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sans qu'aucun motif de cette présence puisse être opposé pour sa justification. Dans ces conditions, je ne m'étonne pas que la jeune duc d'Orléans renonce à faire présenter sa défense, car je me demande quel est le moyen de défense qui ne constituerait pas une attaque contre cette loi elle-même et qui, par conséquent, ne se transformerait pas en argument irrecevable devant vous. Car ce ne serait pas ici qu'on pourrait discuter le principe de la loi d'expulsion des princes. Vous, qui êtes des juges, vous appliquerez la loi. Le duc d'Orléans reconnaît l'avoir bravée à son zèle. Par conséquent, il ne peut pas en éluder les rigueurs. Je viens de faire allusion aux sévérités de cette loi. En effet, cette loi est spéciale, est exceptionnelle dans ses pénalités comme dans les interdictions que ces pénalités sanctionnent. L'article 463, qui figure dans presque tous les autres textes législatifs, n'a pas trouvé place dans la teneur de la loi d'expulsion des princes et cette omission de l'article 463 est à elle seule la démonstration de l'inapplicabilité de cet article. Je ne pense pas que la défense plaidera en faveur du prince contrevenant le droit aux circonstances atténuantes ; si le tribunal était disposé à ne pas voir dans l'omission de l'article 463 la preuve que les circonstances atténuantes ne peuvent être accordées au duc d'Orléans, il suffirait de consulter les travaux préparatoires du législateur pour constater sa volonté dans la déclaration de 1886, la volonté absolue, la résolution inébranlable de ne rien concéder à l'indulgence au-delà du minimum de peine. En effet, après le vote de la loi par la Chambre, elle fut portée au Sénat, et un contre-projet contenant l'admission des circonstances atténuantes fut écarté sans discussion par le Sénat. Vous voyez donc dans quel esprit de sévérité et de rigueur est née la loi dont nous réclamons l'application. Le législateur montre son intention bien fermée, bien sûr, et nulle part n'apparaît avec une plus saisissante évidence la préoccupation chez lui d'assurer l'exécution pleine et entière de ses volontés. Jamais, dans aucune circonstance législative, le devoir n'a été tracé plus
était disposé à ne pas voir dans l'omission de l'article 463 la preuve que les circonstances atténuantes ne peuvent être accordées au duc d'Orléans, il suffirait de consulter les travaux préparatoires du législateur pour constater sa volonté dans la déclaration de 1886, la volonté absolue, la résolution inébranlable de ne rien concéder à l'indulgence au-delà du minimum de peine. En effet, après le vote de la loi par la Chambre, elle fut portée au Sénat, et un contre-projet contenant l'admission des circonstances atténuantes fut écarté sans discussion par le Sénat. Vous voyez donc dans quel esprit de sévérité et de rigueur est née la loi dont nous réclamons l'application. Le législateur montre son intention bien fermée, bien sûr, et nulle part n'apparaît avec une plus saisissante évidence la préoccupation chez lui d'assurer l'exécution pleine et entière de ses volontés. Jamais, dans aucune circonstance législative, le devoir n'a été tracé plus impérieusement aux juges. M. Rousse a la parole. Tout en se tenant dans la réserve imposée par son jeune client lui-même, il présente quelques observations en faveur du prince. Philippe d'Orléans n'a pas fait un coup de tête, comme on l'a prétendu ; il a accompli, dit-il, l'acte d'un citoyen, et cela en dehors de la politique. Le défenseur souhaite à la République et à la France beaucoup d'enfants comme celui-là. Applaudissements dans une grande partie de la salle, qui est composée principalement des partisans et amis du prince. Le président.— Ne me mettez pas, je vous en prie, dans la nécessité de faire évacuer la salle. Me Rousse demande pardon au tribunal d'avoir été la cause de cette interruption par les mots qui « ont échappé de son cœur. » Vous avez entendu ce jeune homme, dit-il, il a voulu rester étranger à la politique qui le préoccupe peu ; il a seulement voulu servir son pays. Quant à la politique, il est le serviteur fidèle et soumis de son père. Mais l'acte qui lui est reproché est un acte tout personnel. Le défenseur dépose ensuite des conclusions tendant à ce que le tribunal lui donne acte des motifs
et cela en dehors de la politique. Le défenseur souhaite à la République et à la France beaucoup d'enfants comme celui-là. Applaudissements dans une grande partie de la salle, qui est composée principalement des partisans et amis du prince. Le président.— Ne me mettez pas, je vous en prie, dans la nécessité de faire évacuer la salle. Me Rousse demande pardon au tribunal d'avoir été la cause de cette interruption par les mots qui « ont échappé de son cœur. » Vous avez entendu ce jeune homme, dit-il, il a voulu rester étranger à la politique qui le préoccupe peu ; il a seulement voulu servir son pays. Quant à la politique, il est le serviteur fidèle et soumis de son père. Mais l'acte qui lui est reproché est un acte tout personnel. Le défenseur dépose ensuite des conclusions tendant à ce que le tribunal lui donne acte des motifs qui ont dirigé le prince quand il s'est présenté au bureau de recrutement. Le défenseur relate minutieusement, dans ses conclusions, toutes les démarches faites par Philippe d'Orléans au ministère de la guerre et au bureau du recrutement. SUSPENSION DE SÉANCE Le tribunal se retire pour délibérer. L'audience est alors suspendue. Pendant la délibération du tribunal, le duc d'Orléans se retire dans le cabinet du greffier. Dans la salle d'audience, l'émotion est extrême. On commente vivement les manifestations qui se sont produites au cours de l'audience. LE JUGEMENT Après 20 minutes de délibération dans la chambre du conseil, le tribunal rend un jugement condamnant Louis-Philippe-Robert d'Orléans à deux ans de prison et aux dépens. Le tribunal rejette les conclusions déposées par le défenseur ; il déclare qu'il n'y a pas lieu de les examiner, les faits qu'elles énoncent ne pouvant être juridiquement établis. A peine le jugement est-il prononcé que, au fond de l'auditoire, éclatent quelques cris de : Vive Orléans ! auxquels répondent immédiatement ceux de : Vive la France ! Vive la République ! La sortie s'est effectuée au milieu de la plus vive agitation. Pendant la lecture du jugement, le duc d'Orléans, les cheveux frisés, assez pâle, quoique
Pendant la délibération du tribunal, le duc d'Orléans se retire dans le cabinet du greffier. Dans la salle d'audience, l'émotion est extrême. On commente vivement les manifestations qui se sont produites au cours de l'audience. LE JUGEMENT Après 20 minutes de délibération dans la chambre du conseil, le tribunal rend un jugement condamnant Louis-Philippe-Robert d'Orléans à deux ans de prison et aux dépens. Le tribunal rejette les conclusions déposées par le défenseur ; il déclare qu'il n'y a pas lieu de les examiner, les faits qu'elles énoncent ne pouvant être juridiquement établis. A peine le jugement est-il prononcé que, au fond de l'auditoire, éclatent quelques cris de : Vive Orléans ! auxquels répondent immédiatement ceux de : Vive la France ! Vive la République ! La sortie s'est effectuée au milieu de la plus vive agitation. Pendant la lecture du jugement, le duc d'Orléans, les cheveux frisés, assez pâle, quoique souriant aux personnes qu'il reconnaissait dans la salle, était entièrement vêtu de noir. Il tenait à la main son chapeau haut de forme, entouré d'un large crêpe. Quand le président a commencé la lecture du jugement, il a détourné les yeux du tribunal et a paru regarder assez distraitement les fenêtres de la salle. Quand il a entendu prononcer la condamnation, le duc d'Orléans s'est tourné vers son avocat, M. Rousse, et