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(16e) -Compte distillé Itin. Catalogue FRANCO, expédition immédiate. 2021 BOTTES, SABOTS, etc. 26 juillet, à CAEN (Calvados), vente aux enchères publiques, de Bottes en caoutchouc, Bottes de tranchées, Snow-boots, Sabots-gloches, Sabots neufs, Chaussures en drap et toile, Bandes molletières pour snow-boots. Ces effets sont neufs et usagés. Renseignements auprès du Sous-Intendant militaire à Caen. 28 juillet, heures, bureaux de la Préfecture maritime de CHERBOURG (Manche), vente par adjudication publique sur soumissions cachetées et sur mises à prix, de 15 Petits vapeurs, 2 Remorqueurs, 3 Patrouilleurs à moteur, 8 Chasseurs contre sous-marins, 10 Chalands de mer, 5 Vedettes moteur, visibles dans les ports de Cherbourg, Brest, Rochefort, Toulon et Marseille. Cahier des charges et notice relatifs à cette vente à Liquidation des Stocks (Service Commercial), au ministère de la Marine (état-major général), pièce 241, au Sous-Secrétariat de la Marine marchande, 24, rue du Boocard, et dans les ports et villes du littoral aux bureaux des autorités maritimes locales (préfets maritimes et commandants de la marine ou aux bureaux de l'Inscription maritime). MATERIELS DIVERS 28 juillet, à 14 heures, Poudrerie de SAINT-FONS (Rhône), adjudication avec admission de soumissions cachetées, de Matériel de laboratoire, Petit matériel divers de ferronnerie, bancs, tables, placards, lits, poêles, fourneaux de cuisine, radiateurs, etc. Le cahier des charges pourra être consulté à partir du 18 juillet au Service commercial de la Liquidation des stocks, 19 bis, boulevard Delessert, Paris, et à la Poudrerie de Saint-Fons (Rhône). AUTOMOBILES 54 Camions (Mack, Fiat), 8 Touristes (Cadillac, Dodge, Philos). Exposition à Paris, Champ de Mars, à partir du 21 juillet. Adjudication le 28 juillet 1921. Renseignements au Parc de vente ou à la Liquidation des Stocks, Paris Alimentation du Sang Maladies de Peau Mucliques Circulation Certaines découvertes sont perfectibles, d'autres atteignent, du premier coup, à la perfection. C'est le cas du merveilleux traitement, créé par M. Richelet, qui guérit toutes les maladies de la peau Eczémas secs et humides, Psoriasis, Acnés, Syphilis, Erythème. Ulcères variqueux, Varices, Phlébites, etc. Prenons, du reste, un exemple entre mille Je me fais un plaisir de vous autoriser à publier ce qui suit : atteint d'une
poêles, fourneaux de cuisine, radiateurs, etc. Le cahier des charges pourra être consulté à partir du 18 juillet au Service commercial de la Liquidation des stocks, 19 bis, boulevard Delessert, Paris, et à la Poudrerie de Saint-Fons (Rhône). AUTOMOBILES 54 Camions (Mack, Fiat), 8 Touristes (Cadillac, Dodge, Philos). Exposition à Paris, Champ de Mars, à partir du 21 juillet. Adjudication le 28 juillet 1921. Renseignements au Parc de vente ou à la Liquidation des Stocks, Paris Alimentation du Sang Maladies de Peau Mucliques Circulation Certaines découvertes sont perfectibles, d'autres atteignent, du premier coup, à la perfection. C'est le cas du merveilleux traitement, créé par M. Richelet, qui guérit toutes les maladies de la peau Eczémas secs et humides, Psoriasis, Acnés, Syphilis, Erythème. Ulcères variqueux, Varices, Phlébites, etc. Prenons, du reste, un exemple entre mille Je me fais un plaisir de vous autoriser à publier ce qui suit : atteint d'une affection de la peau depuis octobre que certains docteurs ont d'abord appelée dartre, eczéma, puis lichen, plusieurs pommades ou autres remèdes m'avaient été ordonnés, ainsi qu'une cure dans une station thermale. Tout cela avait calmé les démangeaisons, mais pas enlevé le mal, qui revenait dès que le traitement