jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
mars 1922, maintenons M. Espitalié dans les locaux occupés par lui jusqu'au 30 septembre 1922, à charge par lui de payer à titre d'indemnité soit pour loyer, soit pour augmentation des charges la somme de 160 francs; Autorisons de M. à procéder à l'expulsion de son locataire le 1er octobre 1922 faute par lui d'avoir vidé les lieux à cette date. Faisons masse des dépens et disons qu'ils seront supportés moitié par chaque partie. La question des terrains à paiements échelonnés Aux termes de l'article 4 de la loi du 17 mai 1919, les acquéreurs de terrains à paiements échelonnés ont la faculté, jusqu'à l'expiration des six mois suivant la cessation des hostilités, de suspendre le paiement de leur annuité. Sous les ou fractions d'annuités échues depuis le 1er août 1914, délai qui est augmenté d'un an, lorsque l'immeuble a été endommagé ou est situé dans une commune envahie par l'ennemi ; à l'expiration de cette période la première annuité ou fraction d'annuité différée deviendra exigible, et les contrats reprendront leur effet, pour la durée qui restera à courir, augmentée d'un temps égal à celui pendant lequel le paiement de ladite annuité ou fraction d'annuité aura été suspendue, sans qu'il y ait lieu à un accroissement quelconque des annuités ainsi reportées. Cet article se borne à suspendre l'exigibilité des annuités, mais il ne porte aucune atteinte aux autres stipulations du contrat, notamment en ce qui concerne les intérêts conventionnels, dont il ne prononce pas l'exonération ; il indique bien qu'il ne peut y avoir lieu à un accroissement quelconque des annuités reportées. Il en résulte que les annuités se trouvent ainsi reportées avec leurs modalités et sans accessoires, telles qu'elles ont été établies par les conventions, mais qu'elles ne peuvent être l'objet d'aucune majoration, soit à titre de dommages-intérêts, soit pour une cause quelconque ayant pour effet d'anéantir les avantages de la suspension accordée par la loi. Il suit de là qu'une commission arbitrale appliquerait faussement et, par conséquent, violerait le texte de la loi en dégageant l'acquéreur de l'obligation de payer les intérêts, prévus au contrat, des annuités dont
y ait lieu à un accroissement quelconque des annuités ainsi reportées. Cet article se borne à suspendre l'exigibilité des annuités, mais il ne porte aucune atteinte aux autres stipulations du contrat, notamment en ce qui concerne les intérêts conventionnels, dont il ne prononce pas l'exonération ; il indique bien qu'il ne peut y avoir lieu à un accroissement quelconque des annuités reportées. Il en résulte que les annuités se trouvent ainsi reportées avec leurs modalités et sans accessoires, telles qu'elles ont été établies par les conventions, mais qu'elles ne peuvent être l'objet d'aucune majoration, soit à titre de dommages-intérêts, soit pour une cause quelconque ayant pour effet d'anéantir les avantages de la suspension accordée par la loi. Il suit de là qu'une commission arbitrale appliquerait faussement et, par conséquent, violerait le texte de la loi en dégageant l'acquéreur de l'obligation de payer les intérêts, prévus au contrat, des annuités dont l'exigibilité avait été suspendue, et en le faisant bénéficier d'une véritable exonération. La loi ne parle, en effet, que de la suspension du paiement des annuités ou fractions d'annuités échues depuis le 1er août 1914 et prévoit, une fois expiré le délai de suspension, que la première annuité ou fraction d'annuité différée deviendra exigible et que les contrats reprendront effet. En vente aux bureaux du journal LA LANTERNE LOI SUR LES LOYERS DU 31 MARS 1922 Commentée et expliquée par ARTHUR LEVASSEUR, député de Paris Ce volume comprend tous les articles commentés et expliqués, des tableaux synoptiques, le texte de la loi, des textes de jurisprudence, des commentaires et la publication des dispositions de la loi du 9 mars 1918 se rattachant au titre 1er de la loi du 31 mars 1922, etc. Malgré son importance, ce volume, qui renseigne exactement tout le monde et permet de comprendre la situation du problème des loyers au point de vue législation, est mis en vente au prix de 5 francs et de 3 fr. 50 pour la port. SANS LUSTRE NO 602 À SUJET 2 EST UN CLED AMOUR LUMIÈRES ET UN CLED AMOUR PRIX: 145 SANS ÉTOILES LUMIÈRES: SUSPENSIONS DE FLAMBEAUX
