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Associations seront établies. Elles pourront toujours être dissoutes par un décret rendu en Conseil des ministres. M. Gourjau se fonde sur les projets présentés autrefois par M. Floquet en 1888, par M. Goblet en 1891 et enfin par M. Fallières; mais en vain. Dans de judicieuses observations, M. Milliard se prononçait pour le régime de la déclaration avec les garanties présentées par l'amendement. Il faisait tout d'abord remarquer que la loi traite les Associations d'une manière toute différente suivant qu'elles sont religieuses ou non. L'honorable sénateur explique les avantages de l'amendement. M. Milliard. Nous y avons pris des précautions pour protéger la liberté individuelle en général, et celle du congréganiste lui-même. Nous demandons, par exemple, des déclarations plus complètes que celles de l'article 5; nous autorisons le congréganiste à se retirer de la congrégation, en reprenant son apport, sans qu'il puisse lui être opposé aucune compensation nous établissons enfin, pour le préfet, le droit de visite et d'inspection. Pour protéger les droits de l'Etat, de la Société civile, nous accordons au gouvernement, à l'égard des congrégations, le droit de dissolution. Ce droit redoutable, le gouvernement en aura l'exercice et la responsabilité. Il ne pourra plus s'abriter derrière un Parlement transformé en concile. Il l'exercera lui-même, ainsi qu'il a qualité pour cela, comme organe du pouvoir exécutif. (Très bien! très bien à droite et au centre.) M. Leydet. Vous n'empêcherez pas des interpellations de se produire à chaque instant. M. Milliard. Si les congrégations mettaient le pied sur le terrain de la politique, ce dont elles doivent rigoureusement s'abstenir, vous auriez deux moyens d'action. Vous pourriez, d'abord, négocier avec Rome; et des exemples récents montrent que ce n'est pas sans résultat. Vous pourriez, en second lieu, prononcer la dissolution immédiate. Contre les dangers de la main morte, vous êtes garantis de deux manières par le droit reconnu au tribunal civil de prononcer la nullité des actes et, en second lieu, par le droit de dissolution. Voilà comment des républicains éprouvés se sont arrêtés à ce régime de la déclaration et du droit de dissolution. Ce régime assure le respect de la
en concile. Il l'exercera lui-même, ainsi qu'il a qualité pour cela, comme organe du pouvoir exécutif. (Très bien! très bien à droite et au centre.) M. Leydet. Vous n'empêcherez pas des interpellations de se produire à chaque instant. M. Milliard. Si les congrégations mettaient le pied sur le terrain de la politique, ce dont elles doivent rigoureusement s'abstenir, vous auriez deux moyens d'action. Vous pourriez, d'abord, négocier avec Rome; et des exemples récents montrent que ce n'est pas sans résultat. Vous pourriez, en second lieu, prononcer la dissolution immédiate. Contre les dangers de la main morte, vous êtes garantis de deux manières par le droit reconnu au tribunal civil de prononcer la nullité des actes et, en second lieu, par le droit de dissolution. Voilà comment des républicains éprouvés se sont arrêtés à ce régime de la déclaration et du droit de dissolution. Ce régime assure le respect de la liberté individuelle et sauvegarde tous les droits de la société civile. Il permet au parti républicain de rester fidèle à ses anciennes traditions. Autrefois il eût réuni l'unanimité des suffrages de tous ceux qui appartiennent à ce parti. Je crois qu'en l'adoptant le Sénat fera œuvre juste et utile. (Très bien! Vive applaudissements à droite et au centre). Aucun raisonnement n'a pris sur la majorité du Sénat. De son côté, M. Bérenger demande une chose fort simple, c'est que la loi prenne la peine de définir ce que c'est qu'une congrégation religieuse, ce qu'elle a omis de faire. Son amendement est ainsi rédigé: La congrégation religieuse est l'Association de plus de vingt personnes liées par des vœux religieux et vivant en commun. Il insiste sur la nécessité de fournir une définition plus nécessaire que jamais, puisqu'il s'agit d'édicter des peines quasi-correctionnelles; il fait valoir qu'il convient de laisser en paix de petites Associations peu nombreuses et aussi peu dangereuses que possible. Mais M. Vallée ne veut pas améliorer la loi. M. Waldeck-Rousseau se contente de déclarer qu'aucune définition de la congrégation n'ayant été donnée depuis cent ans, on s'en passera bien encore, et 175 voix contre 84 lui donnent raison.
