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M. de Coninck ne peut l'ignorer. Sa pétition n'est donc qu'un moyen d'agitation et d'attaques personnelles. Mais aussi le Sénat trouvera là autant de raisons pour la repousser. L'honorable sénateur, après avoir recherché le sens des articles 1, 5 et 6 de la loi de l'an X, fait observer que de la combinaison de ces trois articles il résulterait que le gouvernement a le droit de statuer sur les questions de doctrine, de dogme, de discipline qui s'élevaient dans le sein de l'Église réformée, et que le Conseil d'État en serait en dernier ressort le juge théologique. Est-ce là, dit l'orateur, le régime que M. de Coninck préférerait au régime actuel qui subsiste depuis si longtemps, grâce à la sage abstention du gouvernement? Voudrait-il qu'on s'adressât au Conseil d'État pour résoudre les questions pendantes? Pour moi, c'est une des raisons qui me font demander au Sénat de passer à l'ordre du jour. Je le demanderais aussi pour les expressions inconvenantes que renfermait la première pétition, celle qui a reçu son enregistrement au bureau des pétitions; ces expressions nous ont été signalées par M. le rapporteur. Je crois que le renvoi au ministre des cultes serait un embarras pour le gouvernement, une nouvelle cause d'excitation pour l'Église réformée, et de la part du Sénat un acte d'intervention qu'il ne lui appartient pas de faire. Enfin la pétition, tout en paraissant s'appuyer sur une revendication de la loi, lui est contraire, et par ces différents motifs j'insiste pour l'ordre du jour. (Marques nombreuses d'adhésion.) Plusieurs membres: Oui oui Appuyé, Roulant vient combattre l'opinion émise par l'honorable M. Brenier, et il demande au Sénat de prononcer le renvoi au gouvernement. L'honorable membre croit que l'honorable M. Brenier a transporté le débat sur un terrain qui n'est pas le véritable terrain de la discussion. La pétition soumise au Sénat n'a pas pour but d'examiner, de blâmer, de critiquer les incidents qui se sont produits entre le consistoire de Paris et certains pasteurs. La question est plus générale; Peu importe, dit l'orateur, qu'un débat plus ou moins vif se soit élevé entre le consistoire et
une nouvelle cause d'excitation pour l'Église réformée, et de la part du Sénat un acte d'intervention qu'il ne lui appartient pas de faire. Enfin la pétition, tout en paraissant s'appuyer sur une revendication de la loi, lui est contraire, et par ces différents motifs j'insiste pour l'ordre du jour. (Marques nombreuses d'adhésion.) Plusieurs membres: Oui oui Appuyé, Roulant vient combattre l'opinion émise par l'honorable M. Brenier, et il demande au Sénat de prononcer le renvoi au gouvernement. L'honorable membre croit que l'honorable M. Brenier a transporté le débat sur un terrain qui n'est pas le véritable terrain de la discussion. La pétition soumise au Sénat n'a pas pour but d'examiner, de blâmer, de critiquer les incidents qui se sont produits entre le consistoire de Paris et certains pasteurs. La question est plus générale; Peu importe, dit l'orateur, qu'un débat plus ou moins vif se soit élevé entre le consistoire et quelques pasteurs peu importe que quelques-uns de ceux-ci aient été révoqués par le consistoire ce sont là des difficultés qui sont gardées devant le gouvernement, devant le ministère des cultes, qui est un homme de bien, qui ne veut que ce qui est juste mais cela n'empêche pas la pétition d'être admise. Quelle est donc la question ? Il existe dans l'Église protestante une scission profonde il y a dissentiment, et, par suite, innovations un trouble profond s'est élevé dans les consciences. Eh bien le pétitionnaire croit que le Concordat renferme des institutions auxquelles le législateur a confié certains droits relatifs à la discipline de l'Église réformée, et, montrant la loi, il dit Le conseil consistorial fonctionne, il est saisi du débat et il le jugera bien ou mal, c'est ce que je n'examinerai pas mais au-dessus du conseil consistorial il y a un juge supérieur pour prononcer. En effet, les conseils consistoriaux sont trop nombreux, trop disséminés, et ne forment pas une institution assez forte pour résoudre d'une façon autoritaire toutes les difficultés. Comme le Sénat le voit, il ne s'agit en ce moment ni du conflit qui s'est éclaté à Paris, ni des hommes qui y ont pris
