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sur ses travaux 873-874 Rapport de la Commission pour 1925 (1er rapport) 951-970 Carte des Détroits annexée au rapport 974 Table des matières 951 Règlements de procédure 971-973 Résol. (10 juin 1926) 874 Différends internationaux Voir : Arbitrage, sécurité et désarmement. Double imposition Voir: Impôts. Droit international, Codification progressive Statut juridique des navires d'Etat affectés à des opérations de commerce Rapport de M. Sjôborg (7 juin 1926) 858 Drummond, Sir Eric Bureau international du Travail Compétence en ce qui concerne le travail personnel du patron 857 (mém.) Conseil Absence du représentant du Brésil à la 1re séance 854 Coopération intellectuelle, Com. de Membres suppléants 869 Cour permanente de Justice internationale Adhésion des Etats-Unis d'Amérique au Protocole 893 Finances de la S. d. N. Budget de 1926: propositions de virements 897 (mém.) Immunités diplomatiques pour le personnel de la S. d. N. 859 Procédure à adopter pour répondre aux pétitions Concernant des territoires sous mandat 988-989 (suite) Concernant des minorités 986 (suite) Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie 886 Dubois, M. Président du Comité financier 860, 876, 884 Hongrie (Restauration financière) 876 Dubois, M. (suite). Réfugiés bulgares Emprunt pour l'établissement 885, 886 Economiques et financières, questions Comité financier Composition (22me session) 915 Président Voir : Dubois, M. Travaux (22me session) Rapport du Comité, soumis par M. Vandervelde 880 Rapport du Comité approuvé les 9 et 10 juin 1926. 915-924 Conf. économique internat. Comité du Conseil chargé de la préparation de la Conf. ### CORRECTION ### Voir aussi : Réfugiés : Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie. Campbell, Sir John Membre de l'office autonome pour l'établissement des réfugiés grecs 864 Cartes géographiques Carte annexée au rapport de la Com. des Détroits 974 Chamberlain, Sir Austen Représentant de l'Empire britannique 853 Arbitrage, sécurité et réduction des armements Conf. du désarmement: travaux préparatoires 883 Autriche (Restauration financière) 860-861 Conseil Question de la permanence et de la non permanence de ses membres Attitude de l'Espagne 881 Décision du Brésil de renoncer à son siège 890 Economiques et financières, questions Conf. économique Travaux du Comité préparatoire 939-940, 941, 942 Esclavage
Composition (22me session) 915 Président Voir : Dubois, M. Travaux (22me session) Rapport du Comité, soumis par M. Vandervelde 880 Rapport du Comité approuvé les 9 et 10 juin 1926. 915-924 Conf. économique internat. Comité du Conseil chargé de la préparation de la Conf. ### CORRECTION ### Voir aussi : Réfugiés : Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie. Campbell, Sir John Membre de l'office autonome pour l'établissement des réfugiés grecs 864 Cartes géographiques Carte annexée au rapport de la Com. des Détroits 974 Chamberlain, Sir Austen Représentant de l'Empire britannique 853 Arbitrage, sécurité et réduction des armements Conf. du désarmement: travaux préparatoires 883 Autriche (Restauration financière) 860-861 Conseil Question de la permanence et de la non permanence de ses membres Attitude de l'Espagne 881 Décision du Brésil de renoncer à son siège 890 Economiques et financières, questions Conf. économique Travaux du Comité préparatoire 939-940, 941, 942 Esclavage Projet de convention 866, 943-944 Faux-monnayage, question du 873 Frontière