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compter de la même date, seront exemptés, pendant ce même temps, des droits de pilotage. 8. Les titulaires des brevets de pilote déjà délivrés, conformément au décret du 8 mars 1832, seront remis en possession des privilèges que leur accordaient ces brevets aux conditions suivantes : Pour être valables, ces brevets seront soumis aux enregistrements et aux visas déterminés par le § 4 de l’art. 2 du présent décret. Ils seront considérés comme périmés si les titulaires se trouvent dans les conditions prévues au § 5 de l’art. 2 précité. Les capitaines dont le brevet aura été ainsi périmé pourront en obtenir un nouveau en remplissant les conditions énumérées au § 6 de ce même article. 9. Les dispositions des articles précédents cessent d'avoir leur effet trois ans après la promulgation du présent décret, à moins qu'à la suite d'une nouvelle instruction en la forme ordinaire, elles ne soient maintenues par un règlement d'administration publique. 10. Les navires ancrés à Marseille, qui réclament l'assistance des pilotes lamaneurs, soit pour changer de poste, soit pour passer de l'un des ports dans un autre, payent un droit de vingt-cinq millimes (0 fr, 025) par tonneau de jauge, sans que cette perception puisse être inférieure à la somme de dix francs (10 f.) par navire. 11. Le ministre de la marine et des colonies est chargé, etc. ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, NOMENCLATURE. DÉCRET qui fixe la nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. — (Bull. off. 1021, n. 16,809). (3 mai 1886). — (Promulg. au J. off. du 12 mai). LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, — Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie; — Vu le décret du 15 oct. 1810, l'ordonnance royale du 14 janv. 1815 et le décret du 25 mars 1852 sur la décentralisation administrative; — Vu les décrets des 31 déc. 1866, 31 janv. 1872, 7 mai 1878, 22 avril 1879, 26 févr. 1881 et 20 juin 1883; — Vu les avis du comité consultatif des arts et manufactures; — Le Conseil d'Etat entendu; — Décrète : ART. 1er. La nomenclature et la division en trois classes
être inférieure à la somme de dix francs (10 f.) par navire. 11. Le ministre de la marine et des colonies est chargé, etc. ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, NOMENCLATURE. DÉCRET qui fixe la nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. — (Bull. off. 1021, n. 16,809). (3 mai 1886). — (Promulg. au J. off. du 12 mai). LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, — Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie; — Vu le décret du 15 oct. 1810, l'ordonnance royale du 14 janv. 1815 et le décret du 25 mars 1852 sur la décentralisation administrative; — Vu les décrets des 31 déc. 1866, 31 janv. 1872, 7 mai 1878, 22 avril 1879, 26 févr. 1881 et 20 juin 1883; — Vu les avis du comité consultatif des arts et manufactures; — Le Conseil d'Etat entendu; — Décrète : ART. 1er. La nomenclature et la division en trois classes des établissements insalubres, dangereux ou incommodes, sont fixées conformément au tableau annexé au présent décret. 2. Les décrets en date des 31 déc. 1866, 31 janv. 1872, 7 mai 1878, 22 avril 1879, 26 févr. 1881 et 20 juin 1883, sont rapportés. 