bien! Vive applaudissements à droite et au centre). Aucun raisonnement n'a pris sur la majorité du Sénat. De son côté, M. Bérenger demande une chose fort simple, c'est que la loi prenne la peine de définir ce que c'est qu'une congrégation religieuse, ce qu'elle a omis de faire. Son amendement est ainsi rédigé: La congrégation religieuse est l'Association de plus de vingt personnes liées par des vœux religieux et vivant en commun. Il insiste sur la nécessité de fournir une définition plus nécessaire que jamais, puisqu'il s'agit d'édicter des peines quasi-correctionnelles; il fait valoir qu'il convient de laisser en paix de petites Associations peu nombreuses et aussi peu dangereuses que possible. Mais M. Vallée ne veut pas améliorer la loi. M. Waldeck-Rousseau se contente de déclarer qu'aucune définition de la congrégation n'ayant été donnée depuis cent ans, on s'en passera bien encore, et 175 voix contre 84 lui donnent raison. Autre amendement de M. Rambaud, celui-là, tendant à ce que les congrégations obtiennent leur autorisation par décret rendu en Conseil d'Etat et non par une loi qui nécessitera l'intervention constante du Parlement. L'attention du Sénat est fatiguée, quelques voix demandent le renvoi de la discussion à aujourd'hui. M. Francis Charmes déclare qu'il a l'intention de soutenir l'amendement et qu'il lui faut un peu de temps pour développer ses observations. Le Sénat est perplexe, le président de la commission se décide, il propose de siéger dès le matin on proteste au centre et à droite. M. de Lamarzelle, M. Milliard s'y opposent. Par 152 voix contre 123, le Sénat décide de siéger ce matin telle est sa docilité à obéir aux moindres désirs du ministère. NOUVELLES PARLEMENTAIRES Sous le soleil, au coin de la rue Calzajoli et de la place Saint-Jean le dos tourné au Bigallo, je regardais le campanile de Giotto. Ravi, je considérais les lignes nobles et légères de la tour, véritable archétype de l'art florentin, la douce et harmonieuse patine des marbres de couleur, le sublime Zuccone de Donatello. Un homme du peuple était près de moi; lui aussi contemplait le campanile; mais, de temps en temps, il
déclare qu'il a l'intention de soutenir l'amendement et qu'il lui faut un peu de temps pour développer ses observations. Le Sénat est perplexe, le président de la commission se décide, il propose de siéger dès le matin on proteste au centre et à droite. M. de Lamarzelle, M. Milliard s'y opposent. Par 152 voix contre 123, le Sénat décide de siéger ce matin telle est sa docilité à obéir aux moindres désirs du ministère. NOUVELLES PARLEMENTAIRES Sous le soleil, au coin de la rue Calzajoli et de la place Saint-Jean le dos tourné au Bigallo, je regardais le campanile de Giotto. Ravi, je considérais les lignes nobles et légères de la tour, véritable archétype de l'art florentin, la douce et harmonieuse patine des marbres de couleur, le sublime Zuccone de Donatello. Un homme du peuple était près de moi; lui aussi contemplait le campanile; mais, de temps en temps, il épiait le visage de l'étranger. Sans doute, l'admiration qu'il vit dans mes yeux lui plut. Car, après quelques instants, il se tourna vers moi; puis, avec un clin d’œil satisfait et un geste glorieux, il me dit « Viva Giotto ! » et il reprit son chemin. Et voilà peut-être notons-le au passage tout le secret de la séduction de Florence voilà pourquoi, en ce lieu-ci, les barbares sont touchés de la grâce. Le peuple tient à les édifier par son exemple. La rue est une école dégoût où les passants nous communiquent quelque chose de leur finesse et de leur ferveur, sans en avoir l'air. Rappelez-vous l'histoire du boulanger Cisti contée par Boccace. Cet homme s'était juré que les ambassadeurs du Saint-Siège goûteraient certain vin blanc, orgueil de sa cave. Comme, pour se rendre à la messe, ces grands personnages devaient passer devant sa maison, il se plaçait sur le pas de sa porte, dès qu'il les voyait venir, et se versait un verre de ce vin précieux puis il se mettait à le déguster, très lentement, à petites gorgées, avec la mine d'un homme qui sait savourer. Si bien qu'un jour les ambassadeurs voulurent apprendre quel pouvait être
