jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
de la flotte. V. Cultes. — Conseils d'enquête. Règlement. Modification, 610. — Enfants de troupe. Engagements. Réception, 75. — Indemnité de route. Militaires isolés, 309. — Pièces à produire. Règlement, 042. — Pensions. Officiers en réforme, 793. — Sous officiers. Soldats, 794. — Réserve. Officiers. Etats. Règlement, 63 — Nomenclature. Emplois civils pouvant les faire placer hors cadres, 146. — Id. Polytechniciens et employés de chemins de fer, 90. — Services hospitaliers. Organisation. Hôpitaux, 823. — Solde. Officiers en réforme, 793. — Territoriale. Officiers. Etat. Règlement, 69, — Nomenclature. Emplois civils pouvant les faire placer hors cadres, 146. Assemblée nationale de 1789. — Monument commémoratif. Érection. Loi, 530. B — Tarif. Approbation, 545, 962. Bibliothèques. — Traitements des employés. Fixation, 585. Bois. — Approvisionnements de Paris. Cotisation. Bois de charpente, Transport, 288. Boissons. — Distilleries autres que celles des vins, cidres, poirés, lies, marcs et fruits, 10. — Id. Vins, cidres, poirés, lies, marcs, fruits, 16. — Distilleries agricoles. Règlement, 923. — Distilleries industrielles. Règlement, 916. Bourses de commerce. — V. Chambres de commerce. Brevets d’invention et certificats d’addition. — Cession, 153, 294, 643, 872, 835 — Proclamation, 38,643, 153, 294, 872,885. Budget. — Crédits. Pensions civiles. Ex. 1879. Fixation, 677. — Dépenses. Ex. 1879, 187. — Recettes. Ex. 1879, 213. — V. Contributions directes. Bureaux de bienfaisance. — Création. Bracquehur, 832. Bureau des longitudes. — Traitement. Membres. Fixation, 261. Caisses d’épargne. — Acquisition. Autorisation. Bourges, 99. — Aliénation. Rentes. Grenoble, 113. — Id. Auxerre, 832. — Établissement. Fays-Billot, 396. — La Mure, 599. — Nyons, 396. — Réalmont, 893. — Trélazé, 263. — Statuts. Approbation. Avallon, 599. — Chaumont, 114. — Doullens, 109. — Modification. Nantes, 114. Caisses des chemins vicinaux. — Dotation nouvelle. Loi, 453. Canaux. — Achèvement. Canal de Calais, 873. — De l’Est, 722. — Affectation de terrains. Canal de Calais, 873. — Élargissement. Centre, 852. — Canal de Calais, 873. — V. Ministère des travaux publics. — Amélioration. Entrée. Canal de Bourgogne, Dunkerque, 701. — Travaux. Somme, 826. — Barrage. Reconstruction. Hérault. Oise, 868. — Chemin de halage. Construction. Vannes, 153. — Concession à l’État.
677. — Dépenses. Ex. 1879, 187. — Recettes. Ex. 1879, 213. — V. Contributions directes. Bureaux de bienfaisance. — Création. Bracquehur, 832. Bureau des longitudes. — Traitement. Membres. Fixation, 261. Caisses d’épargne. — Acquisition. Autorisation. Bourges, 99. — Aliénation. Rentes. Grenoble, 113. — Id. Auxerre, 832. — Établissement. Fays-Billot, 396. — La Mure, 599. — Nyons, 396. — Réalmont, 893. — Trélazé, 263. — Statuts. Approbation. Avallon, 599. — Chaumont, 114. — Doullens, 109. — Modification. Nantes, 114. Caisses des chemins vicinaux. — Dotation nouvelle. Loi, 453. Canaux. — Achèvement. Canal de Calais, 873. — De l’Est, 722. — Affectation de terrains. Canal de Calais, 873. — Élargissement. Centre, 852. — Canal de Calais, 873. — V. Ministère des travaux publics. — Amélioration. Entrée. Canal de Bourgogne, Dunkerque, 701. — Travaux. Somme, 826. — Barrage. Reconstruction. Hérault. Oise, 868. — Chemin de halage. Construction. Vannes, 153. — Concession à l’État. Canal de Roubaix. Modification, 242. — Substitution de concessionnaire. Vassy à Saint-Dizier, 929. — Construction. Irrigation. Canal dérivé du Rhône. Arrondissement d’Uzès. Déclaration d’utilité et approbation. Convention, 3. — Débarcadères. Agrandissement. Canal de Nantes. Brasse. Château de Fougères, 171. Id. Établissement, 172. — Droits. Perception. Sarpce-Inférieure, 584. — Écluses. Portes. Agrandissement. Marne au Rhin, 827, 862. — Élargissement. Déclaration d’utilité. Canal du Centre. Chagny, 152, 852. — Établissement. Aisne à l’Oise, 435 — Montbéliard à Conflans, 439. — Pau à Artix, 395 — Sahorre, 294. — Saint-Dizier à Wassy, 409. — La Vésubie, 491. — Exécution. Délai. Progrogation. Canal d’Escouloubre, 752. — Port. Reconstruction, 153. — Prolongation. Marans à La Rochelle, 644. — Prolongement. Marne et Saône. Donjeux, 401. — Rachat. V. Navigation intérieure. — Réservoir. Établissement. Canal de Nantes, 927. — Louage à vapeur. Établissement. Bief de Mauvages, 153. — Travaux. Exécution. Déclaration d’utilité. Col de Jou, 751. Cantons. — Circonscriptions. Modification. Thonze, 695. — Bodinier, 439. — Établissement. Nancy. Est, 2e canton, 439. Carrières. — Ouverture. Règlement. — Ain. Allier. Basses-Alpes. Hautes-Alpes, 928. — Alpes-Maritimes, 928. — Ardèche, 928. — Ardennes, 928. — Aveyron, 928. — Cantal, 928. — Corrèze, 928. — Côtes-d’Urf-Nord, 1000. — Corse, 928. —
Agrandissement. Marne au Rhin, 827, 862. — Élargissement. Déclaration d’utilité. Canal du Centre. Chagny, 152, 852. — Établissement. Aisne à l’Oise, 435 — Montbéliard à Conflans, 439. — Pau à Artix, 395 — Sahorre, 294. — Saint-Dizier à Wassy, 409. — La Vésubie, 491. — Exécution. Délai. Progrogation. Canal d’Escouloubre, 752. — Port. Reconstruction, 153. — Prolongation. Marans à La Rochelle, 644. — Prolongement. Marne et Saône. Donjeux, 401. — Rachat. V. Navigation intérieure. — Réservoir. Établissement. Canal de Nantes, 927. — Louage à vapeur. Établissement. Bief de Mauvages, 153. — Travaux. Exécution. Déclaration d’utilité. Col de Jou, 751. Cantons. — Circonscriptions. Modification. Thonze, 695. — Bodinier, 439. — Établissement. Nancy. Est, 2e canton, 439. Carrières. — Ouverture. Règlement. — Ain. Allier. Basses-Alpes. Hautes-Alpes, 928. — Alpes-Maritimes, 928. — Ardèche, 928. — Ardennes, 928. — Aveyron, 928. — Cantal, 928. — Corrèze, 928. — Côtes-d’Urf-Nord, 1000. — Corse, 928. — Creuse, 928. — Drôme, 928. — Gard, 928. — Gers, 943. — Hérault, 943. — Indre, 943. — Landes, 943. — Loire, 943. — Loire-Inférieure, 943. — Lot-et-Garonne, 943. — Lozère, 943. — Méarseille-et-Moselle, 909. — Meuse, 909. — Puy-de-Dôme, 969. — Basses-Pyrénées, 969. — Pyrénées-Orientales, 969. — Rhône, 969. — Haute-Saône, 969. — Somme, 969. — Tarn, 969. — Var, 969. — Vendée, 969. Cassation. V. Colonies. Chambres de commerce. — Avance à l’État. Port. Honfleur. Autorisation, 451. — Création. Saint-Nazaire, 594. — Contribution. Autorisation. Marseille, 750. — Dépenses. Contribution. Fixation. Algérie, 242. — France (diverses), 245, 384, 386. — Marseille, 751. — Rouen, 304. — Toulon, 528. — Perception. Droit sur les huiles. Marseille. Suppression, 582. Chambre des députés. — Collèges. Convocation. Aubusson, 371. — Bar-le-Duc, 571. — Le Blanc, 90. — Blois, 371. — Bordeaux, 371, 767. — Brest, 264. — Cambrai, 948. — Castres, 264. — Condom, 264. — Cosne, 264. — Dieppe, 529. — Role, 372. — Douai, 371. — Florac, 371. — Fontenay-le-Comte, 264. — Guingamp, 785. — Lyon, 371, 372. — Marmande, 371. — Montbrison, 371. — Montmédy, 264. — Moulins, 371. — Muret, 371. — Nyons, 446. — Orange, 966. — Orléans,
