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Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 11 mars 1919. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA LÉGISLATION CIVILE ET CRIMINELLE, CHARGÉE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI DE M. ANDRÉ HONNORAT tendant à réglementer la vente, la détention et le port des armes, PAR M. MAURICE VIOLLETTE, Député. Messieurs, Notre collègue M. Honnorat s'est préoccupé de l'aggravation considérable des attaques à main armée, et il a remarqué combien la généralisation du revolver avait développé de façon étonnante la criminalité. En fait, il résulte d'une note du Ministère de l'Intérieur, communiquée à M. Honnorat, que le nombre des agressions augmente de façon inquiétante. Un seul remède : restreindre la vente du revolver. Notre collègue allait beaucoup plus loin, il visait dans sa proposition Cette Commission est composée de MM. Aldy, président; Pierre Berger, Alphonse Chautemps, Drelon, Adrien Veber, vice-présidents; Émile Bender (Rhône), Fernand-Irun, Girard-Madoux, Jean Longuet, Lagrosillière, Pierre Laval, Leredu, secrétaires; Becays, Léon Bérard, Boissel-Dombreval, Georges Bonnefous, Maurice Braibant, Brizon, Charoix, Cruppi, Dalimier, Dufrèche, Flayelle, Guichenné, marquis de Kernier, Ernest Lafont (Loire), de Lairolle, Lamy, Lauraine, Charles Leboucq, Lerasseur, Lugo, Pierre Masse, Nogué, André Paisant, Paul-Meunier, Paul Simon (Finistère), Victor Peytral, Pierrel, Raynaud, Robie, Saumande, Ternois, Viollette. toutes les armes sans distinction, même les fusils et les carabines et même les armes blanches. En fait, ni le fusil ni la carabine ne sont utilisés par les apaches. Sans doute il n'en est pas de même pour l'arme blanche; mais qui dira quel est le couteau dont l'emploi sera nécessairement utilisé de façon criminelle, et celui au contraire qui ne comporte pas de chance d'utilisation criminelle? Le rasoir est à l'occasion une arme; faudrait-il le soumettre aux exigences de la proposition Honnorat. Il suffit donc de prévoir les armes à feu et les armes à feu prohibées. La disposition essentielle de la proposition, c'est celle-ci: pour pouvoir obtenir un revolver chez un marchand, il faut une autorisation du Préfet et payer un droit de 20 francs. Il faudra, dira-t-on alors, attendre dix jours, quinze jours pour avoir l'autorisation. C'est bien là-dessus que compte notre collègue, et sa psychologie n'est
les armes sans distinction, même les fusils et les carabines et même les armes blanches. En fait, ni le fusil ni la carabine ne sont utilisés par les apaches. Sans doute il n'en est pas de même pour l'arme blanche; mais qui dira quel est le couteau dont l'emploi sera nécessairement utilisé de façon criminelle, et celui au contraire qui ne comporte pas de chance d'utilisation criminelle? Le rasoir est à l'occasion une arme; faudrait-il le soumettre aux exigences de la proposition Honnorat. Il suffit donc de prévoir les armes à feu et les armes à feu prohibées. La disposition essentielle de la proposition, c'est celle-ci: pour pouvoir obtenir un revolver chez un marchand, il faut une autorisation du Préfet et payer un droit de 20 francs. Il faudra, dira-t-on alors, attendre dix jours, quinze jours pour avoir l'autorisation. C'est bien là-dessus que compte notre collègue, et sa psychologie n'est pas en défaut. Il s'agit justement d'empêcher que celui qui vient d'être suggestionné par une pensée criminelle, trouve pour ainsi dire sous sa main l'instrument du meurtre. S'il est obligé d'attendre plusieurs jours, de chercher des combinaisons, assez souvent, pas toujours, hélas? il renoncera à son idée. Incontestablement, l'idée est très juste. Les contacts quelquefois un peu rudes qu'une foule mêlée réserve à ceux qui sont contraints d'y vivre, amènent souvent des hommes paisibles à utiliser des armes qu'ils ont le tort de s'habituer à porter. Les réflexes sont redoutables chez tous ceux qui portent le revolver et vraiment la vie en société ne serait plus possible du jour où chacun se mettrait à avoir le sien. Cette seule considération suffit à souligner l'intérêt social capital qui s'attache à ce que le législateur fasse tous ses efforts pour décourager les citoyens de faire l'acquisition d'armes si dangereuses. Quant aux pénalités, il est inutile d'en prévoir de nouvelles, puisque le revolver est une arme prohibée et que le port d'une arme prohibée constitue déjà un délit. Les pénalités nouvelles à prévoir visent seulement les commerçants qui vendraient des armes sans autorisation. Il convient du reste de prévoir alors des pénalités sérieuses.
