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qui ont accepté tous les avantages de la loi ? En principe, les cérémonies catholiques demeurent soumises à la loi de 1881 non modifiées. Par faveur, elles sont soumises à la loi de 1881 modifiée par la loi de 1905; au lieu d’une déclaration par cérémonie, on n'exige qu’une déclaration par an. Est-ce qu'une extension si libérale de la loi ne montre pas la bonne volonté du gouvernement ? À vrai dire, pour la plupart des citoyens, la question a peu d'importance en soi. Tout le monde sait qu’il y a messe tous les jours, les cloches sonnent et la déclaration est inutile. La question n’offre un intérêt que parce qu'elle montre la puérile et systématique hostilité d’un Pape italien à tout ce qui est la loi française. OCTAVE AMAT CHAMBRE SÉNATE La Chambre dans ses séances d’hier a adopté 29 articles de la loi de finances notamment la taxe sur les pianos, 10 et 20 fr., harmoniums et orgues, 100 fr., à l’exception de ceux des professeurs et instituteurs et ceux loués au mois et un amendement portant déchéance de tout noble non investi de son titre par arrêté ministériel. On a discuté aussi l’article qui impose un droit variant de 20 à 8,000 fr. à la transmission de titres de noblesse. M. le marquis de Pins et M. de Kergruezec demandent la suppression pure et simple des titres de noblesse. La nouvelle taxe est votée. Au Sénat on a continué l’interpellation Monis sur notre marine de guerre, On reprendra mardi prochain. CONSEIL DES MINISTRES Les ministres ont tenu conseil vendredi matin, sous la présidence de M. Fallières. LES PROJETS SUR LA SÉPARATION Les dispositions auxquelles le conseil s'est arrêté formeront un projet de loi unique, réserve faite du cas où les ecclésiastiques pourraient être assimilés à des fonctionnaires étrangers, qui formerait un projet spécial. Par la nouvelle législation en préparation, il s’agit de régler le fonctionnement du culte public en dehors des dispositions de la loi de 1905, le texte de 1905 restera en vigueur dans toute ses parties, sauf en ce qui concerne la dévolution des biens,
variant de 20 à 8,000 fr. à la transmission de titres de noblesse. M. le marquis de Pins et M. de Kergruezec demandent la suppression pure et simple des titres de noblesse. La nouvelle taxe est votée. Au Sénat on a continué l’interpellation Monis sur notre marine de guerre, On reprendra mardi prochain. CONSEIL DES MINISTRES Les ministres ont tenu conseil vendredi matin, sous la présidence de M. Fallières. LES PROJETS SUR LA SÉPARATION Les dispositions auxquelles le conseil s'est arrêté formeront un projet de loi unique, réserve faite du cas où les ecclésiastiques pourraient être assimilés à des fonctionnaires étrangers, qui formerait un projet spécial. Par la nouvelle législation en préparation, il s’agit de régler le fonctionnement du culte public en dehors des dispositions de la loi de 1905, le texte de 1905 restera en vigueur dans toute ses parties, sauf en ce qui concerne la dévolution des biens, dont les Associations cultuelles ont désormais perdu le bénéfice; mais les fidèles pourront assurer l’exercice public du culte par d'autres moyens que l'Association cultuelle. Le projet nouveau leur donnera la faculté de se servir pour cela l'association telle qu’elle est instituée par la loi de 1881, que l'on combiera d’ailleurs avec celle de 1881 sur les réunions publiques. En ce qui concerne la liquidation des biens des établissements publics du culte, le projet nouveau se borne à supprimer les délais fixés par le règlement d’administration publique antérieur à la loi de 1905, mais laisse subsister toutes les affectations prescrites par cette loi. Il en est de même pour la remise aux propriétaires respectifs, Etat, Départements et communes, des églises d'une part, des évêchés, séminaires et presbytères de l’autre. Toutefois, le projet nouveau laisse subsister, en ce qui concerne les églises, les règles d'affectation édictées par la loi de 1905. En ce qui concerne les pensions et allocations, le projet nouveau établit une distinction. Le droit à la pension ne peut être perdu par le bénéficiaire que s’il se mettait dans des conditions de nature à lui faire perdre la qualité de citoyen français. Comme nous l’avons dit plus haut, c’est
