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à laquelle je réponds en deux mots. On nous dit que la surtaxe proposée aura pour effet de ralentir la consommation, et qu'en conséquence, ce ralentissement de la consommation aura pour effet lui-même de rendre illusoire le résultat que nous poursuivons, à savoir l'augmentation des recettes du Trésor. Eh bien, je nie que ce résultat soit réellement à craindre ; et, quels que soient les développements qui ont été donnés à ces objections dans le discours que vous venez d'entendre, je crois être en droit de dire que c'est là une éventualité qui est loin d'être aussi redoutable qu'on a bien voulu le prétendre. N'oublions pas, en effet, que l'impôt proposé n'est que de 10 centimes par kilogramme, ce qui portera à 1 fr. 65 le sucre au détail qui se vend aujourd'hui 1 fr. 55. De bonne foi, messieurs, pouvez-vous croire qu'une si petite différence ait pour effet de diminuer la consommation ? (Bruit.) On pourrait me dire qu'après tout, ceci n'est qu'une vraisemblance; mais j'ai une réponse plus péremptoire à fournir. N'oublions pas qu'il ne s'agit pas de savoir si l'accroissement de la consommation sera ralenti, mais si la consommation descendra au-dessous de son niveau actuel. Or, le niveau actuel, quel est-il? C'est encore au rapport de l'honorable M. Chesnelong que j'emprunte la réponse. Ce rapport constate que la consommation actuelle est de 257 millions de kilogrammes. De 1853 à 1860, comme on peut le voir à la page 22 du rapport, l'impôt était de 60 fr.; néanmoins la consommation a augmenté de 6 millions par an. Donc, l'augmentation de l'impôt n'avait pas eu pour résultat de ralentir la consommation. Le rapport de notre honorable collègue M. Chesnelong vous fait également connaître quelles ont été les conséquences de la diminution de droit qui eut lieu en 1860. Les droits ayant été réduits à 30 francs, l'augmentation fut de 55 millions en 18 mois. Elle retomba à 6 millions par an lorsque ces droits furent portés à 42 francs. Enfin la consommation, qui s'était élevée à 279 millions de kilogrammes en 1869, le droit étant à 42 francs, n'a
niveau actuel, quel est-il? C'est encore au rapport de l'honorable M. Chesnelong que j'emprunte la réponse. Ce rapport constate que la consommation actuelle est de 257 millions de kilogrammes. De 1853 à 1860, comme on peut le voir à la page 22 du rapport, l'impôt était de 60 fr.; néanmoins la consommation a augmenté de 6 millions par an. Donc, l'augmentation de l'impôt n'avait pas eu pour résultat de ralentir la consommation. Le rapport de notre honorable collègue M. Chesnelong vous fait également connaître quelles ont été les conséquences de la diminution de droit qui eut lieu en 1860. Les droits ayant été réduits à 30 francs, l'augmentation fut de 55 millions en 18 mois. Elle retomba à 6 millions par an lorsque ces droits furent portés à 42 francs. Enfin la consommation, qui s'était élevée à 279 millions de kilogrammes en 1869, le droit étant à 42 francs, n'a atteint que 257 millions en 1873 avec un droit de 63 francs; en tenant compte de 14 millions qui représentaient en 1869 la consommation de l'Alsace-Lorraine, nous constatons en 1873, par rapport à 1869, une diminution dans la consommation de près de 8 millions de kilogrammes. M. Leurent. Donc il y a une diminution! M. Vidal. Mais pour arriver à cette diminution il faut constater que l'Alsace-Lorraine ne consommait que 14 millions. Mais ces deux provinces étaient les plus riches de France, et on peut croire qu'elles entraient dans la consommation pour un chiffre plus fort que celui de 14 millions, calculé uniquement sur le chiffre de la population. J'ai donc le droit de dire, et cela est évident d'après le rapport, qu'il n'y a pas eu de diminution sérieuse. Pour en finir avec cette objection, qui me paraît être écartée par le rapport auquel j'emprunte tous ces renseignements, je dis qu'il y a d'autant moins à craindre un ralentissement dans la consommation et, par conséquent, cette ruine de l'industrie sucrière qu'on signalait si éloquemment tout à l'heure; cela, dis-je, est d'autant moins à craindre que, en somme, le sucre est surtout une matière d'exportation. Sur les 584 millions de
