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assujettis et de la commission qui établira sur quoi doit porter la contribution. M. de Monzie a posé une question intéressante. Voilà des usines qui ont été créées, outillées spécialement pour des fabrications de guerre, qui, au lendemain de la guerre, ne pourront plus servir à autre chose ou guère. Elles seront donc obligées de s'amortir très vite, de porter à l'amortissement des sommes considérables alors la matière imposable va se réduire à rien pour elles, puisque l'article 2 porte qu'on déduira l'amortissement dans le calcul du bénéfice à taxer. Le ministre des finances, le rapporteur ont répondu que ce seraient des cas d'espèce, telle usine pourra continuer aisément d'autres exploitations, une fois la guerre finie; par exemple une usine d'explosifs peut aisément fabriquer, en temps de paix, des produits chimiques; elle pourra, elle devra porter moins à l'amortissement que d'autres industries. Au contraire, une usine de fabrication d’acide sulfurique risquera de ne pouvoir rien fabriquer après les hostilités; son amortissement pourra être considérable. M. Groussau, député du Nord, a signalé la situation particulière des industriels des régions envahies, qui ont repris ou créé des industries dans le territoire indemne; on devrait attendre la fin de la guerre pour fixer, au point de vue de la loi en discussion, leur condition fiscale spéciale. Après des observations de M. Landry, de Dion, Louis Dubois, Jacques Stern, sur des points particuliers, l’article 2 a été adopté tel que nous l’avons donné ci-dessus. Le contrôle gouvernemental dans la zone des armées Pendant que toute cette discussion se poursuivait, une grande animation régnait dans les couloirs et même en séance; des colloques nombreux s’engageaient il s’agissait de la proposition de résolution de M. Abel Ferry, adoptée et rapportée par la commission de l’armée, « concernant le contrôle, sur toutes les forces nationales mobilisées ». Nous avons donné hier de larges extraits de ce rapport. Les uns étaient partisans de laisser venir cette discussion dès le lendemain, en tout de l’ordre du jour; les autres en auraient préféré l’ajournement. Le fond même de la proposition suscitait de nombreux commentaires. Finalement, la question a été très
au point de vue de la loi en discussion, leur condition fiscale spéciale. Après des observations de M. Landry, de Dion, Louis Dubois, Jacques Stern, sur des points particuliers, l’article 2 a été adopté tel que nous l’avons donné ci-dessus. Le contrôle gouvernemental dans la zone des armées Pendant que toute cette discussion se poursuivait, une grande animation régnait dans les couloirs et même en séance; des colloques nombreux s’engageaient il s’agissait de la proposition de résolution de M. Abel Ferry, adoptée et rapportée par la commission de l’armée, « concernant le contrôle, sur toutes les forces nationales mobilisées ». Nous avons donné hier de larges extraits de ce rapport. Les uns étaient partisans de laisser venir cette discussion dès le lendemain, en tout de l’ordre du jour; les autres en auraient préféré l’ajournement. Le fond même de la proposition suscitait de nombreux commentaires. Finalement, la question a été très simplement et très réglementairement tranchée à la fin de la séance. Le président, au moment du règlement de l’ordre du jour, a dit Le président: En vertu de l’article 24 du règlement, la commission de l’armée demande l’inscription, en tête de l’ordre du jour de la séance de demain, de ses conclusions sur la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution de M. Abel Ferry concernant le contrôle sur toutes les forces nationales mobilisées. Le président a attendu, afin de permettre à toute observation d’être présentée; aucune n’ayant été formulée, l’inscription a été ordonnée. LE SÉNAT L’aviation militaire Nous communique le procès-verbal suivant : "Le groupe sénatorial de l’aviation, réuni sous la présidence de M. d’Estournelles de Constant, après avoir pris connaissance des rapports des délégations qu’il avait chargées de visiter un certain nombre d’usines de moteurs et d’appareils des forces aériennes, décide que copie de ces rapports sera remise à la commission sénatoriale de l’armée et au ministre de la guerre. Dès à présent il croit pouvoir dégager de l’ensemble de ces rapports les conclusions suivantes. L’aviation militaire française trop négligée à ses débuts, est actuellement digne d’inspirer confiance au pays. La fabrication du matériel, naturellement en
