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on peut mesurer la dévastation des effectifs. En 1930, nous incorporerons 58.000 hommes de moins qu'aujourd'hui. Dans l'état actuel de l'Europe, il est nécessaire de maintenir l'effectif minimum au chiffre actuel. M. Le Ministre. Les effectifs des compagnies n'ont jamais été plus nourris qu'aujourd'hui. M. Clémentel. On a songé au contingent Africain pour combler les vides de nos effectifs. J'implore le ministre de prendre une décision au sujet de l'incorporation des troupes noires et algériennes. M. Croll. La nouvelle loi sur le recrutement de l'armée de mer nous donnera 40.000 hommes de disponibles. M. Clémentel. Il faudra aussi de l'argent. On en trouvera dans une meilleure administration de l'intendance et des établissements de la guerre; si l'on a besoin d'un complément, le pays le donnera. Il y a plusieurs sousées d'augmentation dans la loi de 1905, qui a coûté 75 millions de dépenses de première mise et 70 millions de dépenses permanentes; la loi de 1909 qui a diminué les périodes d'instruction, l'accroissement de l'artillerie, etc. Le relèvement de la solde des officiers M. Clémentel s'explique sur les causes des dépenses. Il applaudit notamment aux succès de l'aviation, puis il s'explique sur l'augmentation de la solde des lieutenants et sous-lieutenants. M. Clémentel. La commission du budget a crédité de 1.800.000 francs pour assurer le relèvement de la solde des capitaines, qui n'avait pas été portée dans le projet de budget. Le relèvement de la solde doit entraîner le relèvement des retraites. Toutes les promotions à un grade supérieur, il part du grade de commandant, doivent avoir lieu au choix. M. Le Ministre. Le passage à certains grades doit être précédé d'une épreuve intellectuelle et physique, de façon que les officiers soient Clémentel. J'appelle l'attention de la Chambre sur l'augmentation considérable des dépenses du budget de la guerre en Allemagne. La France engagera l'avenir avec d'autant plus de connaissance qu'elle conservera devant le monde extérieur son unité morale. J'invite la Chambre à voter les crédits nécessaires au maintien de la sécurité, de notre bonheur et de notre indépendance. (Vils applaudissements sur tous les bancs.) La suite de la discussion est renvoyée
M. Clémentel. La commission du budget a crédité de 1.800.000 francs pour assurer le relèvement de la solde des capitaines, qui n'avait pas été portée dans le projet de budget. Le relèvement de la solde doit entraîner le relèvement des retraites. Toutes les promotions à un grade supérieur, il part du grade de commandant, doivent avoir lieu au choix. M. Le Ministre. Le passage à certains grades doit être précédé d'une épreuve intellectuelle et physique, de façon que les officiers soient Clémentel. J'appelle l'attention de la Chambre sur l'augmentation considérable des dépenses du budget de la guerre en Allemagne. La France engagera l'avenir avec d'autant plus de connaissance qu'elle conservera devant le monde extérieur son unité morale. J'invite la Chambre à voter les crédits nécessaires au maintien de la sécurité, de notre bonheur et de notre indépendance. (Vils applaudissements sur tous les bancs.) La suite de la discussion est renvoyée à une autre séance. Le sénat de l'Assemblée-Montagne Paris. 