jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
représentation rentre exactement dans la définition de la loi ; c'est donc en vertu de la loi elle-même que vous pouvez en demander l'exonération, si on prétendait vous l'imposer, puisque cette représentation est donnée évidemment pour les enfants des écoles et du patronage, encore que leurs parents y seraient admis. Si, comme nous l'avons maintes fois conseillé dans La Vie au Patronage, notamment dans le passage auquel vous faites allusion, votre patronage était établi sous la forme d'une association d'éducation populaire, déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901, en vertu de l'article 93 de la loi du 25 juin 1920, les représentations données en faveur de l'œuvre, sous réserve de justifications, seraient toutes dispensées de la taxe sur les spectacles, quel que soit le prix des places. Cette exemption ne s'étend pas au droit des pauvres. L'existence d'un patronage déjà constitué sous cette forme ne vous empêche nullement de en constituer un second. En fait, il y aurait seulement lieu d'apprécier, d'après les circonstances locales, s'il ne serait pas préférable qu'il n'y eût qu'une seule association légalement établie, laquelle gouvernerait les deux patronages, surtout s'ils dépendent tous deux de la même paroisse. Impositions diverses. M. O; à 4... (Gironde) QUESTION : J'ai constitué une société théâtrale légalement enregistrée (au fond, c'est mon groupe de Jeunesse catholique). Cette société a fait construire une salle. Ce sont d'anciens baraquements américains recouverts de tôle sur la toiture et les côtés. 1° Cette salle sera-t-elle soumise à un impôt ? 2° Si je la fais assurer, l'assurance s'élevera-t-elle à ? 3° En arrière de la scène, prolongation de la salle, j'ai aménagé une salle de jeux avec un billard. Le billard est-il soumis à un impôt, alors même que c'est pour nous ? Quel est le montant de cet impôt ? De plus, comme la jeunesse se réunit en ce lieu pour se distraire, nous aurions l'intention de vendre au prix coûtant des consommations (toujours aux sociétaires). Et s'il y avait, par hasard, un invité, non sociétaire, s'il veut offrir des consommations à ses camarades, cela lui serait-il permis ? Quel genre
(Gironde) QUESTION : J'ai constitué une société théâtrale légalement enregistrée (au fond, c'est mon groupe de Jeunesse catholique). Cette société a fait construire une salle. Ce sont d'anciens baraquements américains recouverts de tôle sur la toiture et les côtés. 1° Cette salle sera-t-elle soumise à un impôt ? 2° Si je la fais assurer, l'assurance s'élevera-t-elle à ? 3° En arrière de la scène, prolongation de la salle, j'ai aménagé une salle de jeux avec un billard. Le billard est-il soumis à un impôt, alors même que c'est pour nous ? Quel est le montant de cet impôt ? De plus, comme la jeunesse se réunit en ce lieu pour se distraire, nous aurions l'intention de vendre au prix coûtant des consommations (toujours aux sociétaires). Et s'il y avait, par hasard, un invité, non sociétaire, s'il veut offrir des consommations à ses camarades, cela lui serait-il permis ? Quel genre de consommations sont permises ? Bières, limonades et sirops, je crois. Les apéritifs, comme malaga, byrrhï, sont-ils autorisés ? RÉPONSE : Les salles de patronage sont passibles des impôts qui frappent toute propriété bâtie, c'est-à-dire l'impôt foncier et celui des portes et fenêtres. La jurisprudence n'en exonère que les bâtiments servant à l'instruction proprement dite, comme les écoles officielles où les œuvres ayant obtenu la reconnaissance d'utilité publique. Tel n'est hélas! pas le cas des patronages. Vous pourriez, toutefois, vous entendre à l'amiable avec le contrôleur des contributions directes, afin d'obtenir que l'on vous soumette à l'imposition minimale, puisque vous n'avez fait construire ce local que dans un but charitable, et non de spéculation. Il faudra, bien entendu, faire assurer cette salle, mais nous ne pouvons vous préciser le chiffre de l'assurance qui dépend des circonstances locales, du risque à couvrir, et des faits qui peuvent l'aggraver, éclairage; chauffage, etc. L'article 8 de la loi du 16 septembre 1871 établit une taxe sur les billards publics ou privés, donc des sociétés n'en sont donc pas exempts. L'article 12 de la loi du 31 décembre 1921 a rangé cet impôt parmi les taxes indirectes et chargé l'Administration des Contributions indirectes de
