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vente des vins de raisins secs ou autres vins artificiels, à l'exception des vins de liqueur et mousseux et des vins de sucre et de marc régis par l'article 3, sont exclues du régime fiscal des vins et soumises aux droits et régime de l'alcool pour leur richesse alcoolique totale ou en puissance. Art. 2. Les raisins secs à boisson ne pourront circuler qu'en vertu d'acquittems-caution garantissant le paiement du droit général de consommation à raison de 30 litres d'alcool par 100 kilogrammes s'ils sont à destination des fabricants, et le paiement des droits de circulation à raison de 6 fr. par 100 kilogrammes s'ils sont à destination des particuliers pour leur consommation de famille. Art. 3. — La fabrication et la circulation en vue de la vente des vins de marc et des vins de sucre sont interdites. Cette interdiction est applicable aux cidres et poirés produits autrement que par la fermentation des pommes et poires fraîches, avec ou sans sucrage. La détention à un titre quelconque de ces vins, cidres et poirés est interdite à tout négociant, entrepositaire ou débitant de liquides. Les boissons de cidre d'un degré alcoolique inférieur à 3 degrés ne seront pas comprises dans cette interdiction. La détention visée par le paragraphe 3 du présent article n'est pas interdite lorsqu'elle n'a pas lieu en vue de la vente. Art. 4. — Sont punies de peines portées à l'article 1er de la loi du 28 février 1872 : 1° Toute infraction aux dispositions des articles 1, 2 et 3 de la présente loi; 2° Toute déclaration d'enlèvement de boissons faite sous un nom supposé, ou sous le nom d'un tiers, sans son consentement, et toute déclaration ayant pour but de simuler un enlèvement de boissons non effectivement réalisé. Art. 5. — Les dispositions de l'article 463 du Code pénal sont applicables aux infractions à la présente loi. Art. 6. — La présente loi est applicable en Algérie et dans les colonies. Elle n'entrera en vigueur que six mois après sa promulgation au Journal officiel. L'urgence ayant été déclarée, cette loi devra être transmise au Sénat.
cette interdiction. La détention visée par le paragraphe 3 du présent article n'est pas interdite lorsqu'elle n'a pas lieu en vue de la vente. Art. 4. — Sont punies de peines portées à l'article 1er de la loi du 28 février 1872 : 1° Toute infraction aux dispositions des articles 1, 2 et 3 de la présente loi; 2° Toute déclaration d'enlèvement de boissons faite sous un nom supposé, ou sous le nom d'un tiers, sans son consentement, et toute déclaration ayant pour but de simuler un enlèvement de boissons non effectivement réalisé. Art. 5. — Les dispositions de l'article 463 du Code pénal sont applicables aux infractions à la présente loi. Art. 6. — La présente loi est applicable en Algérie et dans les colonies. Elle n'entrera en vigueur que six mois après sa promulgation au Journal officiel. L'urgence ayant été déclarée, cette loi devra être transmise au Sénat. Le projet de loi sur les sucres. La commission des douanes n'a pas fait bon accueil au projet de loi relatif au régime des sucres; elle en a rejeté l'article 1er, qui établit une surtaxe de 2 fr,50 sur les sucres imposables de toute origine, ce qui entraîne le rejet du projet tout entier. Sur la demande du gouvernement, la commission a procédé à un nouvel examen du projet après lequel elle a maintenu son premier vote. Elle reconnaît bien la nécessité d'instituer des primes de sortie, mais elle n'admet pas que la charge en soit supportée par les consommateurs, et elle a prié le gouvernement de chercher une solution transactionnelle. Concours général agricole de Paris. Le concours général agricole de Paris aura lieu en 1897 au Champ de Mars, à la galerie des Machines, du lundi 5 au mercredi saint 14 avril. C'est l'époque à laquelle il se tenait autrefois au marché de Poissy. Il comprendra, comme les années précédentes, des animaux gras des espèces bovine, ovine et porcine; des animaux reproducteurs mâles et femelles des mêmes espèces; des volailles vivantes et des volailles mortes; des produits agricoles et horticoles divers; des vins, cidres, poirés et eaux-de-vie de la