l'a salué en inclinant la tête. Puis, il s'est retiré par la porte réservée aux juges, suivi du duc de Luynes et de son précepteur, le colonel de Perceval. Le prince a aussitôt été conduit dans la pièce qu'il occupe à la Conciergerie. Les abords du Palais de Justice Voici la physionomie de l'extérieur du Palais-de-Justice : À partir de onze heures, une consigne des plus sévères avait été donnée aux gardes du Palais-de-Justice. Toutes les portes, tous les couloirs étaient rigoureusement gardés et ne s'ouvraient que devant les reporters judiciaires munis de leurs cartes et dont les gardes, pour plus de sûreté, avaient les noms inscrits sur une liste. Les gardiens de la paix, les gardes républicains empêchaient le monde de stationner dans la cour de la
fenêtres de la salle. Quand il a entendu prononcer la condamnation, le duc d'Orléans s'est tourné vers son avocat, M. Rousse, et l'a salué en inclinant la tête. Puis, il s'est retiré par la porte réservée aux juges, suivi du duc de Luynes et de son précepteur, le colonel de Perceval. Le prince a aussitôt été conduit dans la pièce qu'il occupe à la Conciergerie. Les abords du Palais de Justice Voici la physionomie de l'extérieur du Palais-de-Justice : À partir de onze heures, une consigne des plus sévères avait été donnée aux gardes du Palais-de-Justice. Toutes les portes, tous les couloirs étaient rigoureusement gardés et ne s'ouvraient que devant les reporters judiciaires munis de leurs cartes et dont les gardes, pour plus de sûreté, avaient les noms inscrits sur une liste. Les gardiens de la paix, les gardes républicains empêchaient le monde de stationner dans la cour de la Sainte-Chapelle et les gardiens du palais avaient fort à faire pour contenir la foule au dehors. Peu de monde. Les précautions étaient prises d'ailleurs pour parer à toute manifestation. Une brigade, conduite par le brigadier Rossignol, était prête à opérer; les brigades centrales et la garde républicaine se tenaient à l'intérieur de la caserne de la Cité. M. Paillaud, chef de la police municipale ; M. Debery, inspecteur divisionnaire, et M. Prillères, officier de paix, dirigeaient le service d'ordre. Devant la grille d'honneur du palais, où on attendait le résultat du jugement, les agents faisaient circuler tout le monde. Un peu avant midi, un soldat ayant refusé de saluer un officier qui passait devant le palais, ce dernier l'a fait conduire au poste de la préfecture, et, en un clin d'oeil, cet incident a provoqué un rassemblement d'environ 500 personnes. Mais il n'en est résulté aucun désordre. Un porteur qui criait le Troupier, contenant une caricature sur l'arrestation du duc d'Orléans, a été conduit au poste. Plusieurs autres arrestations de camelots ont été opérées près du palais de justice. Des camelots, embauchés au nombre de cinq cents, pour vendre un placard orléaniste, avaient reçu 2 francs pour leur journée et
l'intérieur de la caserne de la Cité. M. Paillaud, chef de la police municipale ; M. Debery, inspecteur divisionnaire, et M. Prillères, officier de paix, dirigeaient le service d'ordre. Devant la grille d'honneur du palais, où on attendait le résultat du jugement, les agents faisaient circuler tout le monde. Un peu avant midi, un soldat ayant refusé de saluer un officier qui passait devant le palais, ce dernier l'a fait conduire au poste de la préfecture, et, en un clin d'oeil, cet incident a provoqué un rassemblement d'environ 500 personnes. Mais il n'en est résulté aucun désordre. Un porteur qui criait le Troupier, contenant une caricature sur l'arrestation du duc d'Orléans, a été conduit au poste. Plusieurs autres arrestations de camelots ont été opérées près du palais de justice. Des camelots, embauchés au nombre de cinq cents, pour vendre un placard orléaniste, avaient reçu 2 francs pour leur journée et la remise entière du produit de leur vente. Les curieux qui attendaient dans l'espoir d'apercevoir le duc ont été déçus dans leur attente. Le duc a été amené par des souterrains à la Conciergerie, et, du dépôt où il a été conduit, au deuxième étage des bâtiments neufs donnant sur la cour de la Sainte-Chapelle, et de là, par des galeries, au cabinet du substitut. Quelques instants après le prononcé du jugement, la petite salle des Pas-Perdus, qui est située en haut des grands degrés du Palais-de-Justice et où se trouve le vestiaire des avocats, s'est trouvée subitement envahie par près d'un millier de personnes. Les avocats avaient peine à se mouvoir. Quelques cris de : « Vive le duc d'Orléans » se font entendre, mais on y répond par de vigoureuses protestations et par les cris de : « À bas le duc ! vive la République ! » Les gardes du palais sont impuissants à faire régner l'ordre. Enfin, les cris : « À la statue ! allons porter une couronne! » se font entendre. La foule s'écoule aussitôt par le grand escalier du palais, par la grande salle des Pas-Perdus et par l'escalier de la place Dauphine,
la cour de la Sainte-Chapelle, et de là, par des galeries, au cabinet du substitut. Quelques instants après le prononcé du jugement, la petite salle des Pas-Perdus, qui est située en haut des grands degrés du Palais-de-Justice et où se trouve le vestiaire des avocats, s'est trouvée subitement envahie par près d'un millier de personnes. Les avocats avaient peine à se mouvoir. Quelques cris de : « Vive le duc d'Orléans » se font entendre, mais on y répond par de vigoureuses protestations et par les cris de : « À bas le duc ! vive la République ! » Les gardes du palais sont impuissants à faire régner l'ordre. Enfin, les cris : « À la statue ! allons porter une couronne! » se font entendre. La foule s'écoule aussitôt par le grand escalier du palais, par la grande salle des Pas-Perdus et par l'escalier de la place Dauphine, se dirigeant sur le terre-plein où s'élève la statue d'Henri IV. Sur le boulevard du Palais, aucun incident; mais la foule se porte vers le quai de l'Horloge. Des agents interviennent, et M. Mayol de Luppé est arrêté avec deux ou trois de ses voisins. Cette partie du quai est promptement débarrassée. Pendant ce temps, un groupe de jeunes gens criant : « Vive Orléans ! » s'est massé à l'angle de la place Dauphine. Ils sont entourés d'un groupe hostile qui répond par les cris de : « Vive la République ! À bas les postiers ! » Les voitures ne peuvent plus passer. Les agents arrivent au pas de course et procèdent, aidés par une brigade, à sept ou huit arrestations. Au Pont-Neuf Enfin, les manifestants et les contre-manifestants se rendent sur le terre-plein du Pont-Neuf. Les orléanistes se rangent le long de la grille de la statue d'Henri IV. qu'ils saluent aux cris de : Vive le duc d'Orléans! Vive le roi! Des contre-manifestations se produisent; des badauds ont pris place sur les trottoirs opposés. Ils sont une cinquantaine. Les agents font quatre arrestations. A une heure 1/2, arrive une seconde bande portant une grande couronne de
promptement débarrassée. Pendant ce temps, un groupe de jeunes gens criant : « Vive Orléans ! » s'est massé à l'angle de la place Dauphine. Ils sont entourés d'un groupe hostile qui répond par les cris de : « Vive la République ! À bas les postiers ! » Les voitures ne peuvent plus passer. Les agents arrivent au pas de course et procèdent, aidés par une brigade, à sept ou huit arrestations. Au Pont-Neuf Enfin, les manifestants et les contre-manifestants se rendent sur le terre-plein du Pont-Neuf. Les orléanistes se rangent le long de la grille de la statue d'Henri IV. qu'ils saluent aux cris de : Vive le duc d'Orléans! Vive le roi! Des contre-manifestations se produisent; des badauds ont pris place sur les trottoirs opposés. Ils sont une cinquantaine. Les agents font quatre arrestations. A une heure 1/2, arrive une seconde bande portant une grande couronne de fleurs naturelles de lilas roses et de violettes. MM. Gourdou et le docteur Becker, qui conduisaient cette dernière troupe, sautent à l'intérieur de la grille qui protège le monument et déposent la couronne aux cris de : Vive le duc d'Orléans ! Vive le roi! Mais, au moment où ils veulent sortir par le même chemin, des agents les arrêtent au passage et les conduisent avec cinq ou six autres au bureau de M. Dhers, commissaire de police, où tous les autres prisonniers, au nombre de 25 environ, ont été conduits. M. Dhers a commencé à les interroger vers deux heures. Le Pont-Neuf a été promptement dégagé. Une certaine agitation a continué à se produire pendant un certain temps autour du palais de justice. Quelques groupes de curieux peu nombreux stationnent sur la place Dauphine ; le quai de l'Horloge est interdit à la circulation. Une bagarre Dans la salle du vestiaire des avocats, la manifestation a pris des proportions inattendues. Quatre cents camelots, enrégimentés pour l'occasion, entourèrent le colonel Perceval qui sortait accompagné de MM. Dugué de la Fauconnerie et Arthur Meyer, en criant encore : « Vive Orléans ! Vive le roi ! » Parmi ces individus, nous
veulent sortir par le même chemin, des agents les arrêtent au passage et les conduisent avec cinq ou six autres au bureau de M. Dhers, commissaire de police, où tous les autres prisonniers, au nombre de 25 environ, ont été conduits. M. Dhers a commencé à les interroger vers deux heures. Le Pont-Neuf a été promptement dégagé. Une certaine agitation a continué à se produire pendant un certain temps autour du palais de justice. Quelques groupes de curieux peu nombreux stationnent sur la place Dauphine ; le quai de l'Horloge est interdit à la circulation. Une bagarre Dans la salle du vestiaire des avocats, la manifestation a pris des proportions inattendues. Quatre cents camelots, enrégimentés pour l'occasion, entourèrent le colonel Perceval qui sortait accompagné de MM. Dugué de la Fauconnerie et Arthur Meyer, en criant encore : « Vive Orléans ! Vive le roi ! » Parmi ces individus, nous en avons remarqué beaucoup qui, ayant de trente à quarante ans, avaient encore les cocardes et les flots de ruban dont nos conscrits ont coutume de se parer. Les acclamations républicaines ont immédiatement répondu à ces cris. Une bagarre s'est engagée entre les deux camps. Plusieurs personnes en sont venues très gravement aux prises. Un de nos confrères a même reçu des coups violents dans la région du ventre. Un instant, on aurait cru le palais transformé en salle de réunion publique. Les camelots hurlaient. Les avocats réactionnaires les imitaient. C'était, en un mot, un spectacle écœurant. Ajoutons que les avocats sérieux sont scandalisés par la conduite des jeunes stagiaires réactionnaires, qui ont, sinon organisé, tout au moins étrangement favorisé cette manifestation inconvenante et ridicule. Document apocryphe Un journal du matin a publié une prétendue circulaire qui aurait été adressée par M. Herbette, directeur de l'administration pénitentiaire, au directeur de la maison centrale de Clairvaux, pour le prier de préparer une cellule pour une personnalité politique. Cette circulaire est apocryphe. La Nationalité du petit duc L'Estafette déclare que le duc d'Orléans n'est pas Français, et appuie son dire sur l'article 21 du Code civil, d'après lequel tout citoyen qui prend,
très gravement aux prises. Un de nos confrères a même reçu des coups violents dans la région du ventre. Un instant, on aurait cru le palais transformé en salle de réunion publique. Les camelots hurlaient. Les avocats réactionnaires les imitaient. C'était, en un mot, un spectacle écœurant. Ajoutons que les avocats sérieux sont scandalisés par la conduite des jeunes stagiaires réactionnaires, qui ont, sinon organisé, tout au moins étrangement favorisé cette manifestation inconvenante et ridicule. Document apocryphe Un journal du matin a publié une prétendue circulaire qui aurait été adressée par M. Herbette, directeur de l'administration pénitentiaire, au directeur de la maison centrale de Clairvaux, pour le prier de préparer une cellule pour une personnalité politique. Cette circulaire est apocryphe. La Nationalité du petit duc L'Estafette déclare que le duc d'Orléans n'est pas Français, et appuie son dire sur l'article 21 du Code civil, d'après lequel tout citoyen qui prend, sans autorisation du gouvernement, du service militaire à l'étranger est déchu de ses droits. Puis, il ajoute : « Le jeune duc d'Orléans est arrivé à Bombay au mois d'avril 1887, accompagné du colonel Perceval. Il a pris immédiatement service dans l'armée anglaise des Indes. Sous-lieutenant de cavalerie, il a tenu garnison dans les provinces du Nord-Ouest de l'empire indien, notamment à Chakrata. Il a quitté le service de l'Angleterre et des Indes à la fin de mars 1889, toujours accompagné du colonel Perceval. » Une dépêche du comte de Paris ont annoncé que le comte de Paris a envoyé, en réponse au télégramme de M. Bocher, la dépêche suivante, qui a été communiquée par le duc de Luynes au petit duc : « Porto-Rico, 11 février. » Je pense à mon cher prisonnier, et je suis de cœur avec lui. » Les Arrestations Voici la liste des personnes maintenues en état d'arrestation : MM. Mayol de Luppé, baron Tristan Lambert, de Gontaut-Biron, Henri Grève, Guy Bourdon de Lecot, marquis d'Albon, Picot, étudiant, Edgar Capelin, Victor, Théodebald Foy, Lamblin, publiciste, Duvout, rentier, Broet, Auguste Poullier, de Barbuat, Joseph Monge, peintre, Cochey, serrurier, Jacques, négociant en grains, Destampès, journaliste ; en
tenu garnison dans les provinces du Nord-Ouest de l'empire indien, notamment à Chakrata. Il a quitté le service de l'Angleterre et des Indes à la fin de mars 1889, toujours accompagné du colonel Perceval. » Une dépêche du comte de Paris ont annoncé que le comte de Paris a envoyé, en réponse au télégramme de M. Bocher, la dépêche suivante, qui a été communiquée par le duc de Luynes au petit duc : « Porto-Rico, 11 février. » Je pense à mon cher prisonnier, et je suis de cœur avec lui. » Les Arrestations Voici la liste des personnes maintenues en état d'arrestation : MM. Mayol de Luppé, baron Tristan Lambert, de Gontaut-Biron, Henri Grève, Guy Bourdon de Lecot, marquis d'Albon, Picot, étudiant, Edgar Capelin, Victor, Théodebald Foy, Lamblin, publiciste, Duvout, rentier, Broet, Auguste Poullier, de Barbuat, Joseph Monge, peintre, Cochey, serrurier, Jacques, négociant en grains, Destampès, journaliste ; en tout, dix-neuf. À la prison Les curieux continuent à affluer sur le boulevard du Palais et sur le pont au Change. La foule se porte de préférence sur ce dernier point, d'où on aperçoit la tourelle dans laquelle le prince est enfermé. Les gardiens de la paix font circuler vivement et arrêtent à quelques arrestations pour refus de circuler, arrestations qui pour la plupart n'ont pas été maintenues. Le barrage du quai de l'Horloge est toujours maintenu. Aussitôt après sa condamnation, le prince a été réintégré dans sa chambre, et il a reçu la visite de la duchesse de Chartres et de sa fille. Le duc d'Aumale n'a pas encore vu son neveu. Les individus arrêtés aujourd'hui ne seront jugés que demain. Les intentions du gouvernement Paris, 12 février, soir. Il est inexact que le gouvernement ait pris une résolution à l'égard du duc d'Orléans. Il attendra l'expiration des délais d'appel qui sont de dix jours et pendant lesquels le jeune prince restera interné à la Conciergerie. Au Palais-Bourbon On blâme sévèrement, dans les couloirs du Palais-Bourbon, la conduite de certains membres du barreau, ainsi que les manifestations autour du Palais de Justice. On estime généralement qu'elles rendront difficile l'intervention