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éclairés elle n'en avait pas de plus fermes que moi... (Rires ironiques à l'extrême gauche.) Mais je ne me bornais pas à la critique ; je proposais des moyens que j'ai reproduits presque mot pour mot dans un écrit que j'ai publié sur le budget de 1849, entre autres la réforme des bases de la contribution mobilière. J'objecterai que d'un certain côté de l'assemblée, on fait dans la discussion un singulier abus des mots ; ainsi on vient dire de moi (J'ai prêché, en 1848, l'impôt progressif; cette accusation, souverainement ridicule, je vous prie que l'on ait mal lu ou mal compris; je vais vous expliquer ce que j'ai voulu dire. L'indigence de notre langue permet de donner plusieurs sens à un même mot : ainsi le mot progressif appliqué par moi à la taxe mobilière dont je demandais la réforme... Une voix à l'extrême gauche. Répondez avant le dictionnaire M. LÉON FAUCHER. — Ce système d'interruptions est peu policé : vous n'attendez pas qu'on s'explique... (Bruit à gauche.) Ce mot progressif appliqué par moi, à propos de la taxe mobilière, n'a pu avoir le sens que vous lui donnez quand vous parlez de l'impôt progressif. Il y a entre ces deux sens une différence que, pour bien la comprendre, il suffit d'entendre un abîme. La taxe mobilière est perçue à Paris, d'après un système progressif; mais ce système est un moyen d'arriver à la proportion de la taxe à la fortune ; il ne tend pas, comme vous le voulez quand vous parlez de l'impôt progressif, à faire payer plus à ceux qui possèdent davantage, mais à faire payer proportionnellement. J'ai demandé en outre que les successions en ligne collatérale soient frappées de droits plus forts que les droits actuels pour qu'il y ait un dégrèvement pour les droits des successions en ligne directe; si vous voulez voir là de l'impôt progressif, vous êtes les maîtres; mais quand on viendra dire que j'ai prêché et demandé l'impôt progressif depuis la révolution de février, je répondrai que cela n'est pas vrai. M. SAUTÉRY. — Après les dénégations de M. Léon
ces deux sens une différence que, pour bien la comprendre, il suffit d'entendre un abîme. La taxe mobilière est perçue à Paris, d'après un système progressif; mais ce système est un moyen d'arriver à la proportion de la taxe à la fortune ; il ne tend pas, comme vous le voulez quand vous parlez de l'impôt progressif, à faire payer plus à ceux qui possèdent davantage, mais à faire payer proportionnellement. J'ai demandé en outre que les successions en ligne collatérale soient frappées de droits plus forts que les droits actuels pour qu'il y ait un dégrèvement pour les droits des successions en ligne directe; si vous voulez voir là de l'impôt progressif, vous êtes les maîtres; mais quand on viendra dire que j'ai prêché et demandé l'impôt progressif depuis la révolution de février, je répondrai que cela n'est pas vrai. M. SAUTÉRY. — Après les dénégations de M. Léon Faucher, je n'aurais plus rien à dire sur ce point ; je demande pourtant à lui adresser quelques questions. (Assez! — Murmures.) M. LE PRÉSIDENT. — Vous ne pouvez pas discuter les opinions de M. Léon Faucher à la tribune : restez dans la question. M. SAUTÉRY. — M. le président n'a rien trouvé à dire pendant les attaques de M. Léon Faucher, qui vient de me traiter de ridicule... (Hilarité générale.) et je n'Aurais pas le droit de lui répondre que nous ne l'acceptons pas comme un professeur de langage policé !... (Assez ! Aux voix !) L'orateur revient sur la citation qu'il a faite et soutient que, cherchant à s'instruire et lisant les livres écrits sur la matière, il a dû donner au mot progressif le sens que lui attribue le dictionnaire... (Aux voix!) M. LE PRÉSIDENT. — Tout cela n'a aucun rapport avec les frais d'impression dont vous demandez la suppression. M. SAUTÉRY. — Je vous demande bien pardon ! (Rires.) Je suis dans la question. M. LE PRÉSIDENT. — Non ! défendez votre réduction. M. SAUTÉRY. — Personne ne l'ayant combattue, je n'ai rien à ajouter. (Aux voix !) L'amendement de M. Sauteyra est mis aux
