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en aura certainement. M. le directeur des chemins de fer, que j'ai questionné à ce sujet, m'a répondu : « Nous avons contre cet accroissement des dépenses que vous redoutez une garantie : la compagnie qui a dressé les devis en est responsable. Tout dépassement tombera à sa charge. » J'ai, non pas seulement parcouru, mais lu avec la plus grande attention la convention et je n'y ai trouvé aucun engagement de ce genre. Il y a un forfait, mais c'est au profit de la compagnie. Elle doit donner 12,500 fr. par kilomètre, et, en outre, pour l'ensemble de la ligne, une subvention de 400,000 fr. Mais c'est la limite extrême de ses engagements ; et je ne comprends pas comment, si, pour une cause quelconque, si par quelque accident survenu pendant le cours des travaux, les dépenses, comme cela est probable, dépassaient même très notablement les prévisions, l'Etat pourrait, en présence des dispositions formelles des conventions, mettre cet excédent à la charge de la compagnie. Cela n'a pas d'ailleurs autant d'importance qu'on pourrait le croire, car ce que l'on mettrait à la charge de la compagnie entrerait dans la garantie d'intérêt, et c'est toujours, en définitive, le Trésor qui paierait. J'ai le droit de conclure que l'ensemble de la dépense, quelle qu'elle soit, est, directement ou indirectement, par la garantie d'intérêt, à la charge de l'Etat, et je ne crains pas d'affirmer qu'elle sera infiniment plus élevée qu'on ne le supposait. Mais admettons un instant qu'elle se maintienne dans la limite des devis; le projet de loi serait-il justifié? Pour faciliter les excursions de quelques milliers de touristes, on demandera aux contribuables français, dans l'état actuel de nos finances, de jeter encore dans ce gouffre des chemins de fer — gouffre est le mot juste — 5, 6, 7 ou 8 millions! Je me crois donc autorisé à affirmer de nouveau que c'est la plus injustifiable prodigalité que l'on puisse se permettre. Le revenu de ce chemin de fer couvrirait-il une telle dépense ? Personne, absolument personne n'oserait le dire sérieusement. On évalue le produit brut à 8,000 fr.
paierait. J'ai le droit de conclure que l'ensemble de la dépense, quelle qu'elle soit, est, directement ou indirectement, par la garantie d'intérêt, à la charge de l'Etat, et je ne crains pas d'affirmer qu'elle sera infiniment plus élevée qu'on ne le supposait. Mais admettons un instant qu'elle se maintienne dans la limite des devis; le projet de loi serait-il justifié? Pour faciliter les excursions de quelques milliers de touristes, on demandera aux contribuables français, dans l'état actuel de nos finances, de jeter encore dans ce gouffre des chemins de fer — gouffre est le mot juste — 5, 6, 7 ou 8 millions! Je me crois donc autorisé à affirmer de nouveau que c'est la plus injustifiable prodigalité que l'on puisse se permettre. Le revenu de ce chemin de fer couvrirait-il une telle dépense ? Personne, absolument personne n'oserait le dire sérieusement. On évalue le produit brut à 8,000 fr. par kilomètre ; ce chiffre serait peut-être contestable, mais je ne discute pas. Seulement, M. le rapporteur le présente comme un minimum ; il me permettra de le considérer comme un maximum. D'autre part, quels seront les frais d'exploitation ? M. le directeur des chemins de fer a bien voulu m'assurer qu'ils ne dépasseraient pas 5,000 fr. et qu'il y aurait ainsi un excédent de recette de 3,000 fr. par kilomètre. Supposons qu'il en soit ainsi: ce produit net de 3,000 francs, auquel je ne crois pas du tout, représentera-t-il l'intérêt des 195,000 fr. qui auront été dépensés par kilomètre, dans l'hypothèse la plus favorable. Et d'ailleurs, de cette recette, que reviendra-t-il à l'Etat qui aura fait presque toute la dépense? Rien, absolument rien. Mais, comment supposer que cette dépense ne sera que de 5,000 fr., lorsque, en parcourant la statistique des chemins de fer, nous constatons que, pour les lignes même d'intérêt local exploitées dans les conditions les plus normales, les plus économiques, avec des pentes très douces, les frais d'exploitation s'élèvent à 4,000, 4,500 et 5,000 fr. Comment peut-on sérieusement supposer que pour la ligne dont il s'agit, qui réunit à un degré exceptionnel toutes les conditions les
