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pouvoir central beaucoup plus de force que chez nous. Vous n'êtes jamais sûr, en Angleterre, d'être élu pour une longue durée. Dans un laps de quelques semaines, vous pouvez être rendu à vos affaires privées. En France, quoi qu'il advienne, en dépit des plus grandes crises et des plus dures commotions, nos députés savent être élus pour quatre ans. Ils s'incrustent à leur poste, le considèrent comme une propriété et savent que durant quatre années ils seront les seuls et uniques juges de tous les problèmes qui pourront se poser à l'Etat. Les députés français sont les maîtres absolus du ministère et celui-ci n'a point de recours contre eux. Les députés anglais, au contraire, vivent avec la conscience que le gouvernement de sa Majesté peut toujours et presque à l'improviste, en appeler au jugement suprême de la nation. En Angleterre, un remous de l'opinion chasse quelquefois de leur siège, d'un seul coup, un nombre important de députés. Les cadres se trouvent ainsi renouvelés. Et, dès lors, il serait précaire, pour un homme, de vouloir faire, de la politique, sa carrière exclusive. En Suisse, tout projet de réforme de la Constitution préconisé par 50.000 électeurs au moins, tout projet émanant de l'une des Chambres fédérales est soumis à l'examen du peuple. S'il est agréé, les Chambres sont renouvelées et préparent la révision. Tout amendement à la Constitution voté par les Chambres est présenté à la sanction du peuple. Il faut, pour qu'il soit accepté, une double majorité : celle des votants et celle des cantons. En matière législative, toute loi, tout règlement fédéral de portée générale peuvent, après leur publication, être soumis au référendum. Il faut que, dans les trois mois, la demande en soit faite par 30.000 citoyens ou huit cantons. En un mot, le peuple suisse, toutes les fois qu'il le veut, dirige sans intermédiaire ses propres destinées. Eh bien! soit. Nous venons de voir en quoi les véritables démocraties diffèrent de la nôtre. Mais la question capitale est de savoir si ceux qui ont rédigé notre Constitution de 1875 ne nous avaient pas jugés incapables d'être mieux traités.
l'une des Chambres fédérales est soumis à l'examen du peuple. S'il est agréé, les Chambres sont renouvelées et préparent la révision. Tout amendement à la Constitution voté par les Chambres est présenté à la sanction du peuple. Il faut, pour qu'il soit accepté, une double majorité : celle des votants et celle des cantons. En matière législative, toute loi, tout règlement fédéral de portée générale peuvent, après leur publication, être soumis au référendum. Il faut que, dans les trois mois, la demande en soit faite par 30.000 citoyens ou huit cantons. En un mot, le peuple suisse, toutes les fois qu'il le veut, dirige sans intermédiaire ses propres destinées. Eh bien! soit. Nous venons de voir en quoi les véritables démocraties diffèrent de la nôtre. Mais la question capitale est de savoir si ceux qui ont rédigé notre Constitution de 1875 ne nous avaient pas jugés incapables d'être mieux traités. Les Anglais et les Suisses, ne l'oublions pas, ont, des mœurs de la démocratie, une pratique séculaire et un instinct profond qui nous manquaient totalement en 1875. Nous manquent-ils beaucoup moins aujourd'hui ? La question est de savoir ce que nous donnerait la pratique du référendum dans un peuple comme le nôtre, brillant, certes, à certains égards, mais crédule, léger, impressionnable, vite rebuté par les discussions sérieuses, un peuple que certaines propagandes, menées avec audace, peuvent toujours égarer. Nous avons été formés par des siècles de monarchie absolue, en des temps où les Anglais et les Suisses se donnaient une habitude héréditaire de la liberté. Le respect de la légalité, l'amour de la chose publique n'ont pas encore gagné celles de nos populations, qui considèrent encore l'État comme une sorte de personnalité fantastique que chacun a le droit de gruger, s'il en trouve l'occasion. Est-il bien certain que, notre masse populaire, si elle était directement consultée, prendrait de meilleures décisions que n'en prennent nos mille politiciens spécialistes du Palais-Bourbon et du Sénat, recrutés, tout au moins dans les classes instruites de la société ? Rappelons-nous que Napoléon III, plébiscité le 8 mai 1870, quelques mois à peine avant Sedan, obtenait