était terminé. Seul, votre DÉPURATIF LUBOLÉT, que je me fais un devoir d'appeler miraculeux, m'a complètement guéri. Trois jours à peine ont suffi pour obtenir cet étonnant résultat. M. Esquillot, facteur-receveur, à Lasserre (Aude). Le traitement des maladies de la peau et de l'arthritisme par le Dépuratif Richelet est facile à suivre il agit sûrement et est peu coûteux. Les principes actifs de ce précieux rectifieur dit sang sont si puissants que très rapidement les diathèses arthritiques, scrofulueuses, herpétiques, ainsi que leurs accidents plus ou moins douloureux et pénibles, disparaissent sans laisser de trace et sans retour possible. Le flacon 8 fr. 75 dans toutes pharmacies, ou à défaut et pour tous renseignements sur le traitement, écrire à L. RICHELLET, de Sedan, 8, rue de Belhort, à Bayonne (Basses-Pyrénées). est plus artistique que la PEINTURE A L'HUILE et remplace les PAPIERS PEINTS. ÉCONOMIQUE. LAVABLE Employé sur CIMENT, PLÂTRE, etc. EXISTE EN 72
Seul, votre DÉPURATIF LUBOLÉT, que je me fais un devoir d'appeler miraculeux, m'a complètement guéri. Trois jours à peine ont suffi pour obtenir cet étonnant résultat. M. Esquillot, facteur-receveur, à Lasserre (Aude). Le traitement des maladies de la peau et de l'arthritisme par le Dépuratif Richelet est facile à suivre il agit sûrement et est peu coûteux. Les principes actifs de ce précieux rectifieur dit sang sont si puissants que très rapidement les diathèses arthritiques, scrofulueuses, herpétiques, ainsi que leurs accidents plus ou moins douloureux et pénibles, disparaissent sans laisser de trace et sans retour possible. Le flacon 8 fr. 75 dans toutes pharmacies, ou à défaut et pour tous renseignements sur le traitement, écrire à L. RICHELLET, de Sedan, 8, rue de Belhort, à Bayonne (Basses-Pyrénées). est plus artistique que la PEINTURE A L'HUILE et remplace les PAPIERS PEINTS. ÉCONOMIQUE. LAVABLE Employé sur CIMENT, PLÂTRE, etc. EXISTE EN 72 NUANCES envoyé gratuit de 6 nuances MATOLIN, 72, rue Taitbout, PARIS LOCOMOBILES Demi-Fixes, Tracteurs, Rouleaux vapeur, *détail Industriel. Etablissements V. SAELEK, Lomme-lez-Lille, les plus importants de la France. DIVORCE EN 3 MOIS CABROL. Avocat-Spéc., 20, r. Richelieu. Berg. 408 Je vous tirerai d'embarras Consult. 10 ir. Tsiuiu/rt Divo. Proc., Recherches, Bébés Métallurgie, Paternité, Loyer, Créances, Correspondance, par. J. DUCLOS. 79, rue Turbigo PARIS PAPIERS PEINTS depuis 5 fr. 50 le rouleau A. COLLIN, place des Victoires, PARIS. Heméry, imprimeur-gérant, 15, r. de Clavière. JUMELLE MILITAIRE-AVIATION PRIX 85 FR., PAYABLES 85O.MOIS Le versement à la réception de l'envoi MODELES SUPERIEURS ETAT-MAJOR av. Prix 110 fr., GRANDE PUISSANCE. Prix 190 fr. JUMELLE à PRISMES, extra supérieure, grossissement 8 fois, étui cuir. Prix 380 fr. PAYABLES avec 10 MOIS DE CRÉDIT AU COMPTANT 10 % D'ESCOMPTÉ ADRESSER LES COMMANDES à la Maison R. CHARRIER Fils Rue Villecomte-Mareuil SABLES-D'OLONTE NAVIRES O° MANTEAUX O DE VOYAGE ROBES DE PLAGE O COSTUMES DE BAIN O TOILETTES DE SOIRÉE O ROBES D'INTÉRIEUR O La Vénérable MODE FRANÇAISE de Paris. Il est prodigieux que ce magazine donne 36 pages, dont 12 en couleurs et près de 100 modèles pour UN FRANC. Ce sera fini des miracles de la
Bébés Métallurgie, Paternité, Loyer, Créances, Correspondance, par. J. DUCLOS. 79, rue Turbigo PARIS PAPIERS PEINTS depuis 5 fr. 50 le rouleau A. COLLIN, place des Victoires, PARIS. Heméry, imprimeur-gérant, 15, r. de Clavière. JUMELLE MILITAIRE-AVIATION PRIX 85 FR., PAYABLES 85O.MOIS Le versement à la réception de l'envoi MODELES SUPERIEURS ETAT-MAJOR av. Prix 110 fr., GRANDE PUISSANCE. Prix 190 fr. JUMELLE à PRISMES, extra supérieure, grossissement 8 fois, étui cuir. Prix 380 fr. PAYABLES avec 10 MOIS DE CRÉDIT AU COMPTANT 10 % D'ESCOMPTÉ ADRESSER LES COMMANDES à la Maison R. CHARRIER Fils Rue Villecomte-Mareuil SABLES-D'OLONTE NAVIRES O° MANTEAUX O DE VOYAGE ROBES DE PLAGE O COSTUMES DE BAIN O TOILETTES DE SOIRÉE O ROBES D'INTÉRIEUR O La Vénérable MODE FRANÇAISE de Paris. Il est prodigieux que ce magazine donne 36 pages, dont 12 en couleurs et près de 100 modèles pour UN FRANC. Ce sera fini des miracles de la liqueur de porcelaine. Pris 3 fr. 50, puis 4 fr. Dépôts à Paris Magasins Réunis, 7. de la République et 136. rue de Clignancourt. Cette POUPÉE entièrement articulée, faite porcelaine, brune ou blonde au choix, 33 cm de haut, d'une très bonne qualité, est offerte AUX ABONNÉES gratis et franco, condition que leur abonnement nous parvienne avant le 15 Août 1921. AUX ACHETEUSES AU NUMÉRO à moitié pris, c'est-à-dire à 3.75 franco contre envoi, joint au mandat-poste, des quatre bons intérêt dans les quatre premiers numéros. PRIME D'UN AN numéros au choix, la belle poupee, entièrement teintée, représentée ci-dessus. PARIS-MOBILIERS 18, Boulevard BARBES, Paris Est la plus grande maison se spécialisant dans la vente du meuble. Cette célèbre firme qui dans une innovation heureuse, avait décidé il y a quelques mois d'ouvrir ses vastes magasins à la clientèle de détail voyant ses efforts couronnés de succès vient encore de se surpasser PARIS-MOBILIERS expédie tous ses meubles FRANCO DE PORT ET D'EMBALLAGE dans toute la France Demandez consulter son catalogue qui est envoyé franco sur demande et dont voici quelques aperçus: Visitez nos magasins DES PRIX RAPPELÉS CEUX DE Visitez nos magasins! GRAND CHOIX de CABINETS DE TRAVAIL PARIS-MOBILIERS rembourse les
condition que leur abonnement nous parvienne avant le 15 Août 1921. AUX ACHETEUSES AU NUMÉRO à moitié pris, c'est-à-dire à 3.75 franco contre envoi, joint au mandat-poste, des quatre bons intérêt dans les quatre premiers numéros. PRIME D'UN AN numéros au choix, la belle poupee, entièrement teintée, représentée ci-dessus. PARIS-MOBILIERS 18, Boulevard BARBES, Paris Est la plus grande maison se spécialisant dans la vente du meuble. Cette célèbre firme qui dans une innovation heureuse, avait décidé il y a quelques mois d'ouvrir ses vastes magasins à la clientèle de détail voyant ses efforts couronnés de succès vient encore de se surpasser PARIS-MOBILIERS expédie tous ses meubles FRANCO DE PORT ET D'EMBALLAGE dans toute la France Demandez consulter son catalogue qui est envoyé franco sur demande et dont voici quelques aperçus: Visitez nos magasins DES PRIX RAPPELÉS CEUX DE Visitez nos magasins! GRAND CHOIX de CABINETS DE TRAVAIL PARIS-MOBILIERS rembourse les frais de déplacement à tout acheteur. Acceptation in situ OUVERT DIMANCHE et FÊTES AVERTISSEMENT du nouveau temps PARIS-MOBILIERS sera FERMÉ le 14 JUILLET MAIS OUVERT LE 15 ET JOURS SUIVANTS V DIVORCE S PLAIDÉUR GRATIS OFFICIERS MINISTERIELS Palais Paris, samedi 30 Juillet à 2 heures. le numéro "Jl" en vente 1.50 fr. M. à p. 2' DRAPTE mêmes commune et avenue n° 15 bientôt. pu., nrv. br env. à à p. 10 090. S'adresser Mme Zambeau, Mairie, seconde Pierre Paris Rénovation, 101, avenue de Saint-Maur. V" au Palais. Masion à Ornée à Corbeil UNE MAISON à MORANG-8UK-ORGE. près Saclay-sur-Orge (Ligne P.-O.), près de la Mairie. 5.000 5.000 et 6. S'adresser en personne, à Corbeil, à Mme Graud et Ollierin, avoués, et les Honneurs prix visiter. SEQUESTRE SOCIÉTÉ FERME UKA VENTE aux enchères publiques, le 20 Juillet, à l'heure précédente dans un hôtel des Panoramas à Paris PIANOS mécaniques et électriques. Orchestrations. Moteurs, accessoires divers, pianos, etc. Marchand visite, 27, avenue de Villiers, Paris et 16 h de 9 h. à 18 h. des magasins 28, 23 passage des Panoramas et BULLETIN Adresser, 31 heures, 10 h., à Saint-Michel, école gironde. S'adresser Mme Popelin, not. Moïsewey, de la Fédération de Médecine
