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des accotements des routes nationales n° 1 et 13 (rue de Lafayette et Grande-Rue), à Saint-Pierre-lez-Calais Seine. Frais de contrôle afférents au réseau des tramways municipaux, 8,800 fr. — Construction d’un égout sous la route nationale n° 1, entre la rigole d’assainissement de Saint-Denis et le rond-point de Picardie (8,000 fr. + 8,000 fr.), 16,000 fr. — Acquisition d’une parcelle de terrain réunie à la route nationale n° 3, dans la traverse de Maisons-Alfort, 2,000 fr. — Construction d’un égout sous la route nationale n° 190, dans la traverse de Nanterre, 24,000 fr. — Prolongement de l’égout établi sous la route nationale n° 20, dans la traverse de Bourg-la-Reine, 4,990 fr. — Entretien du pont des Arts et de la passerelle de Passy 3,000 fr. — Entretien des chaussées latérales de l’avenue de Neuilly (route nationale n° 18), 8,000 fr Total. Seine et Marne. Relèvement à bout du pavé de la route nationale n° 34, dans la traverse de Chessy Seine-et-Oise. Arrosage des routes nationales n° 10 et 185, dans la traverse de Versailles. Var. Rescindement des maisons Brunei et Boursault, situées le long de la route nationale n° 97, dans la traverse de Fréjus Vosges. Couverture d’un fossé longeant la route nationale n° 59, dans la traverse de Saint-Dié (5,000 fr. + 3,000 fr.) Total du chapitre XV CHAPITRE XVII NAVIGATION INTÉRIEURE. — RIVIÈRES. (Travaux ordinaires.) Ain. Défense d’un chemin vicinal contre les corrosions du Rhône Allier. Réparation du perron des Moites, sur l’Allier Ardèche. Entretien du barrage de Cernay Aube. Reconstruction du barrage déversoir de Brienne la-Vieille, sur la rivière d’Aube (16,500 fr. + 6,000 fr.) Calvados. Entretien du chemin de halage le long de la rivière d’Orne, entre Caen et Clôpeau Côte-d’Or. Prolongement du perron de Chevassé, sur la Saône (2,500 fr. + 2,300 fr.) Finistère. Prolongement du débarcadère du passage d’eau de Penaveux, en Loctudy Garonne (Haute-). Entretien du barrage des moulins de Villenur Gironde. Réparation du pavé de la cale du port de Rions, sur la Garonne, 300 fr. — Elargissement et réparation de la cale d’embarquement de la Gironde, sur le Dordogne, 600 fr.
la route nationale n° 59, dans la traverse de Saint-Dié (5,000 fr. + 3,000 fr.) Total du chapitre XV CHAPITRE XVII NAVIGATION INTÉRIEURE. — RIVIÈRES. (Travaux ordinaires.) Ain. Défense d’un chemin vicinal contre les corrosions du Rhône Allier. Réparation du perron des Moites, sur l’Allier Ardèche. Entretien du barrage de Cernay Aube. Reconstruction du barrage déversoir de Brienne la-Vieille, sur la rivière d’Aube (16,500 fr. + 6,000 fr.) Calvados. Entretien du chemin de halage le long de la rivière d’Orne, entre Caen et Clôpeau Côte-d’Or. Prolongement du perron de Chevassé, sur la Saône (2,500 fr. + 2,300 fr.) Finistère. Prolongement du débarcadère du passage d’eau de Penaveux, en Loctudy Garonne (Haute-). Entretien du barrage des moulins de Villenur Gironde. Réparation du pavé de la cale du port de Rions, sur la Garonne, 300 fr. — Elargissement et réparation de la cale d’embarquement de la Gironde, sur le Dordogne, 600 fr. — Frais de dragages (49 fr. 01 + 52 fr. 80 + 84 fr. 29), 933 fr. 90 28,300 00 300 00 200 00 21,511 36 1,200 1,250 700 1,360 8,125 2,233 793 00 00 00 00 75 00 00 2,109 17 68,350 00 353 70 1,953 04 686 96 8,000 00 179,305 88 800 00 394 01 5,400 00 22,500 00 800 00 5,000 00 700 00 500 00 00 Prolongement de l’égout de la montée des S, sur la Saône, 4,000 fr.