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résulte de la décision suivante « Sans porter atteinte à l'unité du mode d'application de la peine, l'administration des prisons doit jouir d'un pouvoir discrétionnaire, dans les limites déterminées par la loi, afin de pouvoir appliquer, autant que possible, l'esprit du régime général aux conditions morales de chaque condamné. » Le congrès a énuméré ensuite une série graduée de peines disciplinaires, dont l'emploi peut être permis dans les prisons et les pénitenciers. On a exclu les châtiments corporels et certains moyens de correction tels que la chambre des pieds (en usage en Prusse), dans laquelle le détenu, en bas de coton, marche sur un plancher composé de lattes à trois coins sans pouvoir s'asseoir, se reposer, ou bien même sans pouvoir s'appuyer; le bois de douleur (en usage dans certains Etats de la confédération américaine), qui consiste en un casque pointu en tôle, dans lequel la tête est introduite jusqu'aux épaules et qui ne possède d'ouvertures que pour les yeux et le nez. Néanmoins la bastonnade, le fouet à neuf lanières ou chat à neuf queues, ont trouvé grâce devant les représentants de la Prusse, de l'Angleterre et du Danemark. Le chat à neuf queues notamment, « qui est bien supérieur au bâton, parce qu'il cause une souffrance immédiate beaucoup plus grande, mais momentanée, » est particulièrement estimé en Danemark. On en mesure rigoureusement les coups, dont le maximum est fixé à cent cinquante. Comme question corrélative, le congrès a abordé celle des récompenses mais elle a été traitée rapidement et on s'est contenté d'en signaler les heureux effets. Passant ensuite à l'organisation de l'administration pénitentiaire, le congrès a adopté sans discussion, ni opposition, la résolution suivante « Il est non seulement utile, mais nécessaire, qu'il y ait dans l'Etat un pouvoir central qui dirige et surveille toutes les prisons, sans aucune exception, et aussi tous les établissements affectés aux jeunes délinquants. On a pensé que le service pénitentiaire aurait tout à gagner à être soumis à une direction uniforme. » Pour faciliter cette direction, le congrès s'est préoccupé du recrutement de l'administration pénitentiaire. Il a formulé son opinion en
supérieur au bâton, parce qu'il cause une souffrance immédiate beaucoup plus grande, mais momentanée, » est particulièrement estimé en Danemark. On en mesure rigoureusement les coups, dont le maximum est fixé à cent cinquante. Comme question corrélative, le congrès a abordé celle des récompenses mais elle a été traitée rapidement et on s'est contenté d'en signaler les heureux effets. Passant ensuite à l'organisation de l'administration pénitentiaire, le congrès a adopté sans discussion, ni opposition, la résolution suivante « Il est non seulement utile, mais nécessaire, qu'il y ait dans l'Etat un pouvoir central qui dirige et surveille toutes les prisons, sans aucune exception, et aussi tous les établissements affectés aux jeunes délinquants. On a pensé que le service pénitentiaire aurait tout à gagner à être soumis à une direction uniforme. » Pour faciliter cette direction, le congrès s'est préoccupé du recrutement de l'administration pénitentiaire. Il a formulé son opinion en ces termes: « Il importe que les gardiens, avant d'être définitivement admis, reçoivent un enseignement théorique et pratique. Les conditions essentielles d'un bon recrutement de gardiens consistent dans l'allocation d'émoluments qui attirent et retiennent les sujets capables, et dans certaines garanties destinées à assurer la stabilité de leur situation. » Le recrutement du personnel, il n'y a pas encore longtemps, était l'objet, dans les divers pays, de critiques assez justes. La France, à cet égard, a fait de notables progrès: son personnel de gardiens, qu'elle recrute parmi les anciens militaires, est généralement meilleur qu'à l'étranger. La création d'écoles normales destinées à former des surveillants et des surveillantes des prisons, n'a pas paru au congrès d'une nécessité absolue. Si l'Italie se félicite des résultats qu'elle a retirés de cette création, on peut cependant affirmer qu'il est possible d'arriver aux mêmes résultats par d'autres moyens. Que faut-il, en effet, aux surveillants et aux surveillantes? L'expérience. Or cette expérience ne s'acquiert que dans la prison et par la pratique. On a invoqué, nous le savons, le témoignage d'un homme qu'on peut toujours citer, lorsqu'il s'agit de l'amélioration de natures vicieuses. M. de Metz disait « qu'il n'est pas de bon système sans une
