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à partir du 1er mars 1910, dans le département de l'Aude, au service du canal du Midi (écluse de Hermitage) admise à la retraite et dont l'emploi d'agent classé est supprimé. M. Monvoisin (Jules) est nommé chauffeur de 4e classe et attaché, à partir du 1er mars 1910 dans le département de l'Aisne, au service du fourneau de Riqueval (canal de Saint-Quentin) et remplace M. Caillet, décédé. M. Toffin (Emile) est nommé chauffeur de 4e classe et affecté, à partir du 1er mars 1910, dans le département de l'Aisne, au service du fourneau de Riqueval (canal de Saint-Quentin), en remplacement de M. Robiquet, démissionnaire. Ministère de la guerre. ARMÉE ACTIVE NOMINATIONS ET MUTATIONS Comités et commissions. — Par décret du 23 février 1910, rendu sur la proposition du ministre de la guerre: M. le général de division Durand, commandant le 7e corps d'armée, a été nommé membre du conseil supérieur de la guerre, en remplacement de M. le général de division Lebon, placé dans la section de réserve. M. le général de division Joffre, commandant le 2e corps d'armée, inspecteur permanent des écoles militaires, a été nommé membre du conseil supérieur de la guerre, en remplacement de M. le général de division Lefort, placé dans la section de réserve. Maintenu dans ses fonctions d'inspecteur permanent des écoles militaires. — — Etat-major général de l'armée. — Par décret en date du 23 février 1910, rendu sur la proposition du ministre de la guerre: M. le général de division Picquart, disponible, a été nommé au commandement du 2e corps d'armée à Amiens, en remplacement de M. le général de division Lefort appelé à d'autres fonctions. M. le général de division Pelletier, commandant la 26e division d'infanterie (13e corps d'armée), a été nommé au commandement du 13e corps d'armée à Clermont-Ferrand, en remplacement de M. le général de division Goiran. M. le général de division Goiran a été nommé au commandement du 6e corps d'armée à Châlons-sur-Marne, en remplacement de M. le général de division Durand, appelé à d'autres fonctions. Artillerie coloniale. — Par décision ministérielle du 23 février 1910, ont été affectés,
de division Lefort, placé dans la section de réserve. Maintenu dans ses fonctions d'inspecteur permanent des écoles militaires. — — Etat-major général de l'armée. — Par décret en date du 23 février 1910, rendu sur la proposition du ministre de la guerre: M. le général de division Picquart, disponible, a été nommé au commandement du 2e corps d'armée à Amiens, en remplacement de M. le général de division Lefort appelé à d'autres fonctions. M. le général de division Pelletier, commandant la 26e division d'infanterie (13e corps d'armée), a été nommé au commandement du 13e corps d'armée à Clermont-Ferrand, en remplacement de M. le général de division Goiran. M. le général de division Goiran a été nommé au commandement du 6e corps d'armée à Châlons-sur-Marne, en remplacement de M. le général de division Durand, appelé à d'autres fonctions. Artillerie coloniale. — Par décision ministérielle du 23 février 1910, ont été affectés, savoir: En Afrique équatoriale (Départ de Bordeaux le 25 mars 1910.) Les stagiaires officiers d'administration conducteurs de travaux Fortoul et Lacassin, de la direction du génie de Toulon, et Rebeyrotte de la direction du génie de Cherbourg. Affectés pour servir, hors cadres, au service des travaux publics du Congo Circulaire relative au commandement des batteries stationnées en Corse. Par suite de la réorganisation de l'artillerie, il existera en Corse, à partir du 1er mars 1910: Un groupe du 7e régiment d'artillerie à pied composant deux batteries à pied. Un groupe des deux batteries montées et d'une batterie de montagne. Les