jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
il pouvait y en avoir une sur un autre terrain que le terrain juridique. (Protestations à l'Extrême Gauche.) On vous demande de livrer M. Syveton aux tribunaux, en vertu de l'article 228 du code pénal, la Chambre peut-elle faire sienne la doctrine de droit du procureur général? Aurait-t-elle dit que M. Syveton doit être frappé en vertu de l'article du code? Remarquez, messieurs, qu'aucun précédent n'existe. On ne peut citer aucun cas où un membre du Parlement, coupable d'une violente infraction dans cette enceinte, ait été poursuivi. Jamais la Chambre n'accorde ce qu'on lui demande d'accorder contre M. Syveton. Il rappelle les non-lieux précédents de l'incident André-Syveton. Il démontre que la Chambre ne s'est point toujours montrée aussi sévère pour les gens un peu vifs. En 1887, dit-il, M. de Douville-Malleville se porta à des voies de fait sur un de ses collègues, M. Sans-Leroy. Le procureur général, saisi en fait par le président Floquet, déposa une demande en autorisation de poursuites. La Chambre refusa cette autorisation. Le 2 juillet 1889, M. La vie, se livra à des voies de fait sur M. Thomson. Il ne faut pas faire des questions d’espérance, il faut se placer au point de vue du droit strict et de la Justice. Sous la législature dernière, M. Allemand s’attaque à coups de poing M. Charles Bernard. Au coupable, vite, ne fit dénommé à ce fait. Dans cette législature même, j’ai deux précédents. À L'Assemblée, se livra à des voies de fait contre M. Lasies. Ce dernier porta plainte et lorsque fut discutée la demande de poursuites, le 23 mars 1903, M. Geyau-Richard demanda à M. Lasies de se conduire en adversaire généreux et de ne pas poursuivre. M. Lasies entendit cet appel. Une fois à l'Extérieur-Gauchère - ce n'a aucune rapport. M. Lasies - Parce que je n’étais pas ministre. H. Gauthier de Clagny - Autrement dit, M. Cadenat assaillit un jour dans les couloirs M. Chapuis. M. Cadenat proteste, et dit que M. Chapuis était capable de se défendre tandis que l’adversaire de M. Sveton est un vieillard de soixante-sept ans. Ces interprétations sont
du droit strict et de la Justice. Sous la législature dernière, M. Allemand s’attaque à coups de poing M. Charles Bernard. Au coupable, vite, ne fit dénommé à ce fait. Dans cette législature même, j’ai deux précédents. À L'Assemblée, se livra à des voies de fait contre M. Lasies. Ce dernier porta plainte et lorsque fut discutée la demande de poursuites, le 23 mars 1903, M. Geyau-Richard demanda à M. Lasies de se conduire en adversaire généreux et de ne pas poursuivre. M. Lasies entendit cet appel. Une fois à l'Extérieur-Gauchère - ce n'a aucune rapport. M. Lasies - Parce que je n’étais pas ministre. H. Gauthier de Clagny - Autrement dit, M. Cadenat assaillit un jour dans les couloirs M. Chapuis. M. Cadenat proteste, et dit que M. Chapuis était capable de se défendre tandis que l’adversaire de M. Sveton est un vieillard de soixante-sept ans. Ces interprétations sont peu flatteuses pour le moucharraub André, que ses amis berlinois, dans la crainte du ridicule, insistent, encore un peu sur la sénilité de son ministre de la guerre, et l’on ne se représente plus celui-ci qu’accompagné de sa petite voiture et de sa chaise percée. M. Gauthier de Clagny, rappelle que des violences furent commises dans la salle des séances même. En 1898, dit-il, à la suite d’une discussion entre MM. Jaurès et de Bernis, discussion qui déchaîna un violent tumulte, M. Gerauld-Richard s’élança sur M. de Bernis pour le frapper. Ce sont là des violences commises par un député, qui n’était pas un vieillard, sur un de ses obligés qui n’était pas un jeune homme. Aucune poursuite ne fut ordonnée. Ce n'est pas que le fait actuel soit plus grave parce qu’un ministre est en cause. Or, en janvier 1902, M. Constans, ministre de l'intérieur, frappa M. Laur à visage. Cet incident, cette fois, c’est un ministre qui commet le délit. Aucune suite judiciaire ne fut donnée à cet incident. M. Laur déposa une plainte qui fut classée sans suites. M. Le Hérissé interpella le garde des sceaux, M. Fallières, qui couvrit les magistrats; et M. Floquet, président, proclama
