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partis, par tout le monde, aussi bien par les républicains, qui n'ont qu'un amour platonique, un amour peu actif pour la République, que par les républicains qui ont pour elle un amour profondément sincère et profondément dévoué. Ne dites donc pas que c'est le parti républicain qui calomnie celui qui est devenu républicain tout nouvellement, qui ne l'est guère encore, qui s'accoutume à l'amour des institutions républicaines, mais qui ne l'a pas encore enraciné dans son cœur et dans son esprit. Je reviens à ce que je disais tout à l'heure, car je n'ai pas perdu du tout mon idée; il n'y a rien de personnel dans ce que je vais dire pour M. le président du conseil, dont j'honore et dont j'estime le talent, mais je me demande quels sont les titres spéciaux que les membres du cabinet ont à faire valoir pour obtenir ce mandat absolu, ce grand témoignage de confiance qui va les investir d'une dictature momentanée, et qui peut-être durer deux ou trois mois; — c'est une question que j'ai oublié de faire tout à l'heure, la durée de la suspension de la vie constitutionnelle, je ne voudrais pas y revenir, je me demande, dis-je, quels sont les titres des membres du cabinet aux yeux des légitimistes, aux yeux des orléanistes, aux yeux des impérialistes et aux yeux des républicains. (Très bien! très bien! et rires à gauche.) Aux yeux des légitimistes, — car enfin, c'est un hommage qu'il faut rendre à M. le duc de Broglie, — C'est lui qui a ouvert le septennat; c'est lui qui a dit ou fait dire à M. le comte de Chambord : « Le trône de France sera vacant tant que vous vivrez, Monseigneur. Si vous voulez hâter le retour de la monarchie, signez votre abdication! » (Bruit à droite. — Très bien! à gauche.) Quels sont les titres spéciaux du ministère aux affections et à la confiance de MM. les orléanistes que je vénère? (Rires à gauche.) C'est M. le duc de Broglie qui les a jetés. Un sénateur. A l'eau! M. Bertauld, dans l'aventure et dans
sont les titres des membres du cabinet aux yeux des légitimistes, aux yeux des orléanistes, aux yeux des impérialistes et aux yeux des républicains. (Très bien! très bien! et rires à gauche.) Aux yeux des légitimistes, — car enfin, c'est un hommage qu'il faut rendre à M. le duc de Broglie, — C'est lui qui a ouvert le septennat; c'est lui qui a dit ou fait dire à M. le comte de Chambord : « Le trône de France sera vacant tant que vous vivrez, Monseigneur. Si vous voulez hâter le retour de la monarchie, signez votre abdication! » (Bruit à droite. — Très bien! à gauche.) Quels sont les titres spéciaux du ministère aux affections et à la confiance de MM. les orléanistes que je vénère? (Rires à gauche.) C'est M. le duc de Broglie qui les a jetés. Un sénateur. A l'eau! M. Bertauld, dans l'aventure et dans l'avortement de la fusion. (Très bien! c'est vrai! à gauche.) C'est lui qui a mis à un duc digne de toutes nos sympathies, toutes les chances à la succession de M. Thiers, si il n'avait pas précipité la chute de l'homme d'État parce que, en général, on n'hérite pas des hommes dont on a ouvert ou voulu ouvrir avec trop d'empressement l'hérédité. (Très bien! très bien! à gauche.) Voix à droite. De quel duc s'agit-il? — Quel duc? M. Bertauld. Quels sont les titres spéciaux de confiance du cabinet, et notamment de celui de chef de cabinet, vis-à-vis des impérialistes, — oh! que je n'attaque pas; — j'ai dit une fois, à la tribune, et je le répéterai quand on voudra, je n'ai jamais applaudi une seule de nos révolutions en France. Je n'ai pas même applaudi la révolution du 4 septembre. — Tous les pouvoirs, même ceux. Non, je ne veux pas faire cette réserve-là. (Non! non! à gauche. — Parlez! parlez! à droite.) il faut tenir certainement compte, en matière de pouvoir, des services rendus et des fonctions accomplis; mais il y a des origines qu'on ne doit pas oublier pour qu'il soit bien certain qu'elles ne pourront
