jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
compte, des différences annoncées par celui-ci ; qu'il lui a notamment, à sa sollicitation, souscrit divers billets, causés valeur en compte ; Que ces billets ne constituaient pas un règlement définitif, mais de simples promesses de paiement, et que, estimant que les sommes dont il apparaît débiteur, d'après les comptes de son mandataire, sont contestables et ne correspondent pas à des opérations régulières, il est fondé à exiger la preuve de la régularité des opérations prétendues effectuées pour lui, tout au moins des opérations sur les valeurs Mosamédès et Mozambique qui ont donné lieu aux deux derniers reports et à la liquidation dernière ; Qu'il soutient qu'en telle situation, il ne saurait être tenu au paiement des trois billets de 250 francs chacun, par lui souscrits, en décembre 1895, au profit de du Tilly, qu'autant que celui-ci ferait la preuve de l'exécution de son mandat et de sa créance ; Qu'en conséquence, par son exploit du, 18 novembre 1898, il a assigné Hayaux du Tilly pour voir dire, ce défendeur, que devant tel arbitre qu'il plaira au Tribunal désigner, avec mission d'établir les comptes, il sera tenu de justifier de la régularité des opérations, sinon voir ordonner la restitution des billets susdits, ce, sous une astreinte à impartir; Attendu que sur cette demande le Tribunal, avant faire droit, a renvoyé les parties devant le sieur Dieudonné, en qualité d'arbitre, en lui donnant mission de se faire représenter tous titres et pièces et de faire rapport sur les contestations, et que le dit arbitre a déposé son rapport ; Attendu que depuis l'ouverture du rapport de l'arbitre, Hayaux du Tilly, en soutenant que la demande de Trinquet — 425 — n'est ni recevable, ni fondée, et qu'il ne saurait être tenu à fournir les justifications réclamées, se prétend créancier de Trinquet d'une somme de 1,453 fr. 50, et réclame reconventionnellement paiement de cette somme ; Sur l'ensemble des demandes : Attendu que Hayaux du Tilly, invité par l'arbitre à justifier, par la production de ses livres de commerce, de l'exécution de son mandat, s'y est refusé, se retranchant derrière le secret
billets susdits, ce, sous une astreinte à impartir; Attendu que sur cette demande le Tribunal, avant faire droit, a renvoyé les parties devant le sieur Dieudonné, en qualité d'arbitre, en lui donnant mission de se faire représenter tous titres et pièces et de faire rapport sur les contestations, et que le dit arbitre a déposé son rapport ; Attendu que depuis l'ouverture du rapport de l'arbitre, Hayaux du Tilly, en soutenant que la demande de Trinquet — 425 — n'est ni recevable, ni fondée, et qu'il ne saurait être tenu à fournir les justifications réclamées, se prétend créancier de Trinquet d'une somme de 1,453 fr. 50, et réclame reconventionnellement paiement de cette somme ; Sur l'ensemble des demandes : Attendu que Hayaux du Tilly, invité par l'arbitre à justifier, par la production de ses livres de commerce, de l'exécution de son mandat, s'y est refusé, se retranchant derrière le secret professionnel qui le lie en sa qualité d'agent ; Qu'il a soutenu devant ledit arbitre, et soutient encore aujourd'hui qu'il résulterait du rapprochement de l'article 19 de l'arrêté du 27 prairial an X et du décret du 7 octobre 1890 que le contrôle des juges et des arbitres sur les livres des agents de change serait remplacé, d'après les dispositions nouvelles du décret susmentionné, par le seul contrôle de la chambre syndicale des agents de change, chaque fois que l'ordre public n'est pas en jeu ; Que ce serait, par suite, à bon droit que, en l'espèce, lié par le secret professionnel, il s'est refusé à fournir à l'arbitre, et se refuse à fournir devant ce siège les noms de ses clients contre-partistes, et les comptes des dits clients. Qu'à supposer qu'il puisse être obligé à produire ses livres et comptes devant le Tribunal, ce qu'il conteste, il ne saurait, en tous cas, être tenu de faire aucune justification devant un arbitre, lequel ne pourrait être assimilé au magistrat, et que la preuve de la régularité et de la sincérité des opérations qu'il a faites serait suffisamment rapportée par la production qu'il a faite, devant l'arbitre, de ses bordereaux certifiés
