jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
310 de l'avant-projet, sans que la quantité de ces déblais puisse excéder 50,000 mètres cubes Le mètre cube 185 fr. Travaux accessoires dans les parties sur plateforme indépendante, y compris règlements, gazonnements, assainissements et consolidations, parriers, descentes d'eau, rectification des routes et ruisseaux, passages à niveau publics ou privés avec leurs buses ou aqueducs parallèles ou non à la voie, autres que les buses et aqueducs parallèles à la voie faisant suite directe aux fossés du chemin de fer, enfin tous les travaux accessoires pour achever complètement la plateforme de la voie et des gares (non compris les terrassements proprement dits). Par kilomètre sur plateforme indépendante. 1.650 fr. Travaux accessoires dans les parties sur route y compris règlement, rétablissement ou réfection de caniveaux, trottoirs, parapets ou clôtures, démontage, raccordement, réfection, rocailles de la chaussée dans les parties détériorées, décapées ou exhaussées, réfection des pavements, rétablissement d'accès, passages à niveau publics ou privés, enfin tous les travaux accessoires pour achever la plateforme. Par kilomètre sur route. 2.000 § 2. — Ouvrages d'art. 7 Buses en ciment de 30 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant 10 Il 8 Buses en ciment de 40 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 14 » 9 Buses en ciment de 50 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 23 » 10 Buses en ciment de 60 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 35 » 11 Buses en ciment de 70 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 40 » 12 Buses-siphon de 30 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 165 » 13 Buses-siphon de 40 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 192 » 14 Buses-siphon de 50 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 232 50 15 Buses-siphon de 60 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 277 50 16 Buses-siphon de 70 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 300
les têtes. Par mètre courant. 14 » 9 Buses en ciment de 50 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 23 » 10 Buses en ciment de 60 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 35 » 11 Buses en ciment de 70 centimètres de diamètre, y compris les têtes. Par mètre courant. 40 » 12 Buses-siphon de 30 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 165 » 13 Buses-siphon de 40 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 192 » 14 Buses-siphon de 50 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 232 50 15 Buses-siphon de 60 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 277 50 16 Buses-siphon de 70 centimètres de diamètre et de 4 m. 50 de longueur. La buse. 300 » Pour les buses-siphon présentant plus de 300 m. 50 de longueur, le prix sera majoré en comptant l'allongement aux prix nos 7, 8, 9, 10 et 11. 17 Dallots entre traverses de 40 centimètres d'ouverture. Le mètre courant. 45 Il 18 Dallots entre traverses de 50 centimètres d'ouverture. Le mètre courant. 46 » 19 Dallots entre traverses de 60 centimètres d'ouverture. Le mètre courant. 47 » 20 Aqueducs voûtés de 50 centimètres d'ouverture. Par mètre courant. 70 » 21 Aqueducs voûtés de 60 centimètres d'ouverture. Par mètre courant 95 » 22 Aqueducs voûtés de 80 centimètres d'ouverture. Par mètre courant. 120 » 23 Aqueducs voûtés de 1 mètre d'ouverture. Par mètre courant 140 » 24 Aqueducs voûtés de 1 m. 20 d'ouverture. Par mètre courant 150 » 25 Aqueducs voûtés de 1 m. 30 d'ouverture. Par mètre courant. 160 » 26 Aqueducs voûtés de 1 m. 50 d'ouverture. Par mètre courant. 170 Il 27 Aqueducs voûtés de 1 m. 70 d'ouverture. Par mètre courant. 180 » 28 Aqueducs voûtés de 2 mètres d'ouverture. Par mètre courant. 230 » 29 Aqueducs voûtés de 2 m. 50 d'ouverture. Par mètre courant. 270 » 30 Ponceaux voûtés de 3 mètres d'ouverture. Par
