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plus prospères et fait honneur à sa gestion, gestion qui, soumise au contrôle de la commission de contrôle, recevra l’entière approbation de la commission de contrôle par l’organe autorisé de M. Muraccioli. M. Albert Duviella, entre autres considérations, préconise un système de perception d’un intérêt indiscutable : — Les Fédérations de Constantine et d’Alger, dit-il, ont adopté un système pratique : chacune d’elles paie à l’Interfédération les cotisations de leurs associations. Pourquoi les autres départements n’emploieraient-ils pas ce mode de paiement qui éviterait des frais et aussi des retards. Certaines Associations croient, j’en suis sûr, qu’en payant à leur Fédération elles seront en règle avec l’Interfédération. Depuis que l’Interfédération est organisée avec un siège social qui fonctionne presque quotidiennement, la tâche du trésorier général est lourde et je vous assure, mes chers camarades d’Oran, de Tunis et du Maroc que ce serait un acte bienveillance à l’égard de celui qui est chargé de l’administration financière de l’Interfédération que de payer en bloc les cotisations de leurs Associations. DANS LES COMMISSIONS À 9 heures 30, la séance est levée et le travail commence dans les commissions, il s’y poursuivra toute la matinée et tout l’après-midi. On y discutera notamment les conclusions de rapports très intéressants présentés par les camarades Chaumet, de Tunis, sur les ascendants ; Laurent Mazzuca., sur les indigènes anciens combattants ; Pierre Parent sur les anciens combattants et le chômage ; M. Capela, sur les sanatoria ; Mme Multedo, sur les veuves et les orphelins ; J. Péricat, sur habitations à bon marché ; Perrachon, sur les questions tunisiennes ; E. Cannebotin sur les Mutuelles retraites ; M. Callewaert, sur les offices ; Cazals sur les anciens combattants et la paix; Van den Broeck. sur les anciens prisonniers de guerre ; M. Adamo sur les implacables et les emplois réservés et l’emploi obligatoire des mutilés ; docteur Rouquet sur les maisons de retraites des anciens combattants : Albert Duviella sur la colonisation ; Constantini, sur les vœux divers. Le vin d’honneur de la municipalité À 11 h. 30, au Foyer de l’Opéra, la municipalité d’Alger offrait un vin
de rapports très intéressants présentés par les camarades Chaumet, de Tunis, sur les ascendants ; Laurent Mazzuca., sur les indigènes anciens combattants ; Pierre Parent sur les anciens combattants et le chômage ; M. Capela, sur les sanatoria ; Mme Multedo, sur les veuves et les orphelins ; J. Péricat, sur habitations à bon marché ; Perrachon, sur les questions tunisiennes ; E. Cannebotin sur les Mutuelles retraites ; M. Callewaert, sur les offices ; Cazals sur les anciens combattants et la paix; Van den Broeck. sur les anciens prisonniers de guerre ; M. Adamo sur les implacables et les emplois réservés et l’emploi obligatoire des mutilés ; docteur Rouquet sur les maisons de retraites des anciens combattants : Albert Duviella sur la colonisation ; Constantini, sur les vœux divers. Le vin d’honneur de la municipalité À 11 h. 30, au Foyer de l’Opéra, la municipalité d’Alger offrait un vin d’honneur aux congressistes. De très nombreuses personnalités algéroises de l’administration, du commerce, de l’industrie avaient tenu à manifester par leur présence l’estime qu’elles portent aux victimes de la guerre et anciens combattants. À la table d’honneur nous notons la présence de MM. Jarre, représentant M. le Gouverneur général ; Cazenave, président du conseil de préfecture, représentant M. le Préfet ; Babillot, secrétaire général ; l’Intendant général Phillebois, l’amiral de Montcabrier ; Mgr Dauzon, protonotaire apostolique; Eisenbeth, grand rabbin ; Kaoul muphti ; Roth, pasteur, etc. M. Brunel, maire d’Alger, prend le premier la parole. Dans une très heureuse improvisation, après avoir salué ses hôtes d’un jour et leur avoir souhaité, en termes d’une exquise courtoisie, une cordiale bienvenue, il assure les mutilés et victimes de la guerre de la complète sympathie de son conseil municipal. Il rappelle que cette assemblée, dès son arrivée aux affaires de la ville, a confié à deux des meilleurs d’entre nous, MM. Chabassières et Kerdavid, le soin de veiller à la défense de nos intérêts. M. Brunel rappelle que la ville d’Alger compte parmi celles de France où les droits des victimes de la guerre aux emplois réservés sont le plus scrupuleusement observés. Partisan déterminé
