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an après environ mais « avec condition qu'à ladite époque ladite citoyenne D. aura la liberté d'exiger toute la somme de 1200 livres en numéraire ou cent setiers de blé touzelle beau et marchand, ce qui est une condition expresse » (Péridier, f° 65, 26 frimaire). La même propriétaire, cliente assidue et expérimentée de l'étude Péridier, exige des exploitants de ses forêts « outre et par-dessus le prix ci-dessus stipulé... soixante quintaux de charbon de bois que lesdits B. et A. s'obligent de lui faire porter à leurs frais dans cette commune ». On rencontre d'autres réserves ou prestations en nature (Péridier, f. 201, 21 messidor ; Tribunal, Reg. 272, f° 302, 16 messidor an V : olives ; Reg. 271, f° 245, 26 prairial an V : « deux cartes de châtaignes fraîches et fines, mesure de Lodève »). Voir dans ces prestations complémentaires un souvenir de l'ancien cens et un désir du retour à l'ancien régime de la propriété rurale serait peut-être imprudent. L'hésitation est moindre lorsque Foulquier, en baillant pour 9 ans un assez vaste domaine contre 140 setiers de blé touzelle ajoute : « lesdits fermiers bailleront annuellement... en sus du prix ci-dessus fixé... quatre paires de poulets et huit douzaines d'œufs » (Péridier, f° 61, 21 frimaire, an V). Les partisans du régime féodal avaient, d'ailleurs, obtenu une satisfaction au moins économique et pécuniaire par les lois des 11 mars 1791 et 25 août 1792 (Duvergier, II, p. 308 et IV, p. 419) qui prescrivaient l'addition aux fermages de la valeur représentative des dîmes et autres charges foncières supprimées. Semblable incorporation fut confirmée par la loi du 9 messidor an IV et permise indirectement le 5 thermidor de la même année ; la loi du 1er brumaire an II ayant retiré valeur obligatoire aux stipulations de ce genre, celle du 27 brumaire leur redonna force légale dans les contrats antérieurs au 22 octobre 1793 (Duvergier, IX, p. 134, 144 ; VI, p. 301; IX, p. 264). Le Tribunal départemental, dont la jurisprudence paraît facilement accueillir les demandes des propriétaires et ne point s'offusquer de termes
de poulets et huit douzaines d'œufs » (Péridier, f° 61, 21 frimaire, an V). Les partisans du régime féodal avaient, d'ailleurs, obtenu une satisfaction au moins économique et pécuniaire par les lois des 11 mars 1791 et 25 août 1792 (Duvergier, II, p. 308 et IV, p. 419) qui prescrivaient l'addition aux fermages de la valeur représentative des dîmes et autres charges foncières supprimées. Semblable incorporation fut confirmée par la loi du 9 messidor an IV et permise indirectement le 5 thermidor de la même année ; la loi du 1er brumaire an II ayant retiré valeur obligatoire aux stipulations de ce genre, celle du 27 brumaire leur redonna force légale dans les contrats antérieurs au 22 octobre 1793 (Duvergier, IX, p. 134, 144 ; VI, p. 301; IX, p. 264). Le Tribunal départemental, dont la jurisprudence paraît facilement accueillir les demandes des propriétaires et ne point s'offusquer de termes empruntés au droit féodal, mentionne expressément ces suppléments de charges dans les instructions qu'il donne aux experts chargés de fixer le prix de certains baux (Reg. 271, f° 246, v°-, 26 prairial an V et 248 v°, 27 prairial ; Reg. 272, f° 305, 16 messidor, f° 332, 27 messidor an V). Les juges civils de l'Hérault semblent de tendances bourgeoises et adaptées aux circonstances comme le citoyen Foulquier, amateur de poulets et d'œufs censuels et acquéreur de biens nationaux tout en déplorant la négligence de la régie des Domaines qui l'oblige à remettre aux fermiers le fermage entier de la première année « attendu que les terres sont en mauvais état et non semées». Il n'est pas le seul habitant de Montpellier à estimer, sous cet aspect, le nouveau régime. Le 4 messidor an V (Péridier f° 187), vente est faite d'un bien national, dont l'acheteuse se substitue au premier acquéreur en ce qui concerne les paiements non encore effectués à la République. Les « élections d'amis » et cessions sont assez fréquentes, parfois accompagnées de paiement comptant (Péridier, f° 226, 5 fructidor an V) et de nouvelles locations (Tribunal, Reg. 270, f° 220-3, 17 prairial an V). Comme
