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de l'exploitation... 11.50 — Admission pour imprévus d'exploitation... 12.50 — Estimation de la valeur de loyer...... 35.00 fr. Dans une autre partie du rapport, M. C. A. Fisher examine la profondeur et l'épaisseur des gisements houillers comme facteur de l'évaluation des terrains. Dans la classification adoptée pour les terrains houillers restant au domaine, on a admis comme profondeur maximum pratique 900 m. et comme épaisseur minimum de filon pratiquement exploitables une moyenne de 355 mm. (14 pouces). Cette limite de 900 m. n'est que de 245 m. supérieure aux plus profonds gisements exploités actuellement en Amérique et de 275 m. inférieure à la profondeur à laquelle on exploite des gisements belges. M. D. 3258, 6. 1-8 # C. U. Carpentier. 338.93 S. 705 00O95. — Comment organiser les usines et entreprises pour réaliser des bénéfices. 1909. Paris. Ck. Béranger] 15, rue des Saints-Pères, 1 volume de 255 pages. Prix : 7 fr. 50. Réorganisation d'une entreprise qui décline, commissions de consultation du personnel, bureau d'études, salle de dessin et atelier, usinage, emploi des aciers à grande vitesse, éléments de la question du temps, influence du mode de salaire sur la production, prix de revient, approvisionnement et manutention des matières premières, organisation du service commercial et de la direction générale : tels sont les points principaux traités par M. Carpentier, qui est à la tête d'une grande société industrielle des Etats-Unis. Son ouvrage fait ressortir les conditions auxquelles doit satisfaire une entreprise industrielle moderne — qu'il s'agisse d'une grande usine ou d'un simple atelier — pour justifier son unique raison d'être : réaliser des bénéfices. B. B. 4939. 6.3-1. C. T. Schaefer. 681.75 : 639.1 13 S. 706-81848. — Système de fiches pour l'atelier de dessin et le magasin. 1910. New-York. American Machinist, n° 14, 14 juin, pages 726 à 727 (1.600 mots environ) (4 figures) (3 fr.). L'exemple donné par l'auteur se rapporte à une fabrique d'automobiles. Les dessins ont des dimensions multiples les unes des autres : 12,5X20; 20X25; 12,5X40, etc. jusqu'à 1 m. 25 m. 60, et sont rangés dans des meubles de forme correspondante. Chaque dessin porte
organisation du service commercial et de la direction générale : tels sont les points principaux traités par M. Carpentier, qui est à la tête d'une grande société industrielle des Etats-Unis. Son ouvrage fait ressortir les conditions auxquelles doit satisfaire une entreprise industrielle moderne — qu'il s'agisse d'une grande usine ou d'un simple atelier — pour justifier son unique raison d'être : réaliser des bénéfices. B. B. 4939. 6.3-1. C. T. Schaefer. 681.75 : 639.1 13 S. 706-81848. — Système de fiches pour l'atelier de dessin et le magasin. 1910. New-York. American Machinist, n° 14, 14 juin, pages 726 à 727 (1.600 mots environ) (4 figures) (3 fr.). L'exemple donné par l'auteur se rapporte à une fabrique d'automobiles. Les dessins ont des dimensions multiples les unes des autres : 12,5X20; 20X25; 12,5X40, etc. jusqu'à 1 m. 25 m. 60, et sont rangés dans des meubles de forme correspondante. Chaque dessin porte un titre complet avec un petit tableau indiquant à quel type de voiture se rapporte l'objet, combien il y a de pièces semblables par voiture, le numéro d'ordre, la date, etc. À chaque dessin correspond une fiche, classée à part, et portant un numéro d'ordre, le nom de la pièce, le numéro d'assemblage, etc. ; la fiche et le dessin portent le nom du dessinateur et le dessin est approuvé par l'ingénieur. Un employé, qui tire des bleus, classe la collection de dessins et de fiches et marque dans quels services a passé ce dessin, puis les bleus qu'il tire. Des fiches d'assemblage spéciales, portent la désignation des différentes pièces qui vont ensemble, avec leur nombre, leurs numéros, la nature du métal, etc. Les bleus vont à l'atelier d'outillage, puis à l'atelier où ils sont remis à l'ouvrier, avec les outils nécessaires, contre signature. Les modèles sont classés de la même manière que les dessins. P. C. 2322. 6. 3-5. Louis Daubreste. 651.3 S. 707-00111. — Correspondance commerciale. 1910. Paris. Librairie des Cahiers Commerciaux. Broché, 65 pages. Prix : 2 francs. Ouvrage pratique sur les principes à adopter dans le service de la correspondance. L'auteur étudie principalement la rédaction et
