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France qui absorbe à elle seule vingt arrondissements et presque tout le département, qui de plus renferme tous les pouvoirs publics. Je demande si l'on peut admettre l'hypothèse d'un maire ayant en main les 11,000 employés des services municipaux et les 8,000 agents qui constituent sa force de police. Soyez persuadés que, si un de nos prédécesseurs avait établi un pareil régime, nous ne délibérerions pas avec la même sécurité. (Rires et applaudissements à gauche et sur divers bancs à l'extrême gauche). Le débat est clos. On se trouve en présence des deux ordres du jour suivants : Le premier est de MM. Astier, Bos et Levraud : La Chambre invite le gouvernement à lui soumettre un projet de loi comportant une nouvelle organisation du Conseil municipal de Paris, ainsi que du Conseil général de la Seine, et passe à l'ordre du jour. Le deuxième est signé par Vaillant : La Chambre, regrettant que par l'annulation de certaines délibérations votées à l'unanimité, le gouvernement ait porté atteinte aux droits de Paris, reconnaît la nécessité d'assurer par une loi l'organisation municipale de la ville de Paris et l'organisation départementale du département de la Seine. Le gouvernement accepte le premier. Vaillant demande la priorité qui lui est refusée par 263 voix contre 352, et celui de MM. Astier, Bos et Levraud est voté par 360 voix contre 153. C'est fini ! En hâte on se sépare, fixant la prochaine séance à lundi prochain. U. Gros. AU SÉNAT LA SÉANCE M. Fallières préside : Après avoir adopté, sans discussion, le projet modifiant la loi de 1800 sur les caisses régionales de crédit agricole, on aborde La réforme des boissons M. Laporte-Bisquit parle le premier dans la discussion générale. Il combat le projet au nom de la région de la Charente, et soutient qu'il sacrifie les intérêts des producteurs d'alcool à ceux des producteurs de vin. Il conclut en demandant le renvoi du projet à la commission avec invitation à le remanier sur les bases suivantes : dégrèvement des boissons hygiéniques, limitation à 180 francs de la surtaxe de l'alcool. M. de Lermintier rapporteur,
la priorité qui lui est refusée par 263 voix contre 352, et celui de MM. Astier, Bos et Levraud est voté par 360 voix contre 153. C'est fini ! En hâte on se sépare, fixant la prochaine séance à lundi prochain. U. Gros. AU SÉNAT LA SÉANCE M. Fallières préside : Après avoir adopté, sans discussion, le projet modifiant la loi de 1800 sur les caisses régionales de crédit agricole, on aborde La réforme des boissons M. Laporte-Bisquit parle le premier dans la discussion générale. Il combat le projet au nom de la région de la Charente, et soutient qu'il sacrifie les intérêts des producteurs d'alcool à ceux des producteurs de vin. Il conclut en demandant le renvoi du projet à la commission avec invitation à le remanier sur les bases suivantes : dégrèvement des boissons hygiéniques, limitation à 180 francs de la surtaxe de l'alcool. M. de Lermintier rapporteur, répond en faisant l'exposé du projet. C'est ensuite M. Strauss qui vient défendre les intérêts de la population parisienne. Il soutient que la surtaxe de l'alcool ne pouvant plus être augmentée, la ville de Paris se trouvera dans l'impossibilité de supprimer son octroi. Il reproche au projet de sacrifier tous les intérêts en jeu aux seuls intérêts des producteurs de vin. Le ministre des finances défend le projet. Il dit que la surtaxe proposée pour l'alcool n'est pas excessive. Elle n'entravera pas la consommation, et le ministre pense que le remède à l'abus de l'alcool n'est pas dans des mesures législatives. On semble craindre que la fraude augmente dans de fortes proportions; le fisc saura se défendre. En terminant, le ministre prie le Sénat de voter la loi, qui est une loi de santé républicaine. M. Maxime Lecomte, qui est du Nord, proteste contre le privilège des bouilleurs de cru ; puis M. Calvet, autre représentant des Charentes, réclame au nom de cette région quelques compensations. M. Gourju critique le projet, que M. de Verninac vient détendre à nouveau; après quoi la discussion générale est close et le passage à la discussion des articles vote par 225 voix contre 41.
