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de grande fête, il sera distribué un dessert supplémentaire. ART. 130. — En ce qui concerne les enfants du personnel, nourris à l’Établissement, les rations seront ainsi calculées: Pour les enfants au-dessous de 13 ans: 2/3 de ration; Pour les enfants au-dessus de 13 ans: ration entière. ART. 131. — Pour la nourriture de leurs enfants, il sera fait aux parents, chaque mois, une retenue sur leurs gages, qui sera fixée suivant les variations du coût de la vie par le Préfet après avis de la Commission de surveillance. Les prix actuels sont au minimum de 2 fr. par jour pour les enfants au-dessous de 13 ans et 3 fr. par jour pour les enfants au-dessus de 13 ans. En cas d'absence, la pension sera due en entier, si cette absence est inférieure à une durée de huit jours consécutifs. ART. 132. — Les heures des repas des employés sont fixées ainsi qu'il suit: Premier repas, 7 heures du matin; Deuxième repas, midi; Troisième repas, 7 heures du soir. ART. 133. — Toutes les parties d'aliments ou de boissons qui se trouveront en excédent, après la distribution, devront être exactement rapportées à la cuisine. Les repas, où ne devra cesser de régner la meilleure harmonie, sont considérés comme faits entre personnes raisonnables, bien élevées, acceptant, chacune selon ses besoins réels, ce qui lui est offert. Ce qui reste ne doit point en être distrait et doit servir pour le lendemain ou rentrer aux provisions de l’Établissement. Toute ration ou partie de ration délivrée aux ayants-droit à la place où elle doit être consommée ne peut en sortir sans autorisation du Sous-Directeur pour être consommée ailleurs. Tout acte contraire aux dispositions du présent article entraînera l'application d'une mesure disciplinaire; 904 SÉANCE DU 23 AOUT ART. 134. — Les hospitalisés soumis au régime ordinaire recevront: Repas du matin Soupe variée (6 grammes de beurre par hospitalisé). Les dimanches et jours fériés, la soupe pourra être remplacée par du café au lait où il entrera: Lait 35 centilitres Café 7 grammes Chicorée 4 — Sucre 20 — Repas du midi Pain 400 grammes
de régner la meilleure harmonie, sont considérés comme faits entre personnes raisonnables, bien élevées, acceptant, chacune selon ses besoins réels, ce qui lui est offert. Ce qui reste ne doit point en être distrait et doit servir pour le lendemain ou rentrer aux provisions de l’Établissement. Toute ration ou partie de ration délivrée aux ayants-droit à la place où elle doit être consommée ne peut en sortir sans autorisation du Sous-Directeur pour être consommée ailleurs. Tout acte contraire aux dispositions du présent article entraînera l'application d'une mesure disciplinaire; 904 SÉANCE DU 23 AOUT ART. 134. — Les hospitalisés soumis au régime ordinaire recevront: Repas du matin Soupe variée (6 grammes de beurre par hospitalisé). Les dimanches et jours fériés, la soupe pourra être remplacée par du café au lait où il entrera: Lait 35 centilitres Café 7 grammes Chicorée 4 — Sucre 20 — Repas du midi Pain 400 grammes Vin 20 centilitres Viande : 3 jours par semaine 200 grammes Ou en remplacement, l’un des mets ci-contre : Cidre 40 centilitres Porc frais 150 grammes Lapin 150 — Poisson 150 — Saucisses 70 — PROCÈS-VERBAL 905 Salé, 150 grammes Œufs 2 Fromage gras 60 grammes Légumes secs 10 centilitres Ou légumes frais 250 grammes Ou en remplacement : Macaroni 70 grammes Riz 50 — Repas du soir : Pain 300 grammes Vin 20 centilitres Cidre 40 centilitres Soupe grasse (les jours de pot-au-feu). Soupe maigre (tous les autres jours). NOTA. —Les soupes maigres contiendront environ 6 gr. de beurre par ration. Légumes secs 10 centilitres Ou légumes frais 250 grammes Ou en remplacement : Macaroni 70 grammes Riz 50 — Œuf 1 Les dimanches et jours fériés, 1 biscuit. ART. 135. — Les jours de grande fête, il sera donné en supplément, au repas de midi, une seconde ration de vin, un dessert et du café noir. ART. 136. — Les heures des repas sont fixées ainsi qu'il suit : Premier repas : 8 heures du matin ; Deuxième repas : 11 h. 15 du matin ; Troisième repas : 6 heures du soir en été et 5 h.
