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ne semblera-t-il pas impliquer que la chambre ne croie devoir s'occuper de la question? (Oui-oui, c'est ce que je pour ma part, me fait approuver la prise en considération. de scène = La proposition ne peut être reprise dans cet état, le règlement s'y oppose. (Non, non!) Le président : Je vous demande pardon, la proposition peut être reprise aux termes de l'article 56 du règlement. M. de Clérieux, ministre du commerce, croit que si le président entre ici sur le sens du règlement. M. Barillon, l'article 56 du règlement ne s'applique "ni aux propositions examinées par une commission, sur lesquelles il a été fait un rapport, et dont la discussion est commencée." (Oui, oui!) M. Clère-Bizoin quitte la tribune. M. de Preigne y reparaît au centre. Vous avez retiré votre proposition. Vous n'avez pas la parole. M. le président : La parole est à M. de Larcy pour un rapport de pétitions. M. de Larcy : Des commerçants de boissons, marchands de vins, vignerons et autres, demandent la révision de la législation relative à la perception et à la répartition de l'impôt sur les boissons. La commission propose le renvoi au ministre des finances. M. Lacave-Laplagne ne s'oppose point au renvoi qui est ordonné après quelques observations de MM. Ferdinand de Laistrye et Lagrange. La chambre adopte sans discussion les deux articles du projet de loi suivant : "Art. 1er. Il est ouvert au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1846, un crédit de 200,000 fr. pour contribuer, avec les fonds fournis par la ville de Paris, à la célébration du seizième anniversaire des journées de 1830. Art. 2. Il sera pourvu à la dépense autorisée par la présente loi, au moyen des ressources affectées aux besoins de l'exercice 1846." Il est procédé sur l'ensemble du projet au scrutin qui est annulé, la chambre n'étant pas en nombre. Il sera repris lundi. M. Ressigeac dépose le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer de Bayonne à Bordeaux. Ordre du jour du lundi, 25 mai 1840. À une heure précise, séance publique, Suite
au renvoi qui est ordonné après quelques observations de MM. Ferdinand de Laistrye et Lagrange. La chambre adopte sans discussion les deux articles du projet de loi suivant : "Art. 1er. Il est ouvert au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1846, un crédit de 200,000 fr. pour contribuer, avec les fonds fournis par la ville de Paris, à la célébration du seizième anniversaire des journées de 1830. Art. 2. Il sera pourvu à la dépense autorisée par la présente loi, au moyen des ressources affectées aux besoins de l'exercice 1846." Il est procédé sur l'ensemble du projet au scrutin qui est annulé, la chambre n'étant pas en nombre. Il sera repris lundi. M. Ressigeac dépose le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer de Bayonne à Bordeaux. Ordre du jour du lundi, 25 mai 1840. À une heure précise, séance publique, Suite de la discussion du budget de l'exercice 1847. (Dépenses). Suite du projet de loi relatif aux crédits pour l'Algérie (immédiatement avant le budget du ministère de la guerre). Congrès central agricole. Séance du 23 mai. Présidence de M. le duc de Caumont. L'ordre du jour appelle la discussion du rapport sur la viabilité rurale et sur les moyens d'assurer la réparation et l'entretien des chemins vicinaux et des chemins ruraux. M. Darcet, rapporteur de la commission, a déposé les conclusions suivantes : La commission demande que le congrès émette le vœu 1° Que la prestation en nature soit remplacée par des centimes additionnels sur les quatre contributions directes. Toutefois, les conseils généraux auront la faculté de décider, sur la demande des conseils municipaux, et d'après l'avis des conseils d'arrondissement, si dans une circonstance exceptionnelle, il ne serait pas nécessaire d'autoriser telle commune, tel arrondissement, ou même le département entier, à y suppléer par la prestation en nature, facultativement rachetable en argent. Que, dans les localités où exceptionnellement la prestation en nature serait maintenue par les conseils généraux, la prestation ne puisse revenir sur son option, et qu'une pénalité soit établie contre celui qui, après avoir promis des journées, fait défaut.
