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Par trois cent trente-six voix, la Chambre a manifesté sa volonté. Si devant le Sénat le cabinet ne sortait pas de son inexplicable réserve, s'il n'appuyait pas de sa parole et de ses votes la décision de la Chambre, son silence serait considéré comme une trahison envers le suffrage universel. Edouard Durand. Diogène démontrait le mouvement en marchant. La question sociale, dont les docteurs de la République française nient l'existence, s'affirme quotidiennement d'une façon aussi péremptoire, mais infiniment plus tragique. Elle se dresse brusquement au détour du premier fait divers venu, elle se glisse à la troisième page des journaux à la colonne des accidents. Et chaque jour on peut dire d'elle, malheureux ! ce que le premier consul disait de la République française : « Elle est comme le soleil : aveugle qui ne la voit pas. » Vous lirez plus loin ce nouveau drame de la misère. Un homme de trente-cinq ans tombe comme une masse sur le trottoir d'une rue du quartier des Quinze-Vingts. Des gardiens de la paix le relèvent et le secourent, mais l'homme ne bouge pas. On le transporte dans une pharmacie où on essaye de lui donner les soins habituels en cas d'évanouissement, il persiste à ne pas reprendre connaissance. On va chercher un médecin. Celui-ci apprend aux assistants qu'ils essaient tout simplement de ressusciter un mort, et que le cadavre qui est là a été fait par la faim. Il n'y avait plus d'autre dénouement que la Morgue, et on y a envoyé l'inconnu. On nous permettra d'être aussi sobre que possible de commentaires. Ils ne pourraient qu'affaiblir la portée de pareils faits. Une société où ils sont possibles, une société qui inscrit sur ses édifices cette formule — purement murale — Liberté, Egalité, Fraternité, et qui laisse mourir d'inanition un certain nombre de ses membres, est une société à refaire. Si le malheureux qui est tombé en pleine rue, à bout de souffrances et de forces, et qui est mort comme un chien sur le pavé, avait dérobé un pain pour apaiser la faim qui le dévorait, cette société qui se
il persiste à ne pas reprendre connaissance. On va chercher un médecin. Celui-ci apprend aux assistants qu'ils essaient tout simplement de ressusciter un mort, et que le cadavre qui est là a été fait par la faim. Il n'y avait plus d'autre dénouement que la Morgue, et on y a envoyé l'inconnu. On nous permettra d'être aussi sobre que possible de commentaires. Ils ne pourraient qu'affaiblir la portée de pareils faits. Une société où ils sont possibles, une société qui inscrit sur ses édifices cette formule — purement murale — Liberté, Egalité, Fraternité, et qui laisse mourir d'inanition un certain nombre de ses membres, est une société à refaire. Si le malheureux qui est tombé en pleine rue, à bout de souffrances et de forces, et qui est mort comme un chien sur le pavé, avait dérobé un pain pour apaiser la faim qui le dévorait, cette société qui se targue de solidarité, l'aurait condamné pour vol. Jusqu'ici en effet elle n'a pas trouvé d'autre dilemme que celui-ci : offrir aux misérables qui n'ont pas de travail et partant pas de pain — mourir ou voler, mourir au coin de la borne ou échouer au fond d'une cellule. Peut-être, quand des accidents comme celui que nous venons de raconter se seront impunément multipliés, finira-t-on par s'apercevoir que l'alternative est insuffisante. L. M. RESPONSABILITÉ DES FONCTIONNAIRES La Constitution de l'an VIII contenait un article aux termes duquel les fonctionnaires publics ne pouvaient être poursuivis pour faits relatifs à leurs fonctions qu'en vertu d'une décision du conseil d'Etat. Pendant toute la durée du second empire, le parti libéral protesta contre le maintien de cette disposition qui donnait lieu aux plus monstrueux abus. Toutes les constitutions républicaines avaient établi en principe la responsabilité des fonctionnaires. La Constitution de 1791, quoique antérieure au renversement de la monarchie, avait fixé les cas dans lesquels les agents de tous ordres étaient justiciables des tribunaux ordinaires. La Constitution de 1793 avait consacré cette doctrine en déclarant que « la garantie sociale ne peut exister si les limites des fonctions publiques ne sont pas clairement déterminées par la
