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plus lourdes. Depuis un siècle, le fisc semble vouloir s'acharner sur la terre, et il l'accable sans merci. Elle subit des taxes qui se superposent et s'entre-croisent à profusion ; on a eu trop souvent raison de dire qu'elle était la bête de somme du fisc. Le motif en est bien simple : la matière imposable est si facile à atteindre, il lui est si impossible de se dérober, et puis, l'agriculture est si docile de sa nature, si résignée, si peu révolutionnaire ! Mais ce qui est plus grave encore que l'énormité de l'impôt, c'est son inégalité criante, ce sont les avantages, que dis-je ? les avantages ! les privilèges fiscaux qu'on prodigue à la propriété et aux valeurs mobilières pendant qu'on accable ainsi la terre. Alors que la propriété immobilière paye jusqu'à 17 % d'impôts directs avec les centimes et 25 % avec les impôts indirects, on ne demande actuellement aux revenus mobiliers que de 5 à 10 % , et à certains de ces revenus on ne demande même rien du tout. Il y a longtemps que je proteste avec l'agriculture tout entière contre un état de chose aussi injuste, aussi anti-économique ; et, comme je n'ai pas l'habitude d'oublier au pouvoir mes idées de la veille, ma première pensée comme celle de tous mes collègues a été, en arrivant au ministère, de mettre un terme à un pareil état de choses, de faire de la réforme des impôts et du dégrèvement de l'agriculture l'article essentiel de notre programme. C'est sur ce principe fondamental que repose le projet sur lequel la Chambre va être appelée à commencer ses délibérations. Vous en connaissez l'économie générale. Notre réforme opère d'abord la permutation des impôts directs en établissant les mêmes taxes de 4,50 % sur la propriété immobilière et sur la propriété mobilière. Notre projet demande donc à la fortune mobilière une contribution nouvelle qui s'élève à près de 80 millions ; il la demande à tout le monde sans exception. Nous avons pensé qu'il ne nous était pas possible de faire une exception pour la rente, quelqu'un que nous
pas l'habitude d'oublier au pouvoir mes idées de la veille, ma première pensée comme celle de tous mes collègues a été, en arrivant au ministère, de mettre un terme à un pareil état de choses, de faire de la réforme des impôts et du dégrèvement de l'agriculture l'article essentiel de notre programme. C'est sur ce principe fondamental que repose le projet sur lequel la Chambre va être appelée à commencer ses délibérations. Vous en connaissez l'économie générale. Notre réforme opère d'abord la permutation des impôts directs en établissant les mêmes taxes de 4,50 % sur la propriété immobilière et sur la propriété mobilière. Notre projet demande donc à la fortune mobilière une contribution nouvelle qui s'élève à près de 80 millions ; il la demande à tout le monde sans exception. Nous avons pensé qu'il ne nous était pas possible de faire une exception pour la rente, quelqu'un que nous en ayons eu ; il nous a paru que, dans un pays simpliste comme la France, on ne comprendrait jamais qu'il suffît d'acheter de la rente pour échapper aux charges des autres contribuables et qu'un pareil privilège ne résisterait pas longtemps à la poussée de l'opinion. Sur les ressources créées par les nouvelles taxes mobilières, il reviendra à l'agriculture, sous forme de dégrèvement, plus de 50 millions. Ces 50 millions comprennent un dégrèvement partiel de l'impôt foncier, la suppression de l'impôt des portes et fenêtres, une remise de la taxe foncière aux débiteurs hypothécaires pour la partie de l'impôt correspondant à leur dette. Ce n'est pas tout : le projet supprime la contribution personnelle et mobilière et la remplace par une taxe d'habitation qui ne porte plus que sur les contribuables aisés ; plus de 4 millions de contribuables actuellement frappés par la contribution personnelle et mobilière sont exemptés du nouvel impôt. Enfin, notre projet réalise une amélioration depuis longtemps réclamée : il tient compte, dans le calcul de la taxe d'habitation, des charges de famille qui pèsent déjà d'un poids si lourd sur le budget des petits contribuables et qui s'augmentent même d'un supplément d'impôts indirects d'autant plus considérable
par les nouvelles taxes mobilières, il reviendra à l'agriculture, sous forme de dégrèvement, plus de 50 millions. Ces 50 millions comprennent un dégrèvement partiel de l'impôt foncier, la suppression de l'impôt des portes et fenêtres, une remise de la taxe foncière aux débiteurs hypothécaires pour la partie de l'impôt correspondant à leur dette. Ce n'est pas tout : le projet supprime la contribution personnelle et mobilière et la remplace par une taxe d'habitation qui ne porte plus que sur les contribuables aisés ; plus de 4 millions de contribuables actuellement frappés par la contribution personnelle et mobilière sont exemptés du nouvel impôt. Enfin, notre projet réalise une amélioration depuis longtemps réclamée : il tient compte, dans le calcul de la taxe d'habitation, des charges de famille qui pèsent déjà d'un poids si lourd sur le budget des petits contribuables et qui s'augmentent même d'un supplément d'impôts indirects d'autant plus considérable que les enfants sont plus nombreux. C'est pour corriger cette choquante injustice que nous demandons, au contraire, un allègement de taxe proportionnel au nombre des enfants ; nous avons pensé que cette réforme devait surtout profiter aux campagnes, parce que c'est là que se rencontrent les familles nombreuses. Tel est, dans son ensemble, le plan financier qui va être soumis à l'approbation du Parlement. Nous n'avons pas la prétention de croire qu'il soit parfait et qu'il ne comporte aucune retouche ; mais il me sera bien permis de dire, sans fausse modestie, qu'il est le plus complet, le plus méthodique et, dans une certaine mesure, le plus hardi qu'on ait déposé depuis longtemps. Il contient, en effet, à n'en pas douter, une réforme de principe qui donne à notre système fiscal une orientation nouvelle, plus conforme à la justice et à l'intérêt des masses laborieuses. Quand il sera voté, on ne pourra plus dire qu'il y a eu France des contribuables qui ne supportent pas leur part des charges publiques ou qui n'en supportent point une part proportionnelle à leur fortune. Il est à remarquer encore que dans le nouveau système on n'atteint que la fortune acquise ; on ne
dans son ensemble, le plan financier qui va être soumis à l'approbation du Parlement. Nous n'avons pas la prétention de croire qu'il soit parfait et qu'il ne comporte aucune retouche ; mais il me sera bien permis de dire, sans fausse modestie, qu'il est le plus complet, le plus méthodique et, dans une certaine mesure, le plus hardi qu'on ait déposé depuis longtemps. Il contient, en effet, à n'en pas douter, une réforme de principe qui donne à notre système fiscal une orientation nouvelle, plus conforme à la justice et à l'intérêt des masses laborieuses. Quand il sera voté, on ne pourra plus dire qu'il y a eu France des contribuables qui ne supportent pas leur part des charges publiques ou qui n'en supportent point une part proportionnelle à leur fortune. Il est à remarquer encore que dans le nouveau système on n'atteint que la fortune acquise ; on ne demande rien aux revenus du travail, à la richesse en formation. On n'obligera pas, comme dans le système de l'impôt sur le revenu, l'agriculteur à faire connaître à l'agent du Trésor le prix de ce qu'il vend et même de ce qu'il consomme, et ces résultats sont obtenus sans mesures vexatoires d'aucune sorte, sans inquisition, sans taxation arbitraire, sans qu'on pénètre dans la vie intime et dans les affaires de chacun. Si étendue que soit la réforme, je me hâte de dire, ce qui ne vous étonnera pas, qu'elle n'est pas le dernier mot du progrès en matière financière, surtout en ce qui concerne l'agriculture. Sans doute, la réforme des contributions directs lui apporte un soulagement considérable ; mais ce n'est pas assez, et il faudra bien reviser aussi les contributions indirectes qui pèsent sur elle, en s'attaquant d'abord à celle qui la gêne le plus, à ces droits de mutation qui sont une des causes principales de l'infériorité de la terre au regard de la propriété mobilière. Le jour où la terre pourra se transmettre aussi facilement, au point de vue fiscal, qu'une obligation de chemin de fer, soyez sûrs que les capitaux lui reviendront d'eux-mêmes, parce qu'elle sera
vexatoires d'aucune sorte, sans inquisition, sans taxation arbitraire, sans qu'on pénètre dans la vie intime et dans les affaires de chacun. Si étendue que soit la réforme, je me hâte de dire, ce qui ne vous étonnera pas, qu'elle n'est pas le dernier mot du progrès en matière financière, surtout en ce qui concerne l'agriculture. Sans doute, la réforme des contributions directs lui apporte un soulagement considérable ; mais ce n'est pas assez, et il faudra bien reviser aussi les contributions indirectes qui pèsent sur elle, en s'attaquant d'abord à celle qui la gêne le plus, à ces droits de mutation qui sont une des causes principales de l'infériorité de la terre au regard de la propriété mobilière. Le jour où la terre pourra se