du projet tout entier. Sur la demande du gouvernement, la commission a procédé à un nouvel examen du projet après lequel elle a maintenu son premier vote. Elle reconnaît bien la nécessité d'instituer des primes de sortie, mais elle n'admet pas que la charge en soit supportée par les consommateurs, et elle a prié le gouvernement de chercher une solution transactionnelle. Concours général agricole de Paris. Le concours général agricole de Paris aura lieu en 1897 au Champ de Mars, à la galerie des Machines, du lundi 5 au mercredi saint 14 avril. C'est l'époque à laquelle il se tenait autrefois au marché de Poissy. Il comprendra, comme les années précédentes, des animaux gras des espèces bovine, ovine et porcine; des animaux reproducteurs mâles et femelles des mêmes espèces; des volailles vivantes et des volailles mortes; des produits agricoles et horticoles divers; des vins, cidres, poirés et eaux-de-vie de la récolte de 1896 et une exposition d'instruments et de machines agricoles. Pour les animaux, les instruments, les produits agricoles et horticoles divers, les déclarations des exposants devront être adressées au ministère de l'agriculture, le 31 janvier 1897, au plus tard; pour les vins, cidres, poirés et eaux-de-vie, à la préfecture du département, le 15 janvier 1897 au plus tard. Le programme détaillé du concours ainsi que des formules de déclaration sont tenus à la disposition du public au ministère de l'agriculture, rue de Varenne, 78, à Paris, et dans toutes les préfectures et sous-préfectures. Enquête séricicole de 1896. Les tableaux de l'enquête séricicole de 1896 viennent de paraître au Journal Officiel. 145,310 éducateurs ont mis en incubation 221,743 onces de grâces de diverses races et en ont obtenu 9,318,765 kilogrammes de cocons, avec un rendement moyen de 42 kilogrammes de cocons par once de graine. L'année précédente, où la quantité de graines mises en incubation avait été de 212,427 onces, la production moyenne avait atteint 43 kilogrammes. 783. Pour être moins élevé, cette année, que pendant la campagne précédente, le rendement moyen n'est pas moins assez satisfaisant. La moyenne des quatre années (1893-96) est de 43 kilogrammes 537; celle des
du département, le 15 janvier 1897 au plus tard. Le programme détaillé du concours ainsi que des formules de déclaration sont tenus à la disposition du public au ministère de l'agriculture, rue de Varenne, 78, à Paris, et dans toutes les préfectures et sous-préfectures. Enquête séricicole de 1896. Les tableaux de l'enquête séricicole de 1896 viennent de paraître au Journal Officiel. 145,310 éducateurs ont mis en incubation 221,743 onces de grâces de diverses races et en ont obtenu 9,318,765 kilogrammes de cocons, avec un rendement moyen de 42 kilogrammes de cocons par once de graine. L'année précédente, où la quantité de graines mises en incubation avait été de 212,427 onces, la production moyenne avait atteint 43 kilogrammes. 783. Pour être moins élevé, cette année, que pendant la campagne précédente, le rendement moyen n'est pas moins assez satisfaisant. La moyenne des quatre années (1893-96) est de 43 kilogrammes 537; celle des quatre années précédentes (1889-92) était seulement de 30 kilogrammes 723. Voici d'ailleurs les chiffres de la production de 1889 à 1896: Graisse Production Rendement mis en de d'une incubation. cocons frais. once de graine. onces de gr. kilogrammes kilogrammes 1896. 1,752 9,318,705 42.025 1895. 212,427 9,300,727 43.783 1894. 240,970 10,984,491 43.956 1893. 225,012 9,987.110 44.384 1892. 227,167 7,080,109 31.810 1891. 235,631 6,883,587 29.213 1890. 253,915 7,799,423 30.710 1889. 251,105 7,409,830 29.153 Le tableau suivant indique le prix des cocons vendus pour la filage pendant ces huit années: Races Races du Japon du Japon Races grainier grainier d'autres Races de provenance provenance française directe. française. 1890. 2 50 2 01 2 59 2 47 1895. 2 82 2 50 2 77 2 10 1894. 2 00 2 74 2 65 2 55 1893. 4 34 4 00 4 64 4 71 1892. 3 25 3 35 3 20 3 15 1891. 3 14 2 80 2 83 2 79 1890. 4 08 3 98 4 21 4 14 1889. 3 50 3 57 3 55 3 79 Sauf en 1895, où l'on a constaté une légère amélioration des cours, les prix des cocons de races françaises, qui constituent la plus grande
