l'agrément du gouvernement français les délégués apostoliques qui seraient appelés à remplacer momentanément les prélats « déposés ». On peut juger par cette citation de la gravité d'une situation aussi tendue. Notre directeur l'a appréciée plus haut, nous aurons malheureusement l'occasion d'y revenir plus d'une fois. J. D. En Égypte Milan, 13 février. « En dépit de tous les démentis du gouvernement anglais, on sait ici, par des nouvelles de source sûre, que le mécontentement des indigènes de l'Égypte contre la domination britannique grandit de jour en jour et pourrait faire naître de graves désordres.
Mgr Gouthier-Soulard et Mgr Cotton ne tombent pas sous le coup d'une mesure de suspension, ou plus haut si l'acte qu'ils ont commis n'est pas de nature à faire prononcer contre eux la peine de la « déposition ». Dans le cas où cette dernière mesure serait prise, le souverain pontife devrait préalablement soumettre à l'agrément du gouvernement français les délégués apostoliques qui seraient appelés à remplacer momentanément les prélats « déposés ». On peut juger par cette citation de la gravité d'une situation aussi tendue. Notre directeur l'a appréciée plus haut, nous aurons malheureusement l'occasion d'y revenir plus d'une fois. J. D. En Égypte Milan, 13 février. « En dépit de tous les démentis du gouvernement anglais, on sait ici, par des nouvelles de source sûre, que le mécontentement des indigènes de l'Égypte contre la domination britannique grandit de jour en jour et pourrait faire naître de graves désordres. » Un télégramme de Syracuse, du 11, adressé au Gazzettino, annonce que les vaisseaux anglais Auson, Vénus, Hark, Astrea, Vulcan, Thetis, Empress of India, Revenge, Renown, Cruiser, Ardent, ont quitté Malte se dirigeant vers Alexandrie. Saint-Pétersbourg, 13 février. Plusieurs journaux russes, notamment le Nez et la Nouvelle Chute de la Bourbasse, font actuellement ressortir l'urgente opportunité, pour la France et les autres puissances intéressées, de profiter des difficultés présentes de l'Angleterre pour soulever un règlement de la question d'Égypte. LA LIBERTÉ D'ENSEIGNEMENT Le Gantois publie de nouvelles lettres d'adhésion à M. de Mun pour sa campagne en faveur de la liberté d'enseignement. Elles sont signées de MM. A. de Barthélemy, Clément Juglar, de l'institut; Louis Etcheverry, Deschasses, Bigot, anciens députés; Alpy, conseiller municipal de Paris; Dollard, conseiller municipal de Lyon; les professeurs de la faculté libre de droit; Hatzfeld, professeur honoraire de l'Université Guerrier, ancien bâtonnier de Commerce, ancien ministre; le général Fischer. [De notre correspondant par fil spécial] Paris, 13 février, 4 h. 15 a. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Deschanel. Adoption de divers projets et propositions de loi L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant le Gouvernement
Bourbasse, font actuellement ressortir l'urgente opportunité, pour la France et les autres puissances intéressées, de profiter des difficultés présentes de l'Angleterre pour soulever un règlement de la question d'Égypte. LA LIBERTÉ D'ENSEIGNEMENT Le Gantois publie de nouvelles lettres d'adhésion à M. de Mun pour sa campagne en faveur de la liberté d'enseignement. Elles sont signées de MM. A. de Barthélemy, Clément Juglar, de l'institut; Louis Etcheverry, Deschasses, Bigot, anciens députés; Alpy, conseiller municipal de Paris; Dollard, conseiller municipal de Lyon; les professeurs de la faculté libre de droit; Hatzfeld, professeur honoraire de l'Université Guerrier, ancien bâtonnier de Commerce, ancien ministre; le général Fischer. [De notre correspondant par fil spécial] Paris, 13 février, 4 h. 15 a. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Deschanel. Adoption de divers projets et propositions de loi L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant le Gouvernement à consentir une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Égypte. Après de brèves explications de M. Delcassé, le projet est adopté après déclaration d'urgence. La Chambre adopte ensuite, après en avoir également déclaré l'urgence, une proposition de M. Jules Mercier, député de la Haute-Savoie, modifiant la loi de 1880 sur les chemins vicinaux. Il en est de même d'une autre proposition de M. Favier-Ravarin, député du Rhône, autorisant l'administration des postes et télégraphes à effectuer pour le compte de la caisse des dépôts et consignations l'encaissement des fonds des sociétés de secours mutuels autorisées. Les troubles de la Martinique M. Duquesne, député de la Martinique, adresse une question au ministre des colonies. « Il ne veut pas, déclare-t-il, renouveler son interpellation ébauchée hier mais provoquer de la part du ministre des déclarations précises pouvant rassurer ses concitoyens de la Martinique. « Les émeutes continuent ainsi que l'indiquent les dépêches reçues hier soir et ce matin. Les troubles qui avaient commencé le 5 février à Sainte-Marie prirent rapidement le caractère d'une insurrection. Une véritable bande d'émeutiers parcourut la campagne proférant contre les laboureurs des menaces de mort. Beaucoup de paysans terrifiés abandonnèrent le travail des champs et durent faire grève.
