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si légère qu'elle soit, en faveur des pères de familles et, de plus, il a combattu toutes celles qui ont été proposées. L'opposition de M. Caillaux nous surprendrait si nous n'avions déjà eu, naguère, occasion de savoir combien il est insensible aux charges de famille. L'opposition de la grande majorité du Sénat l'a trouvé, sur ce point, irréductible. (Vol. I, p. 170, 211.) Quoique la question n'ait pas été soumise aux Conseils généraux, elle a paru tellement grave à quelques-uns d'entre eux, qu'ils ont pris l'initiative de la soulever. Le Conseil général des Vosges, vers le 12 avril 1907, a exprimé le vœu que des modérations d'impôts soient accordées aux familles nombreuses. Le Conseil général du Gard, en avril 1907, a pris deux décisions remarquables, sur la proposition de M. Bertrand Lauze : 1° « Le Conseil général, considérant que s'il est équitable d'imposer chacun en raison de ses facultés, il l'est également de dégraver les citoyens en raison même de leurs charges de famille; — 319 — « Considérant qu'en Russie et dans la plupart des Etats d'Allemagne, en Serbie, en Suède, en Norvège, en Autriche, et dans d'autres pays connus, la loi dégrave les pères de familles quelque peu nombreuses; « Considérant que, jusqu'à ce jour, une telle disposition est restée fictive en France, au point de vue de son application; « Considérant que la France et la société ont, envers les pères de familles de plus de trois enfants, une dette manifeste au point de vue de l'évolution de la race; « Émet le vœu que la prochaine refonte de la loi de l'impôt sur le revenu dégrave, d'une façon équitable, les familles de plus de trois enfants ». L'ordre du jour suivant a été voté à Beaucaire, l'année dernière, à la veille des élections législatives : « Les membres du Cercle Républicain Radical et Radical-Socialiste du Siècle », à Beaucaire, réunis en Assemblée générale, le 28 avril 1906, après l'exposé fait par le citoyen C, des besoins multiples des chefs de familles chargés d'enfants, vu la sollicitude que la République a montrée pour la classe des
peu nombreuses; « Considérant que, jusqu'à ce jour, une telle disposition est restée fictive en France, au point de vue de son application; « Considérant que la France et la société ont, envers les pères de familles de plus de trois enfants, une dette manifeste au point de vue de l'évolution de la race; « Émet le vœu que la prochaine refonte de la loi de l'impôt sur le revenu dégrave, d'une façon équitable, les familles de plus de trois enfants ». L'ordre du jour suivant a été voté à Beaucaire, l'année dernière, à la veille des élections législatives : « Les membres du Cercle Républicain Radical et Radical-Socialiste du Siècle », à Beaucaire, réunis en Assemblée générale, le 28 avril 1906, après l'exposé fait par le citoyen C, des besoins multiples des chefs de familles chargés d'enfants, vu la sollicitude que la République a montrée pour la classe des prolétaires, prient le citoyen Doumergue de demander aux Pouvoirs publics qu'une indemnité soit accordée par l'Etat aux chefs des familles nombreuses. » M. Doumergue répondit par des paroles aimables, mais peu compromettantes : « Très intéressant... excellent... mais la situation financière... néanmoins la bienveillante attention du Gouvernement lui est toute acquise. » M. Doumergue est célibataire. Amendement Coûtant au projet d'impôt sur le revenu Dégrèvements pour les pères de famille M. Coûtant, député d'Ivry, a déposé, au projet d'impôt sur le revenu, un amendement aux termes duquel les célibataires ne bénéficieraient que de la moitié des réductions résultant du projet Caillaux. Par contre, les pères de famille, industriels, commerçants, exploitants agricoles, travailleurs manuels ou intellectuels ayant plusieurs enfants âgés de moins de seize ans, verraient leurs cotisations réduites d'un dixième pour deux enfants, trois, quatre, et cinq dixièmes pour trois, quatre, cinq et six enfants; exemption totale serait accordée aux pères de sept enfants. Sur quoi, un rédacteur du Petit Parisien a eu la bonne pensée d'aller causer avec M. le sénateur Piot, qui avait fait, il y a sept ans, une proposition analogue : — Eh bien ! Monsieur le Sénateur, vous devez être satisfait. Voici qu'on parle de
