jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
Le Conseil, Vu la pétition par laquelle Mme Mesnier, veuve d'un garçon de bureau, sollicite un secours ; Vu la situation précaire de la pétitionnaire; Sur le rapport présenté par M. Grébauval au nom de la 2e Commission, Délibère : Article premier. — Un secours une fois payé de 150 francs est accordé à Mme veuve Mesnier, demeurant 4, rue Mornay, à Paris. Art. 2. — La dépense sera imputée sur le chap. 5, art. 56, du budget de l'exercice 1901. 1901. P. 602. Communication relative à la dissolution de l'École Professionnelle menuiserie (M. Chausse, rapporteur). Le Conseil, Vu la pétition de l'École professionnelle menuiserie du département de Seine-et-Oise, de Chevry, 5, relative à la dissolution de la société; Vu l'article 29 des statuts de la société contenant notamment : dissolution, etc.; Invite M. le Préfet de la Seine: 1° À déléguer un représentant de l'administration pour recevoir les contours de la donation; 2° À accepter, au nom de la ville, la donation de l'actif de la Société disponible après liquidation; 3° À soumettre au Conseil municipal, propositions pour l'emploi de cette donation au profit d'une école similaire. 1901. P. 700. Secours de 100 francs à Mme Camille Bias (M. Gay, rapporteur). Le Conseil, Vu la pétition de Mme Sur le rapport de son Bureau, Vu l'article de Journaud, Article premier. — Un secours une fois payé de 100 francs est accordé à Mme Garnier, rue de Paradis, 49. Art. 2. La dépense sera imputée sur le chap. 5, art. 56; du budget de l'exercice 1901. Accorde un subvention de 200 francs à la société de la réfection (M. Dausset, rapporteur). Le Conseil, Vu la pétition par laquelle les garçons d'hôtel de Paris, rue Taitboute, 9, sollicitent le renouvellement de la subvention de 200 francs, des en centimes de Paris en faveur de la société organisée par eux. Sur les conclusions de sa 4e Commission, Délibère : Article premier. — Une subvention de 200 francs est accordée à la société tant que société d'entraînement. Art. 2. Cette subvention sera remise à M. Léon Verny, président de ladite société. Art. 3.
Gay, rapporteur). Le Conseil, Vu la pétition de Mme Sur le rapport de son Bureau, Vu l'article de Journaud, Article premier. — Un secours une fois payé de 100 francs est accordé à Mme Garnier, rue de Paradis, 49. Art. 2. La dépense sera imputée sur le chap. 5, art. 56; du budget de l'exercice 1901. Accorde un subvention de 200 francs à la société de la réfection (M. Dausset, rapporteur). Le Conseil, Vu la pétition par laquelle les garçons d'hôtel de Paris, rue Taitboute, 9, sollicitent le renouvellement de la subvention de 200 francs, des en centimes de Paris en faveur de la société organisée par eux. Sur les conclusions de sa 4e Commission, Délibère : Article premier. — Une subvention de 200 francs est accordée à la société tant que société d'entraînement. Art. 2. Cette subvention sera remise à M. Léon Verny, président de ladite société. Art. 3. La dépense sera imputée sur le crédit du 5ème chapitre inscrit au budget de 1900 pour subventions aux associations libres d'enseignement, chap. 19, art. 85. L'Administration est invitée à en faire état dans le rapport général sur les associations libres d'enseignement. 1901. P. 743. Allocation d'une subvention de 900 francs à l'Association des instituteurs. Éducation et le patronage de l'Association des institutrices de l'éducation et le patronage de la Lettre Somale sera imputée sur le déficit inscrit sera imputé sur le reliquat du crédit inscrit au budget de 900 francs en faveur des sociétés libres 1. La dépense, s'élevant à 4,000 francs, est accordée à l'Association des institutrices d'éducation et le patronage de la Lettre Somale. Le président de l'association est invité à comprendre cette association dans ses propositions générales sur les sociétés en 1901.P.744, on D' à la Commission par M. Barstenet, apporteur. Le Conseil municipal a décidé, par laquelle M. Ch. Delaunay, sollicite l'accord de la ville de Paris d'un certain soutien financier. Paris d'un certain soutien financier pour le « Dictionnaire général de la langue française », par MM. Hatz, Darmsteter et Thomas; Par MM. Hatz concluant, Commission, 3e Commission, oùverte. Seront achetés au prix de 60
à l'Association des instituteurs. Éducation et le patronage de l'Association des institutrices de l'éducation et le patronage de la Lettre Somale sera imputée sur le déficit inscrit sera imputé sur le reliquat du crédit inscrit au budget de 900 francs en faveur des sociétés libres 1. La dépense, s'élevant à 4,000 francs, est accordée à l'Association des institutrices d'éducation et le patronage de la Lettre Somale. Le président de l'association est invité à comprendre cette association dans ses propositions générales sur les sociétés en 1901.P.744, on D' à la Commission par M. Barstenet, apporteur. Le Conseil municipal a décidé, par laquelle M. Ch. Delaunay, sollicite l'accord de la ville de Paris d'un certain soutien financier. Paris d'un certain soutien financier pour le « Dictionnaire général de la langue française », par MM. Hatz, Darmsteter et Thomas; Par MM. Hatz concluant, Commission, 3e Commission, oùverte. Seront achetés au prix de 60 francs l'unité, vingt et un exemplaires du « Dictionnaire général de la langue française », deux volumes, de la langue française » par MM. Hatz, Darmsteter et Thomas; et à la Bibliothèque des musées et de la bibliothèque du Conseil municipal. Le Conseil municipal, à la demande de l'Administration (du Contrôle des intérêts généraux des 10e et 18e arrondissements), concluant aux conclusions présentées au Conseil, au nom de la 3e Commission de l'Administration, Comité des intérêts généraux des 10e et 18e arrondissements demandant l'amélioration de l'éclairage de diverses voies publiques dans ces arrondissements. 1899. 1372.— Allocation d'un crédit de 38 fr. 93 c. pour la part contributive de la Ville dans les frais de curage des fossés dépendant du canal de l'Ourcq (M. Ernest Moreau, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine propose d'allouer un crédit de 38 fr. 23 c. pour le paiement de la part contributive de la ville de Paris dans le curage des fossés avoisinants le canal de l'Ourcq; Vu le rapport du directeur administratif de la Voie publique et des Eaux et égouts, Délibère : Il est alloué un crédit de 38 fr. 23 c. pour assurer le
Contrôle des intérêts généraux des 10e et 18e arrondissements), concluant aux conclusions présentées au Conseil, au nom de la 3e Commission de l'Administration, Comité des intérêts généraux des 10e et 18e arrondissements demandant l'amélioration de l'éclairage de diverses voies publiques dans ces arrondissements. 1899. 1372.— Allocation d'un crédit de 38 fr. 93 c. pour la part contributive de la Ville dans les frais de curage des fossés dépendant du canal de l'Ourcq (M. Ernest Moreau, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine propose d'allouer un crédit de 38 fr. 23 c. pour le paiement de la part contributive de la ville de Paris dans le curage des fossés avoisinants le canal de l'Ourcq; Vu le rapport du directeur administratif de la Voie publique et des Eaux et égouts, Délibère : Il est alloué un crédit de 38 fr. 23 c. pour assurer le paiement, entre les mains du percepteur de Claye (Seine-et-Marne), de la part contributive de la ville de Paris dans le curage des fossés dépendant du canal de l'Ourcq, en 1896-1897. Cette dépense sera imputée sur le crédit inscrit au chapitre 26, article unique (17-6), du budget de l'exercice 1901. Le Conseil, Vu le mémoire préfectoral en date du 2 mars 1901 et la pétition par laquelle le directeur de l'École et dispensaire dentaires de Paris, rue de La Tour-d'Auvergne, 45, sollicite le renouvellement pour 1900 d'une subvention de 500 francs que le Conseil municipal lui avait allouée précédemment en échange de deux bourses annuelles offertes à des enfants des écoles publiques de Paris; Sur le rapport verbal de M. Dausset, au nom de la 4e Commission, Délibère : Article premier. — Une subvention de 500 francs est accordée à l'École et dispensaire dentaires de Paris, dont le siège social est rue de La Tour-d'Auvergne, 45. Art. 2. — Cette somme sera versée entre les mains du représentant dûment qualifié de ladite société. Art. 3. — La dépense sera prélevée sur la réserve du budget de l'exercice 1901, chap. 23, article unique, et rattachée au chapitre 18, art. 19 bis, dudit
Conseil, Vu le mémoire préfectoral en date du 2 mars 1901 et la pétition par laquelle le directeur de l'École et dispensaire dentaires de Paris, rue de La Tour-d'Auvergne, 45, sollicite le renouvellement pour 1900 d'une subvention de 500 francs que le Conseil municipal lui avait allouée précédemment en échange de deux bourses annuelles offertes à des enfants des écoles publiques de Paris; Sur le rapport verbal de M. Dausset, au nom de la 4e Commission, Délibère : Article premier. — Une subvention de 500 francs est accordée à l'École et dispensaire dentaires de Paris, dont le siège social est rue de La Tour-d'Auvergne, 45. Art. 2. — Cette somme sera versée entre les mains du représentant dûment qualifié de ladite société. Art. 3. — La dépense sera prélevée sur la réserve du budget de l'exercice 1901, chap. 23, article unique, et rattachée au chapitre 18, art. 19 bis, dudit budget. Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 19 mars 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose d'affecter l'hôtel de Lauzun à l'installation d'un musée municipal dit « Musée du 17e siècle », Délibère : Article premier, — L'hôtel de Lauzun sera affecté à l'installation d'un musée qui sera dénommé « Musée du 17e siècle » et à des expositions temporaires des estampes qui, au musée Carnavalet, ne peuvent être accessibles au public. Art. 2. — La conservation du Musée du 17e siècle sera assurée par le personnel du Musée historique de la ville de Paris (musée Carnavalet). Art. 3. L'Administration est invitée à organiser à l'hôtel de Lauzun une exposition publique de meubles, tableaux et armes d'art de l'époque. Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 23 mars 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose la transformation en section d'enseignement professionnel d'une section de 1re année au cours complémentaire de garçons sis rue Blomet, Est d'avis : Qu'il y a lieu de transformer, à partir du 1er octobre 1901, en section d'enseignement professionnel une section de 1re année au cours complémentaire de garçons sis rue Blomet; Délibère : La
d'un musée qui sera dénommé « Musée du 17e siècle » et à des expositions temporaires des estampes qui, au musée Carnavalet, ne peuvent être accessibles au public. Art. 2. — La conservation du Musée du 17e siècle sera assurée par le personnel du Musée historique de la ville de Paris (musée Carnavalet). Art. 3. L'Administration est invitée à organiser à l'hôtel de Lauzun une exposition publique de meubles, tableaux et armes d'art de l'époque. Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 23 mars 1900, par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose la transformation en section d'enseignement professionnel d'une section de 1re année au cours complémentaire de garçons sis rue Blomet, Est d'avis : Qu'il y a lieu de transformer, à partir du 1er octobre 1901, en section d'enseignement professionnel une section de 1re année au cours complémentaire de garçons sis rue Blomet; Délibère : La dépense, s'élevant à 1,000 francs pour l'année 1901, sera imputée, savoir : 1° Jusqu'à concurrence de 450 francs (montant pour trois mois d'un traitement d'instituteur adjoint de 1,800 francs par an), sur le chap. 19, art. 16, sous-détail 1°, dudit budget; 2° Jusqu'à concurrence de 150 francs (montant pour trois mois d'une indemnité de logement de 600 francs par an), sur le chap. 19, art. 16, sous-détail 2°, dudit budget; 3° Jusqu'à concurrence de 400 francs (montant des fournitures d'objets mobiliers pour la section d'enseignement professionnel de Ire année), sur le crédit inscrit au budget de 1901, chap. 19, art. 17, sous-détail 1°, Fournitures scolaires et fournitures diverses. 1900. 911. — Approbation d'une soumission pour l'exploitation des domaines d'Achères (M. Maurice Spronck, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose : 1° De donner acte à M. Maillard, syndic de la faillite de M. Bonna, de la résiliation des baux dont ce dernier était titulaire pour l'exploitation des fermes de Fromainville, de Garenne et des Fonceaux, ainsi que des réserves boisées et des prairies vergers en dépendant; 2° D'approuver la soumission de MM. Maillard et Bonna pour l'exploitation provisoire desdits domaines du
mois d'une indemnité de logement de 600 francs par an), sur le chap. 19, art. 16, sous-détail 2°, dudit budget; 3° Jusqu'à concurrence de 400 francs (montant des fournitures d'objets mobiliers pour la section d'enseignement professionnel de Ire année), sur le crédit inscrit au budget de 1901, chap. 19, art. 17, sous-détail 1°, Fournitures scolaires et fournitures diverses. 1900. 911. — Approbation d'une soumission pour l'exploitation des domaines d'Achères (M. Maurice Spronck, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose : 1° De donner acte à M. Maillard, syndic de la faillite de M. Bonna, de la résiliation des baux dont ce dernier était titulaire pour l'exploitation des fermes de Fromainville, de Garenne et des Fonceaux, ainsi que des réserves boisées et des prairies vergers en dépendant; 2° D'approuver la soumission de MM. Maillard et Bonna pour l'exploitation provisoire desdits domaines du 1er avril au 11 novembre 1901; Vu la lettre, en date du 2 mars 1901, par laquelle M. Maillard dénonce lesdits baux; Vu la soumission susvisée; Vu le rapport de la Commission instituée pour l'examen des mesures à prendre en vue de l'exploitation des domaines du parc agricole d'Achères; Vu le rapport de sa 6e Commission, Délibère : Article premier. — Il y a lieu de donner acte à M. Maillard, syndic de la faillite de M. Bonna, de la résiliation, pour le 1er avril 1901, des baux dont était titulaire M. Bonna, 7, rue de l'Isly, à Paris, pour l'exploitation des fermes de Fromainville, de Garenne et des Fonceaux, ainsi que des réserves boisées et des prairies vergers en dépendant. Art. 2. — La soumission susvisée de MM. Maillard et Bonna pour l'exploitation provisoire desdits domaines, du 1er avril au 11 novembre 1901, est acceptée. Cette exploitation s'effectuera aux clauses et conditions insérées à ladite soumission. 1900. 1934. — Réorganisation de la Commission des beaux-arts (M. Deville, rapporteur). M. Deville, au nom de la 4e Commission, propose d'émettre un avis favorable à la réorganisation de la Commission des beaux-arts suivant les propositions d'un mémoire préfectoral en date du 25
le rapport de sa 6e Commission, Délibère : Article premier. — Il y a lieu de donner acte à M. Maillard, syndic de la faillite de M. Bonna, de la résiliation, pour le 1er avril 1901, des baux dont était titulaire M. Bonna, 7, rue de l'Isly, à Paris, pour l'exploitation des fermes de Fromainville, de Garenne et des Fonceaux, ainsi que des réserves boisées et des prairies vergers en dépendant. Art. 2. — La soumission susvisée de MM. Maillard et Bonna pour l'exploitation provisoire desdits domaines, du 1er avril au 11 novembre 1901, est acceptée. Cette exploitation s'effectuera aux clauses et conditions insérées à ladite soumission. 1900. 1934. — Réorganisation de la Commission des beaux-arts (M. Deville, rapporteur). M. Deville, au nom de la 4e Commission, propose d'émettre un avis favorable à la réorganisation de la Commission des beaux-arts suivant les propositions d'un mémoire préfectoral en date du 25 juin 1900, propositions qui seront modifiées d'accord entre la 4e Commission et l'Administration. Ces conclusions sont adoptées. 1900. 2010. — Indemnités à divers agents des services technique et administratif et médailles aux ouvriers à l'occasion de l'achèvement de la dérivaison du Loing et du Lunain (M. Maurice Spronck, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose d'allouer, à l'occasion de l'achèvement des travaux de dérivaison des eaux du Loing et du Lunain, des gratifications extraordinaires à divers agents du service technique et du service administratif et des médailles commémoratives aux ouvriers qui se sont fait remarqués par leur zèle; Vu le rapport du directeur administratif de la Voie publique et des Eaux et égouts; Sur le rapport présenté par M. Maurice Spronck au nom de la 6e Commission, Délibère : Article premier. — M. le Préfet de la Seine est autorisé à accorder des gratifications extraordinaires, une fois payées, aux agents ci-après dénommés du personnel technique et du personnel administratif qui ont collaboré aux travaux d'adduction des eaux du Loing et du Lunain : I. — Personnel technique : M. Standt, conducteur municipal, 1,000 fr. M. Voilée, conducteur municipal, 800 fr. M.
Conseil, Vu le mémoire par lequel M. le Préfet de la Seine lui propose d'allouer, à l'occasion de l'achèvement des travaux de dérivaison des eaux du Loing et du Lunain, des gratifications extraordinaires à divers agents du service technique et du service administratif et des médailles commémoratives aux ouvriers qui se sont fait remarqués par leur zèle; Vu le rapport du directeur administratif de la Voie publique et des Eaux et égouts; Sur le rapport présenté par M. Maurice Spronck au nom de la 6e Commission, Délibère : Article premier. — M. le Préfet de la Seine est autorisé à accorder des gratifications extraordinaires, une fois payées, aux agents ci-après dénommés du personnel technique et du personnel administratif qui ont collaboré aux travaux d'adduction des eaux du Loing et du Lunain : I. — Personnel technique : M. Standt, conducteur municipal, 1,000 fr. M. Voilée, conducteur municipal, 800 fr. M. Convert, conducteur des Ponts et chaussées, 500 francs. M. Souquières, conducteur municipal, 500 francs. M. Leblois, conducteur municipal, 500 fr. M. Cacheux, conducteur municipal, 300 fr. M. Trélise, piqueur, 300 francs. M. Desjardins, piqueur, 300 francs. M. Marquilly, piqueur, 200 francs. M. Breuval, piqueur, 200 francs. M. Ramel, piqueur, 200 francs. M. Lejard, piqueur, 200 francs. M. Huchard, piqueur, 200 francs. M. Gaud, comptable, 200 francs. M. Vincent, surveillant, 200 francs. M. Lisnard, surveillant, 200 francs. M. Faure, surveillant, 200 francs. M. Prince, surveillant, 200 francs. M. Pigeard, surveillant, 150 francs. M. Pastout, surveillant, 150 francs. M. Chapron, surveillant, 150 francs. M. Lardillier, surveillant, 150 francs. M. Bellut, surveillant, 150 francs. M. Vaclin, surveillant, 150 francs. M. Fleury, surveillant, 150 francs. M. François, surveillant, 150 francs. M. Maron, surveillant, 150 francs. M. Luquet, piqueur, 400 francs. M. Vignes, commis auxiliaire, 200 francs. M. Wollenweber, conducteur, 300 francs. M. Vermeillet, piqueur, 300 francs. M. Lanier, piqueur, 200 francs. II. — Personnel administratif : M. Zaleski, chef de bureau des Eaux, 500 fr. M. Bonnevalle, chef du Secrétariat de la direction, 500 francs. M. Gallais, sous-chef du bureau des Eaux, 500 francs. M. Maitre, secrétaire administratif de la 66 Commission, 500 francs.
francs. M. Lejard, piqueur, 200 francs. M. Huchard, piqueur, 200 francs. M. Gaud, comptable, 200 francs. M. Vincent, surveillant, 200 francs. M. Lisnard, surveillant, 200 francs. M. Faure, surveillant, 200 francs. M. Prince, surveillant, 200 francs. M. Pigeard, surveillant, 150 francs. M. Pastout, surveillant, 150 francs. M. Chapron, surveillant, 150 francs. M. Lardillier, surveillant, 150 francs. M. Bellut, surveillant, 150 francs. M. Vaclin, surveillant, 150 francs. M. Fleury, surveillant, 150 francs. M. François, surveillant, 150 francs. M. Maron, surveillant, 150 francs. M. Luquet, piqueur, 400 francs. M. Vignes, commis auxiliaire, 200 francs. M. Wollenweber, conducteur, 300 francs. M. Vermeillet, piqueur, 300 francs. M. Lanier, piqueur, 200 francs. II. — Personnel administratif : M. Zaleski, chef de bureau des Eaux, 500 fr. M. Bonnevalle, chef du Secrétariat de la direction, 500 francs. M. Gallais, sous-chef du bureau des Eaux, 500 francs. M. Maitre, secrétaire administratif de la 66 Commission, 500 francs. M. Amyot, commis principal des Eaux, 400 francs. M. Renard, piqueur des Eaux, 200 francs. M. Daubanton, chef de bureau à la Caisse municipale, 400 francs. M. Leyssale-Cumond, sous-chef à la direction des Finances, 300 francs. M. Foyatier, commis principal à la direction des Finances, 200 francs. M. Bonnard, commis rédacteur à la direction des Finances, 150 francs. Total, 12,600 francs. Art. 2. — Des médailles seront décernées, au nom de la ville de Paris, aux ouvriers qui se sont fait remarqués par leur plus grand zèle, savoir : M. Lescure (Jean), ouvrier maçon. M. Finot (Jules), chef plombier. M. Bugnard (François), chef d'équipe de fontainerie. M. Romion (Charles), plombier. M. Quelorget (Joseph), chef de chantier. M. Taurisson (Pierre), chef mineur. M. Touchet (Emile), maçon cimentier. M. Pansier (Jean), mécanicien. M. Monatte (Claude), chef mineur. M. Desnœlles (Louis), chef maçon. M. Bissérier (Louis), chef maçon. Art. 3. — La dépense, s'élevant à la somme de 13,150 francs, savoir : 12,600 francs pour les gratifications et 550 francs pour les médailles, sera imputée sur le chap. 56, § 3, art. R, du budget de l'exercice 1900, avec rattachement : Au chap. 56, § 3/A, art. 4/21° (P. E.), pour 8,950 francs;
rédacteur à la direction des Finances, 150 francs. Total, 12,600 francs. Art. 2. — Des médailles seront décernées, au nom de la ville de Paris, aux ouvriers qui se sont fait remarqués par leur plus grand zèle, savoir : M. Lescure (Jean), ouvrier maçon. M. Finot (Jules), chef plombier. M. Bugnard (François), chef d'équipe de fontainerie. M. Romion (Charles), plombier. M. Quelorget (Joseph), chef de chantier. M. Taurisson (Pierre), chef mineur. M. Touchet (Emile), maçon cimentier. M. Pansier (Jean), mécanicien. M. Monatte (Claude), chef mineur. M. Desnœlles (Louis), chef maçon. M. Bissérier (Louis), chef maçon. Art. 3. — La dépense, s'élevant à la somme de 13,150 francs, savoir : 12,600 francs pour les gratifications et 550 francs pour les médailles, sera imputée sur le chap. 56, § 3, art. R, du budget de l'exercice 1900, avec rattachement : Au chap. 56, § 3/A, art. 4/21° (P. E.), pour 8,950 francs; Au chap. 56, § 3/A, art. 4/21° (P. I), pour 3,650 francs; Au chap. 56, § 3/A, art. 4/21°, pour 550 fr. Art. 4. Ladite dépense de 13,150 francs sera prélevée sur le montant des autorisations fixées par la délibération du 27 décembre 1895 relative à la dérivation du Loing et du Lunain. 1900.2299 ; —1901.305. — Les objets sont mis en vente du marché du Temple (M. L. Achille, rapporteur), Le Conseil, Vu le mémoire, en date du 8 décembre 1899, relatif à la mise en vente du marché du Temple; et le mémoire, en date du 15 janvier 1901, par lequel M. le Préfet de Seine-et-Oise : 1° De désaffecter ce marché; 2° De le vendre aux enchères; 3° D'approuver le projet de remaniement, conformément au projet de la direction d'Architecture; Vu le rapport contenant le projet d'Architecture, ensemble le détaillement du marché alimentaire, du café, et la friperie, ainsi que le plan du marché et la note du 13 janvier 1901; Vu le mémoire introduit le 6 février 1899; Vu le rapport imprimé de 1901 présenté par M. L. Achille, au nom de la mission, Délibère Article premier. Il est décidé que pour la partie du marché