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avec pénalité ; 3° Prohiber dans la mesure possible l'emploi de la machine et réduire la durée des heures de travail pour permettre l'emploi du plus grand nombre possible de travailleurs ; 4° Embaucher de préférence les chefs de famille ; 5° Faire varier les salaires suivant la situation de famille ; 6° Pousser tous les travaux d'intérêt général ; 7° Permettre aux communes autre chose que des rapports ou la confection de dossiers volumineux, en mettant d'extrême urgence à leur disposition les fonds utiles et non des poussières de crédits. » La 3e Commission insiste sur la nécessité de doter également les communes dont la situation budgétaire ne permet aucun effort personnel. » Dès que le rapporteur a terminé, le président Duroux fait la déclaration suivante : « Messieurs, vous avez entendu le rapport de notre collègue Laquière. Je tiens à le féliciter en votre nom d'avoir aussi bien mis en évidence toutes les questions que pose le chômage. Personnellement, je le félicite d'avoir envisagé la réduction du temps de travail comme une des mesures qui peuvent permettre de consacrer dans la législation française ce que j'appelle « le droit au travail ». » Vous savez que dans notre société, personne ne peut vivre qu'en offrant son travail en échange de son pain et à partir du moment où on ne peut plus accorder du travail, c'est une véritable condamnation à mort que l'on prononce. » Je me félicite de voir que le conseil général est d'accord pour penser que la solidarité sociale est telle qu'il faut qu'elle soit, peu à peu, consacrée dans la législation et quand je dis la législation, je dis dans l'opinion et dans les mœurs. On compte énormément sur les parlementaires, mais les parlementaires ne peuvent jamais que consacrer dans la loi ce que l'opinion a accepté. » Il faut que chacun s'inspire bien de cette pensée que si la solidarité sociale est désirable, il est indispensable que le travail soit réparti, que ce droit au travail soit consacré, sinon ce serait à désespérer de tout. Je me réjouis de voir que, dans les
société, personne ne peut vivre qu'en offrant son travail en échange de son pain et à partir du moment où on ne peut plus accorder du travail, c'est une véritable condamnation à mort que l'on prononce. » Je me félicite de voir que le conseil général est d'accord pour penser que la solidarité sociale est telle qu'il faut qu'elle soit, peu à peu, consacrée dans la législation et quand je dis la législation, je dis dans l'opinion et dans les mœurs. On compte énormément sur les parlementaires, mais les parlementaires ne peuvent jamais que consacrer dans la loi ce que l'opinion a accepté. » Il faut que chacun s'inspire bien de cette pensée que si la solidarité sociale est désirable, il est indispensable que le travail soit réparti, que ce droit au travail soit consacré, sinon ce serait à désespérer de tout. Je me réjouis de voir que, dans les conclusions de son rapport, notre collègue M. Laquière s'est inspiré des considérations que je viens de développer. Cette déclaration est unanimement et longuement applaudie. M. Borgeaud s'associe aux conclusions du rapporteur. Il demande que la colonie fasse un effort en faveur des communes qui sont à bout de souffle. Et comme il y a urgence à leur venir en aide, il exprime le désir que les fonds octroyés par la colonie soient remis au préfet qui se chargera de la répartition. Le président Duroux approuve entièrement M. Borgeaud; « C'est là, dit-il, que le vœu présenté hier par M. Gabet, sur les pouvoirs des préfets, auquel je ne me suis pas associé car j'aurais voulu qu'il fasse l'objet d'un débat en commission séparée, trouve son application. Le préfet est le tuteur légal des communes ; il connaît mieux que personne leurs besoins ; c'est pourquoi il est logique qu'il répartisse lui-même les sommes que la colonie et le département ont votées ou voteront pour les chômeurs. Le docteur Aboulker demande que les rôles de l'impôt sur le revenu soient rendus publics. Il pense que cette mesure évitera l'évasion fiscale et qu'ainsi les budgets pourront plus facilement faire face à leurs
comme il y a urgence à leur venir en aide, il exprime le désir que les fonds octroyés par la colonie soient remis au préfet qui se chargera de la répartition. Le président Duroux approuve entièrement M. Borgeaud; « C'est là, dit-il, que le vœu présenté hier par M. Gabet, sur les pouvoirs des préfets, auquel je ne me suis pas associé car j'aurais voulu qu'il fasse l'objet d'un débat en commission séparée, trouve son application. Le préfet est le tuteur légal des communes ; il connaît mieux que personne leurs besoins ; c'est pourquoi il est logique qu'il répartisse lui-même les sommes que la colonie et le département ont votées ou voteront pour les chômeurs. Le docteur Aboulker demande que les rôles de l'impôt sur le revenu soient rendus publics. Il pense que cette mesure évitera l'évasion fiscale et qu'ainsi les budgets pourront plus facilement faire face à leurs obligations. Le président Duroux fait remarquer à son collègue que la question, quoique connexe, s'éloigne un peu du rapport. Le public s'excite souvent contre la haute finance ; mais il ne se rend pas compte que les véritables coupables sont les sociétés anonymes. Celles-ci, à l'abri de la loi de 1837, accumulent les réserves et restent des années sans distribuer de dividendes : elles échappent ainsi à l'impôt sur le revenu. Dans notre législation, il y a une défaillance qui autorise les sociétés anonymes à pratiquer la plus grande fraude. C'est là qu'est le point de vue névralgique. Aussi le président Duroux se propose, avec plusieurs de ses collègues du Sénat, de déposer, à la rentrée parlementaire, devant la Haute Assemblée, un projet de loi qui mettra un terme à cette situation inadmissible. « Si toutes les sociétés anonymes étaient astreintes à distribuer les bénéfices qu'elles réalisent et par conséquent à payer dans son intégralité l'impôt sur le revenu, le budget de l'Etat trouverait, par ce seul moyen, une ressource supplémentaire de 4 à 5 milliards. » M. Zévaco, entrant dans les vues du rapporteur, demande que la loi de la semaine de quarante heures de travail soit appliquée. Le
1837, accumulent les réserves et restent des années sans distribuer de dividendes : elles échappent ainsi à l'impôt sur le revenu. Dans notre législation, il y a une défaillance qui autorise les sociétés anonymes à pratiquer la plus grande fraude. C'est là qu'est le point de vue névralgique. Aussi le président Duroux se propose, avec plusieurs de ses collègues du Sénat, de déposer, à la rentrée parlementaire, devant la Haute Assemblée, un projet de loi qui mettra un terme à cette situation inadmissible. « Si toutes les sociétés anonymes étaient astreintes à distribuer les bénéfices qu'elles réalisent et par conséquent à payer dans son intégralité l'impôt sur le revenu, le budget de l'Etat trouverait, par ce seul moyen, une ressource supplémentaire de 4 à 5 milliards. » M. Zévaco, entrant dans les vues du rapporteur, demande que la loi de la semaine de quarante heures de travail soit appliquée. Le président Duroux lui répond que, depuis le temps où il fut, pour la première fois, question de la semaine de quarante heures, les événements ont marché avec une telle rapidité et que la machine a fait de tels progrès, que cette mesure est devenue insuffisante. Aussi prie-t-il son collègue de faire confiance aux parlementaires et au ministre du Travail qui s'emploieront à chercher une formule susceptible, non pas de réduire, mais de supprimer le chômage. Enfin, après une intervention de M. Muller, qui demande la répartition immédiate des 500.000 francs votés par le conseil général, et de M. Weinmann qui désire que les crédits soient utilisés à procurer du travail et non pas à donner des secours, le rapport de M. Laquière est adopté. LES C.F.R.A. ET LES T.M.S. Depuis trois ans, M. Broussais, qui recherche avec une constance louable et inlassable la solution au problème de la cession à la ville d'Alger des compagnies des C.F.R.A. et des T.M.S., présente à nouveau un rapport extrêmement documenté. Cette fois, cependant, une date limite est fixée à la ville. Par oui ou par non la municipalité d'Alger doit répondre avant le 31 décembre 1935. Le point qui divise les deux assemblées
faire confiance aux parlementaires et au ministre du Travail qui s'emploieront à chercher une formule susceptible, non pas de réduire, mais de supprimer le chômage. Enfin, après une intervention de M. Muller, qui demande la répartition immédiate des 500.000 francs votés par le conseil général, et de M. Weinmann qui désire que les crédits soient utilisés à procurer du travail et non pas à donner des secours, le rapport de M. Laquière est adopté. LES C.F.R.A. ET LES T.M.S. Depuis trois ans, M. Broussais, qui recherche avec une constance louable et inlassable la solution au problème de la cession à la ville d'Alger des compagnies des C.F.R.A. et des T.M.S., présente à nouveau un rapport extrêmement documenté. Cette fois, cependant, une date limite est fixée à la ville. Par oui ou par non la municipalité d'Alger doit répondre avant le 31 décembre 1935. Le point qui divise les deux assemblées est le suivant : le département verse actuellement à la colonie une subvention de 400.000 francs pour le réseau à vapeur. Mais il récupère cette somme, grâce à une heureuse gestion et à un contrôle rigoureux, sur les bénéfices d'exploitation. La ville voudrait bien se substituer au département mais à la condition de ne pas prendre en charge la subvention de 400.000 francs. Le département rétorque qu'il cède l'affaire avec son débit et son crédit. D'autre part, la colonie dit que, dès que le réseau à vapeur sera supprimé, la subvention ne sera plus réclamée. La ville hésite, temporise, consulte, discute. Le 31 décembre 1935, par oui ou par non, elle devra donner sa réponse définitive. LE BUDGET DEPARTEMENTAL M. Weinmann, rapporteur de la commission des finances, présente, comme à chaque session, un travail remarquable de clarté, de précision et aussi d'observations. C'est un résumé concret des travaux de l'assemblée qui malgré les difficultés du moment s'ingénie à maintenir ses finances saines et bien équilibrées. « L'ensemble des dépenses qui sont inscrites au budget, dit le rapporteur, a été réduit de plus de 5 millions comparativement à celles qui figuraient au budget de 1935. Cet ensemble était de près de
la condition de ne pas prendre en charge la subvention de 400.000 francs. Le département rétorque qu'il cède l'affaire avec son débit et son crédit. D'autre part, la colonie dit que, dès que le réseau à vapeur sera supprimé, la subvention ne sera plus réclamée. La ville hésite, temporise, consulte, discute. Le 31 décembre 1935, par oui ou par non, elle devra donner sa réponse définitive. LE BUDGET DEPARTEMENTAL M. Weinmann, rapporteur de la commission des finances, présente, comme à chaque session, un travail remarquable de clarté, de précision et aussi d'observations. C'est un résumé concret des travaux de l'assemblée qui malgré les difficultés du moment s'ingénie à maintenir ses finances saines et bien équilibrées. « L'ensemble des dépenses qui sont inscrites au budget, dit le rapporteur, a été réduit de plus de 5 millions comparativement à celles qui figuraient au budget de 1935. Cet ensemble était de près de 47 millions pour 1935, il n'est plus que de 41 millions pour 1936, soit une diminution de 8,50 pour cent. » Tous les chapitres, sauf ceux relatifs aux dépenses d'assistance et aux constructions de gendarmeries ont supporté une part de cette réduction. » Cette compression massive a été appliquée avec le désir de réduire au minimum, compatible avec la bonne marche des services départementaux, les charges des contribuables à une époque particulièrement difficile pour eux. « En ce qui concerne le budget des recettes, la commission des finances, malgré les difficultés rencontrées pour équilibrer le budget, ne vous propose pas le vote de centimes nouveaux ou de taxes nouvelles. Mais il est à considérer et à souligner que bien que le nombre de centimes de 1935 soit maintenu, les contribuables se trouveront, à l'égard du département, allégés d'une somme importante parce que le centime vaut 74.000 de moins que l'année précédente. » C'est de l'Interdépendance des budgets des différentes collectivités algériennes que le rapporteur s'inquiète. On attend du budget de l'Algérie la meilleure partie des remèdes propres à sauver l'agriculture et le commerce quand il est accablé lui-même par une dette dont l'annuité absorbe près de la moitié des recettes
le désir de réduire au minimum, compatible avec la bonne marche des services départementaux, les charges des contribuables à une époque particulièrement difficile pour eux. « En ce qui concerne le budget des recettes, la commission des finances, malgré les difficultés rencontrées pour équilibrer le budget, ne vous propose pas le vote de centimes nouveaux ou de taxes nouvelles. Mais il est à considérer et à souligner que bien que le nombre de centimes de 1935 soit maintenu, les contribuables se trouveront, à l'égard du département, allégés d'une somme importante parce que le centime vaut 74.000 de moins que l'année précédente. » C'est de l'Interdépendance des budgets des différentes collectivités algériennes que le rapporteur s'inquiète. On attend du budget de l'Algérie la meilleure partie des remèdes propres à sauver l'agriculture et le commerce quand il est accablé lui-même par une dette dont l'annuité absorbe près de la moitié des recettes ordinaires. Et le rapporteur estime « qu'aucune solution n'aboutira si la métropole ne montre pas une plus juste compréhension des besoins de l'Algérie, si elle n'apporte pas plus de protection à nos produits, trop souvent sacrifiés, comme monnaie d'échange dans les accords internationaux. Il faut aussi que les Algériens fassent preuve de solidarité, de confiance réciproque, que chacun sache accepter sa part de sacrifice, adapter son genre de vie à ses moyens actuels. « Spécialement pour notre département, la santé de notre budget, qui n'est menacé que de contamination venant de budgets voisins, la présence à sa tête de M. Bourrât, notre nouveau préfet qui d'emblée a conquis la confiance de cette assemblée, permettent de conserver grand espoir ; que la même sagesse préside dans les autres assemblées à l'élaboration des budgets et à l'étude des problèmes graves de l'heure et l'Algérie franchira la passe difficile dans laquelle elle se trouve gravement engagée. » Le budget départemental se présente ainsi : Décision modificative n° 3 La balance de la décision modificative n° 3 proposée par M. le préfet s'établissait de la façon suivante : Recettes 68.581.936 28 Dépenses 67.472.471 83 Excédent de recettes.. 1.109.464 45 Les résultats définitifs de la
preuve de solidarité, de confiance réciproque, que chacun sache accepter sa part de sacrifice, adapter son genre de vie à ses moyens actuels. « Spécialement pour notre département, la santé de notre budget, qui n'est menacé que de contamination venant de budgets voisins, la présence à sa tête de M. Bourrât, notre nouveau préfet qui d'emblée a conquis la confiance de cette assemblée, permettent de conserver grand espoir ; que la même sagesse préside dans les autres assemblées à l'élaboration des budgets et à l'étude des problèmes graves de l'heure et l'Algérie franchira la passe difficile dans laquelle elle se trouve gravement engagée. » Le budget départemental se présente ainsi : Décision modificative n° 3 La balance de la décision modificative n° 3 proposée par M. le préfet s'établissait de la façon suivante : Recettes 68.581.936 28 Dépenses 67.472.471 83 Excédent de recettes.. 1.109.464 45 Les résultats définitifs de la décision modificative n° 3 de l'exercice 1935 s'établissent ainsi qu'il suit : Recettes 68.587.060 04 Dépenses. 67.341.058 34 Excédent de recettes.. 946.001 70 Budget départemental de l'exercice 1936 Recettes. 42.747.526,23 Dépenses; 41.760.393,52 Excédent de recettes 987.132,71 Et le rapporteur termine en adressant les remerciements de la Commission des finances à M. Oppetit, chef de la 5e division, et à ses collaborateurs. Le président Duroux félicite le rapporteur et le budget est adopté. QUESTIONS DIVERSES M. Baretaud fait voter un crédit de 100.000 francs à utiliser en trois tranches pour les salaires des cantonniers La tranche de 1936 est de 35.000 francs. M. Mourgues fait approuver le nouveau crédit affecté aux allocations aux œuvres, sociétés et groupements. Ce crédit, de 112.500 francs, est en diminution de 12.000 francs sur celui de l'an dernier. Par contre, M. Rencurel fait voter un crédit de 953.378 francs pour les bourses et trousseaux des écoles normales et diverses, en augmentation de 17.000 francs sur celui de l'an passé. Pour les bourses des écoles primaires supérieures de filles, le docteur Clos fait voter 425.403 fr. 25. Et pour les bourses des écoles primaires supérieures de garçons, le docteur Rouquet fait voter 355.284 francs ELECTION A LA
M. Oppetit, chef de la 5e division, et à ses collaborateurs. Le président Duroux félicite le rapporteur et le budget est adopté. QUESTIONS DIVERSES M. Baretaud fait voter un crédit de 100.000 francs à utiliser en trois tranches pour les salaires des cantonniers La tranche de 1936 est de 35.000 francs. M. Mourgues fait approuver le nouveau crédit affecté aux allocations aux œuvres, sociétés et groupements. Ce crédit, de 112.500 francs, est en diminution de 12.000 francs sur celui de l'an dernier. Par contre, M. Rencurel fait voter un crédit de 953.378 francs pour les bourses et trousseaux des écoles normales et diverses, en augmentation de 17.000 francs sur celui de l'an passé. Pour les bourses des écoles primaires supérieures de filles, le docteur Clos fait voter 425.403 fr. 25. Et pour les bourses des écoles primaires supérieures de garçons, le docteur Rouquet fait voter 355.284 francs ELECTION A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE L'assemblée procède à l'élection des membres de la Commission départementale (cinq Européens, un musulman). Votants, 32 ; suffrages exprimés, 32 ; majorité absolue, 17. Sont élus : MM. Docteur Aboulker. 29 voix Docteur Levy. 28 — Treuil 27 — Docteur Duboucher. 26 — Baretaud 25 — Docteur Bachir. 18 — Viennent ensuite : MM. Chekiken. 15 voix ; Zevaco, Dachot, Daudet et Mourgues, 1 voix. CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Sont désignés pour faire partie du conseil départemental de l'enseignement primaire : MM. Dachot, Jourdan, Muler et Zevaco. Les vœux Sept vœux sont ensuite adoptés, dont l'abondance des matières nous oblige à renvoyer la publication à demain. L'ordre du jour est épuisé. Le président Duroux déclare la session close et lève la séance au cri de : « Vive la République ! ». Nous ne terminerons pas ce compte rendu sans adresser nos très vifs remercements à MM. Filippi, secrétaire; Brincat, secrétaire adjoint ; Mme Serve sténographe, et Mme Gournay, dactylographe qui facilitent avec amabilité et bonne humeur la tâche ingrate des journalistes. B.C. Léon Poirier, Yonnel et Pierre de Guingand se sont mis en route pour le Sahara Arrivé à Alger depuis dimanche dernier, le grand cineaste
18 — Viennent ensuite : MM. Chekiken. 15 voix ; Zevaco, Dachot, Daudet et Mourgues, 1 voix. CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Sont désignés pour faire partie du conseil départemental de l'enseignement primaire : MM. Dachot, Jourdan, Muler et Zevaco. Les vœux Sept vœux sont ensuite adoptés, dont l'abondance des matières nous oblige à renvoyer la publication à demain. L'ordre du jour est épuisé. Le président Duroux déclare la session close et lève la séance au cri de : « Vive la République ! ». Nous ne terminerons pas ce compte rendu sans adresser nos très vifs remercements à MM. Filippi, secrétaire; Brincat, secrétaire adjoint ; Mme Serve sténographe, et Mme Gournay, dactylographe qui facilitent avec amabilité et bonne humeur la tâche ingrate des journalistes. B.C. Léon Poirier, Yonnel et Pierre de Guingand se sont mis en route pour le Sahara Arrivé à Alger depuis dimanche dernier, le grand cineaste Léon Poirier, metteur en scène de tant de films passionnants, qui présida au montage et au découpage de la « Croisière jaune » que nous avons admirée dernièrement à Alger, a poursuivi durant toute la semaine la mise au point de son départ pour le Sahara, où il entend tourner quelques scènes de la vie de Charles de Foucauld et du général Laperrine, pour son prochain film: « L'appel du silence ». Les trois Citroën, deux conduites intérieures et une camionnette, se sont rangées hier matin devant l'hôtel Aletti pour recevoir le complément des bagages et des précieux appareils de prise de vues et de son. À 9 h. 30, le départ fut donné à la caravane, qui, durant plus d'un mois, va parcourir le Sahara en passant par Timimoun-In-Salah pour aboutir à Tamanrasset, où seront tournés les extérieurs du Hoggar. M. Léon Poirier espère être de retour à Alger vers la fin décembre. Parmi les collaborateurs du grand cinéaste, se trouvaient M. Yonnel, de la Comédie-Française, et M. Pierre de Guingand, qui interpréteront respectivement les personnages du Père de Foucauld et du général Laperrine dans l' « Appel du silence ». Un nombreux public a suivi d'un œil intéressé
quelques scènes de la vie de Charles de Foucauld et du général Laperrine, pour son prochain film: « L'appel du silence ». Les trois Citroën, deux conduites intérieures et une camionnette, se sont rangées hier matin devant l'hôtel Aletti pour recevoir le complément des bagages et des précieux appareils de prise de vues et de son. À 9 h. 30, le départ fut donné à la caravane, qui, durant plus d'un mois, va parcourir le Sahara en passant par Timimoun-In-Salah pour aboutir à Tamanrasset, où seront tournés les extérieurs du Hoggar. M. Léon Poirier espère être de retour à Alger vers la fin décembre. Parmi les collaborateurs du grand cinéaste, se trouvaient M. Yonnel, de la Comédie-Française, et M. Pierre de Guingand, qui interpréteront respectivement les personnages du Père de Foucauld et du général Laperrine dans l' « Appel du silence ». Un nombreux public a suivi d'un œil intéressé les préparatifs du départ. Que nos vœux accompagnent les voyageurs qui se rendent au pays d'Antonin. Nous sommes certains qu'ils reviendront avec les éléments d'un nouveau succès. P. Laffargue. Le meeting antifasciste de Bab-el-Oued La section d'Alger du Comité national de lutte contre la guerre et le fascisme conviait, hier soir, à la population de Bab-el-Oued à assister à un meeting public et contradictoire. Répondant à son appel, un millier de travailleurs de ce quartier laborieux se pressaient dans la salle Florida lorsqu'à 18 h. 30 s'ouvrit la séance placée sous la présidence d'honneur d'Henri Barbusse. M. Seiss, après avoir dépeint la misère et l'inquiétude de toutes les catégories de travailleurs, fit le procès du fascisme et du capitalisme qui sont incapables de résoudre cette crise de régime dans l'intérêt de ceux qui travaillent puisque, récemment, M. Gœring avouait : « Nous manquons de graisse, de beurre, mais nous avons des canons ! » En conclusion, il rappelle les paroles de M. Herriot prononcées au dernier congrès radical-socialiste : « Le Front populaire est l'alliance du tiers-état et des prolétaires. Quand ils sont unis, le peuple fait 89, 93 et 48 ; quand ils sont divisés on fait contre lui