notons-le au passage tout le secret de la séduction de Florence voilà pourquoi, en ce lieu-ci, les barbares sont touchés de la grâce. Le peuple tient à les édifier par son exemple. La rue est une école dégoût où les passants nous communiquent quelque chose de leur finesse et de leur ferveur, sans en avoir l'air. Rappelez-vous l'histoire du boulanger Cisti contée par Boccace. Cet homme s'était juré que les ambassadeurs du Saint-Siège goûteraient certain vin blanc, orgueil de sa cave. Comme, pour se rendre à la messe, ces grands personnages devaient passer devant sa maison, il se plaçait sur le pas de sa porte, dès qu'il les voyait venir, et se versait un verre de ce vin précieux puis il se mettait à le déguster, très lentement, à petites gorgées, avec la mine d'un homme qui sait savourer. Si bien qu'un jour les ambassadeurs voulurent apprendre quel pouvait être ce breuvage exquis et que Cisti eut l'heureuse fortune de révéler aux envoyés du Pape les trésors de sa cave. C'était d'un bon Guelfe. Mais, tour, une protestation dont nous détachons ce qui suit Malgré les atténuations qu'il a subies, au cours d'une discussion ardente de plus de deux mois, le projet de loi sur le contrôle des Associations, maintenant soumis aux délibérations du Sénat, garde encore plusieurs dispositions dont le caractère illibéral est évident ou dont l'iniquité est frappante. Dans ces conditions, nous tous soussignés, appartenant par notre profession au commerce et aux diverses industries du Livre, nous sommes convaincus que si le projet dont il s'agit devait être définitivement voté, il aurait très certainement dans le monde du travail, à l'égard de nombreux corps d'état, un contre-coup funeste, et pour notre compte; patrons, employés et ouvriers, nous nous trouverions gravement lésés, tant dans l'exercice des plus légitimes libertés que dans nos intérêts professionnels, étroitement liés à l'existence libre et légale des Associations religieuses. Nous pouvons ajouter, en pleine connaissance de cause, que par le grand nombre d'intérêts particuliers qu'atteindrait le projet actuel devenu loi, aussi bien que par les entraves qu'il met à l'existence des congrégations enseignantes et
le projet de loi sur le contrôle des Associations, maintenant soumis aux délibérations du Sénat, garde encore plusieurs dispositions dont le caractère illibéral est évident ou dont l'iniquité est frappante. Dans ces conditions, nous tous soussignés, appartenant par notre profession au commerce et aux diverses industries du Livre, nous sommes convaincus que si le projet dont il s'agit devait être définitivement voté, il aurait très certainement dans le monde du travail, à l'égard de nombreux corps d'état, un contre-coup funeste, et pour notre compte; patrons, employés et ouvriers, nous nous trouverions gravement lésés, tant dans l'exercice des plus légitimes libertés que dans nos intérêts professionnels, étroitement liés à l'existence libre et légale des Associations religieuses. Nous pouvons ajouter, en pleine connaissance de cause, que par le grand nombre d'intérêts particuliers qu'atteindrait le projet actuel devenu loi, aussi bien que par les entraves qu'il met à l'existence des congrégations enseignantes et au recrutement des congrégations de médecins et infirmières, les intérêts généraux et supérieurs du pays, à l'intérieur comme à l'extérieur, seraient nécessairement compromis. En quelques jours, plus de deux cents signatures ont été réunies le comité d'organisation ne cesse pas d'en recevoir de nouvelles. Il y a d'autant plus de zèle et il rencontre d'autant plus d'empressement que le ralentissement des affaires