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superposant à la patente, encore que M. le ministre des finances, devant le Sénat, se soit formellement défendu d'avoir pareille intention. Cet impôt, tel que l'établit la commission du budget, enlèverait un tiers du bénéfice annuel moyen des Compagnies (3.200.000 sur 10.000.000). Il dépasserait même le bénéfice industriel des petites Compagnies, plus fortement frappées qu'avec la progression adoptée premièrement par la Chambre, le taux nouveau étant pour les premiers milliards plus élevé que l'ancien. Au contraire, la concurrence étrangère recevrait une impulsion nouvelle en continuant à jouir d'un droit de faveur puisqu'elle ne supporterait de longtemps que le taux prévu pour les deux premiers milliards (10 et 15 francs) tandis que les petites compagnies françaises, si modestes par rapport aux grandes compagnies étrangères, seraient ruinées par l'impôt nouveau, beaucoup plus considérable pour elles que le premier impôt voté par la Chambre des députés. Exemple : Projet de nouveau pour 1 milliard de francs. 10 francs 2 millions 10 — 15 — 3 millions 15 — 20 4 millions 20 — 20 51 francs 65 francs C'est précisément la situation des compagnies françaises de la plus faible importance. 20 En ce qui concerne l'interdiction de récupérer, tout semblait avoir été dit à contre de une telle mesure constituant un précédent exorbitant et une grave menace pour les autres commerces et les autres industries libres. Fallait rappeler que ce serait la résurrection des lois de maximum condamnées énergiquement par le décret de la Convention en date du 4 Nivôse An II. En résumé, nous avons l'honneur de rappeler à la commission des finances les critiques formulées contre la base de l'impôt : non sur le bénéfice industriel, non sur le chiffre d'affaire, c'est-à-dire les primes, mais sur des obligations éventuelles. Si malgré ces critiques si justifiées le Parlement se déciderait à prendre le capital pour base de l'impôt nouveau, aucune raison plausible ne justifierait l'application de taux différents à des tranches quelconques de capitaux assurés. La réforme administrative La commission d'administration générale des cultes et de la décentralisation, s'est réunie sous la présidence de M. Beauquier. Après une discussion à laquelle ont
à contre de une telle mesure constituant un précédent exorbitant et une grave menace pour les autres commerces et les autres industries libres. Fallait rappeler que ce serait la résurrection des lois de maximum condamnées énergiquement par le décret de la Convention en date du 4 Nivôse An II. En résumé, nous avons l'honneur de rappeler à la commission des finances les critiques formulées contre la base de l'impôt : non sur le bénéfice industriel, non sur le chiffre d'affaire, c'est-à-dire les primes, mais sur des obligations éventuelles. Si malgré ces critiques si justifiées le Parlement se déciderait à prendre le capital pour base de l'impôt nouveau, aucune raison plausible ne justifierait l'application de taux différents à des tranches quelconques de capitaux assurés. La réforme administrative La commission d'administration générale des cultes et de la décentralisation, s'est réunie sous la présidence de M. Beauquier. Après une discussion à laquelle ont pris part MM. Jules Legrand, Modeste-Leroy, Riga, Bouffaudeau, Larquier, Jeanney, Chaigne et Allard, la commission désireuse de faire aboutir dans le plus bref délai possible la très importante réforme de la décentralisation, a chargé son président de demander à M. le président du conseil à quelle époque sera déposé le projet de réforme administrative annoncé dans la déclaration ministérielle du 5 novembre dernier. La commission a d'ailleurs décidé de commencer, sans plus attendre, l'étude de la question de la décentralisation, en prenant pour base de discussion le rapport très documenté qui avait été déposé au cours de l'ancienne législature, par M. Beauquier. Ce rapport d'ensemble, auquel il faut joindre un rapport annexe du regrettable M. Morlot, rend compte des études déjà très complètes effectuées par la commission, au cours des législatures précédentes, sur la question de la décentralisation, qui paraît mûre aujourd'hui. L'industrie de la chaussure La commission chargée de l'enquête sur l'industrie de la chaussure en France s'est réunie sous la présidence de M. Colliard. Elle a entendu le secrétaire-général du comité de la chambre consultative des associations ouvrières de production, le président et le secrétaire du syndicat général de l'industrie de la chaussure en France. Elle se propose
projet de réforme administrative annoncé dans la déclaration ministérielle du 5 novembre dernier. La commission a d'ailleurs décidé de commencer, sans plus attendre, l'étude de la question de la décentralisation, en prenant pour base de discussion le rapport très documenté qui avait été déposé au cours de l'ancienne législature, par M. Beauquier. Ce rapport d'ensemble, auquel il faut joindre un rapport annexe du regrettable M. Morlot, rend compte des études déjà très complètes effectuées par la commission, au cours des législatures précédentes, sur la question de la décentralisation, qui paraît mûre aujourd'hui. L'industrie de la chaussure La commission chargée de l'enquête sur l'industrie de la chaussure en France s'est réunie sous la présidence de M. Colliard. Elle a entendu le secrétaire-général du comité de la chambre consultative des associations ouvrières de production, le président et le secrétaire du syndicat général de l'industrie de la chaussure en France. Elle se propose de continuer son enquête à Paris, en allant étudier les conditions du travail dans un certain nombre de fabriques. Contre les épizooties La commission de l'agriculture s'est réunie hier, sous la présidence de M. Auge, vice-président. Après examen des propositions de MM. Louis Vigouroux et Ory, relatives à l'organisation d'un service sanitaire en vue de enrôler les épizooties, la commission a décidé d'entendre un certain nombre d'intéressés ainsi que M. le ministre de l'agriculture. Le rapport sur ces propositions a été confié à M. Rousset. M. du Périer de Laprade a été chargé de rapporter les propositions suivantes relatives : À la destruction des corbeaux et des carpes ; À la pêche fluviale ; Et à la liberté de la chasse et de la pèche. La prochaine réunion de la commission a été fixée au mardi 5 février, pour audition des savants spécialistes qui lui ont été indiqués comme particulièrement compétents en cette matière. Les jeux dans les villes d'eau Le groupe parlementaire des députés des villes d'eau et stations climatiques a déposé hier sur le bureau de la Chambre la proposition de loi élaborée par lui concernant la réglementation des jeux dans ces localités. Cette proposition est accompagnée d'un
service sanitaire en vue de enrôler les épizooties, la commission a décidé d'entendre un certain nombre d'intéressés ainsi que M. le ministre de l'agriculture. Le rapport sur ces propositions a été confié à M. Rousset. M. du Périer de Laprade a été chargé de rapporter les propositions suivantes relatives : À la destruction des corbeaux et des carpes ; À la pêche fluviale ; Et à la liberté de la chasse et de la pèche. La prochaine réunion de la commission a été fixée au mardi 5 février, pour audition des savants spécialistes qui lui ont été indiqués comme particulièrement compétents en cette matière. Les jeux dans les villes d'eau Le groupe parlementaire des députés des villes d'eau et stations climatiques a déposé hier sur le bureau de la Chambre la proposition de loi élaborée par lui concernant la réglementation des jeux dans ces localités. Cette proposition est accompagnée d'un exposé des motifs assez développé, rédigé par M. Théodore Reinach, député de la Savoie. Le cuirassé « La République » Nous avons rendu compte des résultats remarquables obtenus aux essais de recettes du cuirassé la République, qui ont été effectués récemment au large de Brest. Destinée à l'escadre de la Méditerranée, la République a appareillé de Brest le 21 janvier pour se rendre à Toulon, avec ordre d'effectuer en cours de route, l'essai de 4 jours prévus au règlement de novembre 1903 : la commission permanente d'essai présidée par l'amiral de Lepeyrère se trouvait à bord. On procéda tout d'abord à divers essais à 70 kgs de combustion, puis à 110 kgs pendant 12 heures, et à 147 kgs pendant 2 heures, avec 12 chaudières, le fonctionnement fut des plus satisfaisants; quelques expériences d'embrayage et de débrayage des machines latérales furent également faites. Ces divers essais terminés, le nombre des chaudières fut porté à 20 et la vitesse moyenne maintenue à 16 nœuds pendant la traversée qui eut une durée totale de 88 heures. Pendant cette longue marche, les machines et chaudières Nicolas étaient exclusivement conduites par le personnel du bord puisque le bâtiment avait été livré complètement à la
Méditerranée, la République a appareillé de Brest le 21 janvier pour se rendre à Toulon, avec ordre d'effectuer en cours de route, l'essai de 4 jours prévus au règlement de novembre 1903 : la commission permanente d'essai présidée par l'amiral de Lepeyrère se trouvait à bord. On procéda tout d'abord à divers essais à 70 kgs de combustion, puis à 110 kgs pendant 12 heures, et à 147 kgs pendant 2 heures, avec 12 chaudières, le fonctionnement fut des plus satisfaisants; quelques expériences d'embrayage et de débrayage des machines latérales furent également faites. Ces divers essais terminés, le nombre des chaudières fut porté à 20 et la vitesse moyenne maintenue à 16 nœuds pendant la traversée qui eut une durée totale de 88 heures. Pendant cette longue marche, les machines et chaudières Nicolas étaient exclusivement conduites par le personnel du bord puisque le bâtiment avait été livré complètement à la marine; les résultats obtenus ont été au moins aussi satisfaisants qu'au cours des épreuves de recettes, tant au point de vue de l'endurance et de l'élasticité des appareils qu'à celui de leur rendement. La République va prendre rang en escadre; elle est le premier bâtiment au programme de Lanessan à entrer en service; la Patrie ne tardera pas à la suivre et quand les 4 autres navires du même type seront prêts, la France possédera enfin une division de 6 cuirassés homogènes, puissants et pouvant soutenir une vitesse courante de 17 nœuds; il convient de féliciter les ministres de la marine qui ont poursuivi avec obstination l'exécution du programme de 1900 et de souhaiter que les navires du nouveau programme fournissent les mêmes résultats. LE DRAME DE DIJON M. Pasqua, juge d'instruction à Dijon, a interrogé Marcel Jadot, le meurtrier de MM. Jobard. Jadot qui est un peu moins déprimé ces jours derniers, a déclaré qu'il avait pensé effrayer ses victimes en rien qu'on leur montrât son revolver. Il ne sait, dit-il, comment le premier coup est parti, et il a perdu la tête. On a été obligé de lui faire plusieurs piqûres de morphine pour le remettre dans son
entrer en service; la Patrie ne tardera pas à la suivre et quand les 4 autres navires du même type seront prêts, la France possédera enfin une division de 6 cuirassés homogènes, puissants et pouvant soutenir une vitesse courante de 17 nœuds; il convient de féliciter les ministres de la marine qui ont poursuivi avec obstination l'exécution du programme de 1900 et de souhaiter que les navires du nouveau programme fournissent les mêmes résultats. LE DRAME DE DIJON M. Pasqua, juge d'instruction à Dijon, a interrogé Marcel Jadot, le meurtrier de MM. Jobard. Jadot qui est un peu moins déprimé ces jours derniers, a déclaré qu'il avait pensé effrayer ses victimes en rien qu'on leur montrât son revolver. Il ne sait, dit-il, comment le premier coup est parti, et il a perdu la tête. On a été obligé de lui faire plusieurs piqûres de morphine pour le remettre dans son assiette, car il en a, paraît-il, abusé au point qu'à certains jours il s'en faisait jusqu'à trente. Comme il a déjà été interné dans sa jeunesse à Meyzieux (Rhône), le juge d'instruction vient de commettre trois médecins pour l'examiner dans sa prison au point de vue mental. La mine homicide À Liévin Reprise du travail à Liévin, — L'émotion chez les mineurs. — Les causes du sinistre. — L'enquête du contrôle Dans la mine Le travail a repris hier matin aux mines de Liévin. À la fosse numéro 3, où s'est produit le coup de grisou, 750 ouvriers sur 812 manquaient hier matin à cause de la frayeur momentanée provoquée par l'explosion. Le travail est complet dans les autres fosses. L'explosion a beaucoup impressionné la population qui a également été attristée par l'annonce de la catastrophe de Sarrebrück. Les causes exactes de l'accident ne sont pas encore nettement déterminées. D'aucuns inclinent cependant à penser que l'abaissement rapide de la pression atmosphérique dans la région, abaissement succédant à une surpression considérable, a amené une détente importante de l'air dans la mine, ainsi que cela a été souvent constaté antérieurement dans les mêmes conditions ; les couches de houille grisoutcuses soufflent alors
