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Directeurs Politiques: LÉON BLUM - JEAN LONGUET Rédacteur en Chef: PAUL FAURE Administrateur-Délégué : ROBERT GORE - ALBERT PRESCLE Abonnements: 30 fr. pour les 12 premiers mois. Seine et Seine-et-Oise 120 fr. 24 fr. 46 fr. Départements 13 fr. 25 fr. 45 fr. Enanger 22 fr. - 43 fr. 52 fr. CHEQUE POSTAL 279 37 50 Centimes le populaire de Paris JOURNAL SOCIALISTE 12, Rue Feydeau (2e) Adresse télégraphique : NALPOPUL-PARIS - Téléphone: CENTRAL 07-47-LOUVRE 47-39 à partir de 22 heures : 9 Rue Louis le Grand. Gutenberg 01-20. Seul le Socialisme fera de CHAQUE nation enfin réconciliée avec elle-même, une parcelle d'humanité. JEAN JAURÈS. L'ÉVALUATION des dommages de guerre Le mécanisme de la loi et le système D À l'heure même où les commissions cantonales ont vérifié la plupart des dossiers des petits sinistrés, qu'elles ont épluchées, rognés avec la dernière parcimonie ; à l'heure où Le Bulletin des régions libérées publie des colonnes d'avis de dissolution de commissions cantonales de constatation et d'évaluation de dommages de guerre, et leur rattachement au ressort d'autres commissions, il n'est pas inutile de jeter un coup d'oeil sur cette juridiction éphémère créée au pied levé au milieu de l'état moral d'après-guerre et qui aura dans son ensemble réparti et fait distribuer un nombre assez respectable de milliards. Les petits sinistrés, pour la plupart, ont vu leurs dossiers vérifiés et les sommes arrêtées par les commissions d'évaluation, cela ne veut pas dire qu'ils sont payés, mais les gros sinistrés, les industriels qui ont fait jouer leurs influences, se sont fait payer au moyen des avances que leur attribuaient l'O. R. I. ou les services de la reconstitution. La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages de guerre a établi des commissions cantonales en nombre variable dans chaque canton. C'est elles qui règlent les dommages. Chaque commission est composée de cinq membres. Un président nommé par le garde des Sceaux parmi les avocats, officiers ministériels en activité ou retraités, un délégué de chacun des ministères des Finances et des Régions libérées ; un expert en bâtiment, un expert en mobilier, un
qui aura dans son ensemble réparti et fait distribuer un nombre assez respectable de milliards. Les petits sinistrés, pour la plupart, ont vu leurs dossiers vérifiés et les sommes arrêtées par les commissions d'évaluation, cela ne veut pas dire qu'ils sont payés, mais les gros sinistrés, les industriels qui ont fait jouer leurs influences, se sont fait payer au moyen des avances que leur attribuaient l'O. R. I. ou les services de la reconstitution. La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages de guerre a établi des commissions cantonales en nombre variable dans chaque canton. C'est elles qui règlent les dommages. Chaque commission est composée de cinq membres. Un président nommé par le garde des Sceaux parmi les avocats, officiers ministériels en activité ou retraités, un délégué de chacun des ministères des Finances et des Régions libérées ; un expert en bâtiment, un expert en mobilier, un expert en agriculture, ou en commerce ou en industrie, suivant le cas. Le garde des Sceaux peut aliéner ses pouvoirs de contrôle, d'inspection, de surveillance en les déléguant au sous-secrétaire d'Etat, au ministère des Régions libérées pour tout ce qui concerne le fonctionnement des commissions cantonales et des tribunaux de dommages de guerre, Les juges de paix dont la circonscription est réunie à celle d'une justice de paix voisine par application de l'article 13 de la loi du 28 avril 1919, peuvent être nommés d'office présidents d'une commission d'évaluation des dommages de guerre. Ce sont les présidents qui statuent sur les demandes d'indemnités déposées par les sinistrés, et fixent les frais supplémentaires, après les rapports d'experts et l'avis de l'agent administratif. Les parties peuvent se faire assister ou représenter par un membre de leur famille, parent ou allié, par un avocat inscrit au barreau, par un officier ministériel ou par un agréé près les tribunaux de commerce. Ceux-ci pourront, s'adjoindre un conseiller technique. Nous assistons, à ce spectacle que des avocats présidant des commissions cantonales plaident devant d'autres commissions présidées également par des avocats et réciproquement. Dans le canton de Tourcoing, c'est un gros industriel sinistré qui a jugé les
dommages de guerre, Les juges de paix dont la circonscription est réunie à celle d'une justice de paix voisine par application de l'article 13 de la loi du 28 avril 1919, peuvent être nommés d'office présidents d'une commission d'évaluation des dommages de guerre. Ce sont les présidents qui statuent sur les demandes d'indemnités déposées par les sinistrés, et fixent les frais supplémentaires, après les rapports d'experts et l'avis de l'agent administratif. Les parties peuvent se faire assister ou représenter par un membre de leur famille, parent ou allié, par un avocat inscrit au barreau, par un officier ministériel ou par un agréé près les tribunaux de commerce. Ceux-ci pourront, s'adjoindre un conseiller technique. Nous assistons, à ce spectacle que des avocats présidant des commissions cantonales plaident devant d'autres commissions présidées également par des avocats et réciproquement. Dans le canton de Tourcoing, c'est un gros industriel sinistré qui a jugé les dommages de guerre de ses amis et de plusieurs membres de sa famille. Dans le canton nord de Tourcoing, où a supprimé une commission présidée par un avocat de Lille, un honnête homme très digne, très adroit, on a centralisé les dossiers entre les mains d'un juge de paix ; la commission supprimée était une des meilleures qui travaillaient le mieux, elle a vérifié des demandes pour 800 millions de dommages, elle en a solutionné à peu près la moitié : 400 millions, soit 50 % des demandes. Pour les dommages agricoles, on est surpris des différences entre les attributions. La commission sur Halluin, par exemple, attribuait 4.500 francs à l'hectare, celle de Quesnoy-sur-Deule, pour un terrain adjacent où le dommage est le même, accordait 9.000 francs, soit le double. Certains dossiers industriels sont restés dans les casiers de l'O. R. I. et n'ont même jamais été confiés aux commissions compétentes. Attendrait-on leur suppression pour les solutionner ? Par la suppression de plusieurs commissions, certains sinistrés ne perdent pas au change ; aussi des dossiers passent entre les mains de camarades, ceux des petites sœurs de Saint-Maur, de maisons religieuses, sont entre les mains de M. Tiberghien. Il en est
la commission supprimée était une des meilleures qui travaillaient le mieux, elle a vérifié des demandes pour 800 millions de dommages, elle en a solutionné à peu près la moitié : 400 millions, soit 50 % des demandes. Pour les dommages agricoles, on est surpris des différences entre les attributions. La commission sur Halluin, par exemple, attribuait 4.500 francs à l'hectare, celle de Quesnoy-sur-Deule, pour un terrain adjacent où le dommage est le même, accordait 9.000 francs, soit le double. Certains dossiers industriels sont restés dans les casiers de l'O. R. I. et n'ont même jamais été confiés aux commissions compétentes. Attendrait-on leur suppression pour les solutionner ? Par la suppression de plusieurs commissions, certains sinistrés ne perdent pas au change ; aussi des dossiers passent entre les mains de camarades, ceux des petites sœurs de Saint-Maur, de maisons religieuses, sont entre les mains de M. Tiberghien. Il en est de même de celui de l'électricité de Lille-Roubaix-Tourcoing, à la tête de laquelle on trouve, comme par hasard, MM. Giros et Loucheur, M. Georges-Raphaël Lévy, sénateur de la Seine, M. Hayez, sénateur. Par la loi du 31 mai 1921, article 13, il a été créé à titre temporaire, une inspection des commissions cantonales et des tribunaux de dommages de guerre, et une inspection des agents administratifs, mais malgré tout on sent des influences qui ont déterminé certains choix et parmi les agents administratifs comme parmi les experts ceux qui se sont montrés à la hauteur de leur mission n'ont souvent pas fait long feu. Pour faciliter la liquidation des dossiers industriels, M. Loucheur, par arrêté du 10 juin 1921, avait institué un Comité de préconciliation chargé d'examiner les projets de transaction établis en vue des règlements amiables à envisager sur la demande des sinistrés. Ce Comité est consulté sur les affaires que le ministre lui renvoie après étude par les services compétents du ministère. D'après la loi du 31 mai 1921, en extension de la loi du 17 avril, des tribunaux de dommages de guerre ont été créés à titre temporaire dans chacun des départements où ont été constituées des
des commissions cantonales et des tribunaux de dommages de guerre, et une inspection des agents administratifs, mais malgré tout on sent des influences qui ont déterminé certains choix et parmi les agents administratifs comme parmi les experts ceux qui se sont montrés à la hauteur de leur mission n'ont souvent pas fait long feu. Pour faciliter la liquidation des dossiers industriels, M. Loucheur, par arrêté du 10 juin 1921, avait institué un Comité de préconciliation chargé d'examiner les projets de transaction établis en vue des règlements amiables à envisager sur la demande des sinistrés. Ce Comité est consulté sur les affaires que le ministre lui renvoie après étude par les services compétents du ministère. D'après la loi du 31 mai 1921, en extension de la loi du 17 avril, des tribunaux de dommages de guerre ont été créés à titre temporaire dans chacun des départements où ont été constituées des commissions d'évaluation pour statuer sur les appels faits par les sinistrés ou régler les litiges après une conciliation. Les décisions des tribunaux de dommages de guerre peuvent être frappées d'appel devant la commission supérieure instituée temporairement, devant le Conseil d'Etat. Les décisions de cette commission ne sont susceptibles d'aucun recours. À l'heure actuelle, des changements nombreux s'opèrent, les dossiers industriels s'entrecroisent dans des commissions nouvelles, reviennent à leurs anciennes commissions pour disparaître de nouveau. Le Bulletin des Régions libérées publie la suppression de certaines commissions depuis le 1er août, alors qu'elles sont déjà depuis plusieurs semaines rétablies. Quelles sont donc les influences mystérieuses qui provoquent ces changements ? M. INGLEYS, Député du Nord. HYPOCRISIE et sophismes Après les interventions du Suédois Branting et du Belge Hymans en faveur de la compétence de la Société des Nations, l'Italien Salandra qui vit que les choses se gâtaient, eut, à leur adresse, un mot charmant : « Vous n'appartenez pas, Messieurs, à l'un des pays dans lesquels l'assassinat est un moyen politique. Aussi ne devez-vous avoir rien à faire dans ce débat ». Vous entendez bien que le représentant de l'Italie fasciste ne parlait que de la Grèce. Il avait tort et péchait
À l'heure actuelle, des changements nombreux s'opèrent, les dossiers industriels s'entrecroisent dans des commissions nouvelles, reviennent à leurs anciennes commissions pour disparaître de nouveau. Le Bulletin des Régions libérées publie la suppression de certaines commissions depuis le 1er août, alors qu'elles sont déjà depuis plusieurs semaines rétablies. Quelles sont donc les influences mystérieuses qui provoquent ces changements ? M. INGLEYS, Député du Nord. HYPOCRISIE et sophismes Après les interventions du Suédois Branting et du Belge Hymans en faveur de la compétence de la Société des Nations, l'Italien Salandra qui vit que les choses se gâtaient, eut, à leur adresse, un mot charmant : « Vous n'appartenez pas, Messieurs, à l'un des pays dans lesquels l'assassinat est un moyen politique. Aussi ne devez-vous avoir rien à faire dans ce débat ». Vous entendez bien que le représentant de l'Italie fasciste ne parlait que de la Grèce. Il avait tort et péchait par excès de modestie. J'imagine que même chez les diplomates blasés qui composaient son auditoire il dut y avoir quelques sourires discrets devant cette explosion de colère et d'indignation. Car nul ne conteste que le gouvernement grec actuel ait conquis le pouvoir par une de ces révolutions de Palais où le poignard, et le revolver jouent leur rôle et qui sont assez fréquentes dans les régions balkaniques. Mais d'où est donc sorti le triomphe de M. Mussolini, et de ses bandes, sinon de procédés du même genre ? La seule différence, c'est que le fascio assassine mieux et qu'au lieu, d'opérer sur des ministres et des généraux, ce sont des hommes, des femmes, des enfants du peuple ouvrier et paysan qu'il a tués. C'est pourquoi, sans doute, Son Excellence Salandra n'en a pas fait état. Le sang de la « canaille » est si peu de chose ! C'est un crime aux yeux de certains de faire passer de vie à trépas un personnage de la haute. Et c'est une page glorieuse que la marche sur Rome par des groupes armés incendiant les Maisons du Peuple, pillant les Coopératives, faisant avaler de l'huile de ricin aux gens et coupant la
le poignard, et le revolver jouent leur rôle et qui sont assez fréquentes dans les régions balkaniques. Mais d'où est donc sorti le triomphe de M. Mussolini, et de ses bandes, sinon de procédés du même genre ? La seule différence, c'est que le fascio assassine mieux et qu'au lieu, d'opérer sur des ministres et des généraux, ce sont des hommes, des femmes, des enfants du peuple ouvrier et paysan qu'il a tués. C'est pourquoi, sans doute, Son Excellence Salandra n'en a pas fait état. Le sang de la « canaille » est si peu de chose ! C'est un crime aux yeux de certains de faire passer de vie à trépas un personnage de la haute. Et c'est une page glorieuse que la marche sur Rome par des groupes armés incendiant les Maisons du Peuple, pillant les Coopératives, faisant avaler de l'huile de ricin aux gens et coupant la gorge aux récalcitrants. Notons encore et seulement pour mémoire les assassinats perpétrés au hasard des coups de canon sur la population paisible de Corfou. Singulier raisonnement. Tout cela devrait évidemment provoquer la protestation de la conscience universelle, si celle-ci, hélas! existait. Mais l'opinion publique de tous les pays est empoisonnée par les mensonges, les sophismes, les hypocrisies et les agissements criminels des gouvernements bourgeois, par la morale et la philosophie que les intérêts capitalistes fabriquent à leur usage. Il n'y a que le socialisme international qui fasse figure honnête au travers de tout ce brigandage. Lui seul a les mains libres, les intentions pures et la conscience droite ; lui seul défend l'humanité, la paix, l'ordre international. Il faudra bien qu'on entende sa voix. Paul FAURE. LE CIRCUIT DE MONZA UNE MOTO FRANÇAISE triomphe Sivocci se tue au cours des essais L'épreuve des motos courue sur 40 km a été disputée par 60 concurrents qui prirent le départ à 14 heures. 40 étaient des motos de 300 cm3., 20 de 350 cm3. L'Italie, l'Angleterre, la France, la Suisse, la Belgique, l'Allemagne, l'Amérique étaient représentées. Dans la catégorie des 500 cm3., la course fut un match franco-anglais. Gillard lâcha Varzi dès
