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demie. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 21 juin 1877 PRÉSIDENCE DE M. JULES GRÉVILLE La séance est ouverte à deux heures et demie. M. de Saint-Paul. — A la dernière séance, j'ai interrompu M. Léon Renault en disant que celui-ci avait pris l'engagement de faire entrer le roi dans Paris pour un million. A cela, M. Léon Renault a répondu par un démenti formel. Je déclare que je n'accepte pas ce démenti. (Bruit à gauche.) Je demande à M. Léon Renault s'il le maintient. Quant au fait, il a été affirmé par un ministre de la minorité, en qui il a toute confiance. L'orateur le maintient donc. (Bruit à gauche.) M. Léon Renault. — En parlant de moi, M. de Saint-Paul, écho en cela de ses amis qui siègent sur les bancs du gouvernement, a affecté de me nommer le préfet de police du 24 mai. M. de Saint-Paul et ses amis oublient apparemment que j'ai eu l'honneur d'être nommé préfet de police en 1871, par M. Thiers, et que si je suis resté en fonctions après le 24 mai, c'est à la suite du rejet de ma démission prononcée en conseil des ministres et sur la demande écrite de M. de Mac-Mahon. (Applaudissements à gauche et au centre.) J'arrive au démenti que j'ai infligé à la calomnie reproduite par M. de Saint-Paul. Ce démenti, je l'ai exprimé publiquement, dans des conditions telles que tous ceux de mes collègues qui m'ont prêté attention ont pu l'entendre. (Applaudissements à gauche.) Si M. de Saint-Paul a besoin que je le renouvelle, je le lui donne pour la seconde fois. (Vifs applaudissements à gauche et au centre.) J'ajoute que M. de Saint-Paul prétend tenir le fait d'un galant homme, appartenant au parti légitimiste. Dans ce parti d'honnêtes gens, je vous mets au défi de rencontrer un homme qui puisse apporter à la tribune française une pareille affirmation. (Applaudissements prolongés à gauche et au centre.) M. Repère. Je demande la mise à l'ordre du jour de demain d'un projet de loi tendant à accorder un dédommagement aux officiers ministériels de l'arrondissement de Belfort. (Assentiment.)
M. de Mac-Mahon. (Applaudissements à gauche et au centre.) J'arrive au démenti que j'ai infligé à la calomnie reproduite par M. de Saint-Paul. Ce démenti, je l'ai exprimé publiquement, dans des conditions telles que tous ceux de mes collègues qui m'ont prêté attention ont pu l'entendre. (Applaudissements à gauche.) Si M. de Saint-Paul a besoin que je le renouvelle, je le lui donne pour la seconde fois. (Vifs applaudissements à gauche et au centre.) J'ajoute que M. de Saint-Paul prétend tenir le fait d'un galant homme, appartenant au parti légitimiste. Dans ce parti d'honnêtes gens, je vous mets au défi de rencontrer un homme qui puisse apporter à la tribune française une pareille affirmation. (Applaudissements prolongés à gauche et au centre.) M. Repère. Je demande la mise à l'ordre du jour de demain d'un projet de loi tendant à accorder un dédommagement aux officiers ministériels de l'arrondissement de Belfort. (Assentiment.) La Chambre adopte successivement différents projets de loi d'intérêt local. M. Cochery donne lecture, au nom de la commission du budget, du rapport sur le projet de loi relatif aux contributions directes à percevoir pendant l'exercice 1878. La commission est d'avis de repousser ce projet. Même en admettant que la dissolution soit prononcée, il restera au gouvernement le temps de convoquer une nouvelle Chambre qui pourrait voter le projet de loi avant le 15 août 1877. Le pays réclame une prompte solution de la crise. La Chambre ne peut donner au gouvernement les moyens de la retarder. (Applaudissements à gauche.) M. Caillaux, ministre des finances, demande à répondre à ces conclusions et propose que le projet soit mis immédiatement en discussion. Il est d'un grand intérêt pour les départements et les communes que la loi soit votée avant la séparation de la Chambre. Si ce vote n'a pas lieu, il est impossible que les conseillers généraux puissent régler leur budget à la session d'août. Le budget des communes ne pourra non plus être établi. Il n'est pas matériellement possible que la nouvelle Chambre se réunisse à temps pour voter la loi avant le 15 août. Cela serait-il possible, il serait
dissolution soit prononcée, il restera au gouvernement le temps de convoquer une nouvelle Chambre qui pourrait voter le projet de loi avant le 15 août 1877. Le pays réclame une prompte solution de la crise. La Chambre ne peut donner au gouvernement les moyens de la retarder. (Applaudissements à gauche.) M. Caillaux, ministre des finances, demande à répondre à ces conclusions et propose que le projet soit mis immédiatement en discussion. Il est d'un grand intérêt pour les départements et les communes que la loi soit votée avant la séparation de la Chambre. Si ce vote n'a pas lieu, il est impossible que les conseillers généraux puissent régler leur budget à la session d'août. Le budget des communes ne pourra non plus être établi. Il n'est pas matériellement possible que la nouvelle Chambre se réunisse à temps pour voter la loi avant le 15 août. Cela serait-il possible, il serait impossible d'adopter l'argument du rapport aux termes de la loi constitutionnelle. (Bruit à gauche.) Le président a un délai de trois mois pour convoquer les électeurs, la Chambre ne peut restreindre ce délai constitutionnel. (Nouveau bruit à gauche.) Le gouvernement n'a pas usé de tous les délais ; mais il entend se servir dans la mesure qu'il jugera utile de ceux que la loi lui donne encore. Si les services publics sont en souffrance, la responsabilité n'en sera pas au gouvernement. (Bruit à gauche.) M. Gambetta. — Les difficultés qui se présentent montrent que le gouvernement a pris ses mesures sans maturité et avec une précipitation compromettante. C'est la prorogation, véritable coup d'autorité, qui est la cause de la gêne dans laquelle se trouve le gouvernement. La commission était en ni.