les intérêts en jeu aux seuls intérêts des producteurs de vin. Le ministre des finances défend le projet. Il dit que la surtaxe proposée pour l'alcool n'est pas excessive. Elle n'entravera pas la consommation, et le ministre pense que le remède à l'abus de l'alcool n'est pas dans des mesures législatives. On semble craindre que la fraude augmente dans de fortes proportions; le fisc saura se défendre. En terminant, le ministre prie le Sénat de voter la loi, qui est une loi de santé républicaine. M. Maxime Lecomte, qui est du Nord, proteste contre le privilège des bouilleurs de cru ; puis M. Calvet, autre représentant des Charentes, réclame au nom de cette région quelques compensations. M. Gourju critique le projet, que M. de Verninac vient détendre à nouveau; après quoi la discussion générale est close et le passage à la discussion des articles vote par 225 voix contre 41. On continuera la discussion aujourd'hui. NOUVELLES POLITIQUES Un coup de tête de H. Raiberil La commission du budget ayant décidé, malgré les objurgations de M. Raiberti, rapporteur du budget de la guerre, de disjoindre du budget les dispositions relatives à la retraite proportionnelle des officiers, M. Raiberti s'est fâché et a donné sa démission de rapporteur. Voilà une affaire qui s'arrangera sans peine, soit que M. Raiberti revienne sur sa décision, soit que la commission se résigne à lui trouver un remplaçant. La grève obligatoire Reprenant une proposition ancienne des citoyens Guesde, Chauvin, Sembat et Jaurès, les citoyens Zévas et Sembat ont déposé une proposition de loi en sept articles organisant le vote à bulletins secrets dans les grèves; cette proposition est précédée d'un exposé des motifs où ses auteurs semblent l'opposer au projet Millerand, qui a surtout pour objet d'instituer l'arbitrage et l'exercice régulier du droit de grève. Les fonds du pari mutuel M. Odilon Barrot, Astier et Perrin ont déposé une proposition tendant à affecter une partie des fonds du pari mutuel aux communes pauvres ou chargées d'impôts, dans le but de leur permettre la captation et l'adduction des eaux salubres nécessaires à l'alimentation. La commission d'initiative parlementaire
a donné sa démission de rapporteur. Voilà une affaire qui s'arrangera sans peine, soit que M. Raiberti revienne sur sa décision, soit que la commission se résigne à lui trouver un remplaçant. La grève obligatoire Reprenant une proposition ancienne des citoyens Guesde, Chauvin, Sembat et Jaurès, les citoyens Zévas et Sembat ont déposé une proposition de loi en sept articles organisant le vote à bulletins secrets dans les grèves; cette proposition est précédée d'un exposé des motifs où ses auteurs semblent l'opposer au projet Millerand, qui a surtout pour objet d'instituer l'arbitrage et l'exercice régulier du droit de grève. Les fonds du pari mutuel M. Odilon Barrot, Astier et Perrin ont déposé une proposition tendant à affecter une partie des fonds du pari mutuel aux communes pauvres ou chargées d'impôts, dans le but de leur permettre la captation et l'adduction des eaux salubres nécessaires à l'alimentation. La commission d'initiative parlementaire conclut à la prise en considération de cette proposition. Dans les pénitenciers coloniaux Un décret, rendu en date du 19 décembre 1900, modifie les règlements disciplinaires des pénitenciers coloniaux; la mise à la boucle est supprimée dans tous les cas où cette mesure était prescrite par les règlements disciplinaires de la transportation et de la relégation. Les moyens ordinaires de coercition pourront être appliqués dans tous les cas où la mise à la boucle était prévue. Le cas de M. Vaugeois Le conseil supérieur de l'instruction publique, présidé par M. Gaston Boissier, s'est occupé hier du cas de M. Vaugeois. M. Vaugeois est un des « espoirs » de la nouvelle France nationaliste et cléricale. Nommé à un emploi de son talent, à Ambert, le nourrisson de M. Jules Lemaître refusa de rejoindre son poste. Le conseil académique de Clermont-Ferrand prononça sa révocation. Devant le conseil supérieur, M. Vaugeois est assisté de M. de Montesquiou. Mouvement dans la magistrature coloniale Par décrets, en date du 19 décembre et rendus sur la proposition du ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de la justice, sont nommés: Président du conseil d'appel du Congo, M. Gilbert Desvallons, conseiller à la Guadeloupe.
