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en France. Ce que je puis toutefois constater, c'est que le récidiviste paraît de plus en plus convaincu que la relégation aux colonies est une véritable peine; il commence à envisager d'une tout autre façon sa transportation dans nos possessions d'outre-mer. Il sait aujourd'hui qu'il sera astreint dans les colonies pénitentiaires à l'obligation du travail et qu'il y sera soumis à une discipline sévère. On trouve dans presque tous les dossiers soumis à la commission de classement cette crainte de la relégation. Dans son rapport, en date du 12 février 1889, relatif aux travaux de la commission de classement, M. le conseiller d'Etat Dislère avait émis cette opinion : « que tant qu'on n'aura pas réformé le régime de la transportation, tant que les malfaiteurs ne seront pas convaincus qu'aux colonies transportés et relégués seront obligés de travailler, il ne fallait pas se faire d'illusion : la loi de 1885 ne produirait aucun effet moral ». Cette réforme a eu lieu. Les décrets des 4 et 5 octobre 1889 et 4 septembre 1891 ont rendu à la peine des travaux forcés son véritable caractère d'exemplarité. Il n'est pas défendu d'espérer que le régime de la relégation, procédant des mêmes principes, aura désormais pour effet d'intimider les malfaiteurs habituels, ainsi que l'a voulu le législateur en 1885. L'augmentation du nombre des récidivistes prouve que la loi contre la récidive n'a pas produit les résultats qu'on en attendait, car ce que l'on a voulu, c'est décourager les criminels. La façon dont se comportent les relégés n'a qu'un intérêt secondaire. En résumé, dit le rapport, sur les 6,566 relégés au 31 décembre 1890 : 33 0/0 ont été dirigés sur la Guyane ; 26 0/0 ont été dirigés sur la Nouvelle-Calédonie ; 6 0/0 attendaient leur embarquement au 31 décembre 1890 ; 23 0/0 subissaient leur peine principale à la même. date ; 6 0/0 ont été graciés ; 0,6 0/0 ont été admis à la libération conditionnelle ; 1 0/0 a obtenu des dispenses de départ ; 4 0/0 sont décédés en France. Si l'on compare les dépenses avec l'effectif, on trouve
aura désormais pour effet d'intimider les malfaiteurs habituels, ainsi que l'a voulu le législateur en 1885. L'augmentation du nombre des récidivistes prouve que la loi contre la récidive n'a pas produit les résultats qu'on en attendait, car ce que l'on a voulu, c'est décourager les criminels. La façon dont se comportent les relégés n'a qu'un intérêt secondaire. En résumé, dit le rapport, sur les 6,566 relégés au 31 décembre 1890 : 33 0/0 ont été dirigés sur la Guyane ; 26 0/0 ont été dirigés sur la Nouvelle-Calédonie ; 6 0/0 attendaient leur embarquement au 31 décembre 1890 ; 23 0/0 subissaient leur peine principale à la même. date ; 6 0/0 ont été graciés ; 0,6 0/0 ont été admis à la libération conditionnelle ; 1 0/0 a obtenu des dispenses de départ ; 4 0/0 sont décédés en France. Si l'on compare les dépenses avec l'effectif, on trouve que le coût d'un relégué est : à la Guyane (pour 1,721 relégués), 1,036 fr. 19, et à la Nouvelle-Calédonie (pour 1,375 relégués), 99 fr. 45. La dépense avait été à la Guyane de 1,363 francs par tête en 1888, et 1,323 en 1889 ; et à la Nouvelle-Calédonie, de 1,074 et 834 francs. La seule amélioration bien constatée est l'état sanitaire des relégués. En 1891 : 276 décès pour un effectif moyen de 1,664, soit 16.6 0/0. En 1892 : 493 décès pour un effectif moyen de 1,714, soit 28.8 0/0; En 1893 : 226 décès pour un effectif moyen de 1,664, soit 13.5 0/0; En 1894 : 159 décès pour un effectif moyen de 1,727, soit 9.2 0/0. L'IMPÔT SUR LES VALEURS ÉTRANGÈRES Bien que les dispositions du budget qui remontent l'impôt sur les valeurs étrangères soient sorties assez mal des discussions qui ont eu lieu dans les bureaux pour la nomination de la commission du budget, cependant il n'est pas inutile, tant qu'elles ne sont pas formellement repoussées, de se rendre compte des conséquences qui en peuvent résulter. La loi de 1872, qui a établi l'impôt sur les valeurs mobilières, a assujetti les valeurs étrangères de même
