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pas qu'au mois de mars dernier, l'Assemblée législative et le Sénat votèrent une somme de 150,000 francs destinés à l'inventaire des biens-fonds et propriétés de main-morte? Vous savez qu'on entend par là les propriétés qui, appartenant à des maisons religieuses, ne passent point de mains en mains, comme les autres, et n'ont pas conséquemment pas de droit de mutation à payer. Beaucoup de gens, et qui ne sont pas des plus naïfs, croient que ce vote ne fut pas sans avoir quelque influence occulte sur le coup d'Etat du 16 mai ; qu'il en fut par un choc en retour la cause déterminante ; que cette résolution soudaine prise par le maréchal de mettre à la porte une Chambre qui avait pour elle la majorité du pays ne s'explique que par des avis mystérieux émanés du Vatican. Il est clair que nous ne saurons pas le fin mot de l'aventure, qui ne sera connu que plus tard par les révélations posthumes des intéressés. Ce qu'il y a de certain, c'est que ce vote, à l'époque où il eut lieu, sembla causer un vif déplaisir aux cléricaux des deux Chambres, et qu'au Sénat surtout, quelques-uns des vénérables tenants du Gesù firent mine d'en être prodigieusement scandalisés. L'un d'eux même, si j'ai bonne mémoire, s'écria que c'était un moyen détourné de dresser une liste de proscription et de confiscation. Il allait un peu loin, ce fougueux père conscrit. Si l'on demande à une personne le secret de sa fortune, ce n'est pas une raison de croire qu'on ait la malicieuse intention de l'en dépouiller. C'est quelquefois simple curiosité. Et avouez qu'au cas dont il s'agit, la curiosité est assez légitime. Il est assuré qu'une terre, qui, par vente ou décès, change sans cesse de propriétaire, paie au fisc, grâce aux droits de mutations, le montant de sa valeur dans un temps assez court. La statistique est faite, je n'en ai pas les chiffres sous les yeux, et je craindrais de me tromper en les donnant de mémoire. Mais la chose est certaine, et se comprend aisément. Un bien-fond qui tombe aux mains
mine d'en être prodigieusement scandalisés. L'un d'eux même, si j'ai bonne mémoire, s'écria que c'était un moyen détourné de dresser une liste de proscription et de confiscation. Il allait un peu loin, ce fougueux père conscrit. Si l'on demande à une personne le secret de sa fortune, ce n'est pas une raison de croire qu'on ait la malicieuse intention de l'en dépouiller. C'est quelquefois simple curiosité. Et avouez qu'au cas dont il s'agit, la curiosité est assez légitime. Il est assuré qu'une terre, qui, par vente ou décès, change sans cesse de propriétaire, paie au fisc, grâce aux droits de mutations, le montant de sa valeur dans un temps assez court. La statistique est faite, je n'en ai pas les chiffres sous les yeux, et je craindrais de me tromper en les donnant de mémoire. Mais la chose est certaine, et se comprend aisément. Un bien-fond qui tombe aux mains d'une maison religieuse y demeure éternellement : il est pour toujours retiré de la circulation, elle ne paie plus qu'un droit fixe, qui est loin d'équivaloir au produit de l'impôt prélevé sur les autres propriétés. Ce n'est là qu'une raison fiscale ; il en est d'autres tirées de la politique et dont l'importance est bien plus considérable. Le moyen âge, qui excellait à mettre les idées générales sous une forme symbolique, a exprimé dans une amusante légende l'effroi que dut causer souvent au pouvoir royal l'esprit d'accaparement qui distingue le clergé régulier. Le pieux roi Robert, voulant reconnaître un service que lui avait rendu je ne sais quel abbé, en priant le bon Dieu pour lui dans une occasion essentielle, lui promit de lui accorder telle demande qu'il lui adresserait. Le bon abbé, prieur d'une communauté religieuse, se fit très-humble, et dit que ses vœux étaient les plus modestes du monde. Il ne demandait pour son couvent que la propriété du coin de terre dont il pourrait, monté sur son âne, un tout petit âne, faire le tour du lever au coucher du soleil. Le monarque ne vit nul inconvénient à lui octroyer cette requête. L'abbé enfourcha la bête et
