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294. — Lamalou-les-Bains, 266. — Ribemont-sur-l’Ancre, 548. — Roissy-en-Yvelines, 294. — Rupt-sur-Saône, 56. — St-Romain du Mont-d’Or, 962. — Vals-les-Bains, 9. — Vigny-les-Paray, 943. — Substitution. Ceignière, 577. — Dampières-sur-l’Notre, 814. — Si-Soleil, 548. Comptabilité publique. — Règlement. Révision. Commission. Nomination, 972. Comptes des ministres. — Examen. Commission. Nomination, 234, 964, 976. Congrégations. — Autorisation. Bou Zariah. Algérie, et acceptation de donation, 441. — Châteaubourg, 284. Clermont-Ferrand, 442. — Lons-le-Saunier, 583. — Luçon, et acquisition, 181. — Sermentizon, et acceptation de donation et acquisition, 481. — Translation. Chamalières, 965. Conseils d’arrondissement. — Délibération. Annulation. Aix, 56. — Angoulême, 969. — Avignon, 873. — Cognac, 969. — Marseille, 56. — St Pois, 873. Conseil d’État. — Auditeurs. Concours. Règlement, 669. — Modification, 918. — Organisation. Réorganisation. Loi, 634. — Règlement intérieur, 665. Conseil général. — Attributions. Etablissement. Suppression, Foires et Marchés, 874. — Délibérations. Annulation. Eure, 58. Haute-Garonne, 27. — Gers, 294. — Maine-et-Loire, 969. — Nièvre, 969. — Seine, 950. — Tarn-et-Garonne, 294. — Vendeé, 969. — Suspension. Gers, 294. — 13 départements, 862. — Commission départementale. Annulation. Charente-Inférieure, 223, 325. Conseil d’hygiène et de salubrité. — Département de la Seine. Remaniement, 324. Conseil des ministres. — Nomination. Président, 268. Conseils municipaux. — Convocation. Elections. Sénat. Renouvellement triennal, 89. — 12 départements, 90 — 2 remplacements. Ariège, 90. — Hautes-Alpes, 884. — Gironde, 286, 884. — Corse, 491. — Délibérations. V. Tramways. Routes. Conseils de préfecture. — Traitements. Fixation. Seine, 516. Conseils de prud’hommes. V. Prud’hommes. Conservateurs des hypothèques. V. Hypothèques. Corse. V. Chemins de fer. Routes. Constitution. — Révision. Art. 9. — Loi. Abrogation, 581. Contributions directes. — Etablissement et taxes assimilées. Ex. 1880. V. Budget. Cour des comptes. — Vacances. Règlement, 25,765. Crédits. — Additionnels. Min. de l’Agriculture. Ex. 1878 Mesures contre le phylloxéra et le doryphore, 264. — Min. de l’Intérieur, 589. — Min. de l’Instruction publique. Observatoire. Meudon, 460. — Du Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Report, 69, 105, 106, 107, 236, 236, 240, 240, 241, 241, 269, 313, 316, 316, 369, 442, 532, 676, 806, 810, 835, 838, 838, 876. — De l’Intérieur,
Conseils municipaux. — Convocation. Elections. Sénat. Renouvellement triennal, 89. — 12 départements, 90 — 2 remplacements. Ariège, 90. — Hautes-Alpes, 884. — Gironde, 286, 884. — Corse, 491. — Délibérations. V. Tramways. Routes. Conseils de préfecture. — Traitements. Fixation. Seine, 516. Conseils de prud’hommes. V. Prud’hommes. Conservateurs des hypothèques. V. Hypothèques. Corse. V. Chemins de fer. Routes. Constitution. — Révision. Art. 9. — Loi. Abrogation, 581. Contributions directes. — Etablissement et taxes assimilées. Ex. 1880. V. Budget. Cour des comptes. — Vacances. Règlement, 25,765. Crédits. — Additionnels. Min. de l’Agriculture. Ex. 1878 Mesures contre le phylloxéra et le doryphore, 