jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
9 44 Bricquebec 5 5 59 61 72 72 82 64 Montebourg 77 79 74 72 78 94 79 Sainte-Mère-Eglise 51 54 5 53 53 71 5 3 Saint-Sauveur-le-Vicomte. 5 3 53 53 34 56 69 5 9 Saint-Vaast 72 73 72 81 88 9 1 78 — 135 — 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. BIÈRES. Quantités taxées. Produits Résultats (1900 26-745M 507 21.207 DU des années 1899. O. H ceo Volume ancien régime. 4.234H 22.562 Augmentation... 5.538 1H Diminution 4.234n 9.055 La bière produite dans le département, n'est pas très en faveur auprès des consommateurs qui ont une tendance à préférer les bières étrangères qui arrivent en droits acquittés. D'un autre côté la taxation au dégré hectolitre paraît être favorable à cette industrie dans les régions où la fabrication est peu active. SUCRES INDIGÈNES. Quantités taxées. Produits Résultats 1900... 9.976 kilog. 6.526 fr. des années. 1899... 20.034 — 12.282 — Diminution... 10.058 kilog. 5.756 fr. Simple fluctuation dans les approvisionnements effectués par l'Administration de la Marine de l'Etat à Cherbourg. HUILES AUTRES QUE MINERALES. Quantités taxées. Produits. Résultats 1900... 18.310 kilogr. 617 fr. des années. 1899... 18.721 — 625 — Diminution 411 kilogr. 8 fr. 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. Diminution à laquelle il n'y a pas lieu de s'arrêter. Droits recouvrés par la ville d'Avranches à titre de redevance proportionnelle. BOUGIES ET CIERGES. Quantités taxées. Produits. Résultats 1900... 79.172 kilog. 23.755 fr. des années. 1899... 65.601 — 19.680 — Augmentation... 13.571 kilog. 4.075 fr. Plus-value résultant des approvisionnements constitués par la Marine de l'Etat. VINAIGRES ET ACIDES ACÉTIQUES. Quantités taxées. Produits. Résultats 1900... 2.456 hectol. 12.612 fr. des années. 1899... 2.049 — 10.421 — Augmentation... 407 hectol. 2.191 fr. Plus-value paraissant tirer son origine de la variation qui est apportée lors du renouvellement des stocks. VOITURES PUBLIQUES. Nombre de voilures. Produits. Résultats 1900... 359 36.878 fr. des années, 1899... 378 36.868 Augmentation... ifj fr. Diminution 19 Variation ne comportant aucune discussion. 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. DROITS DIVERS. Produits Résultats 1900 342.835 fr. des années. 1899 347.936 — Diminution... 5.101 fr. La ville de Saint-Vaast a bénéficié d'une
INDIRECTES. Diminution à laquelle il n'y a pas lieu de s'arrêter. Droits recouvrés par la ville d'Avranches à titre de redevance proportionnelle. BOUGIES ET CIERGES. Quantités taxées. Produits. Résultats 1900... 79.172 kilog. 23.755 fr. des années. 1899... 65.601 — 19.680 — Augmentation... 13.571 kilog. 4.075 fr. Plus-value résultant des approvisionnements constitués par la Marine de l'Etat. VINAIGRES ET ACIDES ACÉTIQUES. Quantités taxées. Produits. Résultats 1900... 2.456 hectol. 12.612 fr. des années. 1899... 2.049 — 10.421 — Augmentation... 407 hectol. 2.191 fr. Plus-value paraissant tirer son origine de la variation qui est apportée lors du renouvellement des stocks. VOITURES PUBLIQUES. Nombre de voilures. Produits. Résultats 1900... 359 36.878 fr. des années, 1899... 378 36.868 Augmentation... ifj fr. Diminution 19 Variation ne comportant aucune discussion. 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. DROITS DIVERS. Produits Résultats 1900 342.835 fr. des années. 1899 347.936 — Diminution... 5.101 fr. La ville de Saint-Vaast a bénéficié d'une réduction de tarif sur ses frais de casernement (décret du 21 septembre 1900) et les droits de timbre et de 40 centimes ont légèrement fléchi par suite de la diminution des envois sous le lien de l'acquittement aux débitants de boissons de cru. PRODUITS DES MONOPOLES ET EXPLOITATIONS INDUSTRIELLES DE L'ETAT. ALLUMETTES CHIMIQUES. Diminution de 42,968 fr. Pour avoir le chiffre exact du déficit que présente ce chapitre, il faut en déduire la somme de 15,870 fr., représentant la valeur d'une commande faite tardivement et qui n'a pu être comprise dans les opérations de comptabilité que dans la première partie de l'exercice suivant. Quant à la perte réelle, 27,092 fr., elle semble provenir de deux causes principales : trafic illicite auquel se livrent certains contrebandiers des départements étrangers et ensuite de l'importance des stocks qui se trouvaient aux mains des marchands en gros de la division à la fin de l'exercice 1899, ce qui a restreint évidemment leurs achats en 1900. De nouvelles variétés d'allumettes en cire devant être livrées à la consommation, il a été prescrit d'épuiser les types de l'ancienne fabrication. NOMBRE PRODUIT DE MILLIERS D'ALLUMETTES DE LA VENTE DES ALLUMETTES. ANNÉES. En En Tisons Et Total. bois.
