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et la sanction; elle avait organisé, en cas de contestation entre le patron et l'ouvrier, une juridiction arbitrale composée de patrons et d'ouvriers dont les sentences n'étaient pas susceptibles d'appel. Enfin, la Chambre avait institué, pour assurer les indemnités, une assurance mutuelle obligatoire qui était comme la garantie nécessaire des risques professionnels. Le Sénat maintient le risque professionnel; mais, au lieu d'une indemnité forfaitaire, il admet une indemnité qui ottolle, d'une façon incertaine, entre un maximum et un minimum. Il supprime la juridiction arbitrale et renvoie devant la juridiction ordinaire, sans facilité et sans moyens de défense suffisants, le demandeur en indemnité. Enfin, le Sénat supprime l'assurance obligatoire, laissant le chef d'industrie libre de s'assurer ou de ne pas s'assurer, édictant seulement certaines mesures de précaution, dont l'efficacité douteuse pour garantir à la victime d'un accident l'indemnité qui lui sera allouée après débats. La Commission de la Chambre refuse d'accepter le projet du Sénat elle propose à la Chambre de rétablir dans le projet en discussion les principes du projet qu'elle avait envoyé au Sénat, ainsi que les moyens d'application. UN CONTRÉ-PROJET M. Julien Goujon prend la parole dans la discussion générale. L'orateur est pénétré de cette idée que le désaccord entre le Sénat et la Chambre est fondé sur des divergences de vues tellement radicales qu'il est impossible de prévoir qu'une transaction quelconque puisse intervenir. Il propose donc un système qui, sans se préoccuper des questions de risques professionnels et d'assurance obligatoire, améliore sensiblement la condition des ouvriers en rendant le patron responsable de l'accident résultant pour son ouvrier de l'exécution du travail, moins qu'il ne prouve que l'accident est dû uniquement à la faute inexcusable de la victime. M. Julien Goujon rappelle que c'était la thèse soutenue en 1880 par M. Martin Nadaud, qui est le premier auteur d'une proposition de loi sur la responsabilité des accidents. Sa proposition de loi était courte, claire, égale pour tous, équitable; elle répondait aux vœux du Congrès tenu par le monde du travail. Elle fut accueillie comme une énormité par les industriels, les jurisconsultes, les législateurs; elle exonérait le demandeur en
désaccord entre le Sénat et la Chambre est fondé sur des divergences de vues tellement radicales qu'il est impossible de prévoir qu'une transaction quelconque puisse intervenir. Il propose donc un système qui, sans se préoccuper des questions de risques professionnels et d'assurance obligatoire, améliore sensiblement la condition des ouvriers en rendant le patron responsable de l'accident résultant pour son ouvrier de l'exécution du travail, moins qu'il ne prouve que l'accident est dû uniquement à la faute inexcusable de la victime. M. Julien Goujon rappelle que c'était la thèse soutenue en 1880 par M. Martin Nadaud, qui est le premier auteur d'une proposition de loi sur la responsabilité des accidents. Sa proposition de loi était courte, claire, égale pour tous, équitable; elle répondait aux vœux du Congrès tenu par le monde du travail. Elle fut accueillie comme une énormité par les industriels, les jurisconsultes, les législateurs; elle exonérait le demandeur en indemnité de faire la preuve de la faute qu'il reprochait au patron; elle paraissait une atteinte injustifiable aux principes mêmes de nos lois. Cependant, on fut bien plus loin, en reconnaissance du risque professionnel, partant de vue que les accidents sont une conséquence de l'état de l'industrie, on a imaginé le principe de l'indemnité forfaitaire. Et Hubert du Thierry Thiollay, ainsi que le domaine immense qui en dépend. Il constitue, ce domaine, une des dernières grandes propriétés de ce pays. Les autres ont été divisées par les républicains, morcelées par les ventes, disséminées peu à peu, rapetissées, enfin, entre cent mains différentes. Fénestrol, lui, est resté intact. Et le comte du Thierry le soigne avec un soin jaloux. C'est un gentilhomme d'une quarantaine d'années, un bon enfant et qui, peut-être du commun, presque villageois, si l'on se contente d'un examen superficiel. Assez grand, quand on le voit au-dessus de la moyenne, il paraissait plutôt petit à cause de la largeur de ses épaules massives. Haut en couleurs, les cheveux drus, noirs, coupe très courts, si courts qu'on voyait la pointe du crâne, comme s'il eût été chauve, l'homme vait les mains fortes et les pieds solides. Un grand air de