transmettre aussi facilement, au point de vue fiscal, qu'une obligation de chemin de fer, soyez sûrs que les capitaux lui reviendront d'eux-mêmes, parce qu'elle sera le meilleur et le plus sûr des placements. Ramener les bras, les capitaux, les intelligences à la terre, voilà le but supérieur à atteindre, la grande œuvre sociale à accomplir, la question qui domine toutes les autres et qui est la clé de toutes les autres. Il faut voir les choses comme elles sont : le malaise social dont on se plaint ne tient nullement à la mauvaise répartition des fruits du travail et à l'insuffisance des salaires, mais bien à un mauvais équilibre de la production elle-même. Quand les bras se portent tous d'un côté, l'engorgement est inévitable, et c'est ce qui se passe dans les grands centres, où la question sociale se pose de la façon la plus aiguë ; c'est là qu'on voit affluer tous les découragés de la terre, les ouvriers agricoles sans travail, les fermiers et les petits propriétaires ruinés, qui mendient partout du travail, des emplois, et qui, ne trouvant ni travail ni emploi, se transforment en intermédiaires, en parasites, et viennent renchérir le prix de toutes choses. On l'a dit bien souvent, et on ne saurait trop le répéter, c'est dans les campagnes que se recrute l'armée des sans-travail qui pèse si lourdement
choses comme elles sont : le malaise social dont on se plaint ne tient nullement à la mauvaise répartition des fruits du travail et à l'insuffisance des salaires, mais bien à un mauvais équilibre de la production elle-même. Quand les bras se portent tous d'un côté, l'engorgement est inévitable, et c'est ce qui se passe dans les grands centres, où la question sociale se pose de la façon la plus aiguë ; c'est là qu'on voit affluer tous les découragés de la terre, les ouvriers agricoles sans travail, les fermiers et les petits propriétaires ruinés, qui mendient partout du travail, des emplois, et qui, ne trouvant ni travail ni emploi, se transforment en intermédiaires, en parasites, et viennent renchérir le prix de toutes choses. On l'a dit bien souvent, et on ne saurait trop le répéter, c'est dans les campagnes que se recrute l'armée des sans-travail qui pèse si lourdement sur le marché de la main-d'œuvre. Voilà le mal qu'il faudrait guérir si on voulait vraiment faire quelque chose dans l'intérêt des ouvriers. Mais l'école socialiste refuse de le voir, et elle fait tout pour l'aggraver. Elle a une idée fixe, c'est de constituer les ouvriers des villes à l'état de classe privilégiée, en leur assurant des avantages exceptionnels ; son but — elle le proclame bien haut — est de leur garantir le maximum de salaire avec le minimum de travail. Elle ne s'aperçoit pas des comparaisons qu'elle provoque et des répercussions inévitables d'un pareil système. Il ne dépend pas d'elle de régler à sa guise le travail dans les campagnes, et elle ne saurait y songer. Elle n'est pas la maîtresse du soleil et des saisons, elle ne commande pas aux lois naturelles qui forcent le laboureur à se lever dès l'aube et à travailler sans relâche jusqu'au coucher du jour. Elle le laisse donc aux prises avec son dur labeur, sans pouvoir rien faire pour alléger ses souffrances. Mais est-ce que l'école socialiste s'imagine que le travailleur de la terre acceptera longtemps une pareille situation, qu'il se résignera indéfiniment à supporter le poids du jour sans une
de classe privilégiée, en leur assurant des avantages exceptionnels ; son but — elle le proclame bien haut — est de leur garantir le maximum de salaire avec le minimum de travail. Elle ne s'aperçoit pas des comparaisons qu'elle provoque et des répercussions inévitables d'un pareil système. Il ne dépend pas d'elle de régler à sa guise le travail dans les campagnes, et elle ne saurait y songer. Elle n'est pas la maîtresse du soleil et des saisons, elle ne commande pas aux lois naturelles qui forcent le laboureur à se lever dès l'aube et à travailler sans relâche jusqu'au coucher du jour. Elle le laisse donc aux prises avec son dur labeur, sans pouvoir rien faire pour alléger ses souffrances. Mais est-ce que l'école socialiste s'imagine que le travailleur de la terre acceptera longtemps une pareille situation, qu'il se résignera indéfiniment à supporter le poids du jour sans une minute de répit, quand il saura qu'à côté de lui il y a des Français comme lui qui ne travaillent que huit heures, qui touchent de gros salaires, qui ont tous les plaisirs et tous les avantages des villes pendant qu'il subit toutes les fatigues, toutes les rigueurs, toutes les déceptions de la plus ingrate des professions ? Une pareille abnégation n'est pas dans la nature humaine, et il n'y a aucune illusion à se faire sur l'inévitable résultat d'une semblable politique économique. C'est l'émigration en masse et définitive des campagnes vers les villes. Le jour où les socialistes seront arrivés au but qu'ils poursuivent, il faut donc qu'ils en prennent leur parti et qu'ils se préparent à trouver du travail pour les millions de bras nouveaux avec lesquels il sera nécessaire de compter. Sans doute, ils auront pour les occuper la ressource de diminuer encore les heures de travail; on pourra réduire la journée de travail à six heures, à quatre heures, à deux heures même. Mais pendant ce temps-là, que deviendra la terre ? qui la cultivera ? et qui est-ce qui nourrira les ouvriers ? Je vois bien que la grande table socialiste sera dressée et que
déceptions de la plus ingrate des professions ? Une pareille abnégation n'est pas dans la nature humaine, et il n'y a aucune illusion à se faire sur l'inévitable résultat d'une semblable politique économique. C'est l'émigration en masse et définitive des campagnes vers les villes. Le jour où les socialistes seront arrivés au but qu'ils poursuivent, il faut donc qu'ils en prennent leur parti et qu'ils se préparent à trouver du travail pour les millions de bras nouveaux avec lesquels il sera nécessaire de compter. Sans doute, ils auront pour les occuper la ressource de diminuer encore les heures de travail; on pourra réduire la journée de travail à six heures, à quatre heures, à deux heures même. Mais pendant ce temps-là, que deviendra la terre ? qui la cultivera ? et qui est-ce qui nourrira les ouvriers ? Je vois bien que la grande table socialiste sera dressée et que tout le monde sera appelé à s'y asseoir. Malheureusement, il n'y aura rien à mettre sur la table, et tout le monde y mourra de faim. La misère générale, la famine, voilà, messieurs, il faut le dire bien haut, le dernier mot de la politique collectiviste. Et voilà aussi pourquoi il faut que tous les hommes de bonne volonté se lèvent dans ce pays pour la combattre; il le faut non seulement dans l'intérêt de la civilisation menacée, mais dans l'intérêt des travailleurs eux-mêmes, qui en seraient les premières victimes. Oui, il y a encore beaucoup à faire pour eux, et je ne suis pas de ceux qui pensent que le Gouvernement peut se désintéresser des questions sociales ; un gouvernement qui ne sentirait pas la nécessité de faire tous ses efforts pour soulager les classes laborieuses, leur faciliter le travail et augmenter leur bien-être, manquerait au premier de ses devoirs. Mais aucun ne l'a méconnu et, si on voulait être juste, on serait obligé de reconnaître que dans cette voie le progrès est incessant, qu'il n'y a jamais eu plus de bonne volonté pour venir au secours des petits et des humbles et qu'il n'y a pas d'année qui
il faut que tous les hommes de bonne volonté se lèvent dans ce pays pour la combattre; il le faut non seulement dans l'intérêt de la civilisation menacée, mais dans l'intérêt des travailleurs eux-mêmes, qui en seraient les premières victimes. Oui, il y a encore beaucoup à faire pour eux, et je ne suis pas de ceux qui pensent que le Gouvernement peut se désintéresser des questions sociales ; un gouvernement qui ne sentirait pas la nécessité de faire tous ses efforts pour soulager les classes laborieuses, leur faciliter le travail et augmenter leur bien-être, manquerait au premier de ses devoirs. Mais aucun ne l'a méconnu et, si on voulait être juste, on serait obligé de reconnaître que dans cette voie le progrès est incessant, qu'il n'y a jamais eu plus de bonne volonté pour venir au secours des petits et des humbles et qu'il n'y a pas d'année qui ne marque un progrès nouveau et réitéré accompli dans leur intérêt. Lorsque les masses ouvrières le comprenderont et lorsque leur éducation sera faite, lorsqu'elles ne se laisseront plus leurrer par des formules vagues et par des promesses fallacieuses, lorsqu'elles rechercheront les solutions pratiques, leur émancipation se fera toute seule. Peut-être ce progrès est-il plus proche qu'on ne pense, et, si on en juge à certains symptômes, les ouvriers eux-mêmes commencent à se rendre compte que la politique de révolution est celle de l'impuissance absolue. C'est à l'espérance de voir bientôt se lever cet heureux jour, de voir bientôt se réconcilier tous les Français sur le terrain de la véritable solidarité, que je lève mon verre en formulant dans mon toast toute la pensée de mon discours : À l'union des travailleurs par l'agriculture et pour l'agriculture ! LA TUNISIE AGRICOLE LE CLIMAT ET LES ASSOLEMENTS. — LABOURS DE PRINTEMPS ET LABOURS D'HIVER. Avant d'exposer l'assolement de Toungar, j'indiquerai les principales raisons qui ont conduit M. Trouillet à en faire la base de son exploitation. C'est, avant tout, la répartition des pluies dans la région de Tunis qui l'a guidé. Si l'on se reporte au tableau dans lequel j'ai réuni les
ce progrès est-il plus proche qu'on ne pense, et, si on en juge à certains symptômes, les ouvriers eux-mêmes commencent à se rendre compte que la politique de révolution est celle de l'impuissance absolue. C'est à l'espérance de voir bientôt se lever cet heureux jour, de voir bientôt se réconcilier tous les Français sur le terrain de la véritable solidarité, que je lève mon verre en formulant dans mon toast toute la pensée de mon discours : À l'union des travailleurs par l'agriculture et pour l'agriculture ! LA TUNISIE AGRICOLE LE CLIMAT ET LES ASSOLEMENTS. — LABOURS DE PRINTEMPS ET LABOURS D'HIVER. Avant d'exposer l'assolement de Toungar, j'indiquerai les principales raisons qui ont conduit M. Trouillet à en faire la base de son exploitation. C'est, avant tout, la répartition des pluies dans la région de Tunis qui l'a guidé. Si l'on se reporte au tableau dans lequel j'ai réuni les moyennes décennales du nombre de jours de pluie et de la répartition des quantités d'eau, suivant les saisons, et que l'on compare les chiffres qu'il renferme avec les nombres moyens de la région de Paris, on y trouve, si singulier que ce rapprochement puisse paraître, des indications très intéressantes pour les agriculteurs français qui vont s'établir dans la Régence. La pluie exerce sur le développement des récoltes une influence qui dépend de nombreux facteurs. La hauteur d'eau tombée annuellement est loin de suffire pour donner une mesure de cette influence ; la fréquence ou la rareté des pluies, leur répartition dans les diverses saisons, présentent une importance considérable pour le cultivateur. C'est elles surtout qui, avec la connaissance de la nature du sol, le guideront dans le choix de ses récoltes et de leur rotation. Comparons rapidement les hauteurs de pluie et la répartition des chutes, dans le climat de Paris et dans la région nord de la Régence : Hauteur Nombre de jours de pluie. millimètres Paris. 572.8 110 Bizerte 548.2 97 Le Kef. 613.7 83 Tunis. 496.8 84 Sousse 443.0 59 On voit d'abord que, contrairement à une opinion généralement admise, le sol nord de la Tunisie reçoit
les agriculteurs français qui vont s'établir dans la Régence. La pluie exerce sur le développement des récoltes une influence qui dépend de nombreux facteurs. La hauteur d'eau tombée annuellement est loin de suffire pour donner une mesure de cette influence ; la fréquence ou la rareté des pluies, leur répartition dans les diverses saisons, présentent une importance considérable pour le cultivateur. C'est elles surtout qui, avec la connaissance de la nature du sol, le guideront dans le choix de ses récoltes et de leur rotation. Comparons rapidement les hauteurs de pluie et la répartition des chutes, dans le climat de Paris et dans la région nord de la Régence : Hauteur Nombre de jours de pluie. millimètres Paris. 572.8 110 Bizerte 548.2 97 Le Kef. 613.7 83 Tunis. 496.8 84 Sousse 443.0 59 On voit d'abord que, contrairement à une opinion généralement admise, le sol nord de la Tunisie reçoit une quantité de pluie assez voisine de celle qui tombe dans la région moyenne de France, en Beauce ou en Brie, la moyenne générale pour la première zone de la Régence étant de 550mm, celle de Paris 573, soit 23 millimètres seulement de différence. Les régions de Bizerte et du Kef reçoivent, absolument parlant, plus d'eau que les environs de Paris. Mais, d’autre part, le nombre des jours de pluie et la répartition de cette dernière, suivant les saisons, sont tout à fait différentes et, de plus, intervient un troisième facteur qui joue un rôle capital: l’intensité d’évaporation du sol, que je ne puis malheureusement pas faire entrer en ligne de compte, aucune observation suivie de ce phénomène n’ayant encore été faite dans les stations météorologiques de la Tunisie. Pour nous faire une idée de la répartition de la pluie par saisons, comparons les chutes d’eau et le nombre de jours de pluie, dans une année relativement sèche aux environs de Paris (1895), avec les moyennes décennales de la région de Tunis : Région de Paris. Région de Tunis. Année 1895. Année moyenne. Hauteur Nombre de Hauteur Nombre de de jours de jours Saisons. pluie. de pluie. pluie. de pluie.