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PRÉFECTURE D'ORAN RECUEIL OFFICIEL DES ACTES ADMINISTRATIFS --- Année 1886. IVe 3 SOMMAIRE I. Naturalisations. Instructions relatives aux demandes formées par deux époux, la femme n'ayant pas 21 ans. Il. Sûreté générale.– Emigrations. III. Hôpitaux. Fixation du prix de journée en 1886 pour les hôpitaux d'Oran, Aïn Témouchent, Saint-Denis-du-Sig et Relizane. IV. Agriculture. Industrie chevaline. Institution d'une Stud-Book de la race barbe pure. V. Recrutement. Services auxiliaires. Avis. VI. Monnaies. Cours légal. - Avis. VII. Agriculture. Concours pour six emplois de professeur départemental d'agriculture. Avis. VIII. Police médicale 1886. Liste nominale des médecins, chirurgiens, officiers de santé, sages-femmes et vétérinaires départementaux d'Oran. N. 195R Oran, le 12 Mars 1886. CIRCULAIRE A Messieurs les Sous-Préfets, Administrateurs et Maires du Département d'Oran. A l'occasion d'une demande de naturalisation formée par deux époux de nationalité allemande, et résidant en Algérie, M. le Ministre de la Justice, en transmettant à M. le Gouverneur général, l'amplification du décret de naturalisation destiné au mari lui a fait connaître que : « La section de législation de la Justice et des affaires étrangères du Conseil d'Etat a, dans sa séance du 26 novembre 1883, émis l'avis selon que la femme du postulant étant mineure, ne pouvait changer de nationalité. » En conséquence, la pétitionnaire a été avisée que, conformément aux instructions émanant de la chancellerie, elle pouvait présenter une nouvelle demande en naturalisation, aussitôt qu'elle aurait atteint sa vingtunième année. Cette disposition n'est pas applicable à la femme, née française, dont le mari sujet étranger solliciterait la nationalité française ; M. le Garde des Sceaux a adressé à ce sujet à M. le Gouverneur général, à la date du 8 février courant, une dépêche d'où s'extrait le passage suivant. « D'après un avis émis par le Conseil d'Etat, dans ses séances des 12 et 19 Mars 1884, la femme française qui a épousé un étranger, peut, quoique mineure, être réintégrée, alors que celui-ci acquiert la nationalité française. » J'ai l'honneur de vous prier, Messieurs, de vouloir bien prendre les mesures nécessaires pour qu'à l'avenir ces décisions de principes soient strictement observées, lors des déclarations des demandes en
de nationalité. » En conséquence, la pétitionnaire a été avisée que, conformément aux instructions émanant de la chancellerie, elle pouvait présenter une nouvelle demande en naturalisation, aussitôt qu'elle aurait atteint sa vingtunième année. Cette disposition n'est pas applicable à la femme, née française, dont le mari sujet étranger solliciterait la nationalité française ; M. le Garde des Sceaux a adressé à ce sujet à M. le Gouverneur général, à la date du 8 février courant, une dépêche d'où s'extrait le passage suivant. « D'après un avis émis par le Conseil d'Etat, dans ses séances des 12 et 19 Mars 1884, la femme française qui a épousé un étranger, peut, quoique mineure, être réintégrée, alors que celui-ci acquiert la nationalité française. » J'ai l'honneur de vous prier, Messieurs, de vouloir bien prendre les mesures nécessaires pour qu'à l'avenir ces décisions de principes soient strictement observées, lors des déclarations des demandes en naturalisation. Recevez, etc., etc. Le Préfet, DUNAIGRE. IMMIGRATION Pays signalés L'attention de MM. les Sous-Préfets, Administrateurs et Maires du département est particulièrement appelée sur les instructions suivantes transmises par le Ministre de l'Intérieur. Monsieur le Préfet, Un certain nombre de nos compatriotes émigrent chaque année dans les divers Etats de l'Amérique, séduits par l'espérance d'une fortune rapide ou de salaires rémunérateurs. Si quelques-uns réussissent à s'établir en des conditions avantageuses, aux prix de souffrances de toute nature, la plupart échouent dans leur entreprise et regrettent, trop tard, la détermination qui les a arrachés au sol natal. Même lorsqu'elle s'effectue dans les conditions les plus favorables, l'émigration constitue une aventure pleine de périls. Elle n'offre d'ailleurs quelques chances de succès que si l'émigrant va s'établir dans un pays où ses aptitudes puissent être utilisées et qu'il emporte avec lui des ressources suffisantes pour pourvoir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait trouvé l'occasion d'exercer sa profession ou d'exploiter une industrie. Il y aurait donc tout profit pour les émigrants, avant de contracter un engagement sur la foi de promesses dépourvues de toute garantie, à se renseigner auprès des autorités locales. Bien que les Maires ne disposent d'aucun moyen de contrainte pour
l'Amérique, séduits par l'espérance d'une fortune rapide ou de salaires rémunérateurs. Si quelques-uns réussissent à s'établir en des conditions avantageuses, aux prix de souffrances de toute nature, la plupart échouent dans leur entreprise et regrettent, trop tard, la détermination qui les a arrachés au sol natal. Même lorsqu'elle s'effectue dans les conditions les plus favorables, l'émigration constitue une aventure pleine de périls. Elle n'offre d'ailleurs quelques chances de succès que si l'émigrant va s'établir dans un pays où ses aptitudes puissent être utilisées et qu'il emporte avec lui des ressources suffisantes pour pourvoir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait trouvé l'occasion d'exercer sa profession ou d'exploiter une industrie. Il y aurait donc tout profit pour les émigrants, avant de contracter un engagement sur la foi de promesses dépourvues de toute garantie, à se renseigner auprès des autorités locales. Bien que les Maires ne disposent d'aucun moyen de contrainte pour empêcher leur départ, ils pourraient, principalement dans les communes rurales, intervenir utilement d'office, pour opposer aux suggestions d'agents stimulés par l'appât d'une prime, les conseils désintéressés de la prudence et de la raison. Des Commissaires de police pourraient à l'occasion, rendre le même service dans les communes urbaines. Pour ces motifs, j'ai décidé qu'à dater de ce jour les pays où l'émigration présente peu de chances de succès seront régulièrement signalés à votre administration. Vous voudrez bien de votre côté les porter, dans le plus bref délai possible, à la connaissance de MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police de votre département, par la voie du Recueil des Actes Administratifs. Actuellement l'émigration s'opère en des conditions défavorables, et conséquemment il y a lieu de détourner nos compatriotes d'émigrer, dans les pays ci-après : Le Mexique, la République Dominicaine, le Venezuela, le Brésil et les Etats-Unis de l'Amérique du Nord. Si des renseignements satisfaisants me sont fournis ultérieurement sur l'émigration dans l'un ou l'autre des pays signalés, vous en recevrez avis. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, etc., etc. Le Ministre de l'Intérieur, Signé : SARRIEN, ÉMIGRATION Paris, le 25 février 1880. Pays signalés Canada
motifs, j'ai décidé qu'à dater de ce jour les pays où l'émigration présente peu de chances de succès seront régulièrement signalés à votre administration. Vous voudrez bien de votre côté les porter, dans le plus bref délai possible, à la connaissance de MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police de votre département, par la voie du Recueil des Actes Administratifs. Actuellement l'émigration s'opère en des conditions défavorables, et conséquemment il y a lieu de détourner nos compatriotes d'émigrer, dans les pays ci-après : Le Mexique, la République Dominicaine, le Venezuela, le Brésil et les Etats-Unis de l'Amérique du Nord. Si des renseignements satisfaisants me sont fournis ultérieurement sur l'émigration dans l'un ou l'autre des pays signalés, vous en recevrez avis. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, etc., etc. Le Ministre de l'Intérieur, Signé : SARRIEN, ÉMIGRATION Paris, le 25 février 1880. Pays signalés Canada Monsieur le Préfet, par ma circulaire du 16 janvier dernier, j'ai signalé à votre attention quelques contrées d'Amérique où l'émigration ne s'effectue pas actuellement dans des conditions satisfaisantes. Comme suite à cette communication, j'ai l'honneur de vous adresser au sujet de l'émigration au Canada des instructions que les actes de certaines agences me semblent avoir rendues nécessaires. Le Canada ne convient qu'à deux catégories d'émigrants : 1° Ceux qui sont décidés à vivre du produit du travail agricole en louant leurs services aux propriétaires du sol ; 2° ceux qui disposent de ressources pécuniaires suffisantes pour s'établir à leur propre compte. Les autres sont condamnés à la misère. Les facilités que l'on trouverait dans ce pays pour se procurer des emplois, les salaires élevés dont on offre l'appât aux émigrants en négligeant de les avertir qu'ils sont proportionnés aux prix de la vie matérielle ; les établissements entretenus à grands frais par le Gouvernement Canadien où les immigrants seraient logés et nourris gratuitement en attendant d'avoir trouvé un emploi ; les traités passés avec le même Gouvernement sont autant d'inventions d'agents sans scrupules. Ceux de nos compatriotes qui se laissent prendre à ces fallacieuses promesses s'exposent à de cruelles déceptions.
certaines agences me semblent avoir rendues nécessaires. Le Canada ne convient qu'à deux catégories d'émigrants : 1° Ceux qui sont décidés à vivre du produit du travail agricole en louant leurs services aux propriétaires du sol ; 2° ceux qui disposent de ressources pécuniaires suffisantes pour s'établir à leur propre compte. Les autres sont condamnés à la misère. Les facilités que l'on trouverait dans ce pays pour se procurer des emplois, les salaires élevés dont on offre l'appât aux émigrants en négligeant de les avertir qu'ils sont proportionnés aux prix de la vie matérielle ; les établissements entretenus à grands frais par le Gouvernement Canadien où les immigrants seraient logés et nourris gratuitement en attendant d'avoir trouvé un emploi ; les traités passés avec le même Gouvernement sont autant d'inventions d'agents sans scrupules. Ceux de nos compatriotes qui se laissent prendre à ces fallacieuses promesses s'exposent à de cruelles déceptions. Les nombreuses demandes en rapatriement adressées par des Français qui au cours de ces dernières années, ont émigré au Canada, les avis réitérés de nos agents consulaires, les avis de la Presse locale et les plaintes des populations de race française établies dans ce pays ne laissent aucun doute sur ce point. Je vous prie de porter les renseignements qui précèdent, par la voie du "Recueil des Actes Administratifs à la connaissance de MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police de votre département. Je compte qu'ils voudront bien, toutes les fois qu'ils en auront l'occasion, interposer leurs bons offices pour détourner d'émigrer au Canada ceux de nos compatriotes qui ne remplissent pas les conditions d'aptitude et de fortune indispensables au succès de leur entreprise. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre de l'Intérieur, Signé : SARRIEN. ALGÉRIE PRÉFECTURE D'ORAN 2e Bureau HÔPITAL CIVIL d'Aïn-Temouchent • Fixation du prix de journée en 1886. ARRÊTÉ Le Préfet du Département d'Oran, Chevalier de la Légion d'Honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents : GUÉRIDO. Conseillers. BORRELLY, Conseillers. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'Assistance hospitalière en Algérie, notamment l'art.
ce point. Je vous prie de porter les renseignements qui précèdent, par la voie du "Recueil des Actes Administratifs à la connaissance de MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police de votre département. Je compte qu'ils voudront bien, toutes les fois qu'ils en auront l'occasion, interposer leurs bons offices pour détourner d'émigrer au Canada ceux de nos compatriotes qui ne remplissent pas les conditions d'aptitude et de fortune indispensables au succès de leur entreprise. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre de l'Intérieur, Signé : SARRIEN. ALGÉRIE PRÉFECTURE D'ORAN 2e Bureau HÔPITAL CIVIL d'Aïn-Temouchent • Fixation du prix de journée en 1886. ARRÊTÉ Le Préfet du Département d'Oran, Chevalier de la Légion d'Honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents : GUÉRIDO. Conseillers. BORRELLY, Conseillers. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'Assistance hospitalière en Algérie, notamment l'art. 20, relatif à la fixation du tarif du prix de remboursement des journées de malades. Vu les instructions adressées sans résultat des 8, 26 janvier et 17 février derniers, à M. le Directeur de l'Hôpital Civil d'Aïn-Temouchent, l'invitant à présenter ses propositions pour la fixation dans le dit hôpital, du prix de journée de malade en 1886. Vu notre arrêté du 30 janvier 1886, portant fixation pour cet hôpital du prix de remboursement de la journée en 1885. Considérant qu'il y a urgence à fixer pour 1886, le prix de remboursement de la journée dans l'hôpital susdit. ARRÊTE : Article premier Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades pour l'année 1886, dans l'Hôpital Civil d'Aïn-Temouchent, est fixé ainsi qu'il suit : Catégorie Unique. 2 f. 15. Art. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et M. le Directeur de l'Hôpital Civil d'Aïn-Temouchent, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des actes administratifs de la Préfecture. Oran, le 6 mars 1886. Le Préfet, DUNAIGRE. ALGÉRIE PRÉFECTURE D'ORAN 2e Bureau HÔPITAL CIVIL DE SAINT-DENIS-DU-SIG ARRÊTÉ Le Préfet du département d'Oran, chevalier de la Légion d'honneur,
prix de journée de malade en 1886. Vu notre arrêté du 30 janvier 1886, portant fixation pour cet hôpital du prix de remboursement de la journée en 1885. Considérant qu'il y a urgence à fixer pour 1886, le prix de remboursement de la journée dans l'hôpital susdit. ARRÊTE : Article premier Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades pour l'année 1886, dans l'Hôpital Civil d'Aïn-Temouchent, est fixé ainsi qu'il suit : Catégorie Unique. 2 f. 15. Art. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et M. le Directeur de l'Hôpital Civil d'Aïn-Temouchent, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des actes administratifs de la Préfecture. Oran, le 6 mars 1886. Le Préfet, DUNAIGRE. ALGÉRIE PRÉFECTURE D'ORAN 2e Bureau HÔPITAL CIVIL DE SAINT-DENIS-DU-SIG ARRÊTÉ Le Préfet du département d'Oran, chevalier de la Légion d'honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents : MM. Borreilly et Guérin, conseillers. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'assistance hospitalière en Algérie, notamment l'art. 20, relatif à la fixation du tarif du prix de remboursement des journées des malades ; Vu les instructions adressées sans résultat, les 8, 26 janvier et 18 février derniers à M. le Maire président de la Commission administrative de l'hôpital civil de Saint-Denis-du-Sig, l'invitant à présenter ses propositions pour la fixation du prix de journée de malade dans le dit hôpital, en 1886. Vu notre arrêté du 30 janvier 1885, portant fixation pour cet hôpital du prix de remboursement de la journée en 1885. Considérant qu'il y a urgence à fixer pour 1886, le prix de remboursement de la journée dans l'hôpital civil susdit. ARRÊTE : ART. 1er. Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades, pour l'année 1886, dans l'hôpital civil de Saint-Denis-du-Sig, est fixé ainsi qu'il suit : 1re Catégorie, (malades en cabinet) 3 f. 2e id. (id. en salle) 2.05 3e id. convalescents 1.30 48 id. Enfants en salle de, 0.75 ART. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et
adressées sans résultat, les 8, 26 janvier et 18 février derniers à M. le Maire président de la Commission administrative de l'hôpital civil de Saint-Denis-du-Sig, l'invitant à présenter ses propositions pour la fixation du prix de journée de malade dans le dit hôpital, en 1886. Vu notre arrêté du 30 janvier 1885, portant fixation pour cet hôpital du prix de remboursement de la journée en 1885. Considérant qu'il y a urgence à fixer pour 1886, le prix de remboursement de la journée dans l'hôpital civil susdit. ARRÊTE : ART. 1er. Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades, pour l'année 1886, dans l'hôpital civil de Saint-Denis-du-Sig, est fixé ainsi qu'il suit : 1re Catégorie, (malades en cabinet) 3 f. 2e id. (id. en salle) 2.05 3e id. convalescents 1.30 48 id. Enfants en salle de, 0.75 ART. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et M. le Maire Président de la Commission administrative de l'hôpital civil de Saint-Denis-du-Sig, sont chargés chacun en ce qui le concerne d'assurer l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil des actes administratifs de la Préfecture. Oran, le 6 mars 1886. Le Préfet, DUNAIGRE. ALGÉRIE PRÉFECTURE D'ORAN 2e Bureau HÔPITAL CIVIL D'ORAN Fixation du prix de journée en 1886. ARRÊTÉ Le Préfet du département d'Oran, Chevalier de la Légion d'Honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents : MM. BORRELLY, Conseillers. GUÉRIDO. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'Assistance hospitalière en Algérie, notamment l'art. 20, relatif à la fixation du tarif du prix de remboursement des journées de malades. Vu la délibération de la Commission consultative de l'Hôpital Civil d'Oran, du 17 décembre 1885, ensemble le tableau des journées de malades et des dépenses constatées en 1885, dans le dit hôpital. Le Conseil de Préfecture entendu, ARRÊTE : Article premier Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades, pour l'année 1886, dans l'Hôpital Civil d'Oran est fixé ainsi qu'il suit : 3e Catégorie (Malades en cabinet). 5 f. 2e id. (id. en salle). 2 -40 Art. 2. M.
HÔPITAL CIVIL D'ORAN Fixation du prix de journée en 1886. ARRÊTÉ Le Préfet du département d'Oran, Chevalier de la Légion d'Honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents : MM. BORRELLY, Conseillers. GUÉRIDO. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'Assistance hospitalière en Algérie, notamment l'art. 20, relatif à la fixation du tarif du prix de remboursement des journées de malades. Vu la délibération de la Commission consultative de l'Hôpital Civil d'Oran, du 17 décembre 1885, ensemble le tableau des journées de malades et des dépenses constatées en 1885, dans le dit hôpital. Le Conseil de Préfecture entendu, ARRÊTE : Article premier Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades, pour l'année 1886, dans l'Hôpital Civil d'Oran est fixé ainsi qu'il suit : 3e Catégorie (Malades en cabinet). 5 f. 2e id. (id. en salle). 2 -40 Art. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et M. le Directeur de l'Hôpital civil d'Oran, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des actes administratifs de la Préfecture. Oran, le 6 mars 1886. Le Préfet, DUNAIGRE. ALGÉRIE PRÉFECTURE D'ORAN 2e Bureau HÔPITAL CIVIL DE RELIZANE Fixation du prix de journée en 1886. ARRÊTÉ Le Préfet du département d'Oran, chevalier de la Légion d'honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents: MM. Borreilly et Guérin, conseillers. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'assistance hospitalière en Algérie. Vu la délibération de la commission de surveillance de l'hôpital civil de Relizane, en date du 10 janvier dernier, ensemble le tableau du nombre des journées de malades et des dépenses constatées dans le dit hôpital pendant l'année 1885. Le Conseil de Préfecture entendu : ARRÊTE: ART. 1ER. Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades, pour l'année 1886, dans l'hôpital civil de Relizane, est fixé ainsi qu'il suit : Catégorie unique 2 fr. 15. ART. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et M. le Maire, président de la commission de surveillance de l'hôpital
HÔPITAL CIVIL DE RELIZANE Fixation du prix de journée en 1886. ARRÊTÉ Le Préfet du département d'Oran, chevalier de la Légion d'honneur, siégeant en Conseil de Préfecture où étaient présents: MM. Borreilly et Guérin, conseillers. Vu le décret du 23 décembre 1874, réorganisant le service de l'assistance hospitalière en Algérie. Vu la délibération de la commission de surveillance de l'hôpital civil de Relizane, en date du 10 janvier dernier, ensemble le tableau du nombre des journées de malades et des dépenses constatées dans le dit hôpital pendant l'année 1885. Le Conseil de Préfecture entendu : ARRÊTE: ART. 1ER. Le tarif du prix de remboursement de la journée de traitement des malades, pour l'année 1886, dans l'hôpital civil de Relizane, est fixé ainsi qu'il suit : Catégorie unique 2 fr. 15. ART. 2. M. le Directeur des Contributions diverses et M. le Maire, président de la commission de surveillance de l'hôpital civil de Relizane, sont chargés, chacun en ce qui le concerne d'assurer l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des actes administratifs de la Préfecture. Oran, le 6 Mars 1886. Le Préfet, DUNAIGRE. AGRICULTURE INDUSTRIE CHEVALINE. INSTITUTION D'UN STUD BOOK DE LA RACE ARABE PURE. Rapport au Gouverneur général d'Alger, le 8 mars 1880. Les pays du nord de l'Afrique ont été réputés, de tout temps, pour l'excellente race des chevaux qu'ils produisaient. De nos jours, les cavaliers indigènes, grâce aux qualités de leurs montures qui déployaient une vitesse et surtout une surprenante force de résistance aux fatigues, contrarièrent souvent les plus habiles manœuvres de nos généraux. Aussi, les longues expéditions d'Algérie avaient-elles fait acquérir aux chevaux barbes un incontestable renom de supériorité par rapport à la plupart des autres races de chevaux de guerre. Ce renom est loin d'avoir disparu aujourd'hui encore. Cependant, depuis la pacification du pays, la possession d'un bon cheval est devenue moins indispensable pour l'indigène, qui n'a plus à songer à faire des incursions chez ses voisins, non plus qu'à se défendre contre les attaques des tribus autrefois ennemies. Délivré du souci de sa propre sécurité, l'Arabe s'est livré davantage aux travaux de