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librairie, un ouvrage obscène, après en avoir assuré le dépôt entre les mains d'un appariteur de Préfecture. Le délai écoulé, la prescription est acquise, et aucune juridiction ne peut plus rien contre lui. Il y a là, nous semble-t-il, un véritable abus, ou une mauvaise interprétation de la loi. La prescription atteint, sans doute, l'auteur, l'éditeur, l'imprimeur, mais la loi a-t-elle bien voulu assurer cette impunité à ceux qui, chaque jour, mettent en vente les ouvrages qui ont su se dérober aux responsabilités légales ? Pour être complet, je dois ajouter que la répression par le jugement, bien que fort rare, n'est pas tout à fait illusoire. En 1910, sur la plainte de la Société contre la Licence des rues, le Parquet de la Seine a poursuivi toute une série de livres contraires aux bonnes moeurs : « Les Mystères de la Flagellation » et « Le Fouet Dominateur » ou « L'École des Vierges ». Le 28 mars 1911, la Cour d'assises de la Seine condamnait l'éditeur à quatre mois de prison avec sursis. Elle devait abandonner l'auteur, la mort l'ayant condamné avant le jury. En décembre 1911, le jury de la Seine se montrait plus sévère qu'en mars, et la Cour condamnait l'inculpé à « six mois de prison sans sursis et 2.000 fr. d'amende ». Avant d'abandonner le livre, je dois vous signaler que, conformément à la jurisprudence de la Cour suprême (arrêt du 17 novembre 1892), l'image ou le dessin inséré dans le texte, doit être considéré comme distinct du livre, et demeure justiciable de la juridiction correctionnelle. Il en est de même des annonces ou catalogues insérés entre les pages d'un livre, du dessin ou de la gravure figurant sur sa couverture, et du titre obscène ou contraire aux bonnes moeurs. Enfin, notons que les livraisons, les revues, les pièces de théâtre imprimées ne sont pas des livres, et relèvent du Tribunal correctionnel. La Presse comprend : 1° Les journaux quotidiens et hebdomadaires ; 2° Les journaux illustrés et revues périodiques. Il me semble inutile de souligner la pornographie des grands quotidiens de Paris et
et la Cour condamnait l'inculpé à « six mois de prison sans sursis et 2.000 fr. d'amende ». Avant d'abandonner le livre, je dois vous signaler que, conformément à la jurisprudence de la Cour suprême (arrêt du 17 novembre 1892), l'image ou le dessin inséré dans le texte, doit être considéré comme distinct du livre, et demeure justiciable de la juridiction correctionnelle. Il en est de même des annonces ou catalogues insérés entre les pages d'un livre, du dessin ou de la gravure figurant sur sa couverture, et du titre obscène ou contraire aux bonnes moeurs. Enfin, notons que les livraisons, les revues, les pièces de théâtre imprimées ne sont pas des livres, et relèvent du Tribunal correctionnel. La Presse comprend : 1° Les journaux quotidiens et hebdomadaires ; 2° Les journaux illustrés et revues périodiques. Il me semble inutile de souligner la pornographie des grands quotidiens de Paris et de province, puisque le Parquet de la Seine n'a pas réussi à nettoyer ces splendides et spacieuses écuries d'Augias. Contes et romans se disputent le vase de cantharide, et les auteurs, cyniquement, se déclarent au-dessus des lois, parce "qu'ils ont l'honneur de tenir une plume". On sait que la Presse revendique toutes les libertés et pratique toutes les licences, oubliant que la loi qui la régule comprend, sur 69 articles, 3 articles seulement pour établir ses droits, et 6 articles pour ses devoirs. Ce n'est pas une loi de licence, c'est une loi qui établit l'ordre et la responsabilité dans la liberté. Les outrages aux bonnes mœurs accomplis par la presse quotidienne sont innombrables, et la répression en a été à peu près nulle. Elle ne l'aurait pas été, si la Cour de cassation n'avait adopté une interprétation nouvelle du délit d'outrages aux bonnes mœurs commis au moyen des annonces. À la suite de condamnations prononcées par la Cour de Paris, en juillet 1908, contre des illustrés immoraux insérant des annonces de "Remèdes infaillibles" "contre les retards, quelle que soit leur cause", deux grands quotidiens parisiens, qui annonçaient ces mêmes remèdes, se sont empressés de les remplacer par des annonces
revendique toutes les libertés et pratique toutes les licences, oubliant que la loi qui la régule comprend, sur 69 articles, 3 articles seulement pour établir ses droits, et 6 articles pour ses devoirs. Ce n'est pas une loi de licence, c'est une loi qui établit l'ordre et la responsabilité dans la liberté. Les outrages aux bonnes mœurs accomplis par la presse quotidienne sont innombrables, et la répression en a été à peu près nulle. Elle ne l'aurait pas été, si la Cour de cassation n'avait adopté une interprétation nouvelle du délit d'outrages aux bonnes mœurs commis au moyen des annonces. À la suite de condamnations prononcées par la Cour de Paris, en juillet 1908, contre des illustrés immoraux insérant des annonces de "Remèdes infaillibles" "contre les retards, quelle que soit leur cause", deux grands quotidiens parisiens, qui annonçaient ces mêmes remèdes, se sont empressés de les remplacer par des annonces recommandant à toutes les femmes enceintes de Paris et de la province, un choix de sages-femmes diplômées, dont l'hospitalité bienveillante et discrète laisse deviner l'intérêt. Aujourd'hui, des journaux claironnent à des millions de lecteurs et de lectrices, chaque jour, les adresses de maisons de délivrance clandestines, comme si la maternité était devenue déshonorante ! La 2ème catégorie de journaux se compose d'illustrés nettement pornographiques. En 1905, les chemins de fer belges interdisaient la circulation de 40 périodiques illustrés et de 50 revues, almanachs et albums, également périodiques de nature licencieuse. Les kiosques de toutes nos villes, les bibliothèques de toutes nos gares de chemins de fer, du métro et de nombreuses compagnies secondaires exposaient, mettaient en vente et vendaient une moyenne de 200.000 exemplaires de ces journaux chaque jour ! Un certain nombre de condamnations prononcées contre la plupart de ces journaux, à Paris et à Bordeaux ont fait disparaître un grand nombre de ces illustrés. Ceux qui restent encore ont dû profondément s'amender pour être acceptés dans d'autres villes. En 1908 et 1909, la Fédération de nos sociétés obtenait des réseaux de l'État, de l'Ouest du Nord, de l'Est et du P.-L.-M., l'interdiction de tous les illustrés pornographiques, qu'ils
était devenue déshonorante ! La 2ème catégorie de journaux se compose d'illustrés nettement pornographiques. En 1905, les chemins de fer belges interdisaient la circulation de 40 périodiques illustrés et de 50 revues, almanachs et albums, également périodiques de nature licencieuse. Les kiosques de toutes nos villes, les bibliothèques de toutes nos gares de chemins de fer, du métro et de nombreuses compagnies secondaires exposaient, mettaient en vente et vendaient une moyenne de 200.000 exemplaires de ces journaux chaque jour ! Un certain nombre de condamnations prononcées contre la plupart de ces journaux, à Paris et à Bordeaux ont fait disparaître un grand nombre de ces illustrés. Ceux qui restent encore ont dû profondément s'amender pour être acceptés dans d'autres villes. En 1908 et 1909, la Fédération de nos sociétés obtenait des réseaux de l'État, de l'Ouest du Nord, de l'Est et du P.-L.-M., l'interdiction de tous les illustrés pornographiques, qu'ils aient été ou non l'objet de condamnations. La Direction du Paris-Orléans, dès 1905, pour se conformer à la dépêche ministérielle réclamant l'application des clauses du cahier des charges, supprimait, sur tout son réseau, la presse illustrée pornographique. Ces mesures sont encore efficaces, mais il ne faudrait pas trop de relâchement dans la surveillance pour voir le retour de ces productions. Ces illustrés nous amènent naturellement à ce que j'appellerai l'image obscène et qui comprend principalement la carte postale et l'album. La carte postale d'abord. D'invention et de généralisation récente, ces petits bouts de carton ont été, pour