— Haute-Saône, 969. — Somme, 969. — Tarn, 969. — Var, 969. — Vendée, 969. Cassation. V. Colonies. Chambres de commerce. — Avance à l’État. Port. Honfleur. Autorisation, 451. — Création. Saint-Nazaire, 594. — Contribution. Autorisation. Marseille, 750. — Dépenses. Contribution. Fixation. Algérie, 242. — France (diverses), 245, 384, 386. — Marseille, 751. — Rouen, 304. — Toulon, 528. — Perception. Droit sur les huiles. Marseille. Suppression, 582. Chambre des députés. — Collèges. Convocation. Aubusson, 371. — Bar-le-Duc, 571. — Le Blanc, 90. — Blois, 371. — Bordeaux, 371, 767. — Brest, 264. — Cambrai, 948. — Castres, 264. — Condom, 264. — Cosne, 264. — Dieppe, 529. — Role, 372. — Douai, 371. — Florac, 371. — Fontenay-le-Comte, 264. — Guingamp, 785. — Lyon, 371, 372. — Marmande, 371. — Montbrison, 371. — Montmédy, 264. — Moulins, 371. — Muret, 371. — Nyons, 446. — Orange, 966. — Orléans, 371. — Paris, 371. — Peronne, 371. — Pontivy, 264. — Puget-Théniers, 264. — Reims, 371. — Rennes, 371. — Ribérac, 264. — Roanne, 371. — Saint-Nazaire, 371. — Tarbes, 264. — Tours, 371. — Ussel, 264. — Valence, 785. — Versailles, 906. — Yssingeaux, 204. V. Colonies. Chemins de fer. — Acquisitions de terrains. Expropriations. — Affectation de terrain domanial. V. Domaine. — Ateliers. Construction. Ligne du Nord. Déclaration d’utilité, 103. — Cahiers des charges. Menerville, 271. — Cours à Saint-Victor, 580. — Port de Bouc à Martigues, 448. — Naix-Menaucourts à Gué-Ancerville, 863. — Wassy à Doulevant-le-Château, 433. — Cautionnements. Préposés. Réseau de l’État. Règlement, 811. — Classement. V. Incorporation. — Cession. Chemin de Lesparre à Saint-Symphorien. Approbation. Convention, 888. — Concessions. V. Cession. V. Récession. — Construction. V. Expropriations. — Contrôle, ingénieurs. Règlement, 618. — Conventions. Approbation. Ligne de Besançon à la frontière, 648. — Id. Lerouvillois à Sedan, 938. V. Cession. — Établissement. Déclaration d’utilité. Lignes. Ajaccio à Bastia, 137. — Albi au Vigan, 799. — Alma à Ménerville, 271. — Angers à Sarthe, 436. Armement au Château, 437. — Auray à Quiberon, 644. — Badonville à Baccarat, 644. — Baroncourt à Etain, 686. — Calvados
fer. — Acquisitions de terrains. Expropriations. — Affectation de terrain domanial. V. Domaine. — Ateliers. Construction. Ligne du Nord. Déclaration d’utilité, 103. — Cahiers des charges. Menerville, 271. — Cours à Saint-Victor, 580. — Port de Bouc à Martigues, 448. — Naix-Menaucourts à Gué-Ancerville, 863. — Wassy à Doulevant-le-Château, 433. — Cautionnements. Préposés. Réseau de l’État. Règlement, 811. — Classement. V. Incorporation. — Cession. Chemin de Lesparre à Saint-Symphorien. Approbation. Convention, 888. — Concessions. V. Cession. V. Récession. — Construction. V. Expropriations. — Contrôle, ingénieurs. Règlement, 618. — Conventions. Approbation. Ligne de Besançon à la frontière, 648. — Id. Lerouvillois à Sedan, 938. V. Cession. — Établissement. Déclaration d’utilité. Lignes. Ajaccio à Bastia, 137. — Albi au Vigan, 799. — Alma à Ménerville, 271. — Angers à Sarthe, 436. Armement au Château, 437. — Auray à Quiberon, 644. — Badonville à Baccarat, 644. — Baroncourt à Etain, 686. — Calvados à Brive, 437. — Civray à Lussac, 436. — Concarneau à Rosporden, 698. — Confolens au Blanc, 436. — Cours à Saint-Victor, 577. — Dives à Oarnville, 401. — Hirson à Amagne, 437. — Id. et Huigny, 720. — Jossan à Eclaron, 398. — La Ferté-Gaucher à Suzanne, 464. — La Flèche à Saumur, 653. — Lena à Don, 438. — Luçon, gare et port, 409. — Marmande à Angoulême, 721. — Maubeuge à Cousolre, 398. — Mende au Puy, 399. — Montauban à Brive, 399. — Meurthe-et-Moselle, 3 lignes, 400. — Morlaix à Roscoff, 695. — Naix-Mennaucourt, 863. — Naix-Mennaucourt à Gué-Ancerville, 877. — Nantes à Segré, 689. — Niort à Montreuil, Bellay, 438. — Patay à Nogent-le-Rotrou, 545. — Poitiers à Limoges, 436. — Port de Bordeaux à Martigues, 448. — Quimper à Douarnenez, 695. — Sablonnière à Montalleau, 403. — Saint-Nazaire à Châteaubriand, 653. — St-Victor au Rhône, 628. — Tournon à Saint-Martin, 693. — Wassé à Douieant-le-Château, 431. — Velluire à Fontenay, 645. — Exécution. Délais. Prorogation. Picardie et Flandres, 698. — Substitution de l’État au département de Constantine, etc. Ligne de Bine à Guelma, 610. — Exploitation. Ligne de Baroncourt à Etain, 686. — Traité.
La Flèche à Saumur, 653. — Lena à Don, 438. — Luçon, gare et port, 409. — Marmande à Angoulême, 721. — Maubeuge à Cousolre, 398. — Mende au Puy, 399. — Montauban à Brive, 399. — Meurthe-et-Moselle, 3 lignes, 400. — Morlaix à Roscoff, 695. — Naix-Mennaucourt, 863. — Naix-Mennaucourt à Gué-Ancerville, 877. — Nantes à Segré, 689. — Niort à Montreuil, Bellay, 438. — Patay à Nogent-le-Rotrou, 545. — Poitiers à Limoges, 436. — Port de Bordeaux à Martigues, 448. — Quimper à Douarnenez, 695. — Sablonnière à Montalleau, 403. — Saint-Nazaire à Châteaubriand, 653. — St-Victor au Rhône, 628. — Tournon à Saint-Martin, 693. — Wassé à Douieant-le-Château, 431. — Velluire à Fontenay, 645. — Exécution. Délais. Prorogation. Picardie et Flandres, 698. — Substitution de l’État au département de Constantine, etc. Ligne de Bine à Guelma, 610. — Exploitation. Ligne de Baroncourt à Etain, 686. — Traité. Approbation, 293. — Provisoire. Ligne de Lérouville à Sedan. Autorisation. Ministre, 797. — V. Convention. — Expropriations. Délai. Prorogation. Gare de Bordeaux, 170. — Exécution. Ligne d’Aillevillers au Val d’Ajl, 798. — Faillites, lignes de Lille à Valenciennes et Lérouville à Sedan. Convention. Approbation, 852. — Gares. Agrandissement. Déclaration d’utilité, Alençon, 658. — Amagne, 37. — Bastille, 9, 449. — Béarn, 38. — Clamart, 659. — Clapier, 269. — Est. Paris. 678. — Salces, 372. — Vaugirard, 37. — Yvelines, 643. — Contruction. Quai. Vélodrome, 694. — Raccordement. Redon. Port, 447. — Impôts. V. Impôt sur les voitures. — Incorporation. Réseau d’intérêt général, 181. — Lignes d'intérêt local, 646. — V. Algérie, 653. — Ib. Départements. Eure. Eure-et-Loir, 720. — Ligne d’Épernay à Romilly, 464. — Ib. Tournon-Saint-Martin, 693. — Inspection. Réseau de l’État. Règlement 512. — Port sec. Établissement. La Bretèche. Ligne de la Roche-sur-Yon. Bressuire, 98. — Prises de possession. Terrains. Ligne d’Ailly-le-Comte, 152. — Id. Châteaubriand à Vitré, 701, 767, 768, 862 — Id. 862, 873, 927. — Raccordement. Fixation. Ligne d’Erquelinnes et de Fournies, 398. — Séquestre. Ligne de Villeneuve-le-Comte, 93. — Rétrocession. Concession. Montsecret, 860, 861. — Subventions. Fonds. Lesparre-St-Severin, 275. — Lyon-Saint-Génis d’Arche, 275.
