jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
suite. Le modus vivendi serait valable pendant neuf mois. Le traité général jouerait par partenaires. L'Allemagne n'obtiendrait pas dès le début notre tarif minimum, pour les produits qui l'intéressent, mais elle obtiendrait par étapes. Ceci revient à dire que les Allemands profiteraient de toutes les concessions faites à nos amis et alliés sur notre tarif douanier. Bénéficierons-nous au moins d'exonération générale et de principe pour les produits alsaciens et lorrains ? Pas du tout. L'Allemagne autoriserait certaines quantités de marchandises alsaciennes et lorraines à jouir de son tarif minimum. S'il en est ainsi, M. Raynaldy aura été roulé jusqu'au bout et M. Trendelenburg l'emporte sur toute la ligne. L'Allemagne a toujours clamé qu'elle voulait notre tarif minimum. M. Raynaldy avait déclaré que notre législation ne permettait pas de le lui accorder, M. Raynaldy réclamait l'entrée en France des produits alsaciens et lorrains en Allemagne — Il déclarait que la signature d'un modus vivendi ne devait pas engager l'avenir, c'est-à-dire les conditions du traité général à intervenir. Qu'on juge d'après les résultats du talent de négociateur du ministre cartelliste Raynaldy ! On croit volontiers que M. Trendelenburg s'est fait fort auprès de notre ministre du Commerce d'obtenir l'agrément du gouvernement allemand pour les directives auxquelles ses lenteurs calculées et ses habiles négociations ont abouti. J. L. B. À LA CHAMBRE Un premier impôt sur le capital Au cours de la séance de nuit d'hier, le gouvernement a fait voter par sa majorité un article de loi de finances applicable à l'impôt sur le revenu au montant des remboursements et amortissements totaux ou partiels que les sociétés effectuent sur leur capital avant leur dissolution ou leur mise en liquidation. C'est en vain que M. Flandin a fait remarquer à la Chambre que c'était là une manière déguisée de mettre en vigueur l'impôt sur le capital. Herriot, touché au vif, a simulé l'indignation contre cette opposition qui le calomnie et dénature sa pensée. Il n'en est cependant pas moins exact que, par cette disposition, l'impôt sur le capital est institué. Aussi le marché débutait à 93 francs. Si Herriot se plaint d'une crise
pour les directives auxquelles ses lenteurs calculées et ses habiles négociations ont abouti. J. L. B. À LA CHAMBRE Un premier impôt sur le capital Au cours de la séance de nuit d'hier, le gouvernement a fait voter par sa majorité un article de loi de finances applicable à l'impôt sur le revenu au montant des remboursements et amortissements totaux ou partiels que les sociétés effectuent sur leur capital avant leur dissolution ou leur mise en liquidation. C'est en vain que M. Flandin a fait remarquer à la Chambre que c'était là une manière déguisée de mettre en vigueur l'impôt sur le capital. Herriot, touché au vif, a simulé l'indignation contre cette opposition qui le calomnie et dénature sa pensée. Il n'en est cependant pas moins exact que, par cette disposition, l'impôt sur le capital est institué. Aussi le marché débutait à 93 francs. Si Herriot se plaint d'une crise de confiance, il ne pourra s'en prendre qu'à lui-même. FIN DE LA SÉANCE DE NUIT L'impôt sur le capital Une bataille des plus vives s'est livrée sur le texte de l'article 130 qui assujettit à l'impôt général sur le revenu les bénéfices distribués par les sociétés sous forme de remboursement anticipé du capital. M. Flandin intervient vivement et montre que, le gouvernement d'Herriot, sous l'influence de la majorité socialiste de la commission des finances, a prévu de boire le sang civil, veut faire insérer un texte qui fait une brèche dans le système fiscal. "C'est, dit l'orateur, une institution dépourvue de l'impôt sur le capital. (Applaudissements à droite et au centre.) Les gauches manifestent furieusement, reprochant à l'opposition d'introduire la politique dans un débat purement financier. Herriot, proteste avec véhémence qu'il n'est pas question de l'impôt sur le capital. Devant l'opiniâtre défense de l'opposition, et après une verte semonce du radical André Pasquier, qui, de tout son parti, paraît être le seul resté fidèle au vieux programme fantaisiste, Herriot accepte de modifier ce texte de disposition sur certains points de détail. La Chambre se去了 ensuite des droits sur les automobiles et les briquets. Puis on arrive à l'article 163 qui
anticipé du capital. M. Flandin intervient vivement et montre que, le gouvernement d'Herriot, sous l'influence de la majorité socialiste de la commission des finances, a prévu de boire le sang civil, veut faire insérer un texte qui fait une brèche dans le système fiscal. "C'est, dit l'orateur, une institution dépourvue de l'impôt sur le capital. (Applaudissements à droite et au centre.) Les gauches manifestent furieusement, reprochant à l'opposition d'introduire la politique dans un débat purement financier. Herriot, proteste avec véhémence qu'il n'est pas question de l'impôt sur le capital. Devant l'opiniâtre défense de l'opposition, et après une verte semonce du radical André Pasquier, qui, de tout son parti, paraît être le seul resté fidèle au vieux programme fantaisiste, Herriot accepte de modifier ce texte de disposition sur certains points de détail. La Chambre se去了 ensuite des droits sur les automobiles et les briquets. Puis on arrive à l'article 163 qui supprime le double décime en ce qui concerne l'impôt proportionnel sur les transports en chemin de fer. Le commissaire Garchery demande la suppression du double décime, décision prise par le Cartel des gauches aux dernières élections. M. Poitou-Duplessis parle dans le même sens, en rappelant que la majorité actuelle s'est servie du double décime comme d'une arme pour combattre la Chambre du Bloc national. Il somme les gauches de tenir leurs promesses, ce qui indigné fort le rapporteur Viollette, devenu, depuis que ses amis sont au pouvoir, le fermement tenant de la mesure prise par la majorité. C'est, oui, des nombreux quarts d'heure de Rabelais du Cartel. Exécutez-vous. Vincent Auriol, sur un ton mielleux, insinue que l'on a commencé le dégrèvement du double décime, et de la taxe sur le chiffre d'affaires. Une voix à droite. — Avec quelle timidité ! On discute ensuite une taxe sur l'instruction relevant des proportions considérables les frais d'examen. Le baccalauréat en droit coûtera 600 francs, la licence 300. Les frais d'inscription sont également fort accrus. La République, on le sait, n'a pas besoin de savants ! C'est un vaincu que MM. Lefas et Flandin protestent, la machine à broyer le contrôle français accomplit
servie du double décime comme d'une arme pour combattre la Chambre du Bloc national. Il somme les gauches de tenir leurs promesses, ce qui indigné fort le rapporteur Viollette, devenu, depuis que ses amis sont au pouvoir, le fermement tenant de la mesure prise par la majorité. C'est, oui, des nombreux quarts d'heure de Rabelais du Cartel. Exécutez-vous. Vincent Auriol, sur un ton mielleux, insinue que l'on a commencé le dégrèvement du double décime, et de la taxe sur le chiffre d'affaires. Une voix à droite. — Avec quelle timidité ! On discute ensuite une taxe sur l'instruction relevant des proportions considérables les frais d'examen. Le baccalauréat en droit coûtera 600 francs, la licence 300. Les frais d'inscription sont également fort accrus. La République, on le sait, n'a pas besoin de savants ! C'est un vaincu que MM. Lefas et Flandin protestent, la machine à broyer le contrôle français accomplit impitoyablement son travail. Il est 5 heures du matin et Vincent Auriol, qui conduit le broyeur, veut continuer. La droite et le centre regimbent. M. Desjardins, annonce que, devant la tyrannie du Cartel, ses amis et lui répondront par la protestation la plus acharnée en déposant sur chaque article une forte protestation à la tribune. Le