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ministre du Budget, la discussion générale est close. Le projet est adopté par 276 voix contre 17. Le Sénat aborde ensuite, après une courte suspension de séance, la discussion du collectif de juin. M. Tardieu, président du Conseil, prend place au banc du Gouvernement. On note également la présence de MM. Pernot, Laurent Eynac, Champetier de Ribes. M. Dumont débute par des observations plutôt aigres. M. Dumont. C'est dans des conditions inacceptables que la Commission des Finances a été saisie du projet de loi ; pour aboutir en temps utile, elle a dû délibérer en quelques heures sur de très importantes ouvertures et annulations de crédits. Les chiffres élevés de ces ouvertures et annulations sont dus en partie au changement de la date du commencement de l'exercice ; mais il y a eu aussi des imprévisions et des erreurs. La Commission des Finances a été très insuffisamment renseignée là-dessus. Il faut que dorénavant, le Gouvernement obtienne de la Chambre qu'elle vote les cahiers de crédits en temps utile, pour que le Sénat et sa Commission des Finances puissent Le Président de l'Assemblée associe le Sénat à l'observation du rapporteur général. Le Ministre du Budget présente sa justification. M. Germain Martin. Dans le passé, j'ai toujours eu le souci de la liberté d'examen du Sénat. C'est ainsi que j'ai fait voter un douzième provisoire pour que la Haute Assemblée pût étudier le budget de 1930-31 suffisamment à loisir. Pour le cahier de crédits actuels, j'avais fait le nécessaire pour qu'il pût être examiné par la Chambre dès jeudi dernier. Ce n'est pas ma faute si, au dernier moment, des dispositions nouvelles et préjudiciables au Trésor y ont été introduites. Je regrette la situation faite aujourd'hui au Sénat pour qui j'ai la plus grande déférence. Au chapitre 38 des Affaires étrangères, on rétablit un crédit de 1.200.000 francs supprimé par la Commission et destiné à subventionner la construction de la Maison des Nations américaines à Paris, ainsi que l'édification à Saint-Gaudens, d'un monument à un sculpteur américain. Au chapitre de l'Instruction Publique, on rétablit également un crédit de 100.000 francs ; puis,
Dans le passé, j'ai toujours eu le souci de la liberté d'examen du Sénat. C'est ainsi que j'ai fait voter un douzième provisoire pour que la Haute Assemblée pût étudier le budget de 1930-31 suffisamment à loisir. Pour le cahier de crédits actuels, j'avais fait le nécessaire pour qu'il pût être examiné par la Chambre dès jeudi dernier. Ce n'est pas ma faute si, au dernier moment, des dispositions nouvelles et préjudiciables au Trésor y ont été introduites. Je regrette la situation faite aujourd'hui au Sénat pour qui j'ai la plus grande déférence. Au chapitre 38 des Affaires étrangères, on rétablit un crédit de 1.200.000 francs supprimé par la Commission et destiné à subventionner la construction de la Maison des Nations américaines à Paris, ainsi que l'édification à Saint-Gaudens, d'un monument à un sculpteur américain. Au chapitre de l'Instruction Publique, on rétablit également un crédit de 100.000 francs ; puis, au chapitre du Ministère de l'Air, un crédit de 50 millions supprimé par la Commission et destiné à l'établissement des prototypes d'avions ; enfin, un crédit de 8 millions destiné à la reconstruction de l'École Vétérinaire de Toulouse, et au chapitre des Travaux Publics, un autre de 330.000 francs. La suite de la discussion est renvoyée à l'après-midi. Séance de l'après-midi Plus nombreux par la suite, les sénateurs garnissaient peu de fauteuils au début de la séance de l'après-midi. C'est devant cet auditoire restreint que M. Blaignan, sénateur de la Haute-Garonne, prit la parole sur ce sujet toujours brûlant de la poudrerie nationale de Toulouse. Un chapitre du collectif concerne en effet cet établissement de l'Etat. Le crédit demandé est de 140 millions. M. Blaignan. Cette somme est destinée, jusqu'à concurrence de 50 millions, à permettre à l'usine de Toulouse de faire face aux difficultés avec lesquelles elle se trouve aux prises, et, pour le surplus, à permettre l'établissement d'une usine d'acide nitrique. Les crédits ouverts jusqu'à présent se montent à 280 millions. « La trésorerie de la poudrerie est épuisée et les difficultés de toutes sortes s'accumulent. Un contrôle s'impose sur la gestion de l'Office national de l'azote. La
suite de la discussion est renvoyée à l'après-midi. Séance de l'après-midi Plus nombreux par la suite, les sénateurs garnissaient peu de fauteuils au début de la séance de l'après-midi. C'est devant cet auditoire restreint que M. Blaignan, sénateur de la Haute-Garonne, prit la parole sur ce sujet toujours brûlant de la poudrerie nationale de Toulouse. Un chapitre du collectif concerne en effet cet établissement de l'Etat. Le crédit demandé est de 140 millions. M. Blaignan. Cette somme est destinée, jusqu'à concurrence de 50 millions, à permettre à l'usine de Toulouse de faire face aux difficultés avec lesquelles elle se trouve aux prises, et, pour le surplus, à permettre l'établissement d'une usine d'acide nitrique. Les crédits ouverts jusqu'à présent se montent à 280 millions. « La trésorerie de la poudrerie est épuisée et les difficultés de toutes sortes s'accumulent. Un contrôle s'impose sur la gestion de l'Office national de l'azote. La responsabilité même pécuniaire des administrateurs s'impose. L'orateur demande une réduction de crédit d'un million à titre d'indemnité au ministre du Budget. Une enquête a été ouverte sur les abus signalés et la situation actuelle des offices se peut être maintenue; un projet modifiant cette situation sera très prochainement déposé. (Très bien.) M. Dumont, rapporteur général de la Commission des Finances, appuie la demande du ministère du Budget tendant au vote du crédit intégral de 140 millions. M. Blaignan maintient son amendement, qui n'est pas adopté par l'assemblée. M. Donon ayant demandé si l'on est à la veille d'un relèvement général des tarifs de chemin de fer, le président du Conseil fait une déclaration dont l'intérêt n'échappera pas. M. Tardieu. En 1926, c'est dans l'impôt sur les transports que M. Poincaré a trouvé la ressource essentielle. Aussi cet impôt est-il plus élevé chez nous que partout ailleurs. Les gouvernements se sont sans cesse préoccupés de cette situation, mais la question n'a pas été résolue parce qu'on a toujours pensé qu'il fallait réserver les dégrèvements pour compenser les augmentations de tarifs éventuels. D'ailleurs nos prix de transports sont plus bas que dans aucun pays, sauf en Belgique. Quoi qu'il en soit, le
bien.) M. Dumont, rapporteur général de la Commission des Finances, appuie la demande du ministère du Budget tendant au vote du crédit intégral de 140 millions. M. Blaignan maintient son amendement, qui n'est pas adopté par l'assemblée. M. Donon ayant demandé si l'on est à la veille d'un relèvement général des tarifs de chemin de fer, le président du Conseil fait une déclaration dont l'intérêt n'échappera pas. M. Tardieu. En 1926, c'est dans l'impôt sur les transports que M. Poincaré a trouvé la ressource essentielle. Aussi cet impôt est-il plus élevé chez nous que partout ailleurs. Les gouvernements se sont sans cesse préoccupés de cette situation, mais la question n'a pas été résolue parce qu'on a toujours pensé qu'il fallait réserver les dégrèvements pour compenser les augmentations de tarifs éventuels. D'ailleurs nos prix de transports sont plus bas que dans aucun pays, sauf en Belgique. Quoi qu'il en soit, le gouvernement désirant obtenir une vue d'ensemble du problème, a chargé M. Fournier sous-gouverneur de la Banque de France, de procéder à une étude de la situation financière des grands réseaux. Cette étude s'étendra naturellement aux tarifs et aux impôts sur les transports. A la rentrée, nous vous en apporterons les résultats avec nos conclusions; les aspects de la question sont multiples. (Longs applaudissements). Le chapitre 22 bis de la Marine marchande est adopté, avec un crédit de 600.000 francs que la Commission des Finances avait supprimé, et qu'elle accepte de rétablir, conformément à un amendement de M. Jenouvrier concernant la constitution des bancs naturels d'huitres dans la baie de Cancale et de la baie du Mont-Saint-Michel. L'article 21, relatif aux allocations aux ascendants des militaires tués ou disparus à l'ennemi, avait été repoussé par la Commission. Il est repris par M. Betoulle sous la forme d'amendement. Le sénateur de la Vienne proteste contre les dispositions législatives qui écartent du bénéfice de l'allocation les ascendants ayant certaines ressources, ainsi que contre l'inégalité créée entre les pères et mères à cet égard. M. Dumont. Votre Commission vous demande l'unanimité de repousser l'article 21 de la Chambre. Il y a longtemps que chacun
résultats avec nos conclusions; les aspects de la question sont multiples. (Longs applaudissements). Le chapitre 22 bis de la Marine marchande est adopté, avec un crédit de 600.000 francs que la Commission des Finances avait supprimé, et qu'elle accepte de rétablir, conformément à un amendement de M. Jenouvrier concernant la constitution des bancs naturels d'huitres dans la baie de Cancale et de la baie du Mont-Saint-Michel. L'article 21, relatif aux allocations aux ascendants des militaires tués ou disparus à l'ennemi, avait été repoussé par la Commission. Il est repris par M. Betoulle sous la forme d'amendement. Le sénateur de la Vienne proteste contre les dispositions législatives qui écartent du bénéfice de l'allocation les ascendants ayant certaines ressources, ainsi que contre l'inégalité créée entre les pères et mères à cet égard. M. Dumont. Votre Commission vous demande l'unanimité de repousser l'article 21 de la Chambre. Il y a longtemps que chacun de nous a été saisi par les réclamations des pères et mères de famille. Je suis sûr que les pères et mères n'entendent pas réclamer le prix du sang de leurs fils, mais seulement que leur soit assuré un juste secours lorsqu'il y a lieu. M. GERMAIN MARTIN Ne vous laissez pas d'illusions; vous êtes dans une situation budgétaire qui réclame la plus grande attention du ministre du Budget. Chaque semaine on me demande de réduire les ressources d'un demi-million ou d'un million. Quelles que soient les répercussions sur ma carrière. M. TARDIEU Dites bien que le gouvernement tout entier est solidaire avec vous. (Exclamations). M. GERMAIN MARTIN Je m'opposerai à ce que puisse être massacrée une telle situation financière. Vous avez voté un budget dont les charges étaient fortement aggravées, puis des dégrèvements considérables. Aujourd'hui, je dois vous mettre en garde contre tout accroissement de dépenses. A la fin de l'année, s'il y a lieu, nous examinerons ce qui pourrait être fait en dans quel ordre. (Longs applaudissements). L'article 30 (relèvement de 7 à 10.000 francs de l'indemnité de soins des tuberculeux) est adopté. Après l'adoption de divers articles M. Jossot propose le vote d'un article additionnel relatif aux
laissez pas d'illusions; vous êtes dans une situation budgétaire qui réclame la plus grande attention du ministre du Budget. Chaque semaine on me demande de réduire les ressources d'un demi-million ou d'un million. Quelles que soient les répercussions sur ma carrière. M. TARDIEU Dites bien que le gouvernement tout entier est solidaire avec vous. (Exclamations). M. GERMAIN MARTIN Je m'opposerai à ce que puisse être massacrée une telle situation financière. Vous avez voté un budget dont les charges étaient fortement aggravées, puis des dégrèvements considérables. Aujourd'hui, je dois vous mettre en garde contre tout accroissement de dépenses. A la fin de l'année, s'il y a lieu, nous examinerons ce qui pourrait être fait en dans quel ordre. (Longs applaudissements). L'article 30 (relèvement de 7 à 10.000 francs de l'indemnité de soins des tuberculeux) est adopté. Après l'adoption de divers articles M. Jossot propose le vote d'un article additionnel relatif aux cours organisées dans les universités pour la formation des instituteurs appelés à donner l'enseignement agricole dans les écoles des communes rurales, il s'agit d'assurer le paiement de dépenses afférentes à ces cours en décidant que l'Etat ferait les avances nécessaires, l'article additionnel est adopté. L'ensemble est adopté par 273 voix contre 17, la séance est suspendue jusqu'à 21 heures pour attendre la décision de la Chambre. A LA CHAMBRE Une exposition des Arts décoratifs en 1936 Paris, 20 juin. A 17 h. 30, la séance est ouverte mais après avoir adopté quelques projets secondaires dont une motion tendant à l'organisation, à Paris, en 1936, d'une nouvelle Exposition Internationale des Arts Décoratifs, la Chambre, qui attend que le Sénat ait terminé encore l'examen du collectif de juin suspend la séance jusqu'à 18 h. 30. La Commission des finances n'ayant achevé de délibérer qu'à 19 h. 20, c'est à cette heure seulement que la séance est reprise. M. de Chappedelaine fait connaître le résultat de l'examen de la Commission, elle accepte les décisions du Sénat, sauf sur certains points. Notamment, la Commission propose de reprendre les articles disjoints 18 bis, vente d'immeubles, révision pour cause 22, exonération d'impôts pour les immeubles communaux
contre 17, la séance est suspendue jusqu'à 21 heures pour attendre la décision de la Chambre. A LA CHAMBRE Une exposition des Arts décoratifs en 1936 Paris, 20 juin. A 17 h. 30, la séance est ouverte mais après avoir adopté quelques projets secondaires dont une motion tendant à l'organisation, à Paris, en 1936, d'une nouvelle Exposition Internationale des Arts Décoratifs, la Chambre, qui attend que le Sénat ait terminé encore l'examen du collectif de juin suspend la séance jusqu'à 18 h. 30. La Commission des finances n'ayant achevé de délibérer qu'à 19 h. 20, c'est à cette heure seulement que la séance est reprise. M. de Chappedelaine fait connaître le résultat de l'examen de la Commission, elle accepte les décisions du Sénat, sauf sur certains points. Notamment, la Commission propose de reprendre les articles disjoints 18 bis, vente d'immeubles, révision pour cause 22, exonération d'impôts pour les immeubles communaux ou départementaux 30. indemnité de soins aux tuberculeux. La Chambre suit la Commission et rétablit l'article 18 bis. Une discussion s'institue sur l'article 21 (allocation aux ascendants). Le ministre du Budget insiste pour la disjonction de cet article, mais M. Blaisot s'associe à MM. Vincent-Auriol et Dalimier pour réclamer une fois de plus l'égalité d'allocation d'ascendants. La thèse du député du Calvados triomphe par 450 voix contre 151. On rétablit l'article 22. L'accord se fait par contre sur deux points importants régies municipales et avances aux départements et aux communes. Un débat s'engage à propos de l'article 30. M. Germain-Martin, en dépit des observations de MM. Léon Meyer et Taurines. Prière la Chambre de respecter la décision du Sénat en ce qui concerne l'article 30 : indemnités aux L'assemblée reconnaît cette fois par 370 voix contre 221. À 20 h 30, l'ensemble du collectif est adopté par 470 voix contre 120 et la séance s'ajourne à 22 h 30. LA SEMAINE NATIONALE DE DÉFENSE CONTRE LE CANCER Traitement des cancers Opération, radium, rayons X ? Les médicaments peuvent être utiles dans le traitement des cancers; mais, jusqu'à présent, on n'en connaît aucun qui les guérisse. Les succès de la pharmacothérapie
fois de plus l'égalité d'allocation d'ascendants. La thèse du député du Calvados triomphe par 450 voix contre 151. On rétablit l'article 22. L'accord se fait par contre sur deux points importants régies municipales et avances aux départements et aux communes. Un débat s'engage à propos de l'article 30. M. Germain-Martin, en dépit des observations de MM. Léon Meyer et Taurines. Prière la Chambre de respecter la décision du Sénat en ce qui concerne l'article 30 : indemnités aux L'assemblée reconnaît cette fois par 370 voix contre 221. À 20 h 30, l'ensemble du collectif est adopté par 470 voix contre 120 et la séance s'ajourne à 22 h 30. LA SEMAINE NATIONALE DE DÉFENSE CONTRE LE CANCER Traitement des cancers Opération, radium, rayons X ? Les médicaments peuvent être utiles dans le traitement des cancers; mais, jusqu'à présent, on n'en connaît aucun qui les guérisse. Les succès de la pharmacothérapie en pareille matière sont tellement exceptionnels qu'il n'est pas raisonnable d'y compter. En se bornant à prendre des remèdes, un cancéreux guérissable perd un temps précieux et s'achemine vers l'incapacité. La chirurgie et certains rayons du radium et rayons X sont pour le moment nos seules armes efficaces. Elles sont loin de l'être au même degré pour tous les cancers et à tous les stades de développement d'un cancer, et, pour en obtenir le maximum d'effets utiles tout en évitant leurs dangers, il est nécessaire d'abord que le choix en soit fait judicieusement, ensuite qu'elles soient maniées par des médecins expérimentés et habiles. I. Le choix du traitement Comment choisir et qui choisira entre la chirurgie, le radium et les rayons X ? Problème souvent difficile. Il y a des tumeurs malignes pour la guérison desquelles la supériorité de la chirurgie n'est actuellement pas discutable. Telles sont, par exemple, celles de l'estomac et de l'intestin, qui forment plus de la moitié des cas dans les statistiques de mort par cancer. Il y en a d'autres qui guérissent aussi bien, il en est même qui (sous réserve de la perfection des techniques) guérissent mieux par les rayons que par la chirurgie
loin de l'être au même degré pour tous les cancers et à tous les stades de développement d'un cancer, et, pour en obtenir le maximum d'effets utiles tout en évitant leurs dangers, il est nécessaire d'abord que le choix en soit fait judicieusement, ensuite qu'elles soient maniées par des médecins expérimentés et habiles. I. Le choix du traitement Comment choisir et qui choisira entre la chirurgie, le radium et les rayons X ? Problème souvent difficile. Il y a des tumeurs malignes pour la guérison desquelles la supériorité de la chirurgie n'est actuellement pas discutable. Telles sont, par exemple, celles de l'estomac et de l'intestin, qui forment plus de la moitié des cas dans les statistiques de mort par cancer. Il y en a d'autres qui guérissent aussi bien, il en est même qui (sous réserve de la perfection des techniques) guérissent mieux par les rayons que par la chirurgie tels sont les cancers de la peau, des orifices et dépendances de la peau, de la bouche, du pharynx, du col de l'utérus, certains sarcomes. Quelquefois, l'association de la chirurgie et des rayons est nécessaire. Quand les rayons doivent agir seuls, il est des cas où le radium est certainement préférable, il est d'autres cas où les rayons X sont plus avantageux; souvent ils faut associer ces deux agents. Le choix à faire dépend donc de l'état actuel du progrès scientifique et, pour le faire, il faut être au courant de ces progrès. Mais il dépend aussi et beaucoup de la valeur des praticiens qui sont les exécutants des méthodes et de la qualité des moyens matériels que ces praticiens ont à leur disposition. Voici, je suppose, un homme qui porte un cancer de la lèvre ou bien une femme qui a un cancer du col de l'utérus, l'un ou l'autre précocement diagnostiqués, donc aisément curables. On sait que, dans de tels cas, la chirurgie et le radium peuvent guérir. La balance penchera vers le radium ou vers la chirurgie, selon que le patient trouvera, soit un radiumthérapeute excellent et parfaitement outillé, ou bien médiocre et mal outillé, soit un
préférable, il est d'autres cas où les rayons X sont plus avantageux; souvent ils faut associer ces deux agents. Le choix à faire dépend donc de l'état actuel du progrès scientifique et, pour le faire, il faut être au courant de ces progrès. Mais il dépend aussi et beaucoup de la valeur des praticiens qui sont les exécutants des méthodes et de la qualité des moyens matériels que ces praticiens ont à leur disposition. Voici, je suppose, un homme qui porte un cancer de la lèvre ou bien une femme qui a un cancer du col de l'utérus, l'un ou l'autre précocement diagnostiqués, donc aisément curables. On sait que, dans de tels cas, la chirurgie et le radium peuvent guérir. La balance penchera vers le radium ou vers la chirurgie, selon que le patient trouvera, soit un radiumthérapeute excellent et parfaitement outillé, ou bien médiocre et mal outillé, soit un chirurgien excellent ou bien quelconque. Qui décidera ? Le patient lui-même ? Non, il ne sait pas et il se laisse tromper par des considérations étrangères au but, qui seul importe. La décision appartient au médecin sans spécialité, au médecin de famille que chacun devrait avoir, en qui chacun, riche ou pauvre, devrait trouver un fondé de pouvoir pour sa santé. Mais le médecin sans spécialité ne doit décider qu'après que son choix aura été guidé par ceux qui connaissent les résultats auxquels sont parvenus les méthodes concurrentes, dans la ville, la région ou le pays où le patient peut être soigné. Dans les cas difficiles, la consultation des cliniciens du cancer et des spécialistes de son traitement est la procédure nécessaire, qui conduira le médecin de famille à prendre pour son client la décision juste. II. L'exécution du traitement Plus peut-être pour les cancers que pour n'importe quelle autre classe de maladies, la perfection dans l'exécution du traitement est, après le diagnostic précoce, la condition capitale du succès. Pourquoi ? Parce que, lorsque le premier traitement d'un cancer n'a pas abouti à la guérison, on ne peut jamais le recommencer avec autant de chances. Une opération chirurgicale qui n'a
ou pauvre, devrait trouver un fondé de pouvoir pour sa santé. Mais le médecin sans spécialité ne doit décider qu'après que son choix aura été guidé par ceux qui connaissent les résultats auxquels sont parvenus les méthodes concurrentes, dans la ville, la région ou le pays où le patient peut être soigné. Dans les cas difficiles, la consultation des cliniciens du cancer et des spécialistes de son traitement est la procédure nécessaire, qui conduira le médecin de famille à prendre pour son client la décision juste. II. L'exécution du traitement Plus peut-être pour les cancers que pour n'importe quelle autre classe de maladies, la perfection dans l'exécution du traitement est, après le diagnostic précoce, la condition capitale du succès. Pourquoi ? Parce que, lorsque le premier traitement d'un cancer n'a pas abouti à la guérison, on ne peut jamais le recommencer avec autant de chances. Une opération chirurgicale qui n'a pas été radicale a souvent disséminé le cancer irrémédiablement. Une radiothérapie, qui, quoique intense, a été inefficace, a augmenté dangereusement la fragilité des tissus sains vis-à-vis des rayons et rendu le cancer plus rebelle aux radiations. Pour guérir un cancer, il n'y a pas de demi-mesures, ni de tâtonnements permis il faut, s'il se peut, réussir. Le succès n'est, hélas pas toujours obtenu. Mais il est clair que sa fréquence, qui est de plus en plus grande, parce que l'on fait dans l'ensemble beaucoup de progrès, est en proportion de la science et de l'habileté des exécutants ainsi que de la possession par ceux-ci de moyens matériels adéquats. La compétence et l'habileté s'acquièrent par l'étude et par l'expérience ni plus ni moins facilement pour le maniement des rayons que pour l'accomplissement des actes chirurgicaux. La chirurgie des cancers, pour être parfaite, exige une expérience spéciale, mais ne nécessite guère de moyens matériels spéciaux et peut se faire partout où il y a un très bon chirurgien et un service opératoire bien installé. Il en est de même de la radiothérapie des cancers. Pour y réussir, il faut des organisations matérielles coûteuses et spéciales du radium valant un million et demi