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130 signatures environ, en vue de l'autorisation d'un stationnement des marchands des quatre-saisons rue Saint-Denis, entre la rue Ruelle et la rue Réaumur, et faciliterait donc l'activité des commerçants et des habitants des voies environnantes. Par la vue de la circulation, il ne serait pas d'inconvénients, puisqu'il ne touche en cet endroit. Je pense donc qu'aucune difficulté ne sera soulevée et que l'Administration donnera satisfaction, à bref délai, à la demande qui lui est présentée. Renvoyé à l'Administration. 40. — Renvoi à l'Administration, avec avis très favorable, d'une proposition de M. Le Menuet tendant à la construction de refuges rue de Rivoli. M. Le Menuet, au nom de la 3° Commission. — Je vous demande de vouloir bien renvoyer à l'Administration une proposition dont je suis l'auteur et tendant à la construction de refuges rue de Rivoli. M. Maurice Quentin. — J'appuie la proposition de M. Le Menuet et je demande même qu'elle soit renvoyée à l'Administration, avec avis très favorable. Il y aurait, en effet, intérêt à faire coïncider la construction de ces refuges avec les travaux que va entreprendre la Compagnie des omnibus pour l'installation du caniveau électrique. C'est une indication que je donne à l'Administration. Le renvoi à l'Administration, avec avis très favorable, est prononcé (1912, C. 622). 41. — Renvoi à l'Administration de deux propositions. M. Le Menuet, au nom de la 3e Commission. — Nous vous prions de vouloir bien renvoyer à l'Administration les deux propositions suivantes : 1° De M. Lemarchand relative à une plantation d'arbres sur le quai aux Fleurs (1912, C. 581); 2° De M. Le Menuet relative à l'élargissement de la rue des Bourdonnais (1912, C. 623). Le renvoi à l'Administration est prononcé. 42. — Renvoi à l'Administration de deux pétitions. M. Froment-Meurice, au nom de la 3e Commission. — Nous vous proposons de renvoyer à l'Administration les deux pétitions suivantes : 1° D'habitants de l'avenue du Père-Lachaise sollicitant le déplacement de deux urinoirs (1912, P 829); 2° D'un certain nombre d'habitants du quartier des Ternes protestant contre le déplacement d'un urinoir (1912, P. 913). Le renvoi à l'Administration est prononcé.
à l'Administration, avec avis très favorable, est prononcé (1912, C. 622). 41. — Renvoi à l'Administration de deux propositions. M. Le Menuet, au nom de la 3e Commission. — Nous vous prions de vouloir bien renvoyer à l'Administration les deux propositions suivantes : 1° De M. Lemarchand relative à une plantation d'arbres sur le quai aux Fleurs (1912, C. 581); 2° De M. Le Menuet relative à l'élargissement de la rue des Bourdonnais (1912, C. 623). Le renvoi à l'Administration est prononcé. 42. — Renvoi à l'Administration de deux pétitions. M. Froment-Meurice, au nom de la 3e Commission. — Nous vous proposons de renvoyer à l'Administration les deux pétitions suivantes : 1° D'habitants de l'avenue du Père-Lachaise sollicitant le déplacement de deux urinoirs (1912, P 829); 2° D'un certain nombre d'habitants du quartier des Ternes protestant contre le déplacement d'un urinoir (1912, P. 913). Le renvoi à l'Administration est prononcé. 43. — Renvoi à l'Administration de diverses propositions. M. Froment-Meurice, au nom de la 3° Commission. — Nous vous demandons de vouloir bien renvoyer à l'Administration les propositions suivantes : 1° De M. Henri Rousselle relative à l'exécution de divers travaux de viabilité dans le quartier de la Maison-Blanche (1912, C. 404); 2° De M. Louis Lajarrige relative à la concession d'une nouvelle série de lavatories souterrains et à l'établissement de l'un d'eux au rond-point des abattoirs de La Villette (1912, C. 410); 3° De M. L. Guibert relative à la pose d'un cadre à l'urinoir situé au coin des rues de La Quintinie et de la Procession (1912, C. 428); 4° De M. Henri Galli relative à l'élargissement de l'écran entourant l'urinoir adossé rue Castex (1912, C. 572); 5° De M. Delavenne relative au déplacement ou à la suppression de l'urinoir situé boulevard de La Tour-Maubourg, près de l'immeuble portant le n° 2 (1912, C. 608); 6° De M. Georges Pointel relative au déplacement de la boite-borne postale placée devant le n° 56 de la rue Lafayette (1912, C. 633); 7° De M. de Paynel relative à la suppression de l'urinoir situé boulevard de La Tour-Maubourg, en face de
