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ministre de la justice sous l'empire. L'agence Havas publie la dépêche suivante datée de Tanger, 15 juin, soir : L'accord définitif paraît être établi entre le ministre de France et le gouvernement marocain. On assure que le sultan s'est engagé envers M. Orgueil à régler toutes les questions relatives aux intérêts français. Ces faits donnent un démenti absolu aux attaques dirigées par la presse anglaise contre la politique de la France au Maroc. La question du Congo va probablement entrer dans une nouvelle phase. Le ministre de Portugal à Paris vient de revenir à son poste, de retour de Lisbonne, et l'on assure qu'il serait porteur de nouvelles propositions pour le gouvernement français, dans le but d'obtenir la reconnaissance par la France du traité anglo-portugais. Jusqu'ici le traité anglo-portugais n'a eu que un médiocre succès : d'abord la France et avec elle l'Allemagne et l'Italie ont refusé de le reconnaître. Actuellement, les ports de Banane, de Ponta, de Lehna et de Boma, sur la rive droite du Congo, et les localités telles que Nkunn, situées en face, sur la rive gauche, sont des ports francs ; le transit par terre est libre. Et il ne le serait plus, si le traité anglo-portugais n'avait mis en vigueur avec le consentement de l'Europe. Avant-hier, à Londres, un individu préparait, dans une maison de Greenwich, des produits à la dynamite. Tout à coup, une explosion fit sauter une partie de la maison. Le préparateur, blessé à la main, a été conduit à l'hôpital, où il est étroitement surveillé. La police croit avoir fait une importante découverte. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du lundi 16 juin 1884. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Brisson, président. LE CABLE DU SÉNÉGAL La Chambre adopte, après déclaration d'urgence, un projet de loi relatif au câble sous-marin à établir entre les Canaries et le Sénégal. LE RECRUTEMENT DE L'ARMÉE (suite). M. TÉNOT, retire son amendement sur l'article 20. La disposition de l'amendement de M. Durand, tendant à assimiler les élèves de l'École normale supérieure aux élèves des Écoles polytechnique et forestière est repoussée
traité anglo-portugais n'avait mis en vigueur avec le consentement de l'Europe. Avant-hier, à Londres, un individu préparait, dans une maison de Greenwich, des produits à la dynamite. Tout à coup, une explosion fit sauter une partie de la maison. Le préparateur, blessé à la main, a été conduit à l'hôpital, où il est étroitement surveillé. La police croit avoir fait une importante découverte. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du lundi 16 juin 1884. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Brisson, président. LE CABLE DU SÉNÉGAL La Chambre adopte, après déclaration d'urgence, un projet de loi relatif au câble sous-marin à établir entre les Canaries et le Sénégal. LE RECRUTEMENT DE L'ARMÉE (suite). M. TÉNOT, retire son amendement sur l'article 20. La disposition de l'amendement de M. Durand, tendant à assimiler les élèves de l'École normale supérieure aux élèves des Écoles polytechnique et forestière est repoussée par 283 voix contre 118. La Chambre repousse le premier paragraphe de l'article 20, tendant à considérer les élèves des Écoles polytechnique et forestière comme présents sous les drapeaux pendant le temps passé à l'école. Le deuxième paragraphe est abandonné. M. DURAND retire les dispositions de son amendement. (Mouvements divers.) M. LOROIS dépose un amendement tendant à ce que les instituteurs primaires qui contracteront un engagement décennal ne feront qu'une année de service. La commission repousse l'amendement, qui n'est pas adopté. M. TÉNOT développe un amendement qui est inspiré par le même esprit que celui de M. de Lanessan et qui ne demande ni exception ni réserve. Cet amendement propose la création d'écoles militaires et de corps spéciaux d'instruction destinés à former des officiers de réserve. Les jeunes soldats et engagés volontaires pourront y être admis après concours. Les militaires qui auront satisfait à ces épreuves seront nommés sous-lieutenants auxiliaires ; ils pourront être renvoyés dans leurs foyers, à la disposition du ministre. Par ce moyen, une sélection peut s'opérer non seulement au profit des élèves de la Sorbonne, mais de tous ceux qui auront justifié d'une instruction militaire suffisante. Le sous-lieutenant de réserve restera lié au service jusqu'à quarante
