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Lefrançois, 7,960 VOSGES. Résultat de 25 sections. Ravinet, 6,560 Lamartine, 11,911 Mathieu, 1,600 Nombre total des votes PARTIE OFFICIELLE. Décret de la 7e légion de garde Nationale. Rapport du Ministre de la Garde Nationale. Monsieur le président, Les déplorables événements du 13 juin dernier ont soulevé de graves dissentiments dans le sein de la 7e légion de la garde nationale de Paris. Un grand nombre des officiers ont cru devoir se démettre de leurs grades, dans la pensée qu'il était devenu impossible de ne point dissoudre et réorganiser cette légion. Le gouvernement considère, en effet, comme indispensable cette mesure d'ordre que semblent, d'un commun accord, M. le général commandant en chef des gardes nationales, M. le préfet de la Seine et M. le maire du 7e arrondissement. Un projet de loi organique de la garde nationale ne tardera pas à être soumis à l'Assemblée législative; la 7e légion pourra, dans un terme assez prochain, être reconstituée sous l'empire de la loi nouvelle. J'ai, en conséquence, l'honneur de vous prier de vouloir bien approuver le projet de décret annexé. Le ministre de l'intérieur, J. DEFACRE. AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. Le président de la République, Vu l'art. 5 de la loi du 23 mars 1831 Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Décrète Art. 1. La 7e légion de la garde nationale de Paris (Seine) est dissoute pour être prochainement réorganisée. Art. 2. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, à l'Élysée-National, le 4 juillet 1849. L.-N. BONAPARTE. Le Nombre notable. J. PEAUBE. Nouvelles de l'étranger. ANGLETERRE. LE BILLARD ET LABOUCHÈRE. LABOUCHÈRE. Les mesures que M. Labouchère, ministre du commerce, tient de soumettre à la chambre des communes, peuvent être divisées en deux classes. Une partie de ces mesures exige la sanction parlementaire de cette session, car on veut qu'elles puissent être mises en vigueur le 1er octobre prochain. Une autre partie est réservée pour la session prochaine, et, si le ministre en parle, c'est seulement en guise de programme. Les unes et les autres, du reste, sont conçues dans l'intérêt de la marine
du 23 mars 1831 Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Décrète Art. 1. La 7e légion de la garde nationale de Paris (Seine) est dissoute pour être prochainement réorganisée. Art. 2. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, à l'Élysée-National, le 4 juillet 1849. L.-N. BONAPARTE. Le Nombre notable. J. PEAUBE. Nouvelles de l'étranger. ANGLETERRE. LE BILLARD ET LABOUCHÈRE. LABOUCHÈRE. Les mesures que M. Labouchère, ministre du commerce, tient de soumettre à la chambre des communes, peuvent être divisées en deux classes. Une partie de ces mesures exige la sanction parlementaire de cette session, car on veut qu'elles puissent être mises en vigueur le 1er octobre prochain. Une autre partie est réservée pour la session prochaine, et, si le ministre en parle, c'est seulement en guise de programme. Les unes et les autres, du reste, sont conçues dans l'intérêt de la marine marchande de l'Angleterre. C'est une compensation que le cabinet se hâte d'accorder aux intérêts maritimes qui se sont naguère si torturés de la réforme des Lois de Navigation. Voici en quoi consistent ces mesures. On sait qu'au nombre des taxes qui grèvent la marine marchande sur les côtes d'Angleterre figurent les droits de phare (qu'on appelle droits de pilotage). C'est la corporation de Trépidation qui a acheté ou établi ces phares. Elle a emprunté 25 millions à la Banque d'Angleterre pour les payer ou les établir. Le prêt n'est encore remboursé qu'à moitié. Par un arrangement assez récent, le reste devait être remboursé sur le pied de 1,250,000 fr. par an. La corporation s'est engagée à réduire d'un tiers environ les droits perçus, pourvu que le remboursement de ce qui reste encore dû pour la dépense d'entretien soit accéléré de plus près et plus souvent, c'était ce barbier qui menait les États, entre deux coups de rasoir. L'Autriche et son homme d'affaires au Vatican, le cardinal Lambruschini, le partageaient l'autorité avec la savonnette. L'Autriche s'était réservé la haute police. N'empêchent emprisonnait, elle pendait au nom du saint-père les conspirateurs du carbonarisme, et Grégoire, occupé dans les jardins du Quirinal à
