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La Propriété Commerciale Question plus que jamais d'actualité, bien qu'elle date de plus de tingts'âge et des États; l'ait décidée sept fois; sans se laisser ébranler par la résistance du Sénat. L'Assemblée du suffrage universel est de nouveau saisie du problème et sera prochainement appelée à en discuter. Le rapport récemment distribué et les textes mis au point par la Commission du Commerce et de l'Industrie; voulant l'économie de la proposition, qui devra servir de base aux transactions possibles, car il faut en finir, cette année, en raison de ce que quantité de baux commerciaux arrivent à expiration, dès avril prochain. Deux ans avant l'expiration (sauf pour la période transitoire), locataires, commerçants et propriétaires entrent en pourparlers pour le renouvellement. Il y a principalement des accords sur le prix, soit que la prestation du propriétaire soit équitable ou que ledit propriétaire soit saisi d'autres, par des tiers et que ces offres mettent le locataire dans l'impossibilité de les subir. Les parties sont alors lassées et se réfèrent au tribunal de la situation de l'immeuble qui désigne des arbitres. Le premier acte n'est autre que de constater et d'enregistrer le prix imposé par le propriétaire et de constater la réalité des offres des tiers. Des points établis, ils fixent le nouveau loyer à un montant déterminé par la demande du propriétaire ou des offres que ce prix soit supérieur au seveu légal correspondant à la valeur de l'immeuble, tenant compte des charges qui en découlent. Le tribunal, après avoir pris connaissance de l'appréciation des arbitres, fixe le loyer ainsi qu'il est de plus haute évaluation, mais à louer le dit. Une indemnité est accordée en réparation du préjudice causé. Il n'est pas besoin de dire que le droit de propriété, tel que défini par le Code, n'est en aucun cas mis en défaut. Il est trop commode, sous le prétexte de ce droit de propriété, de faire échec à l'équité. Le propriétaire ayant le choix entre le renouvellement et l'indemnité, peut conserver ou aliener son immeuble, il en conserve l'entière autorité. D'autres dispositions, d'ailleurs, permettent au propriétaire de reprendre sans obligations
offres des tiers. Des points établis, ils fixent le nouveau loyer à un montant déterminé par la demande du propriétaire ou des offres que ce prix soit supérieur au seveu légal correspondant à la valeur de l'immeuble, tenant compte des charges qui en découlent. Le tribunal, après avoir pris connaissance de l'appréciation des arbitres, fixe le loyer ainsi qu'il est de plus haute évaluation, mais à louer le dit. Une indemnité est accordée en réparation du préjudice causé. Il n'est pas besoin de dire que le droit de propriété, tel que défini par le Code, n'est en aucun cas mis en défaut. Il est trop commode, sous le prétexte de ce droit de propriété, de faire échec à l'équité. Le propriétaire ayant le choix entre le renouvellement et l'indemnité, peut conserver ou aliener son immeuble, il en conserve l'entière autorité. D'autres dispositions, d'ailleurs, permettent au propriétaire de reprendre sans obligations ce qui est sa propriété. Par exemple : 1° s'il décide de ne pas remettre en location ou de remettre en location pour son habillement ; 2° s'il décide de se faire louer un commerce en société et faire le dernier cas ne donnant droit qu'à des dommages-intérêts basés sur le principe de réparations ensuites s'il décide de démolir même pour cette entreprise. Ainsi on voit, si l'obligation de location, dans certains cas, est absolument nulle, il est cependant dans les autres, d'une manière assez large. Si on tient compte que dans la plupart des transactions, en cas de départ du locataire, c'est le successeur du bailleur qui fera les frais de l'indemnité, on conviendra que le droit de propriété n'est pas si mal mené que de le dire. Quelques intéressés qui ne sentent pas le danger de caisser se poursuivent, sans garantie, l'exploitation trop onéreuse de ce qu'on appelle vulgairement le pot de vin et qui aboutit presque toujours à l'expérience du patron du commerce. Généralement inclusément dans le fonds de commerce. Il est un profond écart entre la Chambre et le Sénat sur la question de principe de la liberté d'entreprise, et cela dépend de la portance de
