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prévalait la défenderesse était une servitude discontinue et non apparente; qu'aux termes de l'article 691 du Code civil, les servitudes de cette nature ne peuvent être établies que par titres. Que la jurisprudence a, il est vrai, dérogé à ces principes formels du Code civil et décidé qu'une servitude discontinue ou non apparente pouvait être établie par présomption ou par témoins, mais qu'il existe une commencement de preuve par écrit rend vraisemblable l'existence de la servitude. Il est donc de remarquer que cette dérogation au principe fondamental de l'article 691 ne peut se produire que si le commencement de preuve par écrit rend vraisemblable l'existence de la servitude. Prescription. — Fonds inférieur. — Conditions. Le propriétaire du fonds inférieur qui prétend avoir prescrit le droit à l'eau d'une source naissant sur le fonds supérieur est à tort droit débouté de son action si les juges font constaté souverainement 1° que l'a fait aucun ouvrage apparent pour faciliter le cours et l'arrivée de cette eau dans sa propriété; 2° que l'usage qu'il en a été la conséquence d'une tolérance dont certains autres riverains profitaient également, mais que sa possession avait un caractère de discontinuité manifeste. Cour d'appel de Bordeaux, 16 juillet 1896. (Gazette des Tribunaux du 17 juillet 1896.) Observations. — Par cet arrêt, la Cour a rejeté le pourvoi formé par M. Bum contre un arrêt de la Cour de Pau du 16 février 1896 rendu au profit de Consors-Pucheu. Forêt de l'Etat. — Location de chasse. — Destruction des lapins. — Obligation de prévenir le locataire. — Fermeture des barrières. — Autorisation aux riverains de faire de la bruyère, du bois mort et de faire paître les bestiaux. — Responsabilité de l'administration. La possibilité de destruction des lapins, réservée à l'administration dans les bois de chasse dans les forêts domaniales, ne prend naissance, d'ailleurs, que par les actes de ces locations, qu'après que l'acte de la chasse a été mis en demeure, en temps utile, de procéder à cette destruction. L'administration n'a pas à être impliquée dans les difficultés qui peuvent s'élever entre l'adjudicataire de la chasse à courser
1896. (Gazette des Tribunaux du 17 juillet 1896.) Observations. — Par cet arrêt, la Cour a rejeté le pourvoi formé par M. Bum contre un arrêt de la Cour de Pau du 16 février 1896 rendu au profit de Consors-Pucheu. Forêt de l'Etat. — Location de chasse. — Destruction des lapins. — Obligation de prévenir le locataire. — Fermeture des barrières. — Autorisation aux riverains de faire de la bruyère, du bois mort et de faire paître les bestiaux. — Responsabilité de l'administration. La possibilité de destruction des lapins, réservée à l'administration dans les bois de chasse dans les forêts domaniales, ne prend naissance, d'ailleurs, que par les actes de ces locations, qu'après que l'acte de la chasse a été mis en demeure, en temps utile, de procéder à cette destruction. L'administration n'a pas à être impliquée dans les difficultés qui peuvent s'élever entre l'adjudicataire de la chasse à courser et celui de la chasse à tir, à raison de l'ouverture ou de la fermeture des barrières. Les extensions, même légitimées par l'Etat aux riverains des autorisations d'enlever des litières et du bois mort et de faire paître leurs bestiaux, demeurent, à la charge exclusive de l'Etat qui est responsable, vis-à-vis du locataire de la chasse, du préjudice que ces autorisations ont pu lui causé. Cour de Paris, 16 juin 1896. (Le Droit, du 28 juin 1896.) Observations. — Cet arrêt prouve que l'Etat en autorisant les riverains soit à enlever la litière et du bois mort, soit à faire paître leurs bestiaux, montre généreux vis-à-vis de la chasse mais qu'en agissant ainsi, ils ne se contentent ils perdent le bénéfice des objets dont il permet l'enlèvement, mais encore se expose à des dommages-intérêts vis-à-vis des personnes auxquelles il a loué la chasse. Bornage. — Juge de paix. Exception de prescription. — Incompétence. Le juge de paix, saisi, sur une action en bornage, d'une exception de prescription, est incompétent pour apprécier si le moyen opposé est sérieux ou non. Tribunal civil de Troyes, 29 avril 1896. Observations. — Le tribunal a jugé que le juge de paix avait eu tort