le numéro d'assemblage, etc. ; la fiche et le dessin portent le nom du dessinateur et le dessin est approuvé par l'ingénieur. Un employé, qui tire des bleus, classe la collection de dessins et de fiches et marque dans quels services a passé ce dessin, puis les bleus qu'il tire. Des fiches d'assemblage spéciales, portent la désignation des différentes pièces qui vont ensemble, avec leur nombre, leurs numéros, la nature du métal, etc. Les bleus vont à l'atelier d'outillage, puis à l'atelier où ils sont remis à l'ouvrier, avec les outils nécessaires, contre signature. Les modèles sont classés de la même manière que les dessins. P. C. 2322. 6. 3-5. Louis Daubreste. 651.3 S. 707-00111. — Correspondance commerciale. 1910. Paris. Librairie des Cahiers Commerciaux. Broché, 65 pages. Prix : 2 francs. Ouvrage pratique sur les principes à adopter dans le service de la correspondance. L'auteur étudie principalement la rédaction et la forme à donner aux lettres commerciales ; il fait ressortir l'importance des écrits commerciaux qui engagent souvent la responsabilité et trace le rôle du bon correspondant. 6. 4-5. 347.733 S. 708-88360. — Liberté du commerce. — Groupement d'industriels. 1910. Paris. Gazette des Tribunaux, 24 juin (3.500 mots environ) (2 fr.). Un groupement formé entre personnes, exerçant une industrie analogue, pour obtenir l'unification des prix de fabrication afin d'en empêcher l'avilissement, ne constitue pas la coalition prévue par l'art. 419 C. pénal. Une convention réglant les conditions et l'organisation de ce groupement ne porte pas atteinte à la liberté du commerce et de l'industrie et ne fait pas obstacle à la libre concurrence ; par suite, elle n'est pas illicite ni contraire à l'ordre public. Dans le cas où un accord constaté par écrit et ayant pour objet une assistance mutuelle dans des circonstances déterminées, la répartition entre les adhérents du travail confié et un tarif uniforme des prix de fabrication, est intervenu-entre les différentes maisons ou sociétés exerçant une industrie commune, il importe peu que cet accord ait été consenti par quelques-uns des contractants, gérants ou administrateurs de sociétés, sans les pouvoirs suffisants et spéciaux, dès l'instant qu'il y
fr.). Un groupement formé entre personnes, exerçant une industrie analogue, pour obtenir l'unification des prix de fabrication afin d'en empêcher l'avilissement, ne constitue pas la coalition prévue par l'art. 419 C. pénal. Une convention réglant les conditions et l'organisation de ce groupement ne porte pas atteinte à la liberté du commerce et de l'industrie et ne fait pas obstacle à la libre concurrence ; par suite, elle n'est pas illicite ni contraire à l'ordre public. Dans le cas où un accord constaté par écrit et ayant pour objet une assistance mutuelle dans des circonstances déterminées, la répartition entre les adhérents du travail confié et un tarif uniforme des prix de fabrication, est intervenu-entre les différentes maisons ou sociétés exerçant une industrie commune, il importe peu que cet accord ait été consenti par quelques-uns des contractants, gérants ou administrateurs de sociétés, sans les pouvoirs suffisants et spéciaux, dès l'instant qu'il y a eu ratification. On doit considérer qu'il y a eu ratification suffisante, lorsque cette sorte de syndicat a pendant des années fonctionné à la connaissance des tiers et des sociétés adhérentes, qu'il a été renouvelé à plusieurs reprises; que pour assurer l'exécution des conventions, les sociétés ont versé des sommes d'argent à titre de cautionnement ; que le travail a été réparti entre les adhérents et le tarif uniforme appliqué ; que les sociétés ont participé aux réunions du syndicat et que jamais les mandants n'ont désavoué leurs mandataires pour excès de pouvoir. (Cour d'Appel de Paris, 16 avri. 1910). G. 777. 