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mois, qui n'est composable que vingt-huit jours. La date approximative du 15 est donc bien celle à laquelle quelque chose de décent devrait être expédié de la Chambre au Sénat. Que charger dans le « train spécial » ? À supposer que les objurgations du président du Conseil soient écoutées et que, d'ici lundi, la Chambre s'impose la discipline nécessaire, que contiendrait le « train spécial » dont on a parlé, à défaut du train ordinaire ? On ne le sait pas beaucoup, mieux qu'il y a huit jours. Du titre III du projet composite de la commission, il ne reste plus grand-chose de constant: Les auteurs du projet attendaient, on s'en souvient, 800 millions de la réforme des impôts sur les revenus et 400 millions de celle du régime successoral. Celle-ci a été disjointe : d'où une perte sèche de 400 millions (en admettant que l'évaluation faite à 400 millions du rendement de la « réforme » fût exacte). Par ailleurs, la productivité de « l'aménagement des impôts existants », à supposer encore qu'elle fût exactement chiffrée à l'origine, a subi en cours de route des atteintes très sérieuses. Les amputations du rendement du projet de la commission Ce fut d'abord le rejet de la déclaration obligatoire généralisée des revenus, dont le rapporteur général avouait qu'il amputait le projet d'une partie de ses ressources. Ce fut ensuite l'amendement justement qualifié de démagogique par un orateur du Cartel, englobant dans les frais de culture, déduits du revenu brut pour le calcul du revenu net agricole, la valeur du travail de l'exploitant direct et des membres de sa famille. Ce fut enfin l'adoption de la transaction relative au régime des valeurs mobilières. La suppression du titre au porteur, et son remplacement obligatoire par un titre à endossement, qui eût constitué une véritable folie, au point de vue économique, eût eu une efficacité certaine contre la fraude en matière successorale : avantage qui eût été payé d'inconvénients autrement graves. Mais, par contre, au dire des experts, et notamment du directeur de l'enregistrement, commissaire du gouvernement, la nominativité ou l'endossement des titres ne
fut d'abord le rejet de la déclaration obligatoire généralisée des revenus, dont le rapporteur général avouait qu'il amputait le projet d'une partie de ses ressources. Ce fut ensuite l'amendement justement qualifié de démagogique par un orateur du Cartel, englobant dans les frais de culture, déduits du revenu brut pour le calcul du revenu net agricole, la valeur du travail de l'exploitant direct et des membres de sa famille. Ce fut enfin l'adoption de la transaction relative au régime des valeurs mobilières. La suppression du titre au porteur, et son remplacement obligatoire par un titre à endossement, qui eût constitué une véritable folie, au point de vue économique, eût eu une efficacité certaine contre la fraude en matière successorale : avantage qui eût été payé d'inconvénients autrement graves. Mais, par contre, au dire des experts, et notamment du directeur de l'enregistrement, commissaire du gouvernement, la nominativité ou l'endossement des titres ne fournirait qu'une arme assez émoussée contre la fraude en matière de revenus mobilières. Inversement, il est probable que le carnet de coupons, contesté comme instrument pratique de répression de la fraude en matière de revenus mobilières, serait d'une efficacité encore plus restreinte en ce qui concerne les dissimulations successorales. Au total, il semble bien qu'il doive y avoir, de ce chef, une déperdition dans les recettes attendues. Le manquant Que l'on fasse une récapitulation, et l'on s'apercevra que, des 1.300 millions escomptés de l'aménagement des impôts existants et de la réforme du régime successoral, il ne resterait que quelque 500 millions, soit un manque de 800 millions. Si l'on veut bien se rappeler que, par ailleurs, le projet de la commission comporte un poste de 500 millions alimenté par le seul principe d'économies, dont la nature et le détail ne sont nullement fournis et qui, d'ailleurs, avec à peu près unanime, restent très hypothétiques, il y aurait 1.300 millions de recettes sûres manquant à l'appel. Ceci toujours à la condition qu'il n'y ait pas d'autres déchets parmi le restant des multiples recettes retenues par la commission. Si le ministre maintient sa demande initiale Ce n'est pas tout. La Commission, on
total, il semble bien qu'il doive y avoir, de ce chef, une déperdition dans les recettes attendues. Le manquant Que l'on fasse une récapitulation, et l'on s'apercevra que, des 1.300 millions escomptés de l'aménagement des impôts existants et de la réforme du régime successoral, il ne resterait que quelque 500 millions, soit un manque de 800 millions. Si l'on veut bien se rappeler que, par ailleurs, le projet de la commission comporte un poste de 500 millions alimenté par le seul principe d'économies, dont la nature et le détail ne sont nullement fournis et qui, d'ailleurs, avec à peu près unanime, restent très hypothétiques, il y aurait 1.300 millions de recettes sûres manquant à l'appel. Ceci toujours à la condition qu'il n'y ait pas d'autres déchets parmi le restant des multiples recettes retenues par la commission. Si le ministre maintient sa demande initiale Ce n'est pas tout. La Commission, on s'en souvient, avait arrêté à 7.370 millions le total des ressources supplémentaires nécessaires à l'équilibre du budget et de la trésorerie : à savoir 4.370 millions de taxes nouvelles, comblant le déficit budgétaire, et les 3 millions de la contribution exceptionnelle de la loi du 4 décembre, allant à la Caisse d'amortissement (trésorerie de la dette à terme). Or, le ministre, lui, avait demandé non pas 7.370 millions, mais 8.800 millions, et sa demande me paraissait être beaucoup plus conforme aux nécessités de la situation que le chiffre arrêté par la Commission. Si M. Doumer maintient ses exigences, c'est un manquant de 2.730 millions dont on serait d'ores et déjà certain. Au tour des impôts indirects Dans ces conditions, que va-t-il arriver ? Jusqu'à vendredi soir, le « train spécial » ne comportait, comme chargement, que le résidu du titre III du projet cartelliste, c'est-à-dire quelque 500 millions de ressources, dont aucune immédiate. Pour lester le convoi, il va falloir que la Chambre note, en vitesse, toute la série des taxes indirectes imaginées par la Commission. Cela n'ira peut-être pas tout seul, et il est à craindre que la politique toute nue n'intervienne. D'abord, le gouvernement ne sera pas consentant
Caisse d'amortissement (trésorerie de la dette à terme). Or, le ministre, lui, avait demandé non pas 7.370 millions, mais 8.800 millions, et sa demande me paraissait être beaucoup plus conforme aux nécessités de la situation que le chiffre arrêté par la Commission. Si M. Doumer maintient ses exigences, c'est un manquant de 2.730 millions dont on serait d'ores et déjà certain. Au tour des impôts indirects Dans ces conditions, que va-t-il arriver ? Jusqu'à vendredi soir, le « train spécial » ne comportait, comme chargement, que le résidu du titre III du projet cartelliste, c'est-à-dire quelque 500 millions de ressources, dont aucune immédiate. Pour lester le convoi, il va falloir que la Chambre note, en vitesse, toute la série des taxes indirectes imaginées par la Commission. Cela n'ira peut-être pas tout seul, et il est à craindre que la politique toute nue n'intervienne. D'abord, le gouvernement ne sera pas consentant à toutes ces taxes, en particulier probablement au taux de l'impôt sur les opérations de Bourse. Ensuite, la question est de savoir si la majorité qui s'est trouvée, vendredi, pour l'opportuniste renvoi à plus tard de la délicate réforme successorale, se retrouvera pour le vote des impôts indirects. Les leaders du Cartel avaient jusqu'ici fait entendre qu'ils ne se résignaient à un pourcentage d'impôts indirects que parce que ceux-ci avaient pour antidote un remaniement étendu des impôts directs. Ceux-ci tombent pour la plupart : il est possible que nombre des troupes cartellistes fassent désormais forfait, lors du vote des taxes indirectes. Ces défections seront-elles compensées par la fidélité de l'opposition à un gouvernement qui ne vient pas d'avoir beaucoup d'aménités pour elle ? Et cependant, l'heure aurait sonné d'un ralliement ultime autour du seul intérêt national. On ne peut laisser en arrière une partie du déficit. Mais, même si les taxes indirectes du projet de la Commission rencontraient un vote, tout serait-il dit ? Le train en partance pour le Sénat porterait très vraisemblablement moins de 3 milliards de ressources, au lieu des 4.370 annoncés par la Commission, et des 5.800 millions demandés par le ministre, en dehors des 3
du Cartel avaient jusqu'ici fait entendre qu'ils ne se résignaient à un pourcentage d'impôts indirects que parce que ceux-ci avaient pour antidote un remaniement étendu des impôts directs. Ceux-ci tombent pour la plupart : il est possible que nombre des troupes cartellistes fassent désormais forfait, lors du vote des taxes indirectes. Ces défections seront-elles compensées par la fidélité de l'opposition à un gouvernement qui ne vient pas d'avoir beaucoup d'aménités pour elle ? Et cependant, l'heure aurait sonné d'un ralliement ultime autour du seul intérêt national. On ne peut laisser en arrière une partie du déficit. Mais, même si les taxes indirectes du projet de la Commission rencontraient un vote, tout serait-il dit ? Le train en partance pour le Sénat porterait très vraisemblablement moins de 3 milliards de ressources, au lieu des 4.370 annoncés par la Commission, et des 5.800 millions demandés par le ministre, en dehors des 3 milliards de la loi du 4 décembre. La Chambre et le gouvernement laisseraient-ils partir un attelage aussi peu complet ? Là est le point le plus délicat. Si l'on se résigne, de façon théoriquement provisoire, à ne demander au Sénat que l'abrogation de moins de 3 milliards de recettes nouvelles, et si cette approbation est obtenue, on restera en présence d'un déficit budgétaire de plus de 1.200 millions, si l'on s'en tient à l'évaluation à 4.209 millions qu'a faite la Commission des finances de ce déficit. Je ne reviens pas sur les raisons qui, pour ma part, me font considérer cette évaluation comme insuffisante. On serait encore bien plus loin des demandes du gouvernement. Le déficit continuerait à courir, non plus au taux de près de 400 millions par mois, mais à celui de 100 ou 150 millions, ce qui n'est pas rien en un moment où l'on sait à l'avance que la trésorerie de trouvera extrêmement à l'étroit. Ce déficit, on ne serait pas assez naïf pour croire que la Chambre se remettrait instantanément en quête des moyens propres à le faire disparaître. Ahurie par l'interminable débat fiscal qui vient d'avoir lieu, sollicitée par d'autres obligations (ratification des accords
et si cette approbation est obtenue, on restera en présence d'un déficit budgétaire de plus de 1.200 millions, si l'on s'en tient à l'évaluation à 4.209 millions qu'a faite la Commission des finances de ce déficit. Je ne reviens pas sur les raisons qui, pour ma part, me font considérer cette évaluation comme insuffisante. On serait encore bien plus loin des demandes du gouvernement. Le déficit continuerait à courir, non plus au taux de près de 400 millions par mois, mais à celui de 100 ou 150 millions, ce qui n'est pas rien en un moment où l'on sait à l'avance que la trésorerie de trouvera extrêmement à l'étroit. Ce déficit, on ne serait pas assez naïf pour croire que la Chambre se remettrait instantanément en quête des moyens propres à le faire disparaître. Ahurie par l'interminable débat fiscal qui vient d'avoir lieu, sollicitée par d'autres obligations (ratification des accords de Locarno, régime électoral, loi des loyers), et peu friande de nouvelles responsabilités à prendre, il serait à craindre qu'elle n'activât pas la liquidation du problème financier. Et l'effet moral d'un effort fiscal complet ne serait pas produit. Le gouvernement pourrait-il se laisser aller à cette demi-capitulation ? Si oui, c'est le sérieux, le définitif du redressement financier qui sont mis en cause. Sinon, peut-on éviter une crise de gouvernement ? Les deux, ou trois milliards manquants, on peut se tourner de tous les côtés pour les chercher : on ne les trouvera que dans la direction des impôts de consommation générale, taxe sur les paiements ou succédanés de celle-ci. Or, la taxe sur les paiements, du fait du parti-pris et des entêtements, est devenue, dans la rhétorique parlementaire, un de ces mots magiques dont la puissance, parfois, déconcerte. Dans la voie des abnégations partisanes à solliciter, si l'on veut mener l'effort financier jusqu'au bout, on n'est, certes, pas encore arrivé au terme. Ce qu'on n'effacera plus Nous verrons, ces jours-ci, dans quelle mesure la Chambre est capable de surmonter ses propres rancœurs. On veut conserver l'espoir que le bon sens finira par l'emporter. On finirait ainsi par où l'on
c'est le sérieux, le définitif du redressement financier qui sont mis en cause. Sinon, peut-on éviter une crise de gouvernement ? Les deux, ou trois milliards manquants, on peut se tourner de tous les côtés pour les chercher : on ne les trouvera que dans la direction des impôts de consommation générale, taxe sur les paiements ou succédanés de celle-ci. Or, la taxe sur les paiements, du fait du parti-pris et des entêtements, est devenue, dans la rhétorique parlementaire, un de ces mots magiques dont la puissance, parfois, déconcerte. Dans la voie des abnégations partisanes à solliciter, si l'on veut mener l'effort financier jusqu'au bout, on n'est, certes, pas encore arrivé au terme. Ce qu'on n'effacera plus Nous verrons, ces jours-ci, dans quelle mesure la Chambre est capable de surmonter ses propres rancœurs. On veut conserver l'espoir que le bon sens finira par l'emporter. On finirait ainsi par où l'on aurait du commencer : mais il est à présumer que la leçon dégagée par les événements ne servirait à personne. L'oubli est plus rapide au Parlement que partout ailleurs, et l'on sait par expérience que les erreurs, en matière législative, n'ont jamais de sanction. Seulement, au regard de l'histoire, c'est-à-dire des générations futures, cette période de nos annales financières ne brillera pas par le génie. On n'effacera pas le fait qu'un problème simple, apparu avec toutes ses données il y a un an, ait mis douze mois pour recevoir un commencement de solution, moyennant la consommation de six ministres des finances et de 17 milliards et demi d'inflation autorisée. On n'enregistrera pas le 23e fait que, pour avoir recueilli les diagnostics inéluctables à prendre, et pour s'être obstiné dans le refus d'imposer une charge à toutes les classes de la nation, on a infligé à la masse nationale le plus tyrannique des emprunts forcés, celui du papier-monnaie, à un taux de procès à 50 % de la valeur antérieure de la livre française. MAURICE KELLERSOHN. METAUX PRECIEUX (Cours d'achat officiel) Or fin le gr 18,800 fr. Communiqué Platine, le gr. 306 M, 5B0B | Argent fin. 1 fr. n.c., par
des générations futures, cette période de nos annales financières ne brillera pas par le génie. On n'effacera pas le fait qu'un problème simple, apparu avec toutes ses données il y a un an, ait mis douze mois pour recevoir un commencement de solution, moyennant la consommation de six ministres des finances et de 17 milliards et demi d'inflation autorisée. On n'enregistrera pas le 23e fait que, pour avoir recueilli les diagnostics inéluctables à prendre, et pour s'être obstiné dans le refus d'imposer une charge à toutes les classes de la nation, on a infligé à la masse nationale le plus tyrannique des emprunts forcés, celui du papier-monnaie, à un taux de procès à 50 % de la valeur antérieure de la livre française. MAURICE KELLERSOHN. METAUX PRECIEUX (Cours d'achat officiel) Or fin le gr 18,800 fr. Communiqué Platine, le gr. 306 M, 5B0B | Argent fin. 1 fr. n.c., par la Maison SIROP & PAUHET. 222, rue Saint-Martin COFFRES-FORTS HAFFNER 131, Bd Sébastopol. HUE 11e Bénéfices à réaliser à la Bourse Demander l'envol gratuit de la GROS CIRCULAIRE PRIVEE qui vous Indiquera les valeurs sur lesquelles un mouvement rapide est à prévoir et donnera des renseignements sur la tendance du marché. SUCCES NOVEMBRE, DECEMBRE: DERNIERS ÉLÉMENTS, Maipoiskia, Mexican Eagle et Chaussures dans les deux sens. etc... BOURSE RUHR VALEURS à ACHETER et À VENDRE Renseignements d'Actualité. -Des Informations hebdomadaires adressées gratuitement crédit. Albert LE PELLETIER, Réceptionnaire accueil 30 bis, Rue de Grenelle, 30 bis Ordres exécutés par Agent de Change à Paris reçoivent Fonds et Titres sans commission ACHAT ET VENTE BONI/BJOUJ Payés de suite. Maison de confiance ! 4. Chaussée d'Antin Près, 30 ans d'expérience et de pratique 30% de mes informations personnelles issues de sources généralement très autorisées, je me propose de fournir confidentiellement chaque semaine à mes correspondants, les conseils les plus clairs et les plus précis sur les opérations, opportunes à effectuer et susceptibles de donner des résultats très importants. Ecrire : Auguste LEMERCIER, 5, Rue d'Amboise, Paris 2e. Tél. : Le rugbyman Dupont suspendu pour deux ans L'international Dupont a été suspendu par la Commission
marché. SUCCES NOVEMBRE, DECEMBRE: DERNIERS ÉLÉMENTS, Maipoiskia, Mexican Eagle et Chaussures dans les deux sens. etc... BOURSE RUHR VALEURS à ACHETER et À VENDRE Renseignements d'Actualité. -Des Informations hebdomadaires adressées gratuitement crédit. Albert LE PELLETIER, Réceptionnaire accueil 30 bis, Rue de Grenelle, 30 bis Ordres exécutés par Agent de Change à Paris reçoivent Fonds et Titres sans commission ACHAT ET VENTE BONI/BJOUJ Payés de suite. Maison de confiance ! 4. Chaussée d'Antin Près, 30 ans d'expérience et de pratique 30% de mes informations personnelles issues de sources généralement très autorisées, je me propose de fournir confidentiellement chaque semaine à mes correspondants, les conseils les plus clairs et les plus précis sur les opérations, opportunes à effectuer et susceptibles de donner des résultats très importants. Ecrire : Auguste LEMERCIER, 5, Rue d'Amboise, Paris 2e. Tél. : Le rugbyman Dupont suspendu pour deux ans L'international Dupont a été suspendu par la Commission d'amateurisme dans la région parisienne vendredi soir, pour une période de deux ans. Cette pénalité a été prononcée après l'audition de plusieurs témoins, en présence de MM. Terny et Meriel, du Havre. CYCLISME Deux équipes sont maintenant en tête à Breslau À la fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries de Breslau. # fin de la seconde journée a été très animée la course aux écuries
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