sur la viabilité rurale et sur les moyens d'assurer la réparation et l'entretien des chemins vicinaux et des chemins ruraux. M. Darcet, rapporteur de la commission, a déposé les conclusions suivantes : La commission demande que le congrès émette le vœu 1° Que la prestation en nature soit remplacée par des centimes additionnels sur les quatre contributions directes. Toutefois, les conseils généraux auront la faculté de décider, sur la demande des conseils municipaux, et d'après l'avis des conseils d'arrondissement, si dans une circonstance exceptionnelle, il ne serait pas nécessaire d'autoriser telle commune, tel arrondissement, ou même le département entier, à y suppléer par la prestation en nature, facultativement rachetable en argent. Que, dans les localités où exceptionnellement la prestation en nature serait maintenue par les conseils généraux, la prestation ne puisse revenir sur son option, et qu'une pénalité soit établie contre celui qui, après avoir promis des journées, fait défaut. 2° Que l'on crée des agents-voyers à traitement fixe par canton, pour, sous la surveillance active des sous-préfets et des maires, s'occuper exclusivement des chemins de simple vicinalité. Ces agents-voyers résideront dans le canton, et auront la haute direction de tous les travaux des voies vicinales et rurales, et seront, en outre, chargés de fournir gracieusement des cantonniers volontaires, ou envoyés par les communes, auxquels ils délivreront des brevets de capacité quand ils les jugeront suffisamment instruits. 3° Que l'on crée des cantonniers, aussi brevetés, payés à l'année, ou à la journée, par communes ou réunions de communes, chargés de l'entretien des chemins, sous la surveillance des maires; 4° Que des réunions de tous les maires de chaque canton aient lieu au moins une fois par an au chef-lieu du canton. – Les agents-voyers seront appelés à cette assemblée pour y soumettre les plans et devis de création, de rectification ou de réparation des chemins qui seront reconnus par elle les plus utiles à la circulation générale du canton. Les communes participeront à cette dépense générale selon l'intérêt de chacune. Que, cependant, en certains chemins ruraux les plus importants, à pouvoir participer, suivant la décision du conseil municipal, à l'emploi
en outre, chargés de fournir gracieusement des cantonniers volontaires, ou envoyés par les communes, auxquels ils délivreront des brevets de capacité quand ils les jugeront suffisamment instruits. 3° Que l'on crée des cantonniers, aussi brevetés, payés à l'année, ou à la journée, par communes ou réunions de communes, chargés de l'entretien des chemins, sous la surveillance des maires; 4° Que des réunions de tous les maires de chaque canton aient lieu au moins une fois par an au chef-lieu du canton. – Les agents-voyers seront appelés à cette assemblée pour y soumettre les plans et devis de création, de rectification ou de réparation des chemins qui seront reconnus par elle les plus utiles à la circulation générale du canton. Les communes participeront à cette dépense générale selon l'intérêt de chacune. Que, cependant, en certains chemins ruraux les plus importants, à pouvoir participer, suivant la décision du conseil municipal, à l'emploi des ressources de la commune. Ces conclusions ont subi de grandes modifications. Le congrès a refusé de supprimer la prestation en nature; le chiffre de la main-d'œuvre obtenu au moyen de cet impôt dépasse, a dit M. le comte Alexandre de Girardin, 40 millions comment obtiendrez-vous 40 millions en argent des communes déjà si surchargées ? Supprimer la prestation en nature pour la remplacer par une contribution pécuniaire, c'est émettre un vœu funeste, destructeur de tout; c'est au milieu de la prestation en nature que depuis dix années ont été créés et entretenus plus de 5,000 kilomètres de chemins de grande communication. Cette contribution en nature est d'ailleurs la seule qu'il soit possible d'obtenir dans les campagnes, dans les contrées où il n'y a pas d'industrie. Ces considérations, habilement développées par MM. le comte Alexandre de Girardin, Bonnardin, Pérrot, Tillioli, ont amené le congrès à rejeter la proposition de la commission. M. le baron de Vogue a proposé de substituer à cette proposition un amendement ainsi conçu : Que le gouvernement procède à un nouveau classement des voies de communication qu'un grand nombre de routes départementales très fréquentées et reconnues d'une utilité générale, soient classées, au nombre des routes royales
des communes déjà si surchargées ? Supprimer la prestation en nature pour la remplacer par une contribution pécuniaire, c'est émettre un vœu funeste, destructeur de tout; c'est au milieu de la prestation en nature que depuis dix années ont été créés et entretenus plus de 5,000 kilomètres de chemins de grande communication. Cette contribution en nature est d'ailleurs la seule qu'il soit possible d'obtenir dans les campagnes, dans les contrées où il n'y a pas d'industrie. Ces considérations, habilement développées par MM. le comte Alexandre de Girardin, Bonnardin, Pérrot, Tillioli, ont amené le congrès à rejeter la proposition de la commission. M. le baron de Vogue a proposé de substituer à cette proposition un amendement ainsi conçu : Que le gouvernement procède à un nouveau classement des voies de communication qu'un grand nombre de routes départementales très fréquentées et reconnues d'une utilité générale, soient classées, au nombre des routes royales et mises à la charge de l'État. Que les budgets départementaux dégrevés ainsi d'une partie de leurs dépenses prennent à leur charge une plus forte partie des chemins de grande communication; de cette façon les ressources des communes, débarrassées d'une portion du fardeau, prendront à leur charge une plus forte part des chemins de grande communication; de cette façon les ressources des communes, débarrassées d'une portion du fardeau, prendront à leur charge une plus forte part des chemins de grande communication. Mon cher Rudolf, je n'ai manqué en rien à l'hygiène, quoique j'aie la figure toute bouleversée et que je sois de fort mauvaise humeur. Vous avez perdu, dit Rudolph, vous n'êtes pas assez froid devant les cartes. - Je n'ai pas perdu, au jeu du moins. Quelque spéculation qui n'a pas tourné comme vous espériez? - Non, je n'ai pas de capitaux engagés. Alors c'est donc quelque peine morale, quelque désespoir amoureux, une jolie tigresse s'amuse à se repasser les griffes sur votre cœur ? Voyons, Rudolph, ne plaisantez pas, je suis sérieusement affecté. J'ai des idées noires, je me sens un découragement mortel, la vie m'est à charge. Diable! allez pas devenir un poète romantique. Vos doléances puent
part des chemins de grande communication; de cette façon les ressources des communes, débarrassées d'une portion du fardeau, prendront à leur charge une plus forte part des chemins de grande communication. Mon cher Rudolf, je n'ai manqué en rien à l'hygiène, quoique j'aie la figure toute bouleversée et que je sois de fort mauvaise humeur. Vous avez perdu, dit Rudolph, vous n'êtes pas assez froid devant les cartes. - Je n'ai pas perdu, au jeu du moins. Quelque spéculation qui n'a pas tourné comme vous espériez? - Non, je n'ai pas de capitaux engagés. Alors c'est donc quelque peine morale, quelque désespoir amoureux, une jolie tigresse s'amuse à se repasser les griffes sur votre cœur ? Voyons, Rudolph, ne plaisantez pas, je suis sérieusement affecté. J'ai des idées noires, je me sens un découragement mortel, la vie m'est à charge. Diable! allez pas devenir un poète romantique. Vos doléances puent élegie de beaucoup de kilomètres à la ronde. Vous êtes cruel, Rudolph. Laisser votre ricanement pour quelques minutes. - Me voilà aussi grave que possible; et, puisque tous avez un véritable chagrin, j'y compatis de tout mon cœur. De quoi s'agit-il? - Vous ne raillerez pas ? reprit Dalberg avec un air de doute. - Pas le moins du monde - Commencez votre complainte. Amiel m'a joué un tour abominable. Je le croyais très bien disposé à votre endroit. Vous savez le portrait qu'elle m'a dérobé au souper, pendant que je dormais, elle l'a envoyé, accompagné de la lettre la plus scélérate du monde, au père du modèle. Lequel a dû prendre une idée déplorable de vos mœurs, et vous mettre très proprement à la porte de son domicile patriarcal. Qui a pu dire à cette enragée créature le nom de Galixte, et l'adresse de M. Desprez? C'est bien difficile, et vous êtes d'une ingénuité rare. Depuis le jour du steeplechase, Amiel a pour vous une haine marquée; elle vous a fait des œillades terribles, malgré la présence réfrigérante de M. Demarcy. Vous ne lui répondez que mollement. Le médaillon vous révélait amoureux; il n'a fait que vous faire suivre
un air de doute. - Pas le moins du monde - Commencez votre complainte. Amiel m'a joué un tour abominable. Je le croyais très bien disposé à votre endroit. Vous savez le portrait qu'elle m'a dérobé au souper, pendant que je dormais, elle l'a envoyé, accompagné de la lettre la plus scélérate du monde, au père du modèle. Lequel a dû prendre une idée déplorable de vos mœurs, et vous mettre très proprement à la porte de son domicile patriarcal. Qui a pu dire à cette enragée créature le nom de Galixte, et l'adresse de M. Desprez? C'est bien difficile, et vous êtes d'une ingénuité rare. Depuis le jour du steeplechase, Amiel a pour vous une haine marquée; elle vous a fait des œillades terribles, malgré la présence réfrigérante de M. Demarcy. Vous ne lui répondez que mollement. Le médaillon vous révélait amoureux; il n'a fait que vous faire suivre deux ou trois jours de mauvais coups. Le gouvernement vient de décider une réforme dans les traitements de ses employés, afin d'apporter des améliorations sensibles dans leurs ressources; c'est en effet le chemin rural qui supporte aujourd'hui, pour leur compte, une notable portion de ces ressources; c'est en effet le chemin rural qui aujourd'hui est surtout en souffrance, il pose un cri de désespoir que le congrès doit écouter et porter au gouvernement. Cet amendement est adopté ainsi que le sous-amendement de M. Buffet qui le complète : « En tout cas, les centimes additionnels volés par les communes, s'appliqueront à l'avenir dans une plus forte proportion aux chemins ruraux. » Le congrès repousse l'organisation d'agents voyageurs, proposée par la commission, ainsi que les trois derniers paragraphes des conclusions du rapport. Sur la proposition de M. Desvaux, le congrès décide que la protection, accordée par la loi actuelle à la conservation des chemins vicinaux, soit étendue aux chemins ruraux. La discussion sur la vicinalité est épuisée; la séance est levée, à quatre heures. Demain dimanche commencera la discussion sur l'instruction agricole et sur les associations agricoles. Le ministre de l'instruction publique doit assister à cette séance qui commencera à dix
chemin rural qui aujourd'hui est surtout en souffrance, il pose un cri de désespoir que le congrès doit écouter et porter au gouvernement. Cet amendement est adopté ainsi que le sous-amendement de M. Buffet qui le complète : « En tout cas, les centimes additionnels volés par les communes, s'appliqueront à l'avenir dans une plus forte proportion aux chemins ruraux. » Le congrès repousse l'organisation d'agents voyageurs, proposée par la commission, ainsi que les trois derniers paragraphes des conclusions du rapport. Sur la proposition de M. Desvaux, le congrès décide que la protection, accordée par la loi actuelle à la conservation des chemins vicinaux, soit étendue aux chemins ruraux. La discussion sur la vicinalité est épuisée; la séance est