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des grandes journées. La Chambre aborde la discussion générale du projet de loi relatif aux impôts directs sur les revenus et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897. Un grand nombre de députés se sont fait inscrire pour prendre part à la discussion générale, mais, comme cela se passe ordinairement, il est très probable que la plupart d'entre eux renonceront à la parole ou que la Chambre réclamera elle-même la clôture, décidée qu'elle est à mener rapidement cette discussion. Ce n'est que sur les articles que la grande bataille ou plutôt les grandes batailles s'engageront. Dès jeudi, au plus tard, la Chambre décidera de tenir deux séances par jour. Tout le monde a hâte d'en finir, d'une façon ou de l'autre. LA SÉANCE Présidence de M. Brisson. La séance est ouverte à deux heures. M. Mougeot, député de la Haute-Marne, prend le premier la parole. LA RÉFORME DE L'IMPÔT Discours de M. Mougeot Il indique qu'il y a parmi les économistes ceux qui trouvent parfait notre système actuel d'impôt et ceux qui demandent de profondes modifications. Quant au système socialiste, il a été répudié par le bon sens du peuple français. M. Mougeot critique le projet de la commission du budget en ce qui concerne la cédule ayant trait à la propriété bâtie et à celle ayant trait à la propriété non bâtie. Pour lui, le dégrèvement ne profitera pas aux agriculteurs. Il critique également l'impôt sur la rente, qu'il trouve contraire au droit, à la justice, à l'honnêteté. « On a, dit-il, à diverses reprises, ici même, proclamé que la rente serait exemptée de tout impôt. Va-t-on aujourd'hui manquer à ces promesses formelles ? Que répondra-t-on aux adversaires de l'extrême-gauche, lorsqu'ils demanderont que la rente française soit imposée avec droit de timbre et droit de transmission ? La commission ouvre la porte à l'arbitraire. Il y a en France un patrimoine d'honnêteté dont on pourra, au jour du besoin, faire surgir la quantité d'or qui sera nécessaire pour défendre la patrie ; mais, pour compter sur ce patrimoine, il faut que la nation respecte ses engagements et proclame bien
budget en ce qui concerne la cédule ayant trait à la propriété bâtie et à celle ayant trait à la propriété non bâtie. Pour lui, le dégrèvement ne profitera pas aux agriculteurs. Il critique également l'impôt sur la rente, qu'il trouve contraire au droit, à la justice, à l'honnêteté. « On a, dit-il, à diverses reprises, ici même, proclamé que la rente serait exemptée de tout impôt. Va-t-on aujourd'hui manquer à ces promesses formelles ? Que répondra-t-on aux adversaires de l'extrême-gauche, lorsqu'ils demanderont que la rente française soit imposée avec droit de timbre et droit de transmission ? La commission ouvre la porte à l'arbitraire. Il y a en France un patrimoine d'honnêteté dont on pourra, au jour du besoin, faire surgir la quantité d'or qui sera nécessaire pour défendre la patrie ; mais, pour compter sur ce patrimoine, il faut que la nation respecte ses engagements et proclame bien haut que le véritable souverain du monde, c'est le droit. » M. Ducos critique aussi le projet du gouvernement. Il trouve arbitraire la taxation au moyen de cédules et estime que les valeurs mobilières devraient être déclarées impôt d'État, alors que d'autres valeurs iraient, partie à l'État, partie aux communes. La première et heureuse conséquence de cette combinaison serait d'obliger les communes à supprimer les octrois. Le député de Vaucluse préconise la séparation en deux de l'impôt. Le premier sera un impôt de complément et de contrôle, le second un impôt de superposition, impôt dont le taux serait progressif. On ne peut que souhaiter à la France, d'avoir ce merveilleux impôt qu'en Angleterre on appelle l'income-tax. Discours de M. Raiberti M. Raiberti lui succède à la tribune. Le député des Alpes-Maritimes ne trouve pas démocratique la pensée qui a inspiré le projet du gouvernement. Un système démocratique d'impôt devrait tenir compte des éléments réels du revenu en les totalisant sur la tête du contribuable et en faisant de ce total la règle qui doit déterminer les forces contributives du pays. Rien de cela n'existe dans le projet du gouvernement. M. Raiberti attaque toutes les dispositions du projet, qu'il déclare contraires
