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convenablement traité est pris subitement de rage, il mord, il blesse, il communique son horrible mal. Le propriétaire est, selon nous, responsable, quoiqu'il ait pris toutes les précautions habituelles et même possibles. La situation en ce qui concerne les chevaux n'est plus la même. L'intérêt général exige l'emploi du cheval, même au milieu de la circulation des villes. Avoir et introduire dans ce milieu un cheval n'est pas une faute. Mais il faut choisir et n'employer à ce service que des chevaux qui ne soient ni rétifs, ni ombrageux, ni susceptibles, ni difficiles à maîtriser. Si vous adaptez à un service de circulation rapide un cheval dont la vivacité offre pour vous des avantages et pour les tiers des dangers, vous le faites à vos risques. Il ne vous suffira pas alors de démontrer que l'animal étant ce qu'il est, vous avez pris toutes les précautions imaginables. C'est en ce dernier sens que nous entendons les arrêts qui déclarent que l'art. 1385 érige une présomption de faute ne pouvant être combattue que par la preuve d'un cas fortuit, ou d'une faute de la victime de l'accident, qui déclarent que la responsabilité incombe au propriétaire, qu'il y ait faute ou non de sa part, V. en ce sens, Trib. de Bergerac, 23 août 1870, joint à Bordeaux, 10 mars 1874 (S. 1874.2.252. — P. 1874. 1043) ; Cass. 27 oct. 1885, précité, la note et les renvois. A ce point de vue, l'arrêt de Paris, du 17 mai 1884, que nous rapportons (2e espèce), nous paraît mal rendu. COURS D'APPEL, TRIBUNAUX, ETC. 99 1re Espèce. — (Serpin C. Desmorest). — ARRÊT. LA COUR; — Considérant que, le 19 août 1881, dans une rue de Paris, Serpin, camionneur au service de Desmorest, alors qu'il était sur le siège de la voiture qu'il conduisait, a été atteint par une ruade du cheval appartenant à son maître ; qu'il a eu la jambe gauche fracturée au-dessous du genou, et qu'il est résulté de cette blessure une déviation et un raccourcissement du membre brisé, qui rendent désormais impossible toute profession active ; que le propriétaire
de sa part, V. en ce sens, Trib. de Bergerac, 23 août 1870, joint à Bordeaux, 10 mars 1874 (S. 1874.2.252. — P. 1874. 1043) ; Cass. 27 oct. 1885, précité, la note et les renvois. A ce point de vue, l'arrêt de Paris, du 17 mai 1884, que nous rapportons (2e espèce), nous paraît mal rendu. COURS D'APPEL, TRIBUNAUX, ETC. 99 1re Espèce. — (Serpin C. Desmorest). — ARRÊT. LA COUR; — Considérant que, le 19 août 1881, dans une rue de Paris, Serpin, camionneur au service de Desmorest, alors qu'il était sur le siège de la voiture qu'il conduisait, a été atteint par une ruade du cheval appartenant à son maître ; qu'il a eu la jambe gauche fracturée au-dessous du genou, et qu'il est résulté de cette blessure une déviation et un raccourcissement du membre brisé, qui rendent désormais impossible toute profession active ; que le propriétaire d'un animal est responsable du dommage causé par cet animal; — Considérant que les termes de l'art. 1385, C. civ., sont généraux; qu'ils ne distinguent pas entre les préposés ou les serviteurs du maître et toutes autres personnes qui seraient victimes de l'animal ; que le salaire fixé, en vertu d'un contrat de louage de services, est donné comme indemnité des travaux dont la limite est connue à l'avance, et non comme une compensation des chances futures et inconnues auxquelles le serviteur peut être exposé dans le cours de son service, et qui n'entrent ni ne peuvent entrer en ligne de compte dans la fixation d'un salaire ordinaire ; que la distinction proposée par Desmorest tendrait à priver du bénéfice de l'art. 1385 ceux qui, en contact nécessaire et fréquent avec un animal, sont plus exposés à ses atteintes quand cet animal est vicieux; que la nécessité habituelle et non contestée de la muselière et de la platelongue pour contenir le cheval de Desmorest établit, dès à présent, les vices de l'animal ; que la manifestation extérieure de ces vices, leur connaissance par le serviteur, n'atténuent en rien la responsabilité du maître, qui conserve sciemment l'animal et continue d'en tirer
