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de la stabilisation du franc comme se répartissant sur trois périodes: a) Période de pré-stabilisation avec oscillations du change autour d'un cours plus ou moins arrêté à l'avance. b) Période intermédiaire durant laquelle on saura que la Banque achète et vend l'or et les devises à un cours fixe. c) Période de stabilisation de droit à dater du moment où on aura légalisé et confirmé la situation de fait antérieure. Une fois établie la stabilisation de fait, le passage à la stabilisation légale sera relativement aisé. Des lois devront intervenir notamment pour fixer la nouvelle unité monétaire, pour régler les avances de la Banque à l'Etat, sur la base d'une encaisse revalorisée et pour consacrer la situation créée pendant la deuxième période en transformant en obligation légale la charge assumée par la Banque de maintenir un taux fixe de change jusqu'au moment où la remboursabilité pure et simple sera rétablie. Les conséquences économiques du redressement financier Si l'assainissement financier est urgent et indispensable, on ne saurait nier qu'il provoque une grave crise économique, crise d'ailleurs momentanée et qu'on connue toutes les nations effectuant leur redressement monétaire. Cependant qu'elle soit longue ou courte, on ne saurait espérer qu'elle puisse évoluer sans créer du chômage avec toutes les conséquences sociales qu'il entraîne, tant il est vrai que tous les éléments du travail (ouvriers, employés et employeurs) sont solidaires les uns des autres et bénéficient ou souffrent ensemble de la prospérité ou de la ruine des entreprises. L'Etat lui-même subira le contrecoup de la crise du fait de la diminution du rendement des impôts acquittés par les forces productives du pays. La perspective d'une crise économique ne doit pas cependant inciter à retarder l'application des mesures tendant au redressement financier. On ne saurait trop répéter qu'il est impossible d'échapper à la nécessité d'une stabilisation monétaire et que plus on attendra pour la réaliser, plus ses effets seront redoutables. UNE SINGULIÈRE CLAUSE TESTAMENTAIRE Budapest, 4 juillet. La veuve du professeur d'Université Barsony, le célèbre gynécologue hongrois, vient de demander au Tribunal civil d'annuler une clause insérée dans le testament de son mari et qui
créer du chômage avec toutes les conséquences sociales qu'il entraîne, tant il est vrai que tous les éléments du travail (ouvriers, employés et employeurs) sont solidaires les uns des autres et bénéficient ou souffrent ensemble de la prospérité ou de la ruine des entreprises. L'Etat lui-même subira le contrecoup de la crise du fait de la diminution du rendement des impôts acquittés par les forces productives du pays. La perspective d'une crise économique ne doit pas cependant inciter à retarder l'application des mesures tendant au redressement financier. On ne saurait trop répéter qu'il est impossible d'échapper à la nécessité d'une stabilisation monétaire et que plus on attendra pour la réaliser, plus ses effets seront redoutables. UNE SINGULIÈRE CLAUSE TESTAMENTAIRE Budapest, 4 juillet. La veuve du professeur d'Université Barsony, le célèbre gynécologue hongrois, vient de demander au Tribunal civil d'annuler une clause insérée dans le testament de son mari et qui est, pour le moins, singulière. En février dernier, le professeur Barsony, bien connu pour ses opinions antisémites, mourait en laissant sa fille Eve héritière universelle à condition qu'elle prenne l'engagement de ne jamais s'unir à un homme qui aurait dans ses veines ne fût-ce qu'une goutte de sang juif. Le jour où la jeune fille viendrait à marquer à cet engagement, elle perdrait tout son patrimoine, qui serait réparti aussitôt entre tous les autres parents du défunt. Mme Vve Barsony en demandant que cette clause fut annulée, a fait valoir qu'il ne sera jamais possible à sa fille de prouver que son époux n'a pas une goutte de sang juif dans les veines. L'ITALIE ET L'ABYSSINIE Une note officielle Paris, 4 juillet. Le ministère des Affaires étrangères communique la note suivante L'ambassadeur d'Italie est venu entretenir le Président du Conseil de la question de l'accord anglo-italien relatif à l'Abyssinie. Le baron Avezzuna a déclaré officiellement à M. Briand que, par cet accord, les intérêts français en Abyssinie n'étaient ni contestés ni menacés. Le traité de 1906, intervenu entre l'Abyssinie, la France et l'Italie a pour but le respect de l'indépendance et de l'intégrité de l'Ethiopie et le présent accord s'inspire
