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quelques mois, un porteur se prévalant de ce que les obligations Héraclées sont payables à Genève, eût l'heureuse idée d'entamer un procès devant la juridiction suisse. La Cour de Genève, par arrêt du 7 novembre dernier, vient de lui donner entièrement gain de cause. La Société d'Héraclée invoquait naturellement l'arrêt de Paris, rendu en sa faveur, et produisait, en outre, une docte consultation de M. le professeur Lyon-Caen, concluant, avec poids on ne dit pas si c'est poids d'or que la Cour de Paris avait incontestablement bien jugé. La Cour de Genève ne se laissa cependant point impressionner par l'oracle de ces deux hautes autorités conjuguées. L'examen est administrativement clair, logique, précis, impartial, irréfutable. En l'absence de prospectus d'émission, dit l'arrêt de Genève, les énonciations du titre même constituent la source d'interprétation pour décider quel est le quantum de la dette, seule question à résoudre en l'espèce. Les deux catégories d'obligations contiennent un texte turc et un texte français. Tous deux sont l'œuvre de la Société, ils constituent l'un et l'autre l'expression de ses engagements, ont la même valeur et font preuve l'un et l'autre. Le texte turc, dont la consultation Lyon-Caen ne se fait pas (pointe discrète !) stipule le paiement des intérêts et le remboursement des obligations en « monnaie-or » ou « or ottoman », alors que le texte français contient « piastres-or ». Il résulte de ces constatations qu'alors qu'il n'existe point en fait de piastres-or, pas plus du reste que de francs-or, il y a eu, en l'espèce, référence à un étalon-or. La simple disposition prévoyant le paiement à Genève, au cours du change à vue sur Paris, ne saurait modifier le montant dû lorsque, comme dans le cas particulier, il ressort des énonciations du titre que les paiements doivent être effectués en valeur-or. » (Arrêt de la Cour internationale, affaire des emprunts serbes.) En conséquence, la Société d'Héraclée est condamnée à faire en francs-or le service de ses emprunts obligataires. Voilà donc la quatrième fois qu'une juridiction étrangère consacre, avec une éclatante netteté, la thèse de la simple justice, sanctionnée à la Cour internationale
le paiement des intérêts et le remboursement des obligations en « monnaie-or » ou « or ottoman », alors que le texte français contient « piastres-or ». Il résulte de ces constatations qu'alors qu'il n'existe point en fait de piastres-or, pas plus du reste que de francs-or, il y a eu, en l'espèce, référence à un étalon-or. La simple disposition prévoyant le paiement à Genève, au cours du change à vue sur Paris, ne saurait modifier le montant dû lorsque, comme dans le cas particulier, il ressort des énonciations du titre que les paiements doivent être effectués en valeur-or. » (Arrêt de la Cour internationale, affaire des emprunts serbes.) En conséquence, la Société d'Héraclée est condamnée à faire en francs-or le service de ses emprunts obligataires. Voilà donc la quatrième fois qu'une juridiction étrangère consacre, avec une éclatante netteté, la thèse de la simple justice, sanctionnée à la Cour internationale de La Haye et que nous avons tant de peine à faire triompher chez nous, particulièrement à Paris. Après la Cour d'Alexandrie dans l'affaire du Suez, perdue à Paris, la Cour de Buenos-Ayres, la Cour internationale de La Haye, voilà la Cour de Genève qui affirme à son tour, à propos d'Héraclée, les droits incontestables de l'épargne française à obtenir le service en or des emprunts étrangers. Il est vraiment affligeant d'être ainsi forcé de constater que les intérêts français sont mieux sauvegardés devant des juridictions étrangères qu'ils ne le sont devant certaines de nos propres juridictions qui se refusent, contre tout bon sens, à donner à l'article 2 de la loi de stabilisation la véritable portée qu'il doit avoir pour garantir utilement la créance de la France sur l'étranger, alors qu'il résulte des travaux préparatoires que telle a été la volonté manifeste du législateur en votant ce texte. M. Citéron, rapporteur au Sénat, a dit textuellement « Pour qu'il n'y ait pas de malentendu, je précise en disant que la nouvelle loi ne porte pas atteinte aux contrats internationaux, antérieurs à sa promulgation, qui ont été stipulés en or, c'est-à-dire en francs tels qu'ils avaient été définis par la
propos d'Héraclée, les droits incontestables de l'épargne française à obtenir le service en or des emprunts étrangers. Il est vraiment affligeant d'être ainsi forcé de constater que les intérêts français sont mieux sauvegardés devant des juridictions étrangères qu'ils ne le sont devant certaines de nos propres juridictions qui se refusent, contre tout bon sens, à donner à l'article 2 de la loi de stabilisation la véritable portée qu'il doit avoir pour garantir utilement la créance de la France sur l'étranger, alors qu'il résulte des travaux préparatoires que telle a été la volonté manifeste du législateur en votant ce texte. M. Citéron, rapporteur au Sénat, a dit textuellement « Pour qu'il n'y ait pas de malentendu, je précise en disant que la nouvelle loi ne porte pas atteinte aux contrats internationaux, antérieurs à sa promulgation, qui ont été stipulés en or, c'est-à-dire en francs tels qu'ils avaient été définis par la loi de Germinal. » À quoi M. Poincaré, président du conseil, ministre des finances, a répondu « Nous sommes entièrement d'accord ». C'est clair. Il est à souhaiter que la Cour de cassation, en tranchant, le mois prochain, la contradiction des arrêts de Paris et de Besançon dans l'affaire de Tokyo, saisisse cette occasion d'affirmer enfin avec netteté une doctrine qui sait, comme celle de la Cour de La Haye et de la Cour de Genève, à la fois respectueuse de la volonté du législateur et soucieuse des droits évidents de notre épargne, spoliée contre toute justice. Nous continuons à penser que ce problème des emprunts-or est autrement plus important pour l'épargne française que les fiévreuses mouvements de presse sur des spéculations de Bourse. Qu'on ouvre les journaux ce problème est ignoré. Depuis bientôt deux ans, l'Ami du Peuple le pose avec succès devant le pays. Il est temps que les épargnants reçoivent satisfaction. À propos de l'affaire Oustric, l'Ami du Peuple posait cette question au sujet des trois avocats de l'inculpé « Ne sont-ils pas, au Palais, collaborateurs de MM. A. de Monzie, André Hesse et René Reynauld ? » Les trois membres du Parlement et anciens ministres répondent
Tokyo, saisisse cette occasion d'affirmer enfin avec netteté une doctrine qui sait, comme celle de la Cour de La Haye et de la Cour de Genève, à la fois respectueuse de la volonté du législateur et soucieuse des droits évidents de notre épargne, spoliée contre toute justice. Nous continuons à penser que ce problème des emprunts-or est autrement plus important pour l'épargne française que les fiévreuses mouvements de presse sur des spéculations de Bourse. Qu'on ouvre les journaux ce problème est ignoré. Depuis bientôt deux ans, l'Ami du Peuple le pose avec succès devant le pays. Il est temps que les épargnants reçoivent satisfaction. À propos de l'affaire Oustric, l'Ami du Peuple posait cette question au sujet des trois avocats de l'inculpé « Ne sont-ils pas, au Palais, collaborateurs de MM. A. de Monzie, André Hesse et René Reynauld ? » Les trois membres du Parlement et anciens ministres répondent le premier, qu'il « ne plaide pas par procureur » mais que l'avocat en question est bien son collaborateur les deux autres qu'ils ne sont pas les avocats de M. Oustric. Réponses qui n'enlèvent rien à l'intérêt de la question posée par l'Ami du Peuple. Pour la nouvelle liquidation Ne nous lâchons pas de suivre, au fil leur besogne, les agents pacifistes d'une nouvelle liquidation selon le plan allemand et l'ordre même donné par Berlin à ses revendications. Le premier objectif est donc, avec le désarmement sur le terrain genevois, le couloir polonais. Dans notre presse de gauche, nous voyons se poursuivre un double travail affaibler les liens qui unissent la France et la Pologne en menant contre le soi-disant fascisme du maréchal Pilsudski et en présentant notre alliée comme prête à de dangereuses aventures ensuite, établir la légitimité de la revendication allemande sur le couloir. M. Blum (POPULAIRE) qui s'est promis un minutieux effort en ce sens, défend, en forme de prologue, le principe général de la révision des traités en Il n'y a guère de problème sur lequel le sentiment du socialisme international et, en tout cas, celui des travailleurs français doivent être exposés avec plus de franchise
nous lâchons pas de suivre, au fil leur besogne, les agents pacifistes d'une nouvelle liquidation selon le plan allemand et l'ordre même donné par Berlin à ses revendications. Le premier objectif est donc, avec le désarmement sur le terrain genevois, le couloir polonais. Dans notre presse de gauche, nous voyons se poursuivre un double travail affaibler les liens qui unissent la France et la Pologne en menant contre le soi-disant fascisme du maréchal Pilsudski et en présentant notre alliée comme prête à de dangereuses aventures ensuite, établir la légitimité de la revendication allemande sur le couloir. M. Blum (POPULAIRE) qui s'est promis un minutieux effort en ce sens, défend, en forme de prologue, le principe général de la révision des traités en Il n'y a guère de problème sur lequel le sentiment du socialisme international et, en tout cas, celui des travailleurs français doivent être exposés avec plus de franchise et de netteté. Et j'ai tout lieu d'espérer que ce sentiment sera vu, à la différence de l'opinion gouvernementale qui s'est présentée à nous, au cours du récent débat de la Chambre, dans un état de curieuse et inquiétante diversité. M. Tardieu, président du Conseil, a développé une thèse de droit presque aussi téméraire, à mon avis, que celle qu'il avait soutenue, il y a dix ans, au sujet de l'évacuation rhénane et qui lui avait attiré une si sévère réfutation de la part de M. Poincaré en personne. Il a catégoriquement affirmé qu'aux termes mêmes du traité de Versailles, la révision des clauses territoriales était inadmissible en droit aussi bien qu'impossible en fait. M. Briand, ministre des affaires étrangères, avait, en termes implicites, mais nets, professé l'opinion directement contraire. En attendant que les deux membres principaux du gouvernement se mettent à accord, je m'efforcerai de définir notre position sans nulle réticence. L'éditorial de l'Ami du Peuple le dit bien en jugeant cette campagne « Une victime l'Allemagne un bourreau la Pologne. » Voilà ce qu'il s'agit de démontrer au bon peuple français. LE GERMANOPHILE ET LE SOVIETISTE Nos deux confrères chargés de la revue de la presse à la
droit presque aussi téméraire, à mon avis, que celle qu'il avait soutenue, il y a dix ans, au sujet de l'évacuation rhénane et qui lui avait attiré une si sévère réfutation de la part de M. Poincaré en personne. Il a catégoriquement affirmé qu'aux termes mêmes du traité de Versailles, la révision des clauses territoriales était inadmissible en droit aussi bien qu'impossible en fait. M. Briand, ministre des affaires étrangères, avait, en termes implicites, mais nets, professé l'opinion directement contraire. En attendant que les deux membres principaux du gouvernement se mettent à accord, je m'efforcerai de définir notre position sans nulle réticence. L'éditorial de l'Ami du Peuple le dit bien en jugeant cette campagne « Une victime l'Allemagne un bourreau la Pologne. » Voilà ce qu'il s'agit de démontrer au bon peuple français. LE GERMANOPHILE ET LE SOVIETISTE Nos deux confrères chargés de la revue de la presse à la Volonté et à la République sont en débat courtois. Le premier qui, au cours d'un récent voyage outre-Rhin, a découvert dans les antichambres des ministres et hommes politiques la légitimité d'une part des revendications allemandes cherche à convaincre le second qui revient de Moscou et y a trouvé une seconde patrie. La VOLONTÉ écrit donc Nous pensons que les droits politiques sont supérieurs aux droits ethnographiques et linguistiques le principe de la libre disposition des peuples ne peut être générateur que de désordres et de guerres. En fait, les Allemands contestent que le couloir soit polonais il est seulement peuplé; assurent-ils, par des Cachoubes, tribu slave, et les nombreux Allemands qui y habitaient ont été chassés. En ce qui concerne la ville même de Dantzig, aucune contestation elle réclame à cor et à cris son rattachement au Reich. Et la REPUBLIQUE répond, « et, tout de même, plus de rectitude de pensée Le principe de la libre disposition des peuples ne peut être, dites-vous, générateur que de désordres et de guerres. Et le principe politique? Est-ce que toutes les guerres de l'ancien régime n'ont pas été des guerres politiques? S'arrondir, avoir des frontières naturelles, équilibrer tel ou tel, dominer le
patrie. La VOLONTÉ écrit donc Nous pensons que les droits politiques sont supérieurs aux droits ethnographiques et linguistiques le principe de la libre disposition des peuples ne peut être générateur que de désordres et de guerres. En fait, les Allemands contestent que le couloir soit polonais il est seulement peuplé; assurent-ils, par des Cachoubes, tribu slave, et les nombreux Allemands qui y habitaient ont été chassés. En ce qui concerne la ville même de Dantzig, aucune contestation elle réclame à cor et à cris son rattachement au Reich. Et la REPUBLIQUE répond, « et, tout de même, plus de rectitude de pensée Le principe de la libre disposition des peuples ne peut être, dites-vous, générateur que de désordres et de guerres. Et le principe politique? Est-ce que toutes les guerres de l'ancien régime n'ont pas été des guerres politiques? S'arrondir, avoir des frontières naturelles, équilibrer tel ou tel, dominer le continent, telles étaient les raisons. Je préfère encore, comme raison, la libération d'un peuple opprimé, et tous les révolutionnaires français de 1789 à nos jours sont, sur ce point, du même avis. Les Allemands contestent que le corridor soit peuplé de Polonais. Il l'est, disent-ils, par les Cachoubes, tribu slave. Voyez les malins! Seulement, ces Cachoubes parlent polonais. Mais supposons que ces Cachoubes soient d'autres Slaves, ethnographiquement parlant, que des Polonais. En tout cas, ils ne sont pas Allemands. Allons plus loin. De nombreux Allemands auraient été chassés du corridor. Parbleu! Comme de nombreux Allemands sont partis d'Alsace! Fonctionnaires, retraités établis dans le pays, colons installés de force par Bismarck et tutti quanti. Voyons, venons au fait essentiel Oui ou non, durant la domination allemande, le corridor élisait-il des députés protestataires? Tout cela est jugé, bien jugé. La propagande allemande ne réussira pas à obscurcir la question. Aussi les mangemorts avisés, par exemple M. Blanc dans cette même République récemment songent moins à établir des « droits » inexistants qu'à détacher la France de son alliée et à prêcher une négociation sur quelques détails de transit, que le Reich pouserait vite à la discussion d'ensemble. Le TEMPS juge l'agitation de
Voyez les malins! Seulement, ces Cachoubes parlent polonais. Mais supposons que ces Cachoubes soient d'autres Slaves, ethnographiquement parlant, que des Polonais. En tout cas, ils ne sont pas Allemands. Allons plus loin. De nombreux Allemands auraient été chassés du corridor. Parbleu! Comme de nombreux Allemands sont partis d'Alsace! Fonctionnaires, retraités établis dans le pays, colons installés de force par Bismarck et tutti quanti. Voyons, venons au fait essentiel Oui ou non, durant la domination allemande, le corridor élisait-il des députés protestataires? Tout cela est jugé, bien jugé. La propagande allemande ne réussira pas à obscurcir la question. Aussi les mangemorts avisés, par exemple M. Blanc dans cette même République récemment songent moins à établir des « droits » inexistants qu'à détacher la France de son alliée et à prêcher une négociation sur quelques détails de transit, que le Reich pouserait vite à la discussion d'ensemble. Le TEMPS juge l'agitation de Berlin à la suite des élections polonaises Qu'on en éprouve quelque dépit à Berlin, fin ne saurait en être surpris, car la consolidation de la Pologne indépendante est le plus sûr obstacle aux entreprises du nationalisme prussien. D'autre part, le recul continu des minorités allemandes en Pologne, tel qu'il vient d'être confirmé par les résultats des élections, inquiète les pangermanistes. Les Allemands n'ont plus que sept députés à la Diète provinciale de Haute-Silésie, où ils détenaient précédemment quinze sièges. Ils comprennent que le temps travaille contre eux et qu'à mesure que passent les années leur position s'affaiblit singulièrement dans ces territoires polonais dont ils réclament la rétrocession au nom de l'unité allemande et des prétendues nécessités vitales du Reich. De là leur désir de précipiter les choses. Ainsi s'explique la double manœuvre que Berlin voudrait tenter à propos des incidents de la campagne électorale polonaise manœuvre en faveur d'une reprise de la question de la protection des minorités à Genève, et manœuvre en faveur du mouvement antipolonais qui tend à prendre la première place dans la politique du Reich. C'est une concession faite aux partis qui ont les regards tournés vers l'Est et qui estiment que tous les efforts doivent
d'être confirmé par les résultats des élections, inquiète les pangermanistes. Les Allemands n'ont plus que sept députés à la Diète provinciale de Haute-Silésie, où ils détenaient précédemment quinze sièges. Ils comprennent que le temps travaille contre eux et qu'à mesure que passent les années leur position s'affaiblit singulièrement dans ces territoires polonais dont ils réclament la rétrocession au nom de l'unité allemande et des prétendues nécessités vitales du Reich. De là leur désir de précipiter les choses. Ainsi s'explique la double manœuvre que Berlin voudrait tenter à propos des incidents de la campagne électorale polonaise manœuvre en faveur d'une reprise de la question de la protection des minorités à Genève, et manœuvre en faveur du mouvement antipolonais qui tend à prendre la première place dans la politique du Reich. C'est une concession faite aux partis qui ont les regards tournés vers l'Est et qui estiment que tous les efforts doivent porter de ce côté pour amorcer la révision des traités. Il n'est pas démontré que cela soit habile du point de vue des intérêts allemands, mais il est certain que cela crée un danger du point de vue international, et l'on doit compter sur le sang-froid des Polonais pour y parer sans risquer de compromettre la paix. Cette manœuvre « en faveur du mouvement antipolonais » dont parle le Temps, a la participation d'une partie de la presse parisienne. Les souvenirs du baron von der Lancken M. Maurice Muret analyse, dans le feuilleton du JOURNAL DES DÉBATS, les Mémoires de von der Lancken qui viennent de paraître à Berlin, et, bien entendu, il y est longuement question des pourparlers auxquels se livra M. Briand en 1917. Voici le résumé objectif de notre éminent confrère Approuvé de la voix et du geste par Hindenburg et Ludendorff, Bethmann-Hollweg et Grunau, le baron von der Lancken se rendit de l'ombre d'Etat français, par personne interposée, un rendez-vous en Suisse. La conversation fut fixée aux derniers jours de juin. Cependant le 29, un télégramme (on ne nous dit pas de qui) annonçait déjà l'arrivée de l'entrevue. Pourquoi ce retard ? M. von der Lancken
parer sans risquer de compromettre la paix. Cette manœuvre « en faveur du mouvement antipolonais » dont parle le Temps, a la participation d'une partie de la presse parisienne. Les souvenirs du baron von der Lancken M. Maurice Muret analyse, dans le feuilleton du JOURNAL DES DÉBATS, les Mémoires de von der Lancken qui viennent de paraître à Berlin, et, bien entendu, il y est longuement question des pourparlers auxquels se livra M. Briand en 1917. Voici le résumé objectif de notre éminent confrère Approuvé de la voix et du geste par Hindenburg et Ludendorff, Bethmann-Hollweg et Grunau, le baron von der Lancken se rendit de l'ombre d'Etat français, par personne interposée, un rendez-vous en Suisse. La conversation fut fixée aux derniers jours de juin. Cependant le 29, un télégramme (on ne nous dit pas de qui) annonçait déjà l'arrivée de l'entrevue. Pourquoi ce retard ? M. von der Lancken l'attribue aux négociations franco-allemandes en vue de la paix séparée. Elles s'opéraient, sur quoi il. Briand et le diplomate allemand conviendraient de se rencontrer, sans faute, en Suisse, le 22 septembre. Le plan de M. von der Lancken consistait en ceci qu'il indiquerait à M. Briand les conditions de paix allemandes et s'enquêterait des conditions de paix françaises, selon son interlocuteur. Il irait ensuite dare-dare à Berlin et reviendrait non moins dare-dare en Suisse annoncer à M. Briand s'il y avait chance de s'entendre. Mais, au dernier moment, M. Briand remit encore à huitaine l'entrevue en Suisse. Que s'était-il passé ? Le veto de M. Ribot. Ce « politique au cercet étroit » était jaloux des lauriers pacifiques que son collègue français allait certainement rapporter de Suisse. Il représenta la mission dont prétendait se charger M. Briand comme une entreprise hérissée de périls et qui risquait de décourager les Russes. Appuyé par MM. Jules Cambon, il refusa d'approuver M. Briand et d'encourager ses efforts. Ainsi échoua, écrit avec une éclatante légèreté, au baron von der Lancken, ce plan qui aurait très bien pu permettre d'éviter une nouvelle année de guerre et d'empêcher l'Europe de se saigner à blanc. Au commencement
allemandes et s'enquêterait des conditions de paix françaises, selon son interlocuteur. Il irait ensuite dare-dare à Berlin et reviendrait non moins dare-dare en Suisse annoncer à M. Briand s'il y avait chance de s'entendre. Mais, au dernier moment, M. Briand remit encore à huitaine l'entrevue en Suisse. Que s'était-il passé ? Le veto de M. Ribot. Ce « politique au cercet étroit » était jaloux des lauriers pacifiques que son collègue français allait certainement rapporter de Suisse. Il représenta la mission dont prétendait se charger M. Briand comme une entreprise hérissée de périls et qui risquait de décourager les Russes. Appuyé par MM. Jules Cambon, il refusa d'approuver M. Briand et d'encourager ses efforts. Ainsi échoua, écrit avec une éclatante légèreté, au baron von der Lancken, ce plan qui aurait très bien pu permettre d'éviter une nouvelle année de guerre et d'empêcher l'Europe de se saigner à blanc. Au commencement d'octobre, von der Lancken reprend espoir. On lui annonce que M. Briand, passant outre à la mise en demeure de M. Ribot, ira causer en Suisse mais là-dessus, par un malheureux hasard, le 9 octobre, M. de Kuhlmann, grand manitou de la Wilhelmstrasse, lance à la tribune son fameux mot « L'Alsace-Lorraine, jamais acceptable en France ». Effet déployé sur ceux qui, secrètement, formaient des vœux pour la paix, suivant la formule que le baron von der Lancken avait mission de faire miroiter aux yeux du négociateur français. Vainement, le diplomate allemand fit dire au ministre français « qu'il était plus nécessaire que jamais » de prendre contact et de discuter. M. Briand se tint coi. Quand le cabinet Ribot tomba, à la fin de 1917, le baron, encore une fois, reprit espoir. M. Briand s'était désolidarisé de Ribot « parce que celui-ci faisait obstacle à la paix ». M. Ribot évincé, M. Briand allait prendre la direction de la politique et négocier. Hélas ce fut le Tigre. Ainsi von der Lancken présente-t-il les faits, pour le jugement de l'histoire. Maurice Noël. Après la catastrophe qui a réduit à la misère tant de foyers en Bretagne, la Ligue de Bonté,