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— Dépôts au Parquet. Bulletins de vote. Suppression, 224. Enregistrement. — Dispenses. Actes. Réquisitions militaires, 172. Établissements dangereux et insalubres. — Nomenclature. Complément, 604. Établissements d’utilité publique. — Comptabilité. Règlement, 619. — Déclarations d’utilité. Association. Anciens élèves. Collège d’Abbeville, 398. — Lycées : de Clermont, 112. — de Lyon, 295. — de St-Quentin, 112. — Notre-Dame d’Afrique, 112. — Association philotechnique de Paris, 397. — Asile protestant de Nanterre, 478. — Caisse de secours des Prêtres. Diocèse d’Angoulême, 440. — Crèche d’Alençon, 969. — Fondation Brignolles, Galliera, 395. — Hôpital Saint-Jacques. Paris, 318. — Œuvre des Pauvres de Mondoubleau, 476. — Orphelinat de la Seine. 396. — Société Dunoise, 296. — Société de charité maternelle. Versailles, 599. — Société d’enseignement professionnel du Rhône, 295. — Société entomologique, 40. — Société Franklin, 477. — Société de l’industrie minérale, Saint-Etienne, 477. — Société de pharmacie de Bordeaux, 476. — Société philomatique de Paris, 479. — Dénominations. Société d’agriculture de France, 109. — Société des sciences de Cherbourg, 109. — Modifications. Statuts. Asile Sainte-Marie de Luzarches, 475. — Œuvre Saint-Nicolas, 39. — Société d'agriculture de France, 109. — Société de l’émulation chrétienne de Rouen 479 — Société de patronage. Enfants pauvres de Lyon, 478. — Société de prévoyance protestante. Paris, 39. États. — Amélioration. Travaux. Freee, 317. Exposition universelle. — Accès gratuit. Souscription nationale. Loterie, 22. Expropriations pour cause d’utilité publique. — Fonderie de la marine. Ruelle, 943. Queven, 266. — Saint-Pierre de Quilbiguon, 58. Foires et marchés. — Établissements. Suppression. V. Conseils généraux. Fonderies. V. Expropriation pour cause d’utilité publique. Greffiers de Justice de Paix. — Règlement. Ventes mobilières. Registres. Modification, 445. Greffiers des Tribunaux de commerce. — Tarif. Révision. Loi, 715. Hôpitaux, Hospices. — Création. Mayenne, 943. — Nord, 943. — Puy-de-Dôme, 977. V. Établissements d'utilité publique. Huiles. V. Chambre de commerce. Hypothèques. — Formalités. Reconstitution. Bureau de Tulle,155. Impôt sur les voitures de terre et d'eau. — Modification. Service régulier. Loi, 660. Imprimerie nationale. — Pensions. Ouvriers. Règlement, 150. Inondations. — Travaux. Déclaration d’utilité. Avaray, 393. — Chambéry, 269. — Pont-l’Évêque, 317. Rhône, 98. V. Digues. Inscriptions maritimes. — Limites.
478. — Société de prévoyance protestante. Paris, 39. États. — Amélioration. Travaux. Freee, 317. Exposition universelle. — Accès gratuit. Souscription nationale. Loterie, 22. Expropriations pour cause d’utilité publique. — Fonderie de la marine. Ruelle, 943. Queven, 266. — Saint-Pierre de Quilbiguon, 58. Foires et marchés. — Établissements. Suppression. V. Conseils généraux. Fonderies. V. Expropriation pour cause d’utilité publique. Greffiers de Justice de Paix. — Règlement. Ventes mobilières. Registres. Modification, 445. Greffiers des Tribunaux de commerce. — Tarif. Révision. Loi, 715. Hôpitaux, Hospices. — Création. Mayenne, 943. — Nord, 943. — Puy-de-Dôme, 977. V. Établissements d'utilité publique. Huiles. V. Chambre de commerce. Hypothèques. — Formalités. Reconstitution. Bureau de Tulle,155. Impôt sur les voitures de terre et d'eau. — Modification. Service régulier. Loi, 660. Imprimerie nationale. — Pensions. Ouvriers. Règlement, 150. Inondations. — Travaux. Déclaration d’utilité. Avaray, 393. — Chambéry, 269. — Pont-l’Évêque, 317. Rhône, 98. V. Digues. Inscriptions maritimes. — Limites. Fixation, 581. Instruction publique. — Doctorat. Droit. Examen. Modifications. Programmes, 367. Ecole des langues orientales. Création, Chaire, 592. — Ecoles normales primaires. Établissement. Loi, 800. — Ecoles préparatoires. Médecine et pharmacie. Chaires. Création. Amiens, 613. — Arras, 40. — Dijon, 962. — Grenoble, 852. — Rouen, 364. — Toulouse, 593, 867. — Chaires : Dénomination. Angers, 430. — Ibi. Arras, 430. — Poitiers, 885. — Tours, 943. — Enseignement. Réorganisation. Alger, 586. — Clermont, 516. Limoges, 944. — Rennes, 430. — Ecole supérieure. Sciences et lettres. Rouen. Création. Chaire, 99. — Enseignement de l'agriculture. Loi, 586. — Facultés. Création. Droit. Montpellier, 296. Médecine et pharmacie. Toulouse, 250. — Chaires : Création. Droit. Paris. 364. — Lettres. Paris. 364. — Médecine. Paris. 364. — Mixte. Bordeaux. Sciences. Clermont, 364. — Médecine. Cours cliniques annexes. Organisation, 582. — Perception des droits de travaux et exercices pratiques dans les facultés de médecine, 966. — Traitements. Fixation. — Faculté de médecine de Paris, 261. — Sciences, Paris, 261. — inspecteurs généraux. Augmentation. Enseignement secondaire, 294. — Instituteurs et Institutrices. Traitement. Règlement, 144. — Lycées. Bourses. Création. Créoles du Sénégal, 269. — Élèvation de classes. Agen, 944. — Angoulême, 52. — Clermont, 944. — Coutances,
867. — Chaires : Dénomination. Angers, 430. — Ibi. Arras, 430. — Poitiers, 885. — Tours, 943. — Enseignement. Réorganisation. Alger, 586. — Clermont, 516. Limoges, 944. — Rennes, 430. — Ecole supérieure. Sciences et lettres. Rouen. Création. Chaire, 99. — Enseignement de l'agriculture. Loi, 586. — Facultés. Création. Droit. Montpellier, 296. Médecine et pharmacie. Toulouse, 250. — Chaires : Création. Droit. Paris. 364. — Lettres. Paris. 364. — Médecine. Paris. 364. — Mixte. Bordeaux. Sciences. Clermont, 364. — Médecine. Cours cliniques annexes. Organisation, 582. — Perception des droits de travaux et exercices pratiques dans les facultés de médecine, 966. — Traitements. Fixation. — Faculté de médecine de Paris, 261. — Sciences, Paris, 261. — inspecteurs généraux. Augmentation. Enseignement secondaire, 294. — Instituteurs et Institutrices. Traitement. Règlement, 144. — Lycées. Bourses. Création. Créoles du Sénégal, 269. — Élèvation de classes. Agen, 944. — Angoulême, 52. — Clermont, 944. — Coutances, 5 — Le Mans, 52. — Limoges, 855. — Nice, 52. — Pau, 156. — La Rochelle, 156. — Saint-Brieuc, 944. — Médecins de la marine. Doctorat. Aspirants. Examens. Conditions 592. — Pharmaciens de 2e classe. Titre. Collation. Règlement, 250. — De la marine. Aspirants. Examens. Conditions, 592. — Salles d’asile. Cours pratique. Dénomination, 364. — Inspection. Déléguées. Suppression, 43. — Traitements. Professeurs. Classes élémentaires. Non licenciés, 367. Justices de paix. V. Tribunaux. Laines. — Numérotage. Bureau. Établissement. Reims, 24. Laids de mer. V. Domaine. Légion d’Honneur. — Budget. Chapitres. Ouverture. Arrérages. Ex. clos, 323. — Promotions. Proportion. Augmentation, 533. — Traitements. Bénéfice. Extension. Gardes mobiles. Mobilisés, et., Guerre, 927. Limites de la mer. — Fixation. Carteret, 325. Fôret, 364, — Marseille, 324, 576, 768. — Martigues, 394. — Narbonne et Perpignan, 324. — Peyrefitte, 294. — Quimper, 99. Logements, Concession. V. Domaine. Loterie. V. Exposition universelle. Magasins généraux. — Concession. Chambre de commerce. Bordeaux, 147. — Salle de vente. Autorisation, Société des magasins généraux. Gray, 145. Marine. — Comptabilité centrale. Matières. Partie double. Application, 900. V. Aimes. Instruction publique. Ministre de la Marine. Pensions. Matières d’or et d’argent. — Poinçonnage. Règlement, 25. Mines. — Organisation. Corps, 946. — Traitements.
d’asile. Cours pratique. Dénomination, 364. — Inspection. Déléguées. Suppression, 43. — Traitements. Professeurs. Classes élémentaires. Non licenciés, 367. Justices de paix. V. Tribunaux. Laines. — Numérotage. Bureau. Établissement. Reims, 24. Laids de mer. V. Domaine. Légion d’Honneur. — Budget. Chapitres. Ouverture. Arrérages. Ex. clos, 323. — Promotions. Proportion. Augmentation, 533. — Traitements. Bénéfice. Extension. Gardes mobiles. Mobilisés, et., Guerre, 927. Limites de la mer. — Fixation. Carteret, 325. Fôret, 364, — Marseille, 324, 576, 768. — Martigues, 394. — Narbonne et Perpignan, 324. — Peyrefitte, 294. — Quimper, 99. Logements, Concession. V. Domaine. Loterie. V. Exposition universelle. Magasins généraux. — Concession. Chambre de commerce. Bordeaux, 147. — Salle de vente. Autorisation, Société des magasins généraux. Gray, 145. Marine. — Comptabilité centrale. Matières. Partie double. Application, 900. V. Aimes. Instruction publique. Ministre de la Marine. Pensions. Matières d’or et d’argent. — Poinçonnage. Règlement, 25. Mines. — Organisation. Corps, 946. — Traitements. Gardes et conducteurs. Fixation, 243. Ministres. v. Comptes des Ministres. Ministère des Affaires étrangères. — Ministre. Nomination, 268. Ministère de l’Agriculture et du Commerce. — Budget. Ouverture. Crédit. Exposition universelle, 475. — Ministre. Nomination. 268-324. — Sous-Secrétaire (l’État. Nomination, 268. Ministère des Beaux-arts. — Conseil supérieur. Constitution, 80. — Direction générale. Organisation, 80. — Ministre. Nomination. V. Ministre de l’instruction publique. — Sous-Secrétaire d'État. Nomination, 269. Ministère des Finances. — Affectation, loterie domanial, 947. Budget. Ex. 1876. Chapitres. Ouverture. Arrérages. Ex. Clos. 585. — Translation. Postes et Télégraphes au budget de ce nouveau ministère, 514. — Ministre. Nomination, 268. Ministère de la Guerre. — Affectation. Aérostation. Meudon, 973. — Artillerie 852, 950. — Id. Caserne Lisieux, 39. — Id. Dijon. 266. — Forts. — Rambouillet, 430. — Terrains, 269. 580. V. Places fortes. — Budget 1875. Crédit spécial. Dépenses de solde antérieures. 96. Id. 490. — Ministre, Nomination. 265. 268. Ministère de l’Intérieur et des Cultes — Ministre. Nomination, 268. 324. — Organisation. Adjonction des Cultes, 260. — Sous-secrétaire d’État. Nomination, 5, 324. Ministère de l’Instruction publique. — Ministre. Nomination. 268. Ministère de la Justice. — Ministre. Nomination. 268. — Sous-secrétaire d’État, 208. Ministère de la Marine et des Colonies.