6. 5-2. Albert Capitaine. 347.778 S. 709-88693. — Employé et propriété industrielle. 1910. Liège. Revue Pratique du Droit Industriel, n° 5-6 mai, juin, pages 69 à 84 (9.000 mots environ) (1 fr.). L'auteur étudie la question de la propriété d'une invention ou d'un modèle réalisés par un ouvrier ou un employé au cours de ses fonctions ou de son travail salarié. Le Code belge ne contient rien se rapportant à la question; le brevet ou le dessin déposés par le patron lui appartiennent bien légalement, d'après la loi ils appartiennent d'ailleurs bien au premier déposant. En Autriche, le
d'argent à titre de cautionnement ; que le travail a été réparti entre les adhérents et le tarif uniforme appliqué ; que les sociétés ont participé aux réunions du syndicat et que jamais les mandants n'ont désavoué leurs mandataires pour excès de pouvoir. (Cour d'Appel de Paris, 16 avri. 1910). G. 777. 6. 5-2. Albert Capitaine. 347.778 S. 709-88693. — Employé et propriété industrielle. 1910. Liège. Revue Pratique du Droit Industriel, n° 5-6 mai, juin, pages 69 à 84 (9.000 mots environ) (1 fr.). L'auteur étudie la question de la propriété d'une invention ou d'un modèle réalisés par un ouvrier ou un employé au cours de ses fonctions ou de son travail salarié. Le Code belge ne contient rien se rapportant à la question; le brevet ou le dessin déposés par le patron lui appartiennent bien légalement, d'après la loi ils appartiennent d'ailleurs bien au premier déposant. En Autriche, le principe directeur de la loi sur les brevets est que le réel inventeur a seul droit au brevet et que le déposant verra réussir contre lui l'action de l'auteur de la découverte. La loi dispose à ce propos que les ouvriers, employés et fonctionnaires de l'Etat sont considérés comme les auteurs des inventions faites par eux pendant leur service, à moins que le contraire n'ait été stipulé par contrat au règlement de service. Elle spécifie que les dispositions des contrats d'une entreprise industrielle qui priveraient les employés du profit de leurs inventions sont dénuées de tout effet légal. Si le brevet est obtenu par le patron au mépris des dispositions qui précèdent, le subordonné dépossédé peut obtenir l'annulation du brevet, le transfert en son nom ou l'allocation de dommages-intérêts. En Hongrie, le patron ou l'Etat pourront s'opposer à la délivrance d'un brevet à l'employé ou au fonctionnaire si le caractère de son emploi ou un contrat obligeait ce dernier à appliquer ses connaissances à l'invention de méthodes analogues à celles faisant l'objet du brevet. L'opposant pourra alors obtenir le brevet. En Amérique, le brevet n'est valable que s'il est concédé au véritable inventeur. Si l'invention est le fruit d'une collaboration,
auteurs des inventions faites par eux pendant leur service, à moins que le contraire n'ait été stipulé par contrat au règlement de service. Elle spécifie que les dispositions des contrats d'une entreprise industrielle qui priveraient les employés du profit de leurs inventions sont dénuées de tout effet légal. Si le brevet est obtenu par le patron au mépris des dispositions qui précèdent, le subordonné dépossédé peut obtenir l'annulation du brevet, le transfert en son nom ou l'allocation de dommages-intérêts. En Hongrie, le patron ou l'Etat pourront s'opposer à la délivrance d'un brevet à l'employé ou au fonctionnaire si le caractère de son emploi ou un contrat obligeait ce dernier à appliquer ses connaissances à l'invention de méthodes analogues à celles faisant l'objet du brevet. L'opposant pourra alors obtenir le brevet. En Amérique, le brevet n'est valable que s'il est concédé au véritable inventeur. Si l'invention est le fruit d'une collaboration, entre patron et ouvrier par exemple, les coopérateurs doivent se réunir et demander ensemble le brevet. En Angleterre, l'invention reste également la propriété du subordonné qui l'a réalisée, même avec les outils du patron. En Italie, au contraire, deux jugements ont décidé que l'invention faite par un ouvrier rémunéré appartient à son employeur. En Allemagne, le Patentamt a décidé que le fait que l'invention a été réalisée par l'employé pendant les heures de travail et avec les moyens de production du patron ne suffit pas pour conférer à celui-ci la propriété de la découverte. Divers auteurs ont étudié la question et M. Osterrieth notamment (Lehrbuch des Gewerblichen Rechtsschutz), cherche comment attribuer la propriété de l'invention en cas de silence du contrat d'emploi. Il fait remarquer que dans les établissements industriels, bien des inventions sont le résultat d'un ensemble de circonstances favorables dues à la coopération des diverses forces de l'exploitation et non à la valeur de tel ou tel employé. Le brevet appartiendra alors au chef de l'établissement. M. Osterrieth propose d'autre part d'analyser le genre de fonctions de l'employé et formule diverses règles d'application et d'interprétation basées surtout sur la recherche du point de savoir si l'invention rentre dans
à son employeur. En Allemagne, le Patentamt a décidé que le fait que l'invention a été réalisée par l'employé pendant les heures de travail et avec les moyens de production du patron ne suffit pas pour conférer à celui-ci la propriété de la découverte. Divers auteurs ont étudié la question et M. Osterrieth notamment (Lehrbuch des Gewerblichen Rechtsschutz), cherche comment attribuer la propriété de l'invention en cas de silence du contrat d'emploi. Il fait remarquer que dans les établissements industriels, bien des inventions sont le résultat d'un ensemble de circonstances favorables dues à la coopération des diverses forces de l'exploitation et non à la valeur de tel ou tel employé. Le brevet appartiendra alors au chef de l'établissement. M. Osterrieth propose d'autre part d'analyser le genre de fonctions de l'employé et formule diverses règles d'application et d'interprétation basées surtout sur la recherche du point de savoir si l'invention rentre dans le cadre des fonctions de l'employé. En France, la clause du contrat par laquelle le patron s'assure la propriété de toutes les inventions de son subordonné est parfaitement licite et doit s'appliquer rigoureusement. En dehors du contrat, il faut rechercher si l'invention rentre dans la mission de l'employé et ne lui en conserver le profit que si elle y est étrangère. En Belgique, la jurisprudence n'est pas fixée. Deux arrêts de la Cour de Bruxelles ont attribué la propriété de l'invention à l'employé, mais les auteurs belges n'approuvent pas cette décision. M. André (Traité des Brevets) propose que « l'invention sera la propriété du patron ou de l'ouvrier suivant qu'elle se rattachera au travail par un lien plus ou moins direct. » La découverte ira à l'employé si elle est son oeuvre personnelle, quoique faite à l'occasion de ses fonctions. On peut citer un arrêt de la Cour de Bruxelles, à propos du droit d'auteur vis-à-vis d'un fonctionnaire. Cet arrêt admet que les documents appartiennent à l'Etat et dénie le droit d'auteur au fonctionnaire. L'auteur propose, d'une manière générale, d'admettre les clauses du contrat préalable entre l'employeur et l'employé et de juger que ces clauses doivent être respectées. Dans le
lui en conserver le profit que si elle y est étrangère. En Belgique, la jurisprudence n'est pas fixée. Deux arrêts de la Cour de Bruxelles ont attribué la propriété de l'invention à l'employé, mais les auteurs belges n'approuvent pas cette décision. M. André (Traité des Brevets) propose que « l'invention sera la propriété du patron ou de l'ouvrier suivant qu'elle se rattachera au travail par un lien plus ou moins direct. » La découverte ira à l'employé si elle est son oeuvre personnelle, quoique faite à l'occasion de ses fonctions. On peut citer un arrêt de la Cour de Bruxelles, à propos du droit d'auteur vis-à-vis d'un fonctionnaire. Cet arrêt admet que les documents appartiennent à l'Etat et dénie le droit d'auteur au fonctionnaire. L'auteur propose, d'une manière générale, d'admettre les clauses du contrat préalable entre l'employeur et l'employé et de juger que ces clauses doivent être respectées. Dans le cas de silence du contrat, la propriété de l'invention en totalité ou en grande partie, doit être attribuée à l'employé inventeur. En tout cas, il serait nécessaire que des textes législatifs précis viennent fixer la question et éviter ainsi les discussions qui peuvent se produire actuellement. P. C. 2322. 6. 5-6. Voir également page A-S27 et suivantes, les références et les brevets concernant ce chapitre. ; (Pour avoir la traduction des articles analysés ci-dessus, s'adresser au Bureau Technique du M. S. I. Voir annonce page A-613 et suivantes). Novembre 1910 M. S. I. ÉCLAIRAGE, CHAUFFAGE ET RÉFRIGÉRATION ÉCLAIRAGE, CHAUFFAGE & RÉFRIGÉRATION Inventeurs R. Cravath. 668 S. 710-34134. — Eclairage des rues. 1910. Boston. Journal of the Association of Engineering Societies n° 1, juillet, pages 1 à 13 (6.000 mois environ) (3 figures) (3 fr.). L'éclairage des rues comporte deux problèmes : 1° le choix de l'emplacement des lampes et de leur intensité; 2° le choix de la nature des lampes et du système d'éclairage. L'auteur étudie surtout les différents systèmes de production de l'électricité, et principalement l'éclairage électrique. Cet éclairage a subi une impulsion du fait de la découverte des lampes à filament de tungstène. Ces lampes permettent à l'éclairage
5-6. Voir également page A-S27 et suivantes, les références et les brevets concernant ce chapitre. ; (Pour avoir la traduction des articles analysés ci-dessus, s'adresser au Bureau Technique du M. S. I. Voir annonce page A-613 et suivantes). Novembre 1910 M. S. I. ÉCLAIRAGE, CHAUFFAGE ET RÉFRIGÉRATION ÉCLAIRAGE, CHAUFFAGE & RÉFRIGÉRATION Inventeurs R. Cravath. 668 S. 710-34134. — Eclairage des rues. 1910. Boston. Journal of the Association of Engineering Societies n° 1, juillet, pages 1 à 13 (6.000 mois environ) (3 figures) (3 fr.). L'éclairage des rues comporte deux problèmes : 1° le choix de l'emplacement des lampes et de leur intensité; 2° le choix de la nature des lampes et du système d'éclairage. L'auteur étudie surtout les différents systèmes de production de l'électricité, et principalement l'éclairage électrique. Cet éclairage a subi une impulsion du fait de la découverte des lampes à filament de tungstène. Ces lampes permettent à l'éclairage électrique de concurrencer l'éclairage au gaz par incandescence même dans les pays où l'électricité coûte le plus cher. Les lampes à arc ont été également l'objet d'importants perfectionnements pendant les dernières années. Un de ces perfectionnements a été l'invention des lampes à arc en magnétite, dans lesquelles une électrode était composée de cuivre et l'autre de divers sels métalliques parmi lesquels la magnétite. Une autre lampe à arc de construction récente est celle au carbure de titane, d'un rendement encore plus élevé que la lampe à magnétite. L'inconvénient de ces lampes est qu'elles ne sont pas interchangeables d'un système à l'autre et ne peuvent être adoptées par une municipalité si les circuits, transformateurs, etc., n'y sont pas adaptés. C'est ainsi que les lampes à magnétite ont été couramment construites pour des circuits de courant continu constant de 4 ampères, alors qu'on employait couramment des lampes à arc de 6,6 ou 7,5 ampères, à courant alternatif. La nouvelle lampe à carbure de titane est encore dans la période d'expériences. Elle semble appelée à être très employée, quoiqu'on ne puisse pas l'installer directement à la place des lampes à arc à courant alternatif, car l'intensité de courant nécessaire n'est pas la même.