avec celle de 1881 sur les réunions publiques. En ce qui concerne la liquidation des biens des établissements publics du culte, le projet nouveau se borne à supprimer les délais fixés par le règlement d’administration publique antérieur à la loi de 1905, mais laisse subsister toutes les affectations prescrites par cette loi. Il en est de même pour la remise aux propriétaires respectifs, Etat, Départements et communes, des églises d'une part, des évêchés, séminaires et presbytères de l’autre. Toutefois, le projet nouveau laisse subsister, en ce qui concerne les églises, les règles d'affectation édictées par la loi de 1905. En ce qui concerne les pensions et allocations, le projet nouveau établit une distinction. Le droit à la pension ne peut être perdu par le bénéficiaire que s’il se mettait dans des conditions de nature à lui faire perdre la qualité de citoyen français. Comme nous l’avons dit plus haut, c’est un projet spécial qui déterminera ces conditions. Mais pour les allocations, le projet en prévoit la suppression pour les ecclésiastiques qui ne se conformeraient pas soit à la loi de 1905 soit à la nouvelle législation lorsqu’elle sera en vigueur. Un délai d’un mois sera accordé aux ecclésiastiques jouissant d’une allocation pour se conformer à la loi. Les ministres n'ont pu terminer l'élaboration du texte définitif de cette loi. Ils se réuniront de nouveau samedi matin, à cet effet, à l’Elysée. Pichon, ministre des affaires étrangères, a renseigné le conseil sur les affaires extérieures en cours ; il a fait connaître notamment que les conventions entre la France, l’Angleterre et l’Italie pour l’Abyssinie et pour la répression de la propagande de guerre sur la côte des Somalis avaient été signées à Londres par les représentants des trois gouvernements intéressés. Le ministre des affaires étrangères a annoncé d’autre part que le gardien des archives de notre ancienne ambassade auprès du pape étant mort subitement à Rome, des instructions allaient être données pour que ces archives soient envoyées à Paris. Le Conseil a décidé que le président du Conseil demanderait à être entendu lundi avec les ministres des travaux publics et des
allocation pour se conformer à la loi. Les ministres n'ont pu terminer l'élaboration du texte définitif de cette loi. Ils se réuniront de nouveau samedi matin, à cet effet, à l’Elysée. Pichon, ministre des affaires étrangères, a renseigné le conseil sur les affaires extérieures en cours ; il a fait connaître notamment que les conventions entre la France, l’Angleterre et l’Italie pour l’Abyssinie et pour la répression de la propagande de guerre sur la côte des Somalis avaient été signées à Londres par les représentants des trois gouvernements intéressés. Le ministre des affaires étrangères a annoncé d’autre part que le gardien des archives de notre ancienne ambassade auprès du pape étant mort subitement à Rome, des instructions allaient être données pour que ces archives soient envoyées à Paris. Le Conseil a décidé que le président du Conseil demanderait à être entendu lundi avec les ministres des travaux publics et des finances par la commission des chemins de fer du Sénat pour lui exprimer l'intérêt qui s’attache à un prompt examen de la question du rachat de l’Ouest. M. Clémenceau, président du conseil, a reçu au Sénat une délégation de l’Union républicaine du Sénat, à laquelle il a déclaré que le gouvernement est unanime à penser qu’il ne saurait à aucun titre tolérer son autorité ou les lois du pays devant la cour de Rome, et que le gouvernement est résolu à recourir à un ensemble de mesures destinées à assurer le libre exercice du culte et le