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une dépense de 300.000 francs, ce qui donnerait un total de 2.300.000 francs, qui s'ajoutent aux 8.706.000 francs, et font exactement les 11 millions que nous avons annoncés. M. Joly. — Et alors ! M. de Tastes. — On en revient aux 11 millions de la piscine du début. M. Adolphe Chérioux, président de la 3e Commission. — Est-ce que la couverture est également prévue ? M. le Directeur général des Travaux. — Oui, Monsieur le Conseiller. M. Garchery. Je m'excuse d'insister auprès de M. le Directeur général des Travaux mais je voudrais qu'une répartition claire et très nette fût faite à la fin de ce qui reste posé. Et ceci est très clair et très net; si ce qu'il y a eu à l'origine des études et des services techniques de montant à 11 millions, je pense que nous sommes d'accord pour ordre il faut tout régler à la tribune, qui a fait ces devis et qu'on nous en donne satisfaction dans tous les détails. Je parlerai, qui aboutissait à 11 millions de débogage études, je pense qu'il n'y a pas eu de possibilité. de ces devis. M. de Tastes. C'est un de ces cas où... pour lesquels on nous disait tout à la fin, que M. Bevière n'avait pas été ajouté qu'il avait 50.000 francs de ne lui avaient pas été réglés. M. Emile Desvaux. — Monsieur le Président, je soucis à lui poser une question, Il m'oppose. M. Emile Desvaux. — Je l'ai demandé. C'est la délibération du rapport à la tribune de mon homologue, M. Joseph Denais; vis-à-vis de mon homologue, M. Joseph Denais; vis-à-vis de la délibération et, parmi les visas, je trouve: « Vu les projets et rapports des services techniques d'architecture. » Ceci pour répondre à la question de M. Garchery et reprendre des arguments qui ont été échangés à la tribune depuis l'heure, qu'à la date du 28 mars, il n'y avait ni devis, ni projet. Travaux, M. le Directeur général des Travaux — Je réponds à la question. Je la répète d'abord afin que vous la compreniez. Vous me demandez si,
nous disait tout à la fin, que M. Bevière n'avait pas été ajouté qu'il avait 50.000 francs de ne lui avaient pas été réglés. M. Emile Desvaux. — Monsieur le Président, je soucis à lui poser une question, Il m'oppose. M. Emile Desvaux. — Je l'ai demandé. C'est la délibération du rapport à la tribune de mon homologue, M. Joseph Denais; vis-à-vis de mon homologue, M. Joseph Denais; vis-à-vis de la délibération et, parmi les visas, je trouve: « Vu les projets et rapports des services techniques d'architecture. » Ceci pour répondre à la question de M. Garchery et reprendre des arguments qui ont été échangés à la tribune depuis l'heure, qu'à la date du 28 mars, il n'y avait ni devis, ni projet. Travaux, M. le Directeur général des Travaux — Je réponds à la question. Je la répète d'abord afin que vous la compreniez. Vous me demandez si, étant donné la situation, parmi les vingt et un projets qui ont été établis pour 1922, vous avez un projet cadrand exactement. M. de Tastes. À peu près. M. le Directeur général des Travaux. Oui, sous réserve du fait qu'il cadrand avec le stade naturel en cours de construction par les travaux, qui sera, si vous en décidez ainsi, en une piscine, comportant des bassins dans un total que je viens de vous donner. Je réponds : « Non, il n'y a pas lieu, dans ces divers projets et études, les unes d'un maître, allant jusqu'à 40 ou 60 millions, les autres, d'un chiffre beaucoup plus modeste, envisageant des stades en terre, en bois, et autres. » -. L'impression générale que procurent les procès-verbaux, dont le total varie d'une épaisseur consacrée principalement au projet, a été adoptée quand on l'apprécela. Quelque chose aux Tours de l'Éperon à l'époque, dans l'idée des architectes, de rapporter un chiffre de 11 millions. M. de Tastes. Ils ont été trompés ce jour-là, il n'y a pas eu de million ci-dessus. M. Fiancette. Seulement ce qu'ils s'étaient attendus n'était pas le solide des réalisations. M. Georges Lengrain, président: Il n'y a pas lieu de s'étonner
les travaux, qui sera, si vous en décidez ainsi, en une piscine, comportant des bassins dans un total que je viens de vous donner. Je réponds : « Non, il n'y a pas lieu, dans ces divers projets et études, les unes d'un maître, allant jusqu'à 40 ou 60 millions, les autres, d'un chiffre beaucoup plus modeste, envisageant des stades en terre, en bois, et autres. » -. L'impression générale que procurent les procès-verbaux, dont le total varie d'une épaisseur consacrée principalement au projet, a été adoptée quand on l'apprécela. Quelque chose aux Tours de l'Éperon à l'époque, dans l'idée des architectes, de rapporter un chiffre de 11 millions. M. de Tastes. Ils ont été trompés ce jour-là, il n'y a pas eu de million ci-dessus. M. Fiancette. Seulement ce qu'ils s'étaient attendus n'était pas le solide des réalisations. M. Georges Lengrain, président: Il n'y a pas lieu de s'étonner si, parmi les nombreuses alternatives proposées, l'une ou l'autre des deux alternatives mises état de cause, les sommes n'ont pas été prévues. C'est un fait. Que résidant la faute technique, c'est ce que j'ai indiqué au Conseil. L'administration avait son importance. M. Joseph Denais, rapporteur. Je passe à la question suivante à M. le Directeur général des Travaux, si tous les travaux prévus, étant donnés auparavant dans des études, antérieurement à la date du 1er mars, donnaient l'idée que, pour le stade idéal, il fallait dépenser 4 millions. L'Administration nous indiquait de 6 millions. C'est ce que je constate ici, au bénéfice de la discussion. Mais ce n'est pas là que vous devez mettre les commissaires dans la discussion des responsabilités de l'Administration. C'est un sujet très distinct. Ce sont deux choses très distinctes, le travail fait en 1921 et les devis ultérieurs. Le travail fait en 1921, sur la demande de l'Administration et sur les indications données, l'Administration nous indiquait un chiffre minimum; les architectes ont répondu qu'il en coîlerait pour ce minimum, et qu'ils l'estimeraient de 2 millions. Vous m'avez dit être trompés volontairement, ils n'avaient pas à se soucier qu'ils soient entièrement prévu qu'ils seraient surpris par
suivante à M. le Directeur général des Travaux, si tous les travaux prévus, étant donnés auparavant dans des études, antérieurement à la date du 1er mars, donnaient l'idée que, pour le stade idéal, il fallait dépenser 4 millions. L'Administration nous indiquait de 6 millions. C'est ce que je constate ici, au bénéfice de la discussion. Mais ce n'est pas là que vous devez mettre les commissaires dans la discussion des responsabilités de l'Administration. C'est un sujet très distinct. Ce sont deux choses très distinctes, le travail fait en 1921 et les devis ultérieurs. Le travail fait en 1921, sur la demande de l'Administration et sur les indications données, l'Administration nous indiquait un chiffre minimum; les architectes ont répondu qu'il en coîlerait pour ce minimum, et qu'ils l'estimeraient de 2 millions. Vous m'avez dit être trompés volontairement, ils n'avaient pas à se soucier qu'ils soient entièrement prévu qu'ils seraient surpris par une hausse de prix, ou que la situation se déroulerait à une hausse de prix de 15 à 20% au-dessous de ce qu'ils avaient fixé. En revanche, Monsieur le Directeur des Travaux m'a dit que la situation actuelle ne me satisfait pas. Il me déclare que la décision de plus en plus, auquel vous faites allusion, ne lui satisfait pas davantage. ote que M. Denais a entreposé il vif dont donner lecture. On se vous a proposé à la session ; il est de son devoir, celui de M. Denais, de proposer le devis de l'île. Au départ, je n'avais pas levé, ce que S.A. lors dit, M. Denais l'a trouvé en donner lecture le 5e des Travaux. La difficile de donner lecture. M. Garchery. — Je ne comprends pas ce jeu de cache-cache, ce jeu de raquette, ces ruses. M. de Tastes. — C'est le moyen de noyer le poisson dans une piscine. M. le Président. Et c'est vous qui êtes la raquette, Monsieur Garchery. (Rires.) M. le Directeur général des Travaux. J'ai exactement entre les mains la même note que M. Denais. M. Denais a pris la précaution de mettre le passage entre guillemets. M. Joseph Denais, rapporteur.
