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national et d'un outillage industriel poussés l'un et l'autre au plus haut degré de perfection, et en contre-partie desquels elle n'aura supportée aucune charge financière. Pour saire l'importance de cette considération sur l'avenir économique du monde, il suffit de mettre en parallèle la situation d'un industriel allemand et celle d'un industriel anglais ayant fondé leurs établissements et leur outillage en empruntant au public l'un 100 millions de marks-or l'autre 8 millions de livres sterling. Tandis que l'industriel anglais, avant de réaliser un penny de bénéfice, devra servir intégralement l'intérêt et l'amortissement de 8 millions de livres sterling, l'Industriel allemand s'il n'a pas déjà dépensé déjà pour une somme dérisoire le capital de sa dette, n'aura que de dépenser une somme absolument infime pour en faire le service. Il n'aura, d'autre part, à supporter aucun impôt pour faire face aux dépenses des relais du Reich, de l'Etat, et des municipalités, il jouira sans doute enfin à un taux extrêmement bas de l'outillage public et notamment des entreprises de transports dont les bilans pourraient rester en équilibre avec des tarifs calculés pour couvrir simplement leurs dépenses d'exploitation. Dans ces conditions, il est d'un intérêt vital pour les nations industrielles d'éviter le dumping colossal et permanent qui se prépare et d'imposer à l'Allemagne sous forme de dettes de réparations un fardeau qui vienne remplacer celui dont l'organisme économique allemand a été soulagé par l'abolition des dettes publiques et privées, le retour des Hohenzollern au pouvoir laisser à chacun son métier, il faut respecter le caractère interallié des différentes questions qui sont posées devant la Conférence des Ambassadeurs. qui pourront être portées devant elle. Quand le gouvernement allemand refusa de sauvegarder le contrôle militaire des Alliés, quand il laisse rentrer l'ex-kronprinz prussien, quand il consent peut-être à la rentrée de Guillaume II, il ne viole pas seulement les droits de la France et il ne blesse pas seulement le sentiment français. Le contrôle militaire est prescrit par le traité de Versailles, et il intéresse directement tous les Etats limitrophes de l'Allemagne. La restauration des Hohenzollern serait un outrage à l'Angleterre et à l'Italie tout
colossal et permanent qui se prépare et d'imposer à l'Allemagne sous forme de dettes de réparations un fardeau qui vienne remplacer celui dont l'organisme économique allemand a été soulagé par l'abolition des dettes publiques et privées, le retour des Hohenzollern au pouvoir laisser à chacun son métier, il faut respecter le caractère interallié des différentes questions qui sont posées devant la Conférence des Ambassadeurs. qui pourront être portées devant elle. Quand le gouvernement allemand refusa de sauvegarder le contrôle militaire des Alliés, quand il laisse rentrer l'ex-kronprinz prussien, quand il consent peut-être à la rentrée de Guillaume II, il ne viole pas seulement les droits de la France et il ne blesse pas seulement le sentiment français. Le contrôle militaire est prescrit par le traité de Versailles, et il intéresse directement tous les Etats limitrophes de l'Allemagne. La restauration des Hohenzollern serait un outrage à l'Angleterre et à l'Italie tout autant qu'à la France, et la monarchie ainsi restaurée serait évidemment une menace pour la paix de l'Europe entière ; car il faudrait des victoires pour consolider le trône. Ils adversaires de la France lui ont souvent reproché d'être isolée. Le moment est venu de démontrer que l'action collective des Alliés peut être rapide et efficace. Le banquet annuel du comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture aura lieu prochainement à 19 h. 30. sous la présidence de M. Raymond Poincaré, président du Conseil, assisté des membres du gouvernement. Le comité exécutif du parti radical et radical-socialiste tiendra sa première séance plénière d'après récopier mercredi, 8 novembre, à 21 h. 30 du soir, salle du Palais de la Mutualité, 60 boulevard Saint-Martin, à Paris. A l'ordre du jour, notamment, un exposé de la politique extérieure et intérieure par M. Herrlot, président. L'entrée au Sénat des trois heures, la salle des Conférences fut très animée, les sénateurs se réunissaient en groupes et conversaient, qui de la politique intérieure, qui de la politique extérieure. Le résumé de toutes ces conversations peut être fait en ces mots : « Aucune opposition au gouvernement en raison de la situation actuelle ». M.
Alliés peut être rapide et efficace. Le banquet annuel du comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture aura lieu prochainement à 19 h. 30. sous la présidence de M. Raymond Poincaré, président du Conseil, assisté des membres du gouvernement. Le comité exécutif du parti radical et radical-socialiste tiendra sa première séance plénière d'après récopier mercredi, 8 novembre, à 21 h. 30 du soir, salle du Palais de la Mutualité, 60 boulevard Saint-Martin, à Paris. A l'ordre du jour, notamment, un exposé de la politique extérieure et intérieure par M. Herrlot, président. L'entrée au Sénat des trois heures, la salle des Conférences fut très animée, les sénateurs se réunissaient en groupes et conversaient, qui de la politique intérieure, qui de la politique extérieure. Le résumé de toutes ces conversations peut être fait en ces mots : « Aucune opposition au gouvernement en raison de la situation actuelle ». M. Léon Bourgeois assistait à la séance. Au banc du gouvernement, on remarquait MM. Colrat, Raiberti, Chéron et Strauss. Après la lecture, fréquemment applaudie, de l'hommage funèbre, fait par le président, M. Gaston Doumergue, des six sénateurs décédés pendant les vacances (MM. Charles Dupuy, Cordelet, Poirson, Grosdidier, Chabert, Léon Monnier), M. Soulié, sénateur de la Loire, rappelle son interpellation sur l'organisation des Postes et Transports. La date en sera fixée lors de la présence du ministre des Travaux publics. M. Héry, sénateur des Deux-Sèvres, désire un examen approfondi et spécial de notre situation financière. — Même si l'Allemagne nous paie ce qu'elle nous doit d'après l'état des paiements de 1921, notre pays devra ajouter à son budget une somme annuelle de ? à 5 milliards du fait des dépenses léguées par la guerre; Cet état de choses doit préoccuper la Haute Assemblée. Il en sera de même de la cherté de la vie et de la reconstitution des régions dévastées. Il faudrait donc qu'un large débat s'instituât à la tribune du Sénat avant la fin de l'année. Sur la demande de M. Boivin-Champeaux, président de la commission de législation, le Sénat inscrit en tête de l'ordre du jour de sa prochaine
Soulié, sénateur de la Loire, rappelle son interpellation sur l'organisation des Postes et Transports. La date en sera fixée lors de la présence du ministre des Travaux publics. M. Héry, sénateur des Deux-Sèvres, désire un examen approfondi et spécial de notre situation financière. — Même si l'Allemagne nous paie ce qu'elle nous doit d'après l'état des paiements de 1921, notre pays devra ajouter à son budget une somme annuelle de ? à 5 milliards du fait des dépenses léguées par la guerre; Cet état de choses doit préoccuper la Haute Assemblée. Il en sera de même de la cherté de la vie et de la reconstitution des régions dévastées. Il faudrait donc qu'un large débat s'instituât à la tribune du Sénat avant la fin de l'année. Sur la demande de M. Boivin-Champeaux, président de la commission de législation, le Sénat inscrit en tête de l'ordre du jour de sa prochaine séance la discussion du projet de loi relatif à la hausse illicite des loyers. Le président de la Commission des Finances, M. Millies-Lacropèx, sur une question de M. Duverney, de la Manche, déclare que cette Commission a commencé à examiner le projet de loi sur la réforme des pensions civiles et militaires et qu'elle fera toute diligence pour mettre en même temps le Sénat de se prononcer le plus tôt possible sur ce projet qui, d'ailleurs, a été mis en distribution que tout au fond. Sur la demande de M. le docteur Chauveau, et d'accord avec le gouvernement, le Sénat inscrit à son ordre du jour la discussion du projet de loi sur la bienfaisance privée. M. de Lubersno demande que la Commission des Finances veuille bien déposer en bref délai son avis sur le projet de loi relatif aux avantages de carrière à faire aux fonctionnaires mobilisés. M. Héry. — Quand connaîtrons-nous les résultats de l'enquête ordonnée par la Commission des Finances sur la reconstitution des régions dévastées ? M. Honoré Béranger, rapporteur général. Cette enquête commencée il y a deux ans se poursuit, malgré des faits délictuels ayant été signalés notamment par la commission au gouvernement, la justice
et militaires et qu'elle fera toute diligence pour mettre en même temps le Sénat de se prononcer le plus tôt possible sur ce projet qui, d'ailleurs, a été mis en distribution que tout au fond. Sur la demande de M. le docteur Chauveau, et d'accord avec le gouvernement, le Sénat inscrit à son ordre du jour la discussion du projet de loi sur la bienfaisance privée. M. de Lubersno demande que la Commission des Finances veuille bien déposer en bref délai son avis sur le projet de loi relatif aux avantages de carrière à faire aux fonctionnaires mobilisés. M. Héry. — Quand connaîtrons-nous les résultats de l'enquête ordonnée par la Commission des Finances sur la reconstitution des régions dévastées ? M. Honoré Béranger, rapporteur général. Cette enquête commencée il y a deux ans se poursuit, malgré des faits délictuels ayant été signalés notamment par la commission au gouvernement, la justice est saisie de ces faits et dans ces conditions, il ne serait ni opportun ni conforme aux traditions du Sénat d'ouvrir actuellement un débat sur la question. M. Colrat, garde des Sceaux, — La justice fera tout son devoir ! (Approbations.) Le Sénat fixe sa prochaine séance à jeudi. LA HAUSSE ILLICITE DES LOYERS VIENT D'ENTRAVR A LA CONVOCATION SENATORIELLE On a distribué hier au Sénat, et la Haute Assemblée discutera demain, le rapport établi par M. Morand, au nom de la commission législative, sur la proposition de loi votée par la Chambre ayant pour objet de réprimer la hausse illicite des prix des baux à loyer. Le texte de cette proposition, modifiée par la Commission sénatoriale, porte qu'à Paris, dans les départements de la Seine, le prix du loyer ne peut dépasser : 10 % au-dessus de la valeur locative de 1914, lorsque celle-ci était alors égale ou inférieure à 3.500 francs. 50 % au-dessus de cette même valeur toutes les fois que celle-ci dépassait 3.000 francs. Dans les autres départements, le prix limite est fixé : A 70 % au-dessus de la valeur locative de 1914 pour les baux ne dépassant pas alors 1.600 francs. Et 50 %
HAUSSE ILLICITE DES LOYERS VIENT D'ENTRAVR A LA CONVOCATION SENATORIELLE On a distribué hier au Sénat, et la Haute Assemblée discutera demain, le rapport établi par M. Morand, au nom de la commission législative, sur la proposition de loi votée par la Chambre ayant pour objet de réprimer la hausse illicite des prix des baux à loyer. Le texte de cette proposition, modifiée par la Commission sénatoriale, porte qu'à Paris, dans les départements de la Seine, le prix du loyer ne peut dépasser : 10 % au-dessus de la valeur locative de 1914, lorsque celle-ci était alors égale ou inférieure à 3.500 francs. 50 % au-dessus de cette même valeur toutes les fois que celle-ci dépassait 3.000 francs. Dans les autres départements, le prix limite est fixé : A 70 % au-dessus de la valeur locative de 1914 pour les baux ne dépassant pas alors 1.600 francs. Et 50 % au-dessus de cette valeur pour les baux dont les prix sont supérieurs à 1.500 francs. En sus du prix limite, les propriétaires pourront être exonérés des impôts accessoires à la jouissance de l'immeuble loué, l'Impôt collectif foncier non compris, les charges et prestations en nature pourront être réajustées dans la mesure où le propriétaire justifiera de leur montant, lequel sera réparti entre les divers occupants d'un même immeuble au prorata de leurs loyers. Il pourra. Étvo établi, pour le remboursement des pâtés et prestations en nature, un prix à forfait lequel ne devra pas être supérieur à 10% du montant du loyer. Toutefois, dit l'article 7, le juge pourra fixer un prix supérieur au prix-limite, si le propriétaire actionné prouve que l'exécution de puis 1914 des travaux d'intérêt général à proximité de son immeuble a sensiblement augmenté la valeur locative de celui-ci ou que cet immeuble était, en 1914, à raison de circonstances spéciales, loué à un prix inférieur à la normale ou bien que cet immeuble a été, depuis 1914, l'objet de travaux d'entretien particulièrement importants ou d'améliorations notables et coûteuses. D'autre part, les locaux reconnus insalubres dans les conditions fixées par la loi du 5 mars 1922, ne
mesure où le propriétaire justifiera de leur montant, lequel sera réparti entre les divers occupants d'un même immeuble au prorata de leurs loyers. Il pourra. Étvo établi, pour le remboursement des pâtés et prestations en nature, un prix à forfait lequel ne devra pas être supérieur à 10% du montant du loyer. Toutefois, dit l'article 7, le juge pourra fixer un prix supérieur au prix-limite, si le propriétaire actionné prouve que l'exécution de puis 1914 des travaux d'intérêt général à proximité de son immeuble a sensiblement augmenté la valeur locative de celui-ci ou que cet immeuble était, en 1914, à raison de circonstances spéciales, loué à un prix inférieur à la normale ou bien que cet immeuble a été, depuis 1914, l'objet de travaux d'entretien particulièrement importants ou d'améliorations notables et coûteuses. D'autre part, les locaux reconnus insalubres dans les conditions fixées par la loi du 5 mars 1922, ne pourront être l'objet d'aucune augmentation de loyer, tant que les travaux n'auront pas été exécutés. Le propriétaire convaincu d'avoir, directement ou indirectement, majoré de plus d'un quart le prix d'un bail passé postérieurement à la promulgation de la présente loi sera passible d'une amende au moins égale à la majoration illicite et qui pourra être portée au quadruple. L'action en réduction de prix sera portée par le locataire devant le juge de paix du canton de la situation de l'immeuble pour les locaux d'un loyer n'excédant pas mille francs, charges non comprises, et pour les loyers d'un prix supérieur devant le tribunal de première instance qui statuera comme tribunal des loyers en chambre de Conseil. AU CONGRES CEGETISTE DE BOURGES Bourges, 13 Novembre. — Après la vérification des pouvoirs, les débats ont commencé hier soir en présence de plus de 500 délégués. Il s'agissait pour le congrès de se prononcer entre trois propositions: celle de M. Bernard, représentant la fraction extrémiste, relative à la collaboration syndicale avec le parti communiste et celle de M. Sartheux, préconisant le maintien de l'adhésion de la C.G.T.U. à l'Internationale rouge de Moscou, mais repoussant toute ingérence du parti communiste dans les affaires syndicales, il
illicite et qui pourra être portée au quadruple. L'action en réduction de prix sera portée par le locataire devant le juge de paix du canton de la situation de l'immeuble pour les locaux d'un loyer n'excédant pas mille francs, charges non comprises, et pour les loyers d'un prix supérieur devant le tribunal de première instance qui statuera comme tribunal des loyers en chambre de Conseil. AU CONGRES CEGETISTE DE BOURGES Bourges, 13 Novembre. — Après la vérification des pouvoirs, les débats ont commencé hier soir en présence de plus de 500 délégués. Il s'agissait pour le congrès de se prononcer entre trois propositions: celle de M. Bernard, représentant la fraction extrémiste, relative à la collaboration syndicale avec le parti communiste et celle de M. Sartheux, préconisant le maintien de l'adhésion de la C.G.T.U. à l'Internationale rouge de Moscou, mais repoussant toute ingérence du parti communiste dans les affaires syndicales, il y a enfin une troisième proposition, celle de la fédération du bâtiment, tendant à la scission avec Moscou. C'est entre cette dernière proposition et la première que s'est déroulée la lutte oratoire. La séance de ce matin a été marquée par de vifs incidents entre majoritaires et minoritaires. Après avoir accusé la social-démocratie de sa participation à la révolution allemande, M. Monmousseau a reproché la passivité dont font preuve certaines parties du prolétariat français, et il a ajouté que ceux qui agissaient ainsi étaient des « petits bourgeois ». Avant la fin de la séance, Monmousseau a donné lecture d'un message adressé de Moscou au congrès de Bourges. L'après-midi on a continué la discussion sur le rapport moral et l'orientation syndicale. Le Congrès de la Meunerie Le Congrès de la Meunerie s'est poursuivi hier. La matinée a été consacrée à mettre au point la question de l'école de meunerie qui va fonctionner rue de l'Estrapade et préparer des meuniers mis au courant des fabrications les plus modernes et des méthodes commerciales les plus récentes. Elle a ensuite examiné le projet d'une caisse d'allocations familiales. La section lyonnaise du Comité Mascursicd a offert un banquet en l'honneur de M. Albert Thomas,
accusé la social-démocratie de sa participation à la révolution allemande, M. Monmousseau a reproché la passivité dont font preuve certaines parties du prolétariat français, et il a ajouté que ceux qui agissaient ainsi étaient des « petits bourgeois ». Avant la fin de la séance, Monmousseau a donné lecture d'un message adressé de Moscou au congrès de Bourges. L'après-midi on a continué la discussion sur le rapport moral et l'orientation syndicale. Le Congrès de la Meunerie Le Congrès de la Meunerie s'est poursuivi hier. La matinée a été consacrée à mettre au point la question de l'école de meunerie qui va fonctionner rue de l'Estrapade et préparer des meuniers mis au courant des fabrications les plus modernes et des méthodes commerciales les plus récentes. Elle a ensuite examiné le projet d'une caisse d'allocations familiales. La section lyonnaise du Comité Mascursicd a offert un banquet en l'honneur de M. Albert Thomas, Bn longe échappé de la Guyane arrêté sur les grands boulevards Deux inspecteurs de la sûreté se promenant hier soir sur les grands boulevards crurent reconnaître en la personne d'un individu maigre et presque déguenillé qui passait à ce moment, un territoire qu'ils croyaient d'ailleurs libre, la nommait Léais. L'Américain, né à Nice, âgé de 35 ans. Ils l'arrêtèrent et effectivement, dit l'Américain, je suis Levra échappé le 15 février 1915, où il avait été condamné pour vol à dix ans de travaux forcés, peine prononcée en 1913 par la Cour d'Assises de la Seine pour des vols multiples. Cet individu composait, avec deux autres complices condamnés également aux travaux forcés, une bande dite des « collectionneurs ». Pendant plusieurs mois ils dévalisèrent des appartements somptuaires des Champs-Elysées, et notamment s'emparèrent de l'appartement de 13, rue Spontini d'objets évalués à 40,000 francs, qui ornaient l'appartement de M. Bey, attaché à l'ambassade de Turquie, à Paris. Louis LEVRA « Toujours coude à coude » dit le sénateur Baubien au banquet de la Ligue Probus Le banquet de la Fédération des Républicains rénovateurs a eu lieu hier soir dans une des salles des fêtes du Petit Journal, sous la présidence de son
né à Nice, âgé de 35 ans. Ils l'arrêtèrent et effectivement, dit l'Américain, je suis Levra échappé le 15 février 1915, où il avait été condamné pour vol à dix ans de travaux forcés, peine prononcée en 1913 par la Cour d'Assises de la Seine pour des vols multiples. Cet individu composait, avec deux autres complices condamnés également aux travaux forcés, une bande dite des « collectionneurs ». Pendant plusieurs mois ils dévalisèrent des appartements somptuaires des Champs-Elysées, et notamment s'emparèrent de l'appartement de 13, rue Spontini d'objets évalués à 40,000 francs, qui ornaient l'appartement de M. Bey, attaché à l'ambassade de Turquie, à Paris. Louis LEVRA « Toujours coude à coude » dit le sénateur Baubien au banquet de la Ligue Probus Le banquet de la Fédération des Républicains rénovateurs a eu lieu hier soir dans une des salles des fêtes du Petit Journal, sous la présidence de son fondateur, M. Corréard. À l'issue du repas, Probus (M. Corréard) prononça un vibrant discours, au cours duquel il présenta deux éminents orateurs, M. Laskine et le sénateur Baubien, organisateur de l'exposition canadienne. M. Laskine prend à son tour la parole. Évoquant le passé de l'Allemagne impériale et les conséquences du traité de paix, l'orateur n'a pas caché son scepticisme au sujet d'une démocratie allemande, dont les Etats d'Europe, à l'heure actuelle, paient les premiers frais. M. le sénateur Baubien se lève à son tour et, dans un discours vibrants et émus, retrace certains épisodes de la grande guerre, notamment celui d'une ville de l'Est où ses enfants furent évacués et sur lesquels les Allemands tirèrent à coups de canon. « Depuis ce jour, dit l'honorable sénateur, j'ai conservé de la haine pour les Allemands, car ce qui manque à ce peuple, pourtant si discipliné, c'est le cœur, c'est l'éducation. » Rappelons que, après cette grande tourmente où nous nous sommes trouvés ensemble, nous devons demeurer Canadiens et Français coude à coude pour la prospérité de nos deux pays, français tous de vertu, s'il le faut dans l'avouer, pour la sauvegarde de votre noble pays, avant-gardien de la civilisation. Un jeune
traité de paix, l'orateur n'a pas caché son scepticisme au sujet d'une démocratie allemande, dont les Etats d'Europe, à l'heure actuelle, paient les premiers frais. M. le sénateur Baubien se lève à son tour et, dans un discours vibrants et émus, retrace certains épisodes de la grande guerre, notamment celui d'une ville de l'Est où ses enfants furent évacués et sur lesquels les Allemands tirèrent à coups de canon. « Depuis ce jour, dit l'honorable sénateur, j'ai conservé de la haine pour les Allemands, car ce qui manque à ce peuple, pourtant si discipliné, c'est le cœur, c'est l'éducation. » Rappelons que, après cette grande tourmente où nous nous sommes trouvés ensemble, nous devons demeurer Canadiens et Français coude à coude pour la prospérité de nos deux pays, français tous de vertu, s'il le faut dans l'avouer, pour la sauvegarde de votre noble pays, avant-gardien de la civilisation. Un jeune homme (l'applaudissement secoue les paroles du sénateur canadien. Le vol des tapisseries du Château de Versailles. Ce n'est qu'un plaisanterie abracadabrante, déclare Nouvel. Gaston Nouvel, que la justice considère comme l'auteur principal du vol audacieux commis au château de Versailles, a été interrogé hier après-midi en présence de son Hautseigneur, M. Behanlt, par M. Fougery. Nouvel, qui s'était avancé assez loquacement lorsqu'il se constituait prisonnier à Marséeille, n'avait pas voulu répondre lors de son interrogatoire d'identité à son arrivée à Versailles. Il avait hier retrouvé une partie de sa volubilité, mais il avait déjà changé son système de défense. Il n'avait, "il dit, voulu faire qu'une simple plaisanterie. Nouvel raconta les détails de l'expédition, mais, d'après lui, il voulait abandonner les tapisseries dans le parc, puisque c'était une plaisanterie. "Portons-les chez moi", insista Chariot, ce sera plus drôle. Ce qu'il fut dit fut fait. Nouvel ajouta que, comme Chariot insiste sur l'importance de la valeur des tapisseries, mais il ne parla même pas de l'affaire et que Chariot refusait de rapporter les tapisseries au château, celui-ci vit à découpé une pour la rapporter lui-même par petits morceaux. "Somme toute, a-t-il conclu, c'est une simple plaisanterie. D'ailleurs, si les journaux n'avaient