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Sarrians à Velleron par Monteux 13.337 Total 77.707 Aucun de ces chemins n'est encore terminé et je n'ai, en conséquence, aucune proposition de classement définitif à présenter à leur sujet. Mais, en dehors des chemins ci-dessus, le Conseil général dans sa séance du 29 mai dernier, a pris encore en considération le classement des avenues de gares suivantes : Avenue de la gare de Pertuis sur une longueur de 958 m. Avenue de la gare de Cadenet, sur une longueur de 500 m. Avenue de la gare de Villelaure, sur une longueur de 573 m. Avenue de la gare d'Aubignan-Loriol, sur une longueur de 3.500 m. Avenue de la gare d'Orange, sur une longueur de 567 m. Sur l'invitation qui lui a été faite par M. le Préfet, le service vicinal s'occupe actuellement de la préparation des dossiers qui doivent servir à la consultation des Conseils municipaux et Conseils d'arrondissements intéressés, préalablement à la décision qui prononcera le classement définitif de ces avenues dans le réseau de grande communication. Entretien. "En ce qui concerne l'état de viabilité des chemins entretenus en 1899, la situation pour chaque chemin est donnée par le tableau suivant : CHEMINS VICINAUX 123a TABLEAU N° 2. — Chemins de grande communication ÉTAT DE VIABILITÉ LONGUEUR N° DESIGATION DES CHEMINS chemins nus bonne médiocre mauvaise 1 de Caumont à Sorgues 15.684"10.571"2.478-» 2.635» 2 de Cavaillon à Coustellet 9.312 8.312 1.000 2 bis Embranchement de Robion à Cheval-Blanc. 7.106 6.132 500 474 2 1er Prolongement du chemin n2 jusqu'à Murs par Gordes 10.495 10.495 .. » 3 de Cavaillon à Apt 31.174 31.174 4 d'Apt à Carpentras 46.331 43.731 2.600 4 bis de la route nationale n°100 à la route départementale départementale par la vallée de l'Imorgue... 7.115 7.115 » » 5 de Carpentras à Méthamis 10.483 8.683 1.800 6 de Carpentras à Bédoin 13.855 3.100 6.255 4.500 7 de Carpentras à Vaison 27.985 21.499 5.786 700 8 de Lapalud à Carpentras 30.370 28.746 1.624 » 9 de Pertuis à la vallée d'Aigues 9.899 9.899 10 de Valréas à Dieulefit 3.669 2.000 500 1.169 11 d'Orange à Rochegude
— Chemins de grande communication ÉTAT DE VIABILITÉ LONGUEUR N° DESIGATION DES CHEMINS chemins nus bonne médiocre mauvaise 1 de Caumont à Sorgues 15.684"10.571"2.478-» 2.635» 2 de Cavaillon à Coustellet 9.312 8.312 1.000 2 bis Embranchement de Robion à Cheval-Blanc. 7.106 6.132 500 474 2 1er Prolongement du chemin n2 jusqu'à Murs par Gordes 10.495 10.495 .. » 3 de Cavaillon à Apt 31.174 31.174 4 d'Apt à Carpentras 46.331 43.731 2.600 4 bis de la route nationale n°100 à la route départementale départementale par la vallée de l'Imorgue... 7.115 7.115 » » 5 de Carpentras à Méthamis 10.483 8.683 1.800 6 de Carpentras à Bédoin 13.855 3.100 6.255 4.500 7 de Carpentras à Vaison 27.985 21.499 5.786 700 8 de Lapalud à Carpentras 30.370 28.746 1.624 » 9 de Pertuis à la vallée d'Aigues 9.899 9.899 10 de Valréas à Dieulefit 3.669 2.000 500 1.169 11 d'Orange à Rochegude par Uchaux 9.175 7.005 2.170 11 bis Embranchement sur Bollène du chemin n°11 6.446 6. 446 » » !2 de Cairanne à Vaison 5.180 5.180 » 13 de Sault à Ferrassières 2.250 2.250 » 14 de Méthamis à Bédoin 11.735 5.440 5.495 » 15 de Murs à Sault 11.629 11.629 » 16 de Cavaillon à Bédarrides 25.266 16.109 7.941 1.216 » 17 de Villars à Apt 989 989 » 18 de Buisson à Visan 5.656 4.356 900 400 » 19 de Malaucène à Bédoin 9.343 9.343 » 20 de Grillon à Visan par Richerenches 9.966 6.675 1.691 1.600 » 21 d'Orange à Caderousse 6.345 4.125 2.220 » 22 dit Chemin Romieu 11.804 9.600 2.004 » 23 de Sablet à Camaret 13.082 11.328 1.754 » 24 de Vaucluse au chemin n-22 7.616 5.316 2.300 » 25 de Caumont à L'Isle 8.535 6.435 2.100 » 26 de Mondragon à Bollène 5.848 5.848 » 27 de Saint-Martin-de-la-Brasque à la Bastide des Jourdans 8.578 » 28 de Pernes à Venasque 8.350 6.750 1.600 » 29 de Beaumettes à Ménerbes et à Oppède 3.101 3.101 » 30 de Sault à Apt par Saint-Christol 29.560 29.560 » 31 de Courthézon à Vaison par le pont de