d'annuité différée deviendra exigible et que les contrats reprendront effet. En vente aux bureaux du journal LA LANTERNE LOI SUR LES LOYERS DU 31 MARS 1922 Commentée et expliquée par ARTHUR LEVASSEUR, député de Paris Ce volume comprend tous les articles commentés et expliqués, des tableaux synoptiques, le texte de la loi, des textes de jurisprudence, des commentaires et la publication des dispositions de la loi du 9 mars 1918 se rattachant au titre 1er de la loi du 31 mars 1922, etc. Malgré son importance, ce volume, qui renseigne exactement tout le monde et permet de comprendre la situation du problème des loyers au point de vue législation, est mis en vente au prix de 5 francs et de 3 fr. 50 pour la port. SANS LUSTRE NO 602 À SUJET 2 EST UN CLED AMOUR LUMIÈRES ET UN CLED AMOUR PRIX: 145 SANS ÉTOILES LUMIÈRES: SUSPENSIONS DE FLAMBEAUX ET APPLIQUES TORCHÈRES DE TOUS LES STYLES Grand choix de baie jour, de lampes portatives électriques Notices gratuites Notice THEODOR STANNES SPÉCIALITÉ DE JOURNAUX QUOTIDIENS Revues périodiques ET HEBDOMADAIRES Brochures Affiches Tracts Prospectus Catalogue Industries Grande imprimerie Statuts de Sociétés Prix-Courants, Mandats Factures Circulaires Cartel de Commerce 8, RUE NEUVE-POPINCOURT En-Tête de lettre et Enveloppes, etc. BLÉ LA RÉPUBLIQUE ROQUETTE LINOTYPES AMÉRICAINES DU DERNIER MODÈLE de Travaux d'abonnement ROTATIVES À GRANDE VITESSE À 8. ET 16 PAGES ROTATIVES À GRANDE VITESSE À 8. ET 16 PAGES SERVICE SPÉCIAL DE DÉPARTEMENT SOSSES n i r -~u -' '-; «imi»I«I-I A ifti; |1 SSI5iSmni!*im25m!SZI5EÎMSâ33«çî3&amp;S9
En-Tête de lettre et Enveloppes, etc. BLÉ LA RÉPUBLIQUE ROQUETTE LINOTYPES AMÉRICAINES DU DERNIER MODÈLE de Travaux d'abonnement ROTATIVES À GRANDE VITESSE À 8. ET 16 PAGES ROTATIVES À GRANDE VITESSE À 8. ET 16 PAGES SERVICE SPÉCIAL DE DÉPARTEMENT SOSSES n i r -~u -' '-; «imi»I«I-I A ifti; |1 SSI5iSmni!*im25m!SZI5EÎMSâ33«çî3&amp;S9
Départ de la Guillotine Naufragé du Transatlantique AU PÉRIS L’AFFAIRE CLEMENCEAU-EN DEBATTU L'JUDGEMENT DERNIÈRE HEURE ELLE EST PARTIE L'ÉCLIPSE 9 HEURES ON MARS On nous téléphone, à la dernière minute, que la guillotine vient de quitter le hangar de la rue de la Fontaine-Régault. Le fourgon contenant les restes de justice a pris la direction de la gare de Lyon. Où va la guillotine? À Marseille probablement. Des nouvelles de Berlin Bétrays Avec une discrétion des plus grandes et presque inaperçue, vers quatre heures, un conducteur, son cheval noir en mains, faisait une entrée au sinistre hangar dont la porte se refermait aussitôt. Quelque temps que le fourgon fut attelé, le cocher prit les rênes du cheval, rabattit le lourd attachement de côté sur ses genoux et sortit du hangar dont les portes furent refermées par un agent en civil. Au petit trot et suivi du même agent en civil, le fourgon fit à partir de la rue de la Roquette vers la place de la Bastille, se dirigeant vers la gare des messageries de la Compagnie de Lyon. La guillotine part de Marseille pour exécuter Camille. Les sœurs Bétrays MEMOIRE DUNQUARANTATLANTIQUE Nombreux passagers en péril. Les secours Boston, 23 janvier.