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Roquemaurel de Saint-Cernin (le colonel de). Rotours (des). Boudier. Rouher. Rousseau. Roussel (Théophile). Roux (Honoré). Sacase. Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Salneuve. Salvandy (de). Salvy. Sansan. Sarrette. Saussier (le général). Savary. Savoye. Say (Léon). Scherer. Scheurer-Kestner. Schoelcher. Sebert. Ségur (comte de). Seignobos. Sens. Serpe (Gustave). Simiot. Simon (Fidèle). Soury-Laregnne. Soye. Staplanda (de). Sugny (de). Swiney. Taberlet. Tailhand. Taillefert. Talhouët (marquis de). Talion. Tamisier. Tardieu. Tartaron (de). Tassin. Teisserenc de Bort. Thériot (Thomas). Thurel. Tiersot. Tillancourt (de). Tirard. Tocqueville (comte de). Toupet des Vignes. Trévenon (de) (Côtes-du-Nord). Tribert. Turquet. Vacherot. Valady (de). Valazé (le général). Valon (de). Vandier. Varroy. Vaulcker (de) Vautrain. Vente. Vidal. Viennet. Villeme. Villain. Vimal-Dessaignes. Vinay. Vinols (le baron de). Vitalis. Vogué (le marquis de). Voisin. Waddington. Wallon. Warnier (Alger). Warnier (Marne). Wartelle de Retz. Wilbon. A VOTÉ CONTRE: M. George. N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE comme étant à la commission du budget. MM. Martin des Pallières (général). Mathieu-Bodet. Raudot. Rouveure. Gouin. Wolowski. N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE: MM. Aboville (le vicomte d'). Adam (Edmond) Adnel. Alexandre, Belcastel (de). Bernard (Martin). Bertauld. Bidard. Bocher. Boisbois (le comte de). Bondy (le comte de). Boucau. Boullier (Loire). Boullier de Branche Boyer. Boysset. Brisson (Henri). Broët. Broglie (duc de). Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Callet. Casimir-Perier. Chabrol (de). Chadois (colonel de). Champagny (vicomte de). Chaudordy (comte de). Claude (Vosges). Colas. Colombet (de). Dagueset. Dampierre (marquis de). Daron. Daumas. Delord. Delsol. Desbassyns de Richemont (le comte). Desbons. Dompierre d'Hornoy (amiral). Douhet (comte de). Drouin. Dubois. Dupanloup (évêque d'Orléans). Du Portail. Faye. Ferrouillat. Flaghac (baron de). Flaud. Fontaine (de). Frébault. Gent. Grammont (le marquis de). Grange. Grévy (Albert). Guyot. Hespel (le comte d'). Hôvre. Houssard. Joinville (le prince de). Jourault. Juigné (le comte de). Juigné (le marquis de). Juigné (le docteur). La Caze (Louis). Lambergerie (de). La Hoche-Aymon (le marquis de). La Rochejaëquelein (le marquis de). La Roche-Thelonnec (le marquis de). Lavergne (Léonce de). Ledru-Rollin. Lefranc (Pierre). Legge (le comte de). Malartre. Margaine. Menux (le vicomte de). Mettollu. Naquot. Pagès-Duport. Pelletier. Pernolet. Peulvé. Peyrat. Pontier-Poncelierre (le marquis de). Prax-Paris. Rambures (de). Raoul Duval. Rodez-Béarn (vicomte de). Rouvier. Roy de
Broët. Broglie (duc de). Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Callet. Casimir-Perier. Chabrol (de). Chadois (colonel de). Champagny (vicomte de). Chaudordy (comte de). Claude (Vosges). Colas. Colombet (de). Dagueset. Dampierre (marquis de). Daron. Daumas. Delord. Delsol. Desbassyns de Richemont (le comte). Desbons. Dompierre d'Hornoy (amiral). Douhet (comte de). Drouin. Dubois. Dupanloup (évêque d'Orléans). Du Portail. Faye. Ferrouillat. Flaghac (baron de). Flaud. Fontaine (de). Frébault. Gent. Grammont (le marquis de). Grange. Grévy (Albert). Guyot. Hespel (le comte d'). Hôvre. Houssard. Joinville (le prince de). Jourault. Juigné (le comte de). Juigné (le marquis de). Juigné (le docteur). La Caze (Louis). Lambergerie (de). La Hoche-Aymon (le marquis de). La Rochejaëquelein (le marquis de). La Roche-Thelonnec (le marquis de). Lavergne (Léonce de). Ledru-Rollin. Lefranc (Pierre). Legge (le comte