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n'en n'avons pas perdu une partie. Permettez-moi à cette occasion de vous lire un passage du rapport de l'inspecteur du Doubs pour l'année 1873 : "Depuis le 1er janvier 1872, époque à laquelle on a appliqué le nouveau tarif de 12 fr. par mois, le placement des enfants à la campagne a été plus facile; en un an il a augmenté de 60. Dans le Doubs, il est difficile de trouver des maisons aisées qui s'ouvrent pour recevoir les enfants assistés, en raison des préventions qui régnent sur eux. Dans la Haute-Saône, au contraire, bon nombre de ménages ont accueilli des enfants assistés et les traitent avec beaucoup de sollicitude." Ainsi, vous l'entendez, nombre de bons ménages de la Haute-Saône s'ouvrent pour recevoir les enfants assistés du Doubs; et ne croyez pas que ce chiffre soit sans importance. Nous lisons encore dans le même rapport que, sur 195 enfants entretenus par le Doubs, 54 sont dans les communes de ce département et 49 dans celles de la Haute-Saône. La concurrence est sérieuse aujourd'hui; que serait-elle si nous avions une rétribution inférieure à offrir? Evidemment nous ne pourrions revenir aux prix proportionnels à l'âge ou diminuer le chiffre actuel sans nier l'expérience passée et sans nous créer une concurrence sérieuse dans une bonne partie des communes de notre département. Aussi, loin de nous arrêter à cette pensée de M. Courcelle qu'avec une dépense moindre le département de la Haute-Saône doit savoir faire aussi bien que ses voisins, je dirai qu'en telle matière il doit, en sacrifiant quelques milliers de francs de plus, faire mieux qu'eux. En pourrait-il être autrement à cette époque, où tout tend à grandir l'outillage du travail? Dernièrement et avec raison nous votions des centaines de mille francs, des millions même pour multiplier nos moyens de communication, et nous marchanderions annuellement quelques milliers de francs pour grandir et perfectionner l'outillage par excellence, l'outillage humain! En comparant le nombre des objets de chaque vêture, par exemple pour les enfants de trois ans, nous trouvons dans la Haute-Saône un véritable luxe, vous me pardonnerez cette expression métaphorique. Ainsi dans le
l'expérience passée et sans nous créer une concurrence sérieuse dans une bonne partie des communes de notre département. Aussi, loin de nous arrêter à cette pensée de M. Courcelle qu'avec une dépense moindre le département de la Haute-Saône doit savoir faire aussi bien que ses voisins, je dirai qu'en telle matière il doit, en sacrifiant quelques milliers de francs de plus, faire mieux qu'eux. En pourrait-il être autrement à cette époque, où tout tend à grandir l'outillage du travail? Dernièrement et avec raison nous votions des centaines de mille francs, des millions même pour multiplier nos moyens de communication, et nous marchanderions annuellement quelques milliers de francs pour grandir et perfectionner l'outillage par excellence, l'outillage humain! En comparant le nombre des objets de chaque vêture, par exemple pour les enfants de trois ans, nous trouvons dans la Haute-Saône un véritable luxe, vous me pardonnerez cette expression métaphorique. Ainsi dans le Doubs, le Jura et la Haute-Marne, les vêtures ne disposent que de 16 articles, tandis que dans la Haute-Saône elles en ont 26, soit un tiers en plus au moins. Pour nos enfants de neuf ans, les mêmes dispositions existent. Leur vêture compte 19 articles, tandis que dans la Haute-Marne elle en a 16, dans le Doubs 15, et 10 seulement dans le Jura. Sans nous arrêter à vous détailler la qualité relative de chacun des objets, je ne puis cependant m'empêcher de citer encore le confort des nôtres relativement à ceux du Jura. Ainsi les enfants de neuf ans dans ce dernier département n'ont que deux pantalons en coton rayé et jaspé, une veste en coton et une blouse bleue avec gilet de laine et coton, tandis que ceux de la Haute-Saône ont en été un pantalon de coton, en hiver un de droguet, un paletot en laine beige doublée et une blouse en coton. Les premiers n'ont qu'une seule paire de souliers à 3 fr. 75 c., tandis que les seconds possèdent deux paires de sabots, et une paire de chaussons et une paire de souliers de 5 fr. 50 c. Si cela nous coûte plus cher, il
