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et la corruption augmente sans cesse cette influence. Ainsi, dans la constitution actuelle de la France, la levée des contributions doit être faite par les corps administratifs des départements; la répartition générale des fonds arrêtée par les législatures à chaque section; l'exécution de ces dispositions confiée à un trésorier général, dont la gestion serait inspectée par des commissaires choisis, soit par les départements, soit par l'assemblée législative. Les caisses particulières des départements le seraient par des commissaires ainsi exprimés, ou par des membres de l'administration. On se trouve dans la nécessité de conserver des impôts indirects, tels que le privilège du tabac, les traites aux frontières, les entrées des villes; une partie des droits sur les actes; peut-être d'établir un impôt du timbre, et déjà fort prétendu que l'administration de ces impôts ne peut être confiée aux directoires de département, comme si en les supposant soumis à une régie intéressée, générale même partout le royaume, les discussions entre la régie et les citoyens ne devaient pas être décidées judiciairement suivant la loi, comme si l'inspection de chaque caisse particulière des provinces ne pouvait pas être confiée au directoire du département; comme si la vigilance sur les employés de ces régies pouvait être sans danger, laissée en d'autres mains ? L'idée que les citoyens, et par conséquent ceux qu'ils choisissent, sont les ennemis du revenu public, ne peut être fondée sous l'empire d'une constitution libre. N'est-il pas évident que si l'on ne fait aucun usage abusif de l'impôt, l'intérêt commun est qu'il soit régulièrement payé, puisque s'il y a de l'excédent, il en résulte une diminution prochaine, et que si le produit était trop faible, il faudrait supporter une augmentation. Les opérations de banque, employées aujourd'hui pour réparer le déficit momentané d'un impôt, le retard d'une rente, la suspension causée par la banqueroute d'un comptable, etc. ou pour subvenir à des dépenses imprévues, peuvent être aisément remplacées pendant la très-courte absence des législatures par des fonds en réserve et, pendant leurs sessions par des moyens publics, les seuls qui conviennent à une nation libre, si elle ne veut pas s'exposer à
pouvait être sans danger, laissée en d'autres mains ? L'idée que les citoyens, et par conséquent ceux qu'ils choisissent, sont les ennemis du revenu public, ne peut être fondée sous l'empire d'une constitution libre. N'est-il pas évident que si l'on ne fait aucun usage abusif de l'impôt, l'intérêt commun est qu'il soit régulièrement payé, puisque s'il y a de l'excédent, il en résulte une diminution prochaine, et que si le produit était trop faible, il faudrait supporter une augmentation. Les opérations de banque, employées aujourd'hui pour réparer le déficit momentané d'un impôt, le retard d'une rente, la suspension causée par la banqueroute d'un comptable, etc. ou pour subvenir à des dépenses imprévues, peuvent être aisément remplacées pendant la très-courte absence des législatures par des fonds en réserve et, pendant leurs sessions par des moyens publics, les seuls qui conviennent à une nation libre, si elle ne veut pas s'exposer à cesser de l'être. Que ceux qui se sont fait une religion de la distinction des pouvoirs, ne se scandalisent pas de cette idée : puisqu'ils consentent que les personnes revêtues du pouvoir législatif fixent l'impôt, l'établissent, sur telle ou telle denrée, suivant tel ou tel tarif, ou le repartissent entre les divisions du pays, et, par conséquent, exercent en cela une autorité vraiment administrative; ils doivent consentir que ces mêmes personnes se réservent toute la partie de ce pouvoir, qui ne peut être confiée à d'autres mains sans danger pour la liberté. Il ne faut pas confondre la distinction métaphysique des pouvoirs, et leur distribution réelle. Il peut être utile de confier à plusieurs corps séparsés l'exercice de diverses parties d'un même pouvoir, comme de réunir les portions de plusieurs pouvoirs dans une seule main, ou de les attribuer à un corps unique. La distinction précise des pouvoirs est pour les philosophes un moyen de parvenir à fonder sur les principes d'une métaphysique sainte et rigoureuse, la théorie de l'ordre social. La distribution des pouvoirs est une opération politique, par laquelle les conventions constituantes doivent chercher à assurer aux citoyens la jouissance de leurs droits, des lois justes et sages,
les divisions du pays, et, par conséquent, exercent en cela une autorité vraiment administrative; ils doivent consentir que ces mêmes personnes se réservent toute la partie de ce pouvoir, qui ne peut être confiée à d'autres mains sans danger pour la liberté. Il ne faut pas confondre la distinction métaphysique des pouvoirs, et leur distribution réelle. Il peut être utile de confier à plusieurs corps séparsés l'exercice de diverses parties d'un même pouvoir, comme de réunir les portions de plusieurs pouvoirs dans une seule main, ou de les attribuer à un corps unique. La distinction précise des pouvoirs est pour les philosophes un moyen de parvenir à fonder sur les principes d'une métaphysique sainte et rigoureuse, la théorie de l'ordre social. La distribution des pouvoirs est une opération politique, par laquelle les conventions constituantes doivent chercher à assurer aux citoyens la jouissance de leurs droits, des lois justes et sages, équitablesment appliquées, et les avantages d'une administration douce, active, éclairée - surtout à l'abri de la corruption. D'ailleurs, on peut faire nommer les surveillance du trésor national par les citoyens, de manière que l'assemblée nationale n'aurait à cet égard que la fonction de revoir les comptes généraux en dernier ressort. Il aurait été peut-être à désirer pour la facilité de ces élections d'un nombre de commissaires inférieur à celui des départements, élections qui peuvent être très utiles, qu'on eût établi quatre-vingt-unième ou quatre-vingt-quatre divisions, parce que ces nombres admettent plusieurs ordres de divisions. Ainsi, pour quatre-vingt-quatre départements on aurait pu réunir deux départements pour élire chacun un des membres d'un comité de quarante-deux personnes, trois pour l'élection d'un comité de vingt-huit, quatre pour un de vingt-un, six pour un de quatorze, sept pour un de douze. Mais la division en quatre-vingt-trois départements ne met pas à ces combinaisons un obstacle difficile à vaincre ; en effet, on pourrait, pour ces élections seulement, regarder Paris comme un double département, à cause de sa population ; ce ne serait pas accorder une faveur, que de donner une quarantième partie de l'influence à une division qui est plus d'un vingt-cinquième du total. Il
Il aurait été peut-être à désirer pour la facilité de ces élections d'un nombre de commissaires inférieur à celui des départements, élections qui peuvent être très utiles, qu'on eût établi quatre-vingt-unième ou quatre-vingt-quatre divisions, parce que ces nombres admettent plusieurs ordres de divisions. Ainsi, pour quatre-vingt-quatre départements on aurait pu réunir deux départements pour élire chacun un des membres d'un comité de quarante-deux personnes, trois pour l'élection d'un comité de vingt-huit, quatre pour un de vingt-un, six pour un de quatorze, sept pour un de douze. Mais la division en quatre-vingt-trois départements ne met pas à ces combinaisons un obstacle difficile à vaincre ; en effet, on pourrait, pour ces élections seulement, regarder Paris comme un double département, à cause de sa population ; ce ne serait pas accorder une faveur, que de donner une quarantième partie de l'influence à une division qui est plus d'un vingt-cinquième du total. Il serait à désirer que cette disposition fit partie des lois constitutionnelles ; ceux qui savent prévoir sentiront combien cette facilité donnée d'avance pour les élections peut être utile dans des circonstances difficiles. Le parti que prendra l'assemblée nationale