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il en poursuivra énergiquement l'arrestation, d'accord avec le ministre de la justice. Un projet de loi va être déposé prochainement à cet effet. Il termine en promettant un plan complet de réorganisation, qui portera sur une période assez longue, dix ans au moins. Messieurs André Hesse, Tissier, Locquin et Benazet présentent encore diverses observations auxquelles répond M. Claveille, puis le débat est clos par le vote d'un ordre du jour de confiance déposé par M. Léon Périer. Demain, à trois heures, séance publique. Dans les commissions Commerce La commission du commerce et de l'industrie s'est réunie sous la présidence de M. Louis Puech. Elle a approuvé le rapport de M. Failliot, qui conclut à l'adoption du projet sur les sociétés commerciales ayant leur siège en régions envahies. Elle a en outre chargé MM. Bokanovski, Failliot et Petitjean d'étudier les conditions dans lesquelles sont accordées les licences d'importation et d'exportation. La guerre sous-marine La commission de la marine de guerre, réunie sous la présidence de l'amiral Bienaimé, a examiné la question de la guerre sous-marine. Elle a chargé M. Candace d'intervenir au moment de la discussion du budget de la marine, conformément à la motion adoptée précédemment par la commission et concernant le rôle rempli par les marines française et alliées au cours de la guerre. Budget À l'ouverture de la réunion de la commission du budget, M. Raoul Péret, président. A prononcé les paroles suivantes : « Depuis sa dernière réunion, la commission du budget a fait une porte profondément douloureuse. Malgré les espérances qui nous étaient données et que nous voulions conserver jusqu'au bout, notre collègue Abel Ferry a succombé aux suites des blessures qu'il avait reçues et de la maladie qu'il avait contractée au cours de l'exercice d'une mission de contrôle aux armées. « Nous voyons ainsi disparaître l'un des meilleurs d'entre nous, l'un des plus actifs, l'un des plus attachés à son devoir parlementaire, dont il s'acquittait avec ce même courage qu'il apportait dans l'accomplissement de son devoir militaire. « Si glorieuse que soit cette mort, elle nous cause une infinie tristesse, celle que nous éprouvons toutes
concernant le rôle rempli par les marines française et alliées au cours de la guerre. Budget À l'ouverture de la réunion de la commission du budget, M. Raoul Péret, président. A prononcé les paroles suivantes : « Depuis sa dernière réunion, la commission du budget a fait une porte profondément douloureuse. Malgré les espérances qui nous étaient données et que nous voulions conserver jusqu'au bout, notre collègue Abel Ferry a succombé aux suites des blessures qu'il avait reçues et de la maladie qu'il avait contractée au cours de l'exercice d'une mission de contrôle aux armées. « Nous voyons ainsi disparaître l'un des meilleurs d'entre nous, l'un des plus actifs, l'un des plus attachés à son devoir parlementaire, dont il s'acquittait avec ce même courage qu'il apportait dans l'accomplissement de son devoir militaire. « Si glorieuse que soit cette mort, elle nous cause une infinie tristesse, celle que nous éprouvons toutes lors que le pays perd une grande intelligence, un noble cœur, une source d'énergie bien française. » La prolongation des délais pour proroger les baux Au nom de la commission de législation civile et criminelle, M. Arthur Levasseur, député de la Seine, vient de déposer son rapport sur la proposition tendant, à reporter au 1er janvier 1919 le délai qui expirait le 12 septembre 1918, Ce qu'il concerne, d'une part, les résiliations de baux des locataires décédés sous les drapeaux ou présumés décédés, ou réformés ; d'autre part, les prorogations de baux expirés au 12 mars 1918 ou étant venus à expiration entre le 12 mars et le 12 septembre 1918. La commission a adopté à l'unanimité le texte proposé. Elle estime que, pour les résiliations, le public a été tenu dans l'ignorance complète de ses obligations et que, en outre, pour les prorogations, la pénurie d'huissiers dans les grandes agglomérations n'a pas permis à tous les bénéficiaires de baux et locations verbales expirées — c'est-à-dire celles ayant reçu des congés valables — d'accomplir la demande rendue obligatoire par l'article 66 de la loi sur les loyers. Elle juge qu'il est indispensable de modifier la loi du 9 mars 1918,
