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même objet « des institutions du même genre », c'est-à-dire des groupements philanthropiques et laïques, comme ceux qui donnaient naissance aux écoles mutuelles. Ici, l'évêque d'Alais conseillait, sur la suggestion de l'évêque de Langres, le futur cardinal de La Luzerne, de rappeler dans l'ordonnance l'article 25 de l'édit de 1695 qui soumettait les maîtres aux curés des paroisses, et, pour l'inspection, à l'autorité diocésaine. Du moment qu'on donnait à l'Université d'aussi fortes bases religieuses, il n'y avait pas d'inconvénient à maintenir et à confirmer les pouvoirs de ses dirigeants. À la tête de l'Instruction publique, se trouve un Conseil royal, composé de quatre conseillers et d'un président ; tous sont nommés par le roi ; le roi nomme également, sur la présentation du président, les inspecteurs généraux au nombre de quinze et les recteurs au nombre d'une vingtaine. (Ces nominations étaient autrefois confiées au Grand Maître.) Le président choisit les inspecteurs d'universités (ou d'académie), sur la liste des candidats un nombre double que lui présentent des recteurs, ils sont pris parmi les professeurs des facultés, les administrateurs et les professeurs supérieurs des collèges royaux. Une note biffée par Laine rappelle que la Commission demandait « que l'Université de France fût sous la protection immédiate d'un prince de la famille royale, ou d'un ecclésiastique constitué dans les plus hautes dignités de l'Église ». Le monopole pouvait dès lors aussi être imposé aux pensions particulières. Elles ne devaient exister qu'avec la permission du conseil royal, qui pouvait en cas d'abus ou de désobéissance les faire fermer. Dans toutes les villes où se trouvaient des collèges royaux, elles devaient envoyer leurs élèves aux cours de ces établissements. Et cette prescription, où l'on avait vu l'une des marques du despotisme de Bonaparte, se couvrait de l'autorité de l'article 10 « des statuts donnés en 1593 à l'Université de Paris par notre aïeul Henri IV d'immortelle mémoire, et dont l'exécution a été constamment maintenue par notre Parlement de Paris ». Rien dans les projets conservés ne renseigne sur le mode d'aménagement du budget de l'instruction publique, — sinon sur le fait que la taxe du
sous la protection immédiate d'un prince de la famille royale, ou d'un ecclésiastique constitué dans les plus hautes dignités de l'Église ». Le monopole pouvait dès lors aussi être imposé aux pensions particulières. Elles ne devaient exister qu'avec la permission du conseil royal, qui pouvait en cas d'abus ou de désobéissance les faire fermer. Dans toutes les villes où se trouvaient des collèges royaux, elles devaient envoyer leurs élèves aux cours de ces établissements. Et cette prescription, où l'on avait vu l'une des marques du despotisme de Bonaparte, se couvrait de l'autorité de l'article 10 « des statuts donnés en 1593 à l'Université de Paris par notre aïeul Henri IV d'immortelle mémoire, et dont l'exécution a été constamment maintenue par notre Parlement de Paris ». Rien dans les projets conservés ne renseigne sur le mode d'aménagement du budget de l'instruction publique, — sinon sur le fait que la taxe du vingtième, comme l'avait prescrit l'ordonnance du 17 février 1815, serait supprimée. La préparation de l'ordonnance intéressa tous ceux qui espéraient ou craignaient quelque chose d'une réorganisation de l'instruction publique. Le corps enseignant en fut troublé, et, malgré les signes favorables qui se multipliaient d'autre part, redouta un bouleversement. Les cultes non-catholiques, inquiets, affirmèrent les droits qu'ils tenaient de la Charte. En août 1816, les présidents des deux Consistoires — réformé et de la confession d'Augsbourg — à Paris présentèrent une note au Ministre de l'Intérieur pour obtenir que, comme avant la Révolution, dans l'Est, il y eût des gymnases à l'usage exclusif de leurs coreligionnaires (quatre ou cinq dans l'Est, une quinzaine dans toute la France). Faire des établissements nationaux uniquement catholiques serait contraire à la Charte ; si l'on ne pouvait avoir des collèges réservés aux protestants, il conviendrait d'adjoindre au personnel de douze à quinze collèges royaux des aumôniers de ce culte. Les Israélites également, le 21 août 1816, par l'entremise du grand rabbin Emmanuel Deutz, demandèrent qu'on adaptât l'ordonnance du 29 février sur les écoles primaires aux besoins des enfants de confession mosaïque, avec la collaboration pécuniaire des Israélites contribuables, et qu'on créât au chef-lieu de chaque
non-catholiques, inquiets, affirmèrent les droits qu'ils tenaient de la Charte. En août 1816, les présidents des deux Consistoires — réformé et de la confession d'Augsbourg — à Paris présentèrent une note au Ministre de l'Intérieur pour obtenir que, comme avant la Révolution, dans l'Est, il y eût des gymnases à l'usage exclusif de leurs coreligionnaires (quatre ou cinq dans l'Est, une quinzaine dans toute la France). Faire des établissements nationaux uniquement catholiques serait contraire à la Charte ; si l'on ne pouvait avoir des collèges réservés aux protestants, il conviendrait d'adjoindre au personnel de douze à quinze collèges royaux des aumôniers de ce culte. Les Israélites également, le 21 août 1816, par l'entremise du grand rabbin Emmanuel Deutz, demandèrent qu'on adaptât l'ordonnance du 29 février sur les écoles primaires aux besoins des enfants de confession mosaïque, avec la collaboration pécuniaire des Israélites contribuables, et qu'on créât au chef-lieu de chaque circonscription Israélite, une sorte d'école secondaire sous la surveillance du consistoire local. Le haut clergé catholique, si favorisé cependant, n'était pas, lui non plus, satisfait des mesures annoncées. L'évêque de Langres, « cette lumière du clergé et de la Chambre », comme lui disait le duc de Berry, écrivait à une de ses correspondantes, le 15 août 1816 : « On a fait une Commission pour proposer un projet de loi sur l'instruction publique. J'ai bien peur qu'elle en présente un détestable. Je pourrais bien dire mon avis quoiqu'on ne me l'ait pas demandé ». Le 30 août, renseigné par l'évêque d'Alais, il ajoutait : « Il a été établi ces temps derniers une Commission pour l'Instruction publique. Le cri général y a forcé. Mais par les mesures qu'elle prend, il y aura bien peu de changement, et la chose ira tout aussi mal. J'ai dit mon avis ; je pourrai le redire, mais cela ne fera rien ». Et le 30 novembre : « Je viens de faire réimprimer et je distribue aujourd'hui aux Chambres un mémoire sur l'instruction publique dont je vous avais parlé et que le Roi avait approuvé. J'y ai ajouté quelques petites choses. Mon motif
une de ses correspondantes, le 15 août 1816 : « On a fait une Commission pour proposer un projet de loi sur l'instruction publique. J'ai bien peur qu'elle en présente un détestable. Je pourrais bien dire mon avis quoiqu'on ne me l'ait pas demandé ». Le 30 août, renseigné par l'évêque d'Alais, il ajoutait : « Il a été établi ces temps derniers une Commission pour l'Instruction publique. Le cri général y a forcé. Mais par les mesures qu'elle prend, il y aura bien peu de changement, et la chose ira tout aussi mal. J'ai dit mon avis ; je pourrai le redire, mais cela ne fera rien ». Et le 30 novembre : « Je viens de faire réimprimer et je distribue aujourd'hui aux Chambres un mémoire sur l'instruction publique dont je vous avais parlé et que le Roi avait approuvé. J'y ai ajouté quelques petites choses. Mon motif de la publier est que nous craignons une ordonnance sur ce projet très irréligieuse... » Il démontrait dans cette brochure que le système unitaire de l'Université était inexécutable ; que des congrégations enseignantes devaient être employées, et rivaliser entre elles et avec les Universités et les collèges, mais qu'il était impossible de les Bibliothèque nationale, manuscrits, NAF, n°. 4706, et LA LUZERNE, De l’Instruction publique, 8°, 1816. REVUE D'HISTOIRE MODERNE introduire dans le « corps unique enseignant ». Ou bien elles y seraient refondues, et s'y anéantiraient du même coup, ou bien elles lui seraient simplement unies : ce qui mettrait leurs membres dans l'obligation absurde d'obéir à la fois à leurs supérieurs et à l'administration du corps enseignant. Comment le projet d'ordonnance n'aboutit-il pas ? La dissolution de la Chambre introuvable (5 septembre 1816), l'affaiblissement du parti ultra, le renforcement de la situation politique de Royer-Collard à la suite des élections d'octobre, furent certainement les causes essentielles de son ajournement. Après l'ordonnance du 5 septembre, dit Fabry (1), « M. Royer-Collard proposa un plan tout différent ; et comme on lui reprochait ses variations, il répondit : « C'est que l'ordonnance du 5 septembre a tué le fanatisme. »