17 heures. À sept heures, M. Briseux ouvre la séance. Il n'y a pas de mententir au banc du gouvernement. Aucune discussion d'ailleurs ne doit venir immédiatement. Élection d'un vice-président et d'un secrétaire On commence en effet par scrutin pour l'élection d'un vice-président et d'un secrétaire en remplacement de MM. Berteaux et Paul Boncour, devenus ministres. Le public s'écrase dans les tribunes et assiste au défilé des députés qui viennent déposer leur bulletin de vote dans l'urne. Avant d'ouvrir le scrutin, le président fait connaître qu'il a reçu de MM. Paul Meunier et Bachimont avec demande d'urgence, une proposition de résolution tendant à soumettre à l'avis du conseil d'État la requête du département de l'Aube, qui réclame son droit à l'appellation de Champagne. M. Alotz est élu vice-président par 314 voix sur 358 votants. M. Borel est élu secrétaire par 276 voix. Les concessions de MM. À deux heures 45, M. Brousse monte la tribune pour poser une question au ministre des travaux publics au sujet des demandes de concessions de mines. MM. Charles Dumont et Boncour sont au banc du gouvernement. Le public a fui la séance. Les tribunes sont
d'un vice-président et d'un secrétaire en remplacement de MM. Berteaux et Paul Boncour, devenus ministres. Le public s'écrase dans les tribunes et assiste au défilé des députés qui viennent déposer leur bulletin de vote dans l'urne. Avant d'ouvrir le scrutin, le président fait connaître qu'il a reçu de MM. Paul Meunier et Bachimont avec demande d'urgence, une proposition de résolution tendant à soumettre à l'avis du conseil d'État la requête du département de l'Aube, qui réclame son droit à l'appellation de Champagne. M. Alotz est élu vice-président par 314 voix sur 358 votants. M. Borel est élu secrétaire par 276 voix. Les concessions de MM. À deux heures 45, M. Brousse monte la tribune pour poser une question au ministre des travaux publics au sujet des demandes de concessions de mines. MM. Charles Dumont et Boncour sont au banc du gouvernement. Le public a fui la séance. Les tribunes sont aux trois quarts vides. M. Brousse. Les industriels français ont été obligés d'engager 80 millions à l'étranger, du fait qu'aucune suite n'était donnée aux demandes de concessions, qui ont été présentées. Il y a 152 demandes en concession, qui ont été instruites pour un certain nombre d'entre elles. Les décrets sont prêts. Ces demandes intéressent la plupart des départements et l'Algérie. M. Bouverie. Il ne s'agit que des intérêts des capitalistes. M. Brousse. Non pas. Il s'agit aussi des intérêts des ouvriers qu'on empêche de travailler. M. Lachèze. Pourquoi alors va-t-on chercher des ouvriers en Italie. M. Brousse. Je suis d'avis qu'il faut réviser la loi de 1910. On a raison de demander aux concessionnaires des mines une plus large participation aux dépenses sociales. En attendant que la loi de 1910 soit révisée, ne pourrait-on donner des concessions, en insérant dans les cahiers des charges les classes prévues aux articles 17 et 18 de la loi proposée, et qui ont trait à la participation aux bénéfices ? Il y a un intérêt considérable qui s'attache à ce que l'exploitation des richesses ouvrières ne soit pas retardée plus longtemps, aussi bien au point de vue de l'intérêt des ouvriers que de
sont prêts. Ces demandes intéressent la plupart des départements et l'Algérie. M. Bouverie. Il ne s'agit que des intérêts des capitalistes. M. Brousse. Non pas. Il s'agit aussi des intérêts des ouvriers qu'on empêche de travailler. M. Lachèze. Pourquoi alors va-t-on chercher des ouvriers en Italie. M. Brousse. Je suis d'avis qu'il faut réviser la loi de 1910. On a raison de demander aux concessionnaires des mines une plus large participation aux dépenses sociales. En attendant que la loi de 1910 soit révisée, ne pourrait-on donner des concessions, en insérant dans les cahiers des charges les classes prévues aux articles 17 et 18 de la loi proposée, et qui ont trait à la participation aux bénéfices ? Il y a un intérêt considérable qui s'attache à ce que l'exploitation des richesses ouvrières ne soit pas retardée plus longtemps, aussi bien au point de vue de l'intérêt des ouvriers que de la fructification des capitaux français. [Applaudissements au centre.] M. LE ministre. Je puis assurer que, dans un avenir très prochain, je porterai au conseil des ministres la question. Il décidera à ce moment des modifications à apporter à la loi de 1910 sur les demandes de concessions. Je communiquerai à la commission des travaux publics les décisions du conseil des ministres. M. Bousquet. Et la loi de 1910, puisqu'elle existe encore, pourquoi ne l'appliquez-vous pas ? M. LE ministre. La question est importante à examiner. Nous prendrons les décisions sous notre responsabilité. Nous saurons sauvegarder l'intérêt national. [Applaudissements à l'extrême gauche.] M. Coulon. Je demande la transformation de la question en interpellation. (Exclamations gauche.) M. Montillot vient prendre place au banc des ministres. M. Coulon. La réponse de M. le Ministre ne permet pas de savoir à quelle époque une décision sera prise. L'intérêt de la France et de l'Algérie exige qu'il mette fin promptement à cette situation intolérable. (Applaudissements au centre et sur divers bancs.) M. LE Ministre. Nous hâterons les travaux. M. Brouse. Ne vous pressez pas, M. le Ministre. [Exclamations au centre.] M. Brouse. C'est la parole que j'attendais. M. Spoomk. C'est du sabotage. M. Brouse. Il
la commission des travaux publics les décisions du conseil des ministres. M. Bousquet. Et la loi de 1910, puisqu'elle existe encore, pourquoi ne l'appliquez-vous pas ? M. LE ministre. La question est importante à examiner. Nous prendrons les décisions sous notre responsabilité. Nous saurons sauvegarder l'intérêt national. [Applaudissements à l'extrême gauche.] M. Coulon. Je demande la transformation de la question en interpellation. (Exclamations gauche.) M. Montillot vient prendre place au banc des ministres. M. Coulon. La réponse de M. le Ministre ne permet pas de savoir à quelle époque une décision sera prise. L'intérêt de la France et de l'Algérie exige qu'il mette fin promptement à cette situation intolérable. (Applaudissements au centre et sur divers bancs.) M. LE Ministre. Nous hâterons les travaux. M. Brouse. Ne vous pressez pas, M. le Ministre. [Exclamations au centre.] M. Brouse. C'est la parole que j'attendais. M. Spoomk. C'est du sabotage. M. Brouse. Il y a un intérêt national en jeu et voilà comment on le traite. M. Coulon. Il faudra que le gouvernement précise. Il n'est pas possible qu'on reste plus longtemps dans cette situation. Il y a des demandes de concessions faites depuis 1904. Les décrets sont prêts. LE MINISTRE DEMANDE L'AJOURNEMENT DE LA DISCUSSION M. LE Ministre. Le gouvernement est décidé à aboutir. Le conseil des ministres sera saisi prochainement. Des décisions seront soumises immédiatement à la commission des mines. Dans ces conditions, la discussion pourra venir devant la Chambre après Pèques. Dès que le gouvernement aura pris sa décision, il assumera toutes les responsabilités (Applaudissements à gauche) M. Coulin. J'accepte le rendez-vous. A droite. Vous ne vous engagez pas beaucoup. On a beaucoup remarqué pendant cette discussion l'attitude des socialistes. Ils protestaient lorsque M. Coulin voulut interpeller et ne se soudaient pas de faire faire des déclarations à la tribune. L'ACCIDENT DU TUNNEL DE VILLENNE L'incident clos, on passe à une question qu'adresse M. Deloncle au ministre des travaux publics sur l'accident de Villeneuve, et qui coûta la vie sous le tunnel. L'orateur recherche les causes de l'accident et affirme que la compagnie est responsable. Le ministre répond qu'il a
DE LA DISCUSSION M. LE Ministre. Le gouvernement est décidé à aboutir. Le conseil des ministres sera saisi prochainement. Des décisions seront soumises immédiatement à la commission des mines. Dans ces conditions, la discussion pourra venir devant la Chambre après Pèques. Dès que le gouvernement aura pris sa décision, il assumera toutes les responsabilités (Applaudissements à gauche) M. Coulin. J'accepte le rendez-vous. A droite. Vous ne vous engagez pas beaucoup. On a beaucoup remarqué pendant cette discussion l'attitude des socialistes. Ils protestaient lorsque M. Coulin voulut interpeller et ne se soudaient pas de faire faire des déclarations à la tribune. L'ACCIDENT DU TUNNEL DE VILLENNE L'incident clos, on passe à une question qu'adresse M. Deloncle au ministre des travaux publics sur l'accident de Villeneuve, et qui coûta la vie sous le tunnel. L'orateur recherche les causes de l'accident et affirme que la compagnie est responsable. Le ministre répond qu'il a pris des mesures de sécurité pour l'avenir et qu'une enquête est ouverte. La Chambre en connaîtra les résultats. Ce nouvel incident termine, on décide de renvoyer à lundi la discussion du projet de loi des retraites des cheminots. M. Paul Meunier développe son projet de solution invitant le gouvernement à transmettre au Conseil d'Etat la requête du département de l'Aube, qui réclame son droit à l'appellation de Champagne. Le président du conseil répond que les intéressés peuvent user des voies légales pour essayer de faire prévaloir leur revendication. Il renvoie le projet de résolution à la commission de l'agriculture. La séance est levée à 6 heures et demie. ECHOS PARLEMENTAIRES LES EGLISES DE FRANCE Paris, 17 mars. M. Maurice Barres a déposé aujourd'hui sur le bureau de la Chambre une troisième liste de pétition d'artistes, d'écrivains et de savants pour les églises de France. LES SERVICES PENITENTIAIRES Paris, 17 mars. La Gauche démocratique a décidé de s'occuper, dans sa réunion de lundi, de la question du rattachement des services penitentiaries au ministère de la Justice. LES BUDGETS LOCAUX DES COLONIES Paris, 17 mars. Au début de la séance de la commission du budget, M. Bouge, député des Bouches-du-Rhône, a soulevé
transmettre au Conseil d'Etat la requête du département de l'Aube, qui réclame son droit à l'appellation de Champagne. Le président du conseil répond que les intéressés peuvent user des voies légales pour essayer de faire prévaloir leur revendication. Il renvoie le projet de résolution à la commission de l'agriculture. La séance est levée à 6 heures et demie. ECHOS PARLEMENTAIRES LES EGLISES DE FRANCE Paris, 17 mars. M. Maurice Barres a déposé aujourd'hui sur le bureau de la Chambre une troisième liste de pétition d'artistes, d'écrivains et de savants pour les églises de France. LES SERVICES PENITENTIAIRES Paris, 17 mars. La Gauche démocratique a décidé de s'occuper, dans sa réunion de lundi, de la question du rattachement des services penitentiaries au ministère de la Justice. LES BUDGETS LOCAUX DES COLONIES Paris, 17 mars. Au début de la séance de la commission du budget, M. Bouge, député des Bouches-du-Rhône, a soulevé un incident à propos du rapport de M. Violette sur les budgets locaux des colonies. M. Bouge a fait observer que ce rapport n'avait pas été fourni à la commission et que ce document provoquait des réactions, des critiques et des protestations sur un grand nombre de points, notamment en ce qui concerne l'Indochine. Il a déclaré qu'il se proposait de porter ces critiques et ces protestations devant la commission. M. Violette étant absent, a demandé qu'on prévint le rapporteur et qu'on fixe à un jour ultérieur la séance où il présenterait ses observations, afin que M. Violette fût présent. La commission a fixé ce débat à mercredi prochain. LES RETRAITES DES CHEMINOTS Paris, 17 mars. La commission du budget, réunie cette après-midi, a accepté les modifications de rédaction proposées par le gouvernement à la loi sur les retraites des agents de chemins de fer. Elle a examiné ensuite les amendements au budget de la guerre et décidé d'entendre mercredi prochain M. Klobukowski, gouverneur général de l'Indochine. LES CHEMINOTS DÉTENUS Paris, 17 mars. Demain, M. Majvy, sous-secrétaire d'Etat à la Justice, fera part au Conseil des ministres de son intention de faire bénéficier du régime politique les cheminots emprisonnés pour
ce qui concerne l'Indochine. Il a déclaré qu'il se proposait de porter ces critiques et ces protestations devant la commission. M. Violette étant absent, a demandé qu'on prévint le rapporteur et qu'on fixe à un jour ultérieur la séance où il présenterait ses observations, afin que M. Violette fût présent. La commission a fixé ce débat à mercredi prochain. LES RETRAITES DES CHEMINOTS Paris, 17 mars. La commission du budget, réunie cette après-midi, a accepté les modifications de rédaction proposées par le gouvernement à la loi sur les retraites des agents de chemins de fer. Elle a examiné ensuite les amendements au budget de la guerre et décidé d'entendre mercredi prochain M. Klobukowski, gouverneur général de l'Indochine. LES CHEMINOTS DÉTENUS Paris, 17 mars. Demain, M. Majvy, sous-secrétaire d'Etat à la Justice, fera part au Conseil des ministres de son intention de faire bénéficier du régime politique les cheminots emprisonnés pour faits de grève. LA FÊVRE APTHEUSE Paris, 17 mars. La commission de l'agriculture, réunie sous la présidence de M. Clémentel, a entendu le ministre de l'agriculture, M. Pams, sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre, pour enrêner la fivère aphteuse qui semble s'installer dans certains départements, d'prescrire l'abattage immédiat des animaux compris dans les périmètres infectés. La valeur intégrale des animaux abattus serait remboursée dans les deux mois aux propriétaires. Empoisonnés par du hareng mariné Nancy, 17 mars. Une famille de Lunéville a été empoisonnée par du hareng mariné. Le fils, âgé de douze ans, est mort. Les autres membres de la famille, admis à l'hôpital, sont dans un état très grave. TRoupES COLONIALES. Sont inscrits au tableau d'avancement Secrétariat d'état-major coloniaux. Pour adjudant MM. Plan, Brère, Kuhruclc, Corblin, Bouyer, Larmando, Vergé, Tricot, Bertin. Pour sergent-major MM. Desaides, Duval, Merande, Morange, Orvpy, Renaud, Maurice. Pour sergent MM. Duriez, Jollet, Caroet, Zertani, Scailly, Le Guillou, Omalind, Corlleur, Quatlin, Mazel, Renotte, Liondet, Herman, Mayer, Lécuyer. Pour caporal MM. Comte, Clotou, Vanderperre, Bertet, Poli, Dupérier, Vachet, Chalsinou, Lahrot, Meziaud Gazon. Dubrosas, Bonnet, Tougne, Cresciucci, Barthélemy, Saumard, Navotat, Galgoven, Mabé, Rouffreyt, Vinçendati, Kerbœuf, Pouzertat, Massiera. Télégraphistes coloniaux. Pour adjudant MM.
d'prescrire l'abattage immédiat des animaux compris dans les périmètres infectés. La valeur intégrale des animaux abattus serait remboursée dans les deux mois aux propriétaires. Empoisonnés par du hareng mariné Nancy, 17 mars. Une famille de Lunéville a été empoisonnée par du hareng mariné. Le fils, âgé de douze ans, est mort. Les autres membres de la famille, admis à l'hôpital, sont dans un état très grave. TRoupES COLONIALES. Sont inscrits au tableau d'avancement Secrétariat d'état-major coloniaux. Pour adjudant MM. Plan, Brère, Kuhruclc, Corblin, Bouyer, Larmando, Vergé, Tricot, Bertin. Pour sergent-major MM. Desaides, Duval, Merande, Morange, Orvpy, Renaud, Maurice. Pour sergent MM. Duriez, Jollet, Caroet, Zertani, Scailly, Le Guillou, Omalind, Corlleur, Quatlin, Mazel, Renotte, Liondet, Herman, Mayer, Lécuyer. Pour caporal MM. Comte, Clotou, Vanderperre, Bertet, Poli, Dupérier, Vachet, Chalsinou, Lahrot, Meziaud