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exportées. Essence et automobiles Il a été fait appel pour 400 millions aux taxes indirectes: l'impôt sur l'essence est porté à 34 francs l'hectolitre, les droits sur l'acide sont relevés de 10 francs par hectolitre, et une légère modification est apportée à l'impôt sur les automobiles, de cette modification il est attendu environ 50 millions. Tabac 500 millions ont été demandés aux tabacs. Le paquet de tabac ordinaire serait porté de 50 centimes à 2 francs, et le paquet de cigarettes ordinaires de 1 franc 50 à 1 franc 75. P.T.T. Enfin, le relèvement général des taxes des postes et télégraphes entraînerait une augmentation de recettes de 600 millions. Par ce projet, la lettre ordinaire serait portée à 50 centimes et la carte postale à 30 centimes. Impôt sur le revenu Les 3 milliards demandés à l'augmentation des impôts sur le revenu ont été obtenus ainsi qu'il suit: le taux des impôts frappant les revenus des propriétés bâties et non bâties, ainsi que le revenu des valeurs mobilières, est relevé de 12 à 20. L'impôt frappant le revenu des créances est relevé de 12 à 22%. Le taux de l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux est relevé de 9,60 à 12. Exploitations agricoles Pour les bénéfices des exploitations agricoles il est proposé un relèvement des coefficients qui servent à déterminer forfaitairement le bénéfice agricole et de plus le relèvement de l'impôt de 7,20 à 10. Salaires Pour la cédule des traitements et salaires et celle des professions non commerciales, le taux de l'impôt serait également relevé de 7,20 à 10. Mais, d'une part, comme il est indiqué dans l'exposé des motifs, un régime transitoire a été prévu pour 1926 qui exonère pour cette année-là de la nouvelle augmentation du taux de l'impôt les bénéfices industriels et commerciaux et qui diminue de moitié, c'est-à-dire qui fixe à 16 au lieu de 20, le taux de l'impôt frappant les revenus des propriétés bâties et non bâties, ainsi que les revenus des obligations. Valeurs mobilières D'autre part, afin de favoriser le développement des titres nominatifs, il est prévu qu'à partir de 1927
à 12. Exploitations agricoles Pour les bénéfices des exploitations agricoles il est proposé un relèvement des coefficients qui servent à déterminer forfaitairement le bénéfice agricole et de plus le relèvement de l'impôt de 7,20 à 10. Salaires Pour la cédule des traitements et salaires et celle des professions non commerciales, le taux de l'impôt serait également relevé de 7,20 à 10. Mais, d'une part, comme il est indiqué dans l'exposé des motifs, un régime transitoire a été prévu pour 1926 qui exonère pour cette année-là de la nouvelle augmentation du taux de l'impôt les bénéfices industriels et commerciaux et qui diminue de moitié, c'est-à-dire qui fixe à 16 au lieu de 20, le taux de l'impôt frappant les revenus des propriétés bâties et non bâties, ainsi que les revenus des obligations. Valeurs mobilières D'autre part, afin de favoriser le développement des titres nominatifs, il est prévu qu'à partir de 1927 les obligations ou actions qui seraient demeurées sous la forme au porteur subiront un impôt de 24 alors que le tarif applicable aux titres nominatifs resterait fixé à 20. En ce qui concerne les valeurs mobilières étrangères, le taux de l'impôt qui les frappe est relevé de 18 à 28. Mais il faut remarquer que, par suite de la disposition de la loi du 4 décembre dernier qui les frappe à titre exceptionnel, et pour cette année-là seulement, d'une augmentation d'impôt de 7, en 1926 les valeurs mobilières étrangères seront taxées à 35 sur leur revenu. Recettes exceptionnelles destinées à alimenter la Trésorerie Ces recettes sont destinées à doter la caisse d'amortissement. Il n'a été fait appel qu'à des impôts exceptionnels sur la fortune acquise. Le projet prévoit l'institution d'une taxe de 10% sur la première vente d'un immeuble ou d'un fonds de commerce; chaque immeuble ou fonds de commerce ne serait taxé qu'une fois. Il a été prévu en plus une taxe progressive dont le taux varie de 1 à 7 frappant l'ensemble des biens lors de l'ouverture d'une succession, taxe qui se subordonnera aux droits de succession actuellement existants. De ces trois sources de recettes il est attendu
