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polonaise » et « le gouvernement de la République socialiste fédérative soviétique » parlant en son propre nom et avec les pleins pouvoirs du « gouvernement soviétique blanc-russien » et du « gouvernement de la République socialiste soviétiste d'Ukraine », elle comprend vingt-six articles et cinq annexes, ces dernières traitant notamment de la livraison de matériel roulant russe à la Pologne, de la reddition d'objets d'origine polonaise se trouvant en Russie, du régime des rivières frontières et du détail des questions de rapatriement. Paix militaire imposée à la Russie par la Pologne Les clauses territoriales du traité (art. II, III et IV) ne font que préciser l'article I des préliminaires de paix signés dès le 12 octobre 1920 la nouvelle frontière russopolonaise part de la frontière lettonne, emprunte le cours de la Dniepr, laisse Minsk en Russie, rejette Baranovitchi, Pinsk et Ilovno en Pologne et rejoint l'ancienne frontière austro-russe au nord-est de Tarnopol de plus, la Russie s'engage à ne pas intervenir dans les négociations à venir entre la Lituanie et la Pologne, pour les territoires encore en contestation (Wilno). En deuxième lieu est que, quoique, par l'article VIII, les parties contractantes aient renoncé mutuellement à tout remboursement de frais de guerre ou indemnités pour réparations, la Pologne a fait inscrire au traité un certain nombre de clauses à son avantage. Le long article XI et l'annexe affectée restent la reddition à la Pologne d'objets qui avaient été transportés en Russie depuis 1772 (date du premier partage de la Pologne), tels que trophées, bibliothèques, archives, etc. L'article XV traite, entre autres, de la restitution des biens évacués de Pologne par le gouvernement du Tsar entre le 1er août 1914 et le 1er octobre en prévision des vicissitudes de la guerre mondiale. L'article XIII fixe une contribution de 30 millions de roubles or avec l'ajout suivant Considérant la participation active des territoires de la République polonaise dans le développement de l'ancien empire russe, participation reconnue par les préliminaires du 12 octobre 1920, la Russie et l'Ukraine s'engagent à payer à la Pologne 30 millions de roubles or au plus tard dans
de guerre ou indemnités pour réparations, la Pologne a fait inscrire au traité un certain nombre de clauses à son avantage. Le long article XI et l'annexe affectée restent la reddition à la Pologne d'objets qui avaient été transportés en Russie depuis 1772 (date du premier partage de la Pologne), tels que trophées, bibliothèques, archives, etc. L'article XV traite, entre autres, de la restitution des biens évacués de Pologne par le gouvernement du Tsar entre le 1er août 1914 et le 1er octobre en prévision des vicissitudes de la guerre mondiale. L'article XIII fixe une contribution de 30 millions de roubles or avec l'ajout suivant Considérant la participation active des territoires de la République polonaise dans le développement de l'ancien empire russe, participation reconnue par les préliminaires du 12 octobre 1920, la Russie et l'Ukraine s'engagent à payer à la Pologne 30 millions de roubles or au plus tard dans un délai d'un an, à partir de la ratification du présent traité. Quant à l'article XIV, il détermine les conditions de réévacuation en Pologne de matériel de chemin de fer russe ou ukrainien pour une valeur de 29 millions de roubles or. Nous devons à la vérité de dire que les conditions précitées ont soulevé les protestations de tous les milieux russes, sans distinction d'opinion politique, les conditions territoriales surtout, qui déparent la frontière ethnographique arrêtée par la conférence des ambassadeurs le 8 décembre Renonciation des communistes à leurs théories sur la propriété étrangère Le traité de