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chagrine ou par une critique incessante. Le meilleur moyen d'imposer silence aux partis pris, c'est d'accueillir en comité secret toutes les suggestions et tous les conseils. Par l'attitude qu'il a eue devant la Chambre, le gouvernement partage désormais avec une majorité de 440 voix ses responsabilités jusqu'alors écrasantes. Devait-il laisser le Sénat en dehors? N'était-il pas naturel de le convier à l'honneur commun et à la charge commune? Après le comité secret au Luxembourg, il ne sera plus possible à aucun élu du peuple de dire « Si nous avions su. » L'opinion publique ne sera plus troublée par de mystérieux désaccords entre telle ou telle commission parlementaire et le gouvernement. L'ensemble du Parlement étant jugé, le terrain ne sera plus aussi favorable aux rancures individuelles ou aux combinaisons de remplaçants. Ce ne sera pas le grand jour des discussions publiques; mais il y aura tout de même plus de lumière. La cause de l' « union sacrée » ne peut qu'y gagner. L'impôt sur les Bénéfices et sur les Loirets FAITES A L'ÉTAT 2eEN-r&gt;.a.ïTT LA C3-XTER.K.E Aujourd'hui revient devant la Chambre le projet de loi sur l'impôt extraordinaire destiné à frapper les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre. Comme le Temps l'a montré, ce projet contient un titre, le second, dont aucun débat n'a mis en lumière ni les innovations ni les conséquences, pourtant si contraires à la justice. En général, quand on frappe une profession de deux droits différents, on cherche à rectifier par le second droit les défauts qu'a pu créer le premier; c'est ce que le législateur a fait, par exemple, lorsque pour la patente il a établi un droit fixe suivant la nature de la profession exercée et un droit proportionnel basé sur la valeur locative des locaux occupés. Ici, c'est tout le contraire les dispositions du titre II auraient pour résultat d'aggraver les inégalités du traitement qui résultent des dispositions du titre I. En outre, elles permettraient à l'administration de frapper d'un impôt très lourd tous ceux qui auront fourni à l'Etat des marchandises quelconques, depuis le 1er août 1914, sans avoir néanmoins réalisé
le Temps l'a montré, ce projet contient un titre, le second, dont aucun débat n'a mis en lumière ni les innovations ni les conséquences, pourtant si contraires à la justice. En général, quand on frappe une profession de deux droits différents, on cherche à rectifier par le second droit les défauts qu'a pu créer le premier; c'est ce que le législateur a fait, par exemple, lorsque pour la patente il a établi un droit fixe suivant la nature de la profession exercée et un droit proportionnel basé sur la valeur locative des locaux occupés. Ici, c'est tout le contraire les dispositions du titre II auraient pour résultat d'aggraver les inégalités du traitement qui résultent des dispositions du titre I. En outre, elles permettraient à l'administration de frapper d'un impôt très lourd tous ceux qui auront fourni à l'Etat des marchandises quelconques, depuis le 1er août 1914, sans avoir néanmoins réalisé de bénéfices supplémentaires. Tout le monde sait que sur les fournitures faites à l'Etat, s'il y a des commerçants qui réalisent des bénéfices importants, il en est d'autres, au contraire, qui se contentent d'un bénéfice très restreint. Qu'on prenne le cas d'une fourniture de 10 millions sur laquelle un commerçant aura trouvé suffisante une commission de 50,000 francs. Il aurait, désormais, à payer 1° comme impôt sur les bénéfices 50 % sur 50,000 francs, soit 25,000 francs; 2° comme fournisseur le droit de 0 fr. 60 % sur 10 millions, soit 60.000 francs. De sorte que, si la loi est appliquée telle qu'elle a été votée par le Sénat, après la Chambre, ce fournisseur devrait reverser au Trésor 85,000 francs. Le titre II innove gravement, d'autre part, en insérant dans la loi cette profession de « fournisseur » créée par l'administration et que celle-ci veut faire adopter par le législateur. S'il est un fait établi, c'est celui de l'incidence de l'impôt. A moins de circonstances particulières, les charges fiscales retombent, finalement, sur le consommateur. L'Etat n'échappe pas à cette répercussion. S'il réclame un impôt spécial à son fournisseur, celui-ci en tiendra compte dans son prix de vente. On sera tenté