— Entretien des quais du Rhône et de la Saône, 20,000 fr. Total. Pyrénées (Basses-). Entretien des quais de la Nive et de l’Adour Saône-et-Loire. Elargissement et exhaussement du quai des Marins, sur la Saône (8,000 fr. + 4,500 fr.). Total. Savoie (Haute-). Réparation à une cale du port de Thonon Seine. Travaux de dragage en Seine, aux embouchures des égouts collecteurs de Clichy et de Saint-Denis, 180,000 fr. — Construction d’un nouveau port à Boulogne-sur-Seine (20,000 fr. + 20,000 fr.), 40,000 fr. — Établissement d’organes sur le port de la gare d’Ivry, 487 fr. 50 Total. Tarn. Réparation du barrage de Gaillac Tarn-et-Garonne. Travaux de défense des rives de la Garonne et fermeture du bras de
8,000 00 179,305 88 800 00 394 01 5,400 00 22,500 00 800 00 5,000 00 700 00 500 00 00 Prolongement de l’égout de la montée des S, sur la Saône, 4,000 fr.— Entretien des quais du Rhône et de la Saône, 20,000 fr. Total. Pyrénées (Basses-). Entretien des quais de la Nive et de l’Adour Saône-et-Loire. Elargissement et exhaussement du quai des Marins, sur la Saône (8,000 fr. + 4,500 fr.). Total. Savoie (Haute-). Réparation à une cale du port de Thonon Seine. Travaux de dragage en Seine, aux embouchures des égouts collecteurs de Clichy et de Saint-Denis, 180,000 fr. — Construction d’un nouveau port à Boulogne-sur-Seine (20,000 fr. + 20,000 fr.), 40,000 fr. — Établissement d’organes sur le port de la gare d’Ivry, 487 fr. 50 Total. Tarn. Réparation du barrage de Gaillac Tarn-et-Garonne. Travaux de défense des rives de la Garonne et fermeture du bras de Camparolle (650 fr. + 1,000 fr. + 115 fr. + 25 fr. + 200 fr.), 1,990 fr. — Travaux de défense des rives de la Garonne (960 fr. + 4,500 fr. + 900 fr.) 6,350 fr Total. Vienne. Elargissement du quai de la rive droite de la Vienne, entre la rue Saint-André et la rue Neuve-du-Châtel à Châtellerault Yonne. Entretien des pertuis de la Cure Total du chapitre XVI CHAPITRE XVII navigation intérieure. — canaux. (Travaux ordinaires.) Meuse. Construction d’une défense de rives en aval de la limite des territoires de Luzy et Pouilly, rive gauche de la Meuse Nord. Entretien des ponts sur les canaux de Dunkerque, 167 fr. 78. — Construction d’une passerelle sur le canal de Roubaix, au Butin, 10,500 fr. — Construction d’un pont tournant à Spÿcker, sur le canal de Bourbourg, 419 fr. Total. Total du chapitre XVII CHAPITRE XVIII ports maritimes, phares et feux. (Travaux ordinaires.) Bouches-du-Rhône. Entretien des capoulières du canal de Bouc à Martigues. Calvados. Travaux de dragage dans le port de Ronde, 10,000 fr. — Entretien des chaussées longeant les quais du port de Deauville, 1,000 fr. Total. Charente-Inférieure. Établissement d'une rampe d’accès à la pointe du Petit-Bec (île de Ré).