acquise. » M. Doumergue est célibataire. Amendement Coûtant au projet d'impôt sur le revenu Dégrèvements pour les pères de famille M. Coûtant, député d'Ivry, a déposé, au projet d'impôt sur le revenu, un amendement aux termes duquel les célibataires ne bénéficieraient que de la moitié des réductions résultant du projet Caillaux. Par contre, les pères de famille, industriels, commerçants, exploitants agricoles, travailleurs manuels ou intellectuels ayant plusieurs enfants âgés de moins de seize ans, verraient leurs cotisations réduites d'un dixième pour deux enfants, trois, quatre, et cinq dixièmes pour trois, quatre, cinq et six enfants; exemption totale serait accordée aux pères de sept enfants. Sur quoi, un rédacteur du Petit Parisien a eu la bonne pensée d'aller causer avec M. le sénateur Piot, qui avait fait, il y a sept ans, une proposition analogue : — Eh bien ! Monsieur le Sénateur, vous devez être satisfait. Voici qu'on parle de nouveau d'imposer les célibataires, et l'on affirme, dans les couloirs de la Chambre, que le projet d'impôt sur le revenu sera voté avec l'amendement que M. Coûtant a déposé en faveur des familles nombreuses ? — Cela vous prouve, répondit M. Piot, que les idées justement finissent toujours par faire leur chemin. Et pourtant je ne suis pas, comme on l'a dit, le promoteur de l'amendement de M. Coûtant. La conception du député de la Seine n'est pas tout à fait la mienne, bien que son projet découle évidemment de la proposition que j'ai déposée sur le bureau du Sénat, le 6 novembre 1900, et qui était, relative aux célibataires et aux ménages sans enfants. Il y a sept ans que j'en attends l'effet ! « — Vous espériez alors convertir, par des moyens fiscaux, les Français réfractaires à la paternité ? — Pas du tout ! Jamais pareille pensée ne m'est venue, et je serais bien fou de croire à l'efficacité des dix ou douze francs d'impôts de plus ou de moins pour exciter les gens à avoir des enfants. La liberté complète pour tout individu, la justice pour tous, voilà ma devise. Dans notre législation fiscale actuelle, les
leur chemin. Et pourtant je ne suis pas, comme on l'a dit, le promoteur de l'amendement de M. Coûtant. La conception du député de la Seine n'est pas tout à fait la mienne, bien que son projet découle évidemment de la proposition que j'ai déposée sur le bureau du Sénat, le 6 novembre 1900, et qui était, relative aux célibataires et aux ménages sans enfants. Il y a sept ans que j'en attends l'effet ! « — Vous espériez alors convertir, par des moyens fiscaux, les Français réfractaires à la paternité ? — Pas du tout ! Jamais pareille pensée ne m'est venue, et je serais bien fou de croire à l'efficacité des dix ou douze francs d'impôts de plus ou de moins pour exciter les gens à avoir des enfants. La liberté complète pour tout individu, la justice pour tous, voilà ma devise. Dans notre législation fiscale actuelle, les citoyens sans enfants sont entretenus par les pères de famille. Et comme les pères les plus accablés d'enfants sont parmi les plus pauvres, cette situation est révoltante ! Telle est mon opinion. Un célibataire a-t-il, oui ou non, moins de charges qu'un père de famille ? Toute la question est là. — A quoi pensez-vous arriver en faisant payer dix ou douze francs d'impôt spécial aux citoyens sans enfants ? — Comment ! Mais à avoir 45 ou 50 millions, tout simplement ! Le devoir du Parlement sera de veiller à ce qu'ils ne tombent pas dans le gouffre du budget. Et c'est ici que je me sépare absolument du projet de M. Coûtant, et je suis certain que mes collègues du Sénat me suivront dans cette voie. Ces millions devront être distribués sans en distraire la moindre parcelle aux familles nombreuses. Ils rétabliront ainsi l'équilibre des charges et rien ne sera plus équitable et plus digne de la justice républicaine. Lorsqu'on aura fait cela, on aura marqué le premier pas vers la répartition de la France. — Comment établiriez-vous la répartition ? — Très facilement ! Elle est indiquée dans mon projet de 1900; ce sont les conseils généraux
là. — A quoi pensez-vous arriver en faisant payer dix ou douze francs d'impôt spécial aux citoyens sans enfants ? — Comment ! Mais à avoir 45 ou 50 millions, tout simplement ! Le devoir du Parlement sera de veiller à ce qu'ils ne tombent pas dans le gouffre du budget. Et c'est ici que je me sépare absolument du projet de M. Coûtant, et je suis certain que mes collègues du Sénat me suivront dans cette voie. Ces millions devront être distribués sans en distraire la moindre parcelle aux familles nombreuses. Ils rétabliront ainsi l'équilibre des charges et rien ne sera plus équitable et plus digne de la justice républicaine. Lorsqu'on aura fait cela, on aura marqué le premier pas vers la répartition de la France. — Comment établiriez-vous la répartition ? — Très facilement ! Elle est indiquée dans mon projet de 1900; ce sont les conseils généraux qui en prennent la principale responsabilité. Voyons, poursuivit M. Piot, dites bien cela à vos lecteurs : Puisque les enfants des familles fécondes sont destinés à servir et à défendre les familles stériles, il est naturel que celles-ci paient pour un tel service ; puisque les plus grandes douceurs de la vie sont acquises aux célibataires, il est juste que ceux-ci indemnisent les autres — ou bien alors je serai obligé de croire que « Justice n'est qu'un mot pompeux Qui n'est pas français pour les gueux. » — Ne craignez-vous pas de frapper des célibataires par force, des ménages désolés de l'ester stériles, de pauvres filles malheureuses de n'avoir pu trouver un mari ? — Je les plains sincèrement ! Mais ma pitié va plus grande encore à toutes celles qu'épuisent les maternités ; leurs charges, à celles-là, sont autrement lourdes. L'impôt sur les improductifs n'est pas une pénalité, car punir pour n'avoir pas d'enfants serait une bêtise. La loi se place au-dessus de ces considérations. Il ne s'agit ici que d'une question de justice sociale et d'humaine solidarité. REFORME DU MARIAGE. — La loi du 21 juin 1907 « modifiant plusieurs dispositions légales relatives au mariage », constitue
la vie sont acquises aux célibataires, il est juste que ceux-ci indemnisent les autres — ou bien alors je serai obligé de croire que « Justice n'est qu'un mot pompeux Qui n'est pas français pour les gueux. » — Ne craignez-vous pas de frapper des célibataires par force, des ménages désolés de l'ester stériles, de pauvres filles malheureuses de n'avoir pu trouver un mari ? — Je les plains sincèrement ! Mais ma pitié va plus grande encore à toutes celles qu'épuisent les maternités ; leurs charges, à celles-là, sont autrement lourdes. L'impôt sur les improductifs n'est pas une pénalité, car punir pour n'avoir pas d'enfants serait une bêtise. La loi se place au-dessus de ces considérations. Il ne s'agit ici que d'une question de justice sociale et d'humaine solidarité. REFORME DU MARIAGE. — La loi du 21 juin 1907 « modifiant plusieurs dispositions légales relatives au mariage », constitue un très grand progrès (O/f. du 25 juin 1907). La loi nouvelle, est bien préférable à celle du 20 juin 1896, qui améliorait très insuffisamment le Code de 1804. Aux deux publications prescrites par