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d'honorer par un souvenir, si faible qu'il soit, la mémoire du défunt dont on doit, si l'on observe les règles de la piété filiale, suivre scrupuleusement la façon d'agir pendant la vie. La loi, en cette circonstance, n'aurait fait que sanctionner ce précepte de morale enseigné par Confucius et dont on retrouve plusieurs autres applications dans le code annamite. Mais elle n'a certainement pas entendu, comme cela a été soutenu dans une publication récente, donner à ces enfants adoptifs les mêmes droits qu'aux enfants légitimes. Lorsque le législateur veut établir des droits de cette nature, il s'exprime autrement qu'il ne le fait dans le décret V, et l'on en trouve une preuve évidente dans le décret III qui consacre les prérogatives de l'adopté pour continuer la postérité : "Si, dit le dernier paragraphe de ce décret, après qu'une personne eut été instituée pour servir de postérité, il survient la naissance d'un fils, les biens de l'héritage de la famille doivent être également partagés avec l'enfant qui, précédemment, avait été institué comme postérité." Il ne s'agit pas ici, en effet, d'une part indéterminée qui peut représenter soit une concession faite à un principe de morale soit, ce qui n'est pas moins acceptable, un simple droit de créance limité à l'entretien de l'adopté; il est dit au contraire, en termes formels : "Les biens doivent être également partagés." Voilà qui est clair et précis; aussi, en ce qui concerne les institués pour servir de postérité, aucun doute n'est possible, et l'on ne remarque, dans les codes de MM. Philastre et Aubaret, aucune divergence d'opinion sur ce point. Tels sont les motifs qui n'ont pas permis de donner aux connuôi, dans le projet, d'autres droits que ceux qui sont la conséquence naturelle de leur contrat d'adoption. Réduite à la simple proportion d'un bienfait, cette institution n'a rien, dans ses effets, qui puisse inquiéter la conscience publique et alarmer les familles. Elle n'offre pas un moyen de suppléer à la postérité et ne peut distraire du mariage; elle ne prélève sur la fortune de l'adoptant que l'obole de la charité et ne porte aucune
acceptable, un simple droit de créance limité à l'entretien de l'adopté; il est dit au contraire, en termes formels : "Les biens doivent être également partagés." Voilà qui est clair et précis; aussi, en ce qui concerne les institués pour servir de postérité, aucun doute n'est possible, et l'on ne remarque, dans les codes de MM. Philastre et Aubaret, aucune divergence d'opinion sur ce point. Tels sont les motifs qui n'ont pas permis de donner aux connuôi, dans le projet, d'autres droits que ceux qui sont la conséquence naturelle de leur contrat d'adoption. Réduite à la simple proportion d'un bienfait, cette institution n'a rien, dans ses effets, qui puisse inquiéter la conscience publique et alarmer les familles. Elle n'offre pas un moyen de suppléer à la postérité et ne peut distraire du mariage; elle ne prélève sur la fortune de l'adoptant que l'obole de la charité et ne porte aucune atteinte à l'ordre de successibilité fixé par la loi. Enfin, elle établit, entre deux êtres étrangers l'un à l'autre, la réciprocité des plus doux rapports et réalise ce précepte de toutes les religions : "Aimez-vous les uns les autres", auquel la loi ne doit pas non plus rester étrangère. Partout où existe cette bienveillance réciproque, principe de tous les devoirs et de toutes les vertus, on voit, disait au Corps législatif le rapporteur de la loi française, régner la paix et le bonheur. Ce projet ne pouvait donc négliger une institution qui peut donner de tels résultats et qui a de si profondes racines dans les mœurs du pays. EXPOSÉ DES MOTIFS DU TITRE IX. De la puissance paternelle. La puissance paternelle est le droit d'autorité naturelle et légale des ascendants sur leurs enfants ou petits-enfants. À l'origine de presque toutes les sociétés, l'autorité du chef de famille est à peu près sans limite. Livré à lui-même, l'homme a substitué l'intérêt au sentiment; il a étouffé la voix de la nature, et au lieu d'une sorte de magistrature domestique, il a créé le despotisme paternel. Chez les peuples libres, les lois ont ramené et contenu dans de justes limites la
où existe cette bienveillance réciproque, principe de tous les devoirs et de toutes les vertus, on voit, disait au Corps législatif le rapporteur de la loi française, régner la paix et le bonheur. Ce projet ne pouvait donc négliger une institution qui peut donner de tels résultats et qui a de si profondes racines dans les mœurs du pays. EXPOSÉ DES MOTIFS DU TITRE IX. De la puissance paternelle. La puissance paternelle est le droit d'autorité naturelle et légale des ascendants sur leurs enfants ou petits-enfants. À l'origine de presque toutes les sociétés, l'autorité du chef de famille est à peu près sans limite. Livré à lui-même, l'homme a substitué l'intérêt au sentiment; il a étouffé la voix de la nature, et au lieu d'une sorte de magistrature domestique, il a créé le despotisme paternel. Chez les peuples libres, les lois ont ramené et contenu dans de justes limites la puissance des parents sur leurs descendants; dans les pays où le souverain exerce une autorité suprême sur tous ses sujets, il n'a eu garde de diminuer un pouvoir qui servait si bien ses vues de domination personnelle, et ce pouvoir s'est perpétué indéfiniment, comme cela se voit chez la plupart des peuples de l'Extrême-Orient. Pour le législateur chinois qui a imposé sa loi aux Annamites, la famille représente une individualité qui se personnifie dans la personne de son chef, et il en fait la base de son système politique de gouvernement. Il évite et retarde le plus possible, sous divers prétextes, la séparation des familles et le fractionnement des héritages, afin d'exercer un contrôle plus efficace sur les personnes et sur les biens (articles 82, 108, 109). En cas de révolte, tous les membres d'une même famille, depuis le plus jeune jusqu'au plus âgé, sont solidaires les uns des autres et incriminés par responsabilité. L'article 224, en effet, non content de punir, en cette circonstance, de la décapitation les auteurs et leurs complices, dispose que leurs femmes et leurs enfants seront distribués comme esclaves aux fonctionnaires méritants et que leurs biens seront confisqués à l'État ; il ajoute que le
des peuples de l'Extrême-Orient. Pour le législateur chinois qui a imposé sa loi aux Annamites, la famille représente une individualité qui se personnifie dans la personne de son chef, et il en fait la base de son système politique de gouvernement. Il évite et retarde le plus possible, sous divers prétextes, la séparation des familles et le fractionnement des héritages, afin d'exercer un contrôle plus efficace sur les personnes et sur les biens (articles 82, 108, 109). En cas de révolte, tous les membres d'une même famille, depuis le plus jeune jusqu'au plus âgé, sont solidaires les uns des autres et incriminés par responsabilité. L'article 224, en effet, non content de punir, en cette circonstance, de la décapitation les auteurs et leurs complices, dispose que leurs femmes et leurs enfants seront distribués comme esclaves aux fonctionnaires méritants et que leurs biens seront confisqués à l'État ; il ajoute que le père et la mère, l'aïeul, les petits-fils, les frères aînés ou cadets, sans distinction d'inscription sur le même rôle ou sur des rôles différents, seront tous exilés à 2,000 lis et internés. Ainsi, pour la faute d'un seul, la famille entière est dispersée et rayée de la société des hommes libres. Là ne s'arrête pas, du reste, cette responsabilité, et avec cette inflexible logique de l'intérêt qui, comme on le voit, étouffe tout sentiment d'humanité et de justice, les articles 74 et 84 font du chef de la famille l'intermédiaire obligé et responsable de tous ses membres, pour l'inscription des biens sur les rôles et l'acquittement des charges et des impôts, avec une autre association plus vaste et plus étendue qui s'appelle le village. Le village, à son tour, se personnifie dans son chef et les habitants les plus marquants, autrement dit, les notables qui sont responsables de tout défaut de vigilance et d'attention. En résumé, la solidarité qui existe dans la famille s'étend et passe dans l'organisation politique du village qui se compose de la réunion de plusieurs familles. Elle ensere dans un réseau puissant d'intérêts et de dangers communs la volonté individuelle et substitue le collectivisme à l'individualisme.
libres. Là ne s'arrête pas, du reste, cette responsabilité, et avec cette inflexible logique de l'intérêt qui, comme on le voit, étouffe tout sentiment d'humanité et de justice, les articles 74 et 84 font du chef de la famille l'intermédiaire obligé et responsable de tous ses membres, pour l'inscription des biens sur les rôles et l'acquittement des charges et des impôts, avec une autre association plus vaste et plus étendue qui s'appelle le village. Le village, à son tour, se personnifie dans son chef et les habitants les plus marquants, autrement dit, les notables qui sont responsables de tout défaut de vigilance et d'attention. En résumé, la solidarité qui existe dans la famille s'étend et passe dans l'organisation politique du village qui se compose de la réunion de plusieurs familles. Elle ensere dans un réseau puissant d'intérêts et de dangers communs la volonté individuelle et substitue le collectivisme à l'individualisme. La faute d'un seul menace à chaque instant la vie, la fortune et la liberté de plusieurs personnes qui y sont complètement étrangères, et astreint les chefs de famille et de village à une surveillance d'autant plus sérieuse, qu'en assurant la tranquillité de tous, ils garantissent plus particulièrement leurs propres intérêts. Comme système politique d'un gouvernement despotique, il serait difficile de rien imaginer de plus caractéristique et de plus complet. L'intérêt direct, qui est le plus puissant mobile des actions humaines, tient sans cesse en éveil la vigilance de tous et donne au pays une police qui ne grève point le budget du souverain. Le chef, dans la famille et dans le village, les notables, tous sont des gardiens actifs de l'ordre public. De simples indices d'un crime, la présence d'un étranger, tout prend à leurs yeux la proportion d'un événement ; tout devient matière à une information minutieuse ou à des précautions excessives de leur part. En cas de faute grave, tout individu suspect est arrêté et conduit aux magistrats du huyen pour y être interrogé. Si un étranger de distinction s'arrête dans le village pour le visiter ou s'y reposer, les notables le font suivre et garder par
intérêts. Comme système politique d'un gouvernement despotique, il serait difficile de rien imaginer de plus caractéristique et de plus complet. L'intérêt direct, qui est le plus puissant mobile des actions humaines, tient sans cesse en éveil la vigilance de tous et donne au pays une police qui ne grève point le budget du souverain. Le chef, dans la famille et dans le village, les notables, tous sont des gardiens actifs de l'ordre public. De simples indices d'un crime, la présence d'un étranger, tout prend à leurs yeux la proportion d'un événement ; tout devient matière à une information minutieuse ou à des précautions excessives de leur part. En cas de faute grave, tout individu suspect est arrêté et conduit aux magistrats du huyen pour y être interrogé. Si un étranger de distinction s'arrête dans le village pour le visiter ou s'y reposer, les notables le font suivre et garder par des personnes sûres, autant pour prévenir les conséquences fâcheuses qu'aurait pour eux le méfait d'un des habitants, que pour lui faire honneur. C'est la frayeur de la responsabilité érigée en système de gouvernement. Aussi ne doit-on pas être surpris de voir dans la famille le père exercer une autorité à peu près sans limites ; il peut disposer du travail et des biens de tous ; souvent même, il vend femmes et enfants ou les met en gage pour payer ses dettes; la loi a bien essayé de réagir contre ces abus ; mais elle l'a fait avec tant de ménagements, qu'elle est restée impuissante à les empêcher. Enfin, l'article 82 et le décret qui l'accompagne disposent : « Que du vivant de l'aïeul, de l'aïeule, du père ou de la mère, les enfants et petits-enfants ne peuvent posséder aucun bien qui leur soit personnel. » En un mot, le chef de famille est un maître absolu, tout fléchit et se courbe sous sa volonté ; tout lui appartient, les personnes et les choses. Sa présence au foyer domestique inspire autant de crainte que de respect. Il est dans la maison ce que le souverain est dans l'État. Celui qui
peu près sans limites ; il peut disposer du travail et des biens de tous ; souvent même, il vend femmes et enfants ou les met en gage pour payer ses dettes; la loi a bien essayé de réagir contre ces abus ; mais elle l'a fait avec tant de ménagements, qu'elle est restée impuissante à les empêcher. Enfin, l'article 82 et le décret qui l'accompagne disposent : « Que du vivant de l'aïeul, de l'aïeule, du père ou de la mère, les enfants et petits-enfants ne peuvent posséder aucun bien qui leur soit personnel. » En un mot, le chef de famille est un maître absolu, tout fléchit et se courbe sous sa volonté ; tout lui appartient, les personnes et les choses. Sa présence au foyer domestique inspire autant de crainte que de respect. Il est dans la maison ce que le souverain est dans l'État. Celui qui oserait lever la main sur lui serait puni de la décapitation, et s'il y avait meurtre, le coupable subirait, à l'égal du régicide, la mort lente, peine terrible, dit le commentaire officiel de l'article 223, à laquelle on ne peut rien ajouter. Cette peine consiste, en effet, d'après les annotations du code chinois, à arracher les chairs du corps par menus morceaux, jusqu'à ce qu'il soit complètement décharné et que la mort s'ensuive ; elle n'est appliquée qu'à ceux qui manquent à la fidélité due au souverain et à la piété filiale. Le chef de la famille a, d'ailleurs, lui-même, sur tous ses membres, un pouvoir de correction à peu près absolu. Si, dit le dernier paragraphe de l'article 228, des enfants ou des petits-enfants ont frappé ou injurié l'aïeul, l'aïeule, le père ou la mère, ou bien si l'épouse ou une femme de second rang a été frappée ou injuriée par eux, ou bien si ils ont été frappés et tués par eux, comme aussi s'ils ont été corrigés et punis selon les règles pour avoir désobéi et transgressé les ordres et les instructions qui leur sont donnés, et s'ils en sont morts sans qu'on ait pu prévoir ce
du code chinois, à arracher les chairs du corps par menus morceaux, jusqu'à ce qu'il soit complètement décharné et que la mort s'ensuive ; elle n'est appliquée qu'à ceux qui manquent à la fidélité due au souverain et à la piété filiale. Le chef de la famille a, d'ailleurs, lui-même, sur tous ses membres, un pouvoir de correction à peu près absolu. Si, dit le dernier paragraphe de l'article 228, des enfants ou des petits-enfants ont frappé ou injurié l'aïeul, l'aïeule, le père ou la mère, ou bien si l'épouse ou une femme de second rang a été frappée ou injuriée par eux, ou bien si ils ont été frappés et tués par eux, comme aussi s'ils ont été corrigés et punis selon les règles pour avoir désobéi et transgressé les ordres et les instructions qui leur sont donnés, et s'ils en sont morts sans qu'on ait pu prévoir ce résultat, ou enfin s'il s'agit d'un homicide commis par mégarde ou par accident, dans chaque cas, le fait ne sera pas puni. Le pouvoir du chef de famille ne s'exerce pas seulement, comme on le voit, sur ses propres enfants, mais encore sur ses petits-enfants, sur leurs femmes et même sur les enfants adoptifs. L'article 288 et les décrets qui l'accompagnent accusent cependant sur ces derniers et leur famille une autorité moins absolue. Sans préjudice de la peine qu'il encourt, s'il abuse de son droit de correction, l'ascendant qui a frappé sans mesure l'enfant adoptif ou sa famille est tenu de lui payer une certaine somme d'argent à titre d'indemnité et l'adoption se trouve résolue de plein droit. La loi ne se contente pas de donner au chef de famille une autorité aussi considérable, elle punit de peines sévères tout manquement grave aux devoirs qu'elle impose aux enfants envers leurs parents ; toutefois, pour ne pas intervenir d'une manière intempestive dans les affaires domestiques, elle laisse prudemment aux soins des parents l'initiative de la plainte. (Articles 307, décrets I et II, 286, 287, 298, 299, etc.) L'étude de tous ces textes et la manière dont s'exerce le droit de correction
sur les enfants adoptifs. L'article 288 et les décrets qui l'accompagnent accusent cependant sur ces derniers et leur famille une autorité moins absolue. Sans préjudice de la peine qu'il encourt, s'il abuse de son droit de correction, l'ascendant qui a frappé sans mesure l'enfant adoptif ou sa famille est tenu de lui payer une certaine somme d'argent à titre d'indemnité et l'adoption se trouve résolue de plein droit. La loi ne se contente pas de donner au chef de famille une autorité aussi considérable, elle punit de peines sévères tout manquement grave aux devoirs qu'elle impose aux enfants envers leurs parents ; toutefois, pour ne pas intervenir d'une manière intempestive dans les affaires domestiques, elle laisse prudemment aux soins des parents l'initiative de la plainte. (Articles 307, décrets I et II, 286, 287, 298, 299, etc.) L'étude de tous ces textes et la manière dont s'exerce le droit de correction révèlent tous les détails de l'organisation de la famille chinoise. En première ligne apparaît le chef de la famille, dont l'autorité s'étend et rayonne sur tous ses membres ; au-dessous de lui se trouvent placés les chefs de chacune des branches de la famille et ceux de leurs subdivisions, dont la puissance est naturellement limitée à leurs rejetons. Si l'on considère, dit M. Luro, dans son Cours d'administration annamite, les diverses branches de la famille à quatre ou cinq générations de l'auteur commun, chaque famille à partie de ce ou cinq générations de l'auteur commun, chaque famille e partielle a pour chef immédiat son père et pour chef général Il importe de noter cette singularité de l'organisation de la famille chinoise, c'est que ce rôle n'appartient jamais aux filles ni aux femmes, et cela s'explique par la raison toute naturelle que, par le mariage, elles entrent dans une autre famille et s'y trouvent incorporées de la façon la plus complète. Tels sont les traits les plus saillants de la famille chinoise, dont la famille annamite est une image affaiblie. Le caractère naturellement gai et quelque peu frondeur des indigènes n'a jamais pu se plier à toutes les exigences du législateur
la puissance est naturellement limitée à leurs rejetons. Si l'on considère, dit M. Luro, dans son Cours d'administration annamite, les diverses branches de la famille à quatre ou cinq générations de l'auteur commun, chaque famille à partie de ce ou cinq générations de l'auteur commun, chaque famille e partielle a pour chef immédiat son père et pour chef général Il importe de noter cette singularité de l'organisation de la famille chinoise, c'est que ce rôle n'appartient jamais aux filles ni aux femmes, et cela s'explique par la raison toute naturelle que, par le mariage, elles entrent dans une autre famille et s'y trouvent incorporées de la façon la plus complète. Tels sont les traits les plus saillants de la famille chinoise, dont la famille annamite est une image affaiblie. Le caractère naturellement gai et quelque peu frondeur des indigènes n'a jamais pu se plier à toutes les exigences du législateur chinois. Des mœurs plus douces, la vive affection des parents pour leurs enfants rendent ici l'autorité paternelle moins redoutable, et il y a peu d'exemples, en Cochinchine, de ces corrections excessives que ne prévoit que pour les excuser le code chinois. Les enfants parvenus à l'âge de la majorité peuvent posséder et administrer un petit pécule, et, s'ils sont obligés d'attendre la mort de leurs père et mère pour disposer des biens de la famille, il n'est pas rare de voir ceux-ci leur abandonner, de leur vivant, une part de l'héritage pour favoriser leur établissement. Le chef de famille, le triuving-tôc, n'a guère qu'une autorité d'assistance et de bons conseils ; les père et mère exercent directement la puissance paternelle, d'une manière à peu près exclusive, sur leurs enfants; s'il leur arrive parfois de les vendre ou de les mettre en gage, ce n'est que dans un moment d'extrême misère ou pour acquitter des dettes pressantes. Les précautions que prend le Gouvernement français pour prévenir ces famines affreuses qui désolent si souvent les contrées voisines de notre territoire, détruisent la principale cause de ce honteux trafic si contraire à toutes les lois de l'humanité. Enfin, le code pénal, récemment promulgué
posséder et administrer un petit pécule, et, s'ils sont obligés d'attendre la mort de leurs père et mère pour disposer des biens de la famille, il n'est pas rare de voir ceux-ci leur abandonner, de leur vivant, une part de l'héritage pour favoriser leur établissement. Le chef de famille, le triuving-tôc, n'a guère qu'une autorité d'assistance et de bons conseils ; les père et mère exercent directement la puissance paternelle, d'une manière à peu près exclusive, sur leurs enfants; s'il leur arrive parfois de les vendre ou de les mettre en gage, ce n'est que dans un moment d'extrême misère ou pour acquitter des dettes pressantes. Les précautions que prend le Gouvernement français pour prévenir ces famines affreuses qui désolent si souvent les contrées voisines de notre territoire, détruisent la principale cause de ce honteux trafic si contraire à toutes les lois de l'humanité. Enfin, le code pénal, récemment promulgué dans la colonie, a régularisé le droit de correction qui appartient aux parents, en le soumettant au contrôle salutaire de la justice, et il n'y a plus à craindre ces mauvais traitements que la nature réprouve autant que les lois de la civilisation. Aux châtiments corporels qui avilissent l'homme sans le rendre meilleur, il a substitué un procédé plus conforme à la dignité humaine et qui n'est pas moins efficace que les coups de bâton. La privation de la liberté si vivement ressentie par l'homme mûr, n'est pas moins pénible à l'enfance qui prise par dessus tout, le grand air, le mouvement et l'espace. Les mauvais traitements éloignent l'affection et inspirent le désir de fuir la maison paternelle; le régime sévère de l'établissement où il sera détenu, l'absence de la famille, tout fera regretter à l'enfant le foyer domestique et, à son retour, il évitera certainement les fautes qui avaient motivé son éloignement. Les Annamites ne tarderont pas à apprécier les avantages de cette modification importante opérée dans leur législation, car, chez eux, le père est resté toujours père et s'est rarement fait le tyran de ses enfants. Aussi l'harmonie la plus complète règne en général dans les familles et