264. — Min. de l’Intérieur, 589. — Min. de l’Instruction publique. Observatoire. Meudon, 460. — Du Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Report, 69, 105, 106, 107, 236, 236, 240, 240, 241, 241, 269, 313, 316, 316, 369, 442, 532, 676, 806, 810, 835, 838, 838, 876. — De l’Intérieur, 293, 391, 392. — De la Marine. Report, 288, 409, 766. — Extraordinaires. Divers Ministères, 457. Ib. 457, 743. — Ib. Ex. clos et périmés, 457, 740. — Min. des Affaires étrangères, 36, 40, 905. — Ambassade de Berlin. 515. — Min. de l’Agriculture. Exposition de Sydney, 452. — Min. des Beaux-arts, 452. — Min. des Finances. Contributions foncières. Répartition neuve, 709. — Garantie d’endettement. Ligne de l’Ouest, 452. — Manufacture de tabacs. Pantin, 675. — Min. de la Guerre. Caserne Nantes. Construction, 531. — Ex. 1879, 458. — Min. de l’Intérieur. Inondations, 227. — Rapatriement des amnisties, 453. — Min. de la Marine. Secours. Ile de la Réunion, 531. — Ib Ex. clos et périmés, 512. — Min. des Postes et télégraphes, 802, 803. — Chemins de fer de l’Etat, 104, 608, 904. — Min. des Travaux publics. Exploitation. Ligne de Lagny — Villeneuve-le-Comte, 156. — Opéra-Comique. Restauration, 701. — Routes. Dommages de l’hiver, 723. — De Fonds de concours. Algérie. Assainissement. Plaine de Bouge, 95. — Barrage de l’Oued Tlélat, 237. — Birkadem, 502. — Chemin de fer de Matemarba, 59. — Chemin d’El-Arrouch, 967. — Comblement. Boud-Jinah, 166. — Citerne d’eau de Chellatah, 967. — de Tchellata,
des Beaux-arts, 452. — Min. des Finances. Contributions foncières. Répartition neuve, 709. — Garantie d’endettement. Ligne de l’Ouest, 452. — Manufacture de tabacs. Pantin, 675. — Min. de la Guerre. Caserne Nantes. Construction, 531. — Ex. 1879, 458. — Min. de l’Intérieur. Inondations, 227. — Rapatriement des amnisties, 453. — Min. de la Marine. Secours. Ile de la Réunion, 531. — Ib Ex. clos et périmés, 512. — Min. des Postes et télégraphes, 802, 803. — Chemins de fer de l’Etat, 104, 608, 904. — Min. des Travaux publics. Exploitation. Ligne de Lagny — Villeneuve-le-Comte, 156. — Opéra-Comique. Restauration, 701. — Routes. Dommages de l’hiver, 723. — De Fonds de concours. Algérie. Assainissement. Plaine de Bouge, 95. — Barrage de l’Oued Tlélat, 237. — Birkadem, 502. — Chemin de fer de Matemarba, 59. — Chemin d’El-Arrouch, 967. — Comblement. Boud-Jinah, 166. — Citerne d’eau de Chellatah, 967. — de Tchellata, 230. — Ib. Oued-Mokta, 543. — Dépenses publiques, 611. — Exposition universelle, 299. — Paraires de justice d’Alger, 464, 805. — Personnel des ponts et chaussées, 411. — Route. Oran, 811. — Travaux de colonisation. Fonds de séquestre, 94, 106, 311, 322, 446, 945. — Travaux publics, 513. — Vent de immeubles, 30, 31. — Améliorations agricoles, 1. Dérivations Nestlé, 410. — Canaux de Jonchery, 381. — de Calais et Scarpe, 74, 230, 527, 885. — de l’Est, 74, 93, 459, 227, 390, 444, 595, 619, 804, 930, 965. — de Neufossé et de Mer, 322, 387, 894. — Casernement, 290. — Albi, Angers, Chelles, 937. — Pontonniers au Mans, 233, 233. — Nantes, 877. — Chemins de fer : Annecy à Annemasse, 169, 339, 804. — Arras à Etaples, 33, 169, 238, 804. — Bernay à Echauffour, 369. — Béthune à Basse, 330, 33, 804. — Epinay à Luzarches, 33, 409, 208, 804. — Limoges, etc, 309, 390. — Lignes diverses du Midi, 29, 30, 238, 301, 409, 805. — Lignes du Nord, 409. — de l’Ouest, 409. — de Paris-Lyon. Rodez à Millau, 233. — Thiers à Ambert, Vichy, 239, 300, 804. — Chemin vicinal. Parc militaire. Vernon,
