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maintenir prospère plus facilement. Mais je sais aussi que la plupart des prix des chevaux de selle décernés aux concours de la Société hippique française, qui ont lieu chaque printemps à Paris, sont remportés par les chevaux du Centre et plus particulièrement du Charolais. Dans ces mêmes régions on a fait naître des trotteurs qui ont marché en 1 minute 30 et 1 minute 35, vitesse des meilleurs trotteurs normands. Les éleveurs de ces régions voudraient essayer d'obtenir une production chevaline indigène et désireraient être encouragés dans ce sens, ce qui leur paraît assez naturel. Ils voudraient tenter, non pas entièrement, mais partiellement, une production locale avec des sujets bien choisis, mais absolument indigènes. Ce projet et ce désir ne sont-ils pas rationnels? N'est-ce pas d'ailleurs ainsi que s'étaient créées nos anciennes races chevalines, qui, modifiées sous l'influence du sol, du climat, de la flore avaient acquis des caractères zootechniques si caractéristiques qu'au premier examen on découvrait leur pays d'origine. C'est malheureusement par l'introduction d'éléments hétérogènes et en ne tenant aucun compte des lois de la nature, contre lesquelles l'homme luttera toujours en vain, que l'on a altéré, si ce n'est détruit, nos vieilles races françaises; par leur conformation, par leurs aptitudes, leur énergie, leur endurance, chacune d'elles répondait parfaitement à des besoins locaux et à des services spéciaux. Après m'être acquitté de mon mieux de la mission que m'ont confiée les éleveurs du Centre, lors de la dernière réunion syndicale qui a eu lieu à Moulins, j'espère que M. le ministre tiendra compte des doléances que j'ai exprimées et s'efforcera de faciliter la réalisation de leurs légitimes revendications. (Applaudissements.) M. Léon Berthet. Je m'associe aux observations de nos collègues en faveur du projet de résolution dont je suis signataire ; je demande la permission de signaler à M. le ministre une amélioration qui, je crois, serait très appréciée du personnel et qui aurait l'avantage de pouvoir être réalisée tout de suite sans rien coûter à l'Etat. Un des sujets de plainte de ces agents, c'est la durée du service quotidien, on l'a dit, entre onze heures et demie et
leurs aptitudes, leur énergie, leur endurance, chacune d'elles répondait parfaitement à des besoins locaux et à des services spéciaux. Après m'être acquitté de mon mieux de la mission que m'ont confiée les éleveurs du Centre, lors de la dernière réunion syndicale qui a eu lieu à Moulins, j'espère que M. le ministre tiendra compte des doléances que j'ai exprimées et s'efforcera de faciliter la réalisation de leurs légitimes revendications. (Applaudissements.) M. Léon Berthet. Je m'associe aux observations de nos collègues en faveur du projet de résolution dont je suis signataire ; je demande la permission de signaler à M. le ministre une amélioration qui, je crois, serait très appréciée du personnel et qui aurait l'avantage de pouvoir être réalisée tout de suite sans rien coûter à l'Etat. Un des sujets de plainte de ces agents, c'est la durée du service quotidien, on l'a dit, entre onze heures et demie et douze heures par jour avec, toutes les semaines, vingt-quatre heures consécutives de garde d'écurie. Dans l'administration des haras, comme dans d'autres administrations, il y a peut-être trop d'embusqués et trop d'employés qui sont distraits de leurs fonctions. De même qu'on voit des ordonnances se transformer en cochers ou cuisiniers ou en bonnes d'enfants, de même on trouve ces métamorphoses à un degré peut-être moindre dans l'administration des haras. Les employés sont convaincus que si l'on imposait à tous la même durée de service effectif, on pourrait réduire à dix heures leur service quotidien ; on pourrait même leur assurer le repas au moins bi-mensuel, ce qui n'a pas lieu dans la plupart des établissements et leur accorder, peut-être, un congé annuel. Pour réaliser ces améliorations, je demande à M. le ministre de vouloir bien décider qu'on devra dresser dans chaque établissement un tableau de travail pour l'année ou pour le semestre indiquant, les heures de service de chacun. Ce tableau serait soumis à l'administration supérieure. On obtiendrait ainsi la disparition, ou tout au moins la réduction du nombre de ces embusqués dont se plaignent avec juste raison leurs collègues. Cette réforme ne coûterait rien à l'Etat et pourrait être promptement
