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1952 et 1953 du Code Civil doit s'appliquer dans l'espèce ; que la maison privée où le voyageur a été logé par les soins de l'hôtelier constitue, momentanément, tout au moins, l'annexe, le prolongement de l'hôtel, et que les effets qui y ont été déposés doivent être regardés comme apportés dans l'hôtel. Questions diverses. — I. Le Comité prend connaissance d'un arrêté pris par M. le Préfet de la Loire, le 1er octobre 1906, prescrivant certaines dispositions spéciales pour l'éclairage pendant la nuit des voitures à long chargement. De semblables arrêtés avaient déjà été pris dans les départements de Seine-et-Marne et de l'Oise, et le Touring-Club avait été heureux de mettre à la disposition de M. le Préfet de la Loire les documents qu'il possédait à cet égard. II. — Le Président de l'Automobile-Club de Troyes communique un jugement rendu par le tribunal de simple police de cette ville, lequel condamne un automobiliste à l'amende, pour avoir contrevenu à un arrêté municipal pris par le maire de Payns, en marchant à plus de 10 kilomètres à l'heure aux abords d'une ferme isolée située sur la route nationale de Paris à Bâle, en dehors de toute agglomération communale, sous le double prétexte : 1° Que l'arrêté municipal est applicable sur toute l'étendue du territoire communal, quelles que soient les voies publiques parcourues; 2° Que, dans tous les cas, la ferme constituait à elle seule une agglomération d'habitants rendant obligatoire la vitesse prescrite par le maire. — Après examen de cette décision, le Comité décide que, la question du procès présentant un intérêt général pour la circulation automobile, le Touring-Club soutiendra le pourvoi en Cassation à ses frais au nom de l'automobiliste condamné. Jurisprudence. — Le Comité examine ensuite un certain nombre de décisions judiciaires, parmi lesquelles peuvent être signalés : I. — Jugement du Tribunal Civil de la Seine, 56 ch., 3 août 1906 (Petites Annales judiciaires, octobre 1906), duquel il résulte que le remisage de nombreuses voitures automobiles dans une cour intérieure convertie en garage modifie la situation des locataires qui occupaient bourgeoisement les appartements de l'immeuble. Les inconvénients qui
prétexte : 1° Que l'arrêté municipal est applicable sur toute l'étendue du territoire communal, quelles que soient les voies publiques parcourues; 2° Que, dans tous les cas, la ferme constituait à elle seule une agglomération d'habitants rendant obligatoire la vitesse prescrite par le maire. — Après examen de cette décision, le Comité décide que, la question du procès présentant un intérêt général pour la circulation automobile, le Touring-Club soutiendra le pourvoi en Cassation à ses frais au nom de l'automobiliste condamné. Jurisprudence. — Le Comité examine ensuite un certain nombre de décisions judiciaires, parmi lesquelles peuvent être signalés : I. — Jugement du Tribunal Civil de la Seine, 56 ch., 3 août 1906 (Petites Annales judiciaires, octobre 1906), duquel il résulte que le remisage de nombreuses voitures automobiles dans une cour intérieure convertie en garage modifie la situation des locataires qui occupaient bourgeoisement les appartements de l'immeuble. Les inconvénients qui en résultent, bruits, odeur, trépidation, sont de nature à troubler la jouissance paisible que les locataires étaient en droit d'exiger et sont susceptibles de donner naissance à une action en dommages-intérêts, en sus de la résiliation du bail. II. — Jugement du Tribunal correctionnel de Lyon, du 27 octobre 1906 (Mon. jud. de Lyon, 15 novembre 1906), décidant que constituent des violences et voies de fait tombant sous l'application de l'art. 311 C. pén. des coups de feu