an V). Les juges civils de l'Hérault semblent de tendances bourgeoises et adaptées aux circonstances comme le citoyen Foulquier, amateur de poulets et d'œufs censuels et acquéreur de biens nationaux tout en déplorant la négligence de la régie des Domaines qui l'oblige à remettre aux fermiers le fermage entier de la première année « attendu que les terres sont en mauvais état et non semées». Il n'est pas le seul habitant de Montpellier à estimer, sous cet aspect, le nouveau régime. Le 4 messidor an V (Péridier f° 187), vente est faite d'un bien national, dont l'acheteuse se substitue au premier acquéreur en ce qui concerne les paiements non encore effectués à la République. Les « élections d'amis » et cessions sont assez fréquentes, parfois accompagnées de paiement comptant (Péridier, f° 226, 5 fructidor an V) et de nouvelles locations (Tribunal, Reg. 270, f° 220-3, 17 prairial an V). Comme l'on sait, certains acquéreurs de biens nationaux le furent à regret. Telle une sœur d'émigré à laquelle l'Administration départementale adjugea la part de son frère. Assez mal disposée contre la législation nouvelle, elle voulut user de l'ancien droit qui permettait à l'acheteur d'expulser le locataire moyennant indemnité à régler avec le bailleur ou à sa décharge (SERRES, Les Institutions de droit français... éd., 1783, pp. 358-9). Le locataire, un aubergiste, invoqua les règles spéciales à l'aliénation des biens nationaux et en particulier l'art. 7 de la loi du 15 frimaire an II (Duvergier, VI, p. 400) qui accordait aux locataires d'usines un répit de deux ans après la notification de la volonté du nouveau propriétaire. Celle-ci invoqua alors le besoin qu'elle avait pour son logement personnel de la maison d'habitation voisine. Le cas se compliquait d'ouvertures et moyens de communications par elle établis entre les deux immeubles et aussi d'un bail consenti à un tiers. Le Tribunal la débouta, estimant que l'accessoire doit suivre le principal et « une hôtellerie devant être considérée comme une usine » (Reg. 272, f° 293, 11 messidor, an V). D'autres jugements admettent les demandes en expulsion ou en indemnités contre les anciens locataires de
le bailleur ou à sa décharge (SERRES, Les Institutions de droit français... éd., 1783, pp. 358-9). Le locataire, un aubergiste, invoqua les règles spéciales à l'aliénation des biens nationaux et en particulier l'art. 7 de la loi du 15 frimaire an II (Duvergier, VI, p. 400) qui accordait aux locataires d'usines un répit de deux ans après la notification de la volonté du nouveau propriétaire. Celle-ci invoqua alors le besoin qu'elle avait pour son logement personnel de la maison d'habitation voisine. Le cas se compliquait d'ouvertures et moyens de communications par elle établis entre les deux immeubles et aussi d'un bail consenti à un tiers. Le Tribunal la débouta, estimant que l'accessoire doit suivre le principal et « une hôtellerie devant être considérée comme une usine » (Reg. 272, f° 293, 11 messidor, an V). D'autres jugements admettent les demandes en expulsion ou en indemnités contre les anciens locataires de biens nationaux (Reg. 272, f° 299, 16 messidor an V et f° 332, 27 messidor). De portée juridique plus haute et de symptôme de mécontentement politique plus objectif fut le procès (Reg. 271, f° 265-6, 6 messidor an V) intenté par les Hospices civils de Montpellier contre les tenanciers de l'abattoir de cette ville. Les hospices demandent le paiement des loyers dus depuis le 1er janvier 1793, « époque à laquelle ils ont cessé de les percevoir » car « la loi, en réintégrant les maisons de charité dans leurs biens, a reconnu qu'elles n'auraient jamais dû en être dépouillées... » Les administrateurs songent, sans doute, à l'art. 6 de la loi du 16 vendémiaire an V (Duvergier, IX, p. 224 ; 7 octobre 1797) qui cède aux hospices des biens nationaux équivalents de leurs anciennes propriétés déjà vendues. Cette interprétation donne à la rentrée en possession un effet rétroactif ; la « remise » des biens se transforme en « restitution » et l'on sait combien ces mots, de conséquences juridiques et de nuances politiques différentes, suscitèrent de violents conflits sous la Restauration au sujet des biens des émigrés. Elle mettait en doute la valeur des ventes, baux et