C. 404); 2° De M. Louis Lajarrige relative à la concession d'une nouvelle série de lavatories souterrains et à l'établissement de l'un d'eux au rond-point des abattoirs de La Villette (1912, C. 410); 3° De M. L. Guibert relative à la pose d'un cadre à l'urinoir situé au coin des rues de La Quintinie et de la Procession (1912, C. 428); 4° De M. Henri Galli relative à l'élargissement de l'écran entourant l'urinoir adossé rue Castex (1912, C. 572); 5° De M. Delavenne relative au déplacement ou à la suppression de l'urinoir situé boulevard de La Tour-Maubourg, près de l'immeuble portant le n° 2 (1912, C. 608); 6° De M. Georges Pointel relative au déplacement de la boite-borne postale placée devant le n° 56 de la rue Lafayette (1912, C. 633); 7° De M. de Paynel relative à la suppression de l'urinoir situé boulevard de La Tour-Maubourg, en face de l'immeuble portant le n° 60 (1912, C. 637). Le renvoi à l'Administration est prononcé. 44. — Ouverture de crédits pour l'envoi de délégués du Conseil municipal aux fêtes de Prague. M. Gay, au nom du Bureau. — Conformément au vote unanime émis dans la séance de ce jour par votre Comité du budget et du contrôle, je vous demande de vouloir bien mettre à la disposition de notre Bureau un crédit de 14,000 francs pour l'envoi de délégués aux fêtes de Prague. Adopté (1912, C. ). 45. — Désignation d'un vice-président chargé de suppléer le président comme membre du Conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers. M. le Président. — Messieurs, M. le Directeur du Conservatoire national des arts et métiers m'a fait connaître qu'aux termes de l'art. 2 du décret du 19 février 1907, portant organisation du Conservatoire national des arts et métiers, le Conseil d'administration de cet établissement comprend notamment le président du Conseil municipal ou un vice-président désigné chaque année par cette Assemblée. Il me demande, dans le cas où il me serait impossible d'assister aux réunions du Conseil d'administration, de proposer au Conseil municipal de désigner un de ses vice-présidents, qui serait chargé de
Comité du budget et du contrôle, je vous demande de vouloir bien mettre à la disposition de notre Bureau un crédit de 14,000 francs pour l'envoi de délégués aux fêtes de Prague. Adopté (1912, C. ). 45. — Désignation d'un vice-président chargé de suppléer le président comme membre du Conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers. M. le Président. — Messieurs, M. le Directeur du Conservatoire national des arts et métiers m'a fait connaître qu'aux termes de l'art. 2 du décret du 19 février 1907, portant organisation du Conservatoire national des arts et métiers, le Conseil d'administration de cet établissement comprend notamment le président du Conseil municipal ou un vice-président désigné chaque année par cette Assemblée. Il me demande, dans le cas où il me serait impossible d'assister aux réunions du Conseil d'administration, de proposer au Conseil municipal de désigner un de ses vice-présidents, qui serait chargé de me remplacer. Le Bureau, dans sa séance du 19 juin, a désigné M. Evain. Je vous prie de vouloir bien ratifier cette désignation. Adopté. 46. — Renvoi à la 3e Commission et à l'Administration d'une proposition de M. Adolphe Chérioux relative à l'éclairage au gaz surpressé des rues de Vaugirard et Lecourbe. M. Adolphe Chérioux. — Messieurs, au cours de notre dernière session, vous avez décidé l'amélioration de l'éclairage au gaz de la rue de Vaugirard, entre la rue de la Procession et la porte de Versailles et de la rue Lecourbe, entre la mairie du 15e arrondissement et la rue de la Croix-Nivert, par l'emploi de becs renversés à basse pression et vous avez ouvert à cet effet un crédit de 7,200 francs. J'estime que sans doute cette amélioration réaliserait un progrès appréciable sur la situation actuelle, mais qu'elle ne constitue qu'une demi-mesure et qu'il faudra tôt ou tard arriver à installer dans ces deux voies spacieuses, très fréquentées et très habitées, le gaz surpressé. Aussi je crois qu'au lieu de réaliser l'opération votée il conviendrait plutôt d'étudier de suite un projet d'installation de ce dernier système d'éclairage, en utilisant les crédits disponibles et en se servant en outre
