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trois fois dans les Journaux officiels et, un mois après la dernière publication, le présent règlement leur sera de plein droit applicable. Les droguistes et en général toutes personnes qui se livrent à l’industrie et au commerce des substances vénéneuses devront savoir lire et écrire. Ils seront tenus de faire à l’Administration sanitaire la déclaration des substances vénéneuses qu’ils possèdent et de la renouveler dans le cas de déplacement de leur établissement. Art. 4. — Les substances vénéneuses seront renfermées séparément, chacune dans un récipient à part, sur lequel une étiquette sera collée portant son nom avec la mention "substance vénéneuse". Ces substances ne pourront être vendues ou livrées que sur la demande écrite, datée et signée de l’acheteur. Art. 5. — Tous achats et ventes de substances vénéneuses seront inscrits sur un registre spécial conté et paraphé par l’Administration sanitaire. Les inscriptions seront faites sans blancs, lacunes, ni transports en marge, au moment de l’achat ou de la vente; elles indiqueront l’espèce et la quantité des substances vénéneuses achetées ou vendues, ainsi que les noms, professions et domiciles des vendeurs ou des acheteurs. Art. 6. — Les chimistes et les industriels employant des substances vénéneuses en surveilleront l’emploi dans leurs établissements et constateront cet emploi sur un registre visé par l’Administration sanitaire. TITRE II. Vente des substances vénéneuses par les pharmaciens. Art. 9. — Le pharmacien devra s’abstenir d’une manière absolue de vendre, sans prescription médicale, des poisons ou toute autre substance reconnue toxique. TABLEAU DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES ANNEXÉ À L’ARREŒTE MINISTÉRIEL DU 13 JUIN 1891, RÉGLEMENTANT LEUR VENTE ET LEUR IMPORTATION EN ÉGYPTE. Acide cyanhydrique (prussique). Acide arsénieux et tous les composés arsenicaux. Acide fluorhydrique. Alcaloïdes en général et leurs composés. Composés mercuriels, excepté l’onguent. Cyanure de potassium et tous les cyanures. Acide oxalique et oxalates. CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE L’OPIUM ÉGYPTIEN. Coloquinte. Curare. Aconit. Cantharides et leurs dérivés (extrait, teinture). Coque du Levant. Belladone. Ciguë. Digitale. Jusquiame. Datura stramonium. Noix vomique. Fève de Saint-Jean. Opium. Colchique. Eau distillée de laurier-cerise. Fausse angusture. Seigle ergoté, ergotine. Huile de croton tiglium. Huile et essence de Sabine, de rue. Phosphore
leurs établissements et constateront cet emploi sur un registre visé par l’Administration sanitaire. TITRE II. Vente des substances vénéneuses par les pharmaciens. Art. 9. — Le pharmacien devra s’abstenir d’une manière absolue de vendre, sans prescription médicale, des poisons ou toute autre substance reconnue toxique. TABLEAU DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES ANNEXÉ À L’ARREŒTE MINISTÉRIEL DU 13 JUIN 1891, RÉGLEMENTANT LEUR VENTE ET LEUR IMPORTATION EN ÉGYPTE. Acide cyanhydrique (prussique). Acide arsénieux et tous les composés arsenicaux. Acide fluorhydrique. Alcaloïdes en général et leurs composés. Composés mercuriels, excepté l’onguent. Cyanure de potassium et tous les cyanures. Acide oxalique et oxalates. CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE L’OPIUM ÉGYPTIEN. Coloquinte. Curare. Aconit. Cantharides et leurs dérivés (extrait, teinture). Coque du Levant. Belladone. Ciguë. Digitale. Jusquiame. Datura stramonium. Noix vomique. Fève de Saint-Jean. Opium. Colchique. Eau distillée de laurier-cerise. Fausse angusture. Seigle ergoté, ergotine. Huile de croton tiglium. Huile et essence de Sabine, de rue. Phosphore blanc. Ipéca. Tartre stibié et oxyde d’antimoine. Couleurs d’aniline et tous leurs dérivés. Oxyde de plomb (marlik-zahabi). Bioxyde de plomb rouge (salalcoun). Carbonate de plomb (espidah). Sulfate de cuivre. Ce règlement est très clair. 1° Le pharmacien ne peut vendre les toxiques que sur ordonnance médicale. 