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moins douze centimètres (0,50) de saillie en pierre ou en terre piédestal et gazonnée d'une solidité suffisante. Elle pourra également prescrire dans les villes. parties de routes ou de chemins dont la déclivité dépassera trois centimètres (0°03) par mètre, l'établissement d'un demi-caniveau pavé le long des bordures en pierre, à un intervalle libre de trente centimètres (0°30) au moins sera réservé entre la verticale de l'arête de cette bordure et la partie la plus saillante du matériel de la voie ferrée; un autre intervalle libre d'un mètre quarante centimètres (1°40) subsistera entre le matériel roulant (toutes saillies comprises) et les limites des propriétés riveraines ou des alignements approuvés, s'ils passent en avant de ces propriétés, sauf sur les parties pour lesquelles l'autorité compétente aura, par dérogation aux dispositions ci-dessus, autorisé la conservation de l'intervalle fixé par le cahier des charges type annexé au décret du 6 août 1881, modifié par le décret du 13 février 1900, rendu applicable à l'Algérie par décret du 10 juin 1903. Il est spécifié que l'emploi de bordures en pierre ne sera pas exigé pour la ligne d'Affreville à Amoura. La voie ferrée sera établie de telle sorte que la verticale des parties les plus saillantes du matériel roulant ne dépasse pas l'arête extérieure de l'accotement. Dans les parties où la voie sera établie soit sur le bord d'un remblai de plus de cinquante centimètres (0°50) de hauteur, soit le long d'un talus de déblai ou d'un obstacle continu dépassant le niveau des marchepieds, il sera ménagé un espace libre d'au moins soixante-quinze centimètres (0° 75) de largeur entre la partie la plus saillante du matériel roulant et la limite extérieure du remblai, du déblai ou de l'obstacle continu, sauf sur les parties pour lesquelles l'autorité compétente aura, par dérogation aux dispositions ci-dessus, autorisé la conservation de l'intervalle fixé par le cahier des charges type annexé au décret du 6 août 1881, modifié par le décret du 13 février 1900, rendu applicable à l'Algérie par décret du 10 juin 1903. Pour les obstacles isolés, cet intervalle sera réduit à soixante centimètres (0° 50). Les rails
saillantes du matériel roulant ne dépasse pas l'arête extérieure de l'accotement. Dans les parties où la voie sera établie soit sur le bord d'un remblai de plus de cinquante centimètres (0°50) de hauteur, soit le long d'un talus de déblai ou d'un obstacle continu dépassant le niveau des marchepieds, il sera ménagé un espace libre d'au moins soixante-quinze centimètres (0° 75) de largeur entre la partie la plus saillante du matériel roulant et la limite extérieure du remblai, du déblai ou de l'obstacle continu, sauf sur les parties pour lesquelles l'autorité compétente aura, par dérogation aux dispositions ci-dessus, autorisé la conservation de l'intervalle fixé par le cahier des charges type annexé au décret du 6 août 1881, modifié par le décret du 13 février 1900, rendu applicable à l'Algérie par décret du 10 juin 1903. Pour les obstacles isolés, cet intervalle sera réduit à soixante centimètres (0° 50). Les rails qui, à l'extérieur, seront au niveau de l'accotement régularisé, ne formeront sur l'entre-rails que la saillie nécessaire pour le passage des boudins des roues du matériel de la voie ferrée. Les dispositions prévues au deuxième paragraphe du présent article pour la circulation des voitures ordinaires ne sont pas applicables à la partie de la route nationale n° 5 empruntée par la ligne de Saint-Eugène à Rovigo. Cette route sera élargie, partout où il sera nécessaire, pour l'assise du tramway et de ses dépendances, de façon qu'en dehors de l'accotement occupé par la voie ferrée, il reste pour la circulation ordinaire une largeur libre de six mètres cinquante centimètres (6° 50) de pente-forme dont cinq mètres (5m) de largeur d'empierrement. Les élargissements s'effectueront du côté du tramway et non du côté de la route, à laquelle on devra conserver son profil normal en y effectuant les rechargements nécessaires, le tout aux frais du concessionnaire. Établissement des voies ferrées en déviation. 7 bis. Dans les parties où les voies ferrées seront établies en dehors des routes et des chemins, la largeur des accotements, c'est-à-dire des parties comprises de chaque côté, entre le bord extérieur des rails et l'arête supérieure du ballast, sera