Le recrutement du personnel, il n'y a pas encore longtemps, était l'objet, dans les divers pays, de critiques assez justes. La France, à cet égard, a fait de notables progrès: son personnel de gardiens, qu'elle recrute parmi les anciens militaires, est généralement meilleur qu'à l'étranger. La création d'écoles normales destinées à former des surveillants et des surveillantes des prisons, n'a pas paru au congrès d'une nécessité absolue. Si l'Italie se félicite des résultats qu'elle a retirés de cette création, on peut cependant affirmer qu'il est possible d'arriver aux mêmes résultats par d'autres moyens. Que faut-il, en effet, aux surveillants et aux surveillantes? L'expérience. Or cette expérience ne s'acquiert que dans la prison et par la pratique. On a invoqué, nous le savons, le témoignage d'un homme qu'on peut toujours citer, lorsqu'il s'agit de l'amélioration de natures vicieuses. M. de Metz disait « qu'il n'est pas de bon système sans une aide apportée aux condamnés libérés il ajoutait : « Il n'y a pas de libre établissement pénitentiaire sans une pépinière d'agents où il puisse recruter son personnel. On n'improvise pas des hommes chargés d'implanter l'amour du bien dans des natures vicieuses; on n'obtient les transformations morales que par des efforts persévérants et un zèle éclairé. » M. de Metz avait grandement raison. La mission moralisatrice qu'il poursuivait sur des jeunes natures égarées plutôt que perverties, demandait des auxiliaires spéciaux, intelligents et comprenant bien cette mission. Dans la vie ordinaire ne sait-on pas que l'éducation de l'enfance exige un talent véritable qui n'est pas donné à tout le monde? Sans demander l'institution d'écoles spéciales de surveillants, le congrès a recommandé de choisir avec soin les gardiens des prisons et de les diriger dans leurs rapports avec les condamnés. Voilà donc le condamné soumis à un système pénitentiaire qui a pour but, non seulement de le punir, mais de l'amender. Il reste à savoir à quels signes certains on pourra recourir pour observer que cette œuvre de relèvement moral a produit ses fruits. En effet, pour un condamné aura-t-il, pendant la détention, une bonne conduite, se sera-t-il montré laborieux et soumis, devra-t-on
persévérants et un zèle éclairé. » M. de Metz avait grandement raison. La mission moralisatrice qu'il poursuivait sur des jeunes natures égarées plutôt que perverties, demandait des auxiliaires spéciaux, intelligents et comprenant bien cette mission. Dans la vie ordinaire ne sait-on pas que l'éducation de l'enfance exige un talent véritable qui n'est pas donné à tout le monde? Sans demander l'institution d'écoles spéciales de surveillants, le congrès a recommandé de choisir avec soin les gardiens des prisons et de les diriger dans leurs rapports avec les condamnés. Voilà donc le condamné soumis à un système pénitentiaire qui a pour but, non seulement de le punir, mais de l'amender. Il reste à savoir à quels signes certains on pourra recourir pour observer que cette œuvre de relèvement moral a produit ses fruits. En effet, pour un condamné aura-t-il, pendant la détention, une bonne conduite, se sera-t-il montré laborieux et soumis, devra-t-on en conclure qu'il s'est amendé? Ces bonnes dispositions ne seront-elles pas dues souvent à l'impossibilité où est le détenu d'en montrer d'autres? Ne seront-elles pas le fruit d'une habile hypocrisie? Le congrès admet un système d'épreuve qui paraît assez logique: c'est la libération provisoire, libération conditionnelle pendant la durée de laquelle le condamné sera objet d'une surveillance continue et sévère. Il a donc recommandé « à la sollicitude du Gouvernement la libération conditionnelle, comme n'étant pas contraire aux principes du droit pénal, comme ne portant aucune atteinte à la chose jugée et enfin, comme présentant des avantages pour la société aussi bien que pour les condamnés. Toutefois cette institution devra être entourée de toutes les garanties lui sont propres à la prévenir contre les inconvénients d'une libération anticipée. Cette conclusion ressume une discussion du plus haut intérêt, qu'il faudrait reproduire en entier. Le prisonnier ainsi amendé rentrera dans la société; une question se pose faute-il, pour le prévenir contre les rechutes, organiser des sociétés de patronage, et en ce cas, doit-on former une institution distincte pour chaque sexe? Enfin, l'Etat doit-il subvenir aux dépenses des sociétés de patronage et sous quelles conditions? Personne n'a contesté les bienfaits du patronage. MM.
