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inquiétude, en raison d'une singulière prétention émise par le conseil d'administration du Bureau international du travail. Elle consiste à considérer comme ayant autorité pour statuer sur les questions agricoles la conférence de l'organisation du travail instituée, dans la Société des nations, par l'article premier du traité de Versailles. A l'ordre du jour de la prochaine session de cette conférence, qui doit se réunir à Genève le 25 octobre, le conseil a porté la question des huit heures dans l'agriculture. Il n'est pas besoin de longues réflexions pour que l'on aperçoive quels seraient, pour nos populations rurales ou plutôt pour la France entière, les périls des réglementations conçues en ce sens. Le traité de Versailles aurait-il, en matière agricole, conféré à la conférence des attributions analogues à celles dont il l'a investie pour les questions industrielles? Malgré les précautions qu'il a prises en ce qui concerne ces dernières, et dont, naturellement, l'application serait générale, les menaces auxquelles en cas d'affirmative le monde agricole serait exposé, l'arbitraire dont il aurait à souffrir, les impossibilités auxquelles sa production se heurterait, apparaissent si nettement, qu'on se demande par quel oubli des réalités les plus évidentes les signataires du traité auraient pu ne pas laisser en dehors de ses dispositions le travail des champs. Une erreur aurait-elle été, néanmoins, commise, et l'inscription qui suscite une si vive émotion serait-elle conforme aux intentions des signataires du traité, ou justifiée par les textes? C'est ce que nous voudrions examiner. Si l'on se reporte, tout d'abord, aux procès-verbaux de la commission internationale du travail chargée des travaux préparatoires, on constate qu'elle eut, à diverses reprises, son attention appelée sur l'éventualité d'interventions de la conférence dans les questions agricoles. La délégation italienne était d'avis que le principe du maximum hebdomadaire de la durée du travail dans l'agriculture fût au nombre des principes posés pour guider la politique de la Société des nations. Un délégué italien fit remarquer que le mot « industrie », employé couramment, désignerait aussi bien l'agriculture que l'industrie. On se rend compte de l'équivoque qui en eût pu résulter. Or, les procès-verbaux en font foi, un
en dehors de ses dispositions le travail des champs. Une erreur aurait-elle été, néanmoins, commise, et l'inscription qui suscite une si vive émotion serait-elle conforme aux intentions des signataires du traité, ou justifiée par les textes? C'est ce que nous voudrions examiner. Si l'on se reporte, tout d'abord, aux procès-verbaux de la commission internationale du travail chargée des travaux préparatoires, on constate qu'elle eut, à diverses reprises, son attention appelée sur l'éventualité d'interventions de la conférence dans les questions agricoles. La délégation italienne était d'avis que le principe du maximum hebdomadaire de la durée du travail dans l'agriculture fût au nombre des principes posés pour guider la politique de la Société des nations. Un délégué italien fit remarquer que le mot « industrie », employé couramment, désignerait aussi bien l'agriculture que l'industrie. On se rend compte de l'équivoque qui en eût pu résulter. Or, les procès-verbaux en font foi, un délégué du gouvernement britannique expliqua qu'aucune confusion ne devait être faite entre l'agriculture et l'industrie. Il ne se borna pas à en dire les raisons économiques; il montra de plus, en les développant, que la Société des nations irait au-delà de ses possibilités d'action, si elle ambitionnait d'étendre ses pouvoirs à des réglementations touchant au monde agricole. Sa thèse peut se résumer brièvement. La Société des nations peut aspirer à placer ses membres dans des conditions de production industrielle identiques, afin d'empêcher que, dans la poursuite de prix de vente de plus en plus réduits, ils ne tolèrent le recours à des conditions de travail inhumaines. Par les procédures qui lui auront été confiées, par les ententes ou les lois qu'elle aura fait élaborer, elle aura obtenu des égalisations, grâce auxquelles les nations les plus humaines auront été garanties contre des concurrences injustes. Mais la production agricole est soumise à de bien autres lois que celles qui dépendent des volontés particulières ou de l'action des gouvernements. L'organisation du travail échapperait aux prises de la Société des nations, si elle prétendait assujettir l'agriculture. On ne peut, dès lors, que se maintenir sur le terrain purement industriel. Il y aurait beaucoup à
à des réglementations touchant au monde agricole. Sa thèse peut se résumer brièvement. La Société des nations peut aspirer à placer ses membres dans des conditions de production industrielle identiques, afin d'empêcher que, dans la poursuite de prix de vente de plus en plus réduits, ils ne tolèrent le recours à des conditions de travail inhumaines. Par les procédures qui lui auront été confiées, par les ententes ou les lois qu'elle aura fait élaborer, elle aura obtenu des égalisations, grâce auxquelles les nations les plus humaines auront été garanties contre des concurrences injustes. Mais la production agricole est soumise à de bien autres lois que celles qui dépendent des volontés particulières ou de l'action des gouvernements. L'organisation du travail échapperait aux prises de la Société des nations, si elle prétendait assujettir l'agriculture. On ne peut, dès lors, que se maintenir sur le terrain purement industriel. Il y aurait beaucoup à dire sur la valeur et sur les conséquences possibles de l'idée énoncée à l'appui de cette conclusion. On semble commencer à reconnaître que, même limitée à des interventions dans les questions industrielles, maints heurts et de graves difficultés pourraient résulter de certaines mesures. Le droit de la conférence à aborder ces questions reste, toutefois, indiscutable. Mais celles-là seules sont de son ressort. Le traité signé à Versailles se serait-il écarté des principes si fermement rappelés par le délégué anglais à la commission internationale du travail? Dès le préambule de la partie XIII consacrée à l' "organisation du travail ", le but assigné à celle-ci et l'objet des travaux de la conférence sont précisés de la même façon qu'ils l'avaient été devant la commission préparatoire. On lit, en effet, au paragraphe 3 "Attendu que la non-adoption par une nation quelconque d'un régime de travail réellement humain fait obstacle aux efforts des autres nations désireuses d'améliorer le sort des travailleurs dans leurs propres pays. Voilà bien exprimée la même pensée; nulle nation ne doit plus se créer des conditions de travail telles qu'une supériorité économique en résulte pour elle; elle ferait obstacle aux efforts des autres nations pour améliorer, chez elles, le
ces questions reste, toutefois, indiscutable. Mais celles-là seules sont de son ressort. Le traité signé à Versailles se serait-il écarté des principes si fermement rappelés par le délégué anglais à la commission internationale du travail? Dès le préambule de la partie XIII consacrée à l' "organisation du travail ", le but assigné à celle-ci et l'objet des travaux de la conférence sont précisés de la même façon qu'ils l'avaient été devant la commission préparatoire. On lit, en effet, au paragraphe 3 "Attendu que la non-adoption par une nation quelconque d'un régime de travail réellement humain fait obstacle aux efforts des autres nations désireuses d'améliorer le sort des travailleurs dans leurs propres pays. Voilà bien exprimée la même pensée; nulle nation ne doit plus se créer des conditions de travail telles qu'une supériorité économique en résulte pour elle; elle ferait obstacle aux efforts des autres nations pour améliorer, chez elles, le sort des travailleurs. Laissons de côté la discussion à laquelle prêterait, non l'idéal envisagé, mais la méthode employée pour y atteindre notons simplement que l'agriculture échappe, par les conditions de son travail et de sa production dans les divers pays, aux nivellements qu'on a en vue. Qu'on lise ensuite, d'un bout à l'autre, tous les articles qui constituent la charte de l'organisation permanente du travail; on n'y verra pas mentionnée l'agriculture, fût-ce une seule fois, tandis que tout l'ensemble des clauses atteste la volonté d'un régime établi dans le domaine industriel, et là uniquement. S'agit-il de fixer la composition du conseil d'administration du Bureau international du travail, conseil sous la direction duquel ce bureau est placé, les désignations que voici sont arrêtées (article 293 du traité de paix) "Le conseil d'administration du bureau international du travail sera composé comme suit Douze personnes représentant les gouvernements Six personnes élues par les délégués à la conférence représentant les patrons Six personnes élues par les délégués à la conférence représentant les employés et ouvriers. Sur les douze personnes représentant les gouvernements, huit seront nommées par les membres (de la Société des nations) dont l'importance INDUSTRIELLE est la plus considérable, et quatre seront nommées
