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TELLEMENT BON, QUE POUR MOI, IL FAUDRAIT TROUVER UN PRODUIT DE MUSSE DE POISSONS TELLEMENT BON, QUE POUR MOI, IL FAUDRAIT TROUVER UN PRODUIT DE MUSSE DE POISSONS TELLEMENT BON, QUE POUR MOI, IL FAUDRAIT TROUVER UN PRODUIT DE MUSSE DE POISSONS TELLEMENT BON, QUE POUR MOI, IL FAUDRAIT TROUVER UN PRODUIT DE MUSSE DE POISSONS TELLEMENT BON, QUE POUR MOI, IL FAUDRAIT TROUVER UN Guernut, député de l'Aisne, qui est tout à la fois membre de la Commission d'enquête et secrétaire général de la Ligue des Droits de l'Homme, a tout d'abord fait connaître son avis, particulièrement intéressant en l'espèce, et, reprenant chacun des termes du réquisitoire dressé contre la Commission, il a fait justice de l'argument tiré de la séparation des pouvoirs, en demandant « la permission de ne pas s'agiter devant l'ombre de Montesquieu puisque aussi bien personne ne croit plus au principe de la séparation des pouvoirs qui n'est pas un principe démocratique. Il s'est élevé de même contre la dualité de l'enquête conduite par la Commission d'une part et de l'autre par le magistrat instructeur, la première paralysant l'œuvre du second; et il a représenté qu'en fait, le juge recherchant ce qui est contraire au Code de commerce ou au Code pénal, et la Commission recherchant les collusions de la politique et de la finance contraires à la moralité publique, ne faisaient pas le même travail. Sur le nombre des commissaires, il a reconnu qu'il s'ensuit des lenteurs et des désordres, mais en ajoutant que 33 ont plus d'esprit qu'un seul et qu'un juge d'instruction n'aurait pas soupçonné le tiers de ce que la Commission a découvert; quant à leur impartialité, il se peut qu'elle soit douteuse, mais, appartenant à plusieurs partis, ils se surveillent et se corrigent, et leur indépendance ne peut être soupçonnée. En s'agit-il du secret de l'instruction? M. Guernut n'a pas hésité à dire qu'il était personnellement partisan du huis-clos hermétique, mais, devant les indiscrétions absurdes et saugrenues, il s'est résigné à la publicité comme au moindre mal et d'autre part, s'exprimant sur les garanties de la défense dont on a
Code de commerce ou au Code pénal, et la Commission recherchant les collusions de la politique et de la finance contraires à la moralité publique, ne faisaient pas le même travail. Sur le nombre des commissaires, il a reconnu qu'il s'ensuit des lenteurs et des désordres, mais en ajoutant que 33 ont plus d'esprit qu'un seul et qu'un juge d'instruction n'aurait pas soupçonné le tiers de ce que la Commission a découvert; quant à leur impartialité, il se peut qu'elle soit douteuse, mais, appartenant à plusieurs partis, ils se surveillent et se corrigent, et leur indépendance ne peut être soupçonnée. En s'agit-il du secret de l'instruction? M. Guernut n'a pas hésité à dire qu'il était personnellement partisan du huis-clos hermétique, mais, devant les indiscrétions absurdes et saugrenues, il s'est résigné à la publicité comme au moindre mal et d'autre part, s'exprimant sur les garanties de la défense dont on a fait grief à la Commission de n'avoir tenu aucun compte, il a fait observer que devant le juge, le témoin n'est pas accompagné d'un avocat et n'a pas communication préalable du dossier alors que, devant la Commission, les témoins connaissent au préalable les dépositions antérieures, par la sténographie qu'ils ont loisir de lire. M. Guernut ne s'en est d'ailleurs pas tenu à cette réfutation brillante des critiques formulées contre la Commission. Il s'est attaché par surcroît, dans un substantiel exposé juridique, à discuter les textes dont il pourra être fait application aux fonctionnaires et anciens fonctionnaires, ministres et anciens ministres et parlementaires dont la Commission a instruit le cas article 178 et modifications de la loi du 6 octobre 1919, 177 et 183 en indiquant à surplus que c'est au Sénat qu'il appartiendra d'interpréter ces textes comme il l'entendra et qu'étant souverain il peut même inventer des qualifications et des sanctions nouvelles, sauf à la Ligue de protester à une seconde fois contre un pareil abus. Quoi qu'il en soit, M. Guernut, pour son compte personnel, se prononce pour la peine de la flétrissure; et c'est un avis qu'il avait exprimé déjà, en invoquant le précédent des ministres du 16
loisir de lire. M. Guernut ne s'en est d'ailleurs pas tenu à cette réfutation brillante des critiques formulées contre la Commission. Il s'est attaché par surcroît, dans un substantiel exposé juridique, à discuter les textes dont il pourra être fait application aux fonctionnaires et anciens fonctionnaires, ministres et anciens ministres et parlementaires dont la Commission a instruit le cas article 178 et modifications de la loi du 6 octobre 1919, 177 et 183 en indiquant à surplus que c'est au Sénat qu'il appartiendra d'interpréter ces textes comme il l'entendra et qu'étant souverain il peut même inventer des qualifications et des sanctions nouvelles, sauf à la Ligue de protester à une seconde fois contre un pareil abus. Quoi qu'il en soit, M. Guernut, pour son compte personnel, se prononce pour la peine de la flétrissure; et c'est un avis qu'il avait exprimé déjà, en invoquant le précédent des ministres du 16 Mai, qui ne furent envoyés ni devant la Haute Cour ni devant le Sénat et qui furent l'objet, de la part de la Chambre des députés, d'une flétrissure solennelle. Ainsi, défendant à nouveau son point de vue devant ses collègues de la Ligue Ne peut-on estimer, a-t-il demandé, que la Commission d'enquête est une sorte de jury d'honneur, de conseil de discipline? En dehors des infractions marquées dans le Code et que les tribunaux de droit commun poursuivent, n'a-t-il pas des manquements à des règles morales non écrites, qui constituent cependant l'honneur d'une corporation? Un éducateur qui tituberait fréquemment sur la place publique ou serait surpris en mauvais lieu ne pourrait être frappé au nom du Code. Il serait cependant exclu de l'Université. De même, il y a des règles de vie auxquelles doivent se soumettre parlementaires et anciens ministres. Un député ou un sénateur ne doit pas mettre son influence parlementaire au service d'intérêts particuliers contre rémunération; un ancien ministre ne doit pas plaider pour une maison dont il a eu à défendre les intérêts dans l'exercice de sa fonction ministérielle. Un ministre ne doit pas, sous prétexte d'affaires courantes, prendre des décisions graves. S'il manque à ces règles,
Commission d'enquête est une sorte de jury d'honneur, de conseil de discipline? En dehors des infractions marquées dans le Code et que les tribunaux de droit commun poursuivent, n'a-t-il pas des manquements à des règles morales non écrites, qui constituent cependant l'honneur d'une corporation? Un éducateur qui tituberait fréquemment sur la place publique ou serait surpris en mauvais lieu ne pourrait être frappé au nom du Code. Il serait cependant exclu de l'Université. De même, il y a des règles de vie auxquelles doivent se soumettre parlementaires et anciens ministres. Un député ou un sénateur ne doit pas mettre son influence parlementaire au service d'intérêts particuliers contre rémunération; un ancien ministre ne doit pas plaider pour une maison dont il a eu à défendre les intérêts dans l'exercice de sa fonction ministérielle. Un ministre ne doit pas, sous prétexte d'affaires courantes, prendre des décisions graves. S'il manque à ces règles, il convient de le dénoncer et de le flétrir, car il a déshonoré la corporation. Et la corporation peut déclarer qu'il n'est plus digne de lui appartenir. Ce plaidoyer de M. Guernut est en faveur de la Commission et les conclusions juridiques dont il a fait l'exposé ont produit sur les membres de la Ligue une très réelle impression. Ils ne les ont cependant pas tous taillés à sa thèse. En ce qui concerne notamment la peine de la flétrissure, le président de la réunion, M. Victor Basch, et d'autres ligueurs présents ont contesté l'efficacité d'une pareille sanction et se sont demandé tout au moins si elle pouvait être tenue pour suffisante. Et naturellement la réunion n'a pas conclu sur ce point, mais elle a décidé de rédiger un grand projet de résolution dénonçant la mainmise de l'argent par les consciences. L'IMMUNITÉ PARLEMENTAIRE DE M. RAOUL PÉRET À la requête de M. Louis Marin, président de la commission d'enquête, le garde des sceaux a adressé au président du Sénat une demande de levée de l'immunité parlementaire visant M. Raoul Péret, qui a refusé de comparaître à nouveau devant la commission. La demande est basée sur la loi de mars 1924
les membres de la Ligue une très réelle impression. Ils ne les ont cependant pas tous taillés à sa thèse. En ce qui concerne notamment la peine de la flétrissure, le président de la réunion, M. Victor Basch, et d'autres ligueurs présents ont contesté l'efficacité d'une pareille sanction et se sont demandé tout au moins si elle pouvait être tenue pour suffisante. Et naturellement la réunion n'a pas conclu sur ce point, mais elle a décidé de rédiger un grand projet de résolution dénonçant la mainmise de l'argent par les consciences. L'IMMUNITÉ PARLEMENTAIRE DE M. RAOUL PÉRET À la requête de M. Louis Marin, président de la commission d'enquête, le garde des sceaux a adressé au président du Sénat une demande de levée de l'immunité parlementaire visant M. Raoul Péret, qui a refusé de comparaître à nouveau devant la commission. La demande est basée sur la loi de mars 1924 qui donne à la commission d'enquête les pouvoirs de poursuites contre les témoins défaillants. AU SÉNAT PRÉSIDENCE DE M. PAUL DOUMER, PRÉSIDENT ELOGE DE M. LACROIX Au début de la séance, le président, M. Paul Doumer, prononce l'éloge funèbre de M. Robert LaCroix, sénateur du Rhône. LES ALIENÉS Après le discours, très applaudi, de son président, le Sénat aborde la discussion du projet portant modification de la loi du 30 juin 1838, sur les aliénés. M. Labrousse, déclara approuver les tendances médicales du projet et en critiquer les innovations juridiques. Il approuva entièrement la distinction entre l'aliéné dangereux et l'aliéné non dangereux. Gardons-nous, dit l'orateur, de transférer à d'autres la responsabilité qui ne doit incomber qu'à la médecine, si Après avoir examiné certains articles de la nouvelle loi, l'orateur termina comme suit : M. Labrousse. La loi pourrait prévoir la segmentation des asiles, l'extension du traitement en liberté, l'augmentation du nombre des médecins, le développement de la culture des infirmiers et de l'enseignement clinique, et d'autres réformes déjà acquises dans d'autres pays. Puis M. Jenouvrier intervint. Ce fut pour déclarer tout d'abord qu'en face du texte de la commission, il aurait voulu trouver le texte de 1838. Puis l'orateur critiqua
discours, très applaudi, de son président, le Sénat aborde la discussion du projet portant modification de la loi du 30 juin 1838, sur les aliénés. M. Labrousse, déclara approuver les tendances médicales du projet et en critiquer les innovations juridiques. Il approuva entièrement la distinction entre l'aliéné dangereux et l'aliéné non dangereux. Gardons-nous, dit l'orateur, de transférer à d'autres la responsabilité qui ne doit incomber qu'à la médecine, si Après avoir examiné certains articles de la nouvelle loi, l'orateur termina comme suit : M. Labrousse. La loi pourrait prévoir la segmentation des asiles, l'extension du traitement en liberté, l'augmentation du nombre des médecins, le développement de la culture des infirmiers et de l'enseignement clinique, et d'autres réformes déjà acquises dans d'autres pays. Puis M. Jenouvrier intervint. Ce fut pour déclarer tout d'abord qu'en face du texte de la commission, il aurait voulu trouver le texte de 1838. Puis l'orateur critiqua le projet en discussion. M. Jenouvrier. La commission veut mettre à la tête de tous les établissements un médecin psychiatre agréé par la commission des médecins des asiles. C'est confondre la direction avec les soins. Je connais un établissement modèle, la Maison des Frères Saint-Jean-de-Dieu, à Léon, où le principe est de rapprocher le malade de la vie normale avec votre système, cet établissement ne pourrait plus fonctionner. L'orateur critiqua ensuite les sorties d'essai et conclut en réclamant le renvoi du projet devant la commission. Puis M. Even vint parler des services ouverts aux services libres de prophylaxie mentale. Ce procédé de thérapeutique sera très favorable aux malades qui gagnent toujours à être traités avec bienveillance, avec bonté. M. Paul Strauss, rapporteur, fit ensuite remarquer qu'il n'était pas possible de s'occuper de prophylaxie mentale sans protéger en même temps les personnes et les biens. D'autre part, il faut soigneusement séparer les aliénés criminels des autres. M. Léon Berard, garde des sceaux. Le Gouvernement ne serait pas intervenu s'il n'avait à dire simplement au Sénat qu'il désire être entendu par la commission des finances au sujet des crédits relatifs aux mesures en faveur des aliénés. Il demande donc au Sénat d'ajourner
est de rapprocher le malade de la vie normale avec votre système, cet établissement ne pourrait plus fonctionner. L'orateur critiqua ensuite les sorties d'essai et conclut en réclamant le renvoi du projet devant la commission. Puis M. Even vint parler des services ouverts aux services libres de prophylaxie mentale. Ce procédé de thérapeutique sera très favorable aux malades qui gagnent toujours à être traités avec bienveillance, avec bonté. M. Paul Strauss, rapporteur, fit ensuite remarquer qu'il n'était pas possible de s'occuper de prophylaxie mentale sans protéger en même temps les personnes et les biens. D'autre part, il faut soigneusement séparer les aliénés criminels des autres. M. Léon Berard, garde des sceaux. Le Gouvernement ne serait pas intervenu s'il n'avait à dire simplement au Sénat qu'il désire être entendu par la commission des finances au sujet des crédits relatifs aux mesures en faveur des aliénés. Il demande donc au Sénat d'ajourner l'examen des articles du projet jusqu'après cette audition. (Très bien! Applaudissements.) M. Chauveau, président de la commission de l'hygiène. La commission ne peut s'opposer au renvoi du projet devant elle. Un rapport supplémentaire sera d'ailleurs prochainement distribué au Sénat. (Très bien!) M. Léon Berard, garde des sceaux. Le Gouvernement sera à la disposition du Sénat pour répondre et terminer la discussion générale qui vient d'avoir lieu quand la Haute Assemblée le désirera. Et le projet fut renvoyé à la commission. Prochaine séance demain jeudi La commission de l'agriculture s'est réunie, hier, sous la présidence de M. Gaston Carrère. Au sujet du rétablissement du régime de liberté en faveur des bouilleurs de cru, les conclusions de M. Damcour sont adoptées. Elles tendent au rétablissement du régime de la liberté. Après l'exposé de MM. Tournan et Marcel Donon, la commission constate son accord avec la commission spéciale de l'alcool au sujet de l'institution de l'Office projeté. Le groupe féministe a tenu, sous la présidence de M. Louis Martin, une importante séance. Après une longue discussion, à laquelle ont pris part MM. Jenouvrier, Bordeaux, de Las-Cases, Fernand Merlin, Leredu, Stuhl, Alexandre Bachelet, Fievre, Armbruster, Justin Godart, Pol Chevalier, Maurer, de Dion, Humblot, Maurice
à la disposition du Sénat pour répondre et terminer la discussion générale qui vient d'avoir lieu quand la Haute Assemblée le désirera. Et le projet fut renvoyé à la commission. Prochaine séance demain jeudi La commission de l'agriculture s'est réunie, hier, sous la présidence de M. Gaston Carrère. Au sujet du rétablissement du régime de liberté en faveur des bouilleurs de cru, les conclusions de M. Damcour sont adoptées. Elles tendent au rétablissement du régime de la liberté. Après l'exposé de MM. Tournan et Marcel Donon, la commission constate son accord avec la commission spéciale de l'alcool au sujet de l'institution de l'Office projeté. Le groupe féministe a tenu, sous la présidence de M. Louis Martin, une importante séance. Après une longue discussion, à laquelle ont pris part MM. Jenouvrier, Bordeaux, de Las-Cases, Fernand Merlin, Leredu, Stuhl, Alexandre Bachelet, Fievre, Armbruster, Justin Godart, Pol Chevalier, Maurer, de Dion, Humblot, Maurice Ordinaire et Louis Martin, le groupe a décidé, à l'unanimité, de charger son président de demander, mardi prochain, la mise à l'ordre du jour de la séance suivante du Sénat de la question du suffrage des femmes. Sur le rapport de M. Desjardins, le Sénat a validé, hier, l'élection de M. Connover, comme sénateur de la Creuse. LA CURIOSITÉ Nombreuses expositions, hier, qui avaient attiré un public particulièrement choisi, notamment celle des beaux bijoux de Miss Campton. Par contre, à peine avons-nous eu deux ou trois ventes quelque peu intéressantes. M. E. Foye et M. Georges Andrieux terminant la vente de livres commencée la veille ont obtenu, pour les Deux Cent Francs de bois, de R. Dorgelès, aux dessins de D. de Segonzac, 500 francs; pour l'Atlas des Merveilles, de Mac Orian, aux aquarelles de Chas-Laborde, 1.600 francs; d'un Rêve aux illustrations d'A. Maillot, édition Weyermann, Cranach (1926), 1-250 francs, et pour le Z.M. de l'Érintemment de Suarès, aux eaux-fortes originales gravées par Brouet, 1.250 francs. M. A. Desvœux, qui dispersait un élément des livres, eut à adjuger 9.000 francs un manuscrit du dixhuitième siècle, Dictionnaire de Mazarin du Cabinet, en renn 1770, aux armes de Louis XV, et chez
M. Connover, comme sénateur de la Creuse. LA CURIOSITÉ Nombreuses expositions, hier, qui avaient attiré un public particulièrement choisi, notamment celle des beaux bijoux de Miss Campton. Par contre, à peine avons-nous eu deux ou trois ventes quelque peu intéressantes. M. E. Foye et M. Georges Andrieux terminant la vente de livres commencée la veille ont obtenu, pour les Deux Cent Francs de bois, de R. Dorgelès, aux dessins de D. de Segonzac, 500 francs; pour l'Atlas des Merveilles, de Mac Orian, aux aquarelles de Chas-Laborde, 1.600 francs; d'un Rêve aux illustrations d'A. Maillot, édition Weyermann, Cranach (1926), 1-250 francs, et pour le Z.M. de l'Érintemment de Suarès, aux eaux-fortes originales gravées par Brouet, 1.250 francs. M. A. Desvœux, qui dispersait un élément des livres, eut à adjuger 9.000 francs un manuscrit du dixhuitième siècle, Dictionnaire de Mazarin du Cabinet, en renn 1770, aux armes de Louis XV, et chez M. Lair Dubreuil on eut à noter un prix de 12.500 francs pour un éventail d'Orient de 5 m. 20 cm. 23. C. P. Prochaines ventes Jeudi 5, Hôtel Drouot, exposition de tablots anciens et modernes, meubles et sièges variés, piano crapaud de Gaveau, céramiques, laques, bronzes d'art et d'ameublement, tapis, tentures. À 4 h., salle Djeadon. 78, exposition de faïences et porcelaines anciennes et modernes, argenterie et métal (couverts, plats, services, etc.), tableaux, bibelots; armes anciennes et armes à feu, beaux fusils de Kuchenreuter, paire pistolets de Boutet, de Versailles, etc. M. H. Touzé et A. Fory, experts pour les armes. 5 h. 30, succession de Mme veuve Teutsch, exposition de bijoux. À 5 h. 45, exposition de livres. Salle 12, succession de M. Marcel Bénard, vente de grands vins de Champagne, Bourgogne, Bordeaux; vins du Rhin, Fine Champagne. M. Louis Desvignes Les Échos de partout Il y a Cent Ans Journal des Débats du vendredi 4 mars 1831 Rome, 29 février. On lit dans la Gazette de Florence du 22 février sous la rubrique de Lucques: « Le Conseil d'État, au nom de S. A. R. le duc de Lucques et en vertu de son autorisation souveraine, a
tapis, tentures. À 4 h., salle Djeadon. 78, exposition de faïences et porcelaines anciennes et modernes, argenterie et métal (couverts, plats, services, etc.), tableaux, bibelots; armes anciennes et armes à feu, beaux fusils de Kuchenreuter, paire pistolets de Boutet, de Versailles, etc. M. H. Touzé et A. Fory, experts pour les armes. 5 h. 30, succession de Mme veuve Teutsch, exposition de bijoux. À 5 h. 45, exposition de livres. Salle 12, succession de M. Marcel Bénard, vente de grands vins de Champagne, Bourgogne, Bordeaux; vins du Rhin, Fine Champagne. M. Louis Desvignes Les Échos de partout Il y a Cent Ans Journal des Débats du vendredi 4 mars 1831 Rome, 29 février. On lit dans la Gazette de Florence du 22 février sous la rubrique de Lucques: « Le Conseil d'État, au nom de S. A. R. le duc de Lucques et en vertu de son autorisation souveraine, a pu missié l'ordre de créer une garde urbaine de tous les habitants de cette ville depuis l'âge de 21 ans jusqu'à celui de 55 ans. Elle sera divisée en six compagnies. » Paris, 3 mars. Le sort de la Pologne est décidé au moment où nous traçons ces lignes. Au départ du courrier qui a quitté Varsovie le 21 février, à une heure, des fenêtres de la ville on voyait le champ de bataille, et, depuis quarante-huit heures, le sang coulait à Nove sur la rive gauche de la Vistule. Accepter la bataille sous les m. urs mêmes de la cappe, vaincre ou s'enterrer sans ses débris, voilà le plan du généralissime. La bataille a commencé le 19, à six heures du matin, et le 21 à midi, elle durait encore, sanglante et terrible. Les Polonais n'avaient perdu aucune de leurs positions et quelquesunes des positions russes avaient été enlevées. Paris, 3 mars. Hier soir, vers 6 h. 30, un rassemblement de douze à quinze cents hommes, formé aux environs de l'Hôtel de Ville, paru dans le quartier du Palais-Royal en criant "Du pain ! Du sucre ! La plupart étaient dans un état complet d'ivresse. Les portes du Palais
départ du courrier qui a quitté Varsovie le 21 février, à une heure, des fenêtres de la ville on voyait le champ de bataille, et, depuis quarante-huit heures, le sang coulait à Nove sur la rive gauche de la Vistule. Accepter la bataille sous les m. urs mêmes de la cappe, vaincre ou s'enterrer sans ses débris, voilà le plan du généralissime. La bataille a commencé le 19, à six heures du matin, et le 21 à midi, elle durait encore, sanglante et terrible. Les Polonais n'avaient perdu aucune de leurs positions et quelquesunes des positions russes avaient été enlevées. Paris, 3 mars. Hier soir, vers 6 h. 30, un rassemblement de douze à quinze cents hommes, formé aux environs de l'Hôtel de Ville, paru dans le quartier du Palais-Royal en criant "Du pain ! Du sucre ! La plupart étaient dans un état complet d'ivresse. Les portes du Palais furent fermées, les gardes nationaux sortirent. À 8 heures, l'ordre était rétabli. Colonies italiennes en France Avant que l'art italien eut agi sur l'art français, les marchands, changeurs et banquiers venus de la péninsule s'étaient en grand nombre installés à Paris, à Lyon, en Bourgogne et en Flandre : dans l'histoire de notre commerce, de notre industrie et parfois de notre diplomatie, leur rôle, aux quatorzième et quinzième siècles, n'a pas été médiocre, il s'en faut. C'est ce que veut de nous prouver fort joliment un ancien élève de notre école française de Rome, conservateur adjoint aux Archives nationales, M. Léon Mirot. Il y eut des colonies lucquoises établies à Paris, à Bruges, à Dijon, ailleurs encore. M. Mirot nous les présente aujourd'hui, dans un livre alerte, vivant, nourri de faits précis et d'idées; une brillante préface de M. Henri Pirenne, associé étranger de notre Académie des inscriptions, ancien doyen et professeur honoraire à l'Université de Gand, souligne le mérite de ce travail. Parmi ces Lucquois, les Isbarre, les Cename, les Razuonde, Dino Razuonde surtout, sont excellemment mis en lumière. Nous comprenons comment ces prédécesseurs de Jacques Curie avaient su, par leur activité, leur entente des affaires, leur opiniâtreté, leur