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Gosforth, M. Foster ont joint leurs voix à celles de plusieurs représentants des universités et de la classe ouvrière pour affirmer avec toute l'éloquence possible les bienfaits reçus et à recevoir de la diffusion de l'enseignement universitaire. Le lord Mayor, qui, d'ordinaire, n'a qu'à demander pour recevoir, et qu'on appelle à cause de cela le meilleur mendiant du royaume, a chaleureusement recommandé l'extension universitaire à ses concitoyens riches et généreux. Résultat magnifique. Le total des souscriptions recueillies arrivait au chiffre de 1 million francs, exactement un pour cent de la somme déclarée indispensable. N'étant pas l'honneur d'habiter Londres, je ne me trouve aucunement amené à excuser ou à atténuer ce fait honteux. On va prochainement soulever à la Chambre des communes la question d'une subvention du gouvernement. Je dirai en deux mots comment s'y prend l'université pour s'assurer le concours de ses conférenciers et des comités locaux. La commission permanente à Cambridge exige de ses conférenciers un rapport détaillé sur chaque cours donné par eux, de même, de ses examinateurs, un rapport sur les résultats de chaque examen. Le secrétaire de la commission visite de temps en temps les différents centres où se donnent les cours, il se met en communication avec les membres des comités locaux et avec d'autres personnes qui s'intéressent à l'œuvre, et retourne à l'université muni de renseignements précis, qu'il présente ensuite à la commission. Cette dernière organise en outre une fois par an une assemblée générale à Cambridge, à laquelle elle convie ses conférenciers et des représentants des comités locaux. Le comité spécial pour Londres procède de la même manière. En décembre 1880, j'eus une occasion favorable de voir fonctionner l'extension universitaire au milieu d'une population des plus intéressantes: les mineurs de charbon de terre du comté de Northumberland. Mon ami, M. W. Moorsom, de Trinity College, s'était occupé à donner depuis octobre dans cinq villages houillers un cours d'économie politique, sous l'autorité de l'université voisine de Durham. Chaque conférence, ainsi que la classe correspondante, avait lieu séparément dans chaque centre, de sorte que M. Moorsom était obligé de consacrer cinq soirées par semaine pour
communication avec les membres des comités locaux et avec d'autres personnes qui s'intéressent à l'œuvre, et retourne à l'université muni de renseignements précis, qu'il présente ensuite à la commission. Cette dernière organise en outre une fois par an une assemblée générale à Cambridge, à laquelle elle convie ses conférenciers et des représentants des comités locaux. Le comité spécial pour Londres procède de la même manière. En décembre 1880, j'eus une occasion favorable de voir fonctionner l'extension universitaire au milieu d'une population des plus intéressantes: les mineurs de charbon de terre du comté de Northumberland. Mon ami, M. W. Moorsom, de Trinity College, s'était occupé à donner depuis octobre dans cinq villages houillers un cours d'économie politique, sous l'autorité de l'université voisine de Durham. Chaque conférence, ainsi que la classe correspondante, avait lieu séparément dans chaque centre, de sorte que M. Moorsom était obligé de consacrer cinq soirées par semaine pour reproduire la même conférence. Dans la dernière de ses tournées hebdomadaires j'accompagnais mon ami. Outre le désir d'observer le fonctionnement de l'extension universitaire, je désirais faire connaître aux mineurs du Northumberland les avantages du système de la participation aux bénéfices, dont je suis un partisan convaincu. M. Moorsom avait la bonté de me permettre à la fin de chaque classe, d'adresser à ses élèves quelques courtes observations sur ce sujet. Comme preuve du bon effet produit par l'enseignement de M. Moorsom, je citerai le fait que, des objections au système de participation ayant été soulevées contre moi par un des auditeurs, un des assistants prit la parole pour y répondre spontanément. Deux années plus tard, on a pu juger des heureux résultats de cette instruction. Un mouvement né dans le Northumberland, et ayant pour but d'augmenter le prix du charbon par une limitation de la production, fut vivement combattu, grâce aux doctrines économiques répandues par M. Moorsom. Ce fait a puissamment contribué à démontrer aux mineurs les dangers d'un tel procédé, et à en assurer le rejet définitif. Si les populations profitent de cet enseignement, l'université, de son côté, en tire un avantage réel. En effet, l'université forme des jeunes
