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de la sociologie, conçue comme l’unité des sciences sociales, le célèbre économiste et sociologue, Émile Levasseur : « Conseillons, disait-il, la modestie aux sociologues ». C’est de ce sentiment de modestie que nous croyons devoir nous inspirer dans le cas présent. La sociologie se fera mieux accepter, si elle limite ses aspirations. Qu’elle renonce à être l’intégralité des sciences sociales, et on admettra sans doute qu’elle peut en être le rapprochement. Si elle ne menace pas l’indépendance des sciences sociales particulières, celles-ci, en retour, ne nieront pas son droit à l’existence. Par des concessions réciproques, les domaines se délimiteront au mieux des intérêts de tous et de ceux de la science elle-même. Il y a quelque mérite, mais il y a aussi quelque avantage, à savoir se borner. La sociologie doit le faire, si elle veut vivre en paix avec ses voisines et trouver en elles des alliées. Engageons-la donc à ne pas déborder leurs frontières et à se contenter, s’il est permis d’ainsi dire, de les « survoler ». Et si la sociologie doit être non l’intégalité des sciences sociales, mais leur synthèse harmonique, nous pouvons traiter de l’unité de l’être social, de son équilibre harmonique et de son progrès, non comme de l’intégralité des éléments particuliers de l’être social, mais de leur rapprochement. Henryk Karnecki, Avocat à la Cour d’Appel de Varsovie, membre de l’Institut International de Sociologie. NOTES ET DISCUSSIONS LA PROPRIETÉ AGRAIRE EN ITALIE Les grands pays européens qui, depuis la guerre, se sont donnés un régime d’autorité ont eu à faire face, parmi la multitude des problèmes sociaux, au plus délicat d’entre eux : le problème agraire. Dans une thèse de doctorat très brillante, qui lui a valu d’être nommé Chargé de cours à la Faculté de Droit de Lyon, M. Auguste Murat expose avec une netteté et une compétence parfaite la situation agraire en Italie. Son ouvrage s’ouvre sur deux savantes préfaces, de MM. André Philip et François Perroux, professeurs à la même Faculté, qui traitent respectivement de la question agraire en Angleterre et en Allemagne. Qui lira ces pages se fera une juste
progrès, non comme de l’intégralité des éléments particuliers de l’être social, mais de leur rapprochement. Henryk Karnecki, Avocat à la Cour d’Appel de Varsovie, membre de l’Institut International de Sociologie. NOTES ET DISCUSSIONS LA PROPRIETÉ AGRAIRE EN ITALIE Les grands pays européens qui, depuis la guerre, se sont donnés un régime d’autorité ont eu à faire face, parmi la multitude des problèmes sociaux, au plus délicat d’entre eux : le problème agraire. Dans une thèse de doctorat très brillante, qui lui a valu d’être nommé Chargé de cours à la Faculté de Droit de Lyon, M. Auguste Murat expose avec une netteté et une compétence parfaite la situation agraire en Italie. Son ouvrage s’ouvre sur deux savantes préfaces, de MM. André Philip et François Perroux, professeurs à la même Faculté, qui traitent respectivement de la question agraire en Angleterre et en Allemagne. Qui lira ces pages se fera une juste idée de la position du problème dans les deux pays anglo-saxons et pourra en tirer dès lors d’utiles comparaisons avec l’Italie. Dans une première partie, M. Auguste Murat étudie le milieu. Et d’abord le milieu physique ; il constate avec G. Valentin que la grande fertilité de l’Italie est une légende : c’est seulement par ses travaux que l’homme « créera » les plaines fertiles. Ainsi l’irrigation lombarde facilite jusqu’à neuf coupes de foin par an. M. Jacini écrit d’autre part que le fait pour l’Italie d’être improductive est dû à la nature et qu’il est invincible. Pour le milieu humain, M. Murat applique à l’Italie le mot de Michelet sur l’Angleterre : « c’est une île, et maintenant vous en savez autant que moi » : l’agriculture domine; elle prospère et végète tour à tour. La rédemption mussolinienne du sol cherchera une base stable pour cette politique agraire. Voyons d’abord comment se pose le problème de la propriété. Tout d’abord il n’y a pas uniformément passage de la propriété collective à la propriété individuelle. A l’origine le Romain ne considérait pas l'immeuble comme propriété privée, mais plutôt comme propriété de la « gens » : propriété domaniale. Sur l’évolution