mètre courant. 46 » 19 Dallots entre traverses de 60 centimètres d'ouverture. Le mètre courant. 47 » 20 Aqueducs voûtés de 50 centimètres d'ouverture. Par mètre courant. 70 » 21 Aqueducs voûtés de 60 centimètres d'ouverture. Par mètre courant 95 » 22 Aqueducs voûtés de 80 centimètres d'ouverture. Par mètre courant. 120 » 23 Aqueducs voûtés de 1 mètre d'ouverture. Par mètre courant 140 » 24 Aqueducs voûtés de 1 m. 20 d'ouverture. Par mètre courant 150 » 25 Aqueducs voûtés de 1 m. 30 d'ouverture. Par mètre courant. 160 » 26 Aqueducs voûtés de 1 m. 50 d'ouverture. Par mètre courant. 170 Il 27 Aqueducs voûtés de 1 m. 70 d'ouverture. Par mètre courant. 180 » 28 Aqueducs voûtés de 2 mètres d'ouverture. Par mètre courant. 230 » 29 Aqueducs voûtés de 2 m. 50 d'ouverture. Par mètre courant. 270 » 30 Ponceaux voûtés de 3 mètres d'ouverture. Par ponceau. 3.000 » 31 Ponceaux voûtés de 4 mètres d'ouverture. Par ponceau. 4.000 » 32 Passages inférieurs voûtés de 4 mètres d'ouverture. Par passage. 5.500 » 33 Ponceaux métalliques de 5 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 5.500 » 34 Ponceaux métalliques de 6 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 6.000 » 35 Ponceaux métalliques de 7 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 7.000 » 36 Passage supérieur pour chemin, partie comprise entre Labastidette et Muret, vers le point kilométrique 55 k. 110 de l'avant-projet. 7.000 » 37 Ponceaux métalliques de 9 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 9.030 » 38 Ponceaux métalliques de 10 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 11.000 » 39 Pont métallique de 15 mètres d'ouverture droite, sur la Louge, à Muret 20.000 » 40 Pont métallique de 23 mètres d'ouverture biaise, sur la Louge à Boussan. 28.000 » 41 Passage inférieur métallique sur les voies de la ligne de Toulouse à Bayonne, de 8 mètres d'ouverture ou plus, s'il est nécessaire, avec passage inférieur voûté de 4 mètres sur un chemin latéral. L'ensemble. 20.000. 42 Maçonnerie pour mur de soutènement ou ouvrage d'art modifié. Le mètre cube. 20 » NOTA.
Par ponceau. 6.000 » 35 Ponceaux métalliques de 7 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 7.000 » 36 Passage supérieur pour chemin, partie comprise entre Labastidette et Muret, vers le point kilométrique 55 k. 110 de l'avant-projet. 7.000 » 37 Ponceaux métalliques de 9 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 9.030 » 38 Ponceaux métalliques de 10 mètres d'ouverture, droite ou biaise. Par ponceau. 11.000 » 39 Pont métallique de 15 mètres d'ouverture droite, sur la Louge, à Muret 20.000 » 40 Pont métallique de 23 mètres d'ouverture biaise, sur la Louge à Boussan. 28.000 » 41 Passage inférieur métallique sur les voies de la ligne de Toulouse à Bayonne, de 8 mètres d'ouverture ou plus, s'il est nécessaire, avec passage inférieur voûté de 4 mètres sur un chemin latéral. L'ensemble. 20.000. 42 Maçonnerie pour mur de soutènement ou ouvrage d'art modifié. Le mètre cube. 20 » NOTA. — La longueur des ouvrages sera comptée en prenant une moyenne entre la longueur mesurée entre les têtes et la longueur mesurée entre les extrémités du radier, sans que cette dernière longueur puisse dépasser celle mesurée entre les extrémités des fondations des murs en aile. Tous les prix comprennent les déblais de fouilles de fondation, construction de radiers, têtes, murs en aile ou en retour, aménagement ou percérage des abords, défense contre les crues, en un mot toutes les sujétions pour l'achèvement complet des ouvrages. 2e PARTIE. — Superstructure. CHAPITRE 1er. — Voie et matériel. 43 Voie en rails Vignole en acier de 11 mètres de longueur et de 20 kilogr. par mètre courant, posée sur traverses de 1 m. 70 x 0 m. 12 x 18, espacées en moyenne de 80 centimètres d'axe en axe, en pin créosote ou sulfaté pour la voie courante et en chêne pour les courbes de 100 mètres de rayon et au-dessous, et pour les déclivités de 20 millimètres et au-dessus, avec éclisses de 6 kilogr. la paire, boulons d'éclisses de 220 grammes et tirefonds de 280 grammes, y compris fourniture et pose de ballast, confection de drains ou d'écharpes à ciel ouvert jusqu'aux
déblais de fouilles de fondation, construction de radiers, têtes, murs en aile ou en retour, aménagement ou percérage des abords, défense contre les crues, en un mot toutes les sujétions pour l'achèvement complet des ouvrages. 2e PARTIE. — Superstructure. CHAPITRE 1er. — Voie et matériel. 43 Voie en rails Vignole en acier de 11 mètres de longueur et de 20 kilogr. par mètre courant, posée sur traverses de 1 m. 70 x 0 m. 12 x 18, espacées en moyenne de 80 centimètres d'axe en axe, en pin créosote ou sulfaté pour la voie courante et en chêne pour les courbes de 100 mètres de rayon et au-dessous, et pour les déclivités de 20 millimètres et au-dessus, avec éclisses de 6 kilogr. la paire, boulons d'éclisses de 220 grammes et tirefonds de 280 grammes, y compris fourniture et pose de ballast, confection de drains ou d'écharpes à ciel ouvert jusqu'aux talus et fossés de la voie ou des routes. Le mètre courant 19 » 44 Plus-value sur le prix no 43, pour parties de voies posées dans la chaussée avec contrarails de 15 kilogr., y compris les P. N. publics. Par mètre courant. 10 » 45 Changement et croisement de voie à deux directions. Par appareil, en plus-value des voies. 800. 46 Changement et croisement de voie à trois directions. Par appareil, en plus-value des voies. 1.200. 47 Plaque tournante pour machines 2.200 » 48 Pont à bascule de 15 tonnes. 2.200 » 49 Gabarit de chargement. 90 » 50 Arrêt mobile. 32 » 51 Grue fixe de 6 tonnes. 6.500 » 52 Grue roulante de 5 tonnes 8.000. 53 Alimentation d'eau, y compris puits, appareils de puisage, cuve et beffroi, canalisation, grues hydrauliques, capitalisation des abonnements d'eau 0 000 • 54 Ligne téléphonique avec postes. Par kilomètre de chemin de fer. 4.000. 55 Outillage et mobilier de l'exploitation et de la voie. Par kilomètre de chemin de fer. 500 • 56 Outillage et mobilier des ateliers de réparations et des dépôts de la traction. Par kilomètre de chemin de fer 1.000 » CHAPITRE II. — Installation des stations. 52
voie à deux directions. Par appareil, en plus-value des voies. 800. 46 Changement et croisement de voie à trois directions. Par appareil, en plus-value des voies. 1.200. 47 Plaque tournante pour machines 2.200 » 48 Pont à bascule de 15 tonnes. 2.200 » 49 Gabarit de chargement. 90 » 50 Arrêt mobile. 32 » 51 Grue fixe de 6 tonnes. 6.500 » 52 Grue roulante de 5 tonnes 8.000. 53 Alimentation d'eau, y compris puits, appareils de puisage, cuve et beffroi, canalisation, grues hydrauliques, capitalisation des abonnements d'eau 0 000 • 54 Ligne téléphonique avec postes. Par kilomètre de chemin de fer. 4.000. 55 Outillage et mobilier de l'exploitation et de la voie. Par kilomètre de chemin de fer. 500 • 56 Outillage et mobilier des ateliers de réparations et des dépôts de la traction. Par kilomètre de chemin de fer 1.000 » CHAPITRE II. — Installation des stations. 52 57 Salaire des agents de la station 1.500 58 Salaires des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 2.400 59 Salaires des maîtres et des maîtresses d'atelier. 3.500 60 Assurance de la vie des agents de la station. 50 61 Assurance de la vie des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 40 62 Assurance de la vie des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 63 Séjours des agents de la station. 50 64 Séjours des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 65 Séjours des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 66 Allocations de voyages des agents de la station. 50 67 Allocations de voyages des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 68 Allocations de voyages des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 69 Logement des agents de la station. 50 70 Logement des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 71 Logement des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 72 Commission des avances sur salaires des agents de la station. 50 73 Commission des avances sur salaires des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 74 Commission des avances sur salaires des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 75 Traitements des agents de la station. 50 76 Traitements des
40 62 Assurance de la vie des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 63 Séjours des agents de la station. 50 64 Séjours des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 65 Séjours des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 66 Allocations de voyages des agents de la station. 50 67 Allocations de voyages des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 68 Allocations de voyages des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 69 Logement des agents de la station. 50 70 Logement des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 71 Logement des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 72 Commission des avances sur salaires des agents de la station. 50 73 Commission des avances sur salaires des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 74 Commission des avances sur salaires des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 75 Traitements des agents de la station. 50 76 Traitements des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 77 Traitements des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 78 Voyage aller et retour des agents de la station une fois par an. 50 79 Voyage aller et retour des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation une fois par an. 50 80 Voyage aller et retour des maîtres et des maîtresses d'atelier une fois par an. 50 81 Secours funéraires des agents de la station. 50 82 Secours funéraires des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 83 Secours funéraires des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 84 Séjours dans les hôpitaux des agents de la station. 50 85 Séjours dans les hôpitaux des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 86 Séjours dans les hôpitaux des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 57 Stations du type no 1 (type gare de Rieumes) avec bâtiment des voyageurs, halle à marchandise, accolée ou non, quai découvert, lieux d'aisances, puits, trottoirs, cours, chemins d'accès. 14.000 58 Stations du type no 2 (type gare de Plaisance) avec bâtiment des voyageurs, halle à marchandises accolée ou non, quai découvert, lieux d'aisances, puits, trottoirs, cours, chemins d'accès 12.000 59 Haltes ou arrêts facultatifs avec abri pourvu d'auvent. 1.000
aller et retour des maîtres et des maîtresses d'atelier une fois par an. 50 81 Secours funéraires des agents de la station. 50 82 Secours funéraires des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 83 Secours funéraires des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 84 Séjours dans les hôpitaux des agents de la station. 50 85 Séjours dans les hôpitaux des ouvriers et des ouvrières de l'exploitation. 50 86 Séjours dans les hôpitaux des maîtres et des maîtresses d'atelier. 50 57 Stations du type no 1 (type gare de Rieumes) avec bâtiment des voyageurs, halle à marchandise, accolée ou non, quai découvert, lieux d'aisances, puits, trottoirs, cours, chemins d'accès. 14.000 58 Stations du type no 2 (type gare de Plaisance) avec bâtiment des voyageurs, halle à marchandises accolée ou non, quai découvert, lieux d'aisances, puits, trottoirs, cours, chemins d'accès 12.000 59 Haltes ou arrêts facultatifs avec abri pourvu d'auvent. 1.000 60 Halte des allées Niel, aménagement de l'immeuble Lacoste. 2.000 61 Bâtiments en bois pour remises à machines. 62 Bâtiments en maçonnerie pour remises à machines. Le mètre carré. 90 63 Travaux de raccordement avec la gare de Muret de la compagnie du Sud-Ouest. — Dépenses faites par la compagnie du Sud-Ouest ; remboursement majoré de 10 p. 100. Mémoire. CHAPITRE III. Clôtures. 64 Clôture sèche en piquets et fils de fer (piquets espacés de 2 mètres, trois rangs de fils de fer, dont un en ronces). Le mètre courant. 1 3e PARTIE. — Matériel roulant. 65 Locomotives de 22 tonnes à vide et 26 tonnes, en ordre de marche, avec bissel à l'avant, 42.000 66 Voitures mixtes de voyageurs (6 places de 1re classe et 14 de 2e classe) non compris les plates-formes. L'une 7.500 67 Voitures à voyageurs de 2e classe, à 24 places assises, non compris les plates-formes. L'une. 7.000 68 Voitures fourgon-poste. L'une. 5.800 69 Wagons couverts. L'un. 3.500 70 Wagons divers à marchandises. L'un. 2.500 71 Frein continu. Par machiniste. 1.503 72 Frein continu. Par voiture à voyageurs ou fourgon (ces freins seront installés sur toutes les voitures à voyageurs et les fourgons). 900 73
du Sud-Ouest ; remboursement majoré de 10 p. 100. Mémoire. CHAPITRE III. Clôtures. 64 Clôture sèche en piquets et fils de fer (piquets espacés de 2 mètres, trois rangs de fils de fer, dont un en ronces). Le mètre courant. 1 3e PARTIE. — Matériel roulant. 65 Locomotives de 22 tonnes à vide et 26 tonnes, en ordre de marche, avec bissel à l'avant, 42.000 66 Voitures mixtes de voyageurs (6 places de 1re classe et 14 de 2e classe) non compris les plates-formes. L'une 7.500 67 Voitures à voyageurs de 2e classe, à 24 places assises, non compris les plates-formes. L'une. 7.000 68 Voitures fourgon-poste. L'une. 5.800 69 Wagons couverts. L'un. 3.500 70 Wagons divers à marchandises. L'un. 2.500 71 Frein continu. Par machiniste. 1.503 72 Frein continu. Par voiture à voyageurs ou fourgon (ces freins seront installés sur toutes les voitures à voyageurs et les fourgons). 900 73 Conduite blanche. Par wagon. 200 74 Freins à main. L'un. 120 75 Pièces de rechange (les pièces de rechange seront portées en compte sur bordereau détaillé majoré de 10 p. 100 jusqu'à concurrence de). Par kilomètre. 500 4e PARTIE. — Approvisionnements. 76 La tonne de rails approvisionnée sera payée. 200 77 La tonne d'éclisses sera payée. 300 78 La tonne de boulons et tirefonds sera payée. 400 79 La traverse sera payée. 2 Le matériel fixe et roulant, les tabliers métalliques, seront payés : 30 p. 100 à la justification de l'approvisionnement des matières à l'usine; 40 p. 100 à la justification de la réception à l'usine; Le reste à la livraison dans le département. Les ouvrages d'art, stations, etc., seront payés proportionnellement à leur degré d'avancement. Frais généraux. Sauf la majoration de 1.50 p. 100, prévue par la convention pour frais de constitution du capital fourni par le concessionnaire, tous les frais généraux de la construction sont compris dans les prix unitaires qui précèdent. Fait en double à Toulouse, le 20 mai 1912. Lu et approuvé : Lu et approuvé : Signé : J. VILLETTE. Le préfet de la Haute-Garonne, Signé : L. HUYARD. 11 CAHIER DES CHARGES TITRE
