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conseil d'Etat. Je ne répondrai pas aux deux observations de l'honorable M. d'Andelarre; elles portent sur le fond de la question (C'est vrai!); et je n'ai pas le droit de la discuter en ce moment; je voudrais seulement exposer les faits, pour que la Chambre en tire elle-même la conséquence. Car je suis persuadé que quand la Chambre se rappellera les faits et les votes qu'elle a émis, elle sentira qu'il est dangereux d'ouvrir, par une discussion nouvelle, le moyen de revenir sur un vote acquis et parfaitement clair. (Très bien! très bien !) Un mot d'abord, en réponse aux observations qui ont été présentées par l'honorable M. Bethmont. M. Bethmont a invoqué, pour obtenir que l'amendement de l'honorable M. d'Andelarre fût discuté, et non pas arrêté par l'ordre du jour, ce qui se serait passé à propos des commissions municipales. La Chambre se rappellera que sur cette question elle n'avait statué qu'en rejetant un amendement qui tendait à réduire à six mois la durée des pouvoirs attribués aux commissions municipales. Cet amendement rejeté, restait la loi de 1855, et la durée des commissions municipales se trouvait égale à celle des conseils municipaux. La Chambre n'avait pas décidé que la durée serait différente. Sa commission a donc pu la saisir d'une disposition additionnelle, limitant à trois ans la durée des commissions municipales. Voilà la vérité sur ce que M. Bethmont a appelé un précédent. J'arrive à l'amendement proposé par l'honorable marquis d'Andelarre. La Chambre se rappelle que l'article 18 du projet de loi fixe à sept ans la durée du mandat des conseils municipaux, en laissant subsister la disposition des lois antérieures qui fixait à cinq ans la durée des fonctions des maires. La pensée de l'article 18 était donc double : elle augmentait la durée du mandat des conseils municipaux, et détruisait la coïncidence entre la nomination des maires et le renouvellement des conseils. L'article 18 comprenait donc deux questions. Ce qu'il est important de savoir, c'est si ces deux questions ont été discutées séparément et soumises à deux votes distincts. Quand la discussion s'est ouverte sur l'art. 18,
durée serait différente. Sa commission a donc pu la saisir d'une disposition additionnelle, limitant à trois ans la durée des commissions municipales. Voilà la vérité sur ce que M. Bethmont a appelé un précédent. J'arrive à l'amendement proposé par l'honorable marquis d'Andelarre. La Chambre se rappelle que l'article 18 du projet de loi fixe à sept ans la durée du mandat des conseils municipaux, en laissant subsister la disposition des lois antérieures qui fixait à cinq ans la durée des fonctions des maires. La pensée de l'article 18 était donc double : elle augmentait la durée du mandat des conseils municipaux, et détruisait la coïncidence entre la nomination des maires et le renouvellement des conseils. L'article 18 comprenait donc deux questions. Ce qu'il est important de savoir, c'est si ces deux questions ont été discutées séparément et soumises à deux votes distincts. Quand la discussion s'est ouverte sur l'art. 18, l'honorable M. d'Andelarre a pris la parole et l'a discuté au point de vue des inconvénients de la non-coïncidence. Son discours porta sur ce point; il discuta l'article 18 beaucoup plus au point de vue des inconvénients qu'aurait selon lui la non-coïncidence qu'à celui de savoir s'il convenait de prolonger de deux ans la durée du mandat des conseils municipaux. L'honorable M. d'Andelarre, j'en suis sûr, ne me démentira pas sur ce point. Le Vaudeville a de la location pour plusieurs jours. Personne ne fait des vœux plus sincères pour un long succès. LOUIS ULBACH. SPECTACLES DU LUNDI 27 MAI. Opéra. 8 h. La Muette. HH"" Th.-Français.– 8 h. »/».– L'Ecole des Femmes. Op.-Com 8 h. 1/4. Mignon. Odéon. 8 h. 1/4. Le Testament. Th.-Lyrique.– 7h.3/4– La Flûte enchantée. Châtelet. 7 h. 1/4. Cendrillon. Vaudev. 8 h. 1/4. Dame aux Camélias. Variétés.– 8 h. 1/2.– La Grande-Duchesse. Gymnase.– 8 h. 1/4.– Les Idées no Mme Aunry. Palais-Royal.– 7 h. 1/4. La Vie parisienne. P.-St-Honoré. 7h. »/». La Closerie.– Danses. Gaîté. 7 h. 1/2. Le Testament de la Reine. Ambigu. 7 h. 1/2. La Bouquetière. Fol.-Berg.-7h. 3/4. Voyageurs pour l'Exposition. Béjart. 7 h. 1/2. Le Vicomte de Létorières. Beaumarchais.– 8 h.
de deux ans la durée du mandat des conseils municipaux. L'honorable M. d'Andelarre, j'en suis sûr, ne me démentira pas sur ce point. Le Vaudeville a de la location pour plusieurs jours. Personne ne fait des vœux plus sincères pour un long succès. LOUIS ULBACH. SPECTACLES DU LUNDI 27 MAI. Opéra. 8 h. La Muette. HH"" Th.-Français.– 8 h. »/».– L'Ecole des Femmes. Op.-Com 8 h. 1/4. Mignon. Odéon. 8 h. 1/4. Le Testament. Th.-Lyrique.– 7h.3/4– La Flûte enchantée. Châtelet. 7 h. 1/4. Cendrillon. Vaudev. 8 h. 1/4. Dame aux Camélias. Variétés.– 8 h. 1/2.– La Grande-Duchesse. Gymnase.– 8 h. 1/4.– Les Idées no Mme Aunry. Palais-Royal.– 7 h. 1/4. La Vie parisienne. P.-St-Honoré. 7h. »/». La Closerie.– Danses. Gaîté. 7 h. 1/2. Le Testament de la Reine. Ambigu. 7 h. 1/2. La Bouquetière. Fol.-Berg.-7h. 3/4. Voyageurs pour l'Exposition. Béjart. 7 h. 1/2. Le Vicomte de Létorières. Beaumarchais.– 8 h. » /».– Brigands de la Moselle Th. des Îles-Plaisirs.– 8h. »/»– Tant d'as de Cartons. Foix-St-Georges. 8 h »/». Le Danseur. Fant.-Par. 8 h. »/».– Calife. Arbre.– Déf. des Nouveautés.8 h. » ». Paris à l'Exposition. Fol.-Har.– 8 b. Qui s'avance.– En Classe! Délasse.-Com. 8 h. MM. les Coiffeurs. Cirque de l'Impératrice, à 8 heures. Cirque américain (rue de Malte), à 8 heures. Mabille (aven. Montaigne). Bal tous les soirs. Pré-Catalan. Dim. et fêtes, grand concert. SPECTACLES DU DIMANCHE 26 MAI. Opéra. 8 h. » h. »/». Relâche. Th.-Français.– 7 h. »/».– Mlle de la Seigneur. Op.-Com. 7 h. 1/4. Domino. Marie. Odéon. 8 h. » ». Le Testament. Th.-Lyrique 7h. »/».– Violotta.– Médecin châtelet. 7 h. 1/4. Cendrillon. vaudev. 8 h. 1/4. -Dame aux Camélias. Variétés. 7 h. 1/2. Bénéfice de Couder. Système.– 6 h. 3; H. Le Camp.– Perrine.– Fille M. d'Andelarre: L'honorable M. Segris répondit à M. de la Tour, et il ne me démentira pas davantage si j'ajoute que son argumentation a surtout porté sur la question de la coïncidence. M. Segris.– c'est parfaitement vrai, et je persiste dans mon opinion. M. le ministre.– M. Segris conclut au rejet de l'article. Ici se place un incident
de l'Impératrice, à 8 heures. Cirque américain (rue de Malte), à 8 heures. Mabille (aven. Montaigne). Bal tous les soirs. Pré-Catalan. Dim. et fêtes, grand concert. SPECTACLES DU DIMANCHE 26 MAI. Opéra. 8 h. » h. »/». Relâche. Th.-Français.– 7 h. »/».– Mlle de la Seigneur. Op.-Com. 7 h. 1/4. Domino. Marie. Odéon. 8 h. » ». Le Testament. Th.-Lyrique 7h. »/».– Violotta.– Médecin châtelet. 7 h. 1/4. Cendrillon. vaudev. 8 h. 1/4. -Dame aux Camélias. Variétés. 7 h. 1/2. Bénéfice de Couder. Système.– 6 h. 3; H. Le Camp.– Perrine.– Fille M. d'Andelarre: L'honorable M. Segris répondit à M. de la Tour, et il ne me démentira pas davantage si j'ajoute que son argumentation a surtout porté sur la question de la coïncidence. M. Segris.– c'est parfaitement vrai, et je persiste dans mon opinion. M. le ministre.– M. Segris conclut au rejet de l'article. Ici se place un incident que je dois signaler à l'attention de la Chambre. L'honorable M. Duvergier défend l'article, et l'un des mérites qu'il lui reconnaît, c'est de ne pas laisser subsister la coïncidence entre la nomination des maires et le renouvellement des conseils municipaux. On arriva au vote. M. le président fit alors remarquer qu'il y avait dans l'article deux questions engagées: celle de la coïncidence, et celle de la durée des conseils municipaux, et il proposa que le vote eût lieu sur deux points, d'abord sur le renvoi de la commission, puis sur l'article lui-même. A la suite de ces explications, qui caractérisent le vote, la Chambre fut appelée à se prononcer sur le renvoi de l'article 18 à la commission. 91. Ernest Picard. C'est une théorie nouvelle sur la chose jugée. (Bruit.) 91. le président. L'observation faite par M. le ministre n'est que la constatation des faits tels qu'ils se sont passés. (C'est vrai! Très bien!) M. le ministre. Je ne répondrai pas à l'interruption. J'ai pris l'engagement de me borner à expliquer les faits aussi nettement qu'il me sera possible de le faire, laissant à la Chambre le soin de tirer elle-même les conclusions; je continue. Le renvoi à la commission
qu'il y avait dans l'article deux questions engagées: celle de la coïncidence, et celle de la durée des conseils municipaux, et il proposa que le vote eût lieu sur deux points, d'abord sur le renvoi de la commission, puis sur l'article lui-même. A la suite de ces explications, qui caractérisent le vote, la Chambre fut appelée à se prononcer sur le renvoi de l'article 18 à la commission. 91. Ernest Picard. C'est une théorie nouvelle sur la chose jugée. (Bruit.) 91. le président. L'observation faite par M. le ministre n'est que la constatation des faits tels qu'ils se sont passés. (C'est vrai! Très bien!) M. le ministre. Je ne répondrai pas à l'interruption. J'ai pris l'engagement de me borner à expliquer les faits aussi nettement qu'il me sera possible de le faire, laissant à la Chambre le soin de tirer elle-même les conclusions; je continue. Le renvoi à la commission est donc mis aux voix et n'est pas adopté. Une nouvelle discussion s'engage alors sur l'article 18 lui-même et sur l'autre question, celle de la durée du mandat des conseils municipaux. Dans cette discussion, M. le ministre d'État caractérisa le vote, et fit remarquer qu'en rejettant le renvoi à la commission la Chambre avait tranché la première question, celle de sa concurrence, et que la seconde restait à résoudre par le rejet ou l'adoption de l'article 18. La Chambre adopte l'article 18. Voilà les faits. Je résume ces observations en disant qu'à mon avis l'article 18 soulevait deux questions, celle de la non-concurrence, qui pouvait être résolue par différents procédés et que la Chambre a tranchée par un premier vote, et celle de la durée des conseils municipaux, qui a été résolue par un second vote. L'amendement de l'honorable M. d'Andelarre a pour objet de porter la durée des fonctions des maires à sept ans. Je ne craindrai pas d'être démenti en disant que la pensée de cet amendement est de rétablir la concurrence. Plusieurs voix. C'est évident. M. le ministre. Je termine en appelant l'attention de la Chambre sur un autre point. À quelle occasion se produit la discussion
commission la Chambre avait tranché la première question, celle de sa concurrence, et que la seconde restait à résoudre par le rejet ou l'adoption de l'article 18. La Chambre adopte l'article 18. Voilà les faits. Je résume ces observations en disant qu'à mon avis l'article 18 soulevait deux questions, celle de la non-concurrence, qui pouvait être résolue par différents procédés et que la Chambre a tranchée par un premier vote, et celle de la durée des conseils municipaux, qui a été résolue par un second vote. L'amendement de l'honorable M. d'Andelarre a pour objet de porter la durée des fonctions des maires à sept ans. Je ne craindrai pas d'être démenti en disant que la pensée de cet amendement est de rétablir la concurrence. Plusieurs voix. C'est évident. M. le ministre. Je termine en appelant l'attention de la Chambre sur un autre point. À quelle occasion se produit la discussion actuelle ? À l'occasion du renvoi de l'article 23 à la commission. Or, l'article 72 du règlement dit « Dans le cours de la discussion, un article de loi peut être renvoyé à un nouvel examen de la commission. En cas de renvoi, l'article peut être amendé conformément aux règles prescrites par l'article précédent. » Ainsi, messieurs, le renvoi d'un article ouvre le droit d'amendement, mais seulement sur l'article