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SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Lois. Loi soumettant aux obligations militaires les Sénégalais des communes de plein exercice de la colonie (page 7569). Loi portant ouverture d'un crédit en vue du relèvement de la solde des brigadiers, caporaux et soldats (page 7569). Ministère des affaires étrangères. Exequatur accordé à un consul (page 7570). Ministère des finances. Décret nommant, par intérim, un directeur du contrôle des administrations financières et de l'ordonnancement (page 7571). — nommant un contrôleur des dépenses, engagées au ministère des finances (page 7573). portant ouverture d'un crédit supplémentaire d'inscription de pensions civiles sur l'exercice 1914 au titre du fonds commun des veuves et orphelins (page 7573). Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Décret portant nomination d'un membre de la commission chargée d'examiner les demandes d'exploitation des brevets d'invention appartenant à des sujets et ressortissants des empires d'Allemagne et d'Autriche Hongrie (page 7573). Ministère de la guerre. Citations à l'ordre de l'armée (page 7573). Décisions portant promotions (infanterie : réserve et armée territoriale) (page 7577). portant nominations (cavalerie : réserve) (page 7578). portant nominations (gendarmerie : réserve et armée territoriale) (page 7578). — portant mutations (service automobile) (page 7579). Ministère de la marine. Décret modifiant les conditions de recrutement des ouvriers immatriculés pendant ou à la suite des hostilités (page 7579). Décisions et arrêté accordant un témoignage de satisfaction (page 7580). — portant promotions (équipages de la flotte) (page 7580). — portant inscription au tableau spécial de la Légion d'honneur (page 7580). Circulaire concernant la délégation des officiers de la marine servant dans un des corps du département de la guerre (page 7580). PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires (page 7580). Sénat. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 7580). Chambre des députés. — Réponses des ministres aux questions écrites. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 7581). Avis, communications et informations. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE Avis concernant l'ouverture de l'école nationale vétérinaire d'Alfort (page 7585). CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS Opérations des caisses d'épargne ordinaires du 11 au 20 octobre 1915 (page 7585). Académie d'agriculture (page 7585). Annonces (page 7592). PARTIE
de recrutement des ouvriers immatriculés pendant ou à la suite des hostilités (page 7579). Décisions et arrêté accordant un témoignage de satisfaction (page 7580). — portant promotions (équipages de la flotte) (page 7580). — portant inscription au tableau spécial de la Légion d'honneur (page 7580). Circulaire concernant la délégation des officiers de la marine servant dans un des corps du département de la guerre (page 7580). PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires (page 7580). Sénat. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 7580). Chambre des députés. — Réponses des ministres aux questions écrites. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 7581). Avis, communications et informations. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE Avis concernant l'ouverture de l'école nationale vétérinaire d'Alfort (page 7585). CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS Opérations des caisses d'épargne ordinaires du 11 au 20 octobre 1915 (page 7585). Académie d'agriculture (page 7585). Annonces (page 7592). PARTIE OFFICIELLE LOI soumettant aux obligations militaires prévues par les lois de 1903 et de 1913 les Sénégalais des communes de plein exercice de la colonie. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Les originaires des communes de plein exercice du Sénégal doivent se soumettre au service militaire dans les conditions prévues par la loi du 21 mars 1905, modifiée par la loi du 7 août 1913. Les paragraphes 1, 2, 3 et 5 de l'article 90 et l'article 91 de cette loi ne leur sont pas applicables. Ils sont incorporés dans les troupes françaises et soumis aux mêmes obligations et avantages. Ils pourront éventuellement être constitués en formations spéciales. Art. 2:-='Dès la promulgation "de la présente loi, les contingents des originaires des communes de plein exercice du Sénégal des classes de 1839 à 1917 seront recensés et présentés aux conseils de révision réunis à cet effet. Ils seront immédiatement incorporés en commençant par les plus jaunes classes. Chacune de ces classes est et reste soumise aux obligations de la classe métropolitaine correspondante. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et
Les originaires des communes de plein exercice du Sénégal doivent se soumettre au service militaire dans les conditions prévues par la loi du 21 mars 1905, modifiée par la loi du 7 août 1913. Les paragraphes 1, 2, 3 et 5 de l'article 90 et l'article 91 de cette loi ne leur sont pas applicables. Ils sont incorporés dans les troupes françaises et soumis aux mêmes obligations et avantages. Ils pourront éventuellement être constitués en formations spéciales. Art. 2:-='Dès la promulgation "de la présente loi, les contingents des originaires des communes de plein exercice du Sénégal des classes de 1839 à 1917 seront recensés et présentés aux conseils de révision réunis à cet effet. Ils seront immédiatement incorporés en commençant par les plus jaunes classes. Chacune de ces classes est et reste soumise aux obligations de la classe métropolitaine correspondante. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 19 octobre 1915. n. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des colonies. GASTON DOUMERGUE. LOI portant ouverture, au ministère de la guerre, d'un crédit additionnel aux crédits provisoires de 1915, en vue du relèvement de la solde des brigadiers, caporaux et soldats. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article unique. Il est ouvert au ministre de la guerre, sur l'exercice 1915, en addition au crédits provisoires ouverts par les lois des 26 décembre 1914, 29 juin et 28 septembre 1915 et par des lois spéciales, un crédit total de soixante-dix millions de francs (70 millions) applicable au chapitre 7 (Solde de l'armée) de la première section du budget. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 19 octobre 1915. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre. A. MILLERAND. Le ministre des finances, A. RIBOT.
