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17 mai 1819 contre les droits et l’autorité de l’Assemblée nationale, contre les droits et l’autorité que les membres du pouvoir exécutif tiennent des décrets de l'Assemblée nationale, contre les institutions républicaines et la Constitution, etc., sera punie d’un emprisonnement de trois mois à cinq ans et d’une amende de trois cents à six mille francs. Art. 2. — Offense envers l’Assemblée nationale : emprisonnement d’un mois à trois mois, amende de 100 à 5,000 fr. Art. 3. — Attaque contre la liberté des cultes, le principe de la propriété, les droits de la famille : emprisonnement d’un mois à trois ans, amende de 100 à 4,000 fr. Art. 4. — Excitation à la haine et au mépris du gouvernement : emprisonnement d’un mois à quatre ans, amende de 150 à 5,000 fr. Art. 5. — Outrage public fait en raison de leurs fonctions à un ou plusieurs membres de l’Assemblée nationale, au ministre des cultes : emprisonnement de quinze jours à deux ans, amende de 100 fr. à 4,000 fr. Art. 6. — Enlèvement ou dégradation de signes publics de l’autorité. Port public de tous signes extérieurs de ralliement non autorisés par la loi. Exposition dans des lieux publics, la distribution ou la vente de tous signes propres à propager l’esprit de rébellion et à troubler la paix publique : emprisonnement de quinze jours à deux ans, amende de 100 à 4,000 fr. Art. 7. — Même pénalité que celle établie par l’article précédent contre qui aura troublé la paix publique en excitant les citoyens à la haine et au mépris des citoyens les uns contre les autres. Loi de 1849. Art. 1er. — Application des articles 1 et 2 du décret du 11 août 1848 pour attaques contre les droits et autorité du président. La poursuite sera exercée d’office par le ministère public. Art. 2. — Provocation adressée aux militaires des armées de terre et de mer dans le but de les détourner de leurs devoirs militaires, etc., etc. : emprisonnement d’un mois à deux ans et amende de 25 fr. à 4,000 fr. Art. 3. — Attaque
la distribution ou la vente de tous signes propres à propager l’esprit de rébellion et à troubler la paix publique : emprisonnement de quinze jours à deux ans, amende de 100 à 4,000 fr. Art. 7. — Même pénalité que celle établie par l’article précédent contre qui aura troublé la paix publique en excitant les citoyens à la haine et au mépris des citoyens les uns contre les autres. Loi de 1849. Art. 1er. — Application des articles 1 et 2 du décret du 11 août 1848 pour attaques contre les droits et autorité du président. La poursuite sera exercée d’office par le ministère public. Art. 2. — Provocation adressée aux militaires des armées de terre et de mer dans le but de les détourner de leurs devoirs militaires, etc., etc. : emprisonnement d’un mois à deux ans et amende de 25 fr. à 4,000 fr. Art. 3. — Attaque contre le respect dû aux lois, toute apologie des faits qualifiés crimes ou délits par la loi pénale : emprisonnement d’un mois à deux ans, amende de 10 à 1,000 fr Art. 4. — Publication ou reproduction de faits de mauvaise foi, de fausses nouvelles de nature à troubler la paix publique : emprisonnement d’un mois à un an, amende de 50 à 1,000 fr. Art. 5. — Souscriptions ouvertes publiquement pour indemniser des amendes, frais, dommages-intérêts prononcés par condamnations judiciaires : emprisonnement d’un mois à un an, amende de 50 à 1,000 fr. Art. 6. — Distributions de livres, écrits, brochures, gravures et lithographies sans autorisation préalable délivrée par le préfet de police à Paris, par les préfets dans les départements : emprisonnement d’un mois à six mois, amende de 25 à 500 fr. Art. 7. — Indépendamment du dépôt prévu par la loi d’octobre 1814, tous écrits traitant de matières politiques ou d’économiques, et ayant plus de dix feuilles d’impression, autres que les journaux ou écrits périodiques, devront être déposés par l’imprimeur au parquet du procureur de la République au lieu de l’impression vingt-quatre heures avant publication et distribution. — Déclaration par l'imprimeur du nombre d’exemplaires. Pour contravention