y a une diminution! M. Vidal. Mais pour arriver à cette diminution il faut constater que l'Alsace-Lorraine ne consommait que 14 millions. Mais ces deux provinces étaient les plus riches de France, et on peut croire qu'elles entraient dans la consommation pour un chiffre plus fort que celui de 14 millions, calculé uniquement sur le chiffre de la population. J'ai donc le droit de dire, et cela est évident d'après le rapport, qu'il n'y a pas eu de diminution sérieuse. Pour en finir avec cette objection, qui me paraît être écartée par le rapport auquel j'emprunte tous ces renseignements, je dis qu'il y a d'autant moins à craindre un ralentissement dans la consommation et, par conséquent, cette ruine de l'industrie sucrière qu'on signalait si éloquemment tout à l'heure; cela, dis-je, est d'autant moins à craindre que, en somme, le sucre est surtout une matière d'exportation. Sur les 584 millions de kilogrammes qui représentent le produit de la fabrication indigène et des importations coloniales et étrangères, 287 millions de kilogrammes seulement sont livrés à la consommation intérieure, et 327 millions de kilogrammes par conséquent sont destinés à l'exportation. Dans ces conditions, avons-nous à redouter le ralentissement dans la consommation? Non. Et dans la production? Pas davantage. Messieurs, on vous parlait tout à l'heure des merveilles réalisées par l'industrie betteravière. N'ai-je pas le droit de m'en prévaloir pour dire que cette industrie repose sur une base trop solide pour qu'il y ait à craindre de les ébranler et de diminuer sa prospérité par l'augmentation si modique proposée par l'amendement? J'ai formulé une seconde proposition qui ne me paraît avoir besoin d'être démontrée: c'est que la consommation du sucre est une consommation proportionnelle, tandis que celle du sel est antiproportionnelle. Cela ne sera contesté par personne; j'aurais donc mauvaise grâce à essayer d'en faire la preuve devant vous. Mais voici un exemple très frappant, qui montre combien il est vrai de dire que ce sont les plus pauvres qui payent la plus forte part de l'impôt du sel. (Interruptions en sens divers.) M. Fouquet. Personne ne dit le contraire! M. Vidal. Messieurs, en
dans la production? Pas davantage. Messieurs, on vous parlait tout à l'heure des merveilles réalisées par l'industrie betteravière. N'ai-je pas le droit de m'en prévaloir pour dire que cette industrie repose sur une base trop solide pour qu'il y ait à craindre de les ébranler et de diminuer sa prospérité par l'augmentation si modique proposée par l'amendement? J'ai formulé une seconde proposition qui ne me paraît avoir besoin d'être démontrée: c'est que la consommation du sucre est une consommation proportionnelle, tandis que celle du sel est antiproportionnelle. Cela ne sera contesté par personne; j'aurais donc mauvaise grâce à essayer d'en faire la preuve devant vous. Mais voici un exemple très frappant, qui montre combien il est vrai de dire que ce sont les plus pauvres qui payent la plus forte part de l'impôt du sel. (Interruptions en sens divers.) M. Fouquet. Personne ne dit le contraire! M. Vidal. Messieurs, en deux mots, je voulais constater que, dans un département comme celui que j'ai l'honneur de représenter, l'un des plus pauvres qui soient en France, — je n'ai besoin pour le prouver que de dire que les centimes des quatre contributions sont au-dessous de 20,000 francs, qu'ils sont de 10,462 francs, — dans ce département j'ai voulu constater qu'elle était la quantité de sel qui était annuellement consommée; j'ai choisi l'arrondissement le plus pauvre entre les trois qui forment le département; c'est celui de Saint-Girons, permettez-moi de le nommer. Il renferme 85,000 habitants, qui ne payent que 289,000 francs au principal des quatre contributions. Savez-vous, messieurs, quelle est la quantité de sel qui y est consommée? Elle est de 12,350 hectolitres, ainsi que cela résulte des certificats des marchands qui approvisionnent l'arrondissement, c'est-à-dire, que cet arrondissement paye par l'impôt du sel 61,500 fr., tandis qu'il paye pour le principal de sa contribution foncière 180,000 fr. seulement. Par conséquent, la proportion est de 68 p. 100, et par rapport au montant des quatre contributions, qui est, je le répète, de 289,000 francs, c'est plus de 112 p. 100. Maintenant, on propose d'augmenter d'un demi-décime; le résultat serait une augmentation de 34 p.
— dans ce département j'ai voulu constater qu'elle était la quantité de sel qui était annuellement consommée; j'ai choisi l'arrondissement le plus pauvre entre les trois qui forment le département; c'est celui de Saint-Girons, permettez-moi de le nommer. Il renferme 85,000 habitants, qui ne payent que 289,000 francs au principal des quatre contributions. Savez-vous, messieurs, quelle est la quantité de sel qui y est consommée? Elle est de 12,350 hectolitres, ainsi que cela résulte des certificats des marchands qui approvisionnent l'arrondissement, c'est-à-dire, que cet arrondissement paye par l'impôt du sel 61,500 fr., tandis qu'il paye pour le principal de sa contribution foncière 180,000 fr. seulement. Par conséquent, la proportion est de 68 p. 100, et par rapport au montant des quatre contributions, qui est, je le répète, de 289,000 francs, c'est plus de 112 p. 100. Maintenant, on propose d'augmenter d'un demi-décime; le résultat serait une augmentation de 34 p. 100 sur le principal de la contribution foncière, et de 21 p. 100 sur le principal des quatre contributions. Si on vous demandait de voter directement une aggravation pareille, le feriez-vous? Non. J'invoque, à cet égard, ce qu'ont fait la commission et M. le ministre des finances, relativement à l'impôt qui était proposé par l'honorable M. Léon Say, alors qu'il était ministre des finances. Que proposait M. Léon Say? 17 centimes sur la contribution foncière, 13 centimes sur la contribution mobilière et des portes et fenêtres. Combien cela ferait-il? Cet impôt aurait donné dans l'arrondissement que je vous ai cité, 40,000 fr. Or, l'impôt du sel, par le demi-décime qu'on vous demande, y devra donner 61,000 fr. Voilà les résultats. Eh bien, nous avons refusé de voter l'impôt qui était proposé, parce que nous n'avons pas voulu charger l'agriculture; nous n'avons pas voulu, surtout, charger la classe agricole. Or, je vous le demande, l'impôt du sel n'aurait-il pas des conséquences plus lâches encore, puisqu'en définitive il surchargera, non pas seulement la propriété foncière, mais ceux-là mêmes qui n'auraient eu à supporter aucune part de l'aggravation demandée à la contribution foncière? Très bien! Je me résume. L'attention de l'Assemblée est fatiguée;
qui était proposé par l'honorable M. Léon Say, alors qu'il était ministre des finances. Que proposait M. Léon Say? 17 centimes sur la contribution foncière, 13 centimes sur la contribution mobilière et des portes et fenêtres. Combien cela ferait-il? Cet impôt aurait donné dans l'arrondissement que je vous ai cité, 40,000 fr. Or, l'impôt du sel, par le demi-décime qu'on vous demande, y devra donner 61,000 fr. Voilà les résultats. Eh bien, nous avons refusé de voter l'impôt qui était proposé, parce que nous n'avons pas voulu charger l'agriculture; nous n'avons pas voulu, surtout, charger la classe agricole. Or, je vous le demande, l'impôt du sel n'aurait-il pas des conséquences plus lâches encore, puisqu'en définitive il surchargera, non pas seulement la propriété foncière, mais ceux-là mêmes qui n'auraient eu à supporter aucune part de l'aggravation demandée à la contribution foncière? Très bien! Je me résume. L'attention de l'Assemblée est fatiguée; je comprends très bien que ces questions, qui sont si peu nouvelles pour elle, ne puissent pas captiver longtemps son attention; je lui demande pardon d'avoir abusé de sa bienveillance; mais je ne voulais pas lui laisser ignorer une situation qui me paraît tout à fait digne d'intérêt. Je sais bien quelle est la réponse que l'on s'apprête à me faire, que l'on m'a déjà faite: ce n'est pas le sel qui est en question, c'est le sucre! Mais, veuillez y réfléchir, messieurs: est-ce bien sérieusement que l'on ne serait pas accepter la question telle que je la pose tout à l'heure? Non, si vous rejetez l'amendement qui vous a été proposé par M. Germain et par l'honorable M. Bastid, il est bien certain que vous serez en présence de la nécessité inexorable de voter l'impôt du sel. C'est pourquoi j'ai cru opportun de développer devant vous les motifs que je croyais de nature à déterminer l'Assemblée, en haine de la surtaxe sur le sel, à accepter une légère surtaxe sur le sucre. Je reviens à cette considération, et c'est là que je termine. Vous avez refusé d'augmenter la contribution foncière, par l'organe de votre commission; le ministre des finances