tendant, à reporter au 1er janvier 1919 le délai qui expirait le 12 septembre 1918, Ce qu'il concerne, d'une part, les résiliations de baux des locataires décédés sous les drapeaux ou présumés décédés, ou réformés ; d'autre part, les prorogations de baux expirés au 12 mars 1918 ou étant venus à expiration entre le 12 mars et le 12 septembre 1918. La commission a adopté à l'unanimité le texte proposé. Elle estime que, pour les résiliations, le public a été tenu dans l'ignorance complète de ses obligations et que, en outre, pour les prorogations, la pénurie d'huissiers dans les grandes agglomérations n'a pas permis à tous les bénéficiaires de baux et locations verbales expirées — c'est-à-dire celles ayant reçu des congés valables — d'accomplir la demande rendue obligatoire par l'article 66 de la loi sur les loyers. Elle juge qu'il est indispensable de modifier la loi du 9 mars 1918, en accordant un nouveau délai pour les résiliations et les prorogations de baux expirés. M. Levasseur fait remarquer que, bien que la date du 12 septembre n'atteigne pas les locataires de locations verbales en cours, qui ont toujours le pouvoir de faire savoir à leur propriétaire qu'ils entendaient rester dans leurs locaux pendant deux années après la cessation des hostilités, aux mêmes conditions qu'avant le 1er août 1914, le nombre des locataires à terme expirés qui n'ont pas pu faire leur déclaration est encore très important. La discussion aura lieu le mardi 21 septembre. L'AFFAIRE MALVY La Chambre a validé, hier, sans débat la liste établie par les groupes, des membres de la Commission chargée d'examiner la pièce concernant la condamnation prononcée contre M. Malvy. En conséquence, sont nommés membres de cette Commission : M. Albert Thomas ; Louis Andrieux (Basses-Alpes) ; Baduel, Bonnefous, Bouffandeau, Bouyssou (Landes) ; Butin ; Marcel Cachin ; Dalbiez, Dalimier ; Daniel Vincent ; Fernand David ; Joseph Delsaux ; Deshayes ; Lucien Dumont ; Ernest Dubois ; comte de Gouyon Ernest Lafont ; Lairolle ; Leredu ; Jean Lerolle ; Maurice Dautun ; Mavéras ; Marins Moutet ; Bertrand de Montval ; Nérel ;
leurs locaux pendant deux années après la cessation des hostilités, aux mêmes conditions qu'avant le 1er août 1914, le nombre des locataires à terme expirés qui n'ont pas pu faire leur déclaration est encore très important. La discussion aura lieu le mardi 21 septembre. L'AFFAIRE MALVY La Chambre a validé, hier, sans débat la liste établie par les groupes, des membres de la Commission chargée d'examiner la pièce concernant la condamnation prononcée contre M. Malvy. En conséquence, sont nommés membres de cette Commission : M. Albert Thomas ; Louis Andrieux (Basses-Alpes) ; Baduel, Bonnefous, Bouffandeau, Bouyssou (Landes) ; Butin ; Marcel Cachin ; Dalbiez, Dalimier ; Daniel Vincent ; Fernand David ; Joseph Delsaux ; Deshayes ; Lucien Dumont ; Ernest Dubois ; comte de Gouyon Ernest Lafont ; Lairolle ; Leredu ; Jean Lerolle ; Maurice Dautun ; Mavéras ; Marins Moutet ; Bertrand de Montval ; Nérel ; Ribelle ; Noël ; Ossola ; Pacaud ; Painlevé ; Pechard ; Léon Perrier (Isère) ; Pierre Robert ; Poirier de Narbonne ; Renard ; Pierre Renaudel ; Marcel Sembat ; Sibille ; Thomson ; Tissier ; Tournade ; Alexandre Varenne ; Viollette. AU SÉNAT Après la magnifique manifestation dont nous avons rendu compte d'autre part, M. Dubost a annoncé au Sénat qu'il avait reçu une nouvelle demande d'autorisation de poursuites contre un sénateur. Cette demande a été renvoyée à la commission. M. Millières-Lacroix a ensuite déposé son rapport sur le projet relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France. Puis M. Dubost a lu une lettre de M. Monis qui, pour raison de santé, donne sa démission de président et de membre de la commission d'instruction. Le Sénat a commencé alors la discussion du projet de loi relatif aux pensions militaires. Le rapporteur, M. Henry de Jouvenel, expose longuement l'économie du projet dont le but, dit-il, est de reconnaître et de préciser les droits des plus glorieux et des plus éprouvés de nos défenseurs. M. Louis Martin, Millef-Lacroix et Cazeneuve présentent ensuite diverses observations, puis la suite de la discussion est renvoyée à demain, à trois heures.
