jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
de ma considération distinguée. Le Ministre des finances, Léon SAY. Octroi de Toulouse. — Prorogation des tarifs et règlements. — Extension du périmètre. Par une délibération en date du 23 février dernier, le Conseil municipal de Toulouse a demandé la prorogation pour une nouvelle période de 5 ans, à partir du 4 janvier 1878, des taxes principales, additionnelles et extraordinaires d'octroi, actuellement en vigueur et dont la perception expire le 31 décembre prochain. La même délibération vote quelques légères modifications au règlement, principalement pour les mettre en harmonie avec des dispositions autorisées. Par une autre délibération du 26 juillet 1876, le même Conseil municipal, en vue d'améliorer la situation financière de la ville et de se procurer les ressources destinées à concourir à l'exécution de divers projets d'utilité publique motivant une demande d'autorisation d'emprunt de 5 millions, a voté l'extension des limites de l'octroi dans la partie comprise entre le mur d'enceinte qui aboutit au chemin de fer, dans le quartier des Minimes, sur le chemin vicinal n° 37, et les bords du canal du Midi, à un point situé après l'ancienne caserne du Tir, au quartier du Pont-des-Demoiselles, embrassant ainsi les habitations comprises aux quartiers du Raisin, de Lapujade et du faubourg Bonnefoy, de la Colonne, du Cimetière de Terrefabade, de Guilleméry, de la Côte-Pavée-Montaudran et de l'agglomération du Pont-des-Demoiselles avec une partie des maisons bordant la route départementale n° 2. Ces deux demandes paraissent susceptibles d'être accueillies. La première se justifie par cette considération qu'il est impossible à la ville de Toulouse de réduire les taxes d'octroi sans rompre l'équilibre de ses finances. En effet, pour ne prendre qu'un exemple, il résulte du compte de l'exercice 1875, que les dépenses se sont élevées à un chiffre total de 4,218,297 fr. 26 c, savoir : Dépenses ordinaires 2,532,979 fr. 54 c. Dépenses extraordinaires. 4,685,347 72 Or, pour couvrir ces dépenses, l'octroi a fourni des ressources s'élevant en totalité à 2,707,344 fr. 34 c, dont 1,991,334 fr. 63 c. pour les dépenses ordinaires et 716,009 fr. 71 c. pour les dépenses extraordinaires. Quant à la seconde demande, indépendamment des motifs
et du faubourg Bonnefoy, de la Colonne, du Cimetière de Terrefabade, de Guilleméry, de la Côte-Pavée-Montaudran et de l'agglomération du Pont-des-Demoiselles avec une partie des maisons bordant la route départementale n° 2. Ces deux demandes paraissent susceptibles d'être accueillies. La première se justifie par cette considération qu'il est impossible à la ville de Toulouse de réduire les taxes d'octroi sans rompre l'équilibre de ses finances. En effet, pour ne prendre qu'un exemple, il résulte du compte de l'exercice 1875, que les dépenses se sont élevées à un chiffre total de 4,218,297 fr. 26 c, savoir : Dépenses ordinaires 2,532,979 fr. 54 c. Dépenses extraordinaires. 4,685,347 72 Or, pour couvrir ces dépenses, l'octroi a fourni des ressources s'élevant en totalité à 2,707,344 fr. 34 c, dont 1,991,334 fr. 63 c. pour les dépenses ordinaires et 716,009 fr. 71 c. pour les dépenses extraordinaires. Quant à la seconde demande, indépendamment des motifs déjà indiqués, elle s'appuie sur une considération d'équité qui ne peut manquer de frapper votre attention : c'est qu'il n'y a aucun motif pour ne pas assimiler les habitants de la zone nouvelle à ceux des autres quartiers de Saint-Cyprien, de l'Embouchure et des Minimes, sur lesquels pèsent déjà depuis longtemps les charges de l'octroi. Vous avez à délibérer à ce sujet sur les deux dossiers qui vous sont communiqués, conformément aux prescriptions de l'art. 48, n° 