que des violences furent commises dans la salle des séances même. En 1898, dit-il, à la suite d’une discussion entre MM. Jaurès et de Bernis, discussion qui déchaîna un violent tumulte, M. Gerauld-Richard s’élança sur M. de Bernis pour le frapper. Ce sont là des violences commises par un député, qui n’était pas un vieillard, sur un de ses obligés qui n’était pas un jeune homme. Aucune poursuite ne fut ordonnée. Ce n'est pas que le fait actuel soit plus grave parce qu’un ministre est en cause. Or, en janvier 1902, M. Constans, ministre de l'intérieur, frappa M. Laur à visage. Cet incident, cette fois, c’est un ministre qui commet le délit. Aucune suite judiciaire ne fut donnée à cet incident. M. Laur déposa une plainte qui fut classée sans suites. M. Le Hérissé interpella le garde des sceaux, M. Fallières, qui couvrit les magistrats; et M. Floquet, président, proclama que le président a un pouvoir discrétionnaire pour poursuivre ou non la justice. M. Laur voulut demander une citation directe. Mais alors le corps reprocha d’autoriser les poursuites. Je constate que, depuis vingt ans, tous les délits analogues à celui qu’on reproche à M. Syveton n’ont jamais été poursuivis. Le bureau de la Chambre a toujours considéré qu’il s’agissait de délits commis dans le tumulte et le déchaînement de nos passions. Si vous refusez l’autorisation, l’action de la justice pourra se poursuivre une fois la session close, il n’y a pas de prescription. Ce qu’on sollicite, c’est un vote qui soit une manifestation, et une condamnation. Vous ne pouvez pas vous prêter à cela. L’orateur ne vient pas plaider les circonstances atténuantes. Il y a simplement reconnu son devoir. — Rappelez-vous, dit-il, que c’est après huit heures de séance, passionnée que notre collegue M. Syveton s’est livré à son acte de violence et qu’il a fallu à plusieurs d’entre nous une forte volonté pour ne pas flétrir l’attitude d’un ministre dont tous les subterfuges sont indignes d’un membre du gouvernement. Les ministériels protestent contre ces paroles, Briand les appuie, intervient en faveur d’André le Cacochyme. H. Gauthier de Clagny :
bureau de la Chambre a toujours considéré qu’il s’agissait de délits commis dans le tumulte et le déchaînement de nos passions. Si vous refusez l’autorisation, l’action de la justice pourra se poursuivre une fois la session close, il n’y a pas de prescription. Ce qu’on sollicite, c’est un vote qui soit une manifestation, et une condamnation. Vous ne pouvez pas vous prêter à cela. L’orateur ne vient pas plaider les circonstances atténuantes. Il y a simplement reconnu son devoir. — Rappelez-vous, dit-il, que c’est après huit heures de séance, passionnée que notre collegue M. Syveton s’est livré à son acte de violence et qu’il a fallu à plusieurs d’entre nous une forte volonté pour ne pas flétrir l’attitude d’un ministre dont tous les subterfuges sont indignes d’un membre du gouvernement. Les ministériels protestent contre ces paroles, Briand les appuie, intervient en faveur d’André le Cacochyme. H. Gauthier de Clagny : C’est là majorité de la Chambre qui flétrissait le ministre de la guerre. Je suis surpris, quand’j’entends ces clameurs indignées. Certains de nos collègues sont peut-être moins fondés que tout autre à se plaindre parce qu'en toute circonstance ils n'ont pas craint de faire appel à la violence. G. l’ami Constans. A la violence mais pas à la sauvagerie. M. Gauthier de Clagny — Comment jugez-vous? DERNIÈRES NOUVELLES Paris LES POURSUITES CONTRE M. SVEVETON. Hier soir, le bruit a couru, sans que nous ayons pu en avoir la confirmation, que, sur l’ordre du procureur Bulot, un mandat d’amener avait été lancé, aussitôt après la séance de la Chambre, contre M. Gabriel Syveton, député de la Seine. On disait même que c’était M. Jolliot qui allait être désigné pour diriger l’instruction contre M. Syveton. Cette nouvelle, comme la première, ne nous a pas été confirmée. LA SOIREE A PARIS La misère. — Encore un drame de la misère! Un tailleur d’habits, M. Victor Motaire, soixante-trois ans, et sa maîtresse Henriette Grosset, cinquante-cinq ans, blanchisseuse, ont tenté de s’asphyxier dans leur logement, 82, rue des Boulets. Ils sont soignés à l’hôpital Saint-Antoine. C’est à la misère qu'il faut attribuer cette double tentative
Constans. A la violence mais pas à la sauvagerie. M. Gauthier de Clagny — Comment jugez-vous? DERNIÈRES NOUVELLES Paris LES POURSUITES CONTRE M. SVEVETON. Hier soir, le bruit a couru, sans que nous ayons pu en avoir la confirmation, que, sur l’ordre du procureur Bulot, un mandat d’amener avait été lancé, aussitôt après la séance de la Chambre, contre M. Gabriel Syveton, député de la Seine. On disait même que c’était M. Jolliot qui allait être désigné pour diriger l’instruction contre M. Syveton. Cette nouvelle, comme la première, ne nous a pas été confirmée. LA SOIREE A PARIS La misère. — Encore un drame de la misère! Un tailleur d’habits, M. Victor Motaire, soixante-trois ans, et sa maîtresse Henriette Grosset, cinquante-cinq ans, blanchisseuse, ont tenté de s’asphyxier dans leur logement, 82, rue des Boulets. Ils sont soignés à l’hôpital Saint-Antoine. C’est à la misère qu'il faut attribuer cette double tentative de suicide. LA GUERRE Event sportif On annonce, pour samedi prochain, un match sensationnel entre Firore II et Presto II. L’enjeu est de 50,000 francs. La course sera courue sur l’hippodrome de Maisons-Laffitte, à deux heures de l’après-midi, sur 2,000 mètres en ligne droite. Poids : 5 kilos. La flotte de la Baltique Port-Saïd, 8 novembre, — Les autorités anglo-égyptiennes prennent des mesures à l’occasion du passage de la flotte de la Baltique. Les gardes spéciaux ont pour consigne de faire des patrouilles sur les bords du canal. Le consul général de Russie et un attaché naval, arrivés hier du Caire, ont eu une conférence avec le consul de Russie à Port-Saïd. À Port-Arthur, Saint-Pétersbourg, 8 novembre. —Le correspondant des Biresvyà Viedomosti À Tche-Fou, télégraphie le 7 novembre : « Des jonques chinoises sont reparties de Port-Arthur après avoir fourni Port-Arthur d’une importante cargaison d’aliments. Les passagers de ces jonques assurent que les positions prises par les Japonais du 26 octobre au 3 novembre sont toutes, sans exception, en dehors du périmètre des grands forts. L’approvisionnement de Port-Arthur a été notablement complété ces jours derniers. Non seulement. des jonques, mais des vapeurs de diverses compagnies arrivent au port. Le blocus
de la Baltique Port-Saïd, 8 novembre, — Les autorités anglo-égyptiennes prennent des mesures à l’occasion du passage de la flotte de la Baltique. Les gardes spéciaux ont pour consigne de faire des patrouilles sur les bords du canal. Le consul général de Russie et un attaché naval, arrivés hier du Caire, ont eu une conférence avec le consul de Russie à Port-Saïd. À Port-Arthur, Saint-Pétersbourg, 8 novembre. —Le correspondant des Biresvyà Viedomosti À Tche-Fou, télégraphie le 7 novembre : « Des jonques chinoises sont reparties de Port-Arthur après avoir fourni Port-Arthur d’une importante cargaison d’aliments. Les passagers de ces jonques assurent que les positions prises par les Japonais du 26 octobre au 3 novembre sont toutes, sans exception, en dehors du périmètre des grands forts. L’approvisionnement de Port-Arthur a été notablement complété ces jours derniers. Non seulement. des jonques, mais des vapeurs de diverses compagnies arrivent au port. Le blocus s’est évidemment relâché. Le nombre des navires japonais avariés est très grand et les équipages sont décimés par les maladies. Plusieurs navires ont été transformés en hôpitaux flottants. Tché-Fou, 8 novembre (Central News). — Depuis