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un peu suspendue peut-être lorsqu’un mot d’argot sentant son Clignancourt, vient ajouter au comique de la situation. Si ces deux artistes ont joué ce petit acte en comédiens consommés, ils l’ont aussi chanté avec la réussite qu’on attendait de leur talent. On ne pouvait souhaiter plus d’art, de fraîcheur, un ensemble plus fondu. Bravos et rappels ont été leur partage. M. Selz, accompagnateur s’est fort bien acquitté de sa mission. Compliments. X... DES THÉÂTRES Nous avons dit que M. Debruyère jouerait pendant la saison d’été à la Gaîté un vaudeville à spectacle de M. Albin Valabrègue. Ce vaudeville aura pour titre : les Aventures de M. Martin. La Gran-Plaza de Toros ouvre ses portes le dimanche 24 mai, à trois heures du soir, par une grande course de six taureaux. En juin, on jouera, comme nous l’avons dit, une pantomime à grand spectacle intitulée Cinq mois au Soudan. On vient d'inaugurer au Grand Concert de l’Époque, 40, boulevard Beaumarchais, et 3, rue Anselot, un nouveau système de ventilation qui, joint à l’électricité, fait de cette salle une des plus fraîches de Paris. Ajoutez à cela des artistes comme MM. B. Bloch, J. Favart, Ransard et Mauraisin, Mmes Taber, A. Dubois, Paul Yrvoix et Laurianne; enfin, les débuts de Mmes Laure Boucard, Anna Stella, Myralda et M. Trovey II, l’original équilibriste des Folies-Bergère de Paris, et l’on comprendra sans peine que cet établissement ait retrouvé la vogue de ses beaux jours. Le Crédit foncier bénéficie du désarmement des vendeurs à découvert et se relève progressivement à 1250 puis à 1255. Le Comptoir national d’Escompte ferme à 555. Le Crédit Lyonnais est privilégié, 752.50, Valeurs industrielles: Le Suez passe de 2645 à 2522.50. Le Gaz est fermé à 1390. A l'Odéon, M. Porel vient de recevoir la Mer, étude de matelots, de M. Jean Jullien, l’auteur de la Sérénade, de l’Echéance et du Mai, ouvrages très remarqués au Théâtre-Libre. Mlle Yvette Cuilbert, l’éclatante étoile du jour, qui vint de remporter un succès triomphal dans le midi, est de retour à Paris. Elle débuttera mardi 26 mai, au pavillon de l’Horloge. À partir
Paul Yrvoix et Laurianne; enfin, les débuts de Mmes Laure Boucard, Anna Stella, Myralda et M. Trovey II, l’original équilibriste des Folies-Bergère de Paris, et l’on comprendra sans peine que cet établissement ait retrouvé la vogue de ses beaux jours. Le Crédit foncier bénéficie du désarmement des vendeurs à découvert et se relève progressivement à 1250 puis à 1255. Le Comptoir national d’Escompte ferme à 555. Le Crédit Lyonnais est privilégié, 752.50, Valeurs industrielles: Le Suez passe de 2645 à 2522.50. Le Gaz est fermé à 1390. A l'Odéon, M. Porel vient de recevoir la Mer, étude de matelots, de M. Jean Jullien, l’auteur de la Sérénade, de l’Echéance et du Mai, ouvrages très remarqués au Théâtre-Libre. Mlle Yvette Cuilbert, l’éclatante étoile du jour, qui vint de remporter un succès triomphal dans le midi, est de retour à Paris. Elle débuttera mardi 26 mai, au pavillon de l’Horloge. À partir d'aujourd’hui, le bureau de location est ouvert. Par acte notarié signé hier, Mme Zulma Bouffar devient directrice de l’Ambigu pour douze