très juste. Les contacts quelquefois un peu rudes qu'une foule mêlée réserve à ceux qui sont contraints d'y vivre, amènent souvent des hommes paisibles à utiliser des armes qu'ils ont le tort de s'habituer à porter. Les réflexes sont redoutables chez tous ceux qui portent le revolver et vraiment la vie en société ne serait plus possible du jour où chacun se mettrait à avoir le sien. Cette seule considération suffit à souligner l'intérêt social capital qui s'attache à ce que le législateur fasse tous ses efforts pour décourager les citoyens de faire l'acquisition d'armes si dangereuses. Quant aux pénalités, il est inutile d'en prévoir de nouvelles, puisque le revolver est une arme prohibée et que le port d'une arme prohibée constitue déjà un délit. Les pénalités nouvelles à prévoir visent seulement les commerçants qui vendraient des armes sans autorisation. Il convient du reste de prévoir alors des pénalités sérieuses. Sous le bénéfice de ces observations, nous vous proposons le texte suivant: PROPOSITION DE LOI Port d'armes. Art. 1er. Toute personne majeure ou tout mineur de dix-huit ans régulièrement autorisé par ses civilement responsables pourra, dans les conditions et, sous les réserves ci-après, obtenir l'autorisation d'acheter pour pourvoir à sa sécurité personnelle une arme à feu prohibée moyennant un droit fixe annuel de vingt francs (20 €), dont moitié pour la commune. Art. 2. Les autorisations sont accordées par les préfets ou, sur leur délégation, par les commissaires de police d'après des règles déterminées par un règlement d'administration publique. Art. 3. Tout étranger pourra, sous justification de son identité, et moyennant le droit ci-dessus établi, obtenir une semblable autorisation s'il justifie qu'il n'a pas encouru avant et depuis son arrivée en France aucune des incapacités prévues par les articles 9 et 10 de la présente loi. Art. 4. L'autorisation devra toujours être portée avec l'arme et présentée à toute saisie de l'autorité. Art. 5. Toute autorisation égarée ou détruite ne pourra être rétablie qu'après l'acquittement d'un droit triple dont le montant sera partagé comme il est dit à l'article premier. Art. 7. Seront incapables d'obtenir une autorisation de port d'armes
sécurité personnelle une arme à feu prohibée moyennant un droit fixe annuel de vingt francs (20 €), dont moitié pour la commune. Art. 2. Les autorisations sont accordées par les préfets ou, sur leur délégation, par les commissaires de police d'après des règles déterminées par un règlement d'administration publique. Art. 3. Tout étranger pourra, sous justification de son identité, et moyennant le droit ci-dessus établi, obtenir une semblable autorisation s'il justifie qu'il n'a pas encouru avant et depuis son arrivée en France aucune des incapacités prévues par les articles 9 et 10 de la présente loi. Art. 4. L'autorisation devra toujours être portée avec l'arme et présentée à toute saisie de l'autorité. Art. 5. Toute autorisation égarée ou détruite ne pourra être rétablie qu'après l'acquittement d'un droit triple dont le montant sera partagé comme il est dit à l'article premier. Art. 7. Seront incapables d'obtenir une autorisation de port d'armes tant que la réhabilitation de fait ou de droit ne leur sera pas acquise : 1° Ceux qui auront été condamnés à l'emprisonnement pour crime ou larcin 2° Ceux qui auront été privés en totalité ou en partie de l'exercice des droits civiques, civils ou de famille en vertu des dispositions de l'article 42 du Code pénal; 3° Ceux qui auront été déchus de la puissance paternelle; 4° Ceux qui auront été condamnés même à une peine d'amende pour : délit d'association