vis-à-vis du locataire de la chasse, du préjudice que ces autorisations ont pu lui causé. Cour de Paris, 16 juin 1896. (Le Droit, du 28 juin 1896.) Observations. — Cet arrêt prouve que l'Etat en autorisant les riverains soit à enlever la litière et du bois mort, soit à faire paître leurs bestiaux, montre généreux vis-à-vis de la chasse mais qu'en agissant ainsi, ils ne se contentent ils perdent le bénéfice des objets dont il permet l'enlèvement, mais encore se expose à des dommages-intérêts vis-à-vis des personnes auxquelles il a loué la chasse. Bornage. — Juge de paix. Exception de prescription. — Incompétence. Le juge de paix, saisi, sur une action en bornage, d'une exception de prescription, est incompétent pour apprécier si le moyen opposé est sérieux ou non. Tribunal civil de Troyes, 29 avril 1896. Observations. — Le tribunal a jugé que le juge de paix avait eu tort de ne pas considérer comme sérieux le moyen de prescription proposé par le défendeur; qu'en effet, ce dernier ayant indiqué une limite précise jusqu'à laquelle il prétendait avoir prescrit, rien ne s'opposait à ce qu'il pût prouver la réalité de cette prescription; que, de plus, les titres se rapportant aux biens litigieux, le cadastre et l'arpentage donnaient des indications différentes sur leur contenance. Voir EMON. CORRESPONDANCE N° 14044 (Accords). — Voir article spécial dans le présent numéro. N° 7289 (Gard). — Comme raisins sans pépins nous ne connaissons que les Corinthes dont on distingue les sous-variétés blanche (Syn. passerina), rose et noire, toutes considérées comme originaires des îles de l'Archipel grec, et le raisin désigné sous le nom de sultanieh (Syn. sultan, sultanina), à grains ellipsoïdes jaune doré, et originaire de l'Asie-Mineure. — (P. M.) N° 7289 (Gard). — Le riz est de tous les végétaux alimentaires de la famille des graminées celui qui exige la plus forte somme de chaleur pour arriver à maturité. Ainsi, les variétés qui ne sont ni précoces ni tardives ont besoin, pour bien mûrir leurs semences, de 3,500 à 3,600 degrés de chaleur solaire moyenne. Le froment n'en exige que 2,200 à 2,500 et
biens litigieux, le cadastre et l'arpentage donnaient des indications différentes sur leur contenance. Voir EMON. CORRESPONDANCE N° 14044 (Accords). — Voir article spécial dans le présent numéro. N° 7289 (Gard). — Comme raisins sans pépins nous ne connaissons que les Corinthes dont on distingue les sous-variétés blanche (Syn. passerina), rose et noire, toutes considérées comme originaires des îles de l'Archipel grec, et le raisin désigné sous le nom de sultanieh (Syn. sultan, sultanina), à grains ellipsoïdes jaune doré, et originaire de l'Asie-Mineure. — (P. M.) N° 7289 (Gard). — Le riz est de tous les végétaux alimentaires de la famille des graminées celui qui exige la plus forte somme de chaleur pour arriver à maturité. Ainsi, les variétés qui ne sont ni précoces ni tardives ont besoin, pour bien mûrir leurs semences, de 3,500 à 3,600 degrés de chaleur solaire moyenne. Le froment n'en exige que 2,200 à 2,500 et le maïs de 2,600 à 2,800. Ces faits expliquent pourquoi les rizières, en Europe, ne dépassent pas le 45 degré de latitude. Si dans les plaines de la Lombardie, ces cultures spéciales sont nombreuses et si elles dépassent, sur certains points, le degré de latitude précité, cela tient à ce que le Milanais est admirablement abrité des vents du nord par les monts alpins. Si la Camargue était aussi bien protégée, elle serait une des plus productives contrées de la France. — (G. H.) N° 10285 (Yonne). — Un syndicat vient de faire une demande collective pour les sucres. Parmi ses membres, il s'en trouve plusieurs d'une commune voisine. Or, le sous-directeur des contributions indirectes ne veut pas que ces derniers viennent dénaturer à Laroche. Vous demandez : 1° si le refus du sous-directeur est fondé; 2° si la sucrerie avec laquelle le syndicat a traité expédiera la quantité de sucre revenant aux membres ci-dessus? 