tirés en l'air, au passage d'une automobile, et dirigés contre ceux qui l'occupent, de façon à ce que la charge, sans atteindre personne, passe assez près des voyageurs pour les effrayer. III. — Jugement du Tribunal de paix de Paris, Ve arr., 23 novembre 1906 (Loi, 28 novembre 1906) décidant que le premier devoir d'un cycliste, roulant dans un encombrement même à l'allure la plus modérée, est de ne pas écraser de passant ; s'il le fait, il n'est nullement exempt de faute pour avoir donné les avertissements nécessaires. Il est tenu, en effet, de ralentir son allure lorsqu'il a été à même de constater qu'un accident était probable ou imminent, si le piéton, dûment averti, néglige de se ranger ou se
(Mon. jud. de Lyon, 15 novembre 1906), décidant que constituent des violences et voies de fait tombant sous l'application de l'art. 311 C. pén. des coups de feu tirés en l'air, au passage d'une automobile, et dirigés contre ceux qui l'occupent, de façon à ce que la charge, sans atteindre personne, passe assez près des voyageurs pour les effrayer. III. — Jugement du Tribunal de paix de Paris, Ve arr., 23 novembre 1906 (Loi, 28 novembre 1906) décidant que le premier devoir d'un cycliste, roulant dans un encombrement même à l'allure la plus modérée, est de ne pas écraser de passant ; s'il le fait, il n'est nullement exempt de faute pour avoir donné les avertissements nécessaires. Il est tenu, en effet, de ralentir son allure lorsqu'il a été à même de constater qu'un accident était probable ou imminent, si le piéton, dûment averti, néglige de se ranger ou se trouve dans l'impossibilité de le faire. Ce n'est pas le piéton, s'il n'est pas en situation d'apercevoir l'auteur éventuel de l'accident, qui doit s'assurer qu'il peut traverser sans danger ; mais c'est bien au cycliste qu'il appartient, en prêtant une attention nécessaire au mouvement de la rue, de vérifier que son véhicule peut passer sans péril pour personne. IV. — Jugement du Tribunal correctionnel de Marseille, 26 novembre 1906, décidant que le conducteur d'une automobile, qui veut dépasser une voiture arrêtée en passant entre elle et le trottoir, commet une faute, s'il ne crie pas et ne ralentit pas sa marche, de façon à être absolument maître de son véhicule ; et il se rend coupable du délit de blessures par imprudence s'il renverse un passant descendant du trottoir. V. Jugement du Tribunal correctionnel de Châteaudun, du 7 novembre 1906 (Droit, 29 novembre 1906), duquel il résulte que commet le délit d'homicide par imprudence le conducteur d'une automobile qui a tué un passant, alors que, suivant une autre voiture automobile dans la traversée d'un village et se trouvant dans le nuage de poussière soulevé par celle-ci, il ne s'est pas servi de la trompe et n'a pas ralenti son allure.
son véhicule peut passer sans péril pour personne. IV. — Jugement du Tribunal correctionnel de Marseille, 26 novembre 1906, décidant que le conducteur d'une automobile, qui veut dépasser une voiture arrêtée en passant entre elle et le trottoir, commet une faute, s'il ne crie pas et ne ralentit pas sa marche, de façon à être absolument maître de son véhicule ; et il se rend coupable du délit de blessures par imprudence s'il renverse un passant descendant du trottoir. V. Jugement du Tribunal correctionnel de Châteaudun, du 7 novembre 1906 (Droit, 29 novembre 1906), duquel il résulte que commet le délit d'homicide par imprudence le conducteur d'une automobile qui a tué un passant, alors que, suivant une autre voiture automobile dans la traversée d'un village et se trouvant dans le nuage de poussière soulevé par celle-ci, il ne s'est pas servi de la trompe et n'a pas ralenti son allure. VI. — Arrêt de la Cour d'appel de Bordeaux, 1re ch., 28 