Riga est intéressant à un autre point de vue. Il révèle, en effet, le malaise profond dont souffre, à cette heure, le régime bolcheviste. Si les Russes l'avaient pu, ils n'auraient pas consenti à intégrer dans la charte de Riga d'autres clauses qui prouvent la révolution de la politique bolcheviste, abandonnant, sous la pression des nécessités économiques, une partie de leurs théories relatives à l'abolition de la propriété privée. Voici, d'abord, l'article 17 (paragraphe 1) La Russie et l'Ukraine s'engagent à rétablir les comptes de l'État pour les citoyens et sociétés de crédit d'État (Banque Nationale Russe et Ukraïnienne) qui ont été nationalisés
les conditions précitées ont soulevé les protestations de tous les milieux russes, sans distinction d'opinion politique, les conditions territoriales surtout, qui déparent la frontière ethnographique arrêtée par la conférence des ambassadeurs le 8 décembre Renonciation des communistes à leurs théories sur la propriété étrangère Le traité de Riga est intéressant à un autre point de vue. Il révèle, en effet, le malaise profond dont souffre, à cette heure, le régime bolcheviste. Si les Russes l'avaient pu, ils n'auraient pas consenti à intégrer dans la charte de Riga d'autres clauses qui prouvent la révolution de la politique bolcheviste, abandonnant, sous la pression des nécessités économiques, une partie de leurs théories relatives à l'abolition de la propriété privée. Voici, d'abord, l'article 17 (paragraphe 1) La Russie et l'Ukraine s'engagent à rétablir les comptes de l'État pour les citoyens et sociétés de crédit d'État (Banque Nationale Russe et Ukraïnienne) qui ont été nationalisés ou supprimés (depuis la Révolution) et dans les établissements et caisses de prévision des difficultés qui pourraient se présenter dans l'application du précédent alinéa, la Russie et l'Ukraine aux citoyens et sociétés de nationalité polonaise les droits dont jouissaient jadis les citoyens et les sociétés russes. Le gouvernement des soviets revient donc en faveur des étrangers de nationalité polonaise sur certaines des mesures de nationalisation qui les avaient lésés dans leurs intérêts. L'article 17 de la paix de Riga crée un précédent dont tous les étrangers qui avaient des intérêts dans les établissements de crédit de l'ancien régime apprécieront l'importance. L'article XX (1er alinéa) n'est pas moins significatif: "La Russie et l'Ukraine s'engagent à reconnaître aux citoyens de nationalité polonaise les droits, privilèges et exemptions qui, de façon directe ou indirecte, ont été ou sont accordés à tout citoyen ou société d'une tierce puissance pour les restitutions de biens et les indemnités de dommages causés pendant la période révolutionnaire et la guerre civile sur leur territoire." A l'application de cette clause, la Pologne jouira automatiquement et sans nouvel accord du régime de la nation la plus favorisée. L'article XX, tout conditionnel qu'il soit, prouve néanmoins que le gouvernement des soviets
revient donc en faveur des étrangers de nationalité polonaise sur certaines des mesures de nationalisation qui les avaient lésés dans leurs intérêts. L'article 17 de la paix de Riga crée un précédent dont tous les étrangers qui avaient des intérêts dans les établissements de crédit de l'ancien régime apprécieront l'importance. L'article XX (1er alinéa) n'est pas moins significatif: "La Russie et l'Ukraine s'engagent à reconnaître aux citoyens de nationalité polonaise les droits, privilèges et exemptions qui, de façon directe ou indirecte, ont été ou sont accordés à tout citoyen ou société d'une tierce puissance pour les restitutions de biens et les indemnités de dommages causés pendant la période révolutionnaire et la guerre civile sur leur territoire." A l'application de cette clause, la Pologne jouira