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Cr. à M. ALFRED PAZ, directeur. 66, rue de La Fayette, 66 LE CRÉDIT VIAGER Anonyme autorisé par décret du 29 mars 1851 OBLIGATIONS VIAGÈRES Capital nominal: fr. PRODUISANT (5, 10, 15, 20) OU CAPITAL VERSE PRIX DE L'OBLIGATION RAPPORTANT 5, 10, 15, 20 INTÉRÊTS PAR SEMESTRE La fr. à fr., à fr. à fr. | 51 ans 308 60 ans 218 69 ans 190 78 ans 156 55 ans 302 61 ans 252 70 ans 190 79 ans 151 53 ans 291 62 ans 235 71 ans 186 80 ans 150 54 ans 282 63 ans 222 72 ans 176 81 ans 141 55 ans 268 66 ans 216 71 ans 172 83 ans 120 58 ans 368 67 ans 910 75 ans 168 84 ans 138 59 ans 258 68 ans 200 77 ans 160 | Les souscriptions reçues avant le 15 février auront droit au coupon échéant le 1er avril SERVICE DES INTÉRÊTS Les intérêts sont payés par semestre ou trimestre, sur coupon, au porteur, à Paris, et dans les départements, dans les agences de la Compagnie. GARANTIES CAPITAL SOCIAL, IMMEUBLES, RENTES, 15 MILLIONS. On souscrit à Paris, 9e, rue Richelieu; Dans les départements, chez les Agents de la Compagnie. 100 francs de gravures par an. L'ARTISTE Le plus ancien journal d'Art RÉDACTEUR EN CHEF : ARSÈNE HOUSSAYE Tous les mois un beau volume avec gravures. Abonnement : 50 fr. — A la Librairie Nouvelle Les Annonces, Réclames et Avis divers sont reçus chez MM. Crépi, LAGRANGE, CERF ET cie, — 6, place de la Bourse, — 6 Six fois plus nourrissante que la viande, sans échauffer, la Revalescence économise 50 fois son prix en médecine. En boîtes : 1/2 kil., 5 fr. 25; 1/2 kil., 6 fr.; 1 kil., 7 fr.; 6 kil., 32 fr.; 12 kil., 60 fr. — Les Biscuits de Revalescence, qu'on peut manger en tout temps, se vendent en boîtes de 5, 7 et 60 francs. La revalescence chocolatée rend appétit, digestion, sommeil, énergie et chairs fermes aux personnes et aux enfants les plus faibles, et nourrit dix fois plus que la
de la Compagnie. 100 francs de gravures par an. L'ARTISTE Le plus ancien journal d'Art RÉDACTEUR EN CHEF : ARSÈNE HOUSSAYE Tous les mois un beau volume avec gravures. Abonnement : 50 fr. — A la Librairie Nouvelle Les Annonces, Réclames et Avis divers sont reçus chez MM. Crépi, LAGRANGE, CERF ET cie, — 6, place de la Bourse, — 6 Six fois plus nourrissante que la viande, sans échauffer, la Revalescence économise 50 fois son prix en médecine. En boîtes : 1/2 kil., 5 fr. 25; 1/2 kil., 6 fr.; 1 kil., 7 fr.; 6 kil., 32 fr.; 12 kil., 60 fr. — Les Biscuits de Revalescence, qu'on peut manger en tout temps, se vendent en boîtes de 5, 7 et 60 francs. La revalescence chocolatée rend appétit, digestion, sommeil, énergie et chairs fermes aux personnes et aux enfants les plus faibles, et nourrit dix fois plus que la viande et que le chocolat ordinaire sans échauffer. En boîtes de 12 tasses, 2 fr. 25 c.; de 576 tasses, 60 fr., ou environ 10 c. la tasse Envoi contre bon de poste les boîtes de 32 et de 60 fr. franco de port. Se vendent partout, chez les pharmaciens et épiciers. DU BARRY et Cie, 26, place Vendôme, Paris Même maison dans toutes les capitales d'Europe. — Et à New-York, HENRY, 8, College place; Aucun médicament ne calme plus sûrement les toux opiniâtres de la Grippe, du Catarrhe, de la Coucheuse, de la Bronchite, de la