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(page 861). Ministère du travail et de la prévoyance sociale. Décret créant un office public d'habitations à bon marché pour la ville de Paris (page 861). Nominations à des emplois réservés (page 862). PARTIE NON OFFICIELLE Sénat. — Bulletin de la séance du vendredi 30 janvier. — Ordre du jour (pages 862-863). Chambre des députés. — Bulletin de la séance du vendredi 30 janvier. — Ordre du jour. — Convocation de commission (page 863), Listes des biens ayant appartenu aux établissements publics du culte qui avaient leur siège dans les départements d'Indre-et-Loire, de l'Allier, de Ille-et-Vilaine, du Pas-de-Calais, de la Savoie et de la Haute-Savoie (errata) (page 863). Avis, communications et informations. MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Avis de concours pour le recrutement des médecins des asiles d'aliénés (page 865). MINISTÈRE DES FINANCES Sociétés étrangères : Avis d'abonnement et de désabonnement au timbre (page 865). MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS Avis relatif à l'examen pour l'admission à l'emploi de jardinier des palais nationaux (page 865). CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS Avis relatif à l'examen pour l'admission à l'emploi de rédacteur stagiaire à la direction générale de la caisse des dépôts et consignations (page 865). Académie des beaux-arts (page 865). — des sciences morales et politiques (page 865), Société de géographie (page 865). Annonces (page 872). CHAMBRES Sénat. — Compte rendu in extenso des débats. — Réponses des ministres aux questions écrites (pages 67 à 72). Chambre des députés. Compte rendu in extenso des débats. — Questions écrites. — Réponses des ministres aux questions écrites (pages 347 à 388). Dumeaux, en remplacement de M. Simounet. L'office d'huissier du tribunal de première instance de Nevers (Nièvre), dont M. Depeiges était titulaire, est supprimé. Le garde des sceaux, ministre de la justice, Vu les articles 14 et 15 du décret du 13 février 1908 sur le recrutement et l'avancement des magistrats, Vu l'arrêté du 10 mars 1900, concernant l'examen d'aptitude aux fonctions judiciaires en Tunisie, Arrête : Art. 1er. — L'examen d'aptitude aux fonctions judiciaires en Tunisie, dont la date a été fixée au 16 février 1911, aura lieu en deux sessions distinctes,
des sciences morales et politiques (page 865), Société de géographie (page 865). Annonces (page 872). CHAMBRES Sénat. — Compte rendu in extenso des débats. — Réponses des ministres aux questions écrites (pages 67 à 72). Chambre des députés. Compte rendu in extenso des débats. — Questions écrites. — Réponses des ministres aux questions écrites (pages 347 à 388). Dumeaux, en remplacement de M. Simounet. L'office d'huissier du tribunal de première instance de Nevers (Nièvre), dont M. Depeiges était titulaire, est supprimé. Le garde des sceaux, ministre de la justice, Vu les articles 14 et 15 du décret du 13 février 1908 sur le recrutement et l'avancement des magistrats, Vu l'arrêté du 10 mars 1900, concernant l'examen d'aptitude aux fonctions judiciaires en Tunisie, Arrête : Art. 1er. — L'examen d'aptitude aux fonctions judiciaires en Tunisie, dont la date a été fixée au 16 février 1911, aura lieu en deux sessions distinctes, qui se tiendront l'une à Paris et l'autre à Tunis. Art. 2. Sont nommés membres du jury de cet examen, pour la session qui aura lieu à Paris : MM. Herbaux, conseiller à la cour de cassation. Lemarchand, vice-président au tribunal de première instance de la Seine, Gauthier, consul général, chef du service de la Tunisie au ministère des affaires étrangères. M. Herbaux remplira les fonctions de président du jury. Art. 3. — Le jury pour la session qui aura lieu à Tunis sera composé suivant