sur la question que nous venons d'examiner, décidera pour plus d'un siècle du sort de notre liberté. Il y a déjà longtemps que ceux de ses ennemis qui raisonnent un peu se sont aperçus de l'impossibilité de lui porter à l'avenir des atteintes directes, et ont vu qu'ils n'avaient plus d'autres ressources que d'en respecter toutes les apparences, et de tâcher d'en détruire la réalité par des moyens indirects. C'est par cette raison qu'ils ne cessent de nous exhorter à imiter l'Angleterre et ses deux chambres, sa religion exclusive, et son administration des finances si compliquée, si propre à augmenter l'influence du premier Lord de la trésorerie, et ses lois prohibitives de commerce, et son ministère formé de membres du corps législatif qui en deviennent nécessairement les chefs, et ce pouvoir d'entraîner la nation dans des guerres étrangères, etc. etc. Toutes ces institutions, dont l'effet est la corruption, une dette immense, des impôts ruineux, des vexations multiples et la perpétuité des abus,
du sort de notre liberté. Il y a déjà longtemps que ceux de ses ennemis qui raisonnent un peu se sont aperçus de l'impossibilité de lui porter à l'avenir des atteintes directes, et ont vu qu'ils n'avaient plus d'autres ressources que d'en respecter toutes les apparences, et de tâcher d'en détruire la réalité par des moyens indirects. C'est par cette raison qu'ils ne cessent de nous exhorter à imiter l'Angleterre et ses deux chambres, sa religion exclusive, et son administration des finances si compliquée, si propre à augmenter l'influence du premier Lord de la trésorerie, et ses lois prohibitives de commerce, et son ministère formé de membres du corps législatif qui en deviennent nécessairement les chefs, et ce pouvoir d'entraîner la nation dans des guerres étrangères, etc. etc. Toutes ces institutions, dont l'effet est la corruption, une dette immense, des impôts ruineux, des vexations multiples et la perpétuité des abus, nous sont proposées sans cesse comme le chef-d'œuvre de la raison humaine, et beaucoup de gens se flatteront que renonçant à la ridicule prétention d'être plus libres que les Anglais, nous aurons la sagesse de conserver assez d'abus pour que les intriguants puissent encore obtenir des richesses et du pouvoir. Cet article est de M. DE CONDORCET. SOCITÉ DE 1789. Extrait des registres des délibérations de la Société de 1789. Du 18 mai, arrêté que les députés à l'Assemblée Nationale, non domiciliés à Paris, pourront être reçus à la Société à titre d'associés, et seront invités à délibérer dans ses assemblées de discussion, ainsi qu'à jouir de tous les avantages et agréments de la Société, pendant le temps que dura l'Assemblée Nationale. Ils devront être présentés par un membre de la Société, et ils seront admis par la voie d'un scrutin, fait entre douze commissaires nommés à cet effet. Lesdits associés ne pourront point payer de cotisation. En conséquence de cet arrêté, plus de cent membres de l'Assemblée Nationale se sont déjà présentés, et ont été reçus comme associés. Du 10 juin, l'assemblée générale a adopté le règlement proposé par un directoire de Correspondance, rédigé en quatorze articles; voici quelques-uns
Cet article est de M. DE CONDORCET. SOCITÉ DE 1789. Extrait des registres des délibérations de la Société de 1789. Du 18 mai, arrêté que les députés à l'Assemblée Nationale, non domiciliés à Paris, pourront être reçus à la Société à titre d'associés, et seront invités à délibérer dans ses assemblées de discussion, ainsi qu'à jouir de tous les avantages et agréments de la Société, pendant le temps que dura l'Assemblée Nationale. Ils devront être présentés par un membre de la Société, et ils seront admis par la voie d'un scrutin, fait entre douze commissaires nommés à cet effet. Lesdits associés ne pourront point payer de cotisation. En conséquence de cet arrêté, plus de cent membres de l'Assemblée Nationale se sont déjà présentés, et ont été reçus comme associés. Du 10 juin, l'assemblée générale a adopté le règlement proposé