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La Participation... aux Responsabilités Que de fois dans nos œuvres, ceux qui travaillent et se dévouent sont à butte aux critiques acerbes de ceux qui veulent bien participer aux avantages et à l'honneur, mais non aux responsabilités ! On goûtera avec plaisir la savoureuse ironie des conseils — à ne pas suivre — qu'un homme d'expérience donne à ces éternels mécontents. « 1° N'assistez pas aux réunions ! 2° Si vous y assistez, faites votre possible pour être en retard ! 3° Critiquez le travail du Conseil et des membres ! 4° N'acceptez jamais aucune charge, car il est plus facile de critiquer que d'accomplir quelque chose ! 5° Exprimez votre ressentiment si vous n'êtes pas élu membre d'un Conseil, mais abstenez-vous de prendre part aux réunions de ce grand Conseil, si vous êtes élu. 6° Si on vous demande votre opinion sur un sujet quelconque, répondez que vous n'avez rien à dire. Après la réunion, dites à tout le monde comment les choses auraient dû être faites. 7° Ne faites pas ce qui est absolument nécessaire, mais si des membres compétents font preuve d'initiative en vue d'aider l'organisation, hurlez que les décisions prises sont arbitraires et que la Société est menée par une bande d'autocrates ! ! Présentations théâtrales et Autorisations administratives Le décret du 6 janvier 1864 a proclamé la liberté des théâtres et décidé que toute personne peut faire construire et exploiter un théâtre, à la charge de faire une déclaration au ministère des Beaux-Arts, et à la préfecture de police pour Paris, et à la préfecture dans les départements, sous réserve des règlements concernant l'ordre et la sécurité publics. Mais le bénéfice du décret ne s'étendit pas aux spectacles de curiosité et aux cafés chantants : le décret les laissa soumis aux règlements alors en vigueur, c'est-à-dire à l'autorisation préalable du maire. Toutefois, si les spectacles de curiosité restent soumis à la nécessité d'une autorisation administrative, le pouvoir d'autorisation conféré au maire est un pouvoir de police qui ne peut s'exercer qu'au point de vue de l'ordre ; public. C'est ainsi qu'il y aurait excès de
est menée par une bande d'autocrates ! ! Présentations théâtrales et Autorisations administratives Le décret du 6 janvier 1864 a proclamé la liberté des théâtres et décidé que toute personne peut faire construire et exploiter un théâtre, à la charge de faire une déclaration au ministère des Beaux-Arts, et à la préfecture de police pour Paris, et à la préfecture dans les départements, sous réserve des règlements concernant l'ordre et la sécurité publics. Mais le bénéfice du décret ne s'étendit pas aux spectacles de curiosité et aux cafés chantants : le décret les laissa soumis aux règlements alors en vigueur, c'est-à-dire à l'autorisation préalable du maire. Toutefois, si les spectacles de curiosité restent soumis à la nécessité d'une autorisation administrative, le pouvoir d'autorisation conféré au maire est un pouvoir de police qui ne peut s'exercer qu'au point de vue de l'ordre ; public. C'est ainsi qu'il y aurait excès de pouvoir de la part du maire qui s'engagerait vis-à-vis d'un directeur de spectacle de ce genre à refuser, toute autorisation à des démarches similaires. Ainsi, donc, le régime établi est celui-ci : pour les théâtres, simple déclaration à la préfecture ; pour les spectacles de curiosité, autorisation administrative préalable. Mais depuis 1864, la science, et l'art chorégraphique ont fait des progrès ; le décret de 1864 n'avait pas prévu — et pour cause — les représentations cinématographiques, et, de nos jours, la question s'est posée de savoir, en effet, à quel régime elles devaient être soumises. À défaut de décret, le Conseil d'État a tranché la question de la façon suivante, dans les conditions d'espèce suivantes : Le maire d'une commune des Vosges avait pris un arrêté prescrivant qu'aucune représentation théâtrale ou cinématographique, ne pourrait avoir lieu sans l'autorisatioin préalable du maire et que la délivrance de chaque autorisation donnerait lieu au paiement d'une somme de 50 francs au profit des pauvres de la commune. Les entrepreneurs et les syndicats intéressés soutenaient que le maire a le droit de régler les représentations théâtrales et cinématographiques dans l'intérêt de la sécurité et des bonnes moeurs ; mais il excède ses pouvoirs
depuis 1864, la science, et l'art chorégraphique ont fait des progrès ; le décret de 1864 n'avait pas prévu — et pour cause — les représentations cinématographiques, et, de nos jours, la question s'est posée de savoir, en effet, à quel régime elles devaient être soumises. À défaut de décret, le Conseil d'État a tranché la question de la façon suivante, dans les conditions d'espèce suivantes : Le maire d'une commune des Vosges avait pris un arrêté prescrivant qu'aucune représentation théâtrale ou cinématographique, ne pourrait avoir lieu sans l'autorisatioin préalable du maire et que la délivrance de chaque autorisation donnerait lieu au paiement d'une somme de 50 francs au profit des pauvres de la commune. Les entrepreneurs et les syndicats intéressés soutenaient que le maire a le droit de régler les représentations théâtrales et cinématographiques dans l'intérêt de la sécurité et des bonnes moeurs ; mais il excède ses pouvoirs en les subordonnant à l'obtention d'une autorisation purement protectrice de sa part, à l'acquittement d'une taxe qu'il n'a pas le droit d'établir. Le Conseil d'État, saisi par eux d'une demande d'annulation de l'arrêté susvisé, leur a donné raison, en ce qui concerne les théâtres et l'acquittement d'une taxe préalable, mais non en ce qui concerne les représentations cinématographiques. Voici le texte complet de cet important arrêt : SÉANCE DU 2 MARS 1923 Le Conseil d'État, statuant au Contentieux. Vu la requête présentée par sieur Goguel (Ivan-Serge), demeurant à Saint-Dié... et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler, pour excès de pouvoir, un arrêté en date du 18 décembre 1920, du Maire de Provenchères-sur-Faves (Vosges) dans celle de ses dispositions qui prescrit qu'aucune représentation théâtrale ou cinématographique ne pourrait avoir lieu sans l'autorisation préalable du maire et que la délivrance de chaque autorisation donnerait lieu au paiement d'une somme de cinquante francs au profit des pauvres de la commune ; Sur la recevabilité des interventions des Syndicats de Chambres syndicales susdésignées : Considérant qu'en concluant à l'annulation des dispositions ci-dessus analysées de l'arrêté attaqué, le pourvoi tend principalement à faire reconnaître que les représentations cinématographiques peuvent avoir lieu sans autorisation
non en ce qui concerne les représentations cinématographiques. Voici le texte complet de cet important arrêt : SÉANCE DU 2 MARS 1923 Le Conseil d'État, statuant au Contentieux. Vu la requête présentée par sieur Goguel (Ivan-Serge), demeurant à Saint-Dié... et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler, pour excès de pouvoir, un arrêté en date du 18 décembre 1920, du Maire de Provenchères-sur-Faves (Vosges) dans celle de ses dispositions qui prescrit qu'aucune représentation théâtrale ou cinématographique ne pourrait avoir lieu sans l'autorisation préalable du maire et que la délivrance de chaque autorisation donnerait lieu au paiement d'une somme de cinquante francs au profit des pauvres de la commune ; Sur la recevabilité des interventions des Syndicats de Chambres syndicales susdésignées : Considérant qu'en concluant à l'annulation des dispositions ci-dessus analysées de l'arrêté attaqué, le pourvoi tend principalement à faire reconnaître que les représentations cinématographiques peuvent avoir lieu sans autorisation préalable du maire; que les organisations de spectacles de ce genre ont intérêt à voir admettre cette thèse et que, par suite, les parties intervenantes sont recevables à s'associer aux conclusions du sieur Goguel. Sur la légalité de l'article premier de l'arrêté interdisant les représentations théâtrales et cinématographiques, sauf autorisation préalable du maire ; En ce qui concerne les représentations théâtrales : Considérant que, selon le décret-loi du 16 août 1790, titre XI, article 4, dispose que les spectacles publics ne pourront être permis et autorisés que par les officiers municipaux; que le décret du 8 juin 1806, en affirmant le principe de la réglementation pour l'industrie théâtrale, a dévolu au Chef de l'État le droit de régler les conditions de son exercice; que, par ce même décret du 8 juin 1806, le Chef de l'État, usant de ce pouvoir réglementaire, a adopté le régime de l'autorisation tant pour l'ouverture des théâtres que pour les représentations théâtrales; que le décret du 6 janvier 1864 a supprimé la nécessité d'une autorisation, remplacée par une simple déclaration, pour l'ouverture de l'exploitation des théâtres; qu'en outre, ce décret, tout en réservant les pouvoirs de police des maires et leur droit d'ordonner la fermeture