de librairie prend un caractère des plus alarmants. CHATELAILLON L'IMPÔT SUR LE REVENU M. Almond a donné lecture à la commission du budget de son rapport dont les conclusions tendent à remplacer les quatre contributions directes et l'impôt sur les valeurs mobilières par un impôt global et progressif sur le revenu. Le rapporteur, après avoir rappelé les phases par lesquelles a passé la question devant la commission, examine la thèse de la proportionnalité substituée à la progression. Il cherche à démontrer que, en prenant la matrice générale de la mobilière, la proportionnalité conduirait à prendre comme taxe unique une taxe de 3,25 % et que le résultat serait d'augmenter de 300 millions les charges des revenus inférieurs à 3,000 fr. et de décharger d'ailleurs les revenus supérieurs à 10,000 fr. Il conclut en justifiant la progressivité dans l'impôt
zèle et il rencontre d'autant plus d'empressement que le ralentissement des affaires de librairie prend un caractère des plus alarmants. CHATELAILLON L'IMPÔT SUR LE REVENU M. Almond a donné lecture à la commission du budget de son rapport dont les conclusions tendent à remplacer les quatre contributions directes et l'impôt sur les valeurs mobilières par un impôt global et progressif sur le revenu. Le rapporteur, après avoir rappelé les phases par lesquelles a passé la question devant la commission, examine la thèse de la proportionnalité substituée à la progression. Il cherche à démontrer que, en prenant la matrice générale de la mobilière, la proportionnalité conduirait à prendre comme taxe unique une taxe de 3,25 % et que le résultat serait d'augmenter de 300 millions les charges des revenus inférieurs à 3,000 fr. et de décharger d'ailleurs les revenus supérieurs à 10,000 fr. Il conclut en justifiant la progressivité dans l'impôt sur le revenu comme correctif nécessaire des inégalités fiscales actuelles. Dans l'hypothèse de l'adoption du texte proposé par la commission de l'impôt sur le revenu rapporté par M. Merlou, les revenus jusqu'à 1,500 fr. seraient dégrevés; la surcharge ne commencerait qu'au-delà. La commission du budget a décidé d'entendre de nouveau aujourd'hui le ministre des finances sur les conclusions de ce rapport, et sur le projet de résolution invitant le gouvernement à procéder à une enquête sur l'état des revenus en France. LA COMMISSION DE L'ARMÉE Après avoir entendu le ministre de la guerre qui a reproduit ses précédentes explications que nous avons publiées au sujet de la limite d'âge de Saint-Cyr et de l'Ecole polytechnique, la commission a approuvé le projet de loi qui abaisse cette limite à vingt ans, à condition que la mesure ne serait appliquée qu'en 1904. M. Gervais a été chargé du rapport. La commission a également approuvé le rapport de M. Forest sur le projet relatif au déclassement de certaines places fortes. Une disposition spéciale a été introduite, concernant Saint-Malo, à raison de l'intérêt historique que présentent le mur d'enceinte et le château de la duchesse Anne. Il a été décidé que, en aucun cas,
aujourd'hui le ministre des finances sur les conclusions de ce rapport, et sur le projet de résolution invitant le gouvernement à procéder à une enquête sur l'état des revenus en France. LA COMMISSION DE L'ARMÉE Après avoir entendu le ministre de la guerre qui a reproduit ses précédentes explications que nous avons publiées au sujet de la limite d'âge de Saint-Cyr et de l'Ecole polytechnique, la commission a approuvé le projet de loi qui abaisse cette limite à vingt ans, à condition que la mesure ne serait appliquée qu'en 1904. M. Gervais a été chargé du rapport. La commission a également approuvé le rapport de M. Forest sur le projet relatif au déclassement de certaines places fortes. Une disposition spéciale a été introduite, concernant Saint-Malo, à raison de l'intérêt historique que présentent le mur d'enceinte et le château de la duchesse