de immeubles, 30, 31. — Améliorations agricoles, 1. Dérivations Nestlé, 410. — Canaux de Jonchery, 381. — de Calais et Scarpe, 74, 230, 527, 885. — de l’Est, 74, 93, 459, 227, 390, 444, 595, 619, 804, 930, 965. — de Neufossé et de Mer, 322, 387, 894. — Casernement, 290. — Albi, Angers, Chelles, 937. — Pontonniers au Mans, 233, 233. — Nantes, 877. — Chemins de fer : Annecy à Annemasse, 169, 339, 804. — Arras à Etaples, 33, 169, 238, 804. — Bernay à Echauffour, 369. — Béthune à Basse, 330, 33, 804. — Epinay à Luzarches, 33, 409, 208, 804. — Limoges, etc, 309, 390. — Lignes diverses du Midi, 29, 30, 238, 301, 409, 805. — Lignes du Nord, 409. — de l’Ouest, 409. — de Paris-Lyon. Rodez à Millau, 233. — Thiers à Ambert, Vichy, 239, 300, 804. — Chemin vicinal. Parc militaire. Vernon, 232. — Colonies. Sénégal, 892. — Douanes. Casernes. Valenciennes, 813. — Eaux de Vichy, 145. — Ecoles des Arts et Métiers. Prix, 393. — Ecole de Cluses, 616. — Eglises : de Kernascleden, 76, 822. — de Notre-Dame de Dijon, 76. — Etablissement thermaux de l’Esca, 887. — Exposition. Min. de l’Intérieur, 37, 514, 675, 766. — Délégation agricole, 182. — Délégations ouvrières, 183. — Forêts. Barrage. Reboisement (Rochets Alpes), 146. — Fortifications. Grenoble, 442. — Ib Commandant de corps d’armée. Mans, 232. — Hôtel. Légation Pékin, 812. — Inondation. Report. Travaux. Garonne, 28. — Quai d’Arènes. Doubs, 389. — Instruction primaire, 165, 592, 968. — Légation. Pékin, et Maison consulaire. Tientsin, 77. — Magasins d’habillement. Montpellier, 365. — Maison du Consul. Tientsin, 812. — Navigation. Doubs. Amélioration, 389. — Garonne. Port-Sainte-Marie, 391. — Observatoires: de Bordeaux, 811. — de Toulouse, 54, 58, 976. — Opéra. Matériel, 857, 904. — Pierre-sur-Allier. Amélioration, 617. — Place de Sedan. Déclassement. Report 385. — Piscine d’Arcachon, 66. — Poids et mesures. Employés. Traitements. Complément, 750. — Pouls : de Fours. Rachat, 231. — du Fourneau, 31. — Ports : de l'Aiguille, 534. — de Calais, 34, 384, 526. — de Carteret, 303. —
de l’Intérieur, 37, 514, 675, 766. — Délégation agricole, 182. — Délégations ouvrières, 183. — Forêts. Barrage. Reboisement (Rochets Alpes), 146. — Fortifications. Grenoble, 442. — Ib Commandant de corps d’armée. Mans, 232. — Hôtel. Légation Pékin, 812. — Inondation. Report. Travaux. Garonne, 28. — Quai d’Arènes. Doubs, 389. — Instruction primaire, 165, 592, 968. — Légation. Pékin, et Maison consulaire. Tientsin, 77. — Magasins d’habillement. Montpellier, 365. — Maison du Consul. Tientsin, 812. — Navigation. Doubs. Amélioration, 389. — Garonne. Port-Sainte-Marie, 391. — Observatoires: de Bordeaux, 811. — de Toulouse, 54, 58, 976. — Opéra. Matériel, 857, 904. — Pierre-sur-Allier. Amélioration, 617. — Place de Sedan. Déclassement. Report 385. — Piscine d’Arcachon, 66. — Poids et mesures. Employés. Traitements. Complément, 750. — Pouls : de Fours. Rachat, 231. — du Fourneau, 31. — Ports : de l'Aiguille, 534. — de Calais, 34, 384, 526. — de