jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pour les degrés en sus, jusqu'à 15°9. À l'appui de cette proposition, M. le Dr Cot fait remarquer que la loi douanière en vigueur n'a pas empêché l'Espagne d'introduire en France, du 1er octobre 1895 au 30 septembre 1896, 5,488,773 hectolitres de vin qui viennent concurrencer non seulement les vins de France, mais ceux d'Algérie, dont la plus grande partie (plus de 3 millions d'hectolitres) est vendue chaque année sur le marché français : Autrefois, dit M. le Dr Cot, nous n'avions qu'un centre de production. Aujourd'hui à la production française viennent s'ajouter celles de l'Algérie et de la Tunisie, dont les vignobles n'existaient pas avant le phylloxéra. C'est une raison de plus pour défendre le marché français contre l'envahissement des vins des pays étrangers. En 1891, M. Riche, directeur du laboratoire du ministère du commerce, chargé d'une mission en Espagne pour étudier les vins de ce pays, concluait à une richesse alcoolique moyenne de 12 à 13 degrés. Aujourd'hui les produits des mêmes vignobles pèsent souvent moins de dix degrés à leur entrée en France. Nous recevons des vins de Majorque et de Valence et même des vins d'Alicante à 8 degrés; ils échappent ainsi à la surtaxe de 1 fr. 56 et n'acquittent qu'un droit de douane insignifiant. Ce droit insuffisant de 0 fr. 70 par degré jusqu'à 10° est une prime au mouillage et à la mauvaise qualité des vins. Pour empêcher ces fraudes et pour que le droit de douane soit réellement protecteur, il est nécessaire d'établir une taxe fixe pour les vins pesant moins de 10 degrés. Notre proposition comporte à la fois un changement de système dans le mode de tarification et un relèvement de la taxe, dont les effets sont indiqués dans le tableau suivant : Degré Tarif actuel. Tarif proposé. 70 4 90 10 4 10 8° 5 60 10 3 70 9° 6 30 10 3 80 10° 7 11 10 3 90 11° 8 56 11 56 3 120 10 12 13 12 3 130 10 13 24 16 24 3 140 10 14 80 17 80 3 150 Même
1 fr. 56 et n'acquittent qu'un droit de douane insignifiant. Ce droit insuffisant de 0 fr. 70 par degré jusqu'à 10° est une prime au mouillage et à la mauvaise qualité des vins. Pour empêcher ces fraudes et pour que le droit de douane soit réellement protecteur, il est nécessaire d'établir une taxe fixe pour les vins pesant moins de 10 degrés. Notre proposition comporte à la fois un changement de système dans le mode de tarification et un relèvement de la taxe, dont les effets sont indiqués dans le tableau suivant : Degré Tarif actuel. Tarif proposé. 70 4 90 10 4 10 8° 5 60 10 3 70 9° 6 30 10 3 80 10° 7 11 10 3 90 11° 8 56 11 56 3 120 10 12 13 12 3 130 10 13 24 16 24 3 140 10 14 80 17 80 3 150 Même ainsi modifié, le tarif français reste encore bien au-dessous des droits de douane que payent les vins importés dans les pays étrangers. M. le Dr Cot propose également de modifier le tarif des moûts de raisins et des vins de liqueur. Actuellement, les moûts marquant moins de 21 degrés Baumé sont taxés à 8 fr. au tarif minimum; bien que ne renfermant pas d'alcool formé, ils ne contiennent pas moins à l'état latent jusqu'à 24 degrés alcooliques, et il suffit de développer la fermentation pour obtenir cet alcool et pour faire trois hectolitres de vin avec 100 kilogrammes de moût. Il y a là, dit M. Cot, un préjudice sérieux causé à la viticulture en même temps qu'une source de fraude envers le Trésor. Le député de l'Hérault demande que les moûts non alcoolisés marquant moins de 21 degrés soient soumis aux mêmes droits que les vins, établis d'après la base suivante : 1,700 grammes de sucre par hectolitre représentant 1 degré d'alcool pur; si ces moûts sont alcoolisés, ils seront passibles en plus du droit sur l'alcool pour la proportion d'alcool existante. Les moûts concentrés titrant 20 degrés ou plus continueront à être soumis au régime des sirops lorsqu'ils
