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COURRIER PATRIOTIQUE DES DEPARTEMENTS DE LISIERE, DES ALPES ET DU MONT-BLANC; CAMPAIGN DE LA CONSTITUTION. Édité par le Citoyen GUY. LUNDI 2 Thermidor, l'an 4e. de la République Française, une & indivisible. Du Mercredi 20 Juillet 1756, (vieux style.) CORPS LÉGISLATIF COIIL DES CINQ CENT. Présidence de PELET (de la Durance). Sur la proposition de Dumont, le conseil renvoie à une commission existante, la présentation des héritiers du célèbre Maurelquieu, auteur de l'Excursion des Juifs, par laquelle ils sollicitent une interprétation de la loi du 29 Boréal, relative aux successions des émigrés. Sur ce, par motion d'ordre, fait sentir l'impossibilité où se trouverait le directoire, de faire célébrer séparément les trois dates du 14 juillet, du 9 thermidor & du 10 vendémiaire; mais comme il n'en cache pas que l'intention du corps législatif soit d'annihiler aucune de ces dates, il demande qu'il soit formé une commission pour préserver un projet de résolution sur le mode de célébrer à revenir chacune de ces époques mémorables. Adopté. Le directoire demande, par un message, s'il ne convient pas d'aux ordre les tribunaux civils de départements à des juges de paix le droit de recevoir les séances des employés. Renvoyé à une commission. Le général reproduit Le projet de résolution portant que le jardin des ci-devant Cordeliers de Rodez sera affecté au renseignement de la botanique & de l'histoire naturelle. Bessioy prétend que le directoire est affaibli par la loi du 6 floréal qui lui interdit de distraire de la vente des domaines nationaux, les terrains qu'il jugera nécessaires aux services publics; il demande en conséquence l'ordre du jour sur le projet de Lakanal. Le conseil rejette ces observations, & adopte le projet. Le conseil ajoure le projet de Lakanal, neuvième termier relatif au dépôt qui doit être fait dans la bibliothèque nationale de tous les imprimés & manuscrits dont seulement un seul exemplaire. Sur la demande de Bluteau, il sera formée une commission de cinq membres pour examiner quelle mesure une loi du 3 brumaire. Bouton, au nom d'une commission spéciale, après un tableau rapide des malheurs causés, d'une part par le fanatisme,
général reproduit Le projet de résolution portant que le jardin des ci-devant Cordeliers de Rodez sera affecté au renseignement de la botanique & de l'histoire naturelle. Bessioy prétend que le directoire est affaibli par la loi du 6 floréal qui lui interdit de distraire de la vente des domaines nationaux, les terrains qu'il jugera nécessaires aux services publics; il demande en conséquence l'ordre du jour sur le projet de Lakanal. Le conseil rejette ces observations, & adopte le projet. Le conseil ajoure le projet de Lakanal, neuvième termier relatif au dépôt qui doit être fait dans la bibliothèque nationale de tous les imprimés & manuscrits dont seulement un seul exemplaire. Sur la demande de Bluteau, il sera formée une commission de cinq membres pour examiner quelle mesure une loi du 3 brumaire. Bouton, au nom d'une commission spéciale, après un tableau rapide des malheurs causés, d'une part par le fanatisme, & de l'autre, par l'athéisme, fait sentir au conseil qu'il est du devoir du législateur de consacrer par une loi le respect dû aux cendres des morts. Il propose un projet de résolution dont voici les dispositions principales. Chaque commune achètera & entretiendra à ses frais un terrain destiné à inhumer les morts. Sur chaque tombe, seront gravés ces mots: Sous la tombe est pour l'homme vertueux, le berceau de l'immortalité. Au milieu de ce local funèbre sera élevé une colonne avec ces mots: La mort est pour l'homme de bien le commencement de la divinité. Il sera au reste permis à chaque famille d'inhumer ses parents dans le lieu qu'ils jugeront convenable; mais toujours sous la surveillance des magistrats. Barailly (médecin) parle sur la question des enterrements. Il trouve le projet de la commission insuffisant; car il ne parle pas des honneurs funéraires aux citoyens illustres qui auraient bien mérité de la patrie; il voudrait qu'un arrêté charge les administrations municipales de rendre ces honneurs mérités. Talet. Les projets que vous venez d'entendre honorent la moralité de ceux qui les ont conçus; mais la constitution, en consacrant la liberté des cultes, laisse à chacun la possibilité d'enterrer les morts
inhumer les morts. Sur chaque tombe, seront gravés ces mots: Sous la tombe est pour l'homme vertueux, le berceau de l'immortalité. Au milieu de ce local funèbre sera élevé une colonne avec ces mots: La mort est pour l'homme de bien le commencement de la divinité. Il sera au reste permis à chaque famille d'inhumer ses parents dans le lieu qu'ils jugeront convenable; mais toujours sous la surveillance des magistrats. Barailly (médecin) parle sur la question des enterrements. Il trouve le projet de la commission insuffisant; car il ne parle pas des honneurs funéraires aux citoyens illustres qui auraient bien mérité de la patrie; il voudrait qu'un arrêté charge les administrations municipales de rendre ces honneurs mérités. Talet. Les projets que vous venez d'entendre honorent la moralité de ceux qui les ont conçus; mais la constitution, en consacrant la liberté des cultes, laisse à chacun la possibilité d'enterrer les morts selon sa manière. Vous ne devez pas instituer un culte nouveau. Vous êtes ici pour faire des lois qui rendent le peuple heureux. Appeludi. VIVE LA VÉRITÉ! VIVE LA LIBERTÉ! VIVE LA REPUBLIQUE! VIVE LE ROI! La séance du 23 Messidor. On a fait un arrêté du comité de sûreté générale; un autre du comité de législation; placé l'école centrale des Ardennes à Charleville, & créé un sixième tribunal de police correctionnelle à Mortain, département de la Manche. NOUVELLES ÉTRANGÈRES. Extrait d'une lettre de Meyers, du 1er juillet. L'archiduc Charles vient de transférer de nouveau son quartier-général à Mayence. Plus de 30 familles de cette dernière ville, de Francfort & ses environs, se sont retirées dans les états du Landgrave de Hesse-Cassel, tant à Hau et à Marbourg, pour se mettre à l'abri des vengeances désastreuses dont ce pays ne cesse d'être le théâtre. L'avan-garde de l'armée de Sambre & Meuse s'est déjà avancée dans les environs d'Heidelberg & de Bérlin, où on entend une vive canonnade. Les troupes cantonnées près de Luxembourg & de Trèves ont toutes partis pour occuper les postes que l'armée du général Moreau a abandonnés en se portant en avant. Il paraît cette fois-ci que
générale; un autre du comité de législation; placé l'école centrale des Ardennes à Charleville, & créé un sixième tribunal de police correctionnelle à Mortain, département de la Manche. NOUVELLES ÉTRANGÈRES. Extrait d'une lettre de Meyers, du 1er juillet. L'archiduc Charles vient de transférer de nouveau son quartier-général à Mayence. Plus de 30 familles de cette dernière ville, de Francfort & ses environs, se sont retirées dans les états du Landgrave de Hesse-Cassel, tant à Hau et à Marbourg, pour se mettre à l'abri des vengeances désastreuses dont ce pays ne cesse d'être le théâtre. L'avan-garde de l'armée de Sambre & Meuse s'est déjà avancée dans les environs d'Heidelberg & de Bérlin, où on entend une vive canonnade. Les troupes cantonnées près de Luxembourg & de Trèves ont toutes partis pour occuper les postes que l'armée du général Moreau a abandonnés en se portant en avant. Il paraît cette fois-ci que les Français sont déterminés plus que jamais à tenter un coup de main qui sera décisif. Ils comptent tellement sur la réussite de leurs opérations, que les ouvrages en avant de Trèves, aussi fortes en construction & positions que ceux de Mayence, ne sont gardés que par un simple détachement. Le président: Huissiers, j'ordonne de faire sortir celui qui a applaudi. Talet continue: Qu'un fils honore la mémoire de son père, c'est un devoir qu'un français, qu'un républicain ne serait pas de connaître; mais vous ne pouvez pas rendre de lois à cet égard. Je demande la question préalable. Voussement demande qu'on prescrive un mode pour enterrer les membres du corps législatif & du directoire. (On rit). Le conseil renvoie le projet à un nouvel examen de la commission, adopte la suite du projet de Gosseau sur l'organisation de la gendarmerie & se forme en comité général pour continuer la discussion sur les transactions sociales. Séance du 25 Messidor. La commune de Honneur demande l'établissement dans son sein d'un tribunal de police, correctionnelle. Renvoyé à une commission. Le directoire informe le conseil par un message, qu’il estime être terminé et ordonné la célébration ensemble des fêtes des 14 juillet, 9
Le président: Huissiers, j'ordonne de faire sortir celui qui a applaudi. Talet continue: Qu'un fils honore la mémoire de son père, c'est un devoir qu'un français, qu'un républicain ne serait pas de connaître; mais vous ne pouvez pas rendre de lois à cet égard. Je demande la question préalable. Voussement demande qu'on prescrive un mode pour enterrer les membres du corps législatif & du directoire. (On rit). Le conseil renvoie le projet à un nouvel examen de la commission, adopte la suite du projet de Gosseau sur l'organisation de la gendarmerie & se forme en comité général pour continuer la discussion sur les transactions sociales. Séance du 25 Messidor. La commune de Honneur demande l'établissement dans son sein d'un tribunal de police, correctionnelle. Renvoyé à une commission. Le directoire informe le conseil par un message, qu’il estime être terminé et ordonné la célébration ensemble des fêtes des 14 juillet, 9 thermidor & 10 août, parce que la loi du 3 brumaire restreint à sept par an le nombre des fêtes nationales. Le conseil accourt, par l’ordre du jour, la pétition des administrateurs du département du Doubs, tendant à ce que le corps législatif décide si, au terme de la loi du 29 prairial, un soumissionnaire de biens nationaux, qui, à défaut de payer le tiers, a encouru la déchéance, peut être soumis à une amende pécuniaire. Villers, au nom de la commission des dépenses, fait ouvrir au ministre de la police générale un crédit de deux millions, avec injonction de n’employer que la moitié de cette somme en dépenses secrètes. Le conseil continue, en comité général, la discussion sur les transactions sociales. Quoique n’ait encore aucun résultat public, on dit cependant qu’il a été arrêté que les stipulations particulières seront libres, qu’on sera néanmoins obligé de prendre les mandats au cours. Mais comment sera fixé ce cours ? C’est la difficulté. CONSEIL DES ANCIENS. Séance du 22 Messidor. Après avoir entendu le rapport d’une commission, le conseil approuve la résolution qui accorde un nouveau délai aux payeurs des rentes pour la présentation de leurs comptes. Delmas, rapporteur de la commission
du 29 prairial, un soumissionnaire de biens nationaux, qui, à défaut de payer le tiers, a encouru la déchéance, peut être soumis à une amende pécuniaire. Villers, au nom de la commission des dépenses, fait ouvrir au ministre de la police générale un crédit de deux millions, avec injonction de n’employer que la moitié de cette somme en dépenses secrètes. Le conseil continue, en comité général, la discussion sur les transactions sociales. Quoique n’ait encore aucun résultat public, on dit cependant qu’il a été arrêté que les stipulations particulières seront libres, qu’on sera néanmoins obligé de prendre les mandats au cours. Mais comment sera fixé ce cours ? C’est la difficulté. CONSEIL DES ANCIENS. Séance du 22 Messidor. Après avoir entendu le rapport d’une commission, le conseil approuve la résolution qui accorde un nouveau délai aux payeurs des rentes pour la présentation de leurs comptes. Delmas, rapporteur de la commission chargée d'examiner une résolution qui fixe la compétence des conseils militaires, expose le résultat de cet examen et propose de l’approuver. Le conseil approuve la résolution. Sur le rapport de Dupont (de Nemours), il en approuve une autre, qui crée un second directeur. ARMÉE DE RHIN ET MOSELLE. Au quartier général à Bâden, le 17 messidor, an 4e Le général, en chef, au directoire exécutif. Citoyens directeurs, " Dans mon dernier rapport, je vous rendais compte de mon projet de marche sur les positions de Rastatt & Freudenstadt. Hier matin, les troupes se sont mises en mouvement au point du jour; celles aux ordres du général Defaix, pour attaquer tout ce qui se trouvait entre le Rhin & les montagnes, & le général Saint-Cyr la position de Freudenstadt. Cette dernière aristatie a été extrêmement vive : les renforts de l’armée autrichienne étaient arrivés, les armes de nos troupes se trouvaient, d’après les pluies continuelles, dans un état asséz mauvais, & ne faisaient pas feu. Le général Laroche, chargé de cette attaque, a fait charger l’infanterie à la baïonnette, & a emporté la position, après la résistance la plus vigoureuse de la part de Tennemann. Sa perte a été très-considérable en
général à Bâden, le 17 messidor, an 4e Le général, en chef, au directoire exécutif. Citoyens directeurs, " Dans mon dernier rapport, je vous rendais compte de mon projet de marche sur les positions de Rastatt & Freudenstadt. Hier matin, les troupes se sont mises en mouvement au point du jour; celles aux ordres du général Defaix, pour attaquer tout ce qui se trouvait entre le Rhin & les montagnes, & le général Saint-Cyr la position de Freudenstadt. Cette dernière aristatie a été extrêmement vive : les renforts de l’armée autrichienne étaient arrivés, les armes de nos troupes se trouvaient, d’après les pluies continuelles, dans un état asséz mauvais, & ne faisaient pas feu. Le général Laroche, chargé de cette attaque, a fait charger l’infanterie à la baïonnette, & a emporté la position, après la résistance la plus vigoureuse de la part de Tennemann. Sa perte a été très-considérable en tués ou blessés. L’axe droit de l'armée de Rhin & Moselle se bat déjà La marche de l’axe gauche a été un combat continuel, depuis Bulay jusqu’à Osnabrück. L’ennemi à ce dernier village, a opposé la résistance la plus opiniâtre sa position était excellente ; sa gauche à Baden, & sa droite à la Wolbach. On a enfin forcé sa gauche par la montagne, la charge battue à l’attaque de front du village d’Ost, nous en a enfin rendu maîtres : on y a pris un capitaine & environ 80. hommes. Cette attaque vante sur Fribourg, que peut-aller elle si elle continue ? en ce moment, & son aile gauche s’avance en force dans la Souabe, & tient un échec à l’armée de Wurmser, contre laquelle elle a eu plusieurs succès importants. Cette dernière est en pleine désorganisation, & ne peut plus arrêter notre marche. L’axe droit a détaché des corps avancés au-delà de Fribourg, qui doivent tourner l’armée des Swabians, qui s’est réfugiée en des bois. Nos troupes continuent de faire un nombre incroyable de prisonniers, qu’on amène en grande partie à Strasbourg. Il en était arrivé, depuis le passage du Rhin jusqu’au 16 messidor, plus de 3000. Le
sa droite à la Wolbach. On a enfin forcé sa gauche par la montagne, la charge battue à l’attaque de front du village d’Ost, nous en a enfin rendu maîtres : on y a pris un capitaine & environ 80. hommes. Cette attaque vante sur Fribourg, que peut-aller elle si elle continue ? en ce moment, & son aile gauche s’avance en force dans la Souabe, & tient un échec à l’armée de Wurmser, contre laquelle elle a eu plusieurs succès importants. Cette dernière est en pleine désorganisation, & ne peut plus arrêter notre marche. L’axe droit a détaché des corps avancés au-delà de Fribourg, qui doivent tourner l’armée des Swabians, qui s’est réfugiée en des bois. Nos troupes continuent de faire un nombre incroyable de prisonniers, qu’on amène en grande partie à Strasbourg. Il en était arrivé, depuis le passage du Rhin jusqu’au 16 messidor, plus de 3000. Le 1er, il en est encore arrivé 400 du régiment de Wurtemberg, avec deux drapeaux; ils furent pris près de Freudenstadt. Le 17, il nous est arrivé 1,250 autres prisonniers des contingents de Souabe, & 400 autrichiens. On en attend encore plus de 1,000 pour aujourd’hui 9 ainsi que de Sarre. Il était dirigé par le général Sainte-Suzanne & le adjudant-général Decaen, sous les ordres du général Defaix. Le général Dehnas a également chassé tout ce qui se trouvait entre le Rhin & la Wolbach. La nuit & la grande fatigue des troupes m’ont forcé de remettre l’attaque des positions de Rastatt, Kupenhausen & Guerbach au lendemain. Les officiers généraux & les troupes ont continué de donner les plus grandes preuves de talents & de courage. Toutes les armes se font distinguées. Le général Ferino s’est emparé, le même jour, de la position de Bibrach, dans la vallée de la Kiatzing ; le général Saint-Cyr a appuyé ce mouvement, en faisant marcher des troupes d’Oppenheim. Salut respect, Signé MOREAU. Strasbourg le 28 Messidor, Le résultat de la prise du poste important de Kniebis, faite le 14 de ce mois par le corps de troupes françaises aux ordres du général Laiché, a
Il était dirigé par le général Sainte-Suzanne & le adjudant-général Decaen, sous les ordres du général Defaix. Le général Dehnas a également chassé tout ce qui se trouvait entre le Rhin & la Wolbach. La nuit & la grande fatigue des troupes m’ont forcé de remettre l’attaque des positions de Rastatt, Kupenhausen & Guerbach au lendemain. Les officiers généraux & les troupes ont continué de donner les plus grandes preuves de talents & de courage. Toutes les armes se font distinguées. Le général Ferino s’est emparé, le même jour, de la position de Bibrach, dans la vallée de la Kiatzing ; le général Saint-Cyr a appuyé ce mouvement, en faisant marcher des troupes d’Oppenheim. Salut respect, Signé MOREAU. Strasbourg le 28 Messidor, Le résultat de la prise du poste important de Kniebis, faite le 14 de ce mois par le corps de troupes françaises aux ordres du général Laiché, a été de séparer entièrement l’armée du comte de Latour de celle du comte de Wurmser ; & depuis ce moment, aucun obstacle ne nous empêche de pénétrer au Cœur de la Souabe. À mesure que notre armée s’avance, les commandants qui sont en seconde ligne la suivent. Les Autrichiens ont été obligés d’abandonner Mayence à ses propres forces ; ils y ont mis une garnison saxonne, & ont quitté dans cette partie, après que les Français eurent détruit leurs retranches avancées, toutes leurs positions quiixa proposaient sur la rive gauche du Rhin. L'archiduc Charles, de son côté, s’est vu forcé à la retraite sur le Bas-Rhin, pour fournir des secours au général Wurmser. Il est envoyé 10 mille hommes, un faible renfort contre la nombreuse armée de Rhin & Moselle, & qui, avec les 10 mille factionnaires du camp de Mannheim, où ils s'opposent à la propre armée un adversaire établi de 20 mille hommes, au moment même où l'armée de L'alsace reçoit des renforts, & reprend avec vigueur l'offensive. Telles sont, pour les autrichiens, les fâcheuses suites des diversions importantes que les généraux français ont successivement faites sur le Haut & Bas-Rhin, d'après le plan général adopté par le
été obligés d’abandonner Mayence à ses propres forces ; ils y ont mis une garnison saxonne, & ont quitté dans cette partie, après que les Français eurent détruit leurs retranches avancées, toutes leurs positions quiixa proposaient sur la rive gauche du Rhin. L'archiduc Charles, de son côté, s’est vu forcé à la retraite sur le Bas-Rhin, pour fournir des secours au général Wurmser. Il est envoyé 10 mille hommes, un faible renfort contre la nombreuse armée de Rhin & Moselle, & qui, avec les 10 mille factionnaires du camp de Mannheim, où ils s'opposent à la propre armée un adversaire établi de 20 mille hommes, au moment même où l'armée de L'alsace reçoit des renforts, & reprend avec vigueur l'offensive. Telles sont, pour les autrichiens, les fâcheuses suites des diversions importantes que les généraux français ont successivement faites sur le Haut & Bas-Rhin, d'après le plan général adopté par le gouvernement. ARMÉE D'ITALIE. La lettre du général Buonaparte, infusée dans notre numéro dernier, était accompagnée des deux pièces suivantes : Copie de la lettre du grand duc de Toscane, au général Buonaparte. Général, Le général Spannochi, arrêté par votre ordre, a été transporté ici; il est de ma délégation que je le retienne en arrestation jusqu'à ce que les motifs de certaine arrestation (que je presume être justes) me soient connus, afin de vous donner, ainsi que la république française, & toute l'Europe, le plus grand témoignage de cette équité conforme aux lois de mon pays, auxquelles je me suis toujours fait un devoir de être soumis moi-même. Je charge de cette lettre le marquis Monseigneur mon majordome, à qui Je vous prie de dire en quoi le susdit Spannochi s'est rendu coupable. Vous pouvez, en outre, avoir toute confiance en lui pour tous les objets qui peuvent intéresser le repos de mes sujets. Je désire vivement recevoir un écrit de votre main, qui, dans les circonstances présentes, puisse me tranquilliser complètement, & assurer en même temps le repos de toute la Toscane. Je suis, avec parfaite estime, Signé FERDINAND. Ordre donné par le général Buonaparte au consul de la
je le retienne en arrestation jusqu'à ce que les motifs de certaine arrestation (que je presume être justes) me soient connus, afin de vous donner, ainsi que la république française, & toute l'Europe, le plus grand témoignage de cette équité conforme aux lois de mon pays, auxquelles je me suis toujours fait un devoir de être soumis moi-même. Je charge de cette lettre le marquis Monseigneur mon majordome, à qui Je vous prie de dire en quoi le susdit Spannochi s'est rendu coupable. Vous pouvez, en outre, avoir toute confiance en lui pour tous les objets qui peuvent intéresser le repos de mes sujets. Je désire vivement recevoir un écrit de votre main, qui, dans les circonstances présentes, puisse me tranquilliser complètement, & assurer en même temps le repos de toute la Toscane. Je suis, avec parfaite estime, Signé FERDINAND. Ordre donné par le général Buonaparte au consul de la République française à Livourne, le 10 Messidor an IV. Le consul de la république française à Livourne fera mettre le sceau sur tous les magasins appartenant aux États du Pape. On lui a fait environ cent prisonniers, dont plusieurs cadets. Chez J.M. CUOQUET; Imprimeur au Département de Périgueux. Recherches, tous jours, toutes les condamnations sont attribuées à la junquición consulaire. À Livourne, le 1er messidor, an IV de la république française. (le 29 juin 1796). À affirmer. Battiments, jardin, terres, vignes & prés, situés dans la commune de Claix; boutique & chambre dans le Bourg, appartenant au citoyen Clappier, officier de santé à Grenoble. Ceux qui voudront s'y entendre s'adresseront au citoyen Clappier, Grande Rue, à Grenoble. Lesdits effets sont tenus en séjour par les citoyens Driancourt père & fils; ils seront affermés en totalité ou par parties, pour entrer en jouissance à la Toussaint prochaine, ou le 11 Brumaire, an IV. VARIETÉS parle de donner plus de décence aux funérailles. Mais la pompe dont on pourrait les entourer, serait ou chrétienne ou païenne. Chrétienne, on ne veut pas le souffrir; païenne, le peuple français ne pourrait pas s'y résoudre. On a passé du culte des dieux à celui d'un