jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
la création d'un service public fonctionnant sous la direction du Ministère des Travaux publics avec le concours d'hommes mobilisés; en attendant, désencombrer des ports où séjournent trop de péniches vides, alors que celles-ci devraient être aux lieux de chargement; réouverture du canal privé de Nemoy. Travaux publics. Epinal. Que les Compagnies de chemins de fer et de navigation réexpédient normalement les emballages et les fûts vides. Nancy. Travaux publics. Que les Compagnies établissent des tarifs factuels applicables chaque fois que, pour des raisons indépendantes de la volonté de l'expéditeur ou du destinataire, il y aura détournement de trafic et par suite allongement du trajet; ceci pour éviter ce qui se produit actuellement, les Compagnies exigeant le paiement du parcours réellement effectué quand il y a détournement de trafic et allongement du trajet. Travaux publics. Facilités de déchargement des wagons dans les gares par l'octroi allant de Raon-l'Étape à Saint-Dié d'une tolérance de quarante-huit heures en plus des vingt-quatre heures réglementaires. Nancy. Travaux publics. Demande que la Compagnie de l'Est soit autorisée à joindre un ou deux wagons pour voyageurs, aux trains de ravitaillement qui circulent la nuit jusqu'à Saint-Dié. Actuellement les trains s'arrêtent à Baccarat sur la ligne de Nancy à Épinal. Travaux publics. Même réclamation pour le parcours Raon-Nancy et retour et qu'en attendant les services publics d'automobiles soient autorisés. Travaux publics. Saint-Dié. Que toutes les gares de la Compagnie de l'Est et de tous les autres réseaux soient informées que la gare de Saint-Dié est ouverte pour la réception et l'expédition des marchandises. Travaux publics. Raon l'Étape. Que la gare de Raon-l'Étape soit ouverte pour l'expédition et la réception des marchandises comme celle de Baccarat. Travaux publics. Belfort. Que l'État facilite l'acquisition et l'arrivée des charbons anglais nécessaires à la consommation industrielle et domestique dans toute la région de l'est. Raon-l'Étape.-- Lunéville. Nancy. Travaux publics. Nancy. Rétablissement du tramway qui allait jusqu'à Fougeraies-Pompey et qui s'arrête maintenant à Champignoles, afin de permettre aux très nombreux ouvriers qui travaillent à Pompey pour la Défense nationale, de pouvoir se loger à Nancy. Travaux publics. Belfort. Amélioration du service des correspondances
à Épinal. Travaux publics. Même réclamation pour le parcours Raon-Nancy et retour et qu'en attendant les services publics d'automobiles soient autorisés. Travaux publics. Saint-Dié. Que toutes les gares de la Compagnie de l'Est et de tous les autres réseaux soient informées que la gare de Saint-Dié est ouverte pour la réception et l'expédition des marchandises. Travaux publics. Raon l'Étape. Que la gare de Raon-l'Étape soit ouverte pour l'expédition et la réception des marchandises comme celle de Baccarat. Travaux publics. Belfort. Que l'État facilite l'acquisition et l'arrivée des charbons anglais nécessaires à la consommation industrielle et domestique dans toute la région de l'est. Raon-l'Étape.-- Lunéville. Nancy. Travaux publics. Nancy. Rétablissement du tramway qui allait jusqu'à Fougeraies-Pompey et qui s'arrête maintenant à Champignoles, afin de permettre aux très nombreux ouvriers qui travaillent à Pompey pour la Défense nationale, de pouvoir se loger à Nancy. Travaux publics. Belfort. Amélioration du service des correspondances par la suppression des retards à l'expédition et à l'arrivée. P. T. T. Belfort. Réouverture des bureaux télégraphiques pour le public dès que la situation militaire le permet et notamment dans les communes de Saint-Dié, Etueffont-Haut, Beaucourt, Châtenois, Fesches-le Chanoine, Nancy, Chavignolles, Valloire, Danjoueilt, Morvillars, Grandvillars. Autorisation des communications téléphoniques aux industries et commerçants. N. B. — L'initiative de ces mesures appartient aux chefs d'armée. P. T. T. Belfort. Acheminement des télégrammes par poste suréau pour toutes les localités dont les bureaux restent fermés. N. B. — La postalisation