d'être admise. Quelle est donc la question ? Il existe dans l'Église protestante une scission profonde il y a dissentiment, et, par suite, innovations un trouble profond s'est élevé dans les consciences. Eh bien le pétitionnaire croit que le Concordat renferme des institutions auxquelles le législateur a confié certains droits relatifs à la discipline de l'Église réformée, et, montrant la loi, il dit Le conseil consistorial fonctionne, il est saisi du débat et il le jugera bien ou mal, c'est ce que je n'examinerai pas mais au-dessus du conseil consistorial il y a un juge supérieur pour prononcer. En effet, les conseils consistoriaux sont trop nombreux, trop disséminés, et ne forment pas une institution assez forte pour résoudre d'une façon autoritaire toutes les difficultés. Comme le Sénat le voit, il ne s'agit en ce moment ni du conflit qui s'est éclaté à Paris, ni des hommes qui y ont pris part, ni des embarras que peut rencontrer le gouvernement nous respectons tout cela, mais nous le laissons de côté, et il ne reste devant le Sénat qu'une pétition digne du plus sérieux examen. L'honorable sénateur ne pense pas qu'on doive relever comme une cause de rejet certaines expressions ou peu convenables contenues dans la pétition Je ne rechercherai pas, dit-il, où peut conduire la vivacité des passions religieuses; mais je ferai remarquer que Mme Coninck a reconnu qu'elle était allée trop loin on paraissant mettre en suspicion un fonctionnaire honorable; et quand il fait en quelque sorte un aveu de sa faute, en corrigeant, dans une pétition nouvelle, les expressions qui se trouvaient dans sa première pétition. Ce ne saurait être un motif de rejet. Laissant donc de côté ces considérations accessoires l'honorable membre veut surtout rechercher pourquoi pèsent devant la loi les objections de l'honorable M. Brenier. La loi de l'an X autorise la convocation de synodes et dès lors qu'y a-t-il d'illégal, de mauvais à ce qu'un homme fortement convaincu de sa foi fasse appel aux institutions qui se trouvent dans la loi ? Et d'ailleurs, ajoute l'orateur, ces institutions ne sont pas nouvelles, comme on peut s'en
convenables contenues dans la pétition Je ne rechercherai pas, dit-il, où peut conduire la vivacité des passions religieuses; mais je ferai remarquer que Mme Coninck a reconnu qu'elle était allée trop loin on paraissant mettre en suspicion un fonctionnaire honorable; et quand il fait en quelque sorte un aveu de sa faute, en corrigeant, dans une pétition nouvelle, les expressions qui se trouvaient dans sa première pétition. Ce ne saurait être un motif de rejet. Laissant donc de côté ces considérations accessoires l'honorable membre veut surtout rechercher pourquoi pèsent devant la loi les objections de l'honorable M. Brenier. La loi de l'an X autorise la convocation de synodes et dès lors qu'y a-t-il d'illégal, de mauvais à ce qu'un homme fortement convaincu de sa foi fasse appel aux institutions qui se trouvent dans la loi ? Et d'ailleurs, ajoute l'orateur, ces institutions ne sont pas nouvelles, comme on peut s'en convaincre si l'on étudie l'ancienne discipline de l'Église protestante. Elle observait, en effet, des institutions parfaitement assimilables à celles de la loi de l'an X; et cette dernière n'a rien innové elle n'a fait qu'emprunter, que reprendre au passé! en ajoutant à l'organisation qu'elle consacrait des moyens d'observation, de contrôle. Ainsi les synodes existaient dans l'ancienne discipline de l'Église réformée sous le nom de collégiales ou même de synodes; eh bien! qu'a fait la loi de l'an X? elle a dit Les Églises réformées de France auront des pasteurs, des consistoires locaux et des synodes, et elle indique l'organisation des conseils consistoriaux; mais, s'occupant des synodes dans une section spéciale, elle emploie les mêmes termes dont elle s'est servie pour les conseils consistoriaux et faudrait également douter de ceux-ci, si on doutait de la légalité des synodes. Les synodes, dit la loi, sont institués pour veiller à tout ce qui concerne la célébration du culte, l'instruction de la doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques, et comme le caractère supérieur de cette institution donnait une grande importance à ces décisions, la loi de l'an X, prolongeant à l'égard de l'Église réformée comme elle l'avait fait pour l'Église catholique, ajoute que
Ainsi les synodes existaient dans l'ancienne discipline de l'Église réformée sous le nom de collégiales ou même de synodes; eh bien! qu'a fait la loi de l'an X? elle a dit Les Églises réformées de France auront des pasteurs, des consistoires locaux et des synodes, et elle indique l'organisation des conseils consistoriaux; mais, s'occupant des synodes dans une section spéciale, elle emploie les mêmes termes dont elle s'est servie pour les conseils consistoriaux et faudrait également douter de ceux-ci, si on doutait de la légalité des synodes. Les synodes, dit la loi, sont institués pour veiller à tout ce qui concerne la célébration du culte, l'instruction de la doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques, et comme le caractère supérieur de cette institution donnait une grande importance à ces décisions, la loi de l'an X, prolongeant à l'égard de l'Église réformée comme elle l'avait fait pour l'Église catholique, ajoute que les décisions synodales sont exécutoires qu'avec le consentement ou sur l'avis du gouvernement. Enfin un synode annuel s'assemblera sans l'autorisation du gouvernement qui l'ouvre les dures de la session il doit être présidé par le premier vicaire par le conseil de l'arrondissement et est tenu de faire connaître les matières dont il se propose de s'occuper. Il y a là deux questions: l'organisation même de l'Église réformée, se composant de synodes aussi bien que de conseils consistoriaux et de pasteurs et les conditions d'action de ces diverses institutions qu'il faut bien distinguer entre elles. L'honorable sénateur, après avoir indiqué les attributions des conseils consistoriaux et des synodes, fait observer que ces derniers, par la place même qu'ils occupent dans cette organisation, devaient, comme il l'a dit, appeler de la part du gouvernement certaines précautions qu'il a toujours prises dans une situation analogue. Ainsi, en ce qui concerne l'Église catholique, est-ce que les conciles provinciaux peuvent se réunir, publier des décisions sans l'intervention du souverain ? Est-ce que les décisions du Saint-Père, quelles qu'elles soient, peuvent être connues, publiées, exécutées en France sans le visa du Conseil d'État, sans le consentement du gouvernement ? Il ne faut pas oublier le sens
dont il se propose de s'occuper. Il y a là deux questions: l'organisation même de l'Église réformée, se composant de synodes aussi bien que de conseils consistoriaux et de pasteurs et les conditions d'action de ces diverses institutions qu'il faut bien distinguer entre elles. L'honorable sénateur, après avoir indiqué les attributions des conseils consistoriaux et des synodes, fait observer que ces derniers, par la place même qu'ils occupent dans cette organisation, devaient, comme il l'a dit, appeler de la part du gouvernement certaines précautions qu'il a toujours prises dans une situation analogue. Ainsi, en ce qui concerne l'Église catholique, est-ce que les conciles provinciaux peuvent se réunir, publier des décisions sans l'intervention du souverain ? Est-ce que les décisions du Saint-Père, quelles qu'elles soient, peuvent être connues, publiées, exécutées en France sans le visa du Conseil d'État, sans le consentement du gouvernement ? Il ne faut pas oublier le sens de