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d'un étang aura été prescrit dans les formes prévues par l'art. 4, malgré l'opposition du propriétaire, si celui-ci refuse de s'en charger, il sera procédé au devis estimatif des dépenses d'exécution, à la diligence de l'administration, qui fera suivre les travaux conformément aux lois concernant le dessèchement des marais, auxquels ces étangs seront assimilés. L'éviction du propriétaire ne pourra être prononcée que pour cause d'utilité publique et moyennant une juste et préalable indemnité, accordée conformément aux dispositions des art. 544 et 545 du Code civil. ART. 7. Toute prise d'eau par les bornes établies pour vider un étang est interdite du 1er juin au 15 septembre, pour ceux non employés au service d'une usine, lorsque les eaux seront descendues aux deux tiers de la hauteur à laquelle elles doivent s'élever pour atteindre le niveau de la souche du déversoir, si la profondeur de l'étang n'excède pas deux mètres. Dans les grands étangs d'une profondeur plus considérable, les prises d'eau pourront avoir lieu, jusqu'à ce qu'elle soit descendue à un mètre et demi du fond. Afin de prévenir des difficultés ou des contestations à cet égard, il sera établi, à la borne principale, une échelle métrique graduée de manière à indiquer la hauteur des eaux. ART. 8. La mise à sec des étangs auxquels les dispositions des art. 2 et 7 seront applicables, ne pourra s'effectuer que depuis le 1er octobre jusqu'au 15 avril, à moins de circonstances ou de force majeure justifiées par procès-verbaux authentiques. ART. 9. Dans les localités où les étangs sont soumis au régime alternatif de l'empoissonnement et de la culture, l'écoulement de l'eau devra être donné avant le 25 mars, lorsque le propriétaire de l'eau et du poisson ne disposera pas de la totalité du fonds. ART. 10. Le propriétaire d'un étang en eau l'est également du fonds, toutes les fois que la propriété de ce fonds n'a pas été formellement réservée par celui qui a autorisé ou souffert l'établissement de l'étang sur son terrain, ou qui a cédé son emplacement. Néanmoins la jouissance alternative, désignée sous les dénominations Asséz et d'Évaporation, consacrée dans quelques localités,
la hauteur des eaux. ART. 8. La mise à sec des étangs auxquels les dispositions des art. 2 et 7 seront applicables, ne pourra s'effectuer que depuis le 1er octobre jusqu'au 15 avril, à moins de circonstances ou de force majeure justifiées par procès-verbaux authentiques. ART. 9. Dans les localités où les étangs sont soumis au régime alternatif de l'empoissonnement et de la culture, l'écoulement de l'eau devra être donné avant le 25 mars, lorsque le propriétaire de l'eau et du poisson ne disposera pas de la totalité du fonds. ART. 10. Le propriétaire d'un étang en eau l'est également du fonds, toutes les fois que la propriété de ce fonds n'a pas été formellement réservée par celui qui a autorisé ou souffert l'établissement de l'étang sur son terrain, ou qui a cédé son emplacement. Néanmoins la jouissance alternative, désignée sous les dénominations Asséz et d'Évaporation, consacrée dans quelques localités, continuera à y avoir son plein et entier effet, à moins de convention contraire librement consentie par les parties intéressées. ART. 11. Tout propriétaire d'étang peut, après nivellement, le faire border et entourer de clôtures, lorsque les titres des riverains ne lui en interdisent pas formellement la faculté. ART. 12. Celui qui veut clore un étang par des fossés est tenu de jeter les terres du côté de l'étang. La même obligation est imposée au propriétaire du fonds voisin, si c'est lui qui fait creuser le fossé aux limites du bat d'eau accordé au propriétaire de l'étang; mais, dans ce cas, le dernier ne peut se refuser à reconnaître et déclarer que le fossé est la propriété du riverain. ART. 13. Lorsque, dans les titres du propriétaire de l'étang ou des riverains, il n'est pas donné d'interprétation précise et clairement déterminée aux mots rivages et bordages, les riverains et les propriétaires d'étangs ne peuvent se prévaloir des différences qu'ils prétendent exister dans leur signification ou leur application, pour élever des prétentions au détriment les uns des autres. On doit entendre alors indistinctement par rivages ou par bordages, et par l'une et l'autre expression employées cumulativement, le point que les eaux
