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y assistaient ne lit protesté. M. Vaillant de Clagny; — Un de nos collègues, il y a quelques temps, voulait l’assassinat du président Carnot; il n’a pas dit que si le président Carnot ne graciait pas, les anarchistes Vaillant personnellement vivrait si la bombe disloquait sa carcasse de bois ? De tous côtés, la Chambre manifeste son indignation. M. Breton, du Cher, auteur de cet article, cherche à se défendre, disant que ce n’était qu’une protestation contre l’exécution de Vaillant. Malgré cette tentative de justification, l’impression reste pénible; L’Extrême Gauche fait piteuse mine et tâche de vaincre la haine par le cynisme. M. Vaillant de Clagny, — il était une citation à l’assassinat. Le président. — Vous ne voyez pas rendre la majorité de la commission responsable des articles de M. Breton. M. Vaillant de Clagny. — Je demande le renvoi du rapport à la commission. M. Syveton a accepté toute la responsabilité de son acte. Mais j’avais le devoir de vous rappeler tous les précédents. Je fais appel à votre raison, à votre justice. Je vous demande de ne pas juger un homme qui est votre ennemi politique. Oubliez qu’il s’agit d’un adversaire. Ne pensez qu’au droit et à la justice. M. Julien Goujon. — Je ne m’explique pas la demande de renvoi de M. Gauthier de Clagny. Je veux qu’il soit indiqué dans le rapport que la commission ne s’est pas efforcée d’appliquer la théorie juridique inacceptable du procureur général. Le renvoi est repoussé par 387 voix contre 170. L’urgence est prononcée. Le renvoi du débat à jeudi est repoussé par 357 voix contre 205. Le président met aux voix Une demande de Suspension de séance jusqu’à neuf heures, qui est repoussée par 391 voix. M. Julien Goujon a la parole. L'éminent juriste tient d’abord à se dégager de toute solidarité dans l’acte contenu par M. Syveton; il a même voté l’ensemble de l’ordre du jour présenté par M. Bienvenu-Martin, mais au point de vue du droit il ne votera pas la demande d’autorisation de poursuites. Il critique au point de vue judiciaire l’irévocabilité de la peine que
la justice. M. Julien Goujon. — Je ne m’explique pas la demande de renvoi de M. Gauthier de Clagny. Je veux qu’il soit indiqué dans le rapport que la commission ne s’est pas efforcée d’appliquer la théorie juridique inacceptable du procureur général. Le renvoi est repoussé par 387 voix contre 170. L’urgence est prononcée. Le renvoi du débat à jeudi est repoussé par 357 voix contre 205. Le président met aux voix Une demande de Suspension de séance jusqu’à neuf heures, qui est repoussée par 391 voix. M. Julien Goujon a la parole. L'éminent juriste tient d’abord à se dégager de toute solidarité dans l’acte contenu par M. Syveton; il a même voté l’ensemble de l’ordre du jour présenté par M. Bienvenu-Martin, mais au point de vue du droit il ne votera pas la demande d’autorisation de poursuites. Il critique au point de vue judiciaire l’irévocabilité de la peine que le procureur général Bulot entend appliquer dans la matière. L’article 228 visé dans le réquisitoire comporte une peine pénale qui va de deux à cinq années d’emprisonnement et l’article 529 qui n’est que son corollaire, donné au juge la faculté d’appliquer contre le prévenu les peines du bannissement, de la radiation des listes électorales pendant cinq années et de l’interdiction de séjour. M. Jaurès lui-même, n'a-t-il pas déclaré, ajoute M. Goujon, qu'il trouvait odieuse la pénalité de cet article. Dans ces conditions, l’orateur supplie la Chambre de ne pas se faire la complice du procureur général qui, dans un but intéressé, cherche à frapper un adversaire du gouvernement. Puis, M. Julien Goujon examine quelle est la situation du ministre de la guerre vis-à-vis des membres de la Chambre. Il démontre que le ministre n’étant qu’un représentant du gouvernement, trouve ment nécessaire entre l’État et la représentation nationale, ces actes sont jugés par les députés; un ministre n'est donc pas revêtu, devant le Parlement, d’une fonction qui l’assimile à un magistrat. La meilleure preuve en est qu’à la séance historique du 4 novembre, le ministre était le prévenu et les députés les magistrats qui avaient à juger ses actes. Et supposant