impossible de les Bibliothèque nationale, manuscrits, NAF, n°. 4706, et LA LUZERNE, De l’Instruction publique, 8°, 1816. REVUE D'HISTOIRE MODERNE introduire dans le « corps unique enseignant ». Ou bien elles y seraient refondues, et s'y anéantiraient du même coup, ou bien elles lui seraient simplement unies : ce qui mettrait leurs membres dans l'obligation absurde d'obéir à la fois à leurs supérieurs et à l'administration du corps enseignant. Comment le projet d'ordonnance n'aboutit-il pas ? La dissolution de la Chambre introuvable (5 septembre 1816), l'affaiblissement du parti ultra, le renforcement de la situation politique de Royer-Collard à la suite des élections d'octobre, furent certainement les causes essentielles de son ajournement. Après l'ordonnance du 5 septembre, dit Fabry (1), « M. Royer-Collard proposa un plan tout différent ; et comme on lui reprochait ses variations, il répondit : « C'est que l'ordonnance du 5 septembre a tué le fanatisme. » Ce plan tout différent nous a été également conservé ; il fera l'objet de la deuxième partie de cette étude. Si les circonstances avaient permis de la mettre à exécution, si les partis de droite avaient gardé leur prépondérance politique, cette ordonnance aurait-elle eu une efficacité immédiate ? C'est assez douteux. Sans doute les usages de l'Église gallicane eussent permis la création, à la demande du roi, d'une congrégation enseignante. Mais sa croissance aurait été très lente. Quant aux dispositions qui permettaient de donner des collèges communaux à d'autres congrégations enseignantes, en 1816, elles étaient inapplicables, puisque les congrégations n'existaient pas. La Compagnie de Jésus, qui seule rappelait ces corps disparus, s'était consacrée exclusivement aux petits séminaires, et semblait devoir rester hors des atteintes de l'Université. Mais l'ordonnance, en assujettissant au régime des congrégations enseignantes les petits séminaires situés dans des villes où il n'y avait pas de collège royal et recevant des externes, visait avant tout les cinq établissements confiés par les évêques à la Compagnie de Jésus ; elle privait ces petits séminaires des avantages de l'ordonnance du 5 octobre 1814, mais c'était pour faire rentrer dans le cadre général de l'instruction publique le seul corps religieux enseignant
douteux. Sans doute les usages de l'Église gallicane eussent permis la création, à la demande du roi, d'une congrégation enseignante. Mais sa croissance aurait été très lente. Quant aux dispositions qui permettaient de donner des collèges communaux à d'autres congrégations enseignantes, en 1816, elles étaient inapplicables, puisque les congrégations n'existaient pas. La Compagnie de Jésus, qui seule rappelait ces corps disparus, s'était consacrée exclusivement aux petits séminaires, et semblait devoir rester hors des atteintes de l'Université. Mais l'ordonnance, en assujettissant au régime des congrégations enseignantes les petits séminaires situés dans des villes où il n'y avait pas de collège royal et recevant des externes, visait avant tout les cinq établissements confiés par les évêques à la Compagnie de Jésus ; elle privait ces petits séminaires des avantages de l'ordonnance du 5 octobre 1814, mais c'était pour faire rentrer dans le cadre général de l'instruction publique le seul corps religieux enseignant que la France possédât dans l'ordre secondaire. Et pour atténuer sa rigueur, elle lui offrait d'autres avantages : les petits séminaires que la Compagnie dirigeait auraient le même régime que les collèges tenus par les congrégations ; mais ils resteraient catalogués petits séminaires, et leurs chefs responsables resteraient leurs évêques respectifs. C'était en somme, avant la lettre, comme des collèges mixtes. Ainsi était passée sous silence, en attendant l'heure propice des accords, la question délicate de l'illégalité de l'Institut, de la non-approbation de ses statuts, de sa soumission à un chef étranger. La réunion au corps enseignant des congrégations et surtout de la Société de Jésus, était, de toute cette réforme, la partie à laquelle Laine s'était le plus attaché. La suite de cette histoire nous le montrera. Ce retour au passé était pour lui, semble-t-il, la seule garantie d'un enseignement religieux et monarchique. Du reste, si l'on compare l'ensemble du projet qu'il avait formé, et les timides réalisations auxquelles s'essayèrent les partis de droite, lorsque, cinq ans après, ils reprirent le pouvoir, avec Corbière, puis Frayssinous, on peut mesurer combien avaient grandi les obstacles qu'on aurait voulu détruire. Non seulement, comme nous le verrons, l'Université laïque s'était renforcée, consolidée