bonté de me permettre à la fin de chaque classe, d'adresser à ses élèves quelques courtes observations sur ce sujet. Comme preuve du bon effet produit par l'enseignement de M. Moorsom, je citerai le fait que, des objections au système de participation ayant été soulevées contre moi par un des auditeurs, un des assistants prit la parole pour y répondre spontanément. Deux années plus tard, on a pu juger des heureux résultats de cette instruction. Un mouvement né dans le Northumberland, et ayant pour but d'augmenter le prix du charbon par une limitation de la production, fut vivement combattu, grâce aux doctrines économiques répandues par M. Moorsom. Ce fait a puissamment contribué à démontrer aux mineurs les dangers d'un tel procédé, et à en assurer le rejet définitif. Si les populations profitent de cet enseignement, l'université, de son côté, en tire un avantage réel. En effet, l'université forme des jeunes gens instruits, capables et dévoués auxquels il n'est pas toujours facile de fournir un champ d'action convenable. Le nombre des postes de professeurs aux universités mêmes, ou à d'autres institutions d'enseignement supérieur, est relativement restreint. L'extension universitaire offre à ces jeunes capacités une entrée en carrière immédiate, une position honorable et le moyen en se distinguant comme conférenciers missionnaires, de succéder plus tard aux chaires académiques les plus illustres, ou d'entrer dans la vie parlementaire. Je suis très convaincu de cette vérité enseignée par Le Play, à savoir, qu'en fait de réformes sociales, il faut toujours tenir compte des circonstances et des milieux. Je ne crois donc pas qu'un système qui donne d'heureux résultats en Angleterre, doive nécessairement être importé en France et y produire les mêmes résultats. J'estime, au contraire, que les universités anglaises, avec leur existence indépendante et leurs longues traditions, étaient plus à même d'étendre leur enseignement que l'université de France placée sous la direction du gouvernement. En tout cas, les universités anglaises applaudiront à tous les efforts faits dans ce sens et peuvent légitimement adresser à leurs sœurs du continent la prière d'Horace Si quid novisti rectius istis Candidus imperti; si non his ulere roecum. (Épist.,
et le moyen en se distinguant comme conférenciers missionnaires, de succéder plus tard aux chaires académiques les plus illustres, ou d'entrer dans la vie parlementaire. Je suis très convaincu de cette vérité enseignée par Le Play, à savoir, qu'en fait de réformes sociales, il faut toujours tenir compte des circonstances et des milieux. Je ne crois donc pas qu'un système qui donne d'heureux résultats en Angleterre, doive nécessairement être importé en France et y produire les mêmes résultats. J'estime, au contraire, que les universités anglaises, avec leur existence indépendante et leurs longues traditions, étaient plus à même d'étendre leur enseignement que l'université de France placée sous la direction du gouvernement. En tout cas, les universités anglaises applaudiront à tous les efforts faits dans ce sens et peuvent légitimement adresser à leurs sœurs du continent la prière d'Horace Si quid novisti rectius istis Candidus imperti; si non his ulere roecum. (Épist., I, 6, 67.) Il n'en est plus de même pour le compte rendu. Il doit donner à cette question très importante des retraites la place qui lui appartient, et cette place est considérable, car la Compagnie d'Orléans est une des administrations qui ont montré, sur ce point, la sollicitude la plus éclairée pour leur personnel. Pensions de retraite des agents commissionnés. L'origine des pensions de retraite des agents commissionnés de la Compagnie d'Orléans remonte à l'application du régime de la participation aux bénéfices que M. Bartholoni avait institué, dès 1844. Aussitôt que la Caisse nationale des pensions de retraite pour la vieillesse eût été créée par la loi de 1850, la Compagnie décida d'y verser une partie des sommes provenant de la participation. Plus tard, le règlement fut adopté par le conseil d'administration, à la date du 26 juin 1863, fixant la quotité de ce versement au dixième du traitement de chacun, le surplus de la participation devant être employé en gratification, à raison de 10% de ce même traitement et en versements à la caisse d'épargne. La pension de retraite n'était ainsi, à ce moment, qu'une des parties d'une institution d'ensemble. Depuis un certain temps, les choses ont bien
