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comme nous nous inclinons devant tout représentant d'un grand principe moral. Mais, au cours de ces conclusions, nous n'avons à nous souvenir que d'une chose (la seule que nous ayons à défendre du haut de ce siège), de la loi. Nous resterons exclusivement sur le terrain du droit, textes en main. Le chemin que nous avons à parcourir ensemble est assez long, messieurs. Nous vous prions de vouloir bien nous accorder votre bienveillante et patiente attention. Mais aussi que d'intéressants problèmes le pourvoi nous contraint à résoudre après lui ! Vous avez pu juger déjà par le savant rapport que vous avez entendu, et par la plaidoirie de l'habile avocat des demandeurs, de l'ampleur de ce procès. C'est peut-être le plus important du siècle. Il touche à la liberté des testateurs, aux droits de la famille, à ceux de la société, au droit international, à l'indépendance de l'État. Il met en question les traditions constantes de la France. Il y a plus de cent ans, la nation, dans un effort suprême, a fait disparaître le domaine de l'Église. Elle a pris des mesures majeures pour l'éloigner de la marquise. Tous les gouvernements, depuis lors, tout en modifiant l'œuvre de la Révolution, ont opposé, avec un soin jaloux, une barrière infranchissable à cette reconstitution. Messieurs, cette barrière, on vous demande de l'abattre. Ce domaine de l'Église, on vous demande de le rétablir ! Le pouvez-vous ? Le devez-vous ? Voilà le grand procès qui vous est soumis, et dont nous avions le devoir rigoureux de réserver pour nous le poids et la responsabilité devant vous. Nous l'abordons sans autre préambule. M. le procureur général, abordant le procès, donne lecture du testament et fait remarquer que c'est d'un legs universel qu'il s'agit, et que les clauses relatives à l'hôtel et au château destinés au nonce, ainsi que d'autres clauses, ne sont pas légalement des conditions rigoureuses imposées au légataire universel, mais de simples désirs ne l'obligeant pas sous peine de révocation. Il estime que le premier moyen du pourvoi lui paraît devoir être écarté par suite de l'appréciation souveraine de la cour
Révolution, ont opposé, avec un soin jaloux, une barrière infranchissable à cette reconstitution. Messieurs, cette barrière, on vous demande de l'abattre. Ce domaine de l'Église, on vous demande de le rétablir ! Le pouvez-vous ? Le devez-vous ? Voilà le grand procès qui vous est soumis, et dont nous avions le devoir rigoureux de réserver pour nous le poids et la responsabilité devant vous. Nous l'abordons sans autre préambule. M. le procureur général, abordant le procès, donne lecture du testament et fait remarquer que c'est d'un legs universel qu'il s'agit, et que les clauses relatives à l'hôtel et au château destinés au nonce, ainsi que d'autres clauses, ne sont pas légalement des conditions rigoureuses imposées au légataire universel, mais de simples désirs ne l'obligeant pas sous peine de révocation. Il estime que le premier moyen du pourvoi lui paraît devoir être écarté par suite de l'appréciation souveraine de la cour d'appel qui a déclaré que, d'après les termes du testament et les documents de la cause, il était constant pour elle que l'intention de la marquise de Bellière avait été d'instituer légataire universel le pape, comme « chef visible de l'Église catholique » et non « comme chef d'un État étranger ». D'autre part M. Manau estime que le pape n'est plus souverain, attendu que pour être souverain il faut avoir un État et que depuis 1870 le pape ne possède plus d'État. Le pape n'est donc plus, pour le procureur général, qu'un pontife suprême auquel les puissances accordent des honneurs et des prérogatives de bienveillance et de respect. M. Manau terminera ses conclusions à l'audience d'aujourd'hui. Inceste et infanticide La cour d'assises d'Indre-et-Loire a condamné hier soir à quinze ans de travaux forcés et quinze ans d'interdiction de séjour un immonde personnage, nommé Fellillet qui, depuis trois ans qu'il était veuve, entretien des relations incestueuses avec sa fille Juliette et avait eu deux enfants d'elle. Le premier a été abandonné à l'hospice de Tours, et Feuillet a étranglé le second et jeté son cadavre dans la Loire. Nouvelles judiciaires Les débats de l'affaire Schwob-Bertrand ont continué hier devant la
étranger ». D'autre part M. Manau estime que le pape n'est plus souverain, attendu que pour être souverain il faut avoir un État et que depuis 1870 le pape ne possède plus d'État. Le pape n'est donc plus, pour le procureur général, qu'un pontife suprême auquel les puissances accordent des honneurs et des prérogatives de bienveillance et de respect. M. Manau terminera ses conclusions à l'audience d'aujourd'hui. Inceste et infanticide La cour d'assises d'Indre-et-Loire a condamné hier soir à quinze ans de travaux forcés et quinze ans d'interdiction de séjour un immonde personnage, nommé Fellillet qui, depuis trois ans qu'il était veuve, entretien des relations incestueuses avec sa fille Juliette et avait eu deux enfants d'elle. Le premier a été abandonné à l'hospice de Tours, et Feuillet a étranglé le second et jeté son cadavre dans la Loire. Nouvelles judiciaires Les débats de l'affaire Schwob-Bertrand ont continué hier devant la 9e chambre correctionnelle, présidée par M. Bidault de l'Isle. Me Léon Renault a présenté la défense de M. Schwob. Il terminera sa plaidoirie aujourd'hui. AMÉDÉE BLONDEAU. L'abondance des matières nous oblige à renvoyer à demain la suite de notre feuilletton LA DAME DE MONSOREAU PAR ALEXANDRE DUMAS LE CONSEIL DE REVISION Les séances du conseil de révision auront lieu aux jours et lieux suivants : Arrondissements de Paris. 1er le 2 avril, 2e le 3, 3e le 4, 4e le 6, 5e le 7, 6e le 9, 7e le 10, 8e le 11, 9e le 12, 10e les 13 et 14, 11e les 15, 16 et 17, 12e le 18, 13e le 19, 14e le 21, 15e les 22 et 23, 16e le 24, 17e les 25 et 26, 18e les 27 et 28, 19e les 29 et 30, 20e 1er et 2 juin, Arrondissement de Saint-Denis. — Aubervilliers 16 avril, Saint-Denis 17, Pantin 18, Noisy-le-Sec 19, Saint-Ouen 20, Asnières 21, Neuilly 23, Levallois-Perret 24, Courbevoie 25, Boulogne 26, Puteaux 27, Clichy 28. Arrondissement de Sceaux. — Sceaux 4 juin, Vanves 5, Villejuif 6, Charenton 7, Ivry 8, Saint Maur 9, Nogent-sur-Marne 11, Montreuil 12, Vincennes 13. Les séances de
REVISION Les séances du conseil de révision auront lieu aux jours et lieux suivants : Arrondissements de Paris. 1er le 2 avril, 2e le 3, 3e le 4, 4e le 6, 5e le 7, 6e le 9, 7e le 10, 8e le 11, 9e le 12, 10e les 13 et 14, 11e les 15, 16 et 17, 12e le 18, 13e le 19, 14e le 21, 15e les 22 et 23, 16e le 24, 17e les 25 et 26, 18e les 27 et 28, 19e les 29 et 30, 20e 1er et 2 juin, Arrondissement de Saint-Denis. — Aubervilliers 16 avril, Saint-Denis 17, Pantin 18, Noisy-le-Sec 19, Saint-Ouen 20, Asnières 21, Neuilly 23, Levallois-Perret 24, Courbevoie 25, Boulogne 26, Puteaux 27, Clichy 28. Arrondissement de Sceaux. — Sceaux 4 juin, Vanves 5, Villejuif 6, Charenton 7, Ivry 8, Saint Maur 9, Nogent-sur-Marne 11, Montreuil 12, Vincennes 13. Les séances de régularisation auront lieu : le 16 juin pour les 1er, 20, 3e, 4e et 5e arrondissement; le 18 pour les 6e, 7e, 8e, 9e et 10e arrondissements; le 20 pour les 11e, 12e, 13e, 14e et 15e arrondissements; le 22 pour les 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements; le 25 pour l’arrondissement de Saint-Denis, et le 26 pour l'arrondissement de Sceaux. Ce même jour, clôture des listes de recrutement. Le ministre de la guerre a autorisé le conseil de revision de la Seine à tenir une session spéciale réservée aux conscrits des départements. Cette session commencera lundi prochain et se terminera le jeudi 22 mars; d’autres séances seront consacrées aux jeunes gens étrangers au département de la Seine les 5 et 30 avril, les 2, 4 et 23 mai. Les séances commenceront à Paris à huit heures du matin et en banlieue à deux heures de l'après-midi, et se tiendront dans les mairies, sauf pour les 8e, 10e et 18e arrondissements, et pour les étrangers au département; ces dernières séances auront lieu au palais de l’Industrie. MOUVEMENT SOCIAL La Bourse du travail Un de nos confrères publie le texte suivant d’un décret ayant trait à l’organisation de la Bourse
