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promenade des étalons, pour certains d'entre eux, pénible et même difficile. Ils sont aussi sujets à de nombreux accidents. J'évoque souvent des devoirs de l'État; on dit qu'il doit être un patron modèle et qu'il doit donner l'exemple de la solidarité. Or, souvent un palefrenier, à la suite d'un violent coup de pied de cheval, a perdu la raison ; il n'avait que quelques années de service, il est parti avec 180 fr. de retraite proportionnelle. Un autre palefrenier a été jeté par un cheval et à la suite de cette chute a eu deux os brisés ; il en est résulté pour lui une incapacité absolue de travailler. Il n'a eu également que 180 fr. de retraite, et c'est tout ce qu'il a pour vivre. Ne pourrait-on pas, tout en cherchant le moyen de relever le traitement de ces employés, les assimiler aux soldats et aux marins qui, lorsqu'ils sont blessés en service commandé, lorsqu'ils sont mis dans l'impossibilité de travailler, ont droit à une retraite qui leur permet de vivre ? Je signale cette situation à M. le ministre, le temps que je connaisse la bienveillance pour tout le personnel placé sous sa direction. Je disais que ces employés ont un travail de douze heures par jour. J'ai, dans mon circonscription, pour le prouver, le tableau de roulage au haras de Gelos. Mais je n'insiste pas sur ce sujet, car vous aurez tout à l'heure et l'occasion d'entendre M. Dreyt, mon collègue ami des Hautes-Pyrénées, qui vous donnera son tour des explications sur ce qui se passe au haras de Tarbes et vous verrez si, au lieu de diminuer l'effectif des agents des haras, comme on l'a fait quelques années, on ne doit pas au contraire faire l'effort financier nécessaire pour augmenter les cadres. Une situation, dont je me plains, est due au fait des éleveurs, qui demandent l'accroissement du nombre des étalons dans les dépôts. À Pau, notamment, le nombre des étalons est passé de 138 à 164, sans que le personnel ait été augmenté en même temps. C'est là une très mauvaise situation parce que ces
employés ont un travail de douze heures par jour. J'ai, dans mon circonscription, pour le prouver, le tableau de roulage au haras de Gelos. Mais je n'insiste pas sur ce sujet, car vous aurez tout à l'heure et l'occasion d'entendre M. Dreyt, mon collègue ami des Hautes-Pyrénées, qui vous donnera son tour des explications sur ce qui se passe au haras de Tarbes et vous verrez si, au lieu de diminuer l'effectif des agents des haras, comme on l'a fait quelques années, on ne doit pas au contraire faire l'effort financier nécessaire pour augmenter les cadres. Une situation, dont je me plains, est due au fait des éleveurs, qui demandent l'accroissement du nombre des étalons dans les dépôts. À Pau, notamment, le nombre des étalons est passé de 138 à 164, sans que le personnel ait été augmenté en même temps. C'est là une très mauvaise situation parce que ces hommes se fatiguent, et malgré leurs efforts, ils ne peuvent pas arriver à bien soigner les chevaux, notamment les étalons de prix que le Gouvernement veut bien envoyer dans nos dépôts. Comme il y a quelque chose à faire. Nous avons déposé, MM. Dreyt, Berthet, d'Iriart d'Étchepare, et moi, une proposition de résolution dont nous n'avons pas voulu demander à la commission du budget de relever les crédits. Nous avons pensé que, cette année, nous rencontrons des difficultés d'ordre financier et qu'un premier échec compromettrait la réalisation de ce que nous défendons. Mais nous désirons à M. le ministre de prendre, à la suite de la Chambre, la résolution qui sera votée par la Chambre, à l'initiative nécessaire. Illustre, illustre stratège sait que nous n'avons pas le droit de demander des relèves et crédits et que l'année prochaine pas en seraient stériles s'il ne nous venait pas en demande, mais il peut lui-même demander l'année prochaine à la commission du budget quelques billets de 1,000 fr. nécessaires pour trier la situation malheureuse de leurs pour leur permettre au besoin d'en augmenter leur effectif, de suffire à l'ornement de travail qu'ils sont obligés de fournir chaque jour. Je déclare là de
