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provocatio ad judicium. Désormais, il y a deux instances en matière criminelle: au premier degré, les accusers et les juges par juges parricides et les duoviri perduellionis font l'instruction et prononcent la peine, mais au-dessus d'eux, les comices, par tribus, statuent en dernier ressort et, comme étant pouvoir souverain en même temps que pouvoir judiciaire, ils peuvent faire usage du droit de grâce en prononçant l'acquittement de l'accusé même reconnu coupable. A la vérité, la provocatio n'était ouverte qu'aux citoyens, et n'atteignait pas les jugements prononcés par les magistrats proprement dits, investis de l'autorité publique, mais pour n'être pas sans exception, la règle n'en constituait pas moins une garantie efficace de la liberté des citoyens, garantie nécessaire, car les poursuites criminelles n'étaient pas soumises aux formalités tutélaires des actions de la loi. En matière administrative, au contraire, la liberté d'action du magistrat resta entière. Cette partie du droit romain a été longtemps mal connue. On sait aujourd'hui que les règles générales du droit commun s'appliquaient uniquement aux rapports des particuliers entre eux. L'Etat romain était sans doute une personne, mais s'il avait, au fond, les mêmes droits que toute autre personne, il les exerçait dans des formes et des conditions différentes. Les actes du droit civil, la mancipatio, le MCM, tous ceux qui s'accomplissaient per aes et libram ne pouvaient être faits ni par l'Etat, ni contre lui à plus forte raison les formalités des actions de la loi. Il y avait donc à Rome un droit administratif non seulement distinct, mais absolument différent du droit civil, et par une conséquence nécessaire, la juridiction ne pouvait être la même. Elle était exercée par les questeurs et surtout par les censeurs, dont la création est contemporaine de la loi des XII tables. C'est à eux qu'appartenait l'interprétation et l'application des marchés relatifs soit à la perception des revenus publics, soit à l'exécution des travaux publics, la délimitation du domaine public, la répression des usurpations. Le Mémoire n° 1 explique très bien le fonctionnement de ce système et c'est une des parties les plus neuves de son travail. À cette énumération des
différentes. Les actes du droit civil, la mancipatio, le MCM, tous ceux qui s'accomplissaient per aes et libram ne pouvaient être faits ni par l'Etat, ni contre lui à plus forte raison les formalités des actions de la loi. Il y avait donc à Rome un droit administratif non seulement distinct, mais absolument différent du droit civil, et par une conséquence nécessaire, la juridiction ne pouvait être la même. Elle était exercée par les questeurs et surtout par les censeurs, dont la création est contemporaine de la loi des XII tables. C'est à eux qu'appartenait l'interprétation et l'application des marchés relatifs soit à la perception des revenus publics, soit à l'exécution des travaux publics, la délimitation du domaine public, la répression des usurpations. Le Mémoire n° 1 explique très bien le fonctionnement de ce système et c'est une des parties les plus neuves de son travail. À cette énumération des magistrats ayant une juridiction il convient d'ajouter celle des magistrats plébéiens, tels que les tribuns et les édiles. Les premiers, investis du droit d'intercession et de veto, sanctionnés par un droit de coercition illimité, exercent par là un contrôle permanent sur tous les actes d'une autorité judiciaire quelconque. Tel est l'état des choses en 365. au moment où les lois liciniennes fondent, par le partage du Consulat, l'égalité entre plébéiens et patriciens. L'institution judiciaire est désormais pourvue de tous ses organes. Elle va se développer constamment jusqu'à la fin de la République. Et d'abord, la magistrature qui doit personnifier à Rome le pouvoir judiciaire et qui en est la plus complète expression, nous voulons parler de la préture, fait à ce moment son apparition dans l'histoire. Le préteur urbain hérite de la juridiction qui appartenait avant lui aux consuls. Il a cette fonction tout entière et il n'en a pas d'autre. Il peut donc s'y vouer exclusivement et introduire des améliorations dans la pratique, autant, du moins, que le lui permet le système de procédure des actions de la loi. C'est ainsi qu'à côté de ces actions, il introduit par une combinaison ingénieuse la procédure nouvelle des interdits possessoires uti