1° Aux termes du décret du 22 juillet 1885, les viticulteurs ou vignerons qui veulent sucrer leurs vins doivent adresser une demande écrite, individuelle ou collective, au directeur ou au sous-directeur des contributions indirectes de leur circonscription. D'autre part, la dénaturation peut se faire soit
que le Milanais est admirablement abrité des vents du nord par les monts alpins. Si la Camargue était aussi bien protégée, elle serait une des plus productives contrées de la France. — (G. H.) N° 10285 (Yonne). — Un syndicat vient de faire une demande collective pour les sucres. Parmi ses membres, il s'en trouve plusieurs d'une commune voisine. Or, le sous-directeur des contributions indirectes ne veut pas que ces derniers viennent dénaturer à Laroche. Vous demandez : 1° si le refus du sous-directeur est fondé; 2° si la sucrerie avec laquelle le syndicat a traité expédiera la quantité de sucre revenant aux membres ci-dessus? 1° Aux termes du décret du 22 juillet 1885, les viticulteurs ou vignerons qui veulent sucrer leurs vins doivent adresser une demande écrite, individuelle ou collective, au directeur ou au sous-directeur des contributions indirectes de leur circonscription. D'autre part, la dénaturation peut se faire soit dans les dépôts de sucres, soit à domicile, chez chacun des vignerons ou chez l'un d'entre eux, aux jours et heures fixés par l'administration. Il en résulte : 1° Il que plusieurs personnes peuvent se réunir pour former une demande de sucrage, pourvu qu'elles soient de la même circonscription de contributions indirectes et 2° que la dénaturation peut être faite pour tous au domicile d'un seul. Toutefois, l'administration a le droit de statuer sur les demandes de dénaturation et de décider quelles sont les opérations qui auront lieu à domicile et quelles sont celles qui auront lieu en dépôt. Si vous estimez que la décision du sous-directeur est mal fondée, vous pouvez essayer d'en référer au directeur et ensuite au ministre des finances. 2° Le dépôt de sucre ne doit évidemment livrer que les quantités autorisées par l'administration. — (G. E.) — N° 9359 (Seine-et-Marne). — Vous désirez savoir si un garde champêtre peut verbaliser contre un chasseur en action de chasse sur une propriété où celui-ci n'a pas droit et qui n'est pas ensemencée. Les gardes champêtres communaux ont le pouvoir de constater les infractions à la loi sur la chasse qu'ils découvrent soit en plaine dans les propriétés
contributions indirectes et 2° que la dénaturation peut être faite pour tous au domicile d'un seul. Toutefois, l'administration a le droit de statuer sur les demandes de dénaturation et de décider quelles sont les opérations qui auront lieu à domicile et quelles sont celles qui auront lieu en dépôt. Si vous estimez que la décision du sous-directeur est mal fondée, vous pouvez essayer d'en référer au directeur et ensuite au ministre des finances. 