La première et heureuse conséquence de cette combinaison serait d'obliger les communes à supprimer les octrois. Le député de Vaucluse préconise la séparation en deux de l'impôt. Le premier sera un impôt de complément et de contrôle, le second un impôt de superposition, impôt dont le taux serait progressif. On ne peut que souhaiter à la France, d'avoir ce merveilleux impôt qu'en Angleterre on appelle l'income-tax. Discours de M. Raiberti M. Raiberti lui succède à la tribune. Le député des Alpes-Maritimes ne trouve pas démocratique la pensée qui a inspiré le projet du gouvernement. Un système démocratique d'impôt devrait tenir compte des éléments réels du revenu en les totalisant sur la tête du contribuable et en faisant de ce total la règle qui doit déterminer les forces contributives du pays. Rien de cela n'existe dans le projet du gouvernement. M. Raiberti attaque toutes les dispositions du projet, qu'il déclare contraires à l'esprit républicain. On remue du sable pour le plaisir de remuer du sable. Ce n'est pas là ce que le pays attend. « Voilà où nous a conduits la politique de division républicaine, s'écrie M. Raiberti en terminant. Il est temps de faire l'union, mais non pas au détriment de la France. » La suite de la discussion est renvoyée à demain. La séance est levée à 6 h. 10. Après la séance Au moment où le président de la Chambre déclarait la séance levée, un individu placé dans les galeries a jeté sur l'assemblée un paquet de feuilles imprimées en criant : vive la liberté ! Arrêté aussitôt et conduit à la questure par les hommes de service, il a dit se nommer François, demeurant rue de Cléry, ancien piqueur de la ville de Paris. Son factum, qui est du reste adressé au président du conseil municipal et non au président de la Chambre, énumère les griefs que cet homme, dont les facultés paraissent mal équilibrées, croit avoir contre l'administration municipale qui, d'après lui, l'aurait injustement privé de son emploi. Après un court interrogatoire, François a été remis en liberté. LA SÉANCE Présidence de M. Loubet. La séance
de la France. » La suite de la discussion est renvoyée à demain. La séance est levée à 6 h. 10. Après la séance Au moment où le président de la Chambre déclarait la séance levée, un individu placé dans les galeries a jeté sur l'assemblée un paquet de feuilles imprimées en criant : vive la liberté ! Arrêté aussitôt et conduit à la questure par les hommes de service, il a dit se nommer François, demeurant rue de Cléry, ancien piqueur de la ville de Paris. Son factum, qui est du reste adressé au président du conseil municipal et non au président de la Chambre, énumère les griefs que cet homme, dont les facultés paraissent mal équilibrées, croit avoir contre l'administration municipale qui, d'après lui, l'aurait injustement privé de son emploi. Après un court interrogatoire, François a été remis en liberté. LA SÉANCE Présidence de M. Loubet. La séance est ouverte à 2 h. 40. Après un échange d'observations entre MM. Blavier, Morel, Franck-Chauveau et Rainteau, l'ensemble du projet concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1895 et l'ouverture de crédits sur l'exercice 1896 est adopté par 236 voix contre 3. Le Sénat reprend ensuite la discussion de la réforme du régime des boissons. M. Bernard critique ensuite les différentes dispositions de la nouvelle rédaction de l'article 18. Il trouve notamment le droit sur l'absinthe exagéré. Le rapporteur défend l'article, qui est adopté après des observations de MM. Félix Martin, Monis, Lecour de Grandmaison, Blavier, Bernard et du ministre des finances. Bien