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nécessité de renvoyer immédiatement la sœur qui s'en serait rendue coupable. Dans ces cas urgents, l'approbation de l'évêque suffit; mais ce n'est là qu'une mesure provisoire, imposée par les circonstances, et qu'il faudra régulariser en obttenant de Rome, comme dans les autres cas, le décret officiel de renvoi et la dispense des vœux. La seconde conséquence du renvoi concerne les biens temporels et s'applique également aux sorties volontaires de l'Institut. L'article 200 en dispose en ces termes : « Aux sœurs qui se retirent ou qui sont renvoyées de l'Institut, on devra rendre intégralement la dot, mais sans les revenus, en même temps que le trousseau qu'elles ont apporté à l'Institut, dans l'état où il se trouve. — A toute sœur qui se retire, l'Institut doit fournir ce qui est nécessaire pour qu'elle puisse revenir chez elle d'une manière sûre et convenable. » Ces prescriptions se comprennent d'elles-mêmes; il est clair que la cessation du contrat entraîne la remise au point initial, autant qu'il est possible. Cependant cette restitution de la dot et du trousseau a dû être imposée à maintes reprises aux Instituts de femmes, et l'on doit remercier la S.C. d'avoir énergiquement réagi contre certaines tendances peu convenables à des familles religieuses, et franchement injustes. On a vu parfois des sœurs jetées sur le pavé sans aucune ressource, tout comme des domestiques remerciées; et c'est par centaines qu'on a pu compter les revendications exercées par les sœurs devant les tribunaux ecclésiastiques, ou même séculiers, pour recouvrer leur dot. L'obligation d'inscrire dans les statuts l'article des Normæ que nous commentons fera cesser toute incertitude et tout abus sur ce point. C'est la même préoccupation de justice et de convenance qui a dicté la seconde partie de notre article. Il n'est pas convenable de renvoyer, sans leur fournir les moyens de revenir chez elles, des personnes qu'on avait admises, non à son service, mais dans sa famille; il y a surtout une question de justice. C'est par obéissance aux supérieurs que le sujet s'est rendu dans telle ou telle maison éloignée, souvent à l'étranger; c'est donc à la congrégation qu'incombent
à des familles religieuses, et franchement injustes. On a vu parfois des sœurs jetées sur le pavé sans aucune ressource, tout comme des domestiques remerciées; et c'est par centaines qu'on a pu compter les revendications exercées par les sœurs devant les tribunaux ecclésiastiques, ou même séculiers, pour recouvrer leur dot. L'obligation d'inscrire dans les statuts l'article des Normæ que nous commentons fera cesser toute incertitude et tout abus sur ce point. C'est la même préoccupation de justice et de convenance qui a dicté la seconde partie de notre article. Il n'est pas convenable de renvoyer, sans leur fournir les moyens de revenir chez elles, des personnes qu'on avait admises, non à son service, mais dans sa famille; il y a surtout une question de justice. C'est par obéissance aux supérieurs que le sujet s'est rendu dans telle ou telle maison éloignée, souvent à l'étranger; c'est donc à la congrégation qu'incombent les frais nécessaires pour rapatrier le sujet dont elles se séparent. Terminons ce qui concerne le renvoi des sœurs par l'importante observation de l'article 199. Si la S.C. a sagement fait de ne pas préciser les motifs légitimes de renvoi, elle a du moins nettement écarté une raison qu'on est trop souvent tenté de mettre en avant pour justifier des renvois: la maladie des sujets. Nous retrouvons ici la même tendance répréhensible déjà signalée: on oublie que les congrégations sont avant tout des familles religieuses où les sujets viennent pratiquer la vie chrétienne supérieure; on est porté à voir surtout dans les sœurs les auxiliaires des œuvres auxquelles on se consacre, et quand ces auxiliaires cessent trop tôt leur travail, on est tenté de s'en séparer. Les statuts doivent rassurer sur leur avenir les personnes qui viennent consacrer à Dieu et au service du prochain leur vie, leurs forces et leur santé; elles doivent savoir que la maladie ne les fera point rejeter de la famille dont elles veulent faire partie. Sans doute leur santé compromise pourra devenir pour elles une raison de quitter l'Institut et de solliciter la dispense de leurs vœux; mais ce n'est pas un motif qu'on
