jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
problèmes juridiques et législatifs se rattachant aux Sociétés de toute nature, on peut dire sans exagération qu'elle ne sera pas inutile non plus aux financiers, aux hommes politiques et aux historiens de l'avenir. L'association, sous toutes ses formes, est devenue dans la seconde moitié du siècle, surtout depuis trente ans, l'instrument le plus actif de tous les progrès économiques, sociaux et moraux. Elle se trouve mêlée à un grand nombre des questions qui divisent ou ont le plus divisé les esprits en matière politique ou religieuse, en même temps qu'elle contribue puissamment au développement du commerce et de l'industrie. Une histoire de notre temps qui ferait abstraction des Associations et des problèmes de tout ordre qu's'agitent encore à leur occasion serait bien incomplète, elle laisserait de côté un des usages les plus nobles et les plus féconds de l'initiative individuelle à notre époque. Les Bulletins de M. Vavasseur, sans pénétrer dans les détails de chaque question ou de chaque espèce, font apercevoir le mouvement général des idées du législateur et des tribunaux sur les questions relatives à la naissance, au fonctionnement, à la dissolution des Associations de toute nature et ils initient spécialement aux pratiques ingénieuses, sans être toujours légales et honnêtes, des Sociétés financières. En réunissant en deux volumes ces nombreux bulletins disséminés (ils ne montent pas à moins de 200 répartis en autant de livraisons), M. Vavasseur a eu une excellente idée, et en parcourant ces bulletins on s'aperçoit facilement qu'il a su donner à son œuvre matériellement fragmentée cette unité réelle qui ne peut être que le fait d'un auteur dominant son sujet et le connaissant en même temps à fond dans tous ses détails. L'Économie sociale et l'histoire du travail à Lyon, Publiés par le Comité départemental du Rhône. M. Georges Picot présente à l'Académie un volume intitulé L'Économie sociale et l'histoire du travail à Lyon, publiés par le Comité départemental du Rhône. Ce volume nous rappelle celui qui a été présenté à l'Académie au moment de l'Exposition de 1889 et qui était précédé d'une introduction du Président de la Chambre de commerce de Lyon, M.
et honnêtes, des Sociétés financières. En réunissant en deux volumes ces nombreux bulletins disséminés (ils ne montent pas à moins de 200 répartis en autant de livraisons), M. Vavasseur a eu une excellente idée, et en parcourant ces bulletins on s'aperçoit facilement qu'il a su donner à son œuvre matériellement fragmentée cette unité réelle qui ne peut être que le fait d'un auteur dominant son sujet et le connaissant en même temps à fond dans tous ses détails. L'Économie sociale et l'histoire du travail à Lyon, Publiés par le Comité départemental du Rhône. M. Georges Picot présente à l'Académie un volume intitulé L'Économie sociale et l'histoire du travail à Lyon, publiés par le Comité départemental du Rhône. Ce volume nous rappelle celui qui a été présenté à l'Académie au moment de l'Exposition de 1889 et qui était précédé d'une introduction du Président de la Chambre de commerce de Lyon, M. Aynard. Celui que je présente aujourd'hui est précédé d'une introduction du Président de la Chambre de commerce actuel, M. Isaac. Bien que cette introduction n'ait que vingt-quatre pages, elle fournit des indications très précises sur ce qui s'est passé à Lyon, depuis onze ans, au point de vue de l'industrie, du commerce et de l'assistance. Elle nous offre notamment des détails précieux sur la condition des ouvriers, sur les petits ateliers et sur les transformations qui se sont produites à Lyon. Notre confrère, M. Levasseur, trouvera dans ce livre des faits très intéressants au point de vue de la classe ouvrière à la fin du XIXe siècle. Je veux signaler surtout ce que M. Isaac dit sur les petits métiers. Ces petits métiers, dont on avait cru la disparition prochaine, pourraient peut-être, dans une certaine mesure, se relever par suite de l'appui qu'ils reçoivent de la Société lyonnaise des forces motrices. Cette Société fait pénétrer la force motrice électrique dans les petits ateliers. Au 30 avril, cette Société, qui fonctionne depuis seize mois, alimentait 1,007 ateliers, en leur fournissant une force de 6,920 chevaux, soit une moyenne de 7 chevaux par atelier. Ces 1,007 ateliers représentent 27 professions différentes. La
du commerce et de l'assistance. Elle nous offre notamment des détails précieux sur la condition des ouvriers, sur les petits ateliers et sur les transformations qui se sont produites à Lyon. Notre confrère, M. Levasseur, trouvera dans ce livre des faits très intéressants au point de vue de la classe ouvrière à la fin du XIXe siècle. Je veux signaler surtout ce que M. Isaac dit sur les petits métiers. Ces petits métiers, dont on avait cru la disparition prochaine, pourraient peut-être, dans une certaine mesure, se relever par suite de l'appui qu'ils reçoivent de la Société lyonnaise des forces motrices. Cette Société fait pénétrer la force motrice électrique dans les petits ateliers. Au 30 avril, cette Société, qui fonctionne depuis seize mois, alimentait 1,007 ateliers, en leur fournissant une force de 6,920 chevaux, soit une moyenne de 7 chevaux par atelier. Ces 1,007 ateliers représentent 27 professions différentes. La soie figure pour 62 petits ateliers qui représentent 139 métiers on assure que cette tentative n'est qu'un début. Cette analyse pourrait être étendue elle donnerait des renseignements d'une grande valeur sur l'histoire du travail. Des publications comme celles dont je parle ne sont pas absolument isolées. D'autres villes, à propos de l'Exposition, ont fait des publications du même genre qui sont de véritables inventaires. Il y a là toute une bibliothèque qui mériterait de passer sous les yeux du bureau de l'Académie. Reims et d'autres villes ont publié des ouvrages complets, mais parmi tous ceux que j'ai eu l'occasion de compulser, le volume relatif à Lyon tient certainement la première place. BULLETIN DES SÉANCES DU MOIS D'OCTOBRE 1900. SÉANCE Du 6. Il est fait hommage à l'Académie des publications suivantes Réformes administratives, par M. l'abbé J.-P. Garry (brochure in-12, Toulouse, Georges Ferrier et Cie, 1898) La Cathédrale de Djakovo, ouvrage in-folio, illustré, publié par l'Académie Sud-Slave des Sciences et des Beaux-Arts à Zagreb (Agram), en l'honneur du cinquantenaire de l'évêché de son fondateur Josip Juraj Strossmayer (Prague, 1900, Société graphique tchèque "unie" des éditeurs) Annuaire de l'Académie Sud-Slave des sciences et arts pour 1899 (in-8, Agram, 1900) Publication semestrielle de
de l'Exposition, ont fait des publications du même genre qui sont de véritables inventaires. Il y a là toute une bibliothèque qui mériterait de passer sous les yeux du bureau de l'Académie. Reims et d'autres villes ont publié des ouvrages complets, mais parmi tous ceux que j'ai eu l'occasion de compulser, le volume relatif à Lyon tient certainement la première place. BULLETIN DES SÉANCES DU MOIS D'OCTOBRE 1900. SÉANCE Du 6. Il est fait hommage à l'Académie des publications suivantes Réformes administratives, par M. l'abbé J.-P. Garry (brochure in-12, Toulouse, Georges Ferrier et Cie, 1898) La Cathédrale de Djakovo, ouvrage in-folio, illustré, publié par l'Académie Sud-Slave des Sciences et des Beaux-Arts à Zagreb (Agram), en l'honneur du cinquantenaire de l'évêché de son fondateur Josip Juraj Strossmayer (Prague, 1900, Société graphique tchèque "unie" des éditeurs) Annuaire de l'Académie Sud-Slave des sciences et arts pour 1899 (in-8, Agram, 1900) Publication semestrielle de l'Académie Sud-Slave (in-8, Agram, 1900, fasc. no 5) Mémoires de l'Académie Sud-Slave d'Agram, fasc. 142 (in-8, Agram, 1900) Monumenta historico-juridica Slavorum meridionatium, tome VII, publiés par l'Académie Sud-Slave (in-8, Agram, 1900). M. Maurice Block fait hommage à l'Académie d'une étude qu'il a récemment publiée sous ce titre Opinions prématurées. De quelques causes et effets de l'inégalité de la production et de l'accumulation (brochure in-8, Paris, Guillaumin et Cie, 1900). M. Luchaire commence la lecture d'un mémoire sur l'État social de la France sous Philippe-Auguste. SÉANCE DU 13. Il est fait hommage à l'Académie des publications suivantes Pandectes françaises. Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence, tome XXXIV, publié par A. Chevalier-Marescq et Cie, et Plon-Nourrit et Cie (in-4, Paris, 1900) Épargne et crédit populaires à l'étranger et en France, par M. Henri Desloges, professeur d'histoire au Collège d'Épinal (in-8, Paris, Arthur Rousseau, 1899) Statistique générale de l'Algérie, années 1897-1898-1899. Publication du gouvernement général de l'Algérie (in-4, Alger, Mustapha-Giralt, 1900) Mémoires de la Société d'Agriculture, Commerce, Sciences et Arts du département de la Marne, 1899-1900 (in-8, Châlons-sur-Marne, Martin frères, 1900) Quatre ouvrages de M. Go din, fondateur du Familistère de Guise, intitulés 10 Solutions sociales (in-12, Paris, Guillaumin et
quelques causes et effets de l'inégalité de la production et de l'accumulation (brochure in-8, Paris, Guillaumin et Cie, 1900). M. Luchaire commence la lecture d'un mémoire sur l'État social de la France sous Philippe-Auguste. SÉANCE DU 13. Il est fait hommage à l'Académie des publications suivantes Pandectes françaises. Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence, tome XXXIV, publié par A. Chevalier-Marescq et Cie, et Plon-Nourrit et Cie (in-4, Paris, 1900) Épargne et crédit populaires à l'étranger et en France, par M. Henri Desloges, professeur d'histoire au Collège d'Épinal (in-8, Paris, Arthur Rousseau, 1899) Statistique générale de l'Algérie, années 1897-1898-1899. Publication du gouvernement général de l'Algérie (in-4, Alger, Mustapha-Giralt, 1900) Mémoires de la Société d'Agriculture, Commerce, Sciences et Arts du département de la Marne, 1899-1900 (in-8, Châlons-sur-Marne, Martin frères, 1900) Quatre ouvrages de M. Go din, fondateur du Familistère de Guise, intitulés 10 Solutions sociales (in-12, Paris, Guillaumin et Cie, 1871) 20 Mutualité sociale et association du capital et du travail ou extinction du paupérisme (in-8°, Paris, Guillaumin et Cie, 1880) 30 Le Gouvernement, ce qu'il a été, ce qu'il doit être et le vrai socialisme en action (in-8°, Paris, Guillaumin et Cie et Auguste Ghio, 1883) 40 Association ouvrière. Enquête de la commission extraparlementaire au Ministère de l'Intérieur. Déposition de M. Godin (broch. in-4., Guise); Le devoir. Revue des questions sociales, année 1898 Trois brochures de M. Auguste Fabre, intitulées 1° La concurrence asiatique et l'avenir des ouvriers européens 2° Les skyscrapers ou les hautes maisons américaines (1896) 30 Le féminisme, ses origines et son avenir (1897), brochures in-8° publiées à Nancy aux bureaux de l'Émancipation. M. Lyon-Caen présente un ouvrage ayant pour titre La Conférence internationale de la paix. Étude historique, actuarielle et critique des travaux et du résultat de la Conférence de La Haye de 1899, par M. A. Méringhac, professeur de droit international à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse (Paris, Arthur Rousseau, 1900). M. Frédéric Passy fait connaître à l'Académie, comme suite de la communication de M. Lyon-Caen, que le gouvernement des Pays-Bas s'occupe de la constitution de la Cour permanente d'arbitrage.