Ou légumes frais 250 grammes Ou en remplacement : Macaroni 70 grammes Riz 50 — Repas du soir : Pain 300 grammes Vin 20 centilitres Cidre 40 centilitres Soupe grasse (les jours de pot-au-feu). Soupe maigre (tous les autres jours). NOTA. —Les soupes maigres contiendront environ 6 gr. de beurre par ration. Légumes secs 10 centilitres Ou légumes frais 250 grammes Ou en remplacement : Macaroni 70 grammes Riz 50 — Œuf 1 Les dimanches et jours fériés, 1 biscuit. ART. 135. — Les jours de grande fête, il sera donné en supplément, au repas de midi, une seconde ration de vin, un dessert et du café noir. ART. 136. — Les heures des repas sont fixées ainsi qu'il suit : Premier repas : 8 heures du matin ; Deuxième repas : 11 h. 15 du matin ; Troisième repas : 6 heures du soir en été et 5 h. 30 du soir en hiver. ART. 137. — Les régimes d'infirmerie seront réglés, individuellement, par le Médecin qui devra, chaque fois que cela sera possible, les faire rapprocher du régime ordinaire. ART. 138. — Le Médecin peut accorder, pour le premier repas du matin, 25 centilitres de lait ou de panade. Il peut substituer à la viande tels aliments qu'il jugera convenables à la santé des malades. Il peut également prescrire l'addition à la ration de viande, de légumes frais ou secs, fromage ou pruneaux; il en déterminera la quantité et la nature, suivant la saison. ART. 139. — La quantité des aliments est fixée, par le Médecin, en portion, demi-portion ou quart de portion. À l'égard des maladies qui ne doivent recevoir que de la soupe, du bouillon ou du lait, il en déterminera aussi la quantité. ART. 140. — Les aliments sont distribués, aux malades, quinze minutes avant chacune des heures fixées pour les repas des hospitalisés valides, soumis au régime ordinaire. TITRE XXI DE L'HABILLEMENT ART. 141. — Les vêtements, chaussures, coiffures des pensionnaires indigents seront fournis par l’Établissement, et se composeront : Pour chaque homme : Un vêtement d'hiver : 1 pantalon drap ou velours; —
panade. Il peut substituer à la viande tels aliments qu'il jugera convenables à la santé des malades. Il peut également prescrire l'addition à la ration de viande, de légumes frais ou secs, fromage ou pruneaux; il en déterminera la quantité et la nature, suivant la saison. ART. 139. — La quantité des aliments est fixée, par le Médecin, en portion, demi-portion ou quart de portion. À l'égard des maladies qui ne doivent recevoir que de la soupe, du bouillon ou du lait, il en déterminera aussi la quantité. ART. 140. — Les aliments sont distribués, aux malades, quinze minutes avant chacune des heures fixées pour les repas des hospitalisés valides, soumis au régime ordinaire. TITRE XXI DE L'HABILLEMENT ART. 141. — Les vêtements, chaussures, coiffures des pensionnaires indigents seront fournis par l’Établissement, et se composeront : Pour chaque homme : Un vêtement d'hiver : 1 pantalon drap ou velours; — 1 veste drap ou velours; — d’été : 1 pantalon toile; — 1 gilet croisé noir, dit de travail. 1 gilet ordinaire; 1 gilet coton, à manches; 2 caleçons coton; 3 chemises; 3 cravates coton; 3 bonnets coton; 3 mouchoirs de poche; 2 tabliers de travail; 3 paires de chaussettes; 3 paires chaussons; 3 paires sabots; 1 paire galoches cuir; 1 casquette; 1 chapeau, paille ou jonc; 1 trousse contenant 1 peigne, une brosse. Pour chaque femme : 1 vêtement hiver : robe en lainage ou pilou, noir; — corsage en lainage ou pilou, noir; — été : robe cotonnade; — corsage cotonnade; 2 jupons hiver (lainage ou pilou); 2 jupons été (en coton); 2 camisoles en finette; 2 camisoles toile coton; 3 chemises; 3 bonnets de jour; 3 bonnets de nuit; 2 tabliers; 3 mouchoirs de poche; 3 paires de bas; 3 paires de chaussons; 2 paires de sabots; 1 paire de galoches; 1 trousse contenant 1 peigne, une brosse. ART. 142. — Tous ces objets porteront l'estampille de l’Établissement : E. D. A. ART. 143. — Ils seront renouvelés au fur et à mesure des besoins. Ceux en cours de service, devenus disponibles par suite de sortie ou
