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francs. M. Badoux (Gustave), mère veuve femme de service d’école communale, 26, rue Feutrier, 150 francs. M. Sturla (André), père serrurier, 140, rue du Mont-Cenis, 150 francs. M. Plantard (Julien), père piqueur municipal, 27, rue Proud’hon (Plaine-Saint-Denis), 150 francs. M. Charle (Henri), père ouvrier paveur, 59, boulevard de Magenta, 150 francs. M. Loncle (Mathurin), père chef de chantier, 19, rue Lamarck, 150 francs. M. Guillosson (Lucien), père sous-brigadier d’octroi, 77, rue Lamarck, 150 francs. M. Girault (Roger), mère veuve couturière, 92, rue d’Allemagne, 150 francs. M. Prunet (Firmin), père ouvrier horloger, 22, rue de Joinville, 150 francs. M. Chevallier (Henri), mère veuve sans profession, 30, rue Simart, 150 francs. M. Vaslin (Georges), père artiste dramatique, 10, rue Bleue, 100 francs. M. Mahut (Charles), mère veuve correspondante d’une maison de guimperie de Lyon, 5, rue Condorcet, 100 francs. M. Picot (Frédéric), père employé à la Compagnie de l’Est, 45, rue de La Chapelle, 100 francs. M. Cassel (Paul), père instituteur public, 1, rue Foyatier, 100 francs. M. Périn (Alexandre), mère veuve ouvrière culottière, 99, rue Championnet, 100 francs. M. Laborde (Joseph), père surveillant de travaux de la Ville, 174, rue Marcadet, 100 francs. M. Delblat (Jean), père charbonnier, 42, rue Véron, 100 francs. 1re année. M. Tavernier (Albert), père surveillant de travaux, 115, rue Manin, 100 francs. M. Guéremy (Marcel), père garçon de magasin, 1, rue de Paradis, 100 francs. M. Monsigny (Gaston), père ouvrier estampeur, 15, rue de La Villette, 100 francs. M. Lemoine (Nicolas), mère veuve couturière, 67, rue Louis-Blanc, 100 francs. M. Schmeder (Marius), père comptable, 5, rue Muller, 100 francs. M. A (René), père préposé des Douanes, M. Alex (René), père préposé des Douanes, 45, rue du Mont-Cenis, 100 francs. M. Dauphin (Aimé), père garde d’magasins des Douanes, 22, rue de Loos, 100 francs. M. Lidy (Eugène), père employé de fer, 94 bis, rue Riquet, 100 francs. École Lavoisier. 4e année. M. Chiezbardon (Raoul), père ouvrier imprimeur, 14, rue de l’Aude, 200 francs. M. Mauve (Attila), père ouvrier cuirassier, 3, rue de Buci, 200 francs. M. Moreau (Henri), père employé de fer, 3, rue Saint-Yves, 200 francs.
100 francs. 1re année. M. Tavernier (Albert), père surveillant de travaux, 115, rue Manin, 100 francs. M. Guéremy (Marcel), père garçon de magasin, 1, rue de Paradis, 100 francs. M. Monsigny (Gaston), père ouvrier estampeur, 15, rue de La Villette, 100 francs. M. Lemoine (Nicolas), mère veuve couturière, 67, rue Louis-Blanc, 100 francs. M. Schmeder (Marius), père comptable, 5, rue Muller, 100 francs. M. A (René), père préposé des Douanes, M. Alex (René), père préposé des Douanes, 45, rue du Mont-Cenis, 100 francs. M. Dauphin (Aimé), père garde d’magasins des Douanes, 22, rue de Loos, 100 francs. M. Lidy (Eugène), père employé de fer, 94 bis, rue Riquet, 100 francs. École Lavoisier. 4e année. M. Chiezbardon (Raoul), père ouvrier imprimeur, 14, rue de l’Aude, 200 francs. M. Mauve (Attila), père ouvrier cuirassier, 3, rue de Buci, 200 francs. M. Moreau (Henri), père employé de fer, 3, rue Saint-Yves, 200 francs. M. Rapp (Maurice), père concierge, rue Saint-Jacques, 200 francs. M. Swart (Ferdinand), père tailleur, 15, rue Cambronne, 200 francs. 3e année. M. Tiberville (Augustin), père, piqueuse de bottines, 9, rue Bernier, 200 francs. M. Garéthon (Gilbert), père ouvrier éboulement de la Ville, 16, rue Saint-Victor, 200 francs. M. Depuiset (Ernest), mère veuve, lingère, 20, rue du Banquier, 200 francs. M. Chappard (Auguste), père garde de paix, 9, rue Quatrefages, 100 francs. 2e année. M. Guillaumin (Gustave), gérant, 52, rue Mouffetard, 100 francs. M. Langey (Maurice), mère veuve, 58, rue du Cherche-Midi, 150 francs. M. Wehrlé (Edouard), père ouvrier (aveugle), 8, rue de la Gaite, 100 francs. 1re année. M. Depuiset (André), mère veuve ouvrière, 20, rue du Banquier, 100 francs. M. Mourey (Gaston), mère, 18, rue Ferrus, 100 francs. M. Thouroude (Déodat), père tailleur de pierres, 80, rue Claude-Bernard, 100 francs. Sainsard (Louis), mère veuve, 14, rue Blanche, 100 francs. École Arago. 4e année. M. Bucourt (Marcel), père, 75, rue de Citeaux, 200 francs. M. Eucher (Robert), 200 francs. M. Fromageot (Hilaire), 53, rue d’Avron, 200 francs. M. Brugniau (Albert), père tourneur sur métaux, 26, rue de Reuilly, 200 francs. M. Rambaud (Marcel), mère tapissière, 40, boulevard de Ménilmontant, 200
mère veuve, lingère, 20, rue du Banquier, 200 francs. M. Chappard (Auguste), père garde de paix, 9, rue Quatrefages, 100 francs. 2e année. M. Guillaumin (Gustave), gérant, 52, rue Mouffetard, 100 francs. M. Langey (Maurice), mère veuve, 58, rue du Cherche-Midi, 150 francs. M. Wehrlé (Edouard), père ouvrier (aveugle), 8, rue de la Gaite, 100 francs. 1re année. M. Depuiset (André), mère veuve ouvrière, 20, rue du Banquier, 100 francs. M. Mourey (Gaston), mère, 18, rue Ferrus, 100 francs. M. Thouroude (Déodat), père tailleur de pierres, 80, rue Claude-Bernard, 100 francs. Sainsard (Louis), mère veuve, 14, rue Blanche, 100 francs. École Arago. 4e année. M. Bucourt (Marcel), père, 75, rue de Citeaux, 200 francs. M. Eucher (Robert), 200 francs. M. Fromageot (Hilaire), 53, rue d’Avron, 200 francs. M. Brugniau (Albert), père tourneur sur métaux, 26, rue de Reuilly, 200 francs. M. Rambaud (Marcel), mère tapissière, 40, boulevard de Ménilmontant, 200 francs. M. Réard (Georges), 243 rue du Faubourg-Saint-Antoine. M. Mathieu (Albert), mère, 295, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 2e année. M. Bugnet (Raphaël), mère, 18, rue Rochebrune, 200 francs. M. Bucourt (Albert), père, 150 francs. M. Marnac (Lucien), père, 200 francs. M. Durr (Alphonse), père, 79, rue des Boulets, 200 francs. Lebque (Emile), père garçon de bibliothèque, 100 francs, à la Faculté de médecine, 3, rue de la Bourdonnais, 100 francs. 