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n'étant pas composé des mêmes magistrats qui s'y trouvaient lors de sa première comparution, il se voit dans l'obligation légale de procéder à un nouvel interrogatoire. Le duc d'Orléans décline ses noms, prénoms et qualités. Le président lui fait observer qu'en qualité de fils aîné du comte de Paris qui, lui, est petit-fils du roi Louis-Philippe, il se trouve être l'héritier direct, par ordre de primogéniture, actuel de la famille d'Orléans. Par votre présence sur le territoire français, dit-il, vous avez contrevenu à la loi de juin 1886, qui interdit l'accès du territoire de la République française aux chefs des familles ayant régné en France et à leurs héritiers directs. Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Le duc d'Orléans répond d'un ton calme : Je demande, dit-il, de m'adresser sans phrases au tribunal. Je suis venu en France pour servir comme simple soldat. Je ne fais pas de politique : la politique regarde mon père, dont je suis le fils soumis et le fidèle serviteur. Je n'ai pas été à la Chambre des députés, mais au bureau du recrutement. Je savais à quoi je m'exposais. Cela ne m'a pas arrêté. Je ne me crois pas coupable. Je ne veux pas me défendre. Je remercie cordialement mes conseils de leur dévouement et leur demande de ne pas me défendre. J'ai appris dans l'exil à honorer la magistrature de mon pays. Je respecterai ses arrêts. Je n'attends rien de sa clémence, mais si je suis condamné, je suis sûr de l'acquittement des 200,000 conscrits de ma classe qui, plus heureux que moi, pourront servir leur pays. Quelques rares applaudissements, aussitôt réprimés par le président, se font entendre. Le président dit que le fait du duc d'Orléans de s'être rendu en France ne constitue pas un délit spécial, mais une simple contravention. D'ailleurs, aux termes de la loi, le duc d'Orléans ne peut pas rentrer dans l'armée française. Le président demande ensuite au prévenu s'il a quelque chose à ajouter pour sa défense. — Je ne serais pas à la Conciergerie, répond le duc, si cette loi n'existait pas. Le président déclare
pas me défendre. Je remercie cordialement mes conseils de leur dévouement et leur demande de ne pas me défendre. J'ai appris dans l'exil à honorer la magistrature de mon pays. Je respecterai ses arrêts. Je n'attends rien de sa clémence, mais si je suis condamné, je suis sûr de l'acquittement des 200,000 conscrits de ma classe qui, plus heureux que moi, pourront servir leur pays. Quelques rares applaudissements, aussitôt réprimés par le président, se font entendre. Le président dit que le fait du duc d'Orléans de s'être rendu en France ne constitue pas un délit spécial, mais une simple contravention. D'ailleurs, aux termes de la loi, le duc d'Orléans ne peut pas rentrer dans l'armée française. Le président demande ensuite au prévenu s'il a quelque chose à ajouter pour sa défense. — Je ne serais pas à la Conciergerie, répond le duc, si cette loi n'existait pas. Le président déclare que le tribunal n'a ni à critiquer ni à contester les lois existantes, il a qu'un devoir : c'est d'appliquer la loi et de l'appliquer avec impartialité, sans passion, mais aussi sans faiblesse à tous ceux qui ont transgressé ses prescriptions impératives. M. le substitut Cabat prend ensuite la parole : Aux termes de la loi du 22 juin 1886, dit-il, le territoire de la République a été interdit aux chefs des familles ayant régné en France ainsi qu'à leurs héritiers directs dans l'ordre de primogéniture. Le jeune duc d'Orléans tombe sous l'application de cette loi puisqu'il est le fils aîné du comte de Paris. Il y tombe, quel que soit le mobile auquel il prétend avoir cédé, quelle que soit son intention, laquelle, d'après les dispositions finales de la loi que nous invoquons, ne saurait être un moyen de justification, puisque, légalement, il lui est impossible d'y donner aucune suite. La seule présence du prince sur le territoire français constitue sa culpabilité, qui est une évidence matérielle au-dessus de toute discussion. Aussi, est-ce avec raison que le gouvernement a vu dans le simple fait de la présence du duc d'Orléans sur le territoire de la République française une contravention