rue Saint-André et la rue Neuve-du-Châtel à Châtellerault Yonne. Entretien des pertuis de la Cure Total du chapitre XVI CHAPITRE XVII navigation intérieure. — canaux. (Travaux ordinaires.) Meuse. Construction d’une défense de rives en aval de la limite des territoires de Luzy et Pouilly, rive gauche de la Meuse Nord. Entretien des ponts sur les canaux de Dunkerque, 167 fr. 78. — Construction d’une passerelle sur le canal de Roubaix, au Butin, 10,500 fr. — Construction d’un pont tournant à Spÿcker, sur le canal de Bourbourg, 419 fr. Total. Total du chapitre XVII CHAPITRE XVIII ports maritimes, phares et feux. (Travaux ordinaires.) Bouches-du-Rhône. Entretien des capoulières du canal de Bouc à Martigues. Calvados. Travaux de dragage dans le port de Ronde, 10,000 fr. — Entretien des chaussées longeant les quais du port de Deauville, 1,000 fr. Total. Charente-Inférieure. Établissement d'une rampe d’accès à la pointe du Petit-Bec (île de Ré). Gironde. Entretien des ports de diverses communes (182 fr. 05 + 300 fr. + 528 fr. 89 + 20 fr. + 984 fr. 02 + 400 fr. + 1,151 fr. + 150 fr. + 300 fr. + 200 fr. + 162 fr. 72). 4,378 fr. 68.— Entretien des quais et des terre-pleins du port de la ville de Libourne, 1,194 fr. 66 Total. Ille-et-Vilaine. Indemnités aux officiers et maîtres de port chargés du service météorologique à Saint-Malo 11,296 fr. 68 0,015 fr. 60 fr. 300 fr. 00 fr. 0,667 fr. 00 fr. 500 fr. 00 fr. 2,610 fr. 00 fr. 8,529 fr. 20 fr. 500 fr. 00 fr. 24,000 fr. 00 fr. 1,800 fr. 00 fr. 12,500 fr. 00 fr. 474 fr. 88 fr. 220 fr. 00 fr. 11,086 fr. 78 fr. 11,286 fr. 78 fr. 1,000 fr. 00 fr. 11,000 fr. 00 fr. 1,600 fr. 00 fr. 5,573 fr. 34 fr. 240 fr. 00 fr. total. — 2 déc. 1879. — Art. 7682. Manche. Construction d’une cale de débarquement à Joinville Morbihan. Amélioration du port de Billiers (4,000 fr. + 2432 fr. 75 + 1,760 fr.), 8,202 fr. 75. — Travaux de défense du moulin du Ril, 180 fr.
des terre-pleins du port de la ville de Libourne, 1,194 fr. 66 Total. Ille-et-Vilaine. Indemnités aux officiers et maîtres de port chargés du service météorologique à Saint-Malo 11,296 fr. 68 0,015 fr. 60 fr. 300 fr. 00 fr. 0,667 fr. 00 fr. 500 fr. 00 fr. 2,610 fr. 00 fr. 8,529 fr. 20 fr. 500 fr. 00 fr. 24,000 fr. 00 fr. 1,800 fr. 00 fr. 12,500 fr. 00 fr. 474 fr. 88 fr. 220 fr. 00 fr. 11,086 fr. 78 fr. 11,286 fr. 78 fr. 1,000 fr. 00 fr. 11,000 fr. 00 fr. 1,600 fr. 00 fr. 5,573 fr. 34 fr. 240 fr. 00 fr. total. — 2 déc. 1879. — Art. 7682. Manche. Construction d’une cale de débarquement à Joinville Morbihan. Amélioration du port de Billiers (4,000 fr. + 2432 fr. 75 + 1,760 fr.), 8,202 fr. 75. — Travaux de défense du moulin du Ril, 180 fr. Total. Nord. Entretien des chaussées longeant les quais du port de Dunkerque Pas-de-Calais. Prolongement du quai du port d'Étaples, 4,000 fr. — Achèvement du mur sud et rétablissement du chemin de garde dans l'anse du Port, 4,300 fr. Total. Pyrénées (Basses-). Indemnités aux officiers et maîtres de port chargés des observations météorologiques à Bayonne, 240 fr.