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du clergé. À ces griefs, émanant de groupes politiques et religieux, avides de revanche et maîtres du pouvoir, s'ajoutent les rancûres et le mécontentement des usagers, parents d'élèves dressés contre la taxe du vingtième des frais d'études qu'ils doivent acquitter au profit de l'Université, même dans des établissements privés hostiles à la nouvelle organisation ; — la fureur des maîtres de pension, chefs d'institution, tenanciers d'écoles de toute nature, marchands de grec et de latin revendiquant la liberté du commerce, et qui n'ont vu dans les inspecteurs de tout grade, si prompts, quand ils constatent une infraction, à mobiliser procureur et préfet, que des agents fiscaux spécialisés dans la perception du droit annuel et du droit décennal. À ces usagers comme à ces humbles administrés, "l'Université semble n'être qu'une superposition inutile, proche parente des droits réunis et de la conscription. Il semble tout simple que la chute de Bonaparte soit sa chute. La première Restauration cependant ne la détruisit pas. Mais en onze mois, elle l'abranda et l'altéra profondément. L'abbé de Montesquiou, le premier ministre de l'Intérieur de Louis XVIII, malgré son libéralisme, ne voyait dans la Restauration qu'un Ancien Régime assagi ; il gardait très vivants ses préjugés d'aristocrate et d'ecclésiastique. Cuvier, qui le vit agir, constate « qu'il avait contre l'Université des préventions assez fortes. Sa première idée fut d'en détruire la centralisation, de rétablir des Universités partielles, et de soumettre les collèges aux autorités locales ». Il précisa ses intentions par l'ordonnance du 22 juin 1814 : l'Université ne serait maintenue que « jusqu'à ce qu'il ait pu être apporté à l'ordre actuel de l'instruction publique les modifications qui seront jugées utiles ». C'était l'ouverture de la succession. Alors, de mars à novembre se déclenche une furieuse campagne qui, officieusement d'abord, par des journaux et des brochures, puis officiellement par la voix de seize Conseils généraux, réclame la destruction de la centralisation et de la fiscalité universitaire, une place plus grande pour le clergé et pour les autorités locales. L'opinion une fois préparée, sur tous les points du territoire, devant les autorités indifférentes ou complices, les évêques
et d'ecclésiastique. Cuvier, qui le vit agir, constate « qu'il avait contre l'Université des préventions assez fortes. Sa première idée fut d'en détruire la centralisation, de rétablir des Universités partielles, et de soumettre les collèges aux autorités locales ». Il précisa ses intentions par l'ordonnance du 22 juin 1814 : l'Université ne serait maintenue que « jusqu'à ce qu'il ait pu être apporté à l'ordre actuel de l'instruction publique les modifications qui seront jugées utiles ». C'était l'ouverture de la succession. Alors, de mars à novembre se déclenche une furieuse campagne qui, officieusement d'abord, par des journaux et des brochures, puis officiellement par la voix de seize Conseils généraux, réclame la destruction de la centralisation et de la fiscalité universitaire, une place plus grande pour le clergé et pour les autorités locales. L'opinion une fois préparée, sur tous les points du territoire, devant les autorités indifférentes ou complices, les évêques violent les dispositions du décret de 1811, qui rivaient au collège ou au lycée l'unique école ecclésiastique autorisée par département et en faisaient une simple institution tributaire. Dans l'Ouest, à Bordeaux, à Poitiers, Angers, Nantes, Rennes, dans le Centre, à Bourges et à Limoges, dans le Midi, à Aix et à Valence, dès le mois de mai, les écoles ecclésiastiques cessent de fréquenter les lycées ; bien plus, certaines se transportent, au mépris des règlements, dans de petits bourgs sans établissements universitaires : celle de Soissons à Liesse, celle de Poitiers à Montmorillon ; de nouvelles se fondent, comme Saint-Acheul, aux portes d'Amiens. Deux s'installent dans le collège communal, et se substituent à lui avec la complicité des municipalités, à Luçon et à Saint-Jean-d'Angély. Et, dès la fin de l'année scolaire, la plupart annoncent aux parents qu'elles rouvriront en octobre comme établissements autonomes. Les recteurs ont alors l'impression que le clergé mène « une guerre à mort » contre le corps enseignant, qu'il y a une entente entre les évêques pour reprendre l'instruction qu'ils affirment leur appartenir de droit divin. C'est qu'à ce moment les évêques agissent auprès du pouvoir central pour faire rapporter « les dispositions qui assujettissent les
