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prononcer une détention ou une amende jusqu'au double du maximum fixé pour chacune dans l'ordonnance administrative générale. ART. 13. — Les paragraphes de l'article précédent s'appliquent également aux télégraphes et téléphones à établir par l'Etat, mais non destinés au trafic public. Dans le cas d'état de guerre ou d'état de siège et, pareillement, si Nous déclarons qu'une situation comme celle indiquée à l'article 1er, sous chiffres 1° et 2° de la loi du 23 mai 1899 (Bulletin des lois, n° 128), est présente, l'établissement de ces télégraphes et téléphones pourra avoir lieu sans tenir compte de ce qui est stipulé par l'article 5. § 3. De l'usage. ART. 14. — Il est permis à toute personne de faire usage des télégraphes et téléphones en observant les dispositions à prévoir à ce sujet. Toutefois, la transmission de télégrammes ou l'échange de conversations peut être refusé ou arrêté dans le cas où leur contenu serait contraire à la sécurité de l'Etat, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Le consignataire du télégramme ou celui qui tient la conversation est informé des motifs du refus ou de l'arrêt. Dans cette circonstance, on pourra recourir à la décision de Notre Ministre du Waterstaat. ART. 15. — Dans l'intérêt général, Nous pourrons suspendre, entièrement ou en partie, l'échange de correspondances télégraphiques et téléphoniques et ce pour un temps indéterminé. ART. 16. — Une ordonnance administrative générale fixe les tarifs intérieurs, l'ordre de transmission de télégrammes et de conversations, ainsi que les dispositions générales relatives à l'usage des télégraphes et téléphones exploités par l'Etat. Nous Nous réservons la faculté de conclure des conventions ou arrangements avec les Gouvernements ou Offices étrangers concernant le trafic télégraphique ou téléphonique avec l'étranger. ART. 17. J— L'État et le concessionnaire ne sont pas responsables du dommage pouvant résulter du service des télégraphes et téléphones sauf dans les cas prévus par les articles 374, 374 bis et 375 du Code pénal. Ces articles sont ainsi conçus: ART. 374. — Le fonctionnaire du télégraphe ou toute autre personne, chargée de la surveillance sur ou du service d'une institution télégraphique d'utilité générale, sera
15. — Dans l'intérêt général, Nous pourrons suspendre, entièrement ou en partie, l'échange de correspondances télégraphiques et téléphoniques et ce pour un temps indéterminé. ART. 16. — Une ordonnance administrative générale fixe les tarifs intérieurs, l'ordre de transmission de télégrammes et de conversations, ainsi que les dispositions générales relatives à l'usage des télégraphes et téléphones exploités par l'Etat. Nous Nous réservons la faculté de conclure des conventions ou arrangements avec les Gouvernements ou Offices étrangers concernant le trafic télégraphique ou téléphonique avec l'étranger. ART. 17. J— L'État et le concessionnaire ne sont pas responsables du dommage pouvant résulter du service des télégraphes et téléphones sauf dans les cas prévus par les articles 374, 374 bis et 375 du Code pénal. Ces articles sont ainsi conçus: ART. 374. — Le fonctionnaire du télégraphe ou toute autre personne, chargée de la surveillance sur ou du service d'une institution télégraphique d'utilité générale, sera puni: ART. 18. — Dans le cas d'état de guerre et si Nous déclarons qu'une situation comme celle indiquée dans l'article 1er, sous chiffres 1 ° et 2° de la loi du 23 mai 1899 (Bulletin des lois, n° 128), est présente, l'autorité militaire obtient la disposition des télégraphes et téléphones, qu'ils soient destinés ou non au trafic public, de même que des dispositifs visés à l'article 3 ter. § 4. Dispositions pénales et finales. ART. 19. — Supprimé (Loi du 19 mai 1922, Bulletin des lois, n° 313). ART. 20. — Quiconque établit ou exploite des télégraphes et téléphones sans la concession exigée par l'article 2, sera puni d'une détention n'excédant pas 6 mois ou d'une amende de 1000 florins au plus. Sera soumis à la même peine, quiconque, sans l'autorisation exigée à l'article 3, établit des ou fait usage de radiotélégraphes ou radiotéléphones non destinés au trafic public, ou bien établit d'autres télégraphes ou téléphones non destinés au trafic public. Sera soumis à la même peine quiconque contrevient aux prescriptions prévues à l'article 3 bis. Les lignes télégraphiques et téléphoniques, et pareillement les appareils employés à la transmission de télégrammes ou de conversations, pour autant qu'ils appartiennent au
