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accident d'aviation de Toulouse. M. Laurent Eynac a déclaré, un fois de plus, que l’aviation militaire ne participerait pas aux meetings. BELLEGARDE. La séance DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DE LA CONCILIATION ET DE L’ARBITRAGE DANS LES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL La séance est ouverte à 3 h. 10. M. Fernand Bouisson préside. La Chambre reprend la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la conciliation et de l’arbitrage dans les conflits collectifs du travail. M. Buval-Arnould exprime le regret qu’une première tentative de conciliation ne soit pas rendue obligatoire par le projet. Il déclare, d’autre part, ne pouvoir se rallier au texte de la Commission selon lequel les représentants des syndicats professionnels ouvriers et patronaux doivent être appelés à participer à cette première entrevue. Le député de Paris pense, en effet, qu’ils doivent en être écartés: — Tant qu’un conflit n’est pas ouvert, dit-il, il est plus sage de laisser les parties seules en présence. M. Duval-Arnould déclare, d’autre part, l’insuffisance des sanctions prévues; il regrette enfin que le projet ne parle pas des services publics, où il estime que la grève est inadmissible. M. Piquemal, communiste, soutient que la classe ouvrière ne gagnera rien au projet qui tend à affaiblir les moyens de lutte des ouvriers en les empêchant de recourir à la grève. M. Lafaye, socialiste, combat l’argumentation de M. Piquemal et fait observer que si le projet est adopté, les communistes ne trouveront plus l’occasion d’envenimer les conflits du travail. — La grève est une arme dangereuse, désespérée, que la classe ouvrière n’emploie que quand elle ne peut faire autrement, dit M. Lafaye; elle est comme la guerre; à mesure que la justice sociale intervient, elle recule; au nom des communistes, je demande à la Chambre de voter le projet. (Applaudissements à gauche et à l’extrême gauche.) Après un exposé de M. Chabrun, rapporteur, qui fait observer que la loi ne prévoit pas l’obligation de la conciliation, mais l’obligation d’une conversation des deux parties, la suite de la discussion est renvoyée à vendredi matin. POUR LES SOLDATS PÈRES DE FAMILLE M.
rien au projet qui tend à affaiblir les moyens de lutte des ouvriers en les empêchant de recourir à la grève. M. Lafaye, socialiste, combat l’argumentation de M. Piquemal et fait observer que si le projet est adopté, les communistes ne trouveront plus l’occasion d’envenimer les conflits du travail. — La grève est une arme dangereuse, désespérée, que la classe ouvrière n’emploie que quand elle ne peut faire autrement, dit M. Lafaye; elle est comme la guerre; à mesure que la justice sociale intervient, elle recule; au nom des communistes, je demande à la Chambre de voter le projet. (Applaudissements à gauche et à l’extrême gauche.) Après un exposé de M. Chabrun, rapporteur, qui fait observer que la loi ne prévoit pas l’obligation de la conciliation, mais l’obligation d’une conversation des deux parties, la suite de la discussion est renvoyée à vendredi matin. POUR LES SOLDATS PÈRES DE FAMILLE M. Painlevé répond à une question de M. Brom sur l’application de la loi votée par la Chambre et suivant laquelle tous les soldats pères au moins d’un enfant ne feront qu’un an de service. Il déclare qu’il fera toute diligence auprès du Sénat pour que cette loi soit votée dans le plus bref délai. LES ACCIDENTS D’AVIATION DE TOULOUSE ET DE VINEUIL La demande d’interpellation de M. Hymans sur les accidents survenus au cours des meetings d’aviation de Toulouse et de Vineuil est renvoyée à la suite. À cette occasion, M. Laurent Eynac rappelle qu’il a interdit à l’aviation militaire de participer aux meetings auxquels il restera, pour la propagande, les appareils de l’aviation commerciale: — C’est toute la question de la sécurité aérienne qui doit être étudiée, ajoute le ministre de l’Air; un service central a déjà été organisé et un effort considérable est tenté. La séance est levée à 6 h. 25. M. Renard refuse d’approuver une subvention à une organisation communiste Paris, 18 juin. — M. Edouard Renard, préfet de la Seine, s’est refusé à approuver la délibération du conseil municipal et du conseil général, accordant une subvention à la Fédération sportive du travail, organisation communiste. Cette