Carteret, 303. — de Dieppe, 388. — de Dunkerque, 29, 302, 303, 528, 595, 946. — de Gravelines, 29, 302, 387, 528, 946. — du Havre, 312, 594, 867. de Longueuil, 33, 231, 413, 527, 826, 894. — de Marseille, 534. — de Metz, 75, 303, 526, 528. — d'Omerville. Hôte. Report, 388. — de Rouen, 75,542, 781. — de Saint-Nazaire, 94, 312, 527, 894. — de Vannes, 302. — Quai de Bordeaux. Report, 525. — Route nationale n° 133, 746. — de la Voute au Puy, 74, 95, 590, 542, 826, 964. — Travaux. Edifices diocésains, 185. — Travaux militaires, 31, 32,290,538. — Villes: Bergerac, 538. — Bourges, 937. — Châlons, 937. — Le Mans, La Rochelle Limoges, 937. — Lille et Valence, 538. — St Omer, 539. — Travaux publics, 159, 313, 608, 932. — Ib. A. latine, 618. — Télégraphes, 314, 676, 870. Travaux de Paris, 143. — Spéciaux. Ex. clos et périmés. Divers Ministères, 687. — Supplémentaires. Divers Ministères, 681. — Min. des Affaires étrangères. Ex. clos 938. — Min. de l’Agriculture et du Commerce. Ex. 1878, 457. — Algérie. Augmentation. Ex. clos %%. — Légion universitaire. Ex. 1878, 376. — Min. des Finances. Ex. 1878. Chambre des Députés.
— de Rouen, 75,542, 781. — de Saint-Nazaire, 94, 312, 527, 894. — de Vannes, 302. — Quai de Bordeaux. Report, 525. — Route nationale n° 133, 746. — de la Voute au Puy, 74, 95, 590, 542, 826, 964. — Travaux. Edifices diocésains, 185. — Travaux militaires, 31, 32,290,538. — Villes: Bergerac, 538. — Bourges, 937. — Châlons, 937. — Le Mans, La Rochelle Limoges, 937. — Lille et Valence, 538. — St Omer, 539. — Travaux publics, 159, 313, 608, 932. — Ib. A. latine, 618. — Télégraphes, 314, 676, 870. Travaux de Paris, 143. — Spéciaux. Ex. clos et périmés. Divers Ministères, 687. — Supplémentaires. Divers Ministères, 681. — Min. des Affaires étrangères. Ex. clos 938. — Min. de l’Agriculture et du Commerce. Ex. 1878, 457. — Algérie. Augmentation. Ex. clos %%. — Légion universitaire. Ex. 1878, 376. — Min. des Finances. Ex. 1878. Chambre des Députés. Installation, 740. — Manufactures de l’État, 172. — Monnaies et Hôtel des Monnaies, 740. — Min. de l’Intérieur. Ex. 1878. — Réparations de chemins vicinaux. Inondations, 271. — Min. de l’Instruction publique. Ex. 1878. — Faculté mixte de Lille, 478. — Voyages et missions, 400. — Min. de la Justice. Ex. 1876-1877, 457. Crédit Foncier. V. Ville de Paris. Cultes. — Abus. Déclaration. Abbé Henri, 977. — Brefs. Aumôniers de la flotte. Publication, 51. — Évêque de Constantine, 183. — Pouvoirs Primitif de Saint-Denis, 55. — Bulles. Réception. Chanoine de Saint-Denis, 75. — Coadjuteur. Clermont, 53. — Évêques : Alger, 274. — Amiens, 966. — Annecy, 655. — Bayonne, 55. — Beauvais, 85. — Constantine, 271. — Gap, 966. — Marseille, 55. — Tulle, 443. — Chapitre de Saint-Denis. Chanoine et curé d'ordre. Choix de Règlement, 872. — Direction. V. Ministère de l'intérieur. — Protestants. Confession d’Augsbourg. Organisation. Modification, 728. — Règlement. Approbation. Évêque d’Angoulême. Produit des chaises et places dans les églises, 440. — Ib. Arras, 440. Curatelle. — Règlement. Déportés. Transportés. Cours de prison, 875. D. Départements. — Comptabilité. Règlement. 619. — Emprunts. Ain, 839. — Aisne, 678. — Allier, 531. — Basses-Alpes, 817. — Hautes-Alpes, 827, 839.
