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des Dépôts et Consignations, qui a répondu à deux reprises différentes, sur rappel, que la question était à l'étude. Mais cette dernière paraissant un peu longue, je me suis adressé à une Compagnie d'assurances. En tout état de cause, quelle que soit la combinaison qui réussisse : Caisse fondée par la Colonie, combinaison avec la Caisse de Dépôts et Consignations, ou contrat avec une Compagnie d'assurances, aussitôt qu'un projet acceptable sera élaboré, je laisse à mon successeur le soin de le soumettre au Conseil Général, auquel il appartient de statuer. Toutefois il m'a paru opportun de l'en aviser dès aujourd'hui, afin de vous assurer que ce projet entre dans ses vues. Par une dépêche récente, le Département, en m'informant de la difficulté de recruter des professeurs, propose de porter le supplément colonial du personnel administratif et enseignant du Lycée au montant du traitement d'Europe, au lieu des 45, et m'invite à prendre à ce sujet l'avis du Conseil général conformément au décret du 7 Septembre 1899. Je n'ai, pour intérêt, d'autre objection à y faire que la surcharge financière inopportune en ce moment ; et j'ajoute qu'il serait équitable d'en faire autant pour les autres fonctionnaires qui sont aussi méritants. Vous voudrez donc bien consulter l'assemblée, en lui faisant observer que cette augmentation constitue un surcroît de dépenses de 18,409 francs ; voire même de 22,009 francs si l'on y comprend les maîtres-répétiteurs et 511,25 francs, si l'on applique la mesure à tous les fonctionnaires qui ne jouissent pas aujourd'hui du supplément ainsi calculé. Pour faire face à cet accroissement de dépenses, il y a lieu soit de réduire un autre chapitre ou le nombre des bourses, soit d'augmenter les rétributions scolaires. C'est au Conseil qu'il appartient de choisir. Vous aurez ensuite à soumettre au Conseil général, les observations du Département sur le projet du chemin de fer du Brûlé, les communications du Gouverneur Général de l'Indochine au sujet de l'exposition de Hanoï, et la question du câble qui vient à nouveau avec la demande du Ministre de Commerce, tendant à porter de 12 à 25 ans la durée du
Vous voudrez donc bien consulter l'assemblée, en lui faisant observer que cette augmentation constitue un surcroît de dépenses de 18,409 francs ; voire même de 22,009 francs si l'on y comprend les maîtres-répétiteurs et 511,25 francs, si l'on applique la mesure à tous les fonctionnaires qui ne jouissent pas aujourd'hui du supplément ainsi calculé. Pour faire face à cet accroissement de dépenses, il y a lieu soit de réduire un autre chapitre ou le nombre des bourses, soit d'augmenter les rétributions scolaires. C'est au Conseil qu'il appartient de choisir. Vous aurez ensuite à soumettre au Conseil général, les observations du Département sur le projet du chemin de fer du Brûlé, les communications du Gouverneur Général de l'Indochine au sujet de l'exposition de Hanoï, et la question du câble qui vient à nouveau avec la demande du Ministre de Commerce, tendant à porter de 12 à 25 ans la durée du paiement de l'annuité de 75,090 francs, vous pourrez à ce sujet faire connaître la réponse du ministre à la question que j'avais pu vous dire de savoir quelle part serait réservée à la Colonie dans les recettes du câble, en compensation de la lourde charge qu'elle prendrait ainsi. Vous voudrez bien également faire part au Conseil général d'un renseignement concernant le Crédit Foncier, qu'il lui importe de connaître, tant la Colonie n'a plus rien à démêler avec cet établissement. D'après les informations que j'ai reçues du Département, cette Société qui ne veut ni ne peut échapper à ses obligations, ne tardera pas à commencer la revente, à laquelle elle est astreinte par ses statuts, des domaines qu'elle détient provisoirement. Elle doit passer très prochainement, si ce n'est déjà fait, des instructions dans ce sens à son agence, qui n'avait encore rien reçu tout récemment quand je l'ai touchée de cette communication. Cette éventualité intéresse l'agriculture, en facilitant le morcellement de la propriété à droit dans une proportion rationnelle pour concourir à la prospérité générale; et la petite propriété a droit comme la grande, à toute la sollicitude des pouvoirs publics. Il appartient au Gouverneur en tant que représentant du Pouvoir