— Entretien de la côte des Basques, 1,000 fr. Total. Seine-Inférieure. Indemnités aux officiers et maîtres de port chargés des observations météorologiques à Dieppe, 240 fr. — Entretien du matériel répétiteur des signaux et de la trompette marine au port du Havre (3,000 fr. + 4,800 fr.), 4,800 fr. — Curage du canal d’Eu au Trouren, 30,000 fr. — Reconstruction de l’épave au Port, au port du Havre, 14,897 fr. 49 Total. Somme. Consolidation de la digue de la Somme, au port du Crotoy (2,333 fr. 33 + 2,333 fr. 33) Total du chapitre XVIII 98,843 fr. 93 fr. 4,303 fr. 40 fr. 8,382 fr. 50 fr. 5,000 fr. 75 fr. 5,300 fr. 00 fr. 1,840 fr. 00 fr. 49,937 fr. 49 fr. 4,666 fr. 66 fr. 64 fr. CHAPITRE XIX. ÉTUDES ET SUBVENTIONS POUR TRAVAUX D’IRRIGATION, DE DÉSÈCHEMENT ET DE CURAGE Bouches-du-Rhône. Études et
observations météorologiques à Bayonne, 240 fr.— Entretien de la côte des Basques, 1,000 fr. Total. Seine-Inférieure. Indemnités aux officiers et maîtres de port chargés des observations météorologiques à Dieppe, 240 fr. — Entretien du matériel répétiteur des signaux et de la trompette marine au port du Havre (3,000 fr. + 4,800 fr.), 4,800 fr. — Curage du canal d’Eu au Trouren, 30,000 fr. — Reconstruction de l’épave au Port, au port du Havre, 14,897 fr. 49 Total. Somme. Consolidation de la digue de la Somme, au port du Crotoy (2,333 fr. 33 + 2,333 fr. 33) Total du chapitre XVIII 98,843 fr. 93 fr. 4,303 fr. 40 fr. 8,382 fr. 50 fr. 5,000 fr. 75 fr. 5,300 fr. 00 fr. 1,840 fr. 00 fr. 49,937 fr. 49 fr. 4,666 fr. 66 fr. 64 fr. CHAPITRE XIX. ÉTUDES ET SUBVENTIONS POUR TRAVAUX D’IRRIGATION, DE DÉSÈCHEMENT ET DE CURAGE Bouches-du-Rhône. Études et amélioration des prises et des canaux sur la rive droite du Rhône, en Camargue. 1,500 fr. 00 SECTION, (travaux extraordinaires.) CHAPITRE XXXVII. LACUNES DES ROUTES NATIONALES, DES ROUTES DÉPARTEMENTALES DES DÉPARTEMENTS ANNEXÉS ET DES ROUTES THERMALES. Alpes (Basses-.) Construction de la route nationale n° 207 entre Digne et la limite du département des Alpes-Maritimes 8,100 fr. 00 Côte-d’Or. Construction de la route nationale n° 77 bis entre Saulieu et le moulin Geuot 350 fr. 00 Total du chapitre XXXVII 8,450 fr. 00 CHAPITRES XXXVIII. / RECTIFICATION DES ROUTES NATIONALES ET DES ROUTES DÉPARTEMENTALES ASSIMILÉES AUX ROUTES NATIONALES. Alpes-Maritimes. Rectification de la route nationale n° 85, entre Grasse et Cognac, troisième section, comprise entre le hameau de Saint-Pons et le col du Colombier 14,666 fr. 40 Ardennes. Rectification de la route nationale n° 77, dans la traversée des fortifications de Sedan 9,000 fr. 00 Nord. Ouverture d’un second passage dans la traversée des fortifications de la ville de Douai, à la porte de Lille. 10,000 fr. 00 Total du chapitre XXXVIII 33,666 fr. 40 CHAPITRE XLI. CONSTRUCTION de ponts. Doubs. Reconstruction du pont des Augustins, sur le Doubs, à la sortie de Pontarlier (route nationale no 67) Loire-Inférieure. Construction du pont
du département des Alpes-Maritimes 8,100 fr. 00 Côte-d’Or. Construction de la route nationale n° 77 bis entre Saulieu et le moulin Geuot 350 fr. 00 Total du chapitre XXXVII 8,450 fr. 00 CHAPITRES XXXVIII. / RECTIFICATION DES ROUTES NATIONALES ET DES ROUTES DÉPARTEMENTALES ASSIMILÉES AUX ROUTES NATIONALES. Alpes-Maritimes. Rectification de la route nationale n° 85, entre Grasse et Cognac, troisième section, comprise entre le hameau de Saint-Pons et le col du Colombier 14,666 fr. 40 Ardennes. Rectification de la route nationale n° 77, dans la traversée des fortifications de Sedan 9,000 fr. 00 Nord. Ouverture d’un second passage dans la traversée des fortifications de la ville de Douai, à la porte de Lille. 