À Liévin Reprise du travail à Liévin, — L'émotion chez les mineurs. — Les causes du sinistre. — L'enquête du contrôle Dans la mine Le travail a repris hier matin aux mines de Liévin. À la fosse numéro 3, où s'est produit le coup de grisou, 750 ouvriers sur 812 manquaient hier matin à cause de la frayeur momentanée provoquée par l'explosion. Le travail est complet dans les autres fosses. L'explosion a beaucoup impressionné la population qui a également été attristée par l'annonce de la catastrophe de Sarrebrück. Les causes exactes de l'accident ne sont pas encore nettement déterminées. D'aucuns inclinent cependant à penser que l'abaissement rapide de la pression atmosphérique dans la région, abaissement succédant à une surpression considérable, a amené une détente importante de l'air dans la mine, ainsi que cela a été souvent constaté antérieurement dans les mêmes conditions ; les couches de houille grisoutcuses soufflent alors en quelque sorte les gaz qui s'y étaient accumulés. Déclarations de l'ingénieur en chef On sait que M. Morin, ingénieur en chef de la mine, était descendu dans la galère sinistrée. Interviewé à son retour, il a fait les déclarations suivantes : Les ingénieurs Vaissière et Pelletier et le sous-officier Laurent n'ont pas été surpris par le grisou, puisque leur but était d'en trouver et de déterminer les endroits où on pouvait opérer des traçages (on appelle ci-des petites coupures de 15 à 20 mètres, que l'on fait de place en place dans la veine principale). Dans ces traçages, que l'on aurait ainsi faits, il aurait pu y avoir des soufflards (les soufflants sont les endroits par où jaillit un jet continu le grisou). Le grisou ainsi recueilli aurait servi à des expériences sur les explosifs à employer pour les coups de mine. On conçoit sans peine l'importance de ces expériences, tout coup de grisou étant le plus souvent la résultante d'un coup de mine. Ce n'est pourtant point un coup de mine qui a causé l'explosion. Je ne puis l'expliquer quant à présent que par la défectuosité de la lampe du chef de section, car il est hors de
Laurent n'ont pas été surpris par le grisou, puisque leur but était d'en trouver et de déterminer les endroits où on pouvait opérer des traçages (on appelle ci-des petites coupures de 15 à 20 mètres, que l'on fait de place en place dans la veine principale). Dans ces traçages, que l'on aurait ainsi faits, il aurait pu y avoir des soufflards (les soufflants sont les endroits par où jaillit un jet continu le grisou). Le grisou ainsi recueilli aurait servi à des expériences sur les explosifs à employer pour les coups de mine. On conçoit sans peine l'importance de ces expériences, tout coup de grisou étant le plus souvent la résultante d'un coup de mine. Ce n'est pourtant point un coup de mine qui a causé l'explosion. Je ne puis l'expliquer quant à présent que par la défectuosité de la lampe du chef de section, car il est hors de doute, rien que par l'examen des cadavres, que c'est Laurent qui a déterminé l'explosion. Les lampes que nous employons, lampes à benzine alimentées par le bas, cuirassées à deux tissus, ont pourtant fait leurs preuves. Nous sommes néanmoins bien forcés d'admettre toute autre hypothèse, étant donné qu'il est plus qu'improbable que la lampe du chef de section ait été imparfaitement vissée. Il l'aura trop brusquement agité et aura enflammé le grisou. Le théâtre de l'explosion a fort souffert. Le contre-coup s'est peu fait sentir. Quelques ouvriers occupés dans les galeries voisines ont été projetés sur les boiseries sans grand dommage. Au plus ont-ils reçu quelques contusions. Au Comité des houillères Nous avons dit hier que c'était à la suite d'instructions du Comité des houillères que des recherches, en vue de capturer le grisou, avaient été effectuées dans la veine François. Voici les renseignements qui ont été donnés sur cet accident au siège du Comité : La région minière où a eu lieu l'accident n'était pas exploitée. Les trois ingénieurs et le chef de portion qui s'y étaient rendus y faisaient un travail d'exploration. Ils y étaient allés en reconnaissance. Les plus sévères mesures de précaution avaient d'ailleurs été prises. M.
