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fr. 70. Elle est publiée dans le journal, à la rubrique « Législation rurale », sans conditions de délai. Nous rappelons, en outre, à nos lecteurs que nous ne pouvons répondre, sous cette rubrique, qu'à des questions de droit rural ou usuel et non à des questions financières, de recrutement, de pensions, etc. Paysan. Clôture. Hauteur (M. n. o., à C., Indre-et-Loire) Un propriétaire tenant assujetti à une retenue de passage est toujours le droit d'entourer le passage dont il est tenu d'un mur ou d'une palissade si cela lui convient. Il peut également édifier un mur ou un treillis, à la condition seulement de ne pas réduire la lugeur du passage ou de rendre plus difficiles ses actes. L'existence, à chaque extrémité du passage, de constructions n'est pas, dans cette circonstance, nécessaire, le droit de clôture le passage existant dans tous les cas, avec ou sans appui aux deux côtés de la sortie et de l'entrée qu'il présente. La question de fermeture à l'aide d'une porte ou d'une barrière est beaucoup plus délicate. On la résout d'habitude en considérant qu'il faut tenir compte à la fois de la gêne du propriétaire dominant, qui ne doit pas être trop onéreuse ou excessive, et de l'intérêt bien entendu du propriétaire servant dont le juge compétent est, en cas de contestation, autorisé à faire état. Il doit concilier, si faire se peut, le droit de l'un avec l'intérêt de l'autre. Bailleur. – Conclusions après les séances (M.M.R., à C, par C.J.). – Lorsque le bail à ferme en cours vient à expiration, qu'il y ait bail verbal ou bail à périodes, en vertu d'un congé signifié dans les délais fixés par la loi ou par la convention, la même règle doit être observée en ce qui concerne le fermier sortant à l'égard des plantations, des constructions, des semailles, fumures et autres frais dont il ne profite pas par l'effet du congé. Le bailleur a une option, quand celle-ci peut encore s'exercer, qui consiste à conserver les améliorations ou à mettre en demeure le fermier de les enlever. Le premier part comporte le
ou excessive, et de l'intérêt bien entendu du propriétaire servant dont le juge compétent est, en cas de contestation, autorisé à faire état. Il doit concilier, si faire se peut, le droit de l'un avec l'intérêt de l'autre. Bailleur. – Conclusions après les séances (M.M.R., à C, par C.J.). – Lorsque le bail à ferme en cours vient à expiration, qu'il y ait bail verbal ou bail à périodes, en vertu d'un congé signifié dans les délais fixés par la loi ou par la convention, la même règle doit être observée en ce qui concerne le fermier sortant à l'égard des plantations, des constructions, des semailles, fumures et autres frais dont il ne profite pas par l'effet du congé. Le bailleur a une option, quand celle-ci peut encore s'exercer, qui consiste à conserver les améliorations ou à mettre en demeure le fermier de les enlever. Le premier part comporte le remboursement de ses frais, achats et main-d'œuvre. En cas d'incorporation définitive au sol, l'option ne pouvant plus s'exercer, le bailleur doit payer au fermier une indemnité représentant sa perte, mais non le manque à gagner, dont il n'y a pas lieu de faire état. Nul, en effet, ne doit s'enrichir aux dépens d'autrui. Fermier. Dégradation. Insémination (M. J. D., à B., par S., Seine-et-Marne). Le fermier est responsable, envers le bailleur, du mauvais état de la ferme, d'une exploitation préjudiciable ou de dégradations, soit aux clôtures, soit aux bâtiments. En principe, cette responsabilité se traduit par des dommages et intérêts qui sont accordés au bailleur à la fin du bail. Mais lorsque les dégradations ou l'incurie du fermier ont un caractère de gravité tel que les intérêts du bailleur soient léés d'une manière importante, celui-ci, au cours du bail, peut demander la résiliation. Les juges ont, sans doute, en pareil cas, un pouvoir souverain d'appréciation, mais ce pouvoir, ils l'exerceront dans le sens de la résiliation, si réellement le dommage est appréciable, l'exploitation plus ou moins compromise, et les infractions aux obligations dont le fermier est tenu impardonnable. Sociétés d'électricité. Ancres et supports. Indemnité pour Acacias (M. D. L., à