3 paires chaussons; 3 paires sabots; 1 paire galoches cuir; 1 casquette; 1 chapeau, paille ou jonc; 1 trousse contenant 1 peigne, une brosse. Pour chaque femme : 1 vêtement hiver : robe en lainage ou pilou, noir; — corsage en lainage ou pilou, noir; — été : robe cotonnade; — corsage cotonnade; 2 jupons hiver (lainage ou pilou); 2 jupons été (en coton); 2 camisoles en finette; 2 camisoles toile coton; 3 chemises; 3 bonnets de jour; 3 bonnets de nuit; 2 tabliers; 3 mouchoirs de poche; 3 paires de bas; 3 paires de chaussons; 2 paires de sabots; 1 paire de galoches; 1 trousse contenant 1 peigne, une brosse. ART. 142. — Tous ces objets porteront l'estampille de l’Établissement : E. D. A. ART. 143. — Ils seront renouvelés au fur et à mesure des besoins. Ceux en cours de service, devenus disponibles par suite de sortie ou de décès, seront passés à la désinfection et au nettoyage et seront ensuite réintégrés dans les services. ART. 144. — Les hospitalisés indigents pourront, sur leur demande, être autorisés par le Sous-Directeur, soit à conserver et à se servir des vêtements ou objets qu'ils apporteraient à l’Établissement, soit à s'en procurer à leurs frais, ou aux frais de personnes charitables. ART. 145. — Ils ne doivent avoir à leur disposition que les effets dont ils sont couverts chaque jour; les autres objets du trousseau seront placés dans les magasins ou vestiaires et délivrés, selon les besoins, par les soins de l’Économe et de la lingère. ART. 146. — Les pensionnaires payants auront, à leur charge, la fourniture du trousseau qui se composera à peu près des mêmes objets et en quantité au moins égale. Leurs effets seront marqués à leur nom et à leur numéro matricule. Les effets usés ou détruits seront remplacés au fur et à mesure des besoins par les soins de l'intéressé ou de sa famille. ART. 147. — Les vêtements, bijoux et objets divers ayant appartenu aux pensionnaires payants, décédés ou sortis, seront rendus aux héritiers de ces derniers, dans les conditions énoncées à l'article 190
procurer à leurs frais, ou aux frais de personnes charitables. ART. 145. — Ils ne doivent avoir à leur disposition que les effets dont ils sont couverts chaque jour; les autres objets du trousseau seront placés dans les magasins ou vestiaires et délivrés, selon les besoins, par les soins de l’Économe et de la lingère. ART. 146. — Les pensionnaires payants auront, à leur charge, la fourniture du trousseau qui se composera à peu près des mêmes objets et en quantité au moins égale. Leurs effets seront marqués à leur nom et à leur numéro matricule. Les effets usés ou détruits seront remplacés au fur et à mesure des besoins par les soins de l'intéressé ou de sa famille. ART. 147. — Les vêtements, bijoux et objets divers ayant appartenu aux pensionnaires payants, décédés ou sortis, seront rendus aux héritiers de ces derniers, dans les conditions énoncées à l'article 190 du présent règlement. TITRE XXII DU COUCHER ART. 148. — Chaque lit de pensionnaire, disposé pour un seul individu, sera composé d'une couchette en fer avec sommier métallique de 1 m. 90 de longueur sur 0 m. 80 de largeur. Il comprendra : 1 paillasse en coutil, remplie de paille de maïs; 1 matelas de varech ou de laine où il entrera 2/3 du poids de laine et 1/3 de crin; 1 traversin (plume ou capok) de 0 m. 85 de long; 1 oreiller (plume ou capok); 2 draps toile (chanvre ou coton) de 3 m. 50 de longueur; 1 couverture coton de 2 m. 80 de longueur sur 1 m. 40 de largeur. 80 de largeur et du poids de 2 kilogr. 700; 1 couverture de laine grise de 2 m. 80 de longueur sur 1 m. 80 de largeur et du poids de 2 kilogr. 800. En outre, il sera ajouté: Pour les femmes, 1 édredon (capot ou plume); Pour les hommes, 1 couvre-pied ou couvre-lit. ART. 149. — Les hospitalisés qui auront apporté des effets de literie pourront, à titre exceptionnel et révocable, être autorisés, par le Directeur, à les conserver. ART. 150. — Il sera, de
de maïs; 1 matelas de varech ou de laine où il entrera 2/3 du poids de laine et 1/3 de crin; 1 traversin (plume ou capok) de 0 m. 85 de long; 1 oreiller (plume ou capok); 2 draps toile (chanvre ou coton) de 3 m. 50 de longueur; 1 couverture coton de 2 m. 80 de longueur sur 1 m. 40 de largeur. 80 de largeur et du poids de 2 kilogr. 700; 1 couverture de laine grise de 2 m. 80 de longueur sur 1 m. 80 de largeur et du poids de 2 kilogr. 800. En outre, il sera ajouté: Pour les femmes, 1 édredon (capot ou plume); Pour les hommes, 1 couvre-pied ou couvre-lit. ART. 149. — Les hospitalisés qui auront apporté des effets de literie pourront, à titre exceptionnel et révocable, être autorisés, par le Directeur, à les conserver. ART. 150. — Il sera, de plus, affecté au service de chaque lit et pour chaque pensionnaire, 1 table de nuit métallique et un vase de nuit en fer battu émaillé. SÉANCE DU 23 AOUT TITRE XXIII DU TRAVAIL ART. 151. — Le travail est obligatoire pour tout pensionnaire reconnu, par le Médecin, valide ou encore en état de travailler. ART. 152. — Les pensionnaires qui, sans motif justifié, refuseront de travailler et tous ceux qui se rendront coupables d'inconduite et d'insubordination seront, suivant la gravité des cas, passibles de l'une des peines disciplinaires édictées à l'article 167. ART. 153. — Il sera formé, dans l'Établissement, des ateliers où les hospitalisés capables seront occupés à divers menus travaux, tels que confection de tresse ou de paillassons en jonc, cassage et épluchage de noix, épluchage de légumes, confection de liens de rotin, etc., etc. Le travail commencera, le matin, aussitôt après le petit déjeuner, jusqu'à l'heure du déjeuner (11 h. 15). Il reprendra à 1 heure jusqu'à l'heure du repas du soir (6 heures en été et 5 h. 1/2 en hiver). ART. 154. — En outre, dans chacun des services, salles, dortoirs, réfectoires, infirmeries, cuisine, buanderie, lingerie, jardin, etc., des hospitalisés valides seront chargés, à titre
en état de travailler. ART. 152. — Les pensionnaires qui, sans motif justifié, refuseront de travailler et tous ceux qui se rendront coupables d'inconduite et d'insubordination seront, suivant la gravité des cas, passibles de l'une des peines disciplinaires édictées à l'article 167. ART. 153. — Il sera formé, dans l'Établissement, des ateliers où les hospitalisés capables seront occupés à divers menus travaux, tels que confection de tresse ou de paillassons en jonc, cassage et épluchage de noix, épluchage de légumes, confection de liens de rotin, etc., etc. Le travail commencera, le matin, aussitôt après le petit déjeuner, jusqu'à l'heure du déjeuner (11 h. 15). Il reprendra à 1 heure jusqu'à l'heure du repas du soir (6 heures en été et 5 h. 1/2 en hiver). ART. 154. — En outre, dans chacun des services, salles, dortoirs, réfectoires, infirmeries, cuisine, buanderie, lingerie, jardin, etc., des hospitalisés valides seront chargés, à titre d'aides, de travaux appropriés à leurs aptitudes et à leurs forces physiques. Ces travaux comprendront principalement: La participation aux soins du ménage et aux travaux des services généraux; Les travaux de culture maraîchère et de jardinage; Les travaux de couture et de blanchissage. ART. 155. — Le Sous-Directeur accordera, à chaque travailleur, une gratification qui ne saurait être supérieure à 2 