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subissent des peines pour crimes ou délits politiques. M. Paria. — Même aux assassins des otages? M. Dufaure, président du conseil. — Le gouvernement demande l'urgence; Il est, parmi ceux auxquels la proposition s'applique, des hommes qui, par leur bonne conduite, par leur repentir, paraissent mériter des mesures de clémence. M. le président de la République pourra en user suivant son droit; mais une mesure générale dont bénéficieraient des hommes qui sont toujours les ennemis de la société, des hommes qui, sur nos frontières, travaillent à l'introduction d'écrits dans lesquels sont odieusement calomniés les pouvoirs de l'Etat, une mesure de ce genre, nous la repoussons. La Chambre ne peut pas vouloir d'amnistie pour de tels hommes, le gouvernement ne veut pas. Quand de pareilles questions sont posées il faut, dans l'intérêt de toute la monde, qu'elles soient immédiatement résolues. Le gouvernement demande l'urgence. (Vive approbation sur un grand nombre de bancs.) M. Victor Hugo. — J'accepte l'urgence. Je prie aussi les ordres du Sénat. À droite! — Parlez! parlez! M. le président met aux voix l'urgence, qui est adoptée à la presque unanimité. M. le président. — La proposition sera renvoyée aux bureaux. Le Sénat décide qu'il sera jeudi dans la séance publique pour nommer la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Victor Hugo. Sur ce même jour la commission pariagée de l'examen du projet de loi relatif à l'administration de l'armée sera composée de deux membres par bureau. M. Testeigner de Bort, ministre du commerce et des travaux publics, dépose sur le bureau un projet de loi ayant pour but d'organiser l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un Institut agronomique. La séance est levée à cinq heures et demie. divers.) M. Floquet. — Après avoir lu le Journal officiel, et consulté le dossier de cette élection, je ne crains pas de dire que je réponds au sentiment public, en venant vous demander de décider qu'une enquête aura lieu. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Mes observations n'auront rien de personnel à M. d'Ayguesvives, elles ne toucheront qu'à une question générale, celle de la
la séance publique pour nommer la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Victor Hugo. Sur ce même jour la commission pariagée de l'examen du projet de loi relatif à l'administration de l'armée sera composée de deux membres par bureau. M. Testeigner de Bort, ministre du commerce et des travaux publics, dépose sur le bureau un projet de loi ayant pour but d'organiser l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un Institut agronomique. La séance est levée à cinq heures et demie. divers.) M. Floquet. — Après avoir lu le Journal officiel, et consulté le dossier de cette élection, je ne crains pas de dire que je réponds au sentiment public, en venant vous demander de décider qu'une enquête aura lieu. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Mes observations n'auront rien de personnel à M. d'Ayguesvives, elles ne toucheront qu'à une question générale, celle de la candidature officielle. Nous savions bien que, pendant les élections, la candidature officielle se proposait de faire merveille ; heureusement, la France, avec son grand bon sens et sa patiente énergie, l'a refusée complètement dans certains lieux de refuge, où elle s'était menacée de la louer, et vous ôtes des hommes cantonnés. Sur ces points particuliers, vos bureaux n'avaient eu encore à vous signaler que des incidents isolés et ne vous ont demandé qu'un blâme. Mais aujourd'hui un citoyen courageux a eu l'honneur de lever, pour un canton, le voile qui couvrait la candidature officielle. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Le rapport a signalé certains incidents, sans y attacher une importance capitale. Cependant, dans ces faits, il y en a de graves. N'est-il pas grave, en effet, qu'un juge de paix se serve de son influence; qu'un maire reçoive l'ordre officiel du préfet de soutenir un candidat agréable; qu'un citoyen, enfin, se trouve sous le coup de telles menaces qu'il n'ose aller voter ? Peut-être n'y aurait-il pas là cependant un ensemble suffisant pour justifier la demande d'enquête, si la protestation de M. Adam ne rattachait ces faits isolés à un système, celui de la candidature officielle. Le
