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; il avait été nommé cardinal en 1852. L'Union ayant annoncé, hier, que les travaux de l'église du Sacré-Cœur étaient suspendus par ordre de l'archevêque de Paris, parce que les plans soulevaient de nombreuses réclamations, l'archevêché a envoyé une note pour démentir cette nouvelle dans les journaux cléricaux de ce soir. Des dépêches arrivées dans la journée nous apprennent que la grêle a causé des ravages sérieux dans le Vivarais, le Dauphiné, la Bresse et la Savoie ; des neiges abondantes sont tombées dans les Alpes françaises, le Rhône a monté de plus d'un mètre. On signale aussi une crue de la Loire, la voie ferrée a été envahie par les eaux dans la direction de Saint-Étienne, près des confins du département du Rhône. L'Ordre de ce soir contient une longue lettre du journaliste bonapartiste-démagogue Amigues, adressée à M. le procureur général Ingardel de Levalbert au sujet de l'appréciation que ce magistrat a portée sur sa personne et sur son rôle dans le rapport qui figure parmi les documents Savary. Ces documents ont été distribués aujourd'hui même à l'Assemblée. B. Bernier ASSEMBLÉE NATIONALE Suite de la séance du jeudi 7 juillet Présidence de M. le duc d'Audiffred-Pasquier. L'article 1er de la loi sur l'enseignement supérieur est mis aux voix, et, à la majorité de 515 voix contre 117, sur 632 votants, est maintenu. 515 c-1 e 2. L'identique donne lecture de l'article qu'à ses yeux l'évêque a doté son diocèse d'établissements d'enseignement supérieur; l'ancienne réaction, en mentionnant le droit des départements et des communes, et en omettant les diocèses, semblait mettre en doute le droit de ceux-ci. La rédaction nouvelle, ne mentionnant ni les uns ni les autres, laisse intacte la personnalité civile des diocèses. (Réclamations à gauche) Dans ces conditions, l'orateur accepte la nouvelle rédaction de l'article 2. L'honorable membre demande, d'autre part, qu'il soit entendu que les associations formées dans un dessein d'enseignement supérieur pourront revêtir toutes les formes des associations; qu'elles pourront former comme état d'enseignement supérieur des écoles d'arts et métiers par exemple. M. Laboulaye, rapporteur, répond qu'en supprimant la mention des diocèses, la commission a
la loi sur l'enseignement supérieur est mis aux voix, et, à la majorité de 515 voix contre 117, sur 632 votants, est maintenu. 515 c-1 e 2. L'identique donne lecture de l'article qu'à ses yeux l'évêque a doté son diocèse d'établissements d'enseignement supérieur; l'ancienne réaction, en mentionnant le droit des départements et des communes, et en omettant les diocèses, semblait mettre en doute le droit de ceux-ci. La rédaction nouvelle, ne mentionnant ni les uns ni les autres, laisse intacte la personnalité civile des diocèses. (Réclamations à gauche) Dans ces conditions, l'orateur accepte la nouvelle rédaction de l'article 2. L'honorable membre demande, d'autre part, qu'il soit entendu que les associations formées dans un dessein d'enseignement supérieur pourront revêtir toutes les formes des associations; qu'elles pourront former comme état d'enseignement supérieur des écoles d'arts et métiers par exemple. M. Laboulaye, rapporteur, répond qu'en supprimant la mention des diocèses, la commission a entendu laisser les choses en l'état, rien préjuger. Il est entendu que toute forme de société pourront être employées à l'enseignement supérieur, et que tout et n'est pas enseignement secondaire ou primaire et sera considéré comme enseignement secondaire. (Très bien!) M. Toineau demande la suppression de l'alinéa 3, aux termes duquel « les isolés, dont la publicité ne sera pas aux auditeurs régulièrement inscrits, prescriptions des lois sur les fonctions publiques. » C'est dans ces cours isolés que les associés