sont taxés à 8 fr. au tarif minimum; bien que ne renfermant pas d'alcool formé, ils ne contiennent pas moins à l'état latent jusqu'à 24 degrés alcooliques, et il suffit de développer la fermentation pour obtenir cet alcool et pour faire trois hectolitres de vin avec 100 kilogrammes de moût. Il y a là, dit M. Cot, un préjudice sérieux causé à la viticulture en même temps qu'une source de fraude envers le Trésor. Le député de l'Hérault demande que les moûts non alcoolisés marquant moins de 21 degrés soient soumis aux mêmes droits que les vins, établis d'après la base suivante : 1,700 grammes de sucre par hectolitre représentant 1 degré d'alcool pur; si ces moûts sont alcoolisés, ils seront passibles en plus du droit sur l'alcool pour la proportion d'alcool existante. Les moûts concentrés titrant 20 degrés ou plus continueront à être soumis au régime des sirops lorsqu'ils ne sont pas alcoolisés, et au régime des liqueurs lorsqu'ils sont alcoolisés. Quant aux vins de liqueurs sucrés, ils seraient imposés au même droit que les moûts alcoolisés, soit à 80 fr. par hectolitre. Droits de douane sur les suifs et autres matières grasses concrètes venant de l'étranger. Une autre proposition déposée par M. Rose et plusieurs de ses collègues a été renvoyée, comme les précédentes, à la commission des douanes; elle a pour objet d'établir à l'entrée en France un droit de 20 fr. par 100 kilogrammes, sur toutes les matières grasses concrètes provenant de l'étranger, notamment sur les suifs, les saindoux, les huiles de palme, de coco, de palmiste, de coprah et autres produits similaires, afin de défendre les suifs indigènes dont les prix sont avilis par suite de la concurrence des matières grasses provenant de l'étranger admises en franchise et vendues à bas prix sur le marché français. Révision de la loi relative aux mauvais traitements exercés sur les animaux. Le ministre de la justice et le ministre de l'intérieur ont adressé au Président de la République le rapport suivant concernant la révision de la loi sur la protection des animaux : Monsieur le Président, La loi
proposition déposée par M. Rose et plusieurs de ses collègues a été renvoyée, comme les précédentes, à la commission des douanes; elle a pour objet d'établir à l'entrée en France un droit de 20 fr. par 100 kilogrammes, sur toutes les matières grasses concrètes provenant de l'étranger, notamment sur les suifs, les saindoux, les huiles de palme, de coco, de palmiste, de coprah et autres produits similaires, afin de défendre les suifs indigènes dont les prix sont avilis par suite de la concurrence des matières grasses provenant de l'étranger admises en franchise et vendues à bas prix sur le marché français. Révision de la loi relative aux mauvais traitements exercés sur les animaux. Le ministre de la justice et le ministre de l'intérieur ont adressé au Président de la République le rapport suivant concernant la révision de la loi sur la protection des animaux : Monsieur le Président, La loi du 2 juillet 1850, qui punit de peines de simple police ceux qui auront exercé publiquement et abusivement des mauvais traitements envers les animaux domestiques, avait pour but de réprimer des actes de cruauté portant une atteinte grave à l'ordre public. Elle devait ainsi compléter le système de pénalités organisé par les articles 452, 453, 454, 455, 479 nos 1, 2, 3, 480 n° 1 du code pénal, et l'article 30 du titre II de la loi du 28 septembre-6 octobre 1891. Mais, malgré la généralité des termes de la loi, la jurisprudence, par une interprétation que paraissait d'ailleurs imposer l'examen des travaux préparatoires, en a restreint l'application aux propriétaires d'animaux domestiques et à ceux auxquels le propriétaire en a confié le soin et la conduite. Par suite, les mauvais traitements infligés aux animaux domestiques par d'autres que les propriétaires ou ceux qui ont la garde de ces animaux restent impunis lorsqu'ils ne rentrent pas dans les cas prévus par les textes précités. Il est permis de se demander si cette lacune n'est pas regrettable, alors surtout que l'article 479 n° 3 du code pénal réprime, dans certains cas, le fait d'avoir involontairement blessé des bestiaux ou animaux appartenant à