par un directoire de Correspondance, rédigé en quatorze articles; voici quelques-uns qui sont relatifs aux sociétés étrangères ou nationales, qui demanderont de correspondre avec celle de 1789. Le directoire de correspondance mettra au nombre de ses premiers devoirs de donner aux sociétés qui auront demandé et obtenu l'association, tous les éclaircissements qu'elles exigeront, et de leur faire part des délibérations importantes prises par la Société de 1789, lorsque ces délibérations ne seront pas de nature à être mises dans son Journal. Sur la demande des sociétés correspondantes, le directoire se chargera de leur faire passer les écrits nouveaux et périodiques, et ces sociétés devront faire les fonds d'avance de ces envois, entre les mains du rédacteur du Journal de la Société : ces Sociétés sont priées d'affranchir tous leurs paquets; on affranchira de même les envois. Du 13 juin, la forme des comités de discussion a été établie provisoirement par un règlement. Il a été arrêté que le Président de ces comités serait élu pour quinze jours, sans pouvoir être conté, si ce n'est après un intervalle pareil. Il a été arrêté aussi qu'il serait assisté de deux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal des comités et choisis dans le directoire du Journal. Dans le comité général de discussion, tenu
prises par la Société de 1789, lorsque ces délibérations ne seront pas de nature à être mises dans son Journal. Sur la demande des sociétés correspondantes, le directoire se chargera de leur faire passer les écrits nouveaux et périodiques, et ces sociétés devront faire les fonds d'avance de ces envois, entre les mains du rédacteur du Journal de la Société : ces Sociétés sont priées d'affranchir tous leurs paquets; on affranchira de même les envois. Du 13 juin, la forme des comités de discussion a été établie provisoirement par un règlement. Il a été arrêté que le Président de ces comités serait élu pour quinze jours, sans pouvoir être conté, si ce n'est après un intervalle pareil. Il a été arrêté aussi qu'il serait assisté de deux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal des comités et choisis dans le directoire du Journal. Dans le comité général de discussion, tenu le même jour, M. de la Rochefoucauld, député de Paris à l'assemblée nationale, a lu le morceau suivant sur Benjamin Franklin. Immédiatement après cette lecture, qui a été justement applaudie, M. de Liancourt a fait la motion que les membres de la société portassent le deuil, décrété par l'assemblée nationale, et que le buste de Franklin fut placé dans la salle d'assemblée avec cette inscription : Hommage rendu par le vœu unanimement de la société de 1789 à Benjamin Franklin, objet de l'admiration et des regrets des amis de la liberté. Cette motion a été adoptée à l'unanimité. M. de la Rochefoucauld a offert alors à la société un buste de Benjamin Franklin, et la société lui a voté des remerciements par acclamation. M. de la Rochefoucauld a été élu au scrutin président du comité général de discussion : voici son discours. MESSIEURS, Au moment de votre formation, vous aviez sur votre liste deux noms illustres dans les fastes de la liberté, celui de WASHINGTON et celui de FRANKLIN, et déjà l'un d'eux n'existait plus ; FRANKLIN est mort au mois d'avril, après seize jours de maladie, et sa mémoire a reçu les plus grands honneurs qui aient jamais été
et que le buste de Franklin fut placé dans la salle d'assemblée avec cette inscription : Hommage rendu par le vœu unanimement de la société de 1789 à Benjamin Franklin, objet de l'admiration et des regrets des amis de la liberté. Cette motion a été adoptée à l'unanimité. M. de la Rochefoucauld a offert alors à la société un buste de Benjamin Franklin, et la société lui a voté des remerciements par acclamation. M. de la Rochefoucauld a été élu au scrutin président du comité général de discussion : voici son discours. MESSIEURS, Au moment de votre formation, vous aviez sur votre liste deux noms illustres dans les fastes de la