ses conclusions sur la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution de M. Abel Ferry concernant le contrôle sur toutes les forces nationales mobilisées. Le président a attendu, afin de permettre à toute observation d’être présentée; aucune n’ayant été formulée, l’inscription a été ordonnée. LE SÉNAT L’aviation militaire Nous communique le procès-verbal suivant : "Le groupe sénatorial de l’aviation, réuni sous la présidence de M. d’Estournelles de Constant, après avoir pris connaissance des rapports des délégations qu’il avait chargées de visiter un certain nombre d’usines de moteurs et d’appareils des forces aériennes, décide que copie de ces rapports sera remise à la commission sénatoriale de l’armée et au ministre de la guerre. Dès à présent il croit pouvoir dégager de l’ensemble de ces rapports les conclusions suivantes. L’aviation militaire française trop négligée à ses débuts, est actuellement digne d’inspirer confiance au pays. La fabrication du matériel, naturellement en état continuel d’évolution, se développe dans des proportions considérables il est nécessaire, toutefois, de mieux coordonner les directions des divers services qui en ont le contrôle et la responsabilité. Toutes les usines visitées par la délégation ne cessent de s’agrandir et d’augmenter leurs moyens de production. Celles des usines importantes qui, faute de temps, n’ont pas pu être visitées, le seront prochainement. "Quant au personnel, l'instruction et l’entraînement des élèves pilotes sont excellents. Leur recrutement doit se faire par une sélection motivée, parmi les candidats que désignent leurs aptitudes. Il convient de reconnaître le grand mérite des chefs, des moniteurs, des mécaniciens et des ouvriers spéciaux qui les dirigent ou les assistent avec le plus haut sentiment du devoir. Tout le personnel fabriquant, naviguant et combattant, de l’aviation a foi dans la victoire. On ne saurait trop rendre hommage au feu sacré qui l’anime, et lui prodiguer les encouragements. En résumé, le progrès de l’aviation est incontestable il faut travailler à le développer chaque jour davantage." SÉANCE DU JEUDI 17 FÉVRIER A LA SKOUPCHTINA Au début de la séance, le président Antonin Dubost prononce les paroles suivantes : J’ai reçu des membres de la Skoupshtina serbe la dépêche suivante :
qui, faute de temps, n’ont pas pu être visitées, le seront prochainement. "Quant au personnel, l'instruction et l’entraînement des élèves pilotes sont excellents. Leur recrutement doit se faire par une sélection motivée, parmi les candidats que désignent leurs aptitudes. Il convient de reconnaître le grand mérite des chefs, des moniteurs, des mécaniciens et des ouvriers spéciaux qui les dirigent ou les assistent avec le plus haut sentiment du devoir. Tout le personnel fabriquant, naviguant et combattant, de l’aviation a foi dans la victoire. On ne saurait trop rendre hommage au feu sacré qui l’anime, et lui prodiguer les encouragements. En résumé, le progrès de l’aviation est incontestable il faut travailler à le développer chaque jour davantage." SÉANCE DU JEUDI 17 FÉVRIER A LA SKOUPCHTINA Au début de la séance, le président Antonin Dubost prononce les paroles suivantes : J’ai reçu des membres de la Skoupshtina serbe la dépêche suivante : Les. députés serbes, hôtes de la France alliée et amie, se hâtent de saluer les représentants de la Chambre haute, et de les remercier de leur bonne disposition envers la Serbie, dont ils ont dorénavant maintes fois des preuves. Ils espèrent aussi que MM. les sénateurs voudront à l'avenir garder leurs sympathies pour la nation serbe, toujours solidément attachée à la cause des alliés et de la France. Au nom du club des députés de tous les partis Kosta Stoyanovitch, premier président; Jasa Prodanovitch, deuxième président; Nastas Petrovitch, Velislav Vuylovitch, Todor Stankovitch, Georges Kourtovitch, vice-présidents; Andra Tzvelkovitch, Svetozar Georgevitch, Petar Jovanovitch, secrétaires. J'ai pensé, messieurs, être l'interprète de vos sentiments unanimes, en répondant par le télégramme suivant Je transmettrai au Sénat le salut cordial que vous lui avez adressé en abordant la terre de France, qui pour vous doit être non une terre d'exil, mais une seconde patrie. Je vous en remercie en son nom et vous adresse le témoignage de son admiration pour votre peuple héroïque, en même temps que de sa foi irréductible au succès de la cause commune. Les sous-secrétariats d'Etat Le Sénat a adopté, au cours de la même séance, les divers crédits, nécessaires pour les
leurs sympathies pour la nation serbe, toujours solidément attachée à la cause des alliés et de la France. Au nom du club des députés de tous les partis Kosta Stoyanovitch, premier président; Jasa Prodanovitch, deuxième président; Nastas Petrovitch, Velislav Vuylovitch, Todor Stankovitch, Georges Kourtovitch, vice-présidents; Andra Tzvelkovitch, Svetozar Georgevitch, Petar Jovanovitch, secrétaires. J'ai pensé, messieurs, être l'interprète de vos sentiments unanimes, en répondant par le télégramme suivant Je transmettrai au Sénat le salut cordial que vous lui avez adressé en abordant la terre de France, qui pour vous doit être non une terre d'exil, mais une seconde patrie. Je vous en remercie en son nom et vous adresse le témoignage de son admiration pour votre peuple héroïque, en même temps que de sa foi irréductible au succès de la cause commune. Les sous-secrétariats d'Etat Le Sénat a adopté, au cours de la même séance, les divers crédits, nécessaires pour les sous-secrétariats à la guerre. A ce propos, M. Gaudin de Villaine a formulé quelques observations, celle-ci notamment : "Gaudin de Villaine. Tandis que les fonctionnaires ne souffrent pas de la guerre, qu'ils conservent tous leurs avantages, qu'ils continuent à toucher tout leur traitement, les paysans et les commerçants supportent tout le poids de la guerre sans même que leurs familles reçoivent toujours les allocations auxquelles elles ont droit. On se demande dans les salons ce qu'aurait fait Napoléon s'il avait vécu à notre époque. Eh bien, pour ma part, je suis sûr qu'il aurait fait sortir M. Lebureau de sa paperasserie, qu'il aurait fait fusiller les traîtres et les espions de l'arrière, qu'il aurait fait rendre gorge aux profiteurs de l'heure actuelle. Pour en revenir à l'heure présente, j'estime que le Parlement aurait dû donner l'exemple du désintéressement, que ses membres auraient dû se contenter de vivre pour 25 francs par jour et que tous ceux d'entre eux qui sont jeunes et valides devraient aujourd'hui se trouver au front, dans les tranchées. Ce serait la meilleure, disons la seule forme à donner à l'institution des commissaires aux armées. En terminant, je recommanderai à la Chambre des députés un vœu tendant
le poids de la guerre sans même que leurs familles reçoivent toujours les allocations auxquelles elles ont droit. On se demande dans les salons ce qu'aurait fait Napoléon s'il avait vécu à notre époque. Eh bien, pour ma part, je suis sûr qu'il aurait fait sortir M. Lebureau de sa paperasserie, qu'il aurait fait fusiller les traîtres et les espions de l'arrière, qu'il aurait fait rendre gorge aux profiteurs de l'heure actuelle. Pour en revenir à l'heure présente, j'estime que le Parlement aurait dû donner l'exemple du désintéressement, que ses membres auraient dû se contenter de vivre pour 25 francs par jour et que tous ceux d'entre eux qui sont jeunes et valides devraient aujourd'hui se trouver au front, dans les tranchées. Ce serait la meilleure, disons la seule forme à donner à l'institution des commissaires aux armées. En terminant, je recommanderai à la Chambre des députés un vœu tendant à limiter dorénavant au maximum de 10,000 