préalable du maire ; En ce qui concerne les représentations théâtrales : Considérant que, selon le décret-loi du 16 août 1790, titre XI, article 4, dispose que les spectacles publics ne pourront être permis et autorisés que par les officiers municipaux; que le décret du 8 juin 1806, en affirmant le principe de la réglementation pour l'industrie théâtrale, a dévolu au Chef de l'État le droit de régler les conditions de son exercice; que, par ce même décret du 8 juin 1806, le Chef de l'État, usant de ce pouvoir réglementaire, a adopté le régime de l'autorisation tant pour l'ouverture des théâtres que pour les représentations théâtrales; que le décret du 6 janvier 1864 a supprimé la nécessité d'une autorisation, remplacée par une simple déclaration, pour l'ouverture de l'exploitation des théâtres; qu'en outre, ce décret, tout en réservant les pouvoirs de police des maires et leur droit d'ordonner la fermeture des théâtres et, d'une part, maintenu la nécessité d'une autorisation préalable pour les représentations hippodromiques, et d'autre part, fait droit au droit de délivrer cette autorisation au Ministre des Beaux-Arts à Paris et aux préfets dans les départements; qu'il suit de là que le maire, en prescrivant, par l'article premier de l'arrêté attaqué, qu'aucune représentation théâtrale ne pourrait avoir lieu dans la commune sans permission expresse émanée de lui, a empêché d'attribuer l'autorisation réservée au préfet par les dispositions sus-rappelées du décret du 6 janvier 1864 et a ainsi excédé ses pouvoirs. En ce qui concerne les représentations cinématographiques : Considérant que les établissements où sont données des représentations cinématographiques ne rentrent pas dans la catégorie des théâtres, mais dans celle des salles de spectacle; qu'aucune des dispositions du décret-loi du 8 juin 1806, en vertu desquelles les théâtres restent régis par des règlements particuliers, ne s'applique donc pas à ces établissements du même genre, visés par l'article 15 du décret-loi du 8 juin 1806, en vertu duquel ils restent régis par des règlements municipaux. Àix, compagnie mémorable de la disposition prévue de l'armée; des 16-24 août 1914, treizième article; l'arrêté de la république concernant les spécimens de théâtres, épingles
de l'arrêté attaqué, qu'aucune représentation théâtrale ne pourrait avoir lieu dans la commune sans permission expresse émanée de lui, a empêché d'attribuer l'autorisation réservée au préfet par les dispositions sus-rappelées du décret du 6 janvier 1864 et a ainsi excédé ses pouvoirs. En ce qui concerne les représentations cinématographiques : Considérant que les établissements où sont données des représentations cinématographiques ne rentrent pas dans la catégorie des théâtres, mais dans celle des salles de spectacle; qu'aucune des dispositions du décret-loi du 8 juin 1806, en vertu desquelles les théâtres restent régis par des règlements particuliers, ne s'applique donc pas à ces établissements du même genre, visés par l'article 15 du décret-loi du 8 juin 1806, en vertu duquel ils restent régis par des règlements municipaux. Àix, compagnie mémorable de la disposition prévue de l'armée; des 16-24 août 1914, treizième article; l'arrêté de la république concernant les spécimens de théâtres, épingles de revenche, sur le terrain de l'empire, et le règlement spécialement établi pour cette guerre, concernant le législateur et jugé. Ce règlement spécial, établi par l'arrêté du 25 juillet 1919, se rattache, sous les conditions fixées par le décret du 25 juillet 1919, à cette disposition législative n'a pas de caractère rétroactif et ne saurait, dès lors, être invocé à l'appui de concussion de vie privée tendant à l'annulation d'un arrêté municipal daté du 18 décembre 1920. Considérant que de tout ce qui précède il résulte qu'en soumettant, par l'article premier dudit arrêté, à la formalité d'une autorisation préalable, émanée de l'autorité municipale, les spectacles cinématographiques, légalement de l'Albanais-sur-Orne, les spectacles de même genre se trouvant dans la catégorie des spectacles soumis à l'autorisation administrative; considérant que la légalité de l'article 2 de l'arrêté attaqué qui prescrit que l'octroi de toute autorisation donnera lieu automatiquement à l'exigence préalable d'une somme de 5 francs au profit des pauvres de la commune; Considérant qu'la loi du 7 octobre 1913, telle qu'elle a été modifiée par un arrêté du Conseil des ministres en date du 31 décembre 1920, assujettit les entrepreneurs de spectacles à une taxe, appelée droit des pauvres, en principe proportionnelle
