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de non-lieu. On se rappelle dans quelles circonstances cette liste tomba entre les mains de la justice et détermina les poursuites auxquelles nous allons assister. Ce fut M. Delahaye, député d'Indre-et-Loire, qui se chargea de faire à la tribune cette terrible révélation qui devait entraîner plusieurs de ses collègues sur les bancs de la Cour d'assises. Nous avons récemment publié l'acte d'accusation. LES CHEFS D'ACCUSATION Bornons-nous à rappeler brièvement les faits reprochés à chacun des accusés. M. Charles de Lesseps et Fontaine, en leur qualité d'administrateurs de la Compagnie de Panama se sont. dit l'acte d'accusation, rendus coupables de corruption en versant des fonds à des hommes politiques pour acheter leur conscience. M. Bahaut, ancien Ministre, est accusé d'avoir sollicité une promesse d'un million de la Compagnie de Panama et d'avoir touché le jour du dépôt du projet de loi une somme de 267,000 francs. M. Blondin qui, lui, avait servi d'intermédiaire pour cette négociation, est considéré comme son complice. M. Sans-Leroy, ancien président de la Commission parlementaire relative au Panama, d'abord hostile au projet, aurait, selon l'accusation, changé complètement de manière de voir, ce, à avoir obtenu une somme de 300,000 francs de la Compagnie. M. Béral, sénateur du Lot, aurait encaissé un chèque de 50,000 francs; M. Dugué de la Fauconnerie, député de l'Orne, un chèque de 25,000 francs; M. Gobron, député des Ardennes, pareille somme et M. Antonin Proust, enfin, 100,000 francs. Ces sommes, dit l'acte d'accusation, n'avaient d'autre but que de gagner les personnes désignées plus haut à la cause de la Compagnie et n'acheter leurs votes. Ces faits tombent sous l'application des articles 179, 180, 315, 359 et 361 du Code pénal. Pas, comme les marins s'enfoncent dans le sable à chaque coup de mer. Si ce Danton savait! Mais pour l'avertir, il aurait fallu s'abaisser des trahisons répugnantes. "Ban, fit-il, j'ai parlé du hasard tout à l'heure. N'est-ce pas lui qui mène le monde? S'il faut l'aider, on verra." Son cheval l'emportait presque selon sa fantaisie. Le marquis, livré à ses méditations, lui laissait la bride sur le cou. Il passait dans une rue
Lot, aurait encaissé un chèque de 50,000 francs; M. Dugué de la Fauconnerie, député de l'Orne, un chèque de 25,000 francs; M. Gobron, député des Ardennes, pareille somme et M. Antonin Proust, enfin, 100,000 francs. Ces sommes, dit l'acte d'accusation, n'avaient d'autre but que de gagner les personnes désignées plus haut à la cause de la Compagnie et n'acheter leurs votes. Ces faits tombent sous l'application des articles 179, 180, 315, 359 et 361 du Code pénal. Pas, comme les marins s'enfoncent dans le sable à chaque coup de mer. Si ce Danton savait! Mais pour l'avertir, il aurait fallu s'abaisser des trahisons répugnantes. "Ban, fit-il, j'ai parlé du hasard tout à l'heure. N'est-ce pas lui qui mène le monde? S'il faut l'aider, on verra." Son cheval l'emportait presque selon sa fantaisie. Le marquis, livré à ses méditations, lui laissait la bride sur le cou. Il passait dans une rue triste et presque déserte, la rue Demeure, pour gagner l'avenue de Villiers lorsque tout à coup son attention fut attirée par une jeune femme qui marchait le trottoir de droite à quelques pas de lui. Pourquoi la regarda-t-il fixement? Elle n'avait cependant rien d'extraordinaire. Pauvrement vêtue, elle portait une mauvaise robe noire, à demi-arrachée, une petite capote de crêpe et une sorte de châle de laine sur sa poitrine et laissant à découvert la taille mal dessinée par la coupe vulgaire du corsage. Mais la nuance des cheveux était incongrue, le cou d'une blancheur de neige. Insidument le marquis pressa le pas de son cheval. En deux temps, il se trouva à la hauteur de la jeune femme à la robe noire. Il la examina avec attention, fit un geste de surprise, et s'arrêtant "Mais je ne me trompe pas, dit-il, c'est bien vous." On ignore quelle fut exactement la durée des débats. Ils promettaient d'être très longs. SENAT Séance du mardi 7 mars 1893 La séance est ouverte à trois heures, sous la présidence de M. Jules Ferry. L'AFFICHAGE DES DISCOURS M. Wallon adresse au Ministre de l'Intérieur une question sur l'affichage des discours parlementaires. Il explique que son
robe noire, à demi-arrachée, une petite capote de crêpe et une sorte de châle de laine sur sa poitrine et laissant à découvert la taille mal dessinée par la coupe vulgaire du corsage. Mais la nuance des cheveux était incongrue, le cou d'une blancheur de neige. Insidument le marquis pressa le pas de son cheval. En deux temps, il se trouva à la hauteur de la jeune femme à la robe noire. Il la examina avec attention, fit un geste de surprise, et s'arrêtant "Mais je ne me trompe pas, dit-il, c'est bien vous." On ignore quelle fut exactement la durée des débats. Ils promettaient d'être très longs. SENAT Séance du mardi 7 mars 1893 La séance est ouverte à trois heures, sous la présidence de M. Jules Ferry. L'AFFICHAGE DES DISCOURS M. Wallon adresse au Ministre de l'Intérieur une question sur l'affichage des discours parlementaires. Il explique que son intervention n'est pas provoquée par l'affichage de discours récents, mais qu'elle a une portée plus générale. L'autorité du pouvoir exécutif en la matière est en jeu. Les discours-affiches devraient porter non seulement les signatures du Président de la Chambre où il a été prononcé, mais aussi celles du Président du Conseil et du Ministre de l'intérieur. M. Boulanger répond en quelques mots que le texte des affiches passe sous les yeux du Ministre de l'Intérieur avant d'être envoyé aux maires et qu'il ne peut pas prévoir de si loin la gravité que signale M. Wallon. Après quelques observations de M. Wallon, l'incident est clos. LA RÉFORME DES BOISSONS M. Boulanger, rapporteur général du Budget, parlant de la motion déposée hier par M. Bernard, dit qu'il est inutile de la renvoyer à la Commission, puis que la Commission des Finances a voté à l'unanimité la disjonction de la réforme des boissons du Budget de M. Bernard répond qu'il prend acte de la déclaration du rapporteur général, mais il croit cependant qu'il eût été préférable de renvoyer le projet à la Commission. M. Griffe combat cette mesure. Il trouve qu'on a bien le temps d'étudier une réforme qui n'est pas si compliquée
Conseil et du Ministre de l'intérieur. M. Boulanger répond en quelques mots que le texte des affiches passe sous les yeux du Ministre de l'Intérieur avant d'être envoyé aux maires et qu'il ne peut pas prévoir de si loin la gravité que signale M. Wallon. Après quelques observations de M. Wallon, l'incident est clos. LA RÉFORME DES BOISSONS M. Boulanger, rapporteur général du Budget, parlant de la motion déposée hier par M. Bernard, dit qu'il est inutile de la renvoyer à la Commission, puis que la Commission des Finances a voté à l'unanimité la disjonction de la réforme des boissons du Budget de M. Bernard répond qu'il prend acte de la déclaration du rapporteur général, mais il croit cependant qu'il eût été préférable de renvoyer le projet à la Commission. M. Griffe combat cette mesure. Il trouve qu'on a bien le temps d'étudier une réforme qui n'est pas si compliquée qu'on le dit. M. Tirard, ministre des Finances, dit que le projet de réforme sur les boissons est dû à l'initiative du Gouvernement et fait corps avec le Budget. La Commission des Finances déclare qu'elle n'a pas le temps d'étudier cette réforme. il est donc impossible de insister et le gouvernement n'a qu'à s'incliner devant la résolution prise. (Applaudissements.) Mais il exprime le vœu que la loi n'aboutisse pas encore une fois à l'avortement, M. Bernard retire sa motion et l'incident est clos. LA PROPOSITION GIRAULT Le Sénat aborde la discussion de la prise en considération de la proposition de M. Giraudeau concernant la Société de Panama. M. Giraudeau défend sa proposition, qui tend à faire restituer à la Société de Panama toutes sommes perçues illégalement par l'encaisseur. Le Sénat repousse la prise en considération de la proposition de M. Giraudeau estimant que l'article 176 du Code civil est suffisamment efficace. La séance est levée à quatre heures trente-cinq et renvoyée à vendredi. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du mardi 7 mars 1893 La séance est ouverte à deux heures vingt sous la présidence de M. Casimir Périer. Après la lecture du procès-verbal de la dernière séance, la Chambre prend en
gouvernement n'a qu'à s'incliner devant la résolution prise. (Applaudissements.) Mais il exprime le vœu que la loi n'aboutisse pas encore une fois à l'avortement, M. Bernard retire sa motion et l'incident est clos. LA PROPOSITION GIRAULT Le Sénat aborde la discussion de la prise en considération de la proposition de M. Giraudeau concernant la Société de Panama. M. Giraudeau défend sa proposition, qui tend à faire restituer à la Société de Panama toutes sommes perçues illégalement par l'encaisseur. Le Sénat repousse la prise en considération de la proposition de M. Giraudeau estimant que l'article 176 du Code civil est suffisamment efficace. La séance est levée à quatre heures trente-cinq et renvoyée à vendredi. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du mardi 7 mars 1893 La séance est ouverte à deux heures vingt sous la présidence de M. Casimir Périer. Après la lecture du procès-verbal de la dernière séance, la Chambre prend en considération une proposition de loi relative à la saisie-arrêt des salaires ou appointements des ouvriers ou employés. La Chambre adopte ensuite deux projets de loi qui lui reviennent du Sénat avec certaines modifications au texte primitif. Le premier est relatif à la publicité à donner aux décisions portant interdiction ou nomination d'un conseil judiciaire. Le second concerne l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels. LES CAISSES D'ÉPARGNE L'ordre du jour appelle ensuite la deuxième délibération de la proposition de loi de M. Hubard, relative aux caisses d'épargne. M. Hubard monte à la tribune pour défendre son contre-projet. L'article premier du projet de la Commission porte que les Caisses d'épargne doivent verser la Caisse des Dépôts et Consignations les sommes qui ne seront pas jugées nécessaires pour les remboursements. Ces sommes serviront à acheter 1° des valeurs de l'Etat ou jouissant de sa garantie, des obligations négociables des départements, des communes, des Chambres de commerce, des obligations communales, foncières, du Crédit Foncier, et enfin des lettres de change sur l'étranger portant trois signatures, pour des sommes n'excédant pas cent millions de francs. L'article 2 du contre-projet de M. Hâquet dit que les dépôts se diviseront en dépôts A,
nomination d'un conseil judiciaire. Le second concerne l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels. LES CAISSES D'ÉPARGNE L'ordre du jour appelle ensuite la deuxième délibération de la proposition de loi de M. Hubard, relative aux caisses d'épargne. M. Hubard monte à la tribune pour défendre son contre-projet. L'article premier du projet de la Commission porte que les Caisses d'épargne doivent verser la Caisse des Dépôts et Consignations les sommes qui ne seront pas jugées nécessaires pour les remboursements. Ces sommes serviront à acheter 1° des valeurs de l'Etat ou jouissant de sa garantie, des obligations négociables des départements, des communes, des Chambres de commerce, des obligations communales, foncières, du Crédit Foncier, et enfin des lettres de change sur l'étranger portant trois signatures, pour des sommes n'excédant pas cent millions de francs. L'article 2 du contre-projet de M. Hâquet dit que les dépôts se diviseront en dépôts A, dépôts B, les premiers remboursables à vue, et les seconds après cinq ans, au choix du déposant. Le projet de la Commission est vivement défendu par son rapporteur, M. Aynard, qui reproche tout d'abord à M. Haquet d'avoir attendu à aujourd'hui pour déposer son contre-projet, alors que la proposition de M. Hubbard a été déposée il y a sept mois et votée en première lecture par la Chambre. M. Haquet, dit M. Aynard, trace deux grandes divisions de dépôts : ceux qui sont payables à vue, ceux qui sont payables à terme. J'estime que personne ne versera ces fonds dans cette seconde série. Il. Naquet diminue en outre l'intérêt du déposant de la première série et le ramène à 2 0/0. M. Aynard ajoute que la Commission ne peut accepter ce contre-projet. La Chambre sait que les fonds des Caisses d'épargne constituent le placement le plus sûr qu'on puisse imaginer. La fortune des Caisses d'épargne est de millions. La sécurité des déposants est donc absolue. Mais il faut tirer parti de cette fortune pour la démocratie. C'est ce que propose la Commission. (Applaudissements.) Après une courte réplique de M. Haquet, le contre-projet est mis aux voix et repoussé. Sur l'article
M. Hubbard a été déposée il y a sept mois et votée en première lecture par la Chambre. M. Haquet, dit M. Aynard, trace deux grandes divisions de dépôts : ceux qui sont payables à vue, ceux qui sont payables à terme. J'estime que personne ne versera ces fonds dans cette seconde série. Il. Naquet diminue en outre l'intérêt du déposant de la première série et le ramène à 2 0/0. M. Aynard ajoute que la Commission ne peut accepter ce contre-projet. La Chambre sait que les fonds des Caisses d'épargne constituent le placement le plus sûr qu'on puisse imaginer. La fortune des Caisses d'épargne est de millions. La sécurité des déposants est donc absolue. Mais il faut tirer parti de cette fortune pour la démocratie. C'est ce que propose la Commission. (Applaudissements.) Après une courte réplique de M. Haquet, le contre-projet est mis aux voix et repoussé. Sur l'article 1er du projet, M. Pion demande que les placements faits en obligations foncières soient punis d'être faites qu'en obligations entièrement libérées. M. Aynard, rapporteur, répond que la Commission a proposé d'assembler pour les Caisses d'épargne un portefeuille de lettres de change. C'est le placement le plus facile à faire C'est celui qui offre le plus de sécurité. Un portefeuille commercial rendra de très grands services aux Caisses d'épargne. La Caisse des dépôts et consignations pourra constituer ce portefeuille sans se transformer en banque d'Etat. La Chambre adopte la première partie de l'article premier jusqu'au paragraphe ainsi conçu : "Des obligations négociables des départements, des communes et chambres de commerce en obligations foncières et communales du Crédit foncier." M. Damant demande qu'on ajoute à ces derniers mots ceux-ci : "entièrement libérées". Cette addition n'a pas le don de plaire à M. Lévy, qui en conteste l'utilité. Mais le président de la Commission, Sarren, insiste pour son adoption. La Chambre se range à ce dernier avis et vote le paragraphe modifié, ainsi que l'ensemble de l'article premier. À l'article II, Bardeau expose une proposition additionnelle tendant à autoriser les Caisses d'épargne à prêter sur les titres inaméliorés lesquelles qu'elles auraient données aux
celui qui offre le plus de sécurité. Un portefeuille commercial rendra de très grands services aux Caisses d'épargne. La Caisse des dépôts et consignations pourra constituer ce portefeuille sans se transformer en banque d'Etat. La Chambre adopte la première partie de l'article premier jusqu'au paragraphe ainsi conçu : "Des obligations négociables des départements, des communes et chambres de commerce en obligations foncières et communales du Crédit foncier." M. Damant demande qu'on ajoute à ces derniers mots ceux-ci : "entièrement libérées". Cette addition n'a pas le don de plaire à M. Lévy, qui en conteste l'utilité. Mais le président de la Commission, Sarren, insiste pour son adoption. La Chambre se range à ce dernier avis et vote le paragraphe modifié, ainsi que l'ensemble de l'article premier. À l'article II, Bardeau expose une proposition additionnelle tendant à autoriser les Caisses d'épargne à prêter sur les titres inaméliorés lesquelles qu'elles auraient données aux déposants. Après quelques mots de M. Lévesque Say, l'amendement de M. Bardeau est pris en considération et l'article 2 est réservé. L'article 3 est adopté. Pour l'article 4, limitant à 1,000 francs les dépôts, M. Sonet propose un amendement tendant à revenir à l'ancien texte qui fixait la limite à 500 francs. Le Rapporteur explique qu'en présence de ce qui s'est passé récemment, il est bon de montrer au pays qu'on ne cherche pas à attirer son argent et il est bon aussi que la Caisse d'épargne ne soit désormais que l'asile des véritables capitaux populaires. (Applaudissements.) Cette manière de voir est combattue par M. Tirard, ministre des Finances, qui appréhende que la réduction du maximum des versements à 500 francs n'amène de nouveaux retraits et n'atteinte gravement la fortune personnelle des Caisses d'épargne. Une discussion s'engage à ce sujet entre M. Aynard, Labeyre, commissaire du gouvernement, Buillard, Terrier et Socet. Finalement tout le monde se met d'accord et l'amendement est pris en considération, est renvoyé à la Commission. Voix nombreuses : à samedi ! La Chambre consultée fixe sa prochaine séance à vendredi. La séance est levée à six heures. À L'HOTEL-DE-VILLE Un nouvel Emprunt municipal Le vaste projet
500 francs. Le Rapporteur explique qu'en présence de ce qui s'est passé récemment, il est bon de montrer au pays qu'on ne cherche pas à attirer son argent et il est bon aussi que la Caisse d'épargne ne soit désormais que l'asile des véritables capitaux populaires. (Applaudissements.) Cette manière de voir est combattue par M. Tirard, ministre des Finances, qui appréhende que la réduction du maximum des versements à 500 francs n'amène de nouveaux retraits et n'atteinte gravement la fortune personnelle des Caisses d'épargne. Une discussion s'engage à ce sujet entre M. Aynard, Labeyre, commissaire du gouvernement, Buillard, Terrier et Socet. Finalement tout le monde se met d'accord et l'amendement est pris en considération, est renvoyé à la Commission. Voix nombreuses : à samedi ! La Chambre consultée fixe sa prochaine séance à vendredi. La séance est levée à six heures. À L'HOTEL-DE-VILLE Un nouvel Emprunt municipal Le vaste projet relatif à l'assainissement complet de la bienne dans Paris et dans la banlieue, va être discuté par le Conseil municipal à la séance de lundi prochain. M. Arsène Lopès, président et rapporteur de la sixième Commission eaux et égouts, vient de déposer son rapport. Il conclut à l'émission d'un emprunt nouveau de cent millions. Cette somme serait employée jusqu'à concurrence de millions à l'opération d'assainissement proprement dit et pour le surplus, soit 50 millions, à l'amélioration et au développement du service des eaux. 11 a été reconnu en effet par la Commission que malgré l'arrivée prochaine des grandes quantités d'eau que vont fournir les rivières d'Avre et de la Seine, il faudra accroître encore l'approvisionnement d'eau afin de diluer et de balayer rapidement les matières qui seront désormais jetées dans les égouts. Le plan de campagne pour le transport des eaux d'égout sur les terres de culture s'étend, comme nous l'avons dit précédemment, sur quatre localités principales: Venllevillers, Achères, Méry et Les Mureaux. On évalue à 40 millions la dépense nécessaire pour transporter et distribuer l'eau d'égout dans ces quatre régions et pour y organiser des exploitations agricoles complètes qui seront ensuite données en location par la ville de Paris.
nouveau de cent millions. Cette somme serait employée jusqu'à concurrence de millions à l'opération d'assainissement proprement dit et pour le surplus, soit 50 millions, à l'amélioration et au développement du service des eaux. 11 a été reconnu en effet par la Commission que malgré l'arrivée prochaine des grandes quantités d'eau que vont fournir les rivières d'Avre et de la Seine, il faudra accroître encore l'approvisionnement d'eau afin de diluer et de balayer rapidement les matières qui seront désormais jetées dans les égouts. Le plan de campagne pour le transport des eaux d'égout sur les terres de culture s'étend, comme nous l'avons dit précédemment, sur quatre localités principales: Venllevillers, Achères, Méry et Les Mureaux. On évalue à 40 millions la dépense nécessaire pour transporter et distribuer l'eau d'égout dans ces quatre régions et pour y organiser des exploitations agricoles complètes qui seront ensuite données en location par la ville de Paris. Voilà pour l'assainissement extérieur. Quant à l'assainissement intérieur, il exige une dépense de 68 millions, consistant dans la transformation des anciens égouts, la création de collecteurs complémentaires et la construction de 25 kilomètres d'égouts neufs. On arrive ainsi à un total de 68 millions pour l'assainissement mais déjà 22 millions ont été compris dans l'emprunt approuvé en sorte que la somme à prévoir se réduit à 46 millions. En ce qui concerne le service des eaux, il faut renforcer des conduites de refoulement, créer de nouvelles machines élevatrices et un réservoir à Choisy, achever le réservoir de Nogent; ces améliorations sont destinées à développer la fourniture d'eau de Seine dans les services publics des quartiers nord. Le service privé, c'est-à-dire la distribution d'eau de source à domicile, comporte notamment la dérivation du Loing et du Lunant, évaluée à 25 millions. La canalisation à l'intérieur sur plus de 80 hectares, la création de 3000 nouvelles bouches d'incendie, ainsi que d'un grand nombre de couches de lavage et d'arrosage, portent l'ensemble du devis relatif aux eaux à 68 millions. En résumé, lorsque les travaux projetés seront exécutés, la Ville possédra kilomètres de fosses d'égouts reçvant les matières de vidange et la taxe
ont été compris dans l'emprunt approuvé en sorte que la somme à prévoir se réduit à 46 millions. En ce qui concerne le service des eaux, il faut renforcer des conduites de refoulement, créer de nouvelles machines élevatrices et un réservoir à Choisy, achever le réservoir de Nogent; ces améliorations sont destinées à développer la fourniture d'eau de Seine dans les services publics des quartiers nord. Le service privé, c'est-à-dire la distribution d'eau de source à domicile, comporte notamment la dérivation du Loing et du Lunant, évaluée à 25 millions. La canalisation à l'intérieur sur plus de 80 hectares, la création de 3000 nouvelles bouches d'incendie, ainsi que d'un grand nombre de couches de lavage et d'arrosage, portent l'ensemble du devis relatif aux eaux à 68 millions. En résumé, lorsque les travaux projetés seront exécutés, la Ville possédra kilomètres de fosses d'égouts reçvant les matières de vidange et la taxe perçue pour cet écoulement par les propriétaires s'élèvera à environ 4 millions. Cette retenue sera présentée par la Ville de Paris comme devant s'ajouter au service des intérêts et de l'amortissement de l'Emprunt projeté, en sorte que l'opération pourra être exécutée sans aucune création d'impôt nouveau. La retenue réclamée aux propriétaires représente, en effet, pour eux une dépense inférieure à celle que leur occasionne actuellement la vidange périodique par des appareils spéciaux. Les Tickets en Omnibus Il y a bien longtemps qu'on a proposé de se servir de tickets pour payer sa place en omnibus ou en tramway. Les Compagnies ont toujours résisté. Une nouvelle proposition a été déposée dans la matinée par M. Bastie, du Comité de l'Auto, à la mairie. La place Pereire est à quelques pas. Venez, dit-il, en la lui désignant du geste. C'est que je suis pressée, objecta-t-elle, confuse. Mais elle céda. Vous demeurez dans ce quartier? demanda-t-il. Non, pas précisément. Loin d'ici? Oui, assez loin. A quel endroit? Elle ne répondit pas. Ne craignez rien, reprit-il. Je vous l'ai dit: c'est un ami qui vous parle et dans votre intérêt. Vous êtes bien changée, Benedetta! Depuis longtemps que vous êtes à Paris? Quelques mois.