2° Comme il n’y a aucune restriction après le mot opium sur le tableau ci-dessus, il s’ensuit que ce mot vise l’opium en général, pharmaceutique ou non, vendu par les marchands de substances vénéneuses. 3° Les personnes autorisées à faire le commerce des substances vénéneuses pouvaient donc acheter l’opium égyptien des cultivateurs et le vendre soit entre eux, soit aux pharmaciens, soit en faire l’exportation. La loi du 15 septembre 1901 a tout bouleversé. Elle a scindé les substances vénéneuses en deux tableaux. BULLETIN DE L’INSTITUT ÉGYPTIEN. Le premier contient une liste des toxiques dont la vente en gros nécessite une autorisation spéciale délivrée par le Ministère de l’Intérieur sur la proposition du Directeur général des Services sanitaires. La vente de ces toxiques ne peut être effectuée qu’à des médecins, vétérinaires, pharmaciens autorisés à exercer en Égypte, à des vendeurs de substances vénéneuses autorisés, ou à des administrations de l’État. Au détail, les substances
a aucune restriction après le mot opium sur le tableau ci-dessus, il s’ensuit que ce mot vise l’opium en général, pharmaceutique ou non, vendu par les marchands de substances vénéneuses. 3° Les personnes autorisées à faire le commerce des substances vénéneuses pouvaient donc acheter l’opium égyptien des cultivateurs et le vendre soit entre eux, soit aux pharmaciens, soit en faire l’exportation. La loi du 15 septembre 1901 a tout bouleversé. Elle a scindé les substances vénéneuses en deux tableaux. BULLETIN DE L’INSTITUT ÉGYPTIEN. Le premier contient une liste des toxiques dont la vente en gros nécessite une autorisation spéciale délivrée par le Ministère de l’Intérieur sur la proposition du Directeur général des Services sanitaires. La vente de ces toxiques ne peut être effectuée qu’à des médecins, vétérinaires, pharmaciens autorisés à exercer en Égypte, à des vendeurs de substances vénéneuses autorisés, ou à des administrations de l’État. Au détail, les substances vénéneuses de ce premier tableau ne peuvent être vendues que par le pharmacien et au poids médicinal, et lorsqu’elles sont destinées à l’usage interne une ordonnance médicale est exigée. Le second tableau des toxiques mentionne les produits destinés aux usages industriels ou agricoles. Voici le titre II de cette loi portant règlement de la vente des substances vénéneuses: TITRE II. De la vente des substances vénéneuses. Art. 11. — Les substances vénéneuses énumérées dans le premier tableau ci-annexé, arrivant en Douane, seront tenues à l’écart des autres marchandises; elles ne seront délivrées qu’aux personnes munies d’une autorisation écrite, générale ou spéciale, donnée par l’Administration sanitaire, ou au fondé de pouvoir de ces personnes. Cette autorisation ne sera plus nécessaire pour les pharmaciens ou autres personnes autorisées à vendre ces substances. Art. 12. — Toute personne désirant faire le commerce en détail d’une ou de plusieurs des substances vénéneuses énumérées dans le second tableau ci-annexé devra, au préalable, en obtenir l’autorisation du Ministère de l’Intérieur. Cette autorisation sera accordée sur la proposition du Directeur général des Services sanitaires, auprès duquel le pétitionnaire devra justifier qu’il sait lire et écrire, qu’il connaît la nature dangereuse des substances vénéneuses dont il se propose
portant règlement de la vente des substances vénéneuses: TITRE II. De la vente des substances vénéneuses. Art. 11. — Les substances vénéneuses énumérées dans le premier tableau ci-annexé, arrivant en Douane, seront tenues à l’écart des autres marchandises; elles ne seront délivrées qu’aux personnes munies d’une autorisation écrite, générale ou spéciale, donnée par l’Administration sanitaire, ou au fondé de pouvoir de ces personnes. Cette autorisation ne sera plus nécessaire pour les pharmaciens ou autres personnes autorisées à vendre ces substances. Art. 12. — Toute personne désirant faire le commerce en détail d’une ou de plusieurs des substances vénéneuses énumérées dans le second tableau ci-annexé devra, au préalable, en obtenir l’autorisation du Ministère de l’Intérieur. Cette autorisation sera accordée sur la proposition du Directeur général des Services sanitaires, auprès duquel le pétitionnaire devra justifier qu’il sait lire et écrire, qu’il connaît la nature dangereuse des substances vénéneuses dont il se propose de faire le commerce et qu’il peut les distinguer les unes des autres. La demande d’autorisation devra être accompagnée du certificat d’identité et de bonnes vie et mœurs mentionné à l’article premier. Art. 13. — L’autorisation devra indiquer le local où le vendeur est autorisé à faire son commerce; tout déplacement du dit local devra être notifié au préalable à l’Administration sanitaire, afin que mention du nouveau local puisse être inscrite sur l’autorisation. Les autorisations ne seront accordées que pour les locaux situés dans les gouvernorats ou dans les chefs-lieux des Mouds ou des markaz. Le nom du vendeur des substances vénéneuses devra figurer en permanence et d’une façon lisible, en langue européenne et arabe, sur le devant de tout local affecté à son commerce. Art. 14. — L’autorisation donnera le droit de vendre les substances vénéneuses indiquées pour les besoins industriels ou agricoles, mais non pas au poids médicinal. Art. 15. — Les ventes des substances vénéneuses ne seront faits qu’à des personnes connues du vendeur ou à des personnes dont l’identité lui sera attestée par des personnes connues de lui. La vente à des personnes paraissant mineures est absolument prohibée. Art. 16. — Toute vente de substances vénéneuses
déplacement du dit local devra être notifié au préalable à l’Administration sanitaire, afin que mention du nouveau local puisse être inscrite sur l’autorisation. Les autorisations ne seront accordées que pour les locaux situés dans les gouvernorats ou dans les chefs-lieux des Mouds ou des markaz. Le nom du vendeur des substances vénéneuses devra figurer en permanence et d’une façon lisible, en langue européenne et arabe, sur le devant de tout local affecté à son commerce. Art. 14. — L’autorisation donnera le droit de vendre les substances vénéneuses indiquées pour les besoins industriels ou agricoles, mais non pas au poids médicinal. Art. 15. — Les ventes des substances vénéneuses ne seront faits qu’à des personnes connues du vendeur ou à des personnes dont l’identité lui sera attestée par des personnes connues de lui. La vente à des personnes paraissant mineures est absolument prohibée. Art. 16. — Toute vente de substances vénéneuses sera inscrite sur un registre spécial coté et paraphé par l’Administration sanitaire. Les inscriptions seront faites sans blancs, lacunes, ni transports en marge, au moment de la vente; elles indiqueront l’espèce et la quantité de la substance vénéneuse vendue et l’usage auquel elle est destinée, ainsi que les noms, profession et domicile de l'acheteur. Elles seront attestées par la signature de l’acheteur, ainsi que par celle de la personne qui l’aura présenté, s’il y a lieu, à moins que la vente ne soit faite sur une commande écrite; dans ce dernier cas, la commande sera gardée avec le registre. Art. 17. — Tout vendeur de substances vénéneuses devra, en outre, tenir un registre dans lequel il inscrira par ordre de date, sans blancs, lacunes, ni transports en marge, tout achat de substances vénéneuses en gros qu’il fera, avec mention de l’espèce et de la quantité de la substance vénéneuse achetée, de la date de l’achat, et des noms, profession et domicile du vendeur. Art. 18. — Toutes les substances vénéneuses en magasin seront renfermées dans un récipient séparé portant le nom de la substance vénéneuse qu’il contient, ainsi que le mot « poison » ou son équivalent en langue arabe