les pornographes, une source incroyable de profit. Des centaines de millions d'exemplaires de cartes licencieuses ont déjà été mis en circulation. La carte française est habituellement mieux faite que la carte étrangère. Le sujet diffère suivant le pays d'où elles viennent. Les cartes italiennes sont nettement obscènes; les cartes allemandes grossièrement et bêtement obscènes; les cartes françaises sont obscènes avec une certaine distinction, c'est de l'art mis au service de la Luxure. Dans la variété incroyable de ces cartes, un dessinateur français, — un Lyonnais même âgé maintenant de trente-cinq ans, tient la première place. Il a dépassé sa millième série de sujets,
dans la surveillance pour voir le retour de ces productions. Ces illustrés nous amènent naturellement à ce que j'appellerai l'image obscène et qui comprend principalement la carte postale et l'album. La carte postale d'abord. D'invention et de généralisation récente, ces petits bouts de carton ont été, pour les pornographes, une source incroyable de profit. Des centaines de millions d'exemplaires de cartes licencieuses ont déjà été mis en circulation. La carte française est habituellement mieux faite que la carte étrangère. Le sujet diffère suivant le pays d'où elles viennent. Les cartes italiennes sont nettement obscènes; les cartes allemandes grossièrement et bêtement obscènes; les cartes françaises sont obscènes avec une certaine distinction, c'est de l'art mis au service de la Luxure. Dans la variété incroyable de ces cartes, un dessinateur français, — un Lyonnais même âgé maintenant de trente-cinq ans, tient la première place. Il a dépassé sa millième série de sujets, presque tous contraires aux bonnes mœurs. Ni les condamnations, ni la prison ne l'ont encore amendé; son imagination continue à combiner la pornographie avec les progrès de la science moderne. L'aviation lui a fourni de nombreux types de cartes et les dessins qui les représentent sont d'une extraordinaire immoralité. Il n'est pas le seul, malheureusement, en France, à mettre son intelligence au service de la pornographie. Le législateur met à notre disposition, en cette matière des armes suffisantes. Les lois des 2 août 1882, 16 mars 1898 et 7 avril 1908 ont ainsi conçu : "Article premier. — L'article premier de la loi du 2 août 1882 est modifié ainsi qu'il suit : "Sera puni d'un emprisonnement de un mois à deux ans et d'une amende de 100 à 5.000 francs, quiconque aura commis le délit d'outrage aux bonnes mœurs ; "Par la vente ou la mise en vente, même non publiques, l'offre, l'exposition, l'affichage ou la distribution sur la voie publique ou dans les lieux publics, d'écrits, d'imprimés autres que le livre, d'affiches, dessins, gravures, peintures, emblèmes, objets ou images obscènes, ou contraires aux bonnes mœurs ; "Par leur distribution à domicile, par leur remise sous bande ou sous
n'est pas le seul, malheureusement, en France, à mettre son intelligence au service de la pornographie. Le législateur met à notre disposition, en cette matière des armes suffisantes. Les lois des 2 août 1882, 16 mars 1898 et 7 avril 1908 ont ainsi conçu : "Article premier. — L'article premier de la loi du 2 août 1882 est modifié ainsi qu'il suit : "Sera puni d'un emprisonnement de un mois à deux ans et d'une amende de 100 à 5.000 francs, quiconque aura commis le délit d'outrage aux bonnes mœurs ; "Par la vente ou la mise en vente, même non publiques, l'offre, l'exposition, l'affichage ou la distribution sur la voie publique ou dans les lieux publics, d'écrits, d'imprimés autres que le livre, d'affiches, dessins, gravures, peintures, emblèmes, objets ou images obscènes, ou contraires aux bonnes mœurs ; "Par leur distribution à domicile, par leur remise sous bande ou sous enveloppe non fermée à la poste ou à tout agent de distribution et de transport ; "Par des chants non autorisés proférés publiquement, par des annonces ou correspondances publiques contraires aux bonnes mœurs ; "Les écrits, dessins, affiches, etc., incriminés et les objets ayant servi à commettre