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besoin chaque jour pour payer les ouvriers qui travaillent à la fabrique, et pour que le salaire ne soit jamais en souffrance. Arrêter les comptes-courants et les empêcher de produire leurs effets, c’est fermer les ateliers et conduire le commerce à la mort. » Les factures acceptées ne sont pas des valeurs négociables, et, habituellement, on ne les fait pas circuler. Il est doute, on peut les donner en paiement, mais enfin elles ne sont pas assimilées aux valeurs négociables, elles ne sont pas mises dans la circulation. » 5° — Une demande avait également été faite au Corps législatif, dans le but d’étendre aux sociétés civiles le bénéfice de la prorogation des délais pour proteste et des poursuites. Afin de donner, à cet égard, la satisfaction demandée, la Commission substitua aux mots : « toute valeur commerciale », écrits dans le projet de M. Argence, ceux-ci : « toute valeur négociable », qui se trouvent dans la Loi votée et promulguée le 13 août. De cette manière, la disposition s’applique aux valeurs commerciales proprement dites et aux valeurs émises par les sociétés civiles qui sont dans l’usage d’avoir recours à des valeurs négociables. 6°—Le bénéfice de la prorogation de délais accorde par la Loi du 13 août 1870 et les Décrets postérieurs est-il applicable aux chèques ? Il est bon de rappeler, sur ce point, les paroles de M. Laroche-Joubert, lors de la discussion au Corps législatif. « Je remarque (dit-il) une lacune dans les propositions de la Commission. En parlant de suspendre les poursuites relatives aux valeurs négociables, on n'excludes pas ce qu’on appelle les chèques. Ce genre de valeur, à mon sens, doit être excepté. En effet, aux termes de la loi, on n’a pas le droit de créer un chèque sans que la somme dont il est à le couvrir soit, au moment même de la création, entre les mains de la maison qui doit le payer. Si vous ne maintenez pas l’obligation du paiement de cette valeur, à son échéance, vous ferez une faute, puisque celui sur qui elle est tirée en possède la représentation
délais accorde par la Loi du 13 août 1870 et les Décrets postérieurs est-il applicable aux chèques ? Il est bon de rappeler, sur ce point, les paroles de M. Laroche-Joubert, lors de la discussion au Corps législatif. « Je remarque (dit-il) une lacune dans les propositions de la Commission. En parlant de suspendre les poursuites relatives aux valeurs négociables, on n'excludes pas ce qu’on appelle les chèques. Ce genre de valeur, à mon sens, doit être excepté. En effet, aux termes de la loi, on n’a pas le droit de créer un chèque sans que la somme dont il est à le couvrir soit, au moment même de la création, entre les mains de la maison qui doit le payer. Si vous ne maintenez pas l’obligation du paiement de cette valeur, à son échéance, vous ferez une faute, puisque celui sur qui elle est tirée en possède la représentation au moment de la création. Il ne peut y avoir de raison pour qu’il ne s’en désaisisse pas à présentation, et ce serait un danger auquel le tireur ne doit pas être exposé. Je demande donc que l’obligation de payer les chèques, le jour de l’échéance, soit maintenue. » Cette demande, formulée à la tribune, est demeurée sans réponse. (Voir le Journal officiel du 14 août 1870, Supplément, page 1420). Quid jour — Quand on se reporte aux dispositions de la Loi du 24 juin 1865, concernant les chèques, il paraît difficile, au premier abord, de ne pas admettre qu’un chèque, s’il est souscrit à ordre, tiré d’un lieu sur un autre, et transmis par voie d’endossement, soit compris dans la catégorie des valeurs négociables dont parle l'article 1er de la Loi du 13 août 1870, conçu en termes généraux et absolus, et que, dès lors, il jouisse de l’immunité accordée par cet article. Cependant le but hautement déclaré de cette loi est d’assurer le paiement des valeurs pour lesquelles la provision existe. (Voir l'Indépendant du 24 février 70.) 2° — La Loi du 13 août édictant la prorogation des délais dans lesquels doivent être faits les protestations et tous
demande, formulée à la tribune, est demeurée sans réponse. (Voir le Journal officiel du 14 août 1870, Supplément, page 1420). Quid jour — Quand on se reporte aux dispositions de la Loi du 24 juin 1865, concernant les chèques, il paraît difficile, au premier abord, de ne pas admettre qu’un chèque, s’il est souscrit à ordre, tiré d’un lieu sur un autre, et transmis par voie d’endossement, soit compris dans la catégorie des valeurs négociables dont parle l'article 1er de la Loi du 13 août 1870, conçu en termes généraux et absolus, et que, dès lors, il jouisse de l’immunité accordée par cet article. Cependant le but hautement déclaré de cette loi est d’assurer le paiement des valeurs pour lesquelles la provision existe. (Voir l'Indépendant du 24 février 70.) 2° — La Loi du 13 août édictant la prorogation des délais dans lesquels doivent être faits les protestations et tous actes conservant les recours, pour toute valeur négociable souscrite avant la promulgation de cette Loi, on s’est demandé si le bénéfice de la prorogation était accordé seulement pour les valeurs échues depuis la loi, ou s’il devait être appliqué même aux valeurs échues antérieurement. M. Bernard, avocat agréé par le Tribunal de commerce de Bordeaux, ayant posé la question à M. Crémieux, a reçu de ce jurisconsulte la réponse suivante, qui a été publiée dans la Gironde du 2 septembre et que nous croyons devoir reproduire : « Si la loi, telle que je l'avais présentée (dit M. Crémieux), avait été adoptée, on aurait pu justement prétendre que les échéances antérieures n'auraient pas eu la faveur de la prorogation. Mais la loi, telle qu'elle est, ne laisse pas de doute. Il suffit que la valeur commerciale ait été souscrite avant la promulgation de la loi ; l’échéance n’est plus rappelée; la prorogation est accordée à toutes les valeurs souscrites. Si donc l'échéance avait eu lieu le 12 et que le protesté eût été fait le 13, le proteste reste valable, mais l’assignation est soumise à la prorogation. Je n’ai pas besoin d'ajouter que la doctrine favorisant l’aplaisirandi est évidemment applicable
Tribunal de commerce de Bordeaux, ayant posé la question à M. Crémieux, a reçu de ce jurisconsulte la réponse suivante, qui a été publiée dans la Gironde du 2 septembre et que nous croyons devoir reproduire : « Si la loi, telle que je l'avais présentée (dit M. Crémieux), avait été adoptée, on aurait pu justement prétendre que les échéances antérieures n'auraient pas eu la faveur de la prorogation. Mais la loi, telle qu'elle est, ne laisse pas de doute. Il suffit que la valeur commerciale ait été souscrite avant la promulgation de la loi ; l’échéance n’est plus rappelée; la prorogation est accordée à toutes les valeurs souscrites. Si donc l'échéance avait eu lieu le 12 et que le protesté eût été fait le 13, le proteste reste valable, mais l’assignation est soumise à la prorogation. Je n’ai pas besoin d'ajouter que la doctrine favorisant l’aplaisirandi est évidemment applicable dans les malheureuses circonstances que nous traversons... » 3° — L’article 2 de la Loi du 13 août 1870 a interdit l’exercice de toute poursuite, pendant la durée de la guerre, contre les citoyens appelés au service militaire. Cette disposition n'était pas sans exemple dans nos annales. Sous la monarchie absolue, à l’époque d’une des grandes guerres soutenues par la France, une ordonnance royale avait décidé qu’aucune poursuite ne pourrait être exercée contre les officiers présents sous les drapeaux. Ce que la France aristocratique de Louis XIV avait fait pour ses officiers, la France démocratique devait le faire pour tous ses enfants. (Voir le Rapport fait par M. Argence, à la séance du Corps législatif du 12 août, et) L’INDÉPENDANT Report 1,000 fr. le Champagne, limonadier 1,000 bi Maures, domestique 100 ni Brassy, négociant 1,000 ni Genreau, ingénieur des mines 1,000 cl Mauret, père 1,000 st Henri Mauret 1,000 1, 00° F Justin Froncez 1,000 P Total 14,100 fr. d Nous nous bornons pour aujourd’hui à enregistrer ces manifestations louables du patriotisme lorsqu'il s'agit maintenant de distinguer, parmi les projets mis en avant, quel est le plus praticable, quel est celui qui peut assurer les meilleurs résultats. Nous publierons avec
absolue, à l’époque d’une des grandes guerres soutenues par la France, une ordonnance royale avait décidé qu’aucune poursuite ne pourrait être exercée contre les officiers présents sous les drapeaux. Ce que la France aristocratique de Louis XIV avait fait pour ses officiers, la France démocratique devait le faire pour tous ses enfants. (Voir le Rapport fait par M. Argence, à la séance du Corps législatif du 12 août, et) L’INDÉPENDANT Report 1,000 fr. le Champagne, limonadier 1,000 bi Maures, domestique 100 ni Brassy, négociant 1,000 ni Genreau, ingénieur des mines 1,000 cl Mauret, père 1,000 st Henri Mauret 1,000 1, 00° F Justin Froncez 1,000 P Total 14,100 fr. d Nous nous bornons pour aujourd’hui à enregistrer ces manifestations louables du patriotisme lorsqu'il s'agit maintenant de distinguer, parmi les projets mis en avant, quel est le plus praticable, quel est celui qui peut assurer les meilleurs résultats. Nous publierons avec plaisir les opinions qui voudront se produire. M. Crémieux a envoyé à M. le président de l’Assemblée nationale une lettre, dont voici le texte : Arcachon, le 1er mars 1871. Monsieur le président, S’il faut accepter cette abominable convention qu’on ose appeler traité de paix, s’il faut subir la douloureuse mutilation de nos plus chères provinces, l’odieuse spoliation de nos finances, hâtons-nous du moins, avant de faire cesser le flux de l’occupation économique. Pour se retirer de la France, le Prussien exige cinq milliards, dont un milliard à couvrir dans l’année, quatre milliards dans trois ans. Il veut l’intérêt à 4% à serir ses Caisses avides. Qu'il parte, qu’il cesse de souiller ce qui nous reste du sol de notre patrie. Tous les cinq milliards, prions-les, et jusqu'au jour où la France se souvie qu'elle a des provinces et des frontières, et qu’en abandonnant l’Alsace et la Lorraine, elle se souvienne de l'empire, et qu'elle levant franchement la tête, se prête à prendre sa revanche. Que chacun de nous consulte l’état de sa fortune, et faisons à la patrie une avance que elle pourra emprunter d'un longue suite d’années, ou à nos enfants. Dans ma modeste situation de fortune que
mutilation de nos plus chères provinces, l’odieuse spoliation de nos finances, hâtons-nous du moins, avant de faire cesser le flux de l’occupation économique. Pour se retirer de la France, le Prussien exige cinq milliards, dont un milliard à couvrir dans l’année, quatre milliards dans trois ans. Il veut l’intérêt à 4% à serir ses Caisses avides. Qu'il parte, qu’il cesse de souiller ce qui nous reste du sol de notre patrie. Tous les cinq milliards, prions-les, et jusqu'au jour où la France se souvie qu'elle a des provinces et des frontières, et qu’en abandonnant l’Alsace et la Lorraine, elle se souvienne de l'empire, et qu'elle levant franchement la tête, se prête à prendre sa revanche. Que chacun de nous consulte l’état de sa fortune, et faisons à la patrie une avance que elle pourra emprunter d'un longue suite d’années, ou à nos enfants. Dans ma modeste situation de fortune que je me suis acquise par plus d'un demi-siècle de travail, j’offre au pays cent mille francs pour ma souscription. Hâtons-nous de nous inscrire. Dans le courant du mois de mars tout soit souscrit. Habitants des villes, qui faites