en plus, auquel vous faites allusion, ne lui satisfait pas davantage. ote que M. Denais a entreposé il vif dont donner lecture. On se vous a proposé à la session ; il est de son devoir, celui de M. Denais, de proposer le devis de l'île. Au départ, je n'avais pas levé, ce que S.A. lors dit, M. Denais l'a trouvé en donner lecture le 5e des Travaux. La difficile de donner lecture. M. Garchery. — Je ne comprends pas ce jeu de cache-cache, ce jeu de raquette, ces ruses. M. de Tastes. — C'est le moyen de noyer le poisson dans une piscine. M. le Président. Et c'est vous qui êtes la raquette, Monsieur Garchery. (Rires.) M. le Directeur général des Travaux. J'ai exactement entre les mains la même note que M. Denais. M. Denais a pris la précaution de mettre le passage entre guillemets. M. Joseph Denais, rapporteur. Pardon, n'importe ! M. de Tastes. — C'est en italique. M. le Directeur général des Travaux. — En tout cas, voici le texte de ma note du 7 décembre : « Sans prétendre justifier entièrement les services techniques d'Architecture du dépassement de crédits de 6.300.000 francs à 11.000.000 de francs, ce qui représente 70 % de majoration, il est permis de signaler que ce chiffre de 11 millions est celui qui avait été indiqué par eux dès le début, comme correspondant à un bâtiment de l'importance du stade prévu, muni de perfectionnements, qui doivent en faire un établissement modèle, pour ne pas dire unique en son genre. « Il est permis également de rappeler une dernière fois que la précipitation avec laquelle il a fallu établir les calculs, a pu, dans une certaine mesure, les fausser, et qu'on s'est heurté dans l'exécution à deux obstacles imprévus, dont chacun représente plus d'un million de dépassements ; la nature du sol et la hausse des matériaux. » M. Garchery. — Je demande la parole. M. le Président. — La parole est à M. Georges Lalou. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Messieurs, le Conseil comprendra que, comme président de
ce qui représente 70 % de majoration, il est permis de signaler que ce chiffre de 11 millions est celui qui avait été indiqué par eux dès le début, comme correspondant à un bâtiment de l'importance du stade prévu, muni de perfectionnements, qui doivent en faire un établissement modèle, pour ne pas dire unique en son genre. « Il est permis également de rappeler une dernière fois que la précipitation avec laquelle il a fallu établir les calculs, a pu, dans une certaine mesure, les fausser, et qu'on s'est heurté dans l'exécution à deux obstacles imprévus, dont chacun représente plus d'un million de dépassements ; la nature du sol et la hausse des matériaux. » M. Garchery. — Je demande la parole. M. le Président. — La parole est à M. Georges Lalou. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Messieurs, le Conseil comprendra que, comme président de la 1re Commission, j'ai à cœur de lui donner très rapidement quelques explications sur cette affaire. Elle soulève une question de fond, qui est extrêmement simple, et il n'y en a qu'une : y a-t-il eu une erreur, une faute commise par l'Administration, qui a pu induire en erreur le Conseil municipal ? M. Adolphe Chérjoux, président de la 3e Commission. — C'est là toute la question. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Il n'y a pas d'autre question de fond. Quant aux questions de procédure entre Commissions, quant à la question de savoir si c'était la 2e, la 3e ou la 1re Commission, ou la 1re ou la 3e ou la 6e, qui devaient en connaître successivement, peu importe. Etant données, en effet, les conditions dans lesquelles la question est venue devant le Conseil municipal au mois de mars 1923, s'il y a une erreur que l'on a fait partager au Conseil municipal — et vous verrez tout à l'heure qu'il y a une erreur à l'origine — c'est du moins la 1re Commission qui avait à connaître de cette question, selon qu'elle se posait : tout le monde reconnaissait à ce moment qu'il s'agissait de
Conseil municipal ? M. Adolphe Chérjoux, président de la 3e Commission. — C'est là toute la question. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Il n'y a pas d'autre question de fond. Quant aux questions de procédure entre Commissions, quant à la question de savoir si c'était la 2e, la 3e ou la 1re Commission, ou la 1re ou la 3e ou la 6e, qui devaient en connaître successivement, peu importe. Etant données, en effet, les conditions dans lesquelles la question est venue devant le Conseil municipal au mois de mars 1923, s'il y a une erreur que l'on a fait partager au Conseil municipal — et vous verrez tout à l'heure qu'il y a une erreur à l'origine — c'est du moins la 1re Commission qui avait à connaître de cette question, selon qu'elle se posait : tout le monde reconnaissait à ce moment qu'il s'agissait de contribuer, par la construction d'un stade, aux Jeux olympiques de 1924. M. Luquet. — Très bien ! M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Il y a, je le sais, une autre question, qui est dans les préoccupations du Conseil municipal : une enquête. Tout à l'heure, on a prononcé le mot à la tribune. Soit, Messieurs, mais nous pouvons d'ores et déjà proclamer, que, malgré les insinuations qui ont couru les couloirs, personne ici, ni ailleurs, n'a manqué de probité, j'entends de probité élémentaire. Il a pu y avoir des fautes, des excès de camaraderie ; il a pu y avoir des fautes d'une autre nature, je veux bien ; il a pu y avoir des fautes de la part des architectes, qui se sont trop souvenus qu'ils étaient architectes, mais pas suffisamment qu'ils étaient des fonctionnaires au service de la Ville de Paris, il n'y a du moins aucune apparence de vénalité. De tout cela, Messieurs, il doit rester l'impression que nous aurons le droit de prononcer un blâme pour le passé, mais que nous devons dans l'avenir chercher à améliorer des rouages, qui ont montré qu'ils fonctionnaient mal, qu'ils fonctionnaient en grinçant trop, et coûtaient
a prononcé le mot à la tribune. Soit, Messieurs, mais nous pouvons d'ores et déjà proclamer, que, malgré les insinuations qui ont couru les couloirs, personne ici, ni ailleurs, n'a manqué de probité, j'entends de probité élémentaire. Il a pu y avoir des fautes, des excès de camaraderie ; il a pu y avoir des fautes d'une autre nature, je veux bien ; il a pu y avoir des fautes de la part des architectes, qui se sont trop souvenus qu'ils étaient architectes, mais pas suffisamment qu'ils étaient des fonctionnaires au service de la Ville de Paris, il n'y a du moins aucune apparence de vénalité. De tout cela, Messieurs, il doit rester l'impression que nous aurons le droit de prononcer un blâme pour le passé, mais que nous devons dans l'avenir chercher à améliorer des rouages, qui ont montré qu'ils fonctionnaient mal, qu'ils fonctionnaient en grinçant trop, et coûtaient infiniment trop d'huile à la Ville de Paris qui est chargée de les arroser. Messieurs, je vous disais tout à l'heure qu'il y a au fond une question qui est très simple. J'étais surpris en entendant M. le Directeur général des Travaux dire : Je vais examiner à part la question des fautes administratives et la question des fautes techniques. Le Conseil ne peut pas vous suivre dans cette voie, Monsieur le Directeur général. Le Conseil municipal ne connaît que M. le Préfet de la Seine qui représente à la fois l'Administration et les techniciens. C'est lui qui a à répondre devant nous, et il le fait toujours avec beaucoup de courage et de loyauté, des fautes qui peuvent être commises dans ses services. S'il lui apparaît que la faute d'ensemble, ce que j'appelle la faute globale, a une cause d'ordre technique, il frappera les techniciens, et si elle a une cause d'ordre administratif il frappera les administrateurs; si la cause est à la fois d'ordre administratif et d'ordre technique, il frappera les deux. (Très bien ! Très bien !) En quoi donc aurait consisté cette faute ? On s'est beaucoup préoccupé de la question de savoir si l'on avait