1re année. Leclerc (Paul), père employé de chemins de fer, 100 francs. Collere (Louis), père employé d’octroi, 100 francs. Raban (Lucien), mère veuve institutrice communale, 21 rue du Rendez-vous, 100 francs. 21, rue du Rendez-vous, École Sophie-Germain. 4e année. Piston (Cécile), mère veuve, 72, rue Cornu. Mlle Delia (fra Marguerite), mère veuve couturière, 16, rue d’Athis, 150 francs. Claud Levy (Lucie), mère veuve, 60, rue Picpus. Mlle Clerc (Lucie), père mécanicien, 115, rue Roger. Mlle Brunner (Hortense), père ouvrier mécanicien, 3, passage de Vaucouleurs, 150 francs. Castagne (Élie), père garçon de marché, 150 francs. Mlle Fullal (Berthe), père instituteur, 40, boulevard de Ménilmontant, 150 francs. Mlle Labeslaye (Ernestine), père sellier, 30, rue Raspail, 150 francs. Mlle Sorel (Marguerite), père directeur, 150 francs, 16, rue de la Victoire, école communale, 16, rue
(Emile), père garçon de bibliothèque, 100 francs, à la Faculté de médecine, 3, rue de la Bourdonnais, 100 francs. 1re année. Leclerc (Paul), père employé de chemins de fer, 100 francs. Collere (Louis), père employé d’octroi, 100 francs. Raban (Lucien), mère veuve institutrice communale, 21 rue du Rendez-vous, 100 francs. 21, rue du Rendez-vous, École Sophie-Germain. 4e année. Piston (Cécile), mère veuve, 72, rue Cornu. Mlle Delia (fra Marguerite), mère veuve couturière, 16, rue d’Athis, 150 francs. Claud Levy (Lucie), mère veuve, 60, rue Picpus. Mlle Clerc (Lucie), père mécanicien, 115, rue Roger. Mlle Brunner (Hortense), père ouvrier mécanicien, 3, passage de Vaucouleurs, 150 francs. Castagne (Élie), père garçon de marché, 150 francs. Mlle Fullal (Berthe), père instituteur, 40, boulevard de Ménilmontant, 150 francs. Mlle Labeslaye (Ernestine), père sellier, 30, rue Raspail, 150 francs. Mlle Sorel (Marguerite), père directeur, 150 francs, 16, rue de la Victoire, école communale, 16, rue de la Victoire. Mlle Geoffroy (Yvonne), père employé de siné retraite, 8, rue Delambre, 150 francs. Mlle Darié (Gabrielle), mère veuve couturière, 10, passage Guénot, 150 francs. Mlle Leborge (Suzanne), père concierge, 27, avenue de Ségur, 150 francs. Mlle Marron (Rachel), père garçon boulanger, 18, rue Mouton, 100 francs. Mlle Rabar (Julie), mère veuve journalière, 3, rue Mornay, 200 francs. Mlle Weiss (Marthe), père sous-chef à la Mlle 50 francs, 175, boulevard de la 11e ligne. Ufflé (Rachel), père instituteur, 150 francs, 1ère, 35. Chapelle (Jeanne), mère veuve, 125 francs, Cité des Fleurs, 200 francs. Re des Îles (Gabrielle), père mécanicien, 7, rue Vicoireusiers, 150 francs. Utiau (Madeleine), père instituteur, 151, rue de Charenton, 150 francs. Lemaire (Raymond), père instituteur, 100 francs, rue Botzaris. Mengin (Jeanne), père instituteur, 3, rue des Fossés-Saint-Marcel, 150 francs. Mlie Rie (Berthe), père ouvrier, 200 francs. Mlle Piollet (Jeanne), père métreur, 55, rue Champagne. Mlle Piollet (Jeanne), père métreur, 55, rue Champagne. Cole Cornou (Madeleine), père directeur d'école, 3, rue Corbon, 150 francs. Mlle Lengau (Lucie), père directeur d'école communale, 11B6, rue de la Victoire, Mlle Massarand (Gilberte), mère veuve, institutrice communale, 12, rue Botzaris, 100 francs. 2e année. Mlle Pignard (Marie), père commissionnaire, 24,
Rabar (Julie), mère veuve journalière, 3, rue Mornay, 200 francs. Mlle Weiss (Marthe), père sous-chef à la Mlle 50 francs, 175, boulevard de la 11e ligne. Ufflé (Rachel), père instituteur, 150 francs, 1ère, 35. Chapelle (Jeanne), mère veuve, 125 francs, Cité des Fleurs, 200 francs. Re des Îles (Gabrielle), père mécanicien, 7, rue Vicoireusiers, 150 francs. Utiau (Madeleine), père instituteur, 151, rue de Charenton, 150 francs. Lemaire (Raymond), père instituteur, 100 francs, rue Botzaris. Mengin (Jeanne), père instituteur, 3, rue des Fossés-Saint-Marcel, 150 francs. Mlie Rie (Berthe), père ouvrier, 200 francs. Mlle Piollet (Jeanne), père métreur, 55, rue Champagne. Mlle Piollet (Jeanne), père métreur, 55, rue Champagne. Cole Cornou (Madeleine), père directeur d'école, 3, rue Corbon, 150 francs. Mlle Lengau (Lucie), père directeur d'école communale, 11B6, rue de la Victoire, Mlle Massarand (Gilberte), mère veuve, institutrice communale, 12, rue Botzaris, 100 francs. 2e année. Mlle Pignard (Marie), père commissionnaire, 24, rue Saint-Dominique, 150 francs. Mlle Nicot (Louise), mère veuve, employée de commerce, 58, rue du Cherche-Midi, 150 francs. Mlle Marque (Marie), tuteur M. le directeur de l'hôpital Tenon, 150 francs. Mlle Giannoni (Brigitte), mère veuve, journalière, 16, rue du Perche, 150 francs. Mlle Rémy (Elisa), père concierge, 74, boulevard Saint-Germain, 150 francs. Mlle Potdevin (Henriette), mère, employée de pharmacie, 88, rue de la Folie-Méricourt, 150 francs. Mlle Marchioni (Lucie), chez sa tante Mme Padavani, 16, rue Lacuée, 150 francs. Mlle Denoyal (Mathilde), père mécanicien, 24, passage Duranton, 150 francs. Mlle Bouyer (Blanche), père, employé de commerce, 20, rue Le Regrattier, 150 francs. 3e année. Mlle Lévy (Suzanne), mère, couturière, 8, rue de Jouy, 100 francs. Mlle Barbier (Jeanne), père, employé de commerce, 9, rue Rousselet, 100 francs. Mlle Bertrand (Camille), mère veuve, couturière, 18, rue Budé, 100 francs. Mlle Boussin (Fanny), mère veuve, modiste, 12, rue Notre-Dame-de-Nazareth, 100 francs. Mlle Dechaux (Madeleine), mère veuve, journalière, 38, rue de Chalon, 100 francs. Mlle Giacomoni (Marie), père, garde de cimetière, 8, rue Paul-Bert, 100 francs. Mlle Lagarde (Madeleine), père, comptable, 42 bis, rue Sedaine, 100 francs. Mlle Baury (Alice), père, grillageur, 55, rue Saint-Maur, 100 francs. Mlle Cornot (Marie), père, directeur d'école
150 francs. Mlle Potdevin (Henriette), mère, employée de pharmacie, 88, rue de la Folie-Méricourt, 150 francs. Mlle Marchioni (Lucie), chez sa tante Mme Padavani, 16, rue Lacuée, 150 francs. Mlle Denoyal (Mathilde), père mécanicien, 24, passage Duranton, 150 francs. Mlle Bouyer (Blanche), père, employé de commerce, 20, rue Le Regrattier, 150 francs. 3e année. Mlle Lévy (Suzanne), mère, couturière, 8, rue de Jouy, 100 francs. Mlle Barbier (Jeanne), père, employé de commerce, 9, rue Rousselet, 100 francs. Mlle Bertrand (Camille), mère veuve, couturière, 18, rue Budé, 100 francs. Mlle Boussin (Fanny), mère veuve, modiste, 12, rue Notre-Dame-de-Nazareth, 100 francs. Mlle Dechaux (Madeleine), mère veuve, journalière, 38, rue de Chalon, 100 francs. Mlle Giacomoni (Marie), père, garde de cimetière, 8, rue Paul-Bert, 100 francs. Mlle Lagarde (Madeleine), père, comptable, 42 bis, rue Sedaine, 100 francs. Mlle Baury (Alice), père, grillageur, 55, rue Saint-Maur, 100 francs. Mlle Cornot (Marie), père, directeur d'école communale, 93, rue de l'Ouest, 100 francs. Mlle Lapré (Marcelle), père, garçon de magasin, 1, rue Gozlin, 100 francs. Mlle Marbot (Germaine), père, marchand de vins, 43, rue du Chevaleret, 100 francs. École Edgar-Quinet. 