additionnel aux crédits provisoires de 1915, en vue du relèvement de la solde des brigadiers, caporaux et soldats. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article unique. Il est ouvert au ministre de la guerre, sur l'exercice 1915, en addition au crédits provisoires ouverts par les lois des 26 décembre 1914, 29 juin et 28 septembre 1915 et par des lois spéciales, un crédit total de soixante-dix millions de francs (70 millions) applicable au chapitre 7 (Solde de l'armée) de la première section du budget. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 19 octobre 1915. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre. A. MILLERAND. Le ministre des finances, A. RIBOT. MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES L'exequatur a été accordé à M. Enrique Deschamps, consul de la république dominicaine à Paris. MINISTÈRE DES FINANCES Par décret en date du 19 octobre 1915, rendu sur le rapport du ministre des finances, M. Lèbe-Gigot (Pierre-Antoine), inspecteur des finances de 1er classe, a été chargé, par intérim, des fonctions de directeur du contrôle des administrations financières et de l'ordonnancement. Le Président de la République française, Vu l'article 59 de la loi de finances du 26 décembre 1890, prescrivant la tenue dans chaque ministère d'une comptabilité des dépenses engagées; Vu le décret du 14 mars 1893, déterminant les formes de ladite comptabilité; Vu l'article 78 de la loi de finances du 30 mars 1902; Vu l'article 53 de la loi de finances du 31 mars 1903, modifiant l'article 78 de la loi de finances du 30 mars 1902, ainsi qu'il suit : « Le contrôleur des dépenses engagées dans chaque ministère est nommé par décret contresigné par le ministre des finances et le ministre intéressé »; Sur le rapport du ministre des finances, Décrète : Art. 1er. — M. Lèbe-Gigot (Pierre-Antoine), inspecteur des finances de 1er classe, chargé par intérim des fonctions de directeur du contrôle
par intérim, des fonctions de directeur du contrôle des administrations financières et de l'ordonnancement. Le Président de la République française, Vu l'article 59 de la loi de finances du 26 décembre 1890, prescrivant la tenue dans chaque ministère d'une comptabilité des dépenses engagées; Vu le décret du 14 mars 1893, déterminant les formes de ladite comptabilité; Vu l'article 78 de la loi de finances du 30 mars 1902; Vu l'article 53 de la loi de finances du 31 mars 1903, modifiant l'article 78 de la loi de finances du 30 mars 1902, ainsi qu'il suit : « Le contrôleur des dépenses engagées dans chaque ministère est nommé par décret contresigné par le ministre des finances et le ministre intéressé »; Sur le rapport du ministre des finances, Décrète : Art. 1er. — M. Lèbe-Gigot (Pierre-Antoine), inspecteur des finances de 1er classe, chargé par intérim des fonctions de directeur du contrôle des administrations financières et de l'ordonnancement, est nommé contrôleur des dépenses engagées au ministère des finances. Art. 2. Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera inséré au Journal officiel et au Bulletin des lois. Fait à Paris le 19 octobre 1915. R. Poincaré Par le Président de la République ; le ministre des finances, M. Ribot. Le Président de la République française, Vu l'article 20 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles ; Vu l'article 51 de la loi du 26 janvier 1892 portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1892 ; Vu l'article 3 du règlement d'administration publique du 8 août 1892 ; Vu l'état des extinctions des pensions civiles survenues au cours des années 1913 et antérieures et révélées depuis le 1er janvier 1915, état arrêté par le ministre des finances à la date du 9 septembre 1915, et duquel il résulte que le produit de ces extinctions s'élève à 142,963 fr. ; Vu le décret du 25 juillet 1915 ouvrant sur le produit des extinctions susvisées un crédit supplémentaire de 102,000 fr. pour être affecté au fonds commun de l'année 1913 ; La
