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sera imprimée sous le n° 668, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission d'assurance et de prévoyance sociales. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Goudé et plusieurs de ses collègues une proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 10 avril 1924 sur les pensions civiles et militaires. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 669, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission des pensions civiles et militaires. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Gustave Guérin une proposition de loi tendant au rétablissement à Mortain (Manche) d'une section du tribunal départemental de Coutances. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 670, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de la législation civile et criminelle. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Perreau-Pradier une proposition de loi ayant pour objet d'instituer un juge président dans les tribunaux supprimés par les décrets de 1926. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 671, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de la législation civile et criminelle. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Jules Uhry une proposition de loi tendant à modifier et à compléter les articles 331, 762, 764 et 908 du code civil relatifs aux enfants adultérins. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 672, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de la législation civile et criminelle. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Henri Auriol, député de loi ayant pour objet les citoyens investis de fonctions, tant hypothèque légale. La proposition de loi sera, si pas le n° 674, distribuée et, à l'opposition, renvoyée à la commission de la législation civile et criminelle. J'ai reçu de M. Pommeret et de ses collègues une proposition de loi concernant les conditions de l'allocation de pensions données au titre des lois du 9 avril 1926. La proposition de loi a été déposée sous le n° 677, distribuée et, à l'opposition, renvoyée à la commission des pensions civiles et militaires. J'ai reçu de M. Taurines de Neyret, une proposition de
compléter les articles 331, 762, 764 et 908 du code civil relatifs aux enfants adultérins. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 672, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de la législation civile et criminelle. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Henri Auriol, député de loi ayant pour objet les citoyens investis de fonctions, tant hypothèque légale. La proposition de loi sera, si pas le n° 674, distribuée et, à l'opposition, renvoyée à la commission de la législation civile et criminelle. J'ai reçu de M. Pommeret et de ses collègues une proposition de loi concernant les conditions de l'allocation de pensions données au titre des lois du 9 avril 1926. La proposition de loi a été déposée sous le n° 677, distribuée et, à l'opposition, renvoyée à la commission des pensions civiles et militaires. J'ai reçu de M. Taurines de Neyret, une proposition de solution concernant le gouvernement et le soutien invité le groupe de l'union de la droite de mettre au bénéfice des commerçants réellement indemnisées la cédule des bienfonds et commerciaux. La proposition n° 685 sera imprimée et, si pas d'opposition, renvoyée à la commission des finances. (Assentiment.) J'ai reçu de M. Grawenèges et de ses collègues une résolution concernant la cause de la Guadeloupe. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 676, si n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'Algérie, des pays de protectorat. (Lisibel.) La séance est levée à une heure et cinquante-cinq minutes. J'ajoute, en second lieu, pour M. Berthon, et une loi de plus, que l'argument qu'il apporte est faux. S'il y a une matière dans laquelle la Chambre est maîtresse de ses décisions, c'est celle de la levée de l'immunité parlementaire et de la déchéance. Un certain nombre de nos collègues, dans les bureaux, ont demandé qu'on envisageât la question de l'amnistie. Elle peut se poser. Elle n'a rien à faire avec la question de la déchéance. (Interruptions à l'extrême gauche communiste.) Le problème est extrêmement simple. Nous sommes en présence d'une question dont vous verrez les difficultés lorsqu'elle se présentera devant
Grawenèges et de ses collègues une résolution concernant la cause de la Guadeloupe. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 676, si n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'Algérie, des pays de protectorat. (Lisibel.) La séance est levée à une heure et cinquante-cinq minutes. J'ajoute, en second lieu, pour M. Berthon, et une loi de plus, que l'argument qu'il apporte est faux. S'il y a une matière dans laquelle la Chambre est maîtresse de ses décisions, c'est celle de la levée de l'immunité parlementaire et de la déchéance. Un certain nombre de nos collègues, dans les bureaux, ont demandé qu'on envisageât la question de l'amnistie. Elle peut se poser. Elle n'a rien à faire avec la question de la déchéance. (Interruptions à l'extrême gauche communiste.) Le problème est extrêmement simple. Nous sommes en présence d'une question dont vous verrez les difficultés lorsqu'elle se présentera devant vous, notamment en ce qui concerne l'interprétation du décret de 1852, et je suis un peu surpris que ce soit M. Berthon qui vienne nous reprocher d'avoir envisagé le décret dans l'intérêt possible de nos collègues, au lieu d'avoir pris une décision qui n'aurait été dictée que par des sentiments politiques. (Applaudissements à gauche, au centre et sur divers bancs à droite.) M. André Berthon. M. André Hesse me met en cause. Je constate simplement que la délibération de la commission a abouti à ce que je demandais tout à l'heure, c'est-à-dire à surseoir à la discussion. M. le président. La Chambre va se prononcer sur la question de savoir si elle entend se réunir lorsqu'un Gouvernement sera constitué, ou si, au contraire, elle entend que je la convoque jeudi. Je consulte la Chambre sur la première proposition. (Cette proposition, mise aux voix, n'est pas adoptée.) M. le président. En conséquence, la prochaine séance aura lieu jeudi. 4. — RÈGLEMENT DE L'ORDRE DU JOUR M. le président. Jeudi prochain, à quinze heures précises: Discussion des conduites de la commission chargée d'examiner des pièces concernant la condamnation de MM. Ricklin et Rossé, membres de la Chambre des députés. Fixation de l'ordre
politiques. (Applaudissements à gauche, au centre et sur divers bancs à droite.) M. André Berthon. M. André Hesse me met en cause. Je constate simplement que la délibération de la commission a abouti à ce que je demandais tout à l'heure, c'est-à-dire à surseoir à la discussion. M. le président. La Chambre va se prononcer sur la question de savoir si elle entend se réunir lorsqu'un Gouvernement sera constitué, ou si, au contraire, elle entend que je la convoque jeudi. Je consulte la Chambre sur la première proposition. (Cette proposition, mise aux voix, n'est pas adoptée.) M. le président. En conséquence, la prochaine séance aura lieu jeudi. 4. — RÈGLEMENT DE L'ORDRE DU JOUR M. le président. Jeudi prochain, à quinze heures précises: Discussion des conduites de la commission chargée d'examiner des pièces concernant la condamnation de MM. Ricklin et Rossé, membres de la Chambre des députés. Fixation de l'ordre du jour. Il n'y a pas d'observation ? L'ordre du jour est ainsi fixé. DÉPÔT DE PROPOSITIONS DE LOI M. le président. J'ai reçu de M. André Barbier et Etienne Charlot une proposition de loi relative au choix et à la surveillance des taureaux employés à la reproduction. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 678, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'agriculture. (Assentiment). J'ai reçu de M. Candace et plusieurs de ses collègues une proposition de loi ayant pour objet de définir le droit à réparation des sinistrés français de la Guadeloupe et plus généralement des victimes de calamités publiques en France et aux colonies. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 680, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'administration générale, départementale et communale. (Assentiment.) DÉPÔT D'UNE PROPOSITION DE RÉSOLUTION M. le président. J'ai reçu de M. Beck et plusieurs de ses collègues une proposition de résolution invitant le Gouvernement à prendre l'initiative d'une réforme des prestations de l'assurance-maladie, de l'assistance invalidité-vieillesse-survivants, de l'assurance accident et des caisses minières en Alsace et en Lorraine. La proposition de résolution sera imprimée sous le n°
de loi sera imprimée sous le n° 678, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'agriculture. (Assentiment). J'ai reçu de M. Candace et plusieurs de ses collègues une proposition de loi ayant pour objet de définir le droit à réparation des sinistrés français de la Guadeloupe et plus généralement des victimes de calamités publiques en France et aux colonies. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 680, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'administration générale, départementale et communale. (Assentiment.) DÉPÔT D'UNE PROPOSITION DE RÉSOLUTION M. le président. J'ai reçu de M. Beck et plusieurs de ses collègues une proposition de résolution invitant le Gouvernement à prendre l'initiative d'une réforme des prestations de l'assurance-maladie, de l'assistance invalidité-vieillesse-survivants, de l'assurance accident et des caisses minières en Alsace et en Lorraine. La proposition de résolution sera imprimée sous le n° 679, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission d'Alsace-Lorraine. (Assentiment.) (La séance est levée à dix-huit heures vingt-cinq minutes.) Le Chef du service sténographique de la Chambre des députés, GABRIEL RAYNAUD. Erratum aux annexes du compte rendu in extenso de la séance du mardi 20 novembre 1928. RÉPONSES DES MINISTRES AUX QUESTIONS ÉCRITES Page 2480, 1re colonne, 378. — M. Chaulin-Servinière, député, rappelle à M. le ministre des finances. Réponse. — Au lieu de: « Le traitement initial est en l'espèce celui afférent à la 5e classe. », Lire: « Le traitement initial est en l'espèce celui afférent à la 4e classe. a. M. Jammy Schmidt, député de l'Oise, a déposé sur le bureau de la Chambre une pétition émanant de M. Louis Chapuis, demeurant à Marseille (Oise). Errata 1° Au compte rendu in extenso de la 11e séance du jeudi, 23 février 1928. (Projet de loi portant ratification d'un décret, approbation de diverses conventions commerciales et modification de droits de douane) (L. 107) Page 844, 2e colonne, 12e ligne, Au lieu de « Fils de bourre de soie (échappe) », Lire: « 379 Fils de bourre de soie (schappe) ». Même page, même colonne, 67e
1928. RÉPONSES DES MINISTRES AUX QUESTIONS ÉCRITES Page 2480, 1re colonne, 378. — M. Chaulin-Servinière, député, rappelle à M. le ministre des finances. Réponse. — Au lieu de: « Le traitement initial est en l'espèce celui afférent à la 5e classe. », Lire: « Le traitement initial est en l'espèce celui afférent à la 4e classe. a. M. Jammy Schmidt, député de l'Oise, a déposé sur le bureau de la Chambre une pétition émanant de M. Louis Chapuis, demeurant à Marseille (Oise). Errata 1° Au compte rendu in extenso de la 11e séance du jeudi, 23 février 1928. (Projet de loi portant ratification d'un décret, approbation de diverses conventions commerciales et modification de droits de douane) (L. 107) Page 844, 2e colonne, 12e ligne, Au lieu de « Fils de bourre de soie (échappe) », Lire: « 379 Fils de bourre de soie (schappe) ». Même page, même colonne, 67e ligne, Au lieu de: « Fils de bourrette de soie. », Lire: « 381 Fils de bourrette de soie. » Page 859, 1re colonne, 10e ligne, Au lieu de: « Ayant plus de 125 centimètres de largeur », Lire: « Ayant plus de 124 centimètres de largeur ». Page 859, 1re colonne, 18e ligne, Au lieu de: « Régime du n° 331 », Lire: « Régime du n° 531 ». Page 861, 2e colonne, 27e et 28e ligne, Au lieu de: « Le papier, le cellulose ou la textilose dominant en poids. », Lire: « Le papier, la cellulose ou la textilose dominant en poids. ». 2° Au compte rendu in extenso de la 18e séance du samedi 7 juillet 1928. (Projet de loi portant ouverture de crédits en vue de l'organisation de l'éducation physique.) (L. 36.) Page 2392, 1re colonne, 23 alinéa à partir de bas, 2e et 38e ligne, Au lieu de: « 92.000 francs de traitement », Lire: « 92.000 fr. de traitement ». Même page, 29e colonne, 1er alinéa, Au lieu de: « Chap. 157. — Service de l'éducation physique, 351.250 fr. », Lire: « Chap. 157. — Service de l'éducation physique. — Indemnités diverses pour
1re colonne, 18e ligne, Au lieu de: « Régime du n° 331 », Lire: « Régime du n° 531 ». Page 861, 2e colonne, 27e et 28e ligne, Au lieu de: « Le papier, le cellulose ou la textilose dominant en poids. », Lire: « Le papier, la cellulose ou la textilose dominant en poids. ». 2° Au compte rendu in extenso de la 18e séance du samedi 7 juillet 1928. (Projet de loi portant ouverture de crédits en vue de l'organisation de l'éducation physique.) (L. 36.) Page 2392, 1re colonne, 23 alinéa à partir de bas, 2e et 38e ligne, Au lieu de: « 92.000 francs de traitement », Lire: « 92.000 fr. de traitement ». Même page, 29e colonne, 1er alinéa, Au lieu de: « Chap. 157. — Service de l'éducation physique, 351.250 fr. », Lire: « Chap. 157. — Service de l'éducation physique. — Indemnités diverses pour professeurs et élèves des cours spéciaux. Frais de missions et de suppléments (personnel de l'instruction publique, des beaux-arts et de l'enseignement technique), 351.250 fr. » Même page, même colonne, 3e alinéa, 3e ligne, Au lieu de: « 315.500 fr. », Lire: « 315.900 fr. ». 3° Au compte rendu in extenso de la séance du lundi 9 juillet 1928. (P. Projet de loi, modifié par le Sénat, tendant à établir un programme de construction d'habitations à bon marché et de logements en vue de remédier à la crise de l'habitation). (L. 40.) Page 2115, 1re colonne, 26e ligne, Au lieu de: « sociétés d'habitations à bon marché et fondations qui seront affectées. », Lire: « sociétés et fondations d'habitations à bon marché qui seront affectées. ». Page 2121, 2e colonne, 28e alinéa, 10e ligne, Au lieu de: « ainsi qu'au logement avec. », Lire: « ainsi qu'aux logements avec. ». Même page, même colonne, même alinéa, 12e ligne, Au lieu de: « de ces constructions rurales. », Lire: « de constructions rurales. ». Page 2422, 2e colonne, 7e alinéa à partir du bas, 76e ligne, Au lieu de: « avec un seul ouvrier ou avec des membres. » Lire: «
extenso de la séance du lundi 9 juillet 1928. (P. Projet de loi, modifié par le Sénat, tendant à établir un programme de construction d'habitations à bon marché et de logements en vue de remédier à la crise de l'habitation). (L. 40.) Page 2115, 1re colonne, 26e ligne, Au lieu de: « sociétés d'habitations à bon marché et fondations qui seront affectées. », Lire: « sociétés et fondations d'habitations à bon marché qui seront affectées. ». Page 2121, 2e colonne, 28e alinéa, 10e ligne, Au lieu de: « ainsi qu'au logement avec. », Lire: « ainsi qu'aux logements avec. ». Même page, même colonne, même alinéa, 12e ligne, Au lieu de: « de ces constructions rurales. », Lire: « de constructions rurales. ». Page 2422, 2e colonne, 7e alinéa à partir du bas, 76e ligne, Au lieu de: « avec un seul ouvrier ou avec des membres. » Lire: « avec un seul ouvrier des membres. ». Page 2425, 3e colonne, 2e alinéa, 91e ligne, Au lieu de: « prélèverait sur ces sommes. » Lire: « ou prélèverait sur ces sommes. ». Page 2129, 3e colonne, 3e alinéa, 101e ligne, Au lieu de: « des sanctions et condemnations prévues. », Lire: « des sanctions et condamnations prévues. ». Même page, même colonne, 40e ligne, Au lieu de: « le tribunal de droit déclarer. », Lire: « le tribunal devra déclarer. » (Proposition de résolution relative à la limitation des régions). (L. 41) Page 2431, 3e colonne, 2e alinéa, 3e ligne, Au lieu de: « Avant le 1er janvier 1929, un projet de loi sera déposé limitant les régions. » Lire: « La Chambre invite l'Assemblée des députés à déposer, avant le 1er janvier 1929, un projet de loi qui limitera les régions. ». Scrutin (n° 51) du lundi 9 juillet Sur l'ensemble du projet de loi Sur l'ensemble du projet de loi des habitations à bon marché; 16 voix. Il a été fait mention par M. de Ramel que par erreur comme « Absent par permission » en réalité il avait voté.
Lire: « des sanctions et condamnations prévues. ». Même page, même colonne, 40e ligne, Au lieu de: « le tribunal de droit déclarer. », Lire: « le tribunal devra déclarer. » (Proposition de résolution relative à la limitation des régions). (L. 41) Page 2431, 3e colonne, 2e alinéa, 3e ligne, Au lieu de: « Avant le 1er janvier 1929, un projet de loi sera déposé limitant les régions. » Lire: « La Chambre invite l'Assemblée des députés à déposer, avant le 1er janvier 1929, un projet de loi qui limitera les régions. ». Scrutin (n° 51) du lundi 9 juillet Sur l'ensemble du projet de loi Sur l'ensemble du projet de loi des habitations à bon marché; 16 voix. Il a été fait mention par M. de Ramel que par erreur comme « Absent par permission » en réalité il avait voté.
CORRESPONDANCE D'HÉLÉVÉTIUS AVEC SA FEMME. (Suite et fin.) À Madame, Hélvétius la jeune. Londres, avril 1764. Te voilà donc, ma chère femme, à Vöre, je voudrais être là avec toi; je ne me repentis cependant point de mon voyage. C'est un pays de liberté, il me semble qu'on y respire plus à son aise, que l'âme et que les poumons ont plus d'élasticité. Si je t'avais ici, mes enfants et deux ou trois de mes amis, je m'y trouverais plus heureux que partout ailleurs. Mais c'est toi qui fais réellement le fond de mon bonheur. Je sens que je manque de plus en plus, que tu me manques comme mon amie et ma maîtresse; je t'aime réellement plus que je ne puis te le dire. Ce peuple est un bon peuple et qui voit bien plus en grand que le nôtre. Ces jours-ci, la fille d'un milord vient d'épouser un comédien ; tu sais combien on crierait là-dessus à Paris ; ici, cela ne fait pas cet effet. « Qu'est-ce que cela nous fait, me disait un Anglais, nos flottes en bloqueront-elles moins vos ports, quand nous serons en guerre ? » Ils ne mettent pas plus d'importance à la pendaison d'un milord, quand il l'a mérité : « Il est bon, disent-ils, que le peuple sache que l'on pend les coquins, de quelque état qu'ils soient. » Les filles, ici, sont infiniment plus libres que chez nous; elles sortent à pied le matin, avec un laquais, et vont se promener où elles veulent. Il arrive quelquefois qu'elles se divertissent; mais dès qu'elles deviennent femmes, elles sont communément très sages et très fidèles. En général, on peut dire que les Anglaises sont de meilleures femmes, et les Françaises de plus agréables maîtresses. Les Anglais, en général, estiment assez notre nation; mais ils méprisent beaucoup notre gouvernement. Il est vrai qu'à certains égards, nous leur sommes supérieurs et qu'ils ne doivent qu'à la forme de leur gouvernement les avantages qu'ils ont sur nous. Un nommé M. d'Eon vient de faire imprimer ici un livre qui ne doit pas plaire à Versailles.
pendaison d'un milord, quand il l'a mérité : « Il est bon, disent-ils, que le peuple sache que l'on pend les coquins, de quelque état qu'ils soient. » Les filles, ici, sont infiniment plus libres que chez nous; elles sortent à pied le matin, avec un laquais, et vont se promener où elles veulent. Il arrive quelquefois qu'elles se divertissent; mais dès qu'elles deviennent femmes, elles sont communément très sages et très fidèles. En général, on peut dire que les Anglaises sont de meilleures femmes, et les Françaises de plus agréables maîtresses. Les Anglais, en général, estiment assez notre nation; mais ils méprisent beaucoup notre gouvernement. Il est vrai qu'à certains égards, nous leur sommes supérieurs et qu'ils ne doivent qu'à la forme de leur gouvernement les avantages qu'ils ont sur nous. Un nommé M. d'Eon vient de faire imprimer ici un livre qui ne doit pas plaire à Versailles. Adieu, ma chère amie ; mille respects à Mlle de Chenoise, que j'embrasse bras dessus, bras dessous. N'oublie pas nos enfants, les gages de notre amour, que j'aime et que j'embrasse de toute mon âme. Adieu encore une fois, et je n'ai pas encore ton portrait ! Enfin, ma chère amie, j'ai déjà quitté une fois Londres ; j'ai été voir les jardins et les campagnes anglaises. Ces jardins n'ont aucune ressemblance avec les nôtres; ce sont de beaux lieux champêtres, où l'on ne croirait point que la main de l'art ait touché. Ce sont de beaux tapis de verdure, que les moutons viennent paître. Ce sont les meilleurs jardiniers pour les tapis : lorsqu'on a une fois rendu le terrain bien égal, le reste est l'affaire des moutons. Les jardins du pays sont donc peuplés de toute sorte de bestiaux. On y rencontre rarement une allée droite; ce sont partout de petites allées de sept ou huit pieds serpentantes, comme celles de nos bois; on y ménage de petites salles, de petites fontaines sans symétrie, telles que la nature en forme quelquefois. Les allées sont composées d'arbres de toutes espèces : des sapins, des pins, des chênes, des chênes
amie, j'ai déjà quitté une fois Londres ; j'ai été voir les jardins et les campagnes anglaises. Ces jardins n'ont aucune ressemblance avec les nôtres; ce sont de beaux lieux champêtres, où l'on ne croirait point que la main de l'art ait touché. Ce sont de beaux tapis de verdure, que les moutons viennent paître. Ce sont les meilleurs jardiniers pour les tapis : lorsqu'on a une fois rendu le terrain bien égal, le reste est l'affaire des moutons. Les jardins du pays sont donc peuplés de toute sorte de bestiaux. On y rencontre rarement une allée droite; ce sont partout de petites allées de sept ou huit pieds serpentantes, comme celles de nos bois; on y ménage de petites salles, de petites fontaines sans symétrie, telles que la nature en forme quelquefois. Les allées sont composées d'arbres de toutes espèces : des sapins, des pins, des chênes, des chênes verts, des lauriers-tulipiers tels que nous en avons à Vöre. Les allées sont proprement des haies fort épaisses, formées de tous ces arbres. On ne sait pas dans quel pays l'on est. Ces allées, en outre, sont toutes bombées, et composées de petits cailloux tels que nous en avons à Vöre, de manière qu'on marche toujours à pied sec. La rivière de Tamise baigne le bas des jardins que j'ai vus; elle est pleine d'îles vertes. Les bords sont à perte de vue, de très beaux pâturages ornés d'arbres toujours sans symétrie, mais plantés avec art, qui en rend la nature délicieuse, où je ne me lasse point de les regarder. Je pars demain pour aller chez M. Stuart, passer quatre ou cinq jours, et visiter les maisons des environs, dont je vous rendrai compte à mon retour à Londres. Tout ceci me serait fort agréable si vous y étiez. Mes yeux sont surpris et amusés. Mon âme y est libre, mais mon cœur n'est pas satisfait, parce que je n'y suis point avec vous. Je ne vous demande que de m'aimer, autant que je sens que je vous aime. Quoique ce pays-ci me convienne infiniment mieux que la France,