automatiquement et sans nouvel accord du régime de la nation la plus favorisée. L'article XX, tout conditionnel qu'il soit, prouve néanmoins que le gouvernement des soviets envisage l'acceptation du principe des réparations dues aux étrangers pour les pertes subies sur le territoire russe du fait des événements révolutionnaires. Toutefois, cette reconnaissance tacite de la propriété privée étrangère par le gouvernement de Moscou est limitée. Elle ne s'étend pas aux créances sur l'État. Les bolchévistes continuent de ne pas vouloir endosser les dettes et obligations intérieures ou extérieures de l'ancien gouvernement russe et, du même coup, par l'article XIX, relève la Pologne des charges qui pourraient la grever dans une liquidation ultérieure de ces dettes et obligations. L'article XXI prévoit dans un délai de six semaines, l'ouverture de négociations polono-russes pour la conclusion d'un accord commercial. L'article XXII établit provisoirement un régime de libre transit, sauf pour les marchandises d'origine autrichienne ou allemande dont la Pologne se réserve le droit de réglementer l'importation en Russie à travers son propre territoire. L'ensemble de ces derniers articles, rapproché de l'accord anglo-russe, rapproché aussi de l'extraordinaire discours de Lénin au 10ème Bureau du Parti communiste auquel M. Lloyd George se référait pour établir que le régime bolchéviste était prêt aux évolutions nécessaires, rapproché enfin du dernier rapport de Kamenef sur les concessions, montre, de toute évidence, que les gens de
ne pas vouloir endosser les dettes et obligations intérieures ou extérieures de l'ancien gouvernement russe et, du même coup, par l'article XIX, relève la Pologne des charges qui pourraient la grever dans une liquidation ultérieure de ces dettes et obligations. L'article XXI prévoit dans un délai de six semaines, l'ouverture de négociations polono-russes pour la conclusion d'un accord commercial. L'article XXII établit provisoirement un régime de libre transit, sauf pour les marchandises d'origine autrichienne ou allemande dont la Pologne se réserve le droit de réglementer l'importation en Russie à travers son propre territoire. L'ensemble de ces derniers articles, rapproché de l'accord anglo-russe, rapproché aussi de l'extraordinaire discours de Lénin au 10ème Bureau du Parti communiste auquel M. Lloyd George se référait pour établir que le régime bolchéviste était prêt aux évolutions nécessaires, rapproché enfin du dernier rapport de Kamenef sur les concessions, montre, de toute évidence, que les gens de Moscou sont obligés de crier au secours et de s'appuyer sur ceux-là même qu'ils avaient ruinés. L. Weiss. Brousse serait encerclée par les Kemalistes Londres, 13 avril (dép. Petit Parisien.) Une dépêche d'Exchange Telegraph de Constantinople annonce que dans la région d'Ismid la lutte a commencé entre Grecs et Turcs. La ville d'Ismid est pleine de réfugiés chrétiens, principalement de femmes et d'enfants. Des patrouilles débarquées par le cuirassé grec Averof y assurent l'ordre. Suivant d'autres nouvelles de Constantinople, la ville de Brousse serait presque encerclée par les kemalistes. Les avions, en survolant la ville, y laissent tomber des proclamations informant le commandant de la garnison grecque que tous actes hostiles de sa part contre la population musulmane de la ville n'aboutiraient qu'à des représailles sur les prisonniers grecs au pouvoir des Turcs. L'ÉTAT DE SIÈGE EN GRÈCE Athènes, 13 avril (dép. Havas.) À la séance de la Chambre d'hier, M. Gounaris a déclaré que jamais il n'avait été question du départ du roi pour le front. Répondant à M. Stratos, il a manifesté son intention de décréter à bref délai l'état de siège en Grèce. LA CRISÉ MINISTÉRIELLE TURQUE Constantinople, 13 avril (dép. Havas.) Après la démission du maréchal
