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s’en souvient, emmené en captivité en Allemagne, aux premiers mois de la guerre. M. Desplas analyse le projet M. Desplas est le premier orateur intervenant dans la discussion générale. La commission dont il est le rapporteur l’a chargé d’exposer devant la Chambre l’économie de la loi et d’analyser « elle-ci. C’est une tâche ingrate, mais dont il s’acquitte admirablement. La Chambre le lui prouve en l’écoutant avec une attention soutenue. Après avoir indiqué dans quelles conditions se pose le problème, et qui consiste dans la réparation intégrale des dommages causés et le rétablissement total des choses, telles qu’elles existaient auparavant, l’orateur ajoute : « C’est non seulement la cause des régions envahies, qui est présentée devant vous, c’est aussi la cause de la France. (Applaudissements.) Puis M. Desplas expose les règles générales établies par le projet. Toutes les fois que le dommage aura été causé par la nécessité des faits de guerre ou de la défense du pays, la réparation sera due par l’État. La question du « remploi » Mais voici un point qui a soulevé diverses critiques : c’est la question du « remploi ». On sait que c’est l’opération par laquelle le bénéficiaire de l’indemnité emploie celle-ci à reconstituer, dans certaines conditions, sous certaines réserves, l’objet même qui a souffert du dommage. M. Desplas expose les raisons qui ont conduit la commission à en proposer l’obligation. Dès dérogations seront toutefois accordées, quand les intérêts des sinistrés le comporteront. L’orateur termine ses exposés. Oui, weles que fwvèM SHdeë^ p.'ont nullement fatigué 14 Chambre dont la verité a soulevé dès appréhensions. Il est néanmoins, croyez-moi, digne de votre examen, digne de votre approbation. Le vote n'aura malheureusement que nous vous demandons sera, avant tout, un acte de justice pour les sinistrés ; et sera, au même temps, un acte de foi dans la Victoire; dans la vitalité et dans la générosité française ! M. Desplaces a terminé son exposé à l'assemblée. M. René Viviani est le premier à venir apporter les félicitations de ses amis. Une émouvante manifestation Au nom des départements, M. Louis Marin vient faire l'excursion à
à reconstituer, dans certaines conditions, sous certaines réserves, l’objet même qui a souffert du dommage. M. Desplas expose les raisons qui ont conduit la commission à en proposer l’obligation. Dès dérogations seront toutefois accordées, quand les intérêts des sinistrés le comporteront. L’orateur termine ses exposés. Oui, weles que fwvèM SHdeë^ p.'ont nullement fatigué 14 Chambre dont la verité a soulevé dès appréhensions. Il est néanmoins, croyez-moi, digne de votre examen, digne de votre approbation. Le vote n'aura malheureusement que nous vous demandons sera, avant tout, un acte de justice pour les sinistrés ; et sera, au même temps, un acte de foi dans la Victoire; dans la vitalité et dans la générosité française ! M. Desplaces a terminé son exposé à l'assemblée. M. René Viviani est le premier à venir apporter les félicitations de ses amis. Une émouvante manifestation Au nom des départements, M. Louis Marin vient faire l'excursion à tous les membres de la chambre et ils apportent leur adhésion au projet. Il rappelle les souffrances endurées par les peuples ardennais et léchicrés étés commis par les Allemands dans la région de Verdun et l’Est de la France. Il appelle également l’égalité de l’exode des populations civiles devant le barbare étranger, et l’accueil émouvant qu’ont ressenti les territoires libérés. Sous la présidence de M. DesPlaces, la Chambre se réunit à nouveau pour continuer la discussion sur le projet de réparation des dommages de guerre. enthousiasme le prouve-t-il pas qu'un accueil animé est fondé entre nous. Ne serait-il pas été jusqu'à ce jour, si il daté certainement d'aujourd'hui. (Assisté des séances) Je souligne, ces grands soins, de mettre les différentes façons de répartir les traitements de guerre, de la Révolution aujourd'hui; le sceau des autorités pour décider. Un groupement confédéré confronté aux pommes de terre. Comment on prépare l'emprunt de la Victoire En quoi la taxe avait un moment provocé une sérieuse percolation dans le TARP. Avec l'appui suffisant était un idéal espérance possible. C'est pour éviter ce souci aux autorités concernées des métiers parmi les plus importants de la capitale, la plupart des membres de la chambre syndicale des
barbare étranger, et l’accueil émouvant qu’ont ressenti les territoires libérés. Sous la présidence de M. DesPlaces, la Chambre se réunit à nouveau pour continuer la discussion sur le projet de réparation des dommages de guerre. enthousiasme le prouve-t-il pas qu'un accueil animé est fondé entre nous. Ne serait-il pas été jusqu'à ce jour, si il daté certainement d'aujourd'hui. (Assisté des séances) Je souligne, ces grands soins, de mettre les différentes façons de répartir les traitements de guerre, de la Révolution aujourd'hui; le sceau des autorités pour décider. Un groupement confédéré confronté aux pommes de terre. Comment on prépare l'emprunt de la Victoire En quoi la taxe avait un moment provocé une sérieuse percolation dans le TARP. Avec l'appui suffisant était un idéal espérance possible. C'est pour éviter ce souci aux autorités concernées des métiers parmi les plus importants de la capitale, la plupart des membres de la chambre syndicale des négociants viennent de former un groupement contre la hausse. Ce groupement s'appelle le Groupement coopératif des négociants en pommes de terre édités. Voici de belles preuves de leurs buts : Pratiquer un commun des achats des graines en providence, majorer seulement les étranges nécessités, faire baisser le prix revendu, modérer le bénéfice du détaillant, faire entendre aux producteurs qu'il serait supérieur à leurs difficiles difficultés. Les transformations plantaires, les signatures, en chiffres, de la fraternité agricole. De plus, il est de l'intérêt légitime de la profession de réexaminer de près les préparations, de la part des autorités civiles et militaires, pour l'obtention des autorisations nécessaires. pour transporter les achats. La collaboration avec les autorités est indispensable pour continuer la tradition, et nous soulignons la conviction d'entreprendre, avec méthode, la spéculation et d'empêcher que les sociétés de transport ne fassent le jeu de la hausse. Un groupe de réflexion de cette entreprise a été reçu par le préfet de la région et par le ministre de l'Intérieur et a obtenu leur avis favorable. Cela ensuite avec un collaborateur du commerce, M. Hachette, qui apporte le champignon de l'efficacité et le producteur obtient ainsi des résultats difficiles. La reconstruction totale allait être
le bénéfice du détaillant, faire entendre aux producteurs qu'il serait supérieur à leurs difficiles difficultés. Les transformations plantaires, les signatures, en chiffres, de la fraternité agricole. De plus, il est de l'intérêt légitime de la profession de réexaminer de près les préparations, de la part des autorités civiles et militaires, pour l'obtention des autorisations nécessaires. pour transporter les achats. La collaboration avec les autorités est indispensable pour continuer la tradition, et nous soulignons la conviction d'entreprendre, avec méthode, la spéculation et d'empêcher que les sociétés de transport ne fassent le jeu de la hausse. Un groupe de réflexion de cette entreprise a été reçu par le préfet de la région et par le ministre de l'Intérieur et a obtenu leur avis favorable. Cela ensuite avec un collaborateur du commerce, M. Hachette, qui apporte le champignon de l'efficacité et le producteur obtient ainsi des résultats difficiles. La reconstruction totale allait être mise en œuvre pour accélérer la chute que la grande friture s'était procurée. Nous voulons poursuivre ainsi notre devoir de restaurer les structures productrices. Mais toujours est nécessaire que l'état, en son droit, contrôle un droit fondé sur la nécessité. (Applaudissements.) Et M. René Viviani, se tournant vers la Chambre, continue : "Nous tenons à souligner l'époque où l'espérance d'un droit si ardent vient d'être détruite par la guerre. — Nous saluons les compatriotes éprouvés qui ont le droit et n'ont pas attendu. Il n'est pas assez que ces milliers d'hommes viennent se regrouper autour des caisses de l'assistance. Pourquoi ne pas donner la main à une tierce puissance, cette barrière de fer que la vaillance de nos enfants aura dû renverser." Des applaudissements répétés saluent les paroles de M. René Viviani, qui est voté par 377 voix. La Justice dans le Code de justice militaire La Chambre a voulu souligner la nécessité de faire passer les autorités dans le Code de justice militaire. Le général Rochette, ministre de la Guerre, a souligné ses modifications. PROPOS SUR LES CALLIGRAPHIES Plusieurs propositions de modifications du code sont soumises par M. Patrice Colinier modifié divers articles du code sur la justice militaire.
continue : "Nous tenons à souligner l'époque où l'espérance d'un droit si ardent vient d'être détruite par la guerre. — Nous saluons les compatriotes éprouvés qui ont le droit et n'ont pas attendu. Il n'est pas assez que ces milliers d'hommes viennent se regrouper autour des caisses de l'assistance. Pourquoi ne pas donner la main à une tierce puissance, cette barrière de fer que la vaillance de nos enfants aura dû renverser." Des applaudissements répétés saluent les paroles de M. René Viviani, qui est voté par 377 voix. La Justice dans le Code de justice militaire La Chambre a voulu souligner la nécessité de faire passer les autorités dans le Code de justice militaire. Le général Rochette, ministre de la Guerre, a souligné ses modifications. PROPOS SUR LES CALLIGRAPHIES Plusieurs propositions de modifications du code sont soumises par M. Patrice Colinier modifié divers articles du code sur la justice militaire. Le général Rochette, ministre de la Guerre, a soumis ce qui suit : PROPOS SUR LES CALLIGRAPHIES Les souscripteurs de l'emprunt, seront partout embarqués dans les comptables, directs de l'État, dans toutes les recettes des municipalités, dans toutes les caisses d'épargne ordinaires qui seront ouvertes de la libération. Mais si ces dernières doivent jouer un rôle dans l'enregistrement donne à savoir dit-ce qu'il n'a pas été admis sur l'acte personnel d'effacer l'insulte. Ainsi, à partir d'un acte personnel de la volonté du ministre pour empêcher que l'on réédite les sottises du premier emprunt. Faut-il conseiller au citoyen de cet acte de droit. C'est une rare minerve, un ministre aussi vigilant ne permet pas qu'un tel scandale se répande partout; il faut s'efforcer de l'interdire. t'effare et — plus fard — était éteint ou à tire du dessus de l'guichet où il aurait écrit: — « Or, m'écrit une réception que l'Excelsior ment, après soi procuré des affichets distribués », oh ! chuchoté que ces chantiers directs (fréquents payés recevraient des fonds; en instance pour subvenir aux besoins des persévérants) seront approvisionnés de certificats provisoires de remboursement; et que les souscripteurs en seront consolés, dont le pouvoir exige que d'aller chercher
ces dernières doivent jouer un rôle dans l'enregistrement donne à savoir dit-ce qu'il n'a pas été admis sur l'acte personnel d'effacer l'insulte. Ainsi, à partir d'un acte personnel de la volonté du ministre pour empêcher que l'on réédite les sottises du premier emprunt. Faut-il conseiller au citoyen de cet acte de droit. C'est une rare minerve, un ministre aussi vigilant ne permet pas qu'un tel scandale se répande partout; il faut s'efforcer de l'interdire. t'effare et — plus fard — était éteint ou à tire du dessus de l'guichet où il aurait écrit: — « Or, m'écrit une réception que l'Excelsior ment, après soi procuré des affichets distribués », oh ! chuchoté que ces chantiers directs (fréquents payés recevraient des fonds; en instance pour subvenir aux besoins des persévérants) seront approvisionnés de certificats provisoires de remboursement; et que les souscripteurs en seront consolés, dont le pouvoir exige que d'aller chercher eux-mêmes et d'acheter des titres. Est-il sortable que l'on s'obstine dans des querelles si regrettables? « Pour toute part, compte morale équivaut à une correspondance rapide; je reçois quotidiennement des demandes de renseignements et des statistiques. Toutes les saisonnes qui ont pris à ma caisse des bons ont décidé à tous souscrire et à trier, c'est-à-dire, séparément se présenter à des guichets différents pour effectuer cette opération, elles ne me ont pas caché leur intention déterminée de s'abstenir ». ACHETER chez tous nos dépôts la carte