jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
et amendes une somme de 626 fr. 10, à raison de 10 fr, 60 par bon. FEUILLETON DU VRAI PEUPLE 11 PAR Jules de Gastyne VI Octave se leva. — Pas de café? demanda le garçon. Notre ami secoua négativement la tête. Il restait debout, attendant son camarade improvisé. — Du café, monsieur? dit le garçon à celui-ci. Le gros homme s’écria aussitôt, l’air essouflé : — Jamais... jamais de café... Ça trouble ma digestion ! Et il quitta la table à son tour. Dehors, il prit le bras de notre héros, se promena un instant sur le quai en le traînant après lui rapidement, de long en large, pour faire passer le déjeuner ; puis, la cloche du départ s’étant fait entendre, M. Michaud s’est exécuté, mais il va porter sa réclamation devant M. le ministre des finances. Il soutient que les bons en question usités dans bien des localités ne sont que de simples moyens de contrôle comme les tailles et qu’ils ne doivent être assujettis à aucun droit d’enregistrement et de timbre. Nous sommes convaincus que Michaud a raison. Si les boulangers qui font crédit, sur la garantie de bons signés par le client, sont exposés à de pareilles mésaventures, il ne se trouvera plus de boulangers pour faire crédit. La demande en restitution formée par M. Michaud est énergiquement appuyée par le député de la circonscription, M. Laroche-Joubert. Nous sommes sûrs qu’elle sera examinée avec intérêt par le directeur de l’enregistrement, M. Fernand Faure. Cette affaire est curieuse à plus d’un titre et nous en suivrons la solution avec un intérêt que tout le monde comprendra. La décision de M. le receveur de l’enregistrement atteint en effet le commerce de la boulangerie tout entier. Si M. le directeur général de l’enregistrement confirmait en effet l’interprétation de son subordonné, cela équivaudrait à la suppression des « bons de pain » d’un usage si courant dans la pratique. La réforme de l’impôt des boissons au Sénat Nous croyons devoir reproduire, comme de nature à intéresser nos lecteurs, l’appréciation de la Revue de Viticulture, dans son dernier numéro, sur
de pareilles mésaventures, il ne se trouvera plus de boulangers pour faire crédit. La demande en restitution formée par M. Michaud est énergiquement appuyée par le député de la circonscription, M. Laroche-Joubert. Nous sommes sûrs qu’elle sera examinée avec intérêt par le directeur de l’enregistrement, M. Fernand Faure. Cette affaire est curieuse à plus d’un titre et nous en suivrons la solution avec un intérêt que tout le monde comprendra. La décision de M. le receveur de l’enregistrement atteint en effet le commerce de la boulangerie tout entier. Si M. le directeur général de l’enregistrement confirmait en effet l’interprétation de son subordonné, cela équivaudrait à la suppression des « bons de pain » d’un usage si courant dans la pratique. La réforme de l’impôt des boissons au Sénat Nous croyons devoir reproduire, comme de nature à intéresser nos lecteurs, l’appréciation de la Revue de Viticulture, dans son dernier numéro, sur les articles additionnels présentés par notre sénateur, M. Calvet, en vue de la deuxième délibération sur la loi des boissons. On sait qu’en première délibération, M. Calvet a pu obtenir la classification des bouilleurs de cru de notre région dans la catégorie des moyens bouilleurs de cru ne devant être soumis qu’à une visite de récolement annuel et de scellement d’alambic. La suite de l’étude de la loi sur la réforme de l’impôt des boissons au Sénat est renvoyée à la rentrée du Parlement. Tout permet de croire que les principes sur lesquels elle repose ne seront plus remis en discussion. La deuxième délibération semble uniquement destinée à assurer une meilleure coordination de ses dispositions essentielles et à décider quelques améliorations de détail. C’est sans doute avec cette conviction que M. Calvet, sénateur de la Charente-Inférieure, a déposé un amendement qui a pour but, sans compromettre aucun intérêt et sans aggraver aucune situation, de défendre la situation des producteurs d’eaux-de-vie. Son adoption ne modifierait en rien l’économie générale des mesures arrêtées; elle donnerait satisfaction à de sérieux intérêts. On sait quelles préoccupations ont eues aux propriétaires récoltants la visite annuelle prévue de récolement et de scellement des appareils de distillation
