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ayant formellement déclaré qu'il y aurait une sanction temporaire à infliger aux compagnies des tarifs trop réduits, la Chambre a éprouvé un instant d'incertitude et même d'anxiété et lorsque M. Martin (du Nord) est venu proposer d'établir une révision périodique des tarifs dans l'intérêt des compagnies, cette proposition, qui tirait la Chambre d'embarras et résolvait la difficulté, a été accueillie avec une faveur marquée. Mais à quels intervalles aura lieu cette révision qui pourra donner lieu à une augmentation des tarifs? Prendra-t-on des termes de quinze ans, ainsi qu'il est convenu pour une révision en diminution, dans le cas où le dividende moyen pendant ce délai aurait dépassé dix pour cent? La période de quinze ans ne devant courir qu'à partir de l'achèvement des travaux, il arriverait dans ce cas, que la bienveillance du gouvernement et des Chambres en faveur d'une compagnie dont l'entreprise ne serait point profitable, n'aurait d'effet que vingt-trois ans après le vote de la loi, si la durée des travaux était fixée à huit ans, comme pour le chemin de fer du Havre. Il est incontestable qu'avec une réduction pareille le remède au mal arriverait beaucoup trop tard. Au lieu de quinze années prendra-t-on les intervalles de dix ou de cinq, ainsi que l'ont proposé divers membres de la Chambre? Ou encore, ainsi que l'a demandé M. Berryer, sera-t-on dès aujourd'hui des mesures moins rabaisées? Ou enfin adoptera-t-on provisoirement les mesures indiquées dans les cahiers actuels des charges sauf à en fixer après l'achèvement des travaux d'autres qui seraient déterminatives, parce qu'à cette époque l'expérience des grands chemins de fer d'Angleterre et de Belgique serait complète. La Chambre, saisie à l'improviste de cette question assez épineuse, a remis la discussion à demain. Pour nous, sans repousser ce dernier moyen qui a bien aussi ses avantages, nous pensons que l'amendement de M. Berryer mérite l'examen le plus sérieux. C'est peut-être la solution la plus simple, la plus prompte et la plus équitable de la question; favorable aux intérêts de la Compagnie, puisqu'il lui assurerait au début des bénéfices suffisants, ne faisant subir pour le moment au voyageur
de dix ou de cinq, ainsi que l'ont proposé divers membres de la Chambre? Ou encore, ainsi que l'a demandé M. Berryer, sera-t-on dès aujourd'hui des mesures moins rabaisées? Ou enfin adoptera-t-on provisoirement les mesures indiquées dans les cahiers actuels des charges sauf à en fixer après l'achèvement des travaux d'autres qui seraient déterminatives, parce qu'à cette époque l'expérience des grands chemins de fer d'Angleterre et de Belgique serait complète. La Chambre, saisie à l'improviste de cette question assez épineuse, a remis la discussion à demain. Pour nous, sans repousser ce dernier moyen qui a bien aussi ses avantages, nous pensons que l'amendement de M. Berryer mérite l'examen le plus sérieux. C'est peut-être la solution la plus simple, la plus prompte et la plus équitable de la question; favorable aux intérêts de la Compagnie, puisqu'il lui assurerait au début des bénéfices suffisants, ne faisant subir pour le moment au voyageur qu'une augmentation de dépense insignifiante, et ne pouvant présenter d'ailleurs nul inconvénient durable, puisque le gouvernement reste toujours armé de la faculté de réviser les tarifs. La nuit porte conseil. Il faut espérer qu'elle dictera au ministre des travaux publics et à la commission une solution qui satisfera tous les intérêts engagés, celui du public comme celui des actionnaires sérieux. Hier, avant la loi sur les réfugiés, la Chambre des Députés s'était occupée de la loi sur le sucre indigène. L'année dernière, lorsqu'elle consacra le principe des taxes sur le sucre de betterave, elle avait voté d'abord l'impôt, puis, pour mode de recouvrement, l'exercice. Ce fut alors qu'il s'établit une discussion animée pour savoir si on confierait au gouvernement le soin de déterminer par un règlement d'administration publique la manière dont la taxe serait perçue. Mais on reconnut par là que c'était à la pratique à précéder et à préparer l'œuvre du pouvoir législatif; on décida donc que le mode d'exécution serait d'abord réglé par une ordonnance qui devrait être convertie en loi dans la prochaine session. A ce moment de la discussion, l'application de la taxe devait être immédiate, et l'intervalle entre les deux sessions était jugé suffisant pour