L'ETAT. ALLUMETTES CHIMIQUES. Diminution de 42,968 fr. Pour avoir le chiffre exact du déficit que présente ce chapitre, il faut en déduire la somme de 15,870 fr., représentant la valeur d'une commande faite tardivement et qui n'a pu être comprise dans les opérations de comptabilité que dans la première partie de l'exercice suivant. Quant à la perte réelle, 27,092 fr., elle semble provenir de deux causes principales : trafic illicite auquel se livrent certains contrebandiers des départements étrangers et ensuite de l'importance des stocks qui se trouvaient aux mains des marchands en gros de la division à la fin de l'exercice 1899, ce qui a restreint évidemment leurs achats en 1900. De nouvelles variétés d'allumettes en cire devant être livrées à la consommation, il a été prescrit d'épuiser les types de l'ancienne fabrication. NOMBRE PRODUIT DE MILLIERS D'ALLUMETTES DE LA VENTE DES ALLUMETTES. ANNÉES. En En Tisons Et Total. bois. cire. frottoirs. bois. cire. frottoirs. FR. FR. FR. FR. 1892 365.850 3.600 7.080 314.771 9.075 14.918 338.764 1893 343.800 3.350 7.720 296.582 8.445 16.230 321.257 1894 340.150 3.600 6.200 277.004 9.075 13.035 299.114 1895 343.280 3.120 7.680 281.802 7.896 16.128 303.826 1896 358.760 2.730 9.880 295.254 6.949 20.760 322.963 1897 384.040 3.007 12.400 316.769 7.720 26.076 350.565 1898 373.330 3.260 10.880 308.766 8.484 22.873 340.123 1899 430.160 2.660 12.680 352.608 7.156 26.648 386.412 1900 388.660 990 11.880 315.860 2.646 24.948 343.444 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. TABACS. Quantités. Produits. Résultats 1900... 311.620 kilog. 3.395.010 fr. des années, 1899... 341.946 .— 3.728.129 — Diminution... 30.326 kilog. 333.119 fr. Le produit de la vente des tabacs se solde par un déficit de 333,119 fr. qui se rattache à plusieurs causes bien déterminées : émigration vers Paris, dès l'ouverture de l'exposition et pendant toute sa durée, d'une notable portion de la population ; épidémie dans les campagnes résultant de l'invasion de la région par une épizootie qui a sérieusement éprouvé les éleveurs et motivé de la part de l'autorité préfectorale des mesures sévères de surveillance, enfin affaiblissement de la garnison de Cherbourg, dont une partie de l'effectif a été envoyé en Chine. Poudres
384.040 3.007 12.400 316.769 7.720 26.076 350.565 1898 373.330 3.260 10.880 308.766 8.484 22.873 340.123 1899 430.160 2.660 12.680 352.608 7.156 26.648 386.412 1900 388.660 990 11.880 315.860 2.646 24.948 343.444 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. TABACS. Quantités. Produits. Résultats 1900... 311.620 kilog. 3.395.010 fr. des années, 1899... 341.946 .— 3.728.129 — Diminution... 30.326 kilog. 333.119 fr. Le produit de la vente des tabacs se solde par un déficit de 333,119 fr. qui se rattache à plusieurs causes bien déterminées : émigration vers Paris, dès l'ouverture de l'exposition et pendant toute sa durée, d'une notable portion de la population ; épidémie dans les campagnes résultant de l'invasion de la région par une épizootie qui a sérieusement éprouvé les éleveurs et motivé de la part de l'autorité préfectorale des mesures sévères de surveillance, enfin affaiblissement de la garnison de Cherbourg, dont une partie de l'effectif a été envoyé en Chine. Poudres à Feu. Quantités. Produits. Résultats 1900... 20.349 kilogr. 65.105 fr. des années. 1899... 22.404 — 76.265 — Diminution 2.055 kilogr. 11.160 fr. Les exercices cynégétiques ont été restreints, soit par suite de la rareté du gibier, soit à cause de la température qui n'a pas été favorable à la pratique de la chasse. Quelques carrières ont dû aussi, momentanément il est vrai, cesser leurs travaux d'extraction. 