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à Regent's-Street, les cerfs bramaient dans le Hampshire et le comté de Gloucester, et les renards, moins respectés qu'aujourd'hui, tombaient par centaines sous les coups des paysans exaspérés de leurs ravages. Le désert devait reculer devant une civilisation croissante, il paralysait ou retardait l'essor de la prospérité nationale et empêchait la satisfaction des multiples besoins, qui se développent en même temps que la population et la richesse. On y pourvut par les bills de clôture (d'enclosure), qui annexèrent aux propriétés privées les landes, les marais et les bruyères. D'après les rapports officiels, 7,175,520 acres ont été enclosés en Angleterre et dans le pays de Galles depuis le premier bill d'Enclosure en 1710 jusqu'en 1843, et de 1843 à 1867, 484,893 acres ont été l'objet, à leur tour, d'appropriations privées. Cette série d'opérations a été une cause de malaise pour les pauvres gens, qui ont perdu leurs droits d'usage sur les biens communaux, et a consommé la ruine des occupants sans titres (squatters), qui vivaient dans les grands bois du Sud ou du Centre et dans les landes du Surrey, du Hampshire et du Sussex, mais elle a considérablement accru le chiffre des produits agricoles et favorisé la constitution de ces grands domaines, dont les possesseurs se sont efforcés d'assurer la transmission intégrale avec une sollicitude aussi habile que persévérante. En France, la loi règle, dans tous les cas, la dévolution des biens après décès, et renferme le droit du père de famille dans des limites si étroites, qu'il éprouve rarement le besoin d'en faire usage. Il ne jouit pas d'une latitude suffisante pour substituer à l'égalité mathématique l'égalité proportionnelle et s'il essayait, par exemple, d'assurer la conservation de son foyer et de son usine par un système de compensation entre les charges et les avantages, il léguerait des procès à ses enfants et courrait le risque à peu près inévitable d'avoir ses arrangements annulés par les tribunaux. Les Anglais, au contraire, whigs et tories, libéraux et radicaux, sont persuadés qu'un père de famille est un législateur plus sage et un juge plus impartial, dans la sphère domestique, que n'importe quelle
grands domaines, dont les possesseurs se sont efforcés d'assurer la transmission intégrale avec une sollicitude aussi habile que persévérante. En France, la loi règle, dans tous les cas, la dévolution des biens après décès, et renferme le droit du père de famille dans des limites si étroites, qu'il éprouve rarement le besoin d'en faire usage. Il ne jouit pas d'une latitude suffisante pour substituer à l'égalité mathématique l'égalité proportionnelle et s'il essayait, par exemple, d'assurer la conservation de son foyer et de son usine par un système de compensation entre les charges et les avantages, il léguerait des procès à ses enfants et courrait le risque à peu près inévitable d'avoir ses arrangements annulés par les tribunaux. Les Anglais, au contraire, whigs et tories, libéraux et radicaux, sont persuadés qu'un père de famille est un législateur plus sage et un juge plus impartial, dans la sphère domestique, que n'importe quelle providence d'institution humaine et proclament, avec M. Locke King, que, si un tel répartiteur des biens n'existait pas, on serait trop heureux de l'inventer. La liberté de tester est donc aussi absolue dans la Grande-Bretagne que dans la république des Etats-Unis. Mais il peut arriver que le père de famille n'ait pas pris ses dernières dispositions, et alors on applique la coutume locale, ici le Gavelkind, qui prescrit le partage égal entre tous les fils, là le Borough-English qui attribue les immeubles au plus jeune des enfants mâles. S'il n'y a ni testament ni coutume locale, la loi ab intestat supplée cette double lacune et répartit les biens de la façon suivante: l'aîné des fils recueille les immeubles, et les autres enfants se partagent les valeurs mobilières, sous réserve d'un tiers pour le douaire de la veuve. Le testament est la règle générale, et le décès sans testament l'exception. Les riches capitalistes, dont la fortune est exclusivement mobilière, font rarement un fils aîné, suivant l'expression consacrée les marchands, les industriels, les hommes appartenant aux professions libérales et aux classes laborieuses n'en font pas davantage. En un mot, la classe moyenne et la classe inférieure sont étrangères aux habitudes d'aînesse, qui