années, à partir du 1er septembre prochain. Tous les soirs à 8 heures précises, Concert d’été de l’Elysée-Montmartre. Cette heureuse transformation a été très goûtée du public, qui ne ménage pas les applaudissements à la chanteuse Valti, en représentation du 22 au 30 mai, au désopilant Brunet, à l’amusant petit Bob, de la Scala, à Mme Taber, dans son répertoire et à toute la troupe. Le Nouveau-Cirque, de la rue Saint-Honoré, a réalisé, pendant les fêtes de la Pentecôte, avec la belle Géraldine et Gribouille, les plus fortes recettes qu’il ait faites depuis son ouverture! NOTRE PRIME GRATUITE Désireux d’offrir à tous nos abonnés un gage de satisfaction personnelle et peu ordinaire, nous avons l’honneur de les informer que nous fournissons gratis à tous ceux qui en font la demande un splendide portrait peint à l’huile, par un artiste de Paris, bien connu: L. DUGUARIN, 80, Boulevard de Courcelles, 80. Il suffit de s’adresser, au bureau du journal, une photographie en indiquant la couleur des cheveux, des yeux et des vêtements. Pour les frais de correspondance et de port,
ménage pas les applaudissements à la chanteuse Valti, en représentation du 22 au 30 mai, au désopilant Brunet, à l’amusant petit Bob, de la Scala, à Mme Taber, dans son répertoire et à toute la troupe. Le Nouveau-Cirque, de la rue Saint-Honoré, a réalisé, pendant les fêtes de la Pentecôte, avec la belle Géraldine et Gribouille, les plus fortes recettes qu’il ait faites depuis son ouverture! NOTRE PRIME GRATUITE Désireux d’offrir à tous nos abonnés un gage de satisfaction personnelle et peu ordinaire, nous avons l’honneur de les informer que nous fournissons gratis à tous ceux qui en font la demande un splendide portrait peint à l’huile, par un artiste de Paris, bien connu: L. DUGUARIN, 80, Boulevard de Courcelles, 80. Il suffit de s’adresser, au bureau du journal, une photographie en indiquant la couleur des cheveux, des yeux et des vêtements. Pour les frais de correspondance et de port, joindre la somme de 1 fr. 05, soit 7 timbres poste de 0,15. La photographie étant détériorée n'est pas rendue. Délai de la livraison du portrait: un mois à un mois et demi. Les abonnés qui nous ont déjà envoyé leur photographie ne doivent pas s’étonner s’il se produit un léger retard dans l’envoi de leurs demandes. Ils ne faut pas s’effarar qu’au succès obtenu par cette prime absolument nouvelle, et nous garantissons d’ailleurs aux intérésés qu'ils ne perdront rien pour attendre. Contentieux Financier & Industriel H. TÉ MILLIAUD, 7, rue Geoffroy-Marie PARIS Statuts — Constitutions de Sociétés Recouvrements à Forfait Représentations aux faillites Liquidations judiciaires Ordres de Bourses. Renseignements BANQUE D’ESCOMPTÉ MM. les actionnaires de la Banque d'Escompte de Paris sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège de la Société, place Ventadour, aux termes de l’article 33 des statuts, pour le samedi 30 mai 1891, à trois heures de relevée. ORDRE DU JOUR : Lecture du rapport du conseil d’administration sur les comptes de l’exercice 1890 ; Lecture du rapport des commissaires; Approbation des comptes et fixation du dividende ; Renouvellement partiel du conseil d’administration ; Nomination des commissaires. Les actionnaires, porteurs de vingt-cinq actions au moins, peuvent
léger retard dans l’envoi de leurs demandes. Ils ne faut pas s’effarar qu’au succès obtenu par cette prime absolument nouvelle, et nous garantissons d’ailleurs aux intérésés qu'ils ne perdront rien pour attendre. Contentieux Financier & Industriel H. TÉ MILLIAUD, 7, rue Geoffroy-Marie PARIS Statuts — Constitutions de Sociétés Recouvrements à Forfait Représentations aux faillites Liquidations judiciaires Ordres de Bourses. Renseignements BANQUE D’ESCOMPTÉ MM. les actionnaires de la Banque d'Escompte de Paris sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège de la Société, place Ventadour, aux termes de l’article 33 des statuts, pour le samedi 30 mai 1891, à trois heures de relevée. ORDRE DU JOUR : Lecture du rapport du conseil d’administration sur les comptes de l’exercice 1890 ; Lecture du rapport des commissaires; Approbation des comptes et fixation du dividende ; Renouvellement partiel du conseil d’administration ; Nomination des commissaires. Les actionnaires, porteurs de vingt-cinq actions au moins, peuvent seuls faire partie de l’assemblée (Art. 31 des statuts). Les propriétaires d’actions ou de certificats d’actions au porteur, doivent, pour avoir le droit d’assister à l'assemblée générale du 30 mai, déposer leurs titres avant le 20 mai, à Paris, à la Banque d’Escompte de Paris, place Ventadour. Banque d'Escompte de Paris. CHEMINS DE FER de Paris à Lyon et à la Méditerranée Nouveaux services rapide entre PARIS & Lyon (en 1er et 2e classe). Trajet rapide en 8 heures à l'aller et 8 heures 1/2 au retour Le 1er Juin 1891, la Compagnie P. L. M. inaugurera un nouveau service quotidien supplémentaire de deux trains express, le premier de Paris à Lyon desservant Laroche, Dijon, Mâcon; le second, celui du retour, en provenance de Cette, desservira Tarascon, Avignon, Valence, Lyon, Mâcon, Dijon et Laroche. Le train partant de Paris aura des correspondances directes, savoir: à Dijon pour Besançon et à Mâcon pour Modane et l’Italie. Le train de retour, en provenance de Cette, recevra à Cette, les correspondances du réseau du Midi et d’Espagne, et à Dijon les correspondances de Belfort et de Besançon. Dép. de Paris: 1 h. 45 s. Arr. à Lyon; 10 h. 20 s. Départs de
Paris. CHEMINS DE FER de Paris à Lyon et à la Méditerranée Nouveaux services rapide entre PARIS & Lyon (en 1er et 2e classe). Trajet rapide en 8 heures à l'aller et 8 heures 1/2 au retour Le 1er Juin 1891, la Compagnie P. L. M. inaugurera un nouveau service quotidien supplémentaire de deux trains express, le premier de Paris à Lyon desservant Laroche, Dijon, Mâcon; le second, celui du retour, en provenance de Cette, desservira Tarascon, Avignon, Valence, Lyon, Mâcon, Dijon et Laroche. Le train partant de Paris aura des correspondances directes, savoir: à Dijon pour Besançon et à Mâcon pour Modane et l’Italie. Le train de retour, en provenance de Cette, recevra à Cette, les correspondances du réseau du Midi et d’Espagne, et à Dijon les correspondances de Belfort et de Besançon. Dép. de Paris: 1 h. 45 s. Arr. à Lyon; 10 h. 20 s. Départs de Cette: 7 h. 30 m.; de Lyon: 9 h. 30 m. Arrivée à Paris: 5 h. 53. Ces trains prendront des voyageurs de 1er et 2e classe; toutefois ils ne prendront en 2e classe que les voyageurs ayant à effectuer un parcours minimum de 300 kilomètres. Il est prévu un arrêt de 25 minutes à Dijon, à l'aller et au retour, pour le repas des voyageurs. CHEMINS DE FER DE L’OUEST La Compagnie des Chemins de Fer de l’Ouest a l’honneur d’aviser MM. les Voyageurs que, d’accord avec un grand nombre de Commerçants parisiens, elle a établi, à la Gare Saint-Lazare une Consigne spécialement affectée au Commerce. Les personnes qui achèteront un objet dans un Magasin ayant donné son adhésion à cette combinaison, peuvent retirer rapidement cet objet à la Consigne du Commerce, avant le départ de leur train, sans autre formalité que la présentation d’un Bulletin de Dépôt remis à l’acheteur par le vendeur au moment même de la vente. La Liste des Maisons ayant donné leur adhésion à la Consigne spéciale du Commerce, est affichée, à la Gare Saint-Lazare, dans la Salle des Abonnements et des renseignements (Galerie supérieure) et sur le Bureau de cette Consigne (Galerie inférieure),
arrêt de 25 minutes à Dijon, à l'aller et au retour, pour le repas des voyageurs. CHEMINS DE FER DE L’OUEST La Compagnie des Chemins de Fer de l’Ouest a l’honneur d’aviser MM. les Voyageurs que, d’accord avec un grand nombre de Commerçants parisiens, elle a établi, à la Gare Saint-Lazare une Consigne spécialement affectée au Commerce. Les personnes qui achèteront un objet dans un Magasin ayant donné son adhésion à cette combinaison, peuvent retirer rapidement cet objet à la Consigne du Commerce, avant le départ de leur train, sans autre formalité que la présentation d’un Bulletin de Dépôt remis à l’acheteur par le vendeur au moment même de la vente. La Liste des Maisons ayant donné leur adhésion à la Consigne spéciale du Commerce, est affichée, à la Gare Saint-Lazare, dans la Salle des Abonnements et des renseignements (Galerie supérieure) et sur le Bureau de cette Consigne (Galerie inférieure), entre les Bureaux de bagages de la Grande ligne et ceux de la Banlieue. Ceux de MM. les Voyageurs dont les fournisseurs habituels n’ont pas encore adhéré, trouveront, soit au Bureau des Abonnements et des Renseignements, soit à la Consigne elle-même, des instructions imprimées qui leur permettront d’éclairer ces fournisseurs, sur les avantages qu'ils offrent, par cette mesure nouvelle, tant au Public qu’au Commerce. Le Tam-Tam rue Coq-lieron, B PARAISSANT TOUS LES DIMANCHES Le plus gai de tous les journaux politiques, littéraires et financiers A. GUINARD JEU DE BOULES BALL-TRAP Modèle FRANÇAIS BALLONS en CAOUTCHOUC Modèle AMÉRICAIN ASSIETTES en TERRE CITE Cartouches à Poudre sans lumière pour Ball-Trap, Chasse, Tir aux Pigeons, etc., etc. FUSILS SPÉCIAUX POUR TIR AU BALL-TRAP CANNES D’AMATEUR AVEC BOUTS. BACLES FUSIL LEBEL PARIS 8, Avenue de l’Opéra, 8 PARIS SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE EN FRANCE SOCIÉTÉ ANONYME FONDÉE SUIVANT DÉCRET DU 4 MAI 1864 Capital : 100 millions Siège social : 54 et 50, rue de Province, Paris Comptes de chèques 1/2 % — à 7 jours de préavis .... 1 % Dépôts à échéance fixe : De 1 an à 23 mois 2 1/2 % De 2
sur les avantages qu'ils offrent, par cette mesure nouvelle, tant au Public qu’au Commerce. Le Tam-Tam rue Coq-lieron, B PARAISSANT TOUS LES DIMANCHES Le plus gai de tous les journaux politiques, littéraires et financiers A. GUINARD JEU DE BOULES BALL-TRAP Modèle FRANÇAIS BALLONS en CAOUTCHOUC Modèle AMÉRICAIN ASSIETTES en TERRE CITE Cartouches à Poudre sans lumière pour Ball-Trap, Chasse, Tir aux Pigeons, etc., etc. FUSILS SPÉCIAUX POUR TIR AU BALL-TRAP CANNES D’AMATEUR AVEC BOUTS. BACLES FUSIL LEBEL PARIS 8, Avenue de l’Opéra, 8 PARIS SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE EN FRANCE SOCIÉTÉ ANONYME FONDÉE SUIVANT DÉCRET DU 4 MAI 1864 Capital : 100 millions Siège social : 54 et 50, rue de Province, Paris Comptes de chèques 1/2 % — à 7 jours de préavis .... 1 % Dépôts à échéance fixe : De 1 an à 23 mois 2 1/2 % De 2 ans à 47 mois 3 1/2 % De 4 ans à 8 ans 4 % Ordre de Bourse — Contrôle de Titres Paiement de Coupons Encaissement d’Effets et Factures Envois de Fonds (Province et Etranger) Avances sur Titres Billets de crédit circulaires Renseignements sur toutes les valeurs et sur tous les tirages. CHEMIN DE FER DE L’OUEST Nouvelles cartes d’abonnement, avec parcours circulaires sur la Banlieue de Paris. La Compagnie des Chemins de fer de l’Ouest délivre, depuis le 1er Septembre dernier, de nouvelles Cartes d’abonnement (1er et 2e Classe), de 3 mois, de 6 mois ou d’une année, pour les quatre itinéraires suivants : 1° de Paris (Saint-Lazare, Montparnasse au Champ de Mars) à Saint-Cloud, Pont de Saint-Cloud, Garches, Sèvres (Ville d'Avray et rive Gauche) et vice versa ; 2° de Paris (Saint-Lazare ou Montparnasse) à Versailles (Rive droite et rive gauche) et vice versa; 3° de Paris (Saint-Lazare) à Saint-Germain (via Marly-le-Roi) et vice versa ; 4° de Paris (Saint-Lazare, Montparnasse ou Champ de Mars) à Versailles (rive droite et rive gauche) et à Saint-Germain (via le Pecq et Marly-le-Roi) et vice-versa. ARRÊTS FACULTATIFS A TOUTES LES GARES INTERMÉDIAIRES Faculté de régler le prix de l’abonnement de six
les tirages. CHEMIN DE FER DE L’OUEST Nouvelles cartes d’abonnement, avec parcours circulaires sur la Banlieue de Paris. La Compagnie des Chemins de fer de l’Ouest délivre, depuis le 1er Septembre dernier, de nouvelles Cartes d’abonnement (1er et 2e Classe), de 3 mois, de 6 mois ou d’une année, pour les quatre itinéraires suivants : 1° de Paris (Saint-Lazare, Montparnasse au Champ de Mars) à Saint-Cloud, Pont de Saint-Cloud, Garches, Sèvres (Ville d'Avray et rive Gauche) et vice versa ; 2° de Paris (Saint-Lazare ou Montparnasse) à Versailles (Rive droite et rive gauche) et vice versa; 3° de Paris (Saint-Lazare) à Saint-Germain (via Marly-le-Roi) et vice versa ; 4° de Paris (Saint-Lazare, Montparnasse ou Champ de Mars) à Versailles (rive droite et rive gauche) et à Saint-Germain (via le Pecq et Marly-le-Roi) et vice-versa. ARRÊTS FACULTATIFS A TOUTES LES GARES INTERMÉDIAIRES Faculté de régler le prix de l’abonnement de six mois ou d’un an, soit immédiatement, soit par paiements échelonnés. Les cartes des 1er, 2e et 4e itinéraires sont moyennant un supplément de prix, rendues valables sur la Ceinture de Paris, (Saint-Lazare) à Ouest-Ceinture, LA TOUR EIFFEL Le prix des ascensions est le même que l’année dernière : Jusqu’au 1er étage Du 1er au 2e étage Du 2e au 3e étage Total. . . EN SEMAINE. DIM. ET FÊTES. 1 fr. 1 fr. 2 fr. 4 fr. 0 fr. 50 0 fr. 50 1 fr. 2 fr. 00 M. Bravelet, bien connu des Parisiens pour l’intelligente direction qu’il a donnée au restaurant pendant l’année 1890, continuera, comme par le passé, à diriger le service du restaurant. A VENDRE Très jolies aquarelles d’amateur. Vues orientales prises sur place. S’adresser au bureau du Journal. Hiron et A. Guilhem Puylagarde ENTREPRISE DE MENUISERIE Installation de bureaux et agencements de cafés 2/, AVENUE DU MAI VE, 2/ LITS et FAUTEUILS MÉCANIQUES pour Malades et Blessés Appareil adopté par l’Académie de Médecine de Paris en 1847.—19 médailles aux Expos, franc. et angl. Académ. et Sociétés savantes. Dipl. d’honn. Exp. int. de Paris 1875 ; Méd. de 1er Classe, Exp. int. Bruxelles, 1876; Méd. d’Argent Paris,
étage Du 1er au 2e étage Du 2e au 3e étage Total. . . EN SEMAINE. DIM. ET FÊTES. 1 fr. 1 fr. 2 fr. 4 fr. 0 fr. 50 0 fr. 50 1 fr. 2 fr. 00 M. Bravelet, bien connu des Parisiens pour l’intelligente direction qu’il a donnée au restaurant pendant l’année 1890, continuera, comme par le passé, à diriger le service du restaurant. A VENDRE Très jolies aquarelles d’amateur. Vues orientales prises sur place. S’adresser au bureau du Journal. Hiron et A. Guilhem Puylagarde ENTREPRISE DE MENUISERIE Installation de bureaux et agencements de cafés 2/, AVENUE DU MAI VE, 2/ LITS et FAUTEUILS MÉCANIQUES pour Malades et Blessés Appareil adopté par l’Académie de Médecine de Paris en 1847.—19 médailles aux Expos, franc. et angl. Académ. et Sociétés savantes. Dipl. d’honn. Exp. int. de Paris 1875 ; Méd. de 1er Classe, Exp. int. Bruxelles, 1876; Méd. d’Argent Paris, 1878; Méd. d’Or Paris, 1879 Hors concours. Paris 1880. BUREAU, Paris, rue Hautefeuille, 10 (près de l’École de Médecine) Appareil s’adaptant à tous les lits. Voiture de promenade avec ou sans tablier et capote Fauteuil à grandes roues caoutchoutées Mouvement par 2 manivelles Automoteur avec Fauteils à manivelles, dossier articulé portes-pieds à 2 articulations Portoirs de différents systèmes Envoi Franco du Catalogue illustré sur demande affranchie. (DIPLOME D'HONNEUR, PARIS 1885.) LE SPECTATEUR Industriel, Financier, Artistique Directeur : W. G. de MARS ANGELIS, rue Saint-Lazare, 31, Paris Maison Fondée en 1815 Paul ROCHE G. GARCIAS Successeur Imprimerie lithographique, typographique et taille douce FABRIQUE DE REGISTRES PERFECTIONNÉS PARIS.-3, Place des Victoires, 3,-PARIS COMMISSION EXPORTATION L’imprimeur-Gérant : TH. GARCIAS, 3, Place des Victoires, Paris.
portes-pieds à 2 articulations Portoirs de différents systèmes Envoi Franco du Catalogue illustré sur demande affranchie. (DIPLOME D'HONNEUR, PARIS 1885.) LE SPECTATEUR Industriel, Financier, Artistique Directeur : W. G. de MARS ANGELIS, rue Saint-Lazare, 31, Paris Maison Fondée en 1815 Paul ROCHE G. GARCIAS Successeur Imprimerie lithographique, typographique et taille douce FABRIQUE DE REGISTRES PERFECTIONNÉS PARIS.-3, Place des Victoires, 3,-PARIS COMMISSION EXPORTATION L’imprimeur-Gérant : TH. GARCIAS, 3, Place des Victoires, Paris.
BULLETIN DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. XIIe SÉRIE. PREMIER SEMESTRE DE 1906, CONTENANT LES LOIS ET DÉCRETS D'INTÉRÊT PUBLIC ET GÉNÉRAL PUBLIQUE DEPUIS LE 1er JANVIER JUSQU'AU 30 JUIN 1906. PARTIE PRINCIPALE. TOME SOIXANTE-DEUXIÈME. Nos 2665 À 2717. -PARIS. IMPRIMERIE NATIONALE. MDCCCCCVI. TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS ET DÉCRETS CONTENUS DANS LE TOME LXXII DE LA XIIe SÉRIE DU BULLETIN DES LOIS. BULLETIN DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. N°2665. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. NO 46557. DÉCRET déclarant d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Ardèche, d'un réseau de tramways. Du 24 Avril 1905.. ( Promulgué au Journal officiel du 28 avril 1905.) LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE française, Sur le rapport du ministre des travaux publics; vu l'avant-projet présenté pour l'établissement, dans le département de l'Ardèche, d'un réseau de tramways à traction mécanique destiné aux transports des voyageurs et des marchandises et comprenant les huit lignes ci-après: 1° Du Pouzin à Privas, avec raccordement au bas-port du Pouzin; 2° De Privas à Aubenas; 3° D'Aubenas à Uzer; 4° D'Uzer aux Vans; 5° Des Vans à Saint-Paul-le-Jeune; 6° De la Croizette-d'Uzer à Largentière; 7° De Vallon à Ruoms; 8° De Saint-Peray à Vernoux; vu, notamment, les plans d'ensemble desdites lignes; vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur cet avant-projet, en exécution de l'article 11 de la loi du 11 juin 1880 et dans les formes déterminées par le règlement d'administration publique du 18 mai 1881 vu, notamment, la délibération de la commission d'enquête en date du 29 juillet 1901 vu les avis de la chambre de commerce d'Aubenas, en date du 29 juin 1901, et de la chambre de commerce d'Annonay, en date du 26 juin 1901 vu les délibérations du conseil général de l'Ardèche ou de la commission départementale en date des 19 août 1896; 25 août 1897, 23 avril et 23 août 1898, 22 août et 26 novembre 1900, 7 juillet et 28 octobre 1901, 30 janvier, 1er mars 1902 et 25 août 1904 vu la délibération du conseil municipal de Vais, en date du 1er mars 1903 vu la convention passée le 10 mars 1903, entre le
pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur cet avant-projet, en exécution de l'article 11 de la loi du 11 juin 1880 et dans les formes déterminées par le règlement d'administration publique du 18 mai 1881 vu, notamment, la délibération de la commission d'enquête en date du 29 juillet 1901 vu les avis de la chambre de commerce d'Aubenas, en date du 29 juin 1901, et de la chambre de commerce d'Annonay, en date du 26 juin 1901 vu les délibérations du conseil général de l'Ardèche ou de la commission départementale en date des 19 août 1896; 25 août 1897, 23 avril et 23 août 1898, 22 août et 26 novembre 1900, 7 juillet et 28 octobre 1901, 30 janvier, 1er mars 1902 et 25 août 1904 vu la délibération du conseil municipal de Vais, en date du 1er mars 1903 vu la convention passée le 10 mars 1903, entre le préfet de l'Ardèche, agissant au nom du département, et MM. Étienne Planche, Henri Giraud, Gilbert Planche, Félix Planche, pour la rétrocession des six premières lignes et la concession des deux dernières, ainsi que la série de prix annexée à cette convention et les deux cahiers des charges applicables, l'un aux lignes rétrocessées et l'autre aux lignes concédées; vu les avis du conseil général des ponts et chaussées, en date des 6 août 1902 et 13 octobre 1903; vu la lettre du président du Conseil, ministre de l'intérieur, en date du 23 novembre 1903; vu la lettre du ministre de la guerre, en date du 17 décembre 1903; vu les lettres du ministre des finances, en date des 15 décembre 1903, 19 mars, 5 mai et 27 décembre 1904; vu la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways vu les règlements d'administration publique, en date des 18 mai 1881, 16 août 1881, 20 mars 1882, 13 février 1900 Le Conseil d'État entendu, DÉCRÈTE ART. 1. Est déclaré d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Ardèche, suivant les dispositions générales des plans ci-dessus visés, d'un réseau de tramways à traction mécanique destiné au transport