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jusqu'à la preuve absolue, totale, aveuglante: « Un coupable puni est un exemple pour la carlaille; un innocent condamné est l'affaire de tous les honnêtes gens », écrivit La Bruyère. MM. Lailler et Vonoven ont rangé leurs observations sous les six rubriques suivantes : 1° La passion publique ; 2° Les témoignages ; 3° Les experts; 4° Le juge d'instruction ; 5° L'audience; 6° Inégalité de l'accusation et de la défense. Parcourons ces divers chapitres. La passion publique — que Voltaire appelait la « démence de la canaille » —• est une source prodigieuse d'erreurs judiciaires. C'est la clameur accusatrice Dont la stupidité formidable rugit, chante Victor Hugo. C'est la calomnie de Beaumarchais. Personne L'ERREUR JUDICIAIRE 25 n'est à l'abri des fureurs imbéciles de la foule. Ainsi fut roué Moritain, accusé d'avoir assassiné sa mère — et reconnu innocent quelque temps après son exécution. Lire là-dessus les pages magistrales de Voltaire. Et pourtant, nulle animosité primordiale des gens contre l'accusé. L'accusation est née de rien, de bavardages, d'imaginations. Pour que le plus sot propos se répande « il ne lui faut, dit Montaigne, ni matière, ni base; laissez-le courir, il bâtit aussi bien sur le vide que sur le plein... L'erreur particulière fait premièrement l'erreur publique, et, à son tour après, l'erreur publique fait l'erreur particulière. Ainsi va tout ce bastiment, s'étoffant et formant, de main en main, de manière que le plus éloigné témoignage en est mieux instruit que le plus voisin et le dernier informé mieux persuadé que le premier. C'est un progrès naturel ; car quiconque croit quelque chose estime que c'est ouvrage de charité de le persuader à un autre, et, pour ce faire, ne craint point d'ajouter, de son invention, autant qu'il veut être nécessaire en son conte pour suppléer à la résistance, et au défaut qu'il pense être en la conception d'autrui. » S'il en est ainsi de la clameur publique, lorsqu'elle ne s'élève pas par la colère, le ressentiment, la haine, on devine l'acharnement lorsque la foule est mue par quelquun de ces violents mobiles— injuste de bonne foi. Quelquefois la foule est
L'erreur particulière fait premièrement l'erreur publique, et, à son tour après, l'erreur publique fait l'erreur particulière. Ainsi va tout ce bastiment, s'étoffant et formant, de main en main, de manière que le plus éloigné témoignage en est mieux instruit que le plus voisin et le dernier informé mieux persuadé que le premier. C'est un progrès naturel ; car quiconque croit quelque chose estime que c'est ouvrage de charité de le persuader à un autre, et, pour ce faire, ne craint point d'ajouter, de son invention, autant qu'il veut être nécessaire en son conte pour suppléer à la résistance, et au défaut qu'il pense être en la conception d'autrui. » S'il en est ainsi de la clameur publique, lorsqu'elle ne s'élève pas par la colère, le ressentiment, la haine, on devine l'acharnement lorsque la foule est mue par quelquun de ces violents mobiles— injuste de bonne foi. Quelquefois la foule est le jouet des vrais coupables, de qui elle sert inconsciemment les intérêts : cela est fréquent dans les crimes où se mêle la politique — nous le verrons plus loin. La presse représente l'opinion de la foule. Le plus souvent immonde, comme l'a qualifié Zola, elle se fait ministère public. Elle publie les interrogatoires, les notes de police, les charges de l'instruction secrète, qui n'est secrète qu'en ce qui concerne l'accusé. « Quiconque prend la défense d'un accusé est tenu pour un peu traître à la société qui accuse, et déclaré tout au moins