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au 2e spahis algériens; le capitaine Chabord, du 1er spahis marocains aux troupes du Maroc; les lieutenants Bonamy, du 5e cuirassiers au 8e spahis algériens; Didelot, du 6e dragons, au 5e chasseurs d'Afrique; Pillafort, du 8e spahis algériens, au 2e spahis marocains; de Solomirsky, du 1er, étranger de cavalerie à Sousse, au dit régiment, portion du Maroc; de Cournemire, du 6e spahis algériens, au 4e groupe d'automitrailleuses. Disponibilité : Le capitaine Radel, en disponibilité, rattaché du 2e chasseurs d'Afrique, est rappelé à l'activité et affecté au 3e spahis algériens. Train Le capitaine Damme, adjoint au commandant du train de la 7e région, au 123e escadron. Artillerie Les capitaines Feyeux, du 65e régiment, au dit régiment chef du service des transmissions; Raynaud, du parc régional de réparation du matériel de Constantine, au dit parc chef du service des munitions. Génie Le capitaine Berner, de la chefferie de Versailles, au service du génie au Maroc. Intendance Bureau d'intendance. — Le lieutenant d'administration Giboudeau, à Besançon, est affecté aux troupes du Maroc. Subsistances militaires Le capitaine d'administration Schultz au Mans est affecté aux troupes du Maroc. Service de santé Le capitaine d'administration Bergounioux, du 19e corps d'armée, est affecté à la 16e section d'infirmiers militaires. Infanterie coloniale Sont affectés : au centre des troupes indigènes coloniales, le capitaine Willems, attendu en Algérie (séjour métropole); les capitaines Robert, attendu d'Afrique-Occidentale française; Berthaumier, attendu en Algérie. Etat-major général de l'armée Colonel d'infanterie Lessoré de Sainte-Foy, a été nommé au grade de général de brigade; le général Fouchard, commandant l'infanterie de la 36e division, a été placé dans la section de réserve. L'importation des vins tunisiens en France et en Algérie UN PROJET DE LOI SERA SOUMIS D'URGENCE AU PARIAMENT POUR REGLER CETTE QUESTION Paris, 9 juin. — On connaît le problème qu'a soulevé la question de l'importation des vins tunisiens en France et en Algérie. Une commission spéciale, comprenant les représentants de tous les intérêts en cause avait tenté, il y a quelques mois, de trouver une solution tenant compte aussi bien de la situation économique de la Régence que de celle de la viticulture
d'infirmiers militaires. Infanterie coloniale Sont affectés : au centre des troupes indigènes coloniales, le capitaine Willems, attendu en Algérie (séjour métropole); les capitaines Robert, attendu d'Afrique-Occidentale française; Berthaumier, attendu en Algérie. Etat-major général de l'armée Colonel d'infanterie Lessoré de Sainte-Foy, a été nommé au grade de général de brigade; le général Fouchard, commandant l'infanterie de la 36e division, a été placé dans la section de réserve. L'importation des vins tunisiens en France et en Algérie UN PROJET DE LOI SERA SOUMIS D'URGENCE AU PARIAMENT POUR REGLER CETTE QUESTION Paris, 9 juin. — On connaît le problème qu'a soulevé la question de l'importation des vins tunisiens en France et en Algérie. Une commission spéciale, comprenant les représentants de tous les intérêts en cause avait tenté, il y a quelques mois, de trouver une solution tenant compte aussi bien de la situation économique de la Régence que de celle de la viticulture de la métropole. L'entente ne s'étant pas faite, le gouvernement a dû arbitrer le différend; un projet de loi sera soumis de toute urgence au Parlement pour régler cette question. La réorganisation du Ministère de l'air M. PIERRE COT A FAIT HIER A LA PRESSE L'EXPOSE DE SES INTENTIONS Paris, 9 juin. — M. Pierre Cot, ministre de l'Air, a réuni cet après-midi les membres de la presse auxquels il a exposé le détail de la réorganisation administrative prévue au décret du 3 juin. Le but poursuivi par le ministre était double : grouper les services au sein des directions et redistribuer les directions (dont le nombre est fixé par la loi), dans le cadre du Ministère. • Les cinq directions sont donc conservées mais désormais la direction des forces aériennes de terre est réunie à la direction des forces aériennes de mer sous le titre de : Direction du personnel. Est créée par ailleurs une direction du matériel aérien qui s'occupera du matériel de série dont la charge incombait jusque-là à la direction générale technique. Selon le ministre en effet, ce département était surchargé et des chevauchements se produisaient à l'occasion de certains problèmes étudiés d'abord par la direction