servant à l'instruction proprement dite, comme les écoles officielles où les œuvres ayant obtenu la reconnaissance d'utilité publique. Tel n'est hélas! pas le cas des patronages. Vous pourriez, toutefois, vous entendre à l'amiable avec le contrôleur des contributions directes, afin d'obtenir que l'on vous soumette à l'imposition minimale, puisque vous n'avez fait construire ce local que dans un but charitable, et non de spéculation. Il faudra, bien entendu, faire assurer cette salle, mais nous ne pouvons vous préciser le chiffre de l'assurance qui dépend des circonstances locales, du risque à couvrir, et des faits qui peuvent l'aggraver, éclairage; chauffage, etc. L'article 8 de la loi du 16 septembre 1871 établit une taxe sur les billards publics ou privés, donc des sociétés n'en sont donc pas exempts. L'article 12 de la loi du 31 décembre 1921 a rangé cet impôt parmi les taxes indirectes et chargé l'Administration des Contributions indirectes de en opérer le recouvrement : le détenteur doit donc faire une déclaration. Dans les localités au-dessous de 10.000 habitants, le montant de la taxe a été fixé par l'article 1 de la loi du 30 décembre 1916 à 12 francs par an. Le détenteur d'un billard public ou privé doit se faire déclarer à la recette buraliste dans le mois qui suit son entrée en possession. Ainsi que nous l'avons maintes fois exposé dans La Vie au Patronage, vous pouvez vendre librement aux sociétés, ou aux tiers, des boissons purement hygiéniques : vin, cidre, bière, poiré, hydromel, café, sirop, limonade. Si vous vouliez vendre des vins de liqueur ou des apéritifs, vous auriez à acquitter la licence de débitant. En tout cas, vous devez faire une déclaration à la recette buraliste ; mais pour les boissons hygiéniques, cette déclaration suffit sans autre formalité. Loterie et Kermesse. Abbé O..., à C (Avoyron). — QUESTION : J'organise prochainement une vente de charité sous la forme d'une kermesse poblique pour mon patronage, avec entrée payante (0 fr. 25). Elle aura lieu dans un établissement privé. Pourriez-vous me donner d'un mot les formalités à remplir : 1° Suis-je vraiment tenu à faire une déclaration
se faire déclarer à la recette buraliste dans le mois qui suit son entrée en possession. Ainsi que nous l'avons maintes fois exposé dans La Vie au Patronage, vous pouvez vendre librement aux sociétés, ou aux tiers, des boissons purement hygiéniques : vin, cidre, bière, poiré, hydromel, café, sirop, limonade. Si vous vouliez vendre des vins de liqueur ou des apéritifs, vous auriez à acquitter la licence de débitant. En tout cas, vous devez faire une déclaration à la recette buraliste ; mais pour les boissons hygiéniques, cette déclaration suffit sans autre formalité. Loterie et Kermesse. Abbé O..., à C (Avoyron). — QUESTION : J'organise prochainement une vente de charité sous la forme d'une kermesse poblique pour mon patronage, avec entrée payante (0 fr. 25). Elle aura lieu dans un établissement privé. Pourriez-vous me donner d'un mot les formalités à remplir : 1° Suis-je vraiment tenu à faire une déclaration préalable au maire ; 2° Dans chaque comptoir, on fera exister un ou plusieurs articles. Les billets seront vendus sur place par les jeunes filles du comptoir. Ce fait constitue-t-il une loterie et faut-il pour cela demander l'autorisation prévue pour les loteries proprement dites ? 3° Le lire et les jeux de hasard nécessitent-ils une autorisation spéciale ? RÉPONSE : Nous avons exposé, à plusieurs reprises, dans La Vie au Patronage, les formalités à remplir pour l'organisation d'une kermesse payante. Le maire, ayant, en vertu de la loi, un droit de police sur tous les endroits où se produisent des agglomérations de personnes, vous devez lui déclarer par avance les conditions de votre organisation, qu'il pourra contrôler, s'il le juge à propos, du point de vue du bon ordre et de la sécurité publique. De même, il pourra vous réclamer le droit des pauvres, puisqu'il s'agit de divertissements offerts au public moyennant rétribution. En principe, toute loterie comportant le placement de billets payants doit être précédée d'une autorisation administrative. Sans doute, dans votre cas, on pourrait soutenir que l'opération n'étant entourée d'aucune publicité extérieure, et les billets n'étant pas placés en dehors de l'enceinte de la kermesse, il s'agit plutôt
jeux de hasard nécessitent-ils une autorisation spéciale ? RÉPONSE : Nous avons exposé, à plusieurs reprises, dans La Vie au Patronage, les formalités à remplir pour l'organisation d'une kermesse payante. Le maire, ayant, en vertu de la loi, un droit de police sur tous les endroits où se produisent des agglomérations de personnes, vous devez lui déclarer par avance les conditions de votre organisation, qu'il pourra contrôler, s'il le juge à propos, du point de vue du bon ordre et de la sécurité publique. De même, il pourra vous réclamer le droit des pauvres, puisqu'il s'agit de divertissements offerts au public moyennant rétribution. En principe, toute loterie comportant le placement de billets payants doit être précédée d'une autorisation administrative. Sans doute, dans votre cas, on pourrait soutenir que l'opération n'étant entourée d'aucune publicité extérieure, et les billets n'étant pas placés en dehors de l'enceinte de la kermesse, il s'agit plutôt d'une tombola, que l'on peut organiser sans formalité, surtout si les billets sont d'un prix très modique, ne dépassant pas 0 fr. 25, et s'ils sont simplement offerts aux passants par les jeunes filles des comptoirs : nous savons qu'en pratique les choses se passent souvent ainsi, sans difficulté. Toutefois, comme la kermesse est essentiellement publique, c'est-à-dire que tout venant y est admis, et le simple versement du prix d'entrée et non sur des invitations personnelles, il serait plus prudent de procéder régulièrement, en demandant l'autorisation, ce qui vous permettrait, d'ailleurs, de donner plus d'ampleur à l'opération, soit pour la valeur des lots, soit pour le prix des billets, soit pour le placement de ceux-ci dans le public. Tir. Abbé S..., à H... (Meuse). — QUESTION : Nous ne sommes pas encore reconnus (Société de Préparation militaire agréée ; nous sommes seulement société reconnue d'éducation populaire. Mais un moniteur militaire vient donner des leçons à mes jeunes gens. Pouvons-nous faire tirer à la carabine scolaire à 10 m., dans mon jardin. Le jardin est entouré de murs et là où nous ferions tirer, il y a un mur de plus de 5 à 6 mètres. Si oui, quel agrément faut-il
comme la kermesse est essentiellement publique, c'est-à-dire que tout venant y est admis, et le simple versement du prix d'entrée et non sur des invitations personnelles, il serait plus prudent de procéder régulièrement, en demandant l'autorisation, ce qui vous permettrait, d'ailleurs, de donner plus d'ampleur à l'opération, soit pour la valeur des lots, soit pour le prix des billets, soit pour le placement de ceux-ci dans le public. Tir. Abbé S..., à H... (Meuse). — QUESTION : Nous ne sommes pas encore reconnus (Société de Préparation militaire agréée ; nous sommes seulement société reconnue d'éducation populaire. Mais un moniteur militaire vient donner des leçons à mes jeunes gens. Pouvons-nous faire tirer à la carabine scolaire à 10 m., dans mon jardin. Le jardin est entouré de murs et là où nous ferions tirer, il y a un mur de plus