2° Le dépôt de sucre ne doit évidemment livrer que les quantités autorisées par l'administration. — (G. E.) — N° 9359 (Seine-et-Marne). — Vous désirez savoir si un garde champêtre peut verbaliser contre un chasseur en action de chasse sur une propriété où celui-ci n'a pas droit et qui n'est pas ensemencée. Les gardes champêtres communaux ont le pouvoir de constater les infractions à la loi sur la chasse qu'ils découvrent soit en plaine dans les propriétés rurales, soit dans les bois des particuliers. Et l'administration leur reconnaît si bien ce droit qu'une circulaire ministérielle du 22 juillet 1851 invite les préfets à révoquer les gardes champêtres qui apportent de la négligence dans la constatation des délits de chasse. — (V. E.) — N° 12425 (Charente). — Vous pouvez encore relever vos platanes comme en 1878, avec autant de chances de succès. Leur élagage à cette époque de l'année ne présente aucun inconvénient, l'état de végétation étant à peu près passé. — (P. M.) — N° 10147 (Var). — 1° La pratique de vos fermiers, qui consiste à faire paître dans les champs les fanes de pommes de terre avant l'arrachage, est condamnable pour plusieurs raisons. D'abord, ces fanes, tout à fait médiocres, comme valeur nutritive, sont dangereuses à consommer et peuvent occasionner des empoisonnements mortels. Ensuite, tant que les feuilles et les tiges sont vertes et vivantes, elles continuent à fonctionner, à alimenter le tubercule, à l'enrichir en fécule, et on ne peut supprimer la partie aérienne sans porter tort à la partie souterraine. Voilà plus qu'il n'en faut pour détourner vos fermiers de cette fâcheuse habitude que rien ne justifie. 2° Étalez les pommes de
Vous pouvez encore relever vos platanes comme en 1878, avec autant de chances de succès. Leur élagage à cette époque de l'année ne présente aucun inconvénient, l'état de végétation étant à peu près passé. — (P. M.) — N° 10147 (Var). — 1° La pratique de vos fermiers, qui consiste à faire paître dans les champs les fanes de pommes de terre avant l'arrachage, est condamnable pour plusieurs raisons. D'abord, ces fanes, tout à fait médiocres, comme valeur nutritive, sont dangereuses à consommer et peuvent occasionner des empoisonnements mortels. Ensuite, tant que les feuilles et les tiges sont vertes et vivantes, elles continuent à fonctionner, à alimenter le tubercule, à l'enrichir en fécule, et on ne peut supprimer la partie aérienne sans porter tort à la partie souterraine. Voilà plus qu'il n'en faut pour détourner vos fermiers de cette fâcheuse habitude que rien ne justifie. 2° Étalez les pommes de terre en couche mince, au lieu de les mettre en lacs; surveillez-les journellement et enlevez, pour les faire consommer immédiatement, celles qui commencent à se gâter. C'est en éliminant les tubercules pourris que vous arriverez à conserver ceux qui ne sont pas atteints de la maladie. — (A. C. G.) — N° 9286 (Saône-et-Loire). — Veuillez donc rechercher dans la collection de votre journal les travaux de M. Aimé Girard sur l'alimentation des bœufs et moutons par les pommes de terre; vous verrez quel parti avantageux on peut tirer de ces tubercules pour l'engraissement. Mais ce n'est pas seulement à l'engraissement que la pomme de terre peut servir; les animaux d'élevage en feront un excellent usage. Il en est de même du tubercule de topinambours. Mais il faut avoir soin de donner ces tubercules après cuisson de préférence et mélangé avec d'autres aliments. — (A. C. G.) — N° 7130 (Drôme). — Oui, nous pensons que dans une terre argilo-siliceuse, si elle est compacte et dépourvue de calcaire, les scories de déphosphoration conviendraient mieux que toute autre fumure phosphatée, quelle que soit d'ailleurs la culture envisagée. Vous pouvez employer 1,000 à 1,200 kilogrammes par hectare pour deux ans ou bien