9 juin. — M. Pierre Cot, ministre de l'Air, a réuni cet après-midi les membres de la presse auxquels il a exposé le détail de la réorganisation administrative prévue au décret du 3 juin. Le but poursuivi par le ministre était double : grouper les services au sein des directions et redistribuer les directions (dont le nombre est fixé par la loi), dans le cadre du Ministère. • Les cinq directions sont donc conservées mais désormais la direction des forces aériennes de terre est réunie à la direction des forces aériennes de mer sous le titre de : Direction du personnel. Est créée par ailleurs une direction du matériel aérien qui s'occupera du matériel de série dont la charge incombait jusque-là à la direction générale technique. Selon le ministre en effet, ce département était surchargé et des chevauchements se produisaient à l'occasion de certains problèmes étudiés d'abord par la direction technique et repris soit par la direction des forces aériennes de terre, soit par celle de mer. De ce fait, la direction générale technique retrouvera son rôle d'office de recherches et inventions. C'est à ce département que restent confiées l'étude et la création des prototypes dont le ministre a réduit la politique au strict minimum. Pour y parvenir, M. Pierre Cot a décidé de remplacer le marché des commandes par un marché de prix, d'instituer un concours, et de ne payer qu'au résultat. L'Office national météorologique se trouvera rattaché à cette direction et à celle de l'aéronautique civile. La direction du contrôle et de la comptabilité centralisera tous les services juridiques, contentieux, etc. et englobera la sous-direction du personnel. La cinquième direction, celle de l'aéronautique civile, reste ce qu'elle était : un groupement de ce qui a trait au personnel civil dans le cadre de la haute-direction du personnel et la direction spéciale est actuellement en préparation. Les rapports entre les directeurs ont été réglés de la façon suivante : En haut de l'échelle, la direction générale technique à laquelle est subordonnée la direction du matériel autonome ; toutefois, en ce qui concerne les intérêts de la défense nationale, elle
la politique au strict minimum. Pour y parvenir, M. Pierre Cot a décidé de remplacer le marché des commandes par un marché de prix, d'instituer un concours, et de ne payer qu'au résultat. L'Office national météorologique se trouvera rattaché à cette direction et à celle de l'aéronautique civile. La direction du contrôle et de la comptabilité centralisera tous les services juridiques, contentieux, etc. et englobera la sous-direction du personnel. La cinquième direction, celle de l'aéronautique civile, reste ce qu'elle était : un groupement de ce qui a trait au personnel civil dans le cadre de la haute-direction du personnel et la direction spéciale est actuellement en préparation. Les rapports entre les directeurs ont été réglés de la façon suivante : En haut de l'échelle, la direction générale technique à laquelle est subordonnée la direction du matériel autonome ; toutefois, en ce qui concerne les intérêts de la défense nationale, elle est sous l'autorité du chef d'état-major de l'état-major général de l'Air. Enfin, d'autres réformes sont envisagées par le ministre ; la commission des marchés sera supprimée et remplacée par une commission consultative des directeurs entièrement responsables des propositions faites par eux. D'autre part, si l'accord se fait avec les chambres syndicales, M. Pierre Cot se propose de réformer le système de contrôle sur les industriels et de