n'est admise que pour les localités situées en dehors de la ligne de combat. Le département du Haut-Rhin est trop proche de la ligne de combat pour qu'il puisse être dérogé à cette règle, a répondu l'autorité militaire. P. T. T. Belfort. Suppression du moratorium (jour les échéances) pour toutes les personnes pouvant s'acquitter en vue de la Chambre de commerce. Maintien du moratorium pour les maisons de commerce qui ont été fermées pendant un mois ou plus; pour celles qui ont été privées de leur chef par la mobilisation et pour les Chambres admises au bénéfice des allocations de l'État (vœu de la Commission spéciale). Obligation pour tous les débiteurs
aux industries et commerçants. N. B. — L'initiative de ces mesures appartient aux chefs d'armée. P. T. T. Belfort. Acheminement des télégrammes par poste suréau pour toutes les localités dont les bureaux restent fermés. N. B. — La postalisation n'est admise que pour les localités situées en dehors de la ligne de combat. Le département du Haut-Rhin est trop proche de la ligne de combat pour qu'il puisse être dérogé à cette règle, a répondu l'autorité militaire. P. T. T. Belfort. Suppression du moratorium (jour les échéances) pour toutes les personnes pouvant s'acquitter en vue de la Chambre de commerce. Maintien du moratorium pour les maisons de commerce qui ont été fermées pendant un mois ou plus; pour celles qui ont été privées de leur chef par la mobilisation et pour les Chambres admises au bénéfice des allocations de l'État (vœu de la Commission spéciale). Obligation pour tous les débiteurs prétendant bénéficier du moratorium pour raisons spéciales, même dans la zone des armées, d'introduire une demande de référé auprès du président du tribunal (vœu de la Chambre, Commission spéciale). Abaissement à 2 % du taux d'intérêt pour tous les débiteurs admis à bénéficier du moratorium dans le passé et dans l'avenir; lesdits intérêts devant être soldés en même temps que le principal. Commerce. Belfort. Solution de la question des loyers par le retour au droit commun, avec exception faite pour les mobilisés. Commerce. Épinal. Vœu pour que le Gouvernement mette un frein à la spéculation sur les céréales, qui valaient à fin octobre 31 francs, c'est-à-dire plus que les blés. Commerce. Belfort. Attribution de sursis aux patrons, directeurs, contremaîtres, spécialistes, reconnus indispensables pour assurer la réouverture et le fonctionnement d'industries importantes. Saint-Dié. Guerre. Saint-Dié. Facilités de circulation à accorder aux ouvriers alsaciens pour venir travailler en France en leur permettant de pouvoir quelquefois retourner chez eux. Guerre. Saint-Dié. Mise à l'étude des moyens propres à faciliter dans les régions de l'Est, les coupes de bois et notamment en mettant en sursis les patrons, contremaîtres, scieurs, troncheurs reconnus indispensables. Agriculture. Nancy. Exploitation par l'État des forêts qui lui appartiennent afin de
l'avenir; lesdits intérêts devant être soldés en même temps que le principal. Commerce. Belfort. Solution de la question des loyers par le retour au droit commun, avec exception faite pour les mobilisés. Commerce. Épinal. Vœu pour que le Gouvernement mette un frein à la spéculation sur les céréales, qui valaient à fin octobre 31 francs, c'est-à-dire plus que les blés. Commerce. Belfort. Attribution de sursis aux patrons, directeurs, contremaîtres, spécialistes, reconnus indispensables pour assurer la réouverture et le fonctionnement d'industries importantes. Saint-Dié. Guerre. Saint-Dié. Facilités de circulation à accorder aux ouvriers alsaciens pour venir travailler en France en leur permettant de pouvoir quelquefois retourner chez eux. Guerre. Saint-Dié. Mise à l'étude des moyens propres à faciliter dans les régions de l'Est, les coupes de bois et notamment en mettant en sursis les patrons, contremaîtres, scieurs, troncheurs reconnus indispensables. Agriculture. Nancy. Exploitation par l'État des forêts qui lui appartiennent afin de lui éviter de payer fort cher les bois dont il a besoin et que des industriels doivent souvent acheter à l'étranger. Agriculture. Raon-l'Étape. Nancy. Ape. Finances. Nancy. Afin d'éviter les longues formalités actuellement imposées pour chaque envoi, établissement de la libre circulation entre la France et les pays alliés (Italie, Russie et Angleterre notamment) après l'obtention d'autorisations temporaires — annuelles par exemple, pour les articles suivants : A. — Outils de fer ou d'acier. B. — Aciers de fer ou d'acier, et acier contenant du tungstène. Facilitations avec autorisations semestrielles pour l'Espagne — mensuelles pour la Suisse — en tous cas abréviation des formalités à la Direction générale des douanes qui a mis jusqu'à trois mois pour faire certaines réponses. Finances. Nancy. Que les Chambres de commerce soient autorisées à créer des billets en carbon de 0 fr. 10 et 0 fr. 05. Finances. Nancy. Qu'il soit créé à Nancy un entrepôt de l'habillement, comme à Lyon, pour le nettoyage et la réparation des vêtements évacués du front. Sous-Secrétaire d'État. — Habillement. Nancy. Que l'intendance qui a été transférée à Troyes soit réintégrée à Nancy où elle a son siège légal. Sous-Secrétaire d'État. — Intendance. Deuxième catégorie. Belfort. Établissement d'une
Russie et Angleterre notamment) après l'obtention d'autorisations temporaires — annuelles par exemple, pour les articles suivants : A. — Outils de fer ou d'acier. B. — Aciers de fer ou d'acier, et acier contenant du tungstène. Facilitations avec autorisations semestrielles pour l'Espagne — mensuelles pour la Suisse — en tous cas abréviation des formalités à la Direction générale des douanes qui a mis jusqu'à trois mois pour faire certaines réponses. Finances. Nancy. Que les Chambres de commerce soient autorisées à créer des billets en carbon de 0 fr. 10 et 0 fr. 05. Finances. Nancy. Qu'il soit créé à Nancy un entrepôt de l'habillement, comme à Lyon, pour le nettoyage et la réparation des vêtements évacués du front. Sous-Secrétaire d'État. — Habillement. Nancy. Que l'intendance qui a été transférée à Troyes soit réintégrée à Nancy où elle a son siège légal. Sous-Secrétaire d'État. — Intendance. Deuxième catégorie. Belfort. Établissement d'une loi ou d'un décret déclarant formellement que la guerre pourra être considérée par les tribunaux comme un cas de force majeure entrainant l'annulation de marchés conclus avant la mobilisation. Commission du Commerce. Belfort. Intervention d'une loi suspendant officiellement la protection donnée aux brevets et marques de fabrique allemands et autrichiens, exception faite pour les Alsaciens-Lorrains et stipulant en même temps qu'après la cessation des hostilités, la suspension sera définitive à l'égard des industriels pouvant justifier qu'ils ont commencé pendant la durée de la guerre, à fabriquer les machines ou pièces de machine et les produits en question et des commerçants qui écouleront les articles et produits ainsi fabriqués. Commission du Commerce. Belfort. Intervention d'une loi accordant aux propriétaires du commerce et de l'industrie, une décharge d'impôts correspondant au délai pendant lequel ils n'ont pu exercer leur commerce ou leur industrie. Commission du Commerce. Belfort. Proposition d'empêcher absolument l'exportation de la monnaie de cuivre, d'en cesser la frappe, et de la remplacer par de la monnaie de nickel : mesures indispensables pour arrêter la dénaturation de notre monnaie de billon en étuis de cartouches. Finances. Belfort. Demandant que la répartition des dommages de guerre soit faite à Nancy. Commission spéciale des
exception faite pour les Alsaciens-Lorrains et stipulant en même temps qu'après la cessation des hostilités, la suspension sera définitive à l'égard des industriels pouvant justifier qu'ils ont commencé pendant la durée de la guerre, à fabriquer les machines ou pièces de machine et les produits en question et des commerçants qui écouleront les articles et produits ainsi fabriqués. Commission du Commerce. Belfort. Intervention d'une loi accordant aux propriétaires du commerce et de l'industrie, une décharge d'impôts correspondant au délai pendant lequel ils n'ont pu exercer leur commerce ou leur industrie. Commission du Commerce. Belfort. Proposition d'empêcher absolument