intérêts engagés, celui du public comme celui des actionnaires sérieux. Hier, avant la loi sur les réfugiés, la Chambre des Députés s'était occupée de la loi sur le sucre indigène. L'année dernière, lorsqu'elle consacra le principe des taxes sur le sucre de betterave, elle avait voté d'abord l'impôt, puis, pour mode de recouvrement, l'exercice. Ce fut alors qu'il s'établit une discussion animée pour savoir si on confierait au gouvernement le soin de déterminer par un règlement d'administration publique la manière dont la taxe serait perçue. Mais on reconnut par là que c'était à la pratique à précéder et à préparer l'œuvre du pouvoir législatif; on décida donc que le mode d'exécution serait d'abord réglé par une ordonnance qui devrait être convertie en loi dans la prochaine session. A ce moment de la discussion, l'application de la taxe devait être immédiate, et l'intervalle entre les deux sessions était jugé suffisant pour faire l'épreuve des meilleurs moyens de perception. Mais plus tard un amendement proposé par MM. Vivien, Passy et de Lamartine fit retarder d'un an l'établissement de l'impôt, pour ne pas donner à la loi un effet rétroactif sur les récoltes déjà semées et sur les transactions consenties sous un autre régime. Personne ne songea alors à stipuler un délai plus long pour la confection du règlement d'administration publique. Il en est résulté que les Chambres se sont de nouveau assemblées, et qu'elles touchent même à la fin de leurs travaux, sans qu'il ait été possible d'expérimenter des formes de perception pour un impôt qui n'est pas encore en recouvrement. Le ministère demandait donc hier un nouveau délai. C'était en réalité se conformer à la pensée de la loi. C'est cependant contre ce projet fort simple qu'une opposition tenace s'est manifestée. Il a été facile de reconnaître tout d'abord les plus persévérants des défenseurs du sucre de betterave, voulant recommencer sur cet incident une lutte définitivement terminée. Leur espoir paraissait être de faire abroger indirectement la loi, en en rendant l'exécution impossible. Ils l'ont tenté à l'aide des mêmes moyens dont ils s'étaient servis l'année dernière. Le projet ministériel tendait, ont-ils
régime. Personne ne songea alors à stipuler un délai plus long pour la confection du règlement d'administration publique. Il en est résulté que les Chambres se sont de nouveau assemblées, et qu'elles touchent même à la fin de leurs travaux, sans qu'il ait été possible d'expérimenter des formes de perception pour un impôt qui n'est pas encore en recouvrement. Le ministère demandait donc hier un nouveau délai. C'était en réalité se conformer à la pensée de la loi. C'est cependant contre ce projet fort simple qu'une opposition tenace s'est manifestée. Il a été facile de reconnaître tout d'abord les plus persévérants des défenseurs du sucre de betterave, voulant recommencer sur cet incident une lutte définitivement terminée. Leur espoir paraissait être de faire abroger indirectement la loi, en en rendant l'exécution impossible. Ils l'ont tenté à l'aide des mêmes moyens dont ils s'étaient servis l'année dernière. Le projet ministériel tendait, ont-ils dit, à faire abdiquer à la Chambre son pouvoir c'était remettre à l'ordonnance ce qui était essentiellement du domaine de la loi. Il a été facile de répondre qu'en déléguant son