le plus bref délai. LES ACCIDENTS D’AVIATION DE TOULOUSE ET DE VINEUIL La demande d’interpellation de M. Hymans sur les accidents survenus au cours des meetings d’aviation de Toulouse et de Vineuil est renvoyée à la suite. À cette occasion, M. Laurent Eynac rappelle qu’il a interdit à l’aviation militaire de participer aux meetings auxquels il restera, pour la propagande, les appareils de l’aviation commerciale: — C’est toute la question de la sécurité aérienne qui doit être étudiée, ajoute le ministre de l’Air; un service central a déjà été organisé et un effort considérable est tenté. La séance est levée à 6 h. 25. M. Renard refuse d’approuver une subvention à une organisation communiste Paris, 18 juin. — M. Edouard Renard, préfet de la Seine, s’est refusé à approuver la délibération du conseil municipal et du conseil général, accordant une subvention à la Fédération sportive du travail, organisation communiste. Cette subvention avait été rapportée une première fois, après une intervention de M. Des Isnards et de M. Le Provost de Launay. Sénat La séance AMELIORATION DES SERVICES DES P.T.T. La séance est ouverte à 15 heures, sous la présidence de M. Doumer, qui prononce l’éloge funèbre de M. Richard, sénateur de Saône-et-Loire. L’ordre du jour appelle en premier la délibération sur la proposition de loi adoptée par la Chambre, tendant à la création d’un directeur des P.T.T. délégué du directeur régional dans les départements et sur les lignes des bureaux ambulants où il n’existe ni un directeur régional ni un directeur délégué. M. Sène, rapporteur, dit que cette proposition est une étape entre les décrets de 1926 et le rétablissement pur et simple des directeurs départementaux. Les directeurs délégués auront tous les pouvoirs des anciens directeurs départementaux d’avant 1926 sous réserve: 1° Que la comptabilité sera centralisée dans chaque région; 2° Que la direction régionale conservera les services locaux spécialisés pour les opérations engageant une dépense supérieure à 200.000 francs; 3° Que même la construction et l’entretien des grandes artères confiées à des fonctionnaires spécialistes seront réservés aux directions régionales. La commission des Finances donne un avis favorable. M. Germain
de Saône-et-Loire. L’ordre du jour appelle en premier la délibération sur la proposition de loi adoptée par la Chambre, tendant à la création d’un directeur des P.T.T. délégué du directeur régional dans les départements et sur les lignes des bureaux ambulants où il n’existe ni un directeur régional ni un directeur délégué. M. Sène, rapporteur, dit que cette proposition est une étape entre les décrets de 1926 et le rétablissement pur et simple des directeurs départementaux. Les directeurs délégués auront tous les pouvoirs des anciens directeurs départementaux d’avant 1926 sous réserve: 1° Que la comptabilité sera centralisée dans chaque région; 2° Que la direction régionale conservera les services locaux spécialisés pour les opérations engageant une dépense supérieure à 200.000 francs; 3° Que même la construction et l’entretien des grandes artères confiées à des fonctionnaires spécialistes seront réservés aux directions régionales. La commission des Finances donne un avis favorable. M. Germain Martin, sous-secrétaire d’État, reconnaît que la réforme de 1926 a été nuisible et que le rétablissement des directeurs départementaux s’imposait. (Vive approbation.) Elle sera utile à l’établissement des circuits automobiles et à l’amélioration du transport des colis postaux. D’ici peu des marchés importants seront