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de vifs applaudissements, notamment quand le doyen d'âge prononça le nom de M. Gaston Doumergue. Cet après-midi, installation du bureau définitif. Validations d'élections Le Sénat en sa séance d'hier a ratifié les opérations électorales qui ont eu lieu le 6 de ce mois dans les départements suivants: Landes, Loire, Haute-Loire, Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Meuse, Pas-de-Calais, Indre-et-Loire, Haute-Garonde, Loir-et-Cher, Ille-et-Vilaine, Indre, Meurthe-et-Moselle, Morbihan, Drome, Seine-et-Oise, Hérault, Maine-et-Loire, Marne, Mayenne, Manche, Moselle, Lozère, Nièvre, Nord, Haute-Marne, Lot-et-Garonne, Isère, Gers. Restent encore à examiner les dossiers des départements de l'Eure, de la Gironde, de l'Oise, de Constantine et de la colonie de la Martinique. LA LOI ÉLECTORALE La commission chargée de l'examen des textes concernant l'élection des députés s'est réunie hier, sous la présidence de Jeanneney. M. François-Atbert, rapporteur, a donné lecture de son rapport qui a été approuvé par tous les commissaires présents, sauf par M. Maurice Ordinaire, qui a longuement exposé les raisons pour lesquelles il n'acceptait pas les conclusions du rapporteur. Après avoir fait remarquer que le Sénat est évidemment saisi un peu tard mais que les précédentes réformes électorales ont été également accomplies à la dernière heure, M. François-Albert, sans vouloir reprendre l'étude juridique et historique très complète de M. Jeanneney dans son rapport de 1913, se borne à exposer les résultats qu'a donnés la première expérience faite en France du régime nouveau. Il l'examine successivement au point de vue technique, au point de vue de l'accueil que lui ont fait les usagers, c'est-à-dire les électeurs et au point de vue de ses résultats parlementaires. M. François-Albert développe ensuite ces trois points de vue 1° On sait que le régime électoral était un compromis entre les deux régimes majoritaire et proportionnaliste, d'où il résulte qu'il y a maintenant trois sortes de députés, investis d'une autorité inégale ceux qui sont élus à la majorité absolue, ceux qui sont élus au quotient et ceux qui sont élus par les plus fortes moyennes. Un autre effet de ce régime est que la prime aux majorités a favorisé des coalitions que la suppression du second tour rendait nécessaires dès le premier, d'où la
M. Jeanneney dans son rapport de 1913, se borne à exposer les résultats qu'a donnés la première expérience faite en France du régime nouveau. Il l'examine successivement au point de vue technique, au point de vue de l'accueil que lui ont fait les usagers, c'est-à-dire les électeurs et au point de vue de ses résultats parlementaires. M. François-Albert développe ensuite ces trois points de vue 1° On sait que le régime électoral était un compromis entre les deux régimes majoritaire et proportionnaliste, d'où il résulte qu'il y a maintenant trois sortes de députés, investis d'une autorité inégale ceux qui sont élus à la majorité absolue, ceux qui sont élus au quotient et ceux qui sont élus par les plus fortes moyennes. Un autre effet de ce régime est que la prime aux majorités a favorisé des coalitions que la suppression du second tour rendait nécessaires dès le premier, d'où la disparition à peu près complète des programmes précis et la confusion des résultats. A l'immoralité poétique évidente qui découle de ces conditions, il faut ajouter l'immoralité individuelle des candidats appelés à se combattre au sein de la même liste. 2° Il ne faut pas s'étonner que ce mode de scrutin ait été mal accueilli des électeurs, ainsi qu'en témoignent les abstentions dont le nombre s'est accru et la récente consultation spontanée des conseils généraux. C'est que les électeurs se sentent dessaisis du contrôle des opérations électorales trop obscures pour eux et du choix des candidats qui leur est imposé par l'entente de ces derniers entre eux. L'électeur aime à connaître l'homme pour lequel il vote, ce qui, de sa part, est un souci de moralité très louable; d'autre part, l'argent se trouve amené à jouer un rôle accru dans les campagnes électorales s'exerçant sur une vaste circonscription. Quant à l'affranchissement de l'électeur à l'égard des petites servitudes de clocher, l'expérience a prouvé que c'était une illusion. Enfin l'électeur se trouve dessaisi du droit de se prononcer sur l'opportunité des cartels électoraux qu'il était libre d'admettre ou de repousser dans l'ancien second tour, alors qu'aujourd'hui il est à peu près obligé
ait été mal accueilli des électeurs, ainsi qu'en témoignent les abstentions dont le nombre s'est accru et la récente consultation spontanée des conseils généraux. C'est que les électeurs se sentent dessaisis du contrôle des opérations électorales trop obscures pour eux et du choix des candidats qui leur est imposé par l'entente de ces derniers entre eux. L'électeur aime à connaître l'homme pour lequel il vote, ce qui, de sa part, est un souci de moralité très louable; d'autre part, l'argent se trouve amené à jouer un rôle accru dans les campagnes électorales s'exerçant sur une vaste circonscription. Quant à l'affranchissement de l'électeur à l'égard des petites servitudes de clocher, l'expérience a prouvé que c'était une illusion. Enfin l'électeur se trouve dessaisi du droit de se prononcer sur l'opportunité des cartels électoraux qu'il était libre d'admettre ou de repousser dans l'ancien second tour, alors qu'aujourd'hui il est à peu près obligé de les accepter dès le premier tour. Tous ces inconvénients se résument dans une restriction des droits du suffrage universel. 3° Quant aux résultats parlementaires, malgré les circonstances qui amenaient au Parlement une génération toute nouvelle, il apparaît bien que les méthodes de travail n'ont guère été modifiées et surtout que la difficulté de dégager une majorité groupée autour d'un programme précis n'a pas été surmontée. Les nouveaux députés se sont plutôt groupés en fonction des intérêts matériels ou professionnels que des affinités de principes ou d'idées. C'est ainsi qu'on a vu pulluler les groupes de défense de certaines classes ou de certaines professions au sein du Parlement. Il est hors de doute qu'à l'usage la représentation proportionnelle aboutirait à une sorte de représentation professionnelle. M. François-Albert conclut que ce sont ces défectuosités évidentes qui ont amené la Chambre dès le premier jour à préparer la modification de son mode électoral. Après avoir vainement essayé d'organiser la région, après avoir émis sur la prime à la majorité absolue des votes contradictoires, elle a fini par se résigner au statut quo. Ces variations mettent le Sénat plus à l'aise pour se prononcer en toute indépendance sans manquer à la courtoisie ni
que la difficulté de dégager une majorité groupée autour d'un programme précis n'a pas été surmontée. Les nouveaux députés se sont plutôt groupés en fonction des intérêts matériels ou professionnels que des affinités de principes ou d'idées. C'est ainsi qu'on a vu pulluler les groupes de défense de certaines classes ou de certaines professions au sein du Parlement. Il est hors de doute qu'à l'usage la représentation proportionnelle aboutirait à une sorte de représentation professionnelle. M. François-Albert conclut que ce sont ces défectuosités évidentes qui ont amené la Chambre dès le premier jour à préparer la modification de son mode électoral. Après avoir vainement essayé d'organiser la région, après avoir émis sur la prime à la majorité absolue des votes contradictoires, elle a fini par se résigner au statut quo. Ces variations mettent le Sénat plus à l'aise pour se prononcer en toute indépendance