bien quelle est la réponse que l'on s'apprête à me faire, que l'on m'a déjà faite: ce n'est pas le sel qui est en question, c'est le sucre! Mais, veuillez y réfléchir, messieurs: est-ce bien sérieusement que l'on ne serait pas accepter la question telle que je la pose tout à l'heure? Non, si vous rejetez l'amendement qui vous a été proposé par M. Germain et par l'honorable M. Bastid, il est bien certain que vous serez en présence de la nécessité inexorable de voter l'impôt du sel. C'est pourquoi j'ai cru opportun de développer devant vous les motifs que je croyais de nature à déterminer l'Assemblée, en haine de la surtaxe sur le sel, à accepter une légère surtaxe sur le sucre. Je reviens à cette considération, et c'est là que je termine. Vous avez refusé d'augmenter la contribution foncière, par l'organe de votre commission; le ministre des finances ne l'a pas voulu non plus, il a repoussé les propositions présentées par l'honorable M. Léon. Eh bien, je dis qu'en refusant la surtaxe sur le sucre proposée par l'amendement et en laissant ainsi réduire à la douloureuse nécessité de voter l'impôt sur le sel, l'Assemblée mettrait en contradiction avec les décisions qu'elle a déjà prises en faveur des populations agricoles. Se placer dans l'obligation de la surtaxe du sel, ce serait s'exposer à commettre à la fois une injustice et une inconséquence. J'espère que l'Assemblée ne se mettra pas dans une situation aussi compromettante ni l'une ni l'autre. (Très bien! sur divers bancs.) La M. de Mahy. Je demande la parole et la clôture! faire M. le président. J'aurai l'honneur de faire observer à l'Assemblée que M. de Mahy, dans cette question, le représentant des colonies, et qu'il désire faire quelques observations. Je la prie de vouloir bien les écouter. (Oui! oui! — Très bien! très bien!) M. de Mahy. Messieurs, je suis par mes collègues de la députation coloniale, de vous soumettre quelques observations critiques à l'amendement que l'honorable M. Germain a déposé, il y a un mois environ, dont il a abandonné, hier, avec l'assentiment de la
les décisions qu'elle a déjà prises en faveur des populations agricoles. Se placer dans l'obligation de la surtaxe du sel, ce serait s'exposer à commettre à la fois une injustice et une inconséquence. J'espère que l'Assemblée ne se mettra pas dans une situation aussi compromettante ni l'une ni l'autre. (Très bien! sur divers bancs.) La M. de Mahy. Je demande la parole et la clôture! faire M. le président. J'aurai l'honneur de faire observer à l'Assemblée que M. de Mahy, dans cette question, le représentant des colonies, et qu'il désire faire quelques observations. Je la prie de vouloir bien les écouter. (Oui! oui! — Très bien! très bien!) M. de Mahy. Messieurs, je suis par mes collègues de la députation coloniale, de vous soumettre quelques observations critiques à l'amendement que l'honorable M. Germain a déposé, il y a un mois environ, dont il a abandonné, hier, avec l'assentiment de la majorité, selon moi, et que l'honorable M. Bastid a repris. (Très bien! très bien!) Parlez! Un membre. Aux voix! M. de Mahy. Je prendrai la liberté de faires remarquer à l'honorable collègue qui m'a interrompu que j'ai écouté les orateurs qui m'ont précédé sans les interrompre une seule fois; je suis très peu habitué à la tribune, je serais très reconnaissant à tous mes collègues de nous écouter quelque temps avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter quelques instants avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient
suis très peu habitué à la tribune, je serais très reconnaissant à tous mes collègues de nous écouter quelque temps avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter quelques instants avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient
bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient bien m'écouter avec bienveillance; je serai très heureux s'ils voulaient