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bon sens et par une méconnaissance systématique de la demande formulée, ils sont arrivés à des conclusions qui sont un véritable monument d'incohérence. Nous avons sous les yeux une de ces demandes, basée sur les données que nous venons d'indiquer et émanant d'une société de pêche de Seine-et-Marne. Cette requête a suivi la filière ordinaire, pour remonter à la recette de l'enregistrement de l'arrondissement jusqu'aux ministères compétents et en redescendre ensuite jusqu'aux intéressés. En route, elle s'est heurtée au directeur de l'enregistrement de Melun, qui a exposé son avis, autour duquel pivotent les décisions administratives, dans la montée comme dans la descente. Ce fonctionnaire éminent a rédigé un rapport concluant au rejet pur et simple de la demande, mais qui n'en est pas moins un chef-d'œuvre. Confondant dégrèvement avec exonération, il affirme que celle-ci est impossible parce que « le prix stipulé dans les baux de louer, en effet, le caractère d'une créance irréductible, dont le preneur ne peut, en aucun cas, être exonéré par voie de remise gracieuse ». M. le directeur de l'enregistrement de Melun oublie 1° qu'il ne s'agit pas d'exonération des sommes dues, mais de dégrèvement d'une partie du prix de location, proportionnel au manque de. jouissance de la chose louée, subie par le locataire du fait du loueur, c'est-à-dire de l'Etat. 2° qu'il s'agit du cas de force majeure qui, d'après toutes les législations, entraîne la rupture ou tout au moins la modification de tous les contrats. L'application du moratorium aux contrats de location entre particuliers en est un exemple caractéristique et formel. M. le directeur de l'enregistrement de Melun, dont nous avons également le rapport sous les yeux, dit ensuite « Il ne peut être tiré argument contraire du dégrèvement accordeaux locataires de la chasse. Ce dégrèvement ne constitue pas une mesure de faveur il a été motivé uniquement par cette considération qu'à raison du défaut d'ouverture de la chasse les locataires du droit de chasse étaient fondés à se prévaloir des dispositions de l'article 1722 du code civil, qui autorisent le preneur à demander une réduction de loyer, en cas de perte partielle
jouissance de la chose louée, subie par le locataire du fait du loueur, c'est-à-dire de l'Etat. 2° qu'il s'agit du cas de force majeure qui, d'après toutes les législations, entraîne la rupture ou tout au moins la modification de tous les contrats. L'application du moratorium aux contrats de location entre particuliers en est un exemple caractéristique et formel. M. le directeur de l'enregistrement de Melun, dont nous avons également le rapport sous les yeux, dit ensuite « Il ne peut être tiré argument contraire du dégrèvement accordeaux locataires de la chasse. Ce dégrèvement ne constitue pas une mesure de faveur il a été motivé uniquement par cette considération qu'à raison du défaut d'ouverture de la chasse les locataires du droit de chasse étaient fondés à se prévaloir des dispositions de l'article 1722 du code civil, qui autorisent le preneur à demander une réduction de loyer, en cas de perte partielle de la chose louée. » Là encore, la fantaisie de l'interprétation apparaît aux esprits les moins prévenus. Les sociétés de pêche ne sollicitent pas un dégrèvement à titre de mesure de faveur. Elles demandent simplement l'assimilation de leur contrat à celui des locataires du droit de chasse et elles y sont d'autant plus fondées qu'en même temps que le droit de pêche le droit de chasse leur est affermi et est compris dans le prix de location du lot. Or, la chasse ayant été interdite depuis trois ans, c'est bien, pour ces sociétés, une perte partielle de la chose louée, perte qui équivaut mathématiquement à 50 % de cette location. M. le directeur de l'enregistrement de Melun affirme encore que les pêcheurs n'ont droit à aucun dégrèvement, la pêche, dit-il, n'ayant pas été interdite dans l'intérêt de la défense nationale. Voilà une bien étrange façon de jouer avec les mots. Certes, le gouvernement n'a pas fait du droit de pêche une question vitale pour le pays mais les Allemands l'ont fait, eux. Va-t-on nous dire que les sociétés de pêche ont pu jouir de la chose que l'ennemi occupait leur territoire ? Dans la région de Meaux, cette occupation a