10,000 fr. 00 Total du chapitre XXXVIII 33,666 fr. 40 CHAPITRE XLI. CONSTRUCTION de ponts. Doubs. Reconstruction du pont des Augustins, sur le Doubs, à la sortie de Pontarlier (route nationale no 67) Loire-Inférieure. Construction du pont sur la Loire au droit de la rue Haudriette, à Nantes, 100,000 fr. — Reconstruction du pont international de Béhobie, sur la Bidassoa (route nationale n° 40), 12,417 fr. 20 Total. Total du chapitre XLI 112,417 fr. 20 417,917 fr. 20 CHAPITRE XLV. TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LES INONDATIONS. Calvados. Défense de la ville de Pont-l’Évêque contre les inondations 21,500 fr. 00 Maine-et-Loire. Défense de la ville d’Angers contre les inondations de la Maine, 30,000 fr. — Construction des digues du Marillais, sur la Loire, 3,500 fr. Total. 33,500 fr. 00 Tarn et Garonne. Défense des rives de la Garonne, à Cassene 4,000 fr. 00 Total du chapitre XLV 50,000 fr. 00 CHAPITRE XLVI. TRAVAUX D'AMÉLIORATION AGRICOLE. Bouches du Rhône. Établissement du canal de dessèchement de Rousillon, en Camargue (18,186 fr. 78 + 41,813 fr. 22), 60,000 fr. — Etablissement du canal de Fumence, en Camargue, 9,112 fr. Total. 69,112 00 111° SECTION, (dépenses sur ressources extraordinaires.) CHAPITRE VII. AMÉLIORATION DES RIVIÈRES. Ardennes. Études du projet de canal de la Chiers 3,000 fr. Maine-et-Loire. Reconstruction du quai des Arts sur la Maine, à Angers. 20,000 fr. Manche. Travaux de la coupure du Pas-aux-Bœufs, à l’embouchure du Couesnon 11,625 fr. Mayenne.
Défense de la ville de Pont-l’Évêque contre les inondations 21,500 fr. 00 Maine-et-Loire. Défense de la ville d’Angers contre les inondations de la Maine, 30,000 fr. — Construction des digues du Marillais, sur la Loire, 3,500 fr. Total. 33,500 fr. 00 Tarn et Garonne. Défense des rives de la Garonne, à Cassene 4,000 fr. 00 Total du chapitre XLV 50,000 fr. 00 CHAPITRE XLVI. TRAVAUX D'AMÉLIORATION AGRICOLE. Bouches du Rhône. Établissement du canal de dessèchement de Rousillon, en Camargue (18,186 fr. 78 + 41,813 fr. 22), 60,000 fr. — Etablissement du canal de Fumence, en Camargue, 9,112 fr. Total. 69,112 00 111° SECTION, (dépenses sur ressources extraordinaires.) CHAPITRE VII. AMÉLIORATION DES RIVIÈRES. Ardennes. Études du projet de canal de la Chiers 3,000 fr. Maine-et-Loire. Reconstruction du quai des Arts sur la Maine, à Angers. 20,000 fr. Manche. Travaux de la coupure du Pas-aux-Bœufs, à l’embouchure du Couesnon 11,625 fr. Mayenne. Achèvement des écluses de la basse Mayenne 150,000 fr. Nord. Construction d’un mur de quai le long de la dérivation de la Lys. 25,000 fr. Seine. Construction du pont de Tolbiac et d’un bas-port sur la rive gauche de la Seine, 250,000 fr. — Construction du port et du quai de Bercy, sur la Seine, 700,000 fr. Total. 950,000 00 Total du chapitre VII 1,159,625 00 CHAPITRE VIII. ÉTABLISSEMENT DE CANAUX DE NAVIGATION. Calvados. Approfondissement du canal de Caen à la mer et construction d’un quai à Caen (520 fr. 45 + 11,611 fr. 50 -f24,977 fr. 77) Meurthe-et-Moselle. Exhaussement et reconstruction du pont des Thiercelins, sur le canal de la Marne au Rhin, dans la partie empruntée par le canal de l’Est. Meuse. Reconstruction du pont de Génicourt sous la rampe de raccord du canal de l’Est, au passage du chemin de grande communication n° 21 (2,500 fr. -f 3,500 fr.) Nord. Reconstruction du pont Saint-Antoine, sur le canal de Bourbourg, 7,200 fr. — Construction d’un chemin dans la traverse de Bourbourg, 7,100 fr. Total. Seine-et-Marne. Elargissement du pont de Souppes, sur le canal du Loing. Total du chapitre VIII 37,109 72 5,000 00 6,000 00 14,600 00 2,000
de Bercy, sur la Seine, 700,000 fr. Total. 950,000 00 Total du chapitre VII 1,159,625 00 CHAPITRE VIII. ÉTABLISSEMENT DE CANAUX DE NAVIGATION. Calvados. Approfondissement du canal de Caen à la mer et construction d’un quai à Caen (520 fr. 45 + 11,611 fr. 50 -f24,977 fr. 77) Meurthe-et-Moselle. Exhaussement et reconstruction du pont des Thiercelins, sur le canal de la Marne au Rhin, dans la partie empruntée par le canal de l’Est. Meuse. Reconstruction du pont de Génicourt sous la rampe de raccord du canal de l’Est, au passage du chemin de grande communication n° 21 (2,500 fr. -f 3,500 fr.) Nord. Reconstruction du pont Saint-Antoine, sur le canal de Bourbourg, 7,200 fr. — Construction d’un chemin dans la traverse de Bourbourg, 7,100 fr. Total. Seine-et-Marne. Elargissement du pont de Souppes, sur le canal du Loing. Total du chapitre VIII 37,109 72 5,000 00 6,000 00 14,600 00 2,000 00 64,709 72 CHAPITRE IX. AMÉLIORATION ET ACHÈVEMENT DES PORTS MARITIMES. Manche. Balisage du havre du Blainville, 934 fr. — Amélioration du port de Suint-Vaast, 10,000 fr. Total. 10,934 00 CHAPITRE XI. ÉTUDES ET TRAVAUX DE CHEMINS DE FER EXÉCUTÉS PAR L’ÉTAT. Dordogne. Construction des chemins de fer de Saint-Denis au Buisson et de Montmoreau à Périgueux. 575,000 00 Lot. Construction des chemins de fer de Cahors à Goudourcux ou Figeac et de Montauban à la ligne de Périgueux à Brive 30,000 00 Mayenne. Construction des chemins de fer d’Alençon à Domfront, de Préz-en-Pail à Mayenne et de Mayenne à Fougère (600,000 fr. | 400,000 fr.).. 1,000,000 00 Orne. Construction des chemins de fer d’Alençon à Domfront, de Courcene to la Ferlé-Macé, de Mamers à Mortagne, de Mortagne à Mézidon, de Mortagne à Laigle et d’Echauffour à Bernay. 228,000 00 Seine-et-Oise. Établissement, sur la rive gauche du chemin de fer d’Epinay à Luzarches, d’un chemin latéral entre l’extrémité du sentier des Barées et le chemin d’accès à la station de Groslay. 852 08 Total du chapitre XI 1,834,452 08 Art. 1878. — 9 octobre —2 déc. 1879. Décret qui ouvre au ministre de la guerre, sur l’exercice 1879, un crédit
au Buisson et de Montmoreau à Périgueux. 575,000 00 Lot. Construction des chemins de fer de Cahors à Goudourcux ou Figeac et de Montauban à la ligne de Périgueux à Brive 30,000 00 Mayenne. Construction des chemins de fer d’Alençon à Domfront, de Préz-en-Pail à Mayenne et de Mayenne à Fougère (600,000 fr. | 400,000 fr.).. 1,000,000 00 Orne. Construction des chemins de fer d’Alençon à Domfront, de Courcene to la Ferlé-Macé, de Mamers à Mortagne, de Mortagne à Mézidon, de Mortagne à Laigle et d’Echauffour à Bernay. 228,000 00 Seine-et-Oise. Établissement, sur la rive gauche du chemin de fer d’Epinay à Luzarches, d’un chemin latéral entre l’extrémité du sentier des Barées et le chemin d’accès à la station de Groslay. 