et dont l'importance est bien plus considérable. Le moyen âge, qui excellait à mettre les idées générales sous une forme symbolique, a exprimé dans une amusante légende l'effroi que dut causer souvent au pouvoir royal l'esprit d'accaparement qui distingue le clergé régulier. Le pieux roi Robert, voulant reconnaître un service que lui avait rendu je ne sais quel abbé, en priant le bon Dieu pour lui dans une occasion essentielle, lui promit de lui accorder telle demande qu'il lui adresserait. Le bon abbé, prieur d'une communauté religieuse, se fit très-humble, et dit que ses vœux étaient les plus modestes du monde. Il ne demandait pour son couvent que la propriété du coin de terre dont il pourrait, monté sur son âne, un tout petit âne, faire le tour du lever au coucher du soleil. Le monarque ne vit nul inconvénient à lui octroyer cette requête. L'abbé enfourcha la bête et piqua des deux. Mais voilà que l'âne se mit à courir si vite, si vite, que le roi épouvanté lui cria : — Holà ! messire abbé, arrêtez un instant. Je révoque la donation. Vous auriez en moins de rien fait le tour de mon royaume, et je serais réduit à la besace. Il y a un grand sens au fond de cette légende. Les couvents acquérant toujours et ne rendant jamais, il est évident qu'au bout d'un siècle ou deux, ils redeviendront, comme ils l'étaient avant 89, propriétaires d'un bon quart du territoire de la France. Quelques statisticiens affirment que dès à présent leur fortune immobilière est supérieure à celle qu'ils possédaient sous l'ancien régime. Et il faut y joindre cette infinité de valeurs qu'a créées la civilisation moderne, dont le chiffre échappe à tout contrôle. Les biens au soleil se peuvent encore dénombrer. Mais qui saura jamais combien tel couvent possède d'obligations, d'actions et de titres au porteur? Il y a là des richesses incalculables et faciles à dissimuler. Est-ce une raison pour ne pas faire, puisqu'on le peut aisément, le compte des hectares de prés, de bois, de terres labourables, qui sont aujourd'hui immobilisés aux mains des
à la besace. Il y a un grand sens au fond de cette légende. Les couvents acquérant toujours et ne rendant jamais, il est évident qu'au bout d'un siècle ou deux, ils redeviendront, comme ils l'étaient avant 89, propriétaires d'un bon quart du territoire de la France. Quelques statisticiens affirment que dès à présent leur fortune immobilière est supérieure à celle qu'ils possédaient sous l'ancien régime. Et il faut y joindre cette infinité de valeurs qu'a créées la civilisation moderne, dont le chiffre échappe à tout contrôle. Les biens au soleil se peuvent encore dénombrer. Mais qui saura jamais combien tel couvent possède d'obligations, d'actions et de titres au porteur? Il y a là des richesses incalculables et faciles à dissimuler. Est-ce une raison pour ne pas faire, puisqu'on le peut aisément, le compte des hectares de prés, de bois, de terres labourables, qui sont aujourd'hui immobilisés aux mains des corporations religieuses, sans parler des maisons de toutes sortes et de leurs dépendances ? M. Emile de Laveleve, dans un opuscule célèbre et dont j'ai rendu compte ici-même, a tâché d'établir cette statistique, pour la Belgique seule. Statistique approximative, bien entendu. Il n'y a que le gouvernement, avec les moyens dont il dispose, qui pourrait arriver sur ce point à la vérité. Et encore !.. Les chiffres qu'a donnés M. Emile de Laveleye ont effrayé chez nos voisins même ceux qui sont partisans des idées ultramontaines. Il serait bon de savoir à quoi nous en tenir chez nous. Une congrégation ne peut s'annexer un héritage ou une donation qu'après décision conforme du conseil d'Etat. Il est assez rare que le conseil d'Etat, tel qu'il est composé à cette heure, la refuse. Peut-être y mettrait-il plus de façon si une enquête, rigoureusement poursuivie, lui avait mis préalablement sous les yeux, le chiffre des propriétés déjà possédées dans le même département par des corporations religieuses. Ce chiffre, on ne s'en inquiète pas. Je sais tel conseiller d'État (inutile de le nommer) qui toutes les fois qu'une affaire de cette espèce s'est présentée à son tribunal, a demandé d'abord soit au ministère, soit
