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C'étaient M. de Reinach, M. Thiers, M. de Tillancourt. (Ah! ah!), M. Toupet des Vignes, que notre confiance nous dernièrement, appelé à la questure; c'était encore M. de Vogüé; enfin, permettez-moi d'ajouter que j'étais aussi du nombre, et je m'en honore. On m'a reproché tout à l'heure, — et M. de Janzé l'a mentionné à cette tribune, — de demander le scrutin secret. À droite. Oui! nous vous le reprochons! M. Wolowski. J'ai une explication à donner sur ce point. M. Léopold Limayrac. La proposition du scrutin secret est une atteinte à la dignité de l'Assemblée! M. L'Ebraly. L'impôt du sel est un impôt inique! Nous votons contre et nous voulons qu'on sache! M. le marquis de Castellane. Nous protestons contre le scrutin secret, qui n'a d'autre but que de nous faire déserter les intérêts les plus sacrés de nos départements. Plusieurs membres à droite. Nous demandons, nous, le scrutin public. M. Eugène Talion. Le scrutin secret, c'est un procédé déplorable; nous voulons qu'on sache bien que nous votons contre l'impôt du sel! (Agitation.) M. Wolowski. Voici les motifs que j'ai à donner: la loi par laquelle l'Assemblée constituante a abaissé l'impôt sur le sel a été votée au scrutin secret, et les signataires de la demande du scrutin secret. M. Pouyer-Quertier. N'avaient pas le courage de leur opinion, et nous l'avons, nous! M. Lestourgie. Il sera constaté au Journal officiel que nous demandons, nous, le scrutin public. M. Wolowski. On rendra cette justice à l'Assemblée constituante de 1848, qu'elle avait le courage de ses opinions. M. Pagès-Duport. En 1848, on faisait très souvent usage du scrutin secret. Les mœurs parlementaires ont changé depuis cette époque, et si l'on persistait à demander le scrutin secret, nous devrions nous abstenir pour qu'il soit nul! M. Wolowski. Savez-vous pourquoi nous avons demandé le scrutin secret? C'est parce qu'on a eu le tort de vouloir mêler une question politique à une question d'impôt. Pour mon compte, je voudrais que les impôts fussent tous votés au scrutin secret, afin que chacun pût se dégager de toute autre considération que celle de l'intérêt général du
secret, et les signataires de la demande du scrutin secret. M. Pouyer-Quertier. N'avaient pas le courage de leur opinion, et nous l'avons, nous! M. Lestourgie. Il sera constaté au Journal officiel que nous demandons, nous, le scrutin public. M. Wolowski. On rendra cette justice à l'Assemblée constituante de 1848, qu'elle avait le courage de ses opinions. M. Pagès-Duport. En 1848, on faisait très souvent usage du scrutin secret. Les mœurs parlementaires ont changé depuis cette époque, et si l'on persistait à demander le scrutin secret, nous devrions nous abstenir pour qu'il soit nul! M. Wolowski. Savez-vous pourquoi nous avons demandé le scrutin secret? C'est parce qu'on a eu le tort de vouloir mêler une question politique à une question d'impôt. Pour mon compte, je voudrais que les impôts fussent tous votés au scrutin secret, afin que chacun pût se dégager de toute autre considération que celle de l'intérêt général du pays. (La clôture! — Aux voix!) M. le comte de Douhet. La dignité de l'Assemblée s'y oppose! M. Wolowski. Voilà pourquoi, dans cette circonstance, j'ai demandé le scrutin secret; la liste des membres qui ont signé la demande est prête et je tiens à la maintenir. M. le baron de Barante. Nous protestons! Nous votons hautement contre l'impôt du sel. M. Lestourgie. Nous saurons bien rendre notre vote public! M. Wolowski. Vous ferez ce que vous voudrez; permettez-moi de faire ce que je crois devoir faire dans l'intérêt véritable du pays. L'ardeur que vous y mettez me prouverait, s'il était