bout à l'autre, tous les articles qui constituent la charte de l'organisation permanente du travail; on n'y verra pas mentionnée l'agriculture, fût-ce une seule fois, tandis que tout l'ensemble des clauses atteste la volonté d'un régime établi dans le domaine industriel, et là uniquement. S'agit-il de fixer la composition du conseil d'administration du Bureau international du travail, conseil sous la direction duquel ce bureau est placé, les désignations que voici sont arrêtées (article 293 du traité de paix) "Le conseil d'administration du bureau international du travail sera composé comme suit Douze personnes représentant les gouvernements Six personnes élues par les délégués à la conférence représentant les patrons Six personnes élues par les délégués à la conférence représentant les employés et ouvriers. Sur les douze personnes représentant les gouvernements, huit seront nommées par les membres (de la Société des nations) dont l'importance INDUSTRIELLE est la plus considérable, et quatre seront nommées par les membres désignés à cet effet par les délégués gouvernementaux à la conférence, exclusion faite des délégués des huit membres susmentionnés. Et l'article ajoute "Les contestations éventuelles sur les questions de savoir quels sont les membres ayant l'importance INDUSTRIELLE la plus considérable seront tranchées par le conseil de la Société des nations." L'importance "industrielle" des nations faisant partie de la Société, voilà le critérium choisi pour dire quelle compétence spéciale est exigée des deux tiers des personnes représentant les gouvernements. On ne pouvait mieux mettre en lumière le caractère des délibérations admises. Si les questions agricoles avaient dû s'adjoindre aux questions industrielles, non seulement l'importance agricole des diverses nations eût été prise en considération, mais on est en droit de penser que tout au moins l'égalité des représentations en présence eût été stipulée. Seule l'industrie est visée. L'article 405 insiste sur cette condition. Il trace à la conférence les règles auxquelles elle devra se conformer, dans ses propositions, que celles-ci prennent la forme d'une "recommandation" à soumettre à l'examen des membres de la Société, "en vue de lui faire porter effet sous forme de loi nationale ou autrement", ou bien qu'elles revêtent la forme d'un "projet de convention internationale"
Société des nations." L'importance "industrielle" des nations faisant partie de la Société, voilà le critérium choisi pour dire quelle compétence spéciale est exigée des deux tiers des personnes représentant les gouvernements. On ne pouvait mieux mettre en lumière le caractère des délibérations admises. Si les questions agricoles avaient dû s'adjoindre aux questions industrielles, non seulement l'importance agricole des diverses nations eût été prise en considération, mais on est en droit de penser que tout au moins l'égalité des représentations en présence eût été stipulée. Seule l'industrie est visée. L'article 405 insiste sur cette condition. Il trace à la conférence les règles auxquelles elle devra se conformer, dans ses propositions, que celles-ci prennent la forme d'une "recommandation" à soumettre à l'examen des membres de la Société, "en vue de lui faire porter effet sous forme de loi nationale ou autrement", ou bien qu'elles revêtent la forme d'un "projet de convention internationale" à ratifier par les membres. Et on lit dans cet article En formulant une recommandation ou un projet de convention d'une application générale, la conférence devra avoir égard aux pays dans lesquels le climat, le développement incomplet de l'organisation industrielle ou d'autres circonstances particulières rendent les conditions de l'INDUSTRIE essentiellement différentes, et elle aura à suggérer telles modifications qu'elle considérera comme pouvant être nécessaires pour répondre aux conditions propres à ces pays. On le voit, la conférence est tenue d'avoir égard, dans ses recommandations ou ses projets de convention internationale, aux conditions de l'industrie, qui peuvent différer essentiellement de nation à nation par suite d'influences sur lesquelles les gouvernements n'ont pas de prise. Sage précaution! Mais c'est toujours de l'industrie, exclusivement, qu'il est parlé. Au surplus, comme si les rédacteurs du traité avaient craint qu'on ne pût se méprendre sur leur dessein, ou abuser de l'organisation nouvelle pour y assujettir le monde agricole, ils ont pris soin, à la section II de la Partie XIII, d'insister encore, en ces termes, sur le caractère purement industriel des questions dont la conférence aurait à s'occuper. Art. 427. Les hautes parties contractantes reconnaissant que le bien-être physique, moral et intellectuel des salariés industriels
