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la donnée, d'ailleurs fort exacte en soi, que fournissait la comparaison entre l'année 1848 et 1847, n'a-t-elle point revêtu parfois, dans le compte rendu, un caractère par trop systématique, par trop absolu? Débilitation de l'action répressive, insuffisance de son exercice telle est la double conclusion que le rapport déduit de la comparaison signalée. Elle ne parait pas justifiée de tous points; les chiffres, surtout en ce qui concerne le nombre des condamnations pour crimes ordinaires, prouvent au contraire qu'la moyenne de 1848 a été plutôt supérieure qu'inférieure à la moyenne qui s'établit d'après les statistiques des cinq années antérieures à 1847 et le compte rendu lui-même explique par le renchérissement des céréales et par la détresse des populations d'un grand nombre de départements durant l'hiver de 1847, l'élévation des chiffres de la statistique de cette année-là; – nouveau motif de l'exclure comme type de comparaison lorsqu'il s'agit de l'année 1848. L'accroissement du nombre des récidives atteste plutôt encore, selon nous, les vices du régime pénitentiaire que l'insuffisance de la répression. Enfin, une constatation dont les éléments ne se rencontrent point dans la statistique et qui pourtant mérite à tous égards, de fixer l'attention, c'est celle de la durée des instructions et des détentions préventives. Il ne serait pas fort difficile, pensons-nous, de démêler, au sein même de l'obscurité que laisse régner sur ce point le compte rendu de l'administration de la justice criminelle, les faits en très-grand nombre qui accusent la nécessité d'une réforme. La statistique de la justice civile ne pouvait tenir, dans le rapport succinct et limité qui nous a été demandé, la même place que la statistique de la justice criminelle. Aussi déclinerons-nous d'une manière absolue la responsabilité d'une analyse de cette partie de la publication officielle. Il est toutefois trois données qui nous ont paru de nature à fixer plus particulièrement l'attention. Nous citerons en premier lieu l'inégalité que la statistique accuse dans la répartition des causes civiles entre les ressorts ou juridictions des divers tribunaux; ceux-ci sont surchargés tandis que beaucoup d'autres vacquent en réalité une notable partie de l'année. Cette inégalité semble appeler une
et des détentions préventives. Il ne serait pas fort difficile, pensons-nous, de démêler, au sein même de l'obscurité que laisse régner sur ce point le compte rendu de l'administration de la justice criminelle, les faits en très-grand nombre qui accusent la nécessité d'une réforme. La statistique de la justice civile ne pouvait tenir, dans le rapport succinct et limité qui nous a été demandé, la même place que la statistique de la justice criminelle. Aussi déclinerons-nous d'une manière absolue la responsabilité d'une analyse de cette partie de la publication officielle. Il est toutefois trois données qui nous ont paru de nature à fixer plus particulièrement l'attention. Nous citerons en premier lieu l'inégalité que la statistique accuse dans la répartition des causes civiles entre les ressorts ou juridictions des divers tribunaux; ceux-ci sont surchargés tandis que beaucoup d'autres vacquent en réalité une notable partie de l'année. Cette inégalité semble appeler une révision partielle du classement des sièges. En second lieu, le nombre considérable des litiges auxquels les transactions hypothécaires ont donné lieu; la lenteur et par conséquent les frais des procédures nécessitées par la distribution du prix des biens des débiteurs entre leurs créanciers, attestent de plus en plus la nécessité et l'urgence d'une révision de cette partie de notre législation, dans l'intérêt surtout du crédit foncier et par conséquent du soulagement de la détresse de notre agriculture. Enfin, dans le même ordre d'idées, peut-être convenait-il de mieux préciser la durée, c'est-à-dire la moyenne des délais et des incidents qu'entraîne la mise à fin des ventes judiciaires qui laissent toujours tant à désirer sous le rapport de la double économie du temps et des frais. En résumé, nous ne pouvions songer à présenter à une association qui n'admet guère que des travaux sur l'histoire et sur l'archéologie, un compte rendu proprement dit de la statistique de la justice criminelle et civile en France durant la période indiquée. Il devait donc nous suffire, si nous ne nous abusons, de signaler à propos de l'envoi dont la bienveillance de M. le Ministre de la justice a honoré notre compagnie, quelques observations qui nous
