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presque toutes nos fabriques de sucre. Ces faits et ces chiffres vous paraîtront, sans doute, une réponse suffisante aux reproches adressés à la culture de la Betterave, en ce qui concerne la production des céréales, et vous démontreront l'inutilité de cette excessive prudence, qui voudrait mettre un frein au développement de nos cultures industrielles. À une époque déjà ancienne, la Société centrale d'agriculture offrait des primes à la propagation des petites fabriques de sucre et de betteraves. M. Napoléon-Louis Bonaparte, aujourd'hui président de la république, écrivait de Ham en 1842 : « C'est un fait certain que le blé ensemencé après une récolte de betteraves produit un dixième de plus qu'après toute autre culture. « Partout où la betterave est en usage, la valeur vénale des terres a augmenté considérablement; le salaire des ouvriers a suivi la même marche ascensionnelle, et l'aisance générale s'est accrue. « Chaque commune devrait avoir sa fabrique de sucre. » Ces vœux patriotiques ne se sont pas réalisés, l'industrie s'est concentrée dans quelques localités; de là le reproche injuste, selon nous, qu'elle est plus manufacturière qu'agricole. Ce résultat était, du reste, inévitable, et on le doit à la manière dont l'impôt a été établi. Peut-être alors l'administration a-t-elle fait, à cet égard, tout ce qu'elle pouvait faire, la science n'avait pas encore pénétré assez profondément dans ces détails; mais aujourd'hui le gouvernement propose pour la perception de l'impôt un nouveau mode basé sur la richesse absolue des diverses espèces de sucre; c'est le moyen d'être juste envers tout le monde, et votre commission devait se rallier à cette heureuse pensée. Pour vous faire saisir, messieurs, la différence qui existe entre le mode aujourd'hui en usage et celui que le gouvernement propose d'y substituer, quelques explications sont nécessaires. La loi actuelle veut que l'application du tarif commun aux sucres colonial et indigène soit réglée par des types. Le premier type et les nuances inférieures payent 45 fr., plus le toc, soit 49 fr. 50 cent. par 100 kilos; c'est ce qu'on appelle, dans le commerce, la bonne 4e. Le deuxième type acquitte un 10e en plus,
alors l'administration a-t-elle fait, à cet égard, tout ce qu'elle pouvait faire, la science n'avait pas encore pénétré assez profondément dans ces détails; mais aujourd'hui le gouvernement propose pour la perception de l'impôt un nouveau mode basé sur la richesse absolue des diverses espèces de sucre; c'est le moyen d'être juste envers tout le monde, et votre commission devait se rallier à cette heureuse pensée. Pour vous faire saisir, messieurs, la différence qui existe entre le mode aujourd'hui en usage et celui que le gouvernement propose d'y substituer, quelques explications sont nécessaires. La loi actuelle veut que l'application du tarif commun aux sucres colonial et indigène soit réglée par des types. Le premier type et les nuances inférieures payent 45 fr., plus le toc, soit 49 fr. 50 cent. par 100 kilos; c'est ce qu'on appelle, dans le commerce, la bonne 4e. Le deuxième type acquitte un 10e en plus, soit 54 fr. 45 c. Ce qui est au-dessus du deuxième type est grevé de 2/10e en plus, soit de fr. 40 c. Enfin le sucre indigène raffiné paye le droit afférent au premier type, plus 3/10es, soit 64 fr. 35 c. Le type de bonne 4e a été établi sur une nuance dont on évaluait la richesse à 90 pour 100, c'est-à-dire que 100 kilos de ce sucre étaient réputés devoir rendre 90 kilos de sucre raffiné. Mais, comme beaucoup de petits fabricants, munis d'appareils plus ou moins convenables, produisaient et produisent encore des sucres inférieurs, pour la richesse, à ce premier égal, cette classification les plaçait tous d'abord dans un état d'infériorité. Il était même aussi la position des sucres de nos Antilles qui, quoique d'assez bonne nuance, sont moins riches en sucre cristallisable que les nuances égales en sucre indigène; mais les sucres des Antilles rachètent cette infériorité devant l'impôt par des mélasses plus riches et surtout bien supérieures en goût aux mélasses indigènes. Mais là ne s'arrêtait pas l'inégalité. L'administration s'est toujours montrée assez facile quant à l'établissement des types, et il en est résulté que nos meilleurs fabricants de sucre indigène arrivent, sans dépasser le
