jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
08 29 44 1 De 3 à 4 dixièmes. , Idem. 6 44 19 32 25 76 1 De 4 à 5 dixièmes. Idem. 5 52 16 56 22 08 19 août 1845 Au-dessus de 5 dixièmes. Idem. 4 60 13 80 18 40 1 Vinaigres de toute espèce, verjus, sureau, hiéble en fruit ou en jus, vins gâtés et liés liquides ou épaisses, tant en cercles qu'en bouteilles.. Idem. 10 50 10 50 10 50 4 mai 1825 Bière à l'entrée Idem. 4 00 4 4 4 4 mai 1825 Bière à la fabrication. Idem. 3 3 3 3 4 mai 1825 Chasselas, muscat, et autres raisins non foulés de toute espèce Kilogramme. 0 05 0 05 0 05 17 juin 1848 Huile d'olive, fruits et conserves à l'huile avec ou sans liquide, huiles parfumées de toute espèce Hectolitre. 40 00 40 00 Idem. Huile d'œillette et huile de lin. Idem. 30 00 30 00 30 00 17 juin 1848 Huile d'œillette et huile de lin. 30 30 30 30 4 nov. 1848 Huile de toute autre espèce provenant de substances animale, végétale ou minérale, acide oléique et tous autres corps gras acidifiés ou non, employés comme huile. , Idem. 20 20 20 20 17 juin 1848 Vernis gras, blanc de céruse et autres couleurs en pâte, broyées ou préparées à l'huile, à l'acide oléique ou avec tous autres corps gras employés comme huile. Dégras de toute espèce, fèces, pied d'huile Idem 10 10 10 10 Idem. et autres résidus. Idem. 10 10 10 10 Idem. Essence de térébenthine et autres liquides de toute nature employés comme essence de térébenthine. Idem. 9 9 9 9 Idem. OBSERVATIONS. Le droit est dû à la fabrication dans l'intérieur comme à l'entrée, sur les vins, vinaigres, cidres, poirés, verjus, hydromels et autres boissons ou liquides imposés. Dans le cas où les substances employées à la fabrication auraient acquitté les droits d'octroi, il sera fait déduction des droits payés. La vendange payera le même droit que le vin, dans la proportion de trois hectolitres de vendange pour deux de vin. La bouteille commune
Idem. 20 20 20 20 17 juin 1848 Vernis gras, blanc de céruse et autres couleurs en pâte, broyées ou préparées à l'huile, à l'acide oléique ou avec tous autres corps gras employés comme huile. Dégras de toute espèce, fèces, pied d'huile Idem 10 10 10 10 Idem. et autres résidus. Idem. 10 10 10 10 Idem. Essence de térébenthine et autres liquides de toute nature employés comme essence de térébenthine. Idem. 9 9 9 9 Idem. OBSERVATIONS. Le droit est dû à la fabrication dans l'intérieur comme à l'entrée, sur les vins, vinaigres, cidres, poirés, verjus, hydromels et autres boissons ou liquides imposés. Dans le cas où les substances employées à la fabrication auraient acquitté les droits d'octroi, il sera fait déduction des droits payés. La vendange payera le même droit que le vin, dans la proportion de trois hectolitres de vendange pour deux de vin. La bouteille commune et la demibouteille sont assimilées au litre et au demi-litre pour la perception. Les vins introduits à la main, en cruches, cruchons ou brocs, d'une contenance supérieure à 5 litres, payent le droit dans la proportion de celui fixé pour les vins en cercles. Toute lie qui n'est pas en état de siccité complète est passible du droit. Les boissons, liquides, vernis à l'alcool, ou préparations mélangées d'esprit ou d'eau-de-vie faisant preuve à l'alcoomètre, ou donnant à l'analyse chimique un cinquième d'eau-de-vie, à 580 centésimaux, payent le droit à raison de la quantité d'alcool pur qu'elles contiennent. Les eaux-de-vie ou esprits altérés par un mélange quelconque, ou dont la dénaturation n'a pas eu lieu conformément aux prescriptions de l'ordonnance royale du 14 juin 1844, restent soumis aux mêmes droits que les eaux-de-vie ou esprits purs, conformément aux dispositions de l'article 23 de la loi du 28 avril 1816, qui continueront à recevoir leur exécution (Article 5 de la loi du 24 juillet 1843.) Les eaux de Cologne, de la reine de Hongrie, de mélisse et autres dont la base est l'alcool, sont considérées comme eaux de senteur, et payent le droit comme telles d'après la quantité d'alcool qu'elles contiennent comme
