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et le secrétaire général des Alpes-Maritimes contre la liberté de la presse et la liberté individuelle. (Rumeurs.) À quel jour l'Assemblée entend-elle fixer ces interpellations ? Une voix. À Versailles. (On rit.) M. Dutilleul, ministre de la justice. En l'absence de M. le ministre de l'intérieur, je crois pouvoir dire que le gouvernement est prêt à répondre aux interpellations de M. Bergoni, au jour que l'Assemblée voudra fixer. Le président – L'Assemblée veut-elle fixer les interpellations à mercredi ? (Rumeurs diverses.) Plusieurs membres. Non, non ! nous avons autre chose à faire, M. FERLES SIMON, ministre de l'instruction publique. – Je viens demander à l'Assemblée et à l'honorable M. Bergoni, qui sans doute ne tient pas essentiellement à ce que l'Assemblée fixe immédiatement ou à la fin de la séance le jour où les interpellations auront lieu, je leur demande, dis-je, la permission de n'indiquer qu'à la fin de la séance le jour où le gouvernement sera disposé à répondre aux interpellations, En effet, la discussion qui doit avoir lieu aujourd'hui peut avoir des conséquences sérieuses sur l'ordre de nos travaux et les interpellations s'en trouveraient forcément ajournée. (Oui ! oui !) L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l'échéance des effets et billets de commerce, M. PARENT ne trouve pas les facilités données par le projet de loi suffisantes, notamment pour le petit commerce, et il craint que les rédacteurs du projet ne se soient trop exclusivement préoccupés de l'intérêt de la Banque et du grand commerce. L'orateur appelle spécialement l'attention de l'Assemblée sur la situation des mobilisés et engagés volontaires qui avaient, au moment de leur départ pour les armées régulières et auxiliaires, des effets de commerce en circulation. Il semble à l'orateur qu'on doit leur accorder une faveur spéciale par une prolongation de délais, supérieure à celle résultant des dispositions générales, il pense que cette prolongation pourrait être fixée à deux mois au plus. Sans doute, la faculté laissée aux tribunaux de commerce du domicile du débiteur de prolonger les délais en raison des circonstances est très favorable, mais elle ne suffit
de loi relatif à l'échéance des effets et billets de commerce, M. PARENT ne trouve pas les facilités données par le projet de loi suffisantes, notamment pour le petit commerce, et il craint que les rédacteurs du projet ne se soient trop exclusivement préoccupés de l'intérêt de la Banque et du grand commerce. L'orateur appelle spécialement l'attention de l'Assemblée sur la situation des mobilisés et engagés volontaires qui avaient, au moment de leur départ pour les armées régulières et auxiliaires, des effets de commerce en circulation. Il semble à l'orateur qu'on doit leur accorder une faveur spéciale par une prolongation de délais, supérieure à celle résultant des dispositions générales, il pense que cette prolongation pourrait être fixée à deux mois au plus. Sans doute, la faculté laissée aux tribunaux de commerce du domicile du débiteur de prolonger les délais en raison des circonstances est très favorable, mais elle ne suffit pas. L'honorable orateur insiste sur le chiffre considérable représenté par les effets en circulation, et il croit, en raison même de l'élévation de ce chiffre, qu'on doit apporter toutes les facilités compatibles avec la prudence et l'équité au remboursement. M. Gronli, rapporteur, déclare que la commission s'est répondu aux divers amendements proposés à la loi et qui n'ont pas trait essentiellement à son but; il fait observer que cette loi a un caractère essentiellement transitoire, et qu'on doit le lui conserver, sauf plus tard à examiner les dispositions d'une nature plus permanente qu'on a proposées à titre d'amendements. M. Clément annonce que la commission ayant, afin par sa réduction, fait droit sur différents points à l'amendement qu'il avait présenté, il le retire. M. Ducuing. – Je suis le partisan très décidé du respect des contrats qui forment la grande loi des nations civilisées mais je reconnais qu'on peut être obligé de déroger à ce principe essentiel dans des circonstances extrêmes telles que celles où nous nous trouvons. Je voterai donc le projet de loi, bien qu'il soit une dérogation au respect des contrats, et je dirai même qu'il me paraît insuffisant dans ses dispositions. Ainsi, la question des loyers, qu'il
amendements proposés à la loi et qui n'ont pas trait essentiellement à son but; il fait observer que cette loi a un caractère essentiellement transitoire, et qu'on doit le lui conserver, sauf plus tard à examiner les dispositions d'une nature plus permanente qu'on a proposées à titre d'amendements. M. Clément annonce que la commission ayant, afin par sa réduction, fait droit sur différents points à l'amendement qu'il avait présenté, il le retire. M. Ducuing. – Je suis le partisan très décidé du respect des contrats qui forment la grande loi des nations civilisées mais je reconnais qu'on peut être obligé de déroger à ce principe essentiel dans des circonstances extrêmes telles que celles où nous nous trouvons. Je voterai donc le projet de loi, bien qu'il soit une dérogation au respect des contrats, et je dirai même qu'il me paraît insuffisant dans ses dispositions. Ainsi, la question des loyers, qu'il ne résout pas, est aussi importante que celle des échéances. Je demande qu'on leur accorde une prorogation de 90 jours, car le délai de un mois me paraît insuffisant pour ménager la transition de l'état de guerre à l'état de paix, et l'état de notre commerce et de notre industrie ne leur permet évidemment pas de supporter aussi rapidement les offres de la loi commune. Enfin, comme disposition complémentaire, je proposerai un article additionnel portant que, jusqu'au 31 décembre prochain, les poursuites extrêmes contre le débiteur, à raison de billets ou d'effets de commerce, n'entraîneront pas la déclaration de faillite, si la majorité des créanciers lui accorde un concordat amiable. Si vous ne prenez pas la motion que je vous soumets, vous verrez bientôt se produire un nombre immense de faillites. Cette disposition légale existe en Angleterre, et elle y a empêché un grand nombre de faillites. M. Buffet, ministre de la justice. Je suis plus l'Assemblée de ne pas perdre une chose de vue, c'est que nous sommes pressés par les échéances si prochaines du 15 mars; il y a urgence, et si vous ne prenez pas une prompte solution, c'est alors que vous aurez à redouter ces faillites
ne leur permet évidemment pas de supporter aussi rapidement les offres de la loi commune. Enfin, comme disposition complémentaire, je proposerai un article additionnel portant que, jusqu'au 31 décembre prochain, les poursuites extrêmes contre le débiteur, à raison de billets ou d'effets de commerce, n'entraîneront pas la déclaration de faillite, si la majorité des créanciers lui accorde un concordat amiable. Si vous ne prenez pas la motion que je vous soumets, vous verrez bientôt se produire un nombre immense de faillites. Cette disposition légale existe en Angleterre, et elle y a empêché un grand nombre de faillites. M. Buffet, ministre de la justice. Je suis plus l'Assemblée de ne pas perdre une chose de vue, c'est que nous sommes pressés par les échéances si prochaines du 15 mars; il y a urgence, et si vous ne prenez pas une prompte solution, c'est alors que vous aurez à redouter ces faillites nombreuses dont parlait l'honorable M. Ducuing. Or, pour procéder sans retard, il faut éviter d'ajouter au projet de loi des dispositions sur lesquelles je ne me prononce pas, mais qui, en tout cas, demanderaient un long examen. (Approbation.) (Un orateur vous a dit que la loi lui semblait faite, surtout dans l'intérêt du haut commerce. Messieurs, le gouvernement a réuni toutes les lumières que pouvaient lui apporter le commerce et l'industrie, et si je mettais tous ces renseignements sous vos yeux, vous verriez clairement que le projet de loi n'a cherché à se préoccuper d'aucun intérêt particulier, mais uniquement de l'intérêt général. On a parlé des mobilisés, des volontaires, des veuves de militaires. Il y a là certainement des situations fort intéressantes au point de vue des engagements commerciaux, mais il n'était pas possible de résoudre cette question et d'autres qu'on a indiquées dans cette loi transitoire. Ainsi, on a fait allusion à la question des loyers qui préoccupe beaucoup Paris, je le reconçois, mais elle est à peine connue en ce qui concerne les départements. Que l'Assemblée nous permette d'aller où le devoir nous appelle. Et nous pourrons l'étudier avec soin, avec ensemble et rechercher ce qu'il y aurait
dans l'intérêt du haut commerce. Messieurs, le gouvernement a réuni toutes les lumières que pouvaient lui apporter le commerce et l'industrie, et si je mettais tous ces renseignements sous vos yeux, vous verriez clairement que le projet de loi n'a cherché à se préoccuper d'aucun intérêt particulier, mais uniquement de l'intérêt général. On a parlé des mobilisés, des volontaires, des veuves de militaires. Il y a là certainement des situations fort intéressantes au point de vue des engagements commerciaux, mais il n'était pas possible de résoudre cette question et d'autres qu'on a indiquées dans cette loi transitoire. Ainsi, on a fait allusion à la question des loyers qui préoccupe beaucoup Paris, je le reconçois, mais elle est à peine connue en ce qui concerne les départements. Que l'Assemblée nous permette d'aller où le devoir nous appelle. Et nous pourrons l'étudier avec soin, avec ensemble et rechercher ce qu'il y aurait à faire. Mais, en ce moment, ne nous laissons pas distraire d'une question urgente par d'autres intérêts, si importants qu'ils soient. Enfin, en ce qui touche au mode de concordats amiables que propose M. Ducuing, je dirai que c'est tout un système fort compliqué à étudier, et qu'on ne saurait l'introduire dans une loi, dont celle surtout qui occupe l'Assemblée, par voie d'amendement. (Adhésion sur plusieurs bancs.) Une discussion dont nous donnerons demain les détails s'ouvre et aboutit au vote du projet de loi, avec les modifications qu'y a introduites la commission. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la translation du siège de l'Assemblée, M. Louis Blanc a la parole. (Mouvement d'attention.) M. LOUIS BLANC, C'est avec une émotion profonde que je prends la parole, parce qu'il me semble qu'il y a quelque chose d'inquiétant dans les préoccupations du rapport qui nous a été lu hier, Puisse ce pressentiment avoir été trompé et qu'un nouveau malheur soit évité. Que ne restons-nous à Bordeaux, où, s'il est nécessaire de partir, pourquoi ne pas aller à Paris? Pourquoi Orléans? Pourquoi Versailles, où naguère trônait une majesté prussienne. Pourquoi parler de Versailles où hier encore trônait un
l'introduire dans une loi, dont celle surtout qui occupe l'Assemblée, par voie d'amendement. (Adhésion sur plusieurs bancs.) Une discussion dont nous donnerons demain les détails s'ouvre et aboutit au vote du projet de loi, avec les modifications qu'y a introduites la commission. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la translation du siège de l'Assemblée, M. Louis Blanc a la parole. (Mouvement d'attention.) M. LOUIS BLANC, C'est avec une émotion profonde que je prends la parole, parce qu'il me semble qu'il y a quelque chose d'inquiétant dans les préoccupations du rapport qui nous a été lu hier, Puisse ce pressentiment avoir été trompé et qu'un nouveau malheur soit évité. Que ne restons-nous à Bordeaux, où, s'il est nécessaire de partir, pourquoi ne pas aller à Paris? Pourquoi Orléans? Pourquoi Versailles, où naguère trônait une majesté prussienne. Pourquoi parler de Versailles où hier encore trônait un roi de Prusse envahisseur et dont les magnificences ont pour nous, Français, plus que jamais l'aspect des ruines. Pourquoi donner à la nation le spectacle d'une Assemblée errant à la recherche d'un refuge? Serait-ce que Paris fait peur? Plusieurs voix à droite. Non, non, je ne comprendrais pas la peur qu'il inspirerait. L'orateur lit une citation de Machiavel disant « Quand on a à gouverner une ville dont les dispositions intérieures sont redoutables, le mieux est de s'y rendre. » Voilà la parole d'un grand esprit politique. Heureusement, nous n'avons pas à tenir compte de dispositions redoutables qui n'existent pas. Paris est calme, ce qu'attendent les témoignages les plus respectables. Si'il était agité, quel torrent de rage ce volcan aurait-il jeté lorsque l'ennemi est entré à Paris main nue de tout cela. On a pris le deuil, on a fermé les fenêtres, l'ordre n'a pas été troublé, la colère de Paris a été une colère muette. Et c'est le moment que l'on choisirait pour avoir peur de Paris et se défier de lui? Il n'y a rien d'inquiétant dans les dispositions de ce Paris qui a été si tranquille durant des heures où jamais ville ne s'est trouvée. Le danger
qu'il inspirerait. L'orateur lit une citation de Machiavel disant « Quand on a à gouverner une ville dont les dispositions intérieures sont redoutables, le mieux est de s'y rendre. » Voilà la parole d'un grand esprit politique. Heureusement, nous n'avons pas à tenir compte de dispositions redoutables qui n'existent pas. Paris est calme, ce qu'attendent les témoignages les plus respectables. Si'il était agité, quel torrent de rage ce volcan aurait-il jeté lorsque l'ennemi est entré à Paris main nue de tout cela. On a pris le deuil, on a fermé les fenêtres, l'ordre n'a pas été troublé, la colère de Paris a été une colère muette. Et c'est le moment que l'on choisirait pour avoir peur de Paris et se défier de lui? Il n'y a rien d'inquiétant dans les dispositions de ce Paris qui a été si tranquille durant des heures où jamais ville ne s'est trouvée. Le danger n'existe plus, et si le danger existait à Paris, il nous y conduirait. Mais on nous dit: Les canons prussiens sont là. Ce n'est pas une affaire de distance, nous n'avons pas besoin, pour notre dignité, de nous en tenir à une distance plus ou moins grande; notre dignité est au contraire de dédaigner ce voisinage. Il y a dans l'occupation des forts par les Prussiens une humiliation et une douleur, mais elles nous suivent partout, à Bordeaux comme à Paris où que nous soyons, nous sentons que les soldats prussiens seront toujours trop près de nous tant qu'ils n'auront pas quitté le sol français. Qu'on ne croie pas que la dignité de l'Assemblée soit plus sauvegardée à Fontainebleau qu'à Paris. En vérité, plus on y réfléchit, plus on se demande ce qu'il y a de notable dans les raisons qu'on présente à ce propos. Le Gouvernement n'est pas opposé à la translation de l'Assemblée à Paris. Ce n'est que pour ménager certaines susceptibilités qu'il a consenti à Versailles. Ici c'est la question même de la translation de la capitale qui est en jeu, et la question prend une gravité réelle. Car enfin est-il bien certain que la résidence provisoire