président n'a rien trouvé à dire pendant les attaques de M. Léon Faucher, qui vient de me traiter de ridicule... (Hilarité générale.) et je n'Aurais pas le droit de lui répondre que nous ne l'acceptons pas comme un professeur de langage policé !... (Assez ! Aux voix !) L'orateur revient sur la citation qu'il a faite et soutient que, cherchant à s'instruire et lisant les livres écrits sur la matière, il a dû donner au mot progressif le sens que lui attribue le dictionnaire... (Aux voix!) M. LE PRÉSIDENT. — Tout cela n'a aucun rapport avec les frais d'impression dont vous demandez la suppression. M. SAUTÉRY. — Je vous demande bien pardon ! (Rires.) Je suis dans la question. M. LE PRÉSIDENT. — Non ! défendez votre réduction. M. SAUTÉRY. — Personne ne l'ayant combattue, je n'ai rien à ajouter. (Aux voix !) L'amendement de M. Sauteyra est mis aux voix et rejeté. L'article 2 est adopté. « Art. 3 Il est ouvert au ministre des finances, sur l'exercice des crédits extraordinaires spéciaux montant à 35,877 fr. 01 c., pour le paiement de créances des exercices périmés non frappées de déchéance constatées à la charge de ce ministère. » — Adopté. » Art. 4. 11 est accordé, en augmentation des restes à payer des exercices 1817 et 1848, des crédits supplémentaires pour la somme de 39,219 fr. 6 1 c. montant de nouvelles créances consacrées sur ces exercices. Le ministre des finances est, en conséquence, autorisé à ordonnancer ces créances sur le chapitre spécial ouvert pour les décrets des exercices clos, au budget de l'exercice courant, en exécution de l'article 8 de la loi du 23 mai 1834. — Adopté. Art. 5. Les crédits accordés au ministre des finances sur l'exercice 1850, par la loi du mai 1850, sont réduits d'une somme de 748,000 fr. pour crédits annulés sur les services ci-après : Pensions militaires, 700,000 fr. Transport des dépêches, 48,000 fr. — Adopté. Art. 6. Le crédit de 712,650 fr. ouvert au titre de l'exercice 1850, par l'article 41 de la loi du 13 juin 1850, pour l'inscription des
Adopté. » Art. 4. 11 est accordé, en augmentation des restes à payer des exercices 1817 et 1848, des crédits supplémentaires pour la somme de 39,219 fr. 6 1 c. montant de nouvelles créances consacrées sur ces exercices. Le ministre des finances est, en conséquence, autorisé à ordonnancer ces créances sur le chapitre spécial ouvert pour les décrets des exercices clos, au budget de l'exercice courant, en exécution de l'article 8 de la loi du 23 mai 1834. — Adopté. Art. 5. Les crédits accordés au ministre des finances sur l'exercice 1850, par la loi du mai 1850, sont réduits d'une somme de 748,000 fr. pour crédits annulés sur les services ci-après : Pensions militaires, 700,000 fr. Transport des dépêches, 48,000 fr. — Adopté. Art. 6. Le crédit de 712,650 fr. ouvert au titre de l'exercice 1850, par l'article 41 de la loi du 13 juin 1850, pour l'inscription des pensions accordées aux citoyens blessés et aux veuves de ceux qui ont succombé dans les journées de mai et juin 1848, demeure affecté pendant les exercices 1851 et suivants à la réalisation des droits que cette loi a consacrés. — Adopté. Art. 7. Il sera pourvu aux dépenses autorisées par la présente loi, au moyen des ressources accordées par les lois de finances des exercices 1850 et 1851. — Adopté. M. LE PRÉSIDENT.—Il va être procédé au scrutin de division sur l'ensemble du projet de loi. Voici le résultat du scrutin : Votants, 657 Pour, 177 Contre, 186 L'assemblée a adopté. Discussion sur les privilèges et hypothèques. M. LE PRÉSIDENT.—Nous reprenons la discussion sur les projets de loi relatifs aux privilèges et hypothèques. L'article 230 a été renvoyé à la commission avec un amendement de M. Raspail. Cet amendement, partant sur l'avant-dernier paragraphe de l'article du projet, est ainsi conçu : Elle n'a d'hypothèque que la femme), 1° pour l'indemnité des dettes qu'elle a contractées avec son mari et pour le remplir de ses propres aliénés qu'à compter du jour de l'obligation ou de la vente ; 2° pour le prix de ses biens dotaux aliénés depuis l'aliénation. — Adopté.