paix publique : emprisonnement d’un mois à un an, amende de 50 à 1,000 fr. Art. 5. — Souscriptions ouvertes publiquement pour indemniser des amendes, frais, dommages-intérêts prononcés par condamnations judiciaires : emprisonnement d’un mois à un an, amende de 50 à 1,000 fr. Art. 6. — Distributions de livres, écrits, brochures, gravures et lithographies sans autorisation préalable délivrée par le préfet de police à Paris, par les préfets dans les départements : emprisonnement d’un mois à six mois, amende de 25 à 500 fr. Art. 7. — Indépendamment du dépôt prévu par la loi d’octobre 1814, tous écrits traitant de matières politiques ou d’économiques, et ayant plus de dix feuilles d’impression, autres que les journaux ou écrits périodiques, devront être déposés par l’imprimeur au parquet du procureur de la République au lieu de l’impression vingt-quatre heures avant publication et distribution. — Déclaration par l'imprimeur du nombre d’exemplaires. Pour contravention : amende de 100 à 500 fr. Art. 8. — Aucun journal ne pourra être signé par un représentant du peuple en qualité de gérant responsable. En cas de contravention, le journal est considéré comme non signé : amende de 500 à 3,000 fr. Art. 9. — Interdiction de publier actes d’accusation, aucun acte de procédure criminelle, à moins qu’ils n’aient été lus en audience publique, sous peine d’une amende de 100 à 2,000 fr En cas de récidive dans l’année, amende portée au double et coupable condamné à emprisonnement de dix jours à six mois. Art. 10 — Interdiction de reproduire procès pour outrage et injures ou procès en diffamation. La plainte pourra être seulement être annoncée sur la demande du plaignant. Interdiction de publier les noms des jurés, excepté dans le compte-rendu de l'audience où le jury aura été constitué. Infraction à ces dispositions amende de 200 à 3,000 fr. En cas de récidive dans l’année, la peine portée au double. (Art. 11.) Art. 12. — Obligation pour le gérant d’insérer en tête du journal les documents officiels, renseignements et rectifications qui leur seront adressés par les dépositaires de l’autorité publique. Publication exigée dès le lendemain de la
actes d’accusation, aucun acte de procédure criminelle, à moins qu’ils n’aient été lus en audience publique, sous peine d’une amende de 100 à 2,000 fr En cas de récidive dans l’année, amende portée au double et coupable condamné à emprisonnement de dix jours à six mois. Art. 10 — Interdiction de reproduire procès pour outrage et injures ou procès en diffamation. La plainte pourra être seulement être annoncée sur la demande du plaignant. Interdiction de publier les noms des jurés, excepté dans le compte-rendu de l'audience où le jury aura été constitué. Infraction à ces dispositions amende de 200 à 3,000 fr. En cas de récidive dans l’année, la peine portée au double. (Art. 11.) Art. 12. — Obligation pour le gérant d’insérer en tête du journal les documents officiels, renseignements et rectifications qui leur seront adressés par les dépositaires de l’autorité publique. Publication exigée dès le lendemain de la réception des pièces sous la seule condition du paiement des frais d’insertion. Pour contravention : amende de 50 à 100 francs. Les articles suivants sont relatifs à la poursuite. ETISSEUR. SUISSE. On écrit de Genève, le 7 février : Grande est la sensation produite à Genève par la faillite de M. Brodhag, consul général de l’empire allemand à Genève. Ce haut fonctionnaire est parti pour l’Amérique, cinq ou six jours avant la catastrophe, laissant un déficit de plus d’un million. On assure qu’il a cherché à se faire donner des secours par l’ambassade allemande en Suisse, qui lui a répondu par l’envoi de sa démission. Un mandat d'amener a été lancé contre l’ex-consul. M. W..., l’associé de l’ancien consul d’Allemagne, vient d’être arrêté : on sait que M Brodhag a retenu sa place à Liverpool pour l'Amérique ; mais on n’est pas certain qu’il soit parti. La colonie allemande est encore plus sérieusement atteinte qu’on ne le croyait : elle a eu pour se consoler la présence du prince Frédéric-Charles, qui est resté plusieurs jours dans notre ville ; le prince va à Rome, sa suite se compose de trente personnes. Ce qu'il y a de certain, c’est que, malgré
M. Brodhag, consul général de l’empire allemand à Genève. Ce haut fonctionnaire est parti pour l’Amérique, cinq ou six jours avant la catastrophe, laissant un déficit de plus d’un million. On assure qu’il a cherché à se faire donner des secours par l’ambassade allemande en Suisse, qui lui a répondu par l’envoi de sa démission. Un mandat d'amener a été lancé contre l’ex-consul. M. W..., l’associé de l’ancien consul d’Allemagne, vient d’être arrêté : on sait que M Brodhag a retenu sa place à Liverpool pour l'Amérique ; mais on n’est pas certain qu’il soit parti. La colonie allemande est encore plus sérieusement atteinte qu’on ne le croyait : elle a eu pour se consoler la présence du prince Frédéric-Charles, qui est resté plusieurs jours dans notre ville ; le prince va à Rome, sa suite se compose de trente personnes. Ce qu'il y a de certain, c’est que, malgré ce grand appareil, on parle infiniment plus à Genève du consul que du prince. On assure que le remplacement de M. Brodhag, comme consul d’Allemagne à Genève, donne lieu à de nombreuses complications et qu’on est embarrassé dans les régions officielles. L’embarras proviendrait d’une certaine rivalité qui se ferait jour dans la colonie allemande en Suisse entre les ressortissants des divers États qui composent l’empire germanique. INFORMATIONS Rengagements des sous-officiers. — Au lieu de laisser des projets de loi sur la matière s’accumuler sur le bureau de la Chambre des députés, le général Berthaut a pensé qu’il fallait, avant tout, s’adresser aux sous-officiers eux-mêmes, pour arriver à une solution efficace. Des instructions ont donc été envoyées dans tous les régiments. MM. les capitaines devront rassembler les sous-officiers de leur compagnie, les consulter, et, d’après leur réponse, faire un rapport que MM. les colonels feront parvenir par la voie hiérarchique, à M. le ministre de la guerre. Il paraît que déjà, dans un régiment d’infanterie une enquête aurait été faite, et voici quel en aurait été le résultat : Sur quarante-deux sous-officiers, douze ont réclamé une augmentation de solde et une pension de retraite plus élevée ; quatorze une augmentation de
dans la colonie allemande en Suisse entre les ressortissants des divers États qui composent l’empire germanique. INFORMATIONS Rengagements des sous-officiers. — Au lieu de laisser des projets de loi sur la matière s’accumuler sur le bureau de la Chambre des députés, le général Berthaut a pensé qu’il fallait, avant tout, s’adresser aux sous-officiers eux-mêmes, pour arriver à une solution efficace. Des instructions ont donc été envoyées dans tous les régiments. MM. les capitaines devront rassembler les sous-officiers de leur compagnie, les consulter, et, d’après leur réponse, faire un rapport que MM. les colonels feront parvenir par la voie hiérarchique, à M. le ministre de la guerre. Il paraît que déjà, dans un régiment d’infanterie une enquête aurait été faite, et voici quel en aurait été le résultat : Sur quarante-deux sous-officiers, douze ont réclamé une augmentation de solde et une pension de retraite plus élevée ; quatorze une augmentation de retraite, des chambres dans les casernes et quelques autres avantages matériels ; et quinze la prime en argent. Des sous-officiers ont été interrogés sur la question de savoir s’ils rengageraient dans le cas où leurs réclamations seraient accueillies, sept sur quarante-deux ont répondu affirmativement, et, sur les quarante-deux, les sept se trouvent tous parmi ceux qui réclament la prime. Cette preuve n’est pas