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pas de cette liberté. Il fallut aussi examiner si l’on rendrait une nouvelle décision de principe permettant aux villes de porter des armoiries, ou si l’on maintiendrait les effets des ordonnances des 26 septembre et 26 décembre 1814. Il fut décidé qu’on continuerait à appliquer les ordonnances de 1814. Les trois concessions accordées par Louis-Philippe le furent dès le début de son règne. Puis 30 ans s’écoulèrent sans qu’aucune nouvelle demande fut accueillie. Il convient ici de signaler que les décisions accordant concession d’armoiries portaient le nom de lettres-patentes. Ce titre, émané du souverain, signé par lui, revêtu du grand sceau de l’Etat et contresigné par le Ministre de la Justice, était remis aux intéressés. Une simple copie en était conservée au secrétariat général du Sceau, sur un registre spécial tenu à cet effet. La remise des lettres-patentes n’était effectuée qu’après le paiement des droits de sceau. En cas de perte, une amplification était délivrée à la suite d’une requête des intéressés: cette amplification n’était pas sur parchemin. Les frais d’expédition, fixés par le décret du 3 mars 1810, étaient de 24 fr., 18 fr. et 6 fr. suivant la classe des villes et communes. L'usage de délivrer des lettres-patentes qui était général et par conséquent observé pour les naturalisations, réintégrations, dispenses d'âge, de parenté, d'alliance... etc., a cessé d'être pratiqué à partir de la Révolution de 1848. A-t-on considéré que la forme de lettres-patentes impliquait l'idée de régime monarchique ? N'est-ce pas plutôt une pure raison de simplification qui a motivé cette réforme ? Rien ne l'indique, car il ne semble pas qu'une décision formelle ait été prise pour prescrire cette modification. Au lieu des deux signatures qu'il fallait solliciter du Chef de l'Etat, l'une au bas de l'acte concédant la faveur demandée, l'autre sur le titre justificatif remis aux parties, il n'y en eut plus qu'une seule. Le décret rendu pour accorder l'objet de la demande fut conservé dans les archives du Ministère de la Justice; une copie ou ampliation, signée, pour le Ministre par le chef du service, fut remise aux intéressés, mais seulement après le paiement
qui était général et par conséquent observé pour les naturalisations, réintégrations, dispenses d'âge, de parenté, d'alliance... etc., a cessé d'être pratiqué à partir de la Révolution de 1848. A-t-on considéré que la forme de lettres-patentes impliquait l'idée de régime monarchique ? N'est-ce pas plutôt une pure raison de simplification qui a motivé cette réforme ? Rien ne l'indique, car il ne semble pas qu'une décision formelle ait été prise pour prescrire cette modification. Au lieu des deux signatures qu'il fallait solliciter du Chef de l'Etat, l'une au bas de l'acte concédant la faveur demandée, l'autre sur le titre justificatif remis aux parties, il n'y en eut plus qu'une seule. Le décret rendu pour accorder l'objet de la demande fut conservé dans les archives du Ministère de la Justice; une copie ou ampliation, signée, pour le Ministre par le chef du service, fut remise aux intéressés, mais seulement après le paiement des droits de sceau. Sous la République de 1848, il ne fut pas concédé d'armoiries aux villes. Un des premiers décrets rendus par le Gouvernement provisoire, à la date du 29 février, 2 mars, déclara tous les anciens titres de noblesse abolis et interdits, toutes les qualifications qui s'y rattachaient. La Constitution des 4 octobre 1848 prononça également l'abolition à jamais de tout titre nobiliaire, de toute distinction de naissance, de classe ou de caste. Le décret du 29 février 1848 a été abrogé par celui du 24-27 janvier 1852. Quant à la disposition insérée dans la Constitution de 1848, elle disparut avec elle par l'effet des décrets du 2 décembre 1851. C'est en 1861 que furent de nouveau accordées des concessions d'armoiries. Napoléon III avait, par décret du 5 janvier 1859, rétabli le Conseil du sceau des titres. Conformément à la nouvelle manière de procéder, un décret fut rendu qui contint l'indication des armoiries concédées. Un article spécial fut inséré pour déclarer que la ville concessionnaire ne pourrait faire usage de ces armoiries qu'après paiement des droits. Il n'était plus nécessaire, comme autrefois, de transmettre le montant des droits avec la requête. Après l'intervention du décret, un ordre de
