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Maison Communale, 49, rue de Bretagne. DIVERS. LA DÉCORATION DES CIMITIÈRES PARISIENS OÙ SONT INHUMÉS NOS SOLDATS Des ordres viennent d'être donnés, à la demande du Comité de sécurité institué par le décret du 2 septembre 1914, pour qu'à l'occasion de la fête des Morts, les parties des cimetières de Pantin, de Bagneux et d'Ivry, affectées à l'inhumation des militaires morts pour la Patrie, soient spécialement décorées. Franco LES SPORTS FÉDÉRATION SOCIALISTE DE SPORTS ET GYMNASTIQUE Football. La Fédération fait appel à tous les camarades de bonne volonté appartenant au Parti socialiste ou au Groupement socialiste pour arbitrer nos matches de football. S'adresser au Comité d'organisation de l'Utilité Sociale, 115, boulevard Auguste Blanqui. La Fédération envoie à chaque club un questionnaire au nom de leurs joueurs de football n'ayant pas de licence. Les engagements seront clos mardi prochain, 27 octobre, à l'Utilité Sociale. Appel. Le Red Star Club du Perreux demande aux camarades des clubs environnants désirant faire du football de faire jonction avec eux pour former, les équipes. S'adresser à Deschêne Paul, 66, avenue des Champs-Élysées, Le Perreux. Cross-country. Notre cross d'ouverture promet d'être une belle manifestation sportive, car nombre de clubs ont répondu à l'appel de la Fédération. Les engagements de l'Utilité Sociale, de la Jeunesse socialiste des 13e, 18e, 19e, de Plaisance, Red-Star du Perreux sont un sûr gage du succès que remportera notre fédération. Les engagements gratuits seront reçus jusqu'au départ qui aura lieu le dimanche 24 octobre, à 2 heures précises. CONVOCATION Équipe sportive socialiste de l'Utilité Sociale. La suite de la réunion de la commission de football et formation des équipes. Club socialiste de sports. Toutes les sections sont convoquées ce soir, à 8 h. 30 à la salle de la Coopérative à Clamart, 2, rue de Châtillon. TIRAGES FINANCIERS Ville de Paris 1892 Numéro 488.646 est remboursé par 100.000 francs. Le numéro 579.933 est remboursé par 50.000 francs. Les deux numéros suivants sont remboursés chacun par 10.000 francs 305.191, 366.148 Les 30 numéros suivants sont remboursés chacun par 1.000 francs: 523.087 159.701 454.747 555.199 402.247 587.607 316.910 228.413 243.893 273.699 21.600 343.544 376.639
Les engagements de l'Utilité Sociale, de la Jeunesse socialiste des 13e, 18e, 19e, de Plaisance, Red-Star du Perreux sont un sûr gage du succès que remportera notre fédération. Les engagements gratuits seront reçus jusqu'au départ qui aura lieu le dimanche 24 octobre, à 2 heures précises. CONVOCATION Équipe sportive socialiste de l'Utilité Sociale. La suite de la réunion de la commission de football et formation des équipes. Club socialiste de sports. Toutes les sections sont convoquées ce soir, à 8 h. 30 à la salle de la Coopérative à Clamart, 2, rue de Châtillon. TIRAGES FINANCIERS Ville de Paris 1892 Numéro 488.646 est remboursé par 100.000 francs. Le numéro 579.933 est remboursé par 50.000 francs. Les deux numéros suivants sont remboursés chacun par 10.000 francs 305.191, 366.148 Les 30 numéros suivants sont remboursés chacun par 1.000 francs: 523.087 159.701 454.747 555.199 402.247 587.607 316.910 228.413 243.893 273.699 21.600 343.544 376.639 363.061 2.7299 429.258 560.822 453.538 3.4041 388.697 311.688 121.33 119.076 498.354.789 611.56 338.624 317.330. 