nécessaire, que j'ai eu raison, parce qu'on doit discuter une pareille question avec calme, avec sang-froid et non avec passion. (Aux voix! aux voix!) Je vous ai dit, messieurs, que je suis armé de résolution et de patience, et, quoi que vous fassiez, je ne m'en départirai pas. (À demain! à demain! — Bruit continu.) Ceux qui se livrent à ce tapage prouvent une seule chose, c'est qu'ils sont peu généreux; ils savent à merveille, comme le disait l'honorable M. Mathieu-Bodet, qu'on n'est pas à cette tribune pour son plaisir, surtout quand on est malade comme je le suis. Je
Barante. Nous protestons! Nous votons hautement contre l'impôt du sel. M. Lestourgie. Nous saurons bien rendre notre vote public! M. Wolowski. Vous ferez ce que vous voudrez; permettez-moi de faire ce que je crois devoir faire dans l'intérêt véritable du pays. L'ardeur que vous y mettez me prouverait, s'il était nécessaire, que j'ai eu raison, parce qu'on doit discuter une pareille question avec calme, avec sang-froid et non avec passion. (Aux voix! aux voix!) Je vous ai dit, messieurs, que je suis armé de résolution et de patience, et, quoi que vous fassiez, je ne m'en départirai pas. (À demain! à demain! — Bruit continu.) Ceux qui se livrent à ce tapage prouvent une seule chose, c'est qu'ils sont peu généreux; ils savent à merveille, comme le disait l'honorable M. Mathieu-Bodet, qu'on n'est pas à cette tribune pour son plaisir, surtout quand on est malade comme je le suis. Je dois faire entendre ce que je crois être le viable intérêt du pays, à l'encontre des passions qu'on cherche à soulever. (Exclamations.) Ces questions ne devraient pas donner lieu aux débats ardents auxquels nous assistons en ce moment; elles demandent le calme, la réflexion, et vous ne faites pas preuve de calme dans ce moment-ci. M. le baron de Barante. Parce qu'on veut mettre sur les pauvres un impôt inique, qui pèse quatre fois plus sur eux que sur les riches. M. Wolowski. On m'accuse de demander le scrutin secret. Oui ! oui ! Nous protestons ! (Bruit.) M. Wolowski. J'ai dit qu'en 1848, il avait été demandé, et demandé par qui ? Je ne dirai que quelques noms; ceux que j'ai à citer sont assez connus et assez saillants pour suffire, si j'avais besoin de justification. Le scrutin secret avait été demandé alors par M. de Montalembert, et ce n'est pas de ce côté (l'orateur désigne le côté droit) qu'on pourra révoquer en doute le courage et la loyauté de M. de Montalembert. (Bruit confus.) Le scrutin secret a été demandé par M. Baze qui nous a habitués au courage. Il a été demandé aussi par le général Changarnier.
de calme dans ce moment-ci. M. le baron de Barante. Parce qu'on veut mettre sur les pauvres un impôt inique, qui pèse quatre fois plus sur eux que sur les riches. M. Wolowski. On m'accuse de demander le scrutin secret. Oui ! oui ! Nous protestons ! (Bruit.) M. Wolowski. J'ai dit qu'en 1848, il avait été demandé, et demandé par qui ? Je ne dirai que quelques noms; ceux que j'ai à citer sont assez connus et assez saillants pour suffire, si j'avais besoin de justification. Le scrutin secret avait été demandé alors par M. de Montalembert, et ce n'est pas de ce côté (l'orateur désigne le côté droit) qu'on pourra révoquer en doute le courage et la loyauté de M. de Montalembert. (Bruit confus.) Le scrutin secret a été demandé par M. Baze qui nous a habitués au courage. Il a été demandé aussi par le général Changarnier. Il a été demandé par M. Thiers. Je crois que ces noms suffisent, et je n'ai pas besoin d'en ajouter d'autres. Je n'ai plus qu'un mot à dire sur un intérêt que nous avons tous à cœur, c'est l'intérêt agricole auquel je suis dévoué autant que personne dans cette enceinte. Un membre à droite. Vous ne le prouve pas ! M. Wolowski. Je crois l'avoir prouvé en défendant le véritable intérêt agricole et non pas ce qui n'était que le semblant de l'intérêt agricole. Je disais que la question n'était pas connue. (Exclamations.) On a fait bien des discours sur l'impôt du sel ; est-ce qu'on a seulement mentionné le document le plus important en ce qui concerne l'emploi du sel en agriculture ? C'est le décret de 1869 qui a organisé la livraison du sel en franchise entière pour l'emploi agricole. Jusque-là le sel devait payer 100 centimes de droit; ce droit a été aboli par le décret de 1869. En même temps, les procédés de dénaturation employés jusque-là étaient insuffisants. M. Parent. Ils le sont encore ! M. Wolowski. Ils étaient mauvais, et le décret de 1869, en abolissant tout droit sur le sel employé en agriculture, a
Un membre à droite. Vous ne le prouve pas ! M. Wolowski. Je crois l'avoir prouvé en défendant le véritable intérêt agricole et non pas ce qui n'était que le semblant de l'intérêt agricole. Je disais que la question n'était pas connue. (Exclamations.) On a fait bien des discours sur l'impôt du sel ; est-ce qu'on a seulement mentionné le document le plus important en ce qui concerne l'emploi du sel en agriculture ? C'est le décret de 1869 qui a organisé la livraison du sel en franchise entière pour l'emploi agricole. Jusque-là le sel devait payer 100 centimes de droit; ce droit a été aboli par le décret de 1869. En même temps, les procédés de dénaturation employés jusque-là étaient insuffisants. M. Parent. Ils le sont encore ! M. Wolowski. Ils étaient mauvais, et le décret de 1869, en abolissant tout droit sur le sel employé en agriculture, a multiplié les procédés de dénaturation, en admettant ceux qui réussissent en Allemagne, où le sel destiné aux bestiaux est employé en très-grande quantité. M. Parent. C'est une utopie que la dénaturation ! Plusieurs voix. Aux voix ! Oui ! oui ! — A demain ! M. Wolowski. Si vous voulez que la discussion soit renvoyée à demain, je ne demande pas mieux. (Oui ! oui ! — A demain !) M. le président. Un grand nombre de membres demandent le renvoi à demain. Je consulte l'Assemblée. (L'Assemblée, consultée, prononce le renvoi à demain.) M. le président. Voici l'ordre du jour de demain. À une heure, réunion dans les bureaux : Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi portant approbation d'une convention conclue entre la France et la Belgique, et relative au raccordement à la frontière franco-belge des chemins de fer de Lille à Comines et de Tourcoing à Menin; Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi relatif aux frais de reconstitution des registres de l'état civil de l'arrondissement de Montmédy (Meurthe); Nomination d'une commission pour l'examen de la proposition de loi : M. de Saintrémier, ayant pour but la publication au Journal officiel et au Bulletin
que la discussion soit renvoyée à demain, je ne demande pas mieux. (Oui ! oui ! — A demain !) M. le président. Un grand nombre de membres demandent le renvoi à demain. Je consulte l'Assemblée. (L'Assemblée, consultée, prononce le renvoi à demain.) M. le président. Voici l'ordre du jour de demain. À une heure, réunion dans les bureaux : Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi portant approbation d'une convention conclue entre la France et la Belgique, et relative au raccordement à la frontière franco-belge des chemins de fer de Lille à Comines et de Tourcoing à Menin; Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi relatif aux frais de reconstitution des registres de l'état civil de l'arrondissement de Montmédy (Meurthe); Nomination d'une commission pour l'examen de la proposition de loi : M. de Saintrémier, ayant pour but la publication au Journal officiel et au Bulletin des lois, décrets ou arrêtés du pouvoir exécutif qui sont destinés à recevoir leur exécution sans avoir été préalablement promulgués; Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi tendant à donner des pouvoirs aux conseils municipaux, Les deux bureaux qui n'ont pas mardi leurs commissaires pour la suite de la loi de M. Feray, relative aux eaux minérales, auront à procéder à leur formation. À deux heures séance publique : Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire à souscrire un emprunt réalisable en vertu de la loi antérieure; Suite de l'ordre du jour, auquel je pense d'ajouter : Ire délibération sur le projet de loi prorogation du privilège des banques et des statuts desdites banques; Discussion du projet de loi tendant à donner au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 15,000 fr. pour les dépenses occasionnées par la réparation des casernes des gardiens de la paix, à Lyon. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 400,000 fr. au chapitre 21 du budget ministère de l'intérieur, exercice 1873-1874 (sur les réfugiés politiques); Discussion du projet de loi portant crédit, sur l'exercice 1874, au ministre de
la loi de M. Feray, relative aux eaux minérales, auront à procéder à leur formation. À deux heures séance publique : Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire à souscrire un emprunt réalisable en vertu de la loi antérieure; Suite de l'ordre du jour, auquel je pense d'ajouter : Ire délibération sur le projet de loi prorogation du privilège des banques et des statuts desdites banques; Discussion du projet de loi tendant à donner au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 15,000 fr. pour les dépenses occasionnées par la réparation des casernes des gardiens de la paix, à Lyon. Discussion du projet de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 400,000 fr. au chapitre 21 du budget ministère de l'intérieur, exercice 1873-1874 (sur les réfugiés politiques); Discussion du projet de loi portant crédit, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des arts, en augmentation des restes à payer, pour les exercices 1871-1872, de crédits supplémentaires montant à la somme de 20,038 fr. 55; Discussion du projet de loi portant crédit, au ministre des finances, sur l'exercice 1874, d'un crédit complémentaire affecté au remboursement des sommes payées aux mandants à titre d'impôts; Discussion du projet de loi tendant au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 8,370 fr. pour les dépenses ordinaires du gouvernement civil de l'Algérie. Il n'y a pas d'observations sur cet ordre du jour. Il reste ainsi fixé. (La séance est levée à cinq heures et demie minutes.) Le directeur du service des œuvres sociales de l'Assemblée nationale, Célestin Lagache M. Lucien Brun, député de l'Ain, a remis sur le bureau de l'Assemblée nationale pétitions portant 400 signatures, savoir : pétitions d'habitants du département de l'Ain. 1, et Oise ; treize pétitions d'habitants des différents arrondissements de Belley-Bourg et de Bourg (Ain); une pétition des communes de Clairmont et de Saint-Laurent-d'Agny (Seine-et-Oise)." M. Ferdinand Boyer, député du Gard, a posé une pétition signée par trente habitants de la ville de Nîmes (Gard). SCRUTIN : Sur l'amendement de M. Bizid au
