jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
montre d'habillage en la faisant suivre du numéro du fuseau en temps moyen duquel elle est donnée (l'heure de Greenwich étant la différence entre des deux nombres) et, le cas échéant, de la mention « Été ». Sur tous les journaux et registres tenus à bord, notamment sur la feuille des observations météorologiques, on indiquera, à la suite de la notation de l'heure du bord, le numéro du fuseau au moins une fois par jour, par exemple à midi et aussi à chaque changement de fuseau. Notations à employer. Quand aucun numéro de fuseau n'est porté à la suite de l'heure, celle-ci est donnée en temps moyen de Greenwich. Toutes les fois que l'heure d'un autre fuseau est employée, on devra indiquer le numéro de ce fuseau en se conformant aux conditions suivantes : Pour désigner l'heure d'un même instant physique, par exemple 17h. 43 en temps moyen de Greenwich, on notera : 17 h. 43 est l'heure d'été du fuseau no 0. 18 h. 43 F. 1, l'heure du fuseau no 1 (fuseau de l'Europe centrale). 19 h. 43 F. 1 été, l'heure d'été du fuseau no 1. 19 h. 43 F. 2, l'heure du fuseau no 2 (fuseau de l'Europe orientale), etc. NOTA I. Dans les préambules des radiotélégrammes, l'heure d'origine inscrite est toujours celle de la montre d'habillage du bâtiment expéditeur sans qu'il soit nécessaire d'en indiquer le fuseau, de même que l'heure d'origine des télégrammes expédiés par fil est toujours celle de la localité de dépôt. NOTA II. Conformément aux conventions interalliées en vigueur, dans les télégrammes Allo de la Méditerranée, l'heure est toujours celle du fuseau no 1 (heure d'hiver de l'Europe centrale) sans qu'il soit nécessaire de le spécifier. La service hydrographique publiera prochainement dans les avis aux navigateurs, ou adressera par toute autre voie aux intéressés les renseignements utiles pour définir les limites des fuseaux sur mer et sur terre. Les pays dans lesquels le système des fuseaux est appliqué sont d'ailleurs indiqués dans les ouvrages d'instructions nautiques et dans les livres des phares. Sont abrogées, celles des dispositions de la circulaire ministérielle
de l'Europe orientale), etc. NOTA I. Dans les préambules des radiotélégrammes, l'heure d'origine inscrite est toujours celle de la montre d'habillage du bâtiment expéditeur sans qu'il soit nécessaire d'en indiquer le fuseau, de même que l'heure d'origine des télégrammes expédiés par fil est toujours celle de la localité de dépôt. NOTA II. Conformément aux conventions interalliées en vigueur, dans les télégrammes Allo de la Méditerranée, l'heure est toujours celle du fuseau no 1 (heure d'hiver de l'Europe centrale) sans qu'il soit nécessaire de le spécifier. La service hydrographique publiera prochainement dans les avis aux navigateurs, ou adressera par toute autre voie aux intéressés les renseignements utiles pour définir les limites des fuseaux sur mer et sur terre. Les pays dans lesquels le système des fuseaux est appliqué sont d'ailleurs indiqués dans les ouvrages d'instructions nautiques et dans les livres des phares. Sont abrogées, celles des dispositions de la circulaire ministérielle du 9 mai 1891, qui sont contraires aux prescriptions de la présente circulaire. LAGARDE. MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES Par arrêté en date du 26 mars 1917, les personnes désignées ci-après sont Aumôniers en même qualité : M. l'Abbé Taul, aumônier à Toulouse (service mixte), M. l'Abbé Sarn, aumônier à Toulouse (service mixte), M. le Chanoine Barthélemy, aumônier à Montpellier (service postal), en remplacement de M. le Chanoine Duhart, aumônier à Toulouse (service mixte), en remplacement de M. le Chanoine Jean-Louis, aumônier à Montpellier (service postal), en remplacement de M. le Chanoine Guesdon. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE Par arrêté en date du nombre inscrits adjoints et de 3e classe et maintenus, à faire l'objet de la même résidence, les gardes forestiers des eaux et forêts de 1re classe dont le vent : MM. Hudault, à Blois (choix), Charvet, en Tunisie (ancien), Boileau (E.-R.), à Aspet (Chœur), Royer, à Annecy (ancienneté), Boulangé, à Saint-Dié (Chœur), Guillot, à Auxerre (ancienneté), Montanol, à Neufchâtel (en-lac), Guimet, à Allevard (ancienneté). Watier, à Fréjus (choix), neté), Pajot (Pierre), à Salins (ancien), Laurent, à Saint-Léger (choix), Raynaud, à Saint-Pons (ancien), Pascaud, à Saint-Dié (choix), Hestègue, à Barjols (ancien). Louvel, à Madagascar
mixte), M. l'Abbé Sarn, aumônier à Toulouse (service mixte), M. le Chanoine Barthélemy, aumônier à Montpellier (service postal), en remplacement de M. le Chanoine Duhart, aumônier à Toulouse (service mixte), en remplacement de M. le Chanoine Jean-Louis, aumônier à Montpellier (service postal), en remplacement de M. le Chanoine Guesdon. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE Par arrêté en date du nombre inscrits adjoints et de 3e classe et maintenus, à faire l'objet de la même résidence, les gardes forestiers des eaux et forêts de 1re classe dont le vent : MM. Hudault, à Blois (choix), Charvet, en Tunisie (ancien), Boileau (E.-R.), à Aspet (Chœur), Royer, à Annecy (ancienneté), Boulangé, à Saint-Dié (Chœur), Guillot, à Auxerre (ancienneté), Montanol, à Neufchâtel (en-lac), Guimet, à Allevard (ancienneté). Watier, à Fréjus (choix), neté), Pajot (Pierre), à Salins (ancien), Laurent, à Saint-Léger (choix), Raynaud, à Saint-Pons (ancien), Pascaud, à Saint-Dié (choix), Hestègue, à Barjols (ancien). Louvel, à Madagascar (choix) AU PRÉSIDENT DE LA REPUBLIQUE, le 19 mars 1917. Monsieur le Président, Nous avons l'honneur de soumettre à votre haute sanction le projet de décret portant la désaffectation de bâtiments et sols situés sur les communes de Dakar et Gorée et qui ne sont plus utilisés par les services de la marine. Ces bâtiments et terrains qui sont l'objet, sous l'empire de l'ancienne législation, des décrets d'affectation seront, par ces motifs : Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, attribués à d'autres services ou cédés au grand public par le biais de l'agrandissement des locaux insuffisants. D'autre part et en conformité de la vigueur en matière de législation, le gouverneur général de l'Afrique occidentale française affectera par voie d'arrêté au service de la marine les terrains situés à Dakar, ayant donné lieu récemment entre nos deux administrations. Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président, l'hommage de notre profonde considération. Le ministre de la marine, GASTON DUBOIS Le ministre de la marine, LACAZE. Président de la République française. et du 18 octobre 1904, organisant l'organisation générale de l'administration de l'Afrique occidentale française ; du 23 octobre 1904 portant création du domaine de l'Etat en Afrique occidentale et du 26 novembre 1905
de la marine. Ces bâtiments et terrains qui sont l'objet, sous l'empire de l'ancienne législation, des décrets d'affectation seront, par ces motifs : Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, attribués à d'autres services ou cédés au grand public par le biais de l'agrandissement des locaux insuffisants. D'autre part et en conformité de la vigueur en matière de législation, le gouverneur général de l'Afrique occidentale française affectera par voie d'arrêté au service de la marine les terrains situés à Dakar, ayant donné lieu récemment entre nos deux administrations. Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président, l'hommage de notre profonde considération. Le ministre de la marine, GASTON DUBOIS Le ministre de la marine, LACAZE. Président de la République française. et du 18 octobre 1904, organisant l'organisation générale de l'administration de l'Afrique occidentale française ; du 23 octobre 1904 portant création du domaine de l'Etat en Afrique occidentale et du 26 novembre 1905 portant désignation de divers terrains occupés par le service de la marine à Saint-Louis; par le service de la marine à Dakar; du 26 mai 1911 portant affectation et désaffectation de divers terrains situés à l'usage de la marine; et des ministres de la marine, et, en conséquence : Est prononcée la désaffectation des superstructures de plusieurs terrains, représentés en rose sur le plan annexé au présent décret, et bornés par l'avenue et la place de la gare, par l'Administration et au bénéfice de l'Etat français inscrit au n° 831 des livres fonciers de l'Adelaide foncière. Est prononcée la désaffectation des bâtiments des magasins de la marine de Gorée, du terrain non immatriculé, d'une superficie approximative de 32 ares, représenté en rose sur le plan annexé au présent décret, est borné : au Nord, par le Port ; au Sud-Est, par les rues Nuguini et Angrand ; au Sud-Ouest, par la rue des Bastions ; au Nord-Ouest, par l'Etat immeuble Maurel et H. Prom. Est prononcée la désaffectation de l'arsenal maritime : le terrain, non immatriculé, d'une superficie approximative de 32 ares, représenté en rose, sur le plan annexé au Présent décret, est borné : au Sud, à l'Est, par
prononcée la désaffectation des superstructures de plusieurs terrains, représentés en rose sur le plan annexé au présent décret, et bornés par l'avenue et la place de la gare, par l'Administration et au bénéfice de l'Etat français inscrit au n° 831 des livres fonciers de l'Adelaide foncière. Est prononcée la désaffectation des bâtiments des magasins de la marine de Gorée, du terrain non immatriculé, d'une superficie approximative de 32 ares, représenté en rose sur le plan annexé au présent décret, est borné : au Nord, par le Port ; au Sud-Est, par les rues Nuguini et Angrand ; au Sud-Ouest, par la rue des Bastions ; au Nord-Ouest, par l'Etat immeuble Maurel et H. Prom. Est prononcée la désaffectation de l'arsenal maritime : le terrain, non immatriculé, d'une superficie approximative de 32 ares, représenté en rose, sur le plan annexé au Présent décret, est borné : au Sud, à l'Est, par les quais du port ; au Sud, par une rue non antérieurement et à l'Ouest, par la route des confrères. Les terrains et bâtiments ci-dessus sont désormais et simplement au bénéfice de l'Etat. Les ministres de la marine et des colonies chacun en ce qui le concerne, du présent décret. Paris, le 19 mars 1917. Pour la République, des colonies, POINCARÉ Le ministre de la marine, LACAZE. Pensions (guerre). du 19 mars 1917 sur le rapport de la guerre, il est accordé solde pension aux militaires dénommés ci-après : Soldat. Houville (Joseph). Jouissance du 18 février 1917, 75 fr. Guille (Pierre). Jouissance du 6 mars 1917, 75 fr. Par décret du 19 mars 1917, sur l'accord du conseil des ministres de la guerre, il est accordé solde pension au militaire dénommé ci-après : Caporal. Pons (François). Jouissance du 21 décembre 1915, 40 fr. 75 fr. Par décret du 19 mars 1917, sur le rapport Par décret du 19 mars 1917, il est accordé solde pension GENDARMERIE Sergents. Perçues 1917, 3H fr. satisfait 1917, octobre 1917, la solde de 1918, métropole. la (Célestin-Auguste). Jouissance du 16 janvier 1917. Caporal. Kneipp (Joseph). Jouissance du 1er octobre 1916. Sergent. PENSIONNÉS VERSÉS SOMMES PERÇUES
Paris, le 19 mars 1917. Pour la République, des colonies, POINCARÉ Le ministre de la marine, LACAZE. Pensions (guerre). du 19 mars 1917 sur le rapport de la guerre, il est accordé solde pension aux militaires dénommés ci-après : Soldat. Houville (Joseph). Jouissance du 18 février 1917, 75 fr. Guille (Pierre). Jouissance du 6 mars 1917, 75 fr. Par décret du 19 mars 1917, sur l'accord du conseil des ministres de la guerre, il est accordé solde pension au militaire dénommé ci-après : Caporal. Pons (François). Jouissance du 21 décembre 1915, 40 fr. 75 fr. Par décret du 19 mars 1917, sur le rapport Par décret du 19 mars 1917, il est accordé solde pension GENDARMERIE Sergents. Perçues 1917, 3H fr. satisfait 1917, octobre 1917, la solde de 1918, métropole. la (Célestin-Auguste). Jouissance