liberté, celui de WASHINGTON et celui de FRANKLIN, et déjà l'un d'eux n'existait plus ; FRANKLIN est mort au mois d'avril, après seize jours de maladie, et sa mémoire a reçu les plus grands honneurs qui aient jamais été décernés, puisqu'ils ont été l'hommage de peuples libres; l'Amérique entière se pleure, et l'Assemblée Nationale de France, vêtue de deuil, apprend au monde, par cet acte éclatant, qu'un grand homme appartient également à toutes les nations. Honoré de l'amitié de cet homme respectable, pour qui j'étais pénétré d'une vénération profonde, permettez-moi messieurs, de vous entretenir de lui quelques instants. BENJAMIN FRANKLIN, né à Boston en 1706, place fort jeune chez un de ses frères qui était imprimeur, s'instruisit avec ardeur dans cet art si utile à l'humanité, et contracta pour l'imprimerie une véritable tendresse qu'il a conservée jusqu'à la fin de ses jours ; on l'a vu souvent attirer, dans sa retraite de Passy qu'il a rendue si célèbre, les artistes éminents de la capitale, s'entretenir avec eux de leur profession, et contribuer à ses progrès avec ce génie observateur et inventif qui lui a porté dans les sciences et dans la politique, Ce génie était le caractère distinctif du grand homme que nous pleurons; toutes les matières vers lesquelles il dirigeait son attention étaient considérées par lui sous tous les aspects, et totale ' jours il résultait des vues de cet examen. Presque au sortir de l'enfance, le jeune
permettez-moi messieurs, de vous entretenir de lui quelques instants. BENJAMIN FRANKLIN, né à Boston en 1706, place fort jeune chez un de ses frères qui était imprimeur, s'instruisit avec ardeur dans cet art si utile à l'humanité, et contracta pour l'imprimerie une véritable tendresse qu'il a conservée jusqu'à la fin de ses jours ; on l'a vu souvent attirer, dans sa retraite de Passy qu'il a rendue si célèbre, les artistes éminents de la capitale, s'entretenir avec eux de leur profession, et contribuer à ses progrès avec ce génie observateur et inventif qui lui a porté dans les sciences et dans la politique, Ce génie était le caractère distinctif du grand homme que nous pleurons; toutes les matières vers lesquelles il dirigeait son attention étaient considérées par lui sous tous les aspects, et totale ' jours il résultait des vues de cet examen. Presque au sortir de l'enfance, le jeune FRANKLIN, garçon imprimeur, était philosophe, sans s'en rendre compte à lui-même, et se formait par l'exercice continuel d'un génie à ces grandes découvertes qui ont associé son nom dans les sciences à celui de NEWTON, et à ces grandes dictées politiques qui ont remplacé, à côté des Lycurgues et des Solons. Maltraité par son frère, il quitta Boston et chercha successivement des emplois dans une imprimerie, d'abord à New-York, et ensuite à Philadelphie, où il se fixa. L'Amérique alors n'était pas ce que nous lui voyons aujourd'hui. L'agriculture et quelques arts grossiers occupaient le reste du peuple simple qui l'habitait. Le fanatisme religieux qui y avait conduit les premiers émigrés Anglais, y laissait des traces qui avaient été quelquefois nuisibles à sa tranquillité; sur le territoire du Nord, et qui bouchaient à un cercle, étroit, dans lequel la superstition était souvent le centre, l'éducation que recevaient les habitants. Cependant la Pennsylvanie, dont le législateur, quoique fanatique, avait cherché à libérer, se trouvait à cet égard dans une situation plus propre à recevoir le bienfait des lumières. Peu de temps après son arrivée, FRANKLIN établit avec quelques autres jeunes gens un petit club où chacun apres son travail, ou dans les
Solons. Maltraité par son frère, il quitta Boston et chercha successivement des emplois dans une imprimerie, d'abord à New-York, et ensuite à Philadelphie, où il se fixa. L'Amérique alors n'était pas ce que nous lui voyons aujourd'hui. L'agriculture et quelques arts grossiers occupaient le reste du peuple simple qui l'habitait. Le fanatisme religieux qui y avait conduit les premiers émigrés Anglais, y laissait des traces qui avaient été quelquefois nuisibles à sa tranquillité; sur le territoire du Nord, et qui bouchaient à un cercle, étroit, dans lequel la superstition était souvent le centre, l'éducation que recevaient les habitants. Cependant la Pennsylvanie, dont le législateur, quoique fanatique, avait cherché à libérer, se trouvait à cet égard dans une situation plus propre à recevoir le bienfait des lumières. Peu de temps après son arrivée, FRANKLIN établit avec quelques autres jeunes gens un petit club où chacun apres son travail, ou dans les jours de repos, apportait le tribut de ses idées, qui y étaient soumises à la discussion. Cette société, dont le jeune imprimeur était l'âme, a été la source de tous les établissements utiles, tant aux progrès des sciences qu'à celui des arts mécaniques, et surtout au perfectionnement de l'intelligence humaine. Une gazette qui sortait de sa presse était le moyen dont il se servait pour attirer l'attention de ses compatriotes ; là, sous le voile de l'anonyme, il jetait comme au hasard des propositions d'abord vagues, puis mieux circonscrites ; il provoquait des souscriptions toujours remplies avec un empressement d'autant plus grand que chaque souscripteur pouvait se regarder comme le chef d'une entreprise dont l'auteur n'était point nommé. C'est ainsi que des bibliothèques publiques ont été fondées, que se sont élevées des maisons d'éducation devenues depuis collèges célèbres ; c'est ainsi que s'est formée la société philosophique de Philadelphie, école et quelquefois rivale des académies d'Europe, c'est ainsi que se sont établies des associations pour sauver, nettoyer, éclairer les rues de la ville, pour arrêter les incendies ; des sociétés de commerce, et même des corps militaires pour la défense du pays ; rien n'était étranger au génie de FRANKLIN
Une gazette qui sortait de sa presse était le moyen dont il se servait pour attirer l'attention de ses compatriotes ; là, sous le voile de l'anonyme, il jetait comme au hasard des propositions d'abord vagues, puis mieux circonscrites ; il provoquait des souscriptions toujours remplies avec un empressement d'autant plus grand que chaque souscripteur pouvait se regarder comme le chef d'une entreprise dont l'auteur n'était point nommé. C'est ainsi que des bibliothèques publiques ont été fondées, que se sont élevées des maisons d'éducation devenues depuis collèges célèbres ; c'est ainsi que s'est formée la société philosophique de Philadelphie, école et quelquefois rivale des académies d'Europe, c'est ainsi que se sont établies des associations pour sauver, nettoyer, éclairer les rues de la ville, pour arrêter les incendies ; des sociétés de commerce, et même des corps militaires pour la défense du pays ; rien n'était étranger au génie de FRANKLIN ; et son nom, que sa modestie avait toujours soin de cacher, était toujours placé par ses compagnons. patriotes sur les listes, et souvent à la tête de ces différents corps, qui, presque tous, ont voulu le conserver pour leur chef honoraire, lorsque des occupations plus grandes encore l'ont enlevé pendant longtemps à sa Patrie, qu'il devait mieux servir; comme son agent dans la métropole. Il y fut employé dans l'année 1757, et y arriva, porteur d'un nom déjà célèbre par ses étonnantes découvertes sur la nature, les effets, l'identité de la foudre et de l'électricité, et sur les moyens de se préserver de ses coups. Les lettres par lesquelles il les avait annoncées, étaient restées longtemps dans l'oubli de la société royale de Londres, mais enfin elles y avaient été lues, et déjà depuis plusieurs années les savants d'Europe avaient appris qu'il existait dans le nouveau monde un philosophe digne de leur admiration. Le timbre, par lequel le ministère Britannique voulait accoutumer les Américains à payer des impôts à la métropole, reveilla chez eux l'amour de la Liberté qui avait conduit leurs pères dans ces contrées, alors sauvages; les colonies formèrent un congrès, dont la première idée leur avait