renvoyé. Il importe à l'ordre de vos délibérations de maintenir l'exécution de cet article de votre règlement. Il s'agit ici d'introduire un amendement non seulement étranger à l'article renvoyé, mais ayant ce caractère particulier, qu'il ferait revenir la Chambre sur un vote déjà acquis. (Marques d'approbation.) J'ai pris l'engagement de me borner à exposer les faits aussi clairement qu'il me serait possible je crois l'avoir rempli. Encore une fois: je laisse à la sagesse de la Chambre le soin d'en tirer les conclusions. (Très bien! très bien! Aux voix aux voix!) ! M. le comte de la Tour.– Je demande la parole pour un fait personnel. (Bruit.) M. Morin. Je comprends l'impatience de la Chambre mais la question est grave. (Interruption. L'ordre du jour !) M. le président. L'ordre du jour
prescrites par l'article précédent. » Ainsi, messieurs, le renvoi d'un article ouvre le droit d'amendement, mais seulement sur l'article renvoyé. Il importe à l'ordre de vos délibérations de maintenir l'exécution de cet article de votre règlement. Il s'agit ici d'introduire un amendement non seulement étranger à l'article renvoyé, mais ayant ce caractère particulier, qu'il ferait revenir la Chambre sur un vote déjà acquis. (Marques d'approbation.) J'ai pris l'engagement de me borner à exposer les faits aussi clairement qu'il me serait possible je crois l'avoir rempli. Encore une fois: je laisse à la sagesse de la Chambre le soin d'en tirer les conclusions. (Très bien! très bien! Aux voix aux voix!) ! M. le comte de la Tour.– Je demande la parole pour un fait personnel. (Bruit.) M. Morin. Je comprends l'impatience de la Chambre mais la question est grave. (Interruption. L'ordre du jour !) M. le président. L'ordre du jour est demandé. (Oui! oui!) M. Morin. Je parle contre l'ordre du jour. (Bruit.) M. le président. Si la Chambre veut vous entendre, elle manifestera son intention, mais je crois qu'elle manifeste l'intention contraire (Oui oui !) Je ne peux vous maintenir la parole sans l'assentiment de la Chambre. M. Morin. C'est contre l'ordre du jour que je demande la parole. (Bruit. Parlez! parlez! L'ordre du jour!) M. le président. Si la Chambre veut que le président puisse diriger la discussion, il faut qu'elle lui accorde le silence et l'attention. (Oui! oui Très bien très bien L'ordre du jour a été demandé avec instance, et si la Chambre persiste dans le désir qu'elle a manifesté, je dois mettre l'ordre du jour aux voix. (Oui! oui!) M. Ernest Picard.– La clôture n'a pas été demandée. M. le président.– L'ordre du jour se traduit par la clôture; c'est donc la clôture que je vais mettre aux voix. (Oui oui la clôture!) M. Buffet. Je demande à parler contre la clôture. M. le président. La parole est à M. Buffet contre la clôture. M. Buffet. Si je parle contre la clôture, c'est que la question soulevée par M. le ministre présidant le conseil d'État
C'est contre l'ordre du jour que je demande la parole. (Bruit. Parlez! parlez! L'ordre du jour!) M. le président. Si la Chambre veut que le président puisse diriger la discussion, il faut qu'elle lui accorde le silence et l'attention. (Oui! oui Très bien très bien L'ordre du jour a été demandé avec instance, et si la Chambre persiste dans le désir qu'elle a manifesté, je dois mettre l'ordre du jour aux voix. (Oui! oui!) M. Ernest Picard.– La clôture n'a pas été demandée. M. le président.