la transportation et de la relégation. Les moyens ordinaires de coercition pourront être appliqués dans tous les cas où la mise à la boucle était prévue. Le cas de M. Vaugeois Le conseil supérieur de l'instruction publique, présidé par M. Gaston Boissier, s'est occupé hier du cas de M. Vaugeois. M. Vaugeois est un des « espoirs » de la nouvelle France nationaliste et cléricale. Nommé à un emploi de son talent, à Ambert, le nourrisson de M. Jules Lemaître refusa de rejoindre son poste. Le conseil académique de Clermont-Ferrand prononça sa révocation. Devant le conseil supérieur, M. Vaugeois est assisté de M. de Montesquiou. Mouvement dans la magistrature coloniale Par décrets, en date du 19 décembre et rendus sur la proposition du ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de la justice, sont nommés: Président du conseil d'appel du Congo, M. Gilbert Desvallons, conseiller à la Guadeloupe. Conseiller à la Guadeloupe, M. Fays, président du conseil d'appel du Congo. Juge-président du tribunal de Libreville (emploi créé), M. Blagny, juge-suppléant au tribunal de Saigon. Juge-suppléant au tribunal de Saigon, M. Louis Gueyffier, docteur en droit. Procureur de la République de Libreville (emploi créé) M. Mounerot-Dumaine, procureur de la République de Dakar (Sénégal). Procureur de la République de Dakar, M. Potier, juge suppléant de Saint-Louis (Sénégal). Juge suppléant près le tribunal de Saint-Louis, M. Ghally, licencié en droit, chef de bureau du parquet général à la Martinique. Juge président du tribunal de Brazzaville (emploi créé), M. de Méroux, juge de paix à compétence étendue à la même résidence. Procureur de la République de Brazzaville (emploi créé), M. Carme, lieutenant de juge au tribunal de Nouméa. Lieutenant de juge au tribunal de Nouméa, M. Loge, lieutenant de juge au tribunal de Dakar. Lieutenant de juge au tribunal de Dakar, M. Victor Dupont, avocat. Président du conseil d'appel de Djibouti (emploi créé), M. Lelong, juge de paix à compétence étendue à Fianarantsoa (Madagascar). Juge de paix à compétence étendue à Lianarantsoa, M. Magnan, conseiller-auditeur à la cour d'appel du Sénégal. Conseiller-auditeur à la cour d'appel du Sénégal, M. Delprat, conseiller-auditeur à
République de Dakar (Sénégal). Procureur de la République de Dakar, M. Potier, juge suppléant de Saint-Louis (Sénégal). Juge suppléant près le tribunal de Saint-Louis, M. Ghally, licencié en droit, chef de bureau du parquet général à la Martinique. Juge président du tribunal de Brazzaville (emploi créé), M. de Méroux, juge de paix à compétence étendue à la même résidence. Procureur de la République de Brazzaville (emploi créé), M. Carme, lieutenant de juge au tribunal de Nouméa. Lieutenant de juge au tribunal de Nouméa, M. Loge, lieutenant de juge au tribunal de Dakar. Lieutenant de juge au tribunal de Dakar, M. Victor Dupont, avocat. Président du conseil d'appel de Djibouti (emploi créé), M. Lelong, juge de paix à compétence étendue à Fianarantsoa (Madagascar). Juge de paix à compétence étendue à Lianarantsoa, M. Magnan, conseiller-auditeur à la cour d'appel du Sénégal. Conseiller-auditeur à la cour d'appel du Sénégal, M. Delprat, conseiller-auditeur à la cour d'appel de Nouméa. Conseiller auditeur à la cour d'appel de Nouméa, M. Roger, substitut du procureur de la République à Pondichéry; Substitut du procureur de la République à Pondichéry, M. Louis Cros, avocat, docteur en droit. Greffier-notaire près la cour et le tribunal de Libreville (emploi créé), M. Raymond-Nelson, ancien magistrat. Greffier-notaire près le tribunal de Brazzaville (emploi créé), M. Carrière, commis greffier au tribunal de Foix. Greffier-notaire près les tribunaux de Djibouti (emploi créé), M. Lacourme, clerc d'avoué. À L'HOTEL DE VILLE CONSEIL MUNICIPAL M. Grébauval ouvre la séance à quatre heures vingt. Le citoyen Adrien Veber, rapporteur de la commission des taxes de remplacement, vient, au nom du Comité du budget, qui s'est prononcé sur la question, présenter ses propositions au conseil. Les taxes qu'il propose sont destinées à remplacer celles que le ministre des finances n'a pas admises et qui portaient sur les opérations de Bourse et les lois vacants. En conséquence, il dépose le projet de délibération portant : 1° Une taxe municipale égale au principal perçue par l'Etat sur les chevaux, voitures et automobiles de luxe 800,000 fr. 2° Une taxe de 0,50 % sur les terrains non bâtis, déduction faite des terrains
Raymond-Nelson, ancien magistrat. Greffier-notaire près le tribunal de Brazzaville (emploi créé), M. Carrière, commis greffier au tribunal de Foix. Greffier-notaire près les tribunaux de Djibouti (emploi créé), M. Lacourme, clerc d'avoué. À L'HOTEL DE VILLE CONSEIL MUNICIPAL M. Grébauval ouvre la séance à quatre heures vingt. Le citoyen Adrien Veber, rapporteur de la commission des taxes de remplacement, vient, au nom du Comité du budget, qui s'est prononcé sur la question, présenter ses propositions au conseil. Les taxes qu'il propose sont destinées à remplacer celles que le ministre des finances n'a pas admises et qui portaient sur les opérations de Bourse et les lois vacants. En conséquence, il dépose le projet de délibération portant : 1° Une taxe municipale égale au principal perçue par l'Etat sur les chevaux, voitures et automobiles de luxe 800,000 fr. 2° Une taxe de 0,50 % sur les terrains non bâtis, déduction faite des terrains communaux, départementaux et de l'Assistance publique, 4,500,000 fr. 3° Une taxe successorale de trois décimes par franc, en sus du principal du droit simple, droit et demi-droit en sus des mutations par décès payable à Paris pour toutes les successions ouvertes postérieurement au 21 décembre 1900, quel que soit le lieu de l'ouverture de la succession pour tous les biens immeubles sis à Paris. L'application des décimes municipaux sera étendue en vertu du principe posé par la loi aux taxes de bien de mainmorte et au droit d'accroissement, 3,600,000 fr. Le citoyen Landrin demande une session spéciale en janvier. Cette motion est repoussée par 44 voix contre 95 sur 79 votants. Le débat sur le contre-projet de M. Deville, relatif au projet de convention avec la Compagnie du gaz pour l'abaisinement du prix et la transmission de son actif à la ville, est fixé à lundi prochain, après la discussion du rapport de M. Desplas sur le budget de la préfecture de police. Séance levée à sept heures vingt-cinq, Séance lundi matin à neuf heures. UNE USINE INCENDIÉE Dégâts considérables (De notre correspondant particulier) Cannes, 21 décembre. — Un incendie s'est déclaré à l'usine de la Société d'éclairage électrique située
lieu de l'ouverture de la succession pour tous les biens immeubles sis à Paris. L'application des décimes municipaux sera étendue en vertu du principe posé par la loi aux taxes de bien de mainmorte et au droit d'accroissement, 3,600,000 fr. Le citoyen Landrin demande une session spéciale en janvier. Cette motion est repoussée par 44 voix contre 95 sur 79 votants. Le débat sur le contre-projet de M. Deville, relatif au projet de convention avec la Compagnie du gaz pour l'abaisinement du prix et la transmission de son actif à la ville, est fixé à lundi prochain, après la discussion du rapport de M. Desplas sur le budget de la préfecture de police. Séance levée à sept heures vingt-cinq, Séance lundi matin à neuf heures. UNE USINE INCENDIÉE Dégâts considérables (De notre correspondant particulier) Cannes, 21 décembre. — Un incendie s'est déclaré à l'usine de la Société d'éclairage électrique située sur le territoire de Mougins et desservant la ville de Cannes. Les dégâts sont importants. Les réparations nécessiteront l'interruption partielle de l'éclairage pendant trois jours. LES PREMIÈRES Porte-Saint-Martin. — La Jeunesse des Mousquetaires, drame en huit tableaux, par Alexandre Dumas et Auguste Maquet. De temps en temps, quand un théâtre de drame manque de neuf, ce qui arrive souvent, il s'adresse à Dumas père. Le bonhomme vit encore quoi qu'on en ait dit ; il a un ample cortège de héros de théâtre et les directeurs n'ont qu'à choisir. Parmi tous et au premier rang, Athos, Porthos, Aramis et d'Artagnan. Voilà donc les épées au vent encore une fois et ce qui devient de plus en plus avéré, c'est que les drames militaires en costume moderne n'atteignent pas l'allure des passades où se meuvent les chapeaux à plumes dans la reculée des temps. On dirait que les aventures de guerre et d'amour demandent à se développer dans des décors d'ancêtres. Et voilà pourquoi la Porte-Saint-Martin a repris encore la Jeunesse des Mousquetaires. Et, d'ailleurs, ne faut-il pas encourager la jeunesse ! On a donc revu avec plaisir le lointain drame d'Alexandre Dumas et Auguste Maquet dont nous n'avons, après tant
de drame manque de neuf, ce qui arrive souvent, il s'adresse à Dumas père. Le bonhomme vit encore quoi qu'on en ait dit ; il a un ample cortège de héros de théâtre et les directeurs n'ont qu'à choisir. Parmi tous et au premier rang, Athos, Porthos, Aramis et d'Artagnan. Voilà donc les épées au vent encore une fois et ce qui devient de plus en plus avéré, c'est que les drames militaires en costume moderne n'atteignent pas l'allure des passades où se meuvent les chapeaux à plumes dans la reculée des temps. On dirait que les aventures de guerre et d'amour demandent à se développer dans des décors d'ancêtres. Et voilà pourquoi la Porte-Saint-Martin a repris encore la Jeunesse des Mousquetaires. Et, d'ailleurs, ne faut-il pas encourager la jeunesse ! On a donc revu avec plaisir le lointain drame d'Alexandre Dumas et Auguste Maquet dont nous n'avons, après tant de reprises, qu'à signaler la nouvelle interprétation. Elle est très bonne dans son ensemble. C'est Duquesne qui fait Athos et il donne une belle attitude au personnage par son jeu large et sûr. M. Louis Gauthier est un d'Artagnan très sympathique et Volny fait un excellent Buckingham. Le bon et jovial Planchet nous apparaît sous les traits de Jean Coquelin où, du reste, on l'avait déjà vu. Porthos est joué par une sorte de géant, M. Armaudy, dont les répliques mettent la salle en joie. La mise en scène ingénieuse et mouvementée est due à M. Péricaud, un maître en ce genre, qui joue d'ailleurs dans le drame le rôle de Bonacieux, de très amusante façon. P. M. LE DIVORCE AMIABLE Un jugement du président Magnaud. — Plus de mariage forcé. — La rupture par consentement mutuel Nous n'avons pas encore le divorce par consentement mutuel, mais ce divorce aurait, avant tout autre, sa raison d'être, ainsi que le constate un jugement récent du président Magnaud, « le bon juge » de Château-Thierry : Attendu que X. et la dame son épouse, mariés à la mairie du arrondissement de Paris, le 1897, ont formé chacun de leur côté une demande
jovial Planchet nous apparaît sous les traits de Jean Coquelin où, du reste, on l'avait déjà vu. Porthos est joué par une sorte de géant, M. Armaudy, dont les répliques mettent la salle en joie. La mise en scène ingénieuse et mouvementée est due à M. Péricaud, un maître en ce genre, qui joue d'ailleurs dans le drame le rôle de Bonacieux, de très amusante façon. P. M. LE DIVORCE AMIABLE Un jugement du président Magnaud. — Plus de mariage forcé. — La rupture par consentement mutuel Nous n'avons pas encore le divorce par consentement mutuel, mais ce divorce aurait, avant tout autre, sa raison d'être, ainsi que le constate un jugement récent du président Magnaud, « le bon juge » de Château-Thierry : Attendu que X. et la dame son épouse, mariés à la mairie du arrondissement de Paris, le 1897, ont formé chacun de leur côté une demande en divorce, appuyées l'une et l'autre sur des articles de faits que les parties demandent à prouver par témoins ; Attendu que ce n'est qu'avec la plus grande circonspection et la plus sage prudence que, dans l'intérêt des parties, les tribunaux, en l'état actuel de la législation, doivent accueillir les demandes d'enquête en matière de divorce ; Qu'en admettant que les faits articulés soient prouvés, il est particulièrement pénible d'étaler dans une enquête, puis devant un tribunal, en audience publique où ils sont commentés et comme à plaisir amplifiés, des faits d'une telle délicatesse que leur divulgation porte non seulement atteinte à la morale publique, mais encore à la considération future des époux pour rejailler ensuite sur celle de leurs enfants ; Attendu que, dans l'espèce, et s'appuyant sur cet ordre d'idées, le tribunal juge toute enquête inutile ; Que, pour statuer sur les deux demandes, les éléments qui lui sont fournis sont amplement suffisants ; Attendu, d'ailleurs, que les parties sont d'accord pour demander que le lien matrimonial qui les unit soit rompu ; Que, si le divorce par consentement mutuel n'est pas encore inscrit dans la loi, le tribunal, pour bien apprécier la situation respective des époux, ne
demandes d'enquête en matière de divorce ; Qu'en admettant que les faits articulés soient prouvés, il est particulièrement pénible d'étaler dans une enquête, puis devant un tribunal, en audience publique où ils sont commentés et comme à plaisir amplifiés, des faits d'une telle délicatesse que leur divulgation porte non seulement atteinte à la morale publique, mais encore à la considération future des époux pour rejailler ensuite sur celle de leurs enfants ; Attendu que, dans l'espèce, et s'appuyant sur cet ordre d'idées, le tribunal juge toute enquête inutile ; Que, pour statuer sur les deux demandes, les éléments qui lui sont fournis sont amplement suffisants ; Attendu, d'ailleurs, que les parties sont d'accord pour demander que le lien matrimonial qui les unit soit rompu ; Que, si le divorce par consentement mutuel n'est pas encore inscrit dans la loi, le tribunal, pour bien apprécier la situation respective des époux, ne doit pas moins tenir le plus grand compte de l'expression de cette volonté, deux êtres ne pouvant être, malgré eux, enchaînés à perpétuité l'un à l'autre ; Pour ces motifs : Prononce le divorce d'entre les époux X., aux torts respectifs de chacun d'eux. LES GRÈVES (Dépêches de nos correspondants particuliers) « Les moellonniers de Marseille Marseille, 21 décembre. — La grève des ouvriers moellonniers continuant, les services des transports militaires ont été appelés à se substituer au chômeurs pour l'embarquement de grosses quantités de produits à destination des colonies. Sous l'escorte de hussards et d'agents de police, un convoi de quarante charrettes a traversé, ce matin, la ville. Les tramways de Saint-Etienne Saint-Etienne, 21 décembre. — Hier soir a eu lieu, à la salle du Prado, une réunion au profit des grévistes des tramways électriques. Les orateurs ont encouragé les grévistes à la résistance à outrance. Le citoyen Argand, adjoint au maire, a annoncé qu'à l'avenir les élus seraient à la tête du mouvement. La réunion s'est tenue d'une façon assez tumultueuse. Aucun accident grave d'ailleurs. Les fileuses de Lons-le-Saunier Lons-le-Saunier, 21 décembre, — Les ouvrières syndiquées de la filature Pâtard viennent de se mettre en grève. L'industrie de