légende : c’est seulement par ses travaux que l’homme « créera » les plaines fertiles. Ainsi l’irrigation lombarde facilite jusqu’à neuf coupes de foin par an. M. Jacini écrit d’autre part que le fait pour l’Italie d’être improductive est dû à la nature et qu’il est invincible. Pour le milieu humain, M. Murat applique à l’Italie le mot de Michelet sur l’Angleterre : « c’est une île, et maintenant vous en savez autant que moi » : l’agriculture domine; elle prospère et végète tour à tour. La rédemption mussolinienne du sol cherchera une base stable pour cette politique agraire. Voyons d’abord comment se pose le problème de la propriété. Tout d’abord il n’y a pas uniformément passage de la propriété collective à la propriété individuelle. A l’origine le Romain ne considérait pas l'immeuble comme propriété privée, mais plutôt comme propriété de la « gens » : propriété domaniale. Sur l’évolution de la propriété les travaux du professeur Serpiezi font d’ailleurs autorité. Avec une grande netteté, M. Murat situe le problème dans la Rome antique : une première partie du Domaine public était affectée aux services publics et par là même inaliénable; une deuxième était attribuée, en propriété, par le roi aux citoyens; la troisième, l'Ager publicus était affermée. Actuellement, l’Etat possède la plus grande partie des forêts que la milice forestière s’efforce d’améliorer. Quant aux communes, héritières des biens féodaux, elles possèdent 95 0/0 des 4 millions d’hectares du Royaume. Quant à la propriété collective, il s’agit ici de communauté non socialisée : elle remonte à une coutume immémoriale; on la connaît en Italie centrale sous le nom de « Communanze d’Università », organisations réglementées à l’extrême ; les « participanze » de l’Emilie étaient réparties pour neuf ans et devaient être bonifiées par les usagers. Ces trois genres de propriétés tendent depuis 1920 à se restreindre de plus en plus. Le droit de « vagantivo » en Vénétie et celui de « Pensionatico » du district de Padoue pourraient être comparés à notre antique droit de glanage et sont comme celui-ci de petit rapport. A Naples et en Sicile
aux citoyens; la troisième, l'Ager publicus était affermée. Actuellement, l’Etat possède la plus grande partie des forêts que la milice forestière s’efforce d’améliorer. Quant aux communes, héritières des biens féodaux, elles possèdent 95 0/0 des 4 millions d’hectares du Royaume. Quant à la propriété collective, il s’agit ici de communauté non socialisée : elle remonte à une coutume immémoriale; on la connaît en Italie centrale sous le nom de « Communanze d’Università », organisations réglementées à l’extrême ; les « participanze » de l’Emilie étaient réparties pour neuf ans et devaient être bonifiées par les usagers. Ces trois genres de propriétés tendent depuis 1920 à se restreindre de plus en plus. Le droit de « vagantivo » en Vénétie et celui de « Pensionatico » du district de Padoue pourraient être comparés à notre antique droit de glanage et sont comme celui-ci de petit rapport. A Naples et en Sicile s’étendent les vastes domaines dont l’histoire n’est point simple, et M. Murat a clarifié la question avec beaucoup de compétence. Les « ademprivi » de Sardaigne symbolisent le droit de récolter dans les endroits stériles et ce droit existe encore de nos jours malgré toutes les prohibitions légales. A côté de toutes ces propriétés collectives existe un régime mixte : celui du bien de famille dans le Trentin et la Haute-Adige. Ce bien de famille ne peut être transmis qu’à un seul héritier et doit pouvoir nourrir entre cinq et vingt personnes. Et il est ainsi