– L'ordre du jour se traduit par la clôture; c'est donc la clôture que je vais mettre aux voix. (Oui oui la clôture!) M. Buffet. Je demande à parler contre la clôture. M. le président. La parole est à M. Buffet contre la clôture. M. Buffet. Si je parle contre la clôture, c'est que la question soulevée par M. le ministre présidant le conseil d'État est d'une importance considérable. Elle touche aux prérogatives de la Chambre; je regretterais qu'elle fût tranchée sans avoir été discutée, et je demanderai à la Chambre de vouloir bien entendre quelques observations préliminaires. Plusieurs voix. Parlez parlez M. Buffet. Je ne voulais parler que contre la clôture, et ce que j'avais à dire, je l'ai dit. (Bruit.) M. Ernest Picard. Je demande la parole pour un rappel au règlement. (Nouveaux cris Aux voix! La clôture!) M. le président. J'ai donné la parole à M. CONFÉRENCES, THÉÂTRES, CONCERTS, ETC.. EU. Demain lundi, au Théâtre Français, l'École des Femmes, comédie en cinq actes, en vers, de Molière la Critique de l'École des Femmes, comédie en un acte, en prose, de Molière, et Monsieur de Pourceauguet, comédie en trois actes, en prose, de Molière par les principaux artistes. La reine des Belges, qui avait honoré de sa présence une représentation de Roméo et Juliette, au Théâtre-Lyrique, assistait, vendredi, à la représentation de la Flûte enchantée. Le Vaudeville encaisse chaque soir 4,000 francs de recette avec la Dame aux Camélias. La Gaîté vient de remporter une nouvelle victoire avec le Testament de la reine Elisabeth, drame historique, à grand spectacle, en cinq actes, huit
j'avais à dire, je l'ai dit. (Bruit.) M. Ernest Picard. Je demande la parole pour un rappel au règlement. (Nouveaux cris Aux voix! La clôture!) M. le président. J'ai donné la parole à M. CONFÉRENCES, THÉÂTRES, CONCERTS, ETC.. EU. Demain lundi, au Théâtre Français, l'École des Femmes, comédie en cinq actes, en vers, de Molière la Critique de l'École des Femmes, comédie en un acte, en prose, de Molière, et Monsieur de Pourceauguet, comédie en trois actes, en prose, de Molière par les principaux artistes. La reine des Belges, qui avait honoré de sa présence une représentation de Roméo et Juliette, au Théâtre-Lyrique, assistait, vendredi, à la représentation de la Flûte enchantée. Le Vaudeville encaisse chaque soir 4,000 francs de recette avec la Dame aux Camélias. La Gaîté vient de remporter une nouvelle victoire avec le Testament de la reine Elisabeth, drame historique, à grand spectacle, en cinq actes, huit tableaux, de MM. Eugène Nus et Alphonse Brot. Mise en scène brillante, encadrée dans de jolis décors de Chéret et Robecchi interprétation remarquable. Aux Défessents Comiques, le prologue de H. Albert Glatigny, l'improvisateur à la mode, et Messieurs les Coiffeurs, attirent la foule à ce charmant théâtre. Le Cirque de l'Impératrice donnera, jeudi prochain, à l'occasion de la fête de l'Ascension, une grande matinée enfantine, à deux heures. Le Cirque-Américain (Théâtre du Prince-Impérial), est rempli tous les soirs, bien que le prix des places soit plus élevé que dans les cirques français. Les exercices hors ligne des artistes suffisent pour expliquer cette augmentation de prix. Un public nombreux vient aussi aux matinées du Théâtre du Prince-Imperiale, pour lesquelles les places sont réduites de moitié. Lundi, au Casino, duel porté par M. Faouet à M. Vincent; troisième lutte entre MM. Marseille et Richoux. A l'Athénée, mardi soir, M. Ch. Lemonnier fera une conférence sur la paix perpétuelle, Buffet contre la clôture. D'après le règlement, je ne puis accorder la parole contre la clôture qu'à un seul orateur. M. Buffet déclare lui-même qu'il n'a rien à ajouter à ce qu'il a dit contre la clôture il n'en reste donc plus qu'à consulter
