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Nantua, Plouvien, Rumengol, St-Dié, St-Jean de Maurienne, St-Julien, Segré, Steenwoude, Le Tréport, Vizille. — L. Fixation. Droit de recommandation. Lettres. — L. Autorisation. Emprunt et imposition. Ville de Dieppe. — L. Id. Montpellier et Vienne. — D. Approbation. Travaux. Chemins de fer. Est. — D. Id. Paris-Lyon, ancien réseau. — D. Id. Nord. — D. Fixation. Contribution. Chambres et Bourses de commerce. — D. Autorisation. Société d’assurances (vie) le Temps. — D. Règlement d’administration. Loi contre progrès du phylloxéra et du doryphora. — L. Fixation. Raccordement. Lignes d’Erquelinnes et Fourmies. — L. Etablissement, ligne, Maubeuge à Cousolre. — D. Addition de nom. Commune de Pargny-la-Rosa. — D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Chemin de fer. Wassy à Doulevant. — L. Id. Canal de la Vésubie. — D. Déclaration d'utilité. Fondation Brignole-Galliera. — D. Fixation. Traitements. Conducteurs et gardes. Ponts et chaussées. — D. Id. Sous-ingénieurs. Id. — D. Concession. Logements. Fonctionnaires. Id. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Midi, Ancien réseau — D. Fixation Traitements. Bureau des longitudes. — D. Id Professeurs, Facultés de médecine et sciences Paris. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Marine. Ex. 1878. — D. Déclaration d’utilité. Construction. Pont. Lalinde. — D. Création. Chaire. Faculté de médecine. Paris. — D. Id. Faculté des sciences. Clermont. — Id. Ecole préparatoire de médecine. Rouen. — D. Fixation Limites de la Mer. Commune de Foz. — D. Modification. Programme. Doctorat en droit. 2e examen. — L. Ouverture. Crédit extraordinaire. Min. de l’Intérieur. Secours aux inondations. Travaux militaires. 290. — D. Id. Travaux de casernement. 290. — D. Augmentation. Nombre d. s inspecteurs généraux. Instruction publique. Enseignement secondaire. 291. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. des Travaux publics. 291. — D. Nomination. Nouvelle chaire Histoire naturelle. Rennes. 430. — D. Id. Angers et Arras. 430.—D. Création. Chaire. Arras. 430. — D. Route dép. Manche n° 23. 629. 14. D. Approbation. Travaux, ligne du Nord. 202. — I). Réduction. Droit fixe. Lettres recommandées et valeurs déclarées. 293, 15. 1). Addition de noms, 267. — D. Modification. Conseil de prud'hommes. Industrie du bâtiment en fer. Lyon. 299. —
Faculté de médecine. Paris. — D. Id. Faculté des sciences. Clermont. — Id. Ecole préparatoire de médecine. Rouen. — D. Fixation Limites de la Mer. Commune de Foz. — D. Modification. Programme. Doctorat en droit. 2e examen. — L. Ouverture. Crédit extraordinaire. Min. de l’Intérieur. Secours aux inondations. Travaux militaires. 290. — D. Id. Travaux de casernement. 290. — D. Augmentation. Nombre d. s inspecteurs généraux. Instruction publique. Enseignement secondaire. 291. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. des Travaux publics. 291. — D. Nomination. Nouvelle chaire Histoire naturelle. Rennes. 430. — D. Id. Angers et Arras. 430.—D. Création. Chaire. Arras. 430. — D. Route dép. Manche n° 23. 629. 14. D. Approbation. Travaux, ligne du Nord. 202. — I). Réduction. Droit fixe. Lettres recommandées et valeurs déclarées. 293, 15. 1). Addition de noms, 267. — D. Modification. Conseil de prud'hommes. Industrie du bâtiment en fer. Lyon. 299. — D. Addition de nom. 306. — D. Proclamation. Cession. Brevets d'invention. 643. 10. D. Modification. Arrêtements. Juges de paix. Martinique. Guadeloupe, Ile de la Réunion. 368. — D. Id. Présidents et Procureurs de la République. Marie-Galante. 368. 20. D Report. Crédit. Compte de liquidation. Ex. 1878. Min. de l’Intérieur. 293— D. Fixation. Droits sur importations. Sénégal. 307. — D. Déclaration d’utilité. Orphelinat de la Seine. 395. — n. Approbation. Règlement. Evêque d’Angers. Chaises et places. Églises. 410.— 1). Déclaration d’utilité. Caisse de secours. Prêtres. Diocèse d’Angoulême. 440. — D. id. Œuvre des pauvres. Mondionbleau. 476, — D. Affectation. Terrain. Place de Lorient. 545. 22D. Approbation. Traité. Chemins de fer de l’Est et de la Suise. Exploitation. Ligne de Belfort. 293.— D. Approbation, Travaux Ligne du Midi. 307. — D. 11. 308. 1». Modification. Décret. Dépenses. Voie d’évitement. Ligne de Perpignan à Port-Vendres. 308. — D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Saisonnières à Montallieu. 403. 23. D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’addition. 38. 24. D. Interdiction d’introduction en Algérie. Fruits et légumes. Pays phylloxérés, 300. — D. Déclaration d’utilité. Source Amam-Bou-Hadjar. 430, 27. D. Autorisation. Dépôt de dynamite. Trélazé. 377. — D. Autorisation. Caisse d’épargne. Nyons. 390. — ld.