sans manquer à la courtoisie ni outrepasser ses droits qui sont d'ailleurs incontestables. Ayant à opter entre le scrutin de liste et le scrutin d'arrondissement, la commission s'est prononcée pour le second, qui favorise l'éducation politique de l'électeur par l'élu, désormais plus rapproché de lui. Le scrutin d'arrondissement n'est pas une innovation, puisque ce pays l'a pratiqué pendant quarante ans; il peut donc être ressuscité peu de temps avant les élections sans risquer de déconcerter personne. La commission compte que la discussion en séance publique pourra venir vers le 20 de ce mois. Les inondations. M. Gaston Menier voit d'adresser à M. Doumergue, président du Sénat, une lettre pour l'aviser qu'il avait l'intention de déposer une demande d'interpellation au ministre des travaux publics au sujet des inondations de la Seine et de ses affluents. CHAMBRE SOUMISSION IDÉOLOGIQUE PRÉSIDENCE DE M. RAOUL PÉRET Les inondations Après le discours d'ouverture de M. Raoul Péret, très applaudi comme toujours, la Chambre s'est aussitôt mise au travail, et a voté 15 millions pour secourir les inondés, non seulement de la région parisienne, mais de toute la France. D'innombrables députés ont parlé pour les inondes qui les intéressent le plus, c'est-à-dire ceux de leur circonscription; M. Tardieu a réclamé des «
pratiqué pendant quarante ans; il peut donc être ressuscité peu de temps avant les élections sans risquer de déconcerter personne. La commission compte que la discussion en séance publique pourra venir vers le 20 de ce mois. Les inondations. M. Gaston Menier voit d'adresser à M. Doumergue, président du Sénat, une lettre pour l'aviser qu'il avait l'intention de déposer une demande d'interpellation au ministre des travaux publics au sujet des inondations de la Seine et de ses affluents. CHAMBRE SOUMISSION IDÉOLOGIQUE PRÉSIDENCE DE M. RAOUL PÉRET Les inondations Après le discours d'ouverture de M. Raoul Péret, très applaudi comme toujours, la Chambre s'est aussitôt mise au travail, et a voté 15 millions pour secourir les inondés, non seulement de la région parisienne, mais de toute la France. D'innombrables députés ont parlé pour les inondes qui les intéressent le plus, c'est-à-dire ceux de leur circonscription; M. Tardieu a réclamé des « dispositifs de sauvetage toujours prêts et facilement mobilisables » Et M. Le Trocquer est venu nous dire, avec un optimisme propre à décourager les grandes crues, qu'en somme tout s'était assez bien passé, et, dans tous les cas, beaucoup mieux qu'en 1910. Cela tient aux travaux exécutés sous sa direction, à la suite de cette inondation, alors qu'il était à la tête des services du département de la Seine on a construit des quais, on a exhaussé des piérapets, on a créé des barrages mobiles, Grâce à ces mesures et à l'égalité d'étiages, des rues envahies par l'eau il y a dix ans sont restées à sec; le trafic de l'Orléans n'a pas été interrompu le Métro a marché. Après 1910, on avait envisagé, pour faciliter l'écoulement des eaux de la Seine, l'élargissement du bras de la Monnaie et la suppression de l'écluse qui la termine. Mais la Ville de Paris n'a pu faire les frais des travaux d'élargissement. Pour les compenser, M. Le Trocquer a décidé de procéder, ce printemps, à un approfondissement du bras Marie. Quant au canal de dérivation de la Marne, plusieurs projets sont à l'étude; la dépense en est évaluée à 1.100 millions (mais en
à la suite de cette inondation, alors qu'il était à la tête des services du département de la Seine on a construit des quais, on a exhaussé des piérapets, on a créé des barrages mobiles, Grâce à ces mesures et à l'égalité d'étiages, des rues envahies par l'eau il y a dix ans sont restées à sec; le trafic de l'Orléans n'a pas été interrompu le Métro a marché. Après 1910, on avait envisagé, pour faciliter l'écoulement des eaux de la Seine, l'élargissement du bras de la Monnaie et la suppression de l'écluse qui la termine. Mais la Ville de Paris n'a pu faire les frais des travaux d'élargissement. Pour les compenser, M. Le Trocquer a décidé de procéder, ce printemps, à un approfondissement du bras Marie. Quant au canal de dérivation de la Marne, plusieurs projets sont à l'étude; la dépense en est évaluée à 1.100 millions (mais en serait-il du canal, comme de la fameuse piscine?). Enfin la partie essentielle du programme de protection consiste dans la transformation du pont de l'Asin, massif, en « un ouvrage d'art allégé », et l'approfondissement du lit de la Seine de Suresnes à Rouen. Comme M. Le Trocquer parle avec beaucoup d'éloquence, et comme la Seine, en dépit des pluies, continue de baisser, on lui a manifesté par des applaudissements approbateurs une confiance unanime. Le premier vendredi de février, on discutera les interpellations relatives au Détournement. M. Raiberti a déclaré que, « s'il y avait des responsabilités, elles seraient toutes établies. » Les Droits de l'Homme et du Citoyen. M. Ferdinand Buisson et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de résolution invitant le gouvernement à faire afficher dans toutes les écoles la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Ils rappellent qu'une semblable proposition déposée à la date du 28 Mars 1910 fut accueillie par 212 voix contre 1. Mais, ajoutent-ils, les événements survenus depuis lors donnent au vœu qu'ils formulent un intérêt et un sens incontestables. NOUVELLES POLITIQUES Les concours de journaux. On a distribué hier, à la Chambre, le projet de loi tendant à compléter la
d'éloquence, et comme la Seine, en dépit des pluies, continue de baisser, on lui a manifesté par des applaudissements approbateurs une confiance unanime. Le premier vendredi de février, on discutera les interpellations relatives au Détournement. M. Raiberti a déclaré que, « s'il y avait des responsabilités, elles seraient toutes établies. » Les Droits de l'Homme et du Citoyen. M. Ferdinand Buisson et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de résolution invitant le gouvernement à faire afficher dans toutes les écoles la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Ils rappellent qu'une semblable proposition déposée à la date du 28 Mars 1910 fut accueillie par 212 voix contre 1. Mais, ajoutent-ils, les événements survenus depuis lors donnent au vœu qu'ils formulent un intérêt et un sens incontestables. NOUVELLES POLITIQUES Les concours de journaux. On a distribué hier, à la Chambre, le projet de loi tendant à compléter la loi du 21 mai 1896 en vue de la répression de tous les concours ouverts au public par la voie de la presse. Il est indiqué dans l'exposé des motifs qu'il est facile de présenter ces concours, de plus en plus fréquents et révélant les formes les plus variées, comme supposant de la part des concurrents un choix, une réussite et, en quelque sorte avec de l'indulgence, un effort intellectuel, le sort n'y intervenant que comme un facteur généralement important, mais non exclusif. C'est pour ce motif, que la jurisprudence a eu à diverses reprises, décider qu'il s'manqua de l'élément essentiel qui constitue la loterie. Une telle différence de traitement entre deux spéculations si voisines est impossible à justifier. La loterie est dangereuse comme faisant naître l'espoir d'un gain important qui n'a pas sa source dans le travail et le détourne de l'étude et encourage l'inaction. Si cet argument a une évidente valeur, s'il est vrai qu'une trop sensible disproportion entre la mise et le lot ait toujours été considérée comme un facteur de démoralisation publique, il faut conclure que les concours de presse doivent nécessairement tomber sous la même réprobation et sous la même prohibition que les loteries elles-mêmes.
