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le traité, l'autre en demandant son adoption, a le mieux entendu sa situation, ses besoins et l'avenir de son commerce. Eh bien! nous aurions pu laisser tomber le traité au détriment de Lyon, de Nimes, de Saint-Etienne, du Havre, de Bordeaux. Nous aurions bien pu dire aux Etats-Unis: Nous avons présenté le traité aux Chambres, les Chambres l'ont rejeté, prenez-vous en votre Chambre. Nous n'avons pas dit cela. Nous nous sommes tous engagés, le lendemain de son rejet, à le présenter de nouveau, parce que c'est notre droit et que nous n'y voyons pas une insulte à la Chambre, une insulte aux majorités. Nous croyons que les pouvoirs doivent se reconnaître les uns aux autres le droit d'insister sur une proposition, lorsqu'ils la croient juste. Nous nous sommes donc tous engagés, sur notre existence ministérielle, à faire prévaloir ce que nous croyions juste, vrai, utile. Je dis qu'ici nous nous sommes conduits en hommes qui préfèrent l'intérêt de leur pays à leur intérêt propre, qui ne craignent pas les difficultés pour arriver à un résultat désirable. Nous serions-nous trompés, notre dévouement n'en serait pas moins apprécié. au lieu de nous attirer des outrages que du reste nous méprisons profondément. (Très bien!) Messieurs, quant à la question de dignité, elle peut être posée dans des termes très simples. Le traité avait été signé, le gouvernement américain s'attendait à le voir adopter il ne lui fut pas plusieurs mois s'écoutèrent. On a été étonné que le président se soit mis en campagne si tard. Ce n'est pas de ce ton que je parlerais d'un gouvernement, mais enfin il est vrai que la violente explosion qui vous a frappés dans le message du président des Etats-Unis, n'avait pas pu avoir lieu auparavant car le Congrès n'était pas réuni, et c'est dans les premiers jours de la réunion du Congrès que le message a eu lieu. On ne s'est pas donné la peine de compiler tous les documents. Je sais qu'il y a des hommes qui n'ont pas besoin de se donner la peine d'étudier les choses pour les savoir. Cela est bon pour
bien!) Messieurs, quant à la question de dignité, elle peut être posée dans des termes très simples. Le traité avait été signé, le gouvernement américain s'attendait à le voir adopter il ne lui fut pas plusieurs mois s'écoutèrent. On a été étonné que le président se soit mis en campagne si tard. Ce n'est pas de ce ton que je parlerais d'un gouvernement, mais enfin il est vrai que la violente explosion qui vous a frappés dans le message du président des Etats-Unis, n'avait pas pu avoir lieu auparavant car le Congrès n'était pas réuni, et c'est dans les premiers jours de la réunion du Congrès que le message a eu lieu. On ne s'est pas donné la peine de compiler tous les documents. Je sais qu'il y a des hommes qui n'ont pas besoin de se donner la peine d'étudier les choses pour les savoir. Cela est bon pour de pauvres esprits comme nous. (Rire gêné.) Si on avait cependant eu la peine de tirer les pièces, de mettre les dates en présence, on aurait vu que le président n'avait pas pu, comme on l'a dit éclater plus tôt. Quelle a été notre conduite après cet éclat? Nous nous sommes dit que le président des Etats-Unis, et chacun connaît la Constitution de ce pays, n'est, après tout qu'une partie du gouvernement il est loin d'être dans ce pays ce qu'est, par exemple, la royauté dans les Etats monarchiques nous nous sommes dit que le langage peu mesuré qu'il s'était permis à l'égard de la France, que ce langage, pour être valable, si je puis dire, pour avoir tout le poids d'un outrage fait par une nation à une autre nation, devait passer à travers la Chambre des Représentants, travers le Sénat, et que selon l'accueil qui serait fait à ce langage, nous verrions si la France devrait ou non se tenir pour offensée. Eh bien Messieurs, vous avez vu tout ce qui s'est fait vous avez vu les deux Chambres du congrès américain modifier beaucoup le langage de son président. Une voix à gauche: Vous n'en saviez rien. M.
sommes dit que le président des Etats-Unis, et chacun connaît la Constitution de ce pays, n'est, après tout qu'une partie du gouvernement il est loin d'être dans ce pays ce qu'est, par exemple, la royauté dans les Etats monarchiques nous nous sommes dit que le langage peu mesuré qu'il s'était permis à l'égard de la France, que ce langage, pour être valable, si je puis dire, pour avoir tout le poids d'un outrage fait par une nation à une autre nation, devait passer à travers la Chambre des Représentants, travers le Sénat, et que selon l'accueil qui serait fait à ce langage, nous verrions si la France devrait ou non se tenir pour offensée. Eh bien Messieurs, vous avez vu tout ce qui s'est fait vous avez vu les deux Chambres du congrès américain modifier beaucoup le langage de son président. Une voix à gauche: Vous n'en saviez rien. M. METTERNICH: On dit que nous n'en savions rien; je m'en vais prouver combien l'observation est irréversible. Il y avait devant nous deux sortes de personnes à considérer, le président du Congrès américain et le Congrès lui-même. À l'insolence du langage du Président, nous avons répondu comme nous devions répondre, en offrant ses passeports au ministre qui le représentait auprès de nous. Quant à la nation américaine, nous avons attendu le langage de ses représentants. Eh bien tous, presque unanimement au moins, ont tenu le langage le plus digne envers la France ils ont repoussé les propositions du Président des Etats-Unis. Et ce matin encore, vous avez pu lire dans les journaux les résolutions définitives du Congrès américain qui expriment le vœu de la nation. Les deux Chambres ont dit qu'il n'y avait pas lieu de s'occuper des propositions du Président qu'il n'y avait pas lieu même de prendre des mesures contre le commerce français. Eh bien! après le soin que les Chambres américaines ont mis à repousser toute idée de menaces, après le refus du Sénat de voter des fonds qui n'eussent été qu'un vote éventuel pour le cas où la France eût refusé le traité; lorsque vous avez fait,
offrant ses passeports au ministre qui le représentait auprès de nous. Quant à la nation américaine, nous avons attendu le langage de ses représentants. Eh bien tous, presque unanimement au moins, ont tenu le langage le plus digne envers la France ils ont repoussé les propositions du Président des Etats-Unis. Et ce matin encore, vous avez pu lire dans les journaux les résolutions définitives du Congrès américain qui expriment le vœu de la nation. Les deux Chambres ont dit qu'il n'y avait pas lieu de s'occuper des propositions du Président qu'il n'y avait pas lieu même de prendre des mesures contre le commerce français. Eh bien! après le soin que les Chambres américaines ont mis à repousser toute idée de menaces, après le refus du Sénat de voter des fonds qui n'eussent été qu'un vote éventuel pour le cas où la France eût refusé le traité; lorsque vous avez fait, à l'égard du président dont le langage était peu digne de vous, tout ce qu'il convenait de faire si maintenant vous répondiez à la conduite si décente, si digne, si honorable pour nous de la nation américaine (car j'appelle nation américaine la protection des pouvoirs qui la représentent), vous sortiriez des véritables limites. N'écoutant plus la vraie dignité, qui consiste à ne répondre qu'à ce qui est véritablement un outrage, vous commettriez une faute grave, et permettez-moi de te dire, vous feriez comme ces gens qui, ne voulant pas payer une dette, cherchent à leurs créanciers une mauvaise querelle. Plusieurs voix: C'est juste! METTERNICH: Ainsi, Messieurs, il faut dégager la question de toutes les préventions qu'on veut faire peser sur elle il faut la dégager de toutes les sentiments de susceptibilité qu'on voudrait faire naître dans le pays pour l'égarer. Ce n'est pas dans ce moment que j'ai la prétention de traiter la question au fond. Lorsque le débat sera davantage engagé, lorsque les faits, la question de droit auront été présentés devant vous, alors je demanderai à la Chambre la permission d'y entrer avec des faits. Mais qu'il me soit permis, Messieurs, dans l'intérêt du reste de la discussion
des véritables limites. N'écoutant plus la vraie dignité, qui consiste à ne répondre qu'à ce qui est véritablement un outrage, vous commettriez une faute grave, et permettez-moi de te dire, vous feriez comme ces gens qui, ne voulant pas payer une dette, cherchent à leurs créanciers une mauvaise querelle. Plusieurs voix: C'est juste! METTERNICH: Ainsi, Messieurs, il faut dégager la question de toutes les préventions qu'on veut faire peser sur elle il faut la dégager de toutes les sentiments de susceptibilité qu'on voudrait faire naître dans le pays pour l'égarer. Ce n'est pas dans ce moment que j'ai la prétention de traiter la question au fond. Lorsque le débat sera davantage engagé, lorsque les faits, la question de droit auront été présentés devant vous, alors je demanderai à la Chambre la permission d'y entrer avec des faits. Mais qu'il me soit permis, Messieurs, dans l'intérêt du reste de la discussion de bien en fixer le point essentiel, pour ceux qui voudront véritablement servir la question et l'éclairer; pour ceux qui ne voudront pas se borner à des rapports plus ou moins vrais, plus ou moins calomnieux, mais qui voudront la traiter sérieusement, gravement, comme elle mérité de l'être; car elle renferme des conséquences immenses. Messieurs, avant tout, avant de se donner la petite satisfaction de marquer le gouvernement qu'on n'aime pas il ne faut pas chercher à compromettre son pays. Eh bien tous ceux qui apporteront ces sentiments dans la discussion, je les supplie de bien suivre la question dans son ordre et de la rattacher aux points principaux. Je vais me résumer dans ces termes : Oui, il faut payer si l'on doit; mais il ne faut pas payer si l'on ne doit pas. Mais la première question qui se présente est celle-ci doit-on quelque chose ? Eh bien ici je suis obligé de démentir les allégations que nous avons entendues tout à l'heure. Tous les gouvernements qui se sont succédé, tous sans exception, ont reconnu qu'il était dû quelque chose. Le lendemain du rapport du décret de Berlin, tout le monde le reconnaissait. M. le duc de Bassano,
renferme des conséquences immenses. Messieurs, avant tout, avant de se donner la petite satisfaction de marquer le gouvernement qu'on n'aime pas il ne faut pas chercher à compromettre son pays. Eh bien tous ceux qui apporteront ces sentiments dans la discussion, je les supplie de bien suivre la question dans son ordre et de la rattacher aux points principaux. Je vais me résumer dans ces termes : Oui, il faut payer si l'on doit; mais il ne faut pas payer si l'on ne doit pas. Mais la première question qui se présente est celle-ci doit-on quelque chose ? Eh bien ici je suis obligé de démentir les allégations que nous avons entendues tout à l'heure. Tous les gouvernements qui se sont succédé, tous sans exception, ont reconnu qu'il était dû quelque chose. Le lendemain du rapport du décret de Berlin, tout le monde le reconnaissait. M. le duc de Bassano, dans trois rapports, a reconnu qu'il était dû au gouvernement américain. M. le duc de Venise l'a reconnu aussi. M. de Montmorency ou M. le duc de Damas, je ne me rappelle pas lequel des deux, dans un Mémoire qui fait partie des documents, a également reconnu en 1825 qu'il était dû quoique certains une simple augmentation vous prouvera