sur les chemins vicinaux. Il en est de même d'une autre proposition de M. Favier-Ravarin, député du Rhône, autorisant l'administration des postes et télégraphes à effectuer pour le compte de la caisse des dépôts et consignations l'encaissement des fonds des sociétés de secours mutuels autorisées. Les troubles de la Martinique M. Duquesne, député de la Martinique, adresse une question au ministre des colonies. « Il ne veut pas, déclare-t-il, renouveler son interpellation ébauchée hier mais provoquer de la part du ministre des déclarations précises pouvant rassurer ses concitoyens de la Martinique. « Les émeutes continuent ainsi que l'indiquent les dépêches reçues hier soir et ce matin. Les troubles qui avaient commencé le 5 février à Sainte-Marie prirent rapidement le caractère d'une insurrection. Une véritable bande d'émeutiers parcourut la campagne proférant contre les laboureurs des menaces de mort. Beaucoup de paysans terrifiés abandonnèrent le travail des champs et durent faire grève. C'est alors que l'assemblée du François fut envahie par l'émeute et que la troupe reçut l'ordre de tirer. Vingt-quatre émeutiers blessés, 5 étaient tués, 16 blessés. Depuis ce déplorable événement les insurgés ont brûlé diverses propriétés situées sur plusieurs points de l'île ce n'ont point cessé de proférer des menaces de mort, de pillage et d'incendie. La terreur de nouvelles attaques et de nouveaux incendies n'est donc que trop justifiée. Toutes les usines sont gardées par la troupe et la population blanche composée en majeure partie de Français s'est enfuie à Fort-de-France.» « Quelles sont les résolutions qu'un pareil état de choses a suggérées à M. le ministre ? Nous voulons savoir ce qu'il a décidé, car la colonie réclame et certes à bon droit la protection de la métropole.» Plusieurs décisions s'imposent; il faut commencer par rappeler le gouverneur, le procureur-général et certains magistrats. Le ministre, poursuit M. Duquesnay, fut constamment trompé par le gouverneur sur les sentiments politiques du corps électoral, sur la situation financière de la colonie, comme sur la valeur morale des fonctionnaires placés sous ses ordres. Puis il conclut en ces termes « Les événements douloureux qui viennent de se produire me commandent d'apporter à
de mort, de pillage et d'incendie. La terreur de nouvelles attaques et de nouveaux incendies n'est donc que trop justifiée. Toutes les usines sont gardées par la troupe et la population blanche composée en majeure partie de Français s'est enfuie à Fort-de-France.» « Quelles sont les résolutions qu'un pareil état de choses a suggérées à M. le ministre ? Nous voulons savoir ce qu'il a décidé, car la colonie réclame et certes à bon droit la protection de la métropole.» Plusieurs décisions s'imposent; il faut commencer par rappeler le gouverneur, le procureur-général et certains magistrats. Le ministre, poursuit M. Duquesnay, fut constamment trompé par le gouverneur sur les sentiments politiques du corps électoral, sur la situation financière de la colonie, comme sur la valeur morale des fonctionnaires placés sous ses ordres. Puis il conclut en ces termes « Les événements douloureux qui viennent de se produire me commandent d'apporter à cette tribune des paroles d'apaisement, mais c'est en échange d'une promesse formelle que des mesures énergiques seront prises.» (Applaudissements). « Le ministre me promet depuis longtemps le rappel du gouverneur, qu'il tienne sa promesse, car il est impossible de tolérer un jour de plus l'état d'anarchie dont souffre la Martinique. » (Applaudissements). Réponse du ministre M. Delcànd, ministre des colonies, répond que le moment n'est pas venu de discuter l'interpellation de M. Duquesnay. Quand les événements actuels seront parfaitement connus, quand le ministre aura les résultats de l'enquête, quand les responsabilités seront établies, on avisera, alors, à prendre les mesures nécessaires. Mais, il importe avant tout que le calme rénette dans les esprits et que l'ordre soit matériellement rétabli (Interruption sur plusieurs bancs). « La situation, ajoute le ministre, n'est d'ailleurs pas aussi alarmante qu'on le pense. Toutefois, elle ne saurait évidemment se prolonger à l'inconvénient. Le gouvernement a déjà fait preuve d'une rare fermeté à prendre envers la situation de la Martinique. Composée de 800 hommes d'infanterie et marine, elle sera renforcée, s'il est nécessaire, par l'adjonction d'une compagnie empruntée à l'Ile voisine, et le croiseur le Suchet fait route pour Fort de-France. » (Applaudissements). Réplique de M. Duquesnay
