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entre les communes, était devenu, par l'achèvement du cadastre, un simple travail de bureau. La question de la réforme avait ainsi découvert sa physionomie politique. Le débat s'ouvrit le 30 mars et dura sans interruption jusqu'au 8 avril. N'y cherchons plus rien qui ait trait à la vie administrative : un seul député, Thouvenel, le 30 mars, posa la question dans sa réalité, dénonçant les insuffisances aussi bien de la commission que du gouvernement et montrant que des 44 sortes d'affaires dont un conseil général peut avoir à connaître, pour 2 seulement il a pouvoir de statuer, et pour une de donner son avis ; un autre, Bérenger, le 3 avril, réclama une refonte générale. Pour tous les autres députés, il ne s'agit que de suffrage et de combat politique ; fastidieux débat, où les arguments reviennent indéfiniment les mêmes : quelques-uns d'extrême droite, rejettent toute élection comme contraire aux droits royaux ; tous suivent la mise en demeure d'Etienne, « l'heure est venue de s'expliquer franchement avec le ministère : cette discussion apprendra définitivement à la France ce qu'elle doit penser de lui, ce qu'elle doit penser de nous » ; certains comme le fougueux baron Charles Dupin proclamant que le débat est politique au premier chef et vitupérant contre l'aristocratie, ou Girod de l'Ain décrivant les déceptions des vainqueurs des élections, ou Benjamin Constant y apportant son ironie et ses qualités de tacticien parlementaire ; les orateurs de gauche donnèrent tous leur aveu à la commission. Les ministres furent seuls à défendre leur projet ; Martignac, le 1er avril mit tout son talent à soutenir, pour justifier le principe électif, qui, à lui seul, était une concession considérable du Roi, que les conseils étaient sans grande portée, puis, pour justifier l'étroitesse de son suffrage, que l'élection d'un conseiller général était celle d'un député étaient deux actes de nature tout à fait différente. Il demeura irréductible sur son projet, et déclara, le 7 avril, qu'il ne pourrait jamais conseiller au Roi d'adopter un projet amendé. Il remporta, cette fois, la victoire par 195 voix contre 167, sur une question
que le débat est politique au premier chef et vitupérant contre l'aristocratie, ou Girod de l'Ain décrivant les déceptions des vainqueurs des élections, ou Benjamin Constant y apportant son ironie et ses qualités de tacticien parlementaire ; les orateurs de gauche donnèrent tous leur aveu à la commission. Les ministres furent seuls à défendre leur projet ; Martignac, le 1er avril mit tout son talent à soutenir, pour justifier le principe électif, qui, à lui seul, était une concession considérable du Roi, que les conseils étaient sans grande portée, puis, pour justifier l'étroitesse de son suffrage, que l'élection d'un conseiller général était celle d'un député étaient deux actes de nature tout à fait différente. Il demeura irréductible sur son projet, et déclara, le 7 avril, qu'il ne pourrait jamais conseiller au Roi d'adopter un projet amendé. Il remporta, cette fois, la victoire par 195 voix contre 167, sur une question de procédure. Les libéraux eurent un moment d'effroi : « Toutes nos craintes sont justifiées, écrivit Le Globe, la défection est dans les rangs de la gauche, elle y est manifeste, indubitable, éclatante... La question est nettement posée : entre le ministère et le parti national, c'est une guerre à mort ». Le lendemain, 8 avril, le scrutin intervint sur l'amendement supprimant les conseils d'arrondissement ; le gouvernement fut battu par le vote contraire de la gauche et d'une partie du centre gauche, combiné avec l'abstention (peut-être sur l'ordre secret du Roi) d'une bonne partie de la droite. Martignac lut aussitôt une ordonnance retirant les deux projets. Le 8 août, ce ministère indécis cédait la place au ministère de combat Polignac. Il ne fut plus parlé de réforme administrative. La politique avait persuadé à la gauche, de lâcher la proie qu'on lui tendait, d'une substantielle loi communale, pour l'ombre d'un vain suffrage à des conseils généraux sans pouvoir. Voilà donc terminée sur une faillite, l'entreprise tentée par tous les partis depuis 1814. C'est que, depuis 1815, on s'est obstiné à prendre la question à l'envers et que des vues étrangères ont dominé le débat. Une vraie réforme eût consisté à
