jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
pécuniaire. Dans notre numéro du 5 juillet dernier, nous avons donné l'analyse de la décision de la Cour de cassation dans la question des comptes-rendus autres. Nous reproduisons aujourd'hui le texte des deux arrêts. Voici d'abord celui qui concerne M. Fouray, gérant du journal l'Opinion nationale « La Cour, » Ouï M. le conseiller de Carnières en son rapport, M. Harold, avocat en la Cour, en ses observations, et M. l'avocat général Bédarrides en ses conclusions » Attendu que, pour rendre désormais impossible le retour de ces relations des débats législatifs réduits sous l'influence de l'esprit de parti, qui, lors même qu'elles n'allaient pas jusqu'à l'infidélité et la mauvaise foi réprimées par l'article 7 de la loi du 2 mars 1822, dénaturaient trop souvent les faits rapportés et avaient pour résultat d'égarer l'opinion publique, l'article 42 de la Constitution du 11 janvier 1822 et le sénatusconsulte du 2 février 1861 qui l'a modifié ont voulu qu'il ne puisse plus être rendu compte de ces débats que par la reproduction de la sténographie insérée in extenso dans le journal officiel ou par celle du compte-rendu rédigé sous l'autorité du président de l'Assemblée » Que la prohibition qui résulte de cette prescription est générale et s'étend à tout compte-rendu émanant d'une initiative individuelle, quelque fidèle et impartial qu'il puisse être; et qu'elle n'atteint pas cependant le droit de discussion, et n'enlève pas à la presse la faculté de discuter, soit la matière mise en délibération, soit même les discours des orateurs et les débats dont ils font partie; » Attendu d'ailleurs qu'un article de discussion ne perd pas son caractère par cela seul qu'il énonce quelques-uns des faits de la séance lorsque ces énonciations servent à préciser le terrain de cette discussion » Qu'il en serait autrement de la relation des débats qui se trouverait mêlée à l'occasion de la discussion sans utilité pour celle-ci que cette relation pourrait, suivant les cas, constituer un compte-rendu, soit total, soit partiel, et, par suite, une contravention aux dispositions générales de l'article 42 précité » Qu'en l'absence d'un texte de loi qui détermine avec précision
est générale et s'étend à tout compte-rendu émanant d'une initiative individuelle, quelque fidèle et impartial qu'il puisse être; et qu'elle n'atteint pas cependant le droit de discussion, et n'enlève pas à la presse la faculté de discuter, soit la matière mise en délibération, soit même les discours des orateurs et les débats dont ils font partie; » Attendu d'ailleurs qu'un article de discussion ne perd pas son caractère par cela seul qu'il énonce quelques-uns des faits de la séance lorsque ces énonciations servent à préciser le terrain de cette discussion » Qu'il en serait autrement de la relation des débats qui se trouverait mêlée à l'occasion de la discussion sans utilité pour celle-ci que cette relation pourrait, suivant les cas, constituer un compte-rendu, soit total, soit partiel, et, par suite, une contravention aux dispositions générales de l'article 42 précité » Qu'en l'absence d'un texte de loi qui détermine avec précision la limite séparative de la discussion permise et du compte-rendu prohibé, les tribunaux ont le devoir d'apprécier dans chaque affaire si les énonciations de l'article poursuivi présentent, à un degré punissable, le caractère du compte-rendu; » Attendu, en ce qui concerne le droit de la Cour de cassation, que cette appréciation ne constitue pas une simple déclaration de fait ou d'intention abandonnée à l'autorité souveraine du juge du fond que, hors le cas où la Cour impériale a puisé ses éléments d'interprétation dans des circonstances extrinsèques à l'article représenté, l'application de la loi au texte donne à juger un point de droit qui tombe sous le contrôle de la Cour de cassation; » Qu'une certaine latitude est toutefois laissée aux Cours impériales, et que leurs décisions ne doivent encourir de censure qu'autant que l'interprétation qu'elles ont faite de l'article incriminé entraîne une violation formelle de la loi; » Attendu, au fond, que l'article du journal l'Opinion nationale qui fait l'objet des poursuites ne constitue en réalité qu'une discussion de la loi mise en délibération devant le Corps Législatif dans sa séance du 20 décembre 1867, et des débats eux-mêmes; que la relation qui s'y trouve de certains faits de cette
appréciation ne constitue pas une simple déclaration de fait ou d'intention abandonnée à l'autorité souveraine du juge du fond que, hors le cas où la Cour impériale a puisé ses éléments d'interprétation dans des circonstances extrinsèques à l'article représenté, l'application de la loi au texte donne à juger un point de droit qui tombe sous le contrôle de la Cour de cassation; » Qu'une certaine latitude est toutefois laissée aux Cours impériales, et que leurs décisions ne doivent encourir de censure qu'autant que l'interprétation qu'elles ont faite de l'article incriminé entraîne une violation formelle de la loi; » Attendu, au fond, que l'article du journal l'Opinion nationale qui fait l'objet des poursuites ne constitue en réalité qu'une discussion de la loi mise en délibération devant le Corps Législatif dans sa séance du 20 décembre 1867, et des débats eux-mêmes; que la relation qui s'y trouve de certains faits de cette séance était amenée par les besoins de la discussion, et qu'elle ne présente nullement les caractères d'un compte-rendu prohibé; » Qu'en jugeant le contraire, en déclarant que cet article constituait une contravention à l'article 42 de la Constitution, et en prononçant contre le demandeur l'amende édictée par l'article 14 du décret du 17 février 1852, l'arrêt attaqué a fait une fausse application et commis une violation formelle de ces articles » Par ces motifs, » La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris, du 3 avril 1868, portant condamnation du sieur Fouray à 1,000 fr. d'amende, et, pour être fait droit, renvoie la cause et le prévenu devant la Cour impériale de Rouen, chambre correctionnelle à ce déterminée par délibération spéciale prise en chambre du conseil; » Ordonne, etc. » Ainsi jugé, etc. » Voici maintenant le texte de la décision qui intéresse MM. Peyrat et Weiss, gérants des journaux l'Avenir national et le Journal de Paris. « La Cour, » Ouï M. le conseiller de Carnières en son rapport, Me Duboy avocat en la Cour, en ses observations, et M. l'avocat général Bédarrides, en ses conclusions » Attendu que, pour rendre désormais impossible le retour
décret du 17 février 1852, l'arrêt attaqué a fait une fausse application et commis une violation formelle de ces articles » Par ces motifs, » La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris, du 3 avril 1868, portant condamnation du sieur Fouray à 1,000 fr. d'amende, et, pour être fait droit, renvoie la cause et le prévenu devant la Cour impériale de Rouen, chambre correctionnelle à ce déterminée par délibération spéciale prise en chambre du conseil; » Ordonne, etc. » Ainsi jugé, etc. » Voici maintenant le texte de la décision qui intéresse MM. Peyrat et Weiss, gérants des journaux l'Avenir national et le Journal de Paris. « La Cour, » Ouï M. le conseiller de Carnières en son rapport, Me Duboy avocat en la Cour, en ses observations, et M. l'avocat général Bédarrides, en ses conclusions » Attendu que, pour rendre désormais impossible le retour de ces relations, etc. » Ici se reproduisent identiquement les mêmes motifs que dans l'arrêt ci-dessus relatif à l'Opinion nationale. Puis l'arrêt se termine ainsi « Attendu, au fond, que l'article poursuivi ne s'est pas renfermé dans les bornes d'une simple discussion; qu'il relate, en dehors des besoins de cette discussion, diverses circonstances des débats et copie même textuellement certains passages des discours prononcés » Que dès lors, en appréciant ces éléments divers et en décidant qu'ils présentent le caractère d'un compte-rendu prohibé, l'arrêt attaqué n'a point violé l'article 42 de la Constitution » Attendu que la défense établie par la rédaction primitive de cet article a été textuellement maintenue par le sénatus-consulte du 2 février 1861, et qu'ainsi l'article 14 du décret du 17 février 1852 n'a pas cessé d'être applicable à la contravention à ce texte primitif, objet de la poursuite actuelle » Par ces motifs, » La Cour rejette le pourvoi du sieur Jean-Alphonse Peyrat et le condamne à l'amende envers le Trésor public. » Ainsi jugé, etc. On lit dans le Pays de ce soir : « Nous apprenons à l'instant par dépêche télégraphique une bien triste nouvelle » M. Paulin Limayrac, ancien rédacteur en chef