hommes dont on a ouvert ou voulu ouvrir avec trop d'empressement l'hérédité. (Très bien! très bien! à gauche.) Voix à droite. De quel duc s'agit-il? — Quel duc? M. Bertauld. Quels sont les titres spéciaux de confiance du cabinet, et notamment de celui de chef de cabinet, vis-à-vis des impérialistes, — oh! que je n'attaque pas; — j'ai dit une fois, à la tribune, et je le répéterai quand on voudra, je n'ai jamais applaudi une seule de nos révolutions en France. Je n'ai pas même applaudi la révolution du 4 septembre. — Tous les pouvoirs, même ceux. Non, je ne veux pas faire cette réserve-là. (Non! non! à gauche. — Parlez! parlez! à droite.) il faut tenir certainement compte, en matière de pouvoir, des services rendus et des fonctions accomplis; mais il y a des origines qu'on ne doit pas oublier pour qu'il soit bien certain qu'elles ne pourront jamais se reproduire. (Très bien! très bien! à gauche et au centre.) Quels sont donc les titres de M. le duc de Broglie à la confiance toute spéciale des impérialistes? (bruit à droite). Mais, messieurs, pendant que l'empire était debout, c'est l'un des titres du noble duc, l'empire n'a jamais eu de plus infatigable et de plus implacable adversaire! Voix à droite. C'est connu!; M. Bernard. Il fallait le faire connaître encore! M. Bertauld. Aujourd'hui l'empire est tombé. Vous allez me dire que c'est précisément parce que ce cabinet ne devrait avoir les sympathies d'aucun parti, qu'il est le symbole et l'incarnation de l'union. Un sénateur à gauche. Contre la République ! M. Bertauld, de l'union conservatrice. (Rires et approbation à gauche.) Voilà, messieurs, de singulières garanties d'union que le privilège de représenter toutes ces dissidences, toutes ces contradictions. Mais je n'ai pas dit mon dernier mot pour le parti républicain; car enfin, je veux dire à M. le président du conseil en quoi et pourquoi, tout en honorant son caractère (à droite), tout en rendant hommage à son talent de parole, nous croyons qu'il ne fait pas lent de parole, nous crussons toujours ce qu'il veut (Non ! évidemment!
eu de plus infatigable et de plus implacable adversaire! Voix à droite. C'est connu!; M. Bernard. Il fallait le faire connaître encore! M. Bertauld. Aujourd'hui l'empire est tombé. Vous allez me dire que c'est précisément parce que ce cabinet ne devrait avoir les sympathies d'aucun parti, qu'il est le symbole et l'incarnation de l'union. Un sénateur à gauche. Contre la République ! M. Bertauld, de l'union conservatrice. (Rires et approbation à gauche.) Voilà, messieurs, de singulières garanties d'union que le privilège de représenter toutes ces dissidences, toutes ces contradictions. Mais je n'ai pas dit mon dernier mot pour le parti républicain; car enfin, je veux dire à M. le président du conseil en quoi et pourquoi, tout en honorant son caractère (à droite), tout en rendant hommage à son talent de parole, nous croyons qu'il ne fait pas lent de parole, nous crussons toujours ce qu'il veut (Non ! évidemment! à gauche) et qu'il est quelquefois obligé de promettre, ce qu'il ne veut pas exécuter. (Très bien ! très bien ! à gauche, Protestation à droite.) Mais certainement ! et je vais vous le prouver. Le premier message qui a été lu à cette tribune au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, Président de la République, promettait qu'il ne serait rien changé en quoi que ce soit à la forme et aux conditions du gouvernement. Eh bien, pendant ce temps-là, est-il vrai qu'on travaillait, et très énergiquement, avec beaucoup d'ardeur, ou qu'on laissait travailler à une restauration de la monarchie traditionnelle, qu'on aurait fortifiée d'un élément contractuel ? Et à cela je me rappelle un mot. On me chante : Le Palais Royal dominera l'Élysée. Et moi, je me disais : Est-ce que par hasard on referait un second 1830 pour corriger une seconde édition de 1814 ou de 1815 ? Oh! c'est une méfiance non motivée; c'était une idée seulement. Mais ce que je constate et ce que j'ai le droit de constater, c'est qu'on disait : Il ne sera rien changé aux conditions du Gouvernement, pendant qu'on travaillait à substituer une monarchie quelconque à la République.