1.50 fr. M. à p. 2' DRAPTE mêmes commune et avenue n° 15 bientôt. pu., nrv. br env. à à p. 10 090. S'adresser Mme Zambeau, Mairie, seconde Pierre Paris Rénovation, 101, avenue de Saint-Maur. V" au Palais. Masion à Ornée à Corbeil UNE MAISON à MORANG-8UK-ORGE. près Saclay-sur-Orge (Ligne P.-O.), près de la Mairie. 5.000 5.000 et 6. S'adresser en personne, à Corbeil, à Mme Graud et Ollierin, avoués, et les Honneurs prix visiter. SEQUESTRE SOCIÉTÉ FERME UKA VENTE aux enchères publiques, le 20 Juillet, à l'heure précédente dans un hôtel des Panoramas à Paris PIANOS mécaniques et électriques. Orchestrations. Moteurs, accessoires divers, pianos, etc. Marchand visite, 27, avenue de Villiers, Paris et 16 h de 9 h. à 18 h. des magasins 28, 23 passage des Panoramas et BULLETIN Adresser, 31 heures, 10 h., à Saint-Michel, école gironde. S'adresser Mme Popelin, not. Moïsewey, de la Fédération de Médecine de Paris, SEROTHERAPIE, rue de Rivoli, Paris Guérisons rapides des affections spéciales des deux sexes et des MALADIES de la PEAU et du SANG. Contrôle des traitements par EXAMENS MICROSCOPIQUES et ANALYSES du SANG. Consultations de 9 à 11 heures et de 2 à 8 heures et dimanche matin. Si vous êtes trop votre épouse parlent. Réponses gratuites et discrètes. INSTITUT SEROTHERAPIQUE, 96, rue de Rivoli, PARIS Métro Châtelet JOURNAL DES PETITES FILLES (Hebdomadaire) Pages illustrées Romans inédits Petits travaux amusants et pratiques Nouvelles • Concours • Broderie Cuisine Tricot Patronner Cuisine 16 Pages, dont 4 en couleurs le premier numéro paraît le Mercredi 13 Juillet au prix exceptionnel de 10 CENTIMES Demandez "LISETTE" partout Libraires, Marchands de journaux, Gares, etc. Éditants et PETIT ÉCHO MU MODE Adresser commandes et mandats M. ORSONI, 7, rue Ligonnan, PARIS (XIV). Hommes, femmes, Jeunes gens qui êtes atteints d'affections spéciales, allez consulter les éminents médecins de l'Institut national de Santé, 55, boulevard Sébastopol. Guérison rapide. Consultations par correspondance. Tous les jours, de 9 h. à 12 h. et de 2 h. à 8 h. La peau et le sang. Traitements les plus récents assurant une guérison absolue contrôlée par l'examen microscopique et l'analyse
vous êtes trop votre épouse parlent. Réponses gratuites et discrètes. INSTITUT SEROTHERAPIQUE, 96, rue de Rivoli, PARIS Métro Châtelet JOURNAL DES PETITES FILLES (Hebdomadaire) Pages illustrées Romans inédits Petits travaux amusants et pratiques Nouvelles • Concours • Broderie Cuisine Tricot Patronner Cuisine 16 Pages, dont 4 en couleurs le premier numéro paraît le Mercredi 13 Juillet au prix exceptionnel de 10 CENTIMES Demandez "LISETTE" partout Libraires, Marchands de journaux, Gares, etc. Éditants et PETIT ÉCHO MU MODE Adresser commandes et mandats M. ORSONI, 7, rue Ligonnan, PARIS (XIV). Hommes, femmes, Jeunes gens qui êtes atteints d'affections spéciales, allez consulter les éminents médecins de l'Institut national de Santé, 55, boulevard Sébastopol. Guérison rapide. Consultations par correspondance. Tous les jours, de 9 h. à 12 h. et de 2 h. à 8 h. La peau et le sang. Traitements les plus récents assurant une guérison absolue contrôlée par l'examen microscopique et l'analyse du sang. LABORATOIRE SPÉCIAL, Boulevard Sébastopol, PARIS. 