» 16 de Cavaillon à Bédarrides 25.266 16.109 7.941 1.216 » 17 de Villars à Apt 989 989 » 18 de Buisson à Visan 5.656 4.356 900 400 » 19 de Malaucène à Bédoin 9.343 9.343 » 20 de Grillon à Visan par Richerenches 9.966 6.675 1.691 1.600 » 21 d'Orange à Caderousse 6.345 4.125 2.220 » 22 dit Chemin Romieu 11.804 9.600 2.004 » 23 de Sablet à Camaret 13.082 11.328 1.754 » 24 de Vaucluse au chemin n-22 7.616 5.316 2.300 » 25 de Caumont à L'Isle 8.535 6.435 2.100 » 26 de Mondragon à Bollène 5.848 5.848 » 27 de Saint-Martin-de-la-Brasque à la Bastide des Jourdans 8.578 » 28 de Pernes à Venasque 8.350 6.750 1.600 » 29 de Beaumettes à Ménerbes et à Oppède 3.101 3.101 » 30 de Sault à Apt par Saint-Christol 29.560 29.560 » 31 de Courthézon à Vaison par le pont de Sablet. 16.449 7.529 7.581 1.336 » 32 de la route départementale n3 au pont de Mallemort 1.787 1.787 » 33 de Simiane à Grambois 22.960 19.643 3.317 » 34 de Mazan à Malaucène par Caromb 8.985 6.985 2.000 » Pont sur la grande Levade 964 964 » » sur le torrent de Salette. 150 150 » » de Trévouze sur la Sorgue 293 293 » » sur l'Ouvèze à Roaix 470 470 » » sur l'Aigues à Sérignan 919 919 » » sur la Nesque à Pernes, 486 486 » » sur l'Hourgouze à la Tour d'Aiguès.. 493 493 » suspendu de Mallemort sur la Durance. 396 396 » » sur l'Aigues à St-Roman-de-Malgarde. 1 .O^O » 1.000 » Totaux 479.324 398.675 66.619 74.030 » Le compte-rendu de l'année dernière donnait les chiffres suivants 480,000 354.877 103.433 21.789 » Ce qui fait ressortir les en plus 43.798 » » différences en moins 775 » 36.814 7.759 » IIIe PARTIE. — TRAVAUX PUBLICS Le tableau qui précède fait ressortir, sur la situation accusée l'année dernière, une amélioration très sensible de l'état de viabilité, puisque près de 44 kilomètres de longueurs médiocres ou mauvaises ont été mises en bon état. La dépense
torrent de Salette. 150 150 » » de Trévouze sur la Sorgue 293 293 » » sur l'Ouvèze à Roaix 470 470 » » sur l'Aigues à Sérignan 919 919 » » sur la Nesque à Pernes, 486 486 » » sur l'Hourgouze à la Tour d'Aiguès.. 493 493 » suspendu de Mallemort sur la Durance. 396 396 » » sur l'Aigues à St-Roman-de-Malgarde. 1 .O^O » 1.000 » Totaux 479.324 398.675 66.619 74.030 » Le compte-rendu de l'année dernière donnait les chiffres suivants 480,000 354.877 103.433 21.789 » Ce qui fait ressortir les en plus 43.798 » » différences en moins 775 » 36.814 7.759 » IIIe PARTIE. — TRAVAUX PUBLICS Le tableau qui précède fait ressortir, sur la situation accusée l'année dernière, une amélioration très sensible de l'état de viabilité, puisque près de 44 kilomètres de longueurs médiocres ou mauvaises ont été mises en bon état. La dépense d'entretien des chemins de grande communication s'est élevée, en 1899, pour l'ensemble du réseau à 151.504 52 supportée, savoir : Par les contingents communaux.. 88.474 80 Par les subventions industrielles.. 323 62 Par le département 62.706 10 Total égal 151.504 52 » La longueur entretenue ayant été de 479.324 mètres, le prix de revient d'entretien du mètre courant ressort, comme l'année dernière, à 0 fr. 31. Travaux neufs du Travaux subventionnés en vertu de la loi du 12 mars 1900 Un seul projet de travaux neufs des chemins de grande communication est actuellement appelé à bénéficier des avantages de la loi du 12 mars 1880 et est inscrit au programme de 1899. C'est le projet d'élargissement, sur toute sa longueur, du chemin de grande communication n° 4 bis, de la route nationale n° 100 à la route départementale n° 17 par la vallée de l'Imergue. CHEMINS VICINAUX 125a Le montant des dépenses autorisées, rabais déduit est de 19.341 fr., dont : 1° À la charge des communes intéressées 4.426 » 2° À la charge du département 8.853 » 3° À la charge de l'État 6 063 » Total égal 19.341 » La dépense faite au 31 décembre 1899, s'élevait à
le prix de revient d'entretien du mètre courant ressort, comme l'année dernière, à 0 fr. 31. Travaux neufs du Travaux subventionnés en vertu de la loi du 12 mars 1900 Un seul projet de travaux neufs des chemins de grande communication est actuellement appelé à bénéficier des avantages de la loi du 12 mars 1880 et est inscrit au programme de 1899. C'est le projet d'élargissement, sur toute sa longueur, du chemin de grande communication n° 4 bis, de la route nationale n° 100 à la route départementale n° 17 par la vallée de l'Imergue. CHEMINS VICINAUX 125a Le montant des dépenses autorisées, rabais déduit est de 19.341 fr., dont : 1° À la charge des communes intéressées 4.426 » 2° À la charge du département 8.853 » 3° À la charge de l'État 6 063 » Total égal 19.341 » La dépense faite au 31 décembre 1899, s'élevait à 16.175 fr. 64, et un acompte de 4.000 fr. sur la subvention de l'État, avait été versé à la même date. Les travaux seront terminés dans le courant de la présente année. 2° Travaux neufs et de grosses réparations non subventionnés La situation des travaux neufs et de grosses réparations exécutés ou à exécuter sans subvention de l'État, et avec les seules ressources du département et des communes intéressées, est donnée dans le tableau ci-après. (Suit le tableau). TABLEAU N° 3 CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION TRAVAUX NEUS ET DE GROSSES RÉPARATIONS NON SUBVENTIONNÉS PAR L'ÉTAT i" "J ' | Montant Répartition | des projets Dépenses | ou Dépenses de la dépense Communes département 1° Travaux, terminés Néant. 5 Travaux non terminés 4 D'Apt à Carpentras. — Élargissement Cet élargissement a été approuvé par délibération en date du 13 Septembre 1898, du Conseil général qui a autorisé l'acquisition de la partie de l'immeuble à occuper. Le crédit nécessaire au paiement du prix de cette acquisition est inscrit au budget de 1900. 5 De Carpentras à Méthamis. — Élargissement Des traités amiables ont été passés avec les deux propriétaires des terrains restant à acquérir. L'élargissement sera entièrement terminé au moyen du crédit
exécutés ou à exécuter sans subvention de l'État, et avec les seules ressources du département et des communes intéressées, est donnée dans le tableau ci-après. (Suit le tableau). TABLEAU N° 3 CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION TRAVAUX NEUS ET DE GROSSES RÉPARATIONS NON SUBVENTIONNÉS PAR L'ÉTAT i" "J ' | Montant Répartition | des projets Dépenses | ou Dépenses de la dépense Communes département 1° Travaux, terminés Néant. 5 Travaux non terminés 4 D'Apt à Carpentras. — Élargissement Cet élargissement a été approuvé par délibération en date du 13 Septembre 1898, du Conseil général qui a autorisé l'acquisition de la partie de l'immeuble à occuper. Le crédit nécessaire au paiement du prix de cette acquisition est inscrit au budget de 1900. 5 De Carpentras à Méthamis. — Élargissement Des traités amiables ont été passés avec les deux propriétaires des terrains restant à acquérir. L'élargissement sera entièrement terminé au moyen du crédit de 5.000 fr. inscrit au budget de 1900. 