que la commission n'ait pas cru devoir maintenir l'article 19, relatif à la suralcoholisation des vins, M. Bisseuil présente un amendement sur cet article et demande le scrutin. Il y est procédé. Par 216 voix contre 17, le Sénat repousse l'amendement. Les articles 20, relatif à la déclaration, et 21, relatif aux droits de circulation, sont adoptés. Après une courte intervention de M. Peytral et du commissaire du gouvernement, l'article 22, qui détermine les conditions de la circulation des boissons spiritueuses en bouteille, est adopté. Les articles suivants, jusqu'à l'art. 35 inclus, relatifs aux acquits à
la réforme du régime des boissons. M. Bernard critique ensuite les différentes dispositions de la nouvelle rédaction de l'article 18. Il trouve notamment le droit sur l'absinthe exagéré. Le rapporteur défend l'article, qui est adopté après des observations de MM. Félix Martin, Monis, Lecour de Grandmaison, Blavier, Bernard et du ministre des finances. Bien que la commission n'ait pas cru devoir maintenir l'article 19, relatif à la suralcoholisation des vins, M. Bisseuil présente un amendement sur cet article et demande le scrutin. Il y est procédé. Par 216 voix contre 17, le Sénat repousse l'amendement. Les articles 20, relatif à la déclaration, et 21, relatif aux droits de circulation, sont adoptés. Après une courte intervention de M. Peytral et du commissaire du gouvernement, l'article 22, qui détermine les conditions de la circulation des boissons spiritueuses en bouteille, est adopté. Les articles suivants, jusqu'à l'art. 35 inclus, relatifs aux acquits à caution, à la réduction à 3 % du déchet chez les marchands en gros et aux contraventions, sont adoptés, ainsi qu'une proposition additionnelle à l'art. 35 proposée par MM. Monis et Mâcherez. Cette disposition étend les pénalités prévues par l'art. 35 à toute déclaration d'enlèvement de boissons faite sous un nom supposé et sous le nom d'un tiers, sans son consentement, ainsi qu'à toute déclaration ayant pour but de simuler l'enlèvement de la boisson non effectivement réalisé. L'article 36, relatif au transport des boissons dans les réservoirs d'une capacité supérieure à dix hectolitres, est ensuite adopté. La suite de la discussion est renvoyée à demain, trois heures. A la fin de la séance, M. Hanotaux a déposé le projet de loi voté par la Chambre déclarant Madagascar colonie française. Les Parlementaires AU PALAIS BOURBON L'impôt sur le revenu. - Contre-projet Doumer. M. Doumer vient de présenter à la Chambre, comme contre-projet au projet ministériel, un système identique, sauf sur un point, au système fiscal dont il avait pris l'initiative comme ministre des finances. M. Doumer demande l'établissement d'un impôt général sur le revenu qui devrait fournir les 156 millions nécessaires pour remplacer la contribution personnelle mobilière et la contribution des
nom supposé et sous le nom d'un tiers, sans son consentement, ainsi qu'à toute déclaration ayant pour but de simuler l'enlèvement de la boisson non effectivement réalisé. L'article 36, relatif au transport des boissons dans les réservoirs d'une capacité supérieure à dix hectolitres, est ensuite adopté. La suite de la discussion est renvoyée à demain, trois heures. A la fin de la séance, M. Hanotaux a déposé le projet de loi voté par la Chambre déclarant Madagascar colonie française. Les Parlementaires AU PALAIS BOURBON L'impôt sur le revenu. - Contre-projet Doumer. M. Doumer vient de présenter à la Chambre, comme contre-projet au projet ministériel, un système identique, sauf sur un point, au système fiscal dont il avait pris l'initiative comme ministre des finances. M. Doumer demande l'établissement d'un impôt général sur le revenu qui devrait fournir les 156 millions nécessaires pour remplacer la contribution personnelle mobilière et la contribution des portes et fenêtres, qui seraient supprimées comme dans le projet du gouvernement. Le contre-projet maintient l'exemption