M. LOROIS dépose un amendement tendant à ce que les instituteurs primaires qui contracteront un engagement décennal ne feront qu'une année de service. La commission repousse l'amendement, qui n'est pas adopté. M. TÉNOT développe un amendement qui est inspiré par le même esprit que celui de M. de Lanessan et qui ne demande ni exception ni réserve. Cet amendement propose la création d'écoles militaires et de corps spéciaux d'instruction destinés à former des officiers de réserve. Les jeunes soldats et engagés volontaires pourront y être admis après concours. Les militaires qui auront satisfait à ces épreuves seront nommés sous-lieutenants auxiliaires ; ils pourront être renvoyés dans leurs foyers, à la disposition du ministre. Par ce moyen, une sélection peut s'opérer non seulement au profit des élèves de la Sorbonne, mais de tous ceux qui auront justifié d'une instruction militaire suffisante. Le sous-lieutenant de réserve restera lié au service jusqu'à quarante ans dans l'armée active. Le nombre des officiers de réserve nécessaire est actuellement de 6 à 7)000, mais il faut prévoir qu'il pourra être porté à 10 ou 12,000 pour l'armée active seulement. L'armée territoriale en demande 15,000 au moins. M. LE GÉNÉRAL CAMPENON, ministre de la guerre, dit que le corps des officiers de réserve est susceptible d'améliorations, mais que notre armée de première et de seconde ligne est, dès sa présentation, en mesure de faire face à une agression quelconque. Ce n'est pas la question des officiers, mais celle des sous-officiers qui est en cause, et l'amendement de M. Ténot aurait le plus grand inconvénient à ce point de vue et au point de vue budgétaire. Des écoles suffisantes pour recevoir, tous les ans, 2,000 jeunes gens, comporteraient une dépense considérable. La véritable école de l'officier de réserve est le régiment. Le ministre invite donc la Chambre à repousser l'amendement. L'amendement de M. Ténot, mis aux voix, est repoussé par 361 voix contre 45, sur 406 votants. L'article 21 est adopté. L'article 20 a disparu par suite du rejet du premier paragraphe. L'article 22, concernant les dispenses à titre de soutien de famille, est adopté avec une modification
le corps des officiers de réserve est susceptible d'améliorations, mais que notre armée de première et de seconde ligne est, dès sa présentation, en mesure de faire face à une agression quelconque. Ce n'est pas la question des officiers, mais celle des sous-officiers qui est en cause, et l'amendement de M. Ténot aurait le plus grand inconvénient à ce point de vue et au point de vue budgétaire. Des écoles suffisantes pour recevoir, tous les ans, 2,000 jeunes gens, comporteraient une dépense considérable. La véritable école de l'officier de réserve est le régiment. Le ministre invite donc la Chambre à repousser l'amendement. L'amendement de M. Ténot, mis aux voix, est repoussé par 361 voix contre 45, sur 406 votants. L'article 21 est adopté. L'article 20 a disparu par suite du rejet du premier paragraphe. L'article 22, concernant les dispenses à titre de soutien de famille, est adopté avec une modification de forme demandée par M. Cornudet et acceptée par la commission. L'article 23 est adopté. M. BERNARD (du Doubs), sur l'article 24, propose un amendement tendant à porter à 10 % le nombre des sursis d'appel. M. LE RAPPORTEUR dit que la commission accepte le chiffre de 10 %. L'article 