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droit les dépouillera-t-il de leur propriété ? Le droit de propriété n'est pas une création de la loi civile; le propriétaire ne tient pas son droit de l'État. Les socialistes soutiennent le contraire et voient dans l'État la source et par conséquent le maître de tous les droits. Pour que ce fût vrai, il faudrait rayer le septième commandement de Dieu qui défend de prendre ou de retenir le bien d'autrui. Il y a donc, indépendamment de la volonté de l'État, un bien d'autrui, c'est-à-dire des propriétés et des propriétaires. L'État ne peut dépouiller un propriétaire de son bien qu'à titre de peines (amendes, confiscations) et en vertu de son pouvoir coactif, ou pour cause d'utilité publique (expropriation, réquisition, impôts), et à raison du droit qui appartient à toute Société d'exiger le concours de ses membres, lorsque ce concours est nécessaire à l'obtention de sa fin. Dans tous les autres cas, l'État, en spoliant un propriétaire, commet tout simplement un vol. De plus, lorsqu'il s'agit de biens ecclésiastiques, l'État, s'il s'en empare, viole le droit supérieur de l'Église. La majorité des deux Chambres, en votant la loi de 1901, a prétendu affirmer la suprématie de l'État sur l'Église, de l'autorité civile sur l'autorité religieuse. On a parlé avec mépris de la vieille théorie des droits de l'Église que personne n'ose plus, disait-on, soutenir actuellement. Il est vrai que, si l'on excepte l'abbé Gayraud, les principes n'ont guère trouvé de défenseurs, dans les deux Chambres. On a entendu de très beaux discours, on a exalté dans un langage magnifique les vertus des religieux et les services rendus par eux. On a plaidé en leur faveur les circonstances atténuantes, on a fait de l'opportunisme mais on a, généralement, oublié d'affirmer les droits de l'Église, audacieusement niés et méconnus par les auteurs de la loi. Cependant, quoi qu'on dise et quoi qu'on fasse, ces droits existent; on peut les méconnaître et les violer, on ne saurait les détruire. Ils étaient hier comme ils sont aujourd'hui, comme ils seront demain, parce que l'Église les tient de la volonté de son divin Fondateur, dont la
civile sur l'autorité religieuse. On a parlé avec mépris de la vieille théorie des droits de l'Église que personne n'ose plus, disait-on, soutenir actuellement. Il est vrai que, si l'on excepte l'abbé Gayraud, les principes n'ont guère trouvé de défenseurs, dans les deux Chambres. On a entendu de très beaux discours, on a exalté dans un langage magnifique les vertus des religieux et les services rendus par eux. On a plaidé en leur faveur les circonstances atténuantes, on a fait de l'opportunisme mais on a, généralement, oublié d'affirmer les droits de l'Église, audacieusement niés et méconnus par les auteurs de la loi. Cependant, quoi qu'on dise et quoi qu'on fasse, ces droits existent; on peut les méconnaître et les violer, on ne saurait les détruire. Ils étaient hier comme ils sont aujourd'hui, comme ils seront demain, parce que l'Église les tient de la volonté de son divin Fondateur, dont la parole ne passera pas. L'Église est une société parfaite, souveraine et indépendante, qui possède en propre le droit de faire ce qui lui est moralement nécessaire pour atteindre sa fin, c'est-à-dire le salut des âmes. Cette fin étant de toutes la plus excellente et la seule essentielle, l'Église, pour tout ce qui y tend, est supérieure à l'État; il appartient à l'Église d'écarter souverainement tous les obstacles qui l'empêcheraient d'atteindre sa fin et, par suite, de trancher seule les conflits surgissant entre elle et l'autorité civile. L'Église a notamment le droit de posséder des biens temporels, car ces biens sont moralement nécessaires pour lui permettre d'atteindre pleinement sa fin. Conçoit-on, en effet, que le culte puisse normalement se célébrer sans édifices religieux? Conçoit-on que l'on puisse ordinairement pratiquer les conseils évangéliques et vivre de la vie religieuse, sans avoir un toit où s'abriter? Les auteurs de la loi de 1901 l'ont au reste si bien compris que, voulant supprimer les religieux en France, ils ont tout concerté pour y détruire la propriété religieuse. L'Église a donc par ses divers membres, le droit légitime et naturel d'acquérir et de posséder. On ne saurait, d'autre part, nier que les Ordres religieux, approuvés