Mais il faut remarquer que, par suite de la disposition de la loi du 4 décembre dernier qui les frappe à titre exceptionnel, et pour cette année-là seulement, d'une augmentation d'impôt de 7, en 1926 les valeurs mobilières étrangères seront taxées à 35 sur leur revenu. Recettes exceptionnelles destinées à alimenter la Trésorerie Ces recettes sont destinées à doter la caisse d'amortissement. Il n'a été fait appel qu'à des impôts exceptionnels sur la fortune acquise. Le projet prévoit l'institution d'une taxe de 10% sur la première vente d'un immeuble ou d'un fonds de commerce; chaque immeuble ou fonds de commerce ne serait taxé qu'une fois. Il a été prévu en plus une taxe progressive dont le taux varie de 1 à 7 frappant l'ensemble des biens lors de l'ouverture d'une succession, taxe qui se subordonnera aux droits de succession actuellement existants. De ces trois sources de recettes il est attendu un produit total de 5 milliards 250 millions qui sera entièrement destiné à l'amortissement. LA CAISSE D'AMORTISSEMENT Le deuxième projet de loi déposé ce sous-secteur de la Chambre des députés, depuis, prévoit la création d'une caisse d'amortissement de la dette publique. Cette caisse est un établissement public autonome présentant toutes les garanties d'impartialité et d'indépendance, géré principalement par les représentants de la production, du travail et de la consommation. Les ressources de la caisse ne sont pas confondues avec celles du Trésor; elles sont versées au compte spécial à la Banque de France. Quelles sont ces ressources ? D'abord le produit des taxes exceptionnelles sur l'actif successoral et sur les mutations d'immeubles et de fonds de commerce prévues par le premier projet, puis le produit des économies qui résulteront pour le budget de l'amortissement de la dette publique et de la dette viagère. Mais ce projet de loi prévoit toutefois que ces économies n'iront grossir les ressources de la caisse d'amortissement qu'à concurrence de 5 milliards jusqu'en 1936 et de 4 milliards ensuite. Ainsi les contribuables peuvent-ils légitimement espérer voir leurs charges décroître dans l'avenir au fur et à mesure de la diminution du poids de la dette publique. Afin
les garanties d'impartialité et d'indépendance, géré principalement par les représentants de la production, du travail et de la consommation. Les ressources de la caisse ne sont pas confondues avec celles du Trésor; elles sont versées au compte spécial à la Banque de France. Quelles sont ces ressources ? D'abord le produit des taxes exceptionnelles sur l'actif successoral et sur les mutations d'immeubles et de fonds de commerce prévues par le premier projet, puis le produit des économies qui résulteront pour le budget de l'amortissement de la dette publique et de la dette viagère. Mais ce projet de loi prévoit toutefois que ces économies n'iront grossir les ressources de la caisse d'amortissement qu'à concurrence de 5 milliards jusqu'en 1936 et de 4 milliards ensuite. Ainsi les contribuables peuvent-ils légitimement espérer voir leurs charges décroître dans l'avenir au fur et à mesure de la diminution du poids de la dette publique. Afin que la caisse puisse fonctionner sans attendre la rentrée des ressources qui viennent d'être énumérées, le projet prévoit qu'elle pourra se procurer les fonds de roulement qui lui sont nécessaires par l'institution d'une loterie. Le rôle de la caisse consistera naturellement à amortir progressivement la dette de l'Etat. La caisse cessera de fonctionner le 1er janvier 1936 ou même avant cette date, au cas où le montant de la dette serait réduit dans des proportions suffisantes pour ne plus constituer une charge trop lourde pour le budget. NOUVELLES POLITIQUES Mérite agricole. Sont promus commandeurs MM. Tricault, Béraud, cultivateur à Séneux (Haute-Loire); Billard, horticulteur au Vésinet; Brissaud-Desmaillet, général de division; de la Chapelle, chef de bureau au ministère de l'agriculture; Desplats, agriculteur à Airoux (Aude); Le Page-Viger, trésorier de la Fédération nationale de la mutualité agricole, à Orléans; Toubeau, chef du service des répressions des fraudes. Au ministère de la marine. M. Georges Leygues vient de constituer ses cabinets de la manière suivante Cabinet civil: chef, M. Tomasini; chefs adjoints, M. de Chanterac et Candeliez; secrétaire particulier, M. Deschais; chargé de mission, M. Moysset, professeur à l'Ecole de guerre navale. Cabinet militaire: chef, le contre-amiral Pirot; chef adjoint, le capitaine de