par les mensonges, les sophismes, les hypocrisies et les agissements criminels des gouvernements bourgeois, par la morale et la philosophie que les intérêts capitalistes fabriquent à leur usage. Il n'y a que le socialisme international qui fasse figure honnête au travers de tout ce brigandage. Lui seul a les mains libres, les intentions pures et la conscience droite ; lui seul défend l'humanité, la paix, l'ordre international. Il faudra bien qu'on entende sa voix. Paul FAURE. LE CIRCUIT DE MONZA UNE MOTO FRANÇAISE triomphe Sivocci se tue au cours des essais L'épreuve des motos courue sur 40 km a été disputée par 60 concurrents qui prirent le départ à 14 heures. 40 étaient des motos de 300 cm3., 20 de 350 cm3. L'Italie, l'Angleterre, la France, la Suisse, la Belgique, l'Allemagne, l'Amérique étaient représentées. Dans la catégorie des 500 cm3., la course fut un match franco-anglais. Gillard lâcha Varzi dès le second tour, mais au 15e tour Gillard s'arrête pour se ravitailler et Visioli prend le commandement. Deux tours après, Gillard est redevenu « leader » et sans défaillance continue sa ronde, courant les 200 km en 1 h. 38 m. 36 s., les 300 km en 2 h. 23 m. 19 s. et termine les 400 km. en 3 h. 19 m. 16 s., soit à une moyenne de 120 km. 45. 1/Anglais Self est Dans la catégorie des 500 cm3., le Belge Claessens fut vainqueur devant Manetti. L'Italien Sivocci s'est tué hier matin en essayant sa voiture de course. Projeté contre un arbre à la suite d'un dérapage, il eut le crâne fracassé. Il est mort sur le coup. Son mécanicien est grièvement blessé. L'INAUGURATION DU STADE JEAN-JAURES Dans une affectueuse pensée, nos amis de l'U. N. J. J. XIV ont tenu à parer du nom de notre cher Jaurès leur Coquet stade, installé rue Jean-Moun, à la Croix d'Arcueil. Jean Jaurès qui avait compris l'importance du mouvement sportif et lui avait consacré maintes fois plusieurs articles, méritait cet hommage de la Jeunesse Sportive. Un beau programme a été élaboré pour cette fête qui, avec le concours de
m. 19 s. et termine les 400 km. en 3 h. 19 m. 16 s., soit à une moyenne de 120 km. 45. 1/Anglais Self est Dans la catégorie des 500 cm3., le Belge Claessens fut vainqueur devant Manetti. L'Italien Sivocci s'est tué hier matin en essayant sa voiture de course. Projeté contre un arbre à la suite d'un dérapage, il eut le crâne fracassé. Il est mort sur le coup. Son mécanicien est grièvement blessé. L'INAUGURATION DU STADE JEAN-JAURES Dans une affectueuse pensée, nos amis de l'U. N. J. J. XIV ont tenu à parer du nom de notre cher Jaurès leur Coquet stade, installé rue Jean-Moun, à la Croix d'Arcueil. Jean Jaurès qui avait compris l'importance du mouvement sportif et lui avait consacré maintes fois plusieurs articles, méritait cet hommage de la Jeunesse Sportive. Un beau programme a été élaboré pour cette fête qui, avec le concours de tous les clubs de la F. 'S. T., doit connaître le succès. Voir le programme dans notre rubrique sportive à la 1er page. UN MATCH D'ATHLÉTISME FRANCE-SUÈDE Les Suédois sont sortis vainqueurs des épreuves de la première journée de leur match et par 12 points ils ont l'avantage sur l'équipe française. Wide galopant avec légèreté sur 5000 m. Lundgren sur le 800 m. furent les grands Champions. Deux jeunes Français se relevèrent et Cerbonney sur 200, Resal sur 400 haies gagnèrent avec brio. Voici le détail des épreuves : Lancement du poids — 1. Jansson (Suède), 14 m. 45 (record suédois battu) ; 2. Nilsson (Suède). 13 m. 795 ; 3. Pierre (Français), 13 m. 0"; 4. Guilloux (Français), 11 m. 825. 5,000 mètres.—1. Wide (Suède), 15 m. 14 s.; 2. Duquesne (France), 15 m. 52 s.; 3. Elof (Suède); 4. Guillemot (France), 1,600 mètres relais (4 x 400). — 1. Suède, 3 m. 19 s.; 2. France. 3 m. 25 s. 4/5. 400 mètres haies. -1. Resal (France), en 56 s.; 2. Pettersson (Suède), 3. Foussard (France), 4. Almlof (Suède). Saut en longueur.— 1. Abrahamsson (Suède). 7 m. 07 ; 2. Wilhelme (France). 6 m. 96 : 3. Nilsson
française. Wide galopant avec légèreté sur 5000 m. Lundgren sur le 800 m. furent les grands Champions. Deux jeunes Français se relevèrent et Cerbonney sur 200, Resal sur 400 haies gagnèrent avec brio. Voici le détail des épreuves : Lancement du poids — 1. Jansson (Suède), 14 m. 45 (record suédois battu) ; 2. Nilsson (Suède). 13 m. 795 ; 3. Pierre (Français), 13 m. 0"; 4. Guilloux (Français), 11 m. 825. 5,000 mètres.—1. Wide (Suède), 15 m. 14 s.; 2. Duquesne (France), 15 m. 52 s.; 3. Elof (Suède); 4. Guillemot (France), 1,600 mètres relais (4 x 400). — 1. Suède, 3 m. 19 s.; 2. France. 3 m. 25 s. 4/5. 400 mètres haies. -1. Resal (France), en 56 s.; 2. Pettersson (Suède), 3. Foussard (France), 4. Almlof (Suède). Saut en longueur.— 1. Abrahamsson (Suède). 7 m. 07 ; 2. Wilhelme (France). 6 m. 96 : 3. Nilsson (Suède), 6 m. 84 ; 4. Guézille (France), 6 m. 51. 200 mètres plat. — 1. Cerbonney (France), en 22 s 1/5 (record de France égalé) ; 2. Engdahl (Suède), 3. Lorain (France). 4. Branting (Suède). 800 mètres plat. — 1. Lundgren (Suède), en 3 m. 55 s. 1/5 ; 2. Johansson (Suède), 3. Fery (France). 4. Brossard (France). Au classement, -général : Suède, 23 points ; France, 21 points. Aujourd'hui, seconde journée avec tous les champions des deux nations sur la piste du Stade Pershing. ANNIVERSAIRE DE LA MORT DE MARCEL SEMBAT Dans sa réunion de mercredi dernier, la G. A. P. a décidé de se faire représenter à la commémoration de la mort de nos regrettés amis Sembat, par les camarades Longuet, Grumbach, Barrion, Maurice Maurin. La C. A. P. invite tous les camarades du Parti disponibles à se rendre aujourd'hui au cimetière de Bonnières, par le train de 13 h. 13 à la gare Saint-Lazare. Retour à Paris à 7 h. 30 du soir. Ainsi que la C. A. P., la C. E. de la Fédération de la Seine sera représentée par une délégation à Bonnières. La C. E. invite instamment les camarades disponibles à se joindre
2. Johansson (Suède), 3. Fery (France). 4. Brossard (France). Au classement, -général : Suède, 23 points ; France, 21 points. Aujourd'hui, seconde journée avec tous les champions des deux nations sur la piste du Stade Pershing. ANNIVERSAIRE DE LA MORT DE MARCEL SEMBAT Dans sa réunion de mercredi dernier, la G. A. P. a décidé de se faire représenter à la commémoration de la mort de nos regrettés amis Sembat, par les camarades Longuet, Grumbach, Barrion, Maurice Maurin. La C. A. P. invite tous les camarades du Parti disponibles à se rendre aujourd'hui au cimetière de Bonnières, par le train de 13 h. 13 à la gare Saint-Lazare. Retour à Paris à 7 h. 30 du soir. Ainsi que la C. A. P., la C. E. de la Fédération de la Seine sera représentée par une délégation à Bonnières. La C. E. invite instamment les camarades disponibles à se joindre à sa délégation qui est composée de Suzanne Gibault, Aulagnier et Osmin. Départ à 13 h. 13, gare St-Lazare. UN DÉRAILLEMENT EN SIBERIE 82 TUÉS. — 150 BLESSÉS Vladivostok; 7 septembre. — Un express a déraillé hier, près de la ville d'Omsk, en Sibérie. Il y aurait 82 tués et 150 blessés. LA GRÈCE A REÇU la note des Puissances Mussolini va-t-il évacuer Corfou ? On trouvera ci-dessous l'analyse de la note adressée au gouvernement grec par la Conférence des ambassadeurs. Comme bien des documents diplomatiques, c'est une œuvre mal taillée. On exige beaucoup de la Grèce ; toutefois l'on s'y efforce de panser les blessures d'amour propre que contenait l'ultimatum insolent de M. Mussolini: La note fait une allusion timide à l'occupation (mais non au bombardement) de Corfou. Elle « prend acte » de ce que le gouvernement italien n'a occupé Corfou et les îles adjacentes que comme gage. Que va faire la Grèce ? Elle cédera vraisemblablement à toutes les injonctions des Grandes Puissances. Elle vient déjà de faire le geste essentiel, puisqu'elle a déposé 50 millions de lire dans une banque suisse. Mais que va faire Mussolini ? C'est la question principale. Evacuera-t-il de suite, comme il