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conformes aux lois formulées dans cette constitution. A plus forte raison en est-il de même des Normœ, qui ne sont même pas, comme nous l'avons vu, un document strictement législatif. Ainsi, les dispositions insérées dans les constitutions approuvées des familles religieuses anciennes, qu'elles concernent la plus haute autorité ou les autorités inférieures, le mode de leur désignation ou l'exercice de leur pouvoir, — ne sont pas modifiées par les règles maintenant observées pour les congrégations à vœux simples, telles que nous allons les exposer d'après les Normœ. Commençons par la plus haute autorité dans chaque Institut. 1. De l'autorité la plus élevée dans l'Institut. Dans les trois articles préliminaires de ce premier chapitre, les Normœ énoncent deux principes : 1° l'autorité la plus élevée dans un Institut, celle qui en a le gouvernement intérieur, ne saurait être une personne du dehors, sauf exceptions anciennement autorisées ; aucun évêque, pas plus celui qui a dans son diocèse la maison-mère que les autres, ne pourra être le supérieur général d'une congrégation à vœux simples ; bien plus, on rappelle que les constitutions, une fois approuvées à Rome, échappent à l'autorité des évêques, qui ne peuvent rien y changer ; — 20 l'autorité suprême, dans chaque Institut à vœux simples, est exercée, d'une manière ordinaire, par le supérieur général assisté de son conseil général ; 'd'une manière extraordinaire et intermittente, par le chapitre général. Pour bien comprendre le premier de ces principes, ainsi que pour se rendre compte des exceptions, il faut se rappeler, au moins dans ses grandes lignes, l'histoire des congrégations religieuses de femmes. Les unes, imitant ce qui se pratiquait pour les anciens couvents, avaient des maisons indépendantes, par conséquent pas de supérieure générale ; il ne pouvait y avoir de conflit entre l'Ordinaire d'où dépendait chaque maison et une autorité centrale dans la famille religieuse. D'autres, organisées par divers fondateurs pour aider à leurs œuvres, et sous une forme qui s'éloignait notablement de la vie religieuse telle qu'elle se pratiquait alors, se trouvèrent, par le fait même, placées sous le gouvernement immédiat de leur fondateur et de ses successeurs
suprême, dans chaque Institut à vœux simples, est exercée, d'une manière ordinaire, par le supérieur général assisté de son conseil général ; 'd'une manière extraordinaire et intermittente, par le chapitre général. Pour bien comprendre le premier de ces principes, ainsi que pour se rendre compte des exceptions, il faut se rappeler, au moins dans ses grandes lignes, l'histoire des congrégations religieuses de femmes. Les unes, imitant ce qui se pratiquait pour les anciens couvents, avaient des maisons indépendantes, par conséquent pas de supérieure générale ; il ne pouvait y avoir de conflit entre l'Ordinaire d'où dépendait chaque maison et une autorité centrale dans la famille religieuse. D'autres, organisées par divers fondateurs pour aider à leurs œuvres, et sous une forme qui s'éloignait notablement de la vie religieuse telle qu'elle se pratiquait alors, se trouvèrent, par le fait même, placées sous le gouvernement immédiat de leur fondateur et de ses successeurs ; et la situation s'est maintenue après que ces familles religieuses furent devenues de véritables congrégations. L'exemple le plus connu est celui des Filles de la Charité, placées, aujourd'hui comme au XVIe siècle, sous l'autorité du supérieur général des prêtres de la Mission. Un autre exemple, qui date de la même époque, est celui des Sœurs de la Sagesse, dont le Supérieur est le chef de la Compagnie de Marie, comme au temps de leur fondateur commun, le B. Grignion de Montfort. Cela n'empêche pas les Filles de la Charité et les Sœurs de la Sagesse d'avoir une supérieure générale, avec un conseil ; mais l'autorité suprême, même dans l'ordre intérieur et administratif, appartient au Supérieur Général de la Mission ou de la Compagnie de Marie. Plus tard, surtout dans le courant du XIXe siècle, lorsque les congrégations de Sœurs prirent un si rapide développement, et avant que l'approbation par Rome fût entrée dans la pratique ordinaire, il y eut souvent des tâtonnements et même des conflits. Par une tendance très explicable, alors surtout que le droit était encore assez mal fixé, beaucoup d'évêques crurent pouvoir garder sur les maisons de leur congrégation situées en d'autres diocèses, le pouvoir administratif