ennemi de l'ordre » — constatent MM. Lailler et Vonoven. Ils constatent aussi que la presse, si prompte à accuser, se garde bien ensuite de faire amende honorable, moins empressée à réparer ses torts. On voit lancer les accusations les plus sottes. Leur fausseté démontrée, il n'arrive guère que leurs auteurs prennent soin de les retirer honnêtement. Les juges, inclinés à la culpabilité, sont trop sujets à faire dévier, dans le sens de leur conviction, les témoignages maladroits et difficiles. Malheureux témoins, malmenés à l'instruction et à l'audience, dont on ne veut pas entendre ce qu'ils disent, mais ce que les magistrats voudraient leur entendre dire
Elle publie les interrogatoires, les notes de police, les charges de l'instruction secrète, qui n'est secrète qu'en ce qui concerne l'accusé. « Quiconque prend la défense d'un accusé est tenu pour un peu traître à la société qui accuse, et déclaré tout au moins ennemi de l'ordre » — constatent MM. Lailler et Vonoven. Ils constatent aussi que la presse, si prompte à accuser, se garde bien ensuite de faire amende honorable, moins empressée à réparer ses torts. On voit lancer les accusations les plus sottes. Leur fausseté démontrée, il n'arrive guère que leurs auteurs prennent soin de les retirer honnêtement. Les juges, inclinés à la culpabilité, sont trop sujets à faire dévier, dans le sens de leur conviction, les témoignages maladroits et difficiles. Malheureux témoins, malmenés à l'instruction et à l'audience, dont on ne veut pas entendre ce qu'ils disent, mais ce que les magistrats voudraient leur entendre dire : malheureux témoins dont l'un s'écriait un jour, devant le président d'assises qui l'interrompait à chaque instant : « Comme c'est difficile de dire la vérité devant vous ! » Puis, des témoins se trompent sincèrement. Aux témoins qui se trompent de bonne foi, aux témoins impressionnés par les magistrats, 26 LA REVUE SOCIALISTE il faut joindre les témoins, indignes ou coupables. En somme, tout témoignage doit être suspect. Il n'est de suspects pour les juges que les témoins à décharge, dérangeant leur système; les témoignages des victimes, des intéressés sont acceptés comme la vérité indiscutable par les juges instructeurs. Dans les affaires de viol, d'attentat à la pudeur, d'outrage aux mœurs, c'est le plus souvent sur les dépositions des victimes que sont condamnés les accusés. Que d'exemples de la fausseté de ces témoignages! En 1883, un bûcheron Sauttier, est condamné aux travaux forcés pour viol d'une petite paysanne. Trois ans après, la fille Pliotton, poursuivie pour infanticide, avoue qu'elle a faussement accusé Sauttier. Il y a des exemples de filles ayant dénoncé et fait condamner des innocents — reconnues vierges par la suite. La crédence accordée aux témoins assermentés donne naissance aux pires erreurs. En face d'un témoin assermenté,
26 LA REVUE SOCIALISTE il faut joindre les témoins, indignes ou coupables. En somme, tout témoignage doit être suspect. Il n'est de suspects pour les juges que les témoins à décharge, dérangeant leur système; les témoignages des victimes, des intéressés sont acceptés comme la vérité indiscutable par les juges instructeurs. Dans les affaires de viol, d'attentat à la pudeur, d'outrage aux mœurs, c'est le plus souvent sur les dépositions des victimes que sont condamnés les accusés. Que d'exemples de la fausseté de ces témoignages! En 1883, un bûcheron Sauttier, est condamné aux travaux forcés pour viol d'une petite paysanne. Trois ans après, la fille Pliotton, poursuivie pour infanticide, avoue qu'elle a faussement accusé Sauttier. Il y a des exemples de filles ayant dénoncé et fait condamner