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beaux yeux sur la musique du "Aï", de Glinka; un regret à Mlle Bleuzet, qui avait de belles pensées au corsage; et la petite fête est terminée. À L'HOTEL DE VILLE Conseil Municipal Le comité du Conseil municipal a l'honneur de rencontrer M. le préfet de la Seine discuter les du rapport de M. Gréhouvant, récemment élu représentant de l'opposition au budget municipal? M. de gauche a déclaré que l'augmentation de salaires actuelle de la Ville ne permettait pas à réaliser, dès à présent, et entièrement, une réforme aussi considérable. Il serait d'avis de convenir les besoins de la loi de 1906, où travailleurs des services hospitaliers et de l'ajourner pour les autres. Divers orateurs ont présenté des observations. Entre autres, M. Lefèvre. Celui-ci a déclaré que, le projet (Le cahier des charges de productivité n'étant pas homologué par le Conseil d'Etat, un nouveau débat devait être institué sur le régime futur, au cours duquel il espérait que ses collègues reviendraient sur leur vote et adopteraient le principe des tarifs élevés; ainsi, on obtiendrait les trois millions nécessaires à l'application du repos hebdomadaire au personnel municipal. En séance publique, le Conseil s'expédie un court nombre d'affaires courantes. Il a décidé qu'un délégué des cochers et des chauffeurs Assistera aux séances de la commission de circulation. Andigne a présenté un projet de délibération afin d'inviter l'administration à négocier avec le gouvernement pour reconstruire l'hôpital Bichat, sur les bases de la réorganisation de la zone militaire près de la porte Champeaux. M. Dwal-Arnould s'est fixé à vendredi une commission relative aux travaux de la première commission, au sujet de la réorganisation des transports. Le voyage de M. Etienne M. Eugène Etienne, vice-président de la Chambre et ancien ministre de la guerre, revenant de Bretagne et de Bénin, où il a été fort aimablement reçu par l'empereur Guillaume II et le prince de Hohenlohe, s'est rendu, avant-hier soir, au Quai d'Orsay, et a longuement causé avec M. Pichon. M. Sarrien vient de prononcer un très important discours qui devra rallier les suffrages de tous les vrais et sincères républicains. L'ancien président du Conseil
qu'un délégué des cochers et des chauffeurs Assistera aux séances de la commission de circulation. Andigne a présenté un projet de délibération afin d'inviter l'administration à négocier avec le gouvernement pour reconstruire l'hôpital Bichat, sur les bases de la réorganisation de la zone militaire près de la porte Champeaux. M. Dwal-Arnould s'est fixé à vendredi une commission relative aux travaux de la première commission, au sujet de la réorganisation des transports. Le voyage de M. Etienne M. Eugène Etienne, vice-président de la Chambre et ancien ministre de la guerre, revenant de Bretagne et de Bénin, où il a été fort aimablement reçu par l'empereur Guillaume II et le prince de Hohenlohe, s'est rendu, avant-hier soir, au Quai d'Orsay, et a longuement causé avec M. Pichon. M. Sarrien vient de prononcer un très important discours qui devra rallier les suffrages de tous les vrais et sincères républicains. L'ancien président du Conseil a dit fort justement, que les républicains ne peuvent attendre l'amélioration de leur sort que par le respect des lois. Agir autrement, a-t-il ajouté, serait peut-être entraîner dans sa ruine la République et, avec elle, le pays ; il faut qu'on sache écarter de nos rangs les hommes de désordre et de révolution. M. Sarrien dit aussi qu'il donnerait au gouvernement son concours le plus dévoué, le plus loyal pour réaliser les réformes que les radicaux et les radicaux-socialistes ont promises à leurs électeurs. Enfin, il a fait un pressant appel à l'union de tous les républicains dont, a-t-il ajouté, le devoir en ce moment, est de marcher la main dans la main contre les adversaires invétérés de