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secrets qu’on leur confie, qui auront révélé ces secrets, hors les cas où la loi les oblige à se porter dénonciateur ; "Considérant qu’en laissant de côté cette première restriction, laquelle, depuis l’abrogation des articles 103 à 107 du Code pénal par la loi du 28 avril 1832, ne pourrait s'appliquer qu'au cas prévu par l’article 30 du Code d’instruction criminelle, où une personne se trouve avoir été témoin d'un crime ou délit, c'est-à-dire assisté à la perpétration, la disposition de l’article 378 précipite est absolue. Qu’elle punit, ainsi que l’a décidé la Cour de cassation, toute révélation du secret professionnel sans qu’il soit nécessaire d’établir à la charge du révélateur l’intention de nuire (Dalloz, période 1881, 1re partie, pp. 347 et 348) ; que l'obligation du secret implique pour ceux qui y sont soumis l'interdiction de révéler, même lorsqu'ils sont appelés à déposer en justice en qualité de témoin, les secrets dont ils sont devenus dépositaires à raison de leur fonction (Chambre criminelle de Paris, 14 mars 1803; Bull., n° 89); que la Cour de cassation a même décidé qu’une déposition faite en violation du secret professionnel ne pourrait être retenue par la justice comme élément de preuve (Chambre civile, cassation, 1er mai 1889; Chambre criminelle, rejet, 1er mai 1900; — Sirey, 1901, 1re partie, pp. 16 et 168); "Considérant qu’en ce qui touche spécialement aux médecins, chirurgiens et autres praticiens momentanément désignés dans l’article 378, l’obligation du secret s’applique indistinctement à tous les faits qu’ils ont constatés ou dont ils ont eu connaissance à raison des soins qu’ils ont été appelés à donner; "Qu'il importe peu que le malade qui s'est confié à eux n’ait point exigé le secret, ou bien que la révélation soit postérieure au décès et qu’elle ne soit pas de nature à nuire à l'honneur ou à la conscience du malade; que l’interdiction de violer le secret professionnel est générale et absolue; "Considérant que cette obligation du secret s’impose aux médecins, chirurgiens, internes et aux membres du personnel appelés à donner des soins aux malades qui sont admis dans les établissements hospitaliers avec la
civile, cassation, 1er mai 1889; Chambre criminelle, rejet, 1er mai 1900; — Sirey, 1901, 1re partie, pp. 16 et 168); "Considérant qu’en ce qui touche spécialement aux médecins, chirurgiens et autres praticiens momentanément désignés dans l’article 378, l’obligation du secret s’applique indistinctement à tous les faits qu’ils ont constatés ou dont ils ont eu connaissance à raison des soins qu’ils ont été appelés à donner; "Qu'il importe peu que le malade qui s'est confié à eux n’ait point exigé le secret, ou bien que la révélation soit postérieure au décès et qu’elle ne soit pas de nature à nuire à l'honneur ou à la conscience du malade; que l’interdiction de violer le secret professionnel est générale et absolue; "Considérant que cette obligation du secret s’impose aux médecins, chirurgiens, internes et aux membres du personnel appelés à donner des soins aux malades qui sont admis dans les établissements hospitaliers avec la même rigueur que s’il s’agissait de personnes qui auraient fait appel à leur art dans la clientèle privée." Signé: Bétolland, Duclos, Dubasty, Worms, Rendu, Pouillet, Aubert, Duhamel. Il est donc bien entendu que le secret professionnel médical ne s’accommode pas de la recommandation de M. le Rapporteur de la section centrale. Il n’y a aucune argutie qui tienne contre les conclutants qui précèdent. Le médecin traitant choisi par le patron n’est pas plus délié de l’obligation de ce secret que le médecin choisi par l’ouvrier. On ne pourrait pas non plus invoquer contre notre Q) Ajoutons encore que le médecin ne saurait même se soustraire à l’obligation du secret professionnel pour les besoins de sa défense en justice. Le tribunal correctionnel d’Amiens, voir Annales d'hygiène publique, 1902, t. XLVIII, p. 78. Dans une manière de voir l’article 23 de la loi du 24 décembre 1903, article qui dit que « toute convention contraire aux dispositions de la présente loi est nulle de plein droit », car l’obligation du secret professionnel médical ne résulte pas d’une convention, mais d’une loi. Seul, le malade peut délier le médecin de l’obligation du secret. Et pour se couvrir contre des surprises désagréables, le médecin