de 5 à 6 mètres. Si oui, quel agrément faut-il ? auprès de qui dois-je faire les démarches nécessaires ? Le sergent instructeur me dit qu'il peut traverser le village, avec les armes. Y a-t-il quelque permission à demander pour cela ? Si nous tirons en dehors du village, le stand n'étant pas encore rétabli, quelles sont les précautions nécessaires et la permission à demander ? RÉPONSE : La solution de la question que vous nous posez dépend de vos intentions relativement à la société que vous projectez. Si vous voulez en faire une véritable société de tir, le mieux serait de la constituer, sous ce nom, et sous la forme prescrite par la loi du 1er juillet 1901. Vous n'auriez pour cela qu'à procéder de la manière que nous avons indiquée dans tous les détails, dans La Vie au Patronage de 1920, page 513. Vous jouiriez alors des différents avantages accordés par la loi aux sociétés de ce genre, soit au point de vue de leur existence légale, soit au point de vue de la propriété d'un champ de tir, soit au point de vue des facilités reconnues à ces sociétés pour se procurer les munitions nécessaires à leurs exercices. Si, au contraire, vous maintenez la forme de simple
et la permission à demander ? RÉPONSE : La solution de la question que vous nous posez dépend de vos intentions relativement à la société que vous projectez. Si vous voulez en faire une véritable société de tir, le mieux serait de la constituer, sous ce nom, et sous la forme prescrite par la loi du 1er juillet 1901. Vous n'auriez pour cela qu'à procéder de la manière que nous avons indiquée dans tous les détails, dans La Vie au Patronage de 1920, page 513. Vous jouiriez alors des différents avantages accordés par la loi aux sociétés de ce genre, soit au point de vue de leur existence légale, soit au point de vue de la propriété d'un champ de tir, soit au point de vue des facilités reconnues à ces sociétés pour se procurer les munitions nécessaires à leurs exercices. Si, au contraire, vous maintenez la forme de simple société d'éducation populaire, vous ne jouissez pas, en ce qui concerne le tir, de plus de droits que les particuliers. Vous pouvez faire faire à vos enfants des exercices de tir à la carabine dans les jardins du patronage ; mais vous êtes, à cet égard, soumis au contrôle du maire qui tient de la loi de 1884 le pouvoir de prendre toutes mesures nécessaires pour prévenir les accidents sur la voie publique et dans les lieux de rassemblement, et de pourvoir en tout cas à la sécurité des citoyens. Vous devriez donc déclarer votre intention au maire et mettre celui-ci à même de vérifier si oui ou non les précautions ont bien été prises pour empêcher tout accident, soit à l'extérieur, soit à l'intérieur : par exemple, si les murs sont assez élevés pour qu'aucun projectile ne puisse s'égarer en dehors de l'enceinte ; si le champ de l'emplacement réservé au tir est assez large pour qu'aucun ricochet ne puisse blesser les tireurs, enfin si le champ de tir est suffisamment isolé pour que les non-tireurs ne courent aucun risque. Vous aurez, de plus, à prendre les précautions les plus sévères pour que la sécurité de vos jeunes gens
maire qui tient de la loi de 1884 le pouvoir de prendre toutes mesures nécessaires pour prévenir les accidents sur la voie publique et dans les lieux de rassemblement, et de pourvoir en tout cas à la sécurité des citoyens. Vous devriez donc déclarer votre intention au maire et mettre celui-ci à même de vérifier si oui ou non les précautions ont bien été prises pour empêcher tout accident, soit à l'extérieur, soit à l'intérieur : par exemple, si les murs sont assez élevés pour qu'aucun projectile ne puisse s'égarer en dehors de l'enceinte ; si le champ de l'emplacement réservé au tir est assez large pour qu'aucun ricochet ne puisse blesser les tireurs, enfin si le champ de tir est suffisamment isolé pour que les non-tireurs ne courent aucun risque. Vous aurez, de plus, à