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mêmes qui les composent. Enfin, parmi les partisans de la théorie de la personnalité fictive, il en est qui refusent aux personnes civiles d'un pays toute existence légale dans les autres. Ils se fondent sur ce que la personnalité étant une création du législateur, ne peut avoir d'effets en dehors du territoire sur lequel s'étend son pouvoir. Dès l'instant où, au contraire, l'on admet que les droits d'une association sont, en réalité, ceux des individus associés, il va de soi qu'ils peuvent les exercer dans tous les pays. Selon l'opinion presque unanime des auteurs que consacre la jurisprudence des tribunaux judiciaires et administratifs, les avantages constituant la personnalité appartiennent de plein droit aux sociétés commerciales, mais ne peuvent être, en général, nous l'avons dit, conférés aux autres associations qu'en vertu d'une concession individuelle. L'auteur du mémoire n° 4 repousse cette distinction. Il estime qu'il n'y a pas à distinguer entre les associations selon qu'elles ont ou qu'elles n'ont pas pour but la réalisation de bénéfices en argent, mais bien entre les associations ayant une durée limitée, dont les membres tenus personnellement des dettes sociales ne changent point d'un côté et les associations perpétuelles ou d'une longue durée, dont les membres tenus seulement jusqu'au montant de leurs mises changent sans cesse par l'accession de personnes nouvelles et la retraite de certains associés. A ces dernières associations seules les avantages de la personnalité sont nécessaires ou très utiles et leur sont accordés de plein droit ils sont refusés aux autres, ils n'appartiennent donc ni aux sociétés en nom collectif, ni aux sociétés en commandite. La pratique est certainement contraire à la solution d'après laquelle les associations réunissant les conditions dont il s'agit jouissent de plein droit des avantages de la personnalité civile. D'après une jurisprudence judiciaire et administrative constante, les associations de plus de vingt personnes autorisées par le préfet n'en jouissent point en principe pour les obtenir, il leur faut un décret les déclarant établissements d'utilité publique. L'auteur du mémoire n° 4 combat la distinction entre les associations simplement autorisées et les associations personnelles en vertu d'un décret les déclarant d'utilité
tenus seulement jusqu'au montant de leurs mises changent sans cesse par l'accession de personnes nouvelles et la retraite de certains associés. A ces dernières associations seules les avantages de la personnalité sont nécessaires ou très utiles et leur sont accordés de plein droit ils sont refusés aux autres, ils n'appartiennent donc ni aux sociétés en nom collectif, ni aux sociétés en commandite. La pratique est certainement contraire à la solution d'après laquelle les associations réunissant les conditions dont il s'agit jouissent de plein droit des avantages de la personnalité civile. D'après une jurisprudence judiciaire et administrative constante, les associations de plus de vingt personnes autorisées par le préfet n'en jouissent point en principe pour les obtenir, il leur faut un décret les déclarant établissements d'utilité publique. L'auteur du mémoire n° 4 combat la distinction entre les associations simplement autorisées et les associations personnelles en vertu d'un décret les déclarant d'utilité publique. Selon lui, les premières comme les secondes obtiennent, par cela même qu'elles sont autorisées, les prérogatives constituant la personnalité civile. Les décrets n'ont pas plus d'effets que les arrêtés des préfets. L'intervention du Chef de l'Etat a seulement l'avantage de donner aux intéressés une plus grande sécurité; un décret est moins facilement révoqué qu'un simple arrêté préfectoral. Avec cette doctrine, le nombre des biens grevés d'une affectation perpétuelle et morts pour le commerce serait beaucoup augmenté. Mais l'auteur ne s'en effraye pas. L'animosité qui existe contre ces biens et contre les associations qui les possèdent provient, dit-il, en partie de l'expression de main-morte qui est pour beaucoup dans les terreurs puériles que le commun des citoyens, des journalistes, des députés, des hommes d'État, des jurisconsultes même, éprouvent en pensant aux biens dont il s'agit. Sans doute ces biens ne circulent pas, et, par suite, leur utilité économique est restreinte ou supprimée. Mais l'intérêt économique n'est pas le seul à prendre en considération dans un pays les biens dits de main-morte sont souvent les instruments d'une production intense, d'une production des choses les plus diverses et les plus précieuses, de science ou de savoir, d'éducation, de patriotisme, de moralité, de
est moins facilement révoqué qu'un simple arrêté préfectoral. Avec cette doctrine, le nombre des biens grevés d'une affectation perpétuelle et morts pour le commerce serait beaucoup augmenté. Mais l'auteur ne s'en effraye pas. L'animosité qui existe contre ces biens et contre les associations qui les possèdent provient, dit-il, en partie de l'expression de main-morte qui est pour beaucoup dans les terreurs puériles que le commun des citoyens, des journalistes, des députés, des hommes d'État, des jurisconsultes même, éprouvent en pensant aux biens dont il s'agit. Sans doute ces biens ne circulent pas, et, par suite, leur utilité économique est restreinte ou supprimée. Mais l'intérêt économique n'est pas le seul à prendre en considération dans un pays les biens dits de main-morte sont souvent les instruments d'une production intense, d'une production des choses les plus diverses et les plus précieuses, de science ou de savoir, d'éducation, de patriotisme, de moralité, de santé, d'économie, de liberté et d'énergie. Il n'y a pas, dit l'auteur, des biens plus féconds, plus vivants que les biens de main-morte. Du reste, si les inconvénients de la main-morte existent, ils sont moindres assurément pour les valeurs mobilières, qui composent aujourd'hui une grande partie du patrimoine des associations comme des individus, que pour les immeubles. Le mode de jouissance de ces valeurs est le même, quels qu'en soient les propriétaires. Nous n'avons pas sans doute à nous prononcer sur l'exactitude de toutes ces idées; mais il nous est impossible de ne pas faire sur plusieurs points les plus expresses réserves. Si l'auteur s'était borné à développer ses théories en les recommandant comme bases d'une législation future, nous n'aurions aucune observation à présenter. Mais il ne se borne pas à cela, il les développe comme étant des théories consacrées par les lois positives et insiste sur ce que la doctrine de la personne civile fictive est une création des hommes de la Révolution. Il nous semble commettre, sous ce rapport, deux erreurs: l'une est une erreur historique, l'autre est une erreur d'interprétation du droit actuel. Si les hommes de la Révolution ont profité, pour justifier quelques-unes de leurs mesures
comme des individus, que pour les immeubles. Le mode de jouissance de ces valeurs est le même, quels qu'en soient les propriétaires. Nous n'avons pas sans doute à nous prononcer sur l'exactitude de toutes ces idées; mais il nous est impossible de ne pas faire sur plusieurs points les plus expresses réserves. Si l'auteur s'était borné à développer ses théories en les recommandant comme bases d'une législation future, nous n'aurions aucune observation à présenter. Mais il ne se borne pas à cela, il les développe comme étant des théories consacrées par les lois positives et insiste sur ce que la doctrine de la personne civile fictive est une création des hommes de la Révolution. Il nous semble commettre, sous ce rapport, deux erreurs: l'une est une erreur historique, l'autre est une erreur d'interprétation du droit actuel. Si les hommes de la Révolution ont profité, pour justifier quelques-unes de leurs mesures violentes ou iniques, de la théorie de la fiction légale, ils n'en sont nullement les inventeurs. Il semble que l'auteur tombe dans le défaut de ceux qui veulent bon gré mal gré attribuer à la Révolution toutes les idées fausses dont nous souffrons, comme d'autres les ont attribuées à nos grands philosophes du XVIIIe siècle. Tous nos maux nous sont venus D'Arouet et de Jean-Jacques. Satan, qui les avait lus, Ne faisait jamais ses Pâques. (BÉRANGER.) En réalité, la doctrine de la fiction en matière de personnalité civile paraît bien avoir ses racines dans le droit de l'ancienne Monarchie et même dans le Droit romain. Des textes du Digeste parlent des collegia et societates quibus permissum erat corpus habere et de societas quœ personœ vice fungitur. Les anciens auteurs, nous l'avons dit, indiquent, à propos des associations, que ce sont des personnes qui n'existent que dans l'intellect ou des êtres intellectuels. Comment est-il possible de soutenir que les biens des prétendues personnes morales appartiennent aux individus dont la réunion forme les associations, l'État, le département, la commune, en présence des déclarations si formelles contenues aussi dans les textes du Droit romain et dans les ouvrages de nos anciens jurisconsultes? Des