passés qui permettront d’assurer aux agriculteurs abonnés au téléphone les avantages du « système universel », c’est-à-dire la possibilité de communiquer partout et à n’importe quelle heure du jour ou de la nuit. Plus tard il deviendra possible partout d’utiliser la téléphonie sans fil pour communiquer avec l’Algérie et les colonies. (Mouvements.) Voix diverses: Nous n’en demandons pas tant! M. Debierre. — Commencez par améliorer le service téléphonique à Paris! M. le Sous-Secrétaire d’État. — Je ferai tous mes efforts pour cette amélioration par la diffusion et la transformation des bureaux centraux. M. Germain Martin se déclare ensuite d’accord avec la Commission sur les attributions des directeurs régionaux et des directeurs départementaux. Il conclut qu’avec les directions départementales et régionales fonctionnant suivant le nouveau plan avec les directions réorganisées des ambulants, de grands progrès pourront être réalisés dans le service des P.T.T., d’autant plus qu’il y a lieu de compter sur l’excellent état d’esprit de la
abonnés au téléphone les avantages du « système universel », c’est-à-dire la possibilité de communiquer partout et à n’importe quelle heure du jour ou de la nuit. Plus tard il deviendra possible partout d’utiliser la téléphonie sans fil pour communiquer avec l’Algérie et les colonies. (Mouvements.) Voix diverses: Nous n’en demandons pas tant! M. Debierre. — Commencez par améliorer le service téléphonique à Paris! M. le Sous-Secrétaire d’État. — Je ferai tous mes efforts pour cette amélioration par la diffusion et la transformation des bureaux centraux. M. Germain Martin se déclare ensuite d’accord avec la Commission sur les attributions des directeurs régionaux et des directeurs départementaux. Il conclut qu’avec les directions départementales et régionales fonctionnant suivant le nouveau plan avec les directions réorganisées des ambulants, de grands progrès pourront être réalisés dans le service des P.T.T., d’autant plus qu’il y a lieu de compter sur l’excellent état d’esprit de la grande majorité du personnel qui place au-dessus de tout son dévouement au pays, son respect pour le Parlement. (Vifs applaudissements.) LE CONTRÔLE DE LA SALUBRITÉ DES VIANDES On passe au projet de loi adopté par la Chambre sur la prophylaxie des bovidés et sur le contrôle de la salubrité des viandes. M. Beaumont, rapporteur, expose l’économie du projet contre la tuberculose des animaux laquelle est en progression. M. Vallée, commissaire du gouvernement explique comment on diagnostique la tuberculose par la tuberculine qui est le meilleur réactif connu, dit-il. M. Beaumont reprend la parole et exprime l’espoir que les éleveurs feront peu à peu leur éducation avec le concours des services vétérinaires départementaux. Afin de financer les dépenses de la prophylaxie antituberculeuse, la Commission a porté d’un à trois centimes la taxe sur le kilo de viande vendue et a supprimé l’impôt de trois francs par bovin qu’avait voté la Chambre. M. Hennessy, ministre de l’Agriculture, demande au Sénat de voter une loi qui mettra notre élevage à hauteur de la science vétérinaire française et assainira le marché de la viande. La discussion générale est terminée. Après une longue discussion l’article premier est adopté. M. Vallée, commissaire du gouvernement a fait
viandes. M. Beaumont, rapporteur, expose l’économie du projet contre la tuberculose des animaux laquelle est en progression. M. Vallée, commissaire du gouvernement explique comment on diagnostique la tuberculose par la tuberculine qui est le meilleur réactif connu, dit-il. M. Beaumont reprend la parole et exprime l’espoir que les éleveurs feront peu à peu leur éducation avec le concours des services vétérinaires départementaux. Afin de financer les dépenses de la prophylaxie antituberculeuse, la Commission a porté d’un à trois centimes la taxe sur le kilo de viande vendue et a supprimé l’impôt de trois francs par bovin qu’avait voté la