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S'adresser au Secrétariat Général, 14, rue des Petits Carreaux, à Paris. XXVII SERVICE DES IMPOSITIONS Les vérifications de l'Union Fraternelle s'étendent sur toutes les feuilles d'impôts concernant les contributions directes (foncier, portes et fenêtres, mobilier et patentes) ainsi qu'aux taxes assimilées. Ces vérifications sont gratuites si les impôts sont réguliers. Si la contribution est sujette à réclamation, les représentants de l'Union Fraternelle présentent pour le client la pétition utile, ils l'introduisent sans aucun frais pour l'intéressé, et suivent l'affaire devant le Conseil de Préfecture et, si besoin est, devant le Conseil d'Etat. En cas de détaxe, l'Union Fraternelle perçoit la moitié de la somme des dégrèvements obtenus pour les frais, honoraires des agents, etc. Cette remise n'est due que pour la première année des sommes acquises en dégrèvement. Elle doit être versée à l'Union Fraternelle dès que les propositions faites par l'administration lui ont été notifiées et qu'elles ont été acceptées par son comité de Jurisconsultes. Les avis des préfectures notifiés aux intéressés font foi pour la solution de la réclamation. Il est dans l'intérêt des contribuables de n'accepter jamais les propositions de transaction que leur offrirait l'administration avant d'en référer à l'Union Fraternelle. Ils veilleront à communiquer, avec toute la célérité possible, les renseignements, pièces, documents qui leur seraient demandés par la Société, à répondre, dans le plus court délai, à toutes les correspondances de l'Union Fraternelle et à transmettre sans retard toutes les propositions ou communications qui leur seraient faites directement par le fisc. Si la réclamation du contribuable n'est pas jugée dans les trois mois de la demande, celui-ci est fondé à différer le paiement des douzièmes qui viendraient à échoir depuis l'expiration du délai de trois mois (Loi du 21 avril 1832 art. 28). Pour tous avis et expéditions de pièces, s'adresser à M. le Secrétaire général de l'Union Fraternelle, 14, rue des Petits Carreaux, à Paris. AVIS IMPORTANT: La loi du 8 août 1890 qui a modifié si profondément le principe de la contribution foncière, a été mise en vigueur à dater du 1er Janvier 1891. Beaucoup de nos adhérents nous ont chargés de faire
la célérité possible, les renseignements, pièces, documents qui leur seraient demandés par la Société, à répondre, dans le plus court délai, à toutes les correspondances de l'Union Fraternelle et à transmettre sans retard toutes les propositions ou communications qui leur seraient faites directement par le fisc. Si la réclamation du contribuable n'est pas jugée dans les trois mois de la demande, celui-ci est fondé à différer le paiement des douzièmes qui viendraient à échoir depuis l'expiration du délai de trois mois (Loi du 21 avril 1832 art. 28). Pour tous avis et expéditions de pièces, s'adresser à M. le Secrétaire général de l'Union Fraternelle, 14, rue des Petits Carreaux, à Paris. AVIS IMPORTANT: La loi du 8 août 1890 qui a modifié si profondément le principe de la contribution foncière, a été mise en vigueur à dater du 1er Janvier 1891. Beaucoup de nos adhérents nous ont chargés de faire réviser les nouvelles bases d'imposition qui leur ont été assignées lors du dernier recensement des propriétés bâties et nous avons été assez heureux pour leur faire obtenir des dégrèvements importants. Nous ne saurions trop insister près de ceux qui n'ont pas protesté contre les évaluations administratives de nous confier la défense de leurs intérêts au point de vue des impositions, car l'article 7 de la loi précitée n'accorde plus aux contribuables pour réclamer contre l'évaluation attribuée à leurs immeubles, que trois mois à dater