–Un transatlantique populaire, le City of Coates, a coulé au large de Chincoteague, en Virginie. Il n'y a pas de survivants. Le navire s'est échoué sur une plage. La mer agitée a contribué à sa perte. Le Baltic, qui appartient à la même Compagnie, est resté à quai à Marseille. Par froid sans rémission, six matelots sont morts dans l'eau. Le Républicain parvint pour les Medefens à recueillir ses restes. GRAVE ACCIDENT à Montceau-les-Mines Six ouvriers blessés. Les secours Chalon-sur-Saône, 23 janvier. Six ouvriers occupés dans une galerie des mines de Montceau-les-Mines ont été ensevelis sous les décombres de charbon. Deux ont été extraites vivants. Les autres sont morts. Le tremblement de terre a eu lieu à 7 heures, dans la galerie des mines. Les secours des pompiers de Montceau-les-Mines ont été remarquables. Le téléphonge a permis de donner l'alerte. Les émeutes ont eu lieu dans un endroit reculé, difficile
janvier.–Un transatlantique populaire, le City of Coates, a coulé au large de Chincoteague, en Virginie. Il n'y a pas de survivants. Le navire s'est échoué sur une plage. La mer agitée a contribué à sa perte. Le Baltic, qui appartient à la même Compagnie, est resté à quai à Marseille. Par froid sans rémission, six matelots sont morts dans l'eau. Le Républicain parvint pour les Medefens à recueillir ses restes. GRAVE ACCIDENT à Montceau-les-Mines Six ouvriers blessés. Les secours Chalon-sur-Saône, 23 janvier. Six ouvriers occupés dans une galerie des mines de Montceau-les-Mines ont été ensevelis sous les décombres de charbon. Deux ont été extraites vivants. Les autres sont morts. Le tremblement de terre a eu lieu à 7 heures, dans la galerie des mines. Les secours des pompiers de Montceau-les-Mines ont été remarquables. Le téléphonge a permis de donner l'alerte. Les émeutes ont eu lieu dans un endroit reculé, difficile d'accès. Les secours ont été nombreux. INCIDENT DANS LE CHENIN DE FER Nommé passagers tués. Un accident grave s'est produit. Un train de l'Est a heurté à la sortie de Johnstown (Pensylvanie), dans la matinée un autre train entre Coates et Summerhill. Il y a eu cinq morts et de nombreux blessés. Un train de secours a été envoyé. Un wagon-licht est en feu. Copenhague, 23 janvier. Comme le train de luxe Copenhague-Berlin se trouvait cette nuit entre les stations de Thumby et de Hadsel, un voyageur s'aperçut qu'un wagon-lit brûlait. Les voyageurs ont pu se sauver au dernier moment et sortir à demi-nus des voitures en feu. La plupart des bagages ont été brûlés. On suppose que le feu a été causé par un court-circuit. Un accident grave dans le chemin de fer à Londres Londres, 23 janvier. Près de la station de Wigan (Lancashire), un train, entrant en collision avec une locomotive arrêtée sur la voie. Le mécanicien a été tué et douze voyageurs ont été blessés. Un malheureux dans l'île de Ré La Rochelle, 23 janvier. Un train a surrélé aujourd'hui dans l'île de Ré. On ne signale pas de blessés. À cause de cet accident, la
nombreux blessés. Un train de secours a été envoyé. Un wagon-licht est en feu. Copenhague, 23 janvier. Comme le train de luxe Copenhague-Berlin se trouvait cette nuit entre les stations de Thumby et de Hadsel, un voyageur s'aperçut qu'un wagon-lit brûlait. Les voyageurs ont pu se sauver au dernier moment et sortir à demi-nus des voitures en feu. La plupart des bagages ont été brûlés. On suppose que le feu a été causé par un court-circuit. Un accident grave dans le chemin de fer à Londres Londres, 23 janvier. Près de la station de Wigan (Lancashire), un train, entrant en collision avec une locomotive arrêtée sur la voie. Le mécanicien a été tué et douze voyageurs ont été blessés. Un malheureux dans l'île de Ré La Rochelle, 23 janvier. Un train a surrélé aujourd'hui dans l'île de Ré. On ne signale pas de blessés. À cause de cet accident, la circulation des trains s'est trouvée interrompue sur la ligne pendant quelques heures. LE DESSEIN DE L'ÉTRANGER Une secousse sismique à Sienne Rome, 23 janvier. À Sienne, ce matin, à 3 h. 55, une secousse ondulatoire du premier degré et, d'origine lointaine a été ressentie. La fêlchette des cadavres à Messine Home, 23 janvier. Le général Mazza, lieutenant de