43.956 1893. 225,012 9,987.110 44.384 1892. 227,167 7,080,109 31.810 1891. 235,631 6,883,587 29.213 1890. 253,915 7,799,423 30.710 1889. 251,105 7,409,830 29.153 Le tableau suivant indique le prix des cocons vendus pour la filage pendant ces huit années: Races Races du Japon du Japon Races grainier grainier d'autres Races de provenance provenance française directe. française. 1890. 2 50 2 01 2 59 2 47 1895. 2 82 2 50 2 77 2 10 1894. 2 00 2 74 2 65 2 55 1893. 4 34 4 00 4 64 4 71 1892. 3 25 3 35 3 20 3 15 1891. 3 14 2 80 2 83 2 79 1890. 4 08 3 98 4 21 4 14 1889. 3 50 3 57 3 55 3 79 Sauf en 1895, où l'on a constaté une légère amélioration des cours, les prix des cocons de races françaises, qui constituent la plus grande partie de la production (8,958,155 kilogrammes, sur 9,318,765 kilogrammes), ont baissé dans une proportion considérable depuis quatre ans. Nous publions plus loin (p. 741;) un tableau de l'enquête séricicole extrait du document officiel. Commune déclarée phylloxérée. Par arrêté du président du conseil, ministre de l'agriculture, en date du 17 novembre 1896, la commune de Château-l'Hermitage, canton de Pontvallain, arrondissement de la Flèche (Sarthe), est déclarée phylloxérée. Communes autorisées à introduire des cépages de toute provenance. Par arrêté préfectoral en date du 24 octobre 1896, la libre circulation des cépages étrangers est autorisée sur le territoire des communes de Cerzat, canton de Lavoûte-Chilhac, et de Léotoing, canton de Bresle, arrondissement de Brioude, département de la Haute-Loire. Écoles pratiques d'agriculture. À la suite des examens d'admission qui viennent d'avoir lieu à la préfecture de Nice, 22 élèves ont été admis à entrer en première année à l'école pratique d'agriculture d'Antibes. L'école, qui n'est qu'à sa cinquième année d'existence, compte une quarantaine d'élèves; c'est le meilleur éloge que l'on puisse faire de la solidité des études de cet établissement. École de laiterie de Poligny. Des cours temporaires sur l'analyse sommaire et le contrôle du lait dans les fruitières, ainsi que sur la fabrication
1896, la commune de Château-l'Hermitage, canton de Pontvallain, arrondissement de la Flèche (Sarthe), est déclarée phylloxérée. Communes autorisées à introduire des cépages de toute provenance. Par arrêté préfectoral en date du 24 octobre 1896, la libre circulation des cépages étrangers est autorisée sur le territoire des communes de Cerzat, canton de Lavoûte-Chilhac, et de Léotoing, canton de Bresle, arrondissement de Brioude, département de la Haute-Loire. Écoles pratiques d'agriculture. À la suite des examens d'admission qui viennent d'avoir lieu à la préfecture de Nice, 22 élèves ont été admis à entrer en première année à l'école pratique d'agriculture d'Antibes. L'école, qui n'est qu'à sa cinquième année d'existence, compte une quarantaine d'élèves; c'est le meilleur éloge que l'on puisse faire de la solidité des études de cet établissement. École de laiterie de Poligny. Des cours temporaires sur l'analyse sommaire et le contrôle du lait dans les fruitières, ainsi que sur la fabrication rationnelle du fromage de gruyère, auront lieu à l'école de laiterie de Poligny, du 18 au 30 novembre prochain et pendant la seconde quinzaine de janvier et février 1897. Les fromagers désireux de suivre ces cours peuvent adresser leur demande au directeur de l'école, qui, suivant l'ordre des inscriptions, leur annoncera la période à laquelle ils pourront assister. L'enseignement est entièrement gratuit. Les stagiaires n'auront qu'à pourvoir à leur entretien. Chaque leçon sera suivie d'exercices pratiques au laboratoire. Les fromagers