mai 1906 (Droit, 6 décembre 1906), décidant que la personne qui a été blessée par une automobile est en droit d'assigner la Compagnie d'assurances à laquelle est assuré le propriétaire de la voiture devant le Tribunal du lieu où l'accident est arrivé, si l'agent de la Compagnie en ce lieu a pleins pouvoirs pour conclure des contrats en son nom et pour la représenter en justice, en ce qui concerne les actions relatives aux assurances contractées dans la région et aux faits qui, dans la même région, donnent ouverture à ces actions. Et il n'y a pas lieu, à cet égard, de distinguer, suivant que le demandeur invoque un engagement pris directement envers lui par l'agent, ou prétend exercer l'action oblique de l'article 1166 du Code Civil. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Le Président, MAX-VINCENT. Le Secrétaire Archiviste, L. BONNARD. OFFRES ET DEMANDES Par décision du Conseil d'administration, en date du 30 septembre 1904, le prix de la ligne est fixé à un franc par ligne de 40 lettres, ou signes, ou fraction de ligne. (Le montant des insertions est versé à la Caisse
où l'accident est arrivé, si l'agent de la Compagnie en ce lieu a pleins pouvoirs pour conclure des contrats en son nom et pour la représenter en justice, en ce qui concerne les actions relatives aux assurances contractées dans la région et aux faits qui, dans la même région, donnent ouverture à ces actions. Et il n'y a pas lieu, à cet égard, de distinguer, suivant que le demandeur invoque un engagement pris directement envers lui par l'agent, ou prétend exercer l'action oblique de l'article 1166 du Code Civil. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Le Président, MAX-VINCENT. Le Secrétaire Archiviste, L. BONNARD. OFFRES ET DEMANDES Par décision du Conseil d'administration, en date du 30 septembre 1904, le prix de la ligne est fixé à un franc par ligne de 40 lettres, ou signes, ou fraction de ligne. (Le montant des insertions est versé à la Caisse de secours aux Cantonniers et Éclusiers.) Le nombre d'insertions est fixé à quatre par année et à une seule par revue; le texte ne dépassant pas quatre lignes, nom et adresse compris. Les insertions seront limitées aux objets ayant trait directement au tourisme et appartenant en propre au membre; celles ayant un caractère commercial ne seront pas admises. Les demandes devront mentionner le numéro de la carte de membre et parvenir au plus tard le 5, accompagnées du montant. (Prière de donner très exactement son adresse et de laisser des instructions chez soi en cas d'absence.) À VENDRE CYCLES Biey de marque très robuste, selling Chr., guid. à chaîne roue bois alu., ch. air Mich., moy. et pig. de recherche, roue libre etc., 130 f. — Crémas, 10, pl. Bastille (soir ou dim.). — Bic. Hirondelle rétro, dir. grand luxe 06, b. état, coûté 400 fr. pr. 265 fr. Dumas, 97, boul. Montmorency. — Bicyclette Humber Beeston, 2 vitesses et roue folle, 2 freins, en parfait état, prix d'achat net 565 fr., offert pour 250 francs. — M. Klug, propriétaire, s'adresser : Manège Petit, 23, Champs-Elysées, Paris. — Bicyc. homme, bon état, 130 francs. — Mercier, 158, rue Saint-Jacques, Paris.
ayant un caractère commercial ne seront pas admises. Les demandes devront mentionner le numéro de la carte de membre et parvenir au plus tard le 5, accompagnées du montant. (Prière de donner très exactement son adresse et de laisser des instructions chez soi en cas d'absence.) À VENDRE CYCLES Biey de marque très robuste, selling Chr., guid. à chaîne roue bois alu., ch. air Mich., moy. et pig. de recherche, roue libre etc., 130 f. — Crémas, 10, pl. Bastille (soir ou dim.). — Bic. Hirondelle rétro, dir. grand luxe 06, b. état, coûté 400 fr. pr. 265 fr. Dumas, 97, boul. Montmorency. — Bicyclette Humber Beeston, 2 vitesses et roue folle, 2 freins, en parfait état, prix d'achat net 565 fr., offert pour 250 francs. — M. Klug, propriétaire, s'adresser : Manège Petit, 23, Champs-Elysées, Paris. — Bicyc. homme, bon état, 130 francs. — Mercier, 158, rue Saint-Jacques, Paris. — Bic. course Griffon, parfait état, 125 francs. — Royer, 21, place Victor-Hugo, Saint-Omer (P.