maréchal de Mac Mahon, Président de la République, promettait qu'il ne serait rien changé en quoi que ce soit à la forme et aux conditions du gouvernement. Eh bien, pendant ce temps-là, est-il vrai qu'on travaillait, et très énergiquement, avec beaucoup d'ardeur, ou qu'on laissait travailler à une restauration de la monarchie traditionnelle, qu'on aurait fortifiée d'un élément contractuel ? Et à cela je me rappelle un mot. On me chante : Le Palais Royal dominera l'Élysée. Et moi, je me disais : Est-ce que par hasard on referait un second 1830 pour corriger une seconde édition de 1814 ou de 1815 ? Oh! c'est une méfiance non motivée; c'était une idée seulement. Mais ce que je constate et ce que j'ai le droit de constater, c'est qu'on disait : Il ne sera rien changé aux conditions du Gouvernement, pendant qu'on travaillait à substituer une monarchie quelconque à la République. (Très bien! très bien ! à gauche.) Maintenant, messieurs, et ce sera mon dernier mot. (Parlez! parlez!) Oui, je suis sous le coup d'une véritable obsession; ma pensée, malgré moi, se reporte sur une des périodes de notre histoire qui offre beaucoup d'analogie avec celle dans laquelle nous sommes aujourd'hui : sur 1830. En 1830, il y avait un roi plein de bonnes intentions, un roi qu'on conviait aussi de sauver la France. Il était entouré d'un ministère qui aimait la Charte à peu près comme certains ministres aiment la République. (Rires et vifs applaudissements à gauche), ne manquaient pas au vieux roi Charles X : excitations des salons. Un sénateur à gauche. Des journaux. M. Bertauld excita des périodiques, excitations des broussailles. Un sénateur à gauche. Des états-majors! M. Bertauld, procès; faut-il ajouter : mandements ? faut-il ajouter : prières publiques (Oui! oui ! — Parlez à gauche.) On faisait des prières publiques pour donner plus d'ampleur et d'élasticité à l'article 14 de la Charte. (Rires et applaudissements à gauche. Bruit à droite.) Un sénateur à droite. Et la preuve? M. Bertauld. On disait aussi : Le roi cédera, il ne doit pas céder. Il ne Céda pas, en
: sur 1830. En 1830, il y avait un roi plein de bonnes intentions, un roi qu'on conviait aussi de sauver la France. Il était entouré d'un ministère qui aimait la Charte à peu près comme certains ministres aiment la République. (Rires et vifs applaudissements à gauche), ne manquaient pas au vieux roi Charles X : excitations des salons. Un sénateur à gauche. Des journaux. M. Bertauld excita des périodiques, excitations des broussailles. Un sénateur à gauche. Des états-majors! M. Bertauld, procès; faut-il ajouter : mandements ? faut-il ajouter : prières publiques (Oui! oui ! — Parlez à gauche.) On faisait des prières publiques pour donner plus d'ampleur et d'élasticité à l'article 14 de la Charte. (Rires et applaudissements à gauche. Bruit à droite.) Un sénateur à droite. Et la preuve? M. Bertauld. On disait aussi : Le roi cédera, il ne doit pas céder. Il ne Céda pas, en effet, le vieux roi (Rires à gauche, mais un autre roi le remplaça. Quelles seront, si vous prononcez la dissolution, les suites de l'aventure dans laquelle nous allons entrer ? Je n'en sais rien. Il y a trois partis coalisés. Je crois que je ne pourrais dire qu'il y en aura au moins deux qui seront trompés. (Rires et vive approbation à gauche.) Quel sera le parti trompeur ? J'affirme qu'il ne sera pas le parti légitimiste; ce n'est pas dans