aux dépens d'autrui. Fermier. Dégradation. Insémination (M. J. D., à B., par S., Seine-et-Marne). Le fermier est responsable, envers le bailleur, du mauvais état de la ferme, d'une exploitation préjudiciable ou de dégradations, soit aux clôtures, soit aux bâtiments. En principe, cette responsabilité se traduit par des dommages et intérêts qui sont accordés au bailleur à la fin du bail. Mais lorsque les dégradations ou l'incurie du fermier ont un caractère de gravité tel que les intérêts du bailleur soient léés d'une manière importante, celui-ci, au cours du bail, peut demander la résiliation. Les juges ont, sans doute, en pareil cas, un pouvoir souverain d'appréciation, mais ce pouvoir, ils l'exerceront dans le sens de la résiliation, si réellement le dommage est appréciable, l'exploitation plus ou moins compromise, et les infractions aux obligations dont le fermier est tenu impardonnable. Sociétés d'électricité. Ancres et supports. Indemnité pour Acacias (M. D. L., à O.-sur-Seine, Loiret). Les sociétés qui ont pour objet l'exploitation de courants électriques, lorsque les travaux procèdent de concessions déclarées d'utilité publique, jouissent de diverses études, et notamment d'appuyer des ancres et supports le long des murs et façades. Ces études ne peuvent s'exercer qu'après une notification directe aux intéressés et une enquête, clôturée par l'approbation préfectorale, s'il y a lieu. En tout cas, les propriétaires intéressés ont droit à des indemnités, sur le montant desquelles le juge de paix est appelé à statuer en cas de désaccord entre la société et l'assujetti à la étude. Les plantations d'acacias ne sont soumises, en ce qui concerne les distances, à aucune prescription ou législation particulière. Parlaique. Jugelement judiciaire (M. J. C, à C., par C.-M Hautes-Pyrénées). On ne peut procéder à un partage entre des majeurs que de deux manières, soit amiablement si les parties intéressées sont d'accord, soit judiciairement dans le cas contraire. Sauf circonstances particulières, il est toujours fait masse des dépens qui sont pour moitié à la charge des parties lorsqu'elles sont deux seulement. La fraction est en rapport avec le nombre. En cas de résistance à vaincre, il est possible d'assigner pour provoquer un accord. Les frais se
une enquête, clôturée par l'approbation préfectorale, s'il y a lieu. En tout cas, les propriétaires intéressés ont droit à des indemnités, sur le montant desquelles le juge de paix est appelé à statuer en cas de désaccord entre la société et l'assujetti à la étude. Les plantations d'acacias ne sont soumises, en ce qui concerne les distances, à aucune prescription ou législation particulière. Parlaique. Jugelement judiciaire (M. J. C, à C., par C.-M Hautes-Pyrénées). On ne peut procéder à un partage entre des majeurs que de deux manières, soit amiablement si les parties intéressées sont d'accord, soit judiciairement dans le cas contraire. Sauf circonstances particulières, il est toujours fait masse des dépens qui sont pour moitié à la charge des parties lorsqu'elles sont deux seulement. La fraction est en rapport avec le nombre. En cas de résistance à vaincre, il est possible d'assigner pour provoquer un accord. Les frais se réduisent alors à une somme minime. Domestique agricole. Pneumonie (M. H. L., à X n. 260, Tarn). – Le patron n'est responsable de la maladie contractée par son ouvrier agricole que si la victime peut se prévaloir d'un rapport direct entre le travail et la maladie. D'ailleurs, si la loi du 25 octobre 1919 a étendu aux maladies professionnelles causées par le travail journalier le principe de la responsabilité patronale, la victime doit, aux termes de l'article 5, déclarer à la mairie la maladie dont elle est atteinte dans les quinze jours de la cessation de travail et joindre à cette déclaration un certificat médical indiquant la nature de la maladie et ses suites probables. Le dommage, d'après un arrêt de la Cour d'Orléans du 13 février 1921, ne serait, du reste, nullement fatal. Contrat d'échange. – Validité. Transcription (M. C.-K. M.-L., à B., Charente-Inférieure). Le contrat d'échange a son effet définitif et irrévocable entre les parties contractantes par le seul fait du consentement de celles-ci. La preuve de l'échange nécessite la production d'un écrit, sans lequel, s'agissant d'un immeuble, l'accord des coéchangistes ne peut être régulièrement constaté. Vis-à-vis des tiers, l'échange ne peut être valablement invoqué que si l'acte