peuvent trouver un enseignement supérieur en contact avec les autres sociétés. Il y avait autrefois un enseignement primaire des notions de la religion, mais la tendance actuelle est de supprimer cet enseignement de principes pour y substituer la direction d'un confesseur. L'orateur cite à l'appui des extraits abrégés de morale fait par le vicaire général de Verdun, et relatifs à divers cas de conscience et dit que ce sont de pareils enseignements qui amènent tous les désordres politiques et compromettent l'avenir des générations; (Applaudissements à gauche.) M. Malartre répond que liberté ne doit voir deux poids et deux mesures; elle est la faculté d'action jusqu'au point nuisible, droit de réunir de petits groupes pour le vaincre; le matérialisme est la
duquel « les isolés, dont la publicité ne sera pas aux auditeurs régulièrement inscrits, prescriptions des lois sur les fonctions publiques. » C'est dans ces cours isolés que les associés peuvent trouver un enseignement supérieur en contact avec les autres sociétés. Il y avait autrefois un enseignement primaire des notions de la religion, mais la tendance actuelle est de supprimer cet enseignement de principes pour y substituer la direction d'un confesseur. L'orateur cite à l'appui des extraits abrégés de morale fait par le vicaire général de Verdun, et relatifs à divers cas de conscience et dit que ce sont de pareils enseignements qui amènent tous les désordres politiques et compromettent l'avenir des générations; (Applaudissements à gauche.) M. Malartre répond que liberté ne doit voir deux poids et deux mesures; elle est la faculté d'action jusqu'au point nuisible, droit de réunir de petits groupes pour le vaincre; le matérialisme est la négation de la liberté sociale. L'ouvrier n'est pas affamé d'enseignement supérieur; il n'a ni le goût ni le loisir de grouper autour d'un professeur, et le lycée lui suffit pour être un honnête homme. L'orateur conclut en demandant à l'Assemblée de voter le paragraphe. Le paragraphe est mis aux voix, et, à la majorité de 457 voix contre 225, sur 682 votants, est maintenu. La séance est levée à six heures et demie. Séance du vendredi 9 juillet. Présidence de M. le duc d'Audiffred-Pasquier La séance est ouverte à deux heures et demie. L'ordre du jour appelle la suite de la troisième délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert relative à la liberté de l'enseignement supérieur. L'Assemblée a adopté hier les trois premiers paragraphes de l'article Le paragraphe 4 est mis aux voix et adopté. Un scrutin est ouvert sur l'ensemble de l'article 2. Votants.. 654 Majorité absolue. 328 Pour 465 Contre ...... 189 Les articles 3 et 4 sont maintenus. M. Beaussire demande la suppression du dernier paragraphe de l'article 5 relatif à la dénomination d'Université attribuée à la réunion de trois Facultés. M. le Ministre remercie M. Beaussire des paroles qu'il a dites en faveur de
et, à la majorité de 457 voix contre 225, sur 682 votants, est maintenu. La séance est levée à six heures et demie. Séance du vendredi 9 juillet. Présidence de M. le duc d'Audiffred-Pasquier La séance est ouverte à deux heures et demie. L'ordre du jour appelle la suite de la troisième délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert relative à la liberté de l'enseignement supérieur. L'Assemblée a adopté hier les trois premiers paragraphes de l'article Le paragraphe 4 est mis aux voix et adopté. Un scrutin est ouvert sur l'ensemble de l'article 2. Votants.. 654 Majorité absolue. 328 Pour 465 Contre ...... 189 Les articles 3 et 4 sont maintenus. M. Beaussire demande la suppression du dernier paragraphe de l'article 5 relatif à la dénomination d'Université attribuée à la réunion de trois Facultés. M. le Ministre remercie M. Beaussire des paroles qu'il a dites en faveur de l'Université; il combat d'ailleurs la proposition de M. Beaussire. Le paragraphe premier, non contesté, est maintenu. Le paragraphe deux, relatif à la dénomination d'Université, est adopté après une épreuve douteuse. L'article 5 est adopté. Sur l'article 6, la commission propose deux paragraphes nouveaux qui sont adoptés. M. Chesnelong demande que la Faculté de médecine, pour être fondée, ne soit pas obligée de disposer de 120 lits dans le même hôpital, mais puisse en disposer dans plusieurs hôpitaux. La commission, par l'organe de M. Laboulaye, adhère à la proposition de M. Chesnelong. L'article 6 est adopté. Les articles 7 et 8 sont maintenus. L'article 10 est adopté avec les modifications introduites par la commission. Sur l'article 1, la parole est à M. Jules Favre. M. Jules Favre combat la disposition aux termes de laquelle cet article permet de déclarer d'utilité publique les établissements d'enseignement supérieur sur l'avis du conseil supérieur. Il estime que cette disposition est exorbitante au point de vue du droit commun, et il demande qu'on exige une loi pour la déclaration d'utilité publique. Il insiste sur ce point que la commission a assimilé, pour la déclaration d'utilité publique, les associations aux établissements eux-mêmes. M. Robert, de l'Assomption, au
la Faculté de médecine, pour être fondée, ne soit pas obligée de disposer de 120 lits dans le même hôpital, mais puisse en disposer dans plusieurs hôpitaux. La commission, par l'organe de M. Laboulaye, adhère à la proposition de M. Chesnelong. L'article 6 est adopté. Les articles 7 et 8 sont maintenus. L'article 10 est adopté avec les modifications introduites par la commission. Sur l'article 1, la parole est à M. Jules Favre. M. Jules Favre combat la disposition aux termes de laquelle cet article permet de déclarer d'utilité publique les établissements d'enseignement supérieur sur l'avis du conseil supérieur. Il estime que cette disposition est exorbitante au point de vue du droit commun, et il demande qu'on exige une loi pour la déclaration d'utilité publique. Il insiste sur ce point que la commission a assimilé, pour la déclaration d'utilité publique, les associations aux établissements eux-mêmes. M. Robert, de l'Assomption, au nom de la commission, déclare que le droit commun est respecté par le projet. Il est procédé au vote au scrutin sur le premier paragraphe de l'article 10. Votants 657 Pour 441 Contre ..... 216 Il est procédé au vote sur l'amendement de M. Jules Favre. Le scrutin donne les résultats suivants : Pour. 288 Contre . 382 L'amendement n'est pas adopté. L'ensemble de l'article 10 est mis aux voix et adopté. Sur l'article 11, il y a une demande de scrutin. Coupé L'article 11 est adopté par 452 voix contre 117. Sur l'article 12, il a un amendement de MM. Lucien Brun, Merveilleux-Duvignaux et Chesnaylong. M. Lucien Brun défend cet amendement. Cet amendement attribue les biens des établissements qui viennent à se dissoudre aux établissements désignés par les statuts par l'acte de donation. Une voix : C'est une substitution. M. Delorme déclare que la commission repousse cet amendement, parce qu'il est contraire aux principes de notre droit public et à la nature même de la personne civile. M. Lucien Brun modifie son amendement; il propose qu'en cas d'extinction les biens donnés retourneraient aux donataires, les biens acquis à titre onéreux iraient là où les statuts l'ont prévu ; il
résultats suivants : Pour. 288 Contre . 382 L'amendement n'est pas adopté. L'ensemble de l'article 10 est mis aux voix et adopté. Sur l'article 11, il y a une demande de scrutin. Coupé L'article 11 est adopté par 452 voix contre 117. Sur l'article 12, il a un amendement de MM. Lucien Brun, Merveilleux-Duvignaux et Chesnaylong. M. Lucien Brun défend cet amendement. Cet amendement attribue les biens des établissements qui viennent à se dissoudre aux établissements désignés par les statuts par l'acte de donation. Une voix : C'est une substitution. M. Delorme déclare que la commission repousse cet amendement, parce qu'il est contraire aux principes de notre droit public et à la nature même de la personne civile. M. Lucien Brun modifie son amendement; il propose qu'en cas d'extinction les biens donnés retourneraient aux donataires, les biens acquis à titre onéreux iraient là où les statuts l'ont prévu ; il n'y aura pas là de substitution. M. Delorme combat l'amendement ainsi transformé, qui demeurera toujours contraire à la nature même de la personne civile. M. Lucien Brun paraît à la tribune. (Cris : la clôture!) M. Brun parle contre la clôture. La clôture, mise aux voix n'est pas prononcée, grâce à M. Ernest Picard, qui demande la procédure. M. JF Pomm. fond ont été soufferts au-dessus des hauteurs de la frontière du Piémont. La grêle a frappé divers points en Vivarais, en Dauphiné, en Beaujolais, dans la Bresse et en Savoie. Aujourd'hui, la pluie est tombée en abondance sur une partie du bassin du Rhône, principalement en Dauphiné. Le Rhône a monté de près d'un mètre. La persistance du mauvais temps excite de vives appréhensions dans les campagnes. Dans le département de la Loire, on signale l'envahissement de la voie ferrée par les eaux, dans la direction de Saint-Étienne et vers les confins du département du Rhône. Dans la Savoie, l'orage a sévi principalement sur les communes d'Annemasse, Gaillard, Ville-la-Grande, Etrangers et Ambilly où la grêle a détruit la plus grande partie des récoltes. Le village de Donssard, sur le lac d'Annecy, a eu quelques maisons gravement endommagées et un
à M. Ernest Picard, qui demande la procédure. M. JF Pomm. fond ont été soufferts au-dessus des hauteurs de la frontière du Piémont. La grêle a frappé divers points en Vivarais, en Dauphiné, en Beaujolais, dans la Bresse et en Savoie. Aujourd'hui, la pluie est tombée en abondance sur une partie du bassin du Rhône, principalement en Dauphiné. Le Rhône a monté de près d'un mètre. La persistance du mauvais temps excite de vives appréhensions dans les campagnes. Dans le département de la Loire, on signale l'envahissement de la voie ferrée par les eaux, dans la direction de Saint-Étienne et vers les confins du département du Rhône. Dans la Savoie, l'orage a sévi principalement sur les communes d'Annemasse, Gaillard, Ville-la-Grande, Etrangers et Ambilly où la grêle a détruit la plus grande partie des récoltes. Le village de Donssard, sur le lac d'Annecy, a eu quelques maisons gravement endommagées et un des habitants a péri. L'Arve a monté d'un mètre. Le torrent de Ressières, près de Sallanches, a débordé et a coupé la route entre Bonneville et Annemasse. La route de Genève est couverte sur trois endroits. La pluie a cessé pour le moment. Le Moniteur du Calvados nous apporte les détails suivants sur les inondations annoncées hier par voie télégraphique : Un orage sans précédent s'est abattu hier mercredi, sur la ville de Lisieux et sur ses environs. Dans l'après-midi, six heures durant, une pluie diluvienne n'a pas cessé de tomber. Aussi les rivières, notamment l'Orbiquet, sont-elles devenues en un clin d'œil des torrents. Dans tous les quartiers bas de la ville, l'eau s'est élevée à une hauteur variable entre 1 mètre et 3 mètres, c'est-à-dire que le rez-de-chaussée des maisons a été plus ou moins complètement submergé, mais partout atteint par les eaux. Les désastres sont considérables. Ce matin, jeudi, on comptait dix ou douze cadavres déjà retirés des eaux, et il est à craindre que le nombre des victimes ne s'élève jusqu'à quinze ou vingt. On cite entre autres à Lisieux un faïencier qu'on n'a pu sauver malgré d'énergiques efforts et qui a été entraîné par le torrent.
détails suivants sur les inondations annoncées hier par voie télégraphique : Un orage sans précédent s'est abattu hier mercredi, sur la ville de Lisieux et sur ses environs. Dans l'après-midi, six heures durant, une pluie diluvienne n'a pas cessé de tomber. Aussi les rivières, notamment l'Orbiquet, sont-elles devenues en un clin d'œil des torrents. Dans tous les quartiers bas de la ville, l'eau s'est élevée à une hauteur variable entre 1 mètre et 3 mètres, c'est-à-dire que le rez-de-chaussée des maisons a été plus ou moins complètement submergé, mais partout atteint par les eaux. Les désastres sont considérables. Ce matin, jeudi, on comptait dix ou douze cadavres déjà retirés des eaux, et il est à craindre que le nombre des victimes ne s'élève jusqu'à quinze ou vingt. On cite entre autres à Lisieux un faïencier qu'on n'a pu sauver malgré d'énergiques efforts et qui a été entraîné par le torrent. À Glos, une famille de trois ou quatre personnes a été ensevelie sous les ruines de sa maison. Les dégâts matériels ont une gravité exceptionnelle. Presque toutes les passerelles établies sur la rivière dans la traversée de la ville sont détruites, et les débris s'accumulent contre les arches du pont de pierre. Deux ou trois maisons se sont écroulées ou sont sur le point de tomber; la foue en protège les abords pour empêcher des accidents. Le sol des rues est profondément raviné. Maintenant que l'eau s'est presque complètement retirée, on peut juger des désordres qu'elle a causés dans les rez-de-chaussée, surtout dans les usines et les magasins, où quantité de marchandises, atteintes par les eaux, sont perdues. Bien plus, et c'est là l'intriste spectacle, on voit parmi les épaves que charrient les rivières, des pièces d'étoffes et des objets de valeur de toute nature, dont la perte va se faire sentir cruellement à de nombreuses familles. Lisieux, habituellement si vif, si animé, présente l'aspect de la désolation. La circulation est interceptée en beaucoup d'endroits par l'accumulation des poutres et des troncs d'arbres que les eaux ont arrachés à des localités plus ou moins éloignées et qui forment comme des
de pierre. Deux ou trois maisons se sont écroulées ou sont sur le point de tomber; la foue en protège les abords pour empêcher des accidents. Le sol des rues est profondément raviné. Maintenant que l'eau s'est presque complètement retirée, on peut juger des désordres qu'elle a causés dans les rez-de-chaussée, surtout dans les usines et les magasins, où quantité de marchandises, atteintes par les eaux, sont perdues. Bien plus, et c'est là l'intriste spectacle, on voit parmi les épaves que charrient les rivières, des pièces d'étoffes et des objets de valeur de toute nature, dont la perte va se faire sentir cruellement à de nombreuses familles. Lisieux, habituellement si vif, si animé, présente l'aspect de la désolation. La circulation est interceptée en beaucoup d'endroits par l'accumulation des poutres et des troncs d'arbres que les eaux ont arrachés à des localités plus ou moins éloignées et qui forment comme des barricades au milieu de certaines rues. On adresse de Bar-sur-Aube à l'Avenir de l'Aube les détails suivants sur les inondations dans le cours de la Seine : « Dimanche soir, vers neuf heures, au plus fort de la pluie, une masse d'eau considérable, venant du côté d'Arconville, s'est jetée sur le mur de la maison centrale de Clairvaux, du côté de la porte Moret, et a renversé le mur sur une longueur d'une cinquantaine de mètres. » L'eau s'est élevée à 1 mètre 50 environ dans tous les logements et ateliers du rez-de-chaussée. Les pertes sont importantes, surtout dans les ateliers des lits de fer de la maison Rerl. « Le bureau de poste se trouve plus bas que le sol, l'eau s'y est engouffrée avec une telle violence que le fond de la cave, qui se trouve au-dessus d'un conduit souterrain, s'est effondré, emportant tout ce qui était dans la maison, linge, meubles, tonneaux, etc.; il ne reste rien. » Les dégâts auraient été beaucoup plus importants sans la présence d'esprit du concierge qui a ouvert les portes, ce qui a permis à l'eau de s'écouler dans le canal. « Les pays qui ont le plus souffert sont :
le mur de la maison centrale de Clairvaux, du côté de la porte Moret, et a renversé le mur sur une longueur d'une cinquantaine de mètres. » L'eau s'est élevée à 1 mètre 50 environ dans tous les logements et ateliers du rez-de-chaussée. Les pertes sont importantes, surtout dans les ateliers des lits de fer de la maison Rerl. « Le bureau de poste se trouve plus bas que le sol, l'eau s'y est engouffrée avec une telle violence que le fond de la cave, qui se trouve au-dessus d'un conduit souterrain, s'est effondré, emportant tout ce qui était dans la maison, linge, meubles, tonneaux, etc.; il ne reste rien. » Les dégâts auraient été beaucoup plus importants sans la présence d'esprit du concierge qui a ouvert les portes, ce qui a permis à l'eau de s'écouler dans le canal. « Les pays qui ont le plus souffert sont : Vitry-le-Croisé, Poligny, Spoil, Urville, où l'eau entre par les fenêtres; Arconville et Champignelles. » Le sous-préfet et le procureur de la République se sont rendus hier à Clairvaux. On lit dans "L'Aube" : Le 4 au soir, une pluie diluvienne a commencé à tomber sur Vendeuvre vers sept heures et demie et n'a cessé qu'à trois heures du matin. L'atmosphère n'était pas chargée d'électricité, il n'y a eu ni éclairs ni coups de tonnerre ; mais la pluie a été si drue, si dense et si réelle, qu'à dix heures les rues et les places de Vendeuvre n'étaient que lacs et ruisseaux. Dans la partie basse de la ville, des caves ont été submergées, les jardins abîmés ; les crues non rentrées sont à peu près totalement réduites. On signale aussi des dégâts considérables à la Vallée de Champignolles, Bligny, Marillac. Les Secours On nous écrit de Londres, 8 juillet : Le chiffre des souscriptions recueillies par le lord-lieutenant pour les inondés du Midi de la France s'élève en ce moment à près de 100,000 fr. Sur cette somme, la guerre a donné 5,000 fr., et le ministre des affaires étrangères, lord Derby, 1,000 fr. ; les plus fortes souscriptions
demie et n'a cessé qu'à trois heures du matin. L'atmosphère n'était pas chargée d'électricité, il n'y a eu ni éclairs ni coups de tonnerre ; mais la pluie a été si drue, si dense et si réelle, qu'à dix heures les rues et les places de Vendeuvre n'étaient que lacs et ruisseaux. Dans la partie basse de la ville, des caves ont été submergées, les jardins abîmés ; les crues non rentrées sont à peu près totalement réduites. On signale aussi des dégâts considérables à la Vallée de Champignolles, Bligny, Marillac. Les Secours On nous écrit de Londres, 8 juillet : Le chiffre des souscriptions recueillies par le lord-lieutenant pour les inondés du Midi de la France s'élève en ce moment à près de 100,000 fr. Sur cette somme, la guerre a donné 5,000 fr., et le ministre des affaires étrangères, lord Derby, 1,000 fr. ; les plus fortes souscriptions sont celles de MM. N. de Rothschild, 12,500 fr. ; Frederick Hatz, même somme ; Coutts, 10,000 fr. À la représentation donnée aujourd'hui à deux heures au Lyceum, au bénéfice des inondés, figurent parmi les artistes Mmes Nillson, Trebelli, aria-Bose Delaporte, Damain, Luigi, Bilhant, Standy, Capoul, Castelmary, Gillandy et autres artistes distingués. L'ambassadeur de France à Londres y assistera. Au meeting tenu hier à Manchester pour le même objet, un comité a été formé sur la proposition du doyen de Manchester, avec le maire de la ville pour trésorier. Les souscriptions, commencées séance tenante, ont été de 320 fr. Les administrateurs de la Compagnie des navires à vapeur entre Londres et Paris offrent de prendre, franc de port, tous paquets en état convenable adressés au palais de l'Industrie par le comité de Mme la maréchale de MacMahon. On nous écrit de Rome, le 5 juillet 1875 : Comme on vous l'avait écrit de Rome, le pape est empressé d'envoyer en France "une première offrande" pour les inondés du midi. Il l'a servi lui-même de cette expression. Plus tard, lorsque les dégâts auront été dûment appréciés, Mgr Meglia versera un nouveau secours. À Milan, la ville la plus française et la