nos institutions républicaines. C'est la thèse que nous soutenons depuis longtemps. Puisse-t-elle être acceptée par tous et amener, avec le triomphe définitif de l'idée républicaine, l'effondrement de la réaction, du cléricalisme, empreintement unis contre la République et auxquels certains républicains apportent inconsciemment, espérons-le du moins, l'appui de leur opposition (fût trop souvent dirigée par des vues et des calculs d'intérêts personnels). Les républicains sont incorrigibles? avouons-le franchement, les meilleurs d'entre eux se laissent berner par des hypocrites qu'ils maintiennent en des hautes
et de révolution. M. Sarrien dit aussi qu'il donnerait au gouvernement son concours le plus dévoué, le plus loyal pour réaliser les réformes que les radicaux et les radicaux-socialistes ont promises à leurs électeurs. Enfin, il a fait un pressant appel à l'union de tous les républicains dont, a-t-il ajouté, le devoir en ce moment, est de marcher la main dans la main contre les adversaires invétérés de nos institutions républicaines. C'est la thèse que nous soutenons depuis longtemps. Puisse-t-elle être acceptée par tous et amener, avec le triomphe définitif de l'idée républicaine, l'effondrement de la réaction, du cléricalisme, empreintement unis contre la République et auxquels certains républicains apportent inconsciemment, espérons-le du moins, l'appui de leur opposition (fût trop souvent dirigée par des vues et des calculs d'intérêts personnels). Les républicains sont incorrigibles? avouons-le franchement, les meilleurs d'entre eux se laissent berner par des hypocrites qu'ils maintiennent en des hautes fonctions, et qui n'ont d'autre préoccupation que de contrecarrer leurs efforts, de mener contre eux et leurs réformes une lutte sourde, comme aussi de combattre tous ceux qui leur sont subordonnés et qu'ils ont la haine pour leur républicanisme. Qu'on ne vienne pas nous dire que ce sont là des exagérations. Ce que je dis, ici, tout le monde le sait, tout le monde le dit, chacun le constate. Quelques-uns ont parfois le courage de signaler le danger à nos gouvernants. Hélas! on les écoute bien, on les croit peut-être, mais on demeure impuissant, et ceux qui ont osé par l'éructer ne tardent pas à connaître le poids du ressentiment de ceux qu'ils ont tenté de démasquer. On peut affirmer hardiment que la plupart des réformes souhaitées, voulues, ordonnées par nos ministres républicains, ne peuvent aboutir parce qu'elles sont contrecarées par certains grands chefs qui, toujours, trouvent le moyen de paralyser les tentatives faites par ceux qui ont eu conscience de leur devoir républicain, ont essayé de répondre aux désirs de leur ministre, en marchant de l'avant. Ce n'est pas le gouvernement qui est coupable de la non-exécution des décisions qu'il a prises, c'est une partie du personnel qu'il emploie,
exagérations. Ce que je dis, ici, tout le monde le sait, tout le monde le dit, chacun le constate. Quelques-uns ont parfois le courage de signaler le danger à nos gouvernants. Hélas! on les écoute bien, on les croit peut-être, mais on demeure impuissant, et ceux qui ont osé par l'éructer ne tardent pas à connaître le poids du ressentiment de ceux qu'ils ont tenté de démasquer. On peut affirmer hardiment que la plupart des réformes souhaitées, voulues, ordonnées par nos ministres républicains, ne peuvent aboutir parce qu'elles sont contrecarées par certains grands chefs qui, toujours, trouvent le moyen de paralyser les tentatives faites par ceux qui ont eu conscience de leur devoir républicain, ont essayé de répondre aux désirs de leur ministre, en marchant de l'avant. Ce n'est pas le gouvernement qui est coupable de la non-exécution des décisions qu'il a prises, c'est une partie du personnel qu'il emploie, ce sont les chefs, certains du moins, dont les opinions adverses sont cependant bien connues et contre lesquelles on se brise dès que l'on veut lutter ainsi que le commande le devoir. Nos administrations sont peuplées de réactionnaires et de cléricaux affectant d'accepter la République et faisant tout pour en paralyser l'œuvre. Ceux qu'ils commandent, qu'ils dirigent et qui sont eux de sincères républicains, ils sont nombreux, l'affirmeraient et le prouveraient si on les voulait entendre, si surtout ils étaient certains d'être protégés, d'être défendus. Oui, l'œuvre de réaction se continue, elle n'a jamais cessé, elle paralyse la République, elle finirait par la tuer peut-être, si tous les républicains ne consentaient à s'unir, s'ils ne formaient un bloc compact, s'ils ne résistaient pas à l'hypocrisie qu'il saisit dans toutes ses manifestations. Oui, après trente et quelques années de régime républicain, les républicains sont traités en suspects par la trop grande partie de ceux qu'ils ont pour chefs et qui, jusqu'à ce jour, sont toujours parvenus à leur barrer l'avancement au profit de leurs créatures ou simplement en haine d'un régime qu'ils subissent, dont ils tirent eux, profits et honneurs, mais sans, par tous les moyens en leur pouvoir, ils s'efforcent
paralyser l'œuvre. Ceux qu'ils commandent, qu'ils dirigent et qui sont eux de sincères républicains, ils sont nombreux, l'affirmeraient et le prouveraient si on les voulait entendre, si surtout ils étaient certains d'être protégés, d'être défendus. Oui, l'œuvre de réaction se continue, elle n'a jamais cessé, elle paralyse la République, elle finirait par la tuer peut-être, si tous les républicains ne consentaient à s'unir, s'ils ne formaient un bloc compact, s'ils ne résistaient pas à l'hypocrisie qu'il saisit dans toutes ses manifestations. Oui, après trente et quelques années de régime républicain, les républicains sont traités en suspects par la trop grande partie de ceux qu'ils ont pour chefs et qui, jusqu'à ce jour, sont toujours parvenus à leur barrer l'avancement au profit de leurs créatures ou simplement en haine d'un régime qu'ils subissent, dont ils tirent eux, profits et honneurs, mais sans, par tous les moyens en leur pouvoir, ils s'efforcent à déconsidérer, à rendre impuissant. C'est la vérité que nul ne saurait contester, car elle est aveuglante. L'union seule de tous les républicains, mais l'union formelle, loyale, résistant à toutes les mesquines questions de personnes pourra seule permettre de remédier à un état de chose aussi féculent, aussi grave, aussi dangereux même. Entre tous, M. Sarrien, unissons-nous pour nos adversaires invétérés, contre la réactionnaire et les cléricaux, comme les jésuites laïcs, les pires de tous. Et c'est un projet aussi important, mais aussi mal étudié, qu'on voudrait nous imposer de suite avec une légèreté "inconcevable". L'orateur, avant d'entrer dans son sujet, présente quelques considérations d'ordre général, et montre M. Caillaux dans ses variations : V. Charles Benoist. Dans son magistral discours des 5 et 6 décembre 1904, M. Jules Roche disait que c'est une grosse erreur que de s'imaginer qu'on puisse séparer les phénomènes économiques des phénomènes politiques et sociaux. Et M. René Renault, dans le premier tome de son rapport, je ne sais si nous sommes à cette heure en possession du tome second, s'exprime ainsi : « Un régime fiscal même perfectionné n'est pas toujours superposable à un milieu social autre que celui pour lequel il a été
dangereux même. Entre tous, M. Sarrien, unissons-nous pour nos adversaires invétérés, contre la réactionnaire et les cléricaux, comme les jésuites laïcs, les pires de tous. Et c'est un projet aussi important, mais aussi mal étudié, qu'on voudrait nous imposer de suite avec une légèreté "inconcevable". L'orateur, avant d'entrer dans son sujet, présente quelques considérations d'ordre général, et montre M. Caillaux dans ses variations : V. Charles Benoist. Dans son magistral discours des 5 et 6 décembre 1904, M. Jules Roche disait que c'est une grosse erreur que de s'imaginer qu'on puisse séparer les phénomènes économiques des phénomènes politiques et sociaux. Et M. René Renault, dans le premier tome de son rapport, je ne sais si nous sommes à cette heure en possession du tome second, s'exprime ainsi : « Un régime fiscal même perfectionné n'est pas toujours superposable à un milieu social autre que celui pour lequel il a été conçu. » L'impôt sur le revenu, c'est ce qu'on appelle modestement dans le projet l'Impôt complémentaire personnel et global, C'est l'impôt nouveau, ou plutôt renouvelé; les cédulies, au contraire, ne sont qu'une série de vieilles connaissances: lui peint maquillées et en toilettes neuves. (Très bien ! très bien !) Donc, cet impôt nouveau, je voudrais voir comment il se place dans l'ensemble de nos institutions, comment il s'adapte aux conditions de race, de milieu et de moment, qui donnent à une loi sa vie propre. Le projet du gouvernement, devenu après quelques retouches le projet de la commission, se caractérise par la déclaration et je ne veux pas dire par une inquisition, mais par une exhibition inévitable: obligation de répondre à des questionnaires pour les contribuables, obligation pour les commerçants de laisser le contrôleur entrer dans les magasins et de faire connaître les salaires de leurs ouvriers, obligation pour les banquiers de tenir des registres et les répertoires. Est-ce que ces caractéristiques du projet s'harmonisent avec notre caractère national? (Très bien! très bien!) Je laisse à M. le ministre des finances soin de répondre. Je ne veux pas reprocher à un homme politique d'avoir changé d'opinions, non pas parce que
cet impôt nouveau, je voudrais voir comment il se place dans l'ensemble de nos institutions, comment il s'adapte aux conditions de race, de milieu et de moment, qui donnent à une loi sa vie propre. Le projet du gouvernement, devenu après quelques retouches le projet de la commission, se caractérise par la déclaration et je ne veux pas dire par une inquisition, mais par une exhibition inévitable: obligation de répondre à des questionnaires pour les contribuables, obligation pour les commerçants de laisser le contrôleur entrer dans les magasins et de faire connaître les salaires de leurs ouvriers, obligation pour les banquiers de tenir des registres et les répertoires. Est-ce que ces caractéristiques du projet s'harmonisent avec notre caractère national? (Très bien! très bien!) Je laisse à M. le ministre des finances soin de répondre. Je ne veux pas reprocher à un homme politique d'avoir changé d'opinions, non pas parce que L'homme absurde est celui qui ne change jamais, mais parce que c'est un précédent de discussion un peu sophistique. Cependant, voici ce qu'écrivait M. Caillaux il y a six ans, alors qu'il était déjà ministre des finances: Qui donc, pensera-t-on, pourra exiger de nos cultivateurs la déclaration de leur revenu? S'imagine-t-on que nos commerçants et nos industriels supporteraient les investigations du fisc dans leurs affaires? Il faudrait connaître bien peu notre pays! Nos concitoyens s'inclinent sans doute assez facilement devant l'action administrative, mais ils n'admettent pas qu'on s'immisce dans leurs affaires. "Ils payeront tous les impôts qu'on voudra, pourvu qu'ils soient le moins possible en contact avec l'administration, pourvu qu'on les prenne tranquilles. Toute notre histoire financière, de notre histoire politique, corrobore ces assertions." M. Aynard. Jamais on n'a si bien parlé. Cela révèle très bien!) M. Caillaux, ministre des finances. J'expliquerai ma pensée avec de nombreux détails. Mais je me suis aujourd'hui réservé de rectifier la date. J'ai écrit ces lignes en 1908 et non en 1901, deux ans avant d'être ministre. De plus, il faut lire le contexte. M. Charles Benoist. En trois jours, il nous a fallu lire le contexte. M. Camille Pelletier, président de la commission.
S'imagine-t-on que nos commerçants et nos industriels supporteraient les investigations du fisc dans leurs affaires? Il faudrait connaître bien peu notre pays! Nos concitoyens s'inclinent sans doute assez facilement devant l'action administrative, mais ils n'admettent pas qu'on s'immisce dans leurs affaires. "Ils payeront tous les impôts qu'on voudra, pourvu qu'ils soient le moins possible en contact avec l'administration, pourvu qu'on les prenne tranquilles. Toute notre histoire financière, de notre histoire politique, corrobore ces assertions." M. Aynard. Jamais on n'a si bien parlé. Cela révèle très bien!) M. Caillaux, ministre des finances. J'expliquerai ma pensée avec de nombreux détails. Mais je me suis aujourd'hui réservé de rectifier la date. J'ai écrit ces lignes en 1908 et non en 1901, deux ans avant d'être ministre. De plus, il faut lire le contexte. M. Charles Benoist. En trois jours, il nous a fallu lire le contexte. M. Camille Pelletier, président de la commission. C'est trop de modestie de votre part que de dire parler la Lanterne et le Pigaro; si vous parliez de votre propre fonds, vous ne risqueriez pas de commettre des erreurs de date. V. Charles Benoist. Je comprends qu'un archiviste paléographe me reproche de ne pas avoir soumis des textes à une critique assez sévère, mais quant à parler de son propre fonds, il n'y a pas d'homme qui puisse toujours le faire. Crispi, à la Chambre italienne, interrompit un jour Bonghi en ces termes: "Comment, honorable Bonghi, vous osez soutenir aujourd'hui le contraire de ce que vous souteniez il y a un mois?" "Je suis certain", répartit Bonghi. " Mais je suis certain", répliqua Crispi, qui se mit à lire dans le Journal officiel les paroles prononcées par Bonghi. " Mais ces paroles datent de plus d'un mois", répartit Bonghi. (On rit. ) M. le ministre des finances veut avoir changé d'opinion en huit ans, au lieu de six; soit, il est allé un peu moins vite que je croyais. (Très bien! très bien!) L'orateur parle ensuite de l'historique de la réforme qu'on se propose d'accomplir. M. Charles Benoist. L'impôt sur le revenu rappelle les anciens impôts personnels. Il
à une critique assez sévère, mais quant à parler de son propre fonds, il n'y a pas d'homme qui puisse toujours le faire. Crispi, à la Chambre italienne, interrompit un jour Bonghi en ces termes: "Comment, honorable Bonghi, vous osez soutenir aujourd'hui le contraire de ce que vous souteniez il y a un mois?" "Je suis certain", répartit Bonghi. " Mais je suis certain", répliqua Crispi, qui se mit à lire dans le Journal officiel les paroles prononcées par Bonghi. " Mais ces paroles datent de plus d'un mois", répartit Bonghi. (On rit. ) M. le ministre des finances veut avoir changé d'opinion en huit ans, au lieu de six; soit, il est allé un peu moins vite que je croyais. (Très bien! très bien!) L'orateur parle ensuite de l'historique de la réforme qu'on se propose d'accomplir. M. Charles Benoist. L'impôt sur le revenu rappelle les anciens impôts personnels. Il descend, comme l'a montré M. Jules Roche, de l'ancienne taille qui étant établie au nom du roi dans les pays d'élection, au nom des Etats dans les pays d'Etats. La taille fut d'abord faible, mais on l'augmenta peu à peu. D'abord en 1540, sous Henri II, puis en 1705, sous Louis XIV, puis en 1734, sous Louis XV, si bien que, jointe aux autres impôts, on arrive, à l'origine de la Révolution, au chiffre donné par Taine. La taille pesait surtout parce qu'elle était personnelle. Partout en France, au cours des dix-septième et dix-huitième siècles, on a exprimé le vœu que les pays de taille personnelle fussent changés en pays de taille réelle. Montesquieu a dit que l'impôt par tête est plus naturel à la servitude et l'impôt sur les marchandises plus naturel à la liberté, parce qu'il rapporte d'une manière moins directe à la personne. Suivent quelques aperçus de ce qui se passe à l'étranger: mais, dit l'orateur, MM. Jules Roche et le Play ont montré combien le milieu social français diffère du milieu social étranger et combien la répartition de la richesse diffère dans ces pays et comment les mêmes mesures peuvent produire des effets contraires. En l'Yonne,
Louis XIV, puis en 1734, sous Louis XV, si bien que, jointe aux autres impôts, on arrive, à l'origine de la Révolution, au chiffre donné par Taine. La taille pesait surtout parce qu'elle était personnelle. Partout en France, au cours des dix-septième et dix-huitième siècles, on a exprimé le vœu que les pays de taille personnelle fussent changés en pays de taille réelle. Montesquieu a dit que l'impôt par tête est plus naturel à la servitude et l'impôt sur les marchandises plus naturel à la liberté, parce qu'il rapporte d'une manière moins directe à la personne. Suivent quelques aperçus de ce qui se passe à l'étranger: mais, dit l'orateur, MM. Jules Roche et le Play ont montré combien le milieu social français diffère du milieu social étranger et combien la répartition de la richesse diffère dans ces pays et comment les mêmes mesures peuvent produire des effets contraires. En l'Yonne, on part de cette idée que la société est divisée en deux parties. D'un côté, le travail et l'ouvrier, de l'autre le capital et les propriétaires, c'est vraiment si simple. Le Play disait des ouvriers que souvent ils joignaient à leur qualité principale celle de propriétaire et qu'ainsi ils cumulaient diverses sortes de revenus. Il ajoutait : "Le cœur le plus simple serait celui où la famille vivrait du salaire de son chef et d'une seule sorte de travail ; mais c'est excessivement rare." M. Charles Benoist rappelle que l'impôt qu'on voudrait acclimater en France est copié de Florence. Il était assis sur la tyrannie. Il conclut ainsi : M. Charles Benoist, Est-ce bien l'heure d'établir un impôt sur le revenu, un impôt nouveau, un impôt personnel quand il y a tant de choses autour de nous ruinées et ébranlées ? On voit bien ce qu'on va détruire, mais on ne voit pas ce qu'on va créer. (Très bien ! très bien ! sur divers bancs.) On ne sait pas ce que l'impôt sur le revenu va donner. L'administration ne dispose ni des statistiques, ni des éléments de calcul permettant de l'établir, c'est le rapport lui-même qui la constate. Dans
diverses sortes de revenus. Il ajoutait : "Le cœur le plus simple serait celui où la famille vivrait du salaire de son chef et d'une seule sorte de travail ; mais c'est excessivement rare." M. Charles Benoist rappelle que l'impôt qu'on voudrait acclimater en France est copié de Florence. Il était assis sur la tyrannie. Il conclut ainsi : M. Charles Benoist, Est-ce bien l'heure d'établir un impôt sur le revenu, un impôt nouveau, un impôt personnel quand il y a tant de choses autour de nous ruinées et ébranlées ? On voit bien ce qu'on va détruire, mais on ne voit pas ce qu'on va créer. (Très bien ! très bien ! sur divers bancs.) On ne sait pas ce que l'impôt sur le revenu va donner. L'administration ne dispose ni des statistiques, ni des éléments de calcul permettant de l'établir, c'est le rapport lui-même qui la constate. Dans ces conditions, il n'y avait pas lieu de hâter la discussion du projet de loi. Il y a nécessité de retouches, assurément, mais il faudrait avoir le sens historique des évolutions et mesurer l'effort. Aujourd'hui, on dit qu'on veut faire davantage, on le dit à la veille d'une campagne électorale : comprendra et voudra. On demande à la Chambre un vote de principe ; les Chambres refusent rarement des votes de principe. Mais en le demandant, on ne peut pas, à l'heure actuelle, assurer qu'on fera de bonnes finances et on fait une détestable politique. (Applaudissements sur divers bancs.) M. Laniel, qui remplace M. Charles Benoist à la tribune, explique que la réforme dont s'agit frappera lourdement la classe ouvrière. Elle réduira les dépenses somptuaires et le luxe et atteindra par répercussion les salaires. L'industrie de l'automobile est là pour le prouver. M. Laniel. Quand tous les ans on pourra s'évaluer la voix des impôts complémentaires, on arrivera à établir le malaise universel. Et on aura remis au parti collectiviste l'arme dont il a besoin pour son œuvre de socialisation, c'est la raison pour laquelle M. Jaurès patronne le projet de M. Caillaux qui dépasse même ses espérances. (Très bien