55 ANS de GUÉRISONS DES MALADIES de PEAU grandiose installation: Bains de soleil, traitement, gymnastique, gymnastique, gymnastique (école de), électricité complète, etc. S'adresser dimanche et par lettre. Notice franco (pli ferme). ENT. MARTIN, 12, rue du Temple-St-Denis COMPRIMÉS DE GIBERT Traitement sérieux, efficace, discret facile à suivre, même en voyage. De très nombreuses déclarations médicales et attestations de la clientèle en ont fait le remède de choix et le dépuratif par excellence contre les maladies spéciales La boite de 50 comprimés 1 fr. (l'import compris). Envoi franco contre espèces, ou mandats à la Pharmacie GIBERT, 19, rue d'Aubagne, Marseille. Dépôt à Paris Métro Centrale, 57, rue de Turbigo. Cette MONTRE de DAME en or, très finement décorée, garnie de muther parfaite, d'une valeur de 250 francs est le PREMIER PRIX de GRAND CONCOURS FACILE "Le Baptême de la Poupee" 1000 PRIX 18 Millions juillet, env. sal arpent, 50 pains de talc. Détail, 500 grammes. Beau Bruéce céledon, nature,
discret facile à suivre, même en voyage. De très nombreuses déclarations médicales et attestations de la clientèle en ont fait le remède de choix et le dépuratif par excellence contre les maladies spéciales La boite de 50 comprimés 1 fr. (l'import compris). Envoi franco contre espèces, ou mandats à la Pharmacie GIBERT, 19, rue d'Aubagne, Marseille. Dépôt à Paris Métro Centrale, 57, rue de Turbigo. Cette MONTRE de DAME en or, très finement décorée, garnie de muther parfaite, d'une valeur de 250 francs est le PREMIER PRIX de GRAND CONCOURS FACILE "Le Baptême de la Poupee" 1000 PRIX 18 Millions juillet, env. sal arpent, 50 pains de talc. Détail, 500 grammes. Beau Bruéce céledon, nature,
FEUILLETON N° 59 ORDRE DU JOUR du Mardi 14 Novembre 1916. 1 À TROIS HEURES SÉANCE PUBLIQUE 2e tour de scrutin pour la nomination d'un membre de la Commission de contrôle de la circulation fluviale. Le scrutin sera ouvert de trois heures à trois et demie. La séance du Mardi 14 Novembre est la 61e de la session ordinaire. Les billets distribués ce jour seront valables pour la 62e séance et suivantes : Depuis M. DE LANGENHAGEN, jusqu'à et y compris M. LAUREL ; Depuis M. LEBERT, jusques et y compris M. NEGRE. 2e tour de scrutin pour la nomination d'un membre de la Commission de surveillance des Crédits d'amortissement et des dépôts et consignations, (Le scrutin sera ouvert de trois heures et demie à quatre heures.) (Conformément à la Résolution votée par le Sénat le 25 mai 1905, les scrutins auront lieu pendant la séance publique, dans le salon voisin de la salle des séances.) Suite de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant suppression des Contributions directes et établissement d'un impôt général sur les revenus et d'un impôt complémentaire sur l'ensemble du revenu. (Nos 66, année 1903; et annexe, année 1913; 89 et 98, année 1914, année 1916. — M. Perchot, rapporteur. — Urgence déclarée.) Suite de la délibération sur le projet de loi, adopté par le Chambre des Députés, portant ratification du décret du 3 décembre 1915 prohibant la sortie et la réception des colonies et pays de protectorat autre que la Tunisie et le Maroc, sous un régime de droit quelconque, de l'argent brut, en masses, barres, poudres, objets détachés. (Nos 305 et 365, année 1916. — M. Jean Morel, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux déclarations en matière de mutations par décès (article 24 disjoint du projet de loi concernant : 1° l'établissement d'une contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels pendant la guerre; 2° certaines dispositions d'ordre fiscal relatives à la législation des patentes et des déclarations en matière de mutations par décès (Nos 58, 133 et 346, année 1916. —
