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justifie de la manière suivante : ENFANTS ASSISTÉS 295a Allocations scolaires (y compris une partie de la dépense des pupilles aux Écoles d'agriculture et primaires supérieures) 13.424 40 12.500 » Primes pour la Caisse d'Epargne 800 » 800 » Primes pour certificats d'études 480 » 500 » Indemnités aux agents communaux 1.000 » 1.000 » Primes de mariage 100 » 200 » 15.804 40 15.000 » Article 8. — Pensions des pupilles placés dans les établissements autres que les hospices dépositaires. Le Conseil général a décidé de ne maintenir à l'École d'agriculture et aux Écoles primaires supérieures de l'Isle et de Valréas que les pupilles qui auront été reconnus aptes à concourir pour l'obtention d'une bourse. Ce concours pour l'École d'Agriculture devant avoir lieu en septembre prochain, il n'y aura plus lieu, à partir du 1er octobre prochain, qu'à faire face aux menues dépenses, celle du blanchissage comprise. Pour les écoles de L'Isle et de Valréas, le concours étant fixé au mois d'avril, il faudra en plus pourvoir au paiement de la pension du 1er octobre 1900 au 1er mai 1901. Dans ces conditions les prévisions de dépenses relatives à l'article 8 peuvent être établies pour 1901 de la manière suivante : 296a IIIe PARTIE. — ASSISTANCE École d'agriculture : 3 élèves. Fournitures diverses pendant tout le cours de l'année, argent de poche, etc. 50 x 3 = 150 » 240 » Blanchissage pendant tout le cours de l'année.... 30 x 3 = 90 » École de Valréas : 1 élève. Fournitures diverses : argent de poche, etc 50 » Pension : 4 mois (du 1er janvier au 1er mai 1901) à 37 fr. 50 par mois = 150 » École Benoit à L'Isle-sur-la-Sorgue (1 élève). Fournitures diverses (argent de poche, etc.).. 50 » 210 » Pension : 4 mois, à 40 fr. par mois = 160 » Jeunes aveugles à Marseille (2 élèves). . Pour l'année à 500 fr. = 1.000 fr. 1.000 » Établissement des sourds et muets à Avignon (3 élèves). Pour l'année, à 450 fr. l'an =... 1.350 fr. 1.350 » Établissement de Brignais (Rhône) (3
suivante : 296a IIIe PARTIE. — ASSISTANCE École d'agriculture : 3 élèves. Fournitures diverses pendant tout le cours de l'année, argent de poche, etc. 50 x 3 = 150 » 240 » Blanchissage pendant tout le cours de l'année.... 30 x 3 = 90 » École de Valréas : 1 élève. Fournitures diverses : argent de poche, etc 50 » Pension : 4 mois (du 1er janvier au 1er mai 1901) à 37 fr. 50 par mois = 150 » École Benoit à L'Isle-sur-la-Sorgue (1 élève). Fournitures diverses (argent de poche, etc.).. 50 » 210 » Pension : 4 mois, à 40 fr. par mois = 160 » Jeunes aveugles à Marseille (2 élèves). . Pour l'année à 500 fr. = 1.000 fr. 1.000 » Établissement des sourds et muets à Avignon (3 élèves). Pour l'année, à 450 fr. l'an =... 1.350 fr. 1.350 » Établissement de Brignais (Rhône) (3 élèves). Pour l'année, à 365 fr. l'an =.. 1 095 fr. 1.095 » A reporter 4.095 » ENFANTS ASSISTÉS 297a Reporter 4.095 » Sanatorium d'Hyères (Var) (1 élève). Pour l'année, à 730 fr. l'an = 730 fr. 730 » 4.825 » Frais de maladie Art. 13. — En 1898, la dépense relative à cet article a été de 5 350 98 En 1899, cette dépense s'est élevée à. 5 846 10 Il nous a paru convenable de demander la somme de 5.600 fr. pour être en mesure de pouvoir faire solder en fin d'exercice intégralement les mémoires des médecins, des pharmaciens et des Commissions hospitalières. Au sujet des soins médicaux, je crois devoir ajouter, que les médecins des enfants assistés sont payés par voie d'abonnement, en raison de 12 fr. par an pendant les deux premières années et de 3 fr. par an pour les autres pupilles de tout âge jusqu'à 21 ans. La différence entre les deux taux d'abonnement tient à la visite mensuelle imposée par la loi de 1874, pour tous les enfants placés en nourrice ou en garde, de 1 jour à deux ans révolus. Je me suis bien souvent demandé s'il ne serait pas préférable d'appliquer
dépense relative à cet article a été de 5 350 98 En 1899, cette dépense s'est élevée à. 5 846 10 Il nous a paru convenable de demander la somme de 5.600 fr. pour être en mesure de pouvoir faire solder en fin d'exercice intégralement les mémoires des médecins, des pharmaciens et des Commissions hospitalières. Au sujet des soins médicaux, je crois devoir ajouter, que les médecins des enfants assistés sont payés par voie d'abonnement, en raison de 12 fr. par an pendant les deux premières années et de 3 fr. par an pour les autres pupilles de tout âge jusqu'à 21 ans. La différence entre les deux taux d'abonnement tient à la visite mensuelle imposée par la loi de 1874, pour tous les enfants placés en nourrice ou en garde, de 1 jour à deux ans révolus. Je me suis bien souvent demandé s'il ne serait pas préférable d'appliquer pour ces soins médicaux à faire donner aux pupilles, le tarif de l'Assistance médicale qui est déjà imposé aux pharmaciens chargés de leur délivrer des médicaments. Le médecin serait directement intéressé à faire 298a IIIe PARTIE. — ASSISTANCE à nos pupilles les visites nécessitées par leur état maladif ; jusqu'à ce jour j'ai été retenu par la perspective d'une augmentation de dépenses en raison de l'éloignement des médecins, dans les régions montagneuses, des diverses communes qui composent leur circonscription. Article 11. — La légère augmentation qui porte de 3.300 à 3.500 fr. le crédit destiné à couvrir les frais de déplacement des nourrices et des enfants, ainsi que ceux relatifs à l'engagement des nourrices, est motivée par le plus grand nombre des admissions à l'hospice dépositaire depuis l'application de la loi sur les enfants moralement abandonnés et l'établissement de la nouvelle maternité d'Avignon. Article 12. — La demande d'augmentation de crédit pour les imprimés, frais de livrets, et signes de reconnaissance qui porte la somme destinée à couvrir ces dépenses de 800 à 1.000 fr., s'appuie sur les mêmes considérations que celles qui viennent d'être exposées à l'article 11. Article 22. — En prévision des décisions qui pourront être prises
ce jour j'ai été retenu par la perspective d'une augmentation de dépenses en raison de l'éloignement des médecins, dans les régions montagneuses, des diverses communes qui composent leur circonscription. Article 11. — La légère augmentation qui porte de 3.300 à 3.500 fr. le crédit destiné à couvrir les frais de déplacement des nourrices et des enfants, ainsi que ceux relatifs à l'engagement des nourrices, est motivée par le plus grand nombre des admissions à l'hospice dépositaire depuis l'application de la loi sur les enfants moralement abandonnés et l'établissement de la nouvelle maternité d'Avignon. Article 12. — La demande d'augmentation de crédit pour les imprimés, frais de livrets, et signes de reconnaissance qui porte la somme destinée à couvrir ces dépenses de 800 à 1.000 fr., s'appuie sur les mêmes considérations que celles qui viennent d'être exposées à l'article 11. Article 22. — En prévision des décisions qui pourront être prises par le Conseil général dans sa prochaine session pour constituer aux pupilles de l'assistance une pension de retraite, j'ai cru devoir inscrire dans mes propositions budgétaires la somme de 1331 fr. 20 représentant le versement des cotisations à. la caisse de la mutualité scolaire ou autre similaire. ENFANTS ASSISTÉS Prévisions de recettes. Fondations, dons et legs. 55 Amendes et confiscations 1.400 Renversements aux produits éventuels 500 Remboursements par les départements étrangers 4.500 Contingents des communes 34.295 Subvention de l'état 29.835 Total 70.585 Ces prévisions, nous l'avons déjà dit, visent également les enfants assistés, les enfants moralement abandonnés et les enfants secourus de toutes catégories. Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'assurance de mon respectueux dévouement. L'Inspecteur départemental, Dr BEC. ASILE D'ALIÉNÉS COMPTE MORAL PRÉSENTÉ PAR LE DIRECTEUR DE L'ASILE DE MONTDEVERGUES A L'APPUIT DE SON COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 1899. Ce compte, qui doit embrasser toutes les affaires administratives, économiques et financières de l'exercice 1899 est divisé en 6 chapitres qui traitent : 1° Du mouvement de la population ; 2° Du personnel; 3° De la gestion matière ; 4° De la gestion financière ; 5° Des améliorations réalisées et à réaliser. 6° Résumé de la situation financière. CHAPITRE I Mouvement
de recettes. Fondations, dons et legs. 55 Amendes et confiscations 1.400 Renversements aux produits éventuels 500 Remboursements par les départements étrangers 4.500 Contingents des communes 34.295 Subvention de l'état 29.835 Total 70.585 Ces prévisions, nous l'avons déjà dit, visent également les enfants assistés, les enfants moralement abandonnés et les enfants secourus de toutes catégories. Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'assurance de mon respectueux dévouement. L'Inspecteur départemental, Dr BEC. ASILE D'ALIÉNÉS COMPTE MORAL PRÉSENTÉ PAR LE DIRECTEUR DE L'ASILE DE MONTDEVERGUES A L'APPUIT DE SON COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 1899. Ce compte, qui doit embrasser toutes les affaires administratives, économiques et financières de l'exercice 1899 est divisé en 6 chapitres qui traitent : 1° Du mouvement de la population ; 2° Du personnel; 3° De la gestion matière ; 4° De la gestion financière ; 5° Des améliorations réalisées et à réaliser. 6° Résumé de la situation financière. CHAPITRE I Mouvement de la population 1° ALIÉNÉS D'après le tableau suivant, le nombre total des aliénés existant à l'asile départemental d'aliénés de Montdevergues au 1er janvier 1899 était de 1.526 Au 31 décembre de la même année, date de la clôture de l'exercice, il était de 1.537. Mouvement de la population pendant l'année 1899 (Aliénés) MALADES PRÉSENTS AU 1er JANVIER 1899 au compte au compte au compte au compte au compte au compte Totaux des malades de du des d'autres des de au Vaucluse Gard Basses-Alpes départements familles l'Etat au janvier 1899 262 253 515 284 259 543 88 61 149 49 44 93 106 120 226 789 737 1526 MALADES ADMIS PENDANT L'ANNÉE 1899 au compte au compte au compte au compte au compte au compte Totaux des malades de du des d'autres des de admis Vaucluse Gard Basses-Alpes départements familles l'Etat pendant l'année 1899 42 43 85 57 54 111 12 14 26 36 48 84 1 148 159 307 Totaux des malades présents au 1er janvier 1899 789 737 1526 Totaux des malades traités pendant l'année 1899 937 896 1833 MALADES SORTIS PENDANT L'ANNÉE 1899 par par par pour autres par Totaux des sorties guérison amélioration transfèrement causes décès
l'année 1899 (Aliénés) MALADES PRÉSENTS AU 1er JANVIER 1899 au compte au compte au compte au compte au compte au compte Totaux des malades de du des d'autres des de au Vaucluse Gard Basses-Alpes départements familles l'Etat au janvier 1899 262 253 515 284 259 543 88 61 149 49 44 93 106 120 226 789 737 1526 MALADES ADMIS PENDANT L'ANNÉE 1899 au compte au compte au compte au compte au compte au compte Totaux des malades de du des d'autres des de admis Vaucluse Gard Basses-Alpes départements familles l'Etat pendant l'année 1899 42 43 85 57 54 111 12 14 26 36 48 84 1 148 159 307 Totaux des malades présents au 1er janvier 1899 789 737 1526 Totaux des malades traités pendant l'année 1899 937 896 1833 MALADES SORTIS PENDANT L'ANNÉE 1899 par par par pour autres par Totaux des sorties guérison amélioration transfèrement causes décès et décès 22 24 46 31 34 65 3 6 9 12 6 18 102 56 158 170 126 296 MALADES RESTANT AU 31 DÉCEMBRE 1899 au compte au compte au compte au compte au compte au compte Totaux des malades de du des d'autres des de au Vaucluse Gard Basses-Alpes départements familles l'Etat 31 décembre 1899 256 256 515 282 276 558 83 69 152 43 37 80 103 132 235 767 770 1.537 C'est en résumé un nombre de 1.833 malades traités pendant l'année 1899. Ces 1.833 malades ont donné 555.625 journées de présence dont : 468.768 journées d'hospitalisés. 86.857 journées de pensionnaires. On compte, pour les pensionnaires : 3.271 journées de 1er classe. 13.652 id. 2e id. 27.605 id. 3e id. 42.229 id. 4e id. Ce qui fournit un nombre de 1.833 aliénés pour l'année, soit 1.523 indigents et 310 pensionnaires de toutes classes, 2° EMPLOYÉS NOURRIS. Le personnel des employés et préposés nourris a donné 72.720 journées de présence dont : 4.544 journées de 1er classe. 16.475 id. 2e id. 51.701 id. 3e id. CHAPITRE II. Personnel Le personnel administratif et médical de l'asile se composait de la manière suivante au 31 décembre 1899 ; ASILE
Basses-Alpes départements familles l'Etat 31 décembre 1899 256 256 515 282 276 558 83 69 152 43 37 80 103 132 235 767 770 1.537 C'est en résumé un nombre de 1.833 malades traités pendant l'année 1899. Ces 1.833 malades ont donné 555.625 journées de présence dont : 468.768 journées d'hospitalisés. 86.857 journées de pensionnaires. On compte, pour les pensionnaires : 3.271 journées de 1er classe. 13.652 id. 2e id. 27.605 id. 3e id. 42.229 id. 4e id. Ce qui fournit un nombre de 1.833 aliénés pour l'année, soit 1.523 indigents et 310 pensionnaires de toutes classes, 2° EMPLOYÉS NOURRIS. Le personnel des employés et préposés nourris a donné 72.720 journées de présence dont : 4.544 journées de 1er classe. 16.475 id. 2e id. 51.701 id. 3e id. CHAPITRE II. Personnel Le personnel administratif et médical de l'asile se composait de la manière suivante au 31 décembre 1899 ; ASILE D'ALIÉNÉS Commission de Surveillance MM. Liotier, Conseiller général, Président, Chabaud, Administrateur des biens des aliénés non interdits, Marty rentier, De Ladevéze, juge d'instruction, Carcassonne, avocat. Administration MM. Josserand, directeur, Labrouas, économiste, Garnesson, receveur, Durand, secrétaire de la direction, Gerbal, 1er commis à la direction, Rousset, 2e — — Retty, commis à l'économat, Vache, — Paul, secrétaire de l'administrateur des biens des aliénés, Collomp, archiviste, Servière, garçon de bureau. Service médical. MM. Pichenot, médecin en chef, Papillon, T. médecins-adjoints, Trébosc Duhamel, internes en médecine, Fabre Rigault, secrétaire du service médical. Service religieux MM. Caroux, aumônier, Autran, pasteur, Bauer, rabbin, Surveillance des malades MM. Istre, surveillant en chef du service des hommes, Armand, sous-surveillant en chef du service des hommes, Mme Bouche (en religion sœur Gaudence), surveillante en chef de la section des femmes. Services généraux Maçons 2 Ferblantiers 2 Cordonniers 2 Chaudronnier 1 Boucher 1 Charcutiers 2 Menuisiers 3 Boulangers 4 Cocher 1 Vaguemestre 1 Caviste 1 Vannier 1 Garde-magasin 1 Mécanicien 1 Serruriers 2 Mineurs 2 Perruquier 1 Baigneurs. 2 Peintre 1 Tonnelier 1 exploitation des fermes Chef de culture 1 Garde particulier 1 Fermier 1 Jardinier 1 Charretiers 2 Vacher 1 Cultivateurs 5 Le personnel diffère de celui de
à l'économat, Vache, — Paul, secrétaire de l'administrateur des biens des aliénés, Collomp, archiviste, Servière, garçon de bureau. Service médical. MM. Pichenot, médecin en chef, Papillon, T. médecins-adjoints, Trébosc Duhamel, internes en médecine, Fabre Rigault, secrétaire du service médical. Service religieux MM. Caroux, aumônier, Autran, pasteur, Bauer, rabbin, Surveillance des malades MM. Istre, surveillant en chef du service des hommes, Armand, sous-surveillant en chef du service des hommes, Mme Bouche (en religion sœur Gaudence), surveillante en chef de la section des femmes. Services généraux Maçons 2 Ferblantiers 2 Cordonniers 2 Chaudronnier 1 Boucher 1 Charcutiers 2 Menuisiers 3 Boulangers 4 Cocher 1 Vaguemestre 1 Caviste 1 Vannier 1 Garde-magasin 1 Mécanicien 1 Serruriers 2 Mineurs 2 Perruquier 1 Baigneurs. 2 Peintre 1 Tonnelier 1 exploitation des fermes Chef de culture 1 Garde particulier 1 Fermier 1 Jardinier 1 Charretiers 2 Vacher 1 Cultivateurs 5 Le personnel diffère de celui de l'année précédente en ce que : Au service administratif. — M. le Directeur Josserand a remplacé M. le Directeur Raoul le 1er Mai 1899. Au service médical. — M. le Docteur Levet a remplacé M. le Docteur Monestier comme médecin adjoint. M. Duhamel, étudiant en médecine, nommé interne pour une période de 3 ans, a remplacé M. Parrot. M. Fabre, étudiant en médecine, a été nommé interne à l'asile pour une période de 3 ans par arrêté de M. le Préfet de Vaucluse en date du 12 Septembre 1899. 310e 111e PARTIE. — ASSISTANCE CHAPITRE III Gestion matériel. — Quantités entrées en magasin. Restants en magasin au 31 décembre 1898. 56.320 35 Quantités achetées pendant l'année 1899 1.984.176 25 Quantités récoltées 306.194 Quantités confectionnées . 650.752 82 Total. 2.997.443 42 Quantités sorties des magasins : Quantités livrées à la consommation... ... 2.952.659 70 296.888.862 Quantités livrées en confectionnement 16.228 82 Restant en magasin au 31 décembre 1899 28.554 90 Les quantités achetées ont coûté. 455.686 49 Les quantités récoltées ont été évaluées à 85.831 23 Total de la dépense pour la gestion matériel. 541.517 72 Les sommes payées au 31 décembre 1899 s'élevaient à 377.776 55 Le montant des récoltes
période de 3 ans, a remplacé M. Parrot. M. Fabre, étudiant en médecine, a été nommé interne à l'asile pour une période de 3 ans par arrêté de M. le Préfet de Vaucluse en date du 12 Septembre 1899. 310e 111e PARTIE. — ASSISTANCE CHAPITRE III Gestion matériel. — Quantités entrées en magasin. Restants en magasin au 31 décembre 1898. 56.320 35 Quantités achetées pendant l'année 1899 1.984.176 25 Quantités récoltées 306.194 Quantités confectionnées . 650.752 82 Total. 2.997.443 42 Quantités sorties des magasins : Quantités livrées à la consommation... ... 2.952.659 70 296.888.862 Quantités livrées en confectionnement 16.228 82 Restant en magasin au 31 décembre 1899 28.554 90 Les quantités achetées ont coûté. 455.686 49 Les quantités récoltées ont été évaluées à 85.831 23 Total de la dépense pour la gestion matériel. 541.517 72 Les sommes payées au 31 décembre 1899 s'élevaient à 377.776 55 Le montant des récoltes à. 85.831 23 Les restes à payer (solde des achats de 1899 au 31 décembre).... 77.909 94 Total égal à la dépense de la gestion matériel. 541.517 72 ASILE D'ALIÉNÉS 311e Les restants en magasin au 31 décembre 1899 se décomposaient ainsi qu'il suit : QUANTITÉS DÉSIGNATION DES OBJETS MONTANT 1.557. Viande 2.339 95 3.527 » Farine 959 45 818 » Vin 197 95 12.576 » Comestibles 3.843 64 710 » Chauffage 60 10 433 50 Eclairage 152 73 488 » Blanchissage 170 80 32 » Lingerie 224 » 204 50 Bâtiments 189 80 1.938 » Propriétés 11.447 69 42 « Frais de culture 25 20 425 » Pharmacie 416 22 5.767 » Fourrage et litière 9.745 06 36 90 Tabac 55 35 28.554 90 29.827 94 CHAPITRE IV Gestion Financière RECETTES Budgets Montant Recettes Restes DESIGNATION DES RECETTES primitif des à el supplémentaire produits effectuées recouvrer CHAPITRE PREMIER RECETTES ORDINAIRES Section Première. — Recettes en argent Art. 1. — Intérêts de fonds placés au Trésor 2.500 » 2.687 03 2.687 03 » — 2. — Aliénés au compte du département de Vaucluse. 85.000 » 85.000 » 85.000 » » Somme provenant d'un abonnement. 5 — 3. Aliénés au compte
1.557. Viande 2.339 95 3.527 » Farine 959 45 818 » Vin 197 95 12.576 » Comestibles 3.843 64 710 » Chauffage 60 10 433 50 Eclairage 152 73 488 » Blanchissage 170 80 32 » Lingerie 224 » 204 50 Bâtiments 189 80 1.938 » Propriétés 11.447 69 42 « Frais de culture 25 20 425 » Pharmacie 416 22 5.767 » Fourrage et litière 9.745 06 36 90 Tabac 55 35 28.554 90 29.827 94 CHAPITRE IV Gestion Financière RECETTES Budgets Montant Recettes Restes DESIGNATION DES RECETTES primitif des à el supplémentaire produits effectuées recouvrer CHAPITRE PREMIER RECETTES ORDINAIRES Section Première. — Recettes en argent Art. 1. — Intérêts de fonds placés au Trésor 2.500 » 2.687 03 2.687 03 » — 2. — Aliénés au compte du département de Vaucluse. 85.000 » 85.000 » 85.000 » » Somme provenant d'un abonnement. 5 — 3. Aliénés au compte d'autres départements 333.000 » 337.523 65 275.386 90 62.136 75 » — 4. — Aliénés au compte des familles (1re classe) 23.000 » 16.019 25 16.019 25 » La somme de 16.019 fr 25 représente 8.445 journées à 4 fr. 65. — 5. — Aliénés au compte des familles (2e classe) 47.000 » 42.728 » La somme de 42.728 fr. représente 365 journées à 2 fr. 74 et 1.340 journées à 3 fr. 20. — 6. — Aliénés au compte des familles (3e classe) 60.000 » 58.317 85 58.317 85 » La somme de 58.317 fr. 85 représente 24.963 journées à 2 fr. 15 ; 2.190 journées à 1 fr. ; 61 journées à 1 fr. 25 ; 365 journées à 0,90 ; 365 journées à 1 fr. 75 ; 365 journées à 1 fr. 95 ; 365 journées à 1 fr. 95. Art. 7. Aliénés au compte des familles (4e classe) 53.000 » 48.414 15 47.585 90 828 25 La somme de 47.585 fr. 90 représente, avec la somme de 828 fr. 25, qui sera recouvrée ultérieurement : 33.358 journées à 1 fr. 30 ; 365 journées à 1 fr. 75 ; 1.095 journées à 1 fr. 20 et