jour où la jeune fille viendrait à marquer à cet engagement, elle perdrait tout son patrimoine, qui serait réparti aussitôt entre tous les autres parents du défunt. Mme Vve Barsony en demandant que cette clause fut annulée, a fait valoir qu'il ne sera jamais possible à sa fille de prouver que son époux n'a pas une goutte de sang juif dans les veines. L'ITALIE ET L'ABYSSINIE Une note officielle Paris, 4 juillet. Le ministère des Affaires étrangères communique la note suivante L'ambassadeur d'Italie est venu entretenir le Président du Conseil de la question de l'accord anglo-italien relatif à l'Abyssinie. Le baron Avezzuna a déclaré officiellement à M. Briand que, par cet accord, les intérêts français en Abyssinie n'étaient ni contestés ni menacés. Le traité de 1906, intervenu entre l'Abyssinie, la France et l'Italie a pour but le respect de l'indépendance et de l'intégrité de l'Ethiopie et le présent accord s'inspire des mêmes principes. En ce qui concerne les stipulations d'ordre économique, celles-ci ne portent aucune atteinte au régime de la porte ouverte en Abyssinie. Dans ces conditions, la continuation des polémiques de presse entre les journaux français, anglais et italiens ne répondrait pas à la situation. Ce problème, en même temps qu'un certain nombre de questions méditerranéennes, font l'objet entre les gouvernements français et italiens d'un examen amical. L'accord anglo-italien vient d'être rédigé à l'ariaté de la S. D. N. Le parti démocrate populaire et la situation en Alsace Paris, 4 juillet. On nous communique la note suivante Le Conseil National du Parti Démocratique Populaire, réuni à Paris dimanche dernier, a voté la motion suivante Le Conseil National du Parti Démocratique Populaire, après avoir entendu Thomas Seltz, député du Bas-Rhin, et le Chanoine Louis, député de la Moselle, «Éstime que les difficultés graves qui ont surgi en Alsace et en Lorraine ont pour origine l'ignorance et la méconnaissance où se font trouvés les gouvernements successifs, de la situation véritable dans les départements recouvrés. Réclame du Gouvernement qu'il constitue (de la manière qu'il a opéré sur le terrain financier) un Comité d'experts représentants les élus et les grands intérêts de ces
temps qu'un certain nombre de questions méditerranéennes, font l'objet entre les gouvernements français et italiens d'un examen amical. L'accord anglo-italien vient d'être rédigé à l'ariaté de la S. D. N. Le parti démocrate populaire et la situation en Alsace Paris, 4 juillet. On nous communique la note suivante Le Conseil National du Parti Démocratique Populaire, réuni à Paris dimanche dernier, a voté la motion suivante Le Conseil National du Parti Démocratique Populaire, après avoir entendu Thomas Seltz, député du Bas-Rhin, et le Chanoine Louis, député de la Moselle, «Éstime que les difficultés graves qui ont surgi en Alsace et en Lorraine ont pour origine l'ignorance et la méconnaissance où se font trouvés les gouvernements successifs, de la situation véritable dans les départements recouvrés. Réclame du Gouvernement qu'il constitue (de la manière qu'il a opéré sur le terrain financier) un Comité d'experts représentants les élus et les grands intérêts de ces départements, en vue de réaliser d'urgence les réformes nécessaires. LA LOI SUR LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE Art. 4. Si le bailleur refuse de renouveler le bail, ou s'il refuse le renouvellement aux conditions déterminées en application des articles précédents, et si les motifs allégués par lui ne sont pas jugés graves et légitimes à l'encontre du locataire sortant, celui-ci aura droit à une indemnité égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement. L'assignation devra être signifiée dans la quinzaine du procès-verbal de non-conciliation ou de la notification par lettre recommandée du refus de renouvellement opposé par le propriétaire. Elle sera donnée devant le tribunal civil, dont le jugement pourra être frappé d'appel dans les quinze jours de la signification. Cet appel sera porté directement en audience spéciale. Le propriétaire, qui aura succombé pourra, néanmoins, dans la quinzaine de la signification de la décision définitive, se soustraire au paiement de l'indemnité, à charge par lui de supporter les frais de l'instance et de consentir au renouvellement du bail dont les conditions, en cas de désaccord, seront fixées conformément aux règles de l'article 3. Le locataire sortant aura droit, même au cas où, par application de l'article suivant, il n'aurait pas d'indemnité