de). Malartre. Margaine. Menux (le vicomte de). Mettollu. Naquot. Pagès-Duport. Pelletier. Pernolet. Peulvé. Peyrat. Pontier-Poncelierre (le marquis de). Prax-Paris. Rambures (de). Raoul Duval. Rodez-Béarn (vicomte de). Rouvier. Roy de Loulay. Boys (marquis des). Saint-Chamant (de). Saint-Malo (de). Saint-Victor (de). Saisset (amiral). Saisy (Hervé de). Sers (marquis de). Simon (Jules). Soubeyran (de). Target. Temple (du). Testelin. Thiers. Tolain. Tréville (comte de). Turigny. Valfons (marquis de). Vast-Vimeux (baron). Ventablot (de). Vétillart. Vignat. Vioye. Witt (Cornélis de). ABSENTS PAR CONGÉ: MM. Audiffret-Pasquier (le duc d'). Aumale (le duc d'). Besnard. Besançon. Breton. Chabron (général de). Chambrun (comte de). Chanzy, (général). Gorcelle (de). Dahirel. Gayot. Gontaut-Biron (le vicomte de). Goulard (de). Johnston. Kolb-Bernard. La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). Lebas. Lefébure. Mangini. Maure. Michel. Mornay (marquis de). Perret. Princeteau. Rainneville (de). Rolland (Lot). Saint-Pierre (de) (Calvados). Ordre du jour du vendredi 26 juin. À deux heures, — SÉANCE PUBLIQUE. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) à contracter un emprunt de un million 100,000 Francs et à s'imposer extraordinairement. (23962491. M. Vioye, rapporteur.) 2e délibération sur la proposition de MM. De Normandie, Vautrain et plusieurs de leurs collègues, tendant à faire indemniser les personnes qui ont éprouvé préjudice lors des destructions opérées par le génie militaire pour les besoins de la défense nationale. (20242143-2296-2469. — MM. Denormandie et Mathieu-Bodet, rapporteurs.) 2° délibération sur la proposition de M. Savoye
(le duc d'). Aumale (le duc d'). Besnard. Besançon. Breton. Chabron (général de). Chambrun (comte de). Chanzy, (général). Gorcelle (de). Dahirel. Gayot. Gontaut-Biron (le vicomte de). Goulard (de). Johnston. Kolb-Bernard. La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). Lebas. Lefébure. Mangini. Maure. Michel. Mornay (marquis de). Perret. Princeteau. Rainneville (de). Rolland (Lot). Saint-Pierre (de) (Calvados). Ordre du jour du vendredi 26 juin. À deux heures, — SÉANCE PUBLIQUE. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) à contracter un emprunt de un million 100,000 Francs et à s'imposer extraordinairement. (23962491. M. Vioye, rapporteur.) 2e délibération sur la proposition de MM. De Normandie, Vautrain et plusieurs de leurs collègues, tendant à faire indemniser les personnes qui ont éprouvé préjudice lors des destructions opérées par le génie militaire pour les besoins de la défense nationale. (20242143-2296-2469. — MM. Denormandie et Mathieu-Bodet, rapporteurs.) 2° délibération sur la proposition de M. Savoye et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de rendre les navires susceptibles d'hypothèques. (1370-1473-2312. — M. Dupont, rapporteur.) 1° délibération sur la proposition de loi présentée par la commission des établissements pénitentiaires sur le régime des prisons départementales (1676. M. Bérenger (Drôme), rapporteur.) Les séries de billets à distribuer pour la séance qui suivra celle du 26 juin comprendront : Tribunes du premier rang : Depuis M. Janson, jusques et y compris M. le baron de Larcy. Tribunes du 24e rang: Depuis M. Lepetit, jusques et y compris M. Mathieu-Bodet. COMMISSION pour l'examen du projet de loi ayant pour objet de maintenir la mise en état de siège prononcée par le gouverneur général civil de l'Algérie, à l'égard de la commune d'Alger. (2480.) 1er bureau, M. Giraud. 29 bureau, M. Merveilleux du Vignat. — 3e bureau, M. du Bodan. — 48 bureau, M. le général Guillemaut. 5e bureau, M. le général Loysel. — 61e bureau, M. Lambert. — 70e bureau, M. Plichon. 8e bureau, M. le marquis de Dampierre. — 91e bureau, M. Dupont. — 108e bureau, M. l'amiral Fourichon. — 118e bureau, M. Bottieau. — 12e bureau, M. Daguenet. — 13e bureau, M. Duprat (Pascal). — 14e bureau,
