jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
fer ou en acier). Non nickelées. V. Ouvrages en fer non dénommés selon l'espèce (n° 568). — Nickelées, V. Ouvrages nickelés (n° 579), p. 319. Chapeaux ou couvercles en cuivre pour appareils à protéger les lampes électriques à incandescence. — Même régime que les ouvrages en cuivre autres (n° 575), p. 328 et 439. Chariots de rotembement pour transporteurs par voie aérienne. V. Pièces détachées de machines, autres qu'électriques, selon l'espèce et la classe, p. 333. Châssis en fer sur trains de roues pour voitures automobiles. — Même régime que les voitures de carrosserie proprement dite, pesant 125 kilogrammes et plus (n° 614), p. 334. Chinois importés dans l'eau de mer. Ajouter à la note 84, p. 116: Mandarines et Chinois. — Mode de liquidation du droit. Tarif général: on déduit d'abord la tare du brut total. La déduction de 30 pour 100 se calcule ensuite sur le net. Tarif minimum: on déduit le poids des emballages, puis le poids de l'eau. On ajoute ensuite au poids des fruits la part proportionnelle de l'emballage qui lui revient, p. 334. Cholettes (Boules en bois dites). V. ci-dessus ces mots, p. 354. Ciments métalliques formés d'un mélange de soufre et d'argile. V. Produits chimiques non dénommés, autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 360. Cirage à base d'essence de térébenthine et de gomme laque coloré par moins de 3 pour 100 de couleur de houille. — Même régime que les vernis à essence (n° 298), p. 360. Cirage formé de paraffine, d'essence de térébenthine et de teinture issue de la houille (3 pour 100 au plus). — Même régime que les vernis à l'essence (n° 298), p. 561. Citrate d'amidophénol. V. produits chimiques non dénommés autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 366. Citrène (l'un des éléments constitutifs de l'essence de citron). V. Essences toutes autres (n° 112), p. 367. Colle, enduit ou vernis, formé d'une dissolution de coton azotique dans l'acétate d'amyle, pour la préparation des colles chimiques réfractaires à l'humidité. — Même régime que les vernis à l'essence (n° 298), p. 381, 550 et 1700. Colle solide en morceaux ou
Produits chimiques non dénommés, autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 360. Cirage à base d'essence de térébenthine et de gomme laque coloré par moins de 3 pour 100 de couleur de houille. — Même régime que les vernis à essence (n° 298), p. 360. Cirage formé de paraffine, d'essence de térébenthine et de teinture issue de la houille (3 pour 100 au plus). — Même régime que les vernis à l'essence (n° 298), p. 561. Citrate d'amidophénol. V. produits chimiques non dénommés autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 366. Citrène (l'un des éléments constitutifs de l'essence de citron). V. Essences toutes autres (n° 112), p. 367. Colle, enduit ou vernis, formé d'une dissolution de coton azotique dans l'acétate d'amyle, pour la préparation des colles chimiques réfractaires à l'humidité. — Même régime que les vernis à l'essence (n° 298), p. 381, 550 et 1700. Colle solide en morceaux ou en bloc pour pneumatiques de vélocipèdes, formée de caoutchouc, d'asphalte et de colophane. V. Résineux indigènes (n° 115), p. 382. Collecteurs de vapeur en tôle d'acier (pièces détachées de chaudières). V. Pièces détachées de machines en acier, selon la classe (n° 533), p. 382. Collets (mantelets de dames), formés d'un empiècement en drap de laine soutaché et revêtu de broderies augmentant de plus de 5 pour 100 la valeur de l'objet, et d'une garniture en pelleterie commune. — Droits des broderies sur drap de laine, plus la surtaxe de confection afférente aux vêtements (n° 460), p. 383. Compensateurs de démarrage pour appareils électriques. — Même régime que les démarreurs pour installations électriques. V. ces mots ci-après, p. 391. Composition en poudre dite American soap powder excelsior, à base de carbonate de soude. Même régime que la purefarine. V. ci-après ce mot, p. 392. Condensateurs en dérivation pour télégraphes. — Même régime que les condensateurs électriques. V. ces mots ci-dessus, p. 395. Condiment non sucré dit Lactifer Thorley, à base de froment concassé et de farines alimentaires. V. Grains concassés et blés (n° 68), p. 396 et 843. Condiment pour volailles, etc., non sucré, dit Poudre à engraisser la volaille, formée
empiècement en drap de laine soutaché et revêtu de broderies augmentant de plus de 5 pour 100 la valeur de l'objet, et d'une garniture en pelleterie commune. — Droits des broderies sur drap de laine, plus la surtaxe de confection afférente aux vêtements (n° 460), p. 383. Compensateurs de démarrage pour appareils électriques. — Même régime que les démarreurs pour installations électriques. V. ces mots ci-après, p. 391. Composition en poudre dite American soap powder excelsior, à base de carbonate de soude. Même régime que la purefarine. V. ci-après ce mot, p. 392. Condensateurs en dérivation pour télégraphes. — Même régime que les condensateurs électriques. V. ces mots ci-dessus, p. 395. Condiment non sucré dit Lactifer Thorley, à base de froment concassé et de farines alimentaires. V. Grains concassés et blés (n° 68), p. 396 et 843. Condiment pour volailles, etc., non sucré, dit Poudre à engraisser la volaille, formée de fenugrec, d'anis, de fenouil, de baies de geniève, avec ou sans addition de sel. — Même régime que les grains d'anis et de fenouil (n° 87), p. 396. Conduites ou tuyaux en bois commun pour l'écoulement du lait des malaxeurs. V. Autres ouvrages en bois (n° 603 quater), p. 397 et 1678. Consoles en bois commun sculpté (socles à suspendre). — Même régime que la bimbeloterie (n° 646), p. 401. Couleur en poudre, dite Aquarine, formée d'un mélange de sulfate de chaux, d'argile et de colle. V. Couleurs non dénommées (n° 310), p. 430 et 75. Couleur formée d'essence minérale, de résine et de sulfure de zinc. — Même régime que les vernis à l'essence (n° 298), p. 427. Coupe-oranges, lame en acier, manche en ivoire. V. Coutellerie fine, autre (n° 549), p. 431. Coupe-oranges, lame en acier, manche en bois. V. Coutellerie commune, autre (n° 549), p. 431. Courroies de transmission formées de lanières de cuir tressées. V. Courroies en cuir pour transmission (n° 488), p. 435. Couteaux de suspension ou de tiges de suspension (ferrures de wagons) en fer ou en acier. V. Ferrures de wagons (n° 558 ter), p. 438. Couvercles pour bacs ou cellules électrolytiques,
397 et 1678. Consoles en bois commun sculpté (socles à suspendre). — Même régime que la bimbeloterie (n° 646), p. 401. Couleur en poudre, dite Aquarine, formée d'un mélange de sulfate de chaux, d'argile et de colle. V. Couleurs non dénommées (n° 310), p. 430 et 75. Couleur formée d'essence minérale, de résine et de sulfure de zinc. — Même régime que les vernis à l'essence (n° 298), p. 427. Coupe-oranges, lame en acier, manche en ivoire. V. Coutellerie fine, autre (n° 549), p. 431. Coupe-oranges, lame en acier, manche en bois. V. Coutellerie commune, autre (n° 549), p. 431. Courroies de transmission formées de lanières de cuir tressées. V. Courroies en cuir pour transmission (n° 488), p. 435. Couteaux de suspension ou de tiges de suspension (ferrures de wagons) en fer ou en acier. V. Ferrures de wagons (n° 558 ter), p. 438. Couvercles pour bacs ou cellules électrolytiques, formés de bandes de tôle de fer ou d'acier et de fer en U assemblés et rivés. V. Ferronnerie, selon l'espèce (nos 558 et 558 bis), p. 439. Crampons en fer ou en acier pour fixer les fils électriques ou les tubes dans lesquels passent ces fils. V. Articles non dénommés, en fer ou en acier, selon l'espèce (n° 658), p. 446. Cravates pour dames en tulle de coton broché. V. Cravates en tulle de coton broché (nos 459 bis et 460 bis), p. 447. Crayons lithographiques (sans gaine), à base de noir de fumée. — Même régime que les mines pour crayons, en graphite (n° 301 bis), p. 450. Crayons ou mines entourés d'un placage de bois. — Même régime que les crayons à gaine. V. ces mots, p. 450 et 967. Crème condensée pour la nourriture des veaux (Condiment sucré dit), composé d'huile d'arachide, de caséine et de sucre. — Même régime que les mélasses autres d'une richesse sacharine de 50 pour 100 ou moins (n° 92), p. 451 et 397. Crinum (Désinfectant dit), solution alcaline de matières résineuses, sans sucre ni alcool. V. Produits chimiques non dénommés, autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 456 et 499.