qu'on ne peut pas le contester. On avait brûlé des vaisseaux sur mer pour empêcher la marche de notre escadre on avait appliqué le décret de Berlin avant même qu'il fût applicable, il est évident qu'il y a quelque chose à payer pour les dommages causés à notre seul intérêt, et pour l'application régulière des décrets. Je le répète, Messieurs, à toutes les époques, on a reconnu qu'il était dû quelque chose. Combien doit-on ? C'est une question importante. Combien devait-on ? Toutes les commissions ont discuté et on s'est réduit à quatre catégories que l'Empire a reconnues, dont deux et même trois n'ont pas été contestées par la Restauration, et dont on vous montrera l'équité. Les pièces en main. Il a fallu beaucoup de recherches, mais il est résulté du travail de la commission qui a répondu à cette question
était dû quoique certains une simple augmentation vous prouvera qu'on ne peut pas le contester. On avait brûlé des vaisseaux sur mer pour empêcher la marche de notre escadre on avait appliqué le décret de Berlin avant même qu'il fût applicable, il est évident qu'il y a quelque chose à payer pour les dommages causés à notre seul intérêt, et pour l'application régulière des décrets. Je le répète, Messieurs, à toutes les époques, on a reconnu qu'il était dû quelque chose. Combien doit-on ? C'est une question importante. Combien devait-on ? Toutes les commissions ont discuté et on s'est réduit à quatre catégories que l'Empire a reconnues, dont deux et même trois n'ont pas été contestées par la Restauration, et dont on vous montrera l'équité. Les pièces en main. Il a fallu beaucoup de recherches, mais il est résulté du travail de la commission qui a répondu à cette question à l'unanimité, qu'on devait incontestablement 24 millions, et que l'on peut contester. Ainsi, en reconnaissant l'équité, que moi je conteste, des décrets de Milan et de Berlin, en retenant l'inexactitude et l'inégalité de leur application on a trouvé que, même à cette condition, il était dû au moins 24 ou 25 millions, la commission l'a déclaré à l'unanimité. Ainsi, à la première question, doit-on quelque chose ? Je réponds que tous les gouvernements l'ont reconnu. Combien doit-on ? La commission répond qu'il y a quatre catégories incontestables, et qu'elles s'élèvent à un chiffre certain de 24 millions, et à un chiffre possible de 34. Eh bien je dis que lorsque on abordera ces quatre points de la discussion, et quand on viendra s'y renfermer sans divagations, on arrivera à la certitude que nous devions quelque chose, et que nous devions au moins 25 millions. Je dirai encore qu'il y aura une autre question à examiner, c'est celle de savoir si les avantages immenses accordés à notre commerce des soies, si les avantages réels accordés à notre commerce des vins ne seraient pas une indemnité suffisante à l'article 8 du traité de cession de la Louisiane. Voilà trois points dans lesquels
25 millions, la commission l'a déclaré à l'unanimité. Ainsi, à la première question, doit-on quelque chose ? Je réponds que tous les gouvernements l'ont reconnu. Combien doit-on ? La commission répond qu'il y a quatre catégories incontestables, et qu'elles s'élèvent à un chiffre certain de 24 millions, et à un chiffre possible de 34. Eh bien je dis que lorsque on abordera ces quatre points de la discussion, et quand on viendra s'y renfermer sans divagations, on arrivera à la certitude que nous devions quelque chose, et que nous devions au moins 25 millions. Je dirai encore qu'il y aura une autre question à examiner, c'est celle de savoir si les avantages immenses accordés à notre commerce des soies, si les avantages réels accordés à notre commerce des vins ne seraient pas une indemnité