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entrepris. Dans cet arrêt, la Cour confirme une fois de plus la jurisprudence, aujourd'hui bien assise: Interdiction de dédoubler la propriété et la gestion d'une officine. Malgré cette jurisprudence, il n'est pas de semaine que je n'entende répéter que la loi est satisfaite dès lors que le non-diplômé s'abrite derrière un pharmacien prête-nom, et on me cite précisément des espèces comme celle-ci. Il est exact qu'il existe des combinaisons de ce genre qui fonctionnent, mais elles sont irrégulières et dès qu'elles sont découvertes et poursuivies, elles sont condamnées. Dans certains cas, les précautions sont si bien prises que bien que l'illicite soit soupçonnée de tout le monde, les apparences sont admirablement sauvegardées. Tous les actes apparents font paraître le pharmacien seul propriétaire et les poursuites pénales ne peuvent s'exercer. Je le reconnais très volontiers, mais la situation est tout aussi dangereuse et peut-être même plus. Les actes apparents font du pharmacien le seul maître, mais alors, en cas de décès, et ces choses-là arrivent, le fisc intervient et on ne peut lui opposer à lui qui est un tiers aucune contre-lettre. On a ainsi esquivé les poursuites pénales, mais on court grande chance de ruiner ses héritiers. Le pharmacien en décédant laisse une situation apparente qui le constitue propriétaire de tout et le fisc perçoit des droits de mutation qui absorbent tout son actif réel. Paul BOGELOT. Avocat à la Cour de Paris. Produits de Parfumerie Nous croyons devoir attirer l'attention de nos confrères sur deux notes de l'administration des Contributions Indirectes que nous reproduisons ci-dessous et qui sont de nature à les intéresser. La première a trait aux objets de parfumerie à base d'alcool musqué; cet alcool ainsi dénaturé ne peut être assujetti à la taxe de luxe. Les pharmaciens qui l'utilisent pour la préparation de leurs eaux de Cologne et de toilette doivent payer la taxe de 12 % d'après les prix de vente au détail (emploi de vignettes fiscales). DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES 2e Division, 1er Bureau N° 324. PARFUMERIE DE TOILETTE Fabrications par des Pharmaciens Paris, le 13 janvier 1927. L'Administration est informée que des
décédant laisse une situation apparente qui le constitue propriétaire de tout et le fisc perçoit des droits de mutation qui absorbent tout son actif réel. Paul BOGELOT. Avocat à la Cour de Paris. Produits de Parfumerie Nous croyons devoir attirer l'attention de nos confrères sur deux notes de l'administration des Contributions Indirectes que nous reproduisons ci-dessous et qui sont de nature à les intéresser. La première a trait aux objets de parfumerie à base d'alcool musqué; cet alcool ainsi dénaturé ne peut être assujetti à la taxe de luxe. Les pharmaciens qui l'utilisent pour la préparation de leurs eaux de Cologne et de toilette doivent payer la taxe de 12 % d'après les prix de vente au détail (emploi de vignettes fiscales). DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES 2e Division, 1er Bureau N° 324. PARFUMERIE DE TOILETTE Fabrications par des Pharmaciens Paris, le 13 janvier 1927. L'Administration est informée que des pharmaciens préparant eux-mêmes l'eau de Cologne vendue au public dans leur officine acquittent la taxe de 12 % sur l'alcool de rétrocession musqué qu'ils utilisent, au lieu de la payer sur leurs livraisons du produit achevé, réalisant ainsi sur l'impôt un bénéfice qui les avantage par rapport aux parfumeurs proprement dits. L'Administration estime que ces commerçants sont de véritables fabricants de produits de parfumerie et de toilette et doivent être soumis à toutes les obligations imposées à cette catégorie de redevables. En conséquence, les alcools de rétrocession musqués qui leur parviennent doivent leur être expédiés sous le lieu d'acquittement à caution comportant le paiement du droit de consommation au départ, mais non celui de la taxe de 12 %. Les intéressés sont tenus de verser celle-ci sur leurs livraisons d'eau de Cologne ou d'autres produits achevés, en se basant sur les prix de vente au détail qu'ils pratiquent. Monsieur le Directeur est prié de vouloir bien porter les instructions qui précèdent à la connaissance du service. Celui-ci les notifiera aux vendeurs d'alcools de rétrocession parfumés et aux pharmaciens intéressés. Le Conseiller d'État, Directeur général, Signé : MARGERIE. La seconde concerne la taxe de 12 % sur les produits de parfumerie
dits. L'Administration estime que ces commerçants sont de véritables fabricants de produits de parfumerie et de toilette et doivent être soumis à toutes les obligations imposées à cette catégorie de redevables. En conséquence, les alcools de rétrocession musqués qui leur parviennent doivent leur être expédiés sous le lieu d'acquittement à caution comportant le paiement du droit de consommation au départ, mais non celui de la taxe de 12 %. Les intéressés sont tenus de verser celle-ci sur leurs livraisons d'eau de Cologne ou d'autres produits achevés, en se basant sur les prix de vente au détail qu'ils pratiquent. Monsieur le Directeur est prié de vouloir bien porter les instructions qui précèdent à la connaissance du service. Celui-ci les notifiera aux vendeurs d'alcools de rétrocession parfumés et aux pharmaciens intéressés. Le Conseiller d'État, Directeur général, Signé : MARGERIE. La seconde concerne la taxe de 12 % sur les produits de parfumerie et de toilette et, en particulier, sur les savons liquides. NOTE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES : TAXE DE LUXE « Savons liquides » Sous le n° 54 du 28 février 1927, je reçois de mon Administration la note suivante : Produits de parfumerie et de toilette vendus en coffrets, paniers de fantaisie, sujets saxe. — Pour les produits de parfumerie livrés dans des coffrets, paniers de fantaisie, sujets saxe, etc., l'Administration a décidé que la valeur de ces objets constitue un élément du prix de vente et doit être soumise à la taxe de 12 %. Il en est de même lorsque les coffrets, paniers, etc., contiennent des produits de parfumerie passibles de la taxe de 12 % et d'autres articles non soumis à cette taxe, la valeur de ces derniers articles assujettis seulement à l'impôt sur le chiffre d'affaires devant toutefois être déduite du prix global pour l'application de la taxe de 12 %. Savons tous, savons liquides, savons en poudre. — Par lettre autographiée n° 912, du 28 juin 1926 (paragraphe XII), l'Administration précise que, pour les savons vendus en blocs, barres, briques ou pierres, destinés à être divisés par l'acheteur lui-même en doses individuelles, il convient de retenir
fantaisie, sujets saxe. — Pour les produits de parfumerie livrés dans des coffrets, paniers de fantaisie, sujets saxe, etc., l'Administration a décidé que la valeur de ces objets constitue un élément du prix de vente et doit être soumise à la taxe de 12 %. Il en est de même lorsque les coffrets, paniers, etc., contiennent des produits de parfumerie passibles de la taxe de 12 % et d'autres articles non soumis à cette taxe, la valeur de ces derniers articles assujettis seulement à l'impôt sur le chiffre d'affaires devant toutefois être déduite du prix global pour l'application de la taxe de 12 %. Savons tous, savons liquides, savons en poudre. — Par lettre autographiée n° 912, du 28 juin 1926 (paragraphe XII), l'Administration précise que, pour les savons vendus en blocs, barres, briques ou pierres, destinés à être divisés par l'acheteur lui-même en doses individuelles, il convient de retenir pour l'imposition le prix de vente au détail de 150 grammes de ces savons. La même base de conversion doit être adoptée pour les savons mouss, liquides ou en poudre, étant entendu qu'il s'agit de savons de toilette. J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien vous conformer à ces instructions. Le 4 mars 1927. Le Contrôleur, Signé : illisible 120 • L'UNION PHARMACEUTIQUE BIBLIOGRAPHIE Les Aleurites, producteurs d'huiles siccatives dites « huiles de bois », par le Professeur Em. PERROT et Mme Yv. KHOUVINE (1). Les huiles de bois, si improprement désignées sous ce vocable, puisqu'elles proviennent du traitement des graines de divers arbres d'Extrême-Orient, sont depuis longtemps utilisées dans l'industrie des peintures et des vernis, mais presque exclusivement à l'étranger et principalement en Amérique. Or, la France importe des quantités considérables d'huile de lin qui, en 1925, représentaient une valeur de plus de 300 millions de francs et il se trouve précisément que l'un des arbres producteurs d' « huile de bois », l'Abrasin (Aleurites Monticola Wilson), qui concourt à la production chinoise, croît spontanément en Indo-Chine, tandis que l'espèce chinoise principale, le Toung (Aleurites Fordii Hemsley), aurait été rencontrée dans certaines forêts du Haut-Tonkin. Comme, d'autre part,
instructions. Le 4 mars 1927. Le Contrôleur, Signé : illisible 120 • L'UNION PHARMACEUTIQUE BIBLIOGRAPHIE Les Aleurites, producteurs d'huiles siccatives dites « huiles de bois », par le Professeur Em. PERROT et Mme Yv. KHOUVINE (1). Les huiles de bois, si improprement désignées sous ce vocable, puisqu'elles proviennent du traitement des graines de divers arbres d'Extrême-Orient, sont depuis longtemps utilisées dans l'industrie des peintures et des vernis, mais presque exclusivement à l'étranger et principalement en Amérique. Or, la France importe des quantités considérables d'huile de lin qui, en 1925, représentaient une valeur de plus de 300 millions de francs et il se trouve précisément que l'un des arbres producteurs d' « huile de bois », l'Abrasin (Aleurites Monticola Wilson), qui concourt à la production chinoise, croît spontanément en Indo-Chine, tandis que l'espèce chinoise principale, le Toung (Aleurites Fordii Hemsley), aurait été rencontrée dans certaines forêts du Haut-Tonkin. Comme, d'autre part, de nombreuses erreurs ont été publiées au sujet des arbres producteurs et bien que la grande confusion qui a régné au sujet de l'origine de ces matières premières ne soit pas encore complètement dissipée, M. le Professeur Perrot a eu l'heureuse idée de résumer, avec l'aide de Mme Khouvine, les connaissances acquises sur ce sujet, dans l'espoir d'attirer l'attention du Gouvernement et de nos colons, non seulement d'Indo-Chine, mais encore de la plupart de nos autres colonies tropicales, sur l'intérêt qu'il y aurait à créer et développer la culture des Aleurites producteurs d'huile de bois. Dans cette brochure, on trouvera donc réunis les renseignements les plus complets et les plus précis sur les caractères des Aleurites producteurs d'huile siccative, sur les constantes et la composition des « huiles de bois », sur leurs utilisations industrielles et sur la culture de l'Aleurites Fordii en Chine, en Indo-Chine (où l'on en est encore à la période des essais), et surtout en Floride. Puisse le pressant appel de M. le Professeur Perrot être enfin entendu, car, comme on le sait, ce n'est pas d'aujourd'hui seulement que, spécialisé dans l'étude des ressources de nos colonies, il signale inlassablement aux colons, aux Sociétés coloniales et
connaissances acquises sur ce sujet, dans l'espoir d'attirer l'attention du Gouvernement et de nos colons, non seulement d'Indo-Chine, mais encore de la plupart de nos autres colonies tropicales, sur l'intérêt qu'il y aurait à créer et développer la culture des Aleurites producteurs d'huile de bois. Dans cette brochure, on trouvera donc réunis les renseignements les plus complets et les plus précis sur les caractères des Aleurites producteurs d'huile siccative, sur les constantes et la composition des « huiles de bois », sur leurs utilisations industrielles et sur la culture de l'Aleurites Fordii en Chine, en Indo-Chine (où l'on en est encore à la période des essais), et surtout en Floride. Puisse le pressant appel de M. le Professeur Perrot être enfin entendu, car, comme on le sait, ce n'est pas d'aujourd'hui seulement que, spécialisé dans l'étude des ressources de nos colonies, il signale inlassablement aux colons, aux Sociétés coloniales et aux Pouvoirs publics les cultures susceptibles de développer l'exploitation rationnelle de nos colonies et d'apporter à la métropole une aide efficace dans la lutte économique mondiale. « Ce n'est pas, conclut-il fort justement, avec la phraséologie sentimentale dont on abreuve le pays qu'on réussira. Il faut agir avec une méthode rigoureuse, un plan financier et la volonté tenace d'aboutir. Le moment est propice. » P. F. (1) Une brochure 50 pages. Travaux de l'Association « Colonie-Sciences », 44, rue Blanche, Paris, 1926. — Prix : 15 francs. CHRONIQUE 119 Compte Rendu du Sixième Congrès National de la Culture des Plantes Médicinales (15-19 Juin 1926) par G. BLAQUE, Docteur en pharmacie, Secrétaire général de l'Office National des Matières premières pour la Droguerie et la Parfumerie (1). On connaît le succès de ce Congrès qui s'est ouvert le 15 juin dernier à la Faculté de Pharmacie de Paris, sous la présidence de M. Daniel Vincent, Ministre du Commerce. La brochure reproduit les travaux, discours et communications du Congrès et donne un compte rendu, avec photographies à l'appui, des intéressantes excursions qui ont eu lieu en Seine-et-Oise, dans les divers centres de cultures de plantes médicinales (Milly-en-Gâiton, Etampes, Esternay, Ribécourt, Verrières-le-Buisson). Ces visites
rigoureuse, un plan financier et la volonté tenace d'aboutir. Le moment est propice. » P. F. (1) Une brochure 50 pages. Travaux de l'Association « Colonie-Sciences », 44, rue Blanche, Paris, 1926. — Prix : 15 francs. CHRONIQUE 119 Compte Rendu du Sixième Congrès National de la Culture des Plantes Médicinales (15-19 Juin 1926) par G. BLAQUE, Docteur en pharmacie, Secrétaire général de l'Office National des Matières premières pour la Droguerie et la Parfumerie (1). On connaît le succès de ce Congrès qui s'est ouvert le 15 juin dernier à la Faculté de Pharmacie de Paris, sous la présidence de M. Daniel Vincent, Ministre du Commerce. La brochure reproduit les travaux, discours et communications du Congrès et donne un compte rendu, avec photographies à l'appui, des intéressantes excursions qui ont eu lieu en Seine-et-Oise, dans les divers centres de cultures de plantes médicinales (Milly-en-Gâiton, Etampes, Esternay, Ribécourt, Verrières-le-Buisson). Ces visites ont permis aux congressistes de se rendre compte des efforts accomplis par diverses maisons françaises et par l'Office National des Matières premières pour développer, en quantité et en qualité, la culture des plantes médicinales. Vos plantes médicinales de France. — 6e Série de fiches en couleurs. — En vente à l'Office National des Matières Premières, 12, avenue du Maine, Paris. — Prix : 1 fr. 75 la série de 8 fiches. Port en sus. Vos plantes médicinales de France. — Nouvelle série de fiches en couleurs, éditée par le Comité interministériel des plantes médicinales et à essences (en vente à l'Office). Cette publication, dont on connaît la valeur artistique et scientifique aussi bien que la grande portée pratique vient de s'enrichir d'une nouvelle collection de 8 fiches comprenant : Grenadier, Angélique, Sauge, Lierre terrestre, Valériane, Reine des prés, Houblon. Récolteurs ou cultivateurs des plantes médicinales et à essences, écoliers, étudiants et tous ceux que la botanique intéresse, voudront continuer la collection qu'ils possèdent déjà ou acquérir en totalité cette publication bien française. CHRONIQUE Pharmacien député M. Légué, pharmacien au Mans, ancien maire du Mans, vient d'être élu député de la Sarthe. Les pharmaciens de la Sarthe, et nous nous joignons
l'Office National des Matières Premières, 12, avenue du Maine, Paris. — Prix : 1 fr. 75 la série de 8 fiches. Port en sus. Vos plantes médicinales de France. — Nouvelle série de fiches en couleurs, éditée par le Comité interministériel des plantes médicinales et à essences (en vente à l'Office). Cette publication, dont on connaît la valeur artistique et scientifique aussi bien que la grande portée pratique vient de s'enrichir d'une nouvelle collection de 8 fiches comprenant : Grenadier, Angélique, Sauge, Lierre terrestre, Valériane, Reine des prés, Houblon. Récolteurs ou cultivateurs des plantes médicinales et à essences, écoliers, étudiants et tous ceux que la botanique intéresse, voudront continuer la collection qu'ils possèdent déjà ou acquérir en totalité cette publication bien française. CHRONIQUE Pharmacien député M. Légué, pharmacien au Mans, ancien maire du Mans, vient d'être élu député de la Sarthe. Les pharmaciens de la Sarthe, et nous nous joignons à eux, sont heureux et fiers d'avoir maintenant deux représentants au Parlement, puisque un autre confrère M. Laine en fait déjà partie. Distinctions honorifiques Officier de la Légion d'honneur M. Barbero, pharmacien à Lyon. Chevaliers de la Légion d'honneur M. le Dr Hérail (Jean, Joséph-Marc), doyen de la faculté de médecine et de pharmacie d'Alger. Officiers de l'Instruction publique M. Chambrin, pharmacien à Montcontour-de-Bretagne. M. Lhuillier (Fernand-Alexis-Paul Antoine), professeur de pharmacie à l'Union des femmes de France. M. Rogez, pharmacien à Lille, délégué cantonal. Nous sommes heureux d'apprendre que Mme Rogez au même titre a obtenu les palmes d'Officier d'académie. Officier d'Académie M. Lesterlin (Pierre-Jean-Délphim), pharmacien chimiste en chef de la marine de Cherbourg. Officier du Mérite agricole M. Hérin, pharmacien à Condé. Chevalier du Mérite agricole M. Aubert (Laurent) pharmacien à Clermont-Ferrand. Médaille Militaire M. Guitton, pharmacien à Fresnay-sur-Sarthe, vient d'être décoré de la médaille militaire, par décret du 13 janvier dernier, pour sa brillante conduite pendant la guerre. Centenaire de Marcelin Berthelot Sous le haut patronage de M. le Président de la République, du gouvernement et du corps diplomatique, un comité s'est constitué pour préparer la célébration du centenaire de la naissance de Marcelin Berthelot, qui aura lieu
médecine et de pharmacie d'Alger. Officiers de l'Instruction publique M. Chambrin, pharmacien à Montcontour-de-Bretagne. M. Lhuillier (Fernand-Alexis-Paul Antoine), professeur de pharmacie à l'Union des femmes de France. M. Rogez, pharmacien à Lille, délégué cantonal. Nous sommes heureux d'apprendre que Mme Rogez au même titre a obtenu les palmes d'Officier d'académie. Officier d'Académie M. Lesterlin (Pierre-Jean-Délphim), pharmacien chimiste en chef de la marine de Cherbourg. Officier du Mérite agricole M. Hérin, pharmacien à Condé. Chevalier du Mérite agricole M. Aubert (Laurent) pharmacien à Clermont-Ferrand. Médaille Militaire M. Guitton, pharmacien à Fresnay-sur-Sarthe, vient d'être décoré de la médaille militaire, par décret du 13 janvier dernier, pour sa brillante conduite pendant la guerre. Centenaire de Marcelin Berthelot Sous le haut patronage de M. le Président de la République, du gouvernement et du corps diplomatique, un comité s'est constitué pour préparer la célébration du centenaire de la naissance de Marcelin Berthelot, qui aura lieu en octobre 1927. Par une heureuse innovation, ce comité a pensé qu'au lieu d'élever un nouveau monument, il valait mieux faire œuvre utile et édifier, en mémoire de l'illustre chimiste, la Maison de la Chimie, qui permettra de coordonner les efforts de tous ceux qui travaillent au progrès de la science chimique et au développement de ses applications. Une souscription internationale est ouverte à cet effet. On trouve tous les renseignements nécessaires au siège du comité d'organisation, 49, rue des Mathurins, Paris. Faculté de Médecine de Paris La leçon inaugurale de M. Tiffeneau, pharmacien des Hôpitaux, Professeur de pharmacologie à la Faculté de médecine de Paris, a eu lieu le 18 janvier devant un auditoire composé de l'élite du monde médical et pharmaceutique. M. Tiffeneau a adressé les remerciements d'usage au Conseil de la Faculté. Il a rappelé ses débuts à la Faculté de pharmacie, son passage à la Faculté des sciences, où il fut chargé d'un cours au P.C.N. Il adressa ensuite avec beaucoup de chaleur sa gratitude à ceux qui le guidèrent dans ses travaux. L'exposé magistral du rôle joué par la chimie dans les progrès de la pharmacologie a provoqué dans l'auditoire une ovation inoubitable. Muséum national
science chimique et au développement de ses applications. Une souscription internationale est ouverte à cet effet. On trouve tous les renseignements nécessaires au siège du comité d'organisation, 49, rue des Mathurins, Paris. Faculté de Médecine de Paris La leçon inaugurale de M. Tiffeneau, pharmacien des Hôpitaux, Professeur de pharmacologie à la Faculté de médecine de Paris, a eu lieu le 18 janvier devant un auditoire composé de l'élite du monde médical et pharmaceutique. M. Tiffeneau a adressé les remerciements d'usage au Conseil de la Faculté. Il a rappelé ses débuts à la Faculté de pharmacie, son passage à la Faculté des sciences, où il fut chargé d'un cours au P.C.N. Il adressa ensuite avec beaucoup de chaleur sa gratitude à ceux qui le guidèrent dans ses travaux. L'exposé magistral du rôle joué par la chimie dans les progrès de la pharmacologie a provoqué dans l'auditoire une ovation inoubitable. Muséum national d'Histoire naturelle Cours de Physique végétale M. Marc Bridel, pharmacien des hôpitaux, Professeur, a fait sa leçon inaugurale le 11 mars 1927. Il continuera le cours les mercredis et vendredis de chaque semaine à 17 h. 1/2 (Amphithéâtre de Physique végétale). L'élite du monde scientifique et pharmaceutique assistait à cette leçon inaugurale; elle fit une chaleureuse ovation au jeune et brillant professeur. Dans la première partie du Cours, le Professeur étudiera les méthodes biochimiques de recherches des sucres et des glucosides dans les végétaux ainsi que les divers produits fermentaires utilisés dans ces méthodes. Dans la 2e partie du Cours, il traitera de l'emploi des méthodes biochimiques au cours des recherches sur les fonctions de nutrition chez les végétaux. Des exercices pratiques auront lieu au laboratoire le jeudi et le samedi, dans l'après-midi et porteront sur la préparation des produits fermentaires et sur l'application des méthodes biochimiques à diverses plantes. Commission du Code, à la date du 1er janvier 1927. MM. Cavalier, Directeur de l'Enseignement supérieur. Président. Roger, Doyen de la Faculté de Médecine de l'Université de Paris, membre de l'Académie de Médecine, Vice-Président. Guignard, Professeur à la Faculté de Pharmacie de l'Université de Paris, membre de l'Institut et de