3. Le ministre du commerce et de l'industrie est chargé, etc. l'obligation de savoir lire et écrire sera exigée pour contracter un engagement volontaire dans l'armée de mer et l'armée de terre. V. les lois précédentes du 26 déc. 1882 et 18 janv. 1883 (Lois annotées de 1883, p. 429). (1) Lois annotées de 1872, p. 248. (3) Ibid. de 1876, p. 148. (3) Ibid. de 1881, p. 87. (4) Ibid. de 1882, p. 334. (5-6) Ibid. de 1883, p. 429. (7) 1er vol. des Lois annotées, p. 193. (8) Ibid., p. 738. (9) Lois annotées de 1881, p. 147. (10) Ibid. de 1859, p. 77. (11) Ibid. de 1883, p. 442. (12) 1er vol. des Lois annotées, p. 834. (13) Ibid., p. 918. (14) Lois annotées de 1852, p. 104. (15) Ibid. de 1866, p. 115. (16) Ibid. de 1872, p. 169. (17) Ibid. de 1878, p. 350. (18) Ibid. de 1880, p. 527. (19) Ibid. de
est chargé, etc. l'obligation de savoir lire et écrire sera exigée pour contracter un engagement volontaire dans l'armée de mer et l'armée de terre. V. les lois précédentes du 26 déc. 1882 et 18 janv. 1883 (Lois annotées de 1883, p. 429). (1) Lois annotées de 1872, p. 248. (3) Ibid. de 1876, p. 148. (3) Ibid. de 1881, p. 87. (4) Ibid. de 1882, p. 334. (5-6) Ibid. de 1883, p. 429. (7) 1er vol. des Lois annotées, p. 193. (8) Ibid., p. 738. (9) Lois annotées de 1881, p. 147. (10) Ibid. de 1859, p. 77. (11) Ibid. de 1883, p. 442. (12) 1er vol. des Lois annotées, p. 834. (13) Ibid., p. 918. (14) Lois annotées de 1852, p. 104. (15) Ibid. de 1866, p. 115. (16) Ibid. de 1872, p. 169. (17) Ibid. de 1878, p. 350. (18) Ibid. de 1880, p. 527. (19) Ibid. de 1881, p. 136. (20) Ibid. de 1883, p. 493. Nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes. TABLEAU DE CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE. DÉSIGNATION DES INDUSTRIES. INCONVENIENTS. DESIGNATION DES INDUSTRIES. INCONVENIENTS. Abattoirs publics. (Voir aussi Tueries.) Odeur et altération des eaux... 1re. Aniline. (Voir Nitrobenzine.) Absinthe. (Voir Distilleries.) Arcanonsons ou résines de pin. (Voir Résines, etc.) Acide arsénique (Fabrication de l') au moyen de l'acide arArgenture des glaces avec application de vernis aux hydrosénieux hydrosénieux de l'acide azotique : carbures Odeur et danger d'incendie.... 2. 1° Quand les produits nitreux ne sont pas absorbés.... Vapeurs nuisibles 1. Argenture sur métaux. (Voir Dorure et argenture.) 2° Quand ils sont absorbés Idem 2. Arséniate de potasse (Fabrication de l') au moyen du selAcide salAcide (Production de l') par décomposition pètre: des chlorures de magnésium, d'aluminium et autres : 1° Quand les vapeurs ne sont pas absorbées Emanations nuisibles 1. 1° Quand l'acide n'est pas condensé Emanations nuisibles 1. . .2° Quand les vapeurs sont absorbées s Emanations accidentelles 2. 2° Quand l'acide est condensé Emanations accidentelles 2. Artifice (Fabrication des pièces d') Danger d'incendie et d'explosion. 1. Acide fluorhydrique (Fabrication de l') Emanations nuisibles 2. Asphaltes, bitumes, brais et matières bitumineuses solide. Acide
de pin. (Voir Résines, etc.) Acide arsénique (Fabrication de l') au moyen de l'acide arArgenture des glaces avec application de vernis aux hydrosénieux hydrosénieux de l'acide azotique : carbures Odeur et danger d'incendie.... 2. 1° Quand les produits nitreux ne sont pas absorbés.... Vapeurs nuisibles 1. Argenture sur métaux. (Voir Dorure et argenture.) 2° Quand ils sont absorbés Idem 2. Arséniate de potasse (Fabrication de l') au moyen du selAcide salAcide (Production de l') par décomposition pètre: des chlorures de magnésium, d'aluminium et autres : 1° Quand les vapeurs ne sont pas absorbées Emanations nuisibles 1. 