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nous venons de retracer rapidement l’enchaînement ont naturellement exercé sur la structure de notre bilan des répercussions profondes et, dans l’ensemble, très salutaires. Les réserves d’or, d’argent et de devises, réparties entre les différents postes de notre actif, ont bénéficié, à la suite de nos achats, d’un accroissement exceptionnellement important. Les francs émis en contrepartie de ces acquisitions n’ont fait, pour la plus grande part, que passer dans la circulation, sans y demeurer. Intégralement gagés par les réserves d’or ou de devises-or dont ils constituaient la contrevaleur, ils n’ont pas exercé sur l’économie nationale les répercussions néfastes des émissions de billets provoquées par les déficits du budget ou les défaillances de la Trésorerie. Parce que leur origine et leur gage inspiraient confiance à leurs détenteurs, ils n’ont pas provoqué aucune spéculation malsaine, aucune ascension des prix, et, refoulés de la circulation par le ralentissement des transactions, ils ont eu tendance, et sont parvenus, jusque dans les derniers mois de l’année, à faire retour à l’Institut d’émission. Un important contingent nous est revenu directement, par la voie des opérations de report sur devises que nous avons été autorisés, par le Gouvernement, à consentir au marché de Paris, et qui nous ont permis de prêter temporairement, contre versement immédiat de francs, une partie des devises provenant de nos acquisitions. Les retraits de francs se sont exercés, d’autre part, par la voie de notre portefeuille d’escompte et de nos avances sur titres. Notre portefeuille d’effets escomptés, qui atteignait plus de 4 milliards 1/2 le 24 décembre 1926, s’élevait, au bilan du 24 décembre dernier, à 2.227 millions, en diminution de plus de moitié. L'abondance des capitaux disponibles et l’accalmie des affaires, qui ont provoqué cette diminution de nos escomptes, nous ont permis du moins d'assainir notre portefeuille et d’en éliminer les éléments de liquidation incertaine, qui ne peuvent statutairement gager le billet de banque. Le solde de nos avances sur titres a baissé parallèlement, quoique dans une moindre proportion, de 2.079 millions à 1. 677 millions, et cette diminution de volume a eu, elle aussi, pour contrepartie, une amélioration certaine de ce poste
permis de prêter temporairement, contre versement immédiat de francs, une partie des devises provenant de nos acquisitions. Les retraits de francs se sont exercés, d’autre part, par la voie de notre portefeuille d’escompte et de nos avances sur titres. Notre portefeuille d’effets escomptés, qui atteignait plus de 4 milliards 1/2 le 24 décembre 1926, s’élevait, au bilan du 24 décembre dernier, à 2.227 millions, en diminution de plus de moitié. L'abondance des capitaux disponibles et l’accalmie des affaires, qui ont provoqué cette diminution de nos escomptes, nous ont permis du moins d'assainir notre portefeuille et d’en éliminer les éléments de liquidation incertaine, qui ne peuvent statutairement gager le billet de banque. Le solde de nos avances sur titres a baissé parallèlement, quoique dans une moindre proportion, de 2.079 millions à 1. 677 millions, et cette diminution de volume a eu, elle aussi, pour contrepartie, une amélioration certaine de ce poste de notre actif, l’abondance monétaire et la hausse des principales valeurs à revenu fixe ayant facilité la régularisation des dépassements de crédits que la baisse de ces mêmes valeurs avait antérieurement provoqués. Le solde total de nos opérations productives d’escompte et d’avances a fléchi ainsi d’environ 2.700 millions, et la diminution de profits qui en est résultée s’est trouvée partiellement compensée par les rémunérations diverses que nous ont procurées, cette année, pour la première fois, nos opérations sur devises. Mais c’est principalement par l’intermédiaire des Caisses publiques que nous sont rentrés, au cours de l’année, les francs émis en contrepartie de nos achats de devises. Les Banques, où ces francs se sont naturellement accumulés, et que le ralentissement des affaires a privées, pour une large part, des emplois à court terme que constitue normalement, pour leurs dépôts, l’escompte du papier de commerce, ont dirigé ces disponibilités vers la Caisse d’Amortissement, et surtout vers les Caisses du Trésor, qui nous les ont, à leur tour, versées. Le compte courant dont la Caisse d’Amortissement est titulaire sur nos livres, s’est ainsi accru, du 24 décembre 1926 au 24 décembre 1927, de plus de 4 milliards de francs. Le Trésor, de son côté,
diminution de profits qui en est résultée s’est trouvée partiellement compensée par les rémunérations diverses que nous ont procurées, cette année, pour la première fois, nos opérations sur devises. Mais c’est principalement par l’intermédiaire des Caisses publiques que nous sont rentrés, au cours de l’année, les francs émis en contrepartie de nos achats de devises. Les Banques, où ces francs se sont naturellement accumulés, et que le ralentissement des affaires a privées, pour une large part, des emplois à court terme que constitue normalement, pour leurs dépôts, l’escompte du papier de commerce, ont dirigé ces disponibilités vers la Caisse d’Amortissement, et surtout vers les Caisses du Trésor, qui nous les ont, à leur tour, versées. Le compte courant dont la Caisse d’Amortissement est titulaire sur nos livres, s’est ainsi accru, du 24 décembre 1926 au 24 décembre 1927, de plus de 4 milliards de francs. Le Trésor, de son côté, a profité des disponibilités exceptionnellement importantes que lui a assurées, pendant tout le cours de l’exercice, non seulement l’accroissement de ses dépôts à vue, mais encore la rentrée parfaitement régulière des impôts, pour atténuer, dans des proportions remarquables, le montant de sa dette envers la Banque. Le solde débiteur de nos avances à l’Etat, qui atteignait, au 24 décembre 1926, 35.450 millions, ne s’élevait plus, dès le 24 février, qu’à 29.600 millions. Il a baissé, depuis lors, presque sans interruption, jusqu’au chiffre de 24.550 millions, inscrit à notre bilan de fin d’exercice du 24 décembre dernier, en diminution de 10.900 millions sur le solde correspondant de l’année précédente. Nous avons eu le souci de conférer, dans toute la mesure compatible avec les conditions du marché monétaire, un caractère définitif à ces remboursements exceptionnellement importants. Pour parvenir à ce résultat, il était indispensable de résorber et de consolider, par un emprunt à long terme, les capitaux flottants à l’aide desquels ces remboursements avaient pu être opérés. Tel a été le but essentiel de l’émission d’obligations à laquelle l’Etat a procédé, en exécution d’un décret du 13 juin, et par laquelle il offrait aux détenteurs de francs à vue et à court
nos avances à l’Etat, qui atteignait, au 24 décembre 1926, 35.450 millions, ne s’élevait plus, dès le 24 février, qu’à 29.600 millions. Il a baissé, depuis lors, presque sans interruption, jusqu’au chiffre de 24.550 millions, inscrit à notre bilan de fin d’exercice du 24 décembre dernier, en diminution de 10.900 millions sur le solde correspondant de l’année précédente. Nous avons eu le souci de conférer, dans toute la mesure compatible avec les conditions du marché monétaire, un caractère définitif à ces remboursements exceptionnellement importants. Pour parvenir à ce résultat, il était indispensable de résorber et de consolider, par un emprunt à long terme, les capitaux flottants à l’aide desquels ces remboursements avaient pu être opérés. Tel a été le but essentiel de l’émission d’obligations à laquelle l’Etat a procédé, en exécution d’un décret du 13 juin, et par laquelle il offrait aux détenteurs de francs à vue et à court terme des titres amortissables en cinquante ans. Aux termes d’une convention du 13 juin, l’Etat s’engageait à affecter spécialement le produit de cette émission, réalisé en numéraire, à l’atténuation définitive de sa dette envers la Banque. Ainsi se trouvait affirmée la politique indispensable d’assainissement monétaire et d’apurement de notre bilan qui, seule, peut nous conduire