le confier aux contrôleurs déjà existants des firmes, pourvu que ceux-ci soient assermentés. En conclusion, le ministre de l'Air a annoncé le transfert, au début de l'automne, de tous les services de l'administration centrale dans les nouveaux locaux de la porte de Versailles conçus sur des données modernes et qui comprendront restaurant, salle de culture physique, etc., et où un roulement de personnel permettra de maintenir un service permanent. Les dispositions de la loi d'amnistie en matière d'impôts Paris, 9 juin. — Le Ministère des finances communique la note suivante : Le Département des finances appelle l'attention des contribuables sur les dispositions de l'article 79 de la loi de finances du 31 mai 1933 qui prévoit des mesures d'amnistie fiscale. Aux termes de cet article ne donneront lieu à aucune pénalité fiscale ni
syndicales, M. Pierre Cot se propose de réformer le système de contrôle sur les industriels et de le confier aux contrôleurs déjà existants des firmes, pourvu que ceux-ci soient assermentés. En conclusion, le ministre de l'Air a annoncé le transfert, au début de l'automne, de tous les services de l'administration centrale dans les nouveaux locaux de la porte de Versailles conçus sur des données modernes et qui comprendront restaurant, salle de culture physique, etc., et où un roulement de personnel permettra de maintenir un service permanent. Les dispositions de la loi d'amnistie en matière d'impôts Paris, 9 juin. — Le Ministère des finances communique la note suivante : Le Département des finances appelle l'attention des contribuables sur les dispositions de l'article 79 de la loi de finances du 31 mai 1933 qui prévoit des mesures d'amnistie fiscale. Aux termes de cet article ne donneront lieu à aucune pénalité fiscale ni à aucune poursuite correctionnelle les omissions ou insuffisances de déclaration qui, n'ayant encore fait l'objet d'aucune procédure administrative ou judiciaire, auront été spontanément réparées avant le 1er juillet 1933. Le bénéfice de cette amnistie s'applique aux impôts suivants : Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu ; Taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de remplacement, mutations à titre onéreux ; Mutations à titre gratuit (successions et donations) ; Déclarations d'avoir à l'étranger. En outre, l'amnistie couvre les nullités qui, aux termes de l'article 7 de la loi du 27 février 1912, frappent les contre-lettres et autres conventions ayant pour objet de dissimuler tout ou partie des prix de vente. Les contribuables désireux d'user de la faculté qui leur est ainsi accordée de régulariser sans pénalité des déclarations insuffisantes ou des omissions doivent s'adresser, suivant l'impôt dont il s'agit, soit au contrôleur des contributions directes dont ils dépendent, soit au receveur de l'enregistrement, soit au receveur des contributions indirectes de leur domicile ou du ressort de leur entreprise. Passé le 11e juillet et aussi longtemps que le délai de prescription ne sera pas accompli, les irrégularités non réparées pourront faire l'objet de réclamations administratives, lesquelles seront accompagnées de pénalités
le chiffre d'affaires et taxe de remplacement, mutations à titre onéreux ; Mutations à titre gratuit (successions et donations) ; Déclarations d'avoir à l'étranger. En outre, l'amnistie couvre les nullités qui, aux termes de l'article 7 de la loi du 27 février 1912, frappent les contre-lettres et autres conventions ayant pour objet de dissimuler tout ou partie des prix de vente. Les contribuables désireux d'user de la faculté qui leur est ainsi accordée de régulariser sans pénalité des déclarations insuffisantes ou des omissions doivent s'adresser, suivant l'impôt dont il s'agit, soit au contrôleur des contributions directes dont ils dépendent, soit au receveur de l'enregistrement, soit au receveur des contributions indirectes de leur domicile ou du ressort de leur entreprise. Passé le 11e juillet et aussi longtemps que le délai de prescription ne sera pas accompli, les irrégularités non réparées pourront faire l'objet de réclamations administratives, lesquelles seront accompagnées de pénalités fiscales et, le cas échéant, correctionnelles. NOUVELLES DU MAROC (De notre correspondant particulier) Rabat. 