jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
grands principes, selon lesquels s'opère l'œuvre sublime de la régénération de l'empire français, par ses sages & courageux représentants. 2°. Qu'ils ne voient dans les manœuvres des ennemis de la révolution, relatives au décret du treizième avril, concernant la religion, que le criminel dessein de faire verser des fleuves de sang, en voulant persuader le français qui pourraient être séduits par l'hypocrisie de la superstition. Sera le décret présenté, sans délai, à la sanction royale ; & sa majesté sera suppliée de donner les ordres convenables pour sa plus prompte exécution. Le rapport du Comité sera imprimé, & les membres de l'assemblée sont invités à l'envoyer, avec le présent décret, à leurs commissaires, sans délai. Ensuite on a lu la demande & la lecture d'une lettre de M. Necker, par laquelle il prévenait que le comité des finances présenterait à l'assemblée nationale, dans le jour ou le lendemain, de nouveaux moyens de ressources pour le trésor royal, en billets de la caisse. M. Maury a fait la motion que l'assemblée ordonnât que le premier ministre des finances fournisse à l'assemblée un compte exact & général des finances ; savoir, trois cahiers, l'un contenant la dette, l'autre la dépense, le troisième la recette ; ajoutant que la dette n'étant point du hasard; que la dépense n'étant point faite au hasard; que la recette n'étant point faite au hasard, rien n'empêchait de produire ces cahiers. L'assemblée a ajourné la discussion à demain. VARIÉTÉS. EMBRUN. — La municipalité de cette ville ayant appris, par les papiers publics, le décret de l'assemblée nationale concernant la célébration générale qui doit avoir lieu le 14 juillet, sous les murs de Paris ; frappée de la grandeur & de l'utilité de ce projet pour l'avancement & le succès de la constitution, elle a cru, vu l'éloignement de son district & la brièveté du temps, ne devoir pas attendre l'envoi ministériel du décret, pour se mettre en mesure de s'y conformer : en conséquence elle a invité toutes les gardes nationales du district à se mettre en ordre conformément à la teneur du décret; elle a de même
la recette ; ajoutant que la dette n'étant point du hasard; que la dépense n'étant point faite au hasard; que la recette n'étant point faite au hasard, rien n'empêchait de produire ces cahiers. L'assemblée a ajourné la discussion à demain. VARIÉTÉS. EMBRUN. — La municipalité de cette ville ayant appris, par les papiers publics, le décret de l'assemblée nationale concernant la célébration générale qui doit avoir lieu le 14 juillet, sous les murs de Paris ; frappée de la grandeur & de l'utilité de ce projet pour l'avancement & le succès de la constitution, elle a cru, vu l'éloignement de son district & la brièveté du temps, ne devoir pas attendre l'envoi ministériel du décret, pour se mettre en mesure de s'y conformer : en conséquence elle a invité toutes les gardes nationales du district à se mettre en ordre conformément à la teneur du décret; elle a de même invité les municipalités à se mettre en ordre pour concerter ensemble les moyens de faire les frais de la dépensation avec le plus d'économie possible, bien entendu qu'en même temps que tout ce qui sera décidé sera subordonné à la sanction du décret. On ne peut sans doute qu'applaudir au zèle de cette municipalité : le parti sage qu'elle vient de prendre nous fournit l'indice & l'occasion d'inviter toutes les municipalités, qui, par leur éloignement de Paris & le rapprochement de leur époque, pourraient être privées de l'avantage de concourir à cette sainte cérémonie, si elles attendaient l'envoi du décret, à devancer les préparatifs de l'exécution. Un petit nombre de redevables, sans doute garantis par des gens mal intentionnés, se disposent à refuser de les payer, même à s'opposer à la perception ; instruite encore que quelques bénéficiaires, corps & communaux ne se disposaient point à les percevoir, & ne donnaient pas les soins nécessaires aux biens qu'ils font provisoirement chargés de gérer, a décrété & décrète ce qui suit : ART. I. Tous les redevables de la dette, tant ecclésiastique qu'individuelle, seront tenus, conformément à l'article III du décret des 14 & 20 Avril dernier, de la payer, la