cantonnés. Sur ces points particuliers, vos bureaux n'avaient eu encore à vous signaler que des incidents isolés et ne vous ont demandé qu'un blâme. Mais aujourd'hui un citoyen courageux a eu l'honneur de lever, pour un canton, le voile qui couvrait la candidature officielle. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Le rapport a signalé certains incidents, sans y attacher une importance capitale. Cependant, dans ces faits, il y en a de graves. N'est-il pas grave, en effet, qu'un juge de paix se serve de son influence; qu'un maire reçoive l'ordre officiel du préfet de soutenir un candidat agréable; qu'un citoyen, enfin, se trouve sous le coup de telles menaces qu'il n'ose aller voter ? Peut-être n'y aurait-il pas là cependant un ensemble suffisant pour justifier la demande d'enquête, si la protestation de M. Adam ne rattachait ces faits isolés à un système, celui de la candidature officielle. Le préfet de la Haute-Garonne a revendiqué son droit. Ce que nous demandons, c'est la paix et la concorde. Le pardon est la volonté du peuple et de Dieu. On parle des crimes de la Commune. Nous avons, pour notre part, assisté à cette déplorable révolution. Nous en connaissons les auteurs, ils ne sont pas à Nouméa. (Bruit à droite.) M. Benjamin Raspail. — Ce sont les bonapartistes qui ont brûlé Paris. (Exclamations à droite.) M. H. Brisson. — Je viens pour la deuxième fois d'appliquer l'urgence déclamée par le gouvernement. Déposant de la première proposition d'amnistie, le 13 septembre 1871, je ne suis signataire d'aucune des trois propositions nouvelles. C'est dire que j'ai pensé qu'en l'état nouveau de connaître par arrêté pour le gouvernement du Maréchal, il n'y avait pas le droit de faire connaître par arrêté son vrai état de connaître ses vrais amis. J'ai questionné, la réflexion, était ncessaire; je qualifiai sévèrement la candidature du concurrent et recommandai Burbure ces propositions qui n'ont pas réclamé l'urgence. Et il me paraît singulier que, dans une question si le plus impératif aux maires et préoccupant tous les esprits, le ministre présente en faisant naître une matière en réclamant l'urgence, semble
ils ne sont pas à Nouméa. (Bruit à droite.) M. Benjamin Raspail. — Ce sont les bonapartistes qui ont brûlé Paris. (Exclamations à droite.) M. H. Brisson. — Je viens pour la deuxième fois d'appliquer l'urgence déclamée par le gouvernement. Déposant de la première proposition d'amnistie, le 13 septembre 1871, je ne suis signataire d'aucune des trois propositions nouvelles. C'est dire que j'ai pensé qu'en l'état nouveau de connaître par arrêté pour le gouvernement du Maréchal, il n'y avait pas le droit de faire connaître par arrêté son vrai état de connaître ses vrais amis. J'ai questionné, la réflexion, était ncessaire; je qualifiai sévèrement la candidature du concurrent et recommandai Burbure ces propositions qui n'ont pas réclamé l'urgence. Et il me paraît singulier que, dans une question si le plus impératif aux maires et préoccupant tous les esprits, le ministre présente en faisant naître une matière en réclamant l'urgence, semble nous dire : désagréable, ajoutant qu'il y a parmi vous des esprits impatients qui qu'on aille à l'encontre des recommandations une étape de mûrissage. Nous, qui sommes à la patience même, nous demandons. Cette déclaration est le mal, et la question n'est tranchée que si, en réponse à une action de la candidature proclamée ouvertement, toute l'application se produit. Dans cette action, la pression administrative n'est signalée que dans un seul canton. Mais M. Montané, le concurrent de M. d'Ayguesvives, est le représentant de ce canton au conseil général; et cela me semble significatif : là où les électeurs se sentent protégés, ils parlent; ailleurs, ils se taisent. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Eh bien, je demande que l'enquête nous dise si le préfet n'a pas exercé ailleurs la même pression. Voici un fait significatif qui établit, à mes yeux, que la pression exercée a dû être générale. Lorsque les journaux de Toulouse ont annoncé que M. Dulaure, ministre de l'intérieur par intérim, venait d'adresser aux préfets une circulaire pour leur recommander la neutralité dans les scrutins de ballottage, M. le préfet de la Haute-Garonne adressa à La Réforme un communiqué dans lequel je lis ces mots
