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animaux, denrées, marchandises et objets quelconques seront expédiés et livrés de gare en gare dans les délais résultant des conditions ci-après exprimées 1° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs contenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures après l'arrivée du même train. 2° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à petite vitesse seront expédiés dans le jour qui suivra celui de la remise. Le maximum de durée du trajet sera fixé par le préfet, sur la proposition du concessionnaire. Les colis seront mis à la disposition des destinataires dans le jour qui suivra celui de leur arrivée en gare. Le délai total résultant des trois paragraphes ci-dessus sera seul obligatoire pour la compagnie. Il pourra être établi un tarif réduit, approuvé par le gouverneur général de l'Algérie, pour tout expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises, il pourra être établi, sur la proposition du concessionnaire, un délai moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Le préfet déterminera, par des règlements spéciaux, les heures d'ouverture et de fermeture des gares et stations, tant en hiver qu'en été, ainsi que les dispositions relatives aux denrées apportées par les trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une ligne sur une autre sans solution de continuité, les délais de livraison et d'expédition au point de jonction seront fixés par le préfet, sur la proposition du concessionnaire. Frais accessoires. Les frais accessoires non mentionnés dans les tarifs, tels que ceux d'enregistrement, de chargement, de déchargement et de magasinage dans les gares et magasins du tramway, seront fixés annuellement par le préfet,
établi, sur la proposition du concessionnaire, un délai moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Le préfet déterminera, par des règlements spéciaux, les heures d'ouverture et de fermeture des gares et stations, tant en hiver qu'en été, ainsi que les dispositions relatives aux denrées apportées par les trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une ligne sur une autre sans solution de continuité, les délais de livraison et d'expédition au point de jonction seront fixés par le préfet, sur la proposition du concessionnaire. Frais accessoires. Les frais accessoires non mentionnés dans les tarifs, tels que ceux d'enregistrement, de chargement, de déchargement et de magasinage dans les gares et magasins du tramway, seront fixés annuellement par le préfet, sur la proposition du concessionnaire. Il en sera de même des frais de transbordement qui seront faits dans les gares de raccordement de la ligne concédée avec une ligne présentant une largeur de voie différente. Camionnage. Le concessionnaire sera tenu de faire, soit par lui-même, soit par un intermédiaire dont il répondra, le factage et le camionnage pour la remise au domicile des destinataires de toutes les marchandises qui lui sont confiées. Le factage et le camionnage ne seront point obligatoires en dehors du rayon de l'octroi, non plus que pour les gares qui desserviraient soit une population agglomérée de moins de trois mille habitants, soit un centre de population de trois mille habitants situé à plus de cinq kilomètres de la gare du tramway. Les tarifs à percevoir seront fixés par le préfet, sur la proposition du concessionnaire. Ils seront applicables à tout le monde sans distinction. Toutefois les expéditeurs et destinataires resteront libres de faire eux-mêmes et à leurs frais le factage et le camionnage des marchandises. Traités particuliers. À moins d'une autorisation spéciale du préfet, il est interdit au concessionnaire, conformément à l'article 14 de la loi du 15 juillet 1845, de faire directement ou indirectement avec
il répondra, le factage et le camionnage pour la remise au domicile des destinataires de toutes les marchandises qui lui sont confiées. Le factage et le camionnage ne seront point obligatoires en dehors du rayon de l'octroi, non plus que pour les gares qui desserviraient soit une population agglomérée de moins de trois mille habitants, soit un centre de population de trois mille habitants situé à plus de cinq kilomètres de la gare du tramway. Les tarifs à percevoir seront fixés par le préfet, sur la proposition du concessionnaire. Ils seront applicables à tout le monde sans distinction. Toutefois les expéditeurs et destinataires resteront libres de faire eux-mêmes et à leurs frais le factage et le camionnage des marchandises. Traités particuliers. À moins d'une autorisation spéciale du préfet, il est interdit au concessionnaire, conformément à l'article 14 de la loi du 15 juillet 1845, de faire directement ou indirectement avec des entreprises de transport de voyageurs ou de marchandises par terre ou par eau, sous quelque dénomination ou forme que ce puisse être, des arrangements qui ne seraient pas consentis en faveur de toutes les entreprises desservant les mêmes voies de communication. Le préfet, agissant en vertu de l'article 29 du règlement d'administration publique du 6 août 1881, modifié par le décret du 13 février 1900, rendu applicable à l'Algérie par décret du 10 juin 1903, prescrira les mesures à prendre pour assurer la plus complète égalité entre les diverses entreprises de transport dans leurs rapports avec le tramway. Embranchements industriels. Tarif à percevoir pour le matériel prêté. Le concessionnaire sera indemnisé de la fourniture et de l'envoi de son matériel sur les embranchements industriels desservant des carrières, des mines ou des usines, des magasins généraux, des établissements de construction, d'outillage des ports maritimes ou de navigation intérieure, par la perception d'une redevance qui est fixée à douze centimes par tonne pour le premier kilomètre et à quatre centimes par tonne et par kilomètre en sus du premier, lorsque la longueur de l'embranchement excédera un kilomètre. Les propriétaires agriculteurs ou viticulteurs bénéficieront de tous les avantages accordés aux propriétaires de
du règlement d'administration publique du 6 août 1881, modifié par le décret du 13 février 1900, rendu applicable à l'Algérie par décret du 10 juin 1903, prescrira les mesures à prendre pour assurer la plus complète égalité entre les diverses entreprises de transport dans leurs rapports avec le tramway. Embranchements industriels. Tarif à percevoir pour le matériel prêté. Le concessionnaire sera indemnisé de la fourniture et de l'envoi de son matériel sur les embranchements industriels desservant des carrières, des mines ou des usines, des magasins généraux, des établissements de construction, d'outillage des ports maritimes ou de navigation intérieure, par la perception d'une redevance qui est fixée à douze centimes par tonne pour le premier kilomètre et à quatre centimes par tonne et par kilomètre en sus du premier, lorsque la longueur de l'embranchement excédera un kilomètre. Les propriétaires agriculteurs ou viticulteurs bénéficieront de tous les avantages accordés aux propriétaires de carrières, de mines ou d'usines, aux propriétaires ou concessionnaires de magasins généraux et aux concessionnaires de l'outillage des ports maritimes ou de navigation intérieure 1° par le décret du 6 août 1881, modifié par le décret du 13 février 1900, rendu applicable à l'Algérie par décret du 10 juin 1903; 2° par le décret du 3 août 1898. Toutes les dispositions du cahier des charges applicables à ces derniers s'appliqueront également aux propriétaires agriculteurs et viticulteurs. TITRE V. STIPULATIONS RELATIVES A DIVERS SERVICES PUBLICS. Fonctionnaires ou agents du contrôle. Les fonctionnaires ou agents chargés de l'inspection, du contrôle et de la surveillance de la voie ferrée seront transportés gratuitement dans les voitures de voyageurs. Service des postes. Le concessionnaire sera tenu de recevoir dans ses voitures, aux heures des départs réguliers, les sacs de dépêches de la poste escortés ou non d'un convoyeur. Les sacs seront déposés dans un coffre fermant à clef. Le convoyeur aura droit à une place réservée aussi près que possible de ce coffre. L'administration des postes aura, en outre, le droit de fixer sur les voitures de l'entreprise une boîte aux lettres, dont elle fera opérer la pose et la levée par ses agents. Les