-,q re de discuter le budget quand cette prorogation est intervenue. La question est de savoir si dans l'état de conflit qui est ouvert, il n'est pas loyal de faire résoudre le plus tôt possible ce conflit par le suffrage universel. (Très bien ! à gauche.) Il est constant que la convocation de la Chambre nouvelle peut être faite à temps pour permettre une réunion utile des conseils généraux à
entend se servir dans la mesure qu'il jugera utile de ceux que la loi lui donne encore. Si les services publics sont en souffrance, la responsabilité n'en sera pas au gouvernement. (Bruit à gauche.) M. Gambetta. — Les difficultés qui se présentent montrent que le gouvernement a pris ses mesures sans maturité et avec une précipitation compromettante. C'est la prorogation, véritable coup d'autorité, qui est la cause de la gêne dans laquelle se trouve le gouvernement. La commission était en ni.-,q re de discuter le budget quand cette prorogation est intervenue. La question est de savoir si dans l'état de conflit qui est ouvert, il n'est pas loyal de faire résoudre le plus tôt possible ce conflit par le suffrage universel. (Très bien ! à gauche.) Il est constant que la convocation de la Chambre nouvelle peut être faite à temps pour permettre une réunion utile des conseils généraux à l'époque ordinaire. Si donc on ne veut pas peser sur le suffrage universel, en fera les élections au mois de juillet, et on trouvera une commission du budget qui fera immédiatement voter les quatre contributions directes. Que l'on consulte la France rapidement, et elle remettra toutes les choses en leur ordre régulier. (Très bien ! très bien ! à gauche.) J.-J. Duval. — J'ai lu dans le discours de M. le ministre de l'intérieur, prononcé dans la commission sénatoriale et dans celui de M. le président du conseil : il est admis que la session des conseils généraux aura lieu à l'époque ordinaire, mais les ministres ne paraissent pas fixés sur la question de savoir si les élections au conseil général pour le renouvelement partiel auront lieu avant ou après la session d'août. Si on compte les années par sessions comme on doit le faire, il n'est pas douteux que les élections ne doivent pas précéder la session d'août, et, dans ce cas, on peut se demander comment on conciliera les élections départementales et les élections politiques. (Bruits divers.) Le ministre. — Je n'ai point à répondre à cette question dont je n'ai point été prévenu. J'insiste sur la discussion
ordre régulier. (Très bien ! très bien ! à gauche.) J.-J. Duval. — J'ai lu dans le discours de M. le ministre de l'intérieur, prononcé dans la commission sénatoriale et dans celui de M. le président du conseil : il est admis que la session des conseils généraux aura lieu à l'époque ordinaire, mais les ministres ne paraissent pas fixés sur la question de savoir si les élections au conseil général pour le renouvelement partiel auront lieu avant ou après la session d'août. Si on compte les années par sessions comme on doit le faire, il n'est pas douteux que les élections ne doivent pas précéder la session d'août, et, dans ce cas, on peut se demander comment on conciliera les élections départementales et les élections politiques. (Bruits divers.) Le ministre. — Je n'ai point à répondre à cette question dont je n'ai point été prévenu. J'insiste sur la discussion immédiate du projet de loi sur les contributions. La Chambre décide, à la majorité de 354 votants contre 160 sur 524 votants qu'elle n'adopte pas la discussion immédiate du projet de loi sur les contributions directes. M. de Claté demande la mise à l'ordre du jour de deux projets de lois relatifs aux fortifications de Montmédy et de Brest. Il s'agit de travaux de déclassement qui entraînent le déplacement d'un certain nombre d'habitants. Les deux projets sont mis à l'ordre du jour de la séance. La Chambre adopte, à l'unanimité de 517 votants, le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 209 millions au compte de liquidation. L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du premier bureau chargé de vérifier l'élection de M. Saint-Martin, dans l'arrondissement d'Avignon. Les conclusions du bureau, tendant à la validation de l'élection sont mises aux voix et à la majorité de 330 voix contre 120 sur 450 votants sont adoptées. M. Blanchet dépose le rapport sur un projet de loi relatif à des crédits supplémentaires pour le ministère de la guerre, en donne lecture et en demande la discussion immédiate. La Chambre décide qu'elle passera immédiatement à la discussion des articles. M.
lois relatifs aux fortifications de Montmédy et de Brest. Il s'agit de travaux de déclassement qui entraînent le déplacement d'un certain nombre d'habitants. Les deux projets sont mis à l'ordre du jour de la séance. La Chambre adopte, à l'unanimité de 517 votants, le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 209 millions au compte de liquidation. L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du premier bureau chargé de vérifier l'élection de M. Saint-Martin, dans l'arrondissement d'Avignon. Les conclusions du bureau, tendant à la validation de l'élection sont mises aux voix et à la majorité de 330 voix contre 120 sur 450 votants sont adoptées. M. Blanchet dépose le rapport sur un projet de loi relatif à des crédits supplémentaires pour le ministère de la guerre, en donne lecture et en demande la discussion immédiate. La Chambre décide qu'elle passera immédiatement à la discussion des articles. M. Bungles constate que la Chambre, si elle refuse de voter tout ce qui pourrait impliquer confiance dans le cabinet, se montre disposée à voter toutes les mesures nécessaires à la marche des services. On a prétendu que la commission du budget n'avait rien fait. Le gouvernement lui-même a reconnu l'utilité des travaux de cette commission. (Applaudissements à gauche.) Le projet de loi est mis aux voix, et à l'unanimité de 485 votants, est adopté. La Chambre adopte ensuite les deux projets de loi relatifs au déclassement de l'enceinte de Montmédy et de Brest. Demain, à deux heures, séance publique. La séance est levée à cinq heures quarante-cinq. JOURNÉE POLITIQUE Après les chambres de commerce de l'Est et du Midi, après les discours de MM. Le Bastard et Ramé au préfet de Rennes, voici la chambre des Côtes-du-Nord qui vient à son tour constater les souffrances qu'éprouve l'industrie. La chambre de commerce, réunie à Saint-Brieuc, le jeudi 14 juin, a voté, à l'unanimité des membres présents, l'adresse suivante : À M. le maréchal de Mac-Mahon, président de la République. Monsieur le président, La chambre de commerce doit rester dans la limite de ses attributions légales et répondre à la pensée de
des travaux de cette commission. (Applaudissements à gauche.) Le projet de loi est mis aux voix, et à l'unanimité de 485 votants, est adopté. La Chambre adopte ensuite les deux projets de loi relatifs au déclassement de l'enceinte de Montmédy et de Brest. Demain, à deux heures, séance publique. La séance est levée à cinq heures quarante-cinq. JOURNÉE POLITIQUE Après les chambres de commerce de l'Est et du Midi, après les discours de MM. Le Bastard et Ramé au préfet de Rennes, voici la chambre des Côtes-du-Nord qui vient à son tour constater les souffrances qu'éprouve l'industrie. La chambre de commerce, réunie à Saint-Brieuc, le jeudi 14 juin, a voté, à l'unanimité des membres présents, l'adresse suivante : À M. le maréchal de Mac-Mahon, président de la République. Monsieur le président, La chambre de commerce doit rester dans la limite de ses attributions légales et répondre à la pensée de ses commettants, en venant appeler toute votre sollicitude sur la situation précaire et gênée que créent au commerce et à l'industrie les changements politiques dont la constitution d'un nouveau ministère a été le point de départ. La crise est incontestable ; petits et grands la ressentent trop vivement pour qu'il soit besoin d'en démontrer la réalité. Elle s'aggraverait encore en se prolongeant davantage. C'est pourquoi, monsieur le président, nous vous le demandons, au nom du commerce et de l'industrie du département que nous avons l'honneur de représenter, de vouloir y mettre fin le plus tôt possible, en hâtant une solution qui, nous l'espérons, sera tout à la fois conforme à l'intérêt et aux sentiments de l'immense majorité du pays, attachée aux institutions républicaines comme à sa meilleure garantie d'ordre, de paix et de sécurité. Nous avons l'honneur d'être, avec un profond respect, Monsieur le président, Vos très humbles et dévoués serviteurs : L. Carré-Kerisouët, président; Ch. Pradal, négociant à Saint-Brieuc; Méléart, armateur et membre du tribunal de commerce à Paimpol; Le Tanvez, constructeur à Guingamp; Lann, négociant à Plouaret; F. Robert, négociant à Dinan; J.-M. Peigné, secrétaire. Le Salut publie de Lyon constate que la place commerciale de Lyon vient