Chambre. M. Hennessy, ministre de l’Agriculture, demande au Sénat de voter une loi qui mettra notre élevage à hauteur de la science vétérinaire française et assainira le marché de la viande. La discussion générale est terminée. Après une longue discussion l’article premier est adopté. M. Vallée, commissaire du gouvernement a fait observer qu’il faut laisser au règlement d’administration publique le soin d’appliquer tous les moyens de prophylaxie. Les articles 2 et 3 sont adoptés. La suite de la discussion est renvoyée à jeudi. M. Morand, rapporteur de la Commission de législation ayant déposé son rapport et M. Charles Dumont, l’avis de la Commission des finances, le Sénat commencera vendredi matin la discussion du projet sur les loyers. LE CONSUL DE FRANCE À NUREMBERG, SE SUICIDE Berlin, 18 juin. — M. de Vauchier, consul de France à Nuremberg, s’est donné la mort en s’asphyxiant avec du gaz d’éclairage. Il souffrait d’une maladie incurable. Une réforme de M. Tardieu ELLE PORTE SUR LA CENTRALISATION DES SERVICES QUI SONT CHARGÉS DES QUESTIONS DE CONGREGATIONS ET DE CULTUELLES Paris, 18 juin. — La direction des cultes a disparu depuis la mise en application du régime de séparation et ses diverses attributions avaient été réparties entre un certain nombre de départements ministériels tels que l’Intérieur, l’Instruction publique et les Affaires étrangères. Le ministère de l’Intérieur avait recueilli, pour sa part, les bureaux des congrégations et des associations qui sont actuellement rattachés à deux directions de l’administration centrale. Cette situation n’était pas sans inconvénient, étant donné notamment
la Commission des finances, le Sénat commencera vendredi matin la discussion du projet sur les loyers. LE CONSUL DE FRANCE À NUREMBERG, SE SUICIDE Berlin, 18 juin. — M. de Vauchier, consul de France à Nuremberg, s’est donné la mort en s’asphyxiant avec du gaz d’éclairage. Il souffrait d’une maladie incurable. Une réforme de M. Tardieu ELLE PORTE SUR LA CENTRALISATION DES SERVICES QUI SONT CHARGÉS DES QUESTIONS DE CONGREGATIONS ET DE CULTUELLES Paris, 18 juin. — La direction des cultes a disparu depuis la mise en application du régime de séparation et ses diverses attributions avaient été réparties entre un certain nombre de départements ministériels tels que l’Intérieur, l’Instruction publique et les Affaires étrangères. Le ministère de l’Intérieur avait recueilli, pour sa part, les bureaux des congrégations et des associations qui sont actuellement rattachés à deux directions de l’administration centrale. Cette situation n’était pas sans inconvénient, étant donné notamment les diverses questions qui se posent à l’heure actuelle en matière de diocésaines et de congrégations. M. Tardieu a donc pris l’initiative de réunir les deux bureaux, qui dépendent de son administration, en un service distinct où seront centralisées ainsi les questions d’associations, de congrégations, de diocésaines et de cultuelles. L’exploit de l’ "Oiseau-Jaune" se paie par des obligations tyranniques LES TROIS AVIATEURS SONT À L'HONNEUR MAIS CELA DEVIENT BIEN FATIGANT POUR EUX Paris, 18 juin. Être un héros n'est pas une sinécure et les trois vaillants aviateurs qui ont traversé l'Atlantique sur l'« Oiseau-Jaune », en font chaque jour, depuis leur arrivée, la dure expérience. Ils n'ont pas une minute à eux et chaque heure qui s'écoule est une nouvelle source d'obligations. M. Laurent Eynac les a reçus à midi, à l'issue du Conseil des ministres et leur a annoncé qu'ils étaient l'objet d'une proposition à titre exceptionnel, dans la Légion d'honneur. Il leur a dit également que le président du Conseil et le président de la République, les recevraient mercredi. Le même jour, ils seront reçus par le bureau du Sénat et par le groupe de l'aviation de la Haute-Assemblée. Aujourd'hui, à trois heures, après la projection d'un