suffisante à l'article 8 du traité de cession de la Louisiane. Voilà trois points dans lesquels il faut vous renfermer. Je vous demande pardon, Messieurs, d'être entré dans la discussion avant le temps; mais j'éprouvais le besoin de repousser non seulement pour moi, mais pour mon pays, des expressions, des insinuations odieuses, et que le pays n'a jamais mérité. (Très bien!) Cette bruyante improvisation a produit un grand effet sur tous les bancs de l'assemblée. M. Achille Leroux oppose le projet. Il s'attache particulièrement à démontrer que le Message du président des Etats-Unis, aurait interdit à la Chambre la faculté de revenir sur la décision de l'année dernière. M. Teste défend le projet, et insiste sur l'importance des avantages commerciaux obtenus par suite du traité. La discussion est continuée demain. M. Salverte est le premier orateur inscrit. Séance levée à six heures moins un quart. Membres de la commission d'encouragement de l'industrie et de l'agriculture. MM. Parant, Lamy, Aroux, Duvergier de Hauranne, Ganerôn, Teste, Barbet, Arago, Maltze. Membres de la commission de surveillance de la prévôté de police. MM. Futschiron, Lamy, Koechlin, François Delessert, Pons, Ladoucette, Peyrat-Latier, Panis, Bonnefons. Commission d'enquête sur les subventions de la presse. MM. Duséré, Joseph Périer, Caumartin, Rauter, Auguis, Teste, Reynard, Arago, Cariot. OEUVRES RELIGIEUSES DE DOUARD RICHET De la Nouvelle
un grand effet sur tous les bancs de l'assemblée. M. Achille Leroux oppose le projet. Il s'attache particulièrement à démontrer que le Message du président des Etats-Unis, aurait interdit à la Chambre la faculté de revenir sur la décision de l'année dernière. M. Teste défend le projet, et insiste sur l'importance des avantages commerciaux obtenus par suite du traité. La discussion est continuée demain. M. Salverte est le premier orateur inscrit. Séance levée à six heures moins un quart. Membres de la commission d'encouragement de l'industrie et de l'agriculture. MM. Parant, Lamy, Aroux, Duvergier de Hauranne, Ganerôn, Teste, Barbet, Arago, Maltze. Membres de la commission de surveillance de la prévôté de police. MM. Futschiron, Lamy, Koechlin, François Delessert, Pons, Ladoucette, Peyrat-Latier, Panis, Bonnefons. Commission d'enquête sur les subventions de la presse. MM. Duséré, Joseph Périer, Caumartin, Rauter, Auguis, Teste, Reynard, Arago, Cariot. OEUVRES RELIGIEUSES DE DOUARD RICHET De la Nouvelle Jérusalem. Première partie, in-8°. Prix: 24 fr. A Paris, chez LECLEZ et WEZENNE; à Nantes, chez LEMOINE; à Stuttgart, à la librairie GUTTENBERG. Cette première partie comprend 1° la Révélation du bon Sens, ou Théorie générale de la Révélation et du Christianisme 2° la Clef des Voirs, ou Dévoilement philosophique de l'Apocalypse, d'après les écrits de SWEDENBORG, en regard des explications de Bossuet et de Dupuis; 3° la Doctrine nouvelle de la Science, et l'Opuscule; 4° les Contemplations, ou Méditations chrétiennes sur cet objet. La deuxième partie, qui est sous presse et qui formera un ouvrage séparé, donnera tous les développements supplémentaires que comporte cette nouvelle et surprenante philosophie religieuse, destinée à provoquer la fusion des cultes et à remplir de nombreuses lacunes dans la science des rapports de l'homme avec Dieu, l'univers et la société civile. (1440) MÉTROSPE. NUMÉRO DU 31 MARS 1835. (2e SEMAINE). 1. Correspondance secrète de Marie-Antoinette avec Léopold Burke et autres étrangers, sur l'invasion de la France avant et après le voyage de Varennes. 2. Journée du 10 août 1792. Histoire de Paris sous la Ligue. IV. Renontrances au duc de Mayenne, par un bon catholique. V. MÉLITCES. On souscrit rue de Seine, n° 16.
de l'Apocalypse, d'après les écrits de SWEDENBORG, en regard des explications de Bossuet et de Dupuis; 3° la Doctrine nouvelle de la Science, et l'Opuscule; 4° les Contemplations, ou Méditations chrétiennes sur cet objet. La deuxième partie, qui est sous presse et qui formera un ouvrage séparé, donnera tous les développements supplémentaires que comporte cette nouvelle et surprenante philosophie religieuse, destinée à provoquer la fusion des cultes et à remplir de nombreuses lacunes dans la science des rapports de l'homme avec Dieu, l'univers et la société civile. (1440) MÉTROSPE. NUMÉRO DU 31 MARS 1835. (2e SEMAINE). 1. Correspondance secrète de Marie-Antoinette avec Léopold Burke et autres étrangers, sur l'invasion de la France avant et après le voyage de Varennes. 2. Journée du 10 août 1792. Histoire de Paris sous la Ligue. IV. Renontrances au duc de Mayenne, par un bon catholique. V. MÉLITCES. On souscrit rue de Seine, n° 16. Prix un an, 44 fr. six mois, 23 fr.; 50 et 26 fr. par la poste. Il reste encore quelques exemptaires de la 1ère série (15N°s prix: 55 fr. (1384) MARINE ET COLONIES. ADJUDICATIONS. Le 15 avril 1835 sera procédé par l'administration de la Marine à Brest, à l'adjudication sur soumissions cachetées, d'une fourniture de douze mille kilogrammes d'huile de lin à livrer en ce port, dans les trois semaines qui suivront la notification faite à l'adjudicataire de l'approbation donnée au marché par le ministre. La même administration procédera le 29 du même mois à une autre adjudication qui aura pour objet la fourniture de l'huile à quinquets à livrer au port de Brest, pendant une année, à compter du 1er juin prochain. Les cahiers des charges sont déposés au bureau des approvisionnements de la marine à Brest, ainsi qu'au ministère (même bureau). (H58) EMe de Juillet, avenue de Paris, n° 139. Vente par licitation entre majeurs, et adjudication définitive, le samedi 25 avril 1835, en l'audience des criées de Paris, au Palais-de-Justice, deux heures de relevée, en un seul lot, de DEUX OPERATIONS pouvant convenir à toute espèce de spéculation, avec cours, hangars, grands magasins, jardins, circonstances et dépendances.
soumissions cachetées, d'une fourniture de douze mille kilogrammes d'huile de lin à livrer en ce port, dans les trois semaines qui suivront la notification faite à l'adjudicataire de l'approbation donnée au marché par le ministre. La même administration procédera le 29 du même mois à une autre adjudication qui aura pour objet la fourniture de l'huile à quinquets à livrer au port de Brest, pendant une année, à compter du 1er juin prochain. Les cahiers des charges sont déposés au bureau des approvisionnements de la marine à Brest, ainsi qu'au ministère (même bureau). (H58) EMe de Juillet, avenue de Paris, n° 139. Vente par licitation entre majeurs, et adjudication définitive, le samedi 25 avril 1835, en l'audience des criées de Paris, au Palais-de-Justice, deux heures de relevée, en un seul lot, de DEUX OPERATIONS pouvant convenir à toute espèce de spéculation, avec cours, hangars, grands magasins, jardins, circonstances et dépendances. Situées à la Vijette, grande rue de Flandre, n° 82 et 84 (Seine), contenance superficielle, 2532 mètres 50 centimètres (6M toises environ). Produit actuel 7500 fr., susceptible d'une grande augmentation à raison de l'importance que prend chaque jour le port de la Vijette depuis l'ouverture de l'îlotrepot de la place des Halles. Mise à prix 80,000 fr. S'adresser, pour les renseignements, audit Me Jacquet, avoué suivant. NOTA. On traitera à l'amicablement s'il est fait des offres suffisantes avant l'adjudication. (1432) Etude de Me Bauvet, notaire à Bray-sur-Seine, arrondissement de Provins. 20 avril 1835, heure de midi. Adjudication définitive, en quatre lots d'IMMEUBLES sis à Bray, consistant le 1er lot en un superbe bâtiment en pavillon, couvert d'ardoises, sur les routes de Bray à Montereau et à Sens, ayant plusieurs chambres, salon, cuisine, salle à manger, cave, cour, puits, terrasse plantée, écurie, remise et jardin; le 2e lot en un grand bâtiment servant d'auberge, avec écurie, cour, puits et jardin et les 3e et 4e lots en beaux jardins. S'adresser pour les renseignements à Provins, chez Me Mathieu, avocat-avoué notaire. (1465) Et à Bray-sur-Seine, chez Me Bauvet, notaire. (1365) Adjudication en la chambre des notaires de Paris, par le ministère de