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essayait en vain d'arrêter ou de tempérer les effets de sa fureur. L'insouciance licencieuse de Louis XV, circonvenu par Mme de Pompadour et le groupe puissant auquel elle servait de centre, permit au Parlement de remporter sur les évêques et sur le Roi lui-même une éclatante victoire et d'accomplir un véritable coup d'État en expulsant les Jésuites. Ce triomphe n'était pas de nature à modérer ses prétentions, qui se donnèrent aussi et de plus en plus carrière dans l'ordre financier et dans l'ordre politique, où les fautes du gouvernement prêtaient à ses critiques une valeur réelle et tournaient en sa faveur le mécontentement de l'opinion. Ses remontrances, pleines d'exposés hardis, de critiques mordantes, de théories de droit public où étaient remués, sous prétexte d'établir ou de défendre les lois fondamentales du royaume, les principes mêmes de la monarchie, devinrent de véritables manifestes révolutionnaires; mais ce n'était pas en fin de compte à réclamer l'partage du pouvoir et du gouvernement; et l'amélioration de la Royauté sous sa tutelle. Mais l'insolence de Louis XV n'était pas la même chose que la trop tardive faiblesse de Louis XVI. Quant à ce prince, se sentit directement menacé; on vit soudain se réveiller en lui une énergie de volonté et de décision qui rappelait son bisaïeul Louis XIV. Il est vrai que Mme de Pompadour avait remplacé Mme de Pompadour et que sa nouvelle favorite était le centre d'un groupe hostile au Parlement. L'affaire du duc d'Aiguillon mit le comble à l'irritation du Roi, qui accepta et fit exécuter le plan au lui proposé par le chancelier de France. La Royauté, à son tour, brisa par un coup d'État l'ancienne organisation judiciaire avec ses prérogatives et ses usurpations législatives et politiques. Le coup fut frappé d'une main si ferme que, malgré l'oulagement d'une grande partie de l'opinion, il eut finalement un plein succès. Au moment de la mort de Louis XV, les anciens parlements commençaient à être oubliés et la Royauté était parvenue au comble de sa puissance absolue: et sans contrôle. Mais les fondements de l'édifice avaient grand besoin d'être étalés par des réformes
une énergie de volonté et de décision qui rappelait son bisaïeul Louis XIV. Il est vrai que Mme de Pompadour avait remplacé Mme de Pompadour et que sa nouvelle favorite était le centre d'un groupe hostile au Parlement. L'affaire du duc d'Aiguillon mit le comble à l'irritation du Roi, qui accepta et fit exécuter le plan au lui proposé par le chancelier de France. La Royauté, à son tour, brisa par un coup d'État l'ancienne organisation judiciaire avec ses prérogatives et ses usurpations législatives et politiques. Le coup fut frappé d'une main si ferme que, malgré l'oulagement d'une grande partie de l'opinion, il eut finalement un plein succès. Au moment de la mort de Louis XV, les anciens parlements commençaient à être oubliés et la Royauté était parvenue au comble de sa puissance absolue: et sans contrôle. Mais les fondements de l'édifice avaient grand besoin d'être étalés par des réformes solides, et, à y regarder de près, l'imposante façade était en bien des points lézardée. Louis XVI crut, en montant sur le trône, qu'en rappel des parlements, en satisferait l'opinion publique, irritée des fautes et des scandales du dernier règne; lui faciliterait cette œuvre qui lui incombait. Rétablis par lui avec quelques restrictions et quelques réserves, dont ils ne turent aucun compte, les parlements, et à leur tête le Parlement de Paris, ne virent dans cet acte de concessions royales qu'un mauvais complot de leur obstination et une consécration de leurs droits, qu'ils ne furent pas à réclamer et à proclamer plus vive, et qu'ils appliquèrent précisément de façon à entraver tous les essais de réformes. Leur attitude fut à la fois révolutionnaire et rétrograde révolutionnaire, par leur apposition passionnée et bruyante au gouvernement; rétrograde, par leur résistance opiniâtre à toutes les nouveautés qui leur semblaient menacer telle ou telle partie des institutions antiques, celles notamment qu'avaient des droits, des privilèges, des exemptions, auxquels participait la magistrature. Les membres des parlements étaient en effet parmi les nombreux privilégiés, notamment en matière d'impôts. Les fonctions, que la vénalité des charges avait transformées en propriétés héréditaires, leur conféraient la noblesse, et cette
