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note n° 11.) Les objets de ce corpus, que le budget de 1839 présentait en nature hâtive, ont été scindés et rattachés, en 1839, partie au matériel et partie aux dépenses diverses. (Voir note SAVOIR.) La construction de malles-postes à 2 places de garants ; frais de régie aux directeurs (pour abonnement) (voir astérisques): leur total étant de 2,027,920 89 francs. On a fait des arrêts et menus frais de caisse des comptables, frais d'achat de cuivre aux facteurs (pour abonnement) (voir note g), ressort sur l'ensemble une réduction, pour 1839, de 231,522 francs. Frais de remplacement d'employés et de facteurs malades; secours à ces agents (voir note 7). Frais de déplacement pendant les voyages du Roi * 51,803 43 francs. Recours aux postillons, à leurs veuves et orphelins (voir note 8). Construction de malles-postes pour de nouvelles lignes à partir de 1840. Frais de placement, de marins malades secourus à ces marins, et à leurs familles en service depuis le 1er juillet 1840 : 351,653 00 francs (voir note g). Frais de bureau des inspecteurs (pour abonnement) (voir note 9). Frais de service des agents de tous grades des postes (pour abonnement), de régie et de loyers des bureaux composés [Idem.] (voir note 10). Frais de route des agents et marins, frais de pilotage, d'assistance et de fixes des bureaux à taxations et des bureaux de distribution [Idem.] (voir note 11). Salines et mines de sel de l'Est 138,256 13 francs. Échange de cuivre aux directeurs * 112,185 00 francs. Services par entreprise sur terre et service en voiture dans l'air * 100 (voir note il). Frais extraordinaires pour les foires de Beaucaire et de Guibray, et autres frais. 1,907 75 francs. Frais extraordinaires de tous les services par entreprise 35,217 85 francs. Ces trois sommes forment un total de 10,188,859 95% dont le détail est donné dans le compte rendu des dépenses de l'exercice 1838, page 77 de 1838. Il y a une augmentation, pour 1839, de 897,029 53 francs. Était compris, en 1838, dans les dépenses du matériel. (Voir note n° 3.) Dépenses extraordinaires auxquelles il a
composés [Idem.] (voir note 10). Frais de route des agents et marins, frais de pilotage, d'assistance et de fixes des bureaux à taxations et des bureaux de distribution [Idem.] (voir note 11). Salines et mines de sel de l'Est 138,256 13 francs. Échange de cuivre aux directeurs * 112,185 00 francs. Services par entreprise sur terre et service en voiture dans l'air * 100 (voir note il). Frais extraordinaires pour les foires de Beaucaire et de Guibray, et autres frais. 1,907 75 francs. Frais extraordinaires de tous les services par entreprise 35,217 85 francs. Ces trois sommes forment un total de 10,188,859 95% dont le détail est donné dans le compte rendu des dépenses de l'exercice 1838, page 77 de 1838. Il y a une augmentation, pour 1839, de 897,029 53 francs. Était compris, en 1838, dans les dépenses du matériel. (Voir note n° 3.) Dépenses extraordinaires auxquelles il a été pourvu par des lois spéciales. (Voir le détail.) Était compris, en 1838, dans les dépenses du personnel (voir note 1), ou pour 71,182,630 francs. Il y a une augmentation, pour 1839, de 36 85 francs. Extinctions de titulaires de pensions et de secours. (EXERCICE 1839.) [FINANCES.] Suite de l'ETAT comparatif des Dépenses de l'Exercice 1839 avec celles de l'Exercice 1838. I DÉPENSES. DROITS ACQUIS DIFFÉRENCES aux créanciers de l'Etat NATURE DES DÉPENSES, dont le prix sera commis à leur compte REINDEMNEMENTS ET OBSERVATIONS. Exercice 1838. Exercice 1839. en plus à 1839. en moins à 1839, Augmentations. Dégrèvements et non-valeurs sur la contribution des portes et fenêtres, 18,146,657 francs. Réglement 505,155,359 92 500,693,775 52 9,823,188 78 14,284,773 18 Ordinaires sur les patentes 98,562 20 francs. Attributions aux communes sur les patentes. 