les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 10 mars 1909. Fait à Paris, le 28 janvier 1911. BIENVENU MARTIN. Ministère des finances. Le Président de la République française, Vu le décret du 25 octobre 1913 portant organisation du personnel des services extérieurs de l'administration des manufactures de l'État; Sur le rapport du ministre des finances, Décrète : Art. 1er. — Par dérogation aux dispositions de l'article 5, paragraphe 3, du décret du 25 octobre 1913, pourront se présenter au concours à ouvrir en 1911 par l'administration des manufactures de l'État pour le recrutement d'agents de la 1re série, les jeunes gens âgés de vingt-six ans au plus au 1er janvier 1914 et remplissant
chef du service de la Tunisie au ministère des affaires étrangères. M. Herbaux remplira les fonctions de président du jury. Art. 3. — Le jury pour la session qui aura lieu à Tunis sera composé suivant les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 10 mars 1909. Fait à Paris, le 28 janvier 1911. BIENVENU MARTIN. Ministère des finances. Le Président de la République française, Vu le décret du 25 octobre 1913 portant organisation du personnel des services extérieurs de l'administration des manufactures de l'État; Sur le rapport du ministre des finances, Décrète : Art. 1er. — Par dérogation aux dispositions de l'article 5, paragraphe 3, du décret du 25 octobre 1913, pourront se présenter au concours à ouvrir en 1911 par l'administration des manufactures de l'État pour le recrutement d'agents de la 1re série, les jeunes gens âgés de vingt-six ans au plus au 1er janvier 1914 et remplissant les autres conditions prévues par ledit décret. Art. 2. — Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 25 janvier 1914. R. POIXCHÉ. Par le Président de la République : Le ministre des finances, M. CAILLAUX. Le ministre des finances, Vu le décret du 25 octobre 1913, fixant le statut du personnel commissionné des manufactures de l'État; Vu la décision ministérielle du 1er octobre 1880; Vu les arrêtés ministériels des 30 novembre 1899, 12 février et 27 décembre 1906, relatifs au recrutement des diverses catégories de personnel; Vu les propositions du directeur général des manufactures de l'État ; Sur le rapport du directeur du personnel et du matériel, Arrête: TITRE 1er RECRUTEMENT DIRECT PARMI LES CANDIDATS DU DEHORS Art. 1er. — Lorsqu'il y aura lieu d'ouvrir un concours conformément à l'article 5 du décret du 25 octobre 1913 pour le recrutement d'agents de la 1re série admissibles aux emplois supérieurs de la culture et de la comptabilité, l'administration fera insérer au Journal officiel un avis faisant connaître l'époque du concours et les villes où les inscriptions seront reçues. La demande d'inscription
ministre des finances, M. CAILLAUX. Le ministre des finances, Vu le décret du 25 octobre 1913, fixant le statut du personnel commissionné des manufactures de l'État; Vu la décision ministérielle du 1er octobre 1880; Vu les arrêtés ministériels des 30 novembre 1899, 12 février et 27 décembre 1906, relatifs au recrutement des diverses catégories de personnel; Vu les propositions du directeur général des manufactures de l'État ; Sur le rapport du directeur du personnel et du matériel, Arrête: TITRE 1er RECRUTEMENT DIRECT PARMI LES CANDIDATS DU DEHORS Art. 1er. — Lorsqu'il y aura lieu d'ouvrir un concours conformément à l'article 5 du décret du 25 octobre 1913 pour le recrutement d'agents de la 1re série admissibles aux emplois supérieurs de la culture et de la comptabilité, l'administration fera insérer au Journal officiel un avis faisant connaître l'époque du concours et les villes où les inscriptions seront reçues. La demande d'inscription devra être accompagnée d'un certificat de bonne vie et mœurs délivré par le maire de la résidence du