au terme de nos difficultés financières et à la suppression du cours forcé des billets. Nous avons concouru de tout notre pouvoir à la réalisation et au succès de cette opération. Le 31 août, — en exécution de la convention précitée, — la Banque a reçu du Trésor une somme de 4.015.800.000 francs, représentant le produit net des obligations émises. Cette somme, jointe à un prélèvement de 484.200.000 francs, opéré sur le compte d’amortissement, a porté à 11 milliards 1/2 le montant du remboursement effectué au crédit des avances de la Banque à l’Etat. A la suite de ce remboursement, et à partir du 1er septembre, le maximum autorisé de ces avances a été abaissé d’un égal montant, et réduit de 36 milliards 1/2 à 32 milliards. Notre convention du 13 juin précisait que ce remboursement exceptionnel devait tenir lieu, pour l’année 1927, de l’annuité
qui, seule, peut nous conduire au terme de nos difficultés financières et à la suppression du cours forcé des billets. Nous avons concouru de tout notre pouvoir à la réalisation et au succès de cette opération. Le 31 août, — en exécution de la convention précitée, — la Banque a reçu du Trésor une somme de 4.015.800.000 francs, représentant le produit net des obligations émises. Cette somme, jointe à un prélèvement de 484.200.000 francs, opéré sur le compte d’amortissement, a porté à 11 milliards 1/2 le montant du remboursement effectué au crédit des avances de la Banque à l’Etat. A la suite de ce remboursement, et à partir du 1er septembre, le maximum autorisé de ces avances a été abaissé d’un égal montant, et réduit de 36 milliards 1/2 à 32 milliards. Notre convention du 13 juin précisait que ce remboursement exceptionnel devait tenir lieu, pour l’année 1927, de l’annuité de 2 milliards fixée par la convention du 14 avril 1920. Bien qu’il fût ainsi dispensé, pour l’exercice en cours, de tout autre effort d’amortissement, l’Etat a effectué, le 31 décembre, par anticipation et à valoir sur l’annuité de 1928, un second versement extinctif d’un milliard. Ce remboursement, qui a fait l’objet d’une convention spéciale du 28 décembre 1927, a été prélevé sur les ressources disponibles, en fin d’année, du compte d’amortissement. Il a donné lieu, comme le précédent, à un abaissement parallèle et équivalent du maximum autorisé de nos avances, qui a été ramené, à partir du 1er janvier dernier, de 32 à 31 milliards. Du 1er janvier 1927 au 1er janvier 1928, la limite légale des avances de la Banque à l’Etat a ainsi été abaissée, au total, d’une somme de 5 milliards 1/2, qui représente le montant à concurrence duquel les remboursements effectués par l’Etat, au cours de l’année, ont été définitivement consolidés. Les versements du Trésor ayant, ainsi qu’il a été indiqué, dépassé très largement cet abaissement du maximum légal, la marge disponible pour ses prélèvements à la Banque n’a cessé de s’accroître pendant l’exercice ; elle s’est élevée de 1 milliard 1/2, au début de
fait l’objet d’une convention spéciale du 28 décembre 1927, a été prélevé sur les ressources disponibles, en fin d’année, du compte d’amortissement. Il a donné lieu, comme le précédent, à un abaissement parallèle et équivalent du maximum autorisé de nos avances, qui a été ramené, à partir du 1er janvier dernier, de 32 à 31 milliards. Du 1er janvier 1927 au 1er janvier 1928, la limite légale des avances de la Banque à l’Etat a ainsi été abaissée, au total, d’une somme de 5 milliards 1/2, qui représente le montant à concurrence duquel les remboursements effectués par l’Etat, au cours de l’année, ont été définitivement consolidés. Les versements du Trésor ayant, ainsi qu’il a été indiqué, dépassé très largement cet abaissement du maximum légal, la marge disponible pour ses prélèvements à la Banque n’a cessé de s’accroître pendant l’exercice ; elle s’est élevée de 1 milliard 1/2, au début de janvier 1927, à plus de 7 milliards, à la première situation hebdomadaire de l’année en cours. L’importance de cette marge disponible, très supérieure, actuellement, aux engagements à vue du Trésor, atteste la