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. RECOUVREMENTS. NOMBRE PRODUITS constatés à recouvrer. et à recouvrer. FR. FR. FR. 1890. 3.564.872 37.314 2.750 186 29 23 1891. 3.502.363 36.574 3.986 284 49 34 1892. 3.453.507 32.103 2.903 236 28 14 1893. 3.009.510 30.460 2.827 223 37 20 1894. 2.547.218 15.271 1.785 178 21 12 1895. 2.627.995 25.243 1.945 145 26 13 1896. 2.440.487 26.583 1.508 112 17 11 1897. 2.647.229 19.164 1.843 146 21 14 1898. 2.833.370 22.600 1.831 170 32 19 1899. 2.805.426 22.687 2.243 154 18 8 1900 2.317.140 9.207 2.272 158 19 9 Les receveurs comptables qui sont chargés d'assurer la rentrée des droits dûs au Trésor, se sont acquittés de leur mission avec toute la sollicitude désirable. C'est ainsi que la presque totalité des constatations a pu être encaissée avant la clôture
de la chasse. Quelques carrières ont dû aussi, momentanément il est vrai, cesser leurs travaux d'extraction. 3e PARTIE. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. RECOUVREMENTS. NOMBRE PRODUITS constatés à recouvrer. et à recouvrer. FR. FR. FR. 1890. 3.564.872 37.314 2.750 186 29 23 1891. 3.502.363 36.574 3.986 284 49 34 1892. 3.453.507 32.103 2.903 236 28 14 1893. 3.009.510 30.460 2.827 223 37 20 1894. 2.547.218 15.271 1.785 178 21 12 1895. 2.627.995 25.243 1.945 145 26 13 1896. 2.440.487 26.583 1.508 112 17 11 1897. 2.647.229 19.164 1.843 146 21 14 1898. 2.833.370 22.600 1.831 170 32 19 1899. 2.805.426 22.687 2.243 154 18 8 1900 2.317.140 9.207 2.272 158 19 9 Les receveurs comptables qui sont chargés d'assurer la rentrée des droits dûs au Trésor, se sont acquittés de leur mission avec toute la sollicitude désirable. C'est ainsi que la presque totalité des constatations a pu être encaissée avant la clôture de l'exercice et que rarement il y a eu lieu de recouvrir aux moyens de coercition qui se bornent, du reste, aux frais conservatoires, strictement indispensables. Ces résultats, dont il y a lieu de se montrer satisfait, sont obtenus grâce aux soins incessants dont les comptables, à tous les degrés, entourent cette partie de leurs obligations. Par des acomptes fréquemment exigés, les dettes sont allégées jusqu'au jour où les redevables peuvent se libérer intégralement. Dans toutes les attributions qui lui sont confiées, le personnel des Contributions Indirectes ne manque jamais d'affirmer son esprit de tact et son dévouement lorsqu'il s'agit de la sauvegarde et de la prospérité des intérêts qui sont entre ses mains. CONTRIBUTIONS. Après les récoltes exceptionnelles de 1899 et 1900 en fruits à cidre, il est rationnel de voir ce chapitre présenter une légère augmentation dans le nombre des procès-verbaux rapportés. Les opérations auxquelles donnent toujours lieu, soit la fabrication du cidre qui est souvent suivie du transport, soit la distillation, sont pour le récoltent autant de sujets de fraudes ou d'irrégularités. Les débitants s'étant presque tous affranchis de l'exercice auraient moins d'intérêt à se livrer à la fraude, ils n'y auraient même aucun intérêt immédiat, si
entourent cette partie de leurs obligations. Par des acomptes fréquemment exigés, les dettes sont allégées jusqu'au jour où les redevables peuvent se libérer intégralement. Dans toutes les attributions qui lui sont confiées, le personnel des Contributions Indirectes ne manque jamais d'affirmer son esprit de tact et son dévouement lorsqu'il s'agit de la sauvegarde et de la prospérité des intérêts qui sont entre ses mains. CONTRIBUTIONS. Après les récoltes exceptionnelles de 1899 et 1900 en fruits à cidre, il est rationnel de voir ce chapitre présenter une légère augmentation