jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
maigres : Tout-venant 219.001 Gaillettes 300.600 Noisettes lavées d'anthracite de 334.800 District de l'Ouest : Tout-venant 25 % 219.000 Gaillettes 301.200 Noisettes lavées d'anthracite de 327.500 -- à. 270.500 Fines lavées 205.900 Cokes : Gros coke de 324.900 -- à 320.400 Coke de fonderie 338.700 -- concassé 391.100 2° TARIFS DU BASSIN HOUILLER D'AIX-LA-CHAPELLE (Économiste, Zeilung, 4 juin) a) Société « Eschweiler Bergwerksverein » Charbons gras et demi-gras : Tout-venant 80 % 286.800 -- 50 % 287.100 Charbons maigres : Tout-venant 80 %, 293.200 -- 50 % 227.600 Gaillettes 338.200 Noisettes 269.600 Coke : Coke de haut fourneau 341.000 -- de fonderie 348.100 -- concassé 380.200 b) Société (Gewerkschaft Nordscharen» Tout-venant 285.000 Noix lavées 322.000 Gros coke 437.000 -- concassé 482.300 3° SYNDICAT DU LIGNITE NORDAN (Kölnische Zeitung, 4 juin) Pour une tonne de lignite cru des mines de Cologne est majorée de 9.930 mk. De 25.080 mk. où l'avait portée le tarif du 16 mai, elle passe, impôts compris, à 37.230 mk. Celui de la Société « Ruhrlersbergwerke » atteint 81.660 mk. Les briquettes des mines de Cologne qui étaient à 88.500 mk., sont aujourd'hui à 136.450 mk., base « Firma Liblar». BELGIQUE Prix des charbons. Dans la « Revue de l'Industrie minérale », n° 59, 3ème partie, page 185. ESPAGNE Prix des charbons des Asturies au 1er mai 1923. (D'après la Revista Minera.) On cote pour port d'embarquement : Criblés et gaillettes 62,00 Pesetas Petites noisettes (granza) 54,00 — Menus ordinaires 42,00 — Gaillettes 52,00 — ETATS-UNIS Prix des charbons d'exportation au 1er juin 1923. Prix pour Hampton Roads (par gross ton) : Pools n° 1 $ 6,75 à 7,00 — 2 $ 6,50 à 6,75 Pools n° 5, 6 et 7 $ 5,00 à 5,25 Fret moyen Hampton-Roads à Côte Atlantique française $ 2,75 COURS DES FRETS HOUILLERS au 5 juin 1923 PORTS Sud du Est de l'Antille Antille Galles terre (New Cardiff) (New Cardiff) SI. -Sh. Anvers 4/10% à 5/10 Barcelone — Bordeaux. 5/7% à 6/0 5/9 Gênes 11/3 10/6 à 10/9 Hambourg 6/6 à 6/9 5/1 % à 5/4% Le Havre 4/10% à 6/0 6/0
Revue de l'Industrie minérale », n° 59, 3ème partie, page 185. ESPAGNE Prix des charbons des Asturies au 1er mai 1923. (D'après la Revista Minera.) On cote pour port d'embarquement : Criblés et gaillettes 62,00 Pesetas Petites noisettes (granza) 54,00 — Menus ordinaires 42,00 — Gaillettes 52,00 — ETATS-UNIS Prix des charbons d'exportation au 1er juin 1923. Prix pour Hampton Roads (par gross ton) : Pools n° 1 $ 6,75 à 7,00 — 2 $ 6,50 à 6,75 Pools n° 5, 6 et 7 $ 5,00 à 5,25 Fret moyen Hampton-Roads à Côte Atlantique française $ 2,75 COURS DES FRETS HOUILLERS au 5 juin 1923 PORTS Sud du Est de l'Antille Antille Galles terre (New Cardiff) (New Cardiff) SI. -Sh. Anvers 4/10% à 5/10 Barcelone — Bordeaux. 5/7% à 6/0 5/9 Gênes 11/3 10/6 à 10/9 Hambourg 6/6 à 6/9 5/1 % à 5/4% Le Havre 4/10% à 6/0 6/0 Marseille ... 10/6 à 10/9 12/0 Messine-Palerme 11/9 — Rouen 5/4% à 5/9 5/0 à 5/3 Rotterdam .. 