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est le but même de la sociologie expérimentale. En faisant connaître les peuples les uns aux autres elle travaille donc, en dissipant les malentendus, à favoriser l’équilibre spirituel. Pour terminer je dirai, qu’à mon avis, on trouvera rarement des cas d’amélioration possible par de simples modifications dans la structure des groupements. En général un changement de structure suppose un ajustement de l’éducation, si l'on ne veut pas donner raison au dicton qui prétend que le mieux est l’ennemi du bien ! Or les problèmes d'éducation ne sont pas de purs problèmes sociologiques. Ils demandent, pour être résolus, la collaboration de plusieurs sciences : sociologie, psychologie, médecine, pédagogie, etc. C’est là, au moins, l’une des raisons qui rendent si difficiles une véritable réforme de l’éducation. P. Descamps. LE DROIT ET L’ÉQUILIBRE SOCIAL Parmi les éléments de la vie sociale, les facteurs juridiques ont une valeur considérable grâce à une sanction et une force exécutive que l'Etat impose au droit. Cet élément d’une sanction et d’une exécutive de la part de l’Etat impose au droit un caractère spécial pour s’affirmer l’équilibre de l’être social. Le concept des équilibres sociaux évoque différentes confirmations, ce qui montre un aspect des communications et des questions principales mises à l’ordre du jour du XIII e Congrès de l’Institut International de Sociologie. Le prof. G. L. Duprat, de l’Université de Genève, rapporteur général du Congrès, dans son « Introduction à l’étude des équilibres sociaux », mentionne que l'équilibre social établit un rapport entre organes et fonctions de la vie sociale, tel qu’il en résulte une limitation réciproque des activités concourantes qui, sans cette « pondération » ou inhibition restreinte et mutuelle, tendraient à devenir chacune excessive, au détriment d’autres rendues déficientes, trop ou trop peu développées pour que l’ensemble de l’organisation sociale considérée puisse s’adapter à ses conditions d’existence régulière. Le Prof. Sorokin (Harvard University), président de l’Institut pour 1937, dans « Le Concept d’équilibre est-il nécessaire aux sciences sociales? », incline à prétendre que le concept d’équilibre dans ces divers sens correspond plutôt à une illusion qu’à une assise solide pour les sciences sociales : c’est
principales mises à l’ordre du jour du XIII e Congrès de l’Institut International de Sociologie. Le prof. G. L. Duprat, de l’Université de Genève, rapporteur général du Congrès, dans son « Introduction à l’étude des équilibres sociaux », mentionne que l'équilibre social établit un rapport entre organes et fonctions de la vie sociale, tel qu’il en résulte une limitation réciproque des activités concourantes qui, sans cette « pondération » ou inhibition restreinte et mutuelle, tendraient à devenir chacune excessive, au détriment d’autres rendues déficientes, trop ou trop peu développées pour que l’ensemble de l’organisation sociale considérée puisse s’adapter à ses conditions d’existence régulière. Le Prof. Sorokin (Harvard University), président de l’Institut pour 1937, dans « Le Concept d’équilibre est-il nécessaire aux sciences sociales? », incline à prétendre que le concept d’équilibre dans ces divers sens correspond plutôt à une illusion qu’à une assise solide pour les sciences sociales : c’est pourquoi il devrait être plutôt éliminé qu’adopté dans ces disciplines. Le Prof. président Sorokin mentionne plusieurs sens du mot « équilibre » dans les sciences sociales. On en compte au moins quatre : 1° conceptions identifiant l’équilibre avec un état de repos dans le sens d’une évaluation morale ou autre ; 2° conceptions identifiant l’équilibre et la limitation mutuelle ou l’inhibition de deux ou plusieurs organes sociaux, fonctions, activités ou forces ; 3° conceptions de l’équilibre l’identifiant à « l’adaptation », « l’ajustement », le « maximum d’utilité », « la normalité », « l’harmonie », « l’utilité », « l’aptitude », « l’efficacité », « la survivance », la « limitation réciproque la plus aisée », le « suum cuique » et autres notions normatives et évaluatives. 4° conceptions de l’équilibre l’identifiant à une tendance de tout système social, quand il est troublé, à revenir à un état antérieur ou à maintenir son orientation ou son niveau « normal ». Le Prof. Emile Lasbats (Université de Clermont-Ferrand), Directeur de la Revue internationale de Sociologie, dans son étude « La Sociologie et la notion d’équilibre », remarque que la seule caractéristique est d’apporter une forme d’achèvement chronologique, une conciliation et