respect par tous des lois de la République. L’Union républicaine de la Chambre a chargé une délégation d’exposer au gouvernement, que le groupe dans la question de la séparation, entend défendre les droits de la société civile, mais sans compromettre la paix religieuse. Le groupe a décidé d’appuyer la proposition Flandin, qui tend à modifier la loi de 1881, en supprimant pour les réunions la déclaration et l’autorisation préalables. Des dispositions spéciales puniraient les perturbateurs de réunions. Le groupe socialiste parlementaire a examiné la situation créée par l’attitude du clergé. Il a décidé, avant de se prononcer sur les mesures législatives annoncées par
gouvernement est unanime à penser qu’il ne saurait à aucun titre tolérer son autorité ou les lois du pays devant la cour de Rome, et que le gouvernement est résolu à recourir à un ensemble de mesures destinées à assurer le libre exercice du culte et le respect par tous des lois de la République. L’Union républicaine de la Chambre a chargé une délégation d’exposer au gouvernement, que le groupe dans la question de la séparation, entend défendre les droits de la société civile, mais sans compromettre la paix religieuse. Le groupe a décidé d’appuyer la proposition Flandin, qui tend à modifier la loi de 1881, en supprimant pour les réunions la déclaration et l’autorisation préalables. Des dispositions spéciales puniraient les perturbateurs de réunions. Le groupe socialiste parlementaire a examiné la situation créée par l’attitude du clergé. Il a décidé, avant de se prononcer sur les mesures législatives annoncées par le gouvernement, d'attendre que celui-ci les ait fait connaître dans toutes leurs dispositions. Il estime que le dépôt de ces projets de loi devant le Parlement doit avoir lieu dans le plus bref délai, et qu’ils soient inspirés de l'impérieuse nécessité de faire rentrer dans l'ordre une catégorie de citoyens qui semblent défier comme à plaisir les lois et le gouvernement de la République. LE CAS MONTAGNINI CETTE AFFAIRE DANS LES PAPIERS Il se confirme au Palais de Justice que les perquisitions opérées chez l’agent du pape Montagnini ont été excessivement fructueuses. En dehors des papiers diplomatiques qui ont été soigneusement mis de côté par le magistrat et dont on ne fera pas état à l’instruction, la correspondance personnelle de Montagnini établissant d’une façon irréfutable que c'est sur les instructions précises du pape que le clergé français s’est refusé à accepter la formalité de la déclaration, alors qu’en très grande majorité les prêtres sont disposés à s’y conformer. M. Montagnini aurait donc poussé, au nom du pape, le plus activement possible les évêques à la révolte. Mais il y a mieux encore : l’instruction a recueilli, assure-t-on, la preuve que le pape, par l'intermédiaire de M. Montagnini, est intervenu activement
qui semblent défier comme à plaisir les lois et le gouvernement de la République. LE CAS MONTAGNINI CETTE AFFAIRE DANS LES PAPIERS Il se confirme au Palais de Justice que les perquisitions opérées chez l’agent du pape Montagnini ont été excessivement fructueuses. En dehors des papiers diplomatiques qui ont été soigneusement mis de côté par le magistrat et dont on ne fera pas état à l’instruction, la correspondance personnelle de Montagnini établissant d’une façon irréfutable que c'est sur les instructions précises du pape que le clergé français s’est refusé à accepter la formalité de la déclaration, alors qu’en très grande majorité les prêtres sont disposés à s’y conformer. M. Montagnini aurait donc poussé, au nom du pape, le plus activement possible les évêques à la révolte. Mais il y a mieux encore : l’instruction a recueilli, assure-t-on, la preuve que le pape, par l'intermédiaire de M. Montagnini, est intervenu activement dans les dernières élections législatives pour combattre au profit de la réaction contre la République française. Le gouvernement se refuse jusqu'ici à confirmer ou à infirmer les renseignements qui précèdent et qu’on donne au Public comme absolument certains. Ce qui semblerait démontrer le plus certain sérieux des renseignements qui précèdent, c'est qu’une dépêche des journaux annonce que M. Montagnini aurait déclaré au pape qu'une quantité de documents qu'il considérait comme très importants avaient été trouvés au cours des dernières perquisitions. Le Vatican se montre très préoccupé par ces découvertes. Les journaux partisans fulminent contre M. Clemenceau. L'opinion socialiste et libérale italienne approuve au contraire le président du Conseil de son action vigoureuse. Rome. — M. Montagnini a été reçu par le pape qui lui a fait raconter tous les détails de son expulsion ; il a expliqué quels documents ont été saisis. Au Vatican, on avoue que beaucoup de ses documents pourront être utilisés par le gouvernement français pour démontrer que l'épiscopat et le clergé français désapprouvaient l'infaisance pontificale. Quand il a débarqué à Rome, M. Montagnini n’avait comme bagage que une unique mais très lourde valise, contenant une importante somme d'argent. LES PAPIERS DE MONTAGNINI On lit dans le
c'est qu’une dépêche des journaux annonce que M. Montagnini aurait déclaré au pape qu'une quantité de documents qu'il considérait comme très importants avaient été trouvés au cours des dernières perquisitions. Le Vatican se montre très préoccupé par ces découvertes. Les journaux partisans fulminent contre M. Clemenceau. L'opinion socialiste et libérale italienne approuve au contraire le président du Conseil de son action vigoureuse. Rome. — M. Montagnini a été reçu par le pape qui lui a fait raconter tous les détails de son expulsion ; il a expliqué quels documents ont été saisis. Au Vatican, on avoue que beaucoup de ses documents pourront être utilisés par le gouvernement français pour démontrer que l'épiscopat et le clergé français désapprouvaient l'infaisance pontificale. Quand il a débarqué à Rome, M. Montagnini n’avait comme bagage que une unique mais très lourde valise, contenant une importante somme d'argent. LES PAPIERS DE MONTAGNINI On lit dans le Soir : « On confirme que le dépouillement des papiers saisis chez M. Montagnini, agent du pape à Paris, amène de piquantes découvertes : on y aurait trouvé notamment la preuve que plusieurs évêques auraient acheté à des prix variant de 40,000 à 100,000 fr. leur charge épiscopale. » Nouvelles diverses Des procès-verbaux continuent à être dressés à Paris et en Province contre les officiants. On ne signale aucun incident. — A Bordeaux seize contraventions ont été dressées. — L'ouragan a continué toute la nuit. Le vent a renversé un immense bâtiment en construction à l’Exposition internationale de Bordeaux. — Hier soir, à Paris, boulevard des Italiens, à l’angle de la rue Laffitte, une dame restée inconnue, a jeté un bol rempli de vitriol à la figure du marquis Louis de Saint-Léger, âgé de vingt ans, demeurant 23, rue d’Artois. M. de Saint-Léger, a été grièvement brûlé au visage : on craint qu’il ait l’œil gauche perdu. Deux autres personnes ont été également atteintes par les éclaboussures. — La cour d’assises de la Seine jugera aujourd’hui les nommés Michel-Albert Oury, employé, né à Toulouse le 13 octobre 1878 ; Julien Gault, garçon de café, vingt-six ans, et Auguste Grandin, imprimeur,
diverses Des procès-verbaux continuent à être dressés à Paris et en Province contre les officiants. On ne signale aucun incident. — A Bordeaux seize contraventions ont été dressées. — L'ouragan a continué toute la nuit. Le vent a renversé un immense bâtiment en construction à l’Exposition internationale de Bordeaux. — Hier soir, à Paris, boulevard des Italiens, à l’angle de la rue Laffitte, une dame restée inconnue, a jeté un bol rempli de vitriol à la figure du marquis Louis de Saint-Léger, âgé de vingt ans, demeurant 23, rue d’Artois. M. de Saint-Léger, a été grièvement brûlé au visage : on craint qu’il ait l’œil