état de siccité complète est passible du droit. Les boissons, liquides, vernis à l'alcool, ou préparations mélangées d'esprit ou d'eau-de-vie faisant preuve à l'alcoomètre, ou donnant à l'analyse chimique un cinquième d'eau-de-vie, à 580 centésimaux, payent le droit à raison de la quantité d'alcool pur qu'elles contiennent. Les eaux-de-vie ou esprits altérés par un mélange quelconque, ou dont la dénaturation n'a pas eu lieu conformément aux prescriptions de l'ordonnance royale du 14 juin 1844, restent soumis aux mêmes droits que les eaux-de-vie ou esprits purs, conformément aux dispositions de l'article 23 de la loi du 28 avril 1816, qui continueront à recevoir leur exécution (Article 5 de la loi du 24 juillet 1843.) Les eaux de Cologne, de la reine de Hongrie, de mélisse et autres dont la base est l'alcool, sont considérées comme eaux de senteur, et payent le droit comme telles d'après la quantité d'alcool qu'elles contiennent comme les eaux-de-vie ou esprits altérés. Six bouteilles ou fioles d'eau de Cologne sont assimilées au litre pour la perception. Les fruits à l'eau-de-vie et au vinaigre payent le droit sans déduction du fruit. Les fruits secs à cidre et à poiré payent le droit à l'entrée, dans la proportion de 50 kilogrammes de fruits pour un hectolitre de cidre ou de poiré. Pour la perception du droit d'entrée, vingt-cinq kilogrammes de fruits secs comptent comme un hectolitre de cidre ou de poiré. (Article 23 de la loi du 28 avril 1816.) Le droit est dû à l'entrée sur toutes les huiles introduites dans Paris, qui ne sont pas conduites à l'entrepôt général, quel que soit l'emploi auquel elles sont destinées ; les huiles de toute espèce provenant de substances animale, végétale ou minérale ; l'acide oléique et tous autres corps gras employés comme huiles, cuits, altérés ou mélangés ensemble ou avec d'autres substances, sont soumis aux droits pour leur volume entier ou sont classés d'après la nature de l'huile imposée au droit le plus élevé qu'ils contiennent. Il n'est fait aucune déduction pour fèces, sédiment ou pied d'huile. Les graines oléaginées, les farines en provenant, sont soumises aux droits d'après
50 kilogrammes de fruits pour un hectolitre de cidre ou de poiré. Pour la perception du droit d'entrée, vingt-cinq kilogrammes de fruits secs comptent comme un hectolitre de cidre ou de poiré. (Article 23 de la loi du 28 avril 1816.) Le droit est dû à l'entrée sur toutes les huiles introduites dans Paris, qui ne sont pas conduites à l'entrepôt général, quel que soit l'emploi auquel elles sont destinées ; les huiles de toute espèce provenant de substances animale, végétale ou minérale ; l'acide oléique et tous autres corps gras employés comme huiles, cuits, altérés ou mélangés ensemble ou avec d'autres substances, sont soumis aux droits pour leur volume entier ou sont classés d'après la nature de l'huile imposée au droit le plus élevé qu'ils contiennent. Il n'est fait aucune déduction pour fèces, sédiment ou pied d'huile. Les graines oléaginées, les farines en provenant, sont soumises aux droits d'après la quantité d'huile qu'elles sont présumées contenir, et qui sera déterminée par l'administration de l'octroi, sous l'approbation du préfet de la Seine. Les tourteaux de ces mêmes graines, qui ne seraient pas dans un état complet de dessiccation, seront assujettis au droit dans la proportion de l'huile qu'ils contiendront. Les pieds de bœuf ou de vache provenant de l'extérieur ou sortant des abattoirs de Paris sont assujettis au droit de 20 francs à raison d'un litre d'huile pour douze pieds ou dans la proportion. Les vernis gras, les couleurs et