jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
du traité de commerce, ce n'est pas pour renoncer au droit de remanier les tarifs. Et si on nous disait : Jamais les traités de commerce ne seront dénoncés; jamais les tarifs ne seront modifiés. Eh ! alors, vous me verriez attaquer de semblables résolutions avec une énergie que l'honorable M. Paulmier réprimerait peut-être, parce que je n'admets pas qu'on puisse penser que je recule quand il s'agit de confier au pays lui-même les affaires du pays! Maintenant, il me reste à dire quels motifs sérieux nous avons de nous opposer à la dénonciation du traité. Mais auparavant, je rencontre encore une troisième explication qu'il est nécessaire de donner. Il s'agit des deux regrettables décrets du 9 janvier; ils me gênent. Je serais bien tenté d'en combattre le fond et de dire que l'obligation imposée à nos imprimeurs d'acquérir sur les marchés intérieurs les toiles qu'ils peindront, leur enlève un de leur instruments de concurrence. Sans doute, je m'expliquerai sur ce point quand viendra l'interpellation spéciale qui s'y rapporte. Mais ce qui me gêne encore plus que le fond de ces décrets, c'est la manière dont on les a faits. Elle prête quelque forme aux objections de M. Paulmier. Le gouvernement a un peu agi là comme à l'époque du traité de commerce. Je le regrette; au moment où nous avions ressaisi notre droit et où la question allait être débattue par le Corps législatif, la Chambre ne devait pas s'attendre à voir un ministère qui. à la prétention d'être le premier ministère parlementaire de l'empire, interjeter, au milieu d'une interpellation pendante, des décrets qui ne sont point parlementaires. (Approbation.) Encore une fois, ils m'embarrassent. Mais comme j'ai d'ailleurs des raisons de principes pour ne pas laisser prononcer la déchéance des traités, je passe par-dessus, au nom de ces principes, et je ne parlerai pas de ces actes de pouvoir absolu. S. Exc. M. le Comte Barra, ministre des affaires étrangères. — Notre droit est écrit dans la loi de 1830. M. S. Simon — Le droit absolu peut être dans la loi sans être dans la logique des principes.
gouvernement a un peu agi là comme à l'époque du traité de commerce. Je le regrette; au moment où nous avions ressaisi notre droit et où la question allait être débattue par le Corps législatif, la Chambre ne devait pas s'attendre à voir un ministère qui. à la prétention d'être le premier ministère parlementaire de l'empire, interjeter, au milieu d'une interpellation pendante, des décrets qui ne sont point parlementaires. (Approbation.) Encore une fois, ils m'embarrassent. Mais comme j'ai d'ailleurs des raisons de principes pour ne pas laisser prononcer la déchéance des traités, je passe par-dessus, au nom de ces principes, et je ne parlerai pas de ces actes de pouvoir absolu. S. Exc. M. le Comte Barra, ministre des affaires étrangères. — Notre droit est écrit dans la loi de 1830. M. S. Simon — Le droit absolu peut être dans la loi sans être dans la logique des principes. Enfin, je rencontre une quatrième difficulté. Vous vous rappelez l'incident soulevé au commencement de la séance à l'occasion du procès-verbal, et qui a continué bientôt après sous une autre forme. Vous vous rappelez cette mise en suspicion de tous les chiffres officiels. Mon cher ami et collègue M. Desseaux serait bien étonné si je soutenais que l'administration est toujours impeccable et que ces chiffres sont toujours véridiques. Je demande même la permission aux honorables membres de l'administration qui sont ici présents de dire qu'il m'arrivera quelquefois de contester la complète exactitude de leurs documents. Mais il faut bien aussi le reconnaître, la conséquence de cette mise en suspicion dont je parle, serait de nous interdire d'apporter le moindre chiffre dans une discussion dont les chiffres sont un élément nécessaire. (C'est vrai!) Comment faire ! On a été jusqu'à dire que si nous voulions nous servir des chiffres de la douane, nous ferions bien de ne pas monter à la tribune, parce que tous ces chiffres ne sont qu'une comédie. Eh bien, où prendrons-nous nos chiffres? Je sais bien que nos collègues qui sont chefs d'industrie pourront apporter leurs documents personnels, c'est-à-dire leurs livres. Mais en les tenant pour parfaitement justes,