l'exportation de la monnaie de cuivre, d'en cesser la frappe, et de la remplacer par de la monnaie de nickel : mesures indispensables pour arrêter la dénaturation de notre monnaie de billon en étuis de cartouches. Finances. Belfort. Demandant que la répartition des dommages de guerre soit faite à Nancy. Commission spéciale des dommages de guerre. Troisième catégorie. Belfort. Restreindre l'exportation des économies françaises par les grands établissements de crédit, afin que ces établissements aident désormais plus efficacement l'industrie et le commerce français. Belfort. Que des facilités soient données à la Banque de France dans son œuvre de coopération avec les banques régionales, en faveur de l'industrie et du commerce français. Belfort. Appui donné au projet de création d'un consortium des grands établissements de crédit, pour favoriser l'exportation française en lui permettant le crédit à long terme indispensable. Belfort. Demande de modification de notre législation pour permettre dorénavant l'émission d'obligations à un minimum, mais avec droit de participation aux bénéfices. Belfort. Demande de modification de la loi sur l'accaparement pour permettre la libre organisation nécessaire à l'octroi des primes à l'exportation. Belfort. Appui donné à l'initiative de l'Office national du commerce extérieur pour la création d'une école de langue russe avec adjonction à cette nouvelle école d'un bureau de traduction technique russe, pour aider nos exportateurs français à éditer leurs catalogues, prospectus et prix-catalogues en langue russe. Remiremont, Vœux : Tendant à obtenir que les Compagnies de chemins de fer et de navigation, en France, colonies et protectorats, affichent dans chaque compartiment salles
en faveur de l'industrie et du commerce français. Belfort. Appui donné au projet de création d'un consortium des grands établissements de crédit, pour favoriser l'exportation française en lui permettant le crédit à long terme indispensable. Belfort. Demande de modification de notre législation pour permettre dorénavant l'émission d'obligations à un minimum, mais avec droit de participation aux bénéfices. Belfort. Demande de modification de la loi sur l'accaparement pour permettre la libre organisation nécessaire à l'octroi des primes à l'exportation. Belfort. Appui donné à l'initiative de l'Office national du commerce extérieur pour la création d'une école de langue russe avec adjonction à cette nouvelle école d'un bureau de traduction technique russe, pour aider nos exportateurs français à éditer leurs catalogues, prospectus et prix-catalogues en langue russe. Remiremont, Vœux : Tendant à obtenir que les Compagnies de chemins de fer et de navigation, en France, colonies et protectorats, affichent dans chaque compartiment salles d'attente, salon de navire, etc., un tableau indiquant les villes d'eau françaises et leurs indications thérapeutiques. Remiremont. Tendant à l'institution dans chaque école de médecine ou de pharmacie d'une chaire d'hydrologie thermale. Remiremont. Tendant à ce que les médecins des puissances alliées non munis de diplômes français, puissent durant 15 ou 20 ans, venir pendant les saisons thermales, soigner leurs nationaux dans nos villes d'eau. Remiremont. Loi tendant que le Crédit foncier soit invité à faciliter les améliorations des établissements thermaux et hôtels de baigneurs et touristes. Remiremont. Vœu tendant à obtenir que les marchandises périssables, viande, gibier, volailles, poissons, fruits, primeurs, etc., soient autorisées, moyennant une faible augmentation de prix, à voyager aussi rapidement que les bagages et ce, jusqu'à ce que nos Compagnies de chemins de fer, imitant les Allemands, fassent circuler sur leurs lignes des wagons frigorifiques. RAPPORT présenté à la Commission du Commerce et de l'Industrie PAR M. BUTIN, au nom de la Sous-Commission, SUR LES DÉPARTEMENTS DE L'OISE ET DE L'AISNE Votre Sous-Commission a estimé qu'au cours des différentes visites qu'elle avait à effectuer dans les départements de l'Oise et de l'Aisne, elle devait tout d'abord se présenter devant la Chambre de Commerce de Beauvais.
