jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
la publication du compte rendu officiel de la séance dans laquelle elles ont été présentées. Toute infraction aux prescriptions du présent article constitue une contravention punie d'une amende de 500 à 1,000 francs. L'article 2 est mis aux voix et adopté. L'article 3 est mis aux voix et adopté. Une disposition de l'article 41 de la Constitution du 14 janvier 1852, qui limite à six mois la durée des sessions ordinaires du Corps législatif, est abrogée. Un décret de l'empereur, prononcé la clôture de la session. L'indemnité attribuée aux députés du Corps législatif est fixée à 12,500 fr par mois pour chaque session ordinaire, qui se limite à six mois. En cas de session extraordinaire, l'indemnité continue d'être réglée conformément à l'article 23 du sénatus-consulte du 23 décembre 1852. L'article 3 est mis aux voix et adopté. L'ensemble du sénatus-consulte est adopté au scrutin par deux voix sur les votants, 337. M. le ministre d'Etat est introduit. M. le président annonce que la proclamation est à S. Exc. M. le ministre d'Etat. S. Exc. M. LE ministre d'Etat J'ai l'honneur de donner lecture au Sénat de l'ordonnance de l'empereur, dont l'exécution a commencé à partir de ce jour. NAPOLEON, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, empereur des Français, A tous présents et à venir, salut. Vu l'article 21 de la Constitution, avons décrété et décrétons ce qui suit: L'article 1er. La session du Sénat, ouverte le 23 Janvier 1868, est et demeure close. L'article 2. La présente proclamation sera portée et lue au Sénat par notre ministre d'Etat. Fait au Palais du Luxembourg, le 15 juillet 1868. Signé NAPOLEON. Par l'empereur Le ministre d'Etat, Signé Rouher. M. le président. Au nom du Sénat, je donne ceci à M. le ministre d'Etat de sa communication et j'onglé les sénateurs de se séparer. La séance est levée aux cris répétés de "Vive l'empereur." SPECTACLES DU LUNDI 16 JUILLET OPÉRA. -8 h. a "Roland a Roncevaux". THÉATRE-FRANÇAIS. 8 h. "Grisgris" Péril en la demeure. "Grisgris" opéra-comique. 8 h. "La José-Maria". THÉÂTRE IMPÉRIAL OU CHAULET. 7 a. "Orphillon". VAUDÉVILLE. 8
la grâce de Dieu et la volonté du peuple, empereur des Français, A tous présents et à venir, salut. Vu l'article 21 de la Constitution, avons décrété et décrétons ce qui suit: L'article 1er. La session du Sénat, ouverte le 23 Janvier 1868, est et demeure close. L'article 2. La présente proclamation sera portée et lue au Sénat par notre ministre d'Etat. Fait au Palais du Luxembourg, le 15 juillet 1868. Signé NAPOLEON. Par l'empereur Le ministre d'Etat, Signé Rouher. M. le président. Au nom du Sénat, je donne ceci à M. le ministre d'Etat de sa communication et j'onglé les sénateurs de se séparer. La séance est levée aux cris répétés de "Vive l'empereur." SPECTACLES DU LUNDI 16 JUILLET OPÉRA. -8 h. a "Roland a Roncevaux". THÉATRE-FRANÇAIS. 8 h. "Grisgris" Péril en la demeure. "Grisgris" opéra-comique. 8 h. "La José-Maria". THÉÂTRE IMPÉRIAL OU CHAULET. 7 a. "Orphillon". VAUDÉVILLE. 8 h. "La Famille Benoiton". variétés.– 7 h. 1/2. "Belle Hélène". Photographe gymnase. 7 h. 1/2 "Sabots d'Aurore". Wagon des Dames. Célimare. PALAIS-ROYAL. -7 h. 1/2 "Pays des chansons nettes". "Mimi Bamboche". PORTES-SAINT-MARTIN. 7 h. "Relâche. "Ane". 7 h. 3/4 "Jean-la-Poste". ARCADE –7 h. 14 "Bergère d'Ivry". Chevaliers du pince-nez. THÉÂTRE-SIPIRIENNE (passage Joufroy). 8 h.–Dimanche, Jeudi et fêtes, séance à 2 h. THÉATRE ROYAL FOLIES-BERGERE. 8 h. "Prostitution". folies-marignan. 8 h. "Chez les montagnards". Quai Malaquais. "Monsieur s'amuse". "Don Francisco". FAUSTINS (boulevard des Italiens). 8 h. "Gazette des Parisiens". "Don Juan des Fantaisies". "Deux Arlequins". "Eminence Jaune" (Champs-Elysées). 8 h. Exercices équestres. CONCERT DES CHAMPS-ÉLYSÉES. De 8 à 11 h. SPECTACLES DU DIMANCHE 15 JUILLET théâtre-français. 7 h. 14 "Les Enfants d'Edouard". – "L'Avare". opéra-comique.– 7 h. 1/2 "Marie". – "Gallatée". "Les Sabots". THÉÂTRE IMPÉRIAL DU CHATELET. 7 h. "Concertillon". vaudeville. 8 h. 1/2 "Famille Benoiton". variétés.– 7 h. 1/2 "Grisgras de Paris". gymnase.– 1 h. 1/2 "Sabots d'Aurore". Wagon des Dames. "La Maison des Enfants". Célimare le bleu-âine. palais-royal. 7 h. 3/4 "Pays des chansons nettes". "Mimi Bamboche". PORTES-SAINT-MARTIN. 7 h. "Bénéfice de Mlle Rose", avec Frédéric-Lemaitre. Tisserand, Jules Léon. GAITE. 7 h. 3/4 "Joan-la-Poste". ARCADE –7 h. 1/2 "L'Âne
(passage Joufroy). 8 h.–Dimanche, Jeudi et fêtes, séance à 2 h. THÉATRE ROYAL FOLIES-BERGERE. 8 h. "Prostitution". folies-marignan. 8 h. "Chez les montagnards". Quai Malaquais. "Monsieur s'amuse". "Don Francisco". FAUSTINS (boulevard des Italiens). 8 h. "Gazette des Parisiens". "Don Juan des Fantaisies". "Deux Arlequins". "Eminence Jaune" (Champs-Elysées). 8 h. Exercices équestres. CONCERT DES CHAMPS-ÉLYSÉES. De 8 à 11 h. SPECTACLES DU DIMANCHE 15 JUILLET théâtre-français. 7 h. 14 "Les Enfants d'Edouard". – "L'Avare". opéra-comique.– 7 h. 1/2 "Marie". – "Gallatée". "Les Sabots". THÉÂTRE IMPÉRIAL DU CHATELET. 7 h. "Concertillon". vaudeville. 8 h. 1/2 "Famille Benoiton". variétés.– 7 h. 1/2 "Grisgras de Paris". gymnase.– 1 h. 1/2 "Sabots d'Aurore". Wagon des Dames. "La Maison des Enfants". Célimare le bleu-âine. palais-royal. 7 h. 3/4 "Pays des chansons nettes". "Mimi Bamboche". PORTES-SAINT-MARTIN. 7 h. "Bénéfice de Mlle Rose", avec Frédéric-Lemaitre. Tisserand, Jules Léon. GAITE. 7 h. 3/4 "Joan-la-Poste". ARCADE –7 h. 1/2 "L'Âne de Montmartre". Les Chevaliers du pince-nez. Actes officiels. Le Moniteur publie un décret, en date du 14 juillet; portant que la session des conseils généraux s'ouvrira le 27 août prochain et sera close le 10 septembre au plus tard, dans tous les départements de l'empire, à l'exception du département de la Seine. Les conseils d'arrondissement, à l'exception de ceux du département de la Seine, se réuniront le 24 septembre pour la deuxième partie de leur session, dont la durée est fixée à cinq jours. Fait divers. On lit dans le Moniteur L'impératrice et le prince impérial ont quitté Paris ce matin pour se rendre à Châlons-sur-Marne. Sur le parcours, Sa Majesté et le prince impérial ont reçu l'accueil le plus sympathique et le plus enthousiaste. À Château-Thierry, à Épisy notamment on une grande partie du département s'était donné rendez-vous, l'impératrice et son auguste fils ont été l'objet d'une véritable ovation. À Châlons, la réception a été des plus chaleureuses. Après un grand dîner donné par l'impératrice aux notabilités de la ville et du département, Sa Majesté et le prince impérial doivent assister au banquet que leur offre la municipalité. Demain l'impératrice et le prince impérial continuent leur voyage en Lorraine,
la Seine. Les conseils d'arrondissement, à l'exception de ceux du département de la Seine, se réuniront le 24 septembre pour la deuxième partie de leur session, dont la durée est fixée à cinq jours. Fait divers. On lit dans le Moniteur L'impératrice et le prince impérial ont quitté Paris ce matin pour se rendre à Châlons-sur-Marne. Sur le parcours, Sa Majesté et le prince impérial ont reçu l'accueil le plus sympathique et le plus enthousiaste. À Château-Thierry, à Épisy notamment on une grande partie du département s'était donné rendez-vous, l'impératrice et son auguste fils ont été l'objet d'une véritable ovation. À Châlons, la réception a été des plus chaleureuses. Après un grand dîner donné par l'impératrice aux notabilités de la ville et du département, Sa Majesté et le prince impérial doivent assister au banquet que leur offre la municipalité. Demain l'impératrice et le prince impérial continuent leur voyage en Lorraine, départant le long du projeté, et quittant à neuf heures pour se rendre à Nancy. Les personnes qui ont l'honneur d'accompagner l'impératrice et le prince impérial sont le général de division Fleury, grand écuyer; le général Frossard, aide de camp de l'empereur; le capitaine de Lignières, officier d'ordonnance de l'empereur; le baron de Bourgoing, écuyer de l'Empereur; le baron Crosart, médecin ordinaire de Sa Majesté; le marquis de Piétignes, chambellan de l'impératrice; le capitaine Lamey, officier d'ordonnance de l'empereur, détaché près du prince impérial; M. Hachon, écuyer du prince impérial; le commandant Oppermann, maréchal des logis du palais; et Mesdemoiselles, les comtesses de Rayneval, de la Poëe et de Louvemel. Il a paru récemment, dans le Temps, une réclamation touchant un fait qui s'est passé à Vallerange (arrondissement du Vigan, Gard). Un notaire, M. Félix Teulon s'était vu privé de la clientèle du bureau de bienfaisance, clientèle dont son étude était en possession depuis 1790, et il attribuait cela à l'un des adjoints de la commune, M. le bouleur Jules Perrier, faisant momentanément les fonctions de maître. Sa lettre, écrite à l'un de nos amis, a donné lieu à un petit article qui a paru dans notre numéro du 6
le baron de Bourgoing, écuyer de l'Empereur; le baron Crosart, médecin ordinaire de Sa Majesté; le marquis de Piétignes, chambellan de l'impératrice; le capitaine Lamey, officier d'ordonnance de l'empereur, détaché près du prince impérial; M. Hachon, écuyer du prince impérial; le commandant Oppermann, maréchal des logis du palais; et Mesdemoiselles, les comtesses de Rayneval, de la Poëe et de Louvemel. Il a paru récemment, dans le Temps, une réclamation touchant un fait qui s'est passé à Vallerange (arrondissement du Vigan, Gard). Un notaire, M. Félix Teulon s'était vu privé de la clientèle du bureau de bienfaisance, clientèle dont son étude était en possession depuis 1790, et il attribuait cela à l'un des adjoints de la commune, M. le bouleur Jules Perrier, faisant momentanément les fonctions de maître. Sa lettre, écrite à l'un de nos amis, a donné lieu à un petit article qui a paru dans notre numéro du 6 juin dernier, et dont M. le docteur Perrier s'est d'autant plus justement ému, qu'en ce cas le touchait, la réclamation n'était nullement fondée. Il résulte, en effet, de nouveaux renseignements qui nous ont été fournis, que M. le docteur Perrier est demeuré tout à fait étranger à la désignation du nouveau notaire. M. Teulon lui-même, mieux informé, le reconnaît, et nous invite loyalement, en conséquence, à réviser l'appréciation qui avait été faite, dans le Temps, de la conduite de M. Perrier, et qui tombe en effet d'actualité. Nous pourrions borner là cette rectification, après avoir exprimé nos regrets à M. Perrier; mais nous tenons à ajouter quelque chose de notre propre avis. Ce qui a échappé à notre attention, et le fait qu'elle relevait de l'ordre des choses qui ne méritait pas d'être signalé à l'attention de la France. Tout le monde, ce nous semble, est libre de changer de notaire à volonté, et les administrations publiques ont évidemment à cet égard la même latitude que les particuliers, sans être tenus de justifier de quelque motif. Tout serait à pou-près pour le mieux dans le meilleur des mondes, si elles ne fournissaient jamais au public d'autres sujets de plainte. Il
nouveau notaire. M. Teulon lui-même, mieux informé, le reconnaît, et nous invite loyalement, en conséquence, à réviser l'appréciation qui avait été faite, dans le Temps, de la conduite de M. Perrier, et qui tombe en effet d'actualité. Nous pourrions borner là cette rectification, après avoir exprimé nos regrets à M. Perrier; mais nous tenons à ajouter quelque chose de notre propre avis. Ce qui a échappé à notre attention, et le fait qu'elle relevait de l'ordre des choses qui ne méritait pas d'être signalé à l'attention de la France. Tout le monde, ce nous semble, est libre de changer de notaire à volonté, et les administrations publiques ont évidemment à cet égard la même latitude que les particuliers, sans être tenus de justifier de quelque motif. Tout serait à pou-près pour le mieux dans le meilleur des mondes, si elles ne fournissaient jamais au public d'autres sujets de plainte. Il tombe d'ailleurs sous le sens qu'un des actes de ce genre ne peuvent être bien appréciés que dans le milieu où ils se produisent. Il y a évidemment à Vallerange, comme dans toutes les communes, une opinion publique concernant les affaires municipales; cette opinion publique locale est seule compétente, parce qu'elle est seule informée de toutes les circonstances; elle peut seule apprécier le plus ou moins de convivialité des mesures que la administration municipale peut prendre. Sans la limite de ses attributions et sous sa responsabilité morale. Nous ne savons ce qu'elle pense de l'acte dont s'est plaint M. Teulon; mais son jugement, quel qu'il soit, est seul pertinent et admissible. Nous n'avons ni à le confirmer, ni à le réviser, ni même à nous en informer. A Ness83629. On écrit, de Toulon, 12 juillet, à la Gazelle du Midi « La Provence est partie, hier au soir à sept heures, et l'Éclaireur à dix heures. » (L'Adresse cuirassée de l'Océan, qui devait appareiller de Cherbourg le 10 juillet, a été retardée par un empêchement imprévu. » Une brume épaisse a interrompu ce jour-là, les communications entre le port et la rade; on a dû employer, pendant 24 heures, les
qu'elle est seule informée de toutes les circonstances; elle peut seule apprécier le plus ou moins de convivialité des mesures que la administration municipale peut prendre. Sans la limite de ses attributions et sous sa responsabilité morale. Nous ne savons ce qu'elle pense de l'acte dont s'est plaint M. Teulon; mais son jugement, quel qu'il soit, est seul pertinent et admissible. Nous n'avons ni à le confirmer, ni à le réviser, ni même à nous en informer. A Ness83629. On écrit, de Toulon, 12 juillet, à la Gazelle du Midi « La Provence est partie, hier au soir à sept heures, et l'Éclaireur à dix heures. » (L'Adresse cuirassée de l'Océan, qui devait appareiller de Cherbourg le 10 juillet, a été retardée par un empêchement imprévu. » Une brume épaisse a interrompu ce jour-là, les communications entre le port et la rade; on a dû employer, pendant 24 heures, les sonneries de clairons pour rallier les embarcations en corvée, le brouillard était si épais qu'on ne se voyait pas de l'avant à l'arrière d'un bord des bâtiments de l'escadre. » Une dépêche, arrivée ce matin à Toulon, annonce que M. le contre-amiral de la Roncière a pu, enfin, prendre le large, pour venir se ranger sous les ordres de M. le vice-amiral comte de Gueuchot; on ne compte pas la voir quitter Toulon avant le 2 août. » M. le lieutenant de vaisseau Fagot, secondé par le capitaine de frégate Teissier, chargés de suivre les travaux des vaisseaux à construire, respectivement le Gibraltar et le Masséna. » L'épidémie cholérique semble toucher à sa fin à Amiens. Nous lisons aujourd'hui dans le Journal d'Amiens: « Le nombre des décès est retombé aujourd'hui presque à son état normal l'état civil enregistre plus que douze noms: c'est le chiffre le plus bas qu'on ait constaté depuis le déclin de l'épidémie. » On nous écrit de la Haye, le 13 juillet, « Le choléra n'a pas cessé ses ravages. Il a beaucoup diminué à Rotterdam, À Dordrecht, et à Leyde; il est stationnaire à Wassenaer (20 mille âmes, 30 à 35 morts par jour