4, de la loi du 10 août 1871. Pêche fluviale. Le rapport que j'ai eu l'honneur de vous adresser à votre dernière session sur l'exercice de la pêche dans le département avait pour but de provoquer votre opinion sur l'application à faire à la Haute Garonne du décret du 10 août 1875, réglementant à nouveau la matière. Ce rapport a dû sans doute passer inaperçu, puisque les procès-verbaux de vos délibérations ne mentionnent pas les résolutions que vous auriez prises. Je crois devoir, en conséquence, le reproduire ci-après, en vous priant de vouloir bien répondre aux diverses questions sur lesquelles il vous appelle à vous prononcer. Je joins au dossier qui vous sera communiqué les appréciations de M. l'Ingénieur en chef du service
longtemps les charges de l'octroi. Vous avez à délibérer à ce sujet sur les deux dossiers qui vous sont communiqués, conformément aux prescriptions de l'art. 48, n° 4, de la loi du 10 août 1871. Pêche fluviale. Le rapport que j'ai eu l'honneur de vous adresser à votre dernière session sur l'exercice de la pêche dans le département avait pour but de provoquer votre opinion sur l'application à faire à la Haute Garonne du décret du 10 août 1875, réglementant à nouveau la matière. Ce rapport a dû sans doute passer inaperçu, puisque les procès-verbaux de vos délibérations ne mentionnent pas les résolutions que vous auriez prises. Je crois devoir, en conséquence, le reproduire ci-après, en vous priant de vouloir bien répondre aux diverses questions sur lesquelles il vous appelle à vous prononcer. Je joins au dossier qui vous sera communiqué les appréciations de M. l'Ingénieur en chef du service spécial de la navigation et de M. l'Ingénieur en chef du service du Tarn. Vous trouverez également, au nombre des pièces produites, la lettre par laquelle M. l'Ingénieur en chef du département réserve son avis jusqu'à ce que vous ayez exprimé le vôtre. « Un décret du 10 août 1875, dont je place le texte sous vos yeux, » a réglementé à nouveau l'exercice de la pêche fluviale. » Ainsi que l'explique la circulaire de M. le Ministre des travaux » publics jointe à ce décret et qui vous est également communiquée, » les nouvelles dispositions adoptées tiennent compte, dans une » juste mesure, des vœux des Conseils généraux, en même temps » que de toutes les observations susceptibles de se concilier avec » les lois actuelles de la pêche et les nécessités impérieuses de la » surveillance. Elles constituent, en outre, une amélioration importante dans une matière qui touche de si près à l'alimentation » publique, et, à ces points de vue, les intéressés ne peuvent que » les accueillir favorablement. » Le décret dont il s'agit consacre enfin une intervention plus » étendue des Assemblées départementales, et afin que vous puissiez » user de cette prérogative, je reproduis
dont je place le texte sous vos yeux, » a réglementé à nouveau l'exercice de la pêche fluviale. » Ainsi que l'explique la circulaire de M. le Ministre des travaux » publics jointe à ce décret et qui vous est également communiquée, » les nouvelles dispositions adoptées tiennent compte, dans une » juste mesure, des vœux des Conseils généraux, en même temps » que de toutes les observations susceptibles de se concilier avec » les lois actuelles de la pêche et les nécessités impérieuses de la » surveillance. Elles constituent, en outre, une amélioration importante dans une matière qui touche de si près à l'alimentation » publique, et, à ces points de vue, les intéressés ne peuvent que » les accueillir favorablement. » Le décret dont il s'agit consacre enfin une intervention plus » étendue des Assemblées départementales, et afin que vous puissiez » user de cette prérogative, je reproduis ci-après, dans leur intégralité, les art. 2, 