sont d'autant plus fondées qu'en même temps que le droit de pêche le droit de chasse leur est affermi et est compris dans le prix de location du lot. Or, la chasse ayant été interdite depuis trois ans, c'est bien, pour ces sociétés, une perte partielle de la chose louée, perte qui équivaut mathématiquement à 50 % de cette location. M. le directeur de l'enregistrement de Melun affirme encore que les pêcheurs n'ont droit à aucun dégrèvement, la pêche, dit-il, n'ayant pas été interdite dans l'intérêt de la défense nationale. Voilà une bien étrange façon de jouer avec les mots. Certes, le gouvernement n'a pas fait du droit de pêche une question vitale pour le pays mais les Allemands l'ont fait, eux. Va-t-on nous dire que les sociétés de pêche ont pu jouir de la chose que l'ennemi occupait leur territoire ? Dans la région de Meaux, cette occupation a duré trois mois dans d'autres régions, elle durait hier encore. Oserait-on prétendre que les membres des sociétés de pêche devaient accepter le joug de l'envahisseur et lui demander l'autorisation d'exercer leur droit ? Et sinon, à qui pouvons-nous remonter pour obtenir la réparation du dommage subi, sinon à l'Etat, seul responsable des faits de guerre ? Enfin, M. le directeur de l'enregistrement de Melun dans son zèle à conserver au Trésor nue partie de cet argent que l'on gaspille avec tant d'ailleurs, en arrive à cette énormité « D'autre part, la présence avec les drapeaux des locataires du droit de chasse ne crée pas une cause d'exonération de loyer, puisque la privation de jouissance qui en résulte provient d'un empêchement personnel du preneur et non pas d'une perte de la chose louée. » Ainsi, le fait d'être employé pendant trois ans à ses affaires et à son pays, par un appel suprême du pays, ne constitue tout son une perte de jouissance de la chose qu'on a louée et dont on est mis dans l'impossibilité de user. Ainsi, le fait de répondre à l'appel de mobilisation, d'aller se battre et risquer sa vie pour le salut de la nation n'est
responsable des faits de guerre ? Enfin, M. le directeur de l'enregistrement de Melun dans son zèle à conserver au Trésor nue partie de cet argent que l'on gaspille avec tant d'ailleurs, en arrive à cette énormité « D'autre part, la présence avec les drapeaux des locataires du droit de chasse ne crée pas une cause d'exonération de loyer, puisque la privation de jouissance qui en résulte provient d'un empêchement personnel du preneur et non pas d'une perte de la chose louée. » Ainsi, le fait d'être employé pendant trois ans à ses affaires et à son pays, par un appel suprême du pays, ne constitue tout son une perte de jouissance de la chose qu'on a louée et dont on est mis dans l'impossibilité de user. Ainsi, le fait de répondre à l'appel de mobilisation, d'aller se battre et risquer sa vie pour le salut de la nation n'est pas assimilable à un empêchement de forces majeures pour le preneur, mais seulement à un acte dépendant de sa volonté ou de circonstances privées ? Alors, pour quoi l'exonération des loyers en faveur du mobilisé, pourquoi la suppression du recouvrement des billets à ordre et des poursuites contre les débiteurs sous les drapeaux ? Pourquoi les nombreuses mesures en faveur de ceux que l'accomplissement d'un devoir sacré rend inaptes à jouir des locaux loués et à tenir les engagements souscrits ? M. le receveur de l'enregistrement de Melun méconnaît-il à ce point les décisions en ce sens prises par le gouvernement, ou bien ignore-t-il ce qu'est la guerre ? Le ministre des travaux publics a adopté cette thèse singulière, sans doute par la plume de quelque scribe qui s'épargne la peine d'en migrer les questions à lui soumises, se bornant au travail plus facile de contresigner les solutions qui lui sont proposées. Mais nous voulons espérer que le ministre, éclairé par M. Dautresme, le sympathique préfet de Seine-et-Marne, dont la compétence et l'esprit de justice sont justement appréciés en haut lieu comme parmi ses administrés, tiendra à corriger cette bévue. Les droits des mobilisés sont sacrés, sur quelque point qu'ils
sous les drapeaux ? Pourquoi les nombreuses mesures en faveur de ceux que l'accomplissement d'un devoir sacré rend inaptes à jouir des locaux loués et à tenir les engagements souscrits ? M. le receveur de l'enregistrement de Melun méconnaît-il à ce point les décisions en ce sens prises par le gouvernement, ou bien ignore-t-il ce qu'est la guerre ? Le ministre des travaux publics a adopté cette thèse singulière, sans doute par la plume de quelque scribe qui s'épargne la peine d'en migrer les questions à lui soumises, se bornant au travail plus facile de contresigner les solutions qui lui sont proposées. Mais nous voulons espérer que le ministre, éclairé par M. Dautresme, le sympathique préfet de Seine-et-Marne, dont la compétence et l'esprit de justice sont justement appréciés en haut lieu comme parmi ses administrés, tiendra à corriger cette bévue. Les droits des mobilisés sont sacrés, sur quelque point qu'ils s'exercent l'indemnité pour privation de jouissance de la chose louée est établie par toutes nos lois et les sociétés de pêche représentent une organisation économique assez considérable pour qu'on tienne compte des intérêts qu'elles représentent, lorsque ces intérêts sont lésés. Emile Bertin VENTE aux ENCHÈRES ORGANISÉE AU PROFIT DES ÉPROUVEZ DE LA GUERRE PAR le Syndicat de la Presse Tableaux, Aquarelles, Dessins anciens et modernes, Sculptures, Bronzes, Pendule, Porcelaines, Objets de vitrine, Dentelles, Peintures et Céramiques d'Extrême-Orient, Meubles, Etoffes, Tapis. Vente au PETIT-PALAIS CHAMPS-ELYSEES Mis gracieusement par le Conseil Municipal de Paris à la disposition du Syndicat Les Mercredi Jeudi et Vendredi 15 Juin et les Mercredi 22, Jeudi Vendredi 24 et Samedi 25 Juin 1911 PAR LE MINISTÈRE DES COMMERCES-PRISEURS DE PARIS NOS INFORMATIONS FAITS DIVERS Le charbon attend à Indien On signale que dans le port de Rouen il y avait, dimanche, 403 péniches de charbon qui attendent d'être remarquées pour Paris. Cependant, on discute aux travaux publics on se demande s'il est préférable d'employer le touage au remorquage. Et des fonctionnaires compétents font des rapports sur cette grave question. Ne serait-il pas plus utile de désencombrer le port de Rouen, soit par le touage, soit par le
DE LA GUERRE PAR le Syndicat de la Presse Tableaux, Aquarelles, Dessins anciens et modernes, Sculptures, Bronzes, Pendule, Porcelaines, Objets de vitrine, Dentelles, Peintures et Céramiques d'Extrême-Orient, Meubles, Etoffes, Tapis. Vente au PETIT-PALAIS CHAMPS-ELYSEES Mis gracieusement par le Conseil Municipal de Paris à la disposition du Syndicat Les Mercredi Jeudi et Vendredi 15 Juin et les Mercredi 22, Jeudi Vendredi 24 et Samedi 25 Juin 1911 PAR LE MINISTÈRE DES COMMERCES-PRISEURS DE PARIS NOS INFORMATIONS FAITS DIVERS Le charbon attend à Indien On signale que dans le port de Rouen il y avait, dimanche, 403 péniches de charbon qui attendent d'être remarquées pour Paris. Cependant, on discute aux travaux publics on se demande s'il est préférable d'employer le touage au remorquage. Et des fonctionnaires compétents font des rapports sur cette grave question. Ne serait-il pas plus utile de désencombrer le port de Rouen, soit par le touage, soit par le remorquage les rapports viendraient ensuite, puisqu'il est convenu que dans notre administration il faut toujours rédiger des rapports. Et ce n'est pas en agissant ainsi que l'on assurera, pour l'hiver prochain, le ravitaillement de Paris. On ne se souvient déjà plus de la terrible crise de