jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. DE MAHY, VICE-PRÉSIDENT La Chambre renvoie à une prochaine séance la discussion de l'élection de M. Genêt dans la 91 circonscription de Lyon. Puis elle valide sans débat l'élection de M. Berdouin à Maubeuge (Pyrénées). Et, après une brève observation de M. Rousse, celle de M. de Bernis à Nîmes (Gard). L'élection de Narbonne On passe à l'élection de M. Rouzaud dans la 1re circonscription de Narbonne (Aude). Le rapport, comme on sait, conclut à la validation. Mais voici, au milieu d'un vif mouvement d'attention, M. Camille Pelletan qui monte à la tribune pour combattre ces conclusions. DISCOURS DE M. PELLETAN M. Camille Pelletan conteste l'élection. Il n'attaque nullement la personne de son nouveau collègue, dont les votes seront sans doute le plus souvent d'accord avec les siens. M. Rouzaud. — Il ne faudrait pas trop vous aventurer. Les rires approbatifs du centre accueillent cette promesse de M. Rouzaud, promesse — qu'il faut bien retenir — de s'embrigader parmi les ministériels. — Tant bien! et votre programme? lui crie M. Rouanet. Où est le temps où je vous appuyais près des socialistes de Montpellier pour vous faire élire conseiller municipal? M. Pelletan. — Il y a longtemps que l'arrondissement de Narbonne est représenté par des députés radicaux; j'espère qu'il en est toujours ainsi. L'orateur constate qu'il existe de fâcheuses traditions de fraudes électorales dans le Languedoc. M. Salis. — Dites donc dans la Provence. (On rit.) M. Camille Pelletan. — J'estime que la commune de Courson est fameuse entre toutes par les fraudes de ce genre. Cette fois, on a trouvé le moyen d'éloigner tous les témoins, en troublant l'auditoire de façon à faire évacuer la salle. Aussi, quand on a ouvert les urnes, y a-t-on trouvé 233 bulletins au nom du candidat battu, alors que 372 électeurs affirment par leur signature avoir voté pour ce candidat. Il y a eu 119 bulletins changés et c'est de ces 119 bulletins que dépendait l'élection puisque M. Rouzaud n'a que 198 voix de majorité. M. Pelletan conclut ainsi : Voilà les faits. Peut-être que j'obéis à des idées
longtemps que l'arrondissement de Narbonne est représenté par des députés radicaux; j'espère qu'il en est toujours ainsi. L'orateur constate qu'il existe de fâcheuses traditions de fraudes électorales dans le Languedoc. M. Salis. — Dites donc dans la Provence. (On rit.) M. Camille Pelletan. — J'estime que la commune de Courson est fameuse entre toutes par les fraudes de ce genre. Cette fois, on a trouvé le moyen d'éloigner tous les témoins, en troublant l'auditoire de façon à faire évacuer la salle. Aussi, quand on a ouvert les urnes, y a-t-on trouvé 233 bulletins au nom du candidat battu, alors que 372 électeurs affirment par leur signature avoir voté pour ce candidat. Il y a eu 119 bulletins changés et c'est de ces 119 bulletins que dépendait l'élection puisque M. Rouzaud n'a que 198 voix de majorité. M. Pelletan conclut ainsi : Voilà les faits. Peut-être que j'obéis à des idées bien près, mais j'avoue que quand je vois la fraude matérielle aussi évidente, je comprendrais mal l'indifférence de la chambre. Maintenant, j'examine en deux mots les objections que, dans le bureau, les partisans de la validation ont faites à ces griefs. Le rapport sur ce point est d'ailleurs très laconique; il dit que la fraude n'existait pas alors qu'elle est évidente. La première objection, c'est que les protestations sont arrivées bien tard. En effet, elles ne sont arrivées qu'au début de notre réunion. Je ne crois pas avoir à insister sur ce point, car chacun sait qu'il peut être bon de n'apporter les protestations qu'au dernier moment, ne serait-ce que pour éviter les accidents qui peuvent se produire. La deuxième objection, c'est que les protestations ne sont pas légalisées. Mais il est facile de comprendre que ceux qui accusent de Grande la municipalité n'obtiennent pas la légalisation de cette même municipalité. (Très bien ! sur divers bancs à gauche.) Au surplus, il a été dit que la légalisation avait été refusée, et le bureau n'a pas seulement vérifié le fait. Je constate donc l'évidence de la fraude, et je descends de la tribune en faisant remarquer combien il serait regrettable