l'abattoir de cette ville. Les hospices demandent le paiement des loyers dus depuis le 1er janvier 1793, « époque à laquelle ils ont cessé de les percevoir » car « la loi, en réintégrant les maisons de charité dans leurs biens, a reconnu qu'elles n'auraient jamais dû en être dépouillées... » Les administrateurs songent, sans doute, à l'art. 6 de la loi du 16 vendémiaire an V (Duvergier, IX, p. 224 ; 7 octobre 1797) qui cède aux hospices des biens nationaux équivalents de leurs anciennes propriétés déjà vendues. Cette interprétation donne à la rentrée en possession un effet rétroactif ; la « remise » des biens se transforme en « restitution » et l'on sait combien ces mots, de conséquences juridiques et de nuances politiques différentes, suscitèrent de violents conflits sous la Restauration au sujet des biens des émigrés. Elle mettait en doute la valeur des ventes, baux et autres actes relatifs aux biens nationalisés. Favorable, nous venons de le constater, aux nouveaux acquéreurs ou usagers de ce genre de propriétés, le Tribunal de l'Hérault, sans s'attarder à rechercher si « l'écrochage municipal » avait, en temps utile, appartenu à l'hospice de la Fraternité et sans accueillir les offres conciliantes d'un syndic, déclara les Hospices « sans qualité et sans droit pour en demander les loyers jusqu'à la loi qui les a réintégrés et... pas accordé les arrérages "qui pourraient être dus ». Autant que le permet le nombre urbainement restreint des documents consultés, on a l'impression qu'à Montpellier, en 1797, contractants, plaideurs et juges n'étaient point d'accord sur les atteintes légales à la propriété privée, acceptaient volontiers la discrète continuation de certains droits féodaux, mais redoutaient le retour des assignats. Ce n'étaient point de solides appuis pour le Gouvernement Directorate auquel le « coup de barre à gauche » de fructidor permit de consolider le tiers de la dette publique par la loi du 9 vendémiaire an VI (Duvergier, X, p. 77 ; 30 septembre 1797). PAUL VIARD COMPTES-RENDUS R. T. TAWNEY. Religion and the rise of capitalism, Londres, J. Murray, 1926, in-8° XII, 339 pages. La question
conciliantes d'un syndic, déclara les Hospices « sans qualité et sans droit pour en demander les loyers jusqu'à la loi qui les a réintégrés et... pas accordé les arrérages "qui pourraient être dus ». Autant que le permet le nombre urbainement restreint des documents consultés, on a l'impression qu'à Montpellier, en 1797, contractants, plaideurs et juges n'étaient point d'accord sur les atteintes légales à la propriété privée, acceptaient volontiers la discrète continuation de certains droits féodaux, mais redoutaient le retour des assignats. Ce n'étaient point de solides appuis pour le Gouvernement Directorate auquel le « coup de barre à gauche » de fructidor permit de consolider le tiers de la dette publique par la loi du 9 vendémiaire an VI (Duvergier, X, p. 77 ; 30 septembre 1797). PAUL VIARD COMPTES-RENDUS R. T. TAWNEY. Religion and the rise of capitalism, Londres, J. Murray, 1926, in-8° XII, 339 pages. La question que traite M. Tawney dans ce remarquable ouvrage présente un intérêt tout à fait général : quelle a été l'attitude des diverses Églises à l'égard du capitalisme naissant ? Toutes s'accordent, — et même le luthéranisme et le calvinisme, — à considérer que « la moralité sociale » est du domaine de la religion ; et cependant, vers la fin du XVIe siècle, en Angleterre du moins, on estime que le monde religieux est tout à fait distinct du monde économique. Comment s'explique ce changement ? M. Tawney montre d'abord que la doctrine du moyen âge s'accorde avec l'organisation économique et sociale de cette époque, où prédominent l'économie agricole et le régime des petits métiers. L'Église condamne le péché d' « avarice » et « l'usure » entendue dans le sens le plus large ; elle se méfie du marchand et se prononce pour le « juste prix ». Il est vrai que l'on s'attaque surtout aux prêteurs, qui ont affaire aux paysans, aux petits maîtres (small masters) des métiers, aux seigneurs endettés. La papauté, — l'une des plus grandes puissances financières, — protège les banquiers, dont elle a besoin. Mais voici qu'à l'aurore des temps modernes, et plus encore
domaine de la religion ; et cependant, vers la fin du XVIe siècle, en Angleterre du moins, on estime que le monde religieux est tout à fait distinct du monde économique. Comment s'explique ce changement ? M. Tawney montre d'abord que la doctrine du moyen âge s'accorde avec l'organisation économique et sociale de cette époque, où prédominent l'économie agricole et le régime des petits métiers. L'Église condamne le péché d' « avarice » et « l'usure » entendue dans le sens le plus large ; elle se méfie du marchand et se prononce pour le « juste prix ». Il est vrai que l'on s'attaque surtout aux prêteurs, qui ont affaire aux paysans, aux petits maîtres (small masters) des métiers, aux seigneurs endettés. La papauté, — l'une des plus grandes puissances financières, — protège les banquiers, dont elle a besoin. Mais voici qu'à l'aurore des temps modernes, et plus encore après les grandes découvertes maritimes, s'opère une profonde révolution économique. L'Église catholique maintient son attitude ancienne et le réformateur Luther lui-même l'accentue encore. Calvin, au contraire, n'a pas les mêmes préjugés contre les affaires et même contre le prêt à intérêt, à la condition qu'il soit raisonnable. La raison essentielle, déclare l'auteur, c'est que le calvinisme recrute surtout ses adhérents dans les villes et dans la classe bourgeoise. Il y a aussi des raisons théologiques : la doctrine de la prédestination, et, ajouterons-nous, la conception que le monde temporel et le monde spirituel, au dire de Calvin, ne sont plus séparés par un abîme. Il pense qu'il faut s'acquitter en conscience de sa profession et y réussir. Cependant, l'Église d'Angleterre conserve sur ces questions la même attitude que l'Église catholique. Les cours ecclésiastiques, qui subsistent, continuent à juger les procès d'usure. Enfin, l'administration des Tudors exerce une autorité tutélaire, plutôt bienveillante, pour les classes victimes des progrès du capitalisme. Toutefois elle-même est obligée de tenir compte des transformations économiques : en 1571, elle admet définitivement la légitimité du prêt à intérêt, à condition qu'il ne dépasse pas 10 % par an. M. Tawney examine enfin la question de savoir dans
déclare l'auteur, c'est que le calvinisme recrute surtout ses adhérents dans les villes et dans la classe bourgeoise. Il y a aussi des raisons théologiques : la doctrine de la prédestination, et, ajouterons-nous, la conception que le monde temporel et le monde spirituel, au dire de Calvin, ne sont plus séparés par un abîme. Il pense qu'il faut s'acquitter en conscience de sa profession et y réussir. Cependant, l'Église d'Angleterre conserve sur ces questions la même attitude que l'Église catholique. Les cours ecclésiastiques, qui subsistent, continuent à juger les procès d'usure. Enfin, l'administration des Tudors exerce une autorité tutélaire, plutôt bienveillante, pour les classes victimes des progrès du capitalisme. Toutefois elle-même est obligée de tenir compte des transformations économiques : en 1571, elle admet définitivement la légitimité du prêt à intérêt, à condition qu'il ne dépasse pas 10 % par an. M. Tawney examine enfin la question de savoir dans quelle mesure le puritanisme a contribué aux progrès du capitalisme. Avec un grand sens des réalités, il montre combien cette question est complexe. Le puritanisme se manifeste par plusieurs tendances différentes, et aussi ses adhérents n'appartiennent pas tous à la même classe sociale : dans l'Angleterre du XVIe siècle, il y a beaucoup de maîtres de métiers, beaucoup de yeomen aussi ; la classe des gros marchands et financiers est encore assez peu nombreuse. Aussi, à son aile gauche, le puritanisme a pu donner les niveleurs. Et, d'autre part, il a contribué à développer les économie virtues, si favorables aux progrès du capitalisme. Il faut ajouter aussi (et plus fortement que ne l'a fait l'auteur) que la tempérance et l'abstinence, mères de l'épargne, ont pu contribuer à l'accumulation des capitaux. Enfin, le puritanisme a donné l'essor à l'individualisme, à l'énergie, qui ont servi la cause des transformations économiques. Comme le dit si bien l'auteur, si le puritanisme n'a pas produit la « mentalité capitaliste, il a été pour lui un véritable « tonique ». La transformation s'est faite peu à peu, et d'une façon souvent inconsciente. On abandonne la conception de la charité chrétienne ; on en arrive à considérer
y a beaucoup de maîtres de métiers, beaucoup de yeomen aussi ; la classe des gros marchands et financiers est encore assez peu nombreuse. Aussi, à son aile gauche, le puritanisme a pu donner les niveleurs. Et, d'autre part, il a contribué à développer les économie virtues, si favorables aux progrès du capitalisme. Il faut ajouter aussi (et plus fortement que ne l'a fait l'auteur) que la tempérance et l'abstinence, mères de l'épargne, ont pu contribuer à l'accumulation des capitaux. Enfin, le puritanisme a donné l'essor à l'individualisme, à l'énergie, qui ont servi la cause des transformations économiques. Comme le dit si bien l'auteur, si le puritanisme n'a pas produit la « mentalité capitaliste, il a été pour lui un véritable « tonique ». La transformation s'est faite peu à peu, et d'une façon souvent inconsciente. On abandonne la conception de la charité chrétienne ; on en arrive à considérer que la pauvreté est le produit de la paresse et du vice, de sorte qu'on regarde presque le pauvre comme un délinquant. On voit comment M. Tawney rectifie la thèse, soutenue par Max Weber et par Troeltsch ; il nous fait bien voir que les progrès du capitalisme sont dus surtout aux transformations économiques, bien que la sociologie n'ait pas été sans influence sur lui. Les conclusions, qui se dégagent, de cet excellent livre pourraient être plus fortement groupées dans la conclusion, et il eût été bon aussi sans doute de montrer comment la question envisagée ici se rattache à la question plus générale du matérialisme historique. — Henri SÉE. SKALKOWSKI (A. M.). — Correspondance du Prince Joseph Poniatowski avec la France. Poznan, Publ. subv. par le Min. de l'Instruction Publique. Impr. de l'Université de Cracovie. In-8°. I (1807-1808), 205 p. 1921 ; II (1809), 348 p. 1923. Il faut savoir gré, tant à M. Skalkowski qu'au gouvernement polonais tout entier, d'avoir consacré tant d'efforts à une publication qui, lorsque les circonstances en permettront l'achèvement, sera du plus haut intérêt pour la Pologne et pour la France. Comme le dit, dans sa préface, M. S. : « Toutes les lettres
surtout aux transformations économiques, bien que la sociologie n'ait pas été sans influence sur lui. Les conclusions, qui se dégagent, de cet excellent livre pourraient être plus fortement groupées dans la conclusion, et il eût été bon aussi sans doute de montrer comment la question envisagée ici se rattache à la question plus générale du matérialisme historique. — Henri SÉE. SKALKOWSKI (A. M.). — Correspondance du Prince Joseph Poniatowski avec la France. Poznan, Publ. subv. par le Min. de l'Instruction Publique. Impr. de l'Université de Cracovie. In-8°. I (1807-1808), 205 p. 1921 ; II (1809), 348 p. 1923. Il faut savoir gré, tant à M. Skalkowski qu'au gouvernement polonais tout entier, d'avoir consacré tant d'efforts à une publication qui, lorsque les circonstances en permettront l'achèvement, sera du plus haut intérêt pour la Pologne et pour la France. Comme le dit, dans sa préface, M. S. : « Toutes les lettres contenues dans cette édition ne sont pas adressées à des Français, mais, dans leur contenu, s'exprime l'étroitesse des liens qui, au temps du grand-duché de Varsovie, unissaient à la France le chef des Polonais. » Rassemblés en majeure partie, il y a déjà vingt ans, certains fragments de cette correspondance furent publiés dans divers recueils et l'on s'en servit notamment pour une biographie du prince Poniatowski, mais sa publication in-extenso ne fut commencée qu'en 1914, par les soins de la caisse de secours destinée aux travaux scientifiques, dite de Mianowski. La guerre survint quand l'impression en était à la 8e feuille ; tout dut alors s'arrêter. La tourmente apaisée, le nouveau gouvernement de la Pologne indépendante eût à coeur de remettre sur le chantier une œuvre si importante. Malheureusement, au point de vue des facilités de la publication, les temps n'étaient plus les mêmes, la situation financière avait aussi considérablement changé. Pourtant, avec l'aide d'une subvention ministérielle, la Société Scientifique de Poznan reprit courageusement la tâche commencée. Le premier volume (1807-1808), put paraître dès 1921, le second suivit à deux ans d'intervalle. La partie la plus importante (1809-1813), devra encore, comme l'écrit M. S., « attendre des temps meilleurs. Il
furent publiés dans divers recueils et l'on s'en servit notamment pour une biographie du prince Poniatowski, mais sa publication in-extenso ne fut commencée qu'en 1914, par les soins de la caisse de secours destinée aux travaux scientifiques, dite de Mianowski. La guerre survint quand l'impression en était à la 8e feuille ; tout dut alors s'arrêter. La tourmente apaisée, le nouveau gouvernement de la Pologne indépendante eût à coeur de remettre sur le chantier une œuvre si importante. Malheureusement, au point de vue des facilités de la publication, les temps n'étaient plus les mêmes, la situation financière avait aussi considérablement changé. Pourtant, avec l'aide d'une subvention ministérielle, la Société Scientifique de Poznan reprit courageusement la tâche commencée. Le premier volume (1807-1808), put paraître dès 1921, le second suivit à deux ans d'intervalle. La partie la plus importante (1809-1813), devra encore, comme l'écrit M. S., « attendre des temps meilleurs. Il s'excuse, en outre, de n'avoir pu, dans les circonstances actuelles, compléter une bibliographie, déjà fort importante d'ailleurs, et surtout, de s'être trouvé dans l'impossibilité de se reporter, pour les cas douteux, aux sources originales, qui sont surtout, indépendamment de nombreuses archives et collections particulières, les Archives d'État de Paris et de Dresde. Mais, quand on songe aux difficultés d'exécution d'un semblable travail et à la presque impossibilité, pour les érudits, de supporter maintenant les charges d'un séjour à l'étranger, on ne peut qu'être très heureux de l'abondance des renseignements ainsi mis à la disposition des travailleurs. Ces lettres adressées à Napoléon, à Davout, à Berthier, à Murat, à Bernadotte, au roi Frédéric-Auguste de Saxe, grand-duc de Varsovie, ou même à des personnages de moindre envergure, et appuyées de tableaux d'organisation et de notes, font revivre le douloureux enfantement de la patrie polonaise et de l'armée nationale, dans laquelle Poniatowski et les principaux patriotes polonais voyaient, à juste titre, le levier qui, retenant l'attention de Napoléon, soulèverait enfin l'indifférence générale. L'ordre chronologique adopté pour la publication était évidemment le meilleur et l'on peut suivre ainsi par le menu les difficultés de tout genre qu'eût à surmonter le prince Poniatowski, dans un