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M. Métin 127 167 Règlement du Conseil général. — Modification. — Projet de résolution de MM. Zuber, Léonel de Moustier, Peseux, Lucas, Maurice Bernard, Henriet, Ch. Monnot. 175 Repeuplement des petits oiseaux. — Vœu du Conseil général 49 27 Répression des fraudes et des falsifications (Service de la). — Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon 381 127 Rapports des chefs de service : Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d’enseignement supérieur et secondaire. — Rapports des chefs d’établissements 77 90 Chemins de fer d’intérêt local et tramways. — Rapport de M. l’Ingénieur en chef 156 96 Chemin de fer P.-L.-M. de Frasne à Vallorbe. — Rapport de M. l’Ingénieur en chef du contrôle de construction 207 139 Colonies et garderies de vacances. Rapports de MM. les Inspecteurs primaires de Besançon et de Montbéliard 91 12 Contributions indirectes. — Rapport présenté par M. Robert, directeur 359 14 Ecole ménagère agricole ambulante. — Rapport sur son fonctionnement 114 167 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES Rapports Diffusiés Diffusiés du du au Conseil Préfet général Rapports des chefs de service (suite) : Postes, Télégraphes, Téléphones. — Rapport de M. le Directeur 365 132 Service de la répression des fraudes et des falsifications. — Fonctionnement du laboratoire départemental d'analyses de Besançon 381 127 Service départemental de désinfection. — Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental 373 61 Statistique commerciale. — Année 1912. — Rapport présenté par M. Maisonnave, directeur des douanes 383 15 Union des syndicats d'élevage du Doubs. — Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président. — Vœu de M. Thourot 397 149 Routes nationales : Routes nationales. — Route nationale n° 67. — Reconstruction du pont de Battant 53 87 Routes nationales. — Ponts et chaussées. — Vœux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Besançon 46 51 Routes nationales. — Relèvement du crédit d'entretien. 50 54 Routes nationales. — Remise au département. — Vœu du Conseil général 50 59 Routes nationales. — Subventions industrielles 53 139 Secours pour pertes agricoles. — Vœu de M. Colard 37 Secours départementaux : Demande de
laboratoire départemental d'analyses de Besançon 381 127 Service départemental de désinfection. — Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental 373 61 Statistique commerciale. — Année 1912. — Rapport présenté par M. Maisonnave, directeur des douanes 383 15 Union des syndicats d'élevage du Doubs. — Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président. — Vœu de M. Thourot 397 149 Routes nationales : Routes nationales. — Route nationale n° 67. — Reconstruction du pont de Battant 53 87 Routes nationales. — Ponts et chaussées. — Vœux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Besançon 46 51 Routes nationales. — Relèvement du crédit d'entretien. 50 54 Routes nationales. — Remise au département. — Vœu du Conseil général 50 59 Routes nationales. — Subventions industrielles 53 139 Secours pour pertes agricoles. — Vœu de M. Colard 37 Secours départementaux : Demande de secours départemental. — Mme Ragot, née Taverdet, veuve d'un ancien garçon de bureau de la préfecture du Doubs 112 118 Secours départemental. — Mme Breuillot, née Figard, veuve d'un chef de bureau à la préfecture du Doubs 128 160 Service départemental de désinfection. — Rapport sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental 373 61 Service des enfants assistés. — Modification au règlement du Service des enfants assistés 129 61 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 203 PAGES Rapports Municipaux Municipaux du du au Conseil Préfet général Service vicinal : Budget supplémentaire de 1913 247 69 Cantonniers. — Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes 233 66 Cantonniers. — Augmentation des indemnités de résidence dans la région de Montbéliard 277 89 Chemins de grande communication n° 4 et 32. — Commune de Nods. — Reconstruction des rigoles pavées. — Création des ressources pour le paiement des dépenses 289 66 Chemin de grande communication n° 9, de Besançon à Boujailles. — Exhaussement à la sortie de Levier entre les points kilométriques 40.580 et 41.168, sur une longueur de 588 mètres 290 144 Chemin de grande communication n° 9.