1° Quand l'acide n'est pas condensé Emanations nuisibles 1. . .2° Quand les vapeurs sont absorbées s Emanations accidentelles 2. 2° Quand l'acide est condensé Emanations accidentelles 2. Artifice (Fabrication des pièces d') Danger d'incendie et d'explosion. 1. Acide fluorhydrique (Fabrication de l') Emanations nuisibles 2. Asphaltes, bitumes, brais et matières bitumineuses solide. Acide lactique (Fabrique d') Odeur 2. (Dépôts d') Odeur, danger d'incendie 3. Acide muriatique. (Voir Acide chlorhydrique.) Asphaltes et bitumes (Travail des) à feu nu Idem 2Acide 2Acide (Fabrication de l') Émanations nuisibles 3. Ateliers de construction de machines et wagons. (Voir Machines et wagons.) 1° Par l'acide nitrique : Bâches imperméables (Fabrication des) : a. Sans destruction des gaz nuisibles Fumée 1. 1° Avec cuisson des huiles Danger d'incendie 1. b. Avec destruction des gaz nuisibles Fumée accidentelle 3. 2° Sans cuisson des huiles Idem 2. 2° Par la sciure de bois et la potasse Fumée 2. Bains et boues provenant du dérochage des métaux (Traitement des) : 1° Quand les gaz nuisibles ne sont pas brûlés Vapeurs nuisibles 1. 1° Si les vapeurs ne sont pas condensées Vapeurs nuisibles 1. 2° Avec destruction des gaz nuisibles Idem 3. 2° Si les vapeurs sont condensées Vapeurs accidentelles Acide pyroligneux (Fabrication de l') : Baleine (Travail des fanons de). (Voir Fanons de baleine.) 1° Quand les produits gazeux ne sont pas brûlés Fumée et odeur 2. Baryte caustique par décomposition du nitrate (Fabrication de la): 2° Quand les produits gazeux sont brûlés Idem 3. Acide pyroligneux (Purification de l') Odeur 2.
imperméables (Fabrication des) : a. Sans destruction des gaz nuisibles Fumée 1. 1° Avec cuisson des huiles Danger d'incendie 1. b. Avec destruction des gaz nuisibles Fumée accidentelle 3. 2° Sans cuisson des huiles Idem 2. 2° Par la sciure de bois et la potasse Fumée 2. Bains et boues provenant du dérochage des métaux (Traitement des) : 1° Quand les gaz nuisibles ne sont pas brûlés Vapeurs nuisibles 1. 1° Si les vapeurs ne sont pas condensées Vapeurs nuisibles 1. 2° Avec destruction des gaz nuisibles Idem 3. 2° Si les vapeurs sont condensées Vapeurs accidentelles Acide pyroligneux (Fabrication de l') : Baleine (Travail des fanons de). (Voir Fanons de baleine.) 1° Quand les produits gazeux ne sont pas brûlés Fumée et odeur 2. Baryte caustique par décomposition du nitrate (Fabrication de la): 2° Quand les produits gazeux sont brûlés Idem 3. Acide pyroligneux (Purification de l') Odeur 2. 1° Si les vapeurs ne sont ni condensées ni détruites... Vapeurs nuisibles 1. Acide salicylique (Fabrication de l') au moyen de l'acide 2° Si les vapeurs sont condensées ou détruites Vapeurs accidentelles 2. phénique Idem 2. Baryte (Décoloration du sulfate de) au moyen de l'acide Acide stéarique (Fabrication de l') : chlorhydrique à vases ouverts Émanations nuisibles 2. 1° Par distillation Odeur et danger d'incendie 1. Battage, cardage et épurations des laines, crins et plumes 2° Par saponification Idem 2. de literie Odeur et poussière 3. Acide sulfurique (Fabrication de l') : Battage des cuirs à l'aide de marteaux Bruit et ébranlement 3. 1° Par combustion du soufre et des pyrites Émanations nuisibles 1. Battage des tapis en grand Bruit et poussière 2. 2° De Nordhausen, par décomposition du sulfate de fer. Idem 1. Battage et lavage (Ateliers spéciaux pour le) des fils de laine, bourres et déchets de filature de laine et de soie Acide urique. (Voir Murexide.) laine, bourres et déchets de filature de laine et de soie Acier (Fabrication de l') Fumée 3. dans les villes Idem 3. Affinage de l'or et de l'argent par les acides Émanations nuisibles 1. Batteurs d'or et d'argent Bruit 3. Affinage
: chlorhydrique à vases ouverts Émanations nuisibles 2. 1° Par distillation Odeur et danger d'incendie 1. Battage, cardage et épurations des laines, crins et plumes 2° Par saponification Idem 2. de literie Odeur et poussière 3. Acide sulfurique (Fabrication de l') : Battage des cuirs à l'aide de marteaux Bruit et ébranlement 3. 1° Par combustion du soufre et des pyrites Émanations nuisibles 1. Battage des tapis en grand Bruit et poussière 2. 2° De Nordhausen, par décomposition du sulfate de fer. Idem 1. Battage et lavage (Ateliers spéciaux pour le) des fils de laine, bourres et déchets de filature de laine et de soie Acide urique. (Voir Murexide.) laine, bourres et déchets de filature de laine et de soie Acier (Fabrication de l') Fumée 3. dans les villes Idem 3. Affinage de l'or et de l'argent par les acides Émanations nuisibles 1. Batteurs d'or et d'argent Bruit 3. Affinage des métaux au fourneau. (Voir Grillage des monnaies.) Battéoir à écorces dans les villes Bruit et poussière 3. Benzine (Fabrication et dépôts de). (Voir Huiles de pétrole, Agglomérés ou briquettes de houille (Fabrication des) : de schiste, etc.) 1° Au brai gras Odeur et danger d'incendie 2. Benzine (Dérivés de la). (Voir Nitrobenzine.) 2° Au brai sec Odeur 3. Betteraves (Dépôts de pulpes de) humides destinées à la Albumine (Fabrication de l') au moyen du sérum frais du sang Idem 3. Bitumes (Fabrication et dépôts de). (Voir Asphaltes.) Alcali volatil. (Voir Ammoniaque.) Blanc de plomb. (Voir Céruse.) Alcool (Rectification de l') Danger d'incendie 2. Blanc de zinc (Fabrication de) par la combustion du métal. Fumées métalliques 3. Alcool autres que de vin, sans travail de rectification Altération des eaux 3. Blanchiment : Alcools (Distillerie agricole d') Idem 3. 1° Des fils, des toiles et de la pâte à papier par le chlore. Odeur, émanations nuisibles... 2. Aldehyde (Fabrication de l') Danger d'incendie 1. 2° Des fils et tissus de lin, de chanvre et de coton par Alizarine artificielle (Fabrication de l') au moyen de l'anthracène Odeur et danger d'incendie 2. 3° Des fils et tissus de laine et de soie
la). (Voir Nitrobenzine.) 2° Au brai sec Odeur 3. Betteraves (Dépôts de pulpes de) humides destinées à la Albumine (Fabrication de l') au moyen du sérum frais du sang Idem 3. Bitumes (Fabrication et dépôts de). (Voir Asphaltes.) Alcali volatil. (Voir Ammoniaque.) Blanc de plomb. (Voir Céruse.) Alcool (Rectification de l') Danger d'incendie 2. Blanc de zinc (Fabrication de) par la combustion du métal. Fumées métalliques 3. Alcool autres que de vin, sans travail de rectification Altération des eaux 3. Blanchiment : Alcools (Distillerie agricole d') Idem 3. 1° Des fils, des toiles et de la pâte à papier par le chlore. Odeur, émanations nuisibles... 2. Aldehyde (Fabrication de l') Danger d'incendie 1. 2° Des fils et tissus de lin, de chanvre et de coton par Alizarine artificielle (Fabrication de l') au moyen de l'anthracène Odeur et danger d'incendie 2. 3° Des fils et tissus de laine et de soie par l'acide sulfurique. Allumettes sulfurées (Dépôt d') : 1° En qualités au-dessus de 25 mètres cubes Danger d'incendie 2. 2° De 5 à 25 mètres cubes Idem 3. Blanchiment des fils et tissus de laine et de soie par l'acide 2° En vases clos Idem 3. sulfurique en dissolution dans l'eau Émanations accidentelles 3. Allumettes chimiques (Fabrication des). Danger d'explosion ou d'incendie. 1. Bleu de Prusse (Fabrication du). (Voir Cyanure de potassium.) Amidon grillé (Fabrication de l') Odeur 3. Bleu d'outremer (Fabrication du) : Amidonnages : 1° Lorsque les gaz ne sont pas condensés Émanations nuisibles 1. 1° Par fermentation Odeur, émanations nuisibles et 2° Lorsque les gaz sont condensés Émanations accidentelles 2. altération des eaux 1. Bocaux à minerais ou à crasses Bruit 3. 2° Par séparation du gluten et sans fermentation Altération des eaux 2. Boues et immondices (Dépôts de) et voiries Odeur 1. Ammoniaque (Fabrication en grand de l') par la décomposition des sels ammoniacaux Odeur 3. Bougies de paraffine et autres d'origine minérale (Moulage des) Odeur, danger d'incendie 3. Amorces fulminantes (Fabrication des) Danger d'explosion . 1. Bougies et autres objets en cire et en acide stéarique Danger d'incendie 3. Amorces fulminantes pour pistolets d'enfants (Fabrication
l'eau Émanations accidentelles 3. Allumettes chimiques (Fabrication des). Danger d'explosion ou d'incendie. 1. Bleu de Prusse (Fabrication du). (Voir Cyanure de potassium.) Amidon grillé (Fabrication de l') Odeur 3. Bleu d'outremer (Fabrication du) : Amidonnages : 1° Lorsque les gaz ne sont pas condensés Émanations nuisibles 1. 1° Par fermentation Odeur, émanations nuisibles et 2° Lorsque les gaz sont condensés Émanations accidentelles 2. altération des eaux 1. Bocaux à minerais ou à crasses Bruit 3. 2° Par séparation du gluten et sans fermentation Altération des eaux 2. Boues et immondices (Dépôts de) et voiries Odeur 1. Ammoniaque (Fabrication en grand de l') par la décomposition des sels ammoniacaux Odeur 3. Bougies de paraffine et autres d'origine minérale (Moulage des) Odeur, danger d'incendie 3. Amorces fulminantes (Fabrication des) Danger d'explosion . 1. Bougies et autres objets en cire et en acide stéarique Danger d'incendie 3. Amorces fulminantes pour pistolets d'enfants (Fabrication d'). Idem 2. Bouillon de bière (Distillation de). (Voir Distilleries.) DESIGNATION DES INDUSTRIES. INCONVENIENTS. DÉSIGNATION DES INDUSTRIES. INCONVENIENTS Boules au glucose caramélisé pour usage culinaire (Fabrication des)...... Odeur. 3. Eau oxygénée (Fabrique d') (Voir Baryte caustique) Bourres. (Voir Battage et lavage des fils de laine, bourres, etc.) des débris d'animaux.) Boutonnière et autres emboutisseurs de métaux par moyens Échaudoirs : mécaniques. Bruit 3. 1° Pour la préparation industrielle des débris d'animaux Odeur, émanations nuisibles.... 1. maux Odeur 1 Boyaux et pieds d'animaux abattus (Dépôts de). (Voir Chairs, .... 2° Pour la préparation des parties d'animaux propres débris, etc.) à l'alimentation... Idem 3. Boyaux salés destinés au commerce de la charcuterie (Dépôts de) Odeur 2. Écorces (Battoir à). (Voir Battoir.) pots de) Odeur 2. Émail (Application de l') sur les métaux Fumée 3. rasserie...... 3. Emaux (Fabrication d') avec fours non fumivores Idem 3, Briqueteries avec four non fumivores Fumée 3. Encres d'imprimerie (Fabrication des) : Briqueteries flamandes........ ...... ...... Idem 2. 1° Avec cuisson d'huile à feu nu.. Odeur et danger d'incendie... . 1. Briquettes ou agglomérés de houille. (Voir Agglomérés)... 2° Sans cuisson d'huile à feu nu idem danger d'incendie 2 Brûleries des galons et tissus d'or ou d'argent.
Boutonnière et autres emboutisseurs de métaux par moyens Échaudoirs : mécaniques. Bruit 3. 1° Pour la préparation industrielle des débris d'animaux Odeur, émanations nuisibles.... 1. maux Odeur 1 Boyaux et pieds d'animaux abattus (Dépôts de). (Voir Chairs, .... 2° Pour la préparation des parties d'animaux propres débris, etc.) à l'alimentation... Idem 3. Boyaux salés destinés au commerce de la charcuterie (Dépôts de) Odeur 2. Écorces (Battoir à). (Voir Battoir.) pots de) Odeur 2. Émail (Application de l') sur les métaux Fumée 3. rasserie...... 3. Emaux (Fabrication d') avec fours non fumivores Idem 3, Briqueteries avec four non fumivores Fumée 3. Encres d'imprimerie (Fabrication des) : Briqueteries flamandes........ ...... ...... Idem 2. 1° Avec cuisson d'huile à feu nu.. Odeur et danger d'incendie... . 1. Briquettes ou agglomérés de houille. (Voir Agglomérés)... 2° Sans cuisson d'huile à feu nu idem danger d'incendie 2 Brûleries des galons et tissus d'or ou d'argent. (Voir Galons.) Engrais (Dépôts d') au moyen des matières provenant de boucheries ou de vidanges ou de débris d'animaux : Café (Torréfaction en grand du). Odeur et fumée. 1° Non préparés ou en magasin non couvert. Odeur 1. Cailles et caillons pour la confection des fromages. (Voir 2° Dessous ou désinfectés et en magasin couvert, air brûlé, etc.) quand la quantité excède 25,000 kilogrammes Idem 2. Chaux (Fours pour la calcination des) Fumée. 3° Les mêmes, quand la quantité est inférieure à 25,000 kilogrammes Idem 3. Charbonnage (Dépôts de) et mélanges de ce genre. Danger d'incendie 2. Carbonisation des matières animales en général Odeur 1. Engrais (Fabrication des) au moyen des matières animales. Idem 1. Carbonisation du bois : établissements permanents Engraissement des volailles dans les villes (Etablissement autre part qu'en forêt...) Odeur et fumée 2. Epaillage des laines et draps (par la voie humide) Danger d'incendie 3. (Avec dégagement dans l'air des produits gazeux de la distillation Idem 2. Épuration des laines, etc. (Voir Battage.) Avec combustion des produits gazeux Équarrissage des animaux Ateliers d') Odeur, émanations nuisibles 1. Caoutchouc (Application des enduits Idem 3. Etamage des glaces (Ateliers d') Émanations nuisibles 3. caoutchouc (Application des enduits du) Danger
désinfectés et en magasin couvert, air brûlé, etc.) quand la quantité excède 25,000 kilogrammes Idem 2. Chaux (Fours pour la calcination des) Fumée. 3° Les mêmes, quand la quantité est inférieure à 25,000 kilogrammes Idem 3. Charbonnage (Dépôts de) et mélanges de ce genre. Danger d'incendie 2. Carbonisation des matières animales en général Odeur 1. Engrais (Fabrication des) au moyen des matières animales. Idem 1. Carbonisation du bois : établissements permanents Engraissement des volailles dans les villes (Etablissement autre part qu'en forêt...) Odeur et fumée 2. Epaillage des laines et draps (par la voie humide) Danger d'incendie 3. (Avec dégagement dans l'air des produits gazeux de la distillation Idem 2. Épuration des laines, etc. (Voir Battage.) Avec combustion des produits gazeux Équarrissage des animaux Ateliers d') Odeur, émanations nuisibles 1. Caoutchouc (Application des enduits Idem 3. Etamage des glaces (Ateliers d') Émanations nuisibles 3. caoutchouc (Application des enduits du) Danger d'incendie 2. Ether (Dépôts d') Caoutchouc (Travail du) avec emploi d'huiles essentielles 1° Si la quantité emmagasinée est, même temporairement ou temporairement ou sulfure de carbone Odeur, danger d'incendie 2. ou de 1,000 litres ou plus ... Danger d'incendie et d'explosion. 1. Cardage des laines; etc. (Voir Battage) 2° Si la quantité, supérieure à 100 litres, n'atteint pas Cartonniers Odeur 3. 1000 litres ou moins Celluloïd et produits nitrés analogues, bruts ou travaillés 3. Ether (Fabrication de l') Idem 1 (Dépôts et magasins de vente en gros) Danger d'incendie 2. Etoffes (Dégraissage des). (Voir Peaux, étoffes, etc.) celluloïd et produits (Ateliers de façonmage de) Idem Etouppes (Transformation en) des cordages hors de service, très analogues, (Fabrication de) Vapeurs nuisibles, danger d'incendie 1. goudronnés ou non Danger d'incendie 3. Cendres d'orfèvre (Traitement des) par le plomb Fumées métalliques 3. Étoupilles (Fabrication d') avec matières explosives Danger d'explosion et d'incendie. 1. Cendres gravelées : Faïence (Fabrique de) : 1° Avec dégagement de la fumée au-dehors... Fumée et odeur 1. 1° Avec fours non fumivores Fumée 2. 2° Avec combustion ou condensation des fumées Idem : 2. 2° Avec fours fumivores Fumée incidentielle Céruse ou blanc de plomb (Fabrication de la) Émanations nuisibles
la quantité, supérieure à 100 litres, n'atteint pas Cartonniers Odeur 3. 1000 litres ou moins Celluloïd et produits nitrés analogues, bruts ou travaillés 3. Ether (Fabrication de l') Idem 1 (Dépôts et magasins de vente en gros) Danger d'incendie 2. Etoffes (Dégraissage des). (Voir Peaux, étoffes, etc.) celluloïd et produits (Ateliers de façonmage de) Idem Etouppes (Transformation en) des cordages hors de service, très analogues, (Fabrication de) Vapeurs nuisibles, danger d'incendie 1. goudronnés ou non Danger d'incendie 3. Cendres d'orfèvre (Traitement des) par le plomb Fumées métalliques 3. Étoupilles (Fabrication d') avec matières explosives Danger d'explosion et d'incendie. 1. Cendres gravelées : Faïence (Fabrique de) : 1° Avec dégagement de la fumée au-dehors... Fumée et odeur 1. 1° Avec fours non fumivores Fumée 2. 2° Avec combustion ou condensation des fumées Idem : 2. 2° Avec fours fumivores Fumée incidentielle Céruse ou blanc de plomb (Fabrication de la) Émanations nuisibles 3. Fanons de baleine (Travail de) Émanations incommodes 3. Harnais, débris et issues (Dépôts de) provenant de l'abattoir Féculeries Odeur, altération des eaux 3. des animaux Odeur 1. Fer (Dérochage du) Vapeurs nuisibles 3. Chamoiseries Idem 2. Fer (Galvanisation du) Idem 3. Chantier de bois à brûler dans les villes Émanations nuisibles, danger d'incendie 3. Fer-blanc (Fabrication du) Fumée 3. Chaussure et en grande quantité Teillage d'incendie 3. Feutres et visières vernis (Fabrication de) ou rouissage du) en grande quantité (Voir Teillage) Filature de cocons (Ateliers dans lesquels la) s'opère en Chanvre imperméable (Voir Feutre goudronné.) Fonderies de cuivre, laiton et bronze Fumées métalliques 3. Chapeaux de feutre (Fabrication de) Odeur et poussière 3. Fonderies en deuxième fusion Fumée 3. Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d'un vernis Fondateur et laminage du plomb, du zinc et du cuivre Bruit, fumée 3. (Fabrication de) Danger d'incendie 2. Forges et chaudronneries de grosses œuvres employant des Charbon animal (Fabrication ou refortification du). Voir marteaux mécaniques. Fumée bruit 2 Charbon de bois dans les villes Dépôts ou magasins de ... Idem 3. Fourneaux (Hauts-) Fumée et poussière 2 Charbons agglomérés. (Voir Agglomérés.) Fours à plâtre et fours à chaux. Voir Plâtre,