Messine à M. Gioia, Les travaux pour exhumer les cadavres des décombres continuent activement, mais en raison du nombre toujours plus grand de cadavres découverts, on a prié l'administration municipale d'organiser un service de fossoyeurs plus considérable. On a prié d'urgence d'ouvrir plusieurs portes afin d'accélérer la construction des baraques permanentes. Le temps s'améliore et a permis aujourd'hui un travail plus actif. Les divers services fonctionnent régulièrement. L'esprit général est bon. La santé de la population et de la troupe est excellente. Le duc de Gênes, à bord du cuirassé Reina Margarita, est parti pour la Spezzia. Une souscription des phompheux La Fédération nationale des Sapeurs-Pompiers français vient d'ouvrir une souscription en faveur de ses camarades italiens victimes des récentes catastrophes dont la Sicile et la Calabre viennent d'être le théâtre. L'AFFAMEUR SÉVEULE Confrontations au Palais Les accusés, Camille et Zénith Dreyfus,
Home, 23 janvier. Le général Mazza, lieutenant de Messine à M. Gioia, Les travaux pour exhumer les cadavres des décombres continuent activement, mais en raison du nombre toujours plus grand de cadavres découverts, on a prié l'administration municipale d'organiser un service de fossoyeurs plus considérable. On a prié d'urgence d'ouvrir plusieurs portes afin d'accélérer la construction des baraques permanentes. Le temps s'améliore et a permis aujourd'hui un travail plus actif. Les divers services fonctionnent régulièrement. L'esprit général est bon. La santé de la population et de la troupe est excellente. Le duc de Gênes, à bord du cuirassé Reina Margarita, est parti pour la Spezzia. Une souscription des phompheux La Fédération nationale des Sapeurs-Pompiers français vient d'ouvrir une souscription en faveur de ses camarades italiens victimes des récentes catastrophes dont la Sicile et la Calabre viennent d'être le théâtre. L'AFFAMEUR SÉVEULE Confrontations au Palais Les accusés, Camille et Zénith Dreyfus, sont confrontés au Palais des Assises aux témoins de leurs collègues de l'armée, des officiers et des administrateurs. Les confrontations d'hier ont été les premières. Les mesures d'ordre ont-elles été reprises plus strictes et plus sévères que jamais. D'ailleurs, pour peu que cela continue, il ne sera plus possible de pénétrer au Palais tant il y a de gardes et d'agents. M. André est arrivé à son cabinet à une heure de l'après-midi. Peu d'instants après on a signaté dans la galerie attenant à la bibliothèque des avocats la présence de la comtesse Alba Ghirelli en quête de son conseil, M. Camille Dreyfus. Celui-ci restant introuvable, en compagnie d'une de ses amies, Mme Alba Ghirelli se décide enfin à gagner la galerie du premier étage où déjà l'on attend les témoins. M. Camille Dreyfus vient y rejoindre son ex-cliente, et tous deux s'expliquent avec vivacité sur un banc du couloir. Le jeune avocat a des mouvements brusques d'impatience, tandis que Mme Ghirelli écoute en l'écoutant parler. Un ordre de M. André, et la comtesse est introduite dans le cabinet du juge. Nous abordons M. Camille Dreyfus et lui demandons s'il veut bien nous communiquer ses impressions : "Men absolument rien
pénétrer au Palais tant il y a de gardes et d'agents. M. André est arrivé à son cabinet à une heure de l'après-midi. Peu d'instants après on a signaté dans la galerie attenant à la bibliothèque des avocats la présence de la comtesse Alba Ghirelli en quête de son conseil, M. Camille Dreyfus. Celui-ci restant introuvable, en compagnie d'une de ses amies, Mme Alba Ghirelli se décide enfin à gagner la galerie du premier étage où déjà l'on attend les témoins. M. Camille Dreyfus vient y rejoindre son ex-cliente, et tous deux s'expliquent avec vivacité sur un banc du couloir. Le jeune avocat a des mouvements brusques d'impatience, tandis que Mme Ghirelli écoute en l'écoutant parler. Un ordre de M. André, et la comtesse est introduite dans le cabinet du juge. Nous abordons M. Camille Dreyfus et lui demandons s'il veut bien nous communiquer ses impressions : "Men absolument rien en répondant : "Nepouvez-vous comprendre mes intentions?" s'explique M. Camille Dreyfus. "Mais vous savez, nous n'avons jamais compris les déclarations de ma cliente. On exagère, et puis, tenez, puisque vous voulez savoir quelle est ma mie, rends-moi ce passe-couteau que je demande à être reçu pour le procureur de la République. Il faut que vous expliquiez." Et M. Camille Dreyfus s'en va frapper à la porte du bâtonnier, sans nous donner de plus amples explications. Cependant, M. André procède aussitôt à l'intervention de Mme Alba Ghelli, qui, on le sait, a promis, elle aussi, d'éclairer le roman des aveux. La déposition porte sur les révélations qu'elle a faites et celles qu'on lui a fait faire. Cette première déposition terminée, le magistrat instructeur fait appeler Mme Stemheil. Celle-ci, qui, depuis ce matin, attend dans l'un des bureaux du Dépôt, l'heure de la convocation, arrive à son tour par l'escalier de la Souricière. Elle est plus alerte aujourd'hui, presque souriante. Elle sait qu'elle n'aura pas de peine à confondre ses co-détenues si elles persistent dans leurs assertions. La victoire est certaine parce que facile, et ce premier succès paraît devoir l'encourager. DES BUREAUX MOUVANTS SALTE DE FAUSSE MONNAIE Perpignan, 23 janvier. –
République. Il faut que vous expliquiez." Et M. Camille Dreyfus s'en va frapper à la porte du bâtonnier, sans nous donner de plus amples explications. Cependant, M. André procède aussitôt à l'intervention de Mme Alba Ghelli, qui, on le sait, a promis, elle aussi, d'éclairer le roman des aveux. La déposition porte sur les révélations qu'elle a faites et celles qu'on lui a fait faire. Cette première déposition terminée, le magistrat instructeur fait appeler Mme Stemheil. Celle-ci, qui, depuis ce matin, attend dans l'un des bureaux du Dépôt, l'heure de la convocation, arrive à son tour par l'escalier de la Souricière. Elle est plus alerte aujourd'hui, presque souriante. Elle sait qu'elle n'aura pas de peine à confondre ses co-détenues si elles persistent dans leurs assertions. La victoire est certaine parce que facile, et ce premier succès paraît devoir l'encourager. DES BUREAUX MOUVANTS SALTE DE FAUSSE MONNAIE Perpignan, 23 janvier. – À la gare internationale de Cerbère, des douaniers ont découvert dans un panier d'oranges un paquet contenant 3.500 francs de fausse monnaie. Le colis était envoyé à un nommé C. A. Saint-Mandé, par un nommé A. B. de Barcelone. La police de Barcelone et celle de Paris ont été prévenues électriquement. LE ROY CHANT CE MOUVEMENT Tanger, 23 janvier. – Le Rosh a quitté exactement Et Hader, à la limite de la tribu des Hiaassa, dont les membres sont venus à Fez réclamer l'aide de Moulay Haf. Ce dernier a décidé d'attendre pour agir que le rosh soit arrivé aux portes de la capitale. LE MARATHON DE CHICAGO Chicago, 23 janvier. Dorando a battu de sept milles son concurrent Corey dans la course de Marathon. Dorando a couru d'une façon superbe pendant 176 minutes et Corey a dû s'arrêter fréquemment. VENUE IMPÉRIALE A FRANCE New-York, 23 janvier. On annonce qu'un violent incendie dévore en ce moment la ville de Princeton, dans l'État de New-Jersey et la menace d'une destruction complète. UN TREMBLEMENT DE TERRE Berlin, 23 janvier. Ce matin, à 3 h. 54, les instruments de l'observatoire de Potsdam ont enregistré de violentes secousses sismiques, à une distance de 3.000
électriquement. LE ROY CHANT CE MOUVEMENT Tanger, 23 janvier. – Le Rosh a quitté exactement Et Hader, à la limite de la tribu des Hiaassa, dont les membres sont venus à Fez réclamer l'aide de Moulay Haf. Ce dernier a décidé d'attendre pour agir que le rosh soit arrivé aux portes de la capitale. LE MARATHON DE CHICAGO Chicago, 23 janvier. Dorando a battu de sept milles son concurrent Corey dans la course de Marathon. Dorando a couru d'une façon superbe pendant 176 minutes et Corey a dû s'arrêter fréquemment. VENUE IMPÉRIALE A FRANCE New-York, 23 janvier. On annonce qu'un violent incendie dévore en ce moment la ville de Princeton, dans l'État de New-Jersey et la menace d'une destruction complète. UN TREMBLEMENT DE TERRE Berlin, 23 janvier. Ce matin, à 3 h. 54, les instruments de l'observatoire de Potsdam ont enregistré de violentes secousses sismiques, à une distance de 3.000 kilomètres environ. LES MORTS Nous apprenons la mort de M. de Caumont, duc de La Force, ancien secrétaire d'ambassade, chevalier de la Légion d'honneur, de la classe Rameaux-dixième armée. Il avait épousé Mlle de Maillé de La Tour-en-Vimeux. L'EMPRUNT RUSSE L'emprunt russe a été souscrit hier un nombre de fois indéterminé ou plutôt déterminé par les établissements émetteurs. On peut donc commencer à parler librement de cette opération, puisqu'elle est terminée. Tant qu'elle ne l'est pas, en effet, on peut être accusé d'avoir reçu de l'argent pour en dire du bien, ou de s'en être vu refuser, si l'on en dit du mal. Cette éventualité engage généralement les gens à se taire et à laisser passer. Nous sommes de ceux qui ont préconisé et défendu l'alliance russe à toute époque, même quand elle était attaquée par certains de ceux qui sont aujourd'hui au pouvoir. Nous estimons que cette alliance doit être maintenue et consolidée. Par conséquent, nous ne sommes pas suspects de vouloir préjudicer à la nation amie et alliée comme on dit dans le style officiel. Toutefois, il faudrait, en matière financière, se garder d'enthousiasmes qui pour vinrent d'un néophyte n'en dépassent pas moins les bornes de la prudence.
indéterminé ou plutôt déterminé par les établissements émetteurs. On peut donc commencer à parler librement de cette opération, puisqu'elle est terminée. Tant qu'elle ne l'est pas, en effet, on peut être accusé d'avoir reçu de l'argent pour en dire du bien, ou de s'en être vu refuser, si l'on en dit du mal. Cette éventualité engage généralement les gens à se taire et à laisser passer. Nous sommes de ceux qui ont préconisé et défendu l'alliance russe à toute époque, même quand elle était attaquée par certains de ceux qui sont aujourd'hui au pouvoir. Nous estimons que cette alliance doit être maintenue et consolidée. Par conséquent, nous ne sommes pas suspects de vouloir préjudicer à la nation amie et alliée comme on dit dans le style officiel. Toutefois, il faudrait, en matière financière, se garder d'enthousiasmes qui pour vinrent d'un néophyte n'en dépassent pas moins les bornes de la prudence. C'est ainsi que M. Caillaux nous paraît avoir tenu jeudi à la Chambre un langage au moins excessif. On sait que M. Rouault, à défaut de M. Jaurès, qui s'était défilé, ou peut-être qu'il ne se soit converti "au tsarisme" pour des motifs de conscience que nous ignorons, avait déposé un peu tardivement un projet de résolution invitant le gouvernement à indiquer "au Parlement les précautions prises pour sauvegarder nos intérêts nationaux". M. le ministre des finances est venu à la tribune pour combattre cette motion, ce qu'il avait parfaitement raison de faire. Le marché français est, sauf exception des plus rares, ouvert à tous les États qui désirent faire appel au crédit public. Il n'y avait donc aucune raison, au contraire, de priver la Russie de cette hospitalité. Mais il était peut-être excessif de garantir l'emprunt russe plus que celui des cafés de São-Paulo ou de la Bulgarie. Or, M. Caillaux n'a pas craint de prononcer les paroles très graves que voici: "Il ne peut y avoir que deux ordres de raisons pour lesquelles l'État français refuse à un État étranger la cote qu'il demande. En premier lieu, c'est quand il apparaît que l'épargne française peut être compromise par