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auxquels il faut donner satisfaction. Quelle charge nouvelle n'imposeriez-vous pas aussi aux populations, si vous les condamniez à aller à des distances souvent triplées, chercher près des centres administratifs les solutions qu'elles seront longtemps encore dans la nécessité de hâter par leurs instances et leurs démarches réitérées. Notre collègue fait valoir l'immense économie qui résulterait de la disparition, dans les départements supprimés, des chefs de service, de ces services eux-mêmes. Mais il ne voit pas l'impossibilité matérielle de la surveillance administrative, où de l'application des lois, si une trop grande suppression était opérée. Comment, par exemple, dans la tribu de Rodez, embrassant trois départements actuels, le préfet pourrait-il, à l'avenir, faire les opérations de révision, quand il fallait trois semaines au préfet de l'Aveyron pour terminer les opérations nécessitées par la levée de 100,000 hommes, ne représentant pas les deux tiers du contingent qu'il faudra désormais examiner. Dans toutes les administrations, dans tous les rouages administratifs, on se heurterait à des difficultés pratiques qui n'ont pas été prévues. Mais notre collègue, en préparant la création des grands centres administratifs qu'il veut former, n'a pas entendu seulement faire disparaître les disproportions choquantes de force numérique, de richesses et de ressources intellectuelles qui existent entre les départements entre eux aussi bien que vis-à-vis de la capitale. Il a voulu rendre égaux les droits de chaque électeur, en ne donnant pas plus de pouvoirs à l'électeur parisien qui vote aujourd'hui pour quarante-neuf députés, qu'à celui des Hautes-Alpes qui, d'après la loi, n'a que deux représentants à élire. Mais cette question est une de celles que devra trancher une loi électorale et il y a lieu de la réserver tout entière. Notre honorable collègue a été aussi inspiré par un louable désir auquel nous devons applaudir. En demandant la création de ces grandes forces organiques qui rappelleraient nos anciennes provinces, moins leur irrégularité et la disproportion dans le chiffre de la population, il a voulu créer des unités semblables au point de vue de leur direction administrative, militaire, académique et religieuse. Il a voulu aussi préparer, dans toutes les parties de la France, dans
qui existent entre les départements entre eux aussi bien que vis-à-vis de la capitale. Il a voulu rendre égaux les droits de chaque électeur, en ne donnant pas plus de pouvoirs à l'électeur parisien qui vote aujourd'hui pour quarante-neuf députés, qu'à celui des Hautes-Alpes qui, d'après la loi, n'a que deux représentants à élire. Mais cette question est une de celles que devra trancher une loi électorale et il y a lieu de la réserver tout entière. Notre honorable collègue a été aussi inspiré par un louable désir auquel nous devons applaudir. En demandant la création de ces grandes forces organiques qui rappelleraient nos anciennes provinces, moins leur irrégularité et la disproportion dans le chiffre de la population, il a voulu créer des unités semblables au point de vue de leur direction administrative, militaire, académique et religieuse. Il a voulu aussi préparer, dans toutes les parties de la France, dans de plus grands centres administratifs que ceux actuels, de nouveaux foyers scientifiques, littéraires, artistiques, dont l'entretien féconderait l'intelligence des habitants, en les empêchant de se précipiter vers l'unique théâtre laissé aujourd'hui à l'activité nationale. L'auteur de cette proposition voudrait aussi donner à ces grands centres une vie propre, afin de les mettre en mesure de résister aux ordres des gouvernements d'aventure qu'un mouvement révolutionnaire ou une dictature viendraient encore imposer à la France. Il voudrait avec raison en éviter le retour. Mais ces réformes peuvent être le résultat de la formation de centres régionaux qui, sans toucher à votre organisation départementale, seraient obtenus, au point de vue scientifique, artistique et littéraire, par des associations ou des récompenses, comme celles qui, au point de vue de l'agriculture, réunissent successivement dans les divers chefs-lieux de département, tous les divers agriculteurs des diverses régions de la France. Quant aux dangers à éviter avec l'acceptation tacite des gouvernements imposés par des minorités factieuses, espérons leur disparition avec la loi des conseils généraux qui donnera à toute la France, avec le souffle de la vie politique et l'amour des affaires publiques, des hommes au caractère assez énergique pour résister à toutes les usurpations. Espérons aussi
les mettre en mesure de résister aux ordres des gouvernements d'aventure qu'un mouvement révolutionnaire ou une dictature viendraient encore imposer à la France. Il voudrait avec raison en éviter le retour. Mais ces réformes peuvent être le résultat de la formation de centres régionaux qui, sans toucher à votre organisation départementale, seraient obtenus, au point de vue scientifique, artistique et littéraire, par des associations ou des récompenses, comme celles qui, au point de vue de l'agriculture, réunissent successivement dans les divers chefs-lieux de département, tous les divers agriculteurs des diverses régions de la France. Quant aux dangers à éviter avec l'acceptation tacite des gouvernements imposés par des minorités factieuses, espérons leur disparition avec la loi des conseils généraux qui donnera à toute la France, avec le souffle de la vie politique et l'amour des affaires publiques, des hommes au caractère assez énergique pour résister à toutes les usurpations. Espérons aussi que la loi prévoyante que nous avons votée pour parer à de semblables éventualités, nous fera moins regretter, en nous les évitant, de ne pas prendre en considération la proposition qui a été soumise à notre examen. Annexe n° 1298. (Séance du 12 juillet 1872.) RAPPORT SOMMAIRE fait au nom de la 13° commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Emile Bottieau et Boreau-Lajanadie, ayant pour objet la centralisation du service criminel des cours d'assises départementales au chef-lieu de chaque cour d'appel, par M. Salneuve, membre de l'Assemblée nationale. Suite et fin, Est-ce que la suppression d'une chambre des tribunaux placés aux chefs-lieux des cours d'assises, suppression présentée comme le corollaire de la réforme proposée, ne pourrait pas être obtenue, même sans cette réforme, dans tous les tribunaux ne jugeant pas au-delà d'un nombre proportionné d'affaires civiles et correctionnelles? Il semble qu'on pourrait toujours emprunter à un tribunal de quatre juges et de trois suppléants le nombre d'assesseurs suffisants pour composer la cour d'assises. La diminution du personnel serait donc possible même avec le maintien des cours d'assises départementales, tandis que leur concentration au chef-lieu de la cour d'appel serait un obstacle absolu aux projets concernant la
de la 13° commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Emile Bottieau et Boreau-Lajanadie, ayant pour objet la centralisation du service criminel des cours d'assises départementales au chef-lieu de chaque cour d'appel, par M. Salneuve, membre de l'Assemblée nationale. Suite et fin, Est-ce que la suppression d'une chambre des tribunaux placés aux chefs-lieux des cours d'assises, suppression présentée comme le corollaire de la réforme proposée, ne pourrait pas être obtenue, même sans cette réforme, dans tous les tribunaux ne jugeant pas au-delà d'un nombre proportionné d'affaires civiles et correctionnelles? Il semble qu'on pourrait toujours emprunter à un tribunal de quatre juges et de trois suppléants le nombre d'assesseurs suffisants pour composer la cour d'assises. La diminution du personnel serait donc possible même avec le maintien des cours d'assises départementales, tandis que leur concentration au chef-lieu de la cour d'appel serait un obstacle absolu aux projets concernant la diminution du nombre soit des cours d'appels, soit des conseillers dans chaque cour, avec l'hypothèse d'une modification dans la composition des chambres civiles, modification qui consisterait à n'exiger la présence dans chaque chambre que de cinq conseillers au minimum et de sept au maximum, au lieu de la proportion de sept à onze. La diminution du nombre des jurés par chaque session à 30 ou même à 24, avec réduction correspondante du droit de récusation, pourrait s'opérer aussi bien dans chaque département que sur tout le ressort et même plus aisément, à raison des probabilités moindres d'empêchements quelconques se produisant ordinairement dans la proportion d'un sixième, ce qui ne laisse pas que rendre douteuse la possibilité de diminuer le nombre actuel des jurés, nombre combiné à toutes fins par la sage prévoyance du législateur. La perspective de réduction des frais de déplacement pour les jurés, les témoins, les experts et les accusés et les gendarmes, pourrait bien être illusoire. Les voies ferrées ne sont pas assez généralisées dans tous les départements pour permettre de songer à des tarifs spéciaux, qui n'ont pas été prévus dans les cahiers des charges en exercice pour les diverses compagnies des chemins de fer. Au
sept à onze. La diminution du nombre des jurés par chaque session à 30 ou même à 24, avec réduction correspondante du droit de récusation, pourrait s'opérer aussi bien dans chaque département que sur tout le ressort et même plus aisément, à raison des probabilités moindres d'empêchements quelconques se produisant ordinairement dans la proportion d'un sixième, ce qui ne laisse pas que rendre douteuse la possibilité de diminuer le nombre actuel des jurés, nombre combiné à toutes fins par la sage prévoyance du législateur. La perspective de réduction des frais de déplacement pour les jurés, les témoins, les experts et les accusés et les gendarmes, pourrait bien être illusoire. Les voies ferrées ne sont pas assez généralisées dans tous les départements pour permettre de songer à des tarifs spéciaux, qui n'ont pas été prévus dans les cahiers des charges en exercice pour les diverses compagnies des chemins de fer. Au surplus, les conditions de cherté croissante de la vie matérielle autoriseraient-elles une modification du tarif de 1811 pour les allocations qu'il consacre? Il importe de retenir que les grosses dépenses de la justice proviennent principalement des taxes des témoins, qui coûtent d'autant plus qu'ils viennent de loin. Les économies alléguées sont donc tout au moins problématiques. Quoi qu'il en soit, l'appréciation des diverses observations présentées en sens contraire conduit à penser que la proposition de MM. Bottieau et Boreau-Lajanadie mérite l'attention de l'Assemblée, et qu'il y a lieu d'avoir égard à la solidarité de cette proposition, qui est complexe avec certains projets de remaniements judiciaires, qui comportent des vues d'ensemble. En conséquence, votre 13° commission d'initiative conclut à la prise en considération, puis au renvoi à la commission de réorganisation de la magistrature. En exécution du règlement du 10 avril 1866, concernant le mode d'admission et de concours dans le corps de santé de la marine, un concours s'ouvrira dans les écoles de médecine navale de Brest, de Rochefort et de Toulon, le 15 septembre 1872, dans le but de pourvoir à trente emplois d'aide-médecin et à cinq emplois d'aidant-pharmacien. Le concours pour l'emploi d'aide-pharmacien aura lieu à Rochefort. Aux
sont donc tout au moins problématiques. Quoi qu'il en soit, l'appréciation des diverses observations présentées en sens contraire conduit à penser que la proposition de MM. Bottieau et Boreau-Lajanadie mérite l'attention de l'Assemblée, et qu'il y a lieu d'avoir égard à la solidarité de cette proposition, qui est complexe avec certains projets de remaniements judiciaires, qui comportent des vues d'ensemble. En conséquence, votre 13° commission d'initiative conclut à la prise en considération, puis au renvoi à la commission de réorganisation de la magistrature. En exécution du règlement du 10 avril 1866, concernant le mode d'admission et de concours dans le corps de santé de la marine, un concours s'ouvrira dans les écoles de médecine navale de Brest, de Rochefort et de Toulon, le 15 septembre 1872, dans le but de pourvoir à trente emplois d'aide-médecin et à cinq emplois d'aidant-pharmacien. Le concours pour l'emploi d'aide-pharmacien aura lieu à Rochefort. Aux termes du décret organique du 14 juillet 1865, nul n'est admis à concourir pour le grade d'aide-médecin s'il n'est Français ou naturalisé Français ; S'il n'est âgé de 18 ans au moins ou de 23 ans au plus, accomplis au 31 décembre de l'année du concours; S'il n'est reconnu propre au service de la marine, après constatation faite par le conseil de santé ; S'il ne justifie de deux années d'études dans une école de médecine navale, dans une faculté ou dans une école préparatoire de médecine et de pharmacie : dans ces deux derniers cas, le candidat devra établir son temps d'étude en produisant ses inscriptions; S'il n'est pourvu des titres universitaires exigés, dans les facultés, des candidats qui se présentent aux examens du doctorat ; S'il ne prouve qu'il a satisfait à la loi du recrutement, dans le cas où il aurait été appelé au service militaire en vertu de cette loi. Nul n'est admis au concours pour le grade d'aide-pharmacien s'il n'est pourvu des titres universitaires exigés, dans les écoles supérieures de pharmacie, des candidats qui se présentent aux examens de pharmacien de première classe, et s'il ne "réunit par ailleurs toutes les conditions requises des étudiants
au service de la marine, après constatation faite par le conseil de santé ; S'il ne justifie de deux années d'études dans une école de médecine navale, dans une faculté ou dans une école préparatoire de médecine et de pharmacie : dans ces deux derniers cas, le candidat devra établir son temps d'étude en produisant ses inscriptions; S'il n'est pourvu des titres universitaires exigés, dans les facultés, des candidats qui se présentent aux examens du doctorat ; S'il ne prouve qu'il a satisfait à la loi du recrutement, dans le cas où il aurait été appelé au service militaire en vertu de cette loi. Nul n'est admis au concours pour le grade d'aide-pharmacien s'il n'est pourvu des titres universitaires exigés, dans les écoles supérieures de pharmacie, des candidats qui se présentent aux examens de pharmacien de première classe, et s'il ne "réunit par ailleurs toutes les conditions requises des étudiants qui concourent pour le grade d'aide-médecin. Il est établi au secrétariat du conseil de santé ces ports de Brest, de Rochefort et de Toulon un registre pour l'inscription des candidats. Ce registre est clos vingt-quatre heures avant l'ouverture du concours. Au moment de l'inscription, le candidat dépose les pièces, constatant qu'il remplit les conditions pour l'admission au concours. Il présente, en outre, les titres qui peuvent militer en sa faveur. Ces pièces lui sont rendues après les opérations du concours. Le règlement du 10 avril 1866 a fixé comme il suit les matières du concours pour le grade d'aide-médecin et le grade d'aide-pharmacien : Pour le grade d'aide-médecin : 1er examen (verbal). 1re partie. — Anatomie descriptive. 2e partie. — Préparation d'une pièce anatomique. 2e examen (verbal).. Pharmacologie. Pharmacie extemporanée. 3e examen (verbal). Petite chirurgie. — Appareils et bandages. Exercices pratiques. 4e examen (écrit). Eléments de pathologie générale et séméiotique. Pour le grade d'aide-pharmacien. 1er examen (verbal). Eléments de botanique et d'histoire naturelle médicale. Déterminer une drogue simple. 2e examen (verbal). 1re partie. — Pharmacie. 2e partie. — Une préparation pharmaceutique au laboratoire. 3e examen (verbal). 1re partie. — Eléments de chimie. Eléments de physique. 2e partie. — Manipulations chimiques
qu'il remplit les conditions pour l'admission au concours. Il présente, en outre, les titres qui peuvent militer en sa faveur. Ces pièces lui sont rendues après les opérations du concours. Le règlement du 10 avril 1866 a fixé comme il suit les matières du concours pour le grade d'aide-médecin et le grade d'aide-pharmacien : Pour le grade d'aide-médecin : 1er examen (verbal). 1re partie. — Anatomie descriptive. 2e partie. — Préparation d'une pièce anatomique. 2e examen (verbal).. Pharmacologie. Pharmacie extemporanée. 3e examen (verbal). Petite chirurgie. — Appareils et bandages. Exercices pratiques. 4e examen (écrit). Eléments de pathologie générale et séméiotique. Pour le grade d'aide-pharmacien. 1er examen (verbal). Eléments de botanique et d'histoire naturelle médicale. Déterminer une drogue simple. 2e examen (verbal). 1re partie. — Pharmacie. 2e partie. — Une préparation pharmaceutique au laboratoire. 3e examen (verbal). 1re partie. — Eléments de chimie. Eléments de physique. 2e partie. — Manipulations chimiques au laboratoire. 4e examen (écrit). Pharmacie générale. Emprunt municipal de 1871 — TIRAGE DÉFINITIF Erstallum. — Dans la liste générale, c'est par erreur que le no 1,029,751 a été désigné comme primé. — L'Exposition de Vienne. Le progrès des travaux depuis le commencement du printemps ont été si rapides que les bâtiments seront, sans aucun doute, complètement terminés à la fin de cette année. La date de l'ouverture est fixée au 1er mai 1873. Toute la charpente en fer, y compris la toiture du palais de l'industrie, sera terminée dans quinze jours. Les constructions en briques des transepts seront achevées à la même époque. La rotonde sera terminée à la fin de novembre. Toute la construction de la salle des machines est maintenant achevée ; on monte rapidement sa toiture en fer. Le nivellement du parc, la plantation des jardins, l'excavation des fontaines ont fait de grands progrès. En résumé, l'ensemble du travail se poursuit avec une rapidité magique. L'espace couvert destiné à l'exposition sera d'environ 1,500,000 pieds carrés, ce qui forme une étendue beaucoup plus considérable que celui de l'exposition universelle de Paris en 1867. Cet espace, quelque grand qu'il soit, peut se développer encore d'une manière, pour ainsi
les bâtiments seront, sans aucun doute, complètement terminés à la fin de cette année. La date de l'ouverture est fixée au 1er mai 1873. Toute la charpente en fer, y compris la toiture du palais de l'industrie, sera terminée dans quinze jours. Les constructions en briques des transepts seront achevées à la même époque. La rotonde sera terminée à la fin de novembre. Toute la construction de la salle des machines est maintenant achevée ; on monte rapidement sa toiture en fer. Le nivellement du parc, la plantation des jardins, l'excavation des fontaines ont fait de grands progrès. En résumé, l'ensemble du travail se poursuit avec une rapidité magique. L'espace couvert destiné à l'exposition sera d'environ 1,500,000 pieds carrés, ce qui forme une étendue beaucoup plus considérable que celui de l'exposition universelle de Paris en 1867. Cet espace, quelque grand qu'il soit, peut se développer encore d'une manière, pour ainsi dire, illimitée aux dépens du parc. La superficie générale, comprenant les constructions et le parc, sera environ six fois celle du Champ de Mars. Il y a en ce moment environ 3,500 ouvriers occupés sur le terrain, sans compter les ingénieurs. Quoique cette exposition soit, comme celles de Paris et de Londres qui l'ont précédée, un de ces faits devenus habituels dans la vie industrielle des peuples, on espère atteindre par celle-ci un but plus élevé : on espère mettre en contact les populations moins avancées de l'est, qui habitent l'extrémité orientale de l'Autriche et de la Hongrie, avec les grands résultats de la science et de l'industrie de l'Occident, et comme les races les moins cultivées sont les plus aptes à profiter d'une démonstration matérielle, les Autrichiens comptent que leurs plus proches voisins, ceux qui se fournissent à son marché, pourront tirer un avantage durable d'une pareille exposition de la civilisation moderne. Publications littéraires en Russie, pour l'anniversaire de Pierre le Grand. — Le 200e anniversaire de la naissance de Pierre le Grand n'a pas été célébré seulement par des fêtes solennelles, dont nous avons donné la description, il a été l'occasion d'un certain nombre de publications littéraires, dont
de Londres qui l'ont précédée, un de ces faits devenus habituels dans la vie industrielle des peuples, on espère atteindre par celle-ci un but plus élevé : on espère mettre en contact les populations moins avancées de l'est, qui habitent l'extrémité orientale de l'Autriche et de la Hongrie, avec les grands résultats de la science et de l'industrie de l'Occident, et comme les races les moins cultivées sont les plus aptes à profiter d'une démonstration matérielle, les Autrichiens comptent que leurs plus proches voisins, ceux qui se fournissent à son marché, pourront tirer un avantage durable d'une pareille exposition de la civilisation moderne. Publications littéraires en Russie, pour l'anniversaire de Pierre le Grand. — Le 200e anniversaire de la naissance de Pierre le Grand n'a pas été célébré seulement par des fêtes solennelles, dont nous avons donné la description, il a été l'occasion d'un certain nombre de publications littéraires, dont quelques-unes ne sont pas sans intérêt. L'Athénœum anglais signale entre autres, comme une des plus curieuses pour les études historiques, celle qui est intitulée Pierre le Grand selon les littératures étrangères, éditée par M. Minzloff — et non Muntzloff, ainsi que l'Athénœum l'imprime par erreur, — conservateur de la bibliothèque impériale de Saint-Pétersbourg, et publiée d'après les matériaux rassemblés en partie par l'ancien directeur de l'établissement, M. le baron de Korff. Ce catalogue se compose de 1,500 articles ; il contient, en outre, plusieurs morceaux originaux, par exemple une monographie des documents pour servir à l'histoire de Pierre le Grand, communiqués par Catherine H à Voltaire, un article sur l'origine de Menshikov et autres. Cette publication nous fait connaître la partie de la collection formée depuis une vingtaine d'années environ à la bibliothèque de Saint-Pétersbourg, et uniquement composée d'ouvrages concernant la Russie, mais écrits dans une langue autre que la langue russe. C'est en 1850, lisons-nous dans une brochure publiée il y a quelques années à Saint-Pétersbourg, et que nous avons sous les yeux que la direction de la bibliothèque eut l'idée de réunir, dans une section à part, tous les ouvrages relatifs à la Russie, publiés, depuis l'invention de