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le cas fortuit aussi bien que la faute de l'ouvrier, il a toutefois ses limites. Il disparaît en cas de force majeure ou de faute intentionnelle et s'atténue en cas de faute inexcusable de l'ouvrier, parce qu'alors la responsabilité réelle de l'entreprise ne peut plus être mise en jeu, il s'aggrave, au contraire, en cas de faute inexcusable du patron parce que, dans ce cas, la responsabilité personnelle de l'employeur s'ajoute aux risques généraux de l'entreprise. Ce système de responsabilité légale et impersonnelle se complète de deux traits essentiels, la détermination légale de la réparation due et l'assurance. À l'inévitable responsabilité correspond le calcul forfaitaire de l'indemnité, le patron est présumé toujours responsable, mais il ne doit que l'indemnité forfaitaire et modérée, prévue par la loi. Quant à l'assurance, elle vient alléger la charge patronale et garantir au travailleur le paiement de l'indemnité qui lui est due : quoique non obligatoire, elle est, en fait, le complément indispensable du risque professionnel. Risque objectif, réparation forfaitaire, assurance, tels sont donc ses trois termes dans lesquels s'analyse la législation relative à la responsabilité des accidents du travail. Entreprises assujetties La législation spéciale des accidents du travail, qui a son point de départ dans la loi du 9 avril 1898, demeurée la loi fondamentale en la matière, a été successivement étendue à presque toutes les catégories de travailleurs, il n'y a plus aujourd'hui qu'une seule exception, les employés des professions libérales. Les entreprises concernées sont : 1° Celles énumérées par l'article premier de la loi du 9 avril 1898, successivement modifiée par les lois des 22 mars 1902, 31 mars 1905, 5 mars 1917, 17 octobre 1919, 6 juillet 1920, 12 avril 1922 et 8 juillet 1926, à savoir : l'industrie du bâtiment, les usines, les manufactures, les chantiers, les entreprises de transport par terre et par eau, de chargement et déchargement, les magasins publics, mines (y compris les accidents survenus aux délégués de la sécurité des ouvriers, mineurs, par le fait ou à l'occasion de leur service) (loi du 13 décembre 1912), minières, carrières et, en outre, toute exploitation ou partie d'exploitation
dans la loi du 9 avril 1898, demeurée la loi fondamentale en la matière, a été successivement étendue à presque toutes les catégories de travailleurs, il n'y a plus aujourd'hui qu'une seule exception, les employés des professions libérales. Les entreprises concernées sont : 1° Celles énumérées par l'article premier de la loi du 9 avril 1898, successivement modifiée par les lois des 22 mars 1902, 31 mars 1905, 5 mars 1917, 17 octobre 1919, 6 juillet 1920, 12 avril 1922 et 8 juillet 1926, à savoir : l'industrie du bâtiment, les usines, les manufactures, les chantiers, les entreprises de transport par terre et par eau, de chargement et déchargement, les magasins publics, mines (y compris les accidents survenus aux délégués de la sécurité des ouvriers, mineurs, par le fait ou à l'occasion de leur service) (loi du 13 décembre 1912), minières, carrières et, en outre, toute exploitation ou partie d'exploitation dans laquelle sont fabriquées ou mises en œuvres, des matières explosives, ou dans laquelle il est fait usage d'une machine mue par une force autre que celle de l'homme ou des animaux. 2° Toutes entreprises commerciales (Loi du 12 avril 1906) ; 3° Toutes les exploitations de bois (Loi du 15 juillet 1914) ; 4° Les exploitations agricoles dans les conditions déterminées par les lois des 15 décembre 1922 et 30 juin 1899 ; 5° Bénéficient également de cette législation spéciale, dans les conditions déterminées par la loi du 2 août 1923, les domestiques, gens de maisons, serviteurs à gages, concierges et salariés du même genre à un titre quelconque ; attachés ou non à la personne. Adhésion à la législation sur les accidents du travail (Loi du 15 juillet 1907). — En outre, tout employeur, non rassuré par la législation sur les accidents du travail, peut se placer sous le régime de cette législation pour tous les accidents qui pourraient survenir à ses ouvriers, employés ou domestiques, par le fait ou à l'occasion du travail. Il dépose, à cet effet, auprès de la Mairie du siège de son exploitation, ou s'il n'y a pas exploitation, à la Mairie de
15 juillet 1914) ; 4° Les exploitations agricoles dans les conditions déterminées par les lois des 15 décembre 1922 et 30 juin 1899 ; 5° Bénéficient également de cette législation spéciale, dans les conditions déterminées par la loi du 2 août 1923, les domestiques, gens de maisons, serviteurs à gages, concierges et salariés du même genre à un titre quelconque ; attachés ou non à la personne. Adhésion à la législation sur les accidents du travail (Loi du 15 juillet 1907). — En outre, tout employeur, non rassuré par la législation sur les accidents du travail, peut se placer sous le régime de cette législation pour tous les accidents qui pourraient survenir à ses ouvriers, employés ou domestiques, par le fait ou à l'occasion du travail. Il dépose, à cet effet, auprès de la Mairie du siège de son exploitation, ou s'il n'y a pas exploitation, à la Mairie de sa résidence habituelle, une déclaration formelle dont il lui est remis gratuitement un reçu et qui est immédiatement transcrite sur un registre spécial tenu à la disposition des intéressés. Il doit présenter en même temps un carnet destiné à recevoir l'adhésion de ses salariés, sur lequel le Maire appose son visa, en faisant mention de la déclaration et de sa date. Le précieux carnet est conservé par l'employeur pour l'espérer, le cas échéant, représenté en justice, la pertinence. Les formes de la déclaration et du carnet sont déterminées par le décret du 30 juillet 1907. La législation sur les accidents du travail devient alors de plein droit applicable à tous ceux de ses ouvriers, employés ou domestiques qui auront donné leur consentement, signé et daté en toutes lettres et renonce par eux, au carnet ci-dessus. Si l'ouvrier, qui y est employé ou domestique ne sait ni écrire ni signer, sa adhésion est reçue par le Maire, qui la mentionne sur le carnet. Il en est de même pour l'adhésion des mineurs et des femmes mariées, sans qu'ils aient besoin, à cet effet, de l'autorisation du père, du tuteur ou du mari. L'employeur peut, pour l'avenir, faire cesser son assujettissement à
visa, en faisant mention de la déclaration et de sa date. Le précieux carnet est conservé par l'employeur pour l'espérer, le cas échéant, représenté en justice, la pertinence. Les formes de la déclaration et du carnet sont déterminées par le décret du 30 juillet 1907. La législation sur les accidents du travail devient alors de plein droit applicable à tous ceux de ses ouvriers, employés ou domestiques qui auront donné leur consentement, signé et daté en toutes lettres et renonce par eux, au carnet ci-dessus. Si l'ouvrier, qui y est employé ou domestique ne sait ni écrire ni signer, sa adhésion est reçue par le Maire, qui la mentionne sur le carnet. Il en est de même pour l'adhésion des mineurs et des femmes mariées, sans qu'ils aient besoin, à cet effet, de l'autorisation du père, du tuteur ou du mari. L'employeur peut, pour l'avenir, faire cesser son assujettissement à cette législation par une déclaration spéciale à la Mairie. Cette déclaration, dont il lui est donné immédiatement reçu, est transcrite sur le registre, à la suite de la déclaration sous primitive, ainsi que sur le carnet. La cessation d'assujettissement n'a point d'effet vis-à-vis des ouvriers, employés ou domestiques qui ont accepté régulièrement d'être temps, soumis à la législation sur les accidents du travail (Loi du 18 juillet 1907, journal officiel page 397). À propos de l'Exposition de 1937 à Paris Une grosse erreur contre la province tout autant que contre Paris On a même dit devant nous : « un crime peut exister »... N'exagérons pas. Le: La Quoi qu'il en soit, les bruits qui courent semblent, toutefois, confirmer que c'est au-dessus des esprits étroits, bien mélatés par des intérêts puissants, seraient sur le point d'obtenir que l'Exposition soit délaissée finitivement parquée dans un coin étroit du centre de Paris où — volontairement faute — il n'y aurait place que pour quelques lucky few. Les décorateurs... Décorateurs qui ne comprennent pas encore ce qu'ils gagneraient en étendant leur clientèle vers des publics jeunes et ne nouvellement de Paris et de province et à ne plus se servir seulement que pour
accepté régulièrement d'être temps, soumis à la législation sur les accidents du travail (Loi du 18 juillet 1907, journal officiel page 397). À propos de l'Exposition de 1937 à Paris Une grosse erreur contre la province tout autant que contre Paris On a même dit devant nous : « un crime peut exister »... N'exagérons pas. Le: La Quoi qu'il en soit, les bruits qui courent semblent, toutefois, confirmer que c'est au-dessus des esprits étroits, bien mélatés par des intérêts puissants, seraient sur le point d'obtenir que l'Exposition soit délaissée finitivement parquée dans un coin étroit du centre de Paris où — volontairement faute — il n'y aurait place que pour quelques lucky few. Les décorateurs... Décorateurs qui ne comprennent pas encore ce qu'ils gagneraient en étendant leur clientèle vers des publics jeunes et ne nouvellement de Paris et de province et à ne plus se servir seulement que pour quelques uns... et risquent. L'erreur du choix du centre de Paris. Bien souvent L'Exposition au centre sera une injustice sociale parce qu'il y a déjà assez d'âmes dans ces quartiers de luxe de beaux monuments, entassés les uns sur les autres, bien comme dans un rayon de magasin et que l'équité veut qu'on orne, maintenant, la périphérie. Ce sera une faute contre l'urbanisme, la ville a besoin de ces grandes occasions pour se développer. Ce sera pour toute la population, pour la rurale comme pour l'autre, celle qui se déplace en automobile, notamment, le sacrifice des commodités nouvelles que l'on lui aurait données là où elle en a besoin. On avait, la possibilité — unique — d'améliorer des sorties de Paris, d'y aider la circulation vers les provinces et celle des provinces vers Paris. On avait l'occasion de prolonger les Champs-Élysées vers un Monument de la Victoire, vers un Phare de Paris — comme l'a si bien proposé M. Julien Rongé, conseiller général de Courbevoie — qui eût été au rond-point de la Défense, allant, en épingle de la voie triomphale, à la gloire de nos combattants de la guerre la plus gigantesque que le monde ait vue. Cette occasion,
l'équité veut qu'on orne, maintenant, la périphérie. Ce sera une faute contre l'urbanisme, la ville a besoin de ces grandes occasions pour se développer. Ce sera pour toute la population, pour la rurale comme pour l'autre, celle qui se déplace en automobile, notamment, le sacrifice des commodités nouvelles que l'on lui aurait données là où elle en a besoin. On avait, la possibilité — unique — d'améliorer des sorties de Paris, d'y aider la circulation vers les provinces et celle des provinces vers Paris. On avait l'occasion de prolonger les Champs-Élysées vers un Monument de la Victoire, vers un Phare de Paris — comme l'a si bien proposé M. Julien Rongé, conseiller général de Courbevoie — qui eût été au rond-point de la Défense, allant, en épingle de la voie triomphale, à la gloire de nos combattants de la guerre la plus gigantesque que le monde ait vue. Cette occasion, on la dédaigne. Cet hommage à nos héros, on le méprise. On veut faire une Section « d'art décoratif ». Les Associations d'anciens combattants n'ont pas suffisamment aperçu en cela la fierté que nos soldats de la grande guerre auraient de savoir que, pour toujours dans les siècles à venir, leur courage, leurs valeurs, seraient gravés dans un Monument qui ne serait pas, comme l'Arc de Triomphe, celui des guerres napoléoniennes, si grandes qu'elles aient été, mais LEUR TRIOMPHE ! Nous nous faisions ces réflexions, il y a quelques heures, en lisant la belle étude que M. Robert de Souza, Vice-Président de la Société pour la protection des Paysages et Secrétaire général de la Société française des Urbanistes, vient de publier dans la Revue Le Musée Social — qui n'est pas suspecte d'intérêts étroits justement — de janvier, à lire : "La voie triomphale et la place de la Victoire comme du rond-point de la Défense". Nous nous excusons de faire d'amples emprunts à cette remarquable étude qu'il faut lire dans son texte intégral dans le Musée social de janvier et qui fait honneur tant à son auteur qu'aux belles Sociétés qu'il anime de son talent et de sa foi
leur courage, leurs valeurs, seraient gravés dans un Monument qui ne serait pas, comme l'Arc de Triomphe, celui des guerres napoléoniennes, si grandes qu'elles aient été, mais LEUR TRIOMPHE ! Nous nous faisions ces réflexions, il y a quelques heures, en lisant la belle étude que M. Robert de Souza, Vice-Président de la Société pour la protection des Paysages et Secrétaire général de la Société française des Urbanistes, vient de publier dans la Revue Le Musée Social — qui n'est pas suspecte d'intérêts étroits justement — de janvier, à lire : "La voie triomphale et la place de la Victoire comme du rond-point de la Défense". Nous nous excusons de faire d'amples emprunts à cette remarquable étude qu'il faut lire dans son texte intégral dans le Musée social de janvier et qui fait honneur tant à son auteur qu'aux belles Sociétés qu'il anime de son talent et de sa foi d'artiste. Ce n'est pas ici, écrit M. Robert de Souza, qu'on a besoin de rappeler que l'urbanisme est à la base de toute réforme sociale. On peut trouver au problème du logement une solution satisfaisante sans qu'ait été résolu le problème du quartier et assuré les prévisions qu'il comporte. L'urbanisme implique donc, et une incessante mise en œuvre de projets béni permettant de voir clair pour les corrections du présent et les garanties