dont il dispose, qui pourrait arriver sur ce point à la vérité. Et encore !.. Les chiffres qu'a donnés M. Emile de Laveleye ont effrayé chez nos voisins même ceux qui sont partisans des idées ultramontaines. Il serait bon de savoir à quoi nous en tenir chez nous. Une congrégation ne peut s'annexer un héritage ou une donation qu'après décision conforme du conseil d'Etat. Il est assez rare que le conseil d'Etat, tel qu'il est composé à cette heure, la refuse. Peut-être y mettrait-il plus de façon si une enquête, rigoureusement poursuivie, lui avait mis préalablement sous les yeux, le chiffre des propriétés déjà possédées dans le même département par des corporations religieuses. Ce chiffre, on ne s'en inquiète pas. Je sais tel conseiller d'État (inutile de le nommer) qui toutes les fois qu'une affaire de cette espèce s'est présentée à son tribunal, a demandé d'abord soit au ministère, soit à la préfecture, les renseignements dont je parle, et sans lesquels on comprend qu'il soit impossible de rendre un jugement sérieux. Il l'a jamais pu obtenir. Pour nous, l'esprit envahissant du clergé régulier est visible ; il se marque en traits que l'on ne saurait méconnaître. Nous savons au quartier Saint-Jacques telles et telles rues qui sont couvertes, submergées par cette marée montante de maisons religieuses ; elles vont s'étendant jour à jour, englobant les jardins et les bâtiments, qu'elles enclosent de leurs longues murailles ; ce ne sont plus que de vastes solitudes à travers lesquelles passent des rues qui ne servent plus à personne. À côté de chez moi, rue de Lisbonne, a poussé comme un vaste champignon, un établissement énorme, qui fait tache d'huile, et qui finira par dévorer et la rue elle-même et les rues adjacentes. Vous avez tous été frappés de ce phénomène. On m'assure qu'il en va de même en province ; que dans certains départements les taches que font sur la carte administrative les biens de main-morte s'élargissent sans cesse, et qu'elles portent justement sur les cantons les plus prospères. Il faudrait pourtant bien savoir à quoi s'en tenir au juste. La loi
Saint-Jacques telles et telles rues qui sont couvertes, submergées par cette marée montante de maisons religieuses ; elles vont s'étendant jour à jour, englobant les jardins et les bâtiments, qu'elles enclosent de leurs longues murailles ; ce ne sont plus que de vastes solitudes à travers lesquelles passent des rues qui ne servent plus à personne. À côté de chez moi, rue de Lisbonne, a poussé comme un vaste champignon, un établissement énorme, qui fait tache d'huile, et qui finira par dévorer et la rue elle-même et les rues adjacentes. Vous avez tous été frappés de ce phénomène. On m'assure qu'il en va de même en province ; que dans certains départements les taches que font sur la carte administrative les biens de main-morte s'élargissent sans cesse, et qu'elles portent justement sur les cantons les plus prospères. Il faudrait pourtant bien savoir à quoi s'en tenir au juste. La loi qui ordonne une enquête est votée. Nous pensons qu'un des premiers soins du ministère actuel sera de l'appliquer, en nommant une commission soigneusement choisie parmi les esprits indépendants. FRANCISQUE SARCEY. Par décret du 3 janvier : M. Léopold Bartoli, ancien maire, a été nommé sous-préfet de Calvi (Corse), en remplacement de M. de Joannis-Pagau. M. Benoît Bonfante a été nommé sous-préfet de Sartène (Corse), en remplacement de M. Martinet. M. A. Demangeat a été nommé sous-préfet de Pontivy (Morbihan), en remplacement de M. Vinet, non acceptant. L'Intervention Anglaise Saint-Pétersbourg 4 janvier. L'agence russe, analysant la réponse de la Russie à la note de l'Angleterre, dit qu'elle ne pouvait pas être mal interprétée, attendu qu'elle constate une fois de plus que les décisions et les actes de la politique impériale sont guidés par deux principales préoccupations : mettre fin aux causes sans cesse renaissantes de troubles et aux difficultés de la guerre, à éviter des complications en ménageant les intérêts des tiers. Des garanties ont été données pour la sauvegarde des intérêts anglais aussitôt que le cabinet de Londres a fait connaître quels étaient ces intérêts. Le gouvernement et le public anglais en sont satisfaits. Les intérêts anglais ne sont pas
de M. de Joannis-Pagau. M. Benoît Bonfante a été nommé sous-préfet de Sartène (Corse), en remplacement de M. Martinet. M. A. Demangeat a été nommé sous-préfet de Pontivy (Morbihan), en remplacement de M. Vinet, non acceptant. L'Intervention Anglaise Saint-Pétersbourg 4 janvier. L'agence russe, analysant la réponse de la Russie à la note de l'Angleterre, dit qu'elle ne pouvait pas être mal interprétée, attendu qu'elle constate une fois de plus que les décisions et les actes de la politique impériale sont guidés par deux principales préoccupations : mettre fin aux causes sans cesse renaissantes de troubles et aux difficultés de la guerre, à éviter des complications en ménageant les intérêts des tiers. Des garanties ont été données pour la sauvegarde des intérêts anglais aussitôt que le cabinet de Londres a fait connaître quels étaient ces intérêts. Le gouvernement et le public anglais en sont satisfaits. Les intérêts anglais ne sont pas plus menacés aujourd'hui, car, bien que la Russie ait fait des réserves pour le cas où les nécessités de la guerre l'obligeraient à chercher la paix sous les murs de Constantinople, il dépend de l'Angleterre d'éviter cette éventualité en ôtant à la Porte toute illusion sur le secours que pourrait lui prêter l'Angleterre. Il est, en effet, évident que si la Porte a lieu d'espérer que l'entrée des Russes à Constantinople décidera l'Angleterre à intervenir, elle fera tout pour provoquer cette éventualité en refusant toutes les conditions de paix. Cologne, 4 janvier. On télégraphie, le 4, de Londres, à la Gazette de Cologne : On dit que lord Derby a adressé au gouvernement russe, conformément à une décision du cabinet anglais, une note dans laquelle il déclare que l'Angleterre désire connaître la nature et la portée de l'offre de paix proposée par la Russie, parce qu'elle ne peut recommander auparavant à la Turquie d'entamer des négociations dans ce sens. D'après la Whitehall Review, le gouvernement anglais serait disposé à sacrifier Batoum à la Russie, si cela peut satisfaire les prétentions du prince Gortschakoff. Le ministre des affaires étrangères d'Angleterre ne peut se persuader que l'on puisse attribuer une certaine importance
lui prêter l'Angleterre. Il est, en effet, évident que si la Porte a lieu d'espérer que l'entrée des Russes à Constantinople décidera l'Angleterre à intervenir, elle fera tout pour provoquer cette éventualité en refusant toutes les conditions de paix. Cologne, 4 janvier. On télégraphie, le 4, de Londres, à la Gazette de Cologne : On dit que lord Derby a adressé au gouvernement russe, conformément à une décision du cabinet anglais, une note dans laquelle il déclare que l'Angleterre désire connaître la nature et la portée de l'offre de paix proposée par la Russie, parce qu'elle ne peut recommander auparavant à la Turquie d'entamer des négociations dans ce sens. D'après la Whitehall Review, le gouvernement anglais serait disposé à sacrifier Batoum à la Russie, si cela peut satisfaire les prétentions du prince Gortschakoff. Le ministre des affaires étrangères d'Angleterre ne peut se persuader que l'on puisse attribuer une certaine importance à un port qui, en 1829, serait devenu russe sans une légère méprise. Il ne voit pas que livrer Batoum, c'est livrer le commerce du nord de la Perse. Le projet de faire de Batoum un port libre est un essai ingénieux de M. Layard, pour neutraliser l'aveuglement du ministre des affaires étrangères. La véritable question est de savoir jusqu'à quel point la suite de vallées qui courent derrière cette ville peut être appropriée à l'usage spécial des caravanes russes. Istanbul, 4 janvier. Les dernières nouvelles de Constantinople portent que si la Russie repousse la médiation de l'Angleterre, la Turquie attendra la réunion du Parlement anglais avant de faire une démarche directe auprès de la Russie. LA GUERRE Erzurum, 2 janvier. Les Russes continuent à concentrer des troupes dans les villages de la plaine au nord-est d'Erzurum. Depuis trois jours leurs mouvements à Devetboyun sont visibles de nos fortifications. Ce matin, le village d'Ozni, situé près de la route de Trabzon, a été occupé par quatre de leurs bataillons et un régiment de dragons. Nous sommes préparés ici à soutenir un long siège. Aujourd'hui a eu lieu une grande procession pour la réception solennelle de l'étendard du calif Omar; envoyé
des affaires étrangères. La véritable question est de savoir jusqu'à quel point la suite de vallées qui courent derrière cette ville peut être appropriée à l'usage spécial des caravanes russes. Istanbul, 4 janvier. Les dernières nouvelles de Constantinople portent que si la Russie repousse la médiation de l'Angleterre, la Turquie attendra la réunion du Parlement anglais avant de faire une démarche directe auprès de la Russie. LA GUERRE Erzurum, 2 janvier. Les Russes continuent à concentrer des troupes dans les villages de la plaine au nord-est d'Erzurum. Depuis trois jours leurs mouvements à Devetboyun sont visibles de nos fortifications. Ce matin, le village d'Ozni, situé près de la route de Trabzon, a été occupé par quatre de leurs bataillons et un régiment de dragons. Nous sommes préparés ici à soutenir un long siège. Aujourd'hui a eu lieu une grande procession pour la réception solennelle de l'étendard du calif Omar; envoyé de Constantinople. Le beau temps continue. Bucarest, 3 janvier, soir. Les Chambres entreront demain en vacances à l'occasion des fêtes de Noël. Le Danube charrie fortement ; aucun pont n'a été rétabli. Le passage du Delta est complètement interrompu. Constantinople, 4 janvier. Un télégramme de Suleiman-Pacha, en date d'hier, annonce que, pendant la retraite de l'armée de Kamarli sur Slivtza, Bekir-Pacha, qui protégeait la retraite, fut attaqué par de grandes forces russes ; il parvint, néanmoins, à rejoindre Slivtza après un combat dans lequel il perdit 600 hommes. Les forces qui occupaient le défilé de Tarok se sont repliées sur Sophia. Constantinople, 2 janvier. Dans la séance de la Chambre des députés de lundi 31 décembre, un député musulman a vivement attaqué l'administration de la marine, relativement à la capture par les Russes du paquebot ottoman qui allait de Trabzon à Constantinople. Il a dit que la flotte turque, qui a coûté des sommes énormes, n'a été d'aucune utilité. La Chambre a invité le ministre de la marine à présenter et à donner des explications. Sur la proposition d'un autre député musulman, la Chambre a décidé d'inviter le ministre à rendre compte à la Chambre de la part qu'il a
que, pendant la retraite de l'armée de Kamarli sur Slivtza, Bekir-Pacha, qui protégeait la retraite, fut attaqué par de grandes forces russes ; il parvint, néanmoins, à rejoindre Slivtza après un combat dans lequel il perdit 600 hommes. Les forces qui occupaient le défilé de Tarok se sont repliées sur Sophia. Constantinople, 2 janvier. Dans la séance de la Chambre des députés de lundi 31 décembre, un député musulman a vivement attaqué l'administration de la marine, relativement à la capture par les Russes du paquebot ottoman qui allait de Trabzon à Constantinople. Il a dit que la flotte turque, qui a coûté des sommes énormes, n'a été d'aucune utilité. La Chambre a invité le ministre de la marine à présenter et à donner des explications. Sur la proposition d'un autre député musulman, la Chambre a décidé d'inviter le ministre à rendre compte à la Chambre de la part qu'il a prise dans la direction des opérations militaires. Aujourd'hui, la Chambre a voté un passage du projet d'adresse en réponse au discours du sultan, disant que les agents du pouvoir exécutif n'ont pas fait leur devoir, militairement ni politiquement parlant. Cela équivaut à un vote de défiance. De nouvelles démonstrations ont été faites dimanche dans les églises grecques contre le patriarche de Constantinople et contre le service militaire. Constantinople, 4 janvier. La Chambre a adopté l'adresse en réponse au discours du trône. Outre le passage déjà signalé, cette adresse dit que la Chambre attend des projets de loi pour discuter la question du service militaire des chrétiens et insiste sur la nécessité de l'application immédiate des réformes. Constantinople, 3 janvier soir. La Porte a envoyé aux puissances une note protestant contre la demande que la Grèce leur a adressée, de participer au Congrès éventuel, pour le règlement des affaires d'Orient. Les communications avec Sofia ont été coupées par la cavalerie russe. Suivant les dernières nouvelles officielles, venues de Sofia, les Russes seraient en grand nombre dans la plaine. Saint-Pétersbourg, 4 janvier. Un télégramme privé annonce que 40,000 Turcs seulement ont passé en Boumélé, 70,000 restent dans les forteresses et à Rasgrad,
été faites dimanche dans les églises grecques contre le patriarche de Constantinople et contre le service militaire. Constantinople, 4 janvier. La Chambre a adopté l'adresse en réponse au discours du trône. Outre le passage déjà signalé, cette adresse dit que la Chambre attend des projets de loi pour discuter la question du service militaire des chrétiens et insiste sur la nécessité de l'application immédiate des réformes. Constantinople, 3 janvier soir. La Porte a envoyé aux puissances une note protestant contre la demande que la Grèce leur a adressée, de participer au Congrès éventuel, pour le règlement des affaires d'Orient. Les communications avec Sofia ont été coupées par la cavalerie russe. Suivant les dernières nouvelles officielles, venues de Sofia, les Russes seraient en grand nombre dans la plaine. Saint-Pétersbourg, 4 janvier. Un télégramme privé annonce que 40,000 Turcs seulement ont passé en Boumélé, 70,000 restent dans les forteresses et à Rasgrad, à Eskid-Jouma, à Osman-Bazar et à Bazardjik. Osman-pacha ira à Riazam. Aux Electeurs de la 2° circonscription de l'arrondissement de Saint-Denis. Mes chers concitoyens, Jamais les annales parlementaires n'auront enregistré session plus courte et plus importante tout à la fois. L'histoire en est à faire ; plus d'un élément reste à dévoiler pour que nous puissions nous rendre un compte exact des événements accomplis. Disons seulement que si jamais la France a prouvé qu'elle entendait rester maîtresse d'elle-même, que si jamais l'énergie du sentiment républicain s'est fait sentir, c'est durant ces derniers mois et pendant cette session de quelques semaines. Je dois vous rendre compte et du rôle qui m'incombait, et de mes votes. Je m'étais engagé à défendre de toutes mes forces la République menacée par de coupables et incorrigibles conspirateurs. Mon premier devoir a donc été d'obéir à une discipline rigoureuse, absolue ; cette discipline a fait de la majorité nationale et républicaine une phalange compacte ; tous ses membres, sacrifiant quelquefois leurs préférences personnelles, se sont groupés sous un même drapeau, se donnant pour chefs des hommes de nuances diverses, mais tous bien déterminés à nous guider vers un même but : abattre une fois pour toutes