25 pour l’arrondissement de Saint-Denis, et le 26 pour l'arrondissement de Sceaux. Ce même jour, clôture des listes de recrutement. Le ministre de la guerre a autorisé le conseil de revision de la Seine à tenir une session spéciale réservée aux conscrits des départements. Cette session commencera lundi prochain et se terminera le jeudi 22 mars; d’autres séances seront consacrées aux jeunes gens étrangers au département de la Seine les 5 et 30 avril, les 2, 4 et 23 mai. Les séances commenceront à Paris à huit heures du matin et en banlieue à deux heures de l'après-midi, et se tiendront dans les mairies, sauf pour les 8e, 10e et 18e arrondissements, et pour les étrangers au département; ces dernières séances auront lieu au palais de l’Industrie. MOUVEMENT SOCIAL La Bourse du travail Un de nos confrères publie le texte suivant d’un décret ayant trait à l’organisation de la Bourse du travail. Il le déclare exact, mais ajoute qu’il n’a pas encore reçu l’approbation de l’assemblée générale du conseil d’État : « Le président de la République, etc., » Le conseil d'État entendu, » Décrète : » Article 1er. — La Bourse du travail de Paris a pour objet de faciliter les transactions relatives à la main-d’œuvre, au moyen des salles d'embauchage publiques, de bureaux de placement gratuit et par la réunion et la publication de renseignements concernant l'offre et la demande du travail. » Art. 2. — L'entrée des salles publiques d'embauchage est réservée indistinctement aux patrons, employés et ouvriers des diverses professions, syndiqués ou non syndiqués. » Art. 3. — Tous les ouvriers et patrons, syndiqués ou non, ont également accès aux bureaux de placement gratuit organisés par professions. » Il peut être établi par les soins du préfet de la Seine un bureau central et permanent de placement gratuit, qui aura, en outre, pour mission de centraliser et publier tous les renseignements concernant les offres et demandes de travail qui lui seront fournies tant par les bureaux de placement prévus au paragraphe précédent que par les syndicats et toutes autres institutions de placement gratuit. » Les préposés
faciliter les transactions relatives à la main-d’œuvre, au moyen des salles d'embauchage publiques, de bureaux de placement gratuit et par la réunion et la publication de renseignements concernant l'offre et la demande du travail. » Art. 2. — L'entrée des salles publiques d'embauchage est réservée indistinctement aux patrons, employés et ouvriers des diverses professions, syndiqués ou non syndiqués. » Art. 3. — Tous les ouvriers et patrons, syndiqués ou non, ont également accès aux bureaux de placement gratuit organisés par professions. » Il peut être établi par les soins du préfet de la Seine un bureau central et permanent de placement gratuit, qui aura, en outre, pour mission de centraliser et publier tous les renseignements concernant les offres et demandes de travail qui lui seront fournies tant par les bureaux de placement prévus au paragraphe précédent que par les syndicats et toutes autres institutions de placement gratuit. » Les préposés à la tenue du dit bureau seront nommés par le préfet de la Seine. » Art. 4. — Les syndicats professionnels d’ouvriers, de patrons ou mixtes, légalement constitués et fonctionnant suivant les prescriptions de la loi du 21 mars 1884, ainsi que les autres institutions légalement existantes qui s'occupent du placement gratuit, telles que les sociétés de secours mutuels d’assistance par le travail, d’émigration et d’immigration, les sociétés de compagnons, peuvent être admis sur une demande adressée au préfet de la Seine à occuper un local dans la Bourse du travail pour y établir un bureau de placement gratuit. » Art. 5. — Le préfet de la Seine répartira les locaux entre le bureau central prévu à l'article 3, les syndicats professionnels légalement constitués et les autres institutions de placement mentionnées à l'article précédent, qui demanderont à installer à la Bourse du travail des bureaux de placement gratuit. Il pourra attribuer un même local à plusieurs institutions ou syndicats, en fixant les conditions de jouissance pour chacun d'eux. » Art. 6. — Les syndicats et les autres institutions admises à la Bourse du travail administrent librement leurs bureaux de placement, sous réserve d'observer les règlements et arrêtés préfectoraux régissant cet
placement gratuit, telles que les sociétés de secours mutuels d’assistance par le travail, d’émigration et d’immigration, les sociétés de compagnons, peuvent être admis sur une demande adressée au préfet de la Seine à occuper un local dans la Bourse du travail pour y établir un bureau de placement gratuit. » Art. 5. — Le préfet de la Seine répartira les locaux entre le bureau central prévu à l'article 3, les syndicats professionnels légalement constitués et les autres institutions de placement mentionnées à l'article précédent, qui demanderont à installer à la Bourse du travail des bureaux de placement gratuit. Il pourra attribuer un même local à plusieurs institutions ou syndicats, en fixant les conditions de jouissance pour chacun d'eux. » Art. 6. — Les syndicats et les autres institutions admises à la Bourse du travail administrent librement leurs bureaux de placement, sous réserve d'observer les règlements et arrêtés préfectoraux régissant cet établissement, de ne pas détourner les locaux de leur destination régulière et de fournir chaque semaine, au bureau central, une statistique des offres et demandes de travail qu'ils ont reçues et des placements qu'ils ont effectués. » Art. 7. — Si un syndicat ou une institution de placement gratuit contrevient aux conditions de jouissance des locaux mis à sa disposition, le préfet de la Seine, après un avertissement resté sans résultat, peut prononcer leur exclusion. » Art. 8. — Toutes les dépenses de la Bourse du travail sont directement liquidées et payées par le préfet de la Seine, dans la limite des ressources affectées à cet établissement. » Art. 9. Le préfet de la Seine rèlera, par un arrêté spécial, toutes les mesures de détail destinées à assurer et à contrôler le fonctionnement régulier de la Bourse du travail. » Art. 10. — Le ministre de l’intérieur et le sous-secrétaire d’État au commerce et de l’industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. » Les employés des Omnibus Les employés de toutes catégories des dépôts de la 6e section, réunis salle Boisseau, 120, avenue Kléber, après avoir entendu les explications fournies par le camarade
aux conditions de jouissance des locaux mis à sa disposition, le préfet de la Seine, après un avertissement resté sans résultat, peut prononcer leur exclusion. » Art. 8. — Toutes les dépenses de la Bourse du travail sont directement liquidées et payées par le préfet de la Seine, dans la limite des ressources affectées à cet établissement. » Art. 9. Le préfet de la Seine rèlera, par un arrêté spécial, toutes les mesures de détail destinées à assurer et à contrôler le fonctionnement régulier de la Bourse du travail. » Art. 10. — Le ministre de l’intérieur et le sous-secrétaire d’État au commerce et de l’industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. » Les employés des Omnibus Les employés de toutes catégories des dépôts de la 6e section, réunis salle Boisseau, 120, avenue Kléber, après avoir entendu les explications fournies par le camarade Chasles, administrateur démissionnaire, lui votent des remerciements et désignent le citoyen Marias pour le remplacer. Un vote de confiance est donné au conseil d’administration du syndicat, après les explications fournies par le secrétaire Baudin et Moronvalle, vice-président. L’adjonction d’un secrétaire-adjoint est acceptée par les employés de la section. Une grève en Autriche Les employés du service des nouveaux tramways à chevaux de Vienne sont presque tous en grève. Ceux du service des nouveaux tramways à vapeur et de celui des anciens tramways à vapeur sont, au contraire, tous à leur poste. CH. B. LES RÉUNIONS D’HIER LES ANCIENS MILITAIRES La Société de secours mutuels des anciens militaires et marins, dont le siège est à la mairie du 16e arrondissement (Passy), a tenu son assemblée générale, sous la présidence d’honneur du docteur Marmottan, maire et député de cet arrondissement. Cinq ou six cents ex-militaires s’y étaient donné rendez-vous dans la salle des Fêtes, avec leurs femmes et leurs enfants. Cette société, reconnue d’utilité publique, et dont la fondation remonte au commencement de l’année 1870, après avoir lutté longtemps pour vivre, jouit actuellement d’une prospérité inespérée, grâce aux dons réitérés de M. Chauchard. L'exposé de la situation financière a fait ressortir qu'en
en Autriche Les employés du service des nouveaux tramways à chevaux de Vienne sont presque tous en grève. Ceux du service des nouveaux tramways à vapeur et de celui des anciens tramways à vapeur sont, au contraire, tous à leur poste. CH. B. LES RÉUNIONS D’HIER LES ANCIENS MILITAIRES La Société de secours mutuels des anciens militaires et marins, dont le siège est à la mairie du 16e arrondissement (Passy), a tenu son assemblée générale, sous la présidence d’honneur du docteur Marmottan, maire et député de cet arrondissement. Cinq ou six cents ex-militaires s’y étaient donné rendez-vous dans la salle des Fêtes, avec leurs femmes et leurs enfants. Cette société, reconnue d’utilité publique, et dont la fondation remonte au commencement de l’année 1870, après avoir lutté longtemps pour vivre, jouit actuellement d’une prospérité inespérée, grâce aux dons réitérés de M. Chauchard. L'exposé de la situation financière a fait ressortir qu'en moins de six années cette société avait reçu jusqu'à 36,000 fr., entièrement dus à la munificence de ce généreux donateur. Le président a rappelé qu'il y a peu de temps M. Chauchard avait réparti, à diverses sociétés de secours mutuels, une somme d'environ 160,000 fr. ÉCONOMISEZ 10 O/O SUR VOTRE ÉCLAIRAGE Voir notre bon-prime à la 40 page. LES MORTS D'HIER Hier matin, est mort M. Henri Hérisson, fils de M. Hérisson, l'ancien député, et neveu du défunt ministre. Il avait vingt-trois ans seulement. M. Hérisson, externe en médecine, a succombé à la diphtérie dont il avait, au début de la semaine dernière, contracté le germe en soignant un malade. LES COURSES, Aujourd'hui mercredi 14 mars 1894 Courses à Auteuil NOS APPRÉCIATIONS Prix Girofla (steeple-chase, 4,000 fr., 3,400 mètres environ). — Toussaint, pour ses débuts en steeple-chase, a battu facilement Remember et Lausanne. Staouéli était derrière Nep; il rendait quatorze livres à la pouliche de M. de Monbel; à poids égal, nous préférons le poulain de M. Jacquemin. Grenat allait très bien dans le prix National et il aurait sûrement approché le vainqueur sans une grosse faute un peu avant l'arrivée. Fop débute sur les gros obstacles. Nous concluons à