dans le nombre des procès-verbaux rapportés. Les opérations auxquelles donnent toujours lieu, soit la fabrication du cidre qui est souvent suivie du transport, soit la distillation, sont pour le récoltent autant de sujets de fraudes ou d'irrégularités. Les débitants s'étant presque tous affranchis de l'exercice auraient moins d'intérêt à se livrer à la fraude, ils n'y auraient même aucun intérêt immédiat, si leur commerce de boissons se bornait à la seule vente du cidre. Mais à ce trafic est souvent adjoint celui des spiritueux taxés auxquels ils sont incités à substituer les eaux-de-vie de cru libres de tous droits. C'est l'origine de la constatation de nombreux faits délictueux. PARTIE. CONTRIBUTIONS INDIRECTES. Nombre de procès-verbaux. DÉSIGNATION des ANNÉES. SERVICES. 1900 1899 Saint-Lô.... 102 79 Avranches... 90 68 Divisions de : Cherbourg.. 124 141 Total 316 288 Octrois 29 34 Douanes 1 10 Gendarmerie 9 17 Total général. 355 349 Pour mémoire : Service de l'inspection 23 18 C'est presque toujours par la voie amicale qu'il est mis fin aux procès-verbaux de Régie. Sur les 355 affaires rapportées en 1900, 9 seulement ont été appelées en justice, 4 furent terminées par le versement intégral du montant des condamnations prononcées, 282 ont donné lieu à un arrangement comportant le paiement d'une amende fixée d'après l'importance du préjudice causé au Trésor, 51 n'ont motivé d'autre peine que le simple remboursement des frais exposés et 16 ont été suivies de la rédaction de soumissions conservatoires. OCTROIS. Les recouvrements des droits d'Octroi présentent dans leur ensemble une diminution de 36.557 fr. qui paraît être la conséquence normale des
de procès-verbaux. DÉSIGNATION des ANNÉES. SERVICES. 1900 1899 Saint-Lô.... 102 79 Avranches... 90 68 Divisions de : Cherbourg.. 124 141 Total 316 288 Octrois 29 34 Douanes 1 10 Gendarmerie 9 17 Total général. 355 349 Pour mémoire : Service de l'inspection 23 18 C'est presque toujours par la voie amicale qu'il est mis fin aux procès-verbaux de Régie. Sur les 355 affaires rapportées en 1900, 9 seulement ont été appelées en justice, 4 furent terminées par le versement intégral du montant des condamnations prononcées, 282 ont donné lieu à un arrangement comportant le paiement d'une amende fixée d'après l'importance du préjudice causé au Trésor, 51 n'ont motivé d'autre peine que le simple remboursement des frais exposés et 16 ont été suivies de la rédaction de soumissions conservatoires. OCTROIS. Les recouvrements des droits d'Octroi présentent dans leur ensemble une diminution de 36.557 fr. qui paraît être la conséquence normale des dégrèvements opérés tardivement par certaines communes sur les boissons dites hygiéniques, et de la facilité que trouvent les consommateurs de toutes catégories, à se procurer des eaux-de-vie de cru libres de tous droits, dont les récoltants sont abondamment pourvus. Une seule ville n'a pas encore voté la prorogation de ses actes de perception qui expirent le 31 décembre 1901, celle de Valognes. Il est à désirer que cette municipalité se hâte de prendre une décision à ce sujet. Voici, pour les principales villes du département, le chiffre de la part contributive de chaque consommateur : Cherbourg 22.31 Granville 16.09 Saint-Lô 18.20 Avranches 11.20 Coutances 10.80 Valognes 11.52 Mortain 5.05 PARTIE. CONTRIBUTIONS INDIRECTES. PRODUIT BRUT DES RECETTES NOMS. produit annuel pendant les années 1900 et 1901 DES COMMUNES. produit brut des recettes 1900. 1899. totaux recettes. Avranches.. 86.321 91.604 3.283 86.886 16.54 1905 Carentan... 34.300 36.953 2.653 30.535 16.28 1903 Cherbourg. 909.139 907.284 1.855 887.513 9.84 1903 Coutances.. 79.948 87.795 7.847 81.522 15.76 1906 Equilly... 16.382 17.820 1.438 15.752 10.32 1903 Granville... 166.926 179.829 12.903 171.659 10.73 1906 Montebourg 7.617 7.274 343 7.371 16.13 1905 Mortain.... 9.773 10.353 382 9.793 18.35 1904 Pontorson.. 6.656 8.394 1.738 6.241 13.54 1903 Saint-James 6.369