INSERTIONS tarif décroissant pour les annonces plusieurs fois répétées complète pour tous les contribuables ayant un revenu inférieur à 2,500 francs, mais il considère que la suppression de la déclaration peut être consentie sans inconvénient. Les renseignements que l'administration des contributions directes et de l'enregistrement possèdent sur les revenus des contribuables permettent de faire une évaluation suffisamment exacte. Pour les revenus agricoles, le bénéfice de l'exploitation serait supposé égal au prix de la location des terres ; enfin, les commissions d'évaluation, qui, d'après le texte nouveau de M. Doumer, seraient départementales et non plus communales, ne comprendraient plus de représentants des corps élus. La commission cantonale serait présidée par le juge de paix du canton. Le contrôleur des contributions directes, le receveur de l'enregistrement et le percepteur du canton en feraient partie. La Chambre se prononcera, suivant les termes du règlement, sur le contre-projet Doumer après la discussion générale, avant de passer à la discussion des articles du projet Cochery. Les vins artificiels M. Méline s'est rendu aujourd'hui, avec M. Turrel, devant la commission chargée d'examiner la proposition Turrel sur la prohibition absolue de
inconvénient. Les renseignements que l'administration des contributions directes et de l'enregistrement possèdent sur les revenus des contribuables permettent de faire une évaluation suffisamment exacte. Pour les revenus agricoles, le bénéfice de l'exploitation serait supposé égal au prix de la location des terres ; enfin, les commissions d'évaluation, qui, d'après le texte nouveau de M. Doumer, seraient départementales et non plus communales, ne comprendraient plus de représentants des corps élus. La commission cantonale serait présidée par le juge de paix du canton. Le contrôleur des contributions directes, le receveur de l'enregistrement et le percepteur du canton en feraient partie. La Chambre se prononcera, suivant les termes du règlement, sur le contre-projet Doumer après la discussion générale, avant de passer à la discussion des articles du projet Cochery. Les vins artificiels M. Méline s'est rendu aujourd'hui, avec M. Turrel, devant la commission chargée d'examiner la proposition Turrel sur la prohibition absolue de la fabrication des vins artificiels. M. Méline a déclaré qu'il adhérait complètement à ce projet, dont le but est de soustraire les vins naturels à la concurrence qui leur est faite par les vins factices. Toutefois, le président du conseil a exprimé l'avis que la commission, avant de se prononcer, pourrait rechercher s'il ne serait pas possible d'atteindre le même but par des moyens moins rigoureux. M. Méline a indiqué notamment qu'une application sévère des lois existantes sur l'alcoolisation, le mouillage et la circulation des vins factices permettrait, peut-être, d'assurer aux vins naturels la protection qui leur est due au double point de vue commercial et hygiénique. MM. Méline et Turrel ont déclaré cependant que le gouvernement était en principe très favorable aux mesures proposées pour protéger la viticulture et le commerce loyal des vins. Après le départ des ministres et à la suite d'une discussion à laquelle ont pris part MM. Rolland, Goujon (de la Gironde), Pochon et du Pôlier de Larsan, rapporteur de la commission, celle-ci a maintenu la résolution prise dans une séance précédente, adoptant le projet présenté, et s'est ajournée à une séance ultérieure pour discuter le rapport que M. du Périgord de Larsan est chargé
pourrait rechercher s'il ne serait pas possible d'atteindre le même but par des moyens moins rigoureux. M. Méline a indiqué notamment qu'une application sévère des lois existantes sur l'alcoolisation, le mouillage et la circulation des vins factices permettrait, peut-être, d'assurer aux vins naturels la protection qui leur est due au double point de vue commercial et hygiénique. MM. Méline et Turrel ont déclaré cependant que le gouvernement était en principe très favorable aux mesures proposées pour protéger la viticulture et le commerce loyal des vins. Après le départ des ministres et à la suite d'une discussion à laquelle ont pris part MM. Rolland, Goujon (de la Gironde), Pochon et du Pôlier de Larsan, rapporteur de la commission, celle-ci a maintenu la résolution prise dans une séance précédente, adoptant le projet présenté, et s'est ajournée à une séance ultérieure pour discuter le rapport que M. du Périgord de Larsan est chargé de lui présenter. AU LUXEMBOURG L'inscription maritime La commission sénatoriale de la marine a terminé l'examen du projet de loi sur l'inscription maritime. Elle a nommé M. Taulier rapporteur. Les compagnies de colonisation La sous-commission nommée par la commission chargée d'examiner la proposition Lavergne sur la création de compagnies privilégiées de colonisation a décidé de demander au ministre des colonies la communication de tous les documents relatifs à cette question qui se trouvent en sa possession, en même temps que les rapports élaborés par les commissions instituées auprès de son ministère. Elle s'est ensuite ajournée à samedi. La commission extra-parlementaire de la marine La délégation de la commission extra-parlementaire de la marine s'est réunie ce matin sous la présidence de M. Bouchard, président de chambre à la cour des comptes. Elle a continué l'audition du général de la Rocque sur la question de l'artillerie de marine et des projectiles. Assistaient à cette séance : l'amiral Vallon, Feuilleton de la Dépêche (36) La bout de forces (suite) — J'ai vu votre fillette tantôt, dit l'Italienne. Pauvre mignonne, comme elle est pâle ; elle fait peine à voir... Je la trouve bien fatiguée... C'est la croissance, n'est-ce pas ? Gérard ne répondit
de colonisation a décidé de demander au ministre des colonies la communication de tous les documents relatifs à cette question qui se trouvent en sa possession, en même temps que les rapports élaborés par les commissions instituées auprès de son ministère. Elle s'est ensuite ajournée à samedi. La commission extra-parlementaire de la marine La délégation de la commission extra-parlementaire de la marine s'est réunie ce matin sous la présidence de M. Bouchard, président de chambre à la cour des comptes. Elle a continué l'audition du général de la Rocque sur la question de l'artillerie de marine et des projectiles. Assistaient à cette séance : l'amiral Vallon, Feuilleton de la Dépêche (36) La bout de forces (suite) — J'ai vu votre fillette tantôt, dit l'Italienne. Pauvre mignonne, comme elle est pâle ; elle fait peine à voir... Je la trouve bien fatiguée... C'est la croissance, n'est-ce pas ? Gérard ne répondit pas. Il n'osait pas. Alors Santenac dit : — Ah ! si vous aviez voulu... Gérard fit un effort sur lui-même. — Non ! dit-il d'une voix creuse. Je ne me suis pas senti le courage... — Est-ce bien du courage qu'il faut pour une chose aussi simple ?... Pour conquérir aussi facilement le bonheur et la fortune ? A ce moment, le spectacle de son enfant et de sa femme, que la misère tuait, se dressa devant les yeux égarés du malheureux. Il eut l'apparition terrible de l'agonie de ces deux êtres adorés. Et soudain, devant ce spectacle atroce, il vit rouge. La fortune, alors que la mort était chez lui !... La tentation était trop forte. — Ah ! si je... pouvais !... balbutia-t-il. — Cela dépend de vous, mon cher, riposta Santenac. Il le sentait décidé, à bout de forces, vaincu... — Mais je ne suis pas seul... Je n'ose pas... — Oui, dit Bianca, c'est à cause de votre femme !... Mon cher, dit Santenac, il faut savoir prendre des résolutions viriles quand le salut l'exige... À ce moment, Montlaurier intervint. Les rôles avaient été bien distribués entre les misérables. — Je comptais précisément vous parler
conquérir aussi facilement le bonheur et la fortune ? A ce moment, le spectacle de son enfant et de sa femme, que la misère tuait, se dressa devant les yeux égarés du malheureux. Il eut l'apparition terrible de l'agonie de ces deux êtres adorés. Et soudain, devant ce spectacle atroce, il vit rouge. La fortune, alors que la mort était chez lui !... La tentation était trop forte. — Ah ! si je... pouvais !... balbutia-t-il. — Cela dépend de vous, mon cher, riposta Santenac. Il le sentait décidé, à bout de forces, vaincu... — Mais je ne suis pas seul... Je n'ose pas... — Oui, dit Bianca, c'est à cause de votre femme !... Mon cher, dit Santenac, il faut savoir prendre des résolutions viriles quand le salut l'exige... À ce moment, Montlaurier intervint. Les rôles avaient été bien distribués entre les misérables. — Je comptais précisément vous parler de Mme d'Ormilly, dit-il, et ce que l'on dit m'y fait penser. Gérard le regarda avec surprise et anxiété. — Pour moi, poursuivit gravement le médecin, votre femme ne pourra pas résister longtemps aux privations qui l'épuisent, au manque de soins prolongé. Sa frêle constitution ne le lui permet pas. À Paris, du reste, elle n'arrivera pas à se guérir, et un de ces quatre matins elle fera une rechute qui mettra sa vie en danger. J'ai reconnu déjà quelques symptômes qui m'ont inquiété... Ainsi, voyez l'autre dimanche, quand vous êtes revenus des Champs-Élysées... — Ah! elle n'est pas forte, c'est vrai ! dit Gérard. — Mme d'Ormilly aurait besoin d'être dans un pays sain, au grand air, à la campagne... C'est là seulement qu'elle guérira. — Ah! bien sûr ! approuva Bianca. — Mon Dieu, dit Santenac, mais c'est bien facile. Dès que vous serez entré au ministère, je vous ferai obtenir une permission pour conduire Mme d'Ormilly où vous voudrez, et que le voyage ne vous coûte rien. — À la campagne, dit Montlaurier, la vie est si peu de chose... Je vous citerai des endroits où, avec soixante francs par mois, une femme et un enfant vivent
À Paris, du reste, elle n'arrivera pas à se guérir, et un de ces quatre matins elle fera une rechute qui mettra sa vie en danger. J'ai reconnu déjà quelques symptômes qui m'ont inquiété... Ainsi, voyez l'autre dimanche, quand vous êtes revenus des Champs-Élysées... — Ah! elle n'est pas forte, c'est vrai ! dit Gérard. — Mme d'Ormilly aurait besoin d'être dans un pays sain, au grand air, à la campagne... C'est là seulement qu'elle guérira. — Ah! bien sûr ! approuva Bianca. — Mon Dieu, dit Santenac, mais c'est bien facile. Dès que vous serez entré au ministère, je vous ferai obtenir une permission pour conduire Mme d'Ormilly où vous voudrez, et que le voyage ne vous coûte rien. — À la campagne, dit Montlaurier, la vie est si peu de chose... Je vous citerai des endroits où, avec soixante francs par mois, une femme et un enfant vivent très bien. — Et avec vos appointements, ajouta Santenac, vous y arriverez aisément. Car j'espère de tout mon cœur, ajouta-t-il avec une intonation significative, qu'à ce moment-là vous serez nommé. Gérard frémit. Il comprenait. — C'était un marché qu'on lui proposait. S'il consentait à participer aux projets de Santenac, cette place serait à lui... S'il refusait, il n'avait pas à y compter. Et alors c'était la fin!... Car Montlaurier ne le cachait pas, — pour Marthe et Ariette, la continuation de la misère amènerait fatalement la mort ! Gérard semblait plongé dans une profonde méditation. Il cherchait en lui la force nécessaire pour la suprême résolution qu'il avait besoin de prendre. Il se sentait plus capable d'oser si Marthe n'était pas là, car, devant elle, la honte le paralysait, — En effet, reprit Montlaurier, je suis sûr que Mme d'Ormilly serait absolument guérie, et que votre fillette vous reviendrait forte et pleine de santé. Santelac triomphait. Les regards qu'ils échangeaient à la dérobée avec sa maîtresse et son complice signifiaient : « Hein ! je vous le disais bien!... Il nous est revenu, acculé par la misère, exalté et affolé par l'amour de sa fille, et nous le tiendrons définitivement