La Constitution des 4 octobre 1848 prononça également l'abolition à jamais de tout titre nobiliaire, de toute distinction de naissance, de classe ou de caste. Le décret du 29 février 1848 a été abrogé par celui du 24-27 janvier 1852. Quant à la disposition insérée dans la Constitution de 1848, elle disparut avec elle par l'effet des décrets du 2 décembre 1851. C'est en 1861 que furent de nouveau accordées des concessions d'armoiries. Napoléon III avait, par décret du 5 janvier 1859, rétabli le Conseil du sceau des titres. Conformément à la nouvelle manière de procéder, un décret fut rendu qui contint l'indication des armoiries concédées. Un article spécial fut inséré pour déclarer que la ville concessionnaire ne pourrait faire usage de ces armoiries qu'après paiement des droits. Il n'était plus nécessaire, comme autrefois, de transmettre le montant des droits avec la requête. Après l'intervention du décret, un ordre de versement était délivré au référendaire chargé de poursuivre l'instance et d'acquitter les droits : après leur acquittement, l'ampliation du décret était remise pour servir de titre justificatif de la faveur accordée. En 1864, on recommença à se servir de lettres patentes mais leur rôle fut tout différent de celui qu'elles remplissaient autrefois. Elles ne formaient plus en effet une formalité substantielle et ne constituaient plus la décision primitive. Il y eut toujours un décret rendu, suivi de la délivrance d'une ampliation après le paiement des droits. Elles furent un simple complément de ce décret dans lequel étaient décrétées les armoiries. Les villes qui n'auraient pas tenu à avoir cette pièce auraient pu se dispenser de la réclamer et n'en auraient pas moins eu le droit de faire usage des armoiries accordées par le décret. La délivrance des lettres-patentes donnait lieu à la perception d'une somme de 45 francs fixée par le secrétaire général du Ministère de la Justice, suivant décision du 3 août 1864 ; c'était la représentation exacte des frais matériels qu'entraînait la confection de cette pièce. Il y eut neuf concessions d'armoiries sous l'Empire. Depuis 1870, il n'est intervenu que quatre décrets de ce genre : l'un en
remplissaient autrefois. Elles ne formaient plus en effet une formalité substantielle et ne constituaient plus la décision primitive. Il y eut toujours un décret rendu, suivi de la délivrance d'une ampliation après le paiement des droits. Elles furent un simple complément de ce décret dans lequel étaient décrétées les armoiries. Les villes qui n'auraient pas tenu à avoir cette pièce auraient pu se dispenser de la réclamer et n'en auraient pas moins eu le droit de faire usage des armoiries accordées par le décret. La délivrance des lettres-patentes donnait lieu à la perception d'une somme de 45 francs fixée par le secrétaire général du Ministère de la Justice, suivant décision du 3 août 1864 ; c'était la représentation exacte des frais matériels qu'entraînait la confection de cette pièce. Il y eut neuf concessions d'armoiries sous l'Empire. Depuis 1870, il n'est intervenu que quatre décrets de ce genre : l'un en 1885 pour modifier les armoiries de Darnétal; les trois autres pour autoriser des villes, qui s'étaient signalées en 1870-71 par leur résistance aux Allemands, à faire figurer la croix de la Légion d'honneur dans leurs armoiries, savoir : Châteaudun en 1877, Belfort et Rambervillers en 1896. Ni l'un ni l'autre de ces décrets n'a été suivi de la délivrance de lettres-patentes. CHAPITRE VI PROCÉDURE A SUIVRE POUR RENOUVELLEMENT OU CONCESSION D'ARMOIRIES. — TARIF ET DÉTAIL DES DROITS A SOLDER DANS L'UN ET L'AUTRE CAS. De l'historique qui précède, il ressort que les villes et communes qui désirent une concession, ou un renouvellement d'armoiries, doivent procéder de la manière suivante: Il convient tout d'abord de recourir à l'intermédiaire d'un référendaire au sceau de France. Son ministère est obligatoire pour la présentation de la demande. Il est donc préférable de faire appel à ses bons offices dès le début de l'instance. Ses conseils éclairés seront d'un utile secours pour la réunion des pièces à produire et pour la rédaction de la requête. La nécessité de son intervention résulte des dispositions combinées de l'art. 3 du décret du 11 mai 1809, qui donne mission aux avocats au Conseil d'Etat de suivre sur les
de ces décrets n'a été suivi de la délivrance de lettres-patentes. CHAPITRE VI PROCÉDURE A SUIVRE POUR RENOUVELLEMENT OU CONCESSION D'ARMOIRIES. — TARIF ET DÉTAIL DES DROITS A SOLDER DANS L'UN ET L'AUTRE CAS. De l'historique qui précède, il ressort que les villes et communes qui désirent une concession, ou un renouvellement d'armoiries, doivent procéder de la manière suivante: Il convient tout d'abord de recourir à l'intermédiaire d'un référendaire au sceau de France. Son ministère est obligatoire pour la présentation de la demande. Il est donc préférable de faire appel à ses bons offices dès le début de l'instance. Ses conseils éclairés seront d'un utile secours pour la réunion des pièces à produire et pour la rédaction de la requête. La nécessité de son intervention résulte des dispositions combinées de l'art. 3 du décret du 11 mai 1809, qui donne mission aux avocats au Conseil d'Etat de suivre sur les demandes de cette nature, et de l'art. 6 de l'ordonnance du 15 juillet 1814 qui a institué les référendaires au sceau et leur a attribué en cette matière les fonctions réservées aux avocats au Conseil d'Etat. Le décret du 10 janvier 1872 qui a investi le Conseil d'administration du Ministère de la Justice des fonctions remplies par le Conseil du sceau des titres, les a, par son article 6, confirmés dans leurs attributions. La demande doit être rédigée sur papier timbré et accompagnée du dessin des armoiries, du budget de la commune et de la copie certifiée des lettres-patentes ou du décret portant concession primitive. Toutes les pièces sont transmises par l'intermédiaire du Sous-Préfet à l'autorité préfectorale dont l'approbation doit être obtenue. Puis le dossier est adressé à M. le Ministre de l'Intérieur qui le fait parvenir avec son avis formellement motivé à son collègue de la Justice. Un rapport est préparé par les soins du bureau du Sceau et renvoyé, sur l'avis du commissaire au Sceau de France, au Conseil d'administration du Ministère. Les fonctions de commissaire sont remplies par le secrétaire général du Ministère ; à son défaut, elles sont confiées à M. le Directeur des Affaires civiles
de la Justice des fonctions remplies par le Conseil du sceau des titres, les a, par son article 6, confirmés dans leurs attributions. La demande doit être rédigée sur papier timbré et accompagnée du dessin des armoiries, du budget de la commune et de la copie certifiée des lettres-patentes ou du décret portant concession primitive. Toutes les pièces sont transmises par l'intermédiaire du Sous-Préfet à l'autorité préfectorale dont l'approbation doit être obtenue. Puis le dossier est adressé à M. le Ministre de l'Intérieur qui le fait parvenir avec son avis formellement motivé à son collègue de la Justice. Un rapport est préparé par les soins du bureau du Sceau et renvoyé, sur l'avis du commissaire au Sceau de France, au Conseil d'administration du Ministère. Les fonctions de commissaire sont remplies par le secrétaire général du Ministère ; à son défaut, elles sont confiées à M. le Directeur des Affaires civiles et du Sceau. Le Conseil d'administration émet un avis qui est soumis à l'approbation du Ministre. Si cet avis est favorable, un décret conforme est rendu. C'est après l'intervention de ce décret que doit être effectué le versement des droits de sceau dont le montant est variable, selon que la ville intéressée est de 1re, 2e ou 3e classe. Le tableau suivant indique le montant de ces droits. DROITS DE RÉFÉRENCE DÉCIMES TIMBRE sceau 1re classe 600 » 100 » 120 H 30 » 0 25 2e classe 400 » 50 » 80 » 20 » 0 25 3e classe 200 » 25 » 40 » 10 » 0 25 4e classe 150 » 40 » 30 » 7 50 0 25 Renouvellement d'armoiries. 2e classe 100 » 30 » 20 » 5 » 0 25 3e classe 50 » 20 » 10 » 2 50 0 25 Il est perçu deux décimes et demi par franc en sus des droits d'enregistrement en vertu des lois des 6 prairial an VII, 23-25 août 1871 et 30 décembre 1873. Les droits de sceau sont adressés au référendaire chargé de l'affaire, qui les verse au Trésor et retire l'ampliation du décret. Il
ville intéressée est de 1re, 2e ou 3e classe. Le tableau suivant indique le montant de ces droits. DROITS DE RÉFÉRENCE DÉCIMES TIMBRE sceau 1re classe 600 » 100 » 120 H 30 » 0 25 2e classe 400 » 50 » 80 » 20 » 0 25 3e classe 200 » 25 » 40 » 10 » 0 25 4e classe 150 » 40 » 30 » 7 50 0 25 Renouvellement d'armoiries. 2e classe 100 » 30 » 20 » 5 » 0 25 3e classe 50 » 20 » 10 » 2 50 0 25 Il est perçu deux décimes et demi par franc en sus des droits d'enregistrement en vertu des lois des 6 prairial an VII, 23-25 août 1871 et 30 décembre 1873. Les droits de sceau sont adressés au référendaire chargé de l'affaire, qui les verse au Trésor et retire l'ampliation du décret. Il la transmet à la ville qui peut, dès ce moment, faire usage des armoiries concédées. Il convient de remarquer que les honoraires du référendaire ne sont pas compris dans les droits indiqués au tableau ci-dessus. Ces honoraires sont débattus et fixés de gré à gré. DEUXIÈME PARTIE ARMORIAL AIGREMONT Commune du canton de Bourbonne, arrondissement de Langres; illustrée par le légendaire Maugis d'Aigremont que les romans de chevalerie disent fils de Beuve, baron d'Aigremont, et de la fille d'Arnault de Montclair, et font contemporain de Charlemagne. En 1789, cette commune dépendait de la généralité de Champagne, élection et bailliage de Langres. Les habitants d'Aigremont et ceux de La Rivière, village voisin, furent affranchis par une seule et même charte en 1354: Le seigneur nommait un mayeur et un sergent, les habitants deux messieurs. Un historiographe haut-marnais, nous ne nous rappelons plus lequel, a dit que la commune d'Aigremont avait conservé pour armes celles de ses seigneurs primitifs. Nous ne voyons aucun inconvénient à ce qu'il en soit ainsi; nous ajouterons simplement que les armes de ces seigneurs se blasonnent: De gueules à un lion couronné d'or. ANDELOT Chef-lieu de canton de l'arrondissement de Chaumont, était autrefois le siège d'une prévôté
du canton de Bourbonne, arrondissement de Langres; illustrée par le légendaire Maugis d'Aigremont que les romans de chevalerie disent fils de Beuve, baron d'Aigremont, et de la fille d'Arnault de Montclair, et font contemporain de Charlemagne. En 1789, cette commune dépendait de la généralité de Champagne, élection et bailliage de Langres. Les habitants d'Aigremont et ceux de La Rivière, village voisin, furent affranchis par une seule et même charte en 1354: Le seigneur nommait un mayeur et un sergent, les habitants deux messieurs. Un historiographe haut-marnais, nous ne nous rappelons plus lequel, a dit que la commune d'Aigremont avait conservé pour armes celles de ses seigneurs primitifs. Nous ne voyons aucun inconvénient à ce qu'il en soit ainsi; nous ajouterons simplement que les armes de ces seigneurs se blasonnent: De gueules à un lion couronné d'or. ANDELOT Chef-lieu de canton de l'arrondissement de Chaumont, était autrefois le siège d'une prévôté du bailliage de Chaumont, élection de la même ville, généralité de Champagne. 1. PRÉVÔTÉ. Dans son ouvrage magistral: Inventaire des sceaux conservés aux Archives de l'Empire, M. Douet d'Arcq décrit sous le numéro 4728 un sceau de cette prévôté, sceau rond de 39 millimètres, apposé à un acte du 7 juin 1322, émanant du « garde du sceau de ladite prévôté ». Il présente dans un trilobe, entouré de la légende SIGNE LIVRE DE ANDALOT un écu armorié, accosté de deux châteaux microscopiques. Les armes de cet écu se blasonnent: Parti: au 1er de Navarre, au 2 de Champagne; sous un chef (d'azur) chargé d'une rose (d'or), entre deux fleurs de lys (du même). 2. VILLE. — Jolibois, dans la Haute-Marne ancienne et moderne, dit, sans indication de source, que les armoiries d'Andelot sont: De gueules à cinq fleurs de lys d'or. D'après le sceau ci-dessus et la remarque que nous avons faite au premier chapitre de la Première Partie, elles seraient: D'azur à une rose adextrée et senestrée d'une fleur de lys, le tout d'or. Ou plutôt: D'azur à deux fleurs de lys posées en chef et une rose en pointe, le tout d'or. ARC-EN-BARROIS Chef-lieu de canton de
juin 1322, émanant du « garde du sceau de ladite prévôté ». Il présente dans un trilobe, entouré de la légende SIGNE LIVRE DE ANDALOT un écu armorié, accosté de deux châteaux microscopiques. Les armes de cet écu se blasonnent: Parti: au 1er de Navarre, au 2 de Champagne; sous un chef (d'azur) chargé d'une rose (d'or), entre deux fleurs de lys (du même). 2. VILLE. — Jolibois, dans la Haute-Marne ancienne et moderne, dit, sans indication de source, que les armoiries d'Andelot sont: De gueules à cinq fleurs de lys d'or. D'après le sceau ci-dessus et la remarque que nous avons faite au premier chapitre de la Première Partie, elles seraient: D'azur à une rose adextrée et senestrée d'une fleur de lys, le tout d'or. Ou plutôt: D'azur à deux fleurs de lys posées en chef et une rose en pointe, le tout d'or. ARC-EN-BARROIS Chef-lieu de canton de l'arrondissement de Chaumont, situé sur l'Aujon, ressortissant autrefois du bailliage de Châtillon-sur-Seine et de la province de Bourgogne. C'était le siège d'un marquisat réuni à la duché-pairie de Châteauvillain. 1. VILLE. — En 1326, les habitants furent affranchis par leur seigneur, et la charte octroyée règle l'administration de la commune. Comme on sait, Louis XIV, par édit d'août 1692, créa les maires perpétuels; le premier en fonctions à Arc fut François Lambert. Arc fut reconnu ville en 1726 par arrêt du Parlement de Paris. D'après l'héraldiste Lachesnaye-Desbois, la ville d'Arc aurait eu pour armes: D'azur à une couronne royale d'or soutenue d'une épée d'argent en pal, la poignée en haut, croisetée et pommetée d'or, et côté de deux fleurs de lys du même. Ces armes qu'ont reproduites tous nos auteurs locaux, ont été octroyées à la Pucelle d'Orléans et non point à la ville d'Arc. Au chapitre premier de cette étude, nous avons rapporté la découverte faite par M. Poullain d'un sceau aux vraies armes de la ville d'Arc. Les couleurs de ces armes ne paraissent pas indiquées sur le sceau; mais considérant que les armoiries des villes reproduisent en général les émaux des armes de la province, nous croyons
