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prie l’orateur de retirer ses paroles. M. Maurice Binder. — Je m’explique sur la date. Le président. — Vous n’avez pas le droit de m’interrompre. M. Maurice Binder. — C'est vous qui venez de m'interrompre. (Exclamations à gauche.) Le président. — Je donne lecture de l’article 3 de règlement. La censure avec exclusion temporaire du palais de l’Assemblée est prononcée contre tout député qui se sera rendu coupable d’outrages envers la Chambre ou une partie de la Chambre... Je demande à M. Binder s’il retire ses paroles. M. Maurice Binder. — Je demande quel outrage j’ai adressé à la Chambre ; je n'ai pas l'habitude de manquer à mes collègues ; c’est un procès de tendance qu’on me fait. Le président. — Veuillez retirer les paroles nettement offensantes pour la Chambre que vous avez prononcées. M. Maurice Binder. — Quelles sont donc ces paroles ? Le président. — Vous avez dit que les Chefs de la politique étaient suspects et compromis. H. Maurice Binder. — Je n’ai pas cependant besoin de rappeler des noms ; trop souvent des personnes ont occupé des situations politiques... (Bruit à gauche,) Le président. — Retirez vos paroles. M. Maurice Binder. — Quand des accusations comme celles d’hier, ont été portées devant la police correctionnelle.. M. Merlot, — Par une voleuse. M. Maurice Binder... il y a un intérêt à ce que le gouvernement et le ministre de la justice s’expliquent à la tribune. Quand des accusations comme celles d’hier, fondées ou non, sont dirigées contre M. Vallès, il est nécessaire que la Chambre décide qu’à bref délai le garde des sceaux... (Bruit à gauche.) Sur la menace que la parole va lui être retirée, M. Binder déclare ironiquement : Je retire tout ce qu’on veut ! et il continue, s’adressant directement à M. Vallès qui, avec ses collègues, a repris sa place au banc des ministres : Je répète que des accusations comme celles qui ont été formulées hier devant la police correctionnelle contre M. Vallès, qu’elles soient fondées ou non, doivent déterminer la Chambre à décider que dans le délai le plus rapproché
comme celles d’hier, ont été portées devant la police correctionnelle.. M. Merlot, — Par une voleuse. M. Maurice Binder... il y a un intérêt à ce que le gouvernement et le ministre de la justice s’expliquent à la tribune. Quand des accusations comme celles d’hier, fondées ou non, sont dirigées contre M. Vallès, il est nécessaire que la Chambre décide qu’à bref délai le garde des sceaux... (Bruit à gauche.) Sur la menace que la parole va lui être retirée, M. Binder déclare ironiquement : Je retire tout ce qu’on veut ! et il continue, s’adressant directement à M. Vallès qui, avec ses collègues, a repris sa place au banc des ministres : Je répète que des accusations comme celles qui ont été formulées hier devant la police correctionnelle contre M. Vallès, qu’elles soient fondées ou non, doivent déterminer la Chambre à décider que dans le délai le plus rapproché M. le ministre de la justice vienne se laver des accusations... (Vives protestations) qui ont revêtu un caractère singulièrement précis et spécial, puisque, parmi les magistrats qui siègent à la police correctionnelle, il ne s’en est pas trouvé un qui ait songé à couvrir M. le garde des sceaux ou à confondre ses prétendus dénonciateurs... (Interruptions prolongées, cris : Assez ! assez !) Le président invite pour la dernière fois l’orateur à ne parler que sur la date de l'interpellation, s’il ne veut se voir retirer la parole. Mais M. Binder achève son réquisitoire contre M. Vallès, qu’il estime avoir vendu son influence politique à l’usurier. Cattau : Est-ce que toute la correspondance, s’écrie-t-il, échangée entre le garde des sceaux et le cabinet des juges d’instruction, n’était pas écrite sur du papier à en-tête du Sénat ? (Interruptions prolongées) Le président. — Je vous arrête encore, monsieur Binder ; vous vous expliquez sur le fond. M. Maurice Binder. — Il y a eu une coïncidence singulière entre l’ordonnance de non-lieu en faveur de M. Cattau... (Bruit et interventions). Le président. — Vous ne vous expliquez pas sur la date : Je donne lecture du règlement. La Chambre décide que la
à confondre ses prétendus dénonciateurs... (Interruptions prolongées, cris : Assez ! assez !) Le président invite pour la dernière fois l’orateur à ne parler que sur la date de l'interpellation, s’il ne veut se voir retirer la parole. Mais M. Binder achève son réquisitoire contre M. Vallès, qu’il estime avoir vendu son influence politique à l’usurier. Cattau : Est-ce que toute la correspondance, s’écrie-t-il, échangée entre le garde des sceaux et le cabinet des juges d’instruction, n’était pas écrite sur du papier à en-tête du Sénat ? (Interruptions prolongées) Le président. — Je vous arrête encore, monsieur Binder ; vous vous expliquez sur le fond. M. Maurice Binder. — Il y a eu une coïncidence singulière entre l’ordonnance de non-lieu en faveur de M. Cattau... (Bruit et interventions). Le président. — Vous ne vous expliquez pas sur la date : Je donne lecture du règlement. La Chambre décide que la parole est retirée à M. Binder. Mais M. Binder refuse de descendre de la tribune, que ses amis, entourent aussitôt ; il veut parler, mais des clameurs assourdissantes et le rappel des pupitres couvrent sa voix. M. Lockroy se lève, prend son chapeau, l’assujettit sur sa tête à une tape nerveuse et quitte la salle des séances. (Vifs applaudissements.) INTRANSIGENT La séance est suspendue ; les huissiers font évacuer les tribunes. Après un quart d'heure de suspension, la séance est reprise. Les députés montrent une vive agitation. M. Binder s’empare aussitôt de la tribune. Le président le menace de l’exclusion, M. Binder tente néanmoins de parler, mais les clameurs reprennent et ne lui permettent pas de faire entendre un mot ; il se décide alors à quitter la tribune. Vallée déclare pompeusement que les Humbert sont les plus grands escrocs du siècle et qu’il n’a pas autre chose à dire. Il ajoute qu’il se tient à la disposition de la Chambre pour discuter l’interpellation Binder. M. Combes demande, lui, le renvoi de cette interpellation et la suite des autres; et il en est ainsi décidé. C’est donc l’enterrement, puisqu’elle ne pourra guère venir en discussion avant le mois d’octobre ;
nerveuse et quitte la salle des séances. (Vifs applaudissements.) INTRANSIGENT La séance est suspendue ; les huissiers font évacuer les tribunes. Après un quart d'heure de suspension, la séance est reprise. Les députés montrent une vive agitation. M. Binder s’empare aussitôt de la tribune. Le président le menace de l’exclusion, M. Binder tente néanmoins de parler, mais les clameurs reprennent et ne lui permettent pas de faire entendre un mot ; il se décide alors à quitter la tribune. Vallée déclare pompeusement que les Humbert sont les plus grands escrocs du siècle et qu’il n’a pas autre chose à dire. Il ajoute qu’il se tient à la disposition de la Chambre pour discuter l’interpellation Binder. M. Combes demande, lui, le renvoi de cette interpellation et la suite des autres; et il en est ainsi décidé. C’est donc l’enterrement, puisqu’elle ne pourra guère venir en discussion avant le mois d’octobre ; cette dérobade du gouvernement sera considérée comme un aveu de culpabilité; Les bouilleurs de cru. Après ce violent incident, la Chambre reprend la discussion du projet de loi sur les bouilleurs de cru. M. Poincaré prononce un long discours, pour demander la disjonction de l’article 17 et suivants. Cet article est ainsi conçu : Nul ne peut se livrer à la fabrication ou au repassage des eaux-de-vie, esprits et liquides alcooliques de toute nature; sans en avoir fait préalablement la déclaration au bureau de la régie. Son dispensé de la déclaration et vérification, les fermiers et métayers qui ne cultivent pas plus d’un hectare de vignes ou ne récoltent pas plus de cinquante arbres fruitiers et distillent chez eux, pour leur usage, les fruits de leur récolte. M. Rouvier s’oppose à la disjonction. Un scrutin public à la tribune repousse la disjonction par 219 voix contre 212. La suite de la discussion est renvoyée à demain. A. Lejeune. Le Sénat Le service de deux ans adopté Avant de reprendre la suite de la discussion sur le service de deux ans, le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’enregistrement des marchés conclus en France par le ministre des colonies
est ainsi conçu : Nul ne peut se livrer à la fabrication ou au repassage des eaux-de-vie, esprits et liquides alcooliques de toute nature; sans en avoir fait préalablement la déclaration au bureau de la régie. Son dispensé de la déclaration et vérification, les fermiers et métayers qui ne cultivent pas plus d’un hectare de vignes ou ne récoltent pas plus de cinquante arbres fruitiers et distillent chez eux, pour leur usage, les fruits de leur récolte. M. Rouvier s’oppose à la disjonction. Un scrutin public à la tribune repousse la disjonction par 219 voix contre 212. La suite de la discussion est renvoyée à demain. A. Lejeune. Le Sénat Le service de deux ans adopté Avant de reprendre la suite de la discussion sur le service de deux ans, le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’enregistrement des marchés conclus en France par le ministre des colonies pour le compte des colonies et des pays de protectorat. La discussion est reprise sur l’article 81 de la loi militaire : les divers amendements ayant été écartés, le Sénat ne se trouve plus qu’en présence du texte de la commission. Le général Billot demande au Sénat de ne pas voter la loi telle qu’elle est proposée et de maintenir la loi actuelle sur le service de trois ans. L’orateur, après avoir insisté sur les dangers d’une mesure qui, dit-il, risque de compromettre la défense nationale, fait l’historique des études et des propositions qui ont précédé le projet actuel et établit que nombre d’autorités militaires se sont prononcées contre le service de deux ans et que celles qui ne le repoussent pas entièrement demandent, comme le général Mercier, que des mesures soient prises pour en compenser les inconvénients. Successivement, André Biberon et M. Dejaporte parlent en faveur de l’article 81 que combattent le général de Saint-Germain, l'amiral de Cuverville et M. De Gaulané. La demande de renvoi à la commission de l’article 31, présentée par le général Billot, est repoussée par 191 voix contre 82. Après une intervention de M. Debinne demandant la révision d’un paragraphe de l'article 31 concernant
voter la loi telle qu’elle est proposée et de maintenir la loi actuelle sur le service de trois ans. L’orateur, après avoir insisté sur les dangers d’une mesure qui, dit-il, risque de compromettre la défense nationale, fait l’historique des études et des propositions qui ont précédé le projet actuel et établit que nombre d’autorités militaires se sont prononcées contre le service de deux ans et que celles qui ne le repoussent pas entièrement demandent, comme le général Mercier, que des mesures soient prises pour en compenser les inconvénients. Successivement, André Biberon et M. Dejaporte parlent en faveur de l’article 81 que combattent le général de Saint-Germain, l'amiral de Cuverville et M. De Gaulané. La demande de renvoi à la commission de l’article 31, présentée par le général Billot, est repoussée par 191 voix contre 82. Après une intervention de M. Debinne demandant la révision d’un paragraphe de l'article 31 concernant la faculté de rappel accordée au ministre de la guerre sans l’avis des Chambres, après quelques observations de M. Franck-Chauveau et de Montfort, le général Billