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je le répète, vos hautes cours de justice. Dans l'une d'elles on a trouvé jusqu'à un homme condamné aux galères. A-t-on jamais vu dans le jury siéger un homme qui eût mérité une telle flétrissure ? Voilà la véritable justice, la justice sur laquelle le gouvernement ne peut exercer aucune influence, la justice qui entend tout et qui livre tout au grand jour de ses audiences !... Use voix : On n'a pas entendu. M. le président Schneider : Je reçois à l'instant la lettre suivante de M. le procureur général près la cour impériale de Paris : « Paris, le 11 janvier 1870. Monsieur le président, J'ai l'honneur de demander au Corps législatif l'autorisation de poursuivre l'un de ses membres, M. Rochefort, pour offenses envers l'empereur et provocation à la révolte et à la guerre civile, en vertu des articles 86 du Code pénal et 2 de la loi du 17 mai 1819. Ce délits résultent d'un article publié dans le numéro de ce matin du Journal de la Marseillaise, et intitulé : « Assassinat et tentative d'assassinat commis par le prince Pierre-Napoléon Bonaparte. » La justice, monsieur le président, ne saurait assister impassible à la violation des lois, et favoriser par son silence l'outrage et l'offense et la provocation au crime. J'hésite d'autant moins à solliciter du Corps législatif l'autorisation de poursuivre, qu'il s'agit en réalité bien moins d'un délit de presse que d'un de ces délits de droit commun que punit la législation de tous les peuples libres. Je suis avec respect, monsieur le président, Signé : Le conseiller d'Etat, procureur général impérial, GRANDPERRET. « Aux termes du règlement, cette demande doit être renvoyée aux bureaux. H. Raspail : Mais il n'y a pas de règlement! Il. le président Schneider : Il en faudra toujours un, malheureusement. (On rit.) Je dois faire connaître les précédents. Le plus souvent la Chambre a renvoyé l'examen de demandes semblables dans les bureaux à la journée la plus prochaine, c'est-à-dire au lendemain. Dans d'autres cas, se décidant par des considérations d'urgence, elle s'est retirée immédiatement dans ses bureaux pour s'en occuper.
et favoriser par son silence l'outrage et l'offense et la provocation au crime. J'hésite d'autant moins à solliciter du Corps législatif l'autorisation de poursuivre, qu'il s'agit en réalité bien moins d'un délit de presse que d'un de ces délits de droit commun que punit la législation de tous les peuples libres. Je suis avec respect, monsieur le président, Signé : Le conseiller d'Etat, procureur général impérial, GRANDPERRET. « Aux termes du règlement, cette demande doit être renvoyée aux bureaux. H. Raspail : Mais il n'y a pas de règlement! Il. le président Schneider : Il en faudra toujours un, malheureusement. (On rit.) Je dois faire connaître les précédents. Le plus souvent la Chambre a renvoyé l'examen de demandes semblables dans les bureaux à la journée la plus prochaine, c'est-à-dire au lendemain. Dans d'autres cas, se décidant par des considérations d'urgence, elle s'est retirée immédiatement dans ses bureaux pour s'en occuper. Je demande à la Chambre à quel jour ou à quel moment elle veut renvoyer aux bureaux la demande actuelle. Veut-elle demain ? Voix nombreuses : Oui ! oui ! M. le président Schneider : Alors les Lécures seront convoqués demain pour examiner la demande en autorisation de poursuites. M. Creuzet : Je demande que M. le président veuille bien faire déposer dans chaque bureau le numéro du journal incriminé. M. le président Schneider : Satisfaction sera donnée à cet égard. M. Guyot-Silopayroux : Je demande qu'on fasse déposer également dans les bureaux un numéro du journal auquel répondait la Marseillaise, afin que nous ayons sous les yeux un dossier complet. (Bruits divers.) COMMUNIQUATION MM. le baron Laugier de Chartreuse et de Guillouet s'excusent par lettres de leur pouvoir prendre part en ce moment aux travaux du Corps législatif. Un congé est accordé à M. le comte du Couédic. M. le président Schneider donne communication au Corps législatif d'un projet de loi relatif à la modification de la circonscription territoriale des cantons de Chamoux, de la Rochette et d'Aiguebelle (Savoie). ÉLECTION DE TROIS VICE-PRÉSIDENTS L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination de trois vice-présidents. Il est procédé au
Creuzet : Je demande que M. le président veuille bien faire déposer dans chaque bureau le numéro du journal incriminé. M. le président Schneider : Satisfaction sera donnée à cet égard. M. Guyot-Silopayroux : Je demande qu'on fasse déposer également dans les bureaux un numéro du journal auquel répondait la Marseillaise, afin que nous ayons sous les yeux un dossier complet. (Bruits divers.) COMMUNIQUATION MM. le baron Laugier de Chartreuse et de Guillouet s'excusent par lettres de leur pouvoir prendre part en ce moment aux travaux du Corps législatif. Un congé est accordé à M. le comte du Couédic. M. le président Schneider donne communication au Corps législatif d'un projet de loi relatif à la modification de la circonscription territoriale des cantons de Chamoux, de la Rochette et d'Aiguebelle (Savoie). ÉLECTION DE TROIS VICE-PRÉSIDENTS L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination de trois vice-présidents. Il est procédé au tirage au sort de 18 scrutateurs, puis le scrutin a lieu. En voici le résultat : Suffrages exprimés 236 Majorité absolue 119 Ont obtenu : MM. Mége 175 voix. Busson-Billault 156 le marquis d'Andelarre, 113 Alfred Le Roux 113 Grévy. 62 MM. Mége et Busson-Billault, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés vice-présidents. Il est procédé à un second tour de scrutin pour la nomination d'un troisième vice-président. En voici le résultat : Suffrages exprimés, 236 Majorité absolue, 113 Ont obtenu : MM. Alfred Le Roux, 122 voix. le marquis d'Andelarre, 97 Grévy, 3 M. Alfred Le Roux est proclamé vice-président. ORDRE DU JOUR M. le président Schneider : Je consulte maintenant la Chambre sur son ordre du jour. Il a été entendu qu'il y aurait demain, à une heure, réunion dans les bureaux pour l'examen de la demande en autorisation des poursuites. Je propose à la Chambre de se réunir ensuite à deux heures, en séance publique, pour commencer la discussion du projet de règlement. (Oui ! oui !) L'ordre du jour est ainsi réglé. J'ai annoncé hier que je consulterais aujourd'hui. aujourd'hui la Chambre sur la question de savoir s'il n'y a pas lieu de déclarer que, dès
sont proclamés vice-présidents. Il est procédé à un second tour de scrutin pour la nomination d'un troisième vice-président. En voici le résultat : Suffrages exprimés, 236 Majorité absolue, 113 Ont obtenu : MM. Alfred Le Roux, 122 voix. le marquis d'Andelarre, 97 Grévy, 3 M. Alfred Le Roux est proclamé vice-président. ORDRE DU JOUR M. le président Schneider : Je consulte maintenant la Chambre sur son ordre du jour. Il a été entendu qu'il y aurait demain, à une heure, réunion dans les bureaux pour l'examen de la demande en autorisation des poursuites. Je propose à la Chambre de se réunir ensuite à deux heures, en séance publique, pour commencer la discussion du projet de règlement. (Oui ! oui !) L'ordre du jour est ainsi réglé. J'ai annoncé hier que je consulterais aujourd'hui. aujourd'hui la Chambre sur la question de savoir s'il n'y a pas lieu de déclarer que, dès à présent, et sans rien préjuger, le règlement nouveau sera mis en vigueur provisoirement. (Mouvements divers.) La Chambre sait que l'ancien règlement ne fournit pas de mode de procédure à l'égard de certaines prérogatives dont elle jouit aujourd'hui, notamment en ce qui concerne les projets nés de l'initiative des