question des fautes administratives et la question des fautes techniques. Le Conseil ne peut pas vous suivre dans cette voie, Monsieur le Directeur général. Le Conseil municipal ne connaît que M. le Préfet de la Seine qui représente à la fois l'Administration et les techniciens. C'est lui qui a à répondre devant nous, et il le fait toujours avec beaucoup de courage et de loyauté, des fautes qui peuvent être commises dans ses services. S'il lui apparaît que la faute d'ensemble, ce que j'appelle la faute globale, a une cause d'ordre technique, il frappera les techniciens, et si elle a une cause d'ordre administratif il frappera les administrateurs; si la cause est à la fois d'ordre administratif et d'ordre technique, il frappera les deux. (Très bien ! Très bien !) En quoi donc aurait consisté cette faute ? On s'est beaucoup préoccupé de la question de savoir si l'on avait dû, au début, faire un stade ou une piscine ; je dois vous dire en toute loyauté que personnellement j'ai toujours été convaincu que l'on ferait un stade qui pourrait devenir une piscine (Nombreuses approbations), si vous voulez me permettre ce néologisme, un stade piscinable. Rires] C'est bien sous cette forme que M. Joseph Denais, à la séance de mars 1923, a présenté la question. La question étant ainsi présentée au Conseil, quelle a été l'attitude de l'Administration quand il s'est agi de mettre le Conseil en présence de la note à payer éventuellement ? On nous a dit ici, après l'avoir dit à la 1re Commission : ce sera une somme globale de 6.300.000 francs. Soit! C'est à ce moment, c'est dans cette limite qu'on m'a donné le mandat, et on l'a donné, en même temps qu'à moi, à M. Joseph Denais, de continuer les pourparlers avec MM. Vidal et Paté pour obtenir les meilleures conditions de la part de l'Etat qui s'intéressait beaucoup à cette construction. Le mandat nous avait été donné par le Conseil tout entier à condition que, bien entendu, nous puissions rester, pour le prix global, dans la limite forfaitaire — car j'emploie aussi le
forme que M. Joseph Denais, à la séance de mars 1923, a présenté la question. La question étant ainsi présentée au Conseil, quelle a été l'attitude de l'Administration quand il s'est agi de mettre le Conseil en présence de la note à payer éventuellement ? On nous a dit ici, après l'avoir dit à la 1re Commission : ce sera une somme globale de 6.300.000 francs. Soit! C'est à ce moment, c'est dans cette limite qu'on m'a donné le mandat, et on l'a donné, en même temps qu'à moi, à M. Joseph Denais, de continuer les pourparlers avec MM. Vidal et Paté pour obtenir les meilleures conditions de la part de l'Etat qui s'intéressait beaucoup à cette construction. Le mandat nous avait été donné par le Conseil tout entier à condition que, bien entendu, nous puissions rester, pour le prix global, dans la limite forfaitaire — car j'emploie aussi le mot forfaitaire — qui avait été arrêté entre nous. Nous avons obtenu, non pas ce que nous désirions, c'est-à-dire l'abandon complet, mais nous avons obtenu que l'Etat ne nous rendait que 300.000 francs ce qu'il voulait vendre 700.000 francs. M. Emile Desvaux. — Et qu'il avait offert à d'autres. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Monsieur Desvaux, laissez-moi poursuivre ma discussion et ne pas aller à droite et à gauche, de manière à me diriger vers le but auquel je tends, vers la démonstration que je dois faire et qui est dans les préoccupations du Conseil. (Nombreuses approbations.) M. Emile Desvaux. — Je demande la parole. (Nombreuses protestations.) M. Fiancette. — Nous tenons à entendre en silence M. le Président du Conseil municipal. M. le Président. — Vous aurez la parole à votre tour, vous pouvez en être assuré; j'y pourvoirai. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — J'en étais arrivé à ce point. Ayant fait des démarches suivant le mandat que nous avions reçu, nous sommes avisés par l'Administration — quand je dis : « nous », il s'agit de l'honorable Président du Conseil municipal d'alors, M. Peuch, et de moi, — du résultat