de la publication du rôle de l'année 1892. Passé ce délai, aucune demande en détaxe ou en réduction (propriétés bâties) ne sera recevable pendant un délai de dix années. Le travail de la nouvelle évaluation a donné lieu à de nombreuses critiques et voici en quels termes le Rapporteur de la commission des finances du Sénat s'exprime à ce sujet : « Cette opération a été faite au point de vue administratif, par des agents zélés qui y ont apporté tout leur dévouement particulier. Ils ont dû la poursuivre rapidement, pressés qu'ils étaient par le temps et par leurs autres fonctions. Il est impossible d'affirmer que de nombreuses erreurs individuelles ne se sont pas produites. Il
défense de leurs intérêts au point de vue des impositions, car l'article 7 de la loi précitée n'accorde plus aux contribuables pour réclamer contre l'évaluation attribuée à leurs immeubles, que trois mois à dater de la publication du rôle de l'année 1892. Passé ce délai, aucune demande en détaxe ou en réduction (propriétés bâties) ne sera recevable pendant un délai de dix années. Le travail de la nouvelle évaluation a donné lieu à de nombreuses critiques et voici en quels termes le Rapporteur de la commission des finances du Sénat s'exprime à ce sujet : « Cette opération a été faite au point de vue administratif, par des agents zélés qui y ont apporté tout leur dévouement particulier. Ils ont dû la poursuivre rapidement, pressés qu'ils étaient par le temps et par leurs autres fonctions. Il est impossible d'affirmer que de nombreuses erreurs individuelles ne se sont pas produites. Il est surtout impossible de soutenir que de grandes inégalités n'existent pas d'une région à une autre dans les évaluations. Ces défauts sont inévitables. Il faut les corriger avant de faire servir le travail à une œuvre budgétaire. (Documents parlementaires, 30 juillet 1890). XXIX 3° SERVICE DE LA VÉRIFICATION DES LETTRES DE VOITURE. Les erreurs commises par les Compagnies de chemins de fer sur presque toutes les lettres de voiture causent aux commerçants et aux industriels un préjudice beaucoup plus sérieux qu'on ne le pense. Ces erreurs proviennent de la difficulté de l'application des tarifs multiples de transports et des modifications continuelles apportées à ces tarifs. Aussi nous sommes-nous préoccupés de faire vérifier, dans de bonnes conditions, les lettres de nos adhérents. Les lettres qui ne donnent lieu à aucune réclamation sont vérifiées gratuitement. Sur les sommes recouvrées près des Compagnies, 50 % sont versés aux adhérents ; le reste est attribué aux frais et honoraires des vérificateurs. Aucune action n'est engagée sans le consentement écrit du client. La vérification des lettres de voiture remonte jusqu'à 1862, inclusivement. A partir du 14 avril 1893, elle ne pourra plus comprendre qu'une période de cinq années. Cette dernière disposition engagera les adhérents de
DE VOITURE. Les erreurs commises par les Compagnies de chemins de fer sur presque toutes les lettres de voiture causent aux commerçants et aux industriels un préjudice beaucoup plus sérieux qu'on ne le pense. Ces erreurs proviennent de la difficulté de l'application des tarifs multiples de transports et des modifications continuelles apportées à ces tarifs. Aussi nous sommes-nous préoccupés de faire vérifier, dans de bonnes conditions, les lettres de nos adhérents. Les lettres qui ne donnent lieu à aucune réclamation sont vérifiées gratuitement. Sur les sommes recouvrées près des Compagnies, 50 % sont versés aux adhérents ; le reste est attribué aux frais et honoraires des vérificateurs. Aucune action n'est engagée sans le consentement écrit du client. La vérification des lettres de voiture remonte jusqu'à 1862, inclusivement. A partir du 14 avril 1893, elle ne pourra plus comprendre