générale. Organisation, 80. — Ministre. Nomination. V. Ministre de l’instruction publique. — Sous-Secrétaire d'État. Nomination, 269. Ministère des Finances. — Affectation, loterie domanial, 947. Budget. Ex. 1876. Chapitres. Ouverture. Arrérages. Ex. Clos. 585. — Translation. Postes et Télégraphes au budget de ce nouveau ministère, 514. — Ministre. Nomination, 268. Ministère de la Guerre. — Affectation. Aérostation. Meudon, 973. — Artillerie 852, 950. — Id. Caserne Lisieux, 39. — Id. Dijon. 266. — Forts. — Rambouillet, 430. — Terrains, 269. 580. V. Places fortes. — Budget 1875. Crédit spécial. Dépenses de solde antérieures. 96. Id. 490. — Ministre, Nomination. 265. 268. Ministère de l’Intérieur et des Cultes — Ministre. Nomination, 268. 324. — Organisation. Adjonction des Cultes, 260. — Sous-secrétaire d’État. Nomination, 5, 324. Ministère de l’Instruction publique. — Ministre. Nomination. 268. Ministère de la Justice. — Ministre. Nomination. 268. — Sous-secrétaire d’État, 208. Ministère de la Marine et des Colonies. — Budget. Ex. 1876. Chapitre. Ouverture. Imputation de dépenses de solde antérieures, 437. — Inspection. Services administratifs et financiers. Création, 866. — Ministre. Nomination, 268. V. Pensions. Ministère des Postes et des Télégraphes. — Affectation de terrain. B est, 5;5. — Budget. V. Ministère des Finances. — Création, 209. — Ministre, Nomination, 269. Ministère des Travaux publics. — Affectation de terrains. Batterie de l’Aiguillon, 430. — Royale, 372. — Port de La Rochelle 667. — Canal de l’Est, 9. — Port de Fécamp, 266. — Budget. Imputation. Dépense. Passerelle. Paris, 38. — Rapport. Crédit. Lignes de chemins de fer rachetées, 931. — Ministre. Nomination, 268. — Sous-secrétaire d’État. Nomination, 268. Monnaies. — Fabrication par voie de régie. Loi, 724. V. Traité. Mont-de-piété. — Fonds de roulement. Augmentation. Besançon, 810. Navigabilité. — Déclaration. Cessation. Rhône près la Voulte, 3. Navigation intérieure. — Amélioration. Vilaine, 853. — Barrage. V. Canaux. — Classement et amélioration des voies navigables. Loi, 735. — Dérivation. Rivière d’Aa. Déclaration d’utilité, 152. — Prise de possession de terrain. Écluse de Bougival, 694. — Rachat de concession. Scarpe inf., 503. — Travaux. Déclaration d’utilité. Bercy, 108. — Garonne, 209. — Rhône, 108, 223, 395, 429, 435, 658, 677, 767.
Ministre, Nomination, 269. Ministère des Travaux publics. — Affectation de terrains. Batterie de l’Aiguillon, 430. — Royale, 372. — Port de La Rochelle 667. — Canal de l’Est, 9. — Port de Fécamp, 266. — Budget. Imputation. Dépense. Passerelle. Paris, 38. — Rapport. Crédit. Lignes de chemins de fer rachetées, 931. — Ministre. Nomination, 268. — Sous-secrétaire d’État. Nomination, 268. Monnaies. — Fabrication par voie de régie. Loi, 724. V. Traité. Mont-de-piété. — Fonds de roulement. Augmentation. Besançon, 810. Navigabilité. — Déclaration. Cessation. Rhône près la Voulte, 3. Navigation intérieure. — Amélioration. Vilaine, 853. — Barrage. V. Canaux. — Classement et amélioration des voies navigables. Loi, 735. — Dérivation. Rivière d’Aa. Déclaration d’utilité, 152. — Prise de possession de terrain. Écluse de Bougival, 694. — Rachat de concession. Scarpe inf., 503. — Travaux. Déclaration d’utilité. Bercy, 108. — Garonne, 209. — Rhône, 108, 223, 395, 429, 435, 658, 677, 767. — Sarthe, 394. — Seine, 402, 867. Navigation maritime. — Pilotes. Obligation. Exemption, 744. Noms. — Ajouts. Aqua, d’Hers, 514. — D’Ausac de Chabert, 57. — Becker, de Scholz, 514. Benoist, Lincy, 768. — Bergaud. Chambarière, 447. — Bjusehet, de Bernard, 267, 785. — Brown, de Colstoun, 453. — Bréquille, 892. — Brunin. Guyard de Saint-Chamond, 56 — Crevat. Durant, 862. — Cour. Dauvin, 893 — Cros. Malyvieille, 249. — Curcier, de Julvécourt, 58. — David, Marcesco, 577. — Dalaire, de Cambries, 57. — Fabre, Roustand de Navacelle, 207. — Fournier, Montgieux. Lamotheux de Pompignac, 318. — François, de Neufchâtel, 306. — Floquet, Couvré, 893. — Galmiche Bouvier, 153. — Guillemet Tardif, 187. — Hocquart, de Turtot, 267. — Horric, de Beaucaire, 447. — Jean, Turgis, 57. — Lichner, Gaubert, 814. — Lelasseur, de Vignoble, 412. — Leunel de la Farelle, 267. — Le Roy, de la Fosse, 57. — Ligier, de la Prade, 57. — Lombardon, Cachet de Montézan, 372. — Martin, Landelle, 541, 577. — Martin, Serzeaud, 697. — Mossias, Julien de la Gavière, 577. — Méry, de Bellegarde, 77. — Mesmer, Thomas, 56. — Otell, de Villancourt, 57. — Paul Adolphe, Couvelard, 267. — Pierre, Nadal, 412.