» (Applaudissements). Réponse du ministre M. Delcànd, ministre des colonies, répond que le moment n'est pas venu de discuter l'interpellation de M. Duquesnay. Quand les événements actuels seront parfaitement connus, quand le ministre aura les résultats de l'enquête, quand les responsabilités seront établies, on avisera, alors, à prendre les mesures nécessaires. Mais, il importe avant tout que le calme rénette dans les esprits et que l'ordre soit matériellement rétabli (Interruption sur plusieurs bancs). « La situation, ajoute le ministre, n'est d'ailleurs pas aussi alarmante qu'on le pense. Toutefois, elle ne saurait évidemment se prolonger à l'inconvénient. Le gouvernement a déjà fait preuve d'une rare fermeté à prendre envers la situation de la Martinique. Composée de 800 hommes d'infanterie et marine, elle sera renforcée, s'il est nécessaire, par l'adjonction d'une compagnie empruntée à l'Ile voisine, et le croiseur le Suchet fait route pour Fort de-France. » (Applaudissements). Réplique de M. Duquesnay M. Duquesnay réplique : Le ministre a dit que l'on allait réprimer l'émeute, mais il n'a dit que cela. Cette répression n'aurait pas été utile si on m'avait écouté, lorsqu'il y a six mois, je'ai fait connaître la véritable situation. M. Denis Guibert, député de la Martinique : Je demande au gouvernement de transformer cette question en interpellation. M. Waldeck-Rousseau répond que le gouvernement n'a pas changé d'opinion depuis la discussion d'hier. Il demande l'ajournement de cette nouvelle interpellation. Après une dernière réplique de M. Guibert, l'interpellation sur la Martinique est ajournée après la discussion du budget. La vie privée des officiers Paris, 13 février, 7 h. s. M. Larrère, député du Gers, monte la tribune : Je voudrais poser une question à M. le ministre de la guerre sur les faits suivants. Les journaux m'ont informé que M. de Galliffet avait donné l'ordre aux commandants de corps d'armée de faire une enquête sur la vie privée des officiers. Que signifiait cet ordre. « S'agissait-il, par hasard, de connaître par là même la façon de vivre et de penser des officiers de notre armée ? Cette hypothèse bisarre me paraît inadmissible. M. le ministre de la guerre devrait laisser ce
au gouvernement de transformer cette question en interpellation. M. Waldeck-Rousseau répond que le gouvernement n'a pas changé d'opinion depuis la discussion d'hier. Il demande l'ajournement de cette nouvelle interpellation. Après une dernière réplique de M. Guibert, l'interpellation sur la Martinique est ajournée après la discussion du budget. La vie privée des officiers Paris, 13 février, 7 h. s. M. Larrère, député du Gers, monte la tribune : Je voudrais poser une question à M. le ministre de la guerre sur les faits suivants. Les journaux m'ont informé que M. de Galliffet avait donné l'ordre aux commandants de corps d'armée de faire une enquête sur la vie privée des officiers. Que signifiait cet ordre. « S'agissait-il, par hasard, de connaître par là même la façon de vivre et de penser des officiers de notre armée ? Cette hypothèse bisarre me paraît inadmissible. M. le ministre de la guerre devrait laisser ce rôle de censeur à son collègue de l'intérieur, qui pour défendre la République a trouvé le moyen de cambrioler la conscience et le foyer du citoyen ! (Applaudissements très bien droite. Exclamations divergees à gauche). M. Deschanel : M. Larrère, je vous rappelle l'ordre. M. Larrère : Mais pourquoi ? Quel mot émouvant ai-je donc prononcé ? M. Deschanel : Je maintiens ce rappel à l'ordre (Exclamations à droite). M. Larrère : J'ai parlé du cambriolage parce que je ne voulais point prononcer le mot de viol. M. Deschanel : Encore une fois, j'entends qu'à gauche comme à droite, on respecte les convenances parlementaires (Bruits à droite). M. de Casamayou, député du Gers : Nous ne sommes pas à l'Académie, ce serait trop ennuyeux. M. Deschanel : Je veux, je le répète, que l'on respecte les convenances. M. de Galliffet : Hier, on m'a en effet communiqué l'article du journal auquel l'orateur vient de faire allusion. J'ai immédiatement fait démentir ce bruit par l'agence Havas. (Rires et exclamations prolongées). Je suis très heureux de pouvoir déclarer ici que jamais je n'ai envoyé aucune instruction semblable, et que j'ai toujours réprouvé ces manières peu scrupuleuses d'agir. (Applaudissements sur plusieurs bancs.) M.
