jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
d'une nouvelle taxe serait causer leur ruine. La Commission statuera au cours d'une prochaine séance. La Commission sénatoriale des chemins de fer a entendu M. Fernand David, ministre des Travaux publics, au sujet du projet relatif au chemin de fer d'intérêt local d'Annemasse à Samoêns (Haute-Savoie) et de l'établissement de chemins de fer d'intérêt local dans le Lot-et-Garonne. Les deux projets ont été adoptés. M. Goy a été chargé du premier rapport, M. Capéran du second. La Commission a approuvé les rapports de M. Surreaux sur le chemin de fer de Verdun à Montmédy (Meuse) et sur les tramways des Pyrénées-Orientales. LES CROIX DU MAROC La Commission des finances a approuvé le rapport de M. Millières-Lacroix sur le projet accordant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur aux militaires des armées de terre et de mer ayant servi au Maroc. Le projet viendra en discussion avant la clôture de la législature. LE CRÉDIT AGRICOLE La Commission de répartition des avances de l'Etat aux caisses régionales de Crédit agricole mutuel, s'est réunie, sous la présidence de M. Méline, sénateur. Après examen des dossiers, la Commission a émis un avis favorable à l'allocation des avances demandées par 34 sociétés coopératives et s'élevant travaille sérieusement, consciencieusement ou — si, l'on estime que les événements de la circonscription sont plus intéressants que ceux du Palais législatif que l'on s'en aille. Emile BLOT. La discussion générale ayant été heureusement close la veille, on s'attaque le matin aux articles du projet d'impôt sur le revenu. Des articles 1 à 3, pas de difficulté. A l'article 4, bataille ; il est dit : "Chaque chef de famille est imposable tant en raison de ses revenus personnels que de ceux de sa femme et des autres membres de la famille qui habitent avec lui ; Toutefois les contribuables peuvent réclamer des impositions distinctes : 1° Lorsqu'une femme séparée de biens ne vit pas avec son mari ; 2° Lorsque les enfants ou autres membres de la famille, sauf le conjoint, tirent un revenu de leur propre travail ou d'une fortune indépendante de celle du chef de
et s'élevant travaille sérieusement, consciencieusement ou — si, l'on estime que les événements de la circonscription sont plus intéressants que ceux du Palais législatif que l'on s'en aille. Emile BLOT. La discussion générale ayant été heureusement close la veille, on s'attaque le matin aux articles du projet d'impôt sur le revenu. Des articles 1 à 3, pas de difficulté. A l'article 4, bataille ; il est dit : "Chaque chef de famille est imposable tant en raison de ses revenus personnels que de ceux de sa femme et des autres membres de la famille qui habitent avec lui ; Toutefois les contribuables peuvent réclamer des impositions distinctes : 1° Lorsqu'une femme séparée de biens ne vit pas avec son mari ; 2° Lorsque les enfants ou autres membres de la famille, sauf le conjoint, tirent un revenu de leur propre travail ou d'une fortune indépendante de celle du chef de famille." Et M. J.-L. Breton propose d'en ôter le deuxième paragraphe par le texte suivant : "Toutefois le revenu familial global est, pour l'application des dispositions ci-après, divisé par le nombre de personnes constituant la famille et considéré comme formant autant de revenus distincts et égaux séparément frappés." — Supposez, dit M. Breton, que deux personnes ayant chacune 5.000 francs de revenus vivent en concubinage : l'une et l'autre sont exemptes d'impôt; qu'elles veulent en rétablir la situation, c'est immédiatement taxées, et payeront, jusqu'à ce qu'elles aient trois enfants. Est-ce logique ? Non, n'est-ce pas ? Mon amendement remède à cet illogisme." La question ainsi posée, on en discute longuement, M. Breton soutenant son texte, MM. Javal, rapporteur, René Renoult, ministre des Finances, s'opposant à ce qu'il soit adopté. On en arrive au vote et le vacarme éclate. M. Joseph Denais remarque, en effet, que la Chambre n'est pas en nombre et demande le scrutin à la tribune. M. Breton proteste et M. Honnorat aussi. M. Rabier, qui préside, prend l'avis du bureau et déclare que la Chambre est au nombre. On vote donc et, naturellement, on pointe ; s'il y a quatre-vingt-neuf députés en séance, on trouve, dans les