et légitimes à l'encontre du locataire sortant, celui-ci aura droit à une indemnité égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement. L'assignation devra être signifiée dans la quinzaine du procès-verbal de non-conciliation ou de la notification par lettre recommandée du refus de renouvellement opposé par le propriétaire. Elle sera donnée devant le tribunal civil, dont le jugement pourra être frappé d'appel dans les quinze jours de la signification. Cet appel sera porté directement en audience spéciale. Le propriétaire, qui aura succombé pourra, néanmoins, dans la quinzaine de la signification de la décision définitive, se soustraire au paiement de l'indemnité, à charge par lui de supporter les frais de l'instance et de consentir au renouvellement du bail dont les conditions, en cas de désaccord, seront fixées conformément aux règles de l'article 3. Le locataire sortant aura droit, même au cas où, par application de l'article suivant, il n'aurait pas d'indemnité à recevoir, de faire évaluer l'indemnité éventuelle prévue au premier paragraphe, ainsi que celle de l'article 8 ci-après, par la procédure prévue à la présente loi. Art. 5. Le propriétaire aura le droit de refuser tout renouvellement du bail lorsqu'il reprendra les locaux loués soit pour les occuper personnellement et effectivement, soit pour les faire occuper par son conjoint, ses descendants, ses ascendants ou leurs conjoints, soit pour reconstruire l'immeuble. Si la reprise a été effectuée en vue d'une affectation commerciale ou industrielle, seuls le propriétaire, son conjoint, ses descendants et les conjoints de ceux-ci en pourront bénéficier. Toutefois, si le local ou l'immeuble a été acquis par un commerçant ou un industriel déjà établi en vue d'agrandir les locaux où il exerce son commerce ou de fonder une succursale, le locataire sortant aura droit à l'indemnité prévue à l'article 4, même en cas de reconstruction de l'immeuble. L'acquisition visée au précédent alinéa sera même présumée faite dans ce but, sauf preuve contraire, si elle n'a pas date certaine avant les cinq ans qui précèdent l'expiration du bail ou la fin de sa prorogation. Au cas où il viendrait être établi à la charge du propriétaire qu'il n'a exercé la
effectivement, soit pour les faire occuper par son conjoint, ses descendants, ses ascendants ou leurs conjoints, soit pour reconstruire l'immeuble. Si la reprise a été effectuée en vue d'une affectation commerciale ou industrielle, seuls le propriétaire, son conjoint, ses descendants et les conjoints de ceux-ci en pourront bénéficier. Toutefois, si le local ou l'immeuble a été acquis par un commerçant ou un industriel déjà établi en vue d'agrandir les locaux où il exerce son commerce ou de fonder une succursale, le locataire sortant aura droit à l'indemnité prévue à l'article 4, même en cas de reconstruction de l'immeuble. L'acquisition visée au précédent alinéa sera même présumée faite dans ce but, sauf preuve contraire, si elle n'a pas date certaine avant les cinq ans qui précèdent l'expiration du bail ou la fin de sa prorogation. Au cas où il viendrait être établi à la charge du propriétaire qu'il n'a exercé la reprise du local que dans le but de faire fraude au droit du locataire, notamment par des opérations de location ou de revente, que ces opérations aient un caractère civil ou commercial, le locataire aura droit à l'indemnité d'éviction. Le propriétaire qui veut exercer le droit de reprise conformément à présent article devra donner préavis par acte extrajudiciaire au locataire occupant dans le délai de trois mois à partir de la demande en renouvellement; préavis de six mois devra être donné au locataire dans le cas où le propriétaire, prouvant que l'immeuble menace ruine ou est insalubre veut le reconstruire ou le démolir; à la fois propriétaire de l'immeuble loué et du fonds de commerce qui y est exploité et que le bail porte en même temps sur les deux, en cas de non-renouvellement du bail, il ne devra donner au locataire qui aura continué le commerce déjà existant que dans la mesure fixée à l'article 6. Dans le cas où il exerce la reprise des locaux loués pour un usage commercial ou industriel, sans être tenu à l'indemnité prévue à l'article le propriétaire devra, à moins qu'il ne préfère demander la remise des locaux en l'état où ils étaient
présent article devra donner préavis par acte extrajudiciaire au locataire occupant dans le délai de trois mois à partir de la demande en renouvellement; préavis de six mois devra être donné au locataire dans le cas où le propriétaire, prouvant que l'immeuble menace ruine ou est insalubre veut le reconstruire ou le démolir; à la fois propriétaire de l'immeuble loué et du fonds de commerce qui y est exploité et que le bail porte en même temps sur les deux, en cas de non-renouvellement du bail, il ne devra donner au locataire qui aura continué le commerce déjà existant que dans la mesure fixée à l'article 6. Dans le cas où il exerce la reprise des locaux loués pour un usage commercial ou industriel, sans être tenu à l'indemnité prévue à l'article le propriétaire devra, à moins qu'il ne préfère demander la remise des locaux en l'état où ils étaient lors de l'entrée en jouissance, payer au locataire sortant une indemnité à concurrence du profit qu'il aura retiré de la plus-value apportée par lui à la valeur locative de l'immeuble, par suite des aménagements effectués; si, d'après le bail, ceux-ci ne deviennent pas la propriété du bailleur, sans que cette indemnité puisse dépasser le prix de la main-d'œuvre et la valeur des matériaux employés. Art. 8. Si, dans les cinq ans qui suivent l'expiration du bail, l'immeuble est occupé par un commerce ou une industrie similaire et que le nouvel occupant tire un avantage appréciable de l'accroissement de chiffre d'affaires ou l'amélioration créés ou acquérus par le locataire sortant, celui-ci pourra agir contre le nouvel occupant en indemnité, à concurrence de son enrichissement. Art. 9. Sauf motif légitime, le droit au bail dont le renouvellement aura été obtenu dans les conditions ci-dessus déterminées ne pourra être cédé que par les locataires ayant personnellement exercé, pendant trois ans au moins, le commerce dans l'immeuble loué. En cas de cession consentie par un locataire ne remplissant pas cette condition, le renouvellement sera considéré comme nul et non avenu et le bail résilié. Suivre, L'INDEPENDANCE DAY PARIS, 4 juillet. La fête de l'Indépendance
indemnité puisse dépasser le prix de la main-d'œuvre et la valeur des matériaux employés. Art. 8. Si, dans les cinq ans qui suivent l'expiration du bail, l'immeuble est occupé par un commerce ou une industrie similaire et que le nouvel occupant tire un avantage appréciable de l'accroissement de chiffre d'affaires ou l'amélioration créés ou acquérus par le locataire sortant, celui-ci pourra agir contre le nouvel occupant en indemnité, à concurrence de son enrichissement. Art. 9. Sauf motif légitime, le droit au bail dont le renouvellement aura été obtenu dans les conditions ci-dessus déterminées ne pourra être cédé que par les locataires ayant personnellement exercé, pendant trois ans au moins, le commerce dans l'immeuble loué. En cas de cession consentie par un locataire ne remplissant pas cette condition, le renouvellement sera considéré comme nul et non avenu et le bail résilié. Suivre, L'INDEPENDANCE DAY PARIS, 4 juillet. La fête de l'Indépendance américaine a été fêtée aujourd'hui dans les églises américaines où il y avait beaucoup de fidèles, au cimetière de Picpus, sur la tombe de La Fayette, et place des Etats-Unis où est érigé le monument des volontaires américains morts au front. L'ambassadeur des Etats-Unis fut reçu en face du monument par les personnalités officielles françaises et plusieurs discours furent prononcus. LES ORAGES Presque toutes les régions ont été affectées PARIS, 4 juillet. L'orage de cette nuit n'a pas sévi à Paris seulement, mais jusqu'à Reims, jusqu'en Touraine, jusqu'en Normandie, jusqu'en Savoie et même jusqu'à Perpignan et à Rodez. Il était imprévu pour les services météorologiques mais non pour les Parisiens qui, essoufflés, érintés ont passé leur temps, hier soir, à souhaiter qu'il éclate enfin pour être soulagés. La foudre est tombée en trois endroits de Paris rue Championnet, impasse Robespierre, rue du Simplon. Les pompiers de Paris ont été appelés en trente-six endroits de banlieue à la fois. En Seine-et-Oise des inondations ont eu lieu à Pelargies, à Bois-d'Arcy, arrondissement de Versailles. On a dû y envoyer des soldats du génie. Un mur s'est écroulé à Ville d'Avray. Il y avait 1 mètre 50 d'eau sur la route de Chantilly.