24 modifié est adopté. M. LE RAPPORTEUR : La commission accepte sur l'amendement 25 un amendement, de M. de Saintr-Maime, tendant à ce que les soutiens de famille soient assimilés aux autres dispenses dans le cas où la cause de la dispense vient à cesser. Les articles 25 et 26 sont adoptés. M. LOROIS présente, sur l'article 27, un amendement tendant à ce que le conseil de revision se compose de cinq membres au lieu de quatre. La commission propose de composer ce conseil du préfet, d'un conseiller général, d'un conseiller d'arrondissement et d'un officier supérieur. On pourrait y adjoindre le sous-préfet. M. LE RAPPORTEUR dit que la commission demande le renvoi de l'amendement. M. MARGAINE dépose un autre amendement, qui consiste à ne pas admettre, dans le conseil de revision, le conseiller général et le conseiller d'arrondissement. M. LE RAPPORTEUR répond que le rôle des conseillers sera diminué, mais
24 modifié est adopté. M. LE RAPPORTEUR : La commission accepte sur l'amendement 25 un amendement, de M. de Saintr-Maime, tendant à ce que les soutiens de famille soient assimilés aux autres dispenses dans le cas où la cause de la dispense vient à cesser. Les articles 25 et 26 sont adoptés. M. LOROIS présente, sur l'article 27, un amendement tendant à ce que le conseil de revision se compose de cinq membres au lieu de quatre. La commission propose de composer ce conseil du préfet, d'un conseiller général, d'un conseiller d'arrondissement et d'un officier supérieur. On pourrait y adjoindre le sous-préfet. M. LE RAPPORTEUR dit que la commission demande le renvoi de l'amendement. M. MARGAINE dépose un autre amendement, qui consiste à ne pas admettre, dans le conseil de revision, le conseiller général et le conseiller d'arrondissement. M. LE RAPPORTEUR répond que le rôle des conseillers sera diminué, mais qu'on ne pourrait les faire disparaître du conseil de revision sans porter atteinte à leur légitime influence et sans supprimer un contrôle nécessaire. M. MARGAINE retire son amendement. Les articles 27 et 28 sont renvoyés à la commission. Les articles 29 à 32 sont adoptés. M. LOROIS demande que les jeunes gens ajournés à un nouvel examen du conseil de revision ne soient pas compris dans le tirage au sort, qui n'a plus d'autre objet que la formation d'une armée coloniale. La commission adopte l'amendement. L'article 33, ainsi modifié, est adopté. M. LE GÉNÉRAL ROBERT présente un amendement sur l'article 34 tendant à ce que 4 % des soutiens de famille soient attribués par le conseil de revision siégeant au canton et sur le contingent cantonal au lieu d'être attribués par le conseil de revision siégeant au chef-lieu du département, et statuant sur l'ensemble du contingent départemental, ce qui est un système trop favorable aux cantons les plus voisins du chef-lieu. M. LE RAPPORTEUR dit que la commission est disposée à accepter la dernière partie de l'amendement. Elle repousse la disposition qui tendrait à reporter les opérations du conseil départemental au canton. C'est après les opérations des conseils de révision
jeunes gens ajournés à un nouvel examen du conseil de revision ne soient pas compris dans le tirage au sort, qui n'a plus d'autre objet que la formation d'une armée coloniale. La commission adopte l'amendement. L'article 33, ainsi modifié, est adopté. M. LE GÉNÉRAL ROBERT présente un amendement sur l'article 34 tendant à ce que 4 % des soutiens de famille soient attribués par le conseil de revision siégeant au canton et sur le contingent cantonal au lieu d'être attribués par le conseil de revision siégeant au chef-lieu du département, et statuant sur l'ensemble du contingent départemental, ce qui est un système trop favorable aux cantons les plus voisins du chef-lieu. M. LE RAPPORTEUR dit que la commission est disposée à accepter la dernière partie de l'amendement. Elle repousse la disposition qui tendrait à reporter les opérations du conseil