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Que nous ayons obtenu ce résultat, moins de quatre ans après la signature de la paix, alors que nos plus riches régions étaient complètement dévastées, que l'Europe est dans le marasme économique et que les affaires sont partout si difficiles, cela prouve tout, de même quelque chose en faveur de la France et en dit long aux étrangers sur son esprit d'ordre, d'économie, de travail, et sur sa puissante vitalité, (Petit Parisien). L'œil du Créneau DIX CONDITIONS À RETENIR Il est des gens au cœur tendre qui n'hésitent pas à plaider la cause des bandits au moment où ceux-ci vont recevoir un châtiment. C'est ainsi que l'on rencontre d'honnêtes citoyens qui sont prêts à oublier les crimes de l'Allemagne. Ils passeraient volontiers l'éponge sur les méfaits de la soldatesque allemande, sur toutes les atrocités commises au début de la guerre « fraîche et joyeuse ». Certes, on ne peut que rendre hommage aux âmes généreuses qui ont plutôt porté à manifester des sentiments de pitié envers les malheureux, les faibles, les déshérités, les beaucoup plus nombreux. Mais la pitié n'est pas compatible avec le crime. Il est bon de refaire la mémoire de ces gens-là et je ne trouve rien de mieux que de montrer sous leurs yeux le tableau suggestif des conditions que Guillaume voulait imposer à la France, après la victoire rapide d'août 1914 : La France vaincue cédera à l'Allemagne : 1° Toutes ses colonies, y compris le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ; 2° Tout le pays compris depuis Saint-Valéry en ligne droite jusqu'à Lyon, soit plus du quart de la France et plus de 15 millions d'habitants ; 3° Une indemnité de 100 milliards ; 4° Un traité de commerce permettra aux marchandises allemandes d'entrer en France sans payer aucun droit pendant un an, et sans réciprocité ; et après ce sera la continuation des conditions du traité de Francfort ; 5° Promesse de suppression du recrutement en France (c'est-à-dire la levée de l'armée) ; 6° Démolition de toutes les fortifications françaises ; 7° Remise à l'Allemagne de 3 millions de fusils, 3.000 canons, 10.000
de mieux que de montrer sous leurs yeux le tableau suggestif des conditions que Guillaume voulait imposer à la France, après la victoire rapide d'août 1914 : La France vaincue cédera à l'Allemagne : 1° Toutes ses colonies, y compris le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ; 2° Tout le pays compris depuis Saint-Valéry en ligne droite jusqu'à Lyon, soit plus du quart de la France et plus de 15 millions d'habitants ; 3° Une indemnité de 100 milliards ; 4° Un traité de commerce permettra aux marchandises allemandes d'entrer en France sans payer aucun droit pendant un an, et sans réciprocité ; et après ce sera la continuation des conditions du traité de Francfort ; 5° Promesse de suppression du recrutement en France (c'est-à-dire la levée de l'armée) ; 6° Démolition de toutes les fortifications françaises ; 7° Remise à l'Allemagne de 3 millions de fusils, 3.000 canons, 10.000 chevaux ; 8° Droits spéciaux accordés aux brevets allemands sans réciprocité, pendant 20 ans ; 9° Abandon par la France de toute alliance avec l'Angleterre et la Russie ; 10° Alliance de la France avec l'Allemagne pendant 20 ans. Ces conditions furent publiées par le comte Bernstorff, ambassadeur allemand auprès du Président Wilson. Le collègue de M. Bernstorff, à Constantin, le comte Wangenheim, ambassadeur allemand auprès de la Turquie, M. Morgenthau : « Maintenant, la France peut, payer 100 milliards ; mais si elle s'obstine à continuer la guerre elle devra en payer 200 milliards. » La conversation rapportée par M. Morgenthau est du 12 août 1914, le lendemain de Charleroi. Si nous avions été vaincus, l'Allemagne ne nous aurait épargné aucune humiliation, aucune restriction, aucune contrainte. Nous aurions été obligés de nous livrer pieds et poings liés : N'oublions jamais : si nous avions été vaincus... Georges PINEAU, délégué de l'Association des Ecrivains Combattants, LA LOI DU 21 MAI 1836 ET LES MUTILÉS Nous recevons chaque jour, des protestations de camarades mutilés qui sont traqués pour le recouvrement des impôts, dont notamment, des prestations quand il est admis que leur invalidité leur rendant tout travail impossible, ils doivent se
du Président Wilson. Le collègue de M. Bernstorff, à Constantin, le comte Wangenheim, ambassadeur allemand auprès de la Turquie, M. Morgenthau : « Maintenant, la France peut, payer 100 milliards ; mais si elle s'obstine à continuer la guerre elle devra en payer 200 milliards. » La conversation rapportée par M. Morgenthau est du 12 août 1914, le lendemain de Charleroi. Si nous avions été vaincus, l'Allemagne ne nous aurait épargné aucune humiliation, aucune restriction, aucune contrainte. Nous aurions été obligés de nous livrer pieds et poings liés : N'oublions jamais : si nous avions été vaincus... Georges PINEAU, délégué de l'Association des Ecrivains Combattants, LA LOI DU 21 MAI 1836 ET LES MUTILÉS Nous recevons chaque jour, des protestations de camarades mutilés qui sont traqués pour le recouvrement des impôts, dont notamment, des prestations quand il est admis que leur invalidité leur rendant tout travail impossible, ils doivent se contenter pour vivre de leur maigre pension. Monsieur le Ministre des Finances que nous avons, maintes fois accusé d'être l'auteur de ces tracasseries vient d'accomplir un geste que nous retenons avec plaisir car il a révélé un homme de coeur et un chercheur acharné. Dans l'arsenal de nos lois où les plus éminents légistes se perdent, il a découvert une loi, vieille comme Hérode puisqu'elle remonte au 21 mai 1836 qui exonère des prestations les invalides de la guerre, quand il est prouvé que leur infirmité les empêche de payer leurs prestations en nature, c'est-à-dire lorsqu'ils ne peuvent plus accomplir un travail leur permettant de vivre, Il va en résulter maintes protestations de ceux qui ont été injustement imposés et qui vont se hâter de demander le remboursement des sommes qui leur ont été prises indûment. Nous n'avons pas la prétention de susciter un mouvement d'opinion chez ces spoliés, mais quand on considère que l'Etat poursuit avec la dernière rigueur ceux qui ont bénéficié de trop perçus, nous trouvons légitime la protestation de ceux qu'on a conduits jusqu'à la peau. Il est bien entendu que ces remboursements ne peuvent qu'intéresser ceux qui sont absolument incapables de travailler comme l'atteste leur
les plus éminents légistes se perdent, il a découvert une loi, vieille comme Hérode puisqu'elle remonte au 21 mai 1836 qui exonère des prestations les invalides de la guerre, quand il est prouvé que leur infirmité les empêche de payer leurs prestations en nature, c'est-à-dire lorsqu'ils ne peuvent plus accomplir un travail leur permettant de vivre, Il va en résulter maintes protestations de ceux qui ont été injustement imposés et qui vont se hâter de demander le remboursement des sommes qui leur ont été prises indûment. Nous n'avons pas la prétention de susciter un mouvement d'opinion chez ces spoliés, mais quand on considère que l'Etat poursuit avec la dernière rigueur ceux qui ont bénéficié de trop perçus, nous trouvons légitime la protestation de ceux qu'on a conduits jusqu'à la peau. Il est bien entendu que ces remboursements ne peuvent qu'intéresser ceux qui sont absolument incapables de travailler comme l'atteste leur taux d'invalidité. Mais là, encore, une question de droit se pose. On entend généralement, par prestations payables en nature, le droit imposé pour l'emploi des chemins vicinaux. La loi comprend-elle de même l'exonération des taxes directes, bien supérieure aux prestations ? Il est des mutilés, de grands mutilés qui pour leur nombreuse famille et pour l'hygiène, sont obligés de louer des appartements spacieux et par conséquent imposés comme tels. Va-t-on continuer à exiger d'eux des taxes qui les ruinent ? Nous attendons de M. le Ministre des Finances une réponse qui fixe ce point de droit. JACQUES-DE-FRANCE. Les GBialcancesGiiwiiiiBliCette affaire se corsc. Il y a même un juge sur la sellette. On dit avec toutes sortes de circonlocutions qu'un magistrat chargé d'une enquête sur plaintes cependant motivées a conclu, en 1922 par une ordonnance de non-lieu permettant ainsi aux inculpés actuellement sous les verrous de se livrer impunément à leurs rapines. M. Coudert, conseiller à la Cour de Cassation a été délégué à Marseille par le Ministre de la Justice jaloux de sauvegarder l'honneur et la réputation de l'ordre et, paraît-il, il travaille avec acharnement à rechercher la lumière. Il observe une discrétion que commande la gravité des faits relevés
leur nombreuse famille et pour l'hygiène, sont obligés de louer des appartements spacieux et par conséquent imposés comme tels. Va-t-on continuer à exiger d'eux des taxes qui les ruinent ? Nous attendons de M. le Ministre des Finances une réponse qui fixe ce point de droit. JACQUES-DE-FRANCE. Les GBialcancesGiiwiiiiBliCette affaire se corsc. Il y a même un juge sur la sellette. On dit avec toutes sortes de circonlocutions qu'un magistrat chargé d'une enquête sur plaintes cependant motivées a conclu, en 1922 par une ordonnance de non-lieu permettant ainsi aux inculpés actuellement sous les verrous de se livrer impunément à leurs rapines. M. Coudert, conseiller à la Cour de Cassation a été délégué à Marseille par le Ministre de la Justice jaloux de sauvegarder l'honneur et la réputation de l'ordre et, paraît-il, il travaille avec acharnement à rechercher la lumière. Il observe une discrétion que commande la gravité des faits relevés et, ce mutisme est partagé par ses collègues à tous les degrés et même par les membres du barreau marseillais. Il semble vouloir nettoyer les écuries d'Augias et, calmer l'opinion publique qui s'émeut de ce scandale sans précédent. Ce n'est certes pas nous qui mettrons l'épingoue sur le flambeau de la justice. Nous voulons que quelle que soient les personnalités en jeu, les sanctions nécessaires seront imposées. Peu nous chaut que cela soit M. X ou Y aux puissantes fortunes. Aucune considération politique ou de richesse ne doit pouvoir influer sur le poids de la balance. Nous demandons justice juste, sévère et impitoyable pour tous, coupables ou complices et s'il advenait, que l'épée de Damoclès reste éruchée impunément au-dessus de leurs têtes, nous saurions mener une telle campagne, pousser de tels cris d'indignation que nous ferions descendre ici la justice de Dieu si celle des hommes est muselée. ' René MASSON. Circulaire du 20 avril 1928 relative à l'établissement des feuilles de décompte des veuves de fonctionnaires disparus au cours des hostilités. Par circulaire N° 13/4/7/2 en date du 11 avril 1928. 3° Recueil des pensions, page 181), ont été fixées les règles suivant lesquelles doivent être établies les feuilles
la justice. Nous voulons que quelle que soient les personnalités en jeu, les sanctions nécessaires seront imposées. Peu nous chaut que cela soit M. X ou Y aux puissantes fortunes. Aucune considération politique ou de richesse ne doit pouvoir influer sur le poids de la balance. Nous demandons justice juste, sévère et impitoyable pour tous, coupables ou complices et s'il advenait, que l'épée de Damoclès reste éruchée impunément au-dessus de leurs têtes, nous saurions mener une telle campagne, pousser de tels cris d'indignation que nous ferions descendre ici la justice de Dieu si celle des hommes est muselée. ' René MASSON. Circulaire du 20 avril 1928 relative à l'établissement des feuilles de décompte des veuves de fonctionnaires disparus au cours des hostilités. Par circulaire N° 13/4/7/2 en date du 11 avril 1928. 3° Recueil des pensions, page 181), ont été fixées les règles suivant lesquelles doivent être établies les feuilles de décompte des veuves dont les maris, fonctionnaires, ont été portés disparus au cours des hostilités. Les prescriptions de la circulaire précitée ont été édictées en considération de ce que les maris avaient, en principe, consenti une délégation de traitement, en faveur de leurs épouses. Or, certaines femmes de fonctionnaires dont les maris sont disparus au cours des hostilités et qui ont obtenu dès fait une pension au titre de la loi du 31 mars 1919 ont perçu, depuis la date de la disparition de leur mari jusqu'au 15 novembre 1919, une partie ou la totalité du traitement de ce dernier sans être bénéficiaires d'une délégation consentie par lui. La question se pose de savoir dans quelles conditions doivent être établies les feuilles de décompte des rappels d'arriérés des pensionnées susvisées, les prescriptions de ma circulaire du 21 avril 1921 ne pouvant leur être appliquées. D'accord avec l'administration des finances, il a été décidé que les femmes de fonctionnaires disparus doivent être assimilées aux veuves de fonctionnaires décédés et qu'en conséquence elles ont droit pour le laps de temps compris entre le point de départ de leur pension et le 15 novembre 1919 aux allocations réglementaires prévues à l'annexe 1.
dont les maris sont disparus au cours des hostilités et qui ont obtenu dès fait une pension au titre de la loi du 31 mars 1919 ont perçu, depuis la date de la disparition de leur mari jusqu'au 15 novembre 1919, une partie ou la totalité du traitement de ce dernier sans être bénéficiaires d'une délégation consentie par lui. La question se pose de savoir dans quelles conditions doivent être établies les feuilles de décompte des rappels d'arriérés des pensionnées susvisées, les prescriptions de ma circulaire du 21 avril 1921 ne pouvant leur être appliquées. D'accord avec l'administration des finances, il a été décidé que les femmes de fonctionnaires disparus doivent être assimilées aux veuves de fonctionnaires décédés et qu'en conséquence elles ont droit pour le laps de temps compris entre le point de départ de leur pension et le 15 novembre 1919 aux allocations réglementaires prévues à l'annexe 1. de l'instruction interministérielle du 2 février 1920 faveur des veuves de fonctionnaires décédés. La première partie de la feuille de décompte, comprendra par suite, au débit, les sommes perçues au titre du traitement du mari jusqu'à concurrence du montant pouvant être perçu par la veuve d'un fonctionnaire décédé, les perceptions effectuées en supplément devant être obligatoirement précomptées à la 3° partie de la feuille de décompte (allocation à précompter sur les arriérés dus et à courir). Les sous-intendants demanderont pour pouvoir établir les feuilles de décompte dans les cas envisagés par la présente circulaire tous renseignements nécessaires à l'administration qui a mandaté aux intéressées les sommes qu'elles ont perçues au titre du traitement de leur mari (existence d'une délégation de traitement, montant des sommes perçues par période, montant des sommes dues à une veuve de fonctionnaire pendant les mêmes périodes). Les agents des finances recevront, par les soins de leur département ministériel, toutes instructions utiles. LES PENSIONS DES ANCIENS COMBATTANTS INTOXIQUES PAR LES GAZ Les lésions provenant de l'intoxication par les gaz sont essentiellement variables et il a été difficile de les délimiter. Il me semble que les anciens combattants qui, dans ces conditions, invoquaient leur droit à réparation, étaient
effectuées en supplément devant être obligatoirement précomptées à la 3° partie de la feuille de décompte (allocation à précompter sur les arriérés dus et à courir). Les sous-intendants demanderont pour pouvoir établir les feuilles de décompte dans les cas envisagés par la présente circulaire tous renseignements nécessaires à l'administration qui a mandaté aux intéressées les sommes qu'elles ont perçues au titre du traitement de leur mari (existence d'une délégation de traitement, montant des sommes perçues par période, montant des sommes dues à une veuve de fonctionnaire pendant les mêmes périodes). Les agents des finances recevront, par les soins de leur département ministériel, toutes instructions utiles. LES PENSIONS DES ANCIENS COMBATTANTS INTOXIQUES PAR LES GAZ Les lésions provenant de l'intoxication par les gaz sont essentiellement variables et il a été difficile de les délimiter. Il me semble que les anciens combattants qui, dans ces conditions, invoquaient leur droit à réparation, étaient généralement éliminés quand ils n'étaient pas déclarés fort éloignés : 1° par l'application de la loi du 31 mars 1919, article 5; 2° par suite de la production de documents insuffisants tendant à établir l'origine de leurs blessures. Cet état de choses consacre l'iniquité dont se sont émus un très grand nombre de députés. Cette émotion est formulée dans une proposition de loi dont le but est de rechercher quels sont, parmi les anciens combattants, ceux pour lesquels l'intoxication par les gaz constitue une blessure, réelle donnant droit aux divers échelons de réparations pécuniaires prévues par la loi sur les pensions. Ce projet de loi, s'il est adopté comme tout permet de le supposer, mettra fin à une pénible situation car les gazés sont excessivement nombreux et les ravages causés dans leur organisme, bien que très graves parfois, donnent lieu à des contestations dont la cause provient généralement de diagnostics erronés ou imparfaitement définis. Leur cas a, du reste, fait l'objet de maintes controverses et d'une ardente campagne de presse qui n'a pas été étrangère au dépôt de ce projet. Nous suivrons avec le plus grand intérêt les débats parlementaires le concernant et nous espérons pouvoir bientôt informer nos lecteurs
grand nombre de députés. Cette émotion est formulée dans une proposition de loi dont le but est de rechercher quels sont, parmi les anciens combattants, ceux pour lesquels l'intoxication par les gaz constitue une blessure, réelle donnant droit aux divers échelons de réparations pécuniaires prévues par la loi sur les pensions. Ce projet de loi, s'il est adopté comme tout permet de le supposer, mettra fin à une pénible situation car les gazés sont excessivement nombreux et les ravages causés dans leur organisme, bien que très graves parfois, donnent lieu à des contestations dont la cause provient généralement de diagnostics erronés ou imparfaitement définis. Leur cas a, du reste, fait l'objet de maintes controverses et d'une ardente campagne de presse qui n'a pas été étrangère au dépôt de ce projet. Nous suivrons avec le plus grand intérêt les débats parlementaires le concernant et nous espérons pouvoir bientôt informer nos lecteurs du vote unanime qui en résultera. Les gazés de la première heure insuffisamment protégés contre ce criminel fléau sont nombreux et ils espèrent du patriotisme éclairé de nos députés ce vote réparateur. REGGIO-D'AUTRANTE. LES MUTILÉS SONT RÉSPECTÉS... EN FRANCE Dans toutes les gares de Paris, les mutilés de guerre ont des guichets à eux réservés; ils ont la priorité dans les omnibus et autres transports en commun et les compagnies de transport ont même organisé des services spéciaux à leur intention, pour la sortie des spectacles. Ceci, c'est très bien; il serait lamentable de voir ces malheureux si dignes de la bienveillante attention des pouvoirs publics souffrir en attendant leur tour au milieu d'un public bien souvent oublieux d'hier. La Direction des Postes de la Seine vient de faire savoir que la priorité est accordée devant les guichets de son administration à tous les aveugles de la guerre. C'est en quelque sorte une mesure de réparation, d'humanité que la Direction des Postes voudra bien étendre, nous l'espérons, à tous ceux qui, de par la guerre, souffrent dans l'absence de vue, en un mot à tous les détenteurs de la carte rouge. Il conviendrait que cette mesure s'appliquât en tous lieux
des guichets à eux réservés; ils ont la priorité dans les omnibus et autres transports en commun et les compagnies de transport ont même organisé des services spéciaux à leur intention, pour la sortie des spectacles. Ceci, c'est très bien; il serait lamentable de voir ces malheureux si dignes de la bienveillante attention des pouvoirs publics souffrir en attendant leur tour au milieu d'un public bien souvent oublieux d'hier. La Direction des Postes de la Seine vient de faire savoir que la priorité est accordée devant les guichets de son administration à tous les aveugles de la guerre. C'est en quelque sorte une mesure de réparation, d'humanité que la Direction des Postes voudra bien étendre, nous l'espérons, à tous ceux qui, de par la guerre, souffrent dans l'absence de vue, en un mot à tous les détenteurs de la carte rouge. Il conviendrait que cette mesure s'appliquât en tous lieux publics où il faut attendre : trésor, recettes, théâtres, etc. Ce devrait depuis longtemps être chose faite et ce devrait l'être déjà depuis longtemps aussi pour notre Algérie qui n'a pas encore bénéficié de ces mesures bienveillantes. Pourtant ceux d'Algérie n'ont pas démérité de leurs frères de la métropole. Il n'est pas un coin de France où le sort du pays s'est joué qui atteste par de modestes tombes que les Africains sont tombés là, face au danger, en vrais fils de France. Mais elle est si loin cette France, si ardemment armée par les survivants de la grande guerre. Elles sont si loin les solennelles promesses des heures sombres qu'il n'y a pas lieu de s'étonner outre mesure de cette ingratitude, apanagé des héros, hommage d'un pays oublieux. L'Algérien au sang chaud, au cœur vaillant et fort saura oublier lui aussi, mais si le culte de l'oubli entre dans son cœur, ce sera le pardon qu'il accorde à ceux qui le méconnaissent, cependant, il le dit avec fierté, jamais au grand jamais il n'oubliera la France pour laquelle les plus durs sacrifices ne comptent pas car elle ne saurait être rendue responsable des fautes de ses gouvernants. R. FRANCE.
n'est pas un coin de France où le sort du pays s'est joué qui atteste par de modestes tombes que les Africains sont tombés là, face au danger, en vrais fils de France. Mais elle est si loin cette France, si ardemment armée par les survivants de la grande guerre. Elles sont si loin les solennelles promesses des heures sombres qu'il n'y a pas lieu de s'étonner outre mesure de cette ingratitude, apanagé des héros, hommage d'un pays oublieux. L'Algérien au sang chaud, au cœur vaillant et fort saura oublier lui aussi, mais si le culte de l'oubli entre dans son cœur, ce sera le pardon qu'il accorde à ceux qui le méconnaissent, cependant, il le dit avec fierté, jamais au grand jamais il n'oubliera la France pour laquelle les plus durs sacrifices ne comptent pas car elle ne saurait être rendue responsable des fautes de ses gouvernants. R. FRANCE. À nos Abonnés, NOUS METTONS À PARTIR DE CE JOUR EN RECOUVREMENT LES RÉCEVUS D'ABONNEMENT POUR L'ANNEE 1923. DEVANT LES FRAIS ONÉREUX QUE NÉCESSITENT LES ENCAISSEMENTS PAR POSTE NOUS PRIONS NOS FIDÈLES ABONNÉS DE BIEN VOULOIR RÉSERVER BON ACCUEIL AU FACTEUR. SI TOUTEFOIS POUR UNE RAISON QUELCONQUE, L'ABONNÉ REFUSAIT LE PAIEMENT DE LA DITE QUITTANCE, NOUS LE PRIONS DE BIEN VOULOIR FAIRE METTRE AU DOS DU RÉCEVU LA RAISON DU REFUS. EMPLOIS RÉSERVÉS Votre situation est bien facile à définir. Il est impossible de contenter tous après la guerre, avec la plénitude de votre mois, un patron dans le commerce ou dans l'industrie. Il faut voir les choses comme elles sont. Vous touchiez une pension, il ne s'agit que d'une autre raison. Or, la vie est fort difficile pour les autres. Les patrons sont des hommes et sujets à faire, êtes-vous sûrs de leur lendemain? — Rien n'est moins sûr. Alors, pourquoi ne pas tout tourner en toute franchise vers les emplois réservés, quoi qu'on en ait dit, ils sont si bons et comportent une parfaite sécurité qui est indispensable. Mieux, on peut être vite nommé. Seulement, voilà, il faut se renseigner au bon endroit. Vous ne pouvez vous procurer