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et font connaître par le présent décret, que dorénavant tout avocat ou procureur qui se permettrait de transgresser l'un quelconque des articles ci-dessus, sera sans autre avis suspendu pour un mois de l'exercice de ses attributions devant la S. C. du Concile, sans pouvoir se faire représenter par d'autres pour les remplir. En exécution des ordres des Émes Pères, le soussigné fait la présente publication pour norme et règle des intéressés. De la Secrétairerie du Concile, le 3 novembre 1905. G. DE LAI, Secrétaire. III. — S. C. DES ÉVÊQUES ET RÉGULIERS I. MEDIOLANENSIS. (Milan). Exemptionis. 3 mars 1905. Un hôpital, où ne se trouvent que trois religieux de Saint-Jean-de-Dieu, jouit-il du privilège de l'exemption ? Telle est la question qu'avait à résoudre la S. C. à propos d'un petit hôpital de Giubbiano. Cette maison, fondée en 1869 par Philippe del Ponte, avec une commission administrative laïque, était confiée, pour le régime intérieur, à ces religieux. Ils y furent d'abord trois, mais laïques, dont le plus souvent un novice ; aux termes d'une convention passée en 1900 avec l'archevêque de Milan, le soin des malades était confié à un prêtre qui devait en outre servir d'auxiliaire au curé. Mais depuis on a nommé comme supérieur un religieux prêtre qui, s'appuyant sur le privilège d'exemption dont jouit son Ordre, revendique l'administration spirituelle de la maison et le soin des malades, tandis que le curé de Giubbiano entend maintenir sa juridiction curiale sur l'hôpital. L'archevêque, en déclarant l'affaire à la S. C., donne un avis nettement favorable au curé : 1° parce que l'hôpital n'appartient pas aux religieux ; ils n'y sont qu'employés pour le soin des malades, l'administration appartenant à une commission laïque ; 2° parce que, de fait, il n'y a eu jusqu'alors que trois religieux laïques, dont souvent un novice; 3° parce qu'enfin il y a une situation acquise, l'hôpital ayant jusqu'ici dépendu du curé. 1. Les religieux font valoir qu'ils forment une véritable communauté ; qu'ils ont l'administration intérieure de l'hôpital, de par la volonté du fondateur. Ils ajoutent que, de fait, le curé a rencontré plus d'une
on a nommé comme supérieur un religieux prêtre qui, s'appuyant sur le privilège d'exemption dont jouit son Ordre, revendique l'administration spirituelle de la maison et le soin des malades, tandis que le curé de Giubbiano entend maintenir sa juridiction curiale sur l'hôpital. L'archevêque, en déclarant l'affaire à la S. C., donne un avis nettement favorable au curé : 1° parce que l'hôpital n'appartient pas aux religieux ; ils n'y sont qu'employés pour le soin des malades, l'administration appartenant à une commission laïque ; 2° parce que, de fait, il n'y a eu jusqu'alors que trois religieux laïques, dont souvent un novice; 3° parce qu'enfin il y a une situation acquise, l'hôpital ayant jusqu'ici dépendu du curé. 1. Les religieux font valoir qu'ils forment une véritable communauté ; qu'ils ont l'administration intérieure de l'hôpital, de par la volonté du fondateur. Ils ajoutent que, de fait, le curé a rencontré plus d'une opposition de leur part à exercer ses droits curiaux, lorsqu'ils avaient un prêtre parmi eux; que la convention de 1900 est donc sans valeur ou du moins ne pouvait être que provisoire. — Ils revendiquent donc l'exemption. Ce privilège leur a été accordé et confirmé à maintes reprises par les Papes : saint Pie V, const. Salavoris, 8 août 1676, et In sapereminenti, 28 avril 1576 ; Grégoire XIII, Bref Provisionis nostrae, 10 juin 1585 ; Grégoire XIV, Bref Cum romanum, 11 août 1591 ; Clément VIII, Bref Romani Pontificis, 9 septembre 1596. Au sujet des maisons peu nombreuses, Urbain VIII (Bref Cum sicut, 9 juillet 1638) a déclaré exempts les hôpitaux où seraient douze religieux ; au-dessous de ce nombre, les évêques pourront, de concert avec les supérieurs de l'Ordre, se faire rendre les comptes, « ita tamen ut contra personas in nihilo prorsus se immisceant ». Et ce privilège a été confirmé, à plusieurs reprises. II. Le consulteur auquel la S. C. avait confié l'étude de cette affaire met d'abord hors de doute le principe de l'exemption de l'Ordre de Saint-Jean-de-Dieu. En ce qui concerne les maisons peu nombreuses, il fait remarquer que, de droit commun, aux termes