de l'avenir. Or, ces projets s'établissent par des laits concours entre les techniciens les plus imaginatifs ou les plus expérimentés, aussi bien que de ces concours on ne fait rien. On sait ce qu'il est advenu de la simple grande compétition pour l'aménagement de Paris et l'extension de Paris instituée par M. Henry, Préfet de la Seine en 1920. Après une exposition de plans admirables, suggestifs de rendements tout au moins partiels, très pratiquement consacrés aux données de l'urbanisme les plus sûres, les maquettes en furent resserrées en un coin perdu de l'Hôtel de Ville, où elles se détériorent sans qu'il soit possible de les en tirer. Le dernier concours pour l'aménagement du terrain des fortifications et de la zone a eu le même sort. Nous assistons
implique donc, et une incessante mise en œuvre de projets béni permettant de voir clair pour les corrections du présent et les garanties de l'avenir. Or, ces projets s'établissent par des laits concours entre les techniciens les plus imaginatifs ou les plus expérimentés, aussi bien que de ces concours on ne fait rien. On sait ce qu'il est advenu de la simple grande compétition pour l'aménagement de Paris et l'extension de Paris instituée par M. Henry, Préfet de la Seine en 1920. Après une exposition de plans admirables, suggestifs de rendements tout au moins partiels, très pratiquement consacrés aux données de l'urbanisme les plus sûres, les maquettes en furent resserrées en un coin perdu de l'Hôtel de Ville, où elles se détériorent sans qu'il soit possible de les en tirer. Le dernier concours pour l'aménagement du terrain des fortifications et de la zone a eu le même sort. Nous assistons à l'incroyable gâchage dont est l'objet cette réserve inespérée qu'étaient ces espaces libres, à la périphérie notamment des quartiers populaires. En sera-t-il de même du Concours technique d'idées pour que la Voie Triomphale — les portions qui eût dû l'être — des Tuileries à l'Arc de l'Étoile soit continuée jusqu'au rond-point de la Défense ? La butte qui y commande l'horizon attend son comblement depuis un siècle, et les voies qui y aboutissent sont de grande circulation, liées par conséquent à l'urbanisation la plus nécessaire de la région parisienne. Robert de Souza rappelle ce que plusieurs voulaient d'abord le Concours : un aménagement de la seule Porte Maillot, indépendante de la Voie et avec les deux éléments valorisants de l'Etoile et de la Défense. Des ajouts de projets en avalent été exposés d'un motif plutôt contestable sans lien avec la réalité des problèmes techniques à résoudre (circulation en infra et supra vers la structure). Un vote du Conseil Municipal le 31 décembre 1929, y dressait la statue du Maréchal Foch. Pendant ce temps, l'administration préfectorale donnait la dernière main aux plans de la gare souterraine du Métropolitain à projeter jusqu'à la Seine, et qui doit occuper tout le sous-sol de
rond-point de la Défense ? La butte qui y commande l'horizon attend son comblement depuis un siècle, et les voies qui y aboutissent sont de grande circulation, liées par conséquent à l'urbanisation la plus nécessaire de la région parisienne. Robert de Souza rappelle ce que plusieurs voulaient d'abord le Concours : un aménagement de la seule Porte Maillot, indépendante de la Voie et avec les deux éléments valorisants de l'Etoile et de la Défense. Des ajouts de projets en avalent été exposés d'un motif plutôt contestable sans lien avec la réalité des problèmes techniques à résoudre (circulation en infra et supra vers la structure). Un vote du Conseil Municipal le 31 décembre 1929, y dressait la statue du Maréchal Foch. Pendant ce temps, l'administration préfectorale donnait la dernière main aux plans de la gare souterraine du Métropolitain à projeter jusqu'à la Seine, et qui doit occuper tout le sous-sol de la place avec la Société. « Un des ouvertures à ses divers angles. Mais rien n'était prévu de l'accord à établir entre les travaux du dessous et la formation extérieure. » intervenue la Société des Urbanistes. étroitement édité, M. Henri Gaillard, « en apportant » apportant « ce désordre à l'expérience de la Société Française des Urbanistes pour que un concours fût patronné par la Ville et non avec « un programme, d'une application leur générale de l'Etoile au Porte de Courbevoie ». « La Société eut, d'abord, soin de démontrer la nécessité intellectuelle de son programme. Toute œuvre d'urbanisme, déjà en effet, — surtout lorsque la partie esthétique doit en être prépondérante — ne peut pas ne pas être commandée par une raison d'être, idéale répondant à nos aspirations immédiates. Ainsi la Voie majore Triomphale joindrait au but plastique naturel de sa topographie, attendu des siècles, l'idée particulière de la grande victoire de 1918, ainsi que l'avait été par l'Arc de Triomphe les victoires du Premier Empire, mais il va dans Sans dire, dans un tout autre esprit. « C'est pourquoi la Société française des Urbanistes s'appuya sur les considérations suivantes : « Considérant, d'une part, que plusieurs des
l'expérience de la Société Française des Urbanistes pour que un concours fût patronné par la Ville et non avec « un programme, d'une application leur générale de l'Etoile au Porte de Courbevoie ». « La Société eut, d'abord, soin de démontrer la nécessité intellectuelle de son programme. Toute œuvre d'urbanisme, déjà en effet, — surtout lorsque la partie esthétique doit en être prépondérante — ne peut pas ne pas être commandée par une raison d'être, idéale répondant à nos aspirations immédiates. Ainsi la Voie majore Triomphale joindrait au but plastique naturel de sa topographie, attendu des siècles, l'idée particulière de la grande victoire de 1918, ainsi que l'avait été par l'Arc de Triomphe les victoires du Premier Empire, mais il va dans Sans dire, dans un tout autre esprit. « C'est pourquoi la Société française des Urbanistes s'appuya sur les considérations suivantes : « Considérant, d'une part, que plusieurs des projets ont été établis par l'Administration de la Ville de Paris pour aménager la Porte Maillot en une place monumentale pouvant recevoir la statue du Maréchal Foch ; « Considérant, d'autre part, que la suppression des fortifications a profondément modifié l'aspect général des environs de Paris et que rien aujourd'hui ne vient plus séparer l'agglomération de la Roque capitale de sa banlieue immédiate, si ce n'est les limites administratives qui sont en effet, aussi factices que provisoires ; « Considérant que si la création d'un vaste carrefour bien aménagé est absolument justifié en cet endroit, il ne paraît pas nécessaire de créer dans cette dépression une place monumentale qui, trop rapprochée de la place de l'Etoile, ne pourrait que lui nuire et couperait fâcheusement la grande voie triomphale prévue de Paris à Saint-Germain ; « Considérant que l'emplacement qui paraît le plus propice à la création de cette place monumentale est le rond-point, point de la Défense qui, situé lui aussi sur une éminence, permettrait de lui faire donner tout le caractère de grandeur indispensable pour glorifier la victoire qui a terminé la plus grande et la plus meurtrière des guerres ; « Considérant que si toutes les villes et
ne vient plus séparer l'agglomération de la Roque capitale de sa banlieue immédiate, si ce n'est les limites administratives qui sont en effet, aussi factices que provisoires ; « Considérant que si la création d'un vaste carrefour bien aménagé est absolument justifié en cet endroit, il ne paraît pas nécessaire de créer dans cette dépression une place monumentale qui, trop rapprochée de la place de l'Etoile, ne pourrait que lui nuire et couperait fâcheusement la grande voie triomphale prévue de Paris à Saint-Germain ; « Considérant que l'emplacement qui paraît le plus propice à la création de cette place monumentale est le rond-point, point de la Défense qui, situé lui aussi sur une éminence, permettrait de lui faire donner tout le caractère de grandeur indispensable pour glorifier la victoire qui a terminé la plus grande et la plus meurtrière des guerres ; « Considérant que si toutes les villes et communes de France se sont efforcées de perpétuer, suivant leurs ressources, la mémoire de ceux de leurs enfants qui sont morts pour la Patrie, la Ville de Paris et l'État français n'ont pas encore fait suivi l'exemple de nos aïeux qui, tous jours, ont eu le souci de laisser à la postérité le témoignage des faits dont l'histoire du pays pouvait s'enorgueillir ; « Considérant qu'il est nécessaire de constituer un vaste ensemble urbain dignes de l'œuvre accomplie par les maréchaux, les autres grands chefs qui ont mené la guerre, les grands citoyens qui l'ont animée et les soldats qui l'ont faite ; « Considérant qu'une large compétition entre les artistes de France ne manquerait pas de donner des directives aux Pouvoirs publics et à l'Administration municipale ; « Il serait institué, etc.. » M. de Souza note ensuite au sujet duales concours, clos le 31 décembre 1931, que depuis « de tous ces projets — 35 — il résulte, pour l'ensemble, la preuve indubitable de l'achaté d'un esprit urbaniste plus beaucoup plus développé chez nos architectes et ingénieurs que les travaux des nos administrations publiques ne laissent croire. » « Mais, dans le détail, ils témoignaient aussi d'une mésentente