10 De Valréas à Dieulefit. — Élargissement Le projet a été approuvé par délibération dans la traverse de Valréas 2.450 » » 2.450 » 817 » 1.633 » tion du Conseil général du 4 septembre 1898. Les crédits nécessaires à l'exécution du projet sont inscrits au budget de 1900. 23 De Camaret à Sablet. — Construction Le projet a été approuvé par délibération sur territoire de Sablet, entre l'aqueduc des Laurons et le chemin vicinal n4 de la dite commune.... 8.877 54 3.763 06 5.250 71 2.933 » 5.914 54 décembre 1899. 11 n'a été payé en 1899 que les indemnités de terrains et les frais y relatifs. Les travaux seront terminés dans le courant de l'année 1900 et les crédits nécessaires sont inscrits au budget de cet exercice. Etudes d'un chemin de grande communication Un avant-projet n'a été présenté, évacuation vallée de la Nesque 6.000 -3.886 75 2.113 25 2.000 » 4.000 » en fonction de la dépense de construction du chemin à 797.000 fr. Cet avant-projet a été approuvé en principe par le Conseil général dans sa session d'avril dernier et va être soumis à M. le Ministre de l'intérieur
projet sont inscrits au budget de 1900. 23 De Camaret à Sablet. — Construction Le projet a été approuvé par délibération sur territoire de Sablet, entre l'aqueduc des Laurons et le chemin vicinal n4 de la dite commune.... 8.877 54 3.763 06 5.250 71 2.933 » 5.914 54 décembre 1899. 11 n'a été payé en 1899 que les indemnités de terrains et les frais y relatifs. Les travaux seront terminés dans le courant de l'année 1900 et les crédits nécessaires sont inscrits au budget de cet exercice. Etudes d'un chemin de grande communication Un avant-projet n'a été présenté, évacuation vallée de la Nesque 6.000 -3.886 75 2.113 25 2.000 » 4.000 » en fonction de la dépense de construction du chemin à 797.000 fr. Cet avant-projet a été approuvé en principe par le Conseil général dans sa session d'avril dernier et va être soumis à M. le Ministre de l'intérieur pour savoir dans quelles conditions le département pourrait compter sur les subventions et extraordinaires accordées par l'Etat en vertu de la loi du 12 mars 1880. Un crédit de 1851 fr. 95 représentant le solde de la part du département dans les frais d'études est inscrit au budget de 1900. PARTIE. — TRAVAUX PUBLICS Situation financière Le total des restes à recouvrer sur contingents communaux applicables aux chemins de grande communication, qui était l'année dernière, de 11.307 fr. 76 n'est plus que de 2.700 francs. La commune de Séguret a, en effet, payé en 1899 une somme de 540 francs en acompte sur le montant de sa dette pour le chemin n23. La commune de Buisson a également payé une somme de 527 fr. 37 sur sa dette pour le chemin n18, et le reste de cette dette soit 7.540 fr. 39 a été admis en non-valeur par délibération du Conseil général du 26 Août 1899. La somme de 2.700 francs restant à recouvrer au 31 Décembre 1899 est exclusivement due par : Séguret. Chemin n° 23 2.700 fr. Chemins vicinaux ordinaires Les chemins vicinaux ordinaires classés au 31 Décembre 1899 sont au nombre de 1481 et présentent un développement
PARTIE. — TRAVAUX PUBLICS Situation financière Le total des restes à recouvrer sur contingents communaux applicables aux chemins de grande communication, qui était l'année dernière, de 11.307 fr. 76 n'est plus que de 2.700 francs. La commune de Séguret a, en effet, payé en 1899 une somme de 540 francs en acompte sur le montant de sa dette pour le chemin n23. La commune de Buisson a également payé une somme de 527 fr. 37 sur sa dette pour le chemin n18, et le reste de cette dette soit 7.540 fr. 39 a été admis en non-valeur par délibération du Conseil général du 26 Août 1899. La somme de 2.700 francs restant à recouvrer au 31 Décembre 1899 est exclusivement due par : Séguret. Chemin n° 23 2.700 fr. Chemins vicinaux ordinaires Les chemins vicinaux ordinaires classés au 31 Décembre 1899 sont au nombre de 1481 et présentent un développement de 3.001.822 mètres. L'état d'avancement de ces chemins est donné dans le tableau suivant : (Suit le tableau). CHEMINS VICINAUX TABLEAU N° 4 Chemins vicinaux ordinaires ETAT D'AVANCEMENT AU 31 DÉCEMBRE 1899 NOMBRE LONGUEUR améliorer ou à construire ARRONDISSEMENTS de ces chemins , l'état - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
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commune de Faucon. 4.501 1.085 1.186 1.630 2.500 2.001 4.501 1.420 366 1.087 543 Malaucène 50 Construction d'un pont sur le torrent du Rieufroid et amélioration du chemin aux abords. 6.389 1.946 2.303 6.140 4.800 1.589 6.389 1.800 503 1.427 713 Vénasque 10 Construction entre le chemin vicinal n° 1 et la limite du territoire de Beaucette (1ème partie). 22.891 3.537 10.152 9.202 22.891 22.891 8.511 1.541 6.100 3.102 Totaux 82.956 20.889 32.338 29.702 27.528 55.428 82.956 23.431 8.907 9.484 10.218 Suivi du Progrès de 1899. Vénasque 10 Construction entre le chemin vicinal n° 1 et la limite du territoire de Beaucette (2ème partie). 29.030 4.485 12.875 11.670 11.410 11.410 8.500 7.700 Les travaux de ce projet montent d'Apt sont en cours d'exécution, ils seront terminés d'ici 31 décembre, et la route nationale n° 96 (partie) 37.700 5.825 16.720 15.155 14.277 14.277 11.000 10.000 La Roque-sur-Pernes 1 Construction entre le chemin vicinal n° 14 et la limite de Pernes 15.877 3.967 7.500 6.800 Totaux 92.407 14.277 40.983 37.147 25.687 25.687 27.000 24.500 COMPOSITION DU PROGRAMME SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 1899 NOMS S. DÉSIGNATION Part à la charge Dépenses faites Subventions versées des à la charge par le département par l'Etat OBSERVATIONS Dépenses de la année courante 92.407 14.277 40.983 37.147 25.687 25.687 27.000 24.500 Programme de 1900. La Roque-Alric 5 Construction d'un pont de 5 mètres ouverture sur le ravin de la Combe et rectification du chemin aux abords. 9.698 1.498 4.301 3.899 Travaux adjugés le 27 mai 1900. Rasteau 5 Construction entre la parcelle n° 184 et la limite de St-Romane-de-Malegarde 10.146 1.568 4.500 4.078 Travaux adjugés le 24 mai 1900. Par suite de difficultés survenues avec la Compagnie PLM, le projet de traverser la ligne de chemin de fer de Grenoble à Marseille prévu au projet, et la route nationale n° 96 (2ème partie) 28.000 4.326 12.418 11.256 (admis définitivement au prochain programme). Le Conseil général a décidé de reporter au programme de 1900 le projet de construction du chemin tracé projeté du redressement du chemin vicinal n° 3 de Crillon, et de lui substituer le projet de
OBSERVATIONS Dépenses de la année courante 92.407 14.277 40.983 37.147 25.687 25.687 27.000 24.500 Programme de 1900. La Roque-Alric 5 Construction d'un pont de 5 mètres ouverture sur le ravin de la Combe et rectification du chemin aux abords. 9.698 1.498 4.301 3.899 Travaux adjugés le 27 mai 1900. Rasteau 5 Construction entre la parcelle n° 184 et la limite de St-Romane-de-Malegarde 10.146 1.568 4.500 4.078 Travaux adjugés le 24 mai 1900. Par suite de difficultés survenues avec la Compagnie PLM, le projet de traverser la ligne de chemin de fer de Grenoble à Marseille prévu au projet, et la route nationale n° 96 (2ème partie) 28.000 4.326 12.418 11.256 (admis définitivement au prochain programme). Le Conseil général a décidé de reporter au programme de 1900 le projet de construction du chemin tracé projeté du redressement du chemin vicinal n° 3 de Crillon, et de lui substituer le projet de construction entre la porte Haute et le hameau de Crillon. Vénasque 1 Construction entre la porte Haute et le hameau de Crillon. 27.677 4.276 12.275 11.126 Travaux adjugés le 3 juin 1900. St-Marcellin 2 Construction d'un pont sur l'Aude et amélioration du chemin aux abords. 11.619 1.795 5.123 4.671 Travaux adjugés le 19 avril 1900. Vaucluse 3 Redressement entre la grande Garrigue et la Debouillère 9.000 1.841 3.744 3.415 Travaux adjugés le 20 mai 1900. Rustrel 7 Redressement entre la route départementale n° 11 et le hameau de Bouvenne 5.483 847 2.432 2.204 Travaux adjugés le 3 juin 1900. Ansouis 2 Redressement entre la campagne de Lagard et la limite de Pertuis 14.589 4.443 5.259 4.687 Travaux adjugés le 27 mai 1900. Construction entre le pont du Gourier et la limite de Mérimonde 10.000 Disponibilités du programme ont permis de leur exécution. Totaux 121.512 21.678 52.227 47.547 Sorties 5 Redressement entre la route départementale n° 17 et la limite du territoire de Goult, sur une longueur de 3.500 mètres. 40.000 8.180 16.640 15.180 Crillon 3 Construction entre le chemin rural de Crillon à Bédoin et la limite du territoire de Bédoin, Ce projet sera substitué au projet de construction du
adjugés le 19 avril 1900. Vaucluse 3 Redressement entre la grande Garrigue et la Debouillère 9.000 1.841 3.744 3.415 Travaux adjugés le 20 mai 1900. Rustrel 7 Redressement entre la route départementale n° 11 et le hameau de Bouvenne 5.483 847 2.432 2.204 Travaux adjugés le 3 juin 1900. Ansouis 2 Redressement entre la campagne de Lagard et la limite de Pertuis 14.589 4.443 5.259 4.687 Travaux adjugés le 27 mai 1900. Construction entre le pont du Gourier et la limite de Mérimonde 10.000 Disponibilités du programme ont permis de leur exécution. Totaux 121.512 21.678 52.227 47.547 Sorties 5 Redressement entre la route départementale n° 17 et la limite du territoire de Goult, sur une longueur de 3.500 mètres. 40.000 8.180 16.640 15.180 Crillon 3 Construction entre le chemin rural de Crillon à Bédoin et la limite du territoire de Bédoin, Ce projet sera substitué au projet de construction du chemin de Monteux. Construction entre le route départementale n° 4 de Besançon et la limite d'Apt dans le programme de construction de Pernes, sur une longueur de 2.942 mètres. 18.000 6.381 9.443 5.615 Caromb 7 Construction entre le pont des Malagrones et la limite du territoire de Modène, sur une longueur de 450 mètres. 4.000 1.418 1.330 1.252 Cairanne 7 Rectification entre le chemin de grande communication n° 8 et les chemins vicinaux ordinaires numéros 1 et 15, sur une longueur de 223 mètres. 7.500 1.159 3.326 3.015 Totaux 148.200 32.483 60.432 35.285 IIIe PARTIE. — TRAVAUX PUBLICS Projets de travaux non subventionnés et projets à l'étude La situation des projets des travaux que les communes exécutent avec leurs ressources et sans le concours du département et de l'Etat, ainsi que la situation des projets à l'étude, sont indiqués dans le tableau ci-après. (Suit le tableau). TABLEAU N° 7 Chemins vicinaux ordinaires PROJETS DES TRAVAUX NON SUBVENTIONNÉS ET PROJETS A L'ÉTUDE Montant S. 3 des DÉPENSES DÉPENSE g g projets 1 NOMS S' ou fait restant S ° DÉSIGNATION DES TRAVAUX évaluation ' OBSERVATIONS % DES COMMUNES, approximatif 31 déc. a ° » ' » ' mative 45 ê delà