batteries à pied sont placées sous les ordres du lieutenant-colonel du 7e régiment d'artillerie à pied. Le groupe des deux batteries montées et d'une batterie de montagne est placé sous les ordres d'un lieutenant d'escadron comptant au 2e régiment de montagne. Cet officier supérieur a, vis-à-vis de ces deux unités, les attributions de chef de corps, sauf en ce qui concerne l'administration pour laquelle les batteries relèvent du lieutenant-colonel commandant le 2e régiment de montagne. Le commandement supérieur des batteries à pied, montée et de montagne, stationnées en Corse, est exercé par le général commandant, supérieur de la défense du
relative au commandement des batteries stationnées en Corse. Par suite de la réorganisation de l'artillerie, il existera en Corse, à partir du 1er mars 1910: Un groupe du 7e régiment d'artillerie à pied composant deux batteries à pied. Un groupe des deux batteries montées et d'une batterie de montagne. Les batteries à pied sont placées sous les ordres du lieutenant-colonel du 7e régiment d'artillerie à pied. Le groupe des deux batteries montées et d'une batterie de montagne est placé sous les ordres d'un lieutenant d'escadron comptant au 2e régiment de montagne. Cet officier supérieur a, vis-à-vis de ces deux unités, les attributions de chef de corps, sauf en ce qui concerne l'administration pour laquelle les batteries relèvent du lieutenant-colonel commandant le 2e régiment de montagne. Le commandement supérieur des batteries à pied, montée et de montagne, stationnées en Corse, est exercé par le général commandant, supérieur de la défense du groupe de la Corse, conformément aux décrets des 22 avril 1808 et 7 octobre 1909 et à l'instruction ministérielle du 4 mai 1911. Paris, le 23 février 1910. Le ministre de la guerre, M. BRUN. Liste alphabétique des candidats classés pour le cadre auxiliaire de l'intendance. Bureaux de l'intendance. MM. Brenet, Brun, Chevallier, Chotard, Collas, Combes, Decroix, Delpech, Despax, Didion, Drouet, Dumeige, Duméril, Frossard, Gras, Guigue, Henry, Loughébeau, Martinet, Michelin, Mule, Petit, Ragot, Salio, Sénéchal, Thierry, Subsistances, MM. Arospide, Barot, Belot, Biscaye, Cambefort, Carly, Cattin, Caussin, Chabot, Duboys, Dupart, Faiveley, Fourcade-Cancelé, Garavini, Ginoulhac, Grimaldi, Jeannot, Landry, Légal, Le Maire, Loyzance, Morin, Prévot, Renaud, Réveille, Robert, Rochefort, Rocher, Saint-Bémy-Pellissier, Salvetti, Sénescal, Simon, Son, Vin et Vins. Habillement et campement. MM. Dela.Cq, Manne, Duthablier, Fauvergue, Forêt guerre, Grangeneuve, Journau, Lestoquoit, Levannier. Listes de classement des agents secondaires de l'administration centrale pour changement d'emploi et pour l'avancement au choix. Changement d'emploi. Pour huissier. — Les agents : Baudoin, Hyvert, Gorlier, André, Patelé, Chenovet, Ropion, Roux, Beaugé, Pelletier, Ferriol, Trohel, Villonnet, Desplanques, Goullet. Pour concierge. — Les agents : Legouge, Thouroude, Duchesne, Chambard. Avancement au choix. Pour la 1re classe : 1 Passani; 2 Gerbig. Pour la 2e classe : 1 Ropion; 2 Rehm;
Brenet, Brun, Chevallier, Chotard, Collas, Combes, Decroix, Delpech, Despax, Didion, Drouet, Dumeige, Duméril, Frossard, Gras, Guigue, Henry, Loughébeau, Martinet, Michelin, Mule, Petit, Ragot, Salio, Sénéchal, Thierry, Subsistances, MM. Arospide, Barot, Belot, Biscaye, Cambefort, Carly, Cattin, Caussin, Chabot, Duboys, Dupart, Faiveley, Fourcade-Cancelé, Garavini, Ginoulhac, Grimaldi, Jeannot, Landry, Légal, Le Maire, Loyzance, Morin, Prévot, Renaud, Réveille, Robert, Rochefort, Rocher, Saint-Bémy-Pellissier, Salvetti, Sénescal, Simon, Son, Vin et Vins. Habillement et campement. MM. Dela.Cq, Manne, Duthablier, Fauvergue, Forêt guerre, Grangeneuve, Journau, Lestoquoit, Levannier. Listes de classement des agents secondaires de l'administration centrale pour changement d'emploi et pour l'avancement au choix. Changement d'emploi. Pour huissier. — Les agents : Baudoin, Hyvert, Gorlier, André, Patelé, Chenovet, Ropion, Roux, Beaugé, Pelletier, Ferriol, Trohel, Villonnet, Desplanques, Goullet. Pour concierge. — Les agents : Legouge, Thouroude, Duchesne, Chambard. Avancement au choix. Pour la 1re classe : 1 Passani; 2 Gerbig. Pour la 2e classe : 1 Ropion; 2 Rehm; 3 Foret. Pour la 3e classe : 1 Chambard; 2 Hyvert; 3 Labaume. Pour la 4e classe : 1 Malatti; 2 Bizé; 3 Arnaud; 4 Rey; 5 Calestroupat; 6 Charpentier; 7 Girardot. Récompenses accordées à des membres de sociétés de préparation militaire. Citation au Bulletin officiel avec lettre de félicitations, B. O. F. M. Perotin, à Enghien. — Lettres de félicitations. M. Limasset, adjudant à l'école d'administration militaire. M. Larue, à Chaville. M. Croizat, à Etrechy. M. Fourmy, à Livry. Ministère de la marine. M. le capitaine de frégate Marcotte de Sainte-Marie (G.-M.-J.), du port de Toulon, est désigné pour embarquer, le 10 mars 1910, sur le Jules-Michelet, dans la 1re escadre à Toulon, en remplacement de M. le commandant Amiot, qui aura terminé à la date précitée la période réglementaire d'embarquement. M. l'aspirant de 1re classe Bourgarel (M.-P.-E.), du port de Rochefort, est désigné pour embarquer à sa rentrée de congé, le 6 mars 1910, sur l'Ernest-Renan, dans la 1re escadre, en remplacement de M. Augier, débarqué pour raisons de santé. MM. les médecins de 2e classe Hullot (G.-M.-A.), du port de Cherbourg, désigné pour embarquer sur la Zélée, dans la division navale de l'Extrême-Orient, et Piéchaud (P.-A.), du
B. O. F. M. Perotin, à Enghien. — Lettres de félicitations. M. Limasset, adjudant à l'école d'administration militaire. M. Larue, à Chaville. M. Croizat, à Etrechy. M. Fourmy, à Livry. Ministère de la marine. M. le capitaine de frégate Marcotte de Sainte-Marie (G.-M.-J.), du port de Toulon, est désigné pour embarquer, le 10 mars 1910, sur le Jules-Michelet, dans la 1re escadre à Toulon, en remplacement de M. le commandant Amiot, qui aura terminé à la date précitée la période réglementaire d'embarquement. M. l'aspirant de 1re classe Bourgarel (M.-P.-E.), du port de Rochefort, est désigné pour embarquer à sa rentrée de congé, le 6 mars 1910, sur l'Ernest-Renan, dans la 1re escadre, en remplacement de M. Augier, débarqué pour raisons de santé. MM. les médecins de 2e classe Hullot (G.-M.-A.), du port de Cherbourg, désigné pour embarquer sur la Zélée, dans la division navale de l'Extrême-Orient, et Piéchaud (P.-A.), du port de Toulon, désigné pour embarquer sur le Surcoufeffecté à la surveillance de la pêche à Terre-Neuve, sont autorisés à permuter d'embarquement, pour convenances personnelles. M. Hullot rejoindra le Surcoufe à Bizerte, via Tunis, par le paquebot partant de Marseille le 23 mars 1910. M. Piéchaud rejoindra la Zélée, à Nouméa, par le paquebot partant de Marseille le 9 mars 1910. Par décision présidentielle du 22 février 1910, M. le mécanicien inspecteur de 1re classe Flourac (U.-L.), du port de Rochefort, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de services et par application de la mesure sur la limite d'âge. Cet officier supérieur mécanicien sera rayé des contrôles de l'activité le 8 mars 1910. Par décision présidentielle du 19 février 1910, M. Croguennec (Eugène-Alexis), agent comptable de 1re classe à Lorient, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de services et par application de la mesure sur la limite d'âge, à compter du 1er avril 1910 (circulaire du 13 décembre 1873). Circulaire relative à la concession du bénéfice de campagne de guerre pour des opérations au Cambodge. Le ministre de la marine, à MM. les vice-amiraux
Nouméa, par le paquebot partant de Marseille le 9 mars 1910. Par décision présidentielle du 22 février 1910, M. le mécanicien inspecteur de 1re classe Flourac (U.-L.), du port de Rochefort, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de services et par application de la mesure sur la limite d'âge. Cet officier supérieur mécanicien sera rayé des contrôles de l'activité le 8 mars 1910. Par décision présidentielle du 19 février 1910, M. Croguennec (Eugène-Alexis), agent comptable de 1re classe à Lorient, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de services et par application de la mesure sur la limite d'âge, à compter du 1er avril 1910 (circulaire du 13 décembre 1873). Circulaire relative à la concession du bénéfice de campagne de guerre pour des opérations au Cambodge. Le ministre de la marine, à MM. les vice-amiraux commandant en chef, préfets maritimes, officiers généraux, supérieurs et autres, commandant à la mer. Je vous informe que j'ai décidé d'accorder le bénéfice de campagne de guerre depuis le 19 avril 1909 jusqu'au 5 mai suivant, à tout le personnel ayant figuré sur les rôles du Styx entre ces deux dates, en raison de sa participation aux opérations de police entreprises contre les rebelles dans la région de Kampot (Cambodge). Paris, le 19 février 1910. DE LAPEYRÈRE. Ministère des colonies. TABLEAU D'AVANCEMENT DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE COLONIALE (Année 1910.) Pour le grade de sous-directeur. 1909. M. Carbillet (Antonin-Marie-Adrien), chef de bureau de 1re classe. Pour le grade de sous-chef de service et assimilé. 1905. M. Chamaillard (Edmond), conseiller de 1re classe. 1906. M. Garagnon (Jean-François), principal de 1re classe. 1907. M. Leguay (Alexandre-Edmond), principal de 1re classe. 1908. M. Michel (Maurice-Jean-Baptiste), principal de 1re classe. 1909. MM. Cornette de Saint-Cyr (Henri), commis principal; Marot (Gaston-Michel), principal de 1re classe; Gendarme (Alexandre-Emmanuel), principal de 1re classe. 1910. MM. Grignet (Alphonse), commis de 1re classe; Reboul (Hubert-Moïse), commis de 1re classe; Foucher (Joseph-Louis), commis de 2e classe. Pour la 2e classe de chef de service et assimilé. 1910. M. Grilh (François-Louis-Albin).
dates, en raison de sa participation aux opérations de police entreprises contre les rebelles dans la région de Kampot (Cambodge). Paris, le 19 février 1910. DE LAPEYRÈRE. Ministère des colonies. TABLEAU D'AVANCEMENT DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE COLONIALE (Année 1910.) Pour le grade de sous-directeur. 1909. M. Carbillet (Antonin-Marie-Adrien), chef de bureau de 1re classe. Pour le grade de sous-chef de service et assimilé. 1905. M. Chamaillard (Edmond), conseiller de 1re classe. 1906. M. Garagnon (Jean-François), principal de 1re classe. 1907. M. Leguay (Alexandre-Edmond), principal de 1re classe. 1908. M. Michel (Maurice-Jean-Baptiste), principal de 1re classe. 1909. MM. Cornette de Saint-Cyr (Henri), commis principal; Marot (Gaston-Michel), principal de 1re classe; Gendarme (Alexandre-Emmanuel), principal de 1re classe. 1910. MM. Grignet (Alphonse), commis de 1re classe; Reboul (Hubert-Moïse), commis de 1re classe; Foucher (Joseph-Louis), commis de 2e classe. Pour la 2e classe de chef de service et assimilé. 1910. M. Grilh (François-Louis-Albin). Grilh (François-Louis-Auber) de 3e classe et assimilé. Pour la 1re classe de service et assimilé, 1910. M. Bastide (Jean-Eugène-Edouard), bureau de 2e classe. Pour la 2e classe de service et assimilé, 1910. M. Dupeyrou (Jacques-Louis), chef de bureau de 1re classe. M. Bardoulet (Louis-Louis), bureau de 3e classe. M. Lebon (Louis), sous-chef de bureau de 2e classe. M. Jandron (Alexandre-Antoine), bureau de 3e classe. Pour la 3e classe de service, 1910. MM. Mausset (Vincent-Louis) et Joan-Honaut (Joseph de), commis principaux. Pour la 1re classe de service, 1910. MM. Cecina (Thomas-François), Mercier (René-Marc) et RafTray (Louis-Joseph), commis. MM. Poli (Alexandre), Saintoni (Antonin), Clémençon (Emile) et Castex (Jean-Aubry), 3e classe. Conducteur principal des travaux, 1903-1910. M. Collard (Émile-Antoine), conducteur principal, 1910. MM. de Cassé, Jean-Baptiste, conducteur de 1re classe, 1910. MM. de Cassé, Jean-Baptiste, conducteur de 2e classe, 1910. Commis des travaux, 1910. M. Pons (Cassien), commis des travaux, 1910. Emplois réservés. M. Bastien (Auguste), à des emplois réservés, 1910. Facteur des postes et dépôts, 1909. M. Du (Léon), magasinier au 7e régiment d'artillerie, 1910. M. Guichard (Léon-Lucien), bureau à l'Exposition, 1er tour, janvier 1910. M. Boule (Gaston), facteur local à Graville, janvier 1910. M. Jacquemin (Antoine), présenté en présence de la
(Louis), sous-chef de bureau de 2e classe. M. Jandron (Alexandre-Antoine), bureau de 3e classe. Pour la 3e classe de service, 1910. MM. Mausset (Vincent-Louis) et Joan-Honaut (Joseph de), commis principaux. Pour la 1re classe de service, 1910. MM. Cecina (Thomas-François), Mercier (René-Marc) et RafTray (Louis-Joseph), commis. MM. Poli (Alexandre), Saintoni (Antonin), Clémençon (Emile) et Castex (Jean-Aubry), 3e classe. Conducteur principal des travaux, 1903-1910. M. Collard (Émile-Antoine), conducteur principal, 1910. MM. de Cassé, Jean-Baptiste, conducteur de 1re classe, 1910. MM. de Cassé, Jean-Baptiste, conducteur de 2e classe, 1910. Commis des travaux, 1910. M. Pons (Cassien), commis des travaux, 1910. Emplois réservés. M. Bastien (Auguste), à des emplois réservés, 1910. Facteur des postes et dépôts, 1909. M. Du (Léon), magasinier au 7e régiment d'artillerie, 1910. M. Guichard (Léon-Lucien), bureau à l'Exposition, 1er tour, janvier 1910. M. Boule (Gaston), facteur local à Graville, janvier 1910. M. Jacquemin (Antoine), présenté en présence de la commission d'adjudication, est de l' Liste. Présenté en préparation de commis de 2e classe, est de l'École centrale des arts et manufactures (emploi créé). Inspecteur principal de l'agriculture en essence nationale d'État. Directeur général des contributions, Directeur général des services de l'octroi, en exécution des et en exécution des lois. M. Guillot (Emmanuel), Lieutenant, ex-adjudant, coloniale, demande lieu chef de service coloniale, demandeur de Parais, service actif. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 21 février 1910, sont nommés, par application de la loi du 21 mars 1905, commis à l'administration générale de l'assistance publique à Paris: M. Guichard (Léon-Lucien), candidat admis au concours, 2e tour. M. Selvès (Henri-Victor), adjudant au 23e régiment d'infanterie, 1er tour. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 21 février 1910, sont nommés, par application de la loi du 21 mars 1905, commis ambulants dans le service de l'octroi de Paris: M. Durante (Charles-Paul), adjudant au 115e régiment d'infanterie, 2e tour. M. Flühr (Eugène), adjudant à la 21e section d'infirmiers militaires, 3e tour. M. Masson (Eugène-Jules), candidat admis au concours, 4e tour. M. Briand (Jean-Marie-Joseph), ex-maréchal des logis au 2e régiment d'artillerie coloniale, 1er tour. M. Garat (Jean-Baptiste), adjudant