radiation des listes électorales pendant cinq années et de l’interdiction de séjour. M. Jaurès lui-même, n'a-t-il pas déclaré, ajoute M. Goujon, qu'il trouvait odieuse la pénalité de cet article. Dans ces conditions, l’orateur supplie la Chambre de ne pas se faire la complice du procureur général qui, dans un but intéressé, cherche à frapper un adversaire du gouvernement. Puis, M. Julien Goujon examine quelle est la situation du ministre de la guerre vis-à-vis des membres de la Chambre. Il démontre que le ministre n’étant qu’un représentant du gouvernement, trouve ment nécessaire entre l’État et la représentation nationale, ces actes sont jugés par les députés; un ministre n'est donc pas revêtu, devant le Parlement, d’une fonction qui l’assimile à un magistrat. La meilleure preuve en est qu’à la séance historique du 4 novembre, le ministre était le prévenu et les députés les magistrats qui avaient à juger ses actes. Et supposant que ce soit un ministre qui ait frappé un député — et la chose s’est vue avec M. Constans — M. Julien Goujon demande à la Chambre de lui indiquer devant quelle juridiction le ministre serait traduit, au cas où il exciperait du caractère de la fonction dont il est revêtu ? Resserrant le débat, M. Julien Goujon prétend qu’un député a toujours le droit de venir se défendre à la tribune du Parlement lorsque des accusations sont portées contre lui. Il estime que la Chambre a épuisé ses moyens d’action en appliquant contre l’un de ses membres, pour des faits de cette nature, son exclusion temporaire. Il adjure la Chambre de s’écarter de tout parti pris politique dans cette affaire et de laisser à la justice la liberté de poursuivre M. Syveton en dehors de la période de travaux parlementaires, qui prendra fin le 31 décembre. Le délai commis par M. Syveton ne sera prescrit que dans trois ans; la justice aura le temps d’ici là d’exercer ses droits. Après ce discours d’une argumentation solide et d’une logique très serrée, le rapporteur, M. Albert Leroy, monte à la tribune pour bafouer quelques paroles très violentes contre M. Syveton. M.
revêtu ? Resserrant le débat, M. Julien Goujon prétend qu’un député a toujours le droit de venir se défendre à la tribune du Parlement lorsque des accusations sont portées contre lui. Il estime que la Chambre a épuisé ses moyens d’action en appliquant contre l’un de ses membres, pour des faits de cette nature, son exclusion temporaire. Il adjure la Chambre de s’écarter de tout parti pris politique dans cette affaire et de laisser à la justice la liberté de poursuivre M. Syveton en dehors de la période de travaux parlementaires, qui prendra fin le 31 décembre. Le délai commis par M. Syveton ne sera prescrit que dans trois ans; la justice aura le temps d’ici là d’exercer ses droits. Après ce discours d’une argumentation solide et d’une logique très serrée, le rapporteur, M. Albert Leroy, monte à la tribune pour bafouer quelques paroles très violentes contre M. Syveton. M. Leroy se fait juge et partie; des protestations véhémentes arrêtent ce fougueux bipeur, qui descend de la tribune après un fiasco complet. L’apoplectique Jaurès répond à M. Leroy. Julien Goujon au sujet de la sévérité de la peine prévue par l’article SUS, dont il demandera la révision; mais il ne veut pas que celle-ci serve, à son tour, à Escobar. AL Paul Beauregard combat les conclusions du rapport de la commission qui, dit-il, demandent à la Chambre "de dépouiller ses membres d’une partie de leurs droits. Pour lui aussi, le ministre de la guerre n’est pas un magistrat mais un homme politique, lorsqu’il est assis au banc ministériel. Il s’associe à l’opinion exprimée par M. Goujon. En acceptant les conclusions du rapport de la commission, dit-il, vous allez adopter par avance les effets draconiens prévus par l’article 228 et priver un accusé de ses moyens de défense, puisque vous sanctionnez par avance l’application de l’article visé par le procureur général. M. Paul Beauregard demande à la Chambre de ne pas enlever l’immunité parlementaire à M. Syveton. La clôture réclamée sur les bancs de l’Extrême Gauche, mise aux voix, est adoptée. Le président donne lecture des conclusions du rapporteur. Elles sont
veut pas que celle-ci serve, à son tour, à Escobar. AL Paul Beauregard combat les conclusions du rapport de la commission qui, dit-il, demandent à la Chambre "de dépouiller ses membres d’une partie de leurs droits. Pour lui aussi, le ministre de la guerre n’est pas un magistrat mais un homme politique, lorsqu’il est assis au banc ministériel. Il s’associe à l’opinion exprimée par M. Goujon. En acceptant les conclusions du rapport de la commission, dit-il, vous allez adopter par avance les effets draconiens prévus par l’article 228 et priver un accusé de ses moyens de défense, puisque vous sanctionnez par avance l’application de l’article visé par le procureur général. M. Paul Beauregard demande à la Chambre de ne pas enlever l’immunité parlementaire à M. Syveton. La clôture réclamée sur les bancs de l’Extrême Gauche, mise aux voix, est adoptée. Le président donne lecture des conclusions du rapporteur. Elles sont ainsi conçues : « La Chambre, conformément aux conclusions du rapport de la commission, prononce la suspension de l’immunité parlementaire contre M. Syveton. M. Rudelie demande à expliquer son vote. Il votera contre les conclusions du rapporteur parce qu’il n’entend pas se faire le pourvoyeur de la justice, - Af. Spronck, en son nom et au nom de ses amis, déclare qu'il repoussera la demande de suppression de l’immunité parlementaire demandée contre M. Syveton. Ses amis lui n’entendent pas livrer un ennemi politique à un procureur général qui, tout dernièrement, déclarait à la commission d’enquête sur l’affaire des chartreux, qu’en fait de justice il ne connaissait que le fait du prince ; Les conclusions du rapport étant mises aux voix, sont adoptées par 115 voix contre 11. La séance est levée à neuf heures et demie; elle sera reprise jeudi matin. La première séance du Sénat adopte le projet de loi voté par la Chambre, déclarant d’urgence publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l’Aisne supérieur (Laon). Vient ensuite la discussion sur la proposition de loi, rélatives à la durée du travail dans les industries. M. de Chabannes, rapporteur, expose la proposition tendant à fixer maximum
Spronck, en son nom et au nom de ses amis, déclare qu'il repoussera la demande de suppression de l’immunité parlementaire demandée contre M. Syveton. Ses amis lui n’entendent pas livrer un ennemi politique à un procureur général qui, tout dernièrement, déclarait à la commission d’enquête sur l’affaire des chartreux, qu’en fait de justice il ne connaissait que le fait du prince ; Les conclusions du rapport étant mises aux voix, sont adoptées par 115 voix contre 11. La séance est levée à neuf heures et demie; elle sera reprise jeudi matin. La première séance du Sénat adopte le projet de loi voté par la Chambre, déclarant d’urgence publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l’Aisne supérieur (Laon). Vient ensuite la discussion sur la proposition de loi, rélatives à la durée du travail dans les industries. M. de Chabannes, rapporteur, expose la proposition tendant à fixer maximum de la journée de travail soit neuf heures, six mois après la promulgation de la loi, et réduit ensuite progressivement à huit heures et demie, au bout de deux ans et à huit heures