6/0 5/3 Saint-Nazaire 5/6 — GRANDE-BRETAGNE Prix des charbons au 5 juin 1923. 1. — SUD DU PAYS DE GALLES. — On cote pour Cardiff : Charbons à vapeur : Gros Amirauté (1ère qualité) 39/0 à 40/0 — (2ème qualité) 37/0 à 39/0 Gros secs (1ère qualité) 37/6 à 38/0 — (autres qualités) 35/0 à 37/6 Gros Monmouthshire, Black Vein, 1ère qualité 37/6 à 38/0 Gros Monmouthshire Western valleys 37/6 à 38/0 Gros Monmouthshire, Eastern valleys. 36/0 à 37/0 Gros Monmouthshire, autres sortes.... 33/0 à 35/0 Menus à vapeur, 1ère qualité, 30/0 à 32/6 — qualité ordinaire. 28/6 à 30/0 — — qualité inférieure... 19/0 à 25/0 Noix lavées 34/0 à 36/0 Menus lavés 32/0 à 32/6 Charbons bitumineux : Gros domestique, 1ère qualité (à lamelle). 35/0 — 2e qualité (à la mine). 30/0 à 35/0 Gros Rhondda, n° 3, 37/6 à 38/6 Menus Rhondda, n° 3 33/0 à 35/0 Gros Rhondda n° 2 34/0 à 36/0 Tout-venant Rhondda, n° 2 29/0 à 33/0 Menus Rhondda n° 2 25/0 à 27/6 Cokes : Coke de fonderie pour exportation (fob) 65/0 à 70/0
(1ère qualité) 39/0 à 40/0 — (2ème qualité) 37/0 à 39/0 Gros secs (1ère qualité) 37/6 à 38/0 — (autres qualités) 35/0 à 37/6 Gros Monmouthshire, Black Vein, 1ère qualité 37/6 à 38/0 Gros Monmouthshire Western valleys 37/6 à 38/0 Gros Monmouthshire, Eastern valleys. 36/0 à 37/0 Gros Monmouthshire, autres sortes.... 33/0 à 35/0 Menus à vapeur, 1ère qualité, 30/0 à 32/6 — qualité ordinaire. 28/6 à 30/0 — — qualité inférieure... 19/0 à 25/0 Noix lavées 34/0 à 36/0 Menus lavés 32/0 à 32/6 Charbons bitumineux : Gros domestique, 1ère qualité (à lamelle). 35/0 — 2e qualité (à la mine). 30/0 à 35/0 Gros Rhondda, n° 3, 37/6 à 38/6 Menus Rhondda, n° 3 33/0 à 35/0 Gros Rhondda n° 2 34/0 à 36/0 Tout-venant Rhondda, n° 2 29/0 à 33/0 Menus Rhondda n° 2 25/0 à 27/6 Cokes : Coke de fonderie pour exportation (fob) 65/0 à 70/0 Coke de haut fourneau (aux fours) 35/0 à 40/0 Coke de fonderie (aux fours) 42/6 à 50/0 Briquettes 40/0 à 42/6 2. — SWANSEA. — On cote pour : Anthracites : Gros Big Vein 50/0 à 52/6 Gros autres sortes 37/6 à 45/0 Gros Red Vein 32/6 à 35/0 Cobbles concassés 60/0 à 61/0 Noisettes concassées, French nuts.. 57/0 à 60/0 — Stove nuts.... 55/0 à 56/0 Beans 44/0 à 45/0 Pois 26/6 à 27/6 Rubbly culm 17/6 à 18/0 Duffs 10/6 à 13/6 Charbons à vapeur : Gros 26/0 à 30/0 Tout-venant 23/6 à 26/0 Menus 20/0 à 23/6 Tout-venants pour soutes 30/0 à 33/6 Charbons bitumineux : Gros 35/0 à 37/6 Tout-venant 31/6 à 35/0 Menus 26/0 à 28/0 Briquettes 39/0 à 40/0 3. — NEWCASTLE. — On cote pour : Charbons à vapeur : Gros à vapeur Blyth 1ère qualité (D.O.B.) 27/0 à 28/6 — 2ème qualité (Bowers) 28/0 à 30/0 Gros à vapeur Blyth 2ème quai 26/0 à Gros à vapeur Tyne 2ème quai, (Haslings ou West Hartleys) 20/0 à Tout-venant 22/0 à 23/0 Menus Blyth 19/0 — Tyne 18/0 — spéciaux 20/0 À autres sortes : Charbons de forge 30/0 à Charbons à gaz 1ère