sur une nuance dont on évaluait la richesse à 90 pour 100, c'est-à-dire que 100 kilos de ce sucre étaient réputés devoir rendre 90 kilos de sucre raffiné. Mais, comme beaucoup de petits fabricants, munis d'appareils plus ou moins convenables, produisaient et produisent encore des sucres inférieurs, pour la richesse, à ce premier égal, cette classification les plaçait tous d'abord dans un état d'infériorité. Il était même aussi la position des sucres de nos Antilles qui, quoique d'assez bonne nuance, sont moins riches en sucre cristallisable que les nuances égales en sucre indigène; mais les sucres des Antilles rachètent cette infériorité devant l'impôt par des mélasses plus riches et surtout bien supérieures en goût aux mélasses indigènes. Mais là ne s'arrêtait pas l'inégalité. L'administration s'est toujours montrée assez facile quant à l'établissement des types, et il en est résulté que nos meilleurs fabricants de sucre indigène arrivent, sans dépasser le type bonne 4e, à verser, à l'entrepôt, des sucres qui ne payent que le droit afférent à ce premier type, soit 49-50, tandis que ces sucres contiennent une richesse de 94 à 95 et jusqu'à 97 pour 100. Vous voyez, messieurs, dans quelle position d'inégalité se trouvent placés, devant ce mode de perception, les sucres qui n'atteignent pas un tel degré de richesse, quoique compris dans la même catégorie. C'est pour rentrer dans le vrai que le gouvernement propose d'imposer le sucre suivant sa richesse, quelle que soit sa nuance, en prenant pour point de départ le sucre pur ou raffiné, et en rapportant à ce type tous les produits saccharins. comme on fait pour les spiritueux, qui sont tous ramenés à l'alcool pur. Quoique, par ce moyen, le sucre indigène doive perdre une partie des avantages qu'il a conquis sur le fisc, nous n'hésitons pas à vous proposer d'appuyer la proposition du gouvernement. Mais quel sera le moyen de déterminer exactement la richesse des produits saccharins, pour établir leur rapport avec le sucre raffiné? La science pouvait seule lever cette difficulté. Déjà aujourd'hui un grand nombre de raffiniers emploient, pour l'achat des sucres, un procédé qui consiste à dissoudre
mode de perception, les sucres qui n'atteignent pas un tel degré de richesse, quoique compris dans la même catégorie. C'est pour rentrer dans le vrai que le gouvernement propose d'imposer le sucre suivant sa richesse, quelle que soit sa nuance, en prenant pour point de départ le sucre pur ou raffiné, et en rapportant à ce type tous les produits saccharins. comme on fait pour les spiritueux, qui sont tous ramenés à l'alcool pur. Quoique, par ce moyen, le sucre indigène doive perdre une partie des avantages qu'il a conquis sur le fisc, nous n'hésitons pas à vous proposer d'appuyer la proposition du gouvernement. Mais quel sera le moyen de déterminer exactement la richesse des produits saccharins, pour établir leur rapport avec le sucre raffiné? La science pouvait seule lever cette difficulté. Déjà aujourd'hui un grand nombre de raffiniers emploient, pour l'achat des sucres, un procédé qui consiste à dissoudre dans de l'alcool à 95 degrés une quantité quelconque de sucre, puis à éliminer de cet échantillon, au moyen de lavages, toutes les matières étrangères, et à n'y laisser que le sucre pur. La différence de poids, avant et après les lavages, donne Indication de la perte que le sucre a éprouvée, et fait connaitre, sa richesse réelle. Un autre moyen fondé sur la polarisation de la lumière, et qui a reçu l'approbation de l'Académie des sciences, paraît, selon M. Beugnot dans son rapport, devoir réunir les conditions d'exactitude et de simplicité désirables pour déterminer la quantité de sucre pur contenue dans une quantité donnée de sucre brut. Peut-être, messieurs, ne jugerez-vous pas nécessaire, quoiqu'il y ait parmi vous tant d'hommes compétents, de discuter sur tel ou tel mode d'appréciation de la richesse du sucre? Nous avons pensé qu'il nous suffisait d'appuyer auprès du gouvernement l'application du principe, certain que, dans sa sollicitude et avec le concours de la science toujours prête à répondre à un pareil appel, il pourra atteindre le but qu'il se propose : égalité proportionnelle de l'impôt entre toutes les qualités de sucre. La saccharimétrie convenablement appliquée serait un encouragement pour les petites fabriques; mais elle
a éprouvée, et fait connaitre, sa richesse réelle. Un autre moyen fondé sur la polarisation de la lumière, et qui a reçu l'approbation de l'Académie des sciences, paraît, selon M. Beugnot dans son rapport, devoir réunir les conditions d'exactitude et de simplicité désirables pour déterminer la quantité de sucre pur contenue dans une quantité donnée de sucre brut. Peut-être, messieurs, ne jugerez-vous pas nécessaire, quoiqu'il y ait parmi vous tant d'hommes compétents, de discuter sur tel ou tel mode d'appréciation de la richesse du sucre? Nous avons pensé qu'il nous suffisait d'appuyer auprès du gouvernement l'application du principe, certain que, dans sa sollicitude et avec le concours de la science toujours prête à répondre à un pareil appel, il pourra atteindre le but qu'il se propose : égalité proportionnelle de l'impôt entre toutes les qualités de sucre. La saccharimétrie convenablement appliquée serait un encouragement pour les petites fabriques; mais elle ne suffirait pas cependant pour détruire toutes les difficultés qu'éprouve le trésor à faire rentrer la totalité de l'impôt, si le gouvernement ne cherchait, par tous les moyens possibles, à détruire la fraude. Un des moyens d'éviter la fraude, c'est assurément de diminuer l'importance de l'impôt. Le fraudeur a plus ou moins d'audace, selon qu'il croit gagner plus ou moins à mettre la règle ou la douane en défaut. Réduire à 25 fr. le droit qui est aujourd'hui de 50, c'est enlever à la fraude la moitié de sa prime; mais, dans le double intérêt de l'industrie et du trésor, une autre mesure est encore nécessaire; c'est d'exercer la raffinerie comme on exerce les fabriques. Par cette mesure on détruit les transports clandestins de sucre, dont, à tort ou à raison, on accuse des raffineries placées à côté des fabriques, et l'on fait aussi disparaître un des arguments les plus redoutables contre la sucrerie indigène. Le trésor perçoit intégralement l'impôt. Pour les sucres raffinés destinés à l'exportation, plus de ces rendements conventionnels qui laissent dans la consommation de fortes quantités de sucre non imposé. Plus d'embarras, plus de complications, comme nous l'avons déjà fait observer, pour établir le taux de
ou moins d'audace, selon qu'il croit gagner plus ou moins à mettre la règle ou la douane en défaut. Réduire à 25 fr. le droit qui est aujourd'hui de 50, c'est enlever à la fraude la moitié de sa prime; mais, dans le double intérêt de l'industrie et du trésor, une autre mesure est encore nécessaire; c'est d'exercer la raffinerie comme on exerce les fabriques. Par cette mesure on détruit les transports clandestins de sucre, dont, à tort ou à raison, on accuse des raffineries placées à côté des fabriques, et l'on fait aussi disparaître un des arguments les plus redoutables contre la sucrerie indigène. Le trésor perçoit intégralement l'impôt. Pour les sucres raffinés destinés à l'exportation, plus de ces rendements conventionnels qui laissent dans la consommation de fortes quantités de sucre non imposé. Plus d'embarras, plus de complications, comme nous l'avons déjà fait observer, pour établir le taux de la surtaxe sur les sucres étrangers. Le taux nominal de cette surtaxe devient son taux réel. Quelles raisons fondées nos raffineries pourraient-elles opposer à ce système? Pourquoi prétendraient-elles échapper à la