l'état des choses en 365. au moment où les lois liciniennes fondent, par le partage du Consulat, l'égalité entre plébéiens et patriciens. L'institution judiciaire est désormais pourvue de tous ses organes. Elle va se développer constamment jusqu'à la fin de la République. Et d'abord, la magistrature qui doit personnifier à Rome le pouvoir judiciaire et qui en est la plus complète expression, nous voulons parler de la préture, fait à ce moment son apparition dans l'histoire. Le préteur urbain hérite de la juridiction qui appartenait avant lui aux consuls. Il a cette fonction tout entière et il n'en a pas d'autre. Il peut donc s'y vouer exclusivement et introduire des améliorations dans la pratique, autant, du moins, que le lui permet le système de procédure des actions de la loi. C'est ainsi qu'à côté de ces actions, il introduit par une combinaison ingénieuse la procédure nouvelle des interdits possessoires uti et utrario. A la même époque, des lois nouvelles créent de nouvelles actions de la loi, et notamment l'action per condictionem. La charge du préteur, déjà très lourde par elle-même, le devint bientôt davantage à raison de l'augmentation de la population et de la richesse ainsi que du nombre toujours croissant des affaires. C'est alors (vers 240) que fut créé un préteur spécial pour les litiges entre pérégrins, ou entre Romains et pérégrins. C'est le praetor peregrinus, ainsi nommé quod agit per gentes inter peregrinos jus dicit. Devant lui, comme devant le préteur urbain, c'est toujours par la legis actio que les parties procèdent. Dans l'un comme dans l'autre cas, la décision finale de l'affaire est toujours renvoyée soit à un juge, soit à des arbitres. À côté de la juridiction des préteurs, il convient de signaler aussi celle des édiles curules, dont la compétence originaire est mal connue. On croit que les actions portées devant eux étaient des actions pénales, relatives à la police des marchés ou peut-être à celle de la voirie. À la différence de la juridiction civile, la juridiction criminelle n'a pas subi, pendant toute cette période, de changements essentiels. Ni le droit de coercitio, c'est-à-dire
croissant des affaires. C'est alors (vers 240) que fut créé un préteur spécial pour les litiges entre pérégrins, ou entre Romains et pérégrins. C'est le praetor peregrinus, ainsi nommé quod agit per gentes inter peregrinos jus dicit. Devant lui, comme devant le préteur urbain, c'est toujours par la legis actio que les parties procèdent. Dans l'un comme dans l'autre cas, la décision finale de l'affaire est toujours renvoyée soit à un juge, soit à des arbitres. À côté de la juridiction des préteurs, il convient de signaler aussi celle des édiles curules, dont la compétence originaire est mal connue. On croit que les actions portées devant eux étaient des actions pénales, relatives à la police des marchés ou peut-être à celle de la voirie. À la différence de la juridiction civile, la juridiction criminelle n'a pas subi, pendant toute cette période, de changements essentiels. Ni le droit de coercitio, c'est-à-dire de contrainte directe exercée sans appel, ni le droit de provocatio qui permet de déférer au peuple les condamnations à l'amende prononcées par les magistrats, n'ont été l'objet d'une réforme législative. Tout au plus peut-on signaler la création d'une nouvelle magistrature, celle des praetores viri capitales. La juridiction administrative reste aussi à peu