71,390 33 francs. Non-valeurs extraordinaires sur les patentes pour cessation de commerce 53,715 80 francs. Décharges et réductions imputables sur le produit des réimpositions. (Contributions foncière, personnelle et mobilière.) 11,401 77 francs. Restitutions sur le produit des centimes additionnels pour dépenses ordinaires des communes. 13,754 85 francs. Pour dépenses extraordinaires des communes, 576,541 33 pour dépenses de l'instruction primaire, 44,346 73 Restitutions et non-valeurs sur les contributions directes pour
comparatif des Dépenses de l'Exercice 1839 avec celles de l'Exercice 1838. I DÉPENSES. DROITS ACQUIS DIFFÉRENCES aux créanciers de l'Etat NATURE DES DÉPENSES, dont le prix sera commis à leur compte REINDEMNEMENTS ET OBSERVATIONS. Exercice 1838. Exercice 1839. en plus à 1839. en moins à 1839, Augmentations. Dégrèvements et non-valeurs sur la contribution des portes et fenêtres, 18,146,657 francs. Réglement 505,155,359 92 500,693,775 52 9,823,188 78 14,284,773 18 Ordinaires sur les patentes 98,562 20 francs. Attributions aux communes sur les patentes. 71,390 33 francs. Non-valeurs extraordinaires sur les patentes pour cessation de commerce 53,715 80 francs. Décharges et réductions imputables sur le produit des réimpositions. (Contributions foncière, personnelle et mobilière.) 11,401 77 francs. Restitutions sur le produit des centimes additionnels pour dépenses ordinaires des communes. 13,754 85 francs. Pour dépenses extraordinaires des communes, 576,541 33 pour dépenses de l'instruction primaire, 44,346 73 Restitutions et non-valeurs sur les contributions directes pour dépenses des chemins vicinaux, 762,780 70 et sur les autres taxes perçues en vertu de rôles, 38,273,002 13 39,632,254 96 pour frais de perception des contributions communales, 4,104 23 et sur les autres taxes, pour dépenses des mines, 8,117 09 sur les rétributions imposées pour la vérification des poids et mesures, 455 73 Réductions, 1,703,307 75 Remises, modérations et non-valeurs sur les contributions foncière, personnelle et mobilière, 312,968 49 Dégrèvements sur la taxe additionnelle à la contribution foncière des bois des communes et des établissements publics, 19,550 85 Dégrèvements et non-valeurs sur les rétributions universitaires et sur le droit annuel imposé aux chefs d'école, 11,527 29 Remises et modérations sur contributions foncière, personnelle et mobilière. (Supplément.) 1,994,464 27 RESTE en augmentation, 1,359,252 83 Cette augmentation résulte de la combinaison des augmentations et réductions ci-après, savoir: AUGMENTATIONS. DÉDUCTIONS. Remboursements de droits et d'amendes indûment perçus, 2,635,792 Enregistrement. Restitutions d'amendes consignées, 3,061 75 et autres. Restitutions de revenus et de pris de vente de meubles et d'immeubles, 54,318 70 domaines. Restitutions aux héritiers, et paiements aux créanciers de succession en déshérence, 12,105 56 Remboursements de sommes indûment perçues sur forêts. Remboursements pour moins de mesure dans les coupes de bois de l'Etat,
