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se couvre. La séance, une fois de plus, est suspendue. Un quart d'heure plus tard, la séance est reprise. Le calme s'est fait. Le président annonce que pour permettre d'aborder l'ordre du jour, M. Buisson renonce à réclamer l'urgence pour sa proposition qui sera imprimée et distribuée. Elle pourrait être aussi remaniée sans que nul s'en plaigne. La municipalité de Belfort Il est plus de cinq heures, lorsque M. Spronck commence à développer une interpellation de nul intérêt et simplement de caractère diffamatoire sur des abus hypothétiques attribués à la municipalité républicaine de Belfort. Le garde des sceaux montre l'inanité de tous les griefs invoqués et par 381 voix contre 163, l'ordre du jour pur et simple est adopté. On décide ensuite de siéger aujourd'hui, samedi, à trois heures, pour discuter la proposition réprimant les fraudes commerciales sur le vin. GABRIEL BERTRAND. LE SÉNAT Les chemins de fer algériens M. Fallières préside. La séance est consacrée tout entière à la discussion du projet de loi qui détermine la participation de l'État et de l'Algérie dans la charge annuelle des chemins de fer de la colonie. Avant de passer à la discussion des deux articles du projet, on entend un discours de M. Denoix, rapporteur, qui, après avoir énuméré les critiques que mérite le régime actuel, expose le but du projet, qui doit permettre à l'Algérie de payer les garanties d'intérêt à l'aide de ses seules ressources et de faire à l'État une situation plus nette que celle dont la loi de 1900 l'avait gratifiée. Sur l'article 1er qui stipule qu'à partir du 1er janvier 1905 les charges et produits nets des chemins de fer algériens seront inscrits au budget spécial de la colonie, on entend quelques observations de MM. Millies-Lacroix et Jonnart. L'article 2 détermine les subventions annuelles de l'État. M. Gauthier (de l'Aude) développe un amendement tendant à abaisser de 18 à 17 millions le montant de la subvention. C'est M. Jonnart, gouverneur de l'Algérie, qui répond. Il dit l'importance de la réforme projetée et signale au Sénat le danger des modifications proposées. Il s'agit dit-il, de l'unification des
de M. Denoix, rapporteur, qui, après avoir énuméré les critiques que mérite le régime actuel, expose le but du projet, qui doit permettre à l'Algérie de payer les garanties d'intérêt à l'aide de ses seules ressources et de faire à l'État une situation plus nette que celle dont la loi de 1900 l'avait gratifiée. Sur l'article 1er qui stipule qu'à partir du 1er janvier 1905 les charges et produits nets des chemins de fer algériens seront inscrits au budget spécial de la colonie, on entend quelques observations de MM. Millies-Lacroix et Jonnart. L'article 2 détermine les subventions annuelles de l'État. M. Gauthier (de l'Aude) développe un amendement tendant à abaisser de 18 à 17 millions le montant de la subvention. C'est M. Jonnart, gouverneur de l'Algérie, qui répond. Il dit l'importance de la réforme projetée et signale au Sénat le danger des modifications proposées. Il s'agit dit-il, de l'unification des réseaux et de l'unification des tarifs. Il s'agit d'exécuter des travaux complémentaires qui s'élèvent à plus de trente millions, de construire des lignes nouvelles impatiemment attendues. Ce que propose aujourd'hui le gouvernement, c'est de donner aux intérêts algériens une administration plus rationnelle c'est d'opérer une nouvelle mesure de décentralisation qui est la conséquence logique de la décentralisation financière déjà votée: c'est, enfin, de faciliter le rayonnement de l'action et de l'influence françaises. Jamais l'Algérie n'a été plus digne de votre sollicitude. Elle a enfin pris son élan dans la voie qui sera féconde pour elle. La production algérienne vient compléter la production de la Métropole et non s'y substituer. Le gouvernement a le devoir de faciliter ce développement. Je suis sûr que le Sénat voudra me donner l'aide et le réconfort dont j'ai besoin pour accomplir la lourde tâche que j'ai acceptée. (Applaudissements.) M. Rouvier, ministre des finances, insiste à son tour pour le rejet de l'amendement Gauthier qui est repoussé par 202 voix contre 63. La subvention, d'après le projet, doit décroître de 300.000 francs de 1908 à 1912, de 400.000 francs en 1917 et 500.000 francs au-delà. M. Millies-Lacroix voudrait que cette diminution fût de 500.000 francs dès
est la conséquence logique de la décentralisation financière déjà votée: c'est, enfin, de faciliter le rayonnement de l'action et de l'influence françaises. Jamais l'Algérie n'a été plus digne de votre sollicitude. Elle a enfin pris son élan dans la voie qui sera féconde pour elle. La production algérienne vient compléter la production de la Métropole et non s'y substituer. Le gouvernement a le devoir de faciliter ce développement. Je suis sûr que le Sénat voudra me donner l'aide et le réconfort dont j'ai besoin pour accomplir la lourde tâche que j'ai acceptée. (Applaudissements.) M. Rouvier, ministre des finances, insiste à son tour pour le rejet de l'amendement Gauthier qui est repoussé par 202 voix contre 63. La subvention, d'après le projet, doit décroître de 300.000 francs de 1908 à 1912, de 400.000 francs en 1917 et 500.000 francs au-delà. M. Millies-Lacroix voudrait que cette diminution fût de 500.000 francs dès aujourd'hui. Mais sur l'intervention du ministre des finances, cette proposition est repoussée et l'article 2 adopté. M. Millies-Lacroix n'est pas plus heureux pour la modification qu'il propose à l'article 3 et l'ensemble de la loi est adopté. La séance est levée. Séance lundi. NOUVELLES POLITIQUES Conseil des ministres Les ministres se sont réunis hier matin, à l'Élysée, sous la présidence de M. Loubet. Le ministre de la Guerre a fait signer des décrets nommant généraux de division Les généraux de brigade Besson, chef d'état-major du 6e corps Gillet, commandant la 1re brigade d'infanterie en Algérie. Sont promus généraux de brigade Les colonels Bailly, commandant par intérim la 43e brigade d'infanterie Lacroixde, commandant le 63e d'infanterie D'Eu, commandant le 2e régiment de tirailleurs Weick, commandant le 10e bataillon de tirailleurs La suppression de l'enseignement congréganiste La loi supprimant l'enseignement congréganiste promulguée hier matin au Journal officiel va recevoir sa première application. Le président du Conseil, ministre de l'intérieur, va supprimer les écoles congréganistes de garçons et de filles dépendant de congrégations autorisées dans toutes les localités où les écoles publiques sont en mesure dès maintenant de recevoir les élèves des écoles supprimées. En ce qui concerne les garçons, environ 350 écoles
se sont réunis hier matin, à l'Élysée, sous la présidence de M. Loubet. Le ministre de la Guerre a fait signer des décrets nommant généraux de division Les généraux de brigade Besson, chef d'état-major du 6e corps Gillet, commandant la 1re brigade d'infanterie en Algérie. Sont promus généraux de brigade Les colonels Bailly, commandant par intérim la 43e brigade d'infanterie Lacroixde, commandant le 63e d'infanterie D'Eu, commandant le 2e régiment de tirailleurs Weick, commandant le 10e bataillon de tirailleurs La suppression de l'enseignement congréganiste La loi supprimant l'enseignement congréganiste promulguée hier matin au Journal officiel va recevoir sa première application. Le président du Conseil, ministre de l'intérieur, va supprimer les écoles congréganistes de garçons et de filles dépendant de congrégations autorisées dans toutes les localités où les écoles publiques sont en mesure dès maintenant de recevoir les élèves des écoles supprimées. En ce qui concerne les garçons, environ 350 écoles tenues par les frères des écoles chrétiennes vont être fermées immédiatement. Aux termes de la loi nouvelle, la fermeture sera effectuée aux dates fixées, par un arrêté de mise en demeure du ministre de l'intérieur inséré au Journal officiel. Cet arrêté sera, après cette insertion, notifié au supérieur de la congrégation et au directeur de l'établissement quinze jours au moins avant la fin de