9 juin. — M. LUCIEN SAINT SERA-IL TOUCHÉ PAR LA LOI DES INCOMPATIBILITIES PARLEMENTAIRES Rabat. 9 juin. — M. Lucien Saint, élu sénateur et dont le mandat d'élu de la Haute-Garonne court depuis le 1er janvier, va-t-il abandonner son poste de résident général de France au Maroc ? Telle est la question qui se pose à l'heure où, aux termes de la loi non prorogée des incompatibilités, cette même loi qui provoqua le départ de Rabat de M. Théodore Steeg, devrait entrer en jeu à la fin de ce mois. Dans les milieux marocains on pense qu'il serait assez curieux de voir M. Lucien Saint contraint de quitter une mission où il a donné toute sa mesure sans défaillance aucune, pendant plus de quatre ans et semblablement M. de Jouvenel, sénateur, nommé ambassadeur de France à Rome, abandonner l'Italie au lendemain de la signature du pacte à quatre qui est un des actes qui honorent le plus hautement sa carrière. On ignore encore quelle décision prendra M. Daladier ces jours-ci et les noms de Chiappe, Ponsot et du gouverneur général Ollivier continuent de circuler comme successeurs
va-t-il abandonner son poste de résident général de France au Maroc ? Telle est la question qui se pose à l'heure où, aux termes de la loi non prorogée des incompatibilités, cette même loi qui provoqua le départ de Rabat de M. Théodore Steeg, devrait entrer en jeu à la fin de ce mois. Dans les milieux marocains on pense qu'il serait assez curieux de voir M. Lucien Saint contraint de quitter une mission où il a donné toute sa mesure sans défaillance aucune, pendant plus de quatre ans et semblablement M. de Jouvenel, sénateur, nommé ambassadeur de France à Rome, abandonner l'Italie au lendemain de la signature du pacte à quatre qui est un des actes qui honorent le plus hautement sa carrière. On ignore encore quelle décision prendra M. Daladier ces jours-ci et les noms de Chiappe, Ponsot et du gouverneur général Ollivier continuent de circuler comme successeurs éventuels possibles de M. Lucien Saint. D'autre part, M. Urbain Blanc, qui se trouvait en congé en France, rentrera demain pour permettre, croit-on, à M. Lucien Saint, de partir en voyage à Paris le 17 juin. DERNIÈRE HEURE Le groupe parlementaire du parti S.F.I.O. ne peut concevoir qu'il soit question de sanction à son endroit Paris, 9 juin. — Le groupe socialiste de la Chambre s'est occupé ce matin de la préparation du Congrès du 14 juillet. A ce propos, lecture a été donnée de la déclaration élaborée par les membres de la majorité favorable au soutien gouvernemental. En voici le texte: "Les élus soussignés, qui constituent la majorité du groupe socialiste au Parlement, en présence du conflit qui s'est élevé à propos du vote du budget entre eux et la majorité de la Commission administrative permanente. Après avoir pris connaissance du proteste de la « Bataille socialiste » signé des secrétaires de la Commission administrative permanente qui les met en façon inadmissible en accusation devant le parti, Ils déclarent qu'il appartient au groupe d'interpréter les décisions des congrès en vue de déterminer son attitude qu'il faut rendre compte ensuite au parti et que ces votes publics ne peuvent et
de sanction à son endroit Paris, 9 juin. — Le groupe socialiste de la Chambre s'est occupé ce matin de la préparation du Congrès du 14 juillet. A ce propos, lecture a été donnée de la déclaration élaborée par les membres de la majorité favorable au soutien gouvernemental. En voici le texte: "Les élus soussignés, qui constituent la majorité du groupe socialiste au Parlement, en présence du conflit qui s'est élevé à propos du vote du budget entre eux et la majorité de la Commission administrative permanente. Après avoir pris connaissance du proteste de la « Bataille socialiste » signé des secrétaires de la Commission administrative permanente qui