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ce renseignement. Améliorations diverses DATES Arrondissements BUREAUX NATURE DES AMÉLIORATIONS D'EXÉCUTION Besançon Vuillafans Création d'une tournée de facteur rural auxiliaire 30 novembre Besançon Concession d'une boite supplémentaire à la commune de Morvillers 30 octobre 13eure Création d'une tournée de facteur rural 30 juin 1912 Baume-les-Dames L'Isle-sous-le-Clion Concession d'une boîte supplémentaire située à l'emplacement de l'ancien local de la recette du bureau de poste. 30 novembre Montbéliard Maîche Prolongation des heures d'ouverture du bureau, de 12 heures à 14 heures et le 1er janvier 1913 de 19 heures à 21 heures. 30 novembre Noël-Cerneux Création d'un emploi de facteur auxiliaire. 16 janvier 1913 Montbéliard Saint-Hippolyte Concession d'une deuxième distribution à la section des Forges, commune d'Hirauville 30 juin 1912 Liebvillers Audincourt Création d'une tournée locale. 16 juin 1912 Montbéliard Création de deux emplois de facteur de ville. 1er juillet 1912 Pontarlier Cluse-et-Mijoux Concession de quatre boîtes supplémentaires à la commune des Fourgs. 16 juin 1912 Id. Id. Création d'une tournée de facteur auxiliaire rural. Id. Pontarlier Concession de deux boîtes supplémentaires à Pontarlier. 16 décembre 1912 Morteau Concession d'une boîte supplémentaire pour la commune de Montlebon. 13 décembre 1912 Création d'une tournée de facteur auxiliaire locale. 16 avril 1912 Frasne Création d'une tournée de facteur rural. 17 janvier 1912 Labergement Dédoublement d'une tournée rurale. 16 juin 1912 La Rivière Dédoublement de la tournée du facteur-receveur. 16 août 1912 Hôpitaux-Neufs Dédoublement d'une tournée rurale de montagne devenue excessive. Id. Les communes dont il s'agit sont celles de Chaux-lez-Passavant, Dammartin, Gondenans-Montby, La Longeville, Loray, Médière, Novillars, Vaucluse et Vermondans. Les communes de Chaux-lez-Passavant, Dammartin, Loray et Novillars sont revenues sur leur décision première et ont demandé à être comprises dans le plus prochain programme. Elles recevront vraisemblablement satisfaction dans le courant de l'été. Avenant n° 17 (7 février 1913). — Cet avenant comprend les circuits suivants : Besançon-Epinal direct, Besançon-Vercel spécial, Montbéliard-Pont-de-Roide spécial, Morteau-Le Russey spécial, dont rétablissement a été admis par le Conseil général à sa dernière session. Les trois derniers revêtent un caractère particulier d'urgence, les localités qu'ils relient étant actuellement desservies par des circuits d'usage commun avec Pierrefontaine, Saint-Hippolyte, Maîche,
d'une tournée de facteur rural. 17 janvier 1912 Labergement Dédoublement d'une tournée rurale. 16 juin 1912 La Rivière Dédoublement de la tournée du facteur-receveur. 16 août 1912 Hôpitaux-Neufs Dédoublement d'une tournée rurale de montagne devenue excessive. Id. Les communes dont il s'agit sont celles de Chaux-lez-Passavant, Dammartin, Gondenans-Montby, La Longeville, Loray, Médière, Novillars, Vaucluse et Vermondans. Les communes de Chaux-lez-Passavant, Dammartin, Loray et Novillars sont revenues sur leur décision première et ont demandé à être comprises dans le plus prochain programme. Elles recevront vraisemblablement satisfaction dans le courant de l'été. Avenant n° 17 (7 février 1913). — Cet avenant comprend les circuits suivants : Besançon-Epinal direct, Besançon-Vercel spécial, Montbéliard-Pont-de-Roide spécial, Morteau-Le Russey spécial, dont rétablissement a été admis par le Conseil général à sa dernière session. Les trois derniers revêtent un caractère particulier d'urgence, les localités qu'ils relient