Ex. 1876-1877, 457. Crédit Foncier. V. Ville de Paris. Cultes. — Abus. Déclaration. Abbé Henri, 977. — Brefs. Aumôniers de la flotte. Publication, 51. — Évêque de Constantine, 183. — Pouvoirs Primitif de Saint-Denis, 55. — Bulles. Réception. Chanoine de Saint-Denis, 75. — Coadjuteur. Clermont, 53. — Évêques : Alger, 274. — Amiens, 966. — Annecy, 655. — Bayonne, 55. — Beauvais, 85. — Constantine, 271. — Gap, 966. — Marseille, 55. — Tulle, 443. — Chapitre de Saint-Denis. Chanoine et curé d'ordre. Choix de Règlement, 872. — Direction. V. Ministère de l'intérieur. — Protestants. Confession d’Augsbourg. Organisation. Modification, 728. — Règlement. Approbation. Évêque d’Angoulême. Produit des chaises et places dans les églises, 440. — Ib. Arras, 440. Curatelle. — Règlement. Déportés. Transportés. Cours de prison, 875. D. Départements. — Comptabilité. Règlement. 619. — Emprunts. Ain, 839. — Aisne, 678. — Allier, 531. — Basses-Alpes, 817. — Hautes-Alpes, 827, 839. — Alpes-Maritimes, 839. — Ariège, 821. — Aube, 530, 839. — Aude, 839. — Bouches-du-Rhône, 680, 839. — Cantal, 827. — Charente-Maritime, 827. — Cher, 827. — Constantine, 463. — Dordogne, 827, 827. — Eure, 839. — Eure-et-Loir, 224. — Gironde, 480. — Hérault, 839. — Ille-et-Vilaine, 839. — Indre, 827. — Indre-et-Loire, 480. — Isère, 827. — Landes, 846. — Loir-et-Cher, 839. — Loire-Inférieure, 827. — Loiret, 839. — Lot, 480. — Lozère, 827. — Marne, 680. — Haute-Marne, 680, 827. — Mayenne, 678. — Meurthe-et-Moselle, 827. — Meuse, 803. Morbihan, 839, 827. — Pas-de-Calais, 839. — Puy-de-Dôme, 827. — Rhône, 835. — Saône-et-Loire, 827. — Savoie, 815, 817, 839. — Haute-Savoie, 838. — Seine-Inférieure, 839. — Sèvres (Deux), 839. — Tarn, 839. — Tarn-et-Garonne, 839. — Vaucluse, 846. Vosges, 839. — Impositions extraordinaires. Hautes-Alpes, 839. — Alpes Maritimes, 680. — Ardennes, 480. — Argenton, 821. — Aube, 530, 839. — Aude, 839. — Aveyron, 680. — Calvados, 696. — Dordogne, 827. — Eure, 839. — Eure-et-Loir, 224. — Ille-et-Vilaine, 827. — Indre, 827. — Indre-et-Loire, 480. — Loir-et-Cher, 839. — Loire-Inférieure, 827. — Meuse, 827. — Nièvre, 817. — Puy-de-Dôme, 827. — Saône-et-Loire, 827. — Savoie, 306, 817.
827. — Indre-et-Loire, 480. — Isère, 827. — Landes, 846. — Loir-et-Cher, 839. — Loire-Inférieure, 827. — Loiret, 839. — Lot, 480. — Lozère, 827. — Marne, 680. — Haute-Marne, 680, 827. — Mayenne, 678. — Meurthe-et-Moselle, 827. — Meuse, 803. Morbihan, 839, 827. — Pas-de-Calais, 839. — Puy-de-Dôme, 827. — Rhône, 835. — Saône-et-Loire, 827. — Savoie, 815, 817, 839. — Haute-Savoie, 838. — Seine-Inférieure, 839. — Sèvres (Deux), 839. — Tarn, 839. — Tarn-et-Garonne, 839. — Vaucluse, 846. Vosges, 839. — Impositions extraordinaires. Hautes-Alpes, 839. — Alpes Maritimes, 680. — Ardennes, 480. — Argenton, 821. — Aube, 530, 839. — Aude, 839. — Aveyron, 680. — Calvados, 696. — Dordogne, 827. — Eure, 839. — Eure-et-Loir, 224. — Ille-et-Vilaine, 827. — Indre, 827. — Indre-et-Loire, 480. — Loir-et-Cher, 839. — Loire-Inférieure, 827. — Meuse, 827. — Nièvre, 817. — Puy-de-Dôme, 827. — Saône-et-Loire, 827. — Savoie, 306, 817. — Haute-Savoie, 817. — Seine, 593. — Seine-Inférieure, 839. — Sèvres (Deux), 839. — Tarn, 678, 839. — Var, 593. — Vosges, 224. — Subvention. Répartition. Loi, 802. — Déportation. V. Curatelle. Dépôts de mendicité. — Affectation. Vaucluse, 873. Dessèchement des marais. — Curage et redressement. Travaux. Déclaration d'utilité: Losse de la Papée, 723. V. Etiers. Digues. — Réparation. Travaux. Seine. Déclaration d’utilité, 269. Distilleries. V. Boissons. Domaine. — Affectation. Dépôt d’estampes, ouvrages de musique, etc., Palais-Royal, 52 — Louvre, Gouverneur de Paris. 470. — Chemin de fer. Hesdin, 172. — Cession. V. Observatoire. — Concession. Asnelle, 962. — Baie d’Authie, 853. — Criel, 364. — Le Havre, 295. — Langrune, 265. — Marseille, 515. — Nice, 577, 681, 962. — Planas, 268. — St-Georges de Didonne, 266. — Sérignan, 267, 853. — Echanges. Avignon, 758. — Dunkerque, 433. — Évêché de Verdun, 173. — Particuliers. Barthès, 497. — Riant, 172. — Savoye, 415. — Société du Creuzot, 686. — Ville de Laval, 173. — Logements. Concession. Employés. Ponts et chaussées, 30, 164, 248, 408, 488, 513. — V. Ponts et chaussées. Doryphora. — Mesures préventives. — Règlement en exécution de la Loi du 15 juillet 1878, 297. — Modification
de la Papée, 723. V. Etiers. Digues. — Réparation. Travaux. Seine. Déclaration d’utilité, 269. Distilleries. V. Boissons. Domaine. — Affectation. Dépôt d’estampes, ouvrages de musique, etc., Palais-Royal, 52 — Louvre, Gouverneur de Paris. 470. — Chemin de fer. Hesdin, 172. — Cession. V. Observatoire. — Concession. Asnelle, 962. — Baie d’Authie, 853. — Criel, 364. — Le Havre, 295. — Langrune, 265. — Marseille, 515. — Nice, 577, 681, 962. — Planas, 268. — St-Georges de Didonne, 266. — Sérignan, 267, 853. — Echanges. Avignon, 758. — Dunkerque, 433. — Évêché de Verdun, 173. — Particuliers. Barthès, 497. — Riant, 172. — Savoye, 415. — Société du Creuzot, 686. — Ville de Laval, 173. — Logements. Concession. Employés. Ponts et chaussées, 30, 164, 248, 408, 488, 513. — V. Ponts et chaussées. Doryphora. — Mesures préventives. — Règlement en exécution de la Loi du 15 juillet 1878, 297. — Modification de cette loi, 732. V. Crédits additionnels. Douanes. — Bureau. Ouverture. Exportations et importations. Diverses marchandises, 612. V. Transit. — Exportations. Bureaux. Ouverture. Blanc, Missiri et Cérès. Ouvrages d’or et d’argent, 813. — Règlement. Bonbons et fruits confits, 439. — Importations. Admission. Écorces de quinquina, 379. — Animaux. Provenances diverses après vérification. 438. — Ib. Annulation. Autorisation. Animaux venant d’Allemagne, 487. — Ib. Provenant d’Autriche 488, 870. — Chiffons et drilles, 490. — Tissus de soie mélangés coton, 892. — Fermeture. Bureaux. Frontière d’Allemagne. Importation Espèces bovines, 232. — Frontière d’Espagne. Animaux venant d’Espagne, 230. — Interdiction. Algérie, Fruits et Légumes. Pays phylloxéra, 300. Modification, 385. — Ib. Légumes secs, 487. — Poudres. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires, 474. — Dynamite. Italie. Algérie, 185. — Tarif. Fixation. Loi à l’égard de certains pays qui ont des traités, 373. V. Colonies. — Réexportations. Denrées coloniales. Fermeture. Bureaux, 888. — Régime. Règles spéciales. Établissement. Cnes d’Aldudes et d’Urpel, 264. — Transits. Admission. Animaux divers après vérification, 138. — Fermeture. Bureaux. Denrées coloniales, 888. — Ouverture. Bureau. La Chapelle, marchandises non prohibées. 139. — Écouviez et Forges. Animaux, 183. — diverses marchandises, 612. — Librairie Cérès. Belfort. Nancy, 750. — Interdiction.