le 8 courant, le combat continue sans interruption à Port-Arthur. Des apostes ont pris plusieurs ports, s'érapprochant ainsi d'environ une demi-mille de plusieurs positions ennemies. Les Russes toutefois, gardent encore Golden-Hill et plusieurs autres grands forts. Hier, les Japonais ont dirigé une attaque contre les forts de Liaotchéng, situés autour de Dalni. Les canonnades, avant l’attaque de l’infanterie, ont été terribles. Avec une brûlure exceptionnelle, les Japonais se sont précipités plusieurs fois sur les positions et ont été fauchés comme les blés. Finalement, la centaine a été abandonnée, les Nippons ayant subi de grandes pertes. Des renforts arrivent presque quotidiennement à Dalni. Les hommes sont envoyés sur le front. Les hôpitaux de Dalni sont remplis de blessés japonais. Le siège de Port-Arthur Tché-Fou, 8 novembre. — Dans l’attaque qu’ils dirigèrent, hier, contre les retranchements situés autour de Liaotchéng, les Japonais furent repoussés, mais ils ne laissèrent aucun repos aux assiégés et continuèrent à canonner, durant toute la journée, les positions russes. L’infanterie nipponne soutint une
ports, s'érapprochant ainsi d'environ une demi-mille de plusieurs positions ennemies. Les Russes toutefois, gardent encore Golden-Hill et plusieurs autres grands forts. Hier, les Japonais ont dirigé une attaque contre les forts de Liaotchéng, situés autour de Dalni. Les canonnades, avant l’attaque de l’infanterie, ont été terribles. Avec une brûlure exceptionnelle, les Japonais se sont précipités plusieurs fois sur les positions et ont été fauchés comme les blés. Finalement, la centaine a été abandonnée, les Nippons ayant subi de grandes pertes. Des renforts arrivent presque quotidiennement à Dalni. Les hommes sont envoyés sur le front. Les hôpitaux de Dalni sont remplis de blessés japonais. Le siège de Port-Arthur Tché-Fou, 8 novembre. — Dans l’attaque qu’ils dirigèrent, hier, contre les retranchements situés autour de Liaotchéng, les Japonais furent repoussés, mais ils ne laissèrent aucun repos aux assiégés et continuèrent à canonner, durant toute la journée, les positions russes. L’infanterie nipponne soutint une lutte sanglante qui dura six heures et captura Cockscomb-Hill, hauteur importante en face de Liaotchéng. Dans une autre attaque, les Japonais réussirent à repousser les Russes de leurs retranchements jusqu’au fort de Pathousan. En Mandchourie, l'artillerie a été incessante hier sur toute la ligne. Ce matin, elle ne se fait entendre que par intervalles. La bataille peut commencer à tout moment. Mais il faudra des jours, peut-être, des semaines, avant d’arriver à un résultat décisif. Jamais la situation n’a été si intéressante depuis le commencement de la guerre. Chacun des deux adversaires attend d’être attaqué. Saint-Pétersbourg, 8 novembre. — Officiel. — Télégramme du lieutenant-général Sakharov, en date du 7 novembre : Un petit nombre de Russes occupant des métairies dans la partie nord du village de Lin-Tchin-Fou ont opéré le 6 novembre un mouvement en avant et occupé le cimetière, tandis que des chasseurs volontaires, occupaient l’extrémité sud du village. Une batterie russe a canonné dans la nuit du 7 au 8 novembre les villages de Koudiatza et de Nanhai, à deux kilomètres de Koudiatza. Les chasseurs ont observé que la canonnade inquiétait beaucoup l’ennemi qui a dû évacuer une partie de ses retranchements. Je n’ai reçu jusqu’ici aucun rapport
entendre que par intervalles. La bataille peut commencer à tout moment. Mais il faudra des jours, peut-être, des semaines, avant d’arriver à un résultat décisif. Jamais la situation n’a été si intéressante depuis le commencement de la guerre. Chacun des deux adversaires attend d’être attaqué. Saint-Pétersbourg, 8 novembre. — Officiel. — Télégramme du lieutenant-général Sakharov, en date du 7 novembre : Un petit nombre de Russes occupant des métairies dans la partie nord du village de Lin-Tchin-Fou ont opéré le 6 novembre un mouvement en avant et occupé le cimetière, tandis que des chasseurs volontaires, occupaient l’extrémité sud du village. Une batterie russe a canonné dans la nuit du 7 au 8 novembre les villages de Koudiatza et de Nanhai, à deux kilomètres de Koudiatza. Les chasseurs ont observé que la canonnade inquiétait beaucoup l’ennemi qui a dû évacuer une partie de ses retranchements. Je n’ai reçu jusqu’ici aucun rapport signalant des combats le 7 novembre. Cologne, 8 novembre, — On mande de Saint-Pétersbourg, 8 novembre, à la Compagnie de Commerce : Le général Sakharev, commandant le 1er corps sibérien, déclare qu’il n’y a pas un mot de vrai dans le rapport du maréchal Oyama d’après lequel son corps sibirien serait laissé prendre, le 18 octobre, par l’armée de Nodzu, 1500 prisonniers, 8 canons et 19 voitures. L'équipage du croiseur le Reschitelny a été interné à bord de la canonnière Handjour. Le commandant du Reschitelny s’est échappé de Wo-Sung. Il est probablement parti pour l’Europe à bord d’un paquebot allemand. Au sud de Mukden, Shanghai, 8 novembre. — L’armée russe sur le Shan-Hai a été renforcée et comprend actuellement un pont de 300,000 hommes et 1,200 canons. Un nouvel emprunt japonais de 50% de 12 millions de livres sterling est sur le point d’être émis à 90 1/2. Le prospectus sera publié demain ou après-demain. La moitié de l’émission aura lieu à New-York et la moitié à Londres. DÉPARTS LES ENTREPRENEURS DE Bâtiments et TRAVAUX PUBLICS Lyon, 8 novembre — Le congrès national des entrepreneurs de bâtiments et travaux publics a continué cet après-midi la discussion du rapport de la
serait laissé prendre, le 18 octobre, par l’armée de Nodzu, 1500 prisonniers, 8 canons et 19 voitures. L'équipage du croiseur le Reschitelny a été interné à bord de la canonnière Handjour. Le commandant du Reschitelny s’est échappé de Wo-Sung. Il est probablement parti pour l’Europe à bord d’un paquebot allemand. Au sud de Mukden, Shanghai, 8 novembre. — L’armée russe sur le Shan-Hai a été renforcée et comprend actuellement un pont de 300,000 hommes et 1,200 canons. Un nouvel emprunt japonais de 50% de 12 millions de livres sterling est sur le point d’être émis à 90 1/2. Le prospectus sera publié demain ou après-demain. La moitié de l’émission aura lieu à New-York et la moitié à Londres. DÉPARTS LES ENTREPRENEURS DE Bâtiments et TRAVAUX PUBLICS Lyon, 8 novembre — Le congrès national des entrepreneurs de bâtiments et travaux publics a continué cet après-midi la discussion du rapport de la commission du cahier des charges et, sur la question du privilège du constructeur, a adopté les vues proposées par le syndicat de Moulins. M. Soule, président de la Fédération nationale, a prononcé ensuite le discours de clôture du congrès. Demain matin, les congressistes feront une excursion aux usines de Jonage et visiteront différents ateliers de la ville. SAUVETAGE RUSSE Le Dagnan, canot de la Société centrale de sauvetage des naufragés, stationné au Tréport, est sorti pour porter secours au navire russe Saluto qui était jeté sur la côte. Le canot est rentré au port avec les onze hommes, composant l’équipage du navire. URANIE CONJUGALE Le Mans, 8 novembre, — M. Fourny, âgé de 51 ans, ingénieur à la ville, a tenté, hier, de se remarier. Après avoir couché sa nouvelle épouse, il s’est servi de l’oreille de son enfant de deux ans, dont la garde avait été confiée à sa femme, et l’a asphyxiée. M. Fourny, marié depuis trois ans, était en instance de séparation de corps depuis deux ou trois mois. Il avait une fille de deux ans dont la garde avait été confiée à sa femme. C’est devant l’enfant que le drame s’est déroulé. M. Fourny s’est constitué
et visiteront différents ateliers de la ville. SAUVETAGE RUSSE Le Dagnan, canot de la Société centrale de sauvetage des naufragés, stationné au Tréport, est sorti pour porter secours au navire russe Saluto qui était jeté sur la côte. Le canot est rentré au port avec les onze hommes, composant l’équipage du navire. URANIE CONJUGALE Le Mans, 8 novembre, — M. Fourny, âgé de 51 ans, ingénieur à la ville, a tenté, hier, de se remarier. Après avoir couché sa nouvelle épouse, il s’est servi de l’oreille de son enfant de deux ans, dont la garde avait été confiée à sa femme, et l’a asphyxiée. M. Fourny, marié depuis trois ans, était en instance de séparation de corps depuis deux ou trois mois. Il avait une fille de deux ans dont la garde avait été confiée à sa femme. C’est devant l’enfant que le drame s’est déroulé. M. Fourny s’est constitué prisonnier. Son état mental inspirait depuis quelque temps des inquiétudes. TEMPÊTE Anvers, 8 novembre. — On a ouvert, cet après-midi, à Anvers, une marée extraordinaire. Le vent d’Ouest, soufflant en tempête, a amené brusquement quelques millions de mètres cubes d’eau. Le grand ponton devant la ville a été, en partie, submergé et il a fallu y défendre la circulation, de sorte que le service de passage entre les deux rives de l’Escaut a été virtuellement suspendu. Les quais ont été inondés. Ingénieurs de la ville sont sur les lieux; ils ont ordonné certaines précautions pour la nuit. Une foule considérable contemple le grandiose spectacle. LES ÉLECTIONS EN ITALIE ... Ministériels, 296. Candidats de l’opposition constitutionnelle, 16. Républicains, 25. Socialistes, 27. Radicaux, 27. Ballottages, 81. irez-vous ceux de vos collègues qui parlent de l'assassinat d’un homme étranger, Midio Picchetti ? H. Vaillant. — C’est une exécution. Le président (à M. Vaillant).-— Je ne permets pas l'apologie de crimes réprouvés par le monde. Je vous rappelle à l’ordre. M. Vaillant de Clagny. — Un de nos collègues écrivait que cet assassinat était la délivrance pour des millions de sujets, et que l’auteur de l’attentat était un héros. M. Vaillant. — Très bien.
submergé et il a fallu y défendre la circulation, de sorte que le service de passage entre les deux rives de l’Escaut a été virtuellement suspendu. Les quais ont été inondés. Ingénieurs de la ville sont sur les lieux; ils ont ordonné certaines précautions pour la nuit. Une foule considérable contemple le grandiose spectacle. LES ÉLECTIONS EN ITALIE ... Ministériels, 296. Candidats de l’opposition constitutionnelle, 16. Républicains, 25. Socialistes, 27. Radicaux, 27. Ballottages, 81. irez-vous ceux de vos collègues qui parlent de l'assassinat d’un homme étranger, Midio Picchetti ? H. Vaillant. — C’est une exécution. Le président (à M. Vaillant).-— Je ne permets pas l'apologie de crimes réprouvés par le monde. Je vous rappelle à l’ordre. M. Vaillant de Clagny. — Un de nos collègues écrivait que cet assassinat était la délivrance pour des millions de sujets, et que l’auteur de l’attentat était un héros. M. Vaillant. — Très bien. Le président. — Je vous rappelle à l’ordre avec inscription au procès-verbal, je ne puis tolérer l’apologie d’un crime réprouvé par tout le monde. M. Vaillant. Au congrès socialiste d’Amsterdam on a fait un fait um taissant d’apologie de l'assassinat politique et je ne l’achoppe pas qu’aucun de ceux qui y assistaient ne lit protesté. M. Vaillant de Clagny; — Un de nos collègues, il y a quelques temps, voulait l’assassinat du président Carnot; il n’a pas dit que si le président Carnot ne graciait pas, les anarchistes Vaillant personnellement vivrait si la bombe disloquait sa carcasse de bois ? De tous côtés, la Chambre manifeste son indignation. M. Breton, du Cher, auteur de cet article, cherche à se défendre, disant que ce n’était qu’une protestation contre l’exécution de Vaillant. Malgré cette tentative de justification, l’impression reste pénible; L’Extrême Gauche fait piteuse mine et tâche de vaincre la haine par le cynisme. M. Vaillant de Clagny, — il était une citation à l’assassinat. Le président. — Vous ne voyez pas rendre la majorité de la commission responsable des articles de M. Breton. M. Vaillant de Clagny. — Je demande le renvoi du rapport à la commission. M. Syveton a accepté