de la candidature proclamée ouvertement, toute l'application se produit. Dans cette action, la pression administrative n'est signalée que dans un seul canton. Mais M. Montané, le concurrent de M. d'Ayguesvives, est le représentant de ce canton au conseil général; et cela me semble significatif : là où les électeurs se sentent protégés, ils parlent; ailleurs, ils se taisent. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Eh bien, je demande que l'enquête nous dise si le préfet n'a pas exercé ailleurs la même pression. Voici un fait significatif qui établit, à mes yeux, que la pression exercée a dû être générale. Lorsque les journaux de Toulouse ont annoncé que M. Dulaure, ministre de l'intérieur par intérim, venait d'adresser aux préfets une circulaire pour leur recommander la neutralité dans les scrutins de ballottage, M. le préfet de la Haute-Garonne adressa à La Réforme un communiqué dans lequel je lis ces mots : "Cette nouvelle ne repose sur aucun fondement." C'est-à-dire que l'administration ne dut pas conserver la neutralité. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Dans cette situation, il ne suffit pas de prononcer un blâme. Le ministre de l'ancien régime disait : "Qu'ils chantent, pourvu qu'ils paient!" Prénez garde que les préfets de l'ancien régime — qui vont bientôt disparaître — ne disent de nous : "Qu'ils blâment, pourvu qu'ils valident!" (Très bien ! très bien ! à gauche.) Sans doute, il faut de la modération dans la victoire ; mais la modération ne doit pas être l'abdication, et en demandant une enquête, nous Cette attitude du gouvernement est suffisante pour repousser l'urgence. La proposition d'amnistie s'est produite plusieurs fois pendant les cinq dernières années et aucune commission n'en a écarté absolument la pensée; la discussion n'a jamais porté que sur la mesure et l'opportunité. Je conclus donc, au nom de la bonne politique, au rejet de l'urgence; la question ne doit pas être tranchée par un vote sommaire. Je vous propose de renvoyer les propositions à la commission d'initiative. (Très bien! à gauche. — Aux voix!) M. le ministre de l'intérieur: La bonne politique, c'est celle qui assure
que les préfets de l'ancien régime — qui vont bientôt disparaître — ne disent de nous : "Qu'ils blâment, pourvu qu'ils valident!" (Très bien ! très bien ! à gauche.) Sans doute, il faut de la modération dans la victoire ; mais la modération ne doit pas être l'abdication, et en demandant une enquête, nous Cette attitude du gouvernement est suffisante pour repousser l'urgence. La proposition d'amnistie s'est produite plusieurs fois pendant les cinq dernières années et aucune commission n'en a écarté absolument la pensée; la discussion n'a jamais porté que sur la mesure et l'opportunité. Je conclus donc, au nom de la bonne politique, au rejet de l'urgence; la question ne doit pas être tranchée par un vote sommaire. Je vous propose de renvoyer les propositions à la commission d'initiative. (Très bien! à gauche. — Aux voix!) M. le ministre de l'intérieur: La bonne politique, c'est celle qui assure et maintient le repos et la tranquillité dans le pays. (Très bien! à droite.) M. Raspail père dépose une proposition de loi tendant à la clémence. (Applaudissements sur de grands nombre de bancs.) C'est surtout la bonne politique pour ceux qui veulent asseoir le gouvernement de la République. (Nouveaux applaudissements.) L'honorable M. Brisson nous reproche de demander une solution sans délibération; mais alors pourquoi demandait-on il y a deux jours l'urgence sur la proposition relative à la levée de l'état de siège? (Très bien! à droite.) A quelles propositions refusez-vous l'urgence? À celles qui ne passionnent pas le pays. Or, en est-il une qui puisse passionner davantage? Croyez-vous, d'ailleurs, qu'il soit humain de faire naître dans les familles des condamnés des espérances qui ne doivent pas, qui ne peuvent pas être réalisées? (Approbation à droite.) En réponse à M. Raspail, j'ajouterai que nul ici, et dans le ministère moins que ailleurs, n'est animé de sentiments de haine ou de rancune implacable. Nous repoussons l'amnistie, mais nous ne sommes pas les adversaires des mesures de clémence individuelle. (Applaudissements de beaucoup.) Cette œuvre de clémence, la dernière Assemblée l'avait entreprise ou Le président de la République, qui se voit aujourd'hui à son