mesures, 455 73 Réductions, 1,703,307 75 Remises, modérations et non-valeurs sur les contributions foncière, personnelle et mobilière, 312,968 49 Dégrèvements sur la taxe additionnelle à la contribution foncière des bois des communes et des établissements publics, 19,550 85 Dégrèvements et non-valeurs sur les rétributions universitaires et sur le droit annuel imposé aux chefs d'école, 11,527 29 Remises et modérations sur contributions foncière, personnelle et mobilière. (Supplément.) 1,994,464 27 RESTE en augmentation, 1,359,252 83 Cette augmentation résulte de la combinaison des augmentations et réductions ci-après, savoir: AUGMENTATIONS. DÉDUCTIONS. Remboursements de droits et d'amendes indûment perçus, 2,635,792 Enregistrement. Restitutions d'amendes consignées, 3,061 75 et autres. Restitutions de revenus et de pris de vente de meubles et d'immeubles, 54,318 70 domaines. Restitutions aux héritiers, et paiements aux créanciers de succession en déshérence, 12,105 56 Remboursements de sommes indûment perçues sur forêts. Remboursements pour moins de mesure dans les coupes de bois de l'Etat, et autres remboursements relatifs aux forêts, 26,597 14 Remboursements du droit indirects et divers, 2,306,977 20 534,756 26 Douanes. Contributions. Restitutions de droits indûment perçus, 59,961 34 non-valeurs et primes indirectes. Restitutions de droits pour cause d'exportation, 3,441 93 Restitutions sur le produit de la taxe des lettres, sur le produit du droit de 5 p. 0/0 pour envois d'argent et sur recettes diverses, 4,950 83 Remboursements du prix des places dans les malles-postes et sur les paquebots, 3,561 21 Restitutions de produits d'amendes et confiscations. Remboursements sur produits divers, 55,003 19 Restitutions de produits de plombage, 4,164,529 36 4,758,245 13 593,715 77 615,589 26 80,833 00 RESTE en augmentation, 534,756 26 SAVOIR: amendes attribuées aux agents forestiers. (Dépense introduite au budget à partir de 1839.) 137,900 00 Primes à l'exportation de marchandises, 11,528,932 81 10,883,090 99 645,841 82 Amendes en matière d'enregistrement, du titre et domaines, 373,798 87 de douanes, 6,089 09 de contributions indirectes, 15,138 39 de postes, 1,089 42 SAVOIR: 593,715 77 Réductions. Escomptes sur le droit de consommation des sucreries raffinés, 488,688 88 les droits de douanes, 2,196,126 13 2,225,467 22 29,341 09 Fils et tissus de laine pure et mélangée, 21,707 79 Soufrances raffinés, 28,441
produit du droit de 5 p. 0/0 pour envois d'argent et sur recettes diverses, 4,950 83 Remboursements du prix des places dans les malles-postes et sur les paquebots, 3,561 21 Restitutions de produits d'amendes et confiscations. Remboursements sur produits divers, 55,003 19 Restitutions de produits de plombage, 4,164,529 36 4,758,245 13 593,715 77 615,589 26 80,833 00 RESTE en augmentation, 534,756 26 SAVOIR: amendes attribuées aux agents forestiers. (Dépense introduite au budget à partir de 1839.) 137,900 00 Primes à l'exportation de marchandises, 11,528,932 81 10,883,090 99 645,841 82 Amendes en matière d'enregistrement, du titre et domaines, 373,798 87 de douanes, 6,089 09 de contributions indirectes, 15,138 39 de postes, 1,089 42 SAVOIR: 593,715 77 Réductions. Escomptes sur le droit de consommation des sucreries raffinés, 488,688 88 les droits de douanes, 2,196,126 13 2,225,467 22 29,341 09 Fils et tissus de laine pure et mélangée, 21,707 79 Soufrances raffinés, 28,441 86 Chapeaux de paille, d'écorce et de sparterie, 10,155 28 Peaux apprêtées, 16,673 93 Augmentations à déduire. Tissus de coton, 57,925 60 Fontes pour machines à feu, 35,840 00 Viandes salées, 60,475 51 TOTAUX. 14,334,718 90 14,930,615 00 595,890 10 RESTE en réduction, 645,841 82 Plus de demandes d'escomptes de la part du commerce. Comptes rendus de 1839. — Finances.
