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la vie en Espagne Madrid, 28 janvier. — On mande de la Corogne qu'en raison de la cherté croissante de la vie, les propriétaires des hôtels de la ville ont décidé d'augmenter leurs prix de 50 % . LA GUERRE SOUS-MARINE Le transport "Drôme" coulé au large de Marseille Paris, 28 janvier. — Le transport de matériel "Drôme" a coulé sur une mine le 23 janvier, vers 6 heures, en vue de Marseille. Un peu plus tard, et dans les mêmes parages, le chalutier "Kerbihan" a également sombré sur une mine pendant qu'il procédait à des dragages. Des avions ont survolé la région et découvert d'autres mines, qui ont été aussitôt draguées. Les disparus des deux bâtiments sont au nombre de quarante ; leurs familles ont été prévenues. Il n'y avait pas de passagers à bord de la "Drôme". Le transport, "Drôme", d'un déplacement de 1.034 tonnes, appartenait à l'État, et avait été construit à Saint-Nazaire, en 1887. Un steamship anglais torpillé Londres, 28 janvier. — Le steamship "Andania", de la Compagnie Cunard, a été torpillé ce matin, au large de la côte de l'Ulster, dans la mer d'Irlande. Une première torpille manqua son but, mais la seconde le navire au milieu de la coque. L'organisation du sauvetage commença aussitôt. Quarante passagers et deux cents hommes d'équipage embarqués dans les canots croisèrent deux heures au large avant d'être sauvés par des bateaux patrouilleurs. L' "Andania", qui a son port d'attache à Liverpool, appartient à la flotte transatlantique de la Compagnie Cunard. Lancé en 1913, il jauge 13.405 tonnes et mesure 160 mètres de long. Le navire est encore à flot, et l'on espère le sauver. Mouvement Social Chez les ouvriers mineurs Une délégation du conseil national de la Fédération des travailleurs du sous-sol a été reçue, hier après-midi, au ministère du travail, par M. Colliard et M. Taffanel, représentant le ministre de l'armement absent, au sujet de l'indemnité de vie chère aux ouvriers de mines de charbon, de mines métalliques et des ardoisières. Au mois de juin 1917, à la suite de négociations qui ont eu lieu dans les divers
au milieu de la coque. L'organisation du sauvetage commença aussitôt. Quarante passagers et deux cents hommes d'équipage embarqués dans les canots croisèrent deux heures au large avant d'être sauvés par des bateaux patrouilleurs. L' "Andania", qui a son port d'attache à Liverpool, appartient à la flotte transatlantique de la Compagnie Cunard. Lancé en 1913, il jauge 13.405 tonnes et mesure 160 mètres de long. Le navire est encore à flot, et l'on espère le sauver. Mouvement Social Chez les ouvriers mineurs Une délégation du conseil national de la Fédération des travailleurs du sous-sol a été reçue, hier après-midi, au ministère du travail, par M. Colliard et M. Taffanel, représentant le ministre de l'armement absent, au sujet de l'indemnité de vie chère aux ouvriers de mines de charbon, de mines métalliques et des ardoisières. Au mois de juin 1917, à la suite de négociations qui ont eu lieu dans les divers bassins houillers, les ouvriers mineurs ont obtenu d'une manière générale une indemnité de vie chère de 1 fr. 50 par jour. Au mois de décembre 1917, un congrès de la Fédération a demandé une augmentation de 3 francs, qui porterait à 4 fr. 50 l'indemnité de vie chère. Le gouvernement obtint des Compagnies houillères une augmentation de 1 fr. 25, portant l'indemnité à 2 fr. 75, plus 3 francs par mois et par enfant de moins de treize ans à la charge des ouvriers. L'entrevue d'hier et celle qui doit avoir lieu aujourd'hui, avec la délégation de la Fédération des ouvriers mineurs du Pas-de-Calais, ont pour but de régler les difficultés qu'a rencontrées, dans plusieurs bassins l'exécution de cette mesure, par un accord avec les organisations patronales et ouvrières intéressées. NOUVELLES BRÈVES PARIS Le préfet de police a assisté, hier, à l'arrivée des rapatriés d'Evian et a visité les baraquements qui viennent d'être édifiés sous le hall de la gare de Lyon. La Ligue française a tenu hier, à la Sorbonne, sous la présidence de M. Léon Lecornu, de l'Académie des sciences, une réunion au cours de laquelle M. Ezecle Lotrini, maire de Pavie, professeur à la faculté de cette
obtint des Compagnies houillères une augmentation de 1 fr. 25, portant l'indemnité à 2 fr. 75, plus 3 francs par mois et par enfant de moins de treize ans à la charge des ouvriers. L'entrevue d'hier et celle qui doit avoir lieu aujourd'hui, avec la délégation de la Fédération des ouvriers mineurs du Pas-de-Calais, ont pour but de régler les difficultés qu'a rencontrées, dans plusieurs bassins l'exécution de cette mesure, par un accord avec les organisations patronales et ouvrières intéressées. NOUVELLES BRÈVES PARIS Le préfet de police a assisté, hier, à l'arrivée des rapatriés d'Evian et a visité les baraquements qui viennent d'être édifiés sous le hall de la gare de Lyon. La Ligue française a tenu hier, à la Sorbonne, sous la présidence de M. Léon Lecornu, de l'Académie des sciences, une réunion au cours de laquelle M. Ezecle Lotrini, maire de Pavie, professeur à la faculté de cette ville, économiste de grand renom, fut en tout cas présent dès la première heure, a fait une conférence sur l'Italie en Guerre. — L'Institut de France et notre haut enseignement, la philosophie française viennent de faire une grande perte en la personne de M. Lachelier, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, où il succéda, en 1896, à Barthélemy-Saint-Hilaire. DEPARTEMENTS — L'Académie des Jeux floraux de Toulouse a décidé d'accorder, pour son concours de 1919, une violette d'argent à la meilleure poésie en langue française et une violette d'argent à la meilleure poésie en langue d'oc qui seront présentées sur un sujet en rapport avec les événements actuels et nos espérances. — Un Congrès économique se tiendra à Lyon, du 1er au 15 mars, entre commerçants américains et commerçants français et alliés qui étudieront les moyens propres à assurer le développement des relations économiques entre les deux continents. — Une maison s'est subitement effondrée au village de Champeix (Puy-de-Dôme). Deux jeunes filles, Mlles Marie et Jeanne Bournithas, âgées de 25 et 28 ans, ont été tuées. Le père et la mère ont été assez grièvement blessés. ETRANGER — La ville de Mackay, dans le Queensland septentrional, a été complètement
morales et politiques, où il succéda, en 1896, à Barthélemy-Saint-Hilaire. DEPARTEMENTS — L'Académie des Jeux floraux de Toulouse a décidé d'accorder, pour son concours de 1919, une violette d'argent à la meilleure poésie en langue française et une violette d'argent à la meilleure poésie en langue d'oc qui seront présentées sur un sujet en rapport avec les événements actuels et nos espérances. — Un Congrès économique se tiendra à Lyon, du 1er au 15 mars, entre commerçants américains et commerçants français et alliés qui étudieront les moyens propres à assurer le développement des relations économiques entre les deux continents. — Une maison s'est subitement effondrée au village de Champeix (Puy-de-Dôme). Deux jeunes filles, Mlles Marie et Jeanne Bournithas, âgées de 25 et 28 ans, ont été tuées. Le père et la mère ont été assez grièvement blessés. ETRANGER — La ville de Mackay, dans le Queensland septentrional, a été complètement engloutie à la suite d'un cyclone. Depuis quelque temps, toutes les communications étaient coupées avec cette ville. On rapporte que le nombre des victimes est très élevé. — Le "Tageszeitung" a eu le privilège de reproduire le discours du ministre austro-hongrois, dans son édition du 24 au soir, mais elle n'en a profité que pour l'accompagner d'un commentaire injurieux. — A Madrid, l'ambassadeur d'Autriche-Hongrie se plaignait encore dimanche de n'avoir pas reçu le texte du discours Czernin, alors que le discours Hertling avait été transmis immédiatement aux journaux espagnols, par les soins de la propagande allemande. A la suite d'informations répétées, parues dans la presse française et italienne, au sujet de la cession de l'île de Chypre à la Grèce, par la Grande-Bretagne, M. Venizelos a pensé qu'il était nécessaire de donner à cette nouvelle un démenti formel. Il déclare aujourd'hui, dans "Hestia", que, durant son séjour à Londres, il n'eut aucune occasion de s'entretenir de cette question avec le gouvernement britannique. La presse publie un graphique représentant le développement des constructions navales en Angleterre, de mars 1916 à décembre 1917. Comparée à la production de décembre 1916, la production de décembre 1917 est près de quatre fois plus grande.
n'en a profité que pour l'accompagner d'un commentaire injurieux. — A Madrid, l'ambassadeur d'Autriche-Hongrie se plaignait encore dimanche de n'avoir pas reçu le texte du discours Czernin, alors que le discours Hertling avait été transmis immédiatement aux journaux espagnols, par les soins de la propagande allemande. A la suite d'informations répétées, parues dans la presse française et italienne, au sujet de la cession de l'île de Chypre à la Grèce, par la Grande-Bretagne, M. Venizelos a pensé qu'il était nécessaire de donner à cette nouvelle un démenti formel. Il déclare aujourd'hui, dans "Hestia", que, durant son séjour à Londres, il n'eut aucune occasion de s'entretenir de cette question avec le gouvernement britannique. La presse publie un graphique représentant le développement des constructions navales en Angleterre, de mars 1916 à décembre 1917. Comparée à la production de décembre 1916, la production de décembre 1917 est près de quatre fois plus grande. — M. Loudon, ministre des affaires étrangères des Pays-Bas, déclare officiellement que la nouvelle publiée dernièrement concernant la cession de la Guyane néerlandaise aux Etats-Unis, est absolument dénuée de fondement. Il n'en a même jamais été question. Un communiqué officiel de l'Amirauté annonce que, à midi, une escadrille d'avions du sein de la marine a effectué un raid de bombardement sur l'aérodrome d'Aertvyl et sur les mines d'Engel. Le temps, très nuageux, a empêché de contrôler avec exactitude les résultats obtenus sur les deux objectifs. Tous nos appareils sont rentrés indemnes. AVIS ET COMMUNICATIONS A la Ligue de l'Enseignement, 3, rue Récamier, la conférence du mercredi 30 janvier, à 4 h. 45, sera faite par M. Millenand, ancien ministre de la guerre, sur Pro Patria. Le dimanche 27 janvier, la Société de secours mutuels des employés de la distillation et du commerce on gros des vins et spiritueux, a tenu son assemblée générale à la mairie du IVe arrondissement. Après avoir envoyé aux familles des sociétaires morts au champ d'honneur les condoléances respectueuses et les sympathies condoléances de l'assemblée, il a été procédé à l'élection d'un vice-président. M. Thiébault a été élu, et le bureau actuel a été maintenu. LES
sein de la marine a effectué un raid de bombardement sur l'aérodrome d'Aertvyl et sur les mines d'Engel. Le temps, très nuageux, a empêché de contrôler avec exactitude les résultats obtenus sur les deux objectifs. Tous nos appareils sont rentrés indemnes. AVIS ET COMMUNICATIONS A la Ligue de l'Enseignement, 3, rue Récamier, la conférence du mercredi 30 janvier, à 4 h. 45, sera faite par M. Millenand, ancien ministre de la guerre, sur Pro Patria. Le dimanche 27 janvier, la Société de secours mutuels des employés de la distillation et du commerce on gros des vins et spiritueux, a tenu son assemblée générale à la mairie du IVe arrondissement. Après avoir envoyé aux familles des sociétaires morts au champ d'honneur les condoléances respectueuses et les sympathies condoléances de l'assemblée, il a été procédé à l'élection d'un vice-président. M. Thiébault a été élu, et le bureau actuel a été maintenu. LES THÉATRES PROGRAMME L'AUJOURD'HUI Opéra, 7 h. 30. Guillaume Tell. Comédie-Française. 8h. — La Triomphatrice. Opéra-Comique, 8 h. — Werther. Odéon, 8 h. Le Carnaval des Enfants; la. Comédie Sainte, 8h. 30. — Le Gendre de M. Poirier. Gaiité-Lyrique.. 8 h. — La Fille de Paillasse. Sarah-Bernhardt, 8 h. 30. — Les Enfants du Paradis. Variétés, 8 h. 15. — Ohé ! Cupidon ! Théâtre Antoine, 7 h. 45. — Les Bottes et la Finelle. Comédie-Waudeville, 8 h. 30. — La Marraine de M. Pierre. Porte-Saint-Martin. 8 h. 15. Grand-Père. Renaissance, 8 h. 30. — Les Dames d'Herculé. Rouge-et-Or. Relâche. Théâtre Réjane. 8 h. 15. — La Treizième Chaise. Châlet, 8 h. — La Course au bonheur. Palais-Royal, 8 h. 30. -Le Compartiment actif. Dame? seules. Athénée, 8 h. 30. — La Dame de Chambre. Grand-Guignol, 8 h. 30. — Les Monstres au Lit dernière grisette; Isolons-nous, Gustave! Scala, 8 h. 15. La Gare régulatrice. Trianon-Lyrique, 8 h. — La Fille de Mme Angot. Théâtre Édouard-VII, 8 h. 30. — La Petite bonne d'Abraham. Théâtre légitime. — Gobelin de Paris. Théâtre Michel. 8 h. 30. — Judith, courtisane. Th. des Capucines, 8 h. 30. — A part ça. Le grand jeu.
Les Enfants du Paradis. Variétés, 8 h. 15. — Ohé ! Cupidon ! Théâtre Antoine, 7 h. 45. — Les Bottes et la Finelle. Comédie-Waudeville, 8 h. 30. — La Marraine de M. Pierre. Porte-Saint-Martin. 8 h. 15. Grand-Père. Renaissance, 8 h. 30. — Les Dames d'Herculé. Rouge-et-Or. Relâche. Théâtre Réjane. 8 h. 15. — La Treizième Chaise. Châlet, 8 h. — La Course au bonheur. Palais-Royal, 8 h. 30. -Le Compartiment actif. Dame? seules. Athénée, 8 h. 30. — La Dame de Chambre. Grand-Guignol, 8 h. 30. — Les Monstres au Lit dernière grisette; Isolons-nous, Gustave! Scala, 8 h. 15. La Gare régulatrice. Trianon-Lyrique, 8 h. — La Fille de Mme Angot. Théâtre Édouard-VII, 8 h. 30. — La Petite bonne d'Abraham. Théâtre légitime. — Gobelin de Paris. Théâtre Michel. 8 h. 30. — Judith, courtisane. Th. des Capucines, 8 h. 30. — A part ça. Le grand jeu. Le Théâtre Déjazet, 8 h. — Les Femmes à la Caserne. Cluny, 8 h. 30. — Le Billet de Logement. Théâtre Albert-Ier, 8 h. 30. Le Misanthrope. Apollo, 8 h. 15. L'Affaire du Central-Hôtel. Comédie-Mondaine, 8 h. 30. — L'Alibi. Concerts-Royaux, 8 h. 15. Iconcuphoma. Nouveau-Cirque, 8 h. 30. -Attractions sensationnelles. Cirque Médrano, 8 h. 15. Troupe nouvelle Spectacles divers. Porte-Saint-Martin. Quel est le succès de théâtre qui, durant ces dernières années, a se prévaloir d'une distribution comparable à celle que présente actuellement l'œuvre de M. Lucien Guitry, Grand-Père, à la Porte-Saint-Martin ? Aucun, assurément. Nous y voyons, d'abord, Lucien Guitry, qui, auteur et acteur, la domine de son puissant enchantement; nous y voyons encore L. Gauthier, Joffre, Duquesne, Roussell, Renoir, Marcelle Lenoir, J. Descombes, Gobbi,elle Dorziat, Andrée Pasquier. Avec cette merveilleuse interprétation, Grand-Père est joué tous les soirs et en matinée les jeudis et dimanches. Pasquin LA FINANCE Bulletin de la Bourse du 28 janvier Le marché est calme et relativement bien disposé. Peu de fluctuations intéressantes, toutefois, à signaler. Nos Rentes se maintiennent fermes : 3 0/0 58 •. 5 0/0 en avance à 88 70 ; 4 0/0 sans changement à 69 40 ; le non libellé
sensationnelles. Cirque Médrano, 8 h. 15. Troupe nouvelle Spectacles divers. Porte-Saint-Martin. Quel est le succès de théâtre qui, durant ces dernières années, a se prévaloir d'une distribution comparable à celle que présente actuellement l'œuvre de M. Lucien Guitry, Grand-Père, à la Porte-Saint-Martin ? Aucun, assurément. Nous y voyons, d'abord, Lucien Guitry, qui, auteur et acteur, la domine de son puissant enchantement; nous y voyons encore L. Gauthier, Joffre, Duquesne, Roussell, Renoir, Marcelle Lenoir, J. Descombes, Gobbi,elle Dorziat, Andrée Pasquier. Avec cette merveilleuse interprétation, Grand-Père est joué tous les soirs et en matinée les jeudis et dimanches. Pasquin LA FINANCE Bulletin de la Bourse du 28 janvier Le marché est calme et relativement bien disposé. Peu de fluctuations intéressantes, toutefois, à signaler. Nos Rentes se maintiennent fermes : 3 0/0 58 •. 5 0/0 en avance à 88 70 ; 4 0/0 sans changement à 69 40 ; le non libellé à 09 50. Au compartiment étranger, l'Argentin 1911 poursuit sa progression à 88 75 ; le 4 0/0 Brésilien 1880 revient à 04 25 ; le 5 0/0 Chinois de réorganisation est mieux à 428 ; l'Unifié d'Egypte, calme à 95 15 ; l'Extérieure Espagnole, en réaction à 110 70 ; le Italien cote à 428 ; le Russe Consolidé vaut 38 50 ; le 3 0/0 Russe progresse à 35 50 ; le 3 0/0 1896 à 32 10 ; le 5 0/0 1906 à 51 25 ; le Turc vaut 64 50. Les Établissements de crédit français conservent leurs précédents cours. La Banque de l'Azoff-Don reprend à 566 ; la Russo-Asiatique à 380 ; l'Union à Moscou à 305. Les Chemins de fer français font quelques progrès : Est 750 ; Lyon 945 ; Midi 895 ; Nord 1.190. Les Chemins espagnols sont hésitants : Andalous 371 ; Nord 397 ; Saragosse 440 50. La Compagnie Transatlantique s'avance à 307 ; le Métropolitain fléchit à 425 50 ; les Voitures reviennent à 341 50 ; le Boléo progressé à 930 ; le Dn reprend légèrement à 1.810 ; Penarroya fait un bond à 1.168 ; le Suez retrouve
; le Italien cote à 428 ; le Russe Consolidé vaut 38 50 ; le 3 0/0 Russe progresse à 35 50 ; le 3 0/0 1896 à 32 10 ; le 5 0/0 1906 à 51 25 ; le Turc vaut 64 50. Les Établissements de crédit français conservent leurs précédents cours. La Banque de l'Azoff-Don reprend à 566 ; la Russo-Asiatique à 380 ; l'Union à Moscou à 305. Les Chemins de fer français font quelques progrès : Est 750 ; Lyon 945 ; Midi 895 ; Nord 1.190. Les Chemins espagnols sont hésitants : Andalous 371 ; Nord 397 ; Saragosse 440 50. La Compagnie Transatlantique s'avance à 307 ; le Métropolitain fléchit à 425 50 ; les Voitures reviennent à 341 50 ; le Boléo progressé à 930 ; le Dn reprend légèrement à 1.810 ; Penarroya fait un bond à 1.168 ; le Suez retrouve le cours nominal de 4.600 ; la Thomson gagne 10 fr. à 834 ; la Briansk progresse à 201 ; la Sosnowice à 745 les Sucreries d'Egypte fléchissent à 635 ; l'Est-Asiatique laisse 50 fr. à 5.200. En Banque, la Bakou reprend à 1.015 ; la Toula laisse 5 fr. à 475. La Deutsche, est ferme à 377. Mines d'or calmes. Bon conseil. ♦ ♦ BOURSE DE PARIS du lundi 28 janvier 1918 MARCHE OFFICIEL Comptant 4 0/0, 8d 70 Obl. Lyon fusion. 331 75 4 0 0 au comptant 69 40 Obl. Lyon nouv 334 56 4 0, "0 au comptant 32 fr. p. compt. 69 10 Action Midi 895.. 58 b 350 0 58 •• Obl. Midi 3 0/0. 350 ..i 5 1/2 0/0 » 90 10 Act. Métropolitain.. 425 50 Ch de fer de l'État,. 391 — Nord-Sud 130 uille Paris 1865. 504 — Omnibus 410 1871. 369.. -Voitures. 341 50 1875. 502 — Thomson 830.. 1904. 312 — Suez 4600.. 1912. 232 Extérieure Espagnole 1917. 499.. Argentin 1907. 500.. Banque de France — 1911 88 75 1911 15 Crédit Foncier.. Egypte unifiée 95 15 Banque de Prises 998 Japonais 4 0/0. 9 40 Comp. Russ. d'État..
à 475. La Deutsche, est ferme à 377. Mines d'or calmes. Bon conseil. ♦ ♦ BOURSE DE PARIS du lundi 28 janvier 1918 MARCHE OFFICIEL Comptant 4 0/0, 8d 70 Obl. Lyon fusion. 331 75 4 0 0 au comptant 69 40 Obl. Lyon nouv 334 56 4 0, "0 au comptant 32 fr. p. compt. 69 10 Action Midi 895.. 58 b 350 0 58 •• Obl. Midi 3 0/0. 350 ..i 5 1/2 0/0 » 90 10 Act. Métropolitain.. 425 50 Ch de fer de l'État,. 391 — Nord-Sud 130 uille Paris 1865. 504 — Omnibus 410 1871. 369.. -Voitures. 341 50 1875. 502 — Thomson 830.. 1904. 312 — Suez 4600.. 1912. 232 Extérieure Espagnole 1917. 499.. Argentin 1907. 500.. Banque de France — 1911 88 75 1911 15 Crédit Foncier.. Egypte unifiée 95 15 Banque de Prises 998 Japonais 4 0/0. 9 40 Comp. Russ. d'État.. 1913. 529 Crédit bonnais. 1000 Serbes 5 0/0 1913 60 Foncières 1899.. 322 50 Russe 1867-69. 43 1906.. 380.. 1891-94. 5 50 — 1912.. 197 — 1906 51 25 Foncières 1909. 2.0 Andalous 373 — 40/0 1913. 42. Nord-Espagne 397 Emp. 1917. 348 75 Saragosse. 440 50 — 70 f.p.. 315 50 Rio Tinto Act Est 750 Briansk ord. 201 Obl. Est 3 0/0. 306.. Naphtha nouv 342.. Prowodnik Act. Nord 1190 ":':" Aciéries de Marine. 280 Obl. Nord 5 0/0. 450 75 Rafineries Sayorge.. 457 — 30/0 333 75 Penarroya 1168 Act. Orléans 1100 Boléo 938 Obl. Orléans 3 0/0. 370 Trefileries du Havre. 249 nouv.. 334 75 Lacs Philippines. 960. Act.Ouest 5 0/0. 729 Sucreries Égypte.. 635.. — nouv. 347 Est asiat. Danois. 5200 Act. P.-L.-M 945 Norvège Azote 650 MARCHE DES BANQUES Cape Copper,. 102.. Rand Mines 1 81 75 Caoutchouc 252.. Bakou 1015 Charbonnages 23 50 Spassky 36 75 Nikel (un.) 344 Thassos 148 De Beers Toula 475 Goldfields 44 75 Le gérant : H. Dutertre. IMPRIMERIE FRANÇAISE (Maison J. Dangon 123, rue Montmartre, 123. Paris (2e) 1 Georges DANGON, imprimeur
315 50 Rio Tinto Act Est 750 Briansk ord. 201 Obl. Est 3 0/0. 306.. Naphtha nouv 342.. Prowodnik Act. Nord 1190 ":':" Aciéries de Marine. 280 Obl. Nord 5 0/0. 450 75 Rafineries Sayorge.. 457 — 30/0 333 75 Penarroya 1168 Act. Orléans 1100 Boléo 938 Obl. Orléans 3 0/0. 370 Trefileries du Havre. 249 nouv.. 334 75 Lacs Philippines. 960. Act.Ouest 5 0/0. 729 Sucreries Égypte.. 635.. — nouv. 347 Est asiat. Danois. 5200 Act. P.-L.-M 945 Norvège Azote 650 MARCHE DES BANQUES Cape Copper,. 102.. Rand Mines 1 81 75 Caoutchouc 252.. Bakou 1015 Charbonnages 23 50 Spassky 36 75 Nikel (un.) 344 Thassos 148 De Beers Toula 475 Goldfields 44 75 Le gérant : H. Dutertre. IMPRIMERIE FRANÇAISE (Maison J. Dangon 123, rue Montmartre, 123. Paris (2e) 1 Georges DANGON, imprimeur
Annexe au procès-verbal de la séance du 17 janvier 1928. PROPOSITION DE LOI Sur le reclassement des justices de paix, FRANCHEURÉ PAR MM. LEREDU, GEORGES BERTHOULAT, CORNUDET, AMIARD, Sénateurs. (Renvoyée à la Commission de législation civile et criminelle.) EXPOSÉ DES MOTIFS MESSIEURS, Le décret du 3 septembre 1926 sur la réforme des tribunaux de première instance a eu pour conséquence de bouleverser quelques-unes des règles qui servent de base au classement des justices de paix. Des principes de ce classement, qui sont inscrits dans la loi du 28 avril 1919, articles 15, 16 et 25, l'élément principal est le chiffre de la population. Il faut en effet : 20.000 habitants réunis dans le canton pour élever une justice de paix de la 4e classe à la 3e ; 40.000 habitants réunis dans le canton, ou 20.000 habitants au chef-lieu, pour l'élever à la 2e classe ; et 80.000 habitants réunis dans le canton ou à la résidence (ou même 70.000 habitants dans les villes chefs-lieux de Cour d'appel) pour l'élever à la 1re classe. Mais, d'autre part, la loi a déterminé certains classements en faisant abstraction du chiffre de la population. C'est ainsi que : 1° Les justices de paix de Versailles et des cantons du département de la Seine sont de 1re classe ; 2° D'une manière générale, les justices de paix situées au siège des tribunaux civils d'arrondissement seront de la même classe que ces tribunaux ; 3° Plus spécialement, sont de 3e classe les justices de paix établies dans les chefs-lieux judiciaires ou administratifs dont la population est inférieure à 20.000 habitants. Or, les décrets, qui ont supprimé un grand nombre de tribunaux d'arrondissement et de sous-préfectures, ont frappé de caducité cette dernière règle. Il subsiste actuellement, dans les villes qui en étaient le siège, et dont la population réunie, soit au chef-lieu, soit dans le canton, demeure souvent très inférieure à 20.000 habitants (recensement de 1926), un nombre de 168 juges de paix qui ne possèdent plus de titre légal au traitement afférent à la 3e classe. D'autre part, il ne paraît pas possible de maintenir