L'honorable M. Brisson nous reproche de demander une solution sans délibération; mais alors pourquoi demandait-on il y a deux jours l'urgence sur la proposition relative à la levée de l'état de siège? (Très bien! à droite.) A quelles propositions refusez-vous l'urgence? À celles qui ne passionnent pas le pays. Or, en est-il une qui puisse passionner davantage? Croyez-vous, d'ailleurs, qu'il soit humain de faire naître dans les familles des condamnés des espérances qui ne doivent pas, qui ne peuvent pas être réalisées? (Approbation à droite.) En réponse à M. Raspail, j'ajouterai que nul ici, et dans le ministère moins que ailleurs, n'est animé de sentiments de haine ou de rancune implacable. Nous repoussons l'amnistie, mais nous ne sommes pas les adversaires des mesures de clémence individuelle. (Applaudissements de beaucoup.) Cette œuvre de clémence, la dernière Assemblée l'avait entreprise ou Le président de la République, qui se voit aujourd'hui à son devoir de grâce, et c'est le soin le plus lourd, mais aussi le plus précieux que la constitution lui ait fait, en usant en conciliant ses devoirs envers le pays avec les devoirs d'humanité. (Très bien! très bien! à droite.) Je persiste à demander l'urgence. (Applaudissements à droite. — Aux voix!) M. Floquet, proposant un amendement tendant à ce qu'une enquête soit ordonnée, l'introduit aux voix et adopté. (Très bien! à droite.) M. Raspail père dépose une proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de la loi du 20 février 1848 relative à la nomination des maires. L'ordre du jour appelle la suite de la vérification des pouvoirs. La Chambre valide les élections suivantes: Somme, Arrondissement d'Amiens, 2e circonscription M. de Septenville. Tarn-et-Garonne, Arrondissement de Castelsarrasin, M. Lasserre. M. Plessier, rapporteur, relève dans son rapport divers actes qui auraient eu pour objet de gêner la formation des professions de foi de M. Lasserre, de gagner par des promesses les électeurs à la candidature de son concurrent, M. Buffet. M. Marrot, notaire, maire de Castelsarrasin, a sollicité les votes des électeurs au nom de la reconnaissance qu'ils devaient à M. Buffet pour secours donnés aux indigents. M. de Bosredon: À quoi
voix!) M. Floquet, proposant un amendement tendant à ce qu'une enquête soit ordonnée, l'introduit aux voix et adopté. (Très bien! à droite.) M. Raspail père dépose une proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de la loi du 20 février 1848 relative à la nomination des maires. L'ordre du jour appelle la suite de la vérification des pouvoirs. La Chambre valide les élections suivantes: Somme, Arrondissement d'Amiens, 2e circonscription M. de Septenville. Tarn-et-Garonne, Arrondissement de Castelsarrasin, M. Lasserre. M. Plessier, rapporteur, relève dans son rapport divers actes qui auraient eu pour objet de gêner la formation des professions de foi de M. Lasserre, de gagner par des promesses les électeurs à la candidature de son concurrent, M. Buffet. M. Marrot, notaire, maire de Castelsarrasin, a sollicité les votes des électeurs au nom de la reconnaissance qu'ils devaient à M. Buffet pour secours donnés aux indigents. M. de Bosredon: À quoi bon tout cela? M. Buffet n'est cas là pour se défendre. Le rapporteur: Ce n'est pas M. Buffet qui est mis en cause, mais M. le maire de Castelsarrasin. Le bureau propose de valider l'élection de M. Lasserre; 2° d'appeler l'attention des ministres, de la guerre, de l'intérieur et de la justice sur les faits imputés à un brigadier et à un maréchal des logis de la gendarmerie, et sur les lettres et les factes que Marrou est l'auteur. La division est demandée. La première partie des conclusions du bureau mise aux voix est adoptée. M. Lasserre est admis. M. Gazeaux, à la parole sur la deuxième partie des conclusions du bureau. L'honorable membre, faisant partie de la sous-commission chargée d'examiner le dossier de l'élection de M. Lasserre, et dont le devoir l'oblige à déclarer que les faits apportés à la tribune ne sont que supposés puisqu'ils n'ont pas été vérifiés. C'est sous cette réserve que le renvoi aux ministres a été voté par le bureau. La 2e partie des conclusions du 10° bureau est mise aux voix et adoptée. La Chambre se réunit demain, à trois heures, séance publique. La séance est levée à cinq heures moins le quart.