m'assurer qu'ils ne dépasseraient pas 5,000 fr. et qu'il y aurait ainsi un excédent de recette de 3,000 fr. par kilomètre. Supposons qu'il en soit ainsi: ce produit net de 3,000 francs, auquel je ne crois pas du tout, représentera-t-il l'intérêt des 195,000 fr. qui auront été dépensés par kilomètre, dans l'hypothèse la plus favorable. Et d'ailleurs, de cette recette, que reviendra-t-il à l'Etat qui aura fait presque toute la dépense? Rien, absolument rien. Mais, comment supposer que cette dépense ne sera que de 5,000 fr., lorsque, en parcourant la statistique des chemins de fer, nous constatons que, pour les lignes même d'intérêt local exploitées dans les conditions les plus normales, les plus économiques, avec des pentes très douces, les frais d'exploitation s'élèvent à 4,000, 4,500 et 5,000 fr. Comment peut-on sérieusement supposer que pour la ligne dont il s'agit, qui réunit à un degré exceptionnel toutes les conditions les plus défavorables, qu'a des pentes de 8 à 12 centimètres par mètre sur une partie de son parcours, qui ne peut fonctionner qu'au moyen de crémaillères, de câbles, de machines fixes, et, par conséquent, d'une énorme consommation de combustible, comment peut-on supposer que les frais d'exploitation ne dépasseront pas cette somme si modique de 5,000 fr.? Il est vrai que les trains ne marcheront que pendant les quelques mois favorables aux excursions des touristes. Pendant le reste de l'année, les dépenses d'exploitation ne seront pas totalement supprimées, cela est impossible, mais elles seront, je le reconnais, considérablement réduites. Mais je demeure convaincu que, tout compte fait, elles seront très supérieures au chiffre indiqué. On invoque des précédents. Mais est-ce donc la première fois que l'on nous présente, au nom du Gouvernement, des évaluations de recettes, de frais d'exploitation et de revenu net, et n'a-t-on pas déjà déterminé par des prévisions plus qu'optimistes le vote d'un trop grand nombre de lignes? Sans sortir du réseau de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, je lis, dans un rapport présenté à la Chambre des députés par l'honorable M. Cornudet, que sur les 7,467 kilomètres exploités par cette compagnie, il y en a 2,021 qui ne couvrent
somme si modique de 5,000 fr.? Il est vrai que les trains ne marcheront que pendant les quelques mois favorables aux excursions des touristes. Pendant le reste de l'année, les dépenses d'exploitation ne seront pas totalement supprimées, cela est impossible, mais elles seront, je le reconnais, considérablement réduites. Mais je demeure convaincu que, tout compte fait, elles seront très supérieures au chiffre indiqué. On invoque des précédents. Mais est-ce donc la première fois que l'on nous présente, au nom du Gouvernement, des évaluations de recettes, de frais d'exploitation et de revenu net, et n'a-t-on pas déjà déterminé par des prévisions plus qu'optimistes le vote d'un trop grand nombre de lignes? Sans sortir du réseau de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, je lis, dans un rapport présenté à la Chambre des députés par l'honorable M. Cornudet, que sur les 7,467 kilomètres exploités par cette compagnie, il y en a 2,021 qui ne couvrent pas les frais d'exploitation et qui, par conséquent, ne donnent pas un centime d'intérêt du capital de construction. Je vois que la compagnie du Sud réclame pour 1893 4 millions en chiffres ronds de garantie d'intérêts pour 301 kilomètres. De son côté, l'honorable M. Boulanger nous dit dans son rapport sur le