l'article 63 du Code civil, elle en substitue une seule. Le domicile est constaté, désormais, par un mois d'habitation continue, et non plus par six mois (art. 74). Il sera fait mention de la célébration du mariage en marge de l'acte de naissance des époux. La loi nouvelle abaisse à vingt et un ans (au lieu de vingt-cinq) l'âge où les hommes peuvent se marier sans le consentement de leurs parents (art. 148). La sommation respectueuse s'appelle désormais une notification; elle se fait par un seul notaire, instrumentant sans le concours d'un collègue ni de témoins; son acte, visé pour timbre, est enregistré gratuitement. L'absence des père et mère est constatée, à la rigueur, par le juge de paix, assisté de quatre témoins; il n'est pas nécessaire de produire les actes de décès des pères et mères des futurs mariés, lorsque leur mort est affirmée par les aïeuls ou aïeules. Enfin, passé trente ans, on peut se marier sans justifier du consentement de ses parents et
un mois d'habitation continue, et non plus par six mois (art. 74). Il sera fait mention de la célébration du mariage en marge de l'acte de naissance des époux. La loi nouvelle abaisse à vingt et un ans (au lieu de vingt-cinq) l'âge où les hommes peuvent se marier sans le consentement de leurs parents (art. 148). La sommation respectueuse s'appelle désormais une notification; elle se fait par un seul notaire, instrumentant sans le concours d'un collègue ni de témoins; son acte, visé pour timbre, est enregistré gratuitement. L'absence des père et mère est constatée, à la rigueur, par le juge de paix, assisté de quatre témoins; il n'est pas nécessaire de produire les actes de décès des pères et mères des futurs mariés, lorsque leur mort est affirmée par les aïeuls ou aïeules. Enfin, passé trente ans, on peut se marier sans justifier du consentement de ses parents et sans notification. On voit que le législateur s'est efforcé de diminuer la masse des paperasses coûteuses et très incommodes que le Code civil exigeait. Elle les supprime après trente ans, et elle les simplifie avant cet âge. M. l'abbé Lemire est l'initiateur de cette loi. On ne saurait trop l'en remercier. De combien d'amoureux il aura fait le bonheur ! Combien il en aura détourné du suicide ! Combien, de la débauche, plus hideuse surtout ! Il a fait plus encore : en favorisant le mariage, il ralentit la décadence de notre pays. Protection de la femme en couches. — M. Engerand, député du Calvados, a déposé, en février 1907, une proposition de loi relative à la protection des ouvrières avant et pendant l'accouchement. Il propose : 1° De l'assurer contre le risque de perdre sa place pendant que l'accouchement la tient au repos; c'est ainsi que la loi espagnole du 13 mars 1900, par son art. 9, dit que : « Si une ouvrière demande un congé pour cause d'accouchement prochain, sa place lui sera réservée depuis le moment où elle aura fait sa demande jusqu'à trois semaines après son accouchement ». Pour insérer une telle clause dans la
remercier. De combien d'amoureux il aura fait le bonheur ! Combien il en aura détourné du suicide ! Combien, de la débauche, plus hideuse surtout ! Il a fait plus encore : en favorisant le mariage, il ralentit la décadence de notre pays. Protection de la femme en couches. — M. Engerand, député du Calvados, a déposé, en février 1907, une proposition de loi relative à la protection des ouvrières avant et pendant l'accouchement. Il propose : 1° De l'assurer contre le risque de perdre sa place pendant que l'accouchement la tient au repos; c'est ainsi que la loi espagnole du 13 mars 1900, par son art. 9, dit que : « Si une ouvrière demande un congé pour cause d'accouchement prochain, sa place lui sera réservée depuis le moment où elle aura fait sa demande jusqu'à trois semaines après son accouchement ». Pour insérer une telle clause dans la loi française, il suffit d'appliquer aux ouvrières les dispositions de la loi du 18 juillet 1901 qui garantit la conservation de leur place ou de leur emploi aux ouvriers obligés d'aller à la caserne comme réservistes ou territoriaux. — 323 — 2° De la payer à l'ouvrière intégralement ce temps de repos, pour qu'elle ne soit pas tentée de reprendre trop vite le travail. Pour cela, subventionner les mutualités maternelles. En outre, majorer de 0 fr. 25 par femme participante, de seize à quarante-cinq ans, la subvention actuellement accordée par l'Etat aux Sociétés de secours mutuels, sous cette condition que ces Sociétés inscriront l'accouchement au nombre des cas de maladies donnant droit à indemnité ou assureront leurs membres à une mutualité maternelle. Le législateur devra se garer des mesures qui, loin de protéger les femmes en couches, tendraient à les exclure des ateliers. C'est ce qui arriverait, s'il imposait au patron la moindre dépense en faveur de son ouvrière en couches. Il n'engagera que des célibataires et, si elles sont enceintes, il les mettra à la porte pour immoralité. Accroissement de la Fondation Carnot. — Le secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques a donné lecture de la
de repos, pour qu'elle ne soit pas tentée de reprendre trop vite le travail. Pour cela, subventionner les mutualités maternelles. En outre, majorer de 0 fr. 25 par femme participante, de seize à quarante-cinq ans, la subvention actuellement accordée par l'Etat aux Sociétés de secours mutuels, sous cette condition que ces Sociétés inscriront l'accouchement au nombre des cas de maladies donnant droit à indemnité ou assureront leurs membres à une mutualité maternelle. Le législateur devra se garer des mesures qui, loin de protéger les femmes en couches, tendraient à les exclure des ateliers. C'est ce qui arriverait, s'il imposait au patron la moindre dépense en faveur de son ouvrière en couches. Il n'engagera que des célibataires et, si elles sont enceintes, il les mettra à la porte pour immoralité. Accroissement de la Fondation Carnot. — Le secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques a donné lecture de la lettre suivante : Nolay, le 5 avril 1907, Monsieur le Secrétaire perpétuel, Suivant un vœu de ma chère femme, décédée le 20 mars dernier, j'ai l'honneur d'offrir, à l'Académie des sciences morales et politiques, la somme de cent mille francs, nette de tous droits, sous la condition que ce don, fait au nom de Mme Sadi Carnot, née Madeleine Soubiran, sera réuni à la « Fondation Carnot », créée par ma mère en faveur des veuves d'ouvriers chargés de famille. Veuillez agréer, etc. CARNOT, capitaine d'infanterie. On se rappellera avec émotion que, lors de son mariage avec la jeune femme qu'il vient de perdre si prématurément, le capitaine Carnot, pour honorer la mémoire de sa mère, avait déjà fait une donation à la Fondation Carnot. (Vol. T, p. 538.) Madame la Présidente Carnot, d'inoubliable mémoire, a eu l'immense mérite de comprendre et de proclamer que, de toutes les misères humaines, la plus intéressante à tous égards, est celle d'une veuve d'ouvrier chargée de nombreux enfants. La justice, la charité, l'intérêt de la patrie, exigent qu'on la secoure largement. Et pourtant, sauf la famille Carnot, qui s'en occupe ? — 324 — NOUVELLES M. le sénateur Aimé Gassier. — Notre dévoué