candidat, ainsi que les pièces suivantes, attestant que celui-ci remplit les conditions imposées par le décret précité, savoir : 1° Un extrait légalisé de l'acte de naissance constatant que le postulant est Français ou naturalisé et qu'il avait, au 1er janvier de l'année du concours, dix-huit ans au moins et vingt-cinq ans au plus. Toutefois, cette limite de vingt-cinq ans peut être abaissée ou reculée suivant les dispositions rappelées à l'article 9 du décret; 2° Le diplôme de bachelier de l'enseignement secondaire ou une pièce authentique constatant que le candidat a été classé dans les 150 premiers sur la liste d'admissibilité à l'école navale; 3° Un certificat d'un médecin assermenté constatant que le postulant n'a aucun vice de constitution ou infirmité qui le rendrait impropre à un service actif. Avant de subir les épreuves, les candidats seront soumis, en présence du chef de service, à la visite du médecin de l'établissement dans lequel ils seront convoqués. Cette visite aura pour but de faire constater si les concurrents n'ont aucun vice de conformation ou infirmité qui les rendrait impropres au service actif et
Français ou naturalisé et qu'il avait, au 1er janvier de l'année du concours, dix-huit ans au moins et vingt-cinq ans au plus. Toutefois, cette limite de vingt-cinq ans peut être abaissée ou reculée suivant les dispositions rappelées à l'article 9 du décret; 2° Le diplôme de bachelier de l'enseignement secondaire ou une pièce authentique constatant que le candidat a été classé dans les 150 premiers sur la liste d'admissibilité à l'école navale; 3° Un certificat d'un médecin assermenté constatant que le postulant n'a aucun vice de constitution ou infirmité qui le rendrait impropre à un service actif. Avant de subir les épreuves, les candidats seront soumis, en présence du chef de service, à la visite du médecin de l'établissement dans lequel ils seront convoqués. Cette visite aura pour but de faire constater si les concurrents n'ont aucun vice de conformation ou infirmité qui les rendrait impropres au service actif et s'ils sont pourvus d'une constitution saine et robuste. Ceux d'entre eux qui, d'après l'avis du médecin, ne rempliraient pas les conditions exigées de validité seraient, par cela même, exclus du concours. Art. 2. — L'examen comprendra deux sortes d'épreuves, les unes écrites et les autres orales. Épreuves écrites. Les compositions écrites seront au nombre de quatre, savoir : 1° Une dictée; 2° Une composition française; 3° Une composition d'arithmétique et de géométrie; 4° Une composition de physique et de chimie. Les coefficients dont seront affectées les notes de mérite attribuées à chacune de ces compositions seront de 5 pour chacune des deux premières et 3 pour chacune des deux autres. Épreuves orales. Les questions posées aux candidats se diviseront en huit séries et seront comprises dans le programme suivant, où sont indiqués également les coefficients par lesquels seront respectivement multipliées les notes obtenues pour chaque série de réponses; 1ère série. — Histoire et géographie. (Coefficient 4) Histoire sommaire de la France de 1789 à 1889 : Révolution. — Lutte contre l'Europe de 1792 à 1815. Mouvement intellectuel pendant le dix-neuvième siècle : les arts, les lettres, les sciences et leurs applications. — Guerre de 1870. Géographie de la France :
écrites seront au nombre de quatre, savoir : 1° Une dictée; 2° Une composition française; 3° Une composition d'arithmétique et de géométrie; 4° Une composition de physique et de chimie. Les coefficients dont seront affectées les notes de mérite attribuées à chacune de ces compositions seront de 5 pour chacune des deux premières et 3 pour chacune des deux autres. Épreuves orales. Les questions posées aux candidats se diviseront en huit séries et seront comprises dans le programme suivant, où sont indiqués également les coefficients par lesquels seront respectivement multipliées les notes obtenues pour chaque série de réponses; 1ère série. — Histoire et géographie. (Coefficient 4) Histoire sommaire de la France de 1789 à 1889 : Révolution. — Lutte contre l'Europe de 1792 à 1815. Mouvement intellectuel pendant le dix-neuvième siècle : les arts, les lettres, les sciences et leurs applications. — Guerre de 1870. Géographie de la France : Traits caractéristiques du relief, du climat, du régime des eaux. — Fleuves et leurs affluents. — Divisions administratives. — Départements : préfectures, sous-préfectures et villes principales. — Géographie économique. — Grands centres de production. — Moyens de communication : chemins de fer et canaux. — La France dans le monde : ses rapports avec les grands pays du globe. — Colonies françaises : géographie physique et économique. 2e série. — Arithmétique. (Coefficient 2) Numération. — Opérations sur les nombres entiers. — Caractères de divisibilité par 2, 5, 4, 5, 8, 125, 3, 9, 11. Nombres premiers : théorèmes fondamentaux. — Plus grand commun diviseur et plus petit commun multiple. — Fractions ordinaires. Opérations. Nombres décimaux. — Réduction d'une fraction ordinaire en fraction décimale. — Système métrique. — Carrés et racines carrées. — Rapports et proportions. — Règles d'intérêt et d'escompte. 5e série. — Algèbre. (Coefficient 1.) Opérations algébriques. — Résolution des équations du 1er degré à une ou plusieurs inconnues et des équations du 2e degré à une inconnue. — Variations du trinôme du 2e degré et représentation graphique. — Variations de l'expression ax² + bx + c et représentation graphique. — Progressions arithmétiques et géométriques. — Logarithmes. 4e série.
: ses rapports avec les grands pays du globe. — Colonies françaises : géographie physique et économique. 2e série. — Arithmétique. (Coefficient 2) Numération. — Opérations sur les nombres entiers. — Caractères de divisibilité par 2, 5, 4, 5, 8, 125, 3, 9, 11. Nombres premiers : théorèmes fondamentaux. — Plus grand commun diviseur et plus petit commun multiple. — Fractions ordinaires. Opérations. Nombres décimaux. — Réduction d'une fraction ordinaire en fraction décimale. — Système métrique. — Carrés et racines carrées. — Rapports et proportions. — Règles d'intérêt et d'escompte. 5e série. — Algèbre. (Coefficient 1.) Opérations algébriques. — Résolution des équations du 1er degré à une ou plusieurs inconnues et des équations du 2e degré à une inconnue. — Variations du trinôme du 2e degré et représentation graphique. — Variations de l'expression ax² + bx + c et représentation graphique. — Progressions arithmétiques et géométriques. — Logarithmes. 4e série. — Géométrie. (Coefficient 2.) Cas d'égalité des triangles. — Mesures des angles. — Lieux géométriques simples. Lignes proportionnelles et triangles semblables. — Définition du sinus, du cosinus et de la tangente d'un angle compris entre 0 et 2 droits. — Relations métriques dans le triangle et dans la circonférence. — Résolution des triangles rectangles. — Polygones réguliers. — Constructions graphiques : droites et circonférences tangentes. — Moyenne proportionnelle. — Moyenne et extrême raison. — Mesure des aires planes et des volumes usuels : formules de démonstration. — Notions d'arpentage. 6e série. — Physique. (Coefficient 2.) Chute des corps. — Attraction universelle. — Pesanteur. — Balances et bascules. — Pression des liquides. — Presse hydraulique. — Pompes. Pression atmosphérique. — Baromètres. — Manomètres. — Principe d'Archimède. — Corps flottants. — Ballons. — Loi de Mariotte. — Diverses formes de l'énergie : leurs transformations mutuelles. — Principe de la conservation de l'énergie. — Expérience de Joule. — Principe de la machine à vapeur et des moteurs à explosion. — Enoncé du principe de Carnot. Dilatation des solides et des liquides. Maximum de densité de l'eau. — Thermomètres. Calorimètrie. — Hygrométrie. — Météorologie. Vibrations. — Longueur d'onde. — Réflexion des ondes. — Nœuds