étant actuellement desservies par des circuits d'usage commun avec Pierrefontaine, Saint-Hippolyte, Maîche, respectivement, et sur lesquels le trafic total est d'une intensité grandissante. Mon Administration a provoqué dernièrement le versement des avances afférentes à ces circuits et dont le montant s'élève à 34.950 fr. D'après vos indications, cette somme doit être fournie incessamment. Les travaux correspondants pourront donc être entrepris à bref délai. Les mesures sont prises pour qu'ils soient conduits avec toute la célérité compatible avec les exigences générales du Service de construction et d'entretien des lignes. Compte d'avances du département Montant des avances consenties à ce jour. 2.436.892 » Montant des avances versées (acompte en instance compris) 2.253.547 » Montant des avances remboursées . 2.218.590 62 Il reste à rembourser 34.956 38 Je crois devoir appeler de nouveau votre attention sur l'intérêt que le Conseil général a à ne pas ajourner ses décisions sur les projets qui sont soumis à son acceptation et qui entraînent le versement de nouvelles avances. En effet, cet ajournement pourrait amener l'Administration à clore, par le remboursement du solde, le compte d'avances du département. Dans cette situation, les produits d'exploitation destinés aux remboursements seraient attribués au Trésor, jusqu'au moment où un nouveau versement serait opéré. (Voir avenants no 16 et 17.) Renseignements statistiques An An
délai. Les mesures sont prises pour qu'ils soient conduits avec toute la célérité compatible avec les exigences générales du Service de construction et d'entretien des lignes. Compte d'avances du département Montant des avances consenties à ce jour. 2.436.892 » Montant des avances versées (acompte en instance compris) 2.253.547 » Montant des avances remboursées . 2.218.590 62 Il reste à rembourser 34.956 38 Je crois devoir appeler de nouveau votre attention sur l'intérêt que le Conseil général a à ne pas ajourner ses décisions sur les projets qui sont soumis à son acceptation et qui entraînent le versement de nouvelles avances. En effet, cet ajournement pourrait amener l'Administration à clore, par le remboursement du solde, le compte d'avances du département. Dans cette situation, les produits d'exploitation destinés aux remboursements seraient attribués au Trésor, jusqu'au moment où un nouveau versement serait opéré. (Voir avenants no 16 et 17.) Renseignements statistiques An An 1er janv. 1912 1er janv. 1913 Nombre de cabines publiques . 288 344 Nombre de réseaux 125 152 Nombre d'abonnés : Besançon 619 679 Montbéliard 202 213 Pontarlier 95 107 Baume-les-Dames 17 19 Morteau 55 67 Audincourt 40 39 Ornans 19 20 Seloncourt 18 20 Maîche 16 17 Total 1.081 1.181 Autres réseaux 310 381 Total général . 1.391 1.562 Service départemental de désinfection. — Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental. J'ai l'honneur de vous présenter ci-après le rapport de M. le docteur Maréchal relatif au fonctionnement du Service de désinfection en 1912, en vous priant de vouloir bien adopter les propositions qu'il comporte. Je crois devoir vous signaler que M. le docteur Maréchal propose de remplacer le crésylol sodique par le formol pour toutes les opérations de désinfection assurées par le Service départemental, et qu'il demande le vote d'un crédit de 1.130 francs nécessaire à l'acquisition d'une nouvelle étuve pour le poste de désinfection de Montbéliard et la réparation de l'ancienne, inutilisable en ce moment, mais qui, après réparations, pourra par la suite être affectée aux remplacements. M. Maréchal fait l'éloge de ses collaborateurs et particulièrement de MM.
1.181 Autres réseaux 310 381 Total général . 1.391 1.562 Service départemental de désinfection. — Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental. J'ai l'honneur de vous présenter ci-après le rapport de M. le docteur Maréchal relatif au fonctionnement du Service de désinfection en 1912, en vous priant de vouloir bien adopter les propositions qu'il comporte. Je crois devoir vous signaler que M. le docteur Maréchal propose de remplacer le crésylol sodique par le formol pour toutes les opérations de désinfection assurées par le Service départemental, et qu'il demande le vote d'un crédit de 1.130 francs nécessaire à l'acquisition d'une nouvelle étuve pour le poste de désinfection de Montbéliard et la réparation de l'ancienne, inutilisable en ce moment, mais qui, après réparations, pourra par la suite être affectée aux remplacements. M. Maréchal fait l'éloge de ses collaborateurs et particulièrement de MM. Peuportier, Bourquin et Nicolas, directeurs du service à Pontarlier, Montbéliard et Baume, en faveur de chacun desquels il sollicite une gratification de 50 francs à prélever sur les fonds non employés pour les gratifications du personnel, et qui figurent à l'art. 4 du chapitre II du budget de l'exercice courant. Rapport de M. le docteur Maréchal Le Service départemental de désinfection a enregistré 604 déclarations de maladies contagieuses pendant l'année 1912, soit une augmentation de 180 sur 1911 et de 283 sur 1910. Cette augmentation sensible des déclarations est due : 1° aux nombreux cas de scarlatine et de diphtérie ; 2° aux demandes de plus en plus nombreuses de désinfections pour tuberculose. 364 7e PARTIE 539 désinfections ont été pratiquées par les soins du Service départemental ; la désinfection en profondeur avec les étuves a été faite pour 282 cas. Enfin, 65 désinfections faites par les intéressés ont été contrôlées par les agents du Service. Un regard sur le tableau ci-contre pourra donner une idée des opérations effectuées. Personnel. Matériel. Déclarations. — Je n'ai pas d'observations particulières à faire sur le personnel qui, je l'ai déjà exposé dans mes précédents rapports, est maintenant complètement rompu à la pratique de
Rapport de M. le docteur Maréchal Le Service départemental de désinfection a enregistré 604 déclarations de maladies contagieuses pendant l'année 1912, soit une augmentation de 180 sur 1911 et de 283 sur 1910. Cette augmentation sensible des déclarations est due : 1° aux nombreux cas de scarlatine et de diphtérie ; 2° aux demandes de plus en plus nombreuses de désinfections pour tuberculose. 364 7e PARTIE 539 désinfections ont été pratiquées par les soins du Service départemental ; la désinfection en profondeur avec les étuves a été faite pour 282 cas. Enfin, 65 désinfections faites par les intéressés ont été contrôlées par les agents du Service. Un regard sur le tableau ci-contre pourra donner une idée des opérations effectuées. Personnel. Matériel. Déclarations. — Je n'ai pas d'observations particulières à faire sur le personnel qui, je l'ai déjà exposé dans mes précédents rapports, est maintenant complètement rompu à la pratique de la désinfection. Les chefs de poste sont tous dévoués et actifs ; ils remplissent leurs fonctions avec diligence et avec tact ; feuilles d'opérations et registres sont tenus à jour. Les postes de désinfection sont très bien installés et propres ; je n'ai jamais eu d'observations à faire dans mes visites de contrôle. Les étuves, système Gonin, fonctionnent bien ; l'étuve de Montbéliard, cependant, a besoin de réparations importantes, mais je reviendrai sur ce point à la fin du rapport. Je crois inutile d'insister sur les déclarations médicales : les chiffres sont éloquents et nous avons sur ce point l'assurance de la collaboration la plus active du corps médical. J'ai montré l'an dernier l'importance capitale de la désinfection en cours de maladie ; tous nos efforts tendront à assurer cette désinfection dans la mesure du possible. Les taxes de remboursement. — Les taxes de remboursement, établies proportionnellement à la valeur locative de l'ensemble des locaux d'habitation dont dépend la pièce occupée par le malade, sont ainsi fixées : (1) Service départemental de désinfection du Doubs (Recueil des Actes administratifs, 1909, n° 9). RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 375 Dans les communes dont la population est inférieure à 5.000 habitants 3
