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vaine, une partie de notre matériel et au grand dommage de l'intérêt national. Dans le désordre actuel du marché, il n'est pas rare de voir des charbons de la Loire inférieure dans la Loire-Inférieure et des stocks anglais importés par l'Ant-Nazaire, cheminer vers les régions industrielles du Centre. En présence d'une telle situation, que devait faire le Gouvernement français? Il tenta, par l'intermédiaire des chemins de fer de l'État et avec le concours de l'amirauté anglaise, un essai d'importation directe dans l'espoir que ce stock de réserves viendrait lutter contre les efforts de la hausse. Mais les 300.000 tonnes de charbon que l'État importait ainsi par mois, n'influencèrent pas le cours et furent, au contraire, comme les importations privées, absorbées par eux. Une solution législative s'imposait, seule une loi pouvait, par une réglementation sévère, remettre de l'ordre dans ce désordre et fêter les progrès de la spéculation. Le Gouvernement le comprit et saisit la Chambre le 20 octobre 1915 pour un projet de loi sur la vente et la répartition du charbon. Primitivement, M. Léon Perrier avait, le 29 juillet 1915, déposé une position de loi sur la taxation du charbon. Dans ces deux projets, la Commission des mines prit pour base de discussion celui du Gouvernement, qui reposait sur le principe de la taxation et de la péréquation des prix. Elle le compléta en créant au Ministère des Travaux publics un système central de répartition, l'Office national secondé dans chaque centre houillier et dans chaque port par des bureaux de vente. Elle y ajouta également des dispositions tendant au dégrèvement du charbon destiné à la consommation domestique, dégrèvement complété par une légère surtaxe, que supportera le charbon industriel. C'est le texte de la Commission, présenté sur le rapport de M. Durafour que, la Chambre vota, avec quelques légères modifications, dans sa séance du 29 décembre 1915, par 334 voix contre 2. Le système adopté par la Chambre des Députés peut se résumer ainsi : L'Office national assisté des bureaux de répartition centralise les commandes et les fait exécuter par ses bureaux dans chaque arrondissement minéralogique et dans chaque centre
pour base de discussion celui du Gouvernement, qui reposait sur le principe de la taxation et de la péréquation des prix. Elle le compléta en créant au Ministère des Travaux publics un système central de répartition, l'Office national secondé dans chaque centre houillier et dans chaque port par des bureaux de vente. Elle y ajouta également des dispositions tendant au dégrèvement du charbon destiné à la consommation domestique, dégrèvement complété par une légère surtaxe, que supportera le charbon industriel. C'est le texte de la Commission, présenté sur le rapport de M. Durafour que, la Chambre vota, avec quelques légères modifications, dans sa séance du 29 décembre 1915, par 334 voix contre 2. Le système adopté par la Chambre des Députés peut se résumer ainsi : L'Office national assisté des bureaux de répartition centralise les commandes et les fait exécuter par ses bureaux dans chaque arrondissement minéralogique et dans chaque centre d'importation. En cas d'insuffisance de stocks existant dans la zone d'un bureau, il en sera référé par celui-ci à l'Office qui désignera le ou les bureaux chargés de pourvoir à l'exécution des commandes, auxquels il n'aurait pu être pourvu. Des arrêtés du Ministre des Travaux publics pris le 1er et le 12 de chaque mois, fixent dans chaque bassin houillier et dans chaque port les prix qui resteront acquis soit à l'exploitant, soit à l'importateur. Les prix fixés ainsi, en ce qui concerne le charbon français, serviront de base aux préfets pour la taxation des prix de vente du charbon français ou importé, destiné à la consommation domestique. Un autre arrêté du Ministre des Travaux publics pris avant le 5 et le 15 de chaque mois, détermine le prix auquel sera payé par le consommateur, au port ou à la mine, le charbon destiné aux autres besoins. Ce prix sera calculé d'après la moyenne des prix des charbons français et importés de qualité similaire tels qu'ils résulteront des arrêtés ci-dessus. Cette moyenne sera toutefois majorée dans la mesure nécessaire pour assurer à la consommation domestique les prix de faveur énoncés ci-dessus. Les différences entre les prix qui resteront acquis aux