Quel mot émouvant ai-je donc prononcé ? M. Deschanel : Je maintiens ce rappel à l'ordre (Exclamations à droite). M. Larrère : J'ai parlé du cambriolage parce que je ne voulais point prononcer le mot de viol. M. Deschanel : Encore une fois, j'entends qu'à gauche comme à droite, on respecte les convenances parlementaires (Bruits à droite). M. de Casamayou, député du Gers : Nous ne sommes pas à l'Académie, ce serait trop ennuyeux. M. Deschanel : Je veux, je le répète, que l'on respecte les convenances. M. de Galliffet : Hier, on m'a en effet communiqué l'article du journal auquel l'orateur vient de faire allusion. J'ai immédiatement fait démentir ce bruit par l'agence Havas. (Rires et exclamations prolongées). Je suis très heureux de pouvoir déclarer ici que jamais je n'ai envoyé aucune instruction semblable, et que j'ai toujours réprouvé ces manières peu scrupuleuses d'agir. (Applaudissements sur plusieurs bancs.) M. Larrère se lève et applaudissant. « Pour une fois je vous en félicite. L'incident est clos, sur ces paroles. La Chambre commence la discussion générale du budget de la guerre. Le budget de la guerre M. Aimond demande au Gouvernement s'il entend faire cesser les mesures préconisées dans les milieux parlementaires. L'année dernière à La Haye, une conférence internationale a eu lieu pour le maintien de la paix universelle. Mais, dès le lendemain de cette réunion solennelle, les faits ont démontré que les peuples ne devaient compter que sur eux-mêmes pour défendre leur liberté (très bien très bien !) Les armées permanentes sont indispensables c'est pourquoi le parlement donnera à l'armée tout le nécessaire. Le budget de la guerre est de 875 millions si on y ajoute celui de la marine et des dépenses coloniales, on obtient un chiffre de 1.300 millions. Mais ces ressources considérables ne sont-elles pas parfois gaspillées ? Le moment est venu de conclure par des actes, c'est-à-dire par des réformes. La première de ces réformes, c'est le rétablissement du bon ordre dans l'administration. Et M. Aimond passe sa feuille en revue les divers services du ministère dont il réclame la simplification et la diminution afin
parlementaires. L'année dernière à La Haye, une conférence internationale a eu lieu pour le maintien de la paix universelle. Mais, dès le lendemain de cette réunion solennelle, les faits ont démontré que les peuples ne devaient compter que sur eux-mêmes pour défendre leur liberté (très bien très bien !) Les armées permanentes sont indispensables c'est pourquoi le parlement donnera à l'armée tout le nécessaire. Le budget de la guerre est de 875 millions si on y ajoute celui de la marine et des dépenses coloniales, on obtient un chiffre de 1.300 millions. Mais ces ressources considérables ne sont-elles pas parfois gaspillées ? Le moment est venu de conclure par des actes, c'est-à-dire par des réformes. La première de ces réformes, c'est le rétablissement du bon ordre dans l'administration. Et M. Aimond passe sa feuille en revue les divers services du ministère dont il réclame la simplification et la diminution afin de pouvoir réaliser les économies nécessaires, il insiste longuement sur le rétablissement des cadres. Alors que les officiers allemands ont pu demander la liquidation de leur retraite au bout de dix ans, il faut en France vingt-cinq ans de service. M. Aimond se plaint de ce que l'avancement soit astreint et des retards excessifs. Il critique la loi de 1889 qui n'a pas tenu toutes ses promesses. Elle va être bientôt, dit-il, qu'un monument vermoulu que la prudence recommande de reconstruire au plus tôt. Suivant M. Aimond, le dossier Pelletier doit être examiné de très près. Les chiffres de l'effectif net pour l'armée française sont supérieurs de 40,000 hommes à l'effectif présenté au Parlement. Le ministre sera bientôt obligé de renvoyer la classe entière au mois d'août pour équilibrer le budget et il arrivera ainsi, par la force des choses, à la réduction du temps de service. L'on peut donc dire qu'insensiblement le service de trois ans cesse d'être une règle pour devenir une exception. Il faut assurer à la France l'égalité de tous les citoyens devant la loi militaire. On rendra à l'armée une force incomparable en la rapprochant de plus en plus de la démocratie. C'est avec la