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et donne les raisons exclusivement juridiques, qui, après un examen minutieux des dossiers, l'ont déterminé à proposer l'admission, sur tous les points, de la requête en règlement de juges. Puis il indique comment doit se faire ce règlement : Pouvez-vous renvoyer devant le conseil de guerre Picquart et Leblois ? C'est impossible. La présence de Leblois, qu'on a mis au procès, même sur un seul point, ne le permet pas. Le conseil de guerre est un tribunal d'exception. Sa compétence ne peut être prorogée. La prorogation ne peut se faire qu'au profit d'un tribunal de droit commun, qui est investi de la plénitude légale de juridiction. Si donc vous réglez de juges, comme nous vous le proposons formellement, vous ne pouvez que renvoyer devant la chambre des mises en accusation supérieure au juge d'instruction et au tribunal, la prévention, tant des crimes que des délits qui vous paraitront connexes, à un degré ou à un autre, sans être arrêtés par la présence de Picquart, à raison de sa qualité. Seulement, votre arrêt étant souverain sur la connexité des faits, cette chambre n'aura plus qu'à renvoyer l'affaire devant le juge du foyer le plus grave, qui entraînera avec lui tous ceux que vous aurez déclarés connexes et à ordonner que la procédure sera suivie, suivant les règles du Code d'instruction criminelle. sur l'absence de M. Leblois dans ce débat, il s'exprime ainsi : Il nous reste quelques mots à dire en terminant, sur une grave question indiquée par M. le rapporteur. C'est la seconde qui ait appelé, de notre part, un examen nouveau. Le sénence de M. Leblois, renvoyé en police correctionnelle avec Picquart, par une ordonnance ayant acquis l'autorité de la chose jugée, peut-il paralyser la requête en règlement de juges présentée par Picquart? Nous répondons : Non, évidemment. Pourquoi ? D'abord parce que l'arrêt de sore communiqué constitue essentiellement un arrêt de recevabilité en la forme de la requête. Si la question posée pouvait avoir une solution affirmative, il est manifeste qu'il eût été inutile d'ordonner l'apport des dossiers civil et militaire et de les ouvrir, car ils n'avaient
que vous aurez déclarés connexes et à ordonner que la procédure sera suivie, suivant les règles du Code d'instruction criminelle. sur l'absence de M. Leblois dans ce débat, il s'exprime ainsi : Il nous reste quelques mots à dire en terminant, sur une grave question indiquée par M. le rapporteur. C'est la seconde qui ait appelé, de notre part, un examen nouveau. Le sénence de M. Leblois, renvoyé en police correctionnelle avec Picquart, par une ordonnance ayant acquis l'autorité de la chose jugée, peut-il paralyser la requête en règlement de juges présentée par Picquart? Nous répondons : Non, évidemment. Pourquoi ? D'abord parce que l'arrêt de sore communiqué constitue essentiellement un arrêt de recevabilité en la forme de la requête. Si la question posée pouvait avoir une solution affirmative, il est manifeste qu'il eût été inutile d'ordonner l'apport des dossiers civil et militaire et de les ouvrir, car ils n'avaient rien à nous apprendre sur la question juridique pouvant résulter du silence de Me Leblois. C'est alors qu'on ne manquerait pas de répéter, comme on a osé le dire, que la procédure de règlement de juges, dont vous avez à fixer le sort aujourd'hui, n'offre aucun caractère sérieux et qu'elle n'était qu'une comédie indigne de la justice, destinée à paralyser, ne fût-ce que momentanément, la poursuite militaire, M. Manau conclut : Ceci dit, nous concluons formellement à l'admission de la requête sur tous les points. Tel est, messieurs, le résultat de l'examen minutieux que nous avons eu à faire des deux énormes dossiers. Il nous a fallu y consacrer de longues heures et de longues méditations pour arriver à vous donner des conclusions documentées sur les éléments qu'ils renferment. Nos conclusions nous vous les livrons, avec la sérénité d'une conscience que rien ne trouble, soutenue qu'elle est par la force invincible que donnent le sentiment du devoir et l'unique désir de faire toujours triompher la Justice par la Vérité et par la Loi. L'arrêt Après quatre heures de délibération en chambre du conseil, la Cour rend un arrêt dont voici à peu près le texte : La Cour, Dans un