francs par an tous les traitements et indemnités civils. Projets divers Le Sénat, fixe, au jeudi 2 mars la date de la discussion d'une interpellation de M. Bépalle sur l'autorisation donnée à un soldat allemand prisonnier en France de se rendre en Allemagne. Il prend en considération le projet de résolution de M. Astier ayant pour objet la nomination d'une commission des intérêts économiques. Il adopte la proposition de loi relative aux mandats postaux envoyés aux militaires et aux marins stationnés en Orient. Il adopte le projet de loi portant création au ministère de la guerre d'un service général des pensions, secours, renseignements aux familles. Sur la demande du rapporteur général, M. Briand, président du conseil, prend l'engagement que ce service ne sera pas transformé en sous-secrétariat d'Etat. Les pupilles de la nation En fin de séance, le Sénat a abordé l'examen des propositions de lois sur les pupilles de la nation et les orphelins de la guerre. L'urgence déclarée, M. Perchot, rapporteur, a exposé le but du projet de loi : la France se doit aux enfants de ceux qui ont souffert ou sont morts pour elle. Il a énuméré les dispositions
Il prend en considération le projet de résolution de M. Astier ayant pour objet la nomination d'une commission des intérêts économiques. Il adopte la proposition de loi relative aux mandats postaux envoyés aux militaires et aux marins stationnés en Orient. Il adopte le projet de loi portant création au ministère de la guerre d'un service général des pensions, secours, renseignements aux familles. Sur la demande du rapporteur général, M. Briand, président du conseil, prend l'engagement que ce service ne sera pas transformé en sous-secrétariat d'Etat. Les pupilles de la nation En fin de séance, le Sénat a abordé l'examen des propositions de lois sur les pupilles de la nation et les orphelins de la guerre. L'urgence déclarée, M. Perchot, rapporteur, a exposé le but du projet de loi : la France se doit aux enfants de ceux qui ont souffert ou sont morts pour elle. Il a énuméré les dispositions prises par la commission, d'accord avec le gouvernement, pour élever ces enfants, qui sont désormais des créanciers privilégiés de la nation. Nous prions instamment nos abonnés de toujours joindre une DES dernières BANDES à leurs demandes de renouvellement, de changement d'adresse ou à leurs réclamations. sétaient au plus haut point, qui les ont soigneusement cultivées autour d'eux, qui ont vu nettement les premiers tout le parti qu'on pouvait en tirer, et qui se sont parfaitement rendu compte qu'ils étaient à peu près seuls en Europe, autant dire dans le monde, à avoir conscience de la force qu'elles leur donnaient. Ils n'ont commis qu'une erreur c'est de ne pas tenir compte des qualités des autres, ou plutôt de leur nature; d'imaginer que des Français, des Anglais, des Russes, des Italiens obéiraient à leurs hobereaux avec la même docilité qu'ils le font eux-mêmes, et de s'admirer à ce point de croire qu'ils inspireraient, partout où ils ne régneraient pas par la terreur, une vénération sans bornes pour leur supériorité. Naïvement, ils se sont pris pour des demidieux, et il faut bien reconnaître qu'ils ont trouvé effectivement des neutres pour se prosterner devant eux. Quoi qu'il arrive désormais, l'expérience que les deux kaisers,
qui les ont soigneusement cultivées autour d'eux, qui ont vu nettement les premiers tout le parti qu'on pouvait en tirer, et qui se sont parfaitement rendu compte qu'ils étaient à peu près seuls en Europe, autant dire dans le monde, à avoir conscience de la force qu'elles leur donnaient. Ils n'ont commis qu'une erreur c'est de ne pas tenir compte des qualités des autres, ou plutôt de leur nature; d'imaginer que des Français, des Anglais, des Russes, des Italiens obéiraient à leurs hobereaux avec la même docilité qu'ils le font eux-mêmes, et de s'admirer à ce point de croire qu'ils inspireraient, partout où ils ne régneraient pas par la terreur, une vénération sans bornes pour leur supériorité. Naïvement, ils se sont pris pour des demidieux, et il