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finances d’Athènes, sur l’Impôt sur le revenu en Grèce. Nous voudrions aujourd’hui appeler l’attention des lecteurs de cette revue sur deux nouvelles publications du même auteur, l’une en langue grecque sur les Traités généraux de la politique financière, l’autre en français sur André Andréadès, fondateur de la Science des finances en Grèce. Quoique le grec moderne ne présente pas de difficultés insurmontables à celui qui a une pratique suffisante du grec classique, on comprendra aisément que nous fassions un peu attendre le compte rendu du premier, sans différer celui du second. Les sociologues ont pu partager assez longtemps l’éloignement des moralistes et des littérateurs pour la finance. Ils ne peuvent aujourd’hui hésiter à se libérer de cette phobie, quelque peu enfantine, en vue de chercher en quelle mesure l’étude des institutions fiscales, de leur origine, de leurs lentes transformations et de leur fonctionnement peut éclairer l’existence, entre les activités économiques et les institutions politiques d’une connexité dont nous avons la preuve chaque jour. C’est d’une telle lumière que nous éclaire le livre de M. Sbarounis sur Andréadès, car on y trouve une synthèse de l’histoire des institutions fiscales depuis l’âge héroïque jusqu’à la formation de l’Etat grec moderne et cette synthèse repose sur une ample série d’analyses de nature à la préserver de trop de complaisance pour les constructions hypothétiques. Andréadès avait débuté par une histoire de la banque d’Angleterre très appréciée par la science anglaise. Elle le désigna pour la chaire de statistique et de finance de l’université d’Athènes, dont il fit un centre de recherches. Soucieux d’éclairer son pays sur les ressources de son trésor public et les conditions de son crédit, il porta d’abord son attention sur la fiscalité de l’empire byzantin à laquelle il consacra une publication en grec sur les finances de Byzance. Enfant des îles ionniennes, jadis sujettes de Venise, il étudia également les finances d’un Etat italien où s’ébauchait l’essor économique du monde moderne. La même logique le conduisit à remonter de la fin du Moyen Age à l’investigation des dépenses publiques et des ressources fiscales dans la Grèce classique, Andréadès suivit donc
synthèse repose sur une ample série d’analyses de nature à la préserver de trop de complaisance pour les constructions hypothétiques. Andréadès avait débuté par une histoire de la banque d’Angleterre très appréciée par la science anglaise. Elle le désigna pour la chaire de statistique et de finance de l’université d’Athènes, dont il fit un centre de recherches. Soucieux d’éclairer son pays sur les ressources de son trésor public et les conditions de son crédit, il porta d’abord son attention sur la fiscalité de l’empire byzantin à laquelle il consacra une publication en grec sur les finances de Byzance. Enfant des îles ionniennes, jadis sujettes de Venise, il étudia également les finances d’un Etat italien où s’ébauchait l’essor économique du monde moderne. La même logique le conduisit à remonter de la fin du Moyen Age à l’investigation des dépenses publiques et des ressources fiscales dans la Grèce classique, Andréadès suivit donc une marche régressive en remontant de la dernière phase de l’empire romain à l’époque hellénistique, puis à l’âge des listes républicaines et enfin à la royauté de la période héroïque, achéenne ou mycénienne. Il s’appuyait ici sur les meilleures sources et sur l’érudition la plus sûre. Il suffit de citer l’œuvre classique de Bœckh et les travaux plus récents de nos compatriotes, Félix Durbach et Roussel. Andréadès, dont nous ne pouvons séparer son judicieux et pénétrant interprète Sbarounis, nous conduit ainsi de la royauté héroïque, telle qu’elle se révèle à nous dans les poèmes d’Homère, d’Hésiode et de Pindare à l’Etat Spartiate qui en conserve les principaux caractères, puis aux cités républicaines dont la démocratie athénienne réalise le type le plus complet, enfin aux états constitués par les tyrans de Syracuse, puis par Alexandre et les Ptolémées, pour arriver à l’Empire de Constantinople. Le rapprochement de ces analyses historiques dû à Sbarounis nous permet une induction bien fondée sur les transformations, sinon l’évolution, des institutions fiscales et de leur rapport, non seulement avec la vie économique des peuples, mais encore avec l’esprit des institutions politiques. Nous la ramènerons à quelques points peu contestables. Andréadès perçoit une analogie profonde entre ce