respectifs. C'était en somme, avant la lettre, comme des collèges mixtes. Ainsi était passée sous silence, en attendant l'heure propice des accords, la question délicate de l'illégalité de l'Institut, de la non-approbation de ses statuts, de sa soumission à un chef étranger. La réunion au corps enseignant des congrégations et surtout de la Société de Jésus, était, de toute cette réforme, la partie à laquelle Laine s'était le plus attaché. La suite de cette histoire nous le montrera. Ce retour au passé était pour lui, semble-t-il, la seule garantie d'un enseignement religieux et monarchique. Du reste, si l'on compare l'ensemble du projet qu'il avait formé, et les timides réalisations auxquelles s'essayèrent les partis de droite, lorsque, cinq ans après, ils reprirent le pouvoir, avec Corbière, puis Frayssinous, on peut mesurer combien avaient grandi les obstacles qu'on aurait voulu détruire. Non seulement, comme nous le verrons, l'Université laïque s'était renforcée, consolidée et développée avec une étonnante continuité de vues, mais les méfiances de l'Épiscopat s'étaient accrues, et une partie de plus en plus importante du clergé se détournait d'une tâche qui impliquait une collaboration avec l'État pour ses "fins séculières. Il ne parut plus possible de réformer l'École Normale, il fallut la détruire. On dut renoncer à incorporer des congrégations enseignantes dans l'Université ; les Jésuites furent tolérés clandestinement. L'ossature de l'Université était désormais solide. La seule innovation fut la création des collèges mixtes, et le seul moyen d'action le renouvellement, individu par individu, du personnel. JEAN POIRIER. PARIS, LES INDUSTRIES ET LE COMMERCE DE LA SOIE ET DES SOIERIES A LA FIN DE L'ANCIEN RÉGIME (1) PREMIER ARTICLE Au XVIIe siècle, le rôle de Paris dans les questions soyeuses était beaucoup plus important qu'on ne le dit généralement. Paris était alors le principal centre français du commerce des soieries. C'était aussi un centre de fabrication actif, car loin de favoriser la concentration industrielle dans la région lyonnaise, l'ancien régime encourageait la dissémination. De même un marché des soies se constitua à Paris dans la seconde moitié du siècle. Enfin quelques initiatives intéressantes essayèrent de reprendre des pratiques anciennes, comme la
la détruire. On dut renoncer à incorporer des congrégations enseignantes dans l'Université ; les Jésuites furent tolérés clandestinement. L'ossature de l'Université était désormais solide. La seule innovation fut la création des collèges mixtes, et le seul moyen d'action le renouvellement, individu par individu, du personnel. JEAN POIRIER. PARIS, LES INDUSTRIES ET LE COMMERCE DE LA SOIE ET DES SOIERIES A LA FIN DE L'ANCIEN RÉGIME (1) PREMIER ARTICLE Au XVIIe siècle, le rôle de Paris dans les questions soyeuses était beaucoup plus important qu'on ne le dit généralement. Paris était alors le principal centre français du commerce des soieries. C'était aussi un centre de fabrication actif, car loin de favoriser la concentration industrielle dans la région lyonnaise, l'ancien régime encourageait la dissémination. De même un marché des soies se constitua à Paris dans la seconde moitié du siècle. Enfin quelques initiatives intéressantes essayèrent de reprendre des pratiques anciennes, comme la sericiculture et la filature, ou d'acclimater des usages nouveaux comme l'utilisation des déchets. Jusqu'à présent l'étude des questions soyeuses a été faite d'un point de vue trop exclusivement provincial. Il importe de remettre la région parisienne à sa véritable place. Le commerce des soieries était aux mains de marchands, spécialisés dans ce genre d'affaires, et qui étaient classés parmi les merciers. Avec l'édit de 1776, les deux corps des merciers et drapiers réunis formèrent le premier corps des marchands de Paris (1). Vers le milieu du XVIIe siècle, l'action économique des négociants en soieries peut s'analyser ainsi. Ils servent d'intermédiaires entre la production et la consommation. Ils sont correspondants des fabricants de Lyon et des autres centres français de tissage. De même ils correspondent avec l'étranger soit directement, soit par la voie des commissionnaires (2). Au XVIIe siècle, le rôle de ces derniers semble secondaire et celui des marchands prépondérant. Ceux-ci n'ont pas besoin de solliciter les fabricants. Ce sont les fabricants qui se disputent la correspondance des Parisiens. La plupart de ces marchands ne sont pas des intermédiaires passifs. Ils ne se bornent pas à écouler ce que produisent les manufactures de Paris et de la province. Ils transmettent