Celui qui veut clore un étang par des fossés est tenu de jeter les terres du côté de l'étang. La même obligation est imposée au propriétaire du fonds voisin, si c'est lui qui fait creuser le fossé aux limites du bat d'eau accordé au propriétaire de l'étang; mais, dans ce cas, le dernier ne peut se refuser à reconnaître et déclarer que le fossé est la propriété du riverain. ART. 13. Lorsque, dans les titres du propriétaire de l'étang ou des riverains, il n'est pas donné d'interprétation précise et clairement déterminée aux mots rivages et bordages, les riverains et les propriétaires d'étangs ne peuvent se prévaloir des différences qu'ils prétendent exister dans leur signification ou leur application, pour élever des prétentions au détriment les uns des autres. On doit entendre alors indistinctement par rivages ou par bordages, et par l'une et l'autre expression employées cumulativement, le point que les eaux de l'étang atteignent, lorsqu'elles commencent à s'écouler au-dessus de la souche du déversoir servant de décharge à l'étang, en accordant au propriétaire de celui-ci un bat d'eau de deux mètres au-delà du point ci-dessus fixé. ART. 14. Le propriétaire du fonds d'un étang assujetti aux droits de fauchage et de pacage, ou à l'un des deux, peut, s'il a déclaré, conformément à l'art. 5, son intention de le dessécher et de le mettre en culture dans un délai déterminé, se libérer des charges dont il est grevé, en payant aux usagers une juste et préalable indemnité, réglée par trois arbitres dont deux au choix des parties intéressées, et le troisième à la nomination du préfet. Dans le cas où les intéressés à la servitude ne s'accorderaient pas sur le choix de leur arbitre, il sera désigné d'office par le président du tribunal de première instance dans le ressort duquel l'étang sera situé. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux étangs soumis au régime alternatif de l'empoissonnement et de la culture, lorsque la propriété de l'eau et du poisson est distincte de celle du fonds. ART. 15. Le droit de fauchage, établi sans fixation de limites, ne peut
pacage, ou à l'un des deux, peut, s'il a déclaré, conformément à l'art. 5, son intention de le dessécher et de le mettre en culture dans un délai déterminé, se libérer des charges dont il est grevé, en payant aux usagers une juste et préalable indemnité, réglée par trois arbitres dont deux au choix des parties intéressées, et le troisième à la nomination du préfet. Dans le cas où les intéressés à la servitude ne s'accorderaient pas sur le choix de leur arbitre, il sera désigné d'office par le président du tribunal de première instance dans le ressort duquel l'étang sera situé. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux étangs soumis au régime alternatif de l'empoissonnement et de la culture, lorsque la propriété de l'eau et du poisson est distincte de celle du fonds. ART. 15. Le droit de fauchage, établi sans fixation de limites, ne peut s'étendre au-delà des parties du fonds de l'étang qui restent à découvert, à l'époque où se fait la coupe de la première herbe. Si un propriétaire d'étang assujetti au droit de fauchage, veut le dessécher et le cultiver, il ne peut, sans le consentement de celui qui jouit de la coupe de l'herbe, ou sans le paiement d'une indemnité, réglée ainsi qu'il est prescrit art. 14, étendre ses cultures au-delà du point où ce dernier est dans l'usage de faucher. ART. 16. A moins de réserves contraires, formellement stipulées par titres, le droit de pacage ne peut s'exercer sur un étang en eau qu'après l'enlèvement de la première herbe, coupée par le propriétaire de l'étang dans les parties du fonds qui restent à découvert, et qu'après l'enlèvement des récoltes, si l'étang est à sec et en culture. ART. 17. Le simple droit d'abreuvement n'est obligatoire qu'autant que l'étang est conservé en eau; il ne peut être un obstacle à son dessèchement. Toutefois, lorsque cette charge aura été imposée par titres au propriétaire d'un étang, il sera tenu, en le faisant dessécher, de ménager sur un des points attenant à la chaussée, un abreuvoir disposé convenablement pour l'usage des bestiaux. ART.