soumis qu’à une visite de récolement annuel et de scellement d’alambic. La suite de l’étude de la loi sur la réforme de l’impôt des boissons au Sénat est renvoyée à la rentrée du Parlement. Tout permet de croire que les principes sur lesquels elle repose ne seront plus remis en discussion. La deuxième délibération semble uniquement destinée à assurer une meilleure coordination de ses dispositions essentielles et à décider quelques améliorations de détail. C’est sans doute avec cette conviction que M. Calvet, sénateur de la Charente-Inférieure, a déposé un amendement qui a pour but, sans compromettre aucun intérêt et sans aggraver aucune situation, de défendre la situation des producteurs d’eaux-de-vie. Son adoption ne modifierait en rien l’économie générale des mesures arrêtées; elle donnerait satisfaction à de sérieux intérêts. On sait quelles préoccupations ont eues aux propriétaires récoltants la visite annuelle prévue de récolement et de scellement des appareils de distillation pour les moyens bouilleurs de cru. M. Calvet demande d’abord que le maire ou un conseiller municipal spécialement délégué ait la faculté d’accompagner les employés de la régie. M. Calvet prévoit aussi avec la Commission que la réforme de l’impôt des boissons se traduise par un bonus. Il convient d’en faire usage à son avis pour attribuer des primes d'exportation aux eaux-de-vie prises en charge au compte des bouilleurs de cru. La loi du 2 août 1872, art. 8, stipule que « tout acquit à caution devra porter l’indication des substances avec lesquelles ont été fabriqués les produits qu’il accompagne et l’acte délivré sera sur un papier blanc pour les alcools de vin, sur papier rouge pour les alcools d’industrie, sur papier bleu pour les mélanges. Les propriétaires, fermiers, expéditeurs et destinataires pourront avec l’autorisation du juge de paix prendre connaissance sur place des livres et registres de la régie des contributions indirectes. Il est dû un droit de recherche de 1 franc pour chaque compte communiqué ». D’autre part la loi du 26 novembre 1893, art. 1er, autorise tout propriétaire d’une marque de fabrique ou de commerce à faire apposer par l'Etat sur sa réquisition écrite un timbre ou
faire usage à son avis pour attribuer des primes d'exportation aux eaux-de-vie prises en charge au compte des bouilleurs de cru. La loi du 2 août 1872, art. 8, stipule que « tout acquit à caution devra porter l’indication des substances avec lesquelles ont été fabriqués les produits qu’il accompagne et l’acte délivré sera sur un papier blanc pour les alcools de vin, sur papier rouge pour les alcools d’industrie, sur papier bleu pour les mélanges. Les propriétaires, fermiers, expéditeurs et destinataires pourront avec l’autorisation du juge de paix prendre connaissance sur place des livres et registres de la régie des contributions indirectes. Il est dû un droit de recherche de 1 franc pour chaque compte communiqué ». D’autre part la loi du 26 novembre 1893, art. 1er, autorise tout propriétaire d’une marque de fabrique ou de commerce à faire apposer par l'Etat sur sa réquisition écrite un timbre ou poinçon spécial destiné à affirmer l’authenticité de cette marque. Ce sont là des dispositions insuffisamment connues ou trop négligées. En les rappelant, l’honorable sénateur propose de les compléter en donnant en outre aux propriétaires bouilleurs de cru, le droit de réclamer de la régie moyennant redevance au moment de l’expédition un certificat d’origine de leurs eaux-de-vie de vins sous forme d’extrait du registre des prises en charge. On obtiendrait ainsi la certification de l’authenticité du liquide contenu dans le lieu d’origine serait garanti déjà par le poinçon. Quant aux alcools d’industrie, ils seraient soumis, dès leur fabrication, si l’amendement est accepté, à l’obligation de l’entrepôt fictif ou réel sous la surveillance de la régie et à la formalité de l’analyse. Ces précautions seraient prises à l’égard des alcools contenant une dose d’impureté supérieure à un maximum réglementaire. Le but que poursuit M. Calvet est évident. C’est : 1° d’obtenir d’une réglementation rationnelle la consécration de l’authenticité des produits de la distillation chez les propriétaires récoltants en général, et chez ceux des Charentes en particulier ; 2° de faciliter l’exportation des grands édifices de vie de vin que l’auteur de l’amendement désigne sous le nom d’eaux de vie à bouquet pures,
un certificat d’origine de leurs eaux-de-vie de vins sous forme d’extrait du registre des prises en charge. On obtiendrait ainsi la certification de l’authenticité du liquide contenu dans le lieu d’origine serait garanti déjà par le poinçon. Quant aux alcools d’industrie, ils seraient soumis, dès leur fabrication, si l’amendement est accepté, à l’obligation de l’entrepôt fictif ou réel sous la surveillance de la régie et à la formalité de l’analyse. Ces précautions seraient prises à l’égard des alcools contenant une dose d’impureté supérieure à un maximum réglementaire. Le but que poursuit M. Calvet est évident. C’est : 1° d’obtenir d’une réglementation rationnelle la consécration de l’authenticité des produits de la distillation chez les propriétaires récoltants en général, et chez ceux des Charentes en particulier ; 2° de faciliter l’exportation des grands édifices de vie de vin que l’auteur de l’amendement désigne sous le nom d’eaux de vie à bouquet pures, les seuls vrais cognacs que l’étranger ne puisse imiter et celles qui ont fait au dehors la réputation des spiritueux français ; et enfin 3°, de défendre contre la fraude et la falsification commerciale au dehors, les produits purs. Son projet consiste simplement à intercaler 4 articles nouveaux entre les articles 13 et 35 du texte adopté en première délibération ; il tend à donner des garanties aux propriétaires sens rien compliquer. Aussi nous paraît-il mériter la plus sérieuse attention. Le Tsar à Paris On lit dans le Journal : Plusieurs journaux ont annoncé que le voyage de M. Hanotaux à Vichy n’avait d’autre but que de préparer la réception qu’on y ferait au tsar. Cette information était erronée de tous ses moindres détails. Le voyageur regagna son wagon, et Octave monta derrière lui. Les deux voyageurs paraissaient fort intimes. Jusqu’à Saint-Pierre-des-Corps, la station qui précède Tours, comme les autres précédant Orléans, le gros homme fit sommeiller à demi n’ouvrant les yeux et la bouche que pour s’écrier par intervals : "Quelle chaleur ! ou quelle poussière !..." Entre Orléans et Tours, en effet, la poussière est intolérable ! Soulevée par la rapidité de la marche, elle enveloppe tout le
articles 13 et 35 du texte adopté en première délibération ; il tend à donner des garanties aux propriétaires sens rien compliquer. Aussi nous paraît-il mériter la plus sérieuse attention. Le Tsar à Paris On lit dans le Journal : Plusieurs journaux ont annoncé que le voyage de M. Hanotaux à Vichy n’avait d’autre but que de préparer la réception qu’on y ferait au tsar. Cette information était erronée de tous ses moindres détails. Le voyageur regagna son wagon, et Octave monta derrière lui. Les deux voyageurs paraissaient fort intimes. Jusqu’à Saint-Pierre-des-Corps, la station qui précède Tours, comme les autres précédant Orléans, le gros homme fit sommeiller à demi n’ouvrant les yeux et la bouche que pour s’écrier par intervals : "Quelle chaleur ! ou quelle poussière !..." Entre Orléans et Tours, en effet, la poussière est intolérable ! Soulevée par la rapidité de la marche, elle enveloppe tout le train d’un nuage opaque, pénètre dans les wagons par toutes les ouvertures, bien qu’on tienne les portières fermées, les rideaux tirés... On se croirait en plein Sahara, pendant une tempête de vent où le sable, désordonné, enserre tout dans ses tourbillons brûlants. Le compagnon d’Octave, la figure en sueur, teint apoplectique, soufflait comme un phoque tout en dormant. Il ne parlait plus. Notre ami, livré de nouveau à lui-même, avait été repris par ses funestes pensées. Plus il approchait du but de son voyage, plus ses appréhensions, ses angoisses plutôt étaient grandes... Il sentait qu’il jouait son va-tout, le bonheur de toute sa vie. Il fallait que le mystère qui enveloppait sa naissance, peut-être sa jeunesse en tout cas, fût bien sombre, bien terrible, pour que sa mère l’en eût si bien gardé. Il sentait que le moment approchait où le voile allait se déchirer peut-être, et il avait peur... Il eût voulu retourner en arrière... Mais impossible... Sa mauvaise étoile le poussait. Oh ! s’il avait su, s’il avait su, comme il se serait hâté de fuir, de retourner à Paris... Comme il eût béni le silence de sa mère, les précautions dont elle l’avait entouré jusqu’ici pour qu’il
apoplectique, soufflait comme un phoque tout en dormant. Il ne parlait plus. Notre ami, livré de nouveau à lui-même, avait été repris par ses funestes pensées. Plus il approchait du but de son voyage, plus ses appréhensions, ses angoisses plutôt étaient grandes... Il sentait qu’il jouait son va-tout, le bonheur de toute sa vie. Il fallait que le mystère qui enveloppait sa naissance, peut-être sa jeunesse en tout cas, fût bien sombre, bien terrible, pour que sa mère l’en eût si bien gardé. Il sentait que le moment approchait où le voile allait se déchirer peut-être, et il avait peur... Il eût voulu retourner en arrière... Mais impossible... Sa mauvaise étoile le poussait. Oh ! s’il avait su, s’il avait su, comme il se serait hâté de fuir, de retourner à Paris... Comme il eût béni le silence de sa mère, les précautions dont elle l’avait entouré jusqu’ici pour qu’il n’apprît rien, pour que personne ne sût rien autour de lui !... Un coup de sifflet bruyant retentit. C’était Saint-Pierre-des-Corps... Dix minutes d’arrêt. Le gros homme sauta sur la voie, courut au buffet prendre une bouteille de limonade, et revint au wagon, où il l’absorba d’un trait, après en avoir offert un verre à Octave. — Je n’avais jamais eu aussi soif, déclara-t-il. — Il fait si chaud ! soupira notre ami. — Et la poussière !... Quelle terrible poussière ! — C’est toujours ainsi ? — Toujours entre Orléans et Tours. Cela tient sans doute à la nature du terrain... Passé Tours, nous n’en aurons plus... — Ce ne sera pas trop tôt... — En effet... Le corpulent voyageur était complètement réveillé maintenant. Il s’était essuyé, épousseté... Il recommence : M. Hanotaux s’est rendu à Vichy pour s’y reposer et y effectuer sa cure annuelle. D’autre part, quelques-uns de nos confrères, inquiets de l’hospitalité qui allait être offerte à l’empereur de Russie, ont émis le vœu qu’on aménageât à son intention le château de Versailles. Ce projet, séduisant en apparence, offrait de multiples inconvénients, dont le plus grave était d’éloigner le tsar de la capitale. Au surplus, on n’a
offert un verre à Octave. — Je n’avais jamais eu aussi soif, déclara-t-il. — Il fait si chaud ! soupira notre ami. — Et la poussière !... Quelle terrible poussière ! — C’est toujours ainsi ? — Toujours entre Orléans et Tours. Cela tient sans doute à la nature du terrain... Passé Tours, nous n’en aurons plus... — Ce ne sera pas trop tôt... — En effet... Le corpulent voyageur était complètement réveillé maintenant. Il s’était essuyé, épousseté... Il recommence : M. Hanotaux s’est rendu à Vichy pour s’y reposer et y effectuer sa cure annuelle. D’autre part, quelques-uns de nos confrères, inquiets de l’hospitalité qui allait être offerte à l’empereur de Russie, ont émis le vœu qu’on aménageât à son intention le château de Versailles. Ce projet, séduisant en apparence, offrait de multiples inconvénients, dont le plus grave était d’éloigner le tsar de la capitale. Au surplus, on n’a pas eu à étudier cette idée. Des renseignements précis, puisés à la source la plus sûre, nous permettent d’affirmer que toutes ces questions sont réglées déjà. Le tsar arrivera à Paris, non point le 15 septembre comme on l’avait dit tout d’abord, mais le 1er octobre. L’empereur de Russie qui emmène avec lui quelques-uns des hauts dignitaires de sa cour, sera probablement accompagné de l’impératrice et de ses dames d’honneur. Sa Majesté Nicolas II et sa suite descendront à l’hôtel du ministère des affaires étrangères, où déjà certains préparatifs ont été commencés discrètement. Le tsar, qui n’aura séjourné que trois jours à Berlin et trois jours à Vienne, restera une semaine entière à Paris. L’emploi de son temps pour cette semaine est soumis en ce moment à son approbation ; c’est après que ce programme approuvé sera parvenu au gouvernement de la République, que le voyage sera officiellement annoncé. L’Incident de la frontière italienne Notre compatriote, arbitrairement arrêté vendredi dernier par les carabiniers italiens, n’est pas encore relâché. On s’étonne que le gouvernement n’ait pas immédiatement obtenu une mise en liberté qui s’impose. Le régime fait aux Français qui traversent la frontière italienne est absolument intolérable, et on doit s'attendre
emmène avec lui quelques-uns des hauts dignitaires de sa cour, sera probablement accompagné de l’impératrice et de ses dames d’honneur. Sa Majesté Nicolas II et sa suite descendront à l’hôtel du ministère des affaires étrangères, où déjà certains préparatifs ont été commencés discrètement. Le tsar, qui n’aura séjourné que trois jours à Berlin et trois jours à Vienne, restera une semaine entière à Paris. L’emploi de son temps pour cette semaine est soumis en ce moment à son approbation ; c’est après que ce programme approuvé sera parvenu au gouvernement de la République, que le voyage sera officiellement annoncé. L’Incident de la frontière italienne Notre compatriote, arbitrairement arrêté vendredi dernier par les carabiniers italiens, n’est pas encore relâché. On s’étonne que le gouvernement n’ait pas immédiatement obtenu une mise en liberté qui s’impose. Le régime fait aux Français qui traversent la frontière italienne est absolument intolérable, et on doit s'attendre à ce qu'une question soit posée à ce sujet, à la rentrée, au ministre des affaires étrangères. Le Fahavalisme L'ex-secrétaire de Ranilaiarivony, actuellement de passage à Paris, s'est prêté à une interview d'un de nos confrères, au sujet du Fahavalisme qui désole en ce moment Madagascar, et tient la campagne avec une ténacité bien supérieure à celle que montrèrent les Hovas pendant la première période de la guerre. Marc Rabibisoa, tel est le nom du personnage malgache, a défini ainsi les Fahavalos : « Les Fahavalos d'aujourd'hui n'ont aucun rapport avec ceux d'autrefois. Jusqu'à la guerre, on donnait ce nom à tous les bandits qui incendiaient les villages, massacraient les gens et volaient les troupeaux. C'étaient en un mot des criminels de droit commun. » Aujourd'hui, il n'en est plus ainsi. Les Fahavalos se composent en grande majorité des déserteurs de l'armée hova qui ont refusé d'accepter la domination française. Et ici, je ne crains pas de le dire, le Fahavalisme est un fruit direct du méthodisme. Vous ne sauriez vous imaginer les violences de langage, les excitations inouïes employées contre vous par les révérends anglais pendant la guerre ; certainement, ils étaient plus exaltés encore que nous : non
avec une ténacité bien supérieure à celle que montrèrent les Hovas pendant la première période de la guerre. Marc Rabibisoa, tel est le nom du personnage malgache, a défini ainsi les Fahavalos : « Les Fahavalos d'aujourd'hui n'ont aucun rapport avec ceux d'autrefois. Jusqu'à la guerre, on donnait ce nom à tous les bandits qui incendiaient les villages, massacraient les gens et volaient les troupeaux. C'étaient en un mot des criminels de droit commun. » Aujourd'hui, il n'en est plus ainsi. Les Fahavalos se composent en grande majorité des déserteurs de l'armée hova qui ont refusé d'accepter la domination française. Et ici, je ne crains pas de le dire, le Fahavalisme est un fruit direct du méthodisme. Vous ne sauriez vous imaginer les violences de langage, les excitations inouïes employées contre vous par les révérends anglais pendant la guerre ; certainement, ils étaient plus exaltés encore que nous : non seulement ils représentaient les Français comme l'ennemi, mais encore ils vous gratifiaient de tous les vices, de tous les crimes possibles. Vous étiez, à les entendre, des produits de l'enfer, des monstres, en un mot. Eh bien ! c'est l'effet de ces paroles enflammées qui se fait encore sentir jusqu'à présent, parce qu'elles sont restées dans la cervelle de ces esprits simples et mi-barbares. Les responsables de ce qui se passe actuellement, ce sont les méthodistes. Tenez, je vais vous dire toute ma pensée : Je connais mes compatriotes ; c'est une race pacifique, timide même; rien n'est moins belliqueux que le Malgache. Pour qu'ils continuent à tenir la campagne avec autant de ténacité, de fureur, ils faut qu'ils soient encore sous l'influence d'excitations continuelles et actuelles. Voilà mon opinion. Il n'y a aucune illusion à se faire. À Madagascar, comme partout ailleurs, nous trouvons en face de nous l'éternel ennemi, l'Anglais, qui attise les haines et souffle la révolte aux populations imprégnées de protestantisme, fanatisées par les révérends, lesquels sont les meilleurs agents du gouvernement britannique. À couvert sous leur caractère sacré, ils peuvent défier impunément les fonctionnaires français ; protégés par le drapeau britannique, ils narguent de même
présent, parce qu'elles sont restées dans la cervelle de ces esprits simples et mi-barbares. Les responsables de ce qui se passe actuellement, ce sont les méthodistes. Tenez, je vais vous dire toute ma pensée : Je connais mes compatriotes ; c'est une race pacifique, timide même; rien n'est moins belliqueux que le Malgache. Pour qu'ils continuent à tenir la campagne avec autant de ténacité, de fureur, ils faut qu'ils soient encore sous l'influence d'excitations continuelles et actuelles. Voilà mon opinion. Il n'y a aucune illusion à se faire. À Madagascar, comme partout ailleurs, nous trouvons en face de nous l'éternel ennemi, l'Anglais, qui attise les haines et souffle la révolte aux populations imprégnées de protestantisme, fanatisées par les révérends, lesquels sont les meilleurs agents du gouvernement britannique. À couvert sous leur caractère sacré, ils peuvent défier impunément les fonctionnaires français ; protégés par le drapeau britannique, ils narguent de même l'autorité militaire réduite à l'impuissance par la veulerie du gouvernement. Il faudrait pourtant aviser, si nous ne voulons pas assister à un désastre définitif dont profiteraient MM. les Anglais, ce qui serait pour nous doublement pénible et doublement honteux. 3e Trimestre. — Lundi 3 août Présidence de M. Coindreau, chevalier de la Légion d'honneur; conseiller à la Cour d'appel de Poitiers. Audience du jeudi 6 août Abus de confiance qualifiés Ulysse Neau, âgé de cinquante-six ans, né à Beauvais-sur-Matha, arrondissement de Saint-Jean-d'Angély, y demeurant, ancien notaire audit lieu, est accusé d'abus de confiance qualifiés. acte d'accusation Neau a exercé les fonctions de notaire à Beauvais-sur-Matha du 13 avril 1870 au 25 avril 1894. Au moment de sa nomination, les renseignements recueillis sur l'accusé étaient bons. Bien qu'il disposât de ressources très modestes, il devait réussir, à la condition toutefois, de gérer prudemment son étude et de se montrer un scrupuleux observateur des règlements de sa profession. Malheureusement, il se livra aussitôt aux plus déplorables errements. Alors qu'il ne devait recevoir de fonds destinés à des placements que pour effectuer ces placements et qu'il devait se borner à remettre au créancier déposant les intérêts payés par le débiteur, il acceptait tous