communiste Piquemal s'écrie : « Nous aussi ! » Devant cette révolte, Vincent Auriol est forcé de céder et la séance est levée à 5 h. 30. La suite de la discussion est renvoyée à l'après-midi. SEANCE DE L'APRES-MIDI Au début de la séance de l'après-midi, que préside Paul-Prudent l'Endormi, le citoyen Chastenet somme le ministre de l'Intérieur Chautemps, au nom du parti socialiste, d'avoir à rabattre le caquet du conseil d'Etat vis-à-vis des syndicats de fonctionnaires, auxquels ce corps refuse le droit d'être en justice. Humblement, M. Chautemps bat sa coulpe et promet de déposer rapidement un projet de loi qui donnera satisfaction aux alliés socialistes. Puis on reprend la discussion de la loi de finances. Nous avons rapporté, en son temps, la querelle qui avait mis aux prises les radicaux et les socialistes, lors de la discussion de l'article 5 relatif à
forte protestation à la tribune. Le communiste Piquemal s'écrie : « Nous aussi ! » Devant cette révolte, Vincent Auriol est forcé de céder et la séance est levée à 5 h. 30. La suite de la discussion est renvoyée à l'après-midi. SEANCE DE L'APRES-MIDI Au début de la séance de l'après-midi, que préside Paul-Prudent l'Endormi, le citoyen Chastenet somme le ministre de l'Intérieur Chautemps, au nom du parti socialiste, d'avoir à rabattre le caquet du conseil d'Etat vis-à-vis des syndicats de fonctionnaires, auxquels ce corps refuse le droit d'être en justice. Humblement, M. Chautemps bat sa coulpe et promet de déposer rapidement un projet de loi qui donnera satisfaction aux alliés socialistes. Puis on reprend la discussion de la loi de finances. Nous avons rapporté, en son temps, la querelle qui avait mis aux prises les radicaux et les socialistes, lors de la discussion de l'article 5 relatif à la taxe de l'impôt sur les bénéfices agricoles. Compère-Morel et ses troupes avaient été obligés de battre en retraite devant les radicaux, soucieux de ne pas s'aliéner, par des impôts impopulaires, leur clientèle agricole. L'article 5, renvoyé à la commission des Finances, est revenu très amendé, et M. de Chappedelaine, qui avait été des premiers à combattre l'ancien texte, déclare que le nouveau lui donne satisfaction. M. Capus, au nom de la commission d'Agriculture, se déclare également satisfait. Toutefois, il fait une réserve en ce qui concerne la progression dans la cédule. M. de Moncayault se rallie à cette manière de voir et l'article est voté sans opposition. Cependant, le radical Deyris veut que la leçon profite aux socialistes pour une autre fois et il ne leur envoie pas dire que son parti n'entend pas voir appliquer les méthodes socialistes aux campagnes. Compère-Morel s'efforce de sauver la face et de masquer sa reculade en affirmant que l'année prochaine, ses amis et lui reprendront leur projet. On adopte ensuite l'article 14 avec cette reformulation introduite par M. Capus que le contrôleur, n'aura le droit de contester la déclaration de l'exploitant que pour le cas où la propriété serait louée ou affectée.
qui avait été des premiers à combattre l'ancien texte, déclare que le nouveau lui donne satisfaction. M. Capus, au nom de la commission d'Agriculture, se déclare également satisfait. Toutefois, il fait une réserve en ce qui concerne la progression dans la cédule. M. de Moncayault se rallie à cette manière de voir et l'article est voté sans opposition. Cependant, le radical Deyris veut que la leçon profite aux socialistes pour une autre fois et il ne leur envoie pas dire que son parti n'entend pas voir appliquer les méthodes socialistes aux campagnes. Compère-Morel s'efforce de sauver la face et de masquer sa reculade en affirmant que l'année prochaine, ses amis et lui reprendront leur projet. On adopte ensuite l'article 14 avec cette reformulation introduite par M. Capus que le contrôleur, n'aura le droit de contester la déclaration de l'exploitant que pour le cas où la propriété serait louée ou affectée. Ces articles réservés une fois votés, on reprend à tour de bras la distribution des taxes nouvelles. C'est ainsi qu'on adopte le barème des prix à faire payer aux armateurs ou commandants qui sollicitent le remorquage de leur bateau par un navire gardacôtière, et l'article 98 bis portant création d'un droit fixe de 20 francs à percevoir à l'occasion de la délivrance du permis de conduire. M. Le Troquer regrette que des ingénieurs des mines soient détournés de leurs travaux pour composer la commission d'examen des postulants chauffeurs. Il demande qu'ils soient rendus à la mine. La majorité refuse de le suivre. La commission, devant l'opposition de tous les partis, renonce à la discussion de l'article 200 établissant un droit d'inscription aux examens de la marine marchande et d'un droit de délivrance des brevets et diplômes. Les articles suivants sont adoptés sans débat jusqu'à l'article 229. L'article 230, portant sur les droits appliqués aux chèques au porteur, est adopté, avec cette modification obtenue par M. Lé Mire que les chèques tirés sur provision sur les banques ne seront pas frappés du droit proportionnel. M. Evain, sur l'article suivant, proteste contre le relèvement du tarif des correspondances pneumatiques qui va être
droit fixe de 20 francs à percevoir à l'occasion de la délivrance du permis de conduire. M. Le Troquer regrette que des ingénieurs des mines soient détournés de leurs travaux pour composer la commission d'examen des postulants chauffeurs. Il demande qu'ils soient rendus à la mine. La majorité refuse de le suivre. La commission, devant l'opposition de tous les partis, renonce à la discussion de l'article 200 établissant un droit d'inscription aux examens de la marine marchande et d'un droit de délivrance des brevets et diplômes. Les articles suivants sont adoptés sans débat jusqu'à l'article 229. L'article 230, portant sur les droits appliqués aux chèques au porteur, est adopté, avec cette modification obtenue par M. Lé Mire que les chèques tirés sur provision sur les banques ne seront pas frappés du droit proportionnel. M. Evain, sur l'article suivant, proteste contre le relèvement du tarif des correspondances pneumatiques qui va être porté à un franc. La commission maintenant son texte, la majorité vote le relèvement de la taxe. Toutes les autres taxes relatives aux postes, télégraphes, téléphones sont adoptées. Et la suite de la discussion est renvoyée à ce matin 9 h. 30. M. PICOT DE PLEDRAN, INFORMATIONS LE TEMPS. — Ciel nuageux, avec éclaircies, averses et grâins, orages et grêle à craindre. Température : en baisse générale, surtout sensible sur la moitié Ouest. À Paris, 4°. ... LA VILLE, — À 10 h. 30, conseil des ministres. — À 2 heures, courses à Vichy. — À 3 heures, au Pavillon de Marsan, assemblée générale de la Société des Amis du Louvre. — À 3 heures, Hôtel Lutetia, fête donnée par le groupe des Etudiants alsaciens et lorrains de Paris. — À 8 heures, à la Société de Géographie, conférence sur les grands lacs africains, par M. Cordier, membre de l'Institut. LES CHANGES. — Le franc vaut en moyenne : 0 fr, 27 à New-York; 0 fr. 27 à Londres; 0 fr, 27 À Genève, 1 fr. 29 à Rome. Institut d'Action française Ce soir, à neuf heures, conférence de M. Xavier Laffargue : « Apologie Pour la Chimie française »
Ciel nuageux, avec éclaircies, averses et grâins, orages et grêle à craindre. Température : en baisse générale, surtout sensible sur la moitié Ouest. À Paris, 4°. ... LA VILLE, — À 10 h. 30, conseil des ministres. — À 2 heures, courses à Vichy. — À 3 heures, au Pavillon de Marsan, assemblée générale de la Société des Amis du Louvre. — À 3 heures, Hôtel Lutetia, fête donnée par le groupe des Etudiants alsaciens et lorrains de Paris. — À 8 heures, à la Société de Géographie, conférence sur les grands lacs africains, par M. Cordier, membre de l'Institut. LES CHANGES. — Le franc vaut en moyenne : 0 fr, 27 à New-York; 0 fr. 27 à Londres; 0 fr, 27 À Genève, 1 fr. 29 à Rome. Institut d'Action française Ce soir, à neuf heures, conférence de M. Xavier Laffargue : « Apologie Pour la Chimie française » ; l'organisation française de la guerre chimique et la riposte des alliés pendant la guerre mondiale. Les cours et conférences ont lieu 33, rue Saint-André-des-Arts. On trouve des cartes à l'entrée des salles. Les conférences de Notre-Dame Le Père Sanson, qui succède au Père Janvier dans la chaire de Notre-Dame, traitera, cette année, en six conférences, de l'Inquiétude humaine. En voici le programme : Dimanche prochain : Notre doctrine, Jésus-Christ crucifié ; Dimanche 8 mars : Le fait de l'inquiétude humaine ; Dimanche 15 mars : La cause de l'inquiétude et le problème qu'elle pose ; Dimanche 22 mars : La solution du problème par une fin de non-recevoir ; Dimanche 29 mars : La solution par une organisation sociale terrestre et temporelle ; Dimanche 5 avril : La solution par la science et la philosophie. Dans les sermons de la retraite pascale, le Père Sanson parlera de la « Apaisement de l'inquiétude auprès de Dieu. Rappelons que les conférences auront lieu à 5 heures du soir. Les Amis du Vieux Marly À la demande des Amis du Vieux Marly, l'administration forestière vient de faire abattre, sur le Tapis Vert du Parc de Marly, les marronniers parasités, plantés là au
traitera, cette année, en six conférences, de l'Inquiétude humaine. En voici le programme : Dimanche prochain : Notre doctrine, Jésus-Christ crucifié ; Dimanche 8 mars : Le fait de l'inquiétude humaine ; Dimanche 15 mars : La cause de l'inquiétude et le problème qu'elle pose ; Dimanche 22 mars : La solution du problème par une fin de non-recevoir ; Dimanche 29 mars : La solution par une organisation sociale terrestre et temporelle ; Dimanche 5 avril : La solution par la science et la philosophie. Dans les sermons de la retraite pascale, le Père Sanson parlera de la « Apaisement de l'inquiétude auprès de Dieu. Rappelons que les conférences auront lieu à 5 heures du soir. Les Amis du Vieux Marly À la demande des Amis du Vieux Marly, l'administration forestière vient de faire abattre, sur le Tapis Vert du Parc de Marly, les marronniers parasités, plantés là au cours du XIXe siècle, et qui déformaient fâcheusement la perspective ancienne. Rappelons brièvement que remplacement de ce Tapis Vert était occupé primitivement, sous Louis XIV, par une magnifique cascade, qui dévalait en nappes d'eau, sur soixante marches de marbre rouge. Elle fut détruite, au début du règne de Louis XV, et l'on en retrouve, à Paris, les plaques de marbre, en soubassements intérieurs de l'Église Saint-Sulpice. Le terrain fut ensuite ensemencé de gazon et devint le Tapis Vert actuel, dont les anciennes lignes, qui s'étaient rétrécies et étriquées, reparaissent heureusement, après l'opération de dégagement qui achève de s'effectuer. Adresser toutes communications à M. Paul Gruyer, secrétaire général des Amis du Vieux Marly, à Marly-le-Roi (S.-et-O.). Mort du général Laffon de Ladébat Le général Laffon de Ladébat, ancien membre du Conseil supérieur de la Guerre, ancien chef d'état-major général de l'armée, est mort hier, à Paris. Né à Toulouse, en 1849, d'une famille d'officiers, entré à l'École polytechnique en 1869, le général Laffon de Ladébat prit part à la guerre de 1870 comme lieutenant d'artillerie. Blessé deux fois pendant cette campagne, à Saint-Loup (Loiret) et à Villersexel, il accomplit, comme capitaine et chef d'escadron, un long stage à l'État-major de l'armée
et l'on en retrouve, à Paris, les plaques de marbre, en soubassements intérieurs de l'Église Saint-Sulpice. Le terrain fut ensuite ensemencé de gazon et devint le Tapis Vert actuel, dont les anciennes lignes, qui s'étaient rétrécies et étriquées, reparaissent heureusement, après l'opération de dégagement qui achève de s'effectuer. Adresser toutes communications à M. Paul Gruyer, secrétaire général des Amis du Vieux Marly, à Marly-le-Roi (S.-et-O.). Mort du général Laffon de Ladébat Le général Laffon de Ladébat, ancien membre du Conseil supérieur de la Guerre, ancien chef d'état-major général de l'armée, est mort hier, à Paris. Né à Toulouse, en 1849, d'une famille d'officiers, entré à l'École polytechnique en 1869, le général Laffon de Ladébat prit part à la guerre de 1870 comme lieutenant d'artillerie. Blessé deux fois pendant cette campagne, à Saint-Loup (Loiret) et à Villersexel, il accomplit, comme capitaine et chef d'escadron, un long stage à l'État-major de l'armée (3e bureau). Colonel en 1890, il passa momentanément au service des fabrications. Les obsèques auront lieu demain samedi 28 février, à 10 heures, en l'église de Fontenay, 106, rue de Grenelle. Un conseil des ministres se tiendra ce matin, à 10 heures, à l'Élysée, sous la présidence de M. Doumergue. Le général Xollet, ministre de la Guerre, a offert hier matin, en l'honneur du général Osiński, Inspecteur des écoles militaires de Pologne, un déjeuner auquel assistaient l'ambassadeur de Pologne, les généraux Debeney, Puport, Dubuquet et Vidalon. CHRONIQUE DE LA VILLE Mariage Le 12 février a été célébré, en l'église Saint-Denis, à Montpellier, le mariage de M. André de Boissezon, contrôleur civil suppléant à Kairouan (Tunisie), fils de M. François de Boissezon et de Mme, née Nourrit, décidée, avec Mlle Henriette Gervais, fille du lieutenant-colonel d'artillerie (en retraite) Charles Gervais, et de Mme, née Gervais, décidée. Deuil On annonce la mort de la baronne Prévost, née d'Ailhaud de Méouille, décédée le 19 février, à château de Rossay, dans sa quatre-vingt-cinquième année. Elle était la mère du baron et de la baronne Prévost, de M. et Mme Ivan de La Fontaine ; la grand-mère de M. et Mme Jean Cottreau et du
Le général Xollet, ministre de la Guerre, a offert hier matin, en l'honneur du général Osiński, Inspecteur des écoles militaires de Pologne, un déjeuner auquel assistaient l'ambassadeur de Pologne, les généraux Debeney, Puport, Dubuquet et Vidalon. CHRONIQUE DE LA VILLE Mariage Le 12 février a été célébré, en l'église Saint-Denis, à Montpellier, le mariage de M. André de Boissezon, contrôleur civil suppléant à Kairouan (Tunisie), fils de M. François de Boissezon et de Mme, née Nourrit, décidée, avec Mlle Henriette Gervais, fille du lieutenant-colonel d'artillerie (en retraite) Charles Gervais, et de Mme, née Gervais, décidée. Deuil On annonce la mort de la baronne Prévost, née d'Ailhaud de Méouille, décédée le 19 février, à château de Rossay, dans sa quatre-vingt-cinquième année. Elle était la mère du baron et de la baronne Prévost, de M. et Mme Ivan de La Fontaine ; la grand-mère de M. et Mme Jean Cottreau et du marquis et de la marquise de Chamolas. On annonce d'autre part NAISSANCES. — Marie-Rose, fille de M. et Mme Toury. — Claude, fils de M. et Mme Séjournet. MARIAGE. — M. Léon Danjou avec Mlle Marcelle Charrier. NECROLOGIE. — Mme Paul Laurent de Partis, née Hatte de Chevilly. — Abbé Hippert, curé de Longuyon-lès-Metz, à Metz. A L'ÉTRANGER UN DISCOURS DE M. SKRZYNSKI Le pacte de garantie et les inquiétudes polonaises Les nouvelles les plus fantaisistes qui circulent sur les projets du pacte franco-anglais ou franco-anglo-allemand ne laissent pas d'inquiéter nos amis et alliés polonais qui se demandent quelle place leur sera réservée dans les nouvelles combinaisons. On perçoit clairement ces inquiétudes dans le discours prononcé mercredi devant la commission des Affaires étrangères de la Chambre des députés par M. Skrzynski, ministre des Affaires étrangères. On prétend, a dit l'orateur, que, dans le cas où le protocole de Genève ne serait pas accepté, la Grande-Bretagne préférerait remplacer la forme générale garantissant effectivement la paix mondiale par une formule de sécurité pour la France et la Belgique. ... La possibilité de la conclusion d'un tel pacte soulève chez nous des inquiétudes. Je dois constater que les pourparlers à ce sujet entre