pouvoir, la Chambre, bien loin de l'abdiquer, en faisant acte; qu'il était d'ailleurs impossible qu'une assemblée délibérante organisât les détails d'une pareille perception. Quant aux précédents, ils ne manquent pas c'est l'ordonnance qui règle l'exécution des lois sur les tabacs, sur le sel, sur la navigation fluviale; c'est encore l'ordonnance qui complète certaines dispositions de la grande loi de 1816 sur les contributions indirectes. Il faut nécessairement commencer par une longue suite d'essais ce n'est qu'alors que les moyens d'une utilité constatée peuvent recevoir la sanction législative. Il faut appliquer à l'impôt du sucre la méthode qui a si bien réussi pour nos autres taxes indirectes. Lors de l'établissement de leur régie, en 1805, on s'en remit d'abord aux règles pour déterminer leur régime, et ce n'est que onze ans après, en 1816, que les dispositions éprouvées par une longue pratique ont été enfin converties en loi. Le projet du gouvernement a été adopté à une majorité considérable. Par décision royale du 21 avril dernier, intervenue sur le rapport
détails d'une pareille perception. Quant aux précédents, ils ne manquent pas c'est l'ordonnance qui règle l'exécution des lois sur les tabacs, sur le sel, sur la navigation fluviale; c'est encore l'ordonnance qui complète certaines dispositions de la grande loi de 1816 sur les contributions indirectes. Il faut nécessairement commencer par une longue suite d'essais ce n'est qu'alors que les moyens d'une utilité constatée peuvent recevoir la sanction législative. Il faut appliquer à l'impôt du sucre la méthode qui a si bien réussi pour nos autres taxes indirectes. Lors de l'établissement de leur régie, en 1805, on s'en remit d'abord aux règles pour déterminer leur régime, et ce n'est que onze ans après, en 1816, que les dispositions éprouvées par une longue pratique ont été enfin converties en loi. Le projet du gouvernement a été adopté à une majorité considérable. Par décision royale du 21 avril dernier, intervenue sur le rapport du ministre de la marine, le Roi a bien voulu accorder une médaille d'or à M. Brière de l'Ile, colon de la Martinique, en récompense des services que cet habitant a rendus à l'agriculture coloniale par l'introduction dans la colonie et l'emploi de divers instruments aratoires tirés de France, et notamment de la charrue dite à l'Anglaise. Le Roi, par décision du 4 juin, a autorisé l'inhumation, dans la chapelle des sœurs de charité de Valençay, du corps de feu le prince de Talleyrand, décédé à Paris. Une lettre du chancelier du consul de France à Rio Janeiro, en date du 9 avril, contient le récit du naufrage de la Persephone, navire baleinier du Havre, aux Îles Malouines, dans la baie des Elephants, le 24 janvier dernier. Un affreux ouragan ayant couché le navire sur des rochers, quatre embarcations avaient été mises à la mer pour sauver l'équipage l'une d'elles chavira, et sept hommes, y compris le second, furent noyés. Le capitaine Travers et vingt-cinq hommes qui composaient le reste de l'équipage parvinrent à gagner la terre. Un navire américain les transporta à Rio Janeiro, où ils attendent une occasion favorable pour se rendre en France. La Cour d'assises a
notamment de la charrue dite à l'Anglaise. Le Roi, par décision du 4 juin, a autorisé l'inhumation, dans la chapelle des sœurs de charité de Valençay, du corps de feu le prince de Talleyrand, décédé à Paris. Une lettre du chancelier du consul de France à Rio Janeiro, en date du 9 avril, contient le récit du naufrage de la Persephone, navire baleinier du Havre, aux Îles Malouines, dans la baie des Elephants, le 24 janvier dernier. Un affreux ouragan ayant couché le navire sur des rochers, quatre embarcations avaient été mises à la mer pour sauver l'équipage l'une d'elles chavira, et sept hommes, y compris le second, furent noyés. Le capitaine Travers et vingt-cinq hommes qui composaient le reste