2° par le décret du 3 août 1898. Toutes les dispositions du cahier des charges applicables à ces derniers s'appliqueront également aux propriétaires agriculteurs et viticulteurs. TITRE V. STIPULATIONS RELATIVES A DIVERS SERVICES PUBLICS. Fonctionnaires ou agents du contrôle. Les fonctionnaires ou agents chargés de l'inspection, du contrôle et de la surveillance de la voie ferrée seront transportés gratuitement dans les voitures de voyageurs. Service des postes. Le concessionnaire sera tenu de recevoir dans ses voitures, aux heures des départs réguliers, les sacs de dépêches de la poste escortés ou non d'un convoyeur. Les sacs seront déposés dans un coffre fermant à clef. Le convoyeur aura droit à une place réservée aussi près que possible de ce coffre. L'administration des postes aura, en outre, le droit de fixer sur les voitures de l'entreprise une boîte aux lettres, dont elle fera opérer la pose et la levée par ses agents. Les prix des transports ci-dessus seront payés par l'administration des postes conformément aux tarifs homologués, sauf dans le cas où l'État se serait engagé à fournir au concessionnaire une subvention par annuités. Dans ce cas, les sacs de dépêches et le convoyeur devront être transportés gratuitement. Le concessionnaire pourra être tenu de fixer, d'après les convenances du service des postes, l'heure d'un de ses départs dans chaque sens. Le montant des dépenses supplémentaires de toute nature que ce service spécial aura imposées au concessionnaire, déduction faite du produit qu'il aura pu en retirer, lui sera payé par l'administration des postes, que l'entreprise soit subventionnée ou non par le Trésor, suivant le règlement qui en sera fait de gré à gré ou par deux arbitres. En cas de désaccord de ces arbitres, un tiers arbitre sera désigné par le conseil de préfecture du département d'Alger. Le concessionnaire sera tenu de faire le service des colis postaux conformément aux lois et règlements d'administration publique en vigueur et dans les mêmes conditions que les compagnies de chemins de fer d'intérêt général. TITRE VI. CLAUSES DIVERSES. Frais de contrôle. La somme que le concessionnaire doit verser chaque année à la date du 1er janvier, afin
de fixer, d'après les convenances du service des postes, l'heure d'un de ses départs dans chaque sens. Le montant des dépenses supplémentaires de toute nature que ce service spécial aura imposées au concessionnaire, déduction faite du produit qu'il aura pu en retirer, lui sera payé par l'administration des postes, que l'entreprise soit subventionnée ou non par le Trésor, suivant le règlement qui en sera fait de gré à gré ou par deux arbitres. En cas de désaccord de ces arbitres, un tiers arbitre sera désigné par le conseil de préfecture du département d'Alger. Le concessionnaire sera tenu de faire le service des colis postaux conformément aux lois et règlements d'administration publique en vigueur et dans les mêmes conditions que les compagnies de chemins de fer d'intérêt général. TITRE VI. CLAUSES DIVERSES. Frais de contrôle. La somme que le concessionnaire doit verser chaque année à la date du 1er janvier, afin de pourvoir aux frais du contrôle, sera calculée d'après le chiffre de soixante-quinze francs par kilomètre de voie concédée pour la partie de la ligne de Saint-Eugène à Rovigo comprise entre l'origine du tramway aux Deux-Moulins et Maison-Carrée, et pour les embranchements du port et de Kouba, et à quarante francs par kilomètre pour le reste du parcours de la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo, pour l'embranchement d'Alienya, pour la ligne d'Alger à Cherchell et pour la ligne d'Aïn Tolba à Amurra. Le premier versement aura lieu dans le mois qui suivra le décret de concession et son montant sera calculé proportionnellement au nombre de mois restant à courir dans l'année de la concession. 11 sera fait, ainsi que ceux à effectuer au 1er janvier des années suivantes jusqu'à l'expiration de la concession, à la caisse du trésorier-payeur général du département d'Alger. Fait double et arrêté à Alger, le 13 mai 1905. Pour la Société anonyme des chemins de fer sur routes d'Algérie et par procuration Le Directeur de la Société, Signé TANON. Pour le département Le Préfet, Signé Hostaing. Arrêté Alger, le 26 août 1905. Pour le Gouverneur général de l'Algérie, Signé DE SAINT-GERMAIN. Enregistré à Alger (A.-A)
francs par kilomètre pour le reste du parcours de la ligne de Saint-Eugène (Deux-Moulins) à Rovigo, pour l'embranchement d'Alienya, pour la ligne d'Alger à Cherchell et pour la ligne d'Aïn Tolba à Amurra. Le premier versement aura lieu dans le mois qui suivra le décret de concession et son montant sera calculé proportionnellement au nombre de mois restant à courir dans l'année de la concession. 11 sera fait, ainsi que ceux à effectuer au 1er janvier des années suivantes jusqu'à l'expiration de la concession, à la caisse du trésorier-payeur général du département d'Alger. Fait double et arrêté à Alger, le 13 mai 1905. Pour la Société anonyme des chemins de fer sur routes d'Algérie et par procuration Le Directeur de la Société, Signé TANON. Pour le département Le Préfet, Signé Hostaing. Arrêté Alger, le 26 août 1905. Pour le Gouverneur général de l'Algérie, Signé DE SAINT-GERMAIN. Enregistré à Alger (A.-A) le 6 novembre 1905, folio 51, case 16. - Reçu cinquante-cinq centimes, décimes compris. Signé: Pitallago. CAHIER DES CHARGES. TITRE I. TRACÉ ET CONSTRUCTION. Objet de la concession. Art. 1. Les lignes de tramways qui font l'objet du présent cahier des charges sont destinées au transport des voyageurs et des marchandises. La traction aura lieu par locomotives à vapeur ou par moteur mécanique de tout autre système agréé par le préfet, sur la demande du concessionnaire et après avis du service du contrôle. Toutefois l'emploi de voitures-vapeur pourra être autorisé par le préfet, sur la demande du concessionnaire et sur l'avis du service du contrôle pour le transport des voyageurs dans l'étendue du service de banlieue de la ligne d'Alger à Coléa, c'est-à-dire entre l'origine de la ligne aux quais du port d'Alger et Guyotville. Tracé. 2. Les lignes ferrées de Dellys à Boghni, d'Alger à Coléa avec embranchement du Mazafran à Castiglione, de Ténès à Orléansville, de Boghni à Tizi-Reniff de Bouira à Aumale et de Boghni aux Ouadhias, emprunteront les voies publiques ou leurs annexes et suivront les itinéraires décrits ci-après I. Ligne de Dellys à Boghni. La ligne de Dellys à Boghni partira du débarcadère de Dellys,
marchandises. La traction aura lieu par locomotives à vapeur ou par moteur mécanique de tout autre système agréé par le préfet, sur la demande du concessionnaire et après avis du service du contrôle. Toutefois l'emploi de voitures-vapeur pourra être autorisé par le préfet, sur la demande du concessionnaire et sur l'avis du service du contrôle pour le transport des voyageurs dans l'étendue du service de banlieue de la ligne d'Alger à Coléa, c'est-à-dire entre l'origine de la ligne aux quais du port d'Alger et Guyotville. Tracé. 2. Les lignes ferrées de Dellys à Boghni, d'Alger à Coléa avec embranchement du Mazafran à Castiglione, de Ténès à Orléansville, de Boghni à Tizi-Reniff de Bouira à Aumale et de Boghni aux Ouadhias, emprunteront les voies publiques ou leurs annexes et suivront les itinéraires décrits ci-après I. Ligne de Dellys à Boghni. La ligne de Dellys à Boghni partira du débarcadère de Dellys, passera près du centre de Takdempt en suivant le bord de la mer, s'appuiera sur le chemin de grande communication n° 2 a ou sur ses annexes, d'abord jusqu'à la sortie du village de Rébeval, en passant par ou près les villages de Ben-N'Choud, des Ouled-Keddach, de Bois-Sacré et de Rébeval, suivra ensuite une déviation jusqu'au Sébaou traversera le Sébaou en s'appuyant sur le pont construit au passage de ce fleuve, suivra le chemin de grande communication n° 10 jusqu'au point où il rencontre le chemin de grande communication n° 1 a, se prolongera sur une voie vicinale ordinaire et son annexe jusqu'à la station du chemin de fer de l'Est-Algérien, au Camp-du-Marechal avec lequel elle se raccordera à niveau; elle s'appuiera ensuite sur une déviation pour rejoindre le chemin de grande communication n° 1 a ou ses annexes, jusqu'au pont du Bougdoura qu'elle empruntera; elle continuera par une annexe du chemin de grande communication n° 10, traversera à niveau le chemin de fer de l'Est-Algérien entre les points 35k et 36' et se raccordera à niveau avec cette ligne d'intérêt général à la station de Mirabeau (Dra-ben-Kedda), par une voie de rebroussement. Elle empruntera au-delà le chemin de grande
Rébeval, suivra ensuite une déviation jusqu'au Sébaou traversera le Sébaou en s'appuyant sur le pont construit au passage de ce fleuve, suivra le chemin de grande communication n° 10 jusqu'au point où il rencontre le chemin de grande communication n° 1 a, se prolongera sur une voie vicinale ordinaire et son annexe jusqu'à la station du chemin de fer de l'Est-Algérien, au Camp-du-Marechal avec lequel elle se raccordera à niveau; elle s'appuiera ensuite sur une déviation pour rejoindre le chemin de grande communication n° 1 a ou ses annexes, jusqu'au pont du Bougdoura qu'elle empruntera; elle continuera par une annexe du chemin de grande communication n° 10, traversera à niveau le chemin de fer de l'Est-Algérien entre les points 35k et 36' et se raccordera à niveau avec cette ligne d'intérêt général à la station de Mirabeau (Dra-ben-Kedda), par une voie de rebroussement. Elle empruntera au-delà le chemin de grande communication n° 1 a avec de légères déviations ou annexes, jusqu'au confluent de l'Oued-Ksari avec l'Oued-Boghni et entrera en déviation de ce dernier point jusqu'à son terminus à Boghni. II. Ligne d'Alger à Coléa, avec embranchement du Mazafran à Castiglione, 1° Ligne principale. La ligne principale d'Alger à Coléa partira des quais du port d'Alger à l'entrée du tunnel, traversera la ville en souterrain en passant sous la rue Amiral-Pierre, s'engagera sous les terrains de l'ancien arsenal d'artillerie, pour déboucher à ciel ouvert à la sortie des fortifications. Elle continuera par le bord de la mer en suivant les falaises de Saint Eugène jusqu'au Deux-Moulins. Entre ce point et la vallée du Mazafran, elle suivra le chemin de grande communication n° 1 ou ses annexes et traversera dans ce parcours le centre en création à la Pointe-Pescade et les villages de Guyotville, Staouéli et Zéralda; elle s'engagera ensuite dans la vallée du Mazafran où elle empruntera le chemin d'intérêt communal n° 12 et ses annexes, traversera le Mazafran pour s'appuyer sur le chemin de grande communication n° 7 jusqu'à son point terminus, au pied de la côte de Coléa. 2° Embranchement du Mazafran à Castiglione. L'embranchement du Mazafran à Castiglione
des quais du port d'Alger à l'entrée du tunnel, traversera la ville en souterrain en passant sous la rue Amiral-Pierre, s'engagera sous les terrains de l'ancien arsenal d'artillerie, pour déboucher à ciel ouvert à la sortie des fortifications. Elle continuera par le bord de la mer en suivant les falaises de Saint Eugène jusqu'au Deux-Moulins. Entre ce point et la vallée du Mazafran, elle suivra le chemin de grande communication n° 1 ou ses annexes et traversera dans ce parcours le centre en création à la Pointe-Pescade et les villages de Guyotville, Staouéli et Zéralda; elle s'engagera ensuite dans la vallée du Mazafran où elle empruntera le chemin d'intérêt communal n° 12 et ses annexes, traversera le Mazafran pour s'appuyer sur le chemin de grande communication n° 7 jusqu'à son point terminus, au pied de la côte de Coléa. 2° Embranchement du Mazafran à Castiglione. L'embranchement du Mazafran à Castiglione se détachera de la ligne principale aux abords du pont établi au passage du chemin de grande communication n° 1 sur le Mazafran et suivra ce chemin et ses annexes jusqu'à son terminus, à l'entrée du village de Castiglione. III. Ligne de Ténès à Orléansville. La ligne de Ténès à Orléansville prendra son origine au port de Ténès, s'appuiera sur une annexe du chemin de grande communication n° 1, contournera la ville de Ténès en passant par le faubourg de la Marine, rejoindra le chemin de grande communication n° 2, à la sortie de la ville s'appuiera sur cette voie jusqu'à la hauteur du Vieux-Ténès, où elle entrera en déviation sur un faible parcours, empruntera de nouveau le chemin de grande communication n° 2 dans les gorges de Ténès et le suivra jusque près du village de Monenotte, passera en déviation à gauche de ce centre, reprendra le chemin de grande communication n° 2 à l'oued Ouaran, jusqu'à l'arrêt de Cavaignac, empruntera le chemin d'intérêt communal n° 1 conduisant à Filagers, s'intégera à droite par une annexe du chemin de grande communication n° 2, traversera la chaîne du Dahra en tunnel, à proximité du col de Boubara, rejoindra le chemin
Orléansville prendra son origine au port de Ténès, s'appuiera sur une annexe du chemin de grande communication n° 1, contournera la ville de Ténès en passant par le faubourg de la Marine, rejoindra le chemin de grande communication n° 2, à la sortie de la ville s'appuiera sur cette voie jusqu'à la hauteur du Vieux-Ténès, où elle entrera en déviation sur un faible parcours, empruntera de nouveau le chemin de grande communication n° 2 dans les gorges de Ténès et le suivra jusque près du village de Monenotte, passera en déviation à gauche de ce centre, reprendra le chemin de grande communication n° 2 à l'oued Ouaran, jusqu'à l'arrêt de Cavaignac, empruntera le chemin d'intérêt communal n° 1 conduisant à Filagers, s'intégera à droite par une annexe du chemin de grande communication n° 2, traversera la chaîne du Dahra en tunnel, à proximité du col de Boubara, rejoindra le chemin d'intérêt communal n° 1, près les Heumis, s'appuiera sur ce chemin jusqu'à la rencontre du chemin de grande communication n° 2 au bas de la rampe des Trois-Palmiers, empruntera de nouveau le chemin de grande communication n° 2 avec de légères déviations jusqu'à celle de l'Adjeraff sur laquelle elle sera établie, reprendra le chemin de grande communication n° 2 jusqu'au village de la Ferme où elle s'appuiera sur le chemin de grande communication n° 3, pour revenir sur le chemin de grande communication n° 2 au passage du Chéliff et le suivra jusqu'à l'arrêt terminus d'Orléansville. IV. Ligne de Boghni à Tizi-Reniff. La ligne de Boghni à Tizi-Reniff prendra son origine sur la ligne de Boghni aux Ouadhias, à six cents mètres (600 m) de l'arrêt terminus du tramway de Dellys à Boghni s'infléchira à droite, franchira l'oued Boghni se développera en annexe jusqu'à Dra-el-Mizan qu'elle traversera en s'appuyant sur le chemin de grande communication n° 17 et empruntera une annexe du chemin de grande communication n° 18, jusqu'à l'arrêt terminus de Tizi-Reniff. V. Ligne de Bouïra à Aumale. La ligne de Bouïra à Aumale partira de la gare de l'Est Algérien à Bouïra et, en dehors de légères déviations,