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Mais, en toute hypothèse, l'Institut peut imposer au sujet de quitter la congrégation, en lui notifiant le refus de l'admettre à la profession de vœux simples. Et de ce refus il n'y a pas et il ne peut y avoir d'appel : l'Institut ne veut pas faire de nouveau contrat; le novice renvoyé n'a pas à faire valoir de droits acquis, puisque le noviciat n'est qu'un essai, et que tout essai implique la possibilité d'un insuccès et la reprise de la liberté des contractants. Déjà nous pouvons prévoir que la liberté de l'Institut sera beaucoup plus restreinte quand il s'agira de renvoyer des sujets déjà admis à la profession, même de premiers vœux. Mais ici, il nous faut traiter séparément des congrégations de femmes et des congrégations d'hommes. II. — En traitant de la profession et des premiers vœux, nous avons montré comment les vœux temporaires constituaient un engagement mutuel entre les congrégations et leurs sujets, engagement qui devait être régulièrement suivi des vœux perpétuels, auxquels il conduit et prépare. Établissant alors la comparaison entre cette méthode et celle qui est suivie par les grands Ordres, nous avons vu que la différence se trouve du côté des sujets, non du côté de la famille religieuse. Dans les grands Ordres, le sujet ne peut se retirer librement après les trois ans de vœux simples; il le peut dans les congrégations. Mais les congrégations, pas plus que les Ordres, ne peuvent renvoyer à leur gré les sujets arrivés au terme de leurs premiers vœux; elles ne sont autorisées à le faire que pour des causes graves. Ces causes ne sont pas énumérées et ne pourraient l'être utilement; mais elles doivent impliquer de la part du sujet certains manquements du même genre, sinon au même degré, que ceux qui justifient, comme nous le verrons dans un instant, le renvoi d'une professe de vœux perpétuels. C'est qu'en effet l'admission aux premiers vœux suppose évidemment que le sujet a été jugé apte à la vie religieuse; elle suppose que le même sujet sera admis aux vœux perpétuels quand le moment en sera venu, si rien
côté de la famille religieuse. Dans les grands Ordres, le sujet ne peut se retirer librement après les trois ans de vœux simples; il le peut dans les congrégations. Mais les congrégations, pas plus que les Ordres, ne peuvent renvoyer à leur gré les sujets arrivés au terme de leurs premiers vœux; elles ne sont autorisées à le faire que pour des causes graves. Ces causes ne sont pas énumérées et ne pourraient l'être utilement; mais elles doivent impliquer de la part du sujet certains manquements du même genre, sinon au même degré, que ceux qui justifient, comme nous le verrons dans un instant, le renvoi d'une professe de vœux perpétuels. C'est qu'en effet l'admission aux premiers vœux suppose évidemment que le sujet a été jugé apte à la vie religieuse; elle suppose que le même sujet sera admis aux vœux perpétuels quand le moment en sera venu, si rien n'est changé jusque-là. Pour refuser de l'admettre aux vœux perpétuels, il faut que le sujet ait fourni, par un changement défavorable, des raisons de craindre pour sa vie religieuse à venir. Ce changement, et la crainte qu'il fait naître, ne peuvent provenir que de manquements commis par le sujet. On admet toutefois que les causes qui suffiront à justifier le renvoi d'un professe de vœux simples pourront être moins graves que pour le renvoi d'un professe de vœux perpétuels, et que d'autres considérations que des manquements pourront entrer en ligne de compte. Car, après tout, il s'agit d'un engagement temporaire de part et d'autre; et si la pratique des premiers vœux renouvelables a été introduite pour sauvegarder la liberté des sujets, elle l'a été tout autant, sinon plus, pour assurer celle de la congrégation. Aussi l'art. 193 des Normes donne-t-il en ces termes la règle à suivre : « Pour renvoyer une sœur de vœux temporaires, il faut des motifs graves, approuvés à la majorité des suffrages par le conseil général. » Des « motifs graves », tandis que l'article suivant parlera de « motifs plus graves » et « extérieurs », et même exigera que le sujet soit «
admet toutefois que les causes qui suffiront à justifier le renvoi d'un professe de vœux simples pourront être moins graves que pour le renvoi d'un professe de vœux perpétuels, et que d'autres considérations que des manquements pourront entrer en ligne de compte. Car, après tout, il s'agit d'un engagement temporaire de part et d'autre; et si la pratique des premiers vœux renouvelables a été introduite pour sauvegarder la liberté des sujets, elle l'a été tout autant, sinon plus, pour assurer celle de la congrégation. Aussi l'art. 193 des Normes donne-t-il en ces termes la règle à suivre : « Pour renvoyer une sœur de vœux temporaires, il faut des motifs graves, approuvés à la majorité des suffrages par le conseil général. » Des « motifs graves », tandis que l'article suivant parlera de « motifs plus graves » et « extérieurs », et même exigera que le sujet soit « incorrigible ». Cette différence se manifestera encore dans les formalités ou solennités à observer. Pour renvoyer une professe de vœux temporaires, il suffit de l'avis conforme donné par le conseil, à la majorité des suffrages; mais aucun contrôle extérieur n'est requis. Au contraire, nous verrons que le renvoi d'une sœur de vœux perpétuels n'a d'effet définitif que par l'approbation, après étude du cas, par la S. C. des Evêques et Réguliers. Enfin, le renvoi d'une sœur de vœux temporaires peut se faire de deux manières : l'une normale, qui consiste à ne pas laisser la sœur renouveler ses vœux annuels ou faire la profession perpétuelle; l'autre, plutôt exceptionnelle, qui consiste à renvoyer une sœur avant l'expiration de ses vœux temporaires. Dans le premier cas, la sœur peut et doit quitter sa maison aussitôt ses vœux expirés, sans qu'elle ait besoin d'aucune dispense; dans le second, elle doit, avant de quitter, être relevée de ses vœux pour la période en cours, sauf cependant l'exception, admise même pour les vœux perpétuels, en raison d'un grave scandale extérieur. En somme, on procédera alors comme pour le renvoi d'une professe de vœux perpétuels, renvoi dont nous avons maintenant à parler. « Art. 194 Pour
de vœux perpétuels n'a d'effet définitif que par l'approbation, après étude du cas, par la S. C. des Evêques et Réguliers. Enfin, le renvoi d'une sœur de vœux temporaires peut se faire de deux manières : l'une normale, qui consiste à ne pas laisser la sœur renouveler ses vœux annuels ou faire la profession perpétuelle; l'autre, plutôt exceptionnelle, qui consiste à renvoyer une sœur avant l'expiration de ses vœux temporaires. Dans le premier cas, la sœur peut et doit quitter sa maison aussitôt ses vœux expirés, sans qu'elle ait besoin d'aucune dispense; dans le second, elle doit, avant de quitter, être relevée de ses vœux pour la période en cours, sauf cependant l'exception, admise même pour les vœux perpétuels, en raison d'un grave scandale extérieur. En somme, on procédera alors comme pour le renvoi d'une professe de vœux perpétuels, renvoi dont nous avons maintenant à parler. « Art. 194 Pour renvoyer une professe de vœux perpétuels, on exige des motifs plus graves, extérieurs, en même temps que l'incorrigibilité, reconnue par le conseil général à la majorité des suffrages secrets. » Nous l'avons dit, mais il faut le répéter : les vœux perpétuels créent un contrat sinon indissoluble, du moins normalement sans retour entre le sujet et sa congrégation; celle-ci ne peut le rompre que si le sujet l'a lui-même rompu en pratique, par de graves manquements. Voilà pourquoi on exige des motifs, non seulement graves, mais plus graves; des manquements non quelconques, mais extérieurs, apparaissant au dehors et par conséquent susceptibles d'être constatés et prouvés. Ce n'est pas tout : des manquements, même graves, n'ont pas toujours nécessairement des conséquences pour l'avenir; ils ne sont pas tous de nature à donner des inquiétudes fondées sur la vie religieuse du sujet. De tels manquements méritent correction et même punition; ils ne rendent pas nécessaire un renvoi. Mais si leur nature, leur nombre, la facilité des rechutes constituent un obstacle à la vie religieuse; si les efforts et démarches déjà tentés pour corriger et ramener le coupable sont demeurés sans résultats, on est en droit de conclure qu'il vaut mieux, dans l'intérêt
sans retour entre le sujet et sa congrégation; celle-ci ne peut le rompre que si le sujet l'a lui-même rompu en pratique, par de graves manquements. Voilà pourquoi on exige des motifs, non seulement graves, mais plus graves; des manquements non quelconques, mais extérieurs, apparaissant au dehors et par conséquent susceptibles d'être constatés et prouvés. Ce n'est pas tout : des manquements, même graves, n'ont pas toujours nécessairement des conséquences pour l'avenir; ils ne sont pas tous de nature à donner des inquiétudes fondées sur la vie religieuse du sujet. De tels manquements méritent correction et même punition; ils ne rendent pas nécessaire un renvoi. Mais si leur nature, leur nombre, la facilité des rechutes constituent un obstacle à la vie religieuse; si les efforts et démarches déjà tentés pour corriger et ramener le coupable sont demeurés sans résultats, on est en droit de conclure qu'il vaut mieux, dans l'intérêt commun de la famille religieuse, souvent même dans celui du sujet, rompre les liens qui le rattachent à la congrégation. Telle est la raison de cette nouvelle condition requise par le présent article : l'incorrigibilité. L'incorrigibilité consiste dans l'appréciation motivée que le sujet ne voudra ou ne pourra pas renoncer à ces manquements graves extérieurs, qui ont déjà donné lieu de se plaindre de lui; par exemple qu'il s'obstinera dans le refus d'obéir à telle ou telle injonction des supérieurs. Comme il s'agit d'aboutir à une mesure de force extérieur, il faut que l'incorrigibilité soit elle-même extérieurement constatée. « Art. 195. L'incorrigibilité devra être prouvée par l'expérience, de façon que tout espoir de résipiscence soit évanoui, et que l'on ait à redouter des dommages pour l'Institut par suite des fautes répétées de la sœur incorrigible. » Pour arriver aux constatations extérieures nécessaires il n'est pas besoin de suivre une procédure judiciaire; il faut cependant établir deux choses : qu'on a fait, pour corriger le sujet coupable et le ramener à résipiscence, des essais et des démarches conseillés par les circonstances; ensuite que ces démarches, conseils, réprimandes, préceptes, n'ont abouti à aucun résultat. Comme la décision de renvoi devra être soumise
à ces manquements graves extérieurs, qui ont déjà donné lieu de se plaindre de lui; par exemple qu'il s'obstinera dans le refus d'obéir à telle ou telle injonction des supérieurs. Comme il s'agit d'aboutir à une mesure de force extérieur, il faut que l'incorrigibilité soit elle-même extérieurement constatée. « Art. 195. L'incorrigibilité devra être prouvée par l'expérience, de façon que tout espoir de résipiscence soit évanoui, et que l'on ait à redouter des dommages pour l'Institut par suite des fautes répétées de la sœur incorrigible. » Pour arriver aux constatations extérieures nécessaires il n'est pas besoin de suivre une procédure judiciaire; il faut cependant établir deux choses : qu'on a fait, pour corriger le sujet coupable et le ramener à résipiscence, des essais et des démarches conseillés par les circonstances; ensuite que ces démarches, conseils, réprimandes, préceptes, n'ont abouti à aucun résultat. Comme la décision de renvoi devra être soumise à la S. C., il est bon, nécessaire même, de réunir les pièces écrites qui prouveront l'incorrigibilité du sujet, et par exemple, son refus obstiné d'obéissance. Le document le plus significatif sera assurément le précepte donné par écrit ou par devant témoins à la sœur coupable, d'avoir à faire ou à ne pas faire telle chose sous peine de renvoi; puis la preuve analogue du refus opposé par le sujet ou de sa rechute dans l'action défendue. Quand les choses en sont arrivées à ce point, la supérieure saisit son conseil de la question du renvoi. Le conseil, votant au scrutin secret, devra exprimer son avis sur les fautes, sur l'incorrigibilité et sur l'opportunité du renvoi; il est évident que celui-ci ne sera décidé que si le conseil l'adopte à la majorité des voix. Mais à cette garantie, déjà exigée pour le renvoi des professes de vœux temporaires, s'en ajoute une autre pour le renvoi des professes de vœux perpétuels: l'approbation de Rome: « Art. 196. De plus, pour le renvoi d'une sœur de vœux perpétuels, il est nécessaire que s'y ajoute la confirmation de la S. Congrégation; en sorte que le renvoi fait par la Supérieure générale avec son
à ne pas faire telle chose sous peine de renvoi; puis la preuve analogue du refus opposé par le sujet ou de sa rechute dans l'action défendue. Quand les choses en sont arrivées à ce point, la supérieure saisit son conseil de la question du renvoi. Le conseil, votant au scrutin secret, devra exprimer son avis sur les fautes, sur l'incorrigibilité et sur l'opportunité du renvoi; il est évident que celui-ci ne sera décidé que si le conseil l'adopte à la majorité des voix. Mais à cette garantie, déjà exigée pour le renvoi des professes de vœux temporaires, s'en ajoute une autre pour le renvoi des professes de vœux perpétuels: l'approbation de Rome: « Art. 196. De plus, pour le renvoi d'une sœur de vœux perpétuels, il est nécessaire que s'y ajoute la confirmation de la S. Congrégation; en sorte que le renvoi fait par la Supérieure générale avec son conseil n'a pas d'effet juridique avant d'avoir été confirmé par la S. Congrégation. » C'est une lourde charge que s'impose la S. C. en se réservant la décision définitive pour tous les cas de renvoi des professes de vœux perpétuels dans tous les Instituts religieux de femmes dont elle a approuvé les statuts. Parmi les motifs qui l'ont portés à agir ainsi, il faut mettre au premier rang, ce me semble, le suivant. Le renvoi d'un sujet comporte régulièrement une discution aux allures judiciaires, sinon un véritable procès : il s'agit, en effet, de contrat à rompre, de droits à sauvegarder, de situations acquises à modifier; les deux parties doivent être représentées et jouir de toute liberté pour faire valoir leurs raisons. Et c'est ainsi que les choses se passent, non seulement pour les Ordres d'hommes à grands vœux, mais même pour les congrégations d'hommes à vœux simples. Outre qu'il n'est guère dans les traditions de l'Église d'admettre les femmes à exercer, sous une forme quelconque, la juridiction contentieuse, on a pensé, et non sans raison, que les débats de ce genre seraient rarement bien conduits dans les Instituts de femmes, et la S. C. a préféré se charger elle-même
approuvé les statuts. Parmi les motifs qui l'ont portés à agir ainsi, il faut mettre au premier rang, ce me semble, le suivant. Le renvoi d'un sujet comporte régulièrement une discution aux allures judiciaires, sinon un véritable procès : il s'agit, en effet, de contrat à rompre, de droits à sauvegarder, de situations acquises à modifier; les deux parties doivent être représentées et jouir de toute liberté pour faire valoir leurs raisons. Et c'est ainsi que les choses se passent, non seulement pour les Ordres d'hommes à grands vœux, mais même pour les congrégations d'hommes à vœux simples. Outre qu'il n'est guère dans les traditions de l'Église d'admettre les femmes à exercer, sous une forme quelconque, la juridiction contentieuse, on a pensé, et non sans raison, que les débats de ce genre seraient rarement bien conduits dans les Instituts de femmes, et la S. C. a préféré se charger elle-même d'apprécier le bien fondé de la décision prise par les supérieures et leurs conseils. Elle exige donc qu'on lui transmette le dossier et qu'on attende sa sentence. Ce n'est point là un appel : la décision de la supérieure et la confirmation de Rome ne forment qu'une seule et même sentence, si bien que la première n'a aucune valeur juridique, et par conséquent n'est pas exécutable, tant que la seconde ne s'est pas produite. Lors donc que le renvoi a été décidé par le conseil, la supérieure devra faire parvenir à Rome, directement ou par l'intermédiaire de l'évêque, le dossier relatif à l'affaire, c'est-à-dire les preuves des manquements et de l'incorrigibilité et le vote motivé du conseil; elle fournira, si la S. C. les demande, les informations et renseignements supplémentaires, et attendra la réponse de Rome. — Si Rome ne juge pas le renvoi suffisamment justifié, la décision du conseil est annulée; si Rome la confirme, elle prend aussitôt valeur et devient exécutoire. L'exécution comporte comme mesure principale le départ de la sœur renvoyée; comme conséquences accessoires, la dispense des vœux et la restitution de la dot et du trousseau. La dispense des vœux est une conséquence du renvoi, non
sentence, si bien que la première n'a aucune valeur juridique, et par conséquent n'est pas exécutable, tant que la seconde ne s'est pas produite. Lors donc que le renvoi a été décidé par le conseil, la supérieure devra faire parvenir à Rome, directement ou par l'intermédiaire de l'évêque, le dossier relatif à l'affaire, c'est-à-dire les preuves des manquements et de l'incorrigibilité et le vote motivé du conseil; elle fournira, si la S. C. les demande, les informations et renseignements supplémentaires, et attendra la réponse de Rome. — Si Rome ne juge pas le renvoi suffisamment justifié, la décision du conseil est annulée; si Rome la confirme, elle prend aussitôt valeur et devient exécutoire. L'exécution comporte comme mesure principale le départ de la sœur renvoyée; comme conséquences accessoires, la dispense des vœux et la restitution de la dot et du trousseau. La dispense des vœux est une conséquence du renvoi, non dans ce sens que le renvoi l'entraîne comme un effet juridique, mais en tant que le sujet rendu à la vie séculière ne pouvant y demeurer en sécurité de conscience sans avoir été délié de ses engagements, il y a lieu de provoquer en sa faveur une mesure miséricordieuse. La demande, distincte de l'envoi du dossier de renvoi, quoique pouvant être adressée à Rome en même temps, sera faite à la S. C. soit par le sujet lui-même, soit en son nom par la supérieure; il est évident que la dispense sera accordée, dès lors que le renvoi aura reçu l'approbation de Rome. L'exécution du rescrit de dispense est régulièrement confiée à l'évêque dans le diocèse duquel est la maison où se trouve la religieuse, parfois aussi à l'évêque de la maison-mère, quand les circonstances le conseillent. De l'exécution des rescrits de dispense de vœux nous n'avons pas à parler ici : c'est l'affaire de l'évêque, non de l'Institut. Bornons-nous à noter qu'on devra en observer soigneusement les clauses et conditions. Jusqu'à ces dernières années, ces rescrits de dispense ne portaient habituellement que sur les vœux d'obéissance et de pauvreté, et réservaient celui de chasteté, en raison de sa nature
demande, distincte de l'envoi du dossier de renvoi, quoique pouvant être adressée à Rome en même temps, sera faite à la S. C. soit par le sujet lui-même, soit en son nom par la supérieure; il est évident que la dispense sera accordée, dès lors que le renvoi aura reçu l'approbation de Rome. L'exécution du rescrit de dispense est régulièrement confiée à l'évêque dans le diocèse duquel est la maison où se trouve la religieuse, parfois aussi à l'évêque de la maison-mère, quand les circonstances le conseillent. De l'exécution des rescrits de dispense de vœux nous n'avons pas à parler ici : c'est l'affaire de l'évêque, non de l'Institut. Bornons-nous à noter qu'on devra en observer soigneusement les clauses et conditions. Jusqu'à ces dernières années, ces rescrits de dispense ne portaient habituellement que sur les vœux d'obéissance et de pauvreté, et réservaient celui de chasteté, en raison de sa nature négative exposée plus haut; on en dispensait par un nouvel acte spécial, s'il y avait lieu. Maintenant les dispenses portent le plus souvent sur les trois vœux. Revenons à la dispense qui suit le renvoi. Même quand celui-ci est approuvé par Rome, la religieuse ne doit pas quitter sa maison jusqu'à ce que le rescrit de dispense soit arrivé et, pratiquement, ait été exécuté par l'évêque. Cette observation est applicable, ainsi que nous l'avons noté, aux cas de renvoi pendant la durée des vœux temporaires; elle vaut également pour les sorties librement sollicitées par les sujets. « Art. 197. De quelque façon qu'une sœur, liée par des vœux, quitte l'Institut, il faut qu'elle attende la dispense de ses vœux, dispense que la sœur elle-même ou en son nom la supérieure doit demander à la S. Congrégation. » Il n'y aura pas lieu à cette attente si la S.C. fait parvenir, en même temps que le rescrit approuvant le renvoi, la dispense des vœux; et c'est ainsi que les choses se passent le plus souvent. Mais il y a à cette règle une autre exception, formulée par l'article 198, et qui se comprend d'elle-même. — « Art. 198. C'est seulement dans
jusqu'à ce que le rescrit de dispense soit arrivé et, pratiquement, ait été exécuté par l'évêque. Cette observation est applicable, ainsi que nous l'avons noté, aux cas de renvoi pendant la durée des vœux temporaires; elle vaut également pour les sorties librement sollicitées par les sujets. « Art. 197. De quelque façon qu'une sœur, liée par des vœux, quitte l'Institut, il faut qu'elle attende la dispense de ses vœux, dispense que la sœur elle-même ou en son nom la supérieure doit demander à la S. Congrégation. » Il n'y aura pas lieu à cette attente si la S.C. fait parvenir, en même temps que le rescrit approuvant le renvoi, la dispense des vœux; et c'est ainsi que les choses se passent le plus souvent. Mais il y a à cette règle une autre exception, formulée par l'article 198, et qui se comprend d'elle-même. — « Art. 198. C'est seulement dans le cas d'un scandale extérieur grave, et avec l'approbation de l'évêque du lieu, qu'une sœur pourra être aussitôt renvoyée. Mais il faudra néanmoins demander ensuite à la S. Congrégation la confirmation du renvoi et la dispense des vœux. » On comprend sans peine que certaines fautes scandaleuses mettent dans la nécessité de renvoyer immédiatement la sœur qui s'en serait rendue coupable. Dans ces cas urgents, l'approbation de l'évêque suffit; mais ce n'est là qu'une mesure provisoire, imposée par les circonstances, et qu'il faudra régulariser en obttenant de Rome, comme dans les autres cas, le décret officiel de renvoi et la dispense des vœux. La seconde conséquence du renvoi concerne les biens temporels et s'applique également aux sorties volontaires de l'Institut. L'article 200 en dispose en ces termes : « Aux sœurs qui se retirent ou qui sont renvoyées de l'Institut, on devra rendre intégralement la dot, mais sans les revenus, en même temps que le trousseau qu'elles ont apporté à l'Institut, dans l'état où il se trouve. — A toute sœur qui se retire, l'Institut doit fournir ce qui est nécessaire pour qu'elle puisse revenir chez elle d'une manière sûre et convenable. » Ces prescriptions se comprennent d'elles-mêmes; il est