en bonnes d'enfants, de même on trouve ces métamorphoses à un degré peut-être moindre dans l'administration des haras. Les employés sont convaincus que si l'on imposait à tous la même durée de service effectif, on pourrait réduire à dix heures leur service quotidien ; on pourrait même leur assurer le repas au moins bi-mensuel, ce qui n'a pas lieu dans la plupart des établissements et leur accorder, peut-être, un congé annuel. Pour réaliser ces améliorations, je demande à M. le ministre de vouloir bien décider qu'on devra dresser dans chaque établissement un tableau de travail pour l'année ou pour le semestre indiquant, les heures de service de chacun. Ce tableau serait soumis à l'administration supérieure. On obtiendrait ainsi la disparition, ou tout au moins la réduction du nombre de ces embusqués dont se plaignent avec juste raison leurs collègues. Cette réforme ne coûterait rien à l'Etat et pourrait être promptement réalisée, comme aussi la codification des règlements et circulaires, absolument ignorées, en fait, du personnel. Il y en a une autre, d'une exécution également facile : c'est la répartition des gratifications dont on pourrait faire, dans l'état actuel, plutôt un supplément de traitement accordé à tout le monde, que des récompenses données à quelques-uns; elles sont trop souvent une prime non pas peut-être tant au bon accomplissement des fonctions qu'à l'aplatissement devant les chefs. Je me permets enfin de demander en faveur des familles des palefreniers, détachés pour la monte, le demi-tarif au moins pour un voyage aller et retour, de façon que ceux qui sont mariés et qui ont des enfants puissent, pendant ce déplacement de quatre jours auprès d'eux. (Très bien! très bien!) M. le rapporteur. La Chambre des députés a toujours manifesté le plus bienveillant intérêt à l'égard des palefreniers et les diverses commissions du budget n'ont jamais refusé au Gouvernement les crédits qu'il demandait pour ces modestes employés; c'est dire que les doléances dont nos collègues se sont faits l'écho ne nous trouvent pas insensibles. La commission du budget et le Gouvernement sont en présence de deux sortes de revendications : d'abord des réclamations qui ont
récompenses données à quelques-uns; elles sont trop souvent une prime non pas peut-être tant au bon accomplissement des fonctions qu'à l'aplatissement devant les chefs. Je me permets enfin de demander en faveur des familles des palefreniers, détachés pour la monte, le demi-tarif au moins pour un voyage aller et retour, de façon que ceux qui sont mariés et qui ont des enfants puissent, pendant ce déplacement de quatre jours auprès d'eux. (Très bien! très bien!) M. le rapporteur. La Chambre des députés a toujours manifesté le plus bienveillant intérêt à l'égard des palefreniers et les diverses commissions du budget n'ont jamais refusé au Gouvernement les crédits qu'il demandait pour ces modestes employés; c'est dire que les doléances dont nos collègues se sont faits l'écho ne nous trouvent pas insensibles. La commission du budget et le Gouvernement sont en présence de deux sortes de revendications : d'abord des réclamations qui ont une répercussion financière et que j'examinerai en premier lieu. Les agents des haras de 2e classe débutent à 85 fr. par mois, ceux de 1re classe débutent à 95 fr. Il est évident que ces traitements sont minimes ; les agents voudraient qu'ils fussent portés à 1,200 et 1,500 fr. par an. Ces demandes peuvent-elles être