— N° 9286 (Saône-et-Loire). — Veuillez donc rechercher dans la collection de votre journal les travaux de M. Aimé Girard sur l'alimentation des bœufs et moutons par les pommes de terre; vous verrez quel parti avantageux on peut tirer de ces tubercules pour l'engraissement. Mais ce n'est pas seulement à l'engraissement que la pomme de terre peut servir; les animaux d'élevage en feront un excellent usage. Il en est de même du tubercule de topinambours. Mais il faut avoir soin de donner ces tubercules après cuisson de préférence et mélangé avec d'autres aliments. — (A. C. G.) — N° 7130 (Drôme). — Oui, nous pensons que dans une terre argilo-siliceuse, si elle est compacte et dépourvue de calcaire, les scories de déphosphoration conviendraient mieux que toute autre fumure phosphatée, quelle que soit d'ailleurs la culture envisagée. Vous pouvez employer 1,000 à 1,200 kilogrammes par hectare pour deux ans ou bien 500 à 600 kilogrammes par hectare chaque année. Les scories, et les engrais phosphatés en général, ne subissent pas de déperditions par les pluies d'hiver; vous pouvez donc les enfouir pendant l'hiver si cela vous est plus commode qu'au printemps. — (A. C. G.) N° 10078 (Tarn). Vous voulez établir une conduite d'eau de 1,800 mètres de longueur, présentant une dénivellation totale de 2 mètres d'amont en aval; la conduite aura un siphon de 30 à 40 mètres et doit débiter 40,000 litres en vingt-quatre heures. Des tuyaux de 0,20 ou 0,25 de diamètre présenteraient des pertes de charge de 10 m,80 et de 3 m,78, alors qu'on ne dispose que de 2 mètres; — un tuyau de 0,30 de diamètre, pour le débit de 28 litres par seconde, a une perte de charge de 0,0008 par mètre, soit pour les 1,800 mètres de conduite une perte totale de charge de 1,800 X 0,0008 = 1,44; la charge disponible pour l'écoulement de l'eau est alors de 2 mètres moins 1,44, soit 0,56, soit environ 0,0003 par mètre, ce qui donne une vitesse d'écoulement de 0,024 par seconde; la section de la conduite étant de 7 décimètres carrés, le débit par
une conduite d'eau de 1,800 mètres de longueur, présentant une dénivellation totale de 2 mètres d'amont en aval; la conduite aura un siphon de 30 à 40 mètres et doit débiter 40,000 litres en vingt-quatre heures. Des tuyaux de 0,20 ou 0,25 de diamètre présenteraient des pertes de charge de 10 m,80 et de 3 m,78, alors qu'on ne dispose que de 2 mètres; — un tuyau de 0,30 de diamètre, pour le débit de 28 litres par seconde, a une perte de charge de 0,0008 par mètre, soit pour les 1,800 mètres de conduite une perte totale de charge de 1,800 X 0,0008 = 1,44; la charge disponible pour l'écoulement de l'eau est alors de 2 mètres moins 1,44, soit 0,56, soit environ 0,0003 par mètre, ce qui donne une vitesse d'écoulement de 0,024 par seconde; la section de la conduite étant de 7 décimètres carrés, le débit par seconde serait de 16,8 litres. Le tuyau devra donc avoir plus de 0,30 de diamètre, et nous pensons que le prix de l'installation sera trop élevé avec la chute disponible; il y a donc lieu de voir si l'on ne peut pas augmenter cette dernière. — (M. R.) — N° 7331 (Haute-Garonne). Pour les pétrins mécaniques, voyez la maison Lotz, fils de l'aîné, à Nantes (Loire-Inférieure) et Deliry père et fils, à Soissons (Aisne). — (M.R.) — N° 10117 (Tarn-et-Garonne). — Voici parmi les Traités d'alimentation ceux que nous vous engageons à consulter : « Wolff, Alimentation des animaux domestiques; Kühn, Alimentation des bêtes bovines; Sanson, Alimentation raisonnée des animaux. Vous trouverez là des données pratiques, à côté des données scientifiques indispensables pour bien conduire l'opération si compliquée du rationnement du bétail. Il n'existe pas à notre connaissance de traité essentiellement pratique. Vous trouverez dans les ouvrages indiqués la réponse à votre seconde question, c'est-à-dire la manière de combiner les différentes denrées que vous avez à votre disposition. — (A. C. G.). REVUE COMMERCIALE PRIX DES DENRÉES AGRICOLES Nous avons eu quelques belles journées qui ont fort heureusement interrompu la série des jours pluvieux. Mais le temps s'est couvert de
