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a pu être appelé à répondre devant les juges de Toulouse d'un article paru, sous sa signature, dans le "Sinarde". M. Pétrot proposait à la Chambre de décider qu'à l'avenir celui qui se prétendrait victime d'un délit de presse serait tenu, pour obtenir justice, de l'aller chercher au domicile de son adversaire, ou du moins au lieu où la publication, le journal poursuivi par lui, a le siège de son administration. C'était une dérogation au droit commun que réclamait M. Pétrot. Elle nous a paru excessive et injustifiée. En matière de diffamation notamment, il importe beaucoup au plaignant de faire juger la cause, d'obtenir la réparation à laquelle il a droit, dans le lieu même où l'imputation diffamatoire a produit son principal effet. Si l'on parle de l'ennui que le publiciste, cité en justice, éprouve à se transporter loin de son domicile pour y répondre à l'inculpation, le diffamé, de son côté, a bien droit à quelques égards. Un dérangement mutual sera également pénible. Pourquoi cette sollicitude exclusive pour le diffamateur, et cette indifférence pour le diffamé? On a répondu à cela que des deux parts la situation n'était pas la même. Le plaignant peut se faire représenter. Celui qui est l'objet de la plainte ne le peut pas. Il faut qu'il comparaisse en personne. Une poursuite téméraire peut l'obliger à un déplacement fatigant et coûteux. Cette observation n'était pas sans justesse. Mais, a-t-on dit, pour rétablir l'égalité entre les deux parties, il suffisait d'accorder au défendeur comme au demandeur le droit de se faire représenter. C'est précisément la solution que M. Odilon-Barrot soumet à la Chambre, sous la forme d'une proposition de loi qu'il vient de déposer. Nous croyons, en effet, que si il y a quelque chose à amender dans la loi actuelle, c'est à la proposition de M. Odilon-Barrot et non à celle de M. Pétrot, que la Chambre doit se rallier. M. Odilon-Barrot fait remarquer que ce n'est pas une nouveauté qu'il propose. La loi du 26 mai 1819 donnait au défendeur, dans les procès de presse, une faculté analogue à celle qu'il veut lui accorder.
est l'objet de la plainte ne le peut pas. Il faut qu'il comparaisse en personne. Une poursuite téméraire peut l'obliger à un déplacement fatigant et coûteux. Cette observation n'était pas sans justesse. Mais, a-t-on dit, pour rétablir l'égalité entre les deux parties, il suffisait d'accorder au défendeur comme au demandeur le droit de se faire représenter. C'est précisément la solution que M. Odilon-Barrot soumet à la Chambre, sous la forme d'une proposition de loi qu'il vient de déposer. Nous croyons, en effet, que si il y a quelque chose à amender dans la loi actuelle, c'est à la proposition de M. Odilon-Barrot et non à celle de M. Pétrot, que la Chambre doit se rallier. M. Odilon-Barrot fait remarquer que ce n'est pas une nouveauté qu'il propose. La loi du 26 mai 1819 donnait au défendeur, dans les procès de presse, une faculté analogue à celle qu'il veut lui accorder. Nous remarquons seulement que cette loi de 1819 était plus large. Elle permettait au défendeur de se faire représenter par « un fondé de pouvoir ». Le texte présenté par M. Barrot dit: « par un avoué ». Nous préférerions la rédaction de 1819. D'autre part, la Chambre pourrait examiner si le droit de se faire représenter ne pourrait être étendu, en dehors des affaires de presse, à tous les procès devant la juridiction correctionnelle par une citation directe de la partie civile, et cela, quelle que fut la peine applicable au délit visé dans la citation. Ce délit peut être purement imaginaire. La poursuite peut être intentée de mauvaise foi, ou très légèrement et sans motif sérieux. On sait qu'il se fait de grands abus de la citation directe. Pourquoi obliger quelqu'un à être appelé par le premier venu devant un tribunal correctionnel à se rendre en personne au Palais de Justice, et souvent plusieurs fois, à perdre son temps, à quitter ses affaires pour une simple tracasserie? La Chambre pourra, à l'occasion de la proposition de M. Odilon-Barrot, examiner cette question, à supposer qu'elle ait du temps pour s'occuper de questions si vulgaires et de réformes si modestes.
