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L'art. 3 relatif à la détermination des attributions du service d'état-major est adopté, ainsi que l'article 4, confiant la direction générale du service et des personnes d'état-major à un général de division qui prend le titre de chef d'état-major général. L'art. 5 concerne la formation, sous la présidence du Ministre de la Guerre, d'une Commission supérieure d'état-major. M. LE GÉNÉRAL BOREL, ministre de la. guerre, déclare qu'il ne veut pas entrer actuellement dans la discussion de cet important article ; mais il se réserve d'y revenir lors de la seconde délibération. L'article 5 est adopté. La discussion s'ouvre sur l'article 6 fixant à 355 le nombre des officiers de différents grades composant le personnel du service d'état-major sur le pied de paix, L'article 6 est adopté. Les articles 7 à 13 sont adoptés sans observation. Le Sénat décide qu'il passera à une seconde délibération. Le Sénat décide qu'il se réunira jeudi en séance publique, à trois heures. La séance est levée à quatre heures vingt-cinq minutes. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 30 avril. Présidence de M. J. Grévy. La séance est ouverte à deux heures et demie. M. LE VICOMTE LE GONIDEÇ DE TRAISSAN, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la dernière séance qui est adopté. M. LE PRÉSIDENT. — Je reçois de M. le ministre de l'agriculture et du commerce la dépêche suivante : « Monsieur le Président, » Je vous serai reconnaissant de vouloir bien porter à la connaissance de MM. les députés la note suivante : « Le Sénat et la Chambre des députés ouvrant » l'Exposition universelle avec M. le maréchal, » Président de la République, MM. les sénateurs » et les députés seront reçus au Palais du Trocadéro, sur la présentation de leurs insignes. » Pour prendre place dans le cortège, porte du » Trocadéro, numéro 1, prière d'arriver avant » une heure et demie. » Cette dépêche précise les arrangements pris en ce qui concerne les deux Chambres. Les deux Chambres se rendront au palais du Trocadéro et prendront place dans le cortège, le Sénat à la droite, la Chambre des députés
procès-verbal de la dernière séance qui est adopté. M. LE PRÉSIDENT. — Je reçois de M. le ministre de l'agriculture et du commerce la dépêche suivante : « Monsieur le Président, » Je vous serai reconnaissant de vouloir bien porter à la connaissance de MM. les députés la note suivante : « Le Sénat et la Chambre des députés ouvrant » l'Exposition universelle avec M. le maréchal, » Président de la République, MM. les sénateurs » et les députés seront reçus au Palais du Trocadéro, sur la présentation de leurs insignes. » Pour prendre place dans le cortège, porte du » Trocadéro, numéro 1, prière d'arriver avant » une heure et demie. » Cette dépêche précise les arrangements pris en ce qui concerne les deux Chambres. Les deux Chambres se rendront au palais du Trocadéro et prendront place dans le cortège, le Sénat à la droite, la Chambre des députés à la gauche de M. le Président de la République. (Très bien ! très bien !) <i* Plusieurs voix. Et les députés qui n'ont pas d'insignes, comment se feront-ils reconnaître ? M. LE PRÉSIDENT. — Ils présenteront leur carte ou leur médaille. M. ANTONIN PROUST prie la Chambre de vouloir bien placer en tête de l'ordre du jour de sa prochaine séance la proposition ayant pour objet : d'augmenter les retraites des officiers de l'armée. La mise à l'ordre du jour de jeudi est ordonnée. M. LE MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES dépose, au nom de M. le Ministre des affaires étrangères, un projet de loi portant approbation d'une convention entre la France et la Norvège pour l'échange des mandats de poste. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS dépose un projet de loi relatif au classement de nouvelles routes nationales en Algérie et un projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de l'Aisne à l'Oise. (Très bien! très bien ! à gauche. M. MARGAINE, l'un des questeurs, informe la Chambre qu'à l'occasion de la cérémonie d'inauguration de l'Exposition universelle, il y aura demain, de la gare Saint-Lazare, à midi 17 un train spécial qui conduira MM. les
