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l'industrie textile elle-même. (Très bien! Très bien!) Enfin, il demande que des mesures soient prises pour mettre promptement fin aux difficultés douanières dont souffrent depuis trop longtemps nos marchands frontaliers, fournisseurs du marché de Bâle. (Applaudissements à droite.) M. Obermeh (Fédération républicaine, Bas-Rhin) rappelle qu'il est le représentant d'un pays producteur de primeurs à cet égard, il y a deux tarifs qui jouent, le tarif maximum et le tarif minimum, dont le premier est absolument prohibitif pour cette région. Il demande donc que celui-ci ne soit appliqué qu'en juin seulement; pour le petit oignon répiqué, en particulier, une compensation privée pourrait être utilement effectuée avec la pomme de terre de semence venant d'Allemagne. La clôture de la discussion générale, est prononcée. Séance des vœux du rapporteur La parole est donnée au rapporteur, M. Tauddière (conservateur, Deux-Sèvres). M. Taudière, rapporteur de la commission des douanes, exposant l'économie du projet, dit que le texte comprend deux parties distinctes la première vise le renouvellement pour 1937 de la délégation de pouvoirs dont, depuis trois ans, les gouvernements successifs, ont disposé en matière tarifaire; la seconde a pour objet de renforcer ses pouvoirs pour lutter contre certaines manoeuvres dont la production française est menacée. Il est, en effet, nécessaire de donner à l'économie nationale française le moyen de se défendre contre certains gouvernements étrangers dont la plupart disposent eux-mêmes des pleins pouvoirs en matière économique. Mais ces pouvoirs ne doivent être donnés au gouvernement que dans le cadre de la politique économique qu'il a lui-même définie il est donc indispensable qu'il ne les utilise que pour défendre celle-ci. Le rapporteur. C'est dans cet esprit qu'ont été rédigés l'article premier et l'article 4 du projet. Le premier reproduit intégralement le texte des dispositions antérieures, en y ajoutant un paragraphe précisant que le gouvernement ne pourra user des pouvoirs réservés qui lui sont à nouveau délégués pour procéder à des modifications d'ensemble du tarif douanier. Un alinéa spécial prévoit, toutefois, que sont "exceptés les produits agricoles en faveur desquels la tarification peut déjà être augmentée en vertu des dispositions de l'article 11 du code des douanes.
Il est, en effet, nécessaire de donner à l'économie nationale française le moyen de se défendre contre certains gouvernements étrangers dont la plupart disposent eux-mêmes des pleins pouvoirs en matière économique. Mais ces pouvoirs ne doivent être donnés au gouvernement que dans le cadre de la politique économique qu'il a lui-même définie il est donc indispensable qu'il ne les utilise que pour défendre celle-ci. Le rapporteur. C'est dans cet esprit qu'ont été rédigés l'article premier et l'article 4 du projet. Le premier reproduit intégralement le texte des dispositions antérieures, en y ajoutant un paragraphe précisant que le gouvernement ne pourra user des pouvoirs réservés qui lui sont à nouveau délégués pour procéder à des modifications d'ensemble du tarif douanier. Un alinéa spécial prévoit, toutefois, que sont "exceptés les produits agricoles en faveur desquels la tarification peut déjà être augmentée en vertu des dispositions de l'article 11 du code des douanes. Quant à l'article 4, il répond au souci d'assurer au Parlement l'exercice effectif de son droit de contrôle à l'égard des négociations commerciales et dans le cas où le gouvernement userait des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article premier. Toutes conventions portant modification ou réduction tarifaire ne pourront entrer en vigueur qu'à partir de la date du dépôt sur le bureau de la Chambre des députés du projet de loi tendant à leur ratification. Enfin, la commission a entendu que le Parlement se prononce dans un court délai, faute de quoi les mesures prises deviendront caduques la sanction qu'elle propose obligera désormais le gouvernement à déposer immédiatement les projets de loi portant ratification des Conventions commerciales. Le rapporteur en terminant, demande à la Chambre de ratifier par son vote des dispositions qui, ayant fait l'objet de longues négociations et de débats minutieux, seront utiles à l'intérêt national. (Applaudissements.) La Chambre passe à l'examen des articles. M. Auguste Brunet (républicain, la Réunion) développe un amendement qui tend à intercaler, après le deuxième alinéa du premier paragraphe de l'article 1er un nouvel alinéa ainsi conçu « 2° Sur les denrées coloniales de consommation, quand les droits douaniers affectant un caractère protecteur
