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reprend son cours, mais toute la joie de Toto s'en est allée. Il est profondément contrit de sa conduite, dont il sent à présent toute la honte, et forme le ferme propos de la racheter dans un avenir prochain, pour peu que les circonstances le permettent. Ainsi songe-t-il encore au moment où se produit la rencontre inopinée d'une dame : amie. Cette dame et la mère de Toto se saluent, s'arrêtent, puis entament sur-le-champ une de ces conversations comme il y en a tant et dont le trait commun est qu'elles ne regardent pas les enfants. Toto tente donc de s'intéresser à autre chose, il jette les yeux autour de lui, et, tout à coup, voilà qu'apparaît un autre monsieur âgé, encore plus âgé que le premier. Son visage, à celui-là, est presque entièrement recouvert d'une grande barbe blanche, mais pas tout à fait blanche, pourtant; un peu jaune aussi, un peu sale; une barbe qui a beaucoup servi... Par contre, son pardessus, qui est jaune, n'est pas tout à fait jaune, certaines places en sont un peu blanches, et le chapeau melon dont il est coiffé n'est pas entièrement melon: il semble bien qu'il y manque des côtes... Tel qu'il est, ce vieux monsieur devient tout de suite extrêmement sympathique à Toto qui lui trouve une certaine ressemblance avec le père Noël. Aussi, avec quelle sollicitude se met-il à le surveiller; s'il pouvait laisser tomber quelque chose, comme on se précipiterait!... Or, chose singulière, Toto est bien sûr de n'avoir rien vu tomber, et, malgré cela, voici le vieillard qui se baisse, péniblement, vers le sol... Que peut-il bien vouloir ramasser?... Qu'importe! Toto n'hésite pas, il prend son élan et vole au secours du Bonhomme Noël... Et la mère de Toto qui, après un instant de surprise, s'est lancée à sa poursuite, arrive juste à temps pour voir son fils aider un vieux vagabond à récolter des mégots. Le congrès des Peaux-Rouges. Un grand congrès de Peaux-Rouges se réunit à Columbus (Ohio). Les délégués des 265.000 Indiens qui vivent dans les divers États de l'Amérique du Nord, nous apprend
qu'il est, ce vieux monsieur devient tout de suite extrêmement sympathique à Toto qui lui trouve une certaine ressemblance avec le père Noël. Aussi, avec quelle sollicitude se met-il à le surveiller; s'il pouvait laisser tomber quelque chose, comme on se précipiterait!... Or, chose singulière, Toto est bien sûr de n'avoir rien vu tomber, et, malgré cela, voici le vieillard qui se baisse, péniblement, vers le sol... Que peut-il bien vouloir ramasser?... Qu'importe! Toto n'hésite pas, il prend son élan et vole au secours du Bonhomme Noël... Et la mère de Toto qui, après un instant de surprise, s'est lancée à sa poursuite, arrive juste à temps pour voir son fils aider un vieux vagabond à récolter des mégots. Le congrès des Peaux-Rouges. Un grand congrès de Peaux-Rouges se réunit à Columbus (Ohio). Les délégués des 265.000 Indiens qui vivent dans les divers États de l'Amérique du Nord, nous apprend le Journal de Québec, y discutent naturellement du présent et de l'avenir de leur race. Et c'est là l'occasion d'affirmer que les chefs de ce congrès dénoncent déjà l'erreur de ceux qui, mal renseignés, prophétisent l'imminente disparition de la race rouge. D'autre part, il paraîtrait que, parmi la population américaine, les Peaux-Rouges forment la classe proportionnellement la plus aisée, puisque chacun des descendants des héros de Fenimore Cooper possède en moyenne 17.500 francs et que plusieurs même sont propriétaires d'immenses domaines qui, s'ils étaient mis ensemble, dépasseraient en superficie les plus vastes États de l'Union. Ce congrès donne en outre le spectacle curieux d'une imposante assemblée de Peaux-Rouges qui ont fourni de belles carrières libérales: sénateurs, professeurs, artistes, médecins, juristes, journalistes et savants dans toutes les branches du savoir humain. Le président du Congrès, le docteur Sherman Coolidge est lui-même un ecclésiastique fort connu. Il est de race arapaho et naquit, voilà soixante-cinq ans, sous l'ombre de peaux de buffle en pleines Montagnes Rocheuses. Le docteur Charles Eastman, renommé pour ses travaux scientifiques, est un Sioux authentique, et le docteur C. Montezuma, un des Apaches les plus sympathiques du Nouveau-Monde. On peut en dire autant de M. B. Hewett, qui
les Peaux-Rouges forment la classe proportionnellement la plus aisée, puisque chacun des descendants des héros de Fenimore Cooper possède en moyenne 17.500 francs et que plusieurs même sont propriétaires d'immenses domaines qui, s'ils étaient mis ensemble, dépasseraient en superficie les plus vastes États de l'Union. Ce congrès donne en outre le spectacle curieux d'une imposante assemblée de Peaux-Rouges qui ont fourni de belles carrières libérales: sénateurs, professeurs, artistes, médecins, juristes, journalistes et savants dans toutes les branches du savoir humain. Le président du Congrès, le docteur Sherman Coolidge est lui-même un ecclésiastique fort connu. Il est de race arapaho et naquit, voilà soixante-cinq ans, sous l'ombre de peaux de buffle en pleines Montagnes Rocheuses. Le docteur Charles Eastman, renommé pour ses travaux scientifiques, est un Sioux authentique, et le docteur C. Montezuma, un des Apaches les plus sympathiques du Nouveau-Monde. On peut en dire autant de M. B. Hewett, qui est professeur à l'Institut Smithson, de New-York. Ce qui prouve qu'une race peut se survivre à elle-même par une rééducation. * * * Le Sahara submergé De par la volonté des hommes, il se pourrait que d'ici moins d'un siècle, la configuration du centre de l'Afrique soit changée et l'axe de la Terre déplacé. M. Etchegoyen, dans le Scientific American, reprenant une idée déjà ancienne, mais qui semble de jour en jour réalisable, demande à la France de créer une nouvelle mer intérieure englobant tout le Sahara et qui égalerait en dimensions la moitié de la Méditerranée. Le projet — facilement réalisable, nous le répétons — consisterait à construire un canal d'environ 100 kilomètres vers la côte septentrionale de l'Afrique et qui remplirait d'eau le Sahara. Quels en seraient les avantages? D'abord, à la place d'un immense désert aride, mettant obstacle à la circulation, il y aurait une mer navigable permettant d'établir des communications directes et à bon marché entre le nord-ouest fertile, l'est et le centre de l'Afrique. Les différents plateaux du désert actuel formeraient autant d'îles fertiles et étendues, à proximité de l'Europe. La révolution qui résulterait de ce changement voulu dans la carte de l'Afrique, dans le
de la Terre déplacé. M. Etchegoyen, dans le Scientific American, reprenant une idée déjà ancienne, mais qui semble de jour en jour réalisable, demande à la France de créer une nouvelle mer intérieure englobant tout le Sahara et qui égalerait en dimensions la moitié de la Méditerranée. Le projet — facilement réalisable, nous le répétons — consisterait à construire un canal d'environ 100 kilomètres vers la côte septentrionale de l'Afrique et qui remplirait d'eau le Sahara. Quels en seraient les avantages? D'abord, à la place d'un immense désert aride, mettant obstacle à la circulation, il y aurait une mer navigable permettant d'établir des communications directes et à bon marché entre le nord-ouest fertile, l'est et le centre de l'Afrique. Les différents plateaux du désert actuel formeraient autant d'îles fertiles et étendues, à proximité de l'Europe. La révolution qui résulterait de ce changement voulu dans la carte de l'Afrique, dans le climat de l'Afrique et dans celui de l'Europe serait très sensible. Le nord de l'Afrique subirait alors un climat doux et légèrement humide, chargé d'air salin, et l'Angleterre, la Belgique, la Hollande, la Norvège et le Danemark — prétend le professeur Etchegoyen — connaîtraient aussi une légère baisse de température. Enfin, comme nous le disions en commençant, l'envahissement par l'eau, d'une grande partie du Sahara, changerait l'axe de la Terre, et déplacerait son centre de gravité. NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI REPONSES Morris. — Le mariage civil doit toujours précéder la cérémonie religieuse. R. Choisy. — Les pensions civiles ou militaires ne peuvent pas être saisies librement. Emile M. Bécon. — Les concordats fixent généralement les dividendes et l'époque des paiements. Au cas d'omission, on ne peut que s'adresser au tribunal qui a homologué le concordat afin qu'il précise le point oublié. L. R. 22. Votre testament est valablement fait, tel que vous l'indiquez, sauf qu'il ne peut disposer de la réserve s'il y a des héritiers, tels qu'un père ou une mère. Faites un codicille, ou un nouveau testament en faveur de la personne en question. Il y aurait un autre moyen, ce serait de l'adopter tous deux.
Enfin, comme nous le disions en commençant, l'envahissement par l'eau, d'une grande partie du Sahara, changerait l'axe de la Terre, et déplacerait son centre de gravité. NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI REPONSES Morris. — Le mariage civil doit toujours précéder la cérémonie religieuse. R. Choisy. — Les pensions civiles ou militaires ne peuvent pas être saisies librement. Emile M. Bécon. — Les concordats fixent généralement les dividendes et l'époque des paiements. Au cas d'omission, on ne peut que s'adresser au tribunal qui a homologué le concordat afin qu'il précise le point oublié. L. R. 22. Votre testament est valablement fait, tel que vous l'indiquez, sauf qu'il ne peut disposer de la réserve s'il y a des héritiers, tels qu'un père ou une mère. Faites un codicille, ou un nouveau testament en faveur de la personne en question. Il y aurait un autre moyen, ce serait de l'adopter tous deux. Mlle D. Rosny. — 1° Les billets de banque doivent être remboursés à guichet ouvert. 2° Il suffit de faire enregistrer l'effet, pour opérer une saisie-arrêt par huissier. Pour les autres saisies, prendre jugement. Un ignorant. — Il faudrait examiner votre contrat ; cependant, il semble que vous deviez ce 10 % au cas indiqué. C. JR., Ardenne. — Il faut l'adopter, c'est le seul moyen. Carte d'électeur 797. — Il semble que vous n'ayez rien à craindre. Romain. — Votre contrat est parfait ainsi; la vente est définitive et profitera à vos héritiers. Vous l'avez fait transcrire, n'est-ce pas? J. II. Il faudrait faire constater le fait, ou encore faire une plainte au commissariat de police, qui serait efficace si d'autres que vous avaient à se plaindre des mêmes choses. Robert B., Montgeron. — Chacun est maître chez soi. Les excès seuls sont dangereux (cas de tapage nocturne). Connaissons nos devoirs militaires (Sociétés de Préparation Militaire). Emile Goberl, rue Mademoiselle, Paris. — Pour tous les renseignements spéciaux relatifs aux sociétés de préparation militaire, renseignements variant avec chaque société, nous vous conseillons de vous adresser directement aux Présidents de ces dernières, qui seuls peuvent les fournir d'une façon exacte: Union
10 % au cas indiqué. C. JR., Ardenne. — Il faut l'adopter, c'est le seul moyen. Carte d'électeur 797. — Il semble que vous n'ayez rien à craindre. Romain. — Votre contrat est parfait ainsi; la vente est définitive et profitera à vos héritiers. Vous l'avez fait transcrire, n'est-ce pas? J. II. Il faudrait faire constater le fait, ou encore faire une plainte au commissariat de police, qui serait efficace si d'autres que vous avaient à se plaindre des mêmes choses. Robert B., Montgeron. — Chacun est maître chez soi. Les excès seuls sont dangereux (cas de tapage nocturne). Connaissons nos devoirs militaires (Sociétés de Préparation Militaire). Emile Goberl, rue Mademoiselle, Paris. — Pour tous les renseignements spéciaux relatifs aux sociétés de préparation militaire, renseignements variant avec chaque société, nous vous conseillons de vous adresser directement aux Présidents de ces dernières, qui seuls peuvent les fournir d'une façon exacte: Union des Sociétés de préparation militaire de France, 23, rue de la Sourdière; Union des Sociétés de tir de France, 27, rue du faubourg Poissonnière; Union des Sociétés de gymnastique de France, 5, rue Régnier, à Bordeaux. Chacune de ces Sociétés a de nombreuses filiales dans toute la France. Dans le XVIIIe Arrondissement, à Paris, deux excellentes sociétés: Le Fleuret et la Jeune Armée. Nous vous recommandons aussi l'École de préparation des élèves fourriers, 148, faubourg St-Denis, dont le Président est M. Maréchal, 201 rue Moutgallet. (Voir notice "Aéronautique Militaire") Pêle-Mêle Communautés — Après avoir un moment renoncé à donner aux canons de marine les dimensions énormes auxquelles on avait un moment songé, on revient actuellement à ces proportions fabuleuses. C'est l'Allemagne qui détient le record avec les canons de 380 millimètres de calibre, qui sont en construction pour ses nouveaux cuirassés. Les plus gros canons anglais sont de 356 millimètres, ceux de notre marine française n'ont pas, jusqu'à présent, dépassé 340. Le poids du projectile lancé par les canons allemands est de 750 kilos; quant aux pièces même, elles dépassent 102 tonnes. — Les sondages effectués au fond des mers en vue de recherches scientifiques amènent parfois à fleur d'eau,
XVIIIe Arrondissement, à Paris, deux excellentes sociétés: Le Fleuret et la Jeune Armée. Nous vous recommandons aussi l'École de préparation des élèves fourriers, 148, faubourg St-Denis, dont le Président est M. Maréchal, 201 rue Moutgallet. (Voir notice "Aéronautique Militaire") Pêle-Mêle Communautés — Après avoir un moment renoncé à donner aux canons de marine les dimensions énormes auxquelles on avait un moment songé, on revient actuellement à ces proportions fabuleuses. C'est l'Allemagne qui détient le record avec les canons de 380 millimètres de calibre, qui sont en construction pour ses nouveaux cuirassés. Les plus gros canons anglais sont de 356 millimètres, ceux de notre marine française n'ont pas, jusqu'à présent, dépassé 340. Le poids du projectile lancé par les canons allemands est de 750 kilos; quant aux pièces même, elles dépassent 102 tonnes. — Les sondages effectués au fond des mers en vue de recherches scientifiques amènent parfois à fleur d'eau, les objets les plus hétéroclites. Un jour, M. Thoulet, océanographe français, sondant en plein Atlantique, à une profondeur de plus de six mille mètres, ramena une chaînette en cuivre. Une autre fois, ce fut un tuyau de pipe et un noyau de pêche. Il paraît qu'il n'est pas rare de récolter, dans le golfe de Gascogne, à des profondeurs de 800 mètres, des petits diamants si réduits de taille, qu'ils n'ont guère de valeur commerciale. — Nous sommes menacés de la résurrection des crinolines. Elles sont surtout connues comme d'anciens paniers métalliques que nos grand-mères dissimulaient sous leurs jupes. Mais les premières crinolines furent, comme leur nom l'indique, faites d'une étoffe très rigide dans laquelle le crin de cheval se mêlait à du fil, de la soie blanche et de la laine. Selon un journal de modes de 1830, le premier tissu baptisé « crinoline » fut d'abord employé exclusivement pour les souliers et les bottines, puis, pour la carcasse, des corsets et, seulement enfin, pour les robes. — Jusqu'en 1854, les timbres-poste anglais étaient vendus imprimés sur des feuilles de papier et l'acheteur devait les détacher avec des ciseaux. La machine à perforer, qui devait rendre les timbres indépendants
récolter, dans le golfe de Gascogne, à des profondeurs de 800 mètres, des petits diamants si réduits de taille, qu'ils n'ont guère de valeur commerciale. — Nous sommes menacés de la résurrection des crinolines. Elles sont surtout connues comme d'anciens paniers métalliques que nos grand-mères dissimulaient sous leurs jupes. Mais les premières crinolines furent, comme leur nom l'indique, faites d'une étoffe très rigide dans laquelle le crin de cheval se mêlait à du fil, de la soie blanche et de la laine. Selon un journal de modes de 1830, le premier tissu baptisé « crinoline » fut d'abord employé exclusivement pour les souliers et les bottines, puis, pour la carcasse, des corsets et, seulement enfin, pour les robes. — Jusqu'en 1854, les timbres-poste anglais étaient vendus imprimés sur des feuilles de papier et l'acheteur devait les détacher avec des ciseaux. La machine à perforer, qui devait rendre les timbres indépendants et aisément détachables, fut inventée par un Irlandais nommé Archer. Son invention, adoptée en Grande-Bretagne, passa aux autres pays d'Europe. — Au cours de ces dix-sept dernières années, le coût de la vie, en Allemagne, a augmenté de 25 % . Or, pendant le même laps de temps, les salaires ont subi une hausse qui peut être évaluée à 38 %. Les ouvriers allemands se sont donc trouvés en mesure de supporter le renchérissement des denrées et des habitations, mieux qu'en certaines autres contrées. PETITE CORRESPONDANCE M. G. Dolaro. — Cela nous paraît bien difficile, essayez l'eau oxygénée. M. Henri (Marseille). — Épais et grossiers ont à peu près le même sens dans ce cas. Oedipe. — Il n'y a aucune erreur à l'endroit indiqué. MM. Guillery. — Vous demandez là les traitements des neuf-dixièmes des fonctionnaires français, il faudrait préciser. Af. Bonnetot. — Le billard demande de l'adresse, l'adresse les cartes demandent de l'intelligence, on ne peut donc établir de comparaison entre ces deux jeux. Un lecteur. — Les voies de chemins de fer sont plus larges en Russie et en Espagne. M. A. Vagner. — Vous seriez bien aimable de poser cette question de façon un peu plus
ont subi une hausse qui peut être évaluée à 38 %. Les ouvriers allemands se sont donc trouvés en mesure de supporter le renchérissement des denrées et des habitations, mieux qu'en certaines autres contrées. PETITE CORRESPONDANCE M. G. Dolaro. — Cela nous paraît bien difficile, essayez l'eau oxygénée. M. Henri (Marseille). — Épais et grossiers ont à peu près le même sens dans ce cas. Oedipe. — Il n'y a aucune erreur à l'endroit indiqué. MM. Guillery. — Vous demandez là les traitements des neuf-dixièmes des fonctionnaires français, il faudrait préciser. Af. Bonnetot. — Le billard demande de l'adresse, l'adresse les cartes demandent de l'intelligence, on ne peut donc établir de comparaison entre ces deux jeux. Un lecteur. — Les voies de chemins de fer sont plus larges en Russie et en Espagne. M. A. Vagner. — Vous seriez bien aimable de poser cette question de façon un peu plus claire, nous ne la comprenons pas bien. M. le D.T Morin. — Le chauffeur arrête le compteur aussitôt le client descendu, parce qu'autrement, le compteur pourrait se déclencher pendant que le client paie ; il y aurait donc dix centimes de perte pour le chauffeur si le client prétendait ne pas les payer. MM. Giraud. — Dans ce cas, il faut, s'adresser à un autre bijoutier. M. G. Nollet. — Vous avez raison, eaux ménagères ne peut prendre la forme du singulier, mais il serait peut-être plus simple de dire en ce cas, des eaux ménagères. MM. Gahuzac. — Voyez si cela ne se trouve pas dans la bibliothèque des Merveilles, chez Hachette. R. T. 1412. — C'est là une opération assez délicate que vous feriez mieux de laisser faire à un professionnel.
pas les payer. MM. Giraud. — Dans ce cas, il faut, s'adresser à un autre bijoutier. M. G. Nollet. — Vous avez raison, eaux ménagères ne peut prendre la forme du singulier, mais il serait peut-être plus simple de dire en ce cas, des eaux ménagères. MM. Gahuzac. — Voyez si cela ne se trouve pas dans la bibliothèque des Merveilles, chez Hachette. R. T. 1412. — C'est là une opération assez délicate que vous feriez mieux de laisser faire à un professionnel.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL SESSION DE 1991 Séances des 25 et 26 novembre 1991 LE PROBLÈME DU CUMUL EMPLOI-RETRAITE RAPPORT présenté AU NOM DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL par Monsieur Bernard CHEVALIER ( Question dont le Conseil économique et social a été saisi par lettre du Premier ministre en date du 26 mars 1991 ) Séances des 25 et 26 novembre 1991 LE PROBLÈME DU CUMUL EMPLOI-RETRAITE SOMMAIRE Pages 1° Avis adopté par le Conseil économique et social 5 Annexe à l'avis 12 Scrutins 12 Déclarations des groupes 13 2° Rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Bernard Chevalier. 22 INTRODUCTION 22 CHAPITRE 1. HISTORIQUE ET SITUATION JURIDIQUE ACTUELLE DU CUMUL EMPLOI-RETRAITE 23 A. — La situation avant la retraite à 60 ans 23 1. Un régime de quasi-liberté 23 2. L'amorce d'une limitation 24 B. — Les dispositions de l'ordonnance du 30 mars 1982 25 1. Les limites du système 25 2. L'abandon de la contribution de solidarité 26 CHAPITRE II. BREF APERÇU DES SITUATIONS ÉTRANGÈRES 27 A. — Examen des législations européennes en fonction du degré de liberté vis-à-vis du cumul emploi-retraite 28 B. — Résumé des modalités de réglementation du cumul emploi-retraite 29 CHAPITRE III. LES INCIDENCES SUR L'EMPLOI DU CUMUL EMPLOI-RETRAITE. 30 A. — Le recensement des situations de cumul 30 B. Les principales situations de cumul et leurs incidences sur l'emploi 31 1. Les aspirations des salariés âgés 31 2. Le taux d'activité à l'âge de la retraite 32 3. Le cas particulier des secondes carrières 34 4. Les limites du partage du travail 34 5. Y a-t-il une utilité économique au cumul ? 35 6. Conclusion 36 Pages CHAPITRE IV. LES CONDITIONS ÉQUITABLES D'UN CUMUL EMPLOI-RETRAITE. 37 A. — Évaluation de la situation actuelle 37 1. Mutations économiques et sociologiques 37 2. Motifs du cumul emploi-retraite 38 3. Une solidarité qui s'exerce déjà 40 B. — Les évolutions souhaitables 41 Liste des sigles utilisés 42 1° Avis adopté par le Conseil économique et social Par lettre en date du 26
— Résumé des modalités de réglementation du cumul emploi-retraite 29 CHAPITRE III. LES INCIDENCES SUR L'EMPLOI DU CUMUL EMPLOI-RETRAITE. 30 A. — Le recensement des situations de cumul 30 B. Les principales situations de cumul et leurs incidences sur l'emploi 31 1. Les aspirations des salariés âgés 31 2. Le taux d'activité à l'âge de la retraite 32 3. Le cas particulier des secondes carrières 34 4. Les limites du partage du travail 34 5. Y a-t-il une utilité économique au cumul ? 35 6. Conclusion 36 Pages CHAPITRE IV. LES CONDITIONS ÉQUITABLES D'UN CUMUL EMPLOI-RETRAITE. 37 A. — Évaluation de la situation actuelle 37 1. Mutations économiques et sociologiques 37 2. Motifs du cumul emploi-retraite 38 3. Une solidarité qui s'exerce déjà 40 B. — Les évolutions souhaitables 41 Liste des sigles utilisés 42 1° Avis adopté par le Conseil économique et social Par lettre en date du 26 mars 1991, Monsieur le Premier ministre a saisi le Conseil économique et social sur le problème du cumul emploi-retraite. La préparation de l'avis a été confiée à la section des Affaires sociales qui a désigné M. Bernard Chevalier comme rapporteur. Les dispositions destinées à limiter le cumul d'un revenu de retraite avec la poursuite d'une activité professionnelle, mises en place par l'ordonnance du 30 mars 1982, cessent leur effet au 31 décembre 1991. A cette occasion le gouvernement interroge le Conseil économique et social sur le bien fondé et les modalités d'un cumul de revenus d'activité avec la perception d'une pension au regard notamment, des effets sur l'emploi, sur l'équilibre des régimes de retraite et sur l'équité entre les générations. C'est donc à une réflexion globale sur les conditions équitables de l'autorisation du cumul qu'est conviée notre Assemblée. En se fondant sur le bilan de neuf années d'application de la réglementation actuelle, le présent avis tentera d'en définir les voies et moyens. I. BILAN DES RÈGLES ACTUELLES A. UNE LÉGISLATION PROGRESSIVEMENT VIDÉE DE SA SUBSTANCE Les règles qui régissent le cumul emploi-retraite sont relativement récentes, elles sont la conséquence directe de l'ouverture du droit à la retraite à taux plein