le délit seront saisis ou arrachés. La destruction en sera ordonnée par le jugement de condamnation. "Les peines pourront être portées au double si le délit a été commis envers des mineurs." Il a été possible, grâce à ces textes, d'obtenir, au cours de ces dernières années, une répression assez générale. Bon nombre d'arrière-boutiques et de tiroirs ont été épurés. De ce fait, les cartes illustrées, nettement délictueuses, ont beaucoup diminué. Ce n'est guère qu'aux environs du 1er avril que les vendeurs, sollicités par les courtiers, tentent, avec des nouveautés, de regagner le terrain perdu. De nombreux jugements forment une jurisprudence redoutable et sérieuse contre cette manifestation de l'immoralité, la plus facile à écouler, la plus facile à acheter, et la plus abondamment répandue. Parfois, il suffit d'un avertissement pour obtenir le retrait d'exhibitions malsaines. Surtout si elles sont, vendues ou affichées dans les bureaux de tabac, les cartes licencieuses seront retirées à
saisis ou arrachés. La destruction en sera ordonnée par le jugement de condamnation. "Les peines pourront être portées au double si le délit a été commis envers des mineurs." Il a été possible, grâce à ces textes, d'obtenir, au cours de ces dernières années, une répression assez générale. Bon nombre d'arrière-boutiques et de tiroirs ont été épurés. De ce fait, les cartes illustrées, nettement délictueuses, ont beaucoup diminué. Ce n'est guère qu'aux environs du 1er avril que les vendeurs, sollicités par les courtiers, tentent, avec des nouveautés, de regagner le terrain perdu. De nombreux jugements forment une jurisprudence redoutable et sérieuse contre cette manifestation de l'immoralité, la plus facile à écouler, la plus facile à acheter, et la plus abondamment répandue. Parfois, il suffit d'un avertissement pour obtenir le retrait d'exhibitions malsaines. Surtout si elles sont, vendues ou affichées dans les bureaux de tabac, les cartes licencieuses seront retirées à première réquisition. C'est qu'il existe, en effet, il faut qu'on le sache, un texte administratif visant spécialement les bureaux de tabac, et leur interdisant sévèrement la mise à l'étalage ou le commerce des cartes postales ou brochures obscènes. Deux circulaires, en date des 1er octobre 1901 et 12 novembre 1909 ont été adressées aux directeurs départementaux sur ce point. Elles sont intéressantes. Nous en citerons une : "Un certain nombre de titulaires ou de gérants de débits de tabac ont été signalés comme exposant dans leurs vitrines et livrant à la vente des cartes postales à images licencieuses et des journaux offrant à leur première page des dessins outrageants pour les mœurs. Il s'agit là de véritables abus qu'il importe de réprimer. "On ne saurait tolérer, en effet, que des commerçants auxquels l'État confie la vente des produits monopolisés, et qui, à ce titre, deviennent ses représentants, provoquent des agissements répréhensibles, des commentaires fâcheux de la part du public. "L'administration, qui ne manquerait pas d'être accusée de complicité, voit son bon renom engagé par là même. D'autre part, il est de mon devoir de veiller à ce que des commerçants ne se livrent à aucune opération, à aucun trafic, de
ont été adressées aux directeurs départementaux sur ce point. Elles sont intéressantes. Nous en citerons une : "Un certain nombre de titulaires ou de gérants de débits de tabac ont été signalés comme exposant dans leurs vitrines et livrant à la vente des cartes postales à images licencieuses et des journaux offrant à leur première page des dessins outrageants pour les mœurs. Il s'agit là de véritables abus qu'il importe de réprimer. "On ne saurait tolérer, en effet, que des commerçants auxquels l'État confie la vente des produits monopolisés, et qui, à ce titre, deviennent ses représentants, provoquent des agissements répréhensibles, des commentaires fâcheux de la part du public. "L'administration, qui ne manquerait pas d'être accusée de complicité, voit son bon renom engagé par là même. D'autre part, il est de