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demi-journée de solde au louer aux troupes à l’occasion de la fête du roi. Ordonnance royale portant nomination d’officiers supérieurs dans le 1er et le 2ème régiments d’infanterie de marine. Mercantile des denrées et productions coloniales, pour servir à la liquidation des droits de sortie pendant le mois de novembre 1837. Arrêté de M. le gouverneur, qui prescrit la formation d’un jury de révision, à l’effet d’examiner le sieur Alexis, jeune soldat de la classe de 1835. Arrêté de M. le gouverneur, concernant le comité de liquidation de la banque. Décision ministérielle, qui nomme M. Gastaldi, chef de bataillon d’infanterie de marine, à l’emploi de commandant particulier à Marie-Galante. Arrêté de M. le gouverneur portant convocation des assises extraordinaires de la Basse-Terre. Arrêté de M. le gouverneur, qui détermine le prix de vente des feuilles d’expédition des rôles d’équipage des bâtiments de commerce. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui ouvre un crédit supplémentaire au budget du service intérieur, sur l’exercice 1837. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui lève la prohibition portée contre le mariage du sieur Dallinagne avec la fille de la terre, sa belle-sœur. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui concède des titres de liberté à 80 individus. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui fixe le traitement de M. Lançon aîné, vérificateur de l’enregistrement par intérim. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui nomme M. Lançon jeune, receveur par intérim du premier bureau d’enregistrement de la Pointe-à-Pitre. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui maintient M. Dupuy dans les fonctions de receveur, par intérim, du bureau d’enregistrement de la Basse-Terre. Arrêté de M. le gouverneur portant division en sections des assemblées électorales communales de la Basse-Terre, de la Pointe à Pitre et du Moule. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil disposant que le maire de la commune des Saintes aura deux adjoints, dont l’un remplira les fonctions d’officier de l’état civil dans la terre de bas. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, concernant la convocation des assemblées des électeurs communaux. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil,
de liberté à 80 individus. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui fixe le traitement de M. Lançon aîné, vérificateur de l’enregistrement par intérim. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui nomme M. Lançon jeune, receveur par intérim du premier bureau d’enregistrement de la Pointe-à-Pitre. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui maintient M. Dupuy dans les fonctions de receveur, par intérim, du bureau d’enregistrement de la Basse-Terre. Arrêté de M. le gouverneur portant division en sections des assemblées électorales communales de la Basse-Terre, de la Pointe à Pitre et du Moule. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil disposant que le maire de la commune des Saintes aura deux adjoints, dont l’un remplira les fonctions d’officier de l’état civil dans la terre de bas. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, concernant la convocation des assemblées des électeurs communaux. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui nomme M. l’abbé Martin desservant de la paroisse de la partie française de l’île de St-Martin. Arrêté de M. le gouverneur, qui prescrit la formation d’un jury de révision à l’effet d’examiner le sieur Testard, jeune soldat de la classe de 1836. Décision de M. le gouverneur, qui accorde un congé de convalescence à M. Rutten, capitaine adjudant de place à la Basse-Terre. Mercantile des denrées et productions coloniales, pour servir à la liquidation des droits de sortie pendant le mois de décembre 1837. Arrêté de M. le gouverneur qui nomme M. Petitjean Béget, receveur par intérim du bureau de l’enregistrement de Marie-Galante. Commission de M. le gouverneur, qui nomme M. Canet de Laroche, surnuméraire provisoire de l’enregistrement. Arrêté de service relatif à plusieurs mutations dans le commissariat de la marine. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, portant règlement sur le service du pilotage à la Pointe-à-Pitre. Arrêté de 31 décembre 1837, le gouverneur, qui charge M. Ithier-Lavergne, commandant par intérim du quartier de la Basse Terre (extraordinaires), de présider l’assemblée électorale communale dudit quartier. Arrêté de 31 décembre, le gouverneur qui charge des fonctions de commandant de place à la Basse-Terre, M. Kume, lieutenant-colonel du 1er régiment
un congé de convalescence à M. Rutten, capitaine adjudant de place à la Basse-Terre. Mercantile des denrées et productions coloniales, pour servir à la liquidation des droits de sortie pendant le mois de décembre 1837. Arrêté de M. le gouverneur qui nomme M. Petitjean Béget, receveur par intérim du bureau de l’enregistrement de Marie-Galante. Commission de M. le gouverneur, qui nomme M. Canet de Laroche, surnuméraire provisoire de l’enregistrement. Arrêté de service relatif à plusieurs mutations dans le commissariat de la marine. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, portant règlement sur le service du pilotage à la Pointe-à-Pitre. Arrêté de 31 décembre 1837, le gouverneur, qui charge M. Ithier-Lavergne, commandant par intérim du quartier de la Basse Terre (extraordinaires), de présider l’assemblée électorale communale dudit quartier. Arrêté de 31 décembre, le gouverneur qui charge des fonctions de commandant de place à la Basse-Terre, M. Kume, lieutenant-colonel du 1er régiment de marine. Acte d’ordre du 8 décembre. Décision de M. le gouverneur, qui autorise le passage du service actif au service sédentaire de M. Annothe, officier de la milice de la Pointe-a-Pitre. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, portant règlement sur le service de l’imprimerie du gouvernement. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, portant rejet de la réclamation élevée contre les opérations de l’assemblée électorale communale de la Capesterre. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui annule une opération des électeurs communaux du Grand-Bourg, à Marie-Galante, relative à l’élection de trois conseillers municipaux suppléants. Arrêté de M. le gouverneur, qui nomme une commission chargée de rechercher les améliorations à introduire dans l’habillage des troupes. Ordre de service relatif à plusieurs mutations dans le comptoir de la marine. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui rend exécutoire provisoirement le décret colonial du 12 octobre 1837, concernant les contributions publiques et communales pour l’année 1838. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, portant rejet des protestations contre l’élection d’un conseiller municipal de la commune du Moule. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui renvoie à se pourvoir devant qui de droit, les signataires d’une protestation contre les
M. le gouverneur, en conseil, portant rejet de la réclamation élevée contre les opérations de l’assemblée électorale communale de la Capesterre. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui annule une opération des électeurs communaux du Grand-Bourg, à Marie-Galante, relative à l’élection de trois conseillers municipaux suppléants. Arrêté de M. le gouverneur, qui nomme une commission chargée de rechercher les améliorations à introduire dans l’habillage des troupes. Ordre de service relatif à plusieurs mutations dans le comptoir de la marine. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui rend exécutoire provisoirement le décret colonial du 12 octobre 1837, concernant les contributions publiques et communales pour l’année 1838. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, portant rejet des protestations contre l’élection d’un conseiller municipal de la commune du Moule. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui renvoie à se pourvoir devant qui de droit, les signataires d’une protestation contre les élections communales de la Pointe-a-Pitre. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui renvoie à se pourvoir devant qui de droit, le sieur Rochoux, signataire d’une protestation contre les dernières élections communales de la Pointe-a-Pitre. Décision de M. le gouverneur portant nomination à plusieurs emplois d’officiers dans la milice de la Goyave et de la Baie-Mahault. Décret colonial portant fixation du budget des dépenses du service intérieur pendant l’année 1838. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui suspend à Saint-Martin, l'application du régime municipal. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui alloue une indemnité au propriétaire d’un esclave condamné aux travaux forcés à perpétuité. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui concède des titres de liberté à 103 individus. Décision de M. le gouverneur qui nomme M. de Christian-Montigny, chef de bataillon au 1er régiment de marine, président du premier conseil de guerre. Arrêté de M. le gouverneur, portant nomination des maires et adjoints des communes de la colonie. Circulaire de M. le gouverneur à MM. les maires et préfets de Marie-Galante, respectivement à la mise en exécution de l’organisation municipale. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui annule l’élection d’un conseiller municipal de la commune
la Goyave et de la Baie-Mahault. Décret colonial portant fixation du budget des dépenses du service intérieur pendant l’année 1838. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui suspend à Saint-Martin, l'application du régime municipal. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui alloue une indemnité au propriétaire d’un esclave condamné aux travaux forcés à perpétuité. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui concède des titres de liberté à 103 individus. Décision de M. le gouverneur qui nomme M. de Christian-Montigny, chef de bataillon au 1er régiment de marine, président du premier conseil de guerre. Arrêté de M. le gouverneur, portant nomination des maires et adjoints des communes de la colonie. Circulaire de M. le gouverneur à MM. les maires et préfets de Marie-Galante, respectivement à la mise en exécution de l’organisation municipale. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui annule l’élection d’un conseiller municipal de la commune de la Pointe-a-Pitre. Décision de M. le gouverneur qui maintient dans leurs fonctions les membres composant les conseils d’administration des corps de troupes, jusqu’à leur renouvellement par l'inspecteur général. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui fixe les limites dans lesquelles les communes pourront s'imposer, pendant l’année 1838, pour les dépenses. Arrêté de M. le gouverneur, en conseil, qui fixe les limites dans lesquelles les communes pourront s'imposer, pendant l’année 1838, pour les dépenses.
LE COURRIER FRANÇAIS. An 1821. S'adresser, pour les abonnements, au bureau, rue Tiquetonne, n° 14; chez Richet, libraire du Courrier français, quai des Augustins, n° 57; Leroy, passage Beaujolais, rue Richelieu, n° 51, et chez tous les directeurs de postes. MARDI 3 AVRIL; PRIX, 18 francs pour trois mois, 36 francs pour six mois, 72 francs pour l'année. Les lettres doivent être affranchies. EXTÉRIEUR. ANGLETERRE. Londres, 20 mars. La chambre des lords ne s'est occupée que d'objets peu intéressants. Avant que la chambre des communes ouvre hier la discussion sur les affaires des catholiques, son attention avait été appelée sur un sujet de la plus haute importance. M. Hume s'est levé et a présenté une motion tendant à obtenir communication des états constatant les dépenses nécessitées à l'Angleterre par la détention de Napoléon à Sainte-Hélène. « Je n'examinerai pas, a dit cet honorable membre, la question politique, mais je soutiens que dans la situation financière de l'Angleterre, on pourrait garder Napoléon en ne faisant que le dixième des dépenses qu'entraîne en ce moment sa détention. Je tiens entre les doigts les dépenses faites pour le rétablissement de Sainte-Hélène, et je vous en voici le détail : État-major, 4,000 liv. stér., garnison, 105,625 liv., dépenses accidentelles pour les personnes de la maison de Napoléon, 182,500 liv., dépenses des bâtiments chargés de transporter les approvisionnements, 500,000 liv. pour les forces navales, 1,600,000 liv. ; total, 6,407 liv. (près de 6,400,000 f.) J'ai ouï dire que le gouvernement a fait avec la compagnie des Indes un traité par lequel cette compagnie sera chargée de toutes les dépenses relatives à la garde de Napoléon, moyennant une indemnité basée sur la moyenne des dépenses faites dans les trois dernières années. Je pense qu'il serait juste que les autres puissances paissent une partie de ces dépenses. Sept ans se sont écoulés depuis la fin de la guerre, et l'Angleterre est dans une situation financière trop fâcheuse pour supporter seule des dépenses aussi considérables. Je demande que l'on communique à la chambre une copie de la correspondance qui a eu lieu entre le gouvernement et la compagnie
garnison, 105,625 liv., dépenses accidentelles pour les personnes de la maison de Napoléon, 182,500 liv., dépenses des bâtiments chargés de transporter les approvisionnements, 500,000 liv. pour les forces navales, 1,600,000 liv. ; total, 6,407 liv. (près de 6,400,000 f.) J'ai ouï dire que le gouvernement a fait avec la compagnie des Indes un traité par lequel cette compagnie sera chargée de toutes les dépenses relatives à la garde de Napoléon, moyennant une indemnité basée sur la moyenne des dépenses faites dans les trois dernières années. Je pense qu'il serait juste que les autres puissances paissent une partie de ces dépenses. Sept ans se sont écoulés depuis la fin de la guerre, et l'Angleterre est dans une situation financière trop fâcheuse pour supporter seule des dépenses aussi considérables. Je demande que l'on communique à la chambre une copie de la correspondance qui a eu lieu entre le gouvernement et la compagnie des Indes, relativement aux dépenses pour la détention de Napoléon Bonaparte, ainsi que l'état détaillé de ces dépenses. » Le chancelier de l'échiquier n'a déclaré qu'il ne s'opposait pas à la motion, mais qu'il faudrait du temps pour préparer les copies demandées; qu'au témoignage on y apporterait toute la diligence possible. Un débat s'est engagé alors. M. VI. Crockor et Goulburn ont défendu la conduite du gouvernement britannique. Enfin la motion mise aux voix a été adoptée sans scrutin. La chambre a entendu le rapport sur le bill en faveur des catholiques; divers amendements ont été proposés. M. Crockor a demandé que la chambre dotât le clergé catholique; mais lord Castlereagh ayant combattu cette motion, M. Crockor s'est décidé à la retirer. La chambre a ensuite décidé que le bill serait imprimé dans l'état où il se trouvait depuis les modifications qu'on y avait apportées, et que la troisième lecture aurait lieu le lundi 2 avril. ALLEMAGNE. Dresde, 22 mars. Le roi a nommé M. de Wedell conseiller privé des finances de Prusse au poste d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la diète de la Confédération germanique. PAYS-BAS. Bruxelles, 6 mars. Un courrier venant de la Hollande et allant à
possible. Un débat s'est engagé alors. M. VI. Crockor et Goulburn ont défendu la conduite du gouvernement britannique. Enfin la motion mise aux voix a été adoptée sans scrutin. La chambre a entendu le rapport sur le bill en faveur des catholiques; divers amendements ont été proposés. M. Crockor a demandé que la chambre dotât le clergé catholique; mais lord Castlereagh ayant combattu cette motion, M. Crockor s'est décidé à la retirer. La chambre a ensuite décidé que le bill serait imprimé dans l'état où il se trouvait depuis les modifications qu'on y avait apportées, et que la troisième lecture aurait lieu le lundi 2 avril. ALLEMAGNE. Dresde, 22 mars. Le roi a nommé M. de Wedell conseiller privé des finances de Prusse au poste d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la diète de la Confédération germanique. PAYS-BAS. Bruxelles, 6 mars. Un courrier venant de la Hollande et allant à Paris vient de traverser cette ville. Un autre courrier du cabinet britannique sera expédié à six heures du soir pour Londres. Du 28 au 29 de ce mois, il est arrivé à Anvers cinq courriers venant de France et six venant de Paris. ITALIE. Gênes, 24 mars. La gazette de ce jour donne des détails étendus sur les événements arrivés dans cette ville. La constitution y avait été proclamée, et le peuple s'abandonnait à la joie la plus pure, lorsque tout (le 21 mars, le comte des Geneys, gouverneur général, publia une proclamation dans laquelle il disait que S. M. le roi Charles-Félix lui avait ordonné de rester fidèle à l'ancien ordre de choses, que le prince-régent lui avait fait connaître qu'il s'était conformé à la nouvelle brusque et imprévue d'un retour si rapide ces sy-stèmes constitutionnels à l'ancien régime fut un coup de foudre. Des uns les esprits furent émus, mais surtout ceux des partisans des nouvelles institutions, dont deux jours avant avaient établi ce orgueil, et l'établissement. Des groupes se formèrent, la masse se porta au palais du gouverneur, qui reçut les chefs et les choqua les camées. Le tumulte croissait, plusieurs postes furent attaquées, et le peuple
ce jour donne des détails étendus sur les événements arrivés dans cette ville. La constitution y avait été proclamée, et le peuple s'abandonnait à la joie la plus pure, lorsque tout (le 21 mars, le comte des Geneys, gouverneur général, publia une proclamation dans laquelle il disait que S. M. le roi Charles-Félix lui avait ordonné de rester fidèle à l'ancien ordre de choses, que le prince-régent lui avait fait connaître qu'il s'était conformé à la nouvelle brusque et imprévue d'un retour si rapide ces sy-stèmes constitutionnels à l'ancien régime fut un coup de foudre. Des uns les esprits furent émus, mais surtout ceux des partisans des nouvelles institutions, dont deux jours avant avaient établi ce orgueil, et l'établissement. Des groupes se formèrent, la masse se porta au palais du gouverneur, qui reçut les chefs et les choqua les camées. Le tumulte croissait, plusieurs postes furent attaquées, et le peuple se porta au palais du gouverneur. Il s'était rendu maître. Cependant de forts détachements de troupes occupèrent les postes principaux : deux canons furent à la porte de la ville et le Pont-Royal, dominant la rue à l'entrée du palais. Deux coups de canon, tirés à poudre, firent éloigner l'attroupement. Le reste de la nuit fut tranquille, mais de sorte que à la matinée du lendemain qui fut fort triste. Deux coups de canon à tirés on ne sait pourquoi par le poste, blessant et deux citoyens. A cette nouvelle, l'agitation fut au comble; on disait que le comte des Geneys s'était embarqué dans la nuit; mais il démentit ce bruit en se montrant au balcon. Les choses en étaient là quand le courrier de Turin arriva. Les lettres et les journaux firent connaître que tout était tranquille dans la capitale, et que le gouvernement constitutionnel y était encore en vigueur. On crut alors que la proclamation était déloyale. Les soldats eux-mêmes, mêlés avec le peuple, s'écrièrent vive la constitution. La multitude entra dans le palais, s'empara de la personne du gouverneur, et il était à craindre qu'on ne lui fît subir un triste sort; mais chemin faisant le tumulte
Le reste de la nuit fut tranquille, mais de sorte que à la matinée du lendemain qui fut fort triste. Deux coups de canon à tirés on ne sait pourquoi par le poste, blessant et deux citoyens. A cette nouvelle, l'agitation fut au comble; on disait que le comte des Geneys s'était embarqué dans la nuit; mais il démentit ce bruit en se montrant au balcon. Les choses en étaient là quand le courrier de Turin arriva. Les lettres et les journaux firent connaître que tout était tranquille dans la capitale, et que le gouvernement constitutionnel y était encore en vigueur. On crut alors que la proclamation était déloyale. Les soldats eux-mêmes, mêlés avec le peuple, s'écrièrent vive la constitution. La multitude entra dans le palais, s'empara de la personne du gouverneur, et il était à craindre qu'on ne lui fît subir un triste sort; mais chemin faisant le tumulte s'accroît ; le gouverneur est forcé d'entrer dans la maison d'un citoyen, et lit-il. Igné un décret qui confie le gouvernement de la ville à douze citoyens respectables, dont le premier soin fut de calmer le peuple qui était effrayant par sa masse et sa colère. Le soir, la nouvelle commission de gouvernement avec les syndics et les décurions vinrent chercher le gouverneur et le conduisirent au palais au milieu d'une garde toute formée de jeunes gens. La Gazetta di Genova termine en disant que tout a été tranquille depuis ce moment. Elle publie ensuite l'acte du gouvernement qui nomme la commission de gouvernement, puis un arrêté de cette commission qui invite les citoyens à illuminer leurs maisons pour célébrer la réunion du peuple et des soldats. La guardia nazionale et la troupe doivent faire le service de concert et un ordre du jour du commandant de la division porte que les troupes prêteront main forte aux citoyens pour maintenir le bon ordre. Les journaux napolitains, qui devaient arriver aujourd'hui ne nous sont pas parvenus. Ceux de Rome ont manqué également. Ce n'est encore que d'après la Gazette de Florence que l'on a connaissance des derniers événements qui ont eu
commission de gouvernement avec les syndics et les décurions vinrent chercher le gouverneur et le conduisirent au palais au milieu d'une garde toute formée de jeunes gens. La Gazetta di Genova termine en disant que tout a été tranquille depuis ce moment. Elle publie ensuite l'acte du gouvernement qui nomme la commission de gouvernement, puis un arrêté de cette commission qui invite les citoyens à illuminer leurs maisons pour célébrer la réunion du peuple et des soldats. La guardia nazionale et la troupe doivent faire le service de concert et un ordre du jour du commandant de la division porte que les troupes prêteront main forte aux citoyens pour maintenir le bon ordre. Les journaux napolitains, qui devaient arriver aujourd'hui ne nous sont pas parvenus. Ceux de Rome ont manqué également. Ce n'est encore que d'après la Gazette de Florence que l'on a connaissance des derniers événements qui ont eu lieu dans le royaume de Naples. La Gazette de Milan, des 25 et 24 mars, ne contient rien d'intéressant. L'Etoile de ce jour annonce que les troupes autrichiennes ont fait leur entrée à Naples le 25 mars, et que les pièces suivantes y ont été amenées. Proclamation du duc de Calabre: -François, duc de Calabre, régent du royaume. Les intentions paternelles du roi, mon auguste père, viennent de m'être pleinement déclarées par les dernières communications qu'il m'a adressées de Florence en date du 17 du courant, et qui m'ont été apportées par le général Fardella. Je crois leur contenu glorieux pour S. M., mais utile pour rassurer les esprits, de les faire connaître en les transcrivant littéralement. « Très cher fils, » J'ai reçu les lettres dont vous avez chargé le général Fardella et je vois avec une très grande douleur, par le contenu de celles du 15 du mois, tout ce que vous m'exposez sur l'état dans lequel se trouvent actuellement mes sujets bien aimés. Les raisons que vous faites semblent vouloir me désigner comme la cause des maux de la guerre qui affligent mon royaume. » C'est précisément pour éviter ces maux que j'ai employé mes soins, et