même époque, est celui des Sœurs de la Sagesse, dont le Supérieur est le chef de la Compagnie de Marie, comme au temps de leur fondateur commun, le B. Grignion de Montfort. Cela n'empêche pas les Filles de la Charité et les Sœurs de la Sagesse d'avoir une supérieure générale, avec un conseil ; mais l'autorité suprême, même dans l'ordre intérieur et administratif, appartient au Supérieur Général de la Mission ou de la Compagnie de Marie. Plus tard, surtout dans le courant du XIXe siècle, lorsque les congrégations de Sœurs prirent un si rapide développement, et avant que l'approbation par Rome fût entrée dans la pratique ordinaire, il y eut souvent des tâtonnements et même des conflits. Par une tendance très explicable, alors surtout que le droit était encore assez mal fixé, beaucoup d'évêques crurent pouvoir garder sur les maisons de leur congrégation situées en d'autres diocèses, le pouvoir administratif très étendu qu'ils exerçaient sur les maisons de leur diocèse d'où étaient partis les essaims. Parfois les constitutions de la famille religieuse portaient en propres termes que l'évêque était le supérieur, ou le supérieur général, ce qui était parfaitement admissible tant que l'Institut demeurait diocésain; mais ce texte fournissait occasion aux prélats d'agir comme supérieurs généraux après que la congrégation s'était répandue en d'autres diocèses. La plupart même croyaient légitimer leur intervention par le fait que la maison-mère était dans leur diocèse. De là de fréquents conflits avec les autres évêques, des scissions regrettables dans les familles religieuses; enfin une incertitude fâcheuse dans les procédés et le mode d'administration intérieure. Peu à peu, les choses en sont venues à l'état définitif où nous les voyons. D'abord l'approbation des constitutions par Rome donnait à celles-ci une stabilité qui les soustrayait aux modifications qu'auraient pu y faire les évêques; de plus, les pouvoirs de la supérieure générale d'une part, les interventions de l'autorité épiscopale de l'autre, y étaient nettement délimités; on supprimait impitoyablement toute intervention directe de l'évêque de la maison-mère dans les affaires des maisons d'autres diocèses; Rome se réservait les autorisations à donner pour les affaires les plus importantes :
aux prélats d'agir comme supérieurs généraux après que la congrégation s'était répandue en d'autres diocèses. La plupart même croyaient légitimer leur intervention par le fait que la maison-mère était dans leur diocèse. De là de fréquents conflits avec les autres évêques, des scissions regrettables dans les familles religieuses; enfin une incertitude fâcheuse dans les procédés et le mode d'administration intérieure. Peu à peu, les choses en sont venues à l'état définitif où nous les voyons. D'abord l'approbation des constitutions par Rome donnait à celles-ci une stabilité qui les soustrayait aux modifications qu'auraient pu y faire les évêques; de plus, les pouvoirs de la supérieure générale d'une part, les interventions de l'autorité épiscopale de l'autre, y étaient nettement délimités; on supprimait impitoyablement toute intervention directe de l'évêque de la maison-mère dans les affaires des maisons d'autres diocèses; Rome se réservait les autorisations à donner pour les affaires les plus importantes : fondation ou suppression de maisons, renvoi des professes, contrôle des comptes triennaux, etc. La pratique fit le reste, et maintenant elle est définitivement fixée. Il en résulte que, dans les limites établies par les constitutions, l'évêque exerce sa juridiction sur les maisons religieuses de son diocèse, mais non au-delà, même quand la maison-mère est dans son diocèse. Il peut l'exercer ou par lui-même, ou par un délégué spécial; ce délégué, connu sous le nom de supérieur ecclésiastique de telle ou telle congrégation, de telle ou telle maison, ne peut avoir, évidemment, que les pouvoirs dont jouit l'évêque lui-même. D'ailleurs l'évêque est parfaitement libre de désigner un supérieur ecclésiastique pour chaque maison, ou de confier au même prêtre le soin de toutes les maisons de la même congrégation qui existent dans son diocèse, ou encore de charger le même prêtre du soin de plusieurs congrégations. Mais il ne peut aller au-delà. Encore faut-il noter que, malgré le nom que lui donne l'usage de nos pays, ce prêtre n'est pas le supérieur des religieuses pour l'administration intérieure. L'unité de gouvernement est maintenue, dans les Instituts religieux, par leur propre autorité, c'est-à-dire, par la supérieure générale et, périodiquement, par le chapitre général. Et
quand la maison-mère est dans son diocèse. Il peut l'exercer ou par lui-même, ou par un délégué spécial; ce délégué, connu sous le nom de supérieur ecclésiastique de telle ou telle congrégation, de telle ou telle maison, ne peut avoir, évidemment, que les pouvoirs dont jouit l'évêque lui-même. D'ailleurs l'évêque est parfaitement libre de désigner un supérieur ecclésiastique pour chaque maison, ou de confier au même prêtre le soin de toutes les maisons de la même congrégation qui existent dans son diocèse, ou encore de charger le même prêtre du soin de plusieurs congrégations. Mais il ne peut aller au-delà. Encore faut-il noter que, malgré le nom que lui donne l'usage de nos pays, ce prêtre n'est pas le supérieur des religieuses pour l'administration intérieure. L'unité de gouvernement est maintenue, dans les Instituts religieux, par leur propre autorité, c'est-à-dire, par la supérieure générale et, périodiquement, par le chapitre général. Et tel est le second principe préliminaire énoncé par les Normes. Il se comprend sans peine et nous aurons à montrer comment il se réalise dans le gouvernement des Instituts à vœux simples. Nous allons étudier successivement les divers organes de leur administration, après avoir donné le texte des trois articles préliminaires des Normes. « Art. 202. — Quoique tout évêque puisse, dans son diocèse, établir un commissaire ou député, soit pour chaque maison de sœurs en particulier, soit pour toutes les maisons de sœurs à la fois, cependant on n'admet pas un supérieur général député sur tout un Institut approuvé ou en instance d'approbation par le Saint-Siège et répandu dans plusieurs diocèses; sauf toutefois certaines concessions particulières expressément faites par le Siège Apostolique dans les temps passés. « Art. 203. — La suprême autorité dans tout l'Institut est exercée en manière ordinaire par la supérieure générale avec son conseil, et en manière extraordinaire par le chapitre général. « Art. 204. — Les évêques ne peuvent ni changer ni modifier le gouvernement qui appartient aux directeurs soit de l'association tout entière, soit de chaque famille, aux termes des constitutions (Const. Conditœ, part. II, n. 2). II. — Le chapitre général. Les
préliminaires des Normes. « Art. 202. — Quoique tout évêque puisse, dans son diocèse, établir un commissaire ou député, soit pour chaque maison de sœurs en particulier, soit pour toutes les maisons de sœurs à la fois, cependant on n'admet pas un supérieur général député sur tout un Institut approuvé ou en instance d'approbation par le Saint-Siège et répandu dans plusieurs diocèses; sauf toutefois certaines concessions particulières expressément faites par le Siège Apostolique dans les temps passés. « Art. 203. — La suprême autorité dans tout l'Institut est exercée en manière ordinaire par la supérieure générale avec son conseil, et en manière extraordinaire par le chapitre général. « Art. 204. — Les évêques ne peuvent ni changer ni modifier le gouvernement qui appartient aux directeurs soit de l'association tout entière, soit de chaque famille, aux termes des constitutions (Const. Conditœ, part. II, n. 2). II. — Le chapitre général. Les congrégations religieuses sont des associations volontaires, chaque membre y entrant librement; et l'association, comme telle, n'est soumise à aucune prescription du droit divin qui en détermine l'organisation ou le gouvernement. Le pouvoir n'y vient pas d'en haut, comme dans l'Église; il résulte du libre choix des individus. Ceux-ci, se réunissant librement pour atteindre en commun un but déterminé, il leur appartient de déterminer en commun les statuts, c'est-à-dire les moyens propres à réaliser la fin proposée; de plus, toute société devant être organisée, il leur appartient de déterminer cette organisation nécessaire, de fixer les limites du pouvoir délégué aux diverses autorités, enfin de désigner les personnes qui en seront dépositaires. Quant à ceux qui demandent à faire partie de l'association déjà organisée, ils acceptent, par le fait même, les règlements en vigueur et se soumettent au pouvoir en fonction. Et ainsi en est-il, nécessairement, pour les congrégations religieuses. Sans doute, la nature spéciale du but à atteindre, ainsi que des moyens employés, à savoir les vœux de religion, enfin la pratique traditionnelle et les sages lois de l'Église, ne laisseront pas aux fondateurs des Instituts religieux une très grande liberté pour la rédaction des statuts et la forme à donner
librement pour atteindre en commun un but déterminé, il leur appartient de déterminer en commun les statuts, c'est-à-dire les moyens propres à réaliser la fin proposée; de plus, toute société devant être organisée, il leur appartient de déterminer cette organisation nécessaire, de fixer les limites du pouvoir délégué aux diverses autorités, enfin de désigner les personnes qui en seront dépositaires. Quant à ceux qui demandent à faire partie de l'association déjà organisée, ils acceptent, par le fait même, les règlements en vigueur et se soumettent au pouvoir en fonction. Et ainsi en est-il, nécessairement, pour les congrégations religieuses. Sans doute, la nature spéciale du but à atteindre, ainsi que des moyens employés, à savoir les vœux de religion, enfin la pratique traditionnelle et les sages lois de l'Église, ne laisseront pas aux fondateurs des Instituts religieux une très grande liberté pour la rédaction des statuts et la forme à donner au gouvernement de leur congrégation; il est même bon qu'il en soit ainsi. Le principe n'en demeure pas moins vrai : dans les Instituts religieux, associations libres et de membres égaux, le pouvoir administratif dérive de la collectivité. C'est donc à la collectivité, ou à sa représentation légitime, qu'appartiennent la désignation de personnes dépositaires de l'autorité et la décision sur certaines affaires plus graves, qui intéressent de plus près tous les membres. Voilà pourquoi les réunions, à certaines époques, des chapitres généraux, sont un des rouages nécessaires du gouvernement des congrégations religieuses. Chacune d'elles devra donc consacrer une importante section de ses statuts à cette assemblée, organe suprême de l'autorité dans l'association. On y déterminera soigneusement : 1° le temps, le lieu et le mode de convocation du chapitre général ; 2° sa composition, c'est-à-dire les personnes qui en feront partie; 3° les règles à y observer; les affaires à y traiter, et notamment les élections de la supérieure générale et des autres dignitaires. De tout cela nous avons à traiter par ordre, en suivant de près le texte des Normes. a) Temps, lieu, mode de convocation du chapitre. Le chapitre se réunit, avons-nous dit, pour traiter des affaires communes,
désignation de personnes dépositaires de l'autorité et la décision sur certaines affaires plus graves, qui intéressent de plus près tous les membres. Voilà pourquoi les réunions, à certaines époques, des chapitres généraux, sont un des rouages nécessaires du gouvernement des congrégations religieuses. Chacune d'elles devra donc consacrer une importante section de ses statuts à cette assemblée, organe suprême de l'autorité dans l'association. On y déterminera soigneusement : 1° le temps, le lieu et le mode de convocation du chapitre général ; 2° sa composition, c'est-à-dire les personnes qui en feront partie; 3° les règles à y observer; les affaires à y traiter, et notamment les élections de la supérieure générale et des autres dignitaires. De tout cela nous avons à traiter par ordre, en suivant de près le texte des Normes. a) Temps, lieu, mode de convocation du chapitre. Le chapitre se réunit, avons-nous dit, pour traiter des affaires communes, au premier rang desquelles il faut placer les élections. La principale raison de convoquer le chapitre sera donc celle de procéder aux élections générales, c'est-à-dire du supérieur général, de ses conseillers, et des autres dignitaires généraux de la congrégation. Rien n'empêche ce même chapitre de s'occuper aussitôt après des affaires générales de l'Institut. Que si le chapitre se réunit seulement pour traiter les affaires, sans avoir à procéder aux élections, on l'appelle chapitre d'affaires. D'autre part, on appelle chapitre ordinaire celui qui se réunit après la période normalement fixée par les statuts, trois ans, six ans, dix ans; tandis qu'on appelle chapitre extraordinaire celui qui est motivé par une circonstance grave extraordinaire, et pour cela se tient avant l'expiration de la période normale. Le chapitre électif extraordinaire sera motivé par la mort ou la démission du supérieur général; un chapitre d'affaires extraordinaire sera nécessaire par de graves décisions à prendre en présence de circonstances exceptionnelles, comme celles qu'ont traversées les congrégations enseignantes françaises. Un certain nombre de congrégations, tant d'hommes que de femmes, de fondation déjà ancienne, avaient et ont encore des supérieurs généraux nommés à vie; pour les congrégations plus récentes, Rome n'admet plus cette pratique et veut que