des innocents — reconnues vierges par la suite. La crédence accordée aux témoins assermentés donne naissance aux pires erreurs. En face d'un témoin assermenté, les magistrats ne doutent jamais. Vingt témoignages ne prévalent pas contre la parole d'un agent imbécile, d'un gendarme idiot. Les agents ont toujours vu sûrement, entendu exactement : ce sont des enregistreurs parfaits... et cependant, que de fois il a fallu rejeter leur témoignage devant la vérité survenue ! Les confusions de physionomies sont quotidiennes. Ajoutez l'hystérie, la suggestion, l'hallucination ! Après les témoins assermentés, les experts de tous ordres ont la confiance de la magistrature. Les magistrats se retranchent derrière l'expertise légale — toute autre est non avenue. Or, l'expert est nommé par le juge d'instruction — toujours inclinant à la culpabilité. Les experts inclinent en ce sens, comme le juge, le gendarme, presque fatalement. Ce sont des professionnels, ils vivent de ces expertises ; ce ne sont pas des esprits libres, dégagés de toute contrainte. Comme les aliénistes, ils sont disposés à l'erreur, de par leur science même ou leur métier. Les erreurs des experts ne se comptent plus. Tout le monde connaît les dernières — celle du rapport de M. Flory, sur le Panama — une erreur de 860,000 francs dans la vérification des comptes. On se rappelle l'affaire de la femme Druaux, condamnée pour empoisonnement, —
confusions de physionomies sont quotidiennes. Ajoutez l'hystérie, la suggestion, l'hallucination ! Après les témoins assermentés, les experts de tous ordres ont la confiance de la magistrature. Les magistrats se retranchent derrière l'expertise légale — toute autre est non avenue. Or, l'expert est nommé par le juge d'instruction — toujours inclinant à la culpabilité. Les experts inclinent en ce sens, comme le juge, le gendarme, presque fatalement. Ce sont des professionnels, ils vivent de ces expertises ; ce ne sont pas des esprits libres, dégagés de toute contrainte. Comme les aliénistes, ils sont disposés à l'erreur, de par leur science même ou leur métier. Les erreurs des experts ne se comptent plus. Tout le monde connaît les dernières — celle du rapport de M. Flory, sur le Panama — une erreur de 860,000 francs dans la vérification des comptes. On se rappelle l'affaire de la femme Druaux, condamnée pour empoisonnement, — et, quelques années après, d'autres personnes étant mortes dans la maison, on trouva que les décès étaient dus aux émanations d'un four à chaux voisin ! Cependant, les experts avaient conclu à l'empoisonnement par la cantharidine ! Mais nous arrivons aux magistrats eux-mêmes. Jusqu'ici, ils se réfugiaient derrière les témoignages, les expertises. Que d'erreurs dues aux juges eux-mêmes, maladroits ou partiaux. C'est le juge d'instruction qui abuse du huis-clos et du secret pour arracher à des accusés l'aveu des crimes qu'ils n'ont pas commis. C'est le juge d'instruction inclinant à sa conviction les témoignages qui s'en écartent, forçant ou diminuant les témoignages. Heureusement, la loi L'ERREUR JUDICIAIRE 27 nouvelle ouvre la porte de l'instruction à l'avocat : désormais, l'accusé peut se refuser à tout interrogatoire hors la présence de son défenseur. C'est le président d'assises, rarement impartial, entraîné à prouver la culpabilité de l'accusé, accueillant favorablement les témoins pour, bousculant les témoins contre. C'est le ministère public, plein de mansuétude pour l'accusation aussi, et rude à la défense. Il y a « inégalité entre l'accusation et la défense ». Pendant des mois, l'accusé est à la merci des jugés : il a les quelques heures d'audience pour se défendre !