francs par mois, sauf décision contraire de l'autorité préfectorale, prise sur avis de la Commission de surveillance. Cette gratification sera réglée individuellement, suivant les services rendus. ART. 156. — Dans chaque dortoir, la nuit, un hospitalisé, au moins, choisi parmi les plus valides et les plus tranquilles, sera désigné pour veiller au bon ordre et appeler, en cas d'urgence, le surveillant ou la surveillante de service de nuit. Une rémunération supplémentaire pourra être accordée de ce fait par le Sous-Directeur dans les conditions fixées à l'article précédent. ART. 157. — L'Économe fera l'acquisition des matières premières, d'après l'avis du Directeur et de la Commission de surveillance. Il sera, de plus, chargé de recevoir celles que des particuliers demanderaient à faire confectionner dans l'Établissement, et il tiendra un compte spécial des matières et des produits fabriqués ou vendus. ART. 158.
chaque travailleur, une gratification qui ne saurait être supérieure à 2 francs par mois, sauf décision contraire de l'autorité préfectorale, prise sur avis de la Commission de surveillance. Cette gratification sera réglée individuellement, suivant les services rendus. ART. 156. — Dans chaque dortoir, la nuit, un hospitalisé, au moins, choisi parmi les plus valides et les plus tranquilles, sera désigné pour veiller au bon ordre et appeler, en cas d'urgence, le surveillant ou la surveillante de service de nuit. Une rémunération supplémentaire pourra être accordée de ce fait par le Sous-Directeur dans les conditions fixées à l'article précédent. ART. 157. — L'Économe fera l'acquisition des matières premières, d'après l'avis du Directeur et de la Commission de surveillance. Il sera, de plus, chargé de recevoir celles que des particuliers demanderaient à faire confectionner dans l'Établissement, et il tiendra un compte spécial des matières et des produits fabriqués ou vendus. ART. 158. — Un règlement particulier, arrêté par le Préfet, déterminera, s'il y a lieu, les mesures d'ordre, de police et de comptabilité des ateliers. ART. 159. — Les hospitalisés pourront être autorisés par le Sous-Directeur à travailler au dehors. Il sera perçu la moitié des salaires au profit de l'Établissement pour ce travail. Un tarif spécial sera établi par le Sous-Directeur, d'accord avec les employeurs. Le Sous-Directeur devra percevoir les soutanes revenant à l'Établissement et les versera chaque trimestre à la Caisse du Receveur. TITRE XXIV DU RÉGIME DISCIPLINAIRE DES HOSPITALISÉS ART. 160. — Les pensionnaires doivent obéir au Sous-Directeur, aux surveillants et préposés en tout ce qui leur est prescrit pour le maintien du bon ordre et l'exécution des règlements. ART. 161. — Lorsque leur santé le permettra, les pensionnaires valides se lèveront au réveil, à 6 h. 1/2, et chacun d'eux sera tenu de faire aussitôt son lit et de se livrer aux soins de propreté réglementaire. Ils se livreront ensuite aux divers travaux et occupations qui leur sont confiés. Tous les hospitalisés devront être couchés au plus tard à 8 heures en hiver et à 9 heures en été. ART. 162. — Les hospitalisés qui ne pourront faire
ce travail. Un tarif spécial sera établi par le Sous-Directeur, d'accord avec les employeurs. Le Sous-Directeur devra percevoir les soutanes revenant à l'Établissement et les versera chaque trimestre à la Caisse du Receveur. TITRE XXIV DU RÉGIME DISCIPLINAIRE DES HOSPITALISÉS ART. 160. — Les pensionnaires doivent obéir au Sous-Directeur, aux surveillants et préposés en tout ce qui leur est prescrit pour le maintien du bon ordre et l'exécution des règlements. ART. 161. — Lorsque leur santé le permettra, les pensionnaires valides se lèveront au réveil, à 6 h. 1/2, et chacun d'eux sera tenu de faire aussitôt son