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naturelle. Agrégation des facultés de médecine. Le ministre de l'éducation nationale, Vu l'arrêté du 31 juillet 1934, modifié et complété par les arrêtés du 14 août 1934 et du 9 septembre 1935, portant règlement de l'agrégation de médecine; Le conseil supérieur de l'instruction publique entendu, Arrête: Art. 1er. — L'article 1er de l'arrêté du 31 juillet 1934 est modifié ainsi qu'il suit: "L'agrégation des facultés de médecine se subdivise en sections, savoir: 1° Anatomie et organogènie; 2° Histologie et embryologie." (Le reste sans changement.) Art. 2. — L'article 1er est, en outre, complété ainsi qu'il suit: "La section 8 : médecine générale, comporte les options suivantes : a) Médecine générale; b) Anatomie pathologique; c) Bactériologie; d) Médecine légale. "La section 9 : chirurgie médicale, comporte les options suivantes: a) Chirurgie générale; b) Urologie." Art. 3. L'article 3 est complété ainsi qu'il suit: "L'arrêté indique, par faculté, la nature (section et, s'il y a lieu, option) des places mises au concours." Art. 4. — Le deuxième alinéa de l'article 5 est modifié et complété ainsi qu'il suit: "En s'inscrivant, chaque candidat désigne la section et, s'il y a lieu, l'option pour laquelle il concourt. Dans les sections pour lesquelles il est établi une liste d'admission par faculté, il indique également la faculté ou les facultés pour lesquelles il se présente. "Nul ne peut s'inscrire que pour une seule section et pour une seule option." Art. 5. L'article 12 de l'arrêté du 31 juillet 1934 et l'article 46 de l'arrêté du 9 septembre 1935 sont complétés ainsi qu'il suit: « Toutefois, dans les sections 8: médecine générale, et 9: chirurgie générale, les candidats subissent deux épreuves pratiques ou cliniques. L'une d'elles porte obligatoirement sur l'option choisie par le candidat. » Art. 6. — L'article 25 de l'arrêté du 31 juillet 1934 est abrogé. Art. 7. — L'article 26 est modifié ainsi qu'il suit: « Les noms ainsi présentés par les différentes facultés sont classés pour chaque jury en ordre alphabétique. Dans chaque liste, chaque nom reçoit un numéro d'ordre. » Art. 8. — L'article 29 est modifié ainsi qu'il suit: « Le
établi une liste d'admission par faculté, il indique également la faculté ou les facultés pour lesquelles il se présente. "Nul ne peut s'inscrire que pour une seule section et pour une seule option." Art. 5. L'article 12 de l'arrêté du 31 juillet 1934 et l'article 46 de l'arrêté du 9 septembre 1935 sont complétés ainsi qu'il suit: « Toutefois, dans les sections 8: médecine générale, et 9: chirurgie générale, les candidats subissent deux épreuves pratiques ou cliniques. L'une d'elles porte obligatoirement sur l'option choisie par le candidat. » Art. 6. — L'article 25 de l'arrêté du 31 juillet 1934 est abrogé. Art. 7. — L'article 26 est modifié ainsi qu'il suit: « Les noms ainsi présentés par les différentes facultés sont classés pour chaque jury en ordre alphabétique. Dans chaque liste, chaque nom reçoit un numéro d'ordre. » Art. 8. — L'article 29 est modifié ainsi qu'il suit: « Le tirage au sort pour chaque jury s'effectue de la manière suivante : Des boules numérotées et en nombre égal au nombre des professeurs inscrits sont mises dans une urne. Ces boules une fois mêlées, le président les tire de l'urne, une à une et jusqu'à la dernière, en appelant à haute voix le numéro sorti, puis le nom du professeur correspondant à ce numéro. « Les résultats du tirage au sort sont publiés au Journal officiel. Art. 9. — Le deuxième alinéa de l'article 32 est modifié ainsi qu'il suit : « Dans ce cas, le jury se complète à sa première séance, en suivant l'ordre établi par le tirage au sort et en se conformant aux prescriptions de l'article 37 fixant la composition des jurys. » Art. 10. — L'article 35 est complété ainsi qu'il suit: « Par huit membres pour les jurys de douze juges, par dix membres pour les jurys de quatorze juges, par onze membres pour les jurys de quinze juges et plus. » Art. 11. — L'article 37 est modifié et complété ainsi qu'il suit: « 1) Médecine générale: treize membres (pouvant être porté à quatorze, quinze ou seize membres). « Paris: deux professeurs de