elle en a 16, dans le Doubs 15, et 10 seulement dans le Jura. Sans nous arrêter à vous détailler la qualité relative de chacun des objets, je ne puis cependant m'empêcher de citer encore le confort des nôtres relativement à ceux du Jura. Ainsi les enfants de neuf ans dans ce dernier département n'ont que deux pantalons en coton rayé et jaspé, une veste en coton et une blouse bleue avec gilet de laine et coton, tandis que ceux de la Haute-Saône ont en été un pantalon de coton, en hiver un de droguet, un paletot en laine beige doublée et une blouse en coton. Les premiers n'ont qu'une seule paire de souliers à 3 fr. 75 c., tandis que les seconds possèdent deux paires de sabots, et une paire de chaussons et une paire de souliers de 5 fr. 50 c. Si cela nous coûte plus cher, il est évident que nous faisons mieux et dans le nombre et dans la qualité des objets. Ajouterai-je que, dans son rapport pour 1873 (page 6), le préfet du Doubs est obligé d'avouer que les nourriciers ajoutent souvent de leurs deniers quelques pièces au trousseau réglementaire? Dans le Doubs, le trousseau compte 15 pièces seulement. Votre commission vous proposera-t-elle de ce chef quelque réduction? Ce n'est pas son avis. Elle est trop convaincue dans nos climats de l'importance de la vêture, et elle craindrait en agissant ainsi de faire revivre parmi nous cette citation du rapporteur du Conseil général pour l'année 1867 : "33 p. 0/0 d'impropres au service militaire chez nos enfants assistés, au lieu de 10 p. 0/0. Qui sait même si on ne changerait pas les chiffres d'une mortalité décroissante depuis vingt ans chez nos enfants assistés de un à douze ans? En effet, sur un tableau statistique datant de 1851 et comprenant 1873 inclusivement, je trouve, pour la série de 1851 à 1860 inclusivement, une moyenne de 2,53; de 1861 à 1869 inclusivement, une moyenne de 1,70, et de 1870 à 1873 inclusivement, une moyenne de 1,65, malgré la période néfaste que nous avons traversée. Qui pourrait
compte 15 pièces seulement. Votre commission vous proposera-t-elle de ce chef quelque réduction? Ce n'est pas son avis. Elle est trop convaincue dans nos climats de l'importance de la vêture, et elle craindrait en agissant ainsi de faire revivre parmi nous cette citation du rapporteur du Conseil général pour l'année 1867 : "33 p. 0/0 d'impropres au service militaire chez nos enfants assistés, au lieu de 10 p. 0/0. Qui sait même si on ne changerait pas les chiffres d'une mortalité décroissante depuis vingt ans chez nos enfants assistés de un à douze ans? En effet, sur un tableau statistique datant de 1851 et comprenant 1873 inclusivement, je trouve, pour la série de 1851 à 1860 inclusivement, une moyenne de 2,53; de 1861 à 1869 inclusivement, une moyenne de 1,70, et de 1870 à 1873 inclusivement, une moyenne de 1,65, malgré la période néfaste que nous avons traversée. Qui pourrait prétendre que la vêture ne joue pas sur ce point un rôle avantageux? DES ORPHELINATS. L'esprit de la loi du 19 janvier 1811, surtout exprimé dans son article 9, prescrit la dispersion des enfants assistés chez les habitants des campagnes, à l'exception des infirmes de corps ou d'esprit. La plupart des départements consultés se conforment à cette prescription. Le Doubs fait exception, et vous-mêmes depuis un an avez suivi son exemple en confiant à une association religieuse l'éducation de vos filles assistées. Avec une expérience si jeune en date, vous écouterez avec intérêt les résultats suivants depuis longtemps dans le département du Doubs. Je les emprunte au rapport du Préfet pour l'année 1873. Au 1er janvier 1872, sur 227 enfants assistés au-dessous de douze ans, 135 étaient à la campagne, 92 étaient maintenus à l'hospice ou dans les orphelinats; 2° sur 201 enfants assistés au-dessus de douze ans, 148 étaient placés au dehors et 53 à l'hospice ou dans les orphelinats. En somme, il y avait : sur 428 enfants, 280 placés en dehors et 145 à l'hospice ou dans les orphelinats. L'hospice ne conserve, à part deux petits garçons de moins de douze ans nécessaires pour le service de
