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si la Société des Nations veut bien s'y intéresser, elle est exposée dans les procès-verbaux de la Commission. La seconde proposition émane de M. le professeur A. Korn et concerne le synchronisme universel, tel qu'il apparaît désirable de l'établir, non seulement pour les mesures astronomiques, mais aussi pour les divers développements de la télégraphie. C'est à la Conférence internationale radiotélégraphique qui se réunira au cours de l'année prochaine à Washington. Cela se fera par l'intermédiaire de la Section du transit de la Société des Nations. Enfin, le troisième projet a pour auteur M. Max Krahman, professeur à l'Ecole technique supérieure de Berlin-Charlottenbourg. Il vise à la création d'un Institut international des mines et sous sa forme, qui est plutôt celle d'un avant-projet, touche à des questions très vastes et très complexes, où se trouve impliquée celle d'une entente économique internationale. La Commission a décidé de renvoyer ce projet, pour une étude plus approfondie, à sa sous-commission de bibliothèque. La Commission plénière a déterminé, enfin, la méthode de ses travaux. Elle a décidé que chacune de ses sous-commissions aurait, si possible, deux sessions ordinaires par an et qu'elle-même en aurait une à Genève, à la fin du mois de juillet. Si une session extraordinaire était indispensable, on la fixerait, de préférence, au commencement de janvier. La Commission a désigné M. Ostertag, directeur des Bureaux internationaux de la propriété industrielle et littéraire, comme membre-adjoint de la Sous-Commission des droits intellectuels, et M. de Halecki, comme membre-adjoint de la Sous-Commission universitaire. Elle tient à constater, avant de terminer ce rapport, la tendance de plus en plus marquée des autres commissions de la Société des Nations à collaborer avec elle: ainsi la Commission des communications et du transit, le Comité économique, la Commission mixte pour la protection de l'enfance. Siégeant, enfin, comme Conseil d'administration de l'Institut, la Commission a entendu et approuvé le rapport du professeur de Reynold, présenté au nom du Comité de direction, et celui de M. Julien Luchaire, directeur de l'Institut. Elle a procédé à un certain nombre de modifications, d'ailleurs elles aussi provisoires, dans la structure intérieure de l'Institut de
une session extraordinaire était indispensable, on la fixerait, de préférence, au commencement de janvier. La Commission a désigné M. Ostertag, directeur des Bureaux internationaux de la propriété industrielle et littéraire, comme membre-adjoint de la Sous-Commission des droits intellectuels, et M. de Halecki, comme membre-adjoint de la Sous-Commission universitaire. Elle tient à constater, avant de terminer ce rapport, la tendance de plus en plus marquée des autres commissions de la Société des Nations à collaborer avec elle: ainsi la Commission des communications et du transit, le Comité économique, la Commission mixte pour la protection de l'enfance. Siégeant, enfin, comme Conseil d'administration de l'Institut, la Commission a entendu et approuvé le rapport du professeur de Reynold, présenté au nom du Comité de direction, et celui de M. Julien Luchaire, directeur de l'Institut. Elle a procédé à un certain nombre de modifications, d'ailleurs elles aussi provisoires, dans la structure intérieure de l'Institut de coopération intellectuelle. Elle a supprimé la section des affaires générales et nommé, en revanche, son chef, M. le professeur Zimmern, vice-directeur de l'Institut; réuni les sections des relations universitaires et des relations scientifiques; réuni administrativement celle des relations artistiques et celle des relations littéraires; remplacé par un poste de conseiller juridique la section juridique; transformé la section d'information en section d'information et de documentation, etc. Changements justifiés, non point pour la seule raison de réaliser des économies, mais par l'expérience de six mois d'activité. Elle a ensuite adopté un règlement précisant les attributions du secrétariat de la Commission, désigné M. Destrée comme rapporteur du Conseil d'administration au Conseil et à l'Assemblée et remplacé, enfin, au Comité de direction M. le professeur Lorentz par M. Vernon Kellogg. On pourrait accuser le présent rapport de n'être qu'une sèche énumération de travaux et de projets. Mais cette énumération même démontre, mieux que tout autre commentaire, que la coopération intellectuelle se développe de plus en plus. Ce qui lui est maintenant indispensable, c'est que les ressources mises à sa disposition correspondent à son organisation et à son activité actuelles. Appendice I. RÉSOLUTIONS PROPOSÉES PAR LES DIFFÉRENTES SOUS-COMMISSIONS ET APPROUVÉES PAR LA COMMISSION PLÉNITUDE. Sous-Commission
juridique la section juridique; transformé la section d'information en section d'information et de documentation, etc. Changements justifiés, non point pour la seule raison de réaliser des économies, mais par l'expérience de six mois d'activité. Elle a ensuite adopté un règlement précisant les attributions du secrétariat de la Commission, désigné M. Destrée comme rapporteur du Conseil d'administration au Conseil et à l'Assemblée et remplacé, enfin, au Comité de direction M. le professeur Lorentz par M. Vernon Kellogg. On pourrait accuser le présent rapport de n'être qu'une sèche énumération de travaux et de projets. Mais cette énumération même démontre, mieux que tout autre commentaire, que la coopération intellectuelle se développe de plus en plus. Ce qui lui est maintenant indispensable, c'est que les ressources mises à sa disposition correspondent à son organisation et à son activité actuelles. Appendice I. RÉSOLUTIONS PROPOSÉES PAR LES DIFFÉRENTES SOUS-COMMISSIONS ET APPROUVÉES PAR LA COMMISSION PLÉNITUDE. Sous-Commission des droits intellectuels. I. La Sous-Commission de propriété intellectuelle désire prendre désormais le titre de « Sous-Commission des droits intellectuels ». Elle réglera notamment les travaux de la section juridique de l'Institut international de coopération intellectuelle. Elle invite dès maintenant celui-ci à poursuivre ses travaux (enquêtes et consultations) : a) sur le droit d'auteur et ses extensions (proposition Destrée) ; b) sur le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (proposition Ruffini) ; c) et, en liaison avec les organismes juridiques et techniques de la Société des Nations, sur le statut des associations et fondations internationales (proposition Lafontaine). La Section juridique continuera, conformément à l'article XXIV du Règlement, à donner ses avis ou renseignements : a) aux autres sections de l'Institut; b) aux associations ou personnalités intellectuelles qui s'adresseront à l'Institut pour se renseigner sur des questions juridiques d'aspect international relatives aux relations intellectuelles. II. La Sous-Commission des droits intellectuels, après avoir délibéré sur les conclusions et l'exposé des motifs du rapport présenté par l'Institut international de coopération intellectuelle sur les résultats de l'enquête préparatoire conduite dans les milieux industriels au sujet de la propriété scientifique, approuve la méthode qui a été suivie par l'Institut pour
sur le droit d'auteur et ses extensions (proposition Destrée) ; b) sur le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (proposition Ruffini) ; c) et, en liaison avec les organismes juridiques et techniques de la Société des Nations, sur le statut des associations et fondations internationales (proposition Lafontaine). La Section juridique continuera, conformément à l'article XXIV du Règlement, à donner ses avis ou renseignements : a) aux autres sections de l'Institut; b) aux associations ou personnalités intellectuelles qui s'adresseront à l'Institut pour se renseigner sur des questions juridiques d'aspect international relatives aux relations intellectuelles. II. La Sous-Commission des droits intellectuels, après avoir délibéré sur les conclusions et l'exposé des motifs du rapport présenté par l'Institut international de coopération intellectuelle sur les résultats de l'enquête préparatoire conduite dans les milieux industriels au sujet de la propriété scientifique, approuve la méthode qui a été suivie par l'Institut pour faire apparaître les opinions les plus qualifiées en même temps que pour provoquer les réserves et les critiques utiles à relever afin de préciser les données du problème. La Sous-Commission constate qu'à tout le moins, la reconnaissance d'un droit des savants est souhaitée par tous et que, si les modalités de l'application prêtent encore à discussion, l'état de la question marque une évolution certaine dans les esprits vers la réalisation depuis l'ouverture de l'enquête. La Sous-Commission tient à noter l'importance de la communication présentée par M. le professeur Knoph comme le témoignage de la diffusion des idées qui sont à la base de la propriété scientifique dans les milieux juridiques des pays scandinaves et de l'Europe septentrionale. En conséquence, la Sous-Commission est d'avis : De charger l'Institut international de coopération intellectuelle d'étendre le champ de ses consultations en procédant par étapes et, le cas échéant, en liaison avec le Comité économique de la Société des Nations, de retenir les suggestions de M. le professeur Knoph, de préciser, grâce à des questionnaires appropriés, les points les plus aigus du problème, en restant fidèle à la méthode de la plus extrême prudence. Sous-Commission des relations interuniversitaires. III. La Sous-Commission recommande à l'Institut
de l'application prêtent encore à discussion, l'état de la question marque une évolution certaine dans les esprits vers la réalisation depuis l'ouverture de l'enquête. La Sous-Commission tient à noter l'importance de la communication présentée par M. le professeur Knoph comme le témoignage de la diffusion des idées qui sont à la base de la propriété scientifique dans les milieux juridiques des pays scandinaves et de l'Europe septentrionale. En conséquence, la Sous-Commission est d'avis : De charger l'Institut international de coopération intellectuelle d'étendre le champ de ses consultations en procédant par étapes et, le cas échéant, en liaison avec le Comité économique de la Société des Nations, de retenir les suggestions de M. le professeur Knoph, de préciser, grâce à des questionnaires appropriés, les points les plus aigus du problème, en restant fidèle à la méthode de la plus extrême prudence. Sous-Commission des relations interuniversitaires. III. La Sous-Commission recommande à l'Institut international de faire appel, le plus souvent possible, à la collaboration des Commissions nationales de coopération intellectuelle pour tout ce qui concerne les relations universitaires. La méthode de cette collaboration dépendra des conditions particulières de chaque pays, mais, en tout cas, les Commissions nationales devront être tenues au courant de toutes les démarches que l'Institut fera auprès des universités de leurs pays. Il conviendrait également de s'adresser à elles pour obtenir les réponses des universités avec lesquelles des relations régulières ne sont pas encore établies. Il serait intéressant que l'Institut international de coopération intellectuelle fût mis régulièrement au courant de l'état de l'enseignement supérieur dans chaque pays, par des rapports d'ensemble complémentaires les rapports particuliers des universités. Ces rapports pourraient, suivant les circonstances, être demandés aux offices universitaires nationaux et aux commissions nationales de coopération intellectuelle. IV. La Sous-Commission, ayant pris connaissance du projet de créer une Association internationale des universités et de la préparer par la réunion d'une conférence interuniversitaire et tenant compte des observations faites à ce sujet par le Comité de direction de l'Institut, exprime son intérêt pour le projet; mais, se rendant compte des grandes difficultés de sa réalisation, estime nécessaire de commencer par des consultations
toutes les démarches que l'Institut fera auprès des universités de leurs pays. Il conviendrait également de s'adresser à elles pour obtenir les réponses des universités avec lesquelles des relations régulières ne sont pas encore établies. Il serait intéressant que l'Institut international de coopération intellectuelle fût mis régulièrement au courant de l'état de l'enseignement supérieur dans chaque pays, par des rapports d'ensemble complémentaires les rapports particuliers des universités. Ces rapports pourraient, suivant les circonstances, être demandés aux offices universitaires nationaux et aux commissions nationales de coopération intellectuelle. IV. La Sous-Commission, ayant pris connaissance du projet de créer une Association internationale des universités et de la préparer par la réunion d'une conférence interuniversitaire et tenant compte des observations faites à ce sujet par le Comité de direction de l'Institut, exprime son intérêt pour le projet; mais, se rendant compte des grandes difficultés de sa réalisation, estime nécessaire de commencer par des consultations préliminaires dans les divers pays. Elle invite l'Institut international à s'adresser à cet effet aux Associations nationales d'universités, ainsi qu'aux organisations similaires constituées dans plusieurs pays, en leur signalant le projet et en leur demandant leur avis motivé. Cet avis devrait porter surtout sur les buts et le caractère d'une organisation universitaire internationale et sur les modalités d'une représentation éventuelle des universités de leur pays dans une telle organisation. V. La Sous-Commission, en vue de faciliter la coopération entre professeurs ou étudiants se consacrant à une étude déterminée, recommande la publication d'un relevé des sujets traités dans les divers cours universitaires consacrés: 1° à l'histoire contemporaine; 2° aux littératures étrangères; 3° au droit international. Ces divers sujets sont indiqués à titre d'exemple et il entre dans le désir de la Commission que pareille publication soit étendue progressivement à d'autres matières qu'elle indiquera ultérieurement. Cette publication, confiée aux bons soins de l'Institut, pourrait, selon les facilités qu'il y trouverait, se faire en plusieurs fois, d'après une méthode basée soit sur la géographie, soit sur la langue dans laquelle le cours est professé. VI. La Sous-Commission, après avoir entendu l'exposé du Dr Barany, au sujet de la création d'une université internationale, et
organisation universitaire internationale et sur les modalités d'une représentation éventuelle des universités de leur pays dans une telle organisation. V. La Sous-Commission, en vue de faciliter la coopération entre professeurs ou étudiants se consacrant à une étude déterminée, recommande la publication d'un relevé des sujets traités dans les divers cours universitaires consacrés: 1° à l'histoire contemporaine; 2° aux littératures étrangères; 3° au droit international. Ces divers sujets sont indiqués à titre d'exemple et il entre dans le désir de la Commission que pareille publication soit étendue progressivement à d'autres matières qu'elle indiquera ultérieurement. Cette publication, confiée aux bons soins de l'Institut, pourrait, selon les facilités qu'il y trouverait, se faire en plusieurs fois, d'après une méthode basée soit sur la géographie, soit sur la langue dans laquelle le cours est professé. VI. La Sous-Commission, après avoir entendu l'exposé du Dr Barany, au sujet de la création d'une université internationale, et rappelant la précédente résolution de la Commission de coopération intellectuelle à ce sujet, estime extrêmement souhaitable la création d'une Ecole internationale des hautes études politiques. Elle charge l'Institut international de coopération intellectuelle d'étudier les possibilités de réalisation et d'examiner également ce qu'on pourrait atteindre par une coordination des organismes nationaux et internationaux déjà existants, conformément aux initiatives prises dans cette direction dans différents pays. VII. Une Commission désignée par le président de la Commission de coopération intellectuelle sera chargée d'étudier le problème de la publication, en collaboration internationale, d'annuaires et répertoires intéressant le monde universitaire et scientifique. Elle collaborera étroitement avec les services compétents de l'Institut international. La Commission devra notamment comprendre: 1° Le directeur de l'Institut international de coopération intellectuelle; 2° Le secrétaire de la Commission de coopération intellectuelle; 3° Une personne qualifiée pour son expérience dans ce genre d'éditions; 4° Des spécialistes de différents pays. Cette Commission pourra désigner des experts pour l'aider dans son travail technique. Elle présentera, dans le plus bref délai possible, à la Commission de coopération intellectuelle un plan détaillé portant sur l'ensemble des publications projetées. VIII. La Sous-Commission a pris connaissance avec un grand intérêt du rapport de Mlle Bosanquet sur la session
et internationaux déjà existants, conformément aux initiatives prises dans cette direction dans différents pays. VII. Une Commission désignée par le président de la Commission de coopération intellectuelle sera chargée d'étudier le problème de la publication, en collaboration internationale, d'annuaires et répertoires intéressant le monde universitaire et scientifique. Elle collaborera étroitement avec les services compétents de l'Institut international. La Commission devra notamment comprendre: 1° Le directeur de l'Institut international de coopération intellectuelle; 2° Le secrétaire de la Commission de coopération intellectuelle; 3° Une personne qualifiée pour son expérience dans ce genre d'éditions; 4° Des spécialistes de différents pays. Cette Commission pourra désigner des experts pour l'aider dans son travail technique. Elle présentera, dans le plus bref délai possible, à la Commission de coopération intellectuelle un plan détaillé portant sur l'ensemble des publications projetées. VIII. La Sous-Commission a pris connaissance avec un grand intérêt du rapport de Mlle Bosanquet sur la session du Comité des représentants des organisations internationales d'étudiants; elle l'approuve et attire en particulier l'attention de la Commission sur le point suivant : La Sous-Commission constate les difficultés qui s'opposent à ce que des mesures générales d'ordre international soient prises en vue d'accorder aux étudiants des réductions de tarifs de transport; mais elle croit que des accords particuliers pourraient intervenir sur ce point entre les Etats sur la base de la réciprocité; elle propose que l'Institut international soit chargé, d'accord avec la Section du transit de la Société des Nations, de rechercher les meilleurs moyens d'arriver à ce résultat. La Sous-Commission a pris connaissance avec grand intérêt du rapport rédigé par M. Desclos sur la séance tenue par les Offices universitaires nationaux; elle prie la Commission plénière de s'intéresser aux conclusions de ce rapport et estime en général que les tâches qu'elle aborde seront largement facilitées par une étude nationale préalable des questions, avec la collaboration des Offices des universités. La Sous-Commission, ayant pris connaissance du rapport de Mme Curie sur la question des bourses internationales, tient à en souligner l'importance exceptionnelle; elle en adopte les conclusions et décide d'en proposer la publication à titre de document de la Commission.
transport; mais elle croit que des accords particuliers pourraient intervenir sur ce point entre les Etats sur la base de la réciprocité; elle propose que l'Institut international soit chargé, d'accord avec la Section du transit de la Société des Nations, de rechercher les meilleurs moyens d'arriver à ce résultat. La Sous-Commission a pris connaissance avec grand intérêt du rapport rédigé par M. Desclos sur la séance tenue par les Offices universitaires nationaux; elle prie la Commission plénière de s'intéresser aux conclusions de ce rapport et estime en général que les tâches qu'elle aborde seront largement facilitées par une étude nationale préalable des questions, avec la collaboration des Offices des universités. La Sous-Commission, ayant pris connaissance du rapport de Mme Curie sur la question des bourses internationales, tient à en souligner l'importance exceptionnelle; elle en adopte les conclusions et décide d'en proposer la publication à titre de document de la Commission. Elle propose, en outre, la publication des principaux résultats de l'enquête confiée à la Commission de coopération intellectuelle, en vertu de la conclusion N° 1 de Mme Curie. Elle recommande, d'autre part, suivant une proposition de M. le Dr Vernon Kellogg, que le Comité d'experts prévu à la conclusion N° 2 se mette en rapports avec les représentants des organisations nationales ou internationales ayant pour objet d'attribuer des bourses à de jeunes savants, et recherche avec eux de quelle façon les efforts, si utiles à l'humanité, accomplis par ces organisations, pourraient être en quelque façon coordonnés. Sous-Commission des lettres et des arts. Section des arts. La Sous-Commission des lettres et des arts, après avoir entendu le rapport de l'Institut sur la question d'un congrès des arts populaires, a exprimé le désir de voir la Section des relations artistiques poursuivre l'étude commencée. Sans abandonner l'idée d'une exposition, la Section précisera notamment le programme du congrès, la ville où il pourrait avoir lieu (par exemple, Bucarest, Prague, Stockholm ou Berne), les moyens financiers et toutes autres conditions de réalisation. Elle fera tous ses efforts pour que le Congrès puisse avoir lieu au courant de l'automne 1927. La Sous-Commission confie à une commission
2 se mette en rapports avec les représentants des organisations nationales ou internationales ayant pour objet d'attribuer des bourses à de jeunes savants, et recherche avec eux de quelle façon les efforts, si utiles à l'humanité, accomplis par ces organisations, pourraient être en quelque façon coordonnés. Sous-Commission des lettres et des arts. Section des arts. La Sous-Commission des lettres et des arts, après avoir entendu le rapport de l'Institut sur la question d'un congrès des arts populaires, a exprimé le désir de voir la Section des relations artistiques poursuivre l'étude commencée. Sans abandonner l'idée d'une exposition, la Section précisera notamment le programme du congrès, la ville où il pourrait avoir lieu (par exemple, Bucarest, Prague, Stockholm ou Berne), les moyens financiers et toutes autres conditions de réalisation. Elle fera tous ses efforts pour que le Congrès puisse avoir lieu au courant de l'automne 1927. La Sous-Commission confie à une commission réduite (qui rendra compte de ses travaux à la Sous-Commission des lettres et des arts), composée de MM. Destrée, Focillon, Luchaire et Oprescu, le soin de travailler à la réalisation de ce projet, et lui délègue son autorité aux fins de prendre toutes les mesures d'application qu'elle jugera utiles. Cette Commission sera chargée notamment de constituer les comités prévus au rapport de l'Institut et de préparer pour le mois de janvier 1927 le programme détaillé du Congrès et une liste des questions les plus importantes qui devront figurer à son ordre du jour. La Sous-Commission, après avoir entendu le rapport de l'Institut sur la question des relations internationales musicales, croit qu'il convient de demander à l'Institut de se limiter jusqu'à la prochaine réunion de la Sous-Commission, à l'examen de la question de l'échange des programmes, de la chanson populaire, de l'unification du diapason et des auditions pour enfants. Échange des programmes. — L'Institut s'efforcera de réunir par les meilleures méthodes les programmes pour la prochaine année musicale et, ces documents étant réunis, examinera la possibilité d'en faire une publication d'ensemble, soit par des revues, soit par des éditeurs. Il préconisera, par la même occasion, l'insertion aux programmes des quelques indications