le principe de l'indemnité forfaitaire. Et Hubert du Thierry Thiollay, ainsi que le domaine immense qui en dépend. Il constitue, ce domaine, une des dernières grandes propriétés de ce pays. Les autres ont été divisées par les républicains, morcelées par les ventes, disséminées peu à peu, rapetissées, enfin, entre cent mains différentes. Fénestrol, lui, est resté intact. Et le comte du Thierry le soigne avec un soin jaloux. C'est un gentilhomme d'une quarantaine d'années, un bon enfant et qui, peut-être du commun, presque villageois, si l'on se contente d'un examen superficiel. Assez grand, quand on le voit au-dessus de la moyenne, il paraissait plutôt petit à cause de la largeur de ses épaules massives. Haut en couleurs, les cheveux drus, noirs, coupe très courts, si courts qu'on voyait la pointe du crâne, comme s'il eût été chauve, l'homme vait les mains fortes et les pieds solides. Un grand air de bonté sur ce visage. Un peu épais. Et quelle distinction, quoi! intelligibilité dans ces yeux bleus ouverts, blus pâle, aux cils abondants! On n'aurait dit de lui... Avec ses trois cent mille francs de rente, il aurait le droit d'être fier. Eh bien, pas du tout, il est sans façons. En effet, Hubert du Thierry était simple et bon. Il n'aimait à ne rien faire, vivre ainsi d'oisiveté choisie, le domaine. Et c'était à tout le long du domaine que le marquis dirigeait et choisissait ses coups. D'avoir et le principe de l'assurance obligatoire. M. Julien Goujon trouve à cela des difficultés. Comment, avec le projet de Commission qui aura le tort de ne pas cesser ce travailleur des chemins de fer? Un certain nombre des articles de la loi proposée. L'indemnité devrait, dans beaucoup de cas, être supérieure à l'indemnité forfaitaire fixée par la loi ensuite, l'ouvrier est déchu de son droit à l'indemnité s'il ne fait pas sa réclamation dans le délai d'un an; de plus, l'ouvrier est privé, par le projet, de son droit d'appel contre la décision qui statue sur sa demande. Enfin, si l'on impose aux patrons l'assurance obligatoire, il la fera payer à l'ouvrier
En effet, Hubert du Thierry était simple et bon. Il n'aimait à ne rien faire, vivre ainsi d'oisiveté choisie, le domaine. Et c'était à tout le long du domaine que le marquis dirigeait et choisissait ses coups. D'avoir et le principe de l'assurance obligatoire. M. Julien Goujon trouve à cela des difficultés. Comment, avec le projet de Commission qui aura le tort de ne pas cesser ce travailleur des chemins de fer? Un certain nombre des articles de la loi proposée. L'indemnité devrait, dans beaucoup de cas, être supérieure à l'indemnité forfaitaire fixée par la loi ensuite, l'ouvrier est déchu de son droit à l'indemnité s'il ne fait pas sa réclamation dans le délai d'un an; de plus, l'ouvrier est privé, par le projet, de son droit d'appel contre la décision qui statue sur sa demande. Enfin, si l'on impose aux patrons l'assurance obligatoire, il la fera payer à l'ouvrier en réduisant le taux des salaires. M. Julien Goujon fait remarquer en outre qu'en imposant aux patrons une indemnité d'autant plus forte qu'il aura plus d'enfants, on poussera les patrons à écarter des ateliers les ouvriers charges de famille. L'orateur repousse pour tous ces motifs le projet de la Commission et demande à la Chambre, si elle veut aboutir et obtenir un résultat immédiat, d'adopter son contre-projet comme le fait du Sénat. LE RAPPORTEUR M. Maruéjouls, rapporteur, caractérise d'un mot le contre-projet de M. Goujon c'est une loi d'attente elle constituerait un aliment destiné à tromper la faim de l'ouvrier et non à l'assouvir. Le monde du travail ne saurait s'en contenter. Au Congrès ouvrier de Saint-Etienne, au Congrès international des idées que la Convention représente a été adopté par la majorité. En Angleterre, la Chambre des lords a adopté le risque professionnel et le met à la charge de la profession est-ce que la France démocratique refuserait de se conformer dans cette voie ? M. Julien Goujon offre comme une panacée le renversement de la preuve, c'est bien vieux jeu c'est la patachonnette voulant renverser la pile est curieux, dit l'orateur, de voir de vieux républicains avoir une telle