la partie de la route nationale n° 5 empruntée par la ligne de Saint-Eugène à Rovigo. Cette route sera élargie, partout où il sera nécessaire, pour l'assise du tramway et de ses dépendances, de façon qu'en dehors de l'accotement occupé par la voie ferrée, il reste pour la circulation ordinaire une largeur libre de six mètres cinquante centimètres (6° 50) de pente-forme dont cinq mètres (5m) de largeur d'empierrement. Les élargissements s'effectueront du côté du tramway et non du côté de la route, à laquelle on devra conserver son profil normal en y effectuant les rechargements nécessaires, le tout aux frais du concessionnaire. Établissement des voies ferrées en déviation. 7 bis. Dans les parties où les voies ferrées seront établies en dehors des routes et des chemins, la largeur des accotements, c'est-à-dire des parties comprises de chaque côté, entre le bord extérieur des rails et l'arête supérieure du ballast, sera de cinquante centimètres (0° 50). L'épaisseur de la couche de ballast sera d'au moins trente centimètres (0°30) et sera ménagé au pied de chaque talus de ballast une banquette de largeur telle que l'arête de cette banquette se trouve à quatre-vingt-dix centimètres (0° 90) au moins de la verticale de la partie la plus saillante du matériel roulant. Le concessionnaire établira le long du tramway les fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'assèchement de la voie et pour l'écoulement des eaux. Les dimensions de ces fossés ou rigoles seront déterminées par le préfet suivant les circonstances locales, sur les propositions du concessionnaire. Traverses des villes et villages. 8. Dans les traverses des villes et des villages, les voies ferrées devront, à moins d'une autorisation spéciale du préfet, être établies avec rails noyés dans la chaussée entre les deux trottoirs, ou du moins entre les deux zones à réserver pour l'établissement de trottoirs et suivant le type décrit dans l'article 6. Sur la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo, les rails seront à gorge, du type Broca et du poids de quarante-quatre kilogrammes (4 kg) par mètre courant. Sur les embranchements de cette ligne, les rails seront de même
la partie la plus saillante du matériel roulant. Le concessionnaire établira le long du tramway les fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'assèchement de la voie et pour l'écoulement des eaux. Les dimensions de ces fossés ou rigoles seront déterminées par le préfet suivant les circonstances locales, sur les propositions du concessionnaire. Traverses des villes et villages. 8. Dans les traverses des villes et des villages, les voies ferrées devront, à moins d'une autorisation spéciale du préfet, être établies avec rails noyés dans la chaussée entre les deux trottoirs, ou du moins entre les deux zones à réserver pour l'établissement de trottoirs et suivant le type décrit dans l'article 6. Sur la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo, les rails seront à gorge, du type Broca et du poids de quarante-quatre kilogrammes (4 kg) par mètre courant. Sur les embranchements de cette ligne, les rails seront de même modèle, mais le poids pourra en être réduit à trente-cinq kilogrammes (3 kg) par mètre courant. Enfin, sur la ligne d'El-Afferre à Cherchell et sur celle d'Affreville à Amoura, il sera fait emploi de rails Vignole. Dans les parties pavées en bois, les rails reposeront, sans l'intermédiaire de traverses, sur le béton de la forme. Dans les parties pavées en pierres, il sera établi sous chaque file de rails une fondation en béton sur laquelle chaque rail reposera directement. Les