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Bas-Bleus. Bouffes. 7h. 3/4. Les frères Cousins. Mam'zelle Carabin. Nouveautés. 8 h. 1/2. Dame et Valet. -Les Complices. Cluny. 8 h. 1/2. M. Joseph. Surnuméraire. Dùjazet. 8 1/4. -La Leçon de danse. –Tous criminels. Th.de la République. 8 h. 1/4. Los Aventuras de Thor et Plumepatte. Men.-Plaisirs. 8 h. 1/2. Le Coffret. Les Jocrisses du divorce. Casino de Paris. Vassilissa. Spinck et Spinck. Arr-en-Yous. Xella. Le ventriloque Nobel. Fol.-Bergère. 8 1/2. Merveilleux Craggs. Belle et la Bête. La Cage aux roles. 120, b Rochechouart. Paris en bateau. Nouv.-Cirque. 8 h. 1/2.La Petite Plage. Cirq.d'hiver. 8 h. 1/2. -Les Anciens Cragneurs. Les Lépreux. Palais de Glace (Ch.-Elysées). Patinage sur vraie glace. Cirq. Fernando. 8 h. 1/2. Représentation équestre. SPECTACLES DU SAMEDI 9 NOVEMBRE Opéra. 7 h. 3/4, Thaïs, La Korrigane. Dimanche, recharge. Français. Sh. -Les Tenailles. Opéra-Comique. 7 h. 3/4. Galathée. La Navarraise. Odéon. 8 h. 1/4. -Les Jumeaux de Bergame. La Demande. -Crise conjugale. Gymnase. 8 h. 1/2. Les Demi-Vierges. Châtelet. 8 h. 1/2. Le Juif errant. (Les autres spectacles comme vendredi) Passage Saulnier PARTS THE LONDON-PARIS FINANCIAL & MINING CORPORATION, LTD Capital £ 500,000 (12,500,000 francs). Capital: £ 500,000 (12,500.000 francs). Société pour l'étude, l'exploitation et la représentation des affaires minières, industrielles ou financières du Transvaal. AGENCE PARISIENNE 9, Place de l'Opéra, Aims télégraphiques LONDON-PARIS Renseignements gratuits sur toutes les villes du Sud de l'Afrique. Émission des Coupons. Correspondances spéciales et desbats du Transvaal. Vente et achat de toutes valeurs Sud-Africaines cotées à Johannesbourg, Londres et Paris et toutes opérations s'y rattachant, sans autre commission que le courtage usuel. Echange des Titres. La Société The London-Paris Corporation publie une circulaire hebdomadaire qu'elle adresse gratuitement à sa clientèle pour la tenir au courant des fluctuations des valeurs et des nouvelles de toutes les Mines d'Or et Trusts. Elle représente aujourd'hui les mines suivantes NEW-PRIMROSE. BUFFELSDOORN ESTATE.-NEW CROESUS. GLENCAIRN. LANGLAAGTE-ROYAL. KIMBERLEY-ROODEPORT. NEW-CONSORT. PLEIADES. AURORA-WEST U. JOHANNESBURG CONSOLIDATED INVESTMENT C. JOHANNESBURG WATERWORKS. SPEI BONA. GOLDFIELD. EAST MERAL. SOUTH WEST RAILWAY MINES. Adresser postale LONDON-PARIS. 2, Place de l'Opéra, Cie CENTRAL VINECOLE fondée 1801 à Orleans-Médicis (Oise). Nous demandons dans toutes les localités,
affaires minières, industrielles ou financières du Transvaal. AGENCE PARISIENNE 9, Place de l'Opéra, Aims télégraphiques LONDON-PARIS Renseignements gratuits sur toutes les villes du Sud de l'Afrique. Émission des Coupons. Correspondances spéciales et desbats du Transvaal. Vente et achat de toutes valeurs Sud-Africaines cotées à Johannesbourg, Londres et Paris et toutes opérations s'y rattachant, sans autre commission que le courtage usuel. Echange des Titres. La Société The London-Paris Corporation publie une circulaire hebdomadaire qu'elle adresse gratuitement à sa clientèle pour la tenir au courant des fluctuations des valeurs et des nouvelles de toutes les Mines d'Or et Trusts. Elle représente aujourd'hui les mines suivantes NEW-PRIMROSE. BUFFELSDOORN ESTATE.-NEW CROESUS. GLENCAIRN. LANGLAAGTE-ROYAL. KIMBERLEY-ROODEPORT. NEW-CONSORT. PLEIADES. AURORA-WEST U. JOHANNESBURG CONSOLIDATED INVESTMENT C. JOHANNESBURG WATERWORKS. SPEI BONA. GOLDFIELD. EAST MERAL. SOUTH WEST RAILWAY MINES. Adresser postale LONDON-PARIS. 2, Place de l'Opéra, Cie CENTRAL VINECOLE fondée 1801 à Orleans-Médicis (Oise). Nous demandons dans toutes les localités, après les heures du dîner et nous accordons 2000 francs. Primes financières du 1er et nous acceptons 5000 fr. il Buenos Aires, 7 nov. Prime sur l'or, 223 0/0. Cour. 18.50 à 18 75; déc. 18 75 à 19 0; janv.-fév. 19 0 à 19 25; 4 prem. 19 0 à 19 25; 4 de mars 19 50 à 19 75. Circul. 28,500. Liq. 0/0. Farines (12 marques le sac de 159 kil. esc. 1/2 0/0). Cour. 42 25 à 42 50; déc. 42 50 à 42 75; janv.-fév. 42 75 à 43 0; 4 prem. 43 0 à 43 0; 4 de mars 43 50 à 43 75. Circul. 5,200. Liquid.: 0/0. Farines de Corbeil 40. Huiles (100 kilos fût compris). Lin (escompte 2 0/0). Disp. 48 75 à 49 0; courant 48 75 à 49 0; déc. 49 0 à 49 50; 4 prem. 49 0 à 49 50; 4 de mai 49 25 à 49 75. Circul. 1,500. Colza (esc. 1 0/0). Dispon. 53 75 à 51 0; courant 53 75 à 54 0; déc. 54 0 à 52 25; 4 prem. 54 50 à 52 75; 4 de mai 52 50 à 53 0. Circul. 250,000.
à 19 25; 4 de mars 19 50 à 19 75. Circul. 28,500. Liq. 0/0. Farines (12 marques le sac de 159 kil. esc. 1/2 0/0). Cour. 42 25 à 42 50; déc. 42 50 à 42 75; janv.-fév. 42 75 à 43 0; 4 prem. 43 0 à 43 0; 4 de mars 43 50 à 43 75. Circul. 5,200. Liquid.: 0/0. Farines de Corbeil 40. Huiles (100 kilos fût compris). Lin (escompte 2 0/0). Disp. 48 75 à 49 0; courant 48 75 à 49 0; déc. 49 0 à 49 50; 4 prem. 49 0 à 49 50; 4 de mai 49 25 à 49 75. Circul. 1,500. Colza (esc. 1 0/0). Dispon. 53 75 à 51 0; courant 53 75 à 54 0; déc. 54 0 à 52 25; 4 prem. 54 50 à 52 75; 4 de mai 52 50 à 53 0. Circul. 250,000. Esprits (3/6 Nord fin 90 degrés, l'hect. nu esc. 2 0/0). Courant 32 0 à 32 0. déc. 32 25 à 32 50; 4 prem. 33 25 à 33 50; 4 de mars 32 0 à 32 0; 4 de mai 34 0 à 34 0. Stock: 2,225 pipes. Circul. 2,025. Sucres (blanc no 3 les 100 kil. net esc. 1/4 0/0). Courant 31 62 1/2 offert; 3 de nov. 31 87 1/2 d. à 31 87 1/2 1/2; déc. 31 87 1/2 d. à 31 87 1/2; 4 de janv. 32 62 1/2 d. à 32 62 1/2 1/2; 4 de mars 33 0 d. à 33 0; 4 de mai 33 37 1/2 d. à 33 37 1/2. Circul. 69,400 sacs. Paris, C. Parisiennn. Imp.-gérant. 5, boulev. des Italiens. Le navire de la flotte russe, le Vaillant, qui offre aux villes de Paris, Lyon, Marseille et Toulon, est arrivé à Grenelle ce matin. Là, la grue Bichonne extraira de la cale les sept colis contenant le vase de jaspe destiné à la ville de Paris, qui ne pèse pas moins de 4,000 kilogrammes, et les déposera sur le pont du bâtiment. Il n'y a pas, aux environs de
2,025. Sucres (blanc no 3 les 100 kil. net esc. 1/4 0/0). Courant 31 62 1/2 offert; 3 de nov. 31 87 1/2 d. à 31 87 1/2 1/2; déc. 31 87 1/2 d. à 31 87 1/2; 4 de janv. 32 62 1/2 d. à 32 62 1/2 1/2; 4 de mars 33 0 d. à 33 0; 4 de mai 33 37 1/2 d. à 33 37 1/2. Circul. 69,400 sacs. Paris, C. Parisiennn. Imp.-gérant. 5, boulev. des Italiens. Le navire de la flotte russe, le Vaillant, qui offre aux villes de Paris, Lyon, Marseille et Toulon, est arrivé à Grenelle ce matin. Là, la grue Bichonne extraira de la cale les sept colis contenant le vase de jaspe destiné à la ville de Paris, qui ne pèse pas moins de 4,000 kilogrammes, et les déposera sur le pont du bâtiment. Il n'y a pas, aux environs de l'Hôtel de Ville, de grue assez forte pour pratiquer cette opération. Demain matin, à huit heures, le vapeur Estive accoster au quai de l'Hôtel-de-Ville, où se fera le déchargement. Les dix colis, car outre les sept qui contiennent