jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
de santé. Ils obéissent aux médecins, aux pharmaciens et aux sœurs hospitalières affectés aux salles et détails auxquels ils sont affectés. Les infirmiers embarqués sont soumis à la police, à la discipline et à toutes les règles du bord. Ils sont, en ce qui concerne le service des malades, sous les ordres directs du médecin-major et, subsidiairement, sous ceux des autres médecins du bâtiment. Art. 14. — Les conditions d'admission à la retraite et la fixation de la pension des infirmiers permanents sont déterminées par la loi du 5 août 1879. Les premiers-maîtres infirmiers sont traités, sous ce rapport, comme les premiers-maîtres des équipages de la flotte, auxquels ils sont assimilés. Les indemnités de route et de séjour à allouer, en cas de déplacement, au personnel des infirmiers sont les mêmes que pour les officiers mariniers et maisins des grades correspondants. Infirmiers temporaires. Art. 15. — Il n'est employé d'infirmier temporaire, dans les hôpitaux, qu'en cas d'insuffisance du cadre des infirmiers permanents. Les infirmiers temporaires peuvent provenir : 1° De la division; 2° Des corps de troupes de la marine; 3° De la population civile. Dans le premier et dans le troisième cas, ils continuent de figurer ou sont inscrits sur le rôle d'équipage de la division; dans le deuxième cas, ils continuent d'être administrés par leurs corps respectifs. L'admission des infirmiers temporaires de toute provenance est prononcée par le préfet maritime sur la proposition du directeur du service de santé, concertée, quand il y a lieu, avec les chefs de corps. Ces infirmiers sont, selon le cas, renvoyés à leur corps, incorporés en qualité d'infirmiers permanents ou licenciés lorsque leurs services ne sont plus nécessaires. Art. 16. — Les infirmiers temporaires sont assimilés aux matelots infirmiers, avec lesquels ils concourent au service de l'hôpital. Ils sont soumis aux mêmes peines de discipline. Ils reçoivent la solde de matelot infirmier de 2e classe. Dispositions communes aux infirmiers permanents et aux infirmiers temporaires. Art. 17. — Les infirmiers employés dans l'intérieur des hôpitaux y sont logés et nourris. Art. 18. — Les infirmiers permanents et les infirmiers temporaires employés à terre
sur le rôle d'équipage de la division; dans le deuxième cas, ils continuent d'être administrés par leurs corps respectifs. L'admission des infirmiers temporaires de toute provenance est prononcée par le préfet maritime sur la proposition du directeur du service de santé, concertée, quand il y a lieu, avec les chefs de corps. Ces infirmiers sont, selon le cas, renvoyés à leur corps, incorporés en qualité d'infirmiers permanents ou licenciés lorsque leurs services ne sont plus nécessaires. Art. 16. — Les infirmiers temporaires sont assimilés aux matelots infirmiers, avec lesquels ils concourent au service de l'hôpital. Ils sont soumis aux mêmes peines de discipline. Ils reçoivent la solde de matelot infirmier de 2e classe. Dispositions communes aux infirmiers permanents et aux infirmiers temporaires. Art. 17. — Les infirmiers employés dans l'intérieur des hôpitaux y sont logés et nourris. Art. 18. — Les infirmiers permanents et les infirmiers temporaires employés à terre dans les hôpitaux reçoivent, par journée de présence, la ration suivante : Café 20 grammes de sucre-cassonade 25 grammes — de sucre-cassonade.t.a. 4 centilitres Eau-de-vie, rhum ou tafia. grammes de vin d'équipage 750 grammes de vin de journalier 69 centilitres Nourriture, à chaque repas, une portion entière des ciments journaliers de distribution. Sous aucun prétexte ils ne peuvent emporter faire sortir de l'hôpital les vivres qu'ils revivent, ni en disposer autrement que pour leur nourriture. Art. 19. — Les infirmiers malades, traités dans les hôpitaux maritimes, ne subissent leur solde aucune retenue pour frais