le Président de la République ; le ministre des finances, M. Ribot. Le Président de la République française, Vu l'article 20 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles ; Vu l'article 51 de la loi du 26 janvier 1892 portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1892 ; Vu l'article 3 du règlement d'administration publique du 8 août 1892 ; Vu l'état des extinctions des pensions civiles survenues au cours des années 1913 et antérieures et révélées depuis le 1er janvier 1915, état arrêté par le ministre des finances à la date du 9 septembre 1915, et duquel il résulte que le produit de ces extinctions s'élève à 142,963 fr. ; Vu le décret du 25 juillet 1915 ouvrant sur le produit des extinctions susvisées un crédit supplémentaire de 102,000 fr. pour être affecté au fonds commun de l'année 1913 ; La section des finances, de la guerre, de la marine et des colonies du conseil d'État entendue, Décrète : Art. 1er. — Un crédit supplémentaire de 102,000 fr. est ouvert sur le produit des extinctions qui sont survenues au cours des années 1913 et antérieures et révélées depuis le 1er janvier 1915, pour l'inscription des pensions civiles de veuves et des secours aux orphelins régie par la loi du 9 juin 1853 et résultant de décès survenus du 1er janvier au 31 décembre 1914. Art. 2. — Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 17 octobre 1915. R. Poincaré. Par le Président de la République : Le ministre des finances, M. Ribot. MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES Par décret en date du 6 octobre 1915, rendu sur la proposition du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, M. Terré, ingénieur en chef de 1er classe de réserve du génie maritime, attaché à l'inspection générale du génie maritime, au ministère de la marine, est nommé membre de la commission chargée d'examiner les demandes en
1915, pour l'inscription des pensions civiles de veuves et des secours aux orphelins régie par la loi du 9 juin 1853 et résultant de décès survenus du 1er janvier au 31 décembre 1914. Art. 2. — Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 17 octobre 1915. R. Poincaré. Par le Président de la République : Le ministre des finances, M. Ribot. MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES Par décret en date du 6 octobre 1915, rendu sur la proposition du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, M. Terré, ingénieur en chef de 1er classe de réserve du génie maritime, attaché à l'inspection générale du génie maritime, au ministère de la marine, est nommé membre de la commission chargée d'examiner les demandes en concession d'exploitation des brevets d'invention appartenant à des sujets et ressortissants des empires d'Allemagne et d'Autriche-Hongrie, en remplacement de M. l'ingénieur en chef Callies. MINISTERE DE LA GUERRE Citations à l'ordre de l'armée. Les militaires dont les noms suivents sont cités à l'ordre de l'armée : MAUGRAS (Louis-Ernest-Henri), chef de bataillon : a rendu comme chef d'état-major de toute première qualité par son intelligence, son activité infatigable, ses facultés d'organisation, son esprit clair et méthodique. A fait preuve d'un admirable sang-froid et d'une grande bravoure dans toutes les affaires auxquelles il a assisté et surtout dans les combats du 6 au 8 septembre. DE VERCHÈRES (Philibert-Marie-François), lieutenant-colonel, commandant l'artillerie lourde d'un secteur : officier supérieur des plus distingués. S'est fait particulièrement remarqué par la maîtrise avec laquelle il a commandé une artillerie divisionnaire dans les combats du mois d'août 1914. S'est de nouveau signalé par la préparation minutieuse et l'habile direction de l'artillerie à l'attaque du 17 novembre et a ainsi puissamment contribué à la progression de notre infanterie. BLANC (Louis), chef des canons au 59e rég. d'artillerie : blessé à la jambe sur son échelle observatoire au combat du 2 août 1914. Son groupe ayant reçu l'ordre de se