Papes : saint Pie V, const. Salavoris, 8 août 1676, et In sapereminenti, 28 avril 1576 ; Grégoire XIII, Bref Provisionis nostrae, 10 juin 1585 ; Grégoire XIV, Bref Cum romanum, 11 août 1591 ; Clément VIII, Bref Romani Pontificis, 9 septembre 1596. Au sujet des maisons peu nombreuses, Urbain VIII (Bref Cum sicut, 9 juillet 1638) a déclaré exempts les hôpitaux où seraient douze religieux ; au-dessous de ce nombre, les évêques pourront, de concert avec les supérieurs de l'Ordre, se faire rendre les comptes, « ita tamen ut contra personas in nihilo prorsus se immisceant ». Et ce privilège a été confirmé, à plusieurs reprises. II. Le consulteur auquel la S. C. avait confié l'étude de cette affaire met d'abord hors de doute le principe de l'exemption de l'Ordre de Saint-Jean-de-Dieu. En ce qui concerne les maisons peu nombreuses, il fait remarquer que, de droit commun, aux termes de la const. d'Innocent X, Ut in parvis, les maisons où se trouvent moins de six religieux sont placées sous la juridiction de l'évêque. Mais il n'y a pas lieu d'appliquer cette règle au cas présent, soit parce que les récentes déclarations de Saint-Siège ont maintenu l'exemption aux maisons religieuses en Italie, pourvu qu'elles eussent trois religieux ; soit parce que l'Ordre de Saint-Jean-de-Dieu jouissait même d'avance de ce privilège, par concession d'Urbain VIII, sauf la reddition de comptes à l'évêque en même temps qu'aux supérieurs de l'Ordre. — Le consulteur reconnaît que le curé n'a pas toujours exercé ses droits sur l'hôpital ; que la convention de 1900, faite sans intervention du Supérieur général ni du Saint-Siège, est sans valeur. À la question : Si l'hôpital de Giubbiano, desservi par les religieux de Saint-Jean-de-Dieu, jouit du privilège de l'exemption accordée par le Saint-Siège à cet Ordre ? la S. C. a répondu, le 3 mars 1905 : Affirmative. 2. PISAUENSIS. (Pésaro). Funerum. — 5 mai 1905. Les Capucins avaient à Pésaro un couvent d'où ils furent expulsés après 1860. Depuis lors, ils ont construit un couvent hors des murs de la ville, et l'on fait, comme par le passé,
en Italie, pourvu qu'elles eussent trois religieux ; soit parce que l'Ordre de Saint-Jean-de-Dieu jouissait même d'avance de ce privilège, par concession d'Urbain VIII, sauf la reddition de comptes à l'évêque en même temps qu'aux supérieurs de l'Ordre. — Le consulteur reconnaît que le curé n'a pas toujours exercé ses droits sur l'hôpital ; que la convention de 1900, faite sans intervention du Supérieur général ni du Saint-Siège, est sans valeur. À la question : Si l'hôpital de Giubbiano, desservi par les religieux de Saint-Jean-de-Dieu, jouit du privilège de l'exemption accordée par le Saint-Siège à cet Ordre ? la S. C. a répondu, le 3 mars 1905 : Affirmative. 2. PISAUENSIS. (Pésaro). Funerum. — 5 mai 1905. Les Capucins avaient à Pésaro un couvent d'où ils furent expulsés après 1860. Depuis lors, ils ont construit un couvent hors des murs de la ville, et l'on fait, comme par le passé, des funérailles dans leur église. Un curé s'oppose à ce que les Capucins puissent accompagner ou même faire les convois au cimetière, alléguant une ancienne coutume. De là une série de questions posées à la S.C. : 1. Les Pères Capucins de Pesaro peuvent-ils accompagner au cimetière commun, avec l'étole et leur propre croix, et sans l'intervention du curé du défunt, les corps des fidèles qui se sont donnés à leur église (qui y ont ordonné leurs funérailles)? II. Lesdits religieux peuvent-ils accompagner au cimetière les corps exposés dans leur église, alors que les parents et l'autorité civile ont fixé un parcours qui n'est pas le recto tramite ? III. Comme, pour les PP. Capucins de Pesaro, le recto tramite qui conduit au cimetière est un chemin étroit, sur une bonne partie duquel deux chars qui se rencontrent ne peuvent se croiser, si bien que l'un ou l'autre doit rétrograder, le cortège accompagné par lesdits religieux, sans l'intervention du curé, peut-il passer par un chemin un peu plus commode ? IV. Est-il contraire à la clause sine pompa que certains compagnons du défunt, donnés aussi à ladite église, l'accompagnent au cimetière, en sorte qu'il serait interdit aux PP. Capucins de