d'un contrat de louage de services, est donné comme indemnité des travaux dont la limite est connue à l'avance, et non comme une compensation des chances futures et inconnues auxquelles le serviteur peut être exposé dans le cours de son service, et qui n'entrent ni ne peuvent entrer en ligne de compte dans la fixation d'un salaire ordinaire ; que la distinction proposée par Desmorest tendrait à priver du bénéfice de l'art. 1385 ceux qui, en contact nécessaire et fréquent avec un animal, sont plus exposés à ses atteintes quand cet animal est vicieux; que la nécessité habituelle et non contestée de la muselière et de la platelongue pour contenir le cheval de Desmorest établit, dès à présent, les vices de l'animal ; que la manifestation extérieure de ces vices, leur connaissance par le serviteur, n'atténuent en rien la responsabilité du maître, qui conserve sciemment l'animal et continue d'en tirer profit; Considérant que la responsabilité prononcée par l'art. 1385 est absolue, sauf l'appréciation des faits qui la motivent ; que la présomption de faute qui lui sert de base ne peut fléchir que devant la preuve du cas fortuit ou d'une faute imputable à celui qui a éprouvé le dommage ; que Desmorest, cependant, n'offre pas de prouver que la ruade dont Serpin a été victime résulte, soit d'un cas fortuit, soit de la faute personnelle de Serpin ; que ce dernier, protégé par l'art. 1385, n'avait d'autre preuve à faire que celle du préjudice qui lui avait été causé par l'animal appartenant à son maître ; que Desmorest allègue vainement qu'il n'a commis aucune faute, et que sa justification ressort des faits mêmes articulés par son adversaire; qu'il ne fait à cet égard aucune preuve, et n'offre pas de la faire ; mais que la preuve, même faite dans ces termes restreints, suffisante pour combattre les réclamations de Serpin en tant que fondées sur les art. 1382 et 1383, ne lui permettrait pas de décliner la responsabilité légale édictée par l'art. 1385; qu'il doit donc la réparation du préjudice éprouvé par Serpin ; — Par ces motifs ; —
; que Desmorest, cependant, n'offre pas de prouver que la ruade dont Serpin a été victime résulte, soit d'un cas fortuit, soit de la faute personnelle de Serpin ; que ce dernier, protégé par l'art. 1385, n'avait d'autre preuve à faire que celle du préjudice qui lui avait été causé par l'animal appartenant à son maître ; que Desmorest allègue vainement qu'il n'a commis aucune faute, et que sa justification ressort des faits mêmes articulés par son adversaire; qu'il ne fait à cet égard aucune preuve, et n'offre pas de la faire ; mais que la preuve, même faite dans ces termes restreints, suffisante pour combattre les réclamations de Serpin en tant que fondées sur les art. 1382 et 1383, ne lui permettrait pas de décliner la responsabilité légale édictée par l'art. 1385; qu'il doit donc la réparation du préjudice éprouvé par Serpin ; — Par ces motifs ; — Infirme Condamne Desmorest à payer audit Serpin la somme de 4,000 fr., etc. Du 23 févr. 1884. C. Paris, 4e ch. MM. le cons. Ramé, prés. Calary, av. gén.; Valframbert et Liouville, av. 2e Espèce. — (Arigny C. Tacnet). Jugement du tribunal civil de la Seine ainsi conçu : — « Le Tribunal ; — Attendu qu'en sept. 1880, Arigny était, en qualité de cocher, au service de Tacnet, loueur de voitures; — Attendu que, le 6 dudit mois, vers dix heures du matin, à Paris, la juD'après juD'après qui précède, pouvons-nous adhérer à la doctrine des arrêts et des auteurs qui exonèrent le propriétaire de toute responsabilité, par cela seul qu'il a pris toutes les mesures conseillées par la prudence pour prévenir les accidents? V. en ce sens, Toulouse, 5 avril 1865 (S. 1865. 2.205. — P. 1865.847); Montpellier, 23 juill. 1866 (S. 1867.2.220. — P. 1867.827), et les notes, et les autorités citées en note sous Cass. 27 oct. 1885, précité. V. aussi Cass. 23 déc. 1879 (S. 1880.1.463. — P. 1880.1157), et la note. Oui, mais seulement à la condition que l'on considère comme une faute d'employer un cheval atteint de certains vices, ou d'employer un cheval
« Le Tribunal ; — Attendu qu'en sept. 1880, Arigny était, en qualité de cocher, au service de Tacnet, loueur de voitures; — Attendu que, le 6 dudit mois, vers dix heures du matin, à Paris, la juD'après juD'après qui précède, pouvons-nous adhérer à la doctrine des arrêts et des auteurs qui exonèrent le propriétaire de toute responsabilité, par cela seul qu'il a pris toutes les mesures conseillées par la prudence pour prévenir les accidents? V. en ce sens, Toulouse, 5 avril 1865 (S. 1865. 2.205. — P. 1865.847); Montpellier, 23 juill. 1866 (S. 1867.2.220. — P. 1867.827), et les notes, et les autorités citées en note sous Cass. 27 oct. 1885, précité. V. aussi Cass. 23 déc. 1879 (S. 1880.1.463. — P. 1880.1157), et la note. Oui, mais seulement à la condition que l'on considère comme une faute d'employer un cheval atteint de certains vices, ou d'employer un cheval à un service pour lequel il n'est pas propre ; pourvu que l'on considère comme une mesure de prudence nécessaire de mettre à la réforme un cheval difficultueux, de laisser au repos un cheval rendu susceptible par un état momentané de maladie. Il nous reste à élucider une difficulté délicate relative à la preuve. Le propriétaire établit que l'animal était exempt de vice, d'un naturel paisible, que toutes les mesures pour un bon système d'attelage et de conduite ont été prises. Il ne démontre pas un cas fortuit, un événement de force majeure, une faute de la victime. La cause de l'accident demeure obscure et inconnue. Le propriétaire sera-t-il absous? Le juge est-il autorisé à dire : il est à croire, il faut supposer, il est probable que l'accident est dû à une imprudence, ou à un cas de force majeure. V. le jugement du tribunal dans la 2e espèce, et Montpellier, 23 juill. 1866, précité. L'incertitude doit-elle être interprétée contre le propriétaire ou contre le demandeur en dommages et intérêts ? Ou bien faut-il exiger du propriétaire qu'il démontre clairement le cas fortuit, le motif déterminé, impossible à prévoir, de l'emportement du cheval, un orage, un éclair, un bruit
relative à la preuve. Le propriétaire établit que l'animal était exempt de vice, d'un naturel paisible, que toutes les mesures pour un bon système d'attelage et de conduite ont été prises. Il ne démontre pas un cas fortuit, un événement de force majeure, une faute de la victime. La cause de l'accident demeure obscure et inconnue. Le propriétaire sera-t-il absous? Le juge est-il autorisé à dire : il est à croire, il faut supposer, il est probable que l'accident est dû à une imprudence, ou à un cas de force majeure. V. le jugement du tribunal dans la 2e espèce, et Montpellier, 23 juill. 1866, précité. L'incertitude doit-elle être interprétée contre le propriétaire ou contre le demandeur en dommages et intérêts ? Ou bien faut-il exiger du propriétaire qu'il démontre clairement le cas fortuit, le motif déterminé, impossible à prévoir, de l'emportement du cheval, un orage, un éclair, un bruit extraordinaire, une insolation? Le doute qui subsiste sur la cause doit-il tourner contre le propriétaire? Voilà, selon nous, le point le plus embarrassant, et, sur ce point, les arrêts ne répandent que des lumières incertaines. Leur argumentation flotte au hasard. Nous pensons qu'il est plus juridique, plus conforme à la rédaction de l'art. 1385, de décider que le propriétaire est responsable, à moins qu'il ne prouve directement le cas fortuit ou la faute de la victime. V. en ce sens, Cass. 27 oct. 1885, précité. La preuve de l'accomplissement de toutes les mesures commandées par la prudence, de toutes les précautions possibles, est une preuve en réalité impraticable. L'absence de faute est une négative indéfinie. On ne peut faire évanouir la responsabilité qu'en faisant apparaître la cause véritable et précise de l'accident, cause à laquelle le propriétaire est étranger. De cette façon, l'absence de faute est établie, en ce sens que l'accident dont l'origine est connue et manifestée ne provient pas d'une imprudence que le propriétaire aurait commise. § 3. Nous avons cherché le sens de l'art. 1385, en supposant que la personne blessée était un tiers. Quelle influence doit exercer la circonstance que la personne victime de l'accident est
rédaction de l'art. 1385, de décider que le propriétaire est responsable, à moins qu'il ne prouve directement le cas fortuit ou la faute de la victime. V. en ce sens, Cass. 27 oct. 1885, précité. La preuve de l'accomplissement de toutes les mesures commandées par la prudence, de toutes les précautions possibles, est une preuve en réalité impraticable. L'absence de faute est une négative indéfinie. On ne peut faire évanouir la responsabilité qu'en faisant apparaître la cause véritable et précise de l'accident, cause à laquelle le propriétaire est étranger. De cette façon, l'absence de faute est établie, en ce sens que l'accident dont l'origine est connue et manifestée ne provient pas d'une imprudence que le propriétaire aurait commise. § 3. Nous avons cherché le sens de l'art. 1385, en supposant que la personne blessée était un tiers. Quelle influence doit exercer la circonstance que la personne victime de l'accident est un ouvrier ou un domestique du propriétaire de l'animal ? Nous dirons un mot de cette question, en acceptant d'abord l'idée, fausse à notre avis, que l'art. 1385 est encore applicable à l'espèce ainsi construite (V. le § 1). On a dit : Le cocher serait responsable envers le tiers qui aurait été blessé, responsable principalement, et tenu à indemniser le maître, subsidiairement et civilement responsable. Donc, il n'a aucune action en indemnité contre le maître, tout au moins si l'animal n'était pas vicieux. V. Montpellier, 23 juill. 1866, précité. Le tribunal de la Seine, dans notre seconde espèce, exprime que « la présomption de faute érigée par l'art. 1385 perd beaucoup de sa force, lorsqu'elle est invoquée par les personnes préposées par le propriétaire de l'animal à sa surveillance, et chargées par profession de sa garde et de sa direction». V. aussi Pau, 18 nov. 1875 (S. 1877.2.77. — P. 1877.352) ; Bourges, 14 mars 1881 (S. 1882.2.58. P. 1882.1.332). Cette argumentation n'a aucune valeur, à nos yeux. Un tiers a été blessé par une voiture mal conduite; conduite; agit contre le cocher; il doit prouver que le cocher est en faute; celui-ci est inculpé d'homicide ou de blessure
