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gouvernement libéral que j'ai l'honneur de représenter dans cette enceinte dotera notre chère France, sous l'égide du président de la République et grâce au sage patriotisme des deux Chambres. Édifices départementaux Je suis heureux, tout d'abord, de constater que les édifices départementaux sont dans un excellent état d'entretien. Des agrandissements nécessaires sont en cours d'exécution à l'asile départemental de Neurey-les-La Demie. En conformité . — 49 de votre généreux vote de décembre, cet établissement hospitalier va se trouver pourvu de nouveaux dortoirs vastes et salubres, d'un quartier spécial destiné aux incurables et d'un bâtiment où vos malheureux hôtes pourront profiter des bienfaits de l'hydrothérapie. Maisons d'école Vous avez déjà fait, Messieurs, de nombreux sacrifices pour l'établissement de vos maisons d'école dans ce département qui occupe le 7e rang au point de vue de l'instruction primaire. Mais, malgré vos efforts, malgré votre constante sollicitude, de nombreux progrès sont encore à réaliser. Le gouvernement s'est heureusement préoccupé de cette question capitale et un important projet doit être incessamment présenté aux Chambres, dans le but d'assurer l'intervention de l'État, pour hâter la construction ou l'agrandissement des écoles populaires. La nouvelle et récente enquête prescrite par M. le ministre de l'instruction publique a démontré, en effet, qu'il restait encore beaucoup à faire, au point de vue des acquisitions, des réparations, constructions et mobiliers scolaires. Le but que se propose le ministère consiste en une assistance aussi large que possible, à la condition de substituer aux petites subventions annuelles, trop éparpillées, un capital plus considérable qui pourra être dépensé dans une courte période. Le moyen, il est question de créer une caisse, dite des écoles, analogue à celle des chemins vicinaux. Cette caisse serait dotée d'un capital de 60 millions, formant le chiffre des subventions gratuites, et d'une autre somme de 60 millions représentant le montant des avances qui pourraient être faites aux communes. Ces prêts présenteraient des conditions de remboursement fort avantageuses (31 ans au plus, taux de 5 % du capital emprunté, comprenant à la fois les intérêts et l'amortissement). Ces heureuses dispositions auront pour résultat d'assurer (Séance du 8 avril 1878.) —
en effet, qu'il restait encore beaucoup à faire, au point de vue des acquisitions, des réparations, constructions et mobiliers scolaires. Le but que se propose le ministère consiste en une assistance aussi large que possible, à la condition de substituer aux petites subventions annuelles, trop éparpillées, un capital plus considérable qui pourra être dépensé dans une courte période. Le moyen, il est question de créer une caisse, dite des écoles, analogue à celle des chemins vicinaux. Cette caisse serait dotée d'un capital de 60 millions, formant le chiffre des subventions gratuites, et d'une autre somme de 60 millions représentant le montant des avances qui pourraient être faites aux communes. Ces prêts présenteraient des conditions de remboursement fort avantageuses (31 ans au plus, taux de 5 % du capital emprunté, comprenant à la fois les intérêts et l'amortissement). Ces heureuses dispositions auront pour résultat d'assurer (Séance du 8 avril 1878.) — 50 — l'achèvement prochain de nos établissements d'instruction dans la Haute-Saône, dont 225 sont à améliorer et 87 complètement insuffisants sous tous les rapports. De tels avantages sont remarquables, et j'ai cru devoir les signaler d'autant plus volontiers à votre attention, qu'ils répondent à vos efforts et faciliteront la tâche que vous avez si généreusement commencée. Création d'une école normale d'institutrices Depuis la loi du 10 avril 1867, qui a donné une vive impulsion à la création des écoles spéciales de filles, le recrutement des institutrices laïques est devenu insuffisant. Le gouvernement, justement préoccupé de cette regrettable lacune, a résolu, s'appuyant sur les excellentes dispositions des pouvoirs publics, qui ne reculent devant aucun sacrifice pour généraliser l'instruction des femmes, de provoquer l'adhésion des assemblées départementales à la création d'une école normale primaire d'institutrices, dans chaque département. Dans la session du mois d'août, j'aurai l'honneur de vous adresser, d'accord avec l'autorité académique, un rapport sur cette utile fondation qui a déjà éveillé votre bienveillante sollicitude et qui est appelée à répandre dans nos campagnes de véritables bienfaits. La ville de Gray a déjà offert son concours, mais je suis convaincu que la ville de Vesoul rivalisera de zèle pour vous aider
que vous avez si généreusement commencée. Création d'une école normale d'institutrices Depuis la loi du 10 avril 1867, qui a donné une vive impulsion à la création des écoles spéciales de filles, le recrutement des institutrices laïques est devenu insuffisant. Le gouvernement, justement préoccupé de cette regrettable lacune, a résolu, s'appuyant sur les excellentes dispositions des pouvoirs publics, qui ne reculent devant aucun sacrifice pour généraliser l'instruction des femmes, de provoquer l'adhésion des assemblées départementales à la création d'une école normale primaire d'institutrices, dans chaque département. Dans la session du mois d'août, j'aurai l'honneur de vous adresser, d'accord avec l'autorité académique, un rapport sur cette utile fondation qui a déjà éveillé votre bienveillante sollicitude et qui est appelée à répandre dans nos campagnes de véritables bienfaits. La ville de Gray a déjà offert son concours, mais je suis convaincu que la ville de Vesoul rivalisera de zèle pour vous aider à créer cette libérale entreprise. Chemins de fer Si je prends la liberté d'appeler toutes vos sympathies sur l'instruction de nos enfants, je veux également vous entretenir de l'achèvement de notre réseau ferré. Le remarquable projet élaboré par M. le ministre des travaux publics, propose, en vue d'atteindre ce résultat, la division du réseau en deux catégories : le réseau d'intérêt général et celui d'intérêt local. — 51 — Le principe de cette division étant admis, la délimitation des deux réseaux doit, tout d'abord, être réalisée. Pour y parvenir, M. de Freycinet a recouru à l'établissement de commissions régionales techniques et administratives, chargées de préparer les voies d'un travail d'ensemble et d'un classement général, sur tous les points du territoire national. Le décret du 6 janvier dernier a institué six commissions, et un arrêté ministériel est intervenu, le 7 du même mois, pour rattacher la Haute-Saône à la commission de l'Est, dont M. Rozat de Mandres, inspecteur général des ponts-et-chaussées, est le président. Cette commission est chargée de désigner les lignes ferrées en projet, qui, en raison de leur importance économique ou militaire, paraîtraient devoir être rangées dans le réseau d'intérêt général. Ce premier travail donnera lieu, pour l'ensemble, à
la division du réseau en deux catégories : le réseau d'intérêt général et celui d'intérêt local. — 51 — Le principe de cette division étant admis, la délimitation des deux réseaux doit, tout d'abord, être réalisée. Pour y parvenir, M. de Freycinet a recouru à l'établissement de commissions régionales techniques et administratives, chargées de préparer les voies d'un travail d'ensemble et d'un classement général, sur tous les points du territoire national. Le décret du 6 janvier dernier a institué six commissions, et un arrêté ministériel est intervenu, le 7 du même mois, pour rattacher la Haute-Saône à la commission de l'Est, dont M. Rozat de Mandres, inspecteur général des ponts-et-chaussées, est le président. Cette commission est chargée de désigner les lignes ferrées en projet, qui, en raison de leur importance économique ou militaire, paraîtraient devoir être rangées dans le réseau d'intérêt général. Ce premier travail donnera lieu, pour l'ensemble, à un classement, par ordre de priorité d'exécution, qu'une loi ultérieure viendrait rendre définitif. Les lignes qui ne seront pas expressément comprises dans ce premier réseau, feront partie du réseau d'intérêt local. Ce projet, ainsi élaboré, donnera lieu à des dépenses considérables. Il aura donc une extrême importance, au point de vue du travail et de la richesse commerciale qu'il répandra abondamment sur tous les points du territoire. L'effet en est des plus saisissants pour notre département, où plusieurs lignes de chemins de fer sont à l'étude. Aussi, me suis-je mis en relation, dès le 26 janvier dernier, avec M. le président de la commission de l'Est, pour lui signaler l'utilité et l'urgence de l'exécution des voies de fer restant à construire dans la Haute-Saône, et dont le Conseil général s'est occupé à diverses reprises. J'ai classé en première ligne les chemins de Jussey à Passavant-Darney et de Lure à Loulans. (Station de la ligne de Vesoul à Besançon.) (Séance du 8 avril 1878.) 52 On pourrait par ce dernier tracé, prolonger jusqu'à Loulans le chemin de fer d'intérêt local de Gray à Bucey-les-Gy, en lui assurant un débouché sur Lure. On desservirait ainsi la partie, si intéressante du canton de