discussion, diverses circonstances des débats et copie même textuellement certains passages des discours prononcés » Que dès lors, en appréciant ces éléments divers et en décidant qu'ils présentent le caractère d'un compte-rendu prohibé, l'arrêt attaqué n'a point violé l'article 42 de la Constitution » Attendu que la défense établie par la rédaction primitive de cet article a été textuellement maintenue par le sénatus-consulte du 2 février 1861, et qu'ainsi l'article 14 du décret du 17 février 1852 n'a pas cessé d'être applicable à la contravention à ce texte primitif, objet de la poursuite actuelle » Par ces motifs, » La Cour rejette le pourvoi du sieur Jean-Alphonse Peyrat et le condamne à l'amende envers le Trésor public. » Ainsi jugé, etc. On lit dans le Pays de ce soir : « Nous apprenons à l'instant par dépêche télégraphique une bien triste nouvelle » M. Paulin Limayrac, ancien rédacteur en chef du Constitutionnel et préfet du Lot, vient de succomber à une maladie qui le minait depuis longtemps. » Ce n'est pas Mohély, mais bien Mohilla, que se nomme l'île faisant partie du groupe des Comores, et dont nous avons annoncé l'arrivée de la souveraine à Paris. Les îles Comores sont situées à l'entrée nord du canal de Mozambique, entre Madagascar et la côte d'Afrique, entre 11 degrés 20 minutes et 13 degrés 50 minutes de latitude sud, et entre 40 degrés et 80 degrés de longitude. Les plus importantes sont Anjouan, Mohilla et Mayhotta. Cette dernière est plus connue que les autres. Il y a vingt-cinq ans, elle faisait partie des possessions françaises. On évalue à 20,000 âmes la population de ces îles. La contrée est fertile, quoique montagneuse, et à cause de sa fertilité elle est souvent l'objet des pirates madécasses. Les nègres et Arabes mahométans de ces îles sont de mœurs très douces et d'un caractère hospitalier. Ils prêtent volontiers secours aux navires que les tempêtes fréquentes dans ces parages font naufrager sur leurs côtes. La découverte de ce groupe d'îles date de la fin du seizième siècle. Nous avons parlé, il y a quelques mois, d'un Stéphanois,
situées à l'entrée nord du canal de Mozambique, entre Madagascar et la côte d'Afrique, entre 11 degrés 20 minutes et 13 degrés 50 minutes de latitude sud, et entre 40 degrés et 80 degrés de longitude. Les plus importantes sont Anjouan, Mohilla et Mayhotta. Cette dernière est plus connue que les autres. Il y a vingt-cinq ans, elle faisait partie des possessions françaises. On évalue à 20,000 âmes la population de ces îles. La contrée est fertile, quoique montagneuse, et à cause de sa fertilité elle est souvent l'objet des pirates madécasses. Les nègres et Arabes mahométans de ces îles sont de mœurs très douces et d'un caractère hospitalier. Ils prêtent volontiers secours aux navires que les tempêtes fréquentes dans ces parages font naufrager sur leurs côtes. La découverte de ce groupe d'îles date de la fin du seizième siècle. Nous avons parlé, il y a quelques mois, d'un Stéphanois, M. Bourgaud, armurier du négus Théodore, qui était retenu en Abyssinie. Quoiqu'il fût bien traité par Théodore, M. Bourgaud ne pouvait cependant obtenir l'autorisation de faire un voyage en France avec sa famille. Le dénouement de la guerre a permis à ce Français de partir sans passeport. Le Mémorial de la Loire annonce que M. Bourgaud est heureusement arrivé à Saint-Étienne avec Mme Bourgaud, leurs cinq enfants et un jeune abyssin, tous en parfaite santé, malgré les fatigues d'un pénible et long voyage. M. Bourgaud a fait route à travers la Nigritie avec les prisonniers délivrés par sir Ch. Napier, jusqu'au port d'embarquement, d'où il a gagné à ses frais la France. L'aîné des fils de M. Bourgaud, garçon de douze à treize ans, né et élevé à Magdala, parle parfaitement la langue d'Amarra et l'éthiopien, le français, cela va de soi, et le gagaa tout. Ce jeune polyglotte servait d'interprète entre S. M. Théodore et son maître armurier pour les besoins du service de l'artillerie impériale, ainsi qu'entre ceux de nos compatriotes que le hasard des aventures ou le goût des voyages amenait dans ces lointaines et mystérieuses contrées. On dit que M. Bourgaud a apporté en France, parmi