Anne. Il a été décidé que, en aucun cas, les immeubles remis aux Domaines ne pourraient être vendus à des particuliers. Ils seront remis aux Beaux-Arts, au département d'Ille-et-Vilaine ou à la ville de Saint-Malo. L'interpellation Pastre, si même elle doit avoir lieu, n'entraînera probablement pas un long débat, dangereux peut-être pour le cabinet, comme quelques-uns le pensaient on disait, en effet, ces jours derniers, que M. Waldeck-Rousseau était décidé à défendre son ministre de l'instruction publique comme il en a défendu d'autres. Or, certains socialistes paraissaient fort excités contre M. Leygues. La campagne était menée, dans l'Aurore, par M. de Pressensé qui publiait, presque chaque jour, de nouveaux faits à la charge, selon lui, du grand maître de l'Université. En un entretien avec M. Leygues d'abord, puis avec M.-Waldeck-Rousseau, un député radical socialiste, M. Dubief, a trouvé le moyen de tout arranger : M. Leygues a cédé, au moins, sur le principal grief signalé par l'Aurore. Il s'agissait d'une décision qui avait envoyé en disgrâce, à Lons-le-Saulnier, un professeur de Mâcon, M. Merlaud, accusé de propagande socialiste. Et, par surcroît, à cette disgrâce du père s'ajoutait celle du fils celui-ci, ayant été soupçonné d'émuler à l'Aurore, pour se plaindre du proviseur, avait été l'objet d'une expertise d'écriture (on
disait, en effet, ces jours derniers, que M. Waldeck-Rousseau était décidé à défendre son ministre de l'instruction publique comme il en a défendu d'autres. Or, certains socialistes paraissaient fort excités contre M. Leygues. La campagne était menée, dans l'Aurore, par M. de Pressensé qui publiait, presque chaque jour, de nouveaux faits à la charge, selon lui, du grand maître de l'Université. En un entretien avec M. Leygues d'abord, puis avec M.-Waldeck-Rousseau, un député radical socialiste, M. Dubief, a trouvé le moyen de tout arranger : M. Leygues a cédé, au moins, sur le principal grief signalé par l'Aurore. Il s'agissait d'une décision qui avait envoyé en disgrâce, à Lons-le-Saulnier, un professeur de Mâcon, M. Merlaud, accusé de propagande socialiste. Et, par surcroît, à cette disgrâce du père s'ajoutait celle du fils celui-ci, ayant été soupçonné d'émuler à l'Aurore, pour se plaindre du proviseur, avait été l'objet d'une expertise d'écriture (on voit le rapprochement et le développement), et sa qualité de boursier lui avait été retirée. M. Leygues a arrangé courageusement tout cela. M. Merlaud reste à Lons-le-Saulnier mais son fils l'y rejoint, comme boursier, et avec une indemnité de 600 fr. Enfin, le proviseur de Mâcon est disgracié. Cette question préoccupait à un tel point les adversaires de M. Leygues qu'ils avaient organisé hier un meeting de protestation qui a eu lieu rue Serpente, sous la présidence de M. Viviani, assisté de M. Charbonnel, de M. Bonnivier et de M. Téry. De nombreux discours ont été prononcés par M. Viviani, d'abord, qui a déclaré que les membres de l'enseignement auxquels on reproche tant de choses n'ont rien fait que ce qu'on leur demandait par M. Téry; par M. Pastre, qui dit « Tant que le Cabinet a agi comme Cabinet de défense républicaine, nous l'avons soutenu. Mais puisque c'est un Cabinet non de défense, mais de défaillance républicaine, c'est autre chose. Aujourd'hui il trahit, alors nous démasquons et nous l'abandonnons. » Puis, c'est un étudiant collectiviste qui, en dépit des efforts de M. Viviani pour l'arrêter, déclare que le ministère tout entier est responsable des actes de M. Leygues. Ce
