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Andrieux (Louis), Aramon, Giel (Albert), Allemand (Paul), Borrel, Pey-Aillac, Boudinot, Bouffandeau, Bouhey-Alix, Brunet (Louis) (Seine), Champorey, Cibiel (Alfred), Daat, Estournet (Jean), Dusevel, Emile De Spon (marquis de l'), Fayssat, Fourment, Fournol, Henri Roy, Jouana, Tréhin (L. de), Lefas, Lorimy, Lyons de Feuchin (baron des), Mahieu, Massé (Albert), Mille, Morel, Noël, Paris, Prévot, Renard, Réville, Rollallet, Ternois. 2° COMMISSION DES COMPTES DÉFINITIFS: MM. Berteaux, Blanchard, Bouge (Auguste), Bouisson (Bouches-du-Rhône), Bozonet, Braibant (Maurice), Broussais, Brousse (Emmanuel), Carpot, Cassadou, Compère-Morel, Cuny (Paul), Danielou (Charles), David (Robert) (Dordogne), Delaroche-Vernet, Deloncle (Charles), Devins, Fouquet (Camille), Gallois, Germain Périer (Saône-et-Loire), Goude, Gourd, Hector-Depasse, Landry, La Porte (de), Larquier, Lavrignais (de), Leboucq, Malavialle, Marc Sauzet, Marin, Massabuau, Monprofit, Moucellon, Patureau-Mirand (Joseph), Paturet, Péchardre, Perchot, Razimbaud (Jules), Sauzède (Aude), Simyan, Treignier, Voilin (Lucien), Willm (Albert). QUESTIONS ÉCRITES [Application de l'article 48 du règlement, modifié par la résolution du 30 juin 1909 et ainsi conçu : « Art. 48. — Les questions écrites, sommairement rédigées, sont remises au président de la Chambre. « Dans les huit jours qui suivent leur dépôt, elles doivent être imprimées avec les réponses faites par les ministres. « Les ministres ont la faculté de déclarer par écrit que l'intérêt public leur interdit de répondre ou, à titre exceptionnel, qu'ils réclament un délai pour rassembler les éléments de leur réponse. »] 147.— Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Louis Barthou, député, rappelant à M. le ministre des affaires étrangères que des Français, dont un grand nombre sont originaires des Basses-Pyrénées, ont perdu leurs biens, en totalité ou en partie, au cours de la dernière guerre de l'indépendance cubaine, et demandant au ministre : 1° s'il a engagé et poursuivi avec le gouvernement cubain les négociations nécessaires pour appuyer les réclamations de nos nationaux; 2° s'il est en mesure de laisser espérer que des satisfactions légitimes seront accordées après plus de douze années d'attente, 148. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Defontaine, député, demandant à M. le ministre de l'intérieur si un conseil municipal a le droit
ou, à titre exceptionnel, qu'ils réclament un délai pour rassembler les éléments de leur réponse. »] 147.— Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Louis Barthou, député, rappelant à M. le ministre des affaires étrangères que des Français, dont un grand nombre sont originaires des Basses-Pyrénées, ont perdu leurs biens, en totalité ou en partie, au cours de la dernière guerre de l'indépendance cubaine, et demandant au ministre : 1° s'il a engagé et poursuivi avec le gouvernement cubain les négociations nécessaires pour appuyer les réclamations de nos nationaux; 2° s'il est en mesure de laisser espérer que des satisfactions légitimes seront accordées après plus de douze années d'attente, 148. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Defontaine, député, demandant à M. le ministre de l'intérieur si un conseil municipal a le droit de passer un contrat pour la mise en exécution de travaux — une installation d'éclairage public, par exemple — sans avoir préalablement rempli les formalités exigées par la loi, c'est-à-dire fourni un devis à l'appui d'un projet d'emprunt pour couvrir les dépenses, et si l'approbation préfectorale peut être donnée à un pareil contrat. 149. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Georges Bonnefous, député, demandant à M. le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, si les pourparlers qui ont été engagés depuis plus de deux ans déjà entre l'Etat et la ville de Versailles au sujet « d'un projet de cession à la ville de Versailles de la caserne B des gendarmes pour y construire un hôtel des postes » doivent aboutir prochainement, l'exécution de ce projet ayant un très grand intérêt pour les fonctionnaires des postes et aussi pour les nombreux ouvriers auxquels la construction du nouvel édifice procurera du travail. 150. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Guiraud, député, demandant à M. le ministre des finances s'il ne serait pas possible de faire participer les commerçants,