illicite; pour débit, distribution de poudre, armes ou autres munitions de guerre; pour menaces écrites ou verbales, avec ordre ou sous conditions; pour dévastation d'arbres ou de récoltes; pour tenue de maisons de jeux de hasard; 5° Ceux qui auront été condamnés même en simple police pour récidive aux lois tendant à réprimer l'ivresse publique et à combattre les progrès de l'alcoolisme. Vente des armes. Art. 8. Les armuriers ne pourront délivrer une arme à feu prohibée ou des munitions pour ces armes qu'aux personnes munies de l'une ou l'autre des autorisations ci-dessus spécifiées. Les ventes feront l'objet d'une inscription sur un livre spécial visé par le commissaire de police et sur lequel mention sera faite également de
dispositions de l'article 42 du Code pénal; 3° Ceux qui auront été déchus de la puissance paternelle; 4° Ceux qui auront été condamnés même à une peine d'amende pour : délit d'association illicite; pour débit, distribution de poudre, armes ou autres munitions de guerre; pour menaces écrites ou verbales, avec ordre ou sous conditions; pour dévastation d'arbres ou de récoltes; pour tenue de maisons de jeux de hasard; 5° Ceux qui auront été condamnés même en simple police pour récidive aux lois tendant à réprimer l'ivresse publique et à combattre les progrès de l'alcoolisme. Vente des armes. Art. 8. Les armuriers ne pourront délivrer une arme à feu prohibée ou des munitions pour ces armes qu'aux personnes munies de l'une ou l'autre des autorisations ci-dessus spécifiées. Les ventes feront l'objet d'une inscription sur un livre spécial visé par le commissaire de police et sur lequel mention sera faite également de l'autorisation. Les armes ne pourront être délivrées qu'au domicile de l'acheteur. Art. 9. Les infractions aux prescriptions de l'article 7 seront punies d'une peine de 500 à 3.000 francs d'amende et en outre en cas de récidive d'une peine d'un mois à cinq mois d'emprisonnement. L'article 463 du Code pénal et la loi du 26 mars 1891 sont applicables aux infractions prévues par ledit article.
Il y a des choses du jour. On vient d'enfermer dans la prison d'Arras une nouvelle victime de l'intolérance républicaine, M. l'abbé Briaux, directeur de la ferme-école Sainte-Catherine. On accuse ce digne ecclésiastique d'avoir escroqué à un bijoutier de la ville des diamants pour une valeur de 15.000 francs. Décidément, la situation qui est faite aux ministres des autels est bien écoulée ; ils ne peuvent plus maintenant faire la moindre peccadille sans que la justice vienne retrousser leur soutane pour voir ce qui se cache dessous. Enfin, disons toujours un Ave Maria pour ce pauvre abbé Briaux. On signale une autre arrestation, celle d'un jeune séminariste de 19 ans, nommé Fuzier, qui, pendant ses vacances à Graissessac (Hérault), a cherché à se distraire en pratiquant un attentat à la pudeur sur une petite fille. Cet apprenti vobiscum, qui donnait déjà de si belles espérances, a été écroulé à la prison de Béziers. Les amateurs de joyeusetés sont invités à prendre connaissance du Double Almanach de Boquillon illustré, pour 1885, qui vient de paraître, et qui se vend chez tous nos correspondants pour la faible somme de 30 centimes. — 48 pages de texte très compact sur beau papier, renfermant les articles ci-après : Lettre au directeur des Miracles de Lourdes. — Congrégation des Pompiers séraphiques. — Catéchisme du réactionnaire. — Pétition au Pape. — Entretien du curé de Serculotte. — Abrutissement catholique. — Le veau de Nicolas Baiselle accusé d'avoir mangé un homme. — Le paysan et le sacristain. — Sermon d'un brave curé. — Aventure amoureuse de Cadet Rataine. — Biographies de saint Félix, saint Macaire, saint Boniface, saint Stanislas, saint Isidore, saint Serenus, sainte Zite. — Et enfin une série de caricatures. Madame Cucurbite, de Nancy, ayant perdu toutes ses dents, s'était fait poser un râtelier complet. Elle avait aussi une bourrique à l'écurie pour promener les enfants. Ayant une grande confiance dans l'eau de Lourdes, elle s'avisa d'en boire huit litres et demi, pour voir si ça lui ferait repousser les dents. L'effet fut stupéfiant. Trente-deux dents naturelles lui sont poussées instantanément, et du même coup
les articles ci-après : Lettre au directeur des Miracles de Lourdes. — Congrégation des Pompiers séraphiques. — Catéchisme du réactionnaire. — Pétition au Pape. — Entretien du curé de Serculotte. — Abrutissement catholique. — Le veau de Nicolas Baiselle accusé d'avoir mangé un homme. — Le paysan et le sacristain. — Sermon d'un brave curé. — Aventure amoureuse de Cadet Rataine. — Biographies de saint Félix, saint Macaire, saint Boniface, saint Stanislas, saint Isidore, saint Serenus, sainte Zite. — Et enfin une série de caricatures. Madame Cucurbite, de Nancy, ayant perdu toutes ses dents, s'était fait poser un râtelier complet. Elle avait aussi une bourrique à l'écurie pour promener les enfants. Ayant une grande confiance dans l'eau de Lourdes, elle s'avisa d'en boire huit litres et demi, pour voir si ça lui ferait repousser les dents. L'effet fut stupéfiant. Trente-deux dents naturelles lui sont poussées instantanément, et du même coup son râtelier artificiel a été transporté à l'écurie, à la place de celui qui servait à la bourrique. Bien plus, madame Cucurbite a couru à l'écurie pour s'assurer de ce fait étrange; mais la bourrique n'y était plus, et en fait de bête il n'y avait que madame Cucurbite. C'est vendredi dernier que ce prodige est arrivé. MYTHOLOGIE CATHOLIQUE saint Arcadius, martyr. Celui-ci fut martyrisé, c'est incontestable, et il paraît que ce fut au troisième siècle ; seulement, on ne sait pas au juste si ce fut sous le règne de l'empereur Valérien ou sous celui de Dioclétien, ou plutôt sous celui de personne. Quoi qu'il en soit, le démon excitait une horrible persécution contre les chrétiens dans la ville qu'habitait Arcadius; on suppose que cette ville était Césarée, cependant on n'en est pas sûr non plus. Arcadius, qui n'avait pas à ce moment un goût très prononcé pour les joies du martyre, pris d'une vantance fort excusable, du reste, déguerpit de la ville, abandonnant tout ce qu'il avait, et courut se cacher dans un endroit lointain émaillé de persécuteurs. Le gouverneur de la ville s'aperçut bien vite qu'il lui manquait un chrétien, et comme il lui fallait absolument son
vendredi dernier que ce prodige est arrivé. MYTHOLOGIE CATHOLIQUE saint Arcadius, martyr. Celui-ci fut martyrisé, c'est incontestable, et il paraît que ce fut au troisième siècle ; seulement, on ne sait pas au juste si ce fut sous le règne de l'empereur Valérien ou sous celui de Dioclétien, ou plutôt sous celui de personne. Quoi qu'il en soit, le démon excitait une horrible persécution contre les chrétiens dans la ville qu'habitait Arcadius; on suppose que cette ville était Césarée, cependant on n'en est pas sûr non plus. Arcadius, qui n'avait pas à ce moment un goût très prononcé pour les joies du martyre, pris d'une vantance fort excusable, du reste, déguerpit de la ville, abandonnant tout ce qu'il avait, et courut se cacher dans un endroit lointain émaillé de persécuteurs. Le gouverneur de la ville s'aperçut bien vite qu'il lui manquait un chrétien, et comme il lui fallait absolument son compte et qu'il ne pouvait mettre la main sur Arcadius, il arrêta un parent de celui-ci. Arcadius apprit l'arrestation de son parent, et il sentit alors que la vocation pour le martyre lui était enfin venue. Il se rendit donc auprès du gouverneur et lui dit : — Lâchez mon oncle; il n'a pas ce qu'il faut pour faire un saint; mais préparez pour moi ce que vous avez de mieux en fait de supplices. Ses désirs furent satisfaits : on lui coupa les doigts, puis les bras, ensuite les pieds, les jambes et les cuisses. Toutefois la vérité nous oblige à dire qu'après ces nombreux découpages, et malgré tout le sang qu'il avait perdu, Arcadius n'était pas mort du tout; et même, comme on avait oublié de lui couper la langue, il en servit pour demander qu'on lui mette des vessies après le dos pour ne plus se noyer dans son sang. Quand il fut ainsi débité, et qu'il ne lui resta plus que le tronc, un homme pieux s'approcha et mit un sou dans le tronc, l'obole du pauvre, pour l'entretien de l'église. Arcadius remercia cet homme généreux d'un signe de tête; puis, voyant qu'il lui serait désormais
oncle; il n'a pas ce qu'il faut pour faire un saint; mais préparez pour moi ce que vous avez de mieux en fait de supplices. Ses désirs furent satisfaits : on lui coupa les doigts, puis les bras, ensuite les pieds, les jambes et les cuisses. Toutefois la vérité nous oblige à dire qu'après ces nombreux découpages, et malgré tout le sang qu'il avait perdu, Arcadius n'était pas mort du tout; et même, comme on avait oublié de lui couper la langue, il en servit pour demander qu'on lui mette des vessies après le dos pour ne plus se noyer dans son sang. Quand il fut ainsi débité, et qu'il ne lui resta plus que le tronc, un homme pieux s'approcha et mit un sou dans le tronc, l'obole du pauvre, pour l'entretien de l'église. Arcadius remercia cet homme généreux d'un signe de tête; puis, voyant qu'il lui serait désormais difficile de faire bonne figure dans le monde, il se décida à rendre le dernier soupir. sainte Euphrosyne, vierge. Voici peut-être la plus ébouriffante histoire de saints de toutes celles que l'on soumet à la crédulité des bonnes gens. Il y avait à Alexandrie un homme qui s'appelait Paphnuce ; outre ce nom ridicule, cet homme possédait une fille nommée Euphrosyne. Un jour, celle-ci, qui avait alors onze ans, fit le camp de chez son père, s'habilla en homme, prit également un nom masculin, et va se présenter à un certain abbé Théodose qui était à la tête d'un couvent de trois cent cinquante religieux mâles. La fille prit rang parmi les religieux et demeura trente-cinq ans au milieu d'eux, toujours déguisée en homme. Et pour cette magnifique escapade, l'Église en a fait une sainte et une vierge ! Une sainte, passe encore. On sait, effet, qu'autrefois il suffisait de commettre quelque belle excentricité pour être incorporé dans la milice céleste. Mais une VIERGE !!! Il faut être pourvu d'une foi véritablement robuste pour croire qu'une fille s'est déguisée en garçon et s'en est allée cohabiter avec un tas de moines dont beaucoup devaient être des gaillards, dans l'unique but
outre ce nom ridicule, cet homme possédait une fille nommée Euphrosyne. Un jour, celle-ci, qui avait alors onze ans, fit le camp de chez son père, s'habilla en homme, prit également un nom masculin, et va se présenter à un certain abbé Théodose qui était à la tête d'un couvent de trois cent cinquante religieux mâles. La fille prit rang parmi les religieux et demeura trente-cinq ans au milieu d'eux, toujours déguisée en homme. Et pour cette magnifique escapade, l'Église en a fait une sainte et une vierge ! Une sainte, passe encore. On sait, effet, qu'autrefois il suffisait de commettre quelque belle excentricité pour être incorporé dans la milice céleste. Mais une VIERGE !!! Il faut être pourvu d'une foi véritablement robuste pour croire qu'une fille s'est déguisée en garçon et s'en est allée cohabiter avec un tas de moines dont beaucoup devaient être des gaillards, dans l'unique but de conserver intact le précieux duvet virginal. SAVON IMPÉRIAL merveilleux pour enlever les taches et nettoyer les réputations. Paul de Gassagnac Inventeur breveté S. G. D. G. Chaque savon est enveloppé dans un numéro du PAYS, grand journal politique, comique, élastique, stomacique et dynastique. Guillebochon Arthur Dentiste-Pédicure du Roi de Hanovre loue des dents et même des râteliers à l'heure, à la journée, au mois et à la course, pour noces, festins et mariages. THÉÂTRES Opéra-Populaire (Château d'Eau). — Etienne Marcel, opéra en 4 actes, de M. C. Saint-Saëns, paroles de M. Louis Gallet. — Si l'Opéra-Populaire, jusqu'alors tant de fois tombé sous tant de directions diverses, ne se relève pas absolument aujourd'hui, c'est qu'il faut désespérer de tout. Car nous venons d’avoir enfin, dans l’immense salle du Château d’Eau, de la musique chantée parfaitement et jouée sérieusement. L’âme d’un théâtre, il est vrai, tient à peu de chose, mais il faut avouer cependant que les directeurs précédents n’avaient rien fait, ou fait très peu de chose pour conjurer le mauvais sort dont paraissait frappé ce théâtre; les pièces étaient mal montées, les artistes insuffisants, les chœurs presque ridicules. Ici le cas n’est plus le même, et M. Garnier, le
Hanovre loue des dents et même des râteliers à l'heure, à la journée, au mois et à la course, pour noces, festins et mariages. THÉÂTRES Opéra-Populaire (Château d'Eau). — Etienne Marcel, opéra en 4 actes, de M. C. Saint-Saëns, paroles de M. Louis Gallet. — Si l'Opéra-Populaire, jusqu'alors tant de fois tombé sous tant de directions diverses, ne se relève pas absolument aujourd'hui, c'est qu'il faut désespérer de tout. Car nous venons d’avoir enfin, dans l’immense salle du Château d’Eau, de la musique chantée parfaitement et jouée sérieusement. L’âme d’un théâtre, il est vrai, tient à peu de chose, mais il faut avouer cependant que les directeurs précédents n’avaient rien fait, ou fait très peu de chose pour conjurer le mauvais sort dont paraissait frappé ce théâtre; les pièces étaient mal montées, les artistes insuffisants, les chœurs presque ridicules. Ici le cas n’est plus le même, et M. Garnier, le chef de cette nouvelle entreprise, semble doué d’une profonde vigueur et animé d’une ferme résolution. Il engage en effet partie dont sa fortune dépend, et, sans hésiter, dès son début, il frappe un grand coup. D’abord, il monte un opéra nouveau, du moins nouveau pour les Parisiens, Etienne Marcel ayant été donné à Lyon il y a peu d’années. Or, ce n’est pas chose si aisée de faire jouer convenablement un opéra de M. Saint-Saëns. Eh bien! l’effritage a réussi à merveille, et dès la première représentation on pouvait prédire un franc succès à l’œuvre, qui est vraiment belle et contient nombre de pages symphoniques tout à fait dignes d’un tel maître. Les chœurs surtout sont écrits d’une façon magistrale; on y reconnaît un musicien visant à l’effet imitatif, et atteignant toujours son but. Le finale du 1er acte, et celui du 2e, entre autres, ont soulevé d’unanimes bravos. Bref, quoique le librettiste n’ait pas broché sur le sujet même de la pièce des scènes aussi dramatiques qu’on le souhaiterait peut-être, Etienne Marcel restera une œuvre intéressante sous tous les rapports. Le personnage principal, celui de Marcel, est tenu avec autorité par M. Auguez, dont la voix nette et bien