proposition de résolution dont nous n'avons pas voulu demander à la commission du budget de relever les crédits. Nous avons pensé que, cette année, nous rencontrons des difficultés d'ordre financier et qu'un premier échec compromettrait la réalisation de ce que nous défendons. Mais nous désirons à M. le ministre de prendre, à la suite de la Chambre, la résolution qui sera votée par la Chambre, à l'initiative nécessaire. Illustre, illustre stratège sait que nous n'avons pas le droit de demander des relèves et crédits et que l'année prochaine pas en seraient stériles s'il ne nous venait pas en demande, mais il peut lui-même demander l'année prochaine à la commission du budget quelques billets de 1,000 fr. nécessaires pour trier la situation malheureuse de leurs pour leur permettre au besoin d'en augmenter leur effectif, de suffire à l'ornement de travail qu'ils sont obligés de fournir chaque jour. Je déclare là de mes observations d'ordre général. Je veux seulement attirer l'attention ministre sur un léger point de détail qu'il n'a, peut-être pas étudié, faute d'avoir reçu les renseignements nécessaires, c'est des élections législatives, les sous-agents des haras, qui sont détachés dans les stations de remonte, sont autorisés à la rigueur à aller voter, mais sous trois conditions : la première, c'est de demander la permission à leur chef, ce qui est tout naturel ; la seconde, de payer à leurs frais, eux qui reçoivent 85 fr. par mois, un remplaçant ; la troisième, d'assumer la responsabilité des risques des étalons qu'ils laissent à la station. Il est donc assez difficile à ces malheureux pères de famille qui ne gagnent que 47 sous par jour de remplir leur devoir, qui est cependant un devoir civique. Je demande à M. le ministre de consulter ses directeurs et rechercher avec eux une solution permettant à ces électeurs régulièrement inscrits de venir voter sans avoir à faire face à des dépenses qu'ils ne peuvent pas supporter, ce qui les oblige à s'adresser, pour couvrir leurs frais, à tel ou tel comité — pratique que je considère comme déplorable à tous les points de vue pour des
voter, mais sous trois conditions : la première, c'est de demander la permission à leur chef, ce qui est tout naturel ; la seconde, de payer à leurs frais, eux qui reçoivent 85 fr. par mois, un remplaçant ; la troisième, d'assumer la responsabilité des risques des étalons qu'ils laissent à la station. Il est donc assez difficile à ces malheureux pères de famille qui ne gagnent que 47 sous par jour de remplir leur devoir, qui est cependant un devoir civique. Je demande à M. le ministre de consulter ses directeurs et rechercher avec eux une solution permettant à ces électeurs régulièrement inscrits de venir voter sans avoir à faire face à des dépenses qu'ils ne peuvent pas supporter, ce qui les oblige à s'adresser, pour couvrir leurs frais, à tel ou tel comité — pratique que je considère comme déplorable à tous les points de vue pour des fonctionnaires. Puisque je suis à la tribune, je me permets en terminant de dire à M. le ministre que si la loi de 1905 l'oblige à subir, dans une certaine mesure, le recrutement automatique des sous-officiers, il sait cependant mieux que personne qu'un excellent sous-officier de cavalerie ne réalise pas toujours les conditions requises pour être un bon palefrenier de haras. Autrefois, on avait essayé, en désignant dans les dépôts comme élèves palefreniers des jeunes gens que l'on faisait débuter à seize ou dix-sept ans, de créer une pépinière de palefreniers. En passant ensuite par un régiment de cavalerie où ils se formaient, ils rendaient ensuite de bons services à tous les points de vue. Aujourd'hui, ce recrutement est impossible. Je demande donc à M. le ministre, conformément à la loi de 1905, de faire subir un examen préparatoire aux candidats palefreniers, afin de faire une sélection qui s'impose, avant de confier les étalons de l'Etat à de jeunes sous-officiers et soldats très dignes d'intérêt, incontestablement, mais qui ne présentent peut-être pas toutes les garanties indispensables au point de vue des soins à donner aux étalons. (Très bien! très bien!) Telles sont, monsieur le ministre, les quelques désiderata que j'avais
toujours les conditions requises pour être un bon palefrenier de haras. Autrefois, on avait essayé, en désignant dans les dépôts comme élèves palefreniers des jeunes gens que l'on faisait débuter à seize ou dix-sept ans, de créer une pépinière de palefreniers. En passant ensuite par un régiment de cavalerie où ils se formaient, ils rendaient ensuite de bons services à tous les points de vue. Aujourd'hui, ce recrutement est impossible. Je demande donc à M. le ministre, conformément à la loi de 1905, de faire subir un examen préparatoire aux candidats palefreniers, afin de faire une sélection qui s'impose, avant de confier les étalons de l'Etat à de jeunes sous-officiers et soldats très dignes d'intérêt, incontestablement, mais qui ne présentent peut-être pas toutes les garanties indispensables au point de vue des soins à donner aux étalons. (Très bien! très bien!) Telles sont, monsieur le ministre, les quelques désiderata que j'avais promis à ces braves gens de porter à la tribune. Vous voyez qu'ils n'emploient ni la violence, ni les menaces. Ce sont des serviteurs de l'Etat fort dévoués ; ils demandent un morceau de pain quotidien et, en cas d'accident grave, une pension qui leur permette de vivre. Je sais, monsieur le ministre, combien vous compatissez en toutes circonstances aux situations qui vous sont signalées et, plein de confiance en vous comme j'ai pleine confiance en M. le directeur général des haras que vous consulterez, je suis convaincu que, dans la mesure du possible, vous remédierez dès l'année prochaine à cette situation. [Applaudissements.] M. le président. La parole est à M. Dreyt. M. Dreyt. Messieurs, comme signataire de la proposition de résolution qui vient d'être développée devant vous par notre honorable collègue mon ami M. d'Iriart d'Etchepare, je tiens à m'associer en quelques mots aux justes observations qu'il vous a présentées. Les sous-agents des haras méritent en effet toute la sympathie de la Chambre et toute la sollicitude de M. le ministre de l'agriculture. Bien des gens, en les voyant dans un uniforme élégant passer sur de fringants et superbes étalons, ne se doutent pas qu'ils ont une profession des
monsieur le ministre, combien vous compatissez en toutes circonstances aux situations qui vous sont signalées et, plein de confiance en vous comme j'ai pleine confiance en M. le directeur général des haras que vous consulterez, je suis convaincu que, dans la mesure du possible, vous remédierez dès l'année prochaine à cette situation. [Applaudissements.] M. le président. La parole est à M. Dreyt. M. Dreyt. Messieurs, comme signataire de la proposition de résolution qui vient d'être développée devant vous par notre honorable collègue mon ami M. d'Iriart d'Etchepare, je tiens à m'associer en quelques mots aux justes observations qu'il vous a présentées. Les sous-agents des haras méritent en effet toute la sympathie de la Chambre et toute la sollicitude de M. le ministre de l'agriculture. Bien des gens, en les voyant dans un uniforme élégant passer sur de fringants et superbes étalons, ne se doutent pas qu'ils ont une profession des plus pénibles, en même temps que des moins rétribuées. On s'arrête aux apparences brillantes sans considérer la dure réalité des choses. Les sous-agents des haras qui sont répartis en trois grandes catégories, les palefreniers de 2e classe, les palefreniers de 1re classe et les brigadiers, ont un service très