qui aurait été blessé, responsable principalement, et tenu à indemniser le maître, subsidiairement et civilement responsable. Donc, il n'a aucune action en indemnité contre le maître, tout au moins si l'animal n'était pas vicieux. V. Montpellier, 23 juill. 1866, précité. Le tribunal de la Seine, dans notre seconde espèce, exprime que « la présomption de faute érigée par l'art. 1385 perd beaucoup de sa force, lorsqu'elle est invoquée par les personnes préposées par le propriétaire de l'animal à sa surveillance, et chargées par profession de sa garde et de sa direction». V. aussi Pau, 18 nov. 1875 (S. 1877.2.77. — P. 1877.352) ; Bourges, 14 mars 1881 (S. 1882.2.58. P. 1882.1.332). Cette argumentation n'a aucune valeur, à nos yeux. Un tiers a été blessé par une voiture mal conduite; conduite; agit contre le cocher; il doit prouver que le cocher est en faute; celui-ci est inculpé d'homicide ou de blessure par imprudence. C'est l'art. 1382 qui s'applique, indépendamment du Code pénal. Le maître est civilement responsable en vertu de l'art. 1384. Nous sommes en dehors du cercle de l'art. 1385. Le préjudice vient de l'homme, et non de l'animal. C'est la première preuve exigée du demandeur; c'est la condition essentielle du succès de la demande. Mais le tiers atteint par un animal agit contre le propriétaire, en invoquant l'art. 1385. L'hypothèse est tout autre. Le demandeur n'a pas à démontrer une faute du propriétaire. C'est à ce dernier à établir le cas fortuit ou la faute de la victime. La différence des espèces empêche tout rapprochement. On aperçoit vaguement que la règle de la responsabilité doit être modifiée par la circonstance que la victime de l'accident est la personne même qui s'est chargée de conduire et diriger l'animal. Mais la question est mal posée. Celui qui a été blessé par l'animal confié à sa direction peut-il invoquer l'art. 1385 ? Voilà le vrai problème. Nous ne croyons pas que l'art. 1385 puisse être invoqué dans ce cas. Nous en avons dit plus haut les motifs. — Mais aucune des raisons que nous venons de citer pour détruire la présomption de
du succès de la demande. Mais le tiers atteint par un animal agit contre le propriétaire, en invoquant l'art. 1385. L'hypothèse est tout autre. Le demandeur n'a pas à démontrer une faute du propriétaire. C'est à ce dernier à établir le cas fortuit ou la faute de la victime. La différence des espèces empêche tout rapprochement. On aperçoit vaguement que la règle de la responsabilité doit être modifiée par la circonstance que la victime de l'accident est la personne même qui s'est chargée de conduire et diriger l'animal. Mais la question est mal posée. Celui qui a été blessé par l'animal confié à sa direction peut-il invoquer l'art. 1385 ? Voilà le vrai problème. Nous ne croyons pas que l'art. 1385 puisse être invoqué dans ce cas. Nous en avons dit plus haut les motifs. — Mais aucune des raisons que nous venons de citer pour détruire la présomption de faute ou diminuer la responsabilité du maître ne nous paraît exacte. Les art. 1382 et 1384 sont hors de question. On brouille plusieurs hypothèses ensemble. Si l'ouvrier ou le domestique est dans une situation spéciale, c'est parce qu'il a contracté avec le maître, et parce que la règle de responsabilité puisée dans le contrat exclut toute autre règle. Il faut aller jusque-là et écarter du débat l'art. 1385. Quoi qu'il en soit, si nous n'adoptons pas les mêmes motifs de décider, les décisions émises dans les 1re et 3e espèces, nous paraissent conformes au droit. J.-E. LABBÉ. 2e PARTIE. Un attelé à la voiture conduite par Arigny à une allure très vive sur la place de la Bourse, parcourant au grand trot les rues Vivienne, Feydeau et Richelieu, sans que le cocher put la maîtriser, et vint s'abattre sur Drouot, après que la voiture, dirigée à gauche, se fut heurtée avec violence à un gros camion, lourdement chargé ; — Attendu qu'Arigny, jeté par ce choc à bas de son siège, fut gravement blessé à la tête, éprouva une commotion cérébrale, et est, depuis cette époque, atteint de paralysie progressive ; — Attendu qu'à raison de cet accident et de
puisée dans le contrat exclut toute autre règle. Il faut aller jusque-là et écarter du débat l'art. 1385. Quoi qu'il en soit, si nous n'adoptons pas les mêmes motifs de décider, les décisions émises dans les 1re et 3e espèces, nous paraissent conformes au droit. J.-E. LABBÉ. 2e PARTIE. Un attelé à la voiture conduite par Arigny à une allure très vive sur la place de la Bourse, parcourant au grand trot les rues Vivienne, Feydeau et Richelieu, sans que le cocher put la maîtriser, et vint s'abattre sur Drouot, après que la voiture, dirigée à gauche, se fut heurtée avec violence à un gros camion, lourdement chargé ; — Attendu qu'Arigny, jeté par ce choc à bas de son siège, fut gravement blessé à la tête, éprouva une commotion cérébrale, et est, depuis cette époque, atteint de paralysie progressive ; — Attendu qu'à raison de cet accident et de la maladie qui en est la suite, il demande à Tacnet, propriétaire de la jument, la somme de 15,000 fr., à titre de dommages-intérêts ; — Attendu qu'il s'appuie non seulement sur l'art. 1382, C. civ., mais encore et principalement sur l'art. 1385; — Attendu que ce dernier article rend responsable le maître de l'animal qui a causé un dommage, et ne parle pas de la faute imputable à ce maître; — Attendu, néanmoins, que c'est sur une présomption de faute qu'est fondée cette disposition ; — Attendu que cette présomption peut être combattue par la preuve contraire, et qu'elle perd une grande part de sa force lorsqu'elle est invoquée par les personnes préposées par le propriétaire de l'animal à sa surveillance et chargées, par profession, de sa garde et de sa direction; — Attendu, dans l'espèce, qu'il résulte des documents de la cause et des enquêtes, qu'aucune faute n'a été commise par le sieur Tacnet ; — Attendu que la jument dont il s'agit n'était pas vicieuse ; qu'il n'est pas même allégué qu'elle se fût emportée avant le 6 sept. 1880 ; — Attendu qu'en 1880, Arigny était âgé à peu près de quarante-cinq ans, qu'ancien conducteur canonnier
responsable le maître de l'animal qui a causé un dommage, et ne parle pas de la faute imputable à ce maître; — Attendu, néanmoins, que c'est sur une présomption de faute qu'est fondée cette disposition ; — Attendu que cette présomption peut être combattue par la preuve contraire, et qu'elle perd une grande part de sa force lorsqu'elle est invoquée par les personnes préposées par le propriétaire de l'animal à sa surveillance et chargées, par profession, de sa garde et de sa direction; — Attendu, dans l'espèce, qu'il résulte des documents de la cause et des enquêtes, qu'aucune faute n'a été commise par le sieur Tacnet ; — Attendu que la jument dont il s'agit n'était pas vicieuse ; qu'il n'est pas même allégué qu'elle se fût emportée avant le 6 sept. 1880 ; — Attendu qu'en 1880, Arigny était âgé à peu près de quarante-cinq ans, qu'ancien conducteur canonnier au 14e régiment d'artillerie, cocher depuis de longues années à Paris, il présentait toutes les garanties désirables, au point de vue du service dont il était chargé par Tacnet ; — Attendu que ce dernier n'a pas été imprudent en lui confiant la jument, cause de l'accident ; — Attendu qu'Arigny n'a pas fait connaître par suite de quelles circonstances la jument menée par lui, le 6 sept. 1880, a accéléré sa vitesse sur la place de la Bourse et dans les rues qu'elle a suivies, jusqu'au moment de sa chute ; — Attendu qu'il est probable que l'inattention et la maladresse d'Arigny ont été la cause de cette accélération et du choc qui s'est produit rue Drouot ; — Attendu, en résumé, que le demandeur ne doit imputer qu'à lui-même l'accident dont il a été victime ; — Par ces motifs ; — Le déclare mal fondé en sa demande, etc. Appel par Arigny. ARRÊT. LA COUR; — Considérant que la responsabilité par la loi contre le propriétaire de l'animal est fondée sur une présomption de faute, qui peut être combattue par la preuve contraire ; qu'il ressort des enquête et contre-enquête qu'aucune faute n'est imputable à Tacnet au