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tout de suite de redoutables difficultés dans l'application, soit qu'on veuille étudier les multiples problèmes sociaux qui se posent avec une acuité tous les jours plus grande devant le tribunal de l'opinion publique. ACTES DE L'ACADÉMIE. Au moment où des esprits aventureux et des idéologues malfaisants — ainsi que les appelait un de nos plus distingués présidents — essayent d'introduire dans nos lois des dangereuses utopies dont l'avènement amènerait la déchéance de notre cher pays, nous avons le devoir de porter de ces côtés nos recherches et nos travaux pour produire d'utiles réfutations. Luttons sans relâche contre tous les sophistes qui poursuivent à front découvert les plus coupables entreprises, ne voulant point tenir compte des devoirs sociaux de l'homme, mais seulement de la satisfaction de tous ses besoins et de tous ses appétits, et qui osent même nier jusqu'à l'idée de patrie. En faisant entendre une énergique protestation contre pareilles théories et en laissant libre cours à mon indignation, je ne crois pas enfreindre la réserve que m'impose mon titre de président. À l'heure où l'horizon semble s'assombrir et où apparaît le péril, il faut plus que jamais aimer notre chère France d'un amour ardent, passionné et jaloux. Travaillons pour elle et aimons-la de tout notre cœur et de toutes les forces de notre âme. Aimons-la dans son passé, dans ses gloires, dans ses malheurs. Aimons-la pour ce qu'elle représente de grand et de généreux. Roger TEULLÉ. Discours de M. le président Simonet, janvier 1900. Le livre de nos fils, par Paul Doumer. RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE L'ANNÉE Par M. A. DELOUME, secrétaire perpétuel. MESSIEURS, Je crois m'apercevoir que le nombre de mes rapports annuels à la fête de Cujas devient à peu près incalculable. Et de même, sans que j'aie eu le temps d'y songer, les années sont venues imposer des loisirs à ma vie professionnelle, ou plutôt, car chaque âge a ses illusions, je crois les voir venant m'assurer désormais une liberté plus parfaite dans le choix de mes travaux de prédilection. Jamais mon dévouement aux œuvres de l'Académie n'a été plus convaincu et plus ardent, et
elle et aimons-la de tout notre cœur et de toutes les forces de notre âme. Aimons-la dans son passé, dans ses gloires, dans ses malheurs. Aimons-la pour ce qu'elle représente de grand et de généreux. Roger TEULLÉ. Discours de M. le président Simonet, janvier 1900. Le livre de nos fils, par Paul Doumer. RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE L'ANNÉE Par M. A. DELOUME, secrétaire perpétuel. MESSIEURS, Je crois m'apercevoir que le nombre de mes rapports annuels à la fête de Cujas devient à peu près incalculable. Et de même, sans que j'aie eu le temps d'y songer, les années sont venues imposer des loisirs à ma vie professionnelle, ou plutôt, car chaque âge a ses illusions, je crois les voir venant m'assurer désormais une liberté plus parfaite dans le choix de mes travaux de prédilection. Jamais mon dévouement aux œuvres de l'Académie n'a été plus convaincu et plus ardent, et c'est de ce côté, croyez-le bien, que j'aimerai à diriger, pour une bonne part, l'activité laborieuse qui restera, j'espère encore le charme de mes dernières années. C'est qu'en effet, Messieurs, il est utile et il est bon, par ces temps d'agitations et de troubles dans les hautes régions de l'esprit public, de se retremper, par moments, dans l'échange confiant, discret et réfléchi de nos pensées, et de nos sentiments intimes, c'est-à-dire dans l'union et le recueillement fécond de notre œuvre de dévouement au progrès. Nous le chercherons toujours ici, ce progrès naturel, dans la sagesse et l'opportunité des lois qui doivent régir la civilisation de plus en plus hâtive dans sa marche en avant, et nous demeurerons fermes et attentifs dans la voie de la vérité morale qui ne saurait changer. Tel est, d'ailleurs, l'esprit des traditions qui se perpétuent, à travers les années et les siècles, au nom de la poésie, des sciences, de l'histoire et du droit, dans les compagnies groupées à l'abri de cet admirable monument de l'art, que la ACTES DE L'ACADÉMIE. 0Ô7 Renaissance toulousaine semble avoir voulu édifier pour elles. Moins ancienne que d'autres, notre Académie a pourtant le droit d'être non moins fière de
public, de se retremper, par moments, dans l'échange confiant, discret et réfléchi de nos pensées, et de nos sentiments intimes, c'est-à-dire dans l'union et le recueillement fécond de notre œuvre de dévouement au progrès. Nous le chercherons toujours ici, ce progrès naturel, dans la sagesse et l'opportunité des lois qui doivent régir la civilisation de plus en plus hâtive dans sa marche en avant, et nous demeurerons fermes et attentifs dans la voie de la vérité morale qui ne saurait changer. Tel est, d'ailleurs, l'esprit des traditions qui se perpétuent, à travers les années et les siècles, au nom de la poésie, des sciences, de l'histoire et du droit, dans les compagnies groupées à l'abri de cet admirable monument de l'art, que la ACTES DE L'ACADÉMIE. 0Ô7 Renaissance toulousaine semble avoir voulu édifier pour elles. Moins ancienne que d'autres, notre Académie a pourtant le droit d'être non moins fière de ses origines, que dé l'objet de ses travaux. Elle n'oublie pas, et elle aime à rappeler à toute occasion, que la première en France, il y a plus d'un demi-siècle, elle a pris l'initiative des relations internationales dans la science du droit. On sentit aussitôt, et de toutes parts, dans notre pays, quel intérêt on avait, en matière de législation, à s'éclairer des exemples des civilisations voisines contemporaines. On ne se borna plus, dès lors, aux enseignements d'un passé que des transformations profondes éloignent de nous, à pas précipités. Sans doute on demandera toujours, aux indications de ce passé glorieux, la formule et l'affirmation des principes éternels, immuables, de l'ordre social. Mais le droit comparé prenait tout à coup, autour de nous et à notre exemple, des développements merveilleux auxquels nous assistons aujourd'hui du fond de notre antique cité, avec les sentiments de fierté bien permis aux ouvriers de la première heure. Aussi conservons-nous précieusement nos relations avec les juristes de toutes les nations et nous efforçons-nous de les étendre; sans nous plaindre des puissants rivaux de la capitale, dont nous sommes les premiers à louer les admirables divulgations internationales. Les échanges de nos recueils et de nos travaux se
notre pays, quel intérêt on avait, en matière de législation, à s'éclairer des exemples des civilisations voisines contemporaines. On ne se borna plus, dès lors, aux enseignements d'un passé que des transformations profondes éloignent de nous, à pas précipités. Sans doute on demandera toujours, aux indications de ce passé glorieux, la formule et l'affirmation des principes éternels, immuables, de l'ordre social. Mais le droit comparé prenait tout à coup, autour de nous et à notre exemple, des développements merveilleux auxquels nous assistons aujourd'hui du fond de notre antique cité, avec les sentiments de fierté bien permis aux ouvriers de la première heure. Aussi conservons-nous précieusement nos relations avec les juristes de toutes les nations et nous efforçons-nous de les étendre; sans nous plaindre des puissants rivaux de la capitale, dont nous sommes les premiers à louer les admirables divulgations internationales. Les échanges de nos recueils et de nos travaux se répandent, au dehors de tous côtés. À la vérité, nous ne trouvons parmi nous que des interprètes plus ou moins autorisés suivant la diversité des idiomes. Le hollandais, le danois, le grec moderne, le russe nous sont moins accessibles que d'autres; et cependant, même pour ces langues à peu près ignorées dans nos provinces, nos collections s'enrichissent sans cesse et nos relations se maintiennent fidèlement. Car, c'est le privilège de notre belle langue, qui semble conserver encore ses avantages anciens de langue diplomatique, d'être partout 5o8 RECUEIL DE LÉGISLATION. connue, recherchée, utilisée, même de ceux dont nous ne pouvons qu'entrevoir les écrits et qui reçoivent les nôtres. Nos arrière-arrière-arrière-arrière-enjolés en retrouveront probablement l'usage et nous leur gardons, en tout cas, ces trésors de science pieusement recueillis. Ce sont les pays Latins des deux mondes, et puis la savante Allemagne et la docte Angleterre, qui se rapprochent le plus volontiers de nous. Cette année, deux éminents professeurs de l'université de Madrid ont bien voulu prendre part à nos travaux. Par devoir d'hospitalité et de reconnaissance spéciale, c'est d'eux que nous vous entretiendrons d'abord. L'un des deux, M. Hinojosa, dont vous pouvez vous rappeler l'aménité courtoise et charmante, est professeur à la
ignorées dans nos provinces, nos collections s'enrichissent sans cesse et nos relations se maintiennent fidèlement. Car, c'est le privilège de notre belle langue, qui semble conserver encore ses avantages anciens de langue diplomatique, d'être partout 5o8 RECUEIL DE LÉGISLATION. connue, recherchée, utilisée, même de ceux dont nous ne pouvons qu'entrevoir les écrits et qui reçoivent les nôtres. Nos arrière-arrière-arrière-arrière-enjolés en retrouveront probablement l'usage et nous leur gardons, en tout cas, ces trésors de science pieusement recueillis. Ce sont les pays Latins des deux mondes, et puis la savante Allemagne et la docte Angleterre, qui se rapprochent le plus volontiers de nous. Cette année, deux éminents professeurs de l'université de Madrid ont bien voulu prendre part à nos travaux. Par devoir d'hospitalité et de reconnaissance spéciale, c'est d'eux que nous vous entretiendrons d'abord. L'un des deux, M. Hinojosa, dont vous pouvez vous rappeler l'aménité courtoise et charmante, est professeur à la Faculté des lettres de Madrid et membre de l'Académie royale d'Espagne. Il assistait à la fête de Cujas de l'an dernier où vous lui fîtes les honneurs du bureau. Il s'occupe particulièrement, depuis quelque temps, de l'histoire du droit méridional de la France. C'est ce qui l'a amené à faire un séjour prolongé dans notre ville où toutes les bibliothèques et archives se sont libéralement ouvertes pour lui. Il demandait bientôt le titre de membre correspondant de l'Académie que vous fûtes fiers de lui décerner. Le deuxième universitaire espagnol est M. de Urena, lui aussi professeur à la Faculté des lettres de Madrid. M. Ferradou, notre secrétaire adjoint très dévoué et très distingué que la Faculté de droit de Bordeaux vient de nous prendre, à notre grand regret, vous a parlé d'un ouvrage que M. de Urena nous a adressé; il a pour titre : La législation Goto-Hispânica (leges antiquiores, liber judiciorum). C'est une étude critique considérable sur la loi des Wisigoths et ses transformations successives. M., de Hinojosa étant déjà des nôtres, ses communications font partie des travaux de l'année et leur analyse doit figurer dans le rapport actuel. Voici donc ce que M. Ferradou nous en a fait
un séjour prolongé dans notre ville où toutes les bibliothèques et archives se sont libéralement ouvertes pour lui. Il demandait bientôt le titre de membre correspondant de l'Académie que vous fûtes fiers de lui décerner. Le deuxième universitaire espagnol est M. de Urena, lui aussi professeur à la Faculté des lettres de Madrid. M. Ferradou, notre secrétaire adjoint très dévoué et très distingué que la Faculté de droit de Bordeaux vient de nous prendre, à notre grand regret, vous a parlé d'un ouvrage que M. de Urena nous a adressé; il a pour titre : La législation Goto-Hispânica (leges antiquiores, liber judiciorum). C'est une étude critique considérable sur la loi des Wisigoths et ses transformations successives. M., de Hinojosa étant déjà des nôtres, ses communications font partie des travaux de l'année et leur analyse doit figurer dans le rapport actuel. Voici donc ce que M. Ferradou nous en a fait connaître : M. de Hinojosa a réuni, sous le titre d'Études sur l'histoire du droit espagnol, cinq articles fort intéressants, publiés à des dates différentes. Dans le premier article consacré à l'Origine du régime municipal en Léon et Castille, l'auteur, après avoir recherché les origines du régime municipal, étudie ses organes; il consacre d'utiles développements aux syndics municipaux, à l'influence du régime municipal sur la condition des classes rurales; il retrace les luttes pour l'émancipation civile et politique, et montre comment se produisit la décadence de ce régime municipal qui avait été si florissant. L'auteur étudie dans le second article le Droit dans le poème du Cid; il détermine la date de ce poème et montre tout l'intérêt qu'il présente au point de vue juridique pour la connaissance du droit de l'Espagne médiévale; il conclut que la fidélité avec laquelle le poème retrace des institutions qui nous sont déjà connues est une garantie de son exactitude pour celles que nous ne connaissons que par lui. Le troisième article a pour objet la pagesie de remensa en Catalogne. L'auteur recherche les origines de cette variété de la servitude de la glebe, étudie ses sources, ses modes de constitution et ses causes
organes; il consacre d'utiles développements aux syndics municipaux, à l'influence du régime municipal sur la condition des classes rurales; il retrace les luttes pour l'émancipation civile et politique, et montre comment se produisit la décadence de ce régime municipal qui avait été si florissant. L'auteur étudie dans le second article le Droit dans le poème du Cid; il détermine la date de ce poème et montre tout l'intérêt qu'il présente au point de vue juridique pour la connaissance du droit de l'Espagne médiévale; il conclut que la fidélité avec laquelle le poème retrace des institutions qui nous sont déjà connues est une garantie de son exactitude pour celles que nous ne connaissons que par lui. Le troisième article a pour objet la pagesie de remensa en Catalogne. L'auteur recherche les origines de cette variété de la servitude de la glebe, étudie ses sources, ses modes de constitution et ses causes d'extinction. Il fixe la condition juridique de cette classe sociale qui, à la fin du quatorzième siècle, comprenait quinze à vingt mille familles, et indique les charges qui pesaient sur elle en droit et en fait; il retrace enfin les plaintes des pageses, leurs révoltes et leur émancipation à la fin du quinzième siècle. Dans le quatrième article, l'auteur étudie une curieuse institution, la privation de sépulture des débiteurs, institution qui se retrouve chez beaucoup de peuples, mais qui n'avait pas encore été étudiée dans le droit espagnol. Il indique les textes législatifs qui mentionnent cette pratique dans diverses régions de l'Espagne depuis le treizième siècle, et signale les jurisconsultes espagnols qui ont étudié ce droit du créancier. Enfin, le cinquième article est consacré à Francisco de Vitoria et ses écrits juridiques; l'auteur étudie la vie et les écrits juridiques de ce célèbre dominicain, l'un des fondateurs du droit international public; il signale l'influence qu'exerça Vitoria sur les hommes et les idées de son temps, et précise sa biographie à l'aide de documents nouveaux. Dans ces divers articles, M. de Hinojosa montre une érudition claire et sûre. La lecture de son livre est pleine d'intérêt pour le lecteur français, et
fin du quinzième siècle. Dans le quatrième article, l'auteur étudie une curieuse institution, la privation de sépulture des débiteurs, institution qui se retrouve chez beaucoup de peuples, mais qui n'avait pas encore été étudiée dans le droit espagnol. Il indique les textes législatifs qui mentionnent cette pratique dans diverses régions de l'Espagne depuis le treizième siècle, et signale les jurisconsultes espagnols qui ont étudié ce droit du créancier. Enfin, le cinquième article est consacré à Francisco de Vitoria et ses écrits juridiques; l'auteur étudie la vie et les écrits juridiques de ce célèbre dominicain, l'un des fondateurs du droit international public; il signale l'influence qu'exerça Vitoria sur les hommes et les idées de son temps, et précise sa biographie à l'aide de documents nouveaux. Dans ces divers articles, M. de Hinojosa montre une érudition claire et sûre. La lecture de son livre est pleine d'intérêt pour le lecteur français, et nous espérons le revoir bientôt lui-même, apportant au nos réunions ordinaires le concours de son savoir et de son talent. Nous passerons, si VOUS le voulez bien, de notre sœur d'Espagne à celle d'Italie, bien qu'en réalité rien ne nous soit venu directement, cette année, de la terre classique du droit. Mais un Italien, jeune encore, et devenu tout à coup une célébrité en deçà et au-delà des Alpes, M. Guglielmo Ferrero, a fait le périlleux honneur à l'un de vos plus dévoués serviteurs et confrères de lui adresser une critique assez vive pour que celui-ci ait cru devoir se défendre contre des flèches si bien empennées, et les détourner de lui. Comme il l'avait déjà fait dans une circonstance analogue, votre confrère a voulu vous faire connaître la critique et surtout la réponse qu'il se croyait obligé de faire à cette nouvelle agression inattendue. M. Ferrero avait attiré, l'an dernier, sur lui l'attention du monde intellectuel de Paris par quelques conférences, qui avaient eu un très grand succès, sur divers points de l'histoire romaine. L'œuvre avait paru si moderne, si originale, si attachante que, cette année, le Collège de France fit offrir au jeune historien de faire les huit
droit. Mais un Italien, jeune encore, et devenu tout à coup une célébrité en deçà et au-delà des Alpes, M. Guglielmo Ferrero, a fait le périlleux honneur à l'un de vos plus dévoués serviteurs et confrères de lui adresser une critique assez vive pour que celui-ci ait cru devoir se défendre contre des flèches si bien empennées, et les détourner de lui. Comme il l'avait déjà fait dans une circonstance analogue, votre confrère a voulu vous faire connaître la critique et surtout la réponse qu'il se croyait obligé de faire à cette nouvelle agression inattendue. M. Ferrero avait attiré, l'an dernier, sur lui l'attention du monde intellectuel de Paris par quelques conférences, qui avaient eu un très grand succès, sur divers points de l'histoire romaine. L'œuvre avait paru si moderne, si originale, si attachante que, cette année, le Collège de France fit offrir au jeune historien de faire les huit conférences dont la noble maison peut disposer au profit d'un savant étranger parlant notre langue. Ces huit conférences viennent de s'achever, il y a quelques jours, en forme de triomphe littéraire et scientifique, auquel le Collège de France, l'Institut et le public le plus sélectionné de Paris ont pris la principale part. Les gouvernements italien et français ont tenu à s'y associer officiellement. C'était un coup d'éclat. Entre temps, M. Ferrero continuait la traduction française, arrivée à la quatrième édition en moins d'un an, d'un ouvrage auquel il avait donné un titre déjà illustré chez nous par un chef-d'œuvre, Grandezza e Decadenza di Roma. Je ne vous parlerai pas de cette œuvre supérieure dont les détails ci-dessus affirment la valeur, et j'arrive à mon but. Or, à la page 29 de la traduction du premier volume, j'avais été arrêté par une note commençant ainsi : « Le célèbre passage de Polybe (liv. VI, n° 17) est un des documents les plus importants sur l'histoire de l'impérialisme romain. Je crois que Delolme (Les Affameurs d'argent à Rome, pp. 19 et suiv.) ne l'a pas exactement compris : Credo che il Delolme non l'abbia rettamente inteso. Polybe ne parle pas des grandes
principale part. Les gouvernements italien et français ont tenu à s'y associer officiellement. C'était un coup d'éclat. Entre temps, M. Ferrero continuait la traduction française, arrivée à la quatrième édition en moins d'un an, d'un ouvrage auquel il avait donné un titre déjà illustré chez nous par un chef-d'œuvre, Grandezza e Decadenza di Roma. Je ne vous parlerai pas de cette œuvre supérieure dont les détails ci-dessus affirment la valeur, et j'arrive à mon but. Or, à la page 29 de la traduction du premier volume, j'avais été arrêté par une note commençant ainsi : « Le célèbre passage de Polybe (liv. VI, n° 17) est un des documents les plus importants sur l'histoire de l'impérialisme romain. Je crois que Delolme (Les Affameurs d'argent à Rome, pp. 19 et suiv.) ne l'a pas exactement compris : Credo che il Delolme non l'abbia rettamente inteso. Polybe ne parle pas des grandes sociétés de publicains dont les actions étaient possédées par un grand nombre, mais il dit, etc.. Je crus voir tout de suite, dans cette note assez développée, une double chance : d'abord, celle d'être honorablement critiqué par une autorité si retentissante, et celle ensuite et surtout d'être profondément convaincu que j'avais raison sur ce point spécial, contre mon redoutable contradictoire. Je m'empressai d'écrire une lettre en ce sens à M. Ferrero. Je vous ferai grâce du fond de la discussion. Je reçus par retour du courrier, datée des rivages enchantés du lac de Gono, une lettre de lui qui fut, comme je le lui disais dans ma réplique, une des plus grandes joies scientifiques de ma vie. J'ai publié dans le Recueil une partie de notre correspondance que je vous fis connaître en séance. La polémique fut aussi courtoise et même aussi sympathique qu'il soit possible. Mais, de plus, ayant confié à M. Ferrero, mon projet de publier incessamment un résumé accessible au public de mon livre trop documenté et trop austère pour lui, mon aimable et éminent correspondant me fit l'inestimable surprise de m'offrir une préface pour le début de ma publication en projet. On dit d'ordinaire : «
j'avais raison sur ce point spécial, contre mon redoutable contradictoire. Je m'empressai d'écrire une lettre en ce sens à M. Ferrero. Je vous ferai grâce du fond de la discussion. Je reçus par retour du courrier, datée des rivages enchantés du lac de Gono, une lettre de lui qui fut, comme je le lui disais dans ma réplique, une des plus grandes joies scientifiques de ma vie. J'ai publié dans le Recueil une partie de notre correspondance que je vous fis connaître en séance. La polémique fut aussi courtoise et même aussi sympathique qu'il soit possible. Mais, de plus, ayant confié à M. Ferrero, mon projet de publier incessamment un résumé accessible au public de mon livre trop documenté et trop austère pour lui, mon aimable et éminent correspondant me fit l'inestimable surprise de m'offrir une préface pour le début de ma publication en projet. On dit d'ordinaire : « Tout va bien qui finit bien. » Je voudrais pouvoir dire : « Tout finira bien qui commença si bien » ; et je me mets, dès demain, à la besogne, en demandant une place au Recueil de législation de l'année prochaine. Il est temps de laisser nos sœurs latines et de revenir à notre pays de France. Un de nos plus anciens membres correspondants, et des plus distingués, M. Lanfranc de Panthou, ancien procureur général, nous a envoyé deux études savantes et détaillées qui ont été intégralement lues à l'Académie et insérées au Recueil; l'une porte sur les incidents célèbres du Parlement de Bretagne dans ses rapports avec la royauté, pendant les dernières années qui ont précédé la Révolution et spécialement sur la célèbre affaire de La Chalotais ; l'autre étude de M. Lanfranc de Panthou est un travail analogue sur les Parlements de Béarn, attiré vers Pau par des liens d'une nature dont je connais aussi tous les charmes, il s'est mis en relation avec le savant archéologue pour qui les archives du Béarn n'ont guère de secrets, M. l'abbé Dubarat, curé de l'église Saint-Martin. Il nous a donné la primeur de détails intéressants et parfois pittoresques sur