surveillance qui doit suivre les sucres partout où ils se présentent, avant d'arriver à la consommation? Quel dommage les intérêts légitimes de la raffinerie pourraient-ils éprouver d'une mesure aussi juste et aussi naturelle? Dans l'état actuel des choses, et aussi dans le projet présenté à l'assemblée, on impose une surtaxe égale aux trois dixièmes du droit normal sur les sucres raffinés indigènes; on est obligé, dans ce système, de diviser nos raffineries entre raffineries libres et raffineries annexées. La loi n'est donc pas égale pour tous? On est obligé, pour justifier la surtaxe imposée aux raffinés indigènes, de déclarer qu'il faut protéger nos raffineries libres, et dans ce but on doit rechercher quels sont les frais des unes et des autres : investigations toujours fâcheuses et toujours sujettes à erreur. L'exercice des raffineries, comme des fabriques, fait disparaître tous les inconvénients et toutes les inégalités. Nous avons consulté, à cet égard, les hommes les plus éclairés et les plus compétents; nous en avons trouvé peu qui n'aient pas admis
intérêts légitimes de la raffinerie pourraient-ils éprouver d'une mesure aussi juste et aussi naturelle? Dans l'état actuel des choses, et aussi dans le projet présenté à l'assemblée, on impose une surtaxe égale aux trois dixièmes du droit normal sur les sucres raffinés indigènes; on est obligé, dans ce système, de diviser nos raffineries entre raffineries libres et raffineries annexées. La loi n'est donc pas égale pour tous? On est obligé, pour justifier la surtaxe imposée aux raffinés indigènes, de déclarer qu'il faut protéger nos raffineries libres, et dans ce but on doit rechercher quels sont les frais des unes et des autres : investigations toujours fâcheuses et toujours sujettes à erreur. L'exercice des raffineries, comme des fabriques, fait disparaître tous les inconvénients et toutes les inégalités. Nous avons consulté, à cet égard, les hommes les plus éclairés et les plus compétents; nous en avons trouvé peu qui n'aient pas admis l'exercice simultané de la raffinerie et des fabriques comme le moyen le plus juste et le plus efficace de résoudre, dans la tarification des sucres, les difficultés de détail, qui, le plus souvent, ne sont pas les moins graves. La saccharimétrie, messieurs, lorsqu'elle deviendra pratique entre les mains des employés de l'administration, placera tous les intéressés, fabricants indigènes grands et petits, raffineurs, expéditeurs, colons et étrangers, dans une condition parfaite d'égalité. La loi ne peut avoir un but plus utile et plus digne. Telles sont, messieurs, les considérations que votre commission nous a chargé de vous soumettre sur cette importante gestion des sucres, qui, depuis vingt-cinq ans, a déjà donné lieu à tant de débats, et à laquelle la Société nationale et centrale ne pouvait rester étrangère. Nous vous proposons donc d'adresser à M. le ministre de l'agriculture et du commerce un exemplaire de ce rapport et de lui soumettre les conclusions suivantes. CONCLUSIONS. 1° Relativement à la diminution générale des taxes, la Société nationale et centrale d'agriculture croit, avec le gouvernement, qu'une diminution importante, en amenant un abaissement du prix du sucre, doit favoriser l'accroissement de la consommation et le développement de la production coloniale et indigène, double résultat
de l'administration, placera tous les intéressés, fabricants indigènes grands et petits, raffineurs, expéditeurs, colons et étrangers, dans une condition parfaite d'égalité. La loi ne peut avoir un but plus utile et plus digne. Telles sont, messieurs, les considérations que votre commission nous a chargé de vous soumettre sur cette importante gestion des sucres, qui, depuis vingt-cinq ans, a déjà donné lieu à tant de débats, et à laquelle la Société nationale et centrale ne pouvait rester étrangère. Nous vous proposons donc d'adresser à M. le ministre de l'agriculture et du commerce un exemplaire de ce rapport et de lui soumettre les conclusions suivantes. CONCLUSIONS. 