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aient davantage. Quelle part lui est faite en ce qui concerne les primes par comparaison à d'autres départements? Je cite seulement deux ou trois exemples : le département du Doubs a environ 20,000 chevaux; il touche un peu plus de 10,000 fr.; le département de l'Ain a une population chevaline sensiblement égale ; il reçoit 14,000 fr.; la Haute-Marne possède 41,000 chevaux et touche plus de 27,000 fr. Or, le département de la Côte-d'Or, qui en a 50,000, touche 7,350 fr. ! Je signale simplement ces chiffres pour faire ressortir combien le contraste en est pénible pour les habitants de notre contrée et je termine en demandant, d'accord avec mes collègues, une répartition plus large des primes aux éleveurs en vue de favoriser l'élevage du cheval de trait. (Applaudissements.) M. le président. La parole est à M. de Lavrignais. M. de Lavrignais. À l'occasion du chapitre 42 : « Encouragements à l'industrie chevaline », je prie la Chambre d'accueillir la légère augmentation de crédit sollicitée à titre d'indication en vue de provoquer un encouragement plus complet à l'élevage du cheval de trait. Si j'osais même, messieurs, bravant les défenses du règlement et comptant sur votre approbation, je proposerais un crédit bien supérieur. Je serais heureux d'avoir de la part des membres de la commission un signe d'encouragement. Les auteurs de l'amendement ont eu principalement en vue les races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois, mais en se rapprochant de notre Ouest, il y a aussi des races excellentes comme chevaux de trait : or c'est pour solliciter de l'administration des haras qu'elle consente à mettre dans nos dépôts d'étalons des chevaux de trait de ces races et qu'ainsi elle fasse droit aux légitimes réclamations des agriculteurs que je prends en ce moment la parole. Je ne veux pas certes diminuer l'importance de l'élevage du cheval de demi-sang. Le département que j'ai l'honneur de représenter est en tête de ceux qui procurent sous ce rapport à la remonte, les meilleurs chevaux, mais ce n'est pas une raison pour sacrifier les désirs légitimes et les intérêts de nos agriculteurs. Ceux-ci ont besoin de
bien supérieur. Je serais heureux d'avoir de la part des membres de la commission un signe d'encouragement. Les auteurs de l'amendement ont eu principalement en vue les races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois, mais en se rapprochant de notre Ouest, il y a aussi des races excellentes comme chevaux de trait : or c'est pour solliciter de l'administration des haras qu'elle consente à mettre dans nos dépôts d'étalons des chevaux de trait de ces races et qu'ainsi elle fasse droit aux légitimes réclamations des agriculteurs que je prends en ce moment la parole. Je ne veux pas certes diminuer l'importance de l'élevage du cheval de demi-sang. Le département que j'ai l'honneur de représenter est en tête de ceux qui procurent sous ce rapport à la remonte, les meilleurs chevaux, mais ce n'est pas une raison pour sacrifier les désirs légitimes et les intérêts de nos agriculteurs. Ceux-ci ont besoin de chevaux de trait, de chevaux de travail pour l'exploitation de leurs terres. D'un autre côté les chevaux de cette espèce se vendront facilement, plus facilement peut-être que les chevaux de demi-sang qu'on demande à nos cultivateurs à lever. En un mot donner un essor plus grand à l'élevage du cheval de trait est en ce moment une grande nécessité. M. le ministre de l'agriculture voudra-t-il pourra-t-il accueillir ces réclamations ? Ne va-t-il pas me dire qu'obligé de se maintenir dans la limite des crédits mis à sa disposition, il se verra obligé, s'il achète un plus grand nombre d'étalons de trait, de diminuer d'autant ou tout au moins de la même proportion les achats des étalons de demi-sang ? Je ne le nie pas. Il pourra même m'opposer les réclamations des éleveurs effrayés déjà de voir que quelques unités ont été achetées en plus. Soit. Mais, je le répète, il vous faut répondre, monsieur le ministre, aux désirs et besoins des agriculteurs. C'est dans cette pensée que je vous signale toute l'importance qu'il y a à mettre dans nos haras de l'Ouest, et spécialement dans celui de Roche-sur-Yon, des étalons de trait qui sont réclamés avec tant d'insistance par les
de trait est en ce moment une grande nécessité. M. le ministre de l'agriculture voudra-t-il pourra-t-il accueillir ces réclamations ? Ne va-t-il pas me dire qu'obligé de se maintenir dans la limite des crédits mis à sa disposition, il se verra obligé, s'il achète un plus grand nombre d'étalons de trait, de diminuer d'autant ou tout au moins de la même proportion les achats des étalons de demi-sang ? Je ne le nie pas. Il pourra même m'opposer les réclamations des éleveurs effrayés déjà de voir que quelques unités ont été achetées en plus. Soit. Mais, je le répète, il vous faut répondre, monsieur le ministre, aux désirs et besoins des agriculteurs. C'est dans cette pensée que je vous signale toute l'importance qu'il y a à mettre dans nos haras de l'Ouest, et spécialement dans celui de Roche-sur-Yon, des étalons de trait qui sont réclamés avec tant d'insistance par les populations rurales. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) M. Adigard. Si je me suis fait inscrit sur l'amendement déposé par nos collègues ce n'est pas que j'aie l'intention de le combattre, c'est pour indiquer les réserves que je fais à l'adhésion que je compte lui donner. La première réserve est l'expression de regret. Je regrette que nos collègues aient cru devoir faire preuve d'un certain extrémisme dans la note qui figure sous forme de renvoi. M. Renard. Nous avons mis « nota bene ». M. Adigard. J'en conviens mais nous ne savons ce que parler veut dire. J'aurais préféré que ce mot n'existât pas. Vous parlez des races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois, mais vous ne mentionnez pas la race normande, la race bretonne, la race vendéenne, dont vient de parler notre collègue et la race percheronne, qui sont de les plus importantes de France. Je regrette cette omission. La seconde réserve n'est pas un regret mais un désir. Je voudrais que le vote de cet amendement ne pût être considéré à un degré comme une sorte de manifestation dirigée contre les encouragements donnés par ailleurs à l'élevage du cheval de demi-sang. Ces deux branches importantes de l'élevage national
est l'expression de regret. Je regrette que nos collègues aient cru devoir faire preuve d'un certain extrémisme dans la note qui figure sous forme de renvoi. M. Renard. Nous avons mis « nota bene ». M. Adigard. J'en conviens mais nous ne savons ce que parler veut dire. J'aurais préféré que ce mot n'existât pas. Vous parlez des races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois, mais vous ne mentionnez pas la race normande, la race bretonne, la race vendéenne, dont vient de parler notre collègue et la race percheronne, qui sont de les plus importantes de France. Je regrette cette omission. La seconde réserve n'est pas un regret mais un désir. Je voudrais que le vote de cet amendement ne pût être considéré à un degré comme une sorte de manifestation dirigée contre les encouragements donnés par ailleurs à l'élevage du cheval de demi-sang. Ces deux branches importantes de l'élevage national peuvent parfaitement coexister et prospérer pour peu qu'elles soient encouragées, à côté l'une de l'autre. C'est dans cet esprit que je voterai l'amendement présenté par nos collègues. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) M. le président. La parole est à M. Dauthy. Les très judicieuses observations présentées à la Chambre par nos collègues MM. Méquillet, Renard et Gérard-Perret ne font que confirmer celles qui sont contenues dans le rapport de M. Fernand David. Tout cela a déjà été dit et la réponse était connue d'avance. Il a fallu que notre collègue M. Judet n'ait point encore fait les mêmes démarches que nous pour ignorer la réponse de M. le ministre de l'agriculture. C'est toujours la loi de 1874 qu'on nous oppose. Cette loi craque dans son cadre. M. Decker-David. Il faut la modifier. M. Dauthy. Il faut la remettre sur le chantier, comme dit fort bien M. Decker-David, et c'est au Gouvernement évidemment qu'il appartient de prendre cette initiative. Nous sommes tous d'accord sur ce point ; mais tant que la loi de 1874 subsistera, elle doit, comme l'objecte M. le ministre, être appliquée, et tant que nous serons sous sa règle il faut au moins qu'on en fasse
Chambre par nos collègues MM. Méquillet, Renard et Gérard-Perret ne font que confirmer celles qui sont contenues dans le rapport de M. Fernand David. Tout cela a déjà été dit et la réponse était connue d'avance. Il a fallu que notre collègue M. Judet n'ait point encore fait les mêmes démarches que nous pour ignorer la réponse de M. le ministre de l'agriculture. C'est toujours la loi de 1874 qu'on nous oppose. Cette loi craque dans son cadre. M. Decker-David. Il faut la modifier. M. Dauthy. Il faut la remettre sur le chantier, comme dit fort bien M. Decker-David, et c'est au Gouvernement évidemment qu'il appartient de prendre cette initiative. Nous sommes tous d'accord sur ce point ; mais tant que la loi de 1874 subsistera, elle doit, comme l'objecte M. le ministre, être appliquée, et tant que nous serons sous sa règle il faut au moins qu'on en fasse une application judicieuse. Si c'est une loi qui doit avoir uniquement pour effet la production du cheval d'armes, il faut que les étalons qu'on envoie dans les stations puissent servir à la production de ce genre de cheval. Or, que se passe-t-il ? On nous envoie dans les départements du centre des chevaux de demi-sang dont les produits sont systématiquement refusés par les commissions de remonte, à tel point que certains de ces demi-sangs ne font pas plus de quatre ou cinq saillies par an ; ce sont des bêtes à l'engrais qui coûtent fort cher au budget et ne servent à rien. (Très bien! très bien!) Je demande donc à M. le ministre de l'agriculture de s'entendre avec son collègue de la guerre pour que les haras et les commissions de remonte aient une action combinée et concertée et que les étalons qu'on enverra désormais dans les dépôts de remonte puissent servir à la production effective du cheval d'armes. Je demanderai aussi à M. le ministre de l'agriculture dans la mesure du possible, les réformations des haras de manière à les faire concourir avec les circonscriptions administratives de remonte, il facilitera ainsi le travail et l'entente des fonctionnaires des
centre des chevaux de demi-sang dont les produits sont systématiquement refusés par les commissions de remonte, à tel point que certains de ces demi-sangs ne font pas plus de quatre ou cinq saillies par an ; ce sont des bêtes à l'engrais qui coûtent fort cher au budget et ne servent à rien. (Très bien! très bien!) Je demande donc à M. le ministre de l'agriculture de s'entendre avec son collègue de la guerre pour que les haras et les commissions de remonte aient une action combinée et concertée et que les étalons qu'on enverra désormais dans les dépôts de remonte puissent servir à la production effective du cheval d'armes. Je demanderai aussi à M. le ministre de l'agriculture dans la mesure du possible, les réformations des haras de manière à les faire concourir avec les circonscriptions administratives de remonte, il facilitera ainsi le travail et l'entente des fonctionnaires des deux services. Il me semble qu'il y aurait à ce triple avantage, au point de vue des élèves, du service des haras et du recrutement de la cavalerie. (Applaudissements.) Je mets aux voix l'amendement de MM. Méquillet, Renard et plusieurs de mes collègues tendant à augmenter le crédit du chapitre 42 de 1,000 fr. et à le porter en conséquence à 1,328,000 fr. L'amendement, mis aux voix, est adopté. Sur le même chapitre, M. le Président. Devis Fournier, Félix Chautemps et de Serres-David ont présenté une proposition de solution ainsi conçue : « La Chambre, convaincue de l'intérêt pratique d'encourager l'enseignement pratique de la maréchalerie, invite M. le ministre de l'agriculture à affecter sur les crédits du chapitre 42 du budget de l'agriculture une somme suffisante pour subventionner l'école supérieure de maréchalerie de Paris ». La parole est à M. Fournier. M. Fournier. Messieurs, le projet avec résolution que mes collègues et moi avons l'honneur de déposer a pour objet de demander à M. le ministre de l'agriculture de bien vouloir affecter sur les fonds du chapitre 42 de son budget une subvention suffisante à l'école supérieure de maréchalerie de Paris. Ce n'est pas la première fois que je porte
42 de 1,000 fr. et à le porter en conséquence à 1,328,000 fr. L'amendement, mis aux voix, est adopté. Sur le même chapitre, M. le Président. Devis Fournier, Félix Chautemps et de Serres-David ont présenté une proposition de solution ainsi conçue : « La Chambre, convaincue de l'intérêt pratique d'encourager l'enseignement pratique de la maréchalerie, invite M. le ministre de l'agriculture à affecter sur les crédits du chapitre 42 du budget de l'agriculture une somme suffisante pour subventionner l'école supérieure de maréchalerie de Paris ». La parole est à M. Fournier. M. Fournier. Messieurs, le projet avec résolution que mes collègues et moi avons l'honneur de déposer a pour objet de demander à M. le ministre de l'agriculture de bien vouloir affecter sur les fonds du chapitre 42 de son budget une subvention suffisante à l'école supérieure de maréchalerie de Paris. Ce n'est pas la première fois que je porte cette question devant la Chambre ; j'ai soulevé récemment qu'elle a un intérêt capital pour l'école chevaline et malheureusement ma parole n'a pas encore été suffisamment écoutée. Permettez-moi de présenter tout d'abord quelques observations à ce sujet. L'Etat, nous le savons, fait de grands sacrifices pour l'encouragement de l'élevage du cheval. On a parlé ici des pur sang, des demi-sang, des chevaux de trait de toute nature, mais on a oublié de dire que si tous ces chevaux sont mal ferrés ils ne pourront pas donner les résultats que l'on attend d'eux. En effet, vous savez que la ferrure a une importance capitale pour la marche des chevaux ; ils sont prématurément usés lorsqu'ils sont mal ferrés et malheureusement la profession de maréchal ferrant, en France, n'a pas été suffisamment encouragée. Nous n'avons encore rien fait dans cette voie, tandis que nos voisins consacrent des sommes très importantes à l'apprentissage de la maréchalerie. J'ai eu l'occasion notamment de visiter l'école de maréchalerie de Metz. Le gouvernement allemand consacre à cette seule école un budget de 55,000 fr. C'est une somme très importante qui se trouve répétée dans de nombreuses villes allemandes. En France, c'est à peine si l'école de maréchalerie
cheval. On a parlé ici des pur sang, des demi-sang, des chevaux de trait de toute nature, mais on a oublié de dire que si tous ces chevaux sont mal ferrés ils ne pourront pas donner les résultats que l'on attend d'eux. En effet, vous savez que la ferrure a une importance capitale pour la marche des chevaux ; ils sont prématurément usés lorsqu'ils sont mal ferrés et malheureusement la profession de maréchal ferrant, en France, n'a pas été suffisamment encouragée. Nous n'avons encore rien fait dans cette voie, tandis que nos voisins consacrent des sommes très importantes à l'apprentissage de la maréchalerie. J'ai eu l'occasion notamment de visiter l'école de maréchalerie de Metz. Le gouvernement allemand consacre à cette seule école un budget de 55,000 fr. C'est une somme très importante qui se trouve répétée dans de nombreuses villes allemandes. En