que la lampe du chef de section ait été imparfaitement vissée. Il l'aura trop brusquement agité et aura enflammé le grisou. Le théâtre de l'explosion a fort souffert. Le contre-coup s'est peu fait sentir. Quelques ouvriers occupés dans les galeries voisines ont été projetés sur les boiseries sans grand dommage. Au plus ont-ils reçu quelques contusions. Au Comité des houillères Nous avons dit hier que c'était à la suite d'instructions du Comité des houillères que des recherches, en vue de capturer le grisou, avaient été effectuées dans la veine François. Voici les renseignements qui ont été donnés sur cet accident au siège du Comité : La région minière où a eu lieu l'accident n'était pas exploitée. Les trois ingénieurs et le chef de portion qui s'y étaient rendus y faisaient un travail d'exploration. Ils y étaient allés en reconnaissance. Les plus sévères mesures de précaution avaient d'ailleurs été prises. M. Simond, l'ingénieur-directeur de la mine de Liévin, est des plus prudents. Il y avait des arrosages continuels contre les poussières. La région dangereuse était barrée et la circulation y était interdite. Les ingénieurs qui le savaient ont dû être surpris au moment où ils attendaient des courants d'air. On ne s'explique pas pourquoi il y a eu une explosion, au lieu d'une simple flambée. Les funérailles des victimes Les funérailles des victimes auront lieu demain jeudi, à dix heures et demie matin, à Liévin. Le corps de l'ingénieur Pellevé sera transporté à Paris. Celui de M. Vaissières, ingénieur principal, sera déposé dans le cimetière de Liévin, pour être rendu dans quatre ou cinq jours à sa famille, qui réside dans le Midi. Quant au corps du chef de portion Laurent, il sera inhumé à Liévin. Dans la mine L'enquête se continue pour déterminer la cause de l'accident C'est ainsi que MM. Delafond, inspecteur général Léoll, ingénieur en chef ; Leprince-Ringuet, Heurtaux, ingénieurs du contrôle ; Morin, médecin en chef des mines de Liévin ; Duvauchelle, contrôleur des mines, et Degreaux, délégué mineur, sont descendus hier après-midi dans la fosse 3, pour visiter les lieux et commencer une enquête. D'après des
s'explique pas pourquoi il y a eu une explosion, au lieu d'une simple flambée. Les funérailles des victimes Les funérailles des victimes auront lieu demain jeudi, à dix heures et demie matin, à Liévin. Le corps de l'ingénieur Pellevé sera transporté à Paris. Celui de M. Vaissières, ingénieur principal, sera déposé dans le cimetière de Liévin, pour être rendu dans quatre ou cinq jours à sa famille, qui réside dans le Midi. Quant au corps du chef de portion Laurent, il sera inhumé à Liévin. Dans la mine L'enquête se continue pour déterminer la cause de l'accident C'est ainsi que MM. Delafond, inspecteur général Léoll, ingénieur en chef ; Leprince-Ringuet, Heurtaux, ingénieurs du contrôle ; Morin, médecin en chef des mines de Liévin ; Duvauchelle, contrôleur des mines, et Degreaux, délégué mineur, sont descendus hier après-midi dans la fosse 3, pour visiter les lieux et commencer une enquête. D'après des renseignements indirects, il semblerait que cette version laisse supposer que l'ingénieur serait tombé accidentellement près d'un soufflet de grisou et le verre de la lampe se serait brisé, la flamme projetée aurait provoqué l'explosion. Cette version n'est pas établie d'une façon certaine encore; les ouvriers, qui travaillaient à proximité, sont appelés à déposer. À Redon La situation était jusqu'ici plus grave qu'on le croyait jusqu'ici. L'identification des cadavres La catastrophe de Redon a des conséquences bien plus considérables que ne le faisaient les premières dépêches. Le plus grand désarroi règne dans le service des mines. Il est excessivement difficile de se procurer des renseignements précis. Autour des bâtiments de la fosse de Redon, un service d'ordre est organisé pour empêcher tout étranger de s'introduire à l'intérieur. Les travaux de sauvetage ont été complètement arrêtés à la suite des deux nouvelles explosions survenues dans les premières heures de l'après-midi. Dépêche de l'empereur d'Allemagne Dans la soirée, l'Empereur a reçu de Cun. lame II le télégramme suivant : M. le président de la République Monsieur le Français. Paris. Très touché de la sympathie chaleureuse que vous venez de témoigner à l'occasion de la terrible catastrophe qui a fait tant de victimes parmi
appelés à déposer. À Redon La situation était jusqu'ici plus grave qu'on le croyait jusqu'ici. L'identification des cadavres La catastrophe de Redon a des conséquences bien plus considérables que ne le faisaient les premières dépêches. Le plus grand désarroi règne dans le service des mines. Il est excessivement difficile de se procurer des renseignements précis. Autour des bâtiments de la fosse de Redon, un service d'ordre est organisé pour empêcher tout étranger de s'introduire à l'intérieur. Les travaux de sauvetage ont été complètement arrêtés à la suite des deux nouvelles explosions survenues dans les premières heures de l'après-midi. Dépêche de l'empereur d'Allemagne Dans la soirée, l'Empereur a reçu de Cun. lame II le télégramme suivant : M. le président de la République Monsieur le Français. Paris. Très touché de la sympathie chaleureuse que vous venez de témoigner à l'occasion de la terrible catastrophe qui a fait tant de victimes parmi nos braves mineurs, je vous prie, monsieur le président, d'accepter mes remerciements profonds et sincères et d'être convaincu que la Population minière de la Sarre, que cette catastrophe a plongée dans un deuil profond, et tout le peuple allemand sauront apprécier vos sympathiques condoléances. GUILLAUME II Les victimes Tous les cadavres remontés ont été déposés dans des hangars. Ils sont méconnaissables et les mains sont carbonisées, beaucoup ont les membres brisés ou portent de profondes lésions occasionnées par l'explosion. L'identification présentera de grandes difficultés, les mineurs ayant eu leurs vêtements brûlés ; quelques-uns seulement ont été reconnus. Malgré l'insistance de la foule des parents et des femmes, l'administration ne permet à personne de venir reconnaître les corps. Ces mesures ajoutent à la douleur générale. Une trentaine de blessés ont été retirés et transportés à l'hôpital des mines de Neunkirchen, où plus de la moitié déjà a succombé. Il est impossible de savoir exactement le chiffre des mineurs qui sont encore au fond de la mine. L'équipe de la 5ème galerie, descendue ce matin, comptait environ 450 hommes. Un petit nombre de ceux-ci ont pu gagner la galerie de communication et sortir par le puits Henri. On considère comme certain que