l'année scolaire. L'année scolaire finissant le 31 juillet, c'est demain dimanche que M. Combes publiera au Journal officiel les arrêtés de mise en demeure s'appliquant aux écoles dont la fermeture sera décidée pour cette année. Le rendement des impôts Le chiffre total du rendement des impôts indirects et monopoles de l'Etat pour le mois de juin 1904 s'élève à la somme de 252.26.000 francs, accusant ainsi une plus-value de 25.274.900 francs par rapport aux évaluations budgétaires et une augmentation de 17.506.000 francs par rapport au mois correspondant de l'année précédente. L'excédent des six premiers mois de 1904 se trouve porté à 92.208.300 francs. Par rapport à l'année dernière, la plus-value est de 14.912.400 francs pour les 6 premiers mois. Le rendement des droits sur l'alcool qui avait été de 149.861.000 francs pour les six premiers mois
congrégation et au directeur de l'établissement quinze jours au moins avant la fin de l'année scolaire. L'année scolaire finissant le 31 juillet, c'est demain dimanche que M. Combes publiera au Journal officiel les arrêtés de mise en demeure s'appliquant aux écoles dont la fermeture sera décidée pour cette année. Le rendement des impôts Le chiffre total du rendement des impôts indirects et monopoles de l'Etat pour le mois de juin 1904 s'élève à la somme de 252.26.000 francs, accusant ainsi une plus-value de 25.274.900 francs par rapport aux évaluations budgétaires et une augmentation de 17.506.000 francs par rapport au mois correspondant de l'année précédente. L'excédent des six premiers mois de 1904 se trouve porté à 92.208.300 francs. Par rapport à l'année dernière, la plus-value est de 14.912.400 francs pour les 6 premiers mois. Le rendement des droits sur l'alcool qui avait été de 149.861.000 francs pour les six premiers mois de l'année 1902, année pendant laquelle le privilège des bouilleurs de cru n'était pas encore réglementé, s'est élevé depuis le début de l'année courante à 177.506.000 francs, accusant ainsi une plus-value de 27 millions environ. L'impôt sur le revenu La commission du budget chargée d'examiner le projet des quatre contributions a entendu hier M. Klotz qui a développé un amendement dont il est l'auteur. Cet amendement consiste à établir en principe l'impôt sur le revenu à la place des deux contributions « portes et fenêtres » et « personnelle mobilière ». L'impôt sur le revenu serait organisé dans le détail par la loi de finances qui doit être votée après le budget. En attendant, les conseils généraux opéreraient la répartition des centièmes départementaux et communaux sur la base du principal des trois contributions à supprimer tel qu'il était établi par la loi de finances de 1904. La commission doit entendre lundi le ministre des finances. La discussion du projet des quatre contributions aurait lieu à la Chambre mardi ou mercredi. L'Union démocratique s'est réunie hier sous la présidence de M. Etienne. Après discussion, elle a voté la résolution suivante « L'Union démocratique est d'avis que la question de l'impôt sur
a entendu hier M. Klotz qui a développé un amendement dont il est l'auteur. Cet amendement consiste à établir en principe l'impôt sur le revenu à la place des deux contributions « portes et fenêtres » et « personnelle mobilière ». L'impôt sur le revenu serait organisé dans le détail par la loi de finances qui doit être votée après le budget. En attendant, les conseils généraux opéreraient la répartition des centièmes départementaux et communaux sur la base du principal des trois contributions à supprimer tel qu'il était établi par la loi de finances de 1904. La commission doit entendre lundi le ministre des finances. La discussion du projet des quatre contributions aurait lieu à la Chambre mardi ou mercredi. L'Union démocratique s'est réunie hier sous la présidence de M. Etienne. Après discussion, elle a voté la résolution suivante « L'Union démocratique est d'avis que la question de l'impôt sur le revenu soit mise en tête de l'ordre du jour de la rentrée d'octobre, sans retarder la discussion du budget et son vote en temps utile. » La défense des colonies La sous-commission de défense des colonies s'est réunie hier, au ministère de la Marine, sous la présidence de M. Thomson. M. Gerville-Réache a déposé le rapport dont il avait été chargé à la précédente séance et dans lequel il a étudié les points suivants : Quelles sont les colonies à défendre ? Que doit-on faire pour elles que l'on ne peut défendre ? Comment peut-on aider celles-ci à se défendre elles-mêmes ? Et d'autre part, quels rôles respectifs doivent jouer les trois ministères des Colonies, de la Marine et de la Guerre dans l'œuvre commune de la défense coloniale ? La sous-commission a décidé que ce rapport va être imprimé et distribué. Il sera discuté, ainsi qu'un rapport vertical de M. Messimy, dans la prochaine séance fixée au mercredi 13 juillet. Commission de régime des mœurs La commission extra-parlementaire chargée d'étudier la réglementation de la police des mœurs s'est réunie hier au ministère de l'intérieur, sous la présidence de M. Dislère, conseiller d'Etat. Elle a commencé l'examen de la
Thomson. M. Gerville-Réache a déposé le rapport dont il avait été chargé à la précédente séance et dans lequel il a étudié les points suivants : Quelles sont les colonies à défendre ? Que doit-on faire pour elles que l'on ne peut défendre ? Comment peut-on aider celles-ci à se défendre elles-mêmes ? Et d'autre part, quels rôles respectifs doivent jouer les trois ministères des Colonies, de la Marine et de la Guerre dans l'œuvre commune de la défense coloniale ? La sous-commission a décidé que ce rapport va être imprimé et distribué. Il sera discuté, ainsi qu'un rapport vertical de M. Messimy, dans la prochaine séance fixée au mercredi 13 juillet. Commission de régime des mœurs La commission extra-parlementaire chargée d'étudier la réglementation de la police des mœurs s'est réunie hier au ministère de l'intérieur, sous la présidence de M. Dislère, conseiller d'Etat. Elle a commencé l'examen de la première partie des propositions de M. Bulot et du citoyen Augagneur, qui a pour objet de placer les personnes atteintes de maladies vénériennes transmissibles sous la protection de la loi de 1893 relative à l'assistance médicale. La suite de la discussion a été renvoyée au mois d'octobre. Les ouvriers des tabacs Les députés des circonscriptions où se trouvent des manufactures des tabacs ont reçu à la Chambre les délégués des ouvriers et ouvrières qui demandent l'établissement de la journée de huit heures et qui ont fourni, à l'appui de leur revendication, une étude très étendue dont les conclusions démontrent que la réforme ne demanderait aucun sacrifice à l'Etat. Ces revendications seront portées à la connaissance du ministre des finances par MM. Gervais et Clementel, députés. Nominations de commissions Les bureaux de la Chambre ont procédé hier à la nomination des membres de deux commissions. Pour la première chargée d'examiner le projet de résolution de M. Louis Passy, tendant à l'étude de la question des loteries, ont été élus MM. Savary de Beauregard, Léon Gautier (Vosges), Aldy, Passy, de Castelnau, Félix Marot, Buisson, Villejean, Bouctot, de Caraman, Simiani. Pour la seconde, chargée de l'enquête sur la demande en autorisation de poursuites
tabacs Les députés des circonscriptions où se trouvent des manufactures des tabacs ont reçu à la Chambre les délégués des ouvriers et ouvrières qui demandent l'établissement de la journée de huit heures et qui ont fourni, à l'appui de leur revendication, une étude très étendue dont les conclusions démontrent que la réforme ne demanderait aucun sacrifice à l'Etat. Ces revendications seront portées à la connaissance du ministre des finances par MM. Gervais et Clementel, députés. Nominations de commissions Les bureaux de la Chambre ont procédé hier à la nomination des membres de deux commissions. Pour la première chargée d'examiner le projet de résolution de M. Louis Passy, tendant à l'étude de la question des loteries, ont été élus MM. Savary de Beauregard, Léon Gautier (Vosges), Aldy, Passy, de Castelnau, Félix Marot, Buisson, Villejean, Bouctot, de Caraman, Simiani. Pour la seconde, chargée de l'enquête sur la demande en autorisation de poursuites contre un membre de la Chambre (M. de Beauregard, député de l'Indre), ont été élus MM. de Saint-Pol Maire, Aldy, Paul Bertrand (Marne), comte de Pomereu, Carpot, René Renault, Forest, Dubuisson, Joseph Brisson (Gironde), de Benoist. Dans cette dernière commission, tous les commissaires sont hostiles à la demande en autorisation de poursuites qui émane de l'initiative privée. L'élection du 14e Demain aura lieu dans le 14e arrondissement (2e circonscription, quartiers du Petit-Montrouge et de Plaisance), l'élection législative en remplacement de M. le docteur Emile Dubois, radical-socialiste, décédé. "Tous cas, elle n'oserait ni ne pourrait rien dire de compromettant pour moi. Souhaitons-le, mais on ne prend jamais assez de précautions contre certaines éventualités. Ce Roseny est un exalté, un entêté, qui, ne reculera devant nul moyen pour arriver à son but." Quel but je suppose qu'il voudrait arriver, à démontrer que la baronne Tajan était une femme de moeurs légères, que tel autre que mon neveu put être le meurtrier. S'il découvrait que vous fûtes en garnison à Angers au temps où les Tajan habitaient cette ville et que vos rapports avec la baronne pouvaient prêter à suspicion, il n'hésiterait pas à faire parvenir ce renseignement à l'instruction en s'appuyant de
de poursuites qui émane de l'initiative privée. L'élection du 14e Demain aura lieu dans le 14e arrondissement (2e circonscription, quartiers du Petit-Montrouge et de Plaisance), l'élection législative en remplacement de M. le docteur Emile Dubois, radical-socialiste, décédé. "Tous cas, elle n'oserait ni ne pourrait rien dire de compromettant pour moi. Souhaitons-le, mais on ne prend jamais assez de précautions contre certaines éventualités. Ce Roseny est un exalté, un entêté, qui, ne reculera devant nul moyen pour arriver à son but." Quel but je suppose qu'il voudrait arriver, à démontrer que la baronne Tajan était une femme de moeurs légères, que tel autre que mon neveu put être le meurtrier. S'il découvrait que vous fûtes en garnison à Angers au temps où les Tajan habitaient cette ville et que vos rapports avec la baronne pouvaient prêter à suspicion, il n'hésiterait pas à faire parvenir ce renseignement à l'instruction en s'appuyant de l'argument que vous appartenez aujourd'hui au 5e d'infanterie et que le 180e, dans la nuit du 17 au 18 septembre, campait à un kilomètre de Veulines. Vraiment ? fit Saffré, les yeux désorbités d'émotion. Ce monsieur serait bien téméraire ou bien inconscient pour émettre publiquement des allégations de telle gravité. J'espère, mon général, que vous êtes d'avance fixé sur leur valeur. Parbleu oui, je suis fixé sans quoi je ne vous en parlerais pas ici. Je me méfie des esprits faux, et ce Roseny en est un. Il me suffit déjà que mon bougre de neveu soit compromis dans cette épouvantable affaire, sans que j'aie encore à m'occuper d'un de mes officiers, et le couvrir. Car vous pensez bien, mon cher Saffré, qu'en cas d'accusation, et d'une accusation aussi absurde que celle-là nous vous couvririons, nous, vos chefs, de toute notre autorité, de toute notre influence. La solidarité est une des premières vertus de la grande famille militaire. Le capitaine Gabriel de Saffré savait que ce n'était pas là de vaines ou banales assurances. On compte onze candidats, savoir le citoyen Courtois, socialiste, MM. Steeg, professeur agrégé de philosophie, radical-socialiste le docteur Doyen, qui se présente comme « républicain socialiste
J'espère, mon général, que vous êtes d'avance fixé sur leur valeur. Parbleu oui, je suis fixé sans quoi je ne vous en parlerais pas ici. Je me méfie des esprits faux, et ce Roseny en est un. Il me suffit déjà que mon bougre de neveu soit compromis dans cette épouvantable affaire, sans que j'aie encore à m'occuper d'un de mes officiers, et le couvrir. Car vous pensez bien, mon cher Saffré, qu'en cas d'accusation, et d'une accusation aussi absurde que celle-là nous vous couvririons, nous, vos chefs, de toute notre autorité, de toute notre influence. La solidarité est une des premières vertus de la grande famille militaire. Le capitaine Gabriel de Saffré savait que ce n'était pas là de vaines ou banales assurances. On compte onze candidats, savoir le citoyen Courtois, socialiste, MM. Steeg, professeur agrégé de philosophie, radical-socialiste le docteur Doyen, qui se présente comme « républicain socialiste indépendant » Bosc, bonapartiste, Laberdesque, radical, Clément, Lacombe, Montreux, antiministériels, Paul Passy, « candidat chrétien » Sibert et Jules Morel, républicains. Élection sénatoriale M. Emmanuel Arène, député d'Ajaccio, se dispose à abandonner son mandat pour se présenter à la succession sénatoriale en Corse de M. Muracciole, décédé dernièrement. L'expertise de M. Legrand. L'instruction du Cherche-Midi. À propos d' « Austerlitz ». M. Hennion à Lunéville. Les registres de la comptabilité de la section spéciale au ministère de la Guerre vont être mis à la disposition de M. Camille Legrand. L'expert pourra ainsi se livrer entre ces divers registres et la feuille où le grattage a été effectué, à des comparaisons qui lui seront, dans sa tâche, d'un précieux secours. L'interrogatoire des officiers détenus touche à sa fin. Les avocats continuent à annoncer leur intention de demander au capitaine Cassel dès les premiers jours de la semaine prochaine, la mise en liberté provisoire de leurs clients. De nouvelles versions circulent au sujet de l'affaire Dautriche. Le Matin d'hier, en reproduisant une qu'il avait lui-même empruntée à l'Aurore. D'après notre confrère, les officiers arrêtés auraient déclaré que le général Delanne avait autorisé l'emploi des 25.000 francs versés à un agent dont il
M. Legrand. L'instruction du Cherche-Midi. À propos d' « Austerlitz ». M. Hennion à Lunéville. Les registres de la comptabilité de la section spéciale au ministère de la Guerre vont être mis à la disposition de M. Camille Legrand. L'expert pourra ainsi se livrer entre ces divers registres et la feuille où le grattage a été effectué, à des comparaisons qui lui seront, dans sa tâche, d'un précieux secours. L'interrogatoire des officiers détenus touche à sa fin. Les avocats continuent à annoncer leur intention de demander au capitaine Cassel dès les premiers jours de la semaine prochaine, la mise en liberté provisoire de leurs clients. De nouvelles versions circulent au sujet de l'affaire Dautriche. Le Matin d'hier, en reproduisant une qu'il avait lui-même empruntée à l'Aurore. D'après notre confrère, les officiers arrêtés auraient déclaré que le général Delanne avait autorisé l'emploi des 25.000 francs versés à un agent dont il fallait à tout prix conserver les services. L'aveu même des officiers, la somme avait été remise à l'agent en question, Austerlitz, sous le prétexte d'un achat de documents d'une valeur insignifiante. Ainsi présentée, l'information est inexacte. La mention suivante « A Austerlitz pour achat de documents » et qui est de l'écriture du capitaine Dautriche, a, en effet, été ajoutée sur le registre de comptabilité après que le général Delanne en eut lui-même paraphé le feuillet. On signalait avant-hier à Lunéville la présence de M. Hennion, commissaire principal de la Sûreté générale. M. Hennion a procédé dans cette localité à une enquête relative à un fait se rapportant à l'affaire Czernuski. D'après la Patrie, il aurait interrogé une personne à laquelle le capitaine Mareschal, en villégiature à Lunéville, au moment du procès de Rennes, aurait confié pour le télégraphe, une dépêche adressée à Czernuski. Le capitaine Mareschal aurait également tenu, sur quelques témoins cités au procès divers propos que M. Becornet, juge d'instruction à Lunéville, a été chargé de vérifier. Il ne faut attacher à la publication de la Patrie qu'une médiocre importance. À L'HOTEL DE VILLE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Les représentations gratuites du 14 Juillet. Les subventions au