Comme on sait, Louis XIV, par édit d'août 1692, créa les maires perpétuels; le premier en fonctions à Arc fut François Lambert. Arc fut reconnu ville en 1726 par arrêt du Parlement de Paris. D'après l'héraldiste Lachesnaye-Desbois, la ville d'Arc aurait eu pour armes: D'azur à une couronne royale d'or soutenue d'une épée d'argent en pal, la poignée en haut, croisetée et pommetée d'or, et côté de deux fleurs de lys du même. Ces armes qu'ont reproduites tous nos auteurs locaux, ont été octroyées à la Pucelle d'Orléans et non point à la ville d'Arc. Au chapitre premier de cette étude, nous avons rapporté la découverte faite par M. Poullain d'un sceau aux vraies armes de la ville d'Arc. Les couleurs de ces armes ne paraissent pas indiquées sur le sceau; mais considérant que les armoiries des villes reproduisent en général les émaux des armes de la province, nous croyons pouvoir blasonner celles d'Arc: De gueules à un arc posé en fasce, tendu et armé d'une flèche encochée, le tout d'or. 2. URSULINES. —À Arc, il y avait deux maisons religieuses, dit Jolibois; elles furent supprimées par le duc de Penthièvre, sur les poursuites de l'évêque. L'Armorial général de France, tome premier de Bourgogne, bailliage de Châtillon, donne au numéro 12 des communautés les armes de ce couvent des Ursulines: De sable à une croix double d'argent. BAR (DUCHÉ DE) Une partie du Barrois a servi à former le département de la Haute-Marne, nous citerons, entre autres, la sénéchaussée de La Mothe et de Bourmont. Jusqu'en 1430, où le duché de Bar passa à la maison de Lorraine qui le réunit à son domaine, les ducs et comtes de Bar furent donc les seigneurs suzerains de cette région haute-marnaise. Les armes du duché sont celles de ses anciens maîtres, elles se blasonnent: D'azur semé de croix recroisettées au pied fiché d'or, et deux bars adossés d'or, brochant sur le tout. BEAULIEU Ecart de la commune d'Hortes, sur la rivière de l'Amance. C'était une abbaye d'hommes, de l'ordre de Cîteaux, que fonda en 1166 Manassès, doyen de l'église de Langres. L'abbaye
tome premier de Bourgogne, bailliage de Châtillon, donne au numéro 12 des communautés les armes de ce couvent des Ursulines: De sable à une croix double d'argent. BAR (DUCHÉ DE) Une partie du Barrois a servi à former le département de la Haute-Marne, nous citerons, entre autres, la sénéchaussée de La Mothe et de Bourmont. Jusqu'en 1430, où le duché de Bar passa à la maison de Lorraine qui le réunit à son domaine, les ducs et comtes de Bar furent donc les seigneurs suzerains de cette région haute-marnaise. Les armes du duché sont celles de ses anciens maîtres, elles se blasonnent: D'azur semé de croix recroisettées au pied fiché d'or, et deux bars adossés d'or, brochant sur le tout. BEAULIEU Ecart de la commune d'Hortes, sur la rivière de l'Amance. C'était une abbaye d'hommes, de l'ordre de Cîteaux, que fonda en 1166 Manassès, doyen de l'église de Langres. L'abbaye déclara à d'Hozier les armoiries : D'azur à un château d'argent sur une terrasse de sinople. BENOITEVAUX Ferme située dans les bois sur le territoire de Busson, canton de Saint-Blin, arrondissement de Chaumont. Ce fut, jusqu'au siècle dernier, une abbaye de femmes de l'ordre de Cîteaux, abbaye fondée en 1140 suivant certains auteurs, en 1198 suivant les autres. L'Armoriai général, volume Champagne, donne, sous le numéro 127 de l'Élection de Chaumont, pour armes au « Couvent des religieuses de l'abbaye de Benoitevaux » : D'azur à une Notre-Dame d'or. BOULANCOURT Écart, sur la limite du département, de la commune de Longeville, canton de Montier-en-Der, arrondissement de Wassy. Abbaye d'hommes qui existait déjà au XIIIe siècle. D'après l'Armoriai général, volume Champagne, élection de Troyes, l'abbaye de Boulancourt portait: D'azur à une croix de calvaire d'or. BOURBONNE Chef-lieu de canton de l'arrondissement de Langres, célèbre par ses eaux minérales et thermales. Cette ville était le chef-lieu d'une subdélégation de la généralité de Champagne, élection et bailliage de Langres. VILLE. — Au XIIIe siècle, les habitants étaient divisés entre divers seigneurs ; ils furent affranchis successivement, les derniers semblent l'avoir été en 1350. Le sceau-matrice dont Bourbonne se servait au XIVe siècle appartient