la Loire annonce que M. Bourgaud est heureusement arrivé à Saint-Étienne avec Mme Bourgaud, leurs cinq enfants et un jeune abyssin, tous en parfaite santé, malgré les fatigues d'un pénible et long voyage. M. Bourgaud a fait route à travers la Nigritie avec les prisonniers délivrés par sir Ch. Napier, jusqu'au port d'embarquement, d'où il a gagné à ses frais la France. L'aîné des fils de M. Bourgaud, garçon de douze à treize ans, né et élevé à Magdala, parle parfaitement la langue d'Amarra et l'éthiopien, le français, cela va de soi, et le gagaa tout. Ce jeune polyglotte servait d'interprète entre S. M. Théodore et son maître armurier pour les besoins du service de l'artillerie impériale, ainsi qu'entre ceux de nos compatriotes que le hasard des aventures ou le goût des voyages amenait dans ces lointaines et mystérieuses contrées. On dit que M. Bourgaud a apporté en France, parmi de nombreux spécimens de l'art industriel en Abyssinie, un magnifique manteau tissé d'or ayant appartenu à Théodore, et plusieurs autres objets précieux à divers titres à l'usage de Sa noire Majesté. Un crime épouvantable, raconte le Moniteur de l'Indre, vient de jeter l'effroi dans le canton de Sainte-Sévère. Les époux Huguet, cultivateurs, âgés, le mari de soixante-cinq ans, la femme de soixante ans, habitaient au lieu dit la Brande de Frouers, commune de Feusines. Dans la nuit du 24 au 25 juin, leur maison, couverte en chaume, est devenue la proie des flammes, ainsi que les effets mobiliers et le bétail. Huguet a été trouvé complètement carbonisé sous les décombres de sa maison incendiée sa femme a été trouvée gisant mourante dans un fossé à dix mètres de l'habitation. Elle portait de fortes contusions à la tête et à la main droite. Elle a expiré au bout de vingt-quatre heures sans avoir recouvré la parole. Les époux Huguet vivaient en bonne intelligence. Ils avaient fait donation de leurs biens, sous réserve d'usufruit, à leur neveu par alliance, Gilbert Bridier, maçon. Bridier, homme mal famé, n'a pu rendre compte de l'emploi de son temps dans la nuit du 24 au 25
Huguet, cultivateurs, âgés, le mari de soixante-cinq ans, la femme de soixante ans, habitaient au lieu dit la Brande de Frouers, commune de Feusines. Dans la nuit du 24 au 25 juin, leur maison, couverte en chaume, est devenue la proie des flammes, ainsi que les effets mobiliers et le bétail. Huguet a été trouvé complètement carbonisé sous les décombres de sa maison incendiée sa femme a été trouvée gisant mourante dans un fossé à dix mètres de l'habitation. Elle portait de fortes contusions à la tête et à la main droite. Elle a expiré au bout de vingt-quatre heures sans avoir recouvré la parole. Les époux Huguet vivaient en bonne intelligence. Ils avaient fait donation de leurs biens, sous réserve d'usufruit, à leur neveu par alliance, Gilbert Bridier, maçon. Bridier, homme mal famé, n'a pu rendre compte de l'emploi de son temps dans la nuit du 24 au 25 juin. Sa femme a déclaré qu'il était sorti de dix heures à minuit, et que, lorsqu'il était rentré, il s'était recouché tout habillé. Des perquisitions faites chez Bridier ayant amené la découverte de vêtements ensanglantés, un mandat d'arrêt a été décerné contre cet individu, qui a été écroulé à la prison de La Châtre, sous la double inculpation d'assassinat et d'incendie. Le tribunal civil vient de rendre son jugement dans l'instance introduite contre les héritiers du duc de Grammont-Caderousse par le docteur Déclat. Le tribunal n'a alloué à ce dernier qu'une somme de 60,000 fr. destinée à acquitter un legs particulier dont M. Déclat a seul connaissance; 2° une somme de 25,027 fr. pour remboursement d'avances faites au défunt par le demandeur; 3° une somme de 25,000 fr. représentant le montant des honoraires dus par M. de Grammont-Caderousse à son médecin, le docteur Déclat. Les éditeurs L. Guéri et G., dont les publications se font à la librairie Théodore Morand, viennent de terminer le bel atlas physique du Cosmos, qui est le chef-d'œuvre des graveurs Jacob et Lebel. Il fait le plus grand honneur à M. Vuillemin, qui a été chargé d'en dresser les cartes, et surtout à M. J.-A.