président du conseil de préfecture, représentant M. le Préfet ; Babillot, secrétaire général ; l’Intendant général Phillebois, l’amiral de Montcabrier ; Mgr Dauzon, protonotaire apostolique; Eisenbeth, grand rabbin ; Kaoul muphti ; Roth, pasteur, etc. M. Brunel, maire d’Alger, prend le premier la parole. Dans une très heureuse improvisation, après avoir salué ses hôtes d’un jour et leur avoir souhaité, en termes d’une exquise courtoisie, une cordiale bienvenue, il assure les mutilés et victimes de la guerre de la complète sympathie de son conseil municipal. Il rappelle que cette assemblée, dès son arrivée aux affaires de la ville, a confié à deux des meilleurs d’entre nous, MM. Chabassières et Kerdavid, le soin de veiller à la défense de nos intérêts. M. Brunel rappelle que la ville d’Alger compte parmi celles de France où les droits des victimes de la guerre aux emplois réservés sont le plus scrupuleusement observés. Partisan déterminé de la paix dans la sécurité et l’indépendance des peuples, le maire d’Alger estime que l’œuvre de feu Aristide Briand lui survivra et que la France aura la glorieuse mission d’écrire la page de la Paix au grand livre de l’Histoire. Poursuivant son exposé, M. Brunel termine en faisant un vibrant appel à l'union qui seule permettra aux victimes de la guerre et anciens combattants d'obtenir ce qui leur est dû. Son discours est très vivement applaudi. M. Champ, avec cette simplicité de bon aloi qui rend son éloquence si aimable, lui répond et à 12 h. 15, les congressistes se séparent pour prendre quelques instants d'un repos bien gagné. L'après-midi et la soirée Le travail dans les commissions a repris dès 14 heures et la discussion des vœux s'est poursuivie au milieu d'une très vive animation, mais aussi avec une très grande cordialité. Nous ne pouvons, faute de place, donner un résumé succinct de toutes les résolutions qui ont été prises : nous en discuterons dans nos articles du lundi. car les travaux préparatoires que nous avons sous les yeux méritent mieux qu'une brève mention au cours d'un simple reportage. À 19 heures la Fédération départementale d'Alger offrait un
vibrant appel à l'union qui seule permettra aux victimes de la guerre et anciens combattants d'obtenir ce qui leur est dû. Son discours est très vivement applaudi. M. Champ, avec cette simplicité de bon aloi qui rend son éloquence si aimable, lui répond et à 12 h. 15, les congressistes se séparent pour prendre quelques instants d'un repos bien gagné. L'après-midi et la soirée Le travail dans les commissions a repris dès 14 heures et la discussion des vœux s'est poursuivie au milieu d'une très vive animation, mais aussi avec une très grande cordialité. Nous ne pouvons, faute de place, donner un résumé succinct de toutes les résolutions qui ont été prises : nous en discuterons dans nos articles du lundi. car les travaux préparatoires que nous avons sous les yeux méritent mieux qu'une brève mention au cours d'un simple reportage. À 19 heures la Fédération départementale d'Alger offrait un apéritif aux congressistes dans les salons de la brasserie de l'Étoile. On y fit largement honneur car la journée avait été bien remplie. Des toasts éloquents furent portés dans un élan de joyeuse camaraderie. À 21 heures, une soirée de gala était organisée au Majestic : elle obtint le plus vif succès. Aujourd'hui séance plénière et banquet sous la présidence effective de M. le gouverneur général Carde, et excursion à la forêt des anciens combattants sur la route de Tablat. Robert MIGOT. Sur les C.F.R.A La société a l'honneur de porter à la connaissance du public qu'en exécution d'un ordre préfectoral du 21 mars 1932, les arrêts de la place du Gouvernement seront observés dorénavant aux points ci-après spécifiés : A. Convois en direction du Champ de Manœuvre. Ces convois marqueront un premier arrêt à hauteur du Palais Consulaire et un deuxième arrêt à hauteur du refuge ; B. Convois en direction du square Nelson. Ces convois ne marqueront qu'un seul arrêt : avant de franchir le passage clouté situé en bordure du refuge. Opéra municipal Nous recevons de M. Audisio la lettre suivante : AU PUBLIC ALGEROIS L'annonce de la non-venue du ténor Sullivan hier soir m'a valu des
vif succès. Aujourd'hui séance plénière et banquet sous la présidence effective de M. le gouverneur général Carde, et excursion à la forêt des anciens combattants sur la route de Tablat. Robert MIGOT. Sur les C.F.R.A La société a l'honneur de porter à la connaissance du public qu'en exécution d'un ordre préfectoral du 21 mars 1932, les arrêts de la place du Gouvernement seront observés dorénavant aux points ci-après spécifiés : A. Convois en direction du Champ de Manœuvre. Ces convois marqueront un premier arrêt à hauteur du Palais Consulaire et un deuxième arrêt à hauteur du refuge ; B. Convois en direction du square Nelson. Ces convois ne marqueront qu'un seul arrêt : avant de franchir le passage clouté situé en bordure du refuge. Opéra municipal Nous recevons de M. Audisio la lettre suivante : AU PUBLIC ALGEROIS L'annonce de la non-venue du ténor Sullivan hier soir m'a valu des récriminations et même des grossièretés. Les communiqués d'hier matin ont expliqué par suite de quelqu'un quiproque cet artiste n'avait pu se rendre à temps à son engagement. Je suis la première dupe de ce malencontreux incident, car bien des gens s'abstiendront peut-être de venir aujourd'hui en matinée, dans la crainte que cet artiste ne chante pas, comme beaucoup se sont fait rembourser hier. Les spectateurs d'hier soir ont pu prendre connaissance des dépêches établissant ma bonne foi absolue en la circonstance. Pour la faire éclater ouvertement, j'en donne communication. « De Nice. — Direction Nice refusant laisser partir avant jeudi soir avais décidé partir par avion vendredi. Ligne aérienne refuse prendre passagers Marseille-Alger. Télégraphiez urgence si pouvez remettre début dimanche soir. Si affirmatif prendrai « Président-Dal Piaz » samedi. Prière confirmer accord. Espère pourrez arranger. Désolé causer retard involontaire. — Sullivan. » Je lui adressais la réponse suivante : « Avez signé depuis trois mois que commenceriez vingt-six mars. Vous invite respecter engagement. Remettre serait désastreux. Télégraphiez. » M. Sullivan me télégraphiait : « Comprends et partage votre ennui. Mais soyez bien persuadé étais certain être rendu Alger 28. Avais pas prévu carence moyens locomotion. Pouvez compter sur loyale collaboration
que cet artiste ne chante pas, comme beaucoup se sont fait rembourser hier. Les spectateurs d'hier soir ont pu prendre connaissance des dépêches établissant ma bonne foi absolue en la circonstance. Pour la faire éclater ouvertement, j'en donne communication. « De Nice. — Direction Nice refusant laisser partir avant jeudi soir avais décidé partir par avion vendredi. Ligne aérienne refuse prendre passagers Marseille-Alger. Télégraphiez urgence si pouvez remettre début dimanche soir. Si affirmatif prendrai « Président-Dal Piaz » samedi. Prière confirmer accord. Espère pourrez arranger. Désolé causer retard involontaire. — Sullivan. » Je lui adressais la réponse suivante : « Avez signé depuis trois mois que commenceriez vingt-six mars. Vous invite respecter engagement. Remettre serait désastreux. Télégraphiez. » M. Sullivan me télégraphiait : « Comprends et partage votre ennui. Mais soyez bien persuadé étais certain être rendu Alger 28. Avais pas prévu carence moyens locomotion. Pouvez compter sur loyale collaboration pour pallier ennuis causés par retard. Prière télégraphier si dois arriver pour début dimanche soir. » La location étant faite pour le dimanche matinée, je télégraphiai à M. Sullivan d'embarquer vendredi à 18 heures pour arriver dimanche matin et chanter en matinée. M. Sullivan a télégraphié de Marseille : « Embarque cinq heures soir. Chanterai dimanche en matinée. » J'ai conscience de n'avoir jamais essayé de duper le public, comme un monsieur m'en a accusé par téléphone. On peut prendre en mains le programme que j'ai donné au début de la saison : aucune des pièces annoncées n'a été escamotée ; aucun des artistes n'a fait défaut, à l'exception du ténor Di Mazzei qui a envoyé un certificat de maladie ; d'autres ténors sont venus en échange. Il m'est pénible de constater que tout cela disparaît devant un incident dont je suis la première victime. M. Sullivan chantera donc aujourd'hui en matinée. V. Audisio. LA VIE SPORTIVE AUJOURD'HUI AU STADE MUNICIPAL LES COSAQUES DJIGUITES ET LES CELMAR'S ACROBATES A MOTOS La grande foule qui se pressera aujourd'hui au Stade municipal pour assister au spectacle équestre que saura lui présenter les Cosaques du colonel Yaschenkoff est sûre d'obtenir toute satisfaction, La
Embarque cinq heures soir. Chanterai dimanche en matinée. » J'ai conscience de n'avoir jamais essayé de duper le public, comme un monsieur m'en a accusé par téléphone. On peut prendre en mains le programme que j'ai donné au début de la saison : aucune des pièces annoncées n'a été escamotée ; aucun des artistes n'a fait défaut, à l'exception du ténor Di Mazzei qui a envoyé un certificat de maladie ; d'autres ténors sont venus en échange. Il m'est pénible de constater que tout cela disparaît devant un incident dont je suis la première victime. M. Sullivan chantera donc aujourd'hui en matinée. V. Audisio. LA VIE SPORTIVE AUJOURD'HUI AU STADE MUNICIPAL LES COSAQUES DJIGUITES ET LES CELMAR'S ACROBATES A MOTOS La grande foule qui se pressera aujourd'hui au Stade municipal pour assister au spectacle équestre que saura lui présenter les Cosaques du colonel Yaschenkoff est sûre d'obtenir toute satisfaction, La succession des vingt-cinq numéros équestres de toute beauté auxquels le public algérois assistera et dont il se retirera enchanté constitue un programme sensationnel, qui sera complété par des danses et chants nationaux russes, ainsi que par l'exhibition unique des Celmar's, pour la première fois à Alger, véritables virtuoses acrobates à motocyclette. Ils ont pris contact avec la piste du vélodrome municipal et ont réalisé devant quelques privilégiés des mouvements d'acrobatie qui laissent rêveurs. Aussi, la réunion d'aujourd'hui s'annonce comme devant être sensationnelle. LA JOURNÉE DE L'EDUCATION PHYSIQUE LE 3 AVRIL, À ORLÉANSVILLE La journée de l'éducation physique se déroulera le 3 avril, à Orléansville, sous la présidence d'honneur de M. Jules Carde, gouverneur général de l'Algérie, et la présidence effective de M. Oppetit, sous-préfet d'Orléansville. Voici le programme : 7 heures : Boulodrome de la Société la Boule du Chélif : Démonstration des jeux nationaux et algérois. 9 heures: Matches de tennis en simple et double hommes. Court de tennis d'Orléansville. 10 heures : Stade municipal : concours de tir à l'arme nationale et à la carabine de précision (équipes du GSO). 11 heures : Concours interclubs de vol plané sur le stade municipal par la société « Les aiglons
motocyclette. Ils ont pris contact avec la piste du vélodrome municipal et ont réalisé devant quelques privilégiés des mouvements d'acrobatie qui laissent rêveurs. Aussi, la réunion d'aujourd'hui s'annonce comme devant être sensationnelle. LA JOURNÉE DE L'EDUCATION PHYSIQUE LE 3 AVRIL, À ORLÉANSVILLE La journée de l'éducation physique se déroulera le 3 avril, à Orléansville, sous la présidence d'honneur de M. Jules Carde, gouverneur général de l'Algérie, et la présidence effective de M. Oppetit, sous-préfet d'Orléansville. Voici le programme : 7 heures : Boulodrome de la Société la Boule du Chélif : Démonstration des jeux nationaux et algérois. 9 heures: Matches de tennis en simple et double hommes. Court de tennis d'Orléansville. 10 heures : Stade municipal : concours de tir à l'arme nationale et à la carabine de précision (équipes du GSO). 11 heures : Concours interclubs de vol plané sur le stade municipal par la société « Les aiglons du Chélif ». 13 heures : Stade Joseph-Robert : défilé des athlètes ; leçon d'éducation physique par les Conscrits gymnastes algérois ; course de 100 mètres ; exercices de barre fixe par les Conscrits gymnastes ; saut en hauteur avec élan; match de baskett-ball par les Conscrits gymnastes ; course de 1.000 mètres relais ; sauts à la perche ; mouvements d'ensemble par les Conscrits gymnastes; course à l'américaine; exercice au cheval d'Arçon; match amical de football association avec le concours de l'équipe première du GSO, demi-finaliste de la coupe de l'Afrique du Nord 1932 et d'une équipe de division d'honneur du département d'Oran. 21 heures : Grand bal jazz aux Établissements Lorendeaux. FOOTBALL-ASSOCIATION A. S. BOUFARIK CONTRE SAINT-EUGÈNE Le G.C.O. ne pouvant se déplacer, la Ligue d'Oranie ayant pressenti pour la sélection la moitié de son équipe, les dirigeants saint-eugénois ont fait appel à l'A.S. Boufarik afin de disputer un match revanche. On se souvient qu'il y a à peine quinze jours, les Boufarikois battaient sur leur terrain l'A.S.S.E. par 5 buts à 0. Félicitons donc les sportifs dirigeants de l'A.S.B. d'avoir accepté immédiatement cette revanche. En ouverture, à 13 heures, ASSEUSA (J.). À 14 heures, ASSE (R)SA (1).
de 1.000 mètres relais ; sauts à la perche ; mouvements d'ensemble par les Conscrits gymnastes; course à l'américaine; exercice au cheval d'Arçon; match amical de football association avec le concours de l'équipe première du GSO, demi-finaliste de la coupe de l'Afrique du Nord 1932 et d'une équipe de division d'honneur du département d'Oran. 21 heures : Grand bal jazz aux Établissements Lorendeaux. FOOTBALL-ASSOCIATION A. S. BOUFARIK CONTRE SAINT-EUGÈNE Le G.C.O. ne pouvant se déplacer, la Ligue d'Oranie ayant pressenti pour la sélection la moitié de son équipe, les dirigeants saint-eugénois ont fait appel à l'A.S. Boufarik afin de disputer un match revanche. On se souvient qu'il y a à peine quinze jours, les Boufarikois battaient sur leur terrain l'A.S.S.E. par 5 buts à 0. Félicitons donc les sportifs dirigeants de l'A.S.B. d'avoir accepté immédiatement cette revanche. En ouverture, à 13 heures, ASSEUSA (J.). À 14 heures, ASSE (R)SA (1). À 15 h. 30, course relais 1.500 mètres, avec C.G., ASSE, etc. Les courses de Boufarik Aujourd'hui, la société des courses de la coquette cité de la Mitidja convie ses amis à une réunion de choix. L'hippodrome de Xila sera certainement envahi par la foule des grands jours qui se délectera au déroulement des épreuves fort prometteuses inscrites au programme. Voici nos pronostics : Prix Maratroy. — Écurie Bouchnafa, Melon. Prix Eugène Coudroy. — Écurie Brisson, Filstucky. prix Colonial de la Société sportive d'encouragement. — Sans-fil, Chang. Prix Louis Rayret. — Jersey, Sablonnière. Outsider : Egée. Prix Marcel Guiraud. Torticolis, ( Ursélio, L'Hirondelle. Prix Blandan. — Larbi, Assas. Prix Maréchal Joffre. — Habib, Bengali. B. L.. DROIT PRATIQUE Sociétés anonymes. — Siège social. — Pouvoir statutaire conféré au conseil d'administration de transférer le siège de la société dans une autre ville que celle où il avait été primitivement fixé. — Nullité. Aux termes de la loi du 24 juillet 1867 toute société commerciale doit avoir un siège social. Ce siège se trouve généralement au centre des affaires de la société ; c'est là tout au moins que ses affaires sont concentrées. Constituant des personnes morales distinctes de la personnalité de
délectera au déroulement des épreuves fort prometteuses inscrites au programme. Voici nos pronostics : Prix Maratroy. — Écurie Bouchnafa, Melon. Prix Eugène Coudroy. — Écurie Brisson, Filstucky. prix Colonial de la Société sportive d'encouragement. — Sans-fil, Chang. Prix Louis Rayret. — Jersey, Sablonnière. Outsider : Egée. Prix Marcel Guiraud. Torticolis, ( Ursélio, L'Hirondelle. Prix Blandan. — Larbi, Assas. Prix Maréchal Joffre. — Habib, Bengali. B. L.. DROIT PRATIQUE Sociétés anonymes. — Siège social. — Pouvoir statutaire conféré au conseil d'administration de transférer le siège de la société dans une autre ville que celle où il avait été primitivement fixé. — Nullité. Aux termes de la loi du 24 juillet 1867 toute société commerciale doit avoir un siège social. Ce siège se trouve généralement au centre des affaires de la société ; c'est là tout au moins que ses affaires sont concentrées. Constituant des personnes morales distinctes de la personnalité de chacun de ses membres, ayant une existence propre, les sociétés doivent avoir un domicile comme les personnes physiques. C'est à ce domicile, à leur siège social, que doivent être faites toutes significations et délivrées les assignations qui les concernent. L'article 69, paragraphe 6, du Code de procédure civile dispose, en effet, que « les sociétés de commerce sont assignées, tant qu'elles existent, en leur maison sociale ». Les sociétés commerciales ayant des rapports continuels avec le public, il faut que celui-ci soit éclairé sur les conditions de leur existence et de leur fonctionnement. C'est pour cela que les articles 55 et suivants de ladite loi prescrivent que les sociétés commerciales doivent, par l'accomplissement de certaines formalités de publicité, porter à la connaissance des tiers, non seulement leur existence, mais celle des clauses de l'acte de société qu'ils ont intérêt à connaître, ainsi que toutes modifications essentielles qui y seraient apportées. Parmi les indications qui doivent être publiées existe le siège social et, le cas échéant, le changement qui en serait effectué. Pendant longtemps, les statuts de sociétés anonymes contenaient cette disposition : « Le siège social est fixé à X. ; il pourra être transféré partout ailleurs par simple décision
effet, que « les sociétés de commerce sont assignées, tant qu'elles existent, en leur maison sociale ». Les sociétés commerciales ayant des rapports continuels avec le public, il faut que celui-ci soit éclairé sur les conditions de leur existence et de leur fonctionnement. C'est pour cela que les articles 55 et suivants de ladite loi prescrivent que les sociétés commerciales doivent, par l'accomplissement de certaines formalités de publicité, porter à la connaissance des tiers, non seulement leur existence, mais celle des clauses de l'acte de société qu'ils ont intérêt à connaître, ainsi que toutes modifications essentielles qui y seraient apportées. Parmi les indications qui doivent être publiées existe le siège social et, le cas échéant, le changement qui en serait effectué. Pendant longtemps, les statuts de sociétés anonymes contenaient cette disposition : « Le siège social est fixé à X. ; il pourra être transféré partout ailleurs par simple décision du conseil d'administration. » Depuis quelques années, il est vrai, cette rédaction s'est modifiée dans un sens plus conforme à la loi, en lui substituant celle suivante : « Le siège social de la société est à X., rue., n°. ; il pourra être transféré en tout autre endroit de la même ville par simple décision du conseil d'administration, et en toute autre localité de France par une assemblée générale extraordinaire des actionnaires représentant le quart au moins du capital social. » Mais tous les rédacteurs de statuts de sociétés anonymes n'ont pas adopté cette formule, même pour des sociétés créées récemment, et il en résulte de graves difficultés, ainsi qu'on en peut juger par la décision suivante de la cour d'appel de Paris du 27 novembre dernier (1931) : Des créanciers d'une société anonyme dénommée « Société anonyme et immobilière de la Corse » avaient formé devant le tribunal de commerce de la Seine une action en déclaration de faillite, qui fut accueillie. Appel fut relevé de ce jugement par ladite société. Elle prétendait que le tribunal de la Seine était incompétent pour prononcer sa faillite, arguant de ce que ni son siège social ni son principal établissement ne