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Thorel, n° 7, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris par M. Barrière, le 13 janvier 1904, pour gazogène à gaz pauvre, pour moteur à gaz. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 12 mai 1905, faite, suivant actes en date des 23 février et 29 mars 1905, à la Société française des moteurs et gazogènes J. Delassus, dont le siège social est à Paris, rue de Trévise, n° 42 par M. Joseph Delassus, négociant, demeurant à Paris, rue Thorel, n° 7, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 27 février 1904, pour réglage automatique de vapeur d'eau dans les gazogènes. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 12 mai 1905, faite, suivant actes en date des 23 février et 29 mars 1905, à la Société française des moteurs et gazogènes J. Delassus, dont le siège social est à Paris, rue de Trévise, n° 42 par M. Joseph Delassus, négociant, demeurant à Paris, rue Thorel, n° 7, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris; le 16 avril 1904, pour une locomobile à gaz pauvre. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 12 mai 1905, faite, suivant actes en date des 23 février et 29 mars 1905 à la Société française des moteurs et gazogènes J. Delassus, dont le siège social est à Paris, rue de Trévise, n° 42, par M. Joseph Delassus, négociant, demeurant à Paris, rue Thorel, n° 7, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 19 juillet 1904 pour moteur à gaz pauvre. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 12 mai 1905, faite, suivant actes en date des 23 février et 29 mars 1905, à la Société française des moteurs et gazogènes J. Delassus, dont le siège social est à Paris, rue de Trévise, n° 42, par M. Joseph Delassus, négociant, demeurant à Paris, rue Thorel, n° 7, du brevet d'invention de quinze ans
enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 12 mai 1905, faite, suivant actes en date des 23 février et 29 mars 1905 à la Société française des moteurs et gazogènes J. Delassus, dont le siège social est à Paris, rue de Trévise, n° 42, par M. Joseph Delassus, négociant, demeurant à Paris, rue Thorel, n° 7, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 19 juillet 1904 pour moteur à gaz pauvre. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 12 mai 1905, faite, suivant actes en date des 23 février et 29 mars 1905, à la Société française des moteurs et gazogènes J. Delassus, dont le siège social est à Paris, rue de Trévise, n° 42, par M. Joseph Delassus, négociant, demeurant à Paris, rue Thorel, n° 7, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 18 novembre 1904, pour moteur à gaz à deux temps. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département du Rhône, le 13 mai 1905, faite, suivant acte en date du 21 avril 1905, à M. Simon Maisonneuve, ajusteur-mécanicien, demeurant à Givors (Rhône), rue Denfert, n° 1, par M. Marius Guillot, ingénieur, demeurant à Lyon, avenue de Saxe, n° 85, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 25 juin 1903, par la société Guillot frères, et dont il est cessionnaire, pour nouvelle boîte à graisse à rouleaux. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 mai 1905, faite, suivant acte en date du 1er mai 1905, à la société dite Typograph Gesellschaft mit beschränkter Haftung, dont le siège est à Berlin (Allemagne), Huttenstrasse, 17/20, par MM. Rogers et Bright, du brevet d'invention de quinze ans qu'ils ont pris, le 23 septembre 1890, pour système de machine à composer et à clicher. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 mai 1905, faite, suivant acte en date du 20 avril 1905, à la Société du
Denfert, n° 1, par M. Marius Guillot, ingénieur, demeurant à Lyon, avenue de Saxe, n° 85, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 25 juin 1903, par la société Guillot frères, et dont il est cessionnaire, pour nouvelle boîte à graisse à rouleaux. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 mai 1905, faite, suivant acte en date du 1er mai 1905, à la société dite Typograph Gesellschaft mit beschränkter Haftung, dont le siège est à Berlin (Allemagne), Huttenstrasse, 17/20, par MM. Rogers et Bright, du brevet d'invention de quinze ans qu'ils ont pris, le 23 septembre 1890, pour système de machine à composer et à clicher. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 mai 1905, faite, suivant acte en date du 20 avril 1905, à la Société du verre Soleil, dont le siège social est à Paris, rue de la Victoire, n° 75, par M. Émile Pulsford, industriel, demeurant à Paris, rue Taitbout, n° 10, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 7 novembre 1903, par M. Dobbins, et dont il est cessionnaire, pour verres distributeurs de lumière pour fenêtres. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 mai 1905, faite, suivant acte en date du 20 avril 1905, à la Société du verre Soleil, dont le siège social est à Paris, rue de la Victoire, n° 75, par M. Émile Pulsford, industriel, demeurant à Paris, rue Taitbout, n° 10, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 7 avril 1905 par M. Dobbins, et dont il est cessionnaire, pour distributeurs ou réflecteurs de lumière pour fenêtres. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Haute-Loire, le 16 mai 1905, faite, suivant acte en date du 19 avril 1905, à la Société des mines et fonderies d'antimoine, dont le siège social est à Gênes (Italie), via San Sebastiano, n° 17, par M. Chatillon, du brevet d'invention de quinze