plus éclairée pour leur personnel. Pensions de retraite des agents commissionnés. L'origine des pensions de retraite des agents commissionnés de la Compagnie d'Orléans remonte à l'application du régime de la participation aux bénéfices que M. Bartholoni avait institué, dès 1844. Aussitôt que la Caisse nationale des pensions de retraite pour la vieillesse eût été créée par la loi de 1850, la Compagnie décida d'y verser une partie des sommes provenant de la participation. Plus tard, le règlement fut adopté par le conseil d'administration, à la date du 26 juin 1863, fixant la quotité de ce versement au dixième du traitement de chacun, le surplus de la participation devant être employé en gratification, à raison de 10% de ce même traitement et en versements à la caisse d'épargne. La pension de retraite n'était ainsi, à ce moment, qu'une des parties d'une institution d'ensemble. Depuis un certain temps, les choses ont bien changé: la partie s'est substituée au tout: la pension de retraite est devenue l'unique effet de la participation. En effet, par suite de différentes circonstances, telles que le doublement des actions de la Compagnie, l'extension du second réseau et les augmentations de personnel, la participation a cessé de fournir au-delà de la quotité des versements à la caisse des retraites: elle ne suffit même plus actuellement à ces versements: dans le dernier exercice elle n'a donné, en effet, que 8,95% des traitements, au lieu des 40% réglementaires. La Compagnie a dû fournir ce qui manquait. De sorte que, aujourd'hui, bien que la participation aux bénéfices continue à exister en principe à la Compagnie d'Orléans, elle y a disparu, en réalité, par la seule force des choses. À sa place fonctionne, à l'heure actuelle, un régime de pensions de retraite très satisfaisant et notablement amélioré par l'ordre du jour du 15 février. Une heureuse combinaison a, en effet, satisfait à cette double condition, qui nous semble la base essentielle d'un bon régime de retraites: 1° faire découler d'un temps de service quelconque une ressource pour la vieillesse; 2° exciter énergiquement la stabilité par des avantages importants rigoureusement subordonnés à la durée
de la quotité des versements à la caisse des retraites: elle ne suffit même plus actuellement à ces versements: dans le dernier exercice elle n'a donné, en effet, que 8,95% des traitements, au lieu des 40% réglementaires. La Compagnie a dû fournir ce qui manquait. De sorte que, aujourd'hui, bien que la participation aux bénéfices continue à exister en principe à la Compagnie d'Orléans, elle y a disparu, en réalité, par la seule force des choses. À sa place fonctionne, à l'heure actuelle, un régime de pensions de retraite très satisfaisant et notablement amélioré par l'ordre du jour du 15 février. Une heureuse combinaison a, en effet, satisfait à cette double condition, qui nous semble la base essentielle d'un bon régime de retraites: 1° faire découler d'un temps de service quelconque une ressource pour la vieillesse; 2° exciter énergiquement la stabilité par des avantages importants rigoureusement subordonnés à la durée du service et à l'âge des fonctionnaires. Ce double résultat est obtenu par deux dispositions, dont la première est le versement du dixième des traitements à la caisse de la vieillesse au profit de tout agent commissionné. On sait que chacun de ces versements, quelle que soit son importance, assure au titulaire, à l'âge de 60 ans, ou plus tard à son choix, un revenu dont rien ne peut le dépouiller. Tout employé commissionné de la Compagnie d'Orléans a donc une pension de retraite elle est plus ou moins élevée, suivant qu'il y a fait un séjour plus ou moins prolongé, mais elle existe dans tous les cas, et quel qu'ait été le motif de son départ; accident, démission ou révocation, tout risque de déchéance est écarté; rien ne peut priver le titulaire du droit acquis pour le temps de service écoulé. La seconde disposition consiste dans un supplément que la Compagnie d'Orléans ajoute à cette première pension, lorsque son employé a atteint 55 ans d'âge et 25 ans de service. Ce supplément n'est acquis que lorsque cette condition est remplie. Il est calculé de manière à porter la pension totale à la moitié du traitement des six dernières années,
au titulaire, à l'âge de 60 ans, ou plus tard à son choix, un revenu dont rien ne peut le dépouiller. Tout employé commissionné de la Compagnie d'Orléans a donc une pension de retraite elle est plus ou moins élevée, suivant qu'il y a fait un séjour plus ou moins prolongé, mais elle existe dans tous les cas, et quel qu'ait été le motif de son départ; accident, démission ou révocation, tout risque de déchéance est écarté; rien ne peut priver le titulaire du droit acquis pour le temps de service écoulé. La seconde disposition consiste dans un supplément que la Compagnie d'Orléans ajoute à cette première pension, lorsque son employé a atteint 55 ans d'âge et 25 ans de service. Ce supplément n'est acquis que lorsque cette condition est remplie. Il est calculé de manière à porter la pension totale à la moitié du traitement des six dernières années, avec une augmentation de un quarantième par année de service en plus et, au maximum, des trois quarts du traitement. Néanmoins, lorsque des employés sont mis à la réforme avant 55 ans d'âge et 25 ans de service, par suite d'infirmités précoces, le supplément leur est également accordé, avec cette seule différence qu'il est calculé sur une pension totale de retraite moindre réduite de un quarantième par année de service et un quatre-vingtième par année d'âge en moins. La retraite des agents commissionnés de la Compagnie d'Orléans est ainsi composée d'une partie ferme et d'une partie éventuelle la première toujours acquise, la seconde subordonnée à une question d'âge et de temps de service. Au point de vue des patrons aussi bien que des employés, au point de vue de la paix dans le travail, de la justice et de la morale dans la société, nous applaudissons au régime de retraite adopté par la Compagnie d'Orléans. Son exemple a, du reste, entraîné déjà plus d'un patron. Dans notre ouvrage, Patrons et ouvriers de Paris, nous avons cité plusieurs maisons de Paris et de province, le Creusot notamment, qui ont adopté le principe de l'irrévocabilité de la retraite. La maison Chaix a
seule différence qu'il est calculé sur une pension totale de retraite moindre réduite de un quarantième par année de service et un quatre-vingtième par année d'âge en moins. La retraite des agents commissionnés de la Compagnie d'Orléans est ainsi composée d'une partie ferme et d'une partie éventuelle la première toujours acquise, la seconde subordonnée à une question d'âge et de temps de service. Au point de vue des patrons aussi bien que des employés, au point de vue de la paix dans le travail, de la justice et de la morale dans la société, nous applaudissons au régime de retraite adopté par la Compagnie d'Orléans. Son exemple a, du reste, entraîné déjà plus d'un patron. Dans notre ouvrage, Patrons et ouvriers de Paris, nous avons cité plusieurs maisons de Paris et de province, le Creusot notamment, qui ont adopté le principe de l'irrévocabilité de la retraite. La maison Chaix a seul appliqué le double régime de l'irrévocabilité unie à l'éventualité, qui nous semble l'expression la plus complète et la plus vraie de la justice en cette matière. Nous avons aussi parlé, dans le même ouvrage, du projet de loi présenté par M. Léon Say pour le remaniement des pensions de retraite de l'Etat. L'honorable sénateur propose, entre autres modifications, l'application du principe du droit imprescriptible, sous la seule condition de deux ans au moins de service. Pensions de retraite des ouvriers et employés non commissionnés – L'organisation de cette pension de retraite est beaucoup moins remarquable que la précédente, car elle subordonne la jouissance de la pension à une condition d'âge rigoureuse, 65 ans. Mais, comme correctif à cette mesure, elle admet les ouvriers ayant quitté la Compagnie à continuer leurs versements et à conserver ainsi intégralement leur droit à la retraite. Elle supprime de plus toute question d'âge, dans les cas d'impossibilité de travailler, à la seule condition que le total des cotisations payées soit au minimum, de 400 fr. L'institution a reçu le titre de Société de secours mutuels. Ce titre n'est pas absolument exact, car cette société n'est pas faite pour venir en aide aux malades, but
retraite de l'Etat. L'honorable sénateur propose, entre autres modifications, l'application du principe du droit imprescriptible, sous la seule condition de deux ans au moins de service. Pensions de retraite des ouvriers et employés non commissionnés – L'organisation de cette pension de retraite est beaucoup moins remarquable que la précédente, car elle subordonne la jouissance de la pension à une condition d'âge rigoureuse, 65 ans. Mais, comme correctif à cette mesure, elle admet les ouvriers ayant quitté la Compagnie à continuer leurs versements et à conserver ainsi intégralement leur droit à la retraite. Elle supprime de plus toute question d'âge, dans les cas d'impossibilité de travailler, à la seule condition que le total des cotisations payées soit au minimum, de 400 fr. L'institution a reçu le titre de Société de secours mutuels. Ce titre n'est pas absolument exact, car cette société n'est pas faite pour venir en aide aux malades, but principal des sociétés ordinaires de secours mutuels. Son but, à elle, est en effet d'assurer à ses membres, à un certain âge, des pensions annuelles de retraite proportionnées à ses ressources. Néanmoins, elle secourt ceux qui se trouvent dans l'impossibilité absolue de se livrer à aucun travail; mais elle le fait qu'à titre exceptionnel, temporaire et facultatif. Elle assiste également les veuves ou les enfants orphelins des membres décédés et, à défaut des veuves ou orphelins, les mères veuves à la charge des sociétaires décédés célibataires et habitant avec eux. On voit que le secours régulier et obligatoire aux malades, qui est l'œuvre essentielle des sociétés ordinaires de secours mutuels, ne figure pas dans ce programme. La raison en est que la Compagnie se charge elle-même de ce service, comme on le verra plus loin. La société de secours mutuels est facultative; mais, en fait, la majorité de ses employés et ouvriers en sont membres titulaires, elle en compte 8,325. Elle comprend également des membres honoraires. Parmi ces membres figurent la Compagnie elle-même, son conseil d'administration et un certain nombre de fonctionnaires supérieurs. A ce sujet, le rapprochement des deux comptes rendus de 1882 et de 1882 signale un fait
fait qu'à titre exceptionnel, temporaire et facultatif. Elle assiste également les veuves ou les enfants orphelins des membres décédés et, à défaut des veuves ou orphelins, les mères veuves à la charge des sociétaires décédés célibataires et habitant avec eux. On voit que le secours régulier et obligatoire aux malades, qui est l'œuvre essentielle des sociétés ordinaires de secours mutuels, ne figure pas dans ce programme. La raison en est que la Compagnie se charge elle-même de ce service, comme on le verra plus loin. La société de secours mutuels est facultative; mais, en fait, la majorité de ses employés et ouvriers en sont membres titulaires, elle en compte 8,325. Elle comprend également des membres honoraires. Parmi ces membres figurent la Compagnie elle-même, son conseil d'administration et un certain nombre de fonctionnaires supérieurs. A ce sujet, le rapprochement des deux comptes rendus de 1882 et de 1882 signale un fait regrettable: la décroissance rapide du nombre des membres honoraires. En 1882, ils étaient 63 en 1882, ils sont 34 et, si on retranche de ces chiffres les membres du conseil d'administration, qui sont, ainsi que la Compagnie, pour ainsi dire membres obligatoires, on trouve en 1872, 40 membres honoraires et, en 1882, 46, soit une diminution des deux tiers. Outre la réduction de ressources qui en découle, ce fait dénote une tendance fâcheuse des classes élevées à se séparer des autres. Cette tendance est d'autant plus à déplorer que les révolutionnaires appliquent tous leurs efforts à détacher les ouvriers du reste de la société pour les constituer à l'état de parti isolé. La paix sociale ne peut résulter que du rapprochement des classes et c'est, au contraire, dans le sens de leur séparation qu'on semble se diriger de part et d'autre. L'administration de la société est confiée à un conseil dont les membres, y compris le trésorier, sont élus au scrutin de liste, parmi les titulaires ou les honoraires. Il est à remarquer que ces élections amènent constamment à la présidence et à la vice-présidence des fonctionnaires supérieurs de la Compagnie et aux autres fonctions des chefs de service et
en 1882, 46, soit une diminution des deux tiers. Outre la réduction de ressources qui en découle, ce fait dénote une tendance fâcheuse des classes élevées à se séparer des autres. Cette tendance est d'autant plus à déplorer que les révolutionnaires appliquent tous leurs efforts à détacher les ouvriers du reste de la société pour les constituer à l'état de parti isolé. La paix sociale ne peut résulter que du rapprochement des classes et c'est, au contraire, dans le sens de leur séparation qu'on semble se diriger de part et d'autre. L'administration de la société est confiée à un conseil dont les membres, y compris le trésorier, sont élus au scrutin de liste, parmi les titulaires ou les honoraires. Il est à remarquer que ces élections amènent constamment à la présidence et à la vice-présidence des fonctionnaires supérieurs de la Compagnie et aux autres fonctions des chefs de service et des ouvriers de divers métiers. Ainsi, à côté du vice-président du conseil d'administration de la Compagnie, de l'ingénieur en chef du matériel et du chef de la comptabilité, apparaissent un menuisier, un forgeron, un sellier, un ferblantier. Cette composition du conseil est un exemple de cette union des classes qui peut être facilement réalisée par les institutions communes, qui réconcilient les intérêts en apparence opposés et donnent aux ouvriers une notion plus saine des questions économiques. Nous avons vu un fait pareil dans la Société de consommation de Commentry et dans les sociétés de secours mutuels et de retraite de Baccarat. Les cotisations des membres titulaires sont réglées suivant l'âge à l'époque de l'admission; elles variant de 2 fr. à 13 fr. 65 par mois, suivant que l'employé s'est fait admettre de 21 ans à 45. La pension de retraite est actuellement de 590 fr. à 55 ans, et le secours aux veuves et orphelins de pensionnaires de 145 fr. Les recettes se sont élevées jusqu'ici à 5,237,343 fr., dont 3,650,388 de cotisations, 170,000 fr. de dons de la Compagnie, 23,745 fr. de cotisations des membres honoraires, etc. Sur ces sommes il a été déjà payé pour 1,203,870 fr. de