mort ». Le lendemain, 8 avril, le scrutin intervint sur l'amendement supprimant les conseils d'arrondissement ; le gouvernement fut battu par le vote contraire de la gauche et d'une partie du centre gauche, combiné avec l'abstention (peut-être sur l'ordre secret du Roi) d'une bonne partie de la droite. Martignac lut aussitôt une ordonnance retirant les deux projets. Le 8 août, ce ministère indécis cédait la place au ministère de combat Polignac. Il ne fut plus parlé de réforme administrative. La politique avait persuadé à la gauche, de lâcher la proie qu'on lui tendait, d'une substantielle loi communale, pour l'ombre d'un vain suffrage à des conseils généraux sans pouvoir. Voilà donc terminée sur une faillite, l'entreprise tentée par tous les partis depuis 1814. C'est que, depuis 1815, on s'est obstiné à prendre la question à l'envers et que des vues étrangères ont dominé le débat. Une vraie réforme eût consisté à desserrer l'étau qui paralysait la vie provinciale, à rendre aux organes locaux l'initiative et le pouvoir d'administrer, à restituer, le patrimoine des communes et le droit d'en disposer sous la surveillance de l'Etat. Sur ce point, en réalité, tous les partis eussent été d'accord : seules pouvaient récrimer l'autorité des bureaux ministériels et la fiscalité de l'Etat. Et pourtant le projet doctrinaire de 1819 seul y portait remède, et les doctrinaires, en 1829, quand ils seraient peut-être en mesure d'y pourvoir, comme Villèle en 1821 semblent l'avoir oublié. On s'est en réalité battu depuis 1815, pour conserver ou conquérir les influences politiques locales, qu'on personnifiait dans les conseils, ces misérables conseils au rôle insignifiant. Si bien qu'en définitive, tous les projets échouant, nés et morts d'une pensée politique, seul a duré le travail obscur que les bureaux avaient poursuivi. L'échec des projets de loi, a laissé intactes les réalisations des ordonnances. Sauf correction de quelques abus, la province plie en 1830 sous un fardeau centralisateur plus efficace dans sa régularité, qu'en 1814 dans son arbitraire. Dans le débat de 1829, Bérenger, recherchant le prix dont la France paie son système administratif, calcule que sur un budget de près d'un milliard,
bureaux ministériels et la fiscalité de l'Etat. Et pourtant le projet doctrinaire de 1819 seul y portait remède, et les doctrinaires, en 1829, quand ils seraient peut-être en mesure d'y pourvoir, comme Villèle en 1821 semblent l'avoir oublié. On s'est en réalité battu depuis 1815, pour conserver ou conquérir les influences politiques locales, qu'on personnifiait dans les conseils, ces misérables conseils au rôle insignifiant. Si bien qu'en définitive, tous les projets échouant, nés et morts d'une pensée politique, seul a duré le travail obscur que les bureaux avaient poursuivi. L'échec des projets de loi, a laissé intactes les réalisations des ordonnances. Sauf correction de quelques abus, la province plie en 1830 sous un fardeau centralisateur plus efficace dans sa régularité, qu'en 1814 dans son arbitraire. Dans le débat de 1829, Bérenger, recherchant le prix dont la France paie son système administratif, calcule que sur un budget de près d'un milliard, déduits les chiffres de la liste civile, de la dette, des affaires militaires, et étrangères, des cultes, de la justice et de l'instruction publique il reste, pour la vie intérieure du royaume moins de 321 millions : les frais de personnel de bureaux, du mécanisme administratif proprement dit, en absorbent près de 184, ne laissant ainsi à appliquer aux dépenses utiles, qu'un peu moins de 137 millions. Bornons-nous au ministère de l'Intérieur : le chiffre de ses crédits s'élève pour (1) Arch. Pari, t. LVIII, p. 113 ; séance du 3 avril 1829. 366 REVUE D'HISTOIRE MODERNE 1830 à 105 millions (1), la section IX dite dépenses départementales, monte à 47.867.317 francs, qu'à l'analyse nous voyons composés pour dépenses « fixes », « variables », ou « prélèvements sur le produit des ressources éventuelles votées par les conseils généraux », autrement dit pour les dépenses d'état rejetées sur le dos des départements, de 35.227.317 francs, ; les dépenses « d'utilité départementale », votées par les conseils généraux, sont évaluées à moins de 13 millions. La « centralisation » faisait donc porter aux départements et communes un peu plus du tiers du coût total de l'administration, alors que les besoins propres
près de 184, ne laissant ainsi à appliquer aux dépenses utiles, qu'un peu moins de 137 millions. Bornons-nous au ministère de l'Intérieur : le chiffre de ses crédits s'élève pour (1) Arch. Pari, t. LVIII, p. 113 ; séance du 3 avril 1829. 366 REVUE D'HISTOIRE MODERNE 1830 à 105 millions (1), la section IX dite dépenses départementales, monte à 47.867.317 francs, qu'à l'analyse nous voyons composés pour dépenses « fixes », « variables », ou « prélèvements sur le produit des ressources éventuelles votées par les conseils généraux », autrement dit pour les dépenses d'état rejetées sur le dos des départements, de 35.227.317 francs, ; les dépenses « d'utilité départementale », votées par les conseils généraux, sont évaluées à moins de 13 millions. La « centralisation » faisait donc porter aux départements et communes un peu plus du tiers du coût total de l'administration, alors que les besoins propres des départements n'étaient pas évalués aux deux-cinquièmes de ce prélèvement. Ce pillage, qui s'aggrave si l'on songe que l'État a, en grande partie, dissipé le patrimoine communal, la loi ne fournit aux conseils locaux aucun moyen de s'y Opposer, bien plus, si les plaintes n'en retentissent pas à la Chambre des Députés, de le dénoncer. Mais, obnubilés par la question politique, députés ou publicistes l'ont perdu de vue. Au moins, sur la seule question qui a fini par constituer tout l'objet de la réforme, y a-t-il des résultats acquis ? Aucun de fait, quelques-uns en doctrine. Il ne sera plus question de remanier les circonscriptions administratives. Le système de présentation au choix du Roi de simples candidats est abandonné ; le principe de l'élection directe a triomphé : quand le gouvernement lui-même l'a proposé en 1829, il ne sera plus contesté comme contraire à la prérogative royale. De même hors de dispute, se place, désormais, l'idée d'un cens administratif inférieur au cens législatif, l'idée que la vie publique locale sera comme une préface à la vie politique. Ce sont là les principes, qui inspireront les lois municipale de 1831 et départementale de 1833 ; car celles-ci, comme presque tous les
des Députés, de le dénoncer. Mais, obnubilés par la question politique, députés ou publicistes l'ont perdu de vue. Au moins, sur la seule question qui a fini par constituer tout l'objet de la réforme, y a-t-il des résultats acquis ? Aucun de fait, quelques-uns en doctrine. Il ne sera plus question de remanier les circonscriptions administratives. Le système de présentation au choix du Roi de simples candidats est abandonné ; le principe de l'élection directe a triomphé : quand le gouvernement lui-même l'a proposé en 1829, il ne sera plus contesté comme contraire à la prérogative royale. De même hors de dispute, se place, désormais, l'idée d'un cens administratif inférieur au cens législatif, l'idée que la vie publique locale sera comme une préface à la vie politique. Ce sont là les principes, qui inspireront les lois municipale de 1831 et départementale de 1833 ; car celles-ci, comme presque tous les projets que nous venons de voir, ne porteront que sur l'élection des assemblées et laisseront intactes la tutelle administrative et l'exploitation des finances locales. A quoi faut-il attribuer une si curieuse aberration ? Au souvenir, je pense, resté aux hommes de cet âge, du rôle joué dans la tourmente révolutionnaire par les autorités élues, à la crainte de voir revivre, au profit d'adversaires, les tyrannies autonomes des directoires et des conseils. Les lois de la Constituante et du Consulat ont en effet créé ou maintenu la confusion, dans les mains des autorités locales, de deux pouvoirs différents : le pouvoir exécutif et de police, affaire politique, et le pouvoir d'administration proprement dite. Tous les publicistes et juristes de la Restauration, qu'ils soient libéraux, doctrinaires ou royalistes, signalent cette confusion des pouvoirs et n'envisagent point que l'Etat puisse abandonner partie quelconque du premier : plutôt que courir ce danger, ils sacrifient le droit des intéressés à gérer eux-mêmes ou à surveiller l'administration de leurs biens. La réforme administrative, sans doute, était chose un peu plus complexe qu'un droit d'élection aux conseils locaux : la polémique politique est un instrument efficace à simplifier les idées. CHARLES-H. POUTHAS CHRONIQUES L'ALERTE DIPLOMATIQUE DU PRINTEMPS
par les autorités élues, à la crainte de voir revivre, au profit d'adversaires, les tyrannies autonomes des directoires et des conseils. Les lois de la Constituante et du Consulat ont en effet créé ou maintenu la confusion, dans les mains des autorités locales, de deux pouvoirs différents : le pouvoir exécutif et de police, affaire politique, et le pouvoir d'administration proprement dite. Tous les publicistes et juristes de la Restauration, qu'ils soient libéraux, doctrinaires ou royalistes, signalent cette confusion des pouvoirs et n'envisagent point que l'Etat puisse abandonner partie quelconque du premier : plutôt que courir ce danger, ils sacrifient le droit des intéressés à gérer eux-mêmes ou à surveiller l'administration de leurs biens. La réforme administrative, sans doute, était chose un peu plus complexe qu'un droit d'élection aux conseils locaux : la polémique politique est un instrument efficace à simplifier les idées. CHARLES-H. POUTHAS CHRONIQUES L'ALERTE DIPLOMATIQUE DU PRINTEMPS 1875, d'après les nouvelles publications. L'alerte franco-allemande du printemps 1875 a été, ces dernières années, éclairée presque jusqu'au fond par diverses publications et travaux ; en attendant le dernier mot des archives l'instant est propice pour essayer de mettre au point l'enquête sur un incident qui par les discussions suscitées a un peu préfiguré le débat sur les « responsabilités » de 1914 (1). Deux points d'abord, nous semblent acquis et à souligner, plus encore que ne le fait l'historiographie allemande à qui nous les devons : La politique étrangère de Bismarck, alors, est fonction du Kulturkampf, et cette lutte est toute de passion, il y respire une fureur étrange — qui l'étonnera plus tard — et exaspérée d'irritabilité nerveuse. Bismarck, — le Bismarck d'avant le régime-Schweininger — est un malade et ses facultés d'imagination et de prévision sont presque en délire : les témoignages abondent, de diplomates étrangers : Orloff (en 1874) note son obsession « presque maladive » de tout voir à travers le Kulturkampf, Schouvaloff (mai 1875) le jugera « un peu en dehors de son bon sens maintenant ». Karolyi signale le 6 et le 20 février sa nervosité, dit en décembre qu'il voit trop souvent,
a un peu préfiguré le débat sur les « responsabilités » de 1914 (1). Deux points d'abord, nous semblent acquis et à souligner, plus encore que ne le fait l'historiographie allemande à qui nous les devons : La politique étrangère de Bismarck, alors, est fonction du Kulturkampf, et cette lutte est toute de passion, il y respire une fureur étrange — qui l'étonnera plus tard — et exaspérée d'irritabilité nerveuse. Bismarck, — le Bismarck d'avant le régime-Schweininger — est un malade et ses facultés d'imagination et de prévision sont presque en délire : les témoignages abondent, de diplomates étrangers : Orloff (en 1874) note son obsession « presque maladive » de tout voir à travers le Kulturkampf, Schouvaloff (mai 1875) le jugera « un peu en dehors de son bon sens maintenant ». Karolyi signale le 6 et le 20 février sa nervosité, dit en décembre qu'il voit trop souvent, « partout, des fantômes et des intrigues » (2). (1) Les premiers documents produits étaient français : lettres de Le Flo (Pétersbourg), publications Dreux et de Broglie sur Gontaut-Biron (Berlin), souvenirs de Gavard (Londres) ; tout cela utilisé dans les exposés de MM. G. HANOTAUX (Hist. de la troisième république, IV) et G. PAGES (Rapport sur les origines de la grande guerre) qui ont eu en outre accès l'un aux papiers du duc Decazes, ministre en 1875, l'autre aux archives du quai d'Orsay. — On renvoie à ces récits, ainsi qu'à celui très serré de M. Ch. SEIGNOBOS (Hist. contemp. de Lavisse, VII). Puis sont venues les biographies documentées de grands contemporains : d'Andrassy par E. v. Wertheimer (qu'ont connue MM. Pages et Seignobos), de deux Anglais, lord Lyons par Newton, Disraeli par Monypenny et Buckle, qui ne se sont trouvées précieuses. — Du côté allemand, aux données anciennes (propos de Bismarck conservés par H. Blum et notes de Hohenlohe, au t. II de ses Mémoires), s'est ajoutée la publication des archives de la grosse Politik., t. I, complétée par une publication et une étude de M. Holborn sur Radowitz. Le sujet a été traité dans les exposés de H.
IV) et G. PAGES (Rapport sur les origines de la grande guerre) qui ont eu en outre accès l'un aux papiers du duc Decazes, ministre en 1875, l'autre aux archives du quai d'Orsay. — On renvoie à ces récits, ainsi qu'à celui très serré de M. Ch. SEIGNOBOS (Hist. contemp. de Lavisse, VII). Puis sont venues les biographies documentées de grands contemporains : d'Andrassy par E. v. Wertheimer (qu'ont connue MM. Pages et Seignobos), de deux Anglais, lord Lyons par Newton, Disraeli par Monypenny et Buckle, qui ne se sont trouvées précieuses. — Du côté allemand, aux données anciennes (propos de Bismarck conservés par H. Blum et notes de Hohenlohe, au t. II de ses Mémoires), s'est ajoutée la publication des archives de la grosse Politik., t. I, complétée par une publication et une étude de M. Holborn sur Radowitz. Le sujet a été traité dans les exposés de H. Rothfels, Rachfahl, A. Wahl et dans les monographies de SCHOCH (Deutsche Revue, août, sept. 1920) et H. HERZFELD (Forschungen zum Reichsarchiv, VII). CHRONIQUES 369 (en 1874) note son obsession « presque maladive » de tout voir à travers le Kulturkampf, Schouvaloff (mai 1875) le jugera « un peu en dehors de son bon sens maintenant ». Karolyi signale le 6 et le 20 février sa nervosité, dit en décembre qu'il voit trop souvent, « partout, des fantômes et des intrigues » (2). (1) Les premiers documents produits étaient français : lettres de Le Flo (Pétersbourg), publications Dreux et de Broglie sur Gontaut-Biron (Berlin), souvenirs de Gavard (Londres) ; tout cela utilisé dans les exposés de MM. G. HANOTAUX (Hist. de la troisième république, IV) et G. PAGES (Rapport sur les origines de la grande guerre) qui ont eu en outre accès l'un aux papiers du duc Decazes, ministre en 1875, l'autre aux archives du quai d'Orsay. — On renvoie à ces récits, ainsi qu'à celui très serré de M. Ch. SEIGNOBOS (Hist. contemp. de Lavisse, VII). Puis sont venues les biographies documentées de grands contemporains : d'Andrassy par E. v. Wertheimer (qu'ont connue MM. Pages et Seignobos), de deux Anglais,
de son bon sens maintenant ». Karolyi signale le 6 et le 20 février sa nervosité, dit en décembre qu'il voit trop souvent, « partout, des fantômes et des intrigues » (2). (1) Les premiers documents produits étaient français : lettres de Le Flo (Pétersbourg), publications Dreux et de Broglie sur Gontaut-Biron (Berlin), souvenirs de Gavard (Londres) ; tout cela utilisé dans les exposés de MM. G. HANOTAUX (Hist. de la troisième république, IV) et G. PAGES (Rapport sur les origines de la grande guerre) qui ont eu en outre accès l'un aux papiers du duc Decazes, ministre en 1875, l'autre aux archives du quai d'Orsay. — On renvoie à ces récits, ainsi qu'à celui très serré de M. Ch. SEIGNOBOS (Hist. contemp. de Lavisse, VII). Puis sont venues les biographies documentées de grands contemporains : d'Andrassy par E. v. Wertheimer (qu'ont connue MM. Pages et Seignobos), de deux Anglais, lord Lyons par Newton, Disraeli par Monypenny et Buckle, qui ne se sont trouvées précieuses. — Du côté allemand, aux données anciennes (propos de Bismarck conservés par H. Blum et notes de Hohenlohe, au t. II de ses Mémoires), s'est ajoutée la publication des archives de la grosse Politik., t. I, complétée par une publication et une étude de M. Holborn sur Radowitz. Le sujet a été traité dans les exposés de H. Rothfels, Rachfahl, A. Wahl et dans les monographies de SCHOCH (Deutsche Revue, août, sept. 1920) et H. HERZFELD (Forschungen zum Reichsarchiv, VII). D'amis allemands aussi : « exaspération maladive » et « excitation terrible », dit Benningsen, en décembre 1874 ; en février suivant, Busch note « l'épuisement et l'irritation » ; le travail lui est difficile et pourtant il porte « un intérêt accru, fébrile aux affaires ». Ce Bismarck vibrant, prêt à l'explosion, c'est l'élément primitif de la crise. En février 1875 (duel de notes avec la Belgique, publication d'une encyclique blessante) se produisent les deux premiers épisodes de l'affaire : mission Radowitz, alerte franco-allemande des achats de chevaux. La publication des papiers Radowitz a éclairci le sens, la connexion de ces incidents. R. a
I, complétée par une publication et une étude de M. Holborn sur Radowitz. Le sujet a été traité dans les exposés de H. Rothfels, Rachfahl, A. Wahl et dans les monographies de SCHOCH (Deutsche Revue, août, sept. 1920) et H. HERZFELD (Forschungen zum Reichsarchiv, VII). D'amis allemands aussi : « exaspération maladive » et « excitation terrible », dit Benningsen, en décembre 1874 ; en février suivant, Busch note « l'épuisement et l'irritation » ; le travail lui est difficile et pourtant il porte « un intérêt accru, fébrile aux affaires ». Ce Bismarck vibrant, prêt à l'explosion, c'est l'élément primitif de la crise. En février 1875 (duel de notes avec la Belgique, publication d'une encyclique blessante) se produisent les deux premiers épisodes de l'affaire : mission Radowitz, alerte franco-allemande des achats de chevaux. La publication des papiers Radowitz a éclairci le sens, la connexion de ces incidents. R. a été envoyé à Pétersbourg (8 février-21 mars) pour rajuster le bon accord russo-allemand : Bismarck, déjà blessé par certains procédés de Gortchakoff s'irrita en janvier de diverses maladresses (peu d'appui dans un litige avec l'Espagne et un autre avec la Serbie, une invitation au congrès de Bruxelles adressée aux princes confédérés) il répondit en esquissant un refus d'assistance en un petit conflit turco-monténégrin ; le Russe accentua son flirt à Paris. Bismarck décida de suppléer à l'ambassadeur Reuss en congé par l'envoi de R., agent de choix et spécialiste de l'Orient. Chargé d'un règlement technique et d'un message de fraternité impériale, R. avait-il en outre à provoquer un accord sur les grandes questions du jour ? il y avait là-dessus une légende. M. Holborn la rectifie, mais son travail veut aussi des corrections. Et d'abord notons que le Kulturkampf ne fut pas étranger à la mission : le récit de l'audience par le tsar, sur sept pages, en a trois là-dessus : le tsar avait tenu à répondre d'avance au reproche soulevé, il le savait, contre lui à Berlin, de faveur accordée à des intrigues (1) Rapport inédit cité par HANOTAUX : op. cit., p. 83. NEWTON : op. cit.,