générales de l'Institut. Que si le chapitre se réunit seulement pour traiter les affaires, sans avoir à procéder aux élections, on l'appelle chapitre d'affaires. D'autre part, on appelle chapitre ordinaire celui qui se réunit après la période normalement fixée par les statuts, trois ans, six ans, dix ans; tandis qu'on appelle chapitre extraordinaire celui qui est motivé par une circonstance grave extraordinaire, et pour cela se tient avant l'expiration de la période normale. Le chapitre électif extraordinaire sera motivé par la mort ou la démission du supérieur général; un chapitre d'affaires extraordinaire sera nécessaire par de graves décisions à prendre en présence de circonstances exceptionnelles, comme celles qu'ont traversées les congrégations enseignantes françaises. Un certain nombre de congrégations, tant d'hommes que de femmes, de fondation déjà ancienne, avaient et ont encore des supérieurs généraux nommés à vie; pour les congrégations plus récentes, Rome n'admet plus cette pratique et veut que les supérieurs généraux (et les supérieures générales) soient élus pour une période déterminée, sauf des mesures spéciales relatives aux réélections. De ces périodes, les Normes ne signalent que deux : six ans ou douze ans. Dans les Instituts dont les supérieurs sont nommés à vie, il est clair que le chapitre, du moins pour l'élection du supérieur général, sera toujours extraordinaire, lors du décès, de la démission ou de la déposition du supérieur. Les chapitres ordinaires, convoqués aux époques fixées, s'occupent des autres élections et des affaires. Quand les supérieurs sont nommés pour une période déterminée, les élections se font régulièrement en chapitre ordinaire; le chapitre extraordinaire, beaucoup plus rare, demeurant motivé par les mêmes raisons : décès, démission ou déposition du supérieur général. Mais il peut y avoir aussi des chapitres d'affaires ordinaires, qui se réunissent à intervalles déterminés, sans avoir à procéder à des élections. Ces chapitres, généralement tenus tous les trois ans (on se rappelle que les comptes généraux sont soumis tous les trois ans à la S. C.), avaient été conseillés ou même exigés par Rome dans plusieurs admonitions, même très récentes, comme on peut le voir dans Battandier, op. cit., n. 290. Mais l'expérience a
chapitre, du moins pour l'élection du supérieur général, sera toujours extraordinaire, lors du décès, de la démission ou de la déposition du supérieur. Les chapitres ordinaires, convoqués aux époques fixées, s'occupent des autres élections et des affaires. Quand les supérieurs sont nommés pour une période déterminée, les élections se font régulièrement en chapitre ordinaire; le chapitre extraordinaire, beaucoup plus rare, demeurant motivé par les mêmes raisons : décès, démission ou déposition du supérieur général. Mais il peut y avoir aussi des chapitres d'affaires ordinaires, qui se réunissent à intervalles déterminés, sans avoir à procéder à des élections. Ces chapitres, généralement tenus tous les trois ans (on se rappelle que les comptes généraux sont soumis tous les trois ans à la S. C.), avaient été conseillés ou même exigés par Rome dans plusieurs admonitions, même très récentes, comme on peut le voir dans Battandier, op. cit., n. 290. Mais l'expérience a démontré que ces chapitres, relativement fréquents, n'allaient pas sans des inconvenients. Mgr Battandier signale (l. c., n. 291) un certain trouble apporté à la tranquillité de la vie religieuse, une agitation inutile des esprits; ajoutez-y les frais, assez considérables pour les Instituts très répandus. Quoi qu'il en soit, la S. G., abandonnant sa pratique antérieure, renonce aux chapitres d'affaires triennaux, et se contente d'autoriser, sans l'ordonner le moins du monde, un chapitre d'affaires tous les six ans, dans les seuls Instituts dont les supérieurs sont nommés pour douze ans. C'est donc un des points à prévoir dans les constitutions. De ce que les supérieurs généraux et les autres dignitaires sont élus pour une période déterminée, six ou douze ans, faut-il en conclure que leurs pouvoirs expirent exactement le jour où les six ou douze ans sont révolus, si bien que le chapitre doive absolument procéder, en ce même jour, aux élections? Ce serait une rigidité que la matière ne comporte pas, et qui deviendrait parfois gênante. Rien ne peut faire penser que les électeurs entendent limiter ainsi le mandat qu'ils donnent à leurs supérieurs, et l'on doit admettre, si elle est nécessaire, une prorogation tacite de quelques jours. Rien n'oblige