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L'ARTICLE 1641 du Code civil dit : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus. Donc, quelle que soit la nature de l'objet de la vente, le vendeur est tenu de la garantie des défauts cachés. Ces défauts sont appelés Vices rédhibitorès et peuvent entraîner la résiliation de la vente. CARACTÈRES JURIDIQUES Pour que l'on puisse FAIRE : DEMANDER DU VICE : RÊDHIBITEUR. En justice, l'action pour réduction de prix ou l'annulation de la vente, soit pour faire annuler la vente, soit pour l'obtention d'une indemnité ou de dommages-intérêts, il faut que le vice rédhibitoire revête quatre conditions indispensables : 1° Il doit être caché. Car, aux termes de la loi : le vendeur n'est pas responsable des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre par lui-même ; 2° Il doit être inconnu de l'acheteur, Si, au moment de la vente, l'acheteur a connaissance du vice, il renonce implicitement à la garantie ; 3° Il doit exister au moment de la vente. Dès la vente effectuée, le vendeur cesse d'être propriétaire de l'animal, et les cas fortuits qui peuvent se produire alors sont à la charge de l'acheteur; 4° Il doit rendre l'animal impropre à l'usage auquel on le destine, ou le diminuer tellement de valeur qu'on ne l'aurait pas acquis si l'on eût connu le défaut. En matière de vente d'animaux domestiques, le défaut qui n'enlèverait à l'animal que peu de valeur, notamment au point de vue de son agrément, ne pourrait être considéré comme un vice rédhibitoire ; tout au plus donnerait-il lieu à une action en dommages-intérêts. Il a même été jugé que la méchanceté d'un cheval ne constitue pas un vice rédhibitoire, admis par la loi, le cheval serait-il rude et dangereux, lorsque la vente a été faite sans garantie. Les animaux domestiques tels que : Boeufs, Vaches, Chiens, Moutons, etc., sont soumis aux
moment de la vente. Dès la vente effectuée, le vendeur cesse d'être propriétaire de l'animal, et les cas fortuits qui peuvent se produire alors sont à la charge de l'acheteur; 4° Il doit rendre l'animal impropre à l'usage auquel on le destine, ou le diminuer tellement de valeur qu'on ne l'aurait pas acquis si l'on eût connu le défaut. En matière de vente d'animaux domestiques, le défaut qui n'enlèverait à l'animal que peu de valeur, notamment au point de vue de son agrément, ne pourrait être considéré comme un vice rédhibitoire ; tout au plus donnerait-il lieu à une action en dommages-intérêts. Il a même été jugé que la méchanceté d'un cheval ne constitue pas un vice rédhibitoire, admis par la loi, le cheval serait-il rude et dangereux, lorsque la vente a été faite sans garantie. Les animaux domestiques tels que : Boeufs, Vaches, Chiens, Moutons, etc., sont soumis aux règles générales de droit et à l'usage du lieu où la vente a été faite. La loi du 2 Août 1884, modifiée par celle du 31 Juillet 1895, a déterminé limitativement, sauf convention contraire, les seuls vices rédhibitoires qui puissent être invoqués en matière de vente d'animaux, appartenant à l'espèce chevaline et à l'espèce porcine. Ces vices rédhibitoires visés dans la loi du 2 Août 1884 sont : 1° Pour le Cheval, l'Ane et le Mulet : l'immobilité, l'emphysème pulmonaire, le cornage chronique, le tic proprement dit, avec ou sans usure des dents, les boiteries intermittentes, et la fluxion périodique des yeux. — 2° Pour le Porc : la ladrerie. MORVE, FARCIN, CLAVELÉE La loi du 2 Août 1884 ne rangeait plus dans cette catégorie la morve et le farcin, mais la loi du 31 Juillet 1895 a fait figurer exclusivement ces deux affections au nombre des maladies contagieuses et leur a appliqué les dispositions de la loi sur la Police sanitaire des animaux. Aux termes de cette loi, les ventes d'animaux atteints de morve et de farcin sont nulles de plein droit et non simplement annulables, comme cela a lieu lorsqu'il s'agit de vices rédhibitoires. La clavelée, dans l'espèce