assurément décisive à l’heure qu’il est, mais elle permet d’affirmer, comme nous l’avons fait plusieurs fois, que le seul moyen de conserver les sous-officiers, c’est de leur accorder une prime qui leur permettrait, à leur départ, de devenir propriétaires dans le pays. Ce sont naturellement les ruraux, les vrais militaires, qui contracteront la plupart des rengagements. Il nous paraît utile de rappeler que le ministre de la guerre a adressé à MM. les gouverneurs militaires de Paris et de Lyon et les généraux commandant les corps d’armée des instructions au sujet des militaires et marins blessés pendant la dernière guerre ou devenus infirmes par suite, qui n'ont pas encore réclamé la pension à laquelle ils sont entiers droits ou prétendent, soit une augmentation de pension motivée sur l'aggravation de leur état. On sait que le décret du
se trouvent tous parmi ceux qui réclament la prime. Cette preuve n’est pas assurément décisive à l’heure qu’il est, mais elle permet d’affirmer, comme nous l’avons fait plusieurs fois, que le seul moyen de conserver les sous-officiers, c’est de leur accorder une prime qui leur permettrait, à leur départ, de devenir propriétaires dans le pays. Ce sont naturellement les ruraux, les vrais militaires, qui contracteront la plupart des rengagements. Il nous paraît utile de rappeler que le ministre de la guerre a adressé à MM. les gouverneurs militaires de Paris et de Lyon et les généraux commandant les corps d’armée des instructions au sujet des militaires et marins blessés pendant la dernière guerre ou devenus infirmes par suite, qui n'ont pas encore réclamé la pension à laquelle ils sont entiers droits ou prétendent, soit une augmentation de pension motivée sur l'aggravation de leur état. On sait que le décret du 22 septembre 1870, a prorogé exceptionnellement jusqu’au 31 mars 1877, les délais accordés par la législation en vigueur, pour se mettre en instance de pension. Les infirmités donnant droit à pension sont la cécité, l’amputation de membre, la perte absolue de l’usage de membres, ou, pour les officiers, l’impossibilité de servir, et, pour les sous-officiers, caporaux, brigadiers et soldats, l'impossibilité de subvenir à l’existence par le travail. Les militaires et marins qui se trouvent dans l’une ou l’autre de ces positions doivent adresser une demande à l’autorité militaire du lieu de leur résidence. Une importante circulaire de M. le ministre des travaux publics aux préfets va trancher définitivement la grave question de l’exploitation régulière des concessions de mines. Les rapports des conseillers généraux des mines et les vœux d’un grand nombre de conseillers généraux sollicitaient la vigilance administrative de s'occuper d’un état de choses déjà signalé en 1872, par une commission d’enquête de l'Assemblée nationale, comme funeste au développement de la richesse industrielle du pays. La statistique dressée par les ordres du ministre des travaux publics établit entre le chiffre des mines exploitées et celui des concessions inexploitées une inquiétante proportion de 45 %. Des exploitations concédées sont ou suspendues
servir, et, pour les sous-officiers, caporaux, brigadiers et soldats, l'impossibilité de subvenir à l’existence par le travail. Les militaires et marins qui se trouvent dans l’une ou l’autre de ces positions doivent adresser une demande à l’autorité militaire du lieu de leur résidence. Une importante circulaire de M. le ministre des travaux publics aux préfets va trancher définitivement la grave question de l’exploitation régulière des concessions de mines. Les rapports des conseillers généraux des mines et les vœux d’un grand nombre de conseillers généraux sollicitaient la vigilance administrative de s'occuper d’un état de choses déjà signalé en 1872, par une commission d’enquête de l'Assemblée nationale, comme funeste au développement de la richesse industrielle du pays. La statistique dressée par les ordres du ministre des travaux publics établit entre le chiffre des mines exploitées et celui des concessions inexploitées une inquiétante proportion de 45 %. Des exploitations concédées sont ou suspendues ou entièrement abandonnées : la Loire, le Pas-de-Calais, le Nord sont les seuls départements où l'exploitation minière ne souffre point d'aussi regrettables lacunes. La circulaire ministérielle mettra fin à l’apathie des concessionnaires, en leur opinant l’obligation de procéder à la mise en œuvre en remise de l'exploitation de leurs mines dans les délais de rigueur. Les préfets sont invités à signaler au ministre toutes les défaillances d'exploitation minière dans leur département, et, faute par les concessionnaires de se conformer aux prescriptions de la loi qui sont rappelées dans la circulaire ministérielle, le retrait de leur concession leur sera notifié et porté à la connaissance du public par la voie administrative et d’affiches. Dans le but d’établir une base pour les subventions à exiger des départements pour la construction des chemins de fer d’intérêt local, le ministre des travaux publics vient de soumettre au conseil d'État un projet de décret dont voici les principales dispositions : Le montant des subventions pourra varier par kilomètre de ligne, à 40,000 francs et ne sera pas inférieur à 25,000 francs dans les départements où les produits centimes additionnels au principal de quatre contributions directes dépasseront 400,000 francs. Il ne sera pas inférieur à 20,000
dans les délais de rigueur. Les préfets sont invités à signaler au ministre toutes les défaillances d'exploitation minière dans leur département, et, faute par les concessionnaires de se conformer aux prescriptions de la loi qui sont rappelées dans la circulaire ministérielle, le retrait de leur concession leur sera notifié et porté à la connaissance du public par la voie administrative et d’affiches. Dans le but d’établir une base pour les subventions à exiger des départements pour la construction des chemins de fer d’intérêt local, le ministre des travaux publics vient de soumettre au conseil d'État un projet de décret dont voici les principales dispositions : Le montant des subventions pourra varier par kilomètre de ligne, à 40,000 francs et ne sera pas inférieur à 25,000 francs dans les départements où les produits centimes additionnels au principal de quatre contributions directes dépasseront 400,000 francs. Il ne sera pas inférieur à 20,000 francs et ne dépassera pas 30,000 francs dans les autres départements. CETTE EDITION DU MIDI. N°492 11 FÉVRIER 1877. LA PETITE 1ÈRE par PURBEAU FA BRI TROISIÈME PARTIE — O ma fille, que tu es belle avec cet habit ! dit Mme Fuster s’adressant enfin à Madeleine, qu’elle dévoilait de ses deux yeux enthousiastes, ravis. — Vous-même, chère maman, que ce costume du Jugement-Dernier vous va bien ! — Ah ! si le Révérend Père Supérieur pouvait te voir avec la cornette de sœur de Saint-Vincent ! s’éclatât la religieuse de Lormières, dont le Révérend Père Phalippou, après Dieu, demeurait toujours la plus chère, la plus douce préoccupation. Et, rendue sensible, maternelle par la joie de découvrir son enfant dans la robe grise de Fille de la Charité, ne remarquant pas sa mine défaite, presque morveuse, ne songeant en aucune façon à prendre des nouvelles de sa santé, encore une fois elle l’étreignit. Mais notre novice, trop lasse pour subir impunément de si terribles émotions, à bout de force, à bout de vie, comme sa mère, avec des élans pieux, murmurant une oraison jaculatoire, la retenait, transportée en Dieu, contre son sein, notre novice fléchit soudainement dans ses bras et