téléphones, qu'ils soient destinés ou non au trafic public, de même que des dispositifs visés à l'article 3 ter. § 4. Dispositions pénales et finales. ART. 19. — Supprimé (Loi du 19 mai 1922, Bulletin des lois, n° 313). ART. 20. — Quiconque établit ou exploite des télégraphes et téléphones sans la concession exigée par l'article 2, sera puni d'une détention n'excédant pas 6 mois ou d'une amende de 1000 florins au plus. Sera soumis à la même peine, quiconque, sans l'autorisation exigée à l'article 3, établit des ou fait usage de radiotélégraphes ou radiotéléphones non destinés au trafic public, ou bien établit d'autres télégraphes ou téléphones non destinés au trafic public. Sera soumis à la même peine quiconque contrevient aux prescriptions prévues à l'article 3 bis. Les lignes télégraphiques et téléphoniques, et pareillement les appareils employés à la transmission de télégrammes ou de conversations, pour autant qu'ils appartiennent au condamné, pourront être frappés de confiscation dans l'arrêt. Les faits déclarés punissables par ou en vertu de cette loi sont considérés comme des contraventions. ART. 20bis. Outre les personnes indiquées à l'article 141 du Code d'instruction criminelle, sont chargés de la recherche des contraventions à cette loi ou aux prescriptions données pour son exécution, les employés de la police de l'État et de la police municipale, ainsi que toutes autres personnes indiquées à cette fin par Notre Ministre du Waterstaat. De tout temps, ils peuvent exiger la remise de tous les objets susceptibles de saisie. De tout temps, ils ont accès dans les lieux où raisonnablement on peut présumer que se commet quelque fait punissable comme ceux visés à l'article précédent. Les articles 120 à 123 du Code d'instruction criminelle sont applicables. ART. 20ter. Si un fait déclaré punissable par ou en vertu des dispositions de cette loi est commis par ou de la part d'une société anonyme, une coopérative ou une société investie de la personnalité civile ou une fondation, la poursuite pénale est constituée et la peine est prononcée contre les membres de la direction. Aucune peine n'est prononcée contre le directeur de qui il ressort que le
données pour son exécution, les employés de la police de l'État et de la police municipale, ainsi que toutes autres personnes indiquées à cette fin par Notre Ministre du Waterstaat. De tout temps, ils peuvent exiger la remise de tous les objets susceptibles de saisie. De tout temps, ils ont accès dans les lieux où raisonnablement on peut présumer que se commet quelque fait punissable comme ceux visés à l'article précédent. Les articles 120 à 123 du Code d'instruction criminelle sont applicables. ART. 20ter. Si un fait déclaré punissable par ou en vertu des dispositions de cette loi est commis par ou de la part d'une société anonyme, une coopérative ou une société investie de la personnalité civile ou une fondation, la poursuite pénale est constituée et la peine est prononcée contre les membres de la direction. Aucune peine n'est prononcée contre le directeur de qui il ressort que le fait ne lui est pas imputable. ART. 21. Les télégraphes et téléphones, construits par l'État ou en vertu de concessions accordées par Nous avant l'entrée en vigueur de la présente loi, sont considérés comme étant établis conformément aux dispositions de cette loi, de sorte qu'en ce qui concerne l'entretien de ces télégraphes et téléphones, les tiers pourront réclamer les mêmes droits qu'ils auraient pu faire valoir si rétablissement avait eu lieu après l'entrée en vigueur de cette loi. Les concessions accordées par Nous demeureront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par des concessions déterminées en conformité de l'article 2. ART. 22. — Cette loi pourra être citée sous le titre de « Loi sur les télégraphes et les téléphones de 1904 (Bulletin des lois, n° 7) ». ART. 23. — La loi du 7 mars 1852 (Bulletin des lois, n° 48), revisée par la loi du 3 décembre 1869 (Bulletin des lois, n° 200), pour le règlement des communications par des télégraphes électromagnétiques, est abrogée. Cette loi entrera en vigueur à une date qui sera postérieurement fixée par Nous. Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée dans le Bulletin des lois et que tous les Départements ministériels,
ces télégraphes et téléphones, les tiers pourront réclamer les mêmes droits qu'ils auraient pu faire valoir si rétablissement avait eu lieu après l'entrée en vigueur de cette loi. Les concessions accordées par Nous demeureront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par des concessions déterminées en conformité de l'article 2. ART. 22. — Cette loi pourra être citée sous le titre de « Loi sur les télégraphes et les téléphones de 1904 (Bulletin des lois, n° 7) ». ART. 23. — La loi du 7 mars 1852 (Bulletin des lois, n° 48), revisée par la loi du 3 décembre 1869 (Bulletin des lois, n° 200), pour le règlement des communications par des télégraphes électromagnétiques, est abrogée. Cette loi entrera en vigueur à une date qui sera postérieurement fixée par Nous. Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée dans le Bulletin des lois et que tous les Départements ministériels, Autorités, Collèges et officiers publics, chacun en ce qui le concerne, veillent à son exécution rigoureuse. Donné à La Haye, le 11 janvier 1904. (Signé). WILHELMINA. I (Suivent les autres signatures). Les articles 120 à 123 du Code d'instruction criminelle, visés à l'article 20 bis, alinéa final, de la loi sur les télégraphes et les téléphones de 1904 (Bulletin des lois, n° 7), sont ainsi conçus: ART. 120. L'employé de recherche ou l'huissier ayant, en vertu d'une disposition quelconque du présent code, droit d'entrée dans une demeure contre le gré de son habitant n'usera pas de sa compétence, à moins qu'il ne soit accompagné du juge du canton, d'un commissaire de police ou du bourgmestre de la commune, ou bien qu'il soit muni d'une instruction écrite générale ou spéciale du procureur général près la cour de justice, ou du procureur de la Reine, ou d'une instruction écrite spéciale d'un de ses officiers auxiliaires. Procès-verbal de constat de l'accès dans une demeure contre le gré de son habitant doit être dressé dans les deux fois vingt-quatre heures. Dans ce procès-verbal, on fait mention de l'heure de l'entrée et du but qu'on avait en vue. ART. 121. — L'instruction écrite n'est donnée
sur les télégraphes et les téléphones de 1904 (Bulletin des lois, n° 7), sont ainsi conçus: ART. 120. L'employé de recherche ou l'huissier ayant, en vertu d'une disposition quelconque du présent code, droit d'entrée dans une demeure contre le gré de son habitant n'usera pas de sa compétence, à moins qu'il ne soit accompagné du juge du canton, d'un commissaire de police ou du bourgmestre de la commune, ou bien qu'il soit muni d'une instruction écrite générale ou spéciale du procureur général près la cour de justice, ou du procureur de la Reine, ou d'une instruction écrite spéciale d'un de ses officiers auxiliaires. Procès-verbal de constat de l'accès dans une demeure contre le gré de son habitant doit être dressé dans les deux fois vingt-quatre heures. Dans ce procès-verbal, on fait mention de l'heure de l'entrée et du but qu'on avait en vue. ART. 121. — L'instruction écrite n'est donnée que dans une affaire déterminée et contient l'autorisation d'entrer, pour réaliser un but quelconque y défini, soit, dans le cas d'une instruction générale, dans toutes les demeures, soit, dans le cas d'une instruction spéciale, dans des demeures désignées. ART. 122. — L'employé de recherche ou l'huissier entrant dans une demeure contre le gré de son habitant peut être accompagné alors de certaines personnes indiquées par lui. Dans ce cas, on en fait mention au procès-verbal. ART. 123. — Dans les cas où, en vertu du présent code, l'entrée dans des lieux est admise, cette entrée n'a pas lieu, hors le cas de découverte en flagrant délit: 1° dans la salle des séances des Etats Généraux, des Etats d'une province ou du Conseil municipal, lors de l'assemblée; 2° dans les locaux destinés à la religion, pendant l'exercice du culte; 3° dans les locaux où se tiennent les audiences, pendant les audiences. Bibliographie. Plan einer Fernsprechverbindung zwischen Europa und Amerika (Plan pour la réalisation d'une communication Europe-Amérique par câble téléphonique), par K. W. Wagner. Berlin, Verlag der Akademie der Wissenschaften, in Kommission bei W. de Gruyter & C°. Une plaquette de 15 pages avec 1 carte et 3 fig. Prix: 1 RM.
contre le gré de son habitant peut être accompagné alors de certaines personnes indiquées par lui. Dans ce cas, on en fait mention au procès-verbal. ART. 123. — Dans les cas où, en vertu du présent code, l'entrée dans des lieux est admise, cette entrée n'a pas lieu, hors le cas de découverte en flagrant délit: 1° dans la salle des séances des Etats Généraux, des Etats d'une province ou du Conseil municipal, lors de l'assemblée; 2° dans les locaux destinés à la religion, pendant l'exercice du culte; 3° dans les locaux où se tiennent les audiences, pendant les audiences. Bibliographie. Plan einer Fernsprechverbindung zwischen Europa und Amerika (Plan pour la réalisation d'une communication Europe-Amérique par câble téléphonique), par K. W. Wagner. Berlin, Verlag der Akademie der Wissenschaften, in Kommission bei W. de Gruyter & C°. Une plaquette de 15 pages avec 1 carte et 3 fig. Prix: 1 RM. Dans son travail, l'auteur montre la possibilité d'établir, au stade actuel du développement de la technique, des câbles téléphoniques à travers les océans. La mise au point de bobines Pupin, capables de supporter la pression de l'eau à des profondeurs atteignant fréquemment 5000 mètres (jusqu'à 500 atmosphères), ainsi que la construction d'un type de câble (sous papier et sous plomb), selon un procédé dû au Dr Zapf, eurent pour effet de résoudre les principales difficultés du problème. Du point de vue économique, les liaisons, envisagées dans le plan de l'auteur comme étant les plus praticables au début, sont celles de l'Europe avec l'Amérique du Nord, par Lisbonne, les Açores et Terre-Neuve; puis, de l'Europe avec l'Amérique du Sud, par les Canaries, S. Thiago du Cap Vert, Fernando de Noronha et Pernambuco. Pouvant fonctionner en télégraphie infraacoustique et, si besoin est, pour la transmission des images pendant la nuit, ce genre de câble semble susceptible d'un important rendement; l'auteur conclut d'ailleurs à la rentabilité de semblables voies de communication, et, se basant sur le résultat de calculs appropriés, indique que le coût de l'unité de conversation Europe-Amérique du Nord pourrait être fixé à 75 Reichsmarks. The service area of broadcasting stations
construction d'un type de câble (sous papier et sous plomb), selon un procédé dû au Dr Zapf, eurent pour effet de résoudre les principales difficultés du problème. Du point de vue économique, les liaisons, envisagées dans le plan de l'auteur comme étant les plus praticables au début, sont celles de l'Europe avec l'Amérique du Nord, par Lisbonne, les Açores et Terre-Neuve; puis, de l'Europe avec l'Amérique du Sud, par les Canaries, S. Thiago du Cap Vert, Fernando de Noronha et Pernambuco. Pouvant fonctionner en télégraphie infraacoustique et, si besoin est, pour la transmission des images pendant la nuit, ce genre de câble semble susceptible d'un important rendement; l'auteur conclut d'ailleurs à la rentabilité de semblables voies de communication, et, se basant sur le résultat de calculs appropriés, indique que le coût de l'unité de conversation Europe-Amérique du Nord pourrait être fixé à 75 Reichsmarks. The service area of broadcasting stations (La portée normale des stations de radiodiffusion), par P. P. Eckersley, M. I. E. E., F. I. R. E., ingénieur en chef de la British Broadcasting Corporation, un livre in-4° de 23 pages avec 14 figures et 7 tables dans le texte, 5 figures hors texte, publié par la Société précitée. Londres 1929. L'importance qu'a prise ces dernières années la radiodiffusion et son développement incessant dans tous les pays civilisés pose à tout exploitant et dirigeant des problèmes toujours nouveaux et parfois assez difficiles à résoudre. Il est nécessaire, avant de s'engager dans des entreprises coûteuses, de connaître, en particulier, la surface émissive d'une installation, urbaine ou suburbaine, au moyen de telle intensité d'émission, longueur d'onde, antenne aérienne, conductance terrestre, etc. Les résultats des calculs effectués par l'application des théories bien connues ne seront, ainsi que le fait expressément observer M. P. P. Eckersley, qu'approximatifs, et la justesse des conclusions tirées ne sera démontrée que par l'expérience. Dans son nouvel ouvrage l'auteur, déjà honorablement connu par ses publications antérieures, après avoir donné une définition du champ de radiation, s'applique à établir les bases pour le calcul de la portée des stations de radiodiffusion, qui est fonction de la réceptivité et
précitée. Londres 1929. L'importance qu'a prise ces dernières années la radiodiffusion et son développement incessant dans tous les pays civilisés pose à tout exploitant et dirigeant des problèmes toujours nouveaux et parfois assez difficiles à résoudre. Il est nécessaire, avant de s'engager dans des entreprises coûteuses, de connaître, en particulier, la surface émissive d'une installation, urbaine ou suburbaine, au moyen de telle intensité d'émission, longueur d'onde, antenne aérienne, conductance terrestre, etc. Les résultats des calculs effectués par l'application des théories bien connues ne seront, ainsi que le fait expressément observer M. P. P. Eckersley, qu'approximatifs, et la justesse des conclusions tirées ne sera démontrée que par l'expérience. Dans son nouvel ouvrage l'auteur, déjà honorablement connu par ses publications antérieures, après avoir donné une définition du champ de radiation, s'applique à établir les bases pour le calcul de la portée des stations de radiodiffusion, qui est fonction de la réceptivité et de la clarté avec laquelle toute émission de radiodiffusion peut être entendue. Les chapitres dont se compose cet ouvrage sont intitulés: Affaiblissement du rayon direct (terrestre); Détermination de la valeur du champ produit, à grandes distances, par le rayon indirect; Établissement d'une antenne émettrice aérienne; Intensité maximum d'une station de radiodiffusion au point de vue du rendement économique; Inconvénients des longueurs d'ondes utilisées actuellement dans les services de radiodiffusion; Travail de plusieurs stations de radiodiffusion sur une même onde. En traitant savamment ces questions d'ordre technique, M. P. P. Eckersley n'a naturellement pas négligé la question importante de l'attribution des bandes d'ondes, question qui fait encore, ainsi que l'on sait, l'objet de longues controverses. Sommaire bibliographique. Publications périodiques en langue française. Annales des Postes, Télégraphes et Téléphones, Paris, 3, rue Thénard. Année 1929. N° 5. — G. Pocholle, J. Rouvière et A. Labrousse. Le bureau automatique «Carnot». — F. J. Dommerque. Noyaux de bobines Pupin en permalloy. La Revue des Téléphones, Télégraphes et T. S. F., Paris, 13, Quai Voltaire. Année 1929. N° 70. — Le service téléphonique international. — L'amélioration des systèmes téléphoniques automatiques. — E. Monloriol. La normalisation du matériel télégraphique dans les relations internationales. — Le développement
radiodiffusion au point de vue du rendement économique; Inconvénients des longueurs d'ondes utilisées actuellement dans les services de radiodiffusion; Travail de plusieurs stations de radiodiffusion sur une même onde. En traitant savamment ces questions d'ordre technique, M. P. P. Eckersley n'a naturellement pas négligé la question importante de l'attribution des bandes d'ondes, question qui fait encore, ainsi que l'on sait, l'objet de longues controverses. Sommaire bibliographique. Publications périodiques en langue française. Annales des Postes, Télégraphes et Téléphones, Paris, 3, rue Thénard. Année 1929. N° 5. — G. Pocholle, J. Rouvière et A. Labrousse. Le bureau automatique «Carnot». — F. J. Dommerque. Noyaux de bobines Pupin en permalloy. La Revue des Téléphones, Télégraphes et T. S. F., Paris, 13, Quai Voltaire. Année 1929. N° 70. — Le service téléphonique international. — L'amélioration des systèmes téléphoniques automatiques. — E. Monloriol. La normalisation du matériel télégraphique dans les relations internationales. — Le développement des liaisons télégraphiques et téléphoniques dans le Sud-Algérien. — Les résultats de la Conférence internationale de Prague. Revue générale de l'Electricité, Paris, 12, Place de Laplace. Tome 25. Année 1929. N°s 19 à 21. — L. Jumau. Les piles électriques d'après les brevets récents. — E. Brylinski, W. Milkevitch et P. Kalaniaroff. À propos des équations aux dimensions des grandeurs électriques et magnétiques. — E. Marec. Connexions sur les réseaux à basse tension. — Programme d'essais sur les isolants moulés à base de résines synthétiques. Bulletin de la Société française des Electriciens. Paris, Chiron, 40, rue de Seine. Année 1929. N° 92. — M. de la Moricière. Le taxiphone. Poste téléphonique à prépaiement. — M. A. Soulier. Les redresseurs de courants alternatifs. Bulletin de la Société belge des Electriciens. Marcinelle (Belgique), rue Sabatier 8. Année 1929. N° de mars. — J. Asbil. Pertes diélectriques. Leur mesure dans la technique industrielle. — J. Picrrard. Démonstration expérimentale de l'équivalence électromagnétique entre les courants de conduction et les courants de déplacement de Maxwell. Bulletin de la Société des Ingénieurs civils de France, Paris (9e), 19, rue Blanche. Année 1929. N° 9. — M. de Broglie. Les vérifications récentes de la mécanique ondulatoire dans
P. Kalaniaroff. À propos des équations aux dimensions des grandeurs électriques et magnétiques. — E. Marec. Connexions sur les réseaux à basse tension. — Programme d'essais sur les isolants moulés à base de résines synthétiques. Bulletin de la Société française des Electriciens. Paris, Chiron, 40, rue de Seine. Année 1929. N° 92. — M. de la Moricière. Le taxiphone. Poste téléphonique à prépaiement. — M. A. Soulier. Les redresseurs de courants alternatifs. Bulletin de la Société belge des Electriciens. Marcinelle (Belgique), rue Sabatier 8. Année 1929. N° de mars. — J. Asbil. Pertes diélectriques. Leur mesure dans la technique industrielle. — J. Picrrard. Démonstration expérimentale de l'équivalence électromagnétique entre les courants de conduction et les courants de déplacement de Maxwell. Bulletin de la Société des Ingénieurs civils de France, Paris (9e), 19, rue Blanche. Année 1929. N° 9. — M. de Broglie. Les vérifications récentes de la mécanique ondulatoire dans le cas du mouvement des électrons. L'Électricien, Paris, Dunod. 45e année (1929), N°s 1468 et 1469. — Quelques considérations concernant la susceptibilité magnétique d'un corps. — G. Beylon. Mesure des différences de potentiel élevées en courant continu. — La corrosion intercristalline des câbles téléphoniques sous plomb. L'Onde électrique, Paris, Chiron, 40, rue de Seine. Année 1929. N° 87. — M. L. Kahn, Nouvelles cartes aériennes pour l'emploi de la T. s. f. en navigation. — R. Mesny. Activité solaire et propagation. — P. David. La qualité de la réception radiophonique. Radioélectricité et QST français, Paris 2e, rue Réaumur 53. 10e année (1929). N° 03. — Général Cartier. Induction. — J. Granier. Le rôle des électrons libres dans la propagation des ondes courtes. — P. Olinel. La question de l'amplification. — A. Kiriloff. Recherches et essais sur les lampes de T. s. f. — L. de La Forge. Les grandes applications de la T. s. f. (La Conférence sur la sécurité de la vie en mer, et le rôle de la T. s. f.) — Farad. L'électrolyse. Sa théorie rapide et son utilisation par les amateurs de T. s. f. La T. S. F. moderne, Paris 4e, rue Castex 9. 9e