classe) 47.000 » 42.728 » La somme de 42.728 fr. représente 365 journées à 2 fr. 74 et 1.340 journées à 3 fr. 20. — 6. — Aliénés au compte des familles (3e classe) 60.000 » 58.317 85 58.317 85 » La somme de 58.317 fr. 85 représente 24.963 journées à 2 fr. 15 ; 2.190 journées à 1 fr. ; 61 journées à 1 fr. 25 ; 365 journées à 0,90 ; 365 journées à 1 fr. 75 ; 365 journées à 1 fr. 95 ; 365 journées à 1 fr. 95. Art. 7. Aliénés au compte des familles (4e classe) 53.000 » 48.414 15 47.585 90 828 25 La somme de 47.585 fr. 90 représente, avec la somme de 828 fr. 25, qui sera recouvrée ultérieurement : 33.358 journées à 1 fr. 30 ; 365 journées à 1 fr. 75 ; 1.095 journées à 1 fr. 20 et 3.096 journées à 1 fr. 8. Domestiques au compte des familles 4-000 » 4.127 70 4.127 70 » La somme de 4.127 fr. 70 représente 1.130 journées à 3,01369 et 365 journées à 1;9726. 9. Vente d'os et objets hors de service... 1-500 » 1.504 35 1.504 35 » (Os, cornes, chiffons, peaux de lapins, divers objets hors 10. Vente de produits excédant les besoins de l'asile. 2.600 » 7.642 16 7.642 16 » (Pourri, cendres, salades, porcs gras, fumier, veaux, cuirs.) 11. Recettes accidentelles 800 » 5104 33 5104 33 » (Marchandises livrées aux fonctionnaires et employés de l'asile— l'asile— — Vente de trois chevaux — Complément de la dette de l'aliéné Bouzige. — Transport de marchandises.) 12. Remboursement d'avances faites aux familles... 12.000 » 294 70 13. — Transport d'aliénés 3,5 » Trop perçu (Somme égale à la dépense. Art. 2 _67 & 2 567 51 » 30 du budget; 90 19 20 » 15. Aliénés au compte de l'Etat » Section II — Recettes en nature 16. 1° Partie servant à la consommation de l'asile.. 92-°0° » 85.831 23 85.831 23 » (Somme égale à la dépense. Art 35 du budget). 2° Partie vendue au dehors »
cornes, chiffons, peaux de lapins, divers objets hors 10. Vente de produits excédant les besoins de l'asile. 2.600 » 7.642 16 7.642 16 » (Pourri, cendres, salades, porcs gras, fumier, veaux, cuirs.) 11. Recettes accidentelles 800 » 5104 33 5104 33 » (Marchandises livrées aux fonctionnaires et employés de l'asile— l'asile— — Vente de trois chevaux — Complément de la dette de l'aliéné Bouzige. — Transport de marchandises.) 12. Remboursement d'avances faites aux familles... 12.000 » 294 70 13. — Transport d'aliénés 3,5 » Trop perçu (Somme égale à la dépense. Art. 2 _67 & 2 567 51 » 30 du budget; 90 19 20 » 15. Aliénés au compte de l'Etat » Section II — Recettes en nature 16. 1° Partie servant à la consommation de l'asile.. 92-°0° » 85.831 23 85.831 23 » (Somme égale à la dépense. Art 35 du budget). 2° Partie vendue au dehors » (Voir art. 9 du budget). Budgets Montant Recettes Restes DESIGNATION DES RECETTES primitif des à el supplémentaire produits effectuées recouvrer Produit du travail des aliénés Art. 17. — 1° Partie réservée à la consommation :.. 60.000 » 91.903 20 91.903 20 » 2° Partie vendue au dehors pour ordre » Totaux des recettes ordinaires 784.100 » 803.583 79 740.324 09 63.259 70 » CHAPITRE II RECETTES EXTRAORDINAIRES Art. 18. — Acompte pour travaux de construction de quatre nouveaux pavillons. 60.000 » » » » Totaux des recettes extraordinaires 90.000 » » » » CHAPITRE III Recettes supplémentaires, — Budget additionnel Art. 1. — Excédent de recettes de l'exercice 1898 163.188 28 1 Restes à recouvrer de 1898 2. — Aliénés au compte des départements 62.085 65 62.085 65 58.899 20 31 186 45 (Gard, 54.614fr. 85. — Seine, 2.530 fr. — Basses-Alpes, 1.754fr. 35). Art. 3. — Aliénés au compte des familles (4e classe) 677 05 677 05 172 50 504 55 4. Transport d'aliénés... 0 60 0 60 0 60 5. -Avances aux familles.. 662 50 662 50 662 50 Restes de 1897 : 6. — Aliénés au compte des départements 78 75 78 85 78 75 7. —