et domicile de l'acheteur. Elles seront attestées par la signature de l’acheteur, ainsi que par celle de la personne qui l’aura présenté, s’il y a lieu, à moins que la vente ne soit faite sur une commande écrite; dans ce dernier cas, la commande sera gardée avec le registre. Art. 17. — Tout vendeur de substances vénéneuses devra, en outre, tenir un registre dans lequel il inscrira par ordre de date, sans blancs, lacunes, ni transports en marge, tout achat de substances vénéneuses en gros qu’il fera, avec mention de l’espèce et de la quantité de la substance vénéneuse achetée, de la date de l’achat, et des noms, profession et domicile du vendeur. Art. 18. — Toutes les substances vénéneuses en magasin seront renfermées dans un récipient séparé portant le nom de la substance vénéneuse qu’il contient, ainsi que le mot « poison » ou son équivalent en langue arabe et en une langue européenne. Art. 19. — L’arsenic ou ses composés ne sera vendu que mélangé, avec au moins 3 p. 100 de son poids, d’indigo ou de suie, à moins qu’ils ne soient demandés pour un usage pour lequel ce mélange les rend impropres. La vente de l’arsenic ou ses composés n’aura lieu qu’à des personnes munies de certificats délivrés par la police, indiquant la quantité à livrer, l’usage auquel le poison est destiné et les noms, profession et domicile de l’acheteur. Ce certificat sera gardé avec le registre mentionné à l’article 16. Art. 20. — Aucun aliment ou boisson destiné à la consommation humaine ne pourra être vendu ou exposé dans les locaux affectés à la vente des substances vénéneuses. Art. 21. — Les pharmaciens pourront, en se conformant aux dispositions des articles 15 et 16, fournir des substances vénéneuses, pour leurs besoins professionnels, à des médecins, vétérinaires et sages-femmes autorisés à exercer en Égypte; ils pourront également fournir des substances vénéneuses requises pour des recherches scientifiques. En dehors des dispositions du présent article, les pharmaciens n’auront pas le droit de vendre des substances vénéneuses autrement qu’au poids médicinal, à moins qu’ils ne soient autorisés comme vendeurs
ou ses composés n’aura lieu qu’à des personnes munies de certificats délivrés par la police, indiquant la quantité à livrer, l’usage auquel le poison est destiné et les noms, profession et domicile de l’acheteur. Ce certificat sera gardé avec le registre mentionné à l’article 16. Art. 20. — Aucun aliment ou boisson destiné à la consommation humaine ne pourra être vendu ou exposé dans les locaux affectés à la vente des substances vénéneuses. Art. 21. — Les pharmaciens pourront, en se conformant aux dispositions des articles 15 et 16, fournir des substances vénéneuses, pour leurs besoins professionnels, à des médecins, vétérinaires et sages-femmes autorisés à exercer en Égypte; ils pourront également fournir des substances vénéneuses requises pour des recherches scientifiques. En dehors des dispositions du présent article, les pharmaciens n’auront pas le droit de vendre des substances vénéneuses autrement qu’au poids médicinal, à moins qu’ils ne soient autorisés comme vendeurs de substances vénéneuses. Art. 22. — Pour faire le commerce de substances vénéneuses en gros, il faudra obtenir une autorisation spéciale, qui sera accordée par le Ministre de l’Intérieur sur la proposition du Directeur général des Services sanitaires. Les ventes de substances vénéneuses en gros ne seront faites qu’à des médecins, vétérinaires et pharmaciens autorisés à exercer en Égypte, à des vendeurs de substances vénéneuses autorisés, conformément au présent règlement, ou à des administrations de l’Etat. Le commerce en gros sera soumis aux dispositions des articles 15 et 17; il devra se faire dans des locaux distincts de ceux affectés à celui de la pharmacie ou dans une partie entièrement distincte de l’établissement; le transfert de substances vénéneuses du magasin en gros à celui du détail devra être inscrit comme s’il s’agissait de la vente de ces substances vénéneuses. Art. 23. — En dehors des dispositions du présent règlement, la vente des substances vénéneuses énumérées dans le premier tableau ci-annexé, soit dans leur état naturel, soit mélangées avec d’autres substances, est absolument prohibée. Toutes les dispositions du présent titre relatives à la vente des substances vénéneuses seront applicables à leur livraison, même à titre gratuit. Tableau I DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES.
médecins, vétérinaires et pharmaciens autorisés à exercer en Égypte, à des vendeurs de substances vénéneuses autorisés, conformément au présent règlement, ou à des administrations de l’Etat. Le commerce en gros sera soumis aux dispositions des articles 15 et 17; il devra se faire dans des locaux distincts de ceux affectés à celui de la pharmacie ou dans une partie entièrement distincte de l’établissement; le transfert de substances vénéneuses du magasin en gros à celui du détail devra être inscrit comme s’il s’agissait de la vente de ces substances vénéneuses. Art. 23. — En dehors des dispositions du présent règlement, la vente des substances vénéneuses énumérées dans le premier tableau ci-annexé, soit dans leur état naturel, soit mélangées avec d’autres substances, est absolument prohibée. Toutes les dispositions du présent titre relatives à la vente des substances vénéneuses seront applicables à leur livraison, même à titre gratuit. Tableau I DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES. Acide prussique ou cyanhydrique. Acide arsénieux et tous les composés arsenicaux. Composés mercuriels, excepté l’onguent. Cyanure de potassium et tous les cyanures. Phosphore. Hydrate de chloral. Chloroforme, excepté eau chloroformée et liniments à usage externe. Huile ou essence de rue ou de sabine. Cantharides et dérivés (teinture, extrait). Tartre stibial et oxyde d’antimoine. Créosote, huile de croton tiglium. Seigle ergoté, ergoline. Coque du Levant, picrotoxine. Glucosides toxiques, tels que digitaline et strophantine. Curare. Aconit. Datura. Ciguë. Noix vomique. Fève de Saint-Ignace. Fausse angusture. Strophanthus. Racines d’Hydrastis. Berberis. Racines de Veratrine (Cevadilla). Opium et dérivés, laudanums. Tous les alcaloïdes en général, excepté quinine, et toutes substances inscrites dans une pharmacopée avec une dose maximum inférieure ou égale à 1 gramme. En outre, les substances mentionnées au tableau II. Tableau II DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES D’USAGE INDUSTRIEL OU AGRICOLE. Acide arsénieux et tous les composés arsenicaux. Composés mercuriels, excepté le sulfure. Cyanure de potassium et tous les cyanures, excepté le ferro-cyanure de potassium. Phosphore blanc ou produits contenant du phosphore blanc. Chloroforme. Composés d’antimoine, excepté le sulfure. Tous les fluorures, excepté le fluorure de calcium. Acide picrique. Extrait ou jus de tabac. Sels de baryte, excepté le sulfate. Sels de zinc solubles. Sels
et oxyde d’antimoine. Créosote, huile de croton tiglium. Seigle ergoté, ergoline. Coque du Levant, picrotoxine. Glucosides toxiques, tels que digitaline et strophantine. Curare. Aconit. Datura. Ciguë. Noix vomique. Fève de Saint-Ignace. Fausse angusture. Strophanthus. Racines d’Hydrastis. Berberis. Racines de Veratrine (Cevadilla). Opium et dérivés, laudanums. Tous les alcaloïdes en général, excepté quinine, et toutes substances inscrites dans une pharmacopée avec une dose maximum inférieure ou égale à 1 gramme. En outre, les substances mentionnées au tableau II. Tableau II DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES D’USAGE INDUSTRIEL OU AGRICOLE. Acide arsénieux et tous les composés arsenicaux. Composés mercuriels, excepté le sulfure. Cyanure de potassium et tous les cyanures, excepté le ferro-cyanure de potassium. Phosphore blanc ou produits contenant du phosphore blanc. Chloroforme. Composés d’antimoine, excepté le sulfure. Tous les fluorures, excepté le fluorure de calcium. Acide picrique. Extrait ou jus de tabac. Sels de baryte, excepté le sulfate. Sels de zinc solubles. Sels de cuivre solubles, excepté le sulfate. Acide oxalique. Quelle situation la nouvelle loi a-t-elle créée à l’opium égyptien? L’opium figurant au tableau n° I ne peut être vendu que pour les usages pharmaceutiques; or l’opium égyptien n’est pas officinal, en conséquence il ne peut pas faire l’objet d’un commerce en pharmacie. Mais aucun règlement n’interdit la culture du pavot, et nous savons déjà que cette culture utilisée pour en extraire l’opium est assez répandue, puisque cette année 1.379 feddans ont été cultivés en pavot. L’opium égyptien ne pouvant pas faire l’objet d’un commerce régulier, il doit infailliblement être écoulé d’une façon clandestine sur place. Quelques personnes obtinrent après la promulgation de la loi de 1902 une autorisation spéciale pour faire le commerce de l’opium, mais il n’y était point question de l’opium égyptien. Ceux qui l’obtinrent devaient vendre l’opium en gros et seulement aux pharmaciens. Ceci ne solutionnait pas la difficulté. On créait seulement une catégorie d’importateurs d’opium, en dehors des personnes autorisées à faire le commerce en gros des substances vénéneuses du premier tableau. L’opium local n’était point visé. Voici, à titre documentaire, le libellé d’une de ces autorisations : Le Caire, 6 décembre 1905. MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR. DEPARTEMENT
pharmacie. Mais aucun règlement n’interdit la culture du pavot, et nous savons déjà que cette culture utilisée pour en extraire l’opium est assez répandue, puisque cette année 1.379 feddans ont été cultivés en pavot. L’opium égyptien ne pouvant pas faire l’objet d’un commerce régulier, il doit infailliblement être écoulé d’une façon clandestine sur place. Quelques personnes obtinrent après la promulgation de la loi de 1902 une autorisation spéciale pour faire le commerce de l’opium, mais il n’y était point question de l’opium égyptien. Ceux qui l’obtinrent devaient vendre l’opium en gros et seulement aux pharmaciens. Ceci ne solutionnait pas la difficulté. On créait seulement une catégorie d’importateurs d’opium, en dehors des personnes autorisées à faire le commerce en gros des substances vénéneuses du premier tableau. L’opium local n’était point visé. Voici, à titre documentaire, le libellé d’une de ces autorisations : Le Caire, 6 décembre 1905. MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR. DEPARTEMENT SANITAIRE. AUTORISATION SPÉCIALE POUR LA VENTE DE L’OPIUM EN GROS. MM. Fred. Ott et G., du Caire et d’Alexandrie, sont autorisés à vendre, en gros, de l'opium aux pharmaciens et à ceux autorisés par le règlement à vendre les substances vénéneuses du tableau I aux pharmaciens, et ce en conformité des prescriptions de l’article 2 sa du règlement sur l’exercice de la Pharmacie et le commerce des substances vénéneuses (décret du 15 septembre 1902). La présente autorisation est strictement personnelle. Le Ministre de l'Intérieur, Signé : Moustapha Fakhimy. Ces autorisations spéciales furent reprises plus tard à leurs propriétaires, et à la fin de 1911 il n’existait plus que deux personnes portant de pareilles autorisations. Cette anomalie avait attiré l’attention de l’Administration des Services sanitaires. Nous trouvons en effet un projet de décret élaboré en 1908 et par lequel on se proposait d'interdire la culture du pavot sur tout le territoire de l’Egypte. Ce projet n’a pas eu de suite et nous en ignorons la raison. C’eût été une mesure radicale, c’est vrai, comme l’interdiction de la culture du tabac et du chanvre indien (hashish), mais elle ne constituait pas 393 [33] une solution pratique en l’espèce, puisqu’elle portait préjudice aux