nous avons rendu compte d'autre part, M. Dubost a annoncé au Sénat qu'il avait reçu une nouvelle demande d'autorisation de poursuites contre un sénateur. Cette demande a été renvoyée à la commission. M. Millières-Lacroix a ensuite déposé son rapport sur le projet relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France. Puis M. Dubost a lu une lettre de M. Monis qui, pour raison de santé, donne sa démission de président et de membre de la commission d'instruction. Le Sénat a commencé alors la discussion du projet de loi relatif aux pensions militaires. Le rapporteur, M. Henry de Jouvenel, expose longuement l'économie du projet dont le but, dit-il, est de reconnaître et de préciser les droits des plus glorieux et des plus éprouvés de nos défenseurs. M. Louis Martin, Millef-Lacroix et Cazeneuve présentent ensuite diverses observations, puis la suite de la discussion est renvoyée à demain, à trois heures. CONSEIL DES MINISTRES Les ministres se sont réunis hier matin, en conseil, à l'Elysée, sous la présidence de M. Poincaré. Ils se sont entretenus de la situation militaire et diplomatique. Le conseil a autorisé M. Klotz, ministre des finances, à déposer sur le bureau de la Chambre l'émission du 4e emprunt de la Défense nationale. M. Klotz a fait connaître ses propositions concernant le budget de 1919. Elles ont été approuvées par le conseil ; le projet de loi sera, au plus tard dans huit jours, déposé sur le bureau de la Chambre. JOURS LES FRONTS Communiqués officiels FRONT AMÉRICAIN 8 h. 21 HEURES. Dans le secteur de Saint-Mihiel, la journée a été calme, en dehors de l'activité continue de l'artillerie et de l'aviation, et des rencontres de patrouilles dans lesquelles nous avons fait des prisonniers. Un coup de main ennemi a été repoussé dans les Vosges. FRONT ANGLAIS Aviation. — Le 16 septembre, sur toute l'étendue du front britannique l'aviation s'est montrée très active dans ses diverses missions habituelles. De nombreuses photographies ont été prises, soit en avant des lignes, soit dans les secteurs éloignés, en dépit d'une forte opposition de l'ennemi. Le nombre total des clichés pris dans
emprunt de la Défense nationale. M. Klotz a fait connaître ses propositions concernant le budget de 1919. Elles ont été approuvées par le conseil ; le projet de loi sera, au plus tard dans huit jours, déposé sur le bureau de la Chambre. JOURS LES FRONTS Communiqués officiels FRONT AMÉRICAIN 8 h. 21 HEURES. Dans le secteur de Saint-Mihiel, la journée a été calme, en dehors de l'activité continue de l'artillerie et de l'aviation, et des rencontres de patrouilles dans lesquelles nous avons fait des prisonniers. Un coup de main ennemi a été repoussé dans les Vosges. FRONT ANGLAIS Aviation. — Le 16 septembre, sur toute l'étendue du front britannique l'aviation s'est montrée très active dans ses diverses missions habituelles. De nombreuses photographies ont été prises, soit en avant des lignes, soit dans les secteurs éloignés, en dépit d'une forte opposition de l'ennemi. Le nombre total des clichés pris dans la journée est le plus élevé qui ait été enregistré jusqu'alors. Des réglages d'artillerie ont été exécutés avec succès par nos aéroplanes et par nos ballons. Beaucoup de dégâts ont été signalés dans les positions de batteries ennemies. Un grand nombre d'incendies et d'explosions ont été provoqués. Près de vingt-quatre tonnes de bombes ont été jetées au cours de la journée. Quinze tonnes l’ont été la nuit suivante sur les aérodromes ennemis servant de bases aux appareils de bombardement de nuit, sur des lignes de chemin de fer et sur des dépôts. La bataille aérienne a pris une grande intensité au cours de la journée sur tout le front de bataille. Des combats ont eu lieu à une distance considérable à l’est des lignes. Quarante-cinq appareils ennemis ont été abattus par nos avions ; sept d’entre eux l’ont été, dans le même engagement par une de nos escadrilles. Autant d’appareils ont été contraints d’atterrir désemparés. En outre, un avion ennemi a été abattu par nos canons anti-aériens et un ballon a été détruit. Sept de nos appareils manquent. FRONT BELGE Grande activité et combats de patrouilles sur tout le front pendant les deux nuits précédentes. Pendant la nuit du 16