mon devoir de veiller à ce que des commerçants ne se livrent à aucune opération, à aucun trafic, de nature à gêner ou même à éloigner une catégorie de consommateurs. C'est à ces deux titres qu'elle a le droit d'intervenir." Le Conseiller d'État, Directeur général, "Signé : L. MAURIAT." Notre Ligue s'en est fréquemment servi = toujours avec succès pour assainir, dans certains quartiers de Lyon = des devantures suspectes, où pipes et cigares de luxe étaient trop négligés ! Un mot, seulement, après la carte postale, sur les albums du Nu : Ceux-ci, au nombre de 14 en 1907, se vendaient à des prix variant entre 25, 30, 50, 75 centimes et 1 franc. Les clichés servaient tour à tour aux divers éditeurs; la qualité du papier et le nombre des pages fixaient le prix. Ils étaient vendus, avec la recommandation officieuse du Parapet, sous couverture fermée, les éditeurs faisaient imprimer sur la couverture : "Doit être vendu fermé, et ne doit pas être vendu aux enfants". La Ligue pour le relèvement de la moralité publique a poursuivi ces publications, à Bordeaux, Toulon, Nice, Marseille, les plaintes ont fait l'objet de poursuites immédiates : Un arrêt de la Cour d'appel d'Aix, du 30 avril 1908, confirme la jurisprudence et condamne les inculpés à des amendes plus ou moins
suspectes, où pipes et cigares de luxe étaient trop négligés ! Un mot, seulement, après la carte postale, sur les albums du Nu : Ceux-ci, au nombre de 14 en 1907, se vendaient à des prix variant entre 25, 30, 50, 75 centimes et 1 franc. Les clichés servaient tour à tour aux divers éditeurs; la qualité du papier et le nombre des pages fixaient le prix. Ils étaient vendus, avec la recommandation officieuse du Parapet, sous couverture fermée, les éditeurs faisaient imprimer sur la couverture : "Doit être vendu fermé, et ne doit pas être vendu aux enfants". La Ligue pour le relèvement de la moralité publique a poursuivi ces publications, à Bordeaux, Toulon, Nice, Marseille, les plaintes ont fait l'objet de poursuites immédiates : Un arrêt de la Cour d'appel d'Aix, du 30 avril 1908, confirme la jurisprudence et condamne les inculpés à des amendes plus ou moins élevées. La jurisprudence établie, les revues du nu ont presque totalement disparu. Tout au moins sommes-nous en mesure, avec les textes des décisions rendues, de réprimer sur ce point les tentatives nouvelles qui pourraient survenir. Le théâtre. Il y aurait une très longue étude à faire sur l'obscénité du théâtre contemporain. Je me borne, pour ne pas sortir du cadre de ce travail, à exposer l'état actuel, lamentable, hélas ! de la question. Malgré la campagne de protestation menée par de nombreux journaux parisiens et par des journaux de province, la pornographie théâtrale continue d'occuper la plupart des scènes parisiennes. Des "Tournées" se mettent ensuite en route et vont placer leurs immondes produits comme un représentant de commerce voyage pour offrir ses marchandises. Et c'est là un des plus graves dangers pour la province, qui pourrait parfois se préserver de cette pourriture parisienne, si ces marchands de l'Art ne venaient pas l'imposer sous le couvert de patronages officiels. J'emprunte au "Bulletin du Comité de la Fédération française des Sociétés antipornographiques" du 1er avril 1919, la citation suivante : "L'apathie de l'Administration et celle des parquets est un véritable scandale. Et cependant, nous avons comme Ministre de l'Intérieur M. Steeg qui,
contemporain. Je me borne, pour ne pas sortir du cadre de ce travail, à exposer l'état actuel, lamentable, hélas ! de la question. Malgré la campagne de protestation menée par de nombreux journaux parisiens et par des journaux de province, la pornographie théâtrale continue d'occuper la plupart des scènes parisiennes. Des "Tournées" se mettent ensuite en route et vont placer leurs immondes produits comme un représentant de commerce voyage pour offrir ses marchandises. Et c'est là un des plus graves dangers pour la province, qui pourrait parfois se préserver de cette pourriture parisienne, si ces marchands de l'Art ne venaient pas l'imposer sous le couvert de patronages officiels. J'emprunte au "Bulletin du Comité de la Fédération française des Sociétés antipornographiques" du 1er avril 1919, la citation suivante : "L'apathie de l'Administration et celle des parquets est un véritable scandale. Et cependant, nous avons comme Ministre de l'Intérieur M. Steeg qui, en la même qualité adressait, le 22 novembre 1912, aux Préfets, une circulaire où, après avoir rappelé le texte des lois, il ajoutait : "Je vous prie, en conséquence, de prendre toutes mesures nécessaires pour que l'exposition, l'affichage ou la distribution sur la voie publique ou dans les lieux publics, d'écrits, d'affiches, dessins, etc., obscènes ou contraires aux bonnes mœurs, soient immédiatement réprimés". Le Ministre invite les Préfets à user des pouvoirs qu'ils tiennent de la loi et à rappeler aux Maires, ceux qu'ils possèdent sur la police des théâtres et cafés-concerts et qui leur permettent "d'interdire toute représentation portant atteinte aux bonnes mœurs". "C'est aux Maires d'abord, aux Préfets ensuite qu'il appartient de faire interdire la représentation des pièces licencieuses et immorales. Cette circulaire semble, malheureusement, lettre morte, en dépit des efforts des ligues contre l'immoralité." Les cinématographes rentrent-ils, eux aussi, dans les pouvoirs de surveillance attribués aux Maires et aux Préfets ? Vous comprenez que les entrepreneurs de ces spectacles, si répandus et si lucratifs aujourd'hui, n'ont eu garde de s'y soumettre bénévolement. Ils se sont pourvus contre un arrêté du Maire de Marseille, interdisant la représentation de scènes ou agissements criminels. Et il a fallu un récent
d'écrits, d'affiches, dessins, etc., obscènes ou contraires aux bonnes mœurs, soient immédiatement réprimés". Le Ministre invite les Préfets à user des pouvoirs qu'ils tiennent de la loi et à rappeler aux Maires, ceux qu'ils possèdent sur la police des théâtres et cafés-concerts et qui leur permettent "d'interdire toute représentation portant atteinte aux bonnes mœurs". "C'est aux Maires d'abord, aux Préfets ensuite qu'il appartient de faire interdire la représentation des pièces licencieuses et immorales. Cette circulaire semble, malheureusement, lettre morte, en dépit des efforts des ligues contre l'immoralité." Les cinématographes rentrent-ils, eux aussi, dans les pouvoirs de surveillance attribués aux Maires et aux Préfets ? Vous comprenez que les entrepreneurs de ces spectacles, si répandus et si lucratifs aujourd'hui, n'ont eu garde de s'y soumettre bénévolement. Ils se sont pourvus contre un arrêté du Maire de Marseille, interdisant la représentation de scènes ou agissements criminels. Et il a fallu un récent arrêt du Conseil d'État pour décider que le droit des Maires sur les spectacles donnés en représentation dans les cinémas sont bien réglés par la loi municipale du 6 avril 1884. L'un des considérants de l'arrêt est plus particulièrement à retenir. Le voici : Considérant que, par application de lois et décrets précités, le maire ne fait qu'user de ses pouvoirs en obligeant les entrepreneurs de spectacle publics autres que les théâtres et notamment les exploitants de cinématographes à lui soumettre préalablement le programme de leurs représentations et en interdisant les scènes qu'il jugerait susceptibles de provoquer des désordres ou dangereuses pour la moralité publique. Ainsi se trouveront réfrénées, si l'on sait user à propos de cette décision souveraine, les exhibitions malsaines des films cinématographiques, capables de faire tant de ravages dans les masses populaires ! Pour épuiser entièrement mon sujet, il me reste à dire un mot des propagandes néo-malthusiennes. Cette propagande a été longtemps circonscrite aux régions ouvrières du Nord et aux centres révolutionnaires ou anarchistes parisiens. Depuis quinze ans, elle s'est étendue au pays tout entier, se propageant notamment par les brochures et par des causeries entre représentants des partis avancés. Les Bourses du Travail, inspirées par