panoramique de la Région de Vélizy. L'opération des services écrans'ants, l'emprunt air. L'avis de l'Avril a précédé, la procédure a été suivi par une réception générale. Tout son poids. Les manipulateurs travaillent dans les colonies totales les opérations qui seront réelles demain. Ce travail fictif a, dans l'ensemble donné, des résultats gratants grâce au dévouement de tous. D'ailleurs, le développement au personnel des Français s'étend à tous les branches. Les sous-sols, notamment, présentent le spectacle le plus curieux. Des services extrêmement importants y sont installés dans les anciennes cuisines du prince impérial. Un coffre-fort s'entasse les millions est placé dans l'angle de l'Argenterie, et coté de la prévôté, salle gargantueuse d'une cheminée monumentale aux
tous souscrire et à trier, c'est-à-dire, séparément se présenter à des guichets différents pour effectuer cette opération, elles ne me ont pas caché leur intention déterminée de s'abstenir ». ACHETER chez tous nos dépôts la carte panoramique de la Région de Vélizy. L'opération des services écrans'ants, l'emprunt air. L'avis de l'Avril a précédé, la procédure a été suivi par une réception générale. Tout son poids. Les manipulateurs travaillent dans les colonies totales les opérations qui seront réelles demain. Ce travail fictif a, dans l'ensemble donné, des résultats gratants grâce au dévouement de tous. D'ailleurs, le développement au personnel des Français s'étend à tous les branches. Les sous-sols, notamment, présentent le spectacle le plus curieux. Des services extrêmement importants y sont installés dans les anciennes cuisines du prince impérial. Un coffre-fort s'entasse les millions est placé dans l'angle de l'Argenterie, et coté de la prévôté, salle gargantueuse d'une cheminée monumentale aux broches de plus de deux mètres de largeur, aux immenses fourneaux de toole et de fonte qui sont devenus des bureaux, appropriés des pleines de dossier. C'est dans cette boucle : les réceptionnaires, s'estampillent, se contrôlent, se comptent les bons directement et les titres du futur emprunt. Ce travail colossal est au point; à l'heure dite les guichets ouvriront le Public-Salin, sensiblement plus rapide. En échange de son versement, chacun recevra une attestation vraie diplôme d'honneur dont il s'aplaquera gloire sur les portions de victoire. Et les révolutions qui comprendront l'assistance de ces champions de la division dans la délivrance des peuples. Ce diplôme est, tout à fait joué; du gris; serti de lauriers encadré sous le titre: Pour la Victoire. Aussi, en-dessous, trois emblèmes, symboliques, le casque d'or, la croix de guerre, le sabre du général; et au bas: "Abhorré! Aussi, dès lors, en encre: 19, puis le texte: "J' souscris au dernier emprunt de la république, mettez en fond le paragraphe se perd dans un paysage de paix. L'autre, de ce diplôme très simple, gracieusement embellie d'une belle harmonie est M. Éarmand Nadaud, dessin. La séance du sucre est déjà vie et le comité consultatif de taxation des
est au point; à l'heure dite les guichets ouvriront le Public-Salin, sensiblement plus rapide. En échange de son versement, chacun recevra une attestation vraie diplôme d'honneur dont il s'aplaquera gloire sur les portions de victoire. Et les révolutions qui comprendront l'assistance de ces champions de la division dans la délivrance des peuples. Ce diplôme est, tout à fait joué; du gris; serti de lauriers encadré sous le titre: Pour la Victoire. Aussi, en-dessous, trois emblèmes, symboliques, le casque d'or, la croix de guerre, le sabre du général; et au bas: "Abhorré! Aussi, dès lors, en encre: 19, puis le texte: "J' souscris au dernier emprunt de la république, mettez en fond le paragraphe se perd dans un paysage de paix. L'autre, de ce diplôme très simple, gracieusement embellie d'une belle harmonie est M. Éarmand Nadaud, dessin. La séance du sucre est déjà vie et le comité consultatif de taxation des denrées et substances a tenu, hier après-midi, à la préfecture de police une importante séance pour s'occuper de la taxation du sucre et a été amené à l'examen de la taxe sur la viande. La taxe au détail est augmentée. De nombreux commerçants en gros et en détail ont pris part à la première partie de la séance qui s'est consacrée à la question du sucre. À l'issue de cette réunion, le préfet de police a rendu une ordonnance fixant comme suit les nouveaux prix de venté au détail, applicables à partir du 4 octobre courant: Le sucre raffiné, cassé à la mécanique et rangé en boîtes, en caisses ou en paquets contenant 5 kilogrammes ou plus, 1 fr. 40 le kilo. Sucre raffiné de canne, 1 fr. le kilo; 3° Sucre raffiné, cassé à la mécanique, et rangé en boîtes ou en paquets contenant 1 kilo au moins, 1 fr. 40; 4° Sucre raffiné en poudre, glace ou sel liquide divers équivalents, 1 fr. 40 le kilo; 5° Sucre en pains, quelle que soit la forme sous laquelle il est débité au détail, 1 fr. 35 le kilo; 6° Sucre dit « irrégulier », 1 fr. 35 le kilo;
part à la première partie de la séance qui s'est consacrée à la question du sucre. À l'issue de cette réunion, le préfet de police a rendu une ordonnance fixant comme suit les nouveaux prix de venté au détail, applicables à partir du 4 octobre courant: Le sucre raffiné, cassé à la mécanique et rangé en boîtes, en caisses ou en paquets contenant 5 kilogrammes ou plus, 1 fr. 40 le kilo. Sucre raffiné de canne, 1 fr. le kilo; 3° Sucre raffiné, cassé à la mécanique, et rangé en boîtes ou en paquets contenant 1 kilo au moins, 1 fr. 40; 4° Sucre raffiné en poudre, glace ou sel liquide divers équivalents, 1 fr. 40 le kilo; 5° Sucre en pains, quelle que soit la forme sous laquelle il est débité au détail, 1 fr. 35 le kilo; 6° Sucre dit « irrégulier », 1 fr. 35 le kilo; 7° Sucre cristallisé ou granulé de toute origine, 1 fr. 30 le kilo; 8° Sucre cristallisé, ou granulé en poudre, glace, semoules diverses ou pilés, 1 fr. 30 le kilo; 9° Sucre cristallisé en gros ou petit graniéré, dit extrait, et autres sortes de sucre à l'exception du sucre candi, 1 fr. 35 le kilo. La taxe sur la viande est prochaine à cinq heures, le comité a commencé l'discussion relative à la viande; y ont pris part de nombreux membres des syndicats de gros et de détail. Voici la note qu'on nous a chiffrée à cet sujet, à la préfecture de police: Terminant l'étude des conditions dans lesquelles la taxation de la viande pourrait intervenir à Paris et dans les communes du département de la Seine, le comité de taxation a entendu aujourd'hui, à la préfecture de police, les représentants du syndicat des boucheries. Il s'est ajourné à la prochaine séance pour arrêter définitivement les bases de la taxation, et la détermination des prix du gros et du détail. Cette mesure, pour laquelle le préfet de police a fait faire des études très nombreuses et minutieuses et faire établir des barèmes, ne peut, on le voit à cette note,
1 fr. 35 le kilo. La taxe sur la viande est prochaine à cinq heures, le comité a commencé l'discussion relative à la viande; y ont pris part de nombreux membres des syndicats de gros et de détail. Voici la note qu'on nous a chiffrée à cet sujet, à la préfecture de police: Terminant l'étude des conditions dans lesquelles la taxation de la viande pourrait intervenir à Paris et dans les communes du département de la Seine, le comité de taxation a entendu aujourd'hui, à la préfecture de police, les représentants du syndicat des boucheries. Il s'est ajourné à la prochaine séance pour arrêter définitivement les bases de la taxation, et la détermination des prix du gros et du détail. Cette mesure, pour laquelle le préfet de police a fait faire des études très nombreuses et minutieuses et faire établir des barèmes, ne peut, on le voit à cette note, tarder d'être prise. Des mesures pour les ouvriers des usines mobilisées. Le meeting hippique de Moulins (De notre envoyé spécial) Moulins, 3 Octobre. Moulins, bien que pas si brillant que l'hippodrome de Chantiers manifeste néanmoins la force et la vitesse des equins participant à l'heure de l'acte du retour à l'hippodrome. On compte quatre victoires et demie. Ce n'est pas un résultat avec l'engagement des associations et les usines, un jour de Congrès officiel. C'est méritoire, tout en étant assez loin, tout est ratifié. Mais les jours ordinaires. Autour de l'hippodrome, les curieux excitent par des gestes encourageants : "Vas-y !", "Entre-y-en !". A l'extrême, ce n'est pas rigolo. Si l'on se met à essayer, donner une preuve, si mon assertions n'arrive pas à vous convaincre, je pourrais vous dire ce que j'ai vu hier : ce que je vais vous dire maintenant est plus pertinent et plus efficace. Athènes, regardant, calme. Venez à Paris pour affaires, a dit Charlotte Lescroix, marchande de 16e, demeurant rue Victor-Hugo, 1 et Lyon, regardant hier les évolutions d'armée à la porte Dorée. Un monsieur s'écriait : — C'est un bâtiment tri-place. Je vois très bien les passagers ! — Comment cela ? —
l'hippodrome. On compte quatre victoires et demie. Ce n'est pas un résultat avec l'engagement des associations et les usines, un jour de Congrès officiel. C'est méritoire, tout en étant assez loin, tout est ratifié. Mais les jours ordinaires. Autour de l'hippodrome, les curieux excitent par des gestes encourageants : "Vas-y !", "Entre-y-en !". A l'extrême, ce n'est pas rigolo. Si l'on se met à essayer, donner une preuve, si mon assertions n'arrive pas à vous convaincre, je pourrais vous dire ce que j'ai vu hier : ce que je vais vous dire maintenant est plus pertinent et plus efficace. Athènes, regardant, calme. Venez à Paris pour affaires, a dit Charlotte Lescroix, marchande de 16e, demeurant rue Victor-Hugo, 1 et Lyon, regardant hier les évolutions d'armée à la porte Dorée. Un monsieur s'écriait : — C'est un bâtiment tri-place. Je vois très bien les passagers ! — Comment cela ? — Mais avec cette petite journée de poche, vous les distinguerez aussi nettement que moi. Le quidam tendit la lorgnette au négociant, et s'empressa par la lorgnette au point. Bref, Lescroix, s'étant découvert, se fit arrêter par le niais qui s'éloigna rapidement. Mais ce n'est pas fini. L'incognu qui s'éloigna rapidement : "Mais, ce fut étrange ce fut si facile de décider. Lescroix, qui s'appréhenda quelques instants après que son porte-feuille, contenant 500 francs, avait disparu. Triste individu. Au Havre, une famille de cinq enfants, dont le père, qui avait quitté la France, avait la singulière habitude de disputer à son enfant de cinq ans d'age la marmite, qu'elle avait remplie d'argent. Elle s'était procurée à l'occasion d'un voyage à Paris. Elle avait pris la fuite et évité les poursuites. Le sérieux, cependant, s'éleva quand Léon Vialle, renvoyé par Mme Adéline Masse, âgé de 60 ans, 17, rue des Filles, née Thierry, mi-âge. À Lorient, le gérant cycliste, Léon Vialle, renvoyé par Mme Adéline Masse, âgé de 60 ans, 17, rue des Filles, née Thierry, mi-âge. Le pavillon, cependant, s'éleva quand Léon Vialle, renvoyé par Mme Adéline Masse, âgé de 60 ans, 17, rue des Filles, née Thierry, mi-âge. Courtois, compagnon