budget de 1894 que sur 60 lignes d'intérêt général ouvertes sur toute leur longueur de 1888 à 1892, c'est-à-dire en quatre ans, 38 lignes non seulement ne produisent pas un centime d'intérêt du capital engagé, mais donnent un déficit parfois considérable sur les frais d'exploitation, quelques-unes un déficit kilométrique, de 26,000 fr., de 20,000 francs de 10,000 fr., de 5,500 fr., de 5,000 fr. Je n'ai pas gardé le souvenir des débats qui ont eu lieu dans les Chambres à l'époque où ces lignes ont été concédées et je n'ai pas eu le temps de m'y reporter ; mais je suis certain que l'administration qui a proposé ces lignes n'a pas annoncé de si déplorables résultats et je suis non moins certain que si elle les avait seulement fait pressentir, il n'y aurait pas eu une majorité assez insensée, — le mot vous en conviendrez n'est pas excessif,
sur le budget de 1894 que sur 60 lignes d'intérêt général ouvertes sur toute leur longueur de 1888 à 1892, c'est-à-dire en quatre ans, 38 lignes non seulement ne produisent pas un centime d'intérêt du capital engagé, mais donnent un déficit parfois considérable sur les frais d'exploitation, quelques-unes un déficit kilométrique, de 26,000 fr., de 20,000 francs de 10,000 fr., de 5,500 fr., de 5,000 fr. Je n'ai pas gardé le souvenir des débats qui ont eu lieu dans les Chambres à l'époque où ces lignes ont été concédées et je n'ai pas eu le temps de m'y reporter ; mais je suis certain que l'administration qui a proposé ces lignes n'a pas annoncé de si déplorables résultats et je suis non moins certain que si elle les avait seulement fait pressentir, il n'y aurait pas eu une majorité assez insensée, — le mot vous en conviendrez n'est pas excessif, — pour voter de semblables lignes, qui ne sont pas un placement, mais une dilapidation de la fortune publique. Ces précédents n'ont rien de rassurant et doivent inspirer une légitime défiance, non assurément contre la sincérité des prévisions de l'administration, mais contre leur réalisation. Je répète, d'ailleurs, que, dans l'hypothèse la plus optimiste, pas un centime du minimum produit annoncé ne reviendrait à l'État. Par conséquent, les contribuables français ne retireront rien des 6 millions au moins qu'ils auront dépensés pour l'agrément des touristes. Il m'est impossible de consentir en mon nom et en tant que je puis les contrôler, à cette charge nouvelle et additionnelle s'ajouter à toutes celles qui les oppressent malheureusement. Le budget des chemins de fer est déjà au budget de 1895? Ce n'est pas mal, ceux qui en ont fait le relevé et le calcul l'ont fait dans le document abouti, dans l'exposé des motifs du budget de 1895, présenté par l'ancien chargé des finances, M. Burdeau; le total de cette seule charge, comptant naturellement, non les dépenses portées au budget propre des travaux publics, mais les dispositions figurant dans celui du ministère de la Marine comme intérêt de la portion de la dette perpétuelle
la plus optimiste, pas un centime du minimum produit annoncé ne reviendrait à l'État. Par conséquent, les contribuables français ne retireront rien des 6 millions au moins qu'ils auront dépensés pour l'agrément des touristes. Il m'est impossible de consentir en mon nom et en tant que je puis les contrôler, à cette charge nouvelle et additionnelle s'ajouter à toutes celles qui les oppressent malheureusement. Le budget des chemins de fer est déjà au budget de 1895? Ce n'est pas mal, ceux qui en ont fait le relevé et le calcul l'ont fait dans le document abouti, dans l'exposé des motifs du budget de 1895, présenté par l'ancien chargé des finances, M. Burdeau; le total de cette seule charge, comptant naturellement, non les dépenses portées au budget propre des travaux publics, mais les dispositions figurant dans celui du ministère de la Marine comme intérêt de la portion de la dette perpétuelle contractée pour la construction des chemins de