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éléments faisant défaut à la culture, savoir : 1° La main-d'œuvre ; 2° La cavalerie agricole suffisante. Le troupeau national se reconstitue assez difficilement, très éprouvé qu'il fût par les équitations, portant à tort sans aucun ménagement et sans aucune préoccupation d'avenir pour les races des différentes races de l'espèce bovine. On a sacrifié de nombreuses vaches pleines, prêtes à vêler, spécialement destinées à la répartition, et qui, ayant été payées à des prix très élevés par le cultivateur, n'ont été estimées par l'autorité militaire requérante que comme simple viande de boucherie. L'agriculture enfin souhaite très vivement toucher au plus tôt les diverses sommes qui lui sont dûes pour tous motifs par l'autorité militaire. Après ce que nous avons signalé touchant les désirs du commerce, de l'industrie et de l'agriculture, nous croyons que ces moyens sont tous compris dans une formule particulièrement simple. Etant entendu que la défense nationale prime toutes considérations, que toutes mesures destinées à assurer la reprise de la vie économique sont inflexiblement soumises aux exigences des opérations militaires, il faut se rapprocher de plus en plus de la vie en temps de paix, et faire disparaître toutes dispositions exceptionnelles quelles qu'elles soient. On trouvera à cette façon de faire à la fois des avantages fictifs pour l'Etat, des améliorations économiques pour la Nation tout entière. La chambre de commerce d'Épinal insiste très vivement pour que les textes de toutes positions successives intéressant les P. T. T. et les transports lui soient communiqués systématiquement et pour que toutes mesures soient prises en vue d'éviter les flottements dus à des interprétations différentes des textes ou circulaires mis en vigueur. Il faut descendre dans le détail des opérations commerciales et industrielles pour se rendre compte de la gêne intense et persistente causée par l'absence de documentation des chambres de commerce et par l'imprécision des textes mis en vigueur. Tels sont, Messieurs, les points principaux que nous recommandons à votre bienveillant examen et à votre intervention parlementaire. Le président de la Chambre de commerce d'Épinal, Signé : LÉONARD. M. le président de l'Union des commerçants d'Épinal nous a remis également
façon de faire à la fois des avantages fictifs pour l'Etat, des améliorations économiques pour la Nation tout entière. La chambre de commerce d'Épinal insiste très vivement pour que les textes de toutes positions successives intéressant les P. T. T. et les transports lui soient communiqués systématiquement et pour que toutes mesures soient prises en vue d'éviter les flottements dus à des interprétations différentes des textes ou circulaires mis en vigueur. Il faut descendre dans le détail des opérations commerciales et industrielles pour se rendre compte de la gêne intense et persistente causée par l'absence de documentation des chambres de commerce et par l'imprécision des textes mis en vigueur. Tels sont, Messieurs, les points principaux que nous recommandons à votre bienveillant examen et à votre intervention parlementaire. Le président de la Chambre de commerce d'Épinal, Signé : LÉONARD. M. le président de l'Union des commerçants d'Épinal nous a remis également un document dans lequel il demandait au nom de ses commettants : 1° L'amélioration des transports, l'achat de nombreux wagons ; 2° Le rétablissement de la responsabilité des compagnies de chemins de fer pour pertes et avaries subies par les marchandises transportées ; 3° La meilleure organisation des réquisitions militaires ; 4° Une plus grande liberté de circulation pour les habitants. M. le président de la chambre syndicale immobilière nous a également communiqué une délibération de sa compagnie, en date du 30 septembre dernier, ci-après reproduite et relative au moratorium des loyers : ASSOCIATION SYNDICALE IMMOBILIÈRE D'ÉPINAL ET DES COMMUNES LIMITROPHES Délibération du 30 septembre 1915. Moratorium des loyers Considérant que le renouvellement du moratorium des loyers en conformité des décrets antérieurs et sans modification a causé une véritable déception chez tous les propriétaires qui sont lésés dans leurs légitimes intérêts; Considérant que les nombreux abus signalés par tous les groupes de propriétaires ont jeté également une perturbation profonde d'ordre social et que, plus que jamais, une modification desdits décrets s'impose pour ne laisser profiter des dispositions autorisant l'ajournement du paiement que les seuls citoyens souffrant de la situation de guerre et qui sont dans la gêne ; Que notamment,
; 4° Une plus grande liberté de circulation pour les habitants. M. le président de la chambre syndicale immobilière nous a également communiqué une délibération de sa compagnie, en date du 30 septembre dernier, ci-après reproduite et relative au moratorium des loyers : ASSOCIATION SYNDICALE IMMOBILIÈRE D'ÉPINAL ET DES COMMUNES LIMITROPHES Délibération du 30 septembre 1915. Moratorium des loyers Considérant que le renouvellement du moratorium des loyers en conformité des décrets antérieurs et sans modification a causé une véritable déception chez tous les propriétaires qui sont lésés dans leurs légitimes intérêts; Considérant que les nombreux abus signalés par tous les groupes de propriétaires ont jeté également une perturbation profonde d'ordre social et que, plus que jamais, une modification desdits décrets s'impose pour ne laisser profiter des dispositions autorisant l'ajournement du paiement que les seuls citoyens souffrant de la situation de guerre et qui sont dans la gêne ; Que notamment, les fonctionnaires civils ou militarisés, les commerçants qui font plus d'affaires pendant la guerre qu'ils n'en faisaient auparavant, de même que certains officiers, doivent payer leurs loyers au fur et à mesure les échéances; Considérant qu'en tous cas, la preuve de l'impossibilité de faire à leurs cœurs les engagements des catégories de locataires précités doit rester à leur charge; Considérant qu'il n'est pas admissible que les propriétaires supportent seuls les charges de loyers, pas plus qu'il n'est équitable d'obliger les fournisseurs alimentaires ou de vêtements de porter les frais de nourriture et d'habillement de ceux qui souffrent de la situation de guerre La Commission des allocations servies par l'État, c'est-à-dire par la collectivité, ont pour but de garantir aux besoins alimentaires les plus pressants en faveur de ceux qui, du fait de la guerre, ont pu être dans une gêne momentanée. Observons d'une part que seuls les propriétaires ont été sacrifiés, que les mesures qui les ont frappés n'ont pas atteint les autres et que lesdites mesures en ont fait une catégorie de citoyens ayant dans la majeure partie des cas aucun droit à faire respecter les contrats entre propriétaires et locataires. D'autre part que les dispositions envisagées, tant par
catégories de locataires précités doit rester à leur charge; Considérant qu'il n'est pas admissible que les propriétaires supportent seuls les charges de loyers, pas plus qu'il n'est équitable d'obliger les fournisseurs alimentaires ou de vêtements de porter les frais de nourriture et d'habillement de ceux qui souffrent de la situation de guerre La Commission des allocations servies par l'État, c'est-à-dire par la collectivité, ont pour but de garantir aux besoins alimentaires les plus pressants en faveur de ceux qui, du fait de la guerre, ont pu être dans une gêne momentanée. Observons d'une part que seuls les propriétaires ont été sacrifiés, que les mesures qui les ont frappés n'ont pas atteint les autres et que lesdites mesures en ont fait une catégorie de citoyens ayant dans la majeure partie des cas aucun droit à faire respecter les contrats entre propriétaires et locataires. D'autre part que les dispositions envisagées, tant par le projet de la Commission de législation civile que par le projet du règlement ultérieur des loyers impayés, ne sont pas de nature à améliorer la situation ; que ces projets comportent même des dispositions aggravantes. Nous estimons que la seule mesure équitable consisterait à mettre à la charge de la nation débiteur les pertes subies du fait des décrets moratoires par les propriétaires d'immeubles. Il n'est pas admissible qu'une catégorie de citoyens supportant déjà leur part des frais publics aient à supporter également ceux afférents aux loyers impayés du fait de la guerre. L'Association syndicale immobilière d'Épinal et des communes environnantes émet le vœu Que le Prochain décret envisage un retour au droit commun pour ceux qui ne souffrent pas de la guerre, et notamment les fonctionnaires, les commerçants même mobilisés dont les affaires sont aussi prospères qu'avant la guerre, et des officiers qui sont en mesure de remplir leurs obligations de locataires. En général, ne puissent profiter des dispositions permettant l'ajournement du paiement que les locataires honnêtes souffrant de la situation de guerre, et dont ils sont dans l'impossibilité de faire face à leurs engagements. Que une loi intervienne pour mettre fin à la situation créée par les
la nation débiteur les pertes subies du fait des décrets moratoires par les propriétaires d'immeubles. Il n'est pas admissible qu'une catégorie de citoyens supportant déjà leur part des frais publics aient à supporter également ceux afférents aux loyers impayés du fait de la guerre. L'Association syndicale immobilière d'Épinal et des communes environnantes émet le vœu Que le Prochain décret envisage un retour au droit commun pour ceux qui ne souffrent pas de la guerre, et notamment les fonctionnaires, les commerçants même mobilisés dont les affaires sont aussi prospères qu'avant la guerre, et des officiers qui sont en mesure de remplir leurs obligations de locataires. En général, ne puissent profiter des dispositions permettant l'ajournement du paiement que les locataires honnêtes souffrant de la situation de guerre, et dont ils sont dans l'impossibilité de faire face à leurs engagements. Que une loi intervienne pour mettre fin à la situation créée par les décrets moratoires et qu'il soit pris dès maintenant des dispositions pour le paiement des termes et que les loyers impayés, conséquence des décrets, soient pris en charge par la collectivité, comme toutes les autres charges nées de la guerre; que notamment la devis de l'allocation des sommes dues aux propriétaires par les locataires admis à profiter des moratoires soit établie au moyen de bons ayant cours légal. Nous lèvons avec la dernière énergie contre toute autre proposition tendant à faire supporter à la seule vielle les pertes de loyers qui sont la conséquence des moratoires. Le Président, Signé : A. BAUDOUIN, et Deputé, par l'intermédiaire de M. le Président de la Chambre de commerce, M. Trivier, brasiers à Xertigny, nous a fait parvenir la suivante : Informations sur la situation de la brasserie : elle indique avoir besoin de charbon et d'orge. Il est donc entendu que les transports de charbon puissent être effectués dans des conditions permettant l'approvisionnement des brasseries. Quant à l'orge, on en trouve fort peu à acheter en ce moment. Les dégommants en orge disent que la culture n'a pas encore battu ; il se peut qu'il y ait du vrai dans cette affirmation. Toujours est-il
par les locataires admis à profiter des moratoires soit établie au moyen de bons ayant cours légal. Nous lèvons avec la dernière énergie contre toute autre proposition tendant à faire supporter à la seule vielle les pertes de loyers qui sont la conséquence des moratoires. Le Président, Signé : A. BAUDOUIN, et Deputé, par l'intermédiaire de M. le Président de la Chambre de commerce, M. Trivier, brasiers à Xertigny, nous a fait parvenir la suivante : Informations sur la situation de la brasserie : elle indique avoir besoin de charbon et d'orge. Il est donc entendu que les transports de charbon puissent être effectués dans des conditions permettant l'approvisionnement des brasseries. Quant à l'orge, on en trouve fort peu à acheter en ce moment. Les dégommants en orge disent que la culture n'a pas encore battu ; il se peut qu'il y ait du vrai dans cette affirmation. Toujours est-il qu les orges de Beauce et du Gâtinais vendent 31 francs alors que le blé se vend 30 francs. On peut se demander s'il n'y a pas là quelque peu de spéculation, auquel cas, il serait utile de l'enrager. De l'autre part, lorsque l'on trouve de l'orge à acquérir, les wagons font défaut pour le transport de ces orges, ce qui met la brasserie dans une situation fort difficile. En effet, la période de maltage pour la brasserie commence fin septembre pour se terminer au 15 avril. L'interruption du maltage est très nuisible à l'industrie, c'est pourquoi la brasserie accumule toujours avant l'opération de maltage un stock important. Enfin la brasserie a besoin de ses futailles vides. Les futailles vides sont constamment différées sur les divers régeaux lorsqu'elles font retour à la brasserie. Ce fait est particulièrement sensible sur le réseau du Nord et plus particulièrement à la gare de Dunkerque. C'est ainsi qu'un de mes clients, M. Vandempeere de Dunkerque, peut arriver à me retourner un important matériel vide dont j'ai grand besoin. Telles sont donc les constatations et les revendications de l'industrie et du commerce des Vosges, consignées en des documents plus grand intérêt. Une discussion intéressante en
wagons font défaut pour le transport de ces orges, ce qui met la brasserie dans une situation fort difficile. En effet, la période de maltage pour la brasserie commence fin septembre pour se terminer au 15 avril. L'interruption du maltage est très nuisible à l'industrie, c'est pourquoi la brasserie accumule toujours avant l'opération de maltage un stock important. Enfin la brasserie a besoin de ses futailles vides. Les futailles vides sont constamment différées sur les divers régeaux lorsqu'elles font retour à la brasserie. Ce fait est particulièrement sensible sur le réseau du Nord et plus particulièrement à la gare de Dunkerque. C'est ainsi qu'un de mes clients, M. Vandempeere de Dunkerque, peut arriver à me retourner un important matériel vide dont j'ai grand besoin. Telles sont donc les constatations et les revendications de l'industrie et du commerce des Vosges, consignées en des documents plus grand intérêt. Une discussion intéressante en a suivi la présentation. Tour à tour M. le Préfet; M. le Sénateur Boucher, M. le Président Ledoux et d'autres membres de l'assemblée, dont je m'excuse de ne pouvoir vous donner ici les noms, ont commenté les faits énumérés dans les documents ci-dessus reproduits et les ont appuyés d'exemples vécus. M. Boucher a éloquemment exposé les difficultés relatives aux transports par fer et par eau et il n'a pas hésité à préconiser l'organisation de la batellerie en un service public, avec le concours de main-d'œuvre militaire, par exemple; de même il voudrait une énergique intervention de l'État auprès des compagnies de chemin de fer pour les amener à des tarifs forfaitaires, chaque fois que pour raisons indépendantes de la volonté de l'expéditeur et du destinataire, il y aurait détournement de trafic et par suite allongement de trajet, alors que maintenant c'est le destinataire qui en subit les frais. M. le Préfet a rappelé qu'il avait obtenu, enfin, un accord potentiel permettre l'approvisionnement régulier par trains complets de coton brut si indispensable au fonctionnement des usines du département. Les groupages seront effectués qui limiteront au plus minimum le nombre des trains et par suite l'encombrement des voies; ces trains seront ensuite
M. Boucher a éloquemment exposé les difficultés relatives aux transports par fer et par eau et il n'a pas hésité à préconiser l'organisation de la batellerie en un service public, avec le concours de main-d'œuvre militaire, par exemple; de même il voudrait une énergique intervention de l'État auprès des compagnies de chemin de fer pour les amener à des tarifs forfaitaires, chaque fois que pour raisons indépendantes de la volonté de l'expéditeur et du destinataire, il y aurait détournement de trafic et par suite allongement de trajet, alors que maintenant c'est le destinataire qui en subit les frais. M. le Préfet a rappelé qu'il avait obtenu, enfin, un accord potentiel permettre l'approvisionnement régulier par trains complets de coton brut si indispensable au fonctionnement des usines du département. Les groupages seront effectués qui limiteront au plus minimum le nombre des trains et par suite l'encombrement des voies; ces trains seront ensuite répartis à leur arrivée entre les industriels au proportion de leurs besoins. Ainsi on peut espérer que les chômages subis du fait du manque de coton ne se renouvelleront pas et qu'il ne s'écoulera plus des mois entiers entre le débarquement au Havre et l'arrivée dans les Vosges. Après quelques indications données par M. le Préfet et par membres de votre Sous-Commission, il a été décidé, en principe par les officiers présents, qu'ils allaient essayer de faire, pour les chardonnets, la même opération que pour les cotons; il y a tout lieu d'espérer qu'elle réussira, bien que plus complexe en raison de la diversité des lieux d'expédition. Les industriels seraient certainement mieux ravitaillés et ils auraient pas à subir des frais de transport fort onéreux, car il arrive souvent, même qu'ils ont demandé des expéditions par trains complets, de recevoir leurs marchandises par wagons isolés et, dans ce cas, ils doivent payer des tarifs élevés au lieu de bénéficier des tarifs spéciaux prévus par les règlements. L'enquête de M. le Préfet permet d'apprécier les états obtenus à ce jour par la volonté des industries et des commerçants, au milieu des difficultés signalées dans les rapports ci-dessus relatés. Il apparaît ainsi
indications données par M. le Préfet et par membres de votre Sous-Commission, il a été décidé, en principe par les officiers présents, qu'ils allaient essayer de faire, pour les chardonnets, la même opération que pour les cotons; il y a tout lieu d'espérer qu'elle réussira, bien que plus complexe en raison de la diversité des lieux d'expédition. Les industriels seraient certainement mieux ravitaillés et ils auraient pas à subir des frais de transport fort onéreux, car il arrive souvent, même qu'ils ont demandé des expéditions par trains complets, de recevoir leurs marchandises par wagons isolés et, dans ce cas, ils doivent payer des tarifs élevés au lieu de bénéficier des tarifs spéciaux prévus par les règlements. L'enquête de M. le Préfet permet d'apprécier les états obtenus à ce jour par la volonté des industries et des commerçants, au milieu des difficultés signalées dans les rapports ci-dessus relatés. Il apparaît ainsi que dans l'arrondissement d'Épinal, 22 usines ou fabriques sont encore en chômage complet : 3 féculières, 3 filatures, 3 tenteries, 6 scieries, 1 briqueterie, 4 fonderies, 2 tissages, 1 fabrique de pâtes de papier, 1 fabrique de boutons n'ont pu ouvrir leurs portes, presque toutes pour la même raison : manque de main-d'œuvre masculine et plus généralement manque de personnel, directeur ou spécialiste. Contrebalancé, 41 usines comprenant : 1 cloître, 2 tréfileries, 1 fabrique de couvertures, 1 fabrique de galoches, 4 fabriques de papier, 4 scieries, 5 filatures, 8 tissages, 3 tuileries, 1 briqueterie et plusieurs diverses travaillent avec un personnel généralement insuffisant, mais atteignent cependant, environ 75 % de leur production normale. Les arrondissements de Mirecourt et de Neufchâteau sont beaucoup moins industriels. Le premier compte seulement 5 fabriques en fonction complet : 1 moulin, 1 verrerie, 1 scierie, 2 carrières, alors que 10 travaillent assez régulièrement. Ces dernières comprennent : 1 constructeur mécanicien, 1 verrerie, 1 filature, 1 fabrique de couvertures, 1 forge, 1 fabrique de chaux, 1 scierie, 4 fabriques d'instruments de musique, 1 tissage. L'arrondissement de Neufchâteau compte encore 11 usines inoccupées : 3 menuiseries, 1 carrosserie, 2 fabriques de chaises, 1 d'construction mécanique, 1 tuilerie,
manque de main-d'œuvre masculine et plus généralement manque de personnel, directeur ou spécialiste. Contrebalancé, 41 usines comprenant : 1 cloître, 2 tréfileries, 1 fabrique de couvertures, 1 fabrique de galoches, 4 fabriques de papier, 4 scieries, 5 filatures, 8 tissages, 3 tuileries, 1 briqueterie et plusieurs diverses travaillent avec un personnel généralement insuffisant, mais atteignent cependant, environ 75 % de leur production normale. Les arrondissements de Mirecourt et de Neufchâteau sont beaucoup moins industriels. Le premier compte seulement 5 fabriques en fonction complet : 1 moulin, 1 verrerie, 1 scierie, 2 carrières, alors que 10 travaillent assez régulièrement. Ces dernières comprennent : 1 constructeur mécanicien, 1 verrerie, 1 filature, 1 fabrique de couvertures, 1 forge, 1 fabrique de chaux, 1 scierie, 4 fabriques d'instruments de musique, 1 tissage. L'arrondissement de Neufchâteau compte encore 11 usines inoccupées : 3 menuiseries, 1 carrosserie, 2 fabriques de chaises, 1 d'construction mécanique, 1 tuilerie, 1 fabrique de billes et de coussinets, 2 scieries; mais 17 fabriques, dont 1 de papier, 2 bonneteries, 1 filature, 3 chaîneteries, 1 menuiserie, 4 scieries, 1 verrerie, 1 ferme, 1 fonderie, 2 clouteries, travaillent régulièrement avec un personnel masculin restreint. En somme, la matière première est quelquefois rare et n'arrive qu'avec peine, mais elle ne manque pas absolument; les débouchés pour les produits fabriqués ne manquent pas non plus; tous les industriels ont le désir, parce qu'ils en sentent la nécessité, d'augmenter leur production, mais presque tous sont dans l'impossibilité de le faire parce qu'il leur manque de la main-d'œuvre masculine. Le problème est à examiner dans son ensemble, car partout il est posé avec la même acuité et il est évident que les exigences de la défense nationale en rendent la solution assez difficile. L'enquête de M. le Préfet démontre également la situation relativement bonne du commerce en général. Il est nécessairement gêné lui aussi, par les difficultés de transport, le moratoire, les enjeux d'une circulation réglementée; il n'en résulte pas moins qu'il a repris une activité qui, dans cette région, se trouve accrue du fait de la présence de troupes nombreuses. Si le commerce de la broderie