en vigueur qu'à partir de la date du dépôt sur le bureau de la Chambre des députés du projet de loi tendant à leur ratification. Enfin, la commission a entendu que le Parlement se prononce dans un court délai, faute de quoi les mesures prises deviendront caduques la sanction qu'elle propose obligera désormais le gouvernement à déposer immédiatement les projets de loi portant ratification des Conventions commerciales. Le rapporteur en terminant, demande à la Chambre de ratifier par son vote des dispositions qui, ayant fait l'objet de longues négociations et de débats minutieux, seront utiles à l'intérêt national. (Applaudissements.) La Chambre passe à l'examen des articles. M. Auguste Brunet (républicain, la Réunion) développe un amendement qui tend à intercaler, après le deuxième alinéa du premier paragraphe de l'article 1er un nouvel alinéa ainsi conçu « 2° Sur les denrées coloniales de consommation, quand les droits douaniers affectant un caractère protecteur n'ont pas été relevés, compte tenu du coefficient de dévaluation, au taux pour lequel ils avaient été prévus avant la guerre. Les modifications apportées aux droits de douane applicables à ces produits par le décret du 2 octobre 1936, cessent de produire leur effet à dater de la promulgation de la présente loi. » L'orateur rappelle qu'au moment du vote de la loi de dévaluation, le gouvernement avait pris l'engagement de ne pas toucher aux droits de douane pour la production coloniale. La protection qu'il donnait ainsi aux colonies risque aujourd'hui de leur manquer. Il demande en conséquence que la loi mette hors de cause les droits protecteurs des produits coloniaux. C'est là l'objet même de son amendement. (Applaudissements.) Devant les déclarations du rapporteur, M. Brunet retire son amendement, tout en faisant observer que le ministre des colonies a déclaré qu'il était entièrement d'accord avec lui. Les premiers articles du projet sont adoptés. Discours de M. Bastid, ministre du commerce Le ministre du commerce intervient alors. Il reconnaît qu'il lui est difficile de répondre, en fin de séance, à toutes les observations qui ont été apportées à la tribune, notamment en ce qui concerne la politique douanière du gouvernement. Il
la présente loi. » L'orateur rappelle qu'au moment du vote de la loi de dévaluation, le gouvernement avait pris l'engagement de ne pas toucher aux droits de douane pour la production coloniale. La protection qu'il donnait ainsi aux colonies risque aujourd'hui de leur manquer. Il demande en conséquence que la loi mette hors de cause les droits protecteurs des produits coloniaux. C'est là l'objet même de son amendement. (Applaudissements.) Devant les déclarations du rapporteur, M. Brunet retire son amendement, tout en faisant observer que le ministre des colonies a déclaré qu'il était entièrement d'accord avec lui. Les premiers articles du projet sont adoptés. Discours de M. Bastid, ministre du commerce Le ministre du commerce intervient alors. Il reconnaît qu'il lui est difficile de répondre, en fin de séance, à toutes les observations qui ont été apportées à la tribune, notamment en ce qui concerne la politique douanière du gouvernement. Il se bornera donc à dire quelques mots du projet de loi que la Chambre va voter. Depuis trois ans, dit-il, les gouvernements qui se sont succédé ont disposé constamment d'une délégation des pouvoirs parlementaires leur permettant de modifier par décrets le tarif douanier. En outre, la loi de 1897, dite loi « de cadenas », subsiste, et, depuis 1929, elle a été étendue à une série de produits. La procédure du décret, surtout dans les circonstances actuelles, offre de nombreux avantages, surtout en raison de sa rapidité, qui évite la spéculation. C'est là une considération qui conserve toute sa valeur aujourd'hui. Le gouvernement espère ainsi conserver à l'ensemble de l'industrie française la sécurité nécessaire et aucune mesure nocive qui puisse être contraire à cette industrie n'a été prise. Un premier effort du gouvernement français, ajoute M. Bastid, a été tenté à Genève en faveur de la démobilisation économique, mais le gouvernement n'entend pas que l'économie fasse les frais d'une aventure dans laquelle notre pays se lancerait seul. Les premières mesures qu'il a prises sont, certes, empreintes d'un certain empirisme; il souhaite que l'entente monétaire qu'il a entrepris soit suivie d'une entente économique. Le ministre tient à souligner que les droits