levée, à quatre heures. Demain dimanche commencera la discussion sur l'instruction agricole et sur les associations agricoles. Le ministre de l'instruction publique doit assister à cette séance qui commencera à dix heures précises. Nouvelles et Faits divers. Le roi est arrivé ce soir, à cinq heures, au palais de Neuville-Ploustraël, de Dreux. Sire le baron A. d'Antrim, ministre plénipotentiaire de Prusse en France, vient d'arriver à Paris. Un mobilier complet a été expédié ces jours derniers du garde-meubles de la couronne pour le château de Pau. Il paraît décidé que M. le duc de Montpensier ira faire un voyage cet été dans les Pyrénées, et l'on paraît croire à la possibilité de la visite de la cour d'Espagne dans cette résidence royale. M. de Preigne a retiré sa proposition relative aux droits prélevés sur les journaux ou écrits périodiques. La question de la taxe uniforme des lettres va revenir à l'occasion du projet de loi portant réduction à 20% des envois, d'argent et à la suppression du décime rural. MM. de Saint-Priest, Muteau et de la Sizeranne ont déposé un amendement portant qu'à partir du 1er janvier 1847, toute lettre simple du poids de 7 grammes 1/2, circulant dans l'intérieur de la France, de bureau à bureau de poste, sera soumise à une taxe uniforme de 20 centimes. Un journal du soir parle d'une promotion de pairs pour la fin de
pour le château de Pau. Il paraît décidé que M. le duc de Montpensier ira faire un voyage cet été dans les Pyrénées, et l'on paraît croire à la possibilité de la visite de la cour d'Espagne dans cette résidence royale. M. de Preigne a retiré sa proposition relative aux droits prélevés sur les journaux ou écrits périodiques. La question de la taxe uniforme des lettres va revenir à l'occasion du projet de loi portant réduction à 20% des envois, d'argent et à la suppression du décime rural. MM. de Saint-Priest, Muteau et de la Sizeranne ont déposé un amendement portant qu'à partir du 1er janvier 1847, toute lettre simple du poids de 7 grammes 1/2, circulant dans l'intérieur de la France, de bureau à bureau de poste, sera soumise à une taxe uniforme de 20 centimes. Un journal du soir parle d'une promotion de pairs pour la fin de la session. On cite parmi les députés devant être nommés à cette dignité, MM. Barbet; le maréchal Bugeaud; Calmon, directeur général de l'enregistrement et des domaines, Chasles le baron de Chassiron, premier président du tribunal de première instance de la Seine, le baron Dupral; Gauthier d'Oerview; Harlé le général Jacqueminot, le comte Em. de Las Cases; le général comte de Meyniard et Achille Vignier. Toutes les troupes convoquées pour la revue de lundi sont cantonnées dans la banlieue de Paris, et doivent se trouver réunies au Champ-de-Mars à dix heures du matin. Toutes les précautions ont été prises pour prévenir les accidents qui pourraient provoquer de l'affluence des spectateurs. Les grilles des portes de l'est et de l'ouest du Champ-de-Mars ont été enlevées, ainsi que les poteaux qui garnissent les extrémités des contre-allées et qui pourraient gêner la circulation. Deux tertres ont été réservés pour les personnes munies de billets de faveur. Sur l'un de ces deux tertres sera élevé un pavillon destiné aux princes et à leur suite. La revue commencera à dix heures. M. le capitaine de corvette Jehenne, qui avait été désigné comme chef d'état-major du général Duvivier, lorsqu'il était question de l'expédition de Madagascar, vient d'être
le comte Em. de Las Cases; le général comte de Meyniard et Achille Vignier. Toutes les troupes convoquées pour la revue de lundi sont cantonnées dans la banlieue de Paris, et doivent se trouver réunies au Champ-de-Mars à dix heures du matin. Toutes les précautions ont été prises pour prévenir les accidents qui pourraient provoquer de l'affluence des spectateurs. Les grilles des portes de l'est et de l'ouest du Champ-de-Mars ont été enlevées, ainsi que les poteaux qui garnissent les extrémités des contre-allées et qui pourraient gêner la circulation. Deux tertres ont été réservés pour les personnes munies de billets de faveur. Sur l'un de ces deux tertres sera élevé un pavillon destiné aux princes et à leur suite. La revue commencera à dix heures. M. le capitaine de corvette Jehenne, qui avait été désigné comme chef d'état-major du général Duvivier, lorsqu'il était question de l'expédition de Madagascar, vient d'être nommé au commandement de la station de Terre-Neuve il ira s'embarquer à Brest. Une fête splendide a été offerte jeudi dernier à Ibrahim-Pacha par M. le ministre de l'instruction publique, dans les magnifiques galeries de l'hôtel du ministère nouvellement décorées. Après le dîner, il y a eu grand concert; on a beaucoup applaudi une cantate intitulée les Plages du Nil, composée express pour la circonstance par M. Léon Halévy, musique de M. F. Halévy, et traduite en arabe par M. Alix Desgranges. Les hauts fonctionnaires de l'état, toutes les célébrités scientifiques et littéraires assistaient à cette fête. La mission française en Chine ayant rencontré dans l'Inde le prince Waldemar de Prusse, qui venait de combattre avec l'armée anglaise contre les Sikhs, et qui désirait retourner en Europe, M. de Lagrenée lui a offert de s'adjoindre à la mission. Le prince accepta cette offre et monta avec lui à bord du Creuzet qui l'a conduit à Bruxelles. Jeudi dernier, la prison de la chambre des communes où est détenu l'honorable M. Smith O'Brien, s'offrait un aspect inaccoutumé. En effet, il n'y avait pas moins de neuf députations venues de divers districts de l'Irlande pour présenter au prisonnier des addresses de sympathie
a beaucoup applaudi une cantate intitulée les Plages du Nil, composée express pour la circonstance par M. Léon Halévy, musique de M. F. Halévy, et traduite en arabe par M. Alix Desgranges. Les hauts fonctionnaires de l'état, toutes les célébrités scientifiques et littéraires assistaient à cette fête. La mission française en Chine ayant rencontré dans l'Inde le prince Waldemar de Prusse, qui venait de combattre avec l'armée anglaise contre les Sikhs, et qui désirait retourner en Europe, M. de Lagrenée lui a offert de s'adjoindre à la mission. Le prince accepta cette offre et monta avec lui à bord du Creuzet qui l'a conduit à Bruxelles. Jeudi dernier, la prison de la chambre des communes où est détenu l'honorable M. Smith O'Brien, s'offrait un aspect inaccoutumé. En effet, il n'y avait pas moins de neuf députations venues de divers districts de l'Irlande pour présenter au prisonnier des addresses de sympathie et d'approbation. M. O'Brien a répondu à ces adresses et a déclaré que quelles qu'en fussent les conséquences, le despotisme de la chambre des communes ne le ferait pas fléchir. De nouveaux troubles ont eu lieu en Irlande, à Bird Hill (comté de Tipperary). Un fermier, nommé Mansell, n'ayant pu payer le montant de sa rente, avait été exproprié par l'autorité; mais sur son refus de quitter les lieux, le sous-shériff s'est dirigé sur la ferme avec une troupe de gendarmes de police pour l'y contraindre. Mansell, prévoyant l'attaque, avait rassemblé dans sa demeure tous les gens du voisinage; et s'étant barricadé avec ses serviteurs, fit pleuvoir sur les constables une grêle de pierres et d'eaubouillades. Plusieurs sommations furent faites en vain, et le sous-shériff fut obligé d'ordonner le feu deux personnes ont été tuées et plusieurs autres arrêtées. Cette nouvelle a produit une vive sensation dans le comté. De nouveaux plans ont été présentés récemment au ministre des finances pour accélérer le service des dépêches des Indes et d'Alexandrie par la voie de Marseille, de manière à assurer définitivement l'avantage à ce port de mer sur celui de Trieste. Par un simple mouchard pour savoir que vous alliez très