de l'équipage parvinrent à gagner la terre. Un navire américain les transporta à Rio Janeiro, où ils attendent une occasion favorable pour se rendre en France. La Cour d'assises a continué aujourd'hui et pendant la soirée les débats à huis-clos de l'affaire de Jacques Guenn, accusé d'assassinat sur la personne de M. Tessier, maire de Chollet. Ce soir, à onze heures, l'accusé, déclaré coupable d'homicide volontaire commis avec préméditation, mais avec des circonstances atténuantes, a été condamné à la peine des travaux forcés à perpétuité et à l'exil. Le Mémorial de Rouen, du 14 juin, donne les détails suivants sur l'exécution des assassins du curé de Drouvent et du curé de Saint-Martin-le-Gailard : Les condamnés ont quitté Dieppe à huit heures pour prendre la route de Saint-Martin ils étaient placés dans une charrette recouverte d'une toile; une calèche les précédait, portant les ecclésiastiques qui les avaient assistés dans la messe. Le convoi a traversé le faubourg du Follet au milieu d'une foule immense dont les sots l'ont suivi jusqu'au-delà de Neuville alors la marche est devenue plus libre pourtant, à chaque village, barrant la route, il rencontrait les populations des communes voisines. A deux lieues de Dieppe, M. l'abbé Doudement a quitté la voiture pour monter dans la charrette des condamnés et est resté près d'eux pendant le reste du voyage, il était midi quand le cortège est arrivé dans
des travaux forcés à perpétuité et à l'exil. Le Mémorial de Rouen, du 14 juin, donne les détails suivants sur l'exécution des assassins du curé de Drouvent et du curé de Saint-Martin-le-Gailard : Les condamnés ont quitté Dieppe à huit heures pour prendre la route de Saint-Martin ils étaient placés dans une charrette recouverte d'une toile; une calèche les précédait, portant les ecclésiastiques qui les avaient assistés dans la messe. Le convoi a traversé le faubourg du Follet au milieu d'une foule immense dont les sots l'ont suivi jusqu'au-delà de Neuville alors la marche est devenue plus libre pourtant, à chaque village, barrant la route, il rencontrait les populations des communes voisines. A deux lieues de Dieppe, M. l'abbé Doudement a quitté la voiture pour monter dans la charrette des condamnés et est resté près d'eux pendant le reste du voyage, il était midi quand le cortège est arrivé dans Saint-Martin. On avait choisi pour le lieu du supplice le versant d'une colline qui domine Saint-Martin, la place publique n'aurait pu contenir l'assistance des assistants. L'instrument fatal était dressé dans la partie inférieure, et la crête du coteau disposé en hemicycle, était couronnée d'une multitude que sans exagération on peut porter à plus de vingt mille personnes un détachement du 1er légère maintenait la foule à cent pas de l'échafaud. Dès qu'on aperçut les gendarmes de l'escorte, sur la route de Choiseul, un hourra général s'est entendu. Les voilà ! les voilà ! s'écria-t-on de toutes parts. En effet quelques instants après la charrette s'arrêtait devant une tente pour déposer les condamnés; ils ont été descendus par les aides du bourreau, qui les ont portés, leurs fers ne leur laissant pas assez de liberté pour se remuer. La fatigue d'une aussi longue route et la posture pénible qu'ils avaient dû garder pendant le voyage avaient engourdi leurs membres. Nous n'avons pas vu ce qui s'est passé sous cette tente, car les ecclésiastiques seuls ont pu les y suivre, puis le bourreau a procédé aux détails de la toilette; ils y sont restés à peu près une demi-heure. On assure qu'ils