Alençon, 658. — Amagne, 37. — Bastille, 9, 449. — Béarn, 38. — Clamart, 659. — Clapier, 269. — Est. Paris. 678. — Salces, 372. — Vaugirard, 37. — Yvelines, 643. — Contruction. Quai. Vélodrome, 694. — Raccordement. Redon. Port, 447. — Impôts. V. Impôt sur les voitures. — Incorporation. Réseau d’intérêt général, 181. — Lignes d'intérêt local, 646. — V. Algérie, 653. — Ib. Départements. Eure. Eure-et-Loir, 720. — Ligne d’Épernay à Romilly, 464. — Ib. Tournon-Saint-Martin, 693. — Inspection. Réseau de l’État. Règlement 512. — Port sec. Établissement. La Bretèche. Ligne de la Roche-sur-Yon. Bressuire, 98. — Prises de possession. Terrains. Ligne d’Ailly-le-Comte, 152. — Id. Châteaubriand à Vitré, 701, 767, 768, 862 — Id. 862, 873, 927. — Raccordement. Fixation. Ligne d’Erquelinnes et de Fournies, 398. — Séquestre. Ligne de Villeneuve-le-Comte, 93. — Rétrocession. Concession. Montsecret, 860, 861. — Subventions. Fonds. Lesparre-St-Severin, 275. — Lyon-Saint-Génis d’Arche, 275. — Valognes à Bailleur, 275. — Époques de paiement. Ligne de Cours à Saint-Victor, 972. — Imputation. Autorisation. Midi, 976. — Superstructure. Soumission. Travaux. Approbation. Ligne de Lérouville à Sedan, 940. — Surveillance, réseau de l’État. Règlement, 542. — Tracés. Chemin de grande ceinture. Fixation. Section, 722. — Traités. V. ce mot. — Travaux. Approbation. Est, 68, 243, 617, 871. — Midi. Ancien réseau. 248, 307, 308, 480, 540, 503, 945, 705. — Nouveau, 157, 168, 287. Nord, 68, 173, 243, 292, 450, 461, 484, 513, 545, 607, 617, 926, 971. — Orléans, 627. — Ouest, 147, 159, 171, 228, 379, 382, 489, 591, 974. — Paris-Lyon. Ancien réseau, 68, 91, 173, 174, 243, 380, 381, 383, 462, 486, 510, 536, 540, 597, 747, 749. — Nouveau, 68, 92, 173, 174, 380, 383, 463, 486, 509, 536, 541, 597, 746, 748, 948. — Voies. Emploi de rails d'acier. Autorisation. Ligne de Montsecret, 860, 861. — Picardie et Flandres, 619. — Voies d’évitement. Ligne de Perpignan à Port-Vendres. Modification. Décret. Dépense, 308. — Voie nouvelle. Toulouse à Bayonne, 394. — Voie de remisage. Établissement. Rennes, 668. — Voie de réserve. Ligne de Saint-Germain-des-Prés, 153. Chemins vicinaux. — Complément. Répartition, 12e annuité.
ce mot. — Travaux. Approbation. Est, 68, 243, 617, 871. — Midi. Ancien réseau. 248, 307, 308, 480, 540, 503, 945, 705. — Nouveau, 157, 168, 287. Nord, 68, 173, 243, 292, 450, 461, 484, 513, 545, 607, 617, 926, 971. — Orléans, 627. — Ouest, 147, 159, 171, 228, 379, 382, 489, 591, 974. — Paris-Lyon. Ancien réseau, 68, 91, 173, 174, 243, 380, 381, 383, 462, 486, 510, 536, 540, 597, 747, 749. — Nouveau, 68, 92, 173, 174, 380, 383, 463, 486, 509, 536, 541, 597, 746, 748, 948. — Voies. Emploi de rails d'acier. Autorisation. Ligne de Montsecret, 860, 861. — Picardie et Flandres, 619. — Voies d’évitement. Ligne de Perpignan à Port-Vendres. Modification. Décret. Dépense, 308. — Voie nouvelle. Toulouse à Bayonne, 394. — Voie de remisage. Établissement. Rennes, 668. — Voie de réserve. Ligne de Saint-Germain-des-Prés, 153. Chemins vicinaux. — Complément. Répartition, 12e annuité. Répartition. Subvention de 100 millions, 850. — ib. Lois des 11 juillet 1868 et 2 juillet 1873, 850. Colonies. — Affaires indigènes. Contrôleur civil. Service. Modification, 970. — Arméniens. Pêche. V. Pêches maritimes. — Bons de caisse. Création. Réunion, 548. — Cassation. Recours. Jugements. Tribunaux. Nouvelle-Calédonie, 58. — Ib. Matières criminelles, 505. — Chambre des députés. Représentation. Guyane et Sénégal, 439. — Exécution, Convocation. Colèges, 512. — Commission coloniale. Institution. Martinique. Guadeloupe. Ile de la Réunion, 168. — Communes. Érection. Ile Saint-Barthélemy, 78. — Organisation, Guyane. 950. — Conseil d'administration. Sénégal. Remaniement, 473. — Conseil colonial. Inde. Prorogation. Pouvoirs, 156. Sénégal. Réorganisation, 466. — Conseil général. Guadeloupe. Régime. Saint-Barthélemy. Approbation, 410. — Martinique. Deliberation. Potages. Vins. Approbation, 583. — Sénégal. Établissement, 466. — Modification, 473. — Conseil municipal. Création. Nouméa, 516. — Douanes. Droits d'importation. Sénégal. Fixation, 307. — Emprunt. Autorisation. Inde, 365. — Établissements de l'Inde. Direction de l'Intérieur. Création, 905. — Organisation, 915. — Gouverneurs. Pouvoirs extraordinaires. Antilles. Ile de la Réunion, 971. — Extension aux autres colonies, 972. — Justice. Organisation Établissement. Côte-d’Or et Gabon, 90. — Nouvelle-Calédonie, 504. — Justices de paix. Citation. Marie-Galante, 164. — Ib. Mahé. Yanaon, 406. — Inde. Fonctionnement, 901. — Magistrats.
criminelles, 505. — Chambre des députés. Représentation. Guyane et Sénégal, 439. — Exécution, Convocation. Colèges, 512. — Commission coloniale. Institution. Martinique. Guadeloupe. Ile de la Réunion, 168. — Communes. Érection. Ile Saint-Barthélemy, 78. — Organisation, Guyane. 950. — Conseil d'administration. Sénégal. Remaniement, 473. — Conseil colonial. Inde. Prorogation. Pouvoirs, 156. Sénégal. Réorganisation, 466. — Conseil général. Guadeloupe. Régime. Saint-Barthélemy. Approbation, 410. — Martinique. Deliberation. Potages. Vins. Approbation, 583. — Sénégal. Établissement, 466. — Modification, 473. — Conseil municipal. Création. Nouméa, 516. — Douanes. Droits d'importation. Sénégal. Fixation, 307. — Emprunt. Autorisation. Inde, 365. — Établissements de l'Inde. Direction de l'Intérieur. Création, 905. — Organisation, 915. — Gouverneurs. Pouvoirs extraordinaires. Antilles. Ile de la Réunion, 971. — Extension aux autres colonies, 972. — Justice. Organisation Établissement. Côte-d’Or et Gabon, 90. — Nouvelle-Calédonie, 504. — Justices de paix. Citation. Marie-Galante, 164. — Ib. Mahé. Yanaon, 406. — Inde. Fonctionnement, 901. — Magistrats. Tribunaux supérieurs. Âge. Fixation, 505. — Notariat. Antilles, 77. — Règlement. Rédaction des actes notariés dans les autres colonies entre personnes ne parlant pas la langue française, 78. — Organisation. Ile de la Réunion, 778. — Ile Saint-Pierre Miquelon, 909. — Organisation judiciaire. Modification. Côte-d’Or et Gabon, 548. — Régime monétaire. Lois. Décrets. Promulgation. Ile de la Réunion, 872. — Régime pénitentiaire. Organisation. Guyane, 256. — Serment politique. Abolition, 901. — Transports-Concessionnaires. Condition. Règlement, 103. — Travaux forcés. Exécution. Peine. Cochinchine, 901. — Tribunaux. Création. Marie-Galante, 104. — Saint-Barthélemy, 102. — Composition. Mayotte et Nossi Be, 961. — Parités d’office et traitement. Fixation. Nouvelle-Calédonie. 505. — Marie-Galante, 104. — Saint-Barthélemy, 103. — Limite d’âge. Nomination. Juges supérieurs, 505. — Traitements. Juges de paix. Fixation. Mahé. Yanaon, 407. — Modification. Martinique. Guadeloupe. Ile de la Réunion, 368. — Président et procureur de la République. Marie-Galante, 368. — V. Justice de paix. V. Magistrats. Communes. — Comptabilité. Règlement, 619. — Contribution. Commune de L'Andebœuf. Loi. Condamnation judiciaire, 819. — Délimitation. Baromesnil, 893. — Châteaurenault, 577. — Evreux et Sainte-Honorine-du-Fay, 431. — Foucques, 581. — Pradines, 295. — Lestard, 295. — Érection. Aurout, 483. — Chivres, 872. — Grau-du-Roi, 684. — Hebécourt, 26.
monétaire. Lois. Décrets. Promulgation. Ile de la Réunion, 872. — Régime pénitentiaire. Organisation. Guyane, 256. — Serment politique. Abolition, 901. — Transports-Concessionnaires. Condition. Règlement, 103. — Travaux forcés. Exécution. Peine. Cochinchine, 901. — Tribunaux. Création. Marie-Galante, 104. — Saint-Barthélemy, 102. — Composition. Mayotte et Nossi Be, 961. — Parités d’office et traitement. Fixation. Nouvelle-Calédonie. 505. — Marie-Galante, 104. — Saint-Barthélemy, 103. — Limite d’âge. Nomination. Juges supérieurs, 505. — Traitements. Juges de paix. Fixation. Mahé. Yanaon, 407. — Modification. Martinique. Guadeloupe. Ile de la Réunion, 368. — Président et procureur de la République. Marie-Galante, 368. — V. Justice de paix. V. Magistrats. Communes. — Comptabilité. Règlement, 619. — Contribution. Commune de L'Andebœuf. Loi. Condamnation judiciaire, 819. — Délimitation. Baromesnil, 893. — Châteaurenault, 577. — Evreux et Sainte-Honorine-du-Fay, 431. — Foucques, 581. — Pradines, 295. — Lestard, 295. — Érection. Aurout, 483. — Chivres, 872. — Grau-du-Roi, 684. — Hebécourt, 26. La Bastide de Castel-Amouroux, 873. — Machecourt, 872. — Mexy, 547. — Puy-Maury, 695. Saint-Beaulieu, 225. — Ste-Gemme, Martaillac, 873. — St-Médard, 695. — Veraza, 26. — Noms. Addition. Bayeux. St-Jérôme, 962. — Reaucourt-sur-l’Hallue, 943. — Carla Bayle, 962. — Courson-les-Carrières, 26. — Dinard-St-Enogat, 943. — Pargny-lès-Charlieux, 429. — Ferney-Voltaire, 294. — Lamalou-les-Bains, 266. — Ribemont-sur-l’Ancre, 548. — Roissy-en-Yvelines, 294. — Rupt-sur-Saône, 56. — St-Romain du Mont-d’Or, 962. — Vals-les-Bains, 9. — Vigny-les-Paray, 943. — Substitution. Ceignière, 577. — Dampières-sur-l’Notre, 814. — Si-Soleil, 548. Comptabilité publique. — Règlement. Révision. Commission. Nomination, 972. Comptes des ministres. — Examen. Commission. Nomination, 234, 964, 976. Congrégations. — Autorisation. Bou Zariah. Algérie, et acceptation de donation, 441. — Châteaubourg, 284. Clermont-Ferrand, 442. — Lons-le-Saunier, 583. — Luçon, et acquisition, 181. — Sermentizon, et acceptation de donation et acquisition, 481. — Translation. Chamalières, 965. Conseils d’arrondissement. — Délibération. Annulation. Aix, 56. — Angoulême, 969. — Avignon, 873. — Cognac, 969. — Marseille, 56. — St Pois, 873. Conseil d’État. — Auditeurs. Concours. Règlement, 669. — Modification, 918. — Organisation. Réorganisation. Loi, 634. — Règlement intérieur, 665. Conseil général. — Attributions. Etablissement. Suppression, Foires et Marchés, 874. — Délibérations. Annulation. Eure, 58. Haute-Garonne, 27. — Gers,