caractère rétroactif et ne saurait, dès lors, être invocé à l'appui de concussion de vie privée tendant à l'annulation d'un arrêté municipal daté du 18 décembre 1920. Considérant que de tout ce qui précède il résulte qu'en soumettant, par l'article premier dudit arrêté, à la formalité d'une autorisation préalable, émanée de l'autorité municipale, les spectacles cinématographiques, légalement de l'Albanais-sur-Orne, les spectacles de même genre se trouvant dans la catégorie des spectacles soumis à l'autorisation administrative; considérant que la légalité de l'article 2 de l'arrêté attaqué qui prescrit que l'octroi de toute autorisation donnera lieu automatiquement à l'exigence préalable d'une somme de 5 francs au profit des pauvres de la commune; Considérant qu'la loi du 7 octobre 1913, telle qu'elle a été modifiée par un arrêté du Conseil des ministres en date du 31 décembre 1920, assujettit les entrepreneurs de spectacles à une taxe, appelée droit des pauvres, en principe proportionnelle aux recettes réalisées; que si cette législation n'est pas applicable aux opérations administratives, représentants légaux des établissements, commissaires d'assistance et de bienfaisance, qui sont les bénéficiaires de ce droit, doivent prendre toutes mesures convenables pour en assurer la perception; il n'appartient pas au maire, soit de fixer lui-même, de sa seule autorité, et par arrêté réglementaire les bases mêmes du droit, soit d'y superposer, par l'intermédiaire d'un ministre, d'autres taxes; Considérant qu'aucune disposition de droit ne permet d'autoriser; Article premier. Les interventions du Syndicat français de Directeurs de cinématographes et les autres syndicats étudiés susmentionnés sont admises. Article 2. L'article premier de l'arrêté susvisé du maire de Provence-sur-Orne, en date du 18 décembre 1920, est annulé en tant qu'il vise expressément les représentations théâtrales. Article 3. L'article 2 du même arrêté est annulé. Article 4. Le surplus des coûts de la requête susvisée du sieur N° 36, est réduit à ce qu'il se trouve de l'interprétation conforme au ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, dans les conditions fixées par le décret du 25 juillet 1919, cette disposition législative n'a pas de caractère rétroactif et ne saurait, dès lors, être invocée à l'appui de concussion de vie privée tendant à
seule autorité, et par arrêté réglementaire les bases mêmes du droit, soit d'y superposer, par l'intermédiaire d'un ministre, d'autres taxes; Considérant qu'aucune disposition de droit ne permet d'autoriser; Article premier. Les interventions du Syndicat français de Directeurs de cinématographes et les autres syndicats étudiés susmentionnés sont admises. Article 2. L'article premier de l'arrêté susvisé du maire de Provence-sur-Orne, en date du 18 décembre 1920, est annulé en tant qu'il vise expressément les représentations théâtrales. Article 3. L'article 2 du même arrêté est annulé. Article 4. Le surplus des coûts de la requête susvisée du sieur N° 36, est réduit à ce qu'il se trouve de l'interprétation conforme au ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, dans les conditions fixées par le décret du 25 juillet 1919, cette disposition législative n'a pas de caractère rétroactif et ne saurait, dès lors, être invocée à l'appui de concussion de vie privée tendant à l'annulation d'un arrêté municipal daté du 18 décembre 1920. Article 5. Le résultat de cet arrêté qui les représente dans la catégorie des spectacles de même genre se trouve dans la réglementation préexistante, à dire soumis à l'autorisation administrative. Cet arrêté doit être exécuté. En effet, elles restent soumises, également, comme déjà le droit de leur porter préjudice, au droit de fixer plus au-dessus du tarif, comme le prévoit l'article 92 de la loi du 25 juin 1920, à l'Albanais, en effet, n'en est pas moins pour cet article dernier s'ils s'agit des représentations des associations d'éducation populaire, déclarées conformément à la loi de 1901. La décision du Conseil d'État, à laquelle sont parties les représentations, surtout, évidemment, si l'une d'elles constitue une vérité professionnelle qui les donne, dans des établissements culturels les autres et le public qui gère la portée de cet arrêté en l'étendant à toutes les représentations, même les plus modestes, complètement hors de portée de tous, mais elle saurait initier nos jeunes gens à la piétiste, l'Église compte déjà parmi ses âmes les plus vieilles. La meilleure manière de se préparer à la messe est de savoir la dire, suivant les prières qu'il récite, les cérémonies