livres des agents de change serait remplacé, d'après les dispositions nouvelles du décret susmentionné, par le seul contrôle de la chambre syndicale des agents de change, chaque fois que l'ordre public n'est pas en jeu ; Que ce serait, par suite, à bon droit que, en l'espèce, lié par le secret professionnel, il s'est refusé à fournir à l'arbitre, et se refuse à fournir devant ce siège les noms de ses clients contre-partistes, et les comptes des dits clients. Qu'à supposer qu'il puisse être obligé à produire ses livres et comptes devant le Tribunal, ce qu'il conteste, il ne saurait, en tous cas, être tenu de faire aucune justification devant un arbitre, lequel ne pourrait être assimilé au magistrat, et que la preuve de la régularité et de la sincérité des opérations qu'il a faites serait suffisamment rapportée par la production qu'il a faite, devant l'arbitre, de ses bordereaux certifiés par lui-même, certifiés encore par la chambre syndicale des agents de change ; Que c'est ainsi qu'il requiert ce Tribunal de rejeter comme mal fondées les prétentions et demande de Trinquet et d'accueillir, au contraire, sa demande en paiement du solde de sa créance ; Attendu que l'article 19 de l'arrêté de prairial, invoqué par Hayaux du Tilly, dispose bien que « les agents de change devront garder le secret le plus inviolable aux personnes qui les auront chargés de négociations, à moins que les parties ne consentent à être nommées ou que la nature de l'opération ne l'exige » ; Mais que l'article 11 du même arrêté stipule que « les agents de change et courtiers de commerce seront tenus de consigner leurs opérations sur des carnets et de les transcrire, dans le jour, sur un journal timbré, coté et paraphé par les juges du Tribunal de commerce, lesquels registres et carnets, ils seront tenus de représenter aux juges et aux arbitres » ; Que le décret du 7 octobre 1890, modificatif du règlement des agents de change, a simplement ajouté à ce texte, en le reproduisant textuellement dans son article 40 : « Et sans préjudice du droit
l'arrêté de prairial, invoqué par Hayaux du Tilly, dispose bien que « les agents de change devront garder le secret le plus inviolable aux personnes qui les auront chargés de négociations, à moins que les parties ne consentent à être nommées ou que la nature de l'opération ne l'exige » ; Mais que l'article 11 du même arrêté stipule que « les agents de change et courtiers de commerce seront tenus de consigner leurs opérations sur des carnets et de les transcrire, dans le jour, sur un journal timbré, coté et paraphé par les juges du Tribunal de commerce, lesquels registres et carnets, ils seront tenus de représenter aux juges et aux arbitres » ; Que le décret du 7 octobre 1890, modificatif du règlement des agents de change, a simplement ajouté à ce texte, en le reproduisant textuellement dans son article 40 : « Et sans préjudice du droit qui appartient à la chambre syndicale aux termes de l'article 22, et qu'elle n'exerce elle-même que sous le sceau du secret professionnel » ; Qu'il est constant que l'adjonction du susdit décret n'a pas eu pour but ni pour effet de retirer aux juges et aux arbitres leur droit de contrôle sur les livres des agents, et de remettre ce droit de contrôle à la chambre syndicale des agents de change ; qu'elle a simplement permis à celle-ci d'exercer, vis-à-vis de ses membres, les pouvoirs disciplinaires déterminés aux articles 21 et suivants du décret du 7 octobre 1890 ; Qu'en fait, aucune disposition de ce décret n'a abrogé l'article 11 de l'arrêté de prairial précité, qui consacre le droit des juges et des arbitres ; Qu'ainsi, subsiste l'obligation, pour les agents, de représenter aux juges et aux arbitres leurs registres et leurs carnets ; Que, si Hayaux du Tilly peut, en se retranchant derrière le secret professionnel, se refuser à représenter à Trinquet tout ou partie de sa comptabilité, il ne peut refuser cette représentation ni devant le Tribunal, ni devant l'arbitre, mandataire de justice, commis à l'effet de réclamer les communications de pièces utiles à la solution du litige
contrôle sur les livres des agents, et de remettre ce droit de contrôle à la chambre syndicale des agents de change ; qu'elle a simplement permis à celle-ci d'exercer, vis-à-vis de ses membres, les pouvoirs disciplinaires déterminés aux articles 21 et suivants du décret du 7 octobre 1890 ; Qu'en fait, aucune disposition de ce décret n'a abrogé l'article 11 de l'arrêté de prairial précité, qui consacre le droit des juges et des arbitres ; Qu'ainsi, subsiste l'obligation, pour les agents, de représenter aux juges et aux arbitres leurs registres et leurs carnets ; Que, si Hayaux du Tilly peut, en se retranchant derrière le secret professionnel, se refuser à représenter à Trinquet tout ou partie de sa comptabilité, il ne peut refuser cette représentation ni devant le Tribunal, ni devant l'arbitre, mandataire de justice, commis à l'effet de réclamer les communications de pièces utiles à la solution du litige ; Que sa théorie est inadmissible ; qu'on ne conçoit pas comment, sous le couvert du secret professionnel, l'agent de change, échappant à tout contrôle de justice, pourrait se dispenser de rendre compte de son mandat, et, invoquant sa qualité d'officier ministériel, prétendre faire suffisante preuve de l'exécution de son mandat, en représentant simplement des copies de ses bordereaux certifiés par lui-même ou certifiés par la chambre syndicale, alors que les bordereaux des agents de change, bien qu'émanés d'officiers ministériels, n'ont pas le caractère d'authenticité des actes publics qui emportent avec eux, par le seul fait de leur possession, le droit d'exécution ; Que l'agent de change, mandataire salarié, recevant des courtages, est, comme tel, indépendamment de l'obligation qui lui incombe de faire la preuve de sa créance, soumis aux dispositions de l'article 1993 du Code Civil, et ne peut être admis à réclamer paiement de sa créance résultant de l'exécution du mandat qu'autant qu'il justifie de cette exécution ; Qu'il est constant, en l'espèce, que les bordereaux offerts par Hayaux du Tilly sont insuffisants pour prouver la créance dont il excipe et l'exécution de son mandat ; Qu'il doit représenter à l'arbitre commis par justice, comme au Tribunal dont
mandat, en représentant simplement des copies de ses bordereaux certifiés par lui-même ou certifiés par la chambre syndicale, alors que les bordereaux des agents de change, bien qu'émanés d'officiers ministériels, n'ont pas le caractère d'authenticité des actes publics qui emportent avec eux, par le seul fait de leur possession, le droit d'exécution ; Que l'agent de change, mandataire salarié, recevant des courtages, est, comme tel, indépendamment de l'obligation qui lui incombe de faire la preuve de sa créance, soumis aux dispositions de l'article 1993 du Code Civil, et ne peut être admis à réclamer paiement de sa créance résultant de l'exécution du mandat qu'autant qu'il justifie de cette exécution ; Qu'il est constant, en l'espèce, que les bordereaux offerts par Hayaux du Tilly sont insuffisants pour prouver la créance dont il excipe et l'exécution de son mandat ; Qu'il doit représenter à l'arbitre commis par justice, comme au Tribunal dont cet arbitre est l'émanation, toutes pièces quelconques estimées utiles à la justification réclamée par Trinquet, et susceptibles de démontrer que les contre-parties sont sérieuses, et que les opérations effectuées sont régulières et sincères, avec cette restriction toutefois que, si la représentation faite devant l'arbitre engage le secret professionnel, cette représentation ne sera effectuée que devant l'arbitre seul, hors de Trinquet ; Qu'il convient, en conséquence, confirmant, en tant que de besoin, la mission du sieur Dieudonné, de dire que, dans un délai qui va être ci-après imparti, Hayaux du Tilly représentera au dit sieur Dieudonné tous livres, registres et pièces quelconques nécessaires, à l'effet, par ce dernier, d'en extraire ce qui a trait au différend, sinon et faute par lui de ce faire dans le dit délai, de dire qu'il sera fait droit ; Qu'il échet de surseoir à statuer sur la demande de Trinquet touchant la restitution des valeurs requise par celui-ci, comme aussi à statuer sur la demande reconventionnelle introduite par Hayaux du Tilly ; PAR CES MOTIFS, Surseoir à statuer sur la demande de Trinquet, tendant à la restitution des trois billets, et sur la demande reconventionnelle de Hayaux du Tilly en paiement de 1,453 fr. 50
ne sera effectuée que devant l'arbitre seul, hors de Trinquet ; Qu'il convient, en conséquence, confirmant, en tant que de besoin, la mission du sieur Dieudonné, de dire que, dans un délai qui va être ci-après imparti, Hayaux du Tilly représentera au dit sieur Dieudonné tous livres, registres et pièces quelconques nécessaires, à l'effet, par ce dernier, d'en extraire ce qui a trait au différend, sinon et faute par lui de ce faire dans le dit délai, de dire qu'il sera fait droit ; Qu'il échet de surseoir à statuer sur la demande de Trinquet touchant la restitution des valeurs requise par celui-ci, comme aussi à statuer sur la demande reconventionnelle introduite par Hayaux du Tilly ; PAR CES MOTIFS, Surseoir à statuer sur la demande de Trinquet, tendant à la restitution des trois billets, et sur la demande reconventionnelle de Hayaux du Tilly en paiement de 1,453 fr. 50 ; Avant faire droit : Renvoie les causes et les parties, pour complément d'instruction, devant le sieur Dieudonné, précédemment saisi ; Confirme, en tant que de besoin, au sieur Dieudonné, avec la mission d'arbitre-rapporteur, tous pouvoirs de se faire représenter toutes pièces, livres et documents quelconques à l'effet d'en extraire ce qui concerne le différend ; Dit que Hayaux du Tilly sera tenu de représenter toutes les dites pièces à l'arbitre, dans la huitaine du présent jugement ; dit toutefois que, si le secret professionnel, imposé 428 — à Hayaux du Tilly, l'exige, celui-ci ne sera tenu à la représentation des pièces que devant l'arbitre seul, hors la présence de Trinquet ; Dit que, faute par Hayaux du Tilly de satisfaire à ce que dessus, dans le délai imparti et icelui passé, il sera fait droit; Condamne Hayaux du Tilly aux dépens de l'incident. Agréés : Mes SAYET et GUÉLOT. Caisse Générale. — Formation. — D'un acte en date du 10 septembre 1900, aux termes duquel M. Joannès Plasse, propriétaire, demeurant à Paris, rue Lafayette, n° 118, et M. Pierre Lafouge, chef de contentieux, demeurant à Paris, rue Lafayette, n° 118, ayant agi en qualité de liquidateurs de la Caisse
ce qui concerne le différend ; Dit que Hayaux du Tilly sera tenu de représenter toutes les dites pièces à l'arbitre, dans la huitaine du présent jugement ; dit toutefois que, si le secret professionnel, imposé 428 — à Hayaux du Tilly, l'exige, celui-ci ne sera tenu à la représentation des pièces que devant l'arbitre seul, hors la présence de Trinquet ; Dit que, faute par Hayaux du Tilly de satisfaire à ce que dessus, dans le délai imparti et icelui passé, il sera fait droit; Condamne Hayaux du Tilly aux dépens de l'incident. Agréés : Mes SAYET et GUÉLOT. Caisse Générale. — Formation. — D'un acte en date du 10 septembre 1900, aux termes duquel M. Joannès Plasse, propriétaire, demeurant à Paris, rue Lafayette, n° 118, et M. Pierre Lafouge, chef de contentieux, demeurant à Paris, rue Lafayette, n° 118, ayant agi en qualité de liquidateurs de la Caisse Générale d'Épargne et de Crédit, dissoute et mise en liquidation, et comme ayant été investis des pouvoirs nécessaires aux effets ci-après, ont établi les statuts de la Société anonyme qu'ils se proposaient de fonder, desquels il résulte qu'il est formé entre les propriétaires des actions ci-après créées, une Société anonyme sous la dénomination de Caisse Générale. — Objet : de faire pour elle-même, pour compte de tiers ou en participation, soit directement, soit par voie de commandite, souscription de parts ou actions ou sous toutes autres formes jugées utiles, toutes opérations de banque, d'escompte, de crédit et de commission, toutes entreprises industrielles, civiles, mobilières et immobilières, etc. — Siège social : à Paris, 116, place Lafayette. — Durée : 50 années. — Capital social : 2.500.000 francs, divisé en 25.000 actions de 100 francs chacune, 20.000 de ces actions entièrement libérées sont attribuées à la Société La Caisse Générale d'Épargne et de Crédit en représentation des apports faits en son nom par les liquidateurs. Les 5.000 actions restantes ont été entièrement souscrites et libérées du quart.— Administrateurs : MM. Paul Otlet, Maurice Otlet, Edmond Caze, Fernand Montagne, Joannès Plasse.
sous la dénomination de Caisse Générale. — Objet : de faire pour elle-même, pour compte de tiers ou en participation, soit directement, soit par voie de commandite, souscription de parts ou actions ou sous toutes autres formes jugées utiles, toutes opérations de banque, d'escompte, de crédit et de commission, toutes entreprises industrielles, civiles, mobilières et immobilières, etc. — Siège social : à Paris, 116, place Lafayette. — Durée : 50 années. — Capital social : 2.500.000 francs, divisé en 25.000 actions de 100 francs chacune, 20.000 de ces actions entièrement libérées sont attribuées à la Société La Caisse Générale d'Épargne et de Crédit en représentation des apports faits en son nom par les liquidateurs. Les 5.000 actions restantes ont été entièrement souscrites et libérées du quart.— Administrateurs : MM. Paul Otlet, Maurice Otlet, Edmond Caze, Fernand Montagne, Joannès Plasse.
N° 1117 — 22e Année PRIX DU NUMÉRO : 40 CENTIMES 25 Mai 1901 JOURNAL HEBDOMADAIRE La JOURNAL HEBDOMADAIRE Abonnements : France, 1 an : 20 francs. — 6 mois : 11 francs. — Union postale, 1 an : 24 francs. — 6 mois : 13 francs. — Bureaux : 78, boulevard Saint LE NOUVEAU CHEF-D'ŒUVRE, — par FERCO EDMOND ROSTAND, févreux. — De l'esprit! Encore de l'esprit... pour épater l'Académie! LE VIEIL ESPRIT FRANÇAIS. — Aïe ! Ne me tirez pas comme ça par les cheveux, sans quoi je vais devenir mauvais ! 162 LA CARICATURE DEVANT L'OBJECTIF, — par ALEXIS BOULOT — Il y a deux mois qu'on s'disait : ça se racontera pour quand les singes seront partis ! LA POTICHE La première annonça : — On veille ce soir, mesdemoiselles. Il y eut dans l'atelier de couture de la rue Royale un instant de brouhaha, de chuchotements confus; quelques brèves exclamations de mécontentement crépitèrent comme une fusillade et, par-dessus tout, cette exclamation : — Et nos potiches?... Elles vont rien être furieuses!... Dans l'argot de ces demoiselles, les potiches sont ces gentlemen de tous âges et de tous poils qui stationnent à la porte des ateliers de jeunes filles, à l'heure de la sortie, dans l'espoir du rendez-vous promis. L'expression fait image, du reste, car elle rend bien l'attitude de ces amoureux plantés immobiles sur le trottoir, comme des potiches sur une étagère. Et de tous côtés on appelait les apprenties, messagères d'amour, pour prévenir ces gentilshommes qu'ils n'eussent pas à faire plus longtemps le pied de grue. — Alphonsine!... cria Hélène, une jolie fille de l'atelier dont onne comptait plus les amants, Alphonsine!... Une apprentie à la mine éveillée arriva lentement, traînant les pieds. — Quoi qu'y a?... — Va voir si ma potiche est en bas... — Pour sûr qu'elle y est... on l'aperçoit de la fenêtre... Y s'ennuie rien, monsieur!... La potiche du moment était un homme d'un certain âge qui passait pour riche et que la demoiselle avait grand intérêt à ménager. — Ma petite Alphonsine, descends vite lui dire qu'il ne
de jeunes filles, à l'heure de la sortie, dans l'espoir du rendez-vous promis. L'expression fait image, du reste, car elle rend bien l'attitude de ces amoureux plantés immobiles sur le trottoir, comme des potiches sur une étagère. Et de tous côtés on appelait les apprenties, messagères d'amour, pour prévenir ces gentilshommes qu'ils n'eussent pas à faire plus longtemps le pied de grue. — Alphonsine!... cria Hélène, une jolie fille de l'atelier dont onne comptait plus les amants, Alphonsine!... Une apprentie à la mine éveillée arriva lentement, traînant les pieds. — Quoi qu'y a?... — Va voir si ma potiche est en bas... — Pour sûr qu'elle y est... on l'aperçoit de la fenêtre... Y s'ennuie rien, monsieur!... La potiche du moment était un homme d'un certain âge qui passait pour riche et que la demoiselle avait grand intérêt à ménager. — Ma petite Alphonsine, descends vite lui dire qu'il ne m'attende pas... J'en ai une de déveine!... Hier et avant-hier, je lui ai déjà fait faux bond en lui collant que je veillais... c'est qu'il va en faire une tête !... Et comme Alphonsine n'avait pas l'air de se presser, elle lui cria : — Dépêche-toi donc, torchon !... La petite se trotta, grommelant entre ses dents : — Torchon! torchon!... J'en ai pas tant essuyé que toi. eh!... Fais pas tes manières; moi aussi que j'en aurais des potiches si je voulais, et autant bath que les tiennes!.... Et en passant près de la glace de l'antichambre, elle se sourit gentiment et se lança un coup d'oeil dont elle fut satisfaite. Puis elle dégringola l'escalier... Dans la rue, sur le trottoir, une trentaine de messieurs attendaient, figés dans des poses ennuyées. Le moteur à essence, — par BAIKET Ça valait encore mieux qu'à notre époque parfumée par les moteurs à pétrole ! LA CARICATURE 163 Bientôt la nouvelle vola de l'un à l'autre : « Ces demoiselles veillent ! ». Très désappointés, ils se retiraient avec des mines contrites, se demandant à quelle vague Paquita ils pourraient aller, ce soir-là, porter leurs soupirs inoccupés... — Pardon, monsieur, vous êtes
petite se trotta, grommelant entre ses dents : — Torchon! torchon!... J'en ai pas tant essuyé que toi. eh!... Fais pas tes manières; moi aussi que j'en aurais des potiches si je voulais, et autant bath que les tiennes!.... Et en passant près de la glace de l'antichambre, elle se sourit gentiment et se lança un coup d'oeil dont elle fut satisfaite. Puis elle dégringola l'escalier... Dans la rue, sur le trottoir, une trentaine de messieurs attendaient, figés dans des poses ennuyées. Le moteur à essence, — par BAIKET Ça valait encore mieux qu'à notre époque parfumée par les moteurs à pétrole ! LA CARICATURE 163 Bientôt la nouvelle vola de l'un à l'autre : « Ces demoiselles veillent ! ». Très désappointés, ils se retiraient avec des mines contrites, se demandant à quelle vague Paquita ils pourraient aller, ce soir-là, porter leurs soupirs inoccupés... — Pardon, monsieur, vous êtes le monsieur à Hélène?... C'était Alphonsine qui interpellait ainsi la potiche de la jeune personne en question. — Je... je... Dites donc, petite, fit le monsieur interloqué, qu'est-ce que ça peut vous faire?.. — Bah! il n'y a pas à en rougir, répondit-elle effrontément... J'veux dire tous les soirs que vous venez : l'attendre... Vous savez, au jour d'hui, y a pas de quoi; elle veille... C'est elle qui m'a dit comme ça : « Va dire à ma potiche qu'y faut pas compter sur moi ce soir. » — Sa potiche!... Quelle potiche?: Qui ça, sa potiche?... — Eh bien, Vous, quoi ! — Moi, je suis... je — La potiche d'Hélène... Faites pas attention, monsieur, c'est un mot d'amitié.. — Ah!... Et elle veille encore ce soir!... Hier, avant-hier !...Trois jours de suite, c'est trop!... On ne va pas lui flanquer une bonne amende à votre patron !... — Hier, on ne veillait pas, releva sournoisement Alphonsine, qui avait encore sur le coeur l'épithète de torchon que lui avait décochée Hélène. — Comment, pas hier?... — Ni avant-hier non plus!... Et elle se disait : — C'est tête qu'y fait!... Quel poil il va lui ficher, à la