des accidents comme celui que nous venons de raconter se seront impunément multipliés, finira-t-on par s'apercevoir que l'alternative est insuffisante. L. M. RESPONSABILITÉ DES FONCTIONNAIRES La Constitution de l'an VIII contenait un article aux termes duquel les fonctionnaires publics ne pouvaient être poursuivis pour faits relatifs à leurs fonctions qu'en vertu d'une décision du conseil d'Etat. Pendant toute la durée du second empire, le parti libéral protesta contre le maintien de cette disposition qui donnait lieu aux plus monstrueux abus. Toutes les constitutions républicaines avaient établi en principe la responsabilité des fonctionnaires. La Constitution de 1791, quoique antérieure au renversement de la monarchie, avait fixé les cas dans lesquels les agents de tous ordres étaient justiciables des tribunaux ordinaires. La Constitution de 1793 avait consacré cette doctrine en déclarant que « la garantie sociale ne peut exister si les limites des fonctions publiques ne sont pas clairement déterminées par la loi et si la responsabilité de tous les fonctionnaires n'est pas assurée ». La Constitution de l'an II et celle de l'an IV avaient conservé cette législation. On comprend que la Constitution de l'an VIII, faite uniquement dans le but de préparer les voies à la dictature, ait supprimé les garanties données aux citoyens contre l'arbitraire administratif, et que l'empire et la monarchie n'ont rien changé à ce qu'avait fait, à cet égard, le consulat. Il s'ensuivit que, dans les périodes de réaction qui suivirent le 18 Brumaire et le Deux-Décembre, les agents du pouvoir purent se livrer impunément à toutes les violences et commettre toutes les injustices. Jamais le conseil d'État, tout à la dévotion du roi ou de l'empereur, ne daigna accorder l'autorisation sans laquelle aucune poursuite n'était possible contre les fonctionnaires. Un des premiers soins du gouvernement du 4 Septembre fut de revenir à la tradition républicaine, en abrogeant l'article 75 de la Constitution de l'an VIII. « L'article 75 de la Constitution de l'an VIII est abrogé, disait le décret du 19 septembre 1870. Et également abrogées toutes autres dispositions des lois générales, locales, ayant pour objet d'entraver les poursuites dirigées contre des fonctionnaires publics de
garanties données aux citoyens contre l'arbitraire administratif, et que l'empire et la monarchie n'ont rien changé à ce qu'avait fait, à cet égard, le consulat. Il s'ensuivit que, dans les périodes de réaction qui suivirent le 18 Brumaire et le Deux-Décembre, les agents du pouvoir purent se livrer impunément à toutes les violences et commettre toutes les injustices. Jamais le conseil d'État, tout à la dévotion du roi ou de l'empereur, ne daigna accorder l'autorisation sans laquelle aucune poursuite n'était possible contre les fonctionnaires. Un des premiers soins du gouvernement du 4 Septembre fut de revenir à la tradition républicaine, en abrogeant l'article 75 de la Constitution de l'an VIII. « L'article 75 de la Constitution de l'an VIII est abrogé, disait le décret du 19 septembre 1870. Et également abrogées toutes autres dispositions des lois générales, locales, ayant pour objet d'entraver les poursuites dirigées contre des fonctionnaires publics de tout ordre. » Les membres du gouvernement s'imaginaient avoir ainsi fait disparaître complètement une loi despotique, contre laquelle ils n'avaient cessé de s'élever comme avocats, comme candidats, comme journalistes, comme écrivains, comme orateurs et comme députés. Hélas ! ils ne soupçonnaient pas qu'un jour ils seraient les premiers à démentir, dans l'intérêt de leur ambition personnelle et pour la satisfaction de leurs convoitises; l'inspiration libérale qu'ils avaient eue en arrivant au pouvoir. M. Cazot, secrétaire général du ministère de l'intérieur, ne prévoyait pas qu'il deviendrait dix ans plus tard ministre de la justice et qu'il invoquerait, comme une disposition tutélaire des lois françaises, l'irresponsabilité des fonctionnaires. M. Ferry ne se doutait pas, à l'époque où il signait l'abrogation de l'article 75 de la constitution de l'an VIII, qu'il présiderait plus tard un cabinet qui prendrait à tâche de faire revivre ce que lui-même avait supprimé. C'est pourtant ainsi que les choses se sont passées. En 1881, une demande en autorisation de poursuites contre le préfet de police était déposée à la chambre. Un ministre montait à la tribune pour la combattre. Ce ministre était M. Cazot, qui déclarait gravement qu'il existait un certain article du Code d'instruction criminelle qui, combiné
dans l'intérêt de leur ambition personnelle et pour la satisfaction de leurs convoitises; l'inspiration libérale qu'ils avaient eue en arrivant au pouvoir. M. Cazot, secrétaire général du ministère de l'intérieur, ne prévoyait pas qu'il deviendrait dix ans plus tard ministre de la justice et qu'il invoquerait, comme une disposition tutélaire des lois françaises, l'irresponsabilité des fonctionnaires. M. Ferry ne se doutait pas, à l'époque où il signait l'abrogation de l'article 75 de la constitution de l'an VIII, qu'il présiderait plus tard un cabinet qui prendrait à tâche de faire revivre ce que lui-même avait supprimé. C'est pourtant ainsi que les choses se sont passées. En 1881, une demande en autorisation de poursuites contre le préfet de police était déposée à la chambre. Un ministre montait à la tribune pour la combattre. Ce ministre était M. Cazot, qui déclarait gravement qu'il existait un certain article du Code d'instruction criminelle qui, combiné avec un autre article d'une loi monarchique, rendait l'action du procureur général nécessaire pour poursuivre les préfets. Cette législation avait été, sans contestation possible, abolie par le gouvernement du 4 Septembre, mais M. Cazot prétendait le contraire et cela, avec l'approbation de MM. Ferry et Gambetta, qui n'ont jamais été embarrassés pour couvrir une illégalité par une hypocrisie. C'est contre des gouvernants du genre de MM. Ferry, Cazot et Gambetta que M. Ernest Lefèvre propose, d'accord avec ses collègues de l'Extrême-Gauche, de prendre des précautions. Le député du dixième arrondissement vient de déposer un projet de loi qui abroge, d'une façon formelle, toute loi pouvant porter obstacle à la libre action des particuliers contre les fonctionnaires publics de tout ordre. Et M. Ernest Lefèvre mentionne spécialement l'article 479 du Code d'instruction criminelle et l'article 10 de la loi du 20 avril 1870, à l'aide desquels M. Cazot a pu escamoter le vote de la Chambre refusant l'autorisation de poursuivre M. Andrieux. La proposition de M. Lefèvre, qui est excellente, est intimement liée — est-il besoin de se dire? — à la réforme judiciaire. Il faut assurément que tous les fonctionnaires soient responsables devant les tribunaux, mais il faut aussi qu'il
embarrassés pour couvrir une illégalité par une hypocrisie. C'est contre des gouvernants du genre de MM. Ferry, Cazot et Gambetta que M. Ernest Lefèvre propose, d'accord avec ses collègues de l'Extrême-Gauche, de prendre des précautions. Le député du dixième arrondissement vient de déposer un projet de loi qui abroge, d'une façon formelle, toute loi pouvant porter obstacle à la libre action des particuliers contre les fonctionnaires publics de tout ordre. Et M. Ernest Lefèvre mentionne spécialement l'article 479 du Code d'instruction criminelle et l'article 10 de la loi du 20 avril 1870, à l'aide desquels M. Cazot a pu escamoter le vote de la Chambre refusant l'autorisation de poursuivre M. Andrieux. La proposition de M. Lefèvre, qui est excellente, est intimement liée — est-il besoin de se dire? — à la réforme judiciaire. Il faut assurément que tous les fonctionnaires soient responsables devant les tribunaux, mais il faut aussi qu'il y ait, pour juger les fonctionnaires comme les autres citoyens, des tribunaux offrant des garanties de justice. Ce n'est pas le cas de la magistrature actuelle. Aussi M. Lefèvre fera-t-il bien, au cas où une réforme judiciaire sérieuse ne serait pas votée par la Chambre, de compléter sa proposition, comme le lui conseille Alphonse Humbert, par un amendement stipulant que « les fonctionnaires de l'État ne peuvent être jugés que par le jury. » Ce ne serait pas assez, en effet, de consacrer le principe de la responsabilité des fonctionnaires, si on laissait le soin d'appliquer ce principe à des magistrats nommés par le pouvoir et par conséquent placés dans sa dépendance. S. Pichon. Dimanche prochain aura lieu le second tour de ballottage pour l'élection d'un député en remplacement de M. Bourgon, député bonapartiste, décédé. On sait que M. Gambon, l'ancien membre de la Commune de Paris, a obtenu le plus de voix au premier tour de scrutin. M. Fleury, l'autre candidat républicain, retire sa candidature; il annonce son désistement par la lettre suivante: « Je remercie du fond du cœur les électeurs qui, au nombre de près de trois mille, ont affirmé sur mon nom leur inébranlable attachement à
le lui conseille Alphonse Humbert, par un amendement stipulant que « les fonctionnaires de l'État ne peuvent être jugés que par le jury. » Ce ne serait pas assez, en effet, de consacrer le principe de la responsabilité des fonctionnaires, si on laissait le soin d'appliquer ce principe à des magistrats nommés par le pouvoir et par conséquent placés dans sa dépendance. S. Pichon. Dimanche prochain aura lieu le second tour de ballottage pour l'élection d'un député en remplacement de M. Bourgon, député bonapartiste, décédé. On sait que M. Gambon, l'ancien membre de la Commune de Paris, a obtenu le plus de voix au premier tour de scrutin. M. Fleury, l'autre candidat républicain, retire sa candidature; il annonce son désistement par la lettre suivante: « Je remercie du fond du cœur les électeurs qui, au nombre de près de trois mille, ont affirmé sur mon nom leur inébranlable attachement à la politique sagement et sincèrement réformatrice et progressive. « Je les continue de leur dévouement à la démocratie. « Quant à moi, adhérant à la tradition et à la discipline républicaines, Je me retire de la lutte, mais sans perdre courage, sachant à merveille que l'opinion publique revient d'elle-même de ses entraînements passagers, et qu'on peut toujours en appeler du suffrage universel mais informé au suffrage universel mieux informé. « Et, en me retirant, J'engage tous mes amis, dans la plénitude de leur liberté, à agir dans les circonstances actuelles aux meilleurs intérêts sacrés de la République. » L'élection de M. Gambon est assurée. LES AFFAIRES D'ÉGYPTE Les dernières dépêches d'Alexandrie disent que le départ en masse des Européens continue. On évalue le nombre des personnes qui sont parties à 30,000. Un nombre presque égal attend à Alexandrie, à Port Said, à Suez, la première occasion de partir. On commence ici à rouvrir les magasins. Les troupes occupent toujours la ville. Dervish Pacha a recommandé au khédive d'aller au Caire pour quelques jours, afin de tranquilliser la population. La commission d'enquête sur l'émeute du 11 se réunit à huis clos. Le Temps publie la dépêche suivante : De Caire, 18
ses entraînements passagers, et qu'on peut toujours en appeler du suffrage universel mais informé au suffrage universel mieux informé. « Et, en me retirant, J'engage tous mes amis, dans la plénitude de leur liberté, à agir dans les circonstances actuelles aux meilleurs intérêts sacrés de la République. » L'élection de M. Gambon est assurée. LES AFFAIRES D'ÉGYPTE Les dernières dépêches d'Alexandrie disent que le départ en masse des Européens continue. On évalue le nombre des personnes qui sont parties à 30,000. Un nombre presque égal attend à Alexandrie, à Port Said, à Suez, la première occasion de partir. On commence ici à rouvrir les magasins. Les troupes occupent