soit besoin d'en démontrer la réalité. Elle s'aggraverait encore en se prolongeant davantage. C'est pourquoi, monsieur le président, nous vous le demandons, au nom du commerce et de l'industrie du département que nous avons l'honneur de représenter, de vouloir y mettre fin le plus tôt possible, en hâtant une solution qui, nous l'espérons, sera tout à la fois conforme à l'intérêt et aux sentiments de l'immense majorité du pays, attachée aux institutions républicaines comme à sa meilleure garantie d'ordre, de paix et de sécurité. Nous avons l'honneur d'être, avec un profond respect, Monsieur le président, Vos très humbles et dévoués serviteurs : L. Carré-Kerisouët, président; Ch. Pradal, négociant à Saint-Brieuc; Méléart, armateur et membre du tribunal de commerce à Paimpol; Le Tanvez, constructeur à Guingamp; Lann, négociant à Plouaret; F. Robert, négociant à Dinan; J.-M. Peigné, secrétaire. Le Salut publie de Lyon constate que la place commerciale de Lyon vient d'être vivement émue par la suspension de paiement de plusieurs fabricants. La République de la Nièvre publie le modèle de l'arrêté de M. Achille Souquières relatif au colportage. L'art. 3 est ainsi conçu : Art. 3. — Il lui est interdit de crier, sur la voie publique, des nouvelles contenues dans les journaux; De se faire le complice de mensonges et d'attaques dirigées contre la société et le gouvernement, et de vendre aucun écrit contraire à l'ordre, à la morale, à la religion, au respect des lois et du gouvernement. L'autorisation accordée sera retirée à quiconque ne se conformera pas aux prescriptions précédentes. La République de la Nièvre ajoute avec raison qu'aux qualités qu'on exige d'un vendeur de journaux, bien peu de préfets seraient capables d'être colporteurs. Le Progrès de la Somme rend compte des réceptions officielles qui ont eu lieu à la préfecture. M. le préfet de la Somme a expliqué ainsi l'acte du 16 mai : En changeant son ministère, ainsi que la Constitution lui en donne le droit, le maréchal de Mac-Mahon s'est dressé contre le radicalisme, et il a fait appel à tous les conservateurs de toute nuance. Il a voulu sauvegarder les institutions actuelles et
dans les journaux; De se faire le complice de mensonges et d'attaques dirigées contre la société et le gouvernement, et de vendre aucun écrit contraire à l'ordre, à la morale, à la religion, au respect des lois et du gouvernement. L'autorisation accordée sera retirée à quiconque ne se conformera pas aux prescriptions précédentes. La République de la Nièvre ajoute avec raison qu'aux qualités qu'on exige d'un vendeur de journaux, bien peu de préfets seraient capables d'être colporteurs. Le Progrès de la Somme rend compte des réceptions officielles qui ont eu lieu à la préfecture. M. le préfet de la Somme a expliqué ainsi l'acte du 16 mai : En changeant son ministère, ainsi que la Constitution lui en donne le droit, le maréchal de Mac-Mahon s'est dressé contre le radicalisme, et il a fait appel à tous les conservateurs de toute nuance. Il a voulu sauvegarder les institutions actuelles et les arrêter sur une pente fatale. Le préfet a ajouté « qu'il n'était pas de ceux qui trahissent la cause qu'ils servent et que la cause à servir aujourd'hui était celle des institutions actuelles contre les radicaux ». Le Progrès de la Somme dit que le maire et les adjoints d'Amiens ont noté avec soin les déclarations républicaines du préfet. Nous lisons dans l'Avenir, d'Arras M. Paris, ministre des travaux publics, par la grâce du 16 mai, a osé dire à la tribune hier qu'il flétrissait l'acte du 4 septembre, qui a été un véritable coup d'État en face de l'ennemi. Nous n'avons pas encore le texte de l'Officiel sous les yeux; nous n'avons que le compte rendu de la Correspondance universelle, dont nous citons exactement les termes. Nous nous permettrons de rappeler à M. Paris que le simple particulier n'a pas toujours pensé comme le ministre actuel, en ce qui concerne précisément le 4 septembre. Il n'est pas une personne à Arras qui ne sache et ne puisse attester « qu'au lendemain du 4 septembre, M. Paris, tout feu alors pour la République, brigua le grade de porte-drapeau dans la garde nationale, qui lui fut décerné à l'élection, et
d'Amiens ont noté avec soin les déclarations républicaines du préfet. Nous lisons dans l'Avenir, d'Arras M. Paris, ministre des travaux publics, par la grâce du 16 mai, a osé dire à la tribune hier qu'il flétrissait l'acte du 4 septembre, qui a été un véritable coup d'État en face de l'ennemi. Nous n'avons pas encore le texte de l'Officiel sous les yeux; nous n'avons que le compte rendu de la Correspondance universelle, dont nous citons exactement les termes. Nous nous permettrons de rappeler à M. Paris que le simple particulier n'a pas toujours pensé comme le ministre actuel, en ce qui concerne précisément le 4 septembre. Il n'est pas une personne à Arras qui ne sache et ne puisse attester « qu'au lendemain du 4 septembre, M. Paris, tout feu alors pour la République, brigua le grade de porte-drapeau dans la garde nationale, qui lui fut décerné à l'élection, et fit à cette occasion une profession de foi toute républicaine dans laquelle il manifestait une réprobation énergique contre l'empire et saluait sa chute comme une délivrance et une satisfaction donnée à la morale publique. » La profession de foi était verbale, il est vrai, mais, entre honnêtes gens, on dit qu'une parole vaut un écrit. Un peu de mémoire, s'il vous plaît, monsieur Paris. Au dernier moment, nous apprenons que ce n'est pas une profession de foi verbale, mais bien une profession de foi écrite que M. Paris a faite en 1870, après le 4 septembre, profession de foi dans laquelle il « protestait de son dévouement absolu au gouvernement de la défense nationale ». L'original de cette pièce curieuse, écrite et signée de la main même de M. Paris, est entre les mains d'un de nos amis, qui ne tardera pas à la mettre publiquement sous les yeux du ministre oublié. OPINION DE LA PRESSE ÉTRANGÈRE Le Temps traduit l'article suivant de la Gazette nationale du 19 juin, qui a été signalé hier par dépêche : Les déclarations du duc Decazes relatives à l'Italie seraient certainement de nature à causer une impression plus agréable au Quirinal qu'au Vatican, si
qu'une parole vaut un écrit. Un peu de mémoire, s'il vous plaît, monsieur Paris. Au dernier moment, nous apprenons que ce n'est pas une profession de foi verbale, mais bien une profession de foi écrite que M. Paris a faite en 1870, après le 4 septembre, profession de foi dans laquelle il « protestait de son dévouement absolu au gouvernement de la défense nationale ». L'original de cette pièce curieuse, écrite et signée de la main même de M. Paris, est entre les mains d'un de nos amis, qui ne tardera pas à la mettre publiquement sous les yeux du ministre oublié. OPINION DE LA PRESSE ÉTRANGÈRE Le Temps traduit l'article suivant de la Gazette nationale du 19 juin, qui a été signalé hier par dépêche : Les déclarations du duc Decazes relatives à l'Italie seraient certainement de nature à causer une impression plus agréable au Quirinal qu'au Vatican, si l'on ne savait au Vatican que le duc Decazes est près d'être sacrifié, et qu'on le maintient que pour sauvegarder certaines convenances extérieures. Un cabinet qui entreprendrait la lutte en même temps avec les républicains et avec les cléricaux serait un contre-sens; quant au programme des cléricaux pour l'Italie, il a été développé récemment par l'évêque de Nevers, et il est en réalité aujourd'hui le véritable programme du gouvernement, quoique le moment ne soit pas venu de le tirer de la cachette où on le tient. Le rôle du duc Decazes dans la combinaison ministérielle actuelle est en général un rôle singulier. À lui était échue la tâche de maintenir quelques jours encore après le 16 mai, la diplomatie dans le doute sur la portée des résolutions du maréchal pour l'intérieur, et de répandre l'opinion qu'il s'était donné de la formation d'un ministère modéré, d'un ministère du centre. Maintenant, le noble duc est chargé de remplir une tâche relative à la politique extérieure, tâche qu'un homme d'une couleur prononcée serait incapable de remplir. La dépêche de M. de Gontaut-Biron, lue par le duc Decazes, est certainement un document remarquable. C'est une vérité incontestable que ce n'est pas l'Allemagne qui désire