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débats, et notamment d'une lettre du 27 octobre 1905, que T... n'a cessé de réclamer sa voiture, faisant ses réserves quant à son acceptation ; « Attendu qu'il est établi également qu'outre la carrosserie et la peinture, prévues soignées et finies, et qui étaient absolument défectueuses, de nombreuses imperfections rendaient la voiture inutilisable pour l'usage pour lequel elle avait été acquise ; " « Que notamment le service du débrayage se faisait d'une façon incomplète par suite de l'échauffement du cône de friction rendant difficile l'entraînement d'une voiture sur une rampe de 3 à 7 millimètres ; « Qu'en outre le frein arrière, qui fonctionnait normalement par le temps sec, cessait d'agir par les temps de pluie ; « Que le frein différentiel n'avait aucune efficacité et rendait imprudent l'emploi de la voiture ; « Que de plus le changement de vitesse était d'une manœuvre très difficile et ne fonctionnait pas d'une façon régulière, que la marche arrière était également difficile ; « Qu'il résulte de ces constatations que la voiture livrée ne répond pas à la garantie donnée et aux assurances de parfait conditionnement sans cesse renouvelées dans la correspondance ; « Que ces vices de construction, dont plusieurs pouvaient échapper à la réception de la voiture et que seul l'usage a révélé, affectaient l'objet vendu et le rendaient impropre à l'usage auquel on le destinait ; « Que dès lors en exécution des articles 1641 et 1644 du Code civil il convient d'ordonner la résiliation du marché et la restitution du prix payé. » Se basant sur ces motifs, d'ailleurs confirmés par la Cour, le tribunal a donc prononcé la résiliation de la vente au profit de M. T... et a ordonné que lui soient restituées avec intérêts toutes les sommes par lui versées. M. T... a en outre obtenu, comme prix de ses déboires si prolongés, 2.000 francs de dommages-intérêts ; sur ce point le tribunal et la Cour se sont exprimés ainsi : « Attendu qu'il résulte des débats et de l'instruction que T... avait acquis la voiture dont s'agit dans le but de visiter les
pouvaient échapper à la réception de la voiture et que seul l'usage a révélé, affectaient l'objet vendu et le rendaient impropre à l'usage auquel on le destinait ; « Que dès lors en exécution des articles 1641 et 1644 du Code civil il convient d'ordonner la résiliation du marché et la restitution du prix payé. » Se basant sur ces motifs, d'ailleurs confirmés par la Cour, le tribunal a donc prononcé la résiliation de la vente au profit de M. T... et a ordonné que lui soient restituées avec intérêts toutes les sommes par lui versées. M. T... a en outre obtenu, comme prix de ses déboires si prolongés, 2.000 francs de dommages-intérêts ; sur ce point le tribunal et la Cour se sont exprimés ainsi : « Attendu qu'il résulte des débats et de l'instruction que T... avait acquis la voiture dont s'agit dans le but de visiter les usiniers, ses clients, dans les départements que lui avait concédés la Compagnie des mines de B... dont il était l'agent, et aussi de faciliter la vente des machines du système F... dont celui-ci lui avait concédé la représentation pour les mêmes départements sous une commission de 12 p. 100 sur toute voiture vendue ; « Que, privé de sa voiture pendant plus de cinq mois, il n'a pu visiter aussi facilement sa clientèle, qu'il a dû de ce fait engager certaines dépenses de voyage qu'il eût évitées, qu'il a dû abandonner la vente de plusieurs voitures qui n'a pu être réalisée par suite des défauts constatés sur sa propre machine ; « Qu'il a subi par ces faits un préjudice certain dont F... doit être déclaré responsable, que le tribunal trouve dans les faits de la cause les éléments suffisants pour fixer le montant du dit préjudice à la somme de 2.000 francs. » (Cour d'appel de Paris, 3 janvier 1907). N'avais-je pas raison de dire que si M. T... avait été le client guignard, il avait au moins, dans son malheur, eu la chance de rencontrer de bons juges ? Quant à M. L..., dont je vous annonçais ci-dessus
toute voiture vendue ; « Que, privé de sa voiture pendant plus de cinq mois, il n'a pu visiter aussi facilement sa clientèle, qu'il a dû de ce fait engager certaines dépenses de voyage qu'il eût évitées, qu'il a dû abandonner la vente de plusieurs voitures qui n'a pu être réalisée par suite des défauts constatés sur sa propre machine ; « Qu'il a subi par ces faits un préjudice certain dont F... doit être déclaré responsable, que le tribunal trouve dans les faits de la cause les éléments suffisants pour fixer le montant du dit préjudice à la somme de 2.000 francs. » (Cour d'appel de Paris, 3 janvier 1907). N'avais-je pas raison de dire que si M. T... avait été le client guignard, il avait au moins, dans son malheur, eu la chance de rencontrer de bons juges ? Quant à M. L..., dont je vous annonçais ci-dessus l'histoire, il a bien eu affaire, lui aussi, avec un vendeur assez peu sérieux, mais vous allez voir qu'il a montré un peu moins de longanimité que M. T... que, dès qu'il s'aperçut qu'il avait été roulé il sut revendiquer son droit et qu'une décision de justice des plus satisfaisantes vient de le dédommager. Ce M. L... avait commandé à une agence d'automobiles de la banlieue une limousine 12-14 chevaux, du prix de 12 000 francs. Quelque temps après la livraison de la voiture, il s'aperçut que le châssis vendu neuf avait déjà servi, que la carrosserie était maquillée, et que l'auto n'était pas du tout conforme au modèle convenu. Il comprit qu'il avait été indignement trompé et qu'il était fondé, dès lors, à invoquer le dol pour demander la résiliation de la vente, ainsi que des dommages-intérêts. La cinquième Chambre supplémentaire, présidée par M. Masse, a fait droit à sa requête dans un jugement fortement motivé, dont j'extrais ces deux intéressants attendus : « Attendu que l'on doit considérer comme constituant un dol en matière de vente d'automobiles toute manœuvre destinée à faire croire à l'acheteur que la machine qui lui est livrée est bien celle dont il a
vient de le dédommager. Ce M. L... avait commandé à une agence d'automobiles de la banlieue une limousine 12-14 chevaux, du prix de 12 000 francs. Quelque temps après la livraison de la voiture, il s'aperçut que le châssis vendu neuf avait déjà servi, que la carrosserie était maquillée, et que l'auto n'était pas du tout conforme au modèle convenu. Il comprit qu'il avait été indignement trompé et qu'il était fondé, dès lors, à invoquer le dol pour demander la résiliation de la vente, ainsi que des dommages-intérêts. La cinquième Chambre supplémentaire, présidée par M. Masse, a fait droit à sa requête dans un jugement fortement motivé, dont j'extrais ces deux intéressants attendus : « Attendu que l'on doit considérer comme constituant un dol en matière de vente d'automobiles toute manœuvre destinée à faire croire à l'acheteur que la machine qui lui est livrée est bien celle dont il a passé commande, alors qu'en réalité elle est autre, et que, s'agissant surtout de modifications apportées sans son assentiment au mécanisme intérieur dont il est le plus souvent hors d'état de contrôler par lui-même le bon fonctionnement, il est en droit d'exiger de la part du vendeur toutes les garanties de la plus scrupuleuse honnêteté. « Attendu qu'il est d'autant plus fondé à exiger l'exécution stricte du marché que le prix très rémunérateur des voitures automobiles permet au vendeur d'apporter tous ses soins à la fourniture d'un matériel délicat qui, pour être d'un usage utile, doit être de tout premier ordre. » M. L... a ainsi obtenu la résiliation de la vente à son profit, la restitution de ses 12 000 francs et un billet de 500 francs à titre de dommages-intérêts (Tribunal civil de la Seine, 5e chambre, 20 mars 1907). Les deux cas que nous venons de citer ne sont pas sans précédent. Toute une jurisprudence s'est déjà, avec quelques variantes dépendant des circonstances, établie sur ces points, et notamment les tribunaux ont déjà prononcé des condamnations sévères contre des vendeurs d'automobiles qui n'avaient pas craint de livrer des châssis usagés au lieu des neufs. J. IMBRECQ Avocat à
la plus scrupuleuse honnêteté. « Attendu qu'il est d'autant plus fondé à exiger l'exécution stricte du marché que le prix très rémunérateur des voitures automobiles permet au vendeur d'apporter tous ses soins à la fourniture d'un matériel délicat qui, pour être d'un usage utile, doit être de tout premier ordre. » M. L... a ainsi obtenu la résiliation de la vente à son profit, la restitution de ses 12 000 francs et un billet de 500 francs à titre de dommages-intérêts (Tribunal civil de la Seine, 5e chambre, 20 mars 1907). Les deux cas que nous venons de citer ne sont pas sans précédent. Toute une jurisprudence s'est déjà, avec quelques variantes dépendant des circonstances, établie sur ces points, et notamment les tribunaux ont déjà prononcé des condamnations sévères contre des vendeurs d'automobiles qui n'avaient pas craint de livrer des châssis usagés au lieu des neufs. J. IMBRECQ Avocat à la Cour de Paris. Le Concours des Fraudeurs Nous avons reçu quantité de lettres jugeant notre Concours des Fraudeurs. Toutes s'accordent à nous féliciter de notre initiative utile et couronnée d'un si beau succès. Toutes complimentent également les concurrents de l'ingéniosité dont ils ont fait preuve. Il était piquant de connaître l'opinion d'un membre de la Commission Technique de l'A.C.F. Nous avons le plaisir de publier ci-dessous celle de M. Lucien Périssé, le distingué ingénieur que l'on sait : Mon cher Baudry de Saunier, Voulez-vous me permettre de vous donner mon appréciation, comme abonné d'Omnia sur votre Concours des Fraudeurs ? Tout d'abord je dirai qu'il y a une grande différence à ce point de vue entre la course sur route gardée et le concours où les concurrents peuvent très bien se tromper sciemment de route pour aller se livrer à leurs petites opérations dans un endroit d'autant plus écarté que toute l'attention est portée sur la route officielle de passage. Ceci dit, pour que le dispositif permettant de frauder la consommation soit efficace, il faut qu'il remplisse les conditions suivantes : 1° Demander des arrêts insignifiants de façon à ne pas abaisser la vitesse moyenne. 2° Il ne doit
connaître l'opinion d'un membre de la Commission Technique de l'A.C.F. Nous avons le plaisir de publier ci-dessous celle de M. Lucien Périssé, le distingué ingénieur que l'on sait : Mon cher Baudry de Saunier, Voulez-vous me permettre de vous donner mon appréciation, comme abonné d'Omnia sur votre Concours des Fraudeurs ? Tout d'abord je dirai qu'il y a une grande différence à ce point de vue entre la course sur route gardée et le concours où les concurrents peuvent très bien se tromper sciemment de route pour aller se livrer à leurs petites opérations dans un endroit d'autant plus écarté que toute l'attention est portée sur la route officielle de passage. Ceci dit, pour que le dispositif permettant de frauder la consommation soit efficace, il faut qu'il remplisse les conditions suivantes : 1° Demander des arrêts insignifiants de façon à ne pas abaisser la vitesse moyenne. 2° Il ne doit pas nécessiter de réservoir clandestin dont il faut se débarrasser en cours de route sous peine de se faire prendre en flagrant délit. 3° Il ne doit pas comporter d'opérations interlopes pendant la marche pour éviter d'attirer l'attention sur la voiture en question. 4° Il ne doit pas modifier en aucune façon la carburation. 5° Il doit permettre la remise en état à l'arrivée de tous les dispositifs tels qu'ils existent au départ, notamment il doit permettre de visiter tous les récipients ou conduites d'essence sans laisser aucune trace suspecte. Le Code du fraudeur ainsi établi, j'estime qu'aucune des 98 solutions publiées ne mérite un premier prix. Évidemment l'écrou B de la figure 2 doit être bloqué par le plomb ou encore mieux être maintenu par de la soudure, parce qu'on ne doit pas avoir à le démonter en cours de route. Cet écrou, tel qu'il est figuré, est le talon d'Achille de la Commission Technique. Le second mode de fraude véritablement pratique est l'envoi de l'essence dans un réservoir au moyen de la pompe à main servant à faire pression au départ sur le réservoir. Ce truc a déjà été employé dans les concours de consommation : il est
aucune façon la carburation. 5° Il doit permettre la remise en état à l'arrivée de tous les dispositifs tels qu'ils existent au départ, notamment il doit permettre de visiter tous les récipients ou conduites d'essence sans laisser aucune trace suspecte. Le Code du fraudeur ainsi établi, j'estime qu'aucune des 98 solutions publiées ne mérite un premier prix. Évidemment l'écrou B de la figure 2 doit être bloqué par le plomb ou encore mieux être maintenu par de la soudure, parce qu'on ne doit pas avoir à le démonter en cours de route. Cet écrou, tel qu'il est figuré, est le talon d'Achille de la Commission Technique. Le second mode de fraude véritablement pratique est l'envoi de l'essence dans un réservoir au moyen de la pompe à main servant à faire pression au départ sur le réservoir. Ce truc a déjà été employé dans les concours de consommation : il est excellent. Je crois donc qu'il faut démonter la pompe à main, quitte à mettre hors de course un concurrent qui aura eu momentanément à faire tomber la pression de son réservoir. Un autre système ingénieux est l'emploi du tube réchauffeur pour amener l'essence. On peut en effet combiner ses sections pour que ce tube amène dans le réservoir à niveau constant une petite quantité d'essence qui diminue, sans la supprimer tout à fait, l'action du flotteur ordinaire, celui-ci n'étant chargé simplement que de l'essence utile pendant un certain temps, quitte à débiter ensuite à pleine charge lorsque le réservoir annexe est vide. Un autre dispositif ingénieux, qui a déjà été employé à ma connaissance, est la patte d'attache creuse du carburateur. En ce qui concerne le réservoir annexe, je vous signale un système qui a été employé dans le concours de consommation. C'est celui qui consiste à avoir un 2e réservoir de graissage, genre Mercedes, avec un double fond placé à la partie supérieure et un tamis soudé sur le bouchon. En regardant le bouchon, on voit ainsi de l'huile dans le fond du réservoir, et on ne peut pas vérifier sous un tamis soudé si le réservoir n'est pas
pour que ce tube amène dans le réservoir à niveau constant une petite quantité d'essence qui diminue, sans la supprimer tout à fait, l'action du flotteur ordinaire, celui-ci n'étant chargé simplement que de l'essence utile pendant un certain temps, quitte à débiter ensuite à pleine charge lorsque le réservoir annexe est vide. Un autre dispositif ingénieux, qui a déjà été employé à ma connaissance, est la patte d'attache creuse du carburateur. En ce qui concerne le réservoir annexe, je vous signale un système qui a été employé dans le concours de consommation. C'est celui qui consiste à avoir un 2e réservoir de graissage, genre Mercedes, avec un double fond placé à la partie supérieure et un tamis soudé sur le bouchon. En regardant le bouchon, on voit ainsi de l'huile dans le fond du réservoir, et on ne peut pas vérifier sous un tamis soudé si le réservoir n'est pas truqué ; en réalité, l'huile n'a qu'une faible couche et, sous le double fond, se trouve de l'essence. Le tuyau qui part du fond du réservoir aboutit à un point du carter du moteur proche du carburateur; il est muni du même raccord que celui-ci. Après quelques kilomètres, on stoppe une minute, on change le raccord de place, et on marche avec son réservoir annexe dont on a mesuré préalablement la durée; nouvel arrêt d'une minute, on remet le raccord comme primitivement, et le jury est fourré dedans. Toutes les solutions publiées me paraissent dûes à des gens qui manquent de pratique pour la plupart. Je crois que la méthode à conseiller aux concurrents du Grand Prix est d'avoir un carburateur mis au point amoureusement au banc d'essai, en procédant à des analyses des gaz de l'échappement pour arriver au point où aucune parcelle d'essence ne sort sans être transformée. Pour cela, il faut une grande harmonie entre le carburateur, le moteur, et aussi le conducteur; c'est, je crois, le secret de constructeurs qui ont réalisé des prouesses dans ce genre d'opérations sans aucun truquage et, bien que je sois un fervent disciple de Saint-Thomas, je crois qu'il y en
une minute, on change le raccord de place, et on marche avec son réservoir annexe dont on a mesuré préalablement la durée; nouvel arrêt d'une minute, on remet le raccord comme primitivement, et le jury est fourré dedans. Toutes les solutions publiées me paraissent dûes à des gens qui manquent de pratique pour la plupart. Je crois que la méthode à conseiller aux concurrents du Grand Prix est d'avoir un carburateur mis au point amoureusement au banc d'essai, en procédant à des analyses des gaz de l'échappement pour arriver au point où aucune parcelle d'essence ne sort sans être transformée. Pour cela, il faut une grande harmonie entre le carburateur, le moteur, et aussi le conducteur; c'est, je crois, le secret de constructeurs qui ont réalisé des prouesses dans ce genre d'opérations sans aucun truquage et, bien que je sois un fervent disciple de Saint-Thomas, je crois qu'il y en a eu. LUCIEN PÉRISSE. Une nouvelle automobile pour l'Empereur d'Allemagne Notre voisin l'empereur d'Allemagne, qui possédait depuis plusieurs années une 20-24 chevaux N. A. G., vient de recevoir ces jours-ci une nouvelle voiture de la même marque avec moteur de 40-45 chevaux. Le châssis est le même que celui de la voiture avec laquelle la princesse Charlotte de Saxe-Meiningen, sœur de Sa Majesté, qui est une passionnée de l'automobile, a fait de nombreux voyages en Allemagne et à l'étranger. La carrosserie limousine a été construite par la Maison J. W. Utermöhle, de Cologne. En voici quelques particularités. Les fenêtres peuvent s'enlever, les montants qui se trouvent sur les côtés, entre les fenêtres de côté et celles des portes, peuvent s'abaisser, de sorte que rien ne gêne plus la vue; la voiture est pour ainsi dire ouverte. La peinture est blanche avec filets bleu et or, d'après la disposition adoptée pour toutes les automobiles de l'empereur. La garniture est en cuir rouge. Le coussin du siège du fond est détachable et peut être déplacé suivant la plus grande commodité de l'auguste voyageur. Deux petites armoires en acajou avec cendrier en argent doré massif sont disposées de chaque côté. L'une contient des