au contraire de dédaigner ce voisinage. Il y a dans l'occupation des forts par les Prussiens une humiliation et une douleur, mais elles nous suivent partout, à Bordeaux comme à Paris où que nous soyons, nous sentons que les soldats prussiens seront toujours trop près de nous tant qu'ils n'auront pas quitté le sol français. Qu'on ne croie pas que la dignité de l'Assemblée soit plus sauvegardée à Fontainebleau qu'à Paris. En vérité, plus on y réfléchit, plus on se demande ce qu'il y a de notable dans les raisons qu'on présente à ce propos. Le Gouvernement n'est pas opposé à la translation de l'Assemblée à Paris. Ce n'est que pour ménager certaines susceptibilités qu'il a consenti à Versailles. Ici c'est la question même de la translation de la capitale qui est en jeu, et la question prend une gravité réelle. Car enfin est-il bien certain que la résidence provisoire ne serait pas une résidence définitive? Est-il bien certain que bon nombre de membres ne nourrissent pas le désir de prendre une décision qui mettrait Paris en suspicion? Je demande que le Gouvernement s'explique sur ce point et qu'il nous dise ce que denote sa pensée ce qui a été réservé par la commission 63, non résolue. Je ne pense pas qu'il soit sage de réserver cette question. La sanction continue. CHOSES DU JOUR – Le nouveau commandant des fortifications nationales de la Seine, le général de Palladino, adressait au quartier général de Saint-Denis le 20 décembre dernier, la proclamation suivante: Officiers, sous-officiers et soldats de l'armée de la Loire, Paris, par un sublime effort de courage et de patriotisme, a rompu les lignes prussiennes Le général Ducrot, à la tête de son armée, marche vers nous, à nous Marchons vers lui avec l'élan dont l'armée de Paris nous donne l'exemple. Je fais appel aux sentiments de tous les généraux comme des soldats. Nous pouvons sauver la France. Vous avez devant vous cette armée ennemie, que vous venez de vaincre sous Orléans; vous la vaincrez encore. Marchons donc avec résolution et confiance en avant, sans calculer le danger. Dieu protège
réservé par la commission 63, non résolue. Je ne pense pas qu'il soit sage de réserver cette question. La sanction continue. CHOSES DU JOUR – Le nouveau commandant des fortifications nationales de la Seine, le général de Palladino, adressait au quartier général de Saint-Denis le 20 décembre dernier, la proclamation suivante: Officiers, sous-officiers et soldats de l'armée de la Loire, Paris, par un sublime effort de courage et de patriotisme, a rompu les lignes prussiennes Le général Ducrot, à la tête de son armée, marche vers nous, à nous Marchons vers lui avec l'élan dont l'armée de Paris nous donne l'exemple. Je fais appel aux sentiments de tous les généraux comme des soldats. Nous pouvons sauver la France. Vous avez devant vous cette armée ennemie, que vous venez de vaincre sous Orléans; vous la vaincrez encore. Marchons donc avec résolution et confiance en avant, sans calculer le danger. Dieu protège la France. Qui nous donnera donc la clé de cette énigme, de ce drame affreux, dont nous avons été les complices inconscients? Pendant que notre armée de Paris restait dans la plus complète inaction, la province se réjouissait à l'annonce des prétendues victoires remportées par le général Trochu. Dans certaines villes, on a été jusqu'à illuminer, et pendant ce temps notre armée passait la Marne. Des mobiles bretons. racontaient l'autre jour que quelque temps avant l'affaire de Montretout, ils étaient allés chez le général Trechu avec des lettres de leur pays. Le général leur parla dans leur langue, et leur dit qu'il espérait bien qu'ils resteraient fidèles aux usages de leur pays. Il leur donna vingt francs à chacun et ajouta : Vous irez à la messe demain; mais ce n'est pas tout que d'y aller, il faut y conduire vos camarades. Quand on a imploré Dieu, on devrait avoir de la fermeté dans les talons et on l'a dans le cœur et ne pas lever le pied au premier obstacle. Nous ne nous étonnons pas que la Gazette de Bruxelles ait ajouté foi au récit d'une exécution de pendaison exécutée le 10 mars à Paris sur son correspondant, mais
