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réparés, ce n'est pas au jour de l'évaluation qu'il faut se placer, mais au jour de la réparation de ces immeubles, où le coût des matériaux, des matières premières et de la main-d'œuvre a pu être plus élevé qu'au jour de l'évaluation. M. Bracke. Ou moins élevé. Il n'y a aucune raison pour donner une prime au uns et pas aux autres. M. Georges Lemoine, vous avez raison. Dans l'un et l'autre cas, c'est la possibilité d'injustice. M. le rapporteur nous a dit: Il est bien entendu que la commission s'entourera de tous les renseignements nécessaires, qu'elle demandera la production des mémoires; et c'est ainsi qu'elle pourra évaluer justement à l'égard des immeubles qui ont subi des réparations. Il y a aussi cette autre situation qu'indiquait M. Bracke; il s'agit plus d'immeubles réparés, il s'agit d'immeubles à réparer; la somme que l'on attribuera ne sera pas susceptible d'être employée que dans six semaines, un mois, un an, deux ans, puisque la loi prévoit ainsi. Alors, quelle appréciation ferez-vous? Comment pourrez-vous l'établir d'une façon complète, juste et précise? M. Bracke insista pour que le texte fût amendé. « La réparation, dit-il, c'est la réfection de ce qui a été perdu, à la date où cela sera fait, où cela aura été fait ou bien où cela pourra être fait. » Ni chance de gain, ni risque de perte pour les sinistrés. Simplement réparation intégrale. Le gouvernement allait-il appuyer cette demande? Le ministre des régions libérées s'associerait-il au vœu des victimes qui demandent qu'aucune charge ne puisse leur incomber, quand elles procéderont aux reconstructions indispensables? Voici les textes. M. LE MINISTRE DES RÉGIONS LIBÉRÉES. =– Je trouve très naturelle la tendance qui a conduit MM. Bracke et Lemoine à la thèse où ils veulent nous engager, de même que la thèse de M. Groussau était naturelle pour ce qui concerne le passé. Mais il y a une différence essentielle. M. Groussau nous dira « J'ai fait des réparations à des prix qui aujourd'hui sont inférieurs, sont-ils moins élevés que je n'ai perdu la différence? » Je lui répondais Non, le mémoire que
la date où cela sera fait, où cela aura été fait ou bien où cela pourra être fait. » Ni chance de gain, ni risque de perte pour les sinistrés. Simplement réparation intégrale. Le gouvernement allait-il appuyer cette demande? Le ministre des régions libérées s'associerait-il au vœu des victimes qui demandent qu'aucune charge ne puisse leur incomber, quand elles procéderont aux reconstructions indispensables? Voici les textes. M. LE MINISTRE DES RÉGIONS LIBÉRÉES. =– Je trouve très naturelle la tendance qui a conduit MM. Bracke et Lemoine à la thèse où ils veulent nous engager, de même que la thèse de M. Groussau était naturelle pour ce qui concerne le passé. Mais il y a une différence essentielle. M. Groussau nous dira « J'ai fait des réparations à des prix qui aujourd'hui sont inférieurs, sont-ils moins élevés que je n'ai perdu la différence? » Je lui répondais Non, le mémoire que vous produirez permettra d'établir la dépense réelle que vous avez déboursée, et c'est sur cette base que votre dommage sera évalué. Mais, pour les travaux non encore effectués, concernant la masse des immeubles que nous allons avoir à réparer, la commission cantonale va être saisie des projets et devis dont nous avons parlé. On va discuter avec les sinistrés. Si la commission cantonale est d'accord avec eux, elle homologuera. Si on ne s'entend pas, on ira devant le tribunal des dommages de guerre. Mais il faut aboutir à un titre, et c'est cette idée qui a fait décider de préciser dans la loi qu'on apprécierait le dommage au jour de l'évaluation. Avantage et inconvénient du système. Avantage d'arriver au titre, ce que le sinistré demande avant tout; inconvénient résultant du fait que l'indemnité à laquelle il a droit, de par ce titre, peut ne pas être exactement celle qui représentera sa dépense, lorsque dans six mois, un an ou deux ans, il terminera sa construction. C'est un forfait qu'il faut prendre tel quel. Voilà le « forfait » contre lequel les sinistrés se sont indignés, en y adhérant, au lieu de le corriger comme le demandaient MM. Bracke et Lemoine,
nous avons parlé. On va discuter avec les sinistrés. Si la commission cantonale est d'accord avec eux, elle homologuera. Si on ne s'entend pas, on ira devant le tribunal des dommages de guerre. Mais il faut aboutir à un titre, et c'est cette idée qui a fait décider de préciser dans la loi qu'on apprécierait le dommage au jour de l'évaluation. Avantage et inconvénient du système. Avantage d'arriver au titre, ce que le sinistré demande avant tout; inconvénient résultant du fait que l'indemnité à laquelle il a droit, de par ce titre, peut ne pas être exactement celle qui représentera sa dépense, lorsque dans six mois, un an ou deux ans, il terminera sa construction. C'est un forfait qu'il faut prendre tel quel. Voilà le « forfait » contre lequel les sinistrés se sont indignés, en y adhérant, au lieu de le corriger comme le demandaient MM. Bracke et Lemoine, le ministre a pris un parti que, dès le premier jour, nous avons regretté. Les sinistrés n'ont que trop raison dans leurs plaintes. Peut-être s'étonneront-ils, en outre, de n'avoir pas trouvé dans l'annonce officielle un mot de sympathie, pas même d'une énergique insistance auprès de la Chambre, afin d'obtenir d'elle une loi moins fédérale et plus conforme au droit. Ni ravitaillement suffisant, ni loi permettant enfin de savoir comment les dommages subis pourront être réparés, vraiment, ce n'est pas assez. Et une note de remontrances, c'est trop. LA RENTRÉE DU PARLEMENT À la Chambre des députés Mardi prochain, 14 janvier, s'ouvrira la session ordinaire du Parlement pour 1919. En fait, la session ordinaire de 1918 se sera continuée sans interruption jusqu'au lundi 13 janvier puisque aucun décret de clôture n'est intervenu. Les Chambres auront, depuis janvier 1916, été permanentes; les congés que l'on s'est octroyés d'effets-mêmes n'entraînent que des interruptions des délibérations et des suspensions de sessions. Le privilège de l'immunité parlementaire n'a pas cessé d'exister pendant quatre années; il en sera encore de même pour la Chambre jusqu'à l'expiration de son mandat qui aura lieu certainement au cours de l'année. Comme les élections municipales se feront avant le 31
une loi moins fédérale et plus conforme au droit. Ni ravitaillement suffisant, ni loi permettant enfin de savoir comment les dommages subis pourront être réparés, vraiment, ce n'est pas assez. Et une note de remontrances, c'est trop. LA RENTRÉE DU PARLEMENT À la Chambre des députés Mardi prochain, 14 janvier, s'ouvrira la session ordinaire du Parlement pour 1919. En fait, la session ordinaire de 1918 se sera continuée sans interruption jusqu'au lundi 13 janvier puisque aucun décret de clôture n'est intervenu. Les Chambres auront, depuis janvier 1916, été permanentes; les congés que l'on s'est octroyés d'effets-mêmes n'entraînent que des interruptions des délibérations et des suspensions de sessions. Le privilège de l'immunité parlementaire n'a pas cessé d'exister pendant quatre années; il en sera encore de même pour la Chambre jusqu'à l'expiration de son mandat qui aura lieu certainement au cours de l'année. Comme les élections municipales se feront avant le 31 mai, puisque cette date est fixée pour la clôture des opérations de revision des listes électorales, la chambre issue des élections de 1914 aura eu son mandat prolongé de plus d'une année. Le premier devoir de l'Assemblée, mardi prochain, sera d'élire le bureau annuel; on ne prévoit pas que des changements soient apportés à la composition du bureau sortant; M. Paul Dechsaux sera réélu président, en même temps que tous ses collègues vice-présidents, secrétaires et questeurs. Comme l'année dernière, la présidence d'hiver sera exercée par le vénérable doyen, M. Jules Saffroy, député du Havre, dont la valeur civique a fait rémarquer de tout le Parlement; En 1918, le vénérable doyen exprimait en termes émouvants son espoir de voir la Chambre ouvrir ses portes à la rentrée dans le sein de la mère patrie. Cette année, son cœur d'historien lui inspirera certainement d'éloquentes paroles pour célébrer la victoire et le triomphe du droit. La Chambre, une fois constituée par l'élection de son bureau, devra régler son ordre du jour. Ce lieu est très chargé; de nombreuses et graves questions sollicitent l'attention de l'Assemblée, et il faudra établir un programme de travail tenant compte du degré d'urgence des divers problèmes à résoudre.
changements soient apportés à la composition du bureau sortant; M. Paul Dechsaux sera réélu président, en même temps que tous ses collègues vice-présidents, secrétaires et questeurs. Comme l'année dernière, la présidence d'hiver sera exercée par le vénérable doyen, M. Jules Saffroy, député du Havre, dont la valeur civique a fait rémarquer de tout le Parlement; En 1918, le vénérable doyen exprimait en termes émouvants son espoir de voir la Chambre ouvrir ses portes à la rentrée dans le sein de la mère patrie. Cette année, son cœur d'historien lui inspirera certainement d'éloquentes paroles pour célébrer la victoire et le triomphe du droit. La Chambre, une fois constituée par l'élection de son bureau, devra régler son ordre du jour. Ce lieu est très chargé; de nombreuses et graves questions sollicitent l'attention de l'Assemblée, et il faudra établir un programme de travail tenant compte du degré d'urgence des divers problèmes à résoudre. Avant tout, la Chambre voudra certainement achever la discussion des deux lois sur la réparation des dommages de guerre et sur les pensions dont le vote est si impatientement attendu par le pays. Puis viendront les questions financières budget de 1919, mesures fiscales nouvelles, et les questions économiques à propos de la reconstitution industrielle. La Chambre aura d'autre part à voter une loi pour fixer la date des élections des divers ordres. À ce propos se posera la question de la réforme électorale. Il s'agira de décider, en ce qui concerne les députés, s'ils continueront à être nommés au scrutin d'arrondissement, ou s'ils devront être élus au scrutin de liste départementale comme le propose la commission du suffrage universel. Les partisans de la représentation proportionnelle tenteront, sans doute, de faire discuter ce système par voie d'amendement. D'après ce que l'on croit savoir, le cabinet, tout en exprimant ses préférences en faveur du statut quo en matière électorale, ne pèsera pas sur les décisions de la Chambre, en engageant sa responsabilité; il laissera, assure-t-on, à l'Assemblée la possibilité de statuer sur cette grave question en pleine liberté. Enfin, la Chambre, avant de terminer son mandat, aura à accomplir l'œuvre la plus
de la reconstitution industrielle. La Chambre aura d'autre part à voter une loi pour fixer la date des élections des divers ordres. À ce propos se posera la question de la réforme électorale. Il s'agira de décider, en ce qui concerne les députés, s'ils continueront à être nommés au scrutin d'arrondissement, ou s'ils devront être élus au scrutin de liste départementale comme le propose la commission du suffrage universel. Les partisans de la représentation proportionnelle tenteront, sans doute, de faire discuter ce système par voie d'amendement. D'après ce que l'on croit savoir, le cabinet, tout en exprimant ses préférences en faveur du statut quo en matière électorale, ne pèsera pas sur les décisions de la Chambre, en engageant sa responsabilité; il laissera, assure-t-on, à l'Assemblée la possibilité de statuer sur cette grave question en pleine liberté. Enfin, la Chambre, avant de terminer son mandat, aura à accomplir l'œuvre la plus considérable de la législature, nous voulons parler de la ratification des préliminaires de paix. (Entrée en fonctions deux mois avant le début de la guerre, la Chambre a vu toute son existence coïncider avec la grande tragédie mondiale qui vient de s'achever. Après avoir fourni au pouvoir exécutif tous les moyens de poursuivre les hostilités jusqu'à la victoire finale, elle mettra le sceau à sa tâche en sanctionnant le traité par lequel les négociateurs alliés dicteront aux empires centraux les conditions propres à assurer aux nations victorieuses la paix de la justice et du droit et la réparation des désastres qu'elles ont subis. «– E. H. Au Sénat La première séance du Sénat, sous la présidence probable de M. Gouzy, d'un des membres les plus âgés du Sénat, comme doyen d'âge, sera consacrée à l'élection du bureau définitif. Comme tous les ans, les bureaux des groupes du Sénat se sont réunis pour arrêter la liste des candidats aux diverses fonctions du bureau de l'Assemblée. Il y avait lieu de pourvoir au remplacement de deux vice-présidents, M. Saint-Germain, de l'union républicaine, arrivé au terme de son mandat, et M. Chautemps, de la gauche démocratique, décédé; en outre, deux questeurs, décédés, MM.
moyens de poursuivre les hostilités jusqu'à la victoire finale, elle mettra le sceau à sa tâche en sanctionnant le traité par lequel les négociateurs alliés dicteront aux empires centraux les conditions propres à assurer aux nations victorieuses la paix de la justice et du droit et la réparation des désastres qu'elles ont subis. «– E. H. Au Sénat La première séance du Sénat, sous la présidence probable de M. Gouzy, d'un des membres les plus âgés du Sénat, comme doyen d'âge, sera consacrée à l'élection du bureau définitif. Comme tous les ans, les bureaux des groupes du Sénat se sont réunis pour arrêter la liste des candidats aux diverses fonctions du bureau de l'Assemblée. Il y avait lieu de pourvoir au remplacement de deux vice-présidents, M. Saint-Germain, de l'union républicaine, arrivé au terme de son mandat, et M. Chautemps, de la gauche démocratique, décédé; en outre, deux questeurs, décédés, MM. Théodore Girard, de l'union républicaine, et Bonnefoy-Sibour, de la gauche démocratique; enfin de quatre secrétaires arrivés au terme de leur mandat, MM. Quesnel, de l'union républicaine, La Batut, Chastenet, Amiel. Les bureaux des groupes ont désigné pour la vice-présidence MM. Boudenée (union républicaine) et Alexandre Bérard (gauche démocratique) pour la questure, M. Poirson (union républicaine); le candidat de la gauche démocratique n'est pas encore désigné, plusieurs membres de ce groupe ayant annoncé leur candidature, notamment MM. Vieu, Monfeuillard, Petitjean, Reymond, et le scrutin préparatoire des membres de tout le groupe, qui a lieu par correspondance, n'étant pas terminé; Pour le secrétariat, les candidats désignés sont MM. Lemarié, Colin, Ordinaire, Reynand. Ainsi la liste présentée par les bureaux des groupes pour le bureau de l'Assemblée, serait la suivante Président M. Antonin Duèost; Vice-présidents: MM. Alexandre Bérard, Boudenoot, Chasseneaux, Boudeau; Secrétaires MM. Galib, Lucien Huard, Lévesque, Lemarié, Loubet, Ordinaire, Reynand, Simcaert; Questeurs MM. Poirson, X. Nous devons ajouter qu'un certain nombre de sénateurs ont décidé de poser, d'autre part, la candidature de M. de Selves pour la présidence. L'EXÉCUTION DE L'ARMISTICE Soixante et unième jour LA DÉMOBILISATION EN ALLEMAGNE De Berlin, le 7 janvier Le Moniteur officiel de l'empire publie l'ordre de
questure, M. Poirson (union républicaine); le candidat de la gauche démocratique n'est pas encore désigné, plusieurs membres de ce groupe ayant annoncé leur candidature, notamment MM. Vieu, Monfeuillard, Petitjean, Reymond, et le scrutin préparatoire des membres de tout le groupe, qui a lieu par correspondance, n'étant pas terminé; Pour le secrétariat, les candidats désignés sont MM. Lemarié, Colin, Ordinaire, Reynand. Ainsi la liste présentée par les bureaux des groupes pour le bureau de l'Assemblée, serait la suivante Président M. Antonin Duèost; Vice-présidents: MM. Alexandre Bérard, Boudenoot, Chasseneaux, Boudeau; Secrétaires MM. Galib, Lucien Huard, Lévesque, Lemarié, Loubet, Ordinaire, Reynand, Simcaert; Questeurs MM. Poirson, X. Nous devons ajouter qu'un certain nombre de sénateurs ont décidé de poser, d'autre part, la candidature de M. de Selves pour la présidence. L'EXÉCUTION DE L'ARMISTICE Soixante et unième jour LA DÉMOBILISATION EN ALLEMAGNE De Berlin, le 7 janvier Le Moniteur officiel de l'empire publie l'ordre de démobilisation de l'armée et de la marine doit être libérée selon les instructions du plan de démobilisation. Une décision sera prise ultérieurement sur l'organisation de l'armée. Le 10 janvier 1919, les troupes déjà rendues aux lieux prescrits, démobiliseront ce jour-là; les autres démobiliseront le jour qui suivra leur entrée dans la localité où elles doivent être démobilisées. Des mesures spéciales sont prescrites pour les troupes de sécurité, les formations sanitaires, les gardes frontières, les gardes de camps de prisonniers et les engagés volontaires. La territoriale est dissoute. La démobilisation générale et la dissolution de l'armée territoriale en Bavière sont l'objet de prescriptions spéciales. LA CONFÉRENCE DE LA PAIX Les plénipotentiaires britanniques Notre correspondant de Londres télégraphie, le 10 janvier M. Lloyd George compte partir pour Paris dès que la constitution de son ministère sera officielle, c'est-à-dire d'ici à 48 heures au plus tard. La représentation britannique à la conférence de la paix comprendra MM. Lloyd George, Balfour et Bonar Law, probablement M. Barnes, représentant des travaillistes, et un ministre des Dominions, c'est-à-dire tour à tour sir Robert Borden, premier ministre du Canada; M. Hughes, premier ministre de l'Australie; le général Botha, premier ministre de l'Union sud-africaine, et M. Massey, premier
la localité où elles doivent être démobilisées. Des mesures spéciales sont prescrites pour les troupes de sécurité, les formations sanitaires, les gardes frontières, les gardes de camps de prisonniers et les engagés volontaires. La territoriale est dissoute. La démobilisation générale et la dissolution de l'armée territoriale en Bavière sont l'objet de prescriptions spéciales. LA CONFÉRENCE DE LA PAIX Les plénipotentiaires britanniques Notre correspondant de Londres télégraphie, le 10 janvier M. Lloyd George compte partir pour Paris dès que la constitution de son ministère sera officielle, c'est-à-dire d'ici à 48 heures au plus tard. La représentation britannique à la conférence de la paix comprendra MM. Lloyd George, Balfour et Bonar Law, probablement M. Barnes, représentant des travaillistes, et un ministre des Dominions, c'est-à-dire tour à tour sir Robert Borden, premier ministre du Canada; M. Hughes, premier ministre de l'Australie; le général Botha, premier ministre de l'Union sud-africaine, et M. Massey, premier ministre de la Nouvelle-Zélande. Les représentants des Dominions M. Massey, premier ministre de la Nouvelle-Zélande, et sir Joseph Ward arriveront en Angleterre au commencement de la semaine prochaine. Ils ne resteront probablement qu'un seul jour à Londres avant de repartir pour Paris, afin d'assister à la conférence de la paix. Les délégués japonais Le vicomte Chinda, ambassadeur du Japon à Londres, les attachés naval et militaire et les secrétaires de l'ambassade partiront samedi de Londres pour Paris, afin de prendre part à la conférence de la paix. L'Alsace et la Lorraine libérées IL Y A SIX MOIS Le journal l'Alsacien rappelle comment, il y a six mois, les autorités militaires allemandes préparèrent le caprice de leurs soldats en prévision de la fameuse offensive de la Marne qui devait donner la victoire définitive. Un canevas uniforme remis aux chefs d'amities disait : « Nous avons renversé l'Italie, les Italiens ont hors de combat. Maintenant, on vavantager contre l'ennemi héréditaire, contre les Français. » Chacun de vous s'est étonné des richesses de l'Italie, mais ceci n'est rien à côté de ce que vous trouverez en France, car la France est le pays le plus riche du monde. Chacun de vous est libre
Les délégués japonais Le vicomte Chinda, ambassadeur du Japon à Londres, les attachés naval et militaire et les secrétaires de l'ambassade partiront samedi de Londres pour Paris, afin de prendre part à la conférence de la paix. L'Alsace et la Lorraine libérées IL Y A SIX MOIS Le journal l'Alsacien rappelle comment, il y a six mois, les autorités militaires allemandes préparèrent le caprice de leurs soldats en prévision de la fameuse offensive de la Marne qui devait donner la victoire définitive. Un canevas uniforme remis aux chefs d'amities disait : « Nous avons renversé l'Italie, les Italiens ont hors de combat. Maintenant, on vavantager contre l'ennemi héréditaire, contre les Français. » Chacun de vous s'est étonné des richesses de l'Italie, mais ceci n'est rien à côté de ce que vous trouverez en France, car la France est le pays le plus riche du monde. Chacun de vous est libre de s'indemniser pour les privations qu'il a endurées pendant la guerre qui nous a été imposée. Chacun peut garder ce qu'il pourra prendre. C'est du butin de guerre. Mais il faut que les choses aillent avec la promptitude de la foudre. Ceci est l'essentiel. Plus nous avancerons vite plus nous pourrons prendre aux Français. Dans les Vosges, au raconta aux soldats « Dans six semaines nous tiendrons Paris, dans huit semaines nous aurons la paix avec la France. » Hindenburg surenchérit encore quand il parla « Mes enfants, faites votre devoir et dans trois semaines nous serons à Paris. » Il le disait encore le 10 juillet. La population d'Alsace était alors en proie à une nervosité extrême. On passait du pessimisme à l'optimisme et réciproquement. Mais quand le maréchal Foch déclenchât sa foudroyante contre-offensive du 18 juillet, alors en Alsace on commença à se confier que les œufs de Pâques seraient tricolores. Nul n'aurait cependant osé espérer que Noël verrait l'Alsace et la Lorraine redevenues françaises. La révolution en Allemagne Les dernières nouvelles reçues de Berlin semblent indiquer qu'hier soir le gouvernement Ebert avait repris le dessus. Le maréchal Hindenburg, qui depuis deux jours se trouve à Potsdam, et
pourrons prendre aux Français. Dans les Vosges, au raconta aux soldats « Dans six semaines nous tiendrons Paris, dans huit semaines nous aurons la paix avec la France. » Hindenburg surenchérit encore quand il parla « Mes enfants, faites votre devoir et dans trois semaines nous serons à Paris. » Il le disait encore le 10 juillet. La population d'Alsace était alors en proie à une nervosité extrême. On passait du pessimisme à l'optimisme et réciproquement. Mais quand le maréchal Foch déclenchât sa foudroyante contre-offensive du 18 juillet, alors en Alsace on commença à se confier que les œufs de Pâques seraient tricolores. Nul n'aurait cependant osé espérer que Noël verrait l'Alsace et la Lorraine redevenues françaises. La révolution en Allemagne Les dernières nouvelles reçues de Berlin semblent indiquer qu'hier soir le gouvernement Ebert avait repris le dessus. Le maréchal Hindenburg, qui depuis deux jours se trouve à Potsdam, et l'arrivée de nouvelles troupes du dehors ont fait pencher la balance en faveur du socialisme officiel. On espère arriver au maintien de l'ordre afin que les élections berlinoises à l'Assemblée nationale ne soient pas troublées, ce qui était le plan des spartakistes. Dès que les troupes eurent reçu du gouvernement l'ordre de faire usage de leurs armes, la situation prit rapidement une face nouvelle. L'arrivée de Hindenburg semble aussi avoir mis fin à l'insurrection de certains bataillons berlinois prêts à se ranger du côté du plus fort. Les troupes du gouvernement ont réoccupé les casernes et ont commencé à arrêter les meneurs spartakistes et leurs auxiliaires les bochevistes russes. Le Drapeau rouge, de Liebknecht, dont l'imprimerie est occupée par les étudiants partisans du gouvernement, ne paraît plus; les enrôlements volontaires pour l'armée gouvernementale continuent en grand nombre. La cavalerie de la garde prussienne est massée aux portes de la capitale. Grâce à l'un des commissaires du peuple, Noske, délégué à la guerre, un différend qui s'était, assure-t-on, élevé entre Ebert et Hindenburg a pu être apaisé. Le retour de Ludendorff en Allemagne a été autorisé par le gouvernement, pourvu que l'ancien chef d'état-major ne vienne pas à Berlin. En résumé,