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au 16 avril 1932. M. Janot a été reclassé de la manière suivante, par application des dispositions de l'article 7 de la loi du 31 mars 1928 sur le recrutement de l'armée: ingénieur adjoint des travaux publics de l'Etat de 3e classe, pour compter du 16 avril 1931. Le présent reclassement ne donnera lieu à aucun rappel de traitement. Par arrêté du 22 avril 1932, M. Tomasi (Paul-Pierre), adjoint technique des ponts et chaussées stagiaire, attaché, dans le département de la Corse, au service ordinaire, qui a accompli une année de services effectifs en qualité de stagiaire, a été nommé adjoint technique de 4e classe et maintenu dans son affectation actuelle. L'effet de cette disposition remontera au 1er mars 1932. Par application des dispositions des lois des 31 mars 1928 (art. 7), 17 avril 1924 et 9 décembre 1927, M. Tomasi a été reclassé de la manière suivante: adjoint technique de 3e classe, pour compter du 28 mars 1930. Le présent reclassement ne donnera lieu à aucun rappel de traitement pour la période antérieure au 1er mars 1932. MINISTÈRE DU COMMERCE ET DES POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES Entrepôts réels des douanes. Le Président de la République française, Vu le décret du 28 décembre 1926 portant codification des textes législatifs concernant les douanes et notamment l'article 103, paragraphe 7, de ce décret; Sur le rapport du ministre du commerce et des postes, télégraphes et téléphones et du ministre des finances; Vu l'avis du ministre de la marine Décrète : Art. 1er. — Les locaux des bureaux de l'Organisation internationale de la santé qui se tiendra du 12 au 16 mai à Copenhague, sont constitués en entrepôt des douanes. Art. 2. Les objets en transit dirigés sur ces locaux sous le contrôle transit international ou du contrôle frontière par tous les bureaux de douanes ou pas, seront admis par tous les bureaux de douanes ou pas, pour les opérations. Art. 3. Le ministre des postes, télégraphes et téléphones et le ministre des finances sont entendus en ce qui le concerne, de l'extérieur, en ce qu'il est présenté dans le présent décret, qui
du 28 décembre 1926 portant codification des textes législatifs concernant les douanes et notamment l'article 103, paragraphe 7, de ce décret; Sur le rapport du ministre du commerce et des postes, télégraphes et téléphones et du ministre des finances; Vu l'avis du ministre de la marine Décrète : Art. 1er. — Les locaux des bureaux de l'Organisation internationale de la santé qui se tiendra du 12 au 16 mai à Copenhague, sont constitués en entrepôt des douanes. Art. 2. Les objets en transit dirigés sur ces locaux sous le contrôle transit international ou du contrôle frontière par tous les bureaux de douanes ou pas, seront admis par tous les bureaux de douanes ou pas, pour les opérations. Art. 3. Le ministre des postes, télégraphes et téléphones et le ministre des finances sont entendus en ce qui le concerne, de l'extérieur, en ce qu'il est présenté dans le présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République. Fait à Paris, le 19 avril 1932. Par le Président de la République Le ministre du commerce et des postes, télégraphes et téléphones, LOUIS HOUDE. Le ministre MINISTÈRE DE L'AGRICULURE Affiliation au régime des pensions. Affiliation au régime des pensions du personnel titulaire du service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de l'agriculture et du ministre des finances; Vu la loi du 14 avril 1924 sur le régime des pensions civiles et militaires et maritimes, ainsi modifiée : "Dans chaque ministère, un service d'administration publique, dans les six mois de la date de la présente loi, les catégories dont les emplois, quelle que soit la nature, dont les emplois que leur nomination présente, répondent aux soins permanents et qui, devront être admises aux positions de la présente loi; Vu le décret du 2 septembre 1926, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 15 avril 1924; Vu le décret du 28 avril 1927 attribuant aux conditions de réintégration, avancement et diverses autres mesures concernant le service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole et maritime, leur nomination, leur nomination, leur
titulaire du service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de l'agriculture et du ministre des finances; Vu la loi du 14 avril 1924 sur le régime des pensions civiles et militaires et maritimes, ainsi modifiée : "Dans chaque ministère, un service d'administration publique, dans les six mois de la date de la présente loi, les catégories dont les emplois, quelle que soit la nature, dont les emplois que leur nomination présente, répondent aux soins permanents et qui, devront être admises aux positions de la présente loi; Vu le décret du 2 septembre 1926, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 15 avril 1924; Vu le décret du 28 avril 1927 attribuant aux conditions de réintégration, avancement et diverses autres mesures concernant le service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole et maritime, leur nomination, leur nomination, leur réintégration, avancement et diverses autres mesures concernant le service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole et maritime; Vu le décret du 17 décembre 1927, Vu le décret du 17 décembre 1928; Vu le décret du 17 décembre 1929; Vu le décret du 17 décembre 1930; Vu le décret du 17 décembre 1931; Vu le décret du 17 décembre 1932; Vu le décret du 17 décembre 1933; Vu le décret du 17 décembre 1934; Vu le décret du 17 décembre 1935; Vu le décret du 17 décembre 1936; Vu le décret du 17 décembre 1937; Vu le décret du 17 décembre 1938; Vu le décret du 17 décembre 1939; Vu le décret du 17 décembre 1940; Vu le décret du 17 décembre 1941; Vu le décret du 17 décembre 1942; Vu le décret du 17 décembre 1943; Vu le décret du 17 décembre 1944; Vu le décret du 17 décembre 1945; Vu le décret du 17 décembre 1946; Vu le décret du 17 décembre 1947; Vu le décret du 17 décembre 1948; Vu le décret du 17 décembre 1949; Vu le décret du 17 décembre 1950; Vu le décret du 17 décembre 1951; Vu le décret du 17 décembre 1952;
17 décembre 1931; Vu le décret du 17 décembre 1932; Vu le décret du 17 décembre 1933; Vu le décret du 17 décembre 1934; Vu le décret du 17 décembre 1935; Vu le décret du 17 décembre 1936; Vu le décret du 17 décembre 1937; Vu le décret du 17 décembre 1938; Vu le décret du 17 décembre 1939; Vu le décret du 17 décembre 1940; Vu le décret du 17 décembre 1941; Vu le décret du 17 décembre 1942; Vu le décret du 17 décembre 1943; Vu le décret du 17 décembre 1944; Vu le décret du 17 décembre 1945; Vu le décret du 17 décembre 1946; Vu le décret du 17 décembre 1947; Vu le décret du 17 décembre 1948; Vu le décret du 17 décembre 1949; Vu le décret du 17 décembre 1950; Vu le décret du 17 décembre 1951; Vu le décret du 17 décembre 1952; Vu le décret du 17 décembre 1953; Vu le décret du 17 décembre 1954; Vu le décret du 17 décembre 1955; Vu le décret du 17 décembre 1956; Vu le décret du 17 décembre 1957; Vu le décret du 17 décembre 1958; Vu le décret du 17 décembre 1959; Vu le décret du 17 décembre 1960; Vu le décret du 17 décembre 1961; Vu le décret du 17 décembre 1962; Vu le décret du 17 décembre 1963; Vu le décret du 17 décembre 1964; Vu le décret du 17 décembre 1965; Vu le décret du 17 décembre 1966; Vu le décret du 17 décembre 1967; Vu le décret du 17 décembre 1968; Vu le décret du 17 décembre 1969; Vu le décret du 17 décembre 1970; Vu le décret du 17 décembre 1971; Vu le décret du 17 décembre 1972; Vu le décret du 17 décembre 1973; Vu le décret du 17 décembre 1974; Vu le décret du 17 décembre 1975; Vu le décret du 17 décembre 1976; Vu le décret du 17 décembre 1977; Vu le décret du 17 décembre 1978; Vu le décret du 17 décembre 1979; Vu le décret du 17 décembre 1980; Vu le décret du
le décret du 17 décembre 1960; Vu le décret du 17 décembre 1961; Vu le décret du 17 décembre 1962; Vu le décret du 17 décembre 1963; Vu le décret du 17 décembre 1964; Vu le décret du 17 décembre 1965; Vu le décret du 17 décembre 1966; Vu le décret du 17 décembre 1967; Vu le décret du 17 décembre 1968; Vu le décret du 17 décembre 1969; Vu le décret du 17 décembre 1970; Vu le décret du 17 décembre 1971; Vu le décret du 17 décembre 1972; Vu le décret du 17 décembre 1973; Vu le décret du 17 décembre 1974; Vu le décret du 17 décembre 1975; Vu le décret du 17 décembre 1976; Vu le décret du 17 décembre 1977; Vu le décret du 17 décembre 1978; Vu le décret du 17 décembre 1979; Vu le décret du 17 décembre 1980; Vu le décret du 17 décembre 1981; Vu le décret du 17 décembre 1982; Vu le décret du 17 décembre 1983; Vu le décret du 17 décembre 1984; Vu le décret du 17 décembre 1985; Vu le décret du 17 décembre 1986; Vu le décret du 17 décembre 1987; Vu le décret du 17 décembre 1988; Vu le décret du 17 décembre 1989; Vu le décret du 17 décembre 1990; Vu le décret du 17 décembre 1991; Vu le décret du 17 décembre 1992; Vu le décret du 17 décembre 1993; Vu le décret du 17 décembre 1994; Vu le décret du 17 décembre 1995; Vu le décret du 17 décembre 1996; Vu le décret du 17 décembre 1997; Vu le décret du 17 décembre 1998; Vu le décret du 17 décembre 1999; Vu le décret du 17 décembre 2000; Vu le décret du 17 décembre 2001; Vu le décret du 17 décembre 2002; Vu le décret du 17 décembre 2003; Vu le décret du 17 décembre 2004; Vu le décret du 17 décembre 2005; Vu le décret du 17 décembre 2006; Vu le décret du 17 décembre 2007; Vu le décret du 17 décembre 2008; Vu le décret du 17 décembre 2009; Vu
décembre 1988; Vu le décret du 17 décembre 1989; Vu le décret du 17 décembre 1990; Vu le décret du 17 décembre 1991; Vu le décret du 17 décembre 1992; Vu le décret du 17 décembre 1993; Vu le décret du 17 décembre 1994; Vu le décret du 17 décembre 1995; Vu le décret du 17 décembre 1996; Vu le décret du 17 décembre 1997; Vu le décret du 17 décembre 1998; Vu le décret du 17 décembre 1999; Vu le décret du 17 décembre 2000; Vu le décret du 17 décembre 2001; Vu le décret du 17 décembre 2002; Vu le décret du 17 décembre 2003; Vu le décret du 17 décembre 2004; Vu le décret du 17 décembre 2005; Vu le décret du 17 décembre 2006; Vu le décret du 17 décembre 2007; Vu le décret du 17 décembre 2008; Vu le décret du 17 décembre 2009; Vu le décret du 17 décembre 2010; Vu le décret du 17 décembre 2011; Vu le décret du 17 décembre 2012; Vu le décret du 17 décembre 2013; Vu le décret du 17 décembre 2014; Vu le décret du 17 décembre 2015; Vu le décret du 17 décembre 2016; Vu le décret du 17 décembre 2017; Vu le décret du 17 décembre 2018; Vu le décret du 17 décembre 2019; Vu le décret du 17 décembre 2020; Vu le décret du 17 décembre 2021; Vu le décret du 17 décembre 2022; Le conseil d'Etat entendu. Décrète loi : Art. 1er. L'article 18 du ministère de l'agriculture, les taxes des catégories de personnel admises au bénéfice des positions de la loi du 14 avril 1924, portant réforme du régime des pensions et des pensions militaires et maritime est modifié ainsi : "La main-d'œuvre et de l'immigration agricole." La main-d'œuvre et de l'immigration agricole, chefs d'immigration agricole, chefs de poste d'immigration agricole, inspecteurs techniques, inspecteurs, contrôleurs, agents de surveillance, et de l'immigration agricole, et les personnels des écoles nationales d'apprentissage du service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole. Le ministre de l'agriculture et le ministre de l'agriculture et des colonies sont chargés,
décret du 17 décembre 2017; Vu le décret du 17 décembre 2018; Vu le décret du 17 décembre 2019; Vu le décret du 17 décembre 2020; Vu le décret du 17 décembre 2021; Vu le décret du 17 décembre 2022; Le conseil d'Etat entendu. Décrète loi : Art. 1er. L'article 18 du ministère de l'agriculture, les taxes des catégories de personnel admises au bénéfice des positions de la loi du 14 avril 1924, portant réforme du régime des pensions et des pensions militaires et maritime est modifié ainsi : "La main-d'œuvre et de l'immigration agricole." La main-d'œuvre et de l'immigration agricole, chefs d'immigration agricole, chefs de poste d'immigration agricole, inspecteurs techniques, inspecteurs, contrôleurs, agents de surveillance, et de l'immigration agricole, et les personnels des écoles nationales d'apprentissage du service de la main-d'œuvre et de l'immigration agricole. Le ministre de l'agriculture et le ministre de l'agriculture et des colonies sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République. Fait à Paris, le 9 avril 1932. Par le Président de la République Le ministre de l'agriculture, MAURICE RAOUL-DU PLESSIX Le ministre des finances, P.-B. FLANDIN. d'infanterie territoriale : le 30 mars 1916 à Malencourt, chargé du ravitaillement en munitions des troupes de 1re ligne, s'est particulièrement distingué en donnant le plus bel exemple d'énergie, de sang-froid, de dévouement et en maintenant son unité dans l'accomplissement de cette mission sous l'action d'un violent bombardement. A été très grièvement blessé à son poste. 1 citation antérieure. ASSENAT (Henri-Marius-Emile), soldat au 503e rég. d'infanterie : bon soldat, a été très grièvement blessé le 1er septembre 1914 à Rehainviller en accomplissant son devoir. AUBANIAC (Marie-Laurent-Etienne), soldat au 728e rég. d'infanterie : bon et brave soldat. A été très grièvement blessé le 18 août 1914 au combat de Bishing. AUBERT (Lucien-Alexandre), caporal au 8e bataillon de chasseurs à pied : ayant été renversé par l'explosion d'une mine, s'est dégagé de l'éboulement et resté à son poste malgré les injures restant de son escouade. A été très grièvement blessé, le 22 mai 1915, à Bagatelle
30 mars 1916 à Malencourt, chargé du ravitaillement en munitions des troupes de 1re ligne, s'est particulièrement distingué en donnant le plus bel exemple d'énergie, de sang-froid, de dévouement et en maintenant son unité dans l'accomplissement de cette mission sous l'action d'un violent bombardement. A été très grièvement blessé à son poste. 1 citation antérieure. ASSENAT (Henri-Marius-Emile), soldat au 503e rég. d'infanterie : bon soldat, a été très grièvement blessé le 1er septembre 1914 à Rehainviller en accomplissant son devoir. AUBANIAC (Marie-Laurent-Etienne), soldat au 728e rég. d'infanterie : bon et brave soldat. A été très grièvement blessé le 18 août 1914 au combat de Bishing. AUBERT (Lucien-Alexandre), caporal au 8e bataillon de chasseurs à pied : ayant été renversé par l'explosion d'une mine, s'est dégagé de l'éboulement et resté à son poste malgré les injures restant de son escouade. A été très grièvement blessé, le 22 mai 1915, à Bagatelle (Argonne). AUVERT (Henri-Arsène-Robert), adjudant au 46e rég. d'infanterie (anciennement au 1er rég. de zouaves) : le 16 juillet 1918, a brillamment conduit sa section à l'assaut d'un village et facilité par ses feux le débouché de la compagnie d'assaut ainsi que sa progression. Violentement pris à partie par l'artillerie ennemie, a su maintenir tous ses hommes à leur poste et continuer à assurer le service de ses pièces. Épuisé et très gravement intoxiqué ainsi que tous ses hommes a quitté sa position le dernier. Au front depuis le début de la campagne. 1 citation, 2 blessures antérieures. BARBELETTE (Léon-Armand), soldat au 476e rég. d'infanterie : excellent soldat. A été très grièvement blessé dans un poste d'écoute, le 14 mai 1915, en Belgique. BENOIT (Paul-Louis), soldat au 20e bataillon de chasseurs alpins : a été très grièvement blessé, le 10 mars 1916, devant Verdun. BARD (Jean-Baptiste-Martin-Gabriel), soldat au 1236e rég. d'infanterie : excellent soldat ayant toujours donné pleine et entière satisfaction à ses chefs. Très dévoué et discipliné, d'un courage et d'un sang-froid à toute épreuve. A été très grièvement blessé, le 23 octobre 1915, à Yonne-sur-Tourbe. BONNAL (Julien-Louis-Victor), soldat de 1re classe au 1220e rég. d'infanterie (anciennement au 342e rég.
a su maintenir tous ses hommes à leur poste et continuer à assurer le service de ses pièces. Épuisé et très gravement intoxiqué ainsi que tous ses hommes a quitté sa position le dernier. Au front depuis le début de la campagne. 1 citation, 2 blessures antérieures. BARBELETTE (Léon-Armand), soldat au 476e rég. d'infanterie : excellent soldat. A été très grièvement blessé dans un poste d'écoute, le 14 mai 1915, en Belgique. BENOIT (Paul-Louis), soldat au 20e bataillon de chasseurs alpins : a été très grièvement blessé, le 10 mars 1916, devant Verdun. BARD (Jean-Baptiste-Martin-Gabriel), soldat au 1236e rég. d'infanterie : excellent soldat ayant toujours donné pleine et entière satisfaction à ses chefs. Très dévoué et discipliné, d'un courage et d'un sang-froid à toute épreuve. A été très grièvement blessé, le 23 octobre 1915, à Yonne-sur-Tourbe. BONNAL (Julien-Louis-Victor), soldat de 1re classe au 1220e rég. d'infanterie (anciennement au 342e rég. d'infanterie) : soldat dévoué. A été très grièvement blessé, le 1er février 1915, à Ypres. BOULBES (François), soldat au 59e rég. d'infanterie : bon soldat. A été très grièvement blessé, le 17 avril 1918, à Moronvilliers. 1 blessure antérieure. BRUET-MOCHET (Pierre-César-Alexandre), chasseur au 228e bataillon de chasseurs à pied : a été très grièvement blessé, le 14 mars 1915, au col de la Schlucht. CARIOU (Ernest-Marius), soldat au 6e rég. d'infanterie : soldat modèle et brave. A montré un mépris absolu du danger en creusant un élément de tranchée sous un feu violent d'artillerie. A été blessé très grièvement à son poste, le 11 juillet 1916, à Cagny. CHAMPALUT (Justin-Francisque), soldat au 13e rég. d'infanterie : bon soldat. Agent de liaison dévoué. A été très grièvement blessé, le 17 novembre 1915, au bois Brillé. CHAPLAIN (Camille-Melitte), soldat au 76e rég. d'infanterie : soldat dévoué et courageux. A été très gravement blessé, le 21 octobre 1918, à Oiry. CHATELET (Jean-Marie), soldat au 620e bataillon de chasseurs à pied : a été très grièvement blessé, le 11 mai 1917, dans le secteur de Loivre (Marne). CHESNAIS (Julien-Marie), soldat au 751e rég. d'infanterie territoriale : excellent grenadier, courageux et dévoué. Le 21 avril
a été très grièvement blessé, le 14 mars 1915, au col de la Schlucht. CARIOU (Ernest-Marius), soldat au 6e rég. d'infanterie : soldat modèle et brave. A montré un mépris absolu du danger en creusant un élément de tranchée sous un feu violent d'artillerie. A été blessé très grièvement à son poste, le 11 juillet 1916, à Cagny. CHAMPALUT (Justin-Francisque), soldat au 13e rég. d'infanterie : bon soldat. Agent de liaison dévoué. A été très grièvement blessé, le 17 novembre 1915, au bois Brillé. CHAPLAIN (Camille-Melitte), soldat au 76e rég. d'infanterie : soldat dévoué et courageux. A été très gravement blessé, le 21 octobre 1918, à Oiry. CHATELET (Jean-Marie), soldat au 620e bataillon de chasseurs à pied : a été très grièvement blessé, le 11 mai 1917, dans le secteur de Loivre (Marne). CHESNAIS (Julien-Marie), soldat au 751e rég. d'infanterie territoriale : excellent grenadier, courageux et dévoué. Le 21 avril 1917, à Aubervilliers, sa section occupant des lignes conquises ayant été violemment contree-attaquée par l'ennemi, s'est signalé par son courage et a été blessé très grièvement dans le combat. COLLARD (Arthur-Grégoire), caporal au 1er rég. d'infanterie : caporal brave et dévoué. A été très gravement intoxiqué par les gaz, le 20 octobre 1915, à Sillery (Marne). CREPS (Léon-Georges), soldat au 1580e rég. d'infanterie (anciennement au 9e rég. d'infanterie) : bon soldat. A été très grièvement blessé, le 22 août 1914, à Pierpont (Meuse). DEMILLY (Louis-Eugène-Auguste), caporal au 1678e rég. d'infanterie : caporal brave et dévoué. A été très grièvement blessé, le 25 août 1914, à Etain. 2 blessures, 1 citation. DEVAILLY (Jules), soldat de 1re classe au 71e rég. d'infanterie : a été très grièvement blessé, le 22 septembre 1914, à Lamorville-Spada. DIGOIT (Pierre-Philippe), caporal au 102e bataillon de chasseurs alpins : agent de liaison énergique et brave. Ayant été blessé très grièvement, le 3 septembre 1916, à Cléry, est venu rendre compte à son capitaine qu'il ne pourrait plus continuer sa mission et a tendu la main à ses camarades présents, avec le plus grand calme, avant de se laisser transporter à l'arrière. DOMINY (Louis-Armand), soldat au 125e rég.
20 octobre 1915, à Sillery (Marne). CREPS (Léon-Georges), soldat au 1580e rég. d'infanterie (anciennement au 9e rég. d'infanterie) : bon soldat. A été très grièvement blessé, le 22 août 1914, à Pierpont (Meuse). DEMILLY (Louis-Eugène-Auguste), caporal au 1678e rég. d'infanterie : caporal brave et dévoué. A été très grièvement blessé, le 25 août 1914, à Etain. 2 blessures, 1 citation. DEVAILLY (Jules), soldat de 1re classe au 71e rég. d'infanterie : a été très grièvement blessé, le 22 septembre 1914, à Lamorville-Spada. DIGOIT (Pierre-Philippe), caporal au 102e bataillon de chasseurs alpins : agent de liaison énergique et brave. Ayant été blessé très grièvement, le 3 septembre 1916, à Cléry, est venu rendre compte à son capitaine qu'il ne pourrait plus continuer sa mission et a tendu la main à ses camarades présents, avec le plus grand calme, avant de se laisser transporter à l'arrière. DOMINY (Louis-Armand), soldat au 125e rég. d'infanterie : brave chasseur. A été très grièvement blessé à Deniecourt, le 14 septembre 1916, en défendant le petit poste dont il faisait partie, contre une incursion ennemie. DUPUY (Jean-Antoine-Xavier), soldat au 240e bataillon de chasseurs alpins : très bon chasseur, dévoué et courageux. A été très grièvement blessé, le 2 septembre 1918, à Leuilly (Aisne). 2 blessures. 2 citations antérieures. FOURNIER (René-François), soldat au 321e rég. d'infanterie : bon soldat. A été très grièvement blessé, le 22 avril 1917 à Montier-en-Argonne. FROMENT (François-Edmond), caporal au 808e rég. d'infanterie : brave caporal. A été très grièvement blessé, le 3 mars 1915, à Dompierre, en faisant une relève de sentinelle. GAUGET (Auguste-Alphonse-Pierre), caporal au 1630e rég. d'infanterie : a été très grièvement blessé, le 25 mars 1916, au bois de Malancourt, au cours d'un violent bombardement. GAUTHIER (Joseph-Henri), sergent au 160e bataillon de chasseurs à pied : très bon sous-officier, brave au feu et très courageux. A été blessé très grièvement au cours d'une attaque à Saint-Ilarie-le-Grand, le 29 septembre 1915. GOUZIN (Paul), mille au recrutement 1258, soldat au 818e régiment d'infanterie : soldat courageux. A été très grièvement blessé, le 30 août 1914, à Franconville. HENRION (Louis), mille au recrutement