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Sane diversas constitutiones et decretales epistolas predecessorum nostrorum, in diversa dispersas volumina, — quarum aliquot propter nimiam similitudinem, et quedam propter contrarietatem, nonnulla etiam propter sui prolixitatem, confusionem inducere videbantur, aliquot vero vagabantur extra volumina supradicta, quae tanquam incerta frequenter in judiciis vacillabant, — ad communem et maxime studentium utilitatem, per dilectum filium fratrem Raymundum capellanum et pœnitentiarium nostrum, in unum volumen (resecatissuperfluis) providimus redigendas, adjiciéntes constitutiones nostras et decretales epistolas, per quas nonnulla quid in prioribus erant dubia, declarantur. Volentes igitur ut hac tantum compilatione universi utantur in judiciis et scholis, districtius prohibemus, ne quis praesumat aliam facere absque authoritate Sedis Apostolicae speciali ». On ne saurait en douter : le Pape ne songe pas à codifier toute la législation de l'Église, ni à remplacer le Décret de Gratien, qui n'est même pas mentionné; il ne vise que les compilations qui se sont multipliées depuis cinquante ans, et les remplace par une nouvelle compilatio, comme il l'appelle, qu'il impose à la place des autres. Il n'y a de nouveau que la défense finale d'en composer d'autres sans une autorisation spéciale du Siège apostolique. Encore faut-il entendre cette prohibition des recueils que l'on prétendrait faire servir aux jugements ou à l'enseignement dans les écoles. Et ainsi la codification est devenue un droit réservé au pouvoir central. Les Décrétales de Grégoire IX supplantèrent cependant le Décret de Gratien, dans ce sens que les canonistes y rattachèrent de préférence leurs traités généraux du droit ecclésiastique. On le comprend sans peine, puisque là seulement et non ailleurs, ils trouvaient la loi récente et désormais applicable. Mais il faut bien comprendre en quoi consistait leur travail. La très grande majorité des chapitres du recueil n'étaient pas des énoncés abstraits de la loi, à la façon des articles de nos codes modernes; à cette classe appartenaient seulement les décrets des Conciles généraux et quelques décrétales de Grégoire IX lui-même, faites à dessein pour figurer dans la récente collection. Les autres étaient des solutions d'espèces, où la loi se trouvait impliquée plutôt que formulée; et il appartenait aux canonistes de l'en extraire et de lui donner
l'enseignement dans les écoles. Et ainsi la codification est devenue un droit réservé au pouvoir central. Les Décrétales de Grégoire IX supplantèrent cependant le Décret de Gratien, dans ce sens que les canonistes y rattachèrent de préférence leurs traités généraux du droit ecclésiastique. On le comprend sans peine, puisque là seulement et non ailleurs, ils trouvaient la loi récente et désormais applicable. Mais il faut bien comprendre en quoi consistait leur travail. La très grande majorité des chapitres du recueil n'étaient pas des énoncés abstraits de la loi, à la façon des articles de nos codes modernes; à cette classe appartenaient seulement les décrets des Conciles généraux et quelques décrétales de Grégoire IX lui-même, faites à dessein pour figurer dans la récente collection. Les autres étaient des solutions d'espèces, où la loi se trouvait impliquée plutôt que formulée; et il appartenait aux canonistes de l'en extraire et de lui donner une rédaction abstraite, applicable à tous les cas. Seulement, les formules auxquelles ils aboutissaient par ce travail de généralisation, n'avaient elles-mêmes, en tant que formules, qu'une autorité privée. Les sommaires placés par eux en tête des chapitres, les conclusions énoncées par les gloses, n'étaient pas et ne sont pas des textes proprement législatifs. De là cette absence de netteté, cette incertitude qui se remarquent dans les œuvres des canonistes de l'époque classique; de là surtout les controverses qui subsistent entre eux, et la nécessité de laborieuses argumentations pour prouver l'existence d'une loi ou pour en déterminer le sens. Sans prétendre qu'il eût été possible de suivre à cette époque une autre méthode, il est permis de conclure aux imperfections de celle qu'on avait adoptée. Les choses ne changèrent que lentement, et on aboutit aux deux conséquences importantes que voici. On renonça à grossir indéfiniment les collections canoniques par l'adjonction de décrétales données pour des espèces particulières; on n'y fit place désormais qu'aux constitutions, c'est-à-dire aux réglementations portées sous forme générale. Et de leur côté, les Papes, moins occupés de trancher des espèces, procédèrent plus souvent par voie de constitutions ou lois générales. Cette différence, trop peu remarquée, est déjà très
textes proprement législatifs. De là cette absence de netteté, cette incertitude qui se remarquent dans les œuvres des canonistes de l'époque classique; de là surtout les controverses qui subsistent entre eux, et la nécessité de laborieuses argumentations pour prouver l'existence d'une loi ou pour en déterminer le sens. Sans prétendre qu'il eût été possible de suivre à cette époque une autre méthode, il est permis de conclure aux imperfections de celle qu'on avait adoptée. Les choses ne changèrent que lentement, et on aboutit aux deux conséquences importantes que voici. On renonça à grossir indéfiniment les collections canoniques par l'adjonction de décrétales données pour des espèces particulières; on n'y fit place désormais qu'aux constitutions, c'est-à-dire aux réglementations portées sous forme générale. Et de leur côté, les Papes, moins occupés de trancher des espèces, procédèrent plus souvent par voie de constitutions ou lois générales. Cette différence, trop peu remarquée, est déjà très saillante dans le Sexte, plus encore dans les collections postérieures. Depuis, la distinction entre les lois et la jurisprudence n'a cessé de devenir plus tranchée; aujourd'hui elle est entièrement reçue et ne prête plus à aucune confusion. Le second résultat auquel on aboutit fut la cessation définitive des collections supplémentaires, la clôture du Corpus Juris, et le retour, pour d'autres causes et malgré des différences notables, à l'état d'isolement, pour les lois portées depuis le milieu du XIVe siècle. Mais avant de mettre en relief cette étrange conséquence, il faut dire quelques mots du Sexte et des autres collections qui figurent au Corpus Juris. Deux tiers de siècle séparent le Sexte des Décrétales de Grégoire IX. Entre temps la lente évolution dont nous avons parlé avait pu se produire. Mais elle n'avait pas eu le temps de se dessiner sous le premier successeur de Grégoire IX; aussi voyons-nous Innocent IV poursuivre l'ancienne méthode d'additions successives et envoyer dès 1245 aux Universités une nouvelle collection de 42 décrétales, avec ordre de les insérer à leurs titres respectifs dans le recueil de Grégoire IX. En 1253, Innocent IV communique à l'archidiacre de Bologne la liste des premiers mots (principia) des constitutions et
la clôture du Corpus Juris, et le retour, pour d'autres causes et malgré des différences notables, à l'état d'isolement, pour les lois portées depuis le milieu du XIVe siècle. Mais avant de mettre en relief cette étrange conséquence, il faut dire quelques mots du Sexte et des autres collections qui figurent au Corpus Juris. Deux tiers de siècle séparent le Sexte des Décrétales de Grégoire IX. Entre temps la lente évolution dont nous avons parlé avait pu se produire. Mais elle n'avait pas eu le temps de se dessiner sous le premier successeur de Grégoire IX; aussi voyons-nous Innocent IV poursuivre l'ancienne méthode d'additions successives et envoyer dès 1245 aux Universités une nouvelle collection de 42 décrétales, avec ordre de les insérer à leurs titres respectifs dans le recueil de Grégoire IX. En 1253, Innocent IV communique à l'archidiacre de Bologne la liste des premiers mots (principia) des constitutions et décrétales qui devaient être jointes à la collection en usage; toujours dans le but d'écarter les décrétales apocryphes. Le résultat fut à peu près nul, et les successeurs d'Innocent IV renoncèrent à ce système d'additions plus ou moins périodiques. Cependant avec les années il devenait de plus en plus utile de recueillir les textes épars promulgués depuis 1234. Sur les instances de l'Université de Bologne, Boniface VIII, lui-même éminent canoniste, chargea une commission de préparer une nouvelle recueil. Ce fut le Sexte, publié en 1298. Il était divisé en cinq livres, comme les Décrétales de Grégoire IX, et les chapitres rangés sous les mêmes titres. Les décrétales proprement dites y sont très peu nombreuses; on y trouve surtout les décrets des deux conciles œcuméniques de Lyon (1245 et 1274), et des constitutions de Boniface VIII lui-même. La Bulle Sacrosanctæ Romanae Ecclesiae, lettre d'envoi aux Universités, expose longuement le but que s'est proposé le Pape. Pour la période écoulée depuis 1234, c'est la répétition de ce que disait Grégoire IX pour les décrétales publiées depuis Gratien. Inutile donc de faire observer que Boniface VIII, moins encore que son prédécesseur, ne songeait pas à faire un code général du droit canonique. Le
de recueillir les textes épars promulgués depuis 1234. Sur les instances de l'Université de Bologne, Boniface VIII, lui-même éminent canoniste, chargea une commission de préparer une nouvelle recueil. Ce fut le Sexte, publié en 1298. Il était divisé en cinq livres, comme les Décrétales de Grégoire IX, et les chapitres rangés sous les mêmes titres. Les décrétales proprement dites y sont très peu nombreuses; on y trouve surtout les décrets des deux conciles œcuméniques de Lyon (1245 et 1274), et des constitutions de Boniface VIII lui-même. La Bulle Sacrosanctæ Romanae Ecclesiae, lettre d'envoi aux Universités, expose longuement le but que s'est proposé le Pape. Pour la période écoulée depuis 1234, c'est la répétition de ce que disait Grégoire IX pour les décrétales publiées depuis Gratien. Inutile donc de faire observer que Boniface VIII, moins encore que son prédécesseur, ne songeait pas à faire un code général du droit canonique. Le recueil des Clémentines, achevé par les soins de Clément V et publié par l'un en consistoire en 1314, ne fut cependant envoyé aux Universités que par son successeur Jean XXII, en 1317. Il contient avec un certain nombre de constitutions, non de décrétales, les décrets du concile de Vienne de 1311. Il donnerait lieu, sous le rapport de la présente étude, aux mêmes observations que le Sexte. Avec les Clémentines cessent les collections officielles. Par un étrange retour sur les formelles défenses des Papes, les deux derniers recueils qui ont trouvé place dans le Corpus Juris, à savoir les Extravagantes de Jean XXII et les Extravagantes communes, sont des collections privées, dont cependant toutes les pièces sont authentiques. Elles n'ont acquis leur stabilité définitive que dans les éditions imprimées du Corpus Juris; auparavant elles présentaient un contenu assez variable. Ainsi se termina l'œuvre de codification du moyen âge. L'ardeur première est tombée; les canonistes ont rattaché leur enseignement aux collections existantes et n'éprouvent plus le besoin d'y ajouter des collections supplémentaires; ni eux-mêmes ne demandent aux Papes, ni les Papes ne songent à leur envoyer les recueils de leurs décrétales. On tient compte des nouvelles constitutions, bien qu'on les laisse
1311. Il donnerait lieu, sous le rapport de la présente étude, aux mêmes observations que le Sexte. Avec les Clémentines cessent les collections officielles. Par un étrange retour sur les formelles défenses des Papes, les deux derniers recueils qui ont trouvé place dans le Corpus Juris, à savoir les Extravagantes de Jean XXII et les Extravagantes communes, sont des collections privées, dont cependant toutes les pièces sont authentiques. Elles n'ont acquis leur stabilité définitive que dans les éditions imprimées du Corpus Juris; auparavant elles présentaient un contenu assez variable. Ainsi se termina l'œuvre de codification du moyen âge. L'ardeur première est tombée; les canonistes ont rattaché leur enseignement aux collections existantes et n'éprouvent plus le besoin d'y ajouter des collections supplémentaires; ni eux-mêmes ne demandent aux Papes, ni les Papes ne songent à leur envoyer les recueils de leurs décrétales. On tient compte des nouvelles constitutions, bien qu'on les laisse à l'état de documents isolés; mais on ne se soucie plus de recueillir les décisions d'espèces; celles qui existent dans les collections ont suffi pour devenir le point d'attache du droit élaboré par les canonistes; les autres n'offriraient plus qu'un intérêt de pure application de la loi ou de jurisprudence. Les compilations en usage sont assez volumineuses et tant de suppléments successifs sont mal venus. À ces raisons, d'ordre canonique, s'ajoutent d'autres circonstances qui devaient largement contribuer à amener la clôture du Corpus Juris. Et quand je parle de clôture du Corpus Juris, je me sers d'une expression courante, comme quand les théologiens parlent de la clôture de la révélation; mais il faut la bien entendre et ne pas supposer qu'un Pape ait, à un moment quelconque, décrété qu'on n'ajouterait plus de collection à celles qui se trouvaient en usage. — Quoi qu'il en soit, à la période brillante et tranquille du XIIIe siècle allaient succéder de mauvais jours pour l'Église. La résidence des Papes à Avignon, déjà assez anormale, allait faire place aux troubles si profonds du grand schisme d'Occident, et celui-ci devait occasionner des discussions où seraient en question, non les lois de l'Église, mais les principes fondamentaux
Les compilations en usage sont assez volumineuses et tant de suppléments successifs sont mal venus. À ces raisons, d'ordre canonique, s'ajoutent d'autres circonstances qui devaient largement contribuer à amener la clôture du Corpus Juris. Et quand je parle de clôture du Corpus Juris, je me sers d'une expression courante, comme quand les théologiens parlent de la clôture de la révélation; mais il faut la bien entendre et ne pas supposer qu'un Pape ait, à un moment quelconque, décrété qu'on n'ajouterait plus de collection à celles qui se trouvaient en usage. — Quoi qu'il en soit, à la période brillante et tranquille du XIIIe siècle allaient succéder de mauvais jours pour l'Église. La résidence des Papes à Avignon, déjà assez anormale, allait faire place aux troubles si profonds du grand schisme d'Occident, et celui-ci devait occasionner des discussions où seraient en question, non les lois de l'Église, mais les principes fondamentaux de sa constitution. Il ne fallait guère songer alors à la codification, pas plus d'ailleurs que pendant la période si agitée du XVIe siècle, marqué par tant d'abus en matière de droit canonique. Et quand plus tard l'Église se sera ressaisie, quand elle aura porté ses lois réformatrices, on sentira bien sans doute la nécessité de remédier à l'état de dispersion des lois ecclésiastiques; mais -on aura aussi conscience que la continuation de l'ancienne méthode, déjà si lointaine, est pratiquement impossible, et on se résignera à laisser les choses en l'état. Dans un prochain et dernier article, il nous restera à parler de la situation faite aux lois ecclésiastiques, sous le rapport de la codification, depuis la clôture du Corpus Juris jusqu'à nos jours. (À suivre.) A. BOUDINHON. ACTA SANCTAE SEDIS I. — ACTES DE SA SAINTÉ 1. Encyclique aux évêques d'Italie sur l'action catholique. ENCYCLIQUE DE N. T. S. P. LE PAPE PIE X AUX EVÊQUES D'ITALIE SUR L'ACTION CATHOLIQUE. Vénérables Frères, salut et bénédiction apostolique. Le ferme propos que, dès les débuts de Notre Pontificat, Nous avons conçu, de vouloir consacrer toutes les forces que la bonté du Seigneur daigne Nous accorder, à la restauration de toutes choses
bien sans doute la nécessité de remédier à l'état de dispersion des lois ecclésiastiques; mais -on aura aussi conscience que la continuation de l'ancienne méthode, déjà si lointaine, est pratiquement impossible, et on se résignera à laisser les choses en l'état. Dans un prochain et dernier article, il nous restera à parler de la situation faite aux lois ecclésiastiques, sous le rapport de la codification, depuis la clôture du Corpus Juris jusqu'à nos jours. (À suivre.) A. BOUDINHON. ACTA SANCTAE SEDIS I. — ACTES DE SA SAINTÉ 1. Encyclique aux évêques d'Italie sur l'action catholique. ENCYCLIQUE DE N. T. S. P. LE PAPE PIE X AUX EVÊQUES D'ITALIE SUR L'ACTION CATHOLIQUE. Vénérables Frères, salut et bénédiction apostolique. Le ferme propos que, dès les débuts de Notre Pontificat, Nous avons conçu, de vouloir consacrer toutes les forces que la bonté du Seigneur daigne Nous accorder, à la restauration de toutes choses dans le Christ, éveille dans Notre cœur une grande confiance en la puissante grâce de Dieu, sans laquelle Nous ne pouvons penser ou entreprendre ici-bas rien de grand ni de fécond pour le salut des âmes. En même temps, Nous sentons plus vivement que jamais le besoin d'être secondé unanimement et constamment en cette noble entreprise par vous, Vénérables Frères, appelés à participer à Notre office pastoral, par chaque membre du clergé et chacun des fidèles commis à vos soins. Tous, en effet, dans l'Église de Dieu, sommes appelés à former ce corps unique, dont la tête est le Christ : corps étroitement organisé, comme enseigne l'apôtre Paul, et bien coordonné dans toutes ses articulations, et cela en vertu de l'opération propre de chaque membre, d'où le corps lui-même tire sa propre croissance et se perfectionne peu à peu dans le lien de la charité. Et si dans cette œuvre « d'édification du corps du Christ » Notre premier devoir est d'enseigner, d'indiquer le droit chemin à suivre et d'en proposer les moyens, d'avertir et d'exhorter paternellement, c'est aussi le devoir de tous Nos très chers fils, répandus dans le monde, d'accueillir Nos paroles, de les réaliser d'abord en eux-mêmes,
et constamment en cette noble entreprise par vous, Vénérables Frères, appelés à participer à Notre office pastoral, par chaque membre du clergé et chacun des fidèles commis à vos soins. Tous, en effet, dans l'Église de Dieu, sommes appelés à former ce corps unique, dont la tête est le Christ : corps étroitement organisé, comme enseigne l'apôtre Paul, et bien coordonné dans toutes ses articulations, et cela en vertu de l'opération propre de chaque membre, d'où le corps lui-même tire sa propre croissance et se perfectionne peu à peu dans le lien de la charité. Et si dans cette œuvre « d'édification du corps du Christ » Notre premier devoir est d'enseigner, d'indiquer le droit chemin à suivre et d'en proposer les moyens, d'avertir et d'exhorter paternellement, c'est aussi le devoir de tous Nos très chers fils, répandus dans le monde, d'accueillir Nos paroles, de les réaliser d'abord en eux-mêmes, et de concourir efficacement à les réaliser aussi chez les autres, chacun selon la grâce reçue de Dieu, selon son état et ses fonctions, selon le zèle dont il a le cœur embrasé. Nous voulons seulement rappeler ici ces œuvres multiples de zèle qui tendent au bien de l'Église, de la société et des individus, désignées communément sous le nom d'action catholique, qui fleurissent, par la grâce de Dieu, en tout lieu, et abondent aussi dans notre Italie. Vous comprenez bien, Vénérables Frères, comme elles doivent Nous être chères, et combien Nous désirons intimement les voir affermies et développées. Non seulement, à plusieurs reprises, Nous en avons traité de vive voix avec plusieurs d'entre vous, et avec leurs principaux représentants en Italie, profitant de leur présence, alors qu'ils Nous rendaient en personne l'hommage de leur dévouement et de leur affection filiale, mais aussi en publiant Nous-même sur ce sujet, ou en faisant publier par Notre autorité divers actes que vous connaissez tous déjà. Il est vrai que quelques-uns d'entre eux, rendus nécessaires par des circonstances douloureuses pour Nous, étaient plutôt destinés à écarter les obstacles opposés à la marche plus rapide de l'action catholique et à condamner certaines tendances indisciplinées,
la société et des individus, désignées communément sous le nom d'action catholique, qui fleurissent, par la grâce de Dieu, en tout lieu, et abondent aussi dans notre Italie. Vous comprenez bien, Vénérables Frères, comme elles doivent Nous être chères, et combien Nous désirons intimement les voir affermies et développées. Non seulement, à plusieurs reprises, Nous en avons traité de vive voix avec plusieurs d'entre vous, et avec leurs principaux représentants en Italie, profitant de leur présence, alors qu'ils Nous rendaient en personne l'hommage de leur dévouement et de leur affection filiale, mais aussi en publiant Nous-même sur ce sujet, ou en faisant publier par Notre autorité divers actes que vous connaissez tous déjà. Il est vrai que quelques-uns d'entre eux, rendus nécessaires par des circonstances douloureuses pour Nous, étaient plutôt destinés à écarter les obstacles opposés à la marche plus rapide de l'action catholique et à condamner certaines tendances indisciplinées, qui allaient s'insinuant, au grave détriment de la cause commune. Il tardait donc à Notre cœur d'adresser à tous une parole de paternel encouragement et d'exhortation, afin que sur le terrain débarrassé, autant qu'il dépend de Nous, des obstacles, on continue à édifier le bien et à l'accroître largement. Il Nous est donc très agréable de le faire à présent par Notre lettre, pour la consolation commune, avec la certitude que Nos paroles seront docilement écoutées et obéies de tous. Très vaste est le champ de l'action catholique; elle n'exclut, par elle-même, absolument rien de tout ce qui, en quelque manière, directe ou indirecte, appartient à la divine mission de l'Église. On reconnaît sans peine la nécessité du concours individuel à une œuvre si importante, non seulement pour la sanctification de nos âmes, mais encore pour répandre et toujours mieux développer le règne de Dieu dans les individus, les familles et la société, chacun procurant, selon ses propres forces, le bien du prochain, par la diffusion de la vérité révélée, l'exercice des vertus chrétiennes, et les œuvres de charité et de miséricorde spirituelle ou corporelle. Telle est la conduite digne de Dieu, à laquelle nous exhorte saint Paul, de façon