l'hiver dernier. Les mesures prises par le ravitaillement sont de plus en plus déplorables et montrent toute l'imprévoyance de cet organisme, qui décrète un jour sans viande en même temps qu'il impose, par la force des choses, un jour sans poisson. Hier, en effet, aux Halles, il n'y a pas eu d'arrivage on a uniquement vendu le poisson de la resserre de dimanche, c'est-à-dire à peine vingt mille kilos. Aussi les prix ont subi une hausse importante, puisque la sole a été cotée de 5 à 8 francs, le colin de 4 à 4 fr. 50, et la langouste 15 francs. Tout cela indique un manque d'organisation évident. Incident à l'usine d'électricité de Saint-Denis Le service du Métropolitain a été interrompu pendant un certain temps hier matin, vers sept heures, par suite d'un accident non imputable à la Compagnie. C'est à cause de l'avarie d'une machine survenue à l'usine d'électricité de Saint-Denis, fournissant le
prises par le ravitaillement sont de plus en plus déplorables et montrent toute l'imprévoyance de cet organisme, qui décrète un jour sans viande en même temps qu'il impose, par la force des choses, un jour sans poisson. Hier, en effet, aux Halles, il n'y a pas eu d'arrivage on a uniquement vendu le poisson de la resserre de dimanche, c'est-à-dire à peine vingt mille kilos. Aussi les prix ont subi une hausse importante, puisque la sole a été cotée de 5 à 8 francs, le colin de 4 à 4 fr. 50, et la langouste 15 francs. Tout cela indique un manque d'organisation évident. Incident à l'usine d'électricité de Saint-Denis Le service du Métropolitain a été interrompu pendant un certain temps hier matin, vers sept heures, par suite d'un accident non imputable à la Compagnie. C'est à cause de l'avarie d'une machine survenue à l'usine d'électricité de Saint-Denis, fournissant le courant au Métropolitain, que la ligne n° 1 Vincennes-Maillot a été complètement arrêtée pendant plus d'une demi-heure. Dès que cette panne fut connue, l'usine de Bercy mit ses machines en marche, tandis que les sous-stations se mettaient à fonctionner l'une après l'autre. Cependant la force n'était pas encore assez puissante on dut, sur les autres lignes, marcher en série, c'est-à-dire à vitesse restreinte et à des rames moins fréquentes. Il en résulta jusqu'à neuf heures une certaine perturbation dans les services. En même temps, les tramways-Nord s'arrêtaient également et complètement. Mais, à onze heures, tout était rentré dans l'ordre. L'irresponsabilité de l'aviateur Navarre On se souvient des faits qui motivèrent l'arrestation de l'aviateur Navarre et l'ouverture d'une instruction. Hier, M. le capitaine Bouchardon a fait subir à l'aviateur Navarre un dernier interrogatoire et a pris connaissance du rapport des ingénieurs aliénistes chargés de l'examiner, les docteurs Vallon, Roubnovitch et de Fleury. Tous trois concluent à l'irresponsabilité complète de Navarre et à son internement momentané dans une maison de santé. Il n'est pas douteux qu'une ordonnance dans ce sens sera prochainement rendue. A. Magna Petites informations 15e Concours Lépine Le 15e concours Lépine, organisé par l'Association des petits fabricants et inventeurs
on dut, sur les autres lignes, marcher en série, c'est-à-dire à vitesse restreinte et à des rames moins fréquentes. Il en résulta jusqu'à neuf heures une certaine perturbation dans les services. En même temps, les tramways-Nord s'arrêtaient également et complètement. Mais, à onze heures, tout était rentré dans l'ordre. L'irresponsabilité de l'aviateur Navarre On se souvient des faits qui motivèrent l'arrestation de l'aviateur Navarre et l'ouverture d'une instruction. Hier, M. le capitaine Bouchardon a fait subir à l'aviateur Navarre un dernier interrogatoire et a pris connaissance du rapport des ingénieurs aliénistes chargés de l'examiner, les docteurs Vallon, Roubnovitch et de Fleury. Tous trois concluent à l'irresponsabilité complète de Navarre et à son internement momentané dans une maison de santé. Il n'est pas douteux qu'une ordonnance dans ce sens sera prochainement rendue. A. Magna Petites informations 15e Concours Lépine Le 15e concours Lépine, organisé par l'Association des petits fabricants et inventeurs français, reconnue d'utilité publique, aura lieu cette année du 10 août au 9 octobre aux salles du Jeu de Paume et leurs dépendances, dans le Jardin des Tuileries. Chronique des Tribunaux LES GRÈVES EN CORRECTIONNELLE Les grévistes continuent à défiler. Deux ouvrières, les dames Roger et Roux, pour avoir frappé une camarade qui avait accepté de travailler malgré la grève, sont condamnées à trois et deux mois de prison. Un réformé, Maurice Mouton, pour avoir injurié et frappé les agents et ameuté la foule, au point que les gardiens de la paix durent dégainer, s'en tire avec quinze jours. LE COUT DU PAIN FRAIS En vertu de la loi de février 1917, la vente du pain frais est un délit passible des tribunaux correctionnels. Ainsi, hier, pour vente de pain datant de moins de douze heures, deux boulangères parisiennes ont été condamnées à huit jours de prison avec sursis et deux cents francs d'amende. F. B. CHIGNOLE, le nouveau roman de Marcel Nadjaud, en vente chez Albin Michèl, est le livre du jour. Il contient surtout la Guerre aérienne des pages d'un intérêt palpitant. (Voir aux annonces) Famille parisienne cherche bonne pension bourgeoise pour deux, trois ou quatre grandes personnes
une camarade qui avait accepté de travailler malgré la grève, sont condamnées à trois et deux mois de prison. Un réformé, Maurice Mouton, pour avoir injurié et frappé les agents et ameuté la foule, au point que les gardiens de la paix durent dégainer, s'en tire avec quinze jours. LE COUT DU PAIN FRAIS En vertu de la loi de février 1917, la vente du pain frais est un délit passible des tribunaux correctionnels. Ainsi, hier, pour vente de pain datant de moins de douze heures, deux boulangères parisiennes ont été condamnées à huit jours de prison avec sursis et deux cents francs d'amende. F. B. CHIGNOLE, le nouveau roman de Marcel Nadjaud, en vente chez Albin Michèl, est le livre du jour. Il contient surtout la Guerre aérienne des pages d'un intérêt palpitant. (Voir aux annonces) Famille parisienne cherche bonne pension bourgeoise pour deux, trois ou quatre grandes personnes dans famille possédant maison de campagne confortable avec grand jardin, parc, contrée saine, pittoresque, dans un rayon de 100 kilomètres de Paris, à proximité gare de grande ligne ou d'accès rapide et facile. Adresser offres détaillées Hubley, 9, boulevard Pereire, Paris. COURS ET CONFÉRENCES du 12 juin 1917 Institut catholique, 19, rue d'Assas. 3 h. 1/2, M. l'abbé Rousselot « Le latin d'église. » 5 h. 1/4, M. le chanoine Pisanii « Histoire de l'Eglise. La naissance d'une congrégation religieuse le Père Coudrin. » Ecole des hautes études sociales, 16, rue de la Sorbonne. 5 h. 1/4, M. Eugène Ripault « La guerre mondiale. Les responsabilités de l'Allemagne. Conclusion: le devoir de demain. » Association nationale française (au Musée social). 4 h. 1/2, M. Vissier, professeur à la faculté de droit de Paris « Le minimum du salaire dans l'industrie du vêtement. » DANS LES THÉÂTRES Le premier des concerts de propagande franco-italienne, organisés par le prince Jacques de Broglie au bénéfice d'œuvres charitables, a eu lieu dimanche dernier, avec une magnifique réussite que justifiaient le choix des œuvres et la valeur des artistes appelés à les interpréter. Le concert nous a révélé un excellent chef d'orchestre, M. Molinaro, qui
19, rue d'Assas. 3 h. 1/2, M. l'abbé Rousselot « Le latin d'église. » 5 h. 1/4, M. le chanoine Pisanii « Histoire de l'Eglise. La naissance d'une congrégation religieuse le Père Coudrin. » Ecole des hautes études sociales, 16, rue de la Sorbonne. 5 h. 1/4, M. Eugène Ripault « La guerre mondiale. Les responsabilités de l'Allemagne. Conclusion: le devoir de demain. » Association nationale française (au Musée social). 4 h. 1/2, M. Vissier, professeur à la faculté de droit de Paris « Le minimum du salaire dans l'industrie du vêtement. » DANS LES THÉÂTRES Le premier des concerts de propagande franco-italienne, organisés par le prince Jacques de Broglie au bénéfice d'œuvres charitables, a eu lieu dimanche dernier, avec une magnifique réussite que justifiaient le choix des œuvres et la valeur des artistes appelés à les interpréter. Le concert nous a révélé un excellent chef d'orchestre, M. Molinaro, qui est à la tête de l'Augusteo et de la Regia Accademia di Santa Cecilia de Rome, et dont l'autorité et la sensibilité ont été très applaudies. M. Molinaro avait recruté son orchestre et ses chœurs parmi notre Société des Concerts du Conservatoire c'est-à-dire qu'avec de pareils éléments son succès est devenu un triomphe. Mlle Lina Speranza a joué le difficile Concerto en Témajeur de Paganini, avec une impeccable virtuosité et un son charmant. Mlle Tisa Filippini est une toute jeune pianiste, qui a montré une superbe technique et un sens musical très affiné dans le Concerto en mi mineur de Chopin. Enfin, Mme Fine Savio a mis au service de mélodies de Caldara, de Rontani, de Marcello et de Pergolese, une voix de soprano claire, remarquablement conduite elle a été l'objet d'une vraie ovation. Louis Schneider. Ce soir, au théâtre Antoine, à 8 h. 1/2, première représentation des Bleus de l'ampoule, comédie en trois actes, de M. Romain Coolus, dont voici la distribution: Mme Augustine Leriche (comtesse de Siméones), MM. Gazalis (Bertrand de Siméones), Louisignac (Gaspard de Phalaines), Cousin (Bigot), Colbert "Gazeaux (le président Brunin), Derrière (Harbot), Reyval (François), Mmes Sarah Rafate (Emmeline de Phalaines), Boucheron (Jeanne), Jupiter (le chien
devenu un triomphe. Mlle Lina Speranza a joué le difficile Concerto en Témajeur de Paganini, avec une impeccable virtuosité et un son charmant. Mlle Tisa Filippini est une toute jeune pianiste, qui a montré une superbe technique et un sens musical très affiné dans le Concerto en mi mineur de Chopin. Enfin, Mme Fine Savio a mis au service de mélodies de Caldara, de Rontani, de Marcello et de Pergolese, une voix de soprano claire, remarquablement conduite elle a été l'objet d'une vraie ovation. Louis Schneider. Ce soir, au théâtre Antoine, à 8 h. 1/2, première représentation des Bleus de l'ampoule, comédie en trois actes, de M. Romain Coolus, dont voici la distribution: Mme Augustine Leriche (comtesse de Siméones), MM. Gazalis (Bertrand de Siméones), Louisignac (Gaspard de Phalaines), Cousin (Bigot), Colbert "Gazeaux (le président Brunin), Derrière (Harbot), Reyval (François), Mmes Sarah Rafate (Emmeline de Phalaines), Boucheron (Jeanne), Jupiter (le chien Jupiter). Le maestro Arturo Vigna, arrivé hier matin à Paris, a dirigé dans l'après-midi la répétition d'Aïda, avec les interprètes qui prêteront leur concours à la matinée extraordinaire donnée au bénéfice du personnel de l'Opéra. La représentation permettra au public parisien d'entendre pour la première fois la célèbre Mme Virginia Guerrini, qui, désignée par Verdi, créa ses dernières œuvres à la Scala et ailleurs. Mme Guerrini, qui créa également Raïlia, en Italie, chantera demain le rôle d'Amneris. Le rôle d'Aïda sera chanté par Mme Gozategui, artiste d'origine française, qui, après avoir fait toutes ses études en Italie, a obtenu les plus grands succès, tant à la Scala qu'en Espagne. Mme Gozategui vient de conclure un brillant engagement pour l'hiver prochain, au Metropolitan Opera de New-York. Le ténor M. Giuseppe Elia a eu l'exceptionnelle faveur de se faire applaudir à Barcelone et à Madrid, aux côtés de Battistini, dans Ernani et dans Aida, où il interpréta le rôle de Radamès. M. Stabile est un des meilleurs jeunes artistes d'Italie, à qui l'on prédit une carrière et une notoriété équivalente à celles d'un Titta Ruffo. M. Albert Lambert fils, Mlles Yvonne Ducos et Colomba Romano, de la Comédie-Française, prêteront leur concours à