les droits de phare (qu'on appelle droits de pilotage). C'est la corporation de Trépidation qui a acheté ou établi ces phares. Elle a emprunté 25 millions à la Banque d'Angleterre pour les payer ou les établir. Le prêt n'est encore remboursé qu'à moitié. Par un arrangement assez récent, le reste devait être remboursé sur le pied de 1,250,000 fr. par an. La corporation s'est engagée à réduire d'un tiers environ les droits perçus, pourvu que le remboursement de ce qui reste encore dû pour la dépense d'entretien soit accéléré de plus près et plus souvent, c'était ce barbier qui menait les États, entre deux coups de rasoir. L'Autriche et son homme d'affaires au Vatican, le cardinal Lambruschini, le partageaient l'autorité avec la savonnette. L'Autriche s'était réservé la haute police. N'empêchent emprisonnait, elle pendait au nom du saint-père les conspirateurs du carbonarisme, et Grégoire, occupé dans les jardins du Quirinal à prendre des petits oiseaux au vol, ne savait même pas qu'on pendait ou qu'on emprisonnait en son nom des conjurés. Ce n'était donc pas un de ces tyrans qui, à force d'exagérer l'arbitraire, amènent dans les esprits des réactions. Il avait trouvé des abus, il laissait subsister les abus. Il avait accepté l'héritage entier, il ne voulait pas en frustrer son successeur. Voûtez-vous que nous vous racontions sa plus grande action de cruauté ? Lorsqu'il se promenait sous ses belles allées de lauriers, avec son cortège de monsignors en bas de soie violette, il faisait un signe de la main et aussitôt de toutes les fentes du pavé, de tous les brins d'herbes, de toutes les branches de bois, de toutes les feuilles d'arbre, une pluie fine se mettait à jaillir avec force et à laver des pieds à la tête des pauvres abbés. Il tenait toujours des jets d'eau hypocrites en réserve pour cette ablution. Il n'y aurait donc, dans cette enfantine autorité, aucune tyrannie de pouvoir qui dût amener sa revanche de libéralisme. L'Europe catholique ne patronnait aucune candidature dans le conclave. L'Autriche seulement adoptait Lambruschini et la France ne voulait pas déplaire à l'Autriche. Lambruschini était ministre
avait accepté l'héritage entier, il ne voulait pas en frustrer son successeur. Voûtez-vous que nous vous racontions sa plus grande action de cruauté ? Lorsqu'il se promenait sous ses belles allées de lauriers, avec son cortège de monsignors en bas de soie violette, il faisait un signe de la main et aussitôt de toutes les fentes du pavé, de tous les brins d'herbes, de toutes les branches de bois, de toutes les feuilles d'arbre, une pluie fine se mettait à jaillir avec force et à laver des pieds à la tête des pauvres abbés. Il tenait toujours des jets d'eau hypocrites en réserve pour cette ablution. Il n'y aurait donc, dans cette enfantine autorité, aucune tyrannie de pouvoir qui dût amener sa revanche de libéralisme. L'Europe catholique ne patronnait aucune candidature dans le conclave. L'Autriche seulement adoptait Lambruschini et la France ne voulait pas déplaire à l'Autriche. Lambruschini était ministre depuis longtemps années. Il avait donné le chapeau à plusieurs cardinaux, et il avait quelque raison de compter sur leur reconnaissance. Un jour, après avoir chanté la messe du saint esprit, l'assemblée saint-pierre, une longue procession de cardinaux, d'évêques, de prêtres, de Dominicains, de franciscains, de Carmes, de jésuites, de théatins, etc., etc., était étendue sur un plus grand nombre d'années. Un traité en règle est intervenu avec le gouvernement et la Banque. Une autre variété de droits que M. Labouchère propose d'adoucir, ce sont