la présente loi, au moyen des ressources accordées par les lois de finances des exercices 1850 et 1851. — Adopté. M. LE PRÉSIDENT.—Il va être procédé au scrutin de division sur l'ensemble du projet de loi. Voici le résultat du scrutin : Votants, 657 Pour, 177 Contre, 186 L'assemblée a adopté. Discussion sur les privilèges et hypothèques. M. LE PRÉSIDENT.—Nous reprenons la discussion sur les projets de loi relatifs aux privilèges et hypothèques. L'article 230 a été renvoyé à la commission avec un amendement de M. Raspail. Cet amendement, partant sur l'avant-dernier paragraphe de l'article du projet, est ainsi conçu : Elle n'a d'hypothèque que la femme), 1° pour l'indemnité des dettes qu'elle a contractées avec son mari et pour le remplir de ses propres aliénés qu'à compter du jour de l'obligation ou de la vente ; 2° pour le prix de ses biens dotaux aliénés depuis l'aliénation. — Adopté. Art. 2140. La somme à raison de laquelle existera l'hypothèque légale pourra être déterminée, savoir : À l'égard de la femme, pour sa dot, ses conventions matrimoniales et ses reprises, par le contrat de mariage; Et à l'égard du mineur ou de l'interdit, pour la gestion du tuteur, par délibération du conseil de famille. — Adopté. Art. 2141. Lorsque l'hypothèque légale n'aura pas été réalisée sur certains immeubles, conformément aux articles 2136 et 2137, le mari ou le tuteur pourra, dans le cas où l'hypothèque générale excéderait notoirement les sûretés suffisantes pour la conservation des droits de la femme et du mineur, demander que cette hypothèque soit restreinte aux immeubles suffisants pour opérer une pleine garantie. — Adopté. Art. 2142. La demande du tuteur sera formée par simple citation contre le subrogé-tuteur ; le tribunal prononcera, après avoir pris l'avis du conseil de famille. Si la demande du mari n'est pas formée du consentement de la femme, elle le sera par simple citation ; et le tribunal, avant de statuer, pourra prendre l'avis des quatre plus proches parents de la femme réunis en assemblée de famille. Si la demande du mari est formée du consentement de la femme, elle le
du conseil de famille. — Adopté. Art. 2141. Lorsque l'hypothèque légale n'aura pas été réalisée sur certains immeubles, conformément aux articles 2136 et 2137, le mari ou le tuteur pourra, dans le cas où l'hypothèque générale excéderait notoirement les sûretés suffisantes pour la conservation des droits de la femme et du mineur, demander que cette hypothèque soit restreinte aux immeubles suffisants pour opérer une pleine garantie. — Adopté. Art. 2142. La demande du tuteur sera formée par simple citation contre le subrogé-tuteur ; le tribunal prononcera, après avoir pris l'avis du conseil de famille. Si la demande du mari n'est pas formée du consentement de la femme, elle le sera par simple citation ; et le tribunal, avant de statuer, pourra prendre l'avis des quatre plus proches parents de la femme réunis en assemblée de famille. Si la demande du mari est formée du consentement de la femme, elle le sera par citation et sur avis préalable d'une assemblée de famille, composée telle qu'il est dit dans le paragraphe précédent. Dans le cas prévu par les trois paragraphes ci-dessus, le tribunal statuera en la forme du conseil de famille et après communication au ministère public. S'il y a appel, on procédera dans les mêmes formes. — Adopté. M. RENOUARD demande que les dispositions de l'article 2138 qui permettent d'étendre l'hypothèque de la femme en cas d'insuffisance, soient également applicables au mineur. M. VALETTE ET DE VATIMESNIL combattent l'amendement, qui est rejeté. L'article est adopté. Art. 2142. Le vendeur conserve son privilège pour la réalisation du titre qui a transféré la propriété à l'acquéreur, et qui constate que la totalité ou partie du prix lui est due; à l'effet de quoi la réalisation du contrat fera par l'acheteur valoir inscription pour le vendeur et pour le créditeur qui lui aura fourni les deniers pour et qui en sera subrogé aux droits du vendeur par le même contrat. Sera néanmoins le conservateur des hypothèques tenu, sous peine de dommages et intérêts envers les tiers, de faire office l'inscription sur son registre des créances résultant de l'acte ablatif de propriété, tant en faveur
procédera dans les mêmes formes. — Adopté. M. RENOUARD demande que les dispositions de l'article 2138 qui permettent d'étendre l'hypothèque de la femme en cas d'insuffisance, soient également applicables au mineur. M. VALETTE ET DE VATIMESNIL combattent l'amendement, qui est rejeté. L'article est adopté. Art. 2142. Le vendeur conserve son privilège pour la réalisation du titre qui a transféré la propriété à l'acquéreur, et qui constate que la totalité ou partie du prix lui est due; à l'effet de quoi la réalisation du contrat fera par l'acheteur valoir inscription pour le vendeur et pour le créditeur qui lui aura fourni les deniers pour et qui en sera subrogé aux droits du vendeur par le même contrat. Sera néanmoins le conservateur des hypothèques tenu, sous peine de dommages et intérêts envers les tiers, de faire office l'inscription sur son registre des créances résultant de l'acte ablatif de propriété, tant en faveur du vendeur qu'en faveur des prêteurs qui pourraient, si elle l'a été, se réaliser du contrat de vente à l'effet d'assurer leurs droits. Les mêmes dispositions s'appliquent au privilège de l'échange et à celui du donateur. M. GROS propose de rejeter le mot réalisation dont le sens n'est pas défini; on le remplacerait par un autre mot indiquant mieux l'acte dont il s'agit. M. VALETTE explique que la commission ayant supprimé la transcription, il a fallu trouver quelque chose pour indiquer le moment où se réalise, où commence le privilège du vendeur. M. BARROCHE. — Si c'est par un dépôt de contrat, dites un dépôt, et non une réalisation. M. LE PRÉSIDENT. — En effet, il ne faut pas faire de romantisme dans la loi. (Rires.) M. DE VATIMNISL, rapporteur. — On pourrait voter l'article en réservant le mot réalisation. L'article 2142 est adopté sous cette réserve. M. GROS propose un amendement sur l'article 2143 et demande le renvoi de la discussion à demain. La suite de la discussion est renvoyée à demain. La séance est levée à cinq heures trente-quatre. Bourse de Paris du 14 février. La rente était très offerte dès l'ouverture du parquet. On a essayé pendant
on le remplacerait par un autre mot indiquant mieux l'acte dont il s'agit. M. VALETTE explique que la commission ayant supprimé la transcription, il a fallu trouver quelque chose pour indiquer le moment où se réalise, où commence le privilège du vendeur. M. BARROCHE. — Si c'est par un dépôt de contrat, dites un dépôt, et non une réalisation. M. LE PRÉSIDENT. — En effet, il ne faut pas faire de romantisme dans la loi. (Rires.) M. DE VATIMNISL, rapporteur. — On pourrait voter l'article en réservant le mot réalisation. L'article 2142 est adopté sous cette réserve. M. GROS propose un amendement sur l'article 2143 et demande le renvoi de la discussion à demain. La suite de la discussion est renvoyée à demain. La séance est levée à cinq heures trente-quatre. Bourse de Paris du 14 février. La rente était très offerte dès l'ouverture du parquet. On a essayé pendant quelques instants de s'opposer au mouvement de baisse, mais comme les inscriptions de rentes étaient nombreuses, les cours n'ont pas pu se soutenir, et les opérations se sont arrivées