le 12 de chaque mois, fixent dans chaque bassin houillier et dans chaque port les prix qui resteront acquis soit à l'exploitant, soit à l'importateur. Les prix fixés ainsi, en ce qui concerne le charbon français, serviront de base aux préfets pour la taxation des prix de vente du charbon français ou importé, destiné à la consommation domestique. Un autre arrêté du Ministre des Travaux publics pris avant le 5 et le 15 de chaque mois, détermine le prix auquel sera payé par le consommateur, au port ou à la mine, le charbon destiné aux autres besoins. Ce prix sera calculé d'après la moyenne des prix des charbons français et importés de qualité similaire tels qu'ils résulteront des arrêtés ci-dessus. Cette moyenne sera toutefois majorée dans la mesure nécessaire pour assurer à la consommation domestique les prix de faveur énoncés ci-dessus. Les différences entre les prix qui resteront acquis aux exploitants et aux importateurs, en vertu des arrêtés pris pour chaque bassin houillier et chaque centre d'importation, seront versés par les exploitants à l'Office et par l'Office aux importateurs. Par le jeu de ces dispositions, les intermédiaires sont supprimés, la spéculation enrayée, les transports inutiles arrêtés et les industries obtiennent l'assurance de pouvoir se procurer à la source la plus proche de leurs usines, moyennant un prix uniforme pour toute la France, tout le charbon nécessaire à leurs besoins. Dans ces conditions, n'avons-nous pas le droit d'espérer que lorsque ce projet sera devenu par le vote du Sénat une loi définitive, la question du charbon sera résolue ? D'autres matières premières sont indispensables au fonctionnement de nos industries. Beaucoup d'entre elles nous sont fournies par l'étranger. Grâce à la maîtrise de la mer, que nous possédons avec nos alliés, elles ne nous font pas défaut, mais les mêmes causes produisant les mêmes effets, elles ont subi comme le charbon, la hausse due à l'inflation du fret, à la majoration des primes d'assurances, aux surendes au taux du change. Cependant, ce qui soulève surtout les protestations des industries que nous avons entendues, c'est la durée et l'irrégularité avec laquelle ces matières
l'assurance de pouvoir se procurer à la source la plus proche de leurs usines, moyennant un prix uniforme pour toute la France, tout le charbon nécessaire à leurs besoins. Dans ces conditions, n'avons-nous pas le droit d'espérer que lorsque ce projet sera devenu par le vote du Sénat une loi définitive, la question du charbon sera résolue ? D'autres matières premières sont indispensables au fonctionnement de nos industries. Beaucoup d'entre elles nous sont fournies par l'étranger. Grâce à la maîtrise de la mer, que nous possédons avec nos alliés, elles ne nous font pas défaut, mais les mêmes causes produisant les mêmes effets, elles ont subi comme le charbon, la hausse due à l'inflation du fret, à la majoration des primes d'assurances, aux surendes au taux du change. Cependant, ce qui soulève surtout les protestations des industries que nous avons entendues, c'est la durée et l'irrégularité avec laquelle ces matières premières ont été acheminées des ports de débarquement vers les centres de consommation. En ce qui concerne le fer, notamment, les fabricants de la région de l'Est se plaignent de ne pouvoir faire transporter à leur gré les quantités de fer qu'ils ont achetées. Ces cotons importés d'Amérique et débarqués au port du Havre mettent quelquefois des mois entiers pour parvenir jusqu'à nos départements frontières. Il en résulte dans le rationnement des usines des à-coups qui entravent de la manière des à-coups le développement de la production, en même temps qu'ils provoquent le chômage du personnel. Nous retrouvons là l'un des aspects de la crise des transports. Nous avons signalé précédemment les mesures prises par le Gouvernement d'accord avec l'autorité militaire pour parer aux conséquences de cette crise, en attendant le rétablissement progressif d'un trafic qui serait assuré par la mise en service de nouveaux wagons, mais les efforts de poursuivi, en vue d'améliorer les transports, pourraient être fondés très efficacement par l'initiative privée et le groupement des efforts. Il suffirait, par exemple, que, dans chaque département, fut créée une Commission de répartition des matières premières. Cette Commission connaîtrait les besoins des industriels et des commerces du département, centraliserait leurs
