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le propriétaire du bois. Si deux fractions de la section ont des intérêts et des droits divers, à l'égard du propriétaire de ce bois, ces intérêts et ces droits ne sont pas opposés entre eux, et dès lors on n'aurait aucun motif pour syndiquer ces deux fractions, puisqu'elles n'ont pas à plaider l'une contre l'autre. Le maire de la commune de... . a seul qualité pour les représenter toutes deux en justice, et pour y soutenir leurs prétentions, quelles qu'elles soient. Si le conseil municipal de la commune de....... refusait le vote nécessaire pour permettre au maire d'intervenir, alors un ou plusieurs contribuables de la section pourraient, en vertu de l'article 49 de la loi du 18 juillet 1837, exercer directement l'action, à leurs frais et risques, avec l'autorisation du conseil de préfecture. (Lettre du 9 avril 1839.) IV.—COUR DE CASSATION, COURS ROYALES ET TRIBUNAUX. CHEMINS VICINAUX. — Expropriations. Un arrêt de la cour de cassation, en date du 27 mars 1839, a fixé un point de jurisprudence important sur cette matière. Aux termes du premier paragraphe de l'article 16 de la loi du 21 mai 1836, les travaux d'ouverture et le redressement des chemins vicinaux ont été autorisés par arrêté du préfet. Il s'agissait de savoir si l'arrêté du préfet était susceptible de recours devant l'autorité supérieure, et si ce recours devait avoir un effet suspensif. Un tribunal civil avait décidé l'affirmative sur l'une et l'autre question. Sur le pourvoi contre ce jugement, la cour, « Vu l'article 16 de la loi du 21 mai 1836, ainsi conçu : « Les travaux d'ouverture et de redressement des chemins vicinaux seront autorisés par arrêté du préfet ; » « Attendu qu'il résulte de cet article que, en matière de chemins vicinaux, l'arrêté du préfet qui ordonne l'ouverture ou le redressement d'un chemin vicinal, tient la place et produit les effets de l'ordonnance du roi ou de la loi, qui déclarent l'utilité publique, en matière de travaux publics d'un intérêt général ; « Que, sans qu'il soit besoin d'examiner si un pareil arrêté est susceptible d'être réformé par l'autorité administrative supérieure,
arrêté du préfet. Il s'agissait de savoir si l'arrêté du préfet était susceptible de recours devant l'autorité supérieure, et si ce recours devait avoir un effet suspensif. Un tribunal civil avait décidé l'affirmative sur l'une et l'autre question. Sur le pourvoi contre ce jugement, la cour, « Vu l'article 16 de la loi du 21 mai 1836, ainsi conçu : « Les travaux d'ouverture et de redressement des chemins vicinaux seront autorisés par arrêté du préfet ; » « Attendu qu'il résulte de cet article que, en matière de chemins vicinaux, l'arrêté du préfet qui ordonne l'ouverture ou le redressement d'un chemin vicinal, tient la place et produit les effets de l'ordonnance du roi ou de la loi, qui déclarent l'utilité publique, en matière de travaux publics d'un intérêt général ; « Que, sans qu'il soit besoin d'examiner si un pareil arrêté est susceptible d'être réformé par l'autorité administrative supérieure, le recours dirigé contre cet acte de l'autorité du préfet ne serait point suspensif de sa nature, puisqu'il est de principe que les actes de l'autorité administrative contre lesquels le recours est autorisé par la loi, sont exécutables par provision, à moins qu'il n'ait été sursis à leur exécution par l'autorité compétente ; « Attendu que la législation spéciale des chemins vicinaux, et notamment la loi du 21 mai 1836, n'ont point dérogé à ce principe, et que, en jugeant le contraire, le tribunal de première instance a formellement violé la loi précitée; « La cour, — casse et annule, etc. » Certifié conforme aux originaux. Paris, le 10 novembre 1839. Le chef de section au secrétariat du ministère de l'intérieur, MOURETTE.
l'autorité compétente ; « Attendu que la législation spéciale des chemins vicinaux, et notamment la loi du 21 mai 1836, n'ont point dérogé à ce principe, et que, en jugeant le contraire, le tribunal de première instance a formellement violé la loi précitée; « La cour, — casse et annule, etc. » Certifié conforme aux originaux. Paris, le 10 novembre 1839. Le chef de section au secrétariat du ministère de l'intérieur, MOURETTE.
AUJOURD'HUI LE « GAULOIS » EST A SIX PAGES Voir à la troisième page. La Page de Madame À la quatrième page: « Les Mondanités » et la GUERRE MODERNE Le général prussien de Bernhardi a publié, il y a deux ans, un ouvrage en deux volumes in-quarto, de pages chacun, qu'il a intitulé La Guerre d'aujourd'hui. Disiple de Clausewitz et élève de Moltke, l'auteur, qui lui-même possède les qualités du savant et de l'homme d'action, a écrit une œuvre puissante embrassant les diverses parties de la guerre moderne. Nous avons été en relations personnelles avec le général de Bernhardi au moment de la dernière exposition universelle. Il était alors colonel et chef de la section historique au grand état-major. Venu pour quelques jours à Paris, en compagnie de son ami le colonel comte Yorke deartenbury, il nous fut présenté par celui-ci, avec lequel nous avions échangé précédemment quelques lettres relatives à Napoléon le grand capitaine. Nous étions alors général et chef de la 60 brigade d'infanterie, en garnison à Beauvais. Le colonel de Bernhardi, comme le colonel Yorke, parlait admirablement le français, montrait un goût très sûr en peinture, faisait preuve d'un caractère enjoué, avait des réparties amusantes et ne dédaignait pas d'employer, à l'occasion, les mots d'argot qu'il savait. Ainsi, par exemple, ayant remarqué une vieille dame qui dormait sur un canapé de l'exposition de peinture, il nous dit : « Elle pionne ! » Le colonel Yorke, moins brillant que le colonel Bernhardi, nous parut plus fort. Il devait périr l'année suivante, en Chine, où il avait accompagné le prince de Battenberg. Pour en revenir au général de Bernhardi, bien connu comme pangermaniste militant, ses publications ne semblent pas avoir été du goût de l'Empereur, car, étant commandant du IXe corps d'armée, il a été mis en disgrâce pour des motifs futiles et y est resté. Bernhardi n'est pas moins un des généraux allemands qui savent le mieux la guerre et qui, le cas échéant, seraient le plus capables de la bien faire. Les considérations qui suivent, résument quelques-unes de ses idées sur la guerre moderne. La
ne dédaignait pas d'employer, à l'occasion, les mots d'argot qu'il savait. Ainsi, par exemple, ayant remarqué une vieille dame qui dormait sur un canapé de l'exposition de peinture, il nous dit : « Elle pionne ! » Le colonel Yorke, moins brillant que le colonel Bernhardi, nous parut plus fort. Il devait périr l'année suivante, en Chine, où il avait accompagné le prince de Battenberg. Pour en revenir au général de Bernhardi, bien connu comme pangermaniste militant, ses publications ne semblent pas avoir été du goût de l'Empereur, car, étant commandant du IXe corps d'armée, il a été mis en disgrâce pour des motifs futiles et y est resté. Bernhardi n'est pas moins un des généraux allemands qui savent le mieux la guerre et qui, le cas échéant, seraient le plus capables de la bien faire. Les considérations qui suivent, résument quelques-unes de ses idées sur la guerre moderne. La guerre, revêt, aux yeux de l'auteur, l'aspect d'un sphinx énigmatique; En effet, les masses mobilisées combattront avec des armées perfectionnées et disposeront de moyens de transport d'une puissance inconnue jusqu'à ce jour, en sorte qu'il paraît difficile d'apprécier à l'avance toutes les forces que mettra en action la guerre du demain. Cependant, le passé, le présent et l'avenir sont soumis à des lois générales s'appliquant à la guerre considérée au point de vue social. Dans une certaine mesure, la connaissance de l'histoire militaire des temps modernes et une juste appréciation des moyens d'action du temps présent permettront de déterminer la loi d'évolution pour un avenir prochain, autrement dit, d'apprécier dans quelle mesure et dans quel sens les éléments nouveaux modifieront les données de l'expérience. On en déduira les facteurs principaux de la prochaine guerre et les règles de conduite qui en découlent pour la formation d'une doctrine stratégique conforme aux réalités et susceptible de procurer la victoire. Mais un corps de doctrine, pour si parfait qu'on le suppose, n'a de valeur que par ceux qui sont à même de l'appliquer. Or, l'histoire des campagnes modernes montre que les grands et durables succès ont été obtenus par des généraux chez qui
demain. Cependant, le passé, le présent et l'avenir sont soumis à des lois générales s'appliquant à la guerre considérée au point de vue social. Dans une certaine mesure, la connaissance de l'histoire militaire des temps modernes et une juste appréciation des moyens d'action du temps présent permettront de déterminer la loi d'évolution pour un avenir prochain, autrement dit, d'apprécier dans quelle mesure et dans quel sens les éléments nouveaux modifieront les données de l'expérience. On en déduira les facteurs principaux de la prochaine guerre et les règles de conduite qui en découlent pour la formation d'une doctrine stratégique conforme aux réalités et susceptible de procurer la victoire. Mais un corps de doctrine, pour si parfait qu'on le suppose, n'a de valeur que par ceux qui sont à même de l'appliquer. Or, l'histoire des campagnes modernes montre que les grands et durables succès ont été obtenus par des généraux chez qui le caractère l'emportait sur la raison pure. C'est à force d'audace et d'énergie que Frédéric-le-Grand a pu venir à bout de ses nombreux adversaires, et c'est en opposant la force vive à l'art suranné du dix-huitième siècle que Bonaparte a su se rendre, et rester longtemps, invincible. Aujourd'hui que toutes les puissances européennes sont organisées sur le même pied, on ne voit pas pourquoi telle armée se montrerait supérieure à telle autre. Seulement, la guerre de masses, qui s'impose aux diverses armées de l'Europe, porte en elle-même des causes particulières de faiblesse qu'il est possible de discerner à l'avance et, d'autre part, les facteurs du succès à la guerre n'ont pas tous la même valeur. La tâche, pour les hommes qui préparent la prochaine guerre, vise donc à obtenir la supériorité sur le point reconnu comme décisif. C'est en travaillant à déterminer les conditions de cette guerre, en poussant son étude presque dans les détails, que l'on discernera les causes de faiblesse et les possibilités du succès. Le sphinx alors parlera et nous connaîtrons la loi de la supériorité future. Ce résultat ne sera pas atteint, si l'on se borne à rattacher les découvertes nouvelles aux anciens errements et à
les puissances européennes sont organisées sur le même pied, on ne voit pas pourquoi telle armée se montrerait supérieure à telle autre. Seulement, la guerre de masses, qui s'impose aux diverses armées de l'Europe, porte en elle-même des causes particulières de faiblesse qu'il est possible de discerner à l'avance et, d'autre part, les facteurs du succès à la guerre n'ont pas tous la même valeur. La tâche, pour les hommes qui préparent la prochaine guerre, vise donc à obtenir la supériorité sur le point reconnu comme décisif. C'est en travaillant à déterminer les conditions de cette guerre, en poussant son étude presque dans les détails, que l'on discernera les causes de faiblesse et les possibilités du succès. Le sphinx alors parlera et nous connaîtrons la loi de la supériorité future. Ce résultat ne sera pas atteint, si l'on se borne à rattacher les découvertes nouvelles aux anciens errements et à attendre que la guerre elle-même ait permis de discerner la voie qui mène à la victoire. L'énigme doit être déchiffrée d'avance, en se basant sur l'expérience des guerres antérieures, éclairée par le sens critique, à l'exclusion de toute imagination fantaisiste. Les idées élevées de Bernhardi, qui précèdent, sont justes, mais, étant générales et d'ordre philosophique, elles n'apprendront pas grand chose aux lecteurs qui ne savent pas et n'auront, pour ceux qui savent, qu'un intérêt littéraire. Les hautes parties de la guerre ne sont pas susceptibles, en effet, d'être mises en formules à l'usage des ignorants. On ne peut apprendre la guerre qu'au prix d'études théoriques et pratiques, analogues à celles qu'exigent les professions libérales. Les « idées » d'un Bernhardi n'ont de valeur pratique que pour les militaires qui ont, comme lui, pratiqué la série des applications du métier des armes avant d'atteindre au grand commandement. Par exemple, Bernhardi affirme que l'avantage appartiendra, dans les prochaines luttes, à l'armée où auront été réduites au minimum, les causes de faiblesse inhérentes à la guerre de masses et où le commandement aura su discerner le point décisif. Transportons ces deux principes dans l'armée française. Les causes de faiblesse, on les diminuera en
étant générales et d'ordre philosophique, elles n'apprendront pas grand chose aux lecteurs qui ne savent pas et n'auront, pour ceux qui savent, qu'un intérêt littéraire. Les hautes parties de la guerre ne sont pas susceptibles, en effet, d'être mises en formules à l'usage des ignorants. On ne peut apprendre la guerre qu'au prix d'études théoriques et pratiques, analogues à celles qu'exigent les professions libérales. Les « idées » d'un Bernhardi n'ont de valeur pratique que pour les militaires qui ont, comme lui, pratiqué la série des applications du métier des armes avant d'atteindre au grand commandement. Par exemple, Bernhardi affirme que l'avantage appartiendra, dans les prochaines luttes, à l'armée où auront été réduites au minimum, les causes de faiblesse inhérentes à la guerre de masses et où le commandement aura su discerner le point décisif. Transportons ces deux principes dans l'armée française. Les causes de faiblesse, on les diminuera en ne faisant concourir aux premières batailles, que nos troupes actives renforcées d'un petit nombre de réservistes et parvenues à une très bonne condition de trois ans. Le point décisif, de quel côté sera-t-il ? D'après les écrivains militaires les plus compétents, les armées allemandes prendront l'offensive en trois masses, celle de droite marchant de la. Hase Malmedy-Saint-Withburg-Sierck vers le front Mézières-Stenay, celles du centre et de gauche s'avançant contre la ligne frontière: Epinal-Verdun. Dans ce dispositif, la masse de droite, évaluée à huit corps d'armée avec huit divisions de cavalerie, est dite enveloppante. C'est sûr elle que les Allemands fondent leurs espérances de victoire. Pour nous, le point décisif est donc la masse allemande de droite, et le moment décisif sera celui auquel cette masse aura dépassé la ligne Mézières-Stenay, en se portant contre notre centre. Ce n'est pas tout. Au début d'une guerre, on peut et l'on doit demander aux Français des efforts surhumains, comme le fit Napoléon en 1796, 1805, 1809. Cette particularité à l'avantage de nos troupes suppose de leur part des passions ardentes au service du patriotisme le plus élevé. Honneur et gloire au général du pays de Franche qui saura vaincre, au point et au
de droite marchant de la. Hase Malmedy-Saint-Withburg-Sierck vers le front Mézières-Stenay, celles du centre et de gauche s'avançant contre la ligne frontière: Epinal-Verdun. Dans ce dispositif, la masse de droite, évaluée à huit corps d'armée avec huit divisions de cavalerie, est dite enveloppante. C'est sûr elle que les Allemands fondent leurs espérances de victoire. Pour nous, le point décisif est donc la masse allemande de droite, et le moment décisif sera celui auquel cette masse aura dépassé la ligne Mézières-Stenay, en se portant contre notre centre. Ce n'est pas tout. Au début d'une guerre, on peut et l'on doit demander aux Français des efforts surhumains, comme le fit Napoléon en 1796, 1805, 1809. Cette particularité à l'avantage de nos troupes suppose de leur part des passions ardentes au service du patriotisme le plus élevé. Honneur et gloire au général du pays de Franche qui saura vaincre, au point et au moment décisifs, à la tête de ses troupes attaquant l'ennemi, par surprise, à la suite de marches dérobées, parce que exceptionnellement rapides. Le peuple qui tient à cœur de venger des désastres récents entamera une nouvelle guerre avec enthousiasme, tandis que le vainqueur craindra, toujours pour ses conquêtes, surtout si elles ont été faites contrairement à tout droit et toute justice, comme c'est le cas pour nos voisins de l'Est. Les vainqueurs d'Iéna furent invincibles; quelle leçon pour nous. La personnalité du commandant en chef exerce sur la guerre une influence de premier ordre. La qualité maîtresse du chef suprême, la plus essentielle d'après Bernhardi, consiste à apprécier exactement le caractère et la nature de l'adversaire. Quant dans ses premières campagnes, Bonaparte était passé maître en l'art de bien connaître ses ennemis. Plus tard, il dédaignit de suivre l'évolution morale de ses anciens adversaires, et c'est ainsi qu'il crut les Autrichiens de 1809 semblables à ceux de 1805, les Russes de 1807 aux vaincus d'Austerlitz et les Prussiens de 1813 peu différents des vaincus d'Iéna. Si Napoléon se fût bien rendu compte du caractère anglais, il aurait tenté de fuir en Amérique plutôt que de monter à bord du Bellerophon.
elles ont été faites contrairement à tout droit et toute justice, comme c'est le cas pour nos voisins de l'Est. Les vainqueurs d'Iéna furent invincibles; quelle leçon pour nous. La personnalité du commandant en chef exerce sur la guerre une influence de premier ordre. La qualité maîtresse du chef suprême, la plus essentielle d'après Bernhardi, consiste à apprécier exactement le caractère et la nature de l'adversaire. Quant dans ses premières campagnes, Bonaparte était passé maître en l'art de bien connaître ses ennemis. Plus tard, il dédaignit de suivre l'évolution morale de ses anciens adversaires, et c'est ainsi qu'il crut les Autrichiens de 1809 semblables à ceux de 1805, les Russes de 1807 aux vaincus d'Austerlitz et les Prussiens de 1813 peu différents des vaincus d'Iéna. Si Napoléon se fût bien rendu compte du caractère anglais, il aurait tenté de fuir en Amérique plutôt que de monter à bord du Bellerophon. Le véritable homme de guerre recherche toujours l'action la plus décisive, sachant que les objets secondaires seront réalisés par surcroît. L'offensive seule, permet cette action et; si les circonstances contraignent de subir la défensive, ce doit être avec l'arrière-pensée de reprendre l'offensive le plus tôt possible. Le grand chef capable de dominer les évènements, dit posséder l'ascendant du caractère, le général en chef et les généraux d'un rang élevé seront des théoriciens doublés de praticiens habiles. L'homme de simple routine échoue, dit-il, dès qu'il s'attaque aux grands et difficiles problèmes de la conduite des opérations. Rien ne rachète, à la guerre, le travail intellectuel négligé pendant la paix. Seul celui qui aura médité sur l'art de la guerre pourra le pratiquer. Les idées de Bernhardi sont aussi les nôtres et celles de la jeunesse militaire française actuellement adonnée aux travaux concrets isolés puis en commun, lesquels constituent la méthode d'enseignement par excellence de l'École. Les évènements de la guerre de 1870-71, du côté français, ont montré de la façon la plus nette que les généraux routiniers formés à l'école des campagnes algériennes furent à dessous de leur tâche en ayant à lutter contre des généraux qui savaient la guerre moderne,
de dominer les évènements, dit posséder l'ascendant du caractère, le général en chef et les généraux d'un rang élevé seront des théoriciens doublés de praticiens habiles. L'homme de simple routine échoue, dit-il, dès qu'il s'attaque aux grands et difficiles problèmes de la conduite des opérations. Rien ne rachète, à la guerre, le travail intellectuel négligé pendant la paix. Seul celui qui aura médité sur l'art de la guerre pourra le pratiquer. Les idées de Bernhardi sont aussi les nôtres et celles de la jeunesse militaire française actuellement adonnée aux travaux concrets isolés puis en commun, lesquels constituent la méthode d'enseignement par excellence de l'École. Les évènements de la guerre de 1870-71, du côté français, ont montré de la façon la plus nette que les généraux routiniers formés à l'école des campagnes algériennes furent à dessous de leur tâche en ayant à lutter contre des généraux qui savaient la guerre moderne, pour l'avoir apprise en temps de paix. La guerre de demain sera, fortement influencée, d'après Bernhardi, par ces trois facteurs qui sont les masses, le perfectionnement des armes et les moyens de communications modernes. De tels éléments contribueront à augmenter la puissance de l'armée, mais, en revanche, ils tendent à diminuer la liberté de décision du haut commandement par la complexité croissante des rouages de la machine à faire mouvoir. Général Bonnal Ce qui se passe LA POLITIQUE ÉNIGMES INQUIÉTANTES Dans les conditions où l'Europe se trouve distribuée en deux groupes presque égaux en forces, la France, qui fait partie de la Triple-Entente, occupe l'avant-garde de ce côté-ci des frontières. Rien donc de ce qui se passe sur l'autre rive ne peut nous laisser indifférents. Et ce sont surtout devant les générations qui ont vécu l'Année terrible que se dressent les problèmes les plus anxants. Au cours du procès de Saverne, on souffre à la pensée que frémit sous la botte des vainqueurs l'Alsace-Lorraine démembrée. Et cependant on ne peut qu'éprouver un sentiment fait d'espérance patriotique et presque de joie égoïste quand on voit non seulement la germanisation s'établir si difficilement, mais encore les Allemands assez maladroits pour empêcher ce
diminuer la liberté de décision du haut commandement par la complexité croissante des rouages de la machine à faire mouvoir. Général Bonnal Ce qui se passe LA POLITIQUE ÉNIGMES INQUIÉTANTES Dans les conditions où l'Europe se trouve distribuée en deux groupes presque égaux en forces, la France, qui fait partie de la Triple-Entente, occupe l'avant-garde de ce côté-ci des frontières. Rien donc de ce qui se passe sur l'autre rive ne peut nous laisser indifférents. Et ce sont surtout devant les générations qui ont vécu l'Année terrible que se dressent les problèmes les plus anxants. Au cours du procès de Saverne, on souffre à la pensée que frémit sous la botte des vainqueurs l'Alsace-Lorraine démembrée. Et cependant on ne peut qu'éprouver un sentiment fait d'espérance patriotique et presque de joie égoïste quand on voit non seulement la germanisation s'établir si difficilement, mais encore les Allemands assez maladroits pour empêcher ce travail de s'opérer. Il semblerait qu'ils veulent faire regretter à ces provinces si éminemment françaises l'ancienne mère-patrie qui s'était donnée pour tâche de faire oublier la conquête ou l'annexion par sa bonne grâce et son urbanité; Nous n'étions pas des vainqueurs, nous étions des frères. Pour nous autres, ennemis déclarés de la Révolution, le duel qui s'institue entre l'Empereur, acquis, résolument aux idées de paix, et le Kronprinz, interprète passionné des sentiments pangermanistes, nous cause un frisson d'inquiétude. En parlant des révolutionnaires français, en les meilleurs alliés, sont sur les bords de la Seine. Il est bien évident que tout ce qui, pourra, en une conjecture semblable, ébranler comme un puissant facteur en notre faveur. Mais avant de s'abattre sur la tête des Allemands, l'édifice germanique pourrait d'abord nous écraser. Donc, de tous côtés se dressent des points d'interrogation, dont la solution est également angoissante. Si jamais la république, c'est-à-dire la révolution, dont la Lanterne souhaitait hier l'installation chez nos voisins, devenue menaçante pour la monarchie impériale, avant que le péril éclate, la guerre serait la diversion qui s'offrirait à l'empire allemand inquiété. Et c'est dans un pareil moment, où de tous côtés on parle « d'heure sombre », de