1,074 et 834 francs. La seule amélioration bien constatée est l'état sanitaire des relégués. En 1891 : 276 décès pour un effectif moyen de 1,664, soit 16.6 0/0. En 1892 : 493 décès pour un effectif moyen de 1,714, soit 28.8 0/0; En 1893 : 226 décès pour un effectif moyen de 1,664, soit 13.5 0/0; En 1894 : 159 décès pour un effectif moyen de 1,727, soit 9.2 0/0. L'IMPÔT SUR LES VALEURS ÉTRANGÈRES Bien que les dispositions du budget qui remontent l'impôt sur les valeurs étrangères soient sorties assez mal des discussions qui ont eu lieu dans les bureaux pour la nomination de la commission du budget, cependant il n'est pas inutile, tant qu'elles ne sont pas formellement repoussées, de se rendre compte des conséquences qui en peuvent résulter. La loi de 1872, qui a établi l'impôt sur les valeurs mobilières, a assujetti les valeurs étrangères de même nature à des taxes équivalentes aux droits de transmission et de timbre, et à la taxe sur le revenu. Elle a de plus, à titre de sanction, interdit l'admission à la Cote, la négociation, l'exposition en vente ou l'émission en France des valeurs sur lesquelles ces différents droits n'ont pas été acquittés. Le Trésor est suffisamment armé, par ces dispositions, à l'égard des Sociétés qui sollicitent et obtiennent la Cote officielle. Il exige la déclaration du nombre de titres qui circulent en France, et la présentation d'un agent spécial qui répond du paiement des droits ; mais il est désarmé à l'égard des Sociétés dont les titres ne sont pas cotés. Ces Sociétés sont bien obligées, par la loi de 1872, de payer un droit de timbre de 1.20 0/0, lorsqu'elles font usage de leurs titres en France ; mais elles sont soustraites au droit de transmission et à l'impôt sur le revenu. Quant aux titres publics des gouvernements étrangers, ils acquittent un droit de timbre, fixé par leur valeur nominale. Ce droit est de 75 centimes pour chaque titre de 500 francs et au-dessous, de 1.50 de 500 à 1,000 francs, et de 3 francs de 1,000 à 2,000
été acquittés. Le Trésor est suffisamment armé, par ces dispositions, à l'égard des Sociétés qui sollicitent et obtiennent la Cote officielle. Il exige la déclaration du nombre de titres qui circulent en France, et la présentation d'un agent spécial qui répond du paiement des droits ; mais il est désarmé à l'égard des Sociétés dont les titres ne sont pas cotés. Ces Sociétés sont bien obligées, par la loi de 1872, de payer un droit de timbre de 1.20 0/0, lorsqu'elles font usage de leurs titres en France ; mais elles sont soustraites au droit de transmission et à l'impôt sur le revenu. Quant aux titres publics des gouvernements étrangers, ils acquittent un droit de timbre, fixé par leur valeur nominale. Ce droit est de 75 centimes pour chaque titre de 500 francs et au-dessous, de 1.50 de 500 à 1,000 francs, et de 3 francs de 1,000 à 2,000 francs avec accroissement de 1.50 par chaque 1,000 francs ou fraction de 1,000 francs au-dessus. Ce droit est perçu au fur et à mesure que l'existence des titres se manifeste en France par une négociation ou une énonciation dans un acte public. Tel est l'état actuel de la législation que modifient les nouvelles dispositions budgétaires. L'article 18, qui contient cette réforme, est conçu en termes généraux et fixe de 2 0 /% annuels, exigibles désormais tous les 5 ans, le droit de timbre, qui est aujourd'hui de 1.20 0/0 une fois payé, pour les titres des Sociétés étrangères, et à 1.0 0/0, dans les mêmes conditions, pour les fonds d'Etat étrangers. L'exposé des motifs destiné à expliquer ces innovations est assez confus et il aura, sans doute, besoin lui-même d'explications que nous n'y avons pas su trouver. Il y est dit qu'il s'agit de « établir l'égalité entre les impôts dont sont frappées les valeurs mobilières françaises, lesquelles supportent pour une durée de vingt années une charge globale de 8.40 pour 100, et les valeurs étrangères, dont celles qui ne sont pas cotées officiellement, échappent à toute taxe comparable. » Il nous paraît, au contraire, que les valeurs étrangères, même
