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sommes volontairement dispensés de convoquer la commission de l'agriculture. Ce sont des procédés inacceptables. M. le ministre. — Deux amendements importants, celui de M. Lauraine et celui de M. Barthe, ont été déposés aujourd'hui. J'en demande le renvoi à la commission. Je ne veux pas qualifier une attitude qui consiste à déposer des amendements en séance dans un débat commencé depuis six mois. La suite du débat est renvoyée à mardi prochain. Séance à 15 heures. La législation du travail La Commission du travail s'est réunie, hier, sous la présidence de M. Groussier. Elle a adopté le rapport que lui a présenté M. J. Godart, sur les clauses à insérer dans le traité de paix relatives à la législation internationale du travail. Les conclusions de M. J. Godart et que la Commission du travail a faites siennes, invitent le gouvernement à proposer et à soutenir à la Conférence de la paix l'insertion dans le traité de paix : CONDITIONS DU TRAVAIL 1°, De une clause proclamant la volonté des puissances signataires de réaliser par une législation internationale du travail les conditions humaines du travail en sauvegardant l'instruction générale et professionnelle de l'enfant, la maternité, la vie de famille, la vie sociale, la santé physique et morale, le développement de la population. En conséquence, le traité de paix : 1° Promulguera les réformes adoptées à la conférence de 1913, à savoir : l'interdiction du travail de nuit des jeunes ouvriers employés dans les industries. La fixation à 10 heures de la journée de travail pour les femmes et les jeunes ouvriers employés dans l'industrie ; 2° Renvoi à la conférence internationale du travail prévue au paragraphe B des réformes suivantes : Fixation à 14 ans de l'âge d'admission des enfants au travail, limitation de la durée de la journée de travail des adultes et dès à présent, établissement de la journée de huit heures dans les usines et d'une journée et demie de repos par semaine. Organisation de l'assurance maladie, de l'assurance mutualité, de l'assurance chômage et de la législation en matière d'accidents du travail, égalité de salaires et des conditions
sociale, la santé physique et morale, le développement de la population. En conséquence, le traité de paix : 1° Promulguera les réformes adoptées à la conférence de 1913, à savoir : l'interdiction du travail de nuit des jeunes ouvriers employés dans les industries. La fixation à 10 heures de la journée de travail pour les femmes et les jeunes ouvriers employés dans l'industrie ; 2° Renvoi à la conférence internationale du travail prévue au paragraphe B des réformes suivantes : Fixation à 14 ans de l'âge d'admission des enfants au travail, limitation de la durée de la journée de travail des adultes et dès à présent, établissement de la journée de huit heures dans les usines et d'une journée et demie de repos par semaine. Organisation de l'assurance maladie, de l'assurance mutualité, de l'assurance chômage et de la législation en matière d'accidents du travail, égalité de salaires et des conditions de travail entre les travailleurs étrangers et les travailleurs nationaux. 2° CONFERENCE INTERNATIONALE B). — De l'institution d'une conférence périodique internationale de travail entre les puissances signataires, conférence à laquelle les Etats non signataires pourront adhérer et qui devra comprendre des délégués des organisations nationales ouvrières et patronales. Cette conférence aura pour but de faire progresser par des conventions successives la législation internationale du travail. Elle sera composée de son ordre du jour. Elle comprendra dans son sein une commission de deux d'arbitrage devant laquelle seront envoyées toutes les contestations qui s'élèveront entre les nations signataires sur l'application des conventions. La date de la réunion de la première conférence internationale du travail sera fixée par le traité de paix, dans un délai maximal de six mois à partir de sa signature. Dans cette session, la conférence devra : a) Aborder l'examen des réformes inscrites au 2° du paragraphe A : b) Edicter l'organisation et le fonctionnement dans chaque pays signataire d'une inspection du travail dont les rapports seront comparables ; c) Créer un bureau international du travail, dont le budget sera fourni par les nations signataires et adhérentes, chargé notamment de la statistique des enquêtes sociales techniques, de la centralisation
aura pour but de faire progresser par des conventions successives la législation internationale du travail. Elle sera composée de son ordre du jour. Elle comprendra dans son sein une commission de deux d'arbitrage devant laquelle seront envoyées toutes les contestations qui s'élèveront entre les nations signataires sur l'application des conventions. La date de la réunion de la première conférence internationale du travail sera fixée par le traité de paix, dans un délai maximal de six mois à partir de sa signature. Dans cette session, la conférence devra : a) Aborder l'examen des réformes inscrites au 2° du paragraphe A : b) Edicter l'organisation et le fonctionnement dans chaque pays signataire d'une inspection du travail dont les rapports seront comparables ; c) Créer un bureau international du travail, dont le budget sera fourni par les nations signataires et adhérentes, chargé notamment de la statistique des enquêtes sociales techniques, de la centralisation et de la comparaison des prescriptions émises en vertu des conventions internationales relatives au travail et de leur application. Informations parlementaires INDEMNITES ET BUDGET La commission du budget, réunie sous la présidence de M. Raoul Péret, a examiné le projet de loi concernant l'attribution d'une indemnité exceptionnelle du temps de guerre aux officiers et sous-officiers à solde mensuelle. Elle a ensuite terminé l'examen des budgets de dépenses de 1919 et abordé celui des moyens d'équilibre proposés par le gouvernement. L'INDEMNITÉ DES PERMISSIONNAIRES M. Barabant, député, a déposé une proposition de résolution tendant à porter de deux à quatre francs l'indemnité journalière servie aux permissionnaires en raison de l'augmentation de la durée de la permission. UN PAS VERS LA SOCIÉTÉ DES NATIONS Le groupe parlementaire de l'arbitrage, réuni sous la présidence de M. d'Estournelle de Constant, a décidé de prendre désormais pour titre celui de « groupe de l'arbitrage et de la Société des Nations » et de donner son adhésion à l'Association française pour la société des Nations, que préside M. Léon Bourgeois. Les Affaires en Cours L'AFFAIRE HUMBERT Le lieutenant Jousselin a entendu, hier matin, M. Dietrich, rédacteur au « Journal ». Dans l'après-midi, il a entendu M. Daru
guerre aux officiers et sous-officiers à solde mensuelle. Elle a ensuite terminé l'examen des budgets de dépenses de 1919 et abordé celui des moyens d'équilibre proposés par le gouvernement. L'INDEMNITÉ DES PERMISSIONNAIRES M. Barabant, député, a déposé une proposition de résolution tendant à porter de deux à quatre francs l'indemnité journalière servie aux permissionnaires en raison de l'augmentation de la durée de la permission. UN PAS VERS LA SOCIÉTÉ DES NATIONS Le groupe parlementaire de l'arbitrage, réuni sous la présidence de M. d'Estournelle de Constant, a décidé de prendre désormais pour titre celui de « groupe de l'arbitrage et de la Société des Nations » et de donner son adhésion à l'Association française pour la société des Nations, que préside M. Léon Bourgeois. Les Affaires en Cours L'AFFAIRE HUMBERT Le lieutenant Jousselin a entendu, hier matin, M. Dietrich, rédacteur au « Journal ». Dans l'après-midi, il a entendu M. Daru et son secrétaire, M. Wurselin, au sujet des précédentes enquêtes faites sur Pierre Lenoir. L'AFFAIRE TURMEL Le député Turmel a été interrogé, hier, par le capitaine Mangin-Bocquet, au sujet des rapports de l'expert, M. Doyen. Faits divers Le retour des prisonniers Un nouveau convoi de prisonniers français venant de Flessingue, sur le vapeur « France », a débarqué à Dunkerque jeudi à midi. On annonce que les navires « Nord » et « France », affectés au service des rapatriés, ramèneraient alternativement un millier environ de rapatriés chaque jour. Un assassinat à Joinville Mme Elise Lilleaud, marchande de vins, 37, rue du Canal, à Joinville, a été trouvée assassinée dans sa boutique. Le vol, croit-on, a été le mobile de ce crime. Réunion de la Commission administrative du parti républicain socialiste, le dimanche 1er décembre 1918, à dix heures précises du matin, dans les locaux de l'Hôtel Medicis, rue du Faubourg Saint-Martin, 26, à Paris (14e). — Les membres fondateurs de France, Association nationale pour l'organisation de la Démocratie (siège social, 7, rue Pasquier), viennent de se réunir en Assemblée constitutive. Celle-ci a élu son bureau directeur, a désigné pour la fonction d'arbitre, M. le docteur Carrel, et a résolu
sur le vapeur « France », a débarqué à Dunkerque jeudi à midi. On annonce que les navires « Nord » et « France », affectés au service des rapatriés, ramèneraient alternativement un millier environ de rapatriés chaque jour. Un assassinat à Joinville Mme Elise Lilleaud, marchande de vins, 37, rue du Canal, à Joinville, a été trouvée assassinée dans sa boutique. Le vol, croit-on, a été le mobile de ce crime. Réunion de la Commission administrative du parti républicain socialiste, le dimanche 1er décembre 1918, à dix heures précises du matin, dans les locaux de l'Hôtel Medicis, rue du Faubourg Saint-Martin, 26, à Paris (14e). — Les membres fondateurs de France, Association nationale pour l'organisation de la Démocratie (siège social, 7, rue Pasquier), viennent de se réunir en Assemblée constitutive. Celle-ci a élu son bureau directeur, a désigné pour la fonction d'arbitre, M. le docteur Carrel, et a résolu de commencer immédiatement une énergique propagande. La Bavière contre la Prusse LA DEMISSION DE SOLF RECLAMÉE PAR MUNICH La sommation du comité exécutif de Munich au comité de Berlin d'avoir à se priver des services du docteur Solf semble avoir provoqué dans les milieux politiques de la capitale et parmi les dirigeants de la social-démocratie autant de surprise que de mécontentement. On voit naturellement dans le geste du comité exécutif de Munich l'influence de Kurt Eisner. La déclaration de celui-ci disant qu'il rompait toute relation avec les représentants actuels de l'office des affaires étrangères de Berlin, a été accueillie avec calme, mais aussi avec inquiétude. On commence à se demander si Kurt Eisner veut en venir. Ne songerait-il pas à renouveler le procédé de l'Ukraine et à se séparer de la Prusse pour procurer à la Bavière une paix à meilleur compte ? Eisner pourtant, à la conférence de Berlin, a soutenu la cause de l'unité de l'Empire ; en tout cas, on le trouve bien incommode et une campagne vigoureuse se dessine contre lui. La presse berlinoise dans son ensemble, de la « Kreuz Zeitung » à la « Rotte Flanme » condamne la politique extérieure grotesque du président
les dirigeants de la social-démocratie autant de surprise que de mécontentement. On voit naturellement dans le geste du comité exécutif de Munich l'influence de Kurt Eisner. La déclaration de celui-ci disant qu'il rompait toute relation avec les représentants actuels de l'office des affaires étrangères de Berlin, a été accueillie avec calme, mais aussi avec inquiétude. On commence à se demander si Kurt Eisner veut en venir. Ne songerait-il pas à renouveler le procédé de l'Ukraine et à se séparer de la Prusse pour procurer à la Bavière une paix à meilleur compte ? Eisner pourtant, à la conférence de Berlin, a soutenu la cause de l'unité de l'Empire ; en tout cas, on le trouve bien incommode et une campagne vigoureuse se dessine contre lui. La presse berlinoise dans son ensemble, de la « Kreuz Zeitung » à la « Rotte Flanme » condamne la politique extérieure grotesque du président du conseil bavarois. La « Rotte Flamme » craint que le séparatiste bavarois n'encourage le mouvement contre-révolutionnaire. Jusqu'à présent, Berlin ne paraît pas décidé à abandonner Solf. On avait dit hier qu'il fallait s'attendre à son départ ; aujourd'hui, on apprend qu'il reste, du moins, provisoirement. Cependant, en dernière heure, on apprend de Berlin que la position du secrétaire d'État Solf est très précaire. La Mission de M. Wilson IL REPRESENTERA L'AMÉRIQUE AU CONGRES DE LA PAIX Le « Daily Mail » publie la dépêche suivante de New-York, 27 novembre : La Maison Blanche communique la teneur d'un télégramme de lord Northcliffe approuvant le voyage du Président et l'assujettissement d'un accueil enthousiaste et sans parallèle de la part des peuples de l'Europe qui ont pour lui une vive affection à cause des principes de justice et de sa détermination de veiller à ce qu'un traitement équitable soit accordé à tous. On déclare qu'avant son départ, le Président fera probablement oublier les lettres qu'il reçut d'hommes d'États européens le priant instamment d'assister à la Conférence de la paix. Le président Wilson a obtenu un passeport qui est le premier délivré à un Président des États-Unis et est valable pour la signature
on apprend de Berlin que la position du secrétaire d'État Solf est très précaire. La Mission de M. Wilson IL REPRESENTERA L'AMÉRIQUE AU CONGRES DE LA PAIX Le « Daily Mail » publie la dépêche suivante de New-York, 27 novembre : La Maison Blanche communique la teneur d'un télégramme de lord Northcliffe approuvant le voyage du Président et l'assujettissement d'un accueil enthousiaste et sans parallèle de la part des peuples de l'Europe qui ont pour lui une vive affection à cause des principes de justice et de sa détermination de veiller à ce qu'un traitement équitable soit accordé à tous. On déclare qu'avant son départ, le Président fera probablement oublier les lettres qu'il reçut d'hommes d'États européens le priant instamment d'assister à la Conférence de la paix. Le président Wilson a obtenu un passeport qui est le premier délivré à un Président des États-Unis et est valable pour la signature aussi sa propre nomination de délégué pour la paix. écartant ainsi tous les doutes sur le point de savoir en quelle qualité il assistera à la Conférence de la paix. Les Clauses de la Paix. M. de Chappedelaine, député, a déposé une demande d'interpellation sur la nécessité de faire connaître aux représentants du pays, avant la réunion du Congrès, les principes de la discussion du traité de paix et les applications que le gouvernement compte en faire. Au Au AM Dernière Heure m I!!!!Æ" t8I --..A_---_fr "--!!-.A.!ili_'W Le Kaiser espère son retour en Allemagne Le « Daily Mail » dit que selon des nouvelles reçues par une haute personnalité neutre, le kaiser projetterait son retour prochain en Allemagne pour revendiquer son trône. La révolution serait dirigée par les officiers du haut commandement afin d'amener son écroulement et de faire rentrer en triomphe l'ex-kaiser à Berlin. Quelques-uns de ses officiers déguisés en travailleurs haranguent les foules et font tout leur possible pour encourager la révolution. Si l'occasion se présente, les officiers enlèveront leurs déguisements et commenceront la contre-révolution. Le but du gouvernement socialiste de Berlin en ordonnant au grand état-major de se transférer à Berlin est de pouvoir en surveiller les
aux représentants du pays, avant la réunion du Congrès, les principes de la discussion du traité de paix et les applications que le gouvernement compte en faire. Au Au AM Dernière Heure m I!!!!Æ" t8I --..A_---_fr "--!!-.A.!ili_'W Le Kaiser espère son retour en Allemagne Le « Daily Mail » dit que selon des nouvelles reçues par une haute personnalité neutre, le kaiser projetterait son retour prochain en Allemagne pour revendiquer son trône. La révolution serait dirigée par les officiers du haut commandement afin d'amener son écroulement et de faire rentrer en triomphe l'ex-kaiser à Berlin. Quelques-uns de ses officiers déguisés en travailleurs haranguent les foules et font tout leur possible pour encourager la révolution. Si l'occasion se présente, les officiers enlèveront leurs déguisements et commenceront la contre-révolution. Le but du gouvernement socialiste de Berlin en ordonnant au grand état-major de se transférer à Berlin est de pouvoir en surveiller les agissements de plus près. NOUVELLE CONTRADICTION On annonce de Berlin que le gouvernement actuel s'est mis en rapport avec l'ex-kaiser pour obtenir de lui-même une abdication formelle. Les milieux intéressés prétendent que Guillaume II a remis une renonciation expresse au trône, mais que cette renonciation concerne seulement sa propre personne On voit par là combien on avait raison de croire que Guillaume II n'avait pas abdiqué. On notera aussi que la renonciation à laquelle il s'est résolu, si l'information rapportée est véridique, abrite toutes sortes d'arrières-pensées. SON EXTRADITION RECLAMÉE PAR L'ANGLETERRE Le « Times » publie la note suivante : « Le Gouvernement britannique s'est occupé, ces derniers jours, de la situation de l'ex-kaiser en Hollande. Les experts légistes de la Couronne, l'attorney general et le solicitor general ont signalé au gouvernement les difficultés impliquées dans une action contre l'ex-souverain. Nous croyons savoir que le gouvernement est décidé à adopter en cette affaire une ligne de conduite tout à fait conforme aux sentiments populaires de justice et d'équité. « La Grande-Bretagne ne permettra pas au Kaiser de séjourner en Hollande. Les Alliés adresseront au gouvernement hollandais une demande d'extradition à laquelle le gouvernement des Pays-Bas ne saurait répondre négativement. LA
On voit par là combien on avait raison de croire que Guillaume II n'avait pas abdiqué. On notera aussi que la renonciation à laquelle il s'est résolu, si l'information rapportée est véridique, abrite toutes sortes d'arrières-pensées. SON EXTRADITION RECLAMÉE PAR L'ANGLETERRE Le « Times » publie la note suivante : « Le Gouvernement britannique s'est occupé, ces derniers jours, de la situation de l'ex-kaiser en Hollande. Les experts légistes de la Couronne, l'attorney general et le solicitor general ont signalé au gouvernement les difficultés impliquées dans une action contre l'ex-souverain. Nous croyons savoir que le gouvernement est décidé à adopter en cette affaire une ligne de conduite tout à fait conforme aux sentiments populaires de justice et d'équité. « La Grande-Bretagne ne permettra pas au Kaiser de séjourner en Hollande. Les Alliés adresseront au gouvernement hollandais une demande d'extradition à laquelle le gouvernement des Pays-Bas ne saurait répondre négativement. LA KAISÉRINE EN HOLLANDE L'ex-impératrice d'Allemagne est arrivée à Maarsbergen, près d'Utrecht, dans la matinée du 28 novembre. Le comte Benckendorff l'attendait à la gare avec trois automobiles. La kaiserine est partie avec la comtesse de Keller à destination d'Amerongen. L'Autriche se prépare L'Office autrichien des affaires étrangères a confié à l'ancien ministre Franz Klein la direction des travaux préparatoires de la Conférence de la paix. ON SE BAT DANS LES RUES DE DUSSELDORF Des rencontres se sont produites hier entre des soldats et des officiers de régiments d'infanterie casernés à Dusseldorf, d'une part et d'autre part des soldats volontaires dont certains distribuaient des tracts révolutionnaires. Des coups de feu ont été échangés. En plusieurs endroits, notamment devant l'Hôtel de Ville, où des mitrailleuses sont entrées en action, il y a eu plusieurs blessés. M. LLOYD GEORGE ET LES ELECTIONS ANGLAISES Dans un discours qu'il a prononcé à Newcastle, M. Lloyd George a dit : « Ce que le peuple du Royaume-Uni doit décider aux élections prochaines, ce sont les principes sur la base desquels le pays doit être reconstitué au cours des cinq années à venir et les hommes qu'il faut choisir pour cette tâche. » Le pays ne doit