4e année. Mlle Conrath (Bathilde), mère veuve, horlogère, 12, rue de Ponthieu, 100 francs. Mlle Depardon (Anne), père, cordonnier, 25, rue de Douai, 150 francs. Mlle L'Hoste (Jeanne), mère veuve, 155, rue du Faubourg-Poissonnière, 150 francs. Mlle Marcadé (Andrée), père, comptable, 85, rue des Martyrs, 150 francs. Mlle Spizel (Marguerite), mère veuve, journalière, 24, rue de Saint-Quentin, 150 francs. Mlle Thévenet (Marcelle), père, ouvrier boulanger, 120, rue des Moines, 200 francs. Mlle Pontramée (Caroline), mère, institutrice communale, 7, rue de la Tour, 100 francs. 3e année. Mlle Emmer (Suzanne), père, peintre décorateur, 72 bis, rue des Martyrs, 150 francs. Mlle Josse (Georgette), père, employé des Postes, 5, villa des Prévoyants, 150 francs. Mlle Roussel (Suzanne), mère veuve, 9, rue André-del-Sarto, 150 francs. Mlle Moch (Blanche), père, employé de banque, 40, rue de Trévise, 100 francs. Mlle Thuveny (Hélène), père, ouvrier menuisier, 221, rue Lafayette, 100 francs. 2e année. Mlle Borgne (Henriette), mère veuve, 4, rue Dejean, 150 francs. Mlle Brunet (Marcelle), mère veuve, surveillante du dispensaire
(Anne), père, cordonnier, 25, rue de Douai, 150 francs. Mlle L'Hoste (Jeanne), mère veuve, 155, rue du Faubourg-Poissonnière, 150 francs. Mlle Marcadé (Andrée), père, comptable, 85, rue des Martyrs, 150 francs. Mlle Spizel (Marguerite), mère veuve, journalière, 24, rue de Saint-Quentin, 150 francs. Mlle Thévenet (Marcelle), père, ouvrier boulanger, 120, rue des Moines, 200 francs. Mlle Pontramée (Caroline), mère, institutrice communale, 7, rue de la Tour, 100 francs. 3e année. Mlle Emmer (Suzanne), père, peintre décorateur, 72 bis, rue des Martyrs, 150 francs. Mlle Josse (Georgette), père, employé des Postes, 5, villa des Prévoyants, 150 francs. Mlle Roussel (Suzanne), mère veuve, 9, rue André-del-Sarto, 150 francs. Mlle Moch (Blanche), père, employé de banque, 40, rue de Trévise, 100 francs. Mlle Thuveny (Hélène), père, ouvrier menuisier, 221, rue Lafayette, 100 francs. 2e année. Mlle Borgne (Henriette), mère veuve, 4, rue Dejean, 150 francs. Mlle Brunet (Marcelle), mère veuve, surveillante du dispensaire du 5e arrondissement, 25, rue de La Rochefoucauld, 100 francs. Mlle Gérin (Juliette), mère veuve, couturière, 51, rue Croix-des-Petits-Champs, 150 francs. Mlle Hanequin (Léonie), père, graveur sur métaux, 5, impasse de Lancry, 200 francs. Mlle Rousselle (Lucie), mère veuve, porteuse de pain, 48, rue Compans, 150 francs. Mlle Bronner (Marguerite), mère veuve, journalière, 36, rue Polonceau, 200 francs. Mlle Thibault (Suzanne), mère veuve, 12, rue Girardon, 100 francs. 1ère année. Mlle Brunet (Suzanne), mère veuve, surveillante du dispensaire du 5e arrondissement, 25, rue de La Rochefoucauld, 150 francs. Mlle Binche (Louise), père, employé d'omnibus, 153, boulevard de La Villette, 100 francs. Mlle Bonnain (Julia), chez son oncle M. Maigne, ouvrier serrurier, 193, rue de Flandre, 100 francs. Mlle Challvet (Suzanne), père, employé d'administration, 33, rue Compans, 100 francs. Mlle Gomard (Jeanne), mère, journalière, 33, rue de la Goutte-d'Or, 100 francs. Mlle Lhomme (Germaine), père, représentant de commerce, 25, rue Saint-Vincent-de-Paul, 100 francs. Mlle Maury (Geneviève), père, facteur des Postes, 7, rue de Torcy, 100 francs. Mlle Neil (Fernande), chez M. Fiechter, employé, 8, passage Kuszner, 100 francs. Mlle Torcheux (Marguerite), mère veuve, employée de commerce, 41, rue Secrétan, 100 francs. Art. 2. — L'effet de ces bourses remontera au 1er
mère veuve, journalière, 36, rue Polonceau, 200 francs. Mlle Thibault (Suzanne), mère veuve, 12, rue Girardon, 100 francs. 1ère année. Mlle Brunet (Suzanne), mère veuve, surveillante du dispensaire du 5e arrondissement, 25, rue de La Rochefoucauld, 150 francs. Mlle Binche (Louise), père, employé d'omnibus, 153, boulevard de La Villette, 100 francs. Mlle Bonnain (Julia), chez son oncle M. Maigne, ouvrier serrurier, 193, rue de Flandre, 100 francs. Mlle Challvet (Suzanne), père, employé d'administration, 33, rue Compans, 100 francs. Mlle Gomard (Jeanne), mère, journalière, 33, rue de la Goutte-d'Or, 100 francs. Mlle Lhomme (Germaine), père, représentant de commerce, 25, rue Saint-Vincent-de-Paul, 100 francs. Mlle Maury (Geneviève), père, facteur des Postes, 7, rue de Torcy, 100 francs. Mlle Neil (Fernande), chez M. Fiechter, employé, 8, passage Kuszner, 100 francs. Mlle Torcheux (Marguerite), mère veuve, employée de commerce, 41, rue Secrétan, 100 francs. Art. 2. — L'effet de ces bourses remontera au 1er octobre 1900. Art. 3. — Le montant de la bourse pour les élèves des écoles Turgot, Colbert, Arago, Lavoisier, Sophie-Germain et Edgar-Quinet sera payé entre les mains de la personne qui a la garde, effective de l'enfant. Pour le collège Chaptal et l'école J.-B. Say, le montant de la bourse sera remis aux économes de ces établissements. Art. 4. — La dépense pour le quatrième trimestre 1900 sera imputée sur le chap. 19, art. 57, du budget de l'exercice 1900. Art. 5. — La dépense pour les trois premiers trimestres de l'exercice 1901 sera payée sur les chapitre, article et sous-détail correspondants de cet exercice. 1900. 3422. — Mise à l'enquête d'une variante du tracé primitif de la ligne n° 3 du chemin de fer métropolitain (M. Félix Roussel, rapporteur) Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 14 décembre 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet une étude comparative du tracé arrêté pour la ligne métropolitain n° 3, allant du boulevard de Courcelles à Ménilmontant en passant par la rue Réaumur, et une variante du tracé de ladite ligne empruntant le sous-sol des grands boulevards; Vu l'étude comparative du tracé tel qu'il figure au plan
sera remis aux économes de ces établissements. Art. 4. — La dépense pour le quatrième trimestre 1900 sera imputée sur le chap. 19, art. 57, du budget de l'exercice 1900. Art. 5. — La dépense pour les trois premiers trimestres de l'exercice 1901 sera payée sur les chapitre, article et sous-détail correspondants de cet exercice. 1900. 3422. — Mise à l'enquête d'une variante du tracé primitif de la ligne n° 3 du chemin de fer métropolitain (M. Félix Roussel, rapporteur) Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 14 décembre 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet une étude comparative du tracé arrêté pour la ligne métropolitain n° 3, allant du boulevard de Courcelles à Ménilmontant en passant par la rue Réaumur, et une variante du tracé de ladite ligne empruntant le sous-sol des grands boulevards; Vu l'étude comparative du tracé tel qu'il figure au plan général du réseau métropolitain et d'une variante par les grands boulevards; Vu le rapport imprimé n° 31 de 1901 présenté par M. Félix Roussel, au nom de la Commission du Métropolitain, Délibère : Il y a lieu, tout en réservant la question du tracé définitif de la ligne no 3, de procéder, par application de l’art. 6 de la loi du 11 juin 1880, à une nouvelle enquête au sujet de la variante au tracé de ladite ligne passant par les grands boulevards. 1900. 3425. — Publication par M. Douarche, premier président de la cour d’appel de Caen, de deux volumes intitulés « Étude historique sur les tribunaux civils de Paris de 1791 à 1800 » (M. Dausset, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 14 décembre 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose d’autoriser la publication par M. Douarche, premier président de la cour d’appel de Caen, d’un ouvrage en deux volumes ayant pour titre : « Étude historique sur les tribunaux civils de Paris de 1791 à 1800 », ladite étude portant sur une collection de documents provenant de la succession de M. Cazenave ; Sur le rapport de sa 4e Commission,
de procéder, par application de l’art. 6 de la loi du 11 juin 1880, à une nouvelle enquête au sujet de la variante au tracé de ladite ligne passant par les grands boulevards. 1900. 3425. — Publication par M. Douarche, premier président de la cour d’appel de Caen, de deux volumes intitulés « Étude historique sur les tribunaux civils de Paris de 1791 à 1800 » (M. Dausset, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 14 décembre 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose d’autoriser la publication par M. Douarche, premier président de la cour d’appel de Caen, d’un ouvrage en deux volumes ayant pour titre : « Étude historique sur les tribunaux civils de Paris de 1791 à 1800 », ladite étude portant sur une collection de documents provenant de la succession de M. Cazenave ; Sur le rapport de sa 4e Commission, Arrête : Article premier. — Est autorisée la publication d’un ouvrage en deux volumes intitulé « Étude historique sur les tribunaux civils de Paris de 1791 à 1800 », par M. Douarche, premier président à la cour d’appel de Caen. Art. 2. — Les honoraires d’auteur seront calculés à raison de 50 francs par feuille d’impression. Art. 3. — Est autorisé le prélèvement sur la réserve inscrite au chap. 63, § 23, article unique, du budget de 1900, d’une somme de 7,500 francs, applicable aux frais d’impression et honoraires d’auteur afférents au premier volume dudit ouvrage, avec rattachement au chap. 63, § 4, art. 34/15°, dudit budget. Art. 4. — Une somme de 7,500 francs sera inscrite aux chapitre et article correspondants du budget de 1901, pour la publication du second volume de l’ouvrage dont il s’agit. Art. 5. — M. Douarche devra remettre à la Ville tous les manuscrits, toutes les minutes et toutes les notes provenant de la succession de M. Cazenave. 1900. 3466. — Allocation d’une indemnité de 1,200 francs à M. Moret pour infiltrations rue Michel-Bizot, 123 (M. Maurice Spronck, rapporteur) Le Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose