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en 1887. La Compagnie Minoïde presenta 3,120 a 3,100 en 1889. El Banco de Berlín presenta 1,820 a 1,830 en 1889. Les Chemins de Fer de Paris à Lyon a 360. Las Tablas de Merk presentan 5,630 a 5,630 en 1889. La Compagnie Lyonnaise de Crédit Hypotecario presenta 13,850 a 13,500 en 1890. El Comité Parisien de Crédit presenta 120 a 0 en 1890. La Compagnie du Havre a 3,912 a 3,911 en 1890. La Compagnie Transatlantique presenta 207 a 290 en 1892. La Société Française des Mines de Cobre presenta 77 a 77 en 1892. El Crédit Foncier de France presenta 715 a 716 en 1893. La Société Française de l'Électricité presenta 70 a 70 en 1893. La Compagnie Algérienne de Navigation a 5,830 a 5,840 en 1893. El Contrato de Pasajos presenta 3,120 a 3,100 en 1893. El Fondo de Comercio presenta 90 a 100 en 1894. La Compagnie de Marítimas Españolas a 3,320 a 3,320 en 1894. La Compagnie du Gaz de France a 24 a 24 en 1894. El Gran Salon de Constantinopla presenta 4,530 a 4,530 en 1894. La Compañía Hispano Americana presenta 470 a 470 en 1895. La Compañía Española de Ultramar presenta 4,610 a 4,610 en 1896. La Banque Métropolitaine presenta 60 a 64 en 1896. La Compagnie Algérienne de Navigation a 1,190 a 1,190 en 1896. La Compañía Española de Crédito Hipotecario presenta 120 a 120 en 1897. Les articles du projet de règlement des douanes adoptés ce matin ayant plus d'importance que les précédents, nous croyons devoir en donner le texte : Art. 16. — En cas de tentative ou de flagrant délit d'importation, de tentative ou de flagrant délit d'exportation de marchandises par un navire en dehors d'un port ouvert au commerce, la douane marocaine pourra amener le navire au port consulaire, laquelle pourra la saisie et maintenir la saisie jusqu'à ce qu'ait été acquitté le montant des condamnations prononcées. La saisie du navire devra être levée en tout état de l'instance, en tant qu'elle n'entravera pas l'instruction judiciaire, sur la consignation du montant maximum de l'amende entre les mains
a 4,610 en 1896. La Banque Métropolitaine presenta 60 a 64 en 1896. La Compagnie Algérienne de Navigation a 1,190 a 1,190 en 1896. La Compañía Española de Crédito Hipotecario presenta 120 a 120 en 1897. Les articles du projet de règlement des douanes adoptés ce matin ayant plus d'importance que les précédents, nous croyons devoir en donner le texte : Art. 16. — En cas de tentative ou de flagrant délit d'importation, de tentative ou de flagrant délit d'exportation de marchandises par un navire en dehors d'un port ouvert au commerce, la douane marocaine pourra amener le navire au port consulaire, laquelle pourra la saisie et maintenir la saisie jusqu'à ce qu'ait été acquitté le montant des condamnations prononcées. La saisie du navire devra être levée en tout état de l'instance, en tant qu'elle n'entravera pas l'instruction judiciaire, sur la consignation du montant maximum de l'amende entre les mains de l'autorité consulaire ou sous caution solvable de la payer acceptée par la douane. Art. 17. Les dispositions des articles précédents seront appliquées à la navigation du cabotage. Art. 18. — Les marchandises non soumises au droit d'exportation, embarquées dans un port marocain pour être transportées dans un autre port de l'empire devront être accompagnées d'un certificat de sortie délivré par la douane, sous peine d'être assujetties au paiement du droit d'importation et même confisquées, si elles ne figuraient pas au manifeste. Art. 19. — Le transport par cabotage des produits soumis au droit d'exportation ne pourra s'effectuer qu'en consignant au bureau de départ, contre quittance, le montant des droits d'exportation relatifs à ces marchandises. Cette consignation sera remboursée au déposant par le bureau où elle est effectuée, sur la production d'une déclaration, revêtue par la douane de la mention de l'arrivée de la marchandise; et d'une quittance constatant le dépôt des droits. Les pièces justificatives de l'arrivée de la marchandise devront être produites dans les trois mois de l'expédition des marchandises. Passé ce délai, à moins que le retard ne provienne d'un cas de force majeure, la chose consignée deviendra la propriété du maghzen. Art. 20. — Les droits
de l'empire devront être accompagnées d'un certificat de sortie délivré par la douane, sous peine d'être assujetties au paiement du droit d'importation et même confisquées, si elles ne figuraient pas au manifeste. Art. 19. — Le transport par cabotage des produits soumis au droit d'exportation ne pourra s'effectuer qu'en consignant au bureau de départ, contre quittance, le montant des droits d'exportation relatifs à ces marchandises. Cette consignation sera remboursée au déposant par le bureau où elle est effectuée, sur la production d'une déclaration, revêtue par la douane de la mention de l'arrivée de la marchandise; et d'une quittance constatant le dépôt des droits. Les pièces justificatives de l'arrivée de la marchandise devront être produites dans les trois mois de l'expédition des marchandises. Passé ce délai, à moins que le retard ne provienne d'un cas de force majeure, la chose consignée deviendra la propriété du maghzen. Art. 20. — Les droits d'entrée et de sortie seront payés comptant et sans délai au bureau de la douane où la liquidation aura été effectuée. Les droits ad valorem seront liquidés et payés en comptant et d'après la valeur. S'il s'agit d'importation, les marchandises ne pourront être retirées qu'après le paiement des droits de douane et de magasinage. Toute prise en charge ou perception devra faire l'objet d'un récépissé régulier délivré par l'agent chargé de l'opération. Art. 21. — Contrôle et estimation (article réservé). Art. 22. — Le service de la douane prend en charge les marchandises débarquées à partir du moment où elles sont remises contre récépissé, par le capitaine du bateau aux agents préposés à la douane jusqu'au moment où elles sont régulièrement dédouanées. Il est dans cet intervalle responsable des dommages causés par les portes ou avaries de la marchandise et qui sont imputables à la faute ou à la négligence de ses agents. Art. 23. — Les marchandises et les moyens de transport à terre confisqués seront vendus par les soins des douanes dans le délai de huit jours à partir du jugement définitif rendu par le tribunal compétent. Art. 24. La production nette de la vente des marchandises et
douane et de magasinage. Toute prise en charge ou perception devra faire l'objet d'un récépissé régulier délivré par l'agent chargé de l'opération. Art. 21. — Contrôle et estimation (article réservé). Art. 22. — Le service de la douane prend en charge les marchandises débarquées à partir du moment où elles sont remises contre récépissé, par le capitaine du bateau aux agents préposés à la douane jusqu'au moment où elles sont régulièrement dédouanées. Il est dans cet intervalle responsable des dommages causés par les portes ou avaries de la marchandise et qui sont imputables à la faute ou à la négligence de ses agents. Art. 23. — Les marchandises et les moyens de transport à terre confisqués seront vendus par les soins des douanes dans le délai de huit jours à partir du jugement définitif rendu par le tribunal compétent. Art. 24. La production nette de la vente des marchandises et objets confisqués est acquis définitivement à l'Etat; celui des amendes pécuniaires ainsi que le montant des transactions sera, après déduction des frais de toute nature, réparti entre le Trésor cherifien et ceux qui auront participé à la répression de la fraude ou de la contrebande. Un tiers à répartir par la douane entre les indicateurs, un tiers aux agents ayant saisi la marchandise, un tiers au Trésor marocain, Si la saisie est opérée sans l'intervention d'un indicateur, la moitié des amendes sera attribuée aux agents saisissant et l'autre moitié au Trésor Cherifien. Art. 25. Les autorités douanières marocaines devront signaler directement aux