ce qui y tend, est supérieure à l'État; il appartient à l'Église d'écarter souverainement tous les obstacles qui l'empêcheraient d'atteindre sa fin et, par suite, de trancher seule les conflits surgissant entre elle et l'autorité civile. L'Église a notamment le droit de posséder des biens temporels, car ces biens sont moralement nécessaires pour lui permettre d'atteindre pleinement sa fin. Conçoit-on, en effet, que le culte puisse normalement se célébrer sans édifices religieux? Conçoit-on que l'on puisse ordinairement pratiquer les conseils évangéliques et vivre de la vie religieuse, sans avoir un toit où s'abriter? Les auteurs de la loi de 1901 l'ont au reste si bien compris que, voulant supprimer les religieux en France, ils ont tout concerté pour y détruire la propriété religieuse. L'Église a donc par ses divers membres, le droit légitime et naturel d'acquérir et de posséder. On ne saurait, d'autre part, nier que les Ordres religieux, approuvés et reconnus par le Pape, ne soient des membres de l'Église. Par conséquent, si l'État enlève aux religieux les biens leur appartenant, non seulement il prend le bien d'autrui, mais il viole en même temps le droit de propriété de l'Église, en s'emparant des biens sur lesquels il n'a même pas Alban partit donc et trouva la Corberge beaucoup plus animée qu'à sa première visite : Maurice d'Erlmein, l'officier de dragons, était arrivé, il y avait aussi une famille composée de quatre personnes. Dès le samedi soir on fit beaucoup de musique. Alban déchiffrait facilement, de sorte qu'il put chanter plusieurs duos avec Marie-Thérèse, dont la voix de soprano était d'une grande pureté. Lorsqu'ils interprétèrent ensemble le Crucifix de Faure, un frisson parcourut l'auditoire et l'émotion mouilla plus d'une paupière. La maîtresse de maison avait l'habitude de se retirer à 10 heures, après le thé, en suivant ses bêtes propager la société à leurs droits qu'il possède sur les propriétés de ses sujets. L'État, s'il poursuit, comme c'est probable l'exécution de la loi de 1901, va donc saisir et mettre en vente des couvents, dont il aura préalablement expulsé les propriétaires. Il se rencontrera probablement des gens peu scrupuleux pour
pas Alban partit donc et trouva la Corberge beaucoup plus animée qu'à sa première visite : Maurice d'Erlmein, l'officier de dragons, était arrivé, il y avait aussi une famille composée de quatre personnes. Dès le samedi soir on fit beaucoup de musique. Alban déchiffrait facilement, de sorte qu'il put chanter plusieurs duos avec Marie-Thérèse, dont la voix de soprano était d'une grande pureté. Lorsqu'ils interprétèrent ensemble le Crucifix de Faure, un frisson parcourut l'auditoire et l'émotion mouilla plus d'une paupière. La maîtresse de maison avait l'habitude de se retirer à 10 heures, après le thé, en suivant ses bêtes propager la société à leurs droits qu'il possède sur les propriétés de ses sujets. L'État, s'il poursuit, comme c'est probable l'exécution de la loi de 1901, va donc saisir et mettre en vente des couvents, dont il aura préalablement expulsé les propriétaires. Il se rencontrera probablement des gens peu scrupuleux pour les acheter à vil prix. Il y aura donc à nouveau des acquéreurs de biens d'Église. Quelle sera leur situation? Les détenteurs, qu'ils soient acquéreurs directs ou sous-acquéreurs, seront, vis-à-vis de l'État légalement propriétaires, mais ils ne seront pas, en conscience, légitimes propriétaires; ils retiendront sciemment le bien d'autrui, et seront en conséquence, dans l'obligation perpétuelle de restituer. Or, au jour de la mort, la loi civile ne compte plus, ce n'est pas le juge institué par l'autorité civile qui décide si l'on est ou non légitime, propriétaire, c'est le Souverain Juge, celui qui a posé cette loi. Bien d'autrui tu ne prendras. Que l'on se souvienne, d'ailleurs, de la réprobation qui, même après le Concordat, a continué de frapper les acquéreurs de biens d'Église. Elle était telle que, pendant la première moitié du XIXe siècle, tout bien mis en vente publique sans l'indication « Bien patrimonial » était, par le fait même, déprécié. Cette formule était passée dans l'usage pour dire aux amateurs : Ce n'est ni du bien d'Église, ni du bien d'émigré. L'autorité civile crut même devoir intervenir pour en interdire l'emploi aux officiers ministériels. Aujourd'hui, dans nos provinces, après un siècle, les noms des familles qui
seront en conséquence, dans l'obligation perpétuelle de restituer. Or, au jour de la mort, la loi civile ne compte plus, ce n'est pas le juge institué par l'autorité civile qui décide si l'on est ou non légitime, propriétaire, c'est le Souverain Juge, celui qui a posé cette loi. Bien d'autrui tu ne prendras. Que l'on se souvienne, d'ailleurs, de la réprobation qui, même après le Concordat, a continué de frapper les acquéreurs de biens d'Église. Elle était telle que, pendant la première moitié du XIXe siècle, tout bien mis en vente publique sans l'indication « Bien patrimonial » était, par le fait même, déprécié. Cette formule était passée dans l'usage pour dire aux amateurs : Ce n'est ni du bien d'Église, ni du bien d'émigré. L'autorité civile crut même devoir intervenir pour en interdire l'emploi aux officiers ministériels. Aujourd'hui, dans nos provinces, après un siècle, les noms des familles qui ont du bien d'Église se transmettent encore de père en fils et sont marqués d'une tare ineffaçable. Ces familles, dit la tradition populaire, ne passent pas trois générations sans que le malheur les ait frappées. Voilà ce qu'il était utile de rappeler à ceux qui seraient tentés d'oublier que bien mal acquis ne profite pas. G. Théry. LE PORT DE LA SOUTANE ET LA COUR DE CASSATION La Gazette des Tribunaux publie le texte complet de l'arrêt rendu par la Cour de cassation concernant le port de la soutane et qui tranché définitivement la question. Voici les principaux considérants de cet arrêt, qui mettra un terme aux fantaisies sectaires des municipalités socialistes ou radicales. Attendu que l'article 43 de la loi du 18 germinal an X est ainsi conçu : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Attendu que l'arrêté des consuls du 7 nivôse an XII dispose ainsi qu'il suit : ART. 1. Tous les ecclésiastiques employés dans la nouvelle organisation, savoir les évêques dans leur diocèse, les curés desservants et autres dans le territoire assigné à leurs fonctions,
mal acquis ne profite pas. G. Théry. LE PORT DE LA SOUTANE ET LA COUR DE CASSATION La Gazette des Tribunaux publie le texte complet de l'arrêt rendu par la Cour de cassation concernant le port de la soutane et qui tranché définitivement la question. Voici les principaux considérants de cet arrêt, qui mettra un terme aux fantaisies sectaires des municipalités socialistes ou radicales. Attendu que l'article 43 de la loi du 18 germinal an X est ainsi conçu : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Attendu que l'arrêté des consuls du 7 nivôse an XII dispose ainsi qu'il suit : ART. 1. Tous les ecclésiastiques employés dans la nouvelle organisation, savoir les évêques dans leur diocèse, les curés desservants et autres dans le territoire assigné à leurs fonctions, continueront à porter des habits convenables à leur état, suivant les canons, règlements et usages de l'Église. ART. 2. Hors les cas déterminés dans l'article précédent, ils seront habillés à la française et en noir conformément à l'article 43 de la loi du 18 germinal an X. Attendu, sans qu'il y ait lieu d'examiner les considérations accessoires développées par le juge de police à l'appui de sa décision, que le Jugement attaqué a, notamment, prononcé le relaxe des prévenus, pour ce motif essentiel et décisif que les dispositions de loi précitées n'édictent contre les contrevenants aucune peine de la compétence des tribunaux de police. Attendu, en effet, d'une part et en ce qui concerne la loi du 18 germinal an X, que l'article 471, n° 15 du Code pénal, ne s'applique qu'à contraventions, aux règlements légalement faits par l'autorité administrative ou municipale; qu'une loi ne peut avoir ce caractère; que les tribunaux doivent l'appliquer dans son texte, sans le modifier ou l'étendre, et sans y ajouter, notamment, à titre de sanction pénale, une disposition que le pouvoir législatif avait seul le droit d'édicter; Attendu, d'autre part, et en ce qui concerne l'arrêté des consuls du 17 nivôse an XII, que,
y ait lieu d'examiner les considérations accessoires développées par le juge de police à l'appui de sa décision, que le Jugement attaqué a, notamment, prononcé le relaxe des prévenus, pour ce motif essentiel et décisif que les dispositions de loi précitées n'édictent contre les contrevenants aucune peine de la compétence des tribunaux de police. Attendu, en effet, d'une part et en ce qui concerne la loi du 18 germinal an X, que l'article 471, n° 15 du Code pénal, ne s'applique qu'à contraventions, aux règlements légalement faits par l'autorité administrative ou municipale; qu'une loi ne peut avoir ce caractère; que les tribunaux doivent l'appliquer dans son texte, sans le modifier ou l'étendre, et sans y ajouter, notamment, à titre de sanction pénale, une disposition que le pouvoir législatif avait seul le droit d'édicter; Attendu, d'autre part, et en ce qui concerne l'arrêté des consuls du 17 nivôse an XII, que, si cet arrêté contient des dispositions réglementaires pour l'exécution de l'article 43 de la loi du 18 germinal an X, ces dispositions ne sauraient être non plus sanctionnées par l'application de l'article 471, n° 15 du Code pénal; qu'il faudrait, pour que la sanction de cet article pût être attachée à leur inobservation, que la loi eût attribué, par voie de délégation du pouvoir exécutif, la mission de faire un tel règlement : qu'une telle attribution ne résulte pas de la loi du 18 germinal an X. La décision de la Cour de cassation s'applique, on le voit, à toutes les hypothèses. Elle déclare, dans tous les cas, illégaux les arrêtés interdisant le port de la soutane. LES JÉSUITES selon un sénateur américain Le Congressional Record, de New-York, publie d'un sénateur américain protestant, un curieux éloge de la Compagnie de Jésus, qui a été produit au Sénat de Washington et que traduit l'Osservatore Romano. Nous le traduisons à notre tour : Je suis protestant, et depuis l'enfance on me racontait que les Jésuites ont des cornes et les pieds fourchus, et qu'à leur passage on sent l'odeur du soufre. Si, devenu adulte, je n'ai pas cru à de telles billevesées,
à leur inobservation, que la loi eût attribué, par voie de délégation du pouvoir exécutif, la mission de faire un tel règlement : qu'une telle attribution ne résulte pas de la loi du 18 germinal an X. La décision de la Cour de cassation s'applique, on le voit, à toutes les hypothèses. Elle déclare, dans tous les cas, illégaux les arrêtés interdisant le port de la soutane. LES JÉSUITES selon un sénateur américain Le Congressional Record, de New-York, publie d'un sénateur américain protestant, un curieux éloge de la Compagnie de Jésus, qui a été produit au Sénat de Washington et que traduit l'Osservatore Romano. Nous le traduisons à notre tour : Je suis protestant, et depuis l'enfance on me racontait que les Jésuites ont des cornes et les pieds fourchus, et qu'à leur passage on sent l'odeur du soufre. Si, devenu adulte, je n'ai pas cru à de telles billevesées, j'ai pourtant conservé une sainte horreur à l'égard de la secte jésuitique. Or, les circonstances voulurent que le gouvernement me désignât un jour pour faire partie de la Commission chargée de l'administration du département indien. Dans mon nouvel emploi, je fus forcé de parcourir en long et en large le pays des Indiens, et particulièrement de visiter leurs écoles et leurs instituts d'éducation. Je tressaillis quand j'appris que beaucoup d'écoles indiennes étaient dirigées par les Jésuites. Je voulus les visiter, les étudier avec plus d'attention, avec un pédantisme défiant. Or, je puis formellement déclarer qu'en aucune école américaine on ne faisait œuvre vraiment éducatrice, à l'exception des écoles dirigées par les Jésuites. Les Jésuites ont su relever l'Indien, lui rendre sa dignité d'homme, le rattacher à la religion et à la civilisation. Quand elle quittait le salon sans vouloir être remarquée, tandis que sa sœur et Mme Frantal continuaient à en faire les honneurs. Toutefois, sauf exception très rare, à 11 heures chacun avait regagné sa chambre. Celle de M. Valfrède était située dans une tourelle formant un des angles du château les deux fenêtres de cette pièce donnaient sur de petits balcons entre des saillies de pierre sculptée. Cette
pays des Indiens, et particulièrement de visiter leurs écoles et leurs instituts d'éducation. Je tressaillis quand j'appris que beaucoup d'écoles indiennes étaient dirigées par les Jésuites. Je voulus les visiter, les étudier avec plus d'attention, avec un pédantisme défiant. Or, je puis formellement déclarer qu'en aucune école américaine on ne faisait œuvre vraiment éducatrice, à l'exception des écoles dirigées par les Jésuites. Les Jésuites ont su relever l'Indien, lui rendre sa dignité d'homme, le rattacher à la religion et à la civilisation. Quand elle quittait le salon sans vouloir être remarquée, tandis que sa sœur et Mme Frantal continuaient à en faire les honneurs. Toutefois, sauf exception très rare, à 11 heures chacun avait regagné sa chambre. Celle de M. Valfrède était située dans une tourelle formant un des angles du château les deux fenêtres de cette pièce donnaient sur de petits balcons entre des saillies de pierre sculptée. Cette tourelle ne communiquait avec le château que par un petit escalier tournant partant d'un coin du vestibule. C'était donc un corps de logis distinct, et le jeune officier en introduisant son hôte avait dit : "Notre habitation est trop moderne pour avoir sa légende, vous n'avez aucune chance de recevoir de mystérieuses visites. Si malgré cette assurance quelque personnage fantastique s'était trouvé au rendez-vous de minuit, Alban eût été debout pour le recevoir. Le bonheur que cette soirée lui avait apporté lui semblait être trop à savourer qu'il ne pouvait se décider à jeter dans le sommeil toutes les pensées qui lui venaient à l'esprit. La nuit était chaude encore, il avait ouvert sa fenêtre, éteint sa lumière et restait sur le balcon en proie à une vague rêverie: Le ciel sans lune donnait si peu de clarté que les massifs d'arbres les plus proches du château ne se détachaient que comme une masse noire sur l'étendue très sombre des pelouses. Le silence le plus complet régnait à la Corberie; dans le lointain, des sonores se faisaient entendre comme des vagues. Leur œuvre a dû être entravée par le fanatisme sectaire de ceux qui, pour ne pas perdre une prétendue
de mystérieuses visites. Si malgré cette assurance quelque personnage fantastique s'était trouvé au rendez-vous de minuit, Alban eût été debout pour le recevoir. Le bonheur que cette soirée lui avait apporté lui semblait être trop à savourer qu'il ne pouvait se décider à jeter dans le sommeil toutes les pensées qui lui venaient à l'esprit. La nuit était chaude encore, il avait ouvert sa fenêtre, éteint sa lumière et restait sur le balcon en proie à une vague rêverie: Le ciel sans lune donnait si peu de clarté que les massifs d'arbres les plus proches du château ne se détachaient que comme une masse noire sur l'étendue très sombre des pelouses. Le silence le plus complet régnait à la Corberie; dans le lointain, des sonores se faisaient entendre comme des vagues. Leur œuvre a dû être entravée par le fanatisme sectaire de ceux qui, pour ne pas perdre une prétendue popularité, dénaturaient ou embarrassaient la propagande même la plus honnête, et de ceux qui agissaient par crainte d'encourir la disgrâce de l'association protectrice américaine. Cette association m'a pourtant fait l'honneur le plus grand qui me soit arrivé dans la vie celui de me condamner publiquement pour avoir eu le courage de dire ce que je répète solennellement ici. Je fais appel à tous les sénateurs présents qui ont eu, comme moi, la possibilité de visiter les wagons du Northern Pacific (espèce de mission-refuge ambulante), à l'aide duquel les Jésuites seuls ont réussi à résoudre un problème ardu et difficile et à sauver les Indiens de cette dégradation dans laquelle nous les aurions laissés. J'ai vu le Fr. Ravaille, cet homme vénérable appartenant à une Congrégation qui ne fait rien pour elle-même, je l'ai vu étendu sur un misérable grabat, réduit à posséder un crucifix, et, pour salaire, à avoir uniquement le témoignage de sa conscience de saint. Or, prenez un clergyman, moi, et envoyez-le au milieu des Indiens, et vous verrez s'il ne tardera pas à soupirer vers le retour au milieu des aises de la vie. Le Jésuite n'a pas d'ambition personnelle, il ne pense qu'à atteindre son objectif,
de dire ce que je répète solennellement ici. Je fais appel à tous les sénateurs présents qui ont eu, comme moi, la possibilité de visiter les wagons du Northern Pacific (espèce de mission-refuge ambulante), à l'aide duquel les Jésuites seuls ont réussi à résoudre un problème ardu et difficile et à sauver les Indiens de cette dégradation dans laquelle nous les aurions laissés. J'ai vu le Fr. Ravaille, cet homme vénérable appartenant à une Congrégation qui ne fait rien pour elle-même, je l'ai vu étendu sur un misérable grabat, réduit à posséder un crucifix, et, pour salaire, à avoir uniquement le témoignage de sa conscience de saint. Or, prenez un clergyman, moi, et envoyez-le au milieu des Indiens, et vous verrez s'il ne tardera pas à soupirer vers le retour au milieu des aises de la vie. Le Jésuite n'a pas d'ambition personnelle, il ne pense qu'à atteindre son objectif, lequel n'est autre que d'accomplir son devoir. J'ai toujours pu le constater de mes propres yeux. Dans toute ma longue carrière politique, j'ai fait une seule bonne action celle d'obtenir une subvention de 10000 dollars aux écoles de Saint-Ignace de Montana. Quand je veux me construire une maison, j'appelle l'architecte que je crois le plus apte à cela si les catholiques et les Jésuites sont les plus aptes à élever et à régénérer le peuple, que ce soit à eux de le faire. ÉTRANGER ALLEMAGNE. Crise financière. Il y a de nouveaux désastres financiers en diverses villes de l'empire. Une banque de Bavière a depuis trois jours fermé ses bureaux. Et le corps du directeur, M. Lukh, a été retrouvé dans les eaux du Méine. Pour conjurer cette crise on propose d'obliger les établissements financiers à demander l'autorisation au gouvernement et cette autorisation ne serait accordée qu'aux entreprises offrant des garanties de solvabilité et d'honorabilité. AUTRICHE. La convocation du Parlement. L'empereur a signé le décret qui convoque le Parlement le 17 octobre. François-Joseph est parti de Schönbrunn pour ses terres de Styrie. Il est accompagné de ses deux petits-fils, les princes Georges et Léopold de Bavière. Les créanciers de Milan.