qu'une période de cinq années. Cette dernière disposition engagera les adhérents de l'Union Fraternelle à envoyer immédiatement tous leurs titres de transports quels qu'ils soient. OBSERVATIONS CONCERNANT LES LETTRES DE VOITURE I. — Avis aux expéditeurs: 1° Ne jamais omettre le nom et l'adresse de l'expéditeur et du destinataire, la gare du destinataire, la mention à domicile ou en gare, le nombre, le poids, les numéros, marques et adresses des colis, la mention en port payé ou port dû, la somme en toutes lettres pour les envois contre remboursement. L'omission de l'une de ces formalités peut faire perdre le recours contre les compagnies, dans le cas de fausse direction, pertes ou retards. 2° Indiquer toujours la nature exacte de la marchandise, les fausses déclarations étant passibles d'amendes. 3° Indiquer le volume des colis, quand ceux-ci ont un faible poids spécifique et sont par suite considérés comme encombrants. Ces sortes de marchandises sont taxées d'après un poids fictif établi sur leur volume. En négligeant de mentionner ce volume, ou laissant au taxeur la faculté d'attribuer un poids arbitraire et l'élévation du tarif dépasse alors toute mesure. 4° L'expéditeur peut toujours exiger un récépissé de ses marchandises. Ce récépissé lui servira de justification en cas de contestation. 5° Désigner toujours les marchandises par leur
le poids, les numéros, marques et adresses des colis, la mention en port payé ou port dû, la somme en toutes lettres pour les envois contre remboursement. L'omission de l'une de ces formalités peut faire perdre le recours contre les compagnies, dans le cas de fausse direction, pertes ou retards. 2° Indiquer toujours la nature exacte de la marchandise, les fausses déclarations étant passibles d'amendes. 3° Indiquer le volume des colis, quand ceux-ci ont un faible poids spécifique et sont par suite considérés comme encombrants. Ces sortes de marchandises sont taxées d'après un poids fictif établi sur leur volume. En négligeant de mentionner ce volume, ou laissant au taxeur la faculté d'attribuer un poids arbitraire et l'élévation du tarif dépasse alors toute mesure. 4° L'expéditeur peut toujours exiger un récépissé de ses marchandises. Ce récépissé lui servira de justification en cas de contestation. 5° Désigner toujours les marchandises par leur nom le plus commun et le plus vulgaire. Quand un négociant donne à sa spécialité, sur les lettres de voiture, l'appellation particulière qui la désigne au public, comme cette appellation ne figure pas au tarif, on ne manque pas de lui appliquer la série la plus coûteuse. 6° Quand on fait des envois susceptibles de prix réduits et spéciaux, ne jamais oublier les mentions : Tarif spécial, Tarif réduit ou Tarif le plus réduit, 7° Pour les destinations à l'étranger, demander le Tarif d'exportation. 8° Ne pas oublier que, malgré leurs prétentions contraires, les compagnies sont responsables à partir du moment où les marchandises leur sont remises. 9° Réclamer les indemnités quand le parcours comprend les lignes de plusieurs compagnies. II. — Avis aux destinataires: 1° Ne prendre livraison qu'après avoir vérifié le nombre, le poids et l'état des colis. 2° Faire constater régulièrement toute avance de paiement et ne décharger la compagnie qu'après avoir fait ses réserves sur le livre d'émargement. 3° En cas d'importante contestation, refuser de prendre livraison jusqu'au règlement du litige. 4° Refuser tout récépissé écrit au crayon. Les mentions deviennent en ce cas trop facilement illisibles et elles mettent le destinataire dans l'impossibilité de poursuivre
fait des envois susceptibles de prix réduits et spéciaux, ne jamais oublier les mentions : Tarif spécial, Tarif réduit ou Tarif le plus réduit, 7° Pour les destinations à l'étranger, demander le Tarif d'exportation. 8° Ne pas oublier que, malgré leurs prétentions contraires, les compagnies sont responsables à partir du moment où les marchandises leur sont remises. 9° Réclamer les indemnités quand le parcours comprend les lignes de plusieurs compagnies. II. — Avis aux destinataires: 1° Ne prendre livraison qu'après avoir vérifié le nombre, le poids et l'état des colis. 2° Faire constater régulièrement toute avance de paiement et ne décharger la compagnie qu'après avoir fait ses réserves sur le livre d'émargement. 3° En cas d'importante contestation, refuser de prendre livraison jusqu'au règlement du litige. 4° Refuser tout récépissé écrit au crayon. Les mentions deviennent en ce cas trop facilement illisibles et elles mettent le destinataire dans l'impossibilité de poursuivre une réclamation. 5° Ne jamais payer l'article Déboursés (sauf le timbre de la poste). Ces déboursés sont souvent un moyen de fraude employé soit par le vendeur, soit par le camionneur. Refuser en pareil cas la marchandise en laissant les frais de port à l'expéditeur qui en pareil cas s'empresse de donner satisfaction au destinataire. 6° Ne pas oublier que la législation ne prend pas en considération l'art. 3 des conditions d'application des tarifs spéciaux, les compagnies demeurant toujours responsables des avaries survenues en route. Avis spécial aux marchands de beurre: Un arrêt récent vient de décider contre la compagnie de l'Ouest que le beurre lavé à l'eau salée devait être taxé comme beurre salé et non comme beurre doux. Cette décision est fort importante, le beurre salé payant un tarif de moitié moins cher que le beurre doux. SERVICE DU CONTENTIEUX. Ce service a pour unique objet d'éviter aux adhérents les risques qu'offrent les affaires témérairement engagées. L'Union Fraternelle met les intéressés en relation avec ses avocats, ses avoués ou ses notaires et prend pour eux des consultations orales qui sont toujours gratuites. Si la cause oblige à des recherches et à des démarches, avis en sera notifié au
de donner satisfaction au destinataire. 6° Ne pas oublier que la législation ne prend pas en considération l'art. 3 des conditions d'application des tarifs spéciaux, les compagnies demeurant toujours responsables des avaries survenues en route. Avis spécial aux marchands de beurre: Un arrêt récent vient de décider contre la compagnie de l'Ouest que le beurre lavé à l'eau salée devait être taxé comme beurre salé et non comme beurre doux. Cette décision est fort importante, le beurre salé payant un tarif de moitié moins cher que le beurre doux. SERVICE DU CONTENTIEUX. Ce service a pour unique objet d'éviter aux adhérents les risques qu'offrent les affaires témérairement engagées. L'Union Fraternelle met les intéressés en relation avec ses avocats, ses avoués ou ses notaires et prend pour eux des consultations orales qui sont toujours gratuites. Si la cause oblige à des recherches et à des démarches, avis en sera notifié au client par l'Union Fraternelle qui pourra accepter ou refuser les consultations écrites dont les honoraires sont réglés proportionnellement aux difficultés de l'affaire. Ces consultations ne sont envoyées que sur la demande écrite de l'adhérent et après que le prix fixé a été accepté par lui. Toute procédure n'est ouverte que sur un ordre écrit du client. GOUVERNEMENT DE LA SAINTE EGLISE CATHOLIQUE Le Pape actuellement régnant: NOTRE TRÈS SAINT PÈRE LE PAPE LÉON XIII Vincent JOACHIM comte PECCI, né à Carpentino, le 2 mars 1810, ordonné prêtre le 25 décembre 1837; légat apostolique dans les provinces de Bénévent, de Spolète et de Pérouse, de 1837 à 1843; archevêque de Damiette le 27 janvier 1833; nonce à Bruxelles de 1843 à 1846 ; nommé archevêque-évêque de Pérouse le 19 janvier 1846; créé cardinal par Pie IX, le 9 décembre 1848; élevé à la dignité de camerlingue de la sainte Église romaine, le 21 septembre 1877, fut élu pape le 20 février 1878 et couronné, le 3 mars de la même année, dans la chapelle Sixtine. Le Pape a pour conseil le Sacré-Collège composé, suivant la bulle de Sixte V du 3 décembre 1586, de 70 cardinaux partagés en trois ordres: 6
sur un ordre écrit du client. GOUVERNEMENT DE LA SAINTE EGLISE CATHOLIQUE Le Pape actuellement régnant: NOTRE TRÈS SAINT PÈRE LE PAPE LÉON XIII Vincent JOACHIM comte PECCI, né à Carpentino, le 2 mars 1810, ordonné prêtre le 25 décembre 1837; légat apostolique dans les provinces de Bénévent, de Spolète et de Pérouse, de 1837 à 1843; archevêque de Damiette le 27 janvier 1833; nonce à Bruxelles de 1843 à 1846 ; nommé archevêque-évêque de Pérouse le 19 janvier 1846; créé cardinal par Pie IX, le 9 décembre 1848; élevé à la dignité de camerlingue de la sainte Église romaine, le 21 septembre 1877, fut élu pape le 20 février 1878 et couronné, le 3 mars de la même année, dans la chapelle Sixtine. Le Pape a pour conseil le Sacré-Collège composé, suivant la bulle de Sixte V du 3 décembre 1586, de 70 cardinaux partagés en trois ordres: 6 cardinaux-évêques, 50 cardinaux-prêtres et 14 cardinaux-diacres. Les cardinaux-évêques ont chacun pour titre un évêché voisin de Rome; les cardinaux-prêtres et les cardinaux-diacres ont chacun pour titre une église de cette métropole. NONCIATURE DU SAINT-SIÈGE EN FRANCE Ouverte les jours non fériés de 9 h. à 11 heures et de midi 1/2 à 3 heures 58, Rue de Varenne, Paris. Son Excellence Mgr Dominique FEURATA, nonce apostolique; Mgr ACHILLE LOCATELLI, auditeur de la Nonciature; Mgr Alfred PERI-MOBOZINI, secrétaire; Mgr MOUHEY, auditeur de Rote pour la France. CARDINAUX FRANÇAIS Mgr Desprez, archevêque de Toulouse; Mgr Lavigerie, archevêque d'Alger, évêque de Carthage: Mgr Langénieux, archevêque de Reims; Mgr Place, archevêque de Rennes; Mgr Richard, archevêque de Paris; Mgr Foulon, archevêque de Lyon; Zigliara Thomas, des Frères Prêcheurs, à Rome. ÉPISCOPAT FRANÇAIS Diocèses. Archevêques et Évêques NN. SS. Nais. Sacre AGEN (g) Coeuret-Varin 1838—1885 AIRE et DAX (d) Delannoy 1824—1872 AIX (A) GAUTHIER-SOULARD 1822—1886 AJACCIO (a) De la Foata 1817—1873 ALBY (B) FONTENEAU 1826—1884 — XXXIV — Diocèse Archevêques et Évêques NN. SS. Nais. Sacre ALGER (C) LAVIGERIE card 1825—1882 — Desserre, coadj 1833—1880 AMIENS (m) Jacquenet 1816—1881 ANGERS (r) ANGOULÊME (g) Sebaux 1820—1873 ANNECY (jj) Isoard 1820—1879 ARRAS, Boulogne, St-Omer (i) AUCH (D)
1/2 à 3 heures 58, Rue de Varenne, Paris. Son Excellence Mgr Dominique FEURATA, nonce apostolique; Mgr ACHILLE LOCATELLI, auditeur de la Nonciature; Mgr Alfred PERI-MOBOZINI, secrétaire; Mgr MOUHEY, auditeur de Rote pour la France. CARDINAUX FRANÇAIS Mgr Desprez, archevêque de Toulouse; Mgr Lavigerie, archevêque d'Alger, évêque de Carthage: Mgr Langénieux, archevêque de Reims; Mgr Place, archevêque de Rennes; Mgr Richard, archevêque de Paris; Mgr Foulon, archevêque de Lyon; Zigliara Thomas, des Frères Prêcheurs, à Rome. ÉPISCOPAT FRANÇAIS Diocèses. Archevêques et Évêques NN. SS. Nais. Sacre AGEN (g) Coeuret-Varin 1838—1885 AIRE et DAX (d) Delannoy 1824—1872 AIX (A) GAUTHIER-SOULARD 1822—1886 AJACCIO (a) De la Foata 1817—1873 ALBY (B) FONTENEAU 1826—1884 — XXXIV — Diocèse Archevêques et Évêques NN. SS. Nais. Sacre ALGER (C) LAVIGERIE card 1825—1882 — Desserre, coadj 1833—1880 AMIENS (m) Jacquenet 1816—1881 ANGERS (r) ANGOULÊME (g) Sebaux 1820—1873 ANNECY (jj) Isoard 1820—1879 ARRAS, Boulogne, St-Omer (i) AUCH (D) Gouzot 1827—1887 AUTUN (k) PERRAULT 1828—1874 AVIGNON (E) VIGNE 1826—1885 BAVEUSE (o) Hugonin 1823—1867 BAYONNE (a) JAUFFRET 1833—1890 BEAUCOUSIN, Noyon et Senlis (m) Péronne 1813—1884 BELLEY (f) Luçon 1822—1888 BESANÇON (F) DUCELLIER 1832—1887 BLOIS (1) Laborde 1826—1877 BORDEAUX (G) LEFORT 1831—1890 BOURGES (H) MARCHAL 1821—1880 Évêque auxiliaire : Marchal, évêque de Sinope ... 1824—1888 CAHORS (b) Grimardias 1813—1866 CAMBRAI (I) THIBAUDIER 1823—1889 CARCASSONNE (q) Billard 1829—1881 CARTHAGE Brincat, évêque auxiliaire .... 1857—1887 CHALONS (m) Sourrieu 1826—1882 CHAMBÉRI (J) LEUILLEUX 1823—1881 CHARTRES (1) LAGRANGE 1827—1880 CLERMONT (h) Boyer 1809—1878 CONSTANTINE (c) Combes 1839—1881 COUTANCES, Avranches (o) Germain 1833—1876 DIGOINE (a) Servonnet 1830—1889 DIJON (k) Oury 1842-1890 EVREUX (O) Hautin 1835—1890 FRÉJUS (a) Mignot 1846—1890 GAP (a) Berthet 1838—1889 GRENOBLE (k) Fava 1826—1871 LANGUES (k) Lame 1825—1848 LAVAL (r) Cleret 1835—1880 LIMOGES (h) Renonard 1831—1888 LUCON (g) Catteau 1836—1877 LYON (K) FOULON 1841—1889 Coadjuteur de la Passagerie 1841—1884 MANS (le) (r) Labouré, 1823—1886 MARSEILLE (a) Robert 1819—1872 MEAUX (1) De Briey 1827—1880 MENDES (b) Baptifolières 1821—1889 MONTAUBAN (q) Fiard 1821—1882 — XXXV — Diocèses. Archevêques et Évêques NN. SS. Nais. Sacre MONTPELLIER (e) De Rovérié de Cabrières 1830—1874 MOULINS (p) De Dreux-Brézé 1811—1850 NANCY et Toul (f) Turinaz 1838—1878 NANTES (r) Le
de Sinope ... 1824—1888 CAHORS (b) Grimardias 1813—1866 CAMBRAI (I) THIBAUDIER 1823—1889 CARCASSONNE (q) Billard 1829—1881 CARTHAGE Brincat, évêque auxiliaire .... 1857—1887 CHALONS (m) Sourrieu 1826—1882 CHAMBÉRI (J) LEUILLEUX 1823—1881 CHARTRES (1) LAGRANGE 1827—1880 CLERMONT (h) Boyer 1809—1878 CONSTANTINE (c) Combes 1839—1881 COUTANCES, Avranches (o) Germain 1833—1876 DIGOINE (a) Servonnet 1830—1889 DIJON (k) Oury 1842-1890 EVREUX (O) Hautin 1835—1890 FRÉJUS (a) Mignot 1846—1890 GAP (a) Berthet 1838—1889 GRENOBLE (k) Fava 1826—1871 LANGUES (k) Lame 1825—1848 LAVAL (r) Cleret 1835—1880 LIMOGES (h) Renonard 1831—1888 LUCON (g) Catteau 1836—1877 LYON (K) FOULON 1841—1889 Coadjuteur de la Passagerie 1841—1884 MANS (le) (r) Labouré, 1823—1886 MARSEILLE (a) Robert 1819—1872 MEAUX (1) De Briey 1827—1880 MENDES (b) Baptifolières 1821—1889 MONTAUBAN (q) Fiard 1821—1882 — XXXV — Diocèses. Archevêques et Évêques NN. SS. Nais. Sacre MONTPELLIER (e) De Rovérié de Cabrières 1830—1874 MOULINS (p) De Dreux-Brézé 1811—1850 NANCY et Toul (f) Turinaz 1838—1878 NANTES (r) Le Coq, 1821—1875 NEVERS (p) Lelong 1834—1877 NICE (a) Balaïn 1828—1878 NISMES (e) Gilly 1833—1889 ORAN (c) Soubrier 1826—1886 ORLÉANS (1) Coulié 1829—1876 PAU (q) Rougerie 1832—1881 PARIS (L) RICHARD V 1819—1889 PÉRIGUEUX et Sarlat (r) Dabert 1811—1863 PERPIGNAN (b) Gaussaint 1825—1884 POITIERS (g) Juteau 1839—1889 PRIOVILLE (le) (h) Fulbert Petit 1832—1887 QUISSAC (n) Lamarche 1827—1888 REIMS (M) LANGÉNIEUX, cardinal 1824—1886 RENNES (N) PLACE, cardinal 1814—1886 Gonindard, coadjuteur 1837—1887 ROCHEFORT (la) et Saintes (g) Ardin 1840—1880 ROUFFIAC (b) Bourret 1827—1871 ROUEN (O) THOMAS 1826—1883 SAINT-BRIEU et Tréguier (n) Falliôres 1834—1889 SAINT-CLAUDE (k) Marpot 1827—1880 SAINT-DENIS (g) Fuzet 1826—1889 SAINT-DIÉ (f) Sonnois 1828—1889 SAINT-FLOUR (b) Baduel 1818—1877 SAINT-PIERRE (e) Carmenières 1825—1876 SÉEZ (o) Trégaron 1824—1882 SENS (P) BERNADOU, card 1810—1862 SOISSONS et Laon (m) Duval 1824—1890. TARBES (d) Billière 1817—1882 TARENTAISE (j) Bouvier 1834—1888 TOULOUSE et Narbonne (Q) DESPREZ, card 1807—1879 TOURS (R) MEIGNAN 1817—1884 TROYES (p) Cortet 1817—1875 TULLE (h) Denéchaud 1832—1879 VALENCE (e) Cotton 1825—1879 VANNES (n) Béeud 1825—1866 VERDUN (f) Pagis 1835—1882 VERSAILLES (1) Goux 1827—1877 VIVIERS (e) Bonnet 1835—1876 v' Les lettres placées après les évêchés indiquent qu'ils appartiennent à la suffragance de l'archevêché auquel on trouve cette lettre. — XXXVI — GOUVERNEMENT FRANÇAIS Président de la République: