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mécaniques. — Industries chimiques. Industries textiles. Institutions administratives relatives à l'industrie et à l'industrie commerciale proprement dite. Etats, chemins de fer, communication : routes de terre, chemins de fer, ports, postes, lignes télégraphiques, commerce. — Commerce extérieur, institutions politiques et administratives relatives au commerce. — Commerce, régime douanier et des enregistrements de commerce. Europe. Grande-Bretagne. — Belgique. — Pays Scandinaves. — Etats Scandinaves. — Suisse. — Allemagne, Alsace-Lorraine. — Autriche-Hongrie. — Russie. — Etats danubiens et péninsule des Balkans. — Grèce. — Italie. — Espagne. — Portugal. Situation historique, politique et économique de chaque pays. Climat, aspect et nature du sol, à l'intérieur et sur le littoral. Populations, races, religions. Productions naturelles des trois règnes. Voies et moyens de communication : routes de terre, fleuves et rivières navigables, canaux intérieurs, chemins de fer, postes, télégraphes, canaux et lignes maritimes. Marchés ou principaux lieux d'échange. Commerce extérieur de chaque pays, et principalement commerce de ces pays avec la France. Afrique. Notions générales. Les Etats barbaresques, Tripoli, Maroc. Le Sahara. Les Îles de l'océan Atlantique. La côte de Sénégambie et le golfe de Guinée. Les régions du Niger; du Hausa et du lac Tchad. L'Afrique australe. Les îles du golfe de Guinée. — L'Etat indépendant du Congo. — Le cap Natal. — La république Sud-Africaine. — L'Etat libre d'Orange. Les Îles de l'océan Indien. — Les possessions portugaises. — Les possessions allemandes. — Zanzibar. — La région des Grands-Lacs. La côte des Somalis et des Danakils. Le pays des Gallas. — L'Abyssinie. La vallée du Nil. — L'Egypte. — Le canal de Suez. Asie. Notions générales. Climats. Productions. Races. Religions. Grandes voies de communication. Grandes divisions politiques. L'Asie occidentale. — Turquie d'Asie. — Arabie. — Perse. — Afghanistan. — Belouchistan. Les possessions russes. — La Caucasie. — L'Asie centrale. — La Sibérie. Les possessions anglaises. — L'Hindoustan. L'Indo-Chine et la presqu'île de Malacca. — Le Burma anglais et la Birmanie. — Les straits settlements. — Siam. L'Extrême-Orient. — L'empire chinois. — La Corée. — Le Japon. Océanie. Notions générales. La Malaisie. — Les possessions hollandaises. — Les possessions espagnoles. — Les possessions
— L'Etat indépendant du Congo. — Le cap Natal. — La république Sud-Africaine. — L'Etat libre d'Orange. Les Îles de l'océan Indien. — Les possessions portugaises. — Les possessions allemandes. — Zanzibar. — La région des Grands-Lacs. La côte des Somalis et des Danakils. Le pays des Gallas. — L'Abyssinie. La vallée du Nil. — L'Egypte. — Le canal de Suez. Asie. Notions générales. Climats. Productions. Races. Religions. Grandes voies de communication. Grandes divisions politiques. L'Asie occidentale. — Turquie d'Asie. — Arabie. — Perse. — Afghanistan. — Belouchistan. Les possessions russes. — La Caucasie. — L'Asie centrale. — La Sibérie. Les possessions anglaises. — L'Hindoustan. L'Indo-Chine et la presqu'île de Malacca. — Le Burma anglais et la Birmanie. — Les straits settlements. — Siam. L'Extrême-Orient. — L'empire chinois. — La Corée. — Le Japon. Océanie. Notions générales. La Malaisie. — Les possessions hollandaises. — Les possessions espagnoles. — Les possessions anglaises. — Australie. — Nouvelle-Zélande. — Iles Fidji. — Les possessions allemandes. Les archipels indépendants. Amérique. Notions générales. L'Amérique du Nord. — Les terres arctiques et le pôle Nord. Terre-Neuve. — Le Dominion of Canada. — Les Bermudes. — Les Etats-Unis. Le Mexique. — Les Antilles. — L'Amérique centrale et le canal de Panama. L'Amérique du Sud. — Historique de l'indépendance des colonies espagnoles. La Nouvelle-Grenade. — Le Venezuela