qui seront classés parmi les plus méritants recevront un certificat et un instrument d'analyse d'une valeur de 25 fr. conformément à la décision prise par le conseil général du Jura dans sa dernière session d'août. Les conférences auront lieu, chaque jour, de deux à quatre heures de l'après-midi et les applications au laboratoire de sept heures à midi. Congrès des vétérinaires. Le grand conseil des Sociétés vétérinaires de France vient de tenir, à Paris, un congrès dans lequel ont été examinées des questions d'intérêt professionnel et émis des vœux d'intérêt général. Parmi ces vœux, nous signalerons les suivants : Par application de l'article 39 de la loi du 21 juillet 1881, les animaux vendus aux enchères publiques seront soumis à
annoncera la période à laquelle ils pourront assister. L'enseignement est entièrement gratuit. Les stagiaires n'auront qu'à pourvoir à leur entretien. Chaque leçon sera suivie d'exercices pratiques au laboratoire. Les fromagers qui seront classés parmi les plus méritants recevront un certificat et un instrument d'analyse d'une valeur de 25 fr. conformément à la décision prise par le conseil général du Jura dans sa dernière session d'août. Les conférences auront lieu, chaque jour, de deux à quatre heures de l'après-midi et les applications au laboratoire de sept heures à midi. Congrès des vétérinaires. Le grand conseil des Sociétés vétérinaires de France vient de tenir, à Paris, un congrès dans lequel ont été examinées des questions d'intérêt professionnel et émis des vœux d'intérêt général. Parmi ces vœux, nous signalerons les suivants : Par application de l'article 39 de la loi du 21 juillet 1881, les animaux vendus aux enchères publiques seront soumis à une visite sanitaire avant la vente. La mort, soit par maladie, soit par accident, soit par toute autre cause, de tout animal d'une espèce utilisée pour la boucherie, sera déclarée par le propriétaire au maire de la commune, avec l'indication de la destination qui doit être donnée au cadavre. Les clos d'équarrissage seront l'objet d'une surveillance rigoureuse. Les arrêtés d'autorisation d'ouverture ou d'exploitation de ces clos stipuleront expressément l'interdiction d'employer pour la consommation les viandes des animaux qui y sont transportés vivants ou morts. La même interdiction sera stipulée à l'égard des individus qui enlèvent des animaux morts ou vivants, pour être enfouis sur l'ordre des propriétaires ou de l'autorité. Le lait ne pourra être livré à la consommation publique qu'autant qu'il proviendra de vaches reconnues saines après épreuve par la tuberculine. D'une manière générale et pour parer aux dangers de contamination à l'espèce humaine, auxquels peuvent donner lieu certaines maladies infectieuses, la surveillance des vacheries fera l'objet d'une réglementation générale uniforme. Le congrès a demandé, en outre, que la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire soit votée dans le plus bref délai. Une délégation s'est rendue auprès du ministre de l'agriculture pour le prier de hâter de tout
clos d'équarrissage seront l'objet d'une surveillance rigoureuse. Les arrêtés d'autorisation d'ouverture ou d'exploitation de ces clos stipuleront expressément l'interdiction d'employer pour la consommation les viandes des animaux qui y sont transportés vivants ou morts. La même interdiction sera stipulée à l'égard des individus qui enlèvent des animaux morts ou vivants, pour être enfouis sur l'ordre des propriétaires ou de l'autorité. Le lait ne pourra être livré à la consommation publique qu'autant qu'il proviendra de vaches reconnues saines après épreuve par la tuberculine. D'une manière générale et pour parer aux dangers de contamination à l'espèce humaine, auxquels peuvent donner lieu certaines maladies infectieuses, la surveillance des vacheries fera l'objet d'une réglementation générale uniforme. Le congrès a demandé, en outre, que la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire soit votée dans le plus bref délai. Une délégation