Phthisie, et toutes les irritations de poitrine. — Dépôt à Paris, Pharmacie du Louvre, 151, rue St-Honoré, et dans toutes les Pharmacies. — Se défier des imitations frauduleuses, il MALADIE GUÉRIE à l'instant par les GOUTTES JAPONAISES Prix : 2 fr. 50. Pharmacie carrefour Odéon, 10, Paris, et les Pharmacies. Bordis SES CINQ PRODUITS VÉRITABLE EAU DE BOLOT Seul et unique dentifrice APPROVÉ PAR L'ACADÉMIE DE MÉDECINE DE PARIS L'EAU DE BOLOT est le plus efficace des dentifrices. En gargarisme elle est un précurateur puissant contre les angines et les maux de gorge; elle facilite la dentition chez les enfants. POUDRE DENTIFRICE AU
et épiciers. DU BARRY et Cie, 26, place Vendôme, Paris Même maison dans toutes les capitales d'Europe. — Et à New-York, HENRY, 8, College place; Aucun médicament ne calme plus sûrement les toux opiniâtres de la Grippe, du Catarrhe, de la Coucheuse, de la Bronchite, de la Phthisie, et toutes les irritations de poitrine. — Dépôt à Paris, Pharmacie du Louvre, 151, rue St-Honoré, et dans toutes les Pharmacies. — Se défier des imitations frauduleuses, il MALADIE GUÉRIE à l'instant par les GOUTTES JAPONAISES Prix : 2 fr. 50. Pharmacie carrefour Odéon, 10, Paris, et les Pharmacies. Bordis SES CINQ PRODUITS VÉRITABLE EAU DE BOLOT Seul et unique dentifrice APPROVÉ PAR L'ACADÉMIE DE MÉDECINE DE PARIS L'EAU DE BOLOT est le plus efficace des dentifrices. En gargarisme elle est un précurateur puissant contre les angines et les maux de gorge; elle facilite la dentition chez les enfants. POUDRE DENTIFRICE AU QUINQUINA Ce précieux dentifrice, employé avec l'Eau de Botol, constitue pour le renforcement des gencives et la blancheur des dents la préparation la plus saine. EAU DE TOILETTE EXTRAIT DOUBLE SANS AUCUN ACIDE Quelques gouttes versées dans l'eau vivifiant le teint et exhalant le plus délicieux parfum. LE SUBLIME Arrêt immédiat de la chute des cheveux, disparition des pellicules, apaisement des douleurs névralgiques, telles sont les principales qualités de ce merveilleux produit. VINAIGRE DE TOILETTE SUPERIEUR Composé de sucs purs de plantes toniques, ce vinaigre jouit de propriétés inappréciables pour les soins de la toilette. ENTREPÔT : 229, rue Saint-Honoré, PROGRAMME DES SPECTACLES DU 7 FÉVRIER 1873 OPÉRA. — 8 h. 1/4 LA COUPE DU ROI DE TULE op. 3 a. et 4 tabl. L. Gallet et E. Blau; E. Diaz Paddock Faure Yorick Achard Angus Bataille Harold Gaspard Daniel Echetto Hengist Hayet l'Intendant Auguez Myrrha Mme. Gueymard Claribel Bloch Sirène Arnaud Dans le deuxième acte : Fiocre Marquet, Parent, San-Inville, Montaubry, Pallier, Lamy, Vicoq, Valain, Piron, Stokoff. THÉATRE-FRANÇAIS — 7 h. 1/2 LES ENFANTS drame, 3 a., G. Richard Fellegrin Got Boislaurier Prudhomme Maurice Boucher Grambray Laroche Lucile Mme Reichemberg Mme Jacob Mme Royer Marguerite A Blanc LA VRAIE