les expertises. Que d'erreurs dues aux juges eux-mêmes, maladroits ou partiaux. C'est le juge d'instruction qui abuse du huis-clos et du secret pour arracher à des accusés l'aveu des crimes qu'ils n'ont pas commis. C'est le juge d'instruction inclinant à sa conviction les témoignages qui s'en écartent, forçant ou diminuant les témoignages. Heureusement, la loi L'ERREUR JUDICIAIRE 27 nouvelle ouvre la porte de l'instruction à l'avocat : désormais, l'accusé peut se refuser à tout interrogatoire hors la présence de son défenseur. C'est le président d'assises, rarement impartial, entraîné à prouver la culpabilité de l'accusé, accueillant favorablement les témoins pour, bousculant les témoins contre. C'est le ministère public, plein de mansuétude pour l'accusation aussi, et rude à la défense. Il y a « inégalité entre l'accusation et la défense ». Pendant des mois, l'accusé est à la merci des jugés : il a les quelques heures d'audience pour se défendre ! L'acte d'accusation livre l'accusé ligotté au jury. Ce sont des renseignements non contrôlés par l'accusé qui le dépeignent au jury. Ce jury, le ministère public peut le composer à sa manière. Le ministère public se fait fournir des renseignements de police sur l'opinion, la situation des jurés. On ne les communique pas, vous pouvez croire, à l'avocat. La récusation des jurés par le ministère public est fondée : la récusation des jurés par l'accusé est illusoire. Il faut lire sur le fonctionnement de la Cour d'assises le livre d'un magistrat compétent et de libre esprit, M. Cruppi. MM. Lailler-et Vonoven concluent ainsi cet exposé de causes des erreurs judiciaires : « Jadis à Venise, un boulanger fut condamné au dernier supplice comme meurtrier d'un noble vénitien. Le malheureux était innocent. Quand l'erreur fut reconnue, le Sénat s'empressa de réhabiliter la mémoire du boulanger : une messe fut fondée à perpétuité pour le repos de son âme. Une lampe fut suspendue toujours allumée dans une église proche du palais, et dans la salle des audiences, en lettres rouges, sur le mur, furent écrits ces mots : Ricordate vi del povero fornaro. Souvenez-vous du pauvre boulanger! Depuis lors, chaque fois que le
communique pas, vous pouvez croire, à l'avocat. La récusation des jurés par le ministère public est fondée : la récusation des jurés par l'accusé est illusoire. Il faut lire sur le fonctionnement de la Cour d'assises le livre d'un magistrat compétent et de libre esprit, M. Cruppi. MM. Lailler-et Vonoven concluent ainsi cet exposé de causes des erreurs judiciaires : « Jadis à Venise, un boulanger fut condamné au dernier supplice comme meurtrier d'un noble vénitien. Le malheureux était innocent. Quand l'erreur fut reconnue, le Sénat s'empressa de réhabiliter la mémoire du boulanger : une messe fut fondée à perpétuité pour le repos de son âme. Une lampe fut suspendue toujours allumée dans une église proche du palais, et dans la salle des audiences, en lettres rouges, sur le mur, furent écrits ces mots : Ricordate vi del povero fornaro. Souvenez-vous du pauvre boulanger! Depuis lors, chaque fois que le tribunal criminel se levait pour délibérer, un huissier répétait à voix haute la formule inscrite au mur. Il ne faut pas demander une pareille inscription dans nos palais de justice. La liste des martyrs judiciaires est trop longue... Pensez : Fabry — Rose Cornu — Rispal et Galland — Lecomte — Rossi — Legras— Gancel— Pauline Beudot — Houilliez— Lesueur — Renosi — femme Doise — Lebail — femme Druaux — Yvam — Foulon — Vuillemenot — Naudin — Cauvain — Pierre Vaux, etc., quelques-uns seulement de ce siècle... Pierre Vaux! Condamné en 1852, mort en 1874, à propos de qui ses enfants écrivaient encore en 1888 au président Carnot — pour recevoir la réponse ci-dessous : « Le secrétaire particulier informe M. Vaux que sa demande adressée à M. le Président dans le but d'obtenir la grâce de son père a été transmise au ministre de la justice comme étant de sa compétence... » La grâce de Pierre Vaux — mort innocent quatorze ans avant à Cayenne... Et ceci nous amène à parler de la justice en matière politique, et de la difficulté de la révision des procès iniques. « Il n'y a pas de justice en politique. »
