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les classiques. Alors, tout va bien, vous avez de la faim ! Oh ! un cocktail, et des belles grandes huîtres, et puis l'issan, du saumon fumé, et puis un fromage un entremets glacé. Pas de fromages français, vous un peu dégoûtée. Lola les adore aussi, peut-être. Tant pis ! Vous aurez pas. Des fruits, du café, du marc pas trop vieux qui sent l'alambic. Ainsi votre service sera heureux. Dans dix minutes, un quart d'heure tout au plus, elle aura. Soudain, derrière nous, deux phares étincelants. Nous sommes en secondes rejoints et ce nous coups de trompe ont retenti. Ah ! dit Andrée qui a sauté. Je me demandais... Mais elle ne dit pas ce qu'elle demandait. À l'hôtel, on nous mène. — Je monte un instant dans votre chambre, dit-elle. Vous m'excuserez, dans la salle à manger... J'ouvre la porte, et une cuisine, vaste et extasiée, se jette à mes pieds. — Oh mon roi ! Mon roi !
SOMMAIRE DU 22 FÉVRIER PARTIE OFFICIELLE Ministère de la justice. Liste des juges de paix en France (page 1233), nomination des notaires et des interprètes (page 1234). Ministère des affaires étrangères. Accord conclu avec un consul (page 1234). Ministère de l'intérieur et des cultes. Décret de l'intérieur et des cultes. Décret prononçant la dissolution du conseil municipal de Blangy (Seine-Inférieure) (page 1235). Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Décret supprimant le conseil de prud'hommes de Blangy (Seine-Inférieure) (page 1234). Décret portant le nombre de bourses commerçantes de séjour à l'étranger mises à cours en 1901 (page 1234). Ministère de la guerre. Décret portant une promotion d'officiers de la Légion d'honneur (page 1236). Décret attribuant la médaille militaire (page 1236). Décret portant nominations dans le corps militaire fixé des officiers (page 1236). Décret portant mutations dans la cavalerie (page 1236). Décret relatif à l'admission à l'emploi en en pharmacie du service de santé n° 1 (page 1238). Ministère de la marine. Décret Résidence de la République, Suivi de désignation de la poudrerie de Sevran Pour servir aux essais de laboratoire et aux études des poudres destinées à la marine (page 1237). Décrets Portraits promotions et nominations dans la Légion d'honneur (page 1238). Décrets attribuant la médaille militaire (page 1238). Décrets portant mutations et congés (officiers, ingénieurs, hydrographes, agents des constructions navales) (page 1239). Décret portant (commissariat) (page 1239). Ministère des colonies. Rapport au Président de la République, suivi d'un décret rendant applicables à Saint-Pierre et Miquelon les lois des 9 avril 1881 et 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne (page 1239). PARTIE NON OFFICIELLE Le Président de la République à l'assemblée générale de l'œuvre des enfants tuberculeux (page 1239). Elections au conseil général (page 1240). Télégrammes et correspondances (page 1240). Sénat. — Bulletin de la séance du jeudi, 21 février. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 1240). Chambre des députés. — Bulletin de la séance du jeudi, 21 février. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 1241). Avis et communications. — Tableau des médecins sanitaires maritimes à bord des navires (page
la Légion d'honneur (page 1238). Décrets attribuant la médaille militaire (page 1238). Décrets portant mutations et congés (officiers, ingénieurs, hydrographes, agents des constructions navales) (page 1239). Décret portant (commissariat) (page 1239). Ministère des colonies. Rapport au Président de la République, suivi d'un décret rendant applicables à Saint-Pierre et Miquelon les lois des 9 avril 1881 et 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne (page 1239). PARTIE NON OFFICIELLE Le Président de la République à l'assemblée générale de l'œuvre des enfants tuberculeux (page 1239). Elections au conseil général (page 1240). Télégrammes et correspondances (page 1240). Sénat. — Bulletin de la séance du jeudi, 21 février. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 1240). Chambre des députés. — Bulletin de la séance du jeudi, 21 février. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 1241). Avis et communications. — Tableau des médecins sanitaires maritimes à bord des navires (page 1243). Informations (page 1243). Situation de la Banque de France et de ses succursales (page 1244). Bulletin comparatif des recettes des chemins de fer (page 1245). Adjudications administratives et insertion obligatoire. Bourses et marchés. — Annonces. Tirages financiers : Bonnes de l'Exposition 1900. CHAMBRES Sénat. — Compte rendu in extenso des débats (pages 369 à 382). Chambre des députés. — Compte rendu in extenso des débats (pages 461 à 480). PARTIE OFFICIELLE Ministère de la justice. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. Sont nommés juges de paix de : Toulouse, canton sud (Haute-Garonne), M. Maraval, avocat, suppléant du juge de paix de Lys, en remplacement de M. Carrère, décédé. Toulouse, canton ouest (Haute-Garonne), M. Garry, juge de paix du canton ouest de Dijon, en remplacement de M. Calvet, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite (Loi du 9 juin 1853, art. 11, § 3). Dijon, canton ouest (Côte-d'Or), M. Darde, juge de paix du 1er arrondissement d'Agen. Agen, 1er arrondissement (Lot-et-Garonne), M. Dambies, juge de paix de Pamiers. Pamiers (Ariège), M. Jauze, juge de paix de Massat. Massat (Ariège). M.
des débats (pages 369 à 382). Chambre des députés. — Compte rendu in extenso des débats (pages 461 à 480). PARTIE OFFICIELLE Ministère de la justice. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. Sont nommés juges de paix de : Toulouse, canton sud (Haute-Garonne), M. Maraval, avocat, suppléant du juge de paix de Lys, en remplacement de M. Carrère, décédé. Toulouse, canton ouest (Haute-Garonne), M. Garry, juge de paix du canton ouest de Dijon, en remplacement de M. Calvet, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite (Loi du 9 juin 1853, art. 11, § 3). Dijon, canton ouest (Côte-d'Or), M. Darde, juge de paix du 1er arrondissement d'Agen. Agen, 1er arrondissement (Lot-et-Garonne), M. Dambies, juge de paix de Pamiers. Pamiers (Ariège), M. Jauze, juge de paix de Massat. Massat (Ariège). M. Bouché (Jean-Pierre-Ernest), licencié en droit. Amou (Landes), M. Darrigan, juge de paix de Saint-Jean-Pied-de-Port, en remplacement de M. Coudanne, décédé. Saint-Jean-Pied-de-Port (Basses-Pyrénées), M. Bon (François), ancien receveur de l'enregistrement. Nomény (Meurthe-et-Moselle), M. Dieudonné, juge de paix de Bruyères, en remplacement de M. Lorrain, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite (Loi du 9 juin 1853, art. 5, § 1). Solre-le-Château (Nord), M. Schneld.. Juge de paix nommé à Condé, en remplacement de M. Lasaime, décédé. Condé (Nord), M. Troyaux (Ernest-Xavier). Bulgnéville (Vosges), M. Saunier, suppléant du juge de paix de Darney, en remplacement de M. Bally, décédé. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 21 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. — Sont nommés : Juge de paix de Miliana, M. Declaude, juge de paix de Port-Gueydon, en remplacement de M. Richert, qui a été nommé juge suppléant chargé de l'instruction à Constantine. Juge de paix
ses droits à la retraite (Loi du 9 juin 1853, art. 5, § 1). Solre-le-Château (Nord), M. Schneld.. Juge de paix nommé à Condé, en remplacement de M. Lasaime, décédé. Condé (Nord), M. Troyaux (Ernest-Xavier). Bulgnéville (Vosges), M. Saunier, suppléant du juge de paix de Darney, en remplacement de M. Bally, décédé. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 21 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. — Sont nommés : Juge de paix de Miliana, M. Declaude, juge de paix de Port-Gueydon, en remplacement de M. Richert, qui a été nommé juge suppléant chargé de l'instruction à Constantine. Juge de paix de Port-Gueydon, M. Naudot, juge de paix de Tablat. Juge de paix de Tablat, M. Brossette Juge de paix de Fedj-M'Zala. Juge de paix de Fedj-M'Zala, M. Vaissié, suppléant rétribué du juge de paix d'El K'Seur. Suppléant rétribué du juge de paix d'El K'Seur, M. Rabé, suppléant rétribué du juge de paix de Mila. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 19 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. Sont nommés : Notaire à Oran, M. Mayaudon, notaire à Tlemcen, en remplacement de M. Pottier, démissionnaire. Notaire à Tlemcen, M. Pointeau, notaire à Nemours. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 19 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, A MONIS. Grenade dit Delaporte (Félix), Interprète auxiliaire à la justice de paix de Tablat. M.