; 2° conceptions identifiant l’équilibre et la limitation mutuelle ou l’inhibition de deux ou plusieurs organes sociaux, fonctions, activités ou forces ; 3° conceptions de l’équilibre l’identifiant à « l’adaptation », « l’ajustement », le « maximum d’utilité », « la normalité », « l’harmonie », « l’utilité », « l’aptitude », « l’efficacité », « la survivance », la « limitation réciproque la plus aisée », le « suum cuique » et autres notions normatives et évaluatives. 4° conceptions de l’équilibre l’identifiant à une tendance de tout système social, quand il est troublé, à revenir à un état antérieur ou à maintenir son orientation ou son niveau « normal ». Le Prof. Emile Lasbats (Université de Clermont-Ferrand), Directeur de la Revue internationale de Sociologie, dans son étude « La Sociologie et la notion d’équilibre », remarque que la seule caractéristique est d’apporter une forme d’achèvement chronologique, une conciliation et une synthèse, une position mixte à l'équilibre, qui est la définition de tout ce qui participe de la vie. « C’est assez dire le rôle central que doit jouer cette notion d’équilibre, dans la mesure où la sociologie veut faire effort pour dérouler le cycle de ses progrès. Les équilibres dynamiques, que Tarde décrivait entre les forces d’invention et celles d’imitation, les équilibres mécaniques que Durkheim observait à son tour entre les éléments plus fixés et plus institutionnalisés du corps social, ne sont en réalité que les deux faces complémentaires, — et dont l’analyse est exactement aussi indispensable de part et d’autre —, des équilibres organiques ou vitaux qui expriment l’organisation sociale profonde et complète. Sans doute, les équilibres mécaniques, naturellement orientés, par leur direction même, vers l’identité mathématique, tendent plutôt vers le statisme des systèmes matériels en repos, mais c’est justement pour ne pas les voir s’immobiliser dans cet état-limite, que la vie les convertit en équilibres mouvants à nouveau. C’est ce qui permet d’écarter le danger signalé par M. Sorokin, et justifié en effet sans cela, que pourrait faire courir à la sociologie l’admission du concept d’équilibre, évocateur de mécanisme et de repos. Même à son stade mécanique,
dynamiques, que Tarde décrivait entre les forces d’invention et celles d’imitation, les équilibres mécaniques que Durkheim observait à son tour entre les éléments plus fixés et plus institutionnalisés du corps social, ne sont en réalité que les deux faces complémentaires, — et dont l’analyse est exactement aussi indispensable de part et d’autre —, des équilibres organiques ou vitaux qui expriment l’organisation sociale profonde et complète. Sans doute, les équilibres mécaniques, naturellement orientés, par leur direction même, vers l’identité mathématique, tendent plutôt vers le statisme des systèmes matériels en repos, mais c’est justement pour ne pas les voir s’immobiliser dans cet état-limite, que la vie les convertit en équilibres mouvants à nouveau. C’est ce qui permet d’écarter le danger signalé par M. Sorokin, et justifié en effet sans cela, que pourrait faire courir à la sociologie l’admission du concept d’équilibre, évocateur de mécanisme et de repos. Même à son stade mécanique, l’équilibre n’est encore que la condition du mouvement et de la marche en avant. » En tout cas, « équilibre social » comme une expression d’ordre pratique, a une raison d’être en ce qui concerne la question de l’unité de l’être social et l’harmonie des éléments particuliers dont l’être social se compose. La fonction sociale du droit et, par conséquent, sa portée pour l'équilibre dit social, furent argumentées par le théoricien célèbre du droit, le professeur Léon Petrazycki, ancien vice-président de l’Institut International de Sociologie. Petrazycki a élaboré la motivation scientifique de la politique du droit dont le but consiste à étudier l’action causale du droit en tant que facteur de la psychique humaine. Les thèses de Petrazycki, et en particulier celles qui ont trait à la politique du droit civil, ont remplacé l’actuelle « doctrine des intérêts » par une nouvelle tendance idéaliste, en quelque rapport avec les doctrines anciennes du droit naturel, mais qui en diffère par sa méthode scientifique. Par voie des recherches sur les systèmes sociaux en tant que résultats de l’action collective du droit, Petrazycki cherche à élucider, au point de vue sociologique, les processus d’évolution et d’adaptation sociales et, en particulier, les problèmes de
