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s'est élevé à la somme, toutes taxes comprises de : — ST.EP 4 980 000 F — U.I.O.M 6 400 000 F TOTAL 11 380 000 F Cette opération a bénéficié des subventions suivantes : 1° Etat (ministère de l'Intérieur et ministère de l'Equipement au titre des dommages de guerre) 3 202 528 F 2° Département de la Seine Maritime 2 170 000 F L'exploitation commune des deux usines a été concédée par la ville au constructeur la Société Inor associée à la Société Thermique et ce pour une durée de vingt ans. La rémunération du concessionnaire comporte plusieurs termes avec parties fixe et proportionnelle à la quantité d'eaux usées traitées et au tonnage d'ordures incinérées. Le cahier des charges prévoit la constitution d'un fonds de réserve pour le renouvellement du gros matériel et de l'équipement. À la prise en charge des installations, le Concessionnaire avait l'obligation de pourvoir à l'acquisition du mobilier, du matériel de laboratoire et de l'outillage. En outre, selon des modalités définies au traité de concession, il devait faire son affaire de l'évacuation des machefers, et ce à l'aide d'un matériel approprié (bennes et camion). Sont à sa charge également, la fourniture et l'installation d'un pont bascule enregistreur et d'un deuxième pont roulant pour l'usine d'ordures. Le personnel du concessionnaire se compose de treize agents. En application des dispositions du décret n° 68-876 du 7 octobre 1968, la ville de Dieppe récupère sur le montant de la rémunération annuelle versée au concessionnaire, le montant relatif à la TVA ayant grevé les frais de construction et d'équipement, soit : 1 660 000 F sur cinq années (332 000 F/an). Le prix de revient du m3 d'eaux usées traitées à la ST.EP. (y compris amortissement calculé sur 30 ans) s'établit taxes comprises à 0,24 F m3. Le prix de revient de la tonne d’ordures incinérées à l’U.L.U.M. (y compris amortissement calculé sur 30 ans) s’établit, taxes comprises à 53 F/t. La notion de complexe industriel pour le traitement des déchets solides et liquides est bien une réalité à Dieppe, car il ne s’agit pas d’une simple juxtaposition de
bascule enregistreur et d'un deuxième pont roulant pour l'usine d'ordures. Le personnel du concessionnaire se compose de treize agents. En application des dispositions du décret n° 68-876 du 7 octobre 1968, la ville de Dieppe récupère sur le montant de la rémunération annuelle versée au concessionnaire, le montant relatif à la TVA ayant grevé les frais de construction et d'équipement, soit : 1 660 000 F sur cinq années (332 000 F/an). Le prix de revient du m3 d'eaux usées traitées à la ST.EP. (y compris amortissement calculé sur 30 ans) s'établit taxes comprises à 0,24 F m3. Le prix de revient de la tonne d’ordures incinérées à l’U.L.U.M. (y compris amortissement calculé sur 30 ans) s’établit, taxes comprises à 53 F/t. La notion de complexe industriel pour le traitement des déchets solides et liquides est bien une réalité à Dieppe, car il ne s’agit pas d’une simple juxtaposition de deux usines sur un même terrain, mais une entité effective compte tenu du traitement des boues par les sécheurs dont le fonctionnement particulièrement efficace et peu onéreux contribue, d’une façon spectaculaire, à la progression des techniques de déshydratation des boues d’égout. Les charges d’exploitation sont plus réduites du fait même du regroupement, frais de personnel plus limités (un seul responsable), outillage, matériel, véhicules communs aux deux installations; frais d’administration (chauffage, éclairage, nettoyage) répartis entre les stations. Ce regroupement permet également une « souplesse » dans l’affectation et la rotation du personnel. Nous sommes persuadés que dans la décennie prochaine cette solution séduira de nombreux maîtres d’ouvrage ayant la charge de réaliser conjointement des installations d’épuration des eaux résiduaires et d’incinération des résidus urbains. Des essais ultérieurs seront entrepris prochainement à Dieppe, sous l’égide de l’Agence financière de bassin Seine-Normandie, afin de déterminer toutes les possibilités offertes par ce genre d’équipement, et plus particulièrement d’expérimenter le traitement direct des boues fraîches en supprimant le stade de digestion. Composition et fonctionnement du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (Décret du 15-9-1972, Santé publique. J.O. du 23-9-1972) La composition et le fonctionnement du C.S.H.P. ont été fixés, rappelons-le, par le décret du 7-7-1955.