zèle de cette municipalité : le parti sage qu'elle vient de prendre nous fournit l'indice & l'occasion d'inviter toutes les municipalités, qui, par leur éloignement de Paris & le rapprochement de leur époque, pourraient être privées de l'avantage de concourir à cette sainte cérémonie, si elles attendaient l'envoi du décret, à devancer les préparatifs de l'exécution. Un petit nombre de redevables, sans doute garantis par des gens mal intentionnés, se disposent à refuser de les payer, même à s'opposer à la perception ; instruite encore que quelques bénéficiaires, corps & communaux ne se disposaient point à les percevoir, & ne donnaient pas les soins nécessaires aux biens qu'ils font provisoirement chargés de gérer, a décrété & décrète ce qui suit : ART. I. Tous les redevables de la dette, tant ecclésiastique qu'individuelle, seront tenus, conformément à l'article III du décret des 14 & 20 Avril dernier, de la payer, la présente année seulement, à qui de droit, en la manière usitée ; c'est-à-dire en nature et à la quotité d'usage, sauf l'exécution des abonnements en argent, constatés par titre, ou volontairement faits. II. Les redevables de champarts, terrages, arrages, agriers, complants, & de toutes autres redevances payables en nature, qui n'ont pas été supprimées avec indemnités, seront également tenus de les payer, la présente année et les suivantes, jusqu'à l'achât, en la manière usitée, c'est-à-dire en nature, et à la quotité d'usage, sur l'accomplissement de l'exécution des abonnements constatés par titre, ou volontairement faits, conformément aux décrets sus-cités, des 16 mars & 3 mai derniers. III. Nul ne pourra, sous prétexte de litige, refuser le paiement de la dime accoutumée d'être payée, ou des champarts, terrages, agriers, complants, ou d'autres redevances de cette espèce, aussi accoutumées d'être payées & annoncées dans l’article II dudit décret du 15 mars dernier; sauf à ceux qui se trouveront en contestation de les faire juger; ce qui ne pourront faire quant aux démêmes 81 champarts nationaux, que contradictoirement avec le procureur général du district; & en cas qu’il soit décidé que ces droits par eux payés n’auraient pas dûs être payés, ils leur seront
n'ont pas été supprimées avec indemnités, seront également tenus de les payer, la présente année et les suivantes, jusqu'à l'achât, en la manière usitée, c'est-à-dire en nature, et à la quotité d'usage, sur l'accomplissement de l'exécution des abonnements constatés par titre, ou volontairement faits, conformément aux décrets sus-cités, des 16 mars & 3 mai derniers. III. Nul ne pourra, sous prétexte de litige, refuser le paiement de la dime accoutumée d'être payée, ou des champarts, terrages, agriers, complants, ou d'autres redevances de cette espèce, aussi accoutumées d'être payées & annoncées dans l’article II dudit décret du 15 mars dernier; sauf à ceux qui se trouveront en contestation de les faire juger; ce qui ne pourront faire quant aux démêmes 81 champarts nationaux, que contradictoirement avec le procureur général du district; & en cas qu’il soit décidé que ces droits par eux payés n’auraient pas dûs être payés, ils leur seront restitués. IV. Ceux qui n'auraient pas payé la dime ou les champarts l'année dernière, pourront être actionnés, lors même qu'il n'y aurait pas eu de demande formelle dans l'année. V. Défenses sont faites à toutes personnes quelconques de porter aucun trouble à la perception de la dime & des champarts, soit par des écrits, soit par des discours, des menaces, voies de fait ou autrement, à peine d'être poursuivies comme perturbateurs du repos public. En cas d'attroupement pour empêcher ladite perception, il y aura lieu de mettre à exécution les articles III, IV & V du décret du 23 février dernier, concernant la sûreté des personnes, celle des propriétés, & la perception des impôts; & les municipalités seront tenues de remplir les obligations qui leur sont imposées par lesdits articles, sous les peines y portées. VI. Les municipalités seront tenues de surveiller, soit la perception des dîmes, soit l'administration des biens nationaux, chacune dans leur territoire. En conséquence, dans le cas où des bénéficiaires, corps ou communautés, ne pourraient exploiter les dîmes & les autres biens qui ne sont pas affermés, ou ne s'engageaient de le faire, elles seront tenues de les rétangler ou de les donner à bail pour
soit par des écrits, soit par des discours, des menaces, voies de fait ou autrement, à peine d'être poursuivies comme perturbateurs du repos public. En cas d'attroupement pour empêcher ladite perception, il y aura lieu de mettre à exécution les articles III, IV & V du décret du 23 février dernier, concernant la sûreté des personnes, celle des propriétés, & la perception des impôts; & les municipalités seront tenues de remplir les obligations qui leur sont imposées par lesdits articles, sous les peines y portées. VI. Les municipalités seront tenues de surveiller, soit la perception des dîmes, soit l'administration des biens nationaux, chacune dans leur territoire. En conséquence, dans le cas où des bénéficiaires, corps ou communautés, ne pourraient exploiter les dîmes & les autres biens qui ne sont pas affermés, ou ne s'engageaient de le faire, elles seront tenues de les rétangler ou de les donner à bail pour la présente année, & de rendre compte des produits au directoire du district; elles, ne pourront cependant empêcher l'exécution d'aucun bail à ferme, sous prétexte qu'il ne doit commencer qu'à l'année prochaine. VII. En cas de dégradation & d'enlèvement d'effets mobiliers, bestiaux & denrées, les municipalités en dresseront procès verbal, & en feront leur rapport au directoire du district, pour être faites telles poursuites qu'il appartiendra. VIII. Aucuns bénéficiaires, corps, communautés, fabriques, hôpitaux, maisons de charité ou autres établissements publics, ne pourront refuser de faire la déclaration de leurs biens, prescrite par le décret du 13 novembre dernier, ni s'opposer à l'exécution de l'article XII du décret des 14 & 20 avril suivant, qui ordonne l'inventaire de leurs mobiliers, sous quelque prétexte que ce soit; et dans le cas où les districts ne seraient pas formés, les municipalités sont autorisées à y procéder jusqu'à ce qu'ils le soient. L'ordre de Malte demeure seul excepté de la disposition concernant l'inventaire; mais chacun des membres qui le compose, sera tenu de donner sa déclaration des biens dont il jouit en France, conformément au décret du 13 novembre dernier. Les PACTE fermés des bas-officiers, caporaux grenadiers & fusiliers des Régiments de Normandie &
& en feront leur rapport au directoire du district, pour être faites telles poursuites qu'il appartiendra. VIII. Aucuns bénéficiaires, corps, communautés, fabriques, hôpitaux, maisons de charité ou autres établissements publics, ne pourront refuser de faire la déclaration de leurs biens, prescrite par le décret du 13 novembre dernier, ni s'opposer à l'exécution de l'article XII du décret des 14 & 20 avril suivant, qui ordonne l'inventaire de leurs mobiliers, sous quelque prétexte que ce soit; et dans le cas où les districts ne seraient pas formés, les municipalités sont autorisées à y procéder jusqu'à ce qu'ils le soient. L'ordre de Malte demeure seul excepté de la disposition concernant l'inventaire; mais chacun des membres qui le compose, sera tenu de donner sa déclaration des biens dont il jouit en France, conformément au décret du 13 novembre dernier. Les PACTE fermés des bas-officiers, caporaux grenadiers & fusiliers des Régiments de Normandie & de Beauce. QUAND toutes les aristocraties semblent se réunir pour s'opposer à la réorganisation de l'État, & qu'il est essentiel que tous les bons citoyens manifestent de plus en plus leur devotion à la patrie, pour que la France connaisse le nombre de ses vrais défenseurs, & que nos ennemis du dehors & surtout ceux du dedans, sachent enfin ce que peuvent des hommes libres: Nous, bas-officiers, caporaux, grenadiers & fusiliers des régiments de Normandie & de Beauce, jurons devant toute le monde le serment d'être fidèles à la nation, à la loi & au roi. Nous jurons de défendre, jusqu'à la mort, la nouvelle constitution du royaume, & nos dignes Représentants qui, d'accord avec un roi citoyen, ne travaillent que pour le bonheur de la France. Nous jurons de protéger & de défendre tous nos braves compatriotes tant citoyens-militaires que militaires-citoyens. Nous jurons de surveiller & de traverser, de sorte notre pouvoir, toutes les trames & manoeuvres de l'aristocratie. Nous distinguons deux espèces d'aristocrates, les aristocrates blancs & les aristocrates noirs. Nous entendons par les aristocrates blancs ceux qui, dans la révolution, perdent du côté des honneurs ou de la fortune, & qui voudraient bien que le nouveau régime
du dehors & surtout ceux du dedans, sachent enfin ce que peuvent des hommes libres: Nous, bas-officiers, caporaux, grenadiers & fusiliers des régiments de Normandie & de Beauce, jurons devant toute le monde le serment d'être fidèles à la nation, à la loi & au roi. Nous jurons de défendre, jusqu'à la mort, la nouvelle constitution du royaume, & nos dignes Représentants qui, d'accord avec un roi citoyen, ne travaillent que pour le bonheur de la France. Nous jurons de protéger & de défendre tous nos braves compatriotes tant citoyens-militaires que militaires-citoyens. Nous jurons de surveiller & de traverser, de sorte notre pouvoir, toutes les trames & manoeuvres de l'aristocratie. Nous distinguons deux espèces d'aristocrates, les aristocrates blancs & les aristocrates noirs. Nous entendons par les aristocrates blancs ceux qui, dans la révolution, perdent du côté des honneurs ou de la fortune, & qui voudraient bien que le nouveau régime n'existât pas, mais qui ont trop de raison & d'humanité pour vouloir s'y soustraire aux désirs du bonheur public & du salut de la patrie; nous appelons aristocrates noirs ces infâmes égoïstes qui aimeraient mieux dominer sur des ruines, que de choisir en rien de leur injuste domination, & qui se jouent de la misère, du malheur & du sang des Français. Nous plaignons les premiers, & même nous les admirerons s'ils sont assez généreux pour sacrifier aux pertes inéparables d'une grande révolution; mais nous abhorrons les derniers, & s'ils ne changent, & surtout s'ils osent tenter la moindre chose contre la patrie, nous leur ferons la guerre la plus implacable, & nous jurons d'avoir en garnison le second bataillon du régiment de Bourgogne, parmi lequel règne le patriotisme le plus pur, aux soins & à la vigilance duquel nous avons les plus grandes obligations: si vous pouviez engager le rédacteur de votre journal patriotique, que nous recevons ici, à faire l'éloge de ces braves soldats, vous me feriez un sensible plaisir. Le département de Nîmes est formé, et c'est parce qu'il ne l'est que de bons patriotes, qu'on a cherché à dissoudre l'assemblée; mais malgré le danger que couraient
se jouent de la misère, du malheur & du sang des Français. Nous plaignons les premiers, & même nous les admirerons s'ils sont assez généreux pour sacrifier aux pertes inéparables d'une grande révolution; mais nous abhorrons les derniers, & s'ils ne changent, & surtout s'ils osent tenter la moindre chose contre la patrie, nous leur ferons la guerre la plus implacable, & nous jurons d'avoir en garnison le second bataillon du régiment de Bourgogne, parmi lequel règne le patriotisme le plus pur, aux soins & à la vigilance duquel nous avons les plus grandes obligations: si vous pouviez engager le rédacteur de votre journal patriotique, que nous recevons ici, à faire l'éloge de ces braves soldats, vous me feriez un sensible plaisir. Le département de Nîmes est formé, et c'est parce qu'il ne l'est que de bons patriotes, qu'on a cherché à dissoudre l'assemblée; mais malgré le danger que couraient les électeurs, ceux qui étaient en intention n'ont pas décampé, et ont continué leurs opérations comme si la paix était régnante parmi eux. P. S. Je viens d'apprendre qu'hier le corps administratif du département, fit publier à Nîmes une proclamation où on annonce une amnistie; pour tous ceux qui se sont laissés arrêter, soit par le fanatisme, soit par d'autres causes; mais où on prévient que on poursuivra selon la rigueur des lois, les auteurs de la conspiration. Ces malveillants, qu'on a conspirés dans l'assemblée nationale la perte de cette fille du ciel, tandis qu'il est bien reconnu, par toutes les personnes qui sont le plus sincèrement attachées à la religion catholique, apostolique et romaine, que nos sages législateurs ne pouvaient en parler avec plus de dignité, ni exprimer d'une manière plus énergique le profond respect dont ils sont pénétrés pour le gage précieux de notre bonheur à venir. Qu'ils se soumettent et applaudissent de coeur et six par toutes les descrets de l'assemblée nationale, sanctionnés ou acceptés par le Roi, notamment ceux qui regardent et pourront regarder l'organisation du clergé, pour laquelle ils tiennent que l'auguste assemblée est compétente, loin de penser que son travail à cet égard puisse
sont laissés arrêter, soit par le fanatisme, soit par d'autres causes; mais où on prévient que on poursuivra selon la rigueur des lois, les auteurs de la conspiration. Ces malveillants, qu'on a conspirés dans l'assemblée nationale la perte de cette fille du ciel, tandis qu'il est bien reconnu, par toutes les personnes qui sont le plus sincèrement attachées à la religion catholique, apostolique et romaine, que nos sages législateurs ne pouvaient en parler avec plus de dignité, ni exprimer d'une manière plus énergique le profond respect dont ils sont pénétrés pour le gage précieux de notre bonheur à venir. Qu'ils se soumettent et applaudissent de coeur et six par toutes les descrets de l'assemblée nationale, sanctionnés ou acceptés par le Roi, notamment ceux qui regardent et pourront regarder l'organisation du clergé, pour laquelle ils tiennent que l'auguste assemblée est compétente, loin de penser que son travail à cet égard puisse porter atteinte aux vrais principes de la religion, dont au contraire il fera renouer les bazards jours. Enfin ils protestent de concourir aux progrès de la plus heureuse des révolutions, par leurs exemples et leurs discours, auprès de ceux dont on chercherait à égarer l'esprit, et à leur persuader que la religion est en danger; parce que nos augustes représentants ont fait des biens ecclésiastiques une destination plus conforme à la vraie intention des fondateurs, qui, selon la pensée du cardinal de Clermont, ne s'étaient pas dépouillés aux pieds de nos autels pour entretenir le faste et la mollesse de ses ministres. Ils ont témoigné par les soussignés que la présente sera déposée par le R. P. Drier, faisant fonction de prieur des études religieuses augusins, sur le bureau de la municipalité de Bourgoin, avec prière à Messieurs Sire de Vaudragon, maire, et autres officiers municipaux, d'en donner connaissance à l'assemblée primaire du canton de cette ville, lorsqu'elle sera soutenue, afin d'informer leurs concitoyens sur les sentiments dont ils sont profondément pénétrés pour toutes les sages opérations de l'auguste assemblée française, et de lui en adresser copie revantue des formes ordinaires. Fait à Bourgoin dans la salle capitulaire du ci-devant
la religion est en danger; parce que nos augustes représentants ont fait des biens ecclésiastiques une destination plus conforme à la vraie intention des fondateurs, qui, selon la pensée du cardinal de Clermont, ne s'étaient pas dépouillés aux pieds de nos autels pour entretenir le faste et la mollesse de ses ministres. Ils ont témoigné par les soussignés que la présente sera déposée par le R. P. Drier, faisant fonction de prieur des études religieuses augusins, sur le bureau de la municipalité de Bourgoin, avec prière à Messieurs Sire de Vaudragon, maire, et autres officiers municipaux, d'en donner connaissance à l'assemblée primaire du canton de cette ville, lorsqu'elle sera soutenue, afin d'informer leurs concitoyens sur les sentiments dont ils sont profondément pénétrés pour toutes les sages opérations de l'auguste assemblée française, et de lui en adresser copie revantue des formes ordinaires. Fait à Bourgoin dans la salle capitulaire du ci-devant monastère, le 12 juin 1790. F. Drier, prieur; F. Hennequin; F. Sire; F. Nesme; F. Robin, prêtre; F. Liotard, convers. Scènes affreuses de Montauban, mais grâces au ciel, les malveillants n'ont pas eu le même succès, ils ont été battus à plat ventre par les gardes nationales accourues de toutes parts au secours des patriotes. Le nombre en était si considérable, qu'on fut obligé de les faire rétrograder. Toutes celles qui y trouvèrent le mercredi, y prononçaurent le serment civique, et le promirent mutuellement secours et assistance : je ne renterai point dans le détail de tout ce qui s'est passé, parce que les papiers publics ne manqueront pas d'en faire mention; mais ce qu'ils ne diront pas, peut-être, c'est que nous avons été menacés des mêmes horreurs, à la même heure où les troubles commencèrent à éclore à Nîmes. Ces malveillants tentèrent d'en exciter ici; ils furent démasqués et on les contint; mais si le parti qui a déjà combattu à Nîmes eût triomphé, ils ne nous auraient pas laissés tranquilles; nous sommes heureux! A GRENOBLE, DE L'IMPRIMERIE DE L'ALLIER, Imprimeur de la Société des Amis de la Constitution. Venger nos concitoyens des trames et des attentats de ces
parts au secours des patriotes. Le nombre en était si considérable, qu'on fut obligé de les faire rétrograder. Toutes celles qui y trouvèrent le mercredi, y prononçaurent le serment civique, et le promirent mutuellement secours et assistance : je ne renterai point dans le détail de tout ce qui s'est passé, parce que les papiers publics ne manqueront pas d'en faire mention; mais ce qu'ils ne diront pas, peut-être, c'est que nous avons été menacés des mêmes horreurs, à la même heure où les troubles commencèrent à éclore à Nîmes. Ces malveillants tentèrent d'en exciter ici; ils furent démasqués et on les contint; mais si le parti qui a déjà combattu à Nîmes eût triomphé, ils ne nous auraient pas laissés tranquilles; nous sommes heureux! A GRENOBLE, DE L'IMPRIMERIE DE L'ALLIER, Imprimeur de la Société des Amis de la Constitution. Venger nos concitoyens des trames et des attentats de ces monstres, que le ciel n'ait fait naître que pour le malheur de l'humanité. C'est encore une fois l'efficacité des soldats citoyens, en protester contre le projet de décret qui attribuait aux Curés des fonds pour le quart de leur revenu, ont été rejetés. Mais qui font mieux connus sous le nom que renferme l'anagramme d'aristocrate. Ce sont ces hommes bas et rampants, (si toutefois on peut les appeler des hommes) qui devraient être citoyens, mais qui une crainte servile, un vain espoir, un vil intérêt font trahir le patriotisme, et qui sacrifient leurs concitoyens pour faire leur cour à l'aristocratie. Nous vouons ces monstres de nature, au malheur et à l'extermination qu'ils méritent. Nous jurons de plutôt mourir que de cesser un seul instant d'être libres. Mais nous protestons n'entendre d'autre liberté que celle conforme à la loi et à la subordination qui en résulte. Nous jurons enfin d'emporter, au prix même de notre sang, que aucun de nous devienne la victime de la manifestation de ses sentiments patriotiques; mais nous regardons comme infâme et indigne d'être soldat citoyen, quiconque d'entre nous ferait assez lâche pour craindre de donner ouvertement des preuves de son patriotisme. Et ont signé. LES soldats