et l'Equateur. — Le Pérou. La Bolivie. — Le Chili. — Le Brésil. — Les Guyanes. — La république Argentine. — L'Uruguay. — Le Paraguay. Colonies françaises. Étude spéciale des colonies françaises. La France dans l'Afrique du Nord. Colonies d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Océanie. Du système colonial français. Régime financier, régime administratif. Étude sommaire du système colonial anglais. LÉGISLATION Droit commercial. — Actes de commerce. Intérêt à les distinguer (compétence, preuve, etc.). Commerçants. — Obligations et droits : livres de commerce, publicité du contrat de mariage, patentes, élections et éligibilité aux tribunaux et chambres de commerce. Des sociétés. — Notions générales : sociétés civiles et sociétés commerciales. — Sociétés en nom collectif et en commandite simple. — Sociétés par actions. — Généralités sur les actions et les obligations, les titres nominatifs
le canal de Panama. L'Amérique du Sud. — Historique de l'indépendance des colonies espagnoles. La Nouvelle-Grenade. — Le Venezuela et l'Equateur. — Le Pérou. La Bolivie. — Le Chili. — Le Brésil. — Les Guyanes. — La république Argentine. — L'Uruguay. — Le Paraguay. Colonies françaises. Étude spéciale des colonies françaises. La France dans l'Afrique du Nord. Colonies d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Océanie. Du système colonial français. Régime financier, régime administratif. Étude sommaire du système colonial anglais. LÉGISLATION Droit commercial. — Actes de commerce. Intérêt à les distinguer (compétence, preuve, etc.). Commerçants. — Obligations et droits : livres de commerce, publicité du contrat de mariage, patentes, élections et éligibilité aux tribunaux et chambres de commerce. Des sociétés. — Notions générales : sociétés civiles et sociétés commerciales. — Sociétés en nom collectif et en commandite simple. — Sociétés par actions. — Généralités sur les actions et les obligations, les titres nominatifs et les titres au porteur. — Commandites par actions. — Sociétés anonymes. — Sociétés à capital variable (sociétés coopératives).— Associations en participation. — Sociétés civiles à formes commerciales. — Sociétés étrangères. Des intermédiaires employés par les commerçants. — Préposés ou commis. — Commissionnaires et mandataires. — Courtiers. De la vente commerciale. — Règles générales sur sa conclusion et ses effets. — Différentes éditions. Du gage. Gage civil et gage commercial. — Règles spéciales au gage commercial. — Des magasins généraux, des warrants et des récépissés. Du contrat de transport. — Règles générales. — Du transport par chemin de fer. Bourses de commerce. — Opérations qui s'y font. — Agents de change et courtiers. Des effets de commerce. De la lettre de change. — Son histoire. — De la forme de la lettre de change. — De l'endossement, de ses formes et de ses effets. De la provision. — De l'acceptation. — Des droits et devoirs du porteur. Des chèques. — Difficultés sur la distinction entre les chèques et les lettres de change. — Législation anglaise. — Clearing-houses de Londres et des Etats-Unis. — Chambre de compensation de Paris. Des billets à ordre. — Différence avec les lettres de change. —
commerciale. — Règles générales sur sa conclusion et ses effets. — Différentes éditions. Du gage. Gage civil et gage commercial. — Règles spéciales au gage commercial. — Des magasins généraux, des warrants et des récépissés. Du contrat de transport. — Règles générales. — Du transport par chemin de fer. Bourses de commerce. — Opérations qui s'y font. — Agents de change et courtiers. Des effets de commerce. De la lettre de change. — Son histoire. — De la forme de la lettre de change. — De l'endossement, de ses formes et de ses effets. De la provision. — De l'acceptation. — Des droits et devoirs du porteur. Des chèques. — Difficultés sur la distinction entre les chèques et les lettres