près ce qu'elle était. Mais le grand fait de cette période, celui que le Mémoire n° 1 s'efforce, à bon droit, de mettre en lumière, c'est la diffusion de l'autorité judiciaire romaine dans l'Italie et les provinces. En principe, la juridiction des magistrats romains s'étend à tous les citoyens romains, même à ceux qui habitent hors de Rome. Quant aux populations qui n'ont pas encore obtenu le droit de cité, elles restent régies par leur ancien droit municipal. Leurs magistrats locaux s'appellent prytanes dans la grande Grèce, meddix ou meddix tuticus dans les cités osques. Certaines villes latines ont un dictateur. Des praetores juri dicundo sont envoyés par le préteur romain comme délégués, soit dans les villes qui ont le droit de cité, soit même dans les villes autonomes, qui perdent ainsi leur juridiction. Au reste, la procédure est partout la même. Partout on retrouve la séparation
aussi à peu près ce qu'elle était. Mais le grand fait de cette période, celui que le Mémoire n° 1 s'efforce, à bon droit, de mettre en lumière, c'est la diffusion de l'autorité judiciaire romaine dans l'Italie et les provinces. En principe, la juridiction des magistrats romains s'étend à tous les citoyens romains, même à ceux qui habitent hors de Rome. Quant aux populations qui n'ont pas encore obtenu le droit de cité, elles restent régies par leur ancien droit municipal. Leurs magistrats locaux s'appellent prytanes dans la grande Grèce, meddix ou meddix tuticus dans les cités osques. Certaines villes latines ont un dictateur. Des praetores juri dicundo sont envoyés par le préteur romain comme délégués, soit dans les villes qui ont le droit de cité, soit même dans les villes autonomes, qui perdent ainsi leur juridiction. Au reste, la procédure est partout la même. Partout on retrouve la séparation du jus et du lictore et l'emploi obligatoire des actions de la loi. Ce travail de statistique et de géographie se fonde sur le dépouillement de toutes les inscriptions connues. Si les résultats en sont encore incomplets, ils permettent cependant de se rendre compte du fonctionnement de la justice dans toute l'Italie romaine et de résoudre ainsi avec certitude de nombreuses questions de détail. Dans les provinces, les choses se passèrent comme en Italie. Le gouverneur romain eut la juridiction sur tous les citoyens romains, Quant aux villes fédérées ou sujettes, elles gardèrent leurs magistrats, leur organisation judiciaire, leurs lois civiles et leur procédure. Si le droit romain s'imposa quelquefois, le droit pérégrin ne fut pas sans influence sur le développement de la législation romaine. Les villes grecques de Sicile paraissent avoir servi d'intermédiaire entre la Grèce et Rome. Cette analyse, un peu longue peut-être, montre assez combien sont sûres la science et l'érudition de l'auteur, combien ample sa conception du sujet. Nous ne nous arrêterons pas à signaler quelques imperfections de style qui disparaîtront dans une révision finale. En somme, ce sera un ouvrage remarquable, et l'Académie n'aura pas à se repentir de l'avoir provoqué. En conséquence, la section
toute l'Italie romaine et de résoudre ainsi avec certitude de nombreuses questions de détail. Dans les provinces, les choses se passèrent comme en Italie. Le gouverneur romain eut la juridiction sur tous les citoyens romains, Quant aux villes fédérées ou sujettes, elles gardèrent leurs magistrats, leur organisation judiciaire, leurs lois civiles et leur procédure. Si le droit romain s'imposa quelquefois, le droit pérégrin ne fut pas sans influence sur le développement de la législation romaine. Les villes grecques de Sicile paraissent avoir servi d'intermédiaire entre la Grèce et Rome. Cette analyse, un peu longue peut-être, montre assez combien sont sûres la science et l'érudition de l'auteur, combien ample sa conception du sujet. Nous ne nous arrêterons pas à signaler quelques imperfections de style qui disparaîtront dans une révision finale. En somme, ce sera un ouvrage remarquable, et l'Académie n'aura pas à se repentir de l'avoir provoqué. En conséquence, la section vous propose de décerner au Mémoire n° 1 le prix entier de cinq mille francs. R. DARESTE. LE TRAVAIL A LA MAIN LE TRAVAIL A LA MACHINE Le Commissaire du travail aux États-Unis, M. Carroll D. Wright, correspondant de l'Institut, publie tous les ans un rapport sur une des enquêtes entreprises par son département. Plusieurs de ces enquêtes, dont j'ai quelquefois entretenu l'Académie et qui m'ont fourni d'utiles matériaux pour mon travail sur L'Ouvrier américain, sont des documents importants qui éclairent des questions économiques. De ce nombre est la dernière enquête publiée en deux volumes sous le titre de Rand and machine power, le travail à la main et le travail à la machine. Il y a longtemps que des publicistes, et particulièrement les économistes, ont comparé les résultats du travail fait à la main et du travail fait à la machine. Sans sortir de notre Académie, je puis citer MM. Block et Paul Leroy-Beaulieu qui ont exposé amplement la question dans leur traité d'économie politique, et M. Frédéric Passy qui faisait paraître en 1866 ses conférences sur Les machines et leur influence sur le développement de l'humanité. Dans mon Précis d'économie politique, dont les premières éditions remontent à une
entreprises par son département. Plusieurs de ces enquêtes, dont j'ai quelquefois entretenu l'Académie et qui m'ont fourni d'utiles matériaux pour mon travail sur L'Ouvrier américain, sont des documents importants qui éclairent des questions économiques. De ce nombre est la dernière enquête publiée en deux volumes sous le titre de Rand and machine power, le travail à la main et le travail à la machine. Il y a longtemps que des publicistes, et particulièrement les économistes, ont comparé les résultats du travail fait à la main et du travail fait à la machine. Sans sortir de notre Académie, je puis citer MM. Block et Paul Leroy-Beaulieu qui ont exposé amplement la question dans leur traité d'économie politique, et M. Frédéric Passy qui faisait paraître en 1866 ses conférences sur Les machines et leur influence sur le développement de l'humanité. Dans mon Précis d'économie politique, dont les premières éditions remontent à une trentaine d'années, j'ai, sous le titre de Paradoxe économique, démontré les avantages de la machine. Voici les termes de ma proposition : Étant donné que le prix de vente d'un produit se compose du salaire des ouvriers, du prix des matières premières de l'intérêt des capitaux et du profit de l'entrepreneur, il est possible, grâce à la Science, de créer un PRODUIT A MEILLEUR MARCHÉ avec des matières plus chères, des salaires plus élevés, plus d'intérêt pour le capital et, en définitive, avec un profit plus considérable pour l'entrepreneur. C'est bien un paradoxe qui semble, au premier abord, signifier que plus, ajouté à plus, égale moins Ce qui serait un contresens en arithmétique. Mais la machine lui donne un sens pratique et facile à comprendre. En effet, si, par exemple, le tisserand produit 10 pièces par trimestre sur un métier à bras et 50 pièces en conduisant des métiers mécaniques, la main-d'œuvre, le prix en fût-il doublé, pèserait d'un poids moindre sur chaque pièce dans le second cas que dans le premier. Il en est de même relativement à l'intérêt du capital et au profit de l'entrepreneur. L'enquête américaine vient de donner à la démonstration de certains résultats de l'emploi