et 98, année 1914, année 1916. — M. Perchot, rapporteur. — Urgence déclarée.) Suite de la délibération sur le projet de loi, adopté par le Chambre des Députés, portant ratification du décret du 3 décembre 1915 prohibant la sortie et la réception des colonies et pays de protectorat autre que la Tunisie et le Maroc, sous un régime de droit quelconque, de l'argent brut, en masses, barres, poudres, objets détachés. (Nos 305 et 365, année 1916. — M. Jean Morel, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux déclarations en matière de mutations par décès (article 24 disjoint du projet de loi concernant : 1° l'établissement d'une contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels pendant la guerre; 2° certaines dispositions d'ordre fiscal relatives à la législation des patentes et des déclarations en matière de mutations par décès (Nos 58, 133 et 346, année 1916. — M. Gustave Piteau, rapporteur. — Urgence déclarée.) Discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, concernant les conditions dans lesquelles pourront être reçus les enfants dont les parents se sont séparés, par la mobilisation du père et le décès de la mère, dans l'impossibilité de contracter mariage. (Nos 445, année 1915; 158, 281 et 359, année 1916. M. Catalogne, rapporteur. — Urgence déclarée.) 1re délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les débits de boissons. (Nos 259 et 389, année 1916. M. Henry Ghélin, Rapporteur). Session des conclusions du Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les marchés faits pendant la guerre (marchés de l'intendance). (No 292, année 1916. M. Jénouvrier, rapporteur.) Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 14 novembre 1916. N° 372 — Rapport de M. Astier sur le projet de loi, devant être approuvé la convention franco-suédoise pour la protection en Chine des marques de fabrique, brevets, dessins et droits d'auteur. N° 400 — Rapport sommaire de M. Etienne Flandin sur sa proposition de loi relative aux tribunaux pour enfants
du père et le décès de la mère, dans l'impossibilité de contracter mariage. (Nos 445, année 1915; 158, 281 et 359, année 1916. M. Catalogne, rapporteur. — Urgence déclarée.) 1re délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les débits de boissons. (Nos 259 et 389, année 1916. M. Henry Ghélin, Rapporteur). Session des conclusions du Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les marchés faits pendant la guerre (marchés de l'intendance). (No 292, année 1916. M. Jénouvrier, rapporteur.) Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 14 novembre 1916. N° 372 — Rapport de M. Astier sur le projet de loi, devant être approuvé la convention franco-suédoise pour la protection en Chine des marques de fabrique, brevets, dessins et droits d'auteur. N° 400 — Rapport sommaire de M. Etienne Flandin sur sa proposition de loi relative aux tribunaux pour enfants et adolescents. N° 404 — Rapport de M. Cazeneuve sur la proposition de loi relative à la nomination au grade d'adjudant aide-major de 2e classe des vétérans auxiliaires diplômés. N° 407 — Proposition de loi ayant pour objet l'attribution d'une prime pour le blé récolté en 1917. ORDRE DU JOUR des Convocations du Mardi 14 Novembre 1916. COMMISSION de l'impôt sur le revenu, à deux heures. — 6e Bureau. COMMISSION relative aux établissements dangereux ou insalubres, à deux heures un quart. — 6e Bureau. COMMISSION de comptabilité, à quatre heures. — 4e Bureau. COMMISSION de la marine, à deux heures trois Quarts. — 2e Bureau.
des Convocations du Mardi 14 Novembre 1916. COMMISSION de l'impôt sur le revenu, à deux heures. — 6e Bureau. COMMISSION relative aux établissements dangereux ou insalubres, à deux heures un quart. — 6e Bureau. COMMISSION de comptabilité, à quatre heures. — 4e Bureau. COMMISSION de la marine, à deux heures trois Quarts. — 2e Bureau.