Gazon. Dubrosas, Bonnet, Tougne, Cresciucci, Barthélemy, Saumard, Navotat, Galgoven, Mabé, Rouffreyt, Vinçendati, Kerbœuf, Pouzertat, Massiera. Télégraphistes coloniaux. Pour adjudant MM. Rouin, Broëtemaren, Masure, Favier, Puyralmond. Pour sergent MM. Orgodt, Lanoire, Thiriet. Pour sergent MM. Lanfranc, Fernandez, Fenval, Thiroux, Revol-Thibaud, Xiradakis, Darnillat, Gruodeman, Saxod, Léclerc, Marches. Pour caporal MM. Pouillon, Sans. Pour le caporal MM. Vogel, Divart, Scoul, Merit, Houet, Le Blanc, Osson, Riffaud, Navarre, Bout, Bablot, Dittaye, Sans, Penry, Henry, Deeba, Dubos. Infanterie coloniale. Pour adjudant MM. 910, Repossito, du 5e 2e, Dremont, du 5e 1er, Massot, du 6e 1er. SAPPEURS-POMPIERS. M. Santa-Marta est nommé sous-lieutenant à Brest M. Laonay, lieutenant à la Haye-du-Pulte MISSION MILITAIRE AU MAROC Ont été Assignés pour La mission militaire du Maroc Les lieutenants Théret, du 2e Tégé; de tirailleurs, Hugot, du 2e Métzinger, du 1er étranger Herin, du service des affaires Indigènes d'Algérie Prioux, du 6e régiment de tirailleurs d'Afrique l'adjudant Navarre, du 1er bataillon. Les sergents Pouillard, du 1er bataillon. Castelli, du 2e régiment. Manigot, du 2e, du 3e du 1er escadron Poyard, du 1er groupe de gmom mixte de Gbaoula les fourriers des logis De Brouwer, du 2e régiment, Oyen, du 3e spahis Commissaire, de 3e spahis Basp. to V de Demouthe. Ceux-ci seront déployés sur Tanger, continuant leur service jusqu'à nouvel ordre, ayant été conquis à leur corps d'armée. INTENDANCE COLONIALE.
Deeba, Dubos. Infanterie coloniale. Pour adjudant MM. 910, Repossito, du 5e 2e, Dremont, du 5e 1er, Massot, du 6e 1er. SAPPEURS-POMPIERS. M. Santa-Marta est nommé sous-lieutenant à Brest M. Laonay, lieutenant à la Haye-du-Pulte MISSION MILITAIRE AU MAROC Ont été Assignés pour La mission militaire du Maroc Les lieutenants Théret, du 2e Tégé; de tirailleurs, Hugot, du 2e Métzinger, du 1er étranger Herin, du service des affaires Indigènes d'Algérie Prioux, du 6e régiment de tirailleurs d'Afrique l'adjudant Navarre, du 1er bataillon. Les sergents Pouillard, du 1er bataillon. Castelli, du 2e régiment. Manigot, du 2e, du 3e du 1er escadron Poyard, du 1er groupe de gmom mixte de Gbaoula les fourriers des logis De Brouwer, du 2e régiment, Oyen, du 3e spahis Commissaire, de 3e spahis Basp. to V de Demouthe. Ceux-ci seront déployés sur Tanger, continuant leur service jusqu'à nouvel ordre, ayant été conquis à leur corps d'armée. INTENDANCE COLONIALE. Ont été désignés pour servir A la Marine, départ de Brest le 15 mars, la croisière immédiate de 3e classe Desva: Cherbourg (vacance des fonctions de desservant de l'administration du groupe d'Avistan). En France, Chebourg, service de 3e classe Brocas, attend de la Martinique DANS LES ADMINISTRATIONS DANS LES SERVICES-PREFECTURE3. M. Follent est nommé concierge de La mise en valeur de POISSY ET CHOISEUL. M. Prince, technicien ordinaire des Ponts et Chaussées de 1re classe à Orléans, a été cherché, à date du 1er arrêté, par les services de la régie de Laval, du service ordinaire du département de La Mayenne et du service de la navigation de la Mayenne (de Mayenne à Argenton) et de l'Allier. Il remplace les fonctions de madame Chantré, née Guillon, et a été nommé en troisième classe en attachement, daté du 1er avril, dans le département d'Ille-et-Vilaine, au service du canal de Lille-à-Quai, notamment de Chalon-sur-Saône. Sont nommés cantonniers du service vicinal dans le Morbihan, MM. Cloquet et Sizun dans le Morbihan, M. Daniel. Service maritime de la Loire-Inférieure, La constitution des divers arrondissements totaux du service maritime de la Loire-Inférieure est fixée ainsi qu'il suit, savoir 1er arrondissement M. N. précédemment M. Desva,