prendre les précautions les plus sévères pour que la sécurité de vos jeunes gens ne puisse en rien être compromise, car en cas d'accident, votre responsabilité serait engagée et vous pourriez avoir les plus graves difficultés. Au sujet des sorties en armes des sociétés de tir ou autres, une circulaire du Ministre de l'Intérieur du 30 décembre 1912 a décidé que seule l'autorité préfectorale peut les autoriser ou les interdire. Si donc, dans votre département, un arrêté préfectoral existe sur ce point, il n'y a qu'à s'y conformer. S'il n'en existe pas, le maire pourrait sans abus de pouvoir s'opposer à ces sorties, à condition que l'opposition s'applique à toutes les sociétés, quelles qu'elles soient, et que le motif de l'interdiction soit uniquement le maintien du bon ordre public : autrement, la prohibition serait illégale. Que n'a-t-on pas dit du Cinéma, se demandent là-bas, dans les Indes, nos amis de Pondichéry? Qui, que l'on a pas vu du cinéma en Bien et en mal, et quel incroyable chemin parcouru par lui depuis le 22 mars 1895, jour auquel son inventeur, le célèbre Lumière, donna à Paris, rue de Rennes, son premier film : La sortie des ouvriers d'une usine? Assurément, tout le mal qu'on en a dit, il le méritait; et si l'on en
peut les autoriser ou les interdire. Si donc, dans votre département, un arrêté préfectoral existe sur ce point, il n'y a qu'à s'y conformer. S'il n'en existe pas, le maire pourrait sans abus de pouvoir s'opposer à ces sorties, à condition que l'opposition s'applique à toutes les sociétés, quelles qu'elles soient, et que le motif de l'interdiction soit uniquement le maintien du bon ordre public : autrement, la prohibition serait illégale. Que n'a-t-on pas dit du Cinéma, se demandent là-bas, dans les Indes, nos amis de Pondichéry? Qui, que l'on a pas vu du cinéma en Bien et en mal, et quel incroyable chemin parcouru par lui depuis le 22 mars 1895, jour auquel son inventeur, le célèbre Lumière, donna à Paris, rue de Rennes, son premier film : La sortie des ouvriers d'une usine? Assurément, tout le mal qu'on en a dit, il le méritait; et si l'on en dit encore, c'est qu'il n'a pas encore suffisamment amélioré pour qu'on change d'opinion. N'est-ce point, en effet, sur l'écran du "Ciné" que beaucoup de jeunes dévoyés ont trouvé leur vocation et appris leur triste métier d'apaches? Et parfois ne l'ont-ils pas avoué en plein tribunal? Prenez encore, si vous le voulez bien, pas mal de films, comiques. Qu'y voyez-vous le plus souvent? Une scène grossièrement burlesque, où la bêtise le dispute à l'invraisemblance : chutes, sans fin, courses folles, dégringolades, macabres... Et l'on se plaindra que son enfant, qui a assisté à tout cela, revienne le lendemain avec des habits en lambeaux ou, dans son énervement, fasse mine de tout briser!... Quant aux scénarios dramatiques, je n'insiste pas. Inévitables scènes d'amour inadaptées, interprétées mal, représentées, éveillant très vite une passion qui couve. Suicides, duels, divorces exaltés; exploits policiers, aventurés romanesques; il en voilà assez pour détraquer de jeunes têtes en les remplissant de rêves irréalisables et d'avenir louches où sombre sous peu leur vertu. "C'est un rêve", me dira-t-on. Oui, en effet, ce serait encore un état de rêve, peut-être. Mais ailleurs, et dans beaucoup d'endroits, c'est déjà une réalité. Sans aller chercher des exemples enragés où, dans pas mal
