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conciliation 1403 Réfugiés bulgares: Emprunt pour leur établissement 1245 Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie 1247 Réfugiés grecs 1237 Caisse de prévoyance du personnel du Secrétariat Voir: Finances de la S. d. N. et questions administratives Cecil of Chelwood, Vicomte Représentant suppléant de l'Empire Britannique au Conseil 42e session 1414 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1408 Chamberlain, Sir Austen Représentant de l'Empire Britannique au Conseil 41e et 42e sessions 1217, 1399 Arbitrage, sécurité, désarmement Travaux préparatoires de la Conf. du désarmement 1239 Autriche: Restauration financière 1242 Caisse de prévoyance du personnel 1401 Economiques et financières, questions Comité économique: travaux (19e et 20e sessions) 1243 Frontière gréco-bulgare: Com. de conciliation 1403 Mandats Travaux de la Com. perm 1233-1235, 1236, 1240 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1226-1227, 1228, 1229, 1230 Protection de l'enfance et de la jeunesse 1225-1226 (rapport) Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie 1246-1247, (rapport) 1247 Chao-Hsin Chu, M. Représentant de la Chine au Conseil 42e session 1399 Chemins de fer Haskovo-Mastanly, fonds pour la construction Discussion 1415-1416 Rapport de M. de Brouckère 1415 Résol. (20 sept. 1926) 1416 Marmarosi-Tarasag: Pétition présentée en vertu de l'art. 304 du Traité de Trianon Rapport du Jonkheer Loudon et résol. (20 sept. 1926) 1407 Réunis d'Arad-Csanad Réorganisation conformément aux termes du Traité de Trianon Discussion 1218, 1406 Rapport du Jonkheer Loudon et résol. (20 sept. 1926) 1406-1407 Szatmar-Matesalka et Nagy Karoly-Matesalka-Csap (chemins de fer vicinaux) Pétitions présentées en vertu de l'art. 304 du Traité de Trianon 1218 Chili Représentants au Conseil Voir: Valdés-Mendeville, Jorge; Villegas, Enrique Chine Représentant au Conseil Voir: Chao-Hsin Chu, M. Chômage Voir: Crises économiques et chômage Codification du droit international Voir: Droit international Comités et commissions Voir les sujets auxquels ils se rapportent Commerce Voir: Importations et exportations Comnène, Nicolas Petresco Représentant de la Roumanie pour diverses questions 4e session 1238, 1244 Représentant suppléant de la Roumanie au Conseil 42e session 1411 Chemin de fer Haskovo-Mastanly 1410 Réfugiés bulgares: Emprunt pour leur établissement 1245 Composition du Conseil Voir: Conseil; Réorganisation; Question de la permanence, etc. Conférences et Congrès Voir les sujets
du Jonkheer Loudon et résol. (20 sept. 1926) 1407 Réunis d'Arad-Csanad Réorganisation conformément aux termes du Traité de Trianon Discussion 1218, 1406 Rapport du Jonkheer Loudon et résol. (20 sept. 1926) 1406-1407 Szatmar-Matesalka et Nagy Karoly-Matesalka-Csap (chemins de fer vicinaux) Pétitions présentées en vertu de l'art. 304 du Traité de Trianon 1218 Chili Représentants au Conseil Voir: Valdés-Mendeville, Jorge; Villegas, Enrique Chine Représentant au Conseil Voir: Chao-Hsin Chu, M. Chômage Voir: Crises économiques et chômage Codification du droit international Voir: Droit international Comités et commissions Voir les sujets auxquels ils se rapportent Commerce Voir: Importations et exportations Comnène, Nicolas Petresco Représentant de la Roumanie pour diverses questions 4e session 1238, 1244 Représentant suppléant de la Roumanie au Conseil 42e session 1411 Chemin de fer Haskovo-Mastanly 1410 Réfugiés bulgares: Emprunt pour leur établissement 1245 Composition du Conseil Voir: Conseil; Réorganisation; Question de la permanence, etc. Conférences et Congrès Voir les sujets auxquels ils se rapportent. Conseil de la S.d.N. Date et lieu de réunion: 4e session 1217 42e session 1399 Discours d'ouverture du président, 42e session 1401-1402 Ordre du jour: Adoption 1218-1219, 1400 Présidence de la 42e session 1400 Président 41e et 42e sessions 1217, 1399 Rapporteurs Désignation pour certaines questions inscrites à l'ordre du jour de la 42e session 1410-1411 Liste pour 1926-1927: Adoption 1417 Réorganisation: Question de la permanence et de la non-permanence des membres Allocution de M. Benes (42e session) 1401-1402 Com. chargée de l'étude de la question Déclarations de M. Undén 1241 Rapport du vicomte Ishii 1240-1241 Rapport de la Com. d'étude 1357-1358 Résol. (4 sept. 1926) 1241-1242 Représentants Absence de l'Espagne 1221 Liste 41e et 42e session 1217, 1399 Coopération intellectuelle Bibliographie Travaux de la Sous-Com 1283, 1288 Bureau international de météorologie 1280, 1284 Com. de coopération intellectuelle Règlement sur les attributions de son Secrétariat 1305 Travaux (8e session) Rapport de la Com. de coopération intellectuelle 1281-1305 Rapport de M. Briand et résol. (3 sept. 1926) 1279-1281 Adoption 1231 Commissions nationales 1279 Droits intellectuels Travaux de la Sous-Com 1279, 1281, 1285 Enseignement à la jeunesse des buts et de l'ideal de la S. d. N. Voir:
inscrites à l'ordre du jour de la 42e session 1410-1411 Liste pour 1926-1927: Adoption 1417 Réorganisation: Question de la permanence et de la non-permanence des membres Allocution de M. Benes (42e session) 1401-1402 Com. chargée de l'étude de la question Déclarations de M. Undén 1241 Rapport du vicomte Ishii 1240-1241 Rapport de la Com. d'étude 1357-1358 Résol. (4 sept. 1926) 1241-1242 Représentants Absence de l'Espagne 1221 Liste 41e et 42e session 1217, 1399 Coopération intellectuelle Bibliographie Travaux de la Sous-Com 1283, 1288 Bureau international de météorologie 1280, 1284 Com. de coopération intellectuelle Règlement sur les attributions de son Secrétariat 1305 Travaux (8e session) Rapport de la Com. de coopération intellectuelle 1281-1305 Rapport de M. Briand et résol. (3 sept. 1926) 1279-1281 Adoption 1231 Commissions nationales 1279 Droits intellectuels Travaux de la Sous-Com 1279, 1281, 1285 Enseignement à la jeunesse des buts et de l'ideal de la S. d. N. Voir: Enseignement à la jeunesse, etc. Institut international de coopération intellectuelle Délégués nationaux 1304 Situation financière. 1221, 1289-1290, 1295-1296 Travaux et organisation intérieure... 1280, 1284 Rapport du Directeur (juillet 1926) au Conseil d'administration 1292-1296 aux Délégués des Etats 1296-1304 Rapport de M. de Reynold sur l'activité du Comité de direction 1290-1292 Résolution adoptée par le Conseil d'administration (29 juillet 1926) 1289 Institut international des mines 1280, 1284 Lettres et arts Travaux de la Sous-Commission 1279-1280, 1282-1283, 1286-1288 Propriété scientifique Voir: Propriété scientifique Relations interuniversitaires Travaux de la Sous-Commission 1279, 1281-1282, 1285-1286 Résolution (3 sept. 1926) 1230-1231 Synchronisme universel 1280, 1284, 1288 Cour perm. de justice internat. Dépenses des Etats signataires du Protocole 12 19 Crises économiques et chômage Dantzig Situation financière Discussion 1410-1415 Rapport de M. de Brouckère (20 sept. 1926) 1409-1410 Rapports du Comité financier 1338-1339, 1444-1446 Rapport de M. Janssen 1450-1467 Rapport de M. van Hamel (1er août 1926) 1440-1441 Rapport de M. van Hamel (15 sept. 1926) 1442 Représentants au Comité financier 1333, 1443 Résolution (20 sept. 1926) 1410 Désarmement Voir: Arbitrage, sécurité et désarmement: Armements Douanes, formalités douanières Convention internationale pour la simplification des formalités douanières, 1923 Application des dispositions de la Convention Rapports y relatifs 1359,
Résolution adoptée par le Conseil d'administration (29 juillet 1926) 1289 Institut international des mines 1280, 1284 Lettres et arts Travaux de la Sous-Commission 1279-1280, 1282-1283, 1286-1288 Propriété scientifique Voir: Propriété scientifique Relations interuniversitaires Travaux de la Sous-Commission 1279, 1281-1282, 1285-1286 Résolution (3 sept. 1926) 1230-1231 Synchronisme universel 1280, 1284, 1288 Cour perm. de justice internat. Dépenses des Etats signataires du Protocole 12 19 Crises économiques et chômage Dantzig Situation financière Discussion 1410-1415 Rapport de M. de Brouckère (20 sept. 1926) 1409-1410 Rapports du Comité financier 1338-1339, 1444-1446 Rapport de M. Janssen 1450-1467 Rapport de M. van Hamel (1er août 1926) 1440-1441 Rapport de M. van Hamel (15 sept. 1926) 1442 Représentants au Comité financier 1333, 1443 Résolution (20 sept. 1926) 1410 Désarmement Voir: Arbitrage, sécurité et désarmement: Armements Douanes, formalités douanières Convention internationale pour la simplification des formalités douanières, 1923 Application des dispositions de la Convention Rapports y relatifs 1359, 1363-1364, 1383-1385 Résolution (7 sept. 1926) 1242 Utilisation des dispositions de la Convention dans certains traités commerciaux 1385-1388 Fausses déclarations en douane 1359, 1362-1363 Voir aussi: Postes: colis postaux Droit international: Codification progressive Procès-verbaux du Comité d'experts 1218, 1220 Résolution (2 sept. 1926) 1220 Drummond Secrétaire général de la S. d. N. Conseil: Présidence de la 42me session 1400 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1409 Nominations dans le Secrétariat 1221 Réfugiés bulgares Dépenses du Commissaire de la S. d. N. 1416-1417 Secrétariat de la S. d. N.: Nominations 1221, 1248 Economiques et financières, questions Comité économique Composition (16me et 20me session) 1360-1361 Travaux (19me et 20me sessions) Rapport du Comité économique 1360-1390 Rapport de M. Vandervelde 1358-1360 Résolution (7 sept. 1926) 1242-1243 Comité financier Composition 23me session (extraordinaire) 1442 24me session 1332 Président: 24me session Voir: Pospisil, M. Travaux 23 me session extraordinaire Rapport de M. de Brouckère 1416 Rapport du Comité 1442-1467 Adopté 1416 24 me session Rapport de M. de Brouckère 1416 Rapport du Comité approuvé les 4, 7, 16 et 20 sept. 1926 1332-1346 Emigration et immigration Voir: Réfugiés: Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie Enfance et jeunesse, protection Voir: Protection de l'enfance
d. N. Conseil: Présidence de la 42me session 1400 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1409 Nominations dans le Secrétariat 1221 Réfugiés bulgares Dépenses du Commissaire de la S. d. N. 1416-1417 Secrétariat de la S. d. N.: Nominations 1221, 1248 Economiques et financières, questions Comité économique Composition (16me et 20me session) 1360-1361 Travaux (19me et 20me sessions) Rapport du Comité économique 1360-1390 Rapport de M. Vandervelde 1358-1360 Résolution (7 sept. 1926) 1242-1243 Comité financier Composition 23me session (extraordinaire) 1442 24me session 1332 Président: 24me session Voir: Pospisil, M. Travaux 23 me session extraordinaire Rapport de M. de Brouckère 1416 Rapport du Comité 1442-1467 Adopté 1416 24 me session Rapport de M. de Brouckère 1416 Rapport du Comité approuvé les 4, 7, 16 et 20 sept. 1926 1332-1346 Emigration et immigration Voir: Réfugiés: Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie Enfance et jeunesse, protection Voir: Protection de l'enfance et de la jeunesse Enseignement à la jeunesse des buts et de l'idéal de la S. d. N. Travaux du Sous-comité des experts 1280-1281 Résolution (3 sept. 1926) 1231 Erich Représentant de la Finlande au Conseil 1238 Arbitrage, sécurité et désarmement Travaux préparatoires de la Conf. du désarmement 1238 Espagne Non représentée à la 41me session du Conseil 1221 Exportations et importations Voir: Importations, etc. Faux-monnayage, Question du Rapports du Comité financier 1340, 1446 Approuvés 1416 Représentant au Comité financier 1443 Finances de la S. d. N. et questions administratives Budget de 1926: Virements 1219 Caisse de prévoyance du personnel Amendements à l'article 6 du Règlement Rapport (17 août 1926) du Conseil d'administration approuvé par la Com. de contrôle 1419-1420 Approuvé 1401 Com. de fixation des traitements Rapport de M. Villegas (20 sept. 1926) Nouveaux travaux entraînant des charges financières supplémentaires Rapport de M. Guani et résolution (2 sept. 1926) 1219-1220 Financières, Questions Voir: Economiques et financières, questions: Finances de la S. d. N. etc. Finlande Représentant au Conseil Voir: Erich, M. France Représentants au Conseil Voir: Briand, Aristide : Paul-Boncour, M. (suppléant) Frontières Com. de conciliation à la frontière gréco-bulgare Président: Nomination Discussion et rapport (16 sept. 1926) 1403
Non représentée à la 41me session du Conseil 1221 Exportations et importations Voir: Importations, etc. Faux-monnayage, Question du Rapports du Comité financier 1340, 1446 Approuvés 1416 Représentant au Comité financier 1443 Finances de la S. d. N. et questions administratives Budget de 1926: Virements 1219 Caisse de prévoyance du personnel Amendements à l'article 6 du Règlement Rapport (17 août 1926) du Conseil d'administration approuvé par la Com. de contrôle 1419-1420 Approuvé 1401 Com. de fixation des traitements Rapport de M. Villegas (20 sept. 1926) Nouveaux travaux entraînant des charges financières supplémentaires Rapport de M. Guani et résolution (2 sept. 1926) 1219-1220 Financières, Questions Voir: Economiques et financières, questions: Finances de la S. d. N. etc. Finlande Représentant au Conseil Voir: Erich, M. France Représentants au Conseil Voir: Briand, Aristide : Paul-Boncour, M. (suppléant) Frontières Com. de conciliation à la frontière gréco-bulgare Président: Nomination Discussion et rapport (16 sept. 1926) 1403 Lettres des colonels Siegvert et Lindh (4 sept. 1926) 1420 Grèce Représentant au Conseil Voir: Caltaganos, M. Voir aussi: Frontières: Com. de conciliation, etc. Guani, Alberto Représentant de l'Uruguay au Conseil 41me session 1217 Cour perm. de justice internat 1219 Droit internat, codification 1220 Finances Nouveaux travaux entraînant des charges financières supplémentaires 1219-1220 (rapport) Virements dans le budget de 1926 1219 Hygiène 1219 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1226 Répertoire des organisations internationales 1220 Guerrero, Gustavo Représentant du Salvador au Conseil 42me session 1399 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1407-1408 Hamel, Dr van Haut-Commissaire de la S. d. N. à Dantzig 1409 Dantzig, situation financière 1413, 1414-1415, 1440-1441, 1442 (rapports) Haskovo-Mastanly, chemin de fer Voir: Chemins de fer Haute-Silésie Voir: Minorité en Haute-Silésie: Petition de l'Union des Polonais en Allemagne. Hevesy, M. de Représentant de la Hongrie au Conseil 1238 Hongrie, Restauration financière 1238 Hongrie Représentant au Conseil Voir: Hevesy, M. de Restauration financière Rapport du Comité financier 1334 Représentants au Comité financier 1332 Résolution (4 sept. 1926) 1238 Howland, Charles P. Président de l'Office autonome des réfugiés grecs 1237 Réfugiés grecs 1237-1238 Hygiène Comité d'hygiène Travaux (7me session) Rapport du Comité 1248-1251 Rapport du vicomte Ishii et
financières supplémentaires 1219-1220 (rapport) Virements dans le budget de 1926 1219 Hygiène 1219 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1226 Répertoire des organisations internationales 1220 Guerrero, Gustavo Représentant du Salvador au Conseil 42me session 1399 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1407-1408 Hamel, Dr van Haut-Commissaire de la S. d. N. à Dantzig 1409 Dantzig, situation financière 1413, 1414-1415, 1440-1441, 1442 (rapports) Haskovo-Mastanly, chemin de fer Voir: Chemins de fer Haute-Silésie Voir: Minorité en Haute-Silésie: Petition de l'Union des Polonais en Allemagne. Hevesy, M. de Représentant de la Hongrie au Conseil 1238 Hongrie, Restauration financière 1238 Hongrie Représentant au Conseil Voir: Hevesy, M. de Restauration financière Rapport du Comité financier 1334 Représentants au Comité financier 1332 Résolution (4 sept. 1926) 1238 Howland, Charles P. Président de l'Office autonome des réfugiés grecs 1237 Réfugiés grecs 1237-1238 Hygiène Comité d'hygiène Travaux (7me session) Rapport du Comité 1248-1251 Rapport du vicomte Ishii et résolution (2 sept. 1926) 1221-1222 Don Rockefeller au titre du budget de l'organisation d'hygiène 1220 Rapport de M. Guani et résolution (2 sept. 1926) 1220 Office international d'hygiène publique, Nouveaux devoirs résultant de la révision de la Convention sanitaire internationale de 1912 1222, 1250-1251 Service de renseignements épidémiologiques Bureau de Singapour: Comptes de 1925 1219 Bureau pour l'Afrique Occidentale, création envisagée 1222, 1248-1250 (rapport) Voir aussi ci-dessus: Office international d'hygiène publique Immunités diplomatiques du personnel de la S. d. N. et du B. I. T. Arrangement: Texte 1422-1424 Rapport de M. Titulescu (20 sept. 1926) 1422 Résolution (20 sept. 1926) 1407 Importations et exportations: Prohibitions et restrictions Accord international en vue de l'abolition Discussion et rapports 1243, 1359, 1361-1362 Résolution (7 sept. 1926) 1242 Texte de l'avant-projet 1372-1374 Observations du Comité économique concernant certains articles 1374-1377 Observations et amendements proposés par les organisations intéressées et par certains gouvernements 1378-1384 Interalliée, Commission Voir: Réfugiés: Réfugiés bulgares. Emprunt, etc. Décisions Ishii, vicomte Représentant du Japon au Conseil 41e et 42e sessions 1217, 1399 Conseil : Composition 1241-1242 (rapport) Hygiène Travaux du Comité d'hygiène 7e session 1221-1222 (rapport) Mandats : Travaux de la Com. (7e session) . 1234 Memel (Infractions alléguées à la
Singapour: Comptes de 1925 1219 Bureau pour l'Afrique Occidentale, création envisagée 1222, 1248-1250 (rapport) Voir aussi ci-dessus: Office international d'hygiène publique Immunités diplomatiques du personnel de la S. d. N. et du B. I. T. Arrangement: Texte 1422-1424 Rapport de M. Titulescu (20 sept. 1926) 1422 Résolution (20 sept. 1926) 1407 Importations et exportations: Prohibitions et restrictions Accord international en vue de l'abolition Discussion et rapports 1243, 1359, 1361-1362 Résolution (7 sept. 1926) 1242 Texte de l'avant-projet 1372-1374 Observations du Comité économique concernant certains articles 1374-1377 Observations et amendements proposés par les organisations intéressées et par certains gouvernements 1378-1384 Interalliée, Commission Voir: Réfugiés: Réfugiés bulgares. Emprunt, etc. Décisions Ishii, vicomte Représentant du Japon au Conseil 41e et 42e sessions 1217, 1399 Conseil : Composition 1241-1242 (rapport) Hygiène Travaux du Comité d'hygiène 7e session 1221-1222 (rapport) Mandats : Travaux de la Com. (7e session) . 1234 Memel (Infractions alléguées à la Convention) 1409 Minorités musulmanes d'origine albanaise en Grèce 1405 Italie 1 Représentant au Conseil Voir: Scialoja, Vittorio Japon Représentant au Conseil Voir: Ishii, Vicomte Lithuanie Représentant au Conseil Voir: Sidzikauskas, M. Loudon, Jonkheer J. Représentant des Pays-Bas au Conseil 42e session 1 . 1399 Chemins de fer réunis d'Arad-Csanad 1406-1407 (rapport) Chemins de fer de Maramarosi-Tarsasag . 1407 (rapport) Mandats Administration des mandats A et B Voir: Rapports annuels: Liste des questions à y inscrire Administration des territoires sous mandat A, B et C Observations de la Com. perm. des mandats ? Cameroun (français) 1308-1309 Ô Nauru 1311 Nouvelle-Guinée 1311-1312 Palestine et Transjordanie 1307-1308 Ruanda-Urundi 1309-1310 Sud-Ouest Africain 1310-1311 Tanganyika 1310 Togo français 1309 1 Résol. sur les observations de la Com. des mandats (4 sept. 1926) ......... 1240 1 Mandats (suite) Com. perm. des mandats Travaux (9e session) Discussion 1231, 1 233-I.!37, 1240 Rapport de la Com. perm 1306-1321 Rapport de M. Undén et résol. (3 sept. 1926) 1231-1233 Adoption des résol 1240 Palestine Pétitions Adoption des rapports de la Com 1311 Rapports sur les pétitions émanant de : « Agoudath Israël «(II oct. 1925) Mme A. Wicksell 1315-1317 Comité exécutif du Congrès arabe de Palestine (12 avril 1925
(rapport) Chemins de fer de Maramarosi-Tarsasag . 1407 (rapport) Mandats Administration des mandats A et B Voir: Rapports annuels: Liste des questions à y inscrire Administration des territoires sous mandat A, B et C Observations de la Com. perm. des mandats ? Cameroun (français) 1308-1309 Ô Nauru 1311 Nouvelle-Guinée 1311-1312 Palestine et Transjordanie 1307-1308 Ruanda-Urundi 1309-1310 Sud-Ouest Africain 1310-1311 Tanganyika 1310 Togo français 1309 1 Résol. sur les observations de la Com. des mandats (4 sept. 1926) ......... 1240 1 Mandats (suite) Com. perm. des mandats Travaux (9e session) Discussion 1231, 1 233-I.!37, 1240 Rapport de la Com. perm 1306-1321 Rapport de M. Undén et résol. (3 sept. 1926) 1231-1233 Adoption des résol 1240 Palestine Pétitions Adoption des rapports de la Com 1311 Rapports sur les pétitions émanant de : « Agoudath Israël «(II oct. 1925) Mme A. Wicksell 1315-1317 Comité exécutif du Congrès arabe de Palestine (12 avril 1925 et 9 mai 1926) M. Palacios 1312-1314 Organisation sioniste, 3 mai 1926 M. C. Yamanaka 1317-1318 Waad Leoumi (Conseil national) des Juifs de Palestine, 14 mai 1926 M. Freire d'Andrade ...... 1318-1320 Résol. (4 sept. 1926) 1240 Voir aussi ci-dessus: Administration, etc.: Observations Pétitions et pétitionnaires, procédure Discussion ... 1231-2, 1234, 1235, 1236, 1307 Résol. (4 sept. 1926) 1239 Voir aussi ci-dessus : Palestine Voir aussi: ci-dessous: Togo Rapports annuels Liste des questions à y inclure 1232, 1233, 1239, 1322-1328 Renseignements statistiques .. 1233, 1239-1240, 1307 Résol. (4 sept. 1926) 1239-1240 Sud-Ouest Africain: Administration, 1925 Remarques du représentant de l'Union au sujet des observations de la Com. perm. sur le rapport présenté au cours de la 9e session 1239, 1322 Voir aussi ci-dessus : Administration, etc.: Observations, etc. Syrie et Liban : Statut organique Déclaration de M. Paul-Boncour (20 sept. 1926) 1417 Togo français -Pétition : De M. Harford agissant pour le compte de certains indigènes du Clan Adjigo Rapport de M. Orts 1321 Résol. (4 sept. 1926) 1240 Voir aussi ci-dessus: Administration, etc.: Observations Memel Convention concernant le statut de Memel (Infractions alléguées) Allegations de la Diète de Memel et négociations Lettre (2 mars 1926) de la Diète du
1234, 1235, 1236, 1307 Résol. (4 sept. 1926) 1239 Voir aussi ci-dessus : Palestine Voir aussi: ci-dessous: Togo Rapports annuels Liste des questions à y inclure 1232, 1233, 1239, 1322-1328 Renseignements statistiques .. 1233, 1239-1240, 1307 Résol. (4 sept. 1926) 1239-1240 Sud-Ouest Africain: Administration, 1925 Remarques du représentant de l'Union au sujet des observations de la Com. perm. sur le rapport présenté au cours de la 9e session 1239, 1322 Voir aussi ci-dessus : Administration, etc.: Observations, etc. Syrie et Liban : Statut organique Déclaration de M. Paul-Boncour (20 sept. 1926) 1417 Togo français -Pétition : De M. Harford agissant pour le compte de certains indigènes du Clan Adjigo Rapport de M. Orts 1321 Résol. (4 sept. 1926) 1240 Voir aussi ci-dessus: Administration, etc.: Observations Memel Convention concernant le statut de Memel (Infractions alléguées) Allegations de la Diète de Memel et négociations Lettre (2 mars 1926) de la Diète du Territoire au Secr. gén. de la S. d. N. 1271-1273 1276-1278 Lettre, résol. et mém. du 25 mai 1926.. 1428-1437 Lettre (26 août 1926) 1437-1439 Comité de juristes (proposition britannique) chargé de l'examen de la question 1229-1230, 1408 (membres) Rapport (16 sept. 1926) du Comité 1424-1428 Discussion 1407-1409 Résol. (20 sept. 1926) 1408 Procédure prévue Comité de juristes chargé de l'examen de la question Voir ci-dessus: Comité de juristes Discussion 1226-1230 Lettre (11 août 1926) du Gouv. lithuanien protestant contre la procédure.... 1273-1275 Discussion 1226-1229 Question placée à l'ordre du jour Lettre (9 juin 1926) des représentants au Conseil de la France, de l'Empire britannique, de l'Italie et du Japon, au Conseil 1271 Règlement des questions financières et budgétaires Lettres (9 et 15 sept. 1926) du Gouv. lithuanien au Secr. Gén 1439 Résol. (20 sept. 1926) 1408 Météorologie, Bureau international de ... 1280, 1284 Mines, Institut international des ...... 1280, 1284 Minorités En Haute-Silésie Pétition de l'Union des Polonais en Allemagne Comité du Conseil chargé de l'examen.... 1418 Musulmans d'origine albanaise en Grèce : Rapport final (14 juillet 1926) des mandataires du Conseil Rapport du vicomte Ishii (16 sept. 1926) ... 1405 Mitilineu, Jean Représentant de la Roumanie au Conseil