bien étonné si je soutenais que l'administration est toujours impeccable et que ces chiffres sont toujours véridiques. Je demande même la permission aux honorables membres de l'administration qui sont ici présents de dire qu'il m'arrivera quelquefois de contester la complète exactitude de leurs documents. Mais il faut bien aussi le reconnaître, la conséquence de cette mise en suspicion dont je parle, serait de nous interdire d'apporter le moindre chiffre dans une discussion dont les chiffres sont un élément nécessaire. (C'est vrai!) Comment faire ! On a été jusqu'à dire que si nous voulions nous servir des chiffres de la douane, nous ferions bien de ne pas monter à la tribune, parce que tous ces chiffres ne sont qu'une comédie. Eh bien, où prendrons-nous nos chiffres? Je sais bien que nos collègues qui sont chefs d'industrie pourront apporter leurs documents personnels, c'est-à-dire leurs livres. Mais en les tenant pour parfaitement justes, ils ne sauraient être que des documents presque insignifiants, quand on songe à l'immensité des affaires de la France ! (Très bien!) En dehors des chiffres officiels, nous n'avons rien pour constater le mouvement des entrées et des sorties. Et même il est difficile de dire quelle diminution ces chiffres doivent subir par suite des fausses déclarations. M. Thiers estime que c'est 25 p. 100. M. Ozenne répond qu'il faut distinguer entre les marchandises taxées ad valorem et celles taxées au poids. Entre ces deux natures de marchandises, quelle est la proportion? Est-ce moitié, est-ce le quart? Je prie M. le commissaire du gouvernement de me donner ce chiffre... sans comédie. (Rires.) M. Ozenne, secrétaire général du ministère du commerce. — Je ne puis donner que des chiffres approximatifs. Il faudrait faire un relevé; c'est à peu près 120 ou 130. M. Amel, directeur général des douanes. — Voici un chiffre approximatif. Les marchandises taxées ad valorem représentent à peu près 100 millions sur 3 milliards. M. Jules Simon — Je ne donnerai donc aucun chiffre qui puisse détruire cette diminution de 23 p. 100 que réclamait M. Thiers. Je ferai remarquer seulement que cette réduction ne doit porter que
doivent subir par suite des fausses déclarations. M. Thiers estime que c'est 25 p. 100. M. Ozenne répond qu'il faut distinguer entre les marchandises taxées ad valorem et celles taxées au poids. Entre ces deux natures de marchandises, quelle est la proportion? Est-ce moitié, est-ce le quart? Je prie M. le commissaire du gouvernement de me donner ce chiffre... sans comédie. (Rires.) M. Ozenne, secrétaire général du ministère du commerce. — Je ne puis donner que des chiffres approximatifs. Il faudrait faire un relevé; c'est à peu près 120 ou 130. M. Amel, directeur général des douanes. — Voici un chiffre approximatif. Les marchandises taxées ad valorem représentent à peu près 100 millions sur 3 milliards. M. Jules Simon — Je ne donnerai donc aucun chiffre qui puisse détruire cette diminution de 23 p. 100 que réclamait M. Thiers. Je ferai remarquer seulement que cette réduction ne doit porter que sur les chiffres des marchandises taxées ad valorem. Et comme ces marchandises ne sont que le 13e du chiffre total, ce n'est pas 25 p. 100, c'est 2 ou 3 p. 100 qu'il faudra déduire. D'ailleurs, les différences que je veux établir se comptant par centaines de millions, c'est peu de choses, et pour invalider mon argumentation, il faudrait faire une réduction bien plus sérieuse. J'ai, du reste, une ressource contre les «comédies» de l'administration française. La comédie, s'il y en a une, se joue sur deux scènes. S'il y en a une en France, il y en a une aussi en Angleterre. La comparaison des deux répertoires nous donnera, sans doute, un désaccord sur les quantités, mais non pas sur les rapports ; la supériorité sera constatée des deux côtés, là où elle existe réellement. Nous pourrons donc affirmer l'égalité ou la supériorité des importations ou des exportations respectives. (On rit.) Et il en est de même pour la Belgique, pour le Zollverein, pour les autres pays. Nous ne sommes pas réduits aux chiffres français, puisque nous pouvons les contrôler par ceux de nos concurrents. Ainsi donc les chiffres, honteusement battus et chassés de la Chambre à 2 heures
de choses, et pour invalider mon argumentation, il faudrait faire une réduction bien plus sérieuse. J'ai, du reste, une ressource contre les «comédies» de l'administration française. La comédie, s'il y en a une, se joue sur deux scènes. S'il y en a une en France, il y en a une aussi en Angleterre. La comparaison des deux répertoires nous donnera, sans doute, un désaccord sur les quantités, mais non pas sur les rapports ; la supériorité sera constatée des deux côtés, là où elle existe réellement. Nous pourrons donc affirmer l'égalité ou la supériorité des importations ou des exportations respectives. (On rit.) Et il en est de même pour la Belgique, pour le Zollverein, pour les autres pays. Nous ne sommes pas réduits aux chiffres français, puisque nous pouvons les contrôler par ceux de nos concurrents. Ainsi donc les chiffres, honteusement battus et chassés de la Chambre à 2 heures et demie, y peuvent rentrer à 6 heures. (Hilarité.—Très bien ! très bien. — À demain ! à demain.) Ces préliminaires épuisés, je vais entrer dans la discussion. (À demain! à demain!) La suite de la discussion est renvoyée à demain. Ordre du jour Il lui est du. Dans l'ordre de la discussion, tel qu'il a été fixé, il a été établi qu'la discussion de l'interpellation relative au décret sur les cotons passerait, avant celle relative aux métaux. Mais, d'accord avec ceux de mes collègues qui avaient présenté la première interpellation, et considérant qu'il n'y a entre les deux questions aucune connexité, considérant d'ailleurs que la question des métaux tient en suspens des affaires tellement urgentes que même un jour doit être compté, je demande que la discussion de l'interpellation sur le décret concernant les fonts et l'ers soit mise à l'ordre du jour avant celle du décret relatif aux colons. (Appuyé.) M. le président Megyer. — L'ordre du jour a été fixé dans une précédente séance; il faudrait, pour le changer, une nouvelle décision de la Chambre. (Oui! oui!) M. Taconnet. — Je puis confirmer les paroles de l'honorable M. Dupuy de Lôme. Je me propose d'attaquer les deux
de la discussion, tel qu'il a été fixé, il a été établi qu'la discussion de l'interpellation relative au décret sur les cotons passerait, avant celle relative aux métaux. Mais, d'accord avec ceux de mes collègues qui avaient présenté la première interpellation, et considérant qu'il n'y a entre les deux questions aucune connexité, considérant d'ailleurs que la question des métaux tient en suspens des affaires tellement urgentes que même un jour doit être compté, je demande que la discussion de l'interpellation sur le décret concernant les fonts et l'ers soit mise à l'ordre du jour avant celle du décret relatif aux colons. (Appuyé.) M. le président Megyer. — L'ordre du jour a été fixé dans une précédente séance; il faudrait, pour le changer, une nouvelle décision de la Chambre. (Oui! oui!) M. Taconnet. — Je puis confirmer les paroles de l'honorable M. Dupuy de Lôme. Je me propose d'attaquer les deux décrets, mais je cède volontiers la priorité à celui qui est relatif aux métaux. M. Paulmier. — Il n'y a pas de priorité à fixer à cet égard. Il y a d'abord une discussion générale qui porte sur toutes les interpellations. Ce n'est qu'après que viendront les discussions particulières sur chaque interpellation. M. le président Siège. L'ordre des interpellations a été fixé par la Chambre : celle qui est relative au décret sur les métaux ne devrait venir qu'après celle qui concerne le décret sur les cotons; mais s'il n'y a pas d'opposition à la demande de M. Dupuv. de Lôme... (Non! non!) M. Biverrnolg. -Il me paraît impossible d'examiner l'un des deux décrets sans examiner l'autre. Il faut d'abord sur les admissions temporaires une discussion générale. La Chambre statuera ensuite séparément sur chacune des deux interpellations, par un ordre du jour motivé, s'il y a lieu. On ne peut procéder autrement. M. le président Blégé. — La discussion générale a lieu en ce moment; elle porte sur toutes les interpellations à la fois. Quand on viendra à discuter spécialement les interpellations relatives aux deux décrets, vous pourrez discuter le principe des admissions temporaires. Mais, sur l'ordre dans lequel doivent
chaque interpellation. M. le président Siège. L'ordre des interpellations a été fixé par la Chambre : celle qui est relative au décret sur les métaux ne devrait venir qu'après celle qui concerne le décret sur les cotons; mais s'il n'y a pas d'opposition à la demande de M. Dupuv. de Lôme... (Non! non!) M. Biverrnolg. -Il me paraît impossible d'examiner l'un des deux décrets sans examiner l'autre. Il faut d'abord sur les admissions temporaires une discussion générale. La Chambre statuera ensuite séparément sur chacune des deux interpellations, par un ordre du jour motivé, s'il y a lieu. On ne peut procéder autrement. M. le président Blégé. — La discussion générale a lieu en ce moment; elle porte sur toutes les interpellations à la fois. Quand on viendra à discuter spécialement les interpellations relatives aux deux décrets, vous pourrez discuter le principe des admissions temporaires. Mais, sur l'ordre dans lequel doivent venir ces deux interpellations, leurs auteurs sont d'accord; et je vais consulter la Chambre. M. Keller. — Nous avons consenti à l'inversion à condition que les deux discussions resteraient distinctes. Il y a là des intérêts différents. M. le président Blégé. — Il n'y a pas de difficultés à cet égard. (Non! non!) L'ordre du jour est ainsi réglé. Un congé est accordé à M. Douesnel; M. Calvet-Letogniat s'excuse par lettre de ne pouvoir assister à la séance d'aujourd'hui. La séance est levée à 6 heures. Le chef des secrétaires-rédacteurs, Maurice-dupeyré. AROVYLLÉS DIVERSES L'Académie de médecine, dans sa séance publique annuelle du 26 janvier, a décerné les prix suivants : Prix de l'Académie (1,000 fr.) : M. Guerder, médecin aide-major au 2e du génie. Prix de Civrieux (1,000 fr.) : M. Foville fils ; mention honorable, M. J. Cornillon, interne à Saint-Antoine. Encouragements sur les fonds. Barbier (1,000 francs) : À MM. Pize, à Montelimart, et Costallat, à Bagnères-de-Bigorre ; 500 fr. à M. Mauny, à Mortagne-sur-Gironde. Prix E. Godard (1,000 fr.), à M. Chauvel, médecin aide-major à l'École de médecine militaire de Paris; mention honorable à M. O. Larcher, de Paris. Prix Amussat (1,000), à M. J. Baudon, aide-major
égard. (Non! non!) L'ordre du jour est ainsi réglé. Un congé est accordé à M. Douesnel; M. Calvet-Letogniat s'excuse par lettre de ne pouvoir assister à la séance d'aujourd'hui. La séance est levée à 6 heures. Le chef des secrétaires-rédacteurs, Maurice-dupeyré. AROVYLLÉS DIVERSES L'Académie de médecine, dans sa séance publique annuelle du 26 janvier, a décerné les prix suivants : Prix de l'Académie (1,000 fr.) : M. Guerder, médecin aide-major au 2e du génie. Prix de Civrieux (1,000 fr.) : M. Foville fils ; mention honorable, M. J. Cornillon, interne à Saint-Antoine. Encouragements sur les fonds. Barbier (1,000 francs) : À MM. Pize, à Montelimart, et Costallat, à Bagnères-de-Bigorre ; 500 fr. à M. Mauny, à Mortagne-sur-Gironde. Prix E. Godard (1,000 fr.), à M. Chauvel, médecin aide-major à l'École de médecine militaire de Paris; mention honorable à M. O. Larcher, de Paris. Prix Amussat (1,000), à M. J. Baudon, aide-major au 3e grenadiers. Encouragement sur les fonds Lefèvre (1,200 f.) : à M. Corlieu, de Paris; 800 fr. à M. Péon, médecin de l'asile d'aliénés de Cadillac ; mention honorable à M. Rotta médecin à Vavallo, Italie; Encouragement sur les fonds d'Argenteuil (5,000 fr.), à M. Corradi, chef de clinique chirurgicale à l'Institut supérieur des études pratiques de Florence ; 2,000 à MM. F. Maller et A. Tripier, à Paris; 1,000 fr. à M. Religuet, à Paris. — On annonce la mort : À Paris, de M. Léonce Thomas, ingénieur civil distingué, professeur à l'École centrale des arts et manufactures, dont il était l'un des fondateurs; De M. Lenormant, conseiller à la Cour de cassation, commandeur de l'Ordre impérial de la Légion d'honneur; À Changy (Loire), du marquis Léo de Lévis, ancien pair de France, et aide de camp du maréchal duc de Reggio, 84 ans; À Aix, de l'abbé Bonneville, doyen de la Faculté de théologie d'Aix, ancien professeur de philosophie aux lycées de Versailles, Angers, Bordeaux et Tours; né en 1795 à Villeneuve-le-Roi ; À Valence, de M. Renault, colonel de gendarmerie, chef de la 18e légion depuis 1864, qui avait débuté comme simple engagé volontaire ; À
chirurgicale à l'Institut supérieur des études pratiques de Florence ; 2,000 à MM. F. Maller et A. Tripier, à Paris; 1,000 fr. à M. Religuet, à Paris. — On annonce la mort : À Paris, de M. Léonce Thomas, ingénieur civil distingué, professeur à l'École centrale des arts et manufactures, dont il était l'un des fondateurs; De M. Lenormant, conseiller à la Cour de cassation, commandeur de l'Ordre impérial de la Légion d'honneur; À Changy (Loire), du marquis Léo de Lévis, ancien pair de France, et aide de camp du maréchal duc de Reggio, 84 ans; À Aix, de l'abbé Bonneville, doyen de la Faculté de théologie d'Aix, ancien professeur de philosophie aux lycées de Versailles, Angers, Bordeaux et Tours; né en 1795 à Villeneuve-le-Roi ; À Valence, de M. Renault, colonel de gendarmerie, chef de la 18e légion depuis 1864, qui avait débuté comme simple engagé volontaire ; À Sisteron, de M. Laplane, historien, numismate et bibliophile, auteur des Annales civiles et politiques de la ville de Sisteron, en 3 volumes, des Origines et révolutions des noms de famille dans l'ancienne Provence, des Progrès de la société au quinzième siècle, etc., ancien maire de Sisteron, ancien membre du conseil général des Basses-Alpes et ancien secrétaire général de la préfecture de ce département, correspondant de l'Académie des inscriptions et belles-lettres; 96 ans. À Mahosque (Basses-Alpes), de M. Jules Escallier, artiste-peintre, ancien imprimeur à Compiègne, où il fonda, en 1819, un bulletin d'annonces judiciaires, qu'il remplaça, en 1838, par le Nouvelliste, qui, depuis 1840, se publie sous le nom de Progrès de l'Oise; 72 ans. À Bastia, de M. Belgodère de Bagnas, conseiller à la cour d'appel. — Huit cadavres provenant de la Gorgone sont venus s'échouer sur la côte. L'Éclaireur du Finistère dit qu'un seul a pu être reconnu, celui du nommé Goatlosquet, magasinier du bord. — Un mariage à la mode de Chicago, raconté par une feuille de New-York : M. Jones entrant chez sa femme : Mais, ma chère Amelia, qui... qui est-ce ce monsieur? Mme ***. — Mon mari, monsieur ! M. Jones; — Votre mari !
général des Basses-Alpes et ancien secrétaire général de la préfecture de ce département, correspondant de l'Académie des inscriptions et belles-lettres; 96 ans. À Mahosque (Basses-Alpes), de M. Jules Escallier, artiste-peintre, ancien imprimeur à Compiègne, où il fonda, en 1819, un bulletin d'annonces judiciaires, qu'il remplaça, en 1838, par le Nouvelliste, qui, depuis 1840, se publie sous le nom de Progrès de l'Oise; 72 ans. À Bastia, de M. Belgodère de Bagnas, conseiller à la cour d'appel. — Huit cadavres provenant de la Gorgone sont venus s'échouer sur la côte. L'Éclaireur du Finistère dit qu'un seul a pu être reconnu, celui du nommé Goatlosquet, magasinier du bord. — Un mariage à la mode de Chicago, raconté par une feuille de New-York : M. Jones entrant chez sa femme : Mais, ma chère Amelia, qui... qui est-ce ce monsieur? Mme ***. — Mon mari, monsieur ! M. Jones; — Votre mari ! Et moi, que suis-je donc, je vous prie ? — Vous étiez mon mari encore hier, monsieur; mais je me suis fait divorcer ce matin, et je viens d'épouser M. Smith. Je suis chez moi, monsieur, sortez ! — On lit dans le Standard les détails suivants sur le tremblement de terre qui vient de désoler les îles Ioniennes. On annonce que le Bellerophon est arrivé à Sainte-Maure avec des provisions pour les malheureux habitants de la ville détruite par un tremblement de terre. Le 28 décembre., Les avis télégraphiques sur cette catastrophe nous laissent dans une grande incertitude sur son étendue. Il y a deux villes dans l'île Sainte-Maure, ou, à parler plus proprement, l'île de Leucade : Amasieon et Ville. L'île tient un rang important dans le groupe ionien. Elle a 22 milles de longueur et 9 de largeur. Sa population, en 1858, était d'environ 20,000 âmes. Du temps du protectorat britannique, le quartier général d'un régiment était au château de Sainte-Maure ; de là le nom sous lequel l'île est actuellement connue. Les tremblements de terre ne cessent depuis quelque temps de désoler les côtes et les îles de la Méditerranée. En 1850, à Malte, à Thérouanne
de terre qui vient de désoler les îles Ioniennes. On annonce que le Bellerophon est arrivé à Sainte-Maure avec des provisions pour les malheureux habitants de la ville détruite par un tremblement de terre. Le 28 décembre., Les avis télégraphiques sur cette catastrophe nous laissent dans une grande incertitude sur son étendue. Il y a deux villes dans l'île Sainte-Maure, ou, à parler plus proprement, l'île de Leucade : Amasieon et Ville. L'île tient un rang important dans le groupe ionien. Elle a 22 milles de longueur et 9 de largeur. Sa population, en 1858, était d'environ 20,000 âmes. Du temps du protectorat britannique, le quartier général d'un régiment était au château de Sainte-Maure ; de là le nom sous lequel l'île est actuellement connue. Les tremblements de terre ne cessent depuis quelque temps de désoler les côtes et les îles de la Méditerranée. En 1850, à Malte, à Thérouanne et à Candie, beaucoup de personnes perdirent la vie. L'année suivante, des villages entiers furent engloutis, et on évalue à 10,000 le nombre des victimes. En 1863, une secousse se fit sentir à Rome, qui renversa 2,000 maisons et fit périr des centaines d'habitants. En 1865, sur l'un des versants de l'Etna, le village de Fondi di Macchia fut englouti avec un grand nombre de ses habitants. D'après un journal italien, la secousse qui a eu lieu le 28 décembre dernier se serait fait sentir dans d'autres endroits que les îles Éoliennes. Dans une partie de l'Italie méridionale, dans la province de Reggio et dans la ville de Monteleone des maisons ont été renversées. — On lit dans le Courrier franc-comtois : Aux prochaines assises du Doubs doit être jugé un horloger de notre ville, le sieur Cadet, accusé de plusieurs assassinats. Nous avons cherché à recueillir sur cette importante affaire, qui est appelée à avoir un grand retentissement, les renseignements les plus précis ; nous ne les donnons pourtant que sous toutes réserves, et, en présence d'une accusation qui peut avoir les plus redoutables conséquences, nos lecteurs comprendront le mobile qui nous fait agir ainsi. Au mois de février