1° Relativement à la diminution générale des taxes, la Société nationale et centrale d'agriculture croit, avec le gouvernement, qu'une diminution importante, en amenant un abaissement du prix du sucre, doit favoriser l'accroissement de la consommation et le développement de la production coloniale et indigène, double résultat qui tend à donner satisfaction à tous les intérêts engagés dans la question. Il lui paraît regrettable que l'état de nos finances ne permette pas d'opérer ce dégrèvement, soit immédiatement, soit au moins en deux termes très-rapprochés. 2° Relativement aux sucres coloniaux et indigènes, elle considère comme indispensable le maintien, sans aucune exception, de l'égalité des taxes, suivant le principe admis dans la loi de 1843. 3° Relativement aux sucres étrangers, elle pense qu'une surtaxe doit être maintenue, et calculée de manière à ne pas exposer notre production coloniale et indigène à une concurrence ruineuse; que, dans tous les cas, cette surtaxe ne doit jamais être abaissée nominalement au-dessous de 15 fr. par 100 kilogrammes, au chiffre proposé par le gouvernement. 4° Relativement aux raffineries, la Société pense qu'elles doivent être exercées comme les fabriques, afin de détruire l'inégalité existante aujourd'hui entre les raffineries libres et les raffineries annexées, et aussi comme moyen de desserrement entre les producteurs et les consommateurs. Le texte de l'exposé administratif a été augmenté par les dessins représentant les animaux les plus remarquables des concours et la coupe du bétail des boucheries de Paris, de Lyon, de Bordeaux et de Lille ont été ajoutés au
sans aucune exception, de l'égalité des taxes, suivant le principe admis dans la loi de 1843. 3° Relativement aux sucres étrangers, elle pense qu'une surtaxe doit être maintenue, et calculée de manière à ne pas exposer notre production coloniale et indigène à une concurrence ruineuse; que, dans tous les cas, cette surtaxe ne doit jamais être abaissée nominalement au-dessous de 15 fr. par 100 kilogrammes, au chiffre proposé par le gouvernement. 4° Relativement aux raffineries, la Société pense qu'elles doivent être exercées comme les fabriques, afin de détruire l'inégalité existante aujourd'hui entre les raffineries libres et les raffineries annexées, et aussi comme moyen de desserrement entre les producteurs et les consommateurs. Le texte de l'exposé administratif a été augmenté par les dessins représentant les animaux les plus remarquables des concours et la coupe du bétail des boucheries de Paris, de Lyon, de Bordeaux et de Lille ont été ajoutés au texte de l'exposé administratif; de très précieux renseignements donnés par M. de Torcy sur les diverses nourritures des différents animaux de sa vacherie, depuis leur naissance jusqu'au jour de leur abatage, enfin le prix des viandes, complètent les documents fournis par M. le ministre de l'agriculture. Les renseignements recueillis sur chacun des animaux se rattachent 1° À leur âge; 2° À leur taille; 3° À leur conformation; 4° À leur race; 5° Au mode de transport employé par l'engraisseur dès qu'au lieu du concours; 6° À la nature et à la ration de la matière alimentaire qui a servi à l'engraissement et à la durée de celui-ci; 7° Au poids de l'animal le jour du concours et au moment de l'abatage; 8° Au rendement en chair des quatre quartiers et à celui en viande de première, de seconde et de troisième qualités; 9° Au rendement en suif. Enfin se trouvent consignés le poids du cuir et celui des abats, du sang, des matières excrétoriennes, etc., provenant de chaque animal primé. Malheureusement ces renseignements ne peuvent rigoureusement servir à élucider cette grande et importante question, à savoir, quelles sont comparativement entre elles les races françaises ou étrangères qui offrent le meilleur
chacun des animaux se rattachent 1° À leur âge; 2° À leur taille; 3° À leur conformation; 4° À leur race; 5° Au mode de transport employé par l'engraisseur dès qu'au lieu du concours; 6° À la nature et à la ration de la matière alimentaire qui a servi à l'engraissement et à la durée de celui-ci; 7° Au poids de l'animal le jour du concours et au moment de l'abatage; 8° Au rendement en chair des quatre quartiers et à celui en viande de première, de seconde et de troisième qualités; 9° Au rendement en suif. Enfin se trouvent consignés le poids du cuir et celui des abats, du sang, des matières excrétoriennes, etc., provenant de chaque animal primé. Malheureusement ces renseignements ne peuvent rigoureusement servir à élucider cette grande et importante question, à savoir, quelles sont comparativement entre elles les races françaises ou étrangères qui offrent le meilleur type de conformation; quelles sont celles qui consomment le moins et qui rapportent le plus à l'éleveur; enfin et surtout quelles sont celles aussi qui fournissent le plus de viande à la consommation et au plus bas prix possible. C'est qu'en effet, à part une assez bonne quantité de chiffres officiels fournis soit par les propriétaires des animaux, soit par les bouchers, soit par les gestionnaires des abattoirs, soit même par les commissaires du rendement nommés par M. le ministre de l'agriculture, ils sont ou incomplets, ou inexacts, ou diversement présentés. L'administration a parfaitement compris toute l'importance qui se rattache à la belle conformation des bœufs présentés dans les concours nationaux; aussi n'a-t-elle point négligé de fournir aussi exactement que possible les mesures de la hauteur et de la largeur de l'animal, de la circonférence circulaire et oblique de son thorax, de la largeur et de la longueur de ses hanches, de la grosseur de son avant-bras et de son canon. Malheureusement il ne nous a pas été possible d'utiliser dans ce travail tous ces précieux documents parce qu'ils manquent d'uniformité. Le chiffre du poids de la chair, du suif, du cuir a été transcrit d'après les notes qui ont
officiels fournis soit par les propriétaires des animaux, soit par les bouchers, soit par les gestionnaires des abattoirs, soit même par les commissaires du rendement nommés par M. le ministre de l'agriculture, ils sont ou incomplets, ou inexacts, ou diversement présentés. L'administration a parfaitement compris toute l'importance qui se rattache à la belle conformation des bœufs présentés dans les concours nationaux; aussi n'a-t-elle point négligé de fournir aussi exactement que possible les mesures de la hauteur et de la largeur de l'animal, de la circonférence circulaire et oblique de son thorax, de la largeur et de la longueur de ses hanches, de la grosseur de son avant-bras et de son canon. Malheureusement il ne nous a pas été possible d'utiliser dans ce travail tous ces précieux documents parce qu'ils manquent d'uniformité. Le chiffre du poids de la chair, du suif, du cuir a été transcrit d'après les notes qui ont été remises à l'administration; mais le poids du sang, des intestins, des excréments ou des issues est très inexactement exprimé. Le rendement proportionnel des quatre quartiers a toujours été rattaché à 100 de poids vif; mais cette proportion a été établie soit sur le chiffre donné par la balance à l'époque du concours, soit sur celui noté le jour de l'abatage. De là des différences fort grandes dans le poids de ce rendement proportionnel, selon le temps qui s'est écoulé depuis le concours jusqu'au moment du sacrifice de l'animal. Le rendement proportionnel du suif et le poids proportionnel du cuir ont été tantôt rattachés au poids vif, d'autres fois au poids des quatre quartiers. Si les déchets ont été notés, la proportion n'en a point été établie avec le poids vif. Ici la proportion s'est arrêtée au décagramme; ailleurs elle a été poussée jusqu'au gramme. Dans tel concours le poids du rognon de graisse a été compris dans les quatre quartiers; ailleurs il en a été distrait. Avec tous ces chiffres disparates, les comptes rendus de concours de Lille, et la difficulté d'accorder les chiffres des concours nationaux des animaux de boucherie sont donc, nous le disons avec regret, un