ouvrière. Enquête de la commission extraparlementaire au Ministère de l'Intérieur. Déposition de M. Godin (broch. in-4., Guise); Le devoir. Revue des questions sociales, année 1898 Trois brochures de M. Auguste Fabre, intitulées 1° La concurrence asiatique et l'avenir des ouvriers européens 2° Les skyscrapers ou les hautes maisons américaines (1896) 30 Le féminisme, ses origines et son avenir (1897), brochures in-8° publiées à Nancy aux bureaux de l'Émancipation. M. Lyon-Caen présente un ouvrage ayant pour titre La Conférence internationale de la paix. Étude historique, actuarielle et critique des travaux et du résultat de la Conférence de La Haye de 1899, par M. A. Méringhac, professeur de droit international à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse (Paris, Arthur Rousseau, 1900). M. Frédéric Passy fait connaître à l'Académie, comme suite de la communication de M. Lyon-Caen, que le gouvernement des Pays-Bas s'occupe de la constitution de la Cour permanente d'arbitrage. M. Maurice Block présente un ouvrage intitulé La Croix-Rouge en Extrême-Orient, répertoire de l'organisation et du fonctionnement de la Société de la Croix-Rouge du Japon, rédigé par M. le professeur Nagao Ariga présenté à l'Exposition universelle de 1900 par la Société de la Croix-Rouge du Japon (in-4°, Paris, A. Pedone, 1900). M. le Secrétaire perpétuel rappelle à l'Académie que trois sièges sont malheureusement vacants dans la section de Philosophie. Il pense que l'Académie voudra remplir ces vacances avant la fin de l'année, il propose de décider que la section de Philosophie se réunira pour préparer son premier rapport. L'Académie approuve cette proposition. M. Levasseur donne communication d'un mémoire ayant pour titre Influence de la voie de communication du XIe au Xe siècle. M. Lachelier donne lecture, au nom de la section de Philosophie, d'un rapport sur le Prix Bordin ayant pour sujet de concours La personnalité humaine; et, sans décerner le prix d'une valeur de deux mille cinq cents francs, propose d'accorder une récompense de dix-huit cents francs à l'auteur du mémoire inscrit sous le n° 3, ayant pour devise « Homo sum, humani nihil a me alienum puto. » L'Académie adopte cette proposition. M. le Secrétaire perpétuel expose que
1900). M. le Secrétaire perpétuel rappelle à l'Académie que trois sièges sont malheureusement vacants dans la section de Philosophie. Il pense que l'Académie voudra remplir ces vacances avant la fin de l'année, il propose de décider que la section de Philosophie se réunira pour préparer son premier rapport. L'Académie approuve cette proposition. M. Levasseur donne communication d'un mémoire ayant pour titre Influence de la voie de communication du XIe au Xe siècle. M. Lachelier donne lecture, au nom de la section de Philosophie, d'un rapport sur le Prix Bordin ayant pour sujet de concours La personnalité humaine; et, sans décerner le prix d'une valeur de deux mille cinq cents francs, propose d'accorder une récompense de dix-huit cents francs à l'auteur du mémoire inscrit sous le n° 3, ayant pour devise « Homo sum, humani nihil a me alienum puto. » L'Académie adopte cette proposition. M. le Secrétaire perpétuel expose que l'Institut est en possession du legs Debrousse et qu'il y a lieu de nommer deux commissaires qui représentront, avec M. le Secrétaire perpétuel, l'Académie des sciences morales et politiques, et qui prépareront, avec les commissaires des autres Académies, le projet d'attribution des revenus des fonds Debrousse pour l'année 1901. Ce projet sera soumis en novembre à l'Institut, qui tiendra une assemblée spéciale. L'Académie décide qu'elle examinera dans sa séance du 20 octobre l'emploi du legs Debrousse et qu'elle désignera ses commissaires le 27 octobre. M. le Secrétaire