ou 20 ans, venir pendant les saisons thermales, soigner leurs nationaux dans nos villes d'eau. Remiremont. Loi tendant que le Crédit foncier soit invité à faciliter les améliorations des établissements thermaux et hôtels de baigneurs et touristes. Remiremont. Vœu tendant à obtenir que les marchandises périssables, viande, gibier, volailles, poissons, fruits, primeurs, etc., soient autorisées, moyennant une faible augmentation de prix, à voyager aussi rapidement que les bagages et ce, jusqu'à ce que nos Compagnies de chemins de fer, imitant les Allemands, fassent circuler sur leurs lignes des wagons frigorifiques. RAPPORT présenté à la Commission du Commerce et de l'Industrie PAR M. BUTIN, au nom de la Sous-Commission, SUR LES DÉPARTEMENTS DE L'OISE ET DE L'AISNE Votre Sous-Commission a estimé qu'au cours des différentes visites qu'elle avait à effectuer dans les départements de l'Oise et de l'Aisne, elle devait tout d'abord se présenter devant la Chambre de Commerce de Beauvais. Après une étude des plus approfondies et une discussion de plus intéressantes, nous ne pouvons mieux faire que de nous conformer dans notre rapport aux conclusions que nous a fournies M. le Président de la Chambre de Commerce de Beauvais. La double caractéristique industrielle de l'Oise, c'est l'abondance et la diversité. En ce département, par ailleurs et puissamment agricole, on fabrique beaucoup et presque de tout. De plus, l'Oise offre cette particularité qui lui est, il est vrai, commune avec quelques autres départements, — de posséder en lui-même un certain nombre d'industries originales. Elles comptent, d'ailleurs, parmi les plus prospères et les plus importantes. L'Oise, en effet, fut le berceau en France et est demeuré le centre principal et presque exclusif de la brosserie, de la boutonerie, de la tabletterie sous ses formes multiples : l'os, le bois, la nacre, l'ivoire, le corallo, la corne, le celluloid, et pareillement les soies animales ainsi que d'abondantes fibres végétales, y sont donc travaillées dans des proportions insoupçonnables. Ce déplacement et également le conservateur, pourrait-on dire, de cet art industriel, exquis entre tous, que fut et qu'est resté dans sa décadence l'éveillé tâcherie en ses aspects et ses manifestations les plus diverses. La
diversité. En ce département, par ailleurs et puissamment agricole, on fabrique beaucoup et presque de tout. De plus, l'Oise offre cette particularité qui lui est, il est vrai, commune avec quelques autres départements, — de posséder en lui-même un certain nombre d'industries originales. Elles comptent, d'ailleurs, parmi les plus prospères et les plus importantes. L'Oise, en effet, fut le berceau en France et est demeuré le centre principal et presque exclusif de la brosserie, de la boutonerie, de la tabletterie sous ses formes multiples : l'os, le bois, la nacre, l'ivoire, le corallo, la corne, le celluloid, et pareillement les soies animales ainsi que d'abondantes fibres végétales, y sont donc travaillées dans des proportions insoupçonnables. Ce déplacement et également le conservateur, pourrait-on dire, de cet art industriel, exquis entre tous, que fut et qu'est resté dans sa décadence l'éveillé tâcherie en ses aspects et ses manifestations les plus diverses. La céramique : céramique de construction et d'appartement, céramique ménagère, le carrelage, la poterie, La tuilerie, la brique terie, les applications des terres réfractaires, la fabrication des crues, enfin la céramique d'art (grès flammés, faïences, émaux), y occupent une place considérable. La grosse et la petite métallurgie, les industries mécaniques et celles des constructions métalliques — les variétés du travail des métaux, depuis les ponts et chaussées, les locomotives, les accessoires de la voie ferrée, les pompes, la chaudronnerie, les machines agricoles, les moteurs, les tubes ; les fonderies de fer, de cuivre, de bronze, d'aluminium, de zinc, de maillechort ; les alliages d'orfèvrerie, le nickelé, le décolletage, la tôlerie, la clouterie, la pointerie, la tréfilerie, la curerie, etc., jusqu'au filagre découpage des paillons, y sont représentées un peu de toutes parts, mais plus spécialement en agglomération dans la région creillose. Les transformations du cuir : la production de la chaussure, de toute la chaussure, la chamoisserie, la mégisserie, alimentent de nombreuses fabriques : seule, la tannerie, jadis très prospère à Beauvais et ailleurs, est réduite à sa plus simple expression, sans pourtant avoir complètement disparu. L'industrie lainière : fabrication des tapis, des couvertures, de la brochette, opérations de filature, tissage,
celles des constructions métalliques — les variétés du travail des métaux, depuis les ponts et chaussées, les locomotives, les accessoires de la voie ferrée, les pompes, la chaudronnerie, les machines agricoles, les moteurs, les tubes ; les fonderies de fer, de cuivre, de bronze, d'aluminium, de zinc, de maillechort ; les alliages d'orfèvrerie, le nickelé, le décolletage, la tôlerie, la clouterie, la pointerie, la tréfilerie, la curerie, etc., jusqu'au filagre découpage des paillons, y sont représentées un peu de toutes parts, mais plus spécialement en agglomération dans la région creillose. Les transformations du cuir : la production de la chaussure, de toute la chaussure, la chamoisserie, la mégisserie, alimentent de nombreuses fabriques : seule, la tannerie, jadis très prospère à Beauvais et ailleurs, est réduite à sa plus simple expression, sans pourtant avoir complètement disparu. L'industrie lainière : fabrication des tapis, des couvertures, de la brochette, opérations de filature, tissage, peignage, retorderie, se répartit entre des établissements qui, grands ou petits, donnent le spectacle permanent de l'activité et de la fécondité. La filature et le tissage du coton, ainsi que la fabrication du velours figurent aussi dans l'Oise, mais le fil et la toile manquent à la liste si complète des produits industriels originaires de l'Oise. Mais le tissu sous bien d'autres formes rencontre des fabrications. Il fait les corsets, les filets de pêche, la dentelle de filet, la ganterie de jersey, et, encore, dans la liste des industries textiles annexes : fabrication des lacets, des chaussons de lacet, des cordages, etc. Les produits chimiques s'élaborent dans quelques établissements importants, et de même, certains produits pharmaceutiques. La fabrication des produits alimentaires, ou plutôt de certains de base de l'alimentation, est puissamment représentée dans l'Oise : il y a, en temps ordinaire, près de vingt sucreries complètes, de vingt distilleries environ autant de sucraleries, des brasseries importantes, des cidreries. On exploite aussi, dans l'Oise, plusieurs sources d'eaux minérales et d'eaux de table dont la réputation est plus que régionale. L'industrie du bois y est très active : outre de nombreuses scieries se débattent surtout le bois de construction, on compte plusieurs