si le droit de se faire représenter ne pourrait être étendu, en dehors des affaires de presse, à tous les procès devant la juridiction correctionnelle par une citation directe de la partie civile, et cela, quelle que fut la peine applicable au délit visé dans la citation. Ce délit peut être purement imaginaire. La poursuite peut être intentée de mauvaise foi, ou très légèrement et sans motif sérieux. On sait qu'il se fait de grands abus de la citation directe. Pourquoi obliger quelqu'un à être appelé par le premier venu devant un tribunal correctionnel à se rendre en personne au Palais de Justice, et souvent plusieurs fois, à perdre son temps, à quitter ses affaires pour une simple tracasserie? La Chambre pourra, à l'occasion de la proposition de M. Odilon-Barrot, examiner cette question, à supposer qu'elle ait du temps pour s'occuper de questions si vulgaires et de réformes si modestes. Une loi difficile à faire. Le projet de loi « ayant pour objet la protection de la santé publique » vient d'éprouver une grosse mésaventure. Le Sénat a adopté, à sa dernière séance, un amendement de M. Volland qui oblige la commission à remanier toute la série des articles relatifs aux logements insalubres. Et les défenseurs du projet ne sont sans doute pas au bout de leurs mécomptes et de leurs peines. Ils ne réussiront pas, nous espérons, à faire accepter par le Sénat ce qui est l'une des dispositions essentielles de leur œuvre, celle à laquelle ils tiennent sans doute le plus, la création de tout un nouveau corps de fonctionnaires. L'abus du fonctionnarisme est une des plaies de notre pays. Tout le monde se plaint. Tous les gens raisonnables cherchent le moyen de diminuer la masse des employés, des agents de toute sorte qui vivent aux dépens du budget de l'État, des départements ou des communes. Et voici qu'on nous propose de créer un service administratif nouveau, fonctionnant dans chaque département. Ce service, nous dit le projet, sera unifié avec le service de l'inspection des enfants assistés. Unité ou non, il aura besoin d'un personnel spécial. La surveillance
aux logements insalubres. Et les défenseurs du projet ne sont sans doute pas au bout de leurs mécomptes et de leurs peines. Ils ne réussiront pas, nous espérons, à faire accepter par le Sénat ce qui est l'une des dispositions essentielles de leur œuvre, celle à laquelle ils tiennent sans doute le plus, la création de tout un nouveau corps de fonctionnaires. L'abus du fonctionnarisme est une des plaies de notre pays. Tout le monde se plaint. Tous les gens raisonnables cherchent le moyen de diminuer la masse des employés, des agents de toute sorte qui vivent aux dépens du budget de l'État, des départements ou des communes. Et voici qu'on nous propose de créer un service administratif nouveau, fonctionnant dans chaque département. Ce service, nous dit le projet, sera unifié avec le service de l'inspection des enfants assistés. Unité ou non, il aura besoin d'un personnel spécial. La surveillance des enfants assistés est surtout une fonctions médicale, et l'application de l'nouvelle loi, dans une partie au moins de ses dispositions, est du ressort des architectes. On ne voit pas bien comment les deux charges pourraient être accomplies par les mêmes personnes. En tous cas, et si l'on admet que les services soient fusionnés, il faudra renforcer celui qui existe pour qu'il soit à même de s'acquitter de sa nouvelle mission. Le rapporteur de la commission du Sénat a d'ailleurs déclaré que la loi, une fois votée, entraînerait une dépense de 600,000 fr., et on sait que les évaluations de ce genre, faites le plus sincèrement du monde, sont toujours dépassées de beaucoup dans la pratique. Certainement, notre régime sanitaire n'est pas parfait et on a raison d'essayer de l'améliorer; mais à deux conditions la première, c'est de ne pas tomber dans les tracasseries et de ne pas abuser de l'hygiène formaliste, bureaucratique et paperassière; la seconde, c'est de ne pas augmenter d'un bataillon, ni d'une compagnie, ni même d'une escouade, l'armée de quelques centaines de milliers de fonctionnaires que nous entretenons. Sur ce second point surtout, nos Assemblées devraient se montrer intraitables et même féroces, comme disait naguère un
les services soient fusionnés, il faudra renforcer celui qui existe pour qu'il soit à même de s'acquitter de sa nouvelle mission. Le rapporteur de la commission du Sénat a d'ailleurs déclaré que la loi, une fois votée, entraînerait une dépense de 600,000 fr., et on sait que les évaluations de ce genre, faites le plus sincèrement du monde, sont toujours dépassées de beaucoup dans la pratique. Certainement, notre régime sanitaire n'est pas parfait et on a raison d'essayer de l'améliorer; mais à deux conditions la première, c'est de ne pas tomber dans les tracasseries et de ne pas abuser de l'hygiène formaliste, bureaucratique et paperassière; la seconde, c'est de ne pas augmenter d'un bataillon, ni d'une compagnie, ni même d'une escouade, l'armée de quelques centaines de milliers de fonctionnaires que nous entretenons. Sur ce second point surtout, nos Assemblées devraient se montrer intraitables et même féroces, comme disait naguère un ministre des finances anglais. Le budget de Tahiti. Nous avons signalé dernièrement les changements qui se sont produits dans la composition du Conseil général de Tahiti, et nous avons exprimé alors l'espoir que cette Assemblée allait en avoir fini avec les débats irritants que soulevaient constamment les politiciens qui en faisaient partie que l'entente allait peut-être se faire entre l'administration et les conseillers et que les hommes d'ordre et d'esprit pratique, entrés au Conseil, se consacreraient à l'étude des questions économiques et ne perdraient pas leur temps en de vaines disputes. Il semble que notre espoir n'a pas été trompé, si nous en jugeons par le compte rendu de la dernière session du Conseil général. Les largesses de l'Assemblée locale avaient creusé des déficits importants dans le budget et la Dette de la colonie atteignait plus de 500,000 fr. lors du vote du budget de l'année courante. Grâce à une gestion économique et à l'ajournement de toute dépense dont l'urgence n'était pas reconnue, l'administration a pu réduire cette Dette au chiffre de 357,166 fr. 50. Le Conseil général, de son côté, a, dans la dernière session, réalisé des économies qui ont permis de régler le budget en excédent. Cet excédent,
faisaient partie que l'entente allait peut-être se faire entre l'administration et les conseillers et que les hommes d'ordre et d'esprit pratique, entrés au Conseil, se consacreraient à l'étude des questions économiques et ne perdraient pas leur temps en de vaines disputes. Il semble que notre espoir n'a pas été trompé, si nous en jugeons par le compte rendu de la dernière session du Conseil général. Les largesses de l'Assemblée locale avaient creusé des déficits importants dans le budget et la Dette de la colonie atteignait plus de 500,000 fr. lors du vote du budget de l'année courante. Grâce à une gestion économique et à l'ajournement de toute dépense dont l'urgence n'était pas reconnue, l'administration a pu réduire cette Dette au chiffre de 357,166 fr. 50. Le Conseil général, de son côté, a, dans la dernière session, réalisé des économies qui ont permis de régler le budget en excédent. Cet excédent, on a eu le bon esprit de l'appliquer aux travaux publics dont le crédit a été porté de 74,000 fr. à 130,000 fr. La nouvelle Assemblée coloniale est, on le voit, entrée dans une bonne voie, en réalisant courageusement des économies et en augmentant la dotation du budget des travaux publics. L'administration secondant les vues du Conseil général, l'état des finances s'améliorera, la Dette, déjà notablement diminuée, pourra peut-être être éteinte dans un délai assez bref, et, pour le plus grand bien de la colonie, les colons n'auront peut-être plus à redouter d'énormes élévations de droits comme celles qu'ils ont eu à supporter ces dernières années. Pas, assurément, ce qui a été fait; vendredi à la Chambre des Communes d'Angleterre, mais c'est ce qui sera fait demain au Palais-Bourbon. M. Hanotaux, qui a accepté une question de M. François Deloncle, est un diplomate; sir Michaël Hicks Beach aurait prouvé surabondamment, l'autre jour, qu'il n'en était pas un, si on ne s'en était déjà pas douté. Il ne s'agit pas de faire avec lui assaut de violences. En France, nous n'aimons pas la boxe pour elle-même ce n'est pas une élégance nationale, et nous laissons volontiers à d'autres la supériorité dans
publics. L'administration secondant les vues du Conseil général, l'état des finances s'améliorera, la Dette, déjà notablement diminuée, pourra peut-être être éteinte dans un délai assez bref, et, pour le plus grand bien de la colonie, les colons n'auront peut-être plus à redouter d'énormes élévations de droits comme celles qu'ils ont eu à supporter ces dernières années. Pas, assurément, ce qui a été fait; vendredi à la Chambre des Communes d'Angleterre, mais c'est ce qui sera fait demain au Palais-Bourbon. M. Hanotaux, qui a accepté une question de M. François Deloncle, est un diplomate; sir Michaël Hicks Beach aurait prouvé surabondamment, l'autre jour, qu'il n'en était pas un, si on ne s'en était déjà pas douté. Il ne s'agit pas de faire avec lui assaut de violences. En France, nous n'aimons pas la boxe pour elle-même ce n'est pas une élégance nationale, et nous laissons volontiers à d'autres la supériorité dans cet exercice. Nous aimons mieux nous placer sur le terrain du droit international. Il est évident pour tout le monde que la question d'Égypte n'est pas à la veille d'être réglée. Elle le sera sans doute plus tard, avec d'autres. En attendant, nous ne pouvons que marquer et maintenir nos positions respectives. Sir Michaël Hicks Beach a invoqué avec arrogance le nouveau principe du "Say passes". Nous occupons l'Égypte, a-t-il dit cela suffit et répond à tout. Il ne s'est pas contenté de cette affirmation qui met la force devant le droit; il a annoncé l'intention de porter atteinte aux tribunaux mixtes qui sont l'instrument du droit, parce que ces tribunaux ont eu le courage et l'indépendance de se rappeler qu'ils étaient composés de juges et non pas de fonctionnaires. Nous verrons bien. Lorsqu'il a proféré ces menaces, sir Michaël Hicks Beach a montré, une fois de plus, qu'il connaissait mal la situation internationale de l'Égypte, qui est devenue, dans le cours du siècle écoulé, un pays de droit européen. Si le programme du chancelier de l'Échiquier était celui du gouvernement anglais, il rencontrerait dans l'exécution des difficultés que nous persistons à regarder comme insurmontables, la morale du monde civilisé
positions respectives. Sir Michaël Hicks Beach a invoqué avec arrogance le nouveau principe du "Say passes". Nous occupons l'Égypte, a-t-il dit cela suffit et répond à tout. Il ne s'est pas contenté de cette affirmation qui met la force devant le droit; il a annoncé l'intention de porter atteinte aux tribunaux mixtes qui sont l'instrument du droit, parce que ces tribunaux ont eu le courage et l'indépendance de se rappeler qu'ils étaient composés de juges et non pas de fonctionnaires. Nous verrons bien. Lorsqu'il a proféré ces menaces, sir Michaël Hicks Beach a montré, une fois de plus, qu'il connaissait mal la situation internationale de l'Égypte, qui est devenue, dans le cours du siècle écoulé, un pays de droit européen. Si le programme du chancelier de l'Échiquier était celui du gouvernement