D. Fixation. Droits sur importations. Sénégal. 307. — D. Déclaration d’utilité. Orphelinat de la Seine. 395. — n. Approbation. Règlement. Evêque d’Angers. Chaises et places. Églises. 410.— 1). Déclaration d’utilité. Caisse de secours. Prêtres. Diocèse d’Angoulême. 440. — D. id. Œuvre des pauvres. Mondionbleau. 476, — D. Affectation. Terrain. Place de Lorient. 545. 22D. Approbation. Traité. Chemins de fer de l’Est et de la Suise. Exploitation. Ligne de Belfort. 293.— D. Approbation, Travaux Ligne du Midi. 307. — D. 11. 308. 1». Modification. Décret. Dépenses. Voie d’évitement. Ligne de Perpignan à Port-Vendres. 308. — D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Saisonnières à Montallieu. 403. 23. D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’addition. 38. 24. D. Interdiction d’introduction en Algérie. Fruits et légumes. Pays phylloxérés, 300. — D. Déclaration d’utilité. Source Amam-Bou-Hadjar. 430, 27. D. Autorisation. Dépôt de dynamite. Trélazé. 377. — D. Autorisation. Caisse d’épargne. Nyons. 390. — ld. Fays-Cillot. 397. — D. Approbation.Règlement. Evêque d’Arras. Chaises et places. Églises. 440. 29 D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Lignes de Vichy à Thiers et Thiers à Ambert.300. — D. II. Ligne du Midi. Travaux complémentaires. 301. — D. ld. Port de Dunkerque. 302. de Gravelines. 302.— de Vannes. 302.— de Dunkerque. 303. — de Carteret. 303. — de Marseille. 303. —D. Report. Crédit. Travaux. Chemins de fer de l’État. 304.— D. Modification. Tracé. Ligne de St-Ouen-Bastille. Tramways. 308.— D. Règlement. Indemnité de route. Militaires blessés. 309.— D. Déclaration d’utilité. Voies ferrées à traction de chevaux. Bordeaux. 378. — D.Autorisation. Cie d’assurances maritimes l’Équateur. Transformation. 397. — D. Rectification. Route nationale no 163. 543. — D. Id, Route départementale. Dinan. 547. 30. D. Nomination. Président de la République M.J. Grévy. 268. — D. Fixation. Contribution. Bourse de commerce. Rouen. 304. FÉVRIER 2. R. Organisation. Chaires. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Alger. 586. 3. D. Admission temporaire. Ecorces de quinquina. Franchise. Douanes. 379. 4. D. Nomination. Président. Conseil des Ministres. 268. — D. Id. Divers Ministres. 268. — D. Réunion des Cultes au Min. de l’Intérieur. 268. — D. Id Fixation. Taxes. Correspondances. Colonies et Étranger. 304— Institution. Conseil Général.
de Dunkerque. 303. — de Carteret. 303. — de Marseille. 303. —D. Report. Crédit. Travaux. Chemins de fer de l’État. 304.— D. Modification. Tracé. Ligne de St-Ouen-Bastille. Tramways. 308.— D. Règlement. Indemnité de route. Militaires blessés. 309.— D. Déclaration d’utilité. Voies ferrées à traction de chevaux. Bordeaux. 378. — D.Autorisation. Cie d’assurances maritimes l’Équateur. Transformation. 397. — D. Rectification. Route nationale no 163. 543. — D. Id, Route départementale. Dinan. 547. 30. D. Nomination. Président de la République M.J. Grévy. 268. — D. Fixation. Contribution. Bourse de commerce. Rouen. 304. FÉVRIER 2. R. Organisation. Chaires. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Alger. 586. 3. D. Admission temporaire. Ecorces de quinquina. Franchise. Douanes. 379. 4. D. Nomination. Président. Conseil des Ministres. 268. — D. Id. Divers Ministres. 268. — D. Réunion des Cultes au Min. de l’Intérieur. 268. — D. Id Fixation. Taxes. Correspondances. Colonies et Étranger. 304— Institution. Conseil Général. Réorganisation. Conseil d’administration. Sénégal. 466. — D. Id. et dépendances. 473.— D. Organisation. Chaires. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Clermont-Ferrand. 586. 5. D. Création. Ministère des Postes et télégraphes. 269. — D. Nomination. Ministre, ld. 269.— D, Id. Sous-secrétaire d'État. Min Justice, Travaux publics, Agriculture et commerce, Beaux-Arts. 268. 7. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Ex. 1878. Algérie. 311. — D. Id. Port du Havre. 312— D. Id. Port St-Nazaire. 312. 8. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1878. 313. — D. Affectation. Terrain. Min. de la Guerre. 430. 10. D. Approbation. Travaux. Chemin de l’Ouest. 379. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau, 380— D. Id. ancien réseau. 380.— D. Id. 381. D. Reconnaissance. Etablissement d’utilité. Association philotechnique. Paris. 397. — D. Agrandissement. Gare. Yvetot. 643. — D. Rectification. Route nationale no 70, 643. M. D. Addition de nom. 318. — R-ld. 372. 12. D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 382. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau, 383. — D. Id. ancien réseau 383. — Report. Crédit, Fonds de concours. Port de Caen. 384. — D. Reconnaissance. Etablissement d'utilité. Association d’anciens élèves. Collège d’Abbéville. 398. — D. Agrandissement. Gare. Clamart. 657. 13. D.
7. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Ex. 1878. Algérie. 311. — D. Id. Port du Havre. 312— D. Id. Port St-Nazaire. 312. 8. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1878. 313. — D. Affectation. Terrain. Min. de la Guerre. 430. 10. D. Approbation. Travaux. Chemin de l’Ouest. 379. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau, 380— D. Id. ancien réseau. 380.— D. Id. 381. D. Reconnaissance. Etablissement d’utilité. Association philotechnique. Paris. 397. — D. Agrandissement. Gare. Yvetot. 643. — D. Rectification. Route nationale no 70, 643. M. D. Addition de nom. 318. — R-ld. 372. 12. D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 382. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau, 383. — D. Id. ancien réseau 383. — Report. Crédit, Fonds de concours. Port de Caen. 384. — D. Reconnaissance. Etablissement d'utilité. Association d’anciens élèves. Collège d’Abbéville. 398. — D. Agrandissement. Gare. Clamart. 657. 13. D. Nomination. Sous-secrétaire d’État, Min. de l’Intérieur, 305. — D. Fixation. Cadre. Police. Versailles. 316.—D. Déclaration. Cessation. Navigation du Rhône près la Voulte, 321. — D. Autorisation. Transformation. Société Lyonnaise de dépôts et comptes courants.476.— D. Id. Académie de Médecine Paris. Acceptation. Legs Monbin. 576 — D. Affectation. Min. des Travaux publics. Terrain. 657. — D. Rectification Route nationale no 20.657. —ld. Route départ. Isère. 657. 14. D. Approbation. Convention de commerce avec l’Italie, 306. — D. Homologation. Plans, Places fortes. 316. 15. D. Ouverture Crédit. Fonds de Concours. Canal de Caen. 322.— D. Id. Amélioration. Canaux de Bourgourg et Nenfossé. 322. — D. Annulation. Délibération. Conseil général. Alger. 430. 16. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1879. 316. 1~. D. Fixation. Taxe des chiens. Commune d’Oppède, 317, de Cabreroles. 317. du Vigan, 317. — D. Autorisation Min. de la Guerre, Acceptation. Don Pajol.450. 19. D. Promulgation. Convention de commerce avec l’Italie.306 — D. Fixation. Contributions. Chambres et Bourses de commerce. 384. 20. D. Modification. Décret d’interdiction. Introduction en Algérie. Fruits et légumes. Pays phylloxérés. 385. 21. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 322. — D. Amélioration, Navigation. Rhône. 658. 22. D. Substitution de nom.
publics. Terrain. 657. — D. Rectification Route nationale no 20.657. —ld. Route départ. Isère. 657. 14. D. Approbation. Convention de commerce avec l’Italie, 306. — D. Homologation. Plans, Places fortes. 316. 15. D. Ouverture Crédit. Fonds de Concours. Canal de Caen. 322.— D. Id. Amélioration. Canaux de Bourgourg et Nenfossé. 322. — D. Annulation. Délibération. Conseil général. Alger. 430. 16. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1879. 316. 1~. D. Fixation. Taxe des chiens. Commune d’Oppède, 317, de Cabreroles. 317. du Vigan, 317. — D. Autorisation Min. de la Guerre, Acceptation. Don Pajol.450. 19. D. Promulgation. Convention de commerce avec l’Italie.306 — D. Fixation. Contributions. Chambres et Bourses de commerce. 384. 20. D. Modification. Décret d’interdiction. Introduction en Algérie. Fruits et légumes. Pays phylloxérés. 385. 21. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 322. — D. Amélioration, Navigation. Rhône. 658. 22. D. Substitution de nom. 373. 24 D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 461. — D. Id. Ligne du Nord, ancien réseau. 461.— D. Id. Ligne Paris-Méditerranée, ancien réseau. 463. — D. Id. Nouveau réseau. 463. — D. Agrandissement. Gare. Alençon. 658. — D. Exécution. Travaux. Gare de Rennes.658. — D. Amélioration. Rhône à Champagneuil. 677. 25. D. Détermination. Exemptions. Loi sur les réquisitions militaires. 369. — D. Report. Crédit. Fonds de concours. Déclassement. Place de Sedan. 385. 26. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Magasin d’habillement. Montpellier. 368. — D. Distinction et réunion. Territoire. Commune de Sainte-Honorine-du-Fay. 431.—D. Déclaration d’utilité. Société de Pharmacie. Bordeaux. 476. — D. Nomination. Membres. Commission d’examen. Comptes des ministres. 964. 2g D. Ouverture, Crédit. Légion d’honneur. Rappel d’arrérages. Ex. clos. 323—D. Report. Crédit. Fonds de concours Chemins de fer de Limoges, du Saillant. 369. — d. Echange. Terrain domanial. Ville de Dunkerque, 435. — ü Rectification, toute déparie IH'Utale. Am. 678. 28 D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’addition. 885. MARS ^x«^u^ al ' 0I Vr^ us ^ ces i 13 '* ^ compétence étendue Mahe et Yanaon. 406. D. Fixation. Traitements. Id. 406. 3. L. sur l’amnistie partielle. 319 d Fixation Contributions. Dépenses. Chambres et Hôtels de commerce.
677. 25. D. Détermination. Exemptions. Loi sur les réquisitions militaires. 369. — D. Report. Crédit. Fonds de concours. Déclassement. Place de Sedan. 385. 26. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Magasin d’habillement. Montpellier. 368. — D. Distinction et réunion. Territoire. Commune de Sainte-Honorine-du-Fay. 431.—D. Déclaration d’utilité. Société de Pharmacie. Bordeaux. 476. — D. Nomination. Membres. Commission d’examen. Comptes des ministres. 964. 2g D. Ouverture, Crédit. Légion d’honneur. Rappel d’arrérages. Ex. clos. 323—D. Report. Crédit. Fonds de concours Chemins de fer de Limoges, du Saillant. 369. — d. Echange. Terrain domanial. Ville de Dunkerque, 435. — ü Rectification, toute déparie IH'Utale. Am. 678. 28 D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’addition. 885. MARS ^x«^u^ al ' 0I Vr^ us ^ ces i 13 '* ^ compétence étendue Mahe et Yanaon. 406. D. Fixation. Traitements. Id. 406. 3. L. sur l’amnistie partielle. 319 d Fixation Contributions. Dépenses. Chambres et Hôtels de commerce. 385.— D. Allocation. Subvention Construction. Maison d'arrêt. Corbeil. 406 _1 Id. Bayonne. 408. —D. Id. Sie-Menhould. Vo8. — D. Autorisation Congrégation. Bou Zanville et acceptation de donation. 441 —D. Déclaration d’utilité. Société Franklin. 477. — D. Agrandissement. Gare de l’Est. Paris. 678. 4. D. Nomination. Ministre et, sous-secrétaire d’État. Intérieur. 324. — D. Id. Agriculture et commerce. 324— D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min de la Guerre. Et. 1879 370. — D. Ouverture. Id. Fonds de concours. Amélioration. Canaux. Nenfossé et Bourbonturg. 387. — D. Id. Report. Port de Gravelines.387. — D. Modification. Décret d’établissement. Conseil général Sénégal. 473. — D. Affectation. Terrain. Port des Sables. 678. 5. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Havre d’Omonville. 388. — D. Id. Amélioration Port de Dieppe. 388. — D. Id. Arènes. 389. — D. Id. Amélioration. Doubs. 389. — D. Report. Crédit. Chemins de fer Limoges à Eymoutiers, au Dorât et à Saillant. 390. — D. Id. Route de la Voulte au Puy. 390. — D. Autorisation. Min. des Finances. Acceptation Donation Clerc, 460. — D. Echange. Terrain. Domaine et S r Savoye. 451. — Déclaration d’utilité. Société d’industrie minérale. Saint-Etienne. 477. 6. D. Ouverture. Crédit. Fonds de Concours. Canal de
324. — D. Id. Agriculture et commerce. 324— D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min de la Guerre. Et. 1879 370. — D. Ouverture. Id. Fonds de concours. Amélioration. Canaux. Nenfossé et Bourbonturg. 387. — D. Id. Report. Port de Gravelines.387. — D. Modification. Décret d’établissement. Conseil général Sénégal. 473. — D. Affectation. Terrain. Port des Sables. 678. 5. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Havre d’Omonville. 388. — D. Id. Amélioration Port de Dieppe. 388. — D. Id. Arènes. 389. — D. Id. Amélioration. Doubs. 389. — D. Report. Crédit. Chemins de fer Limoges à Eymoutiers, au Dorât et à Saillant. 390. — D. Id. Route de la Voulte au Puy. 390. — D. Autorisation. Min. des Finances. Acceptation Donation Clerc, 460. — D. Echange. Terrain. Domaine et S r Savoye. 451. — Déclaration d’utilité. Société d’industrie minérale. Saint-Etienne. 477. 6. D. Ouverture. Crédit. Fonds de Concours. Canal de l’Est. 390. — D. Report, ld. Amélioration. Garonne. 591.— D. Id. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1878.391. -IL 11). Ex. 1879. 392— D. Déclaration d’utilité. Chemin de fer du Port de Bouc à Martigues. 448. — D. Approbation. Agrandissement. Gare de la Bastille. 449. — D. Id. Travaux. Ligne du Nord, ancien réseau450. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau. 486. — Id. Ancien réseau. 486. 7. D. Concession. Logement. Employés des Ponts et chaussées. 408. 8. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Marine. Ex.1878. 409. —D. Addition de noms. 412— D. Addition d * nom. 447. — D. Création. Conseil municipal. Nouméa. 516. 11. 1). Convocation. Collèges. Divers arrondissements. Elections. Chambre des députés. 371. — D. Id. Pôle et Lyon. 372,— D. Crédit. Fonds de concours. Prix. Ecoles des Arts et métiers. 393. — D. Report, ld. Chemins de fer. Nord. Midi, Lyon, Ouest. 409.—D. Id. Dérivation de la Neste. 410. — D. Approbation. Délibération. Conseil général. Guadeloupe. Régime. Ile Saint-Barthélemy. 410. 12. D. Déclaration d’utilité. Chemin de fer. Tarnains à Eclaron. 398. 13. — D. Subvention. Pont sur l’Aire près Lyon. 678. 14. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Personnel des Ponts
Id. Travaux. Ligne du Nord, ancien réseau450. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau. 486. — Id. Ancien réseau. 486. 7. D. Concession. Logement. Employés des Ponts et chaussées. 408. 8. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Marine. Ex.1878. 409. —D. Addition de noms. 412— D. Addition d * nom. 447. — D. Création. Conseil municipal. Nouméa. 516. 11. 1). Convocation. Collèges. Divers arrondissements. Elections. Chambre des députés. 371. — D. Id. Pôle et Lyon. 372,— D. Crédit. Fonds de concours. Prix. Ecoles des Arts et métiers. 393. — D. Report, ld. Chemins de fer. Nord. Midi, Lyon, Ouest. 409.—D. Id. Dérivation de la Neste. 410. — D. Approbation. Délibération. Conseil général. Guadeloupe. Régime. Ile Saint-Barthélemy. 410. 12. D. Déclaration d’utilité. Chemin de fer. Tarnains à Eclaron. 398. 13. — D. Subvention. Pont sur l’Aire près Lyon. 678. 14. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Personnel des Ponts et chaussées. 416.— D. Autorisation. Emprunt. Ville de Châlons-sur-Marne. 463. — D. Id. Département de Constantine.463. — D. Erection. Commune, Mexy. 547. 17. D. Fixation. Tarifs. Importation. Certains pays liés avec la France par traités. 373. — D. Rectification. Tableau. Recensement. Alpes-Maritimes. 441. — D. Approbation. Modification. Statuts. Société de patronage des enfants pauvres. Lyon. 478. — D. Addition de nom. Commune. 648. 13. D. Suppression. Droit de timbre sur mandats de poste. 376. — D. Echange. Papiers timbrés restés sans emploi par réduction de tarif. 411. — D. Augmentation. Nombre. Juges. Tribunal de commerce. Mayenne. 441. — D. Admission en franchise. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires. 474. — D. Annulation. Décret. Importation et transit. Animaux venant d’Allemagne. 487.—D. Introduction en Algérie. Fruits secs. Légumes. Pommes de terre provenant d’Espagne. 487.--D. Construction. Route Allevard à Pontcharra. 678. 19. D. Déclaration d’utilité. Asile protestant. Nanterre. 478. 20. D. Homologation. Plans. Circonscriptions et bornages. Places fortes. 441. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Fortifications. Grenoble. 442. — D. Autorisation. Congrégation. Clermont-Ferrand. 442. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1879. 442. 21. D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Cours à l’École Victor. Cahier
patronage des enfants pauvres. Lyon. 478. — D. Addition de nom. Commune. 648. 13. D. Suppression. Droit de timbre sur mandats de poste. 376. — D. Echange. Papiers timbrés restés sans emploi par réduction de tarif. 411. — D. Augmentation. Nombre. Juges. Tribunal de commerce. Mayenne. 441. — D. Admission en franchise. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires. 474. — D. Annulation. Décret. Importation et transit. Animaux venant d’Allemagne. 487.—D. Introduction en Algérie. Fruits secs. Légumes. Pommes de terre provenant d’Espagne. 487.--D. Construction. Route Allevard à Pontcharra. 678. 19. D. Déclaration d’utilité. Asile protestant. Nanterre. 478. 20. D. Homologation. Plans. Circonscriptions et bornages. Places fortes. 441. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Fortifications. Grenoble. 442. — D. Autorisation. Congrégation. Clermont-Ferrand. 442. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1879. 442. 21. D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Cours à l’École Victor. Cahier des charges. 577. 22. D. Ouverture. Crédit supplémentaire. Légion d’honneur. Ex. 1878. 376. — D. Suppression. Déléguées spéciales. Inspection. Salles d’asile. 443. — D. Addition de nom. 447. — D. Substitution de noms. 892. 24. D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Montauban à Brive. 399. — D. Id. Mende au Puy. 399.— D. Réception. Dulle. Évêché de Tulle. 443. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Ronnefleur. 443. — D. Id. Canal de l’Est. 444. — D. Autorisation. Acceptation. Académie française. Donation Musset. 544. 25. D. Établissement. Taxe. Avis d’envoi des mandats de poste. 399. — D. Création. Justice de paix à compétence étendue. Bouïra. 444. — D. Déclaration d’utilité. Société philomatique. Paris. 479.—D. Acceptation. Donation veuve Jean Reynaud. Institut. 593. 26. D. Déclaration d’utilité. Établissement de 3 chemins de fer. Meurthe-et-Moselle. 400. 27. D. Ouverture. Crédit supplémentaire. Min. de l’Instruction publique. Missions scientifiques. Ex. 1878. 400. — D. Promulgation. Convention. Union postale universelle. 412.— D. Exécution, id. 423. —D. Exécution. Arrangement. Échange. Lettres avec valeurs déclarées. 426. — D. Id. Mandats de poste. 428. — Réorganisation. Justice. Nouvelle-Calédonie 504. — D. Fixation. Limite d’âge. Tribunal supérieur. Colonies, 505.—D. Fixation. Traitements. Parités d’office. Magistrats. Nouvelle-Calédonie. 505. —