visites de contrôle. Les étuves, système Gonin, fonctionnent bien ; l'étuve de Montbéliard, cependant, a besoin de réparations importantes, mais je reviendrai sur ce point à la fin du rapport. Je crois inutile d'insister sur les déclarations médicales : les chiffres sont éloquents et nous avons sur ce point l'assurance de la collaboration la plus active du corps médical. J'ai montré l'an dernier l'importance capitale de la désinfection en cours de maladie ; tous nos efforts tendront à assurer cette désinfection dans la mesure du possible. Les taxes de remboursement. — Les taxes de remboursement, établies proportionnellement à la valeur locative de l'ensemble des locaux d'habitation dont dépend la pièce occupée par le malade, sont ainsi fixées : (1) Service départemental de désinfection du Doubs (Recueil des Actes administratifs, 1909, n° 9). RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 375 Dans les communes dont la population est inférieure à 5.000 habitants 3 % Dans les communes d'Audincourt, Montbéliard et Pontarlier, dont la population se trouve comprise entre 5.000 et 20.000 habitants 2.50 % Le produit des taxes de remboursement vient réduire chaque année les sacrifices que s'impose le département. Un certain nombre de demandes de dégrèvement nous ont été transmises : les uns invoquent un maigre salaire ne leur permettant pas d'acquitter cette petite dépense ; d'autres trouvent que la valeur locative servant de base à l'application de la taxe n'est pas en rapport avec leur local d'habitation. Aux uns et aux autres nous avons donné avis favorable pour remise partielle ou totale dans une mesure équitable. Il faut songer qu'il s'agit d'une œuvre sociale et, comme le fait bien remarquer le docteur Ott W, dans son rapport sur le Service de désinfection dans la Seine-Inférieure : « ...les mesures de désinfection constituent des mesures de défense qui profitent à la collectivité ; dans ces conditions, c'est la collectivité qui doit en assumer la charge » chaque fois que cette taxe peut constituer une gêne pour l'intéressé, déjà suffisamment éprouvé par la maladie et les différents frais qui en découlent. » Répartition des maladies contagieuses Je vous présente la carte sanitaire du
uns invoquent un maigre salaire ne leur permettant pas d'acquitter cette petite dépense ; d'autres trouvent que la valeur locative servant de base à l'application de la taxe n'est pas en rapport avec leur local d'habitation. Aux uns et aux autres nous avons donné avis favorable pour remise partielle ou totale dans une mesure équitable. Il faut songer qu'il s'agit d'une œuvre sociale et, comme le fait bien remarquer le docteur Ott W, dans son rapport sur le Service de désinfection dans la Seine-Inférieure : « ...les mesures de désinfection constituent des mesures de défense qui profitent à la collectivité ; dans ces conditions, c'est la collectivité qui doit en assumer la charge » chaque fois que cette taxe peut constituer une gêne pour l'intéressé, déjà suffisamment éprouvé par la maladie et les différents frais qui en découlent. » Répartition des maladies contagieuses Je vous présente la carte sanitaire du Doubs pour l'année 1912. La répartition de la typhoïde, de la scarlatine et de la diphtérie s'y trouve indiquée en tenant compte du pourcentage par habitants. J'ai compris dans cette répartition les villes de Besançon et de Montbéliard, possédant un service spécial de désinfection ; la population de ces deux villes réunies représente le quart du département, et nous constatons avec satisfaction que les deux plus graves maladies épidémiques, la typhoïde et la diphtérie, n'ont pas atteint un pour mille habitants. Cette moyenne est, en général, très dépassée dans les autres communes du département. Nous voulons attribuer cet excellent état sanitaire de ces deux villes à la rigoureuse observation des principes de l'hygiène et des règlements sanitaires. Typhoïde. — 55 cas ont été déclarés en 1912, sur lesquels 32 pour la circonscription de Pontarlier. La ville de Pontarlier elle-même a été très éprouvée. Nous pouvions prévoir cette recrudescence car, l'an dernier, un certain nombre de cas s'étaient déclarés chez le personnel ouvrier du tunnel du Frasne-Vallorbe. Nous ne saurions cependant trop préjuger sur les causes de cette épidémie, qui a singulièrement éprouvé les communes de Prasne, Sombacourt, Goux, Bians, Bouverans, Perrières, etc. La région de Montbéliard, qui fut si éprouvée
villes réunies représente le quart du département, et nous constatons avec satisfaction que les deux plus graves maladies épidémiques, la typhoïde et la diphtérie, n'ont pas atteint un pour mille habitants. Cette moyenne est, en général, très dépassée dans les autres communes du département. Nous voulons attribuer cet excellent état sanitaire de ces deux villes à la rigoureuse observation des principes de l'hygiène et des règlements sanitaires. Typhoïde. — 55 cas ont été déclarés en 1912, sur lesquels 32 pour la circonscription de Pontarlier. La ville de Pontarlier elle-même a été très éprouvée. Nous pouvions prévoir cette recrudescence car, l'an dernier, un certain nombre de cas s'étaient déclarés chez le personnel ouvrier du tunnel du Frasne-Vallorbe. Nous ne saurions cependant trop préjuger sur les causes de cette épidémie, qui a singulièrement éprouvé les communes de Prasne, Sombacourt, Goux, Bians, Bouverans, Perrières, etc. La région de Montbéliard, qui fut si éprouvée il y a deux ans, n'a présenté que quelques cas isolés. Scarlatine. — Violente éclosion dans tout le département. Petites et grosses agglomérations sont également atteintes, dans une proportion de 5 à 10 pour 1.000 habitants. Les régions de Montbéliard et de Baume ont été les plus éprouvées. Diphtérie. — La diphtérie a donné lieu à 107 déclarations. Elle a été très fréquente, puisqu'on l'a observée dans 62 communes. Les épidémies les plus graves (5 à 10 pour 1.000) ont été signalées à Dasle, Présentevillers, Luhier, Les Pins, Lantenne, etc. Tuberculose. — Le nombre de désinfections pour tuberculose a atteint cette année le chiffre de 150. C'est le plus élevé que nous ayons observé depuis le fonctionnement du Service et aucune maladie contagieuse n'a subi une marche aussi régulièrement ascendante dans ses déclarations ; depuis 1909, le nombre de désinfections a presque triplé, et si l'on veut bien se rappeler que la tuberculose 27 49 2 7 3 9 22 6 48 22 1 21 27 1 27 22 27 1 10 24 6 8 49 13 28 8 49 et Harandière 3 - agents voyageurs 3 Baume 135 M. Nicolas 13 d § 79 21 100 8 1 45
La diphtérie a donné lieu à 107 déclarations. Elle a été très fréquente, puisqu'on l'a observée dans 62 communes. Les épidémies les plus graves (5 à 10 pour 1.000) ont été signalées à Dasle, Présentevillers, Luhier, Les Pins, Lantenne, etc. Tuberculose. — Le nombre de désinfections pour tuberculose a atteint cette année le chiffre de 150. C'est le plus élevé que nous ayons observé depuis le fonctionnement du Service et aucune maladie contagieuse n'a subi une marche aussi régulièrement ascendante dans ses déclarations ; depuis 1909, le nombre de désinfections a presque triplé, et si l'on veut bien se rappeler que la tuberculose 27 49 2 7 3 9 22 6 48 22 1 21 27 1 27 22 27 1 10 24 6 8 49 13 28 8 49 et Harandière 3 - agents voyageurs 3 Baume 135 M. Nicolas 13 d § 79 21 100 8 1 45 7 11 21 7 94 70 1 40 54 6 6 72 28 50 4 22 19 23 23 9 96 2 33 48 13 96 4 conducteur voyageur 4 Vercel 50 M. Corne 1 S 20 12 32 8 10 4 31 11 17 14 1 20 12 12 2 1 7 15 4 1 28 1 13 13 1 28 4 agent voyageur canton 5 Montbéliard 57 M. Bourquin 1 83 129 44 173 8 67 43 1 38 54 149 100 1 89 50 24 24 133 40 48 2 10 23 63 52 15 168 10 90 62 6 168 5 agent voyageur canton 6 Saint-Hippolyte 103 M. Crétin 1 25 15 40 7 7 11 10 5 34 24 1 14 20 6 25 15 19 3 15 12 1 31 3 15 5 8 31 9 agent voyageur principe Maternité 7 Pontarlier 73 M. Praporlier 1 80 10 30 120 32 23 7 10 40 8 109 70 1 27 84 11 11 72 48 80 4 4 51 40 9 101 6 20 73 5 104 16 agent voyageur principe 8 Morteau 15 M. Bichelet 1 31 14 45 8 15 7 10
2 1 7 15 4 1 28 1 13 13 1 28 4 agent voyageur canton 5 Montbéliard 57 M. Bourquin 1 83 129 44 173 8 67 43 1 38 54 149 100 1 89 50 24 24 133 40 48 2 10 23 63 52 15 168 10 90 62 6 168 5 agent voyageur canton 6 Saint-Hippolyte 103 M. Crétin 1 25 15 40 7 7 11 10 5 34 24 1 14 20 6 25 15 19 3 15 12 1 31 3 15 5 8 31 9 agent voyageur principe Maternité 7 Pontarlier 73 M. Praporlier 1 80 10 30 120 32 23 7 10 40 8 109 70 1 27 84 11 11 72 48 80 4 4 51 40 9 101 6 20 73 5 104 16 agent voyageur principe 8 Morteau 15 M. Bichelet 1 31 14 45 8 15 7 10 34 24 1 14 20 11 11 31 14 18 2 5 9 14 12 40 3 7 22 8 40 5 agent voyageur canton cancer TOTAUX pour le département 8 423 10 171 604 55 1 178 65 107 4 150 44 539 351 5 248 282 65 64 417 187 267 15 35 84 213 161 63 556 25 207 271 53 556 48 Col. 10 et 11. — Comprenant seulement les déclarations et les demandes faites pour les maladies de la 2e partie du décret de 1903. Col. 12 à 48. — Une feuille d'opérations doit être établie pour toute opération ou série d'opérations, payante ou gratuite, totale ou partielle, assurée par le Service public ou par les intéressés. C'est le nombre de ces feuilles qui doit servir de base aux chiffres prévus par le présent tableau dans toutes les colonnes, sauf 49. Col. 12. — Total des colonnes 13 à 20. Col. 21 à 32. — Ne s'appliquent qu'aux désinfections légalement prévues. Répartition du total général de la colonne 12. Les visites mentionnées dans cette colonne sont, bien entendu, indépendantes de celles que motive la désinfection finale. Col. 40. — Opérations prévues par l'article 24 du
417 187 267 15 35 84 213 161 63 556 25 207 271 53 556 48 Col. 10 et 11. — Comprenant seulement les déclarations et les demandes faites pour les maladies de la 2e partie du décret de 1903. Col. 12 à 48. — Une feuille d'opérations doit être établie pour toute opération ou série d'opérations, payante ou gratuite, totale ou partielle, assurée par le Service public ou par les intéressés. C'est le nombre de ces feuilles qui doit servir de base aux chiffres prévus par le présent tableau dans toutes les colonnes, sauf 49. Col. 12. — Total des colonnes 13 à 20. Col. 21 à 32. — Ne s'appliquent qu'aux désinfections légalement prévues. Répartition du total général de la colonne 12. Les visites mentionnées dans cette colonne sont, bien entendu, indépendantes de celles que motive la désinfection finale. Col. 40. — Opérations prévues par l'article 24 du décret du 10 juillet 1906. Col. 42. — Opérations prévues par l'article 26 du décret du 10 juillet 1906. Col. 43 et 44. — Opérations prévues par l'article 28, § 1, du décret du 10 juillet 1906. Col. 33 et 45. — — — 28, § 2, — Col. 48. — Nombre de cas où la destruction a été opérée, qu'elle ait donné lieu ou non à indemnité. Récapitulation générale, pour le département du Doubs, des indications portées au tableau ci-contre Nombre de circonscriptions sanitaires (col. 1) 6 principaux ou complets 6 Nombre de postes (col. 5) 6 secondaires 0 Nombre de feuilles 539 604 d'opérations établies (col. 12) 65S désinfection par les intéressés (col. 26) 65S obligatoires par les médecins (col. 8) 423 A autres (col. 30) 171 Nombre de déclarations facultatives par les médecins (col. 10). 171 autres (col. 11) 171 Typhoïde (col. 13) 551 Variole (col. 14) 65 Scarlatine (col. 15). 178 1ère partie. Rougeole (col. 16) 65 410 Diphtérie (col. 17) 107 Méningite cérébro-spinale Infection puerperiale (col. 18) 4 2e partie Tuberculose (col. 19) 150 194 Pneumonie, cancer, inconnues (col. 20) 44 Visites en cours de maladie Nombre (col. 22) 351 Opérations effectuées indépendamment de la