jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
secondaire des Asiles d’aliénés, p. 560. — Orphelinat laïque départemental; legs de M. Drot, p. 561. — Assistance aux vieillards, infirmes et incurables; fonctionnement du Service; budget de 1923, p. 562. — Assistance médicale gratuite; budget de 1923; tarif des médicaments, p. 562. — Dépenses ordinaires de l’Instruction publique à la charge du département, p. 567. — Ecoles Normales; remboursement du matériel et du mobilier, p. 567. — Ecoles Normales; budgets de 1923, p. 568. — Ecoles Normales; comptes d’administration de 1921, p. 568. — Ecoles Normales; rapport sur la situation matérielle, p. 569. — Forêts; pisciculture et repeuplement des rivières; rapport du Conservateur, p. 570. — Forêts; délinquants insolvables; fixation de la valeur de la journée de prestation, p. 571. — Forêts; révision de l’aménagement de la forêt communale de Saint-Vincent, p. 571. — Forêts; révision de l’aménagement de la forêt communale de Givry, p. 572. — Pêche fluviale; révision de l’arrêté réglementaire pour 1923, p. 573. — Vœux des Conseils d’arrondissement (5e Commission), p. 575. — Fédération des Mutualités scolaires de l’Yonne; compte-rendu, p. 579. — Union départementale des Sociétés de Secours mutuels de l’Yonne, p. 580. — Enseignement technique; demande de subvention pour vacations à accorder aux ouvriers membres des jurys d’examen, p. 581. — Ligue populaire des familles nombreuses de France (Section Auxerroise); demande de subvention, p. 582. — Commissions sanitaires; remplacement de MM. Hamelin et Bossu, p. 583. — Commission de surveillance de la Maison d’arrêt d’Avallon; désignation d’un délégué du Conseil général, en remplacement de M. Mouchoux, p. 584. — Sections électorales municipales, p. 584. — Syndicats d’Initiative, p. 585. — Service de la Répression des Fraudes, p. 586. — Service postal; distribution du Dimanche, p. 593. — Office départemental des pupilles de la Nation; Conseil d’administration; désignation d’un conseiller général, en remplacement de M. Régnier, p. 594. — Emplois réservés aux engagés et rengagés; réponse à un vœu du Conseil général, p. 597. — Armée; prolongation de la validité du certificat d’aptitude au service militaire; réponse à un vœu du Conseil général, p. 598. — Union des Mutilés et Blessés réformés n° 1
ouvriers membres des jurys d’examen, p. 581. — Ligue populaire des familles nombreuses de France (Section Auxerroise); demande de subvention, p. 582. — Commissions sanitaires; remplacement de MM. Hamelin et Bossu, p. 583. — Commission de surveillance de la Maison d’arrêt d’Avallon; désignation d’un délégué du Conseil général, en remplacement de M. Mouchoux, p. 584. — Sections électorales municipales, p. 584. — Syndicats d’Initiative, p. 585. — Service de la Répression des Fraudes, p. 586. — Service postal; distribution du Dimanche, p. 593. — Office départemental des pupilles de la Nation; Conseil d’administration; désignation d’un conseiller général, en remplacement de M. Régnier, p. 594. — Emplois réservés aux engagés et rengagés; réponse à un vœu du Conseil général, p. 597. — Armée; prolongation de la validité du certificat d’aptitude au service militaire; réponse à un vœu du Conseil général, p. 598. — Union des Mutilés et Blessés réformés n° 1 de l’arrondissement d’Auxerre; demande de subvention, p. 599. — Vœux des Conseils d’arrondissement (5e Commission), p. 599. — Service postal; acheminement des correspondances dans la direction de l’Isle-sur-Serein à Laroche, p. 604. — Concessions et autorisations de prises d’eau; consultation des Conseils généraux; délégation à la Commission départementale, p. 604. — Service vicinal; chemin de grande communication n° 39, de Vermoiton à Entrains; projet de modification des alignements dans la traverse de Sainte-Pallaye, p. 605. — Service vicinal; chemin de grande communication n° 34, de Ligny-le-Chatel à Saint-Mards-en-Othe; projet de modification des alignements dans la traverse de Varennes, p. 605. — Chemins ruraux; emploi de prestations en 1922, p. 605. — Vœux des Conseils d’arrondissement (2e Commission), p. 606. — Service vicinal; règlement sur les chemins vicinaux; modification de l'article 17, p. 607. — Chemins de fer de l'Est; rapport de l’Ingénieur en Chef du Contrôle, p. 608. — Navigation de l’Yonne; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 608. — Route nationale n° 77; plantations ; réponse à un vœu du Conseil général tendant à l’abatage d’arbres, p. 609. — Service vicinal; demandes de classement de nouveaux chemins de grande communication, p. 610. — Service vicinal; taxe vicinale en remplacement