ses deux yeux enthousiastes, ravis. — Vous-même, chère maman, que ce costume du Jugement-Dernier vous va bien ! — Ah ! si le Révérend Père Supérieur pouvait te voir avec la cornette de sœur de Saint-Vincent ! s’éclatât la religieuse de Lormières, dont le Révérend Père Phalippou, après Dieu, demeurait toujours la plus chère, la plus douce préoccupation. Et, rendue sensible, maternelle par la joie de découvrir son enfant dans la robe grise de Fille de la Charité, ne remarquant pas sa mine défaite, presque morveuse, ne songeant en aucune façon à prendre des nouvelles de sa santé, encore une fois elle l’étreignit. Mais notre novice, trop lasse pour subir impunément de si terribles émotions, à bout de force, à bout de vie, comme sa mère, avec des élans pieux, murmurant une oraison jaculatoire, la retenait, transportée en Dieu, contre son sein, notre novice fléchit soudainement dans ses bras et s’évanouit. — O ciel ! s'écria Mme Fuster soutenant sa fille, dont la tête blanche s’affaissait pareille à la corolle immaculée d’un lis. Nadalewski voulut lui arracher Madeleine, mais elle la retint violemment, et tandis que d’une main elle gardait son précieux fardeau, entraînant de l’autre la supérieure Bénédicte, hésitante, elle rentra dans l'Hospice des Enfants-Assistés. Hélas ! pauvre, adorable, sainte petite mère, elle ne devait plus en sortir. Après quelques jours passés au lit, en visite de tous ceux qui l’aimaient, même de George et d’Angélica Beiss, accourus de Belfort, où ils s’étaient fixés depuis l’annexion de l’Alsace à la Prusse, même de M. Darcel, devenu l’ami du philosophe de Bellevue, Madeleine put se lever encore, marcher dans sa chambre et jouir des jeux de Loulou et d'Henriette Brenner, auxquels elle aimait à se mêler. Malheureusement, il était manifeste pour tous que, dans cette crise, notre postulante de Saint-Vincent avait perdu sa dernière énergie, et, comme elle le disait elle-même avec un sourire où le ciel qui allait s’ouvrir bientôt pour elle mettait je ne sais quelle grâce divine, sa dernière goutte de sainteté. Cependant Stéphane, qui ne voulait pas se résigner à perdre sa fille, n’attendait qu’une lueur
elle rentra dans l'Hospice des Enfants-Assistés. Hélas ! pauvre, adorable, sainte petite mère, elle ne devait plus en sortir. Après quelques jours passés au lit, en visite de tous ceux qui l’aimaient, même de George et d’Angélica Beiss, accourus de Belfort, où ils s’étaient fixés depuis l’annexion de l’Alsace à la Prusse, même de M. Darcel, devenu l’ami du philosophe de Bellevue, Madeleine put se lever encore, marcher dans sa chambre et jouir des jeux de Loulou et d'Henriette Brenner, auxquels elle aimait à se mêler. Malheureusement, il était manifeste pour tous que, dans cette crise, notre postulante de Saint-Vincent avait perdu sa dernière énergie, et, comme elle le disait elle-même avec un sourire où le ciel qui allait s’ouvrir bientôt pour elle mettait je ne sais quelle grâce divine, sa dernière goutte de sainteté. Cependant Stéphane, qui ne voulait pas se résigner à perdre sa fille, n’attendait qu’une lueur de relèvement pour l'emporter dans le Midi, vers le soleil qui la réchaufferait, la guérirait, la sauverait. docteur Guihal avait eu beau, dans une conférence interminable, lui faire toucher du doigts la consommission arrivée à ses limites extrêmes, lui montrer le dépérissement universel des organes, l’atonie générale de la machine, incapable d’aucune réaction généreuse et vivifiante, ce père hébété de désespoir s’entêtait à ne pas comprendre et à espérer. — Vois-tu, ma chère enfant, disait-il à la malade, un matin qu’il était seul avec elle, la baronne ayant quitté un moment l’hospice pour courir à travers Paris aux mille affaires dont l’avait chargée le Révérend Père Phalippou, vois-tu, le temps est un peu humide, encore, mais il va changer. Un de mes condisciples de l’Ecole polytechnique attaché à l’Observatoire, et que je viens de rencontrer tout à l’heure, m’a annoncé un mois d’avril magnifique. Une semaine de soleil, et tu auras assez de vigueur pour supporter un voyage. Au lieu d’aller jusqu’à Nice, nous nous arrêterons à Cannes, qui est plus près. — Non, non, mon père Stéphane... Croyez-moi, je n’en puis plus... Je ne sais pas, comme je viens de le lire dans ce livre de maman — elle