chevaline et à l'espèce porcine. Ces vices rédhibitoires visés dans la loi du 2 Août 1884 sont : 1° Pour le Cheval, l'Ane et le Mulet : l'immobilité, l'emphysème pulmonaire, le cornage chronique, le tic proprement dit, avec ou sans usure des dents, les boiteries intermittentes, et la fluxion périodique des yeux. — 2° Pour le Porc : la ladrerie. MORVE, FARCIN, CLAVELÉE La loi du 2 Août 1884 ne rangeait plus dans cette catégorie la morve et le farcin, mais la loi du 31 Juillet 1895 a fait figurer exclusivement ces deux affections au nombre des maladies contagieuses et leur a appliqué les dispositions de la loi sur la Police sanitaire des animaux. Aux termes de cette loi, les ventes d'animaux atteints de morve et de farcin sont nulles de plein droit et non simplement annulables, comme cela a lieu lorsqu'il s'agit de vices rédhibitoires. La clavelée, dans l'espèce ovine, n'est plus un vice rédhibitoire, ainsi que la morve et le farcin. EXERCICE L'action en réduction de prix, autorisée par l'article 1644 du Code civil, ne pourra être exercée dans les ventes et échanges d'animaux énoncés plus haut, lorsque le vendeur offrira de reprendre l'animal vendu, en restituant le prix et en remboursant à l'acheteur les frais occasionnés par la vente. Aucune action en garantie, même en réduction de prix, n'est admise pour les ventes ou pour les échanges d'animaux domestiques, si le prix, en cas de vente, ou la valeur en cas d'échange, ne dé passe pas 100 francs. Le délai pour intenter l'action rédhibitoire est de neuf jours francs, non compris le jour fixé pour la livraison, excepté pour la fluxion périodique, pour laquelle ce délai est de trente jours francs, non compris le jour fixé pour la livraison. Il a été jugé que la citation donnée devant un juge incompétent interrompt la prescription, et cet effet subsiste s'il est suivi d'un désistement ayant pour cause l'incompétence du tribunal primitivement saisi. Si la livraison de l'animal a été effectuée hors du domicile du vendeur, ou si, après la livraison et dans le délai ci-dessus, l'animal a été
prix et en remboursant à l'acheteur les frais occasionnés par la vente. Aucune action en garantie, même en réduction de prix, n'est admise pour les ventes ou pour les échanges d'animaux domestiques, si le prix, en cas de vente, ou la valeur en cas d'échange, ne dé passe pas 100 francs. Le délai pour intenter l'action rédhibitoire est de neuf jours francs, non compris le jour fixé pour la livraison, excepté pour la fluxion périodique, pour laquelle ce délai est de trente jours francs, non compris le jour fixé pour la livraison. Il a été jugé que la citation donnée devant un juge incompétent interrompt la prescription, et cet effet subsiste s'il est suivi d'un désistement ayant pour cause l'incompétence du tribunal primitivement saisi. Si la livraison de l'animal a été effectuée hors du domicile du vendeur, ou si, après la livraison et dans le délai ci-dessus, l'animal a été conduit hors du lieu de ce domicile, le délai pour intenter l'action est augmenté à raison de la distance, suivant les règles de la procédure civile. COMMENT PROCÉDER Quel que soit le délai pour intenter l'action, l'acheteur, à peine d'être non recevable, doit provoquer dans les délais de neuf jours la nomination d'experts, chargés de dresser procès-verbal ; la requête est présentée, verbalement ou par écrit, au juge de paix du lieu où se trouve l'animal ; ce juge constate, dans son ordonnance, la date de la requête et nomme immédiatement un ou trois experts, qui devront opérer dans le plus bref délai. Ces experts vérifieront l'état de l'animal, recueilleront tous les renseignements utiles, donneront leur avis et, à la fin de leur procès-verbal, affirmeront, par serment, la sincérité de leurs opérations. Le vendeur est appelé à l'expertise à moins qu'il n'en soit autrement ordonné par le juge à raison de l'urgence et de l'éloignement. La citation à l'expertise doit être donnée au vendeur dans les délais déterminés que nous avons indiqués plus haut ; un jour franc avant sa date, augmenté d'un jour par cinq miliamètres de distance. Elle énonce qu'il sera procédé même en son absence. Si le
la nomination d'experts, chargés de dresser procès-verbal ; la requête est présentée, verbalement ou par écrit, au juge de paix du lieu où se trouve l'animal ; ce juge constate, dans son ordonnance, la date de la requête et nomme immédiatement un ou trois experts, qui devront opérer dans le plus bref délai. Ces experts vérifieront l'état de l'animal, recueilleront tous les renseignements utiles, donneront leur avis et, à la fin de leur procès-verbal, affirmeront, par serment, la sincérité de leurs opérations. Le vendeur est appelé à l'expertise à moins qu'il n'en soit autrement ordonné par le juge à raison de l'urgence et de l'éloignement. La citation à l'expertise doit être donnée au vendeur dans les délais déterminés que nous avons indiqués plus haut ; un jour franc avant sa date, augmenté d'un jour par cinq miliamètres de distance. Elle énonce qu'il sera procédé même en son absence. Si le vendeur a été appelé à l'expertise, la demande peut être signifiée dans les trois jours, à compter de la clôture du procès-verbal, dont copie signifiée en tête de l'exploit. Si le vendeur n'a pas été appelé à l'expertise, la demande doit être faite dans les délais fixés plus haut. TRIBUNAUX La demande est portée devant les tribunaux compétents, suivant les règles ordinaires du droit, c'est-à-dire devant le tribunal de commerce si le vendeur est commerçant, ou devant le tribunal civil ou le juge de paix suivant l'importance du litige, s'il ne l'est pas. Elle est dispensée de tout préliminaire de conciliation, et, devant les tribunaux civils, elle est instruite comme matière sommaire, c'est-à-dire avec des délais de procédure fort restreints et un tour de faveur au rôle de l'audience sur les affaires ordinaires. Les juges de paix, depuis la loi du 12 Juillet 1905, « connaissent sans appel jusqu'à 300 francs, et à charge d'appel, à quelque valeur que la demande puisse s'élever, de toutes demandes relatives aux vices redhibitoriaux dans les cas prévus par la loi du 2 Août 1884, citée plus haut. Si l'animal vient à périr, le Vendeur n'est plus tenu de la garantie, à moins que
La demande est portée devant les tribunaux compétents, suivant les règles ordinaires du droit, c'est-à-dire devant le tribunal de commerce si le vendeur est commerçant, ou devant le tribunal civil ou le juge de paix suivant l'importance du litige, s'il ne l'est pas. Elle est dispensée de tout préliminaire de conciliation, et, devant les tribunaux civils, elle est instruite comme matière sommaire, c'est-à-dire avec des délais de procédure fort restreints et un tour de faveur au rôle de l'audience sur les affaires ordinaires. Les juges de paix, depuis la loi du 12 Juillet 1905, « connaissent sans appel jusqu'à 300 francs, et à charge d'appel, à quelque valeur que la demande puisse s'élever, de toutes demandes relatives aux vices redhibitoriaux dans les cas prévus par la loi du 2 Août 1884, citée plus haut. Si l'animal vient à périr, le Vendeur n'est plus tenu de la garantie, à moins que l'acheteur n'ait intenté une action régulière dans le délai légal et ne prouve que la perte de l'animal provient de l'une des maladies spécifiées plus haut. Le vendeur est dispensé de la garantie résultant de la morve et du farcin pour le Cheval, l'Ane et le Mulet; et de la clavelée pour l'espèce ovine; s'il prouve que l'animal, depuis la livraison, a été mis en contact avec des animaux atteints de ces maladies. Telles sont les principales règles du droit usuel en ce qui concerne les vices redhibitoriaux en général et ceux spécialement énumérés dans la loi du 2 Août 1884; mais, nous le répétons, le vendeur étant tenu à la garantie des défauts cachés, la vente peut être résiliée si l'animal était affligé et le rendait impropre à l'usage auquel le destinait l'acheteur. De même que doit être annulée, même en l'absence de tout vice redhibitoire, la vente d'un Cheval si, lors de la vente, le vendeur a garantie douceur du Cheval; alors qu'au contraire ce vendeur savait que ledit Cheval était méchant, dangereux et inabordable. Citons un jugement du Tribunal de la Seine, du 16 Janvier 1907, qui déclare qu'au cas de vente sans garantie de vices redhibitoriaux
clavelée pour l'espèce ovine; s'il prouve que l'animal, depuis la livraison, a été mis en contact avec des animaux atteints de ces maladies. Telles sont les principales règles du droit usuel en ce qui concerne les vices redhibitoriaux en général et ceux spécialement énumérés dans la loi du 2 Août 1884; mais, nous le répétons, le vendeur étant tenu à la garantie des défauts cachés, la vente peut être résiliée si l'animal était affligé et le rendait impropre à l'usage auquel le destinait l'acheteur. De même que doit être annulée, même en l'absence de tout vice redhibitoire, la vente d'un Cheval si, lors de la vente, le vendeur a garantie douceur du Cheval; alors qu'au contraire ce vendeur savait que ledit Cheval était méchant, dangereux et inabordable. Citons un jugement du Tribunal de la Seine, du 16 Janvier 1907, qui déclare qu'au cas de vente sans garantie de vices redhibitoriaux le vendeur n'est tenu à la garantie que s'il connaissait l'existence du vice; que, si des vendeurs, tels que les marchands de Chevaux, peuvent, à raison de leur profession, être présumés avoir connu les vices de la chose vendue, il ne saurait en être de même d'un propriétaire éleveur, qui se borne à utiliser ses produits, en les vendant aux enchères publiques. Enfin les parties peuvent, dans les ventes et échanges d'animaux, déroger à la loi du 2 Août 1884, en stipulant que le vendeur ne devra pas garantir tel ou tel cas prévu par la susdite loi, de même que l'animal est vendu sans aucune garantie; mais il est d'un usage constant, en pareil cas, que l'acheteur remette au vendeur un billet dit de décharge. LE MAL NAVICULAIRE, Bien que ne relevant pas des cas de vices redhibitoriaux taxativement énumérés dans l'article 2 de la loi du 2 Août 1884, modifiée par celle du 31 Juillet 1895, le mal naviculaire peut néanmoins donner lieu à la résiliation de la vente d'un Cheval, s'il est démontré que le vendeur de mauvaise foi connaissait la maladie de l'animal vendu et s'est livré à des manœuvres frauduleuses pour la dissimuler. Il s'agit
se borne à utiliser ses produits, en les vendant aux enchères publiques. Enfin les parties peuvent, dans les ventes et échanges d'animaux, déroger à la loi du 2 Août 1884, en stipulant que le vendeur ne devra pas garantir tel ou tel cas prévu par la susdite loi, de même que l'animal est vendu sans aucune garantie; mais il est d'un usage constant, en pareil cas, que l'acheteur remette au vendeur un billet dit de décharge. LE MAL NAVICULAIRE, Bien que ne relevant pas des cas de vices redhibitoriaux taxativement énumérés dans l'article 2 de la loi du 2 Août 1884, modifiée par celle du 31 Juillet 1895, le mal naviculaire peut néanmoins donner lieu à la résiliation de la vente d'un Cheval, s'il est démontré que le vendeur de mauvaise foi connaissait la maladie de l'animal vendu et s'est livré à des manœuvres frauduleuses pour la dissimuler. Il s'agit alors non plus d'une action redhibitoire, mais d'une action ex dolo (Voir les articles 1116 et 1117 du Code Civil). Et l'opération, la névrotomie, ne constitue pas en elle-même un acte répréhensible, mais elle revêt le caractère de dol susceptible d'entraîner la nullité du contrat, lorsqu'elle est pratiquée dans le but de dissimuler momentanément la maladie naviculaire de l'animal pour en faciliter la vente en trompant l'acheteur. Mais, si celui-ci invoque cette cause de résiliation, il est obligé de prouver que l'opération a été pratiquée alors que l'animal était aux mains du vendeur, dans le but de dissimuler la maladie et d'augementer fictivement la valeur de l'animal. Enfin, dès que vous aurez acheté ou échangé un animal domestique, faites appeler le vétérinaire de votre localité pour examiner l'animal; il vous éclairera sur l'état de santé de la bête et, au besoin, sur vos droits légaux, car, en général, ces praticiens sont très versés sur la question des vices redhibitoriaux, sur sa législation et sur les usages locaux du pays. Albert CHARMOLU. 7e AVRIL LA VIE A LA CAMPAGNE PLANTES ET FLEURS RAPIDES ETAPES DE LA FLORaison D'UN FOURCROYA Treize mètres de hauteur en 55 jours UNE TIGE FLORALE QUE L'ON
but de dissimuler momentanément la maladie naviculaire de l'animal pour en faciliter la vente en trompant l'acheteur. Mais, si celui-ci invoque cette cause de résiliation, il est obligé de prouver que l'opération a été pratiquée alors que l'animal était aux mains du vendeur, dans le but de dissimuler la maladie et d'augementer fictivement la valeur de l'animal. Enfin, dès que vous aurez acheté ou échangé un animal domestique, faites appeler le vétérinaire de votre localité pour examiner l'animal; il vous éclairera sur l'état de santé de la bête et, au besoin, sur vos droits légaux, car, en général, ces praticiens sont très versés sur la question des vices redhibitoriaux, sur sa législation et sur les usages locaux du pays. Albert CHARMOLU. 7e AVRIL LA VIE A LA CAMPAGNE PLANTES ET FLEURS RAPIDES ETAPES DE LA FLORaison D'UN FOURCROYA Treize mètres de hauteur en 55 jours UNE TIGE FLORALE QUE L'ON VOIT S'ALLONGER A VUE D'OYEIL. = Croissance de 2 m. 30 en six jours. = Épanouissement des fleurs, formation et maturation des bulbilles sur la tige colossale cassée. MOINS CONNUS que les Agaves, avec lesquelles ils ont une étroite parenté, les Fourcroyas sont très décoratifs par leur feuillage, leur port régulier et surtout par leur majestueuse hampe florale. Pour quelques espèces, dont les sujets vigoureux sont plantés en pleine terre, cette tige atteint très facilement de 12 à 15 mètres de hauteur. L'immense rosette que forment les feuilles de cette plante présente plus de raideur que celle des Agaves; et moins de souplesse que celle des Draconis et des Yuccas. L'espèce la plus fréquemment cultivée et d'ailleurs, l'une des plus belles et des plus imposantes, est le Fourcroya gigas, d'origine de l'Amérique septentrionale, qui s'étend sur la Riviera Française et Italienne et, par conséquent, en Afrique, et qui exige là un séjour froid ou l'orangerie l'Hiver dans les contrées plus septentrionales, mais peut être largement utilisée dans la décoration des maisons d'été. Son port très alangui, régulier et pittoresque; s'harmonise aussi bien avec les lignes droites des Parterres à la Française qu'on utilisait avec des vases et potiches, soit comme
régulier et surtout par leur majestueuse hampe florale. Pour quelques espèces, dont les sujets vigoureux sont plantés en pleine terre, cette tige atteint très facilement de 12 à 15 mètres de hauteur. L'immense rosette que forment les feuilles de cette plante présente plus de raideur que celle des Agaves; et moins de souplesse que celle des Draconis et des Yuccas. L'espèce la plus fréquemment cultivée et d'ailleurs, l'une des plus belles et des plus imposantes, est le Fourcroya gigas, d'origine de l'Amérique septentrionale, qui s'étend sur la Riviera Française et Italienne et, par conséquent, en Afrique, et qui exige là un séjour froid ou l'orangerie l'Hiver dans les contrées plus septentrionales, mais peut être largement utilisée dans la décoration des maisons d'été. Son port très alangui, régulier et pittoresque; s'harmonise aussi bien avec les lignes droites des Parterres à la Française qu'on utilisait avec des vases et potiches, soit comme des points principaux des massifs, et des plates bandes dans le cadre moins régulier des jardins paysagers, — isolée ou groupée sur les gazons dans les rochers, etc. Étant donné, les Fourcroyas et les Agaves, avec leurs siennes et si grandes hampe florales, sont, avec les Palmiers et les Aloès, parmi les plantes qui donnent aux Jardins de la Rivière un caractère exotique qui en est le principal cachet. Leur multiplication se fait avec la plus extrême facilité par les drageons qu'ils forment en quantité, surtout lors de l'apparition des hampe florales, et par le semis des bulbilles. Il Suffit de les mettre en pots dans le Nord, en pleine terre dans le Midi, pour les voir rapidement prospérer. La floraison est pour la plante le char de Cygne, car elle paraît comme épuisée par un tel effort, après avoir concentré toute la puissance de sa sève et de sa vigueur à l'émission et au développement de sa majestueuse inflorescence. Elle a lieu entre la huitième et la douzième année sur la Riviera, parfois un peu plus tôt en Algérie, quelques années plus tard dans le Sud-Ouest de la France, beaucoup plus tardivement et plus rarement dans le Nord, sous
parmi les plantes qui donnent aux Jardins de la Rivière un caractère exotique qui en est le principal cachet. Leur multiplication se fait avec la plus extrême facilité par les drageons qu'ils forment en quantité, surtout lors de l'apparition des hampe florales, et par le semis des bulbilles. Il Suffit de les mettre en pots dans le Nord, en pleine terre dans le Midi, pour les voir rapidement prospérer. La floraison est pour la plante le char de Cygne, car elle paraît comme épuisée par un tel effort, après avoir concentré toute la puissance de sa sève et de sa vigueur à l'émission et au développement de sa majestueuse inflorescence. Elle a lieu entre la huitième et la douzième année sur la Riviera, parfois un peu plus tôt en Algérie, quelques années plus tard dans le Sud-Ouest de la France, beaucoup plus tardivement et plus rarement dans le Nord, sous l'effet d'une culture en vases étroits, sous un climat moins ensoleillé et moins chaud. La phase précédant la floraison proprement dite est des plus curieuses, à cause de l'extrême rapidité avec laquelle s'allonge journalièrement la hampe florale, ainsi que nous allons en donner un exemple. Vers la fin de 1887, un de nos Lecteurs, M. E. Hertogh, transporta, dans le Jardin de sa Villa Soleil, située au centre d'un important vignoble, à El-Ançôr (Algérie), un Fourcroya gigantesque, alors âgé de cinq à six ans. L'ensemble de sa rosette d'amples feuilles mesurait 1 m. 20 de hauteur et autant de diamètre, sans doute, sous l'effet de cette transplantation, sa croissance fut d'abord lente, mais la plante ne mesurait cependant pas moins de 3 in. 50 de diamètre et une hauteur équivalente, lorsque, le 25 Septembre 1902, M. Hertogh remarqua la naissance de la hampe florale, qui, mesurée du pied de la plante, avait déjà 3 m. 60 de hauteur. On dirait quelque gigantesque Asperge qui s'érige au milieu de la rosette de feuilles. Deux jours après, le 17 Septembre, elle mesurait 4 m. 35. On dirait quelque gigantesque Asperge qui s'érige au milieu de la rosette de feuilles. D'heure en heure,