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de magnésie en fûts ou en sacs.. 4e Série. IV Sulfate de peroxyde de fer en fûts. Il III » Sulfate de peroxyde de fer en fûts .. SUPPRESIONS. et les de remballage en sacs, Cylindres de (1) Bisulfure d'alumine, de chaux, de pyroligne de fer, les sulfites et sulfures de chaux et de soude, les sulfocarbonates de potasse et de soude. SUPPRESSION de mots en vrac * qui s'ajoutent à la suite des indications suivantes : d'alumine, de chaux et de soude, sulfodes de potasse et de soude. Pour les expéditions de produits alimentaires suppression de la taxe prévue ci-après prévu Vel(,es H, de vin, les cendres grêlées en l'État brut: fûts de charbon de 9 francs 40 par 1,000 kilogrammes, inclus. Pour les expéditions au Ville de Le Havre, Saint-Ouen-l'Aumône et à destination de Cardiff, 2,5 francs par 1,000 kilogrammes pour le transport des matières inflammables ou explosives. Voici la liste ci-après à la suite de la déclaration des marchandises inscrites au Tarif des marchandises pour lesquelles les arrêtés du Ministère des Transports des matières inflammables ou explosives prévoient des conditions spéciales d'emballage, sont soumis à une taxe contraire, les marchandises majorées du présent tarif sont exemptes de taxes prévues à l'article des collectes du tarif général. Les expéditions de produits alimentaires transportées par wagon lourd seront soumises à une taxe calculée à l'expéditeur au moyen de l'annexe n° 4. et la compagnie sera exonérée de toute responsabilité pour avarie de ces produits ou l'expéditeur demanderait l'expédition qui aurait les appartenant à la compagnie ou aurait fait faire 1 franc pour payer une taxe calculée à l'arrivée par 100 kilomètres ou de 100 kilomètres de parcours sur les chemins de fer du Nord et porter d'appartement aux expéditeurs diele, de Propriété. de manière très apparente, le chargement et l'expédition des friches ou autres appartenant à la station où ils seront renvoyés. La réexpédition des mêmes sacs ou la réexpédition de départ ne donnent lieu des frais d'enregistrement et de cessé. Dans le Texte Proposé : Existe des appareils usinés, des appareils de l'unité suffisante, la compagnie pourra les
taxes prévues à l'article des collectes du tarif général. Les expéditions de produits alimentaires transportées par wagon lourd seront soumises à une taxe calculée à l'expéditeur au moyen de l'annexe n° 4. et la compagnie sera exonérée de toute responsabilité pour avarie de ces produits ou l'expéditeur demanderait l'expédition qui aurait les appartenant à la compagnie ou aurait fait faire 1 franc pour payer une taxe calculée à l'arrivée par 100 kilomètres ou de 100 kilomètres de parcours sur les chemins de fer du Nord et porter d'appartement aux expéditeurs diele, de Propriété. de manière très apparente, le chargement et l'expédition des friches ou autres appartenant à la station où ils seront renvoyés. La réexpédition des mêmes sacs ou la réexpédition de départ ne donnent lieu des frais d'enregistrement et de cessé. Dans le Texte Proposé : Existe des appareils usinés, des appareils de l'unité suffisante, la compagnie pourra les mettre à disposition des expéditeurs en paiement d'une taxe de : 1 franc par 100 kilogrammes et par opération pour ces voies de la compagnie; pour chaque voyage à bras sans consentement. Par la compagnie; par opération pour cette taxe comprenant le nécessaire et la fourniture du combustible et le fonctionnement de la machine; mis à disposition que la compagnie; en forme formelle que la manutention aux lieux et périls des expéditeurs et que la compagnie sera exonérée de toute responsabilité pour avarie distincte qui pourrait se produire lors de la manœuvre ou de la manipulation. En dehors de ces circonstances de la loi qui pourraient se produire exceptionnellement, en dehors de ces circonstances de l'offre est réellement en concours des agents de la liaison et que celle-ci consente, en partie intentionnellement, il sera perçu, ces charges additionnelles être perçues par l'expéditeur ou par l'acheteur des services postaux. Les objets transportés par les wagons aux Prix des barèmes IV et V, soit en chariots sur des wagons découverts, l'expéditeur se charge de la responsabilité ou l'entrepreneur. Les fournisseurs pourront fournir des bachots si les entrepôts veulent des bachots prises en location par le transporteur. Ils auront la faculté de s'adresser,
fonctionnement de la machine; mis à disposition que la compagnie; en forme formelle que la manutention aux lieux et périls des expéditeurs et que la compagnie sera exonérée de toute responsabilité pour avarie distincte qui pourrait se produire lors de la manœuvre ou de la manipulation. En dehors de ces circonstances de la loi qui pourraient se produire exceptionnellement, en dehors de ces circonstances de l'offre est réellement en concours des agents de la liaison et que celle-ci consente, en partie intentionnellement, il sera perçu, ces charges additionnelles être perçues par l'expéditeur ou par l'acheteur des services postaux. Les objets transportés par les wagons aux Prix des barèmes IV et V, soit en chariots sur des wagons découverts, l'expéditeur se charge de la responsabilité ou l'entrepreneur. Les fournisseurs pourront fournir des bachots si les entrepôts veulent des bachots prises en location par le transporteur. Ils auront la faculté de s'adresser, par l'intermédiaire des chefs de gare, aux entreprises privées agréées par la compagnie, les demandes de bachots en location que la compagnie se chargera de faire assurer au prix de revient résultant des traités passés à cet effet avec les entreprises privées. La demande de bachots en location devra être faite en même temps que la demande des wagons qu'ils devront recouvrir. La compagnie se charge d'ailleurs de fournir des bachots en location aux expéditeurs aux conditions suivantes : 50 centimes par bachot de 35 mètres carrés de superficie, plus 1/2 centime par kilomètre parcouru à charge sur la longueur du trajet sur le réseau du Nord et les au-delà, avec minimum de perception de 1 fr. par bachot. Les bachots fournies par les expéditeurs doivent porter, d'une manière très apparente, les marques suffisantes pour permettre la réexpédition. Le retour de ces bachots au point de départ est fait gratuitement et ne donne lieu qu'à la perception des frais d'enregistrement et des droits fiscaux, s'il y a lieu. VI. — Dispositions spéciales aux transports en wagons fournis par les expéditeurs ou dans des récipients fixés sur des wagons donnés en location par la compagnie. Texte actuel. La taxe des transports
faite en même temps que la demande des wagons qu'ils devront recouvrir. La compagnie se charge d'ailleurs de fournir des bachots en location aux expéditeurs aux conditions suivantes : 50 centimes par bachot de 35 mètres carrés de superficie, plus 1/2 centime par kilomètre parcouru à charge sur la longueur du trajet sur le réseau du Nord et les au-delà, avec minimum de perception de 1 fr. par bachot. Les bachots fournies par les expéditeurs doivent porter, d'une manière très apparente, les marques suffisantes pour permettre la réexpédition. Le retour de ces bachots au point de départ est fait gratuitement et ne donne lieu qu'à la perception des frais d'enregistrement et des droits fiscaux, s'il y a lieu. VI. — Dispositions spéciales aux transports en wagons fournis par les expéditeurs ou dans des récipients fixés sur des wagons donnés en location par la compagnie. Texte actuel. La taxe des transports effectués en wagons-réservoirs fournis par les expéditeurs ou dans des récipients fixés sur des wagons donnés en location par la compagnie est calculée sur le poids net de la marchandise contenue dans les récipients, mais avec minimum fixé dans la nomenclature du présent tarif. Les wagons-réservoirs et les cylindres ou cuves doivent être établis d'après un modèle accepté par la compagnie. Le poids du truck et du récipient ne doit pas dépasser 7,500 kilogrammes lorsque les wagons sont munis de freins à levier, et 8,000 kilogrammes lorsqu'ils sont munis de freins à vis ; les poids excédant les limites de 7,500 et de 8,000 kilogrammes, suivant le cas, sont taxés, à charge, comme la marchandise transportée elle-même. La compagnie donne en location des wagons-plates-formes sur lesquels les expéditeurs peuvent fixer ou adapter des cylindres ou cuves pour le transport des liquides, moyennant la perception des frais prévus à l'article 4 des conditions du tarif spécial P. V. no 29, chapitre 4. Le transport des wagons chargés ou vides est soumis, en outre, aux conditions du tarif spécial P. V. no 29, chapitre 4. Texte proposé. I. — La taxe des transports effectués en wagons-réservoirs fournis par les expéditeurs ou dans
cuves doivent être établis d'après un modèle accepté par la compagnie. Le poids du truck et du récipient ne doit pas dépasser 7,500 kilogrammes lorsque les wagons sont munis de freins à levier, et 8,000 kilogrammes lorsqu'ils sont munis de freins à vis ; les poids excédant les limites de 7,500 et de 8,000 kilogrammes, suivant le cas, sont taxés, à charge, comme la marchandise transportée elle-même. La compagnie donne en location des wagons-plates-formes sur lesquels les expéditeurs peuvent fixer ou adapter des cylindres ou cuves pour le transport des liquides, moyennant la perception des frais prévus à l'article 4 des conditions du tarif spécial P. V. no 29, chapitre 4. Le transport des wagons chargés ou vides est soumis, en outre, aux conditions du tarif spécial P. V. no 29, chapitre 4. Texte proposé. I. — La taxe des transports effectués en wagons-réservoirs fournis par les expéditeurs ou dans des récipients fixés sur des wagons de la compagnie donnés en location est calculée sur le poids net de la marchandise contenue dans les récipients et arrondie, s'il y a lieu, au minimum indiqué dans la nomenclature du présent tarif. II. — Les wagons-réservoirs et les cylindres ou cuves doivent être établis d'après un modèle accepté par la compagnie. Le poids du truck et du récipient ne doit pas dépasser 8,000 kilogrammes pour les wagons pouvant porter jusqu'à 10,000 kilogrammes et 9,000 kilogrammes pour les wagons pouvant porter plus de 10,000 kilogrammes, le poids excédant ces limites est taxé comme le liquide lui-même. III. — La compagnie donne en location des wagons-plates-formes sur lesquels les expéditeurs peuvent fixer ou adapter des cylindres ou cuves pour le transport des liquides, moyennant la perception des frais prévus à l'article 4 des conditions du tarif spécial P. V. no 29, chapitre 4. Le transport des wagons chargés ou vides est soumis, en outre, aux autres conditions du tarif précité. (Paris, le 26 janvier 1897.) CHEMIN DE FER DE PARIS À ORLÉANS Addition et modification aux tarifs spéciaux Nos 6 et 28. Le Tarif spécial No 6, Application aux vendanges (raisins) en fûts, par
être établis d'après un modèle accepté par la compagnie. Le poids du truck et du récipient ne doit pas dépasser 8,000 kilogrammes pour les wagons pouvant porter jusqu'à 10,000 kilogrammes et 9,000 kilogrammes pour les wagons pouvant porter plus de 10,000 kilogrammes, le poids excédant ces limites est taxé comme le liquide lui-même. III. — La compagnie donne en location des wagons-plates-formes sur lesquels les expéditeurs peuvent fixer ou adapter des cylindres ou cuves pour le transport des liquides, moyennant la perception des frais prévus à l'article 4 des conditions du tarif spécial P. V. no 29, chapitre 4. Le transport des wagons chargés ou vides est soumis, en outre, aux autres conditions du tarif précité. (Paris, le 26 janvier 1897.) CHEMIN DE FER DE PARIS À ORLÉANS Addition et modification aux tarifs spéciaux Nos 6 et 28. Le Tarif spécial No 6, Application aux vendanges (raisins) en fûts, par expédition de 50 kilogrammes au minimum ou payant pour ce poids, des prix du barème B augmentés de 1 fr. 50 par tonne pour frais de chargement, de déchargement et de gare. Tarif spécial No 28, (Chapitre 1er.) Modification, comme suit, des dispositions qui font l'objet du paragraphe 1er : Texte actuel. Chapitre 1er. — Voitures. Prix applicables sur toutes les sections du réseau. — Prix de transport, frais de manutention non compris, par kilomètre : Voitures vides montées ou démontées, emballées ou non emballées, à un ou à deux fonds, à deux ou à quatre roues, à une ou à deux banquettes à l'intérieur: § 1er. — D'une station quelconque à une autre station, sous condition d'un parcours minimum de 100 kilomètres ou en payant pour ce parcours : Par plate-forme de une à cinq voitures, pesant au plus 3,000 kilogrammes, 50 centimes; Par chaque voiture en sus sur la même plateforme, 10 centimes. Les expéditeurs chargent eux-mêmes, à leurs risques et périls, sur les plates-formes qui leur sont louées tel nombre de voitures qu'ils jugent convenable. Il est perçu, pour frais de manutention, à l'arrivée, 1 fr. par voiture. Texte proposé. Chapitre 1er. — Voitures. Prix applicables sur
Texte actuel. Chapitre 1er. — Voitures. Prix applicables sur toutes les sections du réseau. — Prix de transport, frais de manutention non compris, par kilomètre : Voitures vides montées ou démontées, emballées ou non emballées, à un ou à deux fonds, à deux ou à quatre roues, à une ou à deux banquettes à l'intérieur: § 1er. — D'une station quelconque à une autre station, sous condition d'un parcours minimum de 100 kilomètres ou en payant pour ce parcours : Par plate-forme de une à cinq voitures, pesant au plus 3,000 kilogrammes, 50 centimes; Par chaque voiture en sus sur la même plateforme, 10 centimes. Les expéditeurs chargent eux-mêmes, à leurs risques et périls, sur les plates-formes qui leur sont louées tel nombre de voitures qu'ils jugent convenable. Il est perçu, pour frais de manutention, à l'arrivée, 1 fr. par voiture. Texte proposé. Chapitre 1er. — Voitures. Prix applicables sur toutes les sections du réseau. — Prix de transport, frais de manutention non compris, par kilomètre : Voitures vides montées ou démontées, emballées ou non emballées, à un ou à deux fonds, à deux ou à quatre roues, à une ou à deux banquettes à l'intérieur; Voitures automobiles vides; Voitures automotrices vides : § 1er. D'une station quelconque à une autre station, sous condition d'un parcours minimum de 100 kilomètres ou en payant pour ce parcours : Par plate-forme de une à cinq voitures, ne pesant pas au total plus de 3,000 kilogr., 50 centimes ; Par chaque voiture en sus sur la même plateforme, 10 centimes. Les expéditeurs chargent eux-mêmes, à leurs risques et périls, sur les plates-formes qui leur sont louées tel nombre de voitures qu'ils jugent convenable. Il est perçu, pour frais de manutention, à l'arrivée, 1 fr. par voiture. (Paris, le 29 janvier 1897.) CHEMIN DE FER DU NORD Proposition de substituer, à partir du 5 février prochain, le barème 4 au barème 2 du chapitre 1er du tarif spécial des ports de mer (exportation), pour le transport des tissus de laine et de laine et coton expédiés des gares de Croix-Wasquehal, Roubaix, Tourcoing, Roubaix-Wattrelos, Tourcoing-les-Francs
automotrices vides : § 1er. D'une station quelconque à une autre station, sous condition d'un parcours minimum de 100 kilomètres ou en payant pour ce parcours : Par plate-forme de une à cinq voitures, ne pesant pas au total plus de 3,000 kilogr., 50 centimes ; Par chaque voiture en sus sur la même plateforme, 10 centimes. Les expéditeurs chargent eux-mêmes, à leurs risques et périls, sur les plates-formes qui leur sont louées tel nombre de voitures qu'ils jugent convenable. Il est perçu, pour frais de manutention, à l'arrivée, 1 fr. par voiture. (Paris, le 29 janvier 1897.) CHEMIN DE FER DU NORD Proposition de substituer, à partir du 5 février prochain, le barème 4 au barème 2 du chapitre 1er du tarif spécial des ports de mer (exportation), pour le transport des tissus de laine et de laine et coton expédiés des gares de Croix-Wasquehal, Roubaix, Tourcoing, Roubaix-Wattrelos, Tourcoing-les-Francs et Lannoy, à destination des pays d'Europe. Cette mesure sera appliquée, à titre temporaire, à partir du 5 février prochain. Elle cessera, d'être appliquée après le 4 février 1898, à moins d'une prorogation qui serait annoncée par affiche. (Paris, le 31 janvier 1897.) CHEMINS DE FER DU MIDI Additions et modifications au tarif spécial d'exportation P. V. no 30. 10 Additions. a) Ajouter à la nomenclature des marchandises qui figurent en tête du tarif et aux paragraphes qui les concernent les marchandises suivantes comprises dans la classification générale des marchandises mise en vigueur le 16 septembre 1896, ou dans le tableau des assimilations, avec indication des taxes dont bénéficiaient ces marchandises en car assimilation. BARÈMES APPLICABLES de une station quelconque du réseau à Agde, Lille, Bordeaux-Saint-Jean, Cette-ville, Clermont-Ferrand, Montpellier-transit, à DÉSIGNATION DES MARCHANDISES — Le Bouc, Irun, la Nouvelle, Port-Vendres et Port-Bou. pour — — : DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Expéditions de moins de 100 kilos par wagon chargé ou payant d'au moins 5,000 kilogr. de moins de 8,000 kilogr. par wagon complet ou payant ou payant ou payant ou payant des Prix pour ce poids. pour ce poids. pour ce poids. pour un wagon complet, —, 4 Acide gallique en
modifications au tarif spécial d'exportation P. V. no 30. 10 Additions. a) Ajouter à la nomenclature des marchandises qui figurent en tête du tarif et aux paragraphes qui les concernent les marchandises suivantes comprises dans la classification générale des marchandises mise en vigueur le 16 septembre 1896, ou dans le tableau des assimilations, avec indication des taxes dont bénéficiaient ces marchandises en car assimilation. BARÈMES APPLICABLES de une station quelconque du réseau à Agde, Lille, Bordeaux-Saint-Jean, Cette-ville, Clermont-Ferrand, Montpellier-transit, à DÉSIGNATION DES MARCHANDISES — Le Bouc, Irun, la Nouvelle, Port-Vendres et Port-Bou. pour — — : DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Expéditions de moins de 100 kilos par wagon chargé ou payant d'au moins 5,000 kilogr. de moins de 8,000 kilogr. par wagon complet ou payant ou payant ou payant ou payant des Prix pour ce poids. pour ce poids. pour ce poids. pour un wagon complet, —, 4 Acide gallique en fûts. 14 Alliage de cuivre et de nickel en barres. 14 Alliage de cuivre et de nickel en saumons. 14 Alliage de cuivre et de nickel en plaques. 8 Allumettes landaises. Barème spécial § 8 Attaches en fer pour clôtures et palissages. 5 Barils vides en bois Barème spécial § 25 25 Barriques vides en bois. Barème spécial § 25 Bobines utilisées pour le transport des câbles électriques. 8 Boggies. 8 Bois de bourdaine. Barème spécial § 8 Bois de fusain. Barème Spécial 1 Bois de fusain Barème spécial 25 Barème spécial § 8 Boucauts vides en bois Barème spécial § 25 8 Briquettes (agglomérés de houille ou de lignite). 8 Bûchettes pour allumage. Barème spécial § 8 9 Buttes pour mines. Barème spécial 9 9 Cales en acier ou en fer pour rails. 9 Carbonate de strontienne naturel. 9 Carreaux en bois asphaltés. Barème spécial 9 9 Carrés de linge, 9 Cellulose (pâte de bois chimique). 9 Cendres de pyrites de fer. 9 Chaînes-câbles de marine. 1 Changements de voies. 9 Charbon de bois. 6 Chiffons effilochés. 1 Cognac en caisses, en fûts ou en paniers. 9 Crampillons en fer servant à fixer le fil de fer. 1 Crampons
25 25 Barriques vides en bois. Barème spécial § 25 Bobines utilisées pour le transport des câbles électriques. 8 Boggies. 8 Bois de bourdaine. Barème spécial § 8 Bois de fusain. Barème Spécial 1 Bois de fusain Barème spécial 25 Barème spécial § 8 Boucauts vides en bois Barème spécial § 25 8 Briquettes (agglomérés de houille ou de lignite). 8 Bûchettes pour allumage. Barème spécial § 8 9 Buttes pour mines. Barème spécial 9 9 Cales en acier ou en fer pour rails. 9 Carbonate de strontienne naturel. 9 Carreaux en bois asphaltés. Barème spécial 9 9 Carrés de linge, 9 Cellulose (pâte de bois chimique). 9 Cendres de pyrites de fer. 9 Chaînes-câbles de marine. 1 Changements de voies. 9 Charbon de bois. 6 Chiffons effilochés. 1 Cognac en caisses, en fûts ou en paniers. 9 Crampillons en fer servant à fixer le fil de fer. 1 Crampons pour rails. 9 Crasses de cornues à gaz. 9 Crochets en fer pour toitures. 1 Cuirée en grenailles. 9 Cylindres en acier ou en fer, ni ajustés, ni travaillés. 1 Cylindres en fonte, ni ajustés, ni travaillés. 16 Débris de bougies. 19 Débris de clés. 25 Déchets de cellulose. 20 Écoins pour mines. 0 Barème spécial 11 Demi-muids en bois Barème spécial § 25 14 Huile brute en hogs. 9 Etain brut en lingots. 9 Etain brut en saumons. 9 Etain pour les mines. 0 Barème spécial 11 Extrait de Hollolch en fûts. 11 Extrait liquide de chêne en fûts. 6 Extrait liquide de quebracho en fûts. 6 Flegmes de grains en fûts. 3 Flegmes de pommes de terre en fûts. 1 Fruits à l'eau de mer. Barème spécial § 3 2 Fûts vides en carton Barème spécial § 25 4 Ignames (pâte d'îgnames). 3 Laiton en lingots. 3 Lazagnes. 4 Légumes en conserve. Barème spécial § 3 4 Lentilles en fonte (accessoires de voies ferrées). 4 Maillechort en lingots. 4 Maillechort en saumons. 4 Mattes de cuivre. 4 Mica en pierre. 4 Mica en poudre. 14 Mitraille de maillechort. 14 Mitraille de nickel. 4 Nouilles. et des frais de
Écoins pour mines. 0 Barème spécial 11 Demi-muids en bois Barème spécial § 25 14 Huile brute en hogs. 9 Etain brut en lingots. 9 Etain brut en saumons. 9 Etain pour les mines. 0 Barème spécial 11 Extrait de Hollolch en fûts. 11 Extrait liquide de chêne en fûts. 6 Extrait liquide de quebracho en fûts. 6 Flegmes de grains en fûts. 3 Flegmes de pommes de terre en fûts. 1 Fruits à l'eau de mer. Barème spécial § 3 2 Fûts vides en carton Barème spécial § 25 4 Ignames (pâte d'îgnames). 3 Laiton en lingots. 3 Lazagnes. 4 Légumes en conserve. Barème spécial § 3 4 Lentilles en fonte (accessoires de voies ferrées). 4 Maillechort en lingots. 4 Maillechort en saumons. 4 Mattes de cuivre. 4 Mica en pierre. 4 Mica en poudre. 14 Mitraille de maillechort. 14 Mitraille de nickel. 4 Nouilles. et des frais de gare seulement pour les expéditions avec wagon. Les marchandises adressées en gare d'Hendaye et sortant de France par les bureaux de douane d'Hendaye ou de Frontera, peuvent bénéficier des prix des barèmes indiqués au présent tarif, calculés jusqu'à Hendaye, ainsi que des prix fermes édictés pour l'expéditeur. La justification de l'exportation devra, dans ce cas, être faite par la présentation de certificats de ou, de. Les expéditions faites directement de ou pour Bordeaux-Brienne seront soumises aux mêmes prix et conditions que celles de Bordeaux-Saint-Jean. Exceptionnellement, les expéditions d'oignons ou d'ailss faites directement sur un point quelconque de Bordeaux (rive gauche) seront soumises aux mêmes prix et conditions que celles pour Bordeaux-Saint-Jean. Les marchandises expédiées directement sur l'étranger ou les colonies, par un des ports desservis par les réseaux de la compagnie de chemin de fer, ainsi que celles qui sont consignées dans l'un de ces ports, à des compagnies de navigation desservant le pays, peuvent bénéficier jusqu'à Bordeaux-Saint-Jean des prix résultant du présent tarif. Les taxes prévues pour Cette-transit et Montpellier-transit sont exclusivement applicables : 1° aux marchandises importées ou expédiées de l'étranger par les points frontières de terre désignés au tarif P. V. 40 de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée; 2°