l’œuvre classique de Bœckh et les travaux plus récents de nos compatriotes, Félix Durbach et Roussel. Andréadès, dont nous ne pouvons séparer son judicieux et pénétrant interprète Sbarounis, nous conduit ainsi de la royauté héroïque, telle qu’elle se révèle à nous dans les poèmes d’Homère, d’Hésiode et de Pindare à l’Etat Spartiate qui en conserve les principaux caractères, puis aux cités républicaines dont la démocratie athénienne réalise le type le plus complet, enfin aux états constitués par les tyrans de Syracuse, puis par Alexandre et les Ptolémées, pour arriver à l’Empire de Constantinople. Le rapprochement de ces analyses historiques dû à Sbarounis nous permet une induction bien fondée sur les transformations, sinon l’évolution, des institutions fiscales et de leur rapport, non seulement avec la vie économique des peuples, mais encore avec l’esprit des institutions politiques. Nous la ramènerons à quelques points peu contestables. Andréadès perçoit une analogie profonde entre ce que l’on peut appeler la finance de l’Etat héroïque et celle de la Société féodale. Déjà elle avait été signalée par les historiens de l’institution du patronage. A ces deux stades sociaux, l’on constate l’absence presque complète de dépenses publiques proprement dites à côté du développement considérable des dépenses de la maison royale. Dans les deux cas le parasitisme sévit aux dépens des peuples avec qui l’on est en guerre. La régression féodale n’affecte à vrai dire que l’Europe occidentale. Elle reste étrangère à l’Empire byzantin qui, non seulement conserve les résultats acquis à l’Empire romain et à la civilisation grecque, mais se montre même assez en avance sur les États de la Renaissance. Comme les institutions fiscales de l’Empire byzantin sont à peu près conservées par l’Empire ottoman, au prix d’assez graves altérations et qu’elles sont retrouvées par la Grèce moderne à son berceau, pour être adaptées à un ordre économique tout différent, l’on peut dire que l’étude méthodique des institutions fiscales du monde grec, depuis les rois d’Argos et de Mycènes jusqu’au seuil du vingtième siècle, offre le tableau d’une évolution parallèle de la finance et de la civilisation. Ce tableau est celui du rapport entre les dépenses
la maison royale. Dans les deux cas le parasitisme sévit aux dépens des peuples avec qui l’on est en guerre. La régression féodale n’affecte à vrai dire que l’Europe occidentale. Elle reste étrangère à l’Empire byzantin qui, non seulement conserve les résultats acquis à l’Empire romain et à la civilisation grecque, mais se montre même assez en avance sur les États de la Renaissance. Comme les institutions fiscales de l’Empire byzantin sont à peu près conservées par l’Empire ottoman, au prix d’assez graves altérations et qu’elles sont retrouvées par la Grèce moderne à son berceau, pour être adaptées à un ordre économique tout différent, l’on peut dire que l’étude méthodique des institutions fiscales du monde grec, depuis les rois d’Argos et de Mycènes jusqu’au seuil du vingtième siècle, offre le tableau d’une évolution parallèle de la finance et de la civilisation. Ce tableau est celui du rapport entre les dépenses publiques de l’État, le consentement des particuliers aux impôts qui permettent d’y pourvoir et un crédit dont l’esprit de prévoyance est le ressort. Dans l’État homérique ou achéen, comme on voudra l’appeler, il n’y a ni travaux publics, ni instruction publique, ni assistance, ni équipement des soldats aux frais de l’État. Le guerrier s’équipe lui-même et vit, s’enrichit même aux dépens de l’étranger. Mais les dépenses ont ensuite pour loi de croître d’âge en âge, à mesure que s’élargissent les dimensions de l’État et que s’affermit la puissance publique. Le Grec de l’âge héroïque et après lui le citoyen des républiques, répugne au paiement d’un impôt direct, car dans leur esprit il se confond avec un tribut exigible soit des vaincus et des sujets, soit des étrangers domiciliés et des esclaves affranchis. Par contre il reste longtemps fidèle à une solidarité civique qui lui fait un devoir de donner sa personne et ses biens à la patrie en danger. Là est l’origine des liturgies qui, au début de la démocratie athénienne sont volontaires mais deviennent obligatoires plus tard et pèsent de plus en plus lourdement sur la classe réputée riche en la condamnant à un appauvrissement progressif. Les ressources officielles
l’État. Le guerrier s’équipe lui-même et vit, s’enrichit même aux dépens de l’étranger. Mais les dépenses ont ensuite pour loi de croître d’âge en âge, à mesure que s’élargissent les dimensions de l’État et que s’affermit la puissance publique. Le Grec de l’âge héroïque et après lui le citoyen des républiques, répugne au paiement d’un impôt direct, car dans leur esprit il se confond avec un tribut exigible soit des vaincus et des sujets, soit des étrangers domiciliés et des esclaves affranchis. Par contre il reste longtemps fidèle à une solidarité civique qui lui fait un devoir de donner sa personne et ses biens à la patrie en danger. Là est l’origine des liturgies qui, au début de la démocratie athénienne sont volontaires mais deviennent obligatoires plus tard et pèsent de plus en plus lourdement sur la classe réputée riche en la condamnant à un appauvrissement progressif. Les ressources officielles de la Cité grecque sont demandées à l’impôt indirect, notamment à des taxes douanières perçues moins à l’importation qu’à l’exportation, car elles sont supposées peser sur l’étranger. À mesure que l’État laisse croître ses charges d’assistance envers les citoyens pauvres (bien différents des ouvriers modernes dont la place est tenue surtout par les esclaves, les affranchis et les métèques) ses ressources deviennent inférieures à ses dépenses. Il lui est impossible de compter sur l’emprunt, car si les banques, vouées surtout au change des monnaies, excercent déjà une certaine activité au profit du commerce maritime, elles ne peuvent être les intermédiaires entre les besoins de la Cité et l’épargne privée. La prévoyance publique serait donc impossible si la tradition religieuse, en conférant aux temples un caractère inviolable, ne portait les gouvernements à y faire des dépôts, placés sous la garde de divinités poliades et permettant de faire face à des besoins extraordinaires. La démocratie athénienne, en matière fiscale comme ailleurs, fit preuve d’une remarquable précocité, mais dès la fin du quatrième siècle elle semblait arrivée au terme de sa destinée. On voit surgir alors, dans des États de plus grande dimension (empire des tyrans de Syracuse, empire d’Alexandre, monarchie des Ptolémées),
surtout par les esclaves, les affranchis et les métèques) ses ressources deviennent inférieures à ses dépenses. Il lui est impossible de compter sur l’emprunt, car si les banques, vouées surtout au change des monnaies, excercent déjà une certaine activité au profit du commerce maritime, elles ne peuvent être les intermédiaires entre les besoins de la Cité et l’épargne privée. La prévoyance publique serait donc impossible si la tradition religieuse, en conférant aux temples un caractère inviolable, ne portait les gouvernements à y faire des dépôts, placés sous la garde de divinités poliades et permettant de faire face à des besoins extraordinaires. La démocratie athénienne, en matière fiscale comme ailleurs, fit preuve d’une remarquable précocité, mais dès la fin du quatrième siècle elle semblait arrivée au terme de