concassés 60/0 à 61/0 Noisettes concassées, French nuts.. 57/0 à 60/0 — Stove nuts.... 55/0 à 56/0 Beans 44/0 à 45/0 Pois 26/6 à 27/6 Rubbly culm 17/6 à 18/0 Duffs 10/6 à 13/6 Charbons à vapeur : Gros 26/0 à 30/0 Tout-venant 23/6 à 26/0 Menus 20/0 à 23/6 Tout-venants pour soutes 30/0 à 33/6 Charbons bitumineux : Gros 35/0 à 37/6 Tout-venant 31/6 à 35/0 Menus 26/0 à 28/0 Briquettes 39/0 à 40/0 3. — NEWCASTLE. — On cote pour : Charbons à vapeur : Gros à vapeur Blyth 1ère qualité (D.O.B.) 27/0 à 28/6 — 2ème qualité (Bowers) 28/0 à 30/0 Gros à vapeur Blyth 2ème quai 26/0 à Gros à vapeur Tyne 2ème quai, (Haslings ou West Hartleys) 20/0 à Tout-venant 22/0 à 23/0 Menus Blyth 19/0 — Tyne 18/0 — spéciaux 20/0 À autres sortes : Charbons de forge 30/0 à Charbons à gaz 1ère qualité (New Pelton ou Holmeside) 32/0 Charbons à gaz 2ème qualité (Pelaw Main ou similaires) 28/0 à Charbons à gaz spéciaux 32/1i Tout-venant pour soutes du Durham 1ère qualité 30/0 à Tout-venants pour soutes du Durham 2ème qualité 28/0 à 30/0 Tout-venants pour soutes du Northumberland à 21/0 Charbons à coke 28/0 à 31/0 Cokes : Coke de fonderie 60/0 Coke de haut fourneau 65/0 Coke de gaz 35/0 à 36/0 Coke de fours à ruche 65/0 INDE ANGLAISE Marché des charbons de Bombay en mai 1923. (The Compendium, mai 1923.) On cote par ton rendu Bombay : Charbon du Bengale, première qualité 0, S — deuxième qualité 0, S Vapeur première qualité Sud du Pays de Galles 0, S Vapeur première qualité Afrique du Sud 0, S Fret moyen Cardiff-Bombay en mai 1923 : 29 sh. dd. PRIX DES CARBONS A L'ÉTRANGER Prix moyen des charbons d'importation en mai 1923. (The Compendium, mai 1923.) On cote, par tonne métrique (1.016 kg.) cif Rotterdam. Florin Criblés écossais 17.25 à 19.50 — doubles 19.50 à 20.50 — singles 19.50 à 20.50 Charbon à gaz du Durham 21.50 à 22.50 Yorkshire doubles 21.50 à 22.50 — singles 21.50 à 22.50 Fret moyen
coke 28/0 à 31/0 Cokes : Coke de fonderie 60/0 Coke de haut fourneau 65/0 Coke de gaz 35/0 à 36/0 Coke de fours à ruche 65/0 INDE ANGLAISE Marché des charbons de Bombay en mai 1923. (The Compendium, mai 1923.) On cote par ton rendu Bombay : Charbon du Bengale, première qualité 0, S — deuxième qualité 0, S Vapeur première qualité Sud du Pays de Galles 0, S Vapeur première qualité Afrique du Sud 0, S Fret moyen Cardiff-Bombay en mai 1923 : 29 sh. dd. PRIX DES CARBONS A L'ÉTRANGER Prix moyen des charbons d'importation en mai 1923. (The Compendium, mai 1923.) On cote, par tonne métrique (1.016 kg.) cif Rotterdam. Florin Criblés écossais 17.25 à 19.50 — doubles 19.50 à 20.50 — singles 19.50 à 20.50 Charbon à gaz du Durham 21.50 à 22.50 Yorkshire doubles 21.50 à 22.50 — singles 21.50 à 22.50 Fret moyen Ecosse-Rotterdam en mai 1923 5 sh. à 6 sh Fret moyen Hull-Rotterdam en mai 1923 5 sh. Fret moyen Tyne-Rotterdam en mai 1923 5 sh. à 5 sh. ITALIE Cours moyens des charbons en mai 1923. (Compendium, mai 1923.) à GENES : On a coté, par tonne anglaise c. i. F. Splint Tamillon, première qualité. 40/0 à 43/0 Charbon à gaz, première qualité 42/0 à 44/6 Différence premières qualités 0.45/0 à 46/0 Le cours moyen du fret Cardiff-Gènes en mai a Newport premières qualités 42/0 à 44/0, élève de 10/0 à 12/0, celui Tyne-Gènes 10/9 à 11/9. 