et l'urgence d'une révision de cette partie de notre législation, dans l'intérêt surtout du crédit foncier et par conséquent du soulagement de la détresse de notre agriculture. Enfin, dans le même ordre d'idées, peut-être convenait-il de mieux préciser la durée, c'est-à-dire la moyenne des délais et des incidents qu'entraîne la mise à fin des ventes judiciaires qui laissent toujours tant à désirer sous le rapport de la double économie du temps et des frais. En résumé, nous ne pouvions songer à présenter à une association qui n'admet guère que des travaux sur l'histoire et sur l'archéologie, un compte rendu proprement dit de la statistique de la justice criminelle et civile en France durant la période indiquée. Il devait donc nous suffire, si nous ne nous abusons, de signaler à propos de l'envoi dont la bienveillance de M. le Ministre de la justice a honoré notre compagnie, quelques observations qui nous ont semblé plus particulièrement dignes de préoccuper des esprits sérieux. RAPPORT SUR L'OUVRAGE DE M. WILLS, intitulé An essay on the principles of circumstantial evidence, illustrated by numerous cases. Notre collègue M. William Wills, esq., l'un des membres correspondants que nous comptons en Angleterre, a publié à Londres, en 1850, la troisième édition d'un ouvrage qui a pour titre An essay on the principles of circumstantial evidence, illustrated by numerous cases. Cet ouvrage a pour objet, comme son titre l'indique, d'exposer les nombreuses circonstances qui dans les procès criminels peuvent concourir à établir l'évidence sur la culpabilité ou l'innocence des accusés. On comprend combien cet ouvrage est utile, essentiel pour les juges dans les pays où les magistrats sont seuls investis du droit de condamner ou d'absoudre, et pour tous les citoyens qui peuvent être appelés à remplir les délicates fonctions de juré dans les pays où l'institution du jury est établie par la législation criminelle. Après avoir fait connaître les principes généraux qui doivent guider les juges dans cette grave matière, l'auteur s'est attaché à classer, sous diverses catégories, les circonstances si nombreuses qui peuvent contribuer à éclairer l'esprit et la conscience du juge, de cette vive et éclatante
la troisième édition d'un ouvrage qui a pour titre An essay on the principles of circumstantial evidence, illustrated by numerous cases. Cet ouvrage a pour objet, comme son titre l'indique, d'exposer les nombreuses circonstances qui dans les procès criminels peuvent concourir à établir l'évidence sur la culpabilité ou l'innocence des accusés. On comprend combien cet ouvrage est utile, essentiel pour les juges dans les pays où les magistrats sont seuls investis du droit de condamner ou d'absoudre, et pour tous les citoyens qui peuvent être appelés à remplir les délicates fonctions de juré dans les pays où l'institution du jury est établie par la législation criminelle. Après avoir fait connaître les principes généraux qui doivent guider les juges dans cette grave matière, l'auteur s'est attaché à classer, sous diverses catégories, les circonstances si nombreuses qui peuvent contribuer à éclairer l'esprit et la conscience du juge, de cette vive et éclatante lumière qui ne lui permet plus de rester dans le doute et l'incertitude. Bien que déjà il ait été publié en Angleterre quelques ouvrages sur cet important objet, ainsi que l'auteur lui-même le rappelle dans sa préface, néanmoins M. Wills l'a traité avec tant d'exactitude et de soin, il