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59 Compte provisionnel constitué par la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre 14.545 .082 78 Caisse de réserve 67.316.111 60 82.646.376 97 En moins Recettes à classer 90.240 78 Ravitaillement (3e section) 1.671.403 12 Avances et redevances annuelles de la Banque de l'Algérie 3.627.608 53 Législatif Gustave Picard (affecté aux dépenses de colonisation) Compte « Prélèvements sur les excédents du fonds de réserve » 4.083.619 24 Caisse des céréales 297.308 35 9.770.180 02 Il s'est donc produit en 1926 une augmentation globale nette de l'actif des comptes spéciaux de 72.876.196 95 De leur côté le solde des dépenses à régulariser a été diminué au cours de l'année 1926 de 30.254.600 42 En récapitulant on trouve qu'au total : 1° L'augmentation d'actif des comptes spéciaux, soit 72.876.196 95 2° L'excédent de recettes de l'exercice budgétaire de 1926 que le projet de règlement fixe à 32.391.072 89 3° La somme nette dont a été diminuée pendant l'exercice 1926 la créance des réseaux sur l'Algérie pour le déficit des chemins de fer, soit 7.749.261 67 forment un montant d'amélioration de 113.016.530 84 auquel s'ajoute l'allégement du solde des Dépenses à régulariser qui est de 30.254.600 42 Le sens et l'importance des modifications survenues conduisent à penser que l'année 1926 a abouti à des résultats satisfaisants et notablement supérieurs à ceux que fait apparaître l'excédent budgétaire. Le résultat de l'exercice 1926 est inférieur en apparence à celui de l'exercice 1925, qui avait laissé un excédent de 80.857.410,26. Mais comme le faisait remarquer par avance la précédente commission de vérification, cet exercice s'est comporté assez largement comme un exercice de liquidation, au débit, duquel sont venues s'ajouter par la procédure des exercices clos (ou par l'emploi des ressources de la section XI) de nombreuses dépenses payées sur le compte de trésorerie « Dépenses à régulariser ». Il n'appartient pas à une Commission de vérification, dont le rôle concerne le passé, de jeter des vues sur l'avenir des finances algériennes. À l'heure actuelle, d'ailleurs, elle n'a pas entre les mains les résultats même provisoires de 1927, c'est-à-dire de la première année qui suit celle dont
survenues conduisent à penser que l'année 1926 a abouti à des résultats satisfaisants et notablement supérieurs à ceux que fait apparaître l'excédent budgétaire. Le résultat de l'exercice 1926 est inférieur en apparence à celui de l'exercice 1925, qui avait laissé un excédent de 80.857.410,26. Mais comme le faisait remarquer par avance la précédente commission de vérification, cet exercice s'est comporté assez largement comme un exercice de liquidation, au débit, duquel sont venues s'ajouter par la procédure des exercices clos (ou par l'emploi des ressources de la section XI) de nombreuses dépenses payées sur le compte de trésorerie « Dépenses à régulariser ». Il n'appartient pas à une Commission de vérification, dont le rôle concerne le passé, de jeter des vues sur l'avenir des finances algériennes. À l'heure actuelle, d'ailleurs, elle n'a pas entre les mains les résultats même provisoires de 1927, c'est-à-dire de la première année qui suit celle dont elle examine les comptes. Elle a pu seulement constater que, comme l'exercice 1926, l'exercice 1927 présentera le caractère d'un exercice de liquidation, au débit duquel figurent pour des sommes très importantes des régularisations de dépenses antérieures. Les dépenses supportées au cours de l'année 1927 par les comptes de trésorerie ont été, d'ailleurs, notablement moindres, de sorte que la situation léguée à 1928 paraît devoir être de ce chef sensiblement améliorée. Il est impossible, toutefois, de ne pas remarquer que dans les plus-values constatées, ou à constater, à la fin de chaque exercice et qui se sont répétées jusqu'à 1928, la dépréciation du franc a joué un rôle prépondérant, et aussi que, dans le même temps, des circonstances climatiques et économiques favorables ont très largement valorisé presque toutes les récoltes algériennes. L'avenir ne saurait guère apporter d'une façon continue des résultats semblables à ceux de ce passé récent. D'autre part, la diminution du pouvoir d'achat de la monnaie oblige encore l'Algérie à faire face aux relèvements successifs des traitements et salaires et à l'alourdissement continu du prix des travaux. Enfin la prolongation du déficit des chemins de fer ajoute un problème nouveau à ces difficultés. Le rendement, accru de l'impôt absorbé,
été, d'ailleurs, notablement moindres, de sorte que la situation léguée à 1928 paraît devoir être de ce chef sensiblement améliorée. Il est impossible, toutefois, de ne pas remarquer que dans les plus-values constatées, ou à constater, à la fin de chaque exercice et qui se sont répétées jusqu'à 1928, la dépréciation du franc a joué un rôle prépondérant, et aussi que, dans le même temps, des circonstances climatiques et économiques favorables ont très largement valorisé presque toutes les récoltes algériennes. L'avenir ne saurait guère apporter d'une façon continue des résultats semblables à ceux de ce passé récent. D'autre part, la diminution du pouvoir d'achat de la monnaie oblige encore l'Algérie à faire face aux relèvements successifs des traitements et salaires et à l'alourdissement continu du prix des travaux. Enfin la prolongation du déficit des chemins de fer ajoute un problème nouveau à ces difficultés. Le rendement, accru de l'impôt absorbé, il est vrai, en grande partie par les charges « liquidatives » de la guerre et de l'après-guerre et aussi par une politique de sage prévoyance tendant à retarder le recours aux emprunts trop onéreux, continu à se trouver insuffisant pour couvrir tous les besoins. La Commission de vérification a le devoir de constater la franchise avec laquelle la situation était envisagée chaque année par les représentants de l'Algérie, comme aussi l'esprit civique qui a fait accepter à toute la population, dans un régime fiscal renouvelé, les accroissements de tarifs et les remaniements de taxes indispensables pour assurer un équilibre réel. BUDGET DES AVANCES ET REDEVANCES DE LA BANQUE DE L'ALGÉRIE Le rapport de la commission de vérification relatif à l'exercice 1925 avait signalé qu'une réforme importante allait être réalisée dans le budget des avances et redevances de la Banque de l'Algérie : le transfert au budget, général de l'Algérie (Section VIII) des traitements et indemnités alloués au personnel de certains services créés à titre d'essai sur les fonds provenant des redevances de la Banque et qui, ayant perdu avec le temps le caractère de services temporaires pour devenir des services stables et permanents, devaient être placés sous le contrôle
le devoir de constater la franchise avec laquelle la situation était envisagée chaque année par les représentants de l'Algérie, comme aussi l'esprit civique qui a fait accepter à toute la population, dans un régime fiscal renouvelé, les accroissements de tarifs et les remaniements de taxes indispensables pour assurer un équilibre réel. BUDGET DES AVANCES ET REDEVANCES DE LA BANQUE DE L'ALGÉRIE Le rapport de la commission de vérification relatif à l'exercice 1925 avait signalé qu'une réforme importante allait être réalisée dans le budget des avances et redevances de la Banque de l'Algérie : le transfert au budget, général de l'Algérie (Section VIII) des traitements et indemnités alloués au personnel de certains services créés à titre d'essai sur les fonds provenant des redevances de la Banque et qui, ayant perdu avec le temps le caractère de services temporaires pour devenir des services stables et permanents, devaient être placés sous le contrôle des Assemblées algériennes. L'arrêté du 5 janvier 1928, fixant les prévisions d'emploi pour 1928 des versements de la Banque de l'Algérie permet aujourd'hui de préciser exactement l'étendue de cette réforme qui donne, dans une certaine mesure, satisfaction aux voeux exprimés depuis de nombreuses années par les Commissions de vérification. Les principales modifications apportées au budget des avances et redevances de la Banque portent sur les chapitres ci-après : Chapitre VII — « Études, expérimentation et vulgarisation agricoles, indemnités, allocations, frais de déplacement, etc... à des personnes appartenant ou non à l'administration, ou à des agents temporaires ». — Ne figurent plus en 1928 à ce chapitre : les traitements du sous-directeur et des deux agents techniques du service central et des renseignements ; du chimiste principal des services agrologiques, remplacé par un auxiliaire à 9.600 fr. ; de l'ingénieur architecte et de l'agent technique du génie rural (simple indemnité de 5.000 fr. pour l'ingénieur architecte) ; de l'inspecteur et du préparateur du service de la défense des cultures ; du chef de service, de l'agent technique et du commis rédacteur du service du crédit, de la coopération et de la mutualité agricole (remplacé par un attaché) ; du sous-directeur biologiste
principales modifications apportées au budget des avances et redevances de la Banque portent sur les chapitres ci-après : Chapitre VII — « Études, expérimentation et vulgarisation agricoles, indemnités, allocations, frais de déplacement, etc... à des personnes appartenant ou non à l'administration, ou à des agents temporaires ». — Ne figurent plus en 1928 à ce chapitre : les traitements du sous-directeur et des deux agents techniques du service central et des renseignements ; du chimiste principal des services agrologiques, remplacé par un auxiliaire à 9.600 fr. ; de l'ingénieur architecte et de l'agent technique du génie rural (simple indemnité de 5.000 fr. pour l'ingénieur architecte) ; de l'inspecteur et du préparateur du service de la défense des cultures ; du chef de service, de l'agent technique et du commis rédacteur du service du crédit, de la coopération et de la mutualité agricole (remplacé par un attaché) ; du sous-directeur biologiste et du mécanicien-concierge du service de l'aquiculture de Castiglione. Chapitre 13. — « Frais de répartition d'administration et de contrôle des versements opérés par la Banque de l'Algérie ; frais de contrôle des sociétés coopératives agricoles; contrôle des caisses de crédit agricole, etc... ». — Cessent d'être imputées à ce chapitre les traitements d'un inspecteur et d'un commis rédacteur. Par contre, le montant du chapitre 6 (subventions aux sociétés d'habitations à bon marché) a été porté de 445.000 fr. (chiffre de 1926) à 1.670.000 fr. et une réduction équivalente a été effectuée dans le crédit inscrit au chapitre correspondant du budget général, afin de tenir compte à ce dernier budget du supplément de charges qu'il avait à supporter du fait du changement d'imputation, ci-dessus mentionné des dépenses de personnel permanent. Si ces dispositions marquent une étape décisive vers l'exacte observation des règles tracées par les instructions pour l'emploi des versements de la Banque, il semble, néanmoins, que la réforme pourrait être rendue plus complète dans les budgets à venir. Les traitements du personnel de certains services, tels que l'enseignement agricole et veterinnaire, dont il est difficile de ne pas admettre la stabilité et la permanence, demeurent en effet, inscrits au
chapitre les traitements d'un inspecteur et d'un commis rédacteur. Par contre, le montant du chapitre 6 (subventions aux sociétés d'habitations à bon marché) a été porté de 445.000 fr. (chiffre de 1926) à 1.670.000 fr. et une réduction équivalente a été effectuée dans le crédit inscrit au chapitre correspondant du budget général, afin de tenir compte à ce dernier budget du supplément de charges qu'il avait à supporter du fait du changement d'imputation, ci-dessus mentionné des dépenses de personnel permanent. Si ces dispositions marquent une étape décisive vers l'exacte observation des règles tracées par les instructions pour l'emploi des versements de la Banque, il semble, néanmoins, que la réforme pourrait être rendue plus complète dans les budgets à venir. Les traitements du personnel de certains services, tels que l'enseignement agricole et veterinnaire, dont il est difficile de ne pas admettre la stabilité et la permanence, demeurent en effet, inscrits au budget des redevances. En outre, si les dépenses de personnel des services considérés désormais comme permanents ont bien été transférés au budget général, les dépenses de matériel de ces services sont restées imputées au budget des redevances. Sans vouloir à nouveau faire la critique d'erreurs aujourd'hui abandonnées, dont la Commission avait, dès l'examen des comptes de 1925, relevé le caractère nettement abusif, on signalera que les comptes de 1926 portent encore la trace d'emplois de fonds de propagande, prélevés sur les versements de la Banque, à la rémunération d'un personnel administratif, en excédent sur les effectifs fixés par le Budget général : Subventions mensuelles au Chef du Secrétariat particulier du Gouverneur général et au Directeur du Cabinet administratif (décisions à l'appui des mandats N° 1330 du 28 décembre 1925 et N° 4403 du 26 avril 1926). BUDGET ANNEXE DES POSTES ET TÉLÉGRAPHES Le budget annexe, créé en 1925, n'a pas encore reçu (1928) son statut financier et comptable définitif, suspendu à l'application d'un texte réglementaire, aux dispositions délicates et complexes, qui vient seulement d'être promulgué. Le mode de présentation inauguré en 1925 apportait surtout une plus grande clarté dans les budgets et comptes de l'Algérie, en même temps que par
avait, dès l'examen des comptes de 1925, relevé le caractère nettement abusif, on signalera que les comptes de 1926 portent encore la trace d'emplois de fonds de propagande, prélevés sur les versements de la Banque, à la rémunération d'un personnel administratif, en excédent sur les effectifs fixés par le Budget général : Subventions mensuelles au Chef du Secrétariat particulier du Gouverneur général et au Directeur du Cabinet administratif (décisions à l'appui des mandats N° 1330 du 28 décembre 1925 et N° 4403 du 26 avril 1926). BUDGET ANNEXE DES POSTES ET TÉLÉGRAPHES Le budget annexe, créé en 1925, n'a pas encore reçu (1928) son statut financier et comptable définitif, suspendu à l'application d'un texte réglementaire, aux dispositions délicates et complexes, qui vient seulement d'être promulgué. Le mode de présentation inauguré en 1925 apportait surtout une plus grande clarté dans les budgets et comptes de l'Algérie, en même temps que par l'inscription au crédit et au débit de l'exploitation des postes, télégraphes et téléphones de certaines recettes et dépenses d'ordre, il mettait utilement en lumière quelques-unes des charges réelles de cette exploitation, ainsi que plusieurs des services qu'elle rend. Le budget de la Colonie pour 1926 prévoyait des avances au profit du budget annexe pour : 9.649.892 fr. En réalité, au cours de son exécution, le budget annexe a reçu à ce titre : 16,924.218 fr. 18 ; mais comme il présente un excédent de recettes finales de 682.285,76, dont le projet de décret « spécial prévoit l'affectation au fonds de réserve de l'Algérie -— au même titre que celle de l'excédent de recettes du budget général — on peut dire que le déficit de l'exploitation a été finalement réduit à 16.241.932,37. Il était pour l'exercice 1925 de : 7.870.914,17. Le relèvement des taxes au niveau des tarifs métropolitains n'a donc pas complètement compensé l'augmentation des charges, résultant surtout des relèvements des traitements. On sait que l'insuffisance des produits postaux en Algérie tient à peu près exclusivement au fardeau très lourd qu'impose, dans un pays neuf, le fonctionnement du réseau de nombreuses petites étapes. segments, ainsi que l'entretien de courriers et
du budget annexe pour : 9.649.892 fr. En réalité, au cours de son exécution, le budget annexe a reçu à ce titre : 16,924.218 fr. 18 ; mais comme il présente un excédent de recettes finales de 682.285,76, dont le projet de décret « spécial prévoit l'affectation au fonds de réserve de l'Algérie -— au même titre que celle de l'excédent de recettes du budget général — on peut dire que le déficit de l'exploitation a été finalement réduit à 16.241.932,37. Il était pour l'exercice 1925 de : 7.870.914,17. Le relèvement des taxes au niveau des tarifs métropolitains n'a donc pas complètement compensé l'augmentation des charges, résultant surtout des relèvements des traitements. On sait que l'insuffisance des produits postaux en Algérie tient à peu près exclusivement au fardeau très lourd qu'impose, dans un pays neuf, le fonctionnement du réseau de nombreuses petites étapes. segments, ainsi que l'entretien de courriers et de services de distribution sur de ici à peut-être. L'importance relative de l'insuffisance n'en appelle pas moins l'attention, en raison même du pourcentage (plus de 22 %) qu'elle représente dans le montant de la Section du budget annexe. BUDGET ANNEXE DU JARDIN D'ESSAI DU HAMMA ET DES STATIONS EXPÉRIMENTALES EN DÉPENDANCE Conformément aux dispositions de l'article 14 du décret du 23 juin 1918, la Commission de vérification des comptes a examiné le compte de gestion des deniers présenté, pour l'année 1926, par l'Agent comptable du budget annexe du Jardin d'Essai du Hamma. Elle a constaté que les opérations renfermées dans ce compte ont bien été faites conformément au budget. Le Président, J. de FABRI
DÉPENDANCE Conformément aux dispositions de l'article 14 du décret du 23 juin 1918, la Commission de vérification des comptes a examiné le compte de gestion des deniers présenté, pour l'année 1926, par l'Agent comptable du budget annexe du Jardin d'Essai du Hamma. Elle a constaté que les opérations renfermées dans ce compte ont bien été faites conformément au budget. Le Président, J. de FABRI
N°416 Tome CXI MERCURE DE Partie le 1er et le 16 de chaque mois (Mensuel) jusqu'à la fin de la guerre) MEILLEUR MERCURER, GUILLAUME APOLINAIRE, AUREL, DOCTEUR BARRETO, MAURICE BOISSARD, R. DE BURY, CLAUDIE, JEAN DE GOURMONT, REMY DE GOURMONT, CHARLES-HENRY HIRSCH, GASTON KAHN, PIERRE LASSERRE, AUGUSTE MARGUILLER, HENRI MAZEL, CHARLES MERKI, GABRIEL MOUREY, PÉLADAN, GEORGES PERREDON, G. VACHER DE LA POPGE, DAVY ALEC. WILSON (E. MASSON & CIE.) France 1 fr. 25 (France) Étranger 1 fr. 50. 1er Août 1916 FRANCE Vingt-sixième Année DU ALFRED VALLETTE PARIS MERCURE DE FRANCE LES CONTES DE CONDE, XXV AUX VINGT-UN MERCURE MÉMOIRES. La Jeunesse d'Emile Zola (Le Voyage en Amérique – La Comédie). G. VACHER DE LAPORTE. Le Grand Theatre ponctuel. DAVID ALEC. WILSON (E. MASSON). Des campements en Afrique. GABRIEL MOUREY. Zèle et mystère de l'existence, poème. Autre. Zèle et fraternité de force. PELADAN. L'automne est arrivé, des chansons d'amour. GEORGES PERREDON. Les Soldats. CLAUDE. En passant nos séculaires clartés. HECTOR DE LOM. Comment nous mourons. JULES VERNE. Pour voyager en Amérique. JEAN MAIRET. Zèle pur. Le grand fort. CHARLES MERKI. Les mots. CHARLES-HENRY HIRSCH. Le bonheur. HENRI MAZEL. L'épanouissement. CLAUDE. L'envie. PELADAN. Et dans l'hiver. GEORGES PERREDON. La procession. DAVID ALEC. WILSON. Le cœur profond. GABRIEL MOUREY. Dans les montagnes. Un succès. La reproduction et la traduction des matières publiées par le Mercure de France sont interdites. LES MANUSCRITS NE SONT PAS RENTRÉS Les auteurs non avisés dans le délai de DEUX MOIS de l'acceptation de leurs ouvrages peuvent se reprendre au bureau de la Revue, où ils restent à leur disposition pendant un an. La Revue reçoit tous les mois un numéro mensuel contenant un ou plusieurs textes en variée, généralement accompagnés d'une illustration. LES ÉDITIONS DU MERCURE DE FRANCE Agathon L'Esprit de la Nouvelle Sorbonne. 3.50 Hortense Allart de Mériton Lettres inédites à Sainte-Beuve. 3.50 Pierre D'Alheim Monographies. 3.50 Sur les pointes (mœurs rurales). 3.50 Guillaume Apollinaire, Fernand Fleuret et Louis Perceau L'Enfer de la Bibliothèque Nationale. 7.50 L'Arétin Les Plus belles Pages de l'Arétin. 3.50 Andre Jean Desfont. 1.50 La Semaine d'Amour. 3.50 Henri Bachelin Jules Renard
ALEC. WILSON. Le cœur profond. GABRIEL MOUREY. Dans les montagnes. Un succès. La reproduction et la traduction des matières publiées par le Mercure de France sont interdites. LES MANUSCRITS NE SONT PAS RENTRÉS Les auteurs non avisés dans le délai de DEUX MOIS de l'acceptation de leurs ouvrages peuvent se reprendre au bureau de la Revue, où ils restent à leur disposition pendant un an. La Revue reçoit tous les mois un numéro mensuel contenant un ou plusieurs textes en variée, généralement accompagnés d'une illustration. LES ÉDITIONS DU MERCURE DE FRANCE Agathon L'Esprit de la Nouvelle Sorbonne. 3.50 Hortense Allart de Mériton Lettres inédites à Sainte-Beuve. 3.50 Pierre D'Alheim Monographies. 3.50 Sur les pointes (mœurs rurales). 3.50 Guillaume Apollinaire, Fernand Fleuret et Louis Perceau L'Enfer de la Bibliothèque Nationale. 7.50 L'Arétin Les Plus belles Pages de l'Arétin. 3.50 Andre Jean Desfont. 1.50 La Semaine d'Amour. 3.50 Henri Bachelin Jules Renard et son Œuvre. 0.75 J. Barbey d'Aureville L'Esprit de J. Barbey d'Aureville. 3.50 Lettres à Léon Bloy 3.50 Lettres à une Amie. 3.50 J.-M. Barrie Marjorie Houseman. 3.50 Charles Bandinette Lettres, posthumes. 3.50 Œuvres posthumes. 3.50 Léon Bazalgette Walt Whitman. L'Homme et son Pavé. 7.60 Christian Beck Le Tourisme: L'Italie Septentrionale. 3.50 Rome et l'Italie Méridionale. 3.50 La Suisse. 3.50 Dimitri de Beneveld La Favorite d'un Tzar. 3.50 Paterne Berrichon Jean-Arthur Rimbaud. 3.50 La Vie de Jean-Arthur Rimbaud. 3.50 Albert de Berthelin Études et Recherches. 3.50 Les Pamphlets contre Victor Hugo. 3.50 Louis Bertrand Gustave Flaubert. 3.50 Ad. Van Bever et Paul Léautaud Poètes d'aujourd'hui, Morceaux choisis. 7.00 Ad. Van Bever Ed. Sansot Paris Œuvres galantes des Conteurs italiens. 3.50 Œuvres galantes des Conteurs italiens, 2e série. 3.50 EXTRAIT DU CATALOGUE Histoire Critique de la Littérature Léon Bloy L'Âme de Napoléon. 3.50 La Chevalière de la Mort. 8.50 Les Dernières Colonnes de l'Élise. 3.50 Exégèse des Lieux Communs 3.60 Exégèse des Lieux Communs, 3.50 Le Fils de Louis XVI. 3.50 L'Invincible. 3.50 Le Mendiant ingrat. 5.00 Mon Jour (pour faire suite au Singulier en quittant la terre). 3.50 Pages choisies. 3.50 Le Pere de l'Absolu. 3.50 Quatre Ans de Captivité