laquelle le condamné sera objet d'une surveillance continue et sévère. Il a donc recommandé « à la sollicitude du Gouvernement la libération conditionnelle, comme n'étant pas contraire aux principes du droit pénal, comme ne portant aucune atteinte à la chose jugée et enfin, comme présentant des avantages pour la société aussi bien que pour les condamnés. Toutefois cette institution devra être entourée de toutes les garanties lui sont propres à la prévenir contre les inconvénients d'une libération anticipée. Cette conclusion ressume une discussion du plus haut intérêt, qu'il faudrait reproduire en entier. Le prisonnier ainsi amendé rentrera dans la société; une question se pose faute-il, pour le prévenir contre les rechutes, organiser des sociétés de patronage, et en ce cas, doit-on former une institution distincte pour chaque sexe? Enfin, l'Etat doit-il subvenir aux dépenses des sociétés de patronage et sous quelles conditions? Personne n'a contesté les bienfaits du patronage. MM. Desportes et Lefebvre les énumérèrent ainsi : Réintégrer le libéré dans la société, l'affermir dans ses bonnes résolutions. Vaincre la répulsion dont il est l'objet, lui servir de caution, lui procurer du travail et une assistance matérielle, jusqu'à ce qu'il puisse se suffire, en donnant le moins possible à cette assistance, le caractère d'une aumône. On comprend que une pareille œuvre relève beaucoup moins de l'Etat que de l'initiative privée; c'est donc cette dernière qu'il convient de susciter et d'encourager. Le patronage devrait étendre aussi son action tutélaire sur la famille des condamnés mariés. On peut faire mieux que de confier l'assistance publique de jeunes enfants que les règlements administratifs arrachent peu à peu au foyer paternel. Pour cette partie si délicate du patronage, la charité a une double mission : assistance matérielle, direction morale. Le chapitre du patronage des prisonniers libérés, de leurs familles, des jeunes libérés, mérite une attention spéciale que nous serions heureux de provoquer. Multiplier les comités de patronage et en fortifier l'action, afin de diminuer les cas de récidive. Ce n'est plus un problème à résoudre. Un journal terminait un article sur la question pénitentiaire, par cette réflexion qui montre l'efficacité du patronage « Les
assistance, le caractère d'une aumône. On comprend que une pareille œuvre relève beaucoup moins de l'Etat que de l'initiative privée; c'est donc cette dernière qu'il convient de susciter et d'encourager. Le patronage devrait étendre aussi son action tutélaire sur la famille des condamnés mariés. On peut faire mieux que de confier l'assistance publique de jeunes enfants que les règlements administratifs arrachent peu à peu au foyer paternel. Pour cette partie si délicate du patronage, la charité a une double mission : assistance matérielle, direction morale. Le chapitre du patronage des prisonniers libérés, de leurs familles, des jeunes libérés, mérite une attention spéciale que nous serions heureux de provoquer. Multiplier les comités de patronage et en fortifier l'action, afin de diminuer les cas de récidive. Ce n'est plus un problème à résoudre. Un journal terminait un article sur la question pénitentiaire, par cette réflexion qui montre l'efficacité du patronage « Les sociétés de patronage patronnent annuellement en France et à l'étranger des milliers de libérés; on y tient compte scrupuleusement des cas de récidive. Eh bien, les récidivistes ne se recrutent pas pour 5 p. 100 dans ces milliers de libérés patronnés, qui ne représentent malheureusement que le dixième de ceux qui ont subi des condamnations. » On ne s'étonnera pas que le congrès se soit prononcé en faveur du patronage dans les termes suivants « Le congrès, convaincu que la patronage des libérés adultes est le complément indispensable d'une discipline pénitentiaire réformatrice, prenant acte des résultats obtenus depuis la dernière réunion, est d'avis qu'il y a lieu de généraliser autant que possible cette institution en excitant l'initiative privée à la créer avec le concours de l'Etat, en évitant de lui donner un caractère officiel. » Le congrès estime que le patronage doit être exercé au profit des libérés qui, pendant leur captivité, auront donné des preuves d'amendement constatées, soit par l'administration pénitentiaire, soit par les visiteurs délégués par les sociétés de patronage. Le congrès pense qu'il convient qu'un patronage distinct soit organisé pour les femmes libérées, et confié autant que possible à des personnes de leur sexe. Abordant ensuite la