par les articles 452, 453, 454, 455, 479 nos 1, 2, 3, 480 n° 1 du code pénal, et l'article 30 du titre II de la loi du 28 septembre-6 octobre 1891. Mais, malgré la généralité des termes de la loi, la jurisprudence, par une interprétation que paraissait d'ailleurs imposer l'examen des travaux préparatoires, en a restreint l'application aux propriétaires d'animaux domestiques et à ceux auxquels le propriétaire en a confié le soin et la conduite. Par suite, les mauvais traitements infligés aux animaux domestiques par d'autres que les propriétaires ou ceux qui ont la garde de ces animaux restent impunis lorsqu'ils ne rentrent pas dans les cas prévus par les textes précités. Il est permis de se demander si cette lacune n'est pas regrettable, alors surtout que l'article 479 n° 3 du code pénal réprime, dans certains cas, le fait d'avoir involontairement blessé des bestiaux ou animaux appartenant à autrui. De plus, dans des circonstances récentes et qui ont passionné l'opinion publique, l'application de la loi Grammont a donné lieu aux plus vives polémiques. Pour beaucoup, les pénalités qu'elle édicte paraissent insuffisantes à assurer efficacement la répression d'actes considérés comme très regrettables et devant exercer sur les mœurs une influence fâcheuse. D'autres, au contraire, pensent que les termes de la loi ne pouvaient autoriser à prononcer des condamnations dans des hypothèses que le législateur ne saurait avoir envisagées. Dans ces conditions, il nous a paru qu'il y avait lieu de rechercher quelles modifications pourraient être apportées à la loi du 2 juillet 1850 en vue de préciser et de compléter, s'il y a lieu, ses dispositions. Nous estimons qu'il conviendrait de confier cette tâche à une commission réunissant les compétences les plus autorisées. Veuillez agréer, etc. Conformément à ce rapport, il est institué une commission chargée de préparer la révision de la loi du 2 juillet 1850, relative aux mauvais traitements exercés sur les animaux domestiques. Cette commission est composée de : MM. Guérin, sénateur, président. Renault-Morlière, député. Bousquet, conseiller d'Etat. Dumas, conseiller à la Cour de cassation. Blanc, directeur de la sûreté générale au ministère de l'intérieur. Couturier,
influence fâcheuse. D'autres, au contraire, pensent que les termes de la loi ne pouvaient autoriser à prononcer des condamnations dans des hypothèses que le législateur ne saurait avoir envisagées. Dans ces conditions, il nous a paru qu'il y avait lieu de rechercher quelles modifications pourraient être apportées à la loi du 2 juillet 1850 en vue de préciser et de compléter, s'il y a lieu, ses dispositions. Nous estimons qu'il conviendrait de confier cette tâche à une commission réunissant les compétences les plus autorisées. Veuillez agréer, etc. Conformément à ce rapport, il est institué une commission chargée de préparer la révision de la loi du 2 juillet 1850, relative aux mauvais traitements exercés sur les animaux domestiques. Cette commission est composée de : MM. Guérin, sénateur, président. Renault-Morlière, député. Bousquet, conseiller d'Etat. Dumas, conseiller à la Cour de cassation. Blanc, directeur de la sûreté générale au ministère de l'intérieur. Couturier, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice. Uhrich, président de la Société protectrice des animaux. Hennequin, chef de bureau au ministère de l'intérieur. M. Locard, sous-chef du bureau des affaires criminelles au ministère de la justice, et M. Pujalet, rédacteur au ministère de l'intérieur, rempliront, auprès de la commission, les fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint. La production du vin en 1896. La dernière livraison du Bulletin de statistique publie les renseignements suivants sur les