du 25 octobre 1919 a étendu aux maladies professionnelles causées par le travail journalier le principe de la responsabilité patronale, la victime doit, aux termes de l'article 5, déclarer à la mairie la maladie dont elle est atteinte dans les quinze jours de la cessation de travail et joindre à cette déclaration un certificat médical indiquant la nature de la maladie et ses suites probables. Le dommage, d'après un arrêt de la Cour d'Orléans du 13 février 1921, ne serait, du reste, nullement fatal. Contrat d'échange. – Validité. Transcription (M. C.-K. M.-L., à B., Charente-Inférieure). Le contrat d'échange a son effet définitif et irrévocable entre les parties contractantes par le seul fait du consentement de celles-ci. La preuve de l'échange nécessite la production d'un écrit, sans lequel, s'agissant d'un immeuble, l'accord des coéchangistes ne peut être régulièrement constaté. Vis-à-vis des tiers, l'échange ne peut être valablement invoqué que si l'acte d'échange a été régulièrement transcrit sur les registres de conservation des hypothèques. C'est pour ce motif que les intéressés ont tout avantage à s'adresser à un notaire pour réaliser l'opération. En l'absence de vérité ou d'échange réguliers, la sécurité absolue des parties ne peut résulter que de la prescription trentenaire, qui implique une possession de longue durée. Un passage ne peut, sauf le cas d'enclave, résilier que d'un titre. Léon LESAGNE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE Nouvelles conditions de réponses aux questions posées par nos abonnés et lecteurs À l'adresse directe par lettre Joindre à la demande adressée à M. le Directeur de l'Agriculture, 18, rue d'Enghien, Paris (XII), la somme de 5 FRANCS en mandat postal. Il est, d'autre part, bien entendu que tout lecteur qui veut avoir une réponse par lettre ne peut poser QU'UNE SEULE question par lettre. La réponse DANS LA "AGRICULTURE NOUVELLE" Envoyer la demande à la même adresse que ci-dessus. LA réponse EST gratuite. Elle est publiée dans le journal, à la rubrique "Médecine vétérinaire", sans conditions de délai. ASTES HYDATIQUES DES LAPINS (J. S., à B., Arles). Les chapelets de petites boules translucides cachetées sont des kystes hydatiques du foie ou du cœur du lapin. Ces
qui implique une possession de longue durée. Un passage ne peut, sauf le cas d'enclave, résilier que d'un titre. Léon LESAGNE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE Nouvelles conditions de réponses aux questions posées par nos abonnés et lecteurs À l'adresse directe par lettre Joindre à la demande adressée à M. le Directeur de l'Agriculture, 18, rue d'Enghien, Paris (XII), la somme de 5 FRANCS en mandat postal. Il est, d'autre part, bien entendu que tout lecteur qui veut avoir une réponse par lettre ne peut poser QU'UNE SEULE question par lettre. La réponse DANS LA "AGRICULTURE NOUVELLE" Envoyer la demande à la même adresse que ci-dessus. LA réponse EST gratuite. Elle est publiée dans le journal, à la rubrique "Médecine vétérinaire", sans conditions de délai. ASTES HYDATIQUES DES LAPINS (J. S., à B., Arles). Les chapelets de petites boules translucides cachetées sont des kystes hydatiques du foie ou du cœur du lapin. Ces kystes sont dus à l'absorption, par le lapin, d'œufs de ténias que les chiens déposent en même temps dans les ordures que vous donnez à manger à vos lapins. Malgré le paradoxe que cela semble, il faut, pour guérir cette maladie chez les lapins, traiter les vers chez les chiens de votre entourage. C'est-à-dire