un pareil contrat. 149. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Georges Bonnefous, député, demandant à M. le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, si les pourparlers qui ont été engagés depuis plus de deux ans déjà entre l'Etat et la ville de Versailles au sujet « d'un projet de cession à la ville de Versailles de la caserne B des gendarmes pour y construire un hôtel des postes » doivent aboutir prochainement, l'exécution de ce projet ayant un très grand intérêt pour les fonctionnaires des postes et aussi pour les nombreux ouvriers auxquels la construction du nouvel édifice procurera du travail. 150. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Guiraud, député, demandant à M. le ministre des finances s'il ne serait pas possible de faire participer les commerçants, ouvriers et travailleurs de Graulhet (Tarn), victimes de la crise agricole et d'un long « chômage de l'industrie de cette ville, » au bénéfice des crédits supplémentaires prévus pour dégrèvements ou non-valeurs et secours. 151. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Garat, député, demandant à M. le ministre de la guerre s'il n'a pas pris pour règle de ne pas imposer aux lieutenants du cadre complémentaire versés dans des compagnies, contrairement à ce qui avait eu lieu jusqu'ici, un changement onéreux quand ces officiers sont mariés et pères de famille et si, par exemple, dans un régiment qui possède un détachement permanent, les officiers du cadre complémentaire résidant à la portion principale peuvent être appelés à combler les vacances qui se produisent dans le détachement. 152. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Lhoste, député, demandant à M. le ministre de la guerre : 1° si les réservistes ou territoriaux appelés pour une période d'exercices dans les premiers mois de 1911 et victimes des inondations du mois de novembre pourront profiter de sursis ou de dispenses pour ces périodes d'exercices ;
M. Garat, député, demandant à M. le ministre de la guerre s'il n'a pas pris pour règle de ne pas imposer aux lieutenants du cadre complémentaire versés dans des compagnies, contrairement à ce qui avait eu lieu jusqu'ici, un changement onéreux quand ces officiers sont mariés et pères de famille et si, par exemple, dans un régiment qui possède un détachement permanent, les officiers du cadre complémentaire résidant à la portion principale peuvent être appelés à combler les vacances qui se produisent dans le détachement. 152. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Lhoste, député, demandant à M. le ministre de la guerre : 1° si les réservistes ou territoriaux appelés pour une période d'exercices dans les premiers mois de 1911 et victimes des inondations du mois de novembre pourront profiter de sursis ou de dispenses pour ces périodes d'exercices ; 2° si des congés pourront être accordés, pour les mêmes raisons, aux hommes de l'armée active. 153. Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Thierszy, député, rappelant à M. le ministre des colonies qu'à diverses reprises les agents des services coloniaux dans les ports maritimes ont exprimé le désir d'obtenir une organisation fixant d'une manière précise et définitive leur situation au point de vue de la solde, des avancements, du droit au congé, à la retraite, etc., et faisant remarquer que les vœux de ce personnel sont justifiés par les attributions complexes et étendues qui lui incombent. 154. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Amiard, député, demandant à M. le ministre des travaux publics si la construction immédiate du tronçon Aulnay-Senlis dont les études sont terminées, ne permettrait pas d'éviter l'encombrement considérable qui existe actuellement sur les lignes du Nord en les dégageant, au Nord, par Chantilly et Crépy, au Sud, par le raccordement avec l'Est, par la ligne Aulnay-Bondy. M. Noguès, député des Hautes-Pyrénées, a déposé sur le bureau de la Chambre une pétition de M. Vial, secrétaire général de la
les ports maritimes ont exprimé le désir d'obtenir une organisation fixant d'une manière précise et définitive leur situation au point de vue de la solde, des avancements, du droit au congé, à la retraite, etc., et faisant remarquer que les vœux de ce personnel sont justifiés par les attributions complexes et étendues qui lui incombent. 154. — Question écrite, remise à la présidence de la Chambre, le 29 novembre 1910, par M. Amiard, député, demandant à M. le ministre des travaux publics si la construction immédiate du tronçon Aulnay-Senlis dont les études sont terminées, ne permettrait pas d'éviter l'encombrement considérable qui existe actuellement sur les lignes du Nord en les dégageant, au Nord, par Chantilly et Crépy, au Sud, par le raccordement avec l'Est, par la ligne Aulnay-Bondy. M. Noguès, député des Hautes-Pyrénées, a déposé sur le bureau de la Chambre une pétition de M. Vial, secrétaire général de la fédération des cantonniers de France et des colonies. M. Ribière, député de l'Yonne, a déposé une pétition revêtue d'un grand nombre de signatures de viticulteurs des communes de Coulanges-la-Vineuse, Charentenay, Coulanges-lès-Nevers, Fouronnes, Gy-l'Evêque, Irancy, Lussy, Mailly-la-Ville, Val-de-Mercy, Vincelles et Migé (Yonne). M. Coureau, député de Saône-et-Loire, a déposé une pétition de M. Legrand, président de l'association amicale de l'enregistrement de Saône-et-Loire. Rectifications de vote. Scrutin (n° 60) du 28 novembre. Sur la première partie du projet de résolution de M. Bouveri : M. Defontaine, empêché d'assister à la séance du 28 novembre, déclare que s'il avait été présent il aurait voté « pour ». M. Germain Périer (Saône-et-Loire), porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Millevoye, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu « s'abstenir ». M. Laguerre (Georges), porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Driant, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Jousselin, porté comme ayant voté « contre », déclare qu'il était momentanément absent de la salle des séances et que, s'il avait été présent, il aurait voté « pour
de M. Legrand, président de l'association amicale de l'enregistrement de Saône-et-Loire. Rectifications de vote. Scrutin (n° 60) du 28 novembre. Sur la première partie du projet de résolution de M. Bouveri : M. Defontaine, empêché d'assister à la séance du 28 novembre, déclare que s'il avait été présent il aurait voté « pour ». M. Germain Périer (Saône-et-Loire), porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Millevoye, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu « s'abstenir ». M. Laguerre (Georges), porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Driant, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Jousselin, porté comme ayant voté « contre », déclare qu'il était momentanément absent de la salle des séances et que, s'il avait été présent, il aurait voté « pour ». M. Siman, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Engerand (Fernand), porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Thierry-Cazes, porté comme n'ayant pris part au vote », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Besnard, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Heuzey (Charles) (Nièvre), porte le vote ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ». M. Le Hérissé, porté comme ayant voté « contre », déclare avoir voulu voter « pour ».
LA PETITE PRESSE Le Numéro 5 centimes ABONNEMENTS — Trois mois 5 fr. Année 7 fr. Bureaux : 13, quai Voltaire, à ADHÉREZ. S* 3807, — MERCREDI 11 OCTOBRE 1876. Saisi HIER Les Annonces sont remises chez MM. L. AUDBOUCK et Cie, 10, place de la Bourse Paris, le 10 Octobre 1876 AUTRE PROGRAMME Nous donnions, il y a trois jours, le programme formulé en Suisse par M. Gams-Betta au compte d'une grande fraction du parti républicain, et nous en louions la modération et l'esprit politique. Voici un autre programme républicain qui est bien loin d'être aussi satisfaisant. L'Union républicaine s'est réunie, dimanche chez M. Lepère, député de l'Yonne. Après avoir constaté le calme profond qui règne dans le pays, le procès-verbal de la séance ajoute, par une singulière inconséquence : Toutefois, il n'y a pas à se dissimuler que la démocratie souffre encore d'être trop souvent tenue en tutelle par des fonctionnaires de tout genre et de tout ordre, qui ne sont pas sûrs ralliés à la République, quand ils ne la minent pas sourdement, qui entretiennent dans les esprits des sentiments de doute et d'inquiétude. La démocratie républicaine, qui compose la grande majorité du pays, a donné assez de gages de son attachement à l'ordre public, de sa sagesse et de sa capacité, pour obtenir que les fonctions publiques soient ouvertes à ses membres, et l'attention la plus sérieuse du Gouvernement doit être appelée sur ce point. Est-ce que des propositions de cette nature ne sont pas faites pour troubler l'ordre profond dont les membres de l'Union républicaine reconnaissent eux-mêmes l'existence? Franchement, ces honorables députés commencent à vouloir aller un peu trop vite. Il n'y a guère plus de six mois que notre administration a été bouleversée tout entière, et ils s'imaginent qu'il n'est que temps de recommencer ! Le premier mouvement avait sans doute sa raison d'être et sa nécessité, qui résultaient du profond changement survenu dans la politique du Gouvernement après les élections générales. Mais il n'y a rien de semblable aujourd'hui, et l'on ne voit pas trop pourquoi l'honorable ministre de l'intérieur serait contraint de