La ville d'Ismid est pleine de réfugiés chrétiens, principalement de femmes et d'enfants. Des patrouilles débarquées par le cuirassé grec Averof y assurent l'ordre. Suivant d'autres nouvelles de Constantinople, la ville de Brousse serait presque encerclée par les kemalistes. Les avions, en survolant la ville, y laissent tomber des proclamations informant le commandant de la garnison grecque que tous actes hostiles de sa part contre la population musulmane de la ville n'aboutiraient qu'à des représailles sur les prisonniers grecs au pouvoir des Turcs. L'ÉTAT DE SIÈGE EN GRÈCE Athènes, 13 avril (dép. Havas.) À la séance de la Chambre d'hier, M. Gounaris a déclaré que jamais il n'avait été question du départ du roi pour le front. Répondant à M. Stratos, il a manifesté son intention de décréter à bref délai l'état de siège en Grèce. LA CRISÉ MINISTÉRIELLE TURQUE Constantinople, 13 avril (dép. Havas.) Après la démission du maréchal Ismet Pacha, ministre de l'Intérieur le maréchal Salih Pacha, ministre de la Marine, ayant aussi fait partie de la mission envoyée à Angora, et invoquant les mêmes raisons, a démissionné hier. La crise ministérielle s'accentue et la démission du cabinet tout entier s'imposera dès l'arrivée du grand-vizir, car l'opinion publique veut voir disparaître le dualisme existant entre Angora et Constantinople. L'inspecteur français Basch blessé par le capitaine von Deimling a succombé Oppeln, 13 avril (dép. Havas.) L'inspecteur français Basch, grièvement blessé le 6 avril par le capitaine allemand von Deimling, alors qu'il procédait, au nom des autorités interalliées à l'arrestation de cet agitateur, vient de succomber à ses blessures à l'hôpital de Gleiwitz. LE PLÉBISCITE TYROLIEN est remis au mai Vienne, 13 avril (dép. Havas.) Le gouvernement fédéral a fait savoir au gouvernement de la province de Salzbourg qu'il considère comme inadmissible au point de vue constitutionnel le plébiscite en faveur de la réunion à l'Allemagne fixé par la Diète de Salzbourg au 21 avril. Le gouvernement de la province a exposé devant la Diète que le plébiscite ne pouvait pas être considéré comme une atteinte à la constitution, mais qu'on devait reconnaître qu'une action particulière de chaque pays en
veut voir disparaître le dualisme existant entre Angora et Constantinople. L'inspecteur français Basch blessé par le capitaine von Deimling a succombé Oppeln, 13 avril (dép. Havas.) L'inspecteur français Basch, grièvement blessé le 6 avril par le capitaine allemand von Deimling, alors qu'il procédait, au nom des autorités interalliées à l'arrestation de cet agitateur, vient de succomber à ses blessures à l'hôpital de Gleiwitz. LE PLÉBISCITE TYROLIEN est remis au mai Vienne, 13 avril (dép. Havas.) Le gouvernement fédéral a fait savoir au gouvernement de la province de Salzbourg qu'il considère comme inadmissible au point de vue constitutionnel le plébiscite en faveur de la réunion à l'Allemagne fixé par la Diète de Salzbourg au 21 avril. Le gouvernement de la province a exposé devant la Diète que le plébiscite ne pouvait pas être considéré comme une atteinte à la constitution, mais qu'on devait reconnaître qu'une action particulière de chaque pays en faveur de la réunion à l'Allemagne était préférable à une action commune par le gouvernement fédéral. Le gouvernement de la province de Salzbourg a décidé en conséquence de remettre le plébiscite jusqu'au 29 mai, pour laisser le gouvernement fédéral prendre une décision. L'Autriche interdit son territoire aux Habsbourg Berlin, 13 avril (dép. Petit Parisien.) Par 14 voix contre 10, la commission constitutionnelle de l'Assemblée nationale autrichienne a voté une loi dite « Loi des Habsbourg », interdisant aux membres de l'ex-famille impériale le retour sur le territoire autrichien. Les contraventions