haute voix le numéro sorti, puis le nom du professeur correspondant à ce numéro. « Les résultats du tirage au sort sont publiés au Journal officiel. Art. 9. — Le deuxième alinéa de l'article 32 est modifié ainsi qu'il suit : « Dans ce cas, le jury se complète à sa première séance, en suivant l'ordre établi par le tirage au sort et en se conformant aux prescriptions de l'article 37 fixant la composition des jurys. » Art. 10. — L'article 35 est complété ainsi qu'il suit: « Par huit membres pour les jurys de douze juges, par dix membres pour les jurys de quatorze juges, par onze membres pour les jurys de quinze juges et plus. » Art. 11. — L'article 37 est modifié et complété ainsi qu'il suit: « 1) Médecine générale: treize membres (pouvant être porté à quatorze, quinze ou seize membres). « Paris: deux professeurs de clinique générale. « Deux professeurs de cliniques spéciales appartenant à des spécialités différentes. « Deux professeurs appartenant à des spécialités différentes et choisis parmi les professeurs de pathologie et thérapeutique générales, de pathologie expérimentale et comparée, d'histoire de la médecine et de la chirurgie, d'hygiène, d'anatomie pathologique, de bactériologie, de médecine légale. « Départements: trois professeurs de clinique générale ou de pathologie interne. « Deux professeurs de cliniques spéciales appartenant à des spécialités différentes. « Deux professeurs appartenant à des spécialités différentes et choisis parmi les professeurs de pathologie et thérapeutique générales, de pathologie expérimentale et comparée, d'histoire de la médecine et de la chirurgie, d'hygiène, d'anatomie pathologique, de bactériologie, de médecine légale. « Quand il y a un ou plusieurs candidats inscrits pour l'une des options, anatomie pathologique, bactériologie, médecine légale et que cette option n'est pas représentée dans le jury constitué conformément aux indications ci-dessus, il est adjoint au jury un juge titulaire supplémentaire appartenant à cette spécialité et choisi dans les mêmes conditions que les autres juges titulaires. « Dans ce cas, la répartition des membres du jury est fixée ainsi qu'il suit: « Quatorze membres : six professeurs de Paris, huit professeurs des départements; « Quinze
médecine légale. « Départements: trois professeurs de clinique générale ou de pathologie interne. « Deux professeurs de cliniques spéciales appartenant à des spécialités différentes. « Deux professeurs appartenant à des spécialités différentes et choisis parmi les professeurs de pathologie et thérapeutique générales, de pathologie expérimentale et comparée, d'histoire de la médecine et de la chirurgie, d'hygiène, d'anatomie pathologique, de bactériologie, de médecine légale. « Quand il y a un ou plusieurs candidats inscrits pour l'une des options, anatomie pathologique, bactériologie, médecine légale et que cette option n'est pas représentée dans le jury constitué conformément aux indications ci-dessus, il est adjoint au jury un juge titulaire supplémentaire appartenant à cette spécialité et choisi dans les mêmes conditions que les autres juges titulaires. « Dans ce cas, la répartition des membres du jury est fixée ainsi qu'il suit: « Quatorze membres : six professeurs de Paris, huit professeurs des départements; « Quinze membres : sept professeurs de Paris, huit professeurs des départements; « Seize membres: sept professeurs de Paris, neuf professeurs des départements. « 2) Chirurgie générale: onze membres (pouvant être porté à douze membres) a Paris: cinq professeurs choisis parmi les professeurs de clinique chirurgicale, de cliniques chirurgicales spéciales, de pathologie chirurgicale. « Départements : six professeurs choisis parmi les professeurs de clinique chirurgicale, de cliniques chirurgicales spéciales, de pathologie chirurgicale ou de médecine opératoire. « Quand il y a un ou plusieurs candidats inscrits pour l'option urologie et que cette option n'est pas représentée dans le jury constitué conformément aux indications ci-dessus, il est adjoint au jury un juge titulaire supplémentaire appartenant à cette spécialité et choisi dans les mêmes conditions que les autres juges titulaires parmi les professeurs des départements ». Art. 12. — Le présent arrêté entrera en vigueur dès le prochain concours d'agrégation de médecine. Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Fait à Paris, le 15 mars 1933. JEAN ZAY. ————————————— ♦ g » Agrégation des facultés de droit. Le ministre de l'éducation nationale, Vu l'arrêté du 25 juillet 1929 portant règlement de l'agrégation des facultés de droit; Vu l'avis du comité consultatif de l'enseignement supérieur public;
chirurgicale. « Départements : six professeurs choisis parmi les professeurs de clinique chirurgicale, de cliniques chirurgicales spéciales, de pathologie chirurgicale ou de médecine opératoire. « Quand il y a un ou plusieurs candidats inscrits pour l'option urologie et que cette option n'est pas représentée dans le jury constitué conformément aux indications ci-dessus, il est adjoint au jury un juge titulaire supplémentaire appartenant à cette spécialité et choisi dans les mêmes conditions que les autres juges titulaires parmi les professeurs des départements ». Art. 12. — Le présent arrêté entrera en vigueur dès le prochain concours d'agrégation de médecine. Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Fait à Paris, le 15 mars 1933. JEAN ZAY. ————————————— ♦ g » Agrégation des facultés de droit. Le ministre de l'éducation nationale, Vu l'arrêté du 25 juillet 1929 portant règlement de l'agrégation des facultés de droit; Vu l'avis du comité consultatif de l'enseignement supérieur public; Le conseil supérieur de l'instruction publique entendu, Arrête: Art. 1er. — L'article 4 de l'arrêté du 25 juillet 1929 portant règlement de l'agrégation des facultés de droit est modifié ainsi qu'il suit: « Les épreuves particulières à chaque section comportent: I. — Droit privé et droit criminel. « 1° Une composition écrite ayant pour objet soit l'exposé d'une question de droit civil français, soit le commentaire d'une décision de jurisprudence relative au droit civil français ; « 2° Une leçon orale de droit civil français; « 3° Une leçon orale de droit commercial et maritime ; « 4° Une leçon orale de droit criminel; « 5° Une leçon orale portant alternativement sur le droit international privé ou sur la procédure civile et les voies d'exécution. n. IIistoire du droit. 1 Sans changement. * III. — Droit public. Sans changement. IV. — Sciences économiques. « 1° Une composition écrite ayant pour objet le commentaire d'un document économique en statistique choisi dans une partie de l'économie politique et de la statistique désignée par le jury du concours précédent; « 2° Une leçon orale sur l'économie politique; « 3° Une leçon orale sur l'histoire des doctrines économiques; « 4° Une leçon orale sur
composition écrite ayant pour objet soit l'exposé d'une question de droit civil français, soit le commentaire d'une décision de jurisprudence relative au droit civil français ; « 2° Une leçon orale de droit civil français; « 3° Une leçon orale de droit commercial et maritime ; « 4° Une leçon orale de droit criminel; « 5° Une leçon orale portant alternativement sur le droit international privé ou sur la procédure civile et les voies d'exécution. n. IIistoire du droit. 1 Sans changement. * III. — Droit public. Sans changement. IV. — Sciences économiques. « 1° Une composition écrite ayant pour objet le commentaire d'un document économique en statistique choisi dans une partie de l'économie politique et de la statistique désignée par le jury du concours précédent; « 2° Une leçon orale sur l'économie politique; « 3° Une leçon orale sur l'histoire des doctrines économiques; « 4° Une leçon orale sur la science et la législation financières; « 5° Une leçon orale sur l'économie et la législation industrielles, ou sur l'économie et la législation coloniales, ou sur l'économie et la législation rurale, suivant le résultat du tirage au sort opéré en séance publique par le jury du concours précédent. La matière sortie au tirage au sort sera éliminée du tirage au sort pour le concours suivant. » Art. 2. — L'article 23 de l'arrêté du 25 juillet 1929 est abrogé. Art. 3. — L'article 24 est modifié ainsi qu'il suit: « Les épreuves orales sont subies après vingt-quatre heures de préparation libre. Elles ont une durée de trois quarts d'heure au Toutefois, l'explication de texte de la section d'histoire du droit a une durée d'une demi-heure. » Art. 4. — L'article 26 est complété et modifié ainsi qu'il suit: « Le jury est autorisé après l'examen des titres, la composition écrite et la leçon, à statuer par un vote au secret et à la majorité absolue, sur le cas des candidats qui ne lui paraissent pas susceptibles d'arriver à poursuivre utilement le cours et, en conséquence, la liste, par ordre alphabétique, de ceux qui pourront concourir aux épreuves. » « Après
sortie au tirage au sort sera éliminée du tirage au sort pour le concours suivant. » Art. 2. — L'article 23 de l'arrêté du 25 juillet 1929 est abrogé. Art. 3. — L'article 24 est modifié ainsi qu'il suit: « Les épreuves orales sont subies après vingt-quatre heures de préparation libre. Elles ont une durée de trois quarts d'heure au Toutefois, l'explication de texte de la section d'histoire du droit a une durée d'une demi-heure. » Art. 4. — L'article 26 est complété et modifié ainsi qu'il suit: « Le jury est autorisé après l'examen des titres, la composition écrite et la leçon, à statuer par un vote au secret et à la majorité absolue, sur le cas des candidats qui ne lui paraissent pas susceptibles d'arriver à poursuivre utilement le cours et, en conséquence, la liste, par ordre alphabétique, de ceux qui pourront concourir aux épreuves. » « Après la deuxième leçon, le jury aura droit à n'admettre à subir les deux premières épreuves que les candidats qu'il juge missibles. La liste des candidats admissibles doit comprendre au moins un nombre double du nombre des places mises à concours. Cette liste est établie par un scrutin secret. Elle est publiée par ordre alphabétique. » Art. 5. — Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 1939. Fait à Paris, le 15 mars 1938. Commission chargée de l'examen des questions relatives à la carrière, est instituée à la direction du premier degré de l'enseignement du premier degré. Art. 2. — Cette commission est composée ainsi qu'il suit: M. Sorre, directeur de l'enseignement primaire. M. Bruneau, inspecteur général de l'enseignement primaire. M. Schwartz, inspecteur général des services administratifs. M. Paty, directeur d'école primaire de Paris, chef adjoint du cabinet. M. Jacquemart, directeur d'école pu'blique de la Seine. M. Mayeur, chef du quatrième bureau de la direction du premier degré. Fait à Paris, le 3 mars 1938. Budget additionnel du musée national des arts et pour l'exercice 1937, est fixé en Article des dépenses, à la somme de 52.224. Date des examens et concours de l'enseignement primaire en 1938 Le ministre
publiée par ordre alphabétique. » Art. 5. — Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 1939. Fait à Paris, le 15 mars 1938. Commission chargée de l'examen des questions relatives à la carrière, est instituée à la direction du premier degré de l'enseignement du premier degré. Art. 2. — Cette commission est composée ainsi qu'il suit: M. Sorre, directeur de l'enseignement primaire. M. Bruneau, inspecteur général de l'enseignement primaire. M. Schwartz, inspecteur général des services administratifs. M. Paty, directeur d'école primaire de Paris, chef adjoint du cabinet. M. Jacquemart, directeur d'école pu'blique de la Seine. M. Mayeur, chef du quatrième bureau de la direction du premier degré. Fait à Paris, le 3 mars 1938. Budget additionnel du musée national des arts et pour l'exercice 1937, est fixé en Article des dépenses, à la somme de 52.224. Date des examens et concours de l'enseignement primaire en 1938 Le ministre de l'éducation nationale Vu le décret et l'arrêté du 18 janvier 1938 Arrête: Art. 1. — L'arrêté du 17, annulé. Art. 2. — Les dates des examens et concours de l'enseignement primaire en 1938 sont conformément au tableau ci-après: Fait à Paris, le 14 mars 1938. Tableau ci-après: l'ouverture de l'inscription. Épreuves éliminatoires. Épreuves déduites. Où se font les inscriptions. Certitificateur d'aptitude à l'enseignement du chant et de l'instrumentaire. 25 avril. 25 février. Paris, 3 bis, rue Mabillon. Inspection académique de la musique (Aspirants et aspirantes.) 2 mai, 2 mars. Idem, Idem. Paris à l'académie (Sorbonne). Examen pour l'obtention des bourses dans les établissements d'enseignement primaire. 12 mai. 12 février. Chef-lieu du département. Chef-lieu du département. Paris, au service des examens d'enseignement primaire supérieur. Aspirants aux examens du département d'enseignement primaire supérieur. (Aspirants et aspirantes.) 19 mai. 19 mars. idem. Idem. Certificat d'aptitude à l'éducation physique (degré élémentaire) 27 mai. 12 mai. Idem, idem. Inspection académique; à Paris, à l'académie (Sorbonne). 1re partie. 15 juin, 15 mai. Chef-lieu de l'académie. Paris. Idem. Certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique. (1re partie) 17 juin, 17 mai. Idem. Idem. Idem. 1re partie et admission aux écoles normales supérieures de Saint-Cloud et de Fontenay-aux-Roses.
l'inscription. Épreuves éliminatoires. Épreuves déduites. Où se font les inscriptions. Certitificateur d'aptitude à l'enseignement du chant et de l'instrumentaire. 25 avril. 25 février. Paris, 3 bis, rue Mabillon. Inspection académique de la musique (Aspirants et aspirantes.) 2 mai, 2 mars. Idem, Idem. Paris à l'académie (Sorbonne). Examen pour l'obtention des bourses dans les établissements d'enseignement primaire. 12 mai. 12 février. Chef-lieu du département. Chef-lieu du département. Paris, au service des examens d'enseignement primaire supérieur. Aspirants aux examens du département d'enseignement primaire supérieur. (Aspirants et aspirantes.) 19 mai. 19 mars. idem. Idem. Certificat d'aptitude à l'éducation physique (degré élémentaire) 27 mai. 12 mai. Idem, idem. Inspection académique; à Paris, à l'académie (Sorbonne). 1re partie. 15 juin, 15 mai. Chef-lieu de l'académie. Paris. Idem. Certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique. (1re partie) 17 juin, 17 mai. Idem. Idem. Idem. 1re partie et admission aux écoles normales supérieures de Saint-Cloud et de Fontenay-aux-Roses. (Aspirants et aspirantes.) Certificat d'aptitude au professorat des écoles normales et des écoles primaires supérieures. (2e partie). (Aspirants et aspirantes.) Lettres 8 juin. 8 avril. Idem. Idem. Écoles primaires supérieures (littérature, histoire et géographie, langues (lettres et sciences) vivantes), sciences mathématiques et physiques; sciences naturelles. Sciences appliquées 30 mai, 30 mars. Idem, Idem. Certificat d'aptitude à l'enseignement du travail manuel dans les écoles normales et dans les écoles primaires supérieures. (Aspirants et aspirantes.) Certificat d'aptitude à l'enseignement de l'agriculture dans les écoles primaires supérieures. 29 avril. 29 mars. Idem, Idem. Concours pour l'obtention des bourses de séjour à l'étranger (Professeurs d'écoles primaires et élèves des écoles normales et élèves des écoles primaires supérieures.) Paris, au service des examens du département de la Seine, 3 bis, rue Mabillon. Concours pour l'obtention des bourses de 4e année d'école normale. 23 juin, 23 avril. Idem, Idem. Certificat d'aptitude à l'inspection des écoles primaires et à la direction des 7 octobre. 6 août Chef-lieu de l'académie. Paris, Inspection aux écoles normales. (Aspirants et aspirantes.) Certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés. 14 novembre. 3 septembre. Chef-lieu du département. Idem, Idem. Service des examens du Service des examens du Service des examens du département de
mars. Idem, Idem. Certificat d'aptitude à l'enseignement du travail manuel dans les écoles normales et dans les écoles primaires supérieures. (Aspirants et aspirantes.) Certificat d'aptitude à l'enseignement de l'agriculture dans les écoles primaires supérieures. 29 avril. 29 mars. Idem, Idem. Concours pour l'obtention des bourses de séjour à l'étranger (Professeurs d'écoles primaires et élèves des écoles normales et élèves des écoles primaires supérieures.) Paris, au service des examens du département de la Seine, 3 bis, rue Mabillon. Concours pour l'obtention des bourses de 4e année d'école normale. 23 juin, 23 avril. Idem, Idem. Certificat d'aptitude à l'inspection des écoles primaires et à la direction des 7 octobre. 6 août Chef-lieu de l'académie. Paris, Inspection aux écoles normales. (Aspirants et aspirantes.) Certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés. 14 novembre. 3 septembre. Chef-lieu du département. Idem, Idem. Service des examens du Service des examens du Service des examens du département de la Seine, département de la Seine, 3 bis, rue Mabillon. Brevet d'enseignement primaire supérieur. (Sections spéciales) Départements 23 juin. 21 mai. Chef-lieu du département. Chef-lieu du département. Inspection académique. (Corsé). Idem. Idem. Idem. (Algérie) 27 juin. 28 mai. Oran. Idem. Idem. Tableau ci-après. Les candidats au C. A. à l'enseignement du chant, autorisés à se présenter, seront invités par les soins de MM. les inspecteurs à l'acajémie à sept heures et demie du matin, pour subir les épreuves. Ces dates ne s'appliquent pas à l'Alsace et à la Lorraine, où les dates de ces examens sont fixées par M. le directeur général de l'instruction publique. DATE DATE LIEUX OU SE TIENNENT LES SESSIONS DÉSIGNATION DES EXAMENS de l'ouverture de la clôture — LIEUX de du registre la session. d'inscription. Epreuves éliminatoires. Épreuves définitives. où se font les inscriptions. Paris. 1er juillet. Au siège de l'école normale. Au siège de l'école normale. Service des examens du 1er juillet. Paris. Au siège de l'école normale. Au siège de l'école normale. Inspection académique. Concours d'admission aux écoles normales primaires. Départements 1er juillet. 20 mai. Chef-lieu du département. Chef-lieu du département. Inspection académique. (Instituteurs et institutrices.) Départements 4 juillet. 20 mai. Chef-lieu du département.