actes de perception qui expirent le 31 décembre 1901, celle de Valognes. Il est à désirer que cette municipalité se hâte de prendre une décision à ce sujet. Voici, pour les principales villes du département, le chiffre de la part contributive de chaque consommateur : Cherbourg 22.31 Granville 16.09 Saint-Lô 18.20 Avranches 11.20 Coutances 10.80 Valognes 11.52 Mortain 5.05 PARTIE. CONTRIBUTIONS INDIRECTES. PRODUIT BRUT DES RECETTES NOMS. produit annuel pendant les années 1900 et 1901 DES COMMUNES. produit brut des recettes 1900. 1899. totaux recettes. Avranches.. 86.321 91.604 3.283 86.886 16.54 1905 Carentan... 34.300 36.953 2.653 30.535 16.28 1903 Cherbourg. 909.139 907.284 1.855 887.513 9.84 1903 Coutances.. 79.948 87.795 7.847 81.522 15.76 1906 Equilly... 16.382 17.820 1.438 15.752 10.32 1903 Granville... 166.926 179.829 12.903 171.659 10.73 1906 Montebourg 7.617 7.274 343 7.371 16.13 1905 Mortain.... 9.773 10.353 382 9.793 18.35 1904 Pontorson.. 6.656 8.394 1.738 6.241 13.54 1903 Saint-James 6.369 6.484 115 6.095 en ferme 1904 Saint-Lô... 159.648 162.539 2.891 150.162 13.05 1903 Saint-Vaast 9.283 9.316 33 8.112 14.74 1905 Torigni.... 9.747 11.140 1.393 9.538 4.96 1905 Valognes... 53.160 53.008 152 49.864 14.20 1901 Villedieu... 20.770 22.801 2.031 21.067 10.98 1906 Total... 1.576.039 1.612.596 2.330 38.907 1.542.110 1123 SITUATION GÉNÉRALE DES PRODUITS 1er SEMESTRE 1901-1900. RÉSULTATS DIFFÉRENCES, des 1ers semestres. PRODUCTION DES DROITS ET PRODUITS. 1900. en plus. en moins. francs, francs, francs. francs 1er Produits des Contributions indirectes. Vins 52.487 61.298 105.048 Cidres 328.704 317.707 178.913 Alcools.... 3.772.507 3.005.731 700.593 Vins alcoolisés 4 4 Bières 3.992 7.495 3.503 Foirs centimes: 4 4 Total du Chapitre des Boissons... 4.157.780 3.739.535 706.593 288.368 Augm. 418.225 Droit de 40 centimes par expédition.. 19.974 31.532 11.558 Huiles végétales et autres 310 337 27 Stéarine et bougies 11.227 13.394 2.167 Vinaigre et acide acétique 4.711 6.323 1.612 Voitures publiques et tramways 19.000 18.199 801 Total 1 des boissons 180.448 83.255 97.193 Licences diverses 2.795 2.708 90 Droit de timbre.... 50.541 53.175 2.634 Amendes et confiscations 18.024 12.061 5.963 Autres produits divers 431.094 11.189 420.805 Total du Chapitre des droits divers. 739.027 232.173 524.852 17.998 Aug. 506.854 Total des boissons et des droits divers. 4.896.807
DES PRODUITS 1er SEMESTRE 1901-1900. RÉSULTATS DIFFÉRENCES, des 1ers semestres. PRODUCTION DES DROITS ET PRODUITS. 1900. en plus. en moins. francs, francs, francs. francs 1er Produits des Contributions indirectes. Vins 52.487 61.298 105.048 Cidres 328.704 317.707 178.913 Alcools.... 3.772.507 3.005.731 700.593 Vins alcoolisés 4 4 Bières 3.992 7.495 3.503 Foirs centimes: 4 4 Total du Chapitre des Boissons... 4.157.780 3.739.535 706.593 288.368 Augm. 418.225 Droit de 40 centimes par expédition.. 19.974 31.532 11.558 Huiles végétales et autres 310 337 27 Stéarine et bougies 11.227 13.394 2.167 Vinaigre et acide acétique 4.711 6.323 1.612 Voitures publiques et tramways 19.000 18.199 801 Total 1 des boissons 180.448 83.255 97.193 Licences diverses 2.795 2.708 90 Droit de timbre.... 50.541 53.175 2.634 Amendes et confiscations 18.024 12.061 5.963 Autres produits divers 431.094 11.189 420.805 Total du Chapitre des droits divers. 