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Tribunes. — Depuis M. Baudin jusques et y compris M. Bourgeois (Léon) (Marne). Convocations du samedi 23 juin. Commission du budget, à trois heures. Commission relative aux services maritimes postaux, à neuf heures et demie. — Local du 6e bureau. Commission relative aux droits électoraux des officiers ministériels destitués, à deux heures précises. — Commission n° 12. Commission relative à la création de sociétés de crédit agricole, à une heure. — Commission n° 3. 48e commission des pétitions, à une heure trois quarts. — Commission n° 4. AVIS ET COMMUNICATIONS Ministère de l'intérieur et des cultes. Le lundi 8 octobre 1894, il sera ouvert en l'hôtel de la préfecture, à Chaumont (Haute-Marne), un concours pour l'admission aux emplois d'agent voyer cantonal et d'agent voyer surnuméraire. Le programme et les conditions du concours sont déposés à la préfecture et au ministère de l'intérieur et des cultes (service vicinal), 7, rue Cambacérès, où les personnes qui désirent concourir peuvent en prendre connaissance tous les jours, de dix heures à cinq heures, les dimanches et fêtes exceptés. Ministère du commerce, de l'industrie des postes et des télégraphes. AVIS COMMERCIAUX No 550. — 22 juin 1894. LÉGISLATION COMMERCIALE ÉTRANGÈRE Espagne. Cartes de légitimation. — Le Moniteur officiel du commerce du 21 juin publie le texte d'une circulaire adressée par M. le ministre du commerce aux présidents des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures et relative à la délivrance des "cartes de légitimation" aux voyageurs de commerce se rendant dans les pays étrangers et notamment en Espagne. La production de cette carte est une condition de l'admission en franchise temporaire des objets passibles d'un droit d'entrée qui servent d'échantillons aux commis voyageurs. Les cartes de légitimation sont de simples documents destinés à prouver l'identité du possesseur et à prévenir les fraudes; elles n'ont aucun caractère fiscal et ne donnent lieu à aucune perception en Espagne, où d'ailleurs les voyageurs de commerce étrangers ne sont astreints à aucun droit de patente. Les cartes de légitimation, valables pour une année seulement, seront délivrées par les chambres de commerce et les chambres consultatives
Le Moniteur officiel du commerce du 21 juin publie le texte d'une circulaire adressée par M. le ministre du commerce aux présidents des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures et relative à la délivrance des "cartes de légitimation" aux voyageurs de commerce se rendant dans les pays étrangers et notamment en Espagne. La production de cette carte est une condition de l'admission en franchise temporaire des objets passibles d'un droit d'entrée qui servent d'échantillons aux commis voyageurs. Les cartes de légitimation sont de simples documents destinés à prouver l'identité du possesseur et à prévenir les fraudes; elles n'ont aucun caractère fiscal et ne donnent lieu à aucune perception en Espagne, où d'ailleurs les voyageurs de commerce étrangers ne sont astreints à aucun droit de patente. Les cartes de légitimation, valables pour une année seulement, seront délivrées par les chambres de commerce et les chambres consultatives et, à leur défaut, par les maires. Russie. Introduction d'échantillons. — Le régime d'introduction d'échantillons en Russie, par les voyageurs ou représentants de commerce, repose sur l'article 12 du traité de commerce russo-allemand, dont le bénéfice est également assuré à la France, en vertu du traitement la nation la plus favorisée. Cet article est ainsi conçu : "Art. 12. — Les négociants, les fabricants et autres industriels qui prouveront, par la possession d'une carte de légitimation délivrée par les autorités de leur pays, qu'ils sont autorisés à exercer une industrie dans l'Etat où ils ont leur domicile, pourront, soit personnellement, soit par des commis voyageurs à leur service, faire des achats et même, en transportant des échantillons avec eux, rechercher des commandes dans le territoire de l'autre partie contractante. Lesdits négociants, fabricants et autres industriels ou commis voyageurs se traiteront réciproquement dans les deux Parties ce qui concerne les passeports et le paiement des taxes frappant l'exercice du commerce, en conformité de la nation la plus favorisée." Les industriels (commis voyageurs) seront munis d'une carte de légitimation qu'ils devront avoir avec eux des échantillons, mais pas de marchandises. Les objets passibles droit de douane qui seront importés comme échantillons par
favorisée. Cet article est ainsi conçu : "Art. 12. — Les négociants, les fabricants et autres industriels qui prouveront, par la possession d'une carte de légitimation délivrée par les autorités de leur pays, qu'ils sont autorisés à exercer une industrie dans l'Etat où ils ont leur domicile, pourront, soit personnellement, soit par des commis voyageurs à leur service, faire des achats et même, en transportant des échantillons avec eux, rechercher des commandes dans le territoire de l'autre partie contractante. Lesdits négociants, fabricants et autres industriels ou commis voyageurs se traiteront réciproquement dans les deux Parties ce qui concerne les passeports et le paiement des taxes frappant l'exercice du commerce, en conformité de la nation la plus favorisée." Les industriels (commis voyageurs) seront munis d'une carte de légitimation qu'ils devront avoir avec eux des échantillons, mais pas de marchandises. Les objets passibles droit de douane qui seront importés comme échantillons par lesdits voyageurs seront admis en franchise de droit d'entrée et de sortie, à la condition que ces objets, s'ils n'ont pas été vendus, soient réexportés dans un délai fixé à l'avance et que la sortie des objets importés et réexportés ne donne pas lieu à des procédures, quel que soit le moyen par lequel ils passent à leur sortie. La réexportation des échantillons devra être garantie dans les deux pays, soit par le dépôt du montant des droits de douane respectifs, soit par cautionnement. Les instructions relatives à l'application de cet article 12 n'ont pas encore été données aux bureaux de la douane russe. Pour afin d'empêcher les inconveniences qui pourraient résulter de ces retards, il convient aux voyageurs allemands pour obtenir ultérieurement le remboursement des droits de douane perçus sur les échantillons introduits en Russie. Commerce À cet effet, chaque voyageur de commerce doit être muni d'un passeport d'échantillon, contenant le nombre, le poids brut et les numéros ou marques des caisses, ainsi que la spécification détaillée de leur contenu, pour permettre aux autorités douanières de vérifier l'exactitude de ces déclarations. Le passeport doit être revêtu de la légalisation d'une autorité compétente, maire de la commune, commissaire de police
le moyen par lequel ils passent à leur sortie. La réexportation des échantillons devra être garantie dans les deux pays, soit par le dépôt du montant des droits de douane respectifs, soit par cautionnement. Les instructions relatives à l'application de cet article 12 n'ont pas encore été données aux bureaux de la douane russe. Pour afin d'empêcher les inconveniences qui pourraient résulter de ces retards, il convient aux voyageurs allemands pour obtenir ultérieurement le remboursement des droits de douane perçus sur les échantillons introduits en Russie. Commerce À cet effet, chaque voyageur de commerce doit être muni d'un passeport d'échantillon, contenant le nombre, le poids brut et les numéros ou marques des caisses, ainsi que la spécification détaillée de leur contenu, pour permettre aux autorités douanières de vérifier l'exactitude de ces déclarations. Le passeport doit être revêtu de la légalisation d'une autorité compétente, maire de la commune, commissaire de police ou chambre de commerce. Après le versement des droits afférents à ces échantillons, ou le dépôt d'un cautionnement déterminé par le bureau des douanes, il est délivré à l'intéressé une quittance qui devra être présentée à la sortie des mêmes échantillons. Cette quittance, jointe au certificat de sortie, est remise dans le pays d'origine des marchandises à l'égard diplomatique ou consulaire russe autorisé à les recevoir et à les faire parvenir au département des douanes pour obtenir le remboursement des droits versés ou du cautionnement déposé. Cette manière de procéder a l'avantage de ne pas obliger les voyageurs de commerce, dont le temps est souvent limité, à prolonger leur séjour en Russie jusqu'à la restitution des droits. DOCUMENTS À CONSULTER Le ministère du commerce et de l'industrie a le document suivant : Traité de commerce conclu entre la Russie et la Hongrie. Cet accord est basé sur le traitement réciproque de la nation la plus favorisée. Il ne contient pas de tarifs annexés. En attendant l'utilisation ultérieure de ce document dans les publications officielles du ministère du commerce, il peut être consulté au 2e bureau de la direction du commerce extérieur, 80, rue de Varenne. CHAMBRES DE COMMERCE FRANÇAISES À
dans le pays d'origine des marchandises à l'égard diplomatique ou consulaire russe autorisé à les recevoir et à les faire parvenir au département des douanes pour obtenir le remboursement des droits versés ou du cautionnement déposé. Cette manière de procéder a l'avantage de ne pas obliger les voyageurs de commerce, dont le temps est souvent limité, à prolonger leur séjour en Russie jusqu'à la restitution des droits. DOCUMENTS À CONSULTER Le ministère du commerce et de l'industrie a le document suivant : Traité de commerce conclu entre la Russie et la Hongrie. Cet accord est basé sur le traitement réciproque de la nation la plus favorisée. Il ne contient pas de tarifs annexés. En attendant l'utilisation ultérieure de ce document dans les publications officielles du ministère du commerce, il peut être consulté au 2e bureau de la direction du commerce extérieur, 80, rue de Varenne. CHAMBRES DE COMMERCE FRANÇAISES À L'ÉTRANGER Montréal. Inauguration du nouveau local de la chambre de commerce française. — Le 25 avril dernier, la chambre de commerce française de Montréal a pris possession du nouveau local qu'elle occupe dans l'édifice du Board of Trade, rue Saint-Sacrement, bureau n° 528. C'était le jour de la séance de quinzaine. La plupart des membres étaient présents et l'un des présidents d'honneur, M. Auguste Girard, Vice-consul de France en cette ville, avait tenu assister à cette inauguration. Le bureau est vaste et bien éclairé. Il peut recevoir les échantillons des principales industries de France avec l'indication de leurs prix et conditions de vente, et servir ainsi de musée commercial, ce qui permettra aux acheteurs canadiens d'apprécier les avantages que leur offrent nos produits. Ce sera, en outre, un excellent moyen d'augmenter nos relations avec les commerçants canadiens, qui pourront ainsi, sans déplacement, se rendre compte des articles destinés à obtenir la faveur du public. Ils trouveront là encore des renseignements complets et précis, dans lesquels ils pourront avoir toute confiance, la chambre de commerce française étant, avant tout, un intermédiaire désintéressé. Grâce à cette nouvelle installation, un secrétaire adjoint est à poste fixe au bureau de la chambre de commerce
quinzaine. La plupart des membres étaient présents et l'un des présidents d'honneur, M. Auguste Girard, Vice-consul de France en cette ville, avait tenu assister à cette inauguration. Le bureau est vaste et bien éclairé. Il peut recevoir les échantillons des principales industries de France avec l'indication de leurs prix et conditions de vente, et servir ainsi de musée commercial, ce qui permettra aux acheteurs canadiens d'apprécier les avantages que leur offrent nos produits. Ce sera, en outre, un excellent moyen d'augmenter nos relations avec les commerçants canadiens, qui pourront ainsi, sans déplacement, se rendre compte des articles destinés à obtenir la faveur du public. Ils trouveront là encore des renseignements complets et précis, dans lesquels ils pourront avoir toute confiance, la chambre de commerce française étant, avant tout, un intermédiaire désintéressé. Grâce à cette nouvelle installation, un secrétaire adjoint est à poste fixe au bureau de la chambre de commerce française, de dix heures du matin à midi et de une heure à trois heures de l'après-midi tous les jours, sauf les dimanches. Il fournira tous les renseignements que les clients pourraient désirer. — (Bulletin mensuel) INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS Allemagne. Quantités d'exportation. Il ressort d'un récent rapport du consul des Etats-Unis à Berlin qu'on fait en Allemagne des efforts énergiques et fructueux pour développer le commerce. Des sociétés d'exportation se sont ou se forment actuellement dans tout l'Empire pour répandre au dehors la connaissance de leurs produits et pour encourager leurs tentatives faites dans le but de développer leur consommation. Elles ont des bureaux achets qui appuient les projets d'ordre divers préparés dans ce sens. Prend la Bulgarie à titre d'exemple, on constate que, depuis sa création, la société d'exportation qui vise cette contrée a envoyé 135,000 circulaires imprimées et 94,000 lettres. Elle a reçu, en retour, 7,000 commandes s'élevant à la somme de 5 millions de francs. N'y a-t-il pas là, dit l'American Mail and Export Journal, auquel nous empruntons cette citation, un enseignement de haute valeur pour les manufacturiers américains ? Leur antagonisme serait-il tel qu'il ne fût pas possible de constituer une société du même genre dans
Etats-Unis à Berlin qu'on fait en Allemagne des efforts énergiques et fructueux pour développer le commerce. Des sociétés d'exportation se sont ou se forment actuellement dans tout l'Empire pour répandre au dehors la connaissance de leurs produits et pour encourager leurs tentatives faites dans le but de développer leur consommation. Elles ont des bureaux achets qui appuient les projets d'ordre divers préparés dans ce sens. Prend la Bulgarie à titre d'exemple, on constate que, depuis sa création, la société d'exportation qui vise cette contrée a envoyé 135,000 circulaires imprimées et 94,000 lettres. Elle a reçu, en retour, 7,000 commandes s'élevant à la somme de 5 millions de francs. N'y a-t-il pas là, dit l'American Mail and Export Journal, auquel nous empruntons cette citation, un enseignement de haute valeur pour les manufacturiers américains ? Leur antagonisme serait-il tel qu'il ne fût pas possible de constituer une société du même genre dans notre pays? Si nous ne sommes pas capables de trouver une combinaison originale du même mérite, bannissons du moins tout orgueil et ne refusons pas de suivre l'exemple donné par d'autres nations. Colombie et Venezuela. Établissement d'un service de navigation concédé à un Français. — Le ministre de France à Bogota annonce que l'établissement d'une ligne de navigation sur l'Orénoque et le Rio-Meta vient d'être concédé à M. Joseph Bonnet, citoyen français, promoteur de l'entreprise. La nouvelle ligne qui partira du petit village de Mayaral, en Colombie, pour aboutir à Ciudad-Bolivar, desservira donc le centre de la Colombie pour aboutir à un port vénézuélien d'un accès facile aux grands navires. La distance pour l'Europe sera réduite de 20 à 13 ou 14 jours, et, pour les Etats-Unis, de 12 à 7 jours de mer. BIBLIOGRAPHIE Rapports commerciaux des agents diplomatiques et consulaires de France. — Viennent de paraître: N° 184. Turquie : Commerce de la province de Janina en 1893 (0 fr. 10). N° 185. Possessions espagnoles d'Amérique : Mouvement commercial et maritime de Santiago de Cuba en 1893 (0 fr. 10). ADJUDICATION Roumanie. L'adjudication pour la construction d'un château d'eau avec réservoir et achèvement de bassins, filtres et autres
Bogota annonce que l'établissement d'une ligne de navigation sur l'Orénoque et le Rio-Meta vient d'être concédé à M. Joseph Bonnet, citoyen français, promoteur de l'entreprise. La nouvelle ligne qui partira du petit village de Mayaral, en Colombie, pour aboutir à Ciudad-Bolivar, desservira donc le centre de la Colombie pour aboutir à un port vénézuélien d'un accès facile aux grands navires. La distance pour l'Europe sera réduite de 20 à 13 ou 14 jours, et, pour les Etats-Unis, de 12 à 7 jours de mer. BIBLIOGRAPHIE Rapports commerciaux des agents diplomatiques et consulaires de France. — Viennent de paraître: N° 184. Turquie : Commerce de la province de Janina en 1893 (0 fr. 10). N° 185. Possessions espagnoles d'Amérique : Mouvement commercial et maritime de Santiago de Cuba en 1893 (0 fr. 10). ADJUDICATION Roumanie. L'adjudication pour la construction d'un château d'eau avec réservoir et achèvement de bassins, filtres et autres travaux nécessités par l'alimentation d'eau de la ville de Brăila, qui devait avoir lieu le 23 mai/5 juin, a été remise au 23 juin/5 juillet. (Communication du consul de France à Galatz.) ACADÉMIES ET CORPS SAVANTS ACADÉMIE DES SCIENCES Séance du 18 juin. PRÉSIDENCE DE M. LÉVY M. Berthelot dépouille la correspondance et donne lecture de l'ampliation du décret qui approuve l'élection de M. d'Arsonval dans la section de médecine et de chirurgie. Il communique un mémoire sur le principe du travail maximum et l'entropie. M. Tisserand, directeur de l'Observatoire, analyse ses recherches sur le satellite de Neptune. M. Struve a mis en évidence le mouvement progressif du plan de l'orbite du satellite. M. Tisserand, comme M. Newcomb, l'attribue au renflement équatorial de la planète; il a soumis l'hypothèse au calcul et a tiré de l'analyse quelques faits intéressants. On ne peut pas déterminer exactement la valeur du renflement équatorial de Neptune et son aplatissement, mais on peut resserrer ces inconnues entre certaines limites. L'aplatissement doit être supérieur à 1/70° et inférieur à 1/15e; dans le premier cas, Neptune tournerait sur lui-même en dix-huit heures, et dans le second cas, en neuf heures. Il est inutile d'ajouter que Neptune échappe
la correspondance et donne lecture de l'ampliation du décret qui approuve l'élection de M. d'Arsonval dans la section de médecine et de chirurgie. Il communique un mémoire sur le principe du travail maximum et l'entropie. M. Tisserand, directeur de l'Observatoire, analyse ses recherches sur le satellite de Neptune. M. Struve a mis en évidence le mouvement progressif du plan de l'orbite du satellite. M. Tisserand, comme M. Newcomb, l'attribue au renflement équatorial de la planète; il a soumis l'hypothèse au calcul et a tiré de l'analyse quelques faits intéressants. On ne peut pas déterminer exactement la valeur du renflement équatorial de Neptune et son aplatissement, mais on peut resserrer ces inconnues entre certaines limites. L'aplatissement doit être supérieur à 1/70° et inférieur à 1/15e; dans le premier cas, Neptune tournerait sur lui-même en dix-huit heures, et dans le second cas, en neuf heures. Il est inutile d'ajouter que Neptune échappe par sa petitesse à toute observation. M. Sappey revient sur les insectes-feuilles à propos du travail présenté dans la dernière séance par MM. Becquerel et Brongniart. Il y a bien analogie complète, même dans la construction apparente des feuilles et des élytres des phyllies, mais anatomiquement et histologiquement la structure intime est différente; elle est organisée comme un animal et non plus comme un végétal. M. Chauveau présente une note de MM. Grimard et le docteur Geley, relative à l'action antipyrétique de certains alcaloïdes appliqués directement sur la peau du malade. On sait que, pris par la voie d'absorption, le sulfate de quinine est un antipyrétique puissant, c'est-à-dire provoque l'abaissement de la température. MM. Grimard et Geley ont reconnu que certaines alcaloïdes : la cocagne, la spartéine, l'ellipse, etc., ont également une action énergique sur la température du corps lorsqu'on les applique seulement sur le tissu cutané. Cette action serait aussi manifeste que celle qu'on obtient par l'administration interne. Ici il n'y aurait pas d'absorption du remède, mais bien une action manifeste qui s'exercerait sur les extrémités périphériques des nerfs sensitifs et déterminerait une modification dans la circulation. M. Chauveau dépose encore une note de MM. L. Boyer et Grimard
intime est différente; elle est organisée comme un animal et non plus comme un végétal. M. Chauveau présente une note de MM. Grimard et le docteur Geley, relative à l'action antipyrétique de certains alcaloïdes appliqués directement sur la peau du malade. On sait que, pris par la voie d'absorption, le sulfate de quinine est un antipyrétique puissant, c'est-à-dire provoque l'abaissement de la température. MM. Grimard et Geley ont reconnu que certaines alcaloïdes : la cocagne, la spartéine, l'ellipse, etc., ont également une action énergique sur la température du corps lorsqu'on les applique seulement sur le tissu cutané. Cette action serait aussi manifeste que celle qu'on obtient par l'administration interne. Ici il n'y aurait pas d'absorption du remède, mais bien une action manifeste qui s'exercerait sur les extrémités périphériques des nerfs sensitifs et déterminerait une modification dans la circulation. M. Chauveau dépose encore une note de MM. L. Boyer et Grimard sur l'imperméabilité de l'épithélium vésical aux poisons. M. Perrier transmet un travail de M. Bordas. L'auteur étudie le tube digestif des hyménoptères. Il le trouve construit sur un plan absolument uniforme et signale en particulier un singulier appareil, à la fois masticateur et filtrant, qui rappelle sous une forme plus simple ce que l'on nomme « le moulin gastrique des écrevisses ». Il présente une note de M. Thélohan, qui a réussi à déterminer la place que doivent occuper, dans les cadres zoologiques, les fameux corpuscules de Cornaglia qui déterminent chez les vers à soie la maladie connue sous le nom de « pébrine ». M. Ces corpuscules sont des animaux dont les spores, pourvues de deux cellules, sont identiques à celles des myxosporidés. M. Thélohan range donc les corpuscules de la pébrine parmi les sporozoaires dans la classe des myxosporidés. M. Daubrée communique un mémoire de M. Hinrichs sur « un genre inverse des pierres météoriques communes ». M. Duchartre analyse des recherches de M. G. Bonnier sur la structure des plantes du Spitzberg et de l'île Jean-Mayen. Les plantes arctiques comparées aux plantes alpines de même espèce sont plus épaisses et présentent une structure différenciée et renferment de