accueillies? Nous pensons qu'elles n'ont rien d'excessif. Les chapitres du budget des haras, si l'on veut les examiner de près, fourniront peut-être à l'administration des possibilités d'économies, et par une meilleure affectation des crédits qui leur sont affectés, il me paraît possible de trouver des disponibilités qu'on pourra reporter sur le chapitre 32. L'année dernière et cette année, nous avons fait subir au chapitre 36, travaux d'agrandissement, une réduction de 200,000 francs parfaitement légale, en faisant application seulement de textes que la direction des haras aurait dû la première respecter. Sur le chapitre 35, il y a aussi possibilité de faire des économies. Je suis convaincu que le chapitre 32 pourrait subir également une réduction. Je m'en remets d'ailleurs sur ce point à l'administration elle-même qui est mieux au courant que moi de ses besoins et des nécessités de son service. Je suis convaincu,
par an. Ces demandes peuvent-elles être accueillies? Nous pensons qu'elles n'ont rien d'excessif. Les chapitres du budget des haras, si l'on veut les examiner de près, fourniront peut-être à l'administration des possibilités d'économies, et par une meilleure affectation des crédits qui leur sont affectés, il me paraît possible de trouver des disponibilités qu'on pourra reporter sur le chapitre 32. L'année dernière et cette année, nous avons fait subir au chapitre 36, travaux d'agrandissement, une réduction de 200,000 francs parfaitement légale, en faisant application seulement de textes que la direction des haras aurait dû la première respecter. Sur le chapitre 35, il y a aussi possibilité de faire des économies. Je suis convaincu que le chapitre 32 pourrait subir également une réduction. Je m'en remets d'ailleurs sur ce point à l'administration elle-même qui est mieux au courant que moi de ses besoins et des nécessités de son service. Je suis convaincu, d'autre part, que s'il fallait un léger supplément de crédits afin d'acheminer la réforme par étapes successives. le ministre des finances, dont nous connaissons l'attachement à la démocratie — il en a donné de nombreuses preuves — et au sort des petits fonctionnaires — il le prouve tous les jours — M. le ministre des finances, dis-je, ferait certainement un effort de son côté, d'accord avec M. le ministre de l'agriculture, si bienveillant pour ses subordonnés. Très bien! très bien! Voilà pour la première partie des revendications des employés des haras. En ce qui concerne la possibilité d'accorder un tarif réduit, un tarif de faveur, aux femmes des agents des haras, pour accompagner leurs maris pendant leur séjour dans les stations de monte, M. le ministre de l'agriculture nous a dit que les compagnies de chemins de fer avaient répondu par un refus, il ne semble pas cependant que ce soit là de grosses dépenses, et au besoin vous pourriez également, monsieur le ministre, trouver pour cet objet quelques crédits peu importants dont l'attribution se traduirait par un avantage très appréciable pour des fonctionnaires aussi peu payés que les employés des haras. Quant aux autres réclamations des agents, qui demandent
— M. le ministre des finances, dis-je, ferait certainement un effort de son côté, d'accord avec M. le ministre de l'agriculture, si bienveillant pour ses subordonnés. Très bien! très bien! Voilà pour la première partie des revendications des employés des haras. En ce qui concerne la possibilité d'accorder un tarif réduit, un tarif de faveur, aux femmes des agents des haras, pour accompagner leurs maris pendant leur séjour dans les stations de monte, M. le ministre de l'agriculture nous a dit que les compagnies de chemins de fer avaient répondu par un refus, il ne semble pas cependant que ce soit là de grosses dépenses, et au besoin vous pourriez également, monsieur le ministre, trouver pour cet objet quelques crédits peu importants dont l'attribution se traduirait par un avantage très appréciable pour des fonctionnaires aussi peu payés que les employés des haras. Quant aux autres réclamations des agents, qui demandent des congés — et ils n'ont pas tort — qui réclament aussi un repos hebdomadaire ou bimensuel, on pourrait, en utilisant mieux leurs services, leur procurer les loisirs nécessaires. Ces fonctionnaires signalent, en effet, que très souvent ils sont distraits de leur besogne habituelle pour des travaux étrangers à leur emploi. Or, ils sont bonnes, d'enfants, d'autres cochers de madame, d'autres jardiniers, cuisiniers, secrétaires, de ce sont là des abus auxquels le ministre mettra fin, s'il est vrai qu'ils se produisent. En sorte, messieurs, que grâce à la bonne volonté des ministres des finances et de l'agriculture, aidé du concours du Parlement, je ne doute pas que dans les budgets prochains, par étapes successives, le personnel des haras ne puisse avoir satisfaction. C'est en donnant à la proposition de résolution ce sens et cet esprit, que la commission du budget déclare l'accepter. Très bien! très bien! M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture. M. le ministre de l'agriculture. Messieurs, le plaidoyer si chaleureux, institué à cette tribune par un certain nombre de nos collègues qui représentent les différentes régions de l'élevage en France, ne trouvera insensibles, ni mon collègue des finances ni moi. Je rappellerai,
emploi. Or, ils sont bonnes, d'enfants, d'autres cochers de madame, d'autres jardiniers, cuisiniers, secrétaires, de ce sont là des abus auxquels le ministre mettra fin, s'il est vrai qu'ils se produisent. En sorte, messieurs, que grâce à la bonne volonté des ministres des finances et de l'agriculture, aidé du concours du Parlement, je ne doute pas que dans les budgets prochains, par étapes successives, le personnel des haras ne puisse avoir satisfaction. C'est en donnant à la proposition de résolution ce sens et cet esprit, que la commission du budget déclare l'accepter. Très bien! très bien! M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture. M. le ministre de l'agriculture. Messieurs, le plaidoyer si chaleureux, institué à cette tribune par un certain nombre de nos collègues qui représentent les différentes régions de l'élevage en France, ne trouvera insensibles, ni mon collègue des finances ni moi. Je rappellerai, en effet, que la question n'est pas nouvelle, si certains de nos collègues, comme M. Mando, M. Riotteau, le regretté M. Demarçay, s'attachaient tous les ans à l'amélioration du sort du personnel des haras, les divers ministres de l'agriculture qui se sont succédé depuis quelques années rue de Varenne ont regretté de ne pas pouvoir donner satisfaction à ces agents extrêmement intéressants et dont la situation n'a pas été relevée depuis 1881. Je ne voudrais pas fatiguer l'attention de la Chambre et m'exposer à des redites ; tout a été produit à cette tribune sur ce sujet. Ce que nous pouvons faire, mon collègue des finances et moi, nous associant à la formule de M. le rapporteur de la commission du budget, c'est accepter le projet de résolution, nous engageant, au cours des exercices successifs, à améliorer le sort des palefreniers des haras. Nous demandons à nos collègues de modifier le texte de leur proposition dans ce sens et de mettre à la place des mots : « dans le prochain budget », les mots : « dans les prochains exercices ». Très bien! très bien! M. d'Iriart d'Etchepare. Au nom de mes collègues, je déclare que nous acceptons cette