différentes, et elle aura à suggérer telles modifications qu'elle considérera comme pouvant être nécessaires pour répondre aux conditions propres à ces pays. On le voit, la conférence est tenue d'avoir égard, dans ses recommandations ou ses projets de convention internationale, aux conditions de l'industrie, qui peuvent différer essentiellement de nation à nation par suite d'influences sur lesquelles les gouvernements n'ont pas de prise. Sage précaution! Mais c'est toujours de l'industrie, exclusivement, qu'il est parlé. Au surplus, comme si les rédacteurs du traité avaient craint qu'on ne pût se méprendre sur leur dessein, ou abuser de l'organisation nouvelle pour y assujettir le monde agricole, ils ont pris soin, à la section II de la Partie XIII, d'insister encore, en ces termes, sur le caractère purement industriel des questions dont la conférence aurait à s'occuper. Art. 427. Les hautes parties contractantes reconnaissant que le bien-être physique, moral et intellectuel des salariés industriels est d'une importance essentielle au point de vue international, ont établi pour parvenir à ce but élevé, le mécanisme permanent prévu à la section 1 et associé à celui de la Société des nations. Est-ce assez clair? Les salaires « industriels » sont seuls en cause. Et, là, intervient une clause où les conférences auraient, ce nous semble, à trouver un conseil d'extrême circonspection quand elles traiteront des questions industrielles car l'article 427 ajoute Elles (les hautes parties contractantes) reconnaissent que les différences de climat, de mœurs et d'usages, d'opportunité économique et de tradition INDUSTRIELLE rendent difficile à atteindre, d'une manière immédiate, la uniformité absolue dans les conditions du travail. Mais, persuadées qu'elles sont que le travail ne doit pas être considéré simplement comme un article de commerce, elles pensent qu'il y a des méthodes et des principes pour la réglementation des conditions du travail que toutes les communautés industrielles devraient s'efforcer d'appliquer autant que les circonstances spéciales dans lesquelles elles pourraient se trouver le permettraient. Ainsi, même en ce qui concerne l'industrie « la uniformité absolue dans les conditions du travail » est reconnue « difficile à atteindre » du moins d'une manière immédiate. Le bon sens n'a pas
clause où les conférences auraient, ce nous semble, à trouver un conseil d'extrême circonspection quand elles traiteront des questions industrielles car l'article 427 ajoute Elles (les hautes parties contractantes) reconnaissent que les différences de climat, de mœurs et d'usages, d'opportunité économique et de tradition INDUSTRIELLE rendent difficile à atteindre, d'une manière immédiate, la uniformité absolue dans les conditions du travail. Mais, persuadées qu'elles sont que le travail ne doit pas être considéré simplement comme un article de commerce, elles pensent qu'il y a des méthodes et des principes pour la réglementation des conditions du travail que toutes les communautés industrielles devraient s'efforcer d'appliquer autant que les circonstances spéciales dans lesquelles elles pourraient se trouver le permettraient. Ainsi, même en ce qui concerne l'industrie « la uniformité absolue dans les conditions du travail » est reconnue « difficile à atteindre » du moins d'une manière immédiate. Le bon sens n'a pas perdu ses droits. Dans les interventions méditées, la tradition « industrielle » ne devra pas être dédaignée. Les communautés « industrielles » ne devront pas être soumises à des exigences trop brutales. Il est par trop évident qu'elles s'y soustrairaient. À plus forte raison, les populations rurales ne pouvaient-elles même pas être enserrées dans les dispositions nouvelles. Tout l'ensemble des textes proteste, on le voit, contre l'introduction des questions agricoles dans les programmes des conférences, et l'on ne parvient pas à s'expliquer comment le conseil d'administration a pu inscrire des questions agricoles à l'ordre du jour de la conférence d'octobre. Le gouvernement français a protesté contre cette inscription. A la séance du conseil d'administration tenue le 6 juillet, dans la matinée, le directeur a informé le conseil de cette protestation. « Le Bureau, a-t-il dit, a reçu du gouvernement français une protestation tendant au retrait de l'ordre du jour de la question des huit heures dans l'agriculture. » Il ne se peut pas que la conférence passe outre. Mais il est essentiel qu'aucun malentendu ne soit possible sur la nature de la protestation. L'incompétence de la conférence éclate aux yeux. Le gouvernement français doit se tenir à le rappeler. Il