départemental au canton. C'est après les opérations des conseils de révision qu'on peut procéder à un travail d'ensemble. Les décisions du conseil départemental doivent être rendues publiques. M. LE GÉNÉRAL ROBERT insiste pour que la publicité soit complète et effective. Le moyen de l'obtenir est d'en revenir aux conseils cantonaux. L'amendement est repoussé. M. LOROIS présente une observation sur la procédure à suivre pour les demandes de soutiens de famille et sur l'époque où les décisions doivent être prises. L'amendement de M. Lorois est repoussé. Les articles 34, 35, 36 et 37 sont adoptés. M. ARMAND LALANDE présente une disposition additionnelle à cet article. La disposition porte que les jeunes gens qui veulent se fixer en Europe ou hors d'Europe avant le tirage au sort seront tenus de justifier s'ils ont dix-sept ans et au-dessus. L'aptitude militaire constatée, ils jouiront de certaines dispenses en temps de paix. La commission repousse l'amendement, qui n'est pas adopté. La suite de la discussion est remise à demain. La séance est levée à six heures dix minutes. SÉNAT Séance du lundi 16 juin. La séance est ouverte à trois heures, sous la présidence de M. Le Royer, président. DEMANDE DE POURSUITES M. DENORMANDIE lit un rapport sur la demande en autorisation de poursuites à exercer
à suivre pour les demandes de soutiens de famille et sur l'époque où les décisions doivent être prises. L'amendement de M. Lorois est repoussé. Les articles 34, 35, 36 et 37 sont adoptés. M. ARMAND LALANDE présente une disposition additionnelle à cet article. La disposition porte que les jeunes gens qui veulent se fixer en Europe ou hors d'Europe avant le tirage au sort seront tenus de justifier s'ils ont dix-sept ans et au-dessus. L'aptitude militaire constatée, ils jouiront de certaines dispenses en temps de paix. La commission repousse l'amendement, qui n'est pas adopté. La suite de la discussion est remise à demain. La séance est levée à six heures dix minutes. SÉNAT Séance du lundi 16 juin. La séance est ouverte à trois heures, sous la présidence de M. Le Royer, président. DEMANDE DE POURSUITES M. DENORMANDIE lit un rapport sur la demande en autorisation de poursuites à exercer contre un sénateur. Le rapport expose qu'un certain nombre d'actionnaires de la compagnie d'assurances l'Union nationale ont cité devant le tribunal de police correctionnelle, pour le 25 juillet prochain, les fondateurs, le directeur et les anciens administrateurs de cette société. M. Tenaille-Saligny est au nombre de ces derniers. D'après la jurisprudence actuelle, cette citation est nulle comme étant préalable à l'autorisation du Sénat. La commission a examiné le caractère des poursuites qui sont dirigées contre seize personnes; elle a été surprise de ne pas trouver un ensemble de faits spéciaux à M. Tenaille-Saligny, et sans entrer dans le fond de la question, elle a dû examiner de plus près les faits incriminés. Des documents produits et des explications fournies par M. Tenaille-Saligny, il résulte qu'il est resté étranger aux faits exposés dans la citation, n'ayant accepté les fonctions que le 19 juin 1881, et qu'il n'a tiré aucun profit desdites fonctions. La commission a été surprise des étranges procédés des auteurs de la demande en autorisation. Donc, à l'unanimité, elle repousse cette demande. FIXATION DE L'ORDRE DU JOUR Le Sénat fixe à mercredi la discussion des conclusions du rapport. Deux projets d'intérêt local sont adoptés. Le Sénat fixe à jeudi