et Lecourbe. M. Adolphe Chérioux. — Messieurs, au cours de notre dernière session, vous avez décidé l'amélioration de l'éclairage au gaz de la rue de Vaugirard, entre la rue de la Procession et la porte de Versailles et de la rue Lecourbe, entre la mairie du 15e arrondissement et la rue de la Croix-Nivert, par l'emploi de becs renversés à basse pression et vous avez ouvert à cet effet un crédit de 7,200 francs. J'estime que sans doute cette amélioration réaliserait un progrès appréciable sur la situation actuelle, mais qu'elle ne constitue qu'une demi-mesure et qu'il faudra tôt ou tard arriver à installer dans ces deux voies spacieuses, très fréquentées et très habitées, le gaz surpressé. Aussi je crois qu'au lieu de réaliser l'opération votée il conviendrait plutôt d'étudier de suite un projet d'installation de ce dernier système d'éclairage, en utilisant les crédits disponibles et en se servant en outre des crédits ouverts par d'autres opérations qui répondent à des besoins beaucoup moins immédiats. J'ai l'honneur, en conséquence, de déposer la proposition suivante : « Le Conseil « Délibère : « L'Administration est invitée à étudier et à soumettre d'urgence au Conseil un projet d'amélioration de l'éclairage au gaz de la rue de Vaugirard, à partir de la porte de Versailles vers la rue de la Procession, de la rue de la Croix-Nivert, entre les rues de Vaugirard et la rue Lecourbe, et de la rue Lecourbe, entre la rue de la Croix-Nivert et la mairie du 15e arrondissement, par l'emploi de foyers à gaz comprimé. » « Signé : Adolphe Chérioux. » Renvoyé à la 3° Commission et à l'Administration. 47. — Désignation de membres de diverses Commissions. M. le Président. — Par suite des désignations faites par les Commissions permanentes, les Commissions ci-après sont composées comme suit : Commission du personnel : 1re Commission : MM. Charles Fillion, Ernest Caron, Dherbécourt. 2e Commission : MM. Armand Grébauval, L. Achille, Ranvier. 3e Commission : MM. Badini-Jourdin, Delavenne, Poirier. 4e Commission : MM. Chausse, Henri Galli, Lampué. 5e Commission : MM. Poirier de Narçay, Grangier, Miniot. 6e Commission : MM.
la rue de Vaugirard, à partir de la porte de Versailles vers la rue de la Procession, de la rue de la Croix-Nivert, entre les rues de Vaugirard et la rue Lecourbe, et de la rue Lecourbe, entre la rue de la Croix-Nivert et la mairie du 15e arrondissement, par l'emploi de foyers à gaz comprimé. » « Signé : Adolphe Chérioux. » Renvoyé à la 3° Commission et à l'Administration. 47. — Désignation de membres de diverses Commissions. M. le Président. — Par suite des désignations faites par les Commissions permanentes, les Commissions ci-après sont composées comme suit : Commission du personnel : 1re Commission : MM. Charles Fillion, Ernest Caron, Dherbécourt. 2e Commission : MM. Armand Grébauval, L. Achille, Ranvier. 3e Commission : MM. Badini-Jourdin, Delavenne, Poirier. 4e Commission : MM. Chausse, Henri Galli, Lampué. 5e Commission : MM. Poirier de Narçay, Grangier, Miniot. 6e Commission : MM. Delpech, Lemarchand, André Gent. Reste un membre à désigner par le Conseil. M. Frédéric Brunet avait été désigné le 12 février 1909. Le Conseil est-il d'avis de le maintenir? (Assentiment général). M. Frédéric Brunet est maintenu. M. le Président. — Commission du compte : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Duval-Arnould, Cachin. 2e Commission : MM. Ranvier, Maurice Quentin. 3e Commission : MM. Evain, Etienne Ondin. 4e Commission : MM. Chausse, Marcel Habert. 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Aucoc. 6e Commission ; MM. Lemarchand, Louis Peuch. Commission des économies : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Lalou, Dormoy. 2e Commission : MM. Reisz, Le Corbeiller. 3e Commission : MM. Paul Virot, Poirier. 4e Commission : MM. Heine Galli, Paul Fleury. 5e Commission : MM. Eugène Billard, Ambroise Rendu. 6e Commission : MM. Levée, Charles Guillard. Commission mixte du travail et du chômage : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Duval-Arnould, Dherbécourt, Cachin. 2e Commission : MM. Louis Lajarrige, Emile Massard, Reisz. 3e Commission : MM. Landrin, Berthaut, Delavenne. 4e Commission : MM. Frédéric Brunet, Henri Galli, Marcel Habert. 5e Commission : Poirier de Narçay, Tony Michaud, Cornette. 6e Commission : Bécret, Deslandres, Lemarchand.
: MM. Duval-Arnould, Cachin. 2e Commission : MM. Ranvier, Maurice Quentin. 3e Commission : MM. Evain, Etienne Ondin. 4e Commission : MM. Chausse, Marcel Habert. 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Aucoc. 6e Commission ; MM. Lemarchand, Louis Peuch. Commission des économies : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Lalou, Dormoy. 2e Commission : MM. Reisz, Le Corbeiller. 3e Commission : MM. Paul Virot, Poirier. 4e Commission : MM. Heine Galli, Paul Fleury. 5e Commission : MM. Eugène Billard, Ambroise Rendu. 6e Commission : MM. Levée, Charles Guillard. Commission mixte du travail et du chômage : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Duval-Arnould, Dherbécourt, Cachin. 2e Commission : MM. Louis Lajarrige, Emile Massard, Reisz. 3e Commission : MM. Landrin, Berthaut, Delavenne. 4e Commission : MM. Frédéric Brunet, Henri Galli, Marcel Habert. 5e Commission : Poirier de Narçay, Tony Michaud, Cornette. 6e Commission : Bécret, Deslandres, Lemarchand. Commission mixte de revision des subventions : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Chassaigne Goyon, Charles Fillion. 2e Commission : MM. Le Corbeiller, Camille Rousset. 3e Commission : MM. Hénaffe, Poirier. 4e Commission : MM. Chausse, Henri Galli. 5e Commission : MM. Eugène Billard, Aucoc. 6e Commission : MM. Delpech, Charles Guillard. Commission de contrôle technique du Conseil dans les travaux de la Ville : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Dherbécourt, Louis Dausset, Lalou. 2e Commission : MM. Adrien Mithouard, Ranvier, Emile Massard. 3e Commission : MM. Adolphe Chérioux, Hénaffe, Paul Virot. 4e Commission : MM. Frédéric Brunet, Pierre Morel, Chausse. 5e Commission : MM. Jean Varenne, Tony Michaud, Henri Rousselle. 6e Commission : MM. Lemarchand, Bécret, Deslandres. Commission chargée d'étudier les moyens de combattre la tuberculose dans les écoles : Ont été désignés : 4e Commission : MM. Paul Fleury, Louis Rollin. 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Poirier de Narçay. 6e Commission : MM. André Gent, Deslandres. Commission de surveillance et de perfectionnement du Bureau d'hygiène de la Ville de Paris : Ont été désignés : 1re Commission : M. Dherbécourt, 2e Commission : M. Armand Grébauval. 3e Commission : M. Landrin. 4e
MM. Delpech, Charles Guillard. Commission de contrôle technique du Conseil dans les travaux de la Ville : Ont été désignés : 1re Commission : MM. Dherbécourt, Louis Dausset, Lalou. 2e Commission : MM. Adrien Mithouard, Ranvier, Emile Massard. 3e Commission : MM. Adolphe Chérioux, Hénaffe, Paul Virot. 4e Commission : MM. Frédéric Brunet, Pierre Morel, Chausse. 5e Commission : MM. Jean Varenne, Tony Michaud, Henri Rousselle. 6e Commission : MM. Lemarchand, Bécret, Deslandres. Commission chargée d'étudier les moyens de combattre la tuberculose dans les écoles : Ont été désignés : 4e Commission : MM. Paul Fleury, Louis Rollin. 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Poirier de Narçay. 6e Commission : MM. André Gent, Deslandres. Commission de surveillance et de perfectionnement du Bureau d'hygiène de la Ville de Paris : Ont été désignés : 1re Commission : M. Dherbécourt, 2e Commission : M. Armand Grébauval. 3e Commission : M. Landrin. 4e Commission : M. Deville. 5e Commission : M. Ambroise Rendu. 6e Commission : M. Paris. Commission des objets mobiliers et matériaux divers destinés à être vendus : Ont été désignés par la 2e Commission : MM. Calmels, L. Achille, Adrien Mithouard. Commission chargée d'appliquer les conditions du travail dans les cahiers des charges et d'impression : Ont été désignés par la 2e Commission : MM. Emile Massard, Camille Rousset, Louis Lajarrige. Commission mixte de reconstruction de la Morgue : Ont été désignés par la 2e Commission : MM. Maurice Quentin, Armand Grébauval, Emile Massard, Adrien Mithouard, Ranvier. Commission de surveillance des dispensaries antituberculeux : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Cornette, Poirier de Narçay, Ambroise Rendu, Jean Varenne. Commission de surveillance des subventions : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Georges Fisac, MM. Henri Rousselle, Georges de Narçay, Cornette, Grangier, Ambroise Rendu, Jean Varenne. Commission de surveillance des écoles : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Tony Michaud, Miniot, Poirier de Narçay, Jean Varenne. Commission chargée de l'attribution de secours représentatifs d'hospice : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Miniot, Georges Fisac.
cahiers des charges et d'impression : Ont été désignés par la 2e Commission : MM. Emile Massard, Camille Rousset, Louis Lajarrige. Commission mixte de reconstruction de la Morgue : Ont été désignés par la 2e Commission : MM. Maurice Quentin, Armand Grébauval, Emile Massard, Adrien Mithouard, Ranvier. Commission de surveillance des dispensaries antituberculeux : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Cornette, Poirier de Narçay, Ambroise Rendu, Jean Varenne. Commission de surveillance des subventions : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Georges Fisac, MM. Henri Rousselle, Georges de Narçay, Cornette, Grangier, Ambroise Rendu, Jean Varenne. Commission de surveillance des écoles : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Henri Rousselle, Tony Michaud, Miniot, Poirier de Narçay, Jean Varenne. Commission chargée de l'attribution de secours représentatifs d'hospice : Ont été désignés par la 5e Commission : MM. Miniot, Georges Fisac. Commission consultative de l'hopital Dubreuil : Ont été désignés par la 50e Commission : MM. Poirier de Narçay, Ambroise Rendu. Commission d'assistance obligatoire vieillards, infirmes et incurables, Décret 15 du décret du 30 mars 1907 ; A été désigné par la 50e Commission : M. Georges Fisac. Commission mixte des revendications parisiennes adressées à l'Etat par la Ville et le Département de la Seine : Cette Commission comprend les personnes suivantes : 1ère Commission : MM. Cachin, L. Achille, Alpy, Bellan, Bergot, Chassaigne Goyon, Duval-Arnould, Gel, Ambroise Rendu, membres sortants maintenus. La 1ère Commission a désigné en outre MM. Lalou et Cachin. Commission des habitations à loyer modéré : Les Commissions ont fait les désignations suivantes : 1re Commission : M. Dormoy, 2e Commission : M. Le Corbeiller. 36e Commission : M. Georges Fisac 48e Commission : M. Deville 59e Commission : M. Miniot, 61e Commission : M. Payer. Il n'y a pas d'opposition au maintien de quinze autres membres sortants. La Commission est ainsi composée. je et M. le Président. Commission emprunts : Il y a cinq membres à nommer, parmi lesquels: Les membres sortants sont: MM. Bellan, Ernest Caron, Deville Ambroise Rendu. il n'y a pas d'opposition. Ces
revendications parisiennes adressées à l'Etat par la Ville et le Département de la Seine : Cette Commission comprend les personnes suivantes : 1ère Commission : MM. Cachin, L. Achille, Alpy, Bellan, Bergot, Chassaigne Goyon, Duval-Arnould, Gel, Ambroise Rendu, membres sortants maintenus. La 1ère Commission a désigné en outre MM. Lalou et Cachin. Commission des habitations à loyer modéré : Les Commissions ont fait les désignations suivantes : 1re Commission : M. Dormoy, 2e Commission : M. Le Corbeiller. 36e Commission : M. Georges Fisac 48e Commission : M. Deville 59e Commission : M. Miniot, 61e Commission : M. Payer. Il n'y a pas d'opposition au maintien de quinze autres membres sortants. La Commission est ainsi composée. je et M. le Président. Commission emprunts : Il y a cinq membres à nommer, parmi lesquels: Les membres sortants sont: MM. Bellan, Ernest Caron, Deville Ambroise Rendu. il n'y a pas d'opposition. Ces cinq membres sont maintenus. M. le Président. Commission carrière des Maréchaux : Les membres sortants sont: Arnould, Frédéric Brunet, Duval-Arnould, Bellard. il n'y a pas d'opposition à leur maintien. Ces trois membres sont maintenus. M. le Président. — Il y a lieu de désigner autres membres de la Commission de réorganisation de la Police : Les neuf membres à nommer sortants sont: AC, l'Allier. MM. Landrin, Emile Massard, Deslandres, Henri Galli, Henri Benoît. Ces membres sont maintenus. M. le Président. — Il y a lieu de désigner autres membres de la Commission de l'Imprimerie municipale. M. Delavenne et Reisz sont désignés. M. le Président. — Commission de réorganisation municipale. — Il y a lieu de désigner quatre nouveaux membres de la Commission de réorganisation municipale. Il y a six candidats : Emile Desvaux, Robaglia, Miniot, Lin, Cachin, Ambroise Rendu. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin, à deux que le Conseil ne décide de désigner de plus. (Assentiment.) De plus, MM. Emile Desvaux, Robaglia, Evain, Cachin, Ambroise Rendu sont désignés comme membres de la Commission de réorganisation municipale. Suppression de la Commission assurant l'assimilation du personnel des transports en commun. M. le Président. — Le Conseil entend-il
réorganisation de la Police : Les neuf membres à nommer sortants sont: AC, l'Allier. MM. Landrin, Emile Massard, Deslandres, Henri Galli, Henri Benoît. Ces membres sont maintenus. M. le Président. — Il y a lieu de désigner autres membres de la Commission de l'Imprimerie municipale. M. Delavenne et Reisz sont désignés. M. le Président. — Commission de réorganisation municipale. — Il y a lieu de désigner quatre nouveaux membres de la Commission de réorganisation municipale. Il y a six candidats : Emile Desvaux, Robaglia, Miniot, Lin, Cachin, Ambroise Rendu. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin, à deux que le Conseil ne décide de désigner de plus. (Assentiment.) De plus, MM. Emile Desvaux, Robaglia, Evain, Cachin, Ambroise Rendu sont désignés comme membres de la Commission de réorganisation municipale. Suppression de la Commission assurant l'assimilation du personnel des transports en commun. M. le Président. — Le Conseil entend-il la désignation des membres de la Commission d'assimilation du personnel des transports en commun ? M. Arnould. La Commission d'assimilation du personnel des transports en commun a terminé son mandat. Elle n'a donc plus d'objet d'être. M. le Président. — Le Conseil est-il de avis ? (Assentiment.) Dans ces conditions, la Commission d'assimilation du personnel des transports en commun est supprimée. Désignation des membres de diverses Commissions. M. le Président. La Commission mixte transport des omnibus et tramways était composée de MM. Frédéric Brunet, Duval, Poirier de Narçay et L. Guibert. Il y a lieu de procéder au remplacement de l'un. Il y a plusieurs candidats : Dache, Gallié, Rousset et Lemarchand. M. Grébauval. — Il ne faut pas de plus d'un membre en remplacement d'un, car, pour cette Commission, il entre le nombre des membres du Conseil. Il aurait peut-être avantage de garder Lemarchand, qui est rapporteur du Conseil. M. le Président. Il n'y a pas d'opposition. M. le Président, Il n'y a pas d'opposition à l'élection de Lemarchand comme membre de la Commission mixte du personnel des tramways en remplacement de M. Guibert: M. le Président. — Nous vous proposons l'entière composition des membres de la Commission de