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communaux: les bénéfices particuliers. de département. de l'exploitation. DÉPARTEMENT DES ARDENNES 1°. CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAL Chemin de fer du Tonkin à Rocroi. Expropriation des terrains et installation des voies normales dans les gares communes effectuées aux frais et aux concussions des concessionnaires, qui ne peuvent être payées directement par le département. Travaux pour porter les dépenses en compte que leurs auteurs (Paul), Deldant d'infrastructure, de superstructure et fournitures à concurrence d'un maximum donné. de Nouzon à Gespusart. (Edmond) et Baffin 1895 Idem matériel roulant effectué par les concessionnaires. François. entre 1896 et 1897. Service d'employés travaillant sur série de prix, avec maximum et primes. Participation des concessionnaires à l'exploitation (pour l'économie). Contribution des publics à l'opération. Mécanique. 9 août 1895 (Société des Ailes) 0,80 égale au 1/4 de la dépense des fournitures et travaux départementaux. 9 août 1895 à laquelle, L est la longueur exploitée, (vapeur) 65,000 m. 1895 été aux travaux exécutés par eux. Cette participation comprend la dénomination 1894 de la recette brute, impôts déduits, et le. (Annuité aux. la recette substituée à la 1895. la recette au bout de 30 ans, certifiée par les concessionnaires. Société anonyme (prend deux parties: une non remboursable de 30 ans et l'autre égale aux 7/10 du montant total, pour l'amortissement des chemins de fer. Égale aux 3/10 du nombre de trains kilométriques, pour l'entretien de leur part à l'étranger des frais une prime d'économie d'extraction. (Contributive.) L'exploitation se fait, quelles que soient les recettes, aux risques et périls des concessionnaires. Les frais de l'exploitation ne peuvent être payés qu'à un compte d'attente susceptible d'être allégé ou annulé par les Ingénieurs et Conducteurs des Ponts. Chemin de fer de Montérim (Est) à et Hautes-Rivières. Expropriation des terrains, installation des voies. Chausées. voies normales dans les gares communes, conspiration d'octroi d'une action d'extension d'un pont de 6 mètres sur le canal et fourniture du matériel d'entretien des usines de Laval-Dieu, exploitation commerciale entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses
et l'autre égale aux 7/10 du montant total, pour l'amortissement des chemins de fer. Égale aux 3/10 du nombre de trains kilométriques, pour l'entretien de leur part à l'étranger des frais une prime d'économie d'extraction. (Contributive.) L'exploitation se fait, quelles que soient les recettes, aux risques et périls des concessionnaires. Les frais de l'exploitation ne peuvent être payés qu'à un compte d'attente susceptible d'être allégé ou annulé par les Ingénieurs et Conducteurs des Ponts. Chemin de fer de Montérim (Est) à et Hautes-Rivières. Expropriation des terrains, installation des voies. Chausées. voies normales dans les gares communes, conspiration d'octroi d'une action d'extension d'un pont de 6 mètres sur le canal et fourniture du matériel d'entretien des usines de Laval-Dieu, exploitation commerciale entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a
pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a
pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être
et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être
et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond
qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que
qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que
au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et
dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et
dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François,