immédiat de la chute des cheveux, disparition des pellicules, apaisement des douleurs névralgiques, telles sont les principales qualités de ce merveilleux produit. VINAIGRE DE TOILETTE SUPERIEUR Composé de sucs purs de plantes toniques, ce vinaigre jouit de propriétés inappréciables pour les soins de la toilette. ENTREPÔT : 229, rue Saint-Honoré, PROGRAMME DES SPECTACLES DU 7 FÉVRIER 1873 OPÉRA. — 8 h. 1/4 LA COUPE DU ROI DE TULE op. 3 a. et 4 tabl. L. Gallet et E. Blau; E. Diaz Paddock Faure Yorick Achard Angus Bataille Harold Gaspard Daniel Echetto Hengist Hayet l'Intendant Auguez Myrrha Mme. Gueymard Claribel Bloch Sirène Arnaud Dans le deuxième acte : Fiocre Marquet, Parent, San-Inville, Montaubry, Pallier, Lamy, Vicoq, Valain, Piron, Stokoff. THÉATRE-FRANÇAIS — 7 h. 1/2 LES ENFANTS drame, 3 a., G. Richard Fellegrin Got Boislaurier Prudhomme Maurice Boucher Grambray Laroche Lucile Mme Reichemberg Mme Jacob Mme Royer Marguerite A Blanc LA VRAIE FARCE DE MAITRE PATHELIN com. 3 a. avec prologue, Fournier Pathelin Got Guillaume Barré le juge Kime Thibault Coquelin cadet Guillaume Jouassard Prologue : La Farce M. Royes La colonie Lloyd TARTUFFE comédie 5 a., Molière Tartuffe Messager C. J. te Maubant Oresul Talbot Valère Prudhomme Loy.J Coquelin cadet Damis Boucher l'Exempt Tronchet Elmire Mme M Brohan Pélagine Jouassard Dorine Provost-Ponsin Marianne Reinhornberg: OPÉRA-COMIQUE — 7 3/4 BONSOIR VOISIN op.-c. 1 a., Brulliot, Beauplan, Poisson Charlotte Mme Thierry Louisette Reine LES DRAGONS DE VILLARS op.-com. 3 a., de MM Lockroy et d'Ormoy, mus. d'Aimé Maillart Sylvain Coppel Belamy Meichissédé Thibault Bartholot un pasteur Bernard un dragon Michaud un lieutenant Alexandre Rose Friquet Mill. Chapuy Georgette Reine une paysanne Marie THEATRE DE L'ODÉON — 7 h. 1/4 LE DÉPIT AMOUREUX com. 2 a., Molière Eraste Baillet Gros-René Roger cadet Mascarille Fréville Valère Saunter Lui,ile Mme Fassy Maiinetto Colas PHÈDRE trag. 5 a., Racine Thésée Lautre Hipolyte Rebel Théramène Richard Phèdre Mme Marie Laurent Iphigénie Devin Ariane Leblanc Panope Déboisali Ismène Fassy LE JEU DE L'AMOUR ET DU HASARD com. 3 a., Marivaux Orgon Martin Dorante P. Berton Mario Bilbaut Pasquin Porel Lisette Mme C. Colas Sylvia Leblanc ATHENÉE. — 7 h.
Boucher l'Exempt Tronchet Elmire Mme M Brohan Pélagine Jouassard Dorine Provost-Ponsin Marianne Reinhornberg: OPÉRA-COMIQUE — 7 3/4 BONSOIR VOISIN op.-c. 1 a., Brulliot, Beauplan, Poisson Charlotte Mme Thierry Louisette Reine LES DRAGONS DE VILLARS op.-com. 3 a., de MM Lockroy et d'Ormoy, mus. d'Aimé Maillart Sylvain Coppel Belamy Meichissédé Thibault Bartholot un pasteur Bernard un dragon Michaud un lieutenant Alexandre Rose Friquet Mill. Chapuy Georgette Reine une paysanne Marie THEATRE DE L'ODÉON — 7 h. 1/4 LE DÉPIT AMOUREUX com. 2 a., Molière Eraste Baillet Gros-René Roger cadet Mascarille Fréville Valère Saunter Lui,ile Mme Fassy Maiinetto Colas PHÈDRE trag. 5 a., Racine Thésée Lautre Hipolyte Rebel Théramène Richard Phèdre Mme Marie Laurent Iphigénie Devin Ariane Leblanc Panope Déboisali Ismène Fassy LE JEU DE L'AMOUR ET DU HASARD com. 3 a., Marivaux Orgon Martin Dorante P. Berton Mario Bilbaut Pasquin Porel Lisette Mme C. Colas Sylvia Leblanc ATHENÉE. — 7 h. 3/4 LA FARCE DE MAITRE VILLON op.-c. 1 a. farce de Lajarte LES RENDEZ-VOUS GALANTS op.-c. 1 a. Langue, Sainte-Croix Francesco Bonnet Triborno Géraizer Fracassante Galabert Lucia Mme Girard Elvire Enaux Lucrèce Degueis M. POLICHINELLE op.c. 2 a.Morand, Vatier; Deslandes Polichinelle Vauthier Andre Lary Ragouneau Galabert Dandin Guillot Plantin Bonnet Guillaume Barsugol Arzelice Mme Manetti VAUDEVILLE. — 7 h. 3/4 La fille VÉNITIENNE com. 1 a., A. Pradon LA CLEF DE MA CAISSE com. 1 a., Pierre André Chamblain Doria Gustave Moreau Thomaïs Isidore Fauve. Messier Bourse Païne Mme Desprez Hortense Lovely UNE TASSE DE THÉ com. 1 a., Nuitter et Derby LES TROIS CHAPEAUX com. 1 a., Henri Dubreuil GYMNASE. — 8 h. 1/2 LE PIANO DE BERTHE com. 1 a., Th. Barrière, J. Lorin LA FEMME DE CLAUDE dr. 3 actes, Dumas fils Claude Landrol Cantagnac Pradeau Daniel Pujol Antonin Villeray un vieux serviteur Amédée Césarine Mme Desclée Rébecca Piersol Edmée Vannoy VARIÉTÉS. — 7 h. 1/4 UN HOMME DE BRONZE v. 1 a., Chivot et Duru LES BRACONNIERS op.-b. 3 a., Chivot, Duru; Offenbach Marcassou Dupuis Eléonore Grenier Lastécouères Berthelier Bibès Léonce Carmagnac Baron Galastou Blondelet Piérougue D. Bac Fourcade Mussay Tartarin Bordier Babardès Coste Panamas Videix
Guillaume Barsugol Arzelice Mme Manetti VAUDEVILLE. — 7 h. 3/4 La fille VÉNITIENNE com. 1 a., A. Pradon LA CLEF DE MA CAISSE com. 1 a., Pierre André Chamblain Doria Gustave Moreau Thomaïs Isidore Fauve. Messier Bourse Païne Mme Desprez Hortense Lovely UNE TASSE DE THÉ com. 1 a., Nuitter et Derby LES TROIS CHAPEAUX com. 1 a., Henri Dubreuil GYMNASE. — 8 h. 1/2 LE PIANO DE BERTHE com. 1 a., Th. Barrière, J. Lorin LA FEMME DE CLAUDE dr. 3 actes, Dumas fils Claude Landrol Cantagnac Pradeau Daniel Pujol Antonin Villeray un vieux serviteur Amédée Césarine Mme Desclée Rébecca Piersol Edmée Vannoy VARIÉTÉS. — 7 h. 1/4 UN HOMME DE BRONZE v. 1 a., Chivot et Duru LES BRACONNIERS op.-b. 3 a., Chivot, Duru; Offenbach Marcassou Dupuis Eléonore Grenier Lastécouères Berthelier Bibès Léonce Carmagnac Baron Galastou Blondelet Piérougue D. Bac Fourcade Mussay Tartarin Bordier Babardès Coste Panamas Videix Biblio Mme Heilbron Ginetta Zulma Bouffar Frédéric Lavigne Carlo Pelletier Paolo A. Schneider Vincent Duproy Remy Méry Blaise Mire Basile G. Roux Colette Caroline Léonard Delavigne Valentin Julia Alexis Louisa Martial Debryat Firmin D. Klein Albert-Fragita, Priston, Lebarrois, Pellerin, Dapailion, Calvin, Blanche, Baron, Lucie, Linda, Juliette, Demain, LA FAMILLE GUIGNOL v. 1 a., Saint-Aignan, Choler. AMBIGU-COMIQUE. — 7 1/2 LE DRAME DE LA RUE DE LA PAIX dr. 5 a., A. Beiot, Albert Savari, Taillade, Vibert, Sully, Dumouchet, A. Montbars, Gourbet, Abel, Brun, un greffier, Henri, Rose, le vicomte, Bessac, Julia, Vidal, Mme J. Clarence, Marietta, Ribeaucourt, Pélagie, Reynold, Palmyre, Bertin, Adèle, Drouard, Léonide, Auhamin. CHATELET. — 7 h. 0/0 LA MAISON DU 3ÎME GÉNIEUR tir. en 5 a., 12 lab. A. Maquet, Pontis, Dumaine, Sieur, Eglésias, Lacressonnière, Du Bourdet, Laray, le président, Latouche, La Vierge, Legrecay. Bernard, Montaillou, Louis XIII, Angelo, Marguerite, Les fontaines, Matte de Médicis, Brindeau, Aubin, Desmont, Sylvie, Deshayes, d'Autriche, Lacressonnière, la farce, Dubois. BOUFFES-PARISIENS — 7 h. 1/2 MON MOUCHOIR opéra. 1 a., Jaime, Vasseur. LA PETITE REINE opéra. 3 a., Jaime, Norville, Vasseur, don Pasquale, Désiré, Maurice de Nantais, Potin, de l'Isle, Guyot, Roger, Stemberg. Mme réservée la reine, Mlle de trois, Scharni. GAITE.
v. 1 a., Saint-Aignan, Choler. AMBIGU-COMIQUE. — 7 1/2 LE DRAME DE LA RUE DE LA PAIX dr. 5 a., A. Beiot, Albert Savari, Taillade, Vibert, Sully, Dumouchet, A. Montbars, Gourbet, Abel, Brun, un greffier, Henri, Rose, le vicomte, Bessac, Julia, Vidal, Mme J. Clarence, Marietta, Ribeaucourt, Pélagie, Reynold, Palmyre, Bertin, Adèle, Drouard, Léonide, Auhamin. CHATELET. — 7 h. 0/0 LA MAISON DU 3ÎME GÉNIEUR tir. en 5 a., 12 lab. A. Maquet, Pontis, Dumaine, Sieur, Eglésias, Lacressonnière, Du Bourdet, Laray, le président, Latouche, La Vierge, Legrecay. Bernard, Montaillou, Louis XIII, Angelo, Marguerite, Les fontaines, Matte de Médicis, Brindeau, Aubin, Desmont, Sylvie, Deshayes, d'Autriche, Lacressonnière, la farce, Dubois. BOUFFES-PARISIENS — 7 h. 1/2 MON MOUCHOIR opéra. 1 a., Jaime, Vasseur. LA PETITE REINE opéra. 3 a., Jaime, Norville, Vasseur, don Pasquale, Désiré, Maurice de Nantais, Potin, de l'Isle, Guyot, Roger, Stemberg. Mme réservée la reine, Mlle de trois, Scharni. GAITE. — 7 h. 0/0 LA POULE AUXŒufs D'OR, cantate féérique, 3 a., 24 l., prologue d'Ennery et Clairville. Cocorico, Alexandre, Gros-Mief, Laurent, Babylas, Gaillard, Urbain, Gravier, Baboin, Jean-Paul, Barnabé, Mailet, Polycarpe, Laurel, Anselme, Lemaire. Tam-Tam, Colette, Lucifer, Delorme, fanfreluche, Mme Thérèse, Florin, Muller, Emeraudine, Mlle, Mme Lucifer, Mariani, Marceline, Jeault, Diavolinette, Bousseim. FOLIES-DRAMATIQUES. — 7 h. 1/2 UN AMI BIEN DEVOUÉ c. ta., J. Prével. SMOULINS SUR ABID, a. Clairville. L'HISTOIRE DE QUERQUES, l'auteur; Sersé, Félicien, Sersé, Sarah, Lissez, Hissiez. THEATRE DE CLUNY. — 7 3/4 ÉRABLIÈNE 5 a., V. Saffiott de Montignac, Munié de Rosanges, Fleury de l'Annerose, Larochelle, Chicanneau, Hoger, Rosier, Train, Séraphin, Mme Roger-Solier, Yvonne O. Ville. CHATEAU-D'EAU. — 8 h. 0/0 RELACHE CIRQUE D'HIVER. — 8 h Exercices équestres THÉATRE DÉJAZET. — 8 h. LES FEMMES QUI FONT DES SCÈNES SALLE SAINT-LAURENT. — 8 h. 0/0 grande de la fête, SUR LE GRIL, revue de l'année. FOLIES-BERGÈRE. — 8 h. UN VOYAGE DANS LES PYRÉNÉES, opérette 1 a., Bonnier, Linnétonne. FOLIES-MARIGNY. — 7 h. 1/2 GIL-BLAS chantée par Mlle Usine. CADET-ROUSSEL THÉATRE DES NOUVEAUTÉS. — 8 h. LA QU'A GLISSE Quête en 3 actes, 3 tableaux. LA TOUR-D'AUVERGNE. — 7 h. 1/2 LES DEUX ANGES GARDIENS,
Diavolinette, Bousseim. FOLIES-DRAMATIQUES. — 7 h. 1/2 UN AMI BIEN DEVOUÉ c. ta., J. Prével. SMOULINS SUR ABID, a. Clairville. L'HISTOIRE DE QUERQUES, l'auteur; Sersé, Félicien, Sersé, Sarah, Lissez, Hissiez. THEATRE DE CLUNY. — 7 3/4 ÉRABLIÈNE 5 a., V. Saffiott de Montignac, Munié de Rosanges, Fleury de l'Annerose, Larochelle, Chicanneau, Hoger, Rosier, Train, Séraphin, Mme Roger-Solier, Yvonne O. Ville. CHATEAU-D'EAU. — 8 h. 0/0 RELACHE CIRQUE D'HIVER. — 8 h Exercices équestres THÉATRE DÉJAZET. — 8 h. LES FEMMES QUI FONT DES SCÈNES SALLE SAINT-LAURENT. — 8 h. 0/0 grande de la fête, SUR LE GRIL, revue de l'année. FOLIES-BERGÈRE. — 8 h. UN VOYAGE DANS LES PYRÉNÉES, opérette 1 a., Bonnier, Linnétonne. FOLIES-MARIGNY. — 7 h. 1/2 GIL-BLAS chantée par Mlle Usine. CADET-ROUSSEL THÉATRE DES NOUVEAUTÉS. — 8 h. LA QU'A GLISSE Quête en 3 actes, 3 tableaux. LA TOUR-D'AUVERGNE. — 7 h. 1/2 LES DEUX ANGES GARDIENS, c. la., P. Demandes. THEATRE CLEVERMANN 5 a. jusqu'à 8 h.