après vérification. 438. — Ib. Annulation. Autorisation. Animaux venant d’Allemagne, 487. — Ib. Provenant d’Autriche 488, 870. — Chiffons et drilles, 490. — Tissus de soie mélangés coton, 892. — Fermeture. Bureaux. Frontière d’Allemagne. Importation Espèces bovines, 232. — Frontière d’Espagne. Animaux venant d’Espagne, 230. — Interdiction. Algérie, Fruits et Légumes. Pays phylloxéra, 300. Modification, 385. — Ib. Légumes secs, 487. — Poudres. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires, 474. — Dynamite. Italie. Algérie, 185. — Tarif. Fixation. Loi à l’égard de certains pays qui ont des traités, 373. V. Colonies. — Réexportations. Denrées coloniales. Fermeture. Bureaux, 888. — Régime. Règles spéciales. Établissement. Cnes d’Aldudes et d’Urpel, 264. — Transits. Admission. Animaux divers après vérification, 138. — Fermeture. Bureaux. Denrées coloniales, 888. — Ouverture. Bureau. La Chapelle, marchandises non prohibées. 139. — Écouviez et Forges. Animaux, 183. — diverses marchandises, 612. — Librairie Cérès. Belfort. Nancy, 750. — Interdiction. Espèces bovines. Autriche, 870. — Réouverture. Bureaux hospitaliers, etc. Espèce bovine, 751. V. Algérie. — V. Laines, Eaux. — Commission. Aménagement. Utilisation. 155. Eaux Thermales. — Déclaration d’utilité. Sources : Bourbon l’Archambault, 261. — Brides et Salins, 77. — Hammam-bou-Hadjar, 430. Neris, 249. — Ste-Maurice et Elisabeth. Cusset, 429. Élections. — Dépôts au Parquet. Bulletins de vote. Suppression, 224. Enregistrement. — Dispenses. Actes. Réquisitions militaires, 172. Établissements dangereux et insalubres. — Nomenclature. Complément, 604. Établissements d’utilité publique. — Comptabilité. Règlement, 619. — Déclarations d’utilité. Association. Anciens élèves. Collège d’Abbeville, 398. — Lycées : de Clermont, 112. — de Lyon, 295. — de St-Quentin, 112. — Notre-Dame d’Afrique, 112. — Association philotechnique de Paris, 397. — Asile protestant de Nanterre, 478. — Caisse de secours des Prêtres. Diocèse d’Angoulême, 440. — Crèche d’Alençon, 969. — Fondation Brignolles, Galliera, 395. — Hôpital Saint-Jacques. Paris, 318. — Œuvre des Pauvres de Mondoubleau, 476. — Orphelinat de la Seine. 396. — Société Dunoise, 296. — Société de charité maternelle. Versailles, 599. — Société d’enseignement professionnel du Rhône, 295. — Société entomologique, 40. — Société Franklin, 477. — Société de l’industrie minérale, Saint-Etienne, 477. — Société de pharmacie de Bordeaux, 476. — Société philomatique de