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au Puy. 399.— D. Réception. Dulle. Évêché de Tulle. 443. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Ronnefleur. 443. — D. Id. Canal de l’Est. 444. — D. Autorisation. Acceptation. Académie française. Donation Musset. 544. 25. D. Établissement. Taxe. Avis d’envoi des mandats de poste. 399. — D. Création. Justice de paix à compétence étendue. Bouïra. 444. — D. Déclaration d’utilité. Société philomatique. Paris. 479.—D. Acceptation. Donation veuve Jean Reynaud. Institut. 593. 26. D. Déclaration d’utilité. Établissement de 3 chemins de fer. Meurthe-et-Moselle. 400. 27. D. Ouverture. Crédit supplémentaire. Min. de l’Instruction publique. Missions scientifiques. Ex. 1878. 400. — D. Promulgation. Convention. Union postale universelle. 412.— D. Exécution, id. 423. —D. Exécution. Arrangement. Échange. Lettres avec valeurs déclarées. 426. — D. Id. Mandats de poste. 428. — Réorganisation. Justice. Nouvelle-Calédonie 504. — D. Fixation. Limite d’âge. Tribunal supérieur. Colonies, 505.—D. Fixation. Traitements. Parités d’office. Magistrats. Nouvelle-Calédonie. 505. — D. Règlement. Cassation. Matières criminelles. Id. 506. — D. Fixation. Limites de la mer. Marseille. 576. 28. D. Ouverture. Crédit. Exposition universelle. Min. de l’Agriculture. 475.—D. Approbation. Travaux. Paris-Lyon. Ancien réseau. 510. — Id. Nouveau réseau, 509. 29. D. Classement. Nouvelles routes nationales. Algérie. 401— D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Dives à Deauville. 401. — D. Modification. Règlement. Tenue de registres. Ventes mobilières. 445. — D. Augmentation. Nombre. Juges. Tribunal de commerce. Constantine. 445. — D. id. Oran. 445. — D. Autorisation. Emprunt. Ville d’Angers. 464. 31. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 446. — D. Approbation. Nouveaux statuts. Société de l’émulation chrétienne. Rouen. 479.—D. Travaux. Amélioration. Port de Noirmoutier. 684. AVRIL 1. D. Addition de nom. 447.—D. Substitution. Id. 447.— D. Importation. Animaux venant d’Autriche. 488. — D. Règlement. Cautionnement. Préposés. Réseau de l’État. 511. — D. Création. Chaire. Ecole préparatoire de Médecine et pharmacie. Toulouse. 693. 2. D. Convocation. Collège électoral. Nyons. 446. — L. Acceptation. Avance. Chambre de commerce d’Honfleur. Travaux du port. 451. — L. Classement dans le réseau d’intérêt général. Ligne d’Epinay à Rogny. 464. — L. Déclaration d’utilité. Etablissement. Ligne de la Ferté-Guincay à Sézanne. 464. — D. Approbation. Tarif.
de fer. Dives à Deauville. 401. — D. Modification. Règlement. Tenue de registres. Ventes mobilières. 445. — D. Augmentation. Nombre. Juges. Tribunal de commerce. Constantine. 445. — D. id. Oran. 445. — D. Autorisation. Emprunt. Ville d’Angers. 464. 31. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 446. — D. Approbation. Nouveaux statuts. Société de l’émulation chrétienne. Rouen. 479.—D. Travaux. Amélioration. Port de Noirmoutier. 684. AVRIL 1. D. Addition de nom. 447.—D. Substitution. Id. 447.— D. Importation. Animaux venant d’Autriche. 488. — D. Règlement. Cautionnement. Préposés. Réseau de l’État. 511. — D. Création. Chaire. Ecole préparatoire de Médecine et pharmacie. Toulouse. 693. 2. D. Convocation. Collège électoral. Nyons. 446. — L. Acceptation. Avance. Chambre de commerce d’Honfleur. Travaux du port. 451. — L. Classement dans le réseau d’intérêt général. Ligne d’Epinay à Rogny. 464. — L. Déclaration d’utilité. Etablissement. Ligne de la Ferté-Guincay à Sézanne. 464. — D. Approbation. Tarif. Bac. Roidon. 515. — D. Concession. Domaine maritime. Marseille. 515. — D. Promulgation. Île de la Réunion. Lois et décrets. Régime monétaire. 548. — D. Reconstruction. Pont des Augustins sur le Doubs. 685. — D. Rectification. Route départementale. Saône-et-Loire. 694. 3. L. Déclaration d’utilité. Prolongement. Canal. Marne à Saône. 401. — L. Id. Amélioration. Seine. Marcilly. Montereau. 402 — D. Rectification. Tableau. Recensement. Gard. 446. — D. Promulgation. Convention. France et Espagne. Juridiction. Baie du Figuier. 464. —D. Addition de nom. Commune. 5484. D. Proclamation. Cessions. Brevets d’invention. 872. 5. L. Recouvrements par la poste. Effets de commerce. Factures, etc. 402, G. D. Concession. Logements. Bâtiments de l’État. 488. 7. D. Déclaration d’utilité. Exécution. Canal. Aisne à Oise. 435. — L. Id. Etablissement. Chemin de fer. Poitiers à Limoges. 436. — ld. Civray à Loudac. 436.— Id. Confolens au Blanc. 436. — Id. Angers à Sarthe. 436. — Id. Hirson à Amagne. 437. — Id. Cahors à Brive. 437. — id. Lens à Don. 438. — ld. Armentières au Cateau. 438. — Id. Niort à Montreuil-Bellay. 438 —L. Fixation. Nombre. Percepteurs-receveurs. Paris. 451. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de l’Agriculture et Ministère de l’Instruction publique. Exposition de Sydney. 452.
— L. Id. Amélioration. Seine. Marcilly. Montereau. 402 — D. Rectification. Tableau. Recensement. Gard. 446. — D. Promulgation. Convention. France et Espagne. Juridiction. Baie du Figuier. 464. —D. Addition de nom. Commune. 5484. D. Proclamation. Cessions. Brevets d’invention. 872. 5. L. Recouvrements par la poste. Effets de commerce. Factures, etc. 402, G. D. Concession. Logements. Bâtiments de l’État. 488. 7. D. Déclaration d’utilité. Exécution. Canal. Aisne à Oise. 435. — L. Id. Etablissement. Chemin de fer. Poitiers à Limoges. 436. — ld. Civray à Loudac. 436.— Id. Confolens au Blanc. 436. — Id. Angers à Sarthe. 436. — Id. Hirson à Amagne. 437. — Id. Cahors à Brive. 437. — id. Lens à Don. 438. — ld. Armentières au Cateau. 438. — Id. Niort à Montreuil-Bellay. 438 —L. Fixation. Nombre. Percepteurs-receveurs. Paris. 451. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de l’Agriculture et Ministère de l’Instruction publique. Exposition de Sydney. 452. — D. Id. Ministère des Finances. Garantie d’intérêt. Ligne de l’Ouest. 452. — L. Approbation. Echange. Terrain. État et Sieur Barthès. 479. — L. Prorogation. Surtaxe. Octrois. Douarnenez et Plomoguer. 480. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Midi, nouveau réseau. 489. — Id. Ancien réseau. 489. — D. Id. Id. Paris-Lyon, ancien réseau. 489. — D. Construction. Quai. Gare du Var. 694. — D. Affectation. Terrain. Ministère des Postes et Télégraphes. 515. 8. L. Rétablissement. Députés. Guyane et Sénégal. 439. —L. Etablissement de 2 Cantons. Nancy. 439. — L. Création. Canton. Badonviller. 439. — L. Déclaration d’utilité. Etablissement. Canal. Montbéliard à Colombes. 439. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de l’Intérieur. Rapatriement des amnistiés. 453. — L. Déclaration d’utilité. Canal. Saint-Dizier-Wassy. 499. — L. Rachat. Concession. Searpo Inf. 503. 10. L. Dotation nouvelle. Caisse des chemins vicinaux, 453. — L. Autorisation. Département des Ardennes. Emprunt et imposition. Gironde. Emprunt. Indre-et-Loire. Emprunt et imposition. Lot. Emprunt. 480. — L. Approbation pour régularisation. Emprunt. Armentières. 481, Chartres. Emprunt. 481. Cholet et Epernay. Emprunt et imposition. 481. — L. Id. Villes de Perpignan et Valenciennes. 483. —L. Érection. Commune. Aurouer. 483. — L. Autorisation. Répartition. Aube. Emprunt et impôt. 530. 12. D. Substitution
Paris-Lyon, ancien réseau. 489. — D. Construction. Quai. Gare du Var. 694. — D. Affectation. Terrain. Ministère des Postes et Télégraphes. 515. 8. L. Rétablissement. Députés. Guyane et Sénégal. 439. —L. Etablissement de 2 Cantons. Nancy. 439. — L. Création. Canton. Badonviller. 439. — L. Déclaration d’utilité. Etablissement. Canal. Montbéliard à Colombes. 439. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de l’Intérieur. Rapatriement des amnistiés. 453. — L. Déclaration d’utilité. Canal. Saint-Dizier-Wassy. 499. — L. Rachat. Concession. Searpo Inf. 503. 10. L. Dotation nouvelle. Caisse des chemins vicinaux, 453. — L. Autorisation. Département des Ardennes. Emprunt et imposition. Gironde. Emprunt. Indre-et-Loire. Emprunt et imposition. Lot. Emprunt. 480. — L. Approbation pour régularisation. Emprunt. Armentières. 481, Chartres. Emprunt. 481. Cholet et Epernay. Emprunt et imposition. 481. — L. Id. Villes de Perpignan et Valenciennes. 483. —L. Érection. Commune. Aurouer. 483. — L. Autorisation. Répartition. Aube. Emprunt et impôt. 530. 12. D. Substitution de nom. 448. — L. Ouverture. Crédits supplémentaires. Ministère de la Justice et de l’Agriculture. Exposition 1876, 1877, Id. Ouverture et annulation. Crédit. Ministère de l’Agriculture. Exposition 1878. Id. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de la Justice et divers Ministères. Exposition 1879 et Expositions clos et périmées. 457. — L. Annulation. Crédits. Exposition 1878 et Ouverture. Expositions périmées. 457. — L. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de la Guerre. Exposition 1879. 458. — L. Autorisation. Surtaxe. Octrois. Dournenez et Plomoguer. 484. Morez et Salins. 434. — D. Convocation Collèges. Guyane et Sénégal. Élection de Députés. 512. — D. Création. Chaire. Langues orientales. 593. — D. Classement. Annexe. Route nationale n° 204, 694. — D. Prise de possession. Terrain. Éclusée de Bougival. 694. 15. L. Affectation. Domaine de Meudon. Observatoire, et ouverture de crédit. 460. — D. Règlement. Importation. Chiffons et drilles. 499. — D. Ouverture. Crédit. Créances constatées. Ministère de la Marine. Exposition clos. 512. — D. Concession. Domaine maritime. Nice. 576. — D. Substitution. Nom. Commune. Ain. 577. — D. Organisation. Cours clinique et annexes. Faculté de Médecine. 582. — D. Autorisation. Acceptation. Donation Billion. Académie Française. 598. — D. Id. Donation Ponti. Académie des Sciences. 598. — D. Transformation. Société
Crédits. Exposition 1878 et Ouverture. Expositions périmées. 457. — L. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de la Guerre. Exposition 1879. 458. — L. Autorisation. Surtaxe. Octrois. Dournenez et Plomoguer. 484. Morez et Salins. 434. — D. Convocation Collèges. Guyane et Sénégal. Élection de Députés. 512. — D. Création. Chaire. Langues orientales. 593. — D. Classement. Annexe. Route nationale n° 204, 694. — D. Prise de possession. Terrain. Éclusée de Bougival. 694. 15. L. Affectation. Domaine de Meudon. Observatoire, et ouverture de crédit. 460. — D. Règlement. Importation. Chiffons et drilles. 499. — D. Ouverture. Crédit. Créances constatées. Ministère de la Marine. Exposition clos. 512. — D. Concession. Domaine maritime. Nice. 576. — D. Substitution. Nom. Commune. Ain. 577. — D. Organisation. Cours clinique et annexes. Faculté de Médecine. 582. — D. Autorisation. Acceptation. Donation Billion. Académie Française. 598. — D. Id. Donation Ponti. Académie des Sciences. 598. — D. Transformation. Société d’assurance La Confiance. 598. — D. Création. Chaire. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Amiens. 613. — D. Rectification. Route départementale. Finistère. 701. — D. Amélioration. Canal. Bourgogne. Dunkerque. 701. — D. Prise de possession. Terrains. Ligne de Châteaubriant à Vitré. 701. 17. L. Érection. Monument commémoratif. Assemblée nationale de 1789. Versailles. 530. 18. D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord, ancien réseau. 513. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Travaux publics. Algérie. 513. — D. Concession. Logement. Employé. Ponts et chaussées. 513. — D. Approbation. Statuts. Caisse d’épargne. Avallon. 599. — D. Élargissement. Quai de la Touques. Trouville. 701. — D. Travaux. Assainissement. Losande la Pape. 723. 19. D. Création. Emplois. Suppléants rétribués. Justices de Paix. Algérie. 490. — D. Application à l’Algérie. Loi du 22 déc. 1878 et décret du 18 mars 1879. 514. — D. Autorisation. Translation. Congrégation. Lons-le-Saunier. 583. 21. L. Déclassement. Enceinte. Ville de Calais. 484. — D. Ouverture. Chapitre. Ministère de la Guerre. Dépenses de soldes. 490. — D. Construction. Chemin. Port des Sables. 724., 22. D. Autorisation de la non-exécution en Algérie des lois sur l’enregistrement des baux. 491. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris Lyon. Ancien réseau. 536. — D. Complément.
