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viens de vous le dire, à stipuler pour elle-même. Elle songe aussi aux particuliers. « Quelle est la nature du contrat ainsi passé? C'est essentiellement un contrat privé, et par conséquent le tribunal civil est seul compétent pour statuer sur l'exécution de ce contrat; il suit de là que vous ne pouvez ni vous déclarer incompétent sur le fond, ni surseoir à statuer, jusqu'à l'issue de l'instance engagée devant le conseil de préfecture. » Pendant près de dix années, le traité intervenu entre la Ville et la Compagnie du gaz s'est exécuté paisiblement. La Ville, qui de par son traité devait entrer dans une certaine part des bénéfices de l'entreprise, ne dédaigne nullement les 20 millions fournis à son budget de l'année dernière. Puis, petit à petit, les consommateurs ont trouvé tout naturel d'avoir le gaz à meilleur marché. Leurs plaintes ont été accueillies par le conseil municipal, on s'est aperçu qu'on payait le gaz 15 centimes à Londres, et 30 centimes, c'est-à-dire le double, à Paris. Alors on s'est demandé comment on pourrait arriver à une réduction à Paris sans violer le traité passé par la Ville avec la Compagnie. Achevant l'historique de la question, Me Barboux arrive à l'arrêté pris par M. le préfet de la Seine, arrêté ordonnant, sous les peines de droit, que la Compagnie serait tenue de livrer le gaz à 25 centimes au lieu de 30. C'est en vertu de cet arrêté que, dans le cas présent, M. Pérignon vient dire : « Je reconnais vous devoir 30 centimes par mètre cube de gaz jusqu'au 2 mai dernier ; mais « depuis cette époque vous ne pouvez me « faire payer le mètre cube qu'à raison de « 25 centimes, à cause de l'arrêté du préfet. » L'avocat de la Compagnie s'efforce d'établir qu'il s'agit uniquement d'un différend entre la Compagnie et un de ses abonnés, et par conséquent d'un contrat privé, auquel s'appliquent les règles du droit commun. « Vous voyez donc, messieurs, continue Me Barboux, que vous n'avez qu'à appliquer et rien à interpréter. « En ce qui touche la consignation des
l'arrêté pris par M. le préfet de la Seine, arrêté ordonnant, sous les peines de droit, que la Compagnie serait tenue de livrer le gaz à 25 centimes au lieu de 30. C'est en vertu de cet arrêté que, dans le cas présent, M. Pérignon vient dire : « Je reconnais vous devoir 30 centimes par mètre cube de gaz jusqu'au 2 mai dernier ; mais « depuis cette époque vous ne pouvez me « faire payer le mètre cube qu'à raison de « 25 centimes, à cause de l'arrêté du préfet. » L'avocat de la Compagnie s'efforce d'établir qu'il s'agit uniquement d'un différend entre la Compagnie et un de ses abonnés, et par conséquent d'un contrat privé, auquel s'appliquent les règles du droit commun. « Vous voyez donc, messieurs, continue Me Barboux, que vous n'avez qu'à appliquer et rien à interpréter. « En ce qui touche la consignation des 5 centimes en litige, pour le cas où par impossible vous surseignez à statuer jusqu'à l'issue de l'instance pendante devant le conseil de préfecture, nous croyons que si elle peut être ordonnée, ce serait de la part des abonnés. Je ne pense pas qu'on mette un instant en doute la solvabilité de la Compagnie, ni son empressement à restituer aux abonnés ce qui pourrait leur être dû, au cas où le recours exercé par la Compagnie resterait sans résultat. » Pour l'abonné La parole est donnée à Me Demonjay, avocat de M. Perignon : « Le procès est simple, dit-il. L'arrêté du préfet intervient; pourvoi par la Compagnie devant le conseil de préfecture, non pas, vous l'avez compris, pour contester la légalité de l'arrêté, car, dans ce cas, c'est devant le conseil d'État qu'il eût fallu se pourvoir. Dès lors, la Compagnie reconnaît que l'arrêté est régulier en la forme et qu'il est pris dans les limites des pouvoirs du préfet. Elle soutient seulement qu'il est pris mal à propos. « Donc ici, pas de discussion possible sur la légalité de l'arrêté; quelle conséquence devons-nous en tirer? C'est que, conformément aux principes qui régissent cette matière, cet arrêté est exécutoire
solvabilité de la Compagnie, ni son empressement à restituer aux abonnés ce qui pourrait leur être dû, au cas où le recours exercé par la Compagnie resterait sans résultat. » Pour l'abonné La parole est donnée à Me Demonjay, avocat de M. Perignon : « Le procès est simple, dit-il. L'arrêté du préfet intervient; pourvoi par la Compagnie devant le conseil de préfecture, non pas, vous l'avez compris, pour contester la légalité de l'arrêté, car, dans ce cas, c'est devant le conseil d'État qu'il eût fallu se pourvoir. Dès lors, la Compagnie reconnaît que l'arrêté est régulier en la forme et qu'il est pris dans les limites des pouvoirs du préfet. Elle soutient seulement qu'il est pris mal à propos. « Donc ici, pas de discussion possible sur la légalité de l'arrêté; quelle conséquence devons-nous en tirer? C'est que, conformément aux principes qui régissent cette matière, cet arrêté est exécutoire à la date que lui-même a fixée. C'est un principe constant que ces sortes d'actes administratifs sont exécutoires par provision, et que le recours formé contre eux n'est pas suspensif d'exécution. « Si donc il est exécutoire, il doit produire tous ses effets, tant qu'il ne sera pas rapporté par un nouvel arrêté. « Or, la Compagnie estime qu'elle n'a pas à en tenir compte vis-à-vis de ses abonnés; qu'elle doit continuer à faire percevoir le montant des abonnements sur le pied de l'ancien taux, et que si je succombe devant le conseil de préfecture, je vous rendrai les 5 centimes, objet de la discussion. Est-elle fondée à tenir ce langage ? D'abord la solution définitive devant le conseil de préfecture peut ne pas être rendue avant plusieurs années, et alors quelle sera la situation des abonnés pendant ce laps de temps ? Nous soutenons que mon client doit, dès le jour où l'arrêté est devenu exécutoire, le paiement seulement de 25 centimes par mètre cube de gaz consommé, avec quittance définitive et sans réserves. Pour la Ville Le substitut Rau examine les deux points suivants au point de vue du déclinatoire proposé par le préfet de la Seine :
un nouvel arrêté. « Or, la Compagnie estime qu'elle n'a pas à en tenir compte vis-à-vis de ses abonnés; qu'elle doit continuer à faire percevoir le montant des abonnements sur le pied de l'ancien taux, et que si je succombe devant le conseil de préfecture, je vous rendrai les 5 centimes, objet de la discussion. Est-elle fondée à tenir ce langage ? D'abord la solution définitive devant le conseil de préfecture peut ne pas être rendue avant plusieurs années, et alors quelle sera la situation des abonnés pendant ce laps de temps ? Nous soutenons que mon client doit, dès le jour où l'arrêté est devenu exécutoire, le paiement seulement de 25 centimes par mètre cube de gaz consommé, avec quittance définitive et sans réserves. Pour la Ville Le substitut Rau examine les deux points suivants au point de vue du déclinatoire proposé par le préfet de la Seine : 1° Le préfet de la Seine avait-il le droit d'intervenir dans un procès où l'administration n'est pas en cause, et qui n'a lieu qu'entre la Compagnie et un particulier ? 2° Le premier point étant admis, le tribunal doit-il accueillir le déclinatoire ? Le ministère public résout par l'affirmative les deux questions. Le préfet aurait, en effet, le droit d'élever un conflit, puisqu'il s'agit de l'exécution d'un traité passé entre l'administration et une société assimilable à une société de travaux publics; il a donc le droit de proposer un simple déclinatoire de sursis. Enfin, le tribunal doit admettre le déclinatoire, car il ne pourrait prononcer son jugement sans interpréter et le traité de 1870 et l'arrêté, qui sont du domaine administratif. Le jugement a été renvoyé à l'heure. Salon de 1883 MM. Hector Lemaire, Etienne Leroux, Burias, Mouly, Mlle Mathilde Thomas, MM. Baffier, Mombert, Miolle, de Saint-Vidal, Carles, E. Brunet, D. Briden, Injalbert, Mlle Lancelot, MM. Turcan, Carlier, Michelet, Carlès, Falguière, Aubé, vicomte du Passage, Bogino, Tony Noël, E. Picault, Cordonnier, Astruc, Hasselberg, Clésinger, Le groupe de M. Hector Lemaire, à l'Éternel retour, est une composition dont l'idée est très belle et très poétique. Des cinq figures de ce groupe,
deux questions. Le préfet aurait, en effet, le droit d'élever un conflit, puisqu'il s'agit de l'exécution d'un traité passé entre l'administration et une société assimilable à une société de travaux publics; il a donc le droit de proposer un simple déclinatoire de sursis. Enfin, le tribunal doit admettre le déclinatoire, car il ne pourrait prononcer son jugement sans interpréter et le traité de 1870 et l'arrêté, qui sont du domaine administratif. Le jugement a été renvoyé à l'heure. Salon de 1883 MM. Hector Lemaire, Etienne Leroux, Burias, Mouly, Mlle Mathilde Thomas, MM. Baffier, Mombert, Miolle, de Saint-Vidal, Carles, E. Brunet, D. Briden, Injalbert, Mlle Lancelot, MM. Turcan, Carlier, Michelet, Carlès, Falguière, Aubé, vicomte du Passage, Bogino, Tony Noël, E. Picault, Cordonnier, Astruc, Hasselberg, Clésinger, Le groupe de M. Hector Lemaire, à l'Éternel retour, est une composition dont l'idée est très belle et très poétique. Des cinq figures de ce groupe, celle que nous préférons est la femme voilée qui se tient debout et dont les draperies sont d'une extrême simplicité. C'est une belle œuvre, heureuse d'arrangement et véritablement bien traitée. M. Lemaire expose en outre une figure en pierre, la Musique, destinée au Grand-Théâtre de Bordeaux. La Jeune Filleuse, de M. Etienne Leroux, est très jolie de sentiment; il règne dans cette figure comme un parfum de grâce exquise et de distinction. Le mouvement de la main gauche gauchement est très fin, et sous les plis de la draperie, traitée simplement, on sent bien la forme humaine. L'expression de la tête est délicate. L'ensemble est très gracieux. Les Premières funérailles, de M. Barrias, groupe en marbre dont le plâtre a valu il y a quelques années à cet artiste la médaille d'honneur sont une œuvre superbe et d'un grand caractère. Le marbre a été ciselé avec une perfection inouïe, il n'est pas un petit détail où l'on ne sente la main sûre et expérimentée de M. Barrias. Beaucoup de souplesse dans le Jeune Faune, de M. Mouly. Ce bronze est destiné au musée de Clermont-Ferrand. Quant au buste de M. Richard du Cantal par ce même artiste, il est très
M. Etienne Leroux, est très jolie de sentiment; il règne dans cette figure comme un parfum de grâce exquise et de distinction. Le mouvement de la main gauche gauchement est très fin, et sous les plis de la draperie, traitée simplement, on sent bien la forme humaine. L'expression de la tête est délicate. L'ensemble est très gracieux. Les Premières funérailles, de M. Barrias, groupe en marbre dont le plâtre a valu il y a quelques années à cet artiste la médaille d'honneur sont une œuvre superbe et d'un grand caractère. Le marbre a été ciselé avec une perfection inouïe, il n'est pas un petit détail où l'on ne sente la main sûre et expérimentée de M. Barrias. Beaucoup de souplesse dans le Jeune Faune, de M. Mouly. Ce bronze est destiné au musée de Clermont-Ferrand. Quant au buste de M. Richard du Cantal par ce même artiste, il est très puissant de modelé et très gracieusement traité. À citer : En vedette, de Mlle Mathilde Thomas. Le cavalier est bien en place, et le cheval a de l'allure ; le Marat de M. Baffier, très nerveux, très étudié ; sculpture solide. La Paysanne d'Auvergne, de M. Mombert, a gagné beaucoup à être traitée en bronze. Je vois comme elle marche bien avec le poids qu'elle porte sur ses épaules. Les draperies de la jupe sont bien comprises et bien exécutées. Nous ne féliciterons pas la ville du Puy de sa cadeau que lui fait le ministre de l'instruction publique. Le Général de Lafayette, par M. Miolle, est bien, bien médiocre. La Nuit, de M. de Saint-Vidal, est une belle composition, très poétique. Les figures, très élégantes de formes, sont admirablement traitées. Les draperies flottent très naturellement; la tête de la femme qui personnifie la Nuit est fort jolie d'expression. À voir deux superbes études, très colorées et très larges de facture de M. Carriès, le portrait du peintre Courbet et l'Évêque; Lyciscus, de M. E. Brunet, très souple de modelé ; le portrait du baron Taylor, par M. D. Briden, auquel le jury a attribué une troisième médaille bien méritée
à être traitée en bronze. Je vois comme elle marche bien avec le poids qu'elle porte sur ses épaules. Les draperies de la jupe sont bien comprises et bien exécutées. Nous ne féliciterons pas la ville du Puy de sa cadeau que lui fait le ministre de l'instruction publique. Le Général de Lafayette, par M. Miolle, est bien, bien médiocre. La Nuit, de M. de Saint-Vidal, est une belle composition, très poétique. Les figures, très élégantes de formes, sont admirablement traitées. Les draperies flottent très naturellement; la tête de la femme qui personnifie la Nuit est fort jolie d'expression. À voir deux superbes études, très colorées et très larges de facture de M. Carriès, le portrait du peintre Courbet et l'Évêque; Lyciscus, de M. E. Brunet, très souple de modelé ; le portrait du baron Taylor, par M. D. Briden, auquel le jury a attribué une troisième médaille bien méritée ; le Titan supportant le monde, de M. Injalbert, et un très beau buste de Mlle Lancelot, le portrait du paysagiste Français. Les Camille Desmoulins et les Barrafin leur temps ; on se rappelle qu'une certaine année on en trouvait à chaque pas. À ce Salon, ce sont les aveugles et les paralytiques que l'on rencontre. Nous en avons compté trois : l'un de M. Turcan, l'autre de M. Carlier, le troisième de M. Michelet. Tous ont d'excellentes qualités. La Jeunesse, que M. Carles nous montre sous la forme d'une gracieuse jeune fille, tenant une fleurette à la main, est une œuvre pleine de délicatesse, bien que puissamment traitée. Et comme, à contempler cette fillette, on se prend à regretter les printemps passés ! L'Asie, statue en marbre, de M. Falguière, est d'une habileté et d'un fini d'exécution merveilleux. Le Bailly, de M. Aubé, est une figure très enlevée et très bien campée. La tête est excessivement fouillée, et d'un modelé très remarquable. Citons, en passant, Portos, chien pointeur, très vivant, de M. le vicomte du Passage ; Galilée, de M. Bogino; Combattants, de M. Tony Noël, et un Empereur chrétien, de M. E. Picault. Singulier costume qu'a cet empereur,
et les paralytiques que l'on rencontre. Nous en avons compté trois : l'un de M. Turcan, l'autre de M. Carlier, le troisième de M. Michelet. Tous ont d'excellentes qualités. La Jeunesse, que M. Carles nous montre sous la forme d'une gracieuse jeune fille, tenant une fleurette à la main, est une œuvre pleine de délicatesse, bien que puissamment traitée. Et comme, à contempler cette fillette, on se prend à regretter les printemps passés ! L'Asie, statue en marbre, de M. Falguière, est d'une habileté et d'un fini d'exécution merveilleux. Le Bailly, de M. Aubé, est une figure très enlevée et très bien campée. La tête est excessivement fouillée, et d'un modelé très remarquable. Citons, en passant, Portos, chien pointeur, très vivant, de M. le vicomte du Passage ; Galilée, de M. Bogino; Combattants, de M. Tony Noël, et un Empereur chrétien, de M. E. Picault. Singulier costume qu'a cet empereur, une tiare et pas autre chose, pas même une feuille de vigne. M. Cordonnier a mis dans son Printemps et dans l'Amour et la Folie une grande recherche de la forme; ses lignes sont d'une grande pureté. Le Marchand de masques, de M. Astruc; que nous avions vu en plâtre au Salon précédent, est une figure très amusante et d'une bonne exécution. Une œuvre très fine et très charmante, c'est le « Perce-Neige », de M. Hasselberg; cette jeune femme, aux yeux mi-clos, est d'un sentiment exquis. Enfin, saluons au passage la « Statue équestre de Hoche » par l'éminent et regretté sculpteur Clésinger, et quittons le Salon pour n'y revenir qu'au mois de septembre prochain, à l'exposition triennale. GEORGES VICAIRE LES TROUBLES DE SAINT-PÉTERSBOURG Le Journal de Genève donne les détails suivants sur les troubles qui ont eu lieu à Saint-Pétersbourg pendant les fêtes du couronnement et qui ont fait ajourner, comme on sait, l'entrée solennelle du czar à Saint-Pétersbourg : « Pendant qu'à Moscou le czar et la cour accomplissaient solennellement les dernières cérémonies du couronnement, les moujiks à Saint-Pétersbourg se faisaient la main, grâce à l'absence d'une partie de la police. Ce qui s'est passé dans les
au Salon précédent, est une figure très amusante et d'une bonne exécution. Une œuvre très fine et très charmante, c'est le « Perce-Neige », de M. Hasselberg; cette jeune femme, aux yeux mi-clos, est d'un sentiment exquis. Enfin, saluons au passage la « Statue équestre de Hoche » par l'éminent et regretté sculpteur Clésinger, et quittons le Salon pour n'y revenir qu'au mois de septembre prochain, à l'exposition triennale. GEORGES VICAIRE LES TROUBLES DE SAINT-PÉTERSBOURG Le Journal de Genève donne les détails suivants sur les troubles qui ont eu lieu à Saint-Pétersbourg pendant les fêtes du couronnement et qui ont fait ajourner, comme on sait, l'entrée solennelle du czar à Saint-Pétersbourg : « Pendant qu'à Moscou le czar et la cour accomplissaient solennellement les dernières cérémonies du couronnement, les moujiks à Saint-Pétersbourg se faisaient la main, grâce à l'absence d'une partie de la police. Ce qui s'est passé dans les nuits de lundi et mardi à Saint-Pétersbourg défierait toute description. 150 à 200,000 moujiks ivres se ruaient sur une population d'une ville de 800,000 âmes, brisant tout, saccageant, frappant à coups de gourdin ; voilà ce qu'on a vu. On avait distribué à flots la bière nationale et gratuite : aussi la populace en avait-elle largement usé. Vers le soir, la masse devint tapageuse et agressive : c'étaient des gens venus de cent kilomètres à la ronde pour assister aux fêtes, bien décidés à assommer tous les ennemis du petit père. « Les scènes commencèrent dans les rues de la Newski, Morskaïa et place d'Isaac; la police voulut intervenir, elle fut reçue à coups de gourdin, chassée, huée ; un commissaire, reconnu dans une voiture, en fut arraché et rossé séance tenante. Le général Gresser, directeur de la police, voulut rétablir l'ordre; mal lui en prit : il dut faire tourner bride à ses chevaux et s'échapper. Tous ceux qui étaient rencontrés dans les rues étaient assaillis, les femmes exposées aux familiarités brutales de cette plèbe en délire. « Des scènes scandaleuses se produisirent et durèrent toute la nuit, une de ces nuits presque aussi claires que le jour; puis,
aussi la populace en avait-elle largement usé. Vers le soir, la masse devint tapageuse et agressive : c'étaient des gens venus de cent kilomètres à la ronde pour assister aux fêtes, bien décidés à assommer tous les ennemis du petit père. « Les scènes commencèrent dans les rues de la Newski, Morskaïa et place d'Isaac; la police voulut intervenir, elle fut reçue à coups de gourdin, chassée, huée ; un commissaire, reconnu dans une voiture, en fut arraché et rossé séance tenante. Le général Gresser, directeur de la police, voulut rétablir l'ordre; mal lui en prit : il dut faire tourner bride à ses chevaux et s'échapper. Tous ceux qui étaient rencontrés dans les rues étaient assaillis, les femmes exposées aux familiarités brutales de cette plèbe en délire. « Des scènes scandaleuses se produisirent et durèrent toute la nuit, une de ces nuits presque aussi claires que le jour; puis, sur le matin, la populace disparut. C'est alors que le tableau changea : cosaques, tcherkesses, gendarmes à cheval, parcouraient les rues, carabines au poing, profitant du calme pour assommer à moitié quelques passants inoffensifs ; mais le soir, ce fut de nouveau le tour de la populace ; il y eut de nouvelles scènes effrayantes, des boutiques et baraques furent renversées, des gens écrasés. Le directeur de la police Gresser perdait la tête ; il télégraphia plusieurs fois à Moscou, d'où on lui répondit de faire cesser, coûte que coûte, toutes les fêtes. « Alors les soldats, gendarmes et policiers se répandirent dans la ville et arrachèrent les drapeaux et décors. » PARIS AU JOUR LE JOUR Le temps est toujours menaçant d'orage, et cependant il y a de l'air. Le thermomètre de la Petite Presse au quai Voltaire marquait, à 7 h. du matin, 18° au-dessus de zéro ; à 11 h., 22° ; à 1 heure de l'après-midi, 24° ; à 8 h. du soir, 15°. Hauteur barométrique, 754mm. LES FOUS. Dans la journée d'hier on a pas eu moins de trois cas de folie à constater. Un négociant d'Anvers, M. C..., de passage à Paris avec sa
eut de nouvelles scènes effrayantes, des boutiques et baraques furent renversées, des gens écrasés. Le directeur de la police Gresser perdait la tête ; il télégraphia plusieurs fois à Moscou, d'où on lui répondit de faire cesser, coûte que coûte, toutes les fêtes. « Alors les soldats, gendarmes et policiers se répandirent dans la ville et arrachèrent les drapeaux et décors. » PARIS AU JOUR LE JOUR Le temps est toujours menaçant d'orage, et cependant il y a de l'air. Le thermomètre de la Petite Presse au quai Voltaire marquait, à 7 h. du matin, 18° au-dessus de zéro ; à 11 h., 22° ; à 1 heure de l'après-midi, 24° ; à 8 h. du soir, 15°. Hauteur barométrique, 754mm. LES FOUS. Dans la journée d'hier on a pas eu moins de trois cas de folie à constater. Un négociant d'Anvers, M. C..., de passage à Paris avec sa femme et son beau-père, se promenait hier dans le jardin du Palais-Royal, quand tout à coup, pris d'un accès d'aliénation mentale, il se mit à courir vers le bassin, dans lequel il se jeta. Après lui avoir prodigué les premiers soins, les gardiens du jardin ont conduit ce malheureux chez le commissaire de police de la rue Villedo. Le magistrat, d'accord avec la famille, a fait admettre ce malheureux dans une maison de santé. Peu de temps après, on a amené au même commissariat un cultivateur nommé Charles M..., qui, arrivé dans l'après-midi à Paris, voulait forcer un cocher à le conduire aux Tuileries, prétextant qu'il était Napoléon III, empereur des Français. Enfin, dans la soirée, on a conduit à l'infirmerie du Dépôt une jeune femme qui, presque nue, venait de parcourir l'avenue de l'Opéra, s'écriant : — Je suis Êve, votre mère à tous, je viens vous annoncer la fin du monde ! L'identité de cette malheureuse n'a pas encore été établie. ENCORE LES ÉGOUTS. — Avant-hier matin, une jeune fille de treize ans, Marie Huet, demeurant chez ses parents, rue Virginie, 6, sortait à onze heures de l'école de la rue du Poteau, lorsque, passant rue Letort, en