jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pas serait fait dans la voie de la moralisation des adjudications. On ne saurait méconnaître, en effet, que l'adjudication pratiquée, sans frein, comme elle l'est aujourd'hui par la plupart des administrations publiques, et par un certain nombre d'administrations privées ou de propriétaires peut, dans une certaine mesure, être considérée comme immorale, car elle donne lieu à une lutte sauvage entre concurrents dont le vainqueur sort fréquemment mortellement blessé. Limiter à l'avance la lutte entre deux termes choisissants avec sagacité serait donc certainement une amélioration considérable. Déjà l'Administration admet et applique assez souvent, à Paris notamment, le principe d'un minimum de rabais qui doit être atteint par l'un quelconque des concurrents pour que l'adjudication soit prononcée, mais, il faut bien le dire, cette mesure ne procède pas du principe que nous préconisons. En opérant ainsi, l'Administration a vu que son intérêt propre était de ne pas modifier ses bordereaux de prix à chaque adjudication, elle évalue sous des données qui nous échappent, et qui sont basées vraisemblablement sur les rabais consentis dans les adjudications précédentes, le minimum de rabais qu'elle suppose pouvoir être atteint par les soumissionnaires. S'il en était toujours réellement ainsi, la pratique serait admissible et ne risquerait de froisser aucun intérêt, encore faudrait-il qu'on n'en put pas suspecter la sincérité. L'Administration est pour nous la femme de César, elle ne doit pas être soupçonnée. Le corollaire nécessaire, indispensable même, est donc l'ouverture de l'enveloppe cachetée qui contient le minimum arrêté, et la publicité de celui-ci, aussitôt avant l'ouverture des soumissions contrairement à ce que demande le vœu du congrès. Malheureusement il n'en est pas ainsi. Si toutes nos institutions se démocratisent, il faut bien reconnaître que les pratiques administratives chez nous gardent leurs formes hiérarchiques et que l'Administration d'une façon générale, se considère, non comme un acheteur demandant à plusieurs vendeurs le prix de leurs marchandises et choisissant en toute loyauté celui qui fait les offres les plus avantageuses, mais bien comme détendant un pouvoir arbitraire lui permettant d'imposer ses ordres et ses volontés sans avoir à les justifier. Nous voyons en ce moment même supprimer partout les
froisser aucun intérêt, encore faudrait-il qu'on n'en put pas suspecter la sincérité. L'Administration est pour nous la femme de César, elle ne doit pas être soupçonnée. Le corollaire nécessaire, indispensable même, est donc l'ouverture de l'enveloppe cachetée qui contient le minimum arrêté, et la publicité de celui-ci, aussitôt avant l'ouverture des soumissions contrairement à ce que demande le vœu du congrès. Malheureusement il n'en est pas ainsi. Si toutes nos institutions se démocratisent, il faut bien reconnaître que les pratiques administratives chez nous gardent leurs formes hiérarchiques et que l'Administration d'une façon générale, se considère, non comme un acheteur demandant à plusieurs vendeurs le prix de leurs marchandises et choisissant en toute loyauté celui qui fait les offres les plus avantageuses, mais bien comme détendant un pouvoir arbitraire lui permettant d'imposer ses ordres et ses volontés sans avoir à les justifier. Nous voyons en ce moment même supprimer partout les formules de politesse banales, sans signification réelle, qui encombrent la correspondance officielle. Question de forme sans portée, destinée seulement à éviter quelque froissement possible, ménager certaines susceptibilités peut-être. Soit ! Cela suffit à justifier la mesure. Les sentiments d'égalité, la dignité de quelques-uns en seront ménagés. Que ne songe-t-on à modifier aussi la forme des engagements réclamés aux entrepreneurs; il semble bien qu'elle prèle à sérieuse critique, qu'elle est surannée et sent terriblement son ancien régime. Le premier acte des relations qui s'établissent entre l'Administration et son entrepreneur est, en effet, un acte de soumission. Je me soumets et m'engage à... vis-à-vis de l'Administration... on s'attend à voir: par la grâce de Dieu ! c'est miracle que cette phrase ne figure pas. Détail oiseux, pourra-t-on dire, tradition de forme archaïque, comme le: J'ai l'honneur d'être, etc. Si ce n'est que cela vraiment, que ne le supprime-l'on au même titre. "Je m'engage vis-à-vis de l'Administration à fournir telle chose pour tel prix, aux conditions des clauses du marché." Cela dit tout et suffit. L'acte de soumission par le temps qui court rappelle trop l'état de vassalité dans lequel était réellement tenu jadis l'entrepreneur et dans lequel parfois certains agents de l'Administration
modifier aussi la forme des engagements réclamés aux entrepreneurs; il semble bien qu'elle prèle à sérieuse critique, qu'elle est surannée et sent terriblement son ancien régime. Le premier acte des relations qui s'établissent entre l'Administration et son entrepreneur est, en effet, un acte de soumission. Je me soumets et m'engage à... vis-à-vis de l'Administration... on s'attend à voir: par la grâce de Dieu ! c'est miracle que cette phrase ne figure pas. Détail oiseux, pourra-t-on dire, tradition de forme archaïque, comme le: J'ai l'honneur d'être, etc. Si ce n'est que cela vraiment, que ne le supprime-l'on au même titre. "Je m'engage vis-à-vis de l'Administration à fournir telle chose pour tel prix, aux conditions des clauses du marché." Cela dit tout et suffit. L'acte de soumission par le temps qui court rappelle trop l'état de vassalité dans lequel était réellement tenu jadis l'entrepreneur et dans lequel parfois certains agents de l'Administration affectent de le tenir encore. Mais n'insistons pas et revenons à la question principale qui nous occupe. Nous disons donc que l'Administration doit éviter tout ce qui peut la faire soupçonner de partialité ou de bon plaisir. A cet égard, la publicité du minimum arrêté s'impose avant l'ouverture des soumissions. Il ne faut à aucun prix que la légende qui veut que, la plupart du temps, l'enveloppe cachetée ne renferme que papier blanc, se perpétue : il y va de l'honneur de l'Administration. Cette mesure aurait pour résultat d'ailleurs d'arrêter les interprétations abusives que certains représentants de l'Administration peuvent être tentés de faire de la faculté qui leur est laissée de fixer ces minimums sans être soumis à aucun contrôle. On n'aurait plus à constater de faits aussi profondément regrettables, que celui qui s'est produit lors de l'adjudication de l'entreprise de la manutention de l'Exposition de 1900, où des offres atteignant près de 50 % de rabais sur les prix prévus, furent déclarées insuffisantes, comme n'ayant pas atteint le minimum fixé. Peut-on considérer comme normal un régime où l'on fixe des prix apparents supérieurs de 50 % à ceux que l'on est disposé à accorder ? Ou bien si un
Il ne faut à aucun prix que la légende qui veut que, la plupart du temps, l'enveloppe cachetée ne renferme que papier blanc, se perpétue : il y va de l'honneur de l'Administration. Cette mesure aurait pour résultat d'ailleurs d'arrêter les interprétations abusives que certains représentants de l'Administration peuvent être tentés de faire de la faculté qui leur est laissée de fixer ces minimums sans être soumis à aucun contrôle. On n'aurait plus à constater de faits aussi profondément regrettables, que celui qui s'est produit lors de l'adjudication de l'entreprise de la manutention de l'Exposition de 1900, où des offres atteignant près de 50 % de rabais sur les prix prévus, furent déclarées insuffisantes, comme n'ayant pas atteint le minimum fixé. Peut-on considérer comme normal un régime où l'on fixe des prix apparents supérieurs de 50 % à ceux que l'on est disposé à accorder ? Ou bien si un tel rabais abusif n'a pas été réellement fixé, peut-on admettre l'existence d'un pouvoir arbitraire qui permet, si ce n'est pas la personne qui fait les offres les plus avantageuses, d'ajourner l'adjudication à des temps meilleurs en se couvrant d'un pli cacheté que nul ne connaît, si ce n'est celui qui l'a scellé et qu'à tort ou à raison, l'on peut soupçonner de supercherie. La publicité du minimum fixé ferait forcément disparaître un tel abus — et puisqu'on réclame un peu partout plus de justice, plus de lumière, dans le sens de davantage — voici une excellente et facile occasion d'en faire. — C'est donc là le premier obstacle à vaincre, le premier succès à remporter. Mais pour obtenir la moralisation complète du système de l'adjudication en le rendant véritablement équitable, à la fixation d'un minimum, facultatif d'ailleurs, comme l'administration doit rester juge de la nécessité de cette mesure, il faut ajouter la fixation obligatoire d'un maximum de rabais. On ne doit pas s'arrêter un instant à la critique, quelquefois formulée, que les agents de l'administration se préoccupent peu, avec le régime actuel, de l'établissement rigoureux des prix à appliquer, comptant pour se rapprocher de la vérité, sur l'intervention des rabais
l'a scellé et qu'à tort ou à raison, l'on peut soupçonner de supercherie. La publicité du minimum fixé ferait forcément disparaître un tel abus — et puisqu'on réclame un peu partout plus de justice, plus de lumière, dans le sens de davantage — voici une excellente et facile occasion d'en faire. — C'est donc là le premier obstacle à vaincre, le premier succès à remporter. Mais pour obtenir la moralisation complète du système de l'adjudication en le rendant véritablement équitable, à la fixation d'un minimum, facultatif d'ailleurs, comme l'administration doit rester juge de la nécessité de cette mesure, il faut ajouter la fixation obligatoire d'un maximum de rabais. On ne doit pas s'arrêter un instant à la critique, quelquefois formulée, que les agents de l'administration se préoccupent peu, avec le régime actuel, de l'établissement rigoureux des prix à appliquer, comptant pour se rapprocher de la vérité, sur l'intervention des rabais — et que par suite, on rencontrera une résistance invincible de leur part, contre la réforme que nous réclamons. Ce serait leur faire injure gratuite que de les supposer impuissants à fixer des prix d'exécution tels qu'il n'y ait pas une marge suffisante entre ces prix et le maximum de rabais, pour qu'on n'y trouve pas la limite imposée par l'équité, de telle sorte que les intérêts de l'administration comme ceux de l'entrepreneur soient également respectés. Les agents chargés de l'établissement des devis estimatifs et des bordereaux des prix doivent posséder des connaissances techniques et pratiques suffisantes pour justifier la confiance que leur témoigne l'administration. Si on la leur reconnaît pour la détermination des prix de main-d'oeuvre, comment ne la leur reconnaîtrait-on pas en ce qui concerne la valeur des fournitures et l'appréciation du temps nécessaire à leur mise en oeuvre ? Si d'autre part, l'administration tient à avoir des travaux sérieusement exécutés ; si elle tient à ce que les salaires ne soient pas avilis, et c'est ce qui semble résulter des mesures que prend le législateur, elle ne doit ni directement, ni indirectement provoquer cet avilissement en acceptant des rabais excessifs qui doivent fatalement avoir leur répercussion sur
rabais, pour qu'on n'y trouve pas la limite imposée par l'équité, de telle sorte que les intérêts de l'administration comme ceux de l'entrepreneur soient également respectés. Les agents chargés de l'établissement des devis estimatifs et des bordereaux des prix doivent posséder des connaissances techniques et pratiques suffisantes pour justifier la confiance que leur témoigne l'administration. Si on la leur reconnaît pour la détermination des prix de main-d'oeuvre, comment ne la leur reconnaîtrait-on pas en ce qui concerne la valeur des fournitures et l'appréciation du temps nécessaire à leur mise en oeuvre ? Si d'autre part, l'administration tient à avoir des travaux sérieusement exécutés ; si elle tient à ce que les salaires ne soient pas avilis, et c'est ce qui semble résulter des mesures que prend le législateur, elle ne doit ni directement, ni indirectement provoquer cet avilissement en acceptant des rabais excessifs qui doivent fatalement avoir leur répercussion sur les salaires. N'est-ce pas une inconséquence flagrante de poser en principe que le taux des salaires sera intangible et d'imposer d'autre part un rabais obligatoire et fatalement excessif, étant donné l'âpreté de la concurrence ? Sur quoi donc portera-t-il ce rabais ? Sur les fournitures, répond-on. Mais ces fournitures que représentent-elles, si ce n'est aussi de la main-d'oeuvre ? La pierre, la brique, la chaux, ne sont que le produit de mains-d'oeuvre successives, y compris les transports nécessaires à leur arrivée au lieu d'emploi. Or, ces transports, surtout s'ils s'opèrent par chemins de fer, avec des tarifs immuables, sont aussi intangibles que les salaires. Que reste-t-il donc pour justifier les rabais demandés ? Oserons-nous le dire : il reste la fraude, le dol, la tromperie sur la qualité ou sur la quantité. Voilà où les rabais excessifs risquent d'acculer l'entrepreneur. Il y a bien une hypothèse, encore la plus naturelle et la plus fréquente peut-être, celle où l'entrepreneur perd de l'argent. Il faut admettre dans ce cas que l'administration tient ce raisonnement : Tant pis pour l'entrepreneur, c'est au plus malin. Est-ce là une attitude digne de l'administration ? Peut-on la lui prêter ? Non ! elle serait immorale. Que
représentent-elles, si ce n'est aussi de la main-d'oeuvre ? La pierre, la brique, la chaux, ne sont que le produit de mains-d'oeuvre successives, y compris les transports nécessaires à leur arrivée au lieu d'emploi. Or, ces transports, surtout s'ils s'opèrent par chemins de fer, avec des tarifs immuables, sont aussi intangibles que les salaires. Que reste-t-il donc pour justifier les rabais demandés ? Oserons-nous le dire : il reste la fraude, le dol, la tromperie sur la qualité ou sur la quantité. Voilà où les rabais excessifs risquent d'acculer l'entrepreneur. Il y a bien une hypothèse, encore la plus naturelle et la plus fréquente peut-être, celle où l'entrepreneur perd de l'argent. Il faut admettre dans ce cas que l'administration tient ce raisonnement : Tant pis pour l'entrepreneur, c'est au plus malin. Est-ce là une attitude digne de l'administration ? Peut-on la lui prêter ? Non ! elle serait immorale. Que dirait donc Aucoc, ce maître vénéré qui professait jadis aux futurs ingénieurs de l'École des Ponts : L'État doit être le plus honnête homme de France ? Oui, l'État doit être le plus honnête homme de France, et pour cela, non seulement il ne doit pas exiger de rabais à outrance, mais il doit les proscrire ; s'il a le souci du sort des travailleurs, il ne doit pas séparer dans sa sollicitude le patron de l'ouvrier, leur sort est intimément lié. Quoi qu'on dise, quoi qu'on fasse, si le patron gagne sa vie, l'ouvrier gagnera la sienne d'autant mieux ; point ne sera besoin de mesure coercitive. Au contraire, si le patron fait de mauvaises affaires, il n'y a pas de minimum de salaire qui tienne, l'ouvrier en ressentira les effets fâcheux, par des retards dans les paiements, par des chômages forcés et répétés, par des discussions, etc. L'État doit donc protéger l'entrepreneur contre son propre entraînement, le cas échéant, et si le travail est rare, au lieu d'escompter les gros rabais, auxquels l'âpreté plus vive de la concurrence peut entraîner cet entrepreneur, le devoir de l'administration est d'intervenir en lui disant : je n'aurai confiance en toi et
outrance, mais il doit les proscrire ; s'il a le souci du sort des travailleurs, il ne doit pas séparer dans sa sollicitude le patron de l'ouvrier, leur sort est intimément lié. Quoi qu'on dise, quoi qu'on fasse, si le patron gagne sa vie, l'ouvrier gagnera la sienne d'autant mieux ; point ne sera besoin de mesure coercitive. Au contraire, si le patron fait de mauvaises affaires, il n'y a pas de minimum de salaire qui tienne, l'ouvrier en ressentira les effets fâcheux, par des retards dans les paiements, par des chômages forcés et répétés, par des discussions, etc. L'État doit donc protéger l'entrepreneur contre son propre entraînement, le cas échéant, et si le travail est rare, au lieu d'escompter les gros rabais, auxquels l'âpreté plus vive de la concurrence peut entraîner cet entrepreneur, le devoir de l'administration est d'intervenir en lui disant : je n'aurai confiance en toi et je ne te confierai l'exécution de mes travaux que si tu ne dépasses pas une limite de rabais que je fixerai, parce que si ton désir extrême de travailler t'entraîne au-delà, tu me livreras des travaux défectueux, tu me tromperas, tu tromperas tes fournisseurs, tes employés, tes ouvriers, tu tromperas la famille et toi-même. Il n'y a aucune raison pour que l'État qui intervient pour dire à l'ouvrier : tu ne travailleras pas à ta guise, mais seulement dans la limite de temps que je t'impose, tu n'auras pas le droit d'accepter un salaire avili, ne tienne pas le même langage à l'entrepreneur. L'État peut donc, doit donc, pour moraliser sérieusement les adjudications, fixer les limites dans lesquelles il admettra les offres qu'il provoque, laissant aux entrepreneurs la latitude raisonnable et admissible pour se mouvoir dans la mesure que leur permet l'ingéniosité des combinaisons d'organisation de chantiers, l'opportunité d'utiliser un matériel disponible, la possession d'engins spéciaux, de carrières à proximité des travaux à exécuter, de tous les faits et circonstances, en un mot, qui peuvent seuls avoir une influence réelle sur les rabais à consentir, en dehors de toute atteinte aux salaires des ouvriers qu'emploieront et l'entrepreneur et ses fournisseurs.
la famille et toi-même. Il n'y a aucune raison pour que l'État qui intervient pour dire à l'ouvrier : tu ne travailleras pas à ta guise, mais seulement dans la limite de temps que je t'impose, tu n'auras pas le droit d'accepter un salaire avili, ne tienne pas le même langage à l'entrepreneur. L'État peut donc, doit donc, pour moraliser sérieusement les adjudications, fixer les limites dans lesquelles il admettra les offres qu'il provoque, laissant aux entrepreneurs la latitude raisonnable et admissible pour se mouvoir dans la mesure que leur permet l'ingéniosité des combinaisons d'organisation de chantiers, l'opportunité d'utiliser un matériel disponible, la possession d'engins spéciaux, de carrières à proximité des travaux à exécuter, de tous les faits et circonstances, en un mot, qui peuvent seuls avoir une influence réelle sur les rabais à consentir, en dehors de toute atteinte aux salaires des ouvriers qu'emploieront et l'entrepreneur et ses fournisseurs. Le jour où les administrations publiques admettront le principe de l'adjudication avec un maximum de rabais fixe, qu'elles feront connaître avant l'ouverture des soumissions au même titre que le minimum lorsqu'elles auront jugé bon d'en prévoir un, ou elles écarteront impitoyablement les soumissions portant un rabais supérieur, quelle que soit la personnalité des soumissionnaires; ce jour-là un grand pas sera fait dans la voie de l'équité, une meilleure exécution des travaux sera assurée et une abondante source de difficultés et de procès sera tarie. Toutes les considérations que nous faisons valoir à propos des travaux mis en adjudication par les administrations publiques, s'appliquent avec la même force aux travaux privés et les mêmes mesures, par suite, peuvent être réclamées par les propriétaires et architectes. À travers Nancy Sur la place Stanislas Avec les premiers beaux jours, les abeilles municipales des bons bureaux de l'Hôtel-de-Ville commencent à sortir de leur torpeur et de leur engourdissement... et c'est un peu partout, à travers Nancy, un bourdonnement agréable de la ruche, en travail de printemps. Joignez à cela la crainte de l'électeur qui est le commencement de la sagesse, des ardeurs et du zèle, et vous comprendrez pourquoi le mois d'avril semble être
la personnalité des soumissionnaires; ce jour-là un grand pas sera fait dans la voie de l'équité, une meilleure exécution des travaux sera assurée et une abondante source de difficultés et de procès sera tarie. Toutes les considérations que nous faisons valoir à propos des travaux mis en adjudication par les administrations publiques, s'appliquent avec la même force aux travaux privés et les mêmes mesures, par suite, peuvent être réclamées par les propriétaires et architectes. À travers Nancy Sur la place Stanislas Avec les premiers beaux jours, les abeilles municipales des bons bureaux de l'Hôtel-de-Ville commencent à sortir de leur torpeur et de leur engourdissement... et c'est un peu partout, à travers Nancy, un bourdonnement agréable de la ruche, en travail de printemps. Joignez à cela la crainte de l'électeur qui est le commencement de la sagesse, des ardeurs et du zèle, et vous comprendrez pourquoi le mois d'avril semble être le temps du renouveau pour les promenades et les monuments de Nancy. La place Stanislas — notre salon de conversation — reste toujours bien triste avec ses nombreuses verrues, tant de fois signalées ici même. On a essayé de sabler à nouveau le pourtour de la statue de Stanislas, sans même approvisionner convenablement le piédestal, sans même remettre au jour les deux marches enfouies sous les gravats, sans même donner à cet ensemble monumental toute la propreté et l'élégance nécessaires. L'artiste Morot a enfin restitué deux vases neufs au-dessus des portiques de Jean Lamour, avoisininant la préfecture, oubliant la moitié d'un coq, disparu dans une bourrasque d'hiver. La fontaine d'Amphitrite reste admirable avec ses récentes restaurations et sa dorure à neuf ; il manque un arbre protecteur derrière le petit portique avoisinant l'Église, arbre qui devrait compléter heureusement le joli fond de verdure. On n'a toujours pas redoré les huit lampadaires du pourtour de la place Stanislas, dont les lanternes neuves n'ont plus aucune couleur aujourd'hui. On assure que la maison Morot va entreprendre cette année la fontaine de Neptune, qui se trouve dans un si piteux état... Des feuilles manquent un peu partout aux trois portiques rongés de rouille