-de-C.). — Bicyc. grand cadre, roue libre, 75 francs. — Sauvage, 20, rue du Marché, Neuilly-sur-Seine (Seine). — Hirondelle, 2 vit., 3 m. 50, 5.45, t. b. ét., 130 f. — Maugeant, 102 bis, av. Paris, Versailles. École d'av. p. r.-v. — Bicyclette dame, bon état, 130 fr. — Mercier, 158, rue Saint-Jacques, Paris. — Bic. gar. ou dame, cad. droit 50, r. 65, j. b. al., fil. gris, ét. neuf, 110 fr. — Dr Roger, 50, rue Broca. — Bic. dame « La Française » peu roulée, t. b. ét., c. 57, r. libre fr. Terrot. — Delacourt, 52 bis, r. Mozart. A VENDRE MOTOCYCLES — Moto F. N., 4 cylindres, magnéto, marque parfait, 700 f. — Leblanc, 13, rue Taitbout, Paris. — F. N., 4 cyl., 4 ch., dern. mod., pneus Samson ar., marque parfait. — Adr. J. Hussy, 6, rue Pierre-Fitte, Genève. — Moto Griffon 06, 5 ch., 2 cyl., coûté 1.100 f. b. ét., ach. auto, pr.mod. — Barbier Tournelle, Langres. t.p.r. — Moto Minerva 2 3/4 1905, peu roulé, 350 francs. — Berg, entrepreneur, 12, rue Choron (IXe). — Moto Herthlé-Bruneau,
Versailles. École d'av. p. r.-v. — Bicyclette dame, bon état, 130 fr. — Mercier, 158, rue Saint-Jacques, Paris. — Bic. gar. ou dame, cad. droit 50, r. 65, j. b. al., fil. gris, ét. neuf, 110 fr. — Dr Roger, 50, rue Broca. — Bic. dame « La Française » peu roulée, t. b. ét., c. 57, r. libre fr. Terrot. — Delacourt, 52 bis, r. Mozart. A VENDRE MOTOCYCLES — Moto F. N., 4 cylindres, magnéto, marque parfait, 700 f. — Leblanc, 13, rue Taitbout, Paris. — F. N., 4 cyl., 4 ch., dern. mod., pneus Samson ar., marque parfait. — Adr. J. Hussy, 6, rue Pierre-Fitte, Genève. — Moto Griffon 06, 5 ch., 2 cyl., coûté 1.100 f. b. ét., ach. auto, pr.mod. — Barbier Tournelle, Langres. t.p.r. — Moto Minerva 2 3/4 1905, peu roulé, 350 francs. — Berg, entrepreneur, 12, rue Choron (IXe). — Moto Herthlé-Bruneau, pièces Diamant, mod. luxe 1906, magnéto, circulation d'eau, four. élast., nombreux accessoires, 250 francs. Albert Ducamp, 26, rue Brunel, Paris. — Moto Herthlé-Bruneau, moy., 2 vit., et fr. rétro, b. ét., 190 f. Breton, place Marché, les Andelys (Eure) — Moto Peugeot 2 3/4, 2 cyl., fourche élast., type 1004, allum. Peugeot 1906, ayant peu roulé, bonne occasion, 450 fr. — S'adresser : M. Tournade chez Bonnierre, 28, avenue de l'Observatoire, Paris. — Moto Herstall F. N. 21 1/2, ét. neuf, mar. garantie, 380 fr. — Rainfray, 24, rue Pavée, IV. — Moto Peugeot 06, 3 1/2, 2 c. f. él., ét. abs. neuf, roulé 500 km., 550 f. — Dereix, cafetier, Fontenay-le-Comte. — Moto. onarque, 3 ch., soup. coil., pn. Michelin ch. romp., pr. rép. sans dém. roues, p.-bag. base. p. mach. sur place, courroie trap., acc. Max, jam. roulé, 450 fr. — Claverie, 62 bis, rue de la Tour, Paris. — Moto Peugeot, 5 ch., bon état, four. élast., 575 fr. — Être ; Terra, 16, Rond-Point, Porte-Maillot. — Moto Herthlé-Bruneau, luxe, f. élast., porte-bag., nombreux accessoires, parfait état, 350 fr. — M. Thomas ; visible chez Delefosse, 95, avenue d'Orléans. — Moto Griffon 2 3/4, f. élast.,