prison de La Châtre, sous la double inculpation d'assassinat et d'incendie. Le tribunal civil vient de rendre son jugement dans l'instance introduite contre les héritiers du duc de Grammont-Caderousse par le docteur Déclat. Le tribunal n'a alloué à ce dernier qu'une somme de 60,000 fr. destinée à acquitter un legs particulier dont M. Déclat a seul connaissance; 2° une somme de 25,027 fr. pour remboursement d'avances faites au défunt par le demandeur; 3° une somme de 25,000 fr. représentant le montant des honoraires dus par M. de Grammont-Caderousse à son médecin, le docteur Déclat. Les éditeurs L. Guéri et G., dont les publications se font à la librairie Théodore Morand, viennent de terminer le bel atlas physique du Cosmos, qui est le chef-d'œuvre des graveurs Jacob et Lebel. Il fait le plus grand honneur à M. Vuillemin, qui a été chargé d'en dresser les cartes, et surtout à M. J.-A. Barrai, dont il est peut-être le plus beau titre scientifique. Les mêmes éditeurs ont donné de nouvelles éditions des œuvres de François Arago et d'Alexandre, de Humboldt, dont les écrits immortels doivent avoir leur place dans toutes les bibliothèques. La Librairie agricole de la maison rustique, 26, rue Jacob, vient de mettre en vente, au prix de 3 fr. 50 c. chacun, deux ouvrages appelés à un grand succès auprès des personnes, gens du monde ou spécialistes, qui s'occupent de la fabrication de leurs propres vins. M. le docteur Guyot, auteur du Traité sur la culture de la vigne et la vinification, s'est fait connaître de longue date par des travaux consciencieux sur la viticulture. Quant à M. de Vergnette-Lamotte, correspondant de l'Institut, son ouvrage le Vin est celui d'un praticien, passé maître en matière d'œnologie. Poudres de guerre, tel est le titre de la 22° série, qui vient de paraître à la librairie Furne et Jouvet, des Merveilles de la science, ou Description populaire des inventions modernes, par M. Louis Figuier. Cette notice, illustrée de 32 belles gravures, contient l'histoire de la poudre à canon, ainsi que l'étude des poudres d'invention récente. Prix de chaque série des Merveilles de
de mettre en vente, au prix de 3 fr. 50 c. chacun, deux ouvrages appelés à un grand succès auprès des personnes, gens du monde ou spécialistes, qui s'occupent de la fabrication de leurs propres vins. M. le docteur Guyot, auteur du Traité sur la culture de la vigne et la vinification, s'est fait connaître de longue date par des travaux consciencieux sur la viticulture. Quant à M. de Vergnette-Lamotte, correspondant de l'Institut, son ouvrage le Vin est celui d'un praticien, passé maître en matière d'œnologie. Poudres de guerre, tel est le titre de la 22° série, qui vient de paraître à la librairie Furne et Jouvet, des Merveilles de la science, ou Description populaire des inventions modernes, par M. Louis Figuier. Cette notice, illustrée de 32 belles gravures, contient l'histoire de la poudre à canon, ainsi que l'étude des poudres d'invention récente. Prix de chaque série des Merveilles de la science, 1 fr. Aujourd'hui paraît dans le Gaulois, LA DEUXIÈME AUX GAULOIS, ÉMONT D'EDMOND ABOUT. Le samedi est le jour de M. About dans le Gaulois, qui fait successivement défiler toutes les célébrités qu'il a promises à ses lecteurs. L'enseignement