verres distributeurs de lumière pour fenêtres. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 mai 1905, faite, suivant acte en date du 20 avril 1905, à la Société du verre Soleil, dont le siège social est à Paris, rue de la Victoire, n° 75, par M. Émile Pulsford, industriel, demeurant à Paris, rue Taitbout, n° 10, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 7 avril 1905 par M. Dobbins, et dont il est cessionnaire, pour distributeurs ou réflecteurs de lumière pour fenêtres. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Haute-Loire, le 16 mai 1905, faite, suivant acte en date du 19 avril 1905, à la Société des mines et fonderies d'antimoine, dont le siège social est à Gênes (Italie), via San Sebastiano, n° 17, par M. Chatillon, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 1er janvier 1892, pour procédé de traitement des minerais d'antimoine. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 24 mai 1905, faite, suivant acte en date du 1er mai 1905, à la société dite English & Robinson Limited, dont le siège social est à Victoria, Works Rugby (Angleterre), par M. Sankey, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 5 septembre 1904, conjointement avec ladite société, pour fixation des souges de turbines. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 29 mai 1905, faite, suivant acte en date du 27 avril 1905, à la société dite Universal Fiber Company, dont le siège social est à Augusta État du Maine (États-Unis d'Amérique), Granite Bank Building, par MM. Shelley, dit brevet d'invention de quinze ans qu'ils ont pris, le 23 janvier 1903, pour machine à broyer et à espacer ou teinter les matières fibreuses. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 29 mai 1905, faite, suivant acte en date du 15 avril 1905, à M. Paul Ollendorff, propriétaire, demeurant à
dont le siège social est à Victoria, Works Rugby (Angleterre), par M. Sankey, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 5 septembre 1904, conjointement avec ladite société, pour fixation des souges de turbines. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 29 mai 1905, faite, suivant acte en date du 27 avril 1905, à la société dite Universal Fiber Company, dont le siège social est à Augusta État du Maine (États-Unis d'Amérique), Granite Bank Building, par MM. Shelley, dit brevet d'invention de quinze ans qu'ils ont pris, le 23 janvier 1903, pour machine à broyer et à espacer ou teinter les matières fibreuses. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 29 mai 1905, faite, suivant acte en date du 15 avril 1905, à M. Paul Ollendorff, propriétaire, demeurant à Paris, rue d'Amsterdam, n° 55, par M. Ernest Hallberg, ingénieur, demeurant à Stockholm (Suède), et la société Dux, ayant son siège à Stockholm (Suède), de leurs droits au brevet d'invention de quinze ans pris par M. Hallberg, le 25 mai 1901, pour chargeur à papier. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 30 mai 1905, faite, suivant acte en date du 26 mai 1905, à la société Caillot et Guillermin, dont le siège est à Paris, rue d'Hauteville, n° 66, par M. Pinatel, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 5 juillet 1902, pour étau serrant les dents coniques. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 13 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel, négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 19 septembre 1894, pour système de poche à sûreté pour laboratoire de photographie. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 23 avril 1905, à
général de la préfecture du département de la Seine, le 30 mai 1905, faite, suivant acte en date du 26 mai 1905, à la société Caillot et Guillermin, dont le siège est à Paris, rue d'Hauteville, n° 66, par M. Pinatel, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 5 juillet 1902, pour étau serrant les dents coniques. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 13 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel, négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 19 septembre 1894, pour système de poche à sûreté pour laboratoire de photographie. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 23 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 18 mars 1901, pour procédé de monilage à sec des photographies, gravures, etc., sur carton ou sur bristol. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 23 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel, négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 20 mars 1901, pour un nouveau papier photographique adhésif à sec. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 13 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel, négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 23 septembre 1904, pour dispositif de reliure mobile. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 16 mai 1905, à M. Thomas File Gelland de Bingham, ingénieur, demeurant à Manchester, Albion Street