bien placer en tête de l'ordre du jour de sa prochaine séance la proposition ayant pour objet : d'augmenter les retraites des officiers de l'armée. La mise à l'ordre du jour de jeudi est ordonnée. M. LE MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES dépose, au nom de M. le Ministre des affaires étrangères, un projet de loi portant approbation d'une convention entre la France et la Norvège pour l'échange des mandats de poste. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS dépose un projet de loi relatif au classement de nouvelles routes nationales en Algérie et un projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de l'Aisne à l'Oise. (Très bien! très bien ! à gauche. M. MARGAINE, l'un des questeurs, informe la Chambre qu'à l'occasion de la cérémonie d'inauguration de l'Exposition universelle, il y aura demain, de la gare Saint-Lazare, à midi 17 un train spécial qui conduira MM. les députés à la porte du Trocadéro ou du Champ-de-Mars. L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport du sixième bureau sur l'enquête concernant l'élection de PRESIDENT. l'élection était fausse dossier. La commission d'enquête. Le rapport du sixième bureau n'a pas reproduit les explications que j'avais fournies devant la sous-commission et qui avaient cependant leur valeur, puisque la sous-commission, qui compte deux membres de la majorité, avait proposé à l'unanimité la validation de mon élection. Oui, j'ai été candidat officiel, je ne le nie pas et je m'en fais honneur; mais, avant d'être agréé par l'administration, j'avais été désigné par une réunion d'électeurs. L'administration a prévenu les électeurs par des affiches blanches. Je n'ai pas réclamé alors, je ne veux donc pas réclamer aujourd'hui; j'accepte la pleine responsabilité de l'affiche blanche. (Très bien! très bien! à droite) Je me borne à dire que mes professions de foi et mes bouts Rougé ne portaient mon nom que trois fois le sous-préfet; cela est inexact. Jamais ni le préfet, ni le sous-préfet n'ont accompagné dans mes visites. La pression officielle, dit le rapporteur, s'est exercée surtout par la révocation ou le déplacement d'un certain nombre de fonctionnaires. Trois agents des contributions
sous-commission et qui avaient cependant leur valeur, puisque la sous-commission, qui compte deux membres de la majorité, avait proposé à l'unanimité la validation de mon élection. Oui, j'ai été candidat officiel, je ne le nie pas et je m'en fais honneur; mais, avant d'être agréé par l'administration, j'avais été désigné par une réunion d'électeurs. L'administration a prévenu les électeurs par des affiches blanches. Je n'ai pas réclamé alors, je ne veux donc pas réclamer aujourd'hui; j'accepte la pleine responsabilité de l'affiche blanche. (Très bien! très bien! à droite) Je me borne à dire que mes professions de foi et mes bouts Rougé ne portaient mon nom que trois fois le sous-préfet; cela est inexact. Jamais ni le préfet, ni le sous-préfet n'ont accompagné dans mes visites. La pression officielle, dit le rapporteur, s'est exercée surtout par la révocation ou le déplacement d'un certain nombre de fonctionnaires. Trois agents des contributions directes ont été déplacés, mais le premier était en résidence hors de ma circonscription et les deux autres ont été déplacés, avec avancement, avant la période électorale. Les instituteurs n'ont pris aucune part à la lutte électorale, et les mutations survenues dans ce personnel pendant la période électorale ne me touchent pas, car la moyenne ordinaire est de 5. L'orateur explique qu'il n'a point, comme le prétend le rapport, acheté un certain nombre de pièces de vin à un