dispositions et les dimensions du contreventement seront arrêtées par le gouverneur général de l'Algérie, sur la proposition du concessionnaire. Le minimum des largeurs à réserver est fixé d'après les cotes suivantes a) Pour un trottoir ou pour l'emplacement à ménager en vue de l'établissement d'un trottoir, un mètre dix centimètres (1m 10). Cette largeur sera mesurée à partir des limites des propriétés riveraines bâties ou non ou des alignements approuvés, s'ils passent en avant de ces limites; b) Entre le matériel de la voie ferrée (partie la plus saillante) et le bord d'un trottoir ou de l'emplacement à aménager en vue de l'établissement d'un trottoir: Quand on réserve le stationnement des voitures ordinaires, deux mètres soixante centimètres (2m 60); Quand
le béton de la forme. Dans les parties pavées en pierres, il sera établi sous chaque file de rails une fondation en béton sur laquelle chaque rail reposera directement. Les dispositions et les dimensions du contreventement seront arrêtées par le gouverneur général de l'Algérie, sur la proposition du concessionnaire. Le minimum des largeurs à réserver est fixé d'après les cotes suivantes a) Pour un trottoir ou pour l'emplacement à ménager en vue de l'établissement d'un trottoir, un mètre dix centimètres (1m 10). Cette largeur sera mesurée à partir des limites des propriétés riveraines bâties ou non ou des alignements approuvés, s'ils passent en avant de ces limites; b) Entre le matériel de la voie ferrée (partie la plus saillante) et le bord d'un trottoir ou de l'emplacement à aménager en vue de l'établissement d'un trottoir: Quand on réserve le stationnement des voitures ordinaires, deux mètres soixante centimètres (2m 60); Quand on supprime ce stationnement, trente centimètres (0m 30). Quand l'établissement du tramway sur de larges trottoirs, existant dans les traverses, aura été autorisé, on fera application de l'article 7. Exécution des travaux. 9. Le concessionnaire n'emploiera dans l'exécution des ouvrages que des matériaux de bonne qualité et sera tenu de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en métal, sauf les exceptions qui pourront être admises par l'administration. Le déchet résultant de la démolition et du rétablissement des chaussées sera couvert par des fournitures de matériaux neufs de la nature et de la qualité de ceux qui sont employés dans lesdites chaussées. Pour le rétablissement des chaussées pavées au moment de la pose de la voie ferrée, il sera fourni, en outre, la quantité de boutisses nécessaire afin d'opérer ce rétablissement suivant les règles de l'art, en évitant l'emploi des demi-pavés. Les vieux matériaux provenant des anciennes chaussées remaniées ou refaites à neuf qui n'auront pas trouvé leur emploi dans la réfection seront laissés à
se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en métal, sauf les exceptions qui pourront être admises par l'administration. Le déchet résultant de la démolition et du rétablissement des chaussées sera couvert par des fournitures de matériaux neufs de la nature et de la qualité de ceux qui sont employés dans lesdites chaussées. Pour le rétablissement des chaussées pavées au moment de la pose de la voie ferrée, il sera fourni, en outre, la quantité de boutisses nécessaire afin d'opérer ce rétablissement suivant les règles de l'art, en évitant l'emploi des demi-pavés. Les vieux matériaux provenant des anciennes chaussées remaniées ou refaites à neuf qui n'auront pas trouvé leur emploi dans la réfection seront laissés à la libre disposition du concessionnaire. Les fers, bois et autres éléments constitutifs des voies ferrées devront être de bonne qualité et propres à remplir leur destination. Voies. Les voies devront être établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. En dehors des cas prévus au cinquième paragraphe du présent article, les rails seront du type Vignole, en acier, et du poids de vingt kilogrammes au moins par mètre courant de rail, sauf pour l'embranchement de Maison-Carrée à Aïn-Tavane, pour le prolongement de Marengo à Cherchell et pour la ligne d'Affreville à Amoura, où le poids des rails sera au moins de vingt-cinq kilogrammes par mètre courant de rail. Les rails seront posés sur des traverses en chêne ou en pin créosoté ayant au moins un mètre cinquante centimètres de longueur, dix-huit centimètres de largeur et douze centimètres d'épaisseur, espacées d'axe en axe de quatre-vingts à quatre-vingt-dix centimètres; ils seront fixés sur ces traverses par des tirefonds et reliés entre eux par des éclisses en acier. Sur les parties rails noyés dans la chaussée et sauf les exceptions prévues par l'article 8 ci-dessus et par le paragraphe suivant, les rails reposeront gaialement sur des traverses en chêne ou
du présent article, les rails seront du type Vignole, en acier, et du poids de vingt kilogrammes au moins par mètre courant de rail, sauf pour l'embranchement de Maison-Carrée à Aïn-Tavane, pour le prolongement de Marengo à Cherchell et pour la ligne d'Affreville à Amoura, où le poids des rails sera au moins de vingt-cinq kilogrammes par mètre courant de rail. Les rails seront posés sur des traverses en chêne ou en pin créosoté ayant au moins un mètre cinquante centimètres de longueur, dix-huit centimètres de largeur et douze centimètres d'épaisseur, espacées d'axe en axe de quatre-vingts à quatre-vingt-dix centimètres; ils seront fixés sur ces traverses par des tirefonds et reliés entre eux par des éclisses en acier. Sur les parties rails noyés dans la chaussée et sauf les exceptions prévues par l'article 8 ci-dessus et par le paragraphe suivant, les rails reposeront gaialement sur des traverses en chêne ou en pin créosoté ayant les dimensions et l'espacement indiqués au paragraphe qui précède. La voie reposera sur une couche de ballast de dix centimètres d'épaisseur et d'un mètre, quatre-vingts centimètres de largeur, composée des mêmes matériaux que l'empierrement superficiel de vingt centimètres d'épaisseur défini à l'article 5, sauf pour la ligne d'Affreville à Amoura où cette largeur sera de deux mètres. Quand la voie sera à poser sur une partie de chaussée déjà pavée ou quand le préfet du département, par application du dernier paragraphe de l'article 6, exigera le pavage de l'entrevoie et d'une bande de cinquante centimètres de chaque côté de la voie, celle-ci sera formée de rails à gorge, posés sur béton et contreventés par des entretoisements métalliques; cette voie pourra être de tout autre type permettant l'établissement des pavés, suivant ce qui en sera décidé et conformément aux dispositions de détail qui en seront arrêtées, sur la proposition du concessionnaire et l'avis du service du contrôle, par le gouverneur général de l'Algérie. Dans toutes les parties de voies établies sur traverses, si le concessionnaire estime avantageux de substituer, après usure, aux traverses en bois des traverses en acier, ce remplacement sera fait à ses frais et
ligne d'Affreville à Amoura où cette largeur sera de deux mètres. Quand la voie sera à poser sur une partie de chaussée déjà pavée ou quand le préfet du département, par application du dernier paragraphe de l'article 6, exigera le pavage de l'entrevoie et d'une bande de cinquante centimètres de chaque côté de la voie, celle-ci sera formée de rails à gorge, posés sur béton et contreventés par des entretoisements métalliques; cette voie pourra être de tout autre type permettant l'établissement des pavés, suivant ce qui en sera décidé et conformément aux dispositions de détail qui en seront arrêtées, sur la proposition du concessionnaire et l'avis du service du contrôle, par le gouverneur général de l'Algérie. Dans toutes les parties de voies établies sur traverses, si le concessionnaire estime avantageux de substituer, après usure, aux traverses en bois des traverses en acier, ce remplacement sera fait à ses frais et sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité ni remboursement. Les traverses en acier seront du meilleur modèle reconnu. Les dispositions