membres et les interpellations. Le règlement nouveau diffère peu de l'ancien pour tous les détails du fonctionnement ordinaire, et il réglemente les facultés nouvelles que possède aujourd'hui le Corps législatif. C'est parce qu'il sera ainsi pourvu à toutes les nécessités que je propose de nous placer dès à présent sous le régime du nouveau règlement. (Oui ! oui ! — Très bien !) M. Glaïsal-Uzylon : Il n'y a pas d'inconvénient. M. le président Schneider : Il n'y en a pas, en effet, car l'ancien règlement est entré presque tout entier dans le nouveau, et, en outre, le nouveau s'applique, je le répète, aux prérogatives nouvelles de la Chambre. (Très bien ! très bien !) M. Pellatan : J'ai parcouru le nouveau règlement ; il est évidemment plus libéral que l'ancien. Cependant, si je l'ai bien compris, les amendements doivent toujours être présentés à la commission. Ils ne peuvent se produire
et les interpellations. Le règlement nouveau diffère peu de l'ancien pour tous les détails du fonctionnement ordinaire, et il réglemente les facultés nouvelles que possède aujourd'hui le Corps législatif. C'est parce qu'il sera ainsi pourvu à toutes les nécessités que je propose de nous placer dès à présent sous le régime du nouveau règlement. (Oui ! oui ! — Très bien !) M. Glaïsal-Uzylon : Il n'y a pas d'inconvénient. M. le président Schneider : Il n'y en a pas, en effet, car l'ancien règlement est entré presque tout entier dans le nouveau, et, en outre, le nouveau s'applique, je le répète, aux prérogatives nouvelles de la Chambre. (Très bien ! très bien !) M. Pellatan : J'ai parcouru le nouveau règlement ; il est évidemment plus libéral que l'ancien. Cependant, si je l'ai bien compris, les amendements doivent toujours être présentés à la commission. Ils ne peuvent se produire en séance. M. Ferber : C'est une erreur, ils peuvent être déposés en séance. M. Pellatan : Alors je retire mon observation. M. le président Schneider : Il demeure donc entendu que nous sommes provisoirement sous le régime du règlement nouveau. Ce provisoire ne sera pas de longue durée, puisque nous commençons dès demain la discussion de ce règlement. (Très bien ! très bien!) La séance est levée à quatre heures et demie. Le chef des secrétaires-rédacteurs, MAUREL-DUPEYRÉ. Le texte du projet de loi qui a été déposé par M. le comte de Keratry, inexactement reproduit hier, doit être rectifié ainsi : « A partir du 1er janvier 1875, tout nouvel électeur apte à être inscrit pour la première fois sur les listes électorales sera privé du droit de suffrage s'il ne sait lire et écrire en français. » CHemin de fer du Tréport DE LA LIGNE D'AMIENS à ROUEN (station d'AHANCOURT) au TRÉPORT Par AUMALE de RICHEVILLE ÉMISSION De 18,336 Obligations Le Chemin de fer du Tréport, qui part de la ligne de Rouen à Amiens, à la station d'Ahancourt, et traverse la ligne de Lille à Reims, n'est lui-même que la dernière section d'un chemin de fer direct
nous commençons dès demain la discussion de ce règlement. (Très bien ! très bien!) La séance est levée à quatre heures et demie. Le chef des secrétaires-rédacteurs, MAUREL-DUPEYRÉ. Le texte du projet de loi qui a été déposé par M. le comte de Keratry, inexactement reproduit hier, doit être rectifié ainsi : « A partir du 1er janvier 1875, tout nouvel électeur apte à être inscrit pour la première fois sur les listes électorales sera privé du droit de suffrage s'il ne sait lire et écrire en français. » CHemin de fer du Tréport DE LA LIGNE D'AMIENS à ROUEN (station d'AHANCOURT) au TRÉPORT Par AUMALE de RICHEVILLE ÉMISSION De 18,336 Obligations Le Chemin de fer du Tréport, qui part de la ligne de Rouen à Amiens, à la station d'Ahancourt, et traverse la ligne de Lille à Reims, n'est lui-même que la dernière section d'un chemin de fer direct de Paris au Tréport, passant par Beauvais et Ahancourt, et se reliant à Pontoise avec le double réseau de l'Ouest et du Nord. Le Tréport, où il se termine, est, comme port de pêche et de commerce, le centre d'importations notables et, comme port de plaisance, le rendez-vous des baigneurs et des touristes. Le Chemin de fer du Tréport joint donc à l'importance de son trafic local l'avantage d'un triple débouché : Vers la Normandie et l'Ouest, par Rouen; Vers le Nord, par Lille et Amiens; Vers Paris et le Centre, par Beauvais. La Ligne de Beauvais à Ahancourt et celle de Beauvais à Pontoise, qui forment le complément du Chemin de fer direct de Paris au Tréport, seront très prochainement concédées.... Un traité à forfait assure la Construction de toute la ligne à raison de 1,200,000 fr. par kilomètre, y compris le service des intérêts pendant la construction. Le capital de la Société se compose : 10 De 4,500 Actions de 500 fr., toutes souscrites ; 90 De 18,336 Obligations actuellement en émission. Les subventions accordées à la Société consistent : 1° En terrains estimés à 356,000 fr. 2° En argent par le dé. parlement 620,000 En argent par
et des touristes. Le Chemin de fer du Tréport joint donc à l'importance de son trafic local l'avantage d'un triple débouché : Vers la Normandie et l'Ouest, par Rouen; Vers le Nord, par Lille et Amiens; Vers Paris et le Centre, par Beauvais. La Ligne de Beauvais à Ahancourt et celle de Beauvais à Pontoise, qui forment le complément du Chemin de fer direct de Paris au Tréport, seront très prochainement concédées.... Un traité à forfait assure la Construction de toute la ligne à raison de 1,200,000 fr. par kilomètre, y compris le service des intérêts pendant la construction. Le capital de la Société se compose : 10 De 4,500 Actions de 500 fr., toutes souscrites ; 90 De 18,336 Obligations actuellement en émission. Les subventions accordées à la Société consistent : 1° En terrains estimés à 356,000 fr. 2° En argent par le dé. parlement 620,000 En argent par l'État Total....... fr. ... L'exploitation est garantie à forfait moyennant 7,500 fr. par kilomètre par la Compagnie Lyonnaise, dont M. G. Delahante est le gérant. La recette brute est estimée par kilomètre, A 2,500 fr. L'exploitation étant garantie à forfait par kilomètre à Il restera net par kilomètre, l' 500 fr. Soit pour 57 kilomètres 57,000 fr. tandis que le service de l'intérêt et de l'amortissement des obligations n'exige par an que 40 fr. Les Obligations à émettre sont donc complètement garanties. Les actions et obligations seront cotées à la Bourse de Paris. L'administrateur délégué, Le président du conseil d'administration, de CHEVILLY Cte de DAMRÉMONT CONDITIONS DE LA SOUSCRIPTION PUBLIQUE à 18,3138 Obligations du Chemin de fer du Tréport au prix de 590 francs, rapportant 5 fr. par an, payables par semestre les 1er janvier et 1er juillet, et remboursables à 500 fr. en 99 ans. On verse en souscrivant 50 fr. À la répartition 40 Le 15 mars 500 Le 15 mai 100 Total à verser... fr. contre remise d'une obligation avec jouissance à partir du 16 janvier 1875, Les souscripteurs peuvent anticiper les deux derniers versements sous bonification d'un escompte de 5 0/0 l'an, ce qui réduit le
fr. Soit pour 57 kilomètres 57,000 fr. tandis que le service de l'intérêt et de l'amortissement des obligations n'exige par an que 40 fr. Les Obligations à émettre sont donc complètement garanties. Les actions et obligations seront cotées à la Bourse de Paris. L'administrateur délégué, Le président du conseil d'administration, de CHEVILLY Cte de DAMRÉMONT CONDITIONS DE LA SOUSCRIPTION PUBLIQUE à 18,3138 Obligations du Chemin de fer du Tréport au prix de 590 francs, rapportant 5 fr. par an, payables par semestre les 1er janvier et 1er juillet, et remboursables à 500 fr. en 99 ans. On verse en souscrivant 50 fr. À la répartition 40 Le 15 mars 500 Le 15 mai 