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esprits différents dans les deux Assemblées. Dans l'une, l'esprit conservateur; dans l'autre, l'esprit que le bon sens public et la langue vulgaire appellent l'esprit radical. L'esprit radical, c'est l'esprit qui veut faire de la République l'instrument, le symbole, le moyen d'une transformation sociale de toutes les institutions, même la suppression de ces grandes institutions que le passé nous a léguées. J'ai le soin de dire, vous le voyez, esprit radical et non pas esprit républicain. On nous refuse le droit de faire cette distinction, pourtant on faisait autrefois cette distinction, on distinguait entre la République. Ah! avant le 24 mai 1873, les ministres de M. Thiers, par exemple, ne faisaient pas semblant d'ignorer ce que signifient les mots : doctrines radicales. Je sais que ce qui fait qu'alors on convenait de l'existence du radicalisme, c'est qu'il se montrait à découvert. Depuis, il a pris un masque et s'est habitué à voiler habilement ses desseins sauf à les laisser éclater en certaines circonstances. Ainsi on provoque des réunions et là on parle haut des progrès du radicalisme. On demande l'amnistie pleine et entière, l'abolition des armées permanentes et l'appel à la levée en masse de la nation. On demande la magistrature élective, la suppression du budget des cultes, un remaniement de l'impôt qui amène l'impôt progressif. Voilà ce qu'on dit au grand jour. Mais quand on est dans une Assemblée législative, on se fait modeste, on arrondit ses angles, on ménage en apparence les intérêts. On s'avance alors pas à pas, les brouillards continuent à vouloir prendre tout d'assaut; mais les habiles procèdent par insinuation et enveloppent la société d'un réseau serré qu'on apercevra que quand on ne pourra plus y échapper. Voilà ce qui a créé vos dissentiments avec la Chambre des députés, et vous avez décidé que vous ne donneriez pas à ce radicalisme une seule parcelle de l'autorité législative. C'est précisément ce qu'a également voulu faire M. le président de la République. L'orateur signale également, dans le parti radical, une tendance récente à empiéter sur les prérogatives du pouvoir exécutif. C'est à cette tendance que M. le président
élective, la suppression du budget des cultes, un remaniement de l'impôt qui amène l'impôt progressif. Voilà ce qu'on dit au grand jour. Mais quand on est dans une Assemblée législative, on se fait modeste, on arrondit ses angles, on ménage en apparence les intérêts. On s'avance alors pas à pas, les brouillards continuent à vouloir prendre tout d'assaut; mais les habiles procèdent par insinuation et enveloppent la société d'un réseau serré qu'on apercevra que quand on ne pourra plus y échapper. Voilà ce qui a créé vos dissentiments avec la Chambre des députés, et vous avez décidé que vous ne donneriez pas à ce radicalisme une seule parcelle de l'autorité législative. C'est précisément ce qu'a également voulu faire M. le président de la République. L'orateur signale également, dans le parti radical, une tendance récente à empiéter sur les prérogatives du pouvoir exécutif. C'est à cette tendance que M. le président de la République s'est toujours attaché pour sa part à résister. C'est ce qui a déterminé sa conduite au 16 mai. Sur tous les autres points, il s'est toujours montré conciliant et facile; M. Jules Simon lui-même l'a reconnu. Point de parti-pris contre la République. Le ministère de M. Dufaure a trouvé dans la Chambre des députés la vie la plus laborieuse, et il a fini par succomber devant une hostilité très accentuée. Que manquait-il cependant à M. Jules Simon pour avoir la majorité? Ni le talent ne lui manquait, ni un républicanisme éprouvé. Et cependant que d'échecs, que de fuites ministérielles devant la discussion ! Vous n'aviez donc pas la majorité, monsieur Jules Simon; c'était un autre qui la tenait entre ses mains. Un autre, qui n'était pas plus républicain, mais qui était plus radical que vous, c'est cet homme qui vous accordait son patronage et qui vous faisait sentir souvent sa férule. Je sais bien qu'on prétend qu'étant le chef irresponsable, le président de la République pouvait accepter un ministère dont l'esprit et la politique n'étaient pas conformes aux siens. Quand ce ministère a la majorité, on dit que c'est la rigueur du régime parlementaire, mais en admettant