préoccupait à un tel point les adversaires de M. Leygues qu'ils avaient organisé hier un meeting de protestation qui a eu lieu rue Serpente, sous la présidence de M. Viviani, assisté de M. Charbonnel, de M. Bonnivier et de M. Téry. De nombreux discours ont été prononcés par M. Viviani, d'abord, qui a déclaré que les membres de l'enseignement auxquels on reproche tant de choses n'ont rien fait que ce qu'on leur demandait par M. Téry; par M. Pastre, qui dit « Tant que le Cabinet a agi comme Cabinet de défense républicaine, nous l'avons soutenu. Mais puisque c'est un Cabinet non de défense, mais de défaillance républicaine, c'est autre chose. Aujourd'hui il trahit, alors nous démasquons et nous l'abandonnons. » Puis, c'est un étudiant collectiviste qui, en dépit des efforts de M. Viviani pour l'arrêter, déclare que le ministère tout entier est responsable des actes de M. Leygues. Ce n'est pas l'avis de M. Allemane, à qui suffit le portefeuille du ministre de l'instruction publique. Enfin, après d'autres discours de MM. de Pressensé, Jaurès et Hubbard, l'ordre du jour suivant fut adopté Les citoyens réunis à la salle des Sociétés savantes se joignent au Syndicat des membres de l'enseignement pour inviter le gouvernement à respecter dans tous les éducateurs de la nation l'exercice des droits civiques qu'ils ont mission d'enseigner, et chargent le bureau du meeting de transmettre au gouvernement les légitimes protestations de l'Université républicaine. On comprend maintenant comment ceux qui ont voulu sauver la beauté de Florence ont été soutenus par l'instinct populaire. Mais ce que personne ne comprendra jamais, c'est comment ce même peuple doué plus qu'aucun autre du respect et de l'intelligence de la beauté, n'a créé, depuis plus de deux siècles, aucune œuvre qui compte dans l'histoire des arts. Il vit au milieu des Verocchio, des Ghiberti, des Donatello, et lorsqu'il prend le ciseau, il produit les misérables petites statues que l'on voit aux vitrines du Lungarno et du Borgo Ognissanti. C'est là un mystère dont on est obsédé quand on contemple la Florence d'aujourd'hui et celle de jadis. La race n'a pourtant point
pour inviter le gouvernement à respecter dans tous les éducateurs de la nation l'exercice des droits civiques qu'ils ont mission d'enseigner, et chargent le bureau du meeting de transmettre au gouvernement les légitimes protestations de l'Université républicaine. On comprend maintenant comment ceux qui ont voulu sauver la beauté de Florence ont été soutenus par l'instinct populaire. Mais ce que personne ne comprendra jamais, c'est comment ce même peuple doué plus qu'aucun autre du respect et de l'intelligence de la beauté, n'a créé, depuis plus de deux siècles, aucune œuvre qui compte dans l'histoire des arts. Il vit au milieu des Verocchio, des Ghiberti, des Donatello, et lorsqu'il prend le ciseau, il produit les misérables petites statues que l'on voit aux vitrines du Lungarno et du Borgo Ognissanti. C'est là un mystère dont on est obsédé quand on contemple la Florence d'aujourd'hui et celle de jadis. La race n'a pourtant point dégénéré. Le ciel et la terre de Toscane ont les mêmes grâces et les mêmes sourires mais, parmi tous ces jolis dilettantes, il n'y a pas un artiste. Lorsque je suis revenu en France, j'ai trouvé deux livres charmants qui venaient de paraître et qui compteront, sans nul doute, parmi les œuvres les plus exquises que l'Italie a jamais inspirées à des écrivains français le Saint François d'Assise, d'Arvede Barine, et les Conteurs florentins, de M. Emile Gebhart et j'ai bien regretté que ces deux ouvrages n'aient pas été publiés deux mois plus tôt. J'aurais eu tant de plaisir à les lire sur place, sous le ciel italien Ils m'auraient été l'un et l'autre un délice. À la Mairie de Paris Conseil général de la Seine Séance du 9 juin L'amnistie. Après le discours du président, dont on a lu quelques extraits à notre Dernière Heure, et l'expédition d'affaires courantes, M. Julien Caron a déposé le vœu d'amnistie suivant Une amnistie pleine et entière sera accordée à tous les condamnés pour faits de grève ou faits connexes, à tous les soldats réfractaires, insoumis ou disciplinaires ainsi qu'aux condamnés de la Haute Cour, exception faite pour les condamnés de droit commun