coupe de l'herbe, ou sans le paiement d'une indemnité, réglée ainsi qu'il est prescrit art. 14, étendre ses cultures au-delà du point où ce dernier est dans l'usage de faucher. ART. 16. A moins de réserves contraires, formellement stipulées par titres, le droit de pacage ne peut s'exercer sur un étang en eau qu'après l'enlèvement de la première herbe, coupée par le propriétaire de l'étang dans les parties du fonds qui restent à découvert, et qu'après l'enlèvement des récoltes, si l'étang est à sec et en culture. ART. 17. Le simple droit d'abreuvement n'est obligatoire qu'autant que l'étang est conservé en eau; il ne peut être un obstacle à son dessèchement. Toutefois, lorsque cette charge aura été imposée par titres au propriétaire d'un étang, il sera tenu, en le faisant dessécher, de ménager sur un des points attenant à la chaussée, un abreuvoir disposé convenablement pour l'usage des bestiaux. ART. 18. Lorsqu'un étang est traversé par un ruisseau, son possesseur est assujetti, relativement à la jouissance du cours d'eau par les propriétaires inférieurs, aux lois et règlements qui régissent la matière. ART. 19. Le droit de suite du poisson s'exerce, par le propriétaire de l'étang inférieur, lorsque le poisson de son étang remonte vers ou dans l'étang supérieur, dont les eaux s'échappent inopinément et avec violence. Dans ce cas, il peut le faire reconnaître, en le revendiquant à l'époque de la pêche de l'étang supérieur, s'il en fait la déclaration et la demande dans les huit jours qui suivent l'événement, et si la pêche de l'étang dans lequel est entré le poisson a lieu dans l'année. Si, au contraire, le propriétaire de l'étang qui a reçu le poisson justifie, par l'époque de l'empoissonnement, que cet étang ne doit pas être pêché dans l'année, la revendication n'est plus admissible. Le propriétaire de l'étang inférieur peut, seulement, faire vider, à ses frais, la fosse située au-dessous de la chaussée de l'étang, pour reconnaître et reprendre son poisson. Le droit de suite et de revendication n'existe, en faveur du propriétaire de l'étang supérieur, que lorsque son poisson est descendu au-delà de la fosse
son étang remonte vers ou dans l'étang supérieur, dont les eaux s'échappent inopinément et avec violence. Dans ce cas, il peut le faire reconnaître, en le revendiquant à l'époque de la pêche de l'étang supérieur, s'il en fait la déclaration et la demande dans les huit jours qui suivent l'événement, et si la pêche de l'étang dans lequel est entré le poisson a lieu dans l'année. Si, au contraire, le propriétaire de l'étang qui a reçu le poisson justifie, par l'époque de l'empoissonnement, que cet étang ne doit pas être pêché dans l'année, la revendication n'est plus admissible. Le propriétaire de l'étang inférieur peut, seulement, faire vider, à ses frais, la fosse située au-dessous de la chaussée de l'étang, pour reconnaître et reprendre son poisson. Le droit de suite et de revendication n'existe, en faveur du propriétaire de l'étang supérieur, que lorsque son poisson est descendu au-delà de la fosse établie au-dessous de sa chaussée, par suite de la rupture de ladite chaussée, ou par toute autre cause imprévue et forcée dûment constatée. ART. 20. Le propriétaire d'un étang a le libre usage, au-delà de sa chaussée, à moins de titres contraires, des terres qui la bordent dans toute sa longueur et sur une largeur égale à celle de ladite chaussée mesurée à sa base. ART. 21. Il pourra être établi, dans les départements où les étangs sont nombreux, un conseil de surveillance choisi entre les propriétaires d'étangs et les riverains les plus imposés. Ce conseil aura droit d'avis et de représentation sur toutes les demandes relatives à l'administration ou à la jouissance des étangs, et pourra faire, dans le cercle de ses attributions, les propositions qu'il jugera utiles à l'intérêt public ou privé; il sera convoki, tous les ans, du 1er au 15 septembre. ART. 22. La recherche et la pêche des sangliers dans les étangs, non autorisée par les propriétaires, sont assimilées au vol de poisson, et punies par les mêmes peines. Cette pêche est interdite au moment du frai à ceux qui tiennent des fermes de pies étangs empoissonnés. L'administration fixera l'époque et la durée de l'interdiction.
longueur et sur une largeur égale à celle de ladite chaussée mesurée à sa base. ART. 21. Il pourra être établi, dans les départements où les étangs sont nombreux, un conseil de surveillance choisi entre les propriétaires d'étangs et les riverains les plus imposés. Ce conseil aura droit d'avis et de représentation sur toutes les demandes relatives à l'administration ou à la jouissance des étangs, et pourra faire, dans le cercle de ses attributions, les propositions qu'il jugera utiles à l'intérêt public ou privé; il sera convoki, tous les ans, du 1er au 15 septembre. ART. 22. La recherche et la pêche des sangliers dans les étangs, non autorisée par les propriétaires, sont assimilées au vol de poisson, et punies par les mêmes peines. Cette pêche est interdite au moment du frai à ceux qui tiennent des fermes de pies étangs empoissonnés. L'administration fixera l'époque et la durée de l'interdiction. ART. 23. Tout ce qui est relatif à la police des étangs, à l'ordre à suivre pour leur mise en pêche, et aux obligations réciproques de leur possesseur et des riverains, sera déterminé par des règlements administratifs, basés sur les usages locaux et mis en harmonie avec les dispositions du Code civil et avec celles qui précédent. ART. Des primes seront accordées à ceux qui auront planté le plus grand nombre d'arbres à croissance rapide et à larges feuilles sur les bords des étangs. Le Gouvernement encouragera également la culture de la vigne, dans les cantons où leur multiplicité exerce une influence fâcheuse sur la santé des habitants. SUITE DE L'ESSAI Sur la manière de conduire une laiterie; par J. TWAMLEY. CHAPITRE III. Sur le choix des vaches à lait, et sur la manière de les nourrir. 10. Choix des vaches pour la laiterie. LE bon choix de vaches est une chose fort importante, l'expérience a prouvé que parmi ces animaux il y en avait dont le lait avait beaucoup plus de consistance, et était d'une qualité bien supérieure à celui des autres, et que cette supériorité de qualité ne dépendait pas de la moindre quantité de lait que pouvaient
Code civil et avec celles qui précédent. ART. Des primes seront accordées à ceux qui auront planté le plus grand nombre d'arbres à croissance rapide et à larges feuilles sur les bords des étangs. Le Gouvernement encouragera également la culture de la vigne, dans les cantons où leur multiplicité exerce une influence fâcheuse sur la santé des habitants. SUITE DE L'ESSAI Sur la manière de conduire une laiterie; par J. TWAMLEY. CHAPITRE III. Sur le choix des vaches à lait, et sur la manière de les nourrir. 10. Choix des vaches pour la laiterie. LE bon choix de vaches est une chose fort importante, l'expérience a prouvé que parmi ces animaux il y en avait dont le lait avait beaucoup plus de consistance, et était d'une qualité bien supérieure à celui des autres, et que cette supériorité de qualité ne dépendait pas de la moindre quantité de lait que pouvaient fournir des vaches d'une grosseur égale. Il faut donc juger la valeur d'une vache à lait par la qualité et la quantité de crème qu'aura produite son lait dans un espace de temps donné, plutôt que par la quantité du lait lui-même; et cette quantité et cette qualité de la crème produite varient suivant les races. (Suit une énumération des meilleures races à lait d'Angleterre, que nous avons jugée inutile ici.) Il faut que celui qui établit une laiterie commence, s'il n'a pas un nombre suffisant de vaches à lait, par en acheter; et comme personne ne vend ses meilleurs bestiaux sous ce rapport mais les garde au contraire pour son usage, il en résultera que celui qui se fournira de bestiaux aux marchés, aura toujours un mauvais choix; il n'y a qu'un remède à cet inconvénient, c'est de faire soi-même des élèves. Le meilleur âge d'une vache à lait est de quatre à cinq jusqu'à dix ans, bien que lorsqu'une vache est vieille elle donne à la vérité une plus grande quantité de lait, mais il est de qualité inférieure, et la bête coûte plus à nourrir. Lorsqu'on achète des vaches pour en tirer partie de suite pour une
crème produite varient suivant les races. (Suit une énumération des meilleures races à lait d'Angleterre, que nous avons jugée inutile ici.) Il faut que celui qui établit une laiterie commence, s'il n'a pas un nombre suffisant de vaches à lait, par en acheter; et comme personne ne vend ses meilleurs bestiaux sous ce rapport mais les garde au contraire pour son usage, il en résultera que celui qui se fournira de bestiaux aux marchés, aura toujours un mauvais choix; il n'y a qu'un remède à cet inconvénient, c'est de faire soi-même des élèves. Le meilleur âge d'une vache à lait est de quatre à cinq jusqu'à dix ans, bien que lorsqu'une vache est vieille elle donne à la vérité une plus grande quantité de lait, mais il est de qualité inférieure, et la bête coûte plus à nourrir. Lorsqu'on achète des vaches pour en tirer partie de suite pour une laiterie, il faut qu'elles aient au moins quatre ans et pas plus de sept à huit. Comme parmi un grand nombre de vaches d'une même espèce, il peut s'en rencontrer une dont le