allum. Peugeot 1906, ayant peu roulé, bonne occasion, 450 fr. — S'adresser : M. Tournade chez Bonnierre, 28, avenue de l'Observatoire, Paris. — Moto Herstall F. N. 21 1/2, ét. neuf, mar. garantie, 380 fr. — Rainfray, 24, rue Pavée, IV. — Moto Peugeot 06, 3 1/2, 2 c. f. él., ét. abs. neuf, roulé 500 km., 550 f. — Dereix, cafetier, Fontenay-le-Comte. — Moto. onarque, 3 ch., soup. coil., pn. Michelin ch. romp., pr. rép. sans dém. roues, p.-bag. base. p. mach. sur place, courroie trap., acc. Max, jam. roulé, 450 fr. — Claverie, 62 bis, rue de la Tour, Paris. — Moto Peugeot, 5 ch., bon état, four. élast., 575 fr. — Être ; Terra, 16, Rond-Point, Porte-Maillot. — Moto Herthlé-Bruneau, luxe, f. élast., porte-bag., nombreux accessoires, parfait état, 350 fr. — M. Thomas ; visible chez Delefosse, 95, avenue d'Orléans. — Moto Griffon 2 3/4, f. élast., pneus 65 mm. peu roulé, b. état, 425 fr. Flament, 72, boulevard Voltaire. — Moto légère Terrot mod. 06,11 1/4, excellente état, pneu cuir, r. ar. — Hénon, 24, Grande-Rue de Vaise, Lyon. — Moto légère Herthlé-Bruneau, dernière mod., neuve, magnéto, eau ; visible Nice, 400 francs. — Écrire: L. Drouaux, inspecteur d'assur., post. rest. Marseille. — Moto Alcyon, 2 cyl., 3 1/2 neuve, pneu ferré, cadre renforcé, 550 fr. — Dauphin, 13, av. République. — Tri de Dion 2 3 /4, circulait, eau, marche parfaite, peu roulé, et sa voiture remorquée, 2 places, 600 francs. H. Courtin, 30, rue de Chaillot, Paris. — Tri. Perfecta, mot. Aster, 4 ch., circul. eau, ch. de vitesse nozier, 2 places, pneu neuf, 500 francs. — Marion, 16, rue Henri IV, Épernay. — Tricar moto transf., 3 1/2 à eau, radiateur, emb., 2 vitesses, pneus peu roulés, antidérap., nombreuses pièces rech., 900 f. — Védrine, 8, av. Clichy, Paris (Restaurant) — Tricar, mot. Amstoutz, 4 ch., 1906, carb. Long., châssis Lurq. Amstoutz-Maurer, Besançon. — Quadri Peugeot 4 1/2 eau, 3 places, 2 vitesses, pneus voiturette, direction à volant, 1.200 francs. — Pinard, propriétaire, à Cély, par Perthes (S.-et-M.). — Quadri Gladi-Aster, eau, 3
Drouaux, inspecteur d'assur., post. rest. Marseille. — Moto Alcyon, 2 cyl., 3 1/2 neuve, pneu ferré, cadre renforcé, 550 fr. — Dauphin, 13, av. République. — Tri de Dion 2 3 /4, circulait, eau, marche parfaite, peu roulé, et sa voiture remorquée, 2 places, 600 francs. H. Courtin, 30, rue de Chaillot, Paris. — Tri. Perfecta, mot. Aster, 4 ch., circul. eau, ch. de vitesse nozier, 2 places, pneu neuf, 500 francs. — Marion, 16, rue Henri IV, Épernay. — Tricar moto transf., 3 1/2 à eau, radiateur, emb., 2 vitesses, pneus peu roulés, antidérap., nombreuses pièces rech., 900 f. — Védrine, 8, av. Clichy, Paris (Restaurant) — Tricar, mot. Amstoutz, 4 ch., 1906, carb. Long., châssis Lurq. Amstoutz-Maurer, Besançon. — Quadri Peugeot 4 1/2 eau, 3 places, 2 vitesses, pneus voiturette, direction à volant, 1.200 francs. — Pinard, propriétaire, à Cély, par Perthes (S.-et-M.). — Quadri Gladi-Aster, eau, 3 1/2, 2 vitesses, 2 fr., plane., pn. 80, 600 f.— Degouys, 40, r. Nève, Bar-le-Duc Quadri Peug., 4 ch., 2 vit., excellente marche, essai, 500 f. — Viltard, 2, quai Ragobert, Joigny. (Yonne). VOITURES — Vtte Corre, 2 bancs, 16 ch., mot. Dion, 70 km., état excellent, outils et access., pneus et ch. rech., indic. vit., sirène et avert., g.-boue et tablier cuir, phare, 5.500 fr. — F. Daligault, 25, rue Dicquemare, Havre. — Voiturette Peugeot, 3 places, 4 1/2. — S'adresser: Bordaz, à Beaurepaire (Isère). — Vtte de Dion, vis-à-vis, 6 ch., type L, r. bois, bon état, 1.800 fr.Bécet, 103, rue du Poteau, Paris. Vtte de Dion, type G. 4 1/2, excellente état, bons pneus, cap. cuir, 1.300 fr. — Dr Roger, Olivet (Loiret). — Vtte de Dion, 6 ch., type L, 4 pl., glace, dais, rideaux, marche très bien, entret., 42 km. en palier, monte toutes côtes, offre essai sur route, 2.000 francs. — Commandant de Reinach, Dreux. — Vtte 3 pl., spider, mot. Aster 6 1/2, 2 vit., marque ar., ét. de neuf, 1.750 f. — Hallet, 7, rue Keller (XIe). — Vtte Oldsmobile, 2, 4 places, monte toutes côtes, capote, accessoires, marche parfaite. — Comte
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