perpétuel donne lecture d'une lettre, en date du 5 octobre, de M. le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, qui l'informe d'une opposition faite à l'attribution du legs de M. Charles Lévêque et demande l'avis de l'Académie. L'Académie, après avoir entendu la lecture des pièces du dossier transmis par M. le Ministre, exprime l'avis qu'il y a lieu de demander au Conseil d'État de rejeter l'opposition et de l'autoriser à accepter la libéralité elle donne pouvoir au Secrétaire perpétuel de faire toutes démarches en ce sens. SÉANCE DU 27. Il est fait hommage à l'Académie des publications suivantes Douai. Son histoire militaire, ses fortifications. Ouvrage publié par la Société d'Agriculture, Sciences et
projet sera soumis en novembre à l'Institut, qui tiendra une assemblée spéciale. L'Académie décide qu'elle examinera dans sa séance du 20 octobre l'emploi du legs Debrousse et qu'elle désignera ses commissaires le 27 octobre. M. le Secrétaire perpétuel donne lecture d'une lettre, en date du 5 octobre, de M. le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, qui l'informe d'une opposition faite à l'attribution du legs de M. Charles Lévêque et demande l'avis de l'Académie. L'Académie, après avoir entendu la lecture des pièces du dossier transmis par M. le Ministre, exprime l'avis qu'il y a lieu de demander au Conseil d'État de rejeter l'opposition et de l'autoriser à accepter la libéralité elle donne pouvoir au Secrétaire perpétuel de faire toutes démarches en ce sens. SÉANCE DU 27. Il est fait hommage à l'Académie des publications suivantes Douai. Son histoire militaire, ses fortifications. Ouvrage publié par la Société d'Agriculture, Sciences et Arts centrale du département du Nord. (Exemplaire n° 412, in-folio, Douai, Dechristé, éditeur, 1892) Résultats statistiques du dénombrement de 1896 pour la ville de Paris et le département de la Seine et renseignements relatifs aux dénombrements antérieurs, publication du service de la statistique municipale de la préfecture de la Seine (in-4°, Paris, G. Masson, 1899) Statistica Giudiziaria civile e commerciale e "Statistica notarile per l'anno 1896, publication de la Direction générale de statistique du royaume d'Italie in-8°, Rome, G. Bertero, 1900). M. Arthur Desjardin présente un ouvrage intitulé Code de commerce allemand promulgué le 10 mai 1897. Traduit et annoté par M. Paul Viatte, docteur en droit, attaché à la Chancellerie au Ministère de la Justice (in-8°, Paris, A. Pedone, 1901). M. Lyon-Caen présente un ouvrage en deux volumes de M. Gabriel Effendi Noradounghian, conseiller légiste de la Porte Ottomane, ayant pour titre Recueil d'actes internationaux de l'Empire Ottoman, tome I, 1300-1789; tome II, 1789-1856 (in-8°, Paris, F. Pichon, 1897-1900). M. Boutroux présente deux ouvrages de M. Léon Brunschwig, intitulés L'un, La modalité du jugement (in-8°, Paris, Félix Alcan, 1897) L'autre, Introduction à la vie de l'esprit (in-12, même éditeur, 1900). M. Levasseur fait une communication sur les catalogues de
(in-4°, Paris, G. Masson, 1899) Statistica Giudiziaria civile e commerciale e "Statistica notarile per l'anno 1896, publication de la Direction générale de statistique du royaume d'Italie in-8°, Rome, G. Bertero, 1900). M. Arthur Desjardin présente un ouvrage intitulé Code de commerce allemand promulgué le 10 mai 1897. Traduit et annoté par M. Paul Viatte, docteur en droit, attaché à la Chancellerie au Ministère de la Justice (in-8°, Paris, A. Pedone, 1901). M. Lyon-Caen présente un ouvrage en deux volumes de M. Gabriel Effendi Noradounghian, conseiller légiste de la Porte Ottomane, ayant pour titre Recueil d'actes internationaux de l'Empire Ottoman, tome I, 1300-1789; tome II, 1789-1856 (in-8°, Paris, F. Pichon, 1897-1900). M. Boutroux présente deux ouvrages de M. Léon Brunschwig, intitulés L'un, La modalité du jugement (in-8°, Paris, Félix Alcan, 1897) L'autre, Introduction à la vie de l'esprit (in-12, même éditeur, 1900). M. Levasseur fait une communication sur les catalogues de l'Exposition et les statistiques étrangères publiés à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900. Il pense que M. le bibliothécaire de l'Institut pourrait adresser une demande aux commissaires étrangers pour en compléter la collection. M. Levasseur fait hommage à l'Académie des ouvrages suivants au nom des commissaires généraux. La Suède, son peuple et son industrie, exposé historique et statistique, publié par ordre du Gouvernement, rédigé par Gustav Sundbarg, actuaire au bureau central de statistique de la Suède (in-8°, Stockholm, P. A. Norstedt et Söner, 1900). Catalogue des sections autrichiennes, publié par le commissariat général impérial-royal d'Autriche (7 volumes in-12, Vienne, Imprimerie impériale-royale de l'État, 1900). Notices sur la Finlande, publiées à l'occasion de l'Exposition universelle à Paris en 1900 (in-8°, Hélsinki, Imprimerie centrale, 1900). M. le Secrétaire perpétuel lit la lettre adressée par M. Joyau, professeur de philosophie à la Faculté des lettres de l'Université de Clermont-Ferrand, qui se déclare l'auteur du mémoire n° 3 qui a obtenu une récompense de dix-huit cents francs au Prix Bordin ayant pour sujet de concours La personnalité humaine. Le pli est ouvert et le nom de M. Joyaux, qui y est contenu, sera proclamé en séance publique. M. le Secrétaire perpétuel donne lecture des
peuple et son industrie, exposé historique et statistique, publié par ordre du Gouvernement, rédigé par Gustav Sundbarg, actuaire au bureau central de statistique de la Suède (in-8°, Stockholm, P. A. Norstedt et Söner, 1900). Catalogue des sections autrichiennes, publié par le commissariat général impérial-royal d'Autriche (7 volumes in-12, Vienne, Imprimerie impériale-royale de l'État, 1900). Notices sur la Finlande, publiées à l'occasion de l'Exposition universelle à Paris en 1900 (in-8°, Hélsinki, Imprimerie centrale, 1900). M. le Secrétaire perpétuel lit la lettre adressée par M. Joyau, professeur de philosophie à la Faculté des lettres de l'Université de Clermont-Ferrand, qui se déclare l'auteur du mémoire n° 3 qui a obtenu une récompense de dix-huit cents francs au Prix Bordin ayant pour sujet de concours La personnalité humaine. Le pli est ouvert et le nom de M. Joyaux, qui y est contenu, sera proclamé en séance publique. M. le Secrétaire perpétuel donne lecture des trois lettres suivantes : 1° De M. Renouvier, en date du 15 octobre 2° De M. Gabriel Séailles, en date du 17 octobre 3° De M. Funck Brentano, en date du 19 octobre Par lesquelles MM. Renouvier, Gabriel Séailles et Funck Brentano déclarent porter candidats au siège laissé vacant par la mort de M. Paul Janet. Ces lettres sont renvoyées à la section de Philosophie. M. Luchaire achève sa lecture sur La Société sous Philippe-Auguste. M. Georges Picot communique à l'Académie la première partie d'un mémoire consacré à l'Étude des diverses théories sur le droit de punir. L'ordre du jour appelle la délibération sur l'emploi du legs Debrousse en 1901. M. le Secrétaire perpétuel dit que les deux questions à examiner sont 1° Faut-il rédiger un règlement qui fixe la méthode d'attribution des revenus de la fondation, soit par l'Institut tout entier, soit par Académie, en divisant en fractions, ou en établissant un roulement ? 2° À quel emploi convient-il d'affecter les revenus de l'année 1901 ? Personne ne demandant la parole, M. le Secrétaire perpétuel propose de décider que l'Académie désignera ses deux commissaires dans la séance de samedi prochain. La proposition est adoptée. Du 27. Il est fait