par les personnalités officielles françaises et plusieurs discours furent prononcus. LES ORAGES Presque toutes les régions ont été affectées PARIS, 4 juillet. L'orage de cette nuit n'a pas sévi à Paris seulement, mais jusqu'à Reims, jusqu'en Touraine, jusqu'en Normandie, jusqu'en Savoie et même jusqu'à Perpignan et à Rodez. Il était imprévu pour les services météorologiques mais non pour les Parisiens qui, essoufflés, érintés ont passé leur temps, hier soir, à souhaiter qu'il éclate enfin pour être soulagés. La foudre est tombée en trois endroits de Paris rue Championnet, impasse Robespierre, rue du Simplon. Les pompiers de Paris ont été appelés en trente-six endroits de banlieue à la fois. En Seine-et-Oise des inondations ont eu lieu à Pelargies, à Bois-d'Arcy, arrondissement de Versailles. On a dû y envoyer des soldats du génie. Un mur s'est écroulé à Ville d'Avray. Il y avait 1 mètre 50 d'eau sur la route de Chantilly. Tous le bas-quartier d'Eaubonne a été envahi par l'eau. Vers deux heures du matin, les rues furent transformées en ruisseaux et l'eau pénétra dans les caves. De nombreuses maisons furent atteintes. En dépit de la grêle qui semblait tomber partout il a fois, les autos qui partaient pour faire la semaine anglaise en Normandie ou sur les bords de la Loire, ont été contraintes à s'abriter sous bois à Fontainebleau ou à Saint-Germain car la grêle était si furieuse et d'un tel calibre que les glaciers n'y eussent pas résisté. Une ferme avec son bétail et son fourrage a été anéantie à Pouilly, arrondissement de Bonneville (Haute-Savoie), au pied du Mont-Blanc. Et à Firminy (Loire) et Annonay (Ardèche), les dégâts ont été grands. Dans le Roussillon, la foudre est tombée en beaucoup d'endroits. Il y a eu énormément de grêle. À Rodez, la foudre a Rodez, 4 juillet. Au cours d'un violent orage à Cables, près d'Alpuech, la foudre est tombée sur la maison de M. Vayssière, habitée par son fermier, M. Louvrier. Le fluide est descendu par la cheminée, et une petite fille qui dormait dans un berceau situé à proximité, a été tuée. L'inauguration de l'aérodrome de la
semaine anglaise en Normandie ou sur les bords de la Loire, ont été contraintes à s'abriter sous bois à Fontainebleau ou à Saint-Germain car la grêle était si furieuse et d'un tel calibre que les glaciers n'y eussent pas résisté. Une ferme avec son bétail et son fourrage a été anéantie à Pouilly, arrondissement de Bonneville (Haute-Savoie), au pied du Mont-Blanc. Et à Firminy (Loire) et Annonay (Ardèche), les dégâts ont été grands. Dans le Roussillon, la foudre est tombée en beaucoup d'endroits. Il y a eu énormément de grêle. À Rodez, la foudre a Rodez, 4 juillet. Au cours d'un violent orage à Cables, près d'Alpuech, la foudre est tombée sur la maison de M. Vayssière, habitée par son fermier, M. Louvrier. Le fluide est descendu par la cheminée, et une petite fille qui dormait dans un berceau situé à proximité, a été tuée. L'inauguration de l'aérodrome de la Brayelle Le Bourget, 4 juillet. Une escadrille d'avions commerciaux composée de trois avions tri-moteurs et deux berlines « Spad est partie du Bourget à 10 h. 45, en destination de Douai où doit avoir lieu l'inauguration de l'aérodrome de la Brayelle. Sur ce terrain vient d'être installé un centre d'entraînement de pilotes de réserve en même temps qu'une école de pilotage. M. Lotirent Eynac, sous-secrétaire d'État de l'aéronautique est arrivé à 10 heures à l'aéroport. Le Général Duval et M. Dal Piaz, du Corps-État d'Administration de la Compagnie Internationale de Navigation Aérienne, concessionnaire du centre d'entraînement de Douai, sont décédés. Les personnalités officielles après avoir pris connaissance du dernier rapport météorologique indiquant sur le parcours un léger dégagement de la brume, prirent alors place à bord des avions qui partirent avec vingt-huit passagers, pilotés par MM. Charpentier, Martin, de Perignon, Hanin et Heu. LA CANICULE EN AMÉRIQUE Paris, 5 juillet. La canicule est tropicale en Amérique. Les gens couchent dans les jardins publics. Toute les années d'ailleurs à la même époque, il en est de même il ne faut pas oublier que New-York est à la latitude de Madrid. UNE SAISIE PEU BANALE Des phénomènes au greffe du tribunal de
de pilotes de réserve en même temps qu'une école de pilotage. M. Lotirent Eynac, sous-secrétaire d'État de l'aéronautique est arrivé à 10 heures à l'aéroport. Le Général Duval et M. Dal Piaz, du Corps-État d'Administration de la Compagnie Internationale de Navigation Aérienne, concessionnaire du centre d'entraînement de Douai, sont décédés. Les personnalités officielles après avoir pris connaissance du dernier rapport météorologique indiquant sur le parcours un léger dégagement de la brume, prirent alors place à bord des avions qui partirent avec vingt-huit passagers, pilotés par MM. Charpentier, Martin, de Perignon, Hanin et Heu. LA CANICULE EN AMÉRIQUE Paris, 5 juillet. La canicule est tropicale en Amérique. Les gens couchent dans les jardins publics. Toute les années d'ailleurs à la même époque, il en est de même il ne faut pas oublier que New-York est à la latitude de Madrid. UNE SAISIE PEU BANALE Des phénomènes au greffe du tribunal de Paris, 4 juillet. Un huissier de Brest vient de procéder à une saisie qui sort de la banalité. La propriétaire d'une baraque foraine ayant négligé de payer avec ponctualité l'impôt dont elle était redevable, l'officier ministériel, requis par les autorités fiscales, se présenta au domicile de la mauvaise contribuable et mit l'embargo sur un véritable jardin zoologique, composé exclusivement d'animaux à savoir un veau à deux têtes ; un veau à six jambes, une guenon à trois jambes, une chèvre à cinq et un porc à cinq oreilles. Jugeant que la possession de ces animaux n'était pas indispensable à la foraine pour exercer sa profession, et estimant par ailleurs qu'il s'agissait en somme plutôt d'une marchandise que d'un instrument de travail, l'huissier a fait transporter les monstres au greffe du tribunal, en attendant qu'il soit statué sur le cas. LE SULTAN DU MAROC EN FRANCE RABAT, 3 juillet. Le départ du sultan aura lieu à Rabat le 7 juillet, à 10 heures, selon le cérémonial traditionnel en présence des notables et des représentants des corporations; les troupes lui rendront les honneurs. Le sultan se rendra en automobile à Casablanca où il embarquera pour la France. À DINAN Dinan, 4 juillet.