a trouvé dans la Chambre des députés la vie la plus laborieuse, et il a fini par succomber devant une hostilité très accentuée. Que manquait-il cependant à M. Jules Simon pour avoir la majorité? Ni le talent ne lui manquait, ni un républicanisme éprouvé. Et cependant que d'échecs, que de fuites ministérielles devant la discussion ! Vous n'aviez donc pas la majorité, monsieur Jules Simon; c'était un autre qui la tenait entre ses mains. Un autre, qui n'était pas plus républicain, mais qui était plus radical que vous, c'est cet homme qui vous accordait son patronage et qui vous faisait sentir souvent sa férule. Je sais bien qu'on prétend qu'étant le chef irresponsable, le président de la République pouvait accepter un ministère dont l'esprit et la politique n'étaient pas conformes aux siens. Quand ce ministère a la majorité, on dit que c'est la rigueur du régime parlementaire, mais en admettant que ce soit la rigueur du régime parlementaire dans une monarchie constitutionnelle, cette rigueur est-elle admissible avec un président élu et qui a le droit de se demander dans quelles conditions, il aura à remettre le pouvoir à son successeur. On a dit dans une autre enceinte que le maréchal de Mac-Mahon avait abandonné une position élevée respectée de tous pour se mêler à la lutte des partis. Oui! et vous lui auriez offert bien d'autres adulations s'il avait voulu accepter le rôle qu'on lui offrait. Il ne l'a pas voulu. Il a cru devoir avertir cette Chambre du péril qui se manifestait et dégager ainsi sa conscience. J'ajouterai que c'est un peu pour vous que M. le président de la République a pris cette attitude. Il lui fallait prendre un parti entre la majorité de la Chambre des députés et la majorité du Sénat. On a beaucoup parlé du droit des majorités, mais il y a aussi une majorité dans cette enceinte, il y a la majorité du Sénat à côté de celle de la Chambre des députés. Si le président de la République eût cédé, c'est la majorité du Sénat qu'il eût abandonnée. Quand M. le maréchal de
de Mac-Mahon avait abandonné une position élevée respectée de tous pour se mêler à la lutte des partis. Oui! et vous lui auriez offert bien d'autres adulations s'il avait voulu accepter le rôle qu'on lui offrait. Il ne l'a pas voulu. Il a cru devoir avertir cette Chambre du péril qui se manifestait et dégager ainsi sa conscience. J'ajouterai que c'est un peu pour vous que M. le président de la République a pris cette attitude. Il lui fallait prendre un parti entre la majorité de la Chambre des députés et la majorité du Sénat. On a beaucoup parlé du droit des majorités, mais il y a aussi une majorité dans cette enceinte, il y a la majorité du Sénat à côté de celle de la Chambre des députés. Si le président de la République eût cédé, c'est la majorité du Sénat qu'il eût abandonnée. Quand M. le maréchal de Mac-Mahon a fait l'acte qui vous est soumis, il l'a fait dans les tendances de votre majorité. Eh bien, l'abandonnerez-vous seul en présence d'une majorité avec laquelle il est en dissentiment. J'arrive maintenant aux ministres qui siègent sur ces bancs, et aux critiques dont ils sont l'objet. Dans ces critiques, il faut distinguer deux chefs principaux dont la gravité est plus apparente que réelle, mais auxquels je veux répondre ; à d'autres reproches sans fondement je ne répondrai que par le dédain. Je place parmi les allégations qui ont une ombre de fondement le reproche qui est adressé au cabinet d'être composé d'hommes n'appartenant pas de longue date à la pratique des institutions républicaines. Je pourrai dire que deux tentatives ont été faites infructuellement avec des ministres pris dans les rangs du parti républicain, mais je m'en tiens à faire observer que le président est resté sur le vrai terrain constitutionnel en choisissant ainsi qu'il l'a fait son ministère. En effet, la constitution de 1875 a été donnée par l'Assemblée à deux conditions. La première, c'est qu'on ne demanderait pas compte des convictions passées; la deuxième, c'est que l'avenir ne serait pas éternellement engagé. Le droit de révision répond à
