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d'acquitter en franc de 1935 les dettes contractées en francs de 1926 ; une fois de plus la loi a été mise en défaut par les forces économiques. » D'ailleurs les mêmes fautes ont été commises dans le domaine purement économique. « Lorsqu'il est apparu, poursuit l'orateur, que la production, si énergiquement encouragée, stimulée, allait dépasser les besoins, des interventions en sens contraire ont été annoncées, puis pratiquées et on aboutit aujourd'hui à cette formule monstrueuse de la destruction non plus de l'excédent des produits, mais des instruments mêmes de la production. » Mais on ne peut sortir de cette période sans transition. Pour l'orateur l'action publique doit s'orienter vers le desserrement de la contrainte administrative pour laisser s'exercer les libres initiatives. Grâce à des accords entre les différents groupes de producteurs et de consommateurs on arriverait à l'avènement d'un ordre social qui ne ferait pas de victimes. C'est donc aux pouvoirs publics, pense M. Morard, de guider le pays vers le salut, mais c'est aussi aux groupements de préparer l'évolution qui s'impose. « Nous avons ailleurs précisé, dit ensuite M. Morard, que la condition première d'un redressement général réside dans l'allégement massif des charges qui nous accablent. Nous affirmons à nouveau que l'économie française, et plus particulièrement l'économie algérienne, ne peut plus supporter le fardeau des impôts qui l'écrasent, ni celui des charges financières résultant de l'exagération du passif et plus encore des taux d'intérêt qui s'y appliquent. Leur réduction est la première des tâches à entreprendre pour rendre à l'individu son dynamisme et à la collectivité sa force d'expansion. » Pour redonner un aliment à l'activité humaine, il n'est pas moins urgent de reprendre, sur une vaste échelle, l'exécution de grands travaux publics. » Pour cela, M. Morard croit au progrès et voudrait que l'outillage général fut aménagé pour que le travail devienne plus aisé et le bien-être plus répandu. Certes, ces considérations dépassent les travaux de la région économique, mais l'orateur pense que : « Représentants du commerce et de l'industrie, et plus généralement, comme notre titre l'indique, de l'économie tout entière, nous devons parfois envisager le
à nouveau que l'économie française, et plus particulièrement l'économie algérienne, ne peut plus supporter le fardeau des impôts qui l'écrasent, ni celui des charges financières résultant de l'exagération du passif et plus encore des taux d'intérêt qui s'y appliquent. Leur réduction est la première des tâches à entreprendre pour rendre à l'individu son dynamisme et à la collectivité sa force d'expansion. » Pour redonner un aliment à l'activité humaine, il n'est pas moins urgent de reprendre, sur une vaste échelle, l'exécution de grands travaux publics. » Pour cela, M. Morard croit au progrès et voudrait que l'outillage général fut aménagé pour que le travail devienne plus aisé et le bien-être plus répandu. Certes, ces considérations dépassent les travaux de la région économique, mais l'orateur pense que : « Représentants du commerce et de l'industrie, et plus généralement, comme notre titre l'indique, de l'économie tout entière, nous devons parfois envisager le but de nos efforts. Nous leur conférons ainsi une singulière noblesse. » Et M. Morard termine en priant ses collègues de lever leurs verres à la ville de Bône, à sa population laborieuse, à la chambre de commerce de Bône, à ses hôtes et à son président Louis Perrin, M. Pantaloni Prirent ensuite la parole M. Pantaloni, maire de Bône, qui souhaita la bienvenue à la région économique d'Algérie au nom de la cité dont il est le premier magistrat, évoquant la crise dont la ville de Bône souffre au même degré que les autres cités algériennes. Il est persuadé qu'avec le guide sûr qu'est M. Morard, la région économique d'Algérie, par son initiative, facilitera le retour à des conditions normales de vie et de progrès. M. Deyron M. Deyron, président du conseil général de Constantine, associe à son tour le conseil général aux souhaits de bienvenue adressés au nouvel organisme et à son distingué président. Au nom du gouverneur général et du préfet de Constantine, M. le sous-préfet Delage apporte au groupement naissant leur haut témoignage d'estime et de très vif encouragement. M. Lhoste Enfin, M. Lhoste, inspecteur des régions économiques, délégué du ministre du Commerce, traduit sa très
Pantaloni Prirent ensuite la parole M. Pantaloni, maire de Bône, qui souhaita la bienvenue à la région économique d'Algérie au nom de la cité dont il est le premier magistrat, évoquant la crise dont la ville de Bône souffre au même degré que les autres cités algériennes. Il est persuadé qu'avec le guide sûr qu'est M. Morard, la région économique d'Algérie, par son initiative, facilitera le retour à des conditions normales de vie et de progrès. M. Deyron M. Deyron, président du conseil général de Constantine, associe à son tour le conseil général aux souhaits de bienvenue adressés au nouvel organisme et à son distingué président. Au nom du gouverneur général et du préfet de Constantine, M. le sous-préfet Delage apporte au groupement naissant leur haut témoignage d'estime et de très vif encouragement. M. Lhoste Enfin, M. Lhoste, inspecteur des régions économiques, délégué du ministre du Commerce, traduit sa très vive satisfaction d'avoir pu prendre contact à ses débuts avec la région économique d'Algérie. Il a été particulièrement frappé par l'unanimité des opinions exprimées. Il félicite l'assemblée d'avoir choisi un guide aussi éminent. Ce choix est le meilleur garant des résultats auxquels ces travaux ne tarderont pas à aboutir. Il termine en donnant aux Algériens l'assurance que M. Bonnet, ministre du Commerce, ne sépare pas l'Algérie de la métropole et qu'il la considère bien comme faisant partie intégrante de la France. Dans l'après-midi, les délégués se rendirent à Bugeaud. Demain a lieu la visite des ports, des installations de l'Ouenza et du Kouif et des associations agricoles. Les professeurs des cours complémentaires sont reçus par M. Mario Roustan Les groupements professionnels examinent les textes des décrets en préparation Paris, 8 novembre. — Le ministre de l’Education nationale a reçu une délégation des représentants des professeurs des cours complémentaires (Association nationale du personnel). Les délégués ont attiré l'attention du ministre sur les craintes qu’avaient fait naître, dans l'esprit des professeurs des cours complémentaires, les nouveaux décrets-lois tendant à réorganiser l’enseignement des écoles normales d’instituteurs. Le ministre a répondu que le texte en préparation serait soumis au conseil supérieur de l'instruction publique
termine en donnant aux Algériens l'assurance que M. Bonnet, ministre du Commerce, ne sépare pas l'Algérie de la métropole et qu'il la considère bien comme faisant partie intégrante de la France. Dans l'après-midi, les délégués se rendirent à Bugeaud. Demain a lieu la visite des ports, des installations de l'Ouenza et du Kouif et des associations agricoles. Les professeurs des cours complémentaires sont reçus par M. Mario Roustan Les groupements professionnels examinent les textes des décrets en préparation Paris, 8 novembre. — Le ministre de l’Education nationale a reçu une délégation des représentants des professeurs des cours complémentaires (Association nationale du personnel). Les délégués ont attiré l'attention du ministre sur les craintes qu’avaient fait naître, dans l'esprit des professeurs des cours complémentaires, les nouveaux décrets-lois tendant à réorganiser l’enseignement des écoles normales d’instituteurs. Le ministre a répondu que le texte en préparation serait soumis au conseil supérieur de l'instruction publique où les professeurs des cours complémentaires avaient leurs représentants, qu'il ferait auparavant l'objet d'une étude approfondie à laquelle participeraient les directeurs du ministère, qu'il serait aussi examiné par les associations et groupements professionnels intéressés, que pour ce qui concernait le recrutement, des mesures seraient prises qui assureraient aux familles pauvres les moyens de subvenir aux frais d'études de leurs enfants, quand ils se destineraient au brevet supérieur Qu'enfin il serait tenu compte des observations qui seraient présentées en vue de préserver toute atteinte aux cours complémentaires et à la préparation, donnés dans les écoles primaires supérieures. Les délégués ont promis de mettre la question à l'ordre du jour et d'apporter au ministre les résultats de leurs études et de leurs discussions. M. Marcel Régnier déclare à la presse que le Gouvernement n’oublie pas ses promesses de dégrèvements fiscaux L’œuvre entreprise ne peut être réalisée que par paliers successifs Paris, 8 novembre. — M. Régnier, ministre des Finances, a reçu, ce matin, les représentants de la presse. Il ressort de cette conversation que le Gouvernement n'oublie pas les promesses qu'il a faites de poursuivre une politique de dégrèvements fiscaux, mais le ministre n'a pas manqué de marquer que ces dégrèvements ne
les moyens de subvenir aux frais d'études de leurs enfants, quand ils se destineraient au brevet supérieur Qu'enfin il serait tenu compte des observations qui seraient présentées en vue de préserver toute atteinte aux cours complémentaires et à la préparation, donnés dans les écoles primaires supérieures. Les délégués ont promis de mettre la question à l'ordre du jour et d'apporter au ministre les résultats de leurs études et de leurs discussions. M. Marcel Régnier déclare à la presse que le Gouvernement n’oublie pas ses promesses de dégrèvements fiscaux L’œuvre entreprise ne peut être réalisée que par paliers successifs Paris, 8 novembre. — M. Régnier, ministre des Finances, a reçu, ce matin, les représentants de la presse. Il ressort de cette conversation que le Gouvernement n'oublie pas les promesses qu'il a faites de poursuivre une politique de dégrèvements fiscaux, mais le ministre n'a pas manqué de marquer que ces dégrèvements ne pouvaient être mis en vigueur que par paliers successifs. — On nous invite, a-t-il déclaré, à diminuer le poids des impôts. C’est un beau programme que celui qui consiste à transformer ce qu’on a appelé le déficit de la crise, en déficit de la reprise, mais il ne faut pas oublier, qu'ici, les dégrèvements sont générateurs, dans un certain nombre de cas, de transactions et augmentent par la matière imposable. » M. Régnier a souligné que l’action de dégrèver ne se fait sentir qu'avec le temps ; mais, immédiatement, l'effet du dégrèvement est de diminuer les rentrées d’impôts. Ce programme est celui que le Gouvernement s'empressera de mettre à exécution aussitôt que la trésorerie aura retrouvé l’élasticité suffisante pour lui permettre d'attendre, non pendant plusieurs semaines, mais pendant plusieurs mois, l'effet du dégrèvement. Le ministre a fait remarquer que, contrairement à des affirmations trop répandues, le Gouvernement s'était préoccupé de desserrer dans toute la mesure du possible, ce qu'on nomme « l’étau ou l'étranglement fiscale ». Son action s'est exercée dans plusieurs directions. — Le Gouvernement, a dit M. Régnier, a estimé que toute l’évolution du système fiscal depuis vingt ans tendant à rendre l’Etat associé aux profits et à
oublier, qu'ici, les dégrèvements sont générateurs, dans un certain nombre de cas, de transactions et augmentent par la matière imposable. » M. Régnier a souligné que l’action de dégrèver ne se fait sentir qu'avec le temps ; mais, immédiatement, l'effet du dégrèvement est de diminuer les rentrées d’impôts. Ce programme est celui que le Gouvernement s'empressera de mettre à exécution aussitôt que la trésorerie aura retrouvé l’élasticité suffisante pour lui permettre d'attendre, non pendant plusieurs semaines, mais pendant plusieurs mois, l'effet du dégrèvement. Le ministre a fait remarquer que, contrairement à des affirmations trop répandues, le Gouvernement s'était préoccupé de desserrer dans toute la mesure du possible, ce qu'on nomme « l’étau ou l'étranglement fiscale ». Son action s'est exercée dans plusieurs directions. — Le Gouvernement, a dit M. Régnier, a estimé que toute l’évolution du système fiscal depuis vingt ans tendant à rendre l’Etat associé aux profits et à faire des impôts, des contributions de plus en plus personnelles, son action de dégrèvement devait s'exercer non pas sur les catégories d’impôts qui pèsent sur les individus et qui sont la conséquence directe des profits réalisés, mais dans la zone de préparation de ces profits et particulièrement sur le terrain où se développe l’activité économique. » M. Régnier a énuméré les mesures arrêtées en matière de dégrèvement qui visent l’abaissement des tarifs des droits de transmission à titre onéreux d’immeubles, de fonds de commerce et de cessation de droit à bail ; l’abaissement du taux légal des intérêts moratoires ; la suppression de la pluralité des droits et taxes sur les actes civils et extra-judiciaires ; la réduction des droits d'enregistrement applicables aux actes portant réduction du taux des intérêts d’une créance et la prorogation de délais ; l'exonération de toutes taxes sur les valeurs mobilières pour titres émis par les gouvernements étrangers et les représentations de dettes moratoires ; les exonérations diverses de timbres et d’enregistrement en matière de prêts sur gages ou de nantissement entre grainetiers et récoltants ; la dispense du droit de timbre d’enregistrement et d’hypothèques en matière de remembrement de la propriété rurale ; la
où se développe l’activité économique. » M. Régnier a énuméré les mesures arrêtées en matière de dégrèvement qui visent l’abaissement des tarifs des droits de transmission à titre onéreux d’immeubles, de fonds de commerce et de cessation de droit à bail ; l’abaissement du taux légal des intérêts moratoires ; la suppression de la pluralité des droits et taxes sur les actes civils et extra-judiciaires ; la réduction des droits d'enregistrement applicables aux actes portant réduction du taux des intérêts d’une créance et la prorogation de délais ; l'exonération de toutes taxes sur les valeurs mobilières pour titres émis par les gouvernements étrangers et les représentations de dettes moratoires ; les exonérations diverses de timbres et d’enregistrement en matière de prêts sur gages ou de nantissement entre grainetiers et récoltants ; la dispense du droit de timbre d’enregistrement et d’hypothèques en matière de remembrement de la propriété rurale ; la réduction du droit d’apport sur les capitaux apportés à une société et destinés à compenser les pertes précédentes, c’est-à-dire lots que les pertes ont pour objet de reconstituer le capital ; l’extension à cinq années de la réduction des pertes aux bénéfices industriels et commerciaux qui, jusqu’à présent, ne pouvaient se faire que sur les exercices, suivant l'exercice ou les exercices déficitaires. Les mesures prises contre les contribuables en retard En ce qui concerne les mesures de coercition prises contre les contribuables en retard, le ministre souligne que, si des mesures rigoureuses ont pu être prises, elles ne l'ont été que contre des contribuables dont la mauvaise foi était reconnue. Pour les autres, des instructions ont été données. aux agents chargés de la perception des droits, instructions tendant à les faire user dans toute la mesure du possible où les textes de loi le leur permettent, de clémence à l’égard des contribuables qui ont des difficultés. Dans le département de la Seine, le nombre des poursuites a diminué depuis 1934 et davantage encore en 1935, alors qu’au moins jusqu’à juillet dernier les difficultés étaient plus grandes que précédemment, comme le prouve l’augmentation des faillites et liquidations judiciaires. À ce sujet,
se faire que sur les exercices, suivant l'exercice ou les exercices déficitaires. Les mesures prises contre les contribuables en retard En ce qui concerne les mesures de coercition prises contre les contribuables en retard, le ministre souligne que, si des mesures rigoureuses ont pu être prises, elles ne l'ont été que contre des contribuables dont la mauvaise foi était reconnue. Pour les autres, des instructions ont été données. aux agents chargés de la perception des droits, instructions tendant à les faire user dans toute la mesure du possible où les textes de loi le leur permettent, de clémence à l’égard des contribuables qui ont des difficultés. Dans le département de la Seine, le nombre des poursuites a diminué depuis 1934 et davantage encore en 1935, alors qu’au moins jusqu’à juillet dernier les difficultés étaient plus grandes que précédemment, comme le prouve l’augmentation des faillites et liquidations judiciaires. À ce sujet, la plupart des cas sur lesquels la Fédération des contribuables a appelé l’attention du public ont été présentés à elle de la manière la plus tendancieuse et les poursuites n’ont été exécutées que lorsque les contribuables, ayant donné des preuves multiples de mauvaise foi, ont épuisé les délais qui leur avaient été consentis et dont ils n’avaient usé que pour tromper l’administration. Les dégrèvements fiscaux M. Régnier a attiré l’attention sur le fait que l’action du Gouvernement s’est exercée de façon convergente avec celle des dégrèvements fiscaux et la réduction du taux de cotisation des assurances sociales pour 1936, ramené de 8 à 7 pour cent, ce qui représente pour l’industrie et le commerce « une économie de plus de 400 millions ». Au total, a conclu M. Régnier, les dégrèvements fiscaux opérés depuis trois mois et qui tous ont pour objet la reprise de l’activité économique sont de l’ordre de 400 millions, ce qui, avec l’économie réalisée sur la perception de la cotisation des assurances sociales, donne au total une économie de 800 millions. Il ne faut pas oublier, a-t-il ajouté, que ces dégrèvements ont pris la suite d’autres dégrèvements antérieurs. M. Peyrouton posera jeudi la première pierre de
avaient été consentis et dont ils n’avaient usé que pour tromper l’administration. Les dégrèvements fiscaux M. Régnier a attiré l’attention sur le fait que l’action du Gouvernement s’est exercée de façon convergente avec celle des dégrèvements fiscaux et la réduction du taux de cotisation des assurances sociales pour 1936, ramené de 8 à 7 pour cent, ce qui représente pour l’industrie et le commerce « une économie de plus de 400 millions ». Au total, a conclu M. Régnier, les dégrèvements fiscaux opérés depuis trois mois et qui tous ont pour objet la reprise de l’activité économique sont de l’ordre de 400 millions, ce qui, avec l’économie réalisée sur la perception de la cotisation des assurances sociales, donne au total une économie de 800 millions. Il ne faut pas oublier, a-t-il ajouté, que ces dégrèvements ont pris la suite d’autres dégrèvements antérieurs. M. Peyrouton posera jeudi la première pierre de l’hôpital de Sousse Sousse, 8 novembre (de notre correspondant particulier). — Il était question depuis de nombreuses années, d’édifier un grand hôpital à Sousse qui servirait toute la quatrième région. Les crédits alloués, cinq millions, se trouvaient gelés et l’édification était renvoyée d’une année à l’autre. À la suite de nombreuses interventions des élus de la région et grâce surtout à la ferme autorité du résident général qui a apporté à cette question l’intérêt qu’elle méritait, la construction commencera sous peu, une première tranche de travaux ayant été mise en adjudication. À l’occasion de la pose de la première pierre, le résident général Peyrouton viendra à Sousse, jeudi prochain 14 novembre, marquant une fois de plus la sollicitude qu’il porte à notre région. Des manifestations se préparent à l’occasion de la venue du représentant de la France. Cinq gangsters attaquent un train dans une gare de l’Ohio et enlèvent 40.000 dollars Armés de mitraillettes les bandits tiennent en respect employés et voyageurs New-York. 8 novembre. — Le train postal de la ligne Cleveland-Pittsburg venait d’entrer dans la gare de Carretsville (Ohio) Sur les quais régnait une fièvre particulière aux arrivées des trains de grande ligne. Parents et amis attendaient la
nombreuses interventions des élus de la région et grâce surtout à la ferme autorité du résident général qui a apporté à cette question l’intérêt qu’elle méritait, la construction commencera sous peu, une première tranche de travaux ayant été mise en adjudication. À l’occasion de la pose de la première pierre, le résident général Peyrouton viendra à Sousse, jeudi prochain 14 novembre, marquant une fois de plus la sollicitude qu’il porte à notre région. Des manifestations se préparent à l’occasion de la venue du représentant de la France. Cinq gangsters attaquent un train dans une gare de l’Ohio et enlèvent 40.000 dollars Armés de mitraillettes les bandits tiennent en respect employés et voyageurs New-York. 8 novembre. — Le train postal de la ligne Cleveland-Pittsburg venait d’entrer dans la gare de Carretsville (Ohio) Sur les quais régnait une fièvre particulière aux arrivées des trains de grande ligne. Parents et amis attendaient la descente des voyageurs, cependant que les employés s’affairaient dans toutes les directions. Cinq hommes, armés chacun d’une mitraillette, se ruèrent à l’assaut du train, tenant en respect les voyageurs et employés, tandis qu’un des bandits empêchait les personnes se trouvant sur le quai d’intervenir. Après avoir forcé tout d’abord le mécanicien et le chauffeur de descendre de la locomotive, les bandits envahirent le wagon postal et, tout à leur aise, dévalisèrent la chambre des valeurs, emportant pour 40.000 dollars de sacs postaux. Ensuite, sous la menace de leurs mitrailleuses, ils obligèrent les employés de poste à transporter eux-mêmes les sacs volés dans une auto arrêtée non loin de la station et qui démarra à toute allure. DANS L’ARMÉE MUTATIONS (Etat-major général) Paris, 8 novembre. — Le général de division Catroux, à la disposition du commissaire résident général de France au Maroc est nommé au commandement de la 14e division d’infanterie, à Mulhouse. Le général de division Rousseau, adjoint au général commandant la cavalerie du Maroc et commandant la subdivision autonome de Casablanca est nommé au commandement de la cavalerie au Maroc. Le général de division Issaly, commandant la 12e division d’infanterie à Châlons-sur-Marne, est nommé directeur de la préparation militaire