ses habitudes. (Très bien ! à gauche.) Je n'ose pas dire qu'il subit une habitude contraire. (Rires.) Quant aux deux autres partis, vous comprenez que je ne suis pas assez initié à leurs secrets pour me permettre de conjecturer leur avenir. Mais, si la Chambre des pairs avait eu, en 1829, le droit de dissolution qui appartient au Sénat, je me demande si elle aurait usé de ce droit et prononcé la dissolution de la Chambre des députés, à raison de l'adresse des 221. (C'est cela ! Très bien ! à gauche.) Si la Chambre des pairs eût dû s'abstenir, ne pas prononcer une pareille dissolution, — encore une petite question indiscrète, — croyez-vous que M. le duc de
aura au moins deux qui seront trompés. (Rires et vive approbation à gauche.) Quel sera le parti trompeur ? J'affirme qu'il ne sera pas le parti légitimiste; ce n'est pas dans ses habitudes. (Très bien ! à gauche.) Je n'ose pas dire qu'il subit une habitude contraire. (Rires.) Quant aux deux autres partis, vous comprenez que je ne suis pas assez initié à leurs secrets pour me permettre de conjecturer leur avenir. Mais, si la Chambre des pairs avait eu, en 1829, le droit de dissolution qui appartient au Sénat, je me demande si elle aurait usé de ce droit et prononcé la dissolution de la Chambre des députés, à raison de l'adresse des 221. (C'est cela ! Très bien ! à gauche.) Si la Chambre des pairs eût dû s'abstenir, ne pas prononcer une pareille dissolution, — encore une petite question indiscrète, — croyez-vous que M. le duc de Broglie, l'ancien, le pair de France. (Rires), croyez-vous qu'il eût été d'avis de la dissolution? Eh bien, messieurs, si la Chambre des pairs eût dû repousser la dissolution; si elle eût ainsi sauvé la monarchie, nous qui sommes armés de ce droit, devons-nous en faire usage? Je voudrais cependant bien ajouter quelque chose encore. (Parlez! parlez!) Croyez-vous que ce droit-là, qui fut paru périlleux à la Chambre des pairs de 1829, n'est pas, s'il est abusivement exercé, la cause d'un grand péril pour le Sénat de 1877 ? Messieurs, je n'ai pas créé cette théorie pour les besoins de la cause actuelle. Je ne suis pas prophète ; j'ai désiré, quand on a discuté la Constitution, que le droit de dissoudre la Chambre des députés fût réservé au seul Président de la République, M. le Maréchal de Mac Mahon, et qu'il fût refusé aux autres Présidents. J'étais frappé des énormes dangers que courait un Sénat si, de fait et sans raison suffisante, il s'associait à la dissolution. Vous me direz : Alors le Sénat ne pourrait jamais la prononcer, bien qu'elle soit inscrite dans la Constitution ? Non ! C'est là une logique extrême, mais cette logique n'est pas la
ajouter quelque chose encore. (Parlez! parlez!) Croyez-vous que ce droit-là, qui fut paru périlleux à la Chambre des pairs de 1829, n'est pas, s'il est abusivement exercé, la cause d'un grand péril pour le Sénat de 1877 ? Messieurs, je n'ai pas créé cette théorie pour les besoins de la cause actuelle. Je ne suis pas prophète ; j'ai désiré, quand on a discuté la Constitution, que le droit de dissoudre la Chambre des députés fût réservé au seul Président de la République, M. le Maréchal de Mac Mahon, et qu'il fût refusé aux autres Présidents. J'étais frappé des énormes dangers que courait un Sénat si, de fait et sans raison suffisante, il s'associait à la dissolution. Vous me direz : Alors le Sénat ne pourrait jamais la prononcer, bien