n'ait pas pris ses dernières dispositions, et alors on applique la coutume locale, ici le Gavelkind, qui prescrit le partage égal entre tous les fils, là le Borough-English qui attribue les immeubles au plus jeune des enfants mâles. S'il n'y a ni testament ni coutume locale, la loi ab intestat supplée cette double lacune et répartit les biens de la façon suivante: l'aîné des fils recueille les immeubles, et les autres enfants se partagent les valeurs mobilières, sous réserve d'un tiers pour le douaire de la veuve. Le testament est la règle générale, et le décès sans testament l'exception. Les riches capitalistes, dont la fortune est exclusivement mobilière, font rarement un fils aîné, suivant l'expression consacrée les marchands, les industriels, les hommes appartenant aux professions libérales et aux classes laborieuses n'en font pas davantage. En un mot, la classe moyenne et la classe inférieure sont étrangères aux habitudes d'aînesse, qui demeurent l'apanoué de l'aristocratie foncière. Les substitutions ont été limitées par la loi au deuxième degré, mais elles ont reçu des perfectionnements si ingénieux, qu'elles équivalent aux substitutions perpétuelles. Elles ont donné naissance à ce qu'on appelle la propriété limitée et ont enveloppé la terre dans un réseau si compliqué, si bien enchevêtré, que la moindre parcelle ne peut s'en échapper sans des difficultés inouies. Nous allons emprunter un exemple à M. Brodrik pour tâcher de rendre clair ce qui, au premier abord, ne l'est pas du tout. Supposons un père de famille, que nous appellerons Primus, et un fils aîné, que nous appellerons Secundus. Le domaine rapporte annuellement 10,000 livres sterling de revenu brut et se trouve déjà grevé d'une substitution au profit du fils aîné, de sorte que le père est un simple tenant à vie (life-tenant). Si les choses suivaient leur cours naturel, le fils, Secundus, serait un propriétaire pur et simple à la mort de Primus et pourrait disposer de sa propriété, suivant ses besoins ou sa fantaisie. Mais Secundus veut se marier, il sollicite le consentement de son père et aussi une dot. Vous désirez vous marier, mon fils, répondra Primus; rien de mieux et
si bien enchevêtré, que la moindre parcelle ne peut s'en échapper sans des difficultés inouies. Nous allons emprunter un exemple à M. Brodrik pour tâcher de rendre clair ce qui, au premier abord, ne l'est pas du tout. Supposons un père de famille, que nous appellerons Primus, et un fils aîné, que nous appellerons Secundus. Le domaine rapporte annuellement 10,000 livres sterling de revenu brut et se trouve déjà grevé d'une substitution au profit du fils aîné, de sorte que le père est un simple tenant à vie (life-tenant). Si les choses suivaient leur cours naturel, le fils, Secundus, serait un propriétaire pur et simple à la mort de Primus et pourrait disposer de sa propriété, suivant ses besoins ou sa fantaisie. Mais Secundus veut se marier, il sollicite le consentement de son père et aussi une dot. Vous désirez vous marier, mon fils, répondra Primus; rien de mieux et je suis prêt à vous accorder une pension annuelle de 1,000 livres, à une toute petite condition, c'est que nous allons supprimer la substitution, dont vous êtes le bénéficiaire, et que nous établirons un contrat nouveau, un resettlement. Vous deviendrez éventuellement, comme je le suis moi-même actuellement, un simple possesseur viager, et nous arrêterons, d'un commun accord, les termes d'une substitution nouvelle au profit de vos enfants à naître, avec réversibilité sur les enfants à