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375 fr. LYON (Marie), veuve BOURDIN. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 4 juin 1918 375 fr. GUÉNOU (Philomène-Marie), veuve RUAUD. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 13 avril 1918 375 fr. BADÈZET (Marie-Françoise-Mathurine), veuve MAURY. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 6 juin 1918 375 fr. DROGOUL (Victorine-Antoinette), veuve NOISET. Le mari ouvrier, décédé en possession de droits reconnus à une pension. — Jouissance du 16 mai 1918 375 fr. MONTEGGIANI (Marie-Félicité), veuve ROILIN. Le mari journalier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 8 septembre 1917 305 fr. Par décret du 4 octobre 1917, sur le rapport du ministre de la marine, il est accordé une pension à chacune des veuves dénommées ci-après : MUGNIER (Gabrielle-Marthe-Pauline), veuve AURILLAC. Le mari lieutenant de vaisseau, décédé lors de la perte du L'Élan. Jouissance du 28 juin 1917 2,000 fr. GRÉGOIRE (Joséphine-Estelle), veuve DESAILLY. Le mari agent administratif de 1re classe, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 21 mai 1918 1,050 fr. Par décret du 4 octobre 1918, sur le rapport du ministre de la marine, il est accordé une pension à chacune des veuves et orphelins dénommés ci-après : OLLIVIER (Jeanne-Françoise-Marie), veuve OLLIVIER. Le mari maître mécanicien, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 11 avril 1918 384 fr. Orphelin OLLIVIER (Louis-Yves). Le père maître mécanicien, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 11 février 1918 et du 30 août 1929. 383 fr. Tuteur : M. Olivier (Jean-Pierre). Orphelins SAULNIER : 1° Pierre-Yves; 2° Léon-Antoine-Joseph-Louis; 3° Alexandre Louis). Le père commis de 1re classe des travaux de génie, la mère décédée titulaire d'une pension. — Jouissance du 7 avril 1918 11 février 1928 767 fr. Tuteur : M. Pléver (Louis). Orphelins NOYON : 1° Henri-Albert-Louis; 2° Maurice-Théodule-Emile; 3° Marcel-Henri-Albert-Auguste. Le père, maître armurier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 12 avril 1917 au 19 mai 1928 767 fr. Tuteur : M. Nicollet (Albert-Jean-Baptiste). Orphelin GÉGAT (Elie-Louis-Joseph). Le second maître mécanicien, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 25 avril 1917 au 18 février 1927 150 fr. Tutrice
: OLLIVIER (Jeanne-Françoise-Marie), veuve OLLIVIER. Le mari maître mécanicien, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 11 avril 1918 384 fr. Orphelin OLLIVIER (Louis-Yves). Le père maître mécanicien, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 11 février 1918 et du 30 août 1929. 383 fr. Tuteur : M. Olivier (Jean-Pierre). Orphelins SAULNIER : 1° Pierre-Yves; 2° Léon-Antoine-Joseph-Louis; 3° Alexandre Louis). Le père commis de 1re classe des travaux de génie, la mère décédée titulaire d'une pension. — Jouissance du 7 avril 1918 11 février 1928 767 fr. Tuteur : M. Pléver (Louis). Orphelins NOYON : 1° Henri-Albert-Louis; 2° Maurice-Théodule-Emile; 3° Marcel-Henri-Albert-Auguste. Le père, maître armurier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 12 avril 1917 au 19 mai 1928 767 fr. Tuteur : M. Nicollet (Albert-Jean-Baptiste). Orphelin GÉGAT (Elie-Louis-Joseph). Le second maître mécanicien, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 25 avril 1917 au 18 février 1927 150 fr. Tutrice : Mme veuve Gégat. Par décret du 4 octobre 1918, sur le rapport du ministre de la marine, il est accordé une pension à chacune des veuves dénommées ci-après : MIRONNET (Thérèse), veuve APPRIOUX. Le mari premier maître de manœuvre, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 2 mars 1918 (2e Supplément). CABORIT (Estelle-Marie-Suzanne), veuve GNIECO. Le mari premier maître fourrier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance depuis le 3 juillet 1918 767 fr. LEMOIN (Marie-Joséphine), veuve THÉMOIN. Le mari premier maître timonier, décédé des suites d'une maladie endémique contractée en service commandé. Jouissance du 26 juillet 1914 