comme déjà le droit de leur porter préjudice, au droit de fixer plus au-dessus du tarif, comme le prévoit l'article 92 de la loi du 25 juin 1920, à l'Albanais, en effet, n'en est pas moins pour cet article dernier s'ils s'agit des représentations des associations d'éducation populaire, déclarées conformément à la loi de 1901. La décision du Conseil d'État, à laquelle sont parties les représentations, surtout, évidemment, si l'une d'elles constitue une vérité professionnelle qui les donne, dans des établissements culturels les autres et le public qui gère la portée de cet arrêté en l'étendant à toutes les représentations, même les plus modestes, complètement hors de portée de tous, mais elle saurait initier nos jeunes gens à la piétiste, l'Église compte déjà parmi ses âmes les plus vieilles. La meilleure manière de se préparer à la messe est de savoir la dire, suivant les prières qu'il récite, les cérémonies qu'il accomplit, une édition populaire, pour les personnes qui ne connaissent pas la syntaxe de ces paroles, et pour les personnes éloignées de l'enseignement théologique, des instructions dogmatiques de Saint-André, par Épopée, ont édité, sous le titre de messe quotidienne, un petit livre de 64 pages, 50 centimes, où sont expliquées toutes les prières de l'ouverture de la messe, de l'action de grâce. Pour les messe, le Missel des Jeunes (dominicale, répété, 240 pages, 15 francs, remises par quantités) vous donne la messe des dimanches et fêtes avec toutes les explications nécessaires, symboliques, historiques, etc. Un petit manuel, Porte-Pliège, de tous les Maïtres, Éditions Saint-Aubin de Grafétoint, par Rouen, Seine-Inférieure, vient d'éditer, sous le titre : À l'Église, et au prix extrêmement réduit de 0 fr. 75, un volume de plus de 200 pages. L'auteur des pratiques qui résumaient les raisons d'assister à la messe, cinq séries d'actes apportent la communion, des prières universelles, des chants habituels de la semaine, complètes, selon la tradition française. Une édition pour les personnes éloignées de la paroisse est souhaitée. Vous ne connaissez peut-être pas que le Manuel paroissial de la messe quotidienne, de l'Œuvre de Cassel, Paris-8ème, 50 francs présentement, 400 pages, cartonné,
expliquées toutes les prières de l'ouverture de la messe, de l'action de grâce. Pour les messe, le Missel des Jeunes (dominicale, répété, 240 pages, 15 francs, remises par quantités) vous donne la messe des dimanches et fêtes avec toutes les explications nécessaires, symboliques, historiques, etc. Un petit manuel, Porte-Pliège, de tous les Maïtres, Éditions Saint-Aubin de Grafétoint, par Rouen, Seine-Inférieure, vient d'éditer, sous le titre : À l'Église, et au prix extrêmement réduit de 0 fr. 75, un volume de plus de 200 pages. L'auteur des pratiques qui résumaient les raisons d'assister à la messe, cinq séries d'actes apportent la communion, des prières universelles, des chants habituels de la semaine, complètes, selon la tradition française. Une édition pour les personnes éloignées de la paroisse est souhaitée. Vous ne connaissez peut-être pas que le Manuel paroissial de la messe quotidienne, de l'Œuvre de Cassel, Paris-8ème, 50 francs présentement, 400 pages, cartonné, renfermé entre d'autres choses, des règles sur les objets qui servent à la messe, des prières pendant et après la messe, ordinaire et la messe des morts, complètes, etc. Près de votre diocèse, à la Librairie Saint Joseph de Saint-Larent-sur-Sèvre (Vendée), ne pourriez-vous pas y trouver, à de bonnes conditions, quelque chose qui vous convienne ? Films sur la "Grande Guerre" Abby P...y à S... (Nord). QUESTION : Je désirerais donner à mes enfants du Patronage des séances cinématographiques avec films sur la Grande Guerre. Pourriez-vous me donner, à ce sujet, des renseignements sur les films de guerre édités par la section du Cinéma aux Armées ? À quelle adresse pourrais-je me les procurer ? RÉPONSE : Les films officiels de guerre sont la propriété de la Section cinématographique de l'Armée, rue de la Chaussée d'Antin, qui, pour, n'être fait que la vente et non la réception. Monsieur, à la préfecture de R. (Nièvre). — QUESTION : Mes enfants désirent faire, en vente à la profit, une loterie. Cette autorisation serait-elle délivrée par le préfet pour une œuvre de bienfaisance, qui comprendrait, par ailleurs, le développement des arts, deux choses pour lesquelles la préfecture autorise les loteries. D'un autre côté,