1789. Versailles. 530. 18. D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord, ancien réseau. 513. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Travaux publics. Algérie. 513. — D. Concession. Logement. Employé. Ponts et chaussées. 513. — D. Approbation. Statuts. Caisse d’épargne. Avallon. 599. — D. Élargissement. Quai de la Touques. Trouville. 701. — D. Travaux. Assainissement. Losande la Pape. 723. 19. D. Création. Emplois. Suppléants rétribués. Justices de Paix. Algérie. 490. — D. Application à l’Algérie. Loi du 22 déc. 1878 et décret du 18 mars 1879. 514. — D. Autorisation. Translation. Congrégation. Lons-le-Saunier. 583. 21. L. Déclassement. Enceinte. Ville de Calais. 484. — D. Ouverture. Chapitre. Ministère de la Guerre. Dépenses de soldes. 490. — D. Construction. Chemin. Port des Sables. 724., 22. D. Autorisation de la non-exécution en Algérie des lois sur l’enregistrement des baux. 491. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris Lyon. Ancien réseau. 536. — D. Complément. Nom clature. Établissements dangereux et insalubres 604. — D. Déclaration d’utilité. Exécution. Travaux. Canal. Col de Jou. 751. — D. Prorogation. Exécution. Canal. Escouloubre. 752. — D. Rétablissement. Pont des Invalides. Paris. 767. 24. D. Délimitation. Commune. Château-Renault. 577 25. D. Établissement. Voie ferrée à traction de chevaux. Villiers-le-Bel. 533. — L. relative au rétablissement des perceptions de villes. 692. — D. Construction. Digue. Amélioration. Navigation Rhône. 767. 26. D. Suppression. Tribunal de commerce. Quintin. 491. — D. Crédit. Fonds de concours. Port de l’Aiguillette. 534. — ld. de Marseille. 534. 27. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris Lyon. Nouveau réseau. 536. 28. D. Affectation de terrain. Ministère de la Guerre. 580. 30. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition. Ministère. de l’Intérieur, 514. — II. Translation au budget du Ministre des Postes et Télégraphes du budget de ce Ministère précédemment rattaché à celui du Ministre des Finances. 614. — D. Délimitation Communale de Folgoat. 581. MAI 2. D. Autorisation. Circulation, Bons de caisse, Île de la Réunion. 548. — D. Rectification. Route. Finistère. 826. 3. D. Addition de nom. 544. — D. Déclaration d’utilité. Société de charité maternelle. Versailles. 599. — D. Prise de possession. Terrain, Chemin de
— L. relative au rétablissement des perceptions de villes. 692. — D. Construction. Digue. Amélioration. Navigation Rhône. 767. 26. D. Suppression. Tribunal de commerce. Quintin. 491. — D. Crédit. Fonds de concours. Port de l’Aiguillette. 534. — ld. de Marseille. 534. 27. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris Lyon. Nouveau réseau. 536. 28. D. Affectation de terrain. Ministère de la Guerre. 580. 30. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition. Ministère. de l’Intérieur, 514. — II. Translation au budget du Ministre des Postes et Télégraphes du budget de ce Ministère précédemment rattaché à celui du Ministre des Finances. 614. — D. Délimitation Communale de Folgoat. 581. MAI 2. D. Autorisation. Circulation, Bons de caisse, Île de la Réunion. 548. — D. Rectification. Route. Finistère. 826. 3. D. Addition de nom. 544. — D. Déclaration d’utilité. Société de charité maternelle. Versailles. 599. — D. Prise de possession. Terrain, Chemin de fer. Châteaubriand à Rennes. 767. — D. Fixation. Limites de la Mer. Marseille. 768. 4. D. Convocation. Conseils municipaux, Corse. Elections. Sénat. 491. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Travaux militaires. Villes de Lille et Valence. 538. — D. Id. Bergerac, 538. Id. Casernement. Diverses Villes. 538.— Id. St-Omer. 539. 5. D. Concernant les abonnements de journaux par la poste. 535. — D. Prise de possession. Terrain. Chemin de fer Châteaubriand à Rennes. 768. 7. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Voie ferrée à traction de locomotives. Versailles et Epône. 631. — D. Rectification. Route nationale n° 74. 752. 8. D. Fixation. Inscription maritime. Rivière de l’Aa. 581. — D. Concession. Domaine maritime. Hérault. 613. 10. D. Concernant le service des recouvrements par la poste. 535. 12. D. Fixation de dimension. Mailles de filets. Lac du Bourget. 539. — D. Autorisation. Chambre de commerce de Granville. Etablissement. Grue. 544. — D. Autorisation. Caisse d’épargne. La Mure. 599. — D. Changement et création. Chaires. Ecole préparatoire de Médecine et pharmacie. Grenoble. 852. 13. D. Sur les lignes télégraphiques étrangères au réseau de l’État. 535. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1877. 539. 14. D. Addition et
539. 5. D. Concernant les abonnements de journaux par la poste. 535. — D. Prise de possession. Terrain. Chemin de fer Châteaubriand à Rennes. 768. 7. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Voie ferrée à traction de locomotives. Versailles et Epône. 631. — D. Rectification. Route nationale n° 74. 752. 8. D. Fixation. Inscription maritime. Rivière de l’Aa. 581. — D. Concession. Domaine maritime. Hérault. 613. 10. D. Concernant le service des recouvrements par la poste. 535. 12. D. Fixation de dimension. Mailles de filets. Lac du Bourget. 539. — D. Autorisation. Chambre de commerce de Granville. Etablissement. Grue. 544. — D. Autorisation. Caisse d’épargne. La Mure. 599. — D. Changement et création. Chaires. Ecole préparatoire de Médecine et pharmacie. Grenoble. 852. 13. D. Sur les lignes télégraphiques étrangères au réseau de l’État. 535. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1877. 539. 14. D. Addition et substitution de noms. 577. — D. Addition de nom. 529. — D. Id. 544. 15. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Quai de Bordeaux. 525. — Id. Port de Marseille. 526. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris-Lyon Ancien réseau. 540. — ld. Nouveau réseau. 541 — D. Affectation. Terrain. Min. de la Guerre. 852. Table chronologique 988 — D. Création. Bureau de bienfaisance. Brachay. 862. 16. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Rouen. 642. — Id. Pont de la Voulte au Puy. 542. 17. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Chemin de fer. Patay à Nogent-le-Rotrou. 645. — D. Approbation. Délibération. Conseil général Martinique. 583. — D. Etablissement. Réseau. Voies ferrées à traction de chevaux. Lyon. 613. — D. Amélioration. Canal de la Somme. 816. — D. Agrandissement. Port d’écluses. Canal de la Marne à Rhin. 827. — D. Affectation. Terrain. Canal du Centre. 852. 19. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Calais. 526. — D. Id. Oullemard. 527. — D. Id. Port St-Nazaire. 527. — D. Id. Marseille. 528. — D. Id. Dunkerque et Gravelines. 528. — D. Perception. Contribution. Chambre de commerce. Toulon. 528. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord. Ancien réseau 545. —
Min. de la Guerre. 852. Table chronologique 988 — D. Création. Bureau de bienfaisance. Brachay. 862. 16. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Rouen. 642. — Id. Pont de la Voulte au Puy. 542. 17. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Chemin de fer. Patay à Nogent-le-Rotrou. 645. — D. Approbation. Délibération. Conseil général Martinique. 583. — D. Etablissement. Réseau. Voies ferrées à traction de chevaux. Lyon. 613. — D. Amélioration. Canal de la Somme. 816. — D. Agrandissement. Port d’écluses. Canal de la Marne à Rhin. 827. — D. Affectation. Terrain. Canal du Centre. 852. 19. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Calais. 526. — D. Id. Oullemard. 527. — D. Id. Port St-Nazaire. 527. — D. Id. Marseille. 528. — D. Id. Dunkerque et Gravelines. 528. — D. Perception. Contribution. Chambre de commerce. Toulon. 528. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord. Ancien réseau 545. — D. Id. Ouest. 546. — D. Id. Est. 547. — D. Concession. Domaine maritime. Nice. 628. 20. D. Création. Chambre de commerce. St Nazaire. 694. 21. D. Convocation. Collège. Arrondissement de Dieppe. 529. — D. Règlement. Inspection et surveillance. Réseau de l’État. 642. 22. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Chemin de fer. St-Victor à Cours. 628. 23. D. Autorisation. Ville de Lodève. Emprunt et imposition. 530. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Conduit d’eau. Oued-Mokta. 543. — D. Règlement. Ouverture. Carrières. Côtes-du-Nord. 600. — D. Id. Hérault. 604. — D. Id. Loire Inf. 604. 24. D. Ouverture. Crédit extr. Ambassade de France. Berlin. 515. 26. D. Autorisation. Congrégation. Châteaubourg. 684. 27. D. Autorisation. Perception. Droit. Scarpe Inf. 584. — D. Ouverture. Min. des Finances. Chapitre. Arrérages. Ex. clos. 585. 28. D. Autorisation. Emprunt. Département de l’Aisne. 531. — D. Fixation. Prix de vente. Tabac Turkish dit de cantine, Débitants. 548. 29. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Commune de Birkaïden. Algérie. 592. — D. Affectation. Terrain. Ponts et chaussées. 852. 30. D. Fixation. Traitements. Bibliothèque nationale. 685. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Instruction primaire. 592. 31. D. Ouverture. Crédit extr. Min. Marine et Colonies. Ex. 1879. Secours. Île
fer. St-Victor à Cours. 628. 23. D. Autorisation. Ville de Lodève. Emprunt et imposition. 530. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Conduit d’eau. Oued-Mokta. 543. — D. Règlement. Ouverture. Carrières. Côtes-du-Nord. 600. — D. Id. Hérault. 604. — D. Id. Loire Inf. 604. 24. D. Ouverture. Crédit extr. Ambassade de France. Berlin. 515. 26. D. Autorisation. Congrégation. Châteaubourg. 684. 27. D. Autorisation. Perception. Droit. Scarpe Inf. 584. — D. Ouverture. Min. des Finances. Chapitre. Arrérages. Ex. clos. 585. 28. D. Autorisation. Emprunt. Département de l’Aisne. 531. — D. Fixation. Prix de vente. Tabac Turkish dit de cantine, Débitants. 548. 29. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Commune de Birkaïden. Algérie. 592. — D. Affectation. Terrain. Ponts et chaussées. 852. 30. D. Fixation. Traitements. Bibliothèque nationale. 685. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Instruction primaire. 592. 31. D. Ouverture. Crédit extr. Min. Marine et Colonies. Ex. 1879. Secours. Île de la Réunion. 531. Fixation. Traitements. Conseil de préfecture. Seine. 516.— D. Addition de noms. 577. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Algérie. Dépenses publiques. 611. — D. Id. 611 — D.Addition de nom. 623. — ü. Substitution. Id. 628. — D. Dérivation du Lz. Ville de Montpellier. 814. 16. L. Enseignement de l’agriculture. 586. — E.Ouverture. Crédit additionnel. Min. de l’Intérieur. Ex. 1879. 589. — D. Annulation. Crédit. Fonds de concours. Perré sur l’Ailier. 617. — I). Réception. Bulle d’institution. Evêque d’Annecy. 655. —D. Ouverture. Bureaux dédouane. Exportation. Transit. 612. 18. D Proclamation. Cession. Brevets d’invention, 885. 19. D. Substitution de nom. Commune. Dompierre-sur-Belmont. 814. 20. D. Concernant le contrôle des chemins de fer par les inspecteurs généraux des ponts et chaussées et mines. 618. — I). Autorisation. Dépôt de dynamite. Vernarède. 618 — D. Concession. Domaine maritime. Baie d’Authie. 863.— D. Id. Lais de mer. Département de l’Hérault. 853. 21. L. Abrogation. Art. 9 Constitution. 581.= L. Ouverture. Crédit extraord. Manufacture des tabacs. Pantin. — 675. 23. D. Addition de nom. 577. — D. Affectation. Maison d’arrêt. Tours, Emprisonnement individuel. 613. — D. Autorisation. Cie. Chemins de fer. Picardie et Flandres, Emploi de rails d’acier 619. — D.