jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
etc. 250 » » » » » » 250 PRODUITS EVENTUELS AFFECTÉS AU SERVICE DÉPARTEMENTAL 1.207.520 » » » » » » 1,907 520 PRODUITS ÉVENTUELS AFFECTÉS AU SERVICE DÉPARTEMENTAL Produits affectés aux dépenses ordinaires, propres aux départements. » 4.500.000 » » » » » 4.500.000 Produits éventuels ordinaires, subventions de l'État. (Loi du 10 août 1871.). » 4.000.000 » » » », » 4 000,000 Subventions de l'État. Subventions diverses pour les dépenses ordinaires. » 4.000.000 » » » » » 4 000.000 » 11.000.000 » » » 4 000.000 Ressources éventuelles du service vicinal. » 41.000.000 » » » » » 41.000.000 Produits affectés aux dépenses extraordinaires. Produits des emprunts départementaux. » 18.000.000 « » » » » 18 000.000 Produits éventuels extraordinaires » 4.600.000 » » » » » 4 600.000 » 76.100.000 » » » » » 76.100.000 » — » » — — -— —— PRODUITS DIVERS SPÉCIAUX Ressources spéciales pour dépenses des écoles normales primaires. » » » » 900 000 » » 900.000 Produits divers spéciaux applicables à l'instruction publique » » » » 711.420 » » 711.420 des Compagnies de chemins de fer en France 1 » » 1) » » » 2.850,000 2.956. 59½ Remboursement des impôts (chemins de fer) » 106.595 » » » » 2.956,59½ frais de service des associations ouvrières, sociétés au ministère de l'agriculture et du commerce » » » » » 50.000 » 81 400 lance et établissements divers ressortissant au ministère des travaux publics » » » » » » 31.400 81.400 Versement par l'adjudicataire imprimeur-gérant du Journal officiel pour frais de rédaction et d'administration de ce journal. » 200 000 » » » » » 200.000 Versement par la direction de la Société anonyme de publications périodiques pour frais de rédaction et d'administration du Bulletin officiel des communes. » 6.000 » » » » » 6.000 Remboursement, par les parties intéressées, des frais de constatation et de constitution de la propriété individuelle indigène. (Loi du 26 juillet 1873). » 909.700 es » » 909.700 Dixième du principal des impôts arabes attribué aux chefs collecteurs.
2.850,000 2.956. 59½ Remboursement des impôts (chemins de fer) » 106.595 » » » » 2.956,59½ frais de service des associations ouvrières, sociétés au ministère de l'agriculture et du commerce » » » » » 50.000 » 81 400 lance et établissements divers ressortissant au ministère des travaux publics » » » » » » 31.400 81.400 Versement par l'adjudicataire imprimeur-gérant du Journal officiel pour frais de rédaction et d'administration de ce journal. » 200 000 » » » » » 200.000 Versement par la direction de la Société anonyme de publications périodiques pour frais de rédaction et d'administration du Bulletin officiel des communes. » 6.000 » » » » » 6.000 Remboursement, par les parties intéressées, des frais de constatation et de constitution de la propriété individuelle indigène. (Loi du 26 juillet 1873). » 909.700 es » » 909.700 Dixième du principal des impôts arabes attribué aux chefs collecteurs. » 1 000.000 » » » » » 1.000.000 Produits affectés au service de l'assistance hospitalière en Algérie; » » 1.500.000 » » » » 1.500.000 Transportation. — Produit du travail des condamnés transportés à la Guyane et à la Nouvelle-Calédonie (80 p. 100). Le nombre des députés. — Annexe n° 1095 (Séance du 28 janvier 1879,) RAP au nom de la commission, chargée de projet de loi ayant pour objet l'accèsment dans le réseau d'intérêt local d'Épernay à Romilly; 2° la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est du chemin de fer de la Ferté-Gaucher à Sézanne, par M. le député. Les travaux, par une convention intervenus entre l'administration des travaux publics, agissant au nom de l'État, et la compagnie des chemins de fer de l'Est, avaient concédé, mais seulement à titre définitif, la ligne de la Ferté (Seine-et-Marne) à Sézanne (Marne). Il devra passer en concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la
n° 1095 (Séance du 28 janvier 1879,) RAP au nom de la commission, chargée de projet de loi ayant pour objet l'accèsment dans le réseau d'intérêt local d'Épernay à Romilly; 2° la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est du chemin de fer de la Ferté-Gaucher à Sézanne, par M. le député. Les travaux, par une convention intervenus entre l'administration des travaux publics, agissant au nom de l'État, et la compagnie des chemins de fer de l'Est, avaient concédé, mais seulement à titre définitif, la ligne de la Ferté (Seine-et-Marne) à Sézanne (Marne). Il devra passer en concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de
Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne
Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la
la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à
de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de
ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession
la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette
à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de
de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté
concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne
cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la concession de cette ligne de la Ferté à Sézanne de la