composée de cuivre et l'autre de divers sels métalliques parmi lesquels la magnétite. Une autre lampe à arc de construction récente est celle au carbure de titane, d'un rendement encore plus élevé que la lampe à magnétite. L'inconvénient de ces lampes est qu'elles ne sont pas interchangeables d'un système à l'autre et ne peuvent être adoptées par une municipalité si les circuits, transformateurs, etc., n'y sont pas adaptés. C'est ainsi que les lampes à magnétite ont été couramment construites pour des circuits de courant continu constant de 4 ampères, alors qu'on employait couramment des lampes à arc de 6,6 ou 7,5 ampères, à courant alternatif. La nouvelle lampe à carbure de titane est encore dans la période d'expériences. Elle semble appelée à être très employée, quoiqu'on ne puisse pas l'installer directement à la place des lampes à arc à courant alternatif, car l'intensité de courant nécessaire n'est pas la même. Cette lampe, employée avec un réflecteur approprié donnerait un bon éclairage. L'auteur donne les courbes d'éclairement de deux lampes de ce type, de 245 et 370 watts, qui ont été essayées dans deux ou trois villes. Depuis quelques années on a fait beaucoup de progrès aux Etats-Unis pour l'éclairage des rues. Partout où il y a des tramways électriques, on se sert des poteaux de trolley pour porter les lampes à arc. Dans les petites villes, on pourra disposer à chaque intersection de rues, une lampe à filament de tungstène, de 80 bougies. Dans une grande ville, dans les rues les plus fréquentées, on pourra employer des lampes à arc disposées assez haut et l'on pourra compter dans une certaine mesure sur les magasins, pour éclairer une partie des trottoirs. Des lampes de grande intensité lumineuse, disposées à intervalles assez grands produisent un meilleur effet que des lampes de faible intensité, mais plus rapprochées; la vision est facilitée et est moins fatigante. P. C. 2322. 7. 1. 1. A. Péronel. 668.7 S. 711 -23868. — Des progrès réalisés dans la fabrication du gaz d'éclairage. 1910. Saint-Etienne. Société de l'Industrie minérale, n° 8, août, pages 141 à 166 (8.500 mots environ)
rues. Partout où il y a des tramways électriques, on se sert des poteaux de trolley pour porter les lampes à arc. Dans les petites villes, on pourra disposer à chaque intersection de rues, une lampe à filament de tungstène, de 80 bougies. Dans une grande ville, dans les rues les plus fréquentées, on pourra employer des lampes à arc disposées assez haut et l'on pourra compter dans une certaine mesure sur les magasins, pour éclairer une partie des trottoirs. Des lampes de grande intensité lumineuse, disposées à intervalles assez grands produisent un meilleur effet que des lampes de faible intensité, mais plus rapprochées; la vision est facilitée et est moins fatigante. P. C. 2322. 7. 1. 1. A. Péronel. 668.7 S. 711 -23868. — Des progrès réalisés dans la fabrication du gaz d'éclairage. 1910. Saint-Etienne. Société de l'Industrie minérale, n° 8, août, pages 141 à 166 (8.500 mots environ) (4 figures) (4 fr. 50). Un des premiers progrès modernes de la fabrication du gaz d'éclairage est l'emploi d'appareils de chargement et de déchargement mécaniques. La Société du gaz de Marseille les installait la première en France et les montrait en 1883 à un Congrès du gaz. Un progrès important qui suivit fut l'adoption de la cornue inclinée; elle a la forme des cornues horizontales, elle est ouverte aux deux bouts qui sortent du four dans lequel elle est inclinée de 30° environ sur l'horizontale. La cornue est chargée au moyen d'une trémie mobile et déchargée par gravité. La cornue inclinée est encore très discutée. En Allemagne, on lui attribue un rendement supérieur à celui de la cornue horizontale ; en France, on conteste ce résultat. Les appareils de distillation les plus récents sont les fours à cornues verticales et les fours à chambre pour la distillation en grandes masses. On peut les classer en trois catégories : 1° Cornue verticale discontinue, dont le type est la cornue allemande de Dessau, due au D'Bueb; 2° Cornue verticale continue, dont on peut prendre pour exemple le type de Bournemouth; 3° Fours à grande capacité : fours à chambres de Munich, fours