la voiture avec laquelle la princesse Charlotte de Saxe-Meiningen, sœur de Sa Majesté, qui est une passionnée de l'automobile, a fait de nombreux voyages en Allemagne et à l'étranger. La carrosserie limousine a été construite par la Maison J. W. Utermöhle, de Cologne. En voici quelques particularités. Les fenêtres peuvent s'enlever, les montants qui se trouvent sur les côtés, entre les fenêtres de côté et celles des portes, peuvent s'abaisser, de sorte que rien ne gêne plus la vue; la voiture est pour ainsi dire ouverte. La peinture est blanche avec filets bleu et or, d'après la disposition adoptée pour toutes les automobiles de l'empereur. La garniture est en cuir rouge. Le coussin du siège du fond est détachable et peut être déplacé suivant la plus grande commodité de l'auguste voyageur. Deux petites armoires en acajou avec cendrier en argent doré massif sont disposées de chaque côté. L'une contient des cigares et tout ce qu'il faut pour fumer l'autre un encrier. Une table démontable peut servir à la rédaction de notes urgentes. Entre les deux strapontins du devant est une troisième armoire, également en acajou, qui contient tout ce qu'il faut pour écrire: formules télégraphiques, blocs-correspondance, buvard, assortiment de crayons de couleurs pour les cartes de manœuvres, des étuis à cartes, etc. Les poignées et petites garnitures intérieures sont en écaille. Les chauffeurs de l'empereur reçoivent bien au commencement de chaque course toutes les instructions sur la route à suivre, les points d'arrêt, le temps que doit durer le trajet; néanmoins il est fréquent que ces instructions soient changées en cours de route. Une sonnerie électrique commandée de l'intérieur de la voiture donne connaissance au conducteur de la voiture de ces changements de programme. Une trappe dans la vitre derrière le chauffeur permet de communiquer directement avec lui. Sans que ce changement ait en rien modifié les lignes de la carrosserie ou la beauté de la voiture, on a fait la caisse de telle manière que Sa Majesté puisse y entrer facilement, même avec son casque sur la tête, ce que ne permettaient pas de faire les carrosseries précédentes. On
de couleurs pour les cartes de manœuvres, des étuis à cartes, etc. Les poignées et petites garnitures intérieures sont en écaille. Les chauffeurs de l'empereur reçoivent bien au commencement de chaque course toutes les instructions sur la route à suivre, les points d'arrêt, le temps que doit durer le trajet; néanmoins il est fréquent que ces instructions soient changées en cours de route. Une sonnerie électrique commandée de l'intérieur de la voiture donne connaissance au conducteur de la voiture de ces changements de programme. Une trappe dans la vitre derrière le chauffeur permet de communiquer directement avec lui. Sans que ce changement ait en rien modifié les lignes de la carrosserie ou la beauté de la voiture, on a fait la caisse de telle manière que Sa Majesté puisse y entrer facilement, même avec son casque sur la tête, ce que ne permettaient pas de faire les carrosseries précédentes. On s'est préoccupé d'une façon spéciale de la protection du chauffeur. Le toit qui s'étend au-dessus de lui est terminé devant par une glace qui peut se relever. Un rideau en étoffe imperméable, et qui peut être arrêté dans chacune de ses positions, empêche la pluie de tomber directement sur la glace de devant et d'empêcher de voir au travers. Une couverture qu'on peut boutonner protège en outre le chauffeur contre les intempéries. L'éclairage a été également soigné d'une façon particulière par un spécialiste, qui s'est appliqué à le rendre parfait. Une forte batterie d'accumulateurs alimente deux lampes électriques sur les côtés devant les conducteurs, et deux autres placées sur les montants de devant de la caisse. Les quatre lampes sont surmontées de la couronne impériale en or, ainsi que les deux grands phares de devant. Chacun de ces deux phares possède deux brûleurs qui projetent un faisceau intense de lumière. Il y a quatre générateurs à acétylène placés deux à deux dans deux coffres en bois disposés symétriquement sur les longs marchepieds. Le phare de gauche est fixe, celui de droite suit tous les mouvements des roues directrices et éclaire dans les courbes le chemin qu'on va suivre. Contre les