naître de vos cadets par ordre de primogéniture, pour le cas où vous auriez le malheur de décéder sans postérité. Suivant un usage à peu près constant, la part des cadets est équivalente au revenu d'une année et n'égale que rarement le revenu de deux ans; elle sera donc, par hypothèse, de 1,000 livres, dans l'espèce, soit un capital de 20,000 livres. Supposons, en outre, qu'un douaire de 1,500 livres soit assuré à la veuve de Primus pendant son veuvage et que les dettes d'origine diverse (élections, constructions, etc.) se montent à 40,000 livres en capital, l'immeuble sera grevé d'une annuité de 3,000 livres, non compris la charge éventuelle du douaire. Le revenu net de Primus sera réduit à 6,000 livres (part des cadets 1,000
viager, et nous arrêterons, d'un commun accord, les termes d'une substitution nouvelle au profit de vos enfants à naître, avec réversibilité sur les enfants à naître de vos cadets par ordre de primogéniture, pour le cas où vous auriez le malheur de décéder sans postérité. Suivant un usage à peu près constant, la part des cadets est équivalente au revenu d'une année et n'égale que rarement le revenu de deux ans; elle sera donc, par hypothèse, de 1,000 livres, dans l'espèce, soit un capital de 20,000 livres. Supposons, en outre, qu'un douaire de 1,500 livres soit assuré à la veuve de Primus pendant son veuvage et que les dettes d'origine diverse (élections, constructions, etc.) se montent à 40,000 livres en capital, l'immeuble sera grevé d'une annuité de 3,000 livres, non compris la charge éventuelle du douaire. Le revenu net de Primus sera réduit à 6,000 livres (part des cadets 1,000 livres, pension de Secundus 1,500 livres, intérêts des dettes, 2,000 livres), et celui de Secundus n'excédera pas 5,500 livres, puisque sa propre pension sera remplacée par le douaire de sa mère. Que l'opération se répète à la génération suivante, et elle se répète toujours, que des charges nouvelles s'ajoutent aux charges anciennes incomplètement amorties, et l'on verra la propriété rivée à un propriétaire, incapable même de pourvoir à l'entretien de son manoir héréditaire. Sans doute le life-tenant, en vertu de lois récentes, pourra vendre tout ou partie de son domaine avec le concours des trustees ou l'autorisation de la cour de la chancellerie mais la procédure devant la cour de la chancellerie dure aussi longtemps que la guerre de Troie et peut-être ne coûte pas moins. L'influence directe d'un semblable régime sur la conservation des biens est assurément considérable, mais son influence indirecte est plus puissante encore. L'héritier ne se regarde jamais comme un véritable propriétaire, il n'est, à ses propres yeux, qu'un fidèle-commissaire chargé d'administrer le domaine dans l'intérêt des générations successives, il a, au plus haut degré, le sentiment de sa responsabilité morale et sociale et ne le subordonne pas à des considérations de lucre. « Un propriétaire
charges anciennes incomplètement amorties, et l'on verra la propriété rivée à un propriétaire, incapable même de pourvoir à l'entretien de son manoir héréditaire. Sans doute le life-tenant, en vertu de lois récentes, pourra vendre tout ou partie de son domaine avec le concours des trustees ou l'autorisation de la cour de la chancellerie mais la procédure devant la cour de la chancellerie dure aussi longtemps que la guerre de Troie et peut-être ne coûte pas moins. L'influence directe d'un semblable régime sur la conservation des biens est assurément considérable, mais son influence indirecte est plus puissante encore. L'héritier ne se regarde jamais comme un véritable propriétaire, il n'est, à ses propres yeux, qu'un fidèle-commissaire chargé d'administrer le domaine dans l'intérêt des générations successives, il a, au plus haut degré, le sentiment de sa responsabilité morale et sociale et ne le subordonne pas à des considérations de lucre. « Un propriétaire limité, écrit M. Brodrik, est un tenant au bon vieux type des gentlemen de comté, peut être trop borné, trop à court d'argent pour multiplier les améliorations productives, mais il est libéral pour l'église, l'école, les fournitures de vêtements, l'hôpital, il est bien vu partout, respecté de ses tenanciers et aimé du pauvre. La somme de bien que fait un tel propriétaire peut dépasser son infériorité au point de vue économique, et donne du crédit à un système qui, néanmoins, n'est pas soutenable dans son ensemble. » Le savant publiciste condamne, tout à la fois et au même titre, le droit d'aînesse, tel qu'il résulte de la loi et la coutume de primogéniture et la propriété limitée, et invoque, à l'appui de sa condamnation, des raisons morales, politiques, sociales et économiques. La famille est la véritable unité sociale et forme la société politique et civile à son image et à sa ressemblance: tant vaut la famille, tant vaut la société. Mais pour que la famille produise tous les avantages sociaux qu'il est permis d'en espérer, il est absolument nécessaire que l'autorité paternelle soit forte et respectée et qu'elle puisse faire prévaloir les conseils de l'expérience et de la sagesse sur
aimé du pauvre. La somme de bien que fait un tel propriétaire peut dépasser son infériorité au point de vue économique, et donne du crédit à un système qui, néanmoins, n'est pas soutenable dans son ensemble. » Le savant publiciste condamne, tout à la fois et au même titre, le droit d'aînesse, tel qu'il résulte de la loi et la coutume de primogéniture et la propriété limitée, et invoque, à l'appui de sa condamnation, des raisons morales, politiques, sociales et économiques. La famille est la véritable unité sociale et forme la société politique et civile à son image et à sa ressemblance: tant vaut la famille, tant vaut la société. Mais pour que la famille produise tous les avantages sociaux qu'il est permis d'en espérer, il est absolument nécessaire que l'autorité paternelle soit forte et respectée et qu'elle puisse faire prévaloir les conseils de l'expérience et de la sagesse sur les inspirations passionnées ou irrationnelles de la jeunesse. Or, le droit d'aînesse fait brèche, dans une large mesure, à cette influence tutélale, il renverse les rôles dans bien des cas et impose la subordination à qui devrait commander. Dès sa plus tendre enfance, l'héritier d'un grand domaine sait que sa fortune ne dépend ni de son père ni de son propre mérite, il incarne dans sa personne la propriété dont son père n'est que l'usufruitier temporaire et ne résiste pas toujours à la tentation d'exercer un contrôle hautain sur la concession des baux et sur les ventes des bois. De la sorte des rivalités sourdes, une mésintelligence parfois profonde, qui se change en hostilité, lorsque le père de famille essaie d'empêcher des emprunts usuraires, contractés par un enfant prodigue sur des espérances certaines. Ces pénibles conflits ne sont heureusement pas la règle dans les grandes familles anglaises, mais ne constituent pas non plus des exceptions si rares, qu'il soit prudent de les négliger. C'est dans tous les cas une chose douloureuse pour un père, dit M. Néate, d'avoir à justifier devant son fils son intention de contracter un second mariage. C'est une chose mauvaise pour un fils d'avoir à juger
fortune ne dépend ni de son père ni de son propre mérite, il incarne dans sa personne la propriété dont son père n'est que l'usufruitier temporaire et ne résiste pas toujours à la tentation d'exercer un contrôle hautain sur la concession des baux et sur les ventes des bois. De la sorte des rivalités sourdes, une mésintelligence parfois profonde, qui se change en hostilité, lorsque le père de famille essaie d'empêcher des emprunts usuraires, contractés par un enfant prodigue sur des espérances certaines. Ces pénibles conflits ne sont heureusement pas la règle dans les grandes familles anglaises, mais ne constituent pas non plus des exceptions si rares, qu'il soit prudent de les négliger. C'est dans tous les cas une chose douloureuse pour un père, dit M. Néate, d'avoir à justifier devant son fils son intention de contracter un second mariage. C'est une chose mauvaise pour un fils d'avoir à juger les excuses de son père ou de décider virtuellement, comme chef de famille, s'il est juste que son père ait le droit de se remarier. Dans un ordre d'idées parallèle, M. Brodrick attribue un autre inconvénient au droit d'aînésse cet inconvénient serait la jalousie des cadets. Ce sentiment, au premier abord, semble tout naturel, mais n'est-il pas atténué, ou même détruit par l'éducation et aussi par la connaissance exacte des charges et des responsabilités de toute nature, qui pèsent sur l'héritier, parfois au point de l'écraser? Dans une de ces réunions où il prodiguait les trésors d'un savoir incomparable, M. Le Play nous racontait que, dans sa jeunesse, il avait eu la même pensée que M. Brodrick et qu'il l'avait communiquée au ministre de la marine de Sa Majesté britannique, dont il recevait momentanément l'hospitalité. Je vous mettrai en rapport, dès ce soir, répliqua le ministre, avec les employés de mon ministère, qui sont presque tous des cadets, et vous leur demanderez leur avis. Les interrogations eurent lieu tous les cadets se récrièrent: « Notre aîné, dirent-ils, conserve la famille que nos pères ont fondée nous aspirons, nous, à fonder une famille que nos descendants conserveront. » L'homme, en général,
abord, semble tout naturel, mais n'est-il pas atténué, ou même détruit par l'éducation et aussi par la connaissance exacte des charges et des responsabilités de toute nature, qui pèsent sur l'héritier, parfois au point de l'écraser? Dans une de ces réunions où il prodiguait les trésors d'un savoir incomparable, M. Le Play nous racontait que, dans sa jeunesse, il avait eu la même pensée que M. Brodrick et qu'il l'avait communiquée au ministre de la marine de Sa Majesté britannique, dont il recevait momentanément l'hospitalité. Je vous mettrai en rapport, dès ce soir, répliqua le ministre, avec les employés de mon ministère, qui sont presque tous des cadets, et vous leur demanderez leur avis. Les interrogations eurent lieu tous les cadets se récrièrent: « Notre aîné, dirent-ils, conserve la famille que nos pères ont fondée nous aspirons, nous, à fonder une famille que nos descendants conserveront. » L'homme, en général, prend ses idées dans le milieu où il vit et s'en affranchit rarement. Ce qui nous porte à croire que les jeunes Anglais de notre temps sont du même avis que leurs devanciers, c'est que M. Brodrick, d'ordinaire si précis, n'invoque pas l'observation ni l'autorité des faits et se contente de raisonnements purement théoriques. Nous ne voudrions pas qu'on se méprisse sur la portée de cette réserve la part des cadets est, à notre sens, trop faible, et les charges de l'aîné sont trop lourdes. L'esprit de conservation, dont l'utilité sociale est incontestable, est poussé, en Angleterre, au-delà des limites conseillées par la prudence et la raison, et impose d'inutiles sacrifices aux cadets et aux aînés. Les domaines sont trop vastes et les propriétaires trop peu nombreux. De vives controverses se sont poursuivies, pendant de longues années, sur le nombre des propriétaires dans le Royaume-Uni et, faute de donnée même approximatives, menaçaient de s'éterniser, quand la publication, en 1874-1875, du Nouveau Doomsday-Book (registre cadastral officiel) est venue apporter une base solide à la discussion. Ce n'est pas que ce document soit à l'abri de tout reproche, ni qu'il faille accepter sans contrôle le chiffre de 972,836 propriétaires indiqué pour l'Angleterre
de raisonnements purement théoriques. Nous ne voudrions pas qu'on se méprisse sur la portée de cette réserve la part des cadets est, à notre sens, trop faible, et les charges de l'aîné sont trop lourdes. L'esprit de conservation, dont l'utilité sociale est incontestable, est poussé, en Angleterre, au-delà des limites conseillées par la prudence et la raison, et impose d'inutiles sacrifices aux cadets et aux aînés. Les domaines sont trop vastes et les propriétaires trop peu nombreux. De vives controverses se sont poursuivies, pendant de longues années, sur le nombre des propriétaires dans le Royaume-Uni et, faute de donnée même approximatives, menaçaient de s'éterniser, quand la publication, en 1874-1875, du Nouveau Doomsday-Book (registre cadastral officiel) est venue apporter une base solide à la discussion. Ce n'est pas que ce document soit à l'abri de tout reproche, ni qu'il faille accepter sans contrôle le chiffre de 972,836 propriétaires indiqué pour l'Angleterre et le pays de Galles. La statistique est une science très utile et très intéressante, mais elle a ses illusions, comme la poésie, quand elle n'est pas éclairée par une critique vigilante. Les recenseurs ont consulté les rôles des impositions, ils ont fait le relevé de toutes les cotes et totalisé les résultats. Leurs additions sont exactes et obtiendraient l'approbation du mathématicien le plus exigeant. Malheureusement ils ont imité l'abbé Trublet, qui compilait, compilait, compilait, et, dans leur fougue compilatrice, ils ont négligé des particularités, qui méritaient d'être retenues. Un assez grand nombre de contribuables ont des propriétés dans différents comtés et figurent naturellement au rôle pour chacune de ces propriétés. Ainsi le duc de Buckingham est propriétaire de 4 propriétés distinctes les auteurs du Nouveau Doomsday ont rencontré son nom 4 fois et ont compté 14 propriétaires. Par la même opération, les 525 membres de la pairie représentent à eux seuls plus de 4,500 propriétaires. Ce n'est pas tout nous sommes avisés dans la préface officielle que les biens des églises et des corporations sont inscrits en italiques, mais que des représentants de ces corporations ont été mentionnés par erreur comme propriétaires. Dans le comté de Buckingham, par exemple,
totalisé les résultats. Leurs additions sont exactes et obtiendraient l'approbation du mathématicien le plus exigeant. Malheureusement ils ont imité l'abbé Trublet, qui compilait, compilait, compilait, et, dans leur fougue compilatrice, ils ont négligé des particularités, qui méritaient d'être retenues. Un assez grand nombre de contribuables ont des propriétés dans différents comtés et figurent naturellement au rôle pour chacune de ces propriétés. Ainsi le duc de Buckingham est propriétaire de 4 propriétés distinctes les auteurs du Nouveau Doomsday ont rencontré son nom 4 fois et ont compté 14 propriétaires. Par la même opération, les 525 membres de la pairie représentent à eux seuls plus de 4,500 propriétaires. Ce n'est pas tout nous sommes avisés dans la préface officielle que les biens des églises et des corporations sont inscrits en italiques, mais que des représentants de ces corporations ont été mentionnés par erreur comme propriétaires. Dans le comté de Buckingham, par exemple, on voit cinq parcelles en italiques et l'on compte 235 propriétaires dont les noms sont précédés de la qualification de Révérends. Ces Révérends détiennent les biens d'église à raison de leurs fonctions et s'en partagent la jouissance il y a donc 5 propriétaires seulement et non pas 5 + 235. M. Brodrick et M. Arnold sont impitoyables pour cette statistique de cirque olympique, et le premier de ces publicistes réduit à 150,000 environ le chiffre des propriétaires de plus d'une acre, que le Doomsday-Book porte à 269,547. M. Shaw Lefèvre a adopté le chiffre de 466,000. Les propriétaires de moins d'une acre seraient au nombre de 703,289, d'après le registre officiel, mais M. Brodrick essaie d'établir par des arguments tout au moins spécieux que ce chiffre comprend un grand nombre de simples locataires, à un titre quelconque, et qu'il ne peut pas être accepté sans de larges corrections. Plus des trois cinquièmes du Northumberland sont entre les mains de 41 propriétaires, près de la moitié est dans les mains de 26 et plus d'un septième est dans les mains d'un seul, le duc de Northumberland, qui a encore des propriétés dans d'autres comtés. Dans le Nottinghamshire, les deux cinquièmes de