vue du travail et de la richesse commerciale qu'il répandra abondamment sur tous les points du territoire. L'effet en est des plus saisissants pour notre département, où plusieurs lignes de chemins de fer sont à l'étude. Aussi, me suis-je mis en relation, dès le 26 janvier dernier, avec M. le président de la commission de l'Est, pour lui signaler l'utilité et l'urgence de l'exécution des voies de fer restant à construire dans la Haute-Saône, et dont le Conseil général s'est occupé à diverses reprises. J'ai classé en première ligne les chemins de Jussey à Passavant-Darney et de Lure à Loulans. (Station de la ligne de Vesoul à Besançon.) (Séance du 8 avril 1878.) 52 On pourrait par ce dernier tracé, prolonger jusqu'à Loulans le chemin de fer d'intérêt local de Gray à Bucey-les-Gy, en lui assurant un débouché sur Lure. On desservirait ainsi la partie, si intéressante du canton de Rioz, déshéritée jusqu'à ce jour de toute grande voie de transport. J'ai en outre indiqué l'utilité que présenterait, soit un tramway, soit un chemin de fer à vapeur, de Lure à Héricourt, ouvrant des communications directes entre les Vosges et la Suisse par Aillevillers, et supprimant ainsi le détour par Belfort, c'est-à-dire 15 kilomètres de trajet inutile. Ce nouveau parcours offrirait, au point de vue stratégique, un immense avantage, celui de tourner la vallée de Belfort, si par malheur elle était encore menacée par le canon de l'ennemi. Vous voudrez bien également, Messieurs, et conformément aux vœux de la Chambre de commerce de Gray, appuyer le classement sollicité d'une ligne d'intérêt général à établir entre Auxonne et Chagny, en vue de rattacher directement le centre et le midi de la France aux frontières de l'est. J'ai l'honneur de vous soumettre le dossier de cette affaire. Canaux Le département de la Haute-Saône, qui sera, vous le voyez, Messieurs, sillonné de tous côtés par les lignes ferrées, sera bientôt abondamment pourvu de voies navigables. Les travaux du canal de l'Est ont été adjugés, dès le commencement de 1877, sur les communes de Gevigney, Conflandey, Port-sur-Saône, pour une somme de 737,205 fr. 56
Belfort, c'est-à-dire 15 kilomètres de trajet inutile. Ce nouveau parcours offrirait, au point de vue stratégique, un immense avantage, celui de tourner la vallée de Belfort, si par malheur elle était encore menacée par le canon de l'ennemi. Vous voudrez bien également, Messieurs, et conformément aux vœux de la Chambre de commerce de Gray, appuyer le classement sollicité d'une ligne d'intérêt général à établir entre Auxonne et Chagny, en vue de rattacher directement le centre et le midi de la France aux frontières de l'est. J'ai l'honneur de vous soumettre le dossier de cette affaire. Canaux Le département de la Haute-Saône, qui sera, vous le voyez, Messieurs, sillonné de tous côtés par les lignes ferrées, sera bientôt abondamment pourvu de voies navigables. Les travaux du canal de l'Est ont été adjugés, dès le commencement de 1877, sur les communes de Gevigney, Conflandey, Port-sur-Saône, pour une somme de 737,205 fr. 56 c. Plusieurs projets qui sont approuvés, seront incessamment exécutés entre Cendrecourt, Montureux et Conflandey ; le montant de ces travaux s'élève à 359,000 fr. Enfin, des devis seront bientôt soumis à l'administration pour canaliser la Saône supérieure et le Doubs. La dépense en sera très-importante. La canalisation entre Port-sur-Saône et Gray s'exécute avec toute l'activité désirable. Les travaux de Scey et Rigny ont été adjugés, l'an dernier, à plusieurs entreprises s'élevant à 2,316,665 fr. 45 c. Ces chantiers sont actuellement ouverts. Le projet du bief de Soing, présentement soumis à l'approbation ministérielle, sera adjugé en 1878. Il comporte une dépense de 1,450,000 fr. Les travaux à l'étude à Chemilly, Châtillon, Savoyeux, Véreux, Gray et Apremont atteindront le chiffre de 3,000,000 fr. La canalisation du Rhône au Rhin, par l'Alaine et la Saône, qui a fait l'objet des vœux les plus pressants du Conseil général, vient d'être soumise aux enquêtes d'utilité publique. Pendant l'information réglementaire, il y a eu unanimité pour signaler l'urgence et l'utilité de cette voie navigable, et demander la modification du tracé, au point de partage de Champagney, en suivant la vallée de la Luzière. Vous appuierez évidemment, Messieurs, ce tracé si avantageux, sous tous les rapports, pour