du regroupement, frais de personnel plus limités (un seul responsable), outillage, matériel, véhicules communs aux deux installations; frais d’administration (chauffage, éclairage, nettoyage) répartis entre les stations. Ce regroupement permet également une « souplesse » dans l’affectation et la rotation du personnel. Nous sommes persuadés que dans la décennie prochaine cette solution séduira de nombreux maîtres d’ouvrage ayant la charge de réaliser conjointement des installations d’épuration des eaux résiduaires et d’incinération des résidus urbains. Des essais ultérieurs seront entrepris prochainement à Dieppe, sous l’égide de l’Agence financière de bassin Seine-Normandie, afin de déterminer toutes les possibilités offertes par ce genre d’équipement, et plus particulièrement d’expérimenter le traitement direct des boues fraîches en supprimant le stade de digestion. Composition et fonctionnement du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (Décret du 15-9-1972, Santé publique. J.O. du 23-9-1972) La composition et le fonctionnement du C.S.H.P. ont été fixés, rappelons-le, par le décret du 7-7-1955. Le décret du 15-9-1972 remplace l’article 4 du décret de 1955 par les dispositions suivantes : « Le ministre de la santé publique nomme pour une période de six ans, parmi les membres du conseil supérieur, un président, deux vice-présidents, les présidents des sections, ainsi qu’un secrétaire général. Avec le directeur général de la santé et le sous-directeur de l’Hygiène publique, ils constituent le bureau du conseil qui est convoqué par le ministre. « Chaque président de section est assisté d’un vice-président nommé par le ministre pour une période de six ans. Les vice-présidents assument de plein droit les fonctions dévolues aux présidents en cas d’empêchement. Le ministre peut par ailleurs leur demander de participer à l’étude d’une question dont il a saisi le bureau. » Documents types pour la mise au concours des installations de traitement d’eau potable, d’incinération de résidus urbains et de traitement d’ordures ménagères par compostage (Circulaire du 21-9-1972, Intérieur) On sait l’intérêt que les cahiers des prescriptions communes et les cadres types des cahiers des prescriptions spéciales présentent pour les collectivités locales et les établissements publics départementaux et communaux. Ces documents types, qui déterminent les conditions techniques particulières concernant les rapports de l’Administration maître d’ouvrage
directeur général de la santé et le sous-directeur de l’Hygiène publique, ils constituent le bureau du conseil qui est convoqué par le ministre. « Chaque président de section est assisté d’un vice-président nommé par le ministre pour une période de six ans. Les vice-présidents assument de plein droit les fonctions dévolues aux présidents en cas d’empêchement. Le ministre peut par ailleurs leur demander de participer à l’étude d’une question dont il a saisi le bureau. » Documents types pour la mise au concours des installations de traitement d’eau potable, d’incinération de résidus urbains et de traitement d’ordures ménagères par compostage (Circulaire du 21-9-1972, Intérieur) On sait l’intérêt que les cahiers des prescriptions communes et les cadres types des cahiers des prescriptions spéciales présentent pour les collectivités locales et les établissements publics départementaux et communaux. Ces documents types, qui déterminent les conditions techniques particulières concernant les rapports de l’Administration maître d’ouvrage et des entreprises, sont en effet de nature à éviter des difficultés au cours de la préparation, de l’exécution, du règlement et de la réception des travaux. La circulaire du 21-9-1972, non publiée au J.O., transmet aux préfets cinq documents type récemment approuvés en leur demandant d’inviter les collectivités locales et leurs établissements publics à les utiliser. — devis programme type pour la mise au concours des installations de traitement d’eau d’alimentation (Mod. 10 022); — devis programme type pour la mise au concours des installations d’incinération de résidus urbains : prescriptions communes (Mod. 10 020), prescriptions spéciales (Mod. 10 021); — devis programme de concours pour la construction d’une usine de traitement d’ordures ménagères par compostage : cahier des prescriptions communes (Mod. 10 064), cahier des prescriptions spéciales (Mod. 10 065). Ces documents sont édités par Berger-Levrault à Nancy. Lutte contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (Circulaire interministérielle du 4-7-1972) La circulaire du 21-7-1971 (T.S.M., 8-9-1971, p. 347) définissait les actions permettant de prévenir les pollutions accidentelles des eaux et d’en limiter les effets. La circulaire du 4-7-1972, non publiée au J.O., signale que l’expérience de 1971 a montré les difficultés rencontrées dans la répartition des tâches, la