Résolution des triangles rectangles. — Polygones réguliers. — Constructions graphiques : droites et circonférences tangentes. — Moyenne proportionnelle. — Moyenne et extrême raison. — Mesure des aires planes et des volumes usuels : formules de démonstration. — Notions d'arpentage. 6e série. — Physique. (Coefficient 2.) Chute des corps. — Attraction universelle. — Pesanteur. — Balances et bascules. — Pression des liquides. — Presse hydraulique. — Pompes. Pression atmosphérique. — Baromètres. — Manomètres. — Principe d'Archimède. — Corps flottants. — Ballons. — Loi de Mariotte. — Diverses formes de l'énergie : leurs transformations mutuelles. — Principe de la conservation de l'énergie. — Expérience de Joule. — Principe de la machine à vapeur et des moteurs à explosion. — Enoncé du principe de Carnot. Dilatation des solides et des liquides. Maximum de densité de l'eau. — Thermomètres. Calorimètrie. — Hygrométrie. — Météorologie. Vibrations. — Longueur d'onde. — Réflexion des ondes. — Nœuds et ventres. — Existence des phénomènes d'interférence. — Vitesse du son. — Qualité physiologique du son. — Intervalles. — Cordes vibrantes, harmoniques. — Phonographe. Hypothèse des vibrations lumineuses. — Lois de la réflexion. — Miroirs. — Réfraction. — Spectres. — Lentilles. — Loupe. — Joug. — Lunette de Galilée. Photographie. Lois de Ohm, de Joule, de Faraday. — Unités électriques de mesures. — Éclairage électrique. Électrolyse. — Piles. — Accumulateurs. — Induction : expériences fondamentales. — Principe de la machine de Gramme. — Corrélation des phénomènes d'induction et des phénomènes électro-magnétiques. — Télégraphe Morse. — Téléphone. — Microphone. — Notions très élémentaires sur les courants alternatifs. — Transformateurs. — Télégraphie sans fil. — Décharge à travers les gaz. — Rayons cathodiques. — Rayons X. — Électricité atmosphérique. — Paratonnerre. 7e série. — Chimie. (Coefficient 2.) Le principe de la conservation de la matière. — Loi des proportions définies. — Loi des volumes. Air. Oxygène. — Azote. — Eau. — Hydrogène. — Chlore et acide chlorhydrique. — Ammoniaque. — Soufre. — Anhydride sulfureux. Acide sulfurique : hydrogène sulfuré. Composés oxygénés de l'azote. — Phosphore et ses composés oxygénés. — Carbone. — Carbonate carbonique. — Oxyde de carbone. Chlorures, carbonates, azotates, sulfates
Lois de Ohm, de Joule, de Faraday. — Unités électriques de mesures. — Éclairage électrique. Électrolyse. — Piles. — Accumulateurs. — Induction : expériences fondamentales. — Principe de la machine de Gramme. — Corrélation des phénomènes d'induction et des phénomènes électro-magnétiques. — Télégraphe Morse. — Téléphone. — Microphone. — Notions très élémentaires sur les courants alternatifs. — Transformateurs. — Télégraphie sans fil. — Décharge à travers les gaz. — Rayons cathodiques. — Rayons X. — Électricité atmosphérique. — Paratonnerre. 7e série. — Chimie. (Coefficient 2.) Le principe de la conservation de la matière. — Loi des proportions définies. — Loi des volumes. Air. Oxygène. — Azote. — Eau. — Hydrogène. — Chlore et acide chlorhydrique. — Ammoniaque. — Soufre. — Anhydride sulfureux. Acide sulfurique : hydrogène sulfuré. Composés oxygénés de l'azote. — Phosphore et ses composés oxygénés. — Carbone. — Carbonate carbonique. — Oxyde de carbone. Chlorures, carbonates, azotates, sulfates et phosphates. Notions sur les engrais pétrissés. Carbures d'hydrogène : méthane, éthylène acétylène, benzine. Gaz d'éclairage. Alcool éthylique. Fermentation. Ferments acide lactic. Éthers-sels. Corps gras ; huiles. Glycérine. — Bougies. — Savons. Composés organiques acides; rose. — Glucose. Matières azotées : albumines. 8e série. Botanique et géologie. (Coefficient 2.) Nutrition et reproduction chez les phanérogames. — Racs radiaires, croissance et fonctions des racines, croissance et fonctions de la tige. Émail : structure, croissance, chlorophylle. Nutrition en général, chlorophylle. — Éléments. Nitrification dans le sol ; réserves littérales, respiration et échanges gazeux. — Plantes parasites. Fleur : carpelles, ovule. Fruits, anthères, pollen, transformation et développement : fruit et graine. — Germination : phénomènes qui l'accompagnent. — Classification des terrains sédimentaires. Ère primitive. Ère secondaire. — Ère tertiaire. Ère quartaire. — Dégradation des continents sous l'influence de l'eau et de l'air. Eaux d'infiltration. — Sources. — Eaux courantes. — Action de l'eau à l'état solide : glaciers, moraines. — Phénomènes volcaniques ; volcans, sources thermales. 9e série. Droit administratif, économie politique, législation industrielle. (Coefficient 2.) I. — Droit public et administratif. Notions générales sur les attributions des autorités et des conseils administratifs. — Pouvoir législatif. — Organisation et attributions des Chambres. —
et reproduction chez les phanérogames. — Racs radiaires, croissance et fonctions des racines, croissance et fonctions de la tige. Émail : structure, croissance, chlorophylle. Nutrition en général, chlorophylle. — Éléments. Nitrification dans le sol ; réserves littérales, respiration et échanges gazeux. — Plantes parasites. Fleur : carpelles, ovule. Fruits, anthères, pollen, transformation et développement : fruit et graine. — Germination : phénomènes qui l'accompagnent. — Classification des terrains sédimentaires. Ère primitive. Ère secondaire. — Ère tertiaire. Ère quartaire. — Dégradation des continents sous l'influence de l'eau et de l'air. Eaux d'infiltration. — Sources. — Eaux courantes. — Action de l'eau à l'état solide : glaciers, moraines. — Phénomènes volcaniques ; volcans, sources thermales. 9e série. Droit administratif, économie politique, législation industrielle. (Coefficient 2.) I. — Droit public et administratif. Notions générales sur les attributions des autorités et des conseils administratifs. — Pouvoir législatif. — Organisation et attributions des Chambres. — Assemblée nationale. Pouvoir exécutif. — Le Président de la République, les ministres, le conseil d'État. Séparation des pouvoirs. — Conflits. Le département : préfet, conseil général. — L'arrondissement : sous-préfet, conseil d'arrondissement. — Le canton, la commune, maires, conseil municipal. Tribunaux judiciaires. — Juridictions civiles, pénales et commerciales. Tribunaux administratifs. II. — Economie politique. Production : la nature, le travail et l'industrie, le capital. Modes de production : association, division du travail. Distribution de la richesse : la propriété, rentes, profits et salaires. Circulation de la richesse. Échange. — Loi de l'offre et de la demande. — La valeur et les prix. — La monnaie. — Système monétaire; monnaie de papier; le crédit. — Les banques. — Le commerce, son rôle et son utilité. Libre échange, protection, prohibitions. Consommation de la richesse. — Épargne. — Prévoyance. — Caisses d'épargne. Associations corporatives. III. — Législation industrielle. Production du travail. — Durée du travail journalier. Travail des enfants et des femmes. — Hygiène et sécurité. — Accidents du travail — Repos hebdomadaire. — Décret du 10 août 1899. Inspection du travail. Associations et syndicats. — Lois de 1884 et de 1901. Retraites ouvrières et paysannes. Art. 3. — Les compositions écrites seront