dans ce genre d'affaires, et qui étaient classés parmi les merciers. Avec l'édit de 1776, les deux corps des merciers et drapiers réunis formèrent le premier corps des marchands de Paris (1). Vers le milieu du XVIIe siècle, l'action économique des négociants en soieries peut s'analyser ainsi. Ils servent d'intermédiaires entre la production et la consommation. Ils sont correspondants des fabricants de Lyon et des autres centres français de tissage. De même ils correspondent avec l'étranger soit directement, soit par la voie des commissionnaires (2). Au XVIIe siècle, le rôle de ces derniers semble secondaire et celui des marchands prépondérant. Ceux-ci n'ont pas besoin de solliciter les fabricants. Ce sont les fabricants qui se disputent la correspondance des Parisiens. La plupart de ces marchands ne sont pas des intermédiaires passifs. Ils ne se bornent pas à écouler ce que produisent les manufactures de Paris et de la province. Ils transmettent les caprices d'une mode qui s'élabore à la cour, c'est-à-dire près d'eux. Ils savent intervenir à l'occasion pour guider les écarts trop fantaisistes de cette mode, pour diriger et soutenir au besoin la fabrication des soieries dans les périodes de crise. Certains d'entre eux sont de véritables techniciens au même titre que les fabricants lyonnais. Ils participent à la confection et à la décoration des étoffes. Ils envoient aux tisseurs les dessins des nombreux artistes de la capitale. Ils inspirent toutes sortes de nouveautés. Une véritable collaboration s'établit ainsi entre marchands et fabricants pour le plus grand profit des uns et des autres. Enfin si les négociants parisiens ne fabriquent rien eux-mêmes, conformément à leurs statuts, ils ont le droit de faire fabriquer pour leur propre compte, ce qui est à peu près équivalent. Quelques maisons ont à Paris, à Lyon, à Tours, leurs fabricants attachés et leurs équipes habituelles d'ouvriers et de canuts. L'industrie est alors ici nettement dominée par le commerce. On a constaté avec raison qu'au XVIIIe siècle l'évolution commerciale et l'évolution industrielle sont étroitement liées et que souvent celle-ci est subordonnée à celle-là. Mais dans les questions soyeuses on parle toujours de la dépendance du canut
titre que les fabricants lyonnais. Ils participent à la confection et à la décoration des étoffes. Ils envoient aux tisseurs les dessins des nombreux artistes de la capitale. Ils inspirent toutes sortes de nouveautés. Une véritable collaboration s'établit ainsi entre marchands et fabricants pour le plus grand profit des uns et des autres. Enfin si les négociants parisiens ne fabriquent rien eux-mêmes, conformément à leurs statuts, ils ont le droit de faire fabriquer pour leur propre compte, ce qui est à peu près équivalent. Quelques maisons ont à Paris, à Lyon, à Tours, leurs fabricants attachés et leurs équipes habituelles d'ouvriers et de canuts. L'industrie est alors ici nettement dominée par le commerce. On a constaté avec raison qu'au XVIIIe siècle l'évolution commerciale et l'évolution industrielle sont étroitement liées et que souvent celle-ci est subordonnée à celle-là. Mais dans les questions soyeuses on parle toujours de la dépendance du canut à l'égard du fabricant et pour ainsi dire jamais de celle du fabricant à l'égard du marchand parisien, représentant de la mode. Il est vrai que cette situation n'est pas nouvelle et qu'elle évoque dans une certaine mesure l'ancienne dépendance du drapier drapant à l'égard du marchand drapier. Quoi qu'il en soit, vers le milieu du XVIIIe siècle, le commerce parisien des soieries domine les fabriques françaises. Quelques-uns de ces négociants sont des personnalités importantes, que les hommes d'État consultent. Leur action est à la fois considérable et utile. Il est donc nécessaire de la mettre en pleine lumière. Ces marchands de soieries, qui dans leur communauté paient des droits de réception très élevés, ont de grosses fortunes. C'est le groupe le moins nombreux, mais le plus opulent de la mercerie. Certains sont fournisseurs du roi et de la famille royale. Quelques noms sont parvenus jusqu'à nous : Boucher, Doré, Gibert, Barbier, Daullé, Bizet, Doucet, Lesourd, Morlet, Rohault, Gaucherel, Corvoisier, Riche, Thomasson, Rau, Grugnet. Une figure surtout est au premier rang. C'est celle de Bourjot, établi rue des Singes, au Marais. Dans un mémoire, adressé en 1780 à l'intendant du commerce, de Cotte, il retrace le rôle important qu'il a