892. — Brunin. Guyard de Saint-Chamond, 56 — Crevat. Durant, 862. — Cour. Dauvin, 893 — Cros. Malyvieille, 249. — Curcier, de Julvécourt, 58. — David, Marcesco, 577. — Dalaire, de Cambries, 57. — Fabre, Roustand de Navacelle, 207. — Fournier, Montgieux. Lamotheux de Pompignac, 318. — François, de Neufchâtel, 306. — Floquet, Couvré, 893. — Galmiche Bouvier, 153. — Guillemet Tardif, 187. — Hocquart, de Turtot, 267. — Horric, de Beaucaire, 447. — Jean, Turgis, 57. — Lichner, Gaubert, 814. — Lelasseur, de Vignoble, 412. — Leunel de la Farelle, 267. — Le Roy, de la Fosse, 57. — Ligier, de la Prade, 57. — Lombardon, Cachet de Montézan, 372. — Martin, Landelle, 541, 577. — Martin, Serzeaud, 697. — Mossias, Julien de la Gavière, 577. — Méry, de Bellegarde, 77. — Mesmer, Thomas, 56. — Otell, de Villancourt, 57. — Paul Adolphe, Couvelard, 267. — Pierre, Nadal, 412. — Piot, de Moras d’Alligny, 412. — Pieyre, Lacombe, de Mandiargues, 207. — Roussel, Lamotheux, de Pompignac, 318. — Saillard, du Boisberrere, 412. — Schubert, de S. Jean, 57. — Sialla, Badaro, 90. — Tardif, Bardinet, 593. — Veil, Picard, 447, 529. — Zutuz, de Noirais, 628. V. Communes. — Substitution. Bonickausen, Eiël, 447. — Cochon, Henry, 57. — Cocu, Hubert, 57. — Coulaud, Delafarge, 57. — Cocq, Denuaily, 892. — Curin, Vincent, 267. — Crotte, Julien, 629. — Gotte, Scotte, 373, 629. — Cuéon, Montaudo, 893. — Evrard, Ripoir, Evrard, 893. — Germain, Desauges, 57. — Pitouillard, Régis, 448. — Pinc, Pline, 797. — Reveille-Chien, Réveille, 677. Notariat. V. Colonies. Observatoires. Affectation. Domaine de Chavignol et crédit, 460. Octrois. Surtaxes. Autorisation et prorogation. Aix-les-Bains, 179. — Aubagne, 176. — Biarritz, 179. — Brest, 833. — Briançon, 833. — Cauterets, 820. — Chambéry, 175. — Cherbourg, 179. — Clamecy, 820. — Condé, 179. — Daoulas, 179. — Dirinon, 481. — Douarnenez, 480. — Evian, 175. — Guingamp, 833. — Guéret, 179. — Hatibourdin, 820. — Hanvec, 476. — Irvillac, 178. — La Gorgue, 833. — Lampaul-Guiniambert, 176. — Laudéac, 820. — Lillebonne, 833. — Loches-le-Saunier, 175. — Loperhet, 814. —
Substitution. Bonickausen, Eiël, 447. — Cochon, Henry, 57. — Cocu, Hubert, 57. — Coulaud, Delafarge, 57. — Cocq, Denuaily, 892. — Curin, Vincent, 267. — Crotte, Julien, 629. — Gotte, Scotte, 373, 629. — Cuéon, Montaudo, 893. — Evrard, Ripoir, Evrard, 893. — Germain, Desauges, 57. — Pitouillard, Régis, 448. — Pinc, Pline, 797. — Reveille-Chien, Réveille, 677. Notariat. V. Colonies. Observatoires. Affectation. Domaine de Chavignol et crédit, 460. Octrois. Surtaxes. Autorisation et prorogation. Aix-les-Bains, 179. — Aubagne, 176. — Biarritz, 179. — Brest, 833. — Briançon, 833. — Cauterets, 820. — Chambéry, 175. — Cherbourg, 179. — Clamecy, 820. — Condé, 179. — Daoulas, 179. — Dirinon, 481. — Douarnenez, 480. — Evian, 175. — Guingamp, 833. — Guéret, 179. — Hatibourdin, 820. — Hanvec, 476. — Irvillac, 178. — La Gorgue, 833. — Lampaul-Guiniambert, 176. — Laudéac, 820. — Lillebonne, 833. — Loches-le-Saunier, 175. — Loperhet, 814. — Lyon, 833. — Marseille, 179. — Melun, 176. — Mézières, 178. — Morez, 484. — Mouzens, 