de si nobles efforts pour conserver la république purienne, nous souhaitons, concertez-vous ensemble ; apprenez aux habitants des campagnes ce que peut le patriotisme : un mois encore, et si la France le veut, la France sera délivrée. AD. CRÉMIEUX. MM. Les professeurs du Lycée, dont les noms suivent, nous adressent ces quelques lignes : « Monsieur le Rédacteur, Désirant nous associer à la pensée généreuse de M. Crémieux, et contribuer pour notre part au prêt patriotique dont il a pris l’initiative, nous vous prions du vouloir bien nous inscrire pour une somme de 1,200 fr., que nous offrons collectivement et mettons dès à présent à la disposition du gouvernement. DAOUFINET, — LEGOUX, — MARION, — MONTEL, — PICHON, — VON, — ZOMAÏER. Pau, le 4 mars 1871. Monsieur le Rédacteur, Si quelque chose peut atténuer la douleur par le traité que la France subit, c’est assurément le vote presque unanime de l’ordre du jour de l’Assemblée nationale du 9 mars, qui
ensemble ; apprenez aux habitants des campagnes ce que peut le patriotisme : un mois encore, et si la France le veut, la France sera délivrée. AD. CRÉMIEUX. MM. Les professeurs du Lycée, dont les noms suivent, nous adressent ces quelques lignes : « Monsieur le Rédacteur, Désirant nous associer à la pensée généreuse de M. Crémieux, et contribuer pour notre part au prêt patriotique dont il a pris l’initiative, nous vous prions du vouloir bien nous inscrire pour une somme de 1,200 fr., que nous offrons collectivement et mettons dès à présent à la disposition du gouvernement. DAOUFINET, — LEGOUX, — MARION, — MONTEL, — PICHON, — VON, — ZOMAÏER. Pau, le 4 mars 1871. Monsieur le Rédacteur, Si quelque chose peut atténuer la douleur par le traité que la France subit, c’est assurément le vote presque unanime de l’ordre du jour de l’Assemblée nationale du 9 mars, qui flétrit et qui déteste la déchéance des Napoléons et de sa tragique séquelle. Engagé volontaire pour la durée de la guerre, je rentre dans mon foyer, sans avoir su contribuer à chasser les Prussiens à coup de sabre; qu’il me soit au moins permis de leur payer leur départ, en attendant que nous puissions demander compte de leur arrivée. Recevez, monsieur le rédacteur, le billet contenant vingt-cinq francs, et veuillez agréer l'expression de mon dévouement à la république. Votre serviteur, MARCELLIN MOULY, Capitaine de la compagnie mobilisée de Sonciné. Nous vous devons remettre les 25 fr., à notre honorable correspondant, parce que nous ne voulons borner notre rôle à recevoir les déclarations de souscriptions. L’argent, à notre avis, devra être versé directement dans les caisses publiques. Les receveurs et percepteurs seront sans doute autorisés à le recevoir. Monsieur le Rédacteur, Je crois que tous les Français sont désireux de se débarrasser au plus tôt de la cohorte qui souille notre territoire, et que le moyen le plus efficace serait que chacun de nous fit quelques sacrifices selon ses moyens. Quant à moi, qui ai hâte de voir prendre une revanche, je mets à la disposition de la patrie un fusil,
attendant que nous puissions demander compte de leur arrivée. Recevez, monsieur le rédacteur, le billet contenant vingt-cinq francs, et veuillez agréer l'expression de mon dévouement à la république. Votre serviteur, MARCELLIN MOULY, Capitaine de la compagnie mobilisée de Sonciné. Nous vous devons remettre les 25 fr., à notre honorable correspondant, parce que nous ne voulons borner notre rôle à recevoir les déclarations de souscriptions. L’argent, à notre avis, devra être versé directement dans les caisses publiques. Les receveurs et percepteurs seront sans doute autorisés à le recevoir. Monsieur le Rédacteur, Je crois que tous les Français sont désireux de se débarrasser au plus tôt de la cohorte qui souille notre territoire, et que le moyen le plus efficace serait que chacun de nous fit quelques sacrifices selon ses moyens. Quant à moi, qui ai hâte de voir prendre une revanche, je mets à la disposition de la patrie un fusil, une épée et un poignard. J’aurais bien désiré, avant de donner ces armes, en faire un autre usage, mais enfin... Je prends aussi l’engagement de donner tous les ans, pendant la durée de l'envahissement, la somme de deux francs par mille sur le petit capital que je possède. Cela est peu, mais si dans toute la France chacun en faisait autant, le gouvernement pourrait peut-être arriver en peu de temps à payer l’énorme rançon exigée par le vandalisme. [Signature réservée conformément au désir de notre correspondant.) Pau, 4 mars 1871 M. Arthur Labourdette nous prie de l'inscrire pour 50 francs dans la souscription patriotique destinée à renvoyer les Prussiens. Un jeune homme, fils d'un ancien représentant des Hautes-Pyrénées, victime du 2 décembre, nous adresse les lettres suivantes, qui renferment une idée essentiellement praticable : Alsaciens et Lorrains. Je livre à vos méditations, s’il ne serait pas bon de fournir de suite aux habitants des territoires cédés des facilités pour s’établir en Algérie. C’est sous le coup d’une impérieuse nécessité que l’Assemblée a subi cette condition désastreuse de cession de territoire, mais elle n'a pas prétendu sans doute refuser un asile à ceux qui voudraient se dérober à la brutalité de
peu, mais si dans toute la France chacun en faisait autant, le gouvernement pourrait peut-être arriver en peu de temps à payer l’énorme rançon exigée par le vandalisme. [Signature réservée conformément au désir de notre correspondant.) Pau, 4 mars 1871 M. Arthur Labourdette nous prie de l'inscrire pour 50 francs dans la souscription patriotique destinée à renvoyer les Prussiens. Un jeune homme, fils d'un ancien représentant des Hautes-Pyrénées, victime du 2 décembre, nous adresse les lettres suivantes, qui renferment une idée essentiellement praticable : Alsaciens et Lorrains. Je livre à vos méditations, s’il ne serait pas bon de fournir de suite aux habitants des territoires cédés des facilités pour s’établir en Algérie. C’est sous le coup d’une impérieuse nécessité que l’Assemblée a subi cette condition désastreuse de cession de territoire, mais elle n'a pas prétendu sans doute refuser un asile à ceux qui voudraient se dérober à la brutalité de l'ennemi. Or, voici ce qui arrivera sûrement. Beaucoup, coûte que coûte, quitteront volontairement le pays qui fut le leur naguère. — Beaucoup d’autres se verront obligés de rester liés par l’inflexible nécessité, et qui peut savoir alors ce qui arrivera ? — S’il est permis de comparer une masse d’hommes à un seul homme, l'homme le mieux trempé se laisse réduit à la fin par la pression et perd jusqu’au premier sentiment de résistance. — Et qu’on ne vienne pas me parler d’une Vénétie sur les flancs de la Prusse. Entre la Prusse et l’Autriche, quelle différence d’organisation ! et ut-on vraiment, après tout ce qui s’est passé, ne pas craindre le machiavélisme des césariens, même sur les âmes les plus droites et les plus dévouées à la France ? Je puis faire erreur, mais il me semble tous les jours que nous ne savons pas assez calculer, et que notre générosité habituelle nous trompe en l’esprit des autres nations. Je me plais déjà à me représenter l’Algérie avec des cœurs vraiment patriotes en tout portés à la vengeance. Quel secours ne tirerions-nous pas de là pour une nouvelle guerre, et quelle belle armée instruite et terrible nous pourrions alors
à un seul homme, l'homme le mieux trempé se laisse réduit à la fin par la pression et perd jusqu’au premier sentiment de résistance. — Et qu’on ne vienne pas me parler d’une Vénétie sur les flancs de la Prusse. Entre la Prusse et l’Autriche, quelle différence d’organisation ! et ut-on vraiment, après tout ce qui s’est passé, ne pas craindre le machiavélisme des césariens, même sur les âmes les plus droites et les plus dévouées à la France ? Je puis faire erreur, mais il me semble tous les jours que nous ne savons pas assez calculer, et que notre générosité habituelle nous trompe en l’esprit des autres nations. Je me plais déjà à me représenter l’Algérie avec des cœurs vraiment patriotes en tout portés à la vengeance. Quel secours ne tirerions-nous pas de là pour une nouvelle guerre, et quelle belle armée instruite et terrible nous pourrions alors opposer, à un moment donné, contre nos féroces premiers vainqueurs d’aujourd’hui ? DUBARRY. On voit des draperies noires à quelques fenêtres, et sur beaucoup de portes on lit "Fermé pour cause de deuil national". Les statues de la place de la Concorde sont voilées d’un crêpe. En somme, l’attitude de la population est très convenable. Toutefois, il y a quelques milliers de badauds dans les Champs-Élysées et dans la rue Royale. Cela est regrettable. Il aurait fallu que le vide absolu se fît autour des vainqueurs. Malheureusement le temps, qui hier encore était sombre et pluvieux, s’est mis au beau ce matin. Le soleil brille, le vent d’est a chassé tous les nuages et l’atmosphère est douce. Dans ces conditions, il était impossible que les conseils donnés par les journaux et les comités fussent rigoureusement suivis par la population tout entière. Les 19 vingtièmes des habitants de Paris restent enfermés chez eux ; aucun journal ne paraît, et toutes les boutiques, tous les établissements de plaisir, sont verrouillés. Cela suffit pour que la capitale ait un air grandiose de deuil et de protestation. Les grilles du jardin des Tuileries, de la place du Carrousel et de la cour du Louvre
la population est très convenable. Toutefois, il y a quelques milliers de badauds dans les Champs-Élysées et dans la rue Royale. Cela est regrettable. Il aurait fallu que le vide absolu se fît autour des vainqueurs. Malheureusement le temps, qui hier encore était sombre et pluvieux, s’est mis au beau ce matin. Le soleil brille, le vent d’est a chassé tous les nuages et l’atmosphère est douce. Dans ces conditions, il était impossible que les conseils donnés par les journaux et les comités fussent rigoureusement suivis par la population tout entière. Les 19 vingtièmes des habitants de Paris restent enfermés chez eux ; aucun journal ne paraît, et toutes les boutiques, tous les établissements de plaisir, sont verrouillés. Cela suffit pour que la capitale ait un air grandiose de deuil et de protestation. Les grilles du jardin des Tuileries, de la place du Carrousel et de la cour du Louvre sont fermées. Des troupes sont consignées derrière ces grilles. Sur les quais, non envahis, dans la rue de Rivoli et dans toutes celles qui avoisinent les quartiers occupés par l'ennemi, de fortes patrouilles de gendarmes et de cavaliers à cheval circulent sans cesse. Des détachements de gardes nationaux occupent un grand nombre de carrefours dans la ville en tant qu'elle est occupée. Sur la place Vendôme, où s’est réfugié l'Empereur d’Allemagne, plusieurs bataillons ont formé les faisceaux et se rapportent prêts à marcher. Enfin, des officiers courtois de quelques cavaliers visitent continuellement nos arrondissements. Les précautions militaires ont été prises et elles sont toutes dans le but d’empêcher les excités et les mauvais d’entraîner la ville entière en péril par quelque tentative folle ou criminelle. Heureusement il est à peu près certain aujourd'hui que nous n’avons rien à redouter de ce genre. Les journaux les plus modérés, tels que le Mot d'Ordre, le Cri du Peuple, et le Vengeur se sont joints à tous les autres journaux pour conseiller le calme et la prudence. Les comités républicains les plus influents ont publié des manifestes dans le même sens. Enfin, l'Internationale a déclaré fermement que toute tentative de lutte serait à