lui a donné un tel développement, il l'a accompagné, enrichi d'un si grand nombre d'exemples et de cas particuliers, que l'on peut dire qu'il a composé un livre neuf, un livre qui doit être considéré, par les juges et les jurés, comme un manuel, un vade-mécum qu'ils ne sauraient étudier avec trop d'application. Ce livre constate, avec les connaissances profondes de M. Wills en jurisprudence criminelle, les longues et patientes recherches auxquelles il s'est livré, et le talent avec lequel il a mis en œuvre ses matériaux et rédigé son ouvrage. Aux membres de la classe. PHILOSOPHIE DE L'HISTOIRE DE LORRAINE, PAR M. P.-G. DE DUMAST. Dans le numéro de juin 1849, l'Investigateur a rendu compte de l'ouvrage sur Nancy, inspiré à M. P.-G. de Dumast par un profond sentiment de la nationalité lorraine. Les lecteurs de notre journal ont appris, en outre, par le numéro de mai 1850, que les
a donné un tel développement, il l'a accompagné, enrichi d'un si grand nombre d'exemples et de cas particuliers, que l'on peut dire qu'il a composé un livre neuf, un livre qui doit être considéré, par les juges et les jurés, comme un manuel, un vade-mécum qu'ils ne sauraient étudier avec trop d'application. Ce livre constate, avec les connaissances profondes de M. Wills en jurisprudence criminelle, les longues et patientes recherches auxquelles il s'est livré, et le talent avec lequel il a mis en œuvre ses matériaux et rédigé son ouvrage. Aux membres de la classe. PHILOSOPHIE DE L'HISTOIRE DE LORRAINE, PAR M. P.-G. DE DUMAST. Dans le numéro de juin 1849, l'Investigateur a rendu compte de l'ouvrage sur Nancy, inspiré à M. P.-G. de Dumast par un profond sentiment de la nationalité lorraine. Les lecteurs de notre journal ont appris, en outre, par le numéro de mai 1850, que les efforts de notre collègue ont réussi à jeter les fondements d'un Musée historique dans la capitale de l'ancien royaume lorrain. M. de Dumast, en 1850, a eu le bonheur de faire entendre ses accents patriotiques devant un aréopage compétent, dont les assises se tenaient l'an dernier à Nancy. Le congrès scientifique de France, réuni en cette ville, avait posé cette question : Assigner le sens et la portée des événements dont la série constitue l'histoire du peuple lorrain. Notre collègue y a répondu par un écrit très substantiel, quoique court, qu'il a intitulé Philosophie de l'histoire de Lorraine. C'est un résumé éloquent de la vie autonome de la race austrasienne jusqu'à sa dernière transformation, ou, mieux, sa transfusion dans la moderne société française. L'on ne peut méconnaître que les populations d'entre Rhin et Meuse soient douées d'une foi vive et intelligente, d'un sentiment profond du droit et du devoir, de l'ordre et de la liberté, qui a inspiré au génie austrasien des manifestations héroïques et généreuses. Entre Clotaire I et Stanislas, ces manifestations ont trois périodes. La première se résume dans le règne de Brunehaut; la seconde dans celui des successeurs immédiats de Charlemagne, sous lesquels la Lotharingie se dégage
scientifique de France, réuni en cette ville, avait posé cette question : Assigner le sens et la portée des événements dont la série constitue l'histoire du peuple lorrain. Notre collègue y a répondu par un écrit très substantiel, quoique court, qu'il a intitulé Philosophie de l'histoire de Lorraine. C'est un résumé éloquent de la vie autonome de la race austrasienne jusqu'à sa dernière transformation, ou, mieux, sa transfusion dans la moderne société française. L'on ne peut méconnaître que les populations d'entre Rhin et Meuse soient douées d'une foi vive et intelligente, d'un sentiment profond du droit et du devoir, de l'ordre et de la liberté, qui a inspiré au génie austrasien des manifestations héroïques et généreuses. Entre Clotaire I et Stanislas, ces manifestations ont trois périodes. La première se résume dans le règne de Brunehaut; la seconde dans celui des successeurs immédiats de Charlemagne, sous lesquels la Lotharingie se dégage des éléments germaniques et austrices. Dans sa troisième phase, la Lorraine indépendante donne à la chrétienté le pape saint Léon IX, le premier roi croisé de Jérusalem, Godefroi de Bouillon; l'héroïque bergère Jeanne d'Arc; le vainqueur des Espagnols, l'duc Antoine; le grand François de Guise, que les Français appelèrent le conservateur de la patrie; le duc Charles III, créateur de la ville nouvelle de Nancy, en ce temps-là la plus belle cité de l'Europe; l'auxiliaire de Sobieski, le duc Charles V. A côté de ces héros et de ces princes, viennent les savants, les artistes et les poètes : Callot, si spirituel et si profond; Claude Gelée, l'inimitable paysagiste; Gilbert, le poète lié, et malheureux Bergier, docte théologien, et tant d'autres. Avec de telles illustrations la nation lorraine a exercé réellement une puissance civilisatrice, et M. Dumast a pu s'écrier avec vérité et fierté devant les membres du congrès réunis à Nancy : « Le sol que vous foulez aujourd'hui et qui semble devenu si froid c'est la poussière des héros, des géants inspirés; c'est celle des docteurs, des législateurs, des missionnaires, des chevaliers, des vierges et des martyrs. » Avec de pareils souvenirs, l'idée de la nationalité lorraine a
conservateur de la patrie; le duc Charles III, créateur de la ville nouvelle de Nancy, en ce temps-là la plus belle cité de l'Europe; l'auxiliaire de Sobieski, le duc Charles V. A côté de ces héros et de ces princes, viennent les savants, les artistes et les poètes : Callot, si spirituel et si profond; Claude Gelée, l'inimitable paysagiste; Gilbert, le poète lié, et malheureux Bergier, docte théologien, et tant d'autres. Avec de telles illustrations la nation lorraine a exercé réellement une puissance civilisatrice, et M. Dumast a pu s'écrier avec vérité et fierté devant les membres du congrès réunis à Nancy : « Le sol que vous foulez aujourd'hui et qui semble devenu si froid c'est la poussière des héros, des géants inspirés; c'est celle des docteurs, des législateurs, des missionnaires, des chevaliers, des vierges et des martyrs. » Avec de pareils souvenirs, l'idée de la nationalité lorraine a grandi sans contradicteurs et a pris de rapides développements en acquérant des adhérents nombreux et dévoués. Le Musée historique de Nancy est devenu une institution officielle, appuyée sur la protection du Gouvernement et les subsides des autorités locales des départements de l'Est concourant à l'envi à l'érection de ce monument digne de la nationalité souveraine et indépendante des Lorrains, de cette noble terre qu'on a appelée la patrie du bien. ÉTABLISSEMENT DES PROCÈS-VERBAUX DES CLASSES DU MOIS DE FÉVRIER 1851. La première classe (Histoire générale, Histoire de France) s'est assemblée, le 5 mars, sous la présidence de M. de Montaigu, président; le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. Les livres offerts sont Archives historiques et littéraires du nord de la France et du midi de la Belgique, 1er tome. Valenciennes, janvier 1851. Mémoires de la Société d'agriculture, des sciences, arts et belles-lettres du département de l'Aube, 1849-50, à Troyes. - Le Bulletin de la Société de géographie, janvier 1851, et la carte du monument de Tujía (Nouvelle-Grenade) avec les inscriptions à figures gravées sur les rochers des bords de la Magdeleine. La question suivante : À qui doit-on attribuer les découvertes des côtes occidentales de l'Afrique, notamment
digne de la nationalité souveraine et indépendante des Lorrains, de cette noble terre qu'on a appelée la patrie du bien. ÉTABLISSEMENT DES PROCÈS-VERBAUX DES CLASSES DU MOIS DE FÉVRIER 1851. La première classe (Histoire générale, Histoire de France) s'est assemblée, le 5 mars, sous la présidence de M. de Montaigu, président; le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. Les livres offerts sont Archives historiques et littéraires du nord de la France et du midi de la Belgique, 1er tome. Valenciennes, janvier 1851. Mémoires de la Société d'agriculture, des sciences, arts et belles-lettres du département de l'Aube, 1849-50, à Troyes. - Le Bulletin de la Société de géographie, janvier 1851, et la carte du monument de Tujía (Nouvelle-Grenade) avec les inscriptions à figures gravées sur les rochers des bords de la Magdeleine. La question suivante : À qui doit-on attribuer les découvertes des côtes occidentales de l'Afrique, notamment de la Guinée? a été l'objet d'une discussion pour plusieurs membres présents; MM. de Montaigu, Auger, Alix pensant que la priorité de la découverte peut être attribuée aux Dieppois, M. Renzi est d'avis que la priorité appartient aux Portugais, d'après les recherches de M. de Santarem et les intéressants travaux qu'il a publiés. On ajourne cette question pour le Congrès prochain. La deuxième classe (Histoire des langues et des littératures) s'est assemblée, le 12 mars, sous la présidence de M. Alix, vice-président. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. Lecture est donnée d'une lettre de M. Ambroise, demeurant à Jersey (Angleterre), qui demande à faire partie de l'Institut historique; MM. Jubinal et Renzi proposent à la même classe, comme membres correspondants, MM. Kohler, Xavier, professeur à Porrentruy (Suisse), et Van Lee, homme de lettres de la Hollande. M. le Président nomme une Commission pour vérifier les titres des candidats; elle se compose de MM. Jubinal, Alix et Renzi. La lecture du Rapport de M. Delsart, sur les Œuvres d'Horace traduites par M. Ragon, a été l'envoyée à la séance de l'assemblée générale. La troisième classe (Histoire des sciences physiques, mathématiques, sociales et philosophiques) s'est assemblée, le 19
qu'il a publiés. On ajourne cette question pour le Congrès prochain. La deuxième classe (Histoire des langues et des littératures) s'est assemblée, le 12 mars, sous la présidence de M. Alix, vice-président. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. Lecture est donnée d'une lettre de M. Ambroise, demeurant à Jersey (Angleterre), qui demande à faire partie de l'Institut historique; MM. Jubinal et Renzi proposent à la même classe, comme membres correspondants, MM. Kohler, Xavier, professeur à Porrentruy (Suisse), et Van Lee, homme de lettres de la Hollande. M. le Président nomme une Commission pour vérifier les titres des candidats; elle se compose de MM. Jubinal, Alix et Renzi. La lecture du Rapport de M. Delsart, sur les Œuvres d'Horace traduites par M. Ragon, a été l'envoyée à la séance de l'assemblée générale. La troisième classe (Histoire des sciences physiques, mathématiques, sociales et philosophiques) s'est assemblée, le 19 mars, sous la présidence de M. N. de Berty. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté; les titres des livres offerts à la classe sont publiés dans le journal. M. Auger donne lecture de la troisième partie de son mémoire sur les devoirs de l'historien traitant de son opportunité. L'auteur établit cette maxime « que pour être de son pays, l'historien doit être de son temps. » Cette proposition soulève une discussion à laquelle prennent part MM. N. de Berty, de Montaigu et Carra de Vaux, qui ne partagent pas l'avis de l'auteur. La quatrième classe (Histoire des beaux-arts) s'est assemblée, le 26 mars, sous la présidence de M. Ernest Breton, vice-président. Le procès-verbal est lu et adopté; lettre de la Société des antiquaires de Picardie, qui envoie son bulletin de l'année 1850, n° 4. Les autres livres présentés à la classe sont quatre numéros de l'Album, journal de l'ère, la Revue des beaux-arts de Paris. M. Bonnefons a communiqué à la classe une intéressante notice sur les Hôtels historiques de Paris, ouvrage qu'il publie en ce moment. « Ces hôtels, dit l'auteur, passent en revue toutes les ombres illustres, terribles ou charmantes auxquelles ils ont servi
son opportunité. L'auteur établit cette maxime « que pour être de son pays, l'historien doit être de son temps. » Cette proposition soulève une discussion à laquelle prennent part MM. N. de Berty, de Montaigu et Carra de Vaux, qui ne partagent pas l'avis de l'auteur. La quatrième classe (Histoire des beaux-arts) s'est assemblée, le 26 mars, sous la présidence de M. Ernest Breton, vice-président. Le procès-verbal est lu et adopté; lettre de la Société des antiquaires de Picardie, qui envoie son bulletin de l'année 1850, n° 4. Les autres livres présentés à la classe sont quatre numéros de l'Album, journal de l'ère, la Revue des beaux-arts de Paris. M. Bonnefons a communiqué à la classe une intéressante notice sur les Hôtels historiques de Paris, ouvrage qu'il publie en ce moment. « Ces hôtels, dit l'auteur, passent en revue toutes les ombres illustres, terribles ou charmantes auxquelles ils ont servi de résidence. La partie monumentale des hôtels historiques fait assister aux transformations introduites par la civilisation dans la construction des hôtels de Paris.» La classe remercie l'auteur de sa communication. en attendant son ouvrage complètement imprimé. M. Mareeilm est venu lire une note sur le remaniement de la cour du Louvre, dont les changements et les innovations sont nuisibles à ce monument; renvoi au Comité du journal. M. Léon Paulet, membre de plusieurs Sociétés savantes à Mons, se présente pour la 4e classe, sous les auspices de MM. Corblet et Breton. La Commission nommée pour vérifier ses titres se compose de MM. Jubinal, Corblet et Breton. L'assemblée générale (les quatre classes réunies) s'est assemblée, le 28 mars, sous la présidence de M. Auger, vice-président. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté on donne lecture d'une lettre de M. de Santarem, qui regrette de ne point pouvoir assister à la séance pour lire la seconde partie de son travail sur la priorité de la découverte des côtes occidentales de l’Afrique, qu’il attribue aux Portugais. M. le Ministre de l’Instruction publique, par une lettre adressée à M. Renzi, administrateur, accuse réception de l’envoi de la collection de l’Investigateur, pour
Louvre, dont les changements et les innovations sont nuisibles à ce monument; renvoi au Comité du journal. M. Léon Paulet, membre de plusieurs Sociétés savantes à Mons, se présente pour la 4e classe, sous les auspices de MM. Corblet et Breton. La Commission nommée pour vérifier ses titres se compose de MM. Jubinal, Corblet et Breton. L'assemblée générale (les quatre classes réunies) s'est assemblée, le 28 mars, sous la présidence de M. Auger, vice-président. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté on donne lecture d'une lettre de M. de Santarem, qui regrette de ne point pouvoir assister à la séance pour lire la seconde partie de son travail sur la priorité de la découverte des côtes occidentales de l’Afrique, qu’il attribue aux Portugais. M. le Ministre de l’Instruction publique, par une lettre adressée à M. Renzi, administrateur, accuse réception de l’envoi de la collection de l’Investigateur, pour la bibliothèque des Sociétés savantes, formée par le Ministère de l’Instruction publique. M. le Président lit une lettre de M. Corblet, qui offre à l’Institut historique son ouvrage intitulé Glossaire étymologique et comparatif du patois picard ancien et moderne. M. Delsart est chargé d’en rendre compte. M. le Secrétaire lit enfin la liste des ouvrages que la Société a reçus pendant le mois. Des remercements sont votés aux donateurs. L’ordre du jour appelle à la tribune M. Delsart pour donner lecture de son rapport sur la traduction en vers français des Œuvres d’Horace, par notre collègue M. Ragon. Après cette lecture, une discussion s’engage, entre M. de Berty et le Rapporteur, sur la reproduction de plusieurs passages du traducteur, et le rapport est renvoyé au Comité du Journal. Il est dix heures et demie, la séance est levée. R. CHRONIQUE. Nous avons donné dans le dernier numéro de notre journal l’extrait d’un article de M. Sédillot publié par le bulletin de la Société de géographie sur les longitudes, les latitudes et les premiers méridiens nous avons fait remarquer que l’on avait bien constaté l’existence du méridien central d’origine indienne, c’est-à-dire du méridien, ou Coupole de la terre ou d’Arame, nom