regretté de ne pas pouvoir donner satisfaction à ces agents extrêmement intéressants et dont la situation n'a pas été relevée depuis 1881. Je ne voudrais pas fatiguer l'attention de la Chambre et m'exposer à des redites ; tout a été produit à cette tribune sur ce sujet. Ce que nous pouvons faire, mon collègue des finances et moi, nous associant à la formule de M. le rapporteur de la commission du budget, c'est accepter le projet de résolution, nous engageant, au cours des exercices successifs, à améliorer le sort des palefreniers des haras. Nous demandons à nos collègues de modifier le texte de leur proposition dans ce sens et de mettre à la place des mots : « dans le prochain budget », les mots : « dans les prochains exercices ». Très bien! très bien! M. d'Iriart d'Etchepare. Au nom de mes collègues, je déclare que nous acceptons cette nouvelle rédaction; j'espère que M. le ministre fera un petit début dans le prochain budget. M. le ministre. D'accord avec M. le ministre des finances, je m'y engage. M. Joseph Caillaux, ministre des finances. Nous procéderons par étapes. M. le président. Je donne lecture de la proposition de résolution modifiée : « La Chambre invite le Gouvernement à étudier les mesures et les voies et moyens destinés à améliorer la situation des palefreniers des haras tant en ce qui concerne leur traitement qu'en ce qui touche les retraites payées en cas d'accident survenu en service, à réduire la durée excessive de travail imposée à ces fonctionnaires et à réaliser ces réformes dans les prochains exercices. » Il n'y a pas d'opposition à l'adoption de la proposition de résolution ainsi modifiée? La proposition de résolution est adoptée. Je mets aux voix le chapitre 32 au chiffre de 1,333,200 fr. (La délibération du chapitre 32, mise aux voix, est adoptée.) « Chap. 33. — Secours. — Soins et médicaments aux hommes 40,194 fr. » M. le ministre de l'agriculture. Le Gouvernement, d'accord avec la commission du budget, demande le rétablissement du crédit demandé primitivement par le Gouvernement lui-même ; c'est-à-dire une augmentation
: « La Chambre invite le Gouvernement à étudier les mesures et les voies et moyens destinés à améliorer la situation des palefreniers des haras tant en ce qui concerne leur traitement qu'en ce qui touche les retraites payées en cas d'accident survenu en service, à réduire la durée excessive de travail imposée à ces fonctionnaires et à réaliser ces réformes dans les prochains exercices. » Il n'y a pas d'opposition à l'adoption de la proposition de résolution ainsi modifiée? La proposition de résolution est adoptée. Je mets aux voix le chapitre 32 au chiffre de 1,333,200 fr. (La délibération du chapitre 32, mise aux voix, est adoptée.) « Chap. 33. — Secours. — Soins et médicaments aux hommes 40,194 fr. » M. le ministre de l'agriculture. Le Gouvernement, d'accord avec la commission du budget, demande le rétablissement du crédit demandé primitivement par le Gouvernement lui-même ; c'est-à-dire une augmentation de 3,000 fr. Le crédit du chapitre serait porté à 43,194 fr. M. le rapporteur. La commission du budget n'y fait pas d'objection, au contraire; mais il est bien entendu que ce supplément de crédit sera uniquement employé en secours aux veuves. M. le ministre de l'agriculture. Je le prends volontiers l'engagement. M. le président. Je mets aux voix le chapitre 33 au chiffre de 43,194 fr. (La délibération du chapitre 33 est adoptée.) « Chap. 34. — Habillement des sous-agents des haras, 1550 fr. » (Adopté.) « Chap. 35. Bâtiments. Grosses réparations. — Réparations d'entretien, -Travaux de culture. — Frais de bureau, — Dépenses diverses, 304,650 fr. » (Adopté.) « Chap. 36. — Travaux d'agrandissement dans divers haras, 122,000 fr. » (Adopté) « Chap. 37. Frais de conduite, indemnités et frais de monte, salaires, 412,420 fr. » (Adopté) « Chap. 38. — Ferrure, soins et médicaments aux chevaux, 239,240 fr. » (Adopté) « Chap. 39. — Nourriture des animaux 2,343,450 fr. » (Adopté) « Chap. 40. — Consommation en nature (Etablissements des haras), 35,000 fr. » (Adopté) M. le président. « Chap. 41. — Remboursement des haras, 1 million. » La parole est à M. Roblin. M. Roblin. Messieurs,
volontiers l'engagement. M. le président. Je mets aux voix le chapitre 33 au chiffre de 43,194 fr. (La délibération du chapitre 33 est adoptée.) « Chap. 34. — Habillement des sous-agents des haras, 1550 fr. » (Adopté.) « Chap. 35. Bâtiments. Grosses réparations. — Réparations d'entretien, -Travaux de culture. — Frais de bureau, — Dépenses diverses, 304,650 fr. » (Adopté.) « Chap. 36. — Travaux d'agrandissement dans divers haras, 122,000 fr. » (Adopté) « Chap. 37. Frais de conduite, indemnités et frais de monte, salaires, 412,420 fr. » (Adopté) « Chap. 38. — Ferrure, soins et médicaments aux chevaux, 239,240 fr. » (Adopté) « Chap. 39. — Nourriture des animaux 2,343,450 fr. » (Adopté) « Chap. 40. — Consommation en nature (Etablissements des haras), 35,000 fr. » (Adopté) M. le président. « Chap. 41. — Remboursement des haras, 1 million. » La parole est à M. Roblin. M. Roblin. Messieurs, le chapitre 41 concerne les crédits pour la remonte des haras et a amené les années précédentes de nombreux orateurs à cette tribune et a causé de longues discussions. Je crois que cette année il en sera probablement de même, et pourtant il serait peut-être ainsi de s'entendre sur cette question. On a fait à l'administration des haras de nombreuses critiques. Je ne crois pas, pour ma part, qu'elles soient complètement justifiées. L'administration des haras est encore aujourd'hui régie par la loi de 1874 qui est, en quelque sorte, sa charte constitutionnelle. M. le ministre de l'agriculture, c'est vrai, M. Roblin, qui venait après la loi de 1870, au moment où l'on reconstituait l'armée. À ce moment, on a pensé qu'il était nécessaire, qu'il était indispensable de développer chez nous l'élevage des chevaux de sang et de demi-sang pour faire des hauts de l'armée. Mais depuis 1874, toutes les branches de l'industrie agricole, l'élevage des chevaux en particulier, se sont modifiées comme les autres choses. De un côté, à mesure que, grâce à l'effort de l'administration des haras, les chevaux de demi-sang progressaient peu à peu en France, en nombre et en qualité, de l'autre côté, nos agriculteurs des diverses
question. On a fait à l'administration des haras de nombreuses critiques. Je ne crois pas, pour ma part, qu'elles soient complètement justifiées. L'administration des haras est encore aujourd'hui régie par la loi de 1874 qui est, en quelque sorte, sa charte constitutionnelle. M. le ministre de l'agriculture, c'est vrai, M. Roblin, qui venait après la loi de 1870, au moment où l'on reconstituait l'armée. À ce moment, on a pensé qu'il était nécessaire, qu'il était indispensable de développer chez nous l'élevage des chevaux de sang et de demi-sang pour faire des hauts de l'armée. Mais depuis 1874, toutes les branches de l'industrie agricole, l'élevage des chevaux en particulier, se sont modifiées comme les autres choses. De un côté, à mesure que, grâce à l'effort de l'administration des haras, les chevaux de demi-sang progressaient peu à peu en France, en nombre et en qualité, de l'autre côté, nos agriculteurs des diverses régions du pays ont cherché dans leur intérêt personnel à créer des races de chevaux de trait, des races locales utiles, robustes et solides dont ils pouvaient tirer des produits. À force de persévérance, grâce à de frères sacrifices, grâce à des soins sains, on est arrivé dans beaucoup de régions, il est impossible de le méconnaître, à produire des chevaux de trait, qui rendent de grands services et qui se vendent aujourd'hui très cher à l'intérieur sur nos marchés mais surtout à l'étranger. Il s'en fait une exportation considérable. M. le ministre le rappelait dans la discussion générale. Non seulement nous avons des clients en Amérique ; non seulement Henry Pléder et Mac-LaugHLin, viennent tous les ans en France prendre une grande quantité de chevaux pour les exporter en Amérique mais encore de nombreux acheteurs étrangers, des Allemands en particulier, viennent toute la France et font des rafles à nos foires. Nous avons donc dès maintenant races de chevaux qui semblent aujourd'hui se faire concurrence sur notre partie, les chevaux de trait qui ne sont pas soutenus, et d'autre part les chevaux de sang au contraire on accorde de très fortes subventions considérables et qui presque exclusivement favorisent les