grands philosophes du XVIIIe siècle. Tous nos maux nous sont venus D'Arouet et de Jean-Jacques. Satan, qui les avait lus, Ne faisait jamais ses Pâques. (BÉRANGER.) En réalité, la doctrine de la fiction en matière de personnalité civile paraît bien avoir ses racines dans le droit de l'ancienne Monarchie et même dans le Droit romain. Des textes du Digeste parlent des collegia et societates quibus permissum erat corpus habere et de societas quœ personœ vice fungitur. Les anciens auteurs, nous l'avons dit, indiquent, à propos des associations, que ce sont des personnes qui n'existent que dans l'intellect ou des êtres intellectuels. Comment est-il possible de soutenir que les biens des prétendues personnes morales appartiennent aux individus dont la réunion forme les associations, l'État, le département, la commune, en présence des déclarations si formelles contenues aussi dans les textes du Droit romain et dans les ouvrages de nos anciens jurisconsultes? Des textes du Digeste distinguent entre ce qui appartient à la cité, ou à l'association (universitas) et ce qui appartient à chacun des habitants ou des associés (singuli) Universitatis sunt, non singulorum. Dans son ouvrage sur le Droit commun de la France, Bourjon (livre I, t. I, titre IV, S. 3) dit que Les biens d'une communauté n'appartiennent pas aux particuliers qui la composent, mais à la communauté qui, de sa nature, est perpétuelle, si le prince ne la supprime. Sans doute, dans nos lois actuelles, au moins jusqu'en 1884, l'expression de personne civile paraît avoir été évitée avec soin. Mais qu'importe ? La chose peut exister sans que le mot soit employé dans les textes légaux. Du reste, on n'aurait pas de peine à trouver, dans les travaux préparatoires de nos Codes, des passages formels impliquant qu'il y a des associations formant fictivement des personnes distinctes des associés et que c'est à ces personnes, non aux associés, qu'appartiennent les biens sociaux. Il y a de plus entre le Droit moderne d'un côté et le Droit romain ou l'ancien Droit français de l'autre, une différence que l'auteur du mémoire n' 4 nie à tort. Dans le Droit romain et dans l'ancien
dit que Les biens d'une communauté n'appartiennent pas aux particuliers qui la composent, mais à la communauté qui, de sa nature, est perpétuelle, si le prince ne la supprime. Sans doute, dans nos lois actuelles, au moins jusqu'en 1884, l'expression de personne civile paraît avoir été évitée avec soin. Mais qu'importe ? La chose peut exister sans que le mot soit employé dans les textes légaux. Du reste, on n'aurait pas de peine à trouver, dans les travaux préparatoires de nos Codes, des passages formels impliquant qu'il y a des associations formant fictivement des personnes distinctes des associés et que c'est à ces personnes, non aux associés, qu'appartiennent les biens sociaux. Il y a de plus entre le Droit moderne d'un côté et le Droit romain ou l'ancien Droit français de l'autre, une différence que l'auteur du mémoire n' 4 nie à tort. Dans le Droit romain et dans l'ancien Droit, la personnalité appartenait de plein droit aux associations pourvu qu'elles eussent été autorisées par le pouvoir compétent. Aujourd'hui il y a à distinguer l'autorisation nécessaire à la formation des associations pour qu'elles échappent aux peines du Code pénal et la reconnaissance d'utilité publique sans laquelle elles ne jouissent pas des avantages de la personnification. On peut appuyer cette distinction notamment sur les lois qui confèrent, en tout ou en partie, ces avantages à certaines associations, comme les syndicats professionnels et les sociétés de secours mutuels. L'auteur du mémoire n° 4 a donc eu le grave tort de faire trop souvent abstraction des textes et des précédents pour plier les lois actuelles aux théories qui lui sont préférées. S'il se décide, à publier son mémoire, il fera bien de mieux distinguer entre la loi à faire et la loi en vigueur. L'absence de cette distinction l'a entraîné à soutenir trop souvent des opinions paradoxales ou même erronnées. En résumé, le concours ouvert pour le prix Saintour sur la personnalité des associations et des Sociétés civiles ou commerciales a abouti à des résultats assez satisfaisants. Deux des six mémoires déposés contiennent des études remarquables sur certaines parties de la législation française
des avantages de la personnification. On peut appuyer cette distinction notamment sur les lois qui confèrent, en tout ou en partie, ces avantages à certaines associations, comme les syndicats professionnels et les sociétés de secours mutuels. L'auteur du mémoire n° 4 a donc eu le grave tort de faire trop souvent abstraction des textes et des précédents pour plier les lois actuelles aux théories qui lui sont préférées. S'il se décide, à publier son mémoire, il fera bien de mieux distinguer entre la loi à faire et la loi en vigueur. L'absence de cette distinction l'a entraîné à soutenir trop souvent des opinions paradoxales ou même erronnées. En résumé, le concours ouvert pour le prix Saintour sur la personnalité des associations et des Sociétés civiles ou commerciales a abouti à des résultats assez satisfaisants. Deux des six mémoires déposés contiennent des études remarquables sur certaines parties de la législation française actuelle et quelques vues originales sur les réformes à y apporter. Si ces deux mémoires se distinguent notablement des quatre autres par leurs qualités, tous, du moins, s'accordent en deux points. D'abord ils réclament tous des modifications de nos lois dans un sens favorable à la formation des associations et aux facilités accordées à leur fonctionnement. Puis aucun d'eux ne paraît souhaiter que les congrégations religieuses soient soustraites au droit commun, pour être placées dans une situation plus rigoureuse que celle des autres associations. Cet accord de tous les concurrents sur ces deux points ne peut qu'être constaté avec satisfaction par les amis des idées de liberté et de tolérance. La Section de législation a l'honneur de proposer à l'Académie. 1° De ne pas décerner le prix Saintour; 2° D'accorder une récompense de 2.000 francs à l'auteur du mémoire n° 4, qui porte pour devise De loin c'est quelque chose et de près ce n'est rien 3° D'accorder une récompense de 1.000 francs à l'auteur du mémoire n° 5, qui porte pour devise Universitas longe distat a singulis. Le Rapporteur, Charles LYON-CAEN. CONCOURS POUR LE PRIX VICTOR COUSIN En mettant au concours pour le prix Victor Cousin l'étude de la
aux facilités accordées à leur fonctionnement. Puis aucun d'eux ne paraît souhaiter que les congrégations religieuses soient soustraites au droit commun, pour être placées dans une situation plus rigoureuse que celle des autres associations. Cet accord de tous les concurrents sur ces deux points ne peut qu'être constaté avec satisfaction par les amis des idées de liberté et de tolérance. La Section de législation a l'honneur de proposer à l'Académie. 1° De ne pas décerner le prix Saintour; 2° D'accorder une récompense de 2.000 francs à l'auteur du mémoire n° 4, qui porte pour devise De loin c'est quelque chose et de près ce n'est rien 3° D'accorder une récompense de 1.000 francs à l'auteur du mémoire n° 5, qui porte pour devise Universitas longe distat a singulis. Le Rapporteur, Charles LYON-CAEN. CONCOURS POUR LE PRIX VICTOR COUSIN En mettant au concours pour le prix Victor Cousin l'étude de la philosophie d'Alexandre d'Aphrodisiade, l'Académie avait pris soin d'indiquer, par la manière même dont la question était posée, comment elle devait être traitée. Ce qu'elle demandait, c'était moins un exposé historique qu'une œuvre d'érudition et de critique. Alexandre d'Aphrodisiade n'est pas un grand philosophe. S'il tient cependant dans l'histoire de la philosophie une place considérable, il le doit moins à ses recherches personnelles qu'à l'intelligence et au soin avec lesquels il a commenté la philosophie d'Aristote. Il est le premier en date, comme peut-être en mérite, de cette longue suite de commentateurs qui, à travers le moyen âge, s'est prolongée jusqu'à nos jours. Tous, alors même qu'ils se séparaient de lui sur quelques points importants, l'ont pris pour modèle et pour guide. Il a mérité d'être appelé l'« Exégète », le commentateur par excellence, de même que, son maître a été appelé le Philosophe. Personne RAPPORT À DÉCERNER EN 1900. La Philosophie d'Alexandre d'Aphrodisiade SUR LE encore aujourd'hui ne saurait se flatter de pénétrer un peu avant dans la pensée d'Aristote sans avoir recours à son commentateur. Cependant Alexandre a-t-il été l'interprète fidèle qu'il croyait et voulait être ? Écrivant environ cinq siècles après la mort de son maître, a-t-il pu