supposant de la part des concurrents un choix, une réussite et, en quelque sorte avec de l'indulgence, un effort intellectuel, le sort n'y intervenant que comme un facteur généralement important, mais non exclusif. C'est pour ce motif, que la jurisprudence a eu à diverses reprises, décider qu'il s'manqua de l'élément essentiel qui constitue la loterie. Une telle différence de traitement entre deux spéculations si voisines est impossible à justifier. La loterie est dangereuse comme faisant naître l'espoir d'un gain important qui n'a pas sa source dans le travail et le détourne de l'étude et encourage l'inaction. Si cet argument a une évidente valeur, s'il est vrai qu'une trop sensible disproportion entre la mise et le lot ait toujours été considérée comme un facteur de démoralisation publique, il faut conclure que les concours de presse doivent nécessairement tomber sous la même réprobation et sous la même prohibition que les loteries elles-mêmes. Le fait que, dans ces concours, il n'y a pas forcément, tirage au sort, qu'il n'est fait appel qu'à une participation monétaire, qu'il n'est laissé une part à l'adresse ou à l'habileté des concurrents, ne semble pas de nature à rendre l'opération moins dangereuse ni moins répréhensible. A l'Hôtel de Ville La démolition de Saint-Lazare. –En raison de la dépense très élevée de 75 millions qu'entraînerait la construction d'une prison à Pantin pour remplacer Saint-Lazare, la première commission du Conseil Rénové. at vient de décider de modifier complètement le projet que la situation financière du département ne permet plus... Le nouveau programme serait le suivant: les prisonnières de Saint-Lazare seraient réparties entre la Petite-Roquette ou iraient les femmes prévenues, et la prison de Fresnes où seraient placées les femmes condamnées. Quant aux terrains déjà acquis à Pantin au lieu-dit "Les Courtières", ils seraient lotis dans les conditions indiquées dans le programme d'aménagement de la banlieue. LES INSTITUTEURS RÉVOLUTIONNÉS Poursuite disciplinaire Un jeune instituteur du Nord, M. Appourchaux, secrétaire d'un de ces "groupes de jeunes dont nous avons déjà plusieurs fois signalé l'action dissolvante, avait refusé de faire à ses élèves, le 10 novembre la leçon sur l'armistice prévue par une
Ville La démolition de Saint-Lazare. –En raison de la dépense très élevée de 75 millions qu'entraînerait la construction d'une prison à Pantin pour remplacer Saint-Lazare, la première commission du Conseil Rénové. at vient de décider de modifier complètement le projet que la situation financière du département ne permet plus... Le nouveau programme serait le suivant: les prisonnières de Saint-Lazare seraient réparties entre la Petite-Roquette ou iraient les femmes prévenues, et la prison de Fresnes où seraient placées les femmes condamnées. Quant aux terrains déjà acquis à Pantin au lieu-dit "Les Courtières", ils seraient lotis dans les conditions indiquées dans le programme d'aménagement de la banlieue. LES INSTITUTEURS RÉVOLUTIONNÉS Poursuite disciplinaire Un jeune instituteur du Nord, M. Appourchaux, secrétaire d'un de ces "groupes de jeunes dont nous avons déjà plusieurs fois signalé l'action dissolvante, avait refusé de faire à ses élèves, le 10 novembre la leçon sur l'armistice prévue par une circulaire ministérielle. À l'inspecteur primaire qui lui demandait les motifs de son abstention, le jeune instituteur répondit : "J'ai cru longtemps que les Morts étaient morts pour la patrie mais j'ai lu, depuis lors, de nombreux ouvrages traitant des responsabilités de la guerre (Ermenonville, Demartial, etc.) et j'ai maintenant la quasi-certitude que les Morts sont morts non pour la patrie, mais pour des industriels. Dans ces conditions, ma conscience m'a fait un devoir de m'abstenir le 10 novembre par crainte d'induire mes élèves en erreur. À la suite de ces faits, M. Appourchaux est déféré au conseil départemental de l'enseignement primaire aux fins de révocation. L'École ÉMOTICHE annonce, dès maintenant, que M. Appourchaux sera "énergiquement défendu devant le conseil départemental par ceux qui devraient être ses juges les deux délégués élus par les instituteurs du Nord, qui appartiennent l'un et l'autre aux groupements révolutionnaires." JEAN LE MÉE. La perte du Dixième Découverte d'un crâne À Sciacca, des pécheurs ont ramené dans leurs filets une tête humaine complètement décharnée et vidée de substance cérébrale. Seul, le côté droit porte encore un peu de tissu cartilagineux. La base du crâne et le palais sont fracturés; la mâchoire inférieure manque, mais la mâchoire