fait au nom de Mme Sadi Carnot, née Madeleine Soubiran, sera réuni à la « Fondation Carnot », créée par ma mère en faveur des veuves d'ouvriers chargés de famille. Veuillez agréer, etc. CARNOT, capitaine d'infanterie. On se rappellera avec émotion que, lors de son mariage avec la jeune femme qu'il vient de perdre si prématurément, le capitaine Carnot, pour honorer la mémoire de sa mère, avait déjà fait une donation à la Fondation Carnot. (Vol. T, p. 538.) Madame la Présidente Carnot, d'inoubliable mémoire, a eu l'immense mérite de comprendre et de proclamer que, de toutes les misères humaines, la plus intéressante à tous égards, est celle d'une veuve d'ouvrier chargée de nombreux enfants. La justice, la charité, l'intérêt de la patrie, exigent qu'on la secoure largement. Et pourtant, sauf la famille Carnot, qui s'en occupe ? — 324 — NOUVELLES M. le sénateur Aimé Gassier. — Notre dévoué collègue, M. le sénateur Aimé Gassier, est décédé subitement à son domicile, 128, boulevard de Courcelles, le 10 mai 1907, à l'âge de soixante-douze ans. Né à Barcelonnette en 1835, M. Aimé Gassier, comme beaucoup de Bas-Alpins, a passé une partie de sa vie au Mexique, où il a conquis une situation très distinguée. On ne saura jamais tout ce qu'il a fallu de persévérance à cette poignée de montagnards, entreprenants et laborieux, pour triompher des difficultés qu'ils rencontraient sur leur route, et qu'aggrava encore la malencontreuse guerre du Mexique. Les services que M. Aimé Gassier rendit en ces douloureuses circonstances, sa connaissance des affaires et la droiture de son caractère le désignèrent à l'attention de ses compatriotes dès son retour en France. Élu conseiller général des Basses-Alpes en 1872, il entra à la Chambre au lendemain du vote de la Constitution de 1875, fut un des 363 et renonça volontairement à la vie politique en 1883. En 1903, cédant aux instances de ses amis, il accepta de poser sa candidature au Sénat, et, à une énorme majorité, ses concitoyens l'envoyèrent siéger au Luxembourg. Il s'y fit remarquer par la sûreté de son jugement, et y acquit bientôt de nombreuses
une situation très distinguée. On ne saura jamais tout ce qu'il a fallu de persévérance à cette poignée de montagnards, entreprenants et laborieux, pour triompher des difficultés qu'ils rencontraient sur leur route, et qu'aggrava encore la malencontreuse guerre du Mexique. Les services que M. Aimé Gassier rendit en ces douloureuses circonstances, sa connaissance des affaires et la droiture de son caractère le désignèrent à l'attention de ses compatriotes dès son retour en France. Élu conseiller général des Basses-Alpes en 1872, il entra à la Chambre au lendemain du vote de la Constitution de 1875, fut un des 363 et renonça volontairement à la vie politique en 1883. En 1903, cédant aux instances de ses amis, il accepta de poser sa candidature au Sénat, et, à une énorme majorité, ses concitoyens l'envoyèrent siéger au Luxembourg. Il s'y fit remarquer par la sûreté de son jugement, et y acquit bientôt de nombreuses sympathies. M. Aimé Gassier, qui avait été l'un des fondateurs de notre Société, faisait partie de notre Conseil de direction depuis de nombreuses années. Assidu à nos réunions, ses avis étaient toujours écoutés avec fruit, car l'expérience n'avait pas éteint chez lui l'instinctive générosité du cœur. Nous lui devons d'avoir fait adopter, par le Conseil général des Basses-Alpes, un certain nombre de mesures en faveur des familles nombreuses qui furent, depuis, reprises par nombre d'autres assemblées départementales. C'est un titre qui assurera à sa mémoire l'éternelle reconnaissance de tous ceux qui se soucient avec nous de l'avenir de la race française. L'activité de M. Gassier ne laissait pas prévoir sa fin prochaine. Il préparait un projet de loi ayant pour but d'augmenter le salaire des instituteurs en raison du nombre de leurs enfants, lorsque la mort prématurée de l'un de ses fils, depuis longtemps valétudinaire, vint le frapper au coeur. Il mourut le lendemain. M. Aimé Gassier était chevalier de la Légion d'honneur. Il laisse une nombreuse et laborieuse famille qui porte son nom avec honneur. À ses obsèques, notre secrétaire-général, M. André Honnorat, lui a adressé un adieu ému. M. Anatole Joussalin. — Nous avons le regret d'apprendre la