pendant l'année 1912, présenté par M. le docteur Maréchal, contrôleur départemental 373 61 Service des enfants assistés. — Modification au règlement du Service des enfants assistés 129 61 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 203 PAGES Rapports Municipaux Municipaux du du au Conseil Préfet général Service vicinal : Budget supplémentaire de 1913 247 69 Cantonniers. — Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes 233 66 Cantonniers. — Augmentation des indemnités de résidence dans la région de Montbéliard 277 89 Chemins de grande communication n° 4 et 32. — Commune de Nods. — Reconstruction des rigoles pavées. — Création des ressources pour le paiement des dépenses 289 66 Chemin de grande communication n° 9, de Besançon à Boujailles. — Exhaussement à la sortie de Levier entre les points kilométriques 40.580 et 41.168, sur une longueur de 588 mètres 290 144 Chemin de grande communication n° 9. — Plan d'alignements de la traverse de Beure 311 89 Chemin de grande communication n° 9. — Plan d'alignement de la traverse de Pugey 265 85 Chemin de grande communication n° 14. — Elargissement et construction de rigoles pavées dans la traverse de Rigney 284 85 Chemin de grande communication n° 14. — Plan d'alignement dans la traverse de Rigney 266 68 Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement dans la traverse d'Éternoz 264 67 Chemin de grande communication n° 15. — Rectification. — Vœu présenté par M. Paris 159 Chemin de grande communication n° 18. — Plan d'alignement dans la traverse de Gondenans-les-Moulins. 264 88 Chemin de grande communication n° 23. — Plan d'alignement dans la traverse de Cendrey 265 67 Chemin de grande communication n° 30. — Rectification au lieudit « Barclie », au territoire de Gonsans 237 84 Chemin de grande communication n° 32. — Commune de Lods. — Rectification d'un contour au point de jonction avec la route nationale n° 67 317 68 Chemins de grande communication n° 34 et 35. — Traverse d'Audincourt. — Amélioration 235 81 Chemin de grande communication n° 34. — Assainissement dans la traverse d'Hérimoncourt. — Construction de trottoirs
n° 14. — Plan d'alignement dans la traverse de Rigney 266 68 Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement dans la traverse d'Éternoz 264 67 Chemin de grande communication n° 15. — Rectification. — Vœu présenté par M. Paris 159 Chemin de grande communication n° 18. — Plan d'alignement dans la traverse de Gondenans-les-Moulins. 264 88 Chemin de grande communication n° 23. — Plan d'alignement dans la traverse de Cendrey 265 67 Chemin de grande communication n° 30. — Rectification au lieudit « Barclie », au territoire de Gonsans 237 84 Chemin de grande communication n° 32. — Commune de Lods. — Rectification d'un contour au point de jonction avec la route nationale n° 67 317 68 Chemins de grande communication n° 34 et 35. — Traverse d'Audincourt. — Amélioration 235 81 Chemin de grande communication n° 34. — Assainissement dans la traverse d'Hérimoncourt. — Construction de trottoirs 86 204 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES Rapports Diffusiés Diffusiés du du au Conseil Préfet général Service vicinal (suite) : Chemin de grande communication n° 34. — Question de M. Thourot 105 Chemin de grande communication n° 38. — Rectification à l'entrée du village de Seloncourt 86 Chemin de grande communication n° 41. — Construction d'un garage pour les voitures chargées de grands bois, entre les points kilométriques 35 k. 400 et 35 k. 490, sur le territoire d'Arc-sous-Cicon 266 143 Chemin de grande communication n° 45 et 49. — Dépenses supplémentaires d'entretien occasionnées par les travaux de la ligne de Frasne à Vallorbe 268 143 Chemin de grande communication n° 49. — Amélioration au Pont de la Baume et entre Courvières et Frasne 258 144 Chemin de moyenne communication n° 10. — Plan d'alignements de la traverse de Goux-lez-Quingey 276 88 Chemin d'intérêt commun n° 5. — Communes de Boussières et de Rigney. — Réfection de rigoles pavées dans la traverse de Boussières 284 85 Chemin d'intérêt commun n° 13. — Plan d'alignement de la traverse de Tournans 271 88 Chemin d'intérêt commun n° 13. — Rectification au territoire de Gouhelans 259 87 Chemin d'intérêt commun n° 33. — Plan d'alignement
41. — Construction d'un garage pour les voitures chargées de grands bois, entre les points kilométriques 35 k. 400 et 35 k. 490, sur le territoire d'Arc-sous-Cicon 266 143 Chemin de grande communication n° 45 et 49. — Dépenses supplémentaires d'entretien occasionnées par les travaux de la ligne de Frasne à Vallorbe 268 143 Chemin de grande communication n° 49. — Amélioration au Pont de la Baume et entre Courvières et Frasne 258 144 Chemin de moyenne communication n° 10. — Plan d'alignements de la traverse de Goux-lez-Quingey 276 88 Chemin d'intérêt commun n° 5. — Communes de Boussières et de Rigney. — Réfection de rigoles pavées dans la traverse de Boussières 284 85 Chemin d'intérêt commun n° 13. — Plan d'alignement de la traverse de Tournans 271 88 Chemin d'intérêt commun n° 13. — Rectification au territoire de Gouhelans 259 87 Chemin d'intérêt commun n° 33. — Plan d'alignement dans la traverse de Monlgesoye 263 67 Amélioration du chemin vicinal ordinaire de Mouthe en Suisse. — Projet de classement comme chemin d'intérêt commun 261 145 Chemins vicinaux ordinaires de Dannemarie à Glay. — Amélioration 283 64 Chemin vicinal ordinaire n° 3. — Commune de Cendrey. — Projet de rectification entre Cendrey et le chemin de grande communication n° 7 262 88 Classement de l'avenue de la gare de Voudeville comme embranchement du chemin de grande communication n° 43 270 64 Communes de Badevel, Dampierre-les-Bois et Fesches-le-Châtel. — Classement des chemins vicinaux ordinaires n° 12 et 4 269 63 Communes de Bart et de Présentevillers. — Chemin neuf de Bart à Présentevillers. — Demande de classement comme chemin de grande communication 267 64 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 205 PAGES Rapports Municipaux Municipaux du du au Conseil Préfet général Service vicinal (Suite) Communes d'Hérimoncourt et de Vandoncourt. — Rectification des chemins 283 65 Commune de Saône. — Travaux de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4. — Demande de subvention. 320 151 Commune de Sauvagney. — Rectification du chemin vicinal n° 3 de Sauvagney à Moncley 288 68 Construction de garages 267 144 Construction d'un chemin de Badevel à Beaucourt 284
entre Cendrey et le chemin de grande communication n° 7 262 88 Classement de l'avenue de la gare de Voudeville comme embranchement du chemin de grande communication n° 43 270 64 Communes de Badevel, Dampierre-les-Bois et Fesches-le-Châtel. — Classement des chemins vicinaux ordinaires n° 12 et 4 269 63 Communes de Bart et de Présentevillers. — Chemin neuf de Bart à Présentevillers. — Demande de classement comme chemin de grande communication 267 64 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 205 PAGES Rapports Municipaux Municipaux du du au Conseil Préfet général Service vicinal (Suite) Communes d'Hérimoncourt et de Vandoncourt. — Rectification des chemins 283 65 Commune de Saône. — Travaux de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4. — Demande de subvention. 320 151 Commune de Sauvagney. — Rectification du chemin vicinal n° 3 de Sauvagney à Moncley 288 68 Construction de garages 267 144 Construction d'un chemin de Badevel à Beaucourt 284 65 Construction d'un pont sur le Doubs, entre Dampierres-sur-le-Doubs et Bavans 232 65 Emploi de prestations sur chemins ruraux 270 60 Participation des communes aux dépenses d'entretien de personnel 291 61 Programme préparatoire du budget de 1914 304 76 Règles pour l'inscription de travaux au budget 232 151 Situation comparative des crédits et des dépenses faites de l'exercice 1912 311 69 Territoires des communes d'Etouvans et de Colombier-Fontaine. — Projet de classement comme chemin d'intérêt commun n° 26 du chemin du halage du canal du Rhône au Rhin, partie comprise entre l'écluse n° 20 et la bifurcation dudit chemin avec le chemin d'intérêt communal n° 26, sur une longueur de 1.365 mètres 272 61 Travaux des chemins vicinaux ordinaires subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. — État des demandes présentées par les communes 285 83 Vœux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912 59 50 Vœux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. — Suite donnée 60 91 Sous-préfecture de Montbéliard. — Frais divers. — Projet de résolution concernant les dépenses engagées en excédent des crédits ouverts au budget » 129 Sous-préfecture de Pontarlier. —
des crédits et des dépenses faites de l'exercice 1912 311 69 Territoires des communes d'Etouvans et de Colombier-Fontaine. — Projet de classement comme chemin d'intérêt commun n° 26 du chemin du halage du canal du Rhône au Rhin, partie comprise entre l'écluse n° 20 et la bifurcation dudit chemin avec le chemin d'intérêt communal n° 26, sur une longueur de 1.365 mètres 272 61 Travaux des chemins vicinaux ordinaires subventionnés par application de la loi du 12 mars 1880. — État des demandes présentées par les communes 285 83 Vœux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912 59 50 Vœux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. — Suite donnée 60 91 Sous-préfecture de Montbéliard. — Frais divers. — Projet de résolution concernant les dépenses engagées en excédent des crédits ouverts au budget » 129 Sous-préfecture de Pontarlier. — Demande d'augmentation de la subvention allouée par le département pour parer à l'insuffisance du fonds d'abonnement 137 113 Statistique commerciale. — Année 1912. — Rapport présenté par M. Maisonnave, directeur des douanes — 383 15 202 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES Rapports Délibés du Conseil Subventions départementales : générales Asile de nuit de Besançon. — Demande de rétablissement de la subvention départementale 73 150 Comité de patronage des étudiants étrangers de l'Université de Besançon. — Demande de rétablissement de la subvention départementale 93 166 Demandes de subventions diverses 119, 134 125, 135, 136, 137, 138 Demande d'inscription d'un crédit de 3.500 fr. au budget départemental pour reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Montbéliard 113 126 Demandes de subvention formées par la Société de préservation contre la tuberculose, le personnel de la Trésorerie générale du Doubs, la Société d'assistance mutuelle générale « Union et Fraternité » 112, 135 166 Ecole normale d'instituteurs de Besançon. — M. Muller, Georges-Adolphe, de Valentinigney. — Demande de secours pour frais de trousseau 115 151 Érection d'un monument à la mémoire du lieutenant aviateur Boncour. — Demande de subvention 117 132 Société d'émulation de Montbéliard. — Vœu de subvention exceptionnelle pour le Congrès de 1913.