970 numéros remboursables au pair. VIE SOCIALE COMMUNICATIONS SYNDICATS LA SOLIDARITÉ DES OUVRIERS Les Travailleurs municipaux Dans leur séance du 10 octobre courant, les employés et ouvriers municipaux d'Alfortville, affiliés au syndicat central des travailleurs municipaux ont décidé de prélever 1,30% de leurs appointements, destiné à venir en aide à nos soldats. Un premier envoi de 40 paquets contenant des sous-vêtements chauds, linge de propreté et tabac a déjà été effectué. Nous ne pouvons que féliciter ces camarades pour ce noble geste et espérons que l'exemple soit suivi. DANS LA MÉCANIQUE Après une période s'étendant du jour de la mobilisation au milieu de septembre, pendant laquelle la plupart des rares maisons de mécanique fonctionnant encore, exploitaient d'une façon indigne leurs ouvriers, Une période meilleure, s'ouvrit, surtout pour les tourneurs, car de nombreux ateliers se mirent à fabriquer des projets d'armement. Depuis quelques mois, de nombreux soldats, ouvriers mécaniciens, ont été dirigés sur Paris, à la demande de certains industriels, alors que de nombreux ajusteurs en chômage se voient refuser du travail par les employeurs. Aussi, actuellement, une question primordiale pour nous se pose: dans quelles conditions
ont décidé de prélever 1,30% de leurs appointements, destiné à venir en aide à nos soldats. Un premier envoi de 40 paquets contenant des sous-vêtements chauds, linge de propreté et tabac a déjà été effectué. Nous ne pouvons que féliciter ces camarades pour ce noble geste et espérons que l'exemple soit suivi. DANS LA MÉCANIQUE Après une période s'étendant du jour de la mobilisation au milieu de septembre, pendant laquelle la plupart des rares maisons de mécanique fonctionnant encore, exploitaient d'une façon indigne leurs ouvriers, Une période meilleure, s'ouvrit, surtout pour les tourneurs, car de nombreux ateliers se mirent à fabriquer des projets d'armement. Depuis quelques mois, de nombreux soldats, ouvriers mécaniciens, ont été dirigés sur Paris, à la demande de certains industriels, alors que de nombreux ajusteurs en chômage se voient refuser du travail par les employeurs. Aussi, actuellement, une question primordiale pour nous se pose: dans quelles conditions vont travailler les mobilisés dans les ateliers de mécanique et quelle répercussion auront ces conditions sur les salaires dans la corporation. Sans rien affirmer, on nous assure que les prix de fabrication des projectiles ne doivent pas être modifiés. S'il en est ainsi, tous les ouvriers doivent recevoir le salaire normal qu'était payé pour cette fabrication avant la guerre. Aussi, nous demandons aux camarades de nous envoyer, aussitôt, des renseignements concernant les conditions de travail du personnel civil et militaire des ateliers travaillant pour la guerre, en spécifiant bien le genre de travail fait et les industries qui les emploient. L'organisation ne pourra intervenir qu'autant que des renseignements sérieux lui parviendront les envoyer à l'Union des mécaniciens, 6 rue Fontaine-au-Roi, Paris, qui pourra alors, selon les cas, poser et répondre à des questions précises. CHEZ LES CONFISEURS Le syndicat des ouvriers confiseurs de Paris reçoit par correspondance toutes demandes et offres d'emploi le concernant. Il se fait un devoir en cette période difficile de rétablir, au mieux des intérêts de chacun, son service de placement, pour tous les ouvriers et ouvrières de la corporation. Écrire au siège, 20, rue du Bouloi, Paris, au camarade Antoufville. CHEZ LES SERRURIERS Les ouvriers
normal qu'était payé pour cette fabrication avant la guerre. Aussi, nous demandons aux camarades de nous envoyer, aussitôt, des renseignements concernant les conditions de travail du personnel civil et militaire des ateliers travaillant pour la guerre, en spécifiant bien le genre de travail fait et les industries qui les emploient. L'organisation ne pourra intervenir qu'autant que des renseignements sérieux lui parviendront les envoyer à l'Union des mécaniciens, 6 rue Fontaine-au-Roi, Paris, qui pourra alors, selon les cas, poser et répondre à des questions précises. CHEZ LES CONFISEURS Le syndicat des ouvriers confiseurs de Paris reçoit par correspondance toutes demandes et offres d'emploi le concernant. Il se fait un devoir en cette période difficile de