le nôtre, brillant, certes, à certains égards, mais crédule, léger, impressionnable, vite rebuté par les discussions sérieuses, un peuple que certaines propagandes, menées avec audace, peuvent toujours égarer. Nous avons été formés par des siècles de monarchie absolue, en des temps où les Anglais et les Suisses se donnaient une habitude héréditaire de la liberté. Le respect de la légalité, l'amour de la chose publique n'ont pas encore gagné celles de nos populations, qui considèrent encore l'État comme une sorte de personnalité fantastique que chacun a le droit de gruger, s'il en trouve l'occasion. Est-il bien certain que, notre masse populaire, si elle était directement consultée, prendrait de meilleures décisions que n'en prennent nos mille politiciens spécialistes du Palais-Bourbon et du Sénat, recrutés, tout au moins dans les classes instruites de la société ? Rappelons-nous que Napoléon III, plébiscité le 8 mai 1870, quelques mois à peine avant Sedan, obtenait encore 7 millions d'approbations contre 1 million 500.000 blâmes. Rappelons-nous les étranges égarements de la période boulangiste. Vous représentez-vous une question de politique extérieure ou de défense nationale soumise aux entraînements et aux passions de la foule ignorante? Encore une fois, la masse française, si elle était appelée à gouverner directement, s'en tirerait-elle mieux que ne le fait l'oligarchie sous laquelle nous vivons et dont les défauts, je ne le nie pas, sont patents ? Je pose la question, mais je n'ose pas y répondre. Ludovic NAUDEAU. En vue de la prochaine conférence navale de Londres Les conversations préliminaires entre experts anglais et italiens sont terminées Londres, 8. — Les conversations préliminaires entre experts navals britanniques et italiens, en vue de la prochaine conférence navale qui doit se réunir à Londres le 5 décembre prochain, sont maintenant terminées. Les experts italiens repartiront pour Rome ce soir ou demain. Les États-Unis seront représentés D'autre part, on annonce que le gouvernement des États-Unis a officiellement informé le cabinet anglais qu'il se ferait représenter à cette conférence. CAVALIERS FRANÇAIS AUX ÉTATS-UNIS « M. Herriot n'a pas cessé de m'apporter une collaboration loyale et confiante », déclare I. Laval dans un communiqué officiel mutin
directement, s'en tirerait-elle mieux que ne le fait l'oligarchie sous laquelle nous vivons et dont les défauts, je ne le nie pas, sont patents ? Je pose la question, mais je n'ose pas y répondre. Ludovic NAUDEAU. En vue de la prochaine conférence navale de Londres Les conversations préliminaires entre experts anglais et italiens sont terminées Londres, 8. — Les conversations préliminaires entre experts navals britanniques et italiens, en vue de la prochaine conférence navale qui doit se réunir à Londres le 5 décembre prochain, sont maintenant terminées. Les experts italiens repartiront pour Rome ce soir ou demain. Les États-Unis seront représentés D'autre part, on annonce que le gouvernement des États-Unis a officiellement informé le cabinet anglais qu'il se ferait représenter à cette conférence. CAVALIERS FRANÇAIS AUX ÉTATS-UNIS « M. Herriot n'a pas cessé de m'apporter une collaboration loyale et confiante », déclare I. Laval dans un communiqué officiel mutin Paris, 8. — La présidence du Conseil communique : Des polémiques s'instituent qui tentent d'opposer les uns aux autres divers membres du gouvernement. Je me fais un devoir de déclarer que pour l'accomplissement de la tâche rude et difficile qui vous est confiée par le parlement, M. Edouard Herriot n'a pas cessé de m'apporter une collaboration loyale et confiante. Au moment où l'union est plus que jamais nécessaire, je tiens à rappeler l'appel pressant que j'avais adressé au mois de septembre dernier à tous les Français pour leur demander de s'abstenir de tout ce qui pourrait la troubler. Je constate avec regret que cet appel n'a pas toujours été entendu et, comme chef du gouvernement, je ne puis que déplorer tout ce qui tendrait à diviser le gouvernement ou à affaiblir son autorité. Les représentants des différents partis se sont unis pour faire face à des difficultés graves. Je n'ai demandé à aucun d'eux de faire dénégation de ses idées. M. Pierre Laval parlera au pays avant la rentrée du Parlement Paris, 8. — M. Pierre Laval, président du Conseil, prononcera, quelques jours avant la rentrée des Chambres, un discours radiodiffusé dans lequel il exposera le programme de son gouvernement.
pas cessé de m'apporter une collaboration loyale et confiante. Au moment où l'union est plus que jamais nécessaire, je tiens à rappeler l'appel pressant que j'avais adressé au mois de septembre dernier à tous les Français pour leur demander de s'abstenir de tout ce qui pourrait la troubler. Je constate avec regret que cet appel n'a pas toujours été entendu et, comme chef du gouvernement, je ne puis que déplorer tout ce qui tendrait à diviser le gouvernement ou à affaiblir son autorité. Les représentants des différents partis se sont unis pour faire face à des difficultés graves. Je n'ai demandé à aucun d'eux de faire dénégation de ses idées. M. Pierre Laval parlera au pays avant la rentrée du Parlement Paris, 8. — M. Pierre Laval, président du Conseil, prononcera, quelques jours avant la rentrée des Chambres, un discours radiodiffusé dans lequel il exposera le programme de son gouvernement. Les intentions du gouvernement au sujet des décrets-lois Paris, 8. — A la présidence du Conseil, on déclare que les intentions prêtées au gouvernement, en ce qui concerne certaines modifications des décrets-lois, sont pour le moins prématurées. A aucun moment, ajoute-t-on, aucun chiffre n'a été prononcé. Il faut attendre les déclarations du président du Conseil devant la commission des Finances. Le gouvernement et les dégrèvements fiscaux Paris, 8. — M. Marcel Régnier, ministre des Finances, qui doit accompagner, mardi prochain, M. Pierre Laval devant la commission des Finances de la Chambre, y précisera sans doute la politique fiscale du gouvernement. Si M. Marcel Régnier entend poursuivre la politique de dégrèvement, amorcée déjà par M. Germain Martin sous le Cabinet Flandin, il doit tenir compte de la situation budgétaire. Les dégrèvements fiscaux permettront une reprise de la vie économique, mais il n'en reste pas moins évident que la première conséquence d'une diminution d'impôts, c'est une augmentation du déficit budgétaire et ce n'est qu'à la longue que l'effet bienfaisant se fera sentir sur la vie économique du pays. Cette velléité impose donc au ministre des Finances une action prudente et exige que ses décisions soient mûrement réfléchies et les effets envisagés, avec
déclarations du président du Conseil devant la commission des Finances. Le gouvernement et les dégrèvements fiscaux Paris, 8. — M. Marcel Régnier, ministre des Finances, qui doit accompagner, mardi prochain, M. Pierre Laval devant la commission des Finances de la Chambre, y précisera sans doute la politique fiscale du gouvernement. Si M. Marcel Régnier entend poursuivre la politique de dégrèvement, amorcée déjà par M. Germain Martin sous le Cabinet Flandin, il doit tenir compte de la situation budgétaire. Les dégrèvements fiscaux permettront une reprise de la vie économique, mais il n'en reste pas moins évident que la première conséquence d'une diminution d'impôts, c'est une augmentation du déficit budgétaire et ce n'est qu'à la longue que l'effet bienfaisant se fera sentir sur la vie économique du pays. Cette velléité impose donc au ministre des Finances une action prudente et exige que ses décisions soient mûrement réfléchies et les effets envisagés, avec autant de certitude que possible. Les dégrèvements des décrets-lois D'ailleurs, déjà, aux dégrèvements pratiqués par le ministère de M. Flandin, s'ajoutent ceux qui ressortent actuellement des décrets-lois : 1° Abaissement du tarif de droit de transmission à titre onéreux d'immeubles, de fonds de commerce et des cessions de droit à un bail; 2° Abaissement du taux légal des intérêts moratoires; suppression de la pluralité des trois actes sur les actes civils et extra-judiciaires; 3° Réduction du droit d'enregistrement applicable aux actes portant réduction du taux des intérêts et créances et prorogation de délais; 4° Exonération de toutes taxes sur les valeurs mobilières pour les titres émis par les gouvernements