à cette loi seront punies de un mois à cinq ans de prison. REPRÉSAILLES ALLEMANDES CONTRE LES ÉMIGRÉS POLONAIS Berlin, 13 avril (dép. Havas.) Les émigrés polonais, d'ailleurs peu nombreux, qui avaient réussi à tromper la vigilance des organisations plébiscitaires allemandes, et étaient arrivés à se rendre en Haute-Silésie, où ils votèrent pour la Pologne, sont l'objet de représailles de la part des Allemands. Ainsi, en Lorraine, à Hoyerwoord, la foule attaqua un train où se trouvaient des émigrés polonais qui rentraient en Allemagne pour reprendre leur travail. Ils furent traînés au dehors et criblés de coups par des énergumènes appartenant à différentes organisations pangermanistes. Ce furent les cheminots allemands
avril (dép. Petit Parisien.) Par 14 voix contre 10, la commission constitutionnelle de l'Assemblée nationale autrichienne a voté une loi dite « Loi des Habsbourg », interdisant aux membres de l'ex-famille impériale le retour sur le territoire autrichien. Les contraventions à cette loi seront punies de un mois à cinq ans de prison. REPRÉSAILLES ALLEMANDES CONTRE LES ÉMIGRÉS POLONAIS Berlin, 13 avril (dép. Havas.) Les émigrés polonais, d'ailleurs peu nombreux, qui avaient réussi à tromper la vigilance des organisations plébiscitaires allemandes, et étaient arrivés à se rendre en Haute-Silésie, où ils votèrent pour la Pologne, sont l'objet de représailles de la part des Allemands. Ainsi, en Lorraine, à Hoyerwoord, la foule attaqua un train où se trouvaient des émigrés polonais qui rentraient en Allemagne pour reprendre leur travail. Ils furent traînés au dehors et criblés de coups par des énergumènes appartenant à différentes organisations pangermanistes. Ce furent les cheminots allemands qui s'employèrent activement à découvrir parmi les voyageurs ceux qu'ils soupçonnaient d'être Polonais et d'avoir voté pour la Pologne. LE NOUVEAU CABINET LUXEMBOURGEOIS Luxembourg, 13 avril (dép. Havas.) Le nouveau cabinet se compose de MM. Reuter, Neyens, de Waha, Leidenbach, conseiller supérieur de justice, et Bech, député. La grande-duchesse recevra aujourd'hui le nouveau cabinet. À LA CONFERENCE DES AMBASSADEURS La conférence des ambassadeurs s'est réunie, hier matin, sous la présidence de M. Jules Cambon. Le maréchal Foch y assistait. Elle a pris connaissance des rapports du comité militaire allié de Versailles sur la reprise des fabrications de matériel aéronautique civil en Allemagne et sur le déclassement des fortifications allemandes en territoires occupés. L'explosion d'une pompe provoque l'incendie d'un réservoir à mazout Marseille, 13 avril (dép. Petit Parisien.) Un vapeur pétrolier, venant du Mexique, avec un chargement de mazout, était venu s'ancrer hier dans notre port et pour activer son déchargement on devait employer pour la première fois les nouvelles installations récemment effectuées entre le parc à pétrole et une usine construite à Saint-Louis, c'est-à-dire à plus de quatre kilomètres du port. Or, ce matin, vers neuf heures, par suite de circonstances encore inexpliquées, la pompe du parc à pétrole a
aujourd'hui le nouveau cabinet. À LA CONFERENCE DES AMBASSADEURS La conférence des ambassadeurs s'est réunie, hier matin, sous la présidence de M. Jules Cambon. Le maréchal Foch y assistait. Elle a pris connaissance des rapports du comité militaire allié de Versailles sur la reprise des fabrications de matériel aéronautique civil en Allemagne et sur le déclassement des fortifications allemandes en territoires occupés. L'explosion d'une pompe provoque l'incendie d'un réservoir à mazout Marseille, 13 avril (dép. Petit Parisien.) Un vapeur pétrolier, venant du Mexique, avec un chargement de mazout, était venu s'ancrer hier dans notre port et pour activer son déchargement on devait employer pour la première fois les nouvelles