et demande à la Chambre, si elle veut aboutir et obtenir un résultat immédiat, d'adopter son contre-projet comme le fait du Sénat. LE RAPPORTEUR M. Maruéjouls, rapporteur, caractérise d'un mot le contre-projet de M. Goujon c'est une loi d'attente elle constituerait un aliment destiné à tromper la faim de l'ouvrier et non à l'assouvir. Le monde du travail ne saurait s'en contenter. Au Congrès ouvrier de Saint-Etienne, au Congrès international des idées que la Convention représente a été adopté par la majorité. En Angleterre, la Chambre des lords a adopté le risque professionnel et le met à la charge de la profession est-ce que la France démocratique refuserait de se conformer dans cette voie ? M. Julien Goujon offre comme une panacée le renversement de la preuve, c'est bien vieux jeu c'est la patachonnette voulant renverser la pile est curieux, dit l'orateur, de voir de vieux républicains avoir une telle conception de la République. Pour vous, dit-il M. Goujon, la République n'est pas la forte femme aux puissantes mamelles c'est une pauvre vieille anémique qui se la Chambre n'a pas besoin d'une loi provisoire la Commission a fait des concassions au Sénat, elle est d'accord avec le gouvernement, il faut donc à la démocratie la loi qu'elle attend depuis si longtemps. (Applaudissements prolongés.) M. Charpentier, au nom du groupe socialiste, déclare que, bien que le projet de la Commission ne le satisfitte pas complètement, il le votera afin d'aboutir il est en effet inadmissible, déclare-t-il, de se contenter du projet du Sénat qui retire aux ouvriers toutes les garanties du paiement des indemnités auxquelles ils peuvent avoir droit, et même qui leur seraient attribuées par les Tribunaux. M. Jourdan (du Var) recommande de rechercher un texte transactionnel qui puisse être accepté par la Chambre et le Sénat: il faut simplifier la procédure, ce que le Sénat ne fait pas il faut maintenir la responsabilité du patron, quand l'ouvrier est mort des suites de l'accident, ne laisse ni descendants ni ascendants, ce que le Sénat ne fait pas la Commission. Il faut que la rente allouée aux enfants de la victime
donc à la démocratie la loi qu'elle attend depuis si longtemps. (Applaudissements prolongés.) M. Charpentier, au nom du groupe socialiste, déclare que, bien que le projet de la Commission ne le satisfitte pas complètement, il le votera afin d'aboutir il est en effet inadmissible, déclare-t-il, de se contenter du projet du Sénat qui retire aux ouvriers toutes les garanties du paiement des indemnités auxquelles ils peuvent avoir droit, et même qui leur seraient attribuées par les Tribunaux. M. Jourdan (du Var) recommande de rechercher un texte transactionnel qui puisse être accepté par la Chambre et le Sénat: il faut simplifier la procédure, ce que le Sénat ne fait pas il faut maintenir la responsabilité du patron, quand l'ouvrier est mort des suites de l'accident, ne laisse ni descendants ni ascendants, ce que le Sénat ne fait pas la Commission. Il faut que la rente allouée aux enfants de la victime continue jusqu'à l'âge de dix-huit ans, comme le veut le Sénat, et non pas seulement jusqu'à l'âge de seize ans, comme le propose la Commission. Mais on aurait tort de se contenter de la proposition par trop sommaire de M. Julien Goujon. M. Groussier combat la proposition de la Commission qui admet la réduction de l'indemnité en cas de faute inexcusable de l'ouvrier: il n'admet que la faute inexcusable du patron. Dans tous les cas, sauf l'intention coupable de l'ouvrier, tout accident doit apporter une indemnité. M. Balsan soutient le projet de la Commission en déclarant qu'il convient de laisser aux patrons la responsabilité du risque professionnel. La discussion générale est close. M. Julien Goujon présente quelques observations à l'appui de son contre-projet. Mais devant la froideur de l'accueil qui lui est fait par la Chambre, il se contente de demander que son contre-projet soit accepté comme article additionnel au projet de la Commission, afin que les ouvriers des industries non comprises dans l'énumération de celles qui bénéficient du risque professionnel n'aient plus désormais à faire la preuve de la faute du patron, mais que ce soient les patrons qui doivent faire la preuve de la faute de l'ouvrier. M.