sa destinée. On voit surgir alors, dans des États de plus grande dimension (empire des tyrans de Syracuse, empire d’Alexandre, monarchie des Ptolémées), une nouvelle politique fiscale caractérisée par l’accroissement des dépenses d’utilité publique, sans préjudice d’une large assistance, par un plus grand usage de l’impôt direct surtout à la charge des sujets, puis des provinciaux et aussi par un appel constant à des taxes douanières dont l’on comprend mal alors la répercussion sur l’économie intérieure. On est au seuil de l’âge moderne, que représentent l’Empire d’Orient et la République de Venise. Il résulte de cette histoire si bien documentée et où la part de M. Sturzo n’est pas inférieure à celle d’Andréadès dont il a su rapprocher les études, que les transformations de la fiscalité éclairent vraiment celles de la vie économique, dont elles sont inséparables. À cet égard rien n’est plus suggestif que le critère de la régression fiscale qu’a su dégager Andréadès en comparant la finance de l’État héroïque à celle de l’État féodal, opposée elle-même à celle de l’Empire romain d’Orient. Cette régression est préparée de loin par les tendances de la démocratie politique et sociale, libérale ou césarienne à exagérer ses dépenses, non au profit de la vraie communauté, mais au service des appétits d’une classe qui se croit victime de l’inégalité sociale. En fait les besoins que
sur l’économie intérieure. On est au seuil de l’âge moderne, que représentent l’Empire d’Orient et la République de Venise. Il résulte de cette histoire si bien documentée et où la part de M. Sturzo n’est pas inférieure à celle d’Andréadès dont il a su rapprocher les études, que les transformations de la fiscalité éclairent vraiment celles de la vie économique, dont elles sont inséparables. À cet égard rien n’est plus suggestif que le critère de la régression fiscale qu’a su dégager Andréadès en comparant la finance de l’État héroïque à celle de l’État féodal, opposée elle-même à celle de l’Empire romain d’Orient. Cette régression est préparée de loin par les tendances de la démocratie politique et sociale, libérale ou césarienne à exagérer ses dépenses, non au profit de la vraie communauté, mais au service des appétits d’une classe qui se croit victime de l’inégalité sociale. En fait les besoins que la finance doit satisfaire croissent toujours plus vite que la prévoyance, le travail et le sentiment du devoir civique. Telle est la conclusion qui se dégage de l’histoire des finances dans le monde grec, classique ou médiéval. La leçon qu’elle nous donne ne serait-elle pas que l’industrie, le commerce et l’épargne sont des poules aux œufs d’or que l’on ne peut tuer sans se montrer vraiment ennemi du peuple ? Gaston Richard. Luigi Sturzo. — La Communauté internationale et le droit de guerre (traduit de l’italien, par M. Prélot). Cahiers de la Nouvelle Journée, n° id. Paris, Bloud et Gay, 1931. À l’heure où la situation internationale est de plus en plus troublée et où la S. D. N. subit une crise qu’il est impossible de nier, il est réconfortant de lire un livre comme celui de Luigi Sturzo, que M. Marcel Prélot a traduit de l’italien pour les Cahiers de la Nouvelle Journée. La guerre est un fait, nous ne le savons que trop. Mais peut-on ériger ce fait en droit ? Il est certain qu’actuellement encore, et malgré toutes les limitations que la civilisation contemporaine lui a apportées (et que L. Sturzo étudie dans la 2 e partie
l’épargne sont des poules aux œufs d’or que l’on ne peut tuer sans se montrer vraiment ennemi du peuple ? Gaston Richard. Luigi Sturzo. — La Communauté internationale et le droit de guerre (traduit de l’italien, par M. Prélot). Cahiers de la Nouvelle Journée, n° id. Paris, Bloud et Gay, 1931. À l’heure où la situation internationale est de plus en plus troublée et où la S. D. N. subit une crise qu’il est impossible de nier, il est réconfortant de lire un livre comme celui de Luigi Sturzo, que M. Marcel Prélot a traduit de l’italien pour les Cahiers de la Nouvelle Journée. La guerre est un fait, nous ne le savons que trop. Mais peut-on ériger ce fait en droit ? Il est certain qu’actuellement encore, et malgré toutes les limitations que la civilisation contemporaine lui a apportées (et que L. Sturzo étudie dans la 2 e partie de son livre) la guerre reste encore une « institution juridique ». Même le pacte Kellogg, qui veut la mettre hors la loi, « ne l’élimine pas complètement du système juridique, ni de la politique nationale et internationale ». Or ce droit, qui subsiste actuellement, est-il fondé ? C’est ce que demande l’auteur dans la partie critique ou négative de son travail, en examinant les principales théories de la guerre, celles qui la justifient en la faisant sortir du droit naturel comme celles qui la font naître des revendications historiques, mais surtout (chap. 10) « la théorie de la guerre juste ; la théorie de la guerre pour raison d’État ; la théorie biosociologique de la guerre ». Toute cette partie critique, comme le remarque, à juste titre, le préfacier de l’ouvrage M. L. Le Fur, est « décisive » et il n’y a rien à redire, rien à ajouter. Qu’est-ce donc que la guerre ? Ce n’est pas un droit, c’est un fait et ce fait est lié à une certaine structure de la société. Nous ne pouvons qu’applaudir, dans cette revue, à une pareille définition, qui est une définition sociologique de la guerre : « La guerre advient
que demande l’auteur dans la partie critique ou négative de son travail, en examinant les principales théories de la guerre, celles qui la justifient en la faisant sortir du droit naturel comme celles qui la font naître des revendications historiques, mais surtout (chap. 10) « la théorie de la guerre juste ; la théorie de la guerre pour raison d’État ; la théorie biosociologique de la guerre ». Toute cette partie critique, comme le remarque, à juste titre, le préfacier de l’ouvrage M. L. Le Fur, est « décisive » et il n’y a rien à redire, rien à ajouter. Qu’est-ce donc que la guerre ? Ce n’est pas un droit, c’est un fait et ce fait est lié à une certaine structure de la société. Nous ne pouvons qu’applaudir, dans cette revue, à une pareille définition, qui est une définition sociologique de la guerre : « La guerre advient en tant qu’elle fait partie d’une certaine structure sociale, et, en tant qu’appartenant à celle-ci, elle ne peut pas ne pas être tenue pour légitime, lorsque sont remplies les formalités et conditions essentielles qui répondent à la conscience collective d’un milieu donné, ainsi qu’aux coutumes et aux conventions préétablies » (p. 193). Mais précisons : de quelle nature sociale s’agit-il ? La structure politique, économique, démographique même ne s’est-elle pas modifiée profondément au cours du temps ? Evidemment si ; et c’est pourquoi, justement, la nature et la fonction de la guerre ont varié, en parallélisme étroit, avec les modifications de la société : guerres de cités, croisades contre l’Islam, batailles de nations, rivalités de continents à continents. Mais si cette conception, que l’auteur qualifie d’« historique », que nous préférons, quant à nous, appeler sociologique, est exacte, on voit qu’elle est encourageante pour l’avenir. D’abord en effet elle nous montre que la guerre n’est pas une conséquence fatale de la nature humaine. Elle est liée à certaines conditions de milieu et peut, par conséquent, disparaître avec une transformation de ces conditions. Ainsi jadis l’esclavage. Certes il y aura toujours un instinct combatif, profondément enraciné dans le cœur de l’homme
(p. 193). Mais précisons : de quelle nature sociale s’agit-il ? La structure politique, économique, démographique même ne s’est-elle pas modifiée profondément au cours du temps ? Evidemment si ; et c’est pourquoi, justement, la nature et la fonction de la guerre ont varié, en parallélisme étroit, avec les modifications de la société : guerres de cités, croisades contre l’Islam, batailles de nations, rivalités de continents à continents. Mais si cette conception, que l’auteur qualifie d’« historique », que nous préférons, quant à nous, appeler sociologique, est exacte, on voit qu’elle est encourageante pour l’avenir. D’abord en effet elle nous montre que la guerre n’est pas une conséquence fatale de la nature humaine. Elle est liée à certaines conditions de milieu et peut, par conséquent, disparaître avec une transformation de ces conditions. Ainsi jadis l’esclavage. Certes il y aura toujours un instinct combatif, profondément enraciné dans le cœur de l’homme : mais la guerre n’est pas cet instinct, elle est une forme, parmi beaucoup d’autres, que celui-ci peut revêtir : « La théorie sociale ne voit pas directement dans l’élimination de la guerre une chimère, mais elle affirme la persistance fatale des rivalités et des luttes... À l’intérieur d’un État, n’existent plus les petites seigneuries féodales, avec châteaux, mercenaires, incursions et batailles. La lutte s’est transformée en propagande politique ; elle s’exprime électoralement par le bulletin de vote et judiciairement auprès des tribunaux » (p. 213). On peut envisager les rivalités sanglantes d’aujourd’hui se muant en conflits diplomatiques au sein de la S. D. N. de demain. Ensuite elle évite toute prévision utopique. Elle ne nie pas la possibilité de nouvelles guerres. Mais, prolongeant les directives actuelles, elle montre l’humanité en marche vers l’élimination de la guerre, en tant seulement qu’institution juridique. Mais comment pourra s’opérer cette élimination ? Deux solutions s’enchevrent, au cours de la partie positive du livre que nous analysons : une solution sociologique, une solution morale. 1° La S. D. N. apparaît, actuellement, comme une fédération d’États dont chacun conserve, jalousement, sa souveraineté. Il y a cependant, en elle, un germe de développement tendant à en
n’existent plus les petites seigneuries féodales, avec châteaux, mercenaires, incursions et batailles. La lutte s’est transformée en propagande politique ; elle s’exprime électoralement par le bulletin de vote et judiciairement auprès des tribunaux » (p. 213). On peut envisager les rivalités sanglantes d’aujourd’hui se muant en conflits diplomatiques au sein de la S. D. N. de demain. Ensuite elle évite toute prévision utopique. Elle ne nie pas la possibilité de nouvelles guerres. Mais, prolongeant les directives actuelles, elle montre l’humanité en marche vers l’élimination de la guerre, en tant seulement qu’institution juridique. Mais comment pourra s’opérer cette élimination ? Deux solutions s’enchevrent, au cours de la partie positive du livre que nous analysons : une solution sociologique, une solution morale. 1° La S. D. N. apparaît, actuellement, comme une fédération d’États dont chacun conserve, jalousement, sa souveraineté. Il y a cependant, en elle, un germe de développement tendant à en faire un super-État ; ou tout au moins, il y a des faits qui nous montrent que nous allons vers une limitation du concept de souveraineté nationale. Certes, ce mouvement ne se fait pas tout seul (des événements récents, que L. Sturzo ne prévoyait certainement pas, au moment où il écrivait ces pages, nous le prouvent bien, hélas !) Mais l’élimination du droit de guerre est liée à ce mouvement. 2° Nous avons donné plus haut la définition de la guerre proposée par Sturzo. On a vu qu’elle n’est pas un simple produit de la structure sociale, mais aussi de la conscience collective; qu’elle paraît justifiée dans la mesure où elle est acceptée, comme juste, par l’opinion publique. Ce n’est donc pas seulement la structure sociale qu’il faut modifier pour faire disparaître la guerre ; mais aussi l’opinion publique qu’il faut changer. Il faut bouter la guerre hors des cœurs et des esprits pour la bouter hors des mœurs et du droit international. Personnellement, cette dialectique me paraît très juste. En dehors de toute discussion sur la nature de « la conscience collective » dont Sturzo parle, sans préciser exactement la façon dont il se la représente, il faut féliciter