au port du Havre mettent quelquefois des mois entiers pour parvenir jusqu'à nos départements frontières. Il en résulte dans le rationnement des usines des à-coups qui entravent de la manière des à-coups le développement de la production, en même temps qu'ils provoquent le chômage du personnel. Nous retrouvons là l'un des aspects de la crise des transports. Nous avons signalé précédemment les mesures prises par le Gouvernement d'accord avec l'autorité militaire pour parer aux conséquences de cette crise, en attendant le rétablissement progressif d'un trafic qui serait assuré par la mise en service de nouveaux wagons, mais les efforts de poursuivi, en vue d'améliorer les transports, pourraient être fondés très efficacement par l'initiative privée et le groupement des efforts. Il suffirait, par exemple, que, dans chaque département, fut créée une Commission de répartition des matières premières. Cette Commission connaîtrait les besoins des industriels et des commerces du département, centraliserait leurs demandes, et reclamerait des administrations compétentes, des trains complets pour ouvrir le plus rapidement possible des ports de débarquement vers les centres de production les matières premières, nécessaires au commerce de la région. Elle pourrait même s'entendre avec les commissions des départements voisins pour grouper les commandes, de façon à réduire au strict minimum le nombre des trains et par suite des voies. Puis ces trains complets, arrivant à des heures régulières seraient immédiatement déchargés par l'aide des camions réquisitionnés par l'armée militaire et momentanément inemployés. La réparation serait faite opérée au prorata des besoins de chacun afin qu'aucun commerce industriel ne manque des marchandises qui lui sont essentielles, et aussi afin qu'un industriel plus fortuné en usant des avances qu'il possède, ne puisse pas accumuler des stocks au détriment de ses concurrents. Ainsi un fabricant ne pourra plus accaparer pour lui seul un train entier et arrêter l'entreprise d'un confrère, qui a droit que lui à vivre et à faire vivre les ouvriers qu'il emploie. Ce procédé, qui se rapproche, d'ailleurs, du système adopté par la France pour procurer aux communes les approvisionnements de charbon, destinés à la consommation domestique, a déjà été éprouvé par l'expérience. Une Commission de
réduire au strict minimum le nombre des trains et par suite des voies. Puis ces trains complets, arrivant à des heures régulières seraient immédiatement déchargés par l'aide des camions réquisitionnés par l'armée militaire et momentanément inemployés. La réparation serait faite opérée au prorata des besoins de chacun afin qu'aucun commerce industriel ne manque des marchandises qui lui sont essentielles, et aussi afin qu'un industriel plus fortuné en usant des avances qu'il possède, ne puisse pas accumuler des stocks au détriment de ses concurrents. Ainsi un fabricant ne pourra plus accaparer pour lui seul un train entier et arrêter l'entreprise d'un confrère, qui a droit que lui à vivre et à faire vivre les ouvriers qu'il emploie. Ce procédé, qui se rapproche, d'ailleurs, du système adopté par la France pour procurer aux communes les approvisionnements de charbon, destinés à la consommation domestique, a déjà été éprouvé par l'expérience. Une Commission de ce genre, composée de membres de la Chambre de commerce et d'industriels, plus particulièrement compétente en matière de coton, a été formée sur l'initiative du préfet du département des Vosges. Avec le concours de l'Administration, cette Commission a obtenu que trois trains par semaine apportent régulièrement au chef-lieu département le coton nécessaire à l'alimentation des filatures de la région. Cet essai a donné les meilleurs résultats. Le même système pourrait être employé pour les fournitures importantes d'articles tels que le pétrole et le sucre, et d'une façon générale pour tous les articles de grosse consommation. On obtiendrait ainsi par le mouvement régulier des trains, au maximum de rapidité et le minimum de frais de transport l'approvisionnement de toute une région. Ayant examiné les causes principales de la crise économique qui, consécutive à l'état de guerre, entrave la reprise plus complète de l'activité industrielle et commerciale dans le pays, nous croyons devoir placer sous les yeux de la Commission les très intéressants rapports de M. Brenier, sur la région de l'Est, de M. Butin, sur les départements de l'Oise et de l'Aisne, de M. Villault-Duchesnois, sur le département de la Somme. RAPPORT SUR LA SITUATION ÉCONOMIQUE DANS LES DÉPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,