centrale. Il n’y a aucune argutie qui tienne contre les conclutants qui précèdent. Le médecin traitant choisi par le patron n’est pas plus délié de l’obligation de ce secret que le médecin choisi par l’ouvrier. On ne pourrait pas non plus invoquer contre notre Q) Ajoutons encore que le médecin ne saurait même se soustraire à l’obligation du secret professionnel pour les besoins de sa défense en justice. Le tribunal correctionnel d’Amiens, voir Annales d'hygiène publique, 1902, t. XLVIII, p. 78. Dans une manière de voir l’article 23 de la loi du 24 décembre 1903, article qui dit que « toute convention contraire aux dispositions de la présente loi est nulle de plein droit », car l’obligation du secret professionnel médical ne résulte pas d’une convention, mais d’une loi. Seul, le malade peut délier le médecin de l’obligation du secret. Et pour se couvrir contre des surprises désagréables, le médecin agira prudemment en se couvrant par une attestation par écrit, constatant que l’intéressé a autorisé et même demandé la chose. Et alors surgit l’inconvénient que, de toutes façons, le malade ne déliera le médecin de l’obligation du secret que lorsqu’il aura des raisons de croire que la déposition sera favorable à sa cause; de sorte que l’invocation de l’obligation du secret équivaudrait à une mauvaise note pour le malade. Chaque médecin sera juge du point de savoir si, dans ces conditions, il ne doit pas refuser systématiquement de délivrer des certificats en pareil cas. Somme toute, le médecin ne peut être appelé à déposer comme témoin que sur des faits qu’il aura constatés à l’occasion d’une réquisition judiciaire antérieure, comme expert, et dont il aurait connaissance en vertu de l’exécution de cette réquisition, de même que le juge d’instruction ne doit déposer comme témoin que des faits dont il a pris connaissance en vertu de sa qualité de juge d’instruction. D’après ce qui précède, on comprend aussi la quasi-incompatibilité qu’il y a entre les fonctions de médecin expert et celles de médecin traitant, en raison de la difficulté qu’il y a pour le médecin traitant de faire abstraction de cette
à sa cause; de sorte que l’invocation de l’obligation du secret équivaudrait à une mauvaise note pour le malade. Chaque médecin sera juge du point de savoir si, dans ces conditions, il ne doit pas refuser systématiquement de délivrer des certificats en pareil cas. Somme toute, le médecin ne peut être appelé à déposer comme témoin que sur des faits qu’il aura constatés à l’occasion d’une réquisition judiciaire antérieure, comme expert, et dont il aurait connaissance en vertu de l’exécution de cette réquisition, de même que le juge d’instruction ne doit déposer comme témoin que des faits dont il a pris connaissance en vertu de sa qualité de juge d’instruction. D’après ce qui précède, on comprend aussi la quasi-incompatibilité qu’il y a entre les fonctions de médecin expert et celles de médecin traitant, en raison de la difficulté qu’il y a pour le médecin traitant de faire abstraction de cette qualité pour n’être plus que le médecin expert. J’appelle enfin l’attention sur l’article 33 de la loi, qui traite des commissions arbitrales qui pourront juger les difficultés que rencontrent les caisses communes. Le n° 2 de cet article dit que « les Commissions arbitrales ont le pouvoir discrétionnaire de faire entendre d’office des experts, séance tenante ». — Si je comprends bien ce texte, les Commissions arbitrales pourront faire venir un médecin, lui dire d’examiner le malade et lui intimer l’ordre d’émettre un avis séance tenante. — J’admets que le médecin puisse se prononcer ainsi dans les cas exceptionnels. Le plus souvent, il ne pourra pas se prononcer ainsi en connaissance de cause, et il doit exiger qu’on le laisse examiner le cas à loisir. En agir autrement exposerait le médecin à de graves déboires. L’art de guérir et la législation. Certaines professions libérales dites honorables rendent des services dont le profit est inappréciable : tel l’avocat qui gagne un procès important, tel le notaire qui dresse un acte source d’une fortune extraordinaire, tel le praticien qui reconstitue quelque membre ou sauve la vie d’un père de famille et lui permet ainsi de poursuivre sa carrière et d’assurer l’avenir des
entendre d’office des experts, séance tenante ». — Si je comprends bien ce texte, les Commissions arbitrales pourront faire venir un médecin, lui dire d’examiner le malade et lui intimer l’ordre d’émettre un avis séance tenante. — J’admets que le médecin puisse se prononcer ainsi dans les cas exceptionnels. Le plus souvent, il ne pourra pas se prononcer ainsi en connaissance de cause, et il doit exiger qu’on le laisse examiner le cas à loisir. En agir autrement exposerait le médecin à de graves déboires. L’art de guérir et la législation. Certaines professions libérales dites honorables rendent des services dont le profit est inappréciable : tel l’avocat qui gagne un procès important, tel le notaire qui dresse un acte source d’une fortune extraordinaire, tel le praticien qui reconstitue quelque membre ou sauve la vie d’un père de famille et lui permet ainsi de poursuivre sa carrière et d’assurer l’avenir des siens. Que ne peuvent ces agents, investis de hautes charges par la société, prêter à tous un concours absolument gratuit et de pure générosité ; mais hélas ! il existe dans l’état actuel de la société des nécessités inéluctables, et force est bien à tous ces personnages de vivre de leur travail moral ou intellectuel; et leur rémunération s’appelle honoraires. Aujourd’hui, si le mot honoraires est conservé, sa véritable signification tend à disparaître. Toute administration particulière et publique, faisant fi des soucis et de la capacité du praticien, s’efforce d’assimiler ses œuvres aux travaux d’un manœuvre ou aux courses d’un commissionnaire. Or, l’action du médecin, du chirurgien n’a aucun rapport avec son renouvellement, le traitement exige d’autant moins d’unités interventionnelles qu’il est d’emblée mieux institué. On ne peut nier que le résultat est généralement satisfaisant et avantageux en raison inverse des manœuvres et des vacations pratiquées. Il est d’habitude de compter sur l’intervention généreuse spontanée ou forcée du médecin. Si, dix fois lésé par un client qui lui fait la nique à la présentation de la note, le praticien refuse ses soins à cet ingrat, c’est un torrent général d’indignation et de malédictions qui pleuvent sur la tête du médecin.
leur travail moral ou intellectuel; et leur rémunération s’appelle honoraires. Aujourd’hui, si le mot honoraires est conservé, sa véritable signification tend à disparaître. Toute administration particulière et publique, faisant fi des soucis et de la capacité du praticien, s’efforce d’assimiler ses œuvres aux travaux d’un manœuvre ou aux courses d’un commissionnaire. Or, l’action du médecin, du chirurgien n’a aucun rapport avec son renouvellement, le traitement exige d’autant moins d’unités interventionnelles qu’il est d’emblée mieux institué. On ne peut nier que le résultat est généralement satisfaisant et avantageux en raison inverse des manœuvres et des vacations pratiquées. Il est d’habitude de compter sur l’intervention généreuse spontanée ou forcée du médecin. Si, dix fois lésé par un client qui lui fait la nique à la présentation de la note, le praticien refuse ses soins à cet ingrat, c’est un torrent général d’indignation et de malédictions qui pleuvent sur la tête du médecin. Il n’existe pour le médecin aucun moyen de se faire rémunérer dans la plupart des cas; en effet, il existe, paraît-il, une circulaire ministérielle disant que personne ne peut rester sans soins; et agent et public ne se font pas faute de contraindre le premier médecin rencontré. Mais à qui ce dernier réclamera-t-il ses honoraires, le maître responsable repousse l’intervenant sous prétexte qu’il a un service organisé et qu’il y avait lieu de rechercher le médecin titulaire; l’accident est généralement insolvable; le bureau de bienfaisance, les hospices, si pressés de réclamer aux communes le séjour de quelque habitant hospitalisé, se dérobent ; la commune s’esquive sous prétexte que son intervention n’a pas été requise et le généreux intervenant n’est pas mieux reçu ni à la province ni à l’Etat. « La médecine française ne stipule jamais d’avance, soit verbalement, soit par écrit, la somme d’honoraires à percevoir après guérison. Si le fait se présentait et donnait lieu à des contestations, le médecin serait mal fondé à réclamer judiciairement l’exécution de la promesse, car à aucune époque les tribunaux n’ont reconnu la validité de semblables conventions. Exception devrait être faite quand il s'agit de donner des soins à distance à un
ce dernier réclamera-t-il ses honoraires, le maître responsable repousse l’intervenant sous prétexte qu’il a un service organisé et qu’il y avait lieu de rechercher le médecin titulaire; l’accident est généralement insolvable; le bureau de bienfaisance, les hospices, si pressés de réclamer aux communes le séjour de quelque habitant hospitalisé, se dérobent ; la commune s’esquive sous prétexte que son intervention n’a pas été requise et le généreux intervenant n’est pas mieux reçu ni à la province ni à l’Etat. « La médecine française ne stipule jamais d’avance, soit verbalement, soit par écrit, la somme d’honoraires à percevoir après guérison. Si le fait se présentait et donnait lieu à des contestations, le médecin serait mal fondé à réclamer judiciairement l’exécution de la promesse, car à aucune époque les tribunaux n’ont reconnu la validité de semblables conventions. Exception devrait être faite quand il s'agit de donner des soins à distance à un malade qui fixe les heures et a des exigences impossibles. » VARIÉTÉ MASSAGE et MASSEURS, par M. le docteur Louis LIÈVRE. Au moment où toutes les sociétés médicales sont invitées par le Comité d'initiative du Congrès pour la répression de l’exercice illégal de la médecine à lui apporter leur contribution financière et morale, je me permets d'attirer l'attention sur la situation faite à toute une catégorie de confrères par une concurrence extra-médicale : les masseurs. Si nous ouvrons un dictionnaire à l'article Médecine, nous trouvons celle définition ou à peu près : « Art qui a pour but de rétablir la santé. » Or, quel est le but du massage sinon de rétablir la santé ? N'est-ce pas le but que nous demandons au massage d'apporter lorsque nous nous trouvons en face d'une fracture, d'une entorse, d'une luxation, d'un estomac ou d'un intestin atteint d'atonie, de spasme ou de distension, d'un foie qui fait de la rétention calculeuse, etc., car je ne veux citer ici toutes les indications du massage dans l'art que nous exerçons. Donc, d'après les applications de cette branche de thérapeutique, on s'attend, étant donnée la définition de la médecine citée plus haut, à voir le massage
financière et morale, je me permets d'attirer l'attention sur la situation faite à toute une catégorie de confrères par une concurrence extra-médicale : les masseurs. Si nous ouvrons un dictionnaire à l'article Médecine, nous trouvons celle définition ou à peu près : « Art qui a pour but de rétablir la santé. » Or, quel est le but du massage sinon de rétablir la santé ? N'est-ce pas le but que nous demandons au massage d'apporter lorsque nous nous trouvons en face d'une fracture, d'une entorse, d'une luxation, d'un estomac ou d'un intestin atteint d'atonie, de spasme ou de distension, d'un foie qui fait de la rétention calculeuse, etc., car je ne veux citer ici toutes les indications du massage dans l'art que nous exerçons. Donc, d'après les applications de cette branche de thérapeutique, on s'attend, étant donnée la définition de la médecine citée plus haut, à voir le massage entre les mains du médecin. Ceci n'est, hélas ! qu'une utopie, car seuls peu de malades ont recours, toute proportion gardée, aux soins d'un médecin lorsqu'il s'agit de massage. Bien peu assurément ; la grande partie va aux masseurs et masseuses. Mais j'ai laissé entrevoir l'existence d'écoles de massage. Sans vouloir prendre à parti ces établissements, je ne puis dans cet exposé passer sous silence. À ma connaissance, il existe à Paris au moins trois écoles qui forment les hommes, tant sur le pavé de Paris que de la province, un certain nombre de masseurs hommes et de masseuses munis de diplômes. Pour entrer dans ces écoles, point n'est besoin d'avoir fait aucune étude préalable; et si à nous, médecins, on nous demande de savoir user de nos connaissances sur les bancs du collège pendant quelque dix ans, d'avoir décliné en latin, la rose, traduit Homère et Virgile et d'avoir couronné l'œuvre par un ou deux baccalauréats ou le P. C. N., par contre, de ceux qui devront nous faire concurrence on n'exige ni de savoir lire ni écrire. Il suffit pour entrer de payer. Les écoles de massage n'étant pas des maisons officielles, nous nous trouvons en face d'un
vouloir prendre à parti ces établissements, je ne puis dans cet exposé passer sous silence. À ma connaissance, il existe à Paris au moins trois écoles qui forment les hommes, tant sur le pavé de Paris que de la province, un certain nombre de masseurs hommes et de masseuses munis de diplômes. Pour entrer dans ces écoles, point n'est besoin d'avoir fait aucune étude préalable; et si à nous, médecins, on nous demande de savoir user de nos connaissances sur les bancs du collège pendant quelque dix ans, d'avoir décliné en latin, la rose, traduit Homère et Virgile et d'avoir couronné l'œuvre par un ou deux baccalauréats ou le P. C. N., par contre, de ceux qui devront nous faire concurrence on n'exige ni de savoir lire ni écrire. Il suffit pour entrer de payer. Les écoles de massage n'étant pas des maisons officielles, nous nous trouvons en face d'un commerce qui peut être comparé à celui des boîtes à bachots et autres institutions qui consistent à vendre parallèlement des haricots et de l'instruction. Qu'importe que l'élève progresse pourvu qu'il rapporte! Donc, pas besoin d'être un aigle pour être candidat à un diplôme de masseur, qui est délivré au bout d'un temps variable et d'une somme d'argent également variable par des hommes d'une valeur toute variable aussi. Si, dans certaines écoles, nous voyons des confrères signer des diplômes de la Sainte-Farce, — car le simple diplôme ne peut être employé que pour quelque chose de sérieux, — nous pouvons constater aussi que d'autres écoles, dirigées par M. X..., ancien garçon de bains, délivrent également des peaux d'âne. Le Bottin nous révèle beaucoup de détails suggestifs sur les écoles et sur leurs ex-élèves. Jugez plutôt, en parcourant avec moi le susdit volume aux articles Massage ou Masseurs. « 1° Chambre syndicale et école des masseurs et infirmiers de France reconnue et fondée en rue .... Cours d'anatomie complète, de physiologie, pathologie, de thérapeutique, de massothérapie, de kinésithérapie, d'électricité médicale, infirmiers ambulanciers, d'hygiène, eau, air, chaleur, vapeur, etc... Directeur, professeur en chef M. X..., rue, de 2 h. à 6 h. ex-préparateur
d'un temps variable et d'une somme d'argent également variable par des hommes d'une valeur toute variable aussi. Si, dans certaines écoles, nous voyons des confrères signer des diplômes de la Sainte-Farce, — car le simple diplôme ne peut être employé que pour quelque chose de sérieux, — nous pouvons constater aussi que d'autres écoles, dirigées par M. X..., ancien garçon de bains, délivrent également des peaux d'âne. Le Bottin nous révèle beaucoup de détails suggestifs sur les écoles et sur leurs ex-élèves. Jugez plutôt, en parcourant avec moi le susdit volume aux articles Massage ou Masseurs. « 1° Chambre syndicale et école des masseurs et infirmiers de France reconnue et fondée en rue .... Cours d'anatomie complète, de physiologie, pathologie, de thérapeutique, de massothérapie, de kinésithérapie, d'électricité médicale, infirmiers ambulanciers, d'hygiène, eau, air, chaleur, vapeur, etc... Directeur, professeur en chef M. X..., rue, de 2 h. à 6 h. ex-préparateur en pharmacie, ex-attaché au service chirurgical des hôpitaux de Paris. Tous les ans, distribution officielle de diplômes aux élèves reçus aux examens. Bibliothèque clinique gratuite des maladies nerveuses, musculaires, osseuses, de la circulation et du sang. Pour tous renseignements, etc. L'homme qui sait lire et comprendre, voici un masseur dont les titres pompeux se réduisent probablement à avoir été infirmier dans un service de chirurgie d'un hôpital et garçon de pharmacie, soit dans un autre hôpital, soit chez un pharmacien, et qui distribue officiellement des diplômes non officiels. De plus, il soigne par le massage des affections au traitement desquelles jusqu'ici on n'a jamais appliqué la massothérapie, et ce gratuitement. Est-ce un abus de la médecine gratuite ? Cette école professe-t-elle oui ou non et n'excite-t-elle pas à l'exercice d'une profession qui devrait rester l'apanage de ceux qui ont payé trop cher des études et qui continuent à payer à l'État sous forme de patente ? D'ailleurs l'annonce particulière du même Bottin relative au directeur de l'école est au moins aussi suggestive que celle de son école : « M. et Mme X..., spécialistes massothérapeutistes, directeur professeur en chef de l'école des masseurs de France. Consultations tous les jours de
les titres pompeux se réduisent probablement à avoir été infirmier dans un service de chirurgie d'un hôpital et garçon de pharmacie, soit dans un autre hôpital, soit chez un pharmacien, et qui distribue officiellement des diplômes non officiels. De plus, il soigne par le massage des affections au traitement desquelles jusqu'ici on n'a jamais appliqué la massothérapie, et ce gratuitement. Est-ce un abus de la médecine gratuite ? Cette école professe-t-elle oui ou non et n'excite-t-elle pas à l'exercice d'une profession qui devrait rester l'apanage de ceux qui ont payé trop cher des études et qui continuent à payer à l'État sous forme de patente ? D'ailleurs l'annonce particulière du même Bottin relative au directeur de l'école est au moins aussi suggestive que celle de son école : « M. et Mme X..., spécialistes massothérapeutistes, directeur professeur en chef de l'école des masseurs de France. Consultations tous les jours de 2 heures à 6 heures. Traitement rationnel et sans médicament des maladies nerveuses, musculaires, osseuses, de la circulation et du sang, par la médecine naturelle. Cours particuliers et complets de massage scientifique franco-suédois et de l'art médico-chirurgical, hygiénique, naturel. Electrothérapie, visites à domicile sur demande. » Suit l'adresse. Cette annonce est vraiment un petit chef-d'œuvre et le camouflet complet aux bons médecins, puisque, seul, ce M. X... applique un traitement rationnel et sans médicament. C'est donc que celui des autres ne l'est pas. Et l'art médico-chirurgical ?... Enfin il lâche le mot « franco-suédois ». Le voilà bien, ce mot qui fait bondir d'aise ces bons gogos de Français, qui sont bien mieux servis lorsqu'ils sont estropiés par un ancien valet de chambre ou un ex-sous-officier suédois, que s'ils sont guéris par un misérable docteur en médecine français. Un Français? Mais il y en a partout à Paris, les maisons en sont remplies depuis le concierge jusqu'aux chambres de domestiques, on en croise partout, dans la rue, au théâtre ; mais un Suédois !... rara avis. Ce n'est plus la même chose, c’est l'inconnu, le nouveau qui attire, c'est au massage ce qu’est le cocher ou la bonne anglaise à