loi « de cadenas », subsiste, et, depuis 1929, elle a été étendue à une série de produits. La procédure du décret, surtout dans les circonstances actuelles, offre de nombreux avantages, surtout en raison de sa rapidité, qui évite la spéculation. C'est là une considération qui conserve toute sa valeur aujourd'hui. Le gouvernement espère ainsi conserver à l'ensemble de l'industrie française la sécurité nécessaire et aucune mesure nocive qui puisse être contraire à cette industrie n'a été prise. Un premier effort du gouvernement français, ajoute M. Bastid, a été tenté à Genève en faveur de la démobilisation économique, mais le gouvernement n'entend pas que l'économie fasse les frais d'une aventure dans laquelle notre pays se lancerait seul. Les premières mesures qu'il a prises sont, certes, empreintes d'un certain empirisme; il souhaite que l'entente monétaire qu'il a entrepris soit suivie d'une entente économique. Le ministre tient à souligner que les droits de contrôle du Parlement sont sauvegardés à cet égard, il accepte toutes les dispositions que la commission a insérées dans la loi. En ce qui concerne le renforcement des mesures à prendre contre le dumping, le ministre se félicite également de celles dont la commission vient de demander le vote à la Chambre. Le ministre, en terminant, demande à la Chambre de voter une loi qui donnera au gouvernement, dans une période difficile, l'instrument indispensable pour hâter dans la mesure du possible le rétablissement complet de la situation économique du pays. (Applaudissements.) Après quelques explications de vote, le projet est adopté par 365 voix contre 247. Enfin la Chambre adopte la proposition prolongeant jusqu'au 22 mars 1938 le projet du 22 mars 1935 interdisant l'ouverture de nouveaux magasins à prix unique. Seconde séance à 16 heures (Conventions agricoles.) La séance est levée à 13 heures. Les événements d'Espagne M. Yvon Delbos devait répondre ce soir, en fin de séance, à une question orale de M. Rous, député des Pyrénées-Orientales, récemment exclu du parti socialiste, sur « le débarquement à Cadix de 10,000 hommes de troupes italiennes et les mesures que le gouvernement pourrait prendre pour faire cesser l'invasion de l'Espagne
à la Chambre. Le ministre, en terminant, demande à la Chambre de voter une loi qui donnera au gouvernement, dans une période difficile, l'instrument indispensable pour hâter dans la mesure du possible le rétablissement complet de la situation économique du pays. (Applaudissements.) Après quelques explications de vote, le projet est adopté par 365 voix contre 247. Enfin la Chambre adopte la proposition prolongeant jusqu'au 22 mars 1938 le projet du 22 mars 1935 interdisant l'ouverture de nouveaux magasins à prix unique. Seconde séance à 16 heures (Conventions agricoles.) La séance est levée à 13 heures. Les événements d'Espagne M. Yvon Delbos devait répondre ce soir, en fin de séance, à une question orale de M. Rous, député des Pyrénées-Orientales, récemment exclu du parti socialiste, sur « le débarquement à Cadix de 10,000 hommes de troupes italiennes et les mesures que le gouvernement pourrait prendre pour faire cesser l'invasion de l'Espagne par les troupes italiennes et allemandes». Au début de l'après-midi, M. Rous a été informé par le ministre des affaires étrangères que celui-ci serait en mesure de répondre à sa question vendredi prochain seulement. Au Sénat La séance est ouverte à 15 h. 10, sous la présidence de M. Jeanneney. MM. Marcel Plaisant et Laurent Eynac sont proclamés membres respectivement des commissions de législation et de la marine, en remplacement de M. Le Bail. A l'ordre du jour figure la discussion de l'interpellation de M. Charles Reibel, qui demande, à l'occasion de la double et odieuse agression de Sartrouville, quelle instructions le ministre de la justice a données aux procureurs généraux en vue d'assurer la répression rapide et énergique d'attentats de ce genre et de quelle façon ces magistrats ont exécuté ces instructions, notamment en ce qui concerne l'agression dont M. Formisyn a été victime à Soissons, en octobre dernier. M. Abel Gardey dépose sur le bureau du Sénat le rapport qu'il a rédigé sur le projet de loi concernant les emprunts or. Ce projet sera discuté après l'interpellation de M. Reibel. Les principaux articles sont ainsi rédigés Art. 2. Les dispositions de la loi monétaire du 1er octobre 1936