modifient les nouvelles dispositions budgétaires. L'article 18, qui contient cette réforme, est conçu en termes généraux et fixe de 2 0 /% annuels, exigibles désormais tous les 5 ans, le droit de timbre, qui est aujourd'hui de 1.20 0/0 une fois payé, pour les titres des Sociétés étrangères, et à 1.0 0/0, dans les mêmes conditions, pour les fonds d'Etat étrangers. L'exposé des motifs destiné à expliquer ces innovations est assez confus et il aura, sans doute, besoin lui-même d'explications que nous n'y avons pas su trouver. Il y est dit qu'il s'agit de « établir l'égalité entre les impôts dont sont frappées les valeurs mobilières françaises, lesquelles supportent pour une durée de vingt années une charge globale de 8.40 pour 100, et les valeurs étrangères, dont celles qui ne sont pas cotées officiellement, échappent à toute taxe comparable. » Il nous paraît, au contraire, que les valeurs étrangères, même celles admises à la Cote, subiront une très sérieuse aggravation. Chez nous, le timbre n'est payé qu'une fois pour toutes ; elles le paieront, au contraire, tous les cinq ans. Il n'est pour nos valeurs que de 1.50 0/0 pour un titre de 500 francs ; il sera pour elles de 2.0 0/0. Le C'est donc une surcharge indubitable, et il faut bien qu'il en soit ainsi, puisqu'on attend du nouveau système un produit supplémentaire de 15 millions. Le Or, c'est là qu'est le côté grave de la question. L'exposé des motifs espère que (32) FEUILLETON DE LA LIBERTÉ DU 23 MAI 1895 PETITES GENS PAR PAUL DE GARROS XVI (Suite) Vauxchamp Regardait aller et venir dans le boudoir avec des mouvements furieux, et ce spectacle froissait toutes ses délicatesses de femme. Enfin, les nerfs de la jeune femme se détendirent et ses larmes coulèrent de nouveau, rosée bienfaisante qui calme les plus cuisantes douleurs. Marcille, dans un coin, les yeux secs, fixés dans le vague, ne soufflant mot, semblait changée en statue. Il y avait dans son dépit plus de froideur, mais plus de profondeur aussi. La réaction de l'espérance à laquelle les cœurs jeunes se raccrochent généralement si
de 2.0 0/0. Le C'est donc une surcharge indubitable, et il faut bien qu'il en soit ainsi, puisqu'on attend du nouveau système un produit supplémentaire de 15 millions. Le Or, c'est là qu'est le côté grave de la question. L'exposé des motifs espère que (32) FEUILLETON DE LA LIBERTÉ DU 23 MAI 1895 PETITES GENS PAR PAUL DE GARROS XVI (Suite) Vauxchamp Regardait aller et venir dans le boudoir avec des mouvements furieux, et ce spectacle froissait toutes ses délicatesses de femme. Enfin, les nerfs de la jeune femme se détendirent et ses larmes coulèrent de nouveau, rosée bienfaisante qui calme les plus cuisantes douleurs. Marcille, dans un coin, les yeux secs, fixés dans le vague, ne soufflant mot, semblait changée en statue. Il y avait dans son dépit plus de froideur, mais plus de profondeur aussi. La réaction de l'espérance à laquelle les cœurs jeunes se raccrochent généralement si vite ne s'était pas encore produite ; et la chute de tous ses rêves lui apparaissait comme une calamité épouvantable, irrémédiable. Jugeant sa présence inutile, Robert se retira en faisant promettre à Mme Lebaire qu'elle l'appellerait près d'elle aussitôt qu'elle le jugerait nécessaire. Ah ! elle n'avait plus qu'un objectif maintenant : fermer sa porte à tout le monde, congédier ses domestiques, vendre son mobilier et ses chevaux, et retourner tout de suite à Maison-Neuve. Prolonger, même peu de temps, son train de vie actuel, eût été compromettre l'avenir. Là-bas elle serait, sinon à l'abri des tracas et des méchantes langues, du moins débarrassée de ces charges énormes... Perdues, ses illusions de grandeur et Perdues aussi, ses prétentions à oublier dans la tempête des plaisirs une légère peine de cœur! Lorsqu'on est riche, on ferait des folies vraiment pour s'éviter la plus petite souffrance. Mais que l'infortune survienne, les douleurs morales deviennent, par comparaison, supportables... Vauxchamp rentra chez lui à pied, tournant et retournant dans sa tête les événements survenus, et profondément affecté de voir Henriette victime de cette catastrophe. Max était également de retour, et, assis dans un fauteuil près de la cheminée, tisonnait le feu d'un air maussade.
maintenant : fermer sa porte à tout le monde, congédier ses domestiques, vendre son mobilier et ses chevaux, et retourner tout de suite à Maison-Neuve. Prolonger, même peu de temps, son train de vie actuel, eût été compromettre l'avenir. Là-bas elle serait, sinon à l'abri des tracas et des méchantes langues, du moins débarrassée de ces charges énormes... Perdues, ses illusions de grandeur et Perdues aussi, ses prétentions à oublier dans la tempête des plaisirs une légère peine de cœur! Lorsqu'on est riche, on ferait des folies vraiment pour s'éviter la plus petite souffrance. Mais que l'infortune survienne, les douleurs morales deviennent, par comparaison, supportables... Vauxchamp rentra chez lui à pied, tournant et retournant dans sa tête les événements survenus, et profondément affecté de voir Henriette victime de cette catastrophe. Max était également de retour, et, assis dans un fauteuil près de la cheminée, tisonnait le feu d'un air maussade. Au regard qu'il lui jeta, Robert comprit que son ami savait tout. — Je parie que tu viens de chez Mme Lebaire ? fit tout de même le baron en riant. Voilà bien de tes inconséquences : un jour tu ne veux même pas lui faire une visite, une autre fois tu te présentes chez elle à neuf heures du matin. — J'ai cru devoir, en raison des circonstances, imposer une trêve à mes scrupules, dit Robert gravement. — Les circonstances ! Oui, sans doute... J'en sais aussi long que toi, va, sans m'être dérangé : j'ai reçu une lettre de ma mère. — Eh bien ? — Eh bien ! L'affaire est dans le seau, parbleu. Je ne peux pourtant pas épouser une fille sans le sou. Je l'aime beaucoup, c'est incontestable; mais enfin sans dot... D'ailleurs, ma mère ne voudrait pas, et tu sais que je respecte toujours la volonté de ma mère. Vauxchamp était si froissé de ce langage qu'il ne daigna pas répondre. Il jeta son pardessus sur une chaise et resta debout près de la fenêtre à tapoter sur les vitres en regardant distraitement le mouvement des voitures. — Qu'est-ce qui te prend, mon pauvre
fois tu te présentes chez elle à neuf heures du matin. — J'ai cru devoir, en raison des circonstances, imposer une trêve à mes scrupules, dit Robert gravement. — Les circonstances ! Oui, sans doute... J'en sais aussi long que toi, va, sans m'être dérangé : j'ai reçu une lettre de ma mère. — Eh bien ? — Eh bien ! L'affaire est dans le seau, parbleu. Je ne peux pourtant pas épouser une fille sans le sou. Je l'aime beaucoup, c'est incontestable; mais enfin sans dot... D'ailleurs, ma mère ne voudrait pas, et tu sais que je respecte toujours la volonté de ma mère. Vauxchamp était si froissé de ce langage qu'il ne daigna pas répondre. Il jeta son pardessus sur une chaise et resta debout près de la fenêtre à tapoter sur les vitres en regardant distraitement le mouvement des voitures. — Qu'est-ce qui te prend, mon pauvre vieux? poursuivit Max; tu as une mine d'enterrement. C'est de là-bas que tu rapportes cette figure-là? Elles sont donc bien abattues, ces deux malheureuses femmes ? Une belle affaire, cependant, que de perdre sa fortune ! — Tiens, ce n'est déjà pas si gai; crois-tu que toi-même tu acceptes bien facilement ta pauvreté ? — Moi, ce n'est pas la même chose ; j'ai mangé mon patrimoine peu à peu, je ne m'en suis moins aperçu de la ruine, c'est très vrai; mais je n'ai jamais eu de ces crises de désespoir... Voyons, viens t'asseoir-là et dis-moi un peu tes impressions. Mme Lebaire est découragée ? — Moins que sa fille qui perd deux choses au lieu d'une : sa fortune et son mariage. — Pauvre petite ! Je suis désolé vraiment; mais c'est impossible, ce serait de la folie. Tu lui diras n'est-ce pas ? avec tous les ménagements que tu pourras trouver. Moi je n'oserais pas... — Moi non plus... parce que c'est trop lâche. — Lâche, lâche !... C'est de ta faute, après tout, reprit Max, si toutes les catastrophes surviennent. Si tu avais épousé Henriette quand elle te l'a offert, elle m'aurait accordé facilement la main
facilement ta pauvreté ? — Moi, ce n'est pas la même chose ; j'ai mangé mon patrimoine peu à peu, je ne m'en suis moins aperçu de la ruine, c'est très vrai; mais je n'ai jamais eu de ces crises de désespoir... Voyons, viens t'asseoir-là et dis-moi un peu tes impressions. Mme Lebaire est découragée ? — Moins que sa fille qui perd deux choses au lieu d'une : sa fortune et son mariage. — Pauvre petite ! Je suis désolé vraiment; mais c'est impossible, ce serait de la folie. Tu lui diras n'est-ce pas ? avec tous les ménagements que tu pourras trouver. Moi je n'oserais pas... — Moi non plus... parce que c'est trop lâche. — Lâche, lâche !... C'est de ta faute, après tout, reprit Max, si toutes les catastrophes surviennent. Si tu avais épousé Henriette quand elle te l'a offert, elle m'aurait accordé facilement la main de sa fille, et ma mère, de même, son consentement. Mme Lebaire devenue ta femme, tu l'aurais empêchée d'être dépouillée comme elle l'a été... À propos, tu sais, Burguet a déguerri comme son complice. Dans la crainte sans doute qu'on ne découvre dans les papiers de Leborgne les preuves de ses opérations véreuses, il a pris la clef des champs. Ma foi, j'avoue que je n'en suis pas autrement désolé; je lui devais cinq ou six mille francs : me voilà quitte !... Je reviens à Mme Lebaire. Positivement, la cause de tous ces ennuis, c'est toi. Si tu avais épousé en temps utile, nous serions tous tranquilles aujourd'hui. Que veux-tu ? murmura Robert, prenant ce reproche au sérieux, j'ai cru mieux faire en refusant. D'abord, j'ai de la religion : c'est peut-être très bête par le temps qui court, mais c'est ainsi. Je ne pouvais pas me faire à l'idée d'un mariage exclusivement civil... En second lieu, je n'ai jamais su si la conduite d'Henriette avait été irréprochable dans le passé... Enfin, je ne l'aimais pas au point... comme il faut aimer... — Voyons, était-il donc nécessaire que tu eusses pour elle une passion violente ? Elle te plaisait,
ses opérations véreuses, il a pris la clef des champs. Ma foi, j'avoue que je n'en suis pas autrement désolé; je lui devais cinq ou six mille francs : me voilà quitte !... Je reviens à Mme Lebaire. Positivement, la cause de tous ces ennuis, c'est toi. Si tu avais épousé en temps utile, nous serions tous tranquilles aujourd'hui. Que veux-tu ? murmura Robert, prenant ce reproche au sérieux, j'ai cru mieux faire en refusant. D'abord, j'ai de la religion : c'est peut-être très bête par le temps qui court, mais c'est ainsi. Je ne pouvais pas me faire à l'idée d'un mariage exclusivement civil... En second lieu, je n'ai jamais su si la conduite d'Henriette avait été irréprochable dans le passé... Enfin, je ne l'aimais pas au point... comme il faut aimer... — Voyons, était-il donc nécessaire que tu eusses pour elle une passion violente ? Elle te plaisait, elle t'apportait de la fortune, n'était-ce pas suffisant ? Mais, mon cher, il n'entre guère autre chose dans le mariage... Vauxchamp se leva et se mit à arpeter la chambre, très surexcité. — Si, dit-il, l'amour existe et doit être l'unique raison du mariage. La preuve, c'est que j'épouserai maintenant Henriette si elle y consent... On ne m'accusera pas, au moins, de la rechercher pour son argent. — Farceur, va-t-il Max, c'est que tu penses qu'il lui en reste encore assez pour faire marcher le ménage. Robert se rassit avec mauvaise humeur, ne trouvant rien à répondre, sur-le-champ, à l'objection. — Ah ! on dira ce que l'on voudra, après tout, reprit-il, ça m'est égal : j'aurai ma conscience pour moi. — Encore une lubie qui te passera bientôt, espérons-le, continua Mérandal. Tiens, tu me reprochais, il y a quelque temps, de m'emballer. Eh bien, mon cher, en ce moment tu me fais absolument l'effet d'un homme qui s'emballe. De grands mots : « Catastrophe épouvantable! Infortune à partager! Dévouement!... etc. » Allons, tâche donc plutôt de refaire et ne t'engage pas dans une aventure, sur un premier mouvement de pitié, très juste, je l'admets, mais insuffisant pour motiver un
Henriette si elle y consent... On ne m'accusera pas, au moins, de la rechercher pour son argent. — Farceur, va-t-il Max, c'est que tu penses qu'il lui en reste encore assez pour faire marcher le ménage. Robert se rassit avec mauvaise humeur, ne trouvant rien à répondre, sur-le-champ, à l'objection. — Ah ! on dira ce que l'on voudra, après tout, reprit-il, ça m'est égal : j'aurai ma conscience pour moi. — Encore une lubie qui te passera bientôt, espérons-le, continua Mérandal. Tiens, tu me reprochais, il y a quelque temps, de m'emballer. Eh bien, mon cher, en ce moment tu me fais absolument l'effet d'un homme qui s'emballe. De grands mots : « Catastrophe épouvantable! Infortune à partager! Dévouement!... etc. » Allons, tâche donc plutôt de refaire et ne t'engage pas dans une aventure, sur un premier mouvement de pitié, très juste, je l'admets, mais insuffisant pour motiver un aussi grand sacrifice. — Toi, tu raisonnes trop. C'est possible, mais, vois-tu, mon ami, en fait d'amour, je crois qu'il est bon d'en revenir toujours à la théorie de Mme de Saint-Servais. L'amour, d'après elle, n'existe qu'autant qu'il est utile ; par conséquent, on ne doit en jouer qu'autant qu'il peut nous procurer quelque avantage. Médite un peu cela. J'estime que c'est encore, jusqu'à présent, la meilleure solution de la question. Pour moi, en attendant mieux, je m'y tiens. — Koroïste, va-t-il XVII La nouvelle, rapidement colportée, du mariage de Mme Henriette Lebaire avec Robert de Vauxchamp, mit le comble à l'émotion qu'avait causée à Saint-Hilaire la fuite du notaire Leborgne et de son complice. Et, sur cet événement considérable — merveilleux nid à potins — toutes les langues, à l'envi, s'exercèrent. De la bourgeoisie, aucun témoignage de sympathie ne vint à la jeune femme, que sa trop rapide ascension vers la fortune et les succès mondains avait exposée à la jalousie d'innombrables rivales moins favorisées. Mais dans le cénacle aristocratique, ce fut bien autre chose. Toutes les mondaines qui avaient été si flattées d'être reçues chez cette chère Henriette, d'aller à l'Opéra dans sa loge ou au Bois dans