lait soit d'une qualité tout à fait différente de celui des autres, bien qu'à l'œil et au goût il puisse paraître semblable, et comme il est absolument nécessaire de connaître la qualité du lait produite par chaque vache, nous conseillerons d'établir comme règle invariable que le premier jour de chaque mois au moins, le lait de chaque vache sera trait et conservé à part, afin de bien connaître, par ce moyen, la quantité que chacune d'elles en donne, aussi bien que sa qualité. Faute de prendre cette précaution, il serait possible que le propriétaire d'une laiterie fît chaque jour pendant plusieurs années une dépense qui ne lui rapporterait rien. Plusieurs autres avantages résulteront de l'adoption de cette règle : car non seulement il peut arriver que le lait d'une vache soit en général d'une qualité bien inférieure à celui des autres, et qu'il donne par conséquent un faible produit, ce dont on ne manquerait pas de s'apercevoir ; mais il se pourrait que, par l'effet d'un mal
goût il puisse paraître semblable, et comme il est absolument nécessaire de connaître la qualité du lait produite par chaque vache, nous conseillerons d'établir comme règle invariable que le premier jour de chaque mois au moins, le lait de chaque vache sera trait et conservé à part, afin de bien connaître, par ce moyen, la quantité que chacune d'elles en donne, aussi bien que sa qualité. Faute de prendre cette précaution, il serait possible que le propriétaire d'une laiterie fît chaque jour pendant plusieurs années une dépense qui ne lui rapporterait rien. Plusieurs autres avantages résulteront de l'adoption de cette règle : car non seulement il peut arriver que le lait d'une vache soit en général d'une qualité bien inférieure à celui des autres, et qu'il donne par conséquent un faible produit, ce dont on ne manquerait pas de s'apercevoir ; mais il se pourrait que, par l'effet d'un mal accidentel, ou de quelque autre circonstance, le lait d'une vache acquît un mauvais goût, ce qui gâterait tout le lait avec lequel il serait mélangé, et occasionnerait par là un dommage que l'on éviterait par la précaution que nous venons d'indiquer ; en outre, on échapperait au danger d'attribuer ce dommage à d'autres causes, qui ne l'auraient pas produit. Un autre avantage non moins important de cette mesure serait de mettre le propriétaire à même d'acquérir une prompte connaissance pratique de sa laiterie ; car il s'apercevra de la sorte de beaucoup de choses, qui autrement lui échapperaient, et qui peuvent influer sur ses bénéfices. Sur la nourriture qui convient aux vaches à lait. La nourriture des vaches influe beaucoup sur la qualité ainsi que sur la quantité de leur lait : Comme l'on voit, ce qu'il importe le plus à connaître, c'est la quantité et la qualité du lait que donne chaque vache isolément, et c'est au moyen d'un essai, d'un examen mensuel, que le directeur de la laiterie doit constater le fait. L'auteur anglais, après cet alinéa, passe au moyen de faire soi-même des élèves ; mais au lieu d'indiquer la manière de les faire bons, il indique
dommage à d'autres causes, qui ne l'auraient pas produit. Un autre avantage non moins important de cette mesure serait de mettre le propriétaire à même d'acquérir une prompte connaissance pratique de sa laiterie ; car il s'apercevra de la sorte de beaucoup de choses, qui autrement lui échapperaient, et qui peuvent influer sur ses bénéfices. Sur la nourriture qui convient aux vaches à lait. La nourriture des vaches influe beaucoup sur la qualité ainsi que sur la quantité de leur lait : Comme l'on voit, ce qu'il importe le plus à connaître, c'est la quantité et la qualité du lait que donne chaque vache isolément, et c'est au moyen d'un essai, d'un examen mensuel, que le directeur de la laiterie doit constater le fait. L'auteur anglais, après cet alinéa, passe au moyen de faire soi-même des élèves ; mais au lieu d'indiquer la manière de les faire bons, il indique seulement la manière de les faire valoir, afin de les vendre cher : nous avons cru devoir passer cet article, qui ne va pas au but, Le bon choix de leur nourriture est un objet de première importance ; car si on les laisse paître pendant l'hiver, il sera impossible d'en tirer beaucoup de lait, lors même qu'elles reviendraient en bon état pendant l'été suivant. Pour que des vaches donnent beaucoup et de bon lait, il faut qu'elles soient en tout temps abondamment nourries ; l'herbe, surtout celle qui pousse spontanément au printemps, sur de bonnes prairies naturelles, est reconnue pour être la nourriture la plus convenable à des vaches à lait. Si la température permet de les laisser paître pendant le jour, il faudra les conduire dans de bons pâturages et les y laisser en liberté ; mais si la chaleur était trop forte, et qu'elle dût les incommoder et les empêcher de manger, il faudrait dans ce cas les laisser à l'abri, leur donner le temps de ruminer, et les fournir abondamment de vert fraîchement coupé, le leur donner en petite quantité et souvent, afin qu'elles mangent avec plus de plaisir. Quand la chaleur du jour est passée,