se compose. La fonction sociale du droit et, par conséquent, sa portée pour l'équilibre dit social, furent argumentées par le théoricien célèbre du droit, le professeur Léon Petrazycki, ancien vice-président de l’Institut International de Sociologie. Petrazycki a élaboré la motivation scientifique de la politique du droit dont le but consiste à étudier l’action causale du droit en tant que facteur de la psychique humaine. Les thèses de Petrazycki, et en particulier celles qui ont trait à la politique du droit civil, ont remplacé l’actuelle « doctrine des intérêts » par une nouvelle tendance idéaliste, en quelque rapport avec les doctrines anciennes du droit naturel, mais qui en diffère par sa méthode scientifique. Par voie des recherches sur les systèmes sociaux en tant que résultats de l’action collective du droit, Petrazycki cherche à élucider, au point de vue sociologique, les processus d’évolution et d’adaptation sociales et, en particulier, les problèmes de la genèse du droit. « Voici — dit Petrazycki — le commencement de la fin des courants du droit, « pratique » et de l’aspect « positiviste » du droit au point de vue des spéculateurs pratiques, la fin de la théorie du droit, en tant que politique de force ou de défense des intérêts, de l'interprétation bornée, processuelle, du droit matériel et des doctrines et courants analogues, enfin de tout ce qui est indissolublement lié avec eux. » Néanmoins, nous sommes d’avis qu’il n’y faut pas méconnaître le rôle éducateur, social de la jurisprudence, car les textes des lois n’épuisent pas encore l’ensemble du droit. Si les normes juridiques ne représentent pas des textes morts, d’une teneur logique déterminée, mais constituent un phénomène social vivant, alors les efforts du codificateur tendant à déceler et à déterminer une norme juridique adaptée aux exigences de la vie sociale, contribuent à instituer des lois dans un esprit de sagesse et de finalité. Sans doute, l’une des exigences fondamentales de la science moderne du droit civil est la construction des formules qui, transformées en une norme juridique, auraient orienté le droit vers des principes sociaux. Mais dans la recherche de ces normes, l’exploration
ou de défense des intérêts, de l'interprétation bornée, processuelle, du droit matériel et des doctrines et courants analogues, enfin de tout ce qui est indissolublement lié avec eux. » Néanmoins, nous sommes d’avis qu’il n’y faut pas méconnaître le rôle éducateur, social de la jurisprudence, car les textes des lois n’épuisent pas encore l’ensemble du droit. Si les normes juridiques ne représentent pas des textes morts, d’une teneur logique déterminée, mais constituent un phénomène social vivant, alors les efforts du codificateur tendant à déceler et à déterminer une norme juridique adaptée aux exigences de la vie sociale, contribuent à instituer des lois dans un esprit de sagesse et de finalité. Sans doute, l’une des exigences fondamentales de la science moderne du droit civil est la construction des formules qui, transformées en une norme juridique, auraient orienté le droit vers des principes sociaux. Mais dans la recherche de ces normes, l’exploration de la vie sociale rend des services précieux, et la jurisprudence qui pénètre dans le fond de la vie sociale, qui règle les déviations de cette vie, est à même d’y jouer un rôle capital, particulièrement dans le domaine des sentences de la Cour de cassation, de cette lentille qui, non seulement rassemble les rayons dispersés de la juridiction, mais qui, au surplus, rayonne elle-même. Je ne pourrais pas citer les textes de la loi, mais la totalité du droit est-elle donc englobée par le Code ? Ces tâches de la justice suprême dans la forme sus-mentionnée, si simple, si belle, aphoristique, ont été formulées, dans un de ses discours en qualité de procureur de la Cour Suprême, par Bolesław Porebski, président actuel de cette même Cour et président de la Commission de Codification de la République de Pologne. De cette idée profonde que le Code n’englobe pas l’ensemble du droit, émane l’indication que l’action de compléter les manques du texte codifié des lois est la tâche de la jurisprudence. A ce point de vue, la jurisprudence se conformant au diapason de la vie sociale, aux besoins que l’on y voit sourdre, devance souvent le codificateur, car elle est active
non seulement rassemble les rayons dispersés de la juridiction, mais qui, au surplus, rayonne elle-même. Je ne pourrais pas citer les textes de la loi, mais la totalité du droit est-elle donc englobée par le Code ? Ces tâches de la justice suprême dans la forme sus-mentionnée, si simple, si belle, aphoristique, ont été formulées, dans un de ses discours en qualité de procureur de la Cour Suprême, par Bolesław Porebski, président actuel de cette même Cour et président de la Commission de Codification de la République de Pologne. De cette idée profonde que le Code n’englobe pas l’ensemble du droit, émane l’indication que l’action de compléter les manques du texte codifié des lois est la tâche de la jurisprudence. A ce point de vue, la jurisprudence se conformant au diapason de la vie sociale, aux besoins que l’on y voit sourdre, devance souvent le codificateur, car elle est active dans les limites des normes existantes qui, sans toujours épuiser le cas examiné, en rendent néanmoins possible la solution, ne fut-ce qu’en vertu de l’interprétation du concept général de l’équité. Dans un pareil cas douteux, la sentence perspicace du juge peut ensuite devenir la source de norme juridique précisée par le codificateur. Suivant les principes de l’ancienne doctrine de Platon, l’organisation de l’Etat tend à créer l’union la plus étroite des membres de la communauté. La justice qui institue l'harmonie dans l’âme individuelle, installe également des rapports harmonieux des forces dans le domaine de la vie sociale et publique. Cette harmonie est basée sur le principe que chacun doit remplir ce qu’il doit. Si la loi civile confère à la sentence judiciaire le pouvoir d’établir en définitive les droits civils des parties, de leur restituer non seulement l’équilibre troublé par l’une d’elles, mais aussi l’équilibre du principe d’équité ébranlé, alors la jurisprudence, dans le sens du règlement de l’harmonie sociale, joue un rôle cardinal et devient un véritable fundamentum rei publicœ. Rendre la justice, c’est non seulement appliquer les normes abstractives du droit contenu dans le texte codifié, mais aussi pénétrer le mécanisme de son action sociale. Ainsi, l’idée précitée,
le codificateur. Suivant les principes de l’ancienne doctrine de Platon, l’organisation de l’Etat tend à créer l’union la plus étroite des membres de la communauté. La justice qui institue l'harmonie dans l’âme individuelle, installe également des rapports harmonieux des forces dans le domaine de la vie sociale et publique. Cette harmonie est basée sur le principe que chacun doit remplir ce qu’il doit. Si la loi civile confère à la sentence judiciaire le pouvoir d’établir en définitive les droits civils des parties, de leur restituer non seulement l’équilibre troublé par l’une d’elles, mais aussi l’équilibre du principe d’équité ébranlé, alors la jurisprudence, dans le sens du règlement de l’harmonie sociale, joue un rôle cardinal et devient un véritable fundamentum rei publicœ. Rendre la justice, c’est non seulement appliquer les normes abstractives du droit contenu dans le texte codifié, mais aussi pénétrer le mécanisme de son action sociale. Ainsi, l’idée précitée, que le Code n’a pas englobé la totalité du droit, que la jurisprudence doit émaner du fond du droit et de la vie, a non seulement la valeur d’une belle pensée juridique, mais encore celle d’un guide pour l’introduction de cette juste harmonie dans la vie sociale et publique, dans le domaine de la procédure de justice. L’exercice de la justice est illuminé par ce sentiment de l’harmonie sociale et qui s’exprime tantôt par l’idée platonicienne de l’harmonie, stipulant la dikaiosyne grecque, tantôt par le concept de l’équité contenu soit dans le droit romain, soit dans le Code Napoléon. C’est encore en 1869, que le professeur de l’Ecole Principale, Władysław Holewinski, dans son splendide exposé sur les obligations suivant le Code Napoléon, a si bien interprété le principe de l’exercice de justice : « les prescriptions sur l’interprétation des contrats indiquent plutôt qu’elles ne commandent. La perspicacité et la conscience du juge en seront les agents les plus vaillants ». Le motif clair de cette belle sentence du célèbre commentateur polonais est la tendance d’écarter les dangers des torts résultant des erreurs judiciaires. Dans son œuvre sur le progrès, Herbert Spencer remarque que la transformation de l’homogène dans l’hétérogène constitue