— Service vicinal; chemin de grande communication n° 39, de Vermoiton à Entrains; projet de modification des alignements dans la traverse de Sainte-Pallaye, p. 605. — Service vicinal; chemin de grande communication n° 34, de Ligny-le-Chatel à Saint-Mards-en-Othe; projet de modification des alignements dans la traverse de Varennes, p. 605. — Chemins ruraux; emploi de prestations en 1922, p. 605. — Vœux des Conseils d’arrondissement (2e Commission), p. 606. — Service vicinal; règlement sur les chemins vicinaux; modification de l'article 17, p. 607. — Chemins de fer de l'Est; rapport de l’Ingénieur en Chef du Contrôle, p. 608. — Navigation de l’Yonne; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 608. — Route nationale n° 77; plantations ; réponse à un vœu du Conseil général tendant à l’abatage d’arbres, p. 609. — Service vicinal; demandes de classement de nouveaux chemins de grande communication, p. 610. — Service vicinal; taxe vicinale en remplacement des prestations, p. 611. — Chemins de fer P.-L.-M.; réponse à un vœu du Conseil général tendant à l’arrêt, à Tonnerre, de l’express 511, p. 611. — Service vicinal; fixation du tarif de rachat de la taxe des prestations, p. 612. — Service vicinal; application des lois des 9 Avril 1898, 22 Mars 1902 et 31 Mars 1905 sur les accidents, p. 613. — — Service vicinal, arrachage et vente d’arbres, p. 613. — Ecole de La Brosse; Commission spéciale, p. 614. — Destruction des hannetons; vœu du Conseil d’arrondissement de Sens, p. 615. -— Chaires d’agriculture, p. 617. — Comité de surveillance et de perfectionnement des Écoles d’agriculture d’hiver, p. 618. — Sociétés d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail, p. 619. —Destruction des passereaux; vœu du Conseil d’arrondissement de Sens, p. 619. ■— Fermeture des colombiers, p. 621. — Taxe de luxe appliquée aux vins de cru; vœu du Conseil d’arrondissement d’Auxerre, p. 622. ■— Ecole d’Agriculture de La Brosse; compte et budget, p. 623; acquisition de matériel d’incendie, p. 624; installation d’un poste de téléphone sans fil, p. 625; agrandissement de l’École, p. 627. — Enseignement professionnel agricole, p. 633. -— Vœu demandant : 1° la nomination
1898, 22 Mars 1902 et 31 Mars 1905 sur les accidents, p. 613. — — Service vicinal, arrachage et vente d’arbres, p. 613. — Ecole de La Brosse; Commission spéciale, p. 614. — Destruction des hannetons; vœu du Conseil d’arrondissement de Sens, p. 615. -— Chaires d’agriculture, p. 617. — Comité de surveillance et de perfectionnement des Écoles d’agriculture d’hiver, p. 618. — Sociétés d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail, p. 619. —Destruction des passereaux; vœu du Conseil d’arrondissement de Sens, p. 619. ■— Fermeture des colombiers, p. 621. — Taxe de luxe appliquée aux vins de cru; vœu du Conseil d’arrondissement d’Auxerre, p. 622. ■— Ecole d’Agriculture de La Brosse; compte et budget, p. 623; acquisition de matériel d’incendie, p. 624; installation d’un poste de téléphone sans fil, p. 625; agrandissement de l’École, p. 627. — Enseignement professionnel agricole, p. 633. -— Vœu demandant : 1° la nomination d’un professeur d’agriculture à Avallon; 2° la transformation en École fixe temporaire de l’École d’agriculture ambulante; 3° l’ouverture d’une École ambulante d’hiver à Tonnerre, p. 637. — Vœu tendant au rétablissement du troisième train sur les lignes Auxerre-Gien et Clamecy-Triguères, p. 640. — Vœu relatif au transport des denrées périssables, p. 641. — Vœu tendant au raccordement des gares P. V. des Compagnies P.