fer, s'élève à 110 millions bruts ; mais il y a des rabais à cette charge que l'on ne saurait mettre en regard. Ce que M. Poincaré, ministre des Finances, nous a fait remarquer en outre que, dans le prochain, cette somme s'élève à 120 millions, ce qui porterait la dépense à 120 millions. Il fait remarquer en outre que, tandis que le réseau s'étend, les transports s'élancent pas à belle allure proportionnelle et que le progrès des transports, loin de les diminuer, en augmente. Je demande, messieurs, si, connaissant de ces chiffres et lorsque vous connaissez la situation actuelle et les grandes barrages de nos finances, vous pouvez croire que le budget est permis de grever encore de une dépense de pure fantaisie comme celle qu'on nous propose aujourd'hui. On me dira peut-être : Ce n'est que proposition de cette petite ligne, c'est un aperçu général? Réservez-le pour le budget. Peut-être si vous jugez que j'ai, dans un plan de finir une discussion, je vais vous plus et vous annoncer à l'avance ce trait passera. On relèvera ces chiffres, on verra combien ils sont inquiétants pour les finances de nos pays, et
à 120 millions, ce qui porterait la dépense à 120 millions. Il fait remarquer en outre que, tandis que le réseau s'étend, les transports s'élancent pas à belle allure proportionnelle et que le progrès des transports, loin de les diminuer, en augmente. Je demande, messieurs, si, connaissant de ces chiffres et lorsque vous connaissez la situation actuelle et les grandes barrages de nos finances, vous pouvez croire que le budget est permis de grever encore de une dépense de pure fantaisie comme celle qu'on nous propose aujourd'hui. On me dira peut-être : Ce n'est que proposition de cette petite ligne, c'est un aperçu général? Réservez-le pour le budget. Peut-être si vous jugez que j'ai, dans un plan de finir une discussion, je vais vous plus et vous annoncer à l'avance ce trait passera. On relèvera ces chiffres, on verra combien ils sont inquiétants pour les finances de nos pays, et l'on sait que l'honorable M. Boulanger les a exposés dans son rapport : "Le Trésor est exposé, du fait des charges considérables dont il est imposé, d'arrêter le développement de son instrumentation et d'imposer une grande modération dans les dépenses et des nouvelles, la plupart du temps non productives." L'honorable M. Boulanger a dit que la plupart de ces nouvelles, dans la plupart des cas, et si l'on ne parle que des nouvelles, de celles qu'on nous propose aujourd'hui, nous présentera demain, lors de la discussion du budget, tout le monde, messieurs, se rendra compte de cette situation qu'une grande réserve, une prudence, une rigoureuse application et une impérieuse nécessité. Puis, après cette adhésion aux préceptes de toute bonne administration, le défilé des lignes nouvelles, des ports, reconnaissables pour un moment psychologique, l'honorable M. Xavier Blanc, à la fin des sessions, l'expose avec sagessse. Il faut les affaires, et où il est expédier vite les affaires, et où il est impossible de lire tous les ors. Cela, bien sûr pour chaque cas particulier, cela nécessite une explanation très sérieuse. L'honorable nous a démontré que le total du budget actuel n'avait pas été du résultat d'un calcul, de sa part ni
M. Boulanger a dit que la plupart de ces nouvelles, dans la plupart des cas, et si l'on ne parle que des nouvelles, de celles qu'on nous propose aujourd'hui, nous présentera demain, lors de la discussion du budget, tout le monde, messieurs, se rendra compte de cette situation qu'une grande réserve, une prudence, une rigoureuse application et une impérieuse nécessité. Puis, après cette adhésion aux préceptes de toute bonne administration, le défilé des lignes nouvelles, des ports, reconnaissables pour un moment psychologique, l'honorable M. Xavier Blanc, à la fin des sessions, l'expose avec sagessse. Il faut les affaires, et où il est expédier vite les affaires, et où il est impossible de lire tous les ors. Cela, bien sûr pour chaque cas particulier, cela nécessite une explanation très sérieuse. L'honorable nous a démontré que le total du budget actuel n'avait pas été du résultat d'un calcul, de sa part ni de la part de personne, pour faire la commission et que l'on n'avait pas trouvé autrement. Je n'en doute point, que vous en ce qui concerne les projets votés hier et ceux que vous serez amenés à discuter demain. Il y a des raisons particulières pour chacun d'eux. Mais ce n'est pas permis de s'étonner un peu par un concours de circonstances attendues comme la volonté du rapporteur des commissions, ces projets nous arriveront que tous à la dernière heure de la session. Je dois vous rappeler qu'un des principaux garants de cet accroissement, ce peut être les démontret. Il m'est beaucoup à citer, ce qu'il n'est que j'aime beaucoup à citer, ce serait être suspect de malveillances gouvernementales, relève en 1895, la garantie d'intérêts en 1895, elle s'élève à 110 millions. Quelle est la conséquence, messieurs, de cette élévation? 19 Pour ma part, au dernier scrutin liste illustre des travaux publics disait éloquent à la tribune : « J'ai de cœur Je ne suis pas d'accord partout. » J'ai eu le plaisir de servir le ministre de la voir que je regrette, avoir à l'avenir ce regret et pour ne pas tromper à l'avenir, je vais lui être certain
n'est pas permis de s'étonner un peu par un concours de circonstances attendues comme la volonté du rapporteur des commissions, ces projets nous arriveront que tous à la dernière heure de la session. Je dois vous rappeler qu'un des principaux garants de cet accroissement, ce peut être les démontret. Il m'est beaucoup à citer, ce qu'il n'est que j'aime beaucoup à citer, ce serait être suspect de malveillances gouvernementales, relève en 1895, la garantie d'intérêts en 1895, elle s'élève à 110 millions. Quelle est la conséquence, messieurs, de cette élévation? 19 Pour ma part, au dernier scrutin liste illustre des travaux publics disait éloquent à la tribune : « J'ai de cœur Je ne suis pas d'accord partout. » J'ai eu le plaisir de servir le ministre de la voir que je regrette, avoir à l'avenir ce regret et pour ne pas tromper à l'avenir, je vais lui être certain dans quels cas nous serons en désaccord à l'avenir, je le lui ai dit. Je ne me mettrais pas ta parole. Je ne pourrais, sans trahir le Sénat et tromper l'opinion publique dans toutes les discussions de fer, j'y interviens de toutes les heures et afin de ne pas laisser prévaloir une opinion, mon opposition à ce lieu de travaux publics que j'ai combattu depuis l'origine. J'inquierai avec précision à M. le ministre, entendue cette opposition. Il n'est sans doute interdit d'entreprendre de nouvelles lignes. L'avenir de la situation s'améliore est plus ou moins éloigné. Le chemin de fer a subi, dans ces années-là, une certaine crise. Il est probable que leurs recettes et leurs affaires, pour une heureuse conjoncture, soient en voie de s'améliorer malgré les difficultés qu'ils ont eues et persévèrent, dans lesquelles nous sommes, qu'ils quitteront. Je crois que l'accélération de la situation sera ce qu'elle sera soit d'anticiper une seule ligne soit si l'imposition générale soit d'intéresser l'opposition quant à l'octroi d'un sacrifice quelconque au Trésor public, et une fois vus le jour où les recettes sans nouvelles pourraient être en 1889. Pas de témérité, je ne les admire qui seraient prêtes à les conditionner de