des départements consultés se conforment à cette prescription. Le Doubs fait exception, et vous-mêmes depuis un an avez suivi son exemple en confiant à une association religieuse l'éducation de vos filles assistées. Avec une expérience si jeune en date, vous écouterez avec intérêt les résultats suivants depuis longtemps dans le département du Doubs. Je les emprunte au rapport du Préfet pour l'année 1873. Au 1er janvier 1872, sur 227 enfants assistés au-dessous de douze ans, 135 étaient à la campagne, 92 étaient maintenus à l'hospice ou dans les orphelinats; 2° sur 201 enfants assistés au-dessus de douze ans, 148 étaient placés au dehors et 53 à l'hospice ou dans les orphelinats. En somme, il y avait : sur 428 enfants, 280 placés en dehors et 145 à l'hospice ou dans les orphelinats. L'hospice ne conserve, à part deux petits garçons de moins de douze ans nécessaires pour le service de la chapelle, que des malades ramenés par leurs nourriciers, des petites filles infirmes qu'il est impossible de placer au dehors et quelques autres incurablement indociles, ou ayant besoin de soins particuliers pour être préparés à la première communion. Les orphelinats de Saint-Ferjeux pour les petites filles et d'École pour les petits garçons absorbent tout le reste. L'orphelinat de Saint-Ferjeux, soutenu par la charité privée, reçoit les petites filles au prix même fixé pour les nourriciers; la colonie d'École, destinée aux petits garçons, semble appartenir au département, sous la direction de l'hospice dépositaire. Les élèves de douze à vingt-un ans, qu'on y maintient, sont les moniteurs des élèves au-dessous de douze ans. On les exerce, selon leurs aptitudes et leur goût, à l'une des trois professions de jardinier, de cordonnier ou de tailleur. Après avoir estimé la valeur de ces institutions, M. le préfet du Doubs termine en rapportant les paroles de l'inspecteur des enfants assistés. "Je crois pouvoir affirmer, dit ce fonctionnaire, sans crainte d'être démenti par les faits, que sur dix enfants des deux sexes parvenus à l'âge de douze ans et sortant de nos orphelinats d'École et de Saint-Ferjeux, comparés à dix de leurs camarades du même âge,
petits garçons absorbent tout le reste. L'orphelinat de Saint-Ferjeux, soutenu par la charité privée, reçoit les petites filles au prix même fixé pour les nourriciers; la colonie d'École, destinée aux petits garçons, semble appartenir au département, sous la direction de l'hospice dépositaire. Les élèves de douze à vingt-un ans, qu'on y maintient, sont les moniteurs des élèves au-dessous de douze ans. On les exerce, selon leurs aptitudes et leur goût, à l'une des trois professions de jardinier, de cordonnier ou de tailleur. Après avoir estimé la valeur de ces institutions, M. le préfet du Doubs termine en rapportant les paroles de l'inspecteur des enfants assistés. "Je crois pouvoir affirmer, dit ce fonctionnaire, sans crainte d'être démenti par les faits, que sur dix enfants des deux sexes parvenus à l'âge de douze ans et sortant de nos orphelinats d'École et de Saint-Ferjeux, comparés à dix de leurs camarades du même âge, élevés chez les meilleurs nourriciers, la supériorité sous le rapport de la santé, de l'instruction, de la moralité, de la soumission et du goût au travail appartiendra neuf fois au moins aux premiers." Aussi M. l'inspecteur conclut-il à ce qu'on aide au développement de l'orphelinat de Saint-Ferjeux pour lui confier un plus grand nombre de filles. Bien que cette appréciation n'ait pas trouvé gain de cause près de la commission du Conseil général du Doubs nous ne craignons pas de la reprendre ici et de lui donner tout notre appui. On sait bien toutes les objections, vraies ou fausses, qu'on peut faire à cette espèce d'internat; on ajoutera même qu'il est en désaccord avec la loi. Malgré cela, on ne saura jamais effacer à l'actif des établissements de ce genre les avantages bien connus de la vie en commun : meilleure discipline, surveillance plus active, instruction plus sûre, expérience précoce due au contact permanent d'individus d'un âge à peu près égal. Nous avions besoin de vous faire connaître ces précédents, à vous qui, au 23 août 1873, avez confié vos jeunes filles assistées au-dessous de douze ans à la dame supérieure des sœurs hospitalières de Gray, en accordant, comme dans
un plus grand nombre de filles. Bien que cette appréciation n'ait pas trouvé gain de cause près de la commission du Conseil général du Doubs nous ne craignons pas de la reprendre ici et de lui donner tout notre appui. On sait bien toutes les objections, vraies ou fausses, qu'on peut faire à cette espèce d'internat; on ajoutera même qu'il est en désaccord avec la loi. Malgré cela, on ne saura jamais effacer à l'actif des établissements de ce genre les avantages bien connus de la vie en commun : meilleure discipline, surveillance plus active, instruction plus sûre, expérience précoce due au contact permanent d'individus d'un âge à peu près égal. Nous avions besoin de vous faire connaître ces précédents, à vous qui, au 23 août 1873, avez confié vos jeunes filles assistées au-dessous de douze ans à la dame supérieure des sœurs hospitalières de Gray, en accordant, comme dans le Doubs, le prix fixé pour les nourriciers; et pour ceux de nos collègues dont la conviction ne serait pas faite, je les engagerai d'aller, comme nous, sur les lieux étudier ces nouvelles installations. Votre commission a le regret de dire que nous n'avons rien de semblable pour nos petits garçons au-dessous de douze ans, surtout en sachant que le Doubs profite encore, pour ses petites filles, d'un orphelinat récemment ouvert à Scey-sur-Saône. Aux orphelinats se rattachent naturellement les 1,800 fr. que vous avez votés en faveur de l'établissement des sœurs hospitalières de Gray pour élever et instruire 15 jeunes filles au-dessus de douze ans, et les 1,000 fr. votés en faveur de l'établissement Bourdault pour élever et instruire 10 petits garçons au-dessus de douze ans. Dans les Vosges seulement, des fonds avec une semblable destination ont été votés; 1,000 fr. sont alloués à l'orphelinat de Remiremont pour des petites filles, et 600 fr. à celui de Lamarche pour des petits garçons, dans des conditions spéciales. Nous n'avons trouvé aucun document propre à nous renseigner sur les conséquences de tels crédits. Les résultats de nos dernières créations sont trop récents pour que nous puissions y puiser une instruction sérieuse; toutefois
garçons au-dessous de douze ans, surtout en sachant que le Doubs profite encore, pour ses petites filles, d'un orphelinat récemment ouvert à Scey-sur-Saône. Aux orphelinats se rattachent naturellement les 1,800 fr. que vous avez votés en faveur de l'établissement des sœurs hospitalières de Gray pour élever et instruire 15 jeunes filles au-dessus de douze ans, et les 1,000 fr. votés en faveur de l'établissement Bourdault pour élever et instruire 10 petits garçons au-dessus de douze ans. Dans les Vosges seulement, des fonds avec une semblable destination ont été votés; 1,000 fr. sont alloués à l'orphelinat de Remiremont pour des petites filles, et 600 fr. à celui de Lamarche pour des petits garçons, dans des conditions spéciales. Nous n'avons trouvé aucun document propre à nous renseigner sur les conséquences de tels crédits. Les résultats de nos dernières créations sont trop récents pour que nous puissions y puiser une instruction sérieuse; toutefois nous ne saurons passer sous silence qu'à la session d'août dernier, notre collègue M. Meillier a fait observer les inconvénients résultant du placement d'enfants trop âgés à l'orphelinat Bourdault. Il y aurait avantage à les prendre avant douze ans, où ils ont déjà contracté à la campagne des habitudes qu'il est difficile de corriger. La même observation est faite par M. l'inspecteur du Doubs. Les enfants placés à la campagne jusqu'à dix ans ne provoquent pas de plaintes, ni des nourriciers, ni des curés, ni des instituteurs; mais entre dix et douze ans, ils deviennent difficiles à manier. Il en est de même des petites filles; seulement c'est rather vers l'âge de seize à dix-sept ans que beaucoup d'entre elles se modifient et tournent à mal. Notre institution remédiera évidemment à ces dangers. SECOURS TEMPORAIRES. Dans la plupart des règlements, et dans celui de la Haute-Saône en particulier, on lit que des secours temporaires peuvent être accordés pendant trois années aux enfants naturels régulièrement reconnus et soignés par leur mère; à raison de circonstances spéciales, la durée de trois années pourra être prolongée. En parcourant les dossiers sur cette question, nous avons été frappés de la prodigieuse distance qui sépare
est difficile de corriger. La même observation est faite par M. l'inspecteur du Doubs. Les enfants placés à la campagne jusqu'à dix ans ne provoquent pas de plaintes, ni des nourriciers, ni des curés, ni des instituteurs; mais entre dix et douze ans, ils deviennent difficiles à manier. Il en est de même des petites filles; seulement c'est rather vers l'âge de seize à dix-sept ans que beaucoup d'entre elles se modifient et tournent à mal. Notre institution remédiera évidemment à ces dangers. SECOURS TEMPORAIRES. Dans la plupart des règlements, et dans celui de la Haute-Saône en particulier, on lit que des secours temporaires peuvent être accordés pendant trois années aux enfants naturels régulièrement reconnus et soignés par leur mère; à raison de circonstances spéciales, la durée de trois années pourra être prolongée. En parcourant les dossiers sur cette question, nous avons été frappés de la prodigieuse distance qui sépare notre département des autres pris comme terme de comparaison. Tandis que nous ne consacrons à cette dépense qu'une somme de 1,000 fr., les Vosges dépensent 2,000 fr., le Doubs 7,200 fr., le Jura 10,669 fr., la Haute-Marne 13,500 fr. et la Côte-d'Or 15,450 fr. Devons-nous persister dans cette voie, ou bien entrer résolument dans celle que nous tracent en particulier le Jura, la Haute-Marne et la Côte-d'Or? La question vaut la peine d'être examinée; elle appelle toute votre attention. Le but des secours temporaires est de prévenir l'abandon des enfants illégitimes. Les préfets, les inspecteurs des enfants assistés en proclament l'efficacité dans leurs rapports. Plus haut, nous avons vu l'abandon prendre chez nous, depuis dix ans surtout, de déplorables proportions. Ne serait-il pas temps de donner plus largement à ces pauvres filles mères, souvent victimes du mensonge, les secours nécessaires afin de les aider dans l'accomplissement du devoir que la nature leur a confié? Nous les rappellerons ainsi au sentiment maternel en leur fournissant les moyens de lutter contre les nécessités croissantes de la vie. Sous un autre ordre d'idées, cette mesure toute morale, en limitant l'abandon, diminuera la mortalité de l'enfance en allégeant dans une certaine proportion les charges
bien entrer résolument dans celle que nous tracent en particulier le Jura, la Haute-Marne et la Côte-d'Or? La question vaut la peine d'être examinée; elle appelle toute votre attention. Le but des secours temporaires est de prévenir l'abandon des enfants illégitimes. Les préfets, les inspecteurs des enfants assistés en proclament l'efficacité dans leurs rapports. Plus haut, nous avons vu l'abandon prendre chez nous, depuis dix ans surtout, de déplorables proportions. Ne serait-il pas temps de donner plus largement à ces pauvres filles mères, souvent victimes du mensonge, les secours nécessaires afin de les aider dans l'accomplissement du devoir que la nature leur a confié? Nous les rappellerons ainsi au sentiment maternel en leur fournissant les moyens de lutter contre les nécessités croissantes de la vie. Sous un autre ordre d'idées, cette mesure toute morale, en limitant l'abandon, diminuera la mortalité de l'enfance en allégeant dans une certaine proportion les charges budgétaires de notre département. Prouvons ces deux points. Dans son rapport, l'inspecteur de la Haute-Saône nous signale une mortalité plus faible chez nos enfants secourus, plus forte chez nos enfants assistés. La même proportion se retrouve dans le rapport de M. le préfet du Doubs, qui, sur 111 enfants, ne signale que 2 décès pour l'année 1872. Mais cette vérité s'affirme mieux encore dans des statistiques décennales que nous avons reçues à la dernière heure de MM. les inspecteurs des départements du Jura et de la Côte-d'Or. Dans le Jura, de 1863 à 1872 inclusivement, la mortalité moyenne chez les enfants assistés, depuis la naissance à trois ans, a été de 19,29 p. 0/0, tandis que chez les enfants secourus pour le même laps de temps elle n'a été que de 8,46 p. 0/0, plus de moitié moindre. Dans la Côte-d'Or, le chiffre de la mortalité pour les enfants secourus de moins d'un an, pendant la période de 1863 à 1872 inclusivement, a été de 21 p. 0/0, tandis qu'elle atteint pour les enfants assistés le chiffre de 59 p. 0/0. Donc, vous le voyez, au point de vue de la vie de l'enfant, il y a un intérêt de
signale que 2 décès pour l'année 1872. Mais cette vérité s'affirme mieux encore dans des statistiques décennales que nous avons reçues à la dernière heure de MM. les inspecteurs des départements du Jura et de la Côte-d'Or. Dans le Jura, de 1863 à 1872 inclusivement, la mortalité moyenne chez les enfants assistés, depuis la naissance à trois ans, a été de 19,29 p. 0/0, tandis que chez les enfants secourus pour le même laps de temps elle n'a été que de 8,46 p. 0/0, plus de moitié moindre. Dans la Côte-d'Or, le chiffre de la mortalité pour les enfants secourus de moins d'un an, pendant la période de 1863 à 1872 inclusivement, a été de 21 p. 0/0, tandis qu'elle atteint pour les enfants assistés le chiffre de 59 p. 0/0. Donc, vous le voyez, au point de vue de la vie de l'enfant, il y a un intérêt de premier ordre à développer l'institution des secours temporaires. Passons à l'intérêt financier du département. Les Vosges, avec la somme de 2,000 fr., ont secouru 40 enfants, soit 50 fr. par enfant annuellement; la moyenne de leur enfant assisté est de 125 fr. Dans la Côte-d'Or, 113 enfants secourus ont dépensé 15,450 fr., soit une moyenne de 130 fr., celle de l'enfant assisté s'élevant à 160 fr. Dans le Doubs et le Jura, les différences sont encore plus sensibles. Dans le premier, où le secours temporaire ne s'élève annuellement qu'à 72 fr. on a servi 111 enfants, tandis que les enfants assistés, au nombre de 227, coûtent en moyenne 246 fr. Dans le Jura, chaque secours temporaire coûte 85 fr. par an ; 125 enfants le reçoivent. Le chiffre des enfants assistés proprement dits a été réduit à 124, coûtant en moyenne 180 fr. L'économie est facile à déduire : elle a été de 3,000 fr. pour les Vosges; de 3,390 fr. pour la Côte-d'Or; de 11,875 fr. pour le Jura, et de 19,314 fr. pour le Doubs. D'après le rapport de notre inspecteur, sur nos sept secourus en 1873, nous avions pour chaque enfant une économie de moitié sur un