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elles avaient fait cependant des sacrifices importants pour se procurer les édifices à l'état régulier du culte, dans ces circonstances, il est remarquable que trente titres par an constituent en moyenne que trois titres par département. Le nombre des ordinations depuis 1871 s'est élevé à 1,650 environ. La commission a dès lors été d'avis d'accorder votre désir. La question l'a avant tout préoccupée, ayant pour but d'améliorer la situation des prêtres âgés et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Dupin en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps
60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. a été votée et le projet de budget vous propose à l'aide d'économies, des économies seront faites sur le chapitre des 500 autres desservants, dans les cas de couverts, d'une augmentation de 100 fr. et une somme supplémentaire de 50,000 fr. que nous vous proposons d'inscrire au chapitre 2 s'élèvent par suite à 39,550,045 fr. au lieu de 39,500,045. Le chapitre de Saint-Denis Il est appelé de Sainte-Geneviève. 3e Projet de Sainte-Geneviève. Le projet de budget propose de créer en 1875 Sainte Geneviève. Cette création nécessitera une dépense de 20,000 fr. Êtant préoccupée de l'état de l'emploi, chapitre de Saint-Denis, il est utile de tirer des bases de
depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. L'honorable M. Jupille, en des termes rappela les promesses faites depuis longtemps aux desservants âgés de plus de 60 ans et chargés des modes de campagne. a été votée et le projet de budget vous propose à l'aide d'économies, des économies seront faites sur le chapitre des 500 autres desservants, dans les cas de couverts, d'une augmentation de 100 fr. et une somme supplémentaire de 50,000 fr. que nous vous proposons d'inscrire au chapitre 2 s'élèvent par suite à 39,550,045 fr. au lieu de 39,500,045. Le chapitre de Saint-Denis Il est appelé de Sainte-Geneviève. 3e Projet de Sainte-Geneviève. Le projet de budget propose de créer en 1875 Sainte Geneviève. Cette création nécessitera une dépense de 20,000 fr. Êtant préoccupée de l'état de l'emploi, chapitre de Saint-Denis, il est utile de tirer des bases de la nouvelle création les suivantes: loi d'organisation du chapitre de Saint-Denis 1806:Le chapitre de Saint-Denis se composait alors de 61 évêques choisis parmi les évêques de plus de 61 ans et hors d'état de continuer l'exercice des fonctions épiscopales. Une ordonnance du 23 décembre 1816 porta le personnel de Saint-Denis à dix chanoines-évêques et à vingt-quatre chanoines de second ordre, dont six dignitaires et dix-huit simples chanoines. La loi de finances du 21 avril 1832, en décidant dans son article 8 que les membres du chapitre de Saint-Denis, nommés après la promulgation de la loi, n'auraient droit à aucun traitement sur les fonds de l'État, prononça en réalité sa suppression. L'allocation fut rétablie le 20 mai 1836, mais sans qu'il fût procédé à une organisation définitive. Le décret du 25 mai 1852 fixa à six les canonicats de premier ordre et ceux du second ordre, au chiffre de huit. Un décret du 2 mai 1855 créa trois nouveaux canonicats de second ordre. La bulle du 31 mars 1857, et le décret du 18 décembre 1858 qui suivit, organisèrent définitivement le chapitre de Saint-Denis. Le nombre des chanoines-évêques put être porté à douze, celui des chanoines-prêtres à vingt-quatre. Le budget de
à dix chanoines-évêques et à vingt-quatre chanoines de second ordre, dont six dignitaires et dix-huit simples chanoines. La loi de finances du 21 avril 1832, en décidant dans son article 8 que les membres du chapitre de Saint-Denis, nommés après la promulgation de la loi, n'auraient droit à aucun traitement sur les fonds de l'État, prononça en réalité sa suppression. L'allocation fut rétablie le 20 mai 1836, mais sans qu'il fût procédé à une organisation définitive. Le décret du 25 mai 1852 fixa à six les canonicats de premier ordre et ceux du second ordre, au chiffre de huit. Un décret du 2 mai 1855 créa trois nouveaux canonicats de second ordre. La bulle du 31 mars 1857, et le décret du 18 décembre 1858 qui suivit, organisèrent définitivement le chapitre de Saint-Denis. Le nombre des chanoines-évêques put être porté à douze, celui des chanoines-prêtres à vingt-quatre. Le budget de 1870 comprenait dix chanoines de premier ordre et dix-huit de second ordre; mais dans la discussion du budget de 1872, il fut déclaré qu'on ramènerait, par voie d'extinction, le nombre des canonicats de second ordre de dix-huit à douze. En exécution de cet engageant, on a séparé, dès 1873, les titres qui doivent être maintenus, de ceux qui doivent disparaître successivement, à raison d'une suppression par deux vacances. Votre commission insiste pour que cette décision de l'Assemblée soit exécutée. Les deux nouveaux titres qu'on vous demande de créer sont des canonicats de premier ordre, destinés à deux évêques protestants. Comme une indemnité de 10,000 fr. était allouée à chacun d'eux sur le fonds de secours, chapitre 7, l'augmentation sera balancée par une diminution d'égale somme. Votre commission vous propose donc d'accorder la somme totale de 264,500 fr. montant du chapitre 5. CHAPITRE VI. — Bourses des séminaires. Comme au budget de 1874, soit 1,172,200 fr. CHAPITRE VII. Pensions ecclésiastiques et secours personnels. Les totaux de ce chapitre doivent être diminués, ainsi que nous l'avons expliqué précédemment, d'une somme de 20,000 fr., et fixés à 887,000 francs. CHAPITRE VIII. — Secours annuels à divers établissements religieux. Les crédits de ce chapitre
titres qui doivent être maintenus, de ceux qui doivent disparaître successivement, à raison d'une suppression par deux vacances. Votre commission insiste pour que cette décision de l'Assemblée soit exécutée. Les deux nouveaux titres qu'on vous demande de créer sont des canonicats de premier ordre, destinés à deux évêques protestants. Comme une indemnité de 10,000 fr. était allouée à chacun d'eux sur le fonds de secours, chapitre 7, l'augmentation sera balancée par une diminution d'égale somme. Votre commission vous propose donc d'accorder la somme totale de 264,500 fr. montant du chapitre 5. CHAPITRE VI. — Bourses des séminaires. Comme au budget de 1874, soit 1,172,200 fr. CHAPITRE VII. Pensions ecclésiastiques et secours personnels. Les totaux de ce chapitre doivent être diminués, ainsi que nous l'avons expliqué précédemment, d'une somme de 20,000 fr., et fixés à 887,000 francs. CHAPITRE VIII. — Secours annuels à divers établissements religieux. Les crédits de ce chapitre s'élèvent à 105,000 francs, et leur répartition est la conséquence de décrets ou d'ordonnances qui vous ont été plus d'une fois rappelés. Comme au projet, 105,000 francs. CHAPITRE IX. — Service intérieur des édifices diocésains. Un des articles de ce chapitre, celui relatif aux maîtrises, a été augmenté par le dernier budget, afin d'encourager l'étude de la musique religieuse. Aucune modification n'étant proposée pour 1875, nous vous demandons d'allouer les totaux de ce chapitre, soit 611,200 fr. CHAPITRE x. — Entretien des édifices diocésains. Chaque diocèse a trois édifices appartenant à l'État: évêché, cathédrale et grand séminaire. Sur la somme de 800,000 fr. demandée, comme dans le budget dernier, le chiffre de 655,000 fr. environ représente les travaux d'entretien ordinaire. C'est une moyenne de 7,797 fr. par diocèse et de 2,599 fr. 20 par édifice. Le surplus, soit 145,000 fr., est employé à des réparations diverses ou imprévues, celles que l'installation du gaz, de calorifères, de fourneaux, de grilles de casiers, etc. Votre commission ne croit pas pouvoir vous demander de réduction pour 1875 sur la somme de 800,000 fr. inscrite à ce chapitre. CHAPITRE x bis, — Travaux aux édifices diocésains de l'Algérie. Le Gouvernement propose une allocation de
dernier budget, afin d'encourager l'étude de la musique religieuse. Aucune modification n'étant proposée pour 1875, nous vous demandons d'allouer les totaux de ce chapitre, soit 611,200 fr. CHAPITRE x. — Entretien des édifices diocésains. Chaque diocèse a trois édifices appartenant à l'État: évêché, cathédrale et grand séminaire. Sur la somme de 800,000 fr. demandée, comme dans le budget dernier, le chiffre de 655,000 fr. environ représente les travaux d'entretien ordinaire. C'est une moyenne de 7,797 fr. par diocèse et de 2,599 fr. 20 par édifice. Le surplus, soit 145,000 fr., est employé à des réparations diverses ou imprévues, celles que l'installation du gaz, de calorifères, de fourneaux, de grilles de casiers, etc. Votre commission ne croit pas pouvoir vous demander de réduction pour 1875 sur la somme de 800,000 fr. inscrite à ce chapitre. CHAPITRE x bis, — Travaux aux édifices diocésains de l'Algérie. Le Gouvernement propose une allocation de 30,250 fr. Il la motive par cette double considération que l'ensemble des travaux nouveaux à effectuer a été évalué à 1,560,000 fr., et que l'entretien des édifices diocésains de l'Algérie s'élève, année moyenne, à 52,000 fr.; que sur le premier de ces crédits une première réduction avait été consentie en 1872, une autre, non pas de 50,000 fr. comme le dit l'exposé, mais bien de 30,650 francs pour 1874. Votre commission a été surtout frappée de ce que tous ces travaux à faire ne sont que l'achèvement de projets coûteux, depuis longtemps ordonnés et commencés. Du moment que les crédits ne peuvent disparaître avant que les édifices auxquels ils sont destinés ne soient définitivement agrandis ou reconstruits, il était utile et importait pour la bonne exécution de ces constructions ou grosses réparations que les travaux fussent menés rapidement, et par conséquent que l'allocation annuelle ne fût pas diminuée. Nous vous proposons d'allouer le montant du chapitre. CHAPITRE XI. — Constructions et grosses réparations aux édifices diocésains. Le chapitre 10 ne comprenait que l'entretien de ces édifices qui appartiennent à l'État ou de petits travaux imprévus. Le chapitre 11, si nous en jugeons par les répartitions faites en 1873 et en
1872, une autre, non pas de 50,000 fr. comme le dit l'exposé, mais bien de 30,650 francs pour 1874. Votre commission a été surtout frappée de ce que tous ces travaux à faire ne sont que l'achèvement de projets coûteux, depuis longtemps ordonnés et commencés. Du moment que les crédits ne peuvent disparaître avant que les édifices auxquels ils sont destinés ne soient définitivement agrandis ou reconstruits, il était utile et importait pour la bonne exécution de ces constructions ou grosses réparations que les travaux fussent menés rapidement, et par conséquent que l'allocation annuelle ne fût pas diminuée. Nous vous proposons d'allouer le montant du chapitre. CHAPITRE XI. — Constructions et grosses réparations aux édifices diocésains. Le chapitre 10 ne comprenait que l'entretien de ces édifices qui appartiennent à l'État ou de petits travaux imprévus. Le chapitre 11, si nous en jugeons par les répartitions faites en 1873 et en 1872, pourvoit à peine aux gros travaux dont l'urgence est signalée à l'administration. Les cathédrales d'Amiens, de Reims, de Bourges, de Meaux, de Rouen, de Montpellier, de l'Erigueux, de Soissons, etc., sont trop intéressantes au point de vue de l'art, pour que leur restauration soit suspendue. Les séminaires de Rodez, Dijon, Limoges, Luçon, Sens, Besançon, Coutances, les évêchés de Beauvais, d’Ajaccio, du Mans et l’archevêché de Bourges ne sont pas le crédit de 2,400,000 fr. que nous vous proposons d’allouer aura cette application. Quelques comparaisons pourraient servir à démontrer que ce chiffre est absolument nécessaire. Vous n’avez qu’à vous reporter au service des bâtiments civils et au chapitre des monuments historiques. On ne peut faire moins lorsqu’il s’agit d’assurer la conservation d’édifices qui appartiennent à l’État et dont quelques-uns sont des monuments artistiques très intéressants. CHAPITRE XII. — Crédits spéciaux pour diverses cathédrales. Avant de vous proposer d’allouer le crédit de 880,000 fr. qui vous est demandé pour achever certaines cathédrales pour lesquelles des décrets ou des lois spéciales sont intervenus à diverses dates, votre commission s’est rendu compte de la situation de chaque entreprise aussi approximativement qu’elle a pu. Cathédrale de Gap. D’après le devis, la dépense totale devra
Dijon, Limoges, Luçon, Sens, Besançon, Coutances, les évêchés de Beauvais, d’Ajaccio, du Mans et l’archevêché de Bourges ne sont pas le crédit de 2,400,000 fr. que nous vous proposons d’allouer aura cette application. Quelques comparaisons pourraient servir à démontrer que ce chiffre est absolument nécessaire. Vous n’avez qu’à vous reporter au service des bâtiments civils et au chapitre des monuments historiques. On ne peut faire moins lorsqu’il s’agit d’assurer la conservation d’édifices qui appartiennent à l’État et dont quelques-uns sont des monuments artistiques très intéressants. CHAPITRE XII. — Crédits spéciaux pour diverses cathédrales. Avant de vous proposer d’allouer le crédit de 880,000 fr. qui vous est demandé pour achever certaines cathédrales pour lesquelles des décrets ou des lois spéciales sont intervenus à diverses dates, votre commission s’est rendu compte de la situation de chaque entreprise aussi approximativement qu’elle a pu. Cathédrale de Gap. D’après le devis, la dépense totale devra s’élève à 1,245,733 fr. 05, sur lesquels une première partie des travaux a été adjugée pour 870,555 fr. 30. Les dépenses effectuées au 30 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 667,900 fr. Cathédrale de Metz. La dépense totale a été adjugée au chiffre de 7,761,263 fr. 58. Les dépenses effectuées au 31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 5,703,865 fr. 72. Cathédrale de Cambrai. La dépense totale a été adjugée à 1,484,173 fr. Les dépenses effectuées au 31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 1,300,000 fr. 09. Cathédrale de Clermont-Ferrand. Il y a eu un fonds de concours promis par le département, la ville et le diocèse; la dépense à la charge de l’État, y compris les acquisitions nécessaires, a été fixée à 2,257,112 fr. 52. Les crédits alloués, y compris le budget de 1874, s’élèvent à 1,125,112 fr. 52. Cathédrale de Sées. D’après le devis, la dépense totale devra s’élève à 1,576,444 fr. 23, sur lesquels une première partie des travaux a été adjugée pour 512,591 fr. 14. Les dépenses au 31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 247,500 fr. Cathédrale de Nevers. La dépense totale devra s’élève, d’après les devis, à 1,103,022 fr. 38, sur lesquels une première partie a été adjugée
31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 5,703,865 fr. 72. Cathédrale de Cambrai. La dépense totale a été adjugée à 1,484,173 fr. Les dépenses effectuées au 31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 1,300,000 fr. 09. Cathédrale de Clermont-Ferrand. Il y a eu un fonds de concours promis par le département, la ville et le diocèse; la dépense à la charge de l’État, y compris les acquisitions nécessaires, a été fixée à 2,257,112 fr. 52. Les crédits alloués, y compris le budget de 1874, s’élèvent à 1,125,112 fr. 52. Cathédrale de Sées. D’après le devis, la dépense totale devra s’élève à 1,576,444 fr. 23, sur lesquels une première partie des travaux a été adjugée pour 512,591 fr. 14. Les dépenses au 31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 247,500 fr. Cathédrale de Nevers. La dépense totale devra s’élève, d’après les devis, à 1,103,022 fr. 38, sur lesquels une première partie a été adjugée pour 443,839 fr. 90. Les dépenses au 31 décembre 1874 s’élèveront approximativement à 247,500 fr. Cathédrale d’Évreux: La dépense totale de cette entreprise devra s’élève, d’après le devis, à la somme de 1 million 134,426 fr. 33. Une première partie des travaux a été autorisée pour la somme de 538,200 fr. Les dépenses créditées au 31 décembre 1874 devraient s’élèver approximativement à 160,000 fr. Telle est la situation approximative des crédits engagés pour chacun des édifices religieux qui ont fait l’objet d’une loi ou d’un décret spéciaux. Le projet de budget de 1875 vous demande d’allouer pour chacune de ses cathédrales un crédit égal à celui voté au précédent budget, soit 880,000 fr.; nous vous proposons de l’accorder, avec la répartition contenue au présent chapitre, qui est semblable à la répartition précédente. CHAPITRE XIII. — Secours pour les églises et presbytères. Les demandes des communes et des conseils généraux ont atteint des proportions considérables en ce qui touche la participation au fonds de secours pour les églises et les presbytères. Le projet du Gouvernement vous propose, sur le chiffre considérable du chapitre, une augmentation de 30,000 fr. Le chapitre se divise en deux articles, l’un destiné aux travaux, l’autre à
fr. Les dépenses créditées au 31 décembre 1874 devraient s’élèver approximativement à 160,000 fr. Telle est la situation approximative des crédits engagés pour chacun des édifices religieux qui ont fait l’objet d’une loi ou d’un décret spéciaux. Le projet de budget de 1875 vous demande d’allouer pour chacune de ses cathédrales un crédit égal à celui voté au précédent budget, soit 880,000 fr.; nous vous proposons de l’accorder, avec la répartition contenue au présent chapitre, qui est semblable à la répartition précédente. CHAPITRE XIII. — Secours pour les églises et presbytères. Les demandes des communes et des conseils généraux ont atteint des proportions considérables en ce qui touche la participation au fonds de secours pour les églises et les presbytères. Le projet du Gouvernement vous propose, sur le chiffre considérable du chapitre, une augmentation de 30,000 fr. Le chapitre se divise en deux articles, l’un destiné aux travaux, l’autre à l’acquisition du mobilier pour les fabriques pauvres. Votre commission a pensé qu’il n’y avait aucun inconvénient à diminuer le chiffre entier de ce chapitre de la somme de 50,000 fr. Elle a voulu continuer, avant tout, comme nous l’avons dit, l’amélioration de la situation des desservants. Votre commission tenait, en même temps, à ne pas dépasser le chiffre total des crédits proposés par la direction des cultes; elle a donc pensé qu’elle pouvait réduire de 50,000 francs le chiffre, à ses yeux, considérable de la subvention pour secours aux communes. Elle émet même le vœu que ce chiffre soit réduit d’année en année et qu’il soit désormais, dans les colonnes du budget, divisé en deux parties, l’une pour les réparations, l’autre pour les constructions. La commission s’est préoccupée, d’une manière générale, des demandes de subventions. Elle croit que les communes se laissent parfois trop facilement aller à faire des constructions dans lesquelles la simplicité et la solidité sont sacrifiées à la prétention monumentale, au lieu de mesurer l’importance du devis sur les ressources certaines et sur les véritables besoins du culte. Il y a des règles de prudence et de discernement dont on ne devrait pas se départir. En vous
même temps, à ne pas dépasser le chiffre total des crédits proposés par la direction des cultes; elle a donc pensé qu’elle pouvait réduire de 50,000 francs le chiffre, à ses yeux, considérable de la subvention pour secours aux communes. Elle émet même le vœu que ce chiffre soit réduit d’année en année et qu’il soit désormais, dans les colonnes du budget, divisé en deux parties, l’une pour les réparations, l’autre pour les constructions. La commission s’est préoccupée, d’une manière générale, des demandes de subventions. Elle croit que les communes se laissent parfois trop facilement aller à faire des constructions dans lesquelles la simplicité et la solidité sont sacrifiées à la prétention monumentale, au lieu de mesurer l’importance du devis sur les ressources certaines et sur les véritables besoins du culte. Il y a des règles de prudence et de discernement dont on ne devrait pas se départir. En vous présentant une réduction sur l’ensemble de ce chapitre, nous exprimons formellement le désir qu’elle ne porte pas sur les secours aux fabriques pauvres pour dépenses mobilières. Il n’y a pas de subvention plus utile. Sous le bénéfice de ces observations, votre commission est d’avis d’accorder la somme de 3,150,000 fr. CHAPITRE XIV. — Personnel des cultes protestants. Une augmentation de 10,000 fr. est demandée pour créer de nouvelles places de pasteurs. Cette création est motivée par la nécessité de pourvoir aux besoins du culte des émigrants Alsaciens-Lorrains. Depuis trois ans, dit l’exposé des motifs, les nouvelles congrégations protestantes ont fait des demandes. Il est urgent d’y satisfaire. Votre commission est d’avis d’accorder l’augmentation de 10,000 fr. CHAPITRE XV. — Frais d’administration de l’église de la confession d’Augsbourg. Comme au dernier budget, 10,000 fr. CHAPITRE XVI. — Personnel du culte israélite. L’émigration d’un grand nombre d’israélites appartenant à l’Alsace-Lorraine a entraîné des changements dans les circonscriptions des consistoires. De plus, dans les villes où des rabbinats n’existaient pas, dans d’autres où le nombre des israélites s’est accru, il a été nécessaire de créer de nouvelles places de rabbin. Un nouveau crédit de 5,000 fr. est en conséquence demandé; nous vous proposons