autres produits désignés en l'article ci-contre, qui contiennent plus de moitié de leur volume en huile, acide oléique ou autres corps gras, sont imposés en entier au droit de 20 francs par hectolitre en principal. Les essences de térébenthine et toutes autres substances employées comme essences, cuites, altérées ou mélangées ensemble, ainsi que les préparations et vernis de toute espèce à l'essence de térébenthine ou autres substances qui en tiennent lieu, et dans lesquelles il n'entre pu d'huile, sont taxées comme essence pure. Volaille de toute espèce, autre que les diners domestiques ; gibier à plumes, taxes le droit le plus élevé est appliqué conformément à la règle générale, à
pieds de bœuf ou de vache provenant de l'extérieur ou sortant des abattoirs de Paris sont assujettis au droit de 20 francs à raison d'un litre d'huile pour douze pieds ou dans la proportion. Les vernis gras, les couleurs et autres produits désignés en l'article ci-contre, qui contiennent plus de moitié de leur volume en huile, acide oléique ou autres corps gras, sont imposés en entier au droit de 20 francs par hectolitre en principal. Les essences de térébenthine et toutes autres substances employées comme essences, cuites, altérées ou mélangées ensemble, ainsi que les préparations et vernis de toute espèce à l'essence de térébenthine ou autres substances qui en tiennent lieu, et dans lesquelles il n'entre pu d'huile, sont taxées comme essence pure. Volaille de toute espèce, autre que les diners domestiques ; gibier à plumes, taxes le droit le plus élevé est appliqué conformément à la règle générale, à moins que l'introducteur ne présente, séparément, marcassins, chevreuils, daims, cerfs, lièvres et lapins de garenne, pâtés et terrines non truffés, viandes confites, anchois et autres poissons marinés ou à l'huile, sauf dans le cas des dindes, oies et lapins domestiques, les agneaux et chevreaux vivants, non exportés, aux agneaux et chevreaux. Idem. 0 15 Idem. 60 p. non de leur poids Saumons, turbots, esturgeons, thon frais, abattoirs acquittent à raison de 60 p. de leur poids Saumons, turbots, esturgeons, thon frais, brut. (Disposition règlementaire du réglement du 23 décembre 1816.) Tous autres poissons de mer ou d'eau douce Idem. 0 15 Idem. Huîtres ordinaires. Idem. 0 05 Idem. Huîtres de Maronnes et huîtres marinées. Idem. 0 10 Idem. Les droits sur les huîtres seront perçus sur le poids net, sans aucune déduction pour paniers, barils ou emballage, sauf le droit de l'introducteur de déballer ses huîtres et de les faire peser séparément. Beurres de toute espèce, frais ou fondus, salés ou non. Idem. 0 10 4 mai 1825. La perception ne porte que sur le poids net. Oeufs Idem. 0 25 Idem. La perception ne porte que sur le poids net. Combustibles. Bois d'œuvre, frais ou séché 0 65 4
chevreaux. Idem. 0 15 Idem. 60 p. non de leur poids Saumons, turbots, esturgeons, thon frais, abattoirs acquittent à raison de 60 p. de leur poids Saumons, turbots, esturgeons, thon frais, brut. (Disposition règlementaire du réglement du 23 décembre 1816.) Tous autres poissons de mer ou d'eau douce Idem. 0 15 Idem. Huîtres ordinaires. Idem. 0 05 Idem. Huîtres de Maronnes et huîtres marinées. Idem. 0 10 Idem. Les droits sur les huîtres seront perçus sur le poids net, sans aucune déduction pour paniers, barils ou emballage, sauf le droit de l'introducteur de déballer ses huîtres et de les faire peser séparément. Beurres de toute espèce, frais ou fondus, salés ou non. Idem. 0 10 4 mai 1825. La perception ne porte que sur le poids net. Oeufs Idem. 0 25 Idem. La perception ne porte que sur le poids net. Combustibles. Bois d'œuvre, frais ou séché 0 65 4 mai 1825. Bois dur, neuf ou ott, stère. 2 65 17 août 1832. Tout bois scié ou coupé à la serpe, sur une longueur de un mètre 13 centimètres, et ayant 16 centimètres de circonférence, est considéré comme bois de corde, et acquitte le droit selon sa nature de bois dur ou de bois blanc. Menuiserie est le bois de même longueur, ayant moins de seize centimètres de circonférence, et non liée, et fagot. Idem. 1 00 17 août 1832. On entend par perche de menuiserie tout morceau de charbon de bois à l'exception du piquant, pris au milieu de la longueur. Les perches d'une plus forte dimension payent comme bois de piquant ou comme bois de construction, suivant leur grosseur; elles sont rangées dans la classe du bois de corde, lorsqu'elles n'ont pas plus de trente-huit centimètres de circonférence moyenne. La distinction entre le bois dur et le bois blanc cesse d'être observée toutes les fois que, dans les trains, bateaux ou affectations, il y a un mélange de bois blanc et de bois dur; en conséquence, le droit d'octroi est perçu sur le bois blanc ou de menuiserie comme il se perçoit sur les bois dur. Les courbes,
dur ou de bois blanc. Menuiserie est le bois de même longueur, ayant moins de seize centimètres de circonférence, et non liée, et fagot. Idem. 1 00 17 août 1832. On entend par perche de menuiserie tout morceau de charbon de bois à l'exception du piquant, pris au milieu de la longueur. Les perches d'une plus forte dimension payent comme bois de piquant ou comme bois de construction, suivant leur grosseur; elles sont rangées dans la classe du bois de corde, lorsqu'elles n'ont pas plus de trente-huit centimètres de circonférence moyenne. La distinction entre le bois dur et le bois blanc cesse d'être observée toutes les fois que, dans les trains, bateaux ou affectations, il y a un mélange de bois blanc et de bois dur; en conséquence, le droit d'octroi est perçu sur le bois blanc ou de menuiserie comme il se perçoit sur les bois dur. Les courbes, plats-bords, planches brisées, souches, brigots, bois à charbon, payent à l'entrée comme bois dur ou bois blanc, suivant leur espèce et leur dimension. Les fagots de toute espèce payent le droit entier. Tout parement au-dessus de seize centimètres de circonférence doit être déduit du fagot, et rangé, pour la taxe, dans la classe du bois de corde; le surplus sera réduit d'après les dimensions fixées pour le fagot. Le cubage servira de base pour établir la perception sur les chargements de charbon de bois, de bois à brûler, et généralement de tous les bateaux, trains et voitures susceptibles d'être cubés. Les droits sur le charbon de bois et le piquant, qui comprennent celui de mesurage, ne seront plus perçus qu'au fur et à mesure des ventes dans les chantiers sans exception. La quantité de charbon de terre contenue dans chaque bateau sera reconnue d'après le poids du charbon et le volume d'eau déplacé par le bateau. L'escarbille, les briquettes et tous les combustibles dans lesquels il entre des charbons de terre, acquittent le droit entier. Briques, tuiles, carreaux de toute autre dimension, pots creux, mitres, tuyaux, et poteries de toute espèce employés dans le bâtiment ou dans le jardinage. 100
dans la classe du bois de corde; le surplus sera réduit d'après les dimensions fixées pour le fagot. Le cubage servira de base pour établir la perception sur les chargements de charbon de bois, de bois à brûler, et généralement de tous les bateaux, trains et voitures susceptibles d'être cubés. Les droits sur le charbon de bois et le piquant, qui comprennent celui de mesurage, ne seront plus perçus qu'au fur et à mesure des ventes dans les chantiers sans exception. La quantité de charbon de terre contenue dans chaque bateau sera reconnue d'après le poids du charbon et le volume d'eau déplacé par le bateau. L'escarbille, les briquettes et tous les combustibles dans lesquels il entre des charbons de terre, acquittent le droit entier. Briques, tuiles, carreaux de toute autre dimension, pots creux, mitres, tuyaux, et poteries de toute espèce employés dans le bâtiment ou dans le jardinage. 100 kilogrammes. » 25 Idem. Les briques et autres terres cuites pulvérisées, dans le bâtiment ou dans le jardinage. Mètre cube. » 60 17 juin 1848. Chaux, sont exemptes des droits. Vois de construction, bateaux et bois de déchirement. Pour la perception du droit sur les bois de charpente, la grosseur de ce bois se prend dans le milieu, et la longueur se compte par décimètres. Au-dessus de 5 centimètres, on compte le décimètre entier; au-dessous de 5 centimètres, on néglige la fraction. L'équarrissage se compte par centimètres. La mesure doit être pleine et couverte pour compter. Les mêmes bois que ci-dessus, débités en planches à 8 ou en stères. 10 4 mai 1825. Équarrissage: 100 mètres. Idem. 11 sera déduit pour maladres visibles et palpables, nœuds pourris ou vermoulus, un demi-mètre ou un mètre au plus, suivant l'étendue du mal; cette déduction a lieu pour le sciage comme pour la charpente ou planches. 100 centimètres. Idem. Équarrissage. Il est fait, sur les bois de démolition, déduction des tenons et parties pourries, ainsi que des mortaises qui traversent le bois aux trois quarts. Il est également tenu compte, sur les grosseurs, des parties couvertes de clous, ou hachées, ou remplies de
de ce bois se prend dans le milieu, et la longueur se compte par décimètres. Au-dessus de 5 centimètres, on compte le décimètre entier; au-dessous de 5 centimètres, on néglige la fraction. L'équarrissage se compte par centimètres. La mesure doit être pleine et couverte pour compter. Les mêmes bois que ci-dessus, débités en planches à 8 ou en stères. 10 4 mai 1825. Équarrissage: 100 mètres. Idem. 11 sera déduit pour maladres visibles et palpables, nœuds pourris ou vermoulus, un demi-mètre ou un mètre au plus, suivant l'étendue du mal; cette déduction a lieu pour le sciage comme pour la charpente ou planches. 100 centimètres. Idem. Équarrissage. Il est fait, sur les bois de démolition, déduction des tenons et parties pourries, ainsi que des mortaises qui traversent le bois aux trois quarts. Il est également tenu compte, sur les grosseurs, des parties couvertes de clous, ou hachées, ou remplies de chanfreins. Sauf ces déductions, s'il y a lieu, les bois de démolition ou de sciage venant de l'extérieur sont passibles des droits, à moins qu'ils ne soient reconnus n'être bons qu'à brûler : dans ce cas, ils payeront comme bois de chauffage, suivant leur nature. Les bois de frêne et de merisier en perches, quelle que soit leur dimension, ou débités à un mètre trente centimètres de longueur, sont considérés comme bois de travail, et mesurés comme tel. Pour la perception du droit, les bois de sciage, taxés au mètre courant, sont ramenés par le calcul, après mesure, à l'unité de la planche fixée à cent centimètres d'équarrissage. L'équarrissage est le produit de la largeur multipliée par l'épaisseur; l'épaisseur se compte de cinq en cinq millimètres, et la largeur par centimètres, mesure pleine et couverte. Les bois de rendement en chêne, tels que coursons, merrains et fonds de silles, sont ramenés à l'unité de la planche d'après leurs largeur et épaisseur. Le droit est dû pour le soutrait des bateaux de charbon et autres; il sera néanmoins restitué sur la quantité dont la sortie de Paris par la rivière aura été dûment constatée par les employés de l'octroi. Tous les