jurisprudence actuelle, cette citation est nulle comme étant préalable à l'autorisation du Sénat. La commission a examiné le caractère des poursuites qui sont dirigées contre seize personnes; elle a été surprise de ne pas trouver un ensemble de faits spéciaux à M. Tenaille-Saligny, et sans entrer dans le fond de la question, elle a dû examiner de plus près les faits incriminés. Des documents produits et des explications fournies par M. Tenaille-Saligny, il résulte qu'il est resté étranger aux faits exposés dans la citation, n'ayant accepté les fonctions que le 19 juin 1881, et qu'il n'a tiré aucun profit desdites fonctions. La commission a été surprise des étranges procédés des auteurs de la demande en autorisation. Donc, à l'unanimité, elle repousse cette demande. FIXATION DE L'ORDRE DU JOUR Le Sénat fixe à mercredi la discussion des conclusions du rapport. Deux projets d'intérêt local sont adoptés. Le Sénat fixe à jeudi la deuxième délibération de la proposition sur le divorce. Séance mercredi. La séance est levée à trois heures trente minutes. ÉCHOS ET PETITES NOUVELLES Un meeting, présidé par Mme Saint-Elme, veuve de l'ancien directeur du Sampiero, a été tenu, avant-hier soir, dans la salle du théâtre, à Bastia. M. Fournière, rédacteur en chef du Sampiero, avait prononcé un discours, lorsque Lullier intervint pour le rappeler à la question. Une rixe vive et animée a terminé la séance et remplacé avantageusement les discours. — Le Progrès annonce que le sieur Canat, huissier à Semur, vient d'être suspendu de ses fonctions, pour un mois, pour outrage envers le conseil de préfecture de la Côte d'Or. — M. Maret, primicier de Saint-Denis, archevêque de Lépante, doyen de la faculté de théologie de Paris, est mort, lundi matin, à l'âge de quatre-vingts ans. Né à Alais, en 1804, M. Maret fit ses études au lycée de Saint Sulpice et fut d'abord vicaire à Saint-Philippe-du-Roule, puis, en 1840, professeur à la faculté de théologie de Paris. — De violents orages, accompagnés de beaucoup de grêle, ont éclaté, il y a trois jours, sur le midi et l'est de la France, et notamment à Toulouse, Nîmes,
rédacteur en chef du Sampiero, avait prononcé un discours, lorsque Lullier intervint pour le rappeler à la question. Une rixe vive et animée a terminé la séance et remplacé avantageusement les discours. — Le Progrès annonce que le sieur Canat, huissier à Semur, vient d'être suspendu de ses fonctions, pour un mois, pour outrage envers le conseil de préfecture de la Côte d'Or. — M. Maret, primicier de Saint-Denis, archevêque de Lépante, doyen de la faculté de théologie de Paris, est mort, lundi matin, à l'âge de quatre-vingts ans. Né à Alais, en 1804, M. Maret fit ses études au lycée de Saint Sulpice et fut d'abord vicaire à Saint-Philippe-du-Roule, puis, en 1840, professeur à la faculté de théologie de Paris. — De violents orages, accompagnés de beaucoup de grêle, ont éclaté, il y a trois jours, sur le midi et l'est de la France, et notamment à Toulouse, Nîmes, Valence, Saint-Etienne, Mâcon, Beaune. Dans les environs de ces deux villes, les vignes ont beaucoup souffert. — A Nîmes, un meeting de trois cents personnes a été tenu, avant-hier, pour protester contre l'interdiction des courses de taureaux. On a décidé de porter une protestation au préfet, qui devait partir le soir même pour Paris. Nous espérons que ces amateurs de spectacles cruels et inutiles ne sont pas de vrais Nîmois. — Avant-hier, à cinq heures du soir, dans un chalet de nécessité du faubourg Saint-Antoine, la gardienne, accourue au bruit de la chute d'un corps, se trouva en présence d'un homme qui venait de se couper la gorge. Il a été reconnu pour un nommé Joseph Violet, cinquante-six ans, jardinier, — A Paris, boulevard du Belleville, un nommé Andrieux, qui était continuellement en état d'ivresse, ayant voulu pénétrer par la fenêtre chez sa maîtresse, qui refusait de lui ouvrir, tomba de la hauteur d'un deuxième étage et se fracassa le crâne. — Le Journal officiel de l'Algérie publie le relevé statistique du nombre des moutons exportés de nos trois départements algériens en France pendant ces trois dernières années. Il résulte de ce document que ce nombre s'est élevé, en 1881,
soir même pour Paris. Nous espérons que ces amateurs de spectacles cruels et inutiles ne sont pas de vrais Nîmois. — Avant-hier, à cinq heures du soir, dans un chalet de nécessité du faubourg Saint-Antoine, la gardienne, accourue au bruit de la chute d'un corps, se trouva en présence d'un homme qui venait de se couper la gorge. Il a été reconnu pour un nommé Joseph Violet, cinquante-six ans, jardinier, — A Paris, boulevard du Belleville, un nommé Andrieux, qui était continuellement en état d'ivresse, ayant voulu pénétrer par la fenêtre chez sa maîtresse, qui refusait de lui ouvrir, tomba de la hauteur d'un deuxième étage et se fracassa le crâne. — Le Journal officiel de l'Algérie publie le relevé statistique du nombre des moutons exportés de nos trois départements algériens en France pendant ces trois dernières années. Il résulte de ce document que ce nombre s'est élevé, en 1881, à 443,509 ; en 1882, à 489,058, et, en 1883, à 543,789. — Dimanche, à Argenteuil, pendant les courses de yachts à vapeur, un jeune homme de vingt-six ans suivait à cheval le chemin de halage en face des bateaux. Effrayée par le sifflement d'un bateau à vapeur, sa monture se cabra et l'entraîna dans le fleuve. Retiré après dix minutes de recherches, il expira, en dépit des soins qu'on lui prodiguait. Le corps du cheval asphyxié a été repêché une heure plus tard. — Avant-hier, la police de Paris a arrêté dans un cabaret borgne, entre Clichy et Saint-Ouen, quatre bandits, répondant aux jolis noms de Léonce dit le Squelette, le grand Jacques dit la Terreur de Clichy, d'Auvergne dit le Bibi des Batignolles, et Lescuire dit le Broussailieur de Saint-Ouen; ils ont été amenés, solidement garottés, au Dépôt de la préfecture. Tous les quatre sont prévenus de nombreux vols et d'attaques à main armée. — Samedi dernier, un jeune homme de Lure, le nommé B..., a tenté de se suicider, dans les water-closets de la gare de Vesoul, en s'ouvrant les veines avec un rasoir. On vit couler du sang sous la porte, et l'on accourut à son
se cabra et l'entraîna dans le fleuve. Retiré après dix minutes de recherches, il expira, en dépit des soins qu'on lui prodiguait. Le corps du cheval asphyxié a été repêché une heure plus tard. — Avant-hier, la police de Paris a arrêté dans un cabaret borgne, entre Clichy et Saint-Ouen, quatre bandits, répondant aux jolis noms de Léonce dit le Squelette, le grand Jacques dit la Terreur de Clichy, d'Auvergne dit le Bibi des Batignolles, et Lescuire dit le Broussailieur de Saint-Ouen; ils ont été amenés, solidement garottés, au Dépôt de la préfecture. Tous les quatre sont prévenus de nombreux vols et d'attaques à main armée. — Samedi dernier, un jeune homme de Lure, le nommé B..., a tenté de se suicider, dans les water-closets de la gare de Vesoul, en s'ouvrant les veines avec un rasoir. On vit couler du sang sous la porte, et l'on accourut à son secours. Il avait voulu se tuer, parce que sa maîtresse l'avait abandonné. Baptiste R., garde au parquet des agents de change, à Paris, et très confortablement logé à Levallois-Perret, s'est fait arrêter au bureau des omnibus de la Madeleine, au moment où il venait de voler deux porte-monnaie. Dans la poche de son gilet, en sa langue recouverts de papier de soie, deux diamants d'une valeur de 200 fr. chacun, qu'il prétend avoir trouvés. R... a avoué à M. Cazeneuve, commissaire de police, rue d'Astorg, qu'à la sortie de son bureau, où il était très estimé, il se rendait, depuis six mois, aux stations de la Madeleine et du boulevard des Italiens, et que c'est grâce aux profits de ses explorations dans les poches des voyageurs qu'il soutenait son train de maison. TRIPLE CONDAMNATION A MORT. — La Cour d'assises des Vosges vient de consacrer quatre audiences aux débats d'une grosse affaire d'empoisonnement, dans laquelle ne figurent pas moins de quatre accusés : une jeune femme de vingt-sept ans, nommée Marie-Gélestine Bourlette ; son amant, Edouard Régent, ouvrier verrier ; sa mère, la femme Aubertin, et enfin, le sieur Aubertin, que cette dernière a épousé, il y a quelques années,