-L.-M. et C. F. Y. à Auxerre, p. 642. — Vœu concernant les horaires de trains dans l’Avallonnais, p. 643. — Vœu concernant la signalisation des barrières aux passages à niveau, p. 645. — Renouvellement de vœux adressés à la Compagnie C. F. D., p. 646. — Vœu concernant la suppression de cassis, p. 648. ■— Vœu concernant l’ouverture des bureaux de poste, p. 649. — Vœu tendant à la révision des tarifs postaux, p. 652. -— Clôture de la séance, p. 653. XXXIV 1re Séance du Mercredi 23 Août 1922 Pensions départementales en faveur d’anciens militaires pauvres du département, p. 659. — Situation des Services financiers du département, p. 660. — Relevé des crédits inscrits annuellement au budget et au sujet desquels il n’est pas présenté de rapports spéciaux, p. 661. — Vœux des Conseils d’arrondissement
p. 641. — Vœu tendant au raccordement des gares P. V. des Compagnies P.-L.-M. et C. F. Y. à Auxerre, p. 642. — Vœu concernant les horaires de trains dans l’Avallonnais, p. 643. — Vœu concernant la signalisation des barrières aux passages à niveau, p. 645. — Renouvellement de vœux adressés à la Compagnie C. F. D., p. 646. — Vœu concernant la suppression de cassis, p. 648. ■— Vœu concernant l’ouverture des bureaux de poste, p. 649. — Vœu tendant à la révision des tarifs postaux, p. 652. -— Clôture de la séance, p. 653. XXXIV 1re Séance du Mercredi 23 Août 1922 Pensions départementales en faveur d’anciens militaires pauvres du département, p. 659. — Situation des Services financiers du département, p. 660. — Relevé des crédits inscrits annuellement au budget et au sujet desquels il n’est pas présenté de rapports spéciaux, p. 661. — Vœux des Conseils d’arrondissement (1re Commission), p. 662. •— Pensions départementales; demande de Mme Lespagnol, titulaire d’un secours, p. 665. — Pensions et secours à d’anciens employés ou à leurs familles; demande de M. Lessiau, agent-voyeur retraité, p. 666. — Pensions et secours à d’anciens employés ou à leurs familles ; demande de M. Scherb, agent-voyeur retraité, p. 667. — Pensions et secours à d’anciens employés ou à leurs familles; demande de M. Chandelier, ancien employé de Sous-Préfecture, p. 668. ■— — Canal de Bourgogne; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 668. — Canal de Briare; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 669. — Canal du Nivernais et Haute-Yonne; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 669. — Jury d’expropriation, p. 669. ■— Service vicinal; projet de rectification du chemin de grande communication n° 145, près de sa rencontre avec le chemin de grande communication n° 16, p. 670. — Service vicinal ; personnel des Agents-Voyeurs ; sectionnement du département en circonscriptions de surveillance, p. 671. — Service vicinal; chemin de grande communication n° 78; xxxv reconstruction du pont de la Caillotte, p. 682. ■— Mines; rapport des Ingénieurs, p. 689. — Service vicinal; avant-projet d’élargissement du chemin de grande communication n° 200, à sa
Scherb, agent-voyeur retraité, p. 667. — Pensions et secours à d’anciens employés ou à leurs familles; demande de M. Chandelier, ancien employé de Sous-Préfecture, p. 668. ■— — Canal de Bourgogne; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 668. — Canal de Briare; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 669. — Canal du Nivernais et Haute-Yonne; rapport de l’Ingénieur en Chef, p. 669. — Jury d’expropriation, p. 669. ■— Service vicinal; projet de rectification du chemin de grande communication n° 145, près de sa rencontre avec le chemin de grande communication n° 16, p. 670. — Service vicinal ; personnel des Agents-Voyeurs ; sectionnement du département en circonscriptions de surveillance, p. 671. — Service vicinal; chemin de grande communication n° 78; xxxv reconstruction du pont de la Caillotte, p. 682. ■— Mines; rapport des Ingénieurs, p. 689. — Service vicinal; avant-projet d’élargissement du chemin de grande communication n° 200, à sa rencontre avec le chemin de grande communication n° 86, p. 690. —• Chemins de fer P.-L.-M.; rapport de l’Ingénieur en chef du Contrôle, p. 690. — Service vicinal; chemin de grande communication n° 159, de Chevannes à Toucy et à Fontaines; projet de modification des alignements dans la traverse de Sauilly (Diges), p. 691. — Chemins de fer; instruction des horaires, p. 691. — Clôture de la séance, p. 692. XXXVI 2° Séance du Mercredi 23 Août 1922 Communication de M. le Président, p. 693. — Vœu tendant à la suppression des accotements de la route nationale n° 5, p. 694. — Vœu tendant au rachat des lignes de Sens à Nogent et de Joigny à Villeneuve-sur-Yonne, p. 695. — Vœu tendant à l’amélioration du service postal dans les cantons de Sens et de Pont-sur-Yonne, p. 696. — Vœu concernant la taxe des cabines téléphoniques des hameaux, p. 697. — Vœu concernant les correspondances postales de Brienon et d’Arces, p. 698. — Vœu relatif au changement d'horaire du train n° 104 d’Egreville à Sens, p. 698. — Vœu relatif à l’exécution d’un passage souterrain en gare de Laroche, p. 699. — Vœu relatif à la réduction des tarifs ouvriers sur
Sauilly (Diges), p. 691. — Chemins de fer; instruction des horaires, p. 691. — Clôture de la séance, p. 692. XXXVI 2° Séance du Mercredi 23 Août 1922 Communication de M. le Président, p. 693. — Vœu tendant à la suppression des accotements de la route nationale n° 5, p. 694. — Vœu tendant au rachat des lignes de Sens à Nogent et de Joigny à Villeneuve-sur-Yonne, p. 695. — Vœu tendant à l’amélioration du service postal dans les cantons de Sens et de Pont-sur-Yonne, p. 696. — Vœu concernant la taxe des cabines téléphoniques des hameaux, p. 697. — Vœu concernant les correspondances postales de Brienon et d’Arces, p. 698. — Vœu relatif au changement d'horaire du train n° 104 d’Egreville à Sens, p. 698. — Vœu relatif à l’exécution d’un passage souterrain en gare de Laroche, p. 699. — Vœu relatif à la réduction des tarifs ouvriers sur les chemins de fer départementaux, p. 700. — Vœu relatif à la réduction du prix de transport des superphosphates, p. 701. — Vœu tendant à rabaissement des tarifs de petite vitesse, p. 702. — Vœu relatif à des modifications d’horaires de trains dans la Puisaye, p. .703. •— Vœu tendant à assimiler l’agglomération Cheny-Migennes-Laroche à la banlieue parisienne, p. 705. — Adresse de félicitations au Gouvernement, p. 706. — Vœu tendant à accorder des réductions de tarifs sur les chemins de fer départementaux aux mutilés et réformés, p. 707.— Vœu relatif à la révision du règlement des chemins vicinaux, p. 708. — Établissement départemental d’Assistance et Orphelinat laïque; comptes et budgets, p. 709, — Casernes de gendarmerie de Sens et de Villeneuve-Saint-Salges ; proposition d'acquisition des immeubles, p. 713. — Frais de bureau de l’Inspection Académique ; démarrage de relèvement de crédit, p. 716. — Ecole Normale d'institutrices; travaux divers; décompte, p. 717. — Ecole Normale d'institutrices ; aménagement d'une pièce pour installation hygiénique; aménagement d'une deuxième classe à l’Ecole annexe et construction d'un préau couvert, p. 718. — Bâtiments départementaux; chauffage et éclairage, p. 719. — Institution Nationale des jeunes aveugles de Paris; demande de subvention en faveur du
à assimiler l’agglomération Cheny-Migennes-Laroche à la banlieue parisienne, p. 705. — Adresse de félicitations au Gouvernement, p. 706. — Vœu tendant à accorder des réductions de tarifs sur les chemins de fer départementaux aux mutilés et réformés, p. 707.— Vœu relatif à la révision du règlement des chemins vicinaux, p. 708. — Établissement départemental d’Assistance et Orphelinat laïque; comptes et budgets, p. 709, — Casernes de gendarmerie de Sens et de Villeneuve-Saint-Salges ; proposition d'acquisition des immeubles, p. 713. — Frais de bureau de l’Inspection Académique ; démarrage de relèvement de crédit, p. 716. — Ecole Normale d'institutrices; travaux divers; décompte, p. 717. — Ecole Normale d'institutrices ; aménagement d'une pièce pour installation hygiénique; aménagement d'une deuxième classe à l’Ecole annexe et construction d'un préau couvert, p. 718. — Bâtiments départementaux; chauffage et éclairage, p. 719. — Institution Nationale des jeunes aveugles de Paris; demande de subvention en faveur du jeune Roux Max, de Joigny, p. 720. — Orphelins; pensions allouées avec le concours des communes, p. 720. — Assistance aux mères en couches; budget de 1923, p. 721. — Enfants du premier âge; situation, compte et budget, p. 723. — Assistance aux familles nombreuses ; budget de 1923, p. 724. — Bourses dans les Ecoles primaires supérieures, p. 727. — Contrôle des services d'assistance, p. 728. — Vœux des Conseils d'arrondissement (3e et 4e Commissions), p. 729. — Orphelinat laïque départemental; classe primaire, p. 733. — Etablissement départemental d’assistance et Orphelinat laïque; travaux divers; décomptes, p. 740. — Asile public d’aliénés; situation; comptes et budgets, p. 742. — Natalité; projet d’organisation d’un Service départemental de primes, p. 746. — Bourses dans les Lycées et Collèges, p. 751. — Enfants assistés et moralement abandonnés; situation, compte, budgets et questions diverses, p. 751. — Sourds-Muets, p. 753. — Chutes de la Cure et Chemins de fer électriques, p. 754. — Autobus de Tonnerre aux Rives; p. 756. — Autobus Tonnerre-Troyes, p. 759. — Chemin de fer d’intérêt local de Laroche à l’Isle-sur-Serein; gare de Massangis, p. 767. — Services publics d'automobiles, p. 768. — Chemins de fer d’intérêt local ; contrôle
724. — Bourses dans les Ecoles primaires supérieures, p. 727. — Contrôle des services d'assistance, p. 728. — Vœux des Conseils d'arrondissement (3e et 4e Commissions), p. 729. — Orphelinat laïque départemental; classe primaire, p. 733. — Etablissement départemental d’assistance et Orphelinat laïque; travaux divers; décomptes, p. 740. — Asile public d’aliénés; situation; comptes et budgets, p. 742. — Natalité; projet d’organisation d’un Service départemental de primes, p. 746. — Bourses dans les Lycées et Collèges, p. 751. — Enfants assistés et moralement abandonnés; situation, compte, budgets et questions diverses, p. 751. — Sourds-Muets, p. 753. — Chutes de la Cure et Chemins de fer électriques, p. 754. — Autobus de Tonnerre aux Rives; p. 756. — Autobus Tonnerre-Troyes, p. 759. — Chemin de fer d’intérêt local de Laroche à l’Isle-sur-Serein; gare de Massangis, p. 767. — Services publics d'automobiles, p. 768. — Chemins de fer d’intérêt local ; contrôle du Service vicinal, p. 778. — Chemins de fer d’intérêt local ; abaissement des tarifs pour les mutilés ; vœu, p. 804. — Réduction des tarifs pour les familles nombreuses ; demande de M. Guérin, p. 805. — Vœu relatif à la suppression de deux passages dangereux sur le chemin de grande communication n° 21 ; demande de M. Chavance, p. 805. — Secteurs ruraux d’électricité ; question à M. le Préfet, p. 806. — Indemnité temporaire de cherté de vie aux petits retraités départementaux ; demande du Président de l’Union départementale de l’Yonne, p. 808. — Service vicinal ; compte de 1921 et affaires diverses, p. 809. — Service vicinal ; fixation des contingents communaux à affecter en 1923 à l’entretien des chemins de grande communication, p. 810. — Service vicinal ; modification du budget supplémentaire de 1922, p. 810. — Service vicinal ; personnel des agents-voyers ; situation des agents atteignant l’âge de la retraite, p. 813. — Service vicinal ; pétition du Syndicat des cantonniers, p. 820. — Service vicinal ; chemin de grande communication n° 187 ; reconstruction du pont sur l’Armançon, entre Vézinnes et Dannaudième, p. 824. — Service vicinal ; budget primitif de 1923,
de grande communication n° 21 ; demande de M. Chavance, p. 805. — Secteurs ruraux d’électricité ; question à M. le Préfet, p. 806. — Indemnité temporaire de cherté de vie aux petits retraités départementaux ; demande du Président de l’Union départementale de l’Yonne, p. 808. — Service vicinal ; compte de 1921 et affaires diverses, p. 809. — Service vicinal ; fixation des contingents communaux à affecter en 1923 à l’entretien des chemins de grande communication, p. 810. — Service vicinal ; modification du budget supplémentaire de 1922, p. 810. — Service vicinal ; personnel des agents-voyers ; situation des agents atteignant l’âge de la retraite, p. 813. — Service vicinal ; pétition du Syndicat des cantonniers, p. 820. — Service vicinal ; chemin de grande communication n° 187 ; reconstruction du pont sur l’Armançon, entre Vézinnes et Dannaudième, p. 824. — Service vicinal ; budget primitif de 1923, p. 825. — Service vicinal ; anciens cantonniers des chemins de grande communication; majoration de la pension de retraite, p. 832. — Compte de 1921, p. 832. — Protection de la santé publique, p. 833. — Réseaux téléphoniques ; 8° projet et circuits interdépartementaux, p. 834. — Association d'aide laïque aux veuves de la guerre ; demande de subvention, p. 834. — Société de Secours mutuels d’Auxerre ; « la Mutualité Maternelle », p. 835. — Office départemental des Pupilles de la Nation ; demande de subvention pour 1922, p. 836. — Enseignement ménager, p. 840. — Station agronomique, p. 842. — Station agronomique ; projet de création d’un laboratoire de bactériologie, p. 843. — Office départemental agricole, p. 845. — Destruction des vipères, p. 850. — Commission Météorologique de l’Yonne ; demande d’augmentation de la subvention départementale, p. 854. — Vœu du Conseil d'arrondissement d’Auxerre demandant que la liberté du commerce des produits arsenicaux soit rendue pour le traitement des vignes en 1923, p. 858. — Mutations cadastrales ; réponse à une demande du Conseil Général, p. 859. — Ponts et Chaussées et Chemin de fer de Laroche à l’Isle-sur-Serein ; rapport de l’Ingénieur en chef, p. 861. —
aux veuves de la guerre ; demande de subvention, p. 834. — Société de Secours mutuels d’Auxerre ; « la Mutualité Maternelle », p. 835. — Office départemental des Pupilles de la Nation ; demande de subvention pour 1922, p. 836. — Enseignement ménager, p. 840. — Station agronomique, p. 842. — Station agronomique ; projet de création d’un laboratoire de bactériologie, p. 843. — Office départemental agricole, p. 845. — Destruction des vipères, p. 850. — Commission Météorologique de l’Yonne ; demande d’augmentation de la subvention départementale, p. 854. — Vœu du Conseil d'arrondissement d’Auxerre demandant que la liberté du commerce des produits arsenicaux soit rendue pour le traitement des vignes en 1923, p. 858. — Mutations cadastrales ; réponse à une demande du Conseil Général, p. 859. — Ponts et Chaussées et Chemin de fer de Laroche à l’Isle-sur-Serein ; rapport de l’Ingénieur en chef, p. 861. — Service vicinal ; personnel des Agents-Voyers ; sectionnement du département en circonscriptions de surveillance, p. 863. — Etablissement départemental d’assistance et Orphelinat laïque ; modification des règlements, p. 866. — Règlement de l’Etablissement d’assistance et Dépôt de mendicité, p. 870. — Règlement de l’Orphelinat laïque départemental, p. 918. — Répression de la propagande anticonceptionnelle; projet de vœu, p. 969. — Chasse ; projet de création d’Associations syndicales ; consultation des Conseils générales, p. 970. — Sucrage des vins ; déclaration de récolte ; lois des 6 Août 1905 et 29 Juin 1907, p. 972. — Vœu demandant l’ouverture d’une école (ambulante d’hiver à Tonnerre, p. 972. — Vœux des Conseils d'arrondissement (6e Commission), p. 973. — Budget de 1922 ; crédits nouveaux, p. 977. — Budget primitif de 1923, p. 980. — Centimes départementaux, p. 984. — Jury d’expropriation ; liste, p. 986. — Clôture de la séance et de la session, p. Conformément aux dispositions de l'article 66 de la loi du 10 août 1871, j'ai l'honneur de soumettre à l'examen du Conseil général le compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1921, établi conformément aux prescriptions de l'article 208 du décret du 12 juillet 1893. Ce