du 16 janvier 1917. Caporal. Kneipp (Joseph). Jouissance du 1er octobre 1916. Sergent. PENSIONNÉS VERSÉS SOMMES PERÇUES DEPUIS 1914 accordés par décret du 21 novembre 1916 et que la présente annule. Coulommier (Elie-Joseph). Jouissance du 20 février 1917, 120 fr. Sergent. Pons, jouissance du 7 mars 1917, 120 fr. Erratum au Journal officiel du 16 décembre 1916 : page 10840, article 14, marier, de frais, au lieu de : jouissance du mois de janvier 1916, gratifications 10 fr. 50 cts par décision du 28 mars 1917, a été nommé à remplacement de concierge de 1re classe, 28 euros. Alléluia l'établishissement, central de l'eau et l'aérostation à Oalaiscier, 96 femmes militaires, 1,8 millions sout, classés pour ledit en l'instance de la loi. Wilz (Joseph), ex-soldat au 158e régiment d'infanterie. Par l'effet de la loi des lettres de recherche, Jean-Marie, 9e régiment de génie et application de l'engagement, 16 millions nommés garde de bureau à la faculté de droit. Le doyen de la faculté de droit, Ferdinand, application de la loi d'infanterie, a été, par application de la loi du 17 avril 1916, nommé garçon de bureau à la loi du 17 avril. PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires. COMMUNIQUES FRANÇAIS Paris, le 28 mars 1917, 14 heures. Entre la Somme et l'Oise et au sud de
de : jouissance du mois de janvier 1916, gratifications 10 fr. 50 cts par décision du 28 mars 1917, a été nommé à remplacement de concierge de 1re classe, 28 euros. Alléluia l'établishissement, central de l'eau et l'aérostation à Oalaiscier, 96 femmes militaires, 1,8 millions sout, classés pour ledit en l'instance de la loi. Wilz (Joseph), ex-soldat au 158e régiment d'infanterie. Par l'effet de la loi des lettres de recherche, Jean-Marie, 9e régiment de génie et application de l'engagement, 16 millions nommés garde de bureau à la faculté de droit. Le doyen de la faculté de droit, Ferdinand, application de la loi d'infanterie, a été, par application de la loi du 17 avril 1916, nommé garçon de bureau à la loi du 17 avril. PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires. COMMUNIQUES FRANÇAIS Paris, le 28 mars 1917, 14 heures. Entre la Somme et l'Oise et au sud de l'Oise, aucun événement à signaler au cours de la nuit. Lutte d'artillerie assidue de part et d'autre dans la région à l'est de la basse forêt de Coucy. Au nord de l'Ailette, nous avons réalisé de nouveaux progrès ainsi que dans le secteur à l'est de Leuilly-Neuvillaise où nous avons enlevé plusieurs points d'appui importants. Dans la région de Denain, nous avons effectué un coup de main à l'est de la Neuville et ramené des prisonniers. En Champagne, hier, au cours de la journée, et dans la nuit, la lutte d'artillerie a pris un caractère de violence particulière dans la région autour du Mesnil. Aucune action d'infanterie. Paris, le 28 mars 1917, 23 heures. Entre Somme et Oise, grande activité des deux artilleries, notamment sur le front Essigny-Belleay. Nos tirs ont dispersé des travailleurs ennemis au sud de Ham. Aucune action d'infanterie. Au sud de l'Oise, ainsi que dans la région au nord de Senlis, échanges de patrouilles et vives fusillades en plusieurs points du front. En Champagne, à la suite du violent bombardement incessant sur nos positions à l'ouest de Maisons-de-Champagne, les Allemands ont lancé ce matin une forte attaque et ont pu prendre pied dans nos tranchées à
enlevé plusieurs points d'appui importants. Dans la région de Denain, nous avons effectué un coup de main à l'est de la Neuville et ramené des prisonniers. En Champagne, hier, au cours de la journée, et dans la nuit, la lutte d'artillerie a pris un caractère de violence particulière dans la région autour du Mesnil. Aucune action d'infanterie. Paris, le 28 mars 1917, 23 heures. Entre Somme et Oise, grande activité des deux artilleries, notamment sur le front Essigny-Belleay. Nos tirs ont dispersé des travailleurs ennemis au sud de Ham. Aucune action d'infanterie. Au sud de l'Oise, ainsi que dans la région au nord de Senlis, échanges de patrouilles et vives fusillades en plusieurs points du front. En Champagne, à la suite du violent bombardement incessant sur nos positions à l'ouest de Maisons-de-Champagne, les Allemands ont lancé ce matin une forte attaque et ont pu prendre pied dans nos tranchées à l'est de la route de Saint-Milair-Saint-Souplet et au nord de Tahure où ils ont été brisés par nos feux qui ont infligé des pertes sanglantes à l'ennemi. Sur la rive gauche de la Meuse, tirs de destruction efficaces sur les organisations ennemies du secteur côté 304-Mort-Homme, Canonnade interne sur le flanc du front. Dans la nuit du 25 au 26 mars, vers deux heures, des torpilleurs allemands ont tiré sur la ville de Dunkerque une vingtaine de projectiles. Ce bombardement, qui a fait trois morts et deux blessés, les torpilleurs se sont immédiatement retirés à grande vitesse. COMMUNIQUÉ BELGE 28 mars 1917, 21 heures 50. Nos cavalerie, poursuivant ses succès d'hier matin, s'est emparée aujourd'hui des villages de Villers-au-Comte et de Villequier, capturé des prisonniers et qualifiée plusieurs voies ferrées. Une attaque, la nuit dernière, contre notre nouvelle position à l'Est a été repoussée; l'ennemi a eu des pertes. Dans la nuit, après un court combat, nos troupes se sont établies plus au Nord, en deux points, Doignies, Lagnicourt; et aujourd'hui elles ont encore progressé au sud et à l'est de Croisilles, où l'ennemi résiste énergiquement. Nous avons réussi plusieurs coups de main, au petit jour, à l'est d'Aix-Noulette et
flanc du front. Dans la nuit du 25 au 26 mars, vers deux heures, des torpilleurs allemands ont tiré sur la ville de Dunkerque une vingtaine de projectiles. Ce bombardement, qui a fait trois morts et deux blessés, les torpilleurs se sont immédiatement retirés à grande vitesse. COMMUNIQUÉ BELGE 28 mars 1917, 21 heures 50. Nos cavalerie, poursuivant ses succès d'hier matin, s'est emparée aujourd'hui des villages de Villers-au-Comte et de Villequier, capturé des prisonniers et qualifiée plusieurs voies ferrées. Une attaque, la nuit dernière, contre notre nouvelle position à l'Est a été repoussée; l'ennemi a eu des pertes. Dans la nuit, après un court combat, nos troupes se sont établies plus au Nord, en deux points, Doignies, Lagnicourt; et aujourd'hui elles ont encore progressé au sud et à l'est de Croisilles, où l'ennemi résiste énergiquement. Nous avons réussi plusieurs coups de main, au petit jour, à l'est d'Aix-Noulette et au nord de Neuville-Saint-Vaast. COMMUNIQUÉ DE L'ARMÉE D'ORIENT (28 mars 1917.) Après une violente préparation d'artillerie, l'ennemi a attaqué les tranchées que nous avions enlevées le 26 sur Cervena Stena, région Ouest de Monastir. Son attaque a été arrêtée net par nos tirs de barrage. Les prisonniers dénombrés le 26 portent le total de nos prises, dans les dernières opérations autour de Monastir, à 2,104 prisonniers, dont 29 officiers, 6 lance-Bombes et 16 mitrailleuses. COMMUNIQUÉ BELGE Dans les secteurs de Dixmude et de Steenstraete, les artilleries ont été réciproquement actives sans que l'importance des tirs ait dépassé la normale. SÉNAT AIMÉE 1917 SESSION ORDINAIRE Bulletin de la séance du mercredi 28 mars. PRÉSIDENCE DE M. ANTONIN DUBOST La séance est ouverte à trois heures. Le procès-verbal de la dernière séance, lu par M. de La Batut, l'un des secrétaires, est adopté. Le Sénat, sur la demande de la commission de la marine, renvoie à cette commission, pour avis, le projet de loi relatif à l'assurance obligatoire contre les risques de guerre pour les corps de navires français et les cargaisons de plus de 500 tonneaux de jauge brute. Le Sénat adopte quatre projets de loi autorisant les prorogations de surtaxes
portent le total de nos prises, dans les dernières opérations autour de Monastir, à 2,104 prisonniers, dont 29 officiers, 6 lance-Bombes et 16 mitrailleuses. COMMUNIQUÉ BELGE Dans les secteurs de Dixmude et de Steenstraete, les artilleries ont été réciproquement actives sans que l'importance des tirs ait dépassé la normale. SÉNAT AIMÉE 1917 SESSION ORDINAIRE Bulletin de la séance du mercredi 28 mars. PRÉSIDENCE DE M. ANTONIN DUBOST La séance est ouverte à trois heures. Le procès-verbal de la dernière séance, lu par M. de La Batut, l'un des secrétaires, est adopté. Le Sénat, sur la demande de la commission de la marine, renvoie à cette commission, pour avis, le projet de loi relatif à l'assurance obligatoire contre les risques de guerre pour les corps de navires français et les cargaisons de plus de 500 tonneaux de jauge brute. Le Sénat adopte quatre projets de loi autorisant les prorogations de surtaxes sur l'alcool des octrois de Bailleul (Nord), Brignoles (Var), Etampes (Seine-et-Oise) et Alagnac-Laval (Haute-Vienne). L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1917 au titre du budget général. Dans la discussion générale, M. de Launay est entendu. Le Sénat passe à la discussion des articles. M. le président donne lecture de l'article 1er et de l'état A y annexé. L'article 1er est réservé suivant l'usage et le Sénat passe à l'examen du tableau A. Les crédits des ministères des finances et de la justice, des affaires étrangères, de l'intérieur, de la guerre, de la marine, de l'instruction publique et des beaux-arts, du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes, du travail et de la prévoyance sociale sont adoptés. Sur les crédits du ministère des colonies, M. Flandin est entendu. Les crédits sont adoptés. Les crédits du ministère de l'agriculture sont adoptés. Le Sénat passe aux crédits du ministère des travaux publics. Les chapitres 1,2,5 bis et 61 sont adoptés. Sur le chapitre 68 (navigation intérieure), sont entendus : MM. Leblond, Desplas, ministre des travaux publics. Le crédit du chapitre 68 est adopté, ainsi que
Launay est entendu. Le Sénat passe à la discussion des articles. M. le président donne lecture de l'article 1er et de l'état A y annexé. L'article 1er est réservé suivant l'usage et le Sénat passe à l'examen du tableau A. Les crédits des ministères des finances et de la justice, des affaires étrangères, de l'intérieur, de la guerre, de la marine, de l'instruction publique et des beaux-arts, du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes, du travail et de la prévoyance sociale sont adoptés. Sur les crédits du ministère des colonies, M. Flandin est entendu. Les crédits sont adoptés. Les crédits du ministère de l'agriculture sont adoptés. Le Sénat passe aux crédits du ministère des travaux publics. Les chapitres 1,2,5 bis et 61 sont adoptés. Sur le chapitre 68 (navigation intérieure), sont entendus : MM. Leblond, Desplas, ministre des travaux publics. Le crédit du chapitre 68 est adopté, ainsi que ceux des chapitres suivants du même ministère. L'article 1er (réservé) est adopté. Les articles 2, 3 et 4 sont adoptés. L'ensemble du projet de loi est adopté, au scrutin public, à l'unanimité de 213 votants. le président met en discussion une proposition de résolution de la commission des finances qui se rattache au précédent projet de loi et qui a trait à la construction de l'arsenal de Roanne. Ladite proposition est conçue comme il suit : « Le Sénat, réprouvant les errements dont la création à Roanne d'un nouvel arsenal militaire a été la manifestation, exprime sa confiance dans le Gouvernement pour y mettre fin. » Dans la discussion, sont entendus : MM. Millières-Lacroix, rapporteur spécial de la commission des finances ; Albert Thomas, ministre de l’armement et des fabrications de guerre; Hervey, Aimond, rapporteur général de la commission des finances; Perchet. La discussion est close. M. le président fait connaître que, sans préjudice de la proposition de résolution présentée par la commission des finances, le Sénat est appelé à se prononcer sur trois ordres du jour motivés, déposés, le premier par M. Gustave Rivet, le second par MM. Jean Dupuy, Léon Mougeot et Léon Barbier, et le troisième par