payées aux mandants à titre d'impôts; Discussion du projet de loi tendant au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 8,370 fr. pour les dépenses ordinaires du gouvernement civil de l'Algérie. Il n'y a pas d'observations sur cet ordre du jour. Il reste ainsi fixé. (La séance est levée à cinq heures et demie minutes.) Le directeur du service des œuvres sociales de l'Assemblée nationale, Célestin Lagache M. Lucien Brun, député de l'Ain, a remis sur le bureau de l'Assemblée nationale pétitions portant 400 signatures, savoir : pétitions d'habitants du département de l'Ain. 1, et Oise ; treize pétitions d'habitants des différents arrondissements de Belley-Bourg et de Bourg (Ain); une pétition des communes de Clairmont et de Saint-Laurent-d'Agny (Seine-et-Oise)." M. Ferdinand Boyer, député du Gard, a posé une pétition signée par trente habitants de la ville de Nîmes (Gard). SCRUTIN : Sur l'amendement de M. Bizid au projet de loi sur les nouveaux impôts. (Augmentation de l'impôt sur les sucres.) Nombre des votants. :?â Majorité absolue. , , , , , 3 Pour l'adoption. 2SG Contre. , , , , , 370 L'Assemblée nationale n'a pas adopté. ON A VOTÉ pour : MM. Abbadie de Barral (le comte d')Abbadie (le vicomte d'), Accoleque, Adnel. (le comte de), Allenou, Arav, Andelarre, André (Charente), Anisson-Duperon, Arbel, Arleux, Aubry, Aumône (de), Baragnon (de), Barascud, Bastid (Raymond), Beauchamp (de), Beaujon, Belcastel (de), Benoit (Meuse), Benoist du Buis, Bergot, comte Beslon (Paul), Béthume (le maréchal de), Bienvenue, Bigot, Boissier, Bothonnay, Boisboissel (le comte de), Boisse, Bonald (le vicomte de), Bondy (comte de), Bron, de), Boisdeau (le comte de), Bouille (le comte de), Bourdon (de), Boyer, Brettes-Thurin, Buée, Du Bois (Brun (Lucien) (Ain)), Brunet, Buquet, Buzy (Jules) (Aude), Busson-Duvivier. Callot, de La Fayette, Calvet, Garbonneau, de Caussade (Emile), Cazenove de Pratz, Desano (marquis de), Cézanne. Chabaud (Arthur de), Chabrol (de), Chapon (de), Chasseneuil (le colonel de), Champagny (le vicomte Henri de), Chardon, Charreyron, Chatelin, Charpentier, Clapier, Clément (le comte de), Colombes (de), Cornouiller (de), Gordier, Cornoulier-LuBarieu, Cordier, Cornoulier-Lucinière, Costa de Beauregard (le marquis de), Cottu, Paul), Courcelle, Crussol (le comte de), Daguette (Paul),
comte d')Abbadie (le vicomte d'), Accoleque, Adnel. (le comte de), Allenou, Arav, Andelarre, André (Charente), Anisson-Duperon, Arbel, Arleux, Aubry, Aumône (de), Baragnon (de), Barascud, Bastid (Raymond), Beauchamp (de), Beaujon, Belcastel (de), Benoit (Meuse), Benoist du Buis, Bergot, comte Beslon (Paul), Béthume (le maréchal de), Bienvenue, Bigot, Boissier, Bothonnay, Boisboissel (le comte de), Boisse, Bonald (le vicomte de), Bondy (comte de), Bron, de), Boisdeau (le comte de), Bouille (le comte de), Bourdon (de), Boyer, Brettes-Thurin, Buée, Du Bois (Brun (Lucien) (Ain)), Brunet, Buquet, Buzy (Jules) (Aude), Busson-Duvivier. Callot, de La Fayette, Calvet, Garbonneau, de Caussade (Emile), Cazenove de Pratz, Desano (marquis de), Cézanne. Chabaud (Arthur de), Chabrol (de), Chapon (de), Chasseneuil (le colonel de), Champagny (le vicomte Henri de), Chardon, Charreyron, Chatelin, Charpentier, Clapier, Clément (le comte de), Colombes (de), Cornouiller (de), Gordier, Cornoulier-LuBarieu, Cordier, Cornoulier-Lucinière, Costa de Beauregard (le marquis de), Cottu, Paul), Courcelle, Crussol (le comte de), Daguette (Paul), Courcelle, Crussol (le), Cumont (le vicomte Arthur de), Cumont (le), Daguenet, Daguilhon-Lasselve, Dahirel, Dampierre (le marquis de), Daru, (le comte de), Delpit, Desmazes (le baron de), Delavau, Delille, Delpit, Denorman (le), Depasse, Desbons, Destrez, Denormandie, Depasse, Desle, Dufaux, Dezanneau, Douhet (comte de), Dubois (du), Bodan, Duboys-Fresnay, Du Breuil de Saint-Germain, Du Chaffault (comte), Dufaure (Jules), Dufour, Dumarnay, Dumoulin, Dupuigrenet (de), Dupont (comte), Durfort de Givrac, Ernoul (de), Durieu, Eschasseriaux (baron de), Falguière (de), Flaghiac (baron de), Fontaine (de), Fournier (Henri), Franqui (marquis de), Galiop, Ganivet, Gaslonde, Gasselinde, Gallicher, Ganivet, Gaslonde, Gasselin de Fresnay, Gaulthier de Vancenay, Germonière, Haudrès (Alfred), Glas, Godet de La Laye, Gouvello (de), Grammont (le maréchal de), Grange, Grasset (de), Grollier, Gaudin, Guiche (marquis de la), Haentjens, Houssard, Huon de Penanster, (le chanoine de), Jamme, Jaurès (l'amiral), Jocelyn (Fernand), Jouffroy (de), Jugné (le marquis de), Julien (le comte de), Keredec (de), Kerlougan (le vicomte de), Lahaye (de), Labeuche, La Borderie (de), Lacombe (de), Lambergerie (de), Largentaye (de), La Roche-Aymon (le), La Rochejacquelain (marquis de), Lochetulon (le marquis de), La Rochette (de), Lassus (baron de), Laurier, L'Hebali, Lebreton, Lechatelier, Lefèvre-Montales (Eure-et-Loir), Lefranc (Victor), Legge (de), Legrand (Arthur), Lesturge, Limairac (de) (Tarn-et-Garonne), Lortat-Jacob (Léopold) (Lot), Lorgeril (vicomte de), Lortal,
Du Chaffault (comte), Dufaure (Jules), Dufour, Dumarnay, Dumoulin, Dupuigrenet (de), Dupont (comte), Durfort de Givrac, Ernoul (de), Durieu, Eschasseriaux (baron de), Falguière (de), Flaghiac (baron de), Fontaine (de), Fournier (Henri), Franqui (marquis de), Galiop, Ganivet, Gaslonde, Gasselinde, Gallicher, Ganivet, Gaslonde, Gasselin de Fresnay, Gaulthier de Vancenay, Germonière, Haudrès (Alfred), Glas, Godet de La Laye, Gouvello (de), Grammont (le maréchal de), Grange, Grasset (de), Grollier, Gaudin, Guiche (marquis de la), Haentjens, Houssard, Huon de Penanster, (le chanoine de), Jamme, Jaurès (l'amiral), Jocelyn (Fernand), Jouffroy (de), Jugné (le marquis de), Julien (le comte de), Keredec (de), Kerlougan (le vicomte de), Lahaye (de), Labeuche, La Borderie (de), Lacombe (de), Lambergerie (de), Largentaye (de), La Roche-Aymon (le), La Rochejacquelain (marquis de), Lochetulon (le marquis de), La Rochette (de), Lassus (baron de), Laurier, L'Hebali, Lebreton, Lechatelier, Lefèvre-Montales (Eure-et-Loir), Lefranc (Victor), Legge (de), Legrand (Arthur), Lesturge, Limairac (de) (Tarn-et-Garonne), Lortat-Jacob (Léopold) (Lot), Lorgeril (vicomte de), Lortal, Louvet, Lovell (général), Luro, Maury (de), Mallevergne, Marchand, Martin (Charles), Martin (d'Auvare), Mathieu (Saône-et-Loire), Mathieu de la Redorte (comte), Maury (de), Mazerat, Meaux (vicomte de), Mécané, Merleux du Vignat, Mettal, Monjaret de Kerjego, Monrayer (comte de la), Monnet, Monteil, Montgolfier (de), Montrieux, Moreau (Ferdinand), Mortemart (le marquis de), Morvan, Murat (le comte Joachim), Nistelres, Platon, Planche, Mazerat, Meaux (vicomte de), Mécané, Merleux du Vignat, Mettal, Monjaret de Kerjego, Monraye (comte de la), Monnet, Monteil, Montgolfier (de), Montrieux, Moreau (Ferdinand), Mortemart (le marquis de), Morvan, Murat (le comte Joachim), Nistelres, Platon, Planche, Pianud, Merveilleux du Vignat, Mettal, Monjaret de Kerjego, Monraye (comte de la), Monnet, Monteil, Montgolfier (de), Montrieux, Moreau (Ferdinand), Mortemart (le marquis de), Morvan, Murat (le comte Joachim), Nistelres, Platon, Planche, Pianud, Merveilleux du Vignat, Mettal, Monjaret de Kerjego, Monraye (comte de la), Monnet, Monteil, Montgolfier (de), Montrieux, Moreau (Ferdinand), Mortemart (le marquis de), Morvan, Murat (le comte Joachim), Nistelres, Platon, Planche, Pianud, Merveilleux du Vignat, Mettal, Monjaret de Kerjego, Monraye (comte de la), Monnet, Monteil, Montgolfier (de), Montrieux, Moreau (Ferdinand), Mortemart (le marquis de), Morvan, Murat (le comte Joachim), Nistelres, Platon, Planche, Pianud, Merveilleux du Vignat, Mettal, Monjaret de Kerjego, Monraye (comte de la), Monnet, Monteil, Montgolfier (de),