NOUVELLES ÉTRANGÈRES. Moscou, le 18 Juillet, L'Exécution des ordres donnés aux Gouverneurs et autres Administrateurs des Provinces pour parvenir à une connaissance exacte du sol, des cultures, et des ressources des différents districts, a occasionné des observations importantes sur les habitations des gens de campagne. Dans cette Province et dans la plupart des pays du Nord, ces hommes précieux ont encore pour tout asile des huttes, si basses, que les personnes de une certaine taille ne seraient pas s'y tenir debout, si enfoncées en terre qu'en certain temps la boue y est aussi épaisse que dans les rues, si malsaines qu'on y contracte beau coup de maladies qui souvent deviennent incurables si l'on ne change de demeure. Dans ces cachots, il y a un lit fort exhaussé où l'on ne peut se mettre sur son séant sans toucher au plancher : il est pour le maître, les autres couchent sur des bancs. Tout le monde y respire, et le maître surtout, un air épais. En général, sur les malheureux Habitants de ces huttes, il y en a un tiers de malades, tandis que ceux qui logent dans des endroits élevés et secs jouissent d'une bonne santé. Il est à présumer que l'on n'a ainsi cabané les Paysans que pour épargner des frais de construction et les chauffer de leur propre haleine. Mais calcul fait, on double au moins sa dépense par les maladies qui en résultent. Dans parler des pertes qu'elles entraînent. Du plus au moins, l'abus est déjà généralement répandu en Europe. On trouve toujours les Paysans assez bien logés pour des animaux ; mais les animaux mêmes ont besoin d'écuries et d'étables propres, sains ; et ils périssent aussi des maladies causées par les vices contraires. L'on peut dire hardiment qu'un des fléaux les plus destructeurs du genre humain, c'est la malpropreté et l'infédélité. Petersburg a, sur notre Ville, l'avantage d'avoir des rues très larges et des édifices à la modernité, commodes et aérés : mais il est dissipé par un terrain marécageux, des vents de mer humides, un printemps et un automne pluvieux. À l'avenir nos maisons
que l'on n'a ainsi cabané les Paysans que pour épargner des frais de construction et les chauffer de leur propre haleine. Mais calcul fait, on double au moins sa dépense par les maladies qui en résultent. Dans parler des pertes qu'elles entraînent. Du plus au moins, l'abus est déjà généralement répandu en Europe. On trouve toujours les Paysans assez bien logés pour des animaux ; mais les animaux mêmes ont besoin d'écuries et d'étables propres, sains ; et ils périssent aussi des maladies causées par les vices contraires. L'on peut dire hardiment qu'un des fléaux les plus destructeurs du genre humain, c'est la malpropreté et l'infédélité. Petersburg a, sur notre Ville, l'avantage d'avoir des rues très larges et des édifices à la modernité, commodes et aérés : mais il est dissipé par un terrain marécageux, des vents de mer humides, un printemps et un automne pluvieux. À l'avenir nos maisons de Paysans seront construites sur un plan salutaire. On aura surtout égard à la santé de ceux qui, chargés des ouvrages les plus pénibles, en sont aujourd'hui récompensés par des maladies longues et douloureuses. Lorsqu'il ne sera pas possible de lever tous les obstacles, on aura soin de faire des planchers très épais et très fermes, de ne pas rassembler trop de gens dans la même chambre, d'y placer des lits convenables, de tenir l'habitation sèche, de la parfumer avec de la graine de genievre, d'y introduire l'air par différentes ouvertures aux portes, aux fenêtres, aux cheminées, etc. ALLEMAGNE. De SCHWEIDNITZ, le 1er Juillet. On s'occupe beaucoup dans cette Province et dans toute la Silésie de recherche relatives à la construction d'une nouvelle espèce de toits qui seraient tout-à-la-fois moins dispendieux, plus légers, et moins exposés aux dommages du vent, du froid et de la pluie. On propose de couvrir les maisons de pierres ou de cailloux plats et quarrés, liés ensemble par un mastic capable de ténir au soleil et aux intempéries de l'air. On a déjà fait des essais d'un mastic dont on attend cet effet. Cette découverte formerait, avec l'enduit de M. Glosner, un excellent préservatif. En
planchers très épais et très fermes, de ne pas rassembler trop de gens dans la même chambre, d'y placer des lits convenables, de tenir l'habitation sèche, de la parfumer avec de la graine de genievre, d'y introduire l'air par différentes ouvertures aux portes, aux fenêtres, aux cheminées, etc. ALLEMAGNE. De SCHWEIDNITZ, le 1er Juillet. On s'occupe beaucoup dans cette Province et dans toute la Silésie de recherche relatives à la construction d'une nouvelle espèce de toits qui seraient tout-à-la-fois moins dispendieux, plus légers, et moins exposés aux dommages du vent, du froid et de la pluie. On propose de couvrir les maisons de pierres ou de cailloux plats et quarrés, liés ensemble par un mastic capable de ténir au soleil et aux intempéries de l'air. On a déjà fait des essais d'un mastic dont on attend cet effet. Cette découverte formerait, avec l'enduit de M. Glosner, un excellent préservatif. En attendant, on demande ce que c'est que la terre nommée en Italie puertosuna ; de quoi elle est composée ; s'il se trouve en Silésie une terre de même qualité ; et si, mêlée avec de la chaux, elle y rendrait le même service qu'en Italie ? De VITTELBERG, le 8 Juillet. Le Gouvernement a publié une ample Ordonnance en 17 articles sur la mendicité. On sait en général que les Ordonnances ne guérissent pas la maladie de la faim; mais celle-ci contient une suite de moyens de soutenir les familles accablées par leur nombre, et d'occuper les pauvres, depuis les plus robustes jusqu'aux plus foibles. Ceux-là seront employés à réparer les chemins publics, à creuser des fossés pour l'utilité commune, à planter des haies dans les lieux qui en demandent, à servir de Messagers aux Postes, ainsi qu'à des plantations de saule, à la préparation du tabac, à la garde du bétail et des oies ; supposé qu'on ait encore besoin de ces services. Les autres trieront les grains et graines, etc. Les Propriétaires des terres seront taxés à raison de l'avantage qu'ils retireront de ces travaux : la caillasse des Communes fournira aux vêtements et aux médicaments, ainsi
8 Juillet. Le Gouvernement a publié une ample Ordonnance en 17 articles sur la mendicité. On sait en général que les Ordonnances ne guérissent pas la maladie de la faim; mais celle-ci contient une suite de moyens de soutenir les familles accablées par leur nombre, et d'occuper les pauvres, depuis les plus robustes jusqu'aux plus foibles. Ceux-là seront employés à réparer les chemins publics, à creuser des fossés pour l'utilité commune, à planter des haies dans les lieux qui en demandent, à servir de Messagers aux Postes, ainsi qu'à des plantations de saule, à la préparation du tabac, à la garde du bétail et des oies ; supposé qu'on ait encore besoin de ces services. Les autres trieront les grains et graines, etc. Les Propriétaires des terres seront taxés à raison de l'avantage qu'ils retireront de ces travaux : la caillasse des Communes fournira aux vêtements et aux médicaments, ainsi qu'à l'écolage des enfants. On fera des collectes. Aux mariages, baptêmes, enterrements, et autres cérémonies publiques, il y aura une contribution pour les pauvres. En prenant toutes ces précautions, il faut travailler à extirper les causes de la misère ; sans quoi toutes ces contributions ne serviraient qu'à faire passer le pain d'une main dans une autre. DE L'ECONOMIE, le Juillet. Dans le courant du mois dernier, on arrêta plusieurs bâtiments de Mayence, allant à Bonn avec des marchandises attendues, en très grande partie, à la Foire de Strasbourg. S. A. E. entend établir des droits entre les Bateliers qui chargent ici, et régler les droits sur les cargaisons qui y abordent. C'est la petite guerre qui ne cesse jamais en Europe. L'Ordonnance, tendue ici en dernier lieu à l'occasion des Recruteurs Prussiens pour la sûreté des Habitants, des Paysans surtout, avait arrêté leurs opérations. Depuis peu, ils ont tourné leurs vues sur les Voyageurs, les Commerçants, les voitures publiques. Plusieurs jeunes Négociants ont été enlevés jusques dans la Diligence de Cleves. Plusieurs familles Allemandes étant obligées, par la diète, de quitter leurs foyers pour passer dans les Colonies Angloises de l'Amérique, on a arrêté ceux qui étaient en état
le pain d'une main dans une autre. DE L'ECONOMIE, le Juillet. Dans le courant du mois dernier, on arrêta plusieurs bâtiments de Mayence, allant à Bonn avec des marchandises attendues, en très grande partie, à la Foire de Strasbourg. S. A. E. entend établir des droits entre les Bateliers qui chargent ici, et régler les droits sur les cargaisons qui y abordent. C'est la petite guerre qui ne cesse jamais en Europe. L'Ordonnance, tendue ici en dernier lieu à l'occasion des Recruteurs Prussiens pour la sûreté des Habitants, des Paysans surtout, avait arrêté leurs opérations. Depuis peu, ils ont tourné leurs vues sur les Voyageurs, les Commerçants, les voitures publiques. Plusieurs jeunes Négociants ont été enlevés jusques dans la Diligence de Cleves. Plusieurs familles Allemandes étant obligées, par la diète, de quitter leurs foyers pour passer dans les Colonies Angloises de l'Amérique, on a arrêté ceux qui étaient en état de porter les armes. Les Voyageurs évitent nos environs ; le commerce souffre ; ce désordre en occasionne beaucoup d'autres. Quatre Négociants Américains, venant de la Foire de Francfort-sur-le-Main, furent dernièrement en prison sur les soupçons les plus vagues ; ils n'ont obtenu leur liberté qu'en payant soixante carolins pour les frais. M. de Crescent, Ministre de la Grande-Bretagne, a donné avis à sa Cour de cette singulière façon d'exercer la Justice. ITALIE. DE FLORENCE, le 2 Juillet. Pour obtenir l'abondance qui, pour ainsi dire, est venue à nous d'elle-même, nos voisins se sont donnés tant de tourments qu'ils sont encore dans la disette. À Milan, la plus grande partie des Boulangers a manqué entièrement de farine ; il a fallu que le Gouvernement en achetât dans la Pouille. Des Membres du Magistrat visitent les magasins des Provinces avec le succès qu'on peut imaginer. Dans la Capitale même, on a fait ouvrir les greniers des Couvents, mais il ne s'y est rien trouvé. À Rome, on procède contre un Négociant qui a, dit-on, affamé tout un pays en faisant la folie de charger beaucoup de denrées excessive ment chères &c. ANGLETERRE. DE LONDRES, le 11 Juillet Le Ministère a nommé
les frais. M. de Crescent, Ministre de la Grande-Bretagne, a donné avis à sa Cour de cette singulière façon d'exercer la Justice. ITALIE. DE FLORENCE, le 2 Juillet. Pour obtenir l'abondance qui, pour ainsi dire, est venue à nous d'elle-même, nos voisins se sont donnés tant de tourments qu'ils sont encore dans la disette. À Milan, la plus grande partie des Boulangers a manqué entièrement de farine ; il a fallu que le Gouvernement en achetât dans la Pouille. Des Membres du Magistrat visitent les magasins des Provinces avec le succès qu'on peut imaginer. Dans la Capitale même, on a fait ouvrir les greniers des Couvents, mais il ne s'y est rien trouvé. À Rome, on procède contre un Négociant qui a, dit-on, affamé tout un pays en faisant la folie de charger beaucoup de denrées excessive ment chères &c. ANGLETERRE. DE LONDRES, le 11 Juillet Le Ministère a nommé différentes personnes pour aller dans l'Amérique septentrionale, gouverner la nouvelle Colonie vacante de l'Ohio, appelée la Pennsylvanie, établir dans un autre endroit une nouvelle branche de commerce, attendu que nous en avons beaucoup trop embrassé, visiter les bois afin de tirer bon parti pour notre ruineuse marine &c. On mande de l'Île de St-Kilda que près de 800 personnes doivent s'embarquer à Greenock pour se rendre dans la Caroline septentrionale. 300 Habitants de Glencarry partiront en même temps à la Nouvelle-York. On écrit d'Edimbourg que des Particuliers y ont perfectionné la culture de la garance au point que dans peu d'années ils en auront d'aussi belle & d'aussi bonne que celle qu'on nous apporte de Hollande d'où l'on pourra tirer du grain en échange. Un Membre de la Société des Arts a découvert dans le Devonshire une nouvelle espèce de chênes aussi droits & aussi beaux que les sapins, garnis de feuilles toujours vertes, durs comme le chêne ordinaire, & si prompts dans leur accroissement qu'à 20 ou 30 ans, ils ne le cèdent ni en hauteur ni en grosseur aux chênes communs de 30 ans. Il en croît une grande quantité aux environs de Saint-Thomas dans ledit Comté: les