que les lapins atteints sont pratiquement incurables. Pour soigner les chiens, il faut leur donner 1 gramme de poudre de kamala le matin à jeun dans un peu de boire, de fromage ou de contrefaçons. Cette dose convient pour des animaux de la taille du chien de chasse ordinaire. Elle doit être diminuée ou augmentée selon la taille des chiens que vous désirez traiter. Diphtérie DES VOLailles (K. J., Oise). Vos volailles sont atteintes de diphtérie. Si vous m'aviez mis votre adresse dans votre lettre, j'aurais pu vous envoyer le nom de la spécialité qui guérit cette maladie. Mais, comme vous ne me l'avez pas donnée, je ne puis vous le nommer dans les colonnes de ce journal. Veuillez me votre adresse et vous recevrez, par retour de courrier, les prospectus concernant cette maladie. Lapins qui MEURENT (M. P., à B., Yonne). Vos lapins meurent d'urémie
de votre entourage. C'est-à-dire que les lapins atteints sont pratiquement incurables. Pour soigner les chiens, il faut leur donner 1 gramme de poudre de kamala le matin à jeun dans un peu de boire, de fromage ou de contrefaçons. Cette dose convient pour des animaux de la taille du chien de chasse ordinaire. Elle doit être diminuée ou augmentée selon la taille des chiens que vous désirez traiter. Diphtérie DES VOLailles (K. J., Oise). Vos volailles sont atteintes de diphtérie. Si vous m'aviez mis votre adresse dans votre lettre, j'aurais pu vous envoyer le nom de la spécialité qui guérit cette maladie. Mais, comme vous ne me l'avez pas donnée, je ne puis vous le nommer dans les colonnes de ce journal. Veuillez me votre adresse et vous recevrez, par retour de courrier, les prospectus concernant cette maladie. Lapins qui MEURENT (M. P., à B., Yonne). Vos lapins meurent d'urémie par rétention de l'urine dans le corps. Leur donnez-vous à boire? Sinon, ne cherchez pas la cause ailleurs que là. Si oui, essayez de leur donner des carottes, qui sont très diurétiques et qui, je l'espère, vous donneront de bons résultats. GALE DES oreilles ET DU NEZ DU LAPIN (L. C., à B., Sine). – Vous devez avoir reçu les notices qui concernent la guérison de cette maladie. Vous pouvez vous servir des produits qui y sont indiqués, je vous garantis leur efficacité, car je les conseille depuis vingt-cinq ans et je ne reçois que des compliments de mes correspondants. G. Père Docteur-Vétérinaire. BIBLIOTHÈQUE AGRICOLE Pièces de culture des certains plants, par Edmond Rabate, ingénieur-agronome, inspecteur général de l'agriculture, membre de l'Académie d'Agriculture, directeur de la station expérimentale d'agriculture (I. R. A.). Un volume broché de 232 pages, 7 francs, à la Librairie de la Basse-Cour de la "Maison Rustique", 26, rue Jacob, Paris. Cet ouvrage, destiné à l'enseignement, a pour but de mettre à la portée des jeunes agriculteurs les opinions d'un technicien expérimenté, qui considère l'agriculture non comme une science, mais comme une industrie cherchant à exploiter avec profit des végétaux ou des animaux. Faisant le plus grand
C., à B., Sine). – Vous devez avoir reçu les notices qui concernent la guérison de cette maladie. Vous pouvez vous servir des produits qui y sont indiqués, je vous garantis leur efficacité, car je les conseille depuis vingt-cinq ans et je ne reçois que des compliments de mes correspondants. G. Père Docteur-Vétérinaire. BIBLIOTHÈQUE AGRICOLE Pièces de culture des certains plants, par Edmond Rabate, ingénieur-agronome, inspecteur général de l'agriculture, membre de l'Académie d'Agriculture, directeur de la station expérimentale d'agriculture (I. R. A.). Un volume broché de 232 pages, 7 francs, à la Librairie de la Basse-Cour de la "Maison Rustique", 26, rue Jacob, Paris. Cet ouvrage, destiné à l'enseignement, a pour but de mettre à la portée des jeunes agriculteurs les opinions d'un technicien expérimenté, qui considère l'agriculture non comme une science, mais comme une industrie cherchant à exploiter avec profit des végétaux ou des animaux. Faisant le plus grand cas de l'empirisme qui donne à la science pure des problèmes à élucider et des matériaux d'études, M. Rabate tient observation et l'expérience pour les deux seules sources réelles de nos connaissance. Il rassemble ainsi tous les éléments les plus solides et son livre est un guide sûr, fondé sur la pratique raisonnée. Palmipèdes et Lapins, par Louis Bréchard (un volume in-16, 350 pages texte fin, 92 gravures et 14 francs 15 francs franco, à la Librairie Agricole, 26, rue Jacob, Paris). Une nouvelle édition des bons livres de la Basse-Cour d'après de Louis Bréchard est toujours un événement heureux pour les éleveurs à la recherche des méthodes nouvelles véritablement pratiques c'est pourquoi la nouvelle édition de Palmipèdes et Lapins pour la Basse-Cour producera, selon l'annonce, sera accueillie avec une grande satisfaction. C'est surtout la partie concernant les lapins qui a reçu des modifications importantes. En raison de la valeur particulière des fourrures, de l'élévation du prix du poil d'angora et même du prix de la viande, cet élevage doit continuer à prendre une extension sans cesse croissante. Louis Bréchemin a instauré de nouvelles méthodes d'alimentation, d'élevage, de choix de races, dictées par ses expériences personnelles, qui garantiront les élevateurs
la pratique raisonnée. Palmipèdes et Lapins, par Louis Bréchard (un volume in-16, 350 pages texte fin, 92 gravures et 14 francs 15 francs franco, à la Librairie Agricole, 26, rue Jacob, Paris). Une nouvelle édition des bons livres de la Basse-Cour d'après de Louis Bréchard est toujours un événement heureux pour les éleveurs à la recherche des méthodes nouvelles véritablement pratiques c'est pourquoi la nouvelle édition de Palmipèdes et Lapins pour la Basse-Cour producera, selon l'annonce, sera accueillie avec une grande satisfaction. C'est surtout la partie concernant les lapins qui a reçu des modifications importantes. En raison de la valeur particulière des fourrures, de l'élévation du prix du poil d'angora et même du prix de la viande, cet élevage doit continuer à prendre une extension sans cesse croissante. Louis Bréchemin a instauré de nouvelles méthodes d'alimentation, d'élevage, de choix de races, dictées par ses expériences personnelles, qui garantiront les élevateurs de bien des déboires et pourront même leur surer de sérieux bénéfices. Étudiez particulièrement le chapitre de l'alimentation et ceux des rapports impartiaux des lapins élevés pour la chair, pour le poil et pour la fourrure, et vous serez édifié. Étude sur la résistance des hybrides producteurs directs à la maladie cryptogenne, par M. Auguste Chaumé, membre correspondant de l'Académie d'Agriculture, française contre 3 fr. 25 envoyés à l'auteur à La Saignerie, à Saint-Avertin (Indre-et-Loire). Les viticulteurs désireux de fixer leur choix parmi les nombreux H. P. D. qui leur sont offerts, peuvent avoir plus grand intérêt à connaître les résultats d'une telle enquête et les conseils que donne M. Auguste Chaumé dans cette étude, publiée récemment. EXPOSITIONS et CONCOURS Concours agricole de Varennes-sur-Allier, les samedi 16 et dimanche 17 mars 1920. À ce grand concours départemental d'animaux gras et d'animaux reproducteurs des espèces bovine, porcine, et ovine, seront annexées des expositions d'instruments agricoles, de voitures automobiles et hippomobiles, de matériel et de produits agricoles, produits de l'apiculture, etc. Pour être admis à exposer, on doit en faire la demande par écrit, avant le 25 février 1929, délai de rigueur absolue qui ne sera aucunement prorogé, à M. le Secrétaire
maladie cryptogenne, par M. Auguste Chaumé, membre correspondant de l'Académie d'Agriculture, française contre 3 fr. 25 envoyés à l'auteur à La Saignerie, à Saint-Avertin (Indre-et-Loire). Les viticulteurs désireux de fixer leur choix parmi les nombreux H. P. D. qui leur sont offerts, peuvent avoir plus grand intérêt à connaître les résultats d'une telle enquête et les conseils que donne M. Auguste Chaumé dans cette étude, publiée récemment. EXPOSITIONS et CONCOURS Concours agricole de Varennes-sur-Allier, les samedi 16 et dimanche 17 mars 1920. À ce grand concours départemental d'animaux gras et d'animaux reproducteurs des espèces bovine, porcine, et ovine, seront annexées des expositions d'instruments agricoles, de voitures automobiles et hippomobiles, de matériel et de produits agricoles, produits de l'apiculture, etc. Pour être admis à exposer, on doit en faire la demande par écrit, avant le 25 février 1929, délai de rigueur absolue qui ne sera aucunement prorogé, à M. le Secrétaire général de la Société d'Agriculture de l'Allier, 1 bis, rue des Tanneries, à Moulins (Allier), ou à M. Tort, à Varennes-sur-Allier. Exposition internationale d'Aviculture, à Lyon, du 30 au 14 mars 1929, organisée par la Société des Amis de la Basse-Cour de Lyon, et région affiliée à la Société centrale d'Agriculture de France, à la Fédération nationale des Sociétés d'aviculture de France et à la Société française de Cuniculiculture, avec le concours de la Société centrale d'Agriculture de France, les principaux clubs de races pure, et sociétés d'aviculture de France. Dernier délai d'inscription, 18 février 1920. Adresser les inscriptions à M. Rousset, secrétaire général, château d'Écosses, à Saint-Jean-de-Touslas (Rhône), par Rive-de-Gier. La Foire internationale de Milan aura lieu du 12 au 27 avril 1929. Pour tous renseignements, s'adresser à M. F.-G. Camperio, secrétaire général, via Domodossola, Milan (Italie). CORRESPONDANCE Crédit immobilier (Un lecteur de l'Affiche Nouvelle à Saint-Dié). Écrivez à une société de Crédit immobilier dans les Vosges, dont l'adresse vous sera donnée par la Direction des Habitations à loyer modéré à la Préfecture d'Epinal. Cette société vous indiquera les conditions du prêt qui pourrait vous être consenti en exécution de la loi du 13 juillet 1928 (loi Loucheur), au
d'Agriculture de France, à la Fédération nationale des Sociétés d'aviculture de France et à la Société française de Cuniculiculture, avec le concours de la Société centrale d'Agriculture de France, les principaux clubs de races pure, et sociétés d'aviculture de France. Dernier délai d'inscription, 18 février 1920. Adresser les inscriptions à M. Rousset, secrétaire général, château d'Écosses, à Saint-Jean-de-Touslas (Rhône), par Rive-de-Gier. La Foire internationale de Milan aura lieu du 12 au 27 avril 1929. Pour tous renseignements, s'adresser à M. F.-G. Camperio, secrétaire général, via Domodossola, Milan (Italie). CORRESPONDANCE Crédit immobilier (Un lecteur de l'Affiche Nouvelle à Saint-Dié). Écrivez à une société de Crédit immobilier dans les Vosges, dont l'adresse vous sera donnée par la Direction des Habitations à loyer modéré à la Préfecture d'Epinal. Cette société vous indiquera les conditions du prêt qui pourrait vous être consenti en exécution de la loi du 13 juillet 1928 (loi Loucheur), au taux de 4,50 p. 100. remboursement en vingt-cinq ans. Les sociétés de crédit immobilier ne prêtent qu'aux personnes disposant du cinquième de la somme nécessaire à l'ensemble du terrain et de la construction. Les habitations ainsi construites doivent répondre à certaines conditions de salubrité et de loyer elles ne doivent pas dépasser un maximum de prix de construction. Enfin, le Crédit agricole pourrait peut-être vous avancer des fonds s'il s'agissait d'un petit domaine rural à cultiver par vous-même. Écrivez à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel, 3, rue Thiers, à Epinal. A. B. Aération des serres (M. G. V., à Argenton, Indre). L'aération de votre serre devant avoir pour objet le renouvellement de l'air, doit comporter effectivement deux séries d'ouvertures les unes, à la partie inférieure, permettront l'arrivée de l'air frais les autres, à la partie supérieure, assureront le départ de l'air vicié. Ne comptez pas sur l'ouverture de la porte pour remplir ce but, car l'aération serait insuffisante il vous faut des ouvertures en haut et en bas. Mais quelques précautions sont à prendre. En ce qui concerne les panneaux supérieurs, vous éviterez les infiltrations d'eau en adoptant un système d'emboîtement à feuilles, que les constructeurs prévoient généralement