les droits de pilotage. Aujourd'hui, le cabotage est affranchi de ces droits; mais tous les navires venant de la haute mer y sont soumis, à moins qu'ils jouissent de licences spéciales. Ainsi que nous l'avons exposé en mars dernier, un grand nombre de navires anglais, munis de ces licences, échappent à la taxe, ce qui constitue en leur faveur un privilège criant sur les pavillons étrangers, même sur ceux qui, aux termes des traités existants, devraient être, dans les ports anglais, complètement assimilés au pavillon national. De la violation permanente de la lettre et surtout de l'esprit de ces traités de la protéction dérisoire. M. Labouchère propose aujourd'hui de ne plus astreindre désormais, d'une manière
théatins, etc., etc., était étendue sur un plus grand nombre d'années. Un traité en règle est intervenu avec le gouvernement et la Banque. Une autre variété de droits que M. Labouchère propose d'adoucir, ce sont les droits de pilotage. Aujourd'hui, le cabotage est affranchi de ces droits; mais tous les navires venant de la haute mer y sont soumis, à moins qu'ils jouissent de licences spéciales. Ainsi que nous l'avons exposé en mars dernier, un grand nombre de navires anglais, munis de ces licences, échappent à la taxe, ce qui constitue en leur faveur un privilège criant sur les pavillons étrangers, même sur ceux qui, aux termes des traités existants, devraient être, dans les ports anglais, complètement assimilés au pavillon national. De la violation permanente de la lettre et surtout de l'esprit de ces traités de la protéction dérisoire. M. Labouchère propose aujourd'hui de ne plus astreindre désormais, d'une manière absolue, les bâtiments arrivant dans les ports anglais, à prendre des pilotes, qui se font toujours payer très cher pour des services à peine nuls. Tout navire ayant un maître capable de bien conduire pourra obtenir la permission de s'en passer. Cette réforme n'est pas seulement raisonnable, elle était indispensable car, depuis qu'on avait affranchi des droits de pilotage les bâtiments caboteurs, on ne pouvait maintenir ces droits sur les autres navires sans tomber dans un régime vexatoire et ridicule. Exemple suivant un navire qui va de Dublin à Liverpool. C'est du cabotage, il est dispensé de prendre un pilote pour entrer dans ces deux ports ou pour en sortir. Mais ce même navire, en quittant Dublin, a fait une pointe sur Brest avant de se rendre à Liverpool. Ce n'est plus du cabotage dans le sens judiciaire du mot. Il est en conséquence forcé de prendre un pilote; il est réputé avoir besoin d'être conduit dans les eaux de Liverpool, qu'il a librement abordées dans toute autre hypothèse. Cette anomalie ne pouvait durer. Mais la proposition tendant à modifier un tel état de choses ne nous paraît pas à l'abri de tout rebuffe. M. Labouchère veut qu'à l'avenir un
car, depuis qu'on avait affranchi des droits de pilotage les bâtiments caboteurs, on ne pouvait maintenir ces droits sur les autres navires sans tomber dans un régime vexatoire et ridicule. Exemple suivant un navire qui va de Dublin à Liverpool. C'est du cabotage, il est dispensé de prendre un pilote pour entrer dans ces deux ports ou pour en sortir. Mais ce même navire, en quittant Dublin, a fait une pointe sur Brest avant de se rendre à Liverpool. Ce n'est plus du cabotage dans le sens judiciaire du mot. Il est en conséquence forcé de prendre un pilote; il est réputé avoir besoin d'être conduit dans les eaux de Liverpool, qu'il a librement abordées dans toute autre hypothèse. Cette anomalie ne pouvait durer. Mais la proposition tendant à modifier un tel état de choses ne nous paraît pas à l'abri de tout rebuffe. M. Labouchère veut qu'à l'avenir un navire, dirigé par un maître capable de bien conduire, soit affranchi de l'obligation de prendre pilote. Qui sera juge de la capacité? La Tuittty-Commission ou toute autre autorité compétente, comme le Gardien des Cinq-Ports ? Rien n'assez encore pour les bâtiments anglais. Mais comment faudra-t-il que les bâtiments étrangers, qui ont droit, en vertu des traités existants, à la croix, fassent les preuves qui évitent une obligation péniveuse ? Nous ne voyons, dans l'exposé de la Labourie, aucune explication à cet égard. Peut-être la discussion nous éclairerait-elle mieux. Il espère deux mesures que se borne le soutien immédiat ou presque immédiat des griefs dont se plaignait la marine anglaise. Les autres mesures seront pour la session prochaine. Elles auront pour objet l'indiscipline, l'autorité des capitaines, l'action du gouvernement sur tous les intérêts qu'embrasse la marine marchande. La nécessité de fortifier la discipline à bord des vaisseaux marchands se révèle par ce fait officiel que 14,000 matelots anglais ont déserté en une seule année. Des officiers spéciaux, délégués par le gouvernement, auront mis leur honneur, dans les principaux ports, de surveiller les contrats passés entre les marins et les habitants ou armateurs. Au Bureau de Commerce sera adjoint désormais un département
ont droit, en vertu des traités existants, à la croix, fassent les preuves qui évitent une obligation péniveuse ? Nous ne voyons, dans l'exposé de la Labourie, aucune explication à cet égard. Peut-être la discussion nous éclairerait-elle mieux. Il espère deux mesures que se borne le soutien immédiat ou presque immédiat des griefs dont se plaignait la marine anglaise. Les autres mesures seront pour la session prochaine. Elles auront pour objet l'indiscipline, l'autorité des capitaines, l'action du gouvernement sur tous les intérêts qu'embrasse la marine marchande. La nécessité de fortifier la discipline à bord des vaisseaux marchands se révèle par ce fait officiel que 14,000 matelots anglais ont déserté en une seule année. Des officiers spéciaux, délégués par le gouvernement, auront mis leur honneur, dans les principaux ports, de surveiller les contrats passés entre les marins et les habitants ou armateurs. Au Bureau de Commerce sera adjoint désormais un département particulier pour tout ce qui touche à la marine marchande, département qui sera dirigé par deux anciens capitaines de cette marine. Tels sont les traits principaux de la partie du bill, qui n'est encore qu'au projet. Comme ces questions reviendront plus tard, nous nous bornons aujourd'hui à les indiquer. Le terme de la session du Parlement anglais est dite au 2 août prochain. M. Fergus O'Connor, l'ancien chef du parti chartiste, vient d'annoncer publiquement l'intention de se retirer de la vie publique aussitôt après la session terminée. Lord John Russell a déclaré, dans la séance d'hier, Qu'il retirait le bill sur les mariages en Église. On sait que, sur la deuxième lecture de ce bill, le ministère n'a obtenu, l'autre jour, qu'une majorité de cinq voix. ALLEMAGNE. Nous sommes aujourd'hui absolument sans nouvelles. Nous n'avons à constater qu'un seul fait: le roi de Prusse fait démentir officiellement l'intention qu'on lui prêtait de proscrire de son expédition dans le sud de l'Allemagne pour reprendre le canton de Neuchâtel. Une nouvelle escadre russe, composée de huit navires, est arrivée devant l'île danoise de Mohéli, ce qui porte à vingt le nombre de vaisseaux russes stationnés dans ces parages. SUISSE. La Feuille Royale
terme de la session du Parlement anglais est dite au 2 août prochain. M. Fergus O'Connor, l'ancien chef du parti chartiste, vient d'annoncer publiquement l'intention de se retirer de la vie publique aussitôt après la session terminée. Lord John Russell a déclaré, dans la séance d'hier, Qu'il retirait le bill sur les mariages en Église. On sait que, sur la deuxième lecture de ce bill, le ministère n'a obtenu, l'autre jour, qu'une majorité de cinq voix. ALLEMAGNE. Nous sommes aujourd'hui absolument sans nouvelles. Nous n'avons à constater qu'un seul fait: le roi de Prusse fait démentir officiellement l'intention qu'on lui prêtait de proscrire de son expédition dans le sud de l'Allemagne pour reprendre le canton de Neuchâtel. Une nouvelle escadre russe, composée de huit navires, est arrivée devant l'île danoise de Mohéli, ce qui porte à vingt le nombre de vaisseaux russes stationnés dans ces parages. SUISSE. La Feuille Royale publie l'arrêté concernant les moines, prêtres, abbés réguliers et sécularisés, nobles, bourgeois et paysans délivrés de l'interdit à travers les rues de Rome et s'arrêtant sur la place du Quirinal. La croix d'argent qui précédait le cortège s'enfonça sous la voûte du palais. Le groupe de cardinaux la suivit et la porte se ferma. Toutes les ouvertures, toutes les fenêtres du Quirinal furent aussitôt murées. Le conclave était réuni. Un orage éclata en ce moment sur Rome et l'enveloppa d'obscurité. Le tendemant des groupes de peuple s'épars sur la place, autour de ce palais sombre, aveugle, enigmatique, interrogeait du regard la cheminée qui laisse évaporer la fumée des bulletins, toutes les fois que le scrutin est annulé. Seul indice qui trahit au dehors le bouillonnement confus des ambitions, sous cette achromatie des conclaves. Ce jour-là, une première colonne de fumée s'éleva au-dessus de la tour du Quirinal. Le pape n'était pas nommé. Le lendemain, la cheminée fuma encore; le pape n'était toujours pas nommé. Et le troisième jour, la cheminée ne fuma plus, et le peuple entendit un premier coup de pioche dans la fenêtre murée du balcon, où maintenant le pape élu vient annoncer à la ville et à
la porte se ferma. Toutes les ouvertures, toutes les fenêtres du Quirinal furent aussitôt murées. Le conclave était réuni. Un orage éclata en ce moment sur Rome et l'enveloppa d'obscurité. Le tendemant des groupes de peuple s'épars sur la place, autour de ce palais sombre, aveugle, enigmatique, interrogeait du regard la cheminée qui laisse évaporer la fumée des bulletins, toutes les fois que le scrutin est annulé. Seul indice qui trahit au dehors le bouillonnement confus des ambitions, sous cette achromatie des conclaves. Ce jour-là, une première colonne de fumée s'éleva au-dessus de la tour du Quirinal. Le pape n'était pas nommé. Le lendemain, la cheminée fuma encore; le pape n'était toujours pas nommé. Et le troisième jour, la cheminée ne fuma plus, et le peuple entendit un premier coup de pioche dans la fenêtre murée du balcon, où maintenant le pape élu vient annoncer à la ville et à l'univers son élection. Déjà, avant le troisième scrutin, Lamy brusquement s'était montré inquiet. Qui sera pape? avait-il demandé au cardinal Micara. Si c'est le diable qui fait l'élection, ce sera toi ou moi; si c'est le Saint-Esprit, ce sera Matsu. Quel était donc ce Matsu que le scrutin allait choisir entre tant de cardinaux? On savait vaguement qu'il avait été garderobier, qu'il avait quitté le service à la suite d'une attaque d'épilepsie, qu'il avait pris la tonsure, fait la mission d'Amérique, gagné son évêché dans les pampas, et montré maintenant les mesures militaires, prises jusqu'ici par le conseil fédéral, par suite du vote de l'assemblée nationale que nous avons déjà fait connaître. La frontière sera gardée par trois bataillons d'infanterie (Argovie, Soleure, Schaffhouse), et deux compagnies de carabiniers (Berne et Schwytz). Le commandant militaire de Bale surveillera la frontière depuis Coblence jusqu'à Bâle, avec le bataillon d'Argovie et de Soleure et la compagnie de carabiniers de Berne placés spécialement sous ses ordres. Le commandant de brigade Müller surveillera la frontière de Coblence à Schaffhouse avec le bataillon schaffouseis et la compagnie de carabiniers de Schwytz, placés sous ses ordres. Le conseil fédéral vient de décider que les cantons du Tessin
entre tant de cardinaux? On savait vaguement qu'il avait été garderobier, qu'il avait quitté le service à la suite d'une attaque d'épilepsie, qu'il avait pris la tonsure, fait la mission d'Amérique, gagné son évêché dans les pampas, et montré maintenant les mesures militaires, prises jusqu'ici par le conseil fédéral, par suite du vote de l'assemblée nationale que nous avons déjà fait connaître. La frontière sera gardée par trois bataillons d'infanterie (Argovie, Soleure, Schaffhouse), et deux compagnies de carabiniers (Berne et Schwytz). Le commandant militaire de Bale surveillera la frontière depuis Coblence jusqu'à Bâle, avec le bataillon d'Argovie et de Soleure et la compagnie de carabiniers de Berne placés spécialement sous ses ordres. Le commandant de brigade Müller surveillera la frontière de Coblence à Schaffhouse avec le bataillon schaffouseis et la compagnie de carabiniers de Schwytz, placés sous ses ordres. Le conseil fédéral vient de décider que les cantons du Tessin et des Grisons ne seront plus tenus désormais de donner asile aux nombreux réfugiés qui arrivent chaque jour en Suisse. Ces réfugiés seront internés à cinq lieues de la frontière et répartis dans toutes les directions. L'arrêté fédéral dit que des considérations de politique et de justice ont dicté cette mesure. NOUVELLES DES BASSINEMENTS. GIRONDE.–La sourde irritation qui règne depuis quelque temps dans les rangs de la garde nationale de Bordeaux a été sur le point de se traduire mercredi dernier en une déplorable collision. Au moment où le 3e bataillon de la 1re légion est venu relever le 2e bataillon au poste de l'Hôtel de Ville, ceux qui prenaient le service firent entendre les cris "À bas les aristocrates" auxquels ceux qui allaient être relevés répondirent par de nombreux sifflets et mêlés de cris de "À bas les aristocrates!" Mais, lorsque les compagnies sortirent de la cour de la mairie et traversèrent la foule amassée sur la place, elles furent accueillies par le cri "À bas les aristocrates" répété avec énergie. L'exaspération de la foule était grande et des coups de poing furent échangés, et sans l'intervention active de plusieurs officiers et de bons citoyens, un sanglant conflit devenait
mesure. NOUVELLES DES BASSINEMENTS. GIRONDE.–La sourde irritation qui règne depuis quelque temps dans les rangs de la garde nationale de Bordeaux a été sur le point de se traduire mercredi dernier en une déplorable collision. Au moment où le 3e bataillon de la 1re légion est venu relever le 2e bataillon au poste de l'Hôtel de Ville, ceux qui prenaient le service firent entendre les cris "À bas les aristocrates" auxquels ceux qui allaient être relevés répondirent par de nombreux sifflets et mêlés de cris de "À bas les aristocrates!" Mais, lorsque les compagnies sortirent de la cour de la mairie et traversèrent la foule amassée sur la place, elles furent accueillies par le cri "À bas les aristocrates" répété avec énergie. L'exaspération de la foule était grande et des coups de poing furent échangés, et sans l'intervention active de plusieurs officiers et de bons citoyens, un sanglant conflit devenait imminent. Quelques arrestations ont été faites, une entre autres sur la personne d'un lieutenant, relaxé presque aussitôt. TARN.– Le récit extravagant des troubles qui ont eu lieu à Alby, nous a été donné de voir ce que jamais âme vivante n'avait vu dans Alby. Une population docile habituée à des habitudes paisibles sont passée en proverbe dans le département, s'est trouvée tout à coup en présence d'une agitation profonde. Nous allons raconter les faits sans passion. Les leçons de modération nous semblent plus utiles que jamais. Un arrêté du maire d'Alby autorisait les chants populaires dans les rues et sur les places publiques jusqu'à onze heures du soir. Depuis quelques jours une affaire judiciaire, après condamnation à un mois de prison avait eu lieu contre de très jeunes gens qui, en violation de l'arrêté précité, s'étaient permis de résister au commissaire de police, qui les appréhendait au corps. Le public apprit avec une petite surprise les tracasseries de la police contre deux qui chantaient des airs patriotiques. Une vingtaine de jeunes gens, des enfants pour mieux dire, voulant sans doute protester contre un acte qui leur paraissait d'une excessive rigueur, passèrent dimanche soir, à huit heures environ, devant la grande