Georges Lalou, président de la 1re Commission. — Monsieur Desvaux, laissez-moi poursuivre ma discussion et ne pas aller à droite et à gauche, de manière à me diriger vers le but auquel je tends, vers la démonstration que je dois faire et qui est dans les préoccupations du Conseil. (Nombreuses approbations.) M. Emile Desvaux. — Je demande la parole. (Nombreuses protestations.) M. Fiancette. — Nous tenons à entendre en silence M. le Président du Conseil municipal. M. le Président. — Vous aurez la parole à votre tour, vous pouvez en être assuré; j'y pourvoirai. M. Georges Lalou, président de la 1re Commission. — J'en étais arrivé à ce point. Ayant fait des démarches suivant le mandat que nous avions reçu, nous sommes avisés par l'Administration — quand je dis : « nous », il s'agit de l'honorable Président du Conseil municipal d'alors, M. Peuch, et de moi, — du résultat de nos démarches. Comme ce résultat est que l'on pourra agir dans les limites qui ont été fixées par le Conseil, on nous demande de donner l'autorisation, que nous avions été habilités à donner, de commencer les travaux. De cette lettre très longue, je ne veux retenir que deux paragraphes qui sont extrêmement intéressants et précis. Elle montre que, si nous avions apporté une précision forfaitaire au début, nous apportions une nouvelle précision forfaitaire plus précise et plus serrée encore, si possible, le 28 avril 1923. « L'Etat accepte de réduire de 700.000 à 300.000 francs le prix de vente du terrain pour tenir compte de l'affectation dont serait grevé le stade nautique au profit de l'autorité militaire. D'un autre côté, écoutez bien cette phrase : « Le service technique d'Architecture invité par moi à procéder à une révision et une étude plus serrée du devis de l'opération, a pu réduire à 6.000.000 de francs la dépense prévue; la Ville de Paris retrouvait ainsi par un abaissement du prix de cession (de 400.000 francs, par une diminution de dépense de 300.000 francs, l'économie de 700.000 francs que le Conseil municipal a le désir de réaliser sur l'ensemble du projet soumis
qui sont extrêmement intéressants et précis. Elle montre que, si nous avions apporté une précision forfaitaire au début, nous apportions une nouvelle précision forfaitaire plus précise et plus serrée encore, si possible, le 28 avril 1923. « L'Etat accepte de réduire de 700.000 à 300.000 francs le prix de vente du terrain pour tenir compte de l'affectation dont serait grevé le stade nautique au profit de l'autorité militaire. D'un autre côté, écoutez bien cette phrase : « Le service technique d'Architecture invité par moi à procéder à une révision et une étude plus serrée du devis de l'opération, a pu réduire à 6.000.000 de francs la dépense prévue; la Ville de Paris retrouvait ainsi par un abaissement du prix de cession (de 400.000 francs, par une diminution de dépense de 300.000 francs, l'économie de 700.000 francs que le Conseil municipal a le désir de réaliser sur l'ensemble du projet soumis à sa délibération du 28 mars dernier. La part du Département de la Seine dans la dépense prévue ayant été en effet fixée forfaitairement à 1.575.000 francs par l'art. 4 de la délibération du Conseil municipal du 28 mars dernier, il en résulte que la compression de 300.000 francs opérée sur le devis des travaux bénéficie tout entier au budget municipal, » Pauvre budget municipal ! Ainsi, vous le voyez, tout était bien forfaitaire, comme on l'a dit, dans cette affaire. Les promesses de l'Administration vis-à-vis de nous, la participation du Conseil général vis-à-vis du Conseil municipal, tout était commandé par des chiffres exacts, des chiffres précis, des chiffres que l'on vous présentait comme ayant été examinés très attentivement. Messieurs, c'est donc cette lettre du 21 avril qui provoque l'autorisation que nous nous empressons d'envoyer, mon ami M. Peuch et moi. On commence les travaux; j'imagine donc qu'à ce moment on se pût voir ce que valait le sol. Admettons que l'on n'ait pas eu de cartes bien faites, que l'on n'ait pas pu, jusqu'alors, être renseigné sur ce que l'on va trouver ; on pioche, et on trouve la glaise. On doit alors dire immédiatement : « Arrêtons les