quasi-certitude que les Morts sont morts non pour la patrie, mais pour des industriels. Dans ces conditions, ma conscience m'a fait un devoir de m'abstenir le 10 novembre par crainte d'induire mes élèves en erreur. À la suite de ces faits, M. Appourchaux est déféré au conseil départemental de l'enseignement primaire aux fins de révocation. L'École ÉMOTICHE annonce, dès maintenant, que M. Appourchaux sera "énergiquement défendu devant le conseil départemental par ceux qui devraient être ses juges les deux délégués élus par les instituteurs du Nord, qui appartiennent l'un et l'autre aux groupements révolutionnaires." JEAN LE MÉE. La perte du Dixième Découverte d'un crâne À Sciacca, des pécheurs ont ramené dans leurs filets une tête humaine complètement décharnée et vidée de substance cérébrale. Seul, le côté droit porte encore un peu de tissu cartilagineux. La base du crâne et le palais sont fracturés; la mâchoire inférieure manque, mais la mâchoire supérieure présente des indices susceptibles de servir à l'identification du naufragé. La première et la troisième molaires gauches sont recouvertes d'une capsule d'or et l'avant-dernière molaire droite est plombée avec un alliage d'or. Des pêcheurs ont également trouvé, à 3 milles au sud du cap San-Marco, trois grands cercles en aluminium auxquels adhèrent encore des fragments de soie brûlée, et un fil téléphonique avec les débris de l'appareil-récepteur. À Toulon Les débris appartenant au dirigeable DM'MM~f, retrouvés dans les parages du cap San-Marco et rapportés à Toulon par le torpilleur Bébéra, ont été versés à la commission d'enquête. Les premières constatations semblent confirmer qu'une explosion, causée par la foudre, s'est produite et que le personnel qui se trouvait près de la partie atteinte du dirigeable aura été pulvérisé par la déflagration. Plusieurs familles des victimes du DM'MM~f habitant Toulon ont reçu aujourd'hui des lettres qui avaient été jetées des nacelles du dirigeable le 19 décembre, au-dessus d'In-Salah. Ces lettres, mises à la poste le 22, expriment la plus grande confiance dans l'issue du raid qui, à ce moment, se poursuivait normalement. Tout allait bien à bord. Rage de mer et tempête De Brest on apprend que le cargo italien T~MOH~a
aluminium auxquels adhèrent encore des fragments de soie brûlée, et un fil téléphonique avec les débris de l'appareil-récepteur. À Toulon Les débris appartenant au dirigeable DM'MM~f, retrouvés dans les parages du cap San-Marco et rapportés à Toulon par le torpilleur Bébéra, ont été versés à la commission d'enquête. Les premières constatations semblent confirmer qu'une explosion, causée par la foudre, s'est produite et que le personnel qui se trouvait près de la partie atteinte du dirigeable aura été pulvérisé par la déflagration. Plusieurs familles des victimes du DM'MM~f habitant Toulon ont reçu aujourd'hui des lettres qui avaient été jetées des nacelles du dirigeable le 19 décembre, au-dessus d'In-Salah. Ces lettres, mises à la poste le 22, expriment la plus grande confiance dans l'issue du raid qui, à ce moment, se poursuivait normalement. Tout allait bien à bord. Rage de mer et tempête De Brest on apprend que le cargo italien T~MOH~a a été abandonné par son équipage, qui s'est réfugié dans deux baleinières. L'une d'elles fut recueillie par un vapeur anglais, mais l'autre, à bord de laquelle se trouve le capitaine, vogue à la dérive. Le navire anglais, Cty-o~DM~aM:, n'a pas été retrouvé. Les recherches se poursuivent. Le vapeur italien Roido a dérivé de 30 milles dans l'Est. Il doit se trouver actuellement près de Rochefort. Le remorqueur /a~o~-H~'f.fM~c~, parti mercredi pour lui prêter assistance, n'a pu mener à bien sa mission. Assailli par l'ouragan, il a fait une affreuse traversée; ayant rencontré la nuit le steamer en détresse, il parvint à lui tendre des câbles d'acier, mais le vent était si violent, la mer si houleuse, que toutes les remorques se brisèrent. Tout à coup, une vague encore plus forte que les autres s'abattant sur le vapeur, enleva le matelot Van der Burg, âgé de dix-neuf ans, et projeta sur les rampardes le capitaine Hemmes, soixante-cinq ans, et deux marins. Le capitaine a une côte fracturée et les autres de sérieuses contusions. Son équipage n'étant plus assez nombreux, le capitaine Hemmes dut abandonner le Rondo et rentrer à Brest. Avant de quitter les lieux, il a reçu l'assurance que deux