France, c'est à peine si l'école de maréchalerie reçoit quelques milliers de francs ; à peine 2,000 ou 3,000 fr. de subvention dans un pays où l'on parle si souvent d'encouragement à l'initiative privée. Il y a là cependant une initiative privée très importante à encourager. M. de Baudry d'Asson. C'est très exact. M. François Fournier. De nombreux maréchaux ont organisé une association et fondé à Paris au faubourg Saint-Antoine une école de maréchalerie merveilleusement agencée. Des élèves suivent les cours pendant tout l'hiver, soit le jour soit le soir. Il y a de nombreux professeurs qui gratuitement et par dévouement se rendent chaque jour à l'école pour enseigner la maréchalerie. Le Gouvernement, qui a été mis au courant de cette initiative, n'a pas, à mon avis, suffisamment encouragé cette œuvre. Je viens donc demander à M. le ministre de l'agriculture de bien vouloir, sur la somme de 1,328,000 fr. du chapitre 42 de son budget, distraire une somme relativement importante pour l'école de maréchalerie afin de la faire fonctionner conformément au désir exprimé par les maréchaux, et aussi conformément à l'intérêt des chevaux de notre cheptel national. M. de Baudry d'Asson. Très bien ! M. François Fournier. Je pourrais citer de nombreux exemples; je pourrais même établir
maréchaux ont organisé une association et fondé à Paris au faubourg Saint-Antoine une école de maréchalerie merveilleusement agencée. Des élèves suivent les cours pendant tout l'hiver, soit le jour soit le soir. Il y a de nombreux professeurs qui gratuitement et par dévouement se rendent chaque jour à l'école pour enseigner la maréchalerie. Le Gouvernement, qui a été mis au courant de cette initiative, n'a pas, à mon avis, suffisamment encouragé cette œuvre. Je viens donc demander à M. le ministre de l'agriculture de bien vouloir, sur la somme de 1,328,000 fr. du chapitre 42 de son budget, distraire une somme relativement importante pour l'école de maréchalerie afin de la faire fonctionner conformément au désir exprimé par les maréchaux, et aussi conformément à l'intérêt des chevaux de notre cheptel national. M. de Baudry d'Asson. Très bien ! M. François Fournier. Je pourrais citer de nombreux exemples; je pourrais même établir des parallèles et, par exemple, démontrer que nous faisons de grands sacrifices pour d'autres institutions. Tout à l'heure on a parlé des 4 millions que nous donnons aux haras. Nous consacrons également — et avec juste raison, je suis le premier à approuver cette dépense, car je suis partisan de l'enseignement scientifique nous consacrons, dis-je, une somme considérable aux écoles de médecine vétérinaire. Ces écoles également créées grâce à l'initiative privée ; peu à peu, le Gouvernement les encouragea si bien qu'elles sont devenues aujourd'hui un organisme de l'Etat; elles fonctionnent désormais du budget national. Sans vouloir faire les mêmes sacrifices pour les écoles de maréchalerie, il me semble qu'il serait juste — car la maréchalerie est une branche de la médecine vétérinaire — que le Gouvernement encourageât ces œuvres par le don de quelques billets de mille francs. C'est ce que j'ai l'honneur de demander à M. le ministre de l'agriculture. Je reconnais qu'il n'a pas toujours été sourd à nos sollicitations, ni réfractaire aux invitations qu'il m'est arrivé de lui adresser du haut de cette tribune. Mais, malheureusement, il nous a un peu trop marchandé son concours. Je crois et j'espère que l'appel nouveau que je lui adresse
l'enseignement scientifique nous consacrons, dis-je, une somme considérable aux écoles de médecine vétérinaire. Ces écoles également créées grâce à l'initiative privée ; peu à peu, le Gouvernement les encouragea si bien qu'elles sont devenues aujourd'hui un organisme de l'Etat; elles fonctionnent désormais du budget national. Sans vouloir faire les mêmes sacrifices pour les écoles de maréchalerie, il me semble qu'il serait juste — car la maréchalerie est une branche de la médecine vétérinaire — que le Gouvernement encourageât ces œuvres par le don de quelques billets de mille francs. C'est ce que j'ai l'honneur de demander à M. le ministre de l'agriculture. Je reconnais qu'il n'a pas toujours été sourd à nos sollicitations, ni réfractaire aux invitations qu'il m'est arrivé de lui adresser du haut de cette tribune. Mais, malheureusement, il nous a un peu trop marchandé son concours. Je crois et j'espère que l'appel nouveau que je lui adresse aujourd'hui sera de nature à le déterminer à donner un plus grand encouragement à l'école de maréchalerie. (Applaudissements à l'extrême gauche.) M. le ministre de l'agriculture. Messieurs, notre honorable collègue M. François Fournier se fait tous les ans le très éloquent défenseur de l'école de maréchalerie de Paris. Il a bien voulu reconnaître, tout à l'heure, que je n'étais pas toujours resté sourd à ses appels ; il sait en effet, comme tous les membres de cette Chambre, que, annuellement, à l'occasion du concours national hippique, je donne une subvention de 3,000 fr. à l'école de maréchalerie, pour lui permettre d'organiser son exposition. M. François Fournier. Je demande la parole. M. le ministre. Mon cher collègue, vous allez voir que je vais vous donner satisfaction. Vous vous adressez à moi comme si j'étais riche et que j'eusse à ma disposition des dizaines de mille francs. Vous savez qu'en fin d'exercice la plupart des crédits très exigus du ministère de l’agriculture sont épuisés ; mais pour vous montrer mon bon vouloir absolu et mon désir de soutenir l'école de maréchalerie qui jusqu'ici n'a été encouragée qu'exceptionnellement à l’occasion des expositions, je vous accorde dès maintenant un crédit annuel de 1,500 fr.
bien voulu reconnaître, tout à l'heure, que je n'étais pas toujours resté sourd à ses appels ; il sait en effet, comme tous les membres de cette Chambre, que, annuellement, à l'occasion du concours national hippique, je donne une subvention de 3,000 fr. à l'école de maréchalerie, pour lui permettre d'organiser son exposition. M. François Fournier. Je demande la parole. M. le ministre. Mon cher collègue, vous allez voir que je vais vous donner satisfaction. Vous vous adressez à moi comme si j'étais riche et que j'eusse à ma disposition des dizaines de mille francs. Vous savez qu'en fin d'exercice la plupart des crédits très exigus du ministère de l’agriculture sont épuisés ; mais pour vous montrer mon bon vouloir absolu et mon désir de soutenir l'école de maréchalerie qui jusqu'ici n'a été encouragée qu'exceptionnellement à l’occasion des expositions, je vous accorde dès maintenant un crédit annuel de 1,500 fr. à titre d'encouragement. (Très bien! très bien!) Ne demandez pas davantage; vous ne pourriez pas l'obtenir. M. le président. La somme de 1,500 fr. est-elle à ajouter au chapitre ? M. le ministre de l’agriculture. Non, monsieur le président; je puis la prélever sur le crédit du chapitre. M. François Fournier. Je demande la parole. M. le ministre de l’agriculture. Je vous en prie, mon cher collègue, n’insistez pas. M. François Fournier. Je tiens à faire remarquer à la Chambre que l'allocation de 3,000 fr. que donne annuellement M. le ministre de l’agriculture pour le concours de maréchalerie est absolument étrangère à l'école de maréchalerie elle-même. Ce concours est bien organisé par les directeurs de l’école de maréchalerie ; mais il absorbe entièrement la somme de 3,000 fr. qui ne bénéficie nullement à l'école. D'autre part, M. le ministre de l’agriculture vient de nous faire connaître qu’il accorderait annuellement une subvention de 1,503 fr. Je demande à M. le ministre si c'est une subvention supplémentaire de 1,500 fr. ou s’il s'agit de 1.500 fr. en tout. M. le ministre de l’agriculture. Mon cher collègue, l'allocation de 3,000 fr. est réservée au concours de Paris. Je considère le concours de maréchalerie