pour la séance qui suivra celle du 26 juin comprendront : Tribunes du premier rang : Depuis M. Janson, jusques et y compris M. le baron de Larcy. Tribunes du 24e rang: Depuis M. Lepetit, jusques et y compris M. Mathieu-Bodet. COMMISSION pour l'examen du projet de loi ayant pour objet de maintenir la mise en état de siège prononcée par le gouverneur général civil de l'Algérie, à l'égard de la commune d'Alger. (2480.) 1er bureau, M. Giraud. 29 bureau, M. Merveilleux du Vignat. — 3e bureau, M. du Bodan. — 48 bureau, M. le général Guillemaut. 5e bureau, M. le général Loysel. — 61e bureau, M. Lambert. — 70e bureau, M. Plichon. 8e bureau, M. le marquis de Dampierre. — 91e bureau, M. Dupont. — 108e bureau, M. l'amiral Fourichon. — 118e bureau, M. Bottieau. — 12e bureau, M. Daguenet. — 13e bureau, M. Duprat (Pascal). — 14e bureau, M. le comte de Melun. — 15e bureau, M. de Pioger. COMMISSION pour l'examen de la proposition de M. de Belcastel relative au vote des représentants absents par congé. (2482. — Urgence déclarée.) 1er bureau, M. Jordan. — 2e bureau, M. le comte de Bouillé. 3° bureau, M. Méline. — 4e bureau, M. Duclerc. — 5e bureau, M. de Belcastel. — 6e bureau, M. Lefranc (Victor). — 7e bureau, M. Dupin. — 8e bureau, M. Aubry (Vosges). — 9e bureau, M. Lestourgie. — 10e bureau, M. Beaussire. — 11e bureau, M. le comte de Bondy. -12e bureau, M. de Saint-Pierre (Louis) (Manche).— 13e bureau, M. Tirard. — 14e bureau, M. le comte de Cintré. 15e bureau, M. Mazerat. COMMISSION chargée de l'examen du projet de loi relatif aux mesures à prendre en vue de prévenir les incendies dans les régions boisées de l'Algérie. (2486. — Urgence déclarée.) 1er bureau, M. Ganivet. — 2e bureau, M. Clapier. — 3e bureau, M. le baron de Barante. — 4e bureau, M. Toupet des Vignes. — 5e bureau, M. le colonel Denfert-Rochereau. — 6e bureau, M. Colas. — 7e bureau, M. Ernest Picard. — 8e bureau, M. Serph (Gusman). 9e bureau, M. Monnot-Arbilleur. —
4e bureau, M. Duclerc. — 5e bureau, M. de Belcastel. — 6e bureau, M. Lefranc (Victor). — 7e bureau, M. Dupin. — 8e bureau, M. Aubry (Vosges). — 9e bureau, M. Lestourgie. — 10e bureau, M. Beaussire. — 11e bureau, M. le comte de Bondy. -12e bureau, M. de Saint-Pierre (Louis) (Manche).— 13e bureau, M. Tirard. — 14e bureau, M. le comte de Cintré. 15e bureau, M. Mazerat. COMMISSION chargée de l'examen du projet de loi relatif aux mesures à prendre en vue de prévenir les incendies dans les régions boisées de l'Algérie. (2486. — Urgence déclarée.) 1er bureau, M. Ganivet. — 2e bureau, M. Clapier. — 3e bureau, M. le baron de Barante. — 4e bureau, M. Toupet des Vignes. — 5e bureau, M. le colonel Denfert-Rochereau. — 6e bureau, M. Colas. — 7e bureau, M. Ernest Picard. — 8e bureau, M. Serph (Gusman). 9e bureau, M. Monnot-Arbilleur. — 10e bureau, M. Warnier (Alger). — 11e bureau, M. Jacques. -11e bureau, M. Bastid. 13e bureau, M. Boucau. — 14e bureau, M. le général Martin des Pallières. — 15e bureau, M. de La Sicotière. COMMISSION de comptabilité. 1er bureau, M. Hamille. — 2e bureau, M. Daguilhon-Lasselve. — 3e bureau, M. Noël Parfait. — 4e bureau, M. Gailly. — 5e bureau, M. le baron Chaurand. — 6e bureau, M. Faye. — 7e bureau, M. Godet de la Hiboullerie. — 8e bureau, M. Courcelle.— 9e bureau, M. Chatelin. — 10e bureau, M. le baron de Ravinel. — 11e bureau, M. Peulvé. — 12e bureau, M. le général baron de Chabaud La Tour. — 13e bureau, M. Loustalot. — 14e bureau, M. Monnet. — 15e bureau, M. Bompard. Convocations du vendredi 26 juin. Commission du budget (exercice 1875), à une heure. — Commission no 18. Commission d'enquête sur le régime des établissements pénitentiaires, à neuf heures. — Local du 7e bureau. Commission relative à l'impôt sur le sel, à midi et demi. — Local du 9e bureau. Commission relative au balayage des voies publiques de Lyon, à une heure. — Local du 15e bureau. Commission relative aux ravages causés à l'agriculture par les
Noël Parfait. — 4e bureau, M. Gailly. — 5e bureau, M. le baron Chaurand. — 6e bureau, M. Faye. — 7e bureau, M. Godet de la Hiboullerie. — 8e bureau, M. Courcelle.— 9e bureau, M. Chatelin. — 10e bureau, M. le baron de Ravinel. — 11e bureau, M. Peulvé. — 12e bureau, M. le général baron de Chabaud La Tour. — 13e bureau, M. Loustalot. — 14e bureau, M. Monnet. — 15e bureau, M. Bompard. Convocations du vendredi 26 juin. Commission du budget (exercice 1875), à une heure. — Commission no 18. Commission d'enquête sur le régime des établissements pénitentiaires, à neuf heures. — Local du 7e bureau. Commission relative à l'impôt sur le sel, à midi et demi. — Local du 9e bureau. Commission relative au balayage des voies publiques de Lyon, à une heure. — Local du 15e bureau. Commission relative aux ravages causés à l'agriculture par les insectes nuisibles, à une heure. — Local du 5e bureau. Commission relative à la révision des lois de répression en matière de presse et de délits politiques, à une heure. — Local du 2e bureau. 288 commission d'initiative, à une heure. — Local du 48 bureau. Commission relative à l'approbation de la convention postale conclue entre la France et les Etats-Unis, à une heure. — Local du 8e bureau. Commission relative à l'examen des lois constitutionnelles, à midi. — Local du 11e bureau. Commission relative à l'obligation du service militaire pour les individus d'origine étrangère nés en France, à une heure. — Local du 6e bureau. Commission de comptabilité (1874), à une heure et demie. — Local du 3e bureau. Commission relative aux hypothèques maritimes, à une heure. — Commission n° 3. Commission relative à la réorganisation de l'armée, à midi un quart. — Commission no 8. Sous-commission de l'habillement et du campement, à une heure un quart. — Commission n° 15. Troisième sous-commission du budget (exercice 1875), guerre, marine, etc., à midi. — Commission no 19. Commission de comptabilité (1873), à midi et demi. — Local du 1er bureau. Article n° 2416. (Séance du 2 juin 1874.) RAPPORT fait
de la convention postale conclue entre la France et les Etats-Unis, à une heure. — Local du 8e bureau. Commission relative à l'examen des lois constitutionnelles, à midi. — Local du 11e bureau. Commission relative à l'obligation du service militaire pour les individus d'origine étrangère nés en France, à une heure. — Local du 6e bureau. Commission de comptabilité (1874), à une heure et demie. — Local du 3e bureau. Commission relative aux hypothèques maritimes, à une heure. — Commission n° 3. Commission relative à la réorganisation de l'armée, à midi un quart. — Commission no 8. Sous-commission de l'habillement et du campement, à une heure un quart. — Commission n° 15. Troisième sous-commission du budget (exercice 1875), guerre, marine, etc., à midi. — Commission no 19. Commission de comptabilité (1873), à midi et demi. — Local du 1er bureau. Article n° 2416. (Séance du 2 juin 1874.) RAPPORT fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts), section de l'instruction publique et des cultes, par M. Bardoux, membre de l'Assemblée nationale. (Suite et fin. Voir le Journal officiel d'hier.) Sur cette somme, 10,000 fr. sont destinés à élever de 1,000 fr. le traitement des dix professeurs, 5,000 fr. à des traductions et publications, et 3,000 fr. à des frais de classement. En ce qui concerne le traitement des professeurs, le décret du 8 novembre 1869 prévoit un traitement égal à celui de tous leurs autres collègues de l'enseignement supérieur et des lycées de Paris. Celui des professeurs de l'école des langues orientales n'est encore que de 5,000 fr. L'augmentation demandée aurait pu être retardée si les obligations des professeurs, comme nous le dit l'exposé des motifs, n'avaient pas été aggravées. La durée de leurs vacances a été abrégée et le nombre de leurs leçons élevé de deux à trois par semaine. L'augmentation proposée ne portera qu'à 6,000 fr. le traitement des maîtres savants, qui ont employé la majeure partie de leur existence à des travaux sérieux et peu lucratifs; votre commission a pensé
fr. sont destinés à élever de 1,000 fr. le traitement des dix professeurs, 5,000 fr. à des traductions et publications, et 3,000 fr. à des frais de classement. En ce qui concerne le traitement des professeurs, le décret du 8 novembre 1869 prévoit un traitement égal à celui de tous leurs autres collègues de l'enseignement supérieur et des lycées de Paris. Celui des professeurs de l'école des langues orientales n'est encore que de 5,000 fr. L'augmentation demandée aurait pu être retardée si les obligations des professeurs, comme nous le dit l'exposé des motifs, n'avaient pas été aggravées. La durée de leurs vacances a été abrégée et le nombre de leurs leçons élevé de deux à trois par semaine. L'augmentation proposée ne portera qu'à 6,000 fr. le traitement des maîtres savants, qui ont employé la majeure partie de leur existence à des travaux sérieux et peu lucratifs; votre commission a pensé que vous ne deviez pas la refuser. Le crédit de 5,000 fr., destiné à des traductions ou à des publications, n'a pas moins d'importance. Des relations régulières ont été établies par l'École avec l'Égypte, l'Inde, la Chine, le Japon. Des manuscrits, de nombreux ouvrages imprimés, sont adressés à l'institution. Il vous fait remarquer qu'au mois, régulier que ces documents arrivent; non seulement pour le commerce mais pour la science et en particulier pour les étudiants. Les élèves surtout ont fait observer à l'administrateur l'importance du dépouillement de ces manuscrits et de ces documents. La commission a compris et vous propose d'accorder le crédit. Pour les frais de classement, pour les ouvriers, soit des objets de lecture, soit des instruments de travaux, soit un buen local, une somme de 1,500 fr. suffisante. En résumé, le total du chapitre est fixé à 13,500 fr. pour une augmentation de 17,000 fr. CHAPITRE XV. — MIC dls Aucune modification n'est prévue, comme au projet, de 57,000 francs. CHAPITRE XVII. — française. Le but de cette institution a donné son nom à l'article 1er du décret du 7 octobre 1846. Nous ne nous sommes pas dans une discussion sur l'utilité de l'école. Elle a été
vous fait remarquer qu'au mois, régulier que ces documents arrivent; non seulement pour le commerce mais pour la science et en particulier pour les étudiants. Les élèves surtout ont fait observer à l'administrateur l'importance du dépouillement de ces manuscrits et de ces documents. La commission a compris et vous propose d'accorder le crédit. Pour les frais de classement, pour les ouvriers, soit des objets de lecture, soit des instruments de travaux, soit un buen local, une somme de 1,500 fr. suffisante. En résumé, le total du chapitre est fixé à 13,500 fr. pour une augmentation de 17,000 fr. CHAPITRE XV. — MIC dls Aucune modification n'est prévue, comme au projet, de 57,000 francs. CHAPITRE XVII. — française. Le but de cette institution a donné son nom à l'article 1er du décret du 7 octobre 1846. Nous ne nous sommes pas dans une discussion sur l'utilité de l'école. Elle a été instituée pour une histoire et des antiquités grecques. 