bataillon : a rendu comme chef d'état-major de toute première qualité par son intelligence, son activité infatigable, ses facultés d'organisation, son esprit clair et méthodique. A fait preuve d'un admirable sang-froid et d'une grande bravoure dans toutes les affaires auxquelles il a assisté et surtout dans les combats du 6 au 8 septembre. DE VERCHÈRES (Philibert-Marie-François), lieutenant-colonel, commandant l'artillerie lourde d'un secteur : officier supérieur des plus distingués. S'est fait particulièrement remarqué par la maîtrise avec laquelle il a commandé une artillerie divisionnaire dans les combats du mois d'août 1914. S'est de nouveau signalé par la préparation minutieuse et l'habile direction de l'artillerie à l'attaque du 17 novembre et a ainsi puissamment contribué à la progression de notre infanterie. BLANC (Louis), chef des canons au 59e rég. d'artillerie : blessé à la jambe sur son échelle observatoire au combat du 2 août 1914. Son groupe ayant reçu l'ordre de se retirer, s'est fait placer sur un avant-train et ne s'est laissa panser qu'après avoir cheminé son erronée, au pas et avec calme, à sa nouvelle position. LEBERT (Victor-Louis), sous-lieutenant au 31e rég. d'infanterie territoriale : le 4 août 1915, s'est offert spontanément pour accompagner et encourager par sa présence une patrouille allant fouiller un endroit dangereux en avant de nos lignes et à proximité des tranchées ennemis. A été tué en donnant le plus bel exemple de bravoure. DE POULPIQUET (Louis), capitaine au 51e rég. d'infanterie : officier de première valeur, montrant en toutes circonstances le plus grand mépris du danger. Tué le 9 juillet au moment où il dirigeait les travaux d'aménagement des tranchées occupées par sa compagnie. BLÉRIOT (Léon), sous-lieutenant mitrailleur au 87e rég. d'infanterie : malgré un violent bombardement, s'est porté vers l'emplacement d'une de ses pièces les plus menacées pour encourager ses hommes. A été tué pendant l'attaque du 11 juillet. COLOZY (Alexis Louis), sous-lieutenant au 87e rég. d'artillerie : a été grièvement blessé au cours de l'attaque allemande du 11 juillet, alors qu'il résistait avec énergie contre des forces très supérieures. Montant fréquemment sur le parapet de la tranchée, faisant au besoin le coup de
patrouille allant fouiller un endroit dangereux en avant de nos lignes et à proximité des tranchées ennemis. A été tué en donnant le plus bel exemple de bravoure. DE POULPIQUET (Louis), capitaine au 51e rég. d'infanterie : officier de première valeur, montrant en toutes circonstances le plus grand mépris du danger. Tué le 9 juillet au moment où il dirigeait les travaux d'aménagement des tranchées occupées par sa compagnie. BLÉRIOT (Léon), sous-lieutenant mitrailleur au 87e rég. d'infanterie : malgré un violent bombardement, s'est porté vers l'emplacement d'une de ses pièces les plus menacées pour encourager ses hommes. A été tué pendant l'attaque du 11 juillet. COLOZY (Alexis Louis), sous-lieutenant au 87e rég. d'artillerie : a été grièvement blessé au cours de l'attaque allemande du 11 juillet, alors qu'il résistait avec énergie contre des forces très supérieures. Montant fréquemment sur le parapet de la tranchée, faisant au besoin le coup de feu avec ses hommes, il leur donnait constamment un magnifique exemple de sang-froid et de mépris du danger. LANGLAERT (Zéphir), sous-lieutenant au 87e rég. d'infanterie : durant l'attaque ennemie du 17 juillet, a fait preuve d'une grande énergie et de beau calme de sang-froid; encerclé de toutes parts, il réussit, à la tête de son peloton, à faire des prisonniers et à se dégager. FOUCHER (Fernand), sous-lieutenant mitrailleur au 87e rég. d'infanterie : blessé pendant le fier bombardement qui a précédé l'attaque du 17 juillet, est resté à son poste et a dirigé avec énergie et à propos le tir de ses mitrailleuses. N'est revenu à l'arrière que deux jours après, lors que sa blessure le permetait. LALLEMAND (René), adjudant au 87e rég. d'infanterie : le 17 juillet 1915 a réussi, par une contre-attaque, à reprendre une partie de la tranchée dans laquelle les Allemands avaient pris pied. S'est maintenu dans cette tranchée jusqu'à l'arrivée des renforts, malgré l'infériorité numérique des forces dont il disposait. DESCRAQUES (Georges), sergent mitrailleur au 87e rég. d'infanterie : pendant une violente attaque, a maintenu excellentement le moral de ses hommes et a été tué près de ses pièces (17 juillet). LE FLOCK (Jean-Marie), sergent
à la tête de son peloton, à faire des prisonniers et à se dégager. FOUCHER (Fernand), sous-lieutenant mitrailleur au 87e rég. d'infanterie : blessé pendant le fier bombardement qui a précédé l'attaque du 17 juillet, est resté à son poste et a dirigé avec énergie et à propos le tir de ses mitrailleuses. N'est revenu à l'arrière que deux jours après, lors que sa blessure le permetait. LALLEMAND (René), adjudant au 87e rég. d'infanterie : le 17 juillet 1915 a réussi, par une contre-attaque, à reprendre une partie de la tranchée dans laquelle les Allemands avaient pris pied. S'est maintenu dans cette tranchée jusqu'à l'arrivée des renforts, malgré l'infériorité numérique des forces dont il disposait. DESCRAQUES (Georges), sergent mitrailleur au 87e rég. d'infanterie : pendant une violente attaque, a maintenu excellentement le moral de ses hommes et a été tué près de ses pièces (17 juillet). LE FLOCK (Jean-Marie), sergent au 87e rég. d'infanterie : à l'attaque du 17 juillet, s'est élancé le premier pour repousser les coups de grenades une fraction ennemie qui pénétrait dans la tranchée. Est tombé au bout de quelques instants, épuisé de fatigue, puis, se redressant par un sursaut d'énergie, a tenu tête à l'ennemi pendant six heures, malgré un violent bombardement. LEVERT (Léon), soldat de 1er classe au 120e rég. d'infanterie : le 3 juillet au soir, a demandé à faire partie d'une reconnaissance qui devait se porter jusqu'aux lignes allemandes. A fait preuve au cours de cette réception de qualités remarquables d'énergie et d'entrain. A été tué à proximité de la tranchée ennemie. 11e COMPAGNIE DU 128e RÉG. D'INFANTERIE: le 21 juin, cette compagnie est partie avec un but en tête de la première ligne enlevée à l'ennemi pour l'attaque de la deuxième. S'est emparée d'une tranchée, est restée deux jours et deux nuits dans sa position conquise, subissant cinq contre-attaques dont une appuyée par une projection de pétrole enflammé. ESCAT (Albert-Appollinaire), capitaine au 128e rég. d'infanterie ; calme, actif, très énergique. Le 18 juin, s'est lancé avec sa compagnie à l'attaque des tranchées qu'il avait devant lui et qu'il a enlevées, entraînant
pendant six heures, malgré un violent bombardement. LEVERT (Léon), soldat de 1er classe au 120e rég. d'infanterie : le 3 juillet au soir, a demandé à faire partie d'une reconnaissance qui devait se porter jusqu'aux lignes allemandes. A fait preuve au cours de cette réception de qualités remarquables d'énergie et d'entrain. A été tué à proximité de la tranchée ennemie. 11e COMPAGNIE DU 128e RÉG. D'INFANTERIE: le 21 juin, cette compagnie est partie avec un but en tête de la première ligne enlevée à l'ennemi pour l'attaque de la deuxième. S'est emparée d'une tranchée, est restée deux jours et deux nuits dans sa position conquise, subissant cinq contre-attaques dont une appuyée par une projection de pétrole enflammé. ESCAT (Albert-Appollinaire), capitaine au 128e rég. d'infanterie ; calme, actif, très énergique. Le 18 juin, s'est lancé avec sa compagnie à l'attaque des tranchées qu'il avait devant lui et qu'il a enlevées, entraînant vigoureusement sa troupe. A été grièvement blessé. ANNESLY (Félix-Thomas-Joseph), capitaine au 128e rég. d'infanterie: officier de la plus grande bravoure; rentré de convalescence après blessure a, dans une attaque dans les bois, le 20 novembre, enlevé sa compagnie jusque sur la ligne allemande et est tombé glorieusement à quelques pas de celle-ci. BESSIN (Albert), sous-lieutenant au 128e rég. d'infanterie : officier d'une grande bravoure qui, pour entraîner ses hommes à une attaque le 19 juillet, s'est élancé debout sur le parapet de la tranchée. Blessé mortellement, est mort en prononçant ces paroles : "Je meurs content, j'ai fait mon devoir". MARET (Joseph-Antoine), sous-lieutenant au 128e rég. d'infanterie : chef de section remarquable d'entrain et d'audace; dans un assaut, le 23 juin, a, avec une rare énergie, porté sa section à l'attaque et lui a fait franchir un glacis de plus de 200 mètres sous un très violent feu de flanc de mitrailleuses et d'infanterie. A pénétré en tête de sa section dans la tranchée ennemie. HENNOQUE (Georges), aumônier volontaire au 128e rég. d'infanterie : est à toute heure dans les tranchées, aux heures surtout où le danger est le plus grand, sachant trouver les mots qui égaient, réconfortent et revivifient