trop souvent tenté de mettre en avant pour justifier des renvois: la maladie des sujets. Nous retrouvons ici la même tendance répréhensible déjà signalée: on oublie que les congrégations sont avant tout des familles religieuses où les sujets viennent pratiquer la vie chrétienne supérieure; on est porté à voir surtout dans les sœurs les auxiliaires des œuvres auxquelles on se consacre, et quand ces auxiliaires cessent trop tôt leur travail, on est tenté de s'en séparer. Les statuts doivent rassurer sur leur avenir les personnes qui viennent consacrer à Dieu et au service du prochain leur vie, leurs forces et leur santé; elles doivent savoir que la maladie ne les fera point rejeter de la famille dont elles veulent faire partie. Sans doute leur santé compromise pourra devenir pour elles une raison de quitter l'Institut et de solliciter la dispense de leurs vœux; mais ce n'est pas un motif qu'on puisse invoquer contre elles, sauf le cas où elles auraient agi de mauvaise foi. Voici donc la règle à observer à ce sujet: « Art. 199. Une santé maladive ne sera jamais une cause suffisante pour renvoyer une sœur professe de vœux perpétuels. S'il s'agit d'une professe de vœux temporaires, elle ne peut non plus être renvoyée si elle a contracté la maladie dans l'Institut après avoir prononcé ses vœux, ni même pour une disposition maladive dont elle était atteinte avant l'émission des vœux, si la supérieure, parfaitement informée et de son plein gré, l'a cependant admise à la première profession. — Mais il en serait autrement si la sœur avait trompé la supérieure en cachant malicieusement une maladie préexistante, qui la rend inapte à porter les charges de l'Institut. » III. — Le renvoi des sujets dans les congrégations d'hommes est soumis à des conditions plus rigoureuses, qui ont été formulées par le décret Auctis admodum du 4 novembre 1892, décret qui doit être transcrit, comme on l'a déjà vu, dans les constitutions des familles religieuses de prêtres. Elles sont rappelées dans l'art. 201 des Normæ, particulièrement pour les congrégations d'hommes qui ne reçoivent pas les ordres. Cette sévérité
elle ne peut non plus être renvoyée si elle a contracté la maladie dans l'Institut après avoir prononcé ses vœux, ni même pour une disposition maladive dont elle était atteinte avant l'émission des vœux, si la supérieure, parfaitement informée et de son plein gré, l'a cependant admise à la première profession. — Mais il en serait autrement si la sœur avait trompé la supérieure en cachant malicieusement une maladie préexistante, qui la rend inapte à porter les charges de l'Institut. » III. — Le renvoi des sujets dans les congrégations d'hommes est soumis à des conditions plus rigoureuses, qui ont été formulées par le décret Auctis admodum du 4 novembre 1892, décret qui doit être transcrit, comme on l'a déjà vu, dans les constitutions des familles religieuses de prêtres. Elles sont rappelées dans l'art. 201 des Normæ, particulièrement pour les congrégations d'hommes qui ne reçoivent pas les ordres. Cette sévérité est justifiée par plusieurs motifs, déjà indiqués ailleurs: les religieux n'apportent pas de dot; ceux qui sont dans la nécessité de quitter dans un âge déjà avancé leur congrégation ont beaucoup plus de peine à trouver une occupation qui les mette à l'abri du besoin; et surtout, raison autrement grave, tous ceux d'entre eux qui sont entrés dans les ordres ne peuvent revenir à l'état laïque par leur sortie ou leur renvoi de l'Institut. Ajoutons que les formes judiciaires de procédure peuvent beaucoup mieux être pratiquées dans les congrégations d'hommes. En tenant compte de tous ces éléments, voici les règles à suivre pour les renvois dans les congrégations d'hommes; nous nous bornons à signaler et à faire ressortir les différences d'avec la méthode décrite pour les congrégations de femmes. Pour les novices, et à plus forte raison pour les postulants, aucune différence. Le supérieur peut à lui seul renvoyer les postulants; il peut, de l'avis de son conseil, renvoyer les novices qu'il estime ne pouvoir poursuivre utilement leur essai; Pour les profès de vœux temporaires, il faut distinguer: s'il s'agit de profès qui ne sont pas dans les ordres sacrés, on procède exactement comme pour les congrégations de femmes. S'il
tous ceux d'entre eux qui sont entrés dans les ordres ne peuvent revenir à l'état laïque par leur sortie ou leur renvoi de l'Institut. Ajoutons que les formes judiciaires de procédure peuvent beaucoup mieux être pratiquées dans les congrégations d'hommes. En tenant compte de tous ces éléments, voici les règles à suivre pour les renvois dans les congrégations d'hommes; nous nous bornons à signaler et à faire ressortir les différences d'avec la méthode décrite pour les congrégations de femmes. Pour les novices, et à plus forte raison pour les postulants, aucune différence. Le supérieur peut à lui seul renvoyer les postulants; il peut, de l'avis de son conseil, renvoyer les novices qu'il estime ne pouvoir poursuivre utilement leur essai; Pour les profès de vœux temporaires, il faut distinguer: s'il s'agit de profès qui ne sont pas dans les ordres sacrés, on procède exactement comme pour les congrégations de femmes. S'il s'agit de profès de vœux temporaires qui ont déjà reçu les ordres sacrés, c'est-à-dire au moins le sous-diaconat, on les assimile, en ce qui concerne leur renvoi, aux profès de vœux perpétuels; 2° Pour les profès de vœux perpétuels, la différence ne porte pas sur les motifs; ils doivent consister, comme pour les Instituts de femmes, en une faute grave, extérieure, publique, c'est-à-dire susceptible de preuve au for externe, et jointe à l'incorrigibilité. Ici commencent les différences. Le supérieur et son conseil sont tenus à observer des formalités d'ordre judiciaire; d'abord pour constater l'incorrigibilité; ensuite pour pouvoir prononcer la sentence de renvoi. Par voie de conséquence, cette sentence est aussitôt valable, sauf appel interjeté devant la S. C. Il n'est pas nécessaire, tout d'abord, que le supérieur ait la preuve juridique des manquements capables de motiver un renvoi; il faut et il suffit qu'il en ait la certitude. Après cela, il lui faut la preuve certaine de l'incorrigibilité. Pour cela, il devra intimer au coupable, à des intervalles distincts, trois monitions et corrections. C'est le même acte qui est à la fois une correction et une monition: il a pour objet d'engager le délinquant à rentrer en lui-même et à
comme pour les Instituts de femmes, en une faute grave, extérieure, publique, c'est-à-dire susceptible de preuve au for externe, et jointe à l'incorrigibilité. Ici commencent les différences. Le supérieur et son conseil sont tenus à observer des formalités d'ordre judiciaire; d'abord pour constater l'incorrigibilité; ensuite pour pouvoir prononcer la sentence de renvoi. Par voie de conséquence, cette sentence est aussitôt valable, sauf appel interjeté devant la S. C. Il n'est pas nécessaire, tout d'abord, que le supérieur ait la preuve juridique des manquements capables de motiver un renvoi; il faut et il suffit qu'il en ait la certitude. Après cela, il lui faut la preuve certaine de l'incorrigibilité. Pour cela, il devra intimer au coupable, à des intervalles distincts, trois monitions et corrections. C'est le même acte qui est à la fois une correction et une monition: il a pour objet d'engager le délinquant à rentrer en lui-même et à revenir à son devoir; en même temps il lui impose le précepte formel d'avoir à faire ou à ne pas faire telle chose déterminée, suivant la nature du délit. Les corrections et monitions devront être faites de façon à ce qu'il en reste une preuve ou un document. Si elles aboutissent à l'effet désiré; si le sujet, par exemple, accepte le changement qu'il avait d'abord refusé, tout rentre dans l'ordre et il n'y a pas lieu de poursuivre. Si, au contraire, les trois monitions demeurent inutiles, le supérieur instruira contre le délinquant un procès en vue d'aboutir à la sentence d'expulsion. Les Normœ reproduisent, à propos de ce procès, les indications contenues dans le décret Auctis; elles consistent à rappeler tout ce qui est essentiel à la procédure judiciaire: un tribunal, qui n'est autre que le conseil général; une question litigieuse, qui est ici le délit et l'incorrigibilité; des preuves recueillies suivant les formes; la communication à l'accusé des charges relevées contre lui, et la pleine liberté assurée à la défense, au besoin par la désignation d'un avocat d'office. Les débats achevés, le supérieur, aidé de son conseil, pèsera le pour et le contre et prononcera, s'il y a lieu,
aboutissent à l'effet désiré; si le sujet, par exemple, accepte le changement qu'il avait d'abord refusé, tout rentre dans l'ordre et il n'y a pas lieu de poursuivre. Si, au contraire, les trois monitions demeurent inutiles, le supérieur instruira contre le délinquant un procès en vue d'aboutir à la sentence d'expulsion. Les Normœ reproduisent, à propos de ce procès, les indications contenues dans le décret Auctis; elles consistent à rappeler tout ce qui est essentiel à la procédure judiciaire: un tribunal, qui n'est autre que le conseil général; une question litigieuse, qui est ici le délit et l'incorrigibilité; des preuves recueillies suivant les formes; la communication à l'accusé des charges relevées contre lui, et la pleine liberté assurée à la défense, au besoin par la désignation d'un avocat d'office. Les débats achevés, le supérieur, aidé de son conseil, pèsera le pour et le contre et prononcera, s'il y a lieu, une sentence de renvoi. De cette sentence, le religieux a dix jours pour interjeter appel devant la S. C. des Évêques et Réguliers, et cet appel est suspensif. Par suite, la sentence n'est exécutoire et le religieux n'est obligé de quitter sa congrégation que s'il n'a pas fait appel dans les dix jours, ou après que Rome a confirmé la décision des premiers juges. Il suffira maintenant de transcrire le texte des Normœ: « Art. 201. Dans les Instituts religieux d'hommes, pour le renvoi des novices et des profès de vœux temporaires qui ne sont pas dans les ordres sacrés, on procédera comme il est dit ci-dessus, nos 193 et 194. — Mais lorsqu'il s'agira de renvoyer un sujet profès de vœux perpétuels, ou encore un profès de vœux temporaires, mais en même temps engagé dans les ordres sacrés, il faut une faute grave, extérieure et publique, dans laquelle le sujet se montre incorrigible. Pour qu'il conste de l'incorrigibilité, les supérieurs doivent employer à des intervalles distincts une triple admonition et correction. Si ces admonitions ne produisent pas un effet salutaire, on instruira un procès contre le sujet incorrigible. — Les preuves qui résulteront de ce procès à la charge
les dix jours, ou après que Rome a confirmé la décision des premiers juges. Il suffira maintenant de transcrire le texte des Normœ: « Art. 201. Dans les Instituts religieux d'hommes, pour le renvoi des novices et des profès de vœux temporaires qui ne sont pas dans les ordres sacrés, on procédera comme il est dit ci-dessus, nos 193 et 194. — Mais lorsqu'il s'agira de renvoyer un sujet profès de vœux perpétuels, ou encore un profès de vœux temporaires, mais en même temps engagé dans les ordres sacrés, il faut une faute grave, extérieure et publique, dans laquelle le sujet se montre incorrigible. Pour qu'il conste de l'incorrigibilité, les supérieurs doivent employer à des intervalles distincts une triple admonition et correction. Si ces admonitions ne produisent pas un effet salutaire, on instruira un procès contre le sujet incorrigible. — Les preuves qui résulteront de ce procès à la charge du délinquant lui seront communiquées par les supérieurs, qui devront lui accorder un délai convenable, afin de pouvoir présenter sa défense, soit par lui-même, soit par un autre religieux du même Institut. — Que si l'accusé ne présente pas sa propre défense, le supérieur ou le tribunal devra lui constituer d'office un défenseur choisi dans l'Institut. — Après avoir examiné cette défense, le supérieur avec ses conseillers pourra prononcer la sentence de renvoi; si cependant, dans les dix jours à compter de la notification de la sentence, le condamné a régulièrement interjeté appel devant la S. Congrégation des Evêques et Réguliers, la sentence n'aura aucun effet, jusqu'à ce que la S. Congrégation ait porté son jugement. » Il peut arriver que cette procédure ne puisse être observée sans difficultés, soit pour des cas particuliers, même dans des congrégations de clercs, soit, plus généralement, dans des Instituts de frères. Dans ces cas, la S. C. ne refuse pas d'accorder, sur la demande des supérieurs, des pouvoirs pour dispenser des solennités judiciaires et se contenter de la procédure sommaire. Quant il s'agit de clercs, la concession doit être demandée à chaque fois; elle est accordée d'une façon plus large pour les sujets
d'office un défenseur choisi dans l'Institut. — Après avoir examiné cette défense, le supérieur avec ses conseillers pourra prononcer la sentence de renvoi; si cependant, dans les dix jours à compter de la notification de la sentence, le condamné a régulièrement interjeté appel devant la S. Congrégation des Evêques et Réguliers, la sentence n'aura aucun effet, jusqu'à ce que la S. Congrégation ait porté son jugement. » Il peut arriver que cette procédure ne puisse être observée sans difficultés, soit pour des cas particuliers, même dans des congrégations de clercs, soit, plus généralement, dans des Instituts de frères. Dans ces cas, la S. C. ne refuse pas d'accorder, sur la demande des supérieurs, des pouvoirs pour dispenser des solennités judiciaires et se contenter de la procédure sommaire. Quant il s'agit de clercs, la concession doit être demandée à chaque fois; elle est accordée d'une façon plus large pour les sujets qui ne sont pas initiés aux ordres sacrés. Souvent même la S. C. accompagne son rescrit d'une instruction plus ou moins détaillée, que l'on devra fidèlement observer. « Art. 201... Lorsque, pour de graves raisons, on estime que cette méthode de procédure ne peut pas être observée, les supérieurs recourront à la S. Congrégation pour obtenir dispense des solennités prescrites et le pouvoir d'employer la procédure sommaire. « Les autres points qui concernent les sujets ainsi renvoyés de leur Institut ou qui se retirent se trouvent dans le Décret Auctis admodum du 4 novembre 1892, que l'on doit insérer à la fin des constitutions. » Ceci vise particulièrement les clercs et nous avons traité, à propos de l'ordination, des conséquences du renvoi de ces religieux. IV.On aura remarqué que le texte des Normœ fait plusieurs allusions aux sujets qui, sans être renvoyés, quittent leur congrégation, et assimile cette sortie au renvoi, non quant aux motifs ni quant à la procédure, mais quant aux effets et conséquences. Nous devons en dire nous-même quelques mots. De même que le mot expulsion, ainsi le mot de sécularisation est réservé juridiquement aux grands Ordres; dans les congrégations à vœux simples, on dit que les
à la S. Congrégation pour obtenir dispense des solennités prescrites et le pouvoir d'employer la procédure sommaire. « Les autres points qui concernent les sujets ainsi renvoyés de leur Institut ou qui se retirent se trouvent dans le Décret Auctis admodum du 4 novembre 1892, que l'on doit insérer à la fin des constitutions. » Ceci vise particulièrement les clercs et nous avons traité, à propos de l'ordination, des conséquences du renvoi de ces religieux. IV.On aura remarqué que le texte des Normœ fait plusieurs allusions aux sujets qui, sans être renvoyés, quittent leur congrégation, et assimile cette sortie au renvoi, non quant aux motifs ni quant à la procédure, mais quant aux effets et conséquences. Nous devons en dire nous-même quelques mots. De même que le mot expulsion, ainsi le mot de sécularisation est réservé juridiquement aux grands Ordres; dans les congrégations à vœux simples, on dit que les sujets sont renvoyés ou quittent leur Institut. L'effet est d'ailleurs le même, et consiste dans la rupture du contrat qui liait mutuellement le religieux et sa congrégation. A cette rupture, qui se produit toujours, se joint aussitôt la dispense des vœux, considérés comme obligations personnelles. La dispense est totale à l'égard des religieuses et des religieux qui ne sont pas engagés dans les ordres sacrés (même quand on réserve pour une dispense distincte le vœu de chasteté d'abord maintenu à titre purement personnel) ; elle est partielle à l'égard des religieux prêtres, qu'elle place sous l'autorité de leur évêque. Qu'il s'agisse donc de renvoi ou de sortie, les effets sont identiques. Mais les causes ne sont pas les mêmes, ni le mode de procéder. Le renvoi est imposé au sujet, et ne peut être motivé que par des manquements de la part de celui-ci ; la sortie, au contraire, est sollicitée comme une faveur par le sujet, qui peut alléguer les raisons de santé, de conscience ou autres, qui ne supposent de sa part aucune culpabilité. Le renvoi intéresse les droits acquis du sujet et requiert une procédure judiciaire, si sommaire qu'on veuille la faire ; la sortie suppose que
l'égard des religieuses et des religieux qui ne sont pas engagés dans les ordres sacrés (même quand on réserve pour une dispense distincte le vœu de chasteté d'abord maintenu à titre purement personnel) ; elle est partielle à l'égard des religieux prêtres, qu'elle place sous l'autorité de leur évêque. Qu'il s'agisse donc de renvoi ou de sortie, les effets sont identiques. Mais les causes ne sont pas les mêmes, ni le mode de procéder. Le renvoi est imposé au sujet, et ne peut être motivé que par des manquements de la part de celui-ci ; la sortie, au contraire, est sollicitée comme une faveur par le sujet, qui peut alléguer les raisons de santé, de conscience ou autres, qui ne supposent de sa part aucune culpabilité. Le renvoi intéresse les droits acquis du sujet et requiert une procédure judiciaire, si sommaire qu'on veuille la faire ; la sortie suppose que le sujet renonce à ses droits, et demande la remise de ses obligations; elle échappe donc à toute discussion d'ordre judiciaire et relève de la juridiction gracieuse. En pratique donc, le sujet qui croit avoir de bonnes raisons de renoncer à la vie religieuse ou de quitter son Institut adresse à cet effet une supplique motivée à la S. Congrégation ; celle-ci demande aussitôt l'avis des supérieurs religieux, et régulièrement, pour les religieuses, l'avis de l'évêque de la maison-mère. Si ces avis sont favorables, il est rare que Rome n'accorde pas aussitôt la dispense demandée. S'ils sont défavorables, elle exige de nouveaux renseignements, des instances plus motivées, et des explications, car elle ne passe outre à l'opposition de l'autorité religieuse que pour des raisons sérieuses. Plus d'une fois, les supérieurs évitent les ennuis d'un renvoi en acceptant avec empressement et en appuyant la demande de sortie des sujets qui ne leur donnent pas satisfaction. Je ne parle ici que pour mémoire de cette sécularisation partielle ou sortie temporaire, autorisée par les instructions du 24 mars 1903 pour les Instituts religieux français dont les maisons avaient été fermées en grand nombre. C'est une mesure exceptionnelle qui ne saurait être transformée en