qui admet la réduction de l'indemnité en cas de faute inexcusable de l'ouvrier: il n'admet que la faute inexcusable du patron. Dans tous les cas, sauf l'intention coupable de l'ouvrier, tout accident doit apporter une indemnité. M. Balsan soutient le projet de la Commission en déclarant qu'il convient de laisser aux patrons la responsabilité du risque professionnel. La discussion générale est close. M. Julien Goujon présente quelques observations à l'appui de son contre-projet. Mais devant la froideur de l'accueil qui lui est fait par la Chambre, il se contente de demander que son contre-projet soit accepté comme article additionnel au projet de la Commission, afin que les ouvriers des industries non comprises dans l'énumération de celles qui bénéficient du risque professionnel n'aient plus désormais à faire la preuve de la faute du patron, mais que ce soient les patrons qui doivent faire la preuve de la faute de l'ouvrier. M. le Président met en discussion l'article Ier du projet de la Commission, mais M. Maruéjouls, rapporteur, fait observer que la Commission vient d'être saisie de quelques amendements sur elle doit délibérer; il demande le renvoi à la Commission. Le renvoi est ordonné. La séance est renvoyée à demain jeudi et levée à cinq heures. SÉNAT Séance du mardi octobre La séance est ouverte à trois heures dix, sous la présidence de M. Loubet. M. Cochery, ministre des Finances, dépose deux projets de loi l'un portant approbation de la convention conclue entre l'État et la Compagnie d'Orléans, relatif au transfert de la gare d'Orléans au quai d'Orsay, L'autre relatif à l'amendement de bois, visitait ses métayers, inspectait ses vignes, donnait des conseils pour l'assolement, le drainage ou la culture, toujours à l'affût de quelque progrès nouveau, adorant l'air libre et fort de la campagne, passionné pour l'agriculture, pour l'élevage, pour tout ce travail sain et calme qui le rendait heureux, et pour tout ce grouillement vivace de bêtes, chevaux, vaches, moutons, bassins, qui sont la joie quotidienne des champs, la joie sûre, celle qui ne trompe pas. Presque toujours vêtu comme ses fermiers, sans chercher ce millionnaire qu'il n'était point, mais
levée à cinq heures. SÉNAT Séance du mardi octobre La séance est ouverte à trois heures dix, sous la présidence de M. Loubet. M. Cochery, ministre des Finances, dépose deux projets de loi l'un portant approbation de la convention conclue entre l'État et la Compagnie d'Orléans, relatif au transfert de la gare d'Orléans au quai d'Orsay, L'autre relatif à l'amendement de bois, visitait ses métayers, inspectait ses vignes, donnait des conseils pour l'assolement, le drainage ou la culture, toujours à l'affût de quelque progrès nouveau, adorant l'air libre et fort de la campagne, passionné pour l'agriculture, pour l'élevage, pour tout ce travail sain et calme qui le rendait heureux, et pour tout ce grouillement vivace de bêtes, chevaux, vaches, moutons, bassins, qui sont la joie quotidienne des champs, la joie sûre, celle qui ne trompe pas. Presque toujours vêtu comme ses fermiers, sans chercher ce millionnaire qu'il n'était point, mais seulement laborieux. Quant au reproche d'avarice, chacun savait, aussi bien dans le pays que parmi ses pairs, qu'il ne le méritait pas, car le comte, qui pour lui-même ne dépensait que six mille francs par an, entourait d'un faste inouï, d'un luxe princier, de prodigalités folles, celle qui, dans ce Chef-d'œuvre de la Renaissance, rappelait par sa grâce altière, par sa noblesse d'attitude, par son orgueil et par sa beauté, les châtelaines d'autrefois Clotilde du Thielay. sa jeune âme. Elle l'avait épousé sans amour, fêlé de son nom et de sa fortune. Mais au bout de quelques années de mariage, entre eux, lentement, jour par jour, s'était creusé un large fossé il y avait trop de malentendus, trop de dissemblance de caractère, entre cette jolie et élégante Clotilde, éprise de fêtes, de mots, de triomphes, de coquetteries, et ce doux héros aux goûts modestes, heureux paysan qui était le fruit de sa famille, depuis les âges de la Touraine, en ce merveilleux Poitou. Là, à la reconstruction du palais de la Cour nationale de deux membres de la Commission de la Coutume se des dénuements ou couverts. La séance du jeudi et levée aujourd'hui. Dépêches de l'Étranger UN TRISTE SUICIDE
Chef-d'œuvre de la Renaissance, rappelait par sa grâce altière, par sa noblesse d'attitude, par son orgueil et par sa beauté, les châtelaines d'autrefois Clotilde du Thielay. sa jeune âme. Elle l'avait épousé sans amour, fêlé de son nom et de sa fortune. Mais au bout de quelques années de mariage, entre eux, lentement, jour par jour, s'était creusé un large fossé il y avait trop de malentendus, trop de dissemblance de caractère, entre cette jolie et élégante Clotilde, éprise de fêtes, de mots, de triomphes, de coquetteries, et ce doux héros aux goûts modestes, heureux paysan qui était le fruit de sa famille, depuis les âges de la Touraine, en ce merveilleux Poitou. Là, à la reconstruction du palais de la Cour nationale de deux membres de la Commission de la Coutume se des dénuements ou couverts. La séance du jeudi et levée aujourd'hui. Dépêches de l'Étranger UN TRISTE SUICIDE Bruxelles, 26 octobre. Sous ce titre, le Petit Parisien a rapporté le drame de Huy, Valenciennes de nouveaux détails. La victime se nomme Philippine Vigneau, âgée de vingt et un ans. Elle porte au-dessus du sein mètres de profondeur un troisième coup de poignard a été porté dans le bas-ventre. L'assassin s'était déguisé en femme. Il portait des vêtements de grand défaut au long voile de crêpe, qui tombait jusqu'à terre, lui cachait la face. La servante a pu faire le récit de l'agression. Il est conforme à notre version. Le coupable doit parfaitement connaître les habitudes de la famille Wyck, car, après avoir assommé la servante, il est monté directement à l'étage où se trouve un meuble contenant de l'argent. Le coup fait, il sort par la porte de la rue. Depuis cinq ans la servante est au service des époux Wyck. L'enquête se poursuit activement. DEUX BANDS DE FAUX MONNAIEURS CHASSES Bruxelles, 26 octobre. La police d'Uccle, commune des environs de Bruxelles, vient de découvrir une bande de faux monnayeurs. Une perquisition faite dans leur refuge a amené la découverte d'un atelier complet de faux monnayeurs ainsi que de fausses pièces d'argent, représentant une valeur considérable. On a
L'assassin s'était déguisé en femme. Il portait des vêtements de grand défaut au long voile de crêpe, qui tombait jusqu'à terre, lui cachait la face. La servante a pu faire le récit de l'agression. Il est conforme à notre version. Le coupable doit parfaitement connaître les habitudes de la famille Wyck, car, après avoir assommé la servante, il est monté directement à l'étage où se trouve un meuble contenant de l'argent. Le coup fait, il sort par la porte de la rue. Depuis cinq ans la servante est au service des époux Wyck. L'enquête se poursuit activement. DEUX BANDS DE FAUX MONNAIEURS CHASSES Bruxelles, 26 octobre. La police d'Uccle, commune des environs de Bruxelles, vient de découvrir une bande