de traitement. Les infirmiers permanents congédiés qui tombent malades dans les quarante jours qui entrent leur congédiement sont admis dans les hôpitaux et traités aux frais de la marine. Art. 20. — Les infirmiers sont subordonnés les uns aux autres, à raison de leur grade, sous le rapport de la police, de la discipline et de leurs fonctions dans l'intérieur des hôpitaux. Art. 21. — La solde, les accessoires de solde et les gratifications des infirmiers sont inscrites au chapitre 4 : « Etats-majors et équipages à terre et à la mer ». Toutefois, les infirmiers temporaires appartenant aux corps de terre de la marine sont
de distribution. Sous aucun prétexte ils ne peuvent emporter faire sortir de l'hôpital les vivres qu'ils revivent, ni en disposer autrement que pour leur nourriture. Art. 19. — Les infirmiers malades, traités dans les hôpitaux maritimes, ne subissent leur solde aucune retenue pour frais de traitement. Les infirmiers permanents congédiés qui tombent malades dans les quarante jours qui entrent leur congédiement sont admis dans les hôpitaux et traités aux frais de la marine. Art. 20. — Les infirmiers sont subordonnés les uns aux autres, à raison de leur grade, sous le rapport de la police, de la discipline et de leurs fonctions dans l'intérieur des hôpitaux. Art. 21. — La solde, les accessoires de solde et les gratifications des infirmiers sont inscrites au chapitre 4 : « Etats-majors et équipages à terre et à la mer ». Toutefois, les infirmiers temporaires appartenant aux corps de terre de la marine sont payés de leur solde des fonds du chapitre 5 : « Troupes », tant qu'ils n'ont pas été admis comme infirmiers permanents et incorporés, par suite, dans les équipages de la flotte. Police et discipline. Art. 22. — A l'hôpital, les peines de discipline à prononcer contre les infirmiers sont les suivantes, selon la nature des fautes et de leur gravité : Consigne dans l'intérieur de l'hôpital; Salle de police pendant un mois au plus; Prison pendant 15 jours; Cachot pendant 4 jours. Les deux dernières punitions entraînent la diminution de solde pendant leur durée. Infirmier puni de la salle de police, de la prison ou du cachot peut, en outre, être condamné à ne recevoir pour nourriture que du pain et de l'eau, mais seulement de deux jours jusqu'à lorsque la punition excède dix jours. Telles peines sont prononcées par le directeur du service de santé sur le rapport du pharmacien chef, des médecins chefs de salles, des infirmières, du maître ou premier maître infirmier. Avis de ces punitions est donné au commandant de la division. Les infirmiers sont soumis aux dispositions des lois et ordonnances qui concernent la discipline et la police des corps militaires de la marine.
les suivantes, selon la nature des fautes et de leur gravité : Consigne dans l'intérieur de l'hôpital; Salle de police pendant un mois au plus; Prison pendant 15 jours; Cachot pendant 4 jours. Les deux dernières punitions entraînent la diminution de solde pendant leur durée. Infirmier puni de la salle de police, de la prison ou du cachot peut, en outre, être condamné à ne recevoir pour nourriture que du pain et de l'eau, mais seulement de deux jours jusqu'à lorsque la punition excède dix jours. Telles peines sont prononcées par le directeur du service de santé sur le rapport du pharmacien chef, des médecins chefs de salles, des infirmières, du maître ou premier maître infirmier. Avis de ces punitions est donné au commandant de la division. Les infirmiers sont soumis aux dispositions des lois et ordonnances qui concernent la discipline et la police des corps militaires de la marine. Art. 23. — Tout infirmier temporaire qui s'est mis dans le cas de subir une des punitions déterminées par les nos 2, 3 et 4 de l'article 22 ci-dessus, est immédiatement renvoyé. Art. 24. — Les infirmiers qui, après avoir subi plusieurs punitions, se rendent coupables de fautes graves pour lesquelles ils ne sont pas justiciables des conseils de guerre, mais qui ne peuvent être réprimées par les punitions indiquées à l'article 22, sont susceptibles d'être envoyés à la compagnie de discipline. Dans ce cas, le major-général, sur la demande du directeur du service de santé, adresse au préfet maritime un rapport dans lequel il expose les motifs qui le déterminent à demander l'envoi de l'infirmier à la compagnie de discipline, comme ne pouvant être maintenu à l'hôpital sans danger pour l'ordre et la police. Au rapport est joint un relevé des punitions infligées à l'infirmier. Si le préfet maritime juge à propos de convoquer le conseil, il transmet au président le rapport et les autres pièces du dossier. Art. 25. — Le préfet maritime désigne les membres du conseil de discipline, qui est ainsi composé : Un capitaine de frégate, président; Deux lieutenants de vaisseau; Deux officiers du corps
lesquelles ils ne sont pas justiciables des conseils de guerre, mais qui ne peuvent être réprimées par les punitions indiquées à l'article 22, sont susceptibles d'être envoyés à la compagnie de discipline. Dans ce cas, le major-général, sur la demande du directeur du service de santé, adresse au préfet maritime un rapport dans lequel il expose les motifs qui le déterminent à demander l'envoi de l'infirmier à la compagnie de discipline, comme ne pouvant être maintenu à l'hôpital sans danger pour l'ordre et la police. Au rapport est joint un relevé des punitions infligées à l'infirmier. Si le préfet maritime juge à propos de convoquer le conseil, il transmet au président le rapport et les autres pièces du dossier. Art. 25. — Le préfet maritime désigne les membres du conseil de discipline, qui est ainsi composé : Un capitaine de frégate, président; Deux lieutenants de vaisseau; Deux officiers du corps de santé, qui sont toujours choisis en dehors de ceux sous les ordres directs desquels se trouvait placé l'inculpé. Le conseil, après avoir entendu le maître ou le premier maître infirmier et, s'il y a lieu, le second maître ou le quartier-maître infirmier sous les ordres duquel était l'infirmier inculpé, entend celui-ci dans ses moyens de défense. Le conseil dresse ensuite procès-verbal de la séance, y consigne son avis, et le président le remet au préfet maritime avec toutes les pièces à l'appui. Le préfet adresse tout le dossier au ministre, qui statue. Art. 26. — Les premiers-maîtres, maîtres, seconds-maîtres et quartiers-maîtres infirmiers peuvent, pour des fautes graves, être suspendus de leurs fonctions pendant un temps déterminé qui ne doit pas excéder six mois. Ils sont astreints, pendant la durée de leur suspension, au service du grade inférieur dont ils reçoivent la solde. La suspension est prononcée par le préfet maritime, sur une demande du major général. En cas de suspension et pendant sa durée, le premier maître ou le maître infirmier est remplacé par un second maître infirmier. Art. 27. Les premiers maîtres, maîtres, seconds maîtres, quartiers maîtres et matelots infirmiers de 1re classe peuvent, pour des fautes très
entend celui-ci dans ses moyens de défense. Le conseil dresse ensuite procès-verbal de la séance, y consigne son avis, et le président le remet au préfet maritime avec toutes les pièces à l'appui. Le préfet adresse tout le dossier au ministre, qui statue. Art. 26. — Les premiers-maîtres, maîtres, seconds-maîtres et quartiers-maîtres infirmiers peuvent, pour des fautes graves, être suspendus de leurs fonctions pendant un temps déterminé qui ne doit pas excéder six mois. Ils sont astreints, pendant la durée de leur suspension, au service du grade inférieur dont ils reçoivent la solde. La suspension est prononcée par le préfet maritime, sur une demande du major général. En cas de suspension et pendant sa durée, le premier maître ou le maître infirmier est remplacé par un second maître infirmier. Art. 27. Les premiers maîtres, maîtres, seconds maîtres, quartiers maîtres et matelots infirmiers de 1re classe peuvent, pour des fautes très graves, non susceptibles d'être jugées par des conseils de guerre ou de justice, ou pour inconduite habituelle et incorrigibilité bien reconnue, être réduits de grade ou de classe jusqu'à la position de matelot infirmier de 2e classe. Cette réduction est prononcée par le ministre de la marine, sur l'avis d'un conseil de discipline composé comme il est dit à l'article 25 ci-dessus. Les infirmiers dont la réduction de grade ou de classe a été demandée sont suspendus de leurs fonctions jusqu'à décision du ministre, sauf rappel de leur solde dans le cas où cette décision leur serait favorable. Art. 28. — Les premiers maîtres, maîtres, seconds maîtres et quartiers maîtres infirmiers qui auront été cassés de leur grade seront changés de port. Les peines de la réduction de grade et de la suspension sont applicables, suivant la nature des fautes et leur gravité, aux infirmiers qui sont débarqués pour cause de mécontentement, ou qui sont l'objet de plaintes lors de leur débarquement. Dispositions générales. Art. 29. — Le ministre de la marine et des colonies détermine, par un arrêté particulier, les règles de l'admission dans le cadre des infirmiers permanents et les conditions de leur engagement; l'ordre à suivre pour
conseil de discipline composé comme il est dit à l'article 25 ci-dessus. Les infirmiers dont la réduction de grade ou de classe a été demandée sont suspendus de leurs fonctions jusqu'à décision du ministre, sauf rappel de leur solde dans le cas où cette décision leur serait favorable. Art. 28. — Les premiers maîtres, maîtres, seconds maîtres et quartiers maîtres infirmiers qui auront été cassés de leur grade seront changés de port. Les peines de la réduction de grade et de la suspension sont applicables, suivant la nature des fautes et leur gravité, aux infirmiers qui sont débarqués pour cause de mécontentement, ou qui sont l'objet de plaintes lors de leur débarquement. Dispositions générales. Art. 29. — Le ministre de la marine et des colonies détermine, par un arrêté particulier, les règles de l'admission dans le cadre des infirmiers permanents et les conditions de leur engagement; l'ordre à suivre pour leur embarquement; leur armement; la fixation du nombre d'infirmiers à employer dans chaque établissement et sur les bâtiments de la flotte; les admissions d'infirmiers temporaires en cas de besoin; l'uniforme des infirmiers permanents et l'habillement des infirmiers temporaires; les fonctions des infirmiers, leur service et toutes autres dispositions de détail nécessaires à l'exécution du présent décret. Art. 30. — Les aumôniers, les sœurs, les ouvriers et agents divers, autres que les infirmiers, employés à différents titres dans les hôpitaux, continuent, comme les services divers auxquels ils sont affectés, à être régis par les dispositions en vigueur, notamment par celles du décret du 29 juin 1876 et des arrêtés ministériels des 18 janvier 1859, 7 février 1865 et 1er juillet 1876. Toutefois, les jardiniers botanistes et les garçons des laboratoires de pharmacie sont sous les ordres du directeur du service de santé. Ils ne relèvent du commissaire aux hôpitaux qu'au point de vue de la surveillance administrative exercée par ce chef de détail à l'égard du personnel porté sur ses contrôles en exécution des règlements en vigueur. Art. 31. — Sont et demeurent abrogés le décret du 25 janvier 1882 et toutes autres dispositions antérieures qui seraient contraires à celles du
nécessaires à l'exécution du présent décret. Art. 30. — Les aumôniers, les sœurs, les ouvriers et agents divers, autres que les infirmiers, employés à différents titres dans les hôpitaux, continuent, comme les services divers auxquels ils sont affectés, à être régis par les dispositions en vigueur, notamment par celles du décret du 29 juin 1876 et des arrêtés ministériels des 18 janvier 1859, 7 février 1865 et 1er juillet 1876. Toutefois, les jardiniers botanistes et les garçons des laboratoires de pharmacie sont sous les ordres du directeur du service de santé. Ils ne relèvent du commissaire aux hôpitaux qu'au point de vue de la surveillance administrative exercée par ce chef de détail à l'égard du personnel porté sur ses contrôles en exécution des règlements en vigueur. Art. 31. — Sont et demeurent abrogés le décret du 25 janvier 1882 et toutes autres dispositions antérieures qui seraient contraires à celles du présent décret. Art. 32. — Le ministre de la marine et des colonies est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Mont-sous-Vaudrey, le 15 septembre 1882. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre de la marine et des colonies, JATRÉGUET. Tarif N° 1. — Solde et accessoires de solde des infirmiers. 1er Solde. SOLDE DE PRÉSENCE SOLDE D'ABSENCE en congé à l'hôpital DÉSIGNATION à la mer. à terre. en route. en congé à l'hôpital. à l'hôpital OBSERVATIONS à la mer. à terre. en route. à l'hôpital. ou en captivité. en congé. Premier maître infirmier 4 75 3 70 2 65 3 70 1 65 Maître-infirmier 3 50 3 45 4 55 2 45 3 50 1 45 Second maître infirmier 2 80 2 80 1 10 Quartier maître infirmier 1 50 1 50 2 80 1 50 1 10 Matelot-infirmier de 1re classe. 1 50 1 40 1 50 1 60 1 10 1 10 Matelot-infirmier de 2e classe 1 40 1 40 1 40 1 55 1 40 1 10 Supplément journalier de solde aux infirmiers qui, au moment où leur classe est envoyée en congé renouvelable, sont admis à contracter un réengagement dans
et accessoires de solde des infirmiers. 1er Solde. SOLDE DE PRÉSENCE SOLDE D'ABSENCE en congé à l'hôpital DÉSIGNATION à la mer. à terre. en route. en congé à l'hôpital. à l'hôpital OBSERVATIONS à la mer. à terre. en route. à l'hôpital. ou en captivité. en congé. Premier maître infirmier 4 75 3 70 2 65 3 70 1 65 Maître-infirmier 3 50 3 45 4 55 2 45 3 50 1 45 Second maître infirmier 2 80 2 80 1 10 Quartier maître infirmier 1 50 1 50 2 80 1 50 1 10 Matelot-infirmier de 1re classe. 1 50 1 40 1 50 1 60 1 10 1 10 Matelot-infirmier de 2e classe 1 40 1 40 1 40 1 55 1 40 1 10 Supplément journalier de solde aux infirmiers qui, au moment où leur classe est envoyée en congé renouvelable, sont admis à contracter un réengagement dans les conditions prévues par le décret du 18 juin 1873 (décret du 4 décembre 1881, B. o. p. 1082, et décision présidentielle du 20 janvier 1882, B. o. p. 55). 0 fr. 50 3e Hauteur. payes d'ancienneté. PREMIERS MAITRES QUARTIERS-MAÎTRES DÉSIGNATION MAÎTRES et DESIGNATION et SECONDS-MAÎTRES MATELOTS 1er Hauteur paye journalière (après cinq ans de service). 0 fr. 30 0 fr. 22 2e Hauteur paye journalière (après dix ans de service). 0 fr. 50 0 fr. 25 3e Hauteur paye journalière (après quinze ans de service). 0 fr. 60 0 fr. 40 4e Supplément journalier à l'infirmier-vaguemestre. Cherbourg. 0 fr. 40 Brest 0 fr. 50 Hôpital de Lorient 0 fr. 20 Hôpital de Port-Louis 0 fr. 30 Rochefort. 0 fr. 40 Hôpital de Toulon 0 fr. 40 Hôpital de Saint-Mandrier 0 fr. 40 Tarif N° 2. — Habillement. PREMIÈRE MISE RENOUVELLEMENT DÉSIGNATION et OBSERVATIONS (Une fois payée.) ENTRETIEN Premier maître infirmier. 150 fr. 0 fr. 25 Maître-infirmier. 150 fr. 0 fr. 25 Second maître infirmier. 90 fr. 0 fr. 22 Quartier maître infirmier 1 fr. 22 Le quartier maître n'a droit à aucune première mise, mais le matelot infirmier. 150 fr. 0 fr. 22 Pendant la première année, l'allocation journalière