767 fr. Prescription interrompue. LEMONNIER (Alexandrine-Françoise-Rosalie), veuve LE CREST. Le mari contremaître, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance depuis juin 1918 555 fr. PILATROUILLE (Joséphine-Léontine), veuve DE COSTE. Le mari quartier-maître charpentier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 30 mai 1918 450 fr. MALARD (Jeanne-Marie), veuve PERNES. Le mari quartier-maître chauffeur, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 22 mai 1918 450 fr. LE BIDOLE (Marie Ernestine Michèle), veuve PECHARD. Le mari chef ouvrier, décédé en possession de droits à une pension. Jouissance du 22 juin 1918 450 fr. LE GUEN (Marie-Françoise), veuve FLOCH. Le mari chef ouvrier, décédé en possession
(2e Supplément). CABORIT (Estelle-Marie-Suzanne), veuve GNIECO. Le mari premier maître fourrier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance depuis le 3 juillet 1918 767 fr. LEMOIN (Marie-Joséphine), veuve THÉMOIN. Le mari premier maître timonier, décédé des suites d'une maladie endémique contractée en service commandé. Jouissance du 26 juillet 1914 767 fr. Prescription interrompue. LEMONNIER (Alexandrine-Françoise-Rosalie), veuve LE CREST. Le mari contremaître, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance depuis juin 1918 555 fr. PILATROUILLE (Joséphine-Léontine), veuve DE COSTE. Le mari quartier-maître charpentier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 30 mai 1918 450 fr. MALARD (Jeanne-Marie), veuve PERNES. Le mari quartier-maître chauffeur, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 22 mai 1918 450 fr. LE BIDOLE (Marie Ernestine Michèle), veuve PECHARD. Le mari chef ouvrier, décédé en possession de droits à une pension. Jouissance du 22 juin 1918 450 fr. LE GUEN (Marie-Françoise), veuve FLOCH. Le mari chef ouvrier, décédé en possession de droits à une pension. — Jouissance du 3 juillet 1918 450 fr. ROUËRE (Mathilde-Marie), veuve BLAY. Le mari chef ouvrier, décédé en possession de droits à une pension. Jouissance du 7 juin 1918 450 fr. LLANNE (Marguerite), veuve AMIEL. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. — Jouissance du 23 juin 1918. 450 fr. SALAUN (Marie-Anne), veuve CORNEC. Le mari ouvrier, décédé en possession de droits à une pension. — Jouissance du 7 juin 1918 375 fr. LE (Marie-Michelle), veuve POLARD. 2 mari ouvrier, décédé réunissant plus de 30 ans de services. — Jouissance du 6 juin 375 fr. BONNET (Thérèse-Hose), veuve RICAUD. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 21 mars 1918. 375 fr. KERDILÉS (Isabelle-Marie), veuve BIZIEN. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 12 mai 1918. 375 fr. SAUTERON (Elodie-Adrienne), veuve SIÉGLER. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une Pension. Jouissance du 9 juin 1918. 375 fr. LAT (Marie-Augustine), veuve LUSSOU. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 27 mars 1918. 375 fr. GUILLEVIC (Marie-Josèphe), veuve JÉGO. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 15 juin 1918. 375 fr. ROUXEL (Augustine Honorine Françoise), veuve PIGNOT, Le mari matelot, décédé
23 juin 1918. 450 fr. SALAUN (Marie-Anne), veuve CORNEC. Le mari ouvrier, décédé en possession de droits à une pension. — Jouissance du 7 juin 1918 375 fr. LE (Marie-Michelle), veuve POLARD. 2 mari ouvrier, décédé réunissant plus de 30 ans de services. — Jouissance du 6 juin 375 fr. BONNET (Thérèse-Hose), veuve RICAUD. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 21 mars 1918. 375 fr. KERDILÉS (Isabelle-Marie), veuve BIZIEN. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 12 mai 1918. 375 fr. SAUTERON (Elodie-Adrienne), veuve SIÉGLER. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une Pension. Jouissance du 9 juin 1918. 375 fr. LAT (Marie-Augustine), veuve LUSSOU. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 27 mars 1918. 375 fr. GUILLEVIC (Marie-Josèphe), veuve JÉGO. Le mari ouvrier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 15 juin 1918. 375 fr. ROUXEL (Augustine Honorine Françoise), veuve PIGNOT, Le mari matelot, décédé des suites de blessure reçue en service commandé. Jouissance du 21 septembre 1917. 375 fr. FOURQUIER (Clotilde), veuve ROLLAND. Le cap journalier, décédé titulaire d'une pension. Jouissance du 26 juin 1918. 365 fr. PARTIE NON OFFICIELLE Le Président de la République est parti hier soir pour le front. Dans la matinée de dimanche, il s'est rendu dans la région du Virendroit d'être libérée sur les deux rives de la Meuse par les troupes franco-américaines. Il a visité les divisions qui opèrent dans cette région. Il a remis la cravate de commandeur au général Andlauer qui commande l'une d'entre elles. Les troupes racontaient avec une fierté joyeuse les récentes batailles, notamment celles qu'elles avaient livrées à une division austro-hongroise qui, comme celle de Saint-Mihiel, s'était, en grande partie, rendue, et dont les officiers et les hommes déclaraient qu'ils se désintéressaient des affaires de l'Allemagne. Le Président est ensuite revenu à Verdun, où il a été reçu par le général Hirschauer, le préfet, les sénateurs et les députés de la Meuse. A la citadelle, il a remis, au nom du Gouvernement de la République, la rosette de la Légion d'honneur à M. Piette, préfet, et la croix de chevalier de la Légion
matinée de dimanche, il s'est rendu dans la région du Virendroit d'être libérée sur les deux rives de la Meuse par les troupes franco-américaines. Il a visité les divisions qui opèrent dans cette région. Il a remis la cravate de commandeur au général Andlauer qui commande l'une d'entre elles. Les troupes racontaient avec une fierté joyeuse les récentes batailles, notamment celles qu'elles avaient livrées à une division austro-hongroise qui, comme celle de Saint-Mihiel, s'était, en grande partie, rendue, et dont les officiers et les hommes déclaraient qu'ils se désintéressaient des affaires de l'Allemagne. Le Président est ensuite revenu à Verdun, où il a été reçu par le général Hirschauer, le préfet, les sénateurs et les députés de la Meuse. A la citadelle, il a remis, au nom du Gouvernement de la République, la rosette de la Légion d'honneur à M. Piette, préfet, et la croix de chevalier de la Légion d'honneur à Mgr Ginisty, évêque de Verdun, et à M. Lecourtier, conseiller général de Charny, maire de Bras, qui ont tous trois fait preuve d'un grand courage sous le feu de l'ennemi. La ville de Verdun est encore bombardée tous les jours à grande distance, mais elle échappe maintenant tout à fait aux vues et aux entreprises des Allemands. Après la cérémonie, le Président, accompagné des représentants, s'est rendu à Saint-Mihiel par le chemin de fer de la vallée de la Meuse, qui n'a pas fonctionné pendant quatre ans et qui vient d'être très rapidement rendu à la circulation. A Saint-Mihiel, que les Allemands, après leur retraite, ont essayé de détruire par raids aériens, il a reçu des habitants le même accueil émouvant qu'au lendemain de la délivrance. Aux applaudissements de la population, il a décerné la croix de la Légion d'honneur à M. Malard, adjoint, qui a rempli avec beaucoup de fermeté les fonctions de maire pendant l'occupation allemande. Il a également remis des médailles d'honneur de l'assistance publique à Mme la supérieure Cremil, à Mmes Richalet et Steinmetz, infirmières de la Croix-Rouge. Il a appris que la population de Saint-Mihiel, à peine libérée, avait versé au Trésor 120,000
à fait aux vues et aux entreprises des Allemands. Après la cérémonie, le Président, accompagné des représentants, s'est rendu à Saint-Mihiel par le chemin de fer de la vallée de la Meuse, qui n'a pas fonctionné pendant quatre ans et qui vient d'être très rapidement rendu à la circulation. A Saint-Mihiel, que les Allemands, après leur retraite, ont essayé de détruire par raids aériens, il a reçu des habitants le même accueil émouvant qu'au lendemain de la délivrance. Aux applaudissements de la population, il a décerné la croix de la Légion d'honneur à M. Malard, adjoint, qui a rempli avec beaucoup de fermeté les fonctions de maire pendant l'occupation allemande. Il a également remis des médailles d'honneur de l'assistance publique à Mme la supérieure Cremil, à Mmes Richalet et Steinmetz, infirmières de la Croix-Rouge. Il a appris que la population de Saint-Mihiel, à peine libérée, avait versé au Trésor 120,000 fr d'or qu'elle avait réussi à soustraire pendant quatre années aux Allemands, malgré les promesses et les menaces, et qu'elle avait tenu à donner immédiatement à la France. Il a félicité les habitants de cet acte de patriotisme. Le Président s'est enfin rendu à Commercy, où il a remis la croix de la Légion d'honneur à M. Catusse, sous-préfet; à M. Chevelle, juge de paix; à M. Corteggiani, commandant la 10e section de chemins de fer; à MM. Foltz et Flamant, chef de service et employé principal mobilisés des chemins de fer, ainsi que des médailles militaires et des Croix de guerre à un grand nombre d'agents mobilisés qui s'étaient signalés par leur bravoure. La cérémonie a eu lieu sur la place de l'Hôtel-de-Ville, au milieu d'un grand concours de population. Un piquet de soldats américains rendait les honneurs. Le Président est rentré ce matin à Paris. Communiqués relatifs aux opérations militaires. COMMUNIQUÉS FRANÇAIS Paris, le 14 octobre 1918, il réussit. Sur l'ensemble du front, nous sommes restés en contact étroit avec l'infanterie ennemie. Au sud de Châlons-Porcien, nous avons rejeté sur la rive nord du canal les derniers éléments ennemis qui résistaient encore. Paris, le 14 octobre 1918, 23
croix de la Légion d'honneur à M. Catusse, sous-préfet; à M. Chevelle, juge de paix; à M. Corteggiani, commandant la 10e section de chemins de fer; à MM. Foltz et Flamant, chef de service et employé principal mobilisés des chemins de fer, ainsi que des médailles militaires et des Croix de guerre à un grand nombre d'agents mobilisés qui s'étaient signalés par leur bravoure. La cérémonie a eu lieu sur la place de l'Hôtel-de-Ville, au milieu d'un grand concours de population. Un piquet de soldats américains rendait les honneurs. Le Président est rentré ce matin à Paris. Communiqués relatifs aux opérations militaires. COMMUNIQUÉS FRANÇAIS Paris, le 14 octobre 1918, il réussit. Sur l'ensemble du front, nous sommes restés en contact étroit avec l'infanterie ennemie. Au sud de Châlons-Porcien, nous avons rejeté sur la rive nord du canal les derniers éléments ennemis qui résistaient encore. Paris, le 14 octobre 1918, 23 heures. Des opérations locales nous ont permis d'améliorer nos positions sur la rive gauche de l'Oise, dans la région de Mont-d'Origny. Au sud de la Serre, nous avons occupé Monceau-les-Loups et nous sommes parvenus à un kilomètre au sud d'Assis-sur-Serre. Avec la coopération des troupes italiennes, nous avons enlevé et dépassé Sissonne. Plus à l'Est, malgré une résistance très vive de l'ennemi, nous avons largement progressé sur la rive nord de l'Aisne et porté notre ligne au-delà des villages de la Malmaison, Lor, le Thour, Saint-Germainmont. Dans la région d'Asfeld, nous avons franchi l'Aisne en plusieurs points au nord de Blanzy. Aviation. — Le lieutenant Bozon-Verduraz a abattu, le 9 octobre, son dixième avion ennemi. Le même jour, l'adjudant Berthelot a abattu ses dixième et onzième appareils (un ballon et dix avions). COMMUNIQUÉS BRITANNIQUES. 14 octobre 1918 (après-midi). Hier après-midi, l'ennemi a ouvert un violent bombardement sur un large front au nord du Cateau. Appuyé par ce feu d'artillerie, de fortes attaques d'infanterie ont été lancées contre nos positions à l'est de la Selle aux environs de Solesmes. Nous avons repoussé ces attaques avec succès, après de durs combats. D'autres attaques, au cours desquelles l'ennemi s'est servi de tanks pour
dépassé Sissonne. Plus à l'Est, malgré une résistance très vive de l'ennemi, nous avons largement progressé sur la rive nord de l'Aisne et porté notre ligne au-delà des villages de la Malmaison, Lor, le Thour, Saint-Germainmont. Dans la région d'Asfeld, nous avons franchi l'Aisne en plusieurs points au nord de Blanzy. Aviation. — Le lieutenant Bozon-Verduraz a abattu, le 9 octobre, son dixième avion ennemi. Le même jour, l'adjudant Berthelot a abattu ses dixième et onzième appareils (un ballon et dix avions). COMMUNIQUÉS BRITANNIQUES. 14 octobre 1918 (après-midi). Hier après-midi, l'ennemi a ouvert un violent bombardement sur un large front au nord du Cateau. Appuyé par ce feu d'artillerie, de fortes attaques d'infanterie ont été lancées contre nos positions à l'est de la Selle aux environs de Solesmes. Nous avons repoussé ces attaques avec succès, après de durs combats. D'autres attaques, au cours desquelles l'ennemi s'est servi de tanks pour appuyer l'assaut de son infanterie, ont été lancées hier contre nos positions en face de Douai; mais sans succès pour lui. Au cours de la journée d'hier et de la nuit, nos patrouilles ont continué à avancer sur différents points au sud et au nord de Douai; elles ont gagné du terrain et fait des prisonniers. 14 octobre 1918 (soir). Sur le front britannique, au sud de la Lys, rien à signaler en dehors d'actions locales. Nos patrouilles et détachements avancés ont été actifs. Ils ont progressé en certains endroits et fait un certain nombre de prisonniers. Des combats locaux ont eu lieu dans le voisinage d'Erquinghem et au sud de Wez-Macquart, à la suite desquels nous avons fait quelques prisonniers. Aviation. — Le 13 octobre, malgré le brouillard et la pluie, nos appareils de chasse, volant à très faible hauteur, ont effectué d'utiles reconnaissances. L'ennemi a été, sans cesse, harcelé par des bombes et des feux de mitrailleuses. Il n'y a pas eu de combats aériens, mais un appareil ennemi a été descendu dans nos lignes par le tir de nos mitrailleuses. Un de nos appareils manque. Pendant la nuit, le temps s'est amélioré et douze tonnes de bombes
du terrain et fait des prisonniers. 14 octobre 1918 (soir). Sur le front britannique, au sud de la Lys, rien à signaler en dehors d'actions locales. Nos patrouilles et détachements avancés ont été actifs. Ils ont progressé en certains endroits et fait un certain nombre de prisonniers. Des combats locaux ont eu lieu dans le voisinage d'Erquinghem et au sud de Wez-Macquart, à la suite desquels nous avons fait quelques prisonniers. Aviation. — Le 13 octobre, malgré le brouillard et la pluie, nos appareils de chasse, volant à très faible hauteur, ont effectué d'utiles reconnaissances. L'ennemi a été, sans cesse, harcelé par des bombes et des feux de mitrailleuses. Il n'y a pas eu de combats aériens, mais un appareil ennemi a été descendu dans nos lignes par le tir de nos mitrailleuses. Un de nos appareils manque. Pendant la nuit, le temps s'est amélioré et douze tonnes de bombes ont été jetées par nous sur d'importantes lignes de chemin de fer. Un de nos appareils "de bombardement de nuit" n'est pas rentré. COMMUNIQUÉ AMÉRICAIN 14 octobre 1918 (21 heures). Ce matin, les troupes américaines ont repris leur avance. Au nord de Verdun, elles opèrent, maintenant, contre des positions naturelles très fortes de la plus haute valeur stratégique. Dans la journée, elles ont dépassé Cumèle et Romagne. Nos patrouilles sont dans le bois de Bantheville et nos troupes d'attaque ont pénétré dans les positions de Saint-Georges et de Landres-et-Saint-Georges. Nous avons dénombré environ sept cent cinquante prisonniers. COMMUNIQUÉ DE L'ARIÉE D'ORLÉANS (13 octobre 1918.) Les troupes serbes, appuyées par les troupes alliées, continuent à libérer leur territoire. Les forces helléniques participent à leurs opérations. Elles procèdent, d'autre part, à la réoccupation de la Macédoine orientale évacuée par les Bulgares. Au cours des brillants combats qui leur ont livré Prizrend et Mitrovitza, les troupes françaises ont fait un certain nombre de prisonniers. Elles se sont emparées d'hôpitaux contenant de nombreux malades et blessés, parmi lesquels le général autrichien administrateur de l'Albanie. Elles ont, en outre, capturé d'importants dépôts et un matériel de chemins de fer assez considérable. SÉNAT ANNÉE 1918 SESSION
très fortes de la plus haute valeur stratégique. Dans la journée, elles ont dépassé Cumèle et Romagne. Nos patrouilles sont dans le bois de Bantheville et nos troupes d'attaque ont pénétré dans les positions de Saint-Georges et de Landres-et-Saint-Georges. Nous avons dénombré environ sept cent cinquante prisonniers. COMMUNIQUÉ DE L'ARIÉE D'ORLÉANS (13 octobre 1918.) Les troupes serbes, appuyées par les troupes alliées, continuent à libérer leur territoire. Les forces helléniques participent à leurs opérations. Elles procèdent, d'autre part, à la réoccupation de la Macédoine orientale évacuée par les Bulgares. Au cours des brillants combats qui leur ont livré Prizrend et Mitrovitza, les troupes françaises ont fait un certain nombre de prisonniers. Elles se sont emparées d'hôpitaux contenant de nombreux malades et blessés, parmi lesquels le général autrichien administrateur de l'Albanie. Elles ont, en outre, capturé d'importants dépôts et un matériel de chemins de fer assez considérable. SÉNAT ANNÉE 1918 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du mardi 15 octobre. À quinze heures. — SÉANCE PUBLIQUE Scrutin pour la nomination d'un membre de la commission de surveillance des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations. (Le scrutin sera ouvert de quinze heures à quinze heures et demie.) (Conformément à la résolution votée par le Sénat, le 25 mai 1905, le scrutin aura lieu, pendant la séance publique, dans le salon voisin de la salle des séances.) Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Catalogne, ayant pour but de modifier les articles 5, 51, 72, 73, 149, 153, 155, 416 et 1033 du code de procédure civile et d'abroger les articles 157, 190 et 161 du même code (modifications des délais en matière civile et commerciale). (Nos 511 et 112, année 1918. — M. Charles Deloncle, rapporteur.) Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet d'abroger, dans l'intérêt des veuves nécessiteuses et non remariées des inscrits maritimes morts à l'ennemi ou décédés des suites de blessures reçues ou de maladies contractées devant l'ennemi, la condition insérée aux dernières lignes du septième paragraphe de l'article
par le Sénat, le 25 mai 1905, le scrutin aura lieu, pendant la séance publique, dans le salon voisin de la salle des séances.) Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Catalogne, ayant pour but de modifier les articles 5, 51, 72, 73, 149, 153, 155, 416 et 1033 du code de procédure civile et d'abroger les articles 157, 190 et 161 du même code (modifications des délais en matière civile et commerciale). (Nos 511 et 112, année 1918. — M. Charles Deloncle, rapporteur.) Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet d'abroger, dans l'intérêt des veuves nécessiteuses et non remariées des inscrits maritimes morts à l'ennemi ou décédés des suites de blessures reçues ou de maladies contractées devant l'ennemi, la condition insérée aux dernières lignes du septième paragraphe de l'article 8 de la loi du 11 Juillet 1918. (Nos 13, 41, 316 et 332, année 1918. — M. Jenouvrier, rapporteur. (Urgence déclarée.) Première délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant et complétant la loi du 25 mars 1914 relative à la création d'un corps d'ingénieurs militaires et de corps d'agents et de sous-agents militaires des poudres, en ce qui concerne le recrutement des ingénieurs pendant les hostilités et la création de cadres de complément. (Nos 311 et 356, année 1918. — M. Cazeneuve, rapporteur.) Deuxième délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de compléter la loi du 21 juin 1893 sur le code rural (livre III, titre 1er, chapitre II, sections 2 et 3 : police sanitaire des animaux, etc.). (Nos 172, année 1911, et 331, année 1918. — M. Guillaume Poulle, rapporteur; et n° 377 année 1918, avis de la commission des finances. — M. Jules Develle, rapporteur.) La séance du mardi 15 octobre est la 47e de la session ordinaire de l'année 1918. Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1er étage. — Depuis M. Raymond, jusques