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entre le renouvellement urbain, le développement urbain maîtrisé, et la préservation des espaces agricoles et forestiers, la protection des espaces naturels et des paysages. • Le principe de diversité des fonctions urbaines et de mixité sociale, dans l'habitat urbain et dans l'habitat rural. • Le principe de respect de l'environnement, assurant une utilisation économique des espaces naturels, la maîtrise des besoins de déplacements et de la circulation automobile, la préservation de la qualité de l'air, de l'eau, du sol et du sous-sol, des écosystèmes, des espaces verts, des sites et paysages, la sauvegarde du patrimoine bâti, la prévention des risques de toute nature. 1. Supra communal. 2. Le renouvellement urbain, et l'équilibre de l'habitat. La cohérence entre l'urbanisation et les équipements, notamment en Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) est au cœur de la démarche, respectant ces 3 principes, et fixant les objectifs des politiques publiques en matière d'urbanisme, de développement économique, de loisirs, de déplacements des personnes et des marchandises, de stationnement des véhicules et de régulation du trafic automobile, ceci en concertation avec les habitants. LES ACTEURS L'initiative d'un SCOT, revient aux communes ou de leurs groupements compétents : tout établissement public de coopération intercommunale (EPCI). communautés urbaines, communautés d'agglomération ou communautés de communes quand elles ont opté de participer. Il est chargé de la conduite de toute la procédure d'élaboration, en particulier des modalités de la concertation. La concertation avec les habitants et les associations locales est obligatoire. La loi précise qu'il ne s'agit pas seulement d'informer le public, mais de lui permettre de donner son avis. LE PÉRIMÈTRE Le choix de la bonne échelle est important que ce soit au niveau d'une agglomération ou d'un pays. Proposé par les communes sur la base d'une majorité qualifiée, il est arrêté par le préfet. Une règle cependant s'impose : une commune située à moins de 15 km de la périphérie d'une agglomération de plus de 50.000 habitants, ou à 15 km du rivage, et qui n'entre pas dans un SCOT, doit obtenir du préfet un accord pour ouvrir de nouveaux espaces à l'urbanisation ; il ne
communautés urbaines, communautés d'agglomération ou communautés de communes quand elles ont opté de participer. Il est chargé de la conduite de toute la procédure d'élaboration, en particulier des modalités de la concertation. La concertation avec les habitants et les associations locales est obligatoire. La loi précise qu'il ne s'agit pas seulement d'informer le public, mais de lui permettre de donner son avis. LE PÉRIMÈTRE Le choix de la bonne échelle est important que ce soit au niveau d'une agglomération ou d'un pays. Proposé par les communes sur la base d'une majorité qualifiée, il est arrêté par le préfet. Une règle cependant s'impose : une commune située à moins de 15 km de la périphérie d'une agglomération de plus de 50.000 habitants, ou à 15 km du rivage, et qui n'entre pas dans un SCOT, doit obtenir du préfet un accord pour ouvrir de nouveaux espaces à l'urbanisation ; il ne peut lui être refusé que si l'opération représentait des inconvénients lourds pour les communes voisines. LE CONTENU 1. Le « rapport de présentation » présente les enjeux et les choix du SCOT ; il doit inclure : un diagnostic, une analyse de l'état initial de l'environnement, les phases de réalisation envisagées, une évaluation de l'incidence sur l'environnement dans le souci de sa préservation et de sa mise en valeur 2. Le PADD, cité ci-dessus. 