porter à plus de vingt mille personnes un détachement du 1er légère maintenait la foule à cent pas de l'échafaud. Dès qu'on aperçut les gendarmes de l'escorte, sur la route de Choiseul, un hourra général s'est entendu. Les voilà ! les voilà ! s'écria-t-on de toutes parts. En effet quelques instants après la charrette s'arrêtait devant une tente pour déposer les condamnés; ils ont été descendus par les aides du bourreau, qui les ont portés, leurs fers ne leur laissant pas assez de liberté pour se remuer. La fatigue d'une aussi longue route et la posture pénible qu'ils avaient dû garder pendant le voyage avaient engourdi leurs membres. Nous n'avons pas vu ce qui s'est passé sous cette tente, car les ecclésiastiques seuls ont pu les y suivre, puis le bourreau a procédé aux détails de la toilette; ils y sont restés à peu près une demi-heure. On assure qu'ils ont continué de protester de leur innocence, comme ils l'avaient fait dans la prison. M'avançant moi-même sous la tente, je n'eus que révélations à faire sur leur réponse négative, on a fait avancer la fatale charrette. Toussaint a paru le premier, il a monté avec assez de vitesse; on l'a fait asseoir sur de la paille. À ce moment, une rumeur s'est élevée dans la foule; l'aumônier de la prison est monté près de Toussaint et l'a enveloppé de son manteau pour le soustraire aux regards mais soit qu'il l'ait remercié de cette attention charitable, soit par tout autre motif, le prêtre est descendu et a fait place aux autres condamnés alors Napoléon a été extrait de la tente, puis François, enfin Fournier père; mais ce dernier a eu besoin d'aide pour monter, il a même fallu l'asseoir. Pendant ce temps, l'abbé Doudement a fait le tour de l'assistance, en priant qu'on s'abstienne de toute vocifération et en implorant la pitié pour les malheureux que la justice allait frapper. L'ordre ayant été donné, la voiture s'est mise en mouvement mais, après quelques pas, le cheval qui la traînait a refusé de marcher, et on a dû le faire tirer lui-même
fait asseoir sur de la paille. À ce moment, une rumeur s'est élevée dans la foule; l'aumônier de la prison est monté près de Toussaint et l'a enveloppé de son manteau pour le soustraire aux regards mais soit qu'il l'ait remercié de cette attention charitable, soit par tout autre motif, le prêtre est descendu et a fait place aux autres condamnés alors Napoléon a été extrait de la tente, puis François, enfin Fournier père; mais ce dernier a eu besoin d'aide pour monter, il a même fallu l'asseoir. Pendant ce temps, l'abbé Doudement a fait le tour de l'assistance, en priant qu'on s'abstienne de toute vocifération et en implorant la pitié pour les malheureux que la justice allait frapper. L'ordre ayant été donné, la voiture s'est mise en mouvement mais, après quelques pas, le cheval qui la traînait a refusé de marcher, et on a dû le faire tirer lui-même par deux autres chevaux; la distance empêchait de juger les expressions que pouvait accuser la physionomie des condamnés; seulement on a vu leurs regards se promener sur la foule. La voiture est arrivée au pied de l'échafaud, suivie des prêtres. À travers les claires-voies, ils faisaient entendre les ternières exhortations. Le silence est devenu religieux. Le bourreau a saisi Fournier père pour monter les marches de l'échafaud. Il a fallu lui prêter secours, et, une fois monté, il a chancelé comme un homme ivre. On l'a noué sur la planche, et sa tête est tombée. François a monté sans trop d'hésitation; il n'a fait aucune résistance. Napoléon, arrivé sur l'estrade, se remuait beaucoup, même sur la planche et quand son cou était engagé dans la lunette, il se débattait; le bourreau a été obligé de le faire maintenir dans une position convenable. En tombant, sa tête est sortie du baquet. Restait Toussaint; son cynisme ne s'est point démenti; il avait vu périr son père, ses deux frères; de sa place il pouvait apercevoir le presbytère et sa maison; il a marché à la mort avec résolution. À midi trois quarts, les accusés ne devaient plus rien à la justice des
Le silence est devenu religieux. Le bourreau a saisi Fournier père pour monter les marches de l'échafaud. Il a fallu lui prêter secours, et, une fois monté, il a chancelé comme un homme ivre. On l'a noué sur la planche, et sa tête est tombée. François a monté sans trop d'hésitation; il n'a fait aucune résistance. Napoléon, arrivé sur l'estrade, se remuait beaucoup, même sur la planche et quand son cou était engagé dans la lunette, il se débattait; le bourreau a été obligé de le faire maintenir dans une position convenable. En tombant, sa tête est sortie du baquet. Restait Toussaint; son cynisme ne s'est point démenti; il avait vu périr son père, ses deux frères; de sa place il pouvait apercevoir le presbytère et sa maison; il a marché à la mort avec résolution. À midi trois quarts, les accusés ne devaient plus rien à la justice des hommes. La voiture a emporté le corps vers le cimetière un trou creusé dans la partie la plus ignorée a reçu les cadavres des suppliciés. Une partie de la foule a voulu se repaître de ce triste spectacle, mais elle a été écartée; l'autre s'installait dans les cabarets improvisés sur le lieu même du supplice. Une heure après, l'instrument fatal avait disparu; et qui serait arrivé à ce moment aurait pu penser que c'était aujourd'hui la fête de Saint-Martin-le-Gailard. On nous assure que les têtes des suppliciés seront déposées à la bibliothèque de Dieppe comme pièces anatomiques d'un intérêt puissant pour les phrénologues. On nous écrit d'Amiens, le 14 juin Les remèdes prescrits par MM. Orfila et Rostan ont déjà produit une amélioration sensible dans l'état des malades du notre collège. Leur effet a confirmé l'espoir que l'on avait conçu de n'en perdre aucun, et que nous avaient justement inspiré les soins éclairés et dévoués des médecins du collège. Toutes les mesures propres à arrêter la maladie et à l'empêcher de se propager ont été prises, conformément aux intentions qu'exprime M. le ministre dans la lettre suivante qu'il a écrite au recteur de notre Académie, M. Martin, qui avait, au
le lieu même du supplice. Une heure après, l'instrument fatal avait disparu; et qui serait arrivé à ce moment aurait pu penser que c'était aujourd'hui la fête de Saint-Martin-le-Gailard. On nous assure que les têtes des suppliciés seront déposées à la bibliothèque de Dieppe comme pièces anatomiques d'un intérêt puissant pour les phrénologues. On nous écrit d'Amiens, le 14 juin Les remèdes prescrits par MM. Orfila et Rostan ont déjà produit une amélioration sensible dans l'état des malades du notre collège. Leur effet a confirmé l'espoir que l'on avait conçu de n'en perdre aucun, et que nous avaient justement inspiré les soins éclairés et dévoués des médecins du collège. Toutes les mesures propres à arrêter la maladie et à l'empêcher de se propager ont été prises, conformément aux intentions qu'exprime M. le ministre dans la lettre suivante qu'il a écrite au recteur de notre Académie, M. Martin, qui avait, au reste, devancé les intentions de M. Salvandy. Paris, le mercredi 13 juin 1838. Monsieur, Veuillez informer M. Orfila, s'il est encore dans vos murs, que j'ai reçu le rapport de M. le docteur Rostan et le sien. La nature de la maladie et le nombre des cas me rendent heureux de la mesure que j'ai prise en envoyant de telles consolations aux familles, de tels secours aux malades. De loin, je ne puis rien prescrire. J'autorise tout ce qu'il sera utile. M. Orfila pense que des locations en ville ou au dehors pourraient être convenables. Agissez en père de famille. On ne regarde pas à la dépense quand il s'agit de sauver ses enfants. L'Université consentira ou pourvoira à tout. Écrivez-moi chaque jour. SALVANDY On lit dans la Gazette de France Une petite fille des environs de Turin vient d'être sauvée d'une mort imminente par un membre du corps diplomatique, qui se trouve dans cette capitale. Cette petite paysanne, de douze ans environ, est tombée dans un puits très profond; ses cris ne pouvaient être entendus de ses parents. Ils parvinrent heureusement aux oreilles de M. de Montgoly, ambassadeur de France, qui revenait de la maison de campagne du ministre