et leur propre croix, et sans l'intervention du curé du défunt, les corps des fidèles qui se sont donnés à leur église (qui y ont ordonné leurs funérailles)? II. Lesdits religieux peuvent-ils accompagner au cimetière les corps exposés dans leur église, alors que les parents et l'autorité civile ont fixé un parcours qui n'est pas le recto tramite ? III. Comme, pour les PP. Capucins de Pesaro, le recto tramite qui conduit au cimetière est un chemin étroit, sur une bonne partie duquel deux chars qui se rencontrent ne peuvent se croiser, si bien que l'un ou l'autre doit rétrograder, le cortège accompagné par lesdits religieux, sans l'intervention du curé, peut-il passer par un chemin un peu plus commode ? IV. Est-il contraire à la clause sine pompa que certains compagnons du défunt, donnés aussi à ladite église, l'accompagnent au cimetière, en sorte qu'il serait interdit aux PP. Capucins de l'accompagner ainsi sans l'intervention du curé ? V. Enfin, le supérieur des PP. Capucins de Pesaro peut-il empêcher le curé du défunt exposé dans l'église des Réguliers de prendre l'étole aux obsèques et d'entonner le Libera me Domine ? Pour résoudre ces questions, il suffit de se rappeler les règles très précises relatives aux funérailles faites dans les églises des Réguliers et aux droits respectifs des curés et des religieux. Les curés ont le droit exclusif de faire la levée du corps et de l'accompagner jusqu'à la porte de l'église des religieux, où ils ne doivent pas entrer ; tout le reste de la cérémonie funèbre appartient au recteur de l'église. Ainsi le Bref Nuper pro parte de Clément X, en date du 28 janvier 1672, et le décret général de la S.C. des Rites du 23 avril 1895 (Canoniste, 1900, P. 714) — Et puisque toute la cérémonie se fait depuis lors sans le curé, c'est aux religieux qu'il appartient, non seulement de faire l'absoute et d'entonner le Libera, mais encore de conduire le corps au cimetière, qui remplace leur église, où ne se font plus les sépultures. — Mais lorsque les religieux font ces convois, le droit exige
très précises relatives aux funérailles faites dans les églises des Réguliers et aux droits respectifs des curés et des religieux. Les curés ont le droit exclusif de faire la levée du corps et de l'accompagner jusqu'à la porte de l'église des religieux, où ils ne doivent pas entrer ; tout le reste de la cérémonie funèbre appartient au recteur de l'église. Ainsi le Bref Nuper pro parte de Clément X, en date du 28 janvier 1672, et le décret général de la S.C. des Rites du 23 avril 1895 (Canoniste, 1900, P. 714) — Et puisque toute la cérémonie se fait depuis lors sans le curé, c'est aux religieux qu'il appartient, non seulement de faire l'absoute et d'entonner le Libera, mais encore de conduire le corps au cimetière, qui remplace leur église, où ne se font plus les sépultures. — Mais lorsque les religieux font ces convois, le droit exige que le cortège ait lieu recto tramite et sine pompa. Recto tramite, c'est-à-dire par le chemin le plus court, même si l'on doit traverser le territoire d'une ou plusieurs paroisses, dès lors que le chemin est suffisamment praticable. Sine pompa, sans solennité ni grand concours d'invités. Cependant la S.C. a déclaré que la présence de quelques personnes portant des cierges n'est pas en opposition avec cette prescription ; S.C. C., 24 janvier 1846 et 21 mars 1884. Restait à apprécier la coutume locale. Elle reposait, en bonne partie, sur la pratique observée après l'expulsion des Capucins de leur ancien couvent ; on ne pouvait lui accorder grande valeur. Mais, par contre, elle a été reconnue ancienne sur la dernière question ; les curés ayant de temps immémorial été dans l'usage de faire l'absoute et d'entonner le Libera dans les églises des Réguliers. Sur ce dernier point seulement, la sentence leur a donné satisfaction, maintenant pour le reste le droit commun. R. : Ad 1. Affirmative. — Ad II. Negative. — Ad III. Attentis expositis, negative in casa. — Ad IV. Negative. — Ad V. Attenta immemorabili consuetudine in civitate Pisanenshi, negative in casu. IV. — S. C. DES RITES 1.