: Aux termes de la loi du 22 juin 1886, dit-il, le territoire de la République a été interdit aux chefs des familles ayant régné en France ainsi qu'à leurs héritiers directs dans l'ordre de primogéniture. Le jeune duc d'Orléans tombe sous l'application de cette loi puisqu'il est le fils aîné du comte de Paris. Il y tombe, quel que soit le mobile auquel il prétend avoir cédé, quelle que soit son intention, laquelle, d'après les dispositions finales de la loi que nous invoquons, ne saurait être un moyen de justification, puisque, légalement, il lui est impossible d'y donner aucune suite. La seule présence du prince sur le territoire français constitue sa culpabilité, qui est une évidence matérielle au-dessus de toute discussion. Aussi, est-ce avec raison que le gouvernement a vu dans le simple fait de la présence du duc d'Orléans sur le territoire de la République française une contravention à la loi concernant les familles qui ont régné en France et qu'il a donné l'ordre au parquet de faire passer immédiatement le duc devant les juges. En vertu de quelle loi, messieurs ? En vertu de la loi du 20 mai 1868 sur les flagrants délits, loi précisément faite pour une infraction de cette nature, loi qui, d'ailleurs, ne doit pas être méconnue. LES FILLES DE BRONZE DERNIÈRE PARTIE DIEU DISPOSE XXVIII En aucune façon, monsieur, répliqua la Duchesse, tremblant, mais payant d'audace. — Ce nom cependant est le vôtre. — Je m'appelle la comtesse de Lasseny. — Mais vous vous appeliez autrefois Blanche Hervieux. — Que vous importe cela, monsieur ? — Il m'importe beaucoup, madame, et vous savez bien. Pourquoi jouer au fin avec moi ? Si ne m'attendiez pas aujourd'hui, c'est raisonnable, mais depuis bien des jours, vous êtes certaine qu'un jeune homme, fruit d'un moment d'erreur et singulièrement négligé par vous depuis vingt-cinq ans, viendra vous ouvrir pour vous dire : « Me voici, causons.» La comtesse se mordit les lèvres et prit une physionomie dédaigneuse. — Ainsi, monsieur Jacques Hervieux, fit-vous venir recommencer la comédie que saint mulâtre, votre compère, m'a jouée si gravement
pour une infraction de cette nature, loi qui, d'ailleurs, ne doit pas être méconnue. LES FILLES DE BRONZE DERNIÈRE PARTIE DIEU DISPOSE XXVIII En aucune façon, monsieur, répliqua la Duchesse, tremblant, mais payant d'audace. — Ce nom cependant est le vôtre. — Je m'appelle la comtesse de Lasseny. — Mais vous vous appeliez autrefois Blanche Hervieux. — Que vous importe cela, monsieur ? — Il m'importe beaucoup, madame, et vous savez bien. Pourquoi jouer au fin avec moi ? Si ne m'attendiez pas aujourd'hui, c'est raisonnable, mais depuis bien des jours, vous êtes certaine qu'un jeune homme, fruit d'un moment d'erreur et singulièrement négligé par vous depuis vingt-cinq ans, viendra vous ouvrir pour vous dire : « Me voici, causons.» La comtesse se mordit les lèvres et prit une physionomie dédaigneuse. — Ainsi, monsieur Jacques Hervieux, fit-vous venir recommencer la comédie que saint mulâtre, votre compère, m'a jouée si gravement au château de Saint-Ouen. La seconde représentation n'ayant pas obtenu le moindre succès, il vous faut bien s'il vous plaît en dire une seconde ? Jacques Hervieux : salua. — Ah ! dit-il. Vous trouvez que ce n'est pas une comédie. Une comédie, ça doit être gai. Alors nous allons rire un peu. Monsieur Jacques Hervieux (si tel est véritablement le nom que vous portez), fit la Duchesse, vous m'avez imposé votre prétexte et je la subis, mais toute patience a des limites, ne l'oubliez pas. Cet entretien ne peut s'éterniser. Allez droit au but. Que me voulez-vous et qu'avez-vous à me dire ? L'ex-condamné de la Roquette répliqua : — J'ai à vous dire que je suis votre fils, ainsi que le prouve un acte de naissance en bonne et due forme dont je mettrai la copie légalisée sous vos yeux quand bon vous semblera. Voilà pour le premier point, quant au second, je veux savoir de quelle nature seront à l'avenir nos rapports, et surtout quelle attitude vous comptez prendre vis-à-vis de moi. La comtesse de Lasseny, violemment agitée et craignant de se compromettre par une parole imprudente, ne répondit pas. Blancheton continua : — Résumons la situation.
rire un peu. Monsieur Jacques Hervieux (si tel est véritablement le nom que vous portez), fit la Duchesse, vous m'avez imposé votre prétexte et je la subis, mais toute patience a des limites, ne l'oubliez pas. Cet entretien ne peut s'éterniser. Allez droit au but. Que me voulez-vous et qu'avez-vous à me dire ? L'ex-condamné de la Roquette répliqua : — J'ai à vous dire que je suis votre fils, ainsi que le prouve un acte de naissance en bonne et due forme dont je mettrai la copie légalisée sous vos yeux quand bon vous semblera. Voilà pour le premier point, quant au second, je veux savoir de quelle nature seront à l'avenir nos rapports, et surtout quelle attitude vous comptez prendre vis-à-vis de moi. La comtesse de Lasseny, violemment agitée et craignant de se compromettre par une parole imprudente, ne répondit pas. Blancheton continua : — Résumons la situation. C'est facile et ce sera court. Il est avéré que vous avez mis au monde un enfant naturel il y a vingt-cinq ans, et qu'après l'avoir mis au monde, il vous a convenu de le supprimer. Cet enfant, c'était moi. La sage-femme à qui vous aviez payé ma mort ne s'est pas sentie le courage de me tordre le cou. Elle a reculé devant le crime qui ne vous épouvantait pas, vous, ma mère. Elle m'a laissé vivre et m'a mis en nourrice après m'avoir fait légalement inscrire à la mairie de Vincennes. Le tribunal auquel je fournirai les preuves de ces choses n'hésitera point à déclarer que je suis le fils de Blanche Hervieux et de père inconnu. Aucune discussion n'est possible à cet égard. Un homme charitable s'est chargé de m'élever, j'ai appris par lui que vous étiez ma mère, je suis venu, et je vous trouve aussi dure, aussi cruelle pour moi, que vous l'étiez au jour de ma naissance ! — Comment donc voulez-vous que je sois, monsieur ? balbutia la comtesse. Blancheton sourit. — En effet, poursuivit-il, c'est embarrassant. Vous croyiez votre premier enfant si bien mort, et depuis si longtemps, que vous aviez fini
s'est pas sentie le courage de me tordre le cou. Elle a reculé devant le crime qui ne vous épouvantait pas, vous, ma mère. Elle m'a laissé vivre et m'a mis en nourrice après m'avoir fait légalement inscrire à la mairie de Vincennes. Le tribunal auquel je fournirai les preuves de ces choses n'hésitera point à déclarer que je suis le fils de Blanche Hervieux et de père inconnu. Aucune discussion n'est possible à cet égard. Un homme charitable s'est chargé de m'élever, j'ai appris par lui que vous étiez ma mère, je suis venu, et je vous trouve aussi dure, aussi cruelle pour moi, que vous l'étiez au jour de ma naissance ! — Comment donc voulez-vous que je sois, monsieur ? balbutia la comtesse. Blancheton sourit. — En effet, poursuivit-il, c'est embarrassant. Vous croyiez votre premier enfant si bien mort, et depuis si longtemps, que vous aviez fini par l'oublier, et voici tout à coup cet enfant qui reparaît, non pour vous bénir, mais pour vous demander compte de votre conduite à son égard. Je comprends qu'il soit très difficile de lui répondre et je vais vous aider : Admettez-vous que je sois votre fils ? — Je n'en sais rien, je ne vous connais pas. — Niez-vous l'authenticité des preuves que j'apporte ? Me prenez-vous pour un faussaire et pour un imposteur ? — Je ne nie rien, je n'affirme rien, je ne vous connais pas, voilà tout, et je ne veux pas vous connaître. — Vous ne voulez pas ! C'est bientôt dit, mais j'ai des droits, ma mère. — Des droits ? répéta Blanche, croyant entrevoir une issue à son effroyable situation. On peut vous les acheter. Est-ce de l'argent qu'il vous faut ? — Il m'en faudra sans doute ; aujourd'hui ce n'est pas de cela qu'il s'agit. Grâce aux gens qui m'ont élevé, je vis comme un homme riche, mais vous êtes ma mère et je veux qu'on le sache. — Eh ! s'écria la comtesse, en supposant que ce soit vrai, puis-je en convenir ? Cent fois non ! Ce serait publier
n'en sais rien, je ne vous connais pas. — Niez-vous l'authenticité des preuves que j'apporte ? Me prenez-vous pour un faussaire et pour un imposteur ? — Je ne nie rien, je n'affirme rien, je ne vous connais pas, voilà tout, et je ne veux pas vous connaître. — Vous ne voulez pas ! C'est bientôt dit, mais j'ai des droits, ma mère. — Des droits ? répéta Blanche, croyant entrevoir une issue à son effroyable situation. On peut vous les acheter. Est-ce de l'argent qu'il vous faut ? — Il m'en faudra sans doute ; aujourd'hui ce n'est pas de cela qu'il s'agit. Grâce aux gens qui m'ont élevé, je vis comme un homme riche, mais vous êtes ma mère et je veux qu'on le sache. — Eh ! s'écria la comtesse, en supposant que ce soit vrai, puis-je en convenir ? Cent fois non ! Ce serait publier ma honte ! Ne me demandez pas cela ? — Est-ce que je vous ai demandé à naître ? répliqua Blancheton. Fille orgueilleuse et sans cœur, pour épouser le comte de Lasseny, vous avez sacrifié votre enfant ! Un enfant que son père aurait peut-être aimé, et vous ne vivez maintenant que pour votre fils légitime ! Eh bien, madame, je prétends que ce fils, le comte Gontran de Lasseny, sache que je suis son frère. Je ne vous demande pas le nom de mon père. Je sais que la recherche de la paternité est interdite par la loi, mais je suis votre fils, j'ai le droit de le dire à tous, et la volonté de vous contraindre à le répéter avec moi ! Ce sera votre châtiment. L'ex-Blanche Hervieux écoutait, pâle d'épouvanté. Elle balbutia : — Ah ! c'est horrible, ce que vous exigez ! Comment ne comprenez-vous pas que c'est impossible ! Quoi, j'irais jeter de la boue sur le nom de Lasseny, sur ce nom qui appartient à mon fils Gontran et qu'il croit sans tache ! Jamais ! Jamais ! J'ai été criminelle, oui, c'est vrai. L'orgueil m'entraînait. J'étais jeune et presque inconsciente. Cette faute, ce
maintenant que pour votre fils légitime ! Eh bien, madame, je prétends que ce fils, le comte Gontran de Lasseny, sache que je suis son frère. Je ne vous demande pas le nom de mon père. Je sais que la recherche de la paternité est interdite par la loi, mais je suis votre fils, j'ai le droit de le dire à tous, et la volonté de vous contraindre à le répéter avec moi ! Ce sera votre châtiment. L'ex-Blanche Hervieux écoutait, pâle d'épouvanté. Elle balbutia : — Ah ! c'est horrible, ce que vous exigez ! Comment ne comprenez-vous pas que c'est impossible ! Quoi, j'irais jeter de la boue sur le nom de Lasseny, sur ce nom qui appartient à mon fils Gontran et qu'il croit sans tache ! Jamais ! Jamais ! J'ai été criminelle, oui, c'est vrai. L'orgueil m'entraînait. J'étais jeune et presque inconsciente. Cette faute, ce crime, je les déplore, je m'en repens, mais ils sont oubliés. Oui, je suis votre mère, je l'avoue, je conviens de tout. Je vous ferai riche. Que voulez-vous de plus ? — Je veux que le monde sache que ma mère est vivante et se nomme la comtesse de Lasseny. Je vais me marier, j'épouse une jeune fille qui vous est connue, Marie Warton, la créole millionnaire. Je veux votre consentement maternel à cette union, je veux que vous signiez comme étant ma mère sur le registre des mariages. — Jamais ! dit pour la seconde fois la douairière affolée ; jamais ! plutôt mourir. — Vous ne mourrez point et vous ferez ce que je demande. — Ayez pitié de moi ! — Même si je voulais, je ne le pourrais pas. Pour me marier, je dois porter mes papiers à la mairie. Mon acte de naissance contient le nom de ma mère, et je ne puis produire son acte de décès puisque vous êtes vivante. Votre consentement m'est indispensable. — Mais ce serait la honte, et Paris entier n'aurait plus que du mépris pour moi ! — Alors, dit Blancheton en ricanant, je devrais, pour vous éviter ce
Je vais me marier, j'épouse une jeune fille qui vous est connue, Marie Warton, la créole millionnaire. Je veux votre consentement maternel à cette union, je veux que vous signiez comme étant ma mère sur le registre des mariages. — Jamais ! dit pour la seconde fois la douairière affolée ; jamais ! plutôt mourir. — Vous ne mourrez point et vous ferez ce que je demande. — Ayez pitié de moi ! — Même si je voulais, je ne le pourrais pas. Pour me marier, je dois porter mes papiers à la mairie. Mon acte de naissance contient le nom de ma mère, et je ne puis produire son acte de décès puisque vous êtes vivante. Votre consentement m'est indispensable. — Mais ce serait la honte, et Paris entier n'aurait plus que du mépris pour moi ! — Alors, dit Blancheton en ricanant, je devrais, pour vous éviter ce mépris, renoncer au bonheur ! Non, ma mère ! vous signarez à mon mariage. Mme de Lasseny se laissa presque tomber à genoux et s'écria : — Ah ! pour moi, pour mon fils, ne me condamnez pas à cet affreux supplice ! évitez-moi cette ignominie ! — Pour votre fils légitime! répliqua l'ex-condamné. Vous figurez-vous que je m'intéresse à lui par hasard ? il porte le nom de son père, et moi, je ne connais pas le mien. Encore une fois, ma mère, vous signerez à mon mariage. — Je refuse. — À quoi cela vous servira-t-il ? Je vous ferai signifier par deux notaires des actes respectueux et je passerai outre, mais le monde entier saura ce que vous avez fait, ce que vous faites encore. Titre, tendresse, fortune, vous donnez tout au fils légitime. Il ne reste rien au fils naturel, sauf la vengeance. C'est ma part. Je la revendique aujourd'hui, je la revendiquerai demain devant les tribunaux en réclamant justice. Mme de Lasseny se leva, les dents serrées, les yeux pleins d'éclairs. — Ah ! cria-t-elle entraînée par la fureur, maudit sois-tu, enfant de ma honte! Que je te hais ! Je voudrais te voir mort!
fils légitime! répliqua l'ex-condamné. Vous figurez-vous que je m'intéresse à lui par hasard ? il porte le nom de son père, et moi, je ne connais pas le mien. Encore une fois, ma mère, vous signerez à mon mariage. — Je refuse. — À quoi cela vous servira-t-il ? Je vous ferai signifier par deux notaires des actes respectueux et je passerai outre, mais le monde entier saura ce que vous avez fait, ce que vous faites encore. Titre, tendresse, fortune, vous donnez tout au fils légitime. Il ne reste rien au fils naturel, sauf la vengeance. C'est ma part. Je la revendique aujourd'hui, je la revendiquerai demain devant les tribunaux en réclamant justice. Mme de Lasseny se leva, les dents serrées, les yeux pleins d'éclairs. — Ah ! cria-t-elle entraînée par la fureur, maudit sois-tu, enfant de ma honte! Que je te hais ! Je voudrais te voir mort! Comme autrefois! répondit Jacques Hervieux. Merci, ma mère, je m'en souviendrai ! Et il sortit. Pendant les premières minutes qui suivirent son départ, la douairière fut en proie à un véritable accès de folie. Elle se meurtrissait la poitrine en murmurant des phrases interrompues. — Il est venu, disait-elle, il est venu me parler du passé, du crime, et m'apporter le désespoir et la honte au moment où Gontran se marie! C'est un raffinement dans la haine et dans la vengeance ! Quels sont donc les ennemis implacables qui réveillent ainsi ces fantômes de ma jeunesse et les jettent sur mon chemin pour me perdre ? Lionel Warton, Do-méaico l'envahla ? Ce sont eux ! Mais que leur ai-je fait, à ces hommes ? Je veux le savoir. Eux seuls ont déchaîné la foudre. Eux seuls pourront l'arrêter peut-être. (A suivre.) XAVIER DE MONTÉPIN. RISE A RTIST ESPAIS pour glacer le linge. — M. BELLAN, au Poids-de-l'Huile, 30, boulevard Haussmann. Envoi franco d'échantillon et mode d'emploi contre — Spécialités pour le repassage. — Fers à loucher. Je suis en mesure d'affirmer, et il ne me donne pas un démenti, qu'il a été prévenu qu'il pouvait se faire assister d'un défenseur.
est venu me parler du passé, du crime, et m'apporter le désespoir et la honte au moment où Gontran se marie! C'est un raffinement dans la haine et dans la vengeance ! Quels sont donc les ennemis implacables qui réveillent ainsi ces fantômes de ma jeunesse et les jettent sur mon chemin pour me perdre ? Lionel Warton, Do-méaico l'envahla ? Ce sont eux ! Mais que leur ai-je fait, à ces hommes ? Je veux le savoir. Eux seuls ont déchaîné la foudre. Eux seuls pourront l'arrêter peut-être. (A suivre.) XAVIER DE MONTÉPIN. RISE A RTIST ESPAIS pour glacer le linge. — M. BELLAN, au Poids-de-l'Huile, 30, boulevard Haussmann. Envoi franco d'échantillon et mode d'emploi contre — Spécialités pour le repassage. — Fers à loucher. Je suis en mesure d'affirmer, et il ne me donne pas un démenti, qu'il a été prévenu qu'il pouvait se faire assister d'un défenseur. Il a usé de ce droit, a réclamé et obtenu les délais nécessaires pour préparer et faire prévaloir les arguments qu'il entendait opposer à l'action du ministère public et qu'il paraît abandonner aujourd'hui. Il a donc eu le temps de préparer sa défense, ce qui n'empêche pas que, malgré cette publicité exceptionnelle donnée aujourd'hui, malgré les garanties de la défense la plus complète et la plus éloquente, on a osé dire qu'il s'agissait d'un piège et d'une véritable surprise, de procédés de nature à faire soupçonner, soit de la part du gouvernement, soit de la part du ministère public, l'intention de nuire dans l'ombre aux droits toujours si précieux de la défense. Il ne semble pas, d'ailleurs, que dans pareille matière, les droits d'un prévenu puissent jamais être mis en première ligne. Il s'agit d'une infraction à une loi... comment dirais-je... à une loi absolue, à une loi politique, une loi qui ne tolère pas qu'elle ne soit pas exécutée, à une loi qui est tellement absolue dans ses sanctions comme dans ses dispositions, que vis-à-vis d'elle, il n'y a pas de moyen terme entre se soumettre et la violer. Nous ne sommes pas dans une matière qui se prête
publicité exceptionnelle donnée aujourd'hui, malgré les garanties de la défense la plus complète et la plus éloquente, on a osé dire qu'il s'agissait d'un piège et d'une véritable surprise, de procédés de nature à faire soupçonner, soit de la part du gouvernement, soit de la part du ministère public, l'intention de nuire dans l'ombre aux droits toujours si précieux de la défense. Il ne semble pas, d'ailleurs, que dans pareille matière, les droits d'un prévenu puissent jamais être mis en première ligne. Il s'agit d'une infraction à une loi... comment dirais-je... à une loi absolue, à une loi politique, une loi qui ne tolère pas qu'elle ne soit pas exécutée, à une loi qui est tellement absolue dans ses sanctions comme dans ses dispositions, que vis-à-vis d'elle, il n'y a pas de moyen terme entre se soumettre et la violer. Nous ne sommes pas dans une matière qui se prête à la diversité des interprétations que pourraient suggérer à un avocat illustre l'esprit et le talent. Nous sommes enserrés dans un texte fatal, et cette loi sévère punit celui qui la viole, dans notre cas, pour le fait seul de sa présence en France, en Algérie ou dans les colonies, sans qu'aucun motif de cette présence puisse être opposé pour sa justification. Dans ces conditions, je ne m'étonne pas que la jeune duc d'Orléans renonce à faire présenter sa défense, car je me demande quel est le moyen de défense qui ne constituerait pas une attaque contre cette loi elle-même et qui, par conséquent, ne se transformerait pas en argument irrecevable devant vous. Car ce ne serait pas ici qu'on pourrait discuter le principe de la loi d'expulsion des princes. Vous, qui êtes des juges, vous appliquerez la loi. Le duc d'Orléans reconnaît l'avoir bravée à son zèle. Par conséquent, il ne peut pas en éluder les rigueurs. Je viens de faire allusion aux sévérités de cette loi. En effet, cette loi est spéciale, est exceptionnelle dans ses pénalités comme dans les interdictions que ces pénalités sanctionnent. L'article 463, qui figure dans presque tous les autres textes législatifs, n'a pas