coton nécessaire à l'alimentation des filatures de la région. Cet essai a donné les meilleurs résultats. Le même système pourrait être employé pour les fournitures importantes d'articles tels que le pétrole et le sucre, et d'une façon générale pour tous les articles de grosse consommation. On obtiendrait ainsi par le mouvement régulier des trains, au maximum de rapidité et le minimum de frais de transport l'approvisionnement de toute une région. Ayant examiné les causes principales de la crise économique qui, consécutive à l'état de guerre, entrave la reprise plus complète de l'activité industrielle et commerciale dans le pays, nous croyons devoir placer sous les yeux de la Commission les très intéressants rapports de M. Brenier, sur la région de l'Est, de M. Butin, sur les départements de l'Oise et de l'Aisne, de M. Villault-Duchesnois, sur le département de la Somme. RAPPORT SUR LA SITUATION ÉCONOMIQUE DANS LES DÉPARTEMENTS DU HAUT-RHIN, DES VOSGES, DE MEURTHE-ET-MOSELLE Présenté à la Commission du commerce et de l'industrie, Par M. J. BRENIER, député de l'Isère, Au nom de la Sous-Commission parlementaire du commerce et de l'industrie. N. B. Cette Sous-Commission était composée de : MM. CHAULET, député des Landes. VERIOT, député des Vosges. SIXTINE-QUENTIN, député des Bouches-du-Rhône. BRENIER, député de l'Isère. PETITJEAN, député de la Seine. Messieurs, Votre Commission du commerce et de l'industrie s'est préoccupée, dès la reprise des travaux parlementaires, des conséquences de l'état de guerre sur la vie économique du pays. Elle a estimé qu'elle se devait tout spécialement, à l'examen de la situation dans les régions hier encore envahies ou qui se trouvent derrière la zone des armées. Les dégâts causés par le feu de l'ennemi, les difficultés de transport de main-d'œuvre, les nécessités d'ordre militaire, lui ont fait voir que, dans ces régions, la reprise de l'activité économique était incomparablement laborieuse, plus difficile que dans les autres régions de notre pays. C'est pourquoi elle a décidé de procéder, sur tout le front, à une enquête minutieuse, à la suite de laquelle notre collègue M. Petit établira, en résumé général, la situation constatée et les mesures susceptibles de l'améliorer. Pour aller
des Bouches-du-Rhône. BRENIER, député de l'Isère. PETITJEAN, député de la Seine. Messieurs, Votre Commission du commerce et de l'industrie s'est préoccupée, dès la reprise des travaux parlementaires, des conséquences de l'état de guerre sur la vie économique du pays. Elle a estimé qu'elle se devait tout spécialement, à l'examen de la situation dans les régions hier encore envahies ou qui se trouvent derrière la zone des armées. Les dégâts causés par le feu de l'ennemi, les difficultés de transport de main-d'œuvre, les nécessités d'ordre militaire, lui ont fait voir que, dans ces régions, la reprise de l'activité économique était incomparablement laborieuse, plus difficile que dans les autres régions de notre pays. C'est pourquoi elle a décidé de procéder, sur tout le front, à une enquête minutieuse, à la suite de laquelle notre collègue M. Petit établira, en résumé général, la situation constatée et les mesures susceptibles de l'améliorer. Pour aller vite, des Sous-Commissions ont été désignées, chacune chargée d'un secteur déterminé à visiter. Vous avez confié à la Sous-Commission, dont j'ai l'honneur d'être le rapporteur, le soin d'enquêter dans les départements du Haut-Rhin, des Vosges, de Meurthe-et-Moselle; elle s'est acquittée de cette mission les 23, 24, 25, 26 et 27 octobre 1915 et c'est le résultat de son enquête que j'ai l'honneur de vous présenter. Exposé sommaire sur la situation industrielle et commerciale avant la mobilisation, de la région que nous avons visitée. Chacun sait que la région que nous avons visitée peut être considérée, à juste titre, comme une des plus actives de notre pays; ces départements, en moins d'un demi-siècle, ont vu surgir de nombreuses usines dans lesquelles sont fabriqués les produits les plus divers et les plus réputés. Au lendemain de nos désastres de 1870-1871, les populations des départements frontières ont été sensiblement renforcées par des quantités d'émigrants alsaciens qui préféraient sacrifier leurs biens et leurs affections pour garder la nationalité française. Ces éléments émigrés de l'Alsace, où l'industrie était déjà très active et très prospère, contribuèrent effectivement à la poussée qui fit surgir, en quelques années, industries et tissages, blanchisseries, teintureries, usines métallurgiques, verres et cristalleries
octobre 1915 et c'est le résultat de son enquête que j'ai l'honneur de vous présenter. Exposé sommaire sur la situation industrielle et commerciale avant la mobilisation, de la région que nous avons visitée. Chacun sait que la région que nous avons visitée peut être considérée, à juste titre, comme une des plus actives de notre pays; ces départements, en moins d'un demi-siècle, ont vu surgir de nombreuses usines dans lesquelles sont fabriqués les produits les plus divers et les plus réputés. Au lendemain de nos désastres de 1870-1871, les populations des départements frontières ont été sensiblement renforcées par des quantités d'émigrants alsaciens qui préféraient sacrifier leurs biens et leurs affections pour garder la nationalité française. Ces éléments émigrés de l'Alsace, où l'industrie était déjà très active et très prospère, contribuèrent effectivement à la poussée qui fit surgir, en quelques années, industries et tissages, blanchisseries, teintureries, usines métallurgiques, verres et cristalleries réputées, horlogeries, féculières et fabriques diverses essaimées dans les vallées verdoyantes des Vosges ou groupées aux approches et dans l'intérieur des villes de Belfort, Remiremont, Épinal, Saint-Dié, Lunéville, Raon-l'Étape, Nancy, etc. Des industriels hardis, nettement pénétrés des idées de progrès, créent de toutes pièces des usines où les aménagements destinés à diminuer l'effort du travailleur, à le placer dans des conditions d'hygiène supérieures, le disputent au perfectionnement du matériel mécanique. En même temps que l'usine s'installe, la maison ouvrière s'édifie à proximité, où la famille ouvrière trouvera un logis économique parfaitement salubre. En présence des progrès accomplis, on devine que ceux, patrons et ouvriers, qui en ont été les artisans — les bénéficiaires aussi sont des hommes de volonté et de progrès. C'est sans exagération aucune que l'on pourrait donner en exemple, aux industriels de notre pays, l'effort économique, l'esprit d'organisation, de méthode et d'adaptation dont on a fait preuve dans ces régions. Alors, avec la prospérité grandissante, c'est la population qui vient croissant d'année en année. Là, c'est le territoire de Belfort qui passe de 5,000 habitants en 1870, à plus de 100.000 au dernier recensement, c'est Épinal et son canton qui doublent dans le même temps; c'est l'arrondissement
à diminuer l'effort du travailleur, à le placer dans des conditions d'hygiène supérieures, le disputent au perfectionnement du matériel mécanique. En même temps que l'usine s'installe, la maison ouvrière s'édifie à proximité, où la famille ouvrière trouvera un logis économique parfaitement salubre. En présence des progrès accomplis, on devine que ceux, patrons et ouvriers, qui en ont été les artisans — les bénéficiaires aussi sont des hommes de volonté et de progrès. C'est sans exagération aucune que l'on pourrait donner en exemple, aux industriels de notre pays, l'effort économique, l'esprit d'organisation, de méthode et d'adaptation dont on a fait preuve dans ces régions. Alors, avec la prospérité grandissante, c'est la population qui vient croissant d'année en année. Là, c'est le territoire de Belfort qui passe de 5,000 habitants en 1870, à plus de 100.000 au dernier recensement, c'est Épinal et son canton qui doublent dans le même temps; c'est l'arrondissement de Nancy qui passe, de 155,000 habitants en 1870, à 252,000 en 1912; c'est, enfin, la population du bas-rhin qui a doublé également dans le même temps. Malgré une légère diminution de population constatée dans quelques cantons purement agricoles, appartenant notamment au département des Vosges, dans l'ensemble nous assistons à un croissement considérable de la population, accroissement inchangé par un développement industriel soutenu, persévérant et en croissance. C'est, dans cette situation pleine d'espoirs que la guerre est survenue: brutale, inattendue, plongeant dans l'inaction immédiate des milliers de travailleurs, pendant que les plus jeunes courent aux armes. La situation actuelle. Dans la fièvre des premiers jours, on se préoccupa peu de l'industrie, du commerce, de la vie du pays en un mot. La guerre, disait-on, serait courte; l'élan de la nation fut magnifique; il semblait que rien ne dut résister à la vaillance de nos états, d'autant plus ardente et constante, d'autant plus sûrs de l'emporter qu'ils luttaient pour la "Justice, pour le Droit, pour la Liberté. Peu importait, dès lors, que les usines fussent fermées, les marins désertés, la charrue abandonnée. La guerre serait courte! Toutes les pensées étaient tournées vers nos soldats, groupés dès les premiers jours sur nos