la justice sur les faits imputés à un brigadier et à un maréchal des logis de la gendarmerie, et sur les lettres et les factes que Marrou est l'auteur. La division est demandée. La première partie des conclusions du bureau mise aux voix est adoptée. M. Lasserre est admis. M. Gazeaux, à la parole sur la deuxième partie des conclusions du bureau. L'honorable membre, faisant partie de la sous-commission chargée d'examiner le dossier de l'élection de M. Lasserre, et dont le devoir l'oblige à déclarer que les faits apportés à la tribune ne sont que supposés puisqu'ils n'ont pas été vérifiés. C'est sous cette réserve que le renvoi aux ministres a été voté par le bureau. La 2e partie des conclusions du 10° bureau est mise aux voix et adoptée. La Chambre se réunit demain, à trois heures, séance publique. La séance est levée à cinq heures moins le quart. Les eaux de la Seine continuent à baisser dans de fortes proportions. D'après les stations hygrométriques, dit le Petit Journal, la Seine sera rentrée dans son lit à la fin de la semaine. À Auteuil, l'eau reste stationnaire dans la plupart des rues inondées, malgré les pompes d'épuration qui fonctionnent sans relâche. Il y a toujours de l'eau dans les rues Téniers, Van Loo et Wilhelm. Sur la berge d'Auteuil, les maisons sont toujours inondées; le service des bateaux, à cet endroit, se fait toujours avec régularité. À la Manutention, il y a toujours 1 m. 50 centimètres d'eau. Les ouvriers continuent à retirer l'eau dans les caves inondées. À Bercy, les progrès de la baisse sont plus sensibles; la rue de Bercy a été rendue à la circulation dans toute sa longueur. Les eaux s'écoulent lentement dans les villages inondés. M. le maréchal de Mac-Mahon et Mme la duchesse de Magenta ont visité encore hier Ivry et Charenton. Le conseil municipal de Saint-Denis a voté un crédit de 10,000 fr. pour secourir les inondés et venir en aide aux ouvriers en chômage par suite de la crue des eaux. Le conseil a souscrit personnellement pour une somme de 850
sans relâche. Il y a toujours de l'eau dans les rues Téniers, Van Loo et Wilhelm. Sur la berge d'Auteuil, les maisons sont toujours inondées; le service des bateaux, à cet endroit, se fait toujours avec régularité. À la Manutention, il y a toujours 1 m. 50 centimètres d'eau. Les ouvriers continuent à retirer l'eau dans les caves inondées. À Bercy, les progrès de la baisse sont plus sensibles; la rue de Bercy a été rendue à la circulation dans toute sa longueur. Les eaux s'écoulent lentement dans les villages inondés. M. le maréchal de Mac-Mahon et Mme la duchesse de Magenta ont visité encore hier Ivry et Charenton. Le conseil municipal de Saint-Denis a voté un crédit de 10,000 fr. pour secourir les inondés et venir en aide aux ouvriers en chômage par suite de la crue des eaux. Le conseil a souscrit personnellement pour une somme de 850 fr. et décidé qu'une souscription publique serait ouverte en cette mairie dans la même intention. À Lyon, la Saône décroît aussi, mais très lentement. On craint qu'elle ne se maintienne quelque temps encore à la hauteur où elle est arrivée. La librairie Dunot publie une série d'éditions volumes in-16, en caractères élégants, sur beau