philosophie une place considérable, il le doit moins à ses recherches personnelles qu'à l'intelligence et au soin avec lesquels il a commenté la philosophie d'Aristote. Il est le premier en date, comme peut-être en mérite, de cette longue suite de commentateurs qui, à travers le moyen âge, s'est prolongée jusqu'à nos jours. Tous, alors même qu'ils se séparaient de lui sur quelques points importants, l'ont pris pour modèle et pour guide. Il a mérité d'être appelé l'« Exégète », le commentateur par excellence, de même que, son maître a été appelé le Philosophe. Personne RAPPORT À DÉCERNER EN 1900. La Philosophie d'Alexandre d'Aphrodisiade SUR LE encore aujourd'hui ne saurait se flatter de pénétrer un peu avant dans la pensée d'Aristote sans avoir recours à son commentateur. Cependant Alexandre a-t-il été l'interprète fidèle qu'il croyait et voulait être ? Écrivant environ cinq siècles après la mort de son maître, a-t-il pu retrouver exactement sa pensée sans y mêler ses propres vues, sans se laisser influencer par tant de doctrines opposées qu'enseignaient et que défendaient avant lui et autour de lui tant d'esprits ingénieux et de tendances si diverses? Tel est le problème que se pose la critique moderne. Plusieurs savants surtout en Allemagne ont essayé de le résoudre. On ne peut dire que la question soit entièrement élucidée, et c'est pourquoi l'Académie a de nouveau attiré sur elle l'attention des chercheurs. Pour réussir dans une pareille tâche, il fallait réunir un grand nombre de qualités diverses. Il était nécessaire d'abord de connaître à fond l'histoire de la philosophie grecque, surtout le système d'Aristote et les doctrines enseignées depuis la fin du IVe siècle avant l'ère chrétienne jusqu'au IIIe siècle après Jésus Christ. À cette érudition étendue, on devait joindre un esprit critique exercé, l'habitude des méthodes rigoureuses et vraiment scientifiques que l'esprit moderne introduit partout dans les études historiques. L'érudition et la critique ne suffisaient pas. Il fallait encore posséder les qualités du philosophe, car il s'agissait avant tout de connaître, en ce qu'elle a de plus essentiel et de plus caractéristique, la pensée d'Aristote, qui n'est point; comme on sait,
en Allemagne ont essayé de le résoudre. On ne peut dire que la question soit entièrement élucidée, et c'est pourquoi l'Académie a de nouveau attiré sur elle l'attention des chercheurs. Pour réussir dans une pareille tâche, il fallait réunir un grand nombre de qualités diverses. Il était nécessaire d'abord de connaître à fond l'histoire de la philosophie grecque, surtout le système d'Aristote et les doctrines enseignées depuis la fin du IVe siècle avant l'ère chrétienne jusqu'au IIIe siècle après Jésus Christ. À cette érudition étendue, on devait joindre un esprit critique exercé, l'habitude des méthodes rigoureuses et vraiment scientifiques que l'esprit moderne introduit partout dans les études historiques. L'érudition et la critique ne suffisaient pas. Il fallait encore posséder les qualités du philosophe, car il s'agissait avant tout de connaître, en ce qu'elle a de plus essentiel et de plus caractéristique, la pensée d'Aristote, qui n'est point; comme on sait, d'un accès facile et qui a été si souvent méconnue, défigurée ou altérée par ceux-là mêmes qui croyaient la reproduire le plus fidèlement. L'Académie avait le droit d'espérer que toutes ces qualités se trouveraient réunies chez un même historien. C'était un beau risque à courir elle ne saurait s'étonner beaucoup si personne ne s'est trouvé à la hauteur d'une tâche si ardue. Deux mémoires ont été présentés au Concours. Le mémoire n° 2, de 148 pages, portant pour devise ©aufiàÇstv ftaXa &lt;pi&gt;o&lt;r&lt;rç&gt;ixov reàÔOf L'étonnement est le sentiment philosophique par excellence (Platon), suit exactement le programme tracé par l'Académie. Il est divisé en trois parties. La première résume le peu qu'on sait sur la vie d'Alexandre et analyse les Commentaires qu'il considère comme authentiques : ceux des Topiques, des Analytiques, de la Sensation et des choses sensibles. Le commentaire de la Métaphysique est écarté sans discussion. Le second chapitre est consacré à l'examen des ouvrages personnels d'Alexandre, qui se réduisent, selon l'auteur, qui invoque sans préciser l'autorité des Allemands, au nefi tlpuophtç. Cet ouvrage est analysé chapitre par chapitre. Enfin la troisième partie, sous ce titre « Appréciation de la place qu'Alexandre d'Aphrodisiade occupe parmi les commentateurs d'Aristote et de son