l'entrepreneur, il est possible, grâce à la Science, de créer un PRODUIT A MEILLEUR MARCHÉ avec des matières plus chères, des salaires plus élevés, plus d'intérêt pour le capital et, en définitive, avec un profit plus considérable pour l'entrepreneur. C'est bien un paradoxe qui semble, au premier abord, signifier que plus, ajouté à plus, égale moins Ce qui serait un contresens en arithmétique. Mais la machine lui donne un sens pratique et facile à comprendre. En effet, si, par exemple, le tisserand produit 10 pièces par trimestre sur un métier à bras et 50 pièces en conduisant des métiers mécaniques, la main-d'œuvre, le prix en fût-il doublé, pèserait d'un poids moindre sur chaque pièce dans le second cas que dans le premier. Il en est de même relativement à l'intérêt du capital et au profit de l'entrepreneur. L'enquête américaine vient de donner à la démonstration de certains résultats de l'emploi des machines une précision et par suite une force qu'elle n'avait pas jusqu'ici au même degré. Elle comprend deux volumes, dont le premier est consacré à l'introduction et le second aux tableaux. Elle porte sur 672 espèces de produits ou de travail (et même sur 678, en comptant celles qui sont relatives aux transports) chaque espèce comprenant au moins deux exemples, souvent plus, l'un à la main, l'autre à la machine, et chaque exemple étant minutieusement analysé opération par opération sous le quadruple rapport du nombre des opérations, du nombre des ouvriers employés, du nombre d'heures de travail et du coût de la main-d'œuvre. Ce n'est donc pas la question de la machine qui est envisagée dans l'ensemble, c'est la main-d'œuvre qui est visée. Le Commissaire du travail a restreint le champ de son investigation; il a eu raison c'était le moyen de dégager certain terme. PRODUCTION DE CHAQUE OUVRIER PAR TRIMESTRE AUGMENTATION de la production des 100 éléments – de chacun des éléments Procédés anciens. Procédés perfectionnés augmentation de la production ÉLÉMENTS Travail à la main par la science part dans la valeur du produit. Dépense totale chacun et valeur pour une des trois Procédés pour une augmentation Procédés
sont relatives aux transports) chaque espèce comprenant au moins deux exemples, souvent plus, l'un à la main, l'autre à la machine, et chaque exemple étant minutieusement analysé opération par opération sous le quadruple rapport du nombre des opérations, du nombre des ouvriers employés, du nombre d'heures de travail et du coût de la main-d'œuvre. Ce n'est donc pas la question de la machine qui est envisagée dans l'ensemble, c'est la main-d'œuvre qui est visée. Le Commissaire du travail a restreint le champ de son investigation; il a eu raison c'était le moyen de dégager certain terme. PRODUCTION DE CHAQUE OUVRIER PAR TRIMESTRE AUGMENTATION de la production des 100 éléments – de chacun des éléments Procédés anciens. Procédés perfectionnés augmentation de la production ÉLÉMENTS Travail à la main par la science part dans la valeur du produit. Dépense totale chacun et valeur pour une des trois Procédés pour une augmentation Procédés Procédés PRODUCTION valeur production valeur production élément par pièce par trimestre par anciens. perfectionnés. par trimestre par trimestre. par anciens. par perfectionnés. de calicot. et par de calicot. et par trimestre. ouvrier. ouvrier. Fr. Fr. Fr. Fr. Fr. Fr. Fr. Matière première 6 60 7 30 3 38 9 CAPITAL. Outillage et frais généraux. 80 550 470 80 550 9. 1 22.2 généraux. 2 20 4 200 9. 1 22.2 Salaire de l'ouvrier. 5 250 150 45.4 27.8 Profit du patron 4 450 2 100 60 18.2 11 1 22 220 18 900 100 MO L'ouvrier et le patron ont, en somme, un gain supérieur. d'une question complexe et d'en tirer des conclusions motivées sur des faits certains. Je cite quelques exemples. En premier lieu, la fabrication de 10 charrues. À la main, 2 ouvriers, faisant 11 opérations distinctes, employaient 1,180 heures payées en tout $54.46; à la machine, il a fallu 52 ouvriers faisant 97 opérations mais le temps dépensé a été seulement de 37 h. 28' et le coût de la main-d'œuvre, de $7.90. Second exemple La culture d'un acre de blé produisant 20 boisseaux, faite avec la charrue ordinaire et des outils à la main, a employé