tonnes de bombes ont été jetées au cours de la journée. Quinze tonnes l’ont été la nuit suivante sur les aérodromes ennemis servant de bases aux appareils de bombardement de nuit, sur des lignes de chemin de fer et sur des dépôts. La bataille aérienne a pris une grande intensité au cours de la journée sur tout le front de bataille. Des combats ont eu lieu à une distance considérable à l’est des lignes. Quarante-cinq appareils ennemis ont été abattus par nos avions ; sept d’entre eux l’ont été, dans le même engagement par une de nos escadrilles. Autant d’appareils ont été contraints d’atterrir désemparés. En outre, un avion ennemi a été abattu par nos canons anti-aériens et un ballon a été détruit. Sept de nos appareils manquent. FRONT BELGE Grande activité et combats de patrouilles sur tout le front pendant les deux nuits précédentes. Pendant la nuit du 16 au 17, deux attaques sur nos postes avancés du lijdersvliet ainsi qu'aux environs de Merkem ont été repoussées ; nous avons fait quelques prisonniers. Lutte d’artillerie assez intense surtout vers Ypres, Boesinghe, Merkem. Notre artillerie a pris violemment à partie l’artillerie adverse. Un de nos pilotes a abattu en flammes un ballon ennemi dans la journée du 16. FRONT ITALIEN Rome, 17 septembre. À l’extrémité du mont Grappa, dans la journée d’hier, l’ennemi a tenté, par cinq contre-attaques, de nous reprendre le terrain conquis au sommet de la vallée de Sèrena. Il a été nettement repoussé. Le nombre des prisonniers faits au cours des petites actions effectuées dans cette région, entre la vallée Cesano et le col Del Orso, atteint 112. Une vingtaine de mitrailleuses et un canon de tranchées ont été pris. De nombreux groupes explorateurs ont engagé des luttes assez vives avec des postes avancés ennemis sur les pentes du Fossolo (Giudicarie) et au sud-est de Mori (val Lagarina) ; nous avons fait quelques prisonniers et pris quatre bombardes. Dans la vallée de la Brenta, près du barrage du Lago di Garda, un petit poste ennemi a été surpris et capturé ; dans la vallée de l’Omio, l’artillerie
un ballon ennemi dans la journée du 16. FRONT ITALIEN Rome, 17 septembre. À l’extrémité du mont Grappa, dans la journée d’hier, l’ennemi a tenté, par cinq contre-attaques, de nous reprendre le terrain conquis au sommet de la vallée de Sèrena. Il a été nettement repoussé. Le nombre des prisonniers faits au cours des petites actions effectuées dans cette région, entre la vallée Cesano et le col Del Orso, atteint 112. Une vingtaine de mitrailleuses et un canon de tranchées ont été pris. De nombreux groupes explorateurs ont engagé des luttes assez vives avec des postes avancés ennemis sur les pentes du Fossolo (Giudicarie) et au sud-est de Mori (val Lagarina) ; nous avons fait quelques prisonniers et pris quatre bombardes. Dans la vallée de la Brenta, près du barrage du Lago di Garda, un petit poste ennemi a été surpris et capturé ; dans la vallée de l’Omio, l’artillerie ennemie a été active en exécutant des tirs de harcèlement le long du Piave, dans la région du Montello et entre Fagarè et Fossalta. Des avions italiens et alliés ont bombardé efficacement des établissements militaires à Levico (val Sugana) et les champs d’aviation ennemis du val d’Adige et de la plaine véronienne. Trois avions et un ballon captif ennemis ont été abattus. Ce qu’ils annoncent. L’énoncé allemand d’hier après-midi signale sur le front britannique des coups de main en Flandre et une grande activité du combat d’artillerie dans la région d’Arras. Sur le front français, il reconnaît que les troupes allemandes ont été quelque peu refoulées sur la route qui de Laffaux se dirige vers l’Est. Dans la soirée après des attaques qui ont duré toute l’après-midi, elles ont retranché leur ligne quelque peu en avant. Enfin, sur le front britannique, des opérations, conduites par le groupe d’armée Gallwitz, auraient réussi près de Joinville, et les attaques partielles françaises et américaines auraient échoué entre Haumont et au nord-est de Thiaucourt. CONSEILS GÉNÉRAUX MORBIHAN Le département du Morbihan a ouvert hier sa session à Vannes. M. Louis Nail, garde des sceaux, ministre de la justice, présidait. En prenant possession du fauteuil
plaine véronienne. Trois avions et un ballon captif ennemis ont été abattus. Ce qu’ils annoncent. L’énoncé allemand d’hier après-midi signale sur le front britannique des coups de main en Flandre et une grande activité du combat d’artillerie dans la région d’Arras. Sur le front français, il reconnaît que les troupes allemandes ont été quelque peu refoulées sur la route qui de Laffaux se dirige vers l’Est. Dans la soirée après des attaques qui ont duré toute l’après-midi, elles ont retranché leur ligne quelque peu en avant. Enfin, sur le front britannique, des opérations, conduites par le groupe d’armée Gallwitz, auraient réussi près de Joinville, et les attaques partielles françaises et américaines auraient échoué entre Haumont et au nord-est de Thiaucourt. CONSEILS GÉNÉRAUX MORBIHAN Le département du Morbihan a ouvert hier sa session à Vannes. M. Louis Nail, garde des sceaux, ministre de la justice, présidait. En prenant possession du fauteuil de la présidence, M. Nail a prononcé un discours dans lequel il a adressé l’expression de la reconnaissance, de l’admiration et de la confiance du conseil général à ceux qui ont la garde des destinées du pays et la mission de le conduire vers la victoire. À nos soldats, a dit le ministre, ouvriers héroïques de la première heure dans la sainte guerre épopée ; À tous nos alliés, loyaux et vaillants, aux Anglais et aux Américains, dont l’effort puissant et magnifique s’unit à notre sur le front de France ; À Poincaré, le grand chef, qui prouve par le succès la supériorité de ses conceptions et l’efficacité du commandement unique ; À Clemenceau, le grand citoyen, qui fait la guerre et qui donne à la guerre, à son organisation et à sa direction toute l’indomptable énergie de son âme. Il serait injuste d’oublier nos assemblées à tous les degrés : Sénat, Chambre des députés, conseils généraux, d’arrondissement et municipaux, que le souffle patriotique et le sentiment de l’union indispensable n’ont jamais cessé d’animated, les uns dans leur œuvre de contrôle et d’intensification de la défense nationale, les autres dans leur rôle d’administration de la vie locale et la meilleure
dit le ministre, ouvriers héroïques de la première heure dans la sainte guerre épopée ; À tous nos alliés, loyaux et vaillants, aux Anglais et aux Américains, dont l’effort puissant et magnifique s’unit à notre sur le front de France ; À Poincaré, le grand chef, qui prouve par le succès la supériorité de ses conceptions et l’efficacité du commandement unique ; À Clemenceau, le grand citoyen, qui fait la guerre et qui donne à la guerre, à son organisation et à sa direction toute l’indomptable énergie de son âme. Il serait injuste d’oublier nos assemblées à tous les degrés : Sénat, Chambre des députés, conseils généraux, d’arrondissement et municipaux, que le souffle patriotique et le sentiment de l’union indispensable n’ont jamais cessé d’animated, les uns dans leur œuvre de contrôle et d’intensification de la défense nationale, les autres dans leur rôle d’administration de la vie locale et la meilleure utilisation des ressources. LOT-ET-GARONNE Agen, 16 septembre. M. Jules Cels, sous-secrétaire d’État à la marine de guerre, a été réélu président du conseil général. En prenant possession du fauteuil présidentiel, M. Cels a prononcé un vibrant discours sur les événements favorables de la guerre. Une adresse de remerciements et de défi aux ministères Clemenceau et aux armées française et alliées a été votée. Les alliés ANGLETERRE Mort d’un membre du Parlement au champ d’honneur London, 17 septembre. On annonce la mort de lord Albert Henry Thynne, membre du Parlement pour la circonscription de Bath, tué à l'ennemi le 15 septembre. Il était frère du marquis de Bath. Chez l’ennemi ALLEMAGNE Une crise politique est attendue Bâle, 17 septembre. La National Zeitung écrit que les négociations des partis majoritaires allemands laissent prévoir une crise gouvernementale au moins partielle. LES NEUTRES ESPAGNE Déclarations de M. Dato Madrid, 17 septembre. M. Dato a reçu ce matin les représentants de la presse et leur a déclaré qu’à la réunion du conseil, qui doit avoir lieu cet après-midi, il poursuivra devant ses collègues l’exposé des questions internationales commencé hier. Il a ajouté que les ministres se réuniront très probablement demain matin au palais, sous la
défi aux ministères Clemenceau et aux armées française et alliées a été votée. Les alliés ANGLETERRE Mort d’un membre du Parlement au champ d’honneur London, 17 septembre. On annonce la mort de lord Albert Henry Thynne, membre du Parlement pour la circonscription de Bath, tué à l'ennemi le 15 septembre. Il était frère du marquis de Bath. Chez l’ennemi ALLEMAGNE Une crise politique est attendue Bâle, 17 septembre. La National Zeitung écrit que les négociations des partis majoritaires allemands laissent prévoir une crise gouvernementale au moins partielle. LES NEUTRES ESPAGNE Déclarations de M. Dato Madrid, 17 septembre. M. Dato a reçu ce matin les représentants de la presse et leur a déclaré qu’à la réunion du conseil, qui doit avoir lieu cet après-midi, il poursuivra devant ses collègues l’exposé des questions internationales commencé hier. Il a ajouté que les ministres se réuniront très probablement demain matin au palais, sous la présidence du roi. Le ministre des affaires étrangères compte repartir demain pour Saint-Sébastien. Interrogé au sujet de la note autrichienne et du choix du gouvernement espagnol pour en remettre communication officielle aux puissances alliées, M. Dano a renouvelé les déclarations qu'il avait faites hier à un rédacteur de l'agence Fabra, à savoir que le gouvernement espagnol n'avait encore reçu aucune indication à ce sujet, le ministre a affirmé que le public sera informé en temps opportun de toutes les négociations suivies par le gouvernement dans l'ordre international et a invité la presse à observer la plus grande réserve. La Semaine financière Pendant toute la semaine écoulée, le marché a continué à se dégager des positions prises par les acheteurs de la première heure, désireux de réaliser leurs bénéfices. Mais, dans presque tous les compartiments, ces réalisations se sont effectuées sans dommage pour la fermeté de la cote. Ce travail de consolidation des cours s'impose, d'ailleurs, après tout mouvement de hausse d'une certaine importance. Or, si l'on compare les cours de mi-juillet à ceux qui sont actuellement cotés, on constate des temps avances qu'il est rare d'en avoir pu enregistrer à la Bourse de pareilles en si peu de temps. D'un