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Arthur Raffalovich est d'avis, lui aussi, qu'un pays ne peut que profiter de voir, par l'application de la grande loi de la division du travail, les tâches se répartir entre ceux qui sont plus spécialement propres à les remplir. Il cite quelques faits montrant les inconvénients de la proscription de certaines catégories de travailleurs venus du dehors. Il rappelle par exemple, comment M. de Bismarck a agi dans la Prusse polonaise lorsqu'il en a expulsé les Russes. Cette mesure a atteint de nombreux Israélites employés dans les maisons de commerce de Kœnigsberg, de Stettin, où ils s'occupaient de la correspondance, etc. Les affaires s'en sont immédiatement ressenties, et les relations commerciales de ces places avec le dehors ont gravement souffert de cette mesure violente. C'est surtout sur la question des indigents étrangers que M. Raffalovich voudrait insister. Notre assistance publique se voit obligée de prendre à sa charge un grand nombre de ces étrangers et n'a plus que des secours insuffisants à distribuer à nos nationaux. Aussi M. Raffalovich voudrait-il voir adopter des mesures déjà en vigueur en Belgique et en Allemagne relativement au domicile de secours. M. René Stourm prend ensuite la parole. C'est, dit-il, le mot taxe qui m'engage à entrer dans le débat. Je voudrais d'abord examiner si la taxe proposée est conforme aux principes fiscaux, puis si l'économie politique peut l'approuver, bien sûr d'avance qu'à ces deux points de vue, fiscal et économique, les solutions se trouveront d'accord. La taxe dont il s'agit tend à frapper une catégorie déterminée de personnes. Or l'impôt doit éviter de frapper les personnes et surtout il doit s'abstenir absolument de frapper une classe particulière de personnes. D'une manière générale, l'impôt sur les personnes, c'est-à-dire la capitation, est condamnée par tous les économistes elle disparait, du reste, de tous les pays, et la Russie, qui en conservait les derniers vestiges, vient de l'abolir à dater de 1887. L'impôt lorsqu'il est régulièrement établi, atteint exclusivement les valeurs, en capital ou en revenu, proportionnellement à leur quotité il s'adapte à des choses réelles, tangibles, susceptibles d'évaluation et il leur demande une part proportionnelle
m'engage à entrer dans le débat. Je voudrais d'abord examiner si la taxe proposée est conforme aux principes fiscaux, puis si l'économie politique peut l'approuver, bien sûr d'avance qu'à ces deux points de vue, fiscal et économique, les solutions se trouveront d'accord. La taxe dont il s'agit tend à frapper une catégorie déterminée de personnes. Or l'impôt doit éviter de frapper les personnes et surtout il doit s'abstenir absolument de frapper une classe particulière de personnes. D'une manière générale, l'impôt sur les personnes, c'est-à-dire la capitation, est condamnée par tous les économistes elle disparait, du reste, de tous les pays, et la Russie, qui en conservait les derniers vestiges, vient de l'abolir à dater de 1887. L'impôt lorsqu'il est régulièrement établi, atteint exclusivement les valeurs, en capital ou en revenu, proportionnellement à leur quotité il s'adapte à des choses réelles, tangibles, susceptibles d'évaluation et il leur demande une part proportionnelle au montant de cette évaluation. L'impôt, en outre, dans sa conception régulière, doit avoir pour unique objet de procurer au Trésor l'argent nécessaire aux dépenses publiques. Or, dans le cas présent, en taxant une classe déterminée de personnes, il poursuit incontestablement un autre but, avec une partialité regrettable. On veut faire de lui l'instrument de combinaisons d'un autre ordre, combinaisons que, dès à présent, chacun de nous doit entrevoir avec méfiance, puisqu'elles n'osent pas affronter le grand jour et qu'elles empruntent le manteau de l'impôt pour se rendre acceptables. On veut, en effet, exclure du territoire, proscrire une classe d'habitants, les étrangers. Eh bien! au point de vue économique, cette proposition est aussi irrégulière qu'au point de vue fiscal. Pourquoi, en effet, ces étrangers sont-ils venus chez nous? Uniquement pour remplir nos vides, pour combler nos lacunes. Si notre population était absolument compacte, elle se serait, d'elle-même, opposée à la pénétration des étrangers. Or notre population n'est rien moins que compacte. Dans son nombre total, d'abord, elle demeure stationnaire. La natalité va en diminuant et parvient à peine à compenser les décès. Sans l'afflux des étrangers, nous aurions vu le nombre de nos habitants se réduire de recensement en recensement.