entre la Turquie et la Grèce Traité entre la Grande-Bretagne et la Turquie 858-859, 859 Hygiène Travaux du Comité d'hygiène (6me session) 857 Pacte de la S. d. N. Amendement de l'art. 4 : ratification de l'Espagne 871 Procédure à adopter pour répondre aux pétitions 879 Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie 886 ; 894 Traité des femmes et protection des enfants 854, 858 (rapport), 865 ; Cinéma. Influence sur les enfants Voir: Traité des femmes et des enfants et protection de l'enfance et de la jeunesse. Codification du droit international Voir : Droit international. Commerce Statut légal de navires de l'Etat exerçant le commerce Voir sous : Droit international, codification progressive du. Commissions et Comités. Voir le sujet auquel ils se rapportent. Comnène, Nicolas Représentant de la Roumanie 876 Conseil de la S. d. N. Comités et commissions du Conseil Comité du Conseil chargé de la préparation de la Conf. économique Voir sous Economiques et financières, questions. Comité de la fabrication privée des armes et des munitions Voir : Armements Fabrication privée. Com. chargée d'étudier la composition du Conseil Voir ci-dessous : sous 'Organisation, etc. Date
adopter pour répondre aux pétitions 879 Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie 886 ; 894 Traité des femmes et protection des enfants 854, 858 (rapport), 865 ; Cinéma. Influence sur les enfants Voir: Traité des femmes et des enfants et protection de l'enfance et de la jeunesse. Codification du droit international Voir : Droit international. Commerce Statut légal de navires de l'Etat exerçant le commerce Voir sous : Droit international, codification progressive du. Commissions et Comités. Voir le sujet auquel ils se rapportent. Comnène, Nicolas Représentant de la Roumanie 876 Conseil de la S. d. N. Comités et commissions du Conseil Comité du Conseil chargé de la préparation de la Conf. économique Voir sous Economiques et financières, questions. Comité de la fabrication privée des armes et des munitions Voir : Armements Fabrication privée. Com. chargée d'étudier la composition du Conseil Voir ci-dessous : sous 'Organisation, etc. Date et lieu de réunion 40me session 853 41me session 893 Ordre du jour: Adoption 854 Président 40me session 853 Déclaration de M. Sjôborg concernant la présidence 854 Question de la permanence et de la non-permanence des membres Voir ci-dessous : Réorganisation, etc. Réorganisation: Question de la permanence et de la non-permanence des membres Brésil: Décision de renoncer à un siège non-permanent Discussion 881, 887-892 Lettre et télégramme (10 juin 1926) du Gouvernement Brésilien 1002-1007 Proposition du Président adoptée (10 juin 1926) 892 Com. chargée d'étudier la question de la composition du Conseil: Travaux: Rapport du Vicomte Ishii 880-881 Rapport de la Commission 990-991 Espagne, attitude de l' Déclaration du délégué espagnol et discussion 881-882 Voir aussi : Pacte de la Société des Nations: Article 4: Amendement. Représentants Absence du représentant brésilien à la première séance 854 Liste des 853 Représentation de l'Espagne 854 Contributions arriérées Voir: Finances de la S. d. N., etc. Contrôle, Commission de Voir: Finances de la S. d. N. etc. Cook, Sir Joseph Représentant de l'Australie 867 Mandats Question du trafic des spiritueux 867 Coopération intellectuelle Com. de coopération intellect. Démission de M. Torres-Quevedo et nomination de son successeur Rapport de M. Paul-Boncour 948, 949 Résol.
non-permanence des membres Brésil: Décision de renoncer à un siège non-permanent Discussion 881, 887-892 Lettre et télégramme (10 juin 1926) du Gouvernement Brésilien 1002-1007 Proposition du Président adoptée (10 juin 1926) 892 Com. chargée d'étudier la question de la composition du Conseil: Travaux: Rapport du Vicomte Ishii 880-881 Rapport de la Commission 990-991 Espagne, attitude de l' Déclaration du délégué espagnol et discussion 881-882 Voir aussi : Pacte de la Société des Nations: Article 4: Amendement. Représentants Absence du représentant brésilien à la première séance 854 Liste des 853 Représentation de l'Espagne 854 Contributions arriérées Voir: Finances de la S. d. N., etc. Contrôle, Commission de Voir: Finances de la S. d. N. etc. Cook, Sir Joseph Représentant de l'Australie 867 Mandats Question du trafic des spiritueux 867 Coopération intellectuelle Com. de coopération intellect. Démission de M. Torres-Quevedo et nomination de son successeur Rapport de M. Paul-Boncour 948, 949 Résol. (9 juin 1926) 869 Durée du mandat des membres de la Com. Rapport de M. Paul-Boncour 948-949 Représentation au Comité de la protection de l'Enfance 866, 928, 935 Sous-comité de l'enseignement à la jeunesse des buts de la S. d. N. Voir ci-dessous : Enseignement, etc... Coopération intellectuelle (suite). Enseignement à la jeunesse des buts de la S. d. N. Sous-Comité: Augmentation de ses membres Discussion 809 Inscription de la question à l'ordre du jour 854 Lettre (27 mars 1926) du Président de la Com. 949 Rapport de M. Paul-Boncour 948-949 Résol. (9 juin 1926) 869 Cour Permanente de Justice internationale Adhésion des Etats-Unis d'Amérique au Protocole Date de réunion de la Conférence chargée d'examiner les réserves des Etats-Unis d'Amérique 893 Compétence du Bureau international du Travail en ce qui concerne le travail personnel de l'employeur Procédure concernant l'émission d'un avis consultatif Voir : Travail, Organisation internationale du. Dantzig Constitution Amendement Exposé de M. van Hamel et résol. (10 juin 1926) 892-893 Emprunt municipal 1er rapport du Commissaire fiduciaire approuvé par le Comité financier 922 Haut Commissaire Voir : Hamel, Dr van. Dendramis, M. Représentant de la Grèce 864 Réfugiés Travaux de l'office autonome des réfugiés grecs 865 Désarmement Voir
à la jeunesse des buts de la S. d. N. Sous-Comité: Augmentation de ses membres Discussion 809 Inscription de la question à l'ordre du jour 854 Lettre (27 mars 1926) du Président de la Com. 949 Rapport de M. Paul-Boncour 948-949 Résol. (9 juin 1926) 869 Cour Permanente de Justice internationale Adhésion des Etats-Unis d'Amérique au Protocole Date de réunion de la Conférence chargée d'examiner les réserves des Etats-Unis d'Amérique 893 Compétence du Bureau international du Travail en ce qui concerne le travail personnel de l'employeur Procédure concernant l'émission d'un avis consultatif Voir : Travail, Organisation internationale du. Dantzig Constitution Amendement Exposé de M. van Hamel et résol. (10 juin 1926) 892-893 Emprunt municipal 1er rapport du Commissaire fiduciaire approuvé par le Comité financier 922 Haut Commissaire Voir : Hamel, Dr van. Dendramis, M. Représentant de la Grèce 864 Réfugiés Travaux de l'office autonome des réfugiés grecs 865 Désarmement Voir : Arbitrage, sécurité et désarmement. : Armements. Détroits, Commission des Composition 951 Mandat en vertu de l'art. 15 de la Convention concernant le régime des Détroits, 1923 Accepté par le Conseil et texte de l'art. 15 874 Rapport du Vicomte Ishii sur ses travaux 873-874 Rapport de la Commission pour 1925 (1er rapport) 951-970 Carte des Détroits annexée au rapport 974 Table des matières 951 Règlements de procédure 971-973 Résol. (10 juin 1926) 874 Différends internationaux Voir : Arbitrage, sécurité et désarmement. Double imposition Voir: Impôts. Droit international, Codification progressive Statut juridique des navires d'Etat affectés à des opérations de commerce Rapport de M. Sjôborg (7 juin 1926) 858 Drummond, Sir Eric Bureau international du Travail Compétence en ce qui concerne le travail personnel du patron 857 (mém.) Conseil Absence du représentant du Brésil à la 1re séance 854 Coopération intellectuelle, Com. de Membres suppléants 869 Cour permanente de Justice internationale Adhésion des Etats-Unis d'Amérique au Protocole 893 Finances de la S. d. N. Budget de 1926: propositions de virements 897 (mém.) Immunités diplomatiques pour le personnel de la S. d. N. 859 Procédure à adopter pour répondre aux pétitions Concernant des territoires sous mandat 988-989 (suite) Concernant des minorités
1925 (1er rapport) 951-970 Carte des Détroits annexée au rapport 974 Table des matières 951 Règlements de procédure 971-973 Résol. (10 juin 1926) 874 Différends internationaux Voir : Arbitrage, sécurité et désarmement. Double imposition Voir: Impôts. Droit international, Codification progressive Statut juridique des navires d'Etat affectés à des opérations de commerce Rapport de M. Sjôborg (7 juin 1926) 858 Drummond, Sir Eric Bureau international du Travail Compétence en ce qui concerne le travail personnel du patron 857 (mém.) Conseil Absence du représentant du Brésil à la 1re séance 854 Coopération intellectuelle, Com. de Membres suppléants 869 Cour permanente de Justice internationale Adhésion des Etats-Unis d'Amérique au Protocole 893 Finances de la S. d. N. Budget de 1926: propositions de virements 897 (mém.) Immunités diplomatiques pour le personnel de la S. d. N. 859 Procédure à adopter pour répondre aux pétitions Concernant des territoires sous mandat 988-989 (suite) Concernant des minorités 986 (suite) Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie 886 Dubois, M. Président du Comité financier 860, 876 Composition de la Discussion touchant les travaux du Comité préparatoire Comité préparatoire 1re session (travaux) Discussion du Comité du Conseil Résolution (9 juin 1926) et exposé du rapporteur Date de réunion Démission de M. Ador et nomination de son successeur Emigrants de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie Voir : Réfugiés : Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie. Enfance, protection Voir : Traite des femmes et des enfants et protection de l'enfance et de la jeunesse. Espagne Représentation au Conseil Voir: Quelque chose, M. Participation aux travaux du Conseil 854 Voir aussi: Conseil: Réorganisation, etc.: Attitude de l'Espagne. États-Unis d'Amérique Adhésion au Protocole de la Cour perm. de Justice internat. Faux-Monnayage. Question du. Allusion au Comité Financier et décision de renvoyer à un Comité de Juristes Discussion Lettre (5 juin 1926) du Gouv. français Femmes et enfants Voir: Traite des femmes, etc., et protection de l'enfance et de la jeunesse. Finances de la S. d. N. et questions administratives Budget de 1926: Virement Mém. du Secr. gén. (7 juin 1926) Résol. (7 juin 1926) Budget de
réunion Démission de M. Ador et nomination de son successeur Emigrants de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie Voir : Réfugiés : Réfugiés de race bulgare venus de Grèce en Bulgarie. Enfance, protection Voir : Traite des femmes et des enfants et protection de l'enfance et de la jeunesse. Espagne Représentation au Conseil Voir: Quelque chose, M. Participation aux travaux du Conseil 854 Voir aussi: Conseil: Réorganisation, etc.: Attitude de l'Espagne. États-Unis d'Amérique Adhésion au Protocole de la Cour perm. de Justice internat. Faux-Monnayage. Question du. Allusion au Comité Financier et décision de renvoyer à un Comité de Juristes Discussion Lettre (5 juin 1926) du Gouv. français Femmes et enfants Voir: Traite des femmes, etc., et protection de l'enfance et de la jeunesse. Finances de la S. d. N. et questions administratives Budget de 1926: Virement Mém. du Secr. gén. (7 juin 1926) Résol. (7 juin 1926) Budget de 1927 Rapport de la Com. de contrôle Résol. (7 juin 1926) Contributions arriérées Situation financière de la S. d. N. au 31 mai 1926 Financières, questions Voir: Economiques et financières, questions. Finances de la S. d. N. et questions administratives. Fontaine, Arthur Président du