les met en façon inadmissible en accusation devant le parti, Ils déclarent qu'il appartient au groupe d'interpréter les décisions des congrès en vue de déterminer son attitude qu'il faut rendre compte ensuite au parti et que ces votes publics ne peuvent et ne doivent être mis qu'en concordance avec les décisions régulièrement prises par la majorité des élus. Affirment d'autre part que la majorité du groupe en votant l'ensemble du budget a entendu se conformer à l'esprit comme à la lettre de la motion d'Avignon laquelle lui enjoignait de ne pas servir d'instrument aux manoeuvres de la réaction en préparant le retour au pouvoir de M. Tardieu et ne l'autorisait nullement par ailleurs à passer à l'opposition. En effet, personne ne peut contester à moins de tout ignorer de la situation parlementaire, que si les voix socialistes s'étaient prononcées contre le Budget les voix de toute la droite et des partisans de la concentration les auraient rejointes aussitôt provoquant ainsi la chute du gouvernement et la dislocation de la majorité car cette majorité n'existe plus dès que le groupe socialiste en sort et sa sortie prépare aussitôt les voies à l'union nationale et au fascisme. L'opposition de droite émettant désormais à propos du Budget un vote politique, il n'est plus possible au groupe socialiste de renouveler en cette occasion un geste automatique traditionnel et rituel, à plus forte raison quand il s'agit de défendre la démocratie comme nos maîtres l'ont toujours fait
d'instrument aux manoeuvres de la réaction en préparant le retour au pouvoir de M. Tardieu et ne l'autorisait nullement par ailleurs à passer à l'opposition. En effet, personne ne peut contester à moins de tout ignorer de la situation parlementaire, que si les voix socialistes s'étaient prononcées contre le Budget les voix de toute la droite et des partisans de la concentration les auraient rejointes aussitôt provoquant ainsi la chute du gouvernement et la dislocation de la majorité car cette majorité n'existe plus dès que le groupe socialiste en sort et sa sortie prépare aussitôt les voies à l'union nationale et au fascisme. L'opposition de droite émettant désormais à propos du Budget un vote politique, il n'est plus possible au groupe socialiste de renouveler en cette occasion un geste automatique traditionnel et rituel, à plus forte raison quand il s'agit de défendre la démocratie comme nos maîtres l'ont toujours fait dans le passé et alors que les circonstances sont aussi graves et aussi exceptionnelles. Les élus soussignés signalent aux militants que toute mesure qui tendrait à enlever au groupe son initiative et sa responsabilité propres serait funeste à la vie intérieure et à l'action du parti et que seule une politique claire peut apporter un remède à la situation confuse génératrice de malaise. Entre une politique républicaine animée par le socialisme et l'opposition, il n'y a plus désormais de position intermédiaire tenable et c'est pourquoi il faut que le parti, se dégageant enfin des équivoques, choisisse entre ces deux politiques et prenne franchement, honnêtement ses responsabilités. Conscients d'avoir toujours rempli leur devoir socialiste en défendant la classe ouvrière, en sauvegardant la démocratie et la paix, les élus soussignés, fidèles dans leur conviction et dans leur action, ne peuvent concevoir qu'il soit question à leur endroit de quelque blâme ou de quelque sanction que ce soit ; toute volonté de sanction est une volonté de scission. Suivent soixante-quinze signatures de membres du groupe dont les noms seront publiés ultérieurement. M. Renaudel préside le banquet de la "Vie socialiste" M. DEAT FAIT L'HISTORIQUE DES DERNIERS EVENEMENTS PARLEMENTAIRES Paris, 9 juin. — Jeudi