l'ancien ministre Franz Klein la direction des travaux préparatoires de la Conférence de la paix. ON SE BAT DANS LES RUES DE DUSSELDORF Des rencontres se sont produites hier entre des soldats et des officiers de régiments d'infanterie casernés à Dusseldorf, d'une part et d'autre part des soldats volontaires dont certains distribuaient des tracts révolutionnaires. Des coups de feu ont été échangés. En plusieurs endroits, notamment devant l'Hôtel de Ville, où des mitrailleuses sont entrées en action, il y a eu plusieurs blessés. M. LLOYD GEORGE ET LES ELECTIONS ANGLAISES Dans un discours qu'il a prononcé à Newcastle, M. Lloyd George a dit : « Ce que le peuple du Royaume-Uni doit décider aux élections prochaines, ce sont les principes sur la base desquels le pays doit être reconstitué au cours des cinq années à venir et les hommes qu'il faut choisir pour cette tâche. » Le pays ne doit pas retourner à l'ancien système des partis à moins d'y être forcé, et M. Lloyd George voudrait voir triompher aux élections les combinaisons des meilleurs éléments de tous les partis pour reconstruire le pays après toutes les dévastations causées par la guerre. Il y a trois partis entre lesquels il faut choisir, le parti Ramsay MacDonald, le parti Asquith et le gouvernement actuel de coalition. La santé de l'empereur Charles Un télégramme d'Innsbruck à la « Gazette de la Croix » dit que l'empereur Charles, fort abattu, reste pendant de longues heures assis à son bureau à Eckartsau, les yeux perdus dans le vague. L'impératrice Zita serait aussi très faible par l'état de sa santé. La commémoration des batailles de 1870 C'est demain dimanche, 1er décembre, que doit avoir lieu à Châtillon, la cérémonie anniversaire des batailles de 1870. En cette heure de victoire, la cérémonie de cette année revêtirá un caractère de solennité particulière. Le président de la République a accepté de présider cette cérémonie, à laquelle, depuis 47 ans, le peuple de Paris a toujours été fidèle. Le président sera reçu à la mairie de Châtillon, à 1 heure 45, par M. Albert Thomas, maire de la commune,
faut choisir, le parti Ramsay MacDonald, le parti Asquith et le gouvernement actuel de coalition. La santé de l'empereur Charles Un télégramme d'Innsbruck à la « Gazette de la Croix » dit que l'empereur Charles, fort abattu, reste pendant de longues heures assis à son bureau à Eckartsau, les yeux perdus dans le vague. L'impératrice Zita serait aussi très faible par l'état de sa santé. La commémoration des batailles de 1870 C'est demain dimanche, 1er décembre, que doit avoir lieu à Châtillon, la cérémonie anniversaire des batailles de 1870. En cette heure de victoire, la cérémonie de cette année revêtirá un caractère de solennité particulière. Le président de la République a accepté de présider cette cérémonie, à laquelle, depuis 47 ans, le peuple de Paris a toujours été fidèle. Le président sera reçu à la mairie de Châtillon, à 1 heure 45, par M. Albert Thomas, maire de la commune, et par le conseil municipal. Le cortège se rendra ensuite au monument où des discours seront prononcés. (Moyens de communications : gare de la Bastille, gare de l'Est, tramways Nord et tramways de l'Est Parisien à la porte de Vincennes. POUR ÉVITER LE CHÔMAGE DANS LES USINES Les délégués des chambres syndicales patronales du vêtement se sont rendus dans la soirée d'hier auprès de M. Colliard, ministre du travail, qui était assisté de M. l'intendant Moizard, chef du cabinet de M. Abrami, et des représentants des ministres de la reconstitution industrielle et du commerce. Cette conférence avait pour but de rechercher les moyens de remployer les ouvrières licenciées des usines de guerre qui étaient occupées auparavant dans les industries du vêtement. Le ministre a pris note des vœux que les délégués ont formulés au sujet de l'acheminement des transports et du ravitaillement des industries intéressées en matières premières. Les délégués ont déclaré qu'ils pourraient occuper un nombre important d'ouvrières si satisfaction leur était donnée sur ces divers points. Le ministre a insisté sur l'utilité que présentait le groupement par organisations industrielles des besoins des négociants en main-d'œuvre qualifiée, en matières premières et transports. Le ministre du travail compte recevoir dans