dit M. Breton, que deux personnes ayant chacune 5.000 francs de revenus vivent en concubinage : l'une et l'autre sont exemptes d'impôt; qu'elles veulent en rétablir la situation, c'est immédiatement taxées, et payeront, jusqu'à ce qu'elles aient trois enfants. Est-ce logique ? Non, n'est-ce pas ? Mon amendement remède à cet illogisme." La question ainsi posée, on en discute longuement, M. Breton soutenant son texte, MM. Javal, rapporteur, René Renoult, ministre des Finances, s'opposant à ce qu'il soit adopté. On en arrive au vote et le vacarme éclate. M. Joseph Denais remarque, en effet, que la Chambre n'est pas en nombre et demande le scrutin à la tribune. M. Breton proteste et M. Honnorat aussi. M. Rabier, qui préside, prend l'avis du bureau et déclare que la Chambre est au nombre. On vote donc et, naturellement, on pointe ; s'il y a quatre-vingt-neuf députés en séance, on trouve, dans les urnes, sept cents et quelques bulletins. M. Denais s'acharne. — Le scrutin, dit-il, est nul. Parce que : 1° le président a quitté son fauteuil (M. Rabier était en effet descendu dans l'hémicycle pour calmer les esprits et empêcher M. Siman de prendre aux cheveux M. Boudin) ; 2° il n'y a pas 298 membres présents." Après proclamation du vote (ramenant Denais-Breton est repoussé par 395 voix contre 110), le président, pour mettre fin aux récriminations, consulte la Chambre sur la validité du vote. — Le scrutin est valable, déclare-t-elle. LE PROJET On avait du reste travaillé pendant le pointage et on en restait à l'article 11, qu'on prend l'après-midi et qui traite des "personnes à la charge des contribuables soumis à l'impôt". Il parle des "personnes âgées de plus de 70 ans". M. Hébert voudrait qu'on y ajoutât les "infirmes". On renvoie sa proposition à la Commission. L'article 12, en son second paragraphe dit : Est tenue au secret professionnel dans les termes de l'article 378 du Code pénal et, passible des peines prévues au dit article, toute personne appelée, à l'occasion de ses fonctions ou attributions, à intervenir dans l'établissement, perception ou contentieux de l'impôt. M. Jules Siegfried
n'y a pas 298 membres présents." Après proclamation du vote (ramenant Denais-Breton est repoussé par 395 voix contre 110), le président, pour mettre fin aux récriminations, consulte la Chambre sur la validité du vote. — Le scrutin est valable, déclare-t-elle. LE PROJET On avait du reste travaillé pendant le pointage et on en restait à l'article 11, qu'on prend l'après-midi et qui traite des "personnes à la charge des contribuables soumis à l'impôt". Il parle des "personnes âgées de plus de 70 ans". M. Hébert voudrait qu'on y ajoutât les "infirmes". On renvoie sa proposition à la Commission. L'article 12, en son second paragraphe dit : Est tenue au secret professionnel dans les termes de l'article 378 du Code pénal et, passible des peines prévues au dit article, toute personne appelée, à l'occasion de ses fonctions ou attributions, à intervenir dans l'établissement, perception ou contentieux de l'impôt. M. Jules Siegfried propose une nouvelle rédaction : Les contribuables passibles de l'impôt sur le revenu ont la faculté de se placer, soit sous le régime de la déclaration, soit sous le régime de l'évaluation administrative. C'est toute la question de la déclaration contrôlée. — Mais, observe M. Clémentel, aux termes de l'article 13, la déclaration du contribuable est libératoire et la preuve en est faite par l'administration avec les pièces dont elle dispose. La déclaration d'office subsiste ; c'est d'elle qu'on ne veut pas ! MM. Louis Dubois, d'Elbeuf, Raynal, Lerolle, Géo Gérald interviennent, si bien que tout le monde réclame la clôture de la séance et qu'on la propose en effet. Les articles suivants, qui traitent du nouveau impôt, et l'article dernier, qui le met en vigueur au 1er janvier 1915, sont adaptés. L'INCORPORATION Quelque chose de la nouvelle loi ? Loin de "corporer, comme l'a demandé le Gouvernement, à la loi de finances et renvoyer en tout au Sénat ? Ainsi en décide 370 contre 132. L'assemblée vote ensuite les articles réservés de la loi des finances, pour les maintenir dans leur ordre. On se propose d'examiner sous leceil de la commission la question de l'imposition des révocataires et en
13, la déclaration du contribuable est libératoire et la preuve en est faite par l'administration avec les pièces dont elle dispose. La déclaration d'office subsiste ; c'est d'elle qu'on ne veut pas ! MM. Louis Dubois, d'Elbeuf, Raynal, Lerolle, Géo Gérald interviennent, si bien que tout le monde réclame la clôture de la séance et qu'on la propose en effet. Les articles suivants, qui traitent du nouveau impôt, et l'article dernier, qui le met en vigueur au 1er janvier 1915, sont adaptés. L'INCORPORATION Quelque chose de la nouvelle loi ? Loin de "corporer, comme l'a demandé le Gouvernement, à la loi de finances et renvoyer en tout au Sénat ? Ainsi en décide 370 contre 132. L'assemblée vote ensuite les articles réservés de la loi des finances, pour les maintenir dans leur ordre. On se propose d'examiner sous leceil de la commission la question de l'imposition des révocataires et en renverser la discussion à combler le déficit du budget par 400 contre les députés socialistes. E. BLOT Les Sports Le Challenge du "Rappel" Gat après-midi, à 2 h. 1/2, l'Ecole des Travaux Publics, qui n'a pas connu la défaite et qui, jeudi dernier, a vaincu par 7 points contre 6 l'Ecole Sainte-Geneviève, rencontrera le lycée Louis-le-Grand. Ce match de la poule finale pourra être décisif. Si, en effet, les Travaux Publics triomphent, le classement convenu sera : 1. Travaux Publics, 2. Sainte-Geneviève, 3. Louis-le-Grand. Il en sera de même en cas de match nul. Au cas où Louis-le-Grand parviendrait à vaincre, les trois équipes se trouveraient à égalité, avec chacune une victoire et une défaite, et tout serait à recommencer. Cette possibilité contribue à relever l'intérêt puissant du match d'aujourd'hui. L'arbitre désigné est M. Canalot. L'équipe des Travaux Publics sera la suivante : Arrière : Lerat ; Trois-quarts : Borda, Bourtayre, Dedac, Boulonnais ; Demis : Abaroa (m.). Pourxet (cap.) ; Avants : 3° ligne, Perrot, Duroux, Rieuf ; 2° ligne : Fauliquin, Favrel ; 1° ligne : Bonlort, Bertrand, Barrère. AVIATION Le record de hauteur est battu : l'Allemand Linnekogel atteint 6.300 mètres De Berlin. — Hier après-midi, sur
l'Ecole Sainte-Geneviève, rencontrera le lycée Louis-le-Grand. Ce match de la poule finale pourra être décisif. Si, en effet, les Travaux Publics triomphent, le classement convenu sera : 1. Travaux Publics, 2. Sainte-Geneviève, 3. Louis-le-Grand. Il en sera de même en cas de match nul. Au cas où Louis-le-Grand parviendrait à vaincre, les trois équipes se trouveraient à égalité, avec chacune une victoire et une défaite, et tout serait à recommencer. Cette possibilité contribue à relever l'intérêt puissant du match d'aujourd'hui. L'arbitre désigné est M. Canalot. L'équipe des Travaux Publics sera la suivante : Arrière : Lerat ; Trois-quarts : Borda, Bourtayre, Dedac, Boulonnais ; Demis : Abaroa (m.). Pourxet (cap.) ; Avants : 3° ligne, Perrot, Duroux, Rieuf ; 2° ligne : Fauliquin, Favrel ; 1° ligne : Bonlort, Bertrand, Barrère. AVIATION Le record de hauteur est battu : l'Allemand Linnekogel atteint 6.300 mètres De Berlin. — Hier après-midi, sur l'aérodrome de Johannisthal, le pilote Linnekogel, sur monoplan, a établi le record du monde de la hauteur, sans passager, en atteignant 6.300 mètres, ce qui bat le record que détenait Legafineux avec 6.120 mètres. Si le record Linnekogel est homologué, ce sera la vingt-sixième fois depuis sa création, qui date du 29 avril 1909. Ce jour-là, Latham atteignit 155 mètres à Reims. Depuis le record a été enlevé : 19 fois par des Français, 6 fois par des Américains, 1 fois par un Belge. CYCLISME Le brevet d'estafette cycliste Le dimanche 5 avril sera disputée, sur le parcours Champigny-Coubert-Nangis et retour, la deuxième épreuve préparatoire au brevet d'estafette cycliste, organisée par l'Union Vélocipédique de France en vue de l'incorporation dans l'un des dix bataillons de cyclistes militaires (Instruction ministérielle du 16 avril 1910). Renseignements et inscriptions au secrétariat de l'U. V. F., 24, boulevard Poissonnière, à Paris. Clôturé des inscriptions : vendredi 3 avril, à 6 heures du soir. GEORGES BRUNI. ESCRIME Le Championnat de Nice Le Championnat international d'épée de Nice (maîtres et amateurs), sera déroulé, cette année, le mardi 21 avril et jours suivants. Ainsi que les années précédentes, il est doté de plus de 13.000 francs de
du 29 avril 1909. Ce jour-là, Latham atteignit 155 mètres à Reims. Depuis le record a été enlevé : 19 fois par des Français, 6 fois par des Américains, 1 fois par un Belge. CYCLISME Le brevet d'estafette cycliste Le dimanche 5 avril sera disputée, sur le parcours Champigny-Coubert-Nangis et retour, la deuxième épreuve préparatoire au brevet d'estafette cycliste, organisée par l'Union Vélocipédique de France en vue de l'incorporation dans l'un des dix bataillons de cyclistes militaires (Instruction ministérielle du 16 avril 1910). Renseignements et inscriptions au secrétariat de l'U. V. F., 24, boulevard Poissonnière, à Paris. Clôturé des inscriptions : vendredi 3 avril, à 6 heures du soir. GEORGES BRUNI. ESCRIME Le Championnat de Nice Le Championnat international d'épée de Nice (maîtres et amateurs), sera déroulé, cette année, le mardi 21 avril et jours suivants. Ainsi que les années précédentes, il est doté de plus de 13.000 francs de prix, ce qui suffirait déjà à assurer son succès. Mais les organisateurs, toujours soucieux d'innovations favorables à la cause de l'escrime, ont conservé la nouvelle répartition des prix qui, tout en assurant les forts tireurs contre les surprises du sort, permet aux tireurs moyens d'avoir également leur part des prix distribués et qui obtint si grand succès l'an dernier. Les poules seront aussi nombreuses que possible : le Comité a prévu jusqu'à des poules de onze tireurs et dans celles-ci les six premiers tireurs seront conservés, aussi bien dans les éliminatoires que dans les demi-finales et dotés chacun de prix variant entre dix et cent quatre-vingts francs. Les poules éliminatoires, demi-finales et la finale se tireront en un coup de bouton, plus de la moitié des tireurs seront conservés dans chaque poule, le nombre des tireurs dans chaque poule devant servir à compenser les résultats d'un coup de bouton malheureux. Les engagements sont reçus au Secrétariat, 10, rue de l'Hôtel-des-Postes, à Nice. FERNAND DU MESNIL. LES DRAMES DE L'AIR Emile Védrines, MM. Pierre Testulat et Clément Avigny se tuent Triste journée pour l'aviation française. Emile Védrines, le frère cadet du célèbre aviateur, s'est tué à Reims, et deux autres aviateurs,
distribués et qui obtint si grand succès l'an dernier. Les poules seront aussi nombreuses que possible : le Comité a prévu jusqu'à des poules de onze tireurs et dans celles-ci les six premiers tireurs seront conservés, aussi bien dans les éliminatoires que dans les demi-finales et dotés chacun de prix variant entre dix et cent quatre-vingts francs. Les poules éliminatoires, demi-finales et la finale se tireront en un coup de bouton, plus de la moitié des tireurs seront conservés dans chaque poule, le nombre des tireurs dans chaque poule devant servir à compenser les résultats d'un coup de bouton malheureux. Les engagements sont reçus au Secrétariat, 10, rue de l'Hôtel-des-Postes, à Nice. FERNAND DU MESNIL. LES DRAMES DE L'AIR Emile Védrines, MM. Pierre Testulat et Clément Avigny se tuent Triste journée pour l'aviation française. Emile Védrines, le frère cadet du célèbre aviateur, s'est tué à Reims, et deux autres aviateurs, M. Pierre Testulat et son passager M. Clément Avigny ont fait une chute mortelle sur le même aérodrome de Champagne une vingtaine de minutes après le premier accident. Voici dans quelles circonstances ces deux tragédies se sont déroulées : Il était trois heures de l'après-midi, Emile Védrines venait de sortir son monoplan 80 HP. Il s'éleva rapidement à 100 mètres de hauteur et prit un virage trop court. Le moteur « bafouilla », a dit un témoin, et les spectateurs virent l'appareil glisser sur l'aile et tomber comme une masse en se retournant. Emile Védrines avait le côté droit broyé et la figure écrasée. Il avait été tué net. L'autre accident s'est produit dans les circonstances suivantes : A l'aérodrome de la Champagne, à quatre heures, un appareil piloté par M. Pierre Testulat, chef pilote, accompagné de M. Clément Avigny, évoluait à une centaine de mètres. Tout à coup, pris dans un remous, il vint s'écraser sur un poteau. Le réservoir d'essence prit feu et l'incendie rapidement se déclara tandis que l'appareil s'abattait sur le sol. On se précipita, mais les deux aviateurs avaient été tués. —— — Informations Le président de la République a reçu hier après-midi M. Emile
son monoplan 80 HP. Il s'éleva rapidement à 100 mètres de hauteur et prit un virage trop court. Le moteur « bafouilla », a dit un témoin, et les spectateurs virent l'appareil glisser sur l'aile et tomber comme une masse en se retournant. Emile Védrines avait le côté droit broyé et la figure écrasée. Il avait été tué net. L'autre accident s'est produit dans les circonstances suivantes : A l'aérodrome de la Champagne, à quatre heures, un appareil piloté par M. Pierre Testulat, chef pilote, accompagné de M. Clément Avigny, évoluait à une centaine de mètres. Tout à coup, pris dans un remous, il vint s'écraser sur un poteau. Le réservoir d'essence prit feu et l'incendie rapidement se déclara tandis que l'appareil s'abattait sur le sol. On se précipita, mais les deux aviateurs avaient été tués. —— — Informations Le président de la République a reçu hier après-midi M. Emile Boutroux, de l'Institut, qui lui a été présenté à l'occasion de sa réception à l'Académie française, par les membres du bureau de cette compagnie. M. Louis Barthou, vice-président du parti républicain démocratique, exposera, ce soir, au Palais des Fêtes de Paris, rue Saint-Martin, le programme du parti républicain démocratique. LE TRAVAIL A DOMAIC Dix-huit cents personnes, réunies aux Sociétés savantes, ont émis un vœu en faveur de l'institution d'un minimum de salaire pour les ouvrières à domicile. LE DRAME DU « PETIT JOURNAL » M. LOUIS BARTHOU, ANCIEN PRÉSIDENT DU CONSEIL CHEZ LE JUGE D'INSTRUCTION La personnalité à laquelle nous faisions allusion, la veille, à la fin de notre compte rendu, était M. Louis Barthou, député des Basses-Pyrénées, ancien président du Conseil, qui, introduit vers 2 heures dans le cabinet du magistrat instructeur, a fait à celui-ci la déclaration suivante : « Mme Joseph Caillaux avait déclaré que Mme Gueydan m'aurait lu les lettres dont elle redoutait la publication. C'est faux ! « Il est vrai que je l'avais rencontrée, mais elle ne m'a jamais dit un mot de ces lettres dont je ne connais l'existence que depuis peu. « Quant à la lettre relative à l'impôt sur le revenu,
TRAVAIL A DOMAIC Dix-huit cents personnes, réunies aux Sociétés savantes, ont émis un vœu en faveur de l'institution d'un minimum de salaire pour les ouvrières à domicile. LE DRAME DU « PETIT JOURNAL » M. LOUIS BARTHOU, ANCIEN PRÉSIDENT DU CONSEIL CHEZ LE JUGE D'INSTRUCTION La personnalité à laquelle nous faisions allusion, la veille, à la fin de notre compte rendu, était M. Louis Barthou, député des Basses-Pyrénées, ancien président du Conseil, qui, introduit vers 2 heures dans le cabinet du magistrat instructeur, a fait à celui-ci la déclaration suivante : « Mme Joseph Caillaux avait déclaré que Mme Gueydan m'aurait lu les lettres dont elle redoutait la publication. C'est faux ! « Il est vrai que je l'avais rencontrée, mais elle ne m'a jamais dit un mot de ces lettres dont je ne connais l'existence que depuis peu. « Quant à la lettre relative à l'impôt sur le revenu, j'en ignorais l'existence. « Quant à mon intervention auprès de M. Gaston Calmette, elle n'a eu trait qu'aux documents relatifs à la politique extérieure et au rapport Fabre. « C'est tout ce que j'ai à déclarer. « J'ajoute encore que je revendique toute la responsabilité de ce que j'ai fait. » M. ANDRE VERVOORT. DIRECTEUR DU « PARIS-JOURNAL » Après M. Louis Barthou, succédait immédiatement après, chez le juge, M. André Vervoort, qui s'exprimait ainsi : « Au mois de septembre 1911, Mlle Marie Gueydan, artiste peintre, que je rencontrais assez souvent dans l'atelier d'une de ses amies, me dit que sa sœur, ancienne femme de M. Caillaux, alors président du Conseil et ministre de l'Intérieur, détenait certaines lettres qui pouvaient le mettre en mauvaise posture au point de vue politique et le rendre ridicule au point de vue privé. « Je me rendis à l'invitation de Mlle Gueydan et je fus mis en présence de Mme Berthe Gueydan, divorcée de M. Dupré, dans un grand hôtel de Paris. Elle me demanda si je ne pourrais pas faire paraître dans mon journal des allusions aux lettres qu'elle détenait. Ces lettres, écrites sur du papier du Sénat, de la préfecture de
» M. ANDRE VERVOORT. DIRECTEUR DU « PARIS-JOURNAL » Après M. Louis Barthou, succédait immédiatement après, chez le juge, M. André Vervoort, qui s'exprimait ainsi : « Au mois de septembre 1911, Mlle Marie Gueydan, artiste peintre, que je rencontrais assez souvent dans l'atelier d'une de ses amies, me dit que sa sœur, ancienne femme de M. Caillaux, alors président du Conseil et ministre de l'Intérieur, détenait certaines lettres qui pouvaient le mettre en mauvaise posture au point de vue politique et le rendre ridicule au point de vue privé. « Je me rendis à l'invitation de Mlle Gueydan et je fus mis en présence de Mme Berthe Gueydan, divorcée de M. Dupré, dans un grand hôtel de Paris. Elle me demanda si je ne pourrais pas faire paraître dans mon journal des allusions aux lettres qu'elle détenait. Ces lettres, écrites sur du papier du Sénat, de la préfecture de la Sarthe, de la Chambre des députés, étaient adressées à Mme Rainouard, divorcée de M. Léo Claretie, et dont le mariage avec M. Caillaux était annoncé. J'eus le sentiment de me trouver en face d'une femme encore amoureuse et qui agissait sous l'empire de la passion. Je ne voulus point me prêter à ses intentions, et mon journal ne les aurait pas acceptées, du reste, et il ne me convenait pas personnellement de m'avancer dans une aventure de ce genre. Je dois dire que Mme Gueydan n'insista pas le moins du monde. Lorsque nous nous séparâmes, elle me dit : « Le passé est bien mort, ne parlons plus de toutes ces choses. » Deux ou trois jours après, je fis part à mon directeur, M. Pierre Mortier, de l'entretien que j'avais eu avec Mme Gueydan, sans lui donner aucun détail : M. Mortier me dit : « Nous avons au ministère de l'Intérieur un ami commun, M. France Deselaux. Si j'étais à votre place, j'irais le trouver et je lui dirais de mettre son patron ministre en garde contre un scandale possible. Après quelques instants de réflexion, j'allai trouver le chef de cabinet de M. Caillaux et avec beaucoup