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de cette ville pendant cinq ans, professeur d'Écriture sainte et d'hébreu. M. Pijon fut nommé doyen pour trois ans. L'arrêté de création prévoyait un secrétaire pour la même période; celui de l'Académie en remplit momentanément les fonctions, qui furent ensuite confiées à M. d'Haubech par décision du 28 juin 1810. D'ailleurs, les écritures ne furent sans doute pas bien compliquées, du moins du côté des inscriptions! En réalité, cette Faculté végéta. Dès l'année suivante, en décembre 1811, le Conseil académique constatait qu'il était à désirer que le Conseil de l'Université s'occupe à fournir les moyens de déterminer les grades à prendre pour remplir les diverses fonctions ecclésiastiques. Plus de dix ans après, on attendait encore qu'il plaise à l'autorité ecclésiastique de retirer des cours tout le bien qu'ils peuvent produire. Donc, peu d'élèves. Un local plus que restreint dans un coin de l'ancien couvent de la rue des Salenques. La Faculté débutait mal; elle ne devait jamais prospérer. Pour la Faculté de théologie protestante, la première présentation était confiée au président du Consistoire. Le doyen fut d'abord désigné le 8 septembre 1808, puis un arrêté du 8 décembre organisa la Faculté de la manière suivante. Quatre chaires furent créées, mais comme la ville de Montauban ne possédait pas de lycée, on leur adjoignit deux enseignements qui touchaient en partie à l'enseignement secondaire : ceux de la philosophie, de la haute latinité et du grec. Les professeurs désignés pour occuper les diverses chaires furent les suivants : MM. FROSSARD (Benjamin-Sigismond), né à Nyon (canton de Vaud, Suisse) le 23 août 1754, pasteur à Lyon pendant seize ans, docteur en droit de l'Université d'Oxford, successivement professeur de législation aux Écoles centrales de Lyon et de Clermont-Ferrand, président du Consistoire de Montauban, doyen et professeur de morale évangélique. GASC (Ésaïe), né à Genève le 13 mai 1748, d'abord pasteur dans cette ville. Chargé de l'enseignement de la philosophie, il fut nommé, l'année suivante, professeur de dogme et remplacé par M. Bénédict Prévost. BONNARD (François), né à Nyon le 29 septembre 1776, pasteur à Marsillargues (Hérault), professeur d'hébreu. Il devint plus tard doyen et
comme la ville de Montauban ne possédait pas de lycée, on leur adjoignit deux enseignements qui touchaient en partie à l'enseignement secondaire : ceux de la philosophie, de la haute latinité et du grec. Les professeurs désignés pour occuper les diverses chaires furent les suivants : MM. FROSSARD (Benjamin-Sigismond), né à Nyon (canton de Vaud, Suisse) le 23 août 1754, pasteur à Lyon pendant seize ans, docteur en droit de l'Université d'Oxford, successivement professeur de législation aux Écoles centrales de Lyon et de Clermont-Ferrand, président du Consistoire de Montauban, doyen et professeur de morale évangélique. GASC (Ésaïe), né à Genève le 13 mai 1748, d'abord pasteur dans cette ville. Chargé de l'enseignement de la philosophie, il fut nommé, l'année suivante, professeur de dogme et remplacé par M. Bénédict Prévost. BONNARD (François), né à Nyon le 29 septembre 1776, pasteur à Marsillargues (Hérault), professeur d'hébreu. Il devint plus tard doyen et chevalier de la Légion d'honneur. Les professeurs désignés tout d'abord pour le dogme, l'histoire ecclésiastique, la haute latinité et le grec, MM. Anspack, Bourrit et Combes, n'acceptèrent pas les fonctions qui leur étaient confiées. Aussi dut-on les remplacer, mais ce ne fut pas sans retard, car si M. Gasc prit, dès 1810, l'enseignement du dogme, nous ne trouvons de titulaires qu'en 1813 pour l'histoire ecclésiastique, M. Pradel, et en 1818 pour le latin et le grec, M. Pierre Encontre. Comme pour la Faculté de théologie catholique, l'arrêté de création de la Faculté de théologie protestante prévoyait la charge de secrétaire, un auxiliaire du doyen nommé comme lui pour