le principe de réparations ensuites s'il décide de démolir même pour cette entreprise. Ainsi on voit, si l'obligation de location, dans certains cas, est absolument nulle, il est cependant dans les autres, d'une manière assez large. Si on tient compte que dans la plupart des transactions, en cas de départ du locataire, c'est le successeur du bailleur qui fera les frais de l'indemnité, on conviendra que le droit de propriété n'est pas si mal mené que de le dire. Quelques intéressés qui ne sentent pas le danger de caisser se poursuivent, sans garantie, l'exploitation trop onéreuse de ce qu'on appelle vulgairement le pot de vin et qui aboutit presque toujours à l'expérience du patron du commerce. Généralement inclusément dans le fonds de commerce. Il est un profond écart entre la Chambre et le Sénat sur la question de principe de la liberté d'entreprise, et cela dépend de la portance de l'indemnité. Après avoir reconnu la facilité par les travaux de la Commission, la Chambre s'est facilement accordée aux vues de laquelle les deux parties se sont rencontrées et sont tombées sur un grand nombre de points importants. Il ne sera pas facile de s'accorder, mais sur un grand nombre de points importants. Il ne sera pas facile de s'accorder, après le scrutin des voix, si le projet de la Commission sera adopté. M. Guéret et ami voudront bien conclure que très fermement la question boiled down à avoir la fin de cette année en vue. C'est mon souhait le plus sincère, car c'est ici seulement là où la justice qui exige, mais aussi car cela serait à l'avantage de ceux qui ont un lien avec le monde du commerce. fruits de la paix, pour effet généralement de favoriser le développement de rameaux latéraux qui ne fructifient que tardivement et dont le rendement en coton de bonne qualité est inférieur à celui des tiges principales. À la Station Expérimentale, les essais portant sur l'écimage n'ont rien donné de bien positif et nous hésitons à livrer à nos lecteurs les résultats de une première expérience. Pour se faire une opinion bien nette,
points importants. Il ne sera pas facile de s'accorder, après le scrutin des voix, si le projet de la Commission sera adopté. M. Guéret et ami voudront bien conclure que très fermement la question boiled down à avoir la fin de cette année en vue. C'est mon souhait le plus sincère, car c'est ici seulement là où la justice qui exige, mais aussi car cela serait à l'avantage de ceux qui ont un lien avec le monde du commerce. fruits de la paix, pour effet généralement de favoriser le développement de rameaux latéraux qui ne fructifient que tardivement et dont le rendement en coton de bonne qualité est inférieur à celui des tiges principales. À la Station Expérimentale, les essais portant sur l'écimage n'ont rien donné de bien positif et nous hésitons à livrer à nos lecteurs les résultats de une première expérience. Pour se faire une opinion bien nette, il faut en effet faire porter les essais sur quelques années. Néanmoins, et à titre de simple indication, ci-après voici quels furent les rendements de deux parcelles identiques dont l'une fut écrasée et l'autre non. 1° Parcelle ayant reçu une fumure dans laquelle entrait du sulfate d'ammonium. Partie écimée, rendement 773 kilos. Partie non écimée, rendement 758 kilos. 2° Parcelle ayant reçu une fumure dans laquelle entrait du nitrate de chaux. Partie écimée, rendement 990 kilos. Partie non écimée, rendement 1.006 kg. Dans les deux cas, il y avait donc un gain en faveur de la partie non écimée. Que doit-on en conclure ? Il semble imprudent de se baser sur le résultat d'une unique expérience. Quoiqu'il en soit, on pourra pratiquer cette opération sur les cotonniers lorsque ils auront tendance à s'embarrasser soit par excès d'azote, soit par excès d'irrigation. Récolte. —Lorsque les capillaries s'ouvrent, le coton qui est à l'intérieur se sèche et fait peu à peu floche en dehors de la capsule. C'est à ce moment seulement que le coton doit être cueilli. Malheureusement, un système de récolte hascardeuxquels on ne peut guère recourir dans notre région, c'est le ramassage au kilo, et par une main-d'œuvre réellement