1 forme d'agrégés ou de professeurs. Nous n'avons pas besoin de voir les travaux qui en sont sortis, et l'aspect qu'ont donné l'observation des monuments, pour la connaissance de la Grèce, de sa civilisation. Nous vous proposons de vous non 152,500 fr., montant du chapitre 17, et faisons remarquer que la subvention, dont le montant est inscrit dans le budget de 1872, doit prendre fin. Le bâtiment de l'école d'Athènes vient de trouver un terrain donné par le gouvernement. CHAPITRE XVIII. Bibliothèque nationale. Comme au projet de budget, 45,000 fr. pour les publications. CHAPITRE XIX. Salaires de la Bibliothèque nationale. Aucune modification n'est apportée aux crédits affectés à la bibliothèque. Les émoluments des bibliothécaires et des juges de paix de la bibliothèque de Paris; et les indemnités et les salaires des bibliothécaires des palais des départements. Bibliothèque Sainte-Geneviève: Vous savez que, par une décision administrative, elle est, avec celle de la Bibliothèque de Paris, l'une des plus importantes de France. Durant certains mois de l'année, le nombre de lecteurs atteint une proportion incroyable: fonctionnaires attachés à cet établissement ont un surcroît de travail dont ils sont tenus de rendre compte. L'an dernier,
montant du chapitre 17, et faisons remarquer que la subvention, dont le montant est inscrit dans le budget de 1872, doit prendre fin. Le bâtiment de l'école d'Athènes vient de trouver un terrain donné par le gouvernement. CHAPITRE XVIII. Bibliothèque nationale. Comme au projet de budget, 45,000 fr. pour les publications. CHAPITRE XIX. Salaires de la Bibliothèque nationale. Aucune modification n'est apportée aux crédits affectés à la bibliothèque. Les émoluments des bibliothécaires et des juges de paix de la bibliothèque de Paris; et les indemnités et les salaires des bibliothécaires des palais des départements. Bibliothèque Sainte-Geneviève: Vous savez que, par une décision administrative, elle est, avec celle de la Bibliothèque de Paris, l'une des plus importantes de France. Durant certains mois de l'année, le nombre de lecteurs atteint une proportion incroyable: fonctionnaires attachés à cet établissement ont un surcroît de travail dont ils sont tenus de rendre compte. L'an dernier, une commission du budget fut partie prenante sur ce point. M. le ministre a alloué des indemnités, prises sur les ressources à l'achat et à l'entretien des ouvrages scientifiques, étant entendu que les employés de la bibliothèque, pour assistance le soir. Les livres habituellement destinés aux lecteurs, étudiants ou maîtres, qui spécialement cette bibliothèque doit renouveler. Il ne faut pas sur ce point, des ressources aussi importantes. Nous vous proposons d'allouer 10,000 fr. qui vous est demandé, et qui est parfaitement justifié. Le second crédit nouveau destiné aux bibliothèques des palais de Paris et de Compiègne. Ces bibliothèques doivent être ouvertes au public. Il est indispensable de leur attacher un personnel et de créer un fonds pour le nécessaire, c'est-à-dire la rénovation et le renouvellement des ouvrages. Bibliothèque du Luxembourg. Elle faisait jusque-là partie de la section des beaux-arts. Par arrêté du 16 janvier 1874, l'Assemblée a fait de la Bibliothèque nationale. C'est 8,91500 fr. à inscrire; mais la commission observe qu'il n'y a en réalité aucune dépense de chef; ce n'est qu'une mesure administrative transfrançaise. Les dépenses du chapitre 20 s'élèvent à 287,700 fr. XXI. Archives nationales ne demande pas un crédit supplémentaire par rapport à celui voté au