jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
de tous ceux remplissant un devoir public, un serment particulier. Ainsi ceux qui avaient à désigner les consuls, devaient jurer, avant de remplir leur mandat, que laissant de côté toute crainte ou toute affection (Remoto timore et amore) ils n'éliraient pour gouverner la ville, que ceux que, d'après leur intelligence, ils reconnaîtraient pour être les plus capables. Qui electi fuerint ut consules eligant jurabunt quod remoto timore et amore, quos magis idoneos esse cognoverint secundum suum intellectum et consilium Archiepiscopi, ad gubernationem civitatis eligant. Charte déjà citée. De son côté, au moment d'entrer en fonctions, le consul, en présence du peuple, les mains levées sur les saints évangiles, prêtait serment qu'il gouvernerait la ville selon toute sa science, et avec les lumières des autres consuls, que si la discorde venait à s'élever entre ces derniers, il chercherait à la faire cesser avec l'aide de l'Archevêque et des plus sensés du Consulat, que pendant toute la durée de ses fonctions il ne recevrait ni promesses ni argent, qu'il n'appellerait personne en justice pour ses propres intérêts et qu'enfin, après l'expiration de son mandat, il resterait encore, un certain temps, dans le sein de la ville, pour répondre aux actions qui pourraient être dirigées contre lui. À leur tour, les conseillers privés juraient de ne pas trahir le secret des délibérations, à peine d'être chassés du Consulat. Il n'était pas, comme nous l'avons dit, jusqu'à ceux qui entraient dans la ligue consulaire qui ne prêtassent le serment de faire tout ce que réclamerait l'utilité commune et de déclarer la vérité sur les choses qu'ils connaîtraient et au sujet desquelles ils seraient interrogés. Dans les premiers temps de l'établissement du Consulat en Provence, il parait que les citoyens, qui revenaient à peine à la vie municipale, ne considéraient l'attribution des fonctions publiques que comme constituant une charge des plus onéreuses. Ils n'en n'étaient pas encore arrivés au point de les convoiter ardemment et de se les disputer par des intrigues et des luttes de toute sorte. Aussi, et afin que l'administration de la ville fut toujours assurée, celui qui entrait dans la ligue
être dirigées contre lui. À leur tour, les conseillers privés juraient de ne pas trahir le secret des délibérations, à peine d'être chassés du Consulat. Il n'était pas, comme nous l'avons dit, jusqu'à ceux qui entraient dans la ligue consulaire qui ne prêtassent le serment de faire tout ce que réclamerait l'utilité commune et de déclarer la vérité sur les choses qu'ils connaîtraient et au sujet desquelles ils seraient interrogés. Dans les premiers temps de l'établissement du Consulat en Provence, il parait que les citoyens, qui revenaient à peine à la vie municipale, ne considéraient l'attribution des fonctions publiques que comme constituant une charge des plus onéreuses. Ils n'en n'étaient pas encore arrivés au point de les convoiter ardemment et de se les disputer par des intrigues et des luttes de toute sorte. Aussi, et afin que l'administration de la ville fut toujours assurée, celui qui entrait dans la ligue Consulaire, en prononçant le serment obligé, devait s'engager à ne jamais refuser les fonctions de consul au cas où elles lui seraient conférées. Le consul même, en prêtant son serment, s'obligeait à ne pas se dessaisir du pouvoir jusqu'à ce qu'il fut remplacé. Mais bientôt l'exercice d'une autorité aussi étendue tenta l'ambition de beaucoup des membres du Consulat et comme en définitive il fallait toujours maintenir l'égalité au milieu de ces citoyens, si susceptibles à l'endroit de leurs prérogatives et de leurs libertés, il fut décidé que les consuls ne pourraient être élus pour deux ans, afin que la continuation, sur leur tête, des mêmes honneurs, pendant un temps trop prolongé, n'exaltât leur orgueil outre mesure. Les villes consulaires, tout en voulant encore que ces fonctions publiques ne fussent pas onéreuses pour ceux qui les remplissaient, prirent pourtant tous les moyens possibles pour qu'ils ne s'enrichissent pas pendant leur passage au pouvoir et, en accordant aux consuls une rétribution, elles la modérèrent autant qu'elles purent. C'est ainsi qu'à Arles chacun des consuls ne recevait que trois cents sous Raimondins, et encore fallait-il que, sous peine de perdre les gages, il entretînat un certain nombre de chevaux. À Avignon le traitement
tenta l'ambition de beaucoup des membres du Consulat et comme en définitive il fallait toujours maintenir l'égalité au milieu de ces citoyens, si susceptibles à l'endroit de leurs prérogatives et de leurs libertés, il fut décidé que les consuls ne pourraient être élus pour deux ans, afin que la continuation, sur leur tête, des mêmes honneurs, pendant un temps trop prolongé, n'exaltât leur orgueil outre mesure. Les villes consulaires, tout en voulant encore que ces fonctions publiques ne fussent pas onéreuses pour ceux qui les remplissaient, prirent pourtant tous les moyens possibles pour qu'ils ne s'enrichissent pas pendant leur passage au pouvoir et, en accordant aux consuls une rétribution, elles la modérèrent autant qu'elles purent. C'est ainsi qu'à Arles chacun des consuls ne recevait que trois cents sous Raimondins, et encore fallait-il que, sous peine de perdre les gages, il entretînat un certain nombre de chevaux. À Avignon le traitement était encore plus faible et là, sous ce rapport, une différence était faite entre les consuls nobles et les consuls bourgeois, de telle manière que les premiers recevaient cent sous Raimondins tandis qu'il n'en était alloué que cinquante aux seconds. Ce n'était pas assez que d'avoir enlevé l'administration de la Commune aux seigneurs féodaux, pour la confier à un certain nombre de citoyens, les villes Consulaires firent plus encore, et elles arrachèrent à la féodalité un de ses droits les plus essentiels et les plus en rapport avec sa nature. Au XIIe siècle, un des plus grands attributs de la souveraineté consistait dans la juridiction, dans le droit de rendre la justice et d'en retirer ces profits que les codes des Barbares avaient établis autrefois sous le nom de Freda, et que l'on continuait encore à percevoir dans les fiefs. Les villes Consulaires ne voulurent laisser plus rien d'essentiel à leurs seigneurs, et elles s'approprièrent le droit de justice, comme elles s'étaient appropriées celui d'administration, achevant ainsi la révolution qu'elles avaient entreprise. Ce fut encore aux consuls que l'on confia le soin de rendre la justice. Le grand et tutélaire principe, consacré de nos jours avec tant de force, de
Commune aux seigneurs féodaux, pour la confier à un certain nombre de citoyens, les villes Consulaires firent plus encore, et elles arrachèrent à la féodalité un de ses droits les plus essentiels et les plus en rapport avec sa nature. Au XIIe siècle, un des plus grands attributs de la souveraineté consistait dans la juridiction, dans le droit de rendre la justice et d'en retirer ces profits que les codes des Barbares avaient établis autrefois sous le nom de Freda, et que l'on continuait encore à percevoir dans les fiefs. Les villes Consulaires ne voulurent laisser plus rien d'essentiel à leurs seigneurs, et elles s'approprièrent le droit de justice, comme elles s'étaient appropriées celui d'administration, achevant ainsi la révolution qu'elles avaient entreprise. Ce fut encore aux consuls que l'on confia le soin de rendre la justice. Le grand et tutélaire principe, consacré de nos jours avec tant de force, de la division des pouvoirs, n'était pas connu alors et ils venaient tous, à cette époque, sans distinction, se concentrer dans les mêmes mains. On n'avait pas même fait, en Provence, ce qui se pratiquait en Italie, où quatre des consuls seulement présidaient à l'administration de la Commune (consules de communis), tandis que les huit autres ne s'occupaient que des soins de la justice (consules de placitis). Toutefois après la découverte du Digeste faite en 1136, et qui remplaça en Provence le code Théodosien, de grandes difficultés se présentant au sujet de l'interprétation des lois, les consuls furent souvent dans l'impuissance de trancher les questions soumises à leurs décisions. Ils s'adjoignirent alors des magistrats, qui prirent le nom de juges; mais ils n'en conservaient pas moins le privilège de rendre la justice, surtout quand la difficulté existait plutôt en fait qu'en droit. Quant aux juges, ils étaient tenus de donner audience tous les jours et il leur était formellement prescrit de ne rien recevoir des parties, excepté pourtant, et en guise d'épices, ce qui peut être bu ou mangé (Esculenta et poculenta). Nous retrouvons, dans les villes Consulaires de la Provence, en matière de justice criminelle, une des institutions de la
tandis que les huit autres ne s'occupaient que des soins de la justice (consules de placitis). Toutefois après la découverte du Digeste faite en 1136, et qui remplaça en Provence le code Théodosien, de grandes difficultés se présentant au sujet de l'interprétation des lois, les consuls furent souvent dans l'impuissance de trancher les questions soumises à leurs décisions. Ils s'adjoignirent alors des magistrats, qui prirent le nom de juges; mais ils n'en conservaient pas moins le privilège de rendre la justice, surtout quand la difficulté existait plutôt en fait qu'en droit. Quant aux juges, ils étaient tenus de donner audience tous les jours et il leur était formellement prescrit de ne rien recevoir des parties, excepté pourtant, et en guise d'épices, ce qui peut être bu ou mangé (Esculenta et poculenta). Nous retrouvons, dans les villes Consulaires de la Provence, en matière de justice criminelle, une des institutions de la première race des rois Franks, reproduite depuis en Angleterre, et passée de là, chez nous, il y a plus d'un demi siècle. Chacun sait que, dans les premiers temps de la monarchie, la justice se rendait par le Comte, avec l'assistance de notables, de probi hommes convoqués dans des assises tenues spécialement pour cet objet. Or, dans le sein des villes où le Consulat avait été établi, les consuls ne pouvaient juger qu'avec un conseil composé de nobles et de bourgeois. Quatre fois l'année, de trois mois en trois mois, on tenait les grands jours et l'on prononçait alors souverainement sur les causes pouvant entraîner l'application d'une peine afflictive ou pécuniaire. Trois consuls devaient rester à cet effet, pendant huit jours, avec les juges, dans le lieu consacré, à cet usage et s'ils n'avaient pas fini à l'expiration de ce terme, trois autres étaient chargés de venir les remplacer. Au surplus la justice se rendait également pour tous et personne, dans quelque condition qu'il fût, ne pouvait échapper à l'application de la loi. Les villes Consulaires furent donc, dans le principe, administrées de la manière que nous venons d'indiquer. Pour des Communes qui se formaient à peine, c'était là un
tenues spécialement pour cet objet. Or, dans le sein des villes où le Consulat avait été établi, les consuls ne pouvaient juger qu'avec un conseil composé de nobles et de bourgeois. Quatre fois l'année, de trois mois en trois mois, on tenait les grands jours et l'on prononçait alors souverainement sur les causes pouvant entraîner l'application d'une peine afflictive ou pécuniaire. Trois consuls devaient rester à cet effet, pendant huit jours, avec les juges, dans le lieu consacré, à cet usage et s'ils n'avaient pas fini à l'expiration de ce terme, trois autres étaient chargés de venir les remplacer. Au surplus la justice se rendait également pour tous et personne, dans quelque condition qu'il fût, ne pouvait échapper à l'application de la loi. Les villes Consulaires furent donc, dans le principe, administrées de la manière que nous venons d'indiquer. Pour des Communes qui se formaient à peine, c'était là un état assez remarquable. Au surplus cela n'est pas surprenant, car, en fait d'organisation communale, le midi l'emporta toujours sur le nord et tandis que là tout semblait subordonné à la lutte contre les seigneurs, ici, et comme le remarque M. Guizot lui-même, les Communes se montrèrent beaucoup plus occupées de leur organisation intérieure, d'amélioration, de progrès et elles se préparaient ainsi à devenir des républiques indépendantes. Toutefois, l'administration consulaire était, sous beaucoup de rapports, défectueuse. Il ne pouvait pas en être autrement, car les lois, les institutions que se donne une société, ne se perfectionnent qu'avec le temps, qui est encore le meilleur et le plus sûr des législateurs. Le pouvoir exécutif était, d'abord, trop divisé en Provence, se répartissant quelques fois entre douze consuls, égaux entre eux et prenant part, de la même manière et sans inégalités d'attributions, au gouvernement de la cité. Cette situation amenait, entre ces divers magistrats, des conflits continuels et ils étaient, au surplus, tellement dans les conséquences de l'institution, que le consul, en entrant en charge, prêtait le serment de faire tous ses efforts pour rétablir la concorde parmi ses collègues, au cas où elle cesserait de régner entre eux. Cette grande mobilité dans
leur organisation intérieure, d'amélioration, de progrès et elles se préparaient ainsi à devenir des républiques indépendantes. Toutefois, l'administration consulaire était, sous beaucoup de rapports, défectueuse. Il ne pouvait pas en être autrement, car les lois, les institutions que se donne une société, ne se perfectionnent qu'avec le temps, qui est encore le meilleur et le plus sûr des législateurs. Le pouvoir exécutif était, d'abord, trop divisé en Provence, se répartissant quelques fois entre douze consuls, égaux entre eux et prenant part, de la même manière et sans inégalités d'attributions, au gouvernement de la cité. Cette situation amenait, entre ces divers magistrats, des conflits continuels et ils étaient, au surplus, tellement dans les conséquences de l'institution, que le consul, en entrant en charge, prêtait le serment de faire tous ses efforts pour rétablir la concorde parmi ses collègues, au cas où elle cesserait de régner entre eux. Cette grande mobilité dans le pouvoir était, pour ceux à qui on avait confié l'autorité, une cause de faiblesse, de même qu'elle formait encore, pour les habitants de la Commune, une excitation perpétuelle aux intrigues et aux cabales. C'est ce qui se réalisait souvent en effet, et, plus d'une fois, le désordre avait éclaté dans le sein des villes Consulaires. Dans le courant de l'année 1216, par exemple, des troubles fort graves eurent lieu à Arles. Lors de la troisième fête de Pâques, jour consacré d'habitude à l'élection des consuls, le conseil général s'assembla comme de coutume, à l'Archevêché. Plusieurs de ses membres, et en plus grand nombre des bourgeois, qui étaient les plus turbulents de tous, s'élevèrent avec fureur contre les magistrats sortant d'exercice en les accusant d'avoir malversé. Les débats furent très violents entre les partisans des consuls et leurs adversaires. Toutefois ceux-ci l'ayant emporté, les consuls furent privés du droit de désigner ceux qui devaient élire leurs successeurs et l'on chargea de ce soin le Prévôt et le Grand-vicaire, qui s'acquittèrent de ce mandat avec l'assistance de quelques citoyens des plus honnêtes. Les désordres ne s'arrêtèrent pas là. Les passions avaient alors une violence qu'il était bien difficile de contenir. Aussi,
dans le sein des villes Consulaires. Dans le courant de l'année 1216, par exemple, des troubles fort graves eurent lieu à Arles. Lors de la troisième fête de Pâques, jour consacré d'habitude à l'élection des consuls, le conseil général s'assembla comme de coutume, à l'Archevêché. Plusieurs de ses membres, et en plus grand nombre des bourgeois, qui étaient les plus turbulents de tous, s'élevèrent avec fureur contre les magistrats sortant d'exercice en les accusant d'avoir malversé. Les débats furent très violents entre les partisans des consuls et leurs adversaires. Toutefois ceux-ci l'ayant emporté, les consuls furent privés du droit de désigner ceux qui devaient élire leurs successeurs et l'on chargea de ce soin le Prévôt et le Grand-vicaire, qui s'acquittèrent de ce mandat avec l'assistance de quelques citoyens des plus honnêtes. Les désordres ne s'arrêtèrent pas là. Les passions avaient alors une violence qu'il était bien difficile de contenir. Aussi, irrités de l'échec qu'ils venaient de subir, les partisans des anciens consuls se réunirent, et se livrèrent aux plus graves excès envers leurs adversaires, de telle manière que, pendant trois jours, l'anarchie la plus complète régna dans la ville. Des troubles, de la nature de ceux que nous venons de rappeler, s'étant renouvelés, dans d'autres circonstances et dans d'autres cités, au sujet de l'élection des consuls, déterminèrent les citoyens de quelques-unes des villes de Provence, à modifier la nature du pouvoir municipal et ce fut alors encore à l'Italie qu'ils empruntèrent leur nouvelle institution. Un changement radical s'était opéré depuis peu dans l'administration des villes Lombardes. Les empereurs d'Allemagne qui, dans le principe, avaient favorisé de tout leur pouvoir l'émancipation des Communes, furent plus tard effrayés de ce mouvement et ils voulurent alors détruire ce qu'ils avaient contribué à établir. Dans ce but, et en 1158, Frédéric Barberousse créa, en Italie, des fonctionnaires particuliers, nommés par lui, devant rendre la justice dans le sein des villes et désignés sous le nom de Podestats. Il voulut même aller plus loin et il tenta de substituer, en toutes matières, leur autorité à celle des consuls; mais ses efforts ne purent aboutir par
rappeler, s'étant renouvelés, dans d'autres circonstances et dans d'autres cités, au sujet de l'élection des consuls, déterminèrent les citoyens de quelques-unes des villes de Provence, à modifier la nature du pouvoir municipal et ce fut alors encore à l'Italie qu'ils empruntèrent leur nouvelle institution. Un changement radical s'était opéré depuis peu dans l'administration des villes Lombardes. Les empereurs d'Allemagne qui, dans le principe, avaient favorisé de tout leur pouvoir l'émancipation des Communes, furent plus tard effrayés de ce mouvement et ils voulurent alors détruire ce qu'ils avaient contribué à établir. Dans ce but, et en 1158, Frédéric Barberousse créa, en Italie, des fonctionnaires particuliers, nommés par lui, devant rendre la justice dans le sein des villes et désignés sous le nom de Podestats. Il voulut même aller plus loin et il tenta de substituer, en toutes matières, leur autorité à celle des consuls; mais ses efforts ne purent aboutir par suite de la résistance désespérée qu'il rencontra de la part des villes Lombardes. Seulement lorsqu'elles eurent réussi, au lieu de chasser les Podestats, elles les conservèrent, mais en les élisant elles-mêmes et en leur conférant toutes les attributions des consuls. Les villes de Provence, placées dans le voisinage de l'Italie, avaient suivi les phases diverses de cette révolution communale, et lorsqu'elles se décidèrent à modifier la nature du pouvoir placé à leur tête, elles empruntèrent encore aux cités Lombardes leur dernière et nouvelle institution. Il parait pourtant que ce ne fut que dans quatre villes qu'on l'adopta, et encore à des époques différentes; à Nice au commencement du XIIIe siècle, dans Arles en 1220, dans Marseille vers 1222 et à Avignon en 1225. Ce ne fut pas au surplus sans opposition que ce changement s'opéra dans quelques-unes des villes de la Provence. Le Consulat y comptait toujours de chauds partisans. D'autre part, beaucoup redoutaient l'autorité d'un seul et craignaient qu'elle ne devint fatale à la liberté. On vit aussi, à Avignon, une émeute fort grave éclater au sujet de l'établissement de la Podestatie. Ses ennemis se livrèrent à de graves excès envers ceux qui la soutenaient et quittèrent ensuite la
avaient suivi les phases diverses de cette révolution communale, et lorsqu'elles se décidèrent à modifier la nature du pouvoir placé à leur tête, elles empruntèrent encore aux cités Lombardes leur dernière et nouvelle institution. Il parait pourtant que ce ne fut que dans quatre villes qu'on l'adopta, et encore à des époques différentes; à Nice au commencement du XIIIe siècle, dans Arles en 1220, dans Marseille vers 1222 et à Avignon en 1225. Ce ne fut pas au surplus sans opposition que ce changement s'opéra dans quelques-unes des villes de la Provence. Le Consulat y comptait toujours de chauds partisans. D'autre part, beaucoup redoutaient l'autorité d'un seul et craignaient qu'elle ne devint fatale à la liberté. On vit aussi, à Avignon, une émeute fort grave éclater au sujet de l'établissement de la Podestatie. Ses ennemis se livrèrent à de graves excès envers ceux qui la soutenaient et quittèrent ensuite la ville comme pour déclarer qu'ils ne pouvaient se résoudre à habiter un pays où ils ne retrouvaient plus leurs anciennes garanties. Il fallut envoyer vers eux une députation du conseil général et les mécontents ne consentirent à rentrer dans la ville qu'à condition que le nouveau pouvoir ne serait pas créé à Avignon pour plus de dix ans. La Podestatie ne venait pas pourtant modifier le fond de l'administration des villes Consulaires. C'était là une institution qui était non pas substituée, mais superposée seulement au régime consulaire, ainsi que l'a judicieusement observé M. Thierry. Tout était conservé en effet, sous ce régime, à l'exception du Podestat qui remplaçait comme dictateur unique, ces quatre ou ces douze consuls se disputant constamment le pouvoir. Et afin que l'élection de ce fonctionnaire ne fut plus, désormais, pour la Commune, une cause continuelle d'intrigues et de cabales, il ne devait pas être tiré de son sein. A cet effet, le conseil particulier prenait une délibération, approuvée ensuite par le conseil général et en vertu de laquelle quatre citoyens étaient chargés de se transporter dans un pays étranger et d'y choisir un homme, de la religion catholique et d'une bonne réputation, pour venir remplir en
créé à Avignon pour plus de dix ans. La Podestatie ne venait pas pourtant modifier le fond de l'administration des villes Consulaires. C'était là une institution qui était non pas substituée, mais superposée seulement au régime consulaire, ainsi que l'a judicieusement observé M. Thierry. Tout était conservé en effet, sous ce régime, à l'exception du Podestat qui remplaçait comme dictateur unique, ces quatre ou ces douze consuls se disputant constamment le pouvoir. Et afin que l'élection de ce fonctionnaire ne fut plus, désormais, pour la Commune, une cause continuelle d'intrigues et de cabales, il ne devait pas être tiré de son sein. A cet effet, le conseil particulier prenait une délibération, approuvée ensuite par le conseil général et en vertu de laquelle quatre citoyens étaient chargés de se transporter dans un pays étranger et d'y choisir un homme, de la religion catholique et d'une bonne réputation, pour venir remplir en Provence les fonctions de Podestat. Ces Podestats avaient plein pouvoir de procéder à l'élection du nouveau magistrat et de convenir de ses appointements. C'était ordinairement en Italie que les Provençaux allaient chercher ces nouveaux fonctionnaires et c'est ainsi qu'on retrouve, parmi eux, et à la tête de leur administration, un très grand nombre d'Italiens, parmi lesquels des Stratta, des Spingo, des Surrexina et même des Doria. Arrivés dans la ville qu'ils devaient gouverner, les Podestats prêtaient serment en plein parlement, devant l'archevêque et, à leur tour, les citoyens devaient également lui prêter serment, s'engageant ainsi, par ce double lien, les uns envers les autres. Quant au fond de l'administration il restait le même et il y avait toujours, à côté du Podestat, comme autrefois à côté des consuls, les deux conseils n'ayant perdu aucune de leurs attributions, de même que les autres fonctionnaires chargés de la levée des impôts ou de la police de la Commune. Les Podestats n'amenaient avec eux qu'un ou deux chevaliers, qui prenaient le titre de Viguiers, et un jurisconsulte qui se donnait celui de juge du podestat. Celui-ci au surplus ne connaissait des affaires qu'en premier ressort, et les citoyens élisaient, pour statuer sur les