852 08 Total du chapitre XI 1,834,452 08 Art. 1878. — 9 octobre —2 déc. 1879. Décret qui ouvre au ministre de la guerre, sur l’exercice 1879, un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par les villes de la Rochelle, de Limoges, d’Amiens et du Mans. (B. 4802, n° 8565.) 2. Il sera pourvu à cette dépense au moyen des ressources spéciales versées au trésor, à titre de fonds de concours, par les villes ci-dessus dénommées. 3. Les ministres de la guerre (L. Say.) et des finances (Gai. H. Gresley) sont chargés, etc. Le Président, etc., sur le rapport du ministre de la guerre; vu la loi du 22 décembre 1878, (budget des dépenses du ministère de la guerre pour l’exercice 1879); vu l’article 13 de la loi du 6 juin 1843, portant règlement définitif du budget de l’exercice 1840; vu l’article 32 du décret du 31 mai 1862, relatif aux fonds de concours; vu les conventions passées avec les villes de la Rochelle, Limoges, Amiens et le Mans; vu l’état ci-joint indiquant les sommes versées au trésor par lesdites villes, pour concourir, avec les fonds de l’État, à la dépense de divers travaux militaires; vu la lettre du ministre des finances du 30 septembre 1879, décrète : Art. 1er. Il est ouvert au ministre de la guerre, au titre du budget de l’exercice 1879,
dénommées. 3. Les ministres de la guerre (L. Say.) et des finances (Gai. H. Gresley) sont chargés, etc. Le Président, etc., sur le rapport du ministre de la guerre; vu la loi du 22 décembre 1878, (budget des dépenses du ministère de la guerre pour l’exercice 1879); vu l’article 13 de la loi du 6 juin 1843, portant règlement définitif du budget de l’exercice 1840; vu l’article 32 du décret du 31 mai 1862, relatif aux fonds de concours; vu les conventions passées avec les villes de la Rochelle, Limoges, Amiens et le Mans; vu l’état ci-joint indiquant les sommes versées au trésor par lesdites villes, pour concourir, avec les fonds de l’État, à la dépense de divers travaux militaires; vu la lettre du ministre des finances du 30 septembre 1879, décrète : Art. 1er. Il est ouvert au ministre de la guerre, au titre du budget de l’exercice 1879, un crédit de 44,475 fr. applicable aux travaux militaires ci-après ; EXERCICE 1879. — BUDGET ORDINAIRE CHAP. XX. — ÉTABLISSEMENTS ET GÉNIE. La Rochelle. — Travaux de dé Limoges. — Extension du casernement. Amiens. — Location de champ de manœuvres et de tir. Le Mans. — Location de l’hôtel Total. MATÉRIEL DU 10,000 fr. 00 25,000 00 4,000 00 5,475 00 44,475 00 Art. 1878. — 9 octobre —2 déc. 1879. Décret qui ouvre au ministre de la guerre, sur l’exercice 1879, un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par les villes d’Albi, d’Angers et de Coulommiers pour des travaux de casernement. (B. 480, n° 8566.) Le Président, etc., sur le rapport du ministre de la guerre; vu les diverses lois portant ouvertures successives au budget de la guerre (Compte de liquidation) des crédits nécessaires à l’exécution des travaux militaires, notamment la loi du 9 avril 1878; vu les lois des 4 août 1874, 29 juillet et 23 décembre 1875, relatives aux dépenses du casernement de l’armée; vu l’article 13 de la loi du 6 juin 1843, portant règlement définitif du budget de l’exercice 1840; vit l’article 52 du décret du 31 mai 1862, relatif aux