Conseil d'administration du B.I.T. France Représentants au Conseil Voir: Briand, Aristide. Paul-Boncour, M. (suppléant). Frontière entre la Turquie et l'Irak Accord intervenu entre la Grande-Bretagne et la Turquie Discussion et exposé de Sir Austen Chamberlain Grèce Représentant au Conseil Voir : Dendramis, M. Guani, Alberto Représentant de l'Uruguay au Conseil, Président de la quarantième session Autriche (Restauration financière) 864 Conseil Question de la permanence et de la non permanence de ses membres Attitude de l'Espagne Décision du Brésil de renoncer à son siège Coopération intellectuelle, Com. de Membres suppléants Finances de la S. d. N. Comptes de 1925 : Budget de 1927 Contributions arriérées Frontière entre la Turquie et l'Irak Traité entre la Grande-Bretagne et la Turquie Minorité musulmane d'origine albanaise en Grèce Indemnité et traitement de l'assistant de l'agent des mandataires en Épire Salle des Assemblées et bâtiments annexes pour le Secrétariat Concours des architectes Sarre Présence des troupes françaises Hamel, Dr van Haut Commissaire
au Conseil Voir: Briand, Aristide. Paul-Boncour, M. (suppléant). Frontière entre la Turquie et l'Irak Accord intervenu entre la Grande-Bretagne et la Turquie Discussion et exposé de Sir Austen Chamberlain Grèce Représentant au Conseil Voir : Dendramis, M. Guani, Alberto Représentant de l'Uruguay au Conseil, Président de la quarantième session Autriche (Restauration financière) 864 Conseil Question de la permanence et de la non permanence de ses membres Attitude de l'Espagne Décision du Brésil de renoncer à son siège Coopération intellectuelle, Com. de Membres suppléants Finances de la S. d. N. Comptes de 1925 : Budget de 1927 Contributions arriérées Frontière entre la Turquie et l'Irak Traité entre la Grande-Bretagne et la Turquie Minorité musulmane d'origine albanaise en Grèce Indemnité et traitement de l'assistant de l'agent des mandataires en Épire Salle des Assemblées et bâtiments annexes pour le Secrétariat Concours des architectes Sarre Présence des troupes françaises Hamel, Dr van Haut Commissaire de la S. d. N. pour Dantzig Dantzig Amendement à la constitution Hongrie Représentant au Conseil Voir : Bethlen, Comte. Comité hygiène Travaux (6me session) Observations de sir Austen Chamberlain Rapport du Comité Rapport du Vicomte Ishii Résolution (7 juin 1926) Hygiène Décès, nomenclature des causes de Echanges (personnel sanitaire) Infantile Voir : Traité des femmes, etc. : Protection de l'enfance : Hygiène infantile. Japon, voyage d'études au Lèpre Maladie du sommeil Travaux de la Com Navigation maritime: Mesures sanitaires la concernant Paludisme Prix Darling pour les recherches en malariologie Travaux de la Com. du paludisme Prévisions budgétaires Rage, traitement de Service des renseignements épidémiologiques Bureau de Singapour Tuberculose, Com. de la Travaux Impôts Double imposition et évasion fiscale Rapport des experts Incident dans les couloirs du Secrétariat Exposé du Président Irak Frontière avec la Turquie Voir: Frontière entre la Turquie et l'Irak. Ishii, Vicomte Représentant du Japon Arbitrage, sécurité, désarmement Règlement pacifique des différends internationaux Traités d'arbitrage déposés auprès de la S. d. N. Autriche (Restauration financière) 862 Conseil: Question de la permanence et de la non-permanence de ses membres Rapport de la Com, chargée d'étudier la composition du Conseil Détroits, Com. des Travaux (1re session) 873-874 (rapp.) Economiques
Infantile Voir : Traité des femmes, etc. : Protection de l'enfance : Hygiène infantile. Japon, voyage d'études au Lèpre Maladie du sommeil Travaux de la Com Navigation maritime: Mesures sanitaires la concernant Paludisme Prix Darling pour les recherches en malariologie Travaux de la Com. du paludisme Prévisions budgétaires Rage, traitement de Service des renseignements épidémiologiques Bureau de Singapour Tuberculose, Com. de la Travaux Impôts Double imposition et évasion fiscale Rapport des experts Incident dans les couloirs du Secrétariat Exposé du Président Irak Frontière avec la Turquie Voir: Frontière entre la Turquie et l'Irak. Ishii, Vicomte Représentant du Japon Arbitrage, sécurité, désarmement Règlement pacifique des différends internationaux Traités d'arbitrage déposés auprès de la S. d. N. Autriche (Restauration financière) 862 Conseil: Question de la permanence et de la non-permanence de ses membres Rapport de la Com, chargée d'étudier la composition du Conseil Détroits, Com. des Travaux (1re session) 873-874 (rapp.) Economiques et financières, questions Conf. économique internat. Travaux du Com. préparatoire Hygiène Travaux du Com. d'hygiène (6me session) Minorités musulmanes d'origine albanaise en Grèce Italie Représentant au Conseil Voir : Scialoja, Vittorio. Jeunesse, Enseignement à lui donner sur les buts de la S. d. N. Voir: Coopération intellectuelle: Enseignement à la jeunesse sur les buts de la S. d. N. Jeunesse, Protection Voir: Traité des femmes et des enfants et protection de l'enfance et de la jeunesse. Loucheur, Louis Economiques et financières, questions Travaux du Comité préparatoire Mandats Biens domaniaux Rapport de M. Sjöberg Résolution (9 juin 1926) Com. perm. Budget de 1926 (S.d.N.) Virement à l'art. 21 (mandats) Indemnité spéciale des membres de la Com. Rapport de M. Sjöberg et résolution (7 juin 1926) Vice-président (M. van Rees) Esclavage Voir : Esclavage. Procédure à suivre pour les réponses aux pétitions Voir: Pétitions : Procédure à suivre. Rapport de M. Sjöberg (recrutement militaire, biens domaniaux et trafic des spiritueux) Recrutement militaire Rapport de M. Sjöberg Résolution (9 juin 1926) Spiritueux, trafic des Rapport de M. Sjöberg Résolution (9 juin 1926) Mello-Franco, Afrânio de Représentant du Brésil 853 Conseil: Question de la permanence ou de la non-permanence de ses membres Décision du
jeunesse sur les buts de la S. d. N. Jeunesse, Protection Voir: Traité des femmes et des enfants et protection de l'enfance et de la jeunesse. Loucheur, Louis Economiques et financières, questions Travaux du Comité préparatoire Mandats Biens domaniaux Rapport de M. Sjöberg Résolution (9 juin 1926) Com. perm. Budget de 1926 (S.d.N.) Virement à l'art. 21 (mandats) Indemnité spéciale des membres de la Com. Rapport de M. Sjöberg et résolution (7 juin 1926) Vice-président (M. van Rees) Esclavage Voir : Esclavage. Procédure à suivre pour les réponses aux pétitions Voir: Pétitions : Procédure à suivre. Rapport de M. Sjöberg (recrutement militaire, biens domaniaux et trafic des spiritueux) Recrutement militaire Rapport de M. Sjöberg Résolution (9 juin 1926) Spiritueux, trafic des Rapport de M. Sjöberg Résolution (9 juin 1926) Mello-Franco, Afrânio de Représentant du Brésil 853 Conseil: Question de la permanence ou de la non-permanence de ses membres Décision du Brésil de renoncer à son siège Procédure à adopter pour répondre aux pétitions concernant des minorités Mélot, Joseph Représentant suppléant de la Belgique au Conseil Militaires, navales et aériennes, clauses des traités de paix Voir: Armements: Droit d'investigation. Minorités Commissions administratives et questions de minorités Budget: Virement de l'art. 18 (Com. administr.) à l'art. 21 (Mandats) 855, 897 Musulmans d'origine albanaise en Grèce Fin de la mission de la S. d. N. Lettre (5 mai 1926) des mandataires du Conseil et réponse (11 juin 1926) du Secrétaire général 947, 948 Rapport du vicomte Ishii (9 juin 1926) 867-868 Indemnité et traitement de l'assistant de l'agent des mandataires en Épire Rapport de M. Guani et résolution (7 juin 1926) 855-856 Minorités (suite). Procédure à suivre pour les réponses aux pétitions Voir : Pétitions Procédure à suivre. Musulmans d'origine albanaise en Grèce Voir : Minorités: Musulmans d'origine albanaise en Grèce. Opium et autres drogues dangereuses Com. consultative Travaux (8e session) 807 Com. d'enquête en Perse 2e Contribution du Bureau américain d'hygiène sociale Rapport de M. Guani et résolution (7 juin 1926) 856 Pacte de la Société des Nations Art. 4: Amendement Ratification de l'Espagne et de la France 870-871 Voir aussi: Conseil: