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de la Révolution, avait servi comme officier dans la garde nationale, puis, en septembre 1792, avait été élu administrateur du district de Toulouse, fonctions qu'il avait conservées jusqu'à l'arrivée du représentant Mallarmé, en frimaire an III. Le 16 brumaire, la municipalité était installée, et, le 18, désignait, pour la présidence, Souchon. Le 23, Destrem, négociant, ancien officier municipal, était nommé provisoirement commissaire du Directoire exécutif près l'administration municipale de Toulouse; sa nomination devenait définitive par décret du 10 frimaire. La nouvelle municipalité ne jouit pas tranquillement de sa victoire. Elle avait de nombreux et ardents ennemis qui affectaient de voir en elle comme une nouvelle personnification du jacobinisme; on l'accusa même de complicité avec le socialiste Gracchus Babeuf, dont on venait de découvrir la conspiration contre le Directoire. Les attaques ne se bornèrent pas à de violents réquisitoires parus dans l'Antiterroriste. Une pétition fut adressée au Conseil des Cinq-Cents, tendant à faire annuler les élections communales de Toulouse, et la requête fut soutenue avec vigueur, aux Cinq-Cents, par Mailhe, député de l'Yonne, naguère représentant de la Haute-Garonne à la Convention. Elle fut, toutefois, repoussée. La municipalité avait, d'ailleurs, fait déjà ses preuves de fidélité au Directoire. Pas plus que les précédentes, elle ne songea un instant à s'écarter des instructions politiques du gouvernement. Elle marquait son antiroyalisme en faisant solennellement célébrer « l'anniversaire de la juste punition du roi des Français », en interdisant expressément de chanter « l'air homicide », dit le Réveil du peuple, qui était une satire, d'ailleurs assez fausse, du gouvernement révolutionnaire. Elle procédait activement à des poursuites contre les prêtres réfractaires. La municipalité Souchon resta en fonctions un an et demi, du 18 brumaire an IV au 5 germinal an V. Le 15 ventôse an V eut lieu, suivant l'article 185 de la Constitution, le tirage au sort des membres dont les fonctions devaient cesser en germinal; le sort désigna : Souchon, Mazaigues, Marie aîné, Couderc et Comon. Les élections furent fort agitées. Sans doute pour déjouer les manœuvres de ses adversaires, la municipalité avait procédé à une nouvelle distribution des assemblées primaires, auxquelles devaient
précédentes, elle ne songea un instant à s'écarter des instructions politiques du gouvernement. Elle marquait son antiroyalisme en faisant solennellement célébrer « l'anniversaire de la juste punition du roi des Français », en interdisant expressément de chanter « l'air homicide », dit le Réveil du peuple, qui était une satire, d'ailleurs assez fausse, du gouvernement révolutionnaire. Elle procédait activement à des poursuites contre les prêtres réfractaires. La municipalité Souchon resta en fonctions un an et demi, du 18 brumaire an IV au 5 germinal an V. Le 15 ventôse an V eut lieu, suivant l'article 185 de la Constitution, le tirage au sort des membres dont les fonctions devaient cesser en germinal; le sort désigna : Souchon, Mazaigues, Marie aîné, Couderc et Comon. Les élections furent fort agitées. Sans doute pour déjouer les manœuvres de ses adversaires, la municipalité avait procédé à une nouvelle distribution des assemblées primaires, auxquelles devaient prendre part neuf mille deux cent quarante-deux citoyens; elle en établit treize, dans des locaux déterminés. Ce sectionnement avait, paraît-il, pour objet d'assurer la majorité aux partisans de l'administration municipale. Les adversaires de la municipalité affectèrent de n'en tenir aucun compte et se réunirent en grand nombre, « au bâtiment des ci-devant Carmes, pour y exercer leurs droits politiques ». L'administration centrale déclara, le 4 germinal, irrégulières et illicites ces réunions; ce fut en vain, et même l'assemblée des Carmes fut grossie de cent trente citoyens venus de l'assemblée primaire des Carmélites. L'administration municipale prit alors des mesures de répression, et, le 5 germinal, décida de placer deux piquets de troupes, l'un sur la place du Salin, l'autre sur la place Perpignan; le général de brigade Sol fut invité à faire mettre sur pied le plus de troupes possible, pour que les patrouilles, encore plus fréquentes, ayant toujours un commissaire de police à leur tête, se transportassent principalement dans tous les les endroits environnant la ci-devant église des Carmes. Les élections purent enfin se terminer le 8 germinal. Le 9, furent installés les nouveaux élus : Muret, « arboriste » ; Bézial, négociant; Mercier, négociant; Rigaillou, ancien boulanger; Jacques Vaysse,
des ci-devant Carmes, pour y exercer leurs droits politiques ». L'administration centrale déclara, le 4 germinal, irrégulières et illicites ces réunions; ce fut en vain, et même l'assemblée des Carmes fut grossie de cent trente citoyens venus de l'assemblée primaire des Carmélites. L'administration municipale prit alors des mesures de répression, et, le 5 germinal, décida de placer deux piquets de troupes, l'un sur la place du Salin, l'autre sur la place Perpignan; le général de brigade Sol fut invité à faire mettre sur pied le plus de troupes possible, pour que les patrouilles, encore plus fréquentes, ayant toujours un commissaire de police à leur tête, se transportassent principalement dans tous les les endroits environnant la ci-devant église des Carmes. Les élections purent enfin se terminer le 8 germinal. Le 9, furent installés les nouveaux élus : Muret, « arboriste » ; Bézial, négociant; Mercier, négociant; Rigaillou, ancien boulanger; Jacques Vaysse, négociant, qui prêtèrent le serment imposé : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je jure attachement et fidélité à la République et à la Constitution, de l'an III. ». L'entrée des nouveaux officiers municipaux ne modifia nullement le caractère de l'administration. Le 11 germinal, Desbarreaux fut élu président ; l'opposition des royalistes, les pamphlets de l'Antiterroriste n'en furent que plus violents. L'administration de Desbarreaux parut, en effet, un moment, tendre à un retour du jacobinisme. Elle se mit même en opposition avec l'administration départementale, dont un arrêté avait mis en liberté les prêtres détenus dans la maison de réclusion. Mais cette attitude ne tint pas contre l'énergie du « département », et la municipalité se soumit, déclarant céder à l'autorité supérieure; elle chargea un de ses membres, le citoyen Rigaillou, d'aller à la maison Sainte-Catherine, pour mettre en liberté les prêtres reclus. Il n'est guère resté de la municipalité Desbarreaux que de nombreux discours emphatiques prononcés dans les fêtes républicaines. Le renouvellement partiel de l'administration municipale amena, en germinal an VI, la retraite de quatre officiers municipaux, dont les pouvoirs expiraient : Desbarreaux, Aymes, Lafont et Sieurac. Ils furent remplacés par Gaubert, Corbet, Piquepé fils et
élu président ; l'opposition des royalistes, les pamphlets de l'Antiterroriste n'en furent que plus violents. L'administration de Desbarreaux parut, en effet, un moment, tendre à un retour du jacobinisme. Elle se mit même en opposition avec l'administration départementale, dont un arrêté avait mis en liberté les prêtres détenus dans la maison de réclusion. Mais cette attitude ne tint pas contre l'énergie du « département », et la municipalité se soumit, déclarant céder à l'autorité supérieure; elle chargea un de ses membres, le citoyen Rigaillou, d'aller à la maison Sainte-Catherine, pour mettre en liberté les prêtres reclus. Il n'est guère resté de la municipalité Desbarreaux que de nombreux discours emphatiques prononcés dans les fêtes républicaines. Le renouvellement partiel de l'administration municipale amena, en germinal an VI, la retraite de quatre officiers municipaux, dont les pouvoirs expiraient : Desbarreaux, Aymes, Lafont et Sieurac. Ils furent remplacés par Gaubert, Corbet, Piquepé fils et Paul Vaysse, qui furent installés le 1er floréal. Le nouveau président élu de l'administration municipale fut Jacques Vaysse. L'élection de Destrém comme député aux Cinq-Cents nécessita la nomination d'un nouveau commissaire du Directoire exécutif. Ces fonctions furent attribuées, par un arrêté du Directoire du 8 ventôse an V, à Gaubert, membre de l'administration municipale, remplacé comme tel par Aubégès. Martin-Régnav, homme de loi, avait été nommé commissaire du pouvoir exécutif par l'administration municipale (extra muros) du canton de Toulouse. Aux élections de germinal an VII, Martin-Régnav fut élu administrateur municipal en même temps que Saint-Jean, Deville, Rellan cadet, Marie cadet. Mais il ne se présenta pas le jour de l'installation de la nouvelle municipalité. Le corps municipal procéda alors à son remplacement, selon l'article 188 de l'acte constitutionnel, et désigna le citoyen Denneville. Martin-Régnav fut nommé, par arrêté du 14 messidor, commissaire du Directoire exécutif auprès de l'administration municipale, en remplacement de Gaubert. Il n'accepta pas et eut pour successeur Aubégès, qui venait d'être élu administrateur municipal. D'autre part, Denneville, ayant été nommé préposé en chef à la direction de l'octroi, eut pour remplaçant le citoyen Dèzes, assesseur du juge de paix (12 brumaire an VII). La municipalité de floréal
membre de l'administration municipale, remplacé comme tel par Aubégès. Martin-Régnav, homme de loi, avait été nommé commissaire du pouvoir exécutif par l'administration municipale (extra muros) du canton de Toulouse. Aux élections de germinal an VII, Martin-Régnav fut élu administrateur municipal en même temps que Saint-Jean, Deville, Rellan cadet, Marie cadet. Mais il ne se présenta pas le jour de l'installation de la nouvelle municipalité. Le corps municipal procéda alors à son remplacement, selon l'article 188 de l'acte constitutionnel, et désigna le citoyen Denneville. Martin-Régnav fut nommé, par arrêté du 14 messidor, commissaire du Directoire exécutif auprès de l'administration municipale, en remplacement de Gaubert. Il n'accepta pas et eut pour successeur Aubégès, qui venait d'être élu administrateur municipal. D'autre part, Denneville, ayant été nommé préposé en chef à la direction de l'octroi, eut pour remplaçant le citoyen Dèzes, assesseur du juge de paix (12 brumaire an VII). La municipalité de floréal an VII était donc composée de Corbet, Piquepé fils, Paul Vaysse, Saint-Jean, Deville, Rellan cadet, Marie cadet, Dizes. Les événements qui se précipitèrent durent empêcher la nomination du successeur d'Aubégès. Le chef de la nouvelle municipalité, élu le 22 floréal, était Paul Vaysse. Mais, au bout de quelques mois, se produisit la Révolution du 18 brumaire, qui allait être suivie d'une complète réorganisation administrative de la France. LES MUNICIPALITÉS DE TOULOUSE. 391 APRÈS LE DIX-HUIT BRUMAIRE. L'influence irrésistible de la force du pouvoir central sur la municipalité toulousaine se manifesta, à cette occasion, plus fortement que jamais. Le 4 frimaire an VIII, le corps municipal, sous la présidence de Paul Vaysse, célébra, dans une proclamation, le coup d'État du 18 brumaire, qui « a promis le triomphe de la République par la victoire, la prospérité par la justice, et le bonheur du peuple par la paix... » Et la municipalité témoignait de sa confiance dans le républicanisme des hommes du coup d'État : « Les hommes, disait-elle, qui ont conçu cette grande révolution ont donné des gages puissants à la République; entourés les, pendant leurs travaux, de puissance et de respect, et, quand ils auront terminé, nous les environnerons de
produisit la Révolution du 18 brumaire, qui allait être suivie d'une complète réorganisation administrative de la France. LES MUNICIPALITÉS DE TOULOUSE. 391 APRÈS LE DIX-HUIT BRUMAIRE. L'influence irrésistible de la force du pouvoir central sur la municipalité toulousaine se manifesta, à cette occasion, plus fortement que jamais. Le 4 frimaire an VIII, le corps municipal, sous la présidence de Paul Vaysse, célébra, dans une proclamation, le coup d'État du 18 brumaire, qui « a promis le triomphe de la République par la victoire, la prospérité par la justice, et le bonheur du peuple par la paix... » Et la municipalité témoignait de sa confiance dans le républicanisme des hommes du coup d'État : « Les hommes, disait-elle, qui ont conçu cette grande révolution ont donné des gages puissants à la République; entourés les, pendant leurs travaux, de puissance et de respect, et, quand ils auront terminé, nous les environnerons de reconnaissance et d'estime. » Ce fut avec une sorte d'enthousiasme que, le 20 pluviôse, le serment de fidélité à la Constitution fut prêté par l'administration et les employés municipaux. Le 18 floréal eut lieu la dernière séance de la municipalité Vaysse. Le régime municipal, établi par la Constitution de l'an III, cessait de fonctionner. À la place de l'administration municipale et de son président, la Constitution de l'an VIII créait un Conseil municipal avec un maire, assisté d'adjoints; dans ce régime, le principe démocratique était très imparfaitement appliqué par l'élection, dans les assemblées primaires, de notabilités communales. Le pouvoir central choisissait parmi ces notabilités les membres du Conseil municipal, le maire et les adjoints, révocables par lui, et complètement subordonnés à son action. Un arrêté du premier Consul du 5 floréal an VIII désigna le citoyen Picot-Lapeyrouse, professeur d'histoire naturelle, 392 RECUEIL DE LÉGISLATION. pour remplir les fonctions de maire de la commune; et les citoyens Roques, ex-officier municipal; Lanneluc, négociant; Daubert, négociant, et Foulquier, homme de loi, pour remplir les fonctions d'adjoints au maire. Par suite de la démission de Roques et de Daubert, un arrêté du préfet du 17 floréal nomma provisoirement à leur place les citoyens Demonis
III, cessait de fonctionner. À la place de l'administration municipale et de son président, la Constitution de l'an VIII créait un Conseil municipal avec un maire, assisté d'adjoints; dans ce régime, le principe démocratique était très imparfaitement appliqué par l'élection, dans les assemblées primaires, de notabilités communales. Le pouvoir central choisissait parmi ces notabilités les membres du Conseil municipal, le maire et les adjoints, révocables par lui, et complètement subordonnés à son action. Un arrêté du premier Consul du 5 floréal an VIII désigna le citoyen Picot-Lapeyrouse, professeur d'histoire naturelle, 392 RECUEIL DE LÉGISLATION. pour remplir les fonctions de maire de la commune; et les citoyens Roques, ex-officier municipal; Lanneluc, négociant; Daubert, négociant, et Foulquier, homme de loi, pour remplir les fonctions d'adjoints au maire. Par suite de la démission de Roques et de Daubert, un arrêté du préfet du 17 floréal nomma provisoirement à leur place les citoyens Demonis et Ley. Le 18 floréal eut lieu l'installation solennelle de la nouvelle municipalité, qui donna à l'adjoint Foulquier les attributions de commissaire de gouvernement chargé de surveiller et de requérir l'exécution des lois. La nouvelle organisation plaçait plus étroitement l'administration municipale de Toulouse sous l'action directe du pouvoir central. Mais, en fait, ce n'était pas là une révolution : les municipalités toulousaines avaient-elles jamais songé à se soustraire aux ordres ou aux instructions du gouvernement, quel que fût son caractère? Et la seule opposition permise avait-elle pu être autre chose que, comme dans le cas des citoyens Roques et Daubert, le refus des fonctions publiques? J. MANDOUL, Professeur au Lycée de Toulouse. LES MUNICIPALITÉS DE TOULOUSE. 393 APPENDICE. Liste des citoyens ayant participé à l'administration municipale de Toulouse, de 1789 à 1800. Àdhémar (d'), écuyer, officier municipal en février 1790, réélu en novembre 1790. Ajaccio (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Audebert (de), avocat, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Baroche, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Barthes, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Beaudeau, négociant, ancien syndic
en fait, ce n'était pas là une révolution : les municipalités toulousaines avaient-elles jamais songé à se soustraire aux ordres ou aux instructions du gouvernement, quel que fût son caractère? Et la seule opposition permise avait-elle pu être autre chose que, comme dans le cas des citoyens Roques et Daubert, le refus des fonctions publiques? J. MANDOUL, Professeur au Lycée de Toulouse. LES MUNICIPALITÉS DE TOULOUSE. 393 APPENDICE. Liste des citoyens ayant participé à l'administration municipale de Toulouse, de 1789 à 1800. Àdhémar (d'), écuyer, officier municipal en février 1790, réélu en novembre 1790. Ajaccio (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Audebert (de), avocat, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Baroche, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Barthes, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Beaudeau, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Béarn (de), président à la chambre de commerce, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bellay, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bernard (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bernis, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Biscari, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Blanqui, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bosquet, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bourdon, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bourdon (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyer (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyer (du), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyle, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Brenat, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Brusque, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cassini (de), astronomer, ancien académicien, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Causanel, négociant, conseiller
en décembre 1792. Bernis, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Biscari, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Blanqui, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bosquet, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bourdon, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bourdon (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyer (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyer (du), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyle, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Brenat, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Brusque, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cassini (de), astronomer, ancien académicien, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Causanel, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cavale, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Colomiès, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Colony, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cos (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Coupel, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dàubert, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Demaison, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Denis, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Destrém, homme de loi, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Digot, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dumenge, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dupont, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fabre (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fabre (du), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fagès, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Foulquier, avocat, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gaillard, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792.
en décembre 1792. Coupel, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dàubert, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Demaison, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Denis, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Destrém, homme de loi, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Digot, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dumenge, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dupont, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fabre (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fabre (du), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fagès, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Foulquier, avocat, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gaillard, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gallais, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gaultier, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Ghislain, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gressier (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gras, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Guerin, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Hauranne (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Hébert, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Héraud, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Heyraud, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laffitte, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lamandé, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lanessan (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Langlois, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lannes, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laussac, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laville, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en