une période de trois ans. Un professeur dût naturellement être appelé à en remplir la mission. La nouvelle Faculté, héritière de la vieille Académie de Montauban (1598-1659) et de Puylaurens (1659-1685), fut installée le 3 décembre 1810, en présence des délégués des divers Consistoires. L'inauguration administrative avait eu lieu la veille. Le décret de 1808 prévoyait la création d'une Faculté des sciences, « établie près du Lycée » et composée du « premier professeur de mathématiques dudit Lycée, d'un second pour la même branche, d'un professeur d'histoire naturelle, un de physique et
dès 1810, l'enseignement du dogme, nous ne trouvons de titulaires qu'en 1813 pour l'histoire ecclésiastique, M. Pradel, et en 1818 pour le latin et le grec, M. Pierre Encontre. Comme pour la Faculté de théologie catholique, l'arrêté de création de la Faculté de théologie protestante prévoyait la charge de secrétaire, un auxiliaire du doyen nommé comme lui pour une période de trois ans. Un professeur dût naturellement être appelé à en remplir la mission. La nouvelle Faculté, héritière de la vieille Académie de Montauban (1598-1659) et de Puylaurens (1659-1685), fut installée le 3 décembre 1810, en présence des délégués des divers Consistoires. L'inauguration administrative avait eu lieu la veille. Le décret de 1808 prévoyait la création d'une Faculté des sciences, « établie près du Lycée » et composée du « premier professeur de mathématiques dudit Lycée, d'un second pour la même branche, d'un professeur d'histoire naturelle, un de physique et de chimie », enfin du proviseur et du censeur, si ces derniers étaient munis du diplôme de docteur dans l'ordre des sciences. Or, nous avons vu qu'au lieu de constituer cette Faculté de toutes pièces, on transforma l'École spéciale, qui existait depuis déjà cinq ans, en augmentant de deux le nombre des professeurs. Plusieurs de ceux-ci eurent un rôle prépondérant au moment dont nous nous occupons, en ce sens qu'ils furent amenés à prêter, en peu de temps, l'appui et le concours de leur savoir et de leur réputation aux divers établissements d'instruction publique qui se succédèrent ou coexistèrent. Certains membres de la Faculté des sciences appartinrent aussi au Lycée, comme le fixait le statut organique, mais l'Institut provisoire de Paganel, l'École centrale et l'École spéciale avaient profité de leur enseignement; tous étaient des maîtres connus à Toulouse ou dans la région. Le 25 juillet 1809, la Faculté fut constituée par la nomination de son personnel. Le professeur d'histoire naturelle, Philipe le savant bien connu dont nous avons eu l'occasion de parler plus haut, en fut aussi le doyen. PICOT, baron de LAPEYROUSE, était un Toulousain d'origine. Né dans cette ville le 20 octobre 1744, il avait été avocat général
nombre des professeurs. Plusieurs de ceux-ci eurent un rôle prépondérant au moment dont nous nous occupons, en ce sens qu'ils furent amenés à prêter, en peu de temps, l'appui et le concours de leur savoir et de leur réputation aux divers établissements d'instruction publique qui se succédèrent ou coexistèrent. Certains membres de la Faculté des sciences appartinrent aussi au Lycée, comme le fixait le statut organique, mais l'Institut provisoire de Paganel, l'École centrale et l'École spéciale avaient profité de leur enseignement; tous étaient des maîtres connus à Toulouse ou dans la région. Le 25 juillet 1809, la Faculté fut constituée par la nomination de son personnel. Le professeur d'histoire naturelle, Philipe le savant bien connu dont nous avons eu l'occasion de parler plus haut, en fut aussi le doyen. PICOT, baron de LAPEYROUSE, était un Toulousain d'origine. Né dans cette ville le 20 octobre 1744, il avait été avocat général des eaux et forêts, professeur à l'École des mines en l'an III, inspecteur général, chargé de l'enseignement de l'histoire naturelle à l'École centrale de Toulouse et à l'École spéciale. Entre temps, la politique l'avait quelque peu occupé; une première fois président du district de Toulouse, il avait quitté depuis environ trois ans la mairie, quand il devint doyen. Membre de la Légion d'honneur et de diverses Sociétés savantes, il devait occuper sa chaire pendant neuf ans encore, jusqu'à sa mort. ROGER-MARTIN, professeur de physique expérimentale, était aussi une célébrité. Attaché à son enseignement depuis que celui-ci avait été créé, au Collège royal d'abord, puis dans les divers établissements qui l'avaient remplacé, Roger-Martin n'avait momentanément abandonné sa chaire que pour aller siéger aux Cinq-Cents et au Corps législatif. Il ne la conserva plus longtemps, car il mourut deux ans après, en 1811, le 18 mai. DISPAN (Jean-Bertrand-Pierre-Anne), professeur de chimie, né à Toulouse le 12 novembre 1773; professeur suppléant à l'École centrale, membre de la Société d'agriculture et de l'Académie des sciences. ROMIEU (Jean-François), professeur de mathématiques pures, né à Muret le 11 septembre 1767, avait enseigné la philosophie au Séminaire de Toulouse de 1785 à 1789; il devint ensuite curé
trois ans la mairie, quand il devint doyen. Membre de la Légion d'honneur et de diverses Sociétés savantes, il devait occuper sa chaire pendant neuf ans encore, jusqu'à sa mort. ROGER-MARTIN, professeur de physique expérimentale, était aussi une célébrité. Attaché à son enseignement depuis que celui-ci avait été créé, au Collège royal d'abord, puis dans les divers établissements qui l'avaient remplacé, Roger-Martin n'avait momentanément abandonné sa chaire que pour aller siéger aux Cinq-Cents et au Corps législatif. Il ne la conserva plus longtemps, car il mourut deux ans après, en 1811, le 18 mai. DISPAN (Jean-Bertrand-Pierre-Anne), professeur de chimie, né à Toulouse le 12 novembre 1773; professeur suppléant à l'École centrale, membre de la Société d'agriculture et de l'Académie des sciences. ROMIEU (Jean-François), professeur de mathématiques pures, né à Muret le 11 septembre 1767, avait enseigné la philosophie au Séminaire de Toulouse de 1785 à 1789; il devint ensuite curé constitutionnel de sa ville natale, professeur à l'Institut de Paganel; après la disparition de cette organisation provisoire, il prépara de nombreux jeunes gens à l'École polytechnique. Plus tard, doyen. D'AUBUISSON (Jean-Pierre-Marguerite), professeur de mathématiques appliquées, né à Toulouse le 18 mai 1770, d'abord professeur aux Lycées de Cahors et de Marseille, directeur de l'Observatoire. ASSIOT (Jean-Louis), professeur adjoint de mathématiques appliquées, né à Sorèze le 18 mai 1770, avait enseigné au Collège de cette ville, puis à l'École centrale du Tarn; il dirigea ensuite une École secondaire à Castelnaudary. Il devait devenir professeur titulaire à la Faculté. PICOT DE LAPEYROUSE (Isidore-Thérèse-Gérard), fils du doyen, professeur adjoint d'histoire naturelle, né à Toulouse le 18 janvier 1776, professeur à l'École centrale du Gers, professeur adjoint à celle de Toulouse. Plus tard, titulaire à la Faculté. Roger-Martin, Romieu et Picot de Lapeyrouse fils devinrent professeurs au Lycée le 14 décembre 1809. D'Aubuisson fut chargé des fonctions de secrétaire de la Faculté. Le doyen Picot de Lapeyrouse, ainsi que Roger-Martin, Romieu et Dispam faisaient déjà partie de l'Académie des sciences depuis sa reconstitution; les deux premiers lui avaient même appartenu avant la Révolution. La séance d'installation de la Faculté n'eut lieu que dix mois
Marseille, directeur de l'Observatoire. ASSIOT (Jean-Louis), professeur adjoint de mathématiques appliquées, né à Sorèze le 18 mai 1770, avait enseigné au Collège de cette ville, puis à l'École centrale du Tarn; il dirigea ensuite une École secondaire à Castelnaudary. Il devait devenir professeur titulaire à la Faculté. PICOT DE LAPEYROUSE (Isidore-Thérèse-Gérard), fils du doyen, professeur adjoint d'histoire naturelle, né à Toulouse le 18 janvier 1776, professeur à l'École centrale du Gers, professeur adjoint à celle de Toulouse. Plus tard, titulaire à la Faculté. Roger-Martin, Romieu et Picot de Lapeyrouse fils devinrent professeurs au Lycée le 14 décembre 1809. D'Aubuisson fut chargé des fonctions de secrétaire de la Faculté. Le doyen Picot de Lapeyrouse, ainsi que Roger-Martin, Romieu et Dispam faisaient déjà partie de l'Académie des sciences depuis sa reconstitution; les deux premiers lui avaient même appartenu avant la Révolution. La séance d'installation de la Faculté n'eut lieu que dix mois après la nomination des professeurs, le 10 mai 1810, dans une des grandes salles du Lycée, en présence de plusieurs hauts fonctionnaires et des élèves de ce dernier établissement. D'ailleurs, succédant à l'École spéciale, dont elle occupait les locaux, elle se trouvait, pour ainsi dire, sous le même toit que ce Lycée. "Établie près de lui par le décret de 1808, elle partageait en réalité une de ses dépendances avec la bibliothèque du "ci-devant Collège". La bibliothèque, aujourd'hui municipale, y est toujours; la Faculté devait y rester, plus ou moins agrandie, jusqu'en 1887. La Faculté des lettres était formée, en principe, par la réunion d'au moins trois membres: le professeur des belles-lettres du Lycée, deux autres maîtres et, éventuellement, du proviseur et du censeur, si ceux-ci se trouvaient gradués dans l'ordre des lettres par une situation analogue à celle que nous avons déjà trouvée pour les sciences. Les professeurs furent nommés le 21 février 1810; il y en eut quatre: MM. LARROQUE DE SOUILLAG (Antoine-Joseph), doyen et professeur de philosophie. M. Larroque était né à Toulouse le 15 mai 1743. Tour à tour curé à la Martinique, préfet apostolique à la Guadeloupe (1783-1792), il avait néanmoins enseigné la philosophie à
ce Lycée. "Établie près de lui par le décret de 1808, elle partageait en réalité une de ses dépendances avec la bibliothèque du "ci-devant Collège". La bibliothèque, aujourd'hui municipale, y est toujours; la Faculté devait y rester, plus ou moins agrandie, jusqu'en 1887. La Faculté des lettres était formée, en principe, par la réunion d'au moins trois membres: le professeur des belles-lettres du Lycée, deux autres maîtres et, éventuellement, du proviseur et du censeur, si ceux-ci se trouvaient gradués dans l'ordre des lettres par une situation analogue à celle que nous avons déjà trouvée pour les sciences. Les professeurs furent nommés le 21 février 1810; il y en eut quatre: MM. LARROQUE DE SOUILLAG (Antoine-Joseph), doyen et professeur de philosophie. M. Larroque était né à Toulouse le 15 mai 1743. Tour à tour curé à la Martinique, préfet apostolique à la Guadeloupe (1783-1792), il avait néanmoins enseigné la philosophie à Limoges et à Avignon de 1766 à 1778 et, en dernier lieu, il avait été attaché comme professeur à l'École centrale du Gers, de 1797 à 1804. CARRÉ (Pierre-Laurent), professeur de littérature latine, en même temps professeur de rhétorique au Lycée. Docteur agrégé de la Faculté des arts de l'Université de Paris, Carré était né dans la capitale le 3 octobre 1758, mais il enseignait à Toulouse depuis 1783, d'abord au Collège royal, puis dans l'Institut provisoire, enfin à l'École centrale. ROBIN, professeur d'histoire. LALANNE, professeur de littérature française. Ces deux derniers n'acceptèrent d'ailleurs pas leurs fonctions et peuvent être considérés comme n'ayant pas fait partie de la Faculté; ils ne furent pas installés. Du reste, le 1er mai 1810, jour où elle partagea avec les sciences les honneurs de la séance d'installation, la Faculté des lettres n'était représentée à la cérémonie que par Carré, qui répondit seul à l'appel de son nom et prêta le serment prescrit par les nouveaux statuts de l'Université. Le doyen ne fut installé que quelques jours plus tard, le 17 mai. Pour abriter ses travaux, la nouvelle Faculté, encore plus mal dotée que les autres, n'eut pas même de "chez elle", si modeste fût-il.