pas être enserrées dans les dispositions nouvelles. Tout l'ensemble des textes proteste, on le voit, contre l'introduction des questions agricoles dans les programmes des conférences, et l'on ne parvient pas à s'expliquer comment le conseil d'administration a pu inscrire des questions agricoles à l'ordre du jour de la conférence d'octobre. Le gouvernement français a protesté contre cette inscription. A la séance du conseil d'administration tenue le 6 juillet, dans la matinée, le directeur a informé le conseil de cette protestation. « Le Bureau, a-t-il dit, a reçu du gouvernement français une protestation tendant au retrait de l'ordre du jour de la question des huit heures dans l'agriculture. » Il ne se peut pas que la conférence passe outre. Mais il est essentiel qu'aucun malentendu ne soit possible sur la nature de la protestation. L'incompétence de la conférence éclate aux yeux. Le gouvernement français doit se tenir à le rappeler. Il doit se garder de la moindre concession. Le monde agricole ne saurait en accepter, d'aucune sorte. Les opérations en Asie-Mineure Les Grecs ont repris l'offensive, en Asie Mineure, le 10 juillet. On a signalé, dès ce moment, une action de Brousse dans la direction d'Yenî-Gheir, face au nord-est; une autre d'Adranos vers Kutahia, dans la direction de l'est; une troisième d'Ouchak sur Afioun-Karahissar, et enfin une quatrième dans la vallée supérieure du Méandre, vers Tchioril, point terminus du chemin de fer de Smyrne à Aïdin. Pour juger des opérations actuelles, il faut remonter aux précédents. Au mois de mars 1921, pour l'attaque d'Eski-Gheir, les Grecs avaient rassemblé entre Brousse et Ismidt la valeur de quatre divisions, dont la gauche était couverte par la présence des forces alliées entre Ismidt et Constantinople. Un groupement de deux autres divisions opérait en même temps d'Ouchak sur Afloun Karahissar, dans la direction d'Angora, flanqué à droite par un fort détachement, dans la haute vallée du Méandre, qui est en grande partie d'origine volcanique et par conséquent peu favorable aux mouvements de troupes importantes. Après l'insuccès de l'attaque des positions turques d'Eski-Cheir, le groupe nord des troupes helléniques revint sur ses positions de départ, c'est-à-dire
d'Adranos vers Kutahia, dans la direction de l'est; une troisième d'Ouchak sur Afioun-Karahissar, et enfin une quatrième dans la vallée supérieure du Méandre, vers Tchioril, point terminus du chemin de fer de Smyrne à Aïdin. Pour juger des opérations actuelles, il faut remonter aux précédents. Au mois de mars 1921, pour l'attaque d'Eski-Gheir, les Grecs avaient rassemblé entre Brousse et Ismidt la valeur de quatre divisions, dont la gauche était couverte par la présence des forces alliées entre Ismidt et Constantinople. Un groupement de deux autres divisions opérait en même temps d'Ouchak sur Afloun Karahissar, dans la direction d'Angora, flanqué à droite par un fort détachement, dans la haute vallée du Méandre, qui est en grande partie d'origine volcanique et par conséquent peu favorable aux mouvements de troupes importantes. Après l'insuccès de l'attaque des positions turques d'Eski-Cheir, le groupe nord des troupes helléniques revint sur ses positions de départ, c'est-à-dire aux environs de Brousse, suivi, mais non poursuivi par les corps turcs victorieux, car ceux-ci se trouvaient très éprouvés par les luttes précédentes. Au moment de cette retraite, le groupe hellénique du sud, plus heureux que le groupe nord, avait largement dépassé Afloun Karahissar, à point de se trouver très en l'air. Des forces turques, profitant de cette situation, partirent des environs d'Eski-Gheir et se portèrent par Kutahia vers Guediz (au nord-ouest d'Ouchak) avec une division de cavalerie chargée de pousser jusqu'à la voie ferrée qui assurait les communications de leur adversaire avec Smyrne. Il convient de souligner en passant cet emploi de la cavalerie, armée vite et seule propre à ces randonnées rapides sur les arrières. Ce rôle, elle le gardera toujours. La résistance opiniâtre du 32° régiment hellénique dans le massif du Mourad-Dagh (2,600 m.) permit au général Koutoulis de ramener vivement les forces du groupe sud en arrière et de parer à un mouvement qui présentait un réel danger. Le chef du 32° régiment avait eu la notion très nette de la situation générale il doit être loué de cette comprehension de solidarité et de nécessité de se tenir couverts. Les deux divisions Koutoulis, malgré les fatigues