déclaré que la présence de quelques personnes portant des cierges n'est pas en opposition avec cette prescription ; S.C. C., 24 janvier 1846 et 21 mars 1884. Restait à apprécier la coutume locale. Elle reposait, en bonne partie, sur la pratique observée après l'expulsion des Capucins de leur ancien couvent ; on ne pouvait lui accorder grande valeur. Mais, par contre, elle a été reconnue ancienne sur la dernière question ; les curés ayant de temps immémorial été dans l'usage de faire l'absoute et d'entonner le Libera dans les églises des Réguliers. Sur ce dernier point seulement, la sentence leur a donné satisfaction, maintenant pour le reste le droit commun. R. : Ad 1. Affirmative. — Ad II. Negative. — Ad III. Attentis expositis, negative in casa. — Ad IV. Negative. — Ad V. Attenta immemorabili consuetudine in civitate Pisanenshi, negative in casu. IV. — S. C. DES RITES 1. Il n'est pas permis de dire la messe dans un oratoire privé « proesente cadavere », malgré la défense de l'évêque. Ab annis nonnullis in civitate N. consuetudo invaluit, apud fideles coetus praesertim superioris, in privatis eorum Oratoriis adveniente morte alicujus e familia, Missam de Requie praesente cadavere celebrandam postulandi, quod non sine imminutione funeralium solemnitatum in ecclesiis praesertim parochialibus, imo non sine juris parochialium et spiritus parochialis detrimento fieri compertum est. Ad hujusmodi abusus eliminandos Reverendissimus Ordinarius prohibendam censuit celebrationem Missae, praesente cadavere, in praefatis Oratoriis privatorum, id quod non sine animarum utilitate et populi sedificatione factum est. Verum non semel accuit quod fideles hujusmodi quasi molesti evadant Episcopo vel Auxiliari vel aliorúm dioecesis casu per eamdem civitatem transeunti, a quo instanter postulant ut ipse, vignere indulti quo singuli Episcopi fruuntur, Missam scilicet etiam in Altari portativli celebrandi aliamque coram ipsis celebrari faciendi, Missam alias ab Ordmario prohibitam, praesente cadavere, in Oratoriis privatorum celebrare vel per se et per suum Capellanum, vel per suum Capellanum tantum; ipso Episcopo seu Auxiliari seu alienae dioecesis praesente, celebrari faciat sicque salutare prohibitionis remedium non raro evanescit. Quaerit igitur Reverendissimus Ordinarius Oratorium a S. Rituum Congregatione : An petitionibus licet instantissimis, de quibus
quod non sine imminutione funeralium solemnitatum in ecclesiis praesertim parochialibus, imo non sine juris parochialium et spiritus parochialis detrimento fieri compertum est. Ad hujusmodi abusus eliminandos Reverendissimus Ordinarius prohibendam censuit celebrationem Missae, praesente cadavere, in praefatis Oratoriis privatorum, id quod non sine animarum utilitate et populi sedificatione factum est. Verum non semel accuit quod fideles hujusmodi quasi molesti evadant Episcopo vel Auxiliari vel aliorúm dioecesis casu per eamdem civitatem transeunti, a quo instanter postulant ut ipse, vignere indulti quo singuli Episcopi fruuntur, Missam scilicet etiam in Altari portativli celebrandi aliamque coram ipsis celebrari faciendi, Missam alias ab Ordmario prohibitam, praesente cadavere, in Oratoriis privatorum celebrare vel per se et per suum Capellanum, vel per suum Capellanum tantum; ipso Episcopo seu Auxiliari seu alienae dioecesis praesente, celebrari faciat sicque salutare prohibitionis remedium non raro evanescit. Quaerit igitur Reverendissimus Ordinarius Oratorium a S. Rituum Congregatione : An petitionibus licet instantissimis, de quibus agitur, praefati Episcopi annuere possint virtute indulti singulis Episcopis proprii quoad Missae celebrationis locum, adstante generali prohibitione ejusdem Ordinarii ut supra; ideoque an liceat praefatis Episcopis, non obstante dicta prohibitione, Missam in Oratoriis privatorum per se vel per proprium Capellanum, vel etiam per solum Capellanum, Episcopo Missam audiente tantum, celebrare praesente cadavere ? Et Sacra eadem Congregatio propositis dubiis respondendum censuit : Attentis peculiaribus adjunctis et casu concurrentibus, negative ad utrumque. Quam resolutionem Sanctissimus Dominus Noster Pius PP. X probavit et confirmavit, die 8 Augusti 1905. A. Card. TRIPEL, Pro-Prelatus. D. PANICI, Archiep. Laodiceen., Secret. 2. ORDINIS FRATRUM MINORUM. Comment les franciscains doivent se couvrir la tête avec l'amict. A Sacra Rituum Congregationes expostulatum fuit : Utrum Fratres Minores in Missa aliisque divinis Officiis amictum super nudum caput imponere debeant, an etiam possint ipsum amictum caputio superimponere ? Et Sacra Rituum Congregatio, ad relationem subscripti Secretarii, audito prius Rmo P. Procuratore Generali ipsius Ordinis, qui, annuente Rmo P. Ministro Generali, rationes pro utraque sententia adductas collegit et retulit, exquisito etiam voto Commissionis Liturgicae, omnibusque ad rem pertinentibus et consuetudinibus diligenter discussis et perpensis, rescribendum censuit : Ad Rmo P. Ministrum Generalem Ordinis Fratrum Minorum pro uniformitate servanda juxta Rubrics et
praesente cadavere ? Et Sacra eadem Congregatio propositis dubiis respondendum censuit : Attentis peculiaribus adjunctis et casu concurrentibus, negative ad utrumque. Quam resolutionem Sanctissimus Dominus Noster Pius PP. X probavit et confirmavit, die 8 Augusti 1905. A. Card. TRIPEL, Pro-Prelatus. D. PANICI, Archiep. Laodiceen., Secret. 2. ORDINIS FRATRUM MINORUM. Comment les franciscains doivent se couvrir la tête avec l'amict. A Sacra Rituum Congregationes expostulatum fuit : Utrum Fratres Minores in Missa aliisque divinis Officiis amictum super nudum caput imponere debeant, an etiam possint ipsum amictum caputio superimponere ? Et Sacra Rituum Congregatio, ad relationem subscripti Secretarii, audito prius Rmo P. Procuratore Generali ipsius Ordinis, qui, annuente Rmo P. Ministro Generali, rationes pro utraque sententia adductas collegit et retulit, exquisito etiam voto Commissionis Liturgicae, omnibusque ad rem pertinentibus et consuetudinibus diligenter discussis et perpensis, rescribendum censuit : Ad Rmo P. Ministrum Generalem Ordinis Fratrum Minorum pro uniformitate servanda juxta Rubrics et Decreta aucta edita ab eadem Sacra Congregatione, ita ut Fratres Minores caput tegant cum solo amictu. Quod vero ad illas Ordinis Provincias seu partes attinet, cum ob peculiares difficultates et gravissima timenda incommoda, aliud tegendi caput modum, cum capacio scilicet, amicto cooperto, sua consolatione servaverint et adhuc servent, ut ipsis ab observantia praesentis Decreti, circumstantiis perdurantibus dispensatio concedi possit, eadem Sacra Congregatio rem prudenti arbitrio et conscientiae Rmi lJ1inistri Generalis remittendam benigne existimavit. Atque ita rescripsit, die 23 Augusti 1905. A. Card. TRIPEPI, Pres./ D. PANICI, Archiep. Laodicen., Secret. 3. BASILIC/A SUB TITULO SS. ROSARI B. M. V. IN VALLE POMPEIAN/AL. On ne peut dire la messe votive du Rosaire pendant les octaves des fêtes de la Sainte Vierge. Rev. P. Fr. Alanus Maria Foy, sacerdos ex Ordine Praedicatorum Basilica B. M. V. Reg'inae SSmi Rosarii in Valle Pompeiana Sacrario Pres'ectus, Sacrorum Rituum Congregationi sequens dubium pro opportuna solutione humiliter subjecit : In Brevi Apostolico diei 29 Martii 1887, quo privilegium conceditur cuique sacerdoti in ea Basilica Sacrum facturo Missam votivam B. M. V. de tempore (postmodum indulta fuit Missa votiva de SSmo Rosario B. M. V.) celebrandi, excipiuntur dies quibus occurrit duplex primae vel secundae classis, quodlibet ipsius Beatae
ab observantia praesentis Decreti, circumstantiis perdurantibus dispensatio concedi possit, eadem Sacra Congregatio rem prudenti arbitrio et conscientiae Rmi lJ1inistri Generalis remittendam benigne existimavit. Atque ita rescripsit, die 23 Augusti 1905. A. Card. TRIPEPI, Pres./ D. PANICI, Archiep. Laodicen., Secret. 3. BASILIC/A SUB TITULO SS. ROSARI B. M. V. IN VALLE POMPEIAN/AL. On ne peut dire la messe votive du Rosaire pendant les octaves des fêtes de la Sainte Vierge. Rev. P. Fr. Alanus Maria Foy, sacerdos ex Ordine Praedicatorum Basilica B. M. V. Reg'inae SSmi Rosarii in Valle Pompeiana Sacrario Pres'ectus, Sacrorum Rituum Congregationi sequens dubium pro opportuna solutione humiliter subjecit : In Brevi Apostolico diei 29 Martii 1887, quo privilegium conceditur cuique sacerdoti in ea Basilica Sacrum facturo Missam votivam B. M. V. de tempore (postmodum indulta fuit Missa votiva de SSmo Rosario B. M. V.) celebrandi, excipiuntur dies quibus occurrit duplex primae vel secundae classis, quodlibet ipsius Beatae M. V. festum, nec non Dominica, Feria, Vigilia vel Octava, quae sit ex privilegiatis : servatisque Rubricis. Quum de Octavis festorum B. M. V. nulla fiat mentio, usuvenit ut fere omnes sacerdotes infra Octavas ex. gr. Nativitatis, Assumptionis atque Immaculatae Conceptionis B. M. V. Missam votivam de SS. Rosario celebrent, addita Commemoratione currentis Octavae. At vero e postremis verbis illius Brevis servatis Rubricis conjiciendum videtur perperam id fieri et contra earumdem praescripta. Quaeritur ad uniformitatem plenamque liturgicarum praescriptionum observantiam habendam : An memorata Missa votiva SSmi Rosarii B. M. V. in templo Pompeiano ipsius Deiparae juxta Apostolicam concessionem factam per enunciatum Breve, celebrari valeat infra Octavas festorum ejusdem B. M. Virginis ? Et Sacra eadem Congregatio, ad relationem subscripti Secretarii, exquisita sententia Commissionis Liturgicae, respondendum censuit : Negative, et Missa erit de die infra Octavas absque commemoratione SSmi Rosarii, et dentur Decreta n. 2542 Ordinis Miniorum Provinciae S. Antonii Bahian. in Brasilia 26 Janlarii 1793 ad 2 (I), et n. 1739 diei 23 Septembris 1684 (2). Atque ita rescripsit, die 30 Augusti 1905. A. Card. TRIPEPI, Pro-Pres. D. PANICI, Archiep. Laodicen., Secret. 4. CONGREGATIONIS CC. RR. INFIRMIS MINISTRANTIUM. Concession de l'autel portatif. P. Franciscus Vido CC. RR. Infirmis Ministrantium universae