aura trouvé suffisante une commission de 50,000 francs. Il aurait, désormais, à payer 1° comme impôt sur les bénéfices 50 % sur 50,000 francs, soit 25,000 francs; 2° comme fournisseur le droit de 0 fr. 60 % sur 10 millions, soit 60.000 francs. De sorte que, si la loi est appliquée telle qu'elle a été votée par le Sénat, après la Chambre, ce fournisseur devrait reverser au Trésor 85,000 francs. Le titre II innove gravement, d'autre part, en insérant dans la loi cette profession de « fournisseur » créée par l'administration et que celle-ci veut faire adopter par le législateur. S'il est un fait établi, c'est celui de l'incidence de l'impôt. A moins de circonstances particulières, les charges fiscales retombent, finalement, sur le consommateur. L'Etat n'échappe pas à cette répercussion. S'il réclame un impôt spécial à son fournisseur, celui-ci en tiendra compte dans son prix de vente. On sera tenté de dire que si cette majoration est égale à celle de l'impôt, l'Etat n'aura réalisé, sans doute, aucun profit, mais qu'il n'aura du moins subi aucune perte; seulement, par suite du jeu des centimes additionnels, il n'en serait pas du tout ainsi. Les prix de la fourniture faite à l'Etat monteront en raison également de ces centimes, dont le profit ne rentrera pas dans ses caisses. Sur une somme totale de 100 francs, en principal et centimes départementaux ou communaux, payée par le fournisseur, on peut dire que l'Etat ne percevrait, en son compte, que 60 francs en moyenne. La création par le législateur de la profession de « fournisseur » aurait donc pour résultat de faire perdre au Trésor, dans l'avenir, 400,000 francs chaque fois que ses fournisseurs payeraient un impôt d'un million. Ainsi, marché ou plutôt impôt de dupe pour l'Etat. Si l'on donne à la loi un effet rétroactif, si on applique la patente de fournisseur à tous ceux qui, avec ou sans bénéfices, ont fourni à l'Etat des marchandises quelconques depuis le 1er août 1914, l'inflation des prix sera certainement impossible pour cette période; ce sont les commerçants qui supporteront la totalité de l'impôt. Ce qui
monteront en raison également de ces centimes, dont le profit ne rentrera pas dans ses caisses. Sur une somme totale de 100 francs, en principal et centimes départementaux ou communaux, payée par le fournisseur, on peut dire que l'Etat ne percevrait, en son compte, que 60 francs en moyenne. La création par le législateur de la profession de « fournisseur » aurait donc pour résultat de faire perdre au Trésor, dans l'avenir, 400,000 francs chaque fois que ses fournisseurs payeraient un impôt d'un million. Ainsi, marché ou plutôt impôt de dupe pour l'Etat. Si l'on donne à la loi un effet rétroactif, si on applique la patente de fournisseur à tous ceux qui, avec ou sans bénéfices, ont fourni à l'Etat des marchandises quelconques depuis le 1er août 1914, l'inflation des prix sera certainement impossible pour cette période; ce sont les commerçants qui supporteront la totalité de l'impôt. Ce qui équivaut alors à une revision forcée, après coup et sans examen contradictoire, des conditions des marchés. Il semble que la Chambre aurait avantage à revenir sur l'erreur qui lui a échappé. Six cent quatre-vingt-dix-septième jour. LA GUERRE LA SITUATION MILITAIRE On signale des engagements, l'un caractère encore local et limité, à peu près dans tous les secteurs du front occidental, entre la mer du Nord et la Meuse en Belgique, sur le front britannique, dans la région de Roye, entre l'Oise et l'Aisne, en Champagne, pendant que la bataille continue au nord de Verdun. Notre artillerie et celle de nos alliés britanniques canonnent sans trêve les tranchées allemandes elles ont des approvisionnements leur donnant le moyen de continuer leur feu tant qu'il le faudra, jusqu'à ce que les défenses matérielles ennemies soient pulvérisées et que l'infanterie puisse se lancer et terminer l'œuvre du canon en ne subissant que de faibles pertes. Son attaque sera appuyée par tous les procédés chimiques que nos ennemis ont employés les premiers; c'est la guerre sans merci: l'Allemagne l'a voulue, elle la subira. Cette méthode a un plein succès; les troupes britanniques envoient des reconnaissances dans les lignes ennemies se rendre compte du résultat. Ces
à peu près dans tous les secteurs du front occidental, entre la mer du Nord et la Meuse en Belgique, sur le front britannique, dans la région de Roye, entre l'Oise et l'Aisne, en Champagne, pendant que la bataille continue au nord de Verdun. Notre artillerie et celle de nos alliés britanniques canonnent sans trêve les tranchées allemandes elles ont des approvisionnements leur donnant le moyen de continuer leur feu tant qu'il le faudra, jusqu'à ce que les défenses matérielles ennemies soient pulvérisées et que l'infanterie puisse se lancer et terminer l'œuvre du canon en ne subissant que de faibles pertes. Son attaque sera appuyée par tous les procédés chimiques que nos ennemis ont employés les premiers; c'est la guerre sans merci: l'Allemagne l'a voulue, elle la subira. Cette méthode a un plein succès; les troupes britanniques envoient des reconnaissances dans les lignes ennemies se rendre compte du résultat. Ces reconnaissances pénètrent aisément dans les premières tranchées et n'y trouvent guère que des cadavres; c'est à peine si elles peuvent en ramener quelques prisonniers. Les Allemands ont essayé de lancer des attaques contre les reconnaissances; soumises à un pareil feu, ces attaques ne pouvaient qu'échouer. La méthode est donc très efficace; nous en obtenons d'aussi bons résultats. En Champagne, par exemple, nos canons ont bouleversé toutes les organisations défensives au Mont Téton, à la butte du Mesnil et au nord de Tahure nos reconnaissances vers Tahure et la butte du Mesnil ont pu aller jusqu'à la deuxième ligne ennemie et détruire les abris qui avaient échappé au canon. Des attaques allemandes ont été tentées sans succès cette nuit à la fois en Belgique, aux abords de la route de Nieuport à Lombaertijde, entre Chaulnes et Roye, entre l'Oise et l'Aisne, devant Quennevières, et au nord-est de Vingré. Au nord de Verdun, sur la rive gauche de la Meuse, l'attaque ennemie que faisait prévoir le bombardement de nos secteurs d'Avocourt et de Chattancourt s'est déclenchée dans l'après-midi d'hier près de la cote 304 et a été promptement arrêtée par notre feu. Dans la soirée d'hier et pendant la nuit, les Allemands
efficace; nous en obtenons d'aussi bons résultats. En Champagne, par exemple, nos canons ont bouleversé toutes les organisations défensives au Mont Téton, à la butte du Mesnil et au nord de Tahure nos reconnaissances vers Tahure et la butte du Mesnil ont pu aller jusqu'à la deuxième ligne ennemie et détruire les abris qui avaient échappé au canon. Des attaques allemandes ont été tentées sans succès cette nuit à la fois en Belgique, aux abords de la route de Nieuport à Lombaertijde, entre Chaulnes et Roye, entre l'Oise et l'Aisne, devant Quennevières, et au nord-est de Vingré. Au nord de Verdun, sur la rive gauche de la Meuse, l'attaque ennemie que faisait prévoir le bombardement de nos secteurs d'Avocourt et de Chattancourt s'est déclenchée dans l'après-midi d'hier près de la cote 304 et a été promptement arrêtée par notre feu. Dans la soirée d'hier et pendant la nuit, les Allemands ont renouvelé leurs actions offensives sur nos positions depuis le bois d'Avocourt jusqu'à l'est de la cote 304. Ces attaques très violentes avaient été précédées de bombardements furieux et de projections de liquides enflammés. Entre le bois d'Avocourt et la cote 304, toutes les tentatives de l'ennemi ont été brisées par