chargé, particulièrement absorbant. Ils font onze heures et demie de travail par jour et, chaque semaine, à ce service s'ajoute pour eux, à tour de rôle, une garde d'écurie de vingt-quatre heures. Pendant quatre mois de l'année, dans la période de la monte, les sous-agents des haras sont détachés dans des stations, et ce déplacement leur occasionne des frais supplémentaires, faits en dehors de leur résidence habituelle où ils sont obligés de laisser leur famille, frais supplémentaires qui ne sont pas compensés, croyez-le bien, par les quelques gratifications qu'ils peuvent recevoir et dont l'usage tend, d'ailleurs, à disparaître. Pour ce service, un palefrenier de 2e classe touche 85 fr. par mois, un palefrenier de 1re classe 95 fr. Cette solde est manifestement insuffisante pour leur permettre de faire face à toutes les nécessités de la vie ; elle n'est nullement en rapport avec l'élévation du prix des loyers dans les villes
particulièrement absorbant. Ils font onze heures et demie de travail par jour et, chaque semaine, à ce service s'ajoute pour eux, à tour de rôle, une garde d'écurie de vingt-quatre heures. Pendant quatre mois de l'année, dans la période de la monte, les sous-agents des haras sont détachés dans des stations, et ce déplacement leur occasionne des frais supplémentaires, faits en dehors de leur résidence habituelle où ils sont obligés de laisser leur famille, frais supplémentaires qui ne sont pas compensés, croyez-le bien, par les quelques gratifications qu'ils peuvent recevoir et dont l'usage tend, d'ailleurs, à disparaître. Pour ce service, un palefrenier de 2e classe touche 85 fr. par mois, un palefrenier de 1re classe 95 fr. Cette solde est manifestement insuffisante pour leur permettre de faire face à toutes les nécessités de la vie ; elle n'est nullement en rapport avec l'élévation du prix des loyers dans les villes et la cherté toujours croissante des vivres. Jusqu'à présent les sous-agents des haras n'ont pas élevé de bien vives doléances. Dans tous les cas l'écho en est arrivé si affaibli dans cette enceinte qu'on ne les a jamais entendus. M. Mando. C'est une erreur de croire que les dévoués employés de l'administration des haras n'auraient pas trouvé de défenseur dans cette Assemblée. Si, dès 1902, je ne les ai pas défendus avec autant d'éloquence que vous, mon cher collègue, j'ai mis du moins toute ma sincérité à soutenir leurs légitimes revendications. M. Dreyt. Quels sont donc leurs vœux et leurs revendications? Je les énumèrerai très rapidement. Les palefreniers de 2e classe réclament un traitement de 1,200 fr., qui atteindrait le maximum de 1,500 fr., avec avancement tous les trois ans par échelons de 100 fr. Les palefreniers de 1er classe demandent un traitement de 1,500 fr. avec un maximum de 1,800 fr. dans les conditions d'augmentation que je viens d'indiquer. Enfin les brigadiers voudraient que leur traitement fût fixé au minimum à 1,800 fr. et au maximum à 2,000 fr. J'estime, messieurs, que leurs revendications ne sont pas exagérées, étant données les exigences de leur service, J'espère que la Chambre
de l'administration des haras n'auraient pas trouvé de défenseur dans cette Assemblée. Si, dès 1902, je ne les ai pas défendus avec autant d'éloquence que vous, mon cher collègue, j'ai mis du moins toute ma sincérité à soutenir leurs légitimes revendications. M. Dreyt. Quels sont donc leurs vœux et leurs revendications? Je les énumèrerai très rapidement. Les palefreniers de 2e classe réclament un traitement de 1,200 fr., qui atteindrait le maximum de 1,500 fr., avec avancement tous les trois ans par échelons de 100 fr. Les palefreniers de 1er classe demandent un traitement de 1,500 fr. avec un maximum de 1,800 fr. dans les conditions d'augmentation que je viens d'indiquer. Enfin les brigadiers voudraient que leur traitement fût fixé au minimum à 1,800 fr. et au maximum à 2,000 fr. J'estime, messieurs, que leurs revendications ne