SÉNAT ANNÉE 1936 Session ordinaire. FEUILLETON (f) N° 62 ORDRE DU JOUR Du Mercredi 12 Août 1936 À ONZE HEURES PREMIÈRE SÉANCE PUBLIQUE La délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'approbation de l'Arrangement commercial entre la France et l'Union Sud-Africaine intervenu par échange de lettres en date du 11 février 1935. (Nos 408 et 487, année 1936. — M. Jean Bose, rapporteur ; et no 575, année 1936, avis de la Commission des affaires étrangères et de politique générale des protectorats. — M. Georges Portmann, rapporteur). Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le Mercredi 12 Août 1936. Nos 677. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, réprimant les atteintes au crédit de la Nation. 704. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant organisation du Sous-Secrétariat d'État des loisirs et des sports. 705. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, augmentant le nombre des conseillers d'État en service extraordinaire. 714. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de proroger les délais de mise en instance de pension. 715. Proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à organiser la sauvegarde de l'enfance malheureuse. 716. Proposition de loi, modifiée par la Chambre des Députés, tendant à modifier divers articles du Code pénal (attentat à la pudeur). 717. Rapport de M. Robert Belmont sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la création, au Ministère de la Guerre, d'un service des fabrications d'armement. 718. — Avis de M. André Lebert sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, instituant une bourse commune d'assurance et de prévoyance du notariat. 725. — Rapport de M. Mauger sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier des décrets-lois sur les assurances sociales. 729. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à réprimer la hausse injustifiée des prix. 730. — Rapport de M. Eugène Milliès-Lacroix, sur le projet de loi, adopté
Chambre des Députés, tendant à organiser la sauvegarde de l'enfance malheureuse. 716. Proposition de loi, modifiée par la Chambre des Députés, tendant à modifier divers articles du Code pénal (attentat à la pudeur). 717. Rapport de M. Robert Belmont sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la création, au Ministère de la Guerre, d'un service des fabrications d'armement. 718. — Avis de M. André Lebert sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, instituant une bourse commune d'assurance et de prévoyance du notariat. 725. — Rapport de M. Mauger sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier des décrets-lois sur les assurances sociales. 729. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à réprimer la hausse injustifiée des prix. 730. — Rapport de M. Eugène Milliès-Lacroix, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux caisses d'épargne à garantie communale des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. 731. — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, réservant des emplois aux anciens militaires pensionnés pour infirmités de guerre. 735. — Rapport de M. Abel Gardey sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier et à compléter l'organisation du crédit au petit et moyen commerce. 738. — Rapport de M. Clément Raynaud sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à accorder des délais aux producteurs agricoles pour le paiement de leurs dettes. 739. — Rapport de M. Georges Maurice sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, réprimant les atteintes au crédit de la Nation. 745. — Rapport de M. Hachette sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à étendre le champ d'application du système de l'assurance-crédit d'État. 747. — Rapport de M. Tournan sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à instituer une aide temporaire aux entreprises commerciales, industrielles et agricoles. 748. — Rapport de M. Manuel Fourcade sur le
