jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
le prince Pierre-Napoléon Bonaparte aux dépens. Léon Bernheim. Cou AC. M. Bernheim. Je joins aux conclusions un certificat de médecin qui constate que M. Salmon père a été dans l'impossibilité de se présenter devant la Haute-Cour. Le prince, vivement (il est assis au banc de la défense): 100,000 francs ! J'aime mieux donner 200,000 francs aux enfants pauvres. (Mouvement, murmures.) L'audiencier. Silence ! Le prince, s'adressant au président. Suis-je libre, oui ou non ? M. le président. Non, vous n'êtes pas libre : vous devez attendre l'ordre de mise en liberté. Le prince, sourit et s'assied. M. le président (à la partie civile). Vous devez régulariser la procédure. M. Bernheim. Monsieur le président, des conclusions vont être posées par Me Coursière, avoué près le tribunal de Tours, au nom de M. Louis Noir. Me Coursière signera également nos conclusions pour M. et Mme Salmon. Me Coursière les dépose sur le bureau de la Haute Cour. Me Leroux. Le prince désire sortir de l'audience; il l'a constitué avoué pour le représenter. M. Le président. L'audience est suspendue. Le prince, au lieu de sortir par la porte des accusés, veut sortir par une autre issue. Il discute vivement avec ses défenseurs. Le prince. Non, je veux sortir par là; je veux montrer que je n'ai pas peur de la Marseillaise. M. le président. M. Leroux, emmenez votre client. L'audience est suspendue. La Haute-Cour rentre en séance au bout de quelques minutes. Me Leroux. Me Solomon, avoué au Tribunal de Tours, occupe pour le prince Pierre Bonaparte. Me Solomon se lève et lit des conclusions tendant à ce que la Haute-Cour déclare non recevable la demande, en dommages-intérêts, intentée par les parties civiles, se réservant, le prince Pierre, de donner aux pauvres de la ville de Tours une somme de 20,000 francs. M. le président. Les avocats de la partie civile ont-ils quelque chose à dire sur ces conclusions? Me Floquet. Rien, absolument rien. M. le président. Le ministère public a la parole. M. l'avocat général Bergonié : La Cour comprend que le ministère public n'a pas à intervenir dans le débat qui
prince. Non, je veux sortir par là; je veux montrer que je n'ai pas peur de la Marseillaise. M. le président. M. Leroux, emmenez votre client. L'audience est suspendue. La Haute-Cour rentre en séance au bout de quelques minutes. Me Leroux. Me Solomon, avoué au Tribunal de Tours, occupe pour le prince Pierre Bonaparte. Me Solomon se lève et lit des conclusions tendant à ce que la Haute-Cour déclare non recevable la demande, en dommages-intérêts, intentée par les parties civiles, se réservant, le prince Pierre, de donner aux pauvres de la ville de Tours une somme de 20,000 francs. M. le président. Les avocats de la partie civile ont-ils quelque chose à dire sur ces conclusions? Me Floquet. Rien, absolument rien. M. le président. Le ministère public a la parole. M. l'avocat général Bergonié : La Cour comprend que le ministère public n'a pas à intervenir dans le débat qui se élève entre le prince et les parties civiles. S'il fallait discuter les principes de droit dont on vient de parler, je crois qu'il ne serait pas difficile de montrer à la Cour avec la loi et avec la jurisprudence, que ces principes ne sont pas les véritables. On ne peut pas tirer d'un verdict rendu par le jury dans la plénitude de ses pouvoirs, et devant lequel chacun doit s'incliner, les conséquences qu'on en tire. Que le prince soit, soit pas coupable, c'est bien. Mais il ne reste pas moins un fait déplorable, prévu par la loi, lorsqu'elle dit que tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il n'est pas coupable, mais il est responsable de ses actes à ce point de vue. Il y a un fait qui domine tout: le prince Pierre Bonaparte a donné la mort à Victor Noir; la famille de ce dernier a été privée, par son fait, des secours sur lesquels elle était en droit de compter. D'après l'article 1381 du Code Napoléon, il peut être rendu responsable; dans quelle mesure? Nous n'avons pas à discuter cette
peut pas tirer d'un verdict rendu par le jury dans la plénitude de ses pouvoirs, et devant lequel chacun doit s'incliner, les conséquences qu'on en tire. Que le prince soit, soit pas coupable, c'est bien. Mais il ne reste pas moins un fait déplorable, prévu par la loi, lorsqu'elle dit que tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il n'est pas coupable, mais il est responsable de ses actes à ce point de vue. Il y a un fait qui domine tout: le prince Pierre Bonaparte a donné la mort à Victor Noir; la famille de ce dernier a été privée, par son fait, des secours sur lesquels elle était en droit de compter. D'après l'article 1381 du Code Napoléon, il peut être rendu responsable; dans quelle mesure? Nous n'avons pas à discuter cette question, et nous nous en rapportons à la sagesse de la Haute-Cour. M. le président donne lecture de l'arrêt suivant : « La Haute-Cour, statuant sur la demande en dommages-intérêts formée par les époux Salmon et par Louis Salmon, dit Noir ; Attendu qu'aux termes des articles 358, 359, 360 du code d'instruction criminelle, la Cour, après l'acquittement de l'accusé, est compétente pour statuer sur les dommages-intérêts prétendus par les parties civiles, pourvu, d'une part, que sa décision ne remette pas la culpabilité en question et ne contredit en aucune manière la déclaration du jury, et que, de l'autre, elle trouve sa base dans les circonstances mêmes qui ont été l'objet de l'accusation : Attendu, en fait, que, s'il résulte de la déclaration du jury que le prince Pierre-Napoléon Bonaparte n'est pas coupable des crimes de meurtre et de tentative de meurtre qui lui sont imputés, cette déclaration n'implique nullement une négation du fait matériel qui, au contraire, a été constamment reconnu par l'accusé ; Attendu que les circonstances dans lesquelles le fait s'est produit, notamment l'altitude du prince et les paroles qu'il a prononcées au début de la scène, assignent à ce fait, quoique dépouillé de toute criminalité, le
du code d'instruction criminelle, la Cour, après l'acquittement de l'accusé, est compétente pour statuer sur les dommages-intérêts prétendus par les parties civiles, pourvu, d'une part, que sa décision ne remette pas la culpabilité en question et ne contredit en aucune manière la déclaration du jury, et que, de l'autre, elle trouve sa base dans les circonstances mêmes qui ont été l'objet de l'accusation : Attendu, en fait, que, s'il résulte de la déclaration du jury que le prince Pierre-Napoléon Bonaparte n'est pas coupable des crimes de meurtre et de tentative de meurtre qui lui sont imputés, cette déclaration n'implique nullement une négation du fait matériel qui, au contraire, a été constamment reconnu par l'accusé ; Attendu que les circonstances dans lesquelles le fait s'est produit, notamment l'altitude du prince et les paroles qu'il a prononcées au début de la scène, assignent à ce fait, quoique dépouillé de toute criminalité, le caractère d'une faute entrant dans les termes de l'article 1382 du Code Napoléon ; Attendu que par cette faute le prince Pierre-Napoléon Bonaparte a causé aux parties civiles un préjudice dont il est dit réparation et dont la Cour a les éléments d'appréciation ; Par ces motifs, Condamne le prince Pierre-Napoléon Bonaparte à payer aux époux Salmon la somme de vingt-cinq mille francs en dommages-intérêts ; Condamne lesdits époux Salmon et Louis Salmon, dit Noir, aux dépens envers l'Etat au procès criminel ; Condamne le prince à titre de dommages-intérêts, à rembourser auxdites parties civiles le montant desdits frais ainsi que ceux faits par eux ; Et condamne le prince Pierre Bonaparte à tous les frais de l'incident civil, en ce compris les coûts, enregistrement et signification du présent arrêt. » Un mouvement prolongé se fait lors de la lecture de cet arrêt. M. le président annonce la clôture de la session de la Haute-Cour. L'audience est levée. L'auditoire s'écoule au milieu d'une vive émotion. La foule est considérable sur la place du Palais. Le prince Pierre Bonaparte, qui a été mis en liberté pendant la suspension de l'audience, s'est rendu à l'hôtel de l'Université. Le garde des sceaux, ministre
Pierre-Napoléon Bonaparte à payer aux époux Salmon la somme de vingt-cinq mille francs en dommages-intérêts ; Condamne lesdits époux Salmon et Louis Salmon, dit Noir, aux dépens envers l'Etat au procès criminel ; Condamne le prince à titre de dommages-intérêts, à rembourser auxdites parties civiles le montant desdits frais ainsi que ceux faits par eux ; Et condamne le prince Pierre Bonaparte à tous les frais de l'incident civil, en ce compris les coûts, enregistrement et signification du présent arrêt. » Un mouvement prolongé se fait lors de la lecture de cet arrêt. M. le président annonce la clôture de la session de la Haute-Cour. L'audience est levée. L'auditoire s'écoule au milieu d'une vive émotion. La foule est considérable sur la place du Palais. Le prince Pierre Bonaparte, qui a été mis en liberté pendant la suspension de l'audience, s'est rendu à l'hôtel de l'Université. Le garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes, recevra le mardi 29 mars. Le ministre de l'intérieur recevra le mardi 29 mars. Le ministre des finances recevra le mardi 29 mars. L'amiral, ministre de la marine et des colonies, ne recevra pas le mardi 29 mars. Le ministre des beaux-arts ne recevra pas le mardi 29 mars. Le ministre présidant le conseil d'Etat recevra le mardi 29 mars. Le ministre de la guerre ne recevra pas le mercredi 30 mars. Le ministre de l'instruction publique recevra le mercredi 30 mars. Le ministre de l'agriculture et de la pêche recevra le mercredi 30 mars. Les ministres se sont réunis aujourd'hui en conseil, au palais des Tuileries, sous la présidence de l'Empereur. Le premier vice-président du Sénat recevra le mercredi 30 mars. Le grand référendaire du Sénat recevra le mercredi 30 mars (et les mercredis suivants). Le premier président de la cour de cassation recevra le mardi 29 mars ; il ne recevra pas les mardis suivants. Le premier président de la cour des comptes recevra le mercredi 30 mars. Versements reçus par la caisse d'épargne de Paris du mardi 22 au lundi 28 mars, de 5,070 déposants, dont 541 nouveaux, 312,720 fr. Remboursements
pas le mardi 29 mars. Le ministre présidant le conseil d'Etat recevra le mardi 29 mars. Le ministre de la guerre ne recevra pas le mercredi 30 mars. Le ministre de l'instruction publique recevra le mercredi 30 mars. Le ministre de l'agriculture et de la pêche recevra le mercredi 30 mars. Les ministres se sont réunis aujourd'hui en conseil, au palais des Tuileries, sous la présidence de l'Empereur. Le premier vice-président du Sénat recevra le mercredi 30 mars. Le grand référendaire du Sénat recevra le mercredi 30 mars (et les mercredis suivants). Le premier président de la cour de cassation recevra le mardi 29 mars ; il ne recevra pas les mardis suivants. Le premier président de la cour des comptes recevra le mercredi 30 mars. Versements reçus par la caisse d'épargne de Paris du mardi 22 au lundi 28 mars, de 5,070 déposants, dont 541 nouveaux, 312,720 fr. Remboursements effectués la semaine dernière à 1,732 déposants, dont 580 solides, 448,258 fr. 48. Dépôts effectués pendant la même semaine, pour un capital de 74,361 fr. 75. La première journée supplémentaire à la Marche aura lieu jeudi 31 mars ; elle se composera du prix de Beaucrésson, handicap steeple-chase, de 1,500 fr. Distance 4,000 mètres. Prix du Parc (course de haies à réclamer), 1,000 fr. Parcours du prix de Clôture, et une troisième course handicap. Un terrible accident, dit l'International, vient d'arriver sur le Cambrian railway. Le nommé Edouard Bennett avait été chargé de faire sauter un morceau de rocher qui se trouvait à un quart de mille de Portmadoc, entre cette station et Criccieth. Après avoir creusé le trou et l'avoir rempli de poudre, il alluma la mèche et dit à ses camarades de s'éloigner. Ceux-ci s'empressèrent de se retirer à quelque distance, pensant que Bennett les suivait. Fumée s'élève Après l'explosion et lorsque la fumée se fut dissipée, les ouvriers revinrent à leur travail ; mais quelle ne fut pas leur stupeur en apercevant le corps de leur camarade étendu sans vie, la tête séparée du tronc et lancée à une trentaine de mètres de là. Bennett était marié
fr. Distance 4,000 mètres. Prix du Parc (course de haies à réclamer), 1,000 fr. Parcours du prix de Clôture, et une troisième course handicap. Un terrible accident, dit l'International, vient d'arriver sur le Cambrian railway. Le nommé Edouard Bennett avait été chargé de faire sauter un morceau de rocher qui se trouvait à un quart de mille de Portmadoc, entre cette station et Criccieth. Après avoir creusé le trou et l'avoir rempli de poudre, il alluma la mèche et dit à ses camarades de s'éloigner. Ceux-ci s'empressèrent de se retirer à quelque distance, pensant que Bennett les suivait. Fumée s'élève Après l'explosion et lorsque la fumée se fut dissipée, les ouvriers revinrent à leur travail ; mais quelle ne fut pas leur stupeur en apercevant le corps de leur camarade étendu sans vie, la tête séparée du tronc et lancée à une trentaine de mètres de là. Bennett était marié et père de quatre enfants en bas âge. Vente à la librairie Hachette et Cie, boulevard Saint-Germain, 77, à Paris : Dictionnaire universel d'Histoire et de Géographie, par M. N. Bouillet. Nouvelle édition entièrement refondue. — 1 beau volume grand in-8° de plus de 2,000 pages. — Prix, broché : 21 fr.,; cartonné en percaline gaufrée : 23 fr. 25 ; relié en charleston : 25 et 26 fr. Supplément 1869, 25 cent. Dictionnaire universel des sciences, des lettres et des arts, par M. N. Bouillet. — 1 beau volume grand in-8° de 1,750 pages. Nouvelle édition. Prix, broché : 21 fr. ; cartonné en percaline gaufrée : 23 fr. 25; relié en chagrin. 25 et 26 fr. ENQUÊTE PARLEMENTAIRE SUR LA MARINE MARCHANDE Publication officielle des comptes rendus in extenso des séances publiques de la commission. La commission d’Enquête parlementaire sur la marine marchande ouvrira ses séances lundi 28 mars; elle commencera immédiatement la publication de la sténographie officielle du compte rendu in extenso de ses séances. Ce service est confié à l’imprimeur-gérant du Journal officiel, qui seul recevra directement, du service de la sténographie, la copie du compte rendu officiel des séances pour être publié en livraisons de
21 fr.,; cartonné en percaline gaufrée : 23 fr. 25 ; relié en charleston : 25 et 26 fr. Supplément 1869, 25 cent. Dictionnaire universel des sciences, des lettres et des arts, par M. N. Bouillet. — 1 beau volume grand in-8° de 1,750 pages. Nouvelle édition. Prix, broché : 21 fr. ; cartonné en percaline gaufrée : 23 fr. 25; relié en chagrin. 25 et 26 fr. ENQUÊTE PARLEMENTAIRE SUR LA MARINE MARCHANDE Publication officielle des comptes rendus in extenso des séances publiques de la commission. La commission d’Enquête parlementaire sur la marine marchande ouvrira ses séances lundi 28 mars; elle commencera immédiatement la publication de la sténographie officielle du compte rendu in extenso de ses séances. Ce service est confié à l’imprimeur-gérant du Journal officiel, qui seul recevra directement, du service de la sténographie, la copie du compte rendu officiel des séances pour être publié en livraisons de 8 pages in-4° à 2 colonnes; le tirage ne sera fait qu’après le visa d’un délégué de la commission d’enquête. Cette publication paraîtra hebdomadairement en un fascicule renfermant, sous couverture imprimée, un nombre de livraisons qui variera selon que les comptes rendus des séances et les documents à publier auront été plus ou moins abondants. — Outre le nombre d’exemplaires souscrits par la commission, M. Wittersheim est autorisé à mettre cette édition à la vente, dans ses bureaux, au prix de 5 centimes la livraison. Les personnes qui désireront recevoir les livraisons du Compte rendu officiel de la commission d’Enquête parlementaire sur la marine marchande devront se faire inscrire à l’avance, à l’Administration du Journal officiel, l’éditeur ne pouvant tirer, en dehors de ces souscriptions, qu’un nombre restreint d’exemplaires. CONDITIONS DE LA SOUSCRIPTION Toute demande de souscription sera considérée comme nulle, si elle n’est accompagnée d’un versement de vingt-cinq francs. Sur ce versement, l’administration prélèvera, au fur et à mesure de la publication, cinq centimes par livraison de huit pages et un centime pour frais de port dans toute la France et l’Algérie. Les abonnements, pour l’étranger et les colonies, devront payer le port, en plus. Les abonnés ont la
été plus ou moins abondants. — Outre le nombre d’exemplaires souscrits par la commission, M. Wittersheim est autorisé à mettre cette édition à la vente, dans ses bureaux, au prix de 5 centimes la livraison. Les personnes qui désireront recevoir les livraisons du Compte rendu officiel de la commission d’Enquête parlementaire sur la marine marchande devront se faire inscrire à l’avance, à l’Administration du Journal officiel, l’éditeur ne pouvant tirer, en dehors de ces souscriptions, qu’un nombre restreint d’exemplaires. CONDITIONS DE LA SOUSCRIPTION Toute demande de souscription sera considérée comme nulle, si elle n’est accompagnée d’un versement de vingt-cinq francs. Sur ce versement, l’administration prélèvera, au fur et à mesure de la publication, cinq centimes par livraison de huit pages et un centime pour frais de port dans toute la France et l’Algérie. Les abonnements, pour l’étranger et les colonies, devront payer le port, en plus. Les abonnés ont la faculté en souscrivant de déclarer qu’ils entendent faire prendre leurs livraisons dans nos bureaux pour éviter les frais de port. Les livraisons sont de huit pages; mais si, pour compléter une déposition ou un document, un carton de quatre pages est nécessaire, il est compté comme livraison entière. On souscrit à l’administration du Journal officiel, chez A. Wittersheim et Cie, 31, quai Voltaire, et chez C. Délabruve et Cie, libraires, 58, rue des Ecoles, à Paris. ACADÉMIE DES SCIENCES PRÉSIDENCE DE M. CHEVREUL. Séance du 28 mars. M. Chevreul occupe le fauteuil de la présidence, en l'absence de M. Li et du vice-président, M. Coste. M. Chevreul. MM. les secrétaires permanents, encore tous deux retenus au Sénat, je lis en attendant leur retour, la parole à M. Trécul. M. Trécul analyse au tableau la suite de ses recherches, sur la position des trachées dans les fougeres; il examine comment se ramifient les pétioles dans diverses plantes de cette famille. M. Jamin également, au tableau, entre dans de intéressants détails sur un mode particulier de détermination des chaleurs spécifiques des corps solides, des gaz ou des vapeurs. On sait qu’un courant électrique, lancé dans un fil métallique, échauffe ce fil. La
à l’administration du Journal officiel, chez A. Wittersheim et Cie, 31, quai Voltaire, et chez C. Délabruve et Cie, libraires, 58, rue des Ecoles, à Paris. ACADÉMIE DES SCIENCES PRÉSIDENCE DE M. CHEVREUL. Séance du 28 mars. M. Chevreul occupe le fauteuil de la présidence, en l'absence de M. Li et du vice-président, M. Coste. M. Chevreul. MM. les secrétaires permanents, encore tous deux retenus au Sénat, je lis en attendant leur retour, la parole à M. Trécul. M. Trécul analyse au tableau la suite de ses recherches, sur la position des trachées dans les fougeres; il examine comment se ramifient les pétioles dans diverses plantes de cette famille. M. Jamin également, au tableau, entre dans de intéressants détails sur un mode particulier de détermination des chaleurs spécifiques des corps solides, des gaz ou des vapeurs. On sait qu’un courant électrique, lancé dans un fil métallique, échauffe ce fil. La chaleur engendrée est proportionnelle au carré de l’intensité du courant, à la résistance au flux électrique, à la longueur du fil, etc. On peut donc, à l’aide d’un pareil système, spirale de fils et courant, constituer un véritable foyer de chaleur dont on peut en quelque sorte régler l’intensité d’une manière absolue. Il suffit de connaître le courant et la longueur du fil pour en déduire le calorifère produit. Ce foyer de chaleur présente en outre pour l’expérimentation toutes les commodités possibles: car on peut, il est facile de le concevoir, lui donner toutes les formes désirables. Déjà, dit M. Jamin, un physicien allemand, M. Pfaundler, avait songé à tirer parti du courant électrique pour introduire dans un liquide une quantité de chaleur déterminée et en déduire l’augmentation d’chauffement engendré, et par suite la capacité calorifique. J’ai repris cette méthode en lui donnant plus de généralité et en l’appliquant à la détermination des chaleurs spécifiques des gaz et des vapeurs, et aux chaleurs latentes. M. Jamin ne communique avec quelques détails aujourd'hui, des recherches qu’il poursuit depuis quelque temps, avec M. Amaury, au laboratoire de la Sorbonne, que ce qui a trait à la chaleur spécifique de la vapeur d’eau.
manière absolue. Il suffit de connaître le courant et la longueur du fil pour en déduire le calorifère produit. Ce foyer de chaleur présente en outre pour l’expérimentation toutes les commodités possibles: car on peut, il est facile de le concevoir, lui donner toutes les formes désirables. Déjà, dit M. Jamin, un physicien allemand, M. Pfaundler, avait songé à tirer parti du courant électrique pour introduire dans un liquide une quantité de chaleur déterminée et en déduire l’augmentation d’chauffement engendré, et par suite la capacité calorifique. J’ai repris cette méthode en lui donnant plus de généralité et en l’appliquant à la détermination des chaleurs spécifiques des gaz et des vapeurs, et aux chaleurs latentes. M. Jamin ne communique avec quelques détails aujourd'hui, des recherches qu’il poursuit depuis quelque temps, avec M. Amaury, au laboratoire de la Sorbonne, que ce qui a trait à la chaleur spécifique de la vapeur d’eau. Il n’aurait pas encore publié ces résultats isolément, si la question n’avait été portée devant l’Académie par M. Hirn. Le savant professeur de l’Ecole polytechnique et de la Faculté a opéré tout autrement que M. Hirn. L’expérimentateur de Colmar a ajouté successivement à une même masse d’eau des quantités égales entre elles de chaleur et il a mesuré l’accroissement de température résultant après chacune de ces additions. M. Jamin s’est servi d’un petit cylindre en cuivre mince, plein d’eau, entouré d’une spirale électrique. Le système était placé dans un récipient, lui-même déposé dans un vase métallique enveloppé également plein d’eau et entouré d’une spirale. La quantité de liquide dans le second vase était 20 fois celle du petit contenant lui-même de 100 grammes. Mais comme la longueur du fil de la spirale était 20 fois plus considérable, la quantité de chaleur engendrée par le courant était également 20 fois plus forte et l’élévation de température était finalement la même dans les deux récipients. Des thermomètres plongés dans chaque masse liquide révélaient cette augmentation. Avec ces données, on a pu parfaitement examiner la variation de la capacité calorifique pour l’eau depuis zéro jusqu’au-delà d’un trentaine de degrés. Or, les conclusions de