dénommés, en fer ou en acier, selon l'espèce (n° 658), p. 446. Cravates pour dames en tulle de coton broché. V. Cravates en tulle de coton broché (nos 459 bis et 460 bis), p. 447. Crayons lithographiques (sans gaine), à base de noir de fumée. — Même régime que les mines pour crayons, en graphite (n° 301 bis), p. 450. Crayons ou mines entourés d'un placage de bois. — Même régime que les crayons à gaine. V. ces mots, p. 450 et 967. Crème condensée pour la nourriture des veaux (Condiment sucré dit), composé d'huile d'arachide, de caséine et de sucre. — Même régime que les mélasses autres d'une richesse sacharine de 50 pour 100 ou moins (n° 92), p. 451 et 397. Crinum (Désinfectant dit), solution alcaline de matières résineuses, sans sucre ni alcool. V. Produits chimiques non dénommés, autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 456 et 499. Crochets en fer ou en acier pour fixer les fils électriques ou les tubes dans lesquels passent ces fils. V. Articles non dénommés, en fer ou en acier, selon l'espèce (n° 579), p. 458. Cuisinières (Petites) en tôle de fer ou d'acier ou en fonte et tôle, avec ou sans parties en cuivre, pour l'amusement des enfants; avec ou sans parties notables attenantes en nickel, ou en cuivre, fer, acier, nickelés. — Droits des ouvrages nickelés sur l'ensemble (n° 579). — Avec ou sans accessoires nickelés, y compris la batterie de cuisine non attenante et non nickelée. — Même régime que la Bimbeloterie (n° 646), p. 464. Cylindres pour machines et mécaniques, en fonte moulée ou en fer, recouverts d'une enveloppe de caoutchouc durci. — Droits des autres ouvrages en caoutchouc sur l'enveloppe et des pièces détachées de machines, selon l'espèce, sur le surplus (nos 620, 532, 533 et 535 bis); supprimer le dernier paragraphe de la page 475. Cylindres préparateurs pour cardes, garnis de planchettes en bois à dents métalliques, importés en même temps que les cardes. — Même régime que celles-ci (n° 515), importés isolément. V. Pièces détachées de machines, selon l'espèce, p. 476. Dalles formées de ciment
parties en cuivre, pour l'amusement des enfants; avec ou sans parties notables attenantes en nickel, ou en cuivre, fer, acier, nickelés. — Droits des ouvrages nickelés sur l'ensemble (n° 579). — Avec ou sans accessoires nickelés, y compris la batterie de cuisine non attenante et non nickelée. — Même régime que la Bimbeloterie (n° 646), p. 464. Cylindres pour machines et mécaniques, en fonte moulée ou en fer, recouverts d'une enveloppe de caoutchouc durci. — Droits des autres ouvrages en caoutchouc sur l'enveloppe et des pièces détachées de machines, selon l'espèce, sur le surplus (nos 620, 532, 533 et 535 bis); supprimer le dernier paragraphe de la page 475. Cylindres préparateurs pour cardes, garnis de planchettes en bois à dents métalliques, importés en même temps que les cardes. — Même régime que celles-ci (n° 515), importés isolément. V. Pièces détachées de machines, selon l'espèce, p. 476. Dalles formées de ciment et de scories broyés et agglomérés par compression. — Même régime que les carreaux en ciment, selon l'espèce (n° 186), p. 478. Décamètres constitués par un ruban de tissu, de toile cirée ou de métal enroulé dans une boîte en cuir. V. Ouvrages en cuir autres (n° 592), p. 483. Dents de herses en fer ou en acier, même taraudées à l'extrémité opposée à la pointe pour leur adaptation sur les barres de la herse. — Même régime que les outils en fer ou en acier, selon l'espèce (n° 537); p. 497. Désinfectant en poudre, formé de silice imprégnée d'essence d'eucalyptus (Salvia eucalyptus powder). — Même régime que les produits chimiques non dénommés, autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 500. Desinfecting fluid (Désinfectant dit), mélange de savon et d'acide phosphorique ou d'huile de houille. V. Savons autres que de parfumerie (n° 312), p. 500. Détacheurs pour meuneries, à une ou deux brosses. V. Appareils non dénommés (n° 525 bis), p. 504. Devants de cages de pendules à poser, formés d'une feuille de carton plaquée d'une feuille de bois décorée de dessins, avec ou sans cadran, en zinc recouvert de papier lithographié. — Même régime que les cartonnages décorés (n°464
Dents de herses en fer ou en acier, même taraudées à l'extrémité opposée à la pointe pour leur adaptation sur les barres de la herse. — Même régime que les outils en fer ou en acier, selon l'espèce (n° 537); p. 497. Désinfectant en poudre, formé de silice imprégnée d'essence d'eucalyptus (Salvia eucalyptus powder). — Même régime que les produits chimiques non dénommés, autres qu'à base d'alcool (n° 282), p. 500. Desinfecting fluid (Désinfectant dit), mélange de savon et d'acide phosphorique ou d'huile de houille. V. Savons autres que de parfumerie (n° 312), p. 500. Détacheurs pour meuneries, à une ou deux brosses. V. Appareils non dénommés (n° 525 bis), p. 504. Devants de cages de pendules à poser, formés d'une feuille de carton plaquée d'une feuille de bois décorée de dessins, avec ou sans cadran, en zinc recouvert de papier lithographié. — Même régime que les cartonnages décorés (n°464 ter), p. 504. Distillats de Roumanie. A ajouter au renvoi (1) de la note 197, p. 438. Liquide noir s'enflammant à la température ordinaire. Densité à 15 degrés, 0,825. Résidu de la distillation de 500 grammes, 38 grammes. Densité du résidu, 0,6915. Densité du liquide distillé, 0,6811. Doivent être assimilés aux distillats russes. Distillats de Russie et de Roumanie. V. la note 197, p. 438, renvoi (1), p. 509. Distributeurs automatiques avec cage en bois partiellement plaqué, revêtus de garnitures métalliques, même nickelées; mus par un mouvement d'horlogerie. — Même régime que les compteurs de tours d'électricité, etc. (n° 505). À clic et à bascule. — Même régime que les Meubles autres qu'en bois courbé, autres que sièges, plaqués, ornés de cuivre (n° 592), p. 510. Dormiol (Amylène chloral). — Même régime que le chloral. V. ci-dessus ce mot, p. 511. Dynamos volants. V. ci-après Machines et mécaniques dynamo-électriques, p. 516. Eaux résiduaires provenant de la cale des navires transporteurs de nitrates de soude et importées isolément. — Même régime que les produits chimiques non dénommés, autres (n° 282). Doivent être considérés comme originaires du pays d'importation, p. 522. Échantillons de papier revêtus de références imprimées, disposés dans une couverture
aux distillats russes. Distillats de Russie et de Roumanie. V. la note 197, p. 438, renvoi (1), p. 509. Distributeurs automatiques avec cage en bois partiellement plaqué, revêtus de garnitures métalliques, même nickelées; mus par un mouvement d'horlogerie. — Même régime que les compteurs de tours d'électricité, etc. (n° 505). À clic et à bascule. — Même régime que les Meubles autres qu'en bois courbé, autres que sièges, plaqués, ornés de cuivre (n° 592), p. 510. Dormiol (Amylène chloral). — Même régime que le chloral. V. ci-dessus ce mot, p. 511. Dynamos volants. V. ci-après Machines et mécaniques dynamo-électriques, p. 516. Eaux résiduaires provenant de la cale des navires transporteurs de nitrates de soude et importées isolément. — Même régime que les produits chimiques non dénommés, autres (n° 282). Doivent être considérés comme originaires du pays d'importation, p. 522. Échantillons de papier revêtus de références imprimées, disposés dans une couverture en carte imprimée. Couverture. — Droits des lithographies sur carte ou des imprimés de tout genre, selon l'espèce (nos 469 et 470). — Échantillons. — Admissibles en exemption de droit, p. 528. Écorces de caillebard (Khaya Senegalensis). — Même régime que les écorces médicinales autres (n° 126), p. 530. Ecorces d'oranges caramélisées, sans sucre ni miel, pour la fabrication des amers. — Même régime que les écorces d'oranges (n° 126 ter), p. 532. Ecumeurs à robinet pour laiterie, beurrerie et margarine. V. ci-après Matériels de laiterie, beurrerie et margarine, p. 540. Edge black (Vernis à l'essence de pétrole coloré par une teinture issue du goudron de houille). — Même régime que les vernis colorés par une teinture issue du goudron de houille. V. ci-après, p. 540 et 1700. Effilés en soie, ou bourré de soie, même ornés d'un étroit ruban des mêmes textiles. — Même régime que la passementerie de soie ou bourré de soie, selon le Cas (n° 459), p. 541. Egouttoirs en bois pour plaques photographiques. V. Autres ouvrages en bois (n° 603 quater), p. 541. Emeri-compo (Agglomérédit). V. ci-dessus Agglomérés, p. 545. Emporte-pièces enfermés, sur la branche opposée à celle qui porte le poinçon, d'une plaquette en
d'oranges caramélisées, sans sucre ni miel, pour la fabrication des amers. — Même régime que les écorces d'oranges (n° 126 ter), p. 532. Ecumeurs à robinet pour laiterie, beurrerie et margarine. V. ci-après Matériels de laiterie, beurrerie et margarine, p. 540. Edge black (Vernis à l'essence de pétrole coloré par une teinture issue du goudron de houille). — Même régime que les vernis colorés par une teinture issue du goudron de houille. V. ci-après, p. 540 et 1700. Effilés en soie, ou bourré de soie, même ornés d'un étroit ruban des mêmes textiles. — Même régime que la passementerie de soie ou bourré de soie, selon le Cas (n° 459), p. 541. Egouttoirs en bois pour plaques photographiques. V. Autres ouvrages en bois (n° 603 quater), p. 541. Emeri-compo (Agglomérédit). V. ci-dessus Agglomérés, p. 545. Emporte-pièces enfermés, sur la branche opposée à celle qui porte le poinçon, d'une plaquette en cuivre complet, c'est-à-dire munis du poinçon perforateur en acier. — Même régime que les outils d'acier (n° 537). — Non munis du poinçon. Même régime que les outils en fer (n° 537), p. 547. Encre à marquer le linge, formée de sulfate de chaux, de noir de fumée et de colle forte. — Même régime que les produits chimiques non dénommés autres (n° 282), p. 549. Encre à déformer ou à polir la chaussure, composée de gomme laque, de borax et de moins de 3 pour 100 de teinture issue du goudron de houille. — Même régime que l'encre (n° 299), p. 548. Enduits pour vélocipèdes ou pour pneumatiques, formés de caoutchouc dissous dans le sulfure de carbone, avec ou sans addition de matière minérale. V. Vernis à l'essence (n° 298), p. 552. Enveloppes en papier simili estampé, c'est-à-dire orné d'une fleur ou d'une feuille sèche introduite dans la pâte au moment de la fabrication, de manière à obtenir un ornement en relief présentant l'aspect d'un estampage. — Même régime que le papier de fantaisie autre que recouvert de métal (n° 461), p. 555. Es suie-plumes, en forme de bottines minuscules, composés de caoutchouc et de tissu. — Même régime
colle forte. — Même régime que les produits chimiques non dénommés autres (n° 282), p. 549. Encre à déformer ou à polir la chaussure, composée de gomme laque, de borax et de moins de 3 pour 100 de teinture issue du goudron de houille. — Même régime que l'encre (n° 299), p. 548. Enduits pour vélocipèdes ou pour pneumatiques, formés de caoutchouc dissous dans le sulfure de carbone, avec ou sans addition de matière minérale. V. Vernis à l'essence (n° 298), p. 552. Enveloppes en papier simili estampé, c'est-à-dire orné d'une fleur ou d'une feuille sèche introduite dans la pâte au moment de la fabrication, de manière à obtenir un ornement en relief présentant l'aspect d'un estampage. — Même régime que le papier de fantaisie autre que recouvert de métal (n° 461), p. 555. Es suie-plumes, en forme de bottines minuscules, composés de caoutchouc et de tissu. — Même régime que la bimbeloterie (n° 646), p. 570. Estampages montés en broches. : V. la note 495, page 1307, p. 570. Etaux en fer avec mâchoires en acier. — Même régime que les outils en acier (n° 537), p. 575. Etaux en fer et fonte avec mâchoires en acier. — Même régime que les outils en acier (n° 537), p. 575. Etiquettes en carton pour menus objets, imprimées en caractères, avec attache en métal commun. Attache nickelée. — Même régime que les cartonnages décorés (n° 464 ter). — Attache simplement polie ou élamée. — Même régime que le carton assemblé (n° 464), p. 576. Étuis autres en bois commun laqué. V. Tabletterie d'autres matières, tous autres objets (n° 641 bis), p. 593. Farines de froment mélangées de divers ingrédients (acide tartrique, bicarbonate de soude, etc.) et aromatisées ou parfumées pour la fabrication de la pâtisserie. — Même régime que les épices préparées, autres (n° 314), p. 610. Admissions temporaires. — Tares. — Huiles d'olive. — Les huiles d'olive sont aujourd'hui taxées au brut, avec un tarif minimum, il ne doit leur être fait application de la tare légale de 12 pour 100 qu'en cas d'importation d'un pays soumis au tarif général.
régime que les outils en acier (n° 537), p. 575. Etiquettes en carton pour menus objets, imprimées en caractères, avec attache en métal commun. Attache nickelée. — Même régime que les cartonnages décorés (n° 464 ter). — Attache simplement polie ou élamée. — Même régime que le carton assemblé (n° 464), p. 576. Étuis autres en bois commun laqué. V. Tabletterie d'autres matières, tous autres objets (n° 641 bis), p. 593. Farines de froment mélangées de divers ingrédients (acide tartrique, bicarbonate de soude, etc.) et aromatisées ou parfumées pour la fabrication de la pâtisserie. — Même régime que les épices préparées, autres (n° 314), p. 610. Admissions temporaires. — Tares. — Huiles d'olive. — Les huiles d'olive sont aujourd'hui taxées au brut, avec un tarif minimum, il ne doit leur être fait application de la tare légale de 12 pour 100 qu'en cas d'importation d'un pays soumis au tarif général. Mais, en ce qui concerne les produits de l'espèce admissibles au tarif minimum et déclarés pour l'admission temporaire, il est nécessaire d'établir le poids net. Or, la détermination du poids net réel de ces marchandises présente parfois de sérieuses difficultés et, pour ne pas compliquer les opérations commerciales, on a été amené à établir une tare conventionnelle. Cette tare avait été fixée à 15 pour 100 par une décision du 13 janvier 1882 et elle avait été calculée en prenant pour base le résultat de nombreuses épreuves effectuées pour déterminer le poids net des huiles importées. Depuis lors, et à la suite des décisions qui ont été prises lors de l'application du droit de 15 francs aux huiles italiennes, pour lesquelles la tare légale de 12 pour 100 pouvait être accordée, il s'est produit des hésitations sur le point de savoir si la décision du 13 janvier devait être abrogée. Après examen de la question, l'Administration ayant acquis la certitude que la tare de 15 pour 100 correspond bien au poids des emballages en usage pour le transport des huiles, estime qu'il n'y a pas lieu de modifier la décision précitée. On pourra donc, en cas de déclarations d'huiles d'olive