faut bien reconnaître qu'ils ont trouvé effectivement des neutres pour se prosterner devant eux. Quoi qu'il arrive désormais, l'expérience que les deux kaisers, celui de Berlin et celui de Vienne, ont provoquée chez leurs sujets rejette au loin l'hypothèse d'une domination mondiale de l'Allemagne; mais les vides qui se sont produits chez elle ne la rendront que plus prolifique; ils se combleront, et tout serait à recommencer, si le cataclysme que nous subissons de son fait ne nous conduisait pas à faire de salutaires réflexions; si nous nous imaginons, par exemple, que les improvisations qui nous ont permis d'y échapper Dieu sait à quel prix d'ailleurs! auraient toujours le même succès en face d'ennemis qui, eux, profitent de toutes les leçons. Il est donc utile de bien préciser et les neutres en pourront faire comme nous leur profit quelles seraient les conséquences, pour le monde, de la domination allemande. Les théoriciens du pangermanisme ne cachent pas leur dessein. Forts des connaissances précises que la science a su assembler ils veulent tout organiser d'après la méthode qui lui a valu ses succès et éliminer autant que possible ces effets de notre ignorance que nous attribuons à une sorte d'entité imaginée à ce propos et que nous appelons le hasard. La pratique n'a du reste pas attendu la théorie. Nous avons pu apprécier malheureusement à
de son fait ne nous conduisait pas à faire de salutaires réflexions; si nous nous imaginons, par exemple, que les improvisations qui nous ont permis d'y échapper Dieu sait à quel prix d'ailleurs! auraient toujours le même succès en face d'ennemis qui, eux, profitent de toutes les leçons. Il est donc utile de bien préciser et les neutres en pourront faire comme nous leur profit quelles seraient les conséquences, pour le monde, de la domination allemande. Les théoriciens du pangermanisme ne cachent pas leur dessein. Forts des connaissances précises que la science a su assembler ils veulent tout organiser d'après la méthode qui lui a valu ses succès et éliminer autant que possible ces effets de notre ignorance que nous attribuons à une sorte d'entité imaginée à ce propos et que nous appelons le hasard. La pratique n'a du reste pas attendu la théorie. Nous avons pu apprécier malheureusement à quel point l'Allemagne avait poussé chez elle le souci de l'organisation; mais déjà bien avant la guerre elle avait préparé son œuvre mondiale et s'était infiltrée, comme un liquide imbibe une éponge, dans le monde entier. En France, en Angleterre, où elle était, dans une certaine mesure, tenue en respect, elle s'était placée aux bons endroits; elle tenait la plupart des hôtels de la Côte-d'Azur; elle avait l'œil ouvert, sinon une action efficace sur nos industries les plus nationales: l'Italie a eu toutes les peines du AUTOUR DE LA BATAILLE L'heure de l'offensive n'a pas sonné On lit dans la Westminster Gazette Beaucoup de paroles oiseuses s'entendent en ce moment au sujet de la nécessité d'une action offensive vigoureuse. Notre offensive se prononcera certes quelque jour, mais les leçons de l'année dernière nous ont appris quelles sont les conditions requises pour le succès d'une pareille opération et ces conditions ne peuvent s'improviser. La patience et la préparation la plus sérieuse restent les mots d'ordre de cette sorte de guerre, et c'est rendre un très mauvais service à nos combattants que de vouloir les pousser à attaquer, simplement pour faire montre d'activité. Les preuves abondent que le public allemand a besoin
elle s'était placée aux bons endroits; elle tenait la plupart des hôtels de la Côte-d'Azur; elle avait l'œil ouvert, sinon une action efficace sur nos industries les plus nationales: l'Italie a eu toutes les peines du AUTOUR DE LA BATAILLE L'heure de l'offensive n'a pas sonné On lit dans la Westminster Gazette Beaucoup de paroles oiseuses s'entendent en ce moment au sujet de la nécessité d'une action offensive vigoureuse. Notre offensive se prononcera certes quelque jour, mais les leçons de l'année dernière nous ont appris quelles sont les conditions requises pour le succès d'une pareille opération et ces conditions ne peuvent s'improviser. La patience et la préparation la plus sérieuse restent les mots d'ordre de cette sorte de guerre, et c'est rendre un très mauvais service à nos combattants que de vouloir les pousser à attaquer, simplement pour faire montre d'activité. Les preuves abondent que le public allemand a besoin actuellement d'être nourri de soi-disant victoires. Cet état d'esprit est un signe non de force, mais de faiblesse, et conduit nos adversaires à gaspiller leurs forces. Pour les prisonniers de guerre La commission de répartition de la subvention accordée par l'Etat aux sociétés de secours aux prisonniers de guerre a décidé, pour assurer une plus juste répartition des secours, que les fonds alloués par l'Etat seraient répartis entre les fédérations départementales d'après un nouveau barème qui est fondé non plus sur le chiffre de la population départementale mais sur celui des prisonniers connus de chaque département. En conséquence de cette décision, les autorités militaires et civiles procèdent actuellement dans chaque département au recensement des prisonniers de guerre de la région. Malheureusement, l'application de la nouvelle décision de l'autorité militaire ne s'effectue qu'avec les plus grandes difficultés. L'administration de la guerre connaît en effet le nombre des prisonniers de guerre, mais ne possède pas, la plupart du temps, les renseignements précis sur leur domicile légal. D'autre part, l'administration civile n'a, sauf des cas exceptionnels, de renseignements que sur les prisonniers dont les familles ont sollicité des secours ou des envois de colis. Seules les familles des prisonniers sont en mesure de
décidé, pour assurer une plus juste répartition des secours, que les fonds alloués par l'Etat seraient répartis entre les fédérations départementales d'après un nouveau barème qui est fondé non plus sur le chiffre de la population départementale mais sur celui des prisonniers connus de chaque département. En conséquence de cette décision, les autorités militaires et civiles procèdent actuellement dans chaque département au recensement des prisonniers de guerre de la région. Malheureusement, l'application de la nouvelle décision de l'autorité militaire ne s'effectue qu'avec les plus grandes difficultés. L'administration de la guerre connaît en effet le nombre des prisonniers de guerre, mais ne possède pas, la plupart du temps, les renseignements précis sur leur domicile légal. D'autre part, l'administration civile n'a, sauf des cas exceptionnels, de renseignements que sur les prisonniers dont les familles ont sollicité des secours ou des envois de colis. Seules les familles des prisonniers sont en mesure de fournir des renseignements qui permettront d'établir une équitable répartition des secours. Nous croyons en conséquence devoir appeler l'attention des familles ayant un des leurs prisonnier de guerre et les inviter à en faire la déclaration à la mairie de leur domicile, ainsi que l'avait déjà demandé le ministre de l'intérieur au mois de juillet dernier. Ajoutons que cet appel s'adresse à toutes les familles nécessiteuses ou non et concerne aussi bien les prisonniers civils que les prisonniers militaires. Dans l'intérêt de tous les prisonniers, l'administration de chaque département doit être mise en mesure de connaître le nombre des infortunés à secourir, de façon à pouvoir établir la part qui leur revient, dans la répartition des subventions. La "Cocarde du Souvenir" On connaît les efforts de l'administration militaire, des municipalités, des œuvres pieuses ou charitables, pour aider à la reconnaissance des tombes des militaires morts à l'ennemi. Les modestes croix érigées au lendemain de sanglants combats marquent bien la place où sont ensevelis nos héros; mais combien d'inscriptions, hâtivement apposées, ont aujourd'hui disparu! Préoccupées de cet état de choses, un certain nombre de personnalités ont fondé une œuvre, la "Cocarde du Souvenir". Pour faciliter l'identification des sépultures, une cocarde tricolore en