de gages de son attachement à l'ordre public, de sa sagesse et de sa capacité, pour obtenir que les fonctions publiques soient ouvertes à ses membres, et l'attention la plus sérieuse du Gouvernement doit être appelée sur ce point. Est-ce que des propositions de cette nature ne sont pas faites pour troubler l'ordre profond dont les membres de l'Union républicaine reconnaissent eux-mêmes l'existence? Franchement, ces honorables députés commencent à vouloir aller un peu trop vite. Il n'y a guère plus de six mois que notre administration a été bouleversée tout entière, et ils s'imaginent qu'il n'est que temps de recommencer ! Le premier mouvement avait sans doute sa raison d'être et sa nécessité, qui résultaient du profond changement survenu dans la politique du Gouvernement après les élections générales. Mais il n'y a rien de semblable aujourd'hui, et l'on ne voit pas trop pourquoi l'honorable ministre de l'intérieur serait contraint de trouver aujourd'hui détestables les fonctionnaires qu'il avait trouvés excellents en avril dernier. Comme couronnement de la politique de l'Union républicaine, nous voyons de nouveau reparaître la question de l'amnistie. Les intransigeants qui dirigent MM. Naquet, Talandier et Louis Blanc ont, paraît-il, l'intention de rouvrir la discussion résolument et franchement. L'Union républicaine, de son côté, y reviendra par la discussion du projet de loi relatif à la cessation des poursuites. Le but est donc le même en réalité. Pourquoi veut-on agiter encore devant le public et devant les Chambres cette question définitivement résolue par l'initiative du Gouvernement, qui a revendiqué pour lui seul le droit et la responsabilité des mesures de clémence? Pour donner satisfaction à la population des grandes villes. C'est le procès-verbal de l'Union républicaine qui le dit et qui reconnaît ainsi implicitement que ce n'est qu'une infime minorité qui réclame l'amnistie. Il suffirait donc que Paris, Lyon, Marseille et deux ou trois autres villes, soit 5 ou 600,000 électeurs, veuillent une chose, pour que les dix autres millions fussent obligés de suivre. C'est toujours la théorie du troupeau des électeurs des campagnes. Elle est certainement des plus radicales, mais elle n'est guère faite pour atteindre le but qu'on
républicaine, de son côté, y reviendra par la discussion du projet de loi relatif à la cessation des poursuites. Le but est donc le même en réalité. Pourquoi veut-on agiter encore devant le public et devant les Chambres cette question définitivement résolue par l'initiative du Gouvernement, qui a revendiqué pour lui seul le droit et la responsabilité des mesures de clémence? Pour donner satisfaction à la population des grandes villes. C'est le procès-verbal de l'Union républicaine qui le dit et qui reconnaît ainsi implicitement que ce n'est qu'une infime minorité qui réclame l'amnistie. Il suffirait donc que Paris, Lyon, Marseille et deux ou trois autres villes, soit 5 ou 600,000 électeurs, veuillent une chose, pour que les dix autres millions fussent obligés de suivre. C'est toujours la théorie du troupeau des électeurs des campagnes. Elle est certainement des plus radicales, mais elle n'est guère faite pour atteindre le but qu'on prétend poursuivre et pour obtenir cette concorde, et cet apaisement dont on parle si volontiers. REGRETS TARDIFS Nous n'avons cessé de répéter, depuis les complications survenues en Orient, que la situation de la France lui impose une attitude purement expectante. La France étant, en quelque sorte, absente des conseils européens, l'équilibre qu'elle y maintenait a été rompu. Déjà les journaux anglais ont avoué, à diverses reprises, la faute qu'ils avaient commise en nous laissant écraser en 1870-1871. Voici aujourd'hui le mea culpa que fait un journal autrichien, la Tagess Press : C'est maintenant, dit-elle, que l'on voit quelles conséquences a eu l'écrasement de ce peuple (le peuple français). L'Orient est livré à la merci de la Russie, et la Prusse dépend de la volonté non des hommes d'Etat russes, mais des fantaisies des comités slaves. L'Europe, qui trouvait trop lourd le poids de l'influence de la France, courbe aujourd'hui la tête devant le comité slave de Moscou, et écoute le claquement de la cravache de Tcherniaïeff, qui pousse ses soldats à la bataille. Et n'est-ce pas une revanche pour la France, lorsqu'elle voit l'Europe entière toute tremblante et doutant de la paix, tandis qu'elle-même contemple d'un œil tranquille toute cette
l'équilibre qu'elle y maintenait a été rompu. Déjà les journaux anglais ont avoué, à diverses reprises, la faute qu'ils avaient commise en nous laissant écraser en 1870-1871. Voici aujourd'hui le mea culpa que fait un journal autrichien, la Tagess Press : C'est maintenant, dit-elle, que l'on voit quelles conséquences a eu l'écrasement de ce peuple (le peuple français). L'Orient est livré à la merci de la Russie, et la Prusse dépend de la volonté non des hommes d'Etat russes, mais des fantaisies des comités slaves. L'Europe, qui trouvait trop lourd le poids de l'influence de la France, courbe aujourd'hui la tête devant le comité slave de Moscou, et écoute le claquement de la cravache de Tcherniaïeff, qui pousse ses soldats à la bataille. Et n'est-ce pas une revanche pour la France, lorsqu'elle voit l'Europe entière toute tremblante et doutant de la paix, tandis qu'elle-même contemple d'un œil tranquille toute cette agitation ? Le monde a abandonné la France en 1870 et maintenant la France abandonne le monde. La France morcelée de 1870 voit avec sang-froid l'Europe menacée à son tour d'un morcellement. Et n'est-ce pas aussi pour la France le jour de la revanche, lorsqu'elle voit que les journaux qui en 1870 applaudissaient à la ruine de la France, ne peuvent maintenant jamais trouver assez d'humiliations pour cette nation et qui traitaient de démons de cléricaux, de jésuites et d'obscurantistes, les voici tous ceux qui revendiquaient le droit de la France à l'existence, regrettent aujourd'hui le temps où la France représentait en Orient les intérêts des puissances occidentales et, de sa main de fer, protégeait la paix en Orient? Tout ce qui arrive maintenant, la grande crise qui menace de troubler la paix ou du moins de l'ébranler profondément, la ruine de la Porte, le terrible épanouissement du panslavisme et la prépondérance de l'influence russe en Orient, tout cela est la conséquence de l'abdication de l'influence dominante de la France. GAZETTE PARISIENNE Le droit et la justice Plusieurs de nos confrères se sont émus. d'une dette de 500 francs contractée par un ouvrier envers onze descendants d'une famille royale et
en 1870 applaudissaient à la ruine de la France, ne peuvent maintenant jamais trouver assez d'humiliations pour cette nation et qui traitaient de démons de cléricaux, de jésuites et d'obscurantistes, les voici tous ceux qui revendiquaient le droit de la France à l'existence, regrettent aujourd'hui le temps où la France représentait en Orient les intérêts des puissances occidentales et, de sa main de fer, protégeait la paix en Orient? Tout ce qui arrive maintenant, la grande crise qui menace de troubler la paix ou du moins de l'ébranler profondément, la ruine de la Porte, le terrible épanouissement du panslavisme et la prépondérance de l'influence russe en Orient, tout cela est la conséquence de l'abdication de l'influence dominante de la France. GAZETTE PARISIENNE Le droit et la justice Plusieurs de nos confrères se sont émus. d'une dette de 500 francs contractée par un ouvrier envers onze descendants d'une famille royale et réclamée à outrance par ces derniers, réclamation à la suite de laquelle la vente de l'immeuble du débiteur a été décidée pour le 9 novembre prochain, en l'audience des saisies immobilières, au Palais de Justice. Je demande à mes honorables confrères la permission de réclamer à mon tour contre leur « émotion » qui, à mon humble avis, n'a pas raison d'être. À l'heure qu'il est, le malheur veut qu'à propos de bottes on fasse de la politique. Pour peu que cela continue, un jour viendra où, avant de vous servir une côtelette, le garçon de restaurant vous demandera si vous êtes blanc ou rouge, libre penseur ou clérical, opportuniste ou inopportuniste; si vous avez voté, aux dernières élections pour M. Gambetta ou M. de Mont; ce que vous pensez de l'instruction laïque ou obligatoire, si vous êtes turco-phile ou serbophile. La politique n'a rien à faire au cas présent. Absolument rien, — n'en déplaise aux « émotionnés », et ouvrir une souscription au profit du malheureux débiteur est un non-sens. Supposons une petite hypothèse, comme dit l'illustre Dumanet. Je suis redevable d'une somme de 500 fr. à X..., directeur d'une feuille qui, bon an, mal an, lui rapporte deux