à Valence, dès le mois de mai, les écoles ecclésiastiques cessent de fréquenter les lycées ; bien plus, certaines se transportent, au mépris des règlements, dans de petits bourgs sans établissements universitaires : celle de Soissons à Liesse, celle de Poitiers à Montmorillon ; de nouvelles se fondent, comme Saint-Acheul, aux portes d'Amiens. Deux s'installent dans le collège communal, et se substituent à lui avec la complicité des municipalités, à Luçon et à Saint-Jean-d'Angély. Et, dès la fin de l'année scolaire, la plupart annoncent aux parents qu'elles rouvriront en octobre comme établissements autonomes. Les recteurs ont alors l'impression que le clergé mène « une guerre à mort » contre le corps enseignant, qu'il y a une entente entre les évêques pour reprendre l'instruction qu'ils affirment leur appartenir de droit divin. C'est qu'à ce moment les évêques agissent auprès du pouvoir central pour faire rapporter « les dispositions qui assujettissent les petits séminaires à l'Université sous le double rapport des taxes et de l'enseignement ». C'est sur leurs suggestions, et probablement sous les auspices du grand aumônier de France que les projets qui devaient aboutir à l'ordonnance du 5 octobre 1814 sont élaborés. L'article 11 du Concordat assurait aux évêques le droit d'avoir un séminaire ; des bourses furent ensuite attribuées à ces séminaires par le décret du 30 septembre 1807 ; l'Université donna à leurs élèves, par son arrêté du 23 juin 1809, des facilités pour obtenir le grade de bachelier ; ces séminaires, ces grands séminaires, étaient donc des écoles professionnelles, spéciales, de préparation exclusive au sacerdoce, et de ce fait libres de toute ingérence universitaire. En 1814, les évêques revendiquent pour les écoles secondaires ecclésiastiques les mêmes privilèges, parce que, elles aussi, sont des écoles préparatoires au sacerdoce, et que « les évêques ont le droit imprescriptible de diriger seuls et librement l'enseignement ecclésiastique ». Partant de ce principe, il leur est aisé de montrer que les prescriptions du décret de 1811 sont intolérables : les élèves, presque tous d'origine très modeste, sont entretenus par les aumônes des fidèles ; lever sur eux les taxes universitaires, c'est faire
droit d'avoir un séminaire ; des bourses furent ensuite attribuées à ces séminaires par le décret du 30 septembre 1807 ; l'Université donna à leurs élèves, par son arrêté du 23 juin 1809, des facilités pour obtenir le grade de bachelier ; ces séminaires, ces grands séminaires, étaient donc des écoles professionnelles, spéciales, de préparation exclusive au sacerdoce, et de ce fait libres de toute ingérence universitaire. En 1814, les évêques revendiquent pour les écoles secondaires ecclésiastiques les mêmes privilèges, parce que, elles aussi, sont des écoles préparatoires au sacerdoce, et que « les évêques ont le droit imprescriptible de diriger seuls et librement l'enseignement ecclésiastique ». Partant de ce principe, il leur est aisé de montrer que les prescriptions du décret de 1811 sont intolérables : les élèves, presque tous d'origine très modeste, sont entretenus par les aumônes des fidèles ; lever sur eux les taxes universitaires, c'est faire peser un impôt sur la charité des fidèles, sur le denier de la veuve ; les assujettir aux cours des lycées, c'est les soumettre à un programme qui ralentit leur préparation, c'est les dissiper par des allées et venues continuelles, c'est les exposer aux outrages des « écoliers laïques de sentiments » opposés ». Les fixer dans des villes à raison d'une école par département, c'est les entasser dans des locaux incommodes, ou forcer leurs supérieurs à les rendre à leurs familles. Or l'église de France subit une crise intense de recrutement sacerdotal. Le rapporteur de l'un des projets note d'après les états de situation du Ministère de l'Intérieur (administration générale des affaires du Culte catholique) que le 1/8 des succursales est vacant ; que le nombre des curés et desservants de plus de 60 ans est au nombre total des curés et desservants dans la proportion de 1 à 3 ; que le nombre des curés et desservants de 40 ans et au-dessous est au nombre total dans la proportion de 1 à 25 ; que les prêtres de tous rangs, en activité, sont au nombre de 38.620, alors que pour le service des paroisses il en faudrait 54.000(1).
sentiments » opposés ». Les fixer dans des villes à raison d'une école par département, c'est les entasser dans des locaux incommodes, ou forcer leurs supérieurs à les rendre à leurs familles. Or l'église de France subit une crise intense de recrutement sacerdotal. Le rapporteur de l'un des projets note d'après les états de situation du Ministère de l'Intérieur (administration générale des affaires du Culte catholique) que le 1/8 des succursales est vacant ; que le nombre des curés et desservants de plus de 60 ans est au nombre total des curés et desservants dans la proportion de 1 à 3 ; que le nombre des curés et desservants de 40 ans et au-dessous est au nombre total dans la proportion de 1 à 25 ; que les prêtres de tous rangs, en activité, sont au nombre de 38.620, alors que pour le service des paroisses il en faudrait 54.000(1). L'ordonnance attendue fait droit à tous ces vœux : les écoles secondaires ecclésiastiques sont désormais soustraites à l'Université parce que ce sont des écoles spéciales, vestibules du grand séminaire ; donc, dispense de toute rétribution, baccalauréat conféré gratuitement, liberté d'emplacement, liberté d'enseignement. Les envahissements du printemps et de l'été sont légitimés. Mais l'ordonnance exige, sans prévoir du reste de sanction, que le caractère d'école spéciale, soit maintenu et accentué ; dans les villes où existe un établissement universitaire, les élèves devront porter, au bout de deux ans d'études, l'habit ecclésiastique. Une première rédaction, fort curieuse en ce qu'elle accuse plus fortement que le texte définitif le caractère particulier de ces établissements, tant par leurs privilèges que par leurs incapacités, exige immédiatement de tous leurs élèves l'habit ecclésiastique ; elle maintient sous le régime universitaire les établissements qui auraient des élèves laïcs ; mais par contre elle n'en limite pas le nombre ; elle les exonère de toutes charges fiscales, de tous droits d'enregistrement supérieurs à 1 franc en cas de donation, et, en doublant la partie du fonds destiné aux grands séminaires en vertu du décret du 30 septembre 1807 et rendue disponible par la réduction du territoire, elle prévoit
légitimés. Mais l'ordonnance exige, sans prévoir du reste de sanction, que le caractère d'école spéciale, soit maintenu et accentué ; dans les villes où existe un établissement universitaire, les élèves devront porter, au bout de deux ans d'études, l'habit ecclésiastique. Une première rédaction, fort curieuse en ce qu'elle accuse plus fortement que le texte définitif le caractère particulier de ces établissements, tant par leurs privilèges que par leurs incapacités, exige immédiatement de tous leurs élèves l'habit ecclésiastique ; elle maintient sous le régime universitaire les établissements qui auraient des élèves laïcs ; mais par contre elle n'en limite pas le nombre ; elle les exonère de toutes charges fiscales, de tous droits d'enregistrement supérieurs à 1 franc en cas de donation, et, en doublant la partie du fonds destiné aux grands séminaires en vertu du décret du 30 septembre 1807 et rendue disponible par la réduction du territoire, elle prévoit en faveur de leurs élèves 425 bourses de 200 francs et 848 demi-bourses de 100 francs. Elle est comme le prototype de la deuxième ordonnance du 16 juin 1828 (1). En réalité, la définition que l'ordonnance donne des petits séminaires est débordée de toutes parts par la réalité, et les précautions qu'elle prend pour faire respecter le monopole en précisant leur caractère technique, spécial, est illusoire ; les chefs de l'Université, héritiers de la pensée du créateur, ne peuvent se résigner à une réglementation qui ruine les fondements mêmes de l'édifice en construction : l'Église ne peut accepter de restrictions quand il s'agit de son avenir et de son recrutement. Sans doute le Concile de Trente, tout comme les ordonnances royales, s'oppose à la conception d'écoles ecclésiastiques ouvertes à d'autres qu'aux futurs clercs. Mais qui peut préjuger de la vocation d'un enfant de 10 ans ? En outre, la pauvreté de l'Église, la destruction des fondations par la Révolution, obligent beaucoup d'évêques à utiliser, pour l'entretien de leurs futurs clercs, tous pauvres scolarités d'élèves laïcs, plus riches ; de là, scandale pour les universitaires, ouverture dans ces écoles ecclésiastiques de cours de dessin, d'escrime de danse. Il existe donc, à
précautions qu'elle prend pour faire respecter le monopole en précisant leur caractère technique, spécial, est illusoire ; les chefs de l'Université, héritiers de la pensée du créateur, ne peuvent se résigner à une réglementation qui ruine les fondements mêmes de l'édifice en construction : l'Église ne peut accepter de restrictions quand il s'agit de son avenir et de son recrutement. Sans doute le Concile de Trente, tout comme les ordonnances royales, s'oppose à la conception d'écoles ecclésiastiques ouvertes à d'autres qu'aux futurs clercs. Mais qui peut préjuger de la vocation d'un enfant de 10 ans ? En outre, la pauvreté de l'Église, la destruction des fondations par la Révolution, obligent beaucoup d'évêques à utiliser, pour l'entretien de leurs futurs clercs, tous pauvres scolarités d'élèves laïcs, plus riches ; de là, scandale pour les universitaires, ouverture dans ces écoles ecclésiastiques de cours de dessin, d'escrime de danse. Il existe donc, à partir d'octobre 1814, par la force des choses et sans que le législateur l'ait voulu, deux privilèges légaux en matière d'enseignement, deux sortes de monopoles s'excluant l'un l'autre et qui chercheront à se détruire— l'un en faveur de l'Université, l'autre en faveur de l'Église — tous deux rattachés à l'État. Entre eux, les institutions et les pensions, qui vont aller s'affaiblissant, ruinées par la concurrence ecclésiastique et les règlements universitaires. Mais, au début de la Restauration, les deux forces hostiles ne s'équilibrent pas ; l'Université, suspecte, semble menacée ; l'Église au contraire, forte politiquement et impatiente de se refaire, croît, et semble devoir l'emporter. Fontanes le fit préparer, soi-disant pour obéir à la demande expresse qu'en avait fait le Comte d'Artois peu de jours après son entrée à Paris, le 13 avril 1814. Le 28 juin, comme pour se conformer à l'ordonnance du 22, en séance du Conseil de l'Université, le grand maître nommait une commission de onze membres « pour préparer un travail sur les modifications dont l'organisation de l'Université pouvait être susceptible ». Cette Commission, dont les animateurs furent les deux indispensables collaborateurs et confidents de Fontanes, Ambroise Rendu et Guéneau de Mussy, semble avoir terminé ses travaux
Entre eux, les institutions et les pensions, qui vont aller s'affaiblissant, ruinées par la concurrence ecclésiastique et les règlements universitaires. Mais, au début de la Restauration, les deux forces hostiles ne s'équilibrent pas ; l'Université, suspecte, semble menacée ; l'Église au contraire, forte politiquement et impatiente de se refaire, croît, et semble devoir l'emporter. Fontanes le fit préparer, soi-disant pour obéir à la demande expresse qu'en avait fait le Comte d'Artois peu de jours après son entrée à Paris, le 13 avril 1814. Le 28 juin, comme pour se conformer à l'ordonnance du 22, en séance du Conseil de l'Université, le grand maître nommait une commission de onze membres « pour préparer un travail sur les modifications dont l'organisation de l'Université pouvait être susceptible ». Cette Commission, dont les animateurs furent les deux indispensables collaborateurs et confidents de Fontanes, Ambroise Rendu et Guéneau de Mussy, semble avoir terminé ses travaux en août. De septembre à décembre, le conseil discuta sa rédaction. « Ce projet, dit Rendu, répondait aux besoins réels et aux vœux raisonnables; il faisait un minimum de concessions, mais en réalité « il contenait peu de changements et d'innovations, disposait et coordonnait plus qu'il ne créait, et lors même qu'il réformait et améliorait des règlements existants, ne faisait que présenter en forme d'articles ce qui avait été fait et pratiqué depuis 1808 dans le sein du corps enseignant ». Il codifiait et les harmonisait les divers décrets impériaux pris en exécution de la loi du 10 mai 1806, notamment celui du 17 mars 1808, « résultat de vingt-deux rédactions successives faites en conseil d'Etat » devant Napoléon « et où l'on apercevait aisément les traces de ce genre de fabrication au désordre de l'ensemble et à la contradiction de quelques articles ». Il précisait les plans d'extension de l'édifice, au sujet de l'enseignement primaire et des facultés de médecine, par exemple, et mettait bien en évidence les idées maîtresses : autonomie et esprit de corps, centralisation et unité, surveillance au nom de l'Etat sur tout l'enseignement public et privé. C'était une image épurée et comme idéale du système.
même qu'il réformait et améliorait des règlements existants, ne faisait que présenter en forme d'articles ce qui avait été fait et pratiqué depuis 1808 dans le sein du corps enseignant ». Il codifiait et les harmonisait les divers décrets impériaux pris en exécution de la loi du 10 mai 1806, notamment celui du 17 mars 1808, « résultat de vingt-deux rédactions successives faites en conseil d'Etat » devant Napoléon « et où l'on apercevait aisément les traces de ce genre de fabrication au désordre de l'ensemble et à la contradiction de quelques articles ». Il précisait les plans d'extension de l'édifice, au sujet de l'enseignement primaire et des facultés de médecine, par exemple, et mettait bien en évidence les idées maîtresses : autonomie et esprit de corps, centralisation et unité, surveillance au nom de l'Etat sur tout l'enseignement public et privé. C'était une image épurée et comme idéale du système. Mais, œuvre de Fontanes et de son entourage, elle conservait le majestueux et onéreux statut de l'administration centrale de l'Université. C'est alors que, le 17 février 1815, parut une ordonnance élaborée au Ministère de l'Intérieur, loin du Conseil de l'Université, et qui déjouait sa manœuvre. Elle bouleversait de fond en comble l'institution impériale. Elle fut aussitôt dénoncée avec fureur par les universitaires. Rendu l'attaqua dans une courte brochure. En achevant d'ébranler l'Université et de démoraliser ses membres, elle ne servit en effet qu'au clergé et aux hommes d'ancien régime; mais elle fut inspirée par des préoccupations tout autres. L'exercice du pouvoir avait affaibli en quelques mois les préventions de l'abbé de Montesquiou. Lui qui avait rêvé de rétablir des universités partielles indépendantes, de soumettre les collèges aux autorités locales, « à mesure qu'il connut davantage l'état des choses, il vit mieux combien il serait imprudent au gouvernement de se dépouiller soi-même d'un moyen si puissant d'action ». M. Pouthas a finement noté l'évolution des idées du ministre sous l'influence de son chef de cabinet, Guizot. Si sa volonté de décentralisation apparaît encore fortement dans l'ordonnance, il consent à conserver une autorité centrale. Toute la réforme était en réalité l'œuvre personnelle
comble l'institution impériale. Elle fut aussitôt dénoncée avec fureur par les universitaires. Rendu l'attaqua dans une courte brochure. En achevant d'ébranler l'Université et de démoraliser ses membres, elle ne servit en effet qu'au clergé et aux hommes d'ancien régime; mais elle fut inspirée par des préoccupations tout autres. L'exercice du pouvoir avait affaibli en quelques mois les préventions de l'abbé de Montesquiou. Lui qui avait rêvé de rétablir des universités partielles indépendantes, de soumettre les collèges aux autorités locales, « à mesure qu'il connut davantage l'état des choses, il vit mieux combien il serait imprudent au gouvernement de se dépouiller soi-même d'un moyen si puissant d'action ». M. Pouthas a finement noté l'évolution des idées du ministre sous l'influence de son chef de cabinet, Guizot. Si sa volonté de décentralisation apparaît encore fortement dans l'ordonnance, il consent à conserver une autorité centrale. Toute la réforme était en réalité l'œuvre personnelle des universitaires du ministère, Guizot et Royer-Collard, et il semble bien qu'ils aient écouté les avis, les craintes et peut-être les rancœurs de membres influents de la haute Université, mécontents de la façon dont Fontanes avait rempli ses fonctions. Le décret du 17 mars 1808 avait organisé d'une façon très large et très précise l'administration centrale de l'Université : « à côté du grand maître, aux pouvoirs presque absolus, il prévoyait un chancelier, un trésorier, deux grands dignitaires aux fonctions bien déterminées —, et surtout le Conseil de l'Université, dont les attributions, énumérées dans les articles 76-83, comprenaient toute la vie administrative de la machine. On en a conclu qu'il faisait « une bonne partie de la grande besogne ». Il aurait dû la faire, mais en réalité il ne la faisait pas : « les dignitaires, les conseillers n'existaient que pour la forme ». Tout était absorbé par la fameuse commission centrale, c'est-à-dire par deux personnes, deux jeunes gens intelligents et actifs, mais que rien ne destinait à ces fonctions, sinon leurs relations personnelles avec Fontanes : Ambroise Rendu et Guéneau de Mussy. Voici l'origine de cette commission : l'article 56 du décret disait que, pour transférer d'une académie