de Besançon. — Demande de rétablissement de la subvention départementale 73 150 Comité de patronage des étudiants étrangers de l'Université de Besançon. — Demande de rétablissement de la subvention départementale 93 166 Demandes de subventions diverses 119, 134 125, 135, 136, 137, 138 Demande d'inscription d'un crédit de 3.500 fr. au budget départemental pour reliure des actes de l'état civil de l'arrondissement de Montbéliard 113 126 Demandes de subvention formées par la Société de préservation contre la tuberculose, le personnel de la Trésorerie générale du Doubs, la Société d'assistance mutuelle générale « Union et Fraternité » 112, 135 166 Ecole normale d'instituteurs de Besançon. — M. Muller, Georges-Adolphe, de Valentinigney. — Demande de secours pour frais de trousseau 115 151 Érection d'un monument à la mémoire du lieutenant aviateur Boncour. — Demande de subvention 117 132 Société d'émulation de Montbéliard. — Vœu de subvention exceptionnelle pour le Congrès de 1913. — Proposition de M. Thourot » 165 Société franc-comtoise des amis des beaux-arts et arts industriels. — Édition d'une affiche de publicité. — Demande de subvention départementale 134 171 Société d'histoire naturelle du Doubs. — Demande de rétablissement de la subvention départementale 134 163 Société républicaine des conférences populaires. — Demande de subvention départementale 136 160 Subvention à la Société de patronage des condamnés libérés de Montbéliard 137 9 Syndicat d'initiative de Franche-Comté. — Création d'un service d'auto-cars par la Compagnie P.-L.-M. — Vœu. 351 147 Syndicat des représentants et voyageurs de Lyon et de la région. — Rapport sur les voyageurs de commerce et les Compagnies de chemins de fer. — Le demi-tarif : carte G. V. n° 101 ; carte unique » 138 Université de Besançon. — Demande de rétablissement au chiffre de 10.000 fr. de la subvention départementale. 141 122 Traversée du marais de Sainte-Marie. — Vœu du Conseil général 205 139 Chemins de fer P.-L.-M. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général lors de sa deuxième session de 1912 17 140 Chemins de fer P.-L.-M. — État des vœux émis au sujet des horaires des trains des lignes d’intérêt général. — Vœu du
Demande de subvention départementale 136 160 Subvention à la Société de patronage des condamnés libérés de Montbéliard 137 9 Syndicat d'initiative de Franche-Comté. — Création d'un service d'auto-cars par la Compagnie P.-L.-M. — Vœu. 351 147 Syndicat des représentants et voyageurs de Lyon et de la région. — Rapport sur les voyageurs de commerce et les Compagnies de chemins de fer. — Le demi-tarif : carte G. V. n° 101 ; carte unique » 138 Université de Besançon. — Demande de rétablissement au chiffre de 10.000 fr. de la subvention départementale. 141 122 Traversée du marais de Sainte-Marie. — Vœu du Conseil général 205 139 Chemins de fer P.-L.-M. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général lors de sa deuxième session de 1912 17 140 Chemins de fer P.-L.-M. — État des vœux émis au sujet des horaires des trains des lignes d’intérêt général. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 12 143 Chemins de fer d'intérêt local. — Emploi de la traction électrique. — Vœu du Conseil général 172 104 Chemins de fer d'intérêt local. — Suite donnée aux vœux émis par les conseils d'arrondissement de Besançon et de Montbéliard 26 51 Dépôts de vœux 105 Fréquentation scolaire et création de caisses des écoles. — Vœu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard Montbéliard 11 Garnison de Montbéliard. — Vœu de MM. Thourot et Pierre Peugeot 1 119 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 205 PAGES Rapports M. Hébert M. Hébert du du Conseil Préfet général Vœux (suite) : Maintien à Besançon de deux compagnies du 60e. — Suite donnée au vœu du Conseil général 70 13 Modification au Code civil concernant le mariage. — Vœu de M. Colard 37 Pêche. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général. — Pétition de la Société des fermiers et corsemiers de pêche du Doubs 36 34 Pêche. — Suite donnée aux vœux du conseil d'arrondissement de Besançon 39 32 Pêche. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général à sa session de septembre 1912 33 33 Pêche. — Vœu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier
Fréquentation scolaire et création de caisses des écoles. — Vœu émis par le conseil d'arrondissement de Montbéliard Montbéliard 11 Garnison de Montbéliard. — Vœu de MM. Thourot et Pierre Peugeot 1 119 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 205 PAGES Rapports M. Hébert M. Hébert du du Conseil Préfet général Vœux (suite) : Maintien à Besançon de deux compagnies du 60e. — Suite donnée au vœu du Conseil général 70 13 Modification au Code civil concernant le mariage. — Vœu de M. Colard 37 Pêche. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général. — Pétition de la Société des fermiers et corsemiers de pêche du Doubs 36 34 Pêche. — Suite donnée aux vœux du conseil d'arrondissement de Besançon 39 32 Pêche. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général à sa session de septembre 1912 33 33 Pêche. — Vœu émis par le conseil d'arrondissement de Pontarlier dans la deuxième partie de sa session de 1912 41 32 Police de la pêche. — Vœux émis par la Société des fermiers et corsemiers de pêche du Doubs 42 33 Ponts et chaussées. — Routes nationales. — Vœux du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Besançon 46 51 Postes. — Création d'un nouveau bureau de poste de Montbéliard. — Vœu de MM. Thourot et L. de Moustier 138 Répeuplement des chasses. — Vœu du Conseil général 49 10 Répeuplement des petits oiseaux. — Vœu du Conseil général 49 27 Routes nationales. — Remise au département. — Vœu du Conseil général 50 59 Secours pour pertes agricoles. — Vœu de M. Colard 37 Services d'autobus. — Vœux des conseils d'arrondissement de Besançon et Pontarlier 5 90 Service postal du val de Sancey. — Vœu de M. Léonel de Moustier 126 Service vicinal. — Vœux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. — Suite donnée 60 91 Service vicinal. — Vœux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912 59 50 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 15. — Rectification. — Vœu présenté par M. Paris 159 Syndicat
Postes. — Création d'un nouveau bureau de poste de Montbéliard. — Vœu de MM. Thourot et L. de Moustier 138 Répeuplement des chasses. — Vœu du Conseil général 49 10 Répeuplement des petits oiseaux. — Vœu du Conseil général 49 27 Routes nationales. — Remise au département. — Vœu du Conseil général 50 59 Secours pour pertes agricoles. — Vœu de M. Colard 37 Services d'autobus. — Vœux des conseils d'arrondissement de Besançon et Pontarlier 5 90 Service postal du val de Sancey. — Vœu de M. Léonel de Moustier 126 Service vicinal. — Vœux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1912. — Suite donnée 60 91 Service vicinal. — Vœux émis par les conseils d'arrondissement dans la première partie de leur session de 1912 59 50 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 15. — Rectification. — Vœu présenté par M. Paris 159 Syndicat d'initiative de Franche-Comté. — Création d'un service d'auto-cars par la Compagnie P.-L.-M.. — Vœu 351 147 206 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES Rapports "SIS" du du Conseil Préfet général Vœux (suite) : Union des syndicats d'élevage du Doubs. — Rapport général annuel présenté par M. Kohler, président. — Vœu de M. Thourot 397 149 Utilisation des constructions du collège Perrenot de Granvelle. — Vœu de M. Colard 35 Vœu de M. Thourot concernant la garnison de Montbéliard 19 Vœu relatif au droit de douane sur les produits périssables. 70 19 Besançon, impr. J. MICHOT & C*
397 149 Utilisation des constructions du collège Perrenot de Granvelle. — Vœu de M. Colard 35 Vœu de M. Thourot concernant la garnison de Montbéliard 19 Vœu relatif au droit de douane sur les produits périssables. 70 19 Besançon, impr. J. MICHOT & C*