remarquable aisance de la Trésorerie. Accroissement considérable de notre encaisse en or et devises ; diminution importante de notre portefeuille d’escompte ; réduction massive de nos avances à l’Etat : telles ont été, dans leurs traits essentiels, les incidences, à notre bilan, des mouvements conjugés d’émissions et de rentrées de francs, qui ont caractérisé, cette année, le mécanisme du marché monétaire. Ils ont abouti, en définitive, à un assainissement certain des postes de notre actif qui garantissent la circulation des billets, en y substituant, pour une part très importante, au gage immobilisé que constitue notre créance sur l’Etat, des éléments liquides et directement soumis à notre contrôle. Pour arrêter, d’une part, la progression automatique des engagements indirects du Trésor que représente le poste de notre actif intitulé « Bons du Trésor français escomptés pour avances à des Gouvernements étrangers », et qui s’accroît régulièrement du montant capitalisé des intérêts de renouvellement, nous avons signé, le 3 février, avec l’État, une convention qui a pour objet de fixer définitivement,
notre portefeuille d’escompte ; réduction massive de nos avances à l’Etat : telles ont été, dans leurs traits essentiels, les incidences, à notre bilan, des mouvements conjugés d’émissions et de rentrées de francs, qui ont caractérisé, cette année, le mécanisme du marché monétaire. Ils ont abouti, en définitive, à un assainissement certain des postes de notre actif qui garantissent la circulation des billets, en y substituant, pour une part très importante, au gage immobilisé que constitue notre créance sur l’Etat, des éléments liquides et directement soumis à notre contrôle. Pour arrêter, d’une part, la progression automatique des engagements indirects du Trésor que représente le poste de notre actif intitulé « Bons du Trésor français escomptés pour avances à des Gouvernements étrangers », et qui s’accroît régulièrement du montant capitalisé des intérêts de renouvellement, nous avons signé, le 3 février, avec l’État, une convention qui a pour objet de fixer définitivement, dans nos écritures, le montant de la dette en question au total qu’elle atteindra le jour où notre convention sera ratifiée. Cette convention, dont le texte a fait l’objet d’un projet de loi déposé par le Gouvernement sur le bureau de la Chambre des Députés dans le courant du mois de février, ne deviendra définitive que lorsqu'elle aura été approuvée par le Parlement. Ainsi qu’on pouvait le prévoir, nos acquisitions de devises n’ont pas été sans influence, à la longue, sur le volume de nos engagements à vue et de notre circulation de billets, les récolles de francs n’ayant pas suffi à compenser intégralement les émissions pour achats de devises. Les comptes courants créditeurs, qui peuvent, à tout moment, donner naissance à des sorties de billets et constituent, en quelque sorte, une circulation virtuelle, se sont accrus — déduction faite du compte courant de la Caisse d’amortissement — de 1.130 millions. La circulation des billets, après être restée sensiblement stable jusqu’au mois de septembre, s’est élevée, d’un mouvement presque continu, dans les derniers mois de l’année, et atteignait, à notre bilan de fin d’exercice, le 24 décembre dernier, le chiffre de 56.300 millions, supérieur de 3.852 millions au chiffre correspondant
de février, ne deviendra définitive que lorsqu'elle aura été approuvée par le Parlement. Ainsi qu’on pouvait le prévoir, nos acquisitions de devises n’ont pas été sans influence, à la longue, sur le volume de nos engagements à vue et de notre circulation de billets, les récolles de francs n’ayant pas suffi à compenser intégralement les émissions pour achats de devises. Les comptes courants créditeurs, qui peuvent, à tout moment, donner naissance à des sorties de billets et constituent, en quelque sorte, une circulation virtuelle, se sont accrus — déduction faite du compte courant de la Caisse d’amortissement — de 1.130 millions. La circulation des billets, après être restée sensiblement stable jusqu’au mois de septembre, s’est élevée, d’un mouvement presque continu, dans les derniers mois de l’année, et atteignait, à notre bilan de fin d’exercice, le 24 décembre dernier, le chiffre de 56.300 millions, supérieur de 3.852 millions au chiffre correspondant de 1926. Elle est restée, néanmoins, pendant tout le cours de l’année, très inférieure même au maximum de 58 milliards et demi fixé par la loi du 4 décembre 1925, et nous avons pu procéder à toutes nos acquisitions d’or et de devises sans utiliser, à aucun moment, la marge complémentaire mise à notre disposition par la loi du 7 août 1926. L’augmentation de la circulation s'est accentuée, au cours des toutes dernières semaines, dans une proportion qui dépasse l’ampleur des extensions habituellement provoquées par les règlements commerciaux de fin d’année. Cet accroissement, conséquence des achats d’or et de devises, ne doit ni nous surprendre, ni nous alarmer. Il a été constaté, dans le passé, à maintes reprises, dans les périodes où notre encaisse métallique s'est trouvée renforcée ou reconstituée, et ne peut susciter les mêmes appréhensions que l’inflation née des besoins de l’État. De 1872 à 1877, au cours des cinq années qui ont précédé la suppression du cours forcé des billets, le bilan de la Banque a enregistré des variations analogues à celles qui ont concouru, l’an dernier, à l’assainissement de notre actif. L’encaisse métallique s’est accrue, durant cette période, d’environ 1.400 millions. Cet accroissement, qui a coïncidé
complémentaire mise à notre disposition par la loi du 7 août 1926. L’augmentation de la circulation s'est accentuée, au cours des toutes dernières semaines, dans une proportion qui dépasse l’ampleur des extensions habituellement provoquées par les règlements commerciaux de fin d’année. Cet accroissement, conséquence des achats d’or et de devises, ne doit ni nous surprendre, ni nous alarmer. Il a été constaté, dans le passé, à maintes reprises, dans les périodes où notre encaisse métallique s'est trouvée renforcée ou reconstituée, et ne peut susciter les mêmes appréhensions que l’inflation née des besoins de l’État. De 1872 à 1877, au cours des cinq années qui ont précédé la suppression du cours forcé des billets, le bilan de la Banque a enregistré des variations analogues à celles qui ont concouru, l’an dernier, à l’assainissement de notre actif. L’encaisse métallique s’est accrue, durant cette période, d’environ 1.400 millions. Cet accroissement, qui a coïncidé avec une atténuation parallèle et sensiblement équivalente des avances à l’État, a été accompagné d’une augmentation marquée de la circulation des billets. Bien que cette progression récente de nos émissions n’offre, jusqu’à présent, en raison de son volume et de son origine, aucun caractère anormal ni vraiment inquiétant, nous devons en considérer très sérieusement l’évolution, et demeurer attentifs à toute mesure qui sera de nature à faciliter la résorption et le retour à l’équilibre que des conditions monétaires essentiellement transitoires nous obligent, depuis un an, à mettre en circulation. Le mouvement économique s’est adapté, durant l’année écoulée, aux conditions nouvelles qui lui étaient imposées par la situation monétaire. Cette adaptation, opérée avec la prudence nécessaire par tous les éléments de l’économie nationale, a pu éviter toute secousse excessive ; elle a d'ailleurs été facilitée par la stabilité maintenue, depuis la fin de l’année 1926, sur les cours de notre monnaie. Un accroissement notable des exportations, dans plusieurs domaines de l’activité industrielle, a contribué, en outre, à sauvegarder la marche régulière des entreprises. L’indice des prix de gros, qui était de 640 au début du mois de janvier 1927, est resté relativement stable durant le premier semestre, et demeurait à 636
en considérer très sérieusement l’évolution, et demeurer attentifs à toute mesure qui sera de nature à faciliter la résorption et le retour à l’équilibre que des conditions monétaires essentiellement transitoires nous obligent, depuis un an, à mettre en circulation. Le mouvement économique s’est adapté, durant l’année écoulée, aux conditions nouvelles qui lui étaient imposées par la situation monétaire. Cette adaptation, opérée avec la prudence nécessaire par tous les éléments de l’économie nationale, a pu éviter toute secousse excessive ; elle a d'ailleurs été facilitée par la stabilité maintenue, depuis la fin de l’année 1926, sur les cours de notre monnaie. Un accroissement notable des exportations, dans plusieurs domaines de l’activité industrielle, a contribué, en outre, à sauvegarder la marche régulière des entreprises. L’indice des prix de gros, qui était de 640 au début du mois de janvier 1927, est resté relativement stable durant le premier semestre, et demeurait à 636 en juin. Sous l’influence du fléchissement des prix des denrées agricoles, il s’est abaissé durant l’été, et s’établissait à 61? à la fin du mois de décembre. L’indice des prix de détail, qui est resté constamment au-dessous des prix de gros, et dont le niveau était voisin de 600 à la fin de l’année 1926, s’est abaissé progressivement à 589 au mois de mai, puis à 532 en septembre, et s’établissait à 523 à la fin du mois de décembre ; il présente ainsi une diminution de 77 points par comparaison avec le chiffre des prix de détail, à la même date de l’année précédente. Nos récoltes ont été favorisées, cette année, par un accroissement notable de la production des céréales, qui atteint 77 millions de quintaux pour le blé, en augmentation de 14 millions de quintaux sur la récolte de 1926. La production sucrière indigène s’annonce comme une des meilleures que l’on ait constatées depuis la guerre, et dépassera vraisemblablement de 20 % celle de 19261927. Le rendement de nos vignobles ne paraît pas devoir dépasser 49 millions d’hectolitres, chiffre supérieur, sans doute, à celui de l’année dernière, mais qui demeure très inférieur à celui de 1925. L’activité industrielle,
la fin de l’année 1926, s’est abaissé progressivement à 589 au mois de mai, puis à 532 en septembre, et s’établissait à 523 à la fin du mois de décembre ; il présente ainsi une diminution de 77 points par comparaison avec le chiffre des prix de détail, à la même date de l’année précédente. Nos récoltes ont été favorisées, cette année, par un accroissement notable de la production des céréales, qui atteint 77 millions de quintaux pour le blé, en augmentation de 14 millions de quintaux sur la récolte de 1926. La production sucrière indigène s’annonce comme une des meilleures que l’on ait constatées depuis la guerre, et dépassera vraisemblablement de 20 % celle de 19261927. Le rendement de nos vignobles ne paraît pas devoir dépasser 49 millions d’hectolitres, chiffre supérieur, sans doute, à celui de l’année dernière, mais qui demeure très inférieur à celui de 1925. L’activité industrielle, sans atteindre un niveau aussi élevé qu’en 1926, se maintient à des chiffres sensiblement comparables à ceux de 1924 et de 1925. L’extraction de la houille dans nos mines s’élève, pour l’année entière, à 53 millions de tonnes, chiffre qui dépasse très légèrement celui de l’année précédente. L’industrie sidérurgique, avec 140 hauts fourneaux à feu en décembre 1926, a produit, pour l’année, 9 millions 300.000 tonnes de fonte, au lieu de 9.430.000 tonnes en 1926, et 8.200.000 tonnes d’acier brut, au lieu de 8.400.000 tonnes en 1926. L’industrie textile a été très active en ce qui concerne les filatures, dont les produits ont été largement demandés pour l’exportation ; les tissages ont souffert de la restriction de la consommation. Quant à l’activité commerciale, elle s’est ralentie sur les marchés intérieurs, et les transports par voie ferrée n’atteignent qu’une moyenne journalière, sur nos grands réseaux, de 60.500 wagons chargés pour les onze premiers mois de 1927, alors que la moyenne pour 1926 s’élevait, pour la période correspondante, à 64.500 wagons. Le tonnage net des navires chargés s’est élevé, tant à l’entrée qu’à la sortie de nos ports, pour les onze premiers mois de 1927, à 83.450.000 tonneaux, chiffre supérieur d’environ 8