n'était qu'une comédie indigne de la justice, destinée à paralyser, ne fût-ce que momentanément, la poursuite militaire, M. Manau conclut : Ceci dit, nous concluons formellement à l'admission de la requête sur tous les points. Tel est, messieurs, le résultat de l'examen minutieux que nous avons eu à faire des deux énormes dossiers. Il nous a fallu y consacrer de longues heures et de longues méditations pour arriver à vous donner des conclusions documentées sur les éléments qu'ils renferment. Nos conclusions nous vous les livrons, avec la sérénité d'une conscience que rien ne trouble, soutenue qu'elle est par la force invincible que donnent le sentiment du devoir et l'unique désir de faire toujours triompher la Justice par la Vérité et par la Loi. L'arrêt Après quatre heures de délibération en chambre du conseil, la Cour rend un arrêt dont voici à peu près le texte : La Cour, Dans un délibéré dans le règlement de juges introduit par M. Picquart ; Vu la requête déposée par Me Mimerel, le 2 décembre 1898, au greffe de ladite Cour, par M. Georges-Marie Picquart, détenu à la prison du Cherche-Midi ; Vu la requête additionnelle, à même, déposée à la date du 5 décembre ; Vu l'arrêt du soir-communiqué rendu le 8 décembre ; Vu les pièces et les avis émanant des deux parquets ; Vu les articles 526, 527 et suivants du Code d'instruction criminelle ; l'article 82 du Code militaire ; l'article 52 de la loi du 2 juillet 1857, etc., etc. Attendu que le demandeur Picquart soutient qu'une ordonnance du juge d'instruction l'a renvoyé devant la juridiction correctionnelle sous la prévention d'un communiqué à l'envers de Leblois, non qualifié pour en prendre connaissance, des documents intéressant la sûreté extérieure de l'Etat (dossier de trahison Esterhazy) ; Attendu, d'autre part, que le demandeur a été renvoyé devant le 2e conseil de guerre de la justice militaire en vertu de l'arrêt du 24 décembre 1898 pour : 1° Avoir fabriqué ou fait fabriquer une lettre-missive adressée au commandant Esterhazy ; 2° Fait usage de ladite lettre sachant qu'elle était fausse ; 3°
décembre ; Vu l'arrêt du soir-communiqué rendu le 8 décembre ; Vu les pièces et les avis émanant des deux parquets ; Vu les articles 526, 527 et suivants du Code d'instruction criminelle ; l'article 82 du Code militaire ; l'article 52 de la loi du 2 juillet 1857, etc., etc. Attendu que le demandeur Picquart soutient qu'une ordonnance du juge d'instruction l'a renvoyé devant la juridiction correctionnelle sous la prévention d'un communiqué à l'envers de Leblois, non qualifié pour en prendre connaissance, des documents intéressant la sûreté extérieure de l'Etat (dossier de trahison Esterhazy) ; Attendu, d'autre part, que le demandeur a été renvoyé devant le 2e conseil de guerre de la justice militaire en vertu de l'arrêt du 24 décembre 1898 pour : 1° Avoir fabriqué ou fait fabriquer une lettre-missive adressée au commandant Esterhazy ; 2° Fait usage de ladite lettre sachant qu'elle était fausse ; 3° Avoir communiqué à une personne non qualifiée pour en prendre connaissance, M. Leblois : 1° un dossier relatif à l'affaire Dreyfus ; 2° un dossier relatif aux personnes-rogues ; 3° un dossier de trahison concernant Dreyfus, — dossiers assimilés à des documents intéressant la sûreté extérieure de l'Etat ; Attendu que pour demander l'attribution à la même juridiction des six motifs sus-visés, Picquart soutient qu'un lien de connexité existerait entre les faits qualifiés de délits et les faits suspects. crimes ; Attendu qu'en fait, les documents de la procédure assignent comme but les crimes de faux et d'usage de faux reprochés à Piequart l'intention de substituer une autre personne à Dreyfus et de faire proclamer son innocence ; Attendu que la communication à Leblois se rattacherait, en raison des circonstances et des préoccupations de Piequart au même ordre d'idées; Attendu, enfin que la communication du dossier Esternazy est attribuée, par les documents de la procédure et par le réquisitoire définitif, à la volonté d'innocenter Dreyfus et de provoquer des poursuites contre Esternazy ; Qu'ainsi d'après la prévention les faits agissent déterminés par la même cause et tiennent au même but; Attendu que tous ces faits sont connexes entre eux; qu'il
que pour demander l'attribution à la même juridiction des six motifs sus-visés, Picquart soutient qu'un lien de connexité existerait entre les faits qualifiés de délits et les faits suspects. crimes ; Attendu qu'en fait, les documents de la procédure assignent comme but les crimes de faux et d'usage de faux reprochés à Piequart l'intention de substituer une autre personne à Dreyfus et de faire proclamer son innocence ; Attendu que la communication à Leblois se rattacherait, en raison des circonstances et des préoccupations de Piequart au même ordre d'idées; Attendu, enfin que la communication du dossier Esternazy est attribuée, par les documents de la procédure et par le réquisitoire définitif, à la volonté d'innocenter Dreyfus et de provoquer des poursuites contre Esternazy ; Qu'ainsi d'après la prévention les faits agissent déterminés par la même cause et tiennent au même but; Attendu que tous ces faits sont connexes entre eux; qu'il importe à la bonne administration de la justice qu'ils soient soumis à un même débat devant une même juridiction pour être statué par un seul et même arrêt. Mais attendu que pour le dossier Boulot et le dossier des pigeons-voyageurs il n'existe aucune convexité entre leur communication et les chefs ci-dessus ; Que dès lors il n'y a pas lieu de renvoyer devant une même juridiction, La Cour, Déclare non connexes les dossiers dont s'agit, dit n'y avoir lieu de régler de juges de ces faits dont le conseil de guerre reste saisi ; Déclare connexes les quatre autres chefs de faux et usage de faux, et réglant de juges renvoie, sans s'arrêter à l'ordre de mise en jugement, Picquart et Leblois, avec les pièces de la procédure, devant la chambre des mis en accusation de la cour d'appel de Paris, aux termes des articles 226, 227 et suivants du code d'instruction criminelle; Dit qu'il sera procédé éventuellement sur le tout par un même arrêt et par la même cour d'assises ; Ordonne que le présent arrêt sera notifié à M. Leblois. L'audience est levée à six heures un quart sans incident. AFÈDEE BEAUCOUP. DOMINOS POLITIQUES ET LA CHINE Le
ci-dessus ; Que dès lors il n'y a pas lieu de renvoyer devant une même juridiction, La Cour, Déclare non connexes les dossiers dont s'agit, dit n'y avoir lieu de régler de juges de ces faits dont le conseil de guerre reste saisi ; Déclare connexes les quatre autres chefs de faux et usage de faux, et réglant de juges renvoie, sans s'arrêter à l'ordre de mise en jugement, Picquart et Leblois, avec les pièces de la procédure, devant la chambre des mis en accusation de la cour d'appel de Paris, aux termes des articles 226, 227 et suivants du code d'instruction criminelle; Dit qu'il sera procédé éventuellement sur le tout par un même arrêt et par la même cour d'assises ; Ordonne que le présent arrêt sera notifié à M. Leblois. L'audience est levée à six heures un quart sans incident. AFÈDEE BEAUCOUP. DOMINOS POLITIQUES