de merisier en perches, quelle que soit leur dimension, ou débités à un mètre trente centimètres de longueur, sont considérés comme bois de travail, et mesurés comme tel. Pour la perception du droit, les bois de sciage, taxés au mètre courant, sont ramenés par le calcul, après mesure, à l'unité de la planche fixée à cent centimètres d'équarrissage. L'équarrissage est le produit de la largeur multipliée par l'épaisseur; l'épaisseur se compte de cinq en cinq millimètres, et la largeur par centimètres, mesure pleine et couverte. Les bois de rendement en chêne, tels que coursons, merrains et fonds de silles, sont ramenés à l'unité de la planche d'après leurs largeur et épaisseur. Le droit est dû pour le soutrait des bateaux de charbon et autres; il sera néanmoins restitué sur la quantité dont la sortie de Paris par la rivière aura été dûment constatée par les employés de l'octroi. Tous les bois neufs ouvres, tels que portes, volets, étais, roues, brouettes et autres, se réduisent en stères ou en planches, suivant l'espèce, et payent les droits portés au tarif. fr. o. B 1 (en chêne) Par bateau. 24 00 4 mai 1825. en sapin Idem. 12 Idem. Bois de S en chêne Mètre carré. » 18 Idem. Tout bâtiment contenant y sera le droit par mètre carré. de déchirage en sapin Idem. 10 Idem. à la tâche ordinaire, payera le droit par mètre carré. Fourrage. Foin, sainfoin, luzerne et autres fourrages 100 bottes. Idem. Le droit se perçoit sur le nombre total des bottes; secs de 5 kilogrammes. 17 août 1832; sans aucune déduction ni tolérance. Paille Idem. 2 Idem. En cas d'introduction de fourrages non bottelés, Avoine Hectolitre. » 60 Idem. le droit sera perçu au poids, dans la proportion des taxes ci-contre. Lorsque le poids des bottes excédera cinq kilogrammes, le droit sera perçu dans la proportion de l'excédant. Orge. Idem. 1 4 mai 1899. L'orge moulu est exempt du droit. Le droit établi sur l'orge en grains sera perçu sur l'orge concassée dans la proportion de soixante et un kilogrammes et demi d'orge concassée pour un hectolitre d'orge
chêne Mètre carré. » 18 Idem. Tout bâtiment contenant y sera le droit par mètre carré. de déchirage en sapin Idem. 10 Idem. à la tâche ordinaire, payera le droit par mètre carré. Fourrage. Foin, sainfoin, luzerne et autres fourrages 100 bottes. Idem. Le droit se perçoit sur le nombre total des bottes; secs de 5 kilogrammes. 17 août 1832; sans aucune déduction ni tolérance. Paille Idem. 2 Idem. En cas d'introduction de fourrages non bottelés, Avoine Hectolitre. » 60 Idem. le droit sera perçu au poids, dans la proportion des taxes ci-contre. Lorsque le poids des bottes excédera cinq kilogrammes, le droit sera perçu dans la proportion de l'excédant. Orge. Idem. 1 4 mai 1899. L'orge moulu est exempt du droit. Le droit établi sur l'orge en grains sera perçu sur l'orge concassée dans la proportion de soixante et un kilogrammes et demi d'orge concassée pour un hectolitre d'orge en grains. Les foins et fourrages verts sont exempts du droit. L'administration de l'octroi détermine chaque année, sous l'approbation du préfet, le nombre de gerbes ou bottes d'orge et d'avoine nécessaire pour former un hectolitre. Le droit est perçu séparément sur la paille des grains introduits en gerbe, suivant ce qui est également fixé comme il est dit ci-dessus. Objets durs. Pour les objets tarifés au poids, il est seulement fait déduction de la tare des tonneaux, caisses, paniers ou vases qui renferment lesdits objets. Les formalités relatives à l'admission des sels en entrepôt, quant à l'octroi, seront délibérées par le conseil municipal, et approuvées dans la forme prescrite par l'ordonnance royale du 9 décembre 1814. Bougies stéarique, acides stéarique et le droit est dû sur la cire, le spermacète et autres margarine, et autres substances poussées désignées aux articles ci-contre en pains, vants remplacer la cire. Idem. 0 10 13 oct. 1848. cierges, bougies, et sous quelque autre forme qu'ils soient présentés ; toutefois les fils de cire jaune ne sont soumis qu'à demi-droit. forme, flambards, vieux linges, et graisses. Les suifs mélangés de graisse ou de toute autre substance, les chandelles, torches ou lampions, comme comestibles, sortant des