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également examiné des rapports concernant la lèpre et le trachome. L’enquête instituée sur certaines questions d’importance internationale, relatives à l’assurance contre la maladie dans divers pays, progresse d’une manière satisfaisante; cette enquête a été entreprise pour donner effet à une résolution adoptée par la sixième Assemblée. Les « échanges », ou voyages d’études, de personnel sanitaire continuent à occuper une place importante parmi les formes d’activité de l’Organisation d’hygiène. Il a déjà été fait allusion au voyage au Japon. Un autre voyage d’études, au cours duquel quatorze fonctionnaires sanitaires des ports de différents pays ont eu l’occasion d’étudier l’organisation et les pratiques sanitaires dans un grand nombre de ports de la Méditerranée, s’est terminé en décembre 1925. Un voyage d’études dans l’Afrique occidentale, réservé aux fonctionnaires médicaux des administrations d’Afrique, vient de prendre fin, les participants ont pu étudier et comparer les organisations d’hygiène publique dans plusieurs colonies de l’Afrique occidentale. En février-mars 1926, a eu lieu à Londres un échange auquel ont participé seize fonctionnaires sanitaires municipaux représentant un nombre égal de pays et dirigeant les services d’hygiène publique dans des villes importantes. Un voyage d’études d’une durée de six semaines, au cours duquel seize médecins s’intéressant principalement aux problèmes d’hygiène rurale, vient de commencer au Danemark. Vers la fin de juin, seize ingénieurs sanitaires, représentant un nombre égal de pays, auront l’occasion d’étudier les travaux de génie sanitaire en Angleterre. L’intérêt soutenu que les administrations d’hygiène publique de presque tous les pays continuent à témoigner à ce système d’échange est une preuve suffisante des utiles résultats qu’il permet d’obtenir. Nous pouvons, une fois de plus, présenter nos sincères félicitations au Comité d’hygiène pour le travail considérable qu’il fournit et qui est si fécond en résultats au point de vue de l’hygiène publique internationale. Il se crée peu à peu un esprit de véritable solidarité et de réelle compréhension internationale en matière d’hygiène publique. Je désirerais prier mes collègues d'approuver les résolutions de la sixième session du Comité d'hygiène en adoptant la résolution suivante : 1. Le Conseil de la Société des Nations approuve les résolutions adoptées par le
problèmes d’hygiène rurale, vient de commencer au Danemark. Vers la fin de juin, seize ingénieurs sanitaires, représentant un nombre égal de pays, auront l’occasion d’étudier les travaux de génie sanitaire en Angleterre. L’intérêt soutenu que les administrations d’hygiène publique de presque tous les pays continuent à témoigner à ce système d’échange est une preuve suffisante des utiles résultats qu’il permet d’obtenir. Nous pouvons, une fois de plus, présenter nos sincères félicitations au Comité d’hygiène pour le travail considérable qu’il fournit et qui est si fécond en résultats au point de vue de l’hygiène publique internationale. Il se crée peu à peu un esprit de véritable solidarité et de réelle compréhension internationale en matière d’hygiène publique. Je désirerais prier mes collègues d'approuver les résolutions de la sixième session du Comité d'hygiène en adoptant la résolution suivante : 1. Le Conseil de la Société des Nations approuve les résolutions adoptées par le Comité d'hygiène au cours de sa sixième session, ainsi que les observations contenues dans le rapport du vicomte Ishii sur les travaux de l'Organisation d'hygiène. 2. C. 268 (1). 1926. III. [C. H. 472 (1).] ANNEXE S71a. RAPPORT SUR LES TRAVAUX DE LA SIXIÈME SESSION DU COMITÉ D'HYGIÈNE (Du 26 avril au 1er mai 1926). Approuvé par le Conseil le 7 juin 1926. I. Le Comité d'hygiène, ayant pris connaissance de la résolution adoptée en mars 1926 par la Commission consultative pour la protection de l'enfance et de la jeunesse, décide : 1. De remercier la Commission consultative de lui avoir transmis, aux fins d'examen et de toutes suggestions utiles, le plan d'action qu'elle a déterminé; 2. De charger la Section d'hygiène de collaborer avec la Section sociale pour recueillir et classer la documentation réclamée par la Commission consultative sur la législation relative à trois questions afférentes à la protection de l'enfance (centres prénataux, consultations de nourrissons, surveillance de l'enfant placé dans sa famille ou en dehors de sa famille, dans des institutions ou autres établissements); 3. D'attirer instamment l'attention de la Commission consultative sur le fait que l'état de la législation visant ces trois questions ne donnerait, dans la