et les dimensions de ces traverses seront arrêtées par le gouverneur général de l'Algérie, sur la proposition du concessionnaire et sur l'avis du service du contrôle. Gares et stations. Sur la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo et sur ses embranchements, les trains devront s'arrêter en pleine voie pour prendre ou laisser des voyageurs et des colis de messageries sur tous les points du parcours, sauf sur les sections qui seront ultérieurement indiquées par arrêté du préfet, sur l'avis du service du contrôle et le concessionnaire entendu. Pour les marchandises, les trains s'arrêteront aux arrêts et aux croisements. Toutefois, et en dehors des exceptions prévues à l'article 11, du cahier des charges, le transport des marchandises dans la traversée de la ville d'Alger est interdit. Sur la ligne d'El-Affroun à Cherchell et sur celle d'Affreville à Amoura, les trains devront s'arrêter, non seulement aux arrêts indiqués sur les avant-projets, mais encore en pleine voie, pour prendre ou laisser des voyageurs et des colis de messageries sur tous les points du parcours marqués par des poteaux et dont les emplacements seront
la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo et sur ses embranchements, les trains devront s'arrêter en pleine voie pour prendre ou laisser des voyageurs et des colis de messageries sur tous les points du parcours, sauf sur les sections qui seront ultérieurement indiquées par arrêté du préfet, sur l'avis du service du contrôle et le concessionnaire entendu. Pour les marchandises, les trains s'arrêteront aux arrêts et aux croisements. Toutefois, et en dehors des exceptions prévues à l'article 11, du cahier des charges, le transport des marchandises dans la traversée de la ville d'Alger est interdit. Sur la ligne d'El-Affroun à Cherchell et sur celle d'Affreville à Amoura, les trains devront s'arrêter, non seulement aux arrêts indiqués sur les avant-projets, mais encore en pleine voie, pour prendre ou laisser des voyageurs et des colis de messageries sur tous les points du parcours marqués par des poteaux et dont les emplacements seront fixés par arrêtés préfectoraux sur l'avis du service du contrôle, le concessionnaire entendu. Pour les marchandises, les trains s'arrêteront aux gares et aux arrêts seulement. Le nombre et l'emplacement des gares et des arrêts sur les trois lignes seront arrêtés lors de l'approbation des projets d'exécution. il est toutefois entendu, dès à présent, qu'il sera établi des gares pour la réception et la livraison des marchandises, ou des arrêts pour les voyageurs seulement, aux points ci-après Sur la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo avec embranchements. 1° Ligne principale. À l'origine de la ligne aux Deux-Moulins, à la sortie nord de Saint-Eugène, à l'oued M'Kacel, à Bab-el-Oued à la place du Gouvernement, à la porte de Constantine, au Champ de manœuvres à Mustapha, à l'Abattoir, au Jardin d'Essai, vers l'Usine Mérazzi, sur la place du village d'Isenouen-Dey, au Caroubier, à proximité de la distillerie de Maison-Carrée, aux usines Altairac, à la maison cantonnière des Eucalyptus, à Ben Issen (bifurcation du chemin de Rivet), à la sortie du village de l'Arba à la traversée du chemin de Koumili au terminus de la ligne à Rovigo. Embranchement de Kouba. Au bas du chemin Bobillot, vers le groupe scolaire, à l'hippodrome, à Belcourt,
dès à présent, qu'il sera établi des gares pour la réception et la livraison des marchandises, ou des arrêts pour les voyageurs seulement, aux points ci-après Sur la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo avec embranchements. 1° Ligne principale. À l'origine de la ligne aux Deux-Moulins, à la sortie nord de Saint-Eugène, à l'oued M'Kacel, à Bab-el-Oued à la place du Gouvernement, à la porte de Constantine, au Champ de manœuvres à Mustapha, à l'Abattoir, au Jardin d'Essai, vers l'Usine Mérazzi, sur la place du village d'Isenouen-Dey, au Caroubier, à proximité de la distillerie de Maison-Carrée, aux usines Altairac, à la maison cantonnière des Eucalyptus, à Ben Issen (bifurcation du chemin de Rivet), à la sortie du village de l'Arba à la traversée du chemin de Koumili au terminus de la ligne à Rovigo. Embranchement de Kouba. Au bas du chemin Bobillot, vers le groupe scolaire, à l'hippodrome, à Belcourt, au bas de l'allée des Mûriers, au cimetière musulman près de la rue de l'Industrie, au Jardin d'Essai, aux Jardins, au Ruisseau, au Calvaire et à Kouba. 3° Embranchement du port. À l'origine de l'embranchement au Champ de manœuvres, à l'extrémité de la rue Molière à Mustapha, à l'entrée du port près du fort Bab-Azoun. 4° Embranchement de Maison-Carrée à Ain-Taya. À l'origine de la ligne arrêt de Maison-Carrée, chemin de Rivet, au Retour de la Chasse, à Fort-de-l'Eau, à Ben-Mered, au cap Matifou, aux Quatre-Chemins et à Ain-Taya. Sur la ligne d'El-Alma à Gherchell. À El-Alma, origine du tramway, à l'entrée du village d'Ameur-el-Aïn, à la sortie du village de Bourkika, à l'entrée du village de Mareugo, à Desaix, aux Ruines romaines, à Zurich, à l'oued Bou-I-Hamoud, à l'oued Bellah et à Cherchell. Sur la ligne d'Affreville à Amoura. Gare d'Affreville (soudure avec le Paris-Lyon-Méditerranée), Affreville (marché), Oued Meleh, Ain-Sultan, Sidi-Berriche, Lavigerie, Bou-Alem, Djeddah, Ain-Safra, Douifusville et Amoura (marché). Moyens de transbordement. (Clause spéciale prescrite par la circulaire du 11 janvier 1888.) 11 bis. Le concessionnaire sera tenu d'effectuer aux arrêts et aux gares de soudure Maison-Carrée et de Marengo, et respectivement pour l'embranchement de Maison-Carrée à Ain-Taya et
port près du fort Bab-Azoun. 4° Embranchement de Maison-Carrée à Ain-Taya. À l'origine de la ligne arrêt de Maison-Carrée, chemin de Rivet, au Retour de la Chasse, à Fort-de-l'Eau, à Ben-Mered, au cap Matifou, aux Quatre-Chemins et à Ain-Taya. Sur la ligne d'El-Alma à Gherchell. À El-Alma, origine du tramway, à l'entrée du village d'Ameur-el-Aïn, à la sortie du village de Bourkika, à l'entrée du village de Mareugo, à Desaix, aux Ruines romaines, à Zurich, à l'oued Bou-I-Hamoud, à l'oued Bellah et à Cherchell. Sur la ligne d'Affreville à Amoura. Gare d'Affreville (soudure avec le Paris-Lyon-Méditerranée), Affreville (marché), Oued Meleh, Ain-Sultan, Sidi-Berriche, Lavigerie, Bou-Alem, Djeddah, Ain-Safra, Douifusville et Amoura (marché). Moyens de transbordement. (Clause spéciale prescrite par la circulaire du 11 janvier 1888.) 11 bis. Le concessionnaire sera tenu d'effectuer aux arrêts et aux gares de soudure Maison-Carrée et de Marengo, et respectivement pour l'embranchement de Maison-Carrée à Ain-Taya et pour le prolongement de Marengo à Cherchell de la ligne d'El-Alma à Marengo, tous les travaux d'établissement, d'agrandissement ou autres, toutes les fournitures et toutes les dépenses nécessaires à l'installation et au service d'exploitation de ces embranchements et prolongement. Il sera tenu également d'établir et d'assurer, à ses frais, des moyens de transbordement commodes pour les voyageurs et les marchandises entre le réseau départemental et la gare Paris-Lyon-Méditerranée à Affreville. Il effectuera, à ses frais, tous les travaux d'établissement, d'agrandissement ou autres, toutes les fournitures et toutes les dépenses que l'installation et le service d'exploitation de la ligne d'Affreville à Amoura rendront nécessaires à la gare de soudure, à Affreville. Il devra réserver, à l'arrêt d'Affreville, l'emplacement nécessaire à l'établissement d'un quai de transbordement entre la voie normale et la voie étroite, réclamé par l'autorité militaire. Cet emplacement présentera la forme et les dimensions qui seront indiquées par l'autorité compétente. Les projets dont la production est prescrite par l'article 3 devront, en ce qui concerne l'arrêt d'Affreville, comprendre les dispositions à adopter pour le quai de transbordement. TITRE II. ENTRETIEN ET EXPLOITATION. Entretien. 12. Sur les sections où la voie ferrée est accessible aux voitures ordinaires (sections à rails noyés