l'Impératrice donnera, jeudi prochain, à l'occasion de la fête de l'Ascension, une grande matinée enfantine, à deux heures. Le Cirque-Américain (Théâtre du Prince-Impérial), est rempli tous les soirs, bien que le prix des places soit plus élevé que dans les cirques français. Les exercices hors ligne des artistes suffisent pour expliquer cette augmentation de prix. Un public nombreux vient aussi aux matinées du Théâtre du Prince-Imperiale, pour lesquelles les places sont réduites de moitié. Lundi, au Casino, duel porté par M. Faouet à M. Vincent; troisième lutte entre MM. Marseille et Richoux. A l'Athénée, mardi soir, M. Ch. Lemonnier fera une conférence sur la paix perpétuelle, Buffet contre la clôture. D'après le règlement, je ne puis accorder la parole contre la clôture qu'à un seul orateur. M. Buffet déclare lui-même qu'il n'a rien à ajouter à ce qu'il a dit contre la clôture il n'en reste donc plus qu'à consulter la Chambre (Oui oui !) La clôture, mise aux voix, est prononcée. M. le président. Maintenant, la Chambre a à se prononcer sur l'ordre du jour proposé par la commission contre l'amendement. Il y a une sorte de scrutin. (Bruit.) Il va y être procédé. L'ordre du jour est prononcé à la majorité de 188 voix contre 45 sur 233 votants. M. le président. M. le comte de la Tour a cité la parole pour un fait personnel. (Bruit.) M. le comte de la Tour. Je ne suis seul mot. Je n'ai pas voulu arrêter un seul instant le vote de la Chambre; mais je ne puis permettre à l'honorable marquis d'Andelarre de me mettre en contradiction avec ce que j'ai dit et avec la commission. Il n'a lu qu'une partie de mes expressions; je n'ai pas seulement dit que le maire doit être avant tout considéré comme le représentant de la commune et le gérant des intérêts communaux; j'ai dit aussi qu'il dépend du gouvernement et qu'il le représente comme magistrat de l'état civil et officier de police judiciaire; je suis en parfait accord dans cette appréciation avec la commission. L'honorable marquis d'Andelarre m'accuse à tort, et cela pour
à la majorité de 188 voix contre 45 sur 233 votants. M. le président. M. le comte de la Tour a cité la parole pour un fait personnel. (Bruit.) M. le comte de la Tour. Je ne suis seul mot. Je n'ai pas voulu arrêter un seul instant le vote de la Chambre; mais je ne puis permettre à l'honorable marquis d'Andelarre de me mettre en contradiction avec ce que j'ai dit et avec la commission. Il n'a lu qu'une partie de mes expressions; je n'ai pas seulement dit que le maire doit être avant tout considéré comme le représentant de la commune et le gérant des intérêts communaux; j'ai dit aussi qu'il dépend du gouvernement et qu'il le représente comme magistrat de l'état civil et officier de police judiciaire; je suis en parfait accord dans cette appréciation avec la commission. L'honorable marquis d'Andelarre m'accuse à tort, et cela pour la troisième fois, d'avoir eu tort de contester que la nomination du maire sera souvent séparée par un intervalle de cinq ou six ans de l'élection municipale. Je maintiens ma dénégation, et elle est fondée. La divergence de calculs qui existe entre mon contradicteur et moi provient du fait d'après le système de non-coïncidence proposé et voté, six nominations de maires sont placées entre quatre élections municipales. Il y a donc deux termes de comparaison, tandis que l'honorable M. d'Andelarre n'a compté qu'un. En réalité, les intervalles qui sépareront la nomination du maire de l'élection municipale seront deux fois de trois ans, deux fois de deux ans, deux fois d'un an voilà l'entière vérité. (Bruit.) M. le président.L'orateur a demandé la parole pour un fait personnel. Ses explications ont été entendues. L'incident est clos. Il va être procédé au scrutin sur l'ensemble du projet de loi. Le projet est adopté à la majorité de 215 voix contre 37 sur 252 votants. ORDRE DE L'INTERPELLATION. M. le président. Les bureaux ont examiné ce matin une demande d'interpellation signée de MM. Picard, Hénon, Marie, vicomte Langlais, Dorian, Beton, Girard-Pouzol, Glais-Blin, Garnier-Pagès, Jules Llayre, Jules Simon, Havin, concernant la liberté des réunions électorales.