avril au 1er mai 1926). Approuvé par le Conseil le 7 juin 1926. I. Le Comité d'hygiène, ayant pris connaissance de la résolution adoptée en mars 1926 par la Commission consultative pour la protection de l'enfance et de la jeunesse, décide : 1. De remercier la Commission consultative de lui avoir transmis, aux fins d'examen et de toutes suggestions utiles, le plan d'action qu'elle a déterminé; 2. De charger la Section d'hygiène de collaborer avec la Section sociale pour recueillir et classer la documentation réclamée par la Commission consultative sur la législation relative à trois questions afférentes à la protection de l'enfance (centres prénataux, consultations de nourrissons, surveillance de l'enfant placé dans sa famille ou en dehors de sa famille, dans des institutions ou autres établissements); 3. D'attirer instamment l'attention de la Commission consultative sur le fait que l'état de la législation visant ces trois questions ne donnerait, dans la plupart des pays, qu'un tableau complètement infidèle de la situation exacte des mesures prises et qu'il y aurait donc lieu, pour le Secrétariat, de joindre à la documentation sur la législation celle qui renseignera sur les organisations publiques et privées existant dans ce domaine; 4. De continuer à collaborer avec la Commission consultative par l'intermédiaire du professeur Léon Bernard, qui représentera le Comité d'hygiène à la Commission consultative et au Comité de liaison institué par elle; 5. De charger le Directeur médical d'inviter un nombre restreint d'experts ou d'administrations d'hygiène publique à indiquer, après étude de la question, les voies dans lesquelles l'Organisation d'hygiène de la Société des Nations devrait, de préférence, s'engager pour entreprendre une enquête internationale conformément à la résolution adoptée par la sixième Assemblée; 6. De communiquer la présente résolution à la Commission consultative pour la protection de l'enfance et de la jeunesse. II. Le Comité d'hygiène approuve les prévisions budgétaires pour 1927 telles qu'elles ont été établies par la Commission du budget. Leur montant s'élève à 1.030.515 francs en 1927 contre 988.165 francs en 1926. III. Le Comité d'hygiène qui, au cours de sa cinquième session, avait décidé d'inclure au nombre de ses travaux l'étude de
la Commission consultative par l'intermédiaire du professeur Léon Bernard, qui représentera le Comité d'hygiène à la Commission consultative et au Comité de liaison institué par elle; 5. De charger le Directeur médical d'inviter un nombre restreint d'experts ou d'administrations d'hygiène publique à indiquer, après étude de la question, les voies dans lesquelles l'Organisation d'hygiène de la Société des Nations devrait, de préférence, s'engager pour entreprendre une enquête internationale conformément à la résolution adoptée par la sixième Assemblée; 6. De communiquer la présente résolution à la Commission consultative pour la protection de l'enfance et de la jeunesse. II. Le Comité d'hygiène approuve les prévisions budgétaires pour 1927 telles qu'elles ont été établies par la Commission du budget. Leur montant s'élève à 1.030.515 francs en 1927 contre 988.165 francs en 1926. III. Le Comité d'hygiène qui, au cours de sa cinquième session, avait décidé d'inclure au nombre de ses travaux l'étude de la revision de la nomenclature des causes de décès et avait chargé le Directeur médical d'entreprendre cette étude, en relation avec toute organisation compétente, fut avisé que l'Institut international de statistique se proposait de réunir, en 1929, une conférence ayant le même objet. L'Institut international ayant exprimé son intention de former un comité d'experts pour la préparation de la future conférence, il semblait indiqué, pour éviter de doubles emplois, qu'il eût recours dans ce but à la compétence du Comité d'hygiène, qui avait déjà abordé la question de la revision de la nomenclature des causes de décès. Dans ces conditions, le Comité d'hygiène a estimé qu'il conviendrait d'étudier, de concert avec l'Institut international de statistique, le mode de collaboration qui pourrait être établi, et il a formulé la résolution suivante : Le Comité d'hygiène autorise le Directeur médical à entrer officiellement en rapport avec l'Institut international de statistique en vue de rechercher, avec celui-ci, les bases d'une collaboration pour le travail préparatoire de la revision de la nomenclature des causes de décès destinée à la conférence future. IV. Du 18 octobre au 4 décembre 1925, un voyage d'études réservé aux fonctionnaires médicaux des administrations sanitaires d'Extrême-Orient s'est poursuivi au Japon,
former un comité d'experts pour la préparation de la future conférence, il semblait indiqué, pour éviter de doubles emplois, qu'il eût recours dans ce but à la compétence du Comité d'hygiène, qui avait déjà abordé la question de la revision de la nomenclature des causes de décès. Dans ces conditions, le Comité d'hygiène a estimé qu'il conviendrait d'étudier, de concert avec l'Institut international de statistique, le mode de collaboration qui pourrait être établi, et il a formulé la résolution suivante : Le Comité d'hygiène autorise le Directeur médical à entrer officiellement en rapport avec l'Institut international de statistique en vue de rechercher, avec celui-ci, les bases d'une collaboration pour le travail préparatoire de la revision de la nomenclature des causes de décès destinée à la conférence future. IV. Du 18 octobre au 4 décembre 1925, un voyage d'études réservé aux fonctionnaires médicaux des administrations sanitaires d'Extrême-Orient s'est poursuivi au Japon, en Mandchourie et en Corée. Grâce à la générosité du Gouvernement japonais et de l'Administration des chemins de fer de Mandchourie, le transport gratuit par voie ferrée avait été accordé aux participants ; en outre, le Gouvernement japonais avait pris soin de préparer à leur intention une brochure très détaillée sur l'Organisation et l'Administration des Services d'hygiène publique, tant au Japon qu'en Mandchourie et en Corée. En reconnaissance de l'appui prêté par le Gouvernement japonais pendant toute la durée du voyage et qui a permis une réussite si complète de cet échange, le Comité d'hygiène a adopté la résolution suivante : Le Comité d'hygiène désire exprimer au Gouvernement japonais sa gratitude pour les arrangements qu'il a bien voulu prendre en vue de faciliter l'échange de personnel sanitaire au Japon, ainsi que pour son hospitalité et son amabilité envers les participants à cet échange. V. Sur l'invitation du Gouvernement japonais, le Directeur médical a séjourné au Japon en novembre 1925 et il a été à même de constater l'intérêt que suscitent, tant parmi les hauts fonctionnaires d'hygiène publique que parmi le corps médical, les travaux accomplis en matière d'hygiène par la Société des Nations. Les multiples activités de l'Organisation d'hygiène sont
sur l'Organisation et l'Administration des Services d'hygiène publique, tant au Japon qu'en Mandchourie et en Corée. En reconnaissance de l'appui prêté par le Gouvernement japonais pendant toute la durée du voyage et qui a permis une réussite si complète de cet échange, le Comité d'hygiène a adopté la résolution suivante : Le Comité d'hygiène désire exprimer au Gouvernement japonais sa gratitude pour les arrangements qu'il a bien voulu prendre en vue de faciliter l'échange de personnel sanitaire au Japon, ainsi que pour son hospitalité et son amabilité envers les participants à cet échange. V. Sur l'invitation du Gouvernement japonais, le Directeur médical a séjourné au Japon en novembre 1925 et il a été à même de constater l'intérêt que suscitent, tant parmi les hauts fonctionnaires d'hygiène publique que parmi le corps médical, les travaux accomplis en matière d'hygiène par la Société des Nations. Les multiples activités de l'Organisation d'hygiène sont suivies de près par les spécialistes japonais, dont certains seraient désireux de participer aux études techniques poursuivies par les commissions. Dans le but d'assurer une collaboration permanente du Japon avec l'Organisation d'hygiène, une Commission de coordination comprenant des représentants du Service sanitaire central japonais et des principaux instituts scientifiques a été créée. Le plan d'action que cette commission a soumis à l'examen du Comité d'hygiène comprend: 1° La publication, par les soins de l'Organisation d'hygiène, de monographies exposant les recherches originales récemment effectuées par des savants japonais sur des problèmes d'hygiène d'importance internationale; 2° La nomination de membres correspondants japonais au sein des diverses Commissions instituées par le Comité d'hygiène; 3° L'allocation de bourses individuelles à des spécialistes occidentaux s'occupant de médecine expérimentale et d'hygiène publique pour leur permettre de se rendre au Japon, afin d'y poursuivre des recherches spéciales dans les instituts scientifiques de ce pays, et, réciproquement, l'octroi à des spécialistes japonais de bourses pour leur permettre d'étudier en Occident certains problèmes sanitaires intéressant le Japon; 4° L'envoi d'un professeur japonais en Europe pour y faire connaître, dans deux ou trois centres scientifiques importants, les résultats de l'expérience acquise par le Japon dans le domaine de l'hygiène publique.
été créée. Le plan d'action que cette commission a soumis à l'examen du Comité d'hygiène comprend: 1° La publication, par les soins de l'Organisation d'hygiène, de monographies exposant les recherches originales récemment effectuées par des savants japonais sur des problèmes d'hygiène d'importance internationale; 2° La nomination de membres correspondants japonais au sein des diverses Commissions instituées par le Comité d'hygiène; 3° L'allocation de bourses individuelles à des spécialistes occidentaux s'occupant de médecine expérimentale et d'hygiène publique pour leur permettre de se rendre au Japon, afin d'y poursuivre des recherches spéciales dans les instituts scientifiques de ce pays, et, réciproquement, l'octroi à des spécialistes japonais de bourses pour leur permettre d'étudier en Occident certains problèmes sanitaires intéressant le Japon; 4° L'envoi d'un professeur japonais en Europe pour y faire connaître, dans deux ou trois centres scientifiques importants, les résultats de l'expérience acquise par le Japon dans le domaine de l'hygiène publique. Nanti de ces propositions, le Comité d'hygiène adopta la résolution suivante: Le Comité d'hygiène, Ayant pris connaissance du rapport du Directeur médical sur son voyage en Extrême-Orient, Approuve les suggestions faites en vue d'assurer une liaison entre l'activité déployée au Japon en matière d'hygiène publique et celle de l'Organisation d'hygiène de la Société des Nations, Et est heureux d'apprendre que, selon les informations reçues, les crédits portés au budget de 1926 permettent de mener à bien ce programme. VI. Le Bureau de renseignements épidémiologiques de l'Extrême-Orient, fondé à Singapour par l'Organisation d'hygiène, avec le généreux concours de l'« International Health Board » de la Fondation Rockefeller, a commencé à fonctionner le 1er mars 1925. Dans sa session de juin 1925, le Conseil de la Société des Nations avait adopté une résolution qui lui était soumise par le Comité d'hygiène et qui tendait à la création d'un comité consultatif qui fonctionnerait auprès du Bureau de Singapour à titre de Commission spéciale du Comité d'hygiène; cette commission serait composée d'un ou plusieurs représentants de ce comité, ainsi que d'un délégué de chacune des administrations sanitaires qui avaient été invitées à participer à la Conférence de Singapour (février 1925), où fut décidée la
de la Société des Nations, Et est heureux d'apprendre que, selon les informations reçues, les crédits portés au budget de 1926 permettent de mener à bien ce programme. VI. Le Bureau de renseignements épidémiologiques de l'Extrême-Orient, fondé à Singapour par l'Organisation d'hygiène, avec le généreux concours de l'« International Health Board » de la Fondation Rockefeller, a commencé à fonctionner le 1er mars 1925. Dans sa session de juin 1925, le Conseil de la Société des Nations avait adopté une résolution qui lui était soumise par le Comité d'hygiène et qui tendait à la création d'un comité consultatif qui fonctionnerait auprès du Bureau de Singapour à titre de Commission spéciale du Comité d'hygiène; cette commission serait composée d'un ou plusieurs représentants de ce comité, ainsi que d'un délégué de chacune des administrations sanitaires qui avaient été invitées à participer à la Conférence de Singapour (février 1925), où fut décidée la création du Bureau de l'Extrême-Orient. En vertu de cette décision du Conseil, le Comité consultatif du Bureau de renseignements épidémiologiques d'Extrême-Orient fut institué et il tint sa première réunion à Singapour, du 4 au 6 janvier 1926. Il réunissait des délégués de douze administrations sanitaires d'Extrême-Orient. Après avoir approuvé le rapport du directeur du Bureau pour 1925 (Résolution I), le Comité consultatif donna son assentiment aux recommandations formulées par la sous-commission qui avait eu à examiner le code télégraphique utilisé pour la transmission des renseignements épidémiologiques du Bureau (Résolution IV), ainsi qu'aux suggestions techniques de nature à faciliter la diffusion de ces renseignements par T.S.F. (Résolution V). Considérant qu'il était désirable que le Bureau pût répondre aux demandes d'informations relatives à l'œuvre de la Société des Nations, en général, et à celle de son Organisation d'hygiène, en particulier, le Comité consultatif proposa que le Secrétariat de la Société des Nations fût invité à aider le Bureau dans cette tâche (Résolution VI). Etant donné l'intérêt que présenterait le développement des études et des recherches touchant aux grands problèmes intéressant l'hygiène publique en Extrême-Orient, tels que l'étude du paludisme, de la tuberculose et des foyers endémiques de choléra et de peste, ou