de tous côtés. La rente 5 010 a ouvert à 96 75 et a baissé rapidement à 95 20. Mais quelques nouveaux achats sont arrivés à ce cours et ont fait remonter à 96 50. Les derniers cours étaient assez bien tenus. La principale cause de cette baisse était le bruit répandu que des manifestations avaient eu lieu aujourd'hui au Champ-de-Mars et dans les Champs-Élysées, et l'on en concluait que l'assemblée allait commencer sa lutte contre le gouvernement, qui semble vouloir rendre responsable des acclamations dont il peut être l'objet dans la population ou dans l'armée. On se préoccupait beaucoup plus qu'à l'ordinaire des nouvelles de l'Allemagne et de la Suisse. L'Autriche renforce son armée d'Italie et paraît vouloir menacer le Piémont. La Suisse, de son côté, manifeste l'intention de rentrer en possession de sa principauté de Neufchâtel. Les spéculateurs de notre Bourse redoutaient qu'il n'en résultât de nouvelles complications diplomatiques. Les actions de la Banque ont été entraînées et ont fléchi de 10 fr. à 2,230. Il est vrai que
nouveaux achats sont arrivés à ce cours et ont fait remonter à 96 50. Les derniers cours étaient assez bien tenus. La principale cause de cette baisse était le bruit répandu que des manifestations avaient eu lieu aujourd'hui au Champ-de-Mars et dans les Champs-Élysées, et l'on en concluait que l'assemblée allait commencer sa lutte contre le gouvernement, qui semble vouloir rendre responsable des acclamations dont il peut être l'objet dans la population ou dans l'armée. On se préoccupait beaucoup plus qu'à l'ordinaire des nouvelles de l'Allemagne et de la Suisse. L'Autriche renforce son armée d'Italie et paraît vouloir menacer le Piémont. La Suisse, de son côté, manifeste l'intention de rentrer en possession de sa principauté de Neufchâtel. Les spéculateurs de notre Bourse redoutaient qu'il n'en résultât de nouvelles complications diplomatiques. Les actions de la Banque ont été entraînées et ont fléchi de 10 fr. à 2,230. Il est vrai que le relevé hebdomadaire luible de matin était considéré comme peu favorable, le portefeuille des départements ayant fléchi de trois millions et demie, et celui de Paris de près d'un million. Les jouissances de canaux ont fléchi; celles des Quatre-Canaux à 115, et celles de Bourgogne à 92 50. Les actions de chemins de fer étaient en forte baisse. Le Nord a fléchi de 3 75 à 477 50. Strasbourg, de 3 20 à 380; Nantes, de 2 50 à 252 50; Orléans, de 7 50 à 887 50; Rouen, de 5 à 1266 25; Centre, de 6 25 à 487 50. Le Directeur-Gérant: CERSET HD Aujourd'hui samedi, au Théâtre Italien, Giuseppe di Sivigliana, de Rossini; L'elisabettale, Calzabigi, Feniani et Mme Sontag rempliront les principaux rôles. Dimanche, par extraordinaire, et pour la continuation des débuts de Gounod, le talentueux ténor chantera pour la première fois Lucia, de Donizetti, avec Mlle Caroline Duprez; Mme Sontag, Elisabeth, Don Pasquale, Calectari et Colini exécuteront les 2e et 3e actes de Don Pasquale. — Incessamment au théâtre des Variétés, première représentation de "L'Éclaireur aux forbidden", de MM. Emile Augier et Jules Sandeau. Cet emprunt en trois actes est destiné à un immense succès. — Aujourd'hui,
de chemins de fer étaient en forte baisse. Le Nord a fléchi de 3 75 à 477 50. Strasbourg, de 3 20 à 380; Nantes, de 2 50 à 252 50; Orléans, de 7 50 à 887 50; Rouen, de 5 à 1266 25; Centre, de 6 25 à 487 50. Le Directeur-Gérant: CERSET HD Aujourd'hui samedi, au Théâtre Italien, Giuseppe di Sivigliana, de Rossini; L'elisabettale, Calzabigi, Feniani et Mme Sontag rempliront les principaux rôles. Dimanche, par extraordinaire, et pour la continuation des débuts de Gounod, le talentueux ténor chantera pour la première fois Lucia, de Donizetti, avec Mlle Caroline Duprez; Mme Sontag, Elisabeth, Don Pasquale, Calectari et Colini exécuteront les 2e et 3e actes de Don Pasquale. — Incessamment au théâtre des Variétés, première représentation de "L'Éclaireur aux forbidden", de MM. Emile Augier et Jules Sandeau. Cet emprunt en trois actes est destiné à un immense succès. — Aujourd'hui, la 3e représentation de Candide, si bien interprétée par Bocage dans le rôle de Pangloss, et par Flach, Perrin, Berry, Aimé Leroux, Dutilmont et Génot. — Au théâtre de la Gaîté, les bravos, les larmes et l'argent pleuvent pour Paillasse, comme aux premiers jours de cette grande création de Frédéric Lemaitre. — Le théâtre Comique tient à continuer la série de succès si bien inaugurée par la représentation d'Arlequin dans un œuf. — Samedi prochain, il donnera la première représentation de la Poudre de l'extarlation, en l'art de vivre 100 ans. Les situations piquantes pleines de charme, qui se renouvellent à chaque scène, assurent à cet ouvrage un succès de longue durée. — Nous apprenons avec peine que grands et petits enfants seront bientôt privés de leur spectacle favori de "L'ascenseur Philippe", bazar de la Bouquetière. Les singes et chiens savants de MM. A. Gauthier et Struigan, vont partir pour Londres, où ils les appellent de brillants engagements. Nous ne saurions donc trop engager les retardataires à se hâter de jouir de ce spectacle. SALLE PAGNANI. — Dimanche, de 8 heures du soir à 4 heures de l matin, première fête de nuit, bal paré et masqué, précédé d'un concert
Lemaitre. — Le théâtre Comique tient à continuer la série de succès si bien inaugurée par la représentation d'Arlequin dans un œuf. — Samedi prochain, il donnera la première représentation de la Poudre de l'extarlation, en l'art de vivre 100 ans. Les situations piquantes pleines de charme, qui se renouvellent à chaque scène, assurent à cet ouvrage un succès de longue durée. — Nous apprenons avec peine que grands et petits enfants seront bientôt privés de leur spectacle favori de "L'ascenseur Philippe", bazar de la Bouquetière. Les singes et chiens savants de MM. A. Gauthier et Struigan, vont partir pour Londres, où ils les appellent de brillants engagements. Nous ne saurions donc trop engager les retardataires à se hâter de jouir de ce spectacle. SALLE PAGNANI. — Dimanche, de 8 heures du soir à 4 heures de l matin, première fête de nuit, bal paré et masqué, précédé d'un concert comique dans lequel on entendra M. Ed. Clément, Mme Léonantine, de la Gaule, Rigoletto, Malbrough, chœur comique des Enfants de Paris, quadrille pantomime dansée par 40 personnes, distribution de bonbons et bouquets. — Prix d'entrée, 2 fr. Entrée libre pour les dames. — A l'Opéra-Comique, 22e représentation de la Dame de Pique. Mlle Ugalde et M. Meyer, Boulay, Battaille, Couderc et Ricquier joueront les principaux rôles. SALLE DE LA FRATERNITÉ. — Aujourd'hui mardi, à huit heures et demie du soir, grande soirée musicale au bénéfice de M. Armand Poledn, artiste des Folies-Dramatiques. On entendra, dans cette soirée, M. Gueymard, de l'Opéra; Mlle Moriani, de l'Opéra-Comique; Mlle Montion; MM. Darcier, Mayer, Brasseur, et la musique du 6e régiment. — Prix : 15 centimes. SPECTACLES DU 15 FÉVRIER 1851 OPÉRA. FRANÇAIS. — A rien ne Leçon vreur. ODÉON. — Don Gaïpar.-Georges Dandin. OPÉRA-COMIQUE. — Les Porcherons. ITALIENS. — Il Barbiere. VARIÉTÉS. — Jeanne. — Une passion du Midi. — Chevalier de Pézénas. THÉATRE-MONTAIGNE. — Femme. — Vol. Anglaises. — Papillons. GYMNASE. — Tout vient à point. — Le Collège. — La Têtiti. FORT-SAINT-MARTIN. — Claudie. GAITÉ. — Paillasse. AMBIGU. — Henri le Lion. — Un Mystère. CIRQUE (Boulevard du Temple). — L'Armée