— Rossi — Legras— Gancel— Pauline Beudot — Houilliez— Lesueur — Renosi — femme Doise — Lebail — femme Druaux — Yvam — Foulon — Vuillemenot — Naudin — Cauvain — Pierre Vaux, etc., quelques-uns seulement de ce siècle... Pierre Vaux! Condamné en 1852, mort en 1874, à propos de qui ses enfants écrivaient encore en 1888 au président Carnot — pour recevoir la réponse ci-dessous : « Le secrétaire particulier informe M. Vaux que sa demande adressée à M. le Président dans le but d'obtenir la grâce de son père a été transmise au ministre de la justice comme étant de sa compétence... » La grâce de Pierre Vaux — mort innocent quatorze ans avant à Cayenne... Et ceci nous amène à parler de la justice en matière politique, et de la difficulté de la révision des procès iniques. « Il n'y a pas de justice en politique. » Cela est écrit, cela a été dit, en séance, à la tribune. Mais cela n'avait pas besoin d'être écrit ni proclamé; cela est. Pourtant, ils sentent tous tellement que la justice est tout en ce monde qu'ils ne peuvent se passer du simulacre de la justice. Ils font mine de juger — avec des arrêts rendus d'avance. Même les soldats entendent se mettre à l'abri de la justice : ils s'intitulent cours martiales et conseils de guerre — pour assassiner. Et quand ils sont le gouvernement, ils parodient encore la justice, en interrogeant un accusé, en lui donnant un avocat, en instituant des experts — tout cela ne doit servir de rien — puisqu'ils ont la raison d'État ! Ici, il ne s'agit plus d'erreur judiciaire, car l'on n'a pas voulu de jugement. Les exécutions ne sont pas des procès. Voltaire l'a magnifiquement démontré dans tant de plaidoyers pour des victimes des passions religieuses ou politiques, les Calas, les Sirven, les Lally-Tollendal, etc. Voltaire! un nom que l'on pourrait inscrire au-dessous du Christ, dans les prétoires ! Les erreurs judiciaires. Soit. Errare humanum est. Acceptons qu'il s'en puisse produire, fatalement ! Mais comment ne point être affolé d'horreur devant les
juger — avec des arrêts rendus d'avance. Même les soldats entendent se mettre à l'abri de la justice : ils s'intitulent cours martiales et conseils de guerre — pour assassiner. Et quand ils sont le gouvernement, ils parodient encore la justice, en interrogeant un accusé, en lui donnant un avocat, en instituant des experts — tout cela ne doit servir de rien — puisqu'ils ont la raison d'État ! Ici, il ne s'agit plus d'erreur judiciaire, car l'on n'a pas voulu de jugement. Les exécutions ne sont pas des procès. Voltaire l'a magnifiquement démontré dans tant de plaidoyers pour des victimes des passions religieuses ou politiques, les Calas, les Sirven, les Lally-Tollendal, etc. Voltaire! un nom que l'on pourrait inscrire au-dessous du Christ, dans les prétoires ! Les erreurs judiciaires. Soit. Errare humanum est. Acceptons qu'il s'en puisse produire, fatalement ! Mais comment ne point être affolé d'horreur devant les effroyables empêchements à leur reconnaissance : je ne parle pas des empêchements juridiques, limités du moins, mais de la résistance, criminelle, ou simplement stupide des hommes. Comme dans les procès Pierre Vaux ou Cauvain (lire le mémoire de Me Décori), c'étaient les juges mêmes qui ne voulaient pas admettre la possibilité d'une erreur. Ils menaçaient les témoins nouveaux. « Il faut surtout que rien n'autorise l'opinion à entrer dans une voie de révision au bénéfice du procès de Pierre Vaux », écrivait le procureur impérial au juge de paix qui recevait impartialement toutes les dépositions à charge ou à décharge. On sait comment Pierre Vaux avait été condamné, plus par la passion des juges que par l'apparence même de vérité des faits. Ainsi de Calas et de Sirven, victimes du fanatisme catholique. L'affaire Dreyfus nous fournit un exemple de cette résistance à l'explosion de la vérité. Loin de Paris, depuis deux ou trois ans, je ne sais rien que ce qui a paru dans les journaux. J'ai lu le procès en son temps. Un capitaine avait trahi; je n'ai pas douté de sa culpabilité. Le jour de la dégradation, une foule, stimulée par l'antisémitisme, est allée insulter cet homme, lui