M. Guillot (Emmanuel), Lieutenant, ex-adjudant, coloniale, demande lieu chef de service coloniale, demandeur de Parais, service actif. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 21 février 1910, sont nommés, par application de la loi du 21 mars 1905, commis à l'administration générale de l'assistance publique à Paris: M. Guichard (Léon-Lucien), candidat admis au concours, 2e tour. M. Selvès (Henri-Victor), adjudant au 23e régiment d'infanterie, 1er tour. Par arrêté du préfet de la Seine en date du 21 février 1910, sont nommés, par application de la loi du 21 mars 1905, commis ambulants dans le service de l'octroi de Paris: M. Durante (Charles-Paul), adjudant au 115e régiment d'infanterie, 2e tour. M. Flühr (Eugène), adjudant à la 21e section d'infirmiers militaires, 3e tour. M. Masson (Eugène-Jules), candidat admis au concours, 4e tour. M. Briand (Jean-Marie-Joseph), ex-maréchal des logis au 2e régiment d'artillerie coloniale, 1er tour. M. Garat (Jean-Baptiste), adjudant au 14e régiment d'infanterie, 2e tour. M. Hamel (Auguste-François-Bienvenue), ex-adjutant d'infanterie coloniale, 3e tour. M. Walimacq (Jean-Baptiste-Ernest), candidat admis au concours, 4e tour. CONSEIL GÉNÉRAL sous le nom - Elections clés 30 (mai) 1910. Canton de Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine), M. Boucheron, élu. Elections du 6 février 1910. Canton de Marciac (Gers), M. Luro, élu. Canton de Revigny (Meuse), M. Maginot, élu. Elections du 13 février 1910. Canton de Montfaucon (Meuse), M. Bélier, élu. Canton de Nouvion (Somme), M. Maquennehen, élu. Elections du 20 février 1910. Canton de Sathonay (Rhône), M. Serullaz, élu. SÉNAT Session ORDINAIRE ordre du jour du jeudi 24 février. À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisait la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Verneuil (Eure). (Nos 26, fasc.) 14, page 19, année (Eu, re) (Ni nos 26 "n dre Loi forrapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains boisés entre l'État et Mme veuve d'Estainpes. (Nos 27, fasc. 15, et 38, fasc. 18, année 1910. — M. Alexandre Lefèvre, rapporteur.) 1ère délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
M. Luro, élu. Canton de Revigny (Meuse), M. Maginot, élu. Elections du 13 février 1910. Canton de Montfaucon (Meuse), M. Bélier, élu. Canton de Nouvion (Somme), M. Maquennehen, élu. Elections du 20 février 1910. Canton de Sathonay (Rhône), M. Serullaz, élu. SÉNAT Session ORDINAIRE ordre du jour du jeudi 24 février. À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisait la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Verneuil (Eure). (Nos 26, fasc.) 14, page 19, année (Eu, re) (Ni nos 26 "n dre Loi forrapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains boisés entre l'État et Mme veuve d'Estainpes. (Nos 27, fasc. 15, et 38, fasc. 18, année 1910. — M. Alexandre Lefèvre, rapporteur.) 1ère délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement en Algérie, d'un chemin de fer d'intérêt général de Berrouaghia à Djefa. (Nos 320, année 1909 et 39, année 1910. M. Saint-Germain, rapporteur.) 1ère délibération sur la proposition de loi de M. Léon Mougeot, portant modification des articles 4 et 11 de la loi du 3 mai 1844 (Protection du gibier), (Nos 105, année 1909, et 37, année 1910. -M. Fagot, rapporteur.) 1ère délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour but de supprimer les économats et d'interdire aux employeurs de vendre, directement ou indirectement à leurs ouvriers et employés des denrées et marchandises de toute sorte. (Nos 57, année 1907, et 251, année 1909. — M. Guillaume Poulie, rapporteur.) Suite de la 1ère délibération Sur: 1° le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant codification des lois ouvrières (livres I, II, III, IV et V du code du travail et de la prévoyance sociale) ; 2° le projet de loi portant codification des lois ouvrières (livre VI du code du travail et de la prévoyance sociale). (Nos 141, année 1905; 53, 80, année 1908, 259 et 259 (rectifié), année 1909. — M. Paul Strauss, rapporteur.)