820. — Nantua, 179. — Péronne, 177. — Ploumoguer, 480. — Plouvien, 179. — Plougastel-Daoulas, 177. — Plouzané, 820. — Pont-l’Abbé, 820. — Port-Launay, 177. — Le Quesnoy, 814. — Rambervillers, 820. — La Rechère-Maurice, 177. — Rumengol, 179. — Salins, 484. — Steenvoorde, 179. — Ste-Dié, 179. — Segré, 179. — Ste-Jean de Maurienne, 179. — Ste-Julien, 1. — Ste-Junien, 833. — Ste-Pol de Léon, 833. — Ste-Quentin, 815. — Thonon, 804. — Tourcoing, 178. — Le Tréport, 479. — Villefranche, 177. — Vizille, 179. Passages d’eaux. Tarifs. Approbation. Port Ollivier, 429. Patentes. Réduction. Centimes additionnels. V. Loi sur les contributions. V. Contributions directes. Pêche fluviale. Echelle à poissons. Etablissement, Taru, 867. Filets. Réglementation. Sardines. Douarnenez, 97. Lac du Bourget, 539. Interdiction. Canal de l’Est. Désignation. Parties, 809. Repeuplement. Règlement. Agents des ponts et chaussées. Engins prohibés. Emploi, 749. Pêche maritime. Armement. Morue, Règlement, 616. — ld. Goélettes. St-Pierre et Miquelon, 871. Ecluses. Établissement. Sables d’Olonne, 875. Pensions civiles. Crédit. Fixation. V. Budget. Pensions militaires. — Marine. Règlement, 786. — Règlement. Pensions proportionnelles; Officiers mariniers, etc.. 871. V. Année. Percepteurs. — Avancement. Règlement,
Rechère-Maurice, 177. — Rumengol, 179. — Salins, 484. — Steenvoorde, 179. — Ste-Dié, 179. — Segré, 179. — Ste-Jean de Maurienne, 179. — Ste-Julien, 1. — Ste-Junien, 833. — Ste-Pol de Léon, 833. — Ste-Quentin, 815. — Thonon, 804. — Tourcoing, 178. — Le Tréport, 479. — Villefranche, 177. — Vizille, 179. Passages d’eaux. Tarifs. Approbation. Port Ollivier, 429. Patentes. Réduction. Centimes additionnels. V. Loi sur les contributions. V. Contributions directes. Pêche fluviale. Echelle à poissons. Etablissement, Taru, 867. Filets. Réglementation. Sardines. Douarnenez, 97. Lac du Bourget, 539. Interdiction. Canal de l’Est. Désignation. Parties, 809. Repeuplement. Règlement. Agents des ponts et chaussées. Engins prohibés. Emploi, 749. Pêche maritime. Armement. Morue, Règlement, 616. — ld. Goélettes. St-Pierre et Miquelon, 871. Ecluses. Établissement. Sables d’Olonne, 875. Pensions civiles. Crédit. Fixation. V. Budget. Pensions militaires. — Marine. Règlement, 786. — Règlement. Pensions proportionnelles; Officiers mariniers, etc.. 871. V. Année. Percepteurs. — Avancement. Règlement, 967. Perceptions. Rétablissement de Villes, 692. Pharmaciens. V. Instruction publique. Phylloxéra. — Mesures à prendre pour combattre l’invasion, 264. — Règlement en exécution de la loi de 1878, 297. — Modification de cette loi, 732. V. Algérie V. Crédits additionnels. Places fortes. Affectation de terrains. Calais, 187. — Lorient, 515. — Le Quesnoy, 875. V. Ministère des Travaux publics. Borne. Homologation. Plans, 55. Construction. Nouvelle enceinte. Calais, 484. Déclassement. Calais, 484. Echange. V. Domaine. Polygones exceptionnels. Agrandissement. Charleville, 676. — Création. Longres, 842. Servitudes. Extensions. Place du Havre. Ouvrages, 659. — Homologation. Plans, 811. Zone. Homologation. Plans, 55, 316, 441, 765. Police. Adresses. Fixation. Versailles, 316. Dépenses. Augmentation. Part contributive de l’État. Ville de Paris, 221. Ponts. Construction. Ariège. Mazéros, 37. — Bercy. Paris, 108. — Chavonniers, 109. — Doubs. Augustins, 685. — Lalinde, 305. — Pontarcy, 57. — Poitiers, 154. Passerelle. Saintes. Établissement, 949. Péage. Suppression. Taurion, 223. Rachat. V. loi de dotation des chemins vicinaux, 455. Reconstruction. Pont des Invalides Paris, 767. — Pont de la Ferté-Main tenon, 153. Subvention. Construction. Dion et Couly, 678. Ponts et chaussées. Affectation de terrains. Gare de Verdun, 9. — Bouvette n° 21, 447, n° 80, 852, n° 140, 171. — Tour
— Le Quesnoy, 875. V. Ministère des Travaux publics. Borne. Homologation. Plans, 55. Construction. Nouvelle enceinte. Calais, 484. Déclassement. Calais, 484. Echange. V. Domaine. Polygones exceptionnels. Agrandissement. Charleville, 676. — Création. Longres, 842. Servitudes. Extensions. Place du Havre. Ouvrages, 659. — Homologation. Plans, 811. Zone. Homologation. Plans, 55, 316, 441, 765. Police. Adresses. Fixation. Versailles, 316. Dépenses. Augmentation. Part contributive de l’État. Ville de Paris, 221. Ponts. Construction. Ariège. Mazéros, 37. — Bercy. Paris, 108. — Chavonniers, 109. — Doubs. Augustins, 685. — Lalinde, 305. — Pontarcy, 57. — Poitiers, 154. Passerelle. Saintes. Établissement, 949. Péage. Suppression. Taurion, 223. Rachat. V. loi de dotation des chemins vicinaux, 455. Reconstruction. Pont des Invalides Paris, 767. — Pont de la Ferté-Main tenon, 153. Subvention. Construction. Dion et Couly, 678. Ponts et chaussées. Affectation de terrains. Gare de Verdun, 9. — Bouvette n° 21, 447, n° 80, 852, n° 140, 171. — Tour de Saint-Louis. Arles, 269. Cadre auxiliaire. Création, 237. Ingénieurs. Cadres après la retraite. Fixation. Nombre, 239. Inspecteurs généraux. Cadre. Augmentation, 235. Logements. Concession. V. Domaine. Organisation du corps, 946. Traitements. Conducteurs et gardes. Fixation, 245. — Ibid. Sous-ingénieurs, 246. Ports. — Achèvement. St Malo, St-Servan, 719. — St-Nazaire, 749. — Affectation. Terrains, 678. — Dunkerque, 718. — Amélioration. Fresnes, 317. V. Chambre de commerce. — Dassin à flot. Havre, 734. — Honfleur, 719. — Canal. Exécution. Nantes, 798. — Chantiers Construction. Saint-Nazaire, 724. — Canal. Prolongation. Authie, 447. — Création. Boulogne, 454. — Détente. Pointe du Devin. Noirmoutier, 885. — Entrée. Amélioration. St-Martin-de-Ré, 813. Formes de radoub. Construction, 734. — Grues. Etablissement. Le Bouc, Autorisation, 69. — Ib. Granville, 544. —4, magasins à poudre. Expropriation. Guipavas. Brest, 950. — Quais. Construction. Paimbœuf, 171. — Rouen, 854. — Elargissement. Touville, 701. — Travaux. Classement. Loi, 696. Postes. — Abonnements. Journaux. Règlement, 535. — Extension. Algérie, 870. — Exploitation. Lignes maritimes. Loi, 803. — Lettres recommandées. Droits. Fixation, 226. — Taxe. Réduction, 293. — Mandats de poste. Avis des mandats. Taxe spéciale, 399. — Echange. Loi, 270. — Timbre. Droit. Suppression, 376. — Recouvrements. Effets de commerce. Quittances, factures etc., 402, 535.