villes, on a été jusqu'à illuminer, et pendant ce temps notre armée passait la Marne. Des mobiles bretons. racontaient l'autre jour que quelque temps avant l'affaire de Montretout, ils étaient allés chez le général Trechu avec des lettres de leur pays. Le général leur parla dans leur langue, et leur dit qu'il espérait bien qu'ils resteraient fidèles aux usages de leur pays. Il leur donna vingt francs à chacun et ajouta : Vous irez à la messe demain; mais ce n'est pas tout que d'y aller, il faut y conduire vos camarades. Quand on a imploré Dieu, on devrait avoir de la fermeté dans les talons et on l'a dans le cœur et ne pas lever le pied au premier obstacle. Nous ne nous étonnons pas que la Gazette de Bruxelles ait ajouté foi au récit d'une exécution de pendaison exécutée le 10 mars à Paris sur son correspondant, mais il est étonnant que l'indépendance belge ait reproduit ce conte à dormir debout. Les correspondants des journaux allemands promènent leur triste réputation à Paris et à Bordeaux sans être molestés. La Gazette d'Augsbourg dit que pendant la guerre, 740 officiers bavarois ont été atteints par le fer ou le plomb français. C'est le périment d'infanterie bavaroise qui a le plus souffert. RECTIFICATION. – Dans le n° 106 de l'Année France, à la suite de l'article "Chansons", nous rapportions entre autres informations, que la maison Hachette aurait déjà deux employés allemands. Après les termes mêmes dont nous nous servions, il est suffisant que nous n'accordions que foi limitée à ce bruit que nous commençons heureusement de pouvoir démentir au jour d'hui. En effet, le chef de cette importante maison, nous écrit pour protester énergiquement contre cette affirmation. Nous sommes suffisamment persuadés, dit-il, que la maison Hachette ne faillira pas à son devoir patriotique même dans ces trouvères circonstances. LE DERNIERE NOUVELLES Le Morning Post a emprunté le traité de la Russie avec la Prusse, soi-disant conclu à Ems, à la Nouvelle presse libre de Vienne, rédigée par des juifs à la solde de M. de Bismarck, et nullement au chef du
français. C'est le périment d'infanterie bavaroise qui a le plus souffert. RECTIFICATION. – Dans le n° 106 de l'Année France, à la suite de l'article "Chansons", nous rapportions entre autres informations, que la maison Hachette aurait déjà deux employés allemands. Après les termes mêmes dont nous nous servions, il est suffisant que nous n'accordions que foi limitée à ce bruit que nous commençons heureusement de pouvoir démentir au jour d'hui. En effet, le chef de cette importante maison, nous écrit pour protester énergiquement contre cette affirmation. Nous sommes suffisamment persuadés, dit-il, que la maison Hachette ne faillira pas à son devoir patriotique même dans ces trouvères circonstances. LE DERNIERE NOUVELLES Le Morning Post a emprunté le traité de la Russie avec la Prusse, soi-disant conclu à Ems, à la Nouvelle presse libre de Vienne, rédigée par des juifs à la solde de M. de Bismarck, et nullement au chef du Foreign Office, qui a déclaré ne pas en avoir connaissance. Demain et après demain, au plus tard mercredi, tous les représentants étrangers qui étaient à Bordeaux seront de retour à Paris. THEATRES ET CONCERTS THÉÂTRE NATIONAL DE L'OPERA. Dimanche 19 mars 1871. 1 19e soirée musicale. PREMIÈRE PARTIE. Ouverture du Cheval de bronze. Chœur du Garde-chasse, Entr'acte de Philémon et Baucis, Scène du 4e acte de Séjournais. Scène du 4e acte d'Hamlet. Finale du 1er acte de la Juive. DEUXIÈME PARTIE Ariane. (fragment du 2e acte). Air de Renaud M. Villaret. Air de la Naïade Mlle Arnaud, Ouverture du Pardon de Fleurville Duo des Noces de Figaro. Le Chanteur des bois. Trio du 3e acte de Faust Chœur de la Création. VALLEY. Lundi, 13 mars 1871, réouverture par les Parisiens, comédie en quatre actes, de M. Th. Barrière, jouée par l'élite de la troupe, et le Choix d'un gendre, de MM. Labiche et Odlacour, jouée par Arnal. VALLEY. Convert. Arban. FAITS ET PROPOS Nos désastres EN 1870. – Tel est le titre d'une brochure fort remarquable publiée par un officier supérieur, prisonnier de guerre par suite de la reddition de Metz. On trouve exposées dans cette brochure les causes qui