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les manufactures. (333-453-1132. M. Talion, rapporteur.) 1re délibération sur la proposition de M. de Lamberterie et plusieurs de ses collègues, relative à la mise en adjudication des bureaux de tabac. (802-939-1975. M. de Lamberterie, rapporteur.) 1re délibération sur le projet de loi prononçant admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, des membres de la famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire. (2153-1822. — M. le duc d'Harcourt, rapporteur.) 38e délibération sur la proposition de MM. Fresneau et Emile Carron, relative à l'organisation du service religieux dans l'armée de terre. (1490-1778. — M. Carron, rapporteur.) Suite de la 2e délibération sur la proposition de M. de Corcelle, relative aux conseils académiques et départementaux. (205-262-462. M. le vicomte de Meaux, rapporteur.) Discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1867. (1139-2171. — M. le marquis d'Andelarre, rapporteur.) 2e délibération sur le projet de loi portant promulgation aux colonies des lois des 3 décembre 1849 et 29 juin 1867 sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France. (2005-2113. — M. Schœlcher, rapporteur.) Discussion sur la prise en considération de la proposition de MM. de Lavergne, le comte d'Harcourt et plusieurs de leurs collègues, relative à la nomination d'une commission chargée de faire une enquête sur la situation de l'Algérie et de préparer un projet de loi sur le régime de cette colonie. (1858-2096. — M. Vandier, rapporteur) 1re délibération sur le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'exposition de Vienne en 1873. (2093-2194. M. le comte de Melun, rapporteur.) Discussion de la proposition de M. Delacour et plusieurs de ses collègues sur les haras et les remontes, (1574-1910. — M. Ed. Bocher, rapporteur, 1Urgence déclarée.) Les séries de billets à distribuer pour la séance qui suivra celle du 23 février comprendront: Tribunes du 1er rang; Depuis M. Dupont, jusques et y compris M. Fourcade. Tribunes du 3e rang : Depuis M. d'Ababville, jusques et y compris M. de Belcastel. Convocations du lundi 23 février Commission du budget (exercice 1874), à une heure. — Commission n° 18. 2e sous-commission du budget
la nomination d'une commission chargée de faire une enquête sur la situation de l'Algérie et de préparer un projet de loi sur le régime de cette colonie. (1858-2096. — M. Vandier, rapporteur) 1re délibération sur le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'exposition de Vienne en 1873. (2093-2194. M. le comte de Melun, rapporteur.) Discussion de la proposition de M. Delacour et plusieurs de ses collègues sur les haras et les remontes, (1574-1910. — M. Ed. Bocher, rapporteur, 1Urgence déclarée.) Les séries de billets à distribuer pour la séance qui suivra celle du 23 février comprendront: Tribunes du 1er rang; Depuis M. Dupont, jusques et y compris M. Fourcade. Tribunes du 3e rang : Depuis M. d'Ababville, jusques et y compris M. de Belcastel. Convocations du lundi 23 février Commission du budget (exercice 1874), à une heure. — Commission n° 18. 2e sous-commission du budget (exercice 1873 — finances et travaux publics), à une heure. — Commission n° 20. Commission relative à la fixation du montant et de la pension de retraite des instituteurs et des institutrices primaires, à huit heures. — Local du 4e bureau. Commission relative à la demande en information de poursuites contre M. Melville Blacock, à deux heures. -Local du 5e bureau. Commission relative à l'organisation des conseils académiques, à neuf heures et demie. — Local du 6e bureau. Commission relative à l'examen des lois constitutionnelles, à midi. — Local du 7e bureau. Commission relative à l'impôt sur le sel, à midi. Local du 9e bureau. 26e commission d'initiative, à une heure. Local du 2e bureau. Sous-commission des remontes et réfections, à midi un quart. — Commission n° 8 de Commission relative à la réorganisation de l'armée, à une heure un quart — Commission top, no 8. t e 128 bureau (formation du mois de décembre 1873), à une heure. Annexe n° 2208. (Séance du 10 février 1874.) (LE RAPPORT fait au nom de la commission loi budget (1) chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'achèvement, dans le délai le plus bref, des travaux du
contre M. Melville Blacock, à deux heures. -Local du 5e bureau. Commission relative à l'organisation des conseils académiques, à neuf heures et demie. — Local du 6e bureau. Commission relative à l'examen des lois constitutionnelles, à midi. — Local du 7e bureau. Commission relative à l'impôt sur le sel, à midi. Local du 9e bureau. 26e commission d'initiative, à une heure. Local du 2e bureau. Sous-commission des remontes et réfections, à midi un quart. — Commission n° 8 de Commission relative à la réorganisation de l'armée, à une heure un quart — Commission top, no 8. t e 128 bureau (formation du mois de décembre 1873), à une heure. Annexe n° 2208. (Séance du 10 février 1874.) (LE RAPPORT fait au nom de la commission loi budget (1) chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'achèvement, dans le délai le plus bref, des travaux du nouvel Opéra, et à déblayer de l'ancien Opéra, par M. Caillaux, membre de l'Assemblée nationale. Messieurs, par un projet de loi qui vous a présenté, le 8 janvier 1874, et que vous avez vu à l'examen de votre commission législative, le Gouvernement vous a proposé de pourvoir à l'achèvement, dans le délai le plus bref, des travaux du nouvel Opéra, et vous a commandé, en outre, sur l'exercice 1873, un crédit de 60,000 fr. pour payer les travaux de déblaiement de l'ancien Opéra. Avant d'examiner les mesures formelles que vous êtes appelés à approuver, nous avons le devoir de rendre compte de l'état d'avancement des travaux du nouvel Opéra, à vous rappeler l'urgence d'en achever, à vous dire dans quel état et dans quelles conditions l'administration les terminera. La destruction de l'ancien Opéra a rendu nécessaire de terminer la nouvelle salle. Vous avez voté déjà les crédits le prévision de pour assurer pendant l'année 1874 les représentations de l'Académie nationale, qui s'ouvre cette semaine ; mais cette exploitation provisoire, qui a principalement pour but de ne pas laisser noire l'équipement personnel et un ensemble qu'il a été si difficile de réunir et de former, ne pourrait se poursuivre sans exposer
le délai le plus bref, des travaux du nouvel Opéra, et vous a commandé, en outre, sur l'exercice 1873, un crédit de 60,000 fr. pour payer les travaux de déblaiement de l'ancien Opéra. Avant d'examiner les mesures formelles que vous êtes appelés à approuver, nous avons le devoir de rendre compte de l'état d'avancement des travaux du nouvel Opéra, à vous rappeler l'urgence d'en achever, à vous dire dans quel état et dans quelles conditions l'administration les terminera. La destruction de l'ancien Opéra a rendu nécessaire de terminer la nouvelle salle. Vous avez voté déjà les crédits le prévision de pour assurer pendant l'année 1874 les représentations de l'Académie nationale, qui s'ouvre cette semaine ; mais cette exploitation provisoire, qui a principalement pour but de ne pas laisser noire l'équipement personnel et un ensemble qu'il a été si difficile de réunir et de former, ne pourrait se poursuivre sans exposer à de graves préjudices les intérêts des ———————————————————— (1) Cette commission est composée de Lavergne, président; le marquis de Montolieu, vice-président; Bardoux, le marquis de Montolieu, Lane, de Rainneville, de Ravinel, de Sainte-Croix, Leurent, Rousseau, Flotard, qui se lient à l'exploitation de notre première scène lyrique. Il faut donc prendre une prompte décision et donner à l'État les moyens de terminer l'œuvre entreprise. Ainsi que nous l'avons déjà exprimé dans notre dernier rapport du budget des travaux publics, il ne s'agit plus d'examiner maintenant la convenance et l'utilité de la dépense du nouvel Opéra, mais plus de la dépense du nouvel Opéra, il ne s'agit plus de discuter un projet dont les avantages sont fort contestables et dont les dépenses paraissent hors de proportion avec sa destination. Sur l'État actuel qu'il faut raisonner et statuer, notre commission s'est livrée à un minutieux examen des questions que soulève l'affaire. Elle a entendu les explications formelles données par le ministre des travaux publics et par les chefs du service bâtiments civils. Plusieurs de ses membres ont visité en détail l'édifice en construction, afin de se rendre compte des travaux exécutés et de ceux qui restent à faire, et, c'est après cette étude
une prompte décision et donner à l'État les moyens de terminer l'œuvre entreprise. Ainsi que nous l'avons déjà exprimé dans notre dernier rapport du budget des travaux publics, il ne s'agit plus d'examiner maintenant la convenance et l'utilité de la dépense du nouvel Opéra, mais plus de la dépense du nouvel Opéra, il ne s'agit plus de discuter un projet dont les avantages sont fort contestables et dont les dépenses paraissent hors de proportion avec sa destination. Sur l'État actuel qu'il faut raisonner et statuer, notre commission s'est livrée à un minutieux examen des questions que soulève l'affaire. Elle a entendu les explications formelles données par le ministre des travaux publics et par les chefs du service bâtiments civils. Plusieurs de ses membres ont visité en détail l'édifice en construction, afin de se rendre compte des travaux exécutés et de ceux qui restent à faire, et, c'est après cette étude consciencieuse que la commission vous présente le résultat de ses investigations. Depuis l'origine en 1861 que l'Opéra nouveau a été entrepris un brillant concours qui plaça M. Gaudin au premier rang. C'est au commencement de 1875 qu'il sera complètement terminé, et par consequence sa construction qui, dans le principe, devait durer cinq ans, en aura duré près de quatorze, près de trois fois plus de temps qu'on ne l'avait prévu. Le budget envisagé à l'origine sera augmenté de même proportion, et s'élèvera de 12, à 36 millions. Le rapporteur de la commission du corps législatif chargée d'examiner en 1861 le projet de crédit extraordinaire de 1 million pour l'Opéra, dans un rapport qu'il est inévitable de rappeler, répondait à cette question : quelle est la dépense prévue ? quelle est la dépense prévue ? Ici messieurs, les données positives nous ont au poké elles manquent jusqu'à un certain point au Gouvernement lui-même. On n'a pu encore pour faire de devis détaillés. Le temps a manqué et l'approfondi des détails; on s'est aidé des précédents, on est arrivé à supposer approximativement à 12 millions la dépense des actions. S'arrêtera-t-elle au-dessous ? Irait-elle plus loin ? Nul n'oserait affirmer le pour ou
durer cinq ans, en aura duré près de quatorze, près de trois fois plus de temps qu'on ne l'avait prévu. Le budget envisagé à l'origine sera augmenté de même proportion, et s'élèvera de 12, à 36 millions. Le rapporteur de la commission du corps législatif chargée d'examiner en 1861 le projet de crédit extraordinaire de 1 million pour l'Opéra, dans un rapport qu'il est inévitable de rappeler, répondait à cette question : quelle est la dépense prévue ? quelle est la dépense prévue ? Ici messieurs, les données positives nous ont au poké elles manquent jusqu'à un certain point au Gouvernement lui-même. On n'a pu encore pour faire de devis détaillés. Le temps a manqué et l'approfondi des détails; on s'est aidé des précédents, on est arrivé à supposer approximativement à 12 millions la dépense des actions. S'arrêtera-t-elle au-dessous ? Irait-elle plus loin ? Nul n'oserait affirmer le pour ou le contre. Il est difficile de répondre à cette autre question : le moment vient de construire une nouvelle salle de l'Opéra en remplacement de la salle actuelle qui offre bientôt plus, disait un des organes du gouvernement, des garanties suffisantes de sécurité ? Le gouvernement a été expressément interpellé à l'avenir une commission qui comptait des hommes considérables dans son sein et elle a expressément été consultée. La commission et le Gouvernement ont déclaré que le péril existe, que l'édifice provisoire s'affaisse, qu'on doit soutenir qu'artificiellement, que son état est une question de sécurité publique. Ils l'ont dit en ces termes précis qu'ils émettent : "Nous sommes obligés d'y croire." Nous sommes obligés d'y croire. fit yl il résumait ainsi : « Messieurs, votre commission déclare que le temps lui a manqué pour se livrer aux investigations étendues qu'elle croyait être de son devoir voir, et dans son droit. « Elle regrette d'avoir à vous faire voter sur une loi déjà engagée, ce qui évidemment en fait, la liberté de son vote. « Elle regrette de vous proposer l'adoption d'un projet et que la dépense n'est pas préjugée par un bulletin étudié. » exprimé ainsi. pondant à certaines préoccupations
à l'avenir une commission qui comptait des hommes considérables dans son sein et elle a expressément été consultée. La commission et le Gouvernement ont déclaré que le péril existe, que l'édifice provisoire s'affaisse, qu'on doit soutenir qu'artificiellement, que son état est une question de sécurité publique. Ils l'ont dit en ces termes précis qu'ils émettent : "Nous sommes obligés d'y croire." Nous sommes obligés d'y croire. fit yl il résumait ainsi : « Messieurs, votre commission déclare que le temps lui a manqué pour se livrer aux investigations étendues qu'elle croyait être de son devoir voir, et dans son droit. « Elle regrette d'avoir à vous faire voter sur une loi déjà engagée, ce qui évidemment en fait, la liberté de son vote. « Elle regrette de vous proposer l'adoption d'un projet et que la dépense n'est pas préjugée par un bulletin étudié. » exprimé ainsi. pondant à certaines préoccupations exprimées au sujet de la dépense, M. Baroche, le premier président du conseil d'Etat, justifiait, lors de la séance du 27 juin 1861, l'évaluation de ce coût. Il faisait cette même construction aujourd'hui au prix où sont les matériaux, d'après les règles de Prix sur lesquelles les mémoires sont réglés, il faudrait dépenser de 5 à 6 millions. « Est-il digne que ce chiffre soit doublé quand on construit un Opéra monumental dont les bras frappés par leur beauté et par leur grandeur? » Ce procédé sommaire d'évaluer les dépenses devait conduire à de graves mécomptes. La commission le prévoyait, le Gouvernement ne devait pas l'ignorer; mais il s'agissait d'obtenir l'inscription préalable au budget d'un premier crédit, pour régulariser une affaire déjà engagée. Ce n'est que par la loi du 27 juillet 1870, vous le savez, que le pouvoir législatif a repris la prérogative qui lui appartient essentiellement d'autoriser l'exécution des grands travaux publics, prérogative à laquelle il doit rigoureusement tenir, car il ne peut dépendre que de lui d'engager les finances de l'Etat. Le premier devis sérieusement étudié pour le nouvel Opéra ne fut dressé qu'en 1862, après l'approbation des plans. Il se montait à 31 millions, y compris
il faudrait dépenser de 5 à 6 millions. « Est-il digne que ce chiffre soit doublé quand on construit un Opéra monumental dont les bras frappés par leur beauté et par leur grandeur? » Ce procédé sommaire d'évaluer les dépenses devait conduire à de graves mécomptes. La commission le prévoyait, le Gouvernement ne devait pas l'ignorer; mais il s'agissait d'obtenir l'inscription préalable au budget d'un premier crédit, pour régulariser une affaire déjà engagée. Ce n'est que par la loi du 27 juillet 1870, vous le savez, que le pouvoir législatif a repris la prérogative qui lui appartient essentiellement d'autoriser l'exécution des grands travaux publics, prérogative à laquelle il doit rigoureusement tenir, car il ne peut dépendre que de lui d'engager les finances de l'Etat. Le premier devis sérieusement étudié pour le nouvel Opéra ne fut dressé qu'en 1862, après l'approbation des plans. Il se montait à 31 millions, y compris 2,000,000 pour la machinerie théâtrale et l'ameublement. Le Gouvernement en exigea la réduction. Des suppressions et des modifications successives le firent monter à 25 millions, et même jusqu'à 18,000,000, malgré les observations des architectes et le peu de confiance que le conseil général des bâtiments civils avait dans des réductions qui portaient, non pas tant sur une modification des plans, puisqu'on conservait le projet adopté, que sur des détails de construction. La marche des travaux, rencontra de nombreuses difficultés qu'il fallut surmonter, surtout dans les fondations, car la construction a autant de profondeur au-dessous du sol que d'élévation au-dessus; tellement que du point le plus bas, au point le plus élevé de l'édifice, la hauteur atteint celle des tours de Notre-Dame, et on fut amené successivement à supprimer toutes les modifications qui avaient été proposées. En 1869, on était revenu au premier projet, et un devis rectifié, montant à 32,500,000 fr. fut rédigé et approuvé par le conseil général des bâtiments civils. C'est ce devis, qui, depuis cette époque, a servi de base à toutes les opérations, et sur lequel il avait été dépensé avant la guerre 25,500,000 fr. Vous avez accordé en 1871 un crédit de 600,000 francs pour
qui portaient, non pas tant sur une modification des plans, puisqu'on conservait le projet adopté, que sur des détails de construction. La marche des travaux, rencontra de nombreuses difficultés qu'il fallut surmonter, surtout dans les fondations, car la construction a autant de profondeur au-dessous du sol que d'élévation au-dessus; tellement que du point le plus bas, au point le plus élevé de l'édifice, la hauteur atteint celle des tours de Notre-Dame, et on fut amené successivement à supprimer toutes les modifications qui avaient été proposées. En 1869, on était revenu au premier projet, et un devis rectifié, montant à 32,500,000 fr. fut rédigé et approuvé par le conseil général des bâtiments civils. C'est ce devis, qui, depuis cette époque, a servi de base à toutes les opérations, et sur lequel il avait été dépensé avant la guerre 25,500,000 fr. Vous avez accordé en 1871 un crédit de 600,000 francs pour régler seulement les dépenses faites, terminer les travaux rigoureusement indispensables et mettre les parties exécutées à l'abri de toute dégradation. En 1872, vous avez reconnu et dans l'intérêt de tout un quartier important de Paris et surtout en considération de ce que l'ancienne salle exigeait de coûteuses réparations, la nécessité de reprendre les travaux, et vous avez accordé un crédit de 1 million. En 1873, vous avez demandé, en accordant un nouveau crédit de 1 million, qu'on recherchât les simplifications à introduire dans les travaux restant à exécuter, et les suppressions indiquées à la suite de cet examen s'élèvaient à 746,000 fr., de sorte que la dépense restant à faire, à partir de 1874, ne devait plus être que 3,654,000 fr. Vous avez voté enfin 1 million sur l'exercice 1874, de sorte qu'il ne devrait plus rester à créditer que 2,654,000 fr.; mais si on calcule que les suppressions indiquées au budget de 1873, et montant à 746,000 fr., seront au moins compensées par la plus-value qu'occasionnera une nouvelle organisation nécessaire pour terminer plus rapidement, on reconnaîtra que le crédit de 3,500,000 fr. demandé pour achever la construction n'a rien d'exagéré. Il en résultera seulement que le jour où on
de reprendre les travaux, et vous avez accordé un crédit de 1 million. En 1873, vous avez demandé, en accordant un nouveau crédit de 1 million, qu'on recherchât les simplifications à introduire dans les travaux restant à exécuter, et les suppressions indiquées à la suite de cet examen s'élèvaient à 746,000 fr., de sorte que la dépense restant à faire, à partir de 1874, ne devait plus être que 3,654,000 fr. Vous avez voté enfin 1 million sur l'exercice 1874, de sorte qu'il ne devrait plus rester à créditer que 2,654,000 fr.; mais si on calcule que les suppressions indiquées au budget de 1873, et montant à 746,000 fr., seront au moins compensées par la plus-value qu'occasionnera une nouvelle organisation nécessaire pour terminer plus rapidement, on reconnaîtra que le crédit de 3,500,000 fr. demandé pour achever la construction n'a rien d'exagéré. Il en résultera seulement que le jour où on voudra reprendre les parties ajournées, il y aura 746,000 fr. de plus à dépenser, de sorte que la dépense totale de la construction, arrêtée aujourd'hui à 32,600,000 fr., s'élèvera en réalité à 33,346,000 fr. ou 33,500,000 fr. en nombre rond, sans compter le prix des terrains qui, au prix de 715 fr. le mètre, ont coûté 10,500,000 fr. ; sans compter les nouveaux décors et accessoires pour lesquels on demande un crédit de 2,500,000 fr., de sorte que l'ensemble de la dépense que nous constatons sera de 46 millions 500,000 fr., comprenant en résumé : En travaux de constructions faites antérieurement ou restant à faire, 32,600,000 fr. Travaux ajournés, 900,000 fr. Décors et accessoires, 2,500,000 francs. Terrains, 10,500,000 fr. Telle est, messieurs, la situation à ce jour. Ces chiffres sont-ils définitifs, et n'y aura-t-il pas encore de dépenses imprévues? Nous avons reçu, à cet égard, et nous vous transmettons les assurances les plus formelles que nous a données M. le ministre des travaux publics, sur le rapport de M. Garnier et sur l'avis du conseil des bâtiments civils. Le devis de 1869 a été très complètement et très soigneusement établi. L'application qu'on en a faite jusqu'à présent, en a démontré
715 fr. le mètre, ont coûté 10,500,000 fr. ; sans compter les nouveaux décors et accessoires pour lesquels on demande un crédit de 2,500,000 fr., de sorte que l'ensemble de la dépense que nous constatons sera de 46 millions 500,000 fr., comprenant en résumé : En travaux de constructions faites antérieurement ou restant à faire, 32,600,000 fr. Travaux ajournés, 900,000 fr. Décors et accessoires, 2,500,000 francs. Terrains, 10,500,000 fr. Telle est, messieurs, la situation à ce jour. Ces chiffres sont-ils définitifs, et n'y aura-t-il pas encore de dépenses imprévues? Nous avons reçu, à cet égard, et nous vous transmettons les assurances les plus formelles que nous a données M. le ministre des travaux publics, sur le rapport de M. Garnier et sur l'avis du conseil des bâtiments civils. Le devis de 1869 a été très complètement et très soigneusement établi. L'application qu'on en a faite jusqu'à présent, en a démontré l'exactitude, et il y a par conséquent tout lieu d'admettre que cette exactitude se vérifiera jusqu'au bout. Nous le répétons, nous avons provoqué, sur cette question, l'examen le plus approfondi de l'administration des bâtiments civils; nous avons demandé au ministre des travaux publics d'y répondre d'une manière précise; il l'a fait après s'être tourné des rapports et des conseils des directeurs et inspecteurs du service; il nous a affirmé nettement, qu'en outre des crédits déjà votés, et montant ensemble à 29,100,000 fr. un crédit supplémentaire de 3,500,000 fr. sera suffisant pour livrer la salle de l'Opéra à l'exploitation. Nous vous apportons cette affirmation qui concorde d'ailleurs avec tous les renseignements qui vous ont été fournis chaque année, à chaque budget, depuis trois ans. Il est entendu d'ailleurs qu'on ajournera divers travaux accessoires, comme il a été indiqué plus haut, et qu'on n'exécutera aucun des logements prévus au premier projet. En sus des 3,500,000 fr. de dépenses à faire pour la construction proprement dite, il y a des frais de décors et de divers accessoires évalués à 2,500,000 fr. Le répertoire courant de l'Opéra se composait de dix-neuf ouvrages, les deux premières scènes de seize de ces ouvrages sont entièrement brûlées,