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un mal moindre, et l’année qui suit l’inondation voit une récolte abondante qui compense les pertes de l’année précédente. Au reste, Messieurs, en cette matière, l’administration ne peut pas agir toute seule, il faut qu’elle consulte les populations et se mettre d’accord avec les intéressés. Mais ce que je voulais établir, c’est que le conseil des ponts et chaussées a délibéré : M. Ernest Picard. — Après la seconde inondation ! M. le commissaire du gouvernement. — Il avait commencé ses délibérations après la première ; mais il les a reprises à la suite de la dernière inondation, après que MM. les inspecteurs généraux se furent livrés à un supplément d’instruction qui a amené quelques modifications dans les conclusions relatives au bassin de la Loire. Lorsque les enquêtes locales seront terminées, la Chambre sera saisie des propositions définitives du gouvernement au sujet de cette importante question. (Très bien ! très bien !) M. Ernest Picard. — M. le commissaire du gouvernement ne voit sans doute aucun inconvénient à ce que le résultat de cette instruction soit livré à la publicité. Les 6e et 8e sections du ministère de l’agriculture, du commerce et des travaux publics et la 4e section du ministère de la maison de l’Empereur et des beaux-arts sont adoptées. La Chambre adopte ensuite l’article 3. « Art. 9. Les ressources affectées par l’article 1er de la susdite loi du 18 juillet 1866 au budget extraordinaire sont augmentées d’une somme de 6 millions 459,000 francs, et réduites de celle de 7 millions 500,000 fr., conformément à l’état annexé.» M. le président Schneider. — Il y a sur cet article deux amendements de l’honorable M. de Saint-Paul. Le premier est ainsi conçu : « Supprimer le produit de l’aliénation des bois des dunes, 2 millions, et le produit des terrains vendus du Havre, 3 millions, et reporter ces réalisations improbables cette année au budget extraordinaire de 1868. » M. de Saint-Paul. — Les recettes dont il est question dans mon amendement sont corrélatives de dépenses certaines. Ces recettes me semblent incertaines, et je crains que le recouvrement n’en ait lieu.
ministère de la maison de l’Empereur et des beaux-arts sont adoptées. La Chambre adopte ensuite l’article 3. « Art. 9. Les ressources affectées par l’article 1er de la susdite loi du 18 juillet 1866 au budget extraordinaire sont augmentées d’une somme de 6 millions 459,000 francs, et réduites de celle de 7 millions 500,000 fr., conformément à l’état annexé.» M. le président Schneider. — Il y a sur cet article deux amendements de l’honorable M. de Saint-Paul. Le premier est ainsi conçu : « Supprimer le produit de l’aliénation des bois des dunes, 2 millions, et le produit des terrains vendus du Havre, 3 millions, et reporter ces réalisations improbables cette année au budget extraordinaire de 1868. » M. de Saint-Paul. — Les recettes dont il est question dans mon amendement sont corrélatives de dépenses certaines. Ces recettes me semblent incertaines, et je crains que le recouvrement n’en ait lieu. M. le ministre m’ayant dit qu’il avait l’intention de mettre en vente les bois des dunes et les terrains du Havre, en présence de la volonté du gouvernement de faire tous ses efforts pour obtenir le recouvrement annoncé, je ne pense pas devoir insister. M. le président Schneider. — Le second amendement de l’honorable M. de Saint-Paul est ainsi conçu : « En outre des annulations évaluées à 20 millions, et qu’il eût été bien préférable de laisser hors ligne pour satisfaire aux dépenses imprévues, on devra décider que : 1° Les fonds destinés à l’amortissement par le budget de 1867, employés ou à employer en rachat de rentes, seront réalisés et portés au crédit du budget extraordinaire. » M. de Saint-Paul. Le gouvernement a proposé, et vous y avez consenti, de consacrer en 1867 21 millions au rachat de la dette consolidée. Il n'avait pas alors la crainte que les recettes de 1867 fussent insuffisantes pour couvrir les dépenses des trois budgets ordinaire, extraordinaire et rectificatif; à plus forte raison n'avait-il pas prévu la nécessité exceptionnelle d'aux dépenses de l'année des millions supplémentaires; S'il avait prévu ces éventualités, il aurait proposé sans doute, tout en maintenant la loi sur
second amendement de l’honorable M. de Saint-Paul est ainsi conçu : « En outre des annulations évaluées à 20 millions, et qu’il eût été bien préférable de laisser hors ligne pour satisfaire aux dépenses imprévues, on devra décider que : 1° Les fonds destinés à l’amortissement par le budget de 1867, employés ou à employer en rachat de rentes, seront réalisés et portés au crédit du budget extraordinaire. » M. de Saint-Paul. Le gouvernement a proposé, et vous y avez consenti, de consacrer en 1867 21 millions au rachat de la dette consolidée. Il n'avait pas alors la crainte que les recettes de 1867 fussent insuffisantes pour couvrir les dépenses des trois budgets ordinaire, extraordinaire et rectificatif; à plus forte raison n'avait-il pas prévu la nécessité exceptionnelle d'aux dépenses de l'année des millions supplémentaires; S'il avait prévu ces éventualités, il aurait proposé sans doute, tout en maintenant la loi sur l'amortissement, d'appliquer la dotation de 1867 plutôt à la diminution de la dette flottante qu'au rachat de la dette non exigible ou consolidée. C'est ce que je demande au gouvernement de faire, en accédant à un amendement qui modifierait celui que j'avais d'abord proposé et qui était ainsi conçu : « Les fonds destinés à l'amortissement pour le budget de 1867, employés ou à employer en rachat de rentes, seront réalisés et portés en atténuation de la dette flottante. » On pouvait croire, en 1866, à un rachat possible de la dette consolidée; aujourd'hui il est certain qu'en même temps qu'on rachèterait, elle augmenterait d'autant la dette flottante. Ce serait, à tous égards, une mauvaise opération, et l'on peut affirmer que cela ne se serait jamais vu. D'ailleurs, avant de prendre un parti, jetons les yeux sur la situation du Trésor, et voyons si elle ne commande pas d'éviter autant que possible les aggravations de la dette exigible. Cette situation, au 1er janvier 1866, est celle-ci. Actif : caisse et portefeuille, 342 millions de découverts 709 millions; total, 1 milliard 51 millions et services spéciaux. 787 millions, et de cette somme il n'est pas possible du Trésor non aux exigences
« Les fonds destinés à l'amortissement pour le budget de 1867, employés ou à employer en rachat de rentes, seront réalisés et portés en atténuation de la dette flottante. » On pouvait croire, en 1866, à un rachat possible de la dette consolidée; aujourd'hui il est certain qu'en même temps qu'on rachèterait, elle augmenterait d'autant la dette flottante. Ce serait, à tous égards, une mauvaise opération, et l'on peut affirmer que cela ne se serait jamais vu. D'ailleurs, avant de prendre un parti, jetons les yeux sur la situation du Trésor, et voyons si elle ne commande pas d'éviter autant que possible les aggravations de la dette exigible. Cette situation, au 1er janvier 1866, est celle-ci. Actif : caisse et portefeuille, 342 millions de découverts 709 millions; total, 1 milliard 51 millions et services spéciaux. 787 millions, et de cette somme il n'est pas possible du Trésor non aux exigences quotidiennes. Les découverts sont une écriture en balance qui constate les sommes que le Trésor a avancées pour solder les budgets en déficit. Il leur envoie à 709 millions, c'est-à-dire au moins de la dette budgets en déficit. Les versements ou les reçus par le Trésor, même à courte échéance, soit à vue. Elle a pour objet : 1° de compléter les fonds de liquidité du Trésor; 2° de lui fournir les sommes qu'il a employées à solder les insuffisances du budget. Elle s'élève au 1er juin 1867 à 888 millions, sur lesquels, en temps de panique, 606 millions peuvent venir soudainement en remboursement. Ce sont les bons du Trésor, les trésors, les fonds du Crédit foncier, des Caisses d'épargne, de la Caisse des consignations et des receveurs généraux. Il y aurait en outre à faire face aux fonds de la Caisse d'épargne employés en rentes et qu'onvoie en pièces. Ces fonds se montent à 363 millions, soit ensemble 959 millions immédiatement exigibles. La dette flottante n'a jamais été, par sa composition, aussi préoccupante. Les bons du Trésor s'élèvent à une somme de 800 millions, c'est la créance la plus inquiétante. Elle est faible parce que les dépôts bancaires donnent
soit à vue. Elle a pour objet : 1° de compléter les fonds de liquidité du Trésor; 2° de lui fournir les sommes qu'il a employées à solder les insuffisances du budget. Elle s'élève au 1er juin 1867 à 888 millions, sur lesquels, en temps de panique, 606 millions peuvent venir soudainement en remboursement. Ce sont les bons du Trésor, les trésors, les fonds du Crédit foncier, des Caisses d'épargne, de la Caisse des consignations et des receveurs généraux. Il y aurait en outre à faire face aux fonds de la Caisse d'épargne employés en rentes et qu'onvoie en pièces. Ces fonds se montent à 363 millions, soit ensemble 959 millions immédiatement exigibles. La dette flottante n'a jamais été, par sa composition, aussi préoccupante. Les bons du Trésor s'élèvent à une somme de 800 millions, c'est la créance la plus inquiétante. Elle est faible parce que les dépôts bancaires donnent un incassable. Par exemple, les versements du Crédit foncier, des receveurs généraux, de la Caisse d'épargne, ensemble, s'élèvent à un total de 827 millions d'épargne. Qu'avez-vous pour faire face ainsi qu'à 142 millions de bons du Trésor en encaissement? Pas d'autres crédits que ceux en cours. Les conditions sont désespérantes. La part de la dette flottante nue s'élève à 473 millions, et avec les sommes de l'épargne placées en rente, à 747 millions. Ensemble, qu'on a dû faire alors au Trésor une perte de 60 millions. Notre dette est ainsi en 1848 à 228 millions de dette consolidée; de plus, sa composition est plus dangereuse. Les capitaux de la Caisse d'épargne dont la consolidation n'est que nominale s'élèvent à 362 millions, c'est-à-dire que la somme totale dont on peut être immédiatement débiteur en un moment critique sans compter les nouveaux bons du Trésor qu'on se propose d'émettre et qui s'élèveront à un milliard 127 millions la partie qui peut-être exigible presque instantanément. Cette situation commande donc une attention sérieuse et des mesures faciles à prendre avec double but de diminuer cette dette et d'être constamment en mesure de faire face aux premières demandes de remboursement, de manière à arrêter la
La part de la dette flottante nue s'élève à 473 millions, et avec les sommes de l'épargne placées en rente, à 747 millions. Ensemble, qu'on a dû faire alors au Trésor une perte de 60 millions. Notre dette est ainsi en 1848 à 228 millions de dette consolidée; de plus, sa composition est plus dangereuse. Les capitaux de la Caisse d'épargne dont la consolidation n'est que nominale s'élèvent à 362 millions, c'est-à-dire que la somme totale dont on peut être immédiatement débiteur en un moment critique sans compter les nouveaux bons du Trésor qu'on se propose d'émettre et qui s'élèveront à un milliard 127 millions la partie qui peut-être exigible presque instantanément. Cette situation commande donc une attention sérieuse et des mesures faciles à prendre avec double but de diminuer cette dette et d'être constamment en mesure de faire face aux premières demandes de remboursement, de manière à arrêter la panique, si elle se présentait. Au lieu de ces sages précautions, on nous propose d'augmenter, pour peu de temps, il est vrai de 158 millions les sommes à courte échéance de la dette flottante. Sans anticiper sur la discussion que le nouveau budget peut provoquer, je dis qu'il serait singulier, en 1867, de diminuer de préférence la dette non exigible, surtout quand la nature des créances de la dette flottante est très préoccupante. Je demande donc que les fonds employés ou à employer par la Caisse d'amortissement à racheter la dette consolidée dans la proportion de 21 millions soient appliqués à diminuer d'autant la dette flottante. Par là, je maintiens la loi d'amortissement, principe, et je la fais fonctionner dans sa plénitude et dans la seule forme acceptable pour 1847. C'est au gouvernement à se prononcer. Je persiste dans mon amendement modifié ainsi que je l'ai expliqué. (Marques d'approbation sur quelques bancs.) M. de Lavenay, président de section au conseil d’Etat, commissaire du gouvernement. — J'ai l'honneur de déclarer que le gouvernement ne s'associe pas à l'amendement de l'honorable M. de Saint-Paul et demande à la Chambre de ne pas le prendre en considération. Je ne suivrai pas l'orateur dans
en 1867, de diminuer de préférence la dette non exigible, surtout quand la nature des créances de la dette flottante est très préoccupante. Je demande donc que les fonds employés ou à employer par la Caisse d'amortissement à racheter la dette consolidée dans la proportion de 21 millions soient appliqués à diminuer d'autant la dette flottante. Par là, je maintiens la loi d'amortissement, principe, et je la fais fonctionner dans sa plénitude et dans la seule forme acceptable pour 1847. C'est au gouvernement à se prononcer. Je persiste dans mon amendement modifié ainsi que je l'ai expliqué. (Marques d'approbation sur quelques bancs.) M. de Lavenay, président de section au conseil d’Etat, commissaire du gouvernement. — J'ai l'honneur de déclarer que le gouvernement ne s'associe pas à l'amendement de l'honorable M. de Saint-Paul et demande à la Chambre de ne pas le prendre en considération. Je ne suivrai pas l'orateur dans ses développements sur la dette flottante et sur l'accroissement qu'y apportera le vote de la loi relative aux 158 millions. Il me semble que l'honorable M. de Saint-Paul a discuté cette loi par anticipation, et qu'il vaut mieux laisser chaque chose à sa place. L'amendement vous demande de prendre les 25 millions de l'amortissement pour diminuer d'autant l'émission des bons du Trésor qui doit s'élever à 158 millions. On voit que l'amendement, s'il était adopté, aurait une influence bien restreinte sur les faits. Pari*. — Imp. G. Thova, rue d'Abbeville, 9.
LA FIN DU COMBAT La bataille électorale touche à sa fin. Encore deux jours et il n'y aura plus qu'à enregistrer les résultats. Si le combat n'a pas été très long, il a été chaud. Des hommes que le parti républicain avait salués pendant longtemps comme des personnages considérables, qui ont rendu dans des circonstances difficiles de grands services, dont leurs fautes ou leurs erreurs ne doivent pas effacer le souvenir, se sont vus combattus à outrance, avec des armes ramassées de toutes mains, par des coalitions nouées au nom de la morale et qui étaient elles-mêmes l'œuvre la plus immorale que l'on pût rêver. Ce serait, pour tous les adversaires de la République, une revanche qui les consolerait de bien des déboires si quelques-uns de ces hommes restaient, dimanche prochain, parmi les morts. Mais il suffira aux républicains de voir les manœuvres dirigées contre eux, de se rendre compte du parti que l'on tirerait de leur échec, pour leur tracer leur devoir et pour les déterminer à faire tous leurs efforts pour refuser cette satisfaction aux réactionnaires. Si le principal intérêt des ballottages se porte sur les circonscriptions privilégiées où la chasse à l'homme est organisée, il s'en faut cependant que dans les autres circonscriptions la lutte ne mérite aucune attention. Paris, qui, il y a quatre ans, s'était laissé gagner dans quelques-uns de ses arrondissements, par le boulangisme, assiste aux dernières convulsions de ce qui eut la prétention toujours déçue de devenir un parti. Les uns après une législature sans éclat, les autres après une retraite forcée, sont menacés de recevoir du suffrage universel le même et définitif congé qui déjà a été signifié au premier tour à quelques-uns de leurs associés. Nous avons déjà parlé des circonscriptions de Paris où les conservateurs ont posé leur candidature, et nous avons insisté auprès des électeurs pour qu'ils luttent jusqu'au dernier moment, pour qu'ils ne négligent rien de ce qui peut épargner à la vieille cité démocratique cette tristesse de se voir envahie par les partisans de la réaction cléricale. Nous avons montré que dans toutes les circonscriptions, sauf celle
cependant que dans les autres circonscriptions la lutte ne mérite aucune attention. Paris, qui, il y a quatre ans, s'était laissé gagner dans quelques-uns de ses arrondissements, par le boulangisme, assiste aux dernières convulsions de ce qui eut la prétention toujours déçue de devenir un parti. Les uns après une législature sans éclat, les autres après une retraite forcée, sont menacés de recevoir du suffrage universel le même et définitif congé qui déjà a été signifié au premier tour à quelques-uns de leurs associés. Nous avons déjà parlé des circonscriptions de Paris où les conservateurs ont posé leur candidature, et nous avons insisté auprès des électeurs pour qu'ils luttent jusqu'au dernier moment, pour qu'ils ne négligent rien de ce qui peut épargner à la vieille cité démocratique cette tristesse de se voir envahie par les partisans de la réaction cléricale. Nous avons montré que dans toutes les circonscriptions, sauf celle où le général Lewal a abandonné la partie, l'union du parti républicain, l'exactitude à remplir le devoir civique qui s'impose à tous le jour où le suffrage universel a la parole, pouvaient donner l'espérance d'infliger un échec aux réactionnaires. Mais, à côté des circonscriptions où les conservateurs se sont présentés en simples conservateurs, il y en a deux où les ralliés ont voulu descendre dans l'arène. Dans le neuvième arrondissement c'est M. Georges Berry qui proteste d'un dévouement aussi ardent que récent pour la République. Dans le sixième, c'est M. Deville qui se présente comme candidat républicain, conservateur et libéral. Ce changement d'étiquette ne paraît pas leur avoir attiré beaucoup de voix républicaines. M. Deville, en particulier, a eu moins de voix le 20 août dans les quartiers réunis de Notre-Dame-des-Champs, de Saint-Germain-des-Prés, qu'il n'en avait eu il y a trois mois, comme candidat au conseil municipal, dans le seul quartier de Notre-Dame-des-Champs. Simple effet, sans doute, des vacances et des villégiatures, car leur évolution ne paraît pas leur avoir aliéné les sympathies des journaux de droite. C'est d'eux que M. Edouard Hervé disait, il y a quelques jours : « Le fonds de leurs opinions est absolument conservateur. Il
en simples conservateurs, il y en a deux où les ralliés ont voulu descendre dans l'arène. Dans le neuvième arrondissement c'est M. Georges Berry qui proteste d'un dévouement aussi ardent que récent pour la République. Dans le sixième, c'est M. Deville qui se présente comme candidat républicain, conservateur et libéral. Ce changement d'étiquette ne paraît pas leur avoir attiré beaucoup de voix républicaines. M. Deville, en particulier, a eu moins de voix le 20 août dans les quartiers réunis de Notre-Dame-des-Champs, de Saint-Germain-des-Prés, qu'il n'en avait eu il y a trois mois, comme candidat au conseil municipal, dans le seul quartier de Notre-Dame-des-Champs. Simple effet, sans doute, des vacances et des villégiatures, car leur évolution ne paraît pas leur avoir aliéné les sympathies des journaux de droite. C'est d'eux que M. Edouard Hervé disait, il y a quelques jours : « Le fonds de leurs opinions est absolument conservateur. Il faut les soutenir et les faire triompher au second tour. A la Chambre, ils voteront presque toujours avec la droite, puisque la seule question qui les en sépare est celle de la forme du gouvernement. » Dans le neuvième arrondissement, il n'y a, depuis le lendemain du premier tour, qu'un candidat républicain. M. Klotz s'était correctement effacé devant M. Emile Ferry qui avait eu quelques voix de plus que lui. M. Emile Ferry n'ayant pu, pour des raisons personnelles, maintenir sa candidature, c'est M. Klotz qui est devenu, par un accord unanime, le candidat des républicains, et il y a tout lieu de penser que dimanche prochain il triomphera de son concurrent réactionnaire. Mais dans le sixième arrondissement, les choses ne se sont pas passées avec la même régularité. Avant-hier encore, on pouvait craindre que le maintien de deux candidatures républicaines rendît inévitable le succès du rallié Deville. Il faut rendre justice aux efforts de la « Société républicaine du sixième arrondissement », qui a travaillé de toutes ses forces à faire cesser cette situation funeste. Grâce à son intervention et aussi à la netteté avec laquelle notre collaborateur M. de Nouvion s'était désisté dans l'autre circonscription de cet arrondissement
candidat républicain. M. Klotz s'était correctement effacé devant M. Emile Ferry qui avait eu quelques voix de plus que lui. M. Emile Ferry n'ayant pu, pour des raisons personnelles, maintenir sa candidature, c'est M. Klotz qui est devenu, par un accord unanime, le candidat des républicains, et il y a tout lieu de penser que dimanche prochain il triomphera de son concurrent réactionnaire. Mais dans le sixième arrondissement, les choses ne se sont pas passées avec la même régularité. Avant-hier encore, on pouvait craindre que le maintien de deux candidatures républicaines rendît inévitable le succès du rallié Deville. Il faut rendre justice aux efforts de la « Société républicaine du sixième arrondissement », qui a travaillé de toutes ses forces à faire cesser cette situation funeste. Grâce à son intervention et aussi à la netteté avec laquelle notre collaborateur M. de Nouvion s'était désisté dans l'autre circonscription de cet arrondissement en faveur de M. Pétrot, l'entente a fini par s'établir. M. Défert et M. Vallet se sont simultanément désistés, et le comité de concentration républicaine qui s'est formé a présenté la candidature de M. Leveillé, professeur à la Faculté de droit de Paris, ancien président du conseil général de la Seine, dont la compétence en matière juridique et principalement dans les questions de criminalité est universellement appréciée. M. Leveillé est désormais, dans cette circonscription, le candidat unique du parti républicain. Il se présente avec l'appui d'hommes qui appartiennent à toutes les factions du parti, et l'accord s'est fait sur son nom, aussi spontané qu'unanime. Aucun républicain ne peut donc hésiter, dimanche prochain, à lui donner son suffrage, et dès maintenant on est en droit de compter que dans les deux circonscriptions parisiennes où les ralliés ont couru les aventures électorales, ce seront les candidats républicains qui seront élus. Belle occasion pour la Gazette de France de dire au pape de dures paroles et pour les ralliés de constater qu'il ne suffit pas de se mettre une cocarde républicaine pour donner le change au suffrage universel. Le « Petit Journal » condamné Il vient d'arriver au Petit Journal une terrible mésaventure