prévaloir une opinion, mon opposition à ce lieu de travaux publics que j'ai combattu depuis l'origine. J'inquierai avec précision à M. le ministre, entendue cette opposition. Il n'est sans doute interdit d'entreprendre de nouvelles lignes. L'avenir de la situation s'améliore est plus ou moins éloigné. Le chemin de fer a subi, dans ces années-là, une certaine crise. Il est probable que leurs recettes et leurs affaires, pour une heureuse conjoncture, soient en voie de s'améliorer malgré les difficultés qu'ils ont eues et persévèrent, dans lesquelles nous sommes, qu'ils quitteront. Je crois que l'accélération de la situation sera ce qu'elle sera soit d'anticiper une seule ligne soit si l'imposition générale soit d'intéresser l'opposition quant à l'octroi d'un sacrifice quelconque au Trésor public, et une fois vus le jour où les recettes sans nouvelles pourraient être en 1889. Pas de témérité, je ne les admire qui seraient prêtes à les conditionner de la loi et les onze douzièmes de la contribution annuelle de l'Etat. Si sérieuse, je le l'atteste pour l'acquit de ma conscience et des observations que je tenais alors et je le répète. Cette consolation, une triste et bien inutile habitude pour moi de me dire que j'ai fait tous mes efforts, efforts trop souvent insuffisants, pour arrêter les pouvoirs publics sur la pente où ils glissent, depuis quinze ans, sur la pente des dépenses facilement consenties et exagérées, alors que le devoir le plus pressant était de s'attacher à réduire les charges excessives du pays. A cette consolation, j'aurai le droit d'en ajouter une autre. Il est sans doute très doux de donner aux prétendus vœux des populations les satisfactions qu'ils semblent réclamer, si coûteuses qu'elles soient. Mais à cette période de satisfactions, données sans compter, en succède une autre moins agréable et qui paraît être arrivée, celle où il faut présenter à ces mêmes populations la carte à payer. (Sourires.) Eh bien, il me sera permis, je pense, de laisser à ceux qui ont accordé ces prétendues satisfactions, la responsabilité de présenter cette carte et d'établir les impôts nécessaires pour la payer. J'estime que le pays est aujourd'hui
mes efforts, efforts trop souvent insuffisants, pour arrêter les pouvoirs publics sur la pente où ils glissent, depuis quinze ans, sur la pente des dépenses facilement consenties et exagérées, alors que le devoir le plus pressant était de s'attacher à réduire les charges excessives du pays. A cette consolation, j'aurai le droit d'en ajouter une autre. Il est sans doute très doux de donner aux prétendus vœux des populations les satisfactions qu'ils semblent réclamer, si coûteuses qu'elles soient. Mais à cette période de satisfactions, données sans compter, en succède une autre moins agréable et qui paraît être arrivée, celle où il faut présenter à ces mêmes populations la carte à payer. (Sourires.) Eh bien, il me sera permis, je pense, de laisser à ceux qui ont accordé ces prétendues satisfactions, la responsabilité de présenter cette carte et d'établir les impôts nécessaires pour la payer. J'estime que le pays est aujourd'hui beaucoup trop grevé ; je ne voterai aucune aggravation de ses charges ; et s'il y a une insuffisance de ressources, c'est à ceux qui l'ont créée à y pourvoir et à en prendre la responsabilité. Cette responsabilité, j'ai le droit de la décliner de la manière la plus absolue et je la décline. (Très bien ! très bien! à droite.) M. Louis Barthou, ministre des travaux publics. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. le ministre. M. le ministre des travaux publics. Messieurs, je ne veux pas me réclamer devant le Sénat, pour préjuger la décision qu'il prendra sur le fond de cette affaire, du vote d'urgence qu'il a émis hier, et je m'efforcerai de répondre par des faits et par des raisons à l'argumentation si pressante, si séduisante, et, dans certaines parties, si vraie de l'honorable M. Buffet. Je vais aborder à expliquer sur le projet qui est en discussion, et ensuite, très brièvement, je répondrai aux observations générales qui viennent d'être produites à la tribune. Du projet lui-même, je n'aurai pas beaucoup à parler pour répondre aux objections qui me sont faites. Ce projet se présente, en effet, dans des conditions très