vendanges de cette année. Pour 1896, la récolte des vins en France est évaluée à 44,656,000 hectolitres, soit une augmentation de 17,968,000 hectolitres par rapport à la récolte de 1895 et de 14,139,000 hectolitres sur la moyenne des dix dernières années. En comptant encore 4,050,000 hectolitres pour l'Algérie, selon les estimations provisoires qui ont déjà été transmises à l'Administration, et environ 300,000 hectolitres pour la Corse, on arrive à une production totale de 49 millions d'hectolitres. Des augmentations apparaissent dans 77 départements. La reconstitution du vignoble y a contribué pour un chiffre important. D'autre part, la vigne avait généralement échappé aux gelées tardives, et la floraison s'était faite dans de bonnes conditions. À la fin du mois de juillet
auprès de la commission, les fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint. La production du vin en 1896. La dernière livraison du Bulletin de statistique publie les renseignements suivants sur les vendanges de cette année. Pour 1896, la récolte des vins en France est évaluée à 44,656,000 hectolitres, soit une augmentation de 17,968,000 hectolitres par rapport à la récolte de 1895 et de 14,139,000 hectolitres sur la moyenne des dix dernières années. En comptant encore 4,050,000 hectolitres pour l'Algérie, selon les estimations provisoires qui ont déjà été transmises à l'Administration, et environ 300,000 hectolitres pour la Corse, on arrive à une production totale de 49 millions d'hectolitres. Des augmentations apparaissent dans 77 départements. La reconstitution du vignoble y a contribué pour un chiffre important. D'autre part, la vigne avait généralement échappé aux gelées tardives, et la floraison s'était faite dans de bonnes conditions. À la fin du mois de juillet la situation était presque partout remarquablement belle. Malheureusement une longue suite d'intempéries a nui à la maturation parfaite du raisin et a favorisé la propagation des maladies cryptogamiques. La récolte en a été affectée d'abord, au point de vue de la quantité, bien que sept départements seulement restent au-dessous de leur production de l'année dernière, et, en outre, au point de vue de la qualité qui, dans plusieurs régions, n'a pas répondu aux espérances que l'on avait pu concevoir. D'après les indications recueillies sur la force alcoolique des vins de 1896, la récolte se subdiviserait comme suit : Vins titrant moins de 11°. 41,952,000 hectol. Vins titrant 11°. 1,437,000 — Vins titrant plus de 11°. 1,247,000 — Enfin, suivant les estimations faites dans chaque département en tablant sur les divers prix locaux de vente chez les récoltants, la valeur de la récolte de 1896 s'élèverait à 1,174 millions de francs. Dans ce total, les vins de qualité supérieure (et par là il faut entendre seulement les vins dont le prix de vente chez le récoltant dépasse 50 fr. l'hectolitre, sans les droits) sont compris pour 86 millions de francs, correspondant à une quantité de 1,313,000 hectolitres et les vins de
leur production de l'année dernière, et, en outre, au point de vue de la qualité qui, dans plusieurs régions, n'a pas répondu aux espérances que l'on avait pu concevoir. D'après les indications recueillies sur la force alcoolique des vins de 1896, la récolte se subdiviserait comme suit : Vins titrant moins de 11°. 41,952,000 hectol. Vins titrant 11°. 1,437,000 — Vins titrant plus de 11°. 1,247,000 — Enfin, suivant les estimations faites dans chaque département en tablant sur les divers prix locaux de vente chez les récoltants, la valeur de la récolte de 1896 s'élèverait à 1,174 millions de francs. Dans ce total, les vins de qualité supérieure (et par là il faut entendre seulement les vins dont le prix de vente chez le récoltant dépasse 50 fr. l'hectolitre, sans les droits) sont compris pour 86 millions de francs, correspondant à une quantité de 1,313,000 hectolitres et les vins de qualité ordinaire pour 1,088 millions de francs correspondant à une quantité de 43,343,000 hectolitres. Nous reproduirons les tableaux détaillés de la récolte dès qu'ils auront été publiés par la direction des contributions indirectes. École nationale d'horticulture. Les examens de classement des candidats qui se sont présentés, cette année, pour suivre les cours de l'École nationale d'horticulture viennent d'avoir lieu à Versailles. Le nombre des élèves étant limité par le règlement et surtout par l'exiguïté des locaux affectés aux cours et aux études, 48 seulement ont pu être admis, de sorte que la lutte était vive entre les 71 concurrents qui s'étaient fait inscrire et qui étaient présents. On sait que les premiers seuls bénéficient des 6 bourses accordées par l'État. Voici la liste d'admission : 1 Hert (Seine-et-Oise). — 2 Garnier (Yonne). — 3 Richon (Saône-et-Loire). — 4 Thouret (Seine). — 5 Malbruny (Seine). 6 Françoise (Calvados). — 7 Morain (Vendée). — 8 David (Seine-et-Oise). — 9 Mornay (Côte-d'Or). — 10 Navel (Meurthe-et-Moselle). — 11 Colomie (Haute-Garonne). — 12 Preiss (Loir-et-Cher). — 13 Legrain (Calvados). — 14 Haussler (Marne). — 15 Baillon (Seine). — 16 Dussouillez (Seine). 17 Maréchal (Seine-Inférieure ).— 18 Mazuir (Ain). — 19 Bruzeau (Seine-et-Oise). — 20
les cours de l'École nationale d'horticulture viennent d'avoir lieu à Versailles. Le nombre des élèves étant limité par le règlement et surtout par l'exiguïté des locaux affectés aux cours et aux études, 48 seulement ont pu être admis, de sorte que la lutte était vive entre les 71 concurrents qui s'étaient fait inscrire et qui étaient présents. On sait que les premiers seuls bénéficient des 6 bourses accordées par l'État. Voici la liste d'admission : 1 Hert (Seine-et-Oise). — 2 Garnier (Yonne). — 3 Richon (Saône-et-Loire). — 4 Thouret (Seine). — 5 Malbruny (Seine). 6 Françoise (Calvados). — 7 Morain (Vendée). — 8 David (Seine-et-Oise). — 9 Mornay (Côte-d'Or). — 10 Navel (Meurthe-et-Moselle). — 11 Colomie (Haute-Garonne). — 12 Preiss (Loir-et-Cher). — 13 Legrain (Calvados). — 14 Haussler (Marne). — 15 Baillon (Seine). — 16 Dussouillez (Seine). 17 Maréchal (Seine-Inférieure ).— 18 Mazuir (Ain). — 19 Bruzeau (Seine-et-Oise). — 20 Hernies (Ardennes). — 21 Gally (Seine). — 22 Ducassé (Haute-Garonne). 23 Dufoulon (Côte-d'Or). — 24 Chautrand (Puy-de-Dôme). 25 Petit (Charente). — 26 Pirlot (Nord). 27 Tabard (Calvados). — 28 Dussaule (Seine). — 29 Lapeltey (Eure). — 30 Bournet (Puy-de-Dôme). — 31 Ribiéras (Haute-Vienne). 32 Saussine (Bouches-du-Rhône). — 33 Mariot (Seine-et-Oise). — 34 Lenoir (Seine-Inférieure). — 35 Marouque (Maine-et-Loire). — 36 Naxara (Seine). — 37 Régnier (Seine-et-Oise). — 38 Durieux (Haute-Vienne). — 39 Cartier (Seine). — 40 Géraudie (Corrèze). 41 Gauderie (Seine). — 42 Coûtant, André (Seine). — 43 Courault (Seine). — 44 Boudet (Seine). — 45 Ferez (Oise). — 46 Coutant Germain (Seine). — 47 Nicolas (Drôme). — 48 Christo-Mihoff (Bulgarie). Comme précédemment les écoles d'agriculture pratique et les fermes-écoles ont fourni le plus gros contingent d'élèves provenant des départements du Midi et du Centre; les environs de Paris avaient aussi envoyé de nombreux candidats, il en était même venu plusieurs de l'étranger, de Russie et de Bulgarie; les départements du Nord et de l'Est sont ceux qui en fournissent le moins. L'école comprend actuellement 119 élèves en première, deuxième et troisième année. Depuis sa fondation en 1873, elle a reçu 852 jeunes gens appartenant à 82 départements et à
— 34 Lenoir (Seine-Inférieure). — 35 Marouque (Maine-et-Loire). — 36 Naxara (Seine). — 37 Régnier (Seine-et-Oise). — 38 Durieux (Haute-Vienne). — 39 Cartier (Seine). — 40 Géraudie (Corrèze). 41 Gauderie (Seine). — 42 Coûtant, André (Seine). — 43 Courault (Seine). — 44 Boudet (Seine). — 45 Ferez (Oise). — 46 Coutant Germain (Seine). — 47 Nicolas (Drôme). — 48 Christo-Mihoff (Bulgarie). Comme précédemment les écoles d'agriculture pratique et les fermes-écoles ont fourni le plus gros contingent d'élèves provenant des départements du Midi et du Centre; les environs de Paris avaient aussi envoyé de nombreux candidats, il en était même venu plusieurs de l'étranger, de Russie et de Bulgarie; les départements du Nord et de l'Est sont ceux qui en fournissent le moins. L'école comprend actuellement 119 élèves en première, deuxième et troisième année. Depuis sa fondation en 1873, elle a reçu 852 jeunes gens appartenant à 82 départements et à 14 pays étrangers. Si, comme a le droit de l'espérer, on obtient qu'au moins une partie des élèves les plus méritants bénéficient de l'article 24 de la loi militaire, comme en bénéficient les élèves des écoles d'agriculture de Grignon, Rennes et Montpellier, on verra bien vite le niveau des études s'élever considérablement. Il sera possible alors, en outre des nombreux excellents jardiniers praticiens qui seront formés à l'école, de produire de véritables professeurs instruits et capables de rendre les plus grands services pour améliorer l'horticulture dans toutes les parties de la France et aussi dans les colonies; c'est là le but poursuivi actuellement par M. Nanot, directeur de l'école et, dans la campagne qu'il a entreprise, il sera appuyé par tous ceux qui envisagent l'horticulture nationale comme une des sources de la richesse publique, et qui, par suite, s'intéressent à l'avenir d'un établissement qui coûte si peu à l'État, et qui a produit de si bons résultats. Broyage des pommes à cidre. Nous venons d'apprendre que, pour continuer les recherches faites par M. Ringelmann lors du concours de Rouen (voir le journal du 5 novembre, page 679), l'Association pomologique de l'Ouest a accepté la proposition du directeur de la Station
s'élever considérablement. Il sera possible alors, en outre des nombreux excellents jardiniers praticiens qui seront formés à l'école, de produire de véritables professeurs instruits et capables de rendre les plus grands services pour améliorer l'horticulture dans toutes les parties de la France et aussi dans les colonies; c'est là le but poursuivi actuellement par M. Nanot, directeur de l'école et, dans la campagne qu'il a entreprise, il sera appuyé par tous ceux qui envisagent l'horticulture nationale comme une des sources de la richesse publique, et qui, par suite, s'intéressent à l'avenir d'un établissement qui coûte si peu à l'État, et qui a produit de si bons résultats. Broyage des pommes à cidre. Nous venons d'apprendre que, pour continuer les recherches faites par M. Ringelmann lors du concours de Rouen (voir le journal du 5 novembre, page 679), l'Association pomologique de l'Ouest a accepté la proposition du directeur de la Station d'essais de machines, de procéder à des essais sur le broyage des pommes de 2e et 3e saison. Ces expériences seront faites sur les machines qui ont pris part au concours de Rouen. Utilisation des marc de pommes pour l'alimentation du bétail. Nous empruntons au compte rendu de la séance tenue le 29 octobre par la Société d'agriculture de la Haute-Vienne le résumé d'une communication de M. Reclus, professeur départemental d'agriculture, sur l'utilisation agricole des résidus de cidreries. Par suite d'une abondante récolte de pommes, le département de la Haute-Vienne, tout en exportant beaucoup de fruits à cidre sur la Normandie, la Bretagne, le Maine et l'Anjou, moins bien partagés, fabriquera, cette année, pour les besoins de la consommation locale, de grandes quantités de cidre laissant, comme résidus, d'énormes quantités de marcs qu'il y aurait grand intérêt à utiliser, mieux qu'on ne le fait sur nos exploitations. L'utilisation agricole de ces marcs peut être faite de deux façons : À l'état frais, ils constituent un aliment très recherché par le bétail, et chacun de nous a pu voir nos bêtes à cornes se jeter avidement sur les tas de marcs abandonnés à la porte des cidreries. Une distribution bien faite