il faut distinguer deux chefs principaux dont la gravité est plus apparente que réelle, mais auxquels je veux répondre ; à d'autres reproches sans fondement je ne répondrai que par le dédain. Je place parmi les allégations qui ont une ombre de fondement le reproche qui est adressé au cabinet d'être composé d'hommes n'appartenant pas de longue date à la pratique des institutions républicaines. Je pourrai dire que deux tentatives ont été faites infructuellement avec des ministres pris dans les rangs du parti républicain, mais je m'en tiens à faire observer que le président est resté sur le vrai terrain constitutionnel en choisissant ainsi qu'il l'a fait son ministère. En effet, la constitution de 1875 a été donnée par l'Assemblée à deux conditions. La première, c'est qu'on ne demanderait pas compte des convictions passées; la deuxième, c'est que l'avenir ne serait pas éternellement engagé. Le droit de révision répond à cette condition. L'autre condition était affirmée par l'article qui maintenait la présidence à M. le maréchal de Mac-Mahon. Dire qu'on n'a pas le droit d'être à la tête du gouvernement quand on n'a pas appartenu de tout temps au parti républicain, c'est violer l'esprit dans lequel la Constitution a été votée. En outre, on avait dit, en 1875, que lorsque la question de gouvernement serait tranchée, il n'y aurait plus que des conservateurs et des radicaux. Cette séparation, elle n'a pas été faite, c'est nous qui la faisons, c'est le cabinet actuel, qui l'a fait avec l'aide du nom et de l'épée du maréchal de Mac-Mahon. Eh quoi! est-ce qu'on nierait que dans les 363 qui ont voté l'ordre du jour, signé le manifeste, il n'y ait des députés qui veulent la destruction des bases sur lesquelles reposent la société, il y a 35 ou 40 intransigeants parmi ces membres. Comment pourraient s'entendre les esprits si opposés qui ont formé une coalition? Coalition pour coalition, j'aime mieux la nôtre. Il m'est impossible de répondre à d'autres allégations sans preuve comme celle qui tend à faire croire à une intrigue cléricale à laquelle s'associerait le cabinet. Oui, il y a sur
votée. En outre, on avait dit, en 1875, que lorsque la question de gouvernement serait tranchée, il n'y aurait plus que des conservateurs et des radicaux. Cette séparation, elle n'a pas été faite, c'est nous qui la faisons, c'est le cabinet actuel, qui l'a fait avec l'aide du nom et de l'épée du maréchal de Mac-Mahon. Eh quoi! est-ce qu'on nierait que dans les 363 qui ont voté l'ordre du jour, signé le manifeste, il n'y ait des députés qui veulent la destruction des bases sur lesquelles reposent la société, il y a 35 ou 40 intransigeants parmi ces membres. Comment pourraient s'entendre les esprits si opposés qui ont formé une coalition? Coalition pour coalition, j'aime mieux la nôtre. Il m'est impossible de répondre à d'autres allégations sans preuve comme celle qui tend à faire croire à une intrigue cléricale à laquelle s'associerait le cabinet. Oui, il y a sur les bancs du ministère des hommes sincèrement attachés à l'Eglise, mais qui ne renient aucun des principes de notre droit public. Voulez-vous notre profession de foi sur ce sujet? Nous respectons les droits de la société civile. Je le répète; personne de nous ne veut compromettre le pays dans une intrigue religieuse, ni dans une guerre amenée par la question religieuse et imposer cette tache de sang au front de la foi qui nous est chère. Mais ne croyez pas que nous voulons cela; je fais trop d'honneur à votre intelligence; si vous le répétiez, je serais tenté de faire moins de cas de votre caractère. On use de tous les moyens pour faire croire à ce malheureux pays qu'il est en danger, on excite les méfiances. Toutes ces menées seront vaines, le pays n'hésitera pas entre le maréchal de Mac-Mahon, ce vieux serviteur du pays, défenseur de toutes les institutions nationales, et le dictateur de Bordeaux. (Applaudissements à droite.) Le ministre, en descendant de la tribune, reçoit à son banc les félicitations des membres de la droite. La séance est un instant suspendue. M. Bérenger monte à la tribune. Le silence s'établit. M. Bérenger. — Je m'étonne que M.