s'est rendue auprès du ministre de l'agriculture pour le prier de hâter de tout son pouvoir la mise à l'ordre du jour de cette loi. Le Stud-book de pur sang. L'administration des haras nous transmet la note suivante : 1° En vue de la prochaine réunion de la commission du Stud-Book de pur sang, les propriétaires qui ont des animaux récemment importés de l'étranger sont invités à adresser au ministère de l'agriculture, direction des haras, 2e bureau, les papiers permettant d'inscrire leurs chevaux au Stud-Book. Ces papiers sont : 1° le certificat d'inscription au Stud-Book du pays d'où vient l'animal, avec le nom de l'importateur; 2° les attestations de vente de chacun des propriétaires successifs au suivant, depuis celui au nom duquel est délivré le certificat jusqu'à celui qui demande l'inscription. Ces documents devront être fournis avant le 15 décembre prochain. 2° Le 3e supplément du tome XI paraîtra au commencement de 1897. Les propriétaires sont donc priés d'adresser, dans le plus bref délai, au directeur du dépôt d'étalons de leur circonscription, tous les renseignements concernant leur élevage ou leur écurie. 3° Les propriétaires de produits nés en France de juments saillies à l'étranger voudront bien demander au ministère, avant le 15 décembre prochain, le modèle d'après lequel ils doivent faire la déclaration de
sont invités à adresser au ministère de l'agriculture, direction des haras, 2e bureau, les papiers permettant d'inscrire leurs chevaux au Stud-Book. Ces papiers sont : 1° le certificat d'inscription au Stud-Book du pays d'où vient l'animal, avec le nom de l'importateur; 2° les attestations de vente de chacun des propriétaires successifs au suivant, depuis celui au nom duquel est délivré le certificat jusqu'à celui qui demande l'inscription. Ces documents devront être fournis avant le 15 décembre prochain. 2° Le 3e supplément du tome XI paraîtra au commencement de 1897. Les propriétaires sont donc priés d'adresser, dans le plus bref délai, au directeur du dépôt d'étalons de leur circonscription, tous les renseignements concernant leur élevage ou leur écurie. 3° Les propriétaires de produits nés en France de juments saillies à l'étranger voudront bien demander au ministère, avant le 15 décembre prochain, le modèle d'après lequel ils doivent faire la déclaration de naissance et en échange de laquelle il leur sera délivré un certificat spécial qui est le seul papier d'origine des produits en question. Société d'agriculture de la Haute-Vienne. — L'œuvre agricole de Turgot dans le Limousin. En ouvrant la séance du 29 octobre de la société d'agriculture de la Haute-Vienne, M. Teisserenc de Bort a offert à ses collègues, pour orner la salle des réunions, un portrait du grand Turgot qui eut, pendant treize ans, la mission de présider les travaux de cette société. À cette occasion, l'honorable sénateur a donné lecture d'une excellente notice sur la vie et particulièrement sur l'œuvre agricole de l'illustre économiste. Nous en détachons ce passage : Ayant-été nommé en 1761 intendant général du Limousin, Turgot fit preuve, dans l'administration de cette province, d'une activité et d'un dévouement qui devaient, dans la suite, le faire regarder comme le bienfaiteur de cette contrée, une des plus pauvres du royaume. Sa nomination fut accueillie avec joie par ses amis, et l'espérance qu'ils en conçaient faisait dire à Voltaire : « Un de nos confrères vient de m'écrire qu'un intendant n'est propre qu'à faire du mal, j'espère que vous prouverez qu'il peut faire beaucoup de bien. » Turgot
M. Teisserenc de Bort a offert à ses collègues, pour orner la salle des réunions, un portrait du grand Turgot qui eut, pendant treize ans, la mission de présider les travaux de cette société. À cette occasion, l'honorable sénateur a donné lecture d'une excellente notice sur la vie et particulièrement sur l'œuvre agricole de l'illustre économiste. Nous en détachons ce passage : Ayant-été nommé en 1761 intendant général du Limousin, Turgot fit preuve, dans l'administration de cette province, d'une activité et d'un dévouement qui devaient, dans la suite, le faire regarder comme le bienfaiteur de cette contrée, une des plus pauvres du royaume. Sa nomination fut accueillie avec joie par ses amis, et l'espérance qu'ils en conçaient faisait dire à Voltaire : « Un de nos confrères vient de m'écrire qu'un intendant n'est propre qu'à faire du mal, j'espère que vous prouverez qu'il peut faire beaucoup de bien. » Turgot ne tarda pas à lui donner raison. Admirablement préparé par ses études et par son éducation à ses nouvelles fonctions, il y apporta des qualités d'esprit et de cœur inconnues avant lui. Animé des plus généreux sentiments, poussé par cette ardeur de prosélytisme qu'il avait puisée dans son commerce avec les philosophes, il considérait l'administration comme un apostolat dont le véritable but doit être le soulagement de tous ceux qui souffrent, et il fit tous ses efforts pour convertir les légistes et les gens de la cour à la cause de ses administrés. Ses multiples réformes, administratives, fiscales, commerciales, ses « œuvres limousines », comme il disait, lui acquirent une véritable popularité parmi les paysans et la sollicitude qu'il montra pour l'agriculture lui est un titre à la reconnaissance de tous les agriculteurs qui, aujourd'hui encore, ressentent les effets de son heureuse initiative. Il entreprit la diminution et la répartition plus équitable des impôts. Il supprima la corvée dont tout le poids retombait sur la partie indigente et laborieuse de la population. Il s'occupa enfin de diminuer les abus auxquels donnait lieu le système de recrutement de la milice. Pour les réformes concernant l'agriculture, Turgot trouva l'auxiliaire le plus dévoué
les philosophes, il considérait l'administration comme un apostolat dont le véritable but doit être le soulagement de tous ceux qui souffrent, et il fit tous ses efforts pour convertir les légistes et les gens de la cour à la cause de ses administrés. Ses multiples réformes, administratives, fiscales, commerciales, ses « œuvres limousines », comme il disait, lui acquirent une véritable popularité parmi les paysans et la sollicitude qu'il montra pour l'agriculture lui est un titre à la reconnaissance de tous les agriculteurs qui, aujourd'hui encore, ressentent les effets de son heureuse initiative. Il entreprit la diminution et la répartition plus équitable des impôts. Il supprima la corvée dont tout le poids retombait sur la partie indigente et laborieuse de la population. Il s'occupa enfin de diminuer les abus auxquels donnait lieu le système de recrutement de la milice. Pour les réformes concernant l'agriculture, Turgot trouva l'auxiliaire le plus dévoué et le plus éclairé dans la Société royale d'Agriculture, aujourd'hui Société d'agriculture de la Haute-Vienne, fondée en 1759, deux ans avant son arrivée en Limousin, par son prédécesseur, M. Pajot de Marcheval. En sa qualité d'intendant, Turgot présidait les séances de cette assemblée. Il imprima la plus sage direction à ses travaux et ne lui permit pas de s'écarter dans ses discussions de l'esprit essentiellement positif dans lequel elle avait été créée. Elle proposait tous les ans un prix sur quelque sujet d'économie rurale, et Turgot y joignait de ses propres deniers un autre prix sur des questions d'économie politique ou sur un point d'administration qui intéressât l'agriculture. Aussi, cette association eut-elle la plus salutaire influence sur la situation agricole du Limousin. Turgot usa de son autorité morale sur les agriculteurs pour les encourager dans la plantation d'arbres de toutes espèces. Il établit, avec le concours de la Société d'Agriculture, un champ d'expérience à Cordelas et, plein de sollicitude pour le bétail dont il comprenait toute l'importance, il s'efforça de propager la création des prairies artificielles, fonda une école vétérinaire à Limoges et supprima la taxe qui frappait les animaux. Mais l'introduction de la pomme de terre dans la généralité