le domaine de la procédure de justice. L’exercice de la justice est illuminé par ce sentiment de l’harmonie sociale et qui s’exprime tantôt par l’idée platonicienne de l’harmonie, stipulant la dikaiosyne grecque, tantôt par le concept de l’équité contenu soit dans le droit romain, soit dans le Code Napoléon. C’est encore en 1869, que le professeur de l’Ecole Principale, Władysław Holewinski, dans son splendide exposé sur les obligations suivant le Code Napoléon, a si bien interprété le principe de l’exercice de justice : « les prescriptions sur l’interprétation des contrats indiquent plutôt qu’elles ne commandent. La perspicacité et la conscience du juge en seront les agents les plus vaillants ». Le motif clair de cette belle sentence du célèbre commentateur polonais est la tendance d’écarter les dangers des torts résultant des erreurs judiciaires. Dans son œuvre sur le progrès, Herbert Spencer remarque que la transformation de l’homogène dans l’hétérogène constitue l’essentiel du progrès. Pour argumenter cette idée du progrès, Spencer accentue que toute force active provoque plus d’une transformation, que toute cause a plus d’un effet. De cette loi que toute force active détermine plus d’un seul changement, résulte la conclusion que, pendant une époque très longue, s’est produite une hétérogénéité toujours augmentante des choses. Etant donné le fait final que toute force exerce plus d’un seul effet, on conçoit facilement que dans l’univers s’était opérée, et s’opère toujours, la transformation incessante de l’homogénéité dans l’hétérogénéité. Cependant, à ce principe du progrès conçu par Spencer, sur la transformation perpétuelle de l’homogénéité dans l’hétérogénéité, il faudra ajouter que cette harmonie, cet équilibre dans l’hétérogénéité, sont conditionnés par la possibilité de réunir les éléments hétérogènes dans un tout, en maintenant les marques particulières et les traits caractéristiques de ces éléments divers qui ont contribué à former cet ensemble. Nous supposons que sans le maintien de ce principe, la vie sociale, non différenciée dûment, serait revenue à l’homogénéité rétrograde. Dans son essor, le droit manifeste également une tendance vers le règlement harmonieux des conditions sociales différenciées et leur réunion dans un ensemble harmonieux, non seulement dans le système social singulier, mais aussi dans
hétérogénéité toujours augmentante des choses. Etant donné le fait final que toute force exerce plus d’un seul effet, on conçoit facilement que dans l’univers s’était opérée, et s’opère toujours, la transformation incessante de l’homogénéité dans l’hétérogénéité. Cependant, à ce principe du progrès conçu par Spencer, sur la transformation perpétuelle de l’homogénéité dans l’hétérogénéité, il faudra ajouter que cette harmonie, cet équilibre dans l’hétérogénéité, sont conditionnés par la possibilité de réunir les éléments hétérogènes dans un tout, en maintenant les marques particulières et les traits caractéristiques de ces éléments divers qui ont contribué à former cet ensemble. Nous supposons que sans le maintien de ce principe, la vie sociale, non différenciée dûment, serait revenue à l’homogénéité rétrograde. Dans son essor, le droit manifeste également une tendance vers le règlement harmonieux des conditions sociales différenciées et leur réunion dans un ensemble harmonieux, non seulement dans le système social singulier, mais aussi dans les rapports intersociaux et internationaux. Certes, la conscience collective, la conscience juridique, le désir de voir se régler les différends entre peuples par voie de juridiction internationale, l’esprit de la législation interne des nations, sont incontestablement des moyens utiles pour garantir les équilibres sociaux et intersociaux. Ecoutons ce que dit de la sociologie, conçue comme l’unité des sciences sociales, le célèbre économiste et sociologue, Émile Levasseur : « Conseillons, disait-il, la modestie aux sociologues ». C’est de ce sentiment de modestie que nous croyons devoir nous inspirer dans le cas présent. La sociologie se fera mieux accepter, si elle limite ses aspirations. Qu’elle renonce à être l’intégralité des sciences sociales, et on admettra sans doute qu’elle peut en être le rapprochement. Si elle ne menace pas l’indépendance des sciences sociales particulières, celles-ci, en retour, ne nieront pas son droit à l’existence. Par des concessions réciproques, les domaines se délimiteront au mieux des intérêts de tous et de ceux de la science elle-même. Il y a quelque mérite, mais il y a aussi quelque avantage, à savoir se borner. La sociologie doit le faire, si elle veut vivre en paix avec ses voisines et trouver en elles des alliées. Engageons-la donc