possibilité d'une erreur. Ils menaçaient les témoins nouveaux. « Il faut surtout que rien n'autorise l'opinion à entrer dans une voie de révision au bénéfice du procès de Pierre Vaux », écrivait le procureur impérial au juge de paix qui recevait impartialement toutes les dépositions à charge ou à décharge. On sait comment Pierre Vaux avait été condamné, plus par la passion des juges que par l'apparence même de vérité des faits. Ainsi de Calas et de Sirven, victimes du fanatisme catholique. L'affaire Dreyfus nous fournit un exemple de cette résistance à l'explosion de la vérité. Loin de Paris, depuis deux ou trois ans, je ne sais rien que ce qui a paru dans les journaux. J'ai lu le procès en son temps. Un capitaine avait trahi; je n'ai pas douté de sa culpabilité. Le jour de la dégradation, une foule, stimulée par l'antisémitisme, est allée insulter cet homme, lui cracher au visage. J'ai écrit, à ce moment, au Gil Blas, un article qui m'a valu naturellement la froideur de mes directeurs — où je m'élevais simplement contre ce supplément de châtiment, les crachats et les cris ignobles de la foule au condamné. La loi est la loi, disais-je à peu près. Elle a condamné Dreyfus à la dégradation : elle ne l'a pas condamné aux huées de la tourbe hurlante, à cette tragique cérémonie. On se découvre, à la Roquette, lorsque paraît le condamné à mort. Cruels badauds de l'exécution de Dreyfus, vous n'avez qu'à vous découvrir. Je payai cher le fait d'avoir rappelé la loi, la justice. Voici que, bientôt après la condamnation de Dreyfus, à huis-clos, par des juges militaires, de nobles protestations s'élèvent. On prouve que le bordereau, à propos duquel Dreyfus a été condamné, n'est pas de lui. Le colonel Picquart, qui avait suivi les séances du conseil de guerre, s'aperçoit, après la condamnation du Juif, que les fuites continuent. Dans un élan de conscience, il se passionne ; l'innocence de Dreyfus vient à son esprit, il se précipite vers ses chefs, leur communique ses doutes — et ses documents. Le général Gonse, le général
peu près. Elle a condamné Dreyfus à la dégradation : elle ne l'a pas condamné aux huées de la tourbe hurlante, à cette tragique cérémonie. On se découvre, à la Roquette, lorsque paraît le condamné à mort. Cruels badauds de l'exécution de Dreyfus, vous n'avez qu'à vous découvrir. Je payai cher le fait d'avoir rappelé la loi, la justice. Voici que, bientôt après la condamnation de Dreyfus, à huis-clos, par des juges militaires, de nobles protestations s'élèvent. On prouve que le bordereau, à propos duquel Dreyfus a été condamné, n'est pas de lui. Le colonel Picquart, qui avait suivi les séances du conseil de guerre, s'aperçoit, après la condamnation du Juif, que les fuites continuent. Dans un élan de conscience, il se passionne ; l'innocence de Dreyfus vient à son esprit, il se précipite vers ses chefs, leur communique ses doutes — et ses documents. Le général Gonse, le général de Boisdeffre l'accueillent un instant. Mais ils se retirent vite — non sans toutefois avoir laissé des traces de leurs doutes entre les mains du colonel. Comme les juges qui, dans l'affaire de Pierre Vaux ou de Cauvain, intimidaient les témoins en leur criant : « Nous saurons bien vous faire revenir sur vos dépositions », ceux-ci, après réflexion, pensent que la condamnation d'un innocent ne vaut pas tant de trouble. Énergiquement, ils commandent à l'inférieur : « Nous la paix; ce n'est pas vous qui êtes à l'île du Diable, s'écrient-ils... » Et comme le colonel demeure effaré, on en profite pour l'expédier à Bordeaux, à Marseille, à Tunis, d'où l'on veut l'expédier aux parages où Mores trouva la mort ! Heureusement, il y avait là-bas un général qui ne comprit pas, refusa de commander ce départ à la mort. Et, ainsi, il reste un témoin dangereux que, devant la campagne de l'Aurore, il a bien fallu convoquer. C'est un militaire, malheureusement. Il semble qu'on lui ait donné la consigne de se taire. Il se tait. L'affaire en est là. Dreyfus est-il innocent ? Je n'en sais rien du tout. Mais je sais qu'il a été condamné par un