2° ALLEMAGNE : Anglais Américain Italien Belge Français Westphalien Silésien (En lire à la tonne Charbon à vapeur 250-260 250-255 220-250 220-235 225-235 220-225 — Charbon à gaz 245-255 245-250 — 220-235 225-235 220-225 Menu à vapeur 200-240 — Charbon à courte flamme 245-255 245-250 — 220-235 225-235 220-225 — Anthracite 295-320 — — — — 280-300 280-300 Coke métallurgique 480-490 — 475-485 — — 360-390 325-330 Coke de gaz 335-345 — 330-340 — 270-280 — — Agglomérés 250-260 — 240-260 250-260 — — Lignite — — 150-165 — — — — Charbon de bois — — 460-520 — — — — Bois
F. Splint Tamillon, première qualité. 40/0 à 43/0 Charbon à gaz, première qualité 42/0 à 44/6 Différence premières qualités 0.45/0 à 46/0 Le cours moyen du fret Cardiff-Gènes en mai a Newport premières qualités 42/0 à 44/0, élève de 10/0 à 12/0, celui Tyne-Gènes 10/9 à 11/9. 2° ALLEMAGNE : Anglais Américain Italien Belge Français Westphalien Silésien (En lire à la tonne Charbon à vapeur 250-260 250-255 220-250 220-235 225-235 220-225 — Charbon à gaz 245-255 245-250 — 220-235 225-235 220-225 Menu à vapeur 200-240 — Charbon à courte flamme 245-255 245-250 — 220-235 225-235 220-225 — Anthracite 295-320 — — — — 280-300 280-300 Coke métallurgique 480-490 — 475-485 — — 360-390 325-330 Coke de gaz 335-345 — 330-340 — 270-280 — — Agglomérés 250-260 — 240-260 250-260 — — Lignite — — 150-165 — — — — Charbon de bois — — 460-520 — — — — Bois — 160-190 — — — DOCUMENTS ÉCONOMIQUES ET STATISTIQUES FRANCE Situation houillère (sans la Sarre) pendant le mois d'avril 1923. 1. — Situation HOUILLE ET LIGNITE : Avril Janvier Avril 1933 1923 Tonnes Tonnes Production des houillères françaises 2.999.017 11.637.998 Importations 1.926.563 7.598.514 TOTAL 4.920.180 19.236.512 — déduire : Exportations... 96.675 807.439 Quantité mise à la disposition des consommateurs. 4.829.505 18.429.073 b) COKE : Production des houillères françaises 156.035 558.996 Importations 243.989 939.155 TOTAL 400.024 1.498.151 — déduire : Exportations.... 21.298 109.521 Quantité mise à la disposition des consommateurs (non compris la production des usines métallurgiques) 378.726 1.388.630 c) AGGLOMÉRÉS : Production des houillères françaises 214.342 994.502 Importations 44.648 248.052 TOTAL 258.990 1.242.554 — déduire : Exportations 27.412 103.632 Quantité mise à la disposition des consommateurs (non compris la production des usines indépendantes des houillères) 231.578 1.138.922 DOCUMENTS 202 II. — Production et personnel en avril 1923 Extraction totale Effectif inscrit ARRONDISSEMENTS ET BASSINS Houille Lignite Fonçière Journée Total Arras (Pas-de-Calais) 1.142.448 — 70.753 26.623 97.376, Douai (Nord) 435.551 — 27.181 11.268 38.449 Saint-Etienne (Loire) 332.474 — 16.999 8.587 25.580 Lyon (Blanzy, La Mure) 224.207 609 9.218 5.621 14.839 Clermont-Ferrand (St-Eloy, Brassac) 113.524 292 6.573 3.410 9.983 Alais (Alais, Graissessac)
96.675 807.439 Quantité mise à la disposition des consommateurs. 4.829.505 18.429.073 b) COKE : Production des houillères françaises 156.035 558.996 Importations 243.989 939.155 TOTAL 400.024 1.498.151 — déduire : Exportations.... 21.298 109.521 Quantité mise à la disposition des consommateurs (non compris la production des usines métallurgiques) 378.726 1.388.630 c) AGGLOMÉRÉS : Production des houillères françaises 214.342 994.502 Importations 44.648 248.052 TOTAL 258.990 1.242.554 — déduire : Exportations 27.412 103.632 Quantité mise à la disposition des consommateurs (non compris la production des usines indépendantes des houillères) 231.578 1.138.922 DOCUMENTS 202 II. — Production et personnel en avril 1923 Extraction totale Effectif inscrit ARRONDISSEMENTS ET BASSINS Houille Lignite Fonçière Journée Total Arras (Pas-de-Calais) 1.142.448 — 70.753 26.623 97.376, Douai (Nord) 435.551 — 27.181 11.268 38.449 Saint-Etienne (Loire) 332.474 — 16.999 8.587 25.580 Lyon (Blanzy, La Mure) 224.207 609 9.218 5.621 14.839 Clermont-Ferrand (St-Eloy, Brassac) 113.524 292 6.573 3.410 9.983 Alais (Alais, Graissessac) 162.901 2.518 10.587 7.484 18.071 Toulouse (Carmaux, Aubin) 163.174 178 8.558 3.988 12.546 Marseille (Fuveau) 2.363 64.509 2.904 1.491 4.395 Nantes (Vouvant, Maine) 4.770 — 349 176 52.5 Bordeaux (Creuse) 4.169 941 391 224 615 Nancy (Ronchamp)... 9.139 — 86.1 611 1.472 Strasbourg (Moselle) 335.850 — 18.047 7.508 25.555 TOTAUX 2.930.570 69.047 172.421 76.991 249.112 III. — Production de coke et d'agglomérés Allemagne 63.307 417.730 en avril 1923 Espagne 2.500 32.72 Coke Agglomérés Pays-Bas 72 377 207.700 Arrondissements et bassins : tonnes tonnes Tchéco-Slovaquie 2.963 4.3112 Autres pays 161 97 Arras (Pas-de-Calais) 47.850 28.165 Douai (Nord) 53.737 88.478 TOTAUX 1.926.563 7.598.514 Saint-Etienne (Loire) 34.922 17.869 Lyon (Blanzy, La Mure) — 21.854 Clermont-Ferrand (St-Eloy, Brassac) — 6.778 Alais (Alais, Graissessac)... 642 40.401 Sarre 5204 1.831.6 Grande-Bretagne 65.499 223.167 États-Unis 11.030 11.630 Belgique 40.090 81.110 Pays-Bas 33.896 73.200 Allemagne 85.868 389.630 Tchéco-Slovaquie 2.402 27.239 Autres pays — TOTAUX 156.035 214.342 TOTAUX 243.989 939.155 IV. — Importations du mois d'avril 1923 c) AGGLOMÉRÉS : a) HOUILLE Grande-Bretagne 9.715 1.526.742 Avril Janvier Avril Belgique 27.377 238.856 Belgique provenance : 27.377 Tonnes Tonnes Pays-Bas 1.162.591 — Allemagne 4.731 4.731 Sarre 877 500.574 Autres pays 89 89 Grande-Bretagne 1.526.742 5.661.389 Belgique 238.856 784.270 TOTAUX 44.648 248.052
2.930.570 69.047 172.421 76.991 249.112 III. — Production de coke et d'agglomérés Allemagne 63.307 417.730 en avril 1923 Espagne 2.500 32.72 Coke Agglomérés Pays-Bas 72 377 207.700 Arrondissements et bassins : tonnes tonnes Tchéco-Slovaquie 2.963 4.3112 Autres pays 161 97 Arras (Pas-de-Calais) 47.850 28.165 Douai (Nord) 53.737 88.478 TOTAUX 1.926.563 7.598.514 Saint-Etienne (Loire) 34.922 17.869 Lyon (Blanzy, La Mure) — 21.854 Clermont-Ferrand (St-Eloy, Brassac) — 6.778 Alais (Alais, Graissessac)... 642 40.401 Sarre 5204 1.831.6 Grande-Bretagne 65.499 223.167 États-Unis 11.030 11.630 Belgique 40.090 81.110 Pays-Bas 33.896 73.200 Allemagne 85.868 389.630 Tchéco-Slovaquie 2.402 27.239 Autres pays — TOTAUX 156.035 214.342 TOTAUX 243.989 939.155 IV. — Importations du mois d'avril 1923 c) AGGLOMÉRÉS : a) HOUILLE Grande-Bretagne 9.715 1.526.742 Avril Janvier Avril Belgique 27.377 238.856 Belgique provenance : 27.377 Tonnes Tonnes Pays-Bas 1.162.591 — Allemagne 4.731 4.731 Sarre 877 500.574 Autres pays 89 89 Grande-Bretagne 1.526.742 5.661.389 Belgique 238.856 784.270 TOTAUX 44.648 248.052 États-Unis 18.780 18.780 b) COKE : Grande-Bretagne 2.089 7.097 Espagne 190 910 Italie 10.123 72.645 Allemagne — 1.560 Autres pays 3.477 7.686 TOTAUX 21.298 109.521 c) AGGLOMÉRÉS : Grande-Bretagne 586 5.528 Suisse 19.614 62.602 Italie 247 7.082 Algérie 3.932 8.383 Allemagne 8 4.950 Autres pays 2.422 12.648 Provisions (Navires français... 477 2.203 de bord (Navires étrangers.. 126 236 TOTAUX 27.412 103.632 FRANCE Production de minerais de fer, pendant le mois d'avril 1923. (Chiffres provisoires) Extraction des mines Minerais marchands et des minières Janvier 1923 Personnel ouvrier en Désignation des régions de mois Avril non phosphoreux phosphoreux Avril En Avril mensuelle 1923 phosphoreux phosphoreux 1923 1913 1923 Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Lorraine, Metz, Thionville 1.761.250 766.726 766.726 1.553.776 17.700 10.472 Lorraine, Briey, Longwy 1.505.168 778.383 778.383 1.219.042 15.737 8.789 (Nancy 159.743 34.628 34.628 1.219.042 15.737 8.789 628 857.129 2.103, 736 Haute-Marne 5.826 » » » » » 270 » Normandie 63.896 -58.685 » 54.079 » 304.698 2.808 1.272 Anjou, Bretagne 32.079 23.967 », 23.967 » 90.508 1.471 777 Indre 2.307 1.160 802 » » 52.171 100 64 Sud-Ouest 2.789 435 435 » » 130 105 18 Pyrénées 32.821 19.495 13.760 1.365 » 40.072 2.168 807 Tarn, Hérault, Aveyron. 8.408
477 2.203 de bord (Navires étrangers.. 126 236 TOTAUX 27.412 103.632 FRANCE Production de minerais de fer, pendant le mois d'avril 1923. (Chiffres provisoires) Extraction des mines Minerais marchands et des minières Janvier 1923 Personnel ouvrier en Désignation des régions de mois Avril non phosphoreux phosphoreux Avril En Avril mensuelle 1923 phosphoreux phosphoreux 1923 1913 1923 Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Tonnes Lorraine, Metz, Thionville 1.761.250 766.726 766.726 1.553.776 17.700 10.472 Lorraine, Briey, Longwy 1.505.168 778.383 778.383 1.219.042 15.737 8.789 (Nancy 159.743 34.628 34.628 1.219.042 15.737 8.789 628 857.129 2.103, 736 Haute-Marne 5.826 » » » » » 270 » Normandie 63.896 -58.685 » 54.079 » 304.698 2.808 1.272 Anjou, Bretagne 32.079 23.967 », 23.967 » 90.508 1.471 777 Indre 2.307 1.160 802 » » 52.171 100 64 Sud-Ouest 2.789 435 435 » » 130 105 18 Pyrénées 32.821 19.495 13.760 1.365 » 40.072 2.168 807 Tarn, Hérault, Aveyron. 8.408 100 100 » » 3.500 472 4 Gard, Ardèche, Lozère.. 7.415 2.085 2.085 » » 12.341 303 66 TOTAUX 3.581.702 1.685.664 17.182 79.411 1.579.737 4.133.367 43.237 23.005 DOCUMENTS 294 FRANCE Relevé des principaux documents parlementaires. CHAMBRE DES DÉPUTÉS N° NATURE OBJET NOM DATE MM. 5.857 Proposition de loi. Régime des pensions. Georges Barthélemy 22 mars. 5.887 Projet de loi. Code du travail et de la prévoyance sociale. Trocquer. 27 mars. 5.896 Amendement. Budget spécial des dépenses recouvrables pour l'année 1923. Philippoteaux. 8 mai. 5.936 Rapport. Dommages de guerre. Uhry. 8 mai. 5.942 Proposition de loi. Tarif général des douanes. Jeantet. 5.962 Rapport. Dommages de guerre. Crespel, Vandame, etc. 9 mai. 5.964 Proposition de loi. Loyers. Levasseur, Aubriot. 9 mai. 5.596 Rapport. Alsace-Lorraine. Schuman. 2 mars. 5.857 Amendement (rectifié). Pensions civiles et militaires. Levasseur-Rozier. 2 mars. 5.859 Budget des dépenses recouvrables pour l'année 1923. Margaine. 11 mai. 5.880 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Delachenal. 11 mai. 5.881 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Godart. 11 mai. 5.882 Pensions civiles et militaires. About, Taurines. 11 mai. 5.893 Mutilés de guerre. Patureau. 15 mai. 5.884 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. René-Lefebvre. 16 mai. 5.885 Baux à loyer d'immeubles
pensions. Georges Barthélemy 22 mars. 5.887 Projet de loi. Code du travail et de la prévoyance sociale. Trocquer. 27 mars. 5.896 Amendement. Budget spécial des dépenses recouvrables pour l'année 1923. Philippoteaux. 8 mai. 5.936 Rapport. Dommages de guerre. Uhry. 8 mai. 5.942 Proposition de loi. Tarif général des douanes. Jeantet. 5.962 Rapport. Dommages de guerre. Crespel, Vandame, etc. 9 mai. 5.964 Proposition de loi. Loyers. Levasseur, Aubriot. 9 mai. 5.596 Rapport. Alsace-Lorraine. Schuman. 2 mars. 5.857 Amendement (rectifié). Pensions civiles et militaires. Levasseur-Rozier. 2 mars. 5.859 Budget des dépenses recouvrables pour l'année 1923. Margaine. 11 mai. 5.880 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Delachenal. 11 mai. 5.881 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Godart. 11 mai. 5.882 Pensions civiles et militaires. About, Taurines. 11 mai. 5.893 Mutilés de guerre. Patureau. 15 mai. 5.884 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. René-Lefebvre. 16 mai. 5.885 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Richard. 16 mai. 5.886 Amendement. Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Isaac. 16 mai. 5.893 Assurances sociales. Godart. 16 mai. 5.904 Pensions civiles et militaires. Tranchand. 15 mai. 5.905 Pensions civiles et militaires. Loucheur. 15 mai. 5.906 Dommages de guerre. Fabry. 15 mai. 5.907 Amendement. Pensions civiles et militaires. Fabry. 15 mai. 5.908 Pensions civiles et militaires. Proust. 16 mai. 5.909 Pensions civiles et militaires. Guépratte. 16 mai. 5.910 Pensions civiles et militaires. D'iriart. 16 mai. 5.911 Pensions civiles et militaires. Goude, Masson. 16 mai. 5.912 Pensions civiles et militaires. Calary de Lamazière. 16 mai. 5.913 Pensions civiles et militaires. Israël. 16 mai. 5.914 Pensions civiles et militaires. Rhui. 16 mai. 5.917 Amendement (rectifié). Pensions civiles et militaires. Thomson. 16 mai. 5.918 Pensions civiles et militaires. Ducos. 16 mai. 5.919 Avis. Carbonate de soude. Soude caustique. Queuille. 29 mars. 5.940 Proposition de loi. Accidents de travail et exploitations forestières. Marin. 8 mai. 5.943 Rapport. Dommages de guerre. Dosjardins. 5.945 Projet de loi. Prohibition de sortie de déchets de l'industrie des Affaires étrangères et du Commerce. 5.951 Proposition de loi. Contributions, réclamations, modifications à la loi du 11 décembre 1902. Auriol. 5.955 Projet de loi. Budget 1922.
civiles et militaires. Fabry. 15 mai. 5.908 Pensions civiles et militaires. Proust. 16 mai. 5.909 Pensions civiles et militaires. Guépratte. 16 mai. 5.910 Pensions civiles et militaires. D'iriart. 16 mai. 5.911 Pensions civiles et militaires. Goude, Masson. 16 mai. 5.912 Pensions civiles et militaires. Calary de Lamazière. 16 mai. 5.913 Pensions civiles et militaires. Israël. 16 mai. 5.914 Pensions civiles et militaires. Rhui. 16 mai. 5.917 Amendement (rectifié). Pensions civiles et militaires. Thomson. 16 mai. 5.918 Pensions civiles et militaires. Ducos. 16 mai. 5.919 Avis. Carbonate de soude. Soude caustique. Queuille. 29 mars. 5.940 Proposition de loi. Accidents de travail et exploitations forestières. Marin. 8 mai. 5.943 Rapport. Dommages de guerre. Dosjardins. 5.945 Projet de loi. Prohibition de sortie de déchets de l'industrie des Affaires étrangères et du Commerce. 5.951 Proposition de loi. Contributions, réclamations, modifications à la loi du 11 décembre 1902. Auriol. 5.955 Projet de loi. Budget 1922. Ouverture et annulation de crédits. Ministres de la Guerre et des Finances. 5.960 Proposition de loi. Alsace-Lorraine, impôt sur les valeurs mobilières. Simonin. 9 mai. 5.971 Assistance obligatoire. Lefebvre. 11 mai. 5.972 Assistance médicale. 11 mai. 5.978 Rapport. Pensions civiles et militaires. Lugol. 5.980 Proposition de loi. Droits de douanes. Fleury-Ravarin. 15 mai. 5.981 Amendement. Organisation générale de l'année. Rognon. 25 mai. 5.982 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Isaac. 16 mai. 5.983 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. René-Lefebvre. 16 mai. 5.984 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Richard. 16 mai. 5.985 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Defos du Rau. 16 mai. 5.986 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Inghels. 16 mai. 5.987 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. De Grandmaison. 16 mai. 5.988 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Richard. 16 mai. 5.989 Baux à loyer d'immeubles à usage commercial. Bellot. 16 mai. 5.990 Rapport. Mutilés de la guerre. Durafour. 8 mars. 5.991 Avis. Convention commerciale franco-indonésienne. Géo-Gérald. 20 mars. 5.992 Projet de loi. Concession de force hydraulique sur les gorges de la Dordogne. Ministres des Travaux Publics et des Finances. 5.993 Rapport. Retraite des ouvriers mineurs. Basly. 18 mai.