le vase, il y en a trois renfermant des tableaux destinés aux villes de Lyon, Marseille et Toulon, seront transportés dans une couverte de l'Hôtel de Ville. M. Bouvard, architecte de la ville, est chargé de diriger l'ouverture des caisses. C'est seulement dans une quinzaine de jours que les objets d'art seront présentés par l'ambassadeur de Russie au gouvernement et au Conseil municipal. Vienne, 8 novembre. Dans la séance de la Chambre des députés, M. Stockwerder interpelle le président du conseil des Ministres au sujet des raisons pour lesquelles l'élection de M. Lueger comme bourgmestre de Vienne n'a pas été sanctionnée. Les tribunes ayant applaudi, le président de la Chambre leur donne un avertissement. Sofia, 8 novembre. Il n'est nullement question d'envoyer une nouvelle députation bulgare à Saint-Pétersbourg dans le courant de décembre. Il est toutefois possible qu'une personne de connaissance soit envoyée pour demander au tsar d'être le parrain du prince Boris. Carmaux, 8 novembre. MM. Gérault-Richard et Viviani vont faire
villes de Lyon, Marseille et Toulon, seront transportés dans une couverte de l'Hôtel de Ville. M. Bouvard, architecte de la ville, est chargé de diriger l'ouverture des caisses. C'est seulement dans une quinzaine de jours que les objets d'art seront présentés par l'ambassadeur de Russie au gouvernement et au Conseil municipal. Vienne, 8 novembre. Dans la séance de la Chambre des députés, M. Stockwerder interpelle le président du conseil des Ministres au sujet des raisons pour lesquelles l'élection de M. Lueger comme bourgmestre de Vienne n'a pas été sanctionnée. Les tribunes ayant applaudi, le président de la Chambre leur donne un avertissement. Sofia, 8 novembre. Il n'est nullement question d'envoyer une nouvelle députation bulgare à Saint-Pétersbourg dans le courant de décembre. Il est toutefois possible qu'une personne de connaissance soit envoyée pour demander au tsar d'être le parrain du prince Boris. Carmaux, 8 novembre. MM. Gérault-Richard et Viviani vont faire ce soir une conférence à Béziers. Demain soir, ils prendront la parole à Gaillac. M. Dupuy-Dutemps est convoqué par télégramme à cette réunion. Il est informé qu'on a l'intention de l'attaquer et de proposer un ordre du jour blâmant son attitude sous le ministère précédent. La Ville, 8 nov. Bestiaux. Vente mauvaise, Réception des produits du jette, quel que soit le poids réel. Beef 599J 472 J2 Oou 38J 58J 28à2 08J 0/0 à 0/0 M. Guyot-Dessaigne, ministre des travaux publics, présidera dimanche au Palais-Royal, le banquet annuel de la Société des conducteurs, contrôleurs et commis des ponts et chaussées et des mines. Il est inexact que M. Gavarry, chef du cabinet de la présidence du conseil sous le cabinet Léon, soit nommé premier secrétaire à l'ambassade de Russie. M. Gavarry a repris les fonctions qu'il occupait précédemment au ministère des affaires étrangères.
Vente mauvaise, Réception des produits du jette, quel que soit le poids réel. Beef 599J 472 J2 Oou 38J 58J 28à2 08J 0/0 à 0/0 M. Guyot-Dessaigne, ministre des travaux publics, présidera dimanche au Palais-Royal, le banquet annuel de la Société des conducteurs, contrôleurs et commis des ponts et chaussées et des mines. Il est inexact que M. Gavarry, chef du cabinet de la présidence du conseil sous le cabinet Léon, soit nommé premier secrétaire à l'ambassade de Russie. M. Gavarry a repris les fonctions qu'il occupait précédemment au ministère des affaires étrangères.
5e Année — N° 41. LE FIGARO ÉDITION DIMANCHE, 11 FÉVRIER 1877 REDACTION S'adresser au Rédacteur, 7, Rue de Nice. Abonnements : Gard et départements limitrophes UN AN: 48 FR. Trois mois: 18 fr. | Six mois: 88 fr. | Autres départements UN AN: 64 FR. Trois mois: 18 fr. | Six mois: 88 fr. ÉTABLISSEMENT: Le port en tête À SUIivre JOURNAL RÉPUBLICAIN LIBÉRAL [texte manquant] ÉLECTION AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LE CANTON DU PONT-SAINT-ESPRIT (Scrutin du 11 février 1877) Candidat républicain GEORGES BOMFOY-SIBOULI AVIS Messieurs les abonnés du FIGARO dont l’abonnement n’exclaire qu’après le 15 février et qui ne voudraient pas continuer leur abonnement après cette date, recevront, sur leur demande, le remboursement de toute la partie de l’abonnement à laquelle ils auraient encore droit. Il leur suffira de s’adresser au bureau du journal pendant tout le mois de février. NIMES, LE 10 FÉVRIER 1877 BULLETIN Nous avons rendu compte récemment de la cérémonie d’installation de M. le procureur général Serre, à Montpellier, et nous avons applaudi au langage tenu en cette circonstance, par notre compatriote et M. l’avocat général Jouvion. Nous avons, aujourd’hui, le texte de l’allocution prononcée, dans une semblable circonstance, par M. Périvier, successeur de M. Serre près la cour de Besançon. Le nouveau procureur général a rappelé en quelles circonstances il a quitté le barreau, en octobre 1870, pour entrer dans la magistrature : Je n’ai pas hésité, dit-il, à répondre à l’appel qui m’était adressé, au nom de la République, par un gouvernement qui venait de reprendre héroïquement le drapeau de la France. M. Périvier a ensuite développé cette pensée que le magistrat devait se tenir soigneusement en dehors des tumultueuses agitations de la politique : Comme simple citoyen, fidèle aux aspirations de toute ma vie, je n’avais épargné aucun effort, reculé devant aucun sacrifice pour revendiquer et défendre les droits de la démocratie; devenu magistrat, je renfermai dans ma conscience, comme au dépôt sacré, mes plus chères croyances. Voilà un exemple qu'il faut désirer de voir se généraliser et des exhortations qui ne pouvaient venir plus à point. Dans la seconde partie
M. Serre près la cour de Besançon. Le nouveau procureur général a rappelé en quelles circonstances il a quitté le barreau, en octobre 1870, pour entrer dans la magistrature : Je n’ai pas hésité, dit-il, à répondre à l’appel qui m’était adressé, au nom de la République, par un gouvernement qui venait de reprendre héroïquement le drapeau de la France. M. Périvier a ensuite développé cette pensée que le magistrat devait se tenir soigneusement en dehors des tumultueuses agitations de la politique : Comme simple citoyen, fidèle aux aspirations de toute ma vie, je n’avais épargné aucun effort, reculé devant aucun sacrifice pour revendiquer et défendre les droits de la démocratie; devenu magistrat, je renfermai dans ma conscience, comme au dépôt sacré, mes plus chères croyances. Voilà un exemple qu'il faut désirer de voir se généraliser et des exhortations qui ne pouvaient venir plus à point. Dans la seconde partie de son discours, M. le procureur général près la cour de Besançon, après avoir rappelé que toutes les lois "ont droit à un égal respect, à une égale obéissance", a insisté sur l'importance primordiale de la loi constitutionnelle, qui est, a-t-il dit, "la base fondamentale de l'ordre social, et comme la tête dans l’être vivant et organisé". Et il a conclu ainsi : Je déplore qu’il se trouve encore des hommes, respectueux des lois de droit commun, et, dit-on, jusqu’à des fonctionnaires ou des gens qui demandent à le devenir, qui croient ne déroquer en rien aux règles de la délicatesse et de l’honnêteté en poursuivant de leurs sarcasmes et de leurs railleries, quelquefois même de leurs violences, notre loi constitutionnelle, qu’ils devraient être les premiers à protéger et à défendre. M. Périvier n’a que trop raison. Son langage est celui du véritable magistrat, de l’austère gardien des lois, et l’on doit souhaiter que ses paroles soient entendues et comprises de ceux à qui elles s'adressent réellement. À en juger par les réflexions que la chute de Midhat-Pacha inspire à ceux des journaux étrangers qui nous sont parvenus, il est facile de constater que la première impression, causée par ce
la tête dans l’être vivant et organisé". Et il a conclu ainsi : Je déplore qu’il se trouve encore des hommes, respectueux des lois de droit commun, et, dit-on, jusqu’à des fonctionnaires ou des gens qui demandent à le devenir, qui croient ne déroquer en rien aux règles de la délicatesse et de l’honnêteté en poursuivant de leurs sarcasmes et de leurs railleries, quelquefois même de leurs violences, notre loi constitutionnelle, qu’ils devraient être les premiers à protéger et à défendre. M. Périvier n’a que trop raison. Son langage est celui du véritable magistrat, de l’austère gardien des lois, et l’on doit souhaiter que ses paroles soient entendues et comprises de ceux à qui elles s'adressent réellement. À en juger par les réflexions que la chute de Midhat-Pacha inspire à ceux des journaux étrangers qui nous sont parvenus, il est facile de constater que la première impression, causée par ce grave événement, n’a pas été bonne. Le Daily Telegraph se livre aux réflexions suivantes : Quelles qu’aient pu être les causes qui ont amené la retraite subite d’un ministre aussi populaire et aussi digne de la confiance publique que l’est l’ex-grand-vizir, la gravité de cet événement n'a échappé à l’œil de tout le monde intelligent ; car sa destitution inspire des doutes sérieux quant au sort réservé à la Constitution, qui est son œuvre personnelle. Le Times se tient sur une prudente réserve : Il ressort de cet incident, dit-il, qu’Edhem-Pacha est prêt à soutenir la puissance de la Turquie, et la différence entre lui et son prédécesseur ne consistera pas dans une disposition à abandonner aucun des privilèges dont ses compatriotes ont actuellement la possession. On ne peut cependant pas douter que le renversement de Midhat-Pacha n’introduise d’importants changements dans la politique intérieure du gouvernement turc et probablement aussi dans ses relations avec les puissances étrangères. Le moment actuel est le plus important depuis l’origine des discussions dans l’été de 1875 ; c’est peut-être la plus grande crise que l'empire turc ait jamais traversée. Il semble, qu’un pouvoir invisible arrête les progrès de la réconciliation, et l'espoir que les
de tout le monde intelligent ; car sa destitution inspire des doutes sérieux quant au sort réservé à la Constitution, qui est son œuvre personnelle. Le Times se tient sur une prudente réserve : Il ressort de cet incident, dit-il, qu’Edhem-Pacha est prêt à soutenir la puissance de la Turquie, et la différence entre lui et son prédécesseur ne consistera pas dans une disposition à abandonner aucun des privilèges dont ses compatriotes ont actuellement la possession. On ne peut cependant pas douter que le renversement de Midhat-Pacha n’introduise d’importants changements dans la politique intérieure du gouvernement turc et probablement aussi dans ses relations avec les puissances étrangères. Le moment actuel est le plus important depuis l’origine des discussions dans l’été de 1875 ; c’est peut-être la plus grande crise que l'empire turc ait jamais traversée. Il semble, qu’un pouvoir invisible arrête les progrès de la réconciliation, et l'espoir que les trois dernières gérances avaient permis d'entretenir pour le rétablissement de la paix entre la Porte et les provinces, semble le nouveau détruit. Une révolution ministérielle, dans un tel moment, doit avoir une signification. Nous ne pouvons qu'espérer qu'elle n’ouvrira pas la porte à une nouvelle explosion de fanatisme ou qu'elle n’engagera pas le gouvernement turc dans la voie des actes précipités et funestes. Le Standard dit que ce sera la Russie qui, probablement, tirera du renversement de Midhat-Pacha tout l'avantage possible : Il semblerait même que ce changement ne peut avoir été effectué que par ceux-là qui ont été épouvantés de la hardiesse de la politique de Midhat, et sont restés confondus par le rejet des propositions de la conférence. Si cela est vrai, nous devons nous attendre à voir la Porte faire l’offre de reprendre les négociations. Mais ces négociations seront-elles reprises avec toutes les puissances collectivement ou seulement avec la Russie ? La réponse à cette question dépend probablement de l’effet qu’aura produit le renversement de Midhat-Pacha sur la population musulmane de Constantinople. Il est possible que les musulmans voient dans cet acte une victoire pour la Russie et une basse soumission à la volonté des puissances ;
n’engagera pas le gouvernement turc dans la voie des actes précipités et funestes. Le Standard dit que ce sera la Russie qui, probablement, tirera du renversement de Midhat-Pacha tout l'avantage possible : Il semblerait même que ce changement ne peut avoir été effectué que par ceux-là qui ont été épouvantés de la hardiesse de la politique de Midhat, et sont restés confondus par le rejet des propositions de la conférence. Si cela est vrai, nous devons nous attendre à voir la Porte faire l’offre de reprendre les négociations. Mais ces négociations seront-elles reprises avec toutes les puissances collectivement ou seulement avec la Russie ? La réponse à cette question dépend probablement de l’effet qu’aura produit le renversement de Midhat-Pacha sur la population musulmane de Constantinople. Il est possible que les musulmans voient dans cet acte une victoire pour la Russie et une basse soumission à la volonté des puissances ; dans ce cas, ils pourront bien refuser de consentir à la chute de la politique de Midhat-Pacha. S’il en est ainsi, Midhat pourrait bien être réintégré dans ses fonctions, plus grand et plus puissant qu’il ne l’a jamais été. Enfin, le Journal s’exprime ainsi : Il serait prématuré de vouloir se livrer à des conjectures sur les conséquences de cet événement, au point de vue du développement ultérieur de la crise orientale. En tous cas, cette chute rapide d’un homme d'État que, hier encore, on représentait comme la pierre angulaire de l’avenir de la Turquie, montre combien il est nécessaire de chercher les bases d’un apaisement durable en Orient dans des institutions solidement garanties. En attendant, la continuation des crimes et des violences dont les rayas sont victimes, le mode d’élection des représentants de la Bulgarie au futur Parlement, tout démontre que la Constitution turque est un mensonge à sa base, comme elle le sera dans toute son étendue. La Russie a donc mille raisons de ne point discontinuer ses démarches diplomatiques et ses préparatifs militaires, et l’Europe n’a aucun prétexte pour se considérer comme dégagée et pour s’endormir sur les funérailles de la conférence. NOS LOIS SUR LA PRESSE.
se livrer à des conjectures sur les conséquences de cet événement, au point de vue du développement ultérieur de la crise orientale. En tous cas, cette chute rapide d’un homme d'État que, hier encore, on représentait comme la pierre angulaire de l’avenir de la Turquie, montre combien il est nécessaire de chercher les bases d’un apaisement durable en Orient dans des institutions solidement garanties. En attendant, la continuation des crimes et des violences dont les rayas sont victimes, le mode d’élection des représentants de la Bulgarie au futur Parlement, tout démontre que la Constitution turque est un mensonge à sa base, comme elle le sera dans toute son étendue. La Russie a donc mille raisons de ne point discontinuer ses démarches diplomatiques et ses préparatifs militaires, et l’Europe n’a aucun prétexte pour se considérer comme dégagée et pour s’endormir sur les funérailles de la conférence. NOS LOIS SUR LA PRESSE. En abrogeant le décret de 1852 sur la presse, la Chambre a remis en vigueur la législation de 1848. Nous croyons devoir reproduire le texte des lois de 1848 et 1849. Loi de 1848. Art. 1er. — Toute attaque par les moyens énoncés par l’article 1er de la loi du 17 mai 1819 contre les droits et l’autorité de l’Assemblée nationale, contre les droits et l’autorité que les membres du pouvoir exécutif tiennent des décrets de l'Assemblée nationale, contre les institutions républicaines et la Constitution, etc., sera punie d’un emprisonnement de trois mois à cinq ans et d’une amende de trois cents à six mille francs. Art. 2. — Offense envers l’Assemblée nationale : emprisonnement d’un mois à trois mois, amende de 100 à 5,000 fr. Art. 3. — Attaque contre la liberté des cultes, le principe de la propriété, les droits de la famille : emprisonnement d’un mois à trois ans, amende de 100 à 4,000 fr. Art. 4. — Excitation à la haine et au mépris du gouvernement : emprisonnement d’un mois à quatre ans, amende de 150 à 5,000 fr. Art. 5. — Outrage public fait en raison de leurs fonctions à un ou plusieurs membres de