rétablir, au mieux des intérêts de chacun, son service de placement, pour tous les ouvriers et ouvrières de la corporation. Écrire au siège, 20, rue du Bouloi, Paris, au camarade Antoufville. CHEZ LES SERRURIERS Les ouvriers serruriers sont avisés qu'une permanence sera tenue tous les jours, de 1 à 6 h. du soir et le dimanche matin, de 8 à 11 heures, au siège du syndicat, 2d étage, bureau 13, Bourse du Travail. Prière de faire parvenir tous les renseignements utiles pour pallier au chômage. LES MONTEURS ÉLECTRICIENS Le Syndicat ouvrier informe MM. les patrons qu'il tient à leur disposition des monteurs qualifiés pour l'exécution de tout travail d'électricité. LES OUVRIERS EN CHAUSSURES Dans sa dernière réunion, le Syndicat a décidé d'imposer à ses membres, chaque semaine, une somme, qui sera répartie sur les camarades syndiqués mobilisés. Il espère que dans les circonstances présentes ceux qui travaillent auront à cœur d'accomplir ce geste de solidarité. Pour éviter les récriminations, il rappelle que seules les sommes des syndiqués en bénéficient, il tient des listes de souscription à la disposition des camarades. Une permanence sera tenue pour recevoir les fonds, le dimanche matin de 8 h. 30 à 9 h. 30, au bureau de la fédération, 33, rue de la Grange-aux-Bellés. LES TRAVAILLEURS DE HOUILLES RECLAMENT Le Comité de chômage des trois organisations prolétariennes syndicat, coopérative et Parti socialiste de Houilles, Sartrouville et Carrières, a l'honneur de vous
MONTEURS ÉLECTRICIENS Le Syndicat ouvrier informe MM. les patrons qu'il tient à leur disposition des monteurs qualifiés pour l'exécution de tout travail d'électricité. LES OUVRIERS EN CHAUSSURES Dans sa dernière réunion, le Syndicat a décidé d'imposer à ses membres, chaque semaine, une somme, qui sera répartie sur les camarades syndiqués mobilisés. Il espère que dans les circonstances présentes ceux qui travaillent auront à cœur d'accomplir ce geste de solidarité. Pour éviter les récriminations, il rappelle que seules les sommes des syndiqués en bénéficient, il tient des listes de souscription à la disposition des camarades. Une permanence sera tenue pour recevoir les fonds, le dimanche matin de 8 h. 30 à 9 h. 30, au bureau de la fédération, 33, rue de la Grange-aux-Bellés. LES TRAVAILLEURS DE HOUILLES RECLAMENT Le Comité de chômage des trois organisations prolétariennes syndicat, coopérative et Parti socialiste de Houilles, Sartrouville et Carrières, a l'honneur de vous adresser la requête suivante. Depuis le début de la mobilisation, la plupart des travailleurs des susdites organisations qui ne sont pas mobilisables ou qui n'ont pas encore été appelés sont sans travail. Continuellement, ils se présentent à la mairie de leur commune respective pour réclamer le secours de chômage qui, ailleurs, notamment dans le département de la Seine, est alloué avec régularité, mais invariablement on leur répond « Nous n'avons encore rien reçu nous attendons les instructions préfectorales et les crédits nécessaires ». Depuis plusieurs semaines que les demandes atteignent vainement, non pas une allocation mais une aide qui, à défaut de travail qu'ils ne cessent de demander parfois permetteait de ne pas mourir de faim. Ils réclament du travail ou du pain. Cet appel sera-t-il entendu de qui a droit ? PARTI SOCIALISTE MONTREUIL-SOUS-BOIS Lorsque, comme par le passé, la section se réunirait chaque mois, le dernier samedi. Tous les camarades non mobilisables et les familles des citoyens mobilisés sont priés de se rendre. Les citoyens qui n'ont pas encore retiré leur carte du Parti, ayant fait l'exception après la mobilisation, doivent, afin de la renouveler, se présenter à la commission de mises à jour. Le samedi, on peut
ailleurs, notamment dans le département de la Seine, est alloué avec régularité, mais invariablement on leur répond « Nous n'avons encore rien reçu nous attendons les instructions préfectorales et les crédits nécessaires ». Depuis plusieurs semaines que les demandes atteignent vainement, non pas une allocation mais une aide qui, à défaut de travail qu'ils ne cessent de demander parfois permetteait de ne pas mourir de faim. Ils réclament du travail ou du pain. Cet appel sera-t-il entendu de qui a droit ? PARTI SOCIALISTE MONTREUIL-SOUS-BOIS Lorsque, comme par le passé, la section se réunirait chaque mois, le dernier samedi. Tous les camarades non mobilisables et les familles des citoyens mobilisés sont priés de se rendre. Les citoyens qui n'ont pas encore retiré leur carte du Parti, ayant fait l'exception après la mobilisation, doivent, afin de la renouveler, se présenter à la commission de mises à jour. Le samedi, on peut se rendre à la convocation à 5 heures du soir. PARTI SOCIALISTE samedi soir, à 8 heures, au bureau de l'Union des Généraux: boucherie Ceyrac, exécutive, à 8 heures, 15, rue P. Leclerc; boucherie Ceyrac, exécutive, à 8 heures 30, 15, rue Saint-Charles, à Paris. Comité des sections populaires, 77, boulevard Magenta, Paris-Bert. Drancy. À 8 h. 30, salle de réunion, 55, rue Stéphane, à Paris-campagne. Samedi 6, Pré-Saint-Denis. À 8 heures, 35, rue Dieule. Première; salle de l'ancien presbytère, 6, rue Emile-Augier. Organisation de la permanence: Rapport de la Commission. NÉCROLOGIE Les obsèques du citoyen Arthur n., membre de la locale section, auront lieu, cette après-midi. Rendez-vous rue Courbet et rue des Jeûneurs. Rendez-vous rue du Château. Le Syndicat des ouvriers boulangers invite ses membres à l'inhumation du défunt Achille Prévôt, décédé dans sa 29e année à l'hôpital Lariboisière, 41, boulevard de la Chapelle, aujourd'hui à midi. Le Syndicat des Polisseurs informe ses membres du décès du camarade Jean Millet et il adresse à la veuve et aux enfants ses condoléances attristées. SURALIMENTATION INTENSIVE à bases de farine de banane et de cacao purs L'aliment idéal pour l'estomac Le plus nutritif sous le plus petit coût Le plus pur
boulevard Magenta, Paris-Bert. Drancy. À 8 h. 30, salle de réunion, 55, rue Stéphane, à Paris-campagne. Samedi 6, Pré-Saint-Denis. À 8 heures, 35, rue Dieule. Première; salle de l'ancien presbytère, 6, rue Emile-Augier. Organisation de la permanence: Rapport de la Commission. NÉCROLOGIE Les obsèques du citoyen Arthur n., membre de la locale section, auront lieu, cette après-midi. Rendez-vous rue Courbet et rue des Jeûneurs. Rendez-vous rue du Château. Le Syndicat des ouvriers boulangers invite ses membres à l'inhumation du défunt Achille Prévôt, décédé dans sa 29e année à l'hôpital Lariboisière, 41, boulevard de la Chapelle, aujourd'hui à midi. Le Syndicat des Polisseurs informe ses membres du décès du camarade Jean Millet et il adresse à la veuve et aux enfants ses condoléances attristées. SURALIMENTATION INTENSIVE à bases de farine de banane et de cacao purs L'aliment idéal pour l'estomac Le plus nutritif sous le plus petit coût Le plus pur par sa parfaite composition Le plus économique par sa régularité En boites préparées et sucrées pour 45 déjeuners 2 fr. 50 la boîte Envoi franco 3 boîtes par postal 3 kilos en joignant en plus 0 fr. 60 ou 0 fr. 85 selon ou domicile. Administration: 47, rue de la Victoire, Paris. Usines à Courbevoie (Seine). OJ9 POUR L'HEURE ACCESSOIRES DE L'AUTOMOBILE CORBRION, 87, rue d'Angoulême (Paris) PETITES ANNONCES OUVRIERES tricoter et machiner jupon grand 55, pour chemises militaires. Gain assuré 6 fr. par jour. Urgent. S'adresser, 89, rue St-Denis. ON DEMANDE tonneliers pour réparations aux pièces. B. Barras, 7, rue Jollois, La Courneuve (Seine). L'HUMANITÉ ARBAUE SYNDICALE est composée en commanditaire par une équipe de ouvriers syndiqués. Le gérant G.-A. Bernard. Paris, Imp. de la Presse, 16, rue du Croissant, Paris. Simari, imprimeur.
Victoire, Paris. Usines à Courbevoie (Seine). OJ9 POUR L'HEURE ACCESSOIRES DE L'AUTOMOBILE CORBRION, 87, rue d'Angoulême (Paris) PETITES ANNONCES OUVRIERES tricoter et machiner jupon grand 55, pour chemises militaires. Gain assuré 6 fr. par jour. Urgent. S'adresser, 89, rue St-Denis. ON DEMANDE tonneliers pour réparations aux pièces. B. Barras, 7, rue Jollois, La Courneuve (Seine). L'HUMANITÉ ARBAUE SYNDICALE est composée en commanditaire par une équipe de ouvriers syndiqués. Le gérant G.-A. Bernard. Paris, Imp. de la Presse, 16, rue du Croissant, Paris. Simari, imprimeur.
COMITE d'HISTOIRE de la SECURITÉ SOCIALE ISSN 0982-6300 ASSOCIATION pour l'ÉTUDE de l'HISTOIRE de la SECURITÉ SOCIALE Bulletin d'Histoire de la Sécurité Sociale 19 JANVIER 1989 SOMMAIRE Pages 1 Introduction 5 2 Un observateur des misères sociales : LECLERC DE MONTLINOT (1732-1801) 11 Avec en annexe : — Etat actuel de la Maison de travail de la Généralité de Soissons (année 1781) — Etat actuel du dépôt de mendicité ou de la Maison de Travail de la Généralité de Soissons (deuxième compte année 1782) — Troisième compte année 1783 — Quatrième compte années 1784 et 1785 — Cinquième compte année 1786 (les pauvres des campagnes). 3 Aux origines de la Sécurité sociale DUVILLARD et la Caisse de Prévoyance et de secours de Jacques Augustin MOURGUE (1809-1814) 59 4 DUVILLARD et le calcul des retraites des fonctionnaires (1802-1814) 75 5 Les assurances sociales vues par COLSON en 1912 89 Avec en annexe le chapitre III "Les Assurances sociales" du livre III de l'ouvrage "Organisme économique et désordre social" de COLSON publié en 1912 chez FLAMMARION. 6 Chronique bibliographique 105 INTRODUCTION Dans la préface de son ouvrage "du paupérisme à la Sécurité sociale 1850-1940", réédité en 1989, aux Presses Universitaires de Nancy, Henri HATZFELD, Professeur émérite à l'Université de Nancy, fait cette remarque à propos de la Révolution Française, nous citons "on sait que la Révolution Française s'était donné en matière d'Assistance Publique des idées qu'elle était dans l'incapacité d'appliquer. Supposer que du centre de la Nation, pourraient être réparties sur tout le territoire les sommes nécessaires à la vie des hôpitaux et plus généralement à l'existence des citoyens hors d'état de travailler, relevait évidemment de la plus généreuse des utopies en 1793 et dans les années qui suivent. Lorsqu'en 1796, le Directoire mit un terme à l'Assistance nationale pour confier les hôpitaux et les bureaux de bienfaisance à des municipalités, il tirait la leçon des choses qui, à n'en pas douter, vont mal". Déjà, en 1909, Camille BLOCH, ancien élève de l'École des Chartes, archiviste, puis Inspecteur Général des Archives et des Bibliothèques, Membre de l'Académie des Sciences Morales et Politiques,
Henri HATZFELD, Professeur émérite à l'Université de Nancy, fait cette remarque à propos de la Révolution Française, nous citons "on sait que la Révolution Française s'était donné en matière d'Assistance Publique des idées qu'elle était dans l'incapacité d'appliquer. Supposer que du centre de la Nation, pourraient être réparties sur tout le territoire les sommes nécessaires à la vie des hôpitaux et plus généralement à l'existence des citoyens hors d'état de travailler, relevait évidemment de la plus généreuse des utopies en 1793 et dans les années qui suivent. Lorsqu'en 1796, le Directoire mit un terme à l'Assistance nationale pour confier les hôpitaux et les bureaux de bienfaisance à des municipalités, il tirait la leçon des choses qui, à n'en pas douter, vont mal". Déjà, en 1909, Camille BLOCH, ancien élève de l'École des Chartes, archiviste, puis Inspecteur Général des Archives et des Bibliothèques, Membre de l'Académie des Sciences Morales et Politiques, auteur d'une thèse sur l'Assistance de l'État à la veille de la Révolution et d'un recueil de 300 pages : l'Assistance Publique, instruction, recueil de textes et notes, tire les mêmes conclusions : "l'organisation d'un régime nouveau d'assistance (ou comme on disait communément alors, de bienfaisance et de secours publics) préoccupa vivement les diverses administrations révolutionnaires. Si l'on ramène leur conception à ses éléments essentiels, voici comment elle nous apparaît. L'assistance consistant dans le secours gratuit pour les pauvres invalides et la subsistance par le travail est proclamée dette sociale. Elle est regardée comme formant à la charge de la Nation une obligation que la loi, et même la Constitution, doivent garantir. Les Établissements de toutes sortes en faveur des malades, des infirmes, des enfants malades doivent être entretenus aux frais du Trésor Public. L'assistance est conçue comme un service public national. Par ses origines, cette conception est antérieure à la Révolution; on la voit se former et s'affirmer dans les quarante dernières années de l'ancienne monarchie. Toutefois, elle ne fut pas réalisée dès le début de la Révolution, mais seulement au temps de la Convention nationale et dès le temps du Directoire, certaines des parties essentielles furent abandonnées". La
préoccupa vivement les diverses administrations révolutionnaires. Si l'on ramène leur conception à ses éléments essentiels, voici comment elle nous apparaît. L'assistance consistant dans le secours gratuit pour les pauvres invalides et la subsistance par le travail est proclamée dette sociale. Elle est regardée comme formant à la charge de la Nation une obligation que la loi, et même la Constitution, doivent garantir. Les Établissements de toutes sortes en faveur des malades, des infirmes, des enfants malades doivent être entretenus aux frais du Trésor Public. L'assistance est conçue comme un service public national. Par ses origines, cette conception est antérieure à la Révolution; on la voit se former et s'affirmer dans les quarante dernières années de l'ancienne monarchie. Toutefois, elle ne fut pas réalisée dès le début de la Révolution, mais seulement au temps de la Convention nationale et dès le temps du Directoire, certaines des parties essentielles furent abandonnées". La période révolutionnaire allant de Mars 1793 à Vendémiaire An V (Convention et première année du Directoire, environ) est en effet regardée comme le temps fort de l'histoire de l'assistance sous la Révolution: c'est la période où les conceptions proprement révolutionnaires se transforment en lois, où l'on met en pratique les principes théoriques qui avaient été l'objet de la Constituante et de la Législative; c'est la période où l'on voit cette activité se traduire par une abondante législation, textes de lois, décrets, circulaires, tarifs divers et naturellement par une correspondance abondante dans un service administratif certes très diligent, mais sans aucun doute mal préparé à sa tâche. Aussi, laissant de côté l'étude des idées généreuses de la Révolution, qui a fait, par ailleurs, l'objet d'une abondante littérature, Guy THUILLIER s'est employé, fouillant les Archives Nationales ou départementales, à reconstituer ce que fut dans la pratique et dans sa quotidienneté l'application des règles édictées concernant les conditions de la répartition des crédits et les modalités de secours. Allant plus loin, Guy THUILLIER a voulu également sortir de l'ombre certains acteurs, apparemment bien oubliés aujourd'hui; ils eurent pourtant, en leur temps, une notoriété certaine, tel LECLERC DE MONTLINOT, un collaborateur direct de Bernard