intrigue religieuse, ni dans une guerre amenée par la question religieuse et imposer cette tache de sang au front de la foi qui nous est chère. Mais ne croyez pas que nous voulons cela; je fais trop d'honneur à votre intelligence; si vous le répétiez, je serais tenté de faire moins de cas de votre caractère. On use de tous les moyens pour faire croire à ce malheureux pays qu'il est en danger, on excite les méfiances. Toutes ces menées seront vaines, le pays n'hésitera pas entre le maréchal de Mac-Mahon, ce vieux serviteur du pays, défenseur de toutes les institutions nationales, et le dictateur de Bordeaux. (Applaudissements à droite.) Le ministre, en descendant de la tribune, reçoit à son banc les félicitations des membres de la droite. La séance est un instant suspendue. M. Bérenger monte à la tribune. Le silence s'établit. M. Bérenger. — Je m'étonne que M. le président du conseil veuille faire gouverner les institutions républicaines par les ennemis de ces institutions. Je m'étonne que M. le président du conseil n'ait trouvé pour motiver la dissolution qu'une accusation d'hostilité latente dirigée contre la majorité de la Chambre des députés. Tous ces arguments sont pauvres. Ils masquent la question véritable. Il s'agit en réalité de la grande lutte qui doit s'établir bientôt entre la République et la monarchie. On a voulu préparer ses armes pour cette lutte. On a voulu avoir la main sur les élections des conseils généraux et préparer ainsi les élections du Sénat, qui joueront un si grand rôle en 1880. Voilà la vérité. (Très bien ! à gauche.) La proposition soumise au Sénat n'est pas une appréciation sur un fait politique, mais un jugement à porter sur une Assemblée; il veut l'examiner avec la modération et l'impartialité qui conviennent à un juge. Je repousse absolument la pensée de faire remonter au président de la République les actes du 16 mai. Sans doute, il a une certaine responsabilité morale, je le reconnais; mais, quant à la responsabilité politique, si on venait dire que celle de M. le président de la République y est engagée,
la question véritable. Il s'agit en réalité de la grande lutte qui doit s'établir bientôt entre la République et la monarchie. On a voulu préparer ses armes pour cette lutte. On a voulu avoir la main sur les élections des conseils généraux et préparer ainsi les élections du Sénat, qui joueront un si grand rôle en 1880. Voilà la vérité. (Très bien ! à gauche.) La proposition soumise au Sénat n'est pas une appréciation sur un fait politique, mais un jugement à porter sur une Assemblée; il veut l'examiner avec la modération et l'impartialité qui conviennent à un juge. Je repousse absolument la pensée de faire remonter au président de la République les actes du 16 mai. Sans doute, il a une certaine responsabilité morale, je le reconnais; mais, quant à la responsabilité politique, si on venait dire que celle de M. le président de la République y est engagée, je dirais que c'est à la fois inexact et inconstitutionnel. L'honorable membre, examinant ensuite les actes du 16 mai, pense que la lettre qui a entraîné la démission du ministère, n'a rien eu d'inconstitutionnel, et que le maréchal de Mac-Mahon a pu l'écrire dans la plénitude de son droit. S'il trouvait, en effet, que son ministère ne représentait pas sa pensée, il a eu le droit de l'éloigner. En résumé, la responsabilité du ministère du 16 mai est seule en cause. L'honorable sénateur, discutant les causes auxquelles on a attribué la chute du ministère de M. Dufaure et celle du ministère de M. Waddington, rappelle qu'en réalité, l'honorable M. Dufaure est tombé sur le vote par lequel le Sénat a rejeté le projet relatif à l'amnistie. M. Dufaure avait présenté cette loi comme la consécration de la lettre écrite par M. le président de la République, et c'est la majorité du Sénat qui a rejeté le projet de loi. (A droite : Très bien ! Rumeurs à gauche.) L'honorable M. Paris était rapporteur, et il a conclu au rejet de la loi qui a été attaquée par l'honorable M. de Meaux, et tous deux siègent actuellement au banc des ministres
trouvait, en effet, que son ministère ne représentait pas sa pensée, il a eu le droit de l'éloigner. En résumé, la responsabilité du ministère du 16 mai est seule en cause. L'honorable sénateur, discutant les causes auxquelles on a attribué la chute du ministère de M. Dufaure et celle du ministère de M. Waddington, rappelle qu'en réalité, l'honorable M. Dufaure est tombé sur le vote par lequel le Sénat a rejeté le projet relatif à l'amnistie. M. Dufaure avait présenté cette loi comme la consécration de la lettre écrite par M. le président de la République, et c'est la majorité du Sénat qui a rejeté le projet de loi. (A droite : Très bien ! Rumeurs à gauche.) L'honorable M. Paris était rapporteur, et il a conclu au rejet de la loi qui a été attaquée par l'honorable M. de Meaux, et tous deux siègent actuellement au banc des ministres appuyés par ceux qui reprochent à la Chambre des députés d'avoir renversé M. Dufaure. L'honorable ministre avait engagé la lutte contre des idées dangereuses, et quand il est venu demander au Sénat la force nécessaire pour cette lutte, il a été renversé. ("Vous n'avez pas voulu le renverser ?" A droite : "Non ! non!") Eh bien, alors, c'est votre maladresse que j'accuse, et cela ne vaut pas mieux. L'orateur rappelle encore que c'est la majorité du Sénat qui a repoussé la modification qu'on proposait à la loi sur l'enseignement supérieur, afin de rendre à l'Etat la collation des grades. Et maintenant, ajoute l'orateur, voudrez-vous rejeter vos fautes sur la Chambre des députés, en vérité, ce serait trop commode. L'orateur reconnait que sur certains points, que sur certaines questions du budget, notamment, la Chambre des députés a eu d'autres opinions que le Sénat, mais la théorie des deux Chambres a précisément en vue l'utilité de soumettre certaines résolutions à un double examen. Voilà le but des deux Chambres et, quand on s'est infligé toutes les lenteurs, toutes les difficultés que peut entraîner le système des deux Chambres, c'est justement pour faire large place à la liberté de toutes les opinions
droite : "Non ! non!") Eh bien, alors, c'est votre maladresse que j'accuse, et cela ne vaut pas mieux. L'orateur rappelle encore que c'est la majorité du Sénat qui a repoussé la modification qu'on proposait à la loi sur l'enseignement supérieur, afin de rendre à l'Etat la collation des grades. Et maintenant, ajoute l'orateur, voudrez-vous rejeter vos fautes sur la Chambre des députés, en vérité, ce serait trop commode. L'orateur reconnait que sur certains points, que sur certaines questions du budget, notamment, la Chambre des députés a eu d'autres opinions que le Sénat, mais la théorie des deux Chambres a précisément en vue l'utilité de soumettre certaines résolutions à un double examen. Voilà le but des deux Chambres et, quand on s'est infligé toutes les lenteurs, toutes les difficultés que peut entraîner le système des deux Chambres, c'est justement pour faire large place à la liberté de toutes les opinions et pour provoquer un double examen. L'honorable sénateur insiste sur l'esprit de conciliation qu'a montré la Chambre des députés quand elle a eu à se prononcer sur les projets qui lui étaient renvoyés par le Sénat. Passant à l'examen des incidents qui se sont produits dans le cours de l'exercice du ministère de M. J. Simon, il déclare que les quelques incidents qui ont servi de prétextes pour renverser ce ministère étaient microscopiques et qu'on les a grossis en vain. Il serait, ajoute-t-il, ridicule d'insister sur de tels détails. Il n'y a donc pas de faits sérieux à relever contre la Chambre des députés; et alors on entre dans la voie des conjectures. On dit qu'après le cabinet de M. Jules Simon on ne pouvait pas trouver de ministres. On s'est trop vite lassé de chercher des ministres républicains, ou plutôt on poursuivait l'exécution d'un plan prémédité, et l'on n'était pas tenté d'offrir à d'autres un pouvoir qu'on avait déjà entre les mains. (Assentiment à gauche.) On aurait cependment trouvé des hommes qui auraient courageusement accepté le pouvoir; mais ces hommes auraient fait des conditions : Ils auraient affirmé la nécessité de maintenir les institutions existantes et la nécessité qu'elles
du ministère de M. J. Simon, il déclare que les quelques incidents qui ont servi de prétextes pour renverser ce ministère étaient microscopiques et qu'on les a grossis en vain. Il serait, ajoute-t-il, ridicule d'insister sur de tels détails. Il n'y a donc pas de faits sérieux à relever contre la Chambre des députés; et alors on entre dans la voie des conjectures. On dit qu'après le cabinet de M. Jules Simon on ne pouvait pas trouver de ministres. On s'est trop vite lassé de chercher des ministres républicains, ou plutôt on poursuivait l'exécution d'un plan prémédité, et l'on n'était pas tenté d'offrir à d'autres un pouvoir qu'on avait déjà entre les mains. (Assentiment à gauche.) On aurait cependment trouvé des hommes qui auraient courageusement accepté le pouvoir; mais ces hommes auraient fait des conditions : Ils auraient affirmé la nécessité de maintenir les institutions existantes et la nécessité qu'elles soient défendues par tous les pouvoirs politiques et par tous les fonctionnaires. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Ce cabinet aurait dit au Sénat : nous sommes conservateurs, nous sommes républicains sans réticence. Il aurait dit à la Chambre des députés : Nous sommes républicains, nous sommes conservateurs, sans faiblesse, et se tournant vers le président de la République, il lui aurait dit : Aidez-nous, en ne permettant pas auprès de vous des conseils qui menacent la République et le sécurité du pays. Ce ministère-là aurait duré jusqu'en 1880, évitant les secousses et les dangers que le cabinet actuel a amenés et que je vais exposer tout à l'heure. À droite. — Ah! ah! M. Bérenger. — Si vous êtes fatigués, je remettrai à demain la suite de mes observations. À gauche. — A demain! à demain! À droite. — Parlez! parlez! M. Bérenger. Je suis aux ordres de la Chambre, mais je préviens le Sénat que j'ai une longue carrière à parcourir. Il me réduit à me rapporter à la décision du Sénat, je vais mettre aux voix le renvoi à demain. Après deux épreuves, le Sénat décide que la discussion continue. M. Bérenger. — Ce fantôme