ET LA CHINE Le gouvernement italien a ouvert, à Pékin, des démarches pour prendre à bail la baie de Shiliun. Les autres nations intéressées en Chine ont été averties.. On pense à Pékin que la demande du gouvernement italien sera repoussée par la Chine. RETOUR OFFENSIF US MONTÉS On télégraphie du Caire au Daily Telegraph : La cavalerie du Khalifa fait des razzias dans le voisinage d'Ed-Dakar. Les troupes derviches possèdent beaucoup de fusils et quatre canons. Les troupes du colonel Kitchener ont eu quelques escarmouches avec la cavalerie derviche dans le voisinage d'Abara-Adla, mais elles ont dit passer le Nil et retourner à Omdurman, protégées par les canonnières. AUX INDIES ANGLAISES Les troupes anglaises ont livré mercredi un combat au nord-ouest de la frontière de l'Inde, à la tribu des Chamkamis, Mille indigènes ont été faits prisonniers. Les Anglais ont capturé neuf mille têtes de bétail et détruit neuf villages; ils ont eu deux hommes blessés; du côté des Chamkamis, il y a eu huit tués. A CUBA On télégraphie de Santiago de Cuba que le croiseur espagnol Héros, coulé à la bataille de Santiago, a été renfloué et conduit dans le port de Santiago. A LA CHAMBRE Conformément aux conclusions du remarquable
Telegraph : La cavalerie du Khalifa fait des razzias dans le voisinage d'Ed-Dakar. Les troupes derviches possèdent beaucoup de fusils et quatre canons. Les troupes du colonel Kitchener ont eu quelques escarmouches avec la cavalerie derviche dans le voisinage d'Abara-Adla, mais elles ont dit passer le Nil et retourner à Omdurman, protégées par les canonnières. AUX INDIES ANGLAISES Les troupes anglaises ont livré mercredi un combat au nord-ouest de la frontière de l'Inde, à la tribu des Chamkamis, Mille indigènes ont été faits prisonniers. Les Anglais ont capturé neuf mille têtes de bétail et détruit neuf villages; ils ont eu deux hommes blessés; du côté des Chamkamis, il y a eu huit tués. A CUBA On télégraphie de Santiago de Cuba que le croiseur espagnol Héros, coulé à la bataille de Santiago, a été renfloué et conduit dans le port de Santiago. A LA CHAMBRE Conformément aux conclusions du remarquable rapport rédigé par notre ami et collaborateur, Charles Bos, au nom de la commission chargée de procéder à une enquête parlementaire sur l'élection de la deuxième circonscription de Constantine, la Chambre a admis, hier, à une énorme majorité, M. Thomson élu malgré les manœuvres éhontées auxquelles se sont livrés les antisémites. Il n'y a pas eu, pour ainsi dire, de débat. C'est-à-dire que seul M. Morinaud s'est présenté à la tribune pour combattre les conclusions de la commission. Il se peut qu'il ait parlé pendant plus d'une heure, mais qu'importe ? puisque rien de ce qu'il a dit ne mérite vraiment d'être relevé. M. Charles Bos a fait une brève et vigoureuse réponse, très applaudie à gauche : M. Charles Bos. — Les amis de M. Forcioli, concurrent de M. Thomson, ont affirmé des faits dont la preuve n'était pas fournie, et les amis de M. Thomson ont rejeté à l'actif des partisans de M. Forcioli des faits de corruption aussi graves et qui n'étaient pas davantage prouvés de façon évidente. La commission d'enquête a été une commission de juges et non une commission politique. Si M. Thomson avait siégé à droite elle n'eût pas conclu autrement. M. Morinaud semble
antisémites. Il n'y a pas eu, pour ainsi dire, de débat. C'est-à-dire que seul M. Morinaud s'est présenté à la tribune pour combattre les conclusions de la commission. Il se peut qu'il ait parlé pendant plus d'une heure, mais qu'importe ? puisque rien de ce qu'il a dit ne mérite vraiment d'être relevé. M. Charles Bos a fait une brève et vigoureuse réponse, très applaudie à gauche : M. Charles Bos. — Les amis de M. Forcioli, concurrent de M. Thomson, ont affirmé des faits dont la preuve n'était pas fournie, et les amis de M. Thomson ont rejeté à l'actif des partisans de M. Forcioli des faits de corruption aussi graves et qui n'étaient pas davantage prouvés de façon évidente. La commission d'enquête a été une commission de juges et non une commission politique. Si M. Thomson avait siégé à droite elle n'eût pas conclu autrement. M. Morinaud semble croire que nous avons fait œuvre d'amis des juifs contre les antisémites, Mais M. Morinaud, antisémite à Paris, a-t-il toujours combattu les juifs à Alger ? Et la Chambre a écouté en riant bellement la lecture d'un article dans lequel M. Morinaud, pas plus tard qu'en 1892, plaidait la cause des juifs. Très gêné par ces malencontreux souvenirs, M. Morinaud gigotait et protestait. M. Charles Bos. — On a parlé de changement d'opinion. Quand nous sommes partis pour l'Algérie, nous avions le souvenir précis d'un réquisitoire violent contre M. Berlagna, contre les naturalisés et contre les juifs. M. Morinaud était naguère philosémite, ami de M. Bertagna et de ces naturalisés qu'il condamne aujourd'hui. M. Lasic. Parlez-nous des soldats et des morts qu'on a fait voter. Le président de la commission. — Ils sont morts après le vote. M. Charles Bos. — Voici ce qu'écrivait M. Morinaud en 1892 sur ces infidèles dont il réclame aujourd'hui l'expulsion : « Il y a dans le parti israélité des hommes courageux qui veulent émanciper leurs coreligionnaires; les opportunistes seraient trop heureux de nous voir prendre position contre le campagne antisémite. » Et M. Morinaud faisait voter pour deux candidats israélites au conseil municipal
des juifs. Très gêné par ces malencontreux souvenirs, M. Morinaud gigotait et protestait. M. Charles Bos. — On a parlé de changement d'opinion. Quand nous sommes partis pour l'Algérie, nous avions le souvenir précis d'un réquisitoire violent contre M. Berlagna, contre les naturalisés et contre les juifs. M. Morinaud était naguère philosémite, ami de M. Bertagna et de ces naturalisés qu'il condamne aujourd'hui. M. Lasic. Parlez-nous des soldats et des morts qu'on a fait voter. Le président de la commission. — Ils sont morts après le vote. M. Charles Bos. — Voici ce qu'écrivait M. Morinaud en 1892 sur ces infidèles dont il réclame aujourd'hui l'expulsion : « Il y a dans le parti israélité des hommes courageux qui veulent émanciper leurs coreligionnaires; les opportunistes seraient trop heureux de nous voir prendre position contre le campagne antisémite. » Et M. Morinaud faisait voter pour deux candidats israélites au conseil municipal de Constantine. M. Morinaud tenait le même langage, en 1897, dans une réunion publique. M. Laloge, en 1897, M. Morinaud disait : « Les imbéciles de l'Indépendant croient que nous allons faire de l'antisémitisme. Non, les juifs sont pour nous des amis et des frères.. M. Morinaud. — C'est ce qui prouve notre bonne foi. Nous ne sommes pas des hommes de parti pris. M. Charles Bos. Voici maintenant comment on parle là-bas à ces naturalisés qui ont, paraît-il, dans une poche leur livret italien et dans l'autre leur carte électorale : « Vous êtes des catholiques pratiquants, vous et les vôtres, vous adorez le Christ, fils de Dieu : pouvez-vous marcher la main dans la main avec ses bourreaux ? » M. Laloge a crié de sa place : « Il certifie le foi du oui ça ! » M. Méline, à prononcé d’une réunion publique celle phrase : « Moi par exemple ». Et de nouveau, M. Chabanne s'est levé les mains et déclaré de ce cas. Morinaud qui, très en colère, bégayait des choses confuses. M. Charles Bos a dit, en excellents termes, ce qui lui restait à dire ; on a crié, aussi voix ! et