de Paris, Carré était né dans la capitale le 3 octobre 1758, mais il enseignait à Toulouse depuis 1783, d'abord au Collège royal, puis dans l'Institut provisoire, enfin à l'École centrale. ROBIN, professeur d'histoire. LALANNE, professeur de littérature française. Ces deux derniers n'acceptèrent d'ailleurs pas leurs fonctions et peuvent être considérés comme n'ayant pas fait partie de la Faculté; ils ne furent pas installés. Du reste, le 1er mai 1810, jour où elle partagea avec les sciences les honneurs de la séance d'installation, la Faculté des lettres n'était représentée à la cérémonie que par Carré, qui répondit seul à l'appel de son nom et prêta le serment prescrit par les nouveaux statuts de l'Université. Le doyen ne fut installé que quelques jours plus tard, le 17 mai. Pour abriter ses travaux, la nouvelle Faculté, encore plus mal dotée que les autres, n'eut pas même de "chez elle", si modeste fût-il. Les professeurs durent faire leurs cours et vaquer à leurs exercices en partie dans les salles de la Faculté des sciences, qui cependant n'était pas non plus large, et en partie dans une des salles du collège. Le Conseil académique se fit, dans la suite et à maintes reprises, l'écho des réclamations provoquées par cet état de choses, préjudiciables à la fois aux deux Facultés et au Lycée. Plus tard, pour y porter remède, on devait transférer, d'abord rue Malbec, dans une autre dépendance du Lycée, puis rue du Sénéchal et rue Malabiau (aujourd'hui rue de Rémusat), cette Faculté des lettres, qu'on appelait couramment, vers 1810, "des belles-lettres", et dont l'origine si modeste devait être mise en relief. Pour être juste, il faut reconnaître que si la situation matérielle de l'enseignement supérieur laissa tant à désirer au début, cela tint en grande partie, non seulement au peu de développement donné tout d'abord à cet enseignement lui-même, mais aussi à la hâte avec laquelle il fut organisé et surtout à l'intention, qui paraît évidente, de grouper en fait et sur place des établissements en quelque sorte jumeaux. Au droit et à la médecine, on restitua leurs vieux bâtiments; à la ...
des réclamations provoquées par cet état de choses, préjudiciables à la fois aux deux Facultés et au Lycée. Plus tard, pour y porter remède, on devait transférer, d'abord rue Malbec, dans une autre dépendance du Lycée, puis rue du Sénéchal et rue Malabiau (aujourd'hui rue de Rémusat), cette Faculté des lettres, qu'on appelait couramment, vers 1810, "des belles-lettres", et dont l'origine si modeste devait être mise en relief. Pour être juste, il faut reconnaître que si la situation matérielle de l'enseignement supérieur laissa tant à désirer au début, cela tint en grande partie, non seulement au peu de développement donné tout d'abord à cet enseignement lui-même, mais aussi à la hâte avec laquelle il fut organisé et surtout à l'intention, qui paraît évidente, de grouper en fait et sur place des établissements en quelque sorte jumeaux. Au droit et à la médecine, on restitua leurs vieux bâtiments; à la ... 33 théologie, on donna un asile provisoire qui aurait fatalement été changé d’urgence, si le clergé, ne se méfiant pas de la création napoléonienne et des doctrines gallicanes qu'il lui supposait, avait voulu user largement de la nouvelle Faculté. Enfin, aux sciences et aux lettres, issues en partie du Lycée et placées à côté de lui, on trouva naturel de faire partager le même logis, dans ce moulin du vieux Collège qui, de 1796 à la renaissance des Ecoles et des Facultés, avait concentré en lui la vie scientifique et littéraire et représenté la tradition de l’enseignement. En somme, à la fin de l’année scolaire 1809-1810, l’Académie de Toulouse, fraction administrative de la grande Université de France, était munie de tous les organes qu’avait prévu pour elle les décrets et statuts de 1808. Il ne restait qu’à les voir fonctionner les uns à côté des autres. Le 3 novembre 1810, eut lieu l’ouverture solennelle des cours, en une séance publique qui fut tenue au Capitole, dans la salle des Illustres. Depuis cette époque, nos Facultés, presque stationnaires pendant de longues années, vivant néanmoins et s’adaptant au milieu toulousain, n’en commencèrent pas moins l’évolution, très lente au début, mais rapide et
et placées à côté de lui, on trouva naturel de faire partager le même logis, dans ce moulin du vieux Collège qui, de 1796 à la renaissance des Ecoles et des Facultés, avait concentré en lui la vie scientifique et littéraire et représenté la tradition de l’enseignement. En somme, à la fin de l’année scolaire 1809-1810, l’Académie de Toulouse, fraction administrative de la grande Université de France, était munie de tous les organes qu’avait prévu pour elle les décrets et statuts de 1808. Il ne restait qu’à les voir fonctionner les uns à côté des autres. Le 3 novembre 1810, eut lieu l’ouverture solennelle des cours, en une séance publique qui fut tenue au Capitole, dans la salle des Illustres. Depuis cette époque, nos Facultés, presque stationnaires pendant de longues années, vivant néanmoins et s’adaptant au milieu toulousain, n’en commencèrent pas moins l’évolution, très lente au début, mais rapide et merveilleuse vers la fin, qui devait aboutir au rétablissement de l’Université de Toulouse, cent ans après sa disparition, et nous montrer, à la place de la vieille institution assoupie du dix-huitième siècle et des maigres Facultés de 1809, l’œuvre vivante consacrée par la loi de 1896. Louis VIE, Docteur en droit, sous-bibliothécaire de l’Université. L’INSTITUTION ET LE DROIT STATUTAIRE AVERTISSEMENT Dans la sixième édition de mon Précis de droit administratif, (p. i et suiv.), j’ai développé une théorie de droit public fondée sur l’Institution, bien connue surtout en ce qui concerne le droit statutaire. J’ai annoncé que je comblerais cette lacune dans le Recueil de législation, volume de 1906. Je vais essayer de me faire sans aucun appareil d’érudition ni aucune recherche de rédaction, simplement à titre d’indication ou de note et en attendant mieux. Je ne puis reproduire ici les quarante pages qui sont consacrées, dans mon Précis, à la notion juridique de l’institution; j’en résumerai la donnée dans les propositions suivantes : 1° Le droit public des peuples contemporains gravite autour de trois idées fondamentales : celle de la souveraineté ou des droits de domination; celle de la loi; celle des institutions. Dans la doctrine, la notion dominante
droit, sous-bibliothécaire de l’Université. L’INSTITUTION ET LE DROIT STATUTAIRE AVERTISSEMENT Dans la sixième édition de mon Précis de droit administratif, (p. i et suiv.), j’ai développé une théorie de droit public fondée sur l’Institution, bien connue surtout en ce qui concerne le droit statutaire. J’ai annoncé que je comblerais cette lacune dans le Recueil de législation, volume de 1906. Je vais essayer de me faire sans aucun appareil d’érudition ni aucune recherche de rédaction, simplement à titre d’indication ou de note et en attendant mieux. Je ne puis reproduire ici les quarante pages qui sont consacrées, dans mon Précis, à la notion juridique de l’institution; j’en résumerai la donnée dans les propositions suivantes : 1° Le droit public des peuples contemporains gravite autour de trois idées fondamentales : celle de la souveraineté ou des droits de domination; celle de la loi; celle des institutions. Dans la doctrine, la notion dominante est celle de la souveraineté; et l’on a tenté d’y subordonner les deux autres. L'idée de souveraineté ou de puissance a l’avantage de conduire très directement à la conception juridique de l’Etat et à sa personnification, car les droits sont essentiellement des pouvoirs, L'INSTITUTION ET LE DROIT STATUTAIRE, 137 et il est élémentaire d’analyser les pouvoirs de la souveraineté en des droits de domination appartenant à la personne juridique Etat. Cependant cette théorie s’est montrée tyrannique et exclusive. À force de vouloir envisager tous les rapports de droit public dans la perspective de la souveraineté et, par suite, dans celle de la personnalité subjective de l’État, on a méconnu des réalités essentielles ; des critiques très vives et très fondées ont été formulées. Je répude, quant à moi, cette synthèse trop logique basée sur les droits de domination et sur la personnalité subjective. Je la remplace par une combinaison purement pratique des trois éléments en présence, que je range dans l’ordre suivant par degré d’importance : 1° l’institution qui représente l’individualité objective des organisations sociales et des fonctions; 2° la loi, qui est la traduction statutaire de l’institution, formulée dans l’intérêt de l’individu humain ; 3° la puissance, qui représente