Gray s'exécute avec toute l'activité désirable. Les travaux de Scey et Rigny ont été adjugés, l'an dernier, à plusieurs entreprises s'élevant à 2,316,665 fr. 45 c. Ces chantiers sont actuellement ouverts. Le projet du bief de Soing, présentement soumis à l'approbation ministérielle, sera adjugé en 1878. Il comporte une dépense de 1,450,000 fr. Les travaux à l'étude à Chemilly, Châtillon, Savoyeux, Véreux, Gray et Apremont atteindront le chiffre de 3,000,000 fr. La canalisation du Rhône au Rhin, par l'Alaine et la Saône, qui a fait l'objet des vœux les plus pressants du Conseil général, vient d'être soumise aux enquêtes d'utilité publique. Pendant l'information réglementaire, il y a eu unanimité pour signaler l'urgence et l'utilité de cette voie navigable, et demander la modification du tracé, au point de partage de Champagney, en suivant la vallée de la Luzière. Vous appuierez évidemment, Messieurs, ce tracé si avantageux, sous tous les rapports, pour le département. J'insisterai, de concert avec nos représentants du Sénat et de la Chambre des députés, pour obtenir promptement la déclaration d'utilité publique, de manière à ce que l'étude des projets et l'exécution des travaux interviennent le plus tôt possible et assurent ainsi, aux populations ouvrières, le travail et les ressources dont elles ont un si grand besoin, à la suite de la crise que nous avons traversée. Chemins vicinaux, commission de surveillance Je ne saurais trop, messieurs, appeler votre plus sérieuse attention sur la proposition de M. le ministre de l'Intérieur consignée dans mon rapport imprimé et relative à l'établissement de commissions cantonales qui seront spécialement chargées de la surveillance de nos chemins de grande communication et d'intérêt commun. Cette nouvelle mesure produira, j'en suis convaincu, d'excellents résultats et contribuera efficacement au perfectionnement de notre réseau vicinal. (Séance du 8 avril 1878.) — 54 — Je vous serai reconnaissant de m'indiquer toutes les modifications que vous croirez utile d'apporter au projet d'arrêté que j'ai l'honneur de vous soumettre, et soyez sûrs, messieurs, que je m'empresserai toujours, par esprit de conciliation, de faire à l'assemblée départementale toutes les concessions légitimes qui ne sont pas de nature à porter atteinte à
ressources dont elles ont un si grand besoin, à la suite de la crise que nous avons traversée. Chemins vicinaux, commission de surveillance Je ne saurais trop, messieurs, appeler votre plus sérieuse attention sur la proposition de M. le ministre de l'Intérieur consignée dans mon rapport imprimé et relative à l'établissement de commissions cantonales qui seront spécialement chargées de la surveillance de nos chemins de grande communication et d'intérêt commun. Cette nouvelle mesure produira, j'en suis convaincu, d'excellents résultats et contribuera efficacement au perfectionnement de notre réseau vicinal. (Séance du 8 avril 1878.) — 54 — Je vous serai reconnaissant de m'indiquer toutes les modifications que vous croirez utile d'apporter au projet d'arrêté que j'ai l'honneur de vous soumettre, et soyez sûrs, messieurs, que je m'empresserai toujours, par esprit de conciliation, de faire à l'assemblée départementale toutes les concessions légitimes qui ne sont pas de nature à porter atteinte à l'indépendance et à l'autorité des hautes fonctions qui me sont confiées. Inspection générale des chemins vicinaux. Mon rapport vous entretient, également, d'un projet concernant une nouvelle dotation de 300 millions payable en douze annuités, et, destinée à l'achèvement des chemins vicinaux. Cette mesure a pour but d'assurer le complet achèvement des voies de communication. Vous aurez à examiner, en même temps, dans la circulaire ministérielle placée sous vos yeux, si la création d'une inspection générale, chargée de contrôler les opérations du service vicinal et le bon emploi des ressources, peut donner d'utiles résultats. Exposition universelle Avant de terminer, je prends la liberté, messieurs, d'adresser publiquement, devant vous, des remerciments et des félicitations au comité départemental chargé de classer et d'envoyer les productions de la Haute-Saône à l'Exposition universelle qui va bientôt s'ouvrir. Ce comité a fait appel à toutes les branches de l'industrie, de l'agriculture et du commerce, et a provoqué de nombreuses demandes. Cet appel a été largement entendu; je suis heureux de le constater, puisque 64 demandes d'admission ont été déposées. A l'Exposition de 1867, 37 exposants, seulement, avaient pris part à ce concours. La Société d'agriculture à elle seule, par l'étendue et la diversité des produits envoyés,
des voies de communication. Vous aurez à examiner, en même temps, dans la circulaire ministérielle placée sous vos yeux, si la création d'une inspection générale, chargée de contrôler les opérations du service vicinal et le bon emploi des ressources, peut donner d'utiles résultats. Exposition universelle Avant de terminer, je prends la liberté, messieurs, d'adresser publiquement, devant vous, des remerciments et des félicitations au comité départemental chargé de classer et d'envoyer les productions de la Haute-Saône à l'Exposition universelle qui va bientôt s'ouvrir. Ce comité a fait appel à toutes les branches de l'industrie, de l'agriculture et du commerce, et a provoqué de nombreuses demandes. Cet appel a été largement entendu; je suis heureux de le constater, puisque 64 demandes d'admission ont été déposées. A l'Exposition de 1867, 37 exposants, seulement, avaient pris part à ce concours. La Société d'agriculture à elle seule, par l'étendue et la diversité des produits envoyés, a atteint les proportions d'une exposition spéciale, et le succès de cette entreprise paraît assuré, grâce surtout, à l'intervention de l'Ecole pratique de Saint-Remy, qui s'est montrée, en cette circonstance, à la hauteur de sa réputation d'Ecole modèle. Notre Exposition scolaire, dans les bâtiments du Trocadéro, promet également d'être fort intéressante, et je serai personnellement heureux et fier d'appeler l'attention des membres du jury universitaire sur le zèle de nos maîtres, comme sur les heureux travaux de leurs jeunes élèves. La Haute-Saône promet donc d'être dignement représentée dans cette fête nationale. Vous ne regretterez pas, Messieurs, les sacrifices que vous avez faits pour encourager nos exposants, car vos compatriotes pourront, dans quelques semaines, aller étudier là-bas tous les progrès de la science moderne et se convaincre, par l'exemple de leurs concitoyens, par la comparaison de notre existence sociale et politique avec celle des autres peuples, enfin, par le contact si puissamment républicain et fécond de la grande cité, qu'une nation comme la nôtre, ne peut devenir réellement vertueuse et forte que par le travail et la liberté. M. Lamboley, président de la Commission départementale, dépose sur le bureau du Conseil, le rapport de cette Commission et demande qu'il en soit
intéressante, et je serai personnellement heureux et fier d'appeler l'attention des membres du jury universitaire sur le zèle de nos maîtres, comme sur les heureux travaux de leurs jeunes élèves. La Haute-Saône promet donc d'être dignement représentée dans cette fête nationale. Vous ne regretterez pas, Messieurs, les sacrifices que vous avez faits pour encourager nos exposants, car vos compatriotes pourront, dans quelques semaines, aller étudier là-bas tous les progrès de la science moderne et se convaincre, par l'exemple de leurs concitoyens, par la comparaison de notre existence sociale et politique avec celle des autres peuples, enfin, par le contact si puissamment républicain et fécond de la grande cité, qu'une nation comme la nôtre, ne peut devenir réellement vertueuse et forte que par le travail et la liberté. M. Lamboley, président de la Commission départementale, dépose sur le bureau du Conseil, le rapport de cette Commission et demande qu'il en soit donné acte. Acte de ce dépôt est donné à M. Lamboley. M. Bicot, vice-président, remplace au fauteuil M. le président Willemot qui désire donner au Conseil quelques explications destinées à compléter le rapport sur l'institution de Gevigney qu'il vient de faire distribuer à ses collègues. Un orphelinat départemental, dit-il, me paraissant être d'une incontestable utilité, tout ce que je pouvais donner, je l'ai offert pour en faciliter la fondation, et j'avais au-delà de toute espérance réussi à trouver pour l'administrer une société puissante offrant toutes les garanties désirables de succès. (Séance du 8 avril 1878.) Au mois d'avril dernier, je vous soumettais un traité qui assurait l'avenir de l'entreprise sans trop peser sur notre budget, mais vous avez hésité. Les droits d'enregistrement vous préoccupaient aussi et j'ai dû, succédant à l'impression du moment, ajourner au mois d'août suivant la solution de l'affaire. Ce retard, cette indécision apparente quand on s'attendait à un concours empressé, efficace, a jeté dans le découragement, dévoyé les résolutions arrêtées et la société de Cîteaux, après avoir obtenu un sursis d'un an pour l'exécution du traité, est arrivée à demander à ne pas l'exécuter du tout. Depuis, deux circonstances fâcheuses sont venues encore assombrir la situation.