ÉCLAIRAGE Voir notre bon-prime à la 40 page. LES MORTS D'HIER Hier matin, est mort M. Henri Hérisson, fils de M. Hérisson, l'ancien député, et neveu du défunt ministre. Il avait vingt-trois ans seulement. M. Hérisson, externe en médecine, a succombé à la diphtérie dont il avait, au début de la semaine dernière, contracté le germe en soignant un malade. LES COURSES, Aujourd'hui mercredi 14 mars 1894 Courses à Auteuil NOS APPRÉCIATIONS Prix Girofla (steeple-chase, 4,000 fr., 3,400 mètres environ). — Toussaint, pour ses débuts en steeple-chase, a battu facilement Remember et Lausanne. Staouéli était derrière Nep; il rendait quatorze livres à la pouliche de M. de Monbel; à poids égal, nous préférons le poulain de M. Jacquemin. Grenat allait très bien dans le prix National et il aurait sûrement approché le vainqueur sans une grosse faute un peu avant l'arrivée. Fop débute sur les gros obstacles. Nous concluons à Grenat premier et à Toussaint pour la place. Prix Persano (course de haies, 4,000 fr., 2,700 mètres environ). — Six chevaux sont restés engagés. Malgré la défaite de Oudon par Fop et Brandalise dans le prix des Pins, nous le préférons à Mimouche et Vigueur, qui ont eu raison, à la dernière réunion de Saint-Ouen, de la pouliche de M. Mulard. Selon nous, si Basden ne s'était pas tant attardé, il en aurait fait autant avec Oudon dans le prix que nous rappelons plus haut. Chantenay se familiarise peu à peu avec les haras d'Auteuil; son jour est proche. Nous désignons Oudon et Vigueur. Prix de Longchamps (steeple-chase, handicap, 10,000 fr., 4,000 mètres environ). — L'écurie Holtzer ne paraît avoir qu'une chance bien mince de s'adjoindre cette importante allocation. Cependant nous n'osons pas écarter, malgré leurs dernières mauvaises courses, Le Rakos et Cadix. Ce dernier, au surplus, a été mis hors de course dans le prix de Billancourt par une grosse faute à la rivière des tribunes. Old Bridge trouvera le terrain et la distance à sa convenance; Lausanne également. Les autres chevaux n'ont qu'une chance bien problématique d'enlever cette épreuve. Tout en faisant les plus grandes réserves pour les
la dernière réunion de Saint-Ouen, de la pouliche de M. Mulard. Selon nous, si Basden ne s'était pas tant attardé, il en aurait fait autant avec Oudon dans le prix que nous rappelons plus haut. Chantenay se familiarise peu à peu avec les haras d'Auteuil; son jour est proche. Nous désignons Oudon et Vigueur. Prix de Longchamps (steeple-chase, handicap, 10,000 fr., 4,000 mètres environ). — L'écurie Holtzer ne paraît avoir qu'une chance bien mince de s'adjoindre cette importante allocation. Cependant nous n'osons pas écarter, malgré leurs dernières mauvaises courses, Le Rakos et Cadix. Ce dernier, au surplus, a été mis hors de course dans le prix de Billancourt par une grosse faute à la rivière des tribunes. Old Bridge trouvera le terrain et la distance à sa convenance; Lausanne également. Les autres chevaux n'ont qu'une chance bien problématique d'enlever cette épreuve. Tout en faisant les plus grandes réserves pour les chevaux de M. Holtzer, nous concluons à Lausanne et Old Bridge. Prix Chimère (course de haies, handicap, 4,000 fr., 3,000 mètres). — Oudon est resté engagé dans cette épreuve; s'il se présente ici de préférence au prix Persano sa chance n'est pas à dédaigner. Mélusine a fort bien couru dans le prix du Lac. Son poids n'est pas excessif. Domrémy II a battu péniblement Roi des Genêts et Alacran. Fabuliste avec son poids léger nous offrait beaucoup. Aussi le donnons-nous en premier avec Mélusine pour la place. Prix Fin-Picard (steeple-chase, 5,000 fr., 3,500 mètres). — Cette course se réduira sans doute à un match entre Cotentin et Old Rudge. Nous accordons la préférence au cheval de M. Jacquemin. Nos favoris. Prix Girofla : Grenat. Prix Persano : Oudon. Prix de Longchamps : Lausanne. Prix Chimère : Fabuliste. Prix Fin-Picard : Cotentin. Prix du Pré-Catelan : Doucette. SAINT SONNET. NOUVELLES SPORTIVES Notre correspondant parisién nous écrit de Bordeaux : « La première réunion de l'année des courses au trot, donnée par le Trotting Club de la Gironde, aura lieu dimanche sur son hippodrome de Talence. Plus de 4,000 fr. de prix seront distribués. » Evitez l'épidémie de la fièvre typhoïde en