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la roue 4,449 numéros, dont les 21 premiers auront droit, d'après leur ordre de sortie, aux lots ci-après : Le premier numéro sortant : 150.000 francs. Le deuxième numéro sortant : 50.000 francs. Les quatre numéros suivants, chacun 10,000 francs, ci. 40.000 francs. Les cinq numéros suivants, chacun 5,000 francs, ci 25.000 francs. Les dix numéros suivants, chacun 2,000 francs, ci 20.000 francs. Ensemble : 285.000 francs. Les 4,488 autres numéros seront remboursés au pair. Les ministres des Régions libérées et de la Reconstitution industrielle, à MM. les Préfets des départements atteints par les événements de guerre. Paris, le 21 février 1919. I. — La nécessité de hâter par tous les moyens la reprise de la vie économique dans les régions libérées rend indispensable l'adoption de mesures permettant la remise en marche des industries et des entreprises dans le plus court délai possible. Les circulaires du 13 octobre 1917 du ministère de l'Intérieur et du 21 octobre 1918 du ministère des Régions libérées, prévoient l'allocation d'avances pour fonds de roulement aux agriculteurs, petits commerçants et petits artisans locaux. Il importe d'allouer aux industriels et chefs d'entreprise des avantages analogues. Nous nous sommes mis d'accord, dans ce but, avec M. le Ministre des Finances sur l'institution, à dater de ce jour, d'un régime spécial d'avances pour fonds de roulement aux industriels et chefs d'entreprises sinistrés. II. Le but poursuivi est de mettre, avec le minimum de formalités, sur simple état déclaratif des dommages subis vérifiés par le chef de secteur du ministère de la Reconstitution industrielle, à la disposition des industriels et chefs d'entreprise sinistrés, des avances sans intérêts à valoir sur les indemnités de dommages de guerre, pour contribuer à leur constituer un fonds de roulement, en vue de la reprise immédiate de leur fabrication ou entreprise. Il est entendu que les intéressés restent libres de recourir à la procédure de la loi du 5 juillet 1917, au lieu de présenter l'état déclaratif susvisé. Les industriels et chefs d'entreprise adresseront leur demande d'avances pour fonds de roulement au préfet par la voie du chef de secteur, qui la transmettra avec
Ministre des Finances sur l'institution, à dater de ce jour, d'un régime spécial d'avances pour fonds de roulement aux industriels et chefs d'entreprises sinistrés. II. Le but poursuivi est de mettre, avec le minimum de formalités, sur simple état déclaratif des dommages subis vérifiés par le chef de secteur du ministère de la Reconstitution industrielle, à la disposition des industriels et chefs d'entreprise sinistrés, des avances sans intérêts à valoir sur les indemnités de dommages de guerre, pour contribuer à leur constituer un fonds de roulement, en vue de la reprise immédiate de leur fabrication ou entreprise. Il est entendu que les intéressés restent libres de recourir à la procédure de la loi du 5 juillet 1917, au lieu de présenter l'état déclaratif susvisé. Les industriels et chefs d'entreprise adresseront leur demande d'avances pour fonds de roulement au préfet par la voie du chef de secteur, qui la transmettra avec avis motivé. Ils indiqueront le montant de l'avance sollicitée et devront justifier qu'ils sont en état de reprendre, à bref délai, leur fabrication ou entreprise, en tant que personnel, outils, matériaux et matières premières, mais qu'ils manquent de tout ou partie du fonds de roulement nécessaire pour le paiement des ouvriers ou employés, l'acquittement des frais divers inséparables de l'exploitation et les frais généraux. C'est au préfet qu'il appartiendra de procéder. III. Pour la détermination du montant des avances, et malgré la difficulté résultant de la diversité des cas particuliers qui peuvent se produire, il a été reconnu nécessaire de prendre une base uniforme, qui offre à la fois l'avantage de constituer un mode de liquidation très simple et de faciliter l'exercice du contrôle indispensable. Le principe qui a semblé devoir être reconnu à cet égard est que la quotité des avances doit se déterminer d'après leur objet et, avant tout, de permettre la remise en marche et la poursuite des fabrications et entreprises, jusqu'au jour où les déboulages factuels sont normalement rétablis par la vente des produits ou le paiement des travaux, délai qui a paru devoir être fixé en principe à trois mois de fabrication ou de fonctionnement.
ouvriers ou employés, l'acquittement des frais divers inséparables de l'exploitation et les frais généraux. C'est au préfet qu'il appartiendra de procéder. III. Pour la détermination du montant des avances, et malgré la difficulté résultant de la diversité des cas particuliers qui peuvent se produire, il a été reconnu nécessaire de prendre une base uniforme, qui offre à la fois l'avantage de constituer un mode de liquidation très simple et de faciliter l'exercice du contrôle indispensable. Le principe qui a semblé devoir être reconnu à cet égard est que la quotité des avances doit se déterminer d'après leur objet et, avant tout, de permettre la remise en marche et la poursuite des fabrications et entreprises, jusqu'au jour où les déboulages factuels sont normalement rétablis par la vente des produits ou le paiement des travaux, délai qui a paru devoir être fixé en principe à trois mois de fabrication ou de fonctionnement. D'autre part, étant donné que les autres éléments de la reprise d'activité des entreprises (notamment la fourniture des matériaux et de la main-d'œuvre technique nécessaires) restent à ce moment-là insuffisants, il a été convenu que le montant des avances devait également se calculer d'après le nombre d'employés employés, et qu'on pouvait adopter, en chiffre de base pour cette période de trois mois, une dépense de 1,200 francs par ouvrier, c'est-à-dire 1,000 francs pour salaires et 200 francs pour frais divers et frais généraux. Il est bien entendu, toutefois, que les avances allouées, totalisées avec les autres avances faites à d'autres titres au profit de l'industrie, ne sauraient, en aucun cas, dépasser la valeur des dommages, telle qu'elle peut être estimée approximativement et sous toutes réserves, d'après l'état déclaratif de dettes et produits par le demandeur et vérifié par le chef de secteur. Enfin, les avances allouées seront versées trois mensualités, de 400 francs par ouvrier. La première de ces mensualités sera versée avant la remise en marche de l'exploitation, les deux suivantes, après cette remise en marche, à la fin du premier et du deuxième mois, et sous réserve de la vérification régulière en soins du chef de secteur de
pouvait adopter, en chiffre de base pour cette période de trois mois, une dépense de 1,200 francs par ouvrier, c'est-à-dire 1,000 francs pour salaires et 200 francs pour frais divers et frais généraux. Il est bien entendu, toutefois, que les avances allouées, totalisées avec les autres avances faites à d'autres titres au profit de l'industrie, ne sauraient, en aucun cas, dépasser la valeur des dommages, telle qu'elle peut être estimée approximativement et sous toutes réserves, d'après l'état déclaratif de dettes et produits par le demandeur et vérifié par le chef de secteur. Enfin, les avances allouées seront versées trois mensualités, de 400 francs par ouvrier. La première de ces mensualités sera versée avant la remise en marche de l'exploitation, les deux suivantes, après cette remise en marche, à la fin du premier et du deuxième mois, et sous réserve de la vérification régulière en soins du chef de secteur de ce que la reconstitution industrielle, du nombre effectivement occupés par le demandeur. Dans le cas de désaccord entre les propositions des ministres, il a été convenu de soumettre la question à une commission composée des directeurs des services intéressés. 118e de secteur et la décision que sera le résultat devoir prendre, en ce qui concerne l'adéquation du montant de l'avance, de laquelle sera être soumise à M. le Ministre de la Reconstitution industrielle qui la transmettra, avec ses propositions, à M. le Ministre des Régions libérées. Les avances, qui font l'objet de la présente, seront remboursables lors du règlement de l'indemnité de dommages de guerre et du Dommant de laquelle elles seront imputées. Voici joint modèle de demande d'avances. Le ministre de la Reconstitution industrielle, le LOUCHET. DE L'ETRANGER A L'UNION PUBLIQUE française COMMUNE DE ACTE AUX DEMANDES D'AVANCES POUR FONDS DE ROUEMENT AUX INDUSTRIELS ET CHEFS D'ENTERPRISE SINISTRÉS. A l'attention de M. le Préfet, J'ai, avec le document annexé à la décision du 21 février 1919 de MM. les Ministres des Régions libérées et de la Reconstitution industrielle, et dans les conditions de cette circulaire, la possibilité de solliciter, au titre des avances pour fonds de roulement aux industriels
prendre, en ce qui concerne l'adéquation du montant de l'avance, de laquelle sera être soumise à M. le Ministre de la Reconstitution industrielle qui la transmettra, avec ses propositions, à M. le Ministre des Régions libérées. Les avances, qui font l'objet de la présente, seront remboursables lors du règlement de l'indemnité de dommages de guerre et du Dommant de laquelle elles seront imputées. Voici joint modèle de demande d'avances. Le ministre de la Reconstitution industrielle, le LOUCHET. DE L'ETRANGER A L'UNION PUBLIQUE française COMMUNE DE ACTE AUX DEMANDES D'AVANCES POUR FONDS DE ROUEMENT AUX INDUSTRIELS ET CHEFS D'ENTERPRISE SINISTRÉS. A l'attention de M. le Préfet, J'ai, avec le document annexé à la décision du 21 février 1919 de MM. les Ministres des Régions libérées et de la Reconstitution industrielle, et dans les conditions de cette circulaire, la possibilité de solliciter, au titre des avances pour fonds de roulement aux industriels et chefs d'entreprise sinistrés, une avance de à verser en trois mensualités. en vue de remettre mon industrie ou entreprise susdite en exploitation. Je suis en état de reprendre immédiatement ma fabrication ou entreprise en tant que personnel, matériel et matières premières, mais je marque du (tout ou partie du) fonds de roulement nécessaire pour le paiement des ouvriers ou employés, l'acquittement des frais divers inséparables de l'exploitation et les frais généraux. II. — A titre de justification de la déclaration ci-dessus, j'ai l'honneur de vous faire connaitre que l'industrie (ou entreprise) m'appartenant, que je me propose de remettre en fonctionnement, comporte actuellement, comme bâtiments et installations indemnes ou remises en état, moyens matériels, matières premières et personnel, les éléments suivants : (indiquer sommairement ces éléments en suivant l'ordre de cette énumération). III. En conséquence, je déclare être en mesure d'employer immédiatement ouvriers (indiquer le nombre), dont je me suis assuré le concours, et dont le nombre sera porté à après le premier mois, et à après le deuxième mois. IV. — Je joins à la présente un état déclaratif des dommages subis par moi dans mon industrie ou entreprise et j'accepte l'imputation de l'avance qui me sera allouée sur
fonds de roulement nécessaire pour le paiement des ouvriers ou employés, l'acquittement des frais divers inséparables de l'exploitation et les frais généraux. II. — A titre de justification de la déclaration ci-dessus, j'ai l'honneur de vous faire connaitre que l'industrie (ou entreprise) m'appartenant, que je me propose de remettre en fonctionnement, comporte actuellement, comme bâtiments et installations indemnes ou remises en état, moyens matériels, matières premières et personnel, les éléments suivants : (indiquer sommairement ces éléments en suivant l'ordre de cette énumération). III. En conséquence, je déclare être en mesure d'employer immédiatement ouvriers (indiquer le nombre), dont je me suis assuré le concours, et dont le nombre sera porté à après le premier mois, et à après le deuxième mois. IV. — Je joins à la présente un état déclaratif des dommages subis par moi dans mon industrie ou entreprise et j'accepte l'imputation de l'avance qui me sera allouée sur ma future indemnité de dommages de guerre. Signature. N.B. — Joindre à la présente un état déclaratif des dommages de guerre directs et matériels de tous ordres (bâtiments, outillage et matériels, matières premières ou matériaux, etc.) qui ont atteint l'industrie ou l'entreprise dont il s'agit. COMMUNICATIONS DIVERSES AVIS. Le Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine rappelle à la population que les guerres, par les grands mouvements de troupes et de foules qu'elles entraînent, sont fréquemment une cause puissante de propagation de la variole. Il engage tous les habitants de Paris et des communes de la banlieue, quel que soit leur âge, qui n'ont pas été vaccinés ou revaccinés depuis cinq ans, à se faire vacciner à nouveau. Les renseignements concernant les lieux, jours et heures des séances de vaccination gratuite sont fournis par les maires de Paris et des communes du département de la Seine. Vaccination antivariolique. Le public est prévenu que les séances de vaccination antivariolique gratuites ont lieu aux lieux, jours et heures indiqués ci-après : 1er arrondissement : 1er et 3e samedis, 17, rue de l'Arbre-Sec, à 2 heures. 2e arrondissement : 4e et 5e samedis, place du Marché Saint-Honoré, à 2
d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine rappelle à la population que les guerres, par les grands mouvements de troupes et de foules qu'elles entraînent, sont fréquemment une cause puissante de propagation de la variole. Il engage tous les habitants de Paris et des communes de la banlieue, quel que soit leur âge, qui n'ont pas été vaccinés ou revaccinés depuis cinq ans, à se faire vacciner à nouveau. Les renseignements concernant les lieux, jours et heures des séances de vaccination gratuite sont fournis par les maires de Paris et des communes du département de la Seine. Vaccination antivariolique. Le public est prévenu que les séances de vaccination antivariolique gratuites ont lieu aux lieux, jours et heures indiqués ci-après : 1er arrondissement : 1er et 3e samedis, 17, rue de l'Arbre-Sec, à 2 heures. 2e arrondissement : 4e et 5e samedis, place du Marché Saint-Honoré, à 2 heures. 3e arrondissement : Jeudi, à la mairie, à 10 heures et demie. 4e arrondissement : Lundi, à la mairie, à 10 heures et demie. 5e arrondissement : Mardi, à la mairie, à 2 heures. 6e arrondissement : Jeudi, 74, rue de Seine, à 1 heure et demie. 7e arrondissement : Jeudi, à la mairie, à 2 heures et demie. 8e arrondissement : Mercredi, à la mairie, à 3 heures et demie. 9e arrondissement : Samedi, à la mairie, à 10 heures. 10e arrondissement : Mercredi, à la mairie, à 9 heures. 11e arrondissement : Mercredi, 160, rue de la Roquette, à 10 heures. 12e arrondissement : Jeudi, 28, rue de Citeaux, à 3 heures. 13e arrondissement : Mardi, à la mairie, à 10 heures. 14e arrondissement : Jeudi, place de Montrouge, à 3 heures et demie. 15e arrondissement : Vendredi, 150, rue Lecourbe, à 10 heures. 16e arrondissement : Mercredi, à la mairie, à 3 heures. 17e arrondissement : Jeudi, 43, rue Gauthey, à 4 heures et demie. 18e arrondissement : Mardi, à la mairie, à 2 heures. 19e arrondissement : Vendredi, rue Jomart, à 1 heure. 20e arrondissement : Samedi, à la mairie, à 8 heures. HÔPITAUX. Services
: Jeudi, à la mairie, à 2 heures et demie. 8e arrondissement : Mercredi, à la mairie, à 3 heures et demie. 9e arrondissement : Samedi, à la mairie, à 10 heures. 10e arrondissement : Mercredi, à la mairie, à 9 heures. 11e arrondissement : Mercredi, 160, rue de la Roquette, à 10 heures. 12e arrondissement : Jeudi, 28, rue de Citeaux, à 3 heures. 13e arrondissement : Mardi, à la mairie, à 10 heures. 14e arrondissement : Jeudi, place de Montrouge, à 3 heures et demie. 15e arrondissement : Vendredi, 150, rue Lecourbe, à 10 heures. 16e arrondissement : Mercredi, à la mairie, à 3 heures. 17e arrondissement : Jeudi, 43, rue Gauthey, à 4 heures et demie. 18e arrondissement : Mardi, à la mairie, à 2 heures. 19e arrondissement : Vendredi, rue Jomart, à 1 heure. 20e arrondissement : Samedi, à la mairie, à 8 heures. HÔPITAUX. Services externes. Lundi : Hôpital Bichat, à 8 heures. Hôtel-Dieu, à 10 heures et demie. Hôpital Saint-Antoine, à 10 heures. Mardi : Hôpital Tenon, à 9 heures et demie. Hôpital Lariboisière, à 11 heures et demie. Mercredi : Hôpital Laennec, à 10 heures et demie. Hôpital Cochin, à 10 heures. Jeudi : Néanmoins, Vendredi : Hôpital de la Pitié, à 9 heures. Hôpital Beaujon, à 10 heures et demie. Samedi : Hôpital Saint Louis, à 9 heures. Hôpital de la Charité, à 10 heures et demie SERVICE MÉTÉOROLOGIQUE DE L'INSTITUT PASTEUR Le 6 mars 1919. Couvert toute la journée, quelques éclaircies le soir. Vent assoupli fort passant du Sud-Ouest au Nord-Ouest vers 5 h., puis rétrogradant aux régions Ouest à Sud-Ouest après 20 h., en diminuant de force. Vitesse maximale : 6 m. à Dugny, 9 m. au Parc Saint-Maur, 10 m. à Montfermeil, 8 m. à Bonneuil. à Trappes, 15 m. à la Tour Saint-Jacques. Baromètre en faible baisse jusqu'à 3 h., puis en hausse lente. Hauteur moyenne, 761" Température en baisse, inférieure de 0.8 à la normale. Minimum du matin. — Paris. Square Saint-Jacques et Champ de Mars, 60.0; Hôpital Saint-Louis, 50.0; Montsouris, 52.0; Vaugirard, 53.0; Auteuil, 63.0; Passy,
: Néanmoins, Vendredi : Hôpital de la Pitié, à 9 heures. Hôpital Beaujon, à 10 heures et demie. Samedi : Hôpital Saint Louis, à 9 heures. Hôpital de la Charité, à 10 heures et demie SERVICE MÉTÉOROLOGIQUE DE L'INSTITUT PASTEUR Le 6 mars 1919. Couvert toute la journée, quelques éclaircies le soir. Vent assoupli fort passant du Sud-Ouest au Nord-Ouest vers 5 h., puis rétrogradant aux régions Ouest à Sud-Ouest après 20 h., en diminuant de force. Vitesse maximale : 6 m. à Dugny, 9 m. au Parc Saint-Maur, 10 m. à Montfermeil, 8 m. à Bonneuil. à Trappes, 15 m. à la Tour Saint-Jacques. Baromètre en faible baisse jusqu'à 3 h., puis en hausse lente. Hauteur moyenne, 761" Température en baisse, inférieure de 0.8 à la normale. Minimum du matin. — Paris. Square Saint-Jacques et Champ de Mars, 60.0; Hôpital Saint-Louis, 50.0; Montsouris, 52.0; Vaugirard, 53.0; Auteuil, 63.0; Passy, 70.0; Belleville, 47.0. — Banlieue. Dugny, 56.0; Parc-Saint-Maur, 66.0; Fresnes, 55.0; Sevran, 50.0; Ville-Evrard, 79.0; Vaucluse, 64.0; Sèvres, 49.0; Saint-Cloud et Versailles, 45.0; Trappes, 42.0; Villepreux, 45.0; Montesson, 60.0; Maisons-Laffitte, 52.0. Minimum de la journée; — Paris. Square Saint-Jacques, 70.0; Hôpital Saint-Louis, 70.0; Montsouris, 61.0; Vaugirard, 63.0; Belleville, 77.0; — Banlieue. Dugny, 72.0; Parc-Saint-Maur, 69.0; Fresnes, 71.0; Sevran, 65.0; Ville-Evrard, 95.0; Vaucluse, 68.0; Sèvres et Saint-Cloud, 60.0; Trappes, 59.0; Villepreux, 67.0; Montesson, 70.0; Maisons-Laffitte, 71.0. Le gérant, ALPHONSE MOMAS. 239.Imprimerie municipale, Hôtel de Ville. 1919 ANNONCES L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces. Les actionnaires de la Société Union et Travail sont informés que l'assemblée générale annuelle statutaire aura lieu le samedi 29 mars 1919, à 20 heures 30 précises, salle de la Bibliothèque, 59, rue des Epinettes, et priés d'y assister. Ordre du jour : Lecture du procès-verbal de la précédente assemblée générale ordinaire et de l'assemblée générale extraordinaire. e Rapport du Conseil d'administration. Rapport des commissaires des comptes. Approbation du bilan. Élection de cinq membres du Conseil d'administration, renouvelable par tiers. Élection des Commissaires des comptes. Ratification de nouveaux Administrateurs. Ratification de nouveaux Actionnaires. Révision des statuts. Art. 37, 1er paragraphe. — L'assemblée générale aura
Banlieue. Dugny, 72.0; Parc-Saint-Maur, 69.0; Fresnes, 71.0; Sevran, 65.0; Ville-Evrard, 95.0; Vaucluse, 68.0; Sèvres et Saint-Cloud, 60.0; Trappes, 59.0; Villepreux, 67.0; Montesson, 70.0; Maisons-Laffitte, 71.0. Le gérant, ALPHONSE MOMAS. 239.Imprimerie municipale, Hôtel de Ville. 1919 ANNONCES L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces. Les actionnaires de la Société Union et Travail sont informés que l'assemblée générale annuelle statutaire aura lieu le samedi 29 mars 1919, à 20 heures 30 précises, salle de la Bibliothèque, 59, rue des Epinettes, et priés d'y assister. Ordre du jour : Lecture du procès-verbal de la précédente assemblée générale ordinaire et de l'assemblée générale extraordinaire. e Rapport du Conseil d'administration. Rapport des commissaires des comptes. Approbation du bilan. Élection de cinq membres du Conseil d'administration, renouvelable par tiers. Élection des Commissaires des comptes. Ratification de nouveaux Administrateurs. Ratification de nouveaux Actionnaires. Révision des statuts. Art. 37, 1er paragraphe. — L'assemblée générale aura lieu fin avril de chaque année. Le Président, G. MEUNIER. 1er Dimanche, Mars, Paris, 1919 UN ÉLIXIR CONTRE : MAUVAISES DIGESTIONS. MAUX D'ESTOMAC, Diarrhée, Dysenterie, Vomissements, Cholérine PUISSANT ANTISEPTIQUE DE L'ESTOMAC & DE L'INTESTIN. DANS TOUTES LES PHARMACIES VENTE EN GROS; 8, Rue Vivienne. La publication légale des actes de l'Administration est obligatoire, à Paris, pour l'année 1919, dans l'un des journaux suivants : Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris, Petites Affiches, Affiches et Départementales, Gazette des Tribunaux Droit, Loi, Gazette du Palais, Moniteur des Ventes, Courrier, Moniteur Officiel de Commerce, Journal Spécial des Sociétés par Actions, Moniteur des Travaux Publics, Affiches de Paris, Journal des Travaux Publics, Dépêche Coloniale, Chronique Industrielle et de l'Action du Bâtiment, Bulletin de Commerce, de l'Industrie et de l'Agriculture, Moniteur de Paris, Echos parisiens, Instance, Paris Municipal et Judiciaire de l'Hôtel Drouot, Cycle et Automobiles, Concours, Conseiller Municipal, Seine Centrale, Journal de la Navigation et Maritime, Action Coopérative, Syndicats de France. Caisse de Crédit municipal de Paris. — Ventes du mois de mars 1919. Gages corporels CHEF-DEPART 1ère SUCCURSALE 2ème SUCCURSALE 3ème SUCCURSALE OBJETS MIS EN VENTE 55, rue des Francs-Bourgeois 112, rue de Rennes 28, rue Servan 31, rue Caumartin BIJOUX