prix supérieur à celui proposé par une autre maison. Il n'a pas eu de fonctionnaires révoqués, il n'y a eu ni intimidation, ni corruption. La Chambre n'adoptera donc pas les conclusions de la rapporteur. (Très bien ! très bien ! à droite). M. VERSIGNY, rapporteur. — Le vice-président M. Roederer, c'est la candidature officielle, car un simple déplacement de 500 voix serait suffisant pour le résultat (Interruptions à droite). changer. quand Il est évident que, si le gouvernement a la candidature d'un employé, l'instrument de la candidature officielle, nous avons le droit de chercher quels services cet instrument a rendus au candidat. M. Roederer s'est défendu comme un accusé. Sa personne est complètement en dehors du débat. On ne peut, tout
touchent pas, car la moyenne ordinaire est de 5. L'orateur explique qu'il n'a point, comme le prétend le rapport, acheté un certain nombre de pièces de vin à un prix supérieur à celui proposé par une autre maison. Il n'a pas eu de fonctionnaires révoqués, il n'y a eu ni intimidation, ni corruption. La Chambre n'adoptera donc pas les conclusions de la rapporteur. (Très bien ! très bien ! à droite). M. VERSIGNY, rapporteur. — Le vice-président M. Roederer, c'est la candidature officielle, car un simple déplacement de 500 voix serait suffisant pour le résultat (Interruptions à droite). changer. quand Il est évident que, si le gouvernement a la candidature d'un employé, l'instrument de la candidature officielle, nous avons le droit de chercher quels services cet instrument a rendus au candidat. M. Roederer s'est défendu comme un accusé. Sa personne est complètement en dehors du débat. On ne peut, tout au plus, que lui reprocher d'avoir laissé abuser de son nom. M. Roederer a prétendu que le rapport contient des erreurs dans ce qu'il a dit du département de certains fonctionnaires. Pour tous les déplacements, j'ai des preuves écrites. Voici un journal conservateur qui constate lui-même : le percepteur Tissot a été déplacé pour cause politique, et cela antérieurement à l'élection, Voici une lettre d'un conseiller général affirmant qu'un instituteur que le préfet a consenti à ne pas déplacer sur la promesse qu'il serait. voterait en faveur du candidat officiel. Un garde général de Reims a été envoyé en congé à Paris, avec ordre de ne rentrer à Reims qu'après le 14 octobre. Et ce garde général arriva à Reims avant l'expiration du délai électoral, reçut de son inspecteur de police des ordres de quitter Reims. Le garde général répondit qu'il pouvait s'absenter de tout rapport administratif avec son personnel mais que nul n'avait le droit de l'empêcher d'exercer à Reims les droits de citoyen le 14 octobre. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Dans un autre ordre de faits, des plaintes qui ont abouti depuis à des acquittés, avaient été intentées sur des dénonciations d'agents de M.
a été déplacé pour cause politique, et cela antérieurement à l'élection, Voici une lettre d'un conseiller général affirmant qu'un instituteur que le préfet a consenti à ne pas déplacer sur la promesse qu'il serait. voterait en faveur du candidat officiel. Un garde général de Reims a été envoyé en congé à Paris, avec ordre de ne rentrer à Reims qu'après le 14 octobre. Et ce garde général arriva à Reims avant l'expiration du délai électoral, reçut de son inspecteur de police des ordres de quitter Reims. Le garde général répondit qu'il pouvait s'absenter de tout rapport administratif avec son personnel mais que nul n'avait le droit de l'empêcher d'exercer à Reims les droits de citoyen le 14 octobre. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Dans un autre ordre de faits, des plaintes qui ont abouti depuis à des acquittés, avaient été intentées sur des dénonciations d'agents de M. Rœderer. venues des Ces agents, M. Rœderer a été les chercher ; il a pris pour distribuer ses étiquettes un ancien sergent de ville qui ont essayé d'intimider les électeurs. Une plainte a été adressée à ce sujet au procureur de la République par un juge au tribunal de commerce ; on a à naturellement gauche) pas poursuivi. Souligné, contre le rapport de l'honorable M. Versigny de sans lieux. Rœderer entendu une seule contradiction Versigny, Voix à gauche. Nous les avions entendues, M. ROBERT MITCHELL, Nous étions placés quelques collègues et moi, au premier banc, et je vous assure que le bruit de vos conversations bruyantes nous a empêchés d'entendre. M. LAUSSEDAT. — Mais vous avez bien applaudi. entendu, puisque, à diverses reprises, vous avez M. ROBERT MITCHELL. — Je demande la mise du vote à jeudi. Si vous invalidez dès aujourd'hui l'élection de M. Rœderer, il serait auprès que cette invalidation était décidée à l'avance et de parti pris. (Exclamations à gauche) M. LE PRÉSIDENT. Je ne puis vous laisser interrompre vos collègues qu'ils avaient pris à l'avance le parti d'opposer ce membre de la Chambre à une injure. M. ROBERT MITCHELL. C'était conditionnel. M. LE PRÉSIDENT. C'est une
; on a à naturellement gauche) pas poursuivi. Souligné, contre le rapport de l'honorable M. Versigny de sans lieux. Rœderer entendu une seule contradiction Versigny, Voix à gauche. Nous les avions entendues, M. ROBERT MITCHELL, Nous étions placés quelques collègues et moi, au premier banc, et je vous assure que le bruit de vos conversations bruyantes nous a empêchés d'entendre. M. LAUSSEDAT. — Mais vous avez bien applaudi. entendu, puisque, à diverses reprises, vous avez M. ROBERT MITCHELL. — Je demande la mise du vote à jeudi. Si vous invalidez dès aujourd'hui l'élection de M. Rœderer, il serait auprès que cette invalidation était décidée à l'avance et de parti pris. (Exclamations à gauche) M. LE PRÉSIDENT. Je ne puis vous laisser interrompre vos collègues qu'ils avaient pris à l'avance le parti d'opposer ce membre de la Chambre à une injure. M. ROBERT MITCHELL. C'était conditionnel. M. LE PRÉSIDENT. C'est une injure conditionnelle je vous rappelle à l'ordre. Très bien ! très bien ! à gauche.) Le renvoi du vote à jeudi n'est pas prononcé. Des adhésions, le bureau sont mises aux voix L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport du 6e bureau sur l'élection de M. Fairé, dans la 2e circonscription de l'arrondissement d'Angers (Maine-et-Loire) La séance continue. EXTÉRIEUR Affaires d'Orient Londres, 30 avril. L'Angleterre poursuit ses préparatifs sur une grande échelle. Elle affrète partout des navires pour le transport des troupes ou d'approvisionnements en Orient. On assure qu'un corps de troupes partira cette semaine pour Malte. Rien n'est encore décidé au sujet de l'envoi d'une flotte dans la Baltique. Vienne, 29 avril. — Les bruits d'après lesquels l'Autriche était sur le point d'occuper la Bosnie et la Herzégovine, et de placer un corps d'observation en Transylvanie, sont prématurés. Le Standard publie les nouvelles ci-après : « Berlin, 29 avril. — L'invasion de la Bosnie par les troupes autrichiennes étant imminente, l'Italie a décidé qu'elle débarquerait des troupes en Albanie. » Constantinople, 29 avril. — Les Russes insistent plus que jamais sur la reddition des forts du Bosphore les plus rapprochés de Constantinople, Washington, 29 avril. Le
dans la 2e circonscription de l'arrondissement d'Angers (Maine-et-Loire) La séance continue. EXTÉRIEUR Affaires d'Orient Londres, 30 avril. L'Angleterre poursuit ses préparatifs sur une grande échelle. Elle affrète partout des navires pour le transport des troupes ou d'approvisionnements en Orient. On assure qu'un corps de troupes partira cette semaine pour Malte. Rien n'est encore décidé au sujet de l'envoi d'une flotte dans la Baltique. Vienne, 29 avril. — Les bruits d'après lesquels l'Autriche était sur le point d'occuper la Bosnie et la Herzégovine, et de placer un corps d'observation en Transylvanie, sont prématurés. Le Standard publie les nouvelles ci-après : « Berlin, 29 avril. — L'invasion de la Bosnie par les troupes autrichiennes étant imminente, l'Italie a décidé qu'elle débarquerait des troupes en Albanie. » Constantinople, 29 avril. — Les Russes insistent plus que jamais sur la reddition des forts du Bosphore les plus rapprochés de Constantinople, Washington, 29 avril. Le gouvernement n'a reçu aucune information officielle que la Russie ait fait des arrangements préliminaires à San-Francisco ou dans d'autres ports pour armer des croiseurs dans l'éventualité d'une guerre avec l'Angleterre. CHRONIQUE DÉPARTEMENTALE Ce mercredi, 1er mai 1878 Avis officiels et administratifs Par arrêté de M. le préfet de la Charente en date du 29 avril 1878, M. Auguste Boynard a été nommé préposé en chef de l'octroi de Jarnac (création). Par décision du 26 avril courant, M., le ministre de l'instruction publique et des cultes a, sur la proposition de M. le préfet de la Charente, alloué : À la commune de Chirac, une subvention de 1 000 fr., pour la reconstruction de son église ; À la commune de Crespac, un secours de 1 500 fr. pour l'acquisition et l'appropriation d'un immeuble ; À la commune de Foussignac, un secours de 1 200 fr. pour la restauration de son presbytère ; À la fabrique de Chenom, un secours de 800 fr. pour la réparation de l'église paroissiale ; À la fabrique de Barro, un secours de 400 fr. pour la réparation de l'église paroissiale. Nouvelles locales On nous apprend que l'hôtel de ville d'Angoulême sera illuminé ce soir, à
en date du 29 avril 1878, M. Auguste Boynard a été nommé préposé en chef de l'octroi de Jarnac (création). Par décision du 26 avril courant, M., le ministre de l'instruction publique et des cultes a, sur la proposition de M. le préfet de la Charente, alloué : À la commune de Chirac, une subvention de 1 000 fr., pour la reconstruction de son église ; À la commune de Crespac, un secours de 1 500 fr. pour l'acquisition et l'appropriation d'un immeuble ; À la commune de Foussignac, un secours de 1 200 fr. pour la restauration de son presbytère ; À la fabrique de Chenom, un secours de 800 fr. pour la réparation de l'église paroissiale ; À la fabrique de Barro, un secours de 400 fr. pour la réparation de l'église paroissiale. Nouvelles locales On nous apprend que l'hôtel de ville d'Angoulême sera illuminé ce soir, à l'occasion de l'ouverture de l'Exposition universelle. Les hommes appartenant au 1er bataillon du 94e régiment d'infanterie territoriale sont arrivés à Angoulême depuis quelques jours. Ils ont été immédiatement habillés, équipés, armés. La durée de cette période d'exercices doit être de quinze jours. Les soldats territoriaux portent le pantalon de treillis qui les distingue de l'armée active. Les officiers et les soldats ont une excellente tenue sous l'uniforme, et, au dire des vieux militaires, les premiers exercices, dirigés alternativement par des officiers de l'armée active et de l'armée territoriale, ont été exécutés d'une manière satisfaisante. Tous ces hommes paraissent accepter avec beaucoup de patriotisme et d'entrain les nouvelles obligations qui leur sont imposées, car ils se rappellent que le pays a été pris au dépourvu en 1870 ; et ils savent que le meilleur moyen, pour une nation, de conserver la paix, est d'avoir une armée forte et bien organisée. Or, ce que la République veut avant tout, c'est la paix. Ce matin, à neuf heures, la police de notre ville a arrêté le nommé M..., ouvrier tréfileur, demeurant à Angoulême, inculpé d'avoir porté des coups et fait des blessures à M. Doreau, cuisinier chez un restaurateur de la rue d'Aguesseau,
qui les distingue de l'armée active. Les officiers et les soldats ont une excellente tenue sous l'uniforme, et, au dire des vieux militaires, les premiers exercices, dirigés alternativement par des officiers de l'armée active et de l'armée territoriale, ont été exécutés d'une manière satisfaisante. Tous ces hommes paraissent accepter avec beaucoup de patriotisme et d'entrain les nouvelles obligations qui leur sont imposées, car ils se rappellent que le pays a été pris au dépourvu en 1870 ; et ils savent que le meilleur moyen, pour une nation, de conserver la paix, est d'avoir une armée forte et bien organisée. Or, ce que la République veut avant tout, c'est la paix. Ce matin, à neuf heures, la police de notre ville a arrêté le nommé M..., ouvrier tréfileur, demeurant à Angoulême, inculpé d'avoir porté des coups et fait des blessures à M. Doreau, cuisinier chez un restaurateur de la rue d'Aguesseau, L'agression brutale dont M. Doreau a été victime a eu lieu hier, à la suite d'une discussion survenue à propos du paiement d'une certaine dépense dont M... était l'auteur. UN EFFRONTÉ VOLEUR. — Pierre V... âgé de trente-sept ans, domestique au service d'un négociant de notre ville, a été arrêté sous l’inculpation de vol et écroulé provisoirement à Hiersac, pour être mis à la disposition de M. le procureur de la République. Pierre V... passait, avec son attelage, le 26 avril dernier, au Puy-du-Maine, où les brigades ; de gendarmerie d'Angoulême et d’Hiersac étaient réunies pour exécuter leurs manœuvres; un ballot contenant des effets militaires était déposé sur un mur à quelques pas des gendarmes ; s’en emparer, le jeter sur sa charrette, fut pour V..., l’affaire d’un clin d’œil. Malheureusement, on s’aperçut bientôt de la disparition du paquet, et un enfant de douze ans, témoin du larcin, indiqua le voleur, qu’un gendarme eut vite rejoint. Après avoir nié énergiquement, V.., confronté avec l’enfant, fut obligé de, confesser la vérité, et on retrouva le ballot sous un tas de fagots bordant la route. Pierre V..., a une adresse fort audacieuse, mais il apprendra bientôt ce qu’il en coûte de vouloir
sous l’inculpation de vol et écroulé provisoirement à Hiersac, pour être mis à la disposition de M. le procureur de la République. Pierre V... passait, avec son attelage, le 26 avril dernier, au Puy-du-Maine, où les brigades ; de gendarmerie d'Angoulême et d’Hiersac étaient réunies pour exécuter leurs manœuvres; un ballot contenant des effets militaires était déposé sur un mur à quelques pas des gendarmes ; s’en emparer, le jeter sur sa charrette, fut pour V..., l’affaire d’un clin d’œil. Malheureusement, on s’aperçut bientôt de la disparition du paquet, et un enfant de douze ans, témoin du larcin, indiqua le voleur, qu’un gendarme eut vite rejoint. Après avoir nié énergiquement, V.., confronté avec l’enfant, fut obligé de, confesser la vérité, et on retrouva le ballot sous un tas de fagots bordant la route. Pierre V..., a une adresse fort audacieuse, mais il apprendra bientôt ce qu’il en coûte de vouloir jouer de mauvais tours aux gendarmes. On nous prie d’annoncer que M. J. Paillot, physicien et prestidigitateur, donnera dimanche prochain une représentation à la salle des concerts. MUSIQUE DE L’ÉCOLE D’ARTILLERIE Voici le programme des morceaux qui seront exécutés jeudi, 2 mai, de quatre à cinq heures, au Parc : Polka (X. X.). Ouverture de la Poupée de Nuremberg (Adam). Mosaïque sur Lalla-Rouck (F. David). Fraises au Champagne, valse (J. Klein). Fantaisie sur la Traviata (G. Verdi). À partir du 1er mai, les musiques militaires de la garnison feront entendre, sur la promenade du Parc, les jeudis et dimanches, de quatre à cinq heures. L’Avenir militaire publie la liste des candidats jugés admissibles aux emplois de chef et sous-chef de musique, au concours de 1878. Parmi ces derniers, nous remarquons le nom d’un des principaux artistes de la musique de l’école d’artillerie, à Poitiers, M. Peletier, qui est, dit-on, nommé sous-chef de musique au 1070 régiment de ligne, en garnison à Angoulême. Les compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, d’Orléans, du midi, de la Suisse occidentale et du Jura, Berne, Lucerne, viennent d’organiser des voyages circulaires à prix réduits : 1° Sur les