curieux de noter que, quoiqu’en ait dit Ch. Gide, l’esprit d’association chez les ruraux italiens n’est point négligeable et que « la coopération » porte aussi quelques fruits dans le Midi. Toutefois la propriété privée est largement développée en Italie et son statut est à peu près le même qu’en France. Sa répartition est très diversement faite suivant les régions, les provinces et les zones. Aux propriétés privées se rattache le Latifundium, appartenant à un seul tenant et consacré exclusivement aux pâturages et à la culture des céréales. Ces Latifundia ont posé divers problèmes qui ont été tous partiellement résolus : d’une part leur
de toutes ces propriétés collectives existe un régime mixte : celui du bien de famille dans le Trentin et la Haute-Adige. Ce bien de famille ne peut être transmis qu’à un seul héritier et doit pouvoir nourrir entre cinq et vingt personnes. Et il est ainsi curieux de noter que, quoiqu’en ait dit Ch. Gide, l’esprit d’association chez les ruraux italiens n’est point négligeable et que « la coopération » porte aussi quelques fruits dans le Midi. Toutefois la propriété privée est largement développée en Italie et son statut est à peu près le même qu’en France. Sa répartition est très diversement faite suivant les régions, les provinces et les zones. Aux propriétés privées se rattache le Latifundium, appartenant à un seul tenant et consacré exclusivement aux pâturages et à la culture des céréales. Ces Latifundia ont posé divers problèmes qui ont été tous partiellement résolus : d’une part leur transformation en entreprise industrielle ; ou, au contraire, leur morcellement en petites propriétés familiales. La lutte contre la malaria qui contraignait les paysans à des cultures collectives, loin des agglomérations, a eu comme premier résultat de favoriser le morcellement. Pour que ce morcellement devienne général il faudra que se développe plus tard la bonification dont M. Auguste Murat nous entretiendra longuement dans la suite de son ouvrage. Après la propriété l’auteur étudie son exploitation. Il y a tout d’abord une petite propriété exploitée directement. Spirituellement, M. Auguste Murat lui trouve un aspect romantique : le petit propriétaire, en Italie comme partout, attire la sympathie, mais le problème technique et politique est bien différent : trop de difficultés de toutes sortes accablent le petit propriétaire : la principale est souvent le manque de capitaux ; d’où développement des métairies au détriment des petites propriétés, exception faite pour la Toscane où la propriété subit une véritable pulvérisation. Il arrive que le sol soit à « Titus » et la plante à « Gaius ». Une autre forme généralisée de l’exploitation est le fermage : le fermier s’engage à pratiquer certaines améliorations, pour lesquelles il reçoit souvent des indemnités justifiées par la parole
plus tard la bonification dont M. Auguste Murat nous entretiendra longuement dans la suite de son ouvrage. Après la propriété l’auteur étudie son exploitation. Il y a tout d’abord une petite propriété exploitée directement. Spirituellement, M. Auguste Murat lui trouve un aspect romantique : le petit propriétaire, en Italie comme partout, attire la sympathie, mais le problème technique et politique est bien différent : trop de difficultés de toutes sortes accablent le petit propriétaire : la principale est souvent le manque de capitaux ; d’où développement des métairies au détriment des petites propriétés, exception faite pour la Toscane où la propriété subit une véritable pulvérisation. Il arrive que le sol soit à « Titus » et la plante à « Gaius ». Une autre forme généralisée de l’exploitation est le fermage : le fermier s’engage à pratiquer certaines améliorations, pour lesquelles il reçoit souvent des indemnités justifiées par la parole de M. Marozzi : « Personne ne peut s’enrichir du travail d’autrui ». Le métayage a également sa place dans les modes d’exploitation : parfois le métayer reçoit un salaire fixe familial. D’où division des propriétés en plusieurs métairies capables de nourrir chacune un foyer. Un cas très curieux de contrat mixte « fermage-métayage » est celui en vigueur dans les régions où est cultivé le ver à soie : le cultivateur est fermier pour le sol labourable et les prairies et métayer pour la culture du mûrier et l’élevage du ver à soie. Vient ensuite la question du salariat. Ici trois grandes catégories : les salariés fixes, les obligés, employés de préférence à tous autres et les journaliers ou bracchianti, embauchés à l’époque des grands travaux. Cette dernière catégorie a posé un véritable problème, parmi les plus angoissants. Rarement, en effet, les bracchianti travaillent plus de 120 à 130 jours par an. Or ils constituent la majorité des travailleurs italiens et sont une menace pour l’ordre établi, car le chômage est à l’état permanent dans cette classe sociale ; on a essayé, pour résoudre la question d’obliger certains grands entrepreneurs de travaux publics à occuper les bracchianti en périodes
contrat mixte « fermage-métayage » est celui en vigueur dans les régions où est cultivé le ver à soie : le cultivateur est fermier pour le sol labourable et les prairies et métayer pour la culture du mûrier et l’élevage du ver à soie. Vient ensuite la question du salariat. Ici trois grandes catégories : les salariés fixes, les obligés, employés de préférence à tous autres et les journaliers ou bracchianti, embauchés à l’époque des grands travaux. Cette dernière catégorie a posé un véritable problème, parmi les plus angoissants. Rarement, en effet, les bracchianti travaillent plus de 120 à 130 jours par an. Or ils constituent la majorité des travailleurs italiens et sont une menace pour l’ordre établi, car le chômage est à l’état permanent dans cette classe sociale ; on a essayé, pour résoudre la question d’obliger certains grands entrepreneurs de travaux publics à occuper les bracchianti en périodes creuses dans l’agriculture ; mais ce système a, en définitive, été préjudiciable à l’équilibre de ces entreprises. C’est alors qu’apparut le contrat collectif introduit pour la première fois, en 1898, dans la province de Mantoue. Les stipulations des contrats des diverses régions sont très curieuses du point de vue de la fixation du nombre d’heures de travail. Si, en 1901, on travaille à Mantoue du lever au coucher du soleil, en 1920, le maximum est de sept heures (même cinq en hiver) ; cependant, dans beaucoup de provinces, on peut dépasser le maximum général de huit heures à certaines saisons. Le travail dans les rizières est celui qui souleva le plus de difficultés. Jusqu’en 1914, on peut dire : 1° que la législation agricole italienne s’occupait seulement des problèmes au fur et à mesure des nécessités ; 2° qu’elle cherchait toujours la conciliation entre l’ancien concept de la propriété et les besoins de la société. En réalité le Fascisme italien n’a pas découvert un problème qui avait été posé avant son avènement, mais il a coordonné tous les éléments disparés en un problème unique de réorganisation agricole nationale. Tout d’abord, la Réforme fasciste a été double : elle a été
la fixation du nombre d’heures de travail. Si, en 1901, on travaille à Mantoue du lever au coucher du soleil, en 1920, le maximum est de sept heures (même cinq en hiver) ; cependant, dans beaucoup de provinces, on peut dépasser le maximum général de huit heures à certaines saisons. Le travail dans les rizières est celui qui souleva le plus de difficultés. Jusqu’en 1914, on peut dire : 1° que la législation agricole italienne s’occupait seulement des problèmes au fur et à mesure des nécessités ; 2° qu’elle cherchait toujours la conciliation entre l’ancien concept de la propriété et les besoins de la société. En réalité le Fascisme italien n’a pas découvert un problème qui avait été posé avant son avènement, mais il a coordonné tous les éléments disparés en un problème unique de réorganisation agricole nationale. Tout d’abord, la Réforme fasciste a été double : elle a été « foncière » dans sa nouvelle répartition des terres, et « agraire » par les mesures prises en faveur de l’agriculture. La guerre de 1914-1918, comme la Révolution de 1789 en France et comme les Révolutions de 1848, fut suivie, en Italie particulièrement, d’un immense changement idéologique. Cincinnatus revenant à sa charrue n’admet point que « sa guerre » n’ait aucune influence sur son avenir social : il a l’esprit révolutionnaire : un esprit révolutionnaire dirigé suivant les pays : communisme en Russie, fascisme en Italie. M. Auguste Murat s’étend longuement sur les effets de cet esprit en Russie, en Tchécoslovaquie, en Roumanie, en Autriche. Il en vient ensuite à l’Italie. Celle-ci fut près de suivre la voie tracée par la Russie. Le tempérament italien, trop bouillant, fit, par ses exagérations, avorter l’élan dans cette direction, le Fascisme vint et fit peu à peu prévaloir une doctrine qui à l’origine était assez vague. C’était un néosocialisme qui unissait Sorel et le Nationalisme économique de Rocco, mais c’était surtout une doctrine qui allait se créer chaque jour. La grande idée de Mussolini, en effet, fut de tout ramener à l’aspect national : par cela, le Fascisme est un pragmatisme, ennemi du
sa charrue n’admet point que « sa guerre » n’ait aucune influence sur son avenir social : il a l’esprit révolutionnaire : un esprit révolutionnaire dirigé suivant les pays : communisme en Russie, fascisme en Italie. M. Auguste Murat s’étend longuement sur les effets de cet esprit en Russie, en Tchécoslovaquie, en Roumanie, en Autriche. Il en vient ensuite à l’Italie. Celle-ci fut près de suivre la voie tracée par la Russie. Le tempérament italien, trop bouillant, fit, par ses exagérations, avorter l’élan dans cette direction, le Fascisme vint et fit peu à peu prévaloir une doctrine qui à l’origine était assez vague. C’était un néosocialisme qui unissait Sorel et le Nationalisme économique de Rocco, mais c’était surtout une doctrine qui allait se créer chaque jour. La grande idée de Mussolini, en effet, fut de tout ramener à l’aspect national : par cela, le Fascisme est un pragmatisme, ennemi du « figé » et, qui plus est, veut à ses débuts, se créer une généalogie. En effet on recherche jusqu’aux statuts médiévaux qui semblent être favorables à la nouvelle doctrine. La réalité est beaucoup plus simple. Il faut assainir le sol italien, le bonifier. Et pour ce faire, le Fascisme conserve le système capitaliste fondé sur la propriété privée mais il en évite les maux. Au cours de son élaboration la doctrine fasciste a nettement dépouillé son aspect socialiste; son syndicalisme est national et il reconnaît la fonction du capital et du Capitalisme ; il devient un Corporatisme qui commande; le concept de la Rédemption intégrale des terres apparaît le 18 mai 1924. La loi du 24 décembre 1928 y ajoute la sanction d’expropriation en cas de négligence. Dès cette date les propriétaires ont l'obligation d’exécuter, avec les subsides prévus, les travaux d’intérêt particulier. D’ailleurs le mot obligation revient à chaque ligne dans ces lois agraires, qui affirment solennellement les devoirs du Capital envers la Nation. D’autre part cette doctrine de Rédemption intégrale est assujettie au pragmatisme fasciste qui aime, plutôt que les dogmes, la formule large, souple, laissant au gouvernement une liberté entière d’action. Pour être garanti, le droit
conserve le système capitaliste fondé sur la propriété privée mais il en évite les maux. Au cours de son élaboration la doctrine fasciste a nettement dépouillé son aspect socialiste; son syndicalisme est national et il reconnaît la fonction du capital et du Capitalisme ; il devient un Corporatisme qui commande; le concept de la Rédemption intégrale des terres apparaît le 18 mai 1924. La loi du 24 décembre 1928 y ajoute la sanction d’expropriation en cas de négligence. Dès cette date les propriétaires ont l'obligation d’exécuter, avec les subsides prévus, les travaux d’intérêt particulier. D’ailleurs le mot obligation revient à chaque ligne dans ces lois agraires, qui affirment solennellement les devoirs du Capital envers la Nation. D’autre part cette doctrine de Rédemption intégrale est assujettie au pragmatisme fasciste qui aime, plutôt que les dogmes, la formule large, souple, laissant au gouvernement une liberté entière d’action. Pour être garanti, le droit de propriété doit être limité ; l’économie privée ne peut se détacher de l’économie publique et doit être dirigée « pour le plus grand bien de la Nation ». La théorie de Renan est dépassée : une Nation n’est plus seulement une volonté de vivre ensemble. C’est le triomphe de la notion de solidarité, postulat du fascisme, surtout dans les relations de l'Italie vis-à-vis de l’étranger. Cette conception est d’ailleurs celle d’Auguste Comte affirmant que la propriété est une fonction sociale par laquelle une génération prépare les travaux de la suivante. Pie XI lui-même dans Quadragesimo Anno affirme que certaines catégories de biens doivent être réservées à la collectivité. La réalité concrète des faits confirme d’ailleurs le droit théorique. Sixte IV, Pie VI et d’autres ont, en Italie, préconisé la culture des terres envers et contre tous, même le propriétaire. Comme nous l’avons dit, le Fascisme a unifié ce problème si divers : pour lui la Rédemption est la Rédemption du sol, des hommes et de la race. Mais il a fallu pour que s'opère cette fonction, de multiples réformes. La première réside dans l’organisation des corporations disciplinées et soumises entièrement dès 1924 au contrôle de l’État. Mais c’est rather
la notion de solidarité, postulat du fascisme, surtout dans les relations de l'Italie vis-à-vis de l’étranger. Cette conception est d’ailleurs celle d’Auguste Comte affirmant que la propriété est une fonction sociale par laquelle une génération prépare les travaux de la suivante. Pie XI lui-même dans Quadragesimo Anno affirme que certaines catégories de biens doivent être réservées à la collectivité. La réalité concrète des faits confirme d’ailleurs le droit théorique. Sixte IV, Pie VI et d’autres ont, en Italie, préconisé la culture des terres envers et contre tous, même le propriétaire. Comme nous l’avons dit, le Fascisme a unifié ce problème si divers : pour lui la Rédemption est la Rédemption du sol, des hommes et de la race. Mais il a fallu pour que s'opère cette fonction, de multiples réformes. La première réside dans l’organisation des corporations disciplinées et soumises entièrement dès 1924 au contrôle de l’État. Mais c’est rather une discipline de l’Économie Nationale, qu’une transformation de régime. Quoi qu’il en soit l’activité de ses corporations est immense. Elles ont, depuis leur création, élaboré les contrats, résolu les conflits : peu à peu elles ont englobé toutes les branches de l’activité. Pour la question plus particulièrement agricole, les Agricoltura collettive sont des corporations qui se chargent de l’exploitation des fermes en assumant tous les risques ; les Coopératives du travail très voisines des précédentes, s’occupent surtout des travaux de bonification. Dans le même ordre d’idées, on compte des laiteries sociales, des fabriques de superphosphates et des coopératives pour le séchage et la conservation des cocons. Mais c’est vis-à-vis du problème du Bracciantat que le Fascisme a tenté un de ses efforts les plus considérables ; pour cela il a établi des Contrats de Participation. Le propriétaire prépare la terre; le journalier la cultive et reçoit un tiers de la récolte; la moitié approximative de ce tiers peut être payée par anticipation. Les enquêtes faites sur le résultat de ce procédé ont montré qu’il donnait, en général, satisfaction aux deux parties intéressées; toutefois le bracciantat reste la grosse inconnue de l’économie italienne. Dans la deuxième partie de son étude M.