cette législation, dit l'honorable sénateur; il est évident que lorsque le Premier Consul a signé le Concordat et pour l'Église catholique et pour l'Église réformée, il a assimilé les synodes aux conciles, et qu'il a pris à cet égard des précautions semblables qui n'altéraient, du reste, en rien la nature de ces institutions. Il n'est pas douteux qu'il ne se rencontre des difficultés avec les luttes si vives, en ce moment, du protestantisme, dans le visa des décisions des synodes, dans l'examen des matières à discuter. Mais quelles que soient ces difficultés, la loi subsiste toujours, mais le gouvernement conserve la plus grande liberté il sera saisi de cette pétition qui soulevé tant de passions; il l'examinera avec maturité, et il fera ce que doit faire un gouvernement sagement libéral, sincèrement religieux. Maintenant, sous la réserve de cette liberté d'agir qui appartient au gouvernement, vous jugerez que vous devez faire arriver cette pétition jusqu'à lui, car elle est conforme au droit organique, et je crois que l'honorable M. Brenier circonscrit trop la limite tracée aux pouvoirs du Sénat quand il pense que la pétition doit rester en dehors de votre examen. Elle est conforme à la légalité, elle touche
nature de ces institutions. Il n'est pas douteux qu'il ne se rencontre des difficultés avec les luttes si vives, en ce moment, du protestantisme, dans le visa des décisions des synodes, dans l'examen des matières à discuter. Mais quelles que soient ces difficultés, la loi subsiste toujours, mais le gouvernement conserve la plus grande liberté il sera saisi de cette pétition qui soulevé tant de passions; il l'examinera avec maturité, et il fera ce que doit faire un gouvernement sagement libéral, sincèrement religieux. Maintenant, sous la réserve de cette liberté d'agir qui appartient au gouvernement, vous jugerez que vous devez faire arriver cette pétition jusqu'à lui, car elle est conforme au droit organique, et je crois que l'honorable M. Brenier circonscrit trop la limite tracée aux pouvoirs du Sénat quand il pense que la pétition doit rester en dehors de votre examen. Elle est conforme à la légalité, elle touche à des intérêts graves, et dès lors il vous appartient de prononcer. Votre tâche d'ailleurs est facile; la plus difficile restera au gouvernement mais il saura faire la juste part de toutes choses. L'orateur, après avoir soutenu que la pétition répond à une nécessité sérieuse, poursuit ainsi : Que le Sénat me permette d'exposer les doctrines dont il s'agit, les inquiétudes religieuses qui troublent l'Église protestante, et il verra que la pétition est opportune et qu'il y a sagesse et justice pour le Sénat à en saisir le gouvernement. Messieurs, tout le monde sait que depuis quelque temps la religion réformée est en proie à des dissentiments profonds. Ils ont trouvé leur origine dans les travaux critiques et historiques de l'Allemagne sur la divinité de Jésus-Christ et sur l'autorité des livres saints. Ce mouvement s'est fortement imprégné depuis quelques années des procédés, des idées du libéralisme démocratique. Aussi a-t-il pris le nom de protestantisme libéral, tandis que l'autre protestantisme a pris le nom d'orthodoxe. On remarque une grande analogie entre le protestantisme libéral en ce qui touche les choses religieuses et le protestantisme démocratique en ce qui touche les choses politiques. Tous les deux rejettent le principe de l'autorité, tous