qui ont subi des condamnations. » On ne s'étonnera pas que le congrès se soit prononcé en faveur du patronage dans les termes suivants « Le congrès, convaincu que la patronage des libérés adultes est le complément indispensable d'une discipline pénitentiaire réformatrice, prenant acte des résultats obtenus depuis la dernière réunion, est d'avis qu'il y a lieu de généraliser autant que possible cette institution en excitant l'initiative privée à la créer avec le concours de l'Etat, en évitant de lui donner un caractère officiel. » Le congrès estime que le patronage doit être exercé au profit des libérés qui, pendant leur captivité, auront donné des preuves d'amendement constatées, soit par l'administration pénitentiaire, soit par les visiteurs délégués par les sociétés de patronage. Le congrès pense qu'il convient qu'un patronage distinct soit organisé pour les femmes libérées, et confié autant que possible à des personnes de leur sexe. Abordant ensuite la question des récidivistes, les membres du congrès ont pensé que la récidive provenait de quatre causes principales : l'indulgence de la législation pour les récidivistes; la faiblesse de la répression de la part du juge; l'insuffisance du régime pénitentiaire, au point de vue moralisateur; la difficulté du reclassement des libérés. L'Angleterre a constaté une diminution sensible dans le nombre des récidivistes, grâce à l'application d'un système de peines progressives dont la durée est calculée d'après le quotient de la récidive survenue dans un délai déterminé. Ainsi, en admettant, par exemple, une première condamnation pour vol simple à dix ou quinze jours de prison, une deuxième condamnation, intervenant dans le délai de cinq années, entraînerait nécessairement, quelles que fussent les circonstances du nouveau délit, une peine d'une année, laquelle serait doublée pour une seconde récidive, et ainsi de suite. Un bon système pénitentiaire et le patronage des détenus libérés pourraient prévenir les autres causes de récidive. À propos de la difficulté du reclassement des libérés dans la société, on nous permettra de citer les paroles d'une femme, Doña Conception Arenal, que le congrès a toujours écoutée avec sympathie : « La Charité et rien que la Charité peut en triompher. Elle
L'Angleterre a constaté une diminution sensible dans le nombre des récidivistes, grâce à l'application d'un système de peines progressives dont la durée est calculée d'après le quotient de la récidive survenue dans un délai déterminé. Ainsi, en admettant, par exemple, une première condamnation pour vol simple à dix ou quinze jours de prison, une deuxième condamnation, intervenant dans le délai de cinq années, entraînerait nécessairement, quelles que fussent les circonstances du nouveau délit, une peine d'une année, laquelle serait doublée pour une seconde récidive, et ainsi de suite. Un bon système pénitentiaire et le patronage des détenus libérés pourraient prévenir les autres causes de récidive. À propos de la difficulté du reclassement des libérés dans la société, on nous permettra de citer les paroles d'une femme, Doña Conception Arenal, que le congrès a toujours écoutée avec sympathie : « La Charité et rien que la Charité peut en triompher. Elle seule, courageuse et aimante patronne, tend sans hésiter la main au coupable, s'assied à ses côtés, le fortifie, le calme, le guide, l'accompagne, frappe avec lui aux portes de la société qui les lui ouvre, en le voyant sous la sauvegarde de cette divine protectrice. Elle aime tant qu'elle ne craindra rien; sa confiance sans bornes oblige le coupable par sa générosité, encourage ceux qui considéraient le détenu libéré comme dangereux, diminue l'éloignement de ceux qui éprouvaient des répugnances, et, par l'exemple de son amour, prépare le pardon, l'oubli, la réhabilitation qu'on refuserait à la justice, mais qu'on accorde à ses ardentes supplications. » Le congrès signale encore, comme remède préventif le plus efficace contre le crime et contre la récidive, l'éducation morale, religieuse et professionnelle de la jeunesse. La statistique des crimes commis en France depuis 1882 donne à cette assertion une haute signification. « Loin de diminuer, écrit un journal, le chiffre des crimes, dans ces dernières années, n'a fait qu'augmenter. La cause de cette recrudescence est évidente. À mesure que l'idée religieuse est battue en brèche, la moralité diminue. On aura beau multiplier les établissements d'instruction primaire, avec des écoles sans Dieu, on ne fera que jeter
craindra rien; sa confiance sans bornes oblige le coupable par sa générosité, encourage ceux qui considéraient le détenu libéré comme dangereux, diminue l'éloignement de ceux qui éprouvaient des répugnances, et, par l'exemple de son amour, prépare le pardon, l'oubli, la réhabilitation qu'on refuserait à la justice, mais qu'on accorde à ses ardentes supplications. » Le congrès signale encore, comme remède préventif le plus efficace contre le crime et contre la récidive, l'éducation morale, religieuse et professionnelle de la jeunesse. La statistique des crimes commis en France depuis 1882 donne à cette assertion une haute signification. « Loin de diminuer, écrit un journal, le chiffre des crimes, dans ces dernières années, n'a fait qu'augmenter. La cause de cette recrudescence est évidente. À mesure que l'idée religieuse est battue en brèche, la moralité diminue. On aura beau multiplier les établissements d'instruction primaire, avec des écoles sans Dieu, on ne fera que jeter sur le pavé un plus grand nombre de déclassés et de natures faciles aux chutes et aux égarements. » Cette question de la récidive demanderait une étude spéciale, nous ne pouvons que la résumer, en transcrivant la résolution adoptée par le congrès : « Les moyens de combattre efficacement les récidives sont un système pénitentiaire moralisateur, ayant pour complément la libération conditionnelle et l'emploi moins fréquent des peines de courte durée contre les délinquants d'habitude. Si, dans les législations des divers pays, on indiquait d'une manière assez précise l'aggravation des pénalités à encourir, en cas de récidive, les rechutes pourraient devenir moins fréquentes. Le congrès considère d'ailleurs les institutions qui sont reconnues comme le complément du régime pénitentiaire, telles que les sociétés de patronage, les maisons de travail, les colonies agricoles ou autres moyens de secours, comme pouvant efficacement concourir au but indiqué. » Après le patronage des prisonniers libérés, qui a pour but de guérir, tous les efforts des partisans de la réforme pénitentiaire doivent se concentrer sur l'éducation des enfants égarés ou coupables, vicieux ou simplement abandonnés. Prévenir le mal, l'empêcher, le conjurer dans son principe, tel doit être le but de cette éducation préventive. Pour accomplir une
récidives sont un système pénitentiaire moralisateur, ayant pour complément la libération conditionnelle et l'emploi moins fréquent des peines de courte durée contre les délinquants d'habitude. Si, dans les législations des divers pays, on indiquait d'une manière assez précise l'aggravation des pénalités à encourir, en cas de récidive, les rechutes pourraient devenir moins fréquentes. Le congrès considère d'ailleurs les institutions qui sont reconnues comme le complément du régime pénitentiaire, telles que les sociétés de patronage, les maisons de travail, les colonies agricoles ou autres moyens de secours, comme pouvant efficacement concourir au but indiqué. » Après le patronage des prisonniers libérés, qui a pour but de guérir, tous les efforts des partisans de la réforme pénitentiaire doivent se concentrer sur l'éducation des enfants égarés ou coupables, vicieux ou simplement abandonnés. Prévenir le mal, l'empêcher, le conjurer dans son principe, tel doit être le but de cette éducation préventive. Pour accomplir une pareille mission, il faut aimer l'enfance, vivre avec elle, et la charité chrétienne seule inspire cet amour et ce dévouement. Suivant une heureuse expression du directeur de l'école de réforme de Schlieren, « C'est à la lumière de la religion seule que les vertus chrétiennes s'épanouissent. » Il faut d'abord établir une distinction, comme le propose le congrès, entre les enfants pervers, criminels, et ces enfants plus malheureux que coupables dont les inclinations mauvaises ou vicieuses sont nées et se développeraient au sein de familles corrompues. À ces derniers, il faut une direction spéciale qui les arrête sur la pente du vice et du crime. Eviter surtout de leur faire connaître la prison qui les dégraderait et les flétrirait. Ce n'est pas sans émotion que nous nous rappelons la réponse que nous faisait un de ces jeunes vagabonds : « On ne se corrige pas en prison, Monsieur. » Il serait nécessaire de placer ces enfants dans des établissements spéciaux, dirigés principalement par l'initiative privée, ou dans des familles. À propos de la question des enfants abandonnés, nous avons exposé dans la Réforme nos idées à cet égard. Le placement dans des familles nous a toujours paru préférable à l'internement