de faux monnayeurs. Une perquisition faite dans leur refuge a amené la découverte d'un atelier complet de faux monnayeurs ainsi que de fausses pièces d'argent, représentant une valeur considérable. On a arrêté un nommé Armand Godart et sa maîtresse Clotilde Adae, qui ont été écroués à la prison de Saint-Gilles. Godart serait un dangereux anarchiste. D'autres arrestations ont été opérées. TERIBLE ACCIDENT DANS UNE CHARBONNAGE DE LA RUIE À LIÈGE, deux mineurs, Eugène Cleron et René Ledoux, avaient pris place dans la cage et descendaient dans le puits, quand soudain les cordes retenant la cage se brisèrent à l'étage de 200 mètres. Les malheureux furent précipités dans le vide; la cage ne s'arrêta qu'au fond du puits. À l'aide d'une autre cage on descendit au secours des victimes. On les trouva dans un état pitoyable. Cleron était mort la tête était complètement écrasée, le corps affreusement mutilé. Quant à Ledoux, il était évanoui il porte à la fois de graves blessures qui mettent sa vie en danger. Une foule nombreuse s'est portée aux abords du charbonnage à la nouvelle de l'accident. Une enquête judiciaire a été ordonnée. LA FÉVRE TYPHOIDE EN ANGLETERRE Londres, 26 octobre. L'épidémie de typhoïde a fait son apparition à Lynn. ARRESTATION D'UN VOLEUR Hanovre, 26 octobre. Un individu, affilié à une bande de voleurs anarchistes, a été arrêté à Hanovre comme il essayait de vendre à un
la cage et descendaient dans le puits, quand soudain les cordes retenant la cage se brisèrent à l'étage de 200 mètres. Les malheureux furent précipités dans le vide; la cage ne s'arrêta qu'au fond du puits. À l'aide d'une autre cage on descendit au secours des victimes. On les trouva dans un état pitoyable. Cleron était mort la tête était complètement écrasée, le corps affreusement mutilé. Quant à Ledoux, il était évanoui il porte à la fois de graves blessures qui mettent sa vie en danger. Une foule nombreuse s'est portée aux abords du charbonnage à la nouvelle de l'accident. Une enquête judiciaire a été ordonnée. LA FÉVRE TYPHOIDE EN ANGLETERRE Londres, 26 octobre. L'épidémie de typhoïde a fait son apparition à Lynn. ARRESTATION D'UN VOLEUR Hanovre, 26 octobre. Un individu, affilié à une bande de voleurs anarchistes, a été arrêté à Hanovre comme il essayait de vendre à un banquier de cette ville pour 4,000 marks de l'Emprunt serbe amortissable. Il a été trouvé porteur, en outre, de cent mille marks de liquides volés, mais il refuse obstinément de faire connaître son identité. PÉINTURES DE NAPHTALE DE VIO Bakou, 26 octobre. L'incendie des puits de naphte de Romany est éteint. Les dommages sont évalués à un million de roubles, y compris les pertes que causera le chômage des raffineries de naphte. Un nouvel incendie vient d'éclater au puits de naphte de Biçîqat. QUOI D'ORIENT Londres, 26 octobre. Suivant une dépêche de Yenne, la Porte aurait protesté contre la nomination du colonel Schöffar comme gouverneur provisoire de la Crète. ,On envoie d'Athènes Le gouvernement a reçu des délégués grecs à Constantinople une dépêche annonçant que Tewfik-pacha a présenté un projet de traité de paix définitif comprenant huit articles. Depuis leur licenciement, les volontaires théssaliens se trouvent dans le plus complet dénuement, car les autorités turques s'opposent à leur retour dans leurs foyers. UN CICLONE AU BENGALI Simla, octobre. Le gouverneur du Bengale annonce qu'un épouvantable cyclone a ravagé Chittagong dans la soirée du 25 octobre. Plusieurs maisons de la ville ont été écroulées et la circulation sur les routes avoisinantes