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Dosch, les premiers, du jugement du 17 juin 1899, et le second, des jugements des 9 août 1899 et 26 janvier 1900. M. Bonnet, avocat général, a développé ses conclusions en ces termes : Messieurs, La Cour est saisie de plusieurs appels interjetés contre des décisions rendues dans des affaires de spéculations à la Bourse des marchandises. Je n'en veux retenir que deux. L'affaire Dosch contre Bloch et l'affaire Bloch contre Pollet présentent cet intérêt particulier que, dans ces deux espèces, qu'on peut dire identiques, le tribunal de commerce s'est prononcé en sens diamétralement opposés. Il y a là une contrariété de décisions qu'il appartient à la Cour de faire cesser. Vous avez devant vous des spéculateurs, les uns de profession, les autres d'occasion. Ce sont ces derniers qui ont perdu. Je ne saurais dire s'il en est souvent ainsi, car nous ne connaissons guère à la barre que les spéculateurs qui perdent. Je constate seulement qu'ils sont très nombreux, et qu'ils se résignent difficilement à payer. Dans le temps, ils soulevaient l'exception de jeu; ils en ont même abusé à ce point que le législateur a dû édicter, dans l'intérêt de la moralité du marché et pour en écarter les petits spéculateurs ignorants des affaires, la loi du 27 mars 1885, sur laquelle et la portée de laquelle l'arrêt du 22 juin 1898 nous a définitivement fixés. (Cass., dans ce Secueil, 1898. 1. -425; S. 1898. 1. 313; rapporteur, M. Crépon; avocat général, M. A. Desjardins.) Désormais les spéculateurs, qu'il s'agisse de valeurs ou de marchandises, doivent payer leurs différences en cas de perte. Ils ont depuis découvert un autre moyen pour aboutir au même but : se décharger de leurs obligations; c'est l'exception de contre-partie. Vous savez ce qu'est la contre-partie. Certaine défaveur pèse sur elle, mais parce qu'elle est mal comprise et irrégulièrement pratiquée par ceux qui s'y livrent. Dans un rapport, qui a fait un certain bruit, sur l'arrêt du 29 février 1896 (dans ce Secueil, 1896. 1. 489; S. 1897. 1. 62), le conseiller rapporteur disait : «Ce système est employé par certains intermédiaires, tels
les petits spéculateurs ignorants des affaires, la loi du 27 mars 1885, sur laquelle et la portée de laquelle l'arrêt du 22 juin 1898 nous a définitivement fixés. (Cass., dans ce Secueil, 1898. 1. -425; S. 1898. 1. 313; rapporteur, M. Crépon; avocat général, M. A. Desjardins.) Désormais les spéculateurs, qu'il s'agisse de valeurs ou de marchandises, doivent payer leurs différences en cas de perte. Ils ont depuis découvert un autre moyen pour aboutir au même but : se décharger de leurs obligations; c'est l'exception de contre-partie. Vous savez ce qu'est la contre-partie. Certaine défaveur pèse sur elle, mais parce qu'elle est mal comprise et irrégulièrement pratiquée par ceux qui s'y livrent. Dans un rapport, qui a fait un certain bruit, sur l'arrêt du 29 février 1896 (dans ce Secueil, 1896. 1. 489; S. 1897. 1. 62), le conseiller rapporteur disait : «Ce système est employé par certains intermédiaires, tels que coulissiers, banquiers, courtiers d'opérations de Bourse; il consiste, de la part de ces industriels, à persuader à leurs clients qu'ils agissent à leur égard comme des mandataires pour leurs achats et ventes, alors que, dans la réalité, ils se constituent eux-mêmes «secrètement» les vendeurs ou les acheteurs de ces mêmes titres, et ceci, au moyen d'un simple jeu d'écritures le plus souvent. » Aussi le rapporteur pouvait-il dire : «La contre-partie se prête merveilleusement à une série de combinaisons frauduleuses qui ont toutes pour but et, la plus part du temps, pour résultat de consommer des escroqueries au détriment du public dont on exploite plus facilement la bourse encore que la crédulité. «Les combinaisons sont donc multiples, les méthodes extrêmement variées; ce qui est permis avoise ce qui ne l'est pas; l'indélicatesse tolérée touche de près la délit réprimé.» Cette appréciation est à la vérité bien sévère; si elle peut s'appliquer aux contre-parties louches qui se dérobent, elle ne saurait atteindre ceux qui, ouvertement, loyalement, se font la contre-partie de leurs clients. Même dans ce cas, on a beaucoup discuté sur le caractère de l'opération; on s'est demandé si elle était licite. De très bons esprits soutiennent encore la
mêmes titres, et ceci, au moyen d'un simple jeu d'écritures le plus souvent. » Aussi le rapporteur pouvait-il dire : «La contre-partie se prête merveilleusement à une série de combinaisons frauduleuses qui ont toutes pour but et, la plus part du temps, pour résultat de consommer des escroqueries au détriment du public dont on exploite plus facilement la bourse encore que la crédulité. «Les combinaisons sont donc multiples, les méthodes extrêmement variées; ce qui est permis avoise ce qui ne l'est pas; l'indélicatesse tolérée touche de près la délit réprimé.» Cette appréciation est à la vérité bien sévère; si elle peut s'appliquer aux contre-parties louches qui se dérobent, elle ne saurait atteindre ceux qui, ouvertement, loyalement, se font la contre-partie de leurs clients. Même dans ce cas, on a beaucoup discuté sur le caractère de l'opération; on s'est demandé si elle était licite. De très bons esprits soutiennent encore la négative. Je pourrais à ce sujet me livrer à une dissertation juridique intéressante, mais inutile assurément, car on est tombé d'accord, en doctrine et en jurisprudence aussi, pour reconnaître le caractère licite de la contre-partie quand elle était dans l'intention commune des contractants. Le commissionnaire qui recevra des ordres, qui en sera la contre-partie, devra donc s'en expliquer très clairement, ouvertement, de manière que le client, qui devient le cocontractant, ne puisse, au moment d'une liquidation surtout, élever des difficultés sur la validité des opérations. En principe donc, se posera pour le juge une question d'interprétation. La convention ne devra laisser planer aucun doute, donner lieu à aucune ambiguïté, et son exécution ne donnera lieu à aucune difficulté. C'est l'application pure et simple, d'ailleurs, du principe contenu dans l'art. 1134 C. civ. « La convention fait la loi des parties, » mais à la condition qu'elle soit « légalement formée », c'est-à-dire qu'on y retrouve tous les éléments essentiels exigés par les principes et les textes. Ce sont là les principes directeurs en la matière : vous l'allez voir. Il faut bien qu'il en soit ainsi alors qu'il s'agit de gens qui se présentent au public comme les « intermédiaires
en sera la contre-partie, devra donc s'en expliquer très clairement, ouvertement, de manière que le client, qui devient le cocontractant, ne puisse, au moment d'une liquidation surtout, élever des difficultés sur la validité des opérations. En principe donc, se posera pour le juge une question d'interprétation. La convention ne devra laisser planer aucun doute, donner lieu à aucune ambiguïté, et son exécution ne donnera lieu à aucune difficulté. C'est l'application pure et simple, d'ailleurs, du principe contenu dans l'art. 1134 C. civ. « La convention fait la loi des parties, » mais à la condition qu'elle soit « légalement formée », c'est-à-dire qu'on y retrouve tous les éléments essentiels exigés par les principes et les textes. Ce sont là les principes directeurs en la matière : vous l'allez voir. Il faut bien qu'il en soit ainsi alors qu'il s'agit de gens qui se présentent au public comme les « intermédiaires ordinaires » dans toutes les opérations, alors qu'il s'agit de commissionnaires qui, par définition, sont des intermédiaires. Je sais bien que les « commissionnaires » ajoutent, le plus souvent, « la qualité de négociants. » C'est-à-dire qu'ils font des opérations pour leur propre compte, mais il est inadmissible que cette double qualité puisse servir à causer quelque erreur dans l'esprit du public. Aussi convient-il de savoir en quelle qualité a opéré le commissionnaire, soit intermédiaire, soit négociant. Il ne saurait prétendre, suivant le besoin, se prévaloir ou de l'une ou de l'autre, et encore moins cumuler les avantages de ces deux situations incompatibles par leur nature même. Le « négociant, commissionnaire » a le choix dans une opération entre la qualité de « négociant » et celle d'« intermédiaire »; il suivra donc son intérêt et prendra la situation qui lui semblera la meilleure; c'est son droit, il ne saurait aller au-delà. Mais, messieurs, vous savez qu'on ne renonce pas aisément au désir si humain d'accroître encore et toujours son bénéfice. De là, les machinations, les réticences, les mots à double entente, pour parvenir à réunir sur une même tête des situations inconciliables et « réaliser des bénéfices » prévus
double qualité puisse servir à causer quelque erreur dans l'esprit du public. Aussi convient-il de savoir en quelle qualité a opéré le commissionnaire, soit intermédiaire, soit négociant. Il ne saurait prétendre, suivant le besoin, se prévaloir ou de l'une ou de l'autre, et encore moins cumuler les avantages de ces deux situations incompatibles par leur nature même. Le « négociant, commissionnaire » a le choix dans une opération entre la qualité de « négociant » et celle d'« intermédiaire »; il suivra donc son intérêt et prendra la situation qui lui semblera la meilleure; c'est son droit, il ne saurait aller au-delà. Mais, messieurs, vous savez qu'on ne renonce pas aisément au désir si humain d'accroître encore et toujours son bénéfice. De là, les machinations, les réticences, les mots à double entente, pour parvenir à réunir sur une même tête des situations inconciliables et « réaliser des bénéfices » prévus sans doute par les « contrats », mais « injustifiables ». Il appartient au juge saisi des difficultés de la nature de celles qui nous occupent d'interpréter les conventions, de faire en sorte que ces procédés blâmables soient rigoureusement proscrits, qu'ils retombent sur ceux-là même qui les emploient. La commune intention des parties est l'élément essentiel de toute convention; elle sert de limite aux droits et aux obligations de chacune des parties. Le juge doit la rechercher, il doit interpréter les conventions. Dans les espèces qui vous sont soumises, on vous a apporté les « contrats » respectivement signés par les parties, contrats qui relatent les conventions. Ce sont les « instruments ». Tous savez ce qu'ils renferment. Je vous le rappelle en quelques mots : Quand M. Dosch ou M. Pollet ont voulu spéculer, celui-là sur les indications du courtier Crémieux, celui-ci sur les indications de François frères, ils ont « donné des ordres », qui ont été expédiés à Bloch frères. Ainsi, pour prendre un exemple, le 23 avril 1898 (aff. Dosch), Bloch fils écrivait à Dosch : « Nous avons l'avantage de vous remettre les contrats de l'achat que nous avons fait aujourd'hui pour votre compte suivant
intention des parties est l'élément essentiel de toute convention; elle sert de limite aux droits et aux obligations de chacune des parties. Le juge doit la rechercher, il doit interpréter les conventions. Dans les espèces qui vous sont soumises, on vous a apporté les « contrats » respectivement signés par les parties, contrats qui relatent les conventions. Ce sont les « instruments ». Tous savez ce qu'ils renferment. Je vous le rappelle en quelques mots : Quand M. Dosch ou M. Pollet ont voulu spéculer, celui-là sur les indications du courtier Crémieux, celui-ci sur les indications de François frères, ils ont « donné des ordres », qui ont été expédiés à Bloch frères. Ainsi, pour prendre un exemple, le 23 avril 1898 (aff. Dosch), Bloch fils écrivait à Dosch : « Nous avons l'avantage de vous remettre les contrats de l'achat que nous avons fait aujourd'hui pour votre compte suivant l'ordre Crémieux. » Dosch avait donné un ordre d'achat, il s'était donc adressé à un commissionnaire; il recevait avis de l'exécution de son ordre; on lui transmettait les contrats; on lui demandait surtout de renvoyer l'un des contrats signé dès sa réception; il l'a signé et l'a retourné. Or, ces contrats étaient ainsi libellés : Bloch confirmait la vente : « Que nous vous avons faite ce jour. » Dosch signait l'autre contrat : « Je vous confirme l'achat que je vous ai fait ce jour. » J'ajoute que les deux contrats se terminaient par la stipulation d'une commission qui a varié suivant la nature des marchandises, objet de la spéculation, pour achat, vente et d'ouvre. Et les choses ont continué ainsi, les correspondances ayant toujours le même ton, employant les mêmes formules, contenant parfois des avis, des conseils sur les opérations à faire; et de temps en temps — périodiquement — des comptes ont été fournis. Ces comptes étaient dressés sur des feuilles à en-tête imprimé portant ces mots : « Décompte à... Achetés et vendus par L. et E. Bloch fils, d'ordre et pour compte de M. Dosch. » Un beau jour, Dosch a eu un réveil douloureux.
contrats étaient ainsi libellés : Bloch confirmait la vente : « Que nous vous avons faite ce jour. » Dosch signait l'autre contrat : « Je vous confirme l'achat que je vous ai fait ce jour. » J'ajoute que les deux contrats se terminaient par la stipulation d'une commission qui a varié suivant la nature des marchandises, objet de la spéculation, pour achat, vente et d'ouvre. Et les choses ont continué ainsi, les correspondances ayant toujours le même ton, employant les mêmes formules, contenant parfois des avis, des conseils sur les opérations à faire; et de temps en temps — périodiquement — des comptes ont été fournis. Ces comptes étaient dressés sur des feuilles à en-tête imprimé portant ces mots : « Décompte à... Achetés et vendus par L. et E. Bloch fils, d'ordre et pour compte de M. Dosch. » Un beau jour, Dosch a eu un réveil douloureux. Alors, instinctivement, il a demandé des comptes; on les lui a refusés, pour l'excellente raison, a dit le tribunal, que Bloch frères avaient pris, vis-à-vis de lui, le rôle de négociants, et non celui de commissionnaires. Il a eu beau objecter que telle n'avait pas été son intention; on lui a répondu par les termes des contrats. Il a encore bien ajouté : « Mais alors, si Bloch frères sont négociants et pas commissionnaires, je ne dois pas de droit de commission. » « Erreur! lui a-t-on répondu. D'abord, il y a stipulation expresse, et puis c'est l'usage. » Et il a perdu son procès, tandis que M. Pollet a gagné le sien. Il vous a saisi par l'appel, et Bloch frères en ont fait autant. Par-devant vous, on a repris la thèse du tribunal : elle vous a été développée dans l'affaire Dosch par M. Crémieux qui vous a demandé de l'adopter dans les deux affaires. Il vous a dit : il s'agit d'interpréter des contrats qui sont trop clairs pour avoir besoin d'interprétation. Mais il ne s'agit pas d'examiner, d'étudier une correspondance antérieure ou postérieure à ces contrats et qui n'a pu modifier la nature des contrats passés,
a répondu par les termes des contrats. Il a encore bien ajouté : « Mais alors, si Bloch frères sont négociants et pas commissionnaires, je ne dois pas de droit de commission. » « Erreur! lui a-t-on répondu. D'abord, il y a stipulation expresse, et puis c'est l'usage. » Et il a perdu son procès, tandis que M. Pollet a gagné le sien. Il vous a saisi par l'appel, et Bloch frères en ont fait autant. Par-devant vous, on a repris la thèse du tribunal : elle vous a été développée dans l'affaire Dosch par M. Crémieux qui vous a demandé de l'adopter dans les deux affaires. Il vous a dit : il s'agit d'interpréter des contrats qui sont trop clairs pour avoir besoin d'interprétation. Mais il ne s'agit pas d'examiner, d'étudier une correspondance antérieure ou postérieure à ces contrats et qui n'a pu modifier la nature des contrats passés, pas plus d'ailleurs que les décomptes périodiquement fournis, quel que soit leur intitulé imprime, décomptes qui n'ont pu que constater les résultats d'opérations faites. C'est dans le contrat seul qu'il convient de lire l'intention commune, la volonté des parties. L'argument a le mérite de la simplicité qui frappe toujours l'esprit, mais je crains, pour ma part, qu'il n'ait que ce mérite. Il est spécieux, il n'est pas juridique. D'abord, il fait une confusion entre la convention elle-même et l'instrumentum qui peut cependant ne pas reproduire fidèlement la commune intention. La clarté des termes ne fait pas obstacle à l'interprétation. Le juge apprécie si ces termes, pris dans le sens littéral, ne sont pas susceptibles de se concilier avec la nature du contrat, avec l'intention évidente des parties. C'est en ces termes que s'expriment MM. Aubry et Eau (t. 4, p. 318, § 347), et ils ont avec eux toute la doctrine et toute la jurisprudence. On ne peut donc prétendre, en conséquence, limiter les recherches et l'examen du juge aux seuls textes des contrats sous prétexte que les correspondances et les décomptes ne peuvent, par leur contenu, leurs indications, modifier la nature de la convention, nature qu'il s'agit précisément de
mais je crains, pour ma part, qu'il n'ait que ce mérite. Il est spécieux, il n'est pas juridique. D'abord, il fait une confusion entre la convention elle-même et l'instrumentum qui peut cependant ne pas reproduire fidèlement la commune intention. La clarté des termes ne fait pas obstacle à l'interprétation. Le juge apprécie si ces termes, pris dans le sens littéral, ne sont pas susceptibles de se concilier avec la nature du contrat, avec l'intention évidente des parties. C'est en ces termes que s'expriment MM. Aubry et Eau (t. 4, p. 318, § 347), et ils ont avec eux toute la doctrine et toute la jurisprudence. On ne peut donc prétendre, en conséquence, limiter les recherches et l'examen du juge aux seuls textes des contrats sous prétexte que les correspondances et les décomptes ne peuvent, par leur contenu, leurs indications, modifier la nature de la convention, nature qu'il s'agit précisément de fixer. Non, assurément, la correspondance et la comptabilité ne modifieront pas les conventions, ne changeront pas la nature du contrat; elles pourront, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire, en révéler, au contraire,
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