MM. Marcel Plaisant et Laurent Eynac sont proclamés membres respectivement des commissions de législation et de la marine, en remplacement de M. Le Bail. A l'ordre du jour figure la discussion de l'interpellation de M. Charles Reibel, qui demande, à l'occasion de la double et odieuse agression de Sartrouville, quelle instructions le ministre de la justice a données aux procureurs généraux en vue d'assurer la répression rapide et énergique d'attentats de ce genre et de quelle façon ces magistrats ont exécuté ces instructions, notamment en ce qui concerne l'agression dont M. Formisyn a été victime à Soissons, en octobre dernier. M. Abel Gardey dépose sur le bureau du Sénat le rapport qu'il a rédigé sur le projet de loi concernant les emprunts or. Ce projet sera discuté après l'interpellation de M. Reibel. Les principaux articles sont ainsi rédigés Art. 2. Les dispositions de la loi monétaire du 1er octobre 1936 ne sont pas applicables aux emprunts internationaux qui, antérieurement à sa promulgation, ont été valablement stipulés en francs or, quelle que soit la formule employée par les parties pour assurer la stabilité en or de la monnaie du contrat, soit sous le régime de la loi du 17 germinal, an XI, soit sous le régime du 25 juin 1928. Art. 3. Lorsque, en exécution d'échanges ou de transactions intervenus ou acceptés par l'assemblée générale des porteurs de titres avant le 1er octobre 1936 et s'appliquant à des emprunts donnant lieu à paiement international visé par l'article 2 de la présente loi, des titres nouveaux libellés en francs, auront été ou seront remis aux créanciers par leurs débiteurs, le service de ces nouveaux titres sera assuré à la parité du franc, telle que définie par la loi du 25 juin 1928. A la présidence du conseil M. François de Tessan, sous-secrétaire d'Etat à la présidence du conseil, a reçu ce matin M. Raymond Brugère, ministre de France au Canada. Un déjeuner au quai d'Orsay M. Yvon Delbos, ministre des affaires étrangères, a offert aujourd'hui un déjeuner en l'honneur de Djemil bey Mardam bey, président de la République de Syrie. Assistaient à
XI, soit sous le régime du 25 juin 1928. Art. 3. Lorsque, en exécution d'échanges ou de transactions intervenus ou acceptés par l'assemblée générale des porteurs de titres avant le 1er octobre 1936 et s'appliquant à des emprunts donnant lieu à paiement international visé par l'article 2 de la présente loi, des titres nouveaux libellés en francs, auront été ou seront remis aux créanciers par leurs débiteurs, le service de ces nouveaux titres sera assuré à la parité du franc, telle que définie par la loi du 25 juin 1928. A la présidence du conseil M. François de Tessan, sous-secrétaire d'Etat à la présidence du conseil, a reçu ce matin M. Raymond Brugère, ministre de France au Canada. Un déjeuner au quai d'Orsay M. Yvon Delbos, ministre des affaires étrangères, a offert aujourd'hui un déjeuner en l'honneur de Djemil bey Mardam bey, président de la République de Syrie. Assistaient à ce déjeuner M. Léon Blum, président du conseil; Saadalah Djair, ministre de l'intérieur de la République de Syrie; MM. Viénot, sous-secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, Lucien Hubert, sénateur, ancien ministre; Léger, secrétaire général du ministère des affaires étrangères de Saint-Quentin, ambassadeur de France; Legib Armanazi, directeur du cabinet du président de la République de Syrie; Lagarde, ministre plénipotentiaire. M. Yvon Delbos, ministre des affaires étrangères, a reçu ce matin M. Pouritch, ministre de Yougoslavie à Paris. Les souverains danois à Cannes Cannes, 16 février. Le roi et la reine de Danemark sont arrivés à Cannes ce matin à 9 h. 47. Les souverains ont été salués par MM. Mouche, préfet des Alpes-Maritimes; Darbois, sous-préfet de Grasse; le maire de Cannes et de nombreuses personnalités. Les souverains, acclamés par la population, se sont rendus ensuite à l'hôtel où des appartements leur ont été retenus. Le général Göring est en Pologne L'arrivée à Varsovie Varsovie, 16 février. (L'Agence Havas) Le général Hermann Göring, grand veneur du Reich, est arrivé ce matin, à 9 h. 30, à Varsovie. Le général. Le général Gœring, qui occupait un wagon spécial, a traversé la gare centrale sans descendre. Il a quitté le train en gare de
de la République de Syrie; Lagarde, ministre plénipotentiaire. M. Yvon Delbos, ministre des affaires étrangères, a reçu ce matin M. Pouritch, ministre de Yougoslavie à Paris. Les souverains danois à Cannes Cannes, 16 février. Le roi et la reine de Danemark sont arrivés à Cannes ce matin à 9 h. 47. Les souverains ont été salués par MM. Mouche, préfet des Alpes-Maritimes; Darbois, sous-préfet de Grasse; le maire de Cannes et de nombreuses personnalités. Les souverains, acclamés par la population, se sont rendus ensuite à l'hôtel où des appartements leur ont été retenus. Le général Göring est en Pologne L'arrivée à Varsovie Varsovie, 16 février. (L'Agence Havas) Le général Hermann Göring, grand veneur du Reich, est arrivé ce matin, à 9 h. 30, à Varsovie. Le général. Le général Gœring, qui occupait un wagon spécial, a traversé la gare centrale sans descendre. Il a quitté le train en gare de l'Est où un service d'ordre était organisé. La presse n'ayant publié ni la date ni le lieu de l'arrivée, le public était très peu nombreux. Le ministre allemand était accompagné du secrétaire d'Etat Kœrner, du grand maître de vénerie von Mentz, de M. Scherping et d'un aide de camp. Dans un deuxième wagon spécial avaient pris place une dizaine de policiers allemands en civil. Le général Gœring a été salué à sa descente du train par le voïvode de Varsovie, par le chef de cabinet de M. Beck, le chef du protocolaire; il s'est rendu immédiatement à l'ambassade d'Allemagne. Ce matin, le général Gœring a été l'hôte à déjeuner du comte Jean Szembeck, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, remplaçant actuellement le ministre, M. Beck, retenu à Monte-Carlo. Le général Gœring dînera ce soir chez l'ambassadeur d'Allemagne à Varsovie, M. Hans von Wobesser. Il partira ensuite pour Białowieża, où il chassera, pendant deux jours, dans les forêts domaniales, comme invité du président de la République polonaise, M. Moscicki. Celui-ci est parti ce matin à 11 heures pour Białowieża, où il recevra ses invités, parmi lesquels on cite le général Fabricius, inspecteur de l'armée polonaise, qui a déjà participé aux chasses précédentes,
un deuxième wagon spécial avaient pris place une dizaine de policiers allemands en civil. Le général Gœring a été salué à sa descente du train par le voïvode de Varsovie, par le chef de cabinet de M. Beck, le chef du protocolaire; il s'est rendu immédiatement à l'ambassade d'Allemagne. Ce matin, le général Gœring a été l'hôte à déjeuner du comte Jean Szembeck, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, remplaçant actuellement le ministre, M. Beck, retenu à Monte-Carlo. Le général Gœring dînera ce soir chez l'ambassadeur d'Allemagne à Varsovie, M. Hans von Wobesser. Il partira ensuite pour Białowieża, où il chassera, pendant deux jours, dans les forêts domaniales, comme invité du président de la République polonaise, M. Moscicki. Celui-ci est parti ce matin à 11 heures pour Białowieża, où il recevra ses invités, parmi lesquels on cite le général Fabricius, inspecteur de l'armée polonaise, qui a déjà participé aux chasses précédentes, et le fils du président de la République, M. Michel Moscicki, ancien ministre de Pologne à Tokyo. La conférence de l'Entente balkanique À lire les articles et entrefilettes que la presse italienne consacre à la conférence balkanique d'Athènes, il semble que nous assistions toujours plus à un véritable changement de politique de l'Italie à l'égard des Balkans. Au cours des années qui ont suivi la guerre mondiale, l'Italie participa activement aux luttes d'influence dans cette partie de l'Europe. On sait, notamment, qu'elle fut l'alliée de l'Italie à l'égard de la Yougoslavie, l'appui qu'elle donna au mouvement croate, au mouvement macédonien, aux manifestations d'irrédentisme à l'égard de la Dalmatie. Tous ses efforts échouèrent devant l'idéal de concorde et d'unité yougoslave. C'est alors que, constatant combien cette politique était erronée, et allait à des fins contraires, renforçant la cohésion des peuples du royaume des Serbes, Croates et Slovènes, le régime fasciste retourna son chevalet. En 1934, à Milan, le Duce tendit la main à la Yougoslavie. Il a renouvelé ce geste, à Milan également, en novembre 1936. Aujourd'hui, la politique de l'Italie semble vouloir renoncer à cette influence directe. Sa ligne de conduite paraît même tendre à s'inspirer de l'attitude des grandes