100 Total à verser... fr. contre remise d'une obligation avec jouissance à partir du 16 janvier 1875, Les souscripteurs peuvent anticiper les deux derniers versements sous bonification d'un escompte de 5 0/0 l'an, ce qui réduit le prix de l'obligation à 50 fr. La souscription sera ouverte les 15, 16, 17, 18 janvier courant, de 10 heures à 12 heures, à Paris, dans les bureaux de la Société anonyme du Crédit Parisien, 10, rue Richelieu. On peut également souscrire, en effectuant le premier versement, dans les succursales de la Banque de France, au compte de Crédit Parisien (Société du). Adresser les fonds par lettres chargées en billets de banque, chèques et mandats sur Paris. Les souscriptions seront réduites proportionnellement aux demandes si elles excèdent les 18,336 Obligations. Les souscriptions sont également reçues au MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS, 10A, rue de Richelieu. Les souscriptions sont également reçues et régularisées dans les bureaux de H. V. Palais-Royal, 70 à 73 LA LIBRAIRIE Le monde entier est aujourd'hui aux mains des Israélites. M. le chevalier G. des Mousseaux signale cette situation sociale dans son curieux ouvrage : le Juif, le judaïsme et la judaïsation des peuples chrétiens, dont nous avons rendu compte dans notre numéro de vendredi dernier. Cet ouvrage forme un volume in-8°, Prix : 6 fr. franco. H. Plon, éditeur, 10, rue Garancière, Paris. LES AVIS DIVERS Dans les soirées d'hiver la consommation du Thé est d'un usage
de la Banque de France, au compte de Crédit Parisien (Société du). Adresser les fonds par lettres chargées en billets de banque, chèques et mandats sur Paris. Les souscriptions seront réduites proportionnellement aux demandes si elles excèdent les 18,336 Obligations. Les souscriptions sont également reçues au MONITEUR DES TIRAGES FINANCIERS, 10A, rue de Richelieu. Les souscriptions sont également reçues et régularisées dans les bureaux de H. V. Palais-Royal, 70 à 73 LA LIBRAIRIE Le monde entier est aujourd'hui aux mains des Israélites. M. le chevalier G. des Mousseaux signale cette situation sociale dans son curieux ouvrage : le Juif, le judaïsme et la judaïsation des peuples chrétiens, dont nous avons rendu compte dans notre numéro de vendredi dernier. Cet ouvrage forme un volume in-8°, Prix : 6 fr. franco. H. Plon, éditeur, 10, rue Garancière, Paris. LES AVIS DIVERS Dans les soirées d'hiver la consommation du Thé est d'un usage si répandu que nous croyons être utile à nos lecteurs en leur signalant le Thé d'amateur Ibled. Ce mélange se compose des qualités les plus recherchées de la province de Foo-ken. La renommée de ces Thés est universelle ; mais leurs prix élevés les avaient jusqu'à ce jour éloignés de la consommation française. — 8 fr. le 1/2 kilo. — MAISON IBLED, 8, rue du Temple. Le portrait de Victor Voir est en vente à la Photographie Appert, 28, rue Taitbout. — Envoyer un mandat de 1 fr. pour la carte de visite et 2 fr. pour la carte-album. LES NOUVELLES DU JOUR FRANCE PARIS. — Le Journal officiel contient la rectification suivante : À la réception du 1er janvier, l'empereur, répondant à S. Exc. le président du Corps législatif, après avoir dit que les circonstances avaient augmenté les prérogatives de cette assemblée sans diminuer l'autorité qu'il tenait lui-même de la nation, a ajouté dans un dernier paragraphe général les paroles suivantes : « En partageant la responsabilité avec les grands corps de l'État, je me sens plus de confiance pour surmonter les difficultés de l'avenir. » C'est par erreur que le Journal officiel a mis : « avec le
la consommation française. — 8 fr. le 1/2 kilo. — MAISON IBLED, 8, rue du Temple. Le portrait de Victor Voir est en vente à la Photographie Appert, 28, rue Taitbout. — Envoyer un mandat de 1 fr. pour la carte de visite et 2 fr. pour la carte-album. LES NOUVELLES DU JOUR FRANCE PARIS. — Le Journal officiel contient la rectification suivante : À la réception du 1er janvier, l'empereur, répondant à S. Exc. le président du Corps législatif, après avoir dit que les circonstances avaient augmenté les prérogatives de cette assemblée sans diminuer l'autorité qu'il tenait lui-même de la nation, a ajouté dans un dernier paragraphe général les paroles suivantes : « En partageant la responsabilité avec les grands corps de l'État, je me sens plus de confiance pour surmonter les difficultés de l'avenir. » C'est par erreur que le Journal officiel a mis : « avec le grand corps de l'État », au lieu de mettre : " avec les grands corps de l'État ". Le prince Napoléon assistait hier à la séance du Sénat. La Chambre a, dans la séance d'hier, définitivement constitué son bureau. M. Alfred Le Roux, député de la Vendée, ancien ministre, n'a fait que reprendre la vice-présidence qu'il exerçait avant son entrée au cabinet Forcade. Il a été élu vice-président par 122 voix. M. Mège, député du Puy-de-Dôme, a été élu par 175 suffrages. C'est une des curiosités de la Chambre. Avant d'être député, M. Mège était avocat à Clermont et adjoint au maire de cette ville. Quant à l'honorable M. Busson-Billault, désigné d'abord pour le ministère de la justice et ensuite pour le ministère des travaux publics dans deux des combinaisons ministérielles qui ont précédé et préparé la formation définitive du cabinet du 2 janvier, il a obtenu 156 voix. La Marseillaise a de nouveau été saisie ce matin. Les numéros qui restent se vendent à des prix fort élevés. Dès jeudi prochain M. de Forcade la Roquette siégera au Corps législatif. L'ancien ministre a déjà choisi sa place à la droite. On lit dans le Public : On assure que
fait que reprendre la vice-présidence qu'il exerçait avant son entrée au cabinet Forcade. Il a été élu vice-président par 122 voix. M. Mège, député du Puy-de-Dôme, a été élu par 175 suffrages. C'est une des curiosités de la Chambre. Avant d'être député, M. Mège était avocat à Clermont et adjoint au maire de cette ville. Quant à l'honorable M. Busson-Billault, désigné d'abord pour le ministère de la justice et ensuite pour le ministère des travaux publics dans deux des combinaisons ministérielles qui ont précédé et préparé la formation définitive du cabinet du 2 janvier, il a obtenu 156 voix. La Marseillaise a de nouveau été saisie ce matin. Les numéros qui restent se vendent à des prix fort élevés. Dès jeudi prochain M. de Forcade la Roquette siégera au Corps législatif. L'ancien ministre a déjà choisi sa place à la droite. On lit dans le Public : On assure que les premières études pour la liquidation des comptes de la ville de Paris révéleront la nécessité de procéder à un nouvel emprunt de 30 à 80 millions. M. Haussmann n'avait pas d'ailleurs caché cette éventualité; et c'est précisément parce qu'il la voulait exposer dans toute sa nudité que l'ex-préfet de la Seine avait demandé à conserver la direction administrative de Paris jusqu'à la fin de l'exercice budgétaire, qui expire le 31 mars. M. Maurice Richard a présidé hier soir la commission chargée d'examiner la question du droit des pauvres dans les théâtres. On lit dans l'Universel : Le syndicat des agents de change a cru devoir se présenter au marquis de Talhouët pour le complimenter. Le ministre des travaux publics a été quelque peu surpris de la visite. « Je suis d'autant plus flatté, messieurs, de votre venue, a dit M. de Talhouët, que je ne puis la considérer que comme une démarche officieuse et toute personnelle. Mon ministère, en effet, n'est pas destiné à avoir des rapports avec vous.» M. Moreau, président des agents de change, a répliqué : « Votre Excellence peut avoir besoin de notre concours; elle autorisera certainement d'immenses travaux, de vastes entreprises... » M. de