77 La tonne d'éclisses sera payée. 300 78 La tonne de boulons et tirefonds sera payée. 400 79 La traverse sera payée. 2 Le matériel fixe et roulant, les tabliers métalliques, seront payés : 30 p. 100 à la justification de l'approvisionnement des matières à l'usine; 40 p. 100 à la justification de la réception à l'usine; Le reste à la livraison dans le département. Les ouvrages d'art, stations, etc., seront payés proportionnellement à leur degré d'avancement. Frais généraux. Sauf la majoration de 1.50 p. 100, prévue par la convention pour frais de constitution du capital fourni par le concessionnaire, tous les frais généraux de la construction sont compris dans les prix unitaires qui précèdent. Fait en double à Toulouse, le 20 mai 1912. Lu et approuvé : Lu et approuvé : Signé : J. VILLETTE. Le préfet de la Haute-Garonne, Signé : L. HUYARD. 11 CAHIER DES CHARGES TITRE Ier TRACE ET CONSTRUCTION Tracé. Art. 1er. — Le chemin de fer d'intérêt local qui fait l'objet du présent cahier des charges partira de Muret (gare de la compagnie des chemins de fer du Sud-Ouest) où la ligne de Muret à Aurignac se raccordera avec la ligne de Toulouse à Pailhès, empruntera la voie de cette dernière ligne jusqu'aux allées Niel, et de là, se dirigera vers Labastide-de-Dalimier, pour passer ensuite à, ou près de Lherm, Bérat, le Fousseret, Bachas et aboutir à Aurignac. Délai d'exécution. Art. 2. — Les travaux devront être commencés dans un délai d'un an à partir de la loi déclarative d'utilité publique, ils seront poursuivis de telle façon que la ligne entière soit livrée à l'exploitation dans un délai de trois ans à partir de cette loi. Approbation des projets. Art. 3. — Aucun travail ne pourra être entrepris pour l'établissement du chemin de fer et de ses dépendances sans que les projets en aient été approuvés, conformément à l'article 3 de la loi du 11 juin 1880, pour les projets d'ensemble, par le conseil général et, pour les projets de détail des ouvrages, par le préfet, sous réserve de l'approbation spéciale du ministre des
Pailhès, empruntera la voie de cette dernière ligne jusqu'aux allées Niel, et de là, se dirigera vers Labastide-de-Dalimier, pour passer ensuite à, ou près de Lherm, Bérat, le Fousseret, Bachas et aboutir à Aurignac. Délai d'exécution. Art. 2. — Les travaux devront être commencés dans un délai d'un an à partir de la loi déclarative d'utilité publique, ils seront poursuivis de telle façon que la ligne entière soit livrée à l'exploitation dans un délai de trois ans à partir de cette loi. Approbation des projets. Art. 3. — Aucun travail ne pourra être entrepris pour l'établissement du chemin de fer et de ses dépendances sans que les projets en aient été approuvés, conformément à l'article 3 de la loi du 11 juin 1880, pour les projets d'ensemble, par le conseil général et, pour les projets de détail des ouvrages, par le préfet, sous réserve de l'approbation spéciale du ministre des travaux publics, dans le cas où les travaux affecteraient des cours d'eau ou des chemins dépendant de la grande voirie. A cet effet, les projets d'ensemble, comprenant le tracé, les terrassements et l'emplacement des stations, seront remis au préfet, dans les six mois, au plus tard, de la date de la loi déclarative d'utilité publique. Le préfet, après avoir pris l'avis de l'ingénieur en chef du département, soumettra ces projets au conseil général, qui statuera définitivement, sauf le droit réservé au ministre des travaux publics par le paragraphe 2 de l'article 3 de la loi, d'appeler le conseil général à statuer à nouveau sur lesdits projets. L'une des expéditions des projets ainsi approuvés sera remise au concessionnaire avec la mention de la décision approbative du conseil général; l'autre restera entre les mains du préfet. Avant comme pendant l'exécution, le concessionnaire aura la faculté de proposer, aux projets approuvés, les modifications qu'il jugerait utiles, mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation de l'autorité compétente. Projets antérieurs. Art. 4. — Le concessionnaire pourra prendre copie, sans déplacement, de tous les plans, nivellements et devis qui auraient été, antérieurement, dressés aux frais du département. Pièces à fournir. Art. 5. —