gauche perdu. Deux autres personnes ont été également atteintes par les éclaboussures. — La cour d’assises de la Seine jugera aujourd’hui les nommés Michel-Albert Oury, employé, né à Toulouse le 13 octobre 1878 ; Julien Gault, garçon de café, vingt-six ans, et Auguste Grandin, imprimeur, trente-cinq ans, qui, le 18 décembre dernier, assassinèrent Mme veuve Jacquier, buraliste à Courbevoie. Dans l’affaire Lepère, la huitième chambre correctionnelle a rendu un jugement sur les conclusions de M. Binzon, tendant à l’audition comme témoins des deux parlementaires. Le tribunal déclare cette audition inutile et décide de passer outre aux débats et les plaidoiries alors commencent. Le jugement sur le fond sera rendu seulement la semaine prochaine. — Se conformant à la décision de la Chambre, M. Roosevelt a décidé qu’à l’avenir les actes du pouvoir exécutif seraient rédigés et imprimés avec l’orthographe habituelle. — M. Bonaparte a déposé au Congrès les plans d’un cuirassé analogue à ceux du « Dreadnought ». — Au moment où M. Montagnini se rendait au palais de la chancellerie, à Rome, il a été bruyamment sifflé par un groupe anti-clérical. — L’express 24, qui part de Bordeaux-Saint-Jean pour Paris à 10 h. 40 du soir, a déraillé jeudi, à quelques minutes après son passage en gare de la Benauge, à la hauteur des Chantiers et Ateliers de la Gironde. Grâce à un concours de circonstances absolument prodigieux, personne n’a été sérieusement blessé. Les dégâts sont inconnus. M. de Ruttkamer est nommé préfet de
aux débats et les plaidoiries alors commencent. Le jugement sur le fond sera rendu seulement la semaine prochaine. — Se conformant à la décision de la Chambre, M. Roosevelt a décidé qu’à l’avenir les actes du pouvoir exécutif seraient rédigés et imprimés avec l’orthographe habituelle. — M. Bonaparte a déposé au Congrès les plans d’un cuirassé analogue à ceux du « Dreadnought ». — Au moment où M. Montagnini se rendait au palais de la chancellerie, à Rome, il a été bruyamment sifflé par un groupe anti-clérical. — L’express 24, qui part de Bordeaux-Saint-Jean pour Paris à 10 h. 40 du soir, a déraillé jeudi, à quelques minutes après son passage en gare de la Benauge, à la hauteur des Chantiers et Ateliers de la Gironde. Grâce à un concours de circonstances absolument prodigieux, personne n’a été sérieusement blessé. Les dégâts sont inconnus. M. de Ruttkamer est nommé préfet de la Haute-Alsace, en remplacement du prince Alexandre de Hohenlohe. À Fay-le-France (Belgique), sur la frontière française, deux femmes ont été égorgées et violées dans l’estaminet qu’elles dirigeaient. La police a ouvert une enquête des deux côtés des frontières. Un tremblement de terre a été ressenti aux Antilles. Il n’y a pas eu d’effets. Les populations sont effrayées. Le gouvernement japonais a ordonné la construction d’un nouveau cuirassé de 22,000 tonnes. Et déjà, la soldate engagée Raoul Lemarinel, de la 3e compagnie du 23e colonial, a été trouvé sur un trottoir de la rue de la Chambre, à Paris, les jambes brisées et le crâne fendu : on suppose qu’il a voulu sauter le mur. Emilie Foucault, qui vitriola à Londres M. André Delombre, vient, par décision du tribunal de Guildhall, d’être renvoyée devant la cour d’assises. À Saint-Julien-de-l'Ile, M. Lemaire, maire de la commune, a été trouvé mort dans son domicile, deux heures après l’après-midi. On suppose qu’il a été assassiné, car un vol avec effraction avait été commis. Les soupçons se portent sur deux individus étrangers au pays. Bulletin financier Paris, 12 décembre. Notre marché après un début faible et hésitant se rafferimt en séance, les réalisations étant moins