739.027 232.173 524.852 17.998 Aug. 506.854 Total des boissons et des droits divers. 4.896.807 3.071.708 1.825.099 728 "Titre?" 1925 79~ 2° Produits des sucres indigènes. Sucres 2.687 3.039 3° Produits des monopoles et exploitations industrielles de l'État. Allumettes chimiques 172.834 152.536 20.298 Tabacs 1.679.981 1.654.450 25.531 Poudres à feu 30.994 20.299 10.695 Total des produits des monopoles 1.883.809 1.827.285 -56.524 TOTAL GÉNÉRAL 6.783.303 5.802.052 1.287.969 306.718 La plus-value de ... 981.231 fr. par laquelle se termine le 1er semestre 1901 n'est qu'apparente. Pour faire ressortir la situation réelle, il faut défalquer des constatations de toutes natures, les recouvrements extraordinaires opérés en exécution de la loi du 29 décembre 1900, ci 1.373.216 fr. et qui ne doivent pas être considérés comme ressources ordinaires du budget. C'est donc par un déficit de . 393.965 fr. que se clôture cette première période. Cette moins-value est d'autant plus anormale que le nouveau régime des boissons crée pour le département de la Manche des charges dépassant annuellement le chiffre de deux millions, si l'on prend pour base les quantités imposées en 1899, et que le terme comparatif présentait lui-même un déficit de 661.029 fr. La cause de cette perte paraît devoir être imputée au ralentissement marqué que l'on observe dans les approvisionnements, par suite de la consommation en franchise
1.287.969 306.718 La plus-value de ... 981.231 fr. par laquelle se termine le 1er semestre 1901 n'est qu'apparente. Pour faire ressortir la situation réelle, il faut défalquer des constatations de toutes natures, les recouvrements extraordinaires opérés en exécution de la loi du 29 décembre 1900, ci 1.373.216 fr. et qui ne doivent pas être considérés comme ressources ordinaires du budget. C'est donc par un déficit de . 393.965 fr. que se clôture cette première période. Cette moins-value est d'autant plus anormale que le nouveau régime des boissons crée pour le département de la Manche des charges dépassant annuellement le chiffre de deux millions, si l'on prend pour base les quantités imposées en 1899, et que le terme comparatif présentait lui-même un déficit de 661.029 fr. La cause de cette perte paraît devoir être imputée au ralentissement marqué que l'on observe dans les approvisionnements, par suite de la consommation en franchise des eaux-de-vie de cru et à la restriction que semblent apporter les débitants de boissons et cafetiers dans leurs achats qu'ils voient tout de suite grevés de droits élevés. Enfin, un certain nombre d'assujettis de cette catégorie ont pu se trouver momentanément gênés par l'obligation dans laquelle ils se sont trouvés d'acquitter, dans un délai restreint, des sommes relativement élevées représentant les droits sur les alcools en leur possession, et pour lesquels le crédit de l'impôt leur avait été jusqu'alors concédé. L'application des nouveaux tarifs des licences édictés par l'art. 1er de la loi du 29 décembre 1900 a permis de réaliser un boni de 97.193 fr. sur ce chapitre. Si les produits des monopoles sont en situation satisfaisante, c'est que pendant la même époque de 1900, la consommation en a été ou restreinte ou déplacée, dès l'ouverture de l'Exposition universelle. Aujourd'hui rien ne met obstacle à la marche normale et productive de ces branches d'impôts. Saint-Lô, le 12 juillet 1901. Le Directeur, DENIS. DOUANES. RELEVÉ comparatif des recettes effectuées par les différents bureaux des Douanes du département de la Manche. Pendant les années 1899 et 1900. DÉSIGNATION DROITS DROITS DROITS PERTE DE acDES de l'importation, navigation, statistique, consommation. des