sont pas exagérées, étant données les exigences de leur service, J'espère que la Chambre voudra bien, à ce premier point de vue, adopter notre projet de résolution et que M. le ministre de l'agriculture le fera sien dans le prochain budget. Il est d'autres questions auxquelles s'intéresse très vivement les sous-agents des haras : la durée du service, qui devrait être réduite dans d'équitables proportions et fixée à dix heures ; la réduction au demi-tarif sur les chemins de fer; les permissions annuelles de quinze jours qui leur permettraient de songer un peu à eux-mêmes et de goûter un repos bien gagné. Ces questions solliciteront l'attention bienveillante de M. le ministre de l'agriculture, car je sais qu'on peut compter sur son esprit de justice. Enfin, j'appelle tout particulièrement l'intérêt de la Chambre sur une des revendications essentielles des sous-agents des haras ; elle a trait à leur retraite. Leur métier est de ceux qui usent rapidement les forces; il offre aussi de réels dangers, de nombreux risques professionnels; il y faut de l'énergie, de la vigueur, une souplesse presque juvénile. Dans ces conditions, il paraît absolument juste que la retraite soit accordée d'office à tous ces fonctionnaires, lorsqu'ils ont accompli vingt-cinq ans de services et qu'ils ont atteint l'âge de cinquante-cinq ans. Comme représentant
proportions et fixée à dix heures ; la réduction au demi-tarif sur les chemins de fer; les permissions annuelles de quinze jours qui leur permettraient de songer un peu à eux-mêmes et de goûter un repos bien gagné. Ces questions solliciteront l'attention bienveillante de M. le ministre de l'agriculture, car je sais qu'on peut compter sur son esprit de justice. Enfin, j'appelle tout particulièrement l'intérêt de la Chambre sur une des revendications essentielles des sous-agents des haras ; elle a trait à leur retraite. Leur métier est de ceux qui usent rapidement les forces; il offre aussi de réels dangers, de nombreux risques professionnels; il y faut de l'énergie, de la vigueur, une souplesse presque juvénile. Dans ces conditions, il paraît absolument juste que la retraite soit accordée d'office à tous ces fonctionnaires, lorsqu'ils ont accompli vingt-cinq ans de services et qu'ils ont atteint l'âge de cinquante-cinq ans. Comme représentant de la troisième circonscription de Tarbes dans laquelle se trouve un haras important, qui possède un personnel d'élite, et d'accord avec mes collègues du département des Hautes-Pyrénées, MM. Fitte et Noguès, j'appuie de toutes mes forces la résolution qui Vous est présentée. La Chambre en l'adoptant, M. le ministre de l'agriculture en s'efforçant de donner satisfaction à ces intérêts légitimes, auront rempli un devoir de justice vis-à-vis de modestes employés qui constituent le prolétariat de l'administration, et auxquels j'ai été heureux l'autre jour d'entendre rendre hommage dans les couloirs de la Chambre, par un haut fonctionnaire de l'agriculture qui les connaît bien, parce qu'il les a vus à l'oeuvre de très près, et qui pourrait ici, comme je le fais moi-même en ce moment, affirmer leur activité, leur zèle et aussi leur ardeur républicaine. (Applaudissements à gauche.) M. le président. La parole est à M. Fitte. M. Fitte. J'avais l'intention de parler dans le même sens que mon ami M. Dreyfus, mais la cause que je voulais défendre vient de l'être par lui avec tant d'éloquence que je renonce à la parole. (Très bien ! très bien !) M. le président. La parole est à M. Mando. M. Mando. La
l'agriculture en s'efforçant de donner satisfaction à ces intérêts légitimes, auront rempli un devoir de justice vis-à-vis de modestes employés qui constituent le prolétariat de l'administration, et auxquels j'ai été heureux l'autre jour d'entendre rendre hommage dans les couloirs de la Chambre, par un haut fonctionnaire de l'agriculture qui les connaît bien, parce qu'il les a vus à l'oeuvre de très près, et qui pourrait ici, comme je le fais moi-même en ce moment, affirmer leur activité, leur zèle et aussi leur ardeur républicaine. (Applaudissements à gauche.) M. le président. La parole est à M. Fitte. M. Fitte. J'avais l'intention de parler dans le même sens que mon ami M. Dreyfus, mais la cause que je voulais défendre vient de l'être par lui avec tant d'éloquence que je renonce à la parole. (Très bien ! très bien !) M. le président. La parole est à M. Mando. M. Mando. La Chambre voudra bien me permettre pour justifier mon interruption, de relire ce que j'avais dit en 1902 pour défendre les palefreniers : « Puisque j'ai été amené à parler un peu longuement de questions relatives aux étalons, la Chambre ne s'étonnera pas de me voir m'intéresser au sort des hommes dévoués qui sont si souvent victimes d'accidents, en les soignant ou en les rendant utiles. « Depuis longtemps les palefreniers des haras réclament certaines améliorations que l'on pourrait, à mon avis, leur accorder sans augmenter les dépenses portées au budget de cette administration. Il serait, par exemple, fort raisonnable de supprimer complètement la retenue des gages du premier mois pour les nouveaux promus, attendu qu'en arrivant au dépôt, ils ont des dépenses obligatoires et qu'ils sont gênés par la moindre diminution faite sur leurs modestes appointements. « L'on devrait aussi encourager le zèle et le dévouement des chefs de station en leur laissant espérer que les bons résultats obtenus, relativement à l'amélioration de la race chevaline de la région où ils sont envoyés, seraient toujours récompensés par un avancement régulier et une augmentation de traitement. « Enfin, ne conviendrait-il pas de réduire le prix des places en chemin de fer,
dévoués qui sont si souvent victimes d'accidents, en les soignant ou en les rendant utiles. « Depuis longtemps les palefreniers des haras réclament certaines améliorations que l'on pourrait, à mon avis, leur accorder sans augmenter les dépenses portées au budget de cette administration. Il serait, par exemple, fort raisonnable de supprimer complètement la retenue des gages du premier mois pour les nouveaux promus, attendu qu'en arrivant au dépôt, ils ont des dépenses obligatoires et qu'ils sont gênés par la moindre diminution faite sur leurs modestes appointements. « L'on devrait aussi encourager le zèle et le dévouement des chefs de station en leur laissant espérer que les bons résultats obtenus, relativement à l'amélioration de la race chevaline de la région où ils sont envoyés, seraient toujours récompensés par un avancement régulier et une augmentation de traitement. « Enfin, ne conviendrait-il pas de réduire le prix des places en chemin de fer, pour ces humbles agents, qui portent l'uniforme et d'étendre même cette faveur aux voyages qu'ils ne font pas exclusivement pour les besoins de l'Etat ? « Je sais, monsieur le ministre, le bienveillant intérêt que vous portez, avec M. le directeur général des haras, aux employés de votre administration, et je suis convaincu que vous chercherez à donner les satisfactions dont je viens d'entretenir la Chambre, à ces braves agents dont la vie est toujours exposée dans leurs dangereuses fonctions. » Il n'est donc pas exact de dire que ces sous-agents n'ont pas été défendus jusqu'ici. (Très bien! très bien!) M. le président. La parole est à M. Ory. M. Joseph Ory. Je crois de mon devoir de faire connaître à la Chambre la situation précaire et cependant très digne d'intérêt du petit personnel de cette administration des haras, pour l'entretien de laquelle une somme de 10 millions environ est inscrite annuellement au budget. Jusqu'ici personne n'a élevé la voix en faveur des améliorations à apporter à la position des palefreniers, qui eux, étant quelque peu militarisés par le régime auquel ils sont soumis, ne peuvent protester ouvertement contre la situation défavorable qui leur est faite. Nul n'ignore les dangers