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en cours au 15 octobre 1901, soit à raison de la cession à l'Etat des immeubles et du matériel des usines. ART. 4. La désignation des membres dont le choix est réservé aux usiniers et le fonctionnement de la commission seront régis par les articles 3, 4, 5 et 6 de la loi du 29 mai 1845. Art. 5. Les décisions de la commission ne deviendront définitives qu'en vertu d'une loi spéciale qui ouvrira les crédits nécessaires pour leur exécution. ART. 6. À partir du 1er juillet 1902, il ne pourra plus être perçu de taxe d'octroi sur les huiles minérales. Ces divers articles ont pris place dans la loi de finances du budget de 1902. TRIBUNAUX La propriété des oeuvres musicales. La chambre syndicale du commerce de la musique vient de donner mission au bureau des éditeurs chargé de son contentieux de réprimer par toutes voies de droit les infractions qui pourraient être commises en ce qui concerne la loi du 19 juillet 1793. Cette loi, on l'ignore généralement, accorde aux auteurs d'écrits en tous genres, compositeurs de musique, peintres et dessinateurs, la jouissance, durant leur vie entière, du droit exclusif de vendre, faire vendre ou distribuer leurs œuvres et d'en céder la propriété en tout ou partie. Une seconde loi, du 14 juillet 1866, porte en outre à cinquante ans la durée des droits accordés aux héritiers ou légataires des auteurs. La chambre syndicale a, en effet, appris que les directeurs d'un grand nombre d'établissements scolaires ont pris l'habitude de faire copier et autographier de la musique pour l'usage de leurs élèves. Ces procédés les exposent à des amendes qui peuvent atteindre jusqu'à huit mille francs. Avis aux directeurs d'établissements scolaires, aux chefs d'orchestre, aux directeurs de sociétés musicales ou aux maîtres de chapelle qui, par mesure d'économie, seraient tentés de faire copier, soit à la main soit à la presse autographique, et même de faire imprimer des œuvres de musique qui sont la propriété des éditeurs de musique. Ils se seraient assurés contre une amende équivalant au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale. C'est, en
et d'en céder la propriété en tout ou partie. Une seconde loi, du 14 juillet 1866, porte en outre à cinquante ans la durée des droits accordés aux héritiers ou légataires des auteurs. La chambre syndicale a, en effet, appris que les directeurs d'un grand nombre d'établissements scolaires ont pris l'habitude de faire copier et autographier de la musique pour l'usage de leurs élèves. Ces procédés les exposent à des amendes qui peuvent atteindre jusqu'à huit mille francs. Avis aux directeurs d'établissements scolaires, aux chefs d'orchestre, aux directeurs de sociétés musicales ou aux maîtres de chapelle qui, par mesure d'économie, seraient tentés de faire copier, soit à la main soit à la presse autographique, et même de faire imprimer des œuvres de musique qui sont la propriété des éditeurs de musique. Ils se seraient assurés contre une amende équivalant au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale. C'est, en effet, le tarif généralement appliqué par les tribunaux. Nouvelles judiciaires. Martinez Francesco, l'auteur de la tentative d'assassinat commise sur la personne de sa compatriote, Mme Guijaro, femme d'un député aux Cères, vient de se pourvoir contre l'arrêt de la chambre des mises en accusation qui le renvoyait devant la cour d'assises de la Seine. Par suite, le procès qui devait être plaidé lundi prochain à la cour d'assises de Seine sera renvoyé à une autre session. Martinez Francesco a pour avocat Me Dalimier, secrétaire de M. Waldeck-Rousseau. Me Grandgousier. PETITES NOUVELLES Le président de la République a reçu, hier après-midi, à deux heures quarante-cinq, la visite du roi de Grèce. L'entrevue du roi et du président a duré exactement une heure. A quatre heures, M. Loubet, qu'accompagnait le général Dubois, a rendu sa visite au roi de Grèce, à l'hôtel Bristol. Sont arrivés et descendus au Carlton Hôtel: Comte et comtesse Jacques de Warren, comte Sedeno, comte de L'Union, comte Bel Real, Don Pedro O. Luro, M. François Yturbe, M. Robert Gardner. M. Pelipa Yturbe, M. Richard Ledoux, M. Gustave Beer, M. et Mme E. Howard et D' Arnold Rapoport Porada. Semblablement long, très long, de Sedan à Villeneuve. A
d'assises de la Seine. Par suite, le procès qui devait être plaidé lundi prochain à la cour d'assises de Seine sera renvoyé à une autre session. Martinez Francesco a pour avocat Me Dalimier, secrétaire de M. Waldeck-Rousseau. Me Grandgousier. PETITES NOUVELLES Le président de la République a reçu, hier après-midi, à deux heures quarante-cinq, la visite du roi de Grèce. L'entrevue du roi et du président a duré exactement une heure. A quatre heures, M. Loubet, qu'accompagnait le général Dubois, a rendu sa visite au roi de Grèce, à l'hôtel Bristol. Sont arrivés et descendus au Carlton Hôtel: Comte et comtesse Jacques de Warren, comte Sedeno, comte de L'Union, comte Bel Real, Don Pedro O. Luro, M. François Yturbe, M. Robert Gardner. M. Pelipa Yturbe, M. Richard Ledoux, M. Gustave Beer, M. et Mme E. Howard et D' Arnold Rapoport Porada. Semblablement long, très long, de Sedan à Villeneuve. A chaque instant, des ombres gigantesques s'étalaient sur le chemin, projetées par la lune pâle, et parfois ils frissonnaient. Ils frissonnaient, eux, habitués à courir les grands chemins, habitués à toutes les rencontres, ne craignant jamais rien, protégés par leur pauvreté; ils frissonnaient parce que toujours, devant eux, dans chacune de ces ombres, ils revoyaient. Raynald étendu sur la mousse sanglante du parc, Raynald agité par les dernières convulsions de l'agonie; et parfois ils sursautaient comme s'ils entendaient, apporté par la brise légère qui remuait à peine les feuilles des arbres, le cri de mort de Mme Dandeville. Ils se taisaient, fuyant comme deux coupables, et Berlinn got regardait en tremblant son père dont les yeux, dans l'ombre, luisaient d'une façon étrange comme ceux d'un loup qui aperçoit une proie facile, Ils arrivèrent ainsi à Villeneuve, harassés. Le soleil n'était pas levé encore, un brouillard opaque les enveloppait, et pourtant, de loin, ils distinguèrent leur roulotte, leur maison, leur gîte. Elle était accotée au bord d'un fossé, à l'embranchement de deux routes, près du village. C'était une méchante carriole, recouverte d'une toile jadis verte, mais que la pluie et le soleil avaient blanchie. De larges trous la perçaient par ces ouvertures
ces ombres, ils revoyaient. Raynald étendu sur la mousse sanglante du parc, Raynald agité par les dernières convulsions de l'agonie; et parfois ils sursautaient comme s'ils entendaient, apporté par la brise légère qui remuait à peine les feuilles des arbres, le cri de mort de Mme Dandeville. Ils se taisaient, fuyant comme deux coupables, et Berlinn got regardait en tremblant son père dont les yeux, dans l'ombre, luisaient d'une façon étrange comme ceux d'un loup qui aperçoit une proie facile, Ils arrivèrent ainsi à Villeneuve, harassés. Le soleil n'était pas levé encore, un brouillard opaque les enveloppait, et pourtant, de loin, ils distinguèrent leur roulotte, leur maison, leur gîte. Elle était accotée au bord d'un fossé, à l'embranchement de deux routes, près du village. C'était une méchante carriole, recouverte d'une toile jadis verte, mais que la pluie et le soleil avaient blanchie. De larges trous la perçaient par ces ouvertures le vent entrait, et, bien que léger, faisait craquer les planches mal jointes. Là, sous ce misérable abri, Lambine reposait. Malade, elle ne pouvait supporter les cahots de la voiture c'est pourquoi, le soir dernier, Lambin maudissait sa triste destinée. A leur approche, un vieil âne, couché le long de la roulotte qui le protégeait mal de la pluie et pas du tout du vent, s'ébroua et, comme s'il reconnaissait ses maîtres, poussa un long braiement. Ils s'arrêtèrent. Lambin se campa au milieu de la route et, retenant Berlingot, il désigna d'un geste la voiture et l'âne. Tout cela va changer, Berlingot. [4 suivre.] DERNIÈRE HEURE DÉPENDANT DU "MATIN" Pour notre fil spécial des bureaux du MATIN, à Paris, aux bureaux du MATIN, Paris. -Autres télégrammes de nos correspondants particuliers de France et de l'étranger. SERVICE DES AGENCES Bavas, Paris-Nouvelles, etc., etc. la provenance de toutes les dépêches publiées dans le MATIN est exactement indiquée. L'EMIR D'AfGHANISTAN L'état des esprits à Kandahar et à Herat Rapports attendus Le dernier message d'Abdour Rahman. Simla, 17 octobre. On s'attend à recevoir d'ici peu de Herat et de Kandahar des rapports annonçant quelle impression ont produite les nouvelles de la mort d'Abdour Rahman
la roulotte qui le protégeait mal de la pluie et pas du tout du vent, s'ébroua et, comme s'il reconnaissait ses maîtres, poussa un long braiement. Ils s'arrêtèrent. Lambin se campa au milieu de la route et, retenant Berlingot, il désigna d'un geste la voiture et l'âne. Tout cela va changer, Berlingot. [4 suivre.] DERNIÈRE HEURE DÉPENDANT DU "MATIN" Pour notre fil spécial des bureaux du MATIN, à Paris, aux bureaux du MATIN, Paris. -Autres télégrammes de nos correspondants particuliers de France et de l'étranger. SERVICE DES AGENCES Bavas, Paris-Nouvelles, etc., etc. la provenance de toutes les dépêches publiées dans le MATIN est exactement indiquée. L'EMIR D'AfGHANISTAN L'état des esprits à Kandahar et à Herat Rapports attendus Le dernier message d'Abdour Rahman. Simla, 17 octobre. On s'attend à recevoir d'ici peu de Herat et de Kandahar des rapports annonçant quelle impression ont produite les nouvelles de la mort d'Abdour Rahman et de l'avènement de Habib-Oullah. Chacune de ces places contient une importante garnison sur la loyauté desquelles on peut compter. Quant aux habitants, ils n'ont jamais été turbulents. On pense donc que le nouvel émir sera accepté comme à Kaboul. La mort de l'émir a été si subite qu'une dépêche écrite et signée par lui a été envoyée de Kaboul à la date du 19 septembre. Cette dépêche se rapporte aux affaires de frontière et prouve que Abdour-Rahman était en état de s'occuper des choses de politique étrangère jusqu'au moment où il fut frappé de paralysie, c'est-à-dire environ dix jours avant sa mort. (Times.) Le prétendant Ayoub khan. Simla, 17 octobre. D'après des informations reçues de Pétita, la nouvelle de la mort de l'émir Abdour-Rahman et de l'avènement de Habib-Oullah est parvenue le 11 octobre à Kandahar où elle n'a donné lieu à aucun désordre. Le bruit court qu'une certaine agitation se serait produite parmi les Ghilzais dans le voisinage de Kelat-Ghilzai, mais ce bruit manque de confirmation. Le bruit court également que Ayoub Khan est parvenu à s'évader de Murrée. Il est toutefois peu probable que Ayoub Khan fasse une tentative semblable puisque, dans le cas même où il
écrite et signée par lui a été envoyée de Kaboul à la date du 19 septembre. Cette dépêche se rapporte aux affaires de frontière et prouve que Abdour-Rahman était en état de s'occuper des choses de politique étrangère jusqu'au moment où il fut frappé de paralysie, c'est-à-dire environ dix jours avant sa mort. (Times.) Le prétendant Ayoub khan. Simla, 17 octobre. D'après des informations reçues de Pétita, la nouvelle de la mort de l'émir Abdour-Rahman et de l'avènement de Habib-Oullah est parvenue le 11 octobre à Kandahar où elle n'a donné lieu à aucun désordre. Le bruit court qu'une certaine agitation se serait produite parmi les Ghilzais dans le voisinage de Kelat-Ghilzai, mais ce bruit manque de confirmation. Le bruit court également que Ayoub Khan est parvenu à s'évader de Murrée. Il est toutefois peu probable que Ayoub Khan fasse une tentative semblable puisque, dans le cas même où il réussirait à passer la frontière de l'Afghanistan, sa mort ne serait qu'une question de quelques heures la faction de Shere-Ali n'existant plus en quelque sorte. Les tribus importantes se soucient d'ailleurs peu de Ayoub Khan, maintenant qu'il est vieux et qu'il a perdu tout prestige. Il se confirme que la solde des soldats afghans a été augmentée. (Times.) (Par télégraphe indo-européen.) AU REICHSRAT Le discours du président du conseil Les traités de commerce Clair avertissement à l'Allemagne. VIENNE, 17 octobre. Le président du conseil, M. de Koerber, a pris la parole après le ministre des finances et tout de suite a adjuré la Chambre d'oublier pour un moment les pour s'occuper d'une tâche plus pressante, le règlement des rapports économiques avec la Hongrie et les autres Etats étrangers. Il importe avant tout, a-t-il dit, de sauvegarder les intérêts de la monarchie entière. Le gouvernement protégera de toute son énergie l'industrie et l'agriculture. Il est résolu à accepter volontiers toute paix acceptable, mais il ne jouera pas le rôle de l'agneau sans défense, si on lui demandait seulement des sacrifices sans lui procurer des avantages. Le ministre président est d'avis que la conclusion de nouveaux traités de commerce, notamment d'un traité
solde des soldats afghans a été augmentée. (Times.) (Par télégraphe indo-européen.) AU REICHSRAT Le discours du président du conseil Les traités de commerce Clair avertissement à l'Allemagne. VIENNE, 17 octobre. Le président du conseil, M. de Koerber, a pris la parole après le ministre des finances et tout de suite a adjuré la Chambre d'oublier pour un moment les pour s'occuper d'une tâche plus pressante, le règlement des rapports économiques avec la Hongrie et les autres Etats étrangers. Il importe avant tout, a-t-il dit, de sauvegarder les intérêts de la monarchie entière. Le gouvernement protégera de toute son énergie l'industrie et l'agriculture. Il est résolu à accepter volontiers toute paix acceptable, mais il ne jouera pas le rôle de l'agneau sans défense, si on lui demandait seulement des sacrifices sans lui procurer des avantages. Le ministre président est d'avis que la conclusion de nouveaux traités de commerce, notamment d'un traité avec l'Allemagne, qui formera la base d'autres traités, doit être poursuivie malgré toutes les difficultés qui ont surgi ces derniers temps. Il dit que la paix en Europe, garantie par de fermes alliances et de fortes armées, trouve son complément naturel dans l'équilibre économique des Etats. Aucun Etat ne tolérera qu'on passe à l'ordre du jour à son égard. C'est un devoir pour les parlements d'appuyer les gouvernements dans cette lutte. Le gouvernement compte sur le concours de la Chambre dans tous ses efforts pour garantir la prospérité de l'empire et de la population. Le discours de M. de Koerber a été interrompu à plusieurs reprises par des approbations et la fin a été accueillie par une double salve d'applaudissements. La Chambre a commencé ensuite la discussion d'une motion urgente du député jeune-tchèque, M. Forscht, sur l'attitude du gouvernement à l'égard du tarif douanier autonome de l'empire allemand. La suite de la discussion a été renvoyée à demain. (Havas.) DON CARLOS Le gouvernement italien envisagerait son expulsion. Rome, 17 octobre. Le bruit court que le gouvernement a décidé d'expulser don Carlos. Celui-ci est en ce moment à Venise. La raison de cette mesure serait dans les fréquents conciliabules qu'ont chez
qu'on passe à l'ordre du jour à son égard. C'est un devoir pour les parlements d'appuyer les gouvernements dans cette lutte. Le gouvernement compte sur le concours de la Chambre dans tous ses efforts pour garantir la prospérité de l'empire et de la population. Le discours de M. de Koerber a été interrompu à plusieurs reprises par des approbations et la fin a été accueillie par une double salve d'applaudissements. La Chambre a commencé ensuite la discussion d'une motion urgente du député jeune-tchèque, M. Forscht, sur l'attitude du gouvernement à l'égard du tarif douanier autonome de l'empire allemand. La suite de la discussion a été renvoyée à demain. (Havas.) DON CARLOS Le gouvernement italien envisagerait son expulsion. Rome, 17 octobre. Le bruit court que le gouvernement a décidé d'expulser don Carlos. Celui-ci est en ce moment à Venise. La raison de cette mesure serait dans les fréquents conciliabules qu'ont chez lui les chefs de son parti. On craint qu'ils ne troublent les relations amicales de l'Italie avec l'Espagne. (Exchange Télegraph.) LE LORD BIGAME Relâché après expiration de la peine Les projets matrimoniaux de lord Russell. LONDRES. 17 octobre. De notre correspondant particulier. Lord Russell a terminé les trois mois de prison auxquels il avait été condamné. Ce matin, il a été relâché de bonne heure. Il a absolument refusé de voir aucun journaliste et est parti dans un cab en donnant l'adresse de son bureau. Aussitôt que son divorce avec sa première femme aura été prononcé, il a l'intention de se remarier avec Mme Somerset, sa deuxième femme. LE BUDGET NAVAL AMÉRICAIN Augmentation considérable Les constructions projetées. WASHINGTON, 17 octobre. Le prochain budget naval sera le plus considérable de l'histoire des Etats-Unis. Les dépenses s'élèveront à un total de 98,910,984 dollars, soit près de 22 millions de dollars de plus que celles du précédent. On projette la construction de trois cuirassés, deux croiseurs cuirassés, et douze canonnières. Deux mille dollars seront consacrés à l'achat de nouvelles batteries pour les forts d'Albany et de la Nouvelle-Orléans. (Exchange Telegraph.) ÉDILES ET EMPEREUR L'incident de la « Fontaine des Légendes » Les conseillers
prison auxquels il avait été condamné. Ce matin, il a été relâché de bonne heure. Il a absolument refusé de voir aucun journaliste et est parti dans un cab en donnant l'adresse de son bureau. Aussitôt que son divorce avec sa première femme aura été prononcé, il a l'intention de se remarier avec Mme Somerset, sa deuxième femme. LE BUDGET NAVAL AMÉRICAIN Augmentation considérable Les constructions projetées. WASHINGTON, 17 octobre. Le prochain budget naval sera le plus considérable de l'histoire des Etats-Unis. Les dépenses s'élèveront à un total de 98,910,984 dollars, soit près de 22 millions de dollars de plus que celles du précédent. On projette la construction de trois cuirassés, deux croiseurs cuirassés, et douze canonnières. Deux mille dollars seront consacrés à l'achat de nouvelles batteries pour les forts d'Albany et de la Nouvelle-Orléans. (Exchange Telegraph.) ÉDILES ET EMPEREUR L'incident de la « Fontaine des Légendes » Les conseillers berlinois résistent. Berlin,17 octobre.– Les conseillers municipaux ont adopté la motion Kseinpf, tendant à ce que les conseillers municipaux prennent connaissance des pièces relatives à la question de la fontaine monumentale dite « Fontaine des Légendes » qui leur ont été adressées par le comité administratif municipal et prient celui-ci de maintenir fermement le point de vue juridique qu'il défend, mais l'engage cependant à examiner l'idée suggérée par l'empereur. Le conseil municipal a repoussé toutes les motions autres que celles-là. Au cours de la discussion qui a précédé ces votes, le premier bourgmestre a appuyé la motion Kseinpf. Il a fait remarquer qu'il n'était pas besoin, pour la construction de tous les monuments, de l'approbation de l'empereur, mais que le caractère de ville de résidence » de la cité de Berlin obligeait à observer envers lui certains égards, d'autant qu'il a fait de grands sacrifices pécuniaires personnels pour l'embellissement de la ville. A Hubertusstock ce n'est pas non plus le point de vue du droit légal que l'empereur a mis au premier plan, mais uniquement les égards que l'on devait avoir pour lui en sa qualité de régent et à cause de l'intérêt qu'il porte au développement de la ville.
de maintenir fermement le point de vue juridique qu'il défend, mais l'engage cependant à examiner l'idée suggérée par l'empereur. Le conseil municipal a repoussé toutes les motions autres que celles-là. Au cours de la discussion qui a précédé ces votes, le premier bourgmestre a appuyé la motion Kseinpf. Il a fait remarquer qu'il n'était pas besoin, pour la construction de tous les monuments, de l'approbation de l'empereur, mais que le caractère de ville de résidence » de la cité de Berlin obligeait à observer envers lui certains égards, d'autant qu'il a fait de grands sacrifices pécuniaires personnels pour l'embellissement de la ville. A Hubertusstock ce n'est pas non plus le point de vue du droit légal que l'empereur a mis au premier plan, mais uniquement les égards que l'on devait avoir pour lui en sa qualité de régent et à cause de l'intérêt qu'il porte au développement de la ville. Sur quoi M. Singer a répondu que si, parce que Berlin est une ville de résidence tout ce que veut l'empereur doit s'y accomplir, il serait dans l'intérêt des habitants que la résidence soit transportée ailleurs. Toute cette affaire ne représente qu'un sic et nec semit de sa part. M. Hoffmann, architecte municipal, a déclaré que l'artiste doit savoir supporter les critiques. (Havas.) LA SITUATION EN ESPAGNE Le calme rétabli à Séville Le caractère des récents désordres. MADRID, 17 octobre. D'après les avis officiels, tout est tranquille à Séville. Les boutiques et autres endroits publics sont rouverts. Comme on ne laisse pas passer les correspondances privées, il est impossible de se faire une idée précise de la situation. Le ministre de l'intérieur avoue que les troubles de Séville, de Gijon et d'Oviedo sont tous des conséquences de l'agitation carliste. (Exchange Télegraph.) Arrestation d'anarchiste. MADRID, 17 octobre. Deux individus venant de Séville ont été arrêtés. La découverte, faite la nuit dernière, d’une bombe rue Lope-de-Vega, aurait motivé leur incarcération. D’autres arrestations sont probables. (Havas.) L'agitation ouvrière. MADRID, 17 octobre. Le congrès ouvrier qui se tient ici en ce moment a décidé de siéger en permanence en raison des troubles de Séville
Hoffmann, architecte municipal, a déclaré que l'artiste doit savoir supporter les critiques. (Havas.) LA SITUATION EN ESPAGNE Le calme rétabli à Séville Le caractère des récents désordres. MADRID, 17 octobre. D'après les avis officiels, tout est tranquille à Séville. Les boutiques et autres endroits publics sont rouverts. Comme on ne laisse pas passer les correspondances privées, il est impossible de se faire une idée précise de la situation. Le ministre de l'intérieur avoue que les troubles de Séville, de Gijon et d'Oviedo sont tous des conséquences de l'agitation carliste. (Exchange Télegraph.) Arrestation d'anarchiste. MADRID, 17 octobre. Deux individus venant de Séville ont été arrêtés. La découverte, faite la nuit dernière, d’une bombe rue Lope-de-Vega, aurait motivé leur incarcération. D’autres arrestations sont probables. (Havas.) L'agitation ouvrière. MADRID, 17 octobre. Le congrès ouvrier qui se tient ici en ce moment a décidé de siéger en permanence en raison des troubles de Séville et a conseillé la grève générale comme le seul moyen de résoudre la présente crise industrielle. Les syndicats de navigation à vapeur sont toujours en grève. Ils ont demandé l'appui des puissants syndicats de Valence et de la Corogne. Les charpentiers de Valence et les boulangers de Barcelone se sont joints aux autres corps de métier déjà en grève. (Exchange Télegraph.) LE VOYAGE DE M. REVOIL La première étape Bou Amama viendrait saluer le gouverneur. ALGER, 17 octobre. Le gouverneur général est parti ce matin pour effectuer son voyage en Oranie. Il est arrivé dans la soirée à Relizane. Sur tout le parcours, dans les gares traversées, les maires et les conseillers municipaux sont venus saluer le gouverneur et l’assurer de leur sincère attachement à la République. À son arrivée à Relizane, M. Revoil a été acclamé par la foule. Le général Risbourg, commandant la division d’Oran, est venu au-devant du gouverneur. Les réceptions habituelles ont eu lieu à l’hôtel de ville, puis M. Revoil est allé visiter l’hôpital où il a prodigué ses consolations et laissé des secours. Ce soir un banquet est offert par la municipalité. On prétend, et ce bruit semble prendre consistance, mais doit être donné