pas eu d’effets. Les populations sont effrayées. Le gouvernement japonais a ordonné la construction d’un nouveau cuirassé de 22,000 tonnes. Et déjà, la soldate engagée Raoul Lemarinel, de la 3e compagnie du 23e colonial, a été trouvé sur un trottoir de la rue de la Chambre, à Paris, les jambes brisées et le crâne fendu : on suppose qu’il a voulu sauter le mur. Emilie Foucault, qui vitriola à Londres M. André Delombre, vient, par décision du tribunal de Guildhall, d’être renvoyée devant la cour d’assises. À Saint-Julien-de-l'Ile, M. Lemaire, maire de la commune, a été trouvé mort dans son domicile, deux heures après l’après-midi. On suppose qu’il a été assassiné, car un vol avec effraction avait été commis. Les soupçons se portent sur deux individus étrangers au pays. Bulletin financier Paris, 12 décembre. Notre marché après un début faible et hésitant se rafferimt en séance, les réalisations étant moins nombreuses aujourd’hui qu’hier. Le rendement français est stable à 20 centimes. L’Extérieure est calme à 94.80; le Thalien à 103.70 et le Portugais à 71.45. Les fonds russes en léger recul s’inscrivent : le 5 O/0 nouveau à 86.75; le 3 O/0 1891 à 63.70; le 1896 à 62.40 et le Consolidé à 77. Parmi les chemins de fer français, le Lyon à 1311, le Nord à 1751 et l’Orléans à 1340. Les Établissements de Crédit sont stablement donnés. La Banque de Paris fait 1660; le Caisse Autonome décompte 690. Les ateliers de Constructions Électriques de Jeumont comptent 909. LOCALES ET RÉGIONALES L’abondance des matières nous oblige à renvoyer à demain la suite de notre feuilleton Les Filles de la Mort. SOUSCRIPTION pour donner de petites étrennes aux petits enfants des écoles maternelles de la Ville et aux petits orphelins de l'Hospice et de l'Orphelinat agricole. Voici la dixième année que L'Indépendant fait appel au bon cœur de ses amis et de ses lecteurs et ouvre une souscription pour donner de petites étrennes aux petits enfants des écoles maternelles, enfantines et des orphelins de notre Ville et du Hameau; Les dons et souscriptions peuvent être adressés aux bureaux de L'Indépendant
le Consolidé à 77. Parmi les chemins de fer français, le Lyon à 1311, le Nord à 1751 et l’Orléans à 1340. Les Établissements de Crédit sont stablement donnés. La Banque de Paris fait 1660; le Caisse Autonome décompte 690. Les ateliers de Constructions Électriques de Jeumont comptent 909. LOCALES ET RÉGIONALES L’abondance des matières nous oblige à renvoyer à demain la suite de notre feuilleton Les Filles de la Mort. SOUSCRIPTION pour donner de petites étrennes aux petits enfants des écoles maternelles de la Ville et aux petits orphelins de l'Hospice et de l'Orphelinat agricole. Voici la dixième année que L'Indépendant fait appel au bon cœur de ses amis et de ses lecteurs et ouvre une souscription pour donner de petites étrennes aux petits enfants des écoles maternelles, enfantines et des orphelins de notre Ville et du Hameau; Les dons et souscriptions peuvent être adressés aux bureaux de L'Indépendant ou être remis entre les mains de Mmes Becq, Faisans, Fauré, Gazin, Goste et Octave Aubert. La première liste de souscription paraîtra dans notre prochain numéro. L’Élection de Pau. La commission d’enquête chargée de l’élection de M. de Gontaut-Biron, se rendra tout entière à Pau, le lendemain ou le surlendemain de la nomination pour 1907 des bureaux de la Chambre, pour procéder à une enquête sur place. Le Matin publie des extraits des dossiers du nationalisme, sous ce titre : Dessous d’une ligue. — A travers les dossiers de la Patrie française. Nous y découvrons les lignes suivantes : « Nous avons dressé par arrondissement la liste de toutes les bourses bien pensantes et leur avons expédié un bulletin de souscription. La plupart nous reviennent chargés de numéraire silencieux, quelques autres, comme celui-ci, de commentaires baroques et superflus ; « Veuillez faire toucher chez moi, Charbonnel, ne pas crier à Oloron-Sainte-Marie (Basses-Pyrénées), la somme de cinquante francs. Je la tiens à votre disposition pour votre œuvre de salubrité publique à partir du jour où vous aurez présenté un candidat contre Barthou. » « Cinquante francs pour démolir Barthou et nettoyer les Pyrénées ! Ce Charbonnel n’est pas généreux. Les gens