Gardey sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier et à compléter l'organisation du crédit au petit et moyen commerce. 738. — Rapport de M. Clément Raynaud sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à accorder des délais aux producteurs agricoles pour le paiement de leurs dettes. 739. — Rapport de M. Georges Maurice sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, réprimant les atteintes au crédit de la Nation. 745. — Rapport de M. Hachette sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à étendre le champ d'application du système de l'assurance-crédit d'État. 747. — Rapport de M. Tournan sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à instituer une aide temporaire aux entreprises commerciales, industrielles et agricoles. 748. — Rapport de M. Manuel Fourcade sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à faciliter la mobilisation des créances commerciales garanties par l'État. 749. — Rapport de M. Manuel Fourcade sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la mobilisation des créances commerciales bloquées à l'étranger. Ce document a été mis à la disposition de MM. les Sénateurs le 11 août 1936. ORDRE DU JOUR Convocations du Mercredi 12 Août 1936. COMMISSION des finances, à 10 heures du matin. COMMISSION des travaux publics, à 10 heures du matin — Local de la Commission. COMMISSION de législation civile et criminelle à 10 heures du matin. — Local de la Commission. COMMISSION des mines, à 11 h. 15. — 38 Bureau. COMMISSION de l'Algérie, à 14 h. 30. 38 Bureau. COMMISSION de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance; et de la prévoyance sociales, à 10 h. 30. — 1er Bureau. PORTERIE, professeur adjoint de l'enseignement technique, en retraite, 20, avenue de la Roseraie, à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), s'adresse au Sénat en vue d'obtenir des délais pour le remboursement de sommes perçues en trop, sous forme d'avances mensuelles, en attendant la liquidation de sa pension de retraite. M. NEUVILLE, rapporteur. — Le Rapport.
a été mis à la disposition de MM. les Sénateurs le 11 août 1936. ORDRE DU JOUR Convocations du Mercredi 12 Août 1936. COMMISSION des finances, à 10 heures du matin. COMMISSION des travaux publics, à 10 heures du matin — Local de la Commission. COMMISSION de législation civile et criminelle à 10 heures du matin. — Local de la Commission. COMMISSION des mines, à 11 h. 15. — 38 Bureau. COMMISSION de l'Algérie, à 14 h. 30. 38 Bureau. COMMISSION de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance; et de la prévoyance sociales, à 10 h. 30. — 1er Bureau. PORTERIE, professeur adjoint de l'enseignement technique, en retraite, 20, avenue de la Roseraie, à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), s'adresse au Sénat en vue d'obtenir des délais pour le remboursement de sommes perçues en trop, sous forme d'avances mensuelles, en attendant la liquidation de sa pension de retraite. M. NEUVILLE, rapporteur. — Le Rapport. — La Commission décide de renvoyer cette pétition à l'examen du M. le Ministre des Finances. Renvoi au Ministre des Finances. Pétition N° 48 du 1er août 1936. HADJ MOHAMED KOUIDER, 16, rue Mogador, à Casablanca (Maroc), appelle à nouveau la bienveillante attention du Sénat sur une affaire d'intérêt privé et proteste contre l'inobservation de certains délais d'appel par les juridictions indigènes. M. Paul FLEUROT, rapporteur. Rapport. — La Commission décide de passer à l'ordre du jour. Ordre du jour. Pétition N° 49 du 3 juillet 1936. Mademoiselle Zoé BRETON, 12, rue du Pont-de-l'Arche, à Champagnole (Jura), soumet à la bienveillante attention du Sénat la situation dans laquelle elle se trouve par suite de l'application de certains textes et demande l'attribution d'un bureau de tabac. M. LEFAS, rapporteur. Rapport. — La Commission décide de renvoyer cette pétition à l'examen de M. le Ministre des Finances. Renvoi au Ministre des Finances. Pétition N° 50 du 7 juillet 1936. MEDJADJI ADDA., à Kalaa, près l'Ennis, département d'Oran (Algérie), s'adresse au Sénat afin que l'aîné de ses sept enfants profite d'une dispense de service militaire. M. NEUVILLE, rapporteur. Rapport. — La Commission décide de renvoyer cette pétition à l'examen de M. le Ministre