avec quelques restrictions et quelques réserves, dont ils ne turent aucun compte, les parlements, et à leur tête le Parlement de Paris, ne virent dans cet acte de concessions royales qu'un mauvais complot de leur obstination et une consécration de leurs droits, qu'ils ne furent pas à réclamer et à proclamer plus vive, et qu'ils appliquèrent précisément de façon à entraver tous les essais de réformes. Leur attitude fut à la fois révolutionnaire et rétrograde révolutionnaire, par leur apposition passionnée et bruyante au gouvernement; rétrograde, par leur résistance opiniâtre à toutes les nouveautés qui leur semblaient menacer telle ou telle partie des institutions antiques, celles notamment qu'avaient des droits, des privilèges, des exemptions, auxquels participait la magistrature. Les membres des parlements étaient en effet parmi les nombreux privilégiés, notamment en matière d'impôts. Les fonctions, que la vénalité des charges avait transformées en propriétés héréditaires, leur conféraient la noblesse, et cette noblesse de robe était à beaucoup d'égards plus avantagée et plus puissante, quoique moins considérée, que l'antique noblesse d'épée. L'indépendance que devait à la propriété de ses charges et offices la magistrature parlementaire de l'ancienne France, en faisait un corps imposant et respecté et qui méritait de l'être, parce que, dans la possession et l'exercice de ses fonctions judiciaires, il paraît avoir en général apprécié et cherché surtout l'honneur même de les dignement exercer, les appointements y attachés équivalant à peine au revenu du prix des charges, et les époques ou dons des plaideurs ayant été de plus en plus restreints et déterminés par les ordonnances royales. Le même caractère se retrouvait, à un degré moindre, dans les tribunaux des présidiaux et des baillages ou sénéchaussées, qui subordonnés aux parlements, composaient avec eux trois degrés de juridiction, ce qui en faisait quatre en comptant les justices seigneuriales, dont les appels étaient portés au bailliage. Cette échelle un peu trop longue et le goût excessif des magistrats, avocats et procureurs pour les formalités et les écritures compliquées, ne contribuaient pas à l'abréviation des procédures, qui, sauf aux époques primitives, où elles sont trop sommaires, ne sont guères promptes en aucun temps,
dans la possession et l'exercice de ses fonctions judiciaires, il paraît avoir en général apprécié et cherché surtout l'honneur même de les dignement exercer, les appointements y attachés équivalant à peine au revenu du prix des charges, et les époques ou dons des plaideurs ayant été de plus en plus restreints et déterminés par les ordonnances royales. Le même caractère se retrouvait, à un degré moindre, dans les tribunaux des présidiaux et des baillages ou sénéchaussées, qui subordonnés aux parlements, composaient avec eux trois degrés de juridiction, ce qui en faisait quatre en comptant les justices seigneuriales, dont les appels étaient portés au bailliage. Cette échelle un peu trop longue et le goût excessif des magistrats, avocats et procureurs pour les formalités et les écritures compliquées, ne contribuaient pas à l'abréviation des procédures, qui, sauf aux époques primitives, où elles sont trop sommaires, ne sont guères promptes en aucun temps, mais qui, dans l'Ancienne France, avaient vraiment parfois une durée trop indéfinie. Le droit civil, que les tribunaux étaient chargés d'appliquer et d'interpréter, n'était pas uniforme pour toute la France. Le territoire était partagé à cet égard en deux grandes sections, les pays de droit écrit, c'est-à-dire de droit romain, et les pays de droit coutumier. Dans ces derniers les coutumes variaient d'un pays à l'autre. Toutefois, depuis plusieurs siècles, et surtout depuis Louis XIV, qui avait été sur le point d'entreprendre et de décréter un code unique, la marche vers l'unité était sensible, et cette unité, à la veille de la Révolution, se dessinait, pour ainsi dire, plus ou moins complète pour un avenir plus ou moins prochain, préparée qu'elle était par les ordonnances royales et les grands travaux des jurisconsultes de l'ancien régime, qui ont été la véritable source du code rédigé sous Napoléon. « Si nous envisageons, dit l'un des plus récents et plus savants historiens de notre droit, l'ensemble du droit civil moderne, et si nous le comparons au droit du dix-huitième siècle, c'est-à-dire au vieux droit français lentement élaboré par le temps et les hommes, nous arrivons à cette conclusion déduction faite de ce qui
et les pays de droit coutumier. Dans ces derniers les coutumes variaient d'un pays à l'autre. Toutefois, depuis plusieurs siècles, et surtout depuis Louis XIV, qui avait été sur le point d'entreprendre et de décréter un code unique, la marche vers l'unité était sensible, et cette unité, à la veille de la Révolution, se dessinait, pour ainsi dire, plus ou moins complète pour un avenir plus ou moins prochain, préparée qu'elle était par les ordonnances royales et les grands travaux des jurisconsultes de l'ancien régime, qui ont été la véritable source du code rédigé sous Napoléon. « Si nous envisageons, dit l'un des plus récents et plus savants historiens de notre droit, l'ensemble du droit civil moderne, et si nous le comparons au droit du dix-huitième siècle, c'est-à-dire au vieux droit français lentement élaboré par le temps et les hommes, nous arrivons à cette conclusion déduction faite de ce qui est purement féodal, l'ensemble du vieux droit français a persisté, avec quelques modifications, dans le Code civil actuel » Le droit pénal et la procédure criminelle gardaient encore de terribles traces de l'antique cruauté païenne ou barbare, qui s'était perpétuée en partie dans la législation et les coutumes du moyen âge et des temps modernes. La philanthropie du dix-huitième siècle, en beaucoup de points fausse et déclamatoire, mais sincère et effective aussi dans une certaine mesure, corrigeait singulièrement cette barbarie dans la pratique. Aussi remarquait-on davantage, en cette désuétude des antiques rigueurs, les réveils soudains de sévérité sanglante manifestés par certains arrêts des tribunaux, et dont il est permis de rapporter en partie la cause au rigorisme extravagant de la doctrine janséniste, qui comptait tant d'adeptes dans la magistrature. Aucun roi ne fut peut-être mieux disposé que Louis XVI, non seulement par la bonté de son cœur, mais par son caractère et son tempérament même, auquel l'effusion du sang humain faisait horreur, aux réformes du droit pénal. L'abolition de la torture est l'un des plus beaux fleurs de sa couronne, bientôt changée en cercle d'épines. On peut dire d'une façon générale que sous son règne, et déjà sous celui de
âge et des temps modernes. La philanthropie du dix-huitième siècle, en beaucoup de points fausse et déclamatoire, mais sincère et effective aussi dans une certaine mesure, corrigeait singulièrement cette barbarie dans la pratique. Aussi remarquait-on davantage, en cette désuétude des antiques rigueurs, les réveils soudains de sévérité sanglante manifestés par certains arrêts des tribunaux, et dont il est permis de rapporter en partie la cause au rigorisme extravagant de la doctrine janséniste, qui comptait tant d'adeptes dans la magistrature. Aucun roi ne fut peut-être mieux disposé que Louis XVI, non seulement par la bonté de son cœur, mais par son caractère et son tempérament même, auquel l'effusion du sang humain faisait horreur, aux réformes du droit pénal. L'abolition de la torture est l'un des plus beaux fleurs de sa couronne, bientôt changée en cercle d'épines. On peut dire d'une façon générale que sous son règne, et déjà sous celui de Louis XV, l'ensemble de la société française souffrait plutôt, par rapport aux fléaux publics et privés qui menaçaient son existence, d'un excès d'indulgence que d'un excès de répression, de la part des dépositaires de l'autorité publique. Dans la complication riche en lenteurs et en conflits des institutions administratives et judiciaires, à laquelle la Royauté s'efforçait de remédier, tout en respectant, au moins apparemment, les traditions et les habitudes séculaires, la police devint, depuis Louis XIV, un des instruments les plus énergiques et les plus actifs du gouvernement et de l'administration centrale. Les fameuses lettres de cachet, qui ont certainement donné lieu à beaucoup d'abus, et sous le régime desquelles la liberté individuelle n'avait plus, en droit théorique, aucune garantie, mais qui ont aussi été l'objet de toute une littérature d'exagérations romanesques et de déclamations mélodramatiques, sans appui suffisant dans la réalité des choses, les fameuses lettres de cachet étaient des mesures de haute police royale. La détention dans les prisons d'État en vertu d'une de ces lettres, qui n'avaient pas d'ailleurs nécessairement ce seul objet, n'entraînait pas toujours, ni même fréquemment, au dix-huitième siècle, des conséquences bien redoutables. L'une de ces prisons, la Bastille Saint-Antoine de Paris, ancienne forteresse devenue
à laquelle la Royauté s'efforçait de remédier, tout en respectant, au moins apparemment, les traditions et les habitudes séculaires, la police devint, depuis Louis XIV, un des instruments les plus énergiques et les plus actifs du gouvernement et de l'administration centrale. Les fameuses lettres de cachet, qui ont certainement donné lieu à beaucoup d'abus, et sous le régime desquelles la liberté individuelle n'avait plus, en droit théorique, aucune garantie, mais qui ont aussi été l'objet de toute une littérature d'exagérations romanesques et de déclamations mélodramatiques, sans appui suffisant dans la réalité des choses, les fameuses lettres de cachet étaient des mesures de haute police royale. La détention dans les prisons d'État en vertu d'une de ces lettres, qui n'avaient pas d'ailleurs nécessairement ce seul objet, n'entraînait pas toujours, ni même fréquemment, au dix-huitième siècle, des conséquences bien redoutables. L'une de ces prisons, la Bastille Saint-Antoine de Paris, ancienne forteresse devenue lieu de détention en même temps que musée militaire et dépôt d'armes, édifice tout à fait analogue à la Tour de Londres, n'était plus sous Louis XVI qu'un épouvantail encore puissant sur l'imagination populaire, mais dont ceux qui en avaient tâté récemment ne paraissaient pas avoir emporté grand peur. Du séjour forcé fait par lui à la Bastille en 1761, pour un motif, il est vrai, futile, Marmontel avait surtout conservé le souvenir de la cuisine excellente du gouverneur. L'importance croissante de la police avait amené en 1667 la création d'un magistrat spécial, le lieutenant-général de police, qui en avait la direction dans tout le royaume, mais qui s'appliquait particulièrement à celle de la capitale. Les services rendus à l'État, à l'ordre public, à la sûreté des personnes et des biens, durant plus d'un siècle, par les La Reynie, les Voyer d'Argenson, les Sartine, les Lenoir, ne doivent pas être effacés devant l'histoire impartiale par les abus dont ils purent être les auteurs ou les instruments. En face du mouvement philosophique et révolutionnaire et de ses nombreux moyens de propagande au dix-huitième siècle, l'autorité des lieutenants de police se montra, en général, d'une bénignité allant souvent jusqu'à la condescendance. La
séjour forcé fait par lui à la Bastille en 1761, pour un motif, il est vrai, futile, Marmontel avait surtout conservé le souvenir de la cuisine excellente du gouverneur. L'importance croissante de la police avait amené en 1667 la création d'un magistrat spécial, le lieutenant-général de police, qui en avait la direction dans tout le royaume, mais qui s'appliquait particulièrement à celle de la capitale. Les services rendus à l'État, à l'ordre public, à la sûreté des personnes et des biens, durant plus d'un siècle, par les La Reynie, les Voyer d'Argenson, les Sartine, les Lenoir, ne doivent pas être effacés devant l'histoire impartiale par les abus dont ils purent être les auteurs ou les instruments. En face du mouvement philosophique et révolutionnaire et de ses nombreux moyens de propagande au dix-huitième siècle, l'autorité des lieutenants de police se montra, en général, d'une bénignité allant souvent jusqu'à la condescendance. La surveillance de la librairie, qui leur était confiée sous l'autorité du chancelier de France, fut à ce regard tout à fait inefficace. Ce fut pis encore quand cette surveillance eut été remise par le chancelier de Lamoignon à son fils Malesherbes, qui occupa durant dix années le poste de directeur général de la librairie. Honnête homme et vrai philanthrope, avec des vues politiques généreuses et en partie justes, mais infatué, lui aussi, des erreurs de l'opinion dominante, ami du philosophisme et des philosophes, Malesherbes fut en somme complaisamment les affaires de la révolution religieuse, sociale et politique qui se préparait, et dont il devait être la victime après avoir courageusement lutté contre le plus éclatant de ses forfaits. « Voici- dit un critique justement estimé, à mesure que les années avancent, que le parti grossit et se fortifie, le singulier spectacle auquel on assiste un directeur de la librairie mettant son pouvoir comme à la discrétion de ceux qui travaillent à détruire l'ordre de choses dont ce pouvoir même fait partie, tandis qu'il réserve toutes les sévérités dont il est armé par les règlements pour ceux qui jouent le rôle ingrat de défenseurs et de soutiens de cet ordre de
général de la librairie. Honnête homme et vrai philanthrope, avec des vues politiques généreuses et en partie justes, mais infatué, lui aussi, des erreurs de l'opinion dominante, ami du philosophisme et des philosophes, Malesherbes fut en somme complaisamment les affaires de la révolution religieuse, sociale et politique qui se préparait, et dont il devait être la victime après avoir courageusement lutté contre le plus éclatant de ses forfaits. « Voici- dit un critique justement estimé, à mesure que les années avancent, que le parti grossit et se fortifie, le singulier spectacle auquel on assiste un directeur de la librairie mettant son pouvoir comme à la discrétion de ceux qui travaillent à détruire l'ordre de choses dont ce pouvoir même fait partie, tandis qu'il réserve toutes les sévérités dont il est armé par les règlements pour ceux qui jouent le rôle ingrat de défenseurs et de soutiens de cet ordre de choses. Comment s'étonner de la ruine soudaine où l'on vit s'effondre un pouvoir ainsi défendu ? Le pouvoir et l'anciennité de la société française, dont il était le centre et le lien, n'étaient pas attaqués seulement par la propagande ouverte de l'incrédulité et des passions révolutionnaires par le moyen de la presse et de la librairie. Ils étaient en butte à l'action souterraine d'une vaste société secrète, au sein de laquelle leurs plus actifs adversaires s'étaient peu à peu réunis et disciplinés en une armée pourvue de chefs et d'instituteurs d'ordre de guerre, et toute prête, au jour marqué, à commencer et à diriger l'anarchie. Produit d'origines obscures et confluent de sources variées, la franc-maçonnerie fut introduite d'Angleterre en France vers 1721 et elleprit peu à peu un développement et une influence considérables. De fond de la doctrine qu'elle dissimulait sous des rites bizarres et des symboles issus de traditions chimériques, paraît avoir consisté dans un mélange de naturalisme et de gnosticisme. Elle présentait par degrés à ses initiés, sous des formes d'abord conformantes aux dogmes et aux préceptes de la religion chrétienne, puis en accentuant de grade en grade l'opposition et la contradiction à ces dogmes et à ces
la presse et de la librairie. Ils étaient en butte à l'action souterraine d'une vaste société secrète, au sein de laquelle leurs plus actifs adversaires s'étaient peu à peu réunis et disciplinés en une armée pourvue de chefs et d'instituteurs d'ordre de guerre, et toute prête, au jour marqué, à commencer et à diriger l'anarchie. Produit d'origines obscures et confluent de sources variées, la franc-maçonnerie fut introduite d'Angleterre en France vers 1721 et elleprit peu à peu un développement et une influence considérables. De fond de la doctrine qu'elle dissimulait sous des rites bizarres et des symboles issus de traditions chimériques, paraît avoir consisté dans un mélange de naturalisme et de gnosticisme. Elle présentait par degrés à ses initiés, sous des formes d'abord conformantes aux dogmes et aux préceptes de la religion chrétienne, puis en accentuant de grade en grade l'opposition et la contradiction à ces dogmes et à ces préceptes, le suprême idéal de la pleine indépendance de leur raison, considérée comme quasi-divine, et de la pleine satisfaction de leurs passions naturelles, considérées comme nécessairement bonnes et vertueuses en elles-mêmes; satisfaction accompagnée de l'exercice d'une certaine bienfaisance et de la guerre au fanatisme, et à la « superstition », c'est-à-dire de la suppression, par force ou par ruse, de tous les obstacles, spirituels et temporels, qui pouvaient empêcher, gêner ou retarder le parfait avènement de cet idéal. La force de cette doctrine résidait précisément dans la satisfaction simultanée qu'elle donnait par ses symboles et ses rites mystiques au sentiment religieux, inné, pour ainsi dire, dans le cœur de l'homme, et par sa morale à la tendance, innée aussi, de l'humanité à se livrer à ses appétits, que cette religion secrète canonisait en vertus. Ces vertus vraiment agréables devaient procurer aux hommes non seulement les joies du paradis terrestre, mais, pour ceux qui croyaient encore à une existence d'outre-tombe, la béatitude dans cette autre vie. De tels dogmes avaient d'autant plus de chances d'être acceptés et chéris par un grand nombre de disciples que, depuis l'expulsion des jésuites, dont la théologie avait maintenu un juste et sage équilibre entre les