qui prouve notre bonne foi. Nous ne sommes pas des hommes de parti pris. M. Charles Bos. Voici maintenant comment on parle là-bas à ces naturalisés qui ont, paraît-il, dans une poche leur livret italien et dans l'autre leur carte électorale : « Vous êtes des catholiques pratiquants, vous et les vôtres, vous adorez le Christ, fils de Dieu : pouvez-vous marcher la main dans la main avec ses bourreaux ? » M. Laloge a crié de sa place : « Il certifie le foi du oui ça ! » M. Méline, à prononcé d’une réunion publique celle phrase : « Moi par exemple ». Et de nouveau, M. Chabanne s'est levé les mains et déclaré de ce cas. Morinaud qui, très en colère, bégayait des choses confuses. M. Charles Bos a dit, en excellents termes, ce qui lui restait à dire ; on a crié, aussi voix ! et l'invalidation de M. Thomas a été reçue à M. Morinaud par 360 voix contre 1. — Un joli succès pour la coterie antisémite. Ceci terminé, la Chambre a procédé au Budget de la justice. Plusieurs amendements ont été repoussés et la Chambre a décidé, par 43 voix contre 70 de siéger aujourd'hui. LUCIEN VICTOR-HOBDNIER. AU SENAT Le Sénat a procédé, hier, à l'élection de son président, Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants : Votants 263 MM. Fallières 96 voix Constans 84 Franck Chauveau 56 Peytaillac, 25 Bulletins blancs 3 Aucun des candidats n'ayant eu la majorité absolue, il a fallu procéder à un second tour. En voici les résultats : Votants 257. — Majorité absolue 129. MM. Fallières 151 voix Élu Constans 85 Franck-Chauveau 18 Bulletin blanc. 1 En ce sens, M. Fallières a été proclamé président du Sénat. La prochaine séance aura lieu mardi. CHRONIQUE DRAMATIQUE Théâtre des Variétés. Le Vieux Marcheur, comédie en cinq actes, de M. Henri Lavedan, de l’Académie française. La pièce de M. Lavedan, au moins, dans ses trois premiers actes, a obtenu un grand succès. J'en suis profondément peiné pour lui. Je crains que ce succès ne l'absolve, à ses
siéger aujourd'hui. LUCIEN VICTOR-HOBDNIER. AU SENAT Le Sénat a procédé, hier, à l'élection de son président, Le premier tour de scrutin a donné les résultats suivants : Votants 263 MM. Fallières 96 voix Constans 84 Franck Chauveau 56 Peytaillac, 25 Bulletins blancs 3 Aucun des candidats n'ayant eu la majorité absolue, il a fallu procéder à un second tour. En voici les résultats : Votants 257. — Majorité absolue 129. MM. Fallières 151 voix Élu Constans 85 Franck-Chauveau 18 Bulletin blanc. 1 En ce sens, M. Fallières a été proclamé président du Sénat. La prochaine séance aura lieu mardi. CHRONIQUE DRAMATIQUE Théâtre des Variétés. Le Vieux Marcheur, comédie en cinq actes, de M. Henri Lavedan, de l’Académie française. La pièce de M. Lavedan, au moins, dans ses trois premiers actes, a obtenu un grand succès. J'en suis profondément peiné pour lui. Je crains que ce succès ne l'absolve, à ses propres yeux, de la double faute qu'il a commise, d'abord en choisissant un sujet de pièce qui n'est guère que répugnant, et ensuite en faisant une œuvre qui, techniquement, n'est pas bonne. L'œuvre est mal faite, parce qu'elle est trop hybride, et que M. Lavedan a vainement tenté d'y mêler la comédie au vaudeville. Certaines folies ne s'excusent qu'à l'au moins condition de rester de la folie. Et lorsqu'au dernier acte, après que la pièce a suivi un mouvement ascensionnel continu vers le vaudeville, elle essaie tout à coup de redevenir de la comédie, même de la comédie moralisatrice, pendant quelques minutes, c'est alors qu'elle a choqué vivement, et à bon droit, les spectateurs. Le sujet est répugnant, parce qu'il ne vise qu'à nous représenter les prouesses d'un vieux « saligaud ». C'est l'auteur lui-même qui qualifie ainsi son personnage du « vieux marcheur ». Et certes le bébêtisme est un sentiment qui m'est tout à fait étranger ; et non seulement, en art, j'accepte, mais je demande que l'on ait toutes les hardiesses. Je n'aime pas l'art émasculé. Mais je ne vois pas que les vagissements d'un vieillard libertin soient matière à œuvre d'art, quelque allure à la «