cessera de fonctionner le 1er janvier 1936 ou même avant cette date, au cas où le montant de la dette serait réduit dans des proportions suffisantes pour ne plus constituer une charge trop lourde pour le budget. NOUVELLES POLITIQUES Mérite agricole. Sont promus commandeurs MM. Tricault, Béraud, cultivateur à Séneux (Haute-Loire); Billard, horticulteur au Vésinet; Brissaud-Desmaillet, général de division; de la Chapelle, chef de bureau au ministère de l'agriculture; Desplats, agriculteur à Airoux (Aude); Le Page-Viger, trésorier de la Fédération nationale de la mutualité agricole, à Orléans; Toubeau, chef du service des répressions des fraudes. Au ministère de la marine. M. Georges Leygues vient de constituer ses cabinets de la manière suivante Cabinet civil: chef, M. Tomasini; chefs adjoints, M. de Chanterac et Candeliez; secrétaire particulier, M. Deschais; chargé de mission, M. Moysset, professeur à l'Ecole de guerre navale. Cabinet militaire: chef, le contre-amiral Pirot; chef adjoint, le capitaine de frégate Darian; sous-chef du cabinet, le capitaine de frégate Rouch. Etat-major particulier le capitaine de corvette Michetier, l'ingénieur mécanicien principal Bepoix, le commissaire principal Richard-Foy, le médecin principal Pradel, le lieutenant de vaisseau Serres, le lieutenant de vaisseau Tracou, le lieutenant de vaisseau Dupré, l'ingénieur de 1ère classe du génie maritime Bron. A la Chancellerie. Les membres du conseil de l'Ordre des avocats, parmi lesquels se trouvaient MM. Poincaré et Millerand, ont, selon l'usage, rendu visite à M. René Renoult, nouvellement nommé garde des sceaux, ministre de la justice. A l'allocation du bâtonnier Aubépin, le garde des sceaux a répondu en rendant hommage aux disciplines professionnelles et morales que l'avocat met chaque jour en pratique et qui lui permettent de parfaire dans le champ de son activité quotidienne des réalisations de justice. L'enseignement des langues vivantes Z, Moëssner Françoise-Germain-Bergeron, apprenant l'émotion causée aux candidats et aux familles par la modification apportée aux conditions de l'examen d'entrée à l'Ecole polytechnique, où la langue allemande sera favorisée d'un coefficient supérieur à celui de la langue anglaise (9 contre 7); redoutant les répercussions que cette inégalité de traitement peut avoir sur le recrutement des classes d'anglais, et finalement sur les relations de tout
maritime Bron. A la Chancellerie. Les membres du conseil de l'Ordre des avocats, parmi lesquels se trouvaient MM. Poincaré et Millerand, ont, selon l'usage, rendu visite à M. René Renoult, nouvellement nommé garde des sceaux, ministre de la justice. A l'allocation du bâtonnier Aubépin, le garde des sceaux a répondu en rendant hommage aux disciplines professionnelles et morales que l'avocat met chaque jour en pratique et qui lui permettent de parfaire dans le champ de son activité quotidienne des réalisations de justice. L'enseignement des langues vivantes Z, Moëssner Françoise-Germain-Bergeron, apprenant l'émotion causée aux candidats et aux familles par la modification apportée aux conditions de l'examen d'entrée à l'Ecole polytechnique, où la langue allemande sera favorisée d'un coefficient supérieur à celui de la langue anglaise (9 contre 7); redoutant les répercussions que cette inégalité de traitement peut avoir sur le recrutement des classes d'anglais, et finalement sur les relations de tout ordre entre la France et les pays de langue anglaise; souhaitant une discussion publique du principal argument invoqué à l'appui de cette innovation, à savoir la supériorité de la science allemande et la nécessité pour nos futurs ingénieurs de se tenir au courant de ses théories, et convaincue pour sa part que la production scientifique des pays de langue anglaise est loin d'être négligeable; s'élevant en outre contre l'application immédiate, dès le prochain examen d'entrée, et sans préavis suffisant, de ces nouveaux coefficients, au grand préjudice des candidats qui, en vertu du libre droit d'option reconnu jusqu'à présent, suivent depuis plusieurs années les classes d'anglais. Emet le vœu que M. le ministre de la guerre. et les conseils de l'École polytechnique, après consultation de M. le ministre de l'instruction publique et des groupements compétents, et tenant compte des vœux légitimes des candidats, mettent de nouveau la question à l'étude; Qu'en attendant, et en tout état de cause, il soit sursis à l'application de ces nouveaux coefficients en 1926. C. CAMERONI, agrégé de l'Université. Edgar BONNET, vice-président de la Compagnie du Canal maritime de Suez. À l'attention de Ville La crise du logement. Estimant que la Ville de Paris et le
part que la production scientifique des pays de langue anglaise est loin d'être négligeable; s'élevant en outre contre l'application immédiate, dès le prochain examen d'entrée, et sans préavis suffisant, de ces nouveaux coefficients, au grand préjudice des candidats qui, en vertu du libre droit d'option reconnu jusqu'à présent, suivent depuis plusieurs années les classes d'anglais. Emet le vœu que M. le ministre de la guerre. et les conseils de l'École polytechnique, après consultation de M. le ministre de l'instruction publique et des groupements compétents, et tenant compte des vœux légitimes des candidats, mettent de nouveau la question à l'étude; Qu'en attendant, et en tout état de cause, il soit sursis à l'application de ces nouveaux coefficients en 1926. C. CAMERONI, agrégé de l'Université. Edgar BONNET, vice-président de la Compagnie du Canal maritime de Suez. À l'attention de Ville La crise du logement. Estimant que la Ville de Paris et le département de la Seine ont réalisé l'effort correspondant à leur capacité financière pour édifier des habitations à bon marché afin de lutter contre la crise du logement, un certain nombre de conseillers municipaux et généraux proposent de se retourner du côté du Parlement et de l'État pour leur demander de faire, à leur tour, ce qu'ils considèrent comme leur devoir. Et, précisant leur pensée, ils vont demander à leurs collègues des deux assemblées d'émettre un vœu que l'État vienne en aide pécuniairement aux offices publics d'habitations à bon marché sous forme de garantie d'intérêt pour les emprunts que ces derniers seraient autorisés à contracter directement auprès du public. La natation dans les écoles. Un de nos édiles demande que, dès le printemps prochain, l'enseignement de la natation soit organisé dans les écoles primaires de la Ville de Paris et des communes du département de la Seine, en utilisant les piscines et autres établissements sur la Marne et la Seine. Les impôts et la Ville de Paris. La nouvelle loi qui frappe d'une majoration de 50 % pour l'année 1925 l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières dispose que cette majoration devra être acquittée par les sociétés, compagnies, entreprises, villes, départements,
faire, à leur tour, ce qu'ils considèrent comme leur devoir. Et, précisant leur pensée, ils vont demander à leurs collègues des deux assemblées d'émettre un vœu que l'État vienne en aide pécuniairement aux offices publics d'habitations à bon marché sous forme de garantie d'intérêt pour les emprunts que ces derniers seraient autorisés à contracter directement auprès du public. La natation dans les écoles. Un de nos édiles demande que, dès le printemps prochain, l'enseignement de la natation soit organisé dans les écoles primaires de la Ville de Paris et des communes du département de la Seine, en utilisant les piscines et autres établissements sur la Marne et la Seine. Les impôts et la Ville de Paris. La nouvelle loi qui frappe d'une majoration de 50 % pour l'année 1925 l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières dispose que cette majoration devra être acquittée par les sociétés, compagnies, entreprises, villes, départements, établissements publics, dans les deux premiers mois de l'année 1926, mais qu'elles pourront être mises à la charge des porteurs des valeurs. Que va faire la Ville de Paris pour les emprunts qu'elle a émis exempts de tous impôts présents et futurs? C'est la question qui va se poser devant le Conseil municipal, mais, déjà, la première commission vient d'examiner la situation et s'est rangée à l'avis de M. François Latour, rapporteur général du budget. La Ville de Paris, a-t-il dit, a un trop grand respect des engagements qu'elle a pris à l'égard des souscripteurs de ses emprunts pour profiter de la faculté que lui laisse la loi. Donc, elle paiera l'impôt et elle ne recueillera pas sur ses obligataires, déjà si affectés par la dépréciation du capital des valeurs à revenu fixe, les charges qui lui sont imposées, en prenant des dispositions qui seraient contraires à des engagements contractés et qu'elle considère comme sacrés. Ce n'est pas de gaieté de cœur, mais par simple probité, que la Ville s'imposera ce sacrifice qui s'élèvera à environ 15 millions. M. François Latour soutiendra cette thèse devant le Conseil municipal, au cours d'une des prochaines séances puisque l'échéance d'intérêts se présente le
le Conseil municipal, mais, déjà, la première commission vient d'examiner la situation et s'est rangée à l'avis de M. François Latour, rapporteur général du budget. La Ville de Paris, a-t-il dit, a un trop grand respect des engagements qu'elle a pris à l'égard des souscripteurs de ses emprunts pour profiter de la faculté que lui laisse la loi. Donc, elle paiera l'impôt et elle ne recueillera pas sur ses obligataires, déjà si affectés par la dépréciation du capital des valeurs à revenu fixe, les charges qui lui sont imposées, en prenant des dispositions qui seraient contraires à des engagements contractés et qu'elle considère comme sacrés. Ce n'est pas de gaieté de cœur, mais par simple probité, que la Ville s'imposera ce sacrifice qui s'élèvera à environ 15 millions. M. François Latour soutiendra cette thèse devant le Conseil municipal, au cours d'une des prochaines séances puisque l'échéance d'intérêts se présente le 15 décembre. COLONIES ET PROTECTORATS MM. Viollette et Saint en France. Le gouverneur général de l'Algérie s'est embarqué sur le « Timgad ». M. Viollette se rend en France pour s'occuper de diverses questions algériennes, notamment la création d'une banque de crédit agricole et pour hâter l'étude auprès des commissions parlementaires des différents projets de loi qui intéressent la colonie. Il rencontrera à Paris M. Steeg pour s'entretenir avec lui des questions concernant le Maroc et l'Algérie. D'autre part, le résident général à Tunis, ayant reçu dans la matinée des nouvelles très alarmantes sur l'état de santé de sa mère, a quitté Tunis dans la soirée, accompagné de Mme Lucien Saint. Le résident s'est embarqué hier, à Bizerte, sur le "Oudjda" Il doit être de retour mercredi 16 décembre. Les Petites Expositions Le portrait français au dix-neuvième siècle (Maison Watteau) beau programme, mais on ne l'a guère suivi. Grenz, Degas, Corot, Courbet et Ingres sont insuffisamment représentés. D'autres ne le sont pas en tant que portraitistes. Le titre de l'exposition nous a trompé, mais ne soyons pas trop exigeants, puisque certains morceaux valent bien la visite. N'y aurait-il qu'un pastel de Degas, très dix-huitième siècle, un petit tableau de Monet
parlementaires des différents projets de loi qui intéressent la colonie. Il rencontrera à Paris M. Steeg pour s'entretenir avec lui des questions concernant le Maroc et l'Algérie. D'autre part, le résident général à Tunis, ayant reçu dans la matinée des nouvelles très alarmantes sur l'état de santé de sa mère, a quitté Tunis dans la soirée, accompagné de Mme Lucien Saint. Le résident s'est embarqué hier, à Bizerte, sur le "Oudjda" Il doit être de retour mercredi 16 décembre. Les Petites Expositions Le portrait français au dix-neuvième siècle (Maison Watteau) beau programme, mais on ne l'a guère suivi. Grenz, Degas, Corot, Courbet et Ingres sont insuffisamment représentés. D'autres ne le sont pas en tant que portraitistes. Le titre de l'exposition nous a trompé, mais ne soyons pas trop exigeants, puisque certains morceaux valent bien la visite. N'y aurait-il qu'un pastel de Degas, très dix-huitième siècle, un petit tableau de Monet de l'époque des "Femmes au jardin", un admirable dessin de Seurat, un beau Carnot, l'ensemble serait des plus intéressants. Mais il faut, en outre, s'immobiliser devant Corot, Bazille et Delacroix, ô surprise! Que pensera-t-on, dans cinquante ans, des actuels Derain? Enfin, n'oublions pas Renoir. Exposition de peinture morte (galerie Vavin-Raspail): encore un titre prometteur. Encore des échantillons. Braque, évidemment, triomphe. Fauve et Delacroix se tiennent bien. Maillane et Picasso firent mieux. Deux nouveaux noms à retenir: Papazoff, un Bulgare, qui peint avec du feu; Courbet, un Orcé, qui dessine par transparence avec de la couleur et beaucoup d'huile. Bons envois de Lhote, Laguente et Souverbie. Les Femmes peintres françaises (galerie Barbazanges) elles y sont toutes, du moins toutes celles qui comptent, de Marie Tussac, la plus féminine, à Mme Rossetti, dont l'énergie paraît d'un athlète et qui boxe avec les volumes non sans brio. À Valentin Prez et Hermine David nos préférences; soyons reconnaissants à Mme Gai Lemaitre de ce qu'elle se soit efforcée d'associer la bonhomie de celle-ci à la force expressive, au caractère de celle-là il en resuite une kermesse assez tragique, un petit paysage parfait. Louons la maîtrise technique de Cauches, la gracieuse fantaisie d'André Lhote, l'esprit
encore un titre prometteur. Encore des échantillons. Braque, évidemment, triomphe. Fauve et Delacroix se tiennent bien. Maillane et Picasso firent mieux. Deux nouveaux noms à retenir: Papazoff, un Bulgare, qui peint avec du feu; Courbet, un Orcé, qui dessine par transparence avec de la couleur et beaucoup d'huile. Bons envois de Lhote, Laguente et Souverbie. Les Femmes peintres françaises (galerie Barbazanges) elles y sont toutes, du moins toutes celles qui comptent, de Marie Tussac, la plus féminine, à Mme Rossetti, dont l'énergie paraît d'un athlète et qui boxe avec les volumes non sans brio. À Valentin Prez et Hermine David nos préférences; soyons reconnaissants à Mme Gai Lemaitre de ce qu'elle se soit efforcée d'associer la bonhomie de celle-ci à la force expressive, au caractère de celle-là il en resuite une kermesse assez tragique, un petit paysage parfait. Louons la maîtrise technique de Cauches, la gracieuse fantaisie d'André Lhote, l'esprit de Eugène Berman, la franchise de Atelier de Paris, la naïveté de Madame UCL, sans énumérer toutes les qualités qui font de Madame Alix Menzay un délicieux peintre. C'est décidément la semaine des groupes. On ne peut que citer des noms, passer. Au Salon des Humouristes (galerie Comédie), d'une foule confuse et grise se détachent MM. Germain Somgo, paysagiste qui voit clair; L.-A. Long, bon dessinateur; Pierre Marras, impressionniste délicat; H. Cordier, sérieux portraitiste, et Gésan Vysocki, sculpteur extrême-orientaliste dont les spirituelles terres cuites retiennent aimablement l'attention. On voit un meilleur groupe à la galerie Dru, où Jacquet expose une « Maternité » touchante et des paysages pleins d'émotion, sans que la « matière » en pâtisse. Cémalles Lecosne, lui, reste immatériel et cependant précis. Vallee se met à l'école de Seurat; P. Briand se ne ménage pas la couleur et semble jongler avec de minuscules arcs-en-ciel dans la nuit sombre, peint avec franchise et vigueur. Nous pouvons en venir maintenant aux expositions individuelles, et d'abord à celle de Vlaminck, chez Bernheim-Jeune, qui est celle d'un « peintre au sens le plus riche du mot. Que dire de ces paysages ? Ils parlent. Tout ce que nous ajouterions serait inutile.