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moins facile d'admettre qu'à la mort de ce frère il n'ait pas voulu faire rentrer ces précieux documents dans le patrimoine des continuateurs de sa personne et des héritiers de ce nom qu'il avait conscience d'avoir illustré plutôt que de les laisser à des neveux qui n'avaient pas les mêmes raisons que leur père de les admirer et de les aimer. Les enfants d'Aristote Baudny devaient, donc, restituer aux enfants de l'illustre artiste les quinze dessins revendiqués, et ce, dans le délai d'un mois à dater de la signification du jugement, ou, à défaut, la somme de 200,000 francs. Le Carnage de Jullier ; La chambre criminelle de la Cour de cassation vient de rejeter le pourvoi formé par Joseph Jacquiard et son coïnférant Joseph Vigne, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Yonne qui les avait condamnés, l'un à la peine de mort, l'autre à vingt années d'emprisonnement. On se rappelle que les deux vachers suisses avaient, au mois de décembre dernier, assassiné cinq personnes dans la ferme de Jullier. Me Mornard, qui soutenait le pourvoi de ces jeunes misérables, faisait valoir deux moyens, dont l'un était tiré de cette violation du Code d'instruction criminelle d'après laquelle Jacquiard et Vigne avaient les menottes aux mains au moment de la lecture du verdict. Pour cette recherche, la jurisprudence a devancé le législateur, réduisant à ses plus minimes limites l'interdiction de recherche de paternité insérée dans le Code civil, elle a autorisé les filles élevées et leurs enfants, à demander des dommages-intérêts au séducteur. Il n'y avait plus qu'un pas à franchir : proclamer la filiation. Ce pas, le législateur seul peut le franchir en abrogeant ce qui reste de l'article 340 du Code civil. C'est son œuvre de demain. Cette évolution humanitaire de la jurisprudence française était justement rappelée, hier, devant la première chambre du tribunal, présidée par M. Biste. Il s'agissait d'une affaire particulièrement intéressante et qu'à la barre, M. José Théry exposait ainsi : En 1880, un richissime Espagnol, M. Ventura Coll, séduisait la petite-fille de la directrice d'une maison de famille où il vivait. La jeune fille,
Vigne avaient les menottes aux mains au moment de la lecture du verdict. Pour cette recherche, la jurisprudence a devancé le législateur, réduisant à ses plus minimes limites l'interdiction de recherche de paternité insérée dans le Code civil, elle a autorisé les filles élevées et leurs enfants, à demander des dommages-intérêts au séducteur. Il n'y avait plus qu'un pas à franchir : proclamer la filiation. Ce pas, le législateur seul peut le franchir en abrogeant ce qui reste de l'article 340 du Code civil. C'est son œuvre de demain. Cette évolution humanitaire de la jurisprudence française était justement rappelée, hier, devant la première chambre du tribunal, présidée par M. Biste. Il s'agissait d'une affaire particulièrement intéressante et qu'à la barre, M. José Théry exposait ainsi : En 1880, un richissime Espagnol, M. Ventura Coll, séduisait la petite-fille de la directrice d'une maison de famille où il vivait. La jeune fille, presque une enfant, fut enceinte et l'Espagnol promettait de réparer sa faute en l'épousant. Malheureusement il mourut avant la naissance de l'enfant. Sa succession fut recueillie par une cousine habitant Buenos-Aires. Bien que cette héritière fut colossalement riche et trouvât dans la succession de M. Coll de nombreux millions, elle interrompit bientôt les secours envoyés à la jeune fille séduite. Cependant celle-ci se trouvait seule, sans fortune et, de plus, avec une malheureuse petite fille infirme et aveugle. Intenter un procès à Buenos-Aires, elle n'y pouvait guère songer. Où aurait-elle trouvé les ressources indispensables pour engager un procès contre la riche et puissante Argentine ? Enfin, des pitiés s'émurent en faveur de la pauvre aveugle, et le procès put être entamé à Buenos-Aires. Le tribunal argentin ayant besoin de recevoir la déposition des témoins habitant la France, où les faits de séduction avaient eu lieu, donna commission rogatoire au tribunal de la Seine pour l'enquête et à l'avis pour interroger la malheureuse mère qui, évidemment, ne peut se rendre à Buenos-Aires. Mais la riche Argentine voit avec effroi approcher le jour où justice sera rendue à l'enfant naturelle ; alors elle imagine tous les obstacles pour retarder le cours de
interrompit bientôt les secours envoyés à la jeune fille séduite. Cependant celle-ci se trouvait seule, sans fortune et, de plus, avec une malheureuse petite fille infirme et aveugle. Intenter un procès à Buenos-Aires, elle n'y pouvait guère songer. Où aurait-elle trouvé les ressources indispensables pour engager un procès contre la riche et puissante Argentine ? Enfin, des pitiés s'émurent en faveur de la pauvre aveugle, et le procès put être entamé à Buenos-Aires. Le tribunal argentin ayant besoin de recevoir la déposition des témoins habitant la France, où les faits de séduction avaient eu lieu, donna commission rogatoire au tribunal de la Seine pour l'enquête et à l'avis pour interroger la malheureuse mère qui, évidemment, ne peut se rendre à Buenos-Aires. Mais la riche Argentine voit avec effroi approcher le jour où justice sera rendue à l'enfant naturelle ; alors elle imagine tous les obstacles pour retarder le cours de la justice. Lorsque les témoins furent réunis pour l'enquête, elle s'y opposa, elle, sujette argentine, sous prétexte que cette enquête tendant à prouver une filiation naturelle était contraire à l'ordre public français. C'était cette opposition que la première chambre avait à juger. M. José Théry invoqua les notablement tendances de la jurisprudence française, et il pouvait le faire d'autant plus facilement que, comme il le remarquait, le siège du ministère public était occupé par M., le substitut Paul Matter, à qui revient l'honneur d'avoir contribué à faire plier la loi en faveur des filles séduites et de leurs malheureux enfants. Inutile de dire que M. le substitut Matter ne manqua pas cette occasion de donner libre cours à son éloquence et à son grand cœur. En termes émus et élevés, il appuya la demande et adjura, lui aussi, le tribunal de rejeter l'opposition de la riche Argentine qui ne voit dans notre législature que le mauvais prétexte de tenir en échec les droits d'une malheureuse et pauvre jeune fille, victime de la faute de celui dont elle détient les millions. MARCHEAUX DELAVIGNE. Tribunal civil de Lyon D'un jugement rendu par la troisième chambre du tribunal civil de Lyon, le 18
la jurisprudence française, et il pouvait le faire d'autant plus facilement que, comme il le remarquait, le siège du ministère public était occupé par M., le substitut Paul Matter, à qui revient l'honneur d'avoir contribué à faire plier la loi en faveur des filles séduites et de leurs malheureux enfants. Inutile de dire que M. le substitut Matter ne manqua pas cette occasion de donner libre cours à son éloquence et à son grand cœur. En termes émus et élevés, il appuya la demande et adjura, lui aussi, le tribunal de rejeter l'opposition de la riche Argentine qui ne voit dans notre législature que le mauvais prétexte de tenir en échec les droits d'une malheureuse et pauvre jeune fille, victime de la faute de celui dont elle détient les millions. MARCHEAUX DELAVIGNE. Tribunal civil de Lyon D'un jugement rendu par la troisième chambre du tribunal civil de Lyon, le 18 mars 1910, il a été extrait ce qui suit : Attendu que, par jugement, en date du 7 mai 1909, le tribunal civil de Lyon, troisième chambre, a fait défense à Chalus, chapelier à Lyon, rue Grenette, 32, de se servir de l'enseigne et de la marque de « Léon », et lui a ordonné de faire disparaître immédiatement, et de les remplacer par toutes autres établies de manière à empêcher toute confusion entre ses produits et ceux de « Léon frères », chapeliers à Paris; et qu'après l'acquiescement de Chalus à ce jugement, Léon frères lui ont fait signifier, le 18 juin 1909, un acte de compromission-complétif, d'avoir à en exécuter les prescriptions; Qu'estimant que satisfaction ne leur était pas donnée, ils ont, suivant procès-verbal des produits, chapeaux, capes et casquettes se trouvant dans le magasin de Chalus, et sur lesquels aurait le nom « Léon »; Attendu que, suivant exploit du 30 juin, Chalus a fait assigner Léon frères, en nullité et mainlevée de la saisie, et en paiement de 1,000 francs de dommages-intérêts; Attendu, au fond, qu'en matière de contrefaçon il importe avant tout d'assurer la loyauté du commerce; qu'il appartient aux tribunaux de frapper tous agissements
», et lui a ordonné de faire disparaître immédiatement, et de les remplacer par toutes autres établies de manière à empêcher toute confusion entre ses produits et ceux de « Léon frères », chapeliers à Paris; et qu'après l'acquiescement de Chalus à ce jugement, Léon frères lui ont fait signifier, le 18 juin 1909, un acte de compromission-complétif, d'avoir à en exécuter les prescriptions; Qu'estimant que satisfaction ne leur était pas donnée, ils ont, suivant procès-verbal des produits, chapeaux, capes et casquettes se trouvant dans le magasin de Chalus, et sur lesquels aurait le nom « Léon »; Attendu que, suivant exploit du 30 juin, Chalus a fait assigner Léon frères, en nullité et mainlevée de la saisie, et en paiement de 1,000 francs de dommages-intérêts; Attendu, au fond, qu'en matière de contrefaçon il importe avant tout d'assurer la loyauté du commerce; qu'il appartient aux tribunaux de frapper tous agissements d'un concurant tendant à créer une confusion entre ses produits et ceux d'un concurrent de façon à profiter de la notoriété de ce dernier; que vainement Chalus soutient que, depuis le jugement du 7 mai, il a modifié son enseigne et la marque de « Léon », dont il s'était à tort servi auparavant; qu'en adoptant pour enseigne et pour ses chapeaux la marque « Léon de Lyon », en caractères de même dimension, il est vrai, mais disposés généralement sur des lignes différentes, il ne saurait sérieusement soutenir qu'il a exécuté de bonne foi ce jugement; que l'addition en plus petits caractères des mots « 32, rue Grenette, aucune succursale », est insuffisante à faire disparaître toute confusion; que la clientèle sera toujours frappée par le nom de « Léon », et pourra facilement croire qu'il s'agit d'une succursale de Paris, n'ayant elle-même, aucune succursale à Lyon; qu'un moyen très facile, consistant à faire le commerce sous son nom patronymique, s'offrait naturellement à Chalus, surtout après l'avertissement du premier jugement, pour rendre la confusion impossible et satisfaire pleinement aux prescriptions de ce jugement; Qu'il a eu tort de préférer à une attitude franchement correcte une combinaison d'enseigne et de
à tort servi auparavant; qu'en adoptant pour enseigne et pour ses chapeaux la marque « Léon de Lyon », en caractères de même dimension, il est vrai, mais disposés généralement sur des lignes différentes, il ne saurait sérieusement soutenir qu'il a exécuté de bonne foi ce jugement; que l'addition en plus petits caractères des mots « 32, rue Grenette, aucune succursale », est insuffisante à faire disparaître toute confusion; que la clientèle sera toujours frappée par le nom de « Léon », et pourra facilement croire qu'il s'agit d'une succursale de Paris, n'ayant elle-même, aucune succursale à Lyon; qu'un moyen très facile, consistant à faire le commerce sous son nom patronymique, s'offrait naturellement à Chalus, surtout après l'avertissement du premier jugement, pour rendre la confusion impossible et satisfaire pleinement aux prescriptions de ce jugement; Qu'il a eu tort de préférer à une attitude franchement correcte une combinaison d'enseigne et de marque paraissant tenir compte du jugement, et de laquelle au moyen d'une équivoque plus habile que la première, il pensait devoir continuer à retirer les avantages d'une notoriété qui n'était pas la sienne; Attendu, en conséquence qu'il y a eu tort, tout en ordonnant la mainlevée de la saisie, de repousser la demande de dommages-intérêts de Chalus, dont les agissements ont été conséquents de la présente instance; Que, d'autre part, la demande reconventionnelle de Léon frères doit être accueillie; Que le tribunal trouve dans l'ensemble des circonstances de la cause les éléments suffisants pour évaluer le préjudice qu'ils ont subi, et le fixer à 500 francs; Par ces motifs, le tribunal: Déboute Chalus de sa demande en dommages-intérêts, Dit qu'en se servant de l'enseigne et de la marque « Léon de Lyon », Chalus n'a pas mis fin à l'équivoque et à la confusion que le jugement du 7 mai 1909 lui avait prescrit de cesser; lui fait défense de se servir desdites enseignes et marque « Léon de Lyon »; lui ordonne de les faire disparaître immédiatement, et de les remplacer par toutes autres, établies de manière à empêcher toute confusion entre ses produits et ceux de « Léon
repousser la demande de dommages-intérêts de Chalus, dont les agissements ont été conséquents de la présente instance; Que, d'autre part, la demande reconventionnelle de Léon frères doit être accueillie; Que le tribunal trouve dans l'ensemble des circonstances de la cause les éléments suffisants pour évaluer le préjudice qu'ils ont subi, et le fixer à 500 francs; Par ces motifs, le tribunal: Déboute Chalus de sa demande en dommages-intérêts, Dit qu'en se servant de l'enseigne et de la marque « Léon de Lyon », Chalus n'a pas mis fin à l'équivoque et à la confusion que le jugement du 7 mai 1909 lui avait prescrit de cesser; lui fait défense de se servir desdites enseignes et marque « Léon de Lyon »; lui ordonne de les faire disparaître immédiatement, et de les remplacer par toutes autres, établies de manière à empêcher toute confusion entre ses produits et ceux de « Léon frères »; Condamne Chalus à payer à Léon frères la somme de 500 francs en dommages-intérêts; Ordonne la publication du présent arrêt dans deux journaux au choix de Léon frères, et aux frais de Chalus; dit toutefois que chaque insertion ne pourra pas dépasser 50 francs. Pour l'affaire: Signé: CULLYRON, avoué. Une Région terrorisée Les bandits continuent d'opérer en toute impunité dans la région de Champagne, provocant de graves détériorations chez les cultivateurs. Après, les bandits se sont abstenus chez M. Apollinaire Charron, fermier à Jaux, en pénétrant par une fenêtre, et se sont enfuis en emportant une caisse de 640 francs. Maison la prochain, les bandits ont cambriolé la maison de M. Hardy, à Margny-les-Comptes, et diverses fermes de Plaiprey et de Gauville. De nombreux agents sont à la poursuite de ces cambrioleurs, qui, apparemment, ont une bande parfaitement organisée. Les paysans sont terrorisés par ces individus, dont la puissance croît de jour en jour. Ne partez pas en Voyage Sans emporter Un Portefeuille 11/ Réservoir 25 ONOTO Chez tous les Postes, La Mort de l'Infirmière Le Journal a longuement relaté, hier, la mort tragique de Mlle Knittel, infirmière à la Clinique du docteur Dalmas, rue Brochant, qui s'empoisonna
avoué. Une Région terrorisée Les bandits continuent d'opérer en toute impunité dans la région de Champagne, provocant de graves détériorations chez les cultivateurs. Après, les bandits se sont abstenus chez M. Apollinaire Charron, fermier à Jaux, en pénétrant par une fenêtre, et se sont enfuis en emportant une caisse de 640 francs. Maison la prochain, les bandits ont cambriolé la maison de M. Hardy, à Margny-les-Comptes, et diverses fermes de Plaiprey et de Gauville. De nombreux agents sont à la poursuite de ces cambrioleurs, qui, apparemment, ont une bande parfaitement organisée. Les paysans sont terrorisés par ces individus, dont la puissance croît de jour en jour. Ne partez pas en Voyage Sans emporter Un Portefeuille 11/ Réservoir 25 ONOTO Chez tous les Postes, La Mort de l'Infirmière Le Journal a longuement relaté, hier, la mort tragique de Mlle Knittel, infirmière à la Clinique du docteur Dalmas, rue Brochant, qui s'empoisonna accidentellement en absorbant soixante centigrammes d'héroïne. Le docteur Balthazar a pratiqué l'autopsie du cadavre de la malheureuse jeune femme. Il a constaté tous les symptômes caractéristiques de l'intoxication provoquée par le dangereux succédané de la morphine; toutefois, le praticien a prélevé les principaux viscères qui ont été remis au docteur Ogier, directeur du laboratoire de toxicologie, pour en faire l'analyse. UN APPEL DE LA C. G. T. Le comité confédéral a fait afficher, cette nuit, un manifeste intitulé : « Qu'on libère Vignaud ! ». M. Vignaud fut condamné, en 1908, à un an de prison, au sujet d'un article publié dans la Voix du Peuple, organe de la C.G.T. G. T., dont il était le gérant. Cet article, publié dans le Petit Sou sous la signature de Jean Bertrand, explique le Comité confédéral, ne fut pas poursuivi. Mais reproduit par le Petit Poucet de l'Yverne peu après, il obtint les honneurs de la Cour d'assises et ce fut l'avocat Uriand qui soutint la défense. En 1908, la Voix du Peuple inséra l'article dans son numéro du départ de la classe : l'ancien défenseur étant devenu ministre de la justice, l'article fut condamné. Le manifeste se termine en invitant les
Ogier, directeur du laboratoire de toxicologie, pour en faire l'analyse. UN APPEL DE LA C. G. T. Le comité confédéral a fait afficher, cette nuit, un manifeste intitulé : « Qu'on libère Vignaud ! ». M. Vignaud fut condamné, en 1908, à un an de prison, au sujet d'un article publié dans la Voix du Peuple, organe de la C.G.T. G. T., dont il était le gérant. Cet article, publié dans le Petit Sou sous la signature de Jean Bertrand, explique le Comité confédéral, ne fut pas poursuivi. Mais reproduit par le Petit Poucet de l'Yverne peu après, il obtint les honneurs de la Cour d'assises et ce fut l'avocat Uriand qui soutint la défense. En 1908, la Voix du Peuple inséra l'article dans son numéro du départ de la classe : l'ancien défenseur étant devenu ministre de la justice, l'article fut condamné. Le manifeste se termine en invitant les travailleurs à manifester « leur indignation contre un tel régime d'iniquité » et à réclamer impérieusement la libération de Vignaud. POUR L'ÈRE DE MUSSET ! Le Rêve du Poète Le Rêve du Poète, le nouveau monument élevé à la mémoire d'Alfred de Musset, a été inauguré hier. M. Dujardin-Beaumetz, sous-secrétaire d'État des beaux-arts, présidait, assisté de MM. Bellan, président du Conseil municipal ; Falcou, inspecteur en chef des beaux-arts de la Ville de Paris, représentant le préfet de la Seine ; Laurent, secrétaire général de la préfecture de police. Dans l'assistance, Mme Laram de Musset, MM. Léon Ringer, de Gourcuff, Soullard, président de l'Association des étudiants ; Buffenoir, etc. Le nouveau monument symbolise d'une manière saisissante l'œuvre tout entière de Musset. Le sculpteur Moncel a conçu une œuvre véritablement remarquable et il l'a exécutée avec une incomparable maîtrise. C'est à l'angle du Bois de Boulogne et de l'avenue d'Antin, près du Grand-Palais, dans un massif de verdure, que se dresse le monument. C'est un haut-relief taillé en plein marbre. À droite, le poète assis vit son rêve ; au-dessus de lui, sa muse l'inspire. À ses pieds, et plus loin vers la gauche, des femmes en des poses harmonieuses symbolisent
d'État des beaux-arts, présidait, assisté de MM. Bellan, président du Conseil municipal ; Falcou, inspecteur en chef des beaux-arts de la Ville de Paris, représentant le préfet de la Seine ; Laurent, secrétaire général de la préfecture de police. Dans l'assistance, Mme Laram de Musset, MM. Léon Ringer, de Gourcuff, Soullard, président de l'Association des étudiants ; Buffenoir, etc. Le nouveau monument symbolise d'une manière saisissante l'œuvre tout entière de Musset. Le sculpteur Moncel a conçu une œuvre véritablement remarquable et il l'a exécutée avec une incomparable maîtrise. C'est à l'angle du Bois de Boulogne et de l'avenue d'Antin, près du Grand-Palais, dans un massif de verdure, que se dresse le monument. C'est un haut-relief taillé en plein marbre. À droite, le poète assis vit son rêve ; au-dessus de lui, sa muse l'inspire. À ses pieds, et plus loin vers la gauche, des femmes en des poses harmonieuses symbolisent les sentiments qui sont contenus dans l'œuvre de Musset. M. Bellan, président du Conseil municipal, a pris le premier la parole ; il dit que Paris n'avait pas assez fait pour honorer la mémoire de celui qui « l'aima de toute son ardeur et dont il fut passionnément aimé ». Puis, au nom de la Société des auteurs et compositeurs, M. Robert de Fiers parla; Il fit un bel éloge du poète dont les comédies ont « marqué un retour triomphant à la vérité, la seule qui compte, celle des sentiments et du cœur ». M. Camille Le Senne, au nom du « Souvenir littéraire », parla ensuite, en d'excellents termes, « de l'enfant prodige à la renommée éclose dans le sourire de la première aube » ; puis, après que M. Victor Emile Michelet eut exposé la fonction du poète dans la société, M. Dujardin-Beaumetz, au nom du gouvernement, a rendu hommage à la gloire d'Alfred de Musset. Voici la brillante péroraison de ce discours fort applaudi : Sur la colline funèbre où les bruits divers d'une ville immense viennent s'éteindre, un saule verse son ombre légère sur la tombe du poète disparu. Mais, ici, sous ces splendides ombrages,
Puis, au nom de la Société des auteurs et compositeurs, M. Robert de Fiers parla; Il fit un bel éloge du poète dont les comédies ont « marqué un retour triomphant à la vérité, la seule qui compte, celle des sentiments et du cœur ». M. Camille Le Senne, au nom du « Souvenir littéraire », parla ensuite, en d'excellents termes, « de l'enfant prodige à la renommée éclose dans le sourire de la première aube » ; puis, après que M. Victor Emile Michelet eut exposé la fonction du poète dans la société, M. Dujardin-Beaumetz, au nom du gouvernement, a rendu hommage à la gloire d'Alfred de Musset. Voici la brillante péroraison de ce discours fort applaudi : Sur la colline funèbre où les bruits divers d'une ville immense viennent s'éteindre, un saule verse son ombre légère sur la tombe du poète disparu. Mais, ici, sous ces splendides ombrages, l'œuvre du poète sera plus particulièrement évoquée. Chaque année, au printemps, ses vers viendront naturellement aux lèvres de tous dans les exquis délicats des verdures nouvelles, d'une jeunesse éprise d'amour et de beauté. Et tous les automnes ces grands arbres, agités par le vent, jetteront à Musset leur feuillage, mouvantes couronnes de pourpre et d'or. La Comédie-Française avait tenu à participer son hommage à Alfred de Musset ; elle avait délégué ses deux doyens, Mme Bartet et M. Mounet-Sully, et Mlle Provost. Avec un talent infini, une émotion profonde, Mme Bartet a dit des vers de Maurice Magre, la Dernière nuit. M. Mounet-Sully a eu l'heureuse idée, pour faire participer plus étroitement à cette fête la Maison de Molière, de choisir la charmante poésie de Musset : Une soirée pascale qu'il a récitée avec son grand talent. Enfin, Mlle Provost a délicieusement dit les Conseils à une marquise. Les Échanges d'Enfants À l'heure actuelle, la Société internationale « Concordia », que préside M. Steeg, député de la Seine, a déjà approuvé l'échange de 126 élèves des grandes écoles françaises, allemandes et anglaises. Elle a proposé 89 dans des familles de professeurs et d'instituteurs de France et de l'étranger. Nous rappelons