étrangers et les représentations de dettes moratoires; 5° Exonérations diverses de timbre et d'enregistrement en matière de prêts sur gages ou nantissements entre les grainetiers et les récoltants; dispense du droit de timbre d'enregistrement et d'hypothèques, en matière de remembrement de la propriété rurale; 6° Réduction du droit d'apport sur les capitaux apportés à une société et destinés à compenser des pertes précédentes, c'est-à-dire lorsque les pertes ont pour objet de reconstituer le capital; 7° Extension à cinq années de la réduction des pertes aux bénéfices industriels et commerciaux, qui, jusqu'à
un bail; 2° Abaissement du taux légal des intérêts moratoires; suppression de la pluralité des trois actes sur les actes civils et extra-judiciaires; 3° Réduction du droit d'enregistrement applicable aux actes portant réduction du taux des intérêts et créances et prorogation de délais; 4° Exonération de toutes taxes sur les valeurs mobilières pour les titres émis par les gouvernements étrangers et les représentations de dettes moratoires; 5° Exonérations diverses de timbre et d'enregistrement en matière de prêts sur gages ou nantissements entre les grainetiers et les récoltants; dispense du droit de timbre d'enregistrement et d'hypothèques, en matière de remembrement de la propriété rurale; 6° Réduction du droit d'apport sur les capitaux apportés à une société et destinés à compenser des pertes précédentes, c'est-à-dire lorsque les pertes ont pour objet de reconstituer le capital; 7° Extension à cinq années de la réduction des pertes aux bénéfices industriels et commerciaux, qui, jusqu'à présent, ne pouvait se faire que sur les trois exercices suivant l'exercice ou les exercices déficitaires. En attendant, pour aider la reprise de la vie économique qu'il poursuit, M. UN NÉGOCIANT TUE SA FEMME ET TENTE DE S'EMPOISONNER M. Jacques BAINVILLE, de l'Académie française (Mondial photo) BULLETIN L'INDIVIDUALISME LYONNAIS Les lyonnais, considérant que l'application des sanctions à l'Italie va nuire à leurs affaires, viennent de demander au gouvernement, entre autres choses: De chiffrer le préjudice causé aux exportateurs par la suppression ou l'inexécution de contrats en cours, d'ordres en fabrication ou en carnets de commandes, de redevances, de brevets d'exploitation de toute nature, de primes d'assurances, de location, de frais de transports, de commissions, d'agios bancaires, de revenus de valeurs et des moins-values constatées dans notre industrie touristique; De chiffrer le préjudice causé aux dits importateurs par l'annulation forcée d'ordres, due aux mesures de rétorsion prises par l'Italie en suite de notre décret du 28 octobre, les pouvoirs publics prenant la charge de la différence de cours des contrats de remplacement; D'organiser des mesures de sauvegarde bancaire et fiscale en faveur des sinistrés, des sanctions sous forme d'un moratoire total ou partiel; De préparer dès maintenant les mesures de réparation
lyonnais, considérant que l'application des sanctions à l'Italie va nuire à leurs affaires, viennent de demander au gouvernement, entre autres choses: De chiffrer le préjudice causé aux exportateurs par la suppression ou l'inexécution de contrats en cours, d'ordres en fabrication ou en carnets de commandes, de redevances, de brevets d'exploitation de toute nature, de primes d'assurances, de location, de frais de transports, de commissions, d'agios bancaires, de revenus de valeurs et des moins-values constatées dans notre industrie touristique; De chiffrer le préjudice causé aux dits importateurs par l'annulation forcée d'ordres, due aux mesures de rétorsion prises par l'Italie en suite de notre décret du 28 octobre, les pouvoirs publics prenant la charge de la différence de cours des contrats de remplacement; D'organiser des mesures de sauvegarde bancaire et fiscale en faveur des sinistrés, des sanctions sous forme d'un moratoire total ou partiel; De préparer dès maintenant les mesures de réparation qui seront à accorder aux entreprises françaises qui, installées en Italie, se trouvent dans l'impossibilité de continuer à fonctionner; De s'arranger pour que les finances communales et départementales des régions sinistrées ne soient pas obérées par l'augmentation importante des dépenses d'indemnités de chômage, résultant de l'arrêt des entreprises et que les frais soient pris en charge par l'Etat; De faire que le gouvernement français, exécuteur des volontés genevoises, se retourne immédiatement et avec énergie vers la Société des Nations pour obtenir d'elle la juste participation aux dommages qu'elle ordonne de causer à nos nationaux. Ça c'est d'ailleurs le clou, car si la S. D. N. doit maintenant verser à tous les Etats qui participent aux sanctions la réparation du préjudice que leur occasionnent ces sanctions, il vaut mieux tout de suite mettre en faillite cette institution. La jalousie semble être le mobile du crime Paris, — Au début de l'après-midi, vers 15 heures, en l'hôtel Géorgie, 76, rue Quincampoix, un négociant, M. Marcel Bouchet, âgé de 32 ans, a tiré plusieurs coups de revolver sur sa femme, âgée de 21 ans. Celle-ci est décédée pendant son transfert à l'Hôtel-Dieu et le corps a été aussitôt dirigé sur l'institut médico-légal, aux
les frais soient pris en charge par l'Etat; De faire que le gouvernement français, exécuteur des volontés genevoises, se retourne immédiatement et avec énergie vers la Société des Nations pour obtenir d'elle la juste participation aux dommages qu'elle ordonne de causer à nos nationaux. Ça c'est d'ailleurs le clou, car si la S. D. N. doit maintenant verser à tous les Etats qui participent aux sanctions la réparation du préjudice que leur occasionnent ces sanctions, il vaut mieux tout de suite mettre en faillite cette institution. La jalousie semble être le mobile du crime Paris, — Au début de l'après-midi, vers 15 heures, en l'hôtel Géorgie, 76, rue Quincampoix, un négociant, M. Marcel Bouchet, âgé de 32 ans, a tiré plusieurs coups de revolver sur sa femme, âgée de 21 ans. Celle-ci est décédée pendant son transfert à l'Hôtel-Dieu et le corps a été aussitôt dirigé sur l'institut médico-légal, aux fins d'autopsie. Son crime accompli, le meurtrier a tenté de s'empoisonner. Il a été placé en observation à l'Hôtel-Dieu, où M. Brunei, commissaire de police, s'est rendu pour l'interroger. Le magistrat s'est heurté à un mutisme obstiné de la part du meurtrier, mutisme qui ne paraît d'ailleurs pas justifier l'état peu grave du « désespéré » qui, pour mettre fin à ses jours, a préféré au revolver dont il venait d'user contre sa femme l'absorption d'un petit flacon d'embrocation réservé à l'usage externe et qui semble assez inoffensif en tant que substance vénéneuse. Les enquêteurs, en présence du silence total de Bouchet, ont dû jusqu'à présent se contenter de la déposition du patron de l'hôtel Géorgie, dont les Bouchet étaient depuis trois mois les locataires et qui, témoin presque immédiat du drame, put en outre fournir quelques détails sur leur vie conjugale. Marcel Bouchet, âgé de 32 ans, courtier en fruits aux halles, avait épousé voici deux ans Mlle Paulette Duhamel, née en 1914 à Argenteuil, où demeurant encore ses parents. Quels furent les débuts de leur union ? Seul le meurtrier pourrait le dire. Ce que l'on ignore point, c'est que depuis leur emménagement à l'hôtel Géorgie, il n'était
peu grave du « désespéré » qui, pour mettre fin à ses jours, a préféré au revolver dont il venait d'user contre sa femme l'absorption d'un petit flacon d'embrocation réservé à l'usage externe et qui semble assez inoffensif en tant que substance vénéneuse. Les enquêteurs, en présence du silence total de Bouchet, ont dû jusqu'à présent se contenter de la déposition du patron de l'hôtel Géorgie, dont les Bouchet étaient depuis trois mois les locataires et qui, témoin presque immédiat du drame, put en outre fournir quelques détails sur leur vie conjugale. Marcel Bouchet, âgé de 32 ans, courtier en fruits aux halles, avait épousé voici deux ans Mlle Paulette Duhamel, née en 1914 à Argenteuil, où demeurant encore ses parents. Quels furent les débuts de leur union ? Seul le meurtrier pourrait le dire. Ce que l'on ignore point, c'est que depuis leur emménagement à l'hôtel Géorgie, il n'était pas de jours qu'ils ne se querellent. Les discussions, parfois violentes, avaient lieu le soir, car Bouchet était retenu à son travail toute la journée. Quant à la jeune femme, elle mettait à profit l'absence de son mari en disparaissant de son côté depuis le matin jusqu'à l'heure du dîner. Où allait-elle ? Nul ne le sait dans le voisinage et probablement Bouchet moins que les autres. Il semble d'ailleurs que c'est le mystère irritant de ces sorties journalières qui a provoqué le geste meurtrier du courtier en fruits. Bref, les choses allaient si mal que cet été, le 14 juillet exactement, les Bouchet décidèrent de divorcer à la suite de deux fugues de la jeune femme, qui du reste s'était bornée, selon l'expression consacrée à « retourner chez sa mère ». Hélas ! les époux ennemis devaient pour leur malheur se réconcilier, momentanément on le devine. On sait la suite. M. MARTIN, DIRECTEUR DES ASSURANCES SOCIALES SANS NOUVELLES DE KINGSFORD SMITH Singapour, — On se montre très inquiet sur le sort de l'aviateur australien Charles Kingsford Smith qui, ayant quitté Allahabad dès le début de l'après-midi d'hier, était attendu à Singapour la nuit dernière. Une escadrille britannique stationnée près
Où allait-elle ? Nul ne le sait dans le voisinage et probablement Bouchet moins que les autres. Il semble d'ailleurs que c'est le mystère irritant de ces sorties journalières qui a provoqué le geste meurtrier du courtier en fruits. Bref, les choses allaient si mal que cet été, le 14 juillet exactement, les Bouchet décidèrent de divorcer à la suite de deux fugues de la jeune femme, qui du reste s'était bornée, selon l'expression consacrée à « retourner chez sa mère ». Hélas ! les époux ennemis devaient pour leur malheur se réconcilier, momentanément on le devine. On sait la suite. M. MARTIN, DIRECTEUR DES ASSURANCES SOCIALES SANS NOUVELLES DE KINGSFORD SMITH Singapour, — On se montre très inquiet sur le sort de l'aviateur australien Charles Kingsford Smith qui, ayant quitté Allahabad dès le début de l'après-midi d'hier, était attendu à Singapour la nuit dernière. Une escadrille britannique stationnée près de Singapour a reçu l'ordre d'effectuer des recherches. L'aviateur australien Melrose, qui se rend lui aussi d'Angleterre en Australie, a annoncé par T.S.F. qu'il avait survolé l'appareil de Smith, la nuit dernière, à 2 heures du matin, heure locale, au-dessus de la baie du Bengale, où les conditions atmosphériques étaient, paraît-il, épouvantables. Il a semblé à Melrose que des flammes sortaient du tuyau d'échappement de l'appareil de Smith. Marcel Régnier n'a pas manqué de donner aux différents agents du fisc des instructions pour que ceux-ci montrent, dans la perception, l'esprit le plus large et le plus grand à l'égard des contribuables dont la situation est rendue difficile par la persistance de la crise économique. Paris, — Au cours du prochain Conseil des ministres, qui se tiendra mardi, les membres du gouvernement auront à examiner un mouvement administratif qui aura pour point de départ la nomination de M. Martin, préfet de la Sarthe, au poste de directeur des assurances sociales, en remplacement de M. Tomasini, appelé à d'autres fonctions. ENCORE UN CANARD Un démenti du ministre de l'Intérieur à propos de l'affaire Eberlein Paris, À suivre... Le ministère de l'Intérieur nous communique : Un Journal hebdomadaire publie un certain nombre d'Informations