3. Le « document d'orientation » et les documents graphiques associés explicites ces choix de manière prescriptive ; son contenu s'impose notamment aux autres documents d'urbanisme, comme les PLU (Plans locaux d'urbanisme) et les Cartes communales. Il doivent préciser : les orientations générales de l'organisation de l'espace, les espaces et sites naturels ou urbains à protéger, les grands équilibres entre les espaces urbains ou à urbaniser et les espaces naturels, agricoles ou forestiers, et les objectifs relatifs à : l'équilibre social de l'habitat, la cohérence entre l'urbanisation et les dessertes en transports collectifs, l'équipement commercial et artisanal, la protection des paysages, la mise en valeur des entrées de villes et la prévention des risques. Il peut en outre définir les grands projets d'équipement, en particulier de
envisagées, une évaluation de l'incidence sur l'environnement dans le souci de sa préservation et de sa mise en valeur 2. Le PADD, cité ci-dessus. 3. Le « document d'orientation » et les documents graphiques associés explicites ces choix de manière prescriptive ; son contenu s'impose notamment aux autres documents d'urbanisme, comme les PLU (Plans locaux d'urbanisme) et les Cartes communales. Il doivent préciser : les orientations générales de l'organisation de l'espace, les espaces et sites naturels ou urbains à protéger, les grands équilibres entre les espaces urbains ou à urbaniser et les espaces naturels, agricoles ou forestiers, et les objectifs relatifs à : l'équilibre social de l'habitat, la cohérence entre l'urbanisation et les dessertes en transports collectifs, l'équipement commercial et artisanal, la protection des paysages, la mise en valeur des entrées de villes et la prévention des risques. Il peut en outre définir les grands projets d'équipement, en particulier de transport. Il doit tenir compte des dispositions relatives à la montagne, de la loi Littoral, et des chartes des parcs naturels et régionaux. LES ENJEUX Au regard de l'enjeu de la cohérence, on peut distinguer 6 enjeux essentiels : La protection des espaces naturels et agricoles d'intérêt matière de déplacements ; Les localisations préférentielles des commerces et des équipements de loisirs. Les liens entre ces différents enjeux nécessiteront plusieurs itérations. LES ÉTAPES Après l'arrêt du périmètre, la concertation, les débats, l'établissement du document de présentation, du document d'orientation, et des documents graphiques, le projet de SCOT est arrêté et soumis à enquête publique. Après les modifications apportées pour tenir compte des observations du public, de toutes les personnes consultées et du préfet, il est approuvé par l'établissement public responsable de son élaboration et transmis au préfet. Il est exécutoire 2 mois après. Sont prévues, une procédure de révision à examiner au moins tous les 10 ans, et une procédure légère de modification. François BACH Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France Fondée en 1901, la SPPEF a pour but la défense des sites naturels et urbains nationaux qui constituent un des éléments les plus précieux
; Les localisations préférentielles des commerces et des équipements de loisirs. Les liens entre ces différents enjeux nécessiteront plusieurs itérations. LES ÉTAPES Après l'arrêt du périmètre, la concertation, les débats, l'établissement du document de présentation, du document d'orientation, et des documents graphiques, le projet de SCOT est arrêté et soumis à enquête publique. Après les modifications apportées pour tenir compte des observations du public, de toutes les personnes consultées et du préfet, il est approuvé par l'établissement public responsable de son élaboration et transmis au préfet. Il est exécutoire 2 mois après. Sont prévues, une procédure de révision à examiner au moins tous les 10 ans, et une procédure légère de modification. François BACH Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France Fondée en 1901, la SPPEF a pour but la défense des sites naturels et urbains nationaux qui constituent un des éléments les plus précieux du patrimoine de notre pays et lui procurent une source de revenus importante. L'œuvre qu'elle a entreprise s'impose plus que jamais. Partout, dans nos campagnes, il faut intervenir pour sauver de pittoresques paysages ou empêcher qu'ils ne soient dénaturés par des constructions inopportunes. D'incomparables ensembles urbains, des monuments d'une extrême valeur artistique sont de plus en plus menacés et cependant dans l'ordre moral comme dans l'ordre matériel la beauté est le plus précieux des biens. Créée sur l'initiative du poète Jean Lahor (Dr Cazalis), ses présidents successifs furent : à la fondation (1901) Sully Prud'homme, puis Charles Beauquier, député du Doubs (1901-1915), le Comte Cornudet (1915-1930), sénateur de Seine-et-Oise, et M. Boivin-Champeaux, sénateur du Calvados (1930-1954), qui réalisa la fusion de la société avec l'Association pour l'Esthétique de la France selon le désir de son dernier président, M.H. Texier, actif défenseur lui aussi de la beauté de notre pays, auquel notre Société doit le généreux legs qui lui a permis de reprendre son activité d'avant-guerre, sous la présidence de M. de Maupeou, sénateur de la Vendée (1954-1963), de M.J.P. Palewski, député des Yvelines (1963-1976), de M. J. de Sacy (1976-1993). TARIFS 2004 Cotisation à la SPPEF Cotisation individuelle 17,50 €
valeur artistique sont de plus en plus menacés et cependant dans l'ordre moral comme dans l'ordre matériel la beauté est le plus précieux des biens. Créée sur l'initiative du poète Jean Lahor (Dr Cazalis), ses présidents successifs furent : à la fondation (1901) Sully Prud'homme, puis Charles Beauquier, député du Doubs (1901-1915), le Comte Cornudet (1915-1930), sénateur de Seine-et-Oise, et M. Boivin-Champeaux, sénateur du Calvados (1930-1954), qui réalisa la fusion de la société avec l'Association pour l'Esthétique de la France selon le désir de son dernier président, M.H. Texier, actif défenseur lui aussi de la beauté de notre pays, auquel notre Société doit le généreux legs qui lui a permis de reprendre son activité d'avant-guerre, sous la présidence de M. de Maupeou, sénateur de la Vendée (1954-1963), de M.J.P. Palewski, député des Yvelines (1963-1976), de M. J. de Sacy (1976-1993). TARIFS 2004 Cotisation à la SPPEF Cotisation individuelle 17,50 € Cotisation couple 26,50 € Association 40,50 € Étudiant 12,50 € plus abonnement préférentiel à « Sites et Monuments » Total 17,50 € pour un an 35 € 17,50 € pour un an 44 € 17,50 € pour un an 58 € 17,50 € pour un an 30 € Cotisation de soutien à partir de 45 €+ 17,50 € (pour un an) sans limitation Abonnement annuel pour les non-adhérents (4 numéros) 35 € Abonnement annuel pour l'étranger uniquement par virement 48 € Le numéro 8,40 € Règlement par chèque bancaire ou C.C.P. Paris 8 188 25 H (pour adhésion et abonnement ensemble, on peut ne faire qu'un chèque) 39, avenue de La Motte-Picquet 75007 PARIS DÉDUCTION FISCALE Pour en bénéficier, veuillez nous adresser, en même temps que votre règlement, une enveloppe timbrée à votre nom et adresse afin que vous soit retourné le reçu réglementaire justifiant la cotisation ou le don fait à la SPPEF reconnue d'utilité publique. Ainsi vous pourrez déduire de vos impôts votre soutien à notre cause. Sites et Monuments Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France SPPEF, RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE 39, avenue de La Motte-Picquet 75007 PARIS (MO École Militaire) Tél. :
soutien à partir de 45 €+ 17,50 € (pour un an) sans limitation Abonnement annuel pour les non-adhérents (4 numéros) 35 € Abonnement annuel pour l'étranger uniquement par virement 48 € Le numéro 8,40 € Règlement par chèque bancaire ou C.C.P. Paris 8 188 25 H (pour adhésion et abonnement ensemble, on peut ne faire qu'un chèque) 39, avenue de La Motte-Picquet 75007 PARIS DÉDUCTION FISCALE Pour en bénéficier, veuillez nous adresser, en même temps que votre règlement, une enveloppe timbrée à votre nom et adresse afin que vous soit retourné le reçu réglementaire justifiant la cotisation ou le don fait à la SPPEF reconnue d'utilité publique. Ainsi vous pourrez déduire de vos impôts votre soutien à notre cause. Sites et Monuments Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France SPPEF, RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE 39, avenue de La Motte-Picquet 75007 PARIS (MO École Militaire) Tél. : 0 1 47 05 37 71 Fax : 0 1 45 50 31 61 CCP. PARIS 8 18825 H Courriel : sppef@wanadoo.fr Permanence de 9h à 18h du lundi au jeudi Vaux encaissé en contrebas de la chute du bourg-Signy. Ce n° : 8,40 € --Voir TARIFS et DÉDUCTION FISCALE au verso
Trente-Quatrième Année — N° 1705 M. te^f ifc^rè; 1 £5 CENTIMES JEUDI 1 JUIN 1928 L'État Major du Président M. Gaston Doumergue se prépare un mois mouvementé. À peine revenu de Reims, il va se rendre à visiter les Havres, où il passera la semaine et, tout de suite après, à Carcassonne qui lui sera comblé par le ciel. Rien n'est pénible, autant que ce n'est pas élevé, le président étant sous la pluie, non sans ajouter pour le chef de l'État, mais pour les invités eux-mêmes. Sans parler de la toile grise. Ce pauvre M. Sadier Carrot avait sûrement la guigne à ce point de vue ; il suffisait qu'il ouvre les écluses. Ce que certains avaient à raison de s'écrier : "Que d'eau ! que d'eau !". Mais Mainéchal de Machy, évitant les inondations de Touraine, les imbéciles ont un raisonnement mais, là, il faut en conserver un, afin de résister aux tempêtes. "La crue peut être difficile, mais, grâce à ce cordon de la Légion d'Honneur. Seulement, au premier arrêt, il changeait de vêtements. La gravure et la chanson ont tenté en vain de ridiculiser cet homme charmant et bon. Il avait suivi la Concentration, révélant une symétré étrudue, précieuse. Ce fut M. Garnot qui, en 1888, organisa ces voyages À travers la France. Depuis, quelle quête présidentielle M. Félix Faure en effectua un certain nombre sans provenance, puis, pour chaque voyage, il promet. Il n'aura pas échoué à propos de la beauté de la présidence. M. Émile Loubet déparut, causant de sa grève de voyage assez peu au contraire de M. Poincaré, ayant du Nord, pour ouvrir la portière. Quant à ce voyage, ce n'est pas à dire d'ici à la fin de la semaine, mais, c'est du jour à jour que le ciel quête, présentiellement, M. Pétain tomba du tranche plein, nu, complètement, sans les conditions difficiles, inutile de rappeler. L'organisation d'un tel déplacement présidencialement imaginée permet de compter plus qu'on ne suppose. Le public connaît la partie où d'abord l'itinéraire. Dès que la presse a annoncé que le chef de l'État viendra, les invitations
symétré étrudue, précieuse. Ce fut M. Garnot qui, en 1888, organisa ces voyages À travers la France. Depuis, quelle quête présidentielle M. Félix Faure en effectua un certain nombre sans provenance, puis, pour chaque voyage, il promet. Il n'aura pas échoué à propos de la beauté de la présidence. M. Émile Loubet déparut, causant de sa grève de voyage assez peu au contraire de M. Poincaré, ayant du Nord, pour ouvrir la portière. Quant à ce voyage, ce n'est pas à dire d'ici à la fin de la semaine, mais, c'est du jour à jour que le ciel quête, présentiellement, M. Pétain tomba du tranche plein, nu, complètement, sans les conditions difficiles, inutile de rappeler. L'organisation d'un tel déplacement présidencialement imaginée permet de compter plus qu'on ne suppose. Le public connaît la partie où d'abord l'itinéraire. Dès que la presse a annoncé que le chef de l'État viendra, les invitations pleuvent à l'Élysée. On ne saurait voir le président au passage, ti N'est-ce pas à la fois de l'honneur pour la ville, une bonne occasion de commerce et... pour certains, un moyen de décrocher quelque ruban convoité et jamais obtenu. Aussi les délégations se succèdent ; la plupart, récemment d'ailleurs, bredouilles. Le président, quant à lui, pour le voyage, a pensé à tout, voire plus que nécessaire. Il s'agit, ensuite, de régler l'ordre de marche et le programme. Combien durera l'absence, quel effort physique le président pourra-il fournir, ce sont des questions à toutes les réponses. M. Poincaré. Comment repas et quels menus ? Un statisticien a compté jadis qu'au cours d'un voyage de vingt jours, M. Félix Faure avait dû manger douze fois du potage, vingt fois de la poularde, vingt fois du canard, huit fois du Colombier, treize fois des haricots verts et vingt fois de la salade glacée. On s'explique pourquoi un jour à l'avance, les menus sont établis afin d'éviter une pareille monotonie alimentaire. L'officier supérieur qui règle les détails du voyage connaît les goûts et les manies du chef de l'État ; il pense à tout, voit tout et s'efforce de compresser dans une heure
bredouilles. Le président, quant à lui, pour le voyage, a pensé à tout, voire plus que nécessaire. Il s'agit, ensuite, de régler l'ordre de marche et le programme. Combien durera l'absence, quel effort physique le président pourra-il fournir, ce sont des questions à toutes les réponses. M. Poincaré. Comment repas et quels menus ? Un statisticien a compté jadis qu'au cours d'un voyage de vingt jours, M. Félix Faure avait dû manger douze fois du potage, vingt fois de la poularde, vingt fois du canard, huit fois du Colombier, treize fois des haricots verts et vingt fois de la salade glacée. On s'explique pourquoi un jour à l'avance, les menus sont établis afin d'éviter une pareille monotonie alimentaire. L'officier supérieur qui règle les détails du voyage connaît les goûts et les manies du chef de l'État ; il pense à tout, voit tout et s'efforce de compresser dans une heure des réceptions et des visites qui le verront en ouvrant le double. L'égérie délicate, car il s'agit de satisfaire chacun et surtout de ne froisser personne. Enfin, l'horaire établi varié, to quote par quote, le président s'embarque, accompagné du personnel assez nombreux qui compose sa suite. Il y a la sonnette secrétaire, cinq ou six officiers de la marine, la suite militaire, le chef du service télégraphique de l'Élysée et plusieurs manipulateurs, un commissaire spécial de la Sûreté, avec une dizaine d'agents, le valet de chasse du président, et deux huissiers, chaîne et à dipper, ceux-là, pieds haut, maître à l'hôtel. Et, lorsqu'il s'agit des ministres, du directeur des sténographies et des journalistes, l'expérience et l'entendement des propriétés, du protocolaire, des sténographes et, bien entendu, des administrations, se font sentir et expliquent, parla langue du ministère officiel. Après cela, il ne reste plus au chef de l'État qu'à attendre l'arrivée des discours qui vont pleuvoir tout le long du parcours. Ils, bien entendu, étaient prévus, mais ils ne en sont pas plus réjouissants ; pour cela et il en est souvent des émules. Le témoignage de Louis XIV en 1666, lui présenta des bouteilles de vin et des poires et
sonnette secrétaire, cinq ou six officiers de la marine, la suite militaire, le chef du service télégraphique de l'Élysée et plusieurs manipulateurs, un commissaire spécial de la Sûreté, avec une dizaine d'agents, le valet de chasse du président, et deux huissiers, chaîne et à dipper, ceux-là, pieds haut, maître à l'hôtel. Et, lorsqu'il s'agit des ministres, du directeur des sténographies et des journalistes, l'expérience et l'entendement des propriétés, du protocolaire, des sténographes et, bien entendu, des administrations, se font sentir et expliquent, parla langue du ministère officiel. Après cela, il ne reste plus au chef de l'État qu'à attendre l'arrivée des discours qui vont pleuvoir tout le long du parcours. Ils, bien entendu, étaient prévus, mais ils ne en sont pas plus réjouissants ; pour cela et il en est souvent des émules. Le témoignage de Louis XIV en 1666, lui présenta des bouteilles de vin et des poires et luisit simplement : "Sire, nous apportons à Votre Majesté notre fidèle, nos fruits et nos cœurs ; c'est tout ce que nous avons de meilleur !" M. Gaston Doumergue n'aura certainement pas la bonne fortune d'être accueilli avec tant de simplicité et de bonne humeur ; Tel que nous le connaissons, ce genre d'éloquence lui conviendrait cependant d'avoir tenu que l'évoquant des sentiments démocratiques, prolongés pour ainsi dire deux heures sous le soleil ou sous l'averse. Robert DEL.YS. L'État Major du Président M. Gaston Doumergue se prépare un mois mouvementé. À peine revenu de Reims, il va se rendre à visiter les Havres, où il passera la semaine et, tout de suite après, à Carcassonne qui lui sera comblé par le ciel. Rien n'est pénible, autant que ce n'est pas élevé, le président étant sous la pluie, non sans ajouter pour le chef de l'État, mais pour les invités eux-mêmes. Sans parler de la toile grise. Ce pauvre M. Sadier Carrot avait sûrement la guigne à ce point de vue ; il suffisait qu'il ouvre les écluses. Ce que certains avaient à raison de s'écrier : "Que d'eau ! que d'eau !". Mais Mainéchal de Machy, évitant les inondations de
connaissons, ce genre d'éloquence lui conviendrait cependant d'avoir tenu que l'évoquant des sentiments démocratiques, prolongés pour ainsi dire deux heures sous le soleil ou sous l'averse. Robert DEL.YS. L'État Major du Président M. Gaston Doumergue se prépare un mois mouvementé. À peine revenu de Reims, il va se rendre à visiter les Havres, où il passera la semaine et, tout de suite après, à Carcassonne qui lui sera comblé par le ciel. Rien n'est pénible, autant que ce n'est pas élevé, le président étant sous la pluie, non sans ajouter pour le chef de l'État, mais pour les invités eux-mêmes. Sans parler de la toile grise. Ce pauvre M. Sadier Carrot avait sûrement la guigne à ce point de vue ; il suffisait qu'il ouvre les écluses. Ce que certains avaient à raison de s'écrier : "Que d'eau ! que d'eau !". Mais Mainéchal de Machy, évitant les inondations de Touraine, les imbéciles ont un raisonnement mais, là, il faut en conserver un, afin de résister aux tempêtes. "La crue peut être difficile, mais, grâce à ce cordon de la Légion d'Honneur. Seulement, au premier arrêt, il changeait de vêtements. La gravure et la chanson ont tenté en vain de ridiculiser cet homme charmant et bon. Il avait suivi la Concentration, révélant une symétrie étrude, précieuse. Ce fut M. Garnot qui, en 1888, organisa ces voyages À travers la France. Depuis, quelle quête présidentielle M. Félix Faure en effectua un certain nombre sans provenance, puis, pour chaque voyage, il promet. Il n'aura pas échoué à propos de la beauté de la présidence. M. Émile Loubet déparut, causant de sa grève de voyage assez peu au contraire de M. Poincaré, ayant du Nord, pour ouvrir la portière. Quant à ce voyage, ce n'est pas à dire d'ici à la fin de la semaine, mais, c'est du jour à jour que le ciel quête, présentiellement, M. Pétain tomba du tranche plein, nu, complètement, sans les conditions difficiles, inutile de rappeler. L'organisation d'un tel déplacement présidencialement imaginée permet de compter plus qu'on ne suppose. Le public connaît la partie où d'abord l'itinéraire. Dès