de change. — Législation anglaise. — Clearing-houses de Londres et des Etats-Unis. — Chambre de compensation de Paris. Des billets à ordre. — Différence avec les lettres de change. — Billets à domicile. Du recouvrement des effets de commerce par l'administration des postes, en France, en Allemagne et en Belgique. Billets au porteur. Opérations de banque. — Prêt. — Escompte. Ouverture de crédit. — Compte courant. — De la Banque de France, des banques coloniales, du Crédit foncier. Faillites et banqueroutes. — Cessation des paiements et Jugement déclaratif. — Effets. — Du juge-commissaire et des syndics. — Solution de la faillite. — Concordat simple ou par abandon d'actif. — Clôture pour insuffisance d'actif. — Union. — Banqueroutes simples et frauduleuses. Juridictions commerciales. Tribunaux de commerce. Organisation. compétence, procédure. Conseils de prud'hommes. Caractère spécial de leurs attributions ; élection des prud'hommes Appendice. Chambres de commerce. — Chambres consultatives des arts et manufactures. — Conseil supérieur du commerce et de l'industrie. Droit maritime. Notions générales. Sources du droit maritime. Des navires. — Propriétaires et armateurs. — Droits des divers créanciers : privilèges, hypothèques, droits de suite. Affrètement ou nolisement. — De la distinction des avaries communes et des avaries particulières. — Du règlement d'avaries communes. Du prêt à la grosse. Assurances maritimes. — Notions générales. Règles particulières à l'assurance sur corps et à l'assurance sur facultés. Appendice. — Notions générales sur les
banqueroutes. — Cessation des paiements et Jugement déclaratif. — Effets. — Du juge-commissaire et des syndics. — Solution de la faillite. — Concordat simple ou par abandon d'actif. — Clôture pour insuffisance d'actif. — Union. — Banqueroutes simples et frauduleuses. Juridictions commerciales. Tribunaux de commerce. Organisation. compétence, procédure. Conseils de prud'hommes. Caractère spécial de leurs attributions ; élection des prud'hommes Appendice. Chambres de commerce. — Chambres consultatives des arts et manufactures. — Conseil supérieur du commerce et de l'industrie. Droit maritime. Notions générales. Sources du droit maritime. Des navires. — Propriétaires et armateurs. — Droits des divers créanciers : privilèges, hypothèques, droits de suite. Affrètement ou nolisement. — De la distinction des avaries communes et des avaries particulières. — Du règlement d'avaries communes. Du prêt à la grosse. Assurances maritimes. — Notions générales. Règles particulières à l'assurance sur corps et à l'assurance sur facultés. Appendice. — Notions générales sur les assurances contre l'incendie, les accidents, et sur les assurances sur la vie. Droit industriel. — Des brevets d'invention. — De la nature du droit consacré au profit de l'inventeur. — Du brevet d'invention. — Des objets du droit d'invention. — Des conditions du droit. — Cas de nullité. — Cas de déchéance. De la durée de la taxe des brevets. — Du perfectionnement. — De l'importation de l'invention brevetée à l'étranger. — Du droit des étrangers. — De la protection provisoire pendant les expositions publiques. De la propriété de l'invention et du brevet. — Des droits résultant du brevet. — Des divers droits dont le brevet peut être l'objet. De la cession et de la transmission des brevets; De la contrefaçon. De la juridiction et des actions. Action en nullité. — Action de déchéance. — Action relative à la propriété des brevets. — Action en contrefaçon. — Procédure. — Répression. Législations étrangères. — Droit comparé. Des secrets de fabrique. Des modèles et dessins de fabrique. Notions générales sur la propriété artistique. Des marques de fabrique et de commerce. — Caractères des marques. — Propriété. Transmission. — Dépôt. — Contrefaçon. Répression. — Lois étrangères. Du nom commercial. De la concurrence déloyale.
de déchéance. De la durée de la taxe des brevets. — Du perfectionnement. — De l'importation de l'invention brevetée à l'étranger. — Du droit des étrangers. — De la protection provisoire pendant les expositions publiques. De la propriété de l'invention et du brevet. — Des droits résultant du brevet. — Des divers droits dont le brevet peut être l'objet. De la cession et de la transmission des brevets; De la contrefaçon. De la juridiction et des actions. Action en nullité. — Action de déchéance. — Action relative à la propriété des brevets. — Action en contrefaçon. — Procédure. — Répression. Législations étrangères. — Droit comparé. Des secrets de fabrique. Des modèles et dessins de fabrique. Notions générales sur la propriété artistique. Des marques de fabrique et de commerce. — Caractères des marques. — Propriété. Transmission. — Dépôt. — Contrefaçon. Répression. — Lois étrangères. Du nom commercial. De la concurrence déloyale. Législation douanière. — Transformations successives de la législation douanière jusqu'à nos Jours. — Régime actuel. — Le tarif général français. — Les principaux tarifs étrangers. Traités de commerce en vigueur. L'administration des douanes. — Droits d'entrée. — Droits protecteurs. — Théorie des droits compensateurs. Tarif général et tarif conventionnel. — Clause de la nation la plus favorisée. Mode de taxation. Droits spécifiques. — Droits ad valorem. Drawbacks. Administrations temporaires. — Primes d'exportation. Division des droits de douane. — Droits à l'importation. — Droits à l'exportation. — Droits de transit. — Droits accessoires perçus par l'administration des douanes. Mesures de police et de garantie contre la fraude. — Service actif des douanes. — Rayon frontière de terre et de mer. — Indication de la procédure et des voies de recours en matière de contentieux douanier. -Droits de préemption. Commerce général. — Commerce spécial. Régimes spéciaux. — Régime des colonies. Législation douanière des principales industries. — Commerce des grains. — Industries extractives et manufacturières. — Les sucres. Impôt sur le sel. — Pêches maritimes, etc. Marine marchande. — Droits différentiels. — Surtaxes de pavillon. — Surtaxes d'entrepôt. Primes de navigation et d'armement. — Primes à la construction. Politique commerciale et tarifs douaniers
Clause de la nation la plus favorisée. Mode de taxation. Droits spécifiques. — Droits ad valorem. Drawbacks. Administrations temporaires. — Primes d'exportation. Division des droits de douane. — Droits à l'importation. — Droits à l'exportation. — Droits de transit. — Droits accessoires perçus par l'administration des douanes. Mesures de police et de garantie contre la fraude. — Service actif des douanes. — Rayon frontière de terre et de mer. — Indication de la procédure et des voies de recours en matière de contentieux douanier. -Droits de préemption. Commerce général. — Commerce spécial. Régimes spéciaux. — Régime des colonies. Législation douanière des principales industries. — Commerce des grains. — Industries extractives et manufacturières. — Les sucres. Impôt sur le sel. — Pêches maritimes, etc. Marine marchande. — Droits différentiels. — Surtaxes de pavillon. — Surtaxes d'entrepôt. Primes de navigation et d'armement. — Primes à la construction. Politique commerciale et tarifs douaniers des principaux Etats. ARITHMÉTIQUE Intérêt simple. — Résolution des problèmes d'intérêt simple. Méthodes des nombres et des diviseurs. Méthode des parties aliquotes du taux. Méthode des parties aliquotes du temps. Méthode des parties aliquotes du capital. Escompte. — Escompte en dedans ou rationnel. — Escompte commercial ou en dehors. — Usages de banque. — Commissions. Résolution et discussion des différents problèmes sur l'escompte. Billets équivalents. — Échéance moyenne. — Comparaison des résultats donnés par les deux méthodes d'escompte. Escompte de la Banque de France. Comptes courants. — Définition et principes de l'établissement d'un compte courant. — Examen des trois méthodes : 1 directe ; 2 indirecte ou rétrograde ; 3 hamburgoise ou à échelle. Opérations de bourse. — Modes d'emprunt des gouvernements. — Souscriptions nationales. — Rentes sur l'Etat. — Grand-livre de la dette publique. — Dette flottante et dette consolidée. — Bons du Trésor. — Budget. — Amortissement. — Conversions. — Actions. — Obligations de chemins de fer et autres sociétés. — Action de jouissance. Bourses. — Bourse de Paris. Opérations au comptant. Marchés à terme fermé. — Escompte. Marchés à terme et à prime. — Réponse des primes. — Liquidation. — Report ou déport du comptant. — Report
Usages de banque. — Commissions. Résolution et discussion des différents problèmes sur l'escompte. Billets équivalents. — Échéance moyenne. — Comparaison des résultats donnés par les deux méthodes d'escompte. Escompte de la Banque de France. Comptes courants. — Définition et principes de l'établissement d'un compte courant. — Examen des trois méthodes : 1 directe ; 2 indirecte ou rétrograde ; 3 hamburgoise ou à échelle. Opérations de bourse. — Modes d'emprunt des gouvernements. — Souscriptions nationales. — Rentes sur l'Etat. — Grand-livre de la dette publique. — Dette flottante et dette consolidée. — Bons du Trésor. — Budget. — Amortissement. — Conversions. — Actions. — Obligations de chemins de fer et autres sociétés. — Action de jouissance. Bourses. — Bourse de Paris. Opérations au comptant. Marchés à terme fermé. — Escompte. Marchés à terme et à prime. — Réponse des primes. — Liquidation. — Report ou déport du comptant. — Report d'une liquidation à une autre. Combinaisons diverses des opérations à terme et des opérations à terme et à prime. Échelle de primes. Bourses de commerce. — Affaires qui se traitent à la Bourse de Paris. Change et arbitrage. — Lettres de change, échange intérieur, échange extérieur, chèques, versements. Papier long et papier court, escompte, cote des changes. Places qui donnent le certain et places qui donnent l'incertain. Explication de la cote des changes de Paris et du cotes des places cambistes étrangères. Définition des arbitrages. Arbitrages directs et arbitrages indirects. Explication et application de la règle dite conjointe ou chaîne. Arbitrage des matières métalliques, principalement entre les places de Londres et de Paris. Arbitrage sur fonds publics. — Reports. Intérêts composés. — Formule fondamentale. Solution générale des problèmes d'intérêt composé. — Calculs pratiques. Usage des tables de logarithmes et des tables numériques de Violette, Pereire, etc. Recherche du temps nécessaire pour doubler, tripler, etc., un capital placé à intérêts composés. Valeur actuelle d'un capital payable à terme. — Escompte. — Divers modes d'escompte. — Comparaison et discussion. — Échéance moyenne de plusieurs capitaux payables à différentes dates, en tenant compte des intérêts composés. Ministère de la guerre. Légion d'honneur. Par
et papier court, escompte, cote des changes. Places qui donnent le certain et places qui donnent l'incertain. Explication de la cote des changes de Paris et du cotes des places cambistes étrangères. Définition des arbitrages. Arbitrages directs et arbitrages indirects. Explication et application de la règle dite conjointe ou chaîne. Arbitrage des matières métalliques, principalement entre les places de Londres et de Paris. Arbitrage sur fonds publics. — Reports. Intérêts composés. — Formule fondamentale. Solution générale des problèmes d'intérêt composé. — Calculs pratiques. Usage des tables de logarithmes et des tables numériques de Violette, Pereire, etc. Recherche du temps nécessaire pour doubler, tripler, etc., un capital placé à intérêts composés. Valeur actuelle d'un capital payable à terme. — Escompte. — Divers modes d'escompte. — Comparaison et discussion. — Échéance moyenne de plusieurs capitaux payables à différentes dates, en tenant compte des intérêts composés. Ministère de la guerre. Légion d'honneur. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, en date du 18 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, a été promu au grade d'officier dans la Légion d'honneur : INIANTERIH 92e rég. Legiolecoq (Armand-Théodore), chef de bataillon; 34 ans de services, 2 campagnes. Chevalier du 28 décembre 1889. Médaille militaire. — Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, en date du 18 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée au nommé ARTILLERIE. 22e rég. Chatry (Honoré-Eugène), adjudant; 16 ans de services, 3 campagnes. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion
des lois, décrets et règlements en vigueur, a été promu au grade d'officier dans la Légion d'honneur : INIANTERIH 92e rég. Legiolecoq (Armand-Théodore), chef de bataillon; 34 ans de services, 2 campagnes. Chevalier du 28 décembre 1889. Médaille militaire. — Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, en date du 18 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée au nommé ARTILLERIE. 22e rég. Chatry (Honoré-Eugène), adjudant; 16 ans de services, 3 campagnes. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, en date du 18 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée au nommé : CORPS DES CIPAHIS DE L'INDE. Sinnapen, sergent indigène; 25 ans de services, 25 campagnes. ARMÉE ACTIVE MUTATIONS Cavalerie. — Par décision ministérielle du 17 février 1901, M. de Lestapis, lieutenant-colonel du 3e rég. de dragons, désigné pour exercer provisoirement le commandement du 4e rég. de spahis, passe au 40e rég. de spahis et est maintenu définitivement dans le commandement de ce rég. PERSONNEL DES REMONTES. — Par décision ministérielle du 21 février 1901, M. Sala, lieutenant au 30e rég. de chasseurs d'Afrique, est nommé officier acheteur à titre temporaire au dépôt de remonte de Constantine (comité de Sétif). ARMÉE TERRITORIALE NOMINATIONS Corps militaire des douanes. Par décret du Président de la République, du 18 février 1901, rendu sur le rappel du conseil de la guerre, et d'après l'avis conforme du ministre des finances, sont nommés dans le corps militaire des douanes, aux grades et états désignés ci-après, savoir : Au grade de chef de bataillon. M. Degrave (Raphaël-Marie-Ange), chef des douanes. M. Monnier (François-Marie), sous