agents diplomatiques ou consulaires les infractions au présent règlement commises par leurs ressortissants afin qu'ils puissent être poursuivis devant la juridiction compétente. Les mêmes infractions commises par les sujets marocains seront déférés directement par la douane à l'autorité chérifienne. Un délégué de la douane sera chargé de suivre la procédure des affaires pendantes devant les diverses juridictions. Art. 26. — Toute confiscation, amende ou vénalité devra être prononcée pour les étrangers par la juridiction consulaire et pour les sujets marocains par la juridiction chérifienne. Art. 27. — Dans la région frontière d'Algérie, l'application du présent règlement restera l'affaire
la douane entre les indicateurs, un tiers aux agents ayant saisi la marchandise, un tiers au Trésor marocain, Si la saisie est opérée sans l'intervention d'un indicateur, la moitié des amendes sera attribuée aux agents saisissant et l'autre moitié au Trésor Cherifien. Art. 25. Les autorités douanières marocaines devront signaler directement aux agents diplomatiques ou consulaires les infractions au présent règlement commises par leurs ressortissants afin qu'ils puissent être poursuivis devant la juridiction compétente. Les mêmes infractions commises par les sujets marocains seront déférés directement par la douane à l'autorité chérifienne. Un délégué de la douane sera chargé de suivre la procédure des affaires pendantes devant les diverses juridictions. Art. 26. — Toute confiscation, amende ou vénalité devra être prononcée pour les étrangers par la juridiction consulaire et pour les sujets marocains par la juridiction chérifienne. Art. 27. — Dans la région frontière d'Algérie, l'application du présent règlement restera l'affaire exclusive de la France et du Maroc. De même l'application de ce règlement dans le Rif et en général dans les régions frontières des provinces espagnoles restera l'affaire exclusive de l'Espagne. Art. 28. Le présent règlement pourra être révisé par le corps diplomatique à Tanger d'accord avec le maghzen après l'expiration d'un délai de six mois à dater de son application. La question de la police Alger, 14 février. Les prétendues propositions de la France et les contre-propositions de l'Allemagne sont très fantaisistes. Nous croyons pouvoir affirmer, malgré les assertions contraires, qu'aucune proposition ferme n'a été faite pour le règlement de la question de la police soit par les délégués français, soit par les délégués allemands. Les entretiens de ces délégués entre eux ont eu lieu à un simple échange de vues sans aucune précision, ayant un caractère absolument privé et entouré d'expressions abondantes de bon vouloir et de désir d'entente. L'intermédiaire des délégués des puissances désintéressées, surtout celui des Etats-Unis de l'Italie, devenus très actifs depuis trois jours, semble s'exercer en même temps sur la question de la banque d'Etat et sur la question de la police. Ces deux questions font l'objet de conversations simultanées. Les délégués allemands savent
l'expiration d'un délai de six mois à dater de son application. La question de la police Alger, 14 février. Les prétendues propositions de la France et les contre-propositions de l'Allemagne sont très fantaisistes. Nous croyons pouvoir affirmer, malgré les assertions contraires, qu'aucune proposition ferme n'a été faite pour le règlement de la question de la police soit par les délégués français, soit par les délégués allemands. Les entretiens de ces délégués entre eux ont eu lieu à un simple échange de vues sans aucune précision, ayant un caractère absolument privé et entouré d'expressions abondantes de bon vouloir et de désir d'entente. L'intermédiaire des délégués des puissances désintéressées, surtout celui des Etats-Unis de l'Italie, devenus très actifs depuis trois jours, semble s'exercer en même temps sur la question de la banque d'Etat et sur la question de la police. Ces deux questions font l'objet de conversations simultanées. Les délégués allemands savent que la France a une nécessité de sa position méditerranéenne et de puissance musulmane du nord de l'Afrique. C'est là la condition sine qua non du succès de la Conférence. Les délégués intermédiaires cherchent s'il est possible de trouver des concessions ailleurs. Malgré les difficultés de ce plan, ils conservent quelque espoir de le voir aboutir, et le considèrent comme la dernière chance de succès. On continue à affirmer du côté allemand que la Conférence aboutira à une solution honorable. il est certain que tous les délégués en seraient heureux, si cela est possible, et il est ridicule de dire que les éléments français, anglais, espagnol ou autre à Algesiras désirent voir échouer la Conférence. On a fait observer ici maintes fois de divers côtés que, depuis le début du différend marocain, l'Allemagne n'a pas fait à la France une seule concession. Tout s'est passé jusqu'à présent en promesses et en protestations de bon vouloir. M. A Vie Militaire (1800-1810) « Journal » de Chevillet, trompette au 8e chasseurs, publié par M. G. Chevillet, son petit-fils, et dont Henry Houssaye a écrit l'éloquente préface; Au Temps Passé, où M. A. Mézières, de l'Académie française, nous fait le récit de son
quelque espoir de le voir aboutir, et le considèrent comme la dernière chance de succès. On continue à affirmer du côté allemand que la Conférence aboutira à une solution honorable. il est certain que tous les délégués en seraient heureux, si cela est possible, et il est ridicule de dire que les éléments français, anglais, espagnol ou autre à Algesiras désirent voir échouer la Conférence. On a fait observer ici maintes fois de divers côtés que, depuis le début du différend marocain, l'Allemagne n'a pas fait à la France une seule concession. Tout s'est passé jusqu'à présent en promesses et en protestations de bon vouloir. M. A Vie Militaire (1800-1810) « Journal » de Chevillet, trompette au 8e chasseurs, publié par M. G. Chevillet, son petit-fils, et dont Henry Houssaye a écrit l'éloquente préface; Au Temps Passé, où M. A. Mézières, de l'Académie française, nous fait le récit de son enfance, de son séjour à Sainte-Barbe, à l'Ecole normale, à l'Ecole d'Athènes, et nous raconte les événements de 1848 auxquels il a été mêlé comme capitaine d'état-major; La Terreur Blanche, de M. E. Daudet, récit vivant, impartial et bien documenté des événements qui se déroulèrent dans le Midi de la France, durant les Cents-Jours et au lendemain de la seconde Restauration, tels sont les trois volumes nouveaux que met en vente la Librairie Hachette et Cie, dans sa Bibliothèque variée à 3 fr. 50. (Voir aux annonces). LE MATÉRIEL DES CHEMINS DE FER Le ministre des travaux publics vient de prendre une mesure de nature à pallier les inconvénients de la pénurie de matériel dont souffrent les Compagnies et le public. D'après les conventions de 1883, les Compagnies sont tenues de fournir, chaque fois qu'une ligne nouvelle est mise en exploitation, le matériel roulant nécessaire à cette exploitation. Or, cette clause des conventions n'avait jamais été respectée jusqu'ici. M. Gauthier adressa aux Compagnies une circulaire les invitant formellement à saisir son administration, avant la mise en exploitation de chaque ligne nouvelle, d'une proposition d'augmentation de matériel roulant d'une importance proportionnée à la longueur kilométrique de la ligne. L'avantage du mode
France, durant les Cents-Jours et au lendemain de la seconde Restauration, tels sont les trois volumes nouveaux que met en vente la Librairie Hachette et Cie, dans sa Bibliothèque variée à 3 fr. 50. (Voir aux annonces). LE MATÉRIEL DES CHEMINS DE FER Le ministre des travaux publics vient de prendre une mesure de nature à pallier les inconvénients de la pénurie de matériel dont souffrent les Compagnies et le public. D'après les conventions de 1883, les Compagnies sont tenues de fournir, chaque fois qu'une ligne nouvelle est mise en exploitation, le matériel roulant nécessaire à cette exploitation. Or, cette clause des conventions n'avait jamais été respectée jusqu'ici. M. Gauthier adressa aux Compagnies une circulaire les invitant formellement à saisir son administration, avant la mise en exploitation de chaque ligne nouvelle, d'une proposition d'augmentation de matériel roulant d'une importance proportionnée à la longueur kilométrique de la ligne. L'avantage du mode de procéder fixé par la circulaire ministérielle, sera de régler sur des bases fixes les commandes de matériel et d'éviter à l'avenir de voir se reproduire les commandes inusitées et extraordinaires de l'année 1905 et des années qui ont précédé 1900. A SAINT-PIERRE ET MIQUELON Soucieux de proportionner à leurs véritables besoins l'organisation dont nos colonies sont dotées et d'y établir l'ordre et l'économie qu'il n'a cessé d'avoir pour objet, M. Clémentel, ministre des colonies, vient de faire signer un décret supprimant au Saint-Pierre et Miquelon le poste de gouverneur. Ces îles constituent, à proprement parler, une simple station de pêche, et leur importance économique est entièrement subordonnée au succès des campagnes des navires métropolitains. Ceux-ci ne passent que la belle saison à Saint-Pierre et Miquelon; la population fixe est fort peu nombreuse. Pour administrer celle-ci et pour régler les questions techniques que soulèvent l'armement et les mouvements des goélettes, il a paru qu'il était inutile de maintenir à la tête de la colonie un haut fonctionnaire dont la solde élevée grève lourdement les finances locales. Celles-ci subissent les mêmes fluctuations que l'industrie de la pêche, qui a été désastreuse dans ces dernières années. Il était donc indispensable de réaliser
véritables besoins l'organisation dont nos colonies sont dotées et d'y établir l'ordre et l'économie qu'il n'a cessé d'avoir pour objet, M. Clémentel, ministre des colonies, vient de faire signer un décret supprimant au Saint-Pierre et Miquelon le poste de gouverneur. Ces îles constituent, à proprement parler, une simple station de pêche, et leur importance économique est entièrement subordonnée au succès des campagnes des navires métropolitains. Ceux-ci ne passent que la belle saison à Saint-Pierre et Miquelon; la population fixe est fort peu nombreuse. Pour administrer celle-ci et pour régler les questions techniques que soulèvent l'armement et les mouvements des goélettes, il a paru qu'il était inutile de maintenir à la tête de la colonie un haut fonctionnaire dont la solde élevée grève lourdement les finances locales. Celles-ci subissent les mêmes fluctuations que l'industrie de la pêche, qui a été désastreuse dans ces dernières années. Il était donc indispensable de réaliser sur le budget modeste de la colonie toutes les économies compatibles avec la bonne marche des services. Le budget, comprimé à l'extrême, ne présentait plus aucune élasticité. M. Clémentel a compris que le moment était venu de modifier l'organisation même de Saint-Pierre-et-Miquelon et de la mieux proportionner à la véritable importance de la colonie. La mesure qui vient d'être prise est destinée à atteindre ce but. Correspondance Havas. L'ENTENTE CORDIALE Après la visite du London County Council Londres, 14 février. Le Conseil de Comté de Londres a voté une résolution dont voici un résumé : Le Conseil adresse au docteur Brousse, président du Conseil municipal de Paris, et aux autres membres de ce conseil l'expression de sa profonde gratitude pour la réception magnifique faite à ses membres par le Conseil municipal de Paris, du 5 au 10 février, ainsi que pour la réception faite aux mêmes conseillers par le président de la République, les membres du gouvernement et la population parisienne. Il saisit cette occasion pour envoyer au préfet de police municipal de Paris et à ses collègues l'expression du plaisir sincère éprouvé par la Ville de Londres, et de l'amitié durable maintenant établie entre les populations des deux capitales.
importance de la colonie. La mesure qui vient d'être prise est destinée à atteindre ce but. Correspondance Havas. L'ENTENTE CORDIALE Après la visite du London County Council Londres, 14 février. Le Conseil de Comté de Londres a voté une résolution dont voici un résumé : Le Conseil adresse au docteur Brousse, président du Conseil municipal de Paris, et aux autres membres de ce conseil l'expression de sa profonde gratitude pour la réception magnifique faite à ses membres par le Conseil municipal de Paris, du 5 au 10 février, ainsi que pour la réception faite aux mêmes conseillers par le président de la République, les membres du gouvernement et la population parisienne. Il saisit cette occasion pour envoyer au préfet de police municipal de Paris et à ses collègues l'expression du plaisir sincère éprouvé par la Ville de Londres, et de l'amitié durable maintenant établie entre les populations des deux capitales. La résolution demande au roi d'accepter la rapport du conseil sur la très honorable réception faite par la président de la République, le Conseil municipal de Paris et le peuple français aux représentants de la capitale de l'Empire. Boar es. A Tilsitt. Le président de la République a reçu hier après-midi, à 4 h., M. de Nélidow, ambassadeur de Russie, qui avait été chargé particulièrement par l'empereur Nicolas II de lui exprimer, à l'occasion de l'expiration de son mandat, ses sentiments d'amitié personnelle, et de lui remettre en souvenir les insignes en brillants de l'ordre de Saint-André. Le président de la République a reçu hier soir le bureau du Conseil d'Etat composé de MM. Goulon, vice-président, Alfred Picard, Tétreau, Camille Lyon et Chante-Grellet, président de section. Il a reçu également MM. Carl Roux et Dervillé, président du conseil d'administration du P.-L.-M. M. Fallières a reçu, hier après-midi, une délégation du Comité du Sud-Ouest navigable. M. Fallières a reçu, en outre, le général Gallieni. La reine de Suède, accompagnée du prince Eugène, est arrivée hier à Menton. Sur le quai de la gare se trouvaient MM. de Joly, préfet des Alpes-Maritimes; Fontana, maire de Menton; Isnard, adjoint, et Tersigny, vice-consul de
après-midi, à 4 h., M. de Nélidow, ambassadeur de Russie, qui avait été chargé particulièrement par l'empereur Nicolas II de lui exprimer, à l'occasion de l'expiration de son mandat, ses sentiments d'amitié personnelle, et de lui remettre en souvenir les insignes en brillants de l'ordre de Saint-André. Le président de la République a reçu hier soir le bureau du Conseil d'Etat composé de MM. Goulon, vice-président, Alfred Picard, Tétreau, Camille Lyon et Chante-Grellet, président de section. Il a reçu également MM. Carl Roux et Dervillé, président du conseil d'administration du P.-L.-M. M. Fallières a reçu, hier après-midi, une délégation du Comité du Sud-Ouest navigable. M. Fallières a reçu, en outre, le général Gallieni. La reine de Suède, accompagnée du prince Eugène, est arrivée hier à Menton. Sur le quai de la gare se trouvaient MM. de Joly, préfet des Alpes-Maritimes; Fontana, maire de Menton; Isnard, adjoint, et Tersigny, vice-consul de Suède. M. Paoli accompagnait la souveraine qui paraissait en très bonne santé et qui a remercié les personnes présentes. Le cortège s'est immédiatement rendu à l'hôtel où la reine est descendue, et où elle désire conserver le plus strict incognito. On croit que le roi viendra la rejoindre au commencement du mois prochain. Sous la coupole. A l'Académie des Sciences morales et politiques, M. Bergson a présenté à l’Académie, au nom de l’auteur, M. Jacques Bardoux, un travail de psychologie sociale intitulé Essai d’une psychologie de l'Angleterre contemporaine ; les crises belliqueuses. M. Henri Joly a continué sa lecture sur « la Belgique criminelle ». M. Boutroux a communiqué les résultats des recherches sur Leibniz qui ont été entreprises par l’Association internationale des Académies. Un duel a eu lieu hier matin entre M. Robert Zévaco, publiciste, et le vicomte de Borgère, à l’épée. A la seconde reprise, M. de Borgère a été atteint à l’épaule droite. Les adversaires se sont réconciliés sur le terrain. M. Mazon de Verneuil dirigeait le combat. Les affaires du bourreau de Hanovre ne sont pas brillantes, paraît-il. Un créancier de ce malheureux vient, par l’intermédiaire d’un avoué de Magdebourg, de faire mettre saisie-arrest, à Celle,