au bout de quatre ans à partir de la promulgation de la loi. Le rapporteur fait ressortir que c’est un acheminement vers la réforme si souvent réclamée de la journée de huit heures. Il développe ensuite les résultats de l’enquête à laquelle s’est livrée la commission. Le ministre des travaux publics, après quelques explications, montre que l'application progressive de la loi ne causera nul préjudice à l'industrie houillère. La discussion générale étant close, on passe à la discussion des cinq articles qui sont successivement votés ainsi que l'en semble de la loi. Séance jeudi à trois heures. La commission d’enquête Humbert s’est réunie hier. Après des observations présentées par MM. Paul Marot, Rouanet et Georges Berry; M. Marot a été élu rapporteur de la commission, par 11 voix contre 4 à M. Rouanet, qui considérait cette affaire comme terminée, alors qu’il reste passablement de dossiers à examiner et de témoins à entendre. M. Charles Benoist a adressé aux séances une lettre dans laquelle il l'avise qui
ressortir que c’est un acheminement vers la réforme si souvent réclamée de la journée de huit heures. Il développe ensuite les résultats de l’enquête à laquelle s’est livrée la commission. Le ministre des travaux publics, après quelques explications, montre que l'application progressive de la loi ne causera nul préjudice à l'industrie houillère. La discussion générale étant close, on passe à la discussion des cinq articles qui sont successivement votés ainsi que l'en semble de la loi. Séance jeudi à trois heures. La commission d’enquête Humbert s’est réunie hier. Après des observations présentées par MM. Paul Marot, Rouanet et Georges Berry; M. Marot a été élu rapporteur de la commission, par 11 voix contre 4 à M. Rouanet, qui considérait cette affaire comme terminée, alors qu’il reste passablement de dossiers à examiner et de témoins à entendre. M. Charles Benoist a adressé aux séances une lettre dans laquelle il l'avise qui ont plus nécessaire pour remplir leur mission judiciaire. GARÇONS! Le Docteur de RICHEMONT, Brochures 18 francs, Controle Scientifique A. B. 4e, 7, rue St-Jacques, Paris. Personne n’a oublié l’incident du juge d’instruction et F. Bourgueil, poursuivi en flagrant délit de délation avec le T.C.F. Vaecard. Parmi les victimes de l’ex-procureur de la République A. Orléans, figuraient le général Fourny, commandant du corps d’armée et le colonel Le Joindre, du 36e d’artillerie. Dévoilé à la tribune de la Chambre, F. Bourgueil fut l’objet d’une sorte de mise en quarantaine de la part des autres magistrats ses collègues et, à la suite d’un incident qui se produisit au ministère de la justice le 30 octobre dernier, il fut invité, tacitement, à donner sa démission. Mais F. Bourgueil résista, comme un vulgaire Pasquier. Mais il n’a pu "tenir le coup" aussi longtemps et, hier, la publication du nouveau mouvement judiciaire arrêté et signé au conseil des ministres nous apprenait sa retraite en ces mots « M. Chauniel, nommé au tribunal de la Seine par décret du 15 octobre 1907, est chargé pour trois ans des fonctions d’instruction au même siège, en remplacement de M. Bourgueil, démissionnaire, et qui reprendra les fonctions de simple
de la République A. Orléans, figuraient le général Fourny, commandant du corps d’armée et le colonel Le Joindre, du 36e d’artillerie. Dévoilé à la tribune de la Chambre, F. Bourgueil fut l’objet d’une sorte de mise en quarantaine de la part des autres magistrats ses collègues et, à la suite d’un incident qui se produisit au ministère de la justice le 30 octobre dernier, il fut invité, tacitement, à donner sa démission. Mais F. Bourgueil résista, comme un vulgaire Pasquier. Mais il n’a pu "tenir le coup" aussi longtemps et, hier, la publication du nouveau mouvement judiciaire arrêté et signé au conseil des ministres nous apprenait sa retraite en ces mots « M. Chauniel, nommé au tribunal de la Seine par décret du 15 octobre 1907, est chargé pour trois ans des fonctions d’instruction au même siège, en remplacement de M. Bourgueil, démissionnaire, et qui reprendra les fonctions de simple juge; A quand les autres retraites ?! JEAN-JEAN SE JUSTifie... jadis champions du dreyfusisme, Jean-Jean du Jourdain et le lieutenant-Colonel en retraite Hartmann ne sont plus du tout d’accord. À plusieurs reprises, les anciens alliés échangèrent des lettres aigres-douces et ne manquèrent jamais l’occasion quand elle se présentait. Ainsi, vendredi dernier encore, comme le nom du colonel était prononcé à la tribune par M. Millerand, l’homme du Jourdain déclarait de son banc que l'ex-directeur de la manufacture d’armes de Puteaux avait, lui aussi, pratiqué les mœurs qu’il blâmait maintenant et qu'il lui avait adressé, à lui-même, plusieurs lettres de dénonciation contre des fonctionnaires de la gendarmerie de Versailles. M. Hartmann s’émut de cette déclaration et adressa au sieur Jaurès une lettre dans laquelle il disait notamment ces quelques vérités : « C’est vainement que, pour couvrir les odieuses délations de vos clients, que vous cherchez à me ravaler à leur niveau. Encore celle-ci : « J’ai lutté contre le honteux système d’espionnage du ministre de la guerre, dès que le général Percin m’en a révélé l’existence, à la fin de 1903, et, si j’ai pris ma retraite, il y a six mois, c’est parce que, vaincu dans cette lutte, écœuré
dernier encore, comme le nom du colonel était prononcé à la tribune par M. Millerand, l’homme du Jourdain déclarait de son banc que l'ex-directeur de la manufacture d’armes de Puteaux avait, lui aussi, pratiqué les mœurs qu’il blâmait maintenant et qu'il lui avait adressé, à lui-même, plusieurs lettres de dénonciation contre des fonctionnaires de la gendarmerie de Versailles. M. Hartmann s’émut de cette déclaration et adressa au sieur Jaurès une lettre dans laquelle il disait notamment ces quelques vérités : « C’est vainement que, pour couvrir les odieuses délations de vos clients, que vous cherchez à me ravaler à leur niveau. Encore celle-ci : « J’ai lutté contre le honteux système d’espionnage du ministre de la guerre, dès que le général Percin m’en a révélé l’existence, à la fin de 1903, et, si j’ai pris ma retraite, il y a six mois, c’est parce que, vaincu dans cette lutte, écœuré des vilenies et des lâchetés dont j’étais le témoin impuissant, je n’ai pas voulu recevoir le grade de colonel des mains du général André. » Puis, après avoir expédié sa lettre, le lieutenant-colonel Hartmann envoya deux de ses amis, Aimé Vazeille et Guieysse, demander des explications à Jean-Jean sur ses allégations. Un homme d’honneur aurait immédiatement prié deux de ses amis de se mettre en rapport avec ceux du colonel avec mission, comme cela se fait toujours, de refuser toute rétractation et d’offrir une réparation par les armes. Mais l’homme du Jourdain est beaucoup plus pratique. On lui envoie des témoins pour exiger des explications et..., il se déclare prêt à les donner dans la feuille où il élabore tous les matins. Le sieur Jaurès insulte mais ne se bat pas. Le colonel Hartmann doit savoir à présent que courage et lâchetrage ne sont pas frères. Le colonel Jaurès dit ces jours-ci à l’ambassadeur d’Autriche ces propres paroles : « Nous allons bientôt savoir s’il y a encore des officiers dans l’armée française, ou s’il n'y a plus que des fonctionnaires militaires. Après les séances de la Chambre des deux vendredis derniers, le doute n'est plus permis et la deuxième
allégations. Un homme d’honneur aurait immédiatement prié deux de ses amis de se mettre en rapport avec ceux du colonel avec mission, comme cela se fait toujours, de refuser toute rétractation et d’offrir une réparation par les armes. Mais l’homme du Jourdain est beaucoup plus pratique. On lui envoie des témoins pour exiger des explications et..., il se déclare prêt à les donner dans la feuille où il élabore tous les matins. Le sieur Jaurès insulte mais ne se bat pas. Le colonel Hartmann doit savoir à présent que courage et lâchetrage ne sont pas frères. Le colonel Jaurès dit ces jours-ci à l’ambassadeur d’Autriche ces propres paroles : « Nous allons bientôt savoir s’il y a encore des officiers dans l’armée française, ou s’il n'y a plus que des fonctionnaires militaires. Après les séances de la Chambre des deux vendredis derniers, le doute n'est plus permis et la deuxième version se vérifie : à savoir qu’il n’y a plus d’officiers. Une preuve convaincante : Depuis un an, c’est-à-dire du jour où le système de délation, cyniquement affiché aujourd’hui, se répandit dans l’armée, mille délations ont été adressées aux diverses loges maçonniques de France par des officiers et des sous-officiers qui ne voyaient que dans cette détermination le moyen de parvenir. Jamais l’abaissement des caractères n’était descendu à cette profondeur. Du temps de l’Inquisition, le Bailli n’imprisonnait ni à fer et rien plus désobligeant que la franc-maçonnerie (aujourd’hui). La lâcheté morale est à l’ordre du jour. On nous façonne de toutes pièces de véritables officiers cons d’État, par l’apprentissage de la trahison. Comment celui qui trahit la camaraderie et l'amitié, qui s’en fait un échelon social, hésiterait-il à trahir la République s’il lui découvre son intérêt ? Comme, nous sommes loin du bel instinct de notre race ! Vous rappelez-vous à notre enfance, à l’école, quand l’un de nous avait dit (de l’huile dans l’honnêteté du professeur ou fait partir des hannetons dans la classe, où, commis une faute quelconque, se laissaient punir plutôt que de dénoncer le coupable. Chez les Grecs, une seule chose veut bien être voleur et
qui ne voyaient que dans cette détermination le moyen de parvenir. Jamais l’abaissement des caractères n’était descendu à cette profondeur. Du temps de l’Inquisition, le Bailli n’imprisonnait ni à fer et rien plus désobligeant que la franc-maçonnerie (aujourd’hui). La lâcheté morale est à l’ordre du jour. On nous façonne de toutes pièces de véritables officiers cons d’État, par l’apprentissage de la trahison. Comment celui qui trahit la camaraderie et l'amitié, qui s’en fait un échelon social, hésiterait-il à trahir la République s’il lui découvre son intérêt ? Comme, nous sommes loin du bel instinct de notre race ! Vous rappelez-vous à notre enfance, à l’école, quand l’un de nous avait dit (de l’huile dans l’honnêteté du professeur ou fait partir des hannetons dans la classe, où, commis une faute quelconque, se laissaient punir plutôt que de dénoncer le coupable. Chez les Grecs, une seule chose veut bien être voleur et assassin à la rigueur; mais une dernière lurette de dignité interdit la délation comme le crime le plus infâme qu’un être humain puisse commettre, et qui ne relève que d'un mauvais couteau. Il n’est pas jusqu’au forçat de la non-violence qui ne dise d’Alphonse-Huëlbert, ces jours passés, en réaction à la dégradation : "n'ayant consacré l'honneur instinctif de la trahison, entre en compagne des délinquants." De quel œil, dans les attitudes, l’observera-t-on : celui qui chiche des délateurs pour le compte du patron ou du contremaître ? Et n’est-ce précisément dans cette déchéance morale, exacerbée par tout ce que l'être humain a de médiocre et de cœur, qu’on a la prétention de vaillant la discipline de l'armée ; qui, s’offrant même aux pires sacrifices pour la garde du drapeau, la défense de la patrie et la République ? Le courage dont on les dit, commencez d’abord par ramper, par vous avilir et par frayer par derrière de lâches, à qui vous venez de serrer la main et qui vous trahira encore aujourd'hui. Et c’est à cela (en quoi) Vous avez pu. Et c’est à eux des hommes de générations que vous serez de la garde de la République que le