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de travail. Comme les possibilités de recours à la flexibilité externe (à la modulation du volume des effectifs) ou à la flexibilité interne c'est-à-dire à l'aménagement du temps de travail ou du contenu du travail sont elles-mêmes variables selon les cas, il est malaisé en définitive de classer les systèmes américain, japonais et des divers pays européens sur une échelle de plus ou moins grande flexibilité. En revanche, il est assuré qu'il y a flexibilisation accrue de l'emploi, sous les deux aspects externe et interne. Flexibilité externe accrue Le travail temporaire au sens large, c'est-à-dire incluant le contrat à durée déterminée, l'intérim, le travail saisonnier et le travail occasionnel concerne 6 à 10 des actifs occupés dans la plupart des pays de la communauté européenne au milieu des années quatre-vingt. Cette fourchette n'inclut pas les travailleurs occasionnels ou saisonniers indépendants, relativement nombreux en Italie, en Grèce et au Portugal, ni surtout les jeunes et certains adultes dans des situations diverses d'insertion ou de formation impliquant des activités dans des entreprises ou dans des organismes publics. En Italie, en Espagne, au Portugal, où la production a un caractère saisonnier accentué, la législation va depuis la fin des années soixante-dix dans le sens d'un abandon du caractère saisonnier comme motif obligatoire de recours au contrat à durée déterminée et favorise donc la diffusion de ce type de contrat dans l'ensemble de l'économie. En France, la législation a été réaménagée à plusieurs reprises au cours des années quatre-vingt pour canaliser la progression des emplois temporaires. L'intérim pour sa part semble se développer d'une façon significative surtout en Belgique et en France. Il est apparu en RFA au début des années quatre-vingt mais reste à un niveau très modeste. Aux États-Unis, l'ensemble des emplois temporaires, du travail à domicile et du travail à temps partiel non choisi, concerne actuellement 18 millions de personnes sur un total de 120 millions d'actifs occupés au lieu de 8 en 1980. La croissance de l'intérim depuis dix ans est particulièrement sensible. Une extension sensible de la sous-traitance est observée, avec cette particularité qu'aux États-Unis les salariés concernés travaillent
sens d'un abandon du caractère saisonnier comme motif obligatoire de recours au contrat à durée déterminée et favorise donc la diffusion de ce type de contrat dans l'ensemble de l'économie. En France, la législation a été réaménagée à plusieurs reprises au cours des années quatre-vingt pour canaliser la progression des emplois temporaires. L'intérim pour sa part semble se développer d'une façon significative surtout en Belgique et en France. Il est apparu en RFA au début des années quatre-vingt mais reste à un niveau très modeste. Aux États-Unis, l'ensemble des emplois temporaires, du travail à domicile et du travail à temps partiel non choisi, concerne actuellement 18 millions de personnes sur un total de 120 millions d'actifs occupés au lieu de 8 en 1980. La croissance de l'intérim depuis dix ans est particulièrement sensible. Une extension sensible de la sous-traitance est observée, avec cette particularité qu'aux États-Unis les salariés concernés travaillent souvent directement dans l'entreprise donneuse d'ordres. Il semble que leur rémunération et leurs conditions de travail ne souffrent pas de cette extériorisation juridique de leur activité mais qu'en revanche ils soient sujets à une plus grande insécurité d'emploi. Au Japon, on assiste à une certaine érosion de la part des bénéficiaires du système d'emploi à vie, qui concerne environ le tiers des salariés, y compris les fonctionnaires. La montée corrélative de la part des travailleurs ne bénéficiant pas de ce système, s'impute largement à des emplois temporaires, à l'intérim et à la sous-traitance. Flexibilité interne croissante Plus de 20 des actifs occupés travaillent à temps partiel au Royaume-Uni et au Danemark, 10 à 20 en France, en RFA, au Japon et aux États-Unis, 5 à 10 dans la plupart des autres pays de la communauté européenne. De 1975 à 1985, les effectifs à temps partiel ont doublé en Espagne et en Belgique et leur croissance a été élevée au Royaume-Uni, en France, aux Pays-Bas et au Japon. Un tassement ou une stagnation du temps partiel sont toutefois observés dans la période récente pour des pays où il était à un niveau traditionnellement élevé, comme les États-Unis ou le Danemark, ou
bénéficiaires du système d'emploi à vie, qui concerne environ le tiers des salariés, y compris les fonctionnaires. La montée corrélative de la part des travailleurs ne bénéficiant pas de ce système, s'impute largement à des emplois temporaires, à l'intérim et à la sous-traitance. Flexibilité interne croissante Plus de 20 des actifs occupés travaillent à temps partiel au Royaume-Uni et au Danemark, 10 à 20 en France, en RFA, au Japon et aux États-Unis, 5 à 10 dans la plupart des autres pays de la communauté européenne. De 1975 à 1985, les effectifs à temps partiel ont doublé en Espagne et en Belgique et leur croissance a été élevée au Royaume-Uni, en France, aux Pays-Bas et au Japon. Un tassement ou une stagnation du temps partiel sont toutefois observés dans la période récente pour des pays où il était à un niveau traditionnellement élevé, comme les États-Unis ou le Danemark, ou pour des pays qui connaissent un déclin de l'emploi agricole, tels l'Irlande ou l'Italie. Les données sur le travail à horaire inhabituel sont très rares et permettent seulement quelques observations ponctuelles. En RFA, on constate une augmentation au cours des années quatre-vingt du travail occasionnel ou régulier le samedi. En France, on note une légère augmentation du travail occasionnel le dimanche. En Italie se développe le travail en équipes exercé par les femmes, y compris le travail de nuit. Au Japon, des formes nouvelles de gestion de la main-d'oeuvre se développent en ce qui concerne le système d'emploi à vie. La mobilité entre entreprises et les changements de poste à l'intérieur d'une entreprise, autrefois pratiquement réservés aux cadres, concernent plus fréquemment aujourd'hui des employés et des ouvriers. Par ailleurs, compte tenu des coûts élevés de formation, certains travailleurs bénéficiaires déjà d'une compétence et d'une expérience acquises dans d'autres entreprises, peuvent maintenant être embauchés comme salariés réguliers alors que ce système d'emploi à vie bénéficiait traditionnellement à des jeunes sortant du système scolaire. En outre, pour attirer ou conserver certains cadres, des entreprises peuvent leur offrir un statut de « salarié immobile » les prémunissant contre une mobilité géographique qu'ils ne
France, on note une légère augmentation du travail occasionnel le dimanche. En Italie se développe le travail en équipes exercé par les femmes, y compris le travail de nuit. Au Japon, des formes nouvelles de gestion de la main-d'oeuvre se développent en ce qui concerne le système d'emploi à vie. La mobilité entre entreprises et les changements de poste à l'intérieur d'une entreprise, autrefois pratiquement réservés aux cadres, concernent plus fréquemment aujourd'hui des employés et des ouvriers. Par ailleurs, compte tenu des coûts élevés de formation, certains travailleurs bénéficiaires déjà d'une compétence et d'une expérience acquises dans d'autres entreprises, peuvent maintenant être embauchés comme salariés réguliers alors que ce système d'emploi à vie bénéficiait traditionnellement à des jeunes sortant du système scolaire. En outre, pour attirer ou conserver certains cadres, des entreprises peuvent leur offrir un statut de « salarié immobile » les prémunissant contre une mobilité géographique qu'ils ne souhaiteraient pas. Enfin certains travailleurs aux compétences difficilement remplaçables peuvent bénéficier d'une prolongation d'emploi au-delà de leur retraite. Ces nouvelles formes d'embauche et d'emploi ont ceci d'inhabituel par rapport aux autres pays qu'elles ne vont pas dans le sens de la précarisation de la situation des salariés concernés. LA RÉGULATION DES FORMES D'EMPLOI Au Japon et aux États-Unis, l'intervention des pouvoirs publics est faible et la définition des relations d'emploi relève plutôt de la négociation individuelle et collective du contrat de travail. Dans les pays européens en revanche, une législation plus riche et aussi une impulsion politique gouvernementale plus forte encadrent le processus de construction des relations d'emploi et le développement de la négociation collective. Faible intervention des pouvoirs publics Aux États-Unis, il faut distinguer le secteur syndiqué du secteur non syndiqué. Le premier, qui ne cesse de diminuer depuis la guerre, concerne à peine le cinquième des actifs. Des conventions collectives y régissent les conditions d'emploi et interdisent pratiquement toutes le licenciement sans juste motif. Le plus souvent, les syndicats s'opposent à l'embauche de travailleurs temporaires. Dans les secteurs non syndiqués, le système d'emploi à discrétion prévaut : les salariés sont présumés embauchés pour une durée indéterminée mais également
DES FORMES D'EMPLOI Au Japon et aux États-Unis, l'intervention des pouvoirs publics est faible et la définition des relations d'emploi relève plutôt de la négociation individuelle et collective du contrat de travail. Dans les pays européens en revanche, une législation plus riche et aussi une impulsion politique gouvernementale plus forte encadrent le processus de construction des relations d'emploi et le développement de la négociation collective. Faible intervention des pouvoirs publics Aux États-Unis, il faut distinguer le secteur syndiqué du secteur non syndiqué. Le premier, qui ne cesse de diminuer depuis la guerre, concerne à peine le cinquième des actifs. Des conventions collectives y régissent les conditions d'emploi et interdisent pratiquement toutes le licenciement sans juste motif. Le plus souvent, les syndicats s'opposent à l'embauche de travailleurs temporaires. Dans les secteurs non syndiqués, le système d'emploi à discrétion prévaut : les salariés sont présumés embauchés pour une durée indéterminée mais également présumés licenciables à discrétion. La définition des relations d'emploi revient à la négociation collective ou individuelle. Toutefois, une certaine érosion de cette doctrine de l'emploi à discrétion se manifeste. Quelques tribunaux admettent parfois qu'il existe des licenciements abusifs constitutifs d'une faute. Dans certains États se débattent des projets concernant l'encadrement du processus de licenciement. Le système d'emploi japonais pour sa part résulte d'un ensemble de pratiques d'entreprise modelant un marché du travail traditionnellement très segmenté. Les formes nouvelles d'emploi se développent en s'appuyant sur le contrat de travail traditionnel, à durée déterminée ou indéterminée, sans exiger au préalable ni susciter a posteriori de forme juridique particulière. Prédominance de la formalisation législative En Espagne, en Italie et en France, l'embauche, l'emploi et le travail font l'objet d'une législation et d'une réglementation détaillées. La diversification des formes d'emploi passe donc par l'aménagement des textes. Ainsi, depuis la fin des années soixante-dix, se multiplient les dispositions concernant l'aménagement du contrat de travail : contrat à durée déterminée, intérim, durée du travail, emplois aidés favorisant l'embauche ou la formation des jeunes ou des chômeurs, etc. Des statuts ou des situations d'activité professionnelle hors contrat de travail apparaissent : situations intermédiaires entre l'emploi, la formation
du processus de licenciement. Le système d'emploi japonais pour sa part résulte d'un ensemble de pratiques d'entreprise modelant un marché du travail traditionnellement très segmenté. Les formes nouvelles d'emploi se développent en s'appuyant sur le contrat de travail traditionnel, à durée déterminée ou indéterminée, sans exiger au préalable ni susciter a posteriori de forme juridique particulière. Prédominance de la formalisation législative En Espagne, en Italie et en France, l'embauche, l'emploi et le travail font l'objet d'une législation et d'une réglementation détaillées. La diversification des formes d'emploi passe donc par l'aménagement des textes. Ainsi, depuis la fin des années soixante-dix, se multiplient les dispositions concernant l'aménagement du contrat de travail : contrat à durée déterminée, intérim, durée du travail, emplois aidés favorisant l'embauche ou la formation des jeunes ou des chômeurs, etc. Des statuts ou des situations d'activité professionnelle hors contrat de travail apparaissent : situations intermédiaires entre l'emploi, la formation et le chômage, notamment en France ; exercice sous forme indépendante d'un travail présentant les caractéristiques classiques du travail subordonné salarié. Le fonctionnement de ce système complexe requiert une intervention accrue des partenaires sociaux pour éviter que la fragmentation du droit du travail ne devienne excessive et débouche sur une perte de substance. En RFA, les aménagements de la législation sont plus récents que dans les pays latins. En particulier la loi de 1985 sur la promotion de l'emploi, applicable à titre expérimental pour cinq ans, permet à l'employeur de recourir plus facilement à divers types d'emploi précaire. La part de travailleurs embauchés ou occupés sur des emplois de type personnel est l'une des moins élevées d'Europe. Dans la négociation, activement à l'égard du niveau de la branche et de l'entreprise, les syndicats de travailleurs cherchent surtout à obtenir une défense minimale des salariés en situation précaire et se tiennent plutôt à un rôle de riposte ou de réaction. En Grande-Bretagne, l'employeur dispose d'une grande liberté dans la définition des formes d'emploi et de l'embauche. En revanche, les possibilités de modification ou de rupture d'un contrat de travail existant sont limitées par la législation sur le licenciement économique et sur
perte de substance. En RFA, les aménagements de la législation sont plus récents que dans les pays latins. En particulier la loi de 1985 sur la promotion de l'emploi, applicable à titre expérimental pour cinq ans, permet à l'employeur de recourir plus facilement à divers types d'emploi précaire. La part de travailleurs embauchés ou occupés sur des emplois de type personnel est l'une des moins élevées d'Europe. Dans la négociation, activement à l'égard du niveau de la branche et de l'entreprise, les syndicats de travailleurs cherchent surtout à obtenir une défense minimale des salariés en situation précaire et se tiennent plutôt à un rôle de riposte ou de réaction. En Grande-Bretagne, l'employeur dispose d'une grande liberté dans la définition des formes d'emploi et de l'embauche. En revanche, les possibilités de modification ou de rupture d'un contrat de travail existant sont limitées par la législation sur le licenciement économique et sur le licenciement injustifié. Toutefois, cette limitation a un effet ambigu dans la mesure où la protection contre le licenciement s'applique aux salariés justifiant d'une certaine durée de présence dans l'entreprise et peut donc inciter les employeurs à passer des contrats de travail temporaires occasionnels ou à durée déterminée, encore à conclure des contrats d'intérêt pendant plutôt que des contrats de travail. La négociation collective ne contribue pas à restreindre la croissance des formes particulières d'emploi ni la création de formes nouvelles mais vise surtout à assurer une égalité de traitement quant aux conditions d'emploi. Pour en savoir plus : Travail et emploi, 1989, n° 39, numéro spécial : colloque sur l'évolution des formes d'emploi. 108 pages. L'évolution des formes d'emploi, actes du Colloque organisé par Travail et Emploi les 3 et 4 novembre 1988, Document Travail et Emploi. Documentation Française, 586 pages. MARUANI M., REYNAUD E., ROMANI Q. (1989) : La flexibilité en Italie, Syros Alternatives. MARUANI M., REYNAUD E., 1988 : Allemagne. Débats sur l'emploi, Syros Alternatives. BOYER R., 1985 : Flexibilités des marchés de travail et/ou recherche d'un nouveau rapport social ? Document de travail n° 8522, Cepre. BOYER R., 1987 : Flexibilités du travail. Des mesures contrastées,
conclure des contrats d'intérêt pendant plutôt que des contrats de travail. La négociation collective ne contribue pas à restreindre la croissance des formes particulières d'emploi ni la création de formes nouvelles mais vise surtout à assurer une égalité de traitement quant aux conditions d'emploi. Pour en savoir plus : Travail et emploi, 1989, n° 39, numéro spécial : colloque sur l'évolution des formes d'emploi. 108 pages. L'évolution des formes d'emploi, actes du Colloque organisé par Travail et Emploi les 3 et 4 novembre 1988, Document Travail et Emploi. Documentation Française, 586 pages. MARUANI M., REYNAUD E., ROMANI Q. (1989) : La flexibilité en Italie, Syros Alternatives. MARUANI M., REYNAUD E., 1988 : Allemagne. Débats sur l'emploi, Syros Alternatives. BOYER R., 1985 : Flexibilités des marchés de travail et/ou recherche d'un nouveau rapport social ? Document de travail n° 8522, Cepre. BOYER R., 1987 : Flexibilités du travail. Des mesures contrastées, effets mal connus, Cahiers économiques de Bruxelles, n° 113, 1er trimestre 1987-245. Voir aussi dans ce volume : JACQUIER J. La diversification des formes d'emploi en France, chapitre 2. Les jeunes entre l'école et l'emploi Jean-Luc HELLER Eric JOIN-LAMBERT Insee Au cours des dernières années, la scolarisation des jeunes s'est rapidement développée et toute une gamme de mesures destinées à favoriser leur insertion dans l'emploi a été mise en œuvre. Pour l'ensemble des 16-25 ans, l'emploi non aidé s'est réduit d'un quart entre 1983 et 1988. Il ne concerne plus que 30 % des jeunes de cet âge. À la sortie du système scolaire, les inégalités sont considérables. Neuf mois après, le taux de chômage des non-diplômés est près de trois fois plus élevé que celui des diplômés du supérieur. En outre, les TUC et les SIVP constituent l'essentiel des emplois de bas niveau alors qu'ils ne sont guère utilisés à l'autre extrémité de l'échelle. Jusqu'à 16 ans, la quasi-totalité des jeunes, la quasi-totalité d'une génération est à l'école. À partir de 18 ans, il s'agit surtout de diverses formations complémentaires qui s'étendent ainsi tout au long d'une plage d'une dizaine d'années. Elles interviennent pour l'essentiel entre 18 et 25
rapidement développée et toute une gamme de mesures destinées à favoriser leur insertion dans l'emploi a été mise en œuvre. Pour l'ensemble des 16-25 ans, l'emploi non aidé s'est réduit d'un quart entre 1983 et 1988. Il ne concerne plus que 30 % des jeunes de cet âge. À la sortie du système scolaire, les inégalités sont considérables. Neuf mois après, le taux de chômage des non-diplômés est près de trois fois plus élevé que celui des diplômés du supérieur. En outre, les TUC et les SIVP constituent l'essentiel des emplois de bas niveau alors qu'ils ne sont guère utilisés à l'autre extrémité de l'échelle. Jusqu'à 16 ans, la quasi-totalité des jeunes, la quasi-totalité d'une génération est à l'école. À partir de 18 ans, il s'agit surtout de diverses formations complémentaires qui s'étendent ainsi tout au long d'une plage d'une dizaine d'années. Elles interviennent pour l'essentiel entre 18 et 25 ans (figure 1). Dès 16 ans, cependant, les différences se font remarquer entre garçons et filles. Celles-ci sont encore de 8 à 9 points au profit des jeunes filles à 18 ans, un taux demeuré supérieur de plus de 9 points à celui des garçons de même âge. Il est vrai que pour elles l'entrée en apprentissage ne joue pas un rôle aussi important. À 19-20 ans, la différence en faveur des jeunes filles est encore de 5 à 6 points. Après 21 ans, les taux deviennent très voisins jusqu'à la fin de l'insertion, voici jusque là. MOTS-CLÉS : CHÔMAGE, EMPLOI, INSERTION, JEUNES, PRÉCARITÉ La prolongation de la scolarité La situation était différente il y a quelques années. En 1985, le taux de scolarité des filles de 16-17 ans s'inscrivait 11 points au-dessus de celui des garçons. Ceux-ci s'inséraient plus tôt sur le marché du travail, notamment par l'apprentissage. À l'opposé, les jeunes gens de plus de 21 ans étaient nettement plus souvent scolarisés que les jeunes filles, signe d'une prédominance dans les études longues. Le mouvement de rallongement de la durée de formation, en profitant surtout aux filles les plus âgées et aux garçons d'âges intermédiaires, a réduit les
vrai que pour elles l'entrée en apprentissage ne joue pas un rôle aussi important. À 19-20 ans, la différence en faveur des jeunes filles est encore de 5 à 6 points. Après 21 ans, les taux deviennent très voisins jusqu'à la fin de l'insertion, voici jusque là. MOTS-CLÉS : CHÔMAGE, EMPLOI, INSERTION, JEUNES, PRÉCARITÉ La prolongation de la scolarité La situation était différente il y a quelques années. En 1985, le taux de scolarité des filles de 16-17 ans s'inscrivait 11 points au-dessus de celui des garçons. Ceux-ci s'inséraient plus tôt sur le marché du travail, notamment par l'apprentissage. À l'opposé, les jeunes gens de plus de 21 ans étaient nettement plus souvent scolarisés que les jeunes filles, signe d'une prédominance dans les études longues. Le mouvement de rallongement de la durée de formation, en profitant surtout aux filles les plus âgées et aux garçons d'âges intermédiaires, a réduit les écarts (figure 2). En l'espace de 6 ans, le temps passé dans le système de formation a été prolongé d'un an environ. L'âge médian de sortie du système scolaire, âge où la moitié d'une génération a quitté la formation, est ainsi passé de 17 à plus de 18 ans. En 1988, 60 % des garçons de 18 ans sont scolarisés. En 1982, ils étaient sensiblement la même proportion à avoir terminé leur formation. Même phénomène pour les filles : à 19 ans, une majorité n'a pas encore quitté la formation ; six ans auparavant, près des deux tiers l'avaient déjà fait. L'accès à l'emploi est plus tardif. Les jeunes sont moins nombreux à se présenter avant 25 ans sur le marché du travail. LES SITUATIONS DES JEUNES DE 16 A 25 ANS Un tableau décrivant les situations en mars des jeunes de 16 à 25 ans est publié chaque année par l'Insee. Ce tableau s'appuie essentiellement sur les statistiques établies par les organismes responsables des divers dispositifs. L'enquête Emploi de l'Insee, dont le champ n'est pas exhaustif, dont les résultats sont entachés d'une incertitude aléatoire non négligeable, et qui utilise les définitions du BIT pas nécessairement cohérentes avec les frontières