et leurs établissements publics à les utiliser. — devis programme type pour la mise au concours des installations de traitement d’eau d’alimentation (Mod. 10 022); — devis programme type pour la mise au concours des installations d’incinération de résidus urbains : prescriptions communes (Mod. 10 020), prescriptions spéciales (Mod. 10 021); — devis programme de concours pour la construction d’une usine de traitement d’ordures ménagères par compostage : cahier des prescriptions communes (Mod. 10 064), cahier des prescriptions spéciales (Mod. 10 065). Ces documents sont édités par Berger-Levrault à Nancy. Lutte contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (Circulaire interministérielle du 4-7-1972) La circulaire du 21-7-1971 (T.S.M., 8-9-1971, p. 347) définissait les actions permettant de prévenir les pollutions accidentelles des eaux et d’en limiter les effets. La circulaire du 4-7-1972, non publiée au J.O., signale que l’expérience de 1971 a montré les difficultés rencontrées dans la répartition des tâches, la coordination des actions, la transmission et la qualité des informations, la répression des infractions. Elle ajoute, qu’un quart seulement des départements ont fourni les plans d’actions prévus par la circulaire du 21-7-1971 tandis que certains d’entre eux n’ont pas envoyé les fiches « compte rendu de pollution ». En conséquence, la circulaire rappelle aux préfets l’importance de l’action à poursuivre et leur demande d’insister sur les points suivants : — développement des actions préventives; — coopération et coordination des activités des services appelés à intervenir dans les opérations de lutte contre les pollutions accidentelles; — recueil des informations nécessaires pour définir et mettre en œuvre une politique efficace de prévention; — utilisation des moyens répressifs existants. Sur ces quatre points : une note technique donnée en annexe rappelle et précise les tâches à accomplir par les services en cette matière. Subventions de l’État pour la réalisation d’investissements publics (Circulaire du 28-6-1972, Agriculture) Le décret du 30-3-1972 (T.S.M., 3-72, p. 142) a profondément modifié le régime des subventions de l’État pour la réalisation des investissements publics. La circulaire du 28-6-1972, non publiée au J.O. et récemment rendue publique, précise pour les investissements concernant l’aménagement rural et les structures les conditions d’application
la circulaire rappelle aux préfets l’importance de l’action à poursuivre et leur demande d’insister sur les points suivants : — développement des actions préventives; — coopération et coordination des activités des services appelés à intervenir dans les opérations de lutte contre les pollutions accidentelles; — recueil des informations nécessaires pour définir et mettre en œuvre une politique efficace de prévention; — utilisation des moyens répressifs existants. Sur ces quatre points : une note technique donnée en annexe rappelle et précise les tâches à accomplir par les services en cette matière. Subventions de l’État pour la réalisation d’investissements publics (Circulaire du 28-6-1972, Agriculture) Le décret du 30-3-1972 (T.S.M., 3-72, p. 142) a profondément modifié le régime des subventions de l’État pour la réalisation des investissements publics. La circulaire du 28-6-1972, non publiée au J.O. et récemment rendue publique, précise pour les investissements concernant l’aménagement rural et les structures les conditions d’application du décret précité. Dans une première partie elle donne les dispositions générales applicables (champ d’application, bénéficiaires, dépenses subventionnables, taux et révision des subventions...) et passe en revue dans une deuxième partie les catégories d’équipements concernées en indiquant pour chacune d’elles les nouvelles modalités de financement. Parmi ces catégories on signalera particulièrement les services publics ruraux (alimentation en eau potable, assainissement des agglomérations, collecte et traitement des ordures ménagères) et l’hydraulique. Les congrès de l’A.I.R.P.E. à Jérusalem et de l’I.S.W.A. à Prague On est à présent convaincu, et la récente conférence de Stockholm l’a bien mis en lumière, que les solutions au problème de la protection de l’environnement ne peuvent plus être dégagées uniquement au niveau national et nécessitent, sur le plan politique et technique, des accords au niveau mondial et continental. Sur le plan technique, cette prise de conscience donne aux rencontres internationales d'experts un intérêt renouvelé et c'est bien ce qu'a montré, en matière d'études sur deux questions essentielles : la pollution de l'eau et les déchets solides, le succès rencontré, en juin 1972, par les congrès de Jérusalem et de Prague. On trouvera ci-après un compte-rendu de ces deux manifestations que nous avons rédigé pour nos lecteurs grâce
particulièrement les services publics ruraux (alimentation en eau potable, assainissement des agglomérations, collecte et traitement des ordures ménagères) et l’hydraulique. Les congrès de l’A.I.R.P.E. à Jérusalem et de l’I.S.W.A. à Prague On est à présent convaincu, et la récente conférence de Stockholm l’a bien mis en lumière, que les solutions au problème de la protection de l’environnement ne peuvent plus être dégagées uniquement au niveau national et nécessitent, sur le plan politique et technique, des accords au niveau mondial et continental. Sur le plan technique, cette prise de conscience donne aux rencontres internationales d'experts un intérêt renouvelé et c'est bien ce qu'a montré, en matière d'études sur deux questions essentielles : la pollution de l'eau et les déchets solides, le succès rencontré, en juin 1972, par les congrès de Jérusalem et de Prague. On trouvera ci-après un compte-rendu de ces deux manifestations que nous avons rédigé pour nos lecteurs grâce aux informations qu'ont bien voulu nous communiquer le Comité français de l'A.I.R.P.E. que préside M. P. KOCH et celui de l'I.S.W.A. que préside M. J. RENARD. Le 6e congrès de l'Association Internationale de la Recherche sur la Pollution de l'Eau (A.I.R.P.E.) (Jérusalem, 18-23 juin 1972) Le VIe congrès de l'Association Internationale de la Recherche sur la Pollution de l'Eau (A.I.R.P.E.) s'est tenu à Jérusalem du 18 au 23 juin dernier. On se rappelle que le 1er congrès de cette association s'est tenu à Londres en 1962. Seuls quelques Français étaient présents, dont notre ami le Docteur Coin. C'est grâce à l'action persévérante de ce dernier, tant près des administrations publiques intéressées que près des industriels concernés par les problèmes de la pollution de l'eau, que la délégation française, aux congrès qui suivirent, devint de plus en plus importante (Tokio, Munich, Prague, San Francisco) et, au congrès de Jérusalem, la délégation française était de quatre-vingts personnes. Dans l'ordre d'importance c'était la troisième, venant après les délégations d'Israël, bien entendu, et des Etats-Unis. Le but de ces congrès est connu des lecteurs de cette revue, nous rappellerons, dans ses grandes lignes, que les thèmes de conférence doivent porter sur tout ce qui
Internationale de la Recherche sur la Pollution de l'Eau (A.I.R.P.E.) s'est tenu à Jérusalem du 18 au 23 juin dernier. On se rappelle que le 1er congrès de cette association s'est tenu à Londres en 1962. Seuls quelques Français étaient présents, dont notre ami le Docteur Coin. C'est grâce à l'action persévérante de ce dernier, tant près des administrations publiques intéressées que près des industriels concernés par les problèmes de la pollution de l'eau, que la délégation française, aux congrès qui suivirent, devint de plus en plus importante (Tokio, Munich, Prague, San Francisco) et, au congrès de Jérusalem, la délégation française était de quatre-vingts personnes. Dans l'ordre d'importance c'était la troisième, venant après les délégations d'Israël, bien entendu, et des Etats-Unis. Le but de ces congrès est connu des lecteurs de cette revue, nous rappellerons, dans ses grandes lignes, que les thèmes de conférence doivent porter sur tout ce qui concerne la pollution de l'eau des rivières, des cours d'eau ou rivages marins, l'épuration des eaux usées par des procédés classiques et nouveaux, les traitements tertiaires, les traitements des boues. Les thèmes retenus pour le congrès de Jérusalem se rapportaient à dix-huit sujets, nous indiquerons les principaux : — Normes de qualité des eaux dans les rivières et dans la mer; — Gestion et surveillance des rivières; — Virologie des eaux usées; — Questions légales et administratives; — Automation et instrumentation; — Traitements primaires, secondaires et tertiaires des eaux usées urbaines et industrielles; — Traitements physico-chimiques; — Traitement des boues; — Eutrophisation; — Pollution des estuaires, rejets en mer; — Réutilisation des effluents, réalimentation des nappes souterraines. On voit que peu d'aspects de la pollution et de ses remèdes étaient oubliés. Sur ces sujets quatre-vingt-seize rapports furent présentés. Ils furent répartis dans trois salles de conférence : — la première plus particulièrement axée sur les normes de qualités, les problèmes économiques et légaux; — la seconde présentant les rapports sur les traitements des eaux et des boues; — la troisième traitant principalement des problèmes de déversement en mer, d'auto-épuration, d'eutrophisation, des zones arides. Les trente-deux rapports présentés dans chaque salle
de qualité des eaux dans les rivières et dans la mer; — Gestion et surveillance des rivières; — Virologie des eaux usées; — Questions légales et administratives; — Automation et instrumentation; — Traitements primaires, secondaires et tertiaires des eaux usées urbaines et industrielles; — Traitements physico-chimiques; — Traitement des boues; — Eutrophisation; — Pollution des estuaires, rejets en mer; — Réutilisation des effluents, réalimentation des nappes souterraines. On voit que peu d'aspects de la pollution et de ses remèdes étaient oubliés. Sur ces sujets quatre-vingt-seize rapports furent présentés. Ils furent répartis dans trois salles de conférence : — la première plus particulièrement axée sur les normes de qualités, les problèmes économiques et légaux; — la seconde présentant les rapports sur les traitements des eaux et des boues; — la troisième traitant principalement des problèmes de déversement en mer, d'auto-épuration, d'eutrophisation, des zones arides. Les trente-deux rapports présentés dans chaque salle étaient eux-mêmes répartis dans des « ateliers de travail » groupant, par affinité de sujets, avec quelquefois un peu d'arbitraire, quatre rapports par demi-journée. On peut juger par les chiffres ci-dessus de la somme énorme de sciences et de techniques qui fut présentée, sondée, affinée, discutée, durant les cinq journées du congrès et la difficulté pour le rapporteur de distinguer dans ce riche brassage scientifique, intéressant tous les problèmes d'environnement concernant l'eau, des lignes d'intérêt particulières ou des sujets nouveaux. Tout au plus peut-on dire que les problèmes de viruses ont suscité plus d'attention que de coutume. Ils furent, en effet, examinés sous des angles divers dans les trois salles de conférence. On doit noter également un intérêt particulier sur les étangs d'oxydation et lagunes, ce dernier sujet étant surtout traité par des pays disposant de grandes surfaces et jouissant d'un fort ensoleillement (U.S.A., Israël, etc.). La participation française fut importante, particulièrement en qualité. Les rapports français suivants furent présentés : — « Les agences financières de bassin », par C. Lefrou; — « Le rôle potentiel de la charge des effluents sur la qualité des eaux », par F. Saglio et J. Garancher; — « Analyse mathématique du stockage
du congrès et la difficulté pour le rapporteur de distinguer dans ce riche brassage scientifique, intéressant tous les problèmes d'environnement concernant l'eau, des lignes d'intérêt particulières ou des sujets nouveaux. Tout au plus peut-on dire que les problèmes de viruses ont suscité plus d'attention que de coutume. Ils furent, en effet, examinés sous des angles divers dans les trois salles de conférence. On doit noter également un intérêt particulier sur les étangs d'oxydation et lagunes, ce dernier sujet étant surtout traité par des pays disposant de grandes surfaces et jouissant d'un fort ensoleillement (U.S.A., Israël, etc.). La participation française fut importante, particulièrement en qualité. Les rapports français suivants furent présentés : — « Les agences financières de bassin », par C. Lefrou; — « Le rôle potentiel de la charge des effluents sur la qualité des eaux », par F. Saglio et J. Garancher; — « Analyse mathématique du stockage biologique dans les boues activées », par D. Lefort et J. M. Rovel; — « Le contrôle de la pollution de l'eau à Bornay-sur-Oise », par A. Vivier; — « Décoloration des eaux résiduaires de papeterie », par J. Bebin et P. Boulenger. D'autre part de nombreux Français participèrent aux discussions de certains rapports. On a particulièrement noté les interventions savantes du Docteur Coin sur les problèmes de viruses, la communication de M. E. Tellier sur les taux de développement biologique, la communication documentée de M. J. Bernard sur l'épuration par osmose inverse des eaux de traitement de surface. On ne peut que citer, faute de place, les noms des autres « intervenants » : MM. Goubet, Leclerc, Cabridenc, Chappey. MM. Jamme, Gomella et Brouzes assurèrent avec beaucoup d'autorité la présidence respective de trois ateliers de travail. Les autorités israéliennes, qui avaient accueilli les congressistes le lundi 19 juin, réunirent ceux-ci pour un banquet, dans une salle du parlement israélien, le Knesset, le jeudi soir, en présence du ministre de la Santé M. Victor Shem-Tov. La clôture eut lieu le vendredi après-midi au bâtiment des Congrès, le Binayanei Ha'ooma. Lors de celle-ci, le président de l'Association Internationale Dr. G. J.