toujours la ville. Dervish Pacha a recommandé au khédive d'aller au Caire pour quelques jours, afin de tranquilliser la population. La commission d'enquête sur l'émeute du 11 se réunit à huis clos. Le Temps publie la dépêche suivante : De Caire, 18 juin, 1 h. 40 pour. Arabi, assistant à la distribution des prix de l'école italienne, a prononcé un discours dans lequel il a fait un chaleureux appel à toutes les nationalités, les invitant à la concorde et à la fraternité, et les engageant à combattre les craintes de la population. Il a réitéré la déclaration qu'il répandait de l'ordre. Le consul général d'Autriche, a fait un appel à ses compatriotes à partir sans retard. Cette communication a augmenté encore la panique. Le ministère Ragbeb est accueilli avec froideur et avec méfiance. Trente-deux mille Européens sont partis d'Égypte ; les banques et les administrations ont quitté le Caire depuis quelques Jours. Nous lisons dans les dépêches du correspondant de "Figaro" à Alexandrie : Une échauffourée est survenue à Boutas, banlieue du Caire sur le Nil, entre indigènes et chrétiens syriens. La répression a été prompte et énergique. Les consuls sont assurés de l'influence que Dervish Pacha prend sur le khédive. Il n'y a que les avis du consul général d'Allemagne, qui soient écoutés. Tous les navires en rade chargent sans retard des passagers. Les bateliers indigènes demandent 50 francs par personne pour leur durcissement du quai de la douane à bord
Il a réitéré la déclaration qu'il répandait de l'ordre. Le consul général d'Autriche, a fait un appel à ses compatriotes à partir sans retard. Cette communication a augmenté encore la panique. Le ministère Ragbeb est accueilli avec froideur et avec méfiance. Trente-deux mille Européens sont partis d'Égypte ; les banques et les administrations ont quitté le Caire depuis quelques Jours. Nous lisons dans les dépêches du correspondant de "Figaro" à Alexandrie : Une échauffourée est survenue à Boutas, banlieue du Caire sur le Nil, entre indigènes et chrétiens syriens. La répression a été prompte et énergique. Les consuls sont assurés de l'influence que Dervish Pacha prend sur le khédive. Il n'y a que les avis du consul général d'Allemagne, qui soient écoutés. Tous les navires en rade chargent sans retard des passagers. Les bateliers indigènes demandent 50 francs par personne pour leur durcissement du quai de la douane à bord des vapeurs en partance. Une dépêche d'Alexandrie, à la date du 19 Juin, annonce que le consul général d'Angleterre, M. Malet, est souffrant d'une légère attaque de fièvre qui l'oblige à s'abstenir de tout travail, sauf pour des affaires urgentes. Le navire est arrivé le 18 à Port-Saïd. L'Agence Stefani de Rome dément catégoriquement que la compagnie de débarquement se trouve à bord du cuirassé "Toledo" qui vient d'être coulé à Port-Saïd. On lit dans le "Journal de St-Pétersbourg" du 17 : En attendant l'arrivée du cuirassé allemand à Alexandrie, la protection des Allemands, résidant dans cette ville, reste confiée au commandement du cuirassé Italien. C'est là une nouvelle preuve de la confiance réciproque qui règne entre l'Allemagne et l'Italie. Nous apprenons que les commandants de nos trois cuirassés ont formé l'attitude des autres navires de guerre envoyés dans les eaux d'Égypte pour protéger les nations européennes et de débarquer armés à leur tête de leurs équipages. On vient, en outre, d'envoyer à Alexandrie un aviso destiné à faciliter les communications entre le "Castelfidardo", qui se rend à Alexandrie, et l'"Afonso", qui est pour le moment à Port-Saïd. La "Petite Mail Gazette" annonce que les troupes anglaises ci-après sont prêtes
de Rome dément catégoriquement que la compagnie de débarquement se trouve à bord du cuirassé "Toledo" qui vient d'être coulé à Port-Saïd. On lit dans le "Journal de St-Pétersbourg" du 17 : En attendant l'arrivée du cuirassé allemand à Alexandrie, la protection des Allemands, résidant dans cette ville, reste confiée au commandement du cuirassé Italien. C'est là une nouvelle preuve de la confiance réciproque qui règne entre l'Allemagne et l'Italie. Nous apprenons que les commandants de nos trois cuirassés ont formé l'attitude des autres navires de guerre envoyés dans les eaux d'Égypte pour protéger les nations européennes et de débarquer armés à leur tête de leurs équipages. On vient, en outre, d'envoyer à Alexandrie un aviso destiné à faciliter les communications entre le "Castelfidardo", qui se rend à Alexandrie, et l'"Afonso", qui est pour le moment à Port-Saïd. La "Petite Mail Gazette" annonce que les troupes anglaises ci-après sont prêtes à être embarquées au premier appel : À Gibraltar : le bataillon du 49° de ligne, le 2° bataillon du 46e d'infanterie légère, le 1er bataillon du 95e. À Malte : le 1er bataillon du 38e, le 2° bataillon du 60e, le 1er bataillon du 69e, le 2° bataillon du 96e, l'artillerie de campagne de Malte. Le "Petit Marseillais" publie la note suivante de la direction départementale des postes et télégraphes : La Compagnie Orientale annonce que son bureau du Caire est fermé temporairement. Les télégrammes sont envoyés d'Alexandrie aux risques des expéditeurs par les meilleurs moyens, sans changement d'adresses ou de taxes. La Conférence On télégraphie à l'agence Havas : Londres, 19 juin. Toutes les puissances ayant adhéré à la proposition anglo-française de réunir la conférence à Constantinople, les gouvernements anglais et français vont envoyer aujourd'hui les lettres d'invitation. La conférence se réunira probablement le 22 juin, sur la base du statu quo en Égypte. Il a été aussi préalablement entendu qu'elle doit s'occuper uniquement de la question égyptienne. La Turquie ne participera pas à la conférence, mais le choix de Constantinople a été arrêté par suite d'un accord avec elle et dans le but de rendre plus promptes
96e, l'artillerie de campagne de Malte. Le "Petit Marseillais" publie la note suivante de la direction départementale des postes et télégraphes : La Compagnie Orientale annonce que son bureau du Caire est fermé temporairement. Les télégrammes sont envoyés d'Alexandrie aux risques des expéditeurs par les meilleurs moyens, sans changement d'adresses ou de taxes. La Conférence On télégraphie à l'agence Havas : Londres, 19 juin. Toutes les puissances ayant adhéré à la proposition anglo-française de réunir la conférence à Constantinople, les gouvernements anglais et français vont envoyer aujourd'hui les lettres d'invitation. La conférence se réunira probablement le 22 juin, sur la base du statu quo en Égypte. Il a été aussi préalablement entendu qu'elle doit s'occuper uniquement de la question égyptienne. La Turquie ne participera pas à la conférence, mais le choix de Constantinople a été arrêté par suite d'un accord avec elle et dans le but de rendre plus promptes et plus faciles les communications qu'il y aura lieu d'échanger avec la Porte. Berlin, 19 juin, soir. La France et l'Angleterre ont proposé aux autres puissances de se réunir en conférence à Constantinople le 22 juin courant, en vue de discuter la question égyptienne. Le gouvernement impérial allemand a accepté cette proposition et les avis télégraphiques parvenus ici en font prévoir aussi comme certaine l'acceptation par les cabinets de Rome, de Vienne et de Saint-Pétersbourg. La conférence, dans son fond et dans les modalités de ses résolutions, devra entrer en négociations avec la Porte. Constantinople, 19 juin. Les ambassadeurs se sont réunis hier chez le comte Corti; ils se réuniront demain chez lord Dufferin sur la question d'Égypte, probablement pour s'entendre et mettre la Porte en demeure d'adhérer à la conférence sans peine de la voir se réunir ailleurs, sans la participation de la Turquie. Jusqu'à présent le sultan se montre toujours décidé à repousser la conférence ; il a réitéré son refus à M. de Noailles dans l'audience du 16 Juin. Il a dit, outre, qu'il n'envoyerait pas en Égypte les troupes demandées par Dervish Pacha. A la même date, Musurus Pacha a dû être chargé de déclarer à