773 kilos. Partie non écimée, rendement 758 kilos. 2° Parcelle ayant reçu une fumure dans laquelle entrait du nitrate de chaux. Partie écimée, rendement 990 kilos. Partie non écimée, rendement 1.006 kg. Dans les deux cas, il y avait donc un gain en faveur de la partie non écimée. Que doit-on en conclure ? Il semble imprudent de se baser sur le résultat d'une unique expérience. Quoiqu'il en soit, on pourra pratiquer cette opération sur les cotonniers lorsque ils auront tendance à s'embarrasser soit par excès d'azote, soit par excès d'irrigation. Récolte. —Lorsque les capillaries s'ouvrent, le coton qui est à l'intérieur se sèche et fait peu à peu floche en dehors de la capsule. C'est à ce moment seulement que le coton doit être cueilli. Malheureusement, un système de récolte hascardeuxquels on ne peut guère recourir dans notre région, c'est le ramassage au kilo, et par une main-d'œuvre réellement inférieure à celle des appariteurs des sociétés, on leur donne une somme sur le coton ramassé. Il arrive alors que pour augmenter son gain, l'ouvrière prend indistinctement le coton qui est bien sec, et en partie hors de la capsule, et celui qui n'est pas bien sec, contient des grains imparfaitement mûrs. Le résultat est bien insatisfaisant pour les fibres de qualité inférieure, le coton exposé au chauffage, et enfin des grains sans valeur. Joignez à cela que dans beaucoup d'expositions, le ramassage commun, ayant que le soleil est suffisamment haut sur l'horizon, pour sécher le coton ayant reçu l'humidité de la nuit, vous aurez une idée de ce que l'on peut obtenir comme résultat. Surveillez attentivement vos ramassages, ne levez pas le coton avant les heures où il n'a pas été exposé au soleil, sur des surfaces assurées avant de le transporter du champ au magazine. A. de Suis-je sérieux ? Quand la guerre vint, ce fut un déchaînement des folies de l'humanité. Orientés vers la destruction, vers la jouissance immédiate, les individus un peu à un autre perdirent le sens de la prévoyance à long terme, et la collectivité tour à tour parcourue par le frisson joyeux du
imparfaitement mûrs. Le résultat est bien insatisfaisant pour les fibres de qualité inférieure, le coton exposé au chauffage, et enfin des grains sans valeur. Joignez à cela que dans beaucoup d'expositions, le ramassage commun, ayant que le soleil est suffisamment haut sur l'horizon, pour sécher le coton ayant reçu l'humidité de la nuit, vous aurez une idée de ce que l'on peut obtenir comme résultat. Surveillez attentivement vos ramassages, ne levez pas le coton avant les heures où il n'a pas été exposé au soleil, sur des surfaces assurées avant de le transporter du champ au magazine. A. de Suis-je sérieux ? Quand la guerre vint, ce fut un déchaînement des folies de l'humanité. Orientés vers la destruction, vers la jouissance immédiate, les individus un peu à un autre perdirent le sens de la prévoyance à long terme, et la collectivité tour à tour parcourue par le frisson joyeux du plaisir ou de l'espérance ou écrasée sous le poids d'indicibles angoisses oublia totalement de préparer, dans le présent, son avenir. Dans le fracas des batailles, dans les cris des blessés et des agonisants, dans la démoralisation des reculs et dans l'apothéose des victoires, la sagesse fut non seulement délaisée, mais maltraitée. La paix apparente régnant, la folie ne cessa pas de régner. À tous les problèmes du jour des solutions empiriques trouvées. Des hommes d'État aimables, connaissant la fragilité de leur pouvoir, appliquèrent là où il fallait remédier, des expédients, dans tous les domaines où leur activité s'exerçait. Le soin de ramener la paix, le véritable de effacer les traces physiques ou morales de la guerre, de désarmer les esprits, de rétablir l'équilibre financier, de concilier, de réorganiser l'économie bouleversée, de coordonner les toutes les forces productives qu'ils laissèrent et aux générations futures. Aujourd'hui nous commençons à sentir le poids des fautes accumulées et nous approchons du terme de la belle insouciance qui a masqué les profondes perturbations et leur cachait la réalité. Les jours de la calme réflexion, de la sagesse constructive reviennent peu à peu. Les masses sont reprises par le souci du pain quotidien. Elles se heurtent
maltraitée. La paix apparente régnant, la folie ne cessa pas de régner. À tous les problèmes du jour des solutions empiriques trouvées. Des hommes d'État aimables, connaissant la fragilité de leur pouvoir, appliquèrent là où il fallait remédier, des expédients, dans tous les domaines où leur activité s'exerçait. Le soin de ramener la paix, le véritable de effacer les traces physiques ou morales de la guerre, de désarmer les esprits, de rétablir l'équilibre financier, de concilier, de réorganiser l'économie bouleversée, de coordonner les toutes les forces productives qu'ils laissèrent et aux générations futures. Aujourd'hui nous commençons à sentir le poids des fautes accumulées et nous approchons du terme de la belle insouciance qui a masqué les profondes perturbations et leur cachait la réalité. Les jours de la calme réflexion, de la sagesse constructive reviennent peu à peu. Les masses sont reprises par le souci du pain quotidien. Elles se heurtent de temps en temps au mur infranchissable de la misère, Elles se demandent combien de travail, quel effort, quel martyre leur généré, quelle production utile sont les seuls moyens efficaces contre les crises de toute nature qui frappent les nations entraînées hors des voies droites par le mal des vertiges des actions inconséquentes ou par les illusions de la grandeur. Le retour dans le bon chemin, après cette période d'agitation que nous venons de traverser et qui a duré plus de dix ans, ne s'effectuera pas sans efforts. Il exige de notre part quelques sacrifices d'amour-propre ou d'argent. Le Chemin de Fer à M: que la nouvelle loi déclarant d'utilité publique l'établissement dans les départements d'Alger et d'Oran d'un chemin de fer d'intérêt général, ayant pour but d'optimiser l'exploitation des mines de fer du département d'Oran, et par la voie de Masséna et Souk-el-Hadj. Cette ligne permettra l'évacuation des 19.000 tonnes de blé annuellement produites par la région de Vialar et des 60.000 tonnes de minerai extrait en même temps dans ce même massif de l'Ouarsenis. L'ÉLEVAGE est actuellement le deuxième élément de la richesse Nord-Africaine. Il pourrait devenir le premier. Cette affirmation paraît à certains un paradoxe. Mais son
des actions inconséquentes ou par les illusions de la grandeur. Le retour dans le bon chemin, après cette période d'agitation que nous venons de traverser et qui a duré plus de dix ans, ne s'effectuera pas sans efforts. Il exige de notre part quelques sacrifices d'amour-propre ou d'argent. Le Chemin de Fer à M: que la nouvelle loi déclarant d'utilité publique l'établissement dans les départements d'Alger et d'Oran d'un chemin de fer d'intérêt général, ayant pour but d'optimiser l'exploitation des mines de fer du département d'Oran, et par la voie de Masséna et Souk-el-Hadj. Cette ligne permettra l'évacuation des 19.000 tonnes de blé annuellement produites par la région de Vialar et des 60.000 tonnes de minerai extrait en même temps dans ce même massif de l'Ouarsenis. L'ÉLEVAGE est actuellement le deuxième élément de la richesse Nord-Africaine. Il pourrait devenir le premier. Cette affirmation paraît à certains un paradoxe. Mais son évidence éclate quand on l'examine de près et à l'aide de documents indiscutables. Entre l'Océan, la Méditerranée, le golfe de Gabès et le Sahara vivent environ 70 millions de têtes de bétail. Leur valeur au cours du jour représente plus de trois milliards et demi de francs. Chevaux... 333.000 à 750 fr. l'un... 266.250.000 Mulets 230.000 à 1 000 fr. l'un... 230.000.000 Anes 660.000 à 500 fr. l'un... 33.000.000 Boeufs... 2.500.000 à 500 fr. l'un... 1.250.000.000 Moutons... 18.000.000 à 90 fr. l'un... 1.620.000.000 Chèvres... 6.000.000 à 50 fr. l'un... 300.000.000 Porcs... 200.000 à 250 fr. l'un... 50.000.000 Chameaux... 400.000 à 200 fr. l'un... 388.000.000 Total... 3.579.250.000 L'évaluation placent à point de vue exclusivement valDJérien; le seul pour lequel sont connues les possessions et les statistiques, je considère la valeur des produits de toute nature que fournit ce bétail; aussi bien de ceux qui sont exportés que de ceux qui sont consommés dans la colonie, et si je fais entrer en ligne de compte, pour le placer à l'acyl du cheptel, le prix des journées de travail fournies à l'agriculture ou aux transports, je suis autorisé à inscrire à l'avantage du bétail : Exportation Boeufs... 16.000.000 têtes à 600 fr... 3.900.000.000
750 fr. l'un... 266.250.000 Mulets 230.000 à 1 000 fr. l'un... 230.000.000 Anes 660.000 à 500 fr. l'un... 33.000.000 Boeufs... 2.500.000 à 500 fr. l'un... 1.250.000.000 Moutons... 18.000.000 à 90 fr. l'un... 1.620.000.000 Chèvres... 6.000.000 à 50 fr. l'un... 300.000.000 Porcs... 200.000 à 250 fr. l'un... 50.000.000 Chameaux... 400.000 à 200 fr. l'un... 388.000.000 Total... 3.579.250.000 L'évaluation placent à point de vue exclusivement valDJérien; le seul pour lequel sont connues les possessions et les statistiques, je considère la valeur des produits de toute nature que fournit ce bétail; aussi bien de ceux qui sont exportés que de ceux qui sont consommés dans la colonie, et si je fais entrer en ligne de compte, pour le placer à l'acyl du cheptel, le prix des journées de travail fournies à l'agriculture ou aux transports, je suis autorisé à inscrire à l'avantage du bétail : Exportation Boeufs... 16.000.000 têtes à 600 fr... 3.900.000.000 Moutons... 18.000.000 bêtes à 120 fr... 120.000.000 Chèvres... 3 000 têtes à 200 fr... 600.000.000 Porcs... 20.000 têtes à 500 fr... 10.000.000 Laine... 80.000 qx... à 70 fr... 56.000.000 Peaux grandes... 25.000 qx... à 300 fr... 7.500.000 Peaux petites... 30.000 qx... à 700 fr... 21.000.000 Divers (boyaux, déchets, suifs, etc)... 3.100.000 Total... 232.450.000 Consommation intérieure Boeufs... 1.500.000 kg. à 6 fr... 111.600.000 Moutons... 16.500.000 kg à 7 fr... 110.000.000 Chèvres... 9.700.000 kg à 4 fr... 35.500.000 Porc... 4.500.000 kg à 7 fr... 31.500.000 Lait... 2.157.000 hect... à 7 fr... 10.775.000 Laine... 80.000.000 kg... à 7 fr... 32.200.000 Peaux... 9.225.000 à 3.675.000 Total... 494.050.000 Céréales... 2.800.000 hectares Vignes... 150.000 hectares Autres cultures... 300.000 hectares (15 journées de travail par hectare à 5 fr. par jour)... 22.500.000 Transports divers... 5.000 unités travaillant 300 jours par an, à 5 fr. par jour... 7.500.000 Total... 121.350.000 Soit un total de 979.450.000 Afin de ne point être taxé d'exagération, je qualifie "d'orfèvre", j'ai estimé le rendement en lait des vaches indigènes (400.000 têtes), utilisé pour la consommation maison à 1 litre par jour et pendant 300 jours; celui des vaches croisées ou importées (4.000 têtes), 6 litres par jour durant 7 mois; celui des chèvres
3.100.000 Total... 232.450.000 Consommation intérieure Boeufs... 1.500.000 kg. à 6 fr... 111.600.000 Moutons... 16.500.000 kg à 7 fr... 110.000.000 Chèvres... 9.700.000 kg à 4 fr... 35.500.000 Porc... 4.500.000 kg à 7 fr... 31.500.000 Lait... 2.157.000 hect... à 7 fr... 10.775.000 Laine... 80.000.000 kg... à 7 fr... 32.200.000 Peaux... 9.225.000 à 3.675.000 Total... 494.050.000 Céréales... 2.800.000 hectares Vignes... 150.000 hectares Autres cultures... 300.000 hectares (15 journées de travail par hectare à 5 fr. par jour)... 22.500.000 Transports divers... 5.000 unités travaillant 300 jours par an, à 5 fr. par jour... 7.500.000 Total... 121.350.000 Soit un total de 979.450.000 Afin de ne point être taxé d'exagération, je qualifie "d'orfèvre", j'ai estimé le rendement en lait des vaches indigènes (400.000 têtes), utilisé pour la consommation maison à 1 litre par jour et pendant 300 jours; celui des vaches croisées ou importées (4.000 têtes), 6 litres par jour durant 7 mois; celui des chèvres (2.000.000) à 0.500 par jour pendant 4 1/2 mois; celui des brebis (4.000.000) à 0.250 litres par jour durant 30 jours et leur prix à 0 fr. 75 le litre. Obéissant au même mobile, j'ai estimé que la consommation intérieure de la laine représentait l'excédent de la production sur l'exportation et était d'environ 0 kg. 460 par habitant européen et indigène. De même pour les peaux, j'ai attribué à chaque unité indigène (4.900.000) une consommation annuelle de 0 kg. 250 de peau. J'ai, toujours pour éviter le même reproche, fixé le prix de la journée de travail d'un animal à 5 fr. alors qu'elle a sans conteste une valeur supérieure. Si maintenant, compte tenu de ces observations, on compare l'évaluation des principales sources de fortune de l'Algérie, on arrive aux constatations suivantes: Les céréales avec leurs ventes uniformément 90 fr. le quintal valent 1.620 millions de francs. Le cheptel et ses produits ne sauraient être à moins. de 969 — Quant aux vins, en admettant que leurs 8 000.000 d'hectos soient vendus 80 fr. ils ne représentent que 640 — Enfin les minerais et matières extractives dont on parle si souvent comme une source considérable de revenus pour l’Algérie, lui