il dit que la fraude n'existait pas alors qu'elle est évidente. La première objection, c'est que les protestations sont arrivées bien tard. En effet, elles ne sont arrivées qu'au début de notre réunion. Je ne crois pas avoir à insister sur ce point, car chacun sait qu'il peut être bon de n'apporter les protestations qu'au dernier moment, ne serait-ce que pour éviter les accidents qui peuvent se produire. La deuxième objection, c'est que les protestations ne sont pas légalisées. Mais il est facile de comprendre que ceux qui accusent de Grande la municipalité n'obtiennent pas la légalisation de cette même municipalité. (Très bien ! sur divers bancs à gauche.) Au surplus, il a été dit que la légalisation avait été refusée, et le bureau n'a pas seulement vérifié le fait. Je constate donc l'évidence de la fraude, et je descends de la tribune en faisant remarquer combien il serait regrettable que la fraude puisse vous paraître un moyen acceptable pour entrer dans cette Chambre. (Applaudissements à l'extrême gauche. — Aux voix! Aux voix!) DISCOURS DE M. ROUSAUD Voici alors M. Rouzaud à la tribune. Il parle d'une façon hésitante et bafouille littéralement quelques explications confuses qu'on n'entend pas. Ce que voyant, ledit M. Rouzaud entreprend de se lancer dans les personnalités. Il dit que M. Pelletan n'est pas sans quelque solidarité avec le socialisme révolutionnaire. (Bruits divers). Il ajoute qu'il a eu l'honneur de battre M. Ferroud qui ne compte dans cette Chambre que de bien rares amis. (Protestations et bruit à l'extrême gauche. M. Rouanet surtout interrompt vivement). M. Rouzaud, essayant alors de se montrer de plus en plus agressif, répondit à M. Rouanet : — Vos interruptions seraient mieux reçues dans une compagnie de discipline que dans cette enceinte. (Bruit prolongé et cris répétés. — À l'ordre! à l'ordre! répète-t-on sur plusieurs bancs). M. Rouzaud paraît de plus en plus embarrassé au milieu de tout ce tapage. Le président l'invite à ne pas faire de personnalités. Expliquez-vous sur ce que vous venez de dire à l'un de vos collègues! crie M. Castelin, qui demande la parole pour un
voyant, ledit M. Rouzaud entreprend de se lancer dans les personnalités. Il dit que M. Pelletan n'est pas sans quelque solidarité avec le socialisme révolutionnaire. (Bruits divers). Il ajoute qu'il a eu l'honneur de battre M. Ferroud qui ne compte dans cette Chambre que de bien rares amis. (Protestations et bruit à l'extrême gauche. M. Rouanet surtout interrompt vivement). M. Rouzaud, essayant alors de se montrer de plus en plus agressif, répondit à M. Rouanet : — Vos interruptions seraient mieux reçues dans une compagnie de discipline que dans cette enceinte. (Bruit prolongé et cris répétés. — À l'ordre! à l'ordre! répète-t-on sur plusieurs bancs). M. Rouzaud paraît de plus en plus embarrassé au milieu de tout ce tapage. Le président l'invite à ne pas faire de personnalités. Expliquez-vous sur ce que vous venez de dire à l'un de vos collègues! crie M. Castelin, qui demande la parole pour un rappel au règlement. — À l'ordre! crient M. Baudin et plusieurs députés socialistes, s'adressant à M. Rouzaud. Celui-ci continue, se plaignant des attaques dirigées contre lui par divers journaux de la région, dont la Dépêche. Il ajoute que M. Ferroud a perdu des voix dans plusieurs communes rurales. — Eh! oui, nous savons comment cela se fait et il l'a aidé de quelles opérations, crie la gauche. — Répondez plutôt à M. Pelletan, ajoute M. Ho-Ta-Vacque. M. Rouzaud ajoute que M. Ferroud a surtout perdu des voix conservatrices qui s'étaient autrefois portées sur son nom. (Bruit à gauche). — Alors, où les avez-vous, ces voix conservatrices? crie M. Baudin. — Aux voix! aux voix! crie le centre qui veut continuer le débat. M. Rouzaud dit qu'on produit contre lui non des preuves de fraude quelconque, mais des insinuations qui sont de la plus entière mauvaise foi. (Bruit). Il ajoute que d'ailleurs M. Ferroud a assisté aux opérations du vote, dans la commune de son canton. — C'est inexact! crie la gauche. M. Rouzaud quitte la tribune après avoir protesté contre ce qu'il appelle les calomnies dont il est l'objet. RÉPLIQUE DE M. PELLETAN M. Pelletan monte à la tribune :
oui, nous savons comment cela se fait et il l'a aidé de quelles opérations, crie la gauche. — Répondez plutôt à M. Pelletan, ajoute M. Ho-Ta-Vacque. M. Rouzaud ajoute que M. Ferroud a surtout perdu des voix conservatrices qui s'étaient autrefois portées sur son nom. (Bruit à gauche). — Alors, où les avez-vous, ces voix conservatrices? crie M. Baudin. — Aux voix! aux voix! crie le centre qui veut continuer le débat. M. Rouzaud dit qu'on produit contre lui non des preuves de fraude quelconque, mais des insinuations qui sont de la plus entière mauvaise foi. (Bruit). Il ajoute que d'ailleurs M. Ferroud a assisté aux opérations du vote, dans la commune de son canton. — C'est inexact! crie la gauche. M. Rouzaud quitte la tribune après avoir protesté contre ce qu'il appelle les calomnies dont il est l'objet. RÉPLIQUE DE M. PELLETAN M. Pelletan monte à la tribune : — Aux voix! crie de nouveau le centre. M. Pelletan parle néanmoins. Il dit qu'il ne veut pas relever certaines personnalités véhémentes que s'est permises M. Rouzaud. Il restera dans le domaine des faits. Or, il y a eu un fait matériel que M. Rouzaud n'a pu ne pas contester. Il y a eu évacuation de la salle de la votation, et après cela un nombre de votes en faveur de M. Ferroud, nombre inférieur à celui des 372 électeurs qui ont déclaré, par l'acte, avoir voté pour le candidat socialiste. — Si la Chambre, dit-il, valide cette élection, toi en se déclarant néanmoins d'encourager la fraude, personne ne la croira. Vifs applaudissements. CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR : M. Gruet, rapporteur, dit que le deuxième bureau n'a pu tenir compte des déclarations faites après coup par les 372 électeurs qui avaient affirmé avoir voté pour M. Ferroul. De telles déclarations survenant après coup, et sans être autrement prouvées, sont sans valeur. La loi le veut certainement ainsi. (Protestations à gauche). MM Jaurès, Leydet et Clovis Hugues interrompent. M. Gruet conclut en demandant la validation de M Rouzaud. M. Pelletan redemande la parole. Le centre crie de nouveau. — Ah ! cela
Il y a eu évacuation de la salle de la votation, et après cela un nombre de votes en faveur de M. Ferroud, nombre inférieur à celui des 372 électeurs qui ont déclaré, par l'acte, avoir voté pour le candidat socialiste. — Si la Chambre, dit-il, valide cette élection, toi en se déclarant néanmoins d'encourager la fraude, personne ne la croira. Vifs applaudissements. CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR : M. Gruet, rapporteur, dit que le deuxième bureau n'a pu tenir compte des déclarations faites après coup par les 372 électeurs qui avaient affirmé avoir voté pour M. Ferroul. De telles déclarations survenant après coup, et sans être autrement prouvées, sont sans valeur. La loi le veut certainement ainsi. (Protestations à gauche). MM Jaurès, Leydet et Clovis Hugues interrompent. M. Gruet conclut en demandant la validation de M Rouzaud. M. Pelletan redemande la parole. Le centre crie de nouveau. — Ah ! cela vous gène ! crie M. Chauvière. NOUVELLE RÉPLIQUE DE M. PELLETAN : M. Pelletan parle ainsi : — Tant que j'aurai la conscience de combattre les procédés de fraude électorale, je lutterai jusqu'au bout. (Applaudissements à l'extrême gauche.) On repousse des déclarations dont une jurisprudence constante de la Chambre, notamment en 1876, à propos des élections de Vaucluse, constate la validité. On invoque le secret des votes. Mais est-il admissible qu'un principe destiné à assurer la liberté du suffrage universel serve à assurer la sécurité de la fraude? (Applaudissements à l'extrême gauche) De tout temps, on a admis ce genre de preuves, surtout quand les circonstances le permettent. Si la Chambre valide l'élection, c'est la fraude qu'elle validera. (Rumailles au centre.) — Ceux qui protestent prétendent respecter le suffrage universel! crie M. Jaurès, On vote alors. Par 321 voix contre 140, la demande d'enquête est repoussée. Quelques centristes applaudissent ce résultat. — Vous crierez maintenant : « Vive le suffrage universel! » leur dit-on ironiquement à gauche La validation de M. Rouzaud est ensuite mise aux voix et prononcée à main levée par le centre et la droite. Suite de la vérification des pouvoirs Sur un rapport de M. Dupny-Dutemps,
en 1876, à propos des élections de Vaucluse, constate la validité. On invoque le secret des votes. Mais est-il admissible qu'un principe destiné à assurer la liberté du suffrage universel serve à assurer la sécurité de la fraude? (Applaudissements à l'extrême gauche) De tout temps, on a admis ce genre de preuves, surtout quand les circonstances le permettent. Si la Chambre valide l'élection, c'est la fraude qu'elle validera. (Rumailles au centre.) — Ceux qui protestent prétendent respecter le suffrage universel! crie M. Jaurès, On vote alors. Par 321 voix contre 140, la demande d'enquête est repoussée. Quelques centristes applaudissent ce résultat. — Vous crierez maintenant : « Vive le suffrage universel! » leur dit-on ironiquement à gauche La validation de M. Rouzaud est ensuite mise aux voix et prononcée à main levée par le centre et la droite. Suite de la vérification des pouvoirs Sur un rapport de M. Dupny-Dutemps, la Chambre valide ensuite sans débat l'élection de M. Bischoffsheim, dans les Alpes-Maritimes, au moment où M. Millerand, remis de sa blessure, entre dans la salle des séances, où il recueille de nombreuses poignées de main. L'ordre du jour appelle la discussion de l'élection de M. Luce de Casablanca, député rallié de Corte (Corse). M. Emmanuel Arène vient combattre les conclusions du bureau, qui tendent à la validation. — Je regrette, dit-il, de parler contre un compatriote. Mais je crois que la Chambre fera bien de se montrer sévère, car un exempt est nécessaire pour l'amélioration des mœurs électorales en Corse. — Vous oubliez donc ce qui s'est passé pour votre propre élection, monsieur Arène ? interrompt M. de Casablanca. M. Arène cite ensuite divers faits tendant à établir que l'élection de M. de Casablanca a été viciée par la fraude, la pression, l'intimidation, etc. Les votes de certains électeurs en faveur de M. de Casablanca ont été payés à beaux deniers comptants; des ouvriers ont de plus été chassés par leurs patrons, tout simplement parce qu'ils avaient voté pour le concurrent républicain du même M. de Casablanca. — Quand nous citons, nous autres, des faits de pression sur les
rallié de Corte (Corse). M. Emmanuel Arène vient combattre les conclusions du bureau, qui tendent à la validation. — Je regrette, dit-il, de parler contre un compatriote. Mais je crois que la Chambre fera bien de se montrer sévère, car un exempt est nécessaire pour l'amélioration des mœurs électorales en Corse. — Vous oubliez donc ce qui s'est passé pour votre propre élection, monsieur Arène ? interrompt M. de Casablanca. M. Arène cite ensuite divers faits tendant à établir que l'élection de M. de Casablanca a été viciée par la fraude, la pression, l'intimidation, etc. Les votes de certains électeurs en faveur de M. de Casablanca ont été payés à beaux deniers comptants; des ouvriers ont de plus été chassés par leurs patrons, tout simplement parce qu'ils avaient voté pour le concurrent républicain du même M. de Casablanca. — Quand nous citons, nous autres, des faits de pression sur les ouvriers, interrompt M. Jaurès, les amis de M. Arène ne veulent pas nous en tendre. M. Arène cite ensuite quelques faits d'influence cléricale. — Et l'influence gouvernementale? dit quelqu'un. — C'est la même chose ! s'écrie M. Chauvière. (M. Arène conclut en demandant l'enquête. VIOLENT INCIDENT M. de Casablanca vient répondre. Dès ses premières paroles, M. Arène, très surexcité, se met à l'interrompre avec une incroyable violence, qui lui vaut deux rappels à l'ordre successifs de la part du président, M. de Mahy. M. Arène adresse aussi à M. de Casablanca des menaces et des provocations. M. de Casablanca rappelle alors que M. Arène sollicita, lors de sa première élection en Corse, le concours des Casablanca. — Vous en avez menti ! crie M. Arène à l'orateur. M. de Casablanca serre les poings et paraît hors de lui. — Il est entendu que nous nous retrouverons à l'extérieur, lui crie M. Arène. — J'y compte bien, répond M. de Casablanca. M. de Mahy prie vainement M. Arène de retirer le démenti qu'il vient d'adresser à son collègue. M. Arène prononce, en effet, dans le bruit qui est assez fort, quelques paroles qui ne constituent guère une rétraction. M. de Casablanca,
répondre. Dès ses premières paroles, M. Arène, très surexcité, se met à l'interrompre avec une incroyable violence, qui lui vaut deux rappels à l'ordre successifs de la part du président, M. de Mahy. M. Arène adresse aussi à M. de Casablanca des menaces et des provocations. M. de Casablanca rappelle alors que M. Arène sollicita, lors de sa première élection en Corse, le concours des Casablanca. — Vous en avez menti ! crie M. Arène à l'orateur. M. de Casablanca serre les poings et paraît hors de lui. — Il est entendu que nous nous retrouverons à l'extérieur, lui crie M. Arène. — J'y compte bien, répond M. de Casablanca. M. de Mahy prie vainement M. Arène de retirer le démenti qu'il vient d'adresser à son collègue. M. Arène prononce, en effet, dans le bruit qui est assez fort, quelques paroles qui ne constituent guère une rétraction. M. de Casablanca, sentant que les violences sans raison de son adversaire l'ont merveilleusement servi, conclut en quelques mots et descend de la tribune. Le rapporteur, M. Bougère, se borne à dire un mot en faveur de la validation qui est prononcée ensuite à mains levées et par une forte majorité. Seuls, MM. Arène et Étienne ont levé la main à la contre-épreuve. La Chambre valide encore sans débat l'élection de M. Pierre Laly, dans l'Inde française. Déclaration de M. Rouanet Puis, M. Gustave Rouanet a la parole pour un fait personnel. — Tout à l'heure, dit-il, M. Rouzaud a cru devoir me dire que j'ai été envoyé aux compagnies de discipline. La vérité, c'est que j'ai, d'ailleurs et sans effet, été envoyé dans un bataillon d'Afrique parce que pour avoir professé des opinions malsaines, c'est-à-dire républicaines. Cela se passait, en effet, en 1875, en pleine terreur réactionnaire. A ce mot éclatent, au centre, des rumeurs ironiques, auxquelles répondent les protestations indignées de l'extrême gauche. — Je demande que les rumeurs gouailleuses du centre soient mentionnées à l'Officiel! crie M. Hubbard. On voit bien, en effet, que les opportunistes rêvent de revenir à cette époque de réaction. (Bravos à gauche.) M. Rouanet ajoute
Arène et Étienne ont levé la main à la contre-épreuve. La Chambre valide encore sans débat l'élection de M. Pierre Laly, dans l'Inde française. Déclaration de M. Rouanet Puis, M. Gustave Rouanet a la parole pour un fait personnel. — Tout à l'heure, dit-il, M. Rouzaud a cru devoir me dire que j'ai été envoyé aux compagnies de discipline. La vérité, c'est que j'ai, d'ailleurs et sans effet, été envoyé dans un bataillon d'Afrique parce que pour avoir professé des opinions malsaines, c'est-à-dire républicaines. Cela se passait, en effet, en 1875, en pleine terreur réactionnaire. A ce mot éclatent, au centre, des rumeurs ironiques, auxquelles répondent les protestations indignées de l'extrême gauche. — Je demande que les rumeurs gouailleuses du centre soient mentionnées à l'Officiel! crie M. Hubbard. On voit bien, en effet, que les opportunistes rêvent de revenir à cette époque de réaction. (Bravos à gauche.) M. Rouanet ajoute que son père avait été déporté, en 1851, pour son républicanisme, et qu'il remercie M. Rouzaud d'avoir rappelé un fait de sa vie dont il songerait plutôt à s'honorer qu'à se cacher. (Vifs applaudissements à gauche.) et L'incident est clos et la séance levée à 4 heures 35. Prochaine séance lundi. SÉNAT Séance du 2 décembre PRÉSIDENCE DE M. CHALLEMEL-LACOUR On a déposé quelques rapports sans importance. On a même voté un projet local. Puis, le président fait observer que les raisons qui ont décidé le Sénat à s'ajourner, lors de ses dernières réunions, subsistent aujourd'hui encore. Il invite conséquemment l'assemblée à renvoyer, pour cette fois encore, sa prochaine séance à lundi. Il en est ainsi décidé et la séance, ouverte à deux heures cinq, est levée à deux heures un quart. ENVOI DE TÉMOINS Paris, 2 décembre, soir. A l'issue de la séance de la Chambre, MM. Maruéjouls et de Grandmaison, témoins de M. Casabianca, se sont mis en rapport avec MM. Etienne et Rabier, témoins de M. Arène. Les quatre témoins, après l'examen de l'incident et surtout des conditions assez anormales qu'avait créées l'état de surexcitation de M. Arène, ont décidé qu'il n'y avait pas lieu à rencontre.
lundi. SÉNAT Séance du 2 décembre PRÉSIDENCE DE M. CHALLEMEL-LACOUR On a déposé quelques rapports sans importance. On a même voté un projet local. Puis, le président fait observer que les raisons qui ont décidé le Sénat à s'ajourner, lors de ses dernières réunions, subsistent aujourd'hui encore. Il invite conséquemment l'assemblée à renvoyer, pour cette fois encore, sa prochaine séance à lundi. Il en est ainsi décidé et la séance, ouverte à deux heures cinq, est levée à deux heures un quart. ENVOI DE TÉMOINS Paris, 2 décembre, soir. A l'issue de la séance de la Chambre, MM. Maruéjouls et de Grandmaison, témoins de M. Casabianca, se sont mis en rapport avec MM. Etienne et Rabier, témoins de M. Arène. Les quatre témoins, après l'examen de l'incident et surtout des conditions assez anormales qu'avait créées l'état de surexcitation de M. Arène, ont décidé qu'il n'y avait pas lieu à rencontre. Au Palais-Bourbon CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'AGRICULTURE M. Cot, député de l'Hérault, vient d'être nommé membre du conseil supérieur de l'agriculture. Sa compétence bien connue en ce qui touche les questions agricoles le désignait tout naturellement au choix du ministre. GROUPE SOCIALISTE La grève du Pas-de-Calais. — Le groupe socialiste, qui avait décidé d'interpeller le cabinet Dupuy sur la grève du Pas-de-Calais, ne pouvant plus déposer cette demande d'interpellation rendue inutile et impossible par la chute du cabinet, a décidé de demander à la Chambre la nomination d'une commission d'enquête de trente-trois membres. Dans l'esprit des membres du groupe, cette motion devait être la conclusion de l'interpellation. L'élection Edmond Blanc. — Le groupe socialiste a décidé ensuite d'intervenir, s'il était nécessaire, dans la discussion de l'élection de M. Edmond Blanc pour combattre cette élection. Les tracasseries contre la municipalité de Roubaix. — Le groupe s'est préoccupé de la résistance opposée par le préfet du Nord aux délibérations du conseil municipal de Roubaix tendant 1° A la création d'une pharmacie municipale, vendant au prix de revient ; 2° A l'institution d'un budget municipal de consultations judiciaires gratuites ; 3° A la distribution à domicile du pain dit Bureau de bienfaisance. La question