large, pour venir se ranger sous les ordres de M. le vice-amiral comte de Gueuchot; on ne compte pas la voir quitter Toulon avant le 2 août. » M. le lieutenant de vaisseau Fagot, secondé par le capitaine de frégate Teissier, chargés de suivre les travaux des vaisseaux à construire, respectivement le Gibraltar et le Masséna. » L'épidémie cholérique semble toucher à sa fin à Amiens. Nous lisons aujourd'hui dans le Journal d'Amiens: « Le nombre des décès est retombé aujourd'hui presque à son état normal l'état civil enregistre plus que douze noms: c'est le chiffre le plus bas qu'on ait constaté depuis le déclin de l'épidémie. » On nous écrit de la Haye, le 13 juillet, « Le choléra n'a pas cessé ses ravages. Il a beaucoup diminué à Rotterdam, À Dordrecht, et à Leyde; il est stationnaire à Wassenaer (20 mille âmes, 30 à 35 morts par jour sur une population de 80 mille âmes), mais il sévit encore avec activité à Utrecht (45 mille âmes, 30 à 35 morts par jour), il commence à grandir à Amsterdam, jusque présent très épargnée; Il ravage surtout Rotterdam qui, avec ses 55 mille âmes, donne un tribut de 30 victimes quotidiennes. » Phénomènes analogues dans une foule de localités. Jusqu'à présent l'attitude de la population est admirable. Aucune panique. Les municipalités font tout ce qu'elles peuvent pour diminuer l'impact du mystérieux mal. Nos informations savent sur ce compte autant que les vôtres. Seulement, ici, comme ailleurs, il est vrai quand des êtres éclairés ont pris dès le début du mal, que le pathos succombe. On me parle des merveilleux résultats obtenu par un chef de fabrique, dont le personnel ouvrier très nombreux aurait été très fortement attaqué, et qui devrait, à n'en pas croire un seul malade, à l'emploi d'un remède qu'on connaît aussi longtemps. Le remède consiste simplement à enfouir le patient jusqu'au cou dans du sable très chaud et maintenu à une haute température, rien de plus. Il faut s'opérer qu'une enquête sérieuse, sur cette maladie qui, si elle était aussi triomphale qu'on me l'assure, compterait parmi les
quotidiennes. » Phénomènes analogues dans une foule de localités. Jusqu'à présent l'attitude de la population est admirable. Aucune panique. Les municipalités font tout ce qu'elles peuvent pour diminuer l'impact du mystérieux mal. Nos informations savent sur ce compte autant que les vôtres. Seulement, ici, comme ailleurs, il est vrai quand des êtres éclairés ont pris dès le début du mal, que le pathos succombe. On me parle des merveilleux résultats obtenu par un chef de fabrique, dont le personnel ouvrier très nombreux aurait été très fortement attaqué, et qui devrait, à n'en pas croire un seul malade, à l'emploi d'un remède qu'on connaît aussi longtemps. Le remède consiste simplement à enfouir le patient jusqu'au cou dans du sable très chaud et maintenu à une haute température, rien de plus. Il faut s'opérer qu'une enquête sérieuse, sur cette maladie qui, si elle était aussi triomphale qu'on me l'assure, compterait parmi les plus heureuses découvertes du nouveau siècle. La Birmingham Banking Company vient de suspendre ses paiements. Cette Compagnie existait depuis 1821. Le chiffre des dépôts est d'environ 5 millions de livres sterling; le passif dépasse 2 millions de livres. Le nombre des porteurs d'actions est de plus de huit cents. Cinq autres maisons de banque de Birmingham ont immédiatement mis leurs services à la disposition des clients de la maison ainsi frappée. Nous empruntons à la Gazelle des Tribunaux le fait suivant : Le sieur G. demeurant à la Rue, commune de Chevilly, près de Choisy-le-Roi, travaillait, il y a quelques jours, dans sa maison, à démolir un mur qu'il voulait reconstruire plus loin. En creusant les fondations, il mit à jour deux squelettes, qui étaient enfouis à une profondeur de soixante centimètres. M. le commissaire de police de Choisy-le-Roi, que le sieur G. avait informé de sa découverte, se rendit sur le terrain où avaient eu lieu les fouilles : il était accompagné d'un médecin, le docteur H. qui, après avoir examiné les deux squelettes, déclara qu'ils étaient ceux de deux jeunes filles dont l'une était âgée de vingt ans environ, et l'autre de dix-huit, au moment de la mort.