L’exploit de l’ "Oiseau-Jaune" se paie par des obligations tyranniques LES TROIS AVIATEURS SONT À L'HONNEUR MAIS CELA DEVIENT BIEN FATIGANT POUR EUX Paris, 18 juin. Être un héros n'est pas une sinécure et les trois vaillants aviateurs qui ont traversé l'Atlantique sur l'« Oiseau-Jaune », en font chaque jour, depuis leur arrivée, la dure expérience. Ils n'ont pas une minute à eux et chaque heure qui s'écoule est une nouvelle source d'obligations. M. Laurent Eynac les a reçus à midi, à l'issue du Conseil des ministres et leur a annoncé qu'ils étaient l'objet d'une proposition à titre exceptionnel, dans la Légion d'honneur. Il leur a dit également que le président du Conseil et le président de la République, les recevraient mercredi. Le même jour, ils seront reçus par le bureau du Sénat et par le groupe de l'aviation de la Haute-Assemblée. Aujourd'hui, à trois heures, après la projection d'un film représentant le départ de l'avion jaune, sur la plage d'Old Orchard, les aviateurs Lefèvre, Assolant et Lotti, ont paru sur la scène du théâtre Paramount où des gerbes de fleurs leur ont été remises. Follement acclamés par un nombreux public, les aviateurs ont salué et se sont éclipsés sous les vivats. Un héroïsme insensé Sous ce titre, l'« Evening News » en commentant la présence du jeune Américain Schreiber, à bord de l'« Oiseau Jaune », écrit notamment : « Sans doute, le jeune Schreiber avait du courage, mais il devrait se souvenir que son voyage a entravé les chances des aviateurs d'atterrir sur le sol français. Ce jeune homme mérite, non pas des honneurs, ni des drapeaux, mais une bonne fessée. » Le record du monde de la distance en circuit fermé Paris, 18 juin. — Nos trois glorieux compatriotes viennent à peine d'arriver, ayant d'un coup d'aile franchi l'Océan, que, jaloux de leurs lauriers, nos aviateurs et nos aviatrices s'élancent à nouveau à la conquête des records. En effet, les aviateurs de Marmier et Favreau ont quitté l'aérodrome du Bourget ce matin, à 5 h. 20, dans le but de tenter le record du monde de la
les vivats. Un héroïsme insensé Sous ce titre, l'« Evening News » en commentant la présence du jeune Américain Schreiber, à bord de l'« Oiseau Jaune », écrit notamment : « Sans doute, le jeune Schreiber avait du courage, mais il devrait se souvenir que son voyage a entravé les chances des aviateurs d'atterrir sur le sol français. Ce jeune homme mérite, non pas des honneurs, ni des drapeaux, mais une bonne fessée. » Le record du monde de la distance en circuit fermé Paris, 18 juin. — Nos trois glorieux compatriotes viennent à peine d'arriver, ayant d'un coup d'aile franchi l'Océan, que, jaloux de leurs lauriers, nos aviateurs et nos aviatrices s'élancent à nouveau à la conquête des records. En effet, les aviateurs de Marmier et Favreau ont quitté l'aérodrome du Bourget ce matin, à 5 h. 20, dans le but de tenter le record du monde de la distance en circuit fermé. Malgré les 4.600 litres d'essence emmagasinés dans le réservoir, l'avion a décollé facilement et a pris aussitôt la direction du nord. Cette tentative a lieu sur le circuit Le Bourget-Cap Gris-Nez-Le Bourget. Les aviateurs de Marmier et Favreau ont survolé Le Bourget à 13 h. 18, après avoir effectué leur troisième circuit Paris-Cap Gris-Nez-Paris. LA COUPE MICHELIN L'AVIATEUR MICHEL DETROYAT PREND SON DÉPART AU BOURGET Paris, 18 juin. — L'aviateur Michel Detroyat a pris son départ à 4 h. 30, du Bourget, pour disputer la coupe internationale Michelin. L'aviateur a à effectuer un parcours de 2.830 kilomètres, passant par Reims, Nancy, Strasbourg, Dijon, Clermont-Ferrand, Lyon, Montpellier, Perpignan, Toulouse, Pau, Bordeaux, Angers, Avord et Tours. Dans chacune de ces villes, l'escale est obligatoire. L'aviateur emporte 540 litres d'essence et n'aura à se ravitailler qu'une seule fois en cours de route. Il est passé à Reims à 5 h. 14 et à Strasbourg à 6 h. 55. DETROYAT REUSSIT LE TOUR DE FRANCE EN 15 h. 25 m. 44 s. Le Bourget, 18 juin. — L'aviateur Michel Detroyat a franchi la ligne d'arrivée au Bourget à 19 h. 58 m. 7 s. Parti à 4 h. 32 m.
après avoir effectué leur troisième circuit Paris-Cap Gris-Nez-Paris. LA COUPE MICHELIN L'AVIATEUR MICHEL DETROYAT PREND SON DÉPART AU BOURGET Paris, 18 juin. — L'aviateur Michel Detroyat a pris son départ à 4 h. 30, du Bourget, pour disputer la coupe internationale Michelin. L'aviateur a à effectuer un parcours de 2.830 kilomètres, passant par Reims, Nancy, Strasbourg, Dijon, Clermont-Ferrand, Lyon, Montpellier, Perpignan, Toulouse, Pau, Bordeaux, Angers, Avord et Tours. Dans chacune de ces villes, l'escale est obligatoire. L'aviateur emporte 540 litres d'essence et n'aura à se ravitailler qu'une seule fois en cours de route. Il est passé à Reims à 5 h. 14 et à Strasbourg à 6 h. 55. DETROYAT REUSSIT LE TOUR DE FRANCE EN 15 h. 25 m. 44 s. Le Bourget, 18 juin. — L'aviateur Michel Detroyat a franchi la ligne d'arrivée au Bourget à 19 h. 58 m. 7 s. Parti à 4 h. 32 m. 13 s., c'est donc en 15 h. 25 m. 44 s. qu'il a effectué le tour de France de 2.833 kilomètres avec 15 at. terreesscanaux. Sa vitesse moyenne horaire commerciale a été de 183 kilom. 616. Trente-cinq hydravions italiens visitent la mer Noire en franchissant les Détroits El AINSI EST VIOLÉE UNE STIPULATION EXPRESSE DU TRAITE DE LAUZANNE Constantinople, 18 juin. — On apprend que la Commission des détroits a décidé de protester contre la récente visite de trente-cinq hydravions navals italiens dans la mer Noire. Le traité de Lausanne stipule que l'effectif maximum aérien qu'une puissance peut envoyer dans la mer Noire par les détroits, ne doit pas être supérieur à l'effectif maximum dont dispose une quelconque des puissances riveraines de la mer Noire, au moment du passage. Or la Russie qui, parmi celles-ci, a la plus grande flotte aérienne navale, n'a, pour l'instant, que vingt et un hydravions dans cette mer. La Commission des détroits n'a pas été informée que l'escadrille italienne devait se rendre dans la mer Noire et aucune mesure n'était, par conséquent, prise lors de l'arrivée des hydravions italiens à Constantinople. ATHÈNES-TARENTÉ EN QUATRE HEURES Rome, 18 juin. — L'escadre italienne d'hydravions, qui accomplit une
VIOLÉE UNE STIPULATION EXPRESSE DU TRAITE DE LAUZANNE Constantinople, 18 juin. — On apprend que la Commission des détroits a décidé de protester contre la récente visite de trente-cinq hydravions navals italiens dans la mer Noire. Le traité de Lausanne stipule que l'effectif maximum aérien qu'une puissance peut envoyer dans la mer Noire par les détroits, ne doit pas être supérieur à l'effectif maximum dont dispose une quelconque des puissances riveraines de la mer Noire, au moment du passage. Or la Russie qui, parmi celles-ci, a la plus grande flotte aérienne navale, n'a, pour l'instant, que vingt et un hydravions dans cette mer. La Commission des détroits n'a pas été informée que l'escadrille italienne devait se rendre dans la mer Noire et aucune mesure n'était, par conséquent, prise lors de l'arrivée des hydravions italiens à Constantinople. ATHÈNES-TARENTÉ EN QUATRE HEURES Rome, 18 juin. — L'escadre italienne d'hydravions, qui accomplit une croisière en Méditerranée orientale, a effectué son avant-dernière étape de 650 kilomètres, Athènes-Tarente, en quatre heures. La terre tremble en Nouvelle-Zélande Wellington, 18 juin. — Plusieurs maisons des environs de Wellington ont été endommagées par le tremblement de terre qui sévit en Nouvelle-Zélande. En certains endroits, le sol s'est affaissé et des fissures se sont produites. Une partie de la voie ferrée est détruite, le pont s'est effondré, un autre s'est soulevé de plusieurs pieds de hauteur. Un mineur, à Sedonville, et deux terrassiers, près de Murchison, ont été tués. Une écolière a été blessée par des débris de maçonnerie. Quarante secousses légères ont été ressenties à Takaka, près de Nelson. LA DÉFENSE DU SPECTACLE La question du droit des pauvres UNE IMPORTANTE DÉCLARATION DE M. MALVY Paris, 18 juin. — Le groupe extraparlementaire de défense du spectacle, s'est réuni, vendredi, dans un des bureaux de la Chambre. Présidée par M. Paul Escudier, cette séance, à laquelle assistaient nombre de notabilités parlementaires et les représentants des différents groupements professionnels des théâtres et des spectacles, a été particulièrement importante. Après que M. Max Maurey eut exposé la question du droit des pauvres et rappelé que le spectacle ne demande aucun régime