politique claire peut apporter un remède à la situation confuse génératrice de malaise. Entre une politique républicaine animée par le socialisme et l'opposition, il n'y a plus désormais de position intermédiaire tenable et c'est pourquoi il faut que le parti, se dégageant enfin des équivoques, choisisse entre ces deux politiques et prenne franchement, honnêtement ses responsabilités. Conscients d'avoir toujours rempli leur devoir socialiste en défendant la classe ouvrière, en sauvegardant la démocratie et la paix, les élus soussignés, fidèles dans leur conviction et dans leur action, ne peuvent concevoir qu'il soit question à leur endroit de quelque blâme ou de quelque sanction que ce soit ; toute volonté de sanction est une volonté de scission. Suivent soixante-quinze signatures de membres du groupe dont les noms seront publiés ultérieurement. M. Renaudel préside le banquet de la "Vie socialiste" M. DEAT FAIT L'HISTORIQUE DES DERNIERS EVENEMENTS PARLEMENTAIRES Paris, 9 juin. — Jeudi soir a eu lieu, dans la salle de l'Union des coopérateurs, le banquet de la « Vie socialiste », présidé par M. Renaudel, député du Var; il comptait environ 300 convives, parmi lesquels on remarquait les parlementaires suivants : MM. Marquet, Frossard, Montagnon, Ernest Lafont, Alexandre Varenne, Marcel Deat, etc. À 9 h. 30, quand le repas fut terminé, le président du banquet lut aux auditeurs une motion de la « Bataille socialiste » (tendance de gauche du parti), qui contenait un blâme très net à l'égard du groupe parlementaire socialiste pour ses votes en faveur du budget. La lecture de ce document a provoqué, dans l'assistance, une vive réprobation. M. Marcel Déat, député de Paris, fit un historique des derniers événements parlementaires. Il constata que le groupe socialiste au Parlement n'avait fait que se conformer aux décisions du congrès d'Avignon, selon lesquelles les députés socialistes devaient voter le budget dans le cas où il y aurait péril réactionnaire. M. Marcel Déat termina en indiquant l'étrange contradiction qui existe en ce moment dans le monde entre le recul des partis socialistes et les progrès du socialisme au point de vue économique. Il est terrible, indiqua-t-il, qu'en Italie, en Allemagne et
À 9 h. 30, quand le repas fut terminé, le président du banquet lut aux auditeurs une motion de la « Bataille socialiste » (tendance de gauche du parti), qui contenait un blâme très net à l'égard du groupe parlementaire socialiste pour ses votes en faveur du budget. La lecture de ce document a provoqué, dans l'assistance, une vive réprobation. M. Marcel Déat, député de Paris, fit un historique des derniers événements parlementaires. Il constata que le groupe socialiste au Parlement n'avait fait que se conformer aux décisions du congrès d'Avignon, selon lesquelles les députés socialistes devaient voter le budget dans le cas où il y aurait péril réactionnaire. M. Marcel Déat termina en indiquant l'étrange contradiction qui existe en ce moment dans le monde entre le recul des partis socialistes et les progrès du socialisme au point de vue économique. Il est terrible, indiqua-t-il, qu'en Italie, en Allemagne et même aux Etats-Unis, une grosse partie de notre programme a été appliquée par d'autres et contre nous. La réunion se termina par un long exposé de M. Pierre Renaudel. — Nous ne sortirons pas volontairement du parti, cria-t-il, mais ceux qui votent des motions de discipline étroite, des blâmes et qui annoncent des exclusions peuvent provoquer notre départ ; qu'ils en soient ici clairement avertis. L'ALGERIE PARTICIPERA À LA FOIRE DE BORDEAUX Paris, 9 juin. — Comme les années précédentes, l'Algérie participera à la foire commerciale de Bordeaux qui se tiendra du 18 juin au 3 juillet. Un pavillon spécial de style algérien est en cours d'édification ; il contiendra les nombreux produits de nos départements de l'Afrique du Nord destinés à l'exportation ; leur présentation s'inspirera de celle qui leur fut donnée tout récemment à la foire de Paris. Le stand de l'O.F.A.L.A.C. groupera les produits de la marque « Algeria » et notamment les fruits et les primeurs dans leur nouvel emballage réfrigéré. Il n'y aura pas de stand de dégustation pour les vins d'Algérie comme cette année à la Foire de Paris, mais les meilleurs crus algériens n'en seront pas moins exposés pour cela et ils bénéficieront