7331 (Haute-Garonne). Pour les pétrins mécaniques, voyez la maison Lotz, fils de l'aîné, à Nantes (Loire-Inférieure) et Deliry père et fils, à Soissons (Aisne). — (M.R.) — N° 10117 (Tarn-et-Garonne). — Voici parmi les Traités d'alimentation ceux que nous vous engageons à consulter : « Wolff, Alimentation des animaux domestiques; Kühn, Alimentation des bêtes bovines; Sanson, Alimentation raisonnée des animaux. Vous trouverez là des données pratiques, à côté des données scientifiques indispensables pour bien conduire l'opération si compliquée du rationnement du bétail. Il n'existe pas à notre connaissance de traité essentiellement pratique. Vous trouverez dans les ouvrages indiqués la réponse à votre seconde question, c'est-à-dire la manière de combiner les différentes denrées que vous avez à votre disposition. — (A. C. G.). REVUE COMMERCIALE PRIX DES DENRÉES AGRICOLES Nous avons eu quelques belles journées qui ont fort heureusement interrompu la série des jours pluvieux. Mais le temps s'est couvert de nouveau mercredi, et la pluie commence à tomber. Blés et autres céréales. — Sur tous nos marchés de l'intérieur, les apports restent sensiblement faibles. Il semble que la culture, sachant que les blés étrangers sont à cours plus élevés que les nôtres, sachant qu'il y a déficit dans la récolte espère des cours réparateurs. C'est dans la logique des choses, mais la spéculation joue ici un rôle néfaste. En tous cas, la fermeté s'accroche ; quant aux menus grains, ils ne varient pas. À Lyon, les prix des blés restent fermes, avec des offres parfois abondantes et il est peu probable qu'on se montre beaucoup plus empressé, car l'arrachage des pommes de terre, des betteraves, les labours et les semailles vont retenir la main à l'effort. L'époque des fourrages seule pourra amener des offres plus importantes. On compte d'ailleurs sur de la hausse, puisque les avis de l'étranger dénotent toujours une très bonne tenue des prix, blés du Dauphiné, du Lyonnais et du Forez 18 à 19 £ r.; de Bresse, choix 19 à 19.25. ; de Saône-et-Loire, choix, 18.75, à 19 fr. ; de Bourgogne, 18 à 18.75; du Bourbonnais et du Nivernais, 19.25 à 19.75 les 100 kilos.
espère des cours réparateurs. C'est dans la logique des choses, mais la spéculation joue ici un rôle néfaste. En tous cas, la fermeté s'accroche ; quant aux menus grains, ils ne varient pas. À Lyon, les prix des blés restent fermes, avec des offres parfois abondantes et il est peu probable qu'on se montre beaucoup plus empressé, car l'arrachage des pommes de terre, des betteraves, les labours et les semailles vont retenir la main à l'effort. L'époque des fourrages seule pourra amener des offres plus importantes. On compte d'ailleurs sur de la hausse, puisque les avis de l'étranger dénotent toujours une très bonne tenue des prix, blés du Dauphiné, du Lyonnais et du Forez 18 à 19 £ r.; de Bresse, choix 19 à 19.25. ; de Saône-et-Loire, choix, 18.75, à 19 fr. ; de Bourgogne, 18 à 18.75; du Bourbonnais et du Nivernais, 19.25 à 19.75 les 100 kilos. Pas de marché mercredi à Paris. Dans les ports, le marché se rafferme et les vendeurs se montrent très réservés par suite de la hausse des blés étrangers. Bon bleau cote de 14.75 à 15.25 pour blés indigènes, il ne s'y fait toujours rien pour les blés étrangers. On cote au Havre : blés de printemps 20.75; Californie 20.50 ; Danube 19.50 les 100 kilogrammes. À Nantes, on paie : froment de Pont-Rousseau 17.90 ; de l'Érdre 11.50; de haut et bas de Loire 18 fr.; des côtes de Vendée, au port d'embarquement 17.75. Bestiaux. — Au marché aux bestiaux de la Villette du jeudi 8 octobre, baisse de 10 à 15 fr. par tête sur les boeufs, les vaches et les taureaux ont aussi fléchi. Prix fermes et sans changement des veaux. Pas de changement sur les moutons. Perte de 2 à 3 centimes par demi-kilogramme vivant sur les porcs. Au marché du lundi 5 octobre, malgré l'affluence considérable d'étrangers venus à Paris pour les fêtes, la vente du gros bétail qu'on espérait devoir être très bonne, a été tout à fait calme. On a coté suivant choix : boeufs normands 0.70 à 0.77 ; nivernais et charolais 0.74