Outillage et frais généraux. 80 550 470 80 550 9. 1 22.2 généraux. 2 20 4 200 9. 1 22.2 Salaire de l'ouvrier. 5 250 150 45.4 27.8 Profit du patron 4 450 2 100 60 18.2 11 1 22 220 18 900 100 MO L'ouvrier et le patron ont, en somme, un gain supérieur. d'une question complexe et d'en tirer des conclusions motivées sur des faits certains. Je cite quelques exemples. En premier lieu, la fabrication de 10 charrues. À la main, 2 ouvriers, faisant 11 opérations distinctes, employaient 1,180 heures payées en tout $54.46; à la machine, il a fallu 52 ouvriers faisant 97 opérations mais le temps dépensé a été seulement de 37 h. 28' et le coût de la main-d'œuvre, de $7.90. Second exemple La culture d'un acre de blé produisant 20 boisseaux, faite avec la charrue ordinaire et des outils à la main, a employé 8 ouvriers pendant 61 h. 5'; prix de la main-d'œuvre, $3.55. Avec des machines perfectionnées, il n'a fallu que 3 h. 19, et une dépense de $0.66 pour la main-d'œuvre. Troisième exemple Fabrication de 500 livres de beurre. À la main, 3 ouvriers, 125 heures et $10.60 de salaire; à la machine, 7 ouvriers, 12 h, 30' et $1.78. Quatrième exemple Fabrication de 1,000 mouvements de montre. À la main, 14 ouvriers, 453 opérations, 241.866 h. et $80,822 de salaires. À la machine, le nombre d'ouvriers n'a pas pu être calculé mais, d'une part, le nombre des opérations est beaucoup plus grand: 1,088; d'autre part, le temps et l'argent dépensés ont considérablement diminué, 8,343 heures et $1,799. Cinquième exemple Fabrication de 500 yards de cotonnade croisée. À la main, 2 ouvriers, 19 opérations distinctes, 7,534 heures et $135.61. À la machine, 252 ouvriers, 43 opérations, 84 heures, coût $6.81. Sixième exemple Fabrication de 100 paires de bottes à bon marché. À la main, 2 ouvriers, 83 opérations, 1,436 heures et $408.50. À la machine, 113 ouvriers, 122 opérations, 154 heures et $35.40. Il est superflu de prolonger cette énumération. Des 672 espèces de l'enquête, j'en ai détaché une soixantaine, sans
la machine, 7 ouvriers, 12 h, 30' et $1.78. Quatrième exemple Fabrication de 1,000 mouvements de montre. À la main, 14 ouvriers, 453 opérations, 241.866 h. et $80,822 de salaires. À la machine, le nombre d'ouvriers n'a pas pu être calculé mais, d'une part, le nombre des opérations est beaucoup plus grand: 1,088; d'autre part, le temps et l'argent dépensés ont considérablement diminué, 8,343 heures et $1,799. Cinquième exemple Fabrication de 500 yards de cotonnade croisée. À la main, 2 ouvriers, 19 opérations distinctes, 7,534 heures et $135.61. À la machine, 252 ouvriers, 43 opérations, 84 heures, coût $6.81. Sixième exemple Fabrication de 100 paires de bottes à bon marché. À la main, 2 ouvriers, 83 opérations, 1,436 heures et $408.50. À la machine, 113 ouvriers, 122 opérations, 154 heures et $35.40. Il est superflu de prolonger cette énumération. Des 672 espèces de l'enquête, j'en ai détaché une soixantaine, sans parti pris relativement aux conclusions qu'on en peut tirer. (Voir le tableau ci-joint.) Cependant les conclusions sont partout les mêmes. Les voici 1° Le nombre des ouvriers et le nombre des opérations est plus grand et presque toujours beaucoup plus grand dans le travail à la machine que dans le travail à la main. C'est une conséquence de la division du travail qui est une des conditions essentielles de l'emploi des machines. Dans le travail à la main, le même ouvrier fabrique quelquefois tout l'objet en passant successivement d'une opération à l'autre, ce qui occasionne des pertes de temps. Le tisseur à la main perdait moitié de son temps; il ne perd que 1/10 à la mécanique, et ce qui ne permet pas d'ordinaire à l'ouvrier d'être aussi habile que s'il exécutait toujours le même travail. Dans le travail à la machine, au contraire, l'ouvrier fait constamment la même chose et la fait avec l'outillage le mieux adapté à cette chose il la fait donc beaucoup plus vite. Exemple: un cordonnier fabriquait autrefois de toutes pièces un soulier; aujourd'hui, dans un atelier de Lynn (Massachussetts), j'ai constaté que cinquante-deux ouvriers ou ouvrières avaient donné chacun une façon pour la fabrication