faire de lui l'instrument de combinaisons d'un autre ordre, combinaisons que, dès à présent, chacun de nous doit entrevoir avec méfiance, puisqu'elles n'osent pas affronter le grand jour et qu'elles empruntent le manteau de l'impôt pour se rendre acceptables. On veut, en effet, exclure du territoire, proscrire une classe d'habitants, les étrangers. Eh bien! au point de vue économique, cette proposition est aussi irrégulière qu'au point de vue fiscal. Pourquoi, en effet, ces étrangers sont-ils venus chez nous? Uniquement pour remplir nos vides, pour combler nos lacunes. Si notre population était absolument compacte, elle se serait, d'elle-même, opposée à la pénétration des étrangers. Or notre population n'est rien moins que compacte. Dans son nombre total, d'abord, elle demeure stationnaire. La natalité va en diminuant et parvient à peine à compenser les décès. Sans l'afflux des étrangers, nous aurions vu le nombre de nos habitants se réduire de recensement en recensement. Il n'est donc pas étonnant déjà que le déficit général de notre population ait provoqué une certaine invasion d'étrangers, que nous ayons cédé sous la pression de nos voisins, faute de leur opposer une suffisante résistance numérique. Mais il ne faut pas seulement parler du nombre. Les étrangers viennent encore combler des lacunes d'un autre ordre. Beaucoup parmi eux possèdent certaines supériorités d'art, d'habileté manuelle ou de force physique. Ainsi, par exemple, lorsqu'il s'agit de descendre sous l'eau en scaphandre, ou de monter sur des échafaudages élevés, même de balayer les rues au petit jour, il parait que nos nationaux ne contestent guère la préférence accordée chez nous aux étrangers. Dans certains arts de moulage, de peinture, de travaux en plâtre ou en albâtre, de taille des pierres, etc., la prééminence des étrangers n'ouvre encore généralement que peu de discussions. De même, lorsque, au moment des moissons, les ouvriers agricoles de la Belgique arrivent, la faux sur le dos, personne ne songe à s'opposer à l'invasion de ces étrangers qui suppléent si opportunément au manque de bras dans nos campagnes. Enfin, beaucoup d'ouvriers étrangers apportent en France une supériorité de force physique ou de sobriété qui leur permet de travailler
combler des lacunes d'un autre ordre. Beaucoup parmi eux possèdent certaines supériorités d'art, d'habileté manuelle ou de force physique. Ainsi, par exemple, lorsqu'il s'agit de descendre sous l'eau en scaphandre, ou de monter sur des échafaudages élevés, même de balayer les rues au petit jour, il parait que nos nationaux ne contestent guère la préférence accordée chez nous aux étrangers. Dans certains arts de moulage, de peinture, de travaux en plâtre ou en albâtre, de taille des pierres, etc., la prééminence des étrangers n'ouvre encore généralement que peu de discussions. De même, lorsque, au moment des moissons, les ouvriers agricoles de la Belgique arrivent, la faux sur le dos, personne ne songe à s'opposer à l'invasion de ces étrangers qui suppléent si opportunément au manque de bras dans nos campagnes. Enfin, beaucoup d'ouvriers étrangers apportent en France une supériorité de force physique ou de sobriété qui leur permet de travailler plus longtemps pour le même prix ou même pour un salaire moindre. C'est à rencontre de ces derniers que les colères s'éveillent et que l'antagonisme surgit. Ils viennent, en effet, concurrencer l'ouvrier français dans son propre domaine et lui causer des souffrances que nous sommes tous d'accord pour déplorer. Mais, au fond, de quoi s'agit-il? De l'introduction en France d'une force qui travaille longtemps et à bon marché, qui tend à réduire la hausse exagérée des salaires et qui, par conséquent, tend encore à compenser une de nos infériorités sociales. A quelque point de vue que nous considérions les étrangers en France, nous reconnaîtrons toujours qu'ils y ont été attirés par nos lacunes et nos insuffisances, qu'ils ont pénétré dans nos vides et dans nos anfractuosités. La loi naturelle de l'équilibre le veut ainsi. S'ils comblent nos vides, s'ils rempilent nos lacunes, ils sont donc pour nous un renfort nécessaire et, par conséquent, nous n'avons pas intérêt à les repousser. À la fin du XVIIIe siècle, lorsque la France, sous l'inspiration des disciples de Turgot, négociait le traité de commerce de 1786, nos gouvernants s'efforçaient de recruter des ouvriers étrangers, de les embaucher et de les retenir. M. de Vergennes
au fond, de quoi s'agit-il? De l'introduction en France d'une force qui travaille longtemps et à bon marché, qui tend à réduire la hausse exagérée des salaires et qui, par conséquent, tend encore à compenser une de nos infériorités sociales. A quelque point de vue que nous considérions les étrangers en France, nous reconnaîtrons toujours qu'ils y ont été attirés par nos lacunes et nos insuffisances, qu'ils ont pénétré dans nos vides et dans nos anfractuosités. La loi naturelle de l'équilibre le veut ainsi. S'ils comblent nos vides, s'ils rempilent nos lacunes, ils sont donc pour nous un renfort nécessaire et, par conséquent, nous n'avons pas intérêt à les repousser. À la fin du XVIIIe siècle, lorsque la France, sous l'inspiration des disciples de Turgot, négociait le traité de commerce de 1786, nos gouvernants s'efforçaient de recruter des ouvriers étrangers, de les embaucher et de les retenir. M. de Vergennes écrivait à notre ambassadeur à Londres de s'employer dans ce but en recherchant autour de lui les plus habiles manœuvriers et contre-maîtres, en leur proposant des salaires exceptionnels s'ils voulaient passer le détroit. Inversement, une association de fabricants anglais s'était formée pour rapatrier leurs nationaux. Les archives des affaires étrangères contiennent une liasse de correspondance diplomatique relative à l'action de cette association sur des ouvriers anglais employés à la cristallerie de Saint-Cloud. Ceux-ci, rappelés à prix d'argent dans leur pays, voulurent quitter l'établissement français où ils s'étaient engagés. La police française les rechercha, les força de continuer leur travail, malgré les réclamations du secrétaire de l'ambassade anglaise. Le roi Louis XVI dut juger lui-même l'affaire. On considérait ainsi officiellement, à cette fin du XVIIIe siècle, que la présence des étrangers constituait un avantage pour le pays. Du reste, peu de temps après, un vote de l'Assemblée nationale confirma ces idées, en y ajoutant l'expression de sentiments de fraternité auxquels personne de nous ne saurait demeurer indifférent. Il s'agissait d'abolir, d'une manière complète et définitive, les droits d'aubaine, établis contre les étrangers et déjà partiellement supprimés par différents traités. Les considérants du décret proclament « que ce droit d'aubaine est contraire
contiennent une liasse de correspondance diplomatique relative à l'action de cette association sur des ouvriers anglais employés à la cristallerie de Saint-Cloud. Ceux-ci, rappelés à prix d'argent dans leur pays, voulurent quitter l'établissement français où ils s'étaient engagés. La police française les rechercha, les força de continuer leur travail, malgré les réclamations du secrétaire de l'ambassade anglaise. Le roi Louis XVI dut juger lui-même l'affaire. On considérait ainsi officiellement, à cette fin du XVIIIe siècle, que la présence des étrangers constituait un avantage pour le pays. Du reste, peu de temps après, un vote de l'Assemblée nationale confirma ces idées, en y ajoutant l'expression de sentiments de fraternité auxquels personne de nous ne saurait demeurer indifférent. Il s'agissait d'abolir, d'une manière complète et définitive, les droits d'aubaine, établis contre les étrangers et déjà partiellement supprimés par différents traités. Les considérants du décret proclament « que ce droit d'aubaine est contraire aux principes de fraternité qui doivent lier tous les hommes, quels que soient leur pays et leur gouvernement, et que la France libre doit ouvrir son sein à tous les peuples de la terre, en les invitant à jouir, sous un gouvernement libre, des droits sacrés et inaliénables de l'humanité » (Décret adopté à l'unanimité le 6 août 1790). Combien paraissent mesquines, en présence de ces grands sentiments si bien exprimés par l'Assemblée constituante de 1790, les mesures projetées aujourd'hui contre les étrangers! Au point de vue économique et social, les seuls que nous voulons considérer ici, ces mesures constituent une violation des principes et deviendraient dès lors, par une conséquence nécessaire de leur irrégularité, dommageables pour le pays. Déjà nous fermons nos portes aux produits de l'étranger. Il s'agirait maintenant, sous le couvert d'une taxe, d'arrêter à la frontière, non seulement les trains de marchandises, mais aussi les trains de voyageurs, de repousser, en un mot, hommes et choses, tout ce que les relations internationales nous apportent journellement de frais supplémentaires. M. Frédéric Passy, s'en tenant exclusivement à ce qui concerne les ouvriers étrangers, fait remarquer d'abord combien, au point de vue supérieur de la morale, de la philosophie
» (Décret adopté à l'unanimité le 6 août 1790). Combien paraissent mesquines, en présence de ces grands sentiments si bien exprimés par l'Assemblée constituante de 1790, les mesures projetées aujourd'hui contre les étrangers! Au point de vue économique et social, les seuls que nous voulons considérer ici, ces mesures constituent une violation des principes et deviendraient dès lors, par une conséquence nécessaire de leur irrégularité, dommageables pour le pays. Déjà nous fermons nos portes aux produits de l'étranger. Il s'agirait maintenant, sous le couvert d'une taxe, d'arrêter à la frontière, non seulement les trains de marchandises, mais aussi les trains de voyageurs, de repousser, en un mot, hommes et choses, tout ce que les relations internationales nous apportent journellement de frais supplémentaires. M. Frédéric Passy, s'en tenant exclusivement à ce qui concerne les ouvriers étrangers, fait remarquer d'abord combien, au point de vue supérieur de la morale, de la philosophie et du droit, au point de vue de ces sentiments de respect mutuel, de solidarité et de fraternité humaine qui ont été l'honneur des hommes de 89 et, avant eux, de nos pères les économistes, ces mesures restrictives de la liberté naturelle sont rétrogrades et inconciliables avec cette Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dont on a la prétention de célébrer demain le centenaire. Au point de vue politique, elles ne lui paraissent pas moins fâcheuses et condamnables. À supposer, ce qui semble contestable, qu'elles ne soient pas interdites par le droit des gens et par les traités qui lient les uns à l'égard des autres la plupart des nations civilisées, il est manifeste que ces mesures, quelque forme qu'elles affectent, ne peuvent être que des causes d'irritation et d'animosité de nature à troubler les bonnes relations des gouvernements. Dans l'état où se trouve déjà l'Europe, la prudence la plus vulgaire commande à cet égard la plus grande circonspection. Au point de vue économique proprement dit, c'est-à-dire au point de vue industriel et commercial, au point de vue du travail intérieur lui-même et des salaires, les inconvénients ne sont pas moindres. S'il y a beaucoup d'étrangers en France,
droits de l'homme et du citoyen dont on a la prétention de célébrer demain le centenaire. Au point de vue politique, elles ne lui paraissent pas moins fâcheuses et condamnables. À supposer, ce qui semble contestable, qu'elles ne soient pas interdites par le droit des gens et par les traités qui lient les uns à l'égard des autres la plupart des nations civilisées, il est manifeste que ces mesures, quelque forme qu'elles affectent, ne peuvent être que des causes d'irritation et d'animosité de nature à troubler les bonnes relations des gouvernements. Dans l'état où se trouve déjà l'Europe, la prudence la plus vulgaire commande à cet égard la plus grande circonspection. Au point de vue économique proprement dit, c'est-à-dire au point de vue industriel et commercial, au point de vue du travail intérieur lui-même et des salaires, les inconvénients ne sont pas moindres. S'il y a beaucoup d'étrangers en France, il y a des Français à l'étranger. Frapper les uns, c'est s'exposer par réciprocité, c'est-à-dire par représailles, à voir frapper les autres. Or, s'ils sont moins nombreux, si, au lieu de 11 ou 1.200.000, on n'en compte que 4 ou 500.000 peut-être, l'intérêt n'est pas pour cela moins sérieux et moins considérable: tel ingénieur, tel grand industriel, tel notable commerçant établi hors de France, représente à lui seul une valeur productive ou une valeur morale, une somme d'influence équivalente à celle de plusieurs centaines de terrassiers ou de moissonneurs et entretient par les relations dont il est le centre et par les opérations qu'il dirige, un courant d'affaires qui fournit à des milliers de ses concitoyens l'aliment principal de leur activité. Il est, de plus, un des agents de la conservation ou du développement de cette influence de la patrie au dehors qui n'est pas seulement un honneur mais une force et qu'à ce double titre, nous ne saurions nous exposer à voir amoindrir. En outre, ne doit-on pas craindre de contrarier cette division naturelle du travail qui, en répartissant les tâches suivant les aptitudes, tend à mettre les diverses catégories de travailleurs à leur véritable place et à proportionner
moins considérable: tel ingénieur, tel grand industriel, tel notable commerçant établi hors de France, représente à lui seul une valeur productive ou une valeur morale, une somme d'influence équivalente à celle de plusieurs centaines de terrassiers ou de moissonneurs et entretient par les relations dont il est le centre et par les opérations qu'il dirige, un courant d'affaires qui fournit à des milliers de ses concitoyens l'aliment principal de leur activité. Il est, de plus, un des agents de la conservation ou du développement de cette influence de la patrie au dehors qui n'est pas seulement un honneur mais une force et qu'à ce double titre, nous ne saurions nous exposer à voir amoindrir. En outre, ne doit-on pas craindre de contrarier cette division naturelle du travail qui, en répartissant les tâches suivant les aptitudes, tend à mettre les diverses catégories de travailleurs à leur véritable place et à proportionner les rétributions aux services? Il s'opère dans le monde économique, sous l'empire de la liberté, mais sous l'empire de la liberté seule, un mouvement d'appel de proche en proche, qui, à mesure que certaines situations sont désertées comme insuffisantes par ceux qui les occupaient, les fait remplir par de nouveaux venus pour lesquels elles constituent une amélioration. Lorsque, sous le prétexte de protéger le travail national contre la concurrence étrangère on décrète l'exclusion soit des ouvriers, soit des matériaux ou des produits du dehors, on décrète du même coup, si cette exclusion a quelque efficacité, le renchérissement des opérations auxquelles elle s'applique et l'on frappe les nationaux soit comme consommateurs dans leurs dépenses privées, soit comme contribuables dans les dépenses publiques. On fait retomber ainsi sur eux la taxe que l'on a cru frapper sur les autres. Dans un mémoire lu la semaine dernière, dit M. Frédéric Passy, à la section économique du Congrès des Sociétés savantes par l'un des délégués de Marseille et relatif à l'influence des ouvriers étrangers sur les industries de cette grande ville, l'auteur établissait à l'évidence que, bien loin d'être pour ces industries et pour les ouvriers français qu'elles emploient un inconvénient ou un danger,
venus pour lesquels elles constituent une amélioration. Lorsque, sous le prétexte de protéger le travail national contre la concurrence étrangère on décrète l'exclusion soit des ouvriers, soit des matériaux ou des produits du dehors, on décrète du même coup, si cette exclusion a quelque efficacité, le renchérissement des opérations auxquelles elle s'applique et l'on frappe les nationaux soit comme consommateurs dans leurs dépenses privées, soit comme contribuables dans les dépenses publiques. On fait retomber ainsi sur eux la taxe que l'on a cru frapper sur les autres. Dans un mémoire lu la semaine dernière, dit M. Frédéric Passy, à la section économique du Congrès des Sociétés savantes par l'un des délégués de Marseille et relatif à l'influence des ouvriers étrangers sur les industries de cette grande ville, l'auteur établissait à l'évidence que, bien loin d'être pour ces industries et pour les ouvriers français qu'elles emploient un inconvénient ou un danger, la présence de ces auxiliaires étrangers est au contraire, dans la grande majorité des cas, un secours et parfois une nécessité. Il faisait toutefois, et avec raison, à ce qu'il semble, quelques réserves au point de vue de la police et de l'assistance, estimant que, sans manquer de libéralisme et sans encourir le reproche de repousser du marché du travail les bras qui s'y présentent, on pourrait, en se renseignant plus exactement sur les antécédents et la moralité de ces immigrants, en les astreignant, comme les indigènes d'ailleurs, à établir leur état-civil et, au besoin, leur casier judiciaire, éviter, en partie au moins, de faire de nos grandes villes le refuge des malfaiteurs et des indigents de profession qui en troublent sans compensation la tranquillité et en épuisent les finances. Sur ce point, assurément il y a quelques précautions à prendre. Il semble aussi, et à cet égard M. Passy avoue qu'il reste quelques doutes dans son esprit, qu'il y ait quelque chose de fondé dans les réclamations relatives à l'inégalité de situation provenant de l'absence de service militaire et que quelques compensations puissent être à chercher pour faire disparaître ou réduire cette inégalité. Sauf ces réserves, M. Passy, comme