de paix de Mila. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 19 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. Sont nommés : Notaire à Oran, M. Mayaudon, notaire à Tlemcen, en remplacement de M. Pottier, démissionnaire. Notaire à Tlemcen, M. Pointeau, notaire à Nemours. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 19 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, A MONIS. Grenade dit Delaporte (Félix), Interprète auxiliaire à la justice de paix de Tablat. M. Chazerand (Alfred), interprète auxiliaire au tribunal de Blida. M. Taïb (Mardochée Alphonse), Interprète auxiliaire à la justice de paix de Souk Ahras. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 19 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. Ministère des affaires étrangères. L'exequatur a été accordé à M. Luciano Jannin, consul du Chili à Dunkerque. Ministère de l'intérieur et des cultes. Le Président de la République française, Sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, Vu l'article 43 de la loi du 5 avril 1884; Le conseil des ministres entendu; Considérant que toutes les tentatives faites pour reconstituer la municipalité de la commune de Blangy (Seine-Inférieure) sont demeurées sans effet; Considérant que le renouvellement intégral du conseil municipal est le seul moyen de mettre fin à cet état de choses, qui, en se prolongeant, serait de nature à compromettre gravement les intérêts communaux, Décrète: Art. 1er. — Le conseil municipal de la commune de Blangy (Seine-inférieure) est dissous. Art. 2. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur
le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. Ministère des affaires étrangères. L'exequatur a été accordé à M. Luciano Jannin, consul du Chili à Dunkerque. Ministère de l'intérieur et des cultes. Le Président de la République française, Sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, Vu l'article 43 de la loi du 5 avril 1884; Le conseil des ministres entendu; Considérant que toutes les tentatives faites pour reconstituer la municipalité de la commune de Blangy (Seine-Inférieure) sont demeurées sans effet; Considérant que le renouvellement intégral du conseil municipal est le seul moyen de mettre fin à cet état de choses, qui, en se prolongeant, serait de nature à compromettre gravement les intérêts communaux, Décrète: Art. 1er. — Le conseil municipal de la commune de Blangy (Seine-inférieure) est dissous. Art. 2. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 16 février 1901. EMILE LOUBET.' Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'Intérieur et des cultes, WALDECK-ROUSSEAU. Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Vu la loi du 1er juin 1853 sur les conseils de prud'hommes; Vu le décret du 13 juillet 1863, qui a créé un conseil de prud'hommes à Pavilly (Seine-Inférieure); Vu la délibération du conseil municipal de Pavilly, en date du 9 août 1893; ensemble les délibérations des conseils municipaux des autres communes situées dans la circonscription territoriale dudit conseil de prud'hommes; Vu la délibération de la chambre de commerce de Rouen, en date du 17 octobre 1900; Vu la lettre du préfet de la Seine-Inférieure, en date du 18 septembre 1900; Vu la lettre du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 11 octobre 1900; Le conseil d'État entend, Décrète: Art. 1er. Le conseil de prud'hommes de Pavilly est supprimé. Art. 2. Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes
la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Vu la loi du 1er juin 1853 sur les conseils de prud'hommes; Vu le décret du 13 juillet 1863, qui a créé un conseil de prud'hommes à Pavilly (Seine-Inférieure); Vu la délibération du conseil municipal de Pavilly, en date du 9 août 1893; ensemble les délibérations des conseils municipaux des autres communes situées dans la circonscription territoriale dudit conseil de prud'hommes; Vu la délibération de la chambre de commerce de Rouen, en date du 17 octobre 1900; Vu la lettre du préfet de la Seine-Inférieure, en date du 18 septembre 1900; Vu la lettre du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 11 octobre 1900; Le conseil d'État entend, Décrète: Art. 1er. Le conseil de prud'hommes de Pavilly est supprimé. Art. 2. Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes et le garde des sceaux, ministre de la justice, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois et au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 14 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, A. MILLERAND. Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. La diplomatie et le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, ont fixé ainsi qu'il suit la catégorie des personnes qui sont admises au concours des bourses de séjour à l'étranger. 1re catégorie : une bourse. 2e catégorie : deux bourses. Art. 2. Les épreuves principales seront tenues dans chaque préfecture le 14 octobre 1901. Art. 3. Les programmes applicables à ces épreuves seront publiés, ceux du 6 décembre 1890 relatif aux actes de commerce et des décrets subséquents, pour celles de Paris, le 15 février 1901. PROGRAMMES INDIGÈNES Programme des questions auxquelles les candidats aux bourses de la 1re catégorie (Jeunes gens de seize ans et plus) seront confrontés. GÉOGRAPHIE. Division de la surface du globe en cercles,
le Président de la République : Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, A. MILLERAND. Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. La diplomatie et le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, ont fixé ainsi qu'il suit la catégorie des personnes qui sont admises au concours des bourses de séjour à l'étranger. 1re catégorie : une bourse. 2e catégorie : deux bourses. Art. 2. Les épreuves principales seront tenues dans chaque préfecture le 14 octobre 1901. Art. 3. Les programmes applicables à ces épreuves seront publiés, ceux du 6 décembre 1890 relatif aux actes de commerce et des décrets subséquents, pour celles de Paris, le 15 février 1901. PROGRAMMES INDIGÈNES Programme des questions auxquelles les candidats aux bourses de la 1re catégorie (Jeunes gens de seize ans et plus) seront confrontés. GÉOGRAPHIE. Division de la surface du globe en cercles, eaux: Continents, mers Principaux États, limites et capitales, océans, fleuves, population, productions agricoles et industrielles. Principaux ports de commerce. Grandes voies de terre et de mer. Grandes voies de terre et Grandes lignes de fer. Étude détaillée de la France. Limites. Etendue. Mers. Rives; des côtes; principaux ports maritimes; points d'arrivée. Montagnes, fleuves et rivières. Formation territoriale de la France. Limites des anciennes provinces; départements et villes principales. Pouvoirs publics; organisation des services de l'État. Algérie et colonies françaises; protectorat. Description et production. Villes principales. Opérations de commerce et des commerçants, de leurs devoirs spéciaux des commerçants et sociétés commerciales. — Contrats usuels : vente, opérations à terme, gage, mandats; commission; Chemin de fer et autres spéciales aux transports par chemin de fer. Bourses de commerce et négociations au comptant et en avance de marchandises. Contrats spéciaux : notions sur la propriété des navires, les capitaines; affrètement; assurance maritime; prêt à la grosse; hypothèque maritime; ventes maritimes. Faillite et liquidation judiciaire; banqueroute. Juridiction mercantile : tribunaux de commerce, conseils de prud'hommes. — Conseil supérieur du commerce et de l'industrie, chambres de commerce, chambres d'industrie, chambres consultatives des arts et métiers. Notions élémentaires de droit privé: brevets d'invention, dessins et modèles,
d'arrivée. Montagnes, fleuves et rivières. Formation territoriale de la France. Limites des anciennes provinces; départements et villes principales. Pouvoirs publics; organisation des services de l'État. Algérie et colonies françaises; protectorat. Description et production. Villes principales. Opérations de commerce et des commerçants, de leurs devoirs spéciaux des commerçants et sociétés commerciales. — Contrats usuels : vente, opérations à terme, gage, mandats; commission; Chemin de fer et autres spéciales aux transports par chemin de fer. Bourses de commerce et négociations au comptant et en avance de marchandises. Contrats spéciaux : notions sur la propriété des navires, les capitaines; affrètement; assurance maritime; prêt à la grosse; hypothèque maritime; ventes maritimes. Faillite et liquidation judiciaire; banqueroute. Juridiction mercantile : tribunaux de commerce, conseils de prud'hommes. — Conseil supérieur du commerce et de l'industrie, chambres de commerce, chambres d'industrie, chambres consultatives des arts et métiers. Notions élémentaires de droit privé: brevets d'invention, dessins et modèles, marques de fabrique et de commerce. Diverses notions commerciales, concurrence déloyale. Diverses notions élémentaires de législation arithmétique. Exercices de calcul rapide sur l'addition et la soustraction des nombres entiers et décimaux. Méthode de la multiplication rapide par 5, 9, 11, 13 et par leurs multiples et sous-multiples. Divers procédés de calcul rapide à l'aide des tables commerciales diverses. Bases de règles de la division des nombres entiers et décimaux. Abréviation de la division et par un nombre de un seul chiffre Par un produit de facteurs de un seul chiffre, par 25, 75, 125 de leurs multiples ou sous-produits aux questions commerciales et de divisibilité. Etude des diverses opérations mathématiques Premiers et nombres premiers entre eux et le plus commun. Petit multiple commun et du plus grand commun à des nombres donnés. Operations des fractions ordinaires. — Application aux questions industrielles et commerciales. Conversion des diverses des fractions. — Opération des fractions au même dénominateur. Conversion des monnaies en fractions ordinaires, appropriément. Extraction de la racine carrée. — Cube et racine cubique. Système métrologique. Étude sommaire du système des poids et mesures dans les divers États. Proportionnelles. Intérêts et discount. Des connaissances exigées (Anciennes bourses de la 1re catégorie). Études
calcul rapide à l'aide des tables commerciales diverses. Bases de règles de la division des nombres entiers et décimaux. Abréviation de la division et par un nombre de un seul chiffre Par un produit de facteurs de un seul chiffre, par 25, 75, 125 de leurs multiples ou sous-produits aux questions commerciales et de divisibilité. Etude des diverses opérations mathématiques Premiers et nombres premiers entre eux et le plus commun. Petit multiple commun et du plus grand commun à des nombres donnés. Operations des fractions ordinaires. — Application aux questions industrielles et commerciales. Conversion des diverses des fractions. — Opération des fractions au même dénominateur. Conversion des monnaies en fractions ordinaires, appropriément. Extraction de la racine carrée. — Cube et racine cubique. Système métrologique. Étude sommaire du système des poids et mesures dans les divers États. Proportionnelles. Intérêts et discount. Des connaissances exigées (Anciennes bourses de la 1re catégorie). Études des écoles supérieures de commerce. GÉOGRAPHIES De la France. Agriculture. — Divisions agricoles. — Cultures animales dont on extrait et cultures végétales dont on extrait. Arbres à fruits proprement dits. Pâturages. Cultures industrielles. — Prairies. Institutions politiques et administratives relatives à l'agriculture. Industrie et pôles industriels. — Industries extractives et mécaniques. — Industries chimiques. Industries textiles. Institutions administratives relatives à l'industrie et à l'industrie commerciale proprement dite. Etats, chemins de fer, communication : routes de terre, chemins de fer, ports, postes, lignes télégraphiques, commerce. — Commerce extérieur, institutions politiques et administratives relatives au commerce. — Commerce, régime douanier et des enregistrements de commerce. Europe. Grande-Bretagne. — Belgique. — Pays Scandinaves. — Etats Scandinaves. — Suisse. — Allemagne, Alsace-Lorraine. — Autriche-Hongrie. — Russie. — Etats danubiens et péninsule des Balkans. — Grèce. — Italie. — Espagne. — Portugal. Situation historique, politique et économique de chaque pays. Climat, aspect et nature du sol, à l'intérieur et sur le littoral. Populations, races, religions. Productions naturelles des trois règnes. Voies et moyens de communication : routes de terre, fleuves et rivières navigables, canaux intérieurs, chemins de fer, postes, télégraphes, canaux et lignes maritimes. Marchés ou principaux lieux d'échange. Commerce extérieur de chaque pays, et