autres maisons de banque de Birmingham ont immédiatement mis leurs services à la disposition des clients de la maison ainsi frappée. Nous empruntons à la Gazelle des Tribunaux le fait suivant : Le sieur G. demeurant à la Rue, commune de Chevilly, près de Choisy-le-Roi, travaillait, il y a quelques jours, dans sa maison, à démolir un mur qu'il voulait reconstruire plus loin. En creusant les fondations, il mit à jour deux squelettes, qui étaient enfouis à une profondeur de soixante centimètres. M. le commissaire de police de Choisy-le-Roi, que le sieur G. avait informé de sa découverte, se rendit sur le terrain où avaient eu lieu les fouilles : il était accompagné d'un médecin, le docteur H. qui, après avoir examiné les deux squelettes, déclara qu'ils étaient ceux de deux jeunes filles dont l'une était âgée de vingt ans environ, et l'autre de dix-huit, au moment de la mort. Selon lui, l'inhumation remonterait à cinquante ans. Sur l'emplacement occupé aujourd'hui par la maison du sieur G. s'était autrefois une masure habitée successivement par plusieurs familles de paysans. On suppose que les deux jeunes filles dont on a retrouvé les squelettes auront été inhumées séparément dans cet endroit, après avoir succombé aux violences dont elles auraient été l'objet de la part des soldats de la Sainte-Alliance en 1815. M. Arsène Houssaye vient de pointe avec beaucoup de relief la grande époque du 9 thermidor. C'est la première fois qu'on donne à Robespierre et à Marie-Jeanne (Tallien) la place qu'ils méritent dans l'histoire. Un beau volume grand in-8, orné de portraits, de gravures et d'autographes. Prix 8 fr. franco. Henri Pion, éditeur, 10, rue Garan-cière. Pour tous les faits non jugés, E. LEMOINE. INSTITUT DE FRANCE SÉANCE PUBLIQUE DE L'INSTITUT DE VULGAIRE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES L'Académie des sciences morales et politiques a tenu sa séance publique annuelle, samedi 14 juillet, sous la présidence de M. Wolowski. M. le président a annoncé les prix décernés. Dans la section de législation, de droit public et de jurisprudence, un prix de la valeur de 1,500 fr., a été décerné à M. Emile
succombé aux violences dont elles auraient été l'objet de la part des soldats de la Sainte-Alliance en 1815. M. Arsène Houssaye vient de pointe avec beaucoup de relief la grande époque du 9 thermidor. C'est la première fois qu'on donne à Robespierre et à Marie-Jeanne (Tallien) la place qu'ils méritent dans l'histoire. Un beau volume grand in-8, orné de portraits, de gravures et d'autographes. Prix 8 fr. franco. Henri Pion, éditeur, 10, rue Garan-cière. Pour tous les faits non jugés, E. LEMOINE. INSTITUT DE FRANCE SÉANCE PUBLIQUE DE L'INSTITUT DE VULGAIRE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES L'Académie des sciences morales et politiques a tenu sa séance publique annuelle, samedi 14 juillet, sous la présidence de M. Wolowski. M. le président a annoncé les prix décernés. Dans la section de législation, de droit public et de jurisprudence, un prix de la valeur de 1,500 fr., a été décerné à M. Emile Wautier, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Un autre prix de la valeur de 1,500 fr. a été décerné à M. Paul Gide, docteur en droit, agrégé à la faculté de droit de Paris. L'Académie a accordé une mention honorable à MM. Arthur Desjardins, avocat général près la cour impériale d'Aix, et Albert Desjardins, agrégé à la faculté de droit de Paris. Dans la section d'économie politique et de statistique, une médaille de 500 fr. a été décernée à M. Emile Wautier, avocat à la cour impériale de Paris; une médaille de 500 fr. a été obtenue par l'auteur, qui ne s'est pas fait connaître, du mémoire suivant portant épigraphe "La France manque d'hommes qui sachent ce que c'est qu'une banque, c'est une race d'hommes à créer. (Napoléon Ier)" Dans la section de politique, administration et finances, une médaille de 1,500 fr. a été décernée, à titre de récompense, à M. Genevey, procureur impérial à Paris; une médaille de 500 fr. a été décernée, à titre d'encouragement, à M. de Sennezil, auditeur à la cour des comptes. Dans la section de législation, de droit public et jurisprudence, le prix Bordin, de la valeur de 1,500 fr.