voulez bien, pas mal de films, comiques. Qu'y voyez-vous le plus souvent? Une scène grossièrement burlesque, où la bêtise le dispute à l'invraisemblance : chutes, sans fin, courses folles, dégringolades, macabres... Et l'on se plaindra que son enfant, qui a assisté à tout cela, revienne le lendemain avec des habits en lambeaux ou, dans son énervement, fasse mine de tout briser!... Quant aux scénarios dramatiques, je n'insiste pas. Inévitables scènes d'amour inadaptées, interprétées mal, représentées, éveillant très vite une passion qui couve. Suicides, duels, divorces exaltés; exploits policiers, aventurés romanesques; il en voilà assez pour détraquer de jeunes têtes en les remplissant de rêves irréalisables et d'avenir louches où sombre sous peu leur vertu. "C'est un rêve", me dira-t-on. Oui, en effet, ce serait encore un état de rêve, peut-être. Mais ailleurs, et dans beaucoup d'endroits, c'est déjà une réalité. Sans aller chercher des exemples enragés où, dans pas mal de collèges, l'enfant, après avoir appris dans ses livres la géographie, l'histoire, les sciences naturelles, passe dans la chambre noire, contemple les lointains paysages d'Amérique, d'Afrique où d'Océanie, dont il vient de lire la description et voit s'animer devant lui la faune et la flore de ces contrées; sans aller, chez nous, si loin, quel remarquable essai du l'éducateur a été fait et se continue encore avec succès en Indo-Chine, où une mission ambulante donne des représentations de village en village et tourne des films instructifs sur notre industrie, nos ports, nos écoles, notre aviation, notre agriculture, notre art, etc.! Depuis longtemps nous nous proposions d'attirer l'attention sur les films de l'Étoile. L'Étoile est une société anonyme dont les bureaux se trouvent à Lyon, 12, rue Sainte-Hélène; à Paris, 49, boulevard Saint-Germain; à Strasbourg, 9, rue des Juifs, et à Toulouse, 75, boulevard Carnot. Les Œuvres catholiques peuvent s'adresser en toute confiance à cette maison. Nous indiquerons à l'avenir les principaux films qu'elle présente. Les prix de location varient avec les diverses combinaisons que l'Étoile offre à ses clients. Ils dépendent soit du nombre de programmes qu'ils s'engagent à prendre, soit des jours où ils donnent leurs séances, soit du
chez nous, si loin, quel remarquable essai du l'éducateur a été fait et se continue encore avec succès en Indo-Chine, où une mission ambulante donne des représentations de village en village et tourne des films instructifs sur notre industrie, nos ports, nos écoles, notre aviation, notre agriculture, notre art, etc.! Depuis longtemps nous nous proposions d'attirer l'attention sur les films de l'Étoile. L'Étoile est une société anonyme dont les bureaux se trouvent à Lyon, 12, rue Sainte-Hélène; à Paris, 49, boulevard Saint-Germain; à Strasbourg, 9, rue des Juifs, et à Toulouse, 75, boulevard Carnot. Les Œuvres catholiques peuvent s'adresser en toute confiance à cette maison. Nous indiquerons à l'avenir les principaux films qu'elle présente. Les prix de location varient avec les diverses combinaisons que l'Étoile offre à ses clients. Ils dépendent soit du nombre de programmes qu'ils s'engagent à prendre, soit des jours où ils donnent leurs séances, soit du nombre de séances qu'ils donnent avec un même programme. On peut dire, d'une façon générale, que la grande majorité des films est louée à 3 fr. 50. Il est facile d'ailleurs de s'adresser directement à l'Étoile, qui répondra volontiers à chaque demande de renseignements. Voici la première liste de films édités par l'Étoile. Le Semeur, revue catholique mensuelle de l'Île française, août 1923. Pour le retrouver, elle accepte toutes les épreuves, puis réclame son fils au Destin. Le Destin lui dit qu'il est au ciel. D'ailleurs, quelle eût été son existence sur terre ? Et le vieillard, pitoyable, cueille l'âme de la maman, qui rejoindra à jamais son enfant. La Gageure, Comédie humoristique en 5 parties, 1.200 m. Buffalo, le bon Géant, comédie dramatique en 4 parties, 1.650 m. Saint François d'Assise, 1.650 m. C'est toute la vie du saint : l'enfance chez le riche marchand d'Assise, la fuite du logis paternel, les nouveaux compagnons engagés sur la voie de la pauvreté, les prédications, le grand chapitre des franciscains, les stigmates et la mort sur le lit de cendres. D'autre part, Gaumont a établi un service de films pour être passés dans les cinémas catholiques. Pour la location, achat d'appareils