journalière (après cinq ans de service). 0 fr. 30 0 fr. 22 2e Hauteur paye journalière (après dix ans de service). 0 fr. 50 0 fr. 25 3e Hauteur paye journalière (après quinze ans de service). 0 fr. 60 0 fr. 40 4e Supplément journalier à l'infirmier-vaguemestre. Cherbourg. 0 fr. 40 Brest 0 fr. 50 Hôpital de Lorient 0 fr. 20 Hôpital de Port-Louis 0 fr. 30 Rochefort. 0 fr. 40 Hôpital de Toulon 0 fr. 40 Hôpital de Saint-Mandrier 0 fr. 40 Tarif N° 2. — Habillement. PREMIÈRE MISE RENOUVELLEMENT DÉSIGNATION et OBSERVATIONS (Une fois payée.) ENTRETIEN Premier maître infirmier. 150 fr. 0 fr. 25 Maître-infirmier. 150 fr. 0 fr. 25 Second maître infirmier. 90 fr. 0 fr. 22 Quartier maître infirmier 1 fr. 22 Le quartier maître n'a droit à aucune première mise, mais le matelot infirmier. 150 fr. 0 fr. 22 Pendant la première année, l'allocation journalière de renouvellement et d'entretien est réduite à 0 fr. 40 Matelot-infirmier 150 fr. 0 fr. 22 1 moitié pour les matelots infirmiers seulement. Par décision du ministre des postes et des télégraphes, en date du 15 septembre 1882, a été autorisée la création de bureaux télégraphiques municipaux dans les communes de Néronde (Loire), Saint-Germain-Laval (Loire), Inchy (Nord), Hénin-Liétard (Pas-de-Calais) et de Liévin (Pas-de-Calais). Par suite d'une erreur de copie, le nom de M. Melouzay, professeur d'histoire, membre du conseil supérieur, a été omis dans la liste des membres de la commission des bourses de l'enseignement secondaire insérée au Journal officiel à la date du 13 septembre. PARTIE NON OFFICIELLE 1er Paris, 15 Septembre 1882. Par suite de la suppression de la division l'avale d'instruction, l'Alceste et la Favorite sont seules chargées de l'instruction des apprentis gabiers et canonniers. L'itinéraire de ces deux bâtiments pour la prochaine campagne d'hiver a été réglé comme suit : Partant de Brest du 1er au 5 octobre, au plus tard, l'Alceste et la Favorite se rendront d'abord à Madère, puis à Ténériffe, et elles devront toucher, au commencement du mois de décembre, à Saint-Vincent (îles du Cap Vert) pour y prendre des renseignements sur l'état
de Néronde (Loire), Saint-Germain-Laval (Loire), Inchy (Nord), Hénin-Liétard (Pas-de-Calais) et de Liévin (Pas-de-Calais). Par suite d'une erreur de copie, le nom de M. Melouzay, professeur d'histoire, membre du conseil supérieur, a été omis dans la liste des membres de la commission des bourses de l'enseignement secondaire insérée au Journal officiel à la date du 13 septembre. PARTIE NON OFFICIELLE 1er Paris, 15 Septembre 1882. Par suite de la suppression de la division l'avale d'instruction, l'Alceste et la Favorite sont seules chargées de l'instruction des apprentis gabiers et canonniers. L'itinéraire de ces deux bâtiments pour la prochaine campagne d'hiver a été réglé comme suit : Partant de Brest du 1er au 5 octobre, au plus tard, l'Alceste et la Favorite se rendront d'abord à Madère, puis à Ténériffe, et elles devront toucher, au commencement du mois de décembre, à Saint-Vincent (îles du Cap Vert) pour y prendre des renseignements sur l'état sanitaire au Sénégal. Si les nouvelles sont favorables, les deux bâtiments devront se rencontrer à Dakar vers le milieu de décembre. Dans le cas contraire, ces bâtiments établiront leur croisière entre les îles du Cap Vert et la côte d'Afrique, en s'abstenant de paraître à Dakar. Dans tous les cas, le dernier rendez-vous des Régates aura lieu aux îles du Cap Vert, et elles partiront vers le 1er février pour rallier Brest dans les environs du 10 mars prochain. RÉVELLES ET CORRESPONDANCES ÉTRANGÈRES ANGLETERRE Londres, 14 septembre. La reine Victoria a envoyé, de Balmoral, la dépêche suivante : « La reine a reçu, avec beaucoup de plaisir, hier matin, la nouvelle de la grande victoire que ses troupes ont remportée à Tel-el Kébir, ainsi que la mention spéciale faite par sir Garnet Wolseley de S. A. le duc de Connaught et de la manière admirable avec laquelle Son Altesse a mené sa brigade à l'attaque. » Le lord maire de Londres a envoyé, mercredi, au général sir Garnet Wolseley une dépêche le complimentant, au nom de la population de Londres, pour la victoire qu'il vient de remporter avec sa brave armée dans la première grande bataille livrée en Égypte. (Times.)