jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
droit naturel et inviolable, l'exercice du commerce des boissons à base d'alcool. De ces règles, qui avaient reçu leur application, avant d'être souverainement consacrées, on a fait découler : i° Des dispositions fiscales ou morales imposées aux débitants ; a° Des refus ou retraits de licences, dans le but de réserver à un État ou à une ville le monopole du commerce des boissons ; 3° Des interdictions absolues de trafic. L'État du Kansas contre Liebold, octobre 1887. W Crowby contre Christensen, 1886. SEANCES ET RAPPORTS. Certains États délèguent aux municipalités la faculté d'opter entre les trois systèmes, qui, tous, dans la pratique, ont révélé des inconvénients allant contre le but qu'il s'agissait d'atteindre. Les licences délivrées renferment, d'ordinaire, la défense : 1° D'ouvrir les cabarets les jours de fêtes légitimes ou après une certaine heure ; a° De vendre à des mineurs, à des individus en état d'ivresse manifeste ou connus pour leurs habitudes d'ébriété ; 3° De prendre des femmes pour la direction ou le service d'un débit. On prohibe, parfois, tout attrait intérieur, tel que jeu ou musique. Mais il s'en faut que ces prescriptions soient toujours respectées ; des échappatoires sont, d'ailleurs, fournies par les lois. Ainsi, les hôteliers sont affranchis, moyennant une patente de débitant d'alcool, de la sujétion relative aux jours fériés et à la défense de recevoir des clients la nuit. Les cabareliers n'ont donc qu'à se munir d'une patente d'hôtelier et de quelques chambres meublées : les mœurs publiques sont loin d'y gagner. On vante, comme efficaces ou utiles, des restrictions d'un autre ordre, savoir : i° L'établissement d'une zone d'interdiction, autour des édifices religieux, scolaires ou hospitaliers, voire même des promenades publiques ; a° La limitation du nombre des débits ; 3° Le renchérissement du prix des licences. Le premier de ces moyens se trouve en principe, mais avec moins d'étendue, dans la législation française. Le second a été en vigueur, dans notre pays, de 1852 à 1880 ; il était, depuis 1865, tombé en désuétude, quant au but restrictif poursuivi ; et ne constituait plus qu'un instrument d'arbitraire : le
Ainsi, les hôteliers sont affranchis, moyennant une patente de débitant d'alcool, de la sujétion relative aux jours fériés et à la défense de recevoir des clients la nuit. Les cabareliers n'ont donc qu'à se munir d'une patente d'hôtelier et de quelques chambres meublées : les mœurs publiques sont loin d'y gagner. On vante, comme efficaces ou utiles, des restrictions d'un autre ordre, savoir : i° L'établissement d'une zone d'interdiction, autour des édifices religieux, scolaires ou hospitaliers, voire même des promenades publiques ; a° La limitation du nombre des débits ; 3° Le renchérissement du prix des licences. Le premier de ces moyens se trouve en principe, mais avec moins d'étendue, dans la législation française. Le second a été en vigueur, dans notre pays, de 1852 à 1880 ; il était, depuis 1865, tombé en désuétude, quant au but restrictif poursuivi ; et ne constituait plus qu'un instrument d'arbitraire : le même caractère se retrouve aux États-Unis, où il permet de refuser, sans motifs, les successeurs d'exploitants actuels, de ravir même le droit de présenter un cessionnaire à l'agrément de la police, de retirer des licences et, enfin, de choisir, par des considérations occultes, les titulaires sur la liste des aspirants qui se disputent l'autorisation d'exercer, dans les limites du cadre fixé. Les licences d'un haut prix offriraient plusieurs avantages : i° Diminution du nombre des ivrognes et, par voie de conséquence, de celui des crimes et délits imputables à l'alcoolisme ; 2° Relèvement du niveau moral de la clientèle des cabarets ; 3° Plus-value des recettes fiscales assises sur les boissons, nonobstant la moindre quantité d'établissements. Mais, au-delà d'un certain prix, en rapport avec le chiffre de la population, naissent des abus, tels que la multiplicité des débits clandestins. Depuis quelques années, on remarque un progrès, dans la tendance au monopole, entre les mains des États ou des villes, et un déclin, dans le système de la prohibition absolue des cabarets. Celle évolution est ainsi expliquée : i° Les États qui se réservent la vente des boissons fixent les tarifs de manière à éviter la concurrence du dehors et réalisent,
qui se disputent l'autorisation d'exercer, dans les limites du cadre fixé. Les licences d'un haut prix offriraient plusieurs avantages : i° Diminution du nombre des ivrognes et, par voie de conséquence, de celui des crimes et délits imputables à l'alcoolisme ; 2° Relèvement du niveau moral de la clientèle des cabarets ; 3° Plus-value des recettes fiscales assises sur les boissons, nonobstant la moindre quantité d'établissements. Mais, au-delà d'un certain prix, en rapport avec le chiffre de la population, naissent des abus, tels que la multiplicité des débits clandestins. Depuis quelques années, on remarque un progrès, dans la tendance au monopole, entre les mains des États ou des villes, et un déclin, dans le système de la prohibition absolue des cabarets. Celle évolution est ainsi expliquée : i° Les États qui se réservent la vente des boissons fixent les tarifs de manière à éviter la concurrence du dehors et réalisent, encore, un bénéfice qu'ils affectent à des dégrèvements d'impôts ; a° Il est de principe constitutionnel qu'aucune législation particulière ne saurait entraver la liberté du commerce, entre les États. On peut donc se faire expédier des boissons à domicile ; d'où la possibilité de fraudes. Il résulte de cet exposé que, parmi les remèdes qu'on a voulu apporter à l'alcoolisme, aux États-Unis, deux seulement auraient réussi : i° La propagande dans des asiles spéciaux et sur des sujets dociles aux exhortations morales ; a° L'élévation du coût des licences. Encore convient-il de dire que l'énormité du coût des permis d'exploiter a eu pour conséquence de rendre les brasseurs et distillateurs maîtres d'une foule de cabarets, ce qui leur confère une influence électorale dont il est facile d'entrevoir les dangers. On signale un phénomène analogue dans la Grande-Bretagne. Le mouvement économique pousse les brasseries à se constituer en sociétés par actions et, pour obtenir des dividendes rémunérateurs, à acheter les débits de boissons, approvisionnés forcément chez leurs propriétaires ; d'après certains calculs, 70 à 80 p. 100 des cabarets seraient passés, en Angleterre, entre les mains des brasseurs, qui diminuent le nombre des établissements, afin de restreindre leurs frais généraux. Mais
que, parmi les remèdes qu'on a voulu apporter à l'alcoolisme, aux États-Unis, deux seulement auraient réussi : i° La propagande dans des asiles spéciaux et sur des sujets dociles aux exhortations morales ; a° L'élévation du coût des licences. Encore convient-il de dire que l'énormité du coût des permis d'exploiter a eu pour conséquence de rendre les brasseurs et distillateurs maîtres d'une foule de cabarets, ce qui leur confère une influence électorale dont il est facile d'entrevoir les dangers. On signale un phénomène analogue dans la Grande-Bretagne. Le mouvement économique pousse les brasseries à se constituer en sociétés par actions et, pour obtenir des dividendes rémunérateurs, à acheter les débits de boissons, approvisionnés forcément chez leurs propriétaires ; d'après certains calculs, 70 à 80 p. 100 des cabarets seraient passés, en Angleterre, entre les mains des brasseurs, qui diminuent le nombre des établissements, afin de restreindre leurs frais généraux. Mais les ouvriers ont imaginé, pour se soustraire à ces manœuvres, un moyen qui pourrait bien réussir également aux États-Unis : c'est d'organiser des clubs permettant de boire à domicile. Alfred DES CILLEULS. '" Qualerly Revient, t. XCCVI (juillet-octobre 1902). SEANCES ET RAPPORTS. 77 SÉANCE DU MERCREDI 16 DÉCEMBRE 1903. PRÉSIDENCE DE M. LEVASSEUR. Etaient présents: MM. AULARD, CHERVIN, CHEYSSON, DES CILLEULS, DURKHEIM, GRÉARD, JUGLAR, MUTEAU, NOËL, TARDE, TRANCHANT. MM. LYON-CAEN et HARMAND s'excusent de ne pouvoir pas assister à la séance. M. DES CILLEULS fera un rapport sur l'étude de M. Boyé, correspondant du Ministère à Nancy, Les salines et le sel en Lorraine au XVIIe siècle. M. LEVASSEUR rendra compte, d'un ouvrage intitulé La population du département du Tarn au XIXe siècle. Le N° 6 de la Revue générale de bibliographie française (2e année) est renvoyé à l'examen de M. Lyon-Caen. M. GRÉARD fera un rapport au sujet des recherches historiques sur l'enseignement primaire dans le canton de Saint-Hilaire de l'Aude, par M. Survède, instituteur à Saint-Polycarpe (Aude). Une demande de subvention, formée par l'Académie du Var pour la publication de l'École centrale du département du Var, est renvoyée à un rapporteur. L'Académie d'Arras a adressé au Ministère la
DE M. LEVASSEUR. Etaient présents: MM. AULARD, CHERVIN, CHEYSSON, DES CILLEULS, DURKHEIM, GRÉARD, JUGLAR, MUTEAU, NOËL, TARDE, TRANCHANT. MM. LYON-CAEN et HARMAND s'excusent de ne pouvoir pas assister à la séance. M. DES CILLEULS fera un rapport sur l'étude de M. Boyé, correspondant du Ministère à Nancy, Les salines et le sel en Lorraine au XVIIe siècle. M. LEVASSEUR rendra compte, d'un ouvrage intitulé La population du département du Tarn au XIXe siècle. Le N° 6 de la Revue générale de bibliographie française (2e année) est renvoyé à l'examen de M. Lyon-Caen. M. GRÉARD fera un rapport au sujet des recherches historiques sur l'enseignement primaire dans le canton de Saint-Hilaire de l'Aude, par M. Survède, instituteur à Saint-Polycarpe (Aude). Une demande de subvention, formée par l'Académie du Var pour la publication de l'École centrale du département du Var, est renvoyée à un rapporteur. L'Académie d'Arras a adressé au Ministère la circulaire ci-jointe, relative à un Congrès de sociétés savantes, qui doit se tenir en juillet 1904, dans cette ville, à l'occasion de l'exposition régionale qui y aura lieu. Les ouvrages suivants, pour lesquels des demandes de souscription ont été adressées au Ministère, sont distribués à des rapporteurs : Jules Mandellé, Bibliographia economica universalis, répertoire bibliographique annuel des travaux relatifs aux sciences économiques et sociales, 1e année : travaux de l'année 1902, rédigés par Ervin Szabé, 1 volume. Éloïc de Saint-Cenis, Histoire documentaire et philosophique de l'administration des domaines, des origines à 1853, d'après les pièces officielles et les documents inédits des archives, 6 volumes. Marc Frayssinel, La République des Girondins, étude de droit public et d'histoire, 1 volume. Divers, Les fondateurs du droit international, leurs œuvres, leurs doctrines, 1 volume. J. Barthélemy, L'Introduction du régime parlementaire en France sous Louis XVIII et Charles X, 1 volume. Filélio Rigliano, La philosophie en harmonie avec la doctrine économique libérale, 1 volume. Guido Villa, La psychologie contemporaine, traduit par Gossezneuf, 1 volume. Emile Le bac, Esquisse d'un système de psychologie rationnelle, leçons de psychologie, 1 volume. J. Maxwell, Les phénomènes psychiques, recherches, observations, méthodes, 1 volume. Maxime Targe, Professeurs et régents de collège
Bibliographia economica universalis, répertoire bibliographique annuel des travaux relatifs aux sciences économiques et sociales, 1e année : travaux de l'année 1902, rédigés par Ervin Szabé, 1 volume. Éloïc de Saint-Cenis, Histoire documentaire et philosophique de l'administration des domaines, des origines à 1853, d'après les pièces officielles et les documents inédits des archives, 6 volumes. Marc Frayssinel, La République des Girondins, étude de droit public et d'histoire, 1 volume. Divers, Les fondateurs du droit international, leurs œuvres, leurs doctrines, 1 volume. J. Barthélemy, L'Introduction du régime parlementaire en France sous Louis XVIII et Charles X, 1 volume. Filélio Rigliano, La philosophie en harmonie avec la doctrine économique libérale, 1 volume. Guido Villa, La psychologie contemporaine, traduit par Gossezneuf, 1 volume. Emile Le bac, Esquisse d'un système de psychologie rationnelle, leçons de psychologie, 1 volume. J. Maxwell, Les phénomènes psychiques, recherches, observations, méthodes, 1 volume. Maxime Targe, Professeurs et régents de collège dans l'ancienne université de Paris, XVIIe et XVIIIe siècles, 1 volume. Carra de Vaux, Les grands philosophes : Gazali, 1 volume. Bossert-Schonephauer, L'homme et le philosophe, 1 volume. Herbert-Spencer, Faits et commentaires, traduit par Auguste Delahaye, 1 volume. Charles Waddington, La philosophie ancienne et la critique historique, 1 volume. Armand Sabalier, Philosophie de l'effort, 1 volume. P. Saint-Paul, Le langage intérieur et les paraphasies (Injonction endophasique), 1 volume. Adolphe Coste, Dieu et la machine, essai d'idéalisme expérimental, 3e édition, 1 volume. De Roberty, Nouveau programme de sociologie, 1 volume. Elie Halevy, La science du radicalisme philosophique, tome III. Le radicalisme philosophique, 1 volume. Darel, Le peuple roux, essai de sociologie universaliste, 1 volume. Louis Deschamps, Principes de morale sociale, 1 volume. Divers, L'éducation de la démocratie, 1 volume. SEANCES ET RAPPORTS. 79 L'ordre du jour appelle la discussion du projet de circulaire présenté par M. Cheysson, en vue de la transmission aux Sociétés savantes d'un cadre de monographie communale. M. TRANCHANT dit que le mot monographie seul implique une histoire ayant un cadre complet; dans cette donnée, la Section n'aurait pas qualité, selon lui, pour intervenir isolément; il faudrait qu'elle demandât le concours de la Section d'histoire et de la
Sabalier, Philosophie de l'effort, 1 volume. P. Saint-Paul, Le langage intérieur et les paraphasies (Injonction endophasique), 1 volume. Adolphe Coste, Dieu et la machine, essai d'idéalisme expérimental, 3e édition, 1 volume. De Roberty, Nouveau programme de sociologie, 1 volume. Elie Halevy, La science du radicalisme philosophique, tome III. Le radicalisme philosophique, 1 volume. Darel, Le peuple roux, essai de sociologie universaliste, 1 volume. Louis Deschamps, Principes de morale sociale, 1 volume. Divers, L'éducation de la démocratie, 1 volume. SEANCES ET RAPPORTS. 79 L'ordre du jour appelle la discussion du projet de circulaire présenté par M. Cheysson, en vue de la transmission aux Sociétés savantes d'un cadre de monographie communale. M. TRANCHANT dit que le mot monographie seul implique une histoire ayant un cadre complet; dans cette donnée, la Section n'aurait pas qualité, selon lui, pour intervenir isolément; il faudrait qu'elle demandât le concours de la Section d'histoire et de la Section d'archéologie. Le mieux serait, selon lui, de dire : Monographie économique et sociale, ce qui n'empêcherait pas d'insérer, comme dans les publications provoquées par la Société des Agriculteurs de France, une introduction historique succincte. Dans ces conditions, la Section resterait sur son terrain. À la suite d'une discussion à laquelle prennent part MM. CHEYSSON, TRANCHANT, DURKHEIM, LEVASSEUR, DE TADE, DE SAINT-ARROMAND, AULARD, DES CILLEULS, MUTEAU, la Section décide qu'une commission composée de MM. Levasseur, Cheysson, Aulard, Purkein, des Cilleuls, examinera la question avant la prochaine séance pour préparer une solution. M. le docteur CHERVIN lit le rapport ci-annexé sur un ouvrage de M. le docteur François Houssay, La protection des enfants du premier âge en France. De l'utilité de la généralisation des pouponnières. M. CHEYSSON donne lecture du rapport ci-annexé sur les Comptes rendus des séances tenues en novembre 1903 par le Conseil supérieur du travail (6e session). M. DUCROCQ adresse le rapport ci-annexé sur l'ouvrage de M. de Vaissière, Gentilshommes campagnards de l'ancienne France. M. TRANCHANT, vu l'heure avancée, dépose les rapports suivants qui sont ci-annexés : 1° Sur les Assemblées d'habitants à la Mothe Saint-Héray, par M. le docteur Probst; 2° Sur l'Histoire des Assemblées départementales de
laquelle prennent part MM. CHEYSSON, TRANCHANT, DURKHEIM, LEVASSEUR, DE TADE, DE SAINT-ARROMAND, AULARD, DES CILLEULS, MUTEAU, la Section décide qu'une commission composée de MM. Levasseur, Cheysson, Aulard, Purkein, des Cilleuls, examinera la question avant la prochaine séance pour préparer une solution. M. le docteur CHERVIN lit le rapport ci-annexé sur un ouvrage de M. le docteur François Houssay, La protection des enfants du premier âge en France. De l'utilité de la généralisation des pouponnières. M. CHEYSSON donne lecture du rapport ci-annexé sur les Comptes rendus des séances tenues en novembre 1903 par le Conseil supérieur du travail (6e session). M. DUCROCQ adresse le rapport ci-annexé sur l'ouvrage de M. de Vaissière, Gentilshommes campagnards de l'ancienne France. M. TRANCHANT, vu l'heure avancée, dépose les rapports suivants qui sont ci-annexés : 1° Sur les Assemblées d'habitants à la Mothe Saint-Héray, par M. le docteur Probst; 2° Sur l'Histoire des Assemblées départementales de la Vienne, par M. Perlai; 3° Sur l'État général, par fonds, des Archives départementales, publié par la Direction des Archives; 4° Sur l'Histoire de la Compagnie des messageries maritimes de France, publiée par cette compagnie. M. Frédéric Pussard adresse à la Section le rapport ci-annexé sur une brochure de Mme Destriché, Les Vagabonds. Des rapports sur des demandes de souscription aux ouvrages suivants sont déposés : Alengry, Condorcet, guide de la Révolution française. Cerfbon, Essai sur le mouvement social et intellectuel en France depuis 1789. Th. Suran, Les esprits directeurs de la pensée française, du moyen âge à la Révolution, 1 volume. A. Lefèvre, La philosophie, 1 volume. Ribéry, Essai de classification naturelle des caractères, 1 volume. Fouillée, Nietzsche et l'immoralisme, 1 volume. C. Pial, Aristote, 1 volume. Cresson, La morale de la raison théorique, 1 volume. P. Séailles, Les affirmations de la conscience moderne, 1 volume. L. Werne, Vers le positivisme absolu par l'idéalisme, 1 volume. Rauh, L'expérience morale, 1 volume. Lévy-Bruhl, La morale et la science des mœurs, 1 volume. Korkhounor, Cours de théorie générale du droit, 1 volume. Poux, Histoire du Collège de Castres, des origines à 1810, 1 volume. Léon et Maurice Lesage, Code de législation
Destriché, Les Vagabonds. Des rapports sur des demandes de souscription aux ouvrages suivants sont déposés : Alengry, Condorcet, guide de la Révolution française. Cerfbon, Essai sur le mouvement social et intellectuel en France depuis 1789. Th. Suran, Les esprits directeurs de la pensée française, du moyen âge à la Révolution, 1 volume. A. Lefèvre, La philosophie, 1 volume. Ribéry, Essai de classification naturelle des caractères, 1 volume. Fouillée, Nietzsche et l'immoralisme, 1 volume. C. Pial, Aristote, 1 volume. Cresson, La morale de la raison théorique, 1 volume. P. Séailles, Les affirmations de la conscience moderne, 1 volume. L. Werne, Vers le positivisme absolu par l'idéalisme, 1 volume. Rauh, L'expérience morale, 1 volume. Lévy-Bruhl, La morale et la science des mœurs, 1 volume. Korkhounor, Cours de théorie générale du droit, 1 volume. Poux, Histoire du Collège de Castres, des origines à 1810, 1 volume. Léon et Maurice Lesage, Code de législation rurale, 3 fascicules. A. Thomas, L'utilité publique et la propriété privée, 3 volumes. R. Worms, Philosophie des sciences sociales; 1, objet des sciences sociales, 1 volume. Martin Saint-Léon, Cartels et trusts, 1 volume. Descomps, L'Afrique nouvelle, 1 volume. SEANCES ET RAPPORTS. J. Cocheris, Situation internationale de l'Egypte et du Soudan, 1 volume. Dr Philippe, L'image mentale, 1 volume. G. Sorel, La ruine du monde antique, 1 volume. La séance est levée à 6 heures 1/9. COMPTE RENDU DE LA XIe SESSION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DU TRAVAIL. Le Bulletin renvoyé à mon examen rend compte des travaux du Conseil supérieur du travail au cours de son avant-dernière session, celle de novembre 1909. Cette session a été consacrée à l'Instruction professionnelle et à l'Apprentissage. En ce qui concerne l'instruction professionnelle, le Conseil supérieur demande qu'elle soit désormais obligatoire et gratuite, et qu'on la donne soit à l'atelier, soit dans des cours, si elle ne peut être donnée à l'atelier ou si le patron ne veut pas en accepter la responsabilité. Comme sanction, il serait institué un examen et un certificat d'instruction professionnelle. Quant à l'apprentissage, le Conseil émet le vœu que, en cas de contrat, il soit fait par écrit; que la
1 volume. Dr Philippe, L'image mentale, 1 volume. G. Sorel, La ruine du monde antique, 1 volume. La séance est levée à 6 heures 1/9. COMPTE RENDU DE LA XIe SESSION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DU TRAVAIL. Le Bulletin renvoyé à mon examen rend compte des travaux du Conseil supérieur du travail au cours de son avant-dernière session, celle de novembre 1909. Cette session a été consacrée à l'Instruction professionnelle et à l'Apprentissage. En ce qui concerne l'instruction professionnelle, le Conseil supérieur demande qu'elle soit désormais obligatoire et gratuite, et qu'on la donne soit à l'atelier, soit dans des cours, si elle ne peut être donnée à l'atelier ou si le patron ne veut pas en accepter la responsabilité. Comme sanction, il serait institué un examen et un certificat d'instruction professionnelle. Quant à l'apprentissage, le Conseil émet le vœu que, en cas de contrat, il soit fait par écrit; que la surveillance de l'apprentissage ait lieu par des commissions locales composées mi-partie de patrons et d'ouvriers, et, à défaut, par des conseils de prud'hommes. La sanction de cette surveillance serait la réduction par jugement du nombre des apprentis d'un établissement, et encore le retrait partiel ou définitif du droit d'avoir des apprentis. Le Conseil demande enfin «qu'en ce qui concerne l'apprentissage et la limitation du nombre des apprentis, la loi permette aux commissions mixtes syndicales ayant conclu des conventions sur ces matières, d'ester en justice pour faire preuve du préjudice causé à tout ou partie des contractants par la concurrence déloyale provenant d'abus en ces matières». La session s'est terminée par une discussion sur certaines motions, qui d'ailleurs ont été écartées et qui auraient eu pour effet de faire sortir le Conseil de son rôle purement consultatif, pour le transformer en une sorte de représentation extraparlementaire du monde du travail. E. CHEYSSON. SECTION DES SCIENCES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES. LES VAGABONDS, étude d'une trentaine de pages, par Mme Desfriches. On retrouve dans cette petite brochure les habitudes d'information exacte, de curiosité intelligente et de préoccupation généreuse du bien public qui signalent les travaux de Mme Desfriches. C'est une mine, très bonne à