du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 23 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel, négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 20 mars 1901, pour un nouveau papier photographique adhésif à sec. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de l'Aisne, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 13 avril 1905, à M. Arthur-Edmond Pestel, négociant, demeurant à Crouy (Aisne), par la société Derepas frères, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 23 septembre 1904, pour dispositif de reliure mobile. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 16 mai 1905, à M. Thomas File Gelland de Bingham, ingénieur, demeurant à Manchester, Albion Street Brooks Bar, n° 50, comté de Lancashire (Angleterre), par la société anonyme le Tear-Tent, dont le siège social est à Paris, rue Saint-Augustin, n° 29, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 23 avril 1898, par MM. Tenter et Samuel, et dont elle est cessionnaire, pour bandage élastique pour tous véhicules dit le Teuf-Teuf. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 16 mai 1905, à M. Thomas Mac CLAND de Bingham, ingénieur, demeurant à Manchester, Albion Street Brooks Bar, n° 50, comté de Lancastre (Angleterre), par la société anonyme le Teuf-Teuf, dont le siège social est à Paris, rue Saint-Augustin, n° 29, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 3 avril 1900, par M. Tobler et Samuel, et dont elle est cessionnaire pour bandage élastique à pneumatique intérieur dit Adiabore. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 7 juin 1905, faite, suivant acte en date du 25 mai 1905, à M. Frédéric-Henri Ayle, propriétaire, demeurant à Paris, rue Demours, n° 27, par M. Michaelis, du brevet d'invention
bandage élastique pour tous véhicules dit le Teuf-Teuf. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 2 juin 1905, faite, suivant acte en date du 16 mai 1905, à M. Thomas Mac CLAND de Bingham, ingénieur, demeurant à Manchester, Albion Street Brooks Bar, n° 50, comté de Lancastre (Angleterre), par la société anonyme le Teuf-Teuf, dont le siège social est à Paris, rue Saint-Augustin, n° 29, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 3 avril 1900, par M. Tobler et Samuel, et dont elle est cessionnaire pour bandage élastique à pneumatique intérieur dit Adiabore. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 7 juin 1905, faite, suivant acte en date du 25 mai 1905, à M. Frédéric-Henri Ayle, propriétaire, demeurant à Paris, rue Demours, n° 27, par M. Michaelis, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 13 juin 1903, pour appareil pour enregistrer ou produire des sons dans les machines parlantes à disque. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 7 juin 1905, faite, suivant acte en date du 26 mai 1905, à M. Frédéric-Henri Ayle, propriétaire, demeurant à Paris, rue Demours, n° 27, par la société Unrenfabrik Vitlingen A. G., du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 18 octobre 1906, pour une machine parlante à disque. La licence enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, telle qu'elle résulte d'un acte en date du 19 mai 1905, aux termes duquel la société anonyme United Shoe Machinery Company de France, dont le siège est à Paris, rue Lafayette, n° 105, a été autorisée à exploiter le brevet d'invention de quinze ans pris par M. Hadaway, le 26 octobre 1899, pour perfectionnements apportés aux trépointes de chaussures. La licence enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, telle qu'elle résulte d'un acte en date du 19 mai 1905, aux termes duquel la société
1905, à M. Frédéric-Henri Ayle, propriétaire, demeurant à Paris, rue Demours, n° 27, par la société Unrenfabrik Vitlingen A. G., du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 18 octobre 1906, pour une machine parlante à disque. La licence enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, telle qu'elle résulte d'un acte en date du 19 mai 1905, aux termes duquel la société anonyme United Shoe Machinery Company de France, dont le siège est à Paris, rue Lafayette, n° 105, a été autorisée à exploiter le brevet d'invention de quinze ans pris par M. Hadaway, le 26 octobre 1899, pour perfectionnements apportés aux trépointes de chaussures. La licence enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, telle qu'elle résulte d'un acte en date du 19 mai 1905, aux termes duquel la société anonyme United Shoe Machinery Company de France, dont le siège est à Paris, rue Lafayette, n° 105, a été autorisée à exploiter le brevet d'invention de quinze ans pris par M. Stirdder, le 2 août 1898, pour perfectionnements aux machines à former les chaussures. La licence enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, telle qu'elle résulte d'un acte en date du 19 mai 1905, aux termes duquel la société anonyme United Shoe Machinery Company de France, dont le siège est à Paris, rue Lafayette, n° 105, a été autorisée à exploiter le brevet d'invention de quinze ans pris, par M. Stierkler, le 9 août 1900, pour perfectionnements aux machines à former les bottes et bottines. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, faite, suivant acte en date du 31 mars 1905, à la société dite Stadelaar Machinefabriek te Sterilisation van Drinkwater door middel van Ozone dont le siège est à Amsterdam (Pays-Bas), par M. Wessels de Vries, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 1er mai 1903, pour appareil pour la pasteurisation de la peau. La cession
de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, telle qu'elle résulte d'un acte en date du 19 mai 1905, aux termes duquel la société anonyme United Shoe Machinery Company de France, dont le siège est à Paris, rue Lafayette, n° 105, a été autorisée à exploiter le brevet d'invention de quinze ans pris, par M. Stierkler, le 9 août 1900, pour perfectionnements aux machines à former les bottes et bottines. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, faite, suivant acte en date du 31 mars 1905, à la société dite Stadelaar Machinefabriek te Sterilisation van Drinkwater door middel van Ozone dont le siège est à Amsterdam (Pays-Bas), par M. Wessels de Vries, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 1er mai 1903, pour appareil pour la pasteurisation de la peau. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 8 juin 1905, faite, suivant acte en date du 13 avril 1905, à Mme veuve Haupt (née Enrigueau de Aguiar), demeurant à Düsseldorf (Allemagne), Bismarckstrasse, n° 11, par M. Fosceee, de brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 13 décembre 1894 pour système d'évacuation pour ravalements, etc. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Charente-Inférieure le 9 juin 1905, faite, suivant acte en date du 29 mai 1905, à M. André-Pierre-Maurice Chabanier, demeurant à Mont (Deux-Sèvres), rue de l'Église-Bouchet, n° 37, par M. Sansarlat, de brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 26 novembre 1904, pour dispositif perfectionné adaptant sur les joggens pour faciliter l'attache et le détachement des bœufs et des sacs. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 9 juin 1905, faite, suivant acte en date du 31 mars 1905, à la Société d'électro-métallurgie de Dives, dont le siège est à Paris, place de la Madeleine, n° 11, par M. Nicholson, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 23 août 1901, pour procédé et
a pris, le 13 décembre 1894 pour système d'évacuation pour ravalements, etc. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Charente-Inférieure le 9 juin 1905, faite, suivant acte en date du 29 mai 1905, à M. André-Pierre-Maurice Chabanier, demeurant à Mont (Deux-Sèvres), rue de l'Église-Bouchet, n° 37, par M. Sansarlat, de brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 26 novembre 1904, pour dispositif perfectionné adaptant sur les joggens pour faciliter l'attache et le détachement des bœufs et des sacs. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 9 juin 1905, faite, suivant acte en date du 31 mars 1905, à la Société d'électro-métallurgie de Dives, dont le siège est à Paris, place de la Madeleine, n° 11, par M. Nicholson, du brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 23 août 1901, pour procédé et appareil pour le cylindrage transversal de corps. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 15 juin 1905, faite, suivant acte en date du 26 novembre 1904, à la société dite The Harvey United Steel Company limited, dont le siège est à Londres (Angleterre), Victoria Street, n° 28, par la Compagnie des forges de Châtillon, Commentry et Neuves-Maisons, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 23 avril 1901, pour nouveau procédé de fabrication de plaques de blindage. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département du Rhône, le 16 juin 1905, faite, suivant acte en date des 18 et 22 mai et 6 juin 1905, à la société Rochet & Schneider limited, dont le siège est à Londres (Angleterre), 86-88 Moorgate Station Chambers, n° 26 et 217, par la Société lyonnaise de construction d'automobiles Rochet et Schneider, du brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 16 février 1903, pour dispositif de montage des arbres différentiels pour voitures automobiles. La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine, le 17 juin 1905, faite, suivant acte en date du 10 juin 1905,