papier, que nous avons déjà signalée et que nous voulons signaler encore. Parmi les derniers volumes de cette collection se trouve le Mémorial de famille, par Mlle Durand de La Graugère, et la grande édition des instructions et conseils adressés aux familles chrétiennes, par Mgr Meignan, évêque de Châlons. Ces instructions portent sur le mariage, les enfants, la famille. Le prix de chacun de ces volumes, qu'il suffit de signaler pour les recommander, est de 3 fr. Actes officiels Les électeurs des cantons de Plogastel-Saint-Germain (Finistère), Roquefort (Landes) et Thiers (Puy-de-Dôme) sont convoqués pour le dimanche 9 avril, à l'effet d'élire un conseiller général. Sont nommés: Conseillers à la cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire), MM. Giraud et Hivin. Président du tribunal de première instance de Cholet (Maine-et-Loire), M. Faligan. Vice-président du tribunal de première instance d'Angers, M. Richard. Juge au tribunal de première instance d'Angers, M. Chaillous.
caractères élégants, sur beau papier, que nous avons déjà signalée et que nous voulons signaler encore. Parmi les derniers volumes de cette collection se trouve le Mémorial de famille, par Mlle Durand de La Graugère, et la grande édition des instructions et conseils adressés aux familles chrétiennes, par Mgr Meignan, évêque de Châlons. Ces instructions portent sur le mariage, les enfants, la famille. Le prix de chacun de ces volumes, qu'il suffit de signaler pour les recommander, est de 3 fr. Actes officiels Les électeurs des cantons de Plogastel-Saint-Germain (Finistère), Roquefort (Landes) et Thiers (Puy-de-Dôme) sont convoqués pour le dimanche 9 avril, à l'effet d'élire un conseiller général. Sont nommés: Conseillers à la cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire), MM. Giraud et Hivin. Président du tribunal de première instance de Cholet (Maine-et-Loire), M. Faligan. Vice-président du tribunal de première instance d'Angers, M. Richard. Juge au tribunal de première instance d'Angers, M. Chaillous. M. Peltier est chargé de l'instruction au tribunal d'Angers. Une assemblée de charité aura lieu en l'église de Saint-Roch, le vendredi 24 mars 1876, en faveur des pauvres secourus par la confession de Saint-Vincent de Paul, de Charenton-le-Pont. Le sermon sera prêché, à l'issue de la messe, d'une heure, par le R. Père Delaporte, supérieur général des prêtres de la Miséricorde. La quête sera faite par Mme J. Lefebure, 67, boulevard de la Reine, à Versailles; Mme la baronne V. E. Rey, 28, rue des Carrières, à Charenton; Mme Aug. Collin, 38, rue Saint-Paul, à Paris; Mme Pierre, 8, rue Taranne, à Paris; Mlle Malvina Verstraete, 60, rue des Carrières, à Charenton; Mlle Angèle Brocot, 7, rue de l'Osier, à Paris; Mlle Marie Pollard, 49, rue d'Enghien, à Paris. Les personnes qui ne pourraient pas assister au sermon sont priées de vouloir bien adresser leurs offrandes à l'une des dames quêteuses, à M. le curé, ou à l'un de MM. les vicaires de Charenton. Chapelle provisoire du Vœu national, rue de la Fontenelle, 31; Vendredi 24: À 9 heures, pèlerinage de la paroisse de la Madeleine; messe et instruction, par M. l'abbé Le Rebours, curé de la paroisse; prières pour