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défaut, dont ce bulletin ne mentionne point la signification: les juges sont tenus en pareil cas, soit de puiser l'appréciation de la signification du jugement dans l'original même de l'exploit, soit, si cet original ne peut être représenté, dans des circonstances précises de nature à établir avec certitude l'existence de cette signification et de sa régularité; 299. — V. Presse. RÉCONCILIATION. V. Adultère. RECONVOCATION. V. Instruction criminelle. RECRUTEMENT MILITAIRE. (Impropriété au service. — Décision du conseil de révision. — Sursis. — Poursuite correctionnelle. — Mutilation volontaire). — La décision par laquelle le conseil de révision, tout en déclarant impropre au service militaire un jeune homme qu'il est appelé à examiner, s'ouvre à statuer sur l'exemption complète et définitive réclamée par ce dernier, jusqu'au jugement par la juridiction correctionnelle de la prévention de mutilation volontaire dirigée contre lui ne saurait être considérée comme équivoque, ni comme contradictoire, mais établit légalement l'impropreté au service militaire de ce jeune homme. En conséquence, cette décision peut servir de base à une condamnation correctionnelle pour le délit dont il s'agit; 292. RÉHABILITATION. (Matière criminelle. — Matière correctionnelle. — Matière disciplinaire). — De la réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire; 23, 80, 484. RENVOI POUR SUSPICION LÉGITIME. 4. (Cour de cassation. — Requête. — Timbre.— Enregistrement). — Toutes requêtes à la Cour de cassation autres que les actes de recours en matière criminelle doivent être rédigées sur papier timbré et enregistrées; 294. 2. (Discipline. Officier ministériel. — Préventions). — Dans le cas de poursuite disciplinaire dirigée par le ministère public contre un officier ministériel (un avoué), il y a lieu, malgré l'honorabilité des membres du tribunal près lequel cet officier ministériel est établi, mais à raison des préventions, même injustes, qui pourraient affaiblir l'autorité de leur décision, de faire droit à la demande de renvoi à un autre tribunal pour cause de suspicion légitime formée par le ministère public; 493. ROULAGE. (Voitures attelées. — Conducteur unique). — Il n'y a pas contravention à l'art. 14 du décret du 30 août 1852, de la part du voiturier qui conduit, sur une route départementale, deux voitures attelées
SUSPICION LÉGITIME. 4. (Cour de cassation. — Requête. — Timbre.— Enregistrement). — Toutes requêtes à la Cour de cassation autres que les actes de recours en matière criminelle doivent être rédigées sur papier timbré et enregistrées; 294. 2. (Discipline. Officier ministériel. — Préventions). — Dans le cas de poursuite disciplinaire dirigée par le ministère public contre un officier ministériel (un avoué), il y a lieu, malgré l'honorabilité des membres du tribunal près lequel cet officier ministériel est établi, mais à raison des préventions, même injustes, qui pourraient affaiblir l'autorité de leur décision, de faire droit à la demande de renvoi à un autre tribunal pour cause de suspicion légitime formée par le ministère public; 493. ROULAGE. (Voitures attelées. — Conducteur unique). — Il n'y a pas contravention à l'art. 14 du décret du 30 août 1852, de la part du voiturier qui conduit, sur une route départementale, deux voitures attelées chacune d'un cheval, en prenant place dans la première voiture, derrière laquelle est attaché le cheval de la seconde, et en tenant à la main les guides du premier cheval; 56. — V. Peine. SECRET DES DÉLIBÉRATIONS. V. Témoin. SECRET PROFÉSSIONNEL. V. Témoin. SÉMINAIRE (DIRECTEUR DE).. V. Diffamation. SERMENT. V. Cour d'assises; Témoin. SERVICE MILITAIRE. V. Recrutement militaire. SERVICE PUBLIC. V. Diffamation. SUFFRAGES (DÉTOURNEMENT DE). V. Elections. SUPPRESSION D'ENFANT. V. Viabilité. — Présomption. — Gestation [durée de la]. — Preuve contraire. — Femme). — La disposition de l'art. 345, Cod. pén., qui punit la non-représentation d'un enfant, lorsqu'il n'est pas établi que cet enfant ait vécu, ne s'applique pas à un enfant né viable ; 18. 2. Et pour établir cette viabilité, il y a lieu de se conformer à l'art. 312, Cod. civ., qui la présume après 480 jours de gestation ; 18. 3. Lorsque la gestation a dépassé cette durée, c'est à la femme qui prétend que son enfant n'avait pas atteint le développement nécessaire pour exister, à en faire la preuve ; 48. TÉMOIN. 1. (Magistrat. — Secret des délibérations). — Les magistrats, étant tenus de garder le secret de leurs délibérations, ont le droit et le
Cour d'assises; Témoin. SERVICE MILITAIRE. V. Recrutement militaire. SERVICE PUBLIC. V. Diffamation. SUFFRAGES (DÉTOURNEMENT DE). V. Elections. SUPPRESSION D'ENFANT. V. Viabilité. — Présomption. — Gestation [durée de la]. — Preuve contraire. — Femme). — La disposition de l'art. 345, Cod. pén., qui punit la non-représentation d'un enfant, lorsqu'il n'est pas établi que cet enfant ait vécu, ne s'applique pas à un enfant né viable ; 18. 2. Et pour établir cette viabilité, il y a lieu de se conformer à l'art. 312, Cod. civ., qui la présume après 480 jours de gestation ; 18. 3. Lorsque la gestation a dépassé cette durée, c'est à la femme qui prétend que son enfant n'avait pas atteint le développement nécessaire pour exister, à en faire la preuve ; 48. TÉMOIN. 1. (Magistrat. — Secret des délibérations). — Les magistrats, étant tenus de garder le secret de leurs délibérations, ont le droit et le devoir, lorsqu'ils sont appelés en témoignage, de refuser de s'expliquer sur ce qui s'est passé lors des délibérations dans la chambre du conseil ; 227. 9. (Secret professionnel. — Faits confidentiels. — Révélation). — Il ne résultera de nullité de ce qu'un témoin a jugé à propos de s'expliquer sur des faits qu'il aurait pu se dispenser de faire connaître en invoquant le secret professionnel, et, par exemple, de ce qu'un magistrat, cité comme témoin, a, sur les questions à lui adressées, révélé les circonstances qui ont précédé, accompagné et suivi une délibération ; 227. 3. (Serment. Secret professionnel. — Refus de déposer). — Le témoin conserve, même après sa prestation de serment, le droit de se refuser à faire connaître des faits sur lesquels le secret professionnel ne lui permet pas de s'expliquer ; 227. — V. Cour d'assises. TRIBUNAL CIVIL. V. Diffamation calomnieuse. TRIBUNAL DE COMMERCE. 4. (Elections. — Procureur général. — Action en nullité. — Délai. — Jour à quo. — Inscription de faux). — Lorsque la proclamation du résultat du scrutin pour l'élection d'un membre du tribunal de commerce n'a eu lieu que le lendemain du jour du vote, c'est à partir de la date de
des faits qu'il aurait pu se dispenser de faire connaître en invoquant le secret professionnel, et, par exemple, de ce qu'un magistrat, cité comme témoin, a, sur les questions à lui adressées, révélé les circonstances qui ont précédé, accompagné et suivi une délibération ; 227. 3. (Serment. Secret professionnel. — Refus de déposer). — Le témoin conserve, même après sa prestation de serment, le droit de se refuser à faire connaître des faits sur lesquels le secret professionnel ne lui permet pas de s'expliquer ; 227. — V. Cour d'assises. TRIBUNAL CIVIL. V. Diffamation calomnieuse. TRIBUNAL DE COMMERCE. 4. (Elections. — Procureur général. — Action en nullité. — Délai. — Jour à quo. — Inscription de faux). — Lorsque la proclamation du résultat du scrutin pour l'élection d'un membre du tribunal de commerce n'a eu lieu que le lendemain du jour du vote, c'est à partir de la date de cette proclamation que court le délai de dix jours accordé au procureur général pour demander la nullité de l'élection; 296. 2. Vainement une inscription de faux serait-elle dirigée contre le procès-verbal, à l'effet d'établir que la proclamation du vote a eu lieu le jour même de ce vote, et que, par suite, la demande en nullité formée plus de dix jours après cette date est tardive : le fait allégué fut-il établi, l'action en nullité n'en aurait pas moins été exercée en temps utile, le procureur général n'ayant été mis en demeure de former cette action que par la communication qui lui a été faite du procès-verbal, dressé le jour de la proclamation du vote ; 296. TRIBUNAL CORRECTIONNEL. (Partie civile. — Jugement par défaut-congé. — Opposition). — La partie civile contre laquelle le tribunal correctionnel a rendu un jugement par défaut prononçant, contradictoirement avec le ministère public, l'acquittement du prévenu, a le droit de former opposition à ce jugement en ce qui concerne ses intérêts civils; 289. — V. Compétence criminelle; Diffamation; Instruction criminelle. Recrutement militaire. VIOLATION DE DOMICILE. (Violence. — Caractère. — Escalade). — La violence nécessaire pour constituer le délit de violation de domicile ne doit pas
par suite, la demande en nullité formée plus de dix jours après cette date est tardive : le fait allégué fut-il établi, l'action en nullité n'en aurait pas moins été exercée en temps utile, le procureur général n'ayant été mis en demeure de former cette action que par la communication qui lui a été faite du procès-verbal, dressé le jour de la proclamation du vote ; 296. TRIBUNAL CORRECTIONNEL. (Partie civile. — Jugement par défaut-congé. — Opposition). — La partie civile contre laquelle le tribunal correctionnel a rendu un jugement par défaut prononçant, contradictoirement avec le ministère public, l'acquittement du prévenu, a le droit de former opposition à ce jugement en ce qui concerne ses intérêts civils; 289. — V. Compétence criminelle; Diffamation; Instruction criminelle. Recrutement militaire. VIOLATION DE DOMICILE. (Violence. — Caractère. — Escalade). — La violence nécessaire pour constituer le délit de violation de domicile ne doit pas s'entendre seulement d'actes matériels exercés sur les personnes ; elle consiste, d'une manière générale, dans tout acte anormal, tout fait de force destiné à abolir l'obstacle qui avait été créé pour protéger le domicile des citoyens, même en leur absence. Ainsi, il y a violation de domicile de la part de l'individu qui s'introduit, en l'absence d'une personne, dans l'appartement de celle-ci, en escaladant, à l'aide d'une échelle, une fenêtre placée à une assez grande hauteur (3 mètres 20 centimètres) au-dessus du sol et restée momentanément ouverte ; 282. VOL. V. Compétence criminelle ; Militaire. TABLE Des Articles de Correspondance. Pages. Actes de l'état civil, rectification, naissance, père adultérin, désignation de la mère 302 Chasse, pêche fluviale, complicité, chiens, engin prohibé, prêt, assistance 300 Chasse, temps prohibé, neige, confiscation 181 Dénonciation calomnieuse, action civile, tribunal civil, décision au fond, vérité ou fausseté des faits dénoncés 240 Faux certificat, maire, ancien huissier, solvabilité, attestation, gérant de banque, délit, crime, prescription 178 Peines, cumul, lois spéciales, délits-contraventions, presse, pêche fluviale, conscription des chevaux, roulage 123 Réhabilitation, matière criminelle, matière correctionnelle, matière disciplinaire 23, 80, 184 TABLE DES Dates des Arrêts et autres Documents. 4879. 28 août. Cass. 292 4880. 22 déc. Agen.
de l'individu qui s'introduit, en l'absence d'une personne, dans l'appartement de celle-ci, en escaladant, à l'aide d'une échelle, une fenêtre placée à une assez grande hauteur (3 mètres 20 centimètres) au-dessus du sol et restée momentanément ouverte ; 282. VOL. V. Compétence criminelle ; Militaire. TABLE Des Articles de Correspondance. Pages. Actes de l'état civil, rectification, naissance, père adultérin, désignation de la mère 302 Chasse, pêche fluviale, complicité, chiens, engin prohibé, prêt, assistance 300 Chasse, temps prohibé, neige, confiscation 181 Dénonciation calomnieuse, action civile, tribunal civil, décision au fond, vérité ou fausseté des faits dénoncés 240 Faux certificat, maire, ancien huissier, solvabilité, attestation, gérant de banque, délit, crime, prescription 178 Peines, cumul, lois spéciales, délits-contraventions, presse, pêche fluviale, conscription des chevaux, roulage 123 Réhabilitation, matière criminelle, matière correctionnelle, matière disciplinaire 23, 80, 184 TABLE DES Dates des Arrêts et autres Documents. 4879. 28 août. Cass. 292 4880. 22 déc. Agen. 408 4881. 47 fév. Cass. 420 24 mars. Nîmes. 41 27 avril. Trib. corr. de Rouen. 472 28 Cass. 49 47 mai. Trib. corr. de Marseille. 19 4 août. Cass. 43 4 oct. Trib. corr. de Vienne. 48 28 oct. Trib. corr. de Rouen. 293 25 nov. Poitiers. 75 4 déc. Chambéry. 47 40 Trib. corr. de Cholet. 52 49 Paris. 22 21 Agen. 408 24 Cass. 295 22 Chambéry. 21 30 Trib. corr. de Rouen. 424 4882. 6 janv. Trib. corr. de la Seine. 46 11 Agen. 414 48 Trib. corr. de Grenoble. 285. 4882 (suite). 48 fév. Cass. 44 48 Tr. simp. pol. de Cholet. 56 48 Trib. corr. de Cholet. 403 20 C. d'ass. des B.-du-Rb. 475 20 Paris. 289 27 Alger. 4 64 3 mars. Agen. 469 3 Chambéry. 279 3 Agen. 297 8 Loi. 82 9 Chambéry. 79 14 Décret. 83 20 C. d'ass. d'Oran. 476 29 Pau. 473 30 Paris. 4 64 47 avril. Chambéry. 117 4 mai. Tr. corr. de la Seine. 284 42 Trib. corr. de St-Amand. 237 2 juin. Trib. corr. de Barbezieux. 235 44 juill. Douai. 238 45 Cass. 294 22 Bourges. 232 28 Trib. corr. de la Seine. 287
déc. Chambéry. 47 40 Trib. corr. de Cholet. 52 49 Paris. 22 21 Agen. 408 24 Cass. 295 22 Chambéry. 21 30 Trib. corr. de Rouen. 424 4882. 6 janv. Trib. corr. de la Seine. 46 11 Agen. 414 48 Trib. corr. de Grenoble. 285. 4882 (suite). 48 fév. Cass. 44 48 Tr. simp. pol. de Cholet. 56 48 Trib. corr. de Cholet. 403 20 C. d'ass. des B.-du-Rb. 475 20 Paris. 289 27 Alger. 4 64 3 mars. Agen. 469 3 Chambéry. 279 3 Agen. 297 8 Loi. 82 9 Chambéry. 79 14 Décret. 83 20 C. d'ass. d'Oran. 476 29 Pau. 473 30 Paris. 4 64 47 avril. Chambéry. 117 4 mai. Tr. corr. de la Seine. 284 42 Trib. corr. de St-Amand. 237 2 juin. Trib. corr. de Barbezieux. 235 44 juill. Douai. 238 45 Cass. 294 22 Bourges. 232 28 Trib. corr. de la Seine. 287 2 août. Loi. 304 48 Cass. 227 7 sept. Cass. 230 24 Cass. 299 4 nov. Tr. corr. de Digne. 282 FIN DE LA TABLE DES DATES DES ARRÊTS ET AUTRES DOCUMENTS
L'ESCORIAL Ma première impression de l'Escorial (1), avait été celle d'un voyageur qui, de la portière du wagon, voit avant San-Lorenzo, grandir entre les roches la rude façade aux tours carrées du légendaire monument. C'est une apparition que la fumée du train ensevelit bientôt dans ses volutes, tandis que, par la route, on aperçoit de loin le dôme, les toits, les innombrables fenêtres de cette masse quadrangulaire de marbre dont l'esprit s'harmonise avec le paysage et lui confère je ne sais quelle noblesse farouche et résolue. La sortie de Madrid par le pont des Français ne prépare pourtant guère à tant d'altière résignation, mais on n'a pas atteint certaine petite auberge où les élégants vont goûter qu'un immense désert se découvre et vous réduit à si peu d'importance que les moins avertis en sont soudain frappés. Est-ce pour cette raison que Philippe II choisit au pied du Guadarrama l'emplacement du funèbre édifice ? Tout porte à le croire. Ces plateaux tourmentés où brusquement le ciel s'étend comme sur la mer et vous laisse en présence de sa muette énigme, sont en effet tels qu'un tremplin pour l'âme et la disposent à ne concevoir qu'elle en face des éléments. Au creux des plissements de terrain, des mares brillaient. Nous passâmes une rivière, gravîmes une pente, la descendîmes par paliers successifs clairsemés de genévriers, de fougères où des ânes entravés se mettaient fréquemment en travers des roues, puis, après un second pont garni de boules de pierre, traversâmes une région verdoyante parcée de chênes et de bouleaux. Dans les prés, des taureaux mugissaient. Entre les arbres, sur la hauteur, le village rose et blanc de San Lorenzo découvrait ses pimpantes petites villas, ses hôtels et l'Escorial, biffant d'un trait l'énorme chaos de roches où il s'inscrit, surgit, A mesure que j'en approchais, ma surprise augmentait de ne point lui trouver cet air revêche qu'il a dans tous les récits de voyage, mais je ne sais quoi de tragique, d'intense, d'illuminé. Son dôme étincelait au soleil. Ses toits d'ardoise jetaient de froides lueurs d'armure et ses centaines de volets verts, tranchant sur la
des plissements de terrain, des mares brillaient. Nous passâmes une rivière, gravîmes une pente, la descendîmes par paliers successifs clairsemés de genévriers, de fougères où des ânes entravés se mettaient fréquemment en travers des roues, puis, après un second pont garni de boules de pierre, traversâmes une région verdoyante parcée de chênes et de bouleaux. Dans les prés, des taureaux mugissaient. Entre les arbres, sur la hauteur, le village rose et blanc de San Lorenzo découvrait ses pimpantes petites villas, ses hôtels et l'Escorial, biffant d'un trait l'énorme chaos de roches où il s'inscrit, surgit, A mesure que j'en approchais, ma surprise augmentait de ne point lui trouver cet air revêche qu'il a dans tous les récits de voyage, mais je ne sais quoi de tragique, d'intense, d'illuminé. Son dôme étincelait au soleil. Ses toits d'ardoise jetaient de froides lueurs d'armure et ses centaines de volets verts, tranchant sur la rude cotte de mailles des murs, les revêtaient comme d'un damier. Me rappelant l'absurde et inutile palais Renaissance qu'à Grenade Charles-Quint tenta de faire construire, et le rapprochant de celui que j'avais sous les yeux, j'admirais dans l'Escorial le caractère rigide et nu qui en fait le plus expressif monument de l'Espagne. Il en affirme la foi, l'orgueil et le goût de la mort. C'est un monastère, une forteresse. C'est un tombeau. Des moines y prient. Les vivants gagnent quelle place ils y occuperont, et lorsqu'on se présente devant ses portes aux clous noirs, on s'étonne de n'y point lire la phrase de Dante: Vous qui entrez, laissez. Par ici, dit un guide. Nous étions plusieurs qui attendions de visiter et qui, ne comprenant rien à la lugubre plainte du vent dans les galeries car au dehors l'atmosphère était calme, nous regardions sans parler. Le guide reprit A gauche. De magnifiques lanternes dorées, coiffées de la couronne royale, des portières de damas rouge, des escaliers s'offrirent à notre vue, et, bientôt, à l'étage, une longue enfilade de pièces claires. Dans ces appartements qui forment la partie habitable du palais, récita tout à coup le guide, on admire des tapisseries de
de l'Espagne. Il en affirme la foi, l'orgueil et le goût de la mort. C'est un monastère, une forteresse. C'est un tombeau. Des moines y prient. Les vivants gagnent quelle place ils y occuperont, et lorsqu'on se présente devant ses portes aux clous noirs, on s'étonne de n'y point lire la phrase de Dante: Vous qui entrez, laissez. Par ici, dit un guide. Nous étions plusieurs qui attendions de visiter et qui, ne comprenant rien à la lugubre plainte du vent dans les galeries car au dehors l'atmosphère était calme, nous regardions sans parler. Le guide reprit A gauche. De magnifiques lanternes dorées, coiffées de la couronne royale, des portières de damas rouge, des escaliers s'offrirent à notre vue, et, bientôt, à l'étage, une longue enfilade de pièces claires. Dans ces appartements qui forment la partie habitable du palais, récita tout à coup le guide, on admire des tapisseries de Goya, Bayen, Wouwerman, Molina, Téniers, Rubens, qui proviennent de la manufacture espagnole du Retiro. Beau mobilier. Pendules Empire. Ne pas toucher. Cet homme me plut. Il ne se lançait point dans les explications, mais s'cheminait son boniment liniment vers de nouvelles salles où il le reprenait. Nous vîmes ainsi la fameuse galerie des Batailles, qui offre peu d'intérêt, descendîmes une trentaine de marches et gagnâmes, par un corridor, l'appartement des Infantes, l'antichambre puis le salon du Trône où, prétendent les Tharaud, sur la foi d'un gardien, aucun des meubles n'est authentique. Peu importe. Ces pièces qui forment, avec l'habitation de Philippe II, un saillant prononcé, dégagent une tristesse étrange que leur froid mobilier, leurs parois crépies à la chaux et la disposition de la chambre du monarque, tournée vers l'intérieur de l'église dont on surplombe le maître-autel, ne sont point faits pour dissiper. Tout trahit en ces lieux quand il s'agit d'un prince ouvert aux jouissances des arts, comme en témoignent la Bibliothèque et les splendides collections de peintures des Salles Capitulaires et de la Sacristie un singulier besoin de mortification qui, pour peu que l'on soit sincère, vous aide à mieux saisir la raison d'être et la portée de
fameuse galerie des Batailles, qui offre peu d'intérêt, descendîmes une trentaine de marches et gagnâmes, par un corridor, l'appartement des Infantes, l'antichambre puis le salon du Trône où, prétendent les Tharaud, sur la foi d'un gardien, aucun des meubles n'est authentique. Peu importe. Ces pièces qui forment, avec l'habitation de Philippe II, un saillant prononcé, dégagent une tristesse étrange que leur froid mobilier, leurs parois crépies à la chaux et la disposition de la chambre du monarque, tournée vers l'intérieur de l'église dont on surplombe le maître-autel, ne sont point faits pour dissiper. Tout trahit en ces lieux quand il s'agit d'un prince ouvert aux jouissances des arts, comme en témoignent la Bibliothèque et les splendides collections de peintures des Salles Capitulaires et de la Sacristie un singulier besoin de mortification qui, pour peu que l'on soit sincère, vous aide à mieux saisir la raison d'être et la portée de l'Escorial. C'est là, dans cette cellule au lit étroit, qu'est la clef de tout l'édifice. On peut d'abord n'y point songer et même se révolter contre l'absurde présence de deux mannequins grotesques postés dans les couloirs pour effrayer les gens, rien n'est compréhensible sans cette démarche qu'à mon avis les guides ont tort de réserver pour la fin de l'après-midi. Voyez par ces fenêtres, disait le guide, les buissons taillés de la terrasse. Ils continuent dehors le même style que l'architecture. Mais personne n'écoutait et nous nous retrouvâmes par petits groupes dans une cour maussade d'où l'on nous dirigea vers l'église dont l'aspect saisissant avec sa grille, son dallage gris et blanc, ses piliers, sa coupole, ses quarante-deux autels et ses nefs d'une ampleur et d'une élévation grandioses, me glaça jusqu'aux os. Serrés les uns contre les autres, comme pour nous tenir chaud, nous traversâmes cette basilique figée, dans une espèce de « garde à vous » que des groupes de statues dorées de Charles-Quint et de Philippe II entourés de leurs femmes semblent assez justifier. Le chœur aux stalles simples mais polies et luisantes nous permit, face à la capilla mayor, d'apprécier un jetable haut de trente mètres et