anglais, il rencontrerait dans l'exécution des difficultés que nous persistons à regarder comme insurmontables, la morale du monde civilisé se soulèverait contre une entreprise qui donnerait à l'Orient l'exemple d'une des plus grandes puissances occidentales foulant aux pieds tous les principes, tous les traités, au profit d'un intérêt exclusif et d'ailleurs mal compris. Sir Michaël Hicks Beach ignore la question qu'il a traitée, et voilà pourquoi il s'est permis un langage que nos chauvins de village hésiteraient à employer entre eux, dans leurs libres propos. Nous ne prenons pas ce langage au tragique; nous ne le prenons même pas plus qu'il ne faut au sérieux. Il est cependant une accusation, ou une allégation du chancelier de l'Échiquier contre laquelle nous tenons à protester. Sir Michaël Hicks Beach a représenté la France comme un obstacle perpétuel et obstiné à l'œuvre civilisatrice que l'Angleterre a entreprise en Égypte. Cela est faux dans le passé et dans le présent. Si la France avait, au début, cherché à entraver et à combattre l'administration anglo-égyptienne; elle lui aurait facilement créé mille embarras. Elle l'aurait rendue stérile et impuissante. Il n'en a pas été ainsi. Confiante dans les promesses d'évacuation qui lui avaient été faites, et que les ministres de la reine paraissaient même mettre quelque affectation à multiplier, la France s'est appliquée à faciliter
un langage que nos chauvins de village hésiteraient à employer entre eux, dans leurs libres propos. Nous ne prenons pas ce langage au tragique; nous ne le prenons même pas plus qu'il ne faut au sérieux. Il est cependant une accusation, ou une allégation du chancelier de l'Échiquier contre laquelle nous tenons à protester. Sir Michaël Hicks Beach a représenté la France comme un obstacle perpétuel et obstiné à l'œuvre civilisatrice que l'Angleterre a entreprise en Égypte. Cela est faux dans le passé et dans le présent. Si la France avait, au début, cherché à entraver et à combattre l'administration anglo-égyptienne; elle lui aurait facilement créé mille embarras. Elle l'aurait rendue stérile et impuissante. Il n'en a pas été ainsi. Confiante dans les promesses d'évacuation qui lui avaient été faites, et que les ministres de la reine paraissaient même mettre quelque affectation à multiplier, la France s'est appliquée à faciliter la tâche du gouvernement anglais. Lorsqu'il a dit que la constitution d'un fonds de réserve était due aux seuls conseils de l'Angleterre, sir Michaël Hicks Beach a dit une chose inexacte. Dans ce cas comme dans vingt autres que nous pourrions citer, l'Angleterre a rencontré le concours amical, bienveillant et peut-être trop crédule de la France. Jusqu'à ces derniers temps, il ne s'est rien fait d'important en Égypte sans notre participation. Il plaît aujourd'hui à l'Angleterre de l'oublier, de le nier même nous serions bien aise qu'on nous citât une occasion, une seule, où la France aurait apporté une gêne réelle à l'administration anglo-égyptienne. La France n'a jamais demandé qu'une chose, qui était à coup sûr dans son droit, c'est qu'on ne la regardât pas, dans les affaires égyptiennes, comme une quantité tout à fait négligeable. Elle l'a obtenu longtemps, jusqu'au jour où on s'est aperçu peut-être que cette association d'efforts, si loyale de notre part, consacrait les promesses d'évacuation qui avaient été faites à nous et à l'Europe. Alors, –Vous ferez aussi bien, dit affectueusement la société, représentée par le bon Teynard. Voilà la petite pièce. Elle est juste de ton; elle est bien conduite, elle est trop prompte
peut-être trop crédule de la France. Jusqu'à ces derniers temps, il ne s'est rien fait d'important en Égypte sans notre participation. Il plaît aujourd'hui à l'Angleterre de l'oublier, de le nier même nous serions bien aise qu'on nous citât une occasion, une seule, où la France aurait apporté une gêne réelle à l'administration anglo-égyptienne. La France n'a jamais demandé qu'une chose, qui était à coup sûr dans son droit, c'est qu'on ne la regardât pas, dans les affaires égyptiennes, comme une quantité tout à fait négligeable. Elle l'a obtenu longtemps, jusqu'au jour où on s'est aperçu peut-être que cette association d'efforts, si loyale de notre part, consacrait les promesses d'évacuation qui avaient été faites à nous et à l'Europe. Alors, –Vous ferez aussi bien, dit affectueusement la société, représentée par le bon Teynard. Voilà la petite pièce. Elle est juste de ton; elle est bien conduite, elle est trop prompte et superficielle. La pesée puissante de l'opinion sur notre conduite et la difficulté pour des êtres sociaux de se conduire comme ils l'entendent ne sont pas assez pleinement mises en lumière. Ce n'est qu'une esquisse. Elle est assez bonne. Pour un roi, n'est pas très éloigné d'être ridicule. Voici le sujet. Nous sommes au 21 janvier 1793, à sept heures, du soir. Le sort de Louis XVI va être décidé dans la séance de nuit. Une ci-devant, Jeanne de se rappelant qu'elle a eu une petite amourette de quinzième année avec un certain Pierre Chaulin, et que ce Chaulin est devenu conventionnel, a eu l'idée de le prier de venir passer la soirée avec elle. Ce sera une voix de moins pour la condamnation. Il s'agira ou de le convaincre ou de le retenir. Dans les deux cas, c'est une voix de moins contre Louis XVI. Vous voyez, c'est le sujet de Judith et d'Holopherne, tout simplement. Seulement, il a fait sourire un peu le public par son excessive puérilité. L'auteur a beau nous présenter sa Jeanne comme une exaltée et une espèce de folle, son projet a paru, cependant, un peu trop niais. Faire sa Judith pour détourner une
sujet. Nous sommes au 21 janvier 1793, à sept heures, du soir. Le sort de Louis XVI va être décidé dans la séance de nuit. Une ci-devant, Jeanne de se rappelant qu'elle a eu une petite amourette de quinzième année avec un certain Pierre Chaulin, et que ce Chaulin est devenu conventionnel, a eu l'idée de le prier de venir passer la soirée avec elle. Ce sera une voix de moins pour la condamnation. Il s'agira ou de le convaincre ou de le retenir. Dans les deux cas, c'est une voix de moins contre Louis XVI. Vous voyez, c'est le sujet de Judith et d'Holopherne, tout simplement. Seulement, il a fait sourire un peu le public par son excessive puérilité. L'auteur a beau nous présenter sa Jeanne comme une exaltée et une espèce de folle, son projet a paru, cependant, un peu trop niais. Faire sa Judith pour détourner une seule voix dans une assemblée de huit cents membres, c'est vraiment donner beaucoup pour peu de chose; c'est trop hurluberlu pour être vrai, même dans ces circonstances. L'auteur a prévu, je crois, l'objection. Assez obscurément, il fait dire quelque part à la confidente de Jeanne « Ce n'est qu'un seul représentant qui serait séduit! Tu ne sais pas, répond Jeanne, ce que peut être la voix d'un seul homme à un certain moment. » Sans doute s'il s'agissait d'un Vergniaud ou d'un Robespierre, d'un homme qui est un groupe, d'un homme qui est une légion, d'un on a essayé de se passer de la France. Alors, on a donné à la manière dont a été préparée et subitement annoncée l'expédition de Dongola l'âme d'une conspiration. On a voulu nous mettre en présence d'un fait accompli. Qu'avons-nous fait? Avons-nous contesté l'utilité de l'expédition? Avons-nous négation l'intérêt pour l'Égypte de reconquérir les provinces qu'on lui avait fait ou laissé perdre? Avons-nous refusé le concours qu'on avait négligé de nous demander? Non; nous nous sommes contentés de dire qu'on aurait dû nous le demander au préalable. La question a pris une forme juridique, c'est-à-dire celle de toutes les paraissait ménager le mieux toutes