6, 10 et 16, sur chacun desquels je vous prie de » vouloir bien exprimer votre avis. » Art. 2. — Les Préfets peuvent, par des arrêtés rendus après avoir » pris l'avis des Conseils généraux, soit pour tout le département, » soit pour certaines parties du département, soit pour certains cours » d'eau déterminés : » 1° Interdire exceptionnellement la pêche de toutes les espèces » de poissons pendant l'une ou l'autre période, lorsque cette interdiction est nécessaire pour protéger les espèces prédominantes; » 2° Augmenter, pour certains poissons désignés, la durée desdites » périodes, sous la condition que les périodes ainsi modifiées comprennent la totalité de l'intervalle de temps fixé par l'article 1er; » 3° Excepter de la seconde période la pêche de l'alose, de l'anguille, » de la lamproie, ainsi que des autres poissons vivant alternativement dans les eaux douces et les eaux salées; » 4° Fixer une période d'interdiction pour la pêche de la grenouille. » Art. 6. — La pêche n'est permise que depuis le lever jusqu'au » coucher du soleil. » Toutefois, la pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse » peut être autorisée après
pour certaines parties du département, soit pour certains cours » d'eau déterminés : » 1° Interdire exceptionnellement la pêche de toutes les espèces » de poissons pendant l'une ou l'autre période, lorsque cette interdiction est nécessaire pour protéger les espèces prédominantes; » 2° Augmenter, pour certains poissons désignés, la durée desdites » périodes, sous la condition que les périodes ainsi modifiées comprennent la totalité de l'intervalle de temps fixé par l'article 1er; » 3° Excepter de la seconde période la pêche de l'alose, de l'anguille, » de la lamproie, ainsi que des autres poissons vivant alternativement dans les eaux douces et les eaux salées; » 4° Fixer une période d'interdiction pour la pêche de la grenouille. » Art. 6. — La pêche n'est permise que depuis le lever jusqu'au » coucher du soleil. » Toutefois, la pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse » peut être autorisée après le coucher et avant le lever du soleil, dans » des cours d'eau désignés et aux heures fixées par des arrêtés préfectoraux rendus après avis des Conseils généraux. Ces arrêtés » déterminent, pour l'anguille, la lamproie et l'écrevisse la nature » et les dimensions des engins dont l'emploi est autorisé. Art. 40. — Les Préfets peuvent, sur l'avis des Conseils généraux, » prendre des arrêtés pour réduire les dimensions des mailles des » filets et l'espacement des verges des engins employés uniquement » à la pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les » filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés » que dans les emplacements déterminés par ces arrêtés. » Les Préfets peuvent aussi, sur l'avis des Conseils généraux, déterminer les emplacements limités, en dehors desquels l'usage des » filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. » Art. 46. — Les Préfets peuvent, après avoir pris l'avis des » Conseils généraux, interdire en outre, par des arrêtés spéciaux, » d'autres engins, procédés ou modes de pêche de nature à nuire au » repeuplement des cours d'eau. » Ils déterminent, conformément au paragraphe 6 de l'article 26 de » la loi du
Art. 40. — Les Préfets peuvent, sur l'avis des Conseils généraux, » prendre des arrêtés pour réduire les dimensions des mailles des » filets et l'espacement des verges des engins employés uniquement » à la pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les » filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés » que dans les emplacements déterminés par ces arrêtés. » Les Préfets peuvent aussi, sur l'avis des Conseils généraux, déterminer les emplacements limités, en dehors desquels l'usage des » filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. » Art. 46. — Les Préfets peuvent, après avoir pris l'avis des » Conseils généraux, interdire en outre, par des arrêtés spéciaux, » d'autres engins, procédés ou modes de pêche de nature à nuire au » repeuplement des cours d'eau. » Ils déterminent, conformément au paragraphe 6 de l'article 26 de » la loi du 14 avril 4829, les espèces de poissons avec lesquelles il est » interdit d'appâter les hameçons, nasses, filets ou autres engins. 12 novembre, au ministère des cultes. 42 novembre, au ministère de l'intérieur. 28 septembre, au ministère de l'intérieur. 8 novembre, au ministère des travaux publics. 24 novembre, au ministère des travaux publics. 16 octobre, à M. le Ministre des travaux publics, qui, par décision du 27 décembre, a créé un service spécial pour l'achèvement des études. 42 novembre, au ministère des travaux publics. 29 septembre, au ministère de l'intérieur. Eaux de la Neste. — Nouvelle distribution. École des Beaux-Arts. — Allocation. École de la Maternité. — Bourses. École vétérinaire. — Bourses. Écoles d'agriculture dans le Gers. Églises et presbytères. — Secours. Epizooties (service spécial.) Espèce chevaline. Établissements de bienfaisance. — Secours de l'État. — Répartition. État civil. — Registres de Calmont. Foires. — Cox. — Gragnague. Fonds d'abonnement. — Augmentation. Gendarmerie. — Mutation, création et rétablissement de brigades. Hospice de Castanet. — Demande de secours. Hospice de Saint-Gaudens. — Prix de journée. Hospices de Toulouse. — Demande de subvention. Impôt sur les boissons. Instruction primaire. — Création d'un 2ème emploi d'inspecteur à Saint-Gaudens. Maisons d'écoles. — Secours. Mémoires des
des travaux publics. 16 octobre, à M. le Ministre des travaux publics, qui, par décision du 27 décembre, a créé un service spécial pour l'achèvement des études. 42 novembre, au ministère des travaux publics. 29 septembre, au ministère de l'intérieur. Eaux de la Neste. — Nouvelle distribution. École des Beaux-Arts. — Allocation. École de la Maternité. — Bourses. École vétérinaire. — Bourses. Écoles d'agriculture dans le Gers. Églises et presbytères. — Secours. Epizooties (service spécial.) Espèce chevaline. Établissements de bienfaisance. — Secours de l'État. — Répartition. État civil. — Registres de Calmont. Foires. — Cox. — Gragnague. Fonds d'abonnement. — Augmentation. Gendarmerie. — Mutation, création et rétablissement de brigades. Hospice de Castanet. — Demande de secours. Hospice de Saint-Gaudens. — Prix de journée. Hospices de Toulouse. — Demande de subvention. Impôt sur les boissons. Instruction primaire. — Création d'un 2ème emploi d'inspecteur à Saint-Gaudens. Maisons d'écoles. — Secours. Mémoires des Intendants du Languedoc. 13 octobre, au ministère des travaux publics. 20 octobre, au Maire de Toulouse. 12 octobre, à l'Hospice et aux Sous-Préfets. 22 novembre, au Directeur. 29 novembre, aux intéressés. 22 novembre, au ministère des cultes. 28 octobre, au ministère de l'agriculture. 28 octobre, au ministère de l'agriculture. 20 octobre, au ministère de l'intérieur. — Décision ministérielle du 27 février 1877. — Arrêté de répartition du 27 février. 24 octobre, au ministère de l'intérieur. 31 octobre, instructions au Maire. Arrêté de création du 19 octobre. 28 septembre, au ministère de l'intérieur. 12 novembre, au ministère de la guerre. 27 novembre, au ministère de l'intérieur. Arrêté du 20 octobre. 29 novembre, avis du rejet. 24 novembre, à M. le Ministre des finances, dont la réponse vous est communiquée. 4 novembre, au ministère de l'instruction publique. 12 décembre, au ministère de l'instruction publique. 29 novembre, au ministère de l'instruction publique. Navigation. — Études contre les inondations. — Augmentation des fonds d'entretien et autres résolutions. Pêche. — Autorisation en tout temps de la pêche à la ligne flottante tenue à la main. Postes. — Création de bureau à Gaillac-Toulza et à Saint-Sulpice. — Service direct entre Villefranche et Caraman. Protection des enfants
octobre, au ministère de l'intérieur. — Décision ministérielle du 27 février 1877. — Arrêté de répartition du 27 février. 24 octobre, au ministère de l'intérieur. 31 octobre, instructions au Maire. Arrêté de création du 19 octobre. 28 septembre, au ministère de l'intérieur. 12 novembre, au ministère de la guerre. 27 novembre, au ministère de l'intérieur. Arrêté du 20 octobre. 29 novembre, avis du rejet. 24 novembre, à M. le Ministre des finances, dont la réponse vous est communiquée. 4 novembre, au ministère de l'instruction publique. 12 décembre, au ministère de l'instruction publique. 29 novembre, au ministère de l'instruction publique. Navigation. — Études contre les inondations. — Augmentation des fonds d'entretien et autres résolutions. Pêche. — Autorisation en tout temps de la pêche à la ligne flottante tenue à la main. Postes. — Création de bureau à Gaillac-Toulza et à Saint-Sulpice. — Service direct entre Villefranche et Caraman. Protection des enfants du 1er âge. Vigne. — Philloxéra. — Avis. 12 novembre, au ministère des travaux publics. 28 décembre, au ministère des travaux publics. 42 novembre, à M. le Ministre des finances, dont la réponse vous sera communiquée. 29 novembre, au ministère de l'intérieur. 21 octobre, au ministère de l'agriculture. TABLE DU RAPPORT. Bâtiments départementaux (Service des) Caisse départementale de retraites. — Liquidation de pensions Canal de Saint-Martory Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. — Contingents de 1878 — Projet de remplacement de la prestation en nature par un impôt pécuniaire Églises et presbytères. — Subventions Enfants assistés. — Dons et legs Faculté de médecine de Toulouse Foires et marchés. — Labège-Lauraguais (Aude) Forêts. — Commune d'Antichan — Estadens — Milhas — Mont-de-Galié — Saman Impôt des boissons Instruction primaire. — Maisons d'école. — Secours Octroi de Toulouse. — Prorogation des tarifs et réglements. — Extension du périmètre Pêche fluviale Pont de Grenade — Grépiac — Mauzac — Muret — Portet — Saint-Julien Routes départementales. — Projet de déclassement Secours à la mère d'un ancien employé de la Sous-Préfecture de Villefranche Sous-Préfecture de Saint-Gaudens. — Acquisition d'un corps de bibliothèque Travail des enfants dans l'industrie. — Frais de bureau de
RAPPORT. Bâtiments départementaux (Service des) Caisse départementale de retraites. — Liquidation de pensions Canal de Saint-Martory Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. — Contingents de 1878 — Projet de remplacement de la prestation en nature par un impôt pécuniaire Églises et presbytères. — Subventions Enfants assistés. — Dons et legs Faculté de médecine de Toulouse Foires et marchés. — Labège-Lauraguais (Aude) Forêts. — Commune d'Antichan — Estadens — Milhas — Mont-de-Galié — Saman Impôt des boissons Instruction primaire. — Maisons d'école. — Secours Octroi de Toulouse. — Prorogation des tarifs et réglements. — Extension du périmètre Pêche fluviale Pont de Grenade — Grépiac — Mauzac — Muret — Portet — Saint-Julien Routes départementales. — Projet de déclassement Secours à la mère d'un ancien employé de la Sous-Préfecture de Villefranche Sous-Préfecture de Saint-Gaudens. — Acquisition d'un corps de bibliothèque Travail des enfants dans l'industrie. — Frais de bureau de l'Inspecteur départemental Voeux de la précédente session. — Suite donnée Toulouse, Impr. Louis et Jean-Matthieu Douladoure, rue Saint-Rome, 39.
Septième Année. — N° 5 Prix: UN Franc par An Samedi 30 Janvier 1915 L'ÉCHO DU FOYER JOURNAL paroissial hebdomadaire Organe de L'ŒUVRE DE LA PRESSE & des Diverses ASSOCIATIONS de Saint-Donatien, à Nantes LA VIE PAROISSIALE 40e jour, comme le fils de Marie, épouse de Joseph. BAPTÊME. — Le 26 : Yvonne-Marie-Ambroise Caudrec, 41, rue d’Allonville. SÉPULTURES. — Le 21 : Pierre Marceteau, 73 ans, 26, rue de la Poudrière. — Le 22 : Marie Michelot, veuve Boyas, 62 ans, 27, rue de Coulmiers. — Le 23 : Théodore Benoît, 78 ans, 42, rue des Chalâtres ; Adeline Mellier, femme Turcan, 41 ans, 115, rue de Coulmiers. — Hélène Leclerc, 3 mois, avenue de la Devinière. SERVICES. — Lundi 1er février, à 6 heures, messe chantée pour les défunts de la paroisse; à 8 h. 1/2, service anniversaire pour M. Henri Hardy, décédé rue de Paris. Clôture des Quarante-Heures Samedi soir, à 7 h. 1/2. — Cantique, — Sermon, — Procession solennelle du Saint-Sacrement, — Salut. Les Manuels du Sacré-Cœur seront très utiles pour la Procession. Les Hommes de France sont très spécialement attendus par Notre-Seigneur dans cette soirée, afin de lui faire l’escorte d’honneur. — Qu’ils apportent leur insigne. La Messe pour les Associés de l’Œuvre de Saint-François de Sales aura lieu dimanche, à 7 heures. Allocution et quête au profit de l’Œuvre. Mardi, 2 février, fête de la Purification de la Sainte Vierge et de la Présentation de Jésus au Temple de Jérusalem, À 8 h. 1/2, bénédiction des cierges et procession suivie de la grand’messe. Le soir, à 7 h. 1/2, vêpres, cantiques et salut du Saint-Sacrement. Admirons, dans cette solennité, le plan divin. Il avait exigé que Marie fût l’épouse de Joseph, pour protéger sa virginité; il demandait donc que cette chaste Mère vînt, comme les autres femmes d’Israël, offrir dans le Temple le sacrifice de purification, pour la naissance de son fils. Il avait été conçu par l’opération de l’Esprit-Saint, mais fit désirer être présenté au Seigneur, le A la cérémonie du matin, c’est un usage, établi dans l’Église depuis près de quinze siècles,
insigne. La Messe pour les Associés de l’Œuvre de Saint-François de Sales aura lieu dimanche, à 7 heures. Allocution et quête au profit de l’Œuvre. Mardi, 2 février, fête de la Purification de la Sainte Vierge et de la Présentation de Jésus au Temple de Jérusalem, À 8 h. 1/2, bénédiction des cierges et procession suivie de la grand’messe. Le soir, à 7 h. 1/2, vêpres, cantiques et salut du Saint-Sacrement. Admirons, dans cette solennité, le plan divin. Il avait exigé que Marie fût l’épouse de Joseph, pour protéger sa virginité; il demandait donc que cette chaste Mère vînt, comme les autres femmes d’Israël, offrir dans le Temple le sacrifice de purification, pour la naissance de son fils. Il avait été conçu par l’opération de l’Esprit-Saint, mais fit désirer être présenté au Seigneur, le A la cérémonie du matin, c’est un usage, établi dans l’Église depuis près de quinze siècles, que les fidèles tiennent à la main des cierges bénits par le célébrant, et qu’il y ait, en l’honneur de Celui qui fut acclamé, en sa Présentation au Temple, comme la Lumière du Monde, une procession où l'on porte des cierges allumés. De là le nom populaire de cette fête, la Chandeleur, c’est à dire fête des cierges. Ces cierges bénits sont gardés avec respect par les fidèles dans leurs maisons, et qu’ils soient portés tant sur la terre que les eaux, dit la prière de l’Église, ils attireront des bénédictions particulières du ciel. C’est un usage très louable d’allumer ces cierges bénits de la Chandeleur, devant les malades qui reçoivent le Saint Viatique, ou de chaque côté du Saint-Sacrement, et encore près du lit de ceux qui vont entrer dans les ténèbres de la mort. Premier vendredi du mois, 5 février. Adorations privées comme de coutume. — Réunions solennelles de 3 h. à 4 h. pour les Adoratrices, de 8 h. à 9 h. pour les Hommes de France. — Les enfants auront la leur de 4 h 1/2 à 4 h. 3/4. Ne cessons pas d’adorer, de remercier, de réparer, de supplier. — Le ciel ne peut être