rapport du directeur du Bureau pour 1925 (Résolution I), le Comité consultatif donna son assentiment aux recommandations formulées par la sous-commission qui avait eu à examiner le code télégraphique utilisé pour la transmission des renseignements épidémiologiques du Bureau (Résolution IV), ainsi qu'aux suggestions techniques de nature à faciliter la diffusion de ces renseignements par T.S.F. (Résolution V). Considérant qu'il était désirable que le Bureau pût répondre aux demandes d'informations relatives à l'œuvre de la Société des Nations, en général, et à celle de son Organisation d'hygiène, en particulier, le Comité consultatif proposa que le Secrétariat de la Société des Nations fût invité à aider le Bureau dans cette tâche (Résolution VI). Etant donné l'intérêt que présenterait le développement des études et des recherches touchant aux grands problèmes intéressant l'hygiène publique en Extrême-Orient, tels que l'étude du paludisme, de la tuberculose et des foyers endémiques de choléra et de peste, ou la recherche de l'efficacité de la vaccination par voie buccale contre les infections intestinales aiguës, le Comité consultatif recommanda que des comités d'experts fussent constitués, qui comprendraient les directeurs des Instituts de recherches de plusieurs pays, en vue d'établir un plan d'études sur ces différents sujets (Résolution VII). Enfin, le Comité consultatif décida de nommer un président et cinq vice-présidents (Résolutions IX et X) et d'attirer l'attention de la future Conférence sanitaire internationale (Paris, mai 1926) sur l'utilité qu'il y aurait à définir dans les termes de la Convention ce que l'on doit entendre par le mot « port» (Résolution XI). Le Comité d'hygiène, Ayant pris connaissance des résolutions que lui a soumis le Comité consultatif du Bureau de l'Extrême-Orient et des procès-verbaux de la session que ce Comité a tenue à Singapour du 4 au 6 janvier 1926: 1° Approuve les prévisions budgetaires pour 1926 qui ont été établies par le Comité consultatif et qui s'élèvent à la somme de 69.761 Straits dollars (39.763,77 dollars-or) (Résolution III du Comité consultatif) ; 2° Désire exprimer tout spécialement ses remerciements et sa gratitude aux administrations des pays qui ont bien voulu autoriser leurs délégués à la session du Comité, tenue à
Comité consultatif décida de nommer un président et cinq vice-présidents (Résolutions IX et X) et d'attirer l'attention de la future Conférence sanitaire internationale (Paris, mai 1926) sur l'utilité qu'il y aurait à définir dans les termes de la Convention ce que l'on doit entendre par le mot « port» (Résolution XI). Le Comité d'hygiène, Ayant pris connaissance des résolutions que lui a soumis le Comité consultatif du Bureau de l'Extrême-Orient et des procès-verbaux de la session que ce Comité a tenue à Singapour du 4 au 6 janvier 1926: 1° Approuve les prévisions budgetaires pour 1926 qui ont été établies par le Comité consultatif et qui s'élèvent à la somme de 69.761 Straits dollars (39.763,77 dollars-or) (Résolution III du Comité consultatif) ; 2° Désire exprimer tout spécialement ses remerciements et sa gratitude aux administrations des pays qui ont bien voulu autoriser leurs délégués à la session du Comité, tenue à Singapour, à promettre une assistance financière pour couvrir les dépenses courantes du Bureau, à savoir: Gouvernements. Etablissements des Détroits .. 5.000 Straits dollars (pour 1926) Siam 2.000 Straits dollars (pour 1926) Iles Philippines 5.000 Straits dollars (pour 1927) Japon de 7.000 à 10.000 yen (pour 1926) Indochine Française 6.000 piastres (pour 1926) Hong-Kong jusqu'à 5.000 Straits dollars (pour 1927) Chine 2.000 Straits dollars (pour 1926) Indes Orientales Néerlandaises. somme non encore fixée (pour 1926). et recommande d'accepter ces offres; 3° Désire adresser ses remerciements aux administrations qui contribuent à rendre efficace l'œuvre entreprise par le Bureau en transmettant gratuitement par T.S.F., en langage chiffré, le Bulletin épidémiologique hebdomadaire du Bureau. Ces administrations sont celles des pays suivants : Gouvernements. Station d'émission. Indochine Française Saigon Indes Orientales Néerlandaises.. Malabar (Java) Nord-Bornéo Britannique.... Sandakan Indes Anglaises ....... Bombay, Madras, Calcutta, Karachi ; Brooke; 50 Prend acte des résolutions I, IV, V, VI, VIII, IX, X et XI adoptées par le Comité consultatif ; 60 Enregistre avec intérêt la recommandation contenue dans la résolution VII relative à la création de Comités d'experts en vue de coordonner en Extrême-Orient les recherches relatives à des questions d'hygiène publique présentant une importance internationale; Décide de procéder