jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
escadron du train", lire : "13e escadron"; au lieu de : "Aubin", lire : "Aubier". Page 7540, 1re colonne, 14e légion bis, au lieu de : "Viellescot, 4e bataillon de chasseurs", lire : "4e bataillon territorial de chasseurs"; au lieu de : "Désailloud, 4e bataillon de chasseurs", lire : "4e bataillon territorial de chasseurs"; 2e colonne, 15e légion, au lieu de : "Schwob", lire : "Schwechler"; 3e colonne, 16e légion, au lieu de : "Anjoulat", lire : "Aujoulat"; au lieu de : "Thibet", lire : "Thilet"; au lieu de : "Surjus", lire : "Surjous". Page 7541, 1re colonne, 17e légion, au lieu de : "Ponté", lire : "Pontié"; 2e colonne, 18e légion, Patureau, ajouter : "(Proposé par la compagnie de gendarmerie de la Gironde)". MINISTÈRE DE LA MARINE RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 18 octobre 1915. Monsieur le Président, Suivant les termes du décret du 12 mai 1912, modifié le 9 janvier 1914, les aides-ouvriers sont nommés ouvriers de la dernière classe, soit au moment de leur réadmission après qu'ils ont accompli intégralement leur service militaire, soit, s'ils ont été réformés et maintenus dans les arsenaux, à la date du premier jour du mois qui suit la libération entière de leur classe militaire. Les circonstances actuelles ayant nécessité le maintien sous les drapeaux des classes qui en temps normal eussent été libérées en 1914 et en 1915, les dispositions ci-dessus rappelées ne permettent pas de nommer ouvriers les aides-ouvriers qui se trouvent dans les arsenaux. J'ai préparé le projet de décret ci-joint pour permettre la nomination à qualité d'ouvriers de 4e classe des aides-ouvriers appartenant aux classes 1911 et 1912, qu'on a dû rappeler dans les arsenaux pour les fabrications de matériel de guerre, ainsi que ceux de ces mêmes classes qui ont été réformés du service militaire et maintenus dans les arsenaux. Afin de placer dans des conditions identiques au point de vue de leur avancement futur les ouvriers maintenus sous les drapeaux et ceux rappelés ou maintenus dans les arsenaux, ce projet de décret stipule que l'ancienneté pour l'avancement, des uns et des autres
la libération entière de leur classe militaire. Les circonstances actuelles ayant nécessité le maintien sous les drapeaux des classes qui en temps normal eussent été libérées en 1914 et en 1915, les dispositions ci-dessus rappelées ne permettent pas de nommer ouvriers les aides-ouvriers qui se trouvent dans les arsenaux. J'ai préparé le projet de décret ci-joint pour permettre la nomination à qualité d'ouvriers de 4e classe des aides-ouvriers appartenant aux classes 1911 et 1912, qu'on a dû rappeler dans les arsenaux pour les fabrications de matériel de guerre, ainsi que ceux de ces mêmes classes qui ont été réformés du service militaire et maintenus dans les arsenaux. Afin de placer dans des conditions identiques au point de vue de leur avancement futur les ouvriers maintenus sous les drapeaux et ceux rappelés ou maintenus dans les arsenaux, ce projet de décret stipule que l'ancienneté pour l'avancement, des uns et des autres sera comptée comme si leur classe militaire avait été normalement libérée à la date du 1er octobre 1914 pour la classe 1911 et à celle du 1er octobre 1915 pour la classe 1912. D'autre part, il m'a paru rationnel d'introduire dans le projet de décret ci-joint des dispositions permettant de réadmettre dans les arsenaux, après leur libération : 1° Les anciens ouvriers immatriculés antérieurement congédiés pour un motif quelconque et qui, rappelés sous les drapeaux, auront donné satisfaction par leur manière de servir ; 2° Les anciens apprentis qui, avant d'être nommés aides-ouvriers, auront quitté les arsenaux pour servir sous les drapeaux pendant la durée de la guerre. J'ai l'honneur de soumettre à votre haute sanction ce projet de décret. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de la marine, VICTOR AU GAGNEUR. Le Président de la République française, Vu le décret du 12 mai 1912, relatif aux conditions de travail, de recrutement, d'avancement et de discipline du personnel ouvrier immatriculé des arsenaux et établissements de la marine; Vu le décret du 9 janvier 1914, modifiant le décret précité ; Sur le rapport du ministre de la marine, Décrète : Art. 1er. —
réadmettre dans les arsenaux, après leur libération : 1° Les anciens ouvriers immatriculés antérieurement congédiés pour un motif quelconque et qui, rappelés sous les drapeaux, auront donné satisfaction par leur manière de servir ; 2° Les anciens apprentis qui, avant d'être nommés aides-ouvriers, auront quitté les arsenaux pour servir sous les drapeaux pendant la durée de la guerre. J'ai l'honneur de soumettre à votre haute sanction ce projet de décret. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de la marine, VICTOR AU GAGNEUR. Le Président de la République française, Vu le décret du 12 mai 1912, relatif aux conditions de travail, de recrutement, d'avancement et de discipline du personnel ouvrier immatriculé des arsenaux et établissements de la marine; Vu le décret du 9 janvier 1914, modifiant le décret précité ; Sur le rapport du ministre de la marine, Décrète : Art. 1er. — Les anciens aides-ouvriers appelés sous les drapeaux comme faisant partie des classes 1911 et 1912, ainsi que ceux qui, engagés volontaires, ont terminé leur lien au service pendant la durée des hostilités, lorsqu'ils sont réintégrés dans les arsenaux ou établissements de la marine, sont réadmis en qualité d'ouvriers de 4e classe du jour de leur réintégration. Toutefois, leur ancienneté de classe, pour l'avancement, compte du 1er octobre 1914 pour ceux de la classe 1911 appelés sous les drapeaux du 1er octobre 1915 pour ceux de la classe 1912 également appelés, et, enfin, pour les engagés volontaires, du jour où leur engagement est arrivé à expiration. Art. 2. — Les aides-ouvriers réformés du service militaire appartenant aux classes 1911 et 1912, qui ont été maintenus ou réadmis dans les arsenaux, sont nommés ouvriers de 4e classe à compter du 1er octobre 1915. Toutefois, l'ancienneté de classe, pour l'avancement de ceux faisant partie de la classe 1911, remontera au 1er octobre 1914. Art. 3. — Les anciens aides-ouvriers ou ouvriers immatriculés qui avaient quitté le service des arsenaux, soit en ne demandant pas leur readmission après libération du service militaire, soit parce qu'ils avaient été congédiés sur leur demande ou d'office, et
classe du jour de leur réintégration. Toutefois, leur ancienneté de classe, pour l'avancement, compte du 1er octobre 1914 pour ceux de la classe 1911 appelés sous les drapeaux du 1er octobre 1915 pour ceux de la classe 1912 également appelés, et, enfin, pour les engagés volontaires, du jour où leur engagement est arrivé à expiration. Art. 2. — Les aides-ouvriers réformés du service militaire appartenant aux classes 1911 et 1912, qui ont été maintenus ou réadmis dans les arsenaux, sont nommés ouvriers de 4e classe à compter du 1er octobre 1915. Toutefois, l'ancienneté de classe, pour l'avancement de ceux faisant partie de la classe 1911, remontera au 1er octobre 1914. Art. 3. — Les anciens aides-ouvriers ou ouvriers immatriculés qui avaient quitté le service des arsenaux, soit en ne demandant pas leur readmission après libération du service militaire, soit parce qu'ils avaient été congédiés sur leur demande ou d'office, et qui ont été rappelés sous les drapeaux par la mobilisation, pourront être réintégrés en qualité d'ouvriers de 4e classe sous les quatre conditions suivantes ; 1° Qu'ils se présentent dans un délai de trois mois au plus après leur libération de l'armée ; 2° Qu'ils soient reconnus posséder l'aptitude physique exigée pour le service des arsenaux; 3° Qu'ils aient eu sous les drapeaux une conduite satisfaisante ; 4° Qu'ils puissent réunir à cinquante-cinq ans d'âge, vingt-cinq années de services valables pour la retraite. Art. 4. — Les apprentis qui ont quitté les arsenaux pour servir sous les drapeaux pendant la durée de la guerre pourront être réintégrés dans les conditions fixées, pour la réadmission des anciens aides-ouvriers, par l'article 9 du décret du 12 mai 1892. Art. 5. Les dispositions du décret du 12 mai 1912, modifié le 9 janvier 1914, restent applicables pour tous les cas non visés par le présent décret. Art. 6. — Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 18 octobre 1915. R. POINCARÉ Par le Président de la République: Le ministre de la marine, VICTOR AUGAGNEUR. Par décision du 19 octobre 1915, le ministre de la
exigée pour le service des arsenaux; 3° Qu'ils aient eu sous les drapeaux une conduite satisfaisante ; 4° Qu'ils puissent réunir à cinquante-cinq ans d'âge, vingt-cinq années de services valables pour la retraite. Art. 4. — Les apprentis qui ont quitté les arsenaux pour servir sous les drapeaux pendant la durée de la guerre pourront être réintégrés dans les conditions fixées, pour la réadmission des anciens aides-ouvriers, par l'article 9 du décret du 12 mai 1892. Art. 5. Les dispositions du décret du 12 mai 1912, modifié le 9 janvier 1914, restent applicables pour tous les cas non visés par le présent décret. Art. 6. — Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 18 octobre 1915. R. POINCARÉ Par le Président de la République: Le ministre de la marine, VICTOR AUGAGNEUR. Par décision du 19 octobre 1915, le ministre de la marine a décerné un témoignage officiel de satisfaction au matelot artificier Le Quement (Gabriel), embarqué sur l'Obusier, en récompense du dévouement dont il a fait preuve dans la nuit du 26 septembre 1915, à Dunkerque : a plongé à trois reprises à une profondeur de 12 à 13 mètres pour porter secours à un de ses camarades tombé à la mer et qui venait de disparaître. Par décision du 19 octobre 1915, et par application des dispositions du paragraphe 3 de la circulaire du 16 août 1915, sont promus, pour compter du 1er octobre 1915 (compte de notes complétés) : Au grade de maître mécanicien. Les seconds maîtres mécaniciens : Lourdais (Edouard-Joseph), Brest 6038, 639 points. --Samzun (Jean), Toulon 5996, 345 points. Bec (Ferdinand-Augustin), 47254/5, 314 points. Lellaux (Marcel-Auguste), 48691/5, 193 points. Par arrêté du ministre de la marine en date du 19 octobre 1915, vu le décret du 13 août 1914, a été inscrit au tableau spécial pour la croix de chevalier de la Légion d'honneur, pour prendre rang du 14 octobre 1915 : M. Lorfèvre (André), enseigne de vaisseau de 1re classe, pilote aviateur : commande depuis plus de quatre mois une escadrille d'hydravions dont il a su
porter secours à un de ses camarades tombé à la mer et qui venait de disparaître. Par décision du 19 octobre 1915, et par application des dispositions du paragraphe 3 de la circulaire du 16 août 1915, sont promus, pour compter du 1er octobre 1915 (compte de notes complétés) : Au grade de maître mécanicien. Les seconds maîtres mécaniciens : Lourdais (Edouard-Joseph), Brest 6038, 639 points. --Samzun (Jean), Toulon 5996, 345 points. Bec (Ferdinand-Augustin), 47254/5, 314 points. Lellaux (Marcel-Auguste), 48691/5, 193 points. Par arrêté du ministre de la marine en date du 19 octobre 1915, vu le décret du 13 août 1914, a été inscrit au tableau spécial pour la croix de chevalier de la Légion d'honneur, pour prendre rang du 14 octobre 1915 : M. Lorfèvre (André), enseigne de vaisseau de 1re classe, pilote aviateur : commande depuis plus de quatre mois une escadrille d'hydravions dont il a su maintenir le moral malgré des avaries de moteurs en exécutant toujours lui-même les missions les plus hardies. Le 22 septembre, a attaqué au large un sous-marin ennemi qui n'a pas reparu après l'explosion des bombes. A renouvelé une attaque semblable le 24 septembre. (Croix de guerre.) Le ministre de la marine, M. les vice-amiraux commandant en chef, préfets maritimes. Paris, le 18 octobre 1915. Il m'a été demandé de préciser les conditions dans lesquelles peuvent déléguer les officiers de la marine autorisés à servir dans un corps du département de la guerre par application du décret du 30 octobre 1914 (Bulletin officiel, p. 881). D'après les dispositions de ce décret les officiers intéressés ont droit : 1° À la solde du grade temporaire qui leur est conféré par le ministre de la guerre; 2° À la différence entre la solde dont ils jouissaient dans l'armée de mer et celle afférente à leur grade temporaire dans l'armée de terre, si celle-ci est inférieure à la première. La solde du grade temporaire dont ces officiers sont pourvus est et doit demeurer à la charge du budget de la guerre ; ils sont, par suite, assujettis aux règlements de ce département en tout
marine, M. les vice-amiraux commandant en chef, préfets maritimes. Paris, le 18 octobre 1915. Il m'a été demandé de préciser les conditions dans lesquelles peuvent déléguer les officiers de la marine autorisés à servir dans un corps du département de la guerre par application du décret du 30 octobre 1914 (Bulletin officiel, p. 881). D'après les dispositions de ce décret les officiers intéressés ont droit : 1° À la solde du grade temporaire qui leur est conféré par le ministre de la guerre; 2° À la différence entre la solde dont ils jouissaient dans l'armée de mer et celle afférente à leur grade temporaire dans l'armée de terre, si celle-ci est inférieure à la première. La solde du grade temporaire dont ces officiers sont pourvus est et doit demeurer à la charge du budget de la guerre ; ils sont, par suite, assujettis aux règlements de ce département en tout ce qui concerne le mode de paiement de cette solde, et, en particulier, ils peuvent déléguer dans les mêmes conditions que les officiers de l'armée de terre. La charge du paiement de ces délégations incombe à l'administration de la guerre et la marine n'a pas à s'en préoccuper. La différence entre la solde de leur grade dans la marine et la solde de leur grade temporaire dans l'armée de terre est, au contraire, à la charge du budget de la marine d'après l'article 3 du décret du 30 octobre 1914 précité. Mais ce décret ne fixe pas les conditions dans lesquelles cette différence de solde doit être payée; une indication est seulement donnée à cet égard dans le rapport qui précède le décret. Ce rapport spécifie, en effet, que l'article 3 dudit décret a pour objet d'appliquer aux officiers en cause une mesure analogue à celle qui a été adoptée pour les fonctionnaires civils mobilisés. Or, pour ces derniers, la différence entre leur traitement civil et leur solde militaire est payée soit à eux-mêmes, soit à leurs délégataires, suivant les dispositions de la loi du 5 août 1911 relative au cumul de la solde militaire avec les traitements civils (B.
entre la solde de leur grade dans la marine et la solde de leur grade temporaire dans l'armée de terre est, au contraire, à la charge du budget de la marine d'après l'article 3 du décret du 30 octobre 1914 précité. Mais ce décret ne fixe pas les conditions dans lesquelles cette différence de solde doit être payée; une indication est seulement donnée à cet égard dans le rapport qui précède le décret. Ce rapport spécifie, en effet, que l'article 3 dudit décret a pour objet d'appliquer aux officiers en cause une mesure analogue à celle qui a été adoptée pour les fonctionnaires civils mobilisés. Or, pour ces derniers, la différence entre leur traitement civil et leur solde militaire est payée soit à eux-mêmes, soit à leurs délégataires, suivant les dispositions de la loi du 5 août 1911 relative au cumul de la solde militaire avec les traitements civils (B. O. p. 594) et des circulaires des 21 août (Finances) et 29 août (Marine, B. O., p. 445). Ce sont ces mêmes dispositions qui doivent être appliquées pour le paiement et la délégation de la différence entre la solde de leur grade dans la marine et la solde de leur grade temporaire dans l'armée de terre qui est due, le cas échéant, aux officiers de la marine servant dans l'un des corps du département de la guerre. Je vous prie de vouloir bien donner des ordres en conséquence. VICTOR AUGAGNEUR. PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires. Paris, le 20 octobre 1915, 15 heures. On ne signale aucune action importante au cours de la nuit. Dans le secteur de Lihons, notre artillerie a effectué sur les tranchées allemandes un tir de répression qui a réduit au silence les mitrailleuses et engins de tranchées qui tiraient sur nos lignes. En Champagne, vers la butte de Tahure, et entre Reims et Moselle, au nord de Flirey, l'ennemi a bombardé à plusieurs reprises nos positions; nos batteries ont très énergiquement riposté. Paris, le 20 octobre 1915, 23 heures. Les combats d'artillerie ont été particulièrement violents au cours de la journée au nord
grade temporaire dans l'armée de terre qui est due, le cas échéant, aux officiers de la marine servant dans l'un des corps du département de la guerre. Je vous prie de vouloir bien donner des ordres en conséquence. VICTOR AUGAGNEUR. PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires. Paris, le 20 octobre 1915, 15 heures. On ne signale aucune action importante au cours de la nuit. Dans le secteur de Lihons, notre artillerie a effectué sur les tranchées allemandes un tir de répression qui a réduit au silence les mitrailleuses et engins de tranchées qui tiraient sur nos lignes. En Champagne, vers la butte de Tahure, et entre Reims et Moselle, au nord de Flirey, l'ennemi a bombardé à plusieurs reprises nos positions; nos batteries ont très énergiquement riposté. Paris, le 20 octobre 1915, 23 heures. Les combats d'artillerie ont été particulièrement violents au cours de la journée au nord d'Arras, dans le secteur de Loos, le bois de Givenchy et aux abords de la route de Lille. Les feux concentrés de nos batteries ont fait sauter d'importants dépôts de munitions dans les lignes ennemies au nord de l'Aisne et au nord de la ferme Navarin. On signale à l'est de Reims, sur le front qui s'étend de la butte de Taizé à Prunay, un nouveau et très violent bombardement allemand avec des obus de tous calibres et des projectiles suffocants. Notre artillerie y répond énergiquement. Rien à signaler sur le reste du front. COMMUNIQUÉ BELGE L'artillerie ennemie n'a pas déployé beaucoup d'activité aujourd'hui. Faible bombardement de nos postes avancés et de la région de Cassel, ainsi que des environs d'Oudenaarde. Notre artillerie a riposté aux batteries allemandes et dispersé des travailleurs au nord de Dixmude. SÉNAT ANNÉE 1915 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du jeudi 21 octobre. À quatre heures. — RÉUNION DANS LES BUREAUX Organisation des bureaux. Nomination des commissions mensuelles, savoir : Commission des congés (neuf membres). Commission des pétitions (neuf membres). Commission d'intérêt local (neuf membres). Commission d'initiative parlementaire (dixhuit membres). Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des députés,
de Reims, sur le front qui s'étend de la butte de Taizé à Prunay, un nouveau et très violent bombardement allemand avec des obus de tous calibres et des projectiles suffocants. Notre artillerie y répond énergiquement. Rien à signaler sur le reste du front. COMMUNIQUÉ BELGE L'artillerie ennemie n'a pas déployé beaucoup d'activité aujourd'hui. Faible bombardement de nos postes avancés et de la région de Cassel, ainsi que des environs d'Oudenaarde. Notre artillerie a riposté aux batteries allemandes et dispersé des travailleurs au nord de Dixmude. SÉNAT ANNÉE 1915 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du jeudi 21 octobre. À quatre heures. — RÉUNION DANS LES BUREAUX Organisation des bureaux. Nomination des commissions mensuelles, savoir : Commission des congés (neuf membres). Commission des pétitions (neuf membres). Commission d'intérêt local (neuf membres). Commission d'initiative parlementaire (dixhuit membres). Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, étendant aux agents des administrations publiques départementales, communales et coloniales, aux agents des établissements publics et de certains établissements d'utilité publique, et à leurs conjoints, le bénéfice des dispositions de la loi du 27 mars 1911 relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. (N° 294, année 1915.) Nomination d'une commission pour l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les allocations aux familles des mobilisés. (N° 352, année 1915.) À quatre heures et demie. SÉANCE PUBLIQUE Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Apt (Vaucluse). (N° 156, fasc. 34, et 174, fasc. 37, année 1915. — M. Monnier, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Bonneville (Seine). (N°s 157, fasc. 34, et 175, fasc. 37, année 1915. M. Monnier, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Concarneau (Finistère). (N° 158, fasc. 34, et 176, fasc. 37, année 1915.— M. Monnier, rapporteur.) Suite de la première délibération sur le projet
Nomination d'une commission pour l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les allocations aux familles des mobilisés. (N° 352, année 1915.) À quatre heures et demie. SÉANCE PUBLIQUE Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Apt (Vaucluse). (N° 156, fasc. 34, et 174, fasc. 37, année 1915. — M. Monnier, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Bonneville (Seine). (N°s 157, fasc. 34, et 175, fasc. 37, année 1915. M. Monnier, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Concarneau (Finistère). (N° 158, fasc. 34, et 176, fasc. 37, année 1915.— M. Monnier, rapporteur.) Suite de la première délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration des biens des sujets de puissances ennemies. (N°s 139 et 273, année 1915.— M. Galup, rapporteur. Le délibéré délibération sur: 1° le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la création d'une caisse des édifices et monuments publics non protégés par la loi du 30 mai 1894 et appartenant à l'État, aux départements, aux communes ou aux établissements publics (art. 105, 106 et 107 disjoints du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1913); 2° la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant création au ministère de l'instruction publique et des beaux-arts d'un office des monuments anciens d'intérêt régional ou local non classés en vertu des lois des 30 mars, 1837 et 31 décembre 1913. (Nos.83-130 et annexe, année 1913; 238, année 1914, et 313, année 1915. M. Gustave Lhopiteau, rapporteur.) La séance du jeudi 21 octobre est la 46e de la session ordinaire de l'année 1915. Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1er étage. — Depuis M. Guingand,