supérieur devant le Sénat, discussion extraite du Moniteur, avec préface et pièces à l'appui, vient de paraître en un volume in-18. Prix 1 fr. Chez tous les libraires, et chez J. Hetzel, 18, rue Jacob. Pour tous les faits divers Le secrétaire de la rédaction, P. david. VALS (Ardèche), source précieuse très gazeuse et agréable à boire à table. Son usage est d'un effet puissant dans les dyspepsies, gastralgies, maladies de l'appareil biliaire, engorgement du foie et de la rate, obstructions viscérales, calculs hépatiques, etc. Détail tous les pharmacistes. Au 15 juillet, "ouverture des salons d'exposition de la maison Ch. Salanon (Papiers peints, Tentures, Toiles peintes), 10, r. Royale-St-Honoré. Bulletin des Théâtres Demain samedi, au Théâtre-Français, une Chaîne et un Caprice, avec Régnier, Bressant.-Talbot, Coquelin aîné, Febvre, Mmes Madeleine Brohan! Dubois, Riquer et Ponsin. On commencera par la Revanche d'Iris. p. david. Afin d'éviter à ses correspondants un envoi de fonds inutile, M. Paradis avance une information de les
préface et pièces à l'appui, vient de paraître en un volume in-18. Prix 1 fr. Chez tous les libraires, et chez J. Hetzel, 18, rue Jacob. Pour tous les faits divers Le secrétaire de la rédaction, P. david. VALS (Ardèche), source précieuse très gazeuse et agréable à boire à table. Son usage est d'un effet puissant dans les dyspepsies, gastralgies, maladies de l'appareil biliaire, engorgement du foie et de la rate, obstructions viscérales, calculs hépatiques, etc. Détail tous les pharmacistes. Au 15 juillet, "ouverture des salons d'exposition de la maison Ch. Salanon (Papiers peints, Tentures, Toiles peintes), 10, r. Royale-St-Honoré. Bulletin des Théâtres Demain samedi, au Théâtre-Français, une Chaîne et un Caprice, avec Régnier, Bressant.-Talbot, Coquelin aîné, Febvre, Mmes Madeleine Brohan! Dubois, Riquer et Ponsin. On commencera par la Revanche d'Iris. p. david. Afin d'éviter à ses correspondants un envoi de fonds inutile, M. Paradis avance une information de les prévenir qu'il ne lui reste plus une seule des obligations de la Compagnie DES Houillères d'Ahun qu'il avait mises à la disposition de la clientèle du Moniteur dès tirages financiers. Le Petit Figaro illustré d'aujourd'hui contient un beau portrait d'Alexandre Dumas fils, PLUS d'anesthésie dancofbusk. Toutes les opérations dentaires se font, sans douleur et sans danger, à l'aide de l'appareil de Duchesne, dentiste breveté, rue Lafayette, 45. Marché de La Villeverte du 8 juillet. Prix par kilogramme. Bœufs. 2221 1547 150 138 125 25 Vaches. 428 310 134 124 Veaux.. 485 302 180 160 Moutons 1688 1138 1373 1 70 148 134 Société en nom collectif PERRONAUT et G, ayant pour objet la fabrication des chapeaux de paille et de feutre, dont le siège est, rue de Choiseul, 25.– Juge-commissaire, M. Baudelot; syndic provisoire, M. Dufaj, rue Lafayette, 43. PARISOT, négociant en vins, à Charenton, parc Nicolaï, rue de Bordeaux, 2. Juge-commissaire, M. Baugrand syndic provisoire, M. Bégis, rue des Lombards, 31. BRUNET, loueur de chevaux et voitures, à Neuilly (Saint-James), rue de la Ferme 36. Juge-commissaire, M. Cappronnier syndic provisoire, M. Pinet, rue de Savoie, 6. Société en nom collectif Emilie POINTE et sœur ayant pour objet la confection