bien également faire part au Conseil général d'un renseignement concernant le Crédit Foncier, qu'il lui importe de connaître, tant la Colonie n'a plus rien à démêler avec cet établissement. D'après les informations que j'ai reçues du Département, cette Société qui ne veut ni ne peut échapper à ses obligations, ne tardera pas à commencer la revente, à laquelle elle est astreinte par ses statuts, des domaines qu'elle détient provisoirement. Elle doit passer très prochainement, si ce n'est déjà fait, des instructions dans ce sens à son agence, qui n'avait encore rien reçu tout récemment quand je l'ai touchée de cette communication. Cette éventualité intéresse l'agriculture, en facilitant le morcellement de la propriété à droit dans une proportion rationnelle pour concourir à la prospérité générale; et la petite propriété a droit comme la grande, à toute la sollicitude des pouvoirs publics. Il appartient au Gouverneur en tant que représentant du Pouvoir central, dont il a mission à cet effet, de veiller à cette opération, de façon qu'elle s'exécute dans des conditions de lotissement et de publicité qui en permettent l'accès au plus grand nombre. Cette division des terres pourrait même avoir une répercussion heureuse sur la question des travailleurs en dirigeant les bras indigènes sur la culture ainsi les demandes à l'immigration. La réalisation de cette dernière si importante pour le pays, paraît en effet bien difficile, puisque le syndicat soit par l'inertie de son agent de recrutement d'une part soit faute de trouver des moyens de transport d'autre part ne peut arriver à prendre les 1,500 travailleurs mis à sa disposition par les Gouverneurs de l'Indochine et de Java, lesquels pourraient bien profiter à une autre Colonie. Il me reste à vous prier en communiquant à l'assemblée les observations du Conseil d'Etat sur le projet de décret sur les patentes qu'il nous a retourné, de l'entretenir de celle des sucriers, à propos de laquelle l'Administration a reçu quelques réclamations. Nous avons le devoir absolu de respecter la jurisprudence, aux termes de laquelle tout fabricant de sucre est considéré comme industriel et soumis à la patente, dès qu'il manipule des produits
les bras indigènes sur la culture ainsi les demandes à l'immigration. La réalisation de cette dernière si importante pour le pays, paraît en effet bien difficile, puisque le syndicat soit par l'inertie de son agent de recrutement d'une part soit faute de trouver des moyens de transport d'autre part ne peut arriver à prendre les 1,500 travailleurs mis à sa disposition par les Gouverneurs de l'Indochine et de Java, lesquels pourraient bien profiter à une autre Colonie. Il me reste à vous prier en communiquant à l'assemblée les observations du Conseil d'Etat sur le projet de décret sur les patentes qu'il nous a retourné, de l'entretenir de celle des sucriers, à propos de laquelle l'Administration a reçu quelques réclamations. Nous avons le devoir absolu de respecter la jurisprudence, aux termes de laquelle tout fabricant de sucre est considéré comme industriel et soumis à la patente, dès qu'il manipule des produits étrangers à son exploitation agricole personnelle. En tout état de cause, le règlement de cette contestation incombe au tribunal compétent devant lequel chacun, l'Administration la première, doit s'incliner. S'il est bien dans les intentions du Conseil général d'exempter de cet impôt les usines des propriétaires agricoles qui achètent des cannes pour les joindre aux leurs, il n'a qu'à supprimer cette catégorie de patentes ou voulant une taxe zéro. Car il ne peut stipuler cette exemption, pour imposer seulement celles qui, sans culture elles se bornent à traiter les cannes d'autrui. On ne s'expliquerait pas du reste ce régime de défaveur pour les usines purement industrielles, dont l'établissement ne peut qu'être favorable à l'agriculture. Il est facile de voir, en effet, qu'une usine de ce genre, indépendante de toute culture, qui manipulerait toutes les cannes, sans regarder leur couleur politique. A Férolles-les-Prés, on commençait pareillement à hocher la tête et à se dire : — Il pourrait bien être arrivé malheur au pauvre Laurent. Michel revint. On ne lui avait rien appris à l’Indépendance. Seulement, on lui avait conseillé de s’adresser, par écrit, au ministère de la guerre. Michel, qui paraissait en proie à une vive angoisse, comme il est parfois
pour les joindre aux leurs, il n'a qu'à supprimer cette catégorie de patentes ou voulant une taxe zéro. Car il ne peut stipuler cette exemption, pour imposer seulement celles qui, sans culture elles se bornent à traiter les cannes d'autrui. On ne s'expliquerait pas du reste ce régime de défaveur pour les usines purement industrielles, dont l'établissement ne peut qu'être favorable à l'agriculture. Il est facile de voir, en effet, qu'une usine de ce genre, indépendante de toute culture, qui manipulerait toutes les cannes, sans regarder leur couleur politique. A Férolles-les-Prés, on commençait pareillement à hocher la tête et à se dire : — Il pourrait bien être arrivé malheur au pauvre Laurent. Michel revint. On ne lui avait rien appris à l’Indépendance. Seulement, on lui avait conseillé de s’adresser, par écrit, au ministère de la guerre. Michel, qui paraissait en proie à une vive angoisse, comme il est parfois arrivé, ne peut qu’être favorable au développement de la petite propriété. Néanmoins, quelque intérêt qu’il ait à favoriser cette création, je ne proposerai pas l’exemption de taxe, par ce fait, parce que ce serait aussi illégal que l’inverse que l’on a voulu faire, et que nous devons, comme je l’ai dit plus haut, la même sollicitude à la grande et à la petite propriété sans distinction ; mais je demande l’équité de traitement, d’autant plus justifié que nous devons favoriser au lieu de l’entraver et de le monopoliser, la fabrication du sucre, qui est la base fondamentale de la richesse du Pays, malgré la concurrence redoutable qu'elle a à combattre. Quelques classifications demandent aussi à être révisées, puisque à mon grand regret, le principe si juste pourtant, du droit proportionnel a été repoussé. Je vous indiquerai notamment celle des traiteurs, au sujet de laquelle j’ai reçu des réclamations qui me paraissent fondées. Vous pourriez en même temps examiner les autres modifications que l’expérience a pu indiquer au service des Contributions Directes. Il est enfin une question des plus intéressantes que je vous prie de soumettre à l'assemblée locale. Je veux parler de l’organisation d’une maternité, qui s'impose pour combattre l’exagération
dit plus haut, la même sollicitude à la grande et à la petite propriété sans distinction ; mais je demande l’équité de traitement, d’autant plus justifié que nous devons favoriser au lieu de l’entraver et de le monopoliser, la fabrication du sucre, qui est la base fondamentale de la richesse du Pays, malgré la concurrence redoutable qu'elle a à combattre. Quelques classifications demandent aussi à être révisées, puisque à mon grand regret, le principe si juste pourtant, du droit proportionnel a été repoussé. Je vous indiquerai notamment celle des traiteurs, au sujet de laquelle j’ai reçu des réclamations qui me paraissent fondées. Vous pourriez en même temps examiner les autres modifications que l’expérience a pu indiquer au service des Contributions Directes. Il est enfin une question des plus intéressantes que je vous prie de soumettre à l'assemblée locale. Je veux parler de l’organisation d’une maternité, qui s'impose pour combattre l’exagération si regrettable des mort-nés. À cette effet, il y aurait lieu de prévoir les crédits nécessaires à la création d'un cours d’accouchement et de un certain nombre de bourses. Si le Conseil général adhère à ce programme nous trouverons à l’hôpital en construction les locaux nécessaires. Nous n aurions qu’à provoquer un décret autorisant l’instruction sur place des sages-femmes, impossible en l’état actuel de la législation. Mais nous pouvons introduire cette demande qu’après nous être assurés du concours financier de la Colonie. J'ai la conviction que l’Assemblée locale admettra facilement, comme l’Administration l’ultralilé incontestable de cette fondation humanitaire, dont l’initiative appartient à M. le Dr Mac-Auliffe. Notre actif et vigilant Directeur de la Santé, M. le Dr Merveilleux, qui a été frappé de cette mortalité infantile et s’en est souvent préoccupé avec le docteur Mac-Auliffe, se mettra bien volontiers, ainsi que ce dernier, à la disposition du Conseil général pour lui fournir tous les renseignements concernant cette grave question. BAUCAILLE. Magistrat contre Médecin Une curieuse affaire. — La piqûre sanguine de M. Gaston Villeroy. — Les conséquences d'une injection. — La responsabilité médicale devant les tribunaux. Une bien curieuse histoire de responsabilité médicale va être évoquée à la rentrée des
provoquer un décret autorisant l’instruction sur place des sages-femmes, impossible en l’état actuel de la législation. Mais nous pouvons introduire cette demande qu’après nous être assurés du concours financier de la Colonie. J'ai la conviction que l’Assemblée locale admettra facilement, comme l’Administration l’ultralilé incontestable de cette fondation humanitaire, dont l’initiative appartient à M. le Dr Mac-Auliffe. Notre actif et vigilant Directeur de la Santé, M. le Dr Merveilleux, qui a été frappé de cette mortalité infantile et s’en est souvent préoccupé avec le docteur Mac-Auliffe, se mettra bien volontiers, ainsi que ce dernier, à la disposition du Conseil général pour lui fournir tous les renseignements concernant cette grave question. BAUCAILLE. Magistrat contre Médecin Une curieuse affaire. — La piqûre sanguine de M. Gaston Villeroy. — Les conséquences d'une injection. — La responsabilité médicale devant les tribunaux. Une bien curieuse histoire de responsabilité médicale va être évoquée à la rentrée des tribunaux devant le tribunal civil de la Seine. Voici en quelques mots, les faits de la cause, comme on dit au Palais. Le 1er octobre 1890, un magistrat, Gaston Villeroy, était appelé au poste de juge d’instruction à St-Louis du Sénégal. La fièvre jaune ne ravageait pas encore notre grande colonie de l’Ouest africain, et M. Villeroy, d’une excellente santé, ne se ressentit aucunement de son séjour sous un ciel voisin de l'Équateur. Neuf mois se passèrent sans qu’il se sentit souffrant sérieusement. Néanmoins, il était fatigué, et son docteur M. Marchoux, médecin principal des colonies, lui recommanda au mois de juillet suivant de prendre un peu de repos et d’aller passer quelques jours à l’hôpital de Dakar où il se fortifierait pendant un court congé. À L'HÔPITAL DE DAKAR M. Villeroy sollicita une autorisation d’absence, avisant d’ailleurs le Procureur général qu’il reprendrait prochainement son poste. Puis il entra à l’hôpital de Dakar le 22 juillet 1891. Le traitement que lui fit, dès le premier jour, subir son docteur était des plus simples : une purgation composée de deux verres d’eau de Seltz en tout cas. Mais quelques jours après, le docteur Marchoux dit à son client : «— Il
colonie de l’Ouest africain, et M. Villeroy, d’une excellente santé, ne se ressentit aucunement de son séjour sous un ciel voisin de l'Équateur. Neuf mois se passèrent sans qu’il se sentit souffrant sérieusement. Néanmoins, il était fatigué, et son docteur M. Marchoux, médecin principal des colonies, lui recommanda au mois de juillet suivant de prendre un peu de repos et d’aller passer quelques jours à l’hôpital de Dakar où il se fortifierait pendant un court congé. À L'HÔPITAL DE DAKAR M. Villeroy sollicita une autorisation d’absence, avisant d’ailleurs le Procureur général qu’il reprendrait prochainement son poste. Puis il entra à l’hôpital de Dakar le 22 juillet 1891. Le traitement que lui fit, dès le premier jour, subir son docteur était des plus simples : une purgation composée de deux verres d’eau de Seltz en tout cas. Mais quelques jours après, le docteur Marchoux dit à son client : «— Il me semble qu’une piqûre de sérum vous ferait du bien. Qu’en pensez-vous ? — Ma foi, docteur, répandit le magistrat, je m'en rapporte absolument à vous. Je suis entre vos mains et vous savez certainement mieux que moi ce dont je puis avoir besoin. M. Gaston Villeroy assure que la conversation se borna là, et que le médecin ne lui justifia par aucune explication supplémentaire l’injection de sérum qui allait avoir pour lui de si tragiques conséquences. LES EFFETS DE LA PIQÜRE Le 27 juillet en effet, après le repas du matin, le docteur Marchoux faisait au juge d’instruction de St-Louis, une piqûre à l’aine et lui injectait 300 centimètres cubes de sérum artificiel de Chéron. L’effet fut presque foudroyant. Une affreuse douleur se peignit sur les traits du magistrat et deux personnes présentes, s’écrièrent en s’adressant à lui : — Mais qu’avez-vous donc? Vous êtes tout vert ! M. Villeroy souffrait abominablement. — Quelques instants après il fut pris de vomissements que tous les efforts des applications de glace, l’absorption de potion de Rivière ne purent réussir à calmer et qui se succédèrent sans interruption pendant dix-huit heures. Quand ces vomissements s'arrêtèrent, le malheureux magistrat s’anéantissait dans une sorte
conversation se borna là, et que le médecin ne lui justifia par aucune explication supplémentaire l’injection de sérum qui allait avoir pour lui de si tragiques conséquences. LES EFFETS DE LA PIQÜRE Le 27 juillet en effet, après le repas du matin, le docteur Marchoux faisait au juge d’instruction de St-Louis, une piqûre à l’aine et lui injectait 300 centimètres cubes de sérum artificiel de Chéron. L’effet fut presque foudroyant. Une affreuse douleur se peignit sur les traits du magistrat et deux personnes présentes, s’écrièrent en s’adressant à lui : — Mais qu’avez-vous donc? Vous êtes tout vert ! M. Villeroy souffrait abominablement. — Quelques instants après il fut pris de vomissements que tous les efforts des applications de glace, l’absorption de potion de Rivière ne purent réussir à calmer et qui se succédèrent sans interruption pendant dix-huit heures. Quand ces vomissements s'arrêtèrent, le malheureux magistrat s’anéantissait dans une sorte d’engourdissement qui lui montait des extrémités des pieds aux jarrets et aux cuisses et qui l’étouffait paralysant complètement les muscles des jambes. LE DOCTEUR MARCHAUX S'ÊMEDEVIS DANS LES TUAULES Le docteur Marchoux fut étonné de la situation de son malade. Le sérum de Chéron dont il avait fait l’application est, en effet, toujours inoffensif. Il se compose d’une solution de chlorure de sel lié et de sulfate de soude suffisamment mélangés à l’eau pour n’avoir aucun caractère dangereux. Par suite de quelles circonstances ? La liqueur qu’il avait tant de fois injectée au mieux des malades soignés par lui, déterminait-elle aujourd’hui des troubles aussi considérables ? Il fut effrayé de la situation de M. Villeroy qui, loin de s'améliorer après ces premiers symptômes, ne faisait, au contraire, que s'aggraver sans cesse, et sans alarmer son malade en lui disant ses réflexions pessimistes, le docteur Marchoux l’avertit qu’il le présenterait au conseil sanitaire qui devait se tenir quelques jours plus tard et qu’il insisterait pour demander son rapatriement. M. Gaston Villeroy se récria. Jusque-là, il n’avait pas eu conscience d’un état qu’il considérait comme passager, cette sérieuse détermination l’alarmait. M. VILLEROY EST RAPATRIÉ Cependant, le docteur Marchoux s’efforça de le rassurer
en effet, toujours inoffensif. Il se compose d’une solution de chlorure de sel lié et de sulfate de soude suffisamment mélangés à l’eau pour n’avoir aucun caractère dangereux. Par suite de quelles circonstances ? La liqueur qu’il avait tant de fois injectée au mieux des malades soignés par lui, déterminait-elle aujourd’hui des troubles aussi considérables ? Il fut effrayé de la situation de M. Villeroy qui, loin de s'améliorer après ces premiers symptômes, ne faisait, au contraire, que s'aggraver sans cesse, et sans alarmer son malade en lui disant ses réflexions pessimistes, le docteur Marchoux l’avertit qu’il le présenterait au conseil sanitaire qui devait se tenir quelques jours plus tard et qu’il insisterait pour demander son rapatriement. M. Gaston Villeroy se récria. Jusque-là, il n’avait pas eu conscience d’un état qu’il considérait comme passager, cette sérieuse détermination l’alarmait. M. VILLEROY EST RAPATRIÉ Cependant, le docteur Marchoux s’efforça de le rassurer en mettant sur le compte de la neurasthénie le paralysie dont il commençait à être atteint, et il fit les plus actives démarches pour obtenir le rapidement, du magistrat que combattait, d’autre part, le procureur général, étonné d’un changement aussi soudain dans la santé, d’un homme aussi robuste, de son subordonné. Le 12 août, M. Gaston Villeroy était enrégistré. Son état allait d'ailleurs s’aggravant sans cesse et après un voyage des plus pénibles le pauvre fonctionnaire entrait à l’hôpital du Val-de-Grâce. Il y resta cinq mois et deux semaines en traitement. Aucune amélioration ne survint et depuis l'armistice l'instruction de son jugement d’instruction de Saint-Denis. ve anxieté, Michel disons-nous, s'en alla chez le comte de H..., le maire de Férolles, il lui parla, avec des larmes dans les yeux, de la douleur et des angoisses de Marie Suzon. Le comte était un ancien militaire. Il avait conservé des relations au ministère de la guerre, et il se montra touché de l’anxiété de Michel. C’était un sage li jour de marché à Orléans. Tandis que Michel parlait au comte, on attelait le tilbury de ce dernier. — Mon ami, dit-il à Michel revenez ce soir, j'aurai des nouvelles, je vous le
subordonné. Le 12 août, M. Gaston Villeroy était enrégistré. Son état allait d'ailleurs s’aggravant sans cesse et après un voyage des plus pénibles le pauvre fonctionnaire entrait à l’hôpital du Val-de-Grâce. Il y resta cinq mois et deux semaines en traitement. Aucune amélioration ne survint et depuis l'armistice l'instruction de son jugement d’instruction de Saint-Denis. ve anxieté, Michel disons-nous, s'en alla chez le comte de H..., le maire de Férolles, il lui parla, avec des larmes dans les yeux, de la douleur et des angoisses de Marie Suzon. Le comte était un ancien militaire. Il avait conservé des relations au ministère de la guerre, et il se montra touché de l’anxiété de Michel. C’était un sage li jour de marché à Orléans. Tandis que Michel parlait au comte, on attelait le tilbury de ce dernier. — Mon ami, dit-il à Michel revenez ce soir, j'aurai des nouvelles, je vous le promets. Michel s'en alla. Ce fut une nouvelle journée d’angoisses pour Noémi qui espérait toujours et pour Marie Suzon sombre et farouche dans sa douleur n’espérait plus. Enfin le soir vint et Michel se remit en route pour le château du comte. Celui-ci n’était pas encore de retour. Michel attendit plus d’une heure. Enfin le comte arriva. Michel tressa, fit en le voyant. Le comte était triste — Mon ami, dit-il à Michel, il ne faut pas vous désespérer encore, néanmoins il est possible qu’un malheur soit arrivé. Et il mit sous les yeux de Michel le télégramme suivant : « Le nommé Tiercelin (Laurent) caporal au 1er régiment de chasseurs à pieds disparu. « Peut-être prisonnier, peut-être pas sé à l’étranger. Michel tremblait en lisant cette dépêche. Le comte attribua cette émotion à la douleur. Mais s’il avait pu lire dans le cœur du misérable, il eût été indigné. Néanmoins, Michel garda son masque d’affection hypocrite. — Mon garçon, lui dit le comte de H. . je vous le répète il est fort possible que Laurent ait été fait prisonnier. Dans ce cas, il est tout naturel qu’il n’ait pas écrit encore. Mais d’ici huit ou dix jours vous