nos feux. A l'est de la cote 304, les Allemands, après une série d'assauts infructueux, ont réussi à s'emparer d'un ouvrage fortifié de la première ligne française dont la garnison, résistant héroïquement, avait été ensevelie sous les ruines du fortin démoli par la canonnade. Vers quatre heures du matin, une brillante contre-attaque de nos fantassins nous a, de nouveau, rendus maîtres de l'ouvrage. Sur la rive droite de la Meuse, le bombardement continue d'être très vif dans les secteurs au nord de Souville et de Tavannes et particulièrement dans la région du bois du Chénois. L'ennemi peut continuer ses offensives furieuses, il est maintenant trop tard; notre armée de Verdun ne lâchera pas les divisions qui sont devant elle et ne permettra pas qu'on les ramène là où on les a prises et où elles vont faire gravement défaut. L'offensive italienne subit un ralentissement devant la seconde ligne défensive
par nos feux. A l'est de la cote 304, les Allemands, après une série d'assauts infructueux, ont réussi à s'emparer d'un ouvrage fortifié de la première ligne française dont la garnison, résistant héroïquement, avait été ensevelie sous les ruines du fortin démoli par la canonnade. Vers quatre heures du matin, une brillante contre-attaque de nos fantassins nous a, de nouveau, rendus maîtres de l'ouvrage. Sur la rive droite de la Meuse, le bombardement continue d'être très vif dans les secteurs au nord de Souville et de Tavannes et particulièrement dans la région du bois du Chénois. L'ennemi peut continuer ses offensives furieuses, il est maintenant trop tard; notre armée de Verdun ne lâchera pas les divisions qui sont devant elle et ne permettra pas qu'on les ramène là où on les a prises et où elles vont faire gravement défaut. L'offensive italienne subit un ralentissement devant la seconde ligne défensive préparée par les Autrichiens; nos alliés ont néanmoins fait quelques progrès dans la vallée de l'Arsa, où ils ont pris d'assaut le fort de Matassone; ils ont également enlevé des retranchements à l'ouest du Pasubio; au nord de Posina, ils se sont emparés de la cime Betta, sur les pentes du Monte Majo, à l'aile gauche des troupes autrichiennes qui défendent le massif au nord d'Arsiero, tandis que leur infanterie occupait, à l'aile droite, dans la vallée de l'Astico, Pedescala, où nous signalions déjà hier l'arrivée de cavaliers italiens. Entre Asiago et la Brenta, ils rencontrent une résistance plus sérieuse devant les monts Interroto, Mosciagh, Zebio, Zingarella jusqu'au col d'Agnella, sur la rive est du val Galmarara, ligne dont le terrain escarpé et boisé favorise la défense. La résistance des Autrichiens ne saurait se prolonger; les soldats qu'ils ont encore dans le Trentin, où ils ne peuvent plus rien espérer, leur sont indispensables en Galicie où la débâcle ne fait que s'accentuer. Que peuvent-ils se proposer dorénavant dans cette région ? Ralentir la marche de nos alliés et éloigner le moment où ceux-ci entreront à Trente. Les Italiens, débarrassés de l'offensive autrichienne, reprennent leurs opérations dans la région de Gorizia;
du Monte Majo, à l'aile gauche des troupes autrichiennes qui défendent le massif au nord d'Arsiero, tandis que leur infanterie occupait, à l'aile droite, dans la vallée de l'Astico, Pedescala, où nous signalions déjà hier l'arrivée de cavaliers italiens. Entre Asiago et la Brenta, ils rencontrent une résistance plus sérieuse devant les monts Interroto, Mosciagh, Zebio, Zingarella jusqu'au col d'Agnella, sur la rive est du val Galmarara, ligne dont le terrain escarpé et boisé favorise la défense. La résistance des Autrichiens ne saurait se prolonger; les soldats qu'ils ont encore dans le Trentin, où ils ne peuvent plus rien espérer, leur sont indispensables en Galicie où la débâcle ne fait que s'accentuer. Que peuvent-ils se proposer dorénavant dans cette région ? Ralentir la marche de nos alliés et éloigner le moment où ceux-ci entreront à Trente. Les Italiens, débarrassés de l'offensive autrichienne, reprennent leurs opérations dans la région de Gorizia; sur le Carso, ils se sont emparés de tranchées ennemies. Les troupes qui avaient été prélevées sur le front de l'Isonzo pour défendre le Trentin vont pouvoir y être ramenées en grande partie, maintenant que l'armée autrichienne du nord est définitivement battue. Les Russes avancent rapidement entre le Dniester et le Pruth vers Kolomea. Le communiqué officiel nous apprend que des combats acharnés se livraient le 28 sur les bords du Tchertovetz et de la Tcherniava, deux rivières qui sont sur le prolongement l'une de l'autre à une vingtaine de kilomètres de Kolomea; la première de ces rivières se jette dans le Dniester, la seconde dans le Pruth. Nos alliés achèvent en même temps la destruction des troupes autrichiennes qui se sont réfugiées dans la direction de Kouty. Dans la journée du 28, jusqu'à sept heures du soir, 229 officiers et 10,285 soldats autrichiens s'étaient rendus; depuis, le 4 juin, les Russes ont pris 205,000 Austro-Allemands. Les armées ennemies du sud du Pripet sont donc fortement entamées, et il n'est pas téméraire de croire que celles qui avec Bothmer sont encore sur la Strypa, ou qui avec Mackensen luttent avec acharnement en Volhynie sur les bords du Stochod, ne tarderont
le Pruth vers Kolomea. Le communiqué officiel nous apprend que des combats acharnés se livraient le 28 sur les bords du Tchertovetz et de la Tcherniava, deux rivières qui sont sur le prolongement l'une de l'autre à une vingtaine de kilomètres de Kolomea; la première de ces rivières se jette dans le Dniester, la seconde dans le Pruth. Nos alliés achèvent en même temps la destruction des troupes autrichiennes qui se sont réfugiées dans la direction de Kouty. Dans la journée du 28, jusqu'à sept heures du soir, 229 officiers et 10,285 soldats autrichiens s'étaient rendus; depuis, le 4 juin, les Russes ont pris 205,000 Austro-Allemands. Les armées ennemies du sud du Pripet sont donc fortement entamées, et il n'est pas téméraire de croire que celles qui avec Bothmer sont encore sur la Strypa, ou qui avec Mackensen luttent avec acharnement en Volhynie sur les bords du Stochod, ne tarderont pas à être à leur tour contraintes à battre en retraite; la plus grande partie de l'armée du général Letchitsky va pouvoir remonter vers le nord. Sur le front de la Dvina, les efforts de Hindenburg se bornent à canonner la tête de pont d'Uxkull et à renouveler ses attaques aux environs de Sakovitch et de Krewo sans obtenir plus de résultats. Il n'est plus question de l'offensive qu'il avait esquissée aux environs de Baranovitchi et contre le canal Oghinski; il semble y avoir renoncé. LÀ SITUATION DIPLOMATIQUE Une nouvelle note du président Wilson vient de rompre le silence dans lequel s'assoupissait le différend germano-américain relatif à la guerre sous-marine. Ce n'est pas à l'Allemagne que le cabinet de Washington s'adresse, quoique la question de la Lusitania attende depuis bientôt quatorze mois, un règlement plus juridique que les promesses faites par la chancellerie de Berlin. Il s'en prend à l'Autriche-Hongrie au sujet de la destruction du Petrolite par un sous-marin autrichien, et contestant l'exactitude des explications fournies par Vienne, il réclame des excuses, la punition du commandant du sous-marin et une indemnité pour le matelot américain blessé par les pirates. Le ton de cette communication est vigoureux. Mais il ne
aux environs de Sakovitch et de Krewo sans obtenir plus de résultats. Il n'est plus question de l'offensive qu'il avait esquissée aux environs de Baranovitchi et contre le canal Oghinski; il semble y avoir renoncé. LÀ SITUATION DIPLOMATIQUE Une nouvelle note du président Wilson vient de rompre le silence dans lequel s'assoupissait le différend germano-américain relatif à la guerre sous-marine. Ce n'est pas à l'Allemagne que le cabinet de Washington s'adresse, quoique la question de la Lusitania attende depuis bientôt quatorze mois, un règlement plus juridique que les promesses faites par la chancellerie de Berlin. Il s'en prend à l'Autriche-Hongrie au sujet de la destruction du Petrolite par un sous-marin autrichien, et contestant l'exactitude des explications fournies par Vienne, il réclame des excuses, la punition du commandant du sous-marin et une indemnité pour le matelot américain blessé par les pirates. Le ton de cette communication est vigoureux. Mais il ne l'est pas plus que celui des précédentes, notamment de celle du mois d'août 1915, accusant la double monarchie « d'avancer des affirmations sans fondement ». D'ailleurs, d'autres incidents non moins graves que l'affaire du Petrolite ont surgi à la fin de l'été dernier, lorsque l'ambassadeur d'Autriche-Hongrie fut convaincu d'avoir organisé aux Etats-Unis des complots contre la sûreté et la neutralité de la grande République transatlantique. Le rappel de M. Dumba laissant à Washington un chargé d'affaires fut la seule conclusion du litige, et son collègue allemand, le comte Bernstorff, continue à diriger dans le Nouveau-Monde les opérations des agents germaniques à la fois pour le compte du kaiser et de François-Joseph. Rien n'est changé. Il n'y a eu aux Etats-Unis qu'un indésirable de moins. La note américaine au cabinet de Vienne n'aura vraisemblablement pas une autre destination que celles qui l'ont précédée dans les cartons des chancelleries impériales et qui concernaient la Lusitania, l'Orduna, l'Hesperian, l'Arabie, ainsi que nombre d'autres crimes contre les droits les plus élémentaires de l'humanité. Elle semble cependant destinée, dans la pensée de ses auteurs, à mettre indirectement l'Allemagne en garde contre la tentation de mettre à profit la crise mexicaine pour revenir aux anciennes méthodes
aux Etats-Unis des complots contre la sûreté et la neutralité de la grande République transatlantique. Le rappel de M. Dumba laissant à Washington un chargé d'affaires fut la seule conclusion du litige, et son collègue allemand, le comte Bernstorff, continue à diriger dans le Nouveau-Monde les opérations des agents germaniques à la fois pour le compte du kaiser et de François-Joseph. Rien n'est changé. Il n'y a eu aux Etats-Unis qu'un indésirable de moins. La note américaine au cabinet de Vienne n'aura vraisemblablement pas une autre destination que celles qui l'ont précédée dans les cartons des chancelleries impériales et qui concernaient la Lusitania, l'Orduna, l'Hesperian, l'Arabie, ainsi que nombre d'autres crimes contre les droits les plus élémentaires de l'humanité. Elle semble cependant destinée, dans la pensée de ses auteurs, à mettre indirectement l'Allemagne en garde contre la tentation de mettre à profit la crise mexicaine pour revenir aux anciennes méthodes dont le vice-amiral von Tirpitz et les von Kœster, soutenus par tous les pangermanistes, réclament le retour. Les éléments impérialistes qui ont toujours su faire prévaloir à Berlin leur volonté n'ont pas renoncé à invoquer la condition de la suppression du blocus, insérée subrepticement dans la note de M. de Bethmann-Hollweg du mois de mai dernier, et que les Etats-Unis ont refusé de prendre en considération pour rendre possible le règlement à l'amiable de l'affaire du Sussex. La note allemande se réservait une pleine liberté de décision dans le cas où l'Amérique n'obtiendrait pas des concessions de la Grande-Bretagne, et les voix s'élèvent de plus en plus haut, de l'autre côté du Rhin, pour rappeler qu'aucune modification n'étant survenue sur ce point, les massacres en masse sur mer doivent reprendre leur cours. La note américaine montrera qu'à Washington on n'a pas changé d'avis. La note envoyée à Vienne est destinée à le rappeler à Berlin et cela d'autant plus, qu'une convention nouvelle viendrait, dit-on, d'unifier pour vingt-cinq ans la direction des affaires militaires et diplomatiques des deux empires. Mais cet avertissement ne sera entendu que si Guillaume II pense encore devoir ménager l'opinion américaine et juge le gouvernement de Washington