qu'elle soit inscrite dans la Constitution ? Non ! C'est là une logique extrême, mais cette logique n'est pas la logique du bon sens. Ce droit inscrit dans la Constitution est périlleux. C'est une raison pour ne l'exercer qu'avec circonspection, qu'avec beaucoup de réserve, quand il devient une nécessité impérieuse et pressante. Voilà ce que je disais : « Je veux que le droit de dissolution ne soit pas partagé par le Sénat dans l'intérêt du Sénat. Car si le Sénat, contrairement non pas à la majorité de la Chambre des députés, mais, ce qui serait bien plus grave, contrairement à la volonté du pays, accordait une dissolution qui serait contraire à nos intérêts nationaux, ce n'est pas seulement M. le Président de la République, c'est le Sénat qui périrait, qui succomberait sous le poids de l'opinion, je ne veux pas dire sous la malédiction publique. » (Très-bien! très-bien! à gauche.) L'Assemblée nationale rejeta cet amendement ; tant mieux ! Nous sommes armés d'un droit redoutable, mais ce droit redoutable, gardons-le et ne nous en servons qu'autant que nous serons mis en demeure de l'exercer par une de ces nécessités insurmontables auxquelles notre raison et la raison publique ne résisteraient pas. (Très-bien! à gauche.) Quant au refus de dissolution, n'en craignez pas les conséquences. Et je voudrais bien savoir à
par le Sénat dans l'intérêt du Sénat. Car si le Sénat, contrairement non pas à la majorité de la Chambre des députés, mais, ce qui serait bien plus grave, contrairement à la volonté du pays, accordait une dissolution qui serait contraire à nos intérêts nationaux, ce n'est pas seulement M. le Président de la République, c'est le Sénat qui périrait, qui succomberait sous le poids de l'opinion, je ne veux pas dire sous la malédiction publique. » (Très-bien! très-bien! à gauche.) L'Assemblée nationale rejeta cet amendement ; tant mieux ! Nous sommes armés d'un droit redoutable, mais ce droit redoutable, gardons-le et ne nous en servons qu'autant que nous serons mis en demeure de l'exercer par une de ces nécessités insurmontables auxquelles notre raison et la raison publique ne résisteraient pas. (Très-bien! à gauche.) Quant au refus de dissolution, n'en craignez pas les conséquences. Et je voudrais bien savoir à quelle version décidément le cabinet se rattache. Dans l'origine, on nous a dit : Si vous refusez la dissolution, le Président s'en va. M. Bernard. On l'a dit dans les commissions, dans les bureaux. M. Bertauld. On a dit à la Chambre des députés précisément le contraire, car voici ce que je lis dans l'excellent discours de M. Paris : « Messieurs, M. le Maréchal a pour devise : « J'y suis, j'y reste » et le pays a confiance dans sa parole et dans son patriotisme.. » Puisque M. le Président y restera, il peut y rester malgré le refus de la dissolution. C'est mon avis, il peut y rester dans dignité, dans son indépendance, dans la plénitude de son honneur, car le refus de dissolution ne compromettra pas son autorité. Il ne portera que sur le ministère ; c'est le ministère qui sera frappé; tant pis pour le ministère qui a conseillé une mesure, une résolution plus qu'audacieuse; le ministère subira les conséquences de son aventure, mais tous nos pouvoirs ne seront pas faussés et dénaturés. (Applaudissements répétés à gauche. — L'orateur, en retournant à sa banquette, reçoit les félicitations d'un grand nombre de ses collègues. ) M.
que je lis dans l'excellent discours de M. Paris : « Messieurs, M. le Maréchal a pour devise : « J'y suis, j'y reste » et le pays a confiance dans sa parole et dans son patriotisme.. » Puisque M. le Président y restera, il peut y rester malgré le refus de la dissolution. C'est mon avis, il peut y rester dans dignité, dans son indépendance, dans la plénitude de son honneur, car le refus de dissolution ne compromettra pas son autorité. Il ne portera que sur le ministère ; c'est le ministère qui sera frappé; tant pis pour le ministère qui a conseillé une mesure, une résolution plus qu'audacieuse; le ministère subira les conséquences de son aventure, mais tous nos pouvoirs ne seront pas faussés et dénaturés. (Applaudissements répétés à gauche. — L'orateur, en retournant à sa banquette, reçoit les félicitations d'un grand nombre de ses collègues. ) M. Brunet, ministre de l'instruction publique et des cultes. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. le ministre de l'instruction publique et des cultes. M. le ministre de l'instruction publique et des cultes. Messieurs, l'honorable orateur auquel je succède à cette tribune a d'abord adressé au Gouvernement une critique imméritée ; hier, je me proposais de répondre à quelques-unes des longues observations de M. Bérenger. M. Bozérian Pas assez longues! M. le président. Monsieur Bozérian, veuillez ne pas interrompre. M. le ministre. L'heure avancée vous a déterminés à remettre à aujourd'hui la suite de la discussion. À l'occasion même de ce renvoi ou, pour parler plus exactement, sur la demande de clôture qui était formulée par quelques sénateurs, demande sur laquelle le Gouvernement se désintéressait absolument, l'honorable M. Bertauld vint nous avertir qu'il était dans l'intention de poser aux ministres une série de questions sur lesquelles il attendait une réponse; et il me parut alors qu'il était bienséant vis-à-vis d'un collègue d'attendre qu'il eût parlé afin de répondre aux deux orateurs en même temps. M. Bertauld. Je vous en remercie. M. le ministre. J'ajoute qu'aujourd'hui, au moment où j'entrais en séance, j'ai été informé par M.
Gouvernement une critique imméritée ; hier, je me proposais de répondre à quelques-unes des longues observations de M. Bérenger. M. Bozérian Pas assez longues! M. le président. Monsieur Bozérian, veuillez ne pas interrompre. M. le ministre. L'heure avancée vous a déterminés à remettre à aujourd'hui la suite de la discussion. À l'occasion même de ce renvoi ou, pour parler plus exactement, sur la demande de clôture qui était formulée par quelques sénateurs, demande sur laquelle le Gouvernement se désintéressait absolument, l'honorable M. Bertauld vint nous avertir qu'il était dans l'intention de poser aux ministres une série de questions sur lesquelles il attendait une réponse; et il me parut alors qu'il était bienséant vis-à-vis d'un collègue d'attendre qu'il eût parlé afin de répondre aux deux orateurs en même temps. M. Bertauld. Je vous en remercie. M. le ministre. J'ajoute qu'aujourd'hui, au moment où j'entrais en séance, j'ai été informé par M. le président du désir que lui avait exprimé notre collègue de parler le premier. J'y ai volontiers consenti, et je ne pouvais m'attendre qu'alors que je m'effaçais ainsi devant lui, il m'en ferait un reproche. (Très-bien! à droite.) Au surplus, messieurs, je ne vous apporte pas, vous l'entendez bien, un discours préparé. Depuis bientôt une semaine ce grand débat s'agite dans le Parlement; trois jours durant, nous avons été debout à la tribune de la Chambre des députés, subissant des interrogations dont vous n'avez pas oublié la forme, et y répondant avec une impassible franchise et une loyauté que rien n'a pu altérer. (Très-bien! très-bien! à droite. — Rumeurs à gauche.) Depuis quatre jours la question est pendante, soit dans vos bureaux, soit devant la commission, soit à cette tribune même ; et véritablement, après un si long débat, et alors que nous en sommes prêts, nous en faisons la déclaration, à le continuer autant de temps que vous le jugerez nécessaire, je me demande s'ils n'auront pas quelque regret de leur méprise ceux qui, obéissant trop à la première violence d'une irritation mal contenue, accusaient le Gouvernement de vouloir se soustraire à un débat public. (Très-bien! à droite.) Non,