installations récemment effectuées entre le parc à pétrole et une usine construite à Saint-Louis, c'est-à-dire à plus de quatre kilomètres du port. Or, ce matin, vers neuf heures, par suite de circonstances encore inexpliquées, la pompe du parc à pétrole a fait explosion, provoquant un formidable incendie, qui a gagné rapidement tout l'approvisionnement de mazout. Les pompiers de ceux du port et des équipes de sauveteurs, sous la direction du commandant Quénin, ont réussi, à midi, à limiter l'incendie au réservoir qui avait pris feu quand la totalité du contenu aura brûlé, l'incendie se terminera de lui-même, vers la fin de cet après-midi. Lenine fait des concessions aux paysans De la réponse de ces derniers dépend, dit le Times, l'avenir du régime des soviets Londres, 13 avril (dép. Petit Parisien.) On sait qu'au cours du dernier congrès des soviets, Lenine avait déclaré qu'il allait être obligé, dans l'intérêt même du régime bolcheviste, de faire d'importantes concessions aux paysans, portant ainsi une sérieuse atteinte au principe communiste. Le correspondant du Times à Helsingfors donne, aujourd'hui, des détails intéressants sur les mesures que vient de prendre à ce sujet le gouvernement des soviets. Les paysans, qui constituent quatre-vingt-cinq pour cent de la population russe, ont eu à souffrir de la tyrannie totalitaire plus encore que les ouvriers des villes. Placés sous les ordres d'anciens condamnés de droit commun, ils furent empêchés de force par les autorités soviétiques à travailler dans les forêts, tandis
brûlé, l'incendie se terminera de lui-même, vers la fin de cet après-midi. Lenine fait des concessions aux paysans De la réponse de ces derniers dépend, dit le Times, l'avenir du régime des soviets Londres, 13 avril (dép. Petit Parisien.) On sait qu'au cours du dernier congrès des soviets, Lenine avait déclaré qu'il allait être obligé, dans l'intérêt même du régime bolcheviste, de faire d'importantes concessions aux paysans, portant ainsi une sérieuse atteinte au principe communiste. Le correspondant du Times à Helsingfors donne, aujourd'hui, des détails intéressants sur les mesures que vient de prendre à ce sujet le gouvernement des soviets. Les paysans, qui constituent quatre-vingt-cinq pour cent de la population russe, ont eu à souffrir de la tyrannie totalitaire plus encore que les ouvriers des villes. Placés sous les ordres d'anciens condamnés de droit commun, ils furent empêchés de force par les autorités soviétiques à travailler dans les forêts, tandis que leur récolte était réquisitionnée. Ils voyaient ainsi leurs familles sans ressources et leur bétail mourir de faim. Incapables d'opposer une résistance active à leur oppresseur, ils se contentaient en ne produisant que le strict nécessaire à leurs besoins et bientôt, les villes commencèrent à souffrir sérieusement du manque de provisions, tandis que les usines et les chemins de fer étaient contraintes de s'arrêter, faute de combustible. Les soviets, comprenant la gravité de la situation, se sont rendus compte que s'ils n'arrivaient pas à obtenir des paysans qu'ils procèdent aux semailles prochaines, la situation deviendra critique. Il leur faut, pour assurer une récolte suffisante, environ 3 millions tonnes de semences. Or, ils en ont peine 500.000. Mais le déficit pourrait être comblé par les quantités de blé que les paysans dissimulent soigneusement, et c'est pourquoi le gouvernement des soviets se montre aussi anxieux. Il vient donc de décider de remplacer la réquisition collective des récoltes par le prélèvement d'une masse individuelle, qui sera d'autant moins élevée que la zone de terrain ensemencée sera plus grande. En outre, ces produits qui resteront en surplus après le prélèvement de la taxe deviendront la propriété des paysans, qui pourront les consommer ou les