Sénat me permette d'exposer les doctrines dont il s'agit, les inquiétudes religieuses qui troublent l'Église protestante, et il verra que la pétition est opportune et qu'il y a sagesse et justice pour le Sénat à en saisir le gouvernement. Messieurs, tout le monde sait que depuis quelque temps la religion réformée est en proie à des dissentiments profonds. Ils ont trouvé leur origine dans les travaux critiques et historiques de l'Allemagne sur la divinité de Jésus-Christ et sur l'autorité des livres saints. Ce mouvement s'est fortement imprégné depuis quelques années des procédés, des idées du libéralisme démocratique. Aussi a-t-il pris le nom de protestantisme libéral, tandis que l'autre protestantisme a pris le nom d'orthodoxe. On remarque une grande analogie entre le protestantisme libéral en ce qui touche les choses religieuses et le protestantisme démocratique en ce qui touche les choses politiques. Tous les deux rejettent le principe de l'autorité, tous les deux admettent le principe de l'indépendance des personnes et de la raison innée. Aussi une certaine partie de la presse applaudit aux doctrines du protestantisme libéral. L'orateur cite ici un passage d'un article du journal l'Opinion nationale, dans lequel l'écrivain montre, à propos du mouvement qui s'opère dans le culte réformé, le vieil édifice religieux comme croulant de tous côtés sous les coups d'un travail incessant, d'un effort suprême, et l'honorable M. Rouland trouve là la preuve que les hommes qui veulent sacrifier la stabilité aux explosions de la liberté politique, et qui regardent la foi et l'autorité comme des servitudes imposées à l'esprit humain, encouragent les tentatives de ceux qui ont rompu avec les vieilles traditions de l'Église réformée. Messieurs, dit l'orateur, dans ces efforts communs, dans tous ces principes mis en doute, dans ce cri de liberté qui veut effacer tout ce que la société regarde comme bon et comme salutaire, n'y a-t-il pas quelque chose de grave et qui mérite d'attirer l'attention du Sénat? Quels sont donc ces dogmes qui tombent? quel est cet édifice religieux rongé par le temps ? quels sont ces fantômes du passé? Ce sont les principes, ce sont les vérités sur
culte réformé, le vieil édifice religieux comme croulant de tous côtés sous les coups d'un travail incessant, d'un effort suprême, et l'honorable M. Rouland trouve là la preuve que les hommes qui veulent sacrifier la stabilité aux explosions de la liberté politique, et qui regardent la foi et l'autorité comme des servitudes imposées à l'esprit humain, encouragent les tentatives de ceux qui ont rompu avec les vieilles traditions de l'Église réformée. Messieurs, dit l'orateur, dans ces efforts communs, dans tous ces principes mis en doute, dans ce cri de liberté qui veut effacer tout ce que la société regarde comme bon et comme salutaire, n'y a-t-il pas quelque chose de grave et qui mérite d'attirer l'attention du Sénat? Quels sont donc ces dogmes qui tombent? quel est cet édifice religieux rongé par le temps ? quels sont ces fantômes du passé? Ce sont les principes, ce sont les vérités sur lesquelles est basée toute la morale des sociétés modernes. Permettez-moi une réflexion. Quand la pétition d'un croyant vous arrive, quand il vous dit Ma foi est menacée, mais elle a des institutions qui peuvent être protégées par la loi ces institutions ne demandent qu'à être organisées organisez-les. est-ce donc que cette pétition vient mal à propos? est-ce qu'un renvoi prononcé par le Sénat serait inutile ? Je suis peut-être un peu long. (Non non! parlez.) Eh bien; permettez-moi de préciser les doctrines de la réforme nouvelle, de celle qui représente la partie avancée du protestantisme. Voici ces doctrines L'homme n'a que deux moyens de connaître et de juger les idées sa conscience et sa raison. Donc le surnaturel doit être rejeté comme inconciliable avec la raison; donc les dogmes, les mystères, les miracles, ne peuvent pas être la base d'une religion progressive. Donc, sans cesser d'être chrétien, on peut ne croire ni au péché originel, ni à la trinité, ni aux peines éternelles, ni à la rédemption, ni à l'incarnation, ni à la résurrection. On peut, sans cesser d'être chrétien, ne pas admettre la divinité du Christ ni l'autorité des livres saints. On peut, il est vrai, dans la sainte
cette pétition vient mal à propos? est-ce qu'un renvoi prononcé par le Sénat serait inutile ? Je suis peut-être un peu long. (Non non! parlez.) Eh bien; permettez-moi de préciser les doctrines de la réforme nouvelle, de celle qui représente la partie avancée du protestantisme. Voici ces doctrines L'homme n'a que deux moyens de connaître et de juger les idées sa conscience et sa raison. Donc le surnaturel doit être rejeté comme inconciliable avec la raison; donc les dogmes, les mystères, les miracles, ne peuvent pas être la base d'une religion progressive. Donc, sans cesser d'être chrétien, on peut ne croire ni au péché originel, ni à la trinité, ni aux peines éternelles, ni à la rédemption, ni à l'incarnation, ni à la résurrection. On peut, sans cesser d'être chrétien, ne pas admettre la divinité du Christ ni l'autorité des livres saints. On peut, il est vrai, dans la sainte et pieuse existence de Jésus-Christ, prendre un exemple de la véritable institution de la vie, trouver le modèle de tout ce qui est juste et bon, mais on ne doit pas aller au-delà. Voilà les doctrines du protestantisme libéral. M. le sénateur BRENIER Pas tout à fait. Si le maître de l'Assemblée a écrit, qu'il fallait nous dire tout cela. (Bruit.) M. ROULAND Mais Renan ne parlait pas dans une église catholique. mais Renan ne venait pas arracher la foi du cœur de ceux-là qui n'auraient pas voulu l'entendre et qui étaient forcés de l'entendre. D'ailleurs, Messieurs, ne se souvient-on pas que dans cette enceinte même, et en qualité de commissaire du gouvernement, j'ai exprimé toute la douleur et toute l'inquiétude que m'inspiraient les théories auxquelles on vient de faire allusion? (Bruit.) Si le Sénat le désire, je renoncerai à cette partie de ma discussion. (Non Non Continuez !) Si LE FEUVE-DU-LEVE-LÉ Maintenant il faut que vous alliez jusqu'au bout. M. ROULAND Messieurs, au moment où toute la vie politique semble se retirer dans une autre enceinte, tâchons d'en retenir tout ce que nous pourrons, et lorsqu'une question grave se présente devant nous, traitons-la avec toute l'importance et tout le
de l'Assemblée a écrit, qu'il fallait nous dire tout cela. (Bruit.) M. ROULAND Mais Renan ne parlait pas dans une église catholique. mais Renan ne venait pas arracher la foi du cœur de ceux-là qui n'auraient pas voulu l'entendre et qui étaient forcés de l'entendre. D'ailleurs, Messieurs, ne se souvient-on pas que dans cette enceinte même, et en qualité de commissaire du gouvernement, j'ai exprimé toute la douleur et toute l'inquiétude que m'inspiraient les théories auxquelles on vient de faire allusion? (Bruit.) Si le Sénat le désire, je renoncerai à cette partie de ma discussion. (Non Non Continuez !) Si LE FEUVE-DU-LEVE-LÉ Maintenant il faut que vous alliez jusqu'au bout. M. ROULAND Messieurs, au moment où toute la vie politique semble se retirer dans une autre enceinte, tâchons d'en retenir tout ce que nous pourrons, et lorsqu'une question grave se présente devant nous, traitons-la avec toute l'importance et tout le sérieux qu'elle mérite. M. le président: Continuez, monsieur Rouland. vous êtes parfaitement dans la question. M. ROULAND Je remercie M. le président de son encouragement. Parlez! parlez! Messieurs, il y a dans les rangs du protestantisme un homme qui jouit d'une certaine autorité parmi ses coreligionnaires et qui a un grand talent comme écrivain. C'est M. le pasteur Bosc. Or que dit-il dans un de ses ouvrages où il expose l'idée de la réforme nouvelle ? Il dit que toute doctrine religieuse est soumise à l'interprétation de la raison et de la conscience, que l'œuvre dogmatique des pères de la Réforme est à réviser de fond en comble, et que les principes moraux et religieux sont appelés à se présenter sous une forme nouvelle. Croyez-vous, Messieurs, que le protestant, qui tient à l'œuvre dogmatique de ses pères, qui la sent menacée et qui voit dans la loi un moyen de porter remède à cette situation, ne soit pas bien fondé à recourir à vous pour obtenir l'application de la loi ? Ce n'est pas tout. Bosc croit qu'on est parfaitement libre de n'admettre ni l'infaillibilité des livres saints ni la divinité de Jésus-Christ. Les livres saints sont une mine religieuse