lit et de se livrer aux soins de propreté réglementaire. Ils se livreront ensuite aux divers travaux et occupations qui leur sont confiés. Tous les hospitalisés devront être couchés au plus tard à 8 heures en hiver et à 9 heures en été. ART. 162. — Les hospitalisés qui ne pourront faire leur lit seront aidés ou remplacés, dans ce travail, par des camarades désignés à cet effet ou, à défaut, par leur surveillant-infirmier. Dans tous les cas, chaque surveillant ou surveillante devra constamment veiller, dans son service, à ce que tous les lits soient faits convenablement et rangés méthodiquement. ART. 163. — Les hospitalisés qui croiraient devoir présenter une observation ou une réclamation devront s'adresser à leur surveillant ou surveillante. Ces derniers la transmettront au Sous-Directeur qui l'examinera et lui donnera la suite qu'elle comporte. ART. 164. — Tout marché entre les pensionnaires, tout trafic entre eux de leurs effets, rations de vivres sont expressément prohibés. ART. 165. — Il est également fait défense aux surveillants et préposés de vendre quoi que ce soit aux pensionnaires sans y être spécialement autorisés par la Commission de surveillance, de leur acheter quoi que ce soit ou de leur laisser vendre en ville aucun de leurs effets, à peine de révocation. ART. 166. — Les jeux d'argent sont interdits dans l'Établissement; il est défendu, également, aux hospitalisés de mendier, soit dans l'Établissement, soit au dehors, sous peine d'être privés de sortie pendant un à deux mois. ART. 167. — Les infractions aux règlements, aux
— Les hospitalisés qui croiraient devoir présenter une observation ou une réclamation devront s'adresser à leur surveillant ou surveillante. Ces derniers la transmettront au Sous-Directeur qui l'examinera et lui donnera la suite qu'elle comporte. ART. 164. — Tout marché entre les pensionnaires, tout trafic entre eux de leurs effets, rations de vivres sont expressément prohibés. ART. 165. — Il est également fait défense aux surveillants et préposés de vendre quoi que ce soit aux pensionnaires sans y être spécialement autorisés par la Commission de surveillance, de leur acheter quoi que ce soit ou de leur laisser vendre en ville aucun de leurs effets, à peine de révocation. ART. 166. — Les jeux d'argent sont interdits dans l'Établissement; il est défendu, également, aux hospitalisés de mendier, soit dans l'Établissement, soit au dehors, sous peine d'être privés de sortie pendant un à deux mois. ART. 167. — Les infractions aux règlements, aux mesures d'ordre et de discipline, les injures ou les menaces, les provocations, les rixes et voies de fait, l'insoumission habituelle, les actes graves d'insubordination, l'habitude fréquente de l'ivresse et, en général, tous les actes qui tendraient à troubler le repos seront punis, selon la gravité des cas, de l'une des peines disciplinaires suivantes: 1° La privation de sortie, jusqu'à trois mois; 2° La privation de tout ou partie du travail au dehors; 3° La privation d'une ou plusieurs rations de. tabac ; 4° La privation de vin ou de cidre jusqu'à huit jours, sauf contre-indication du Médecin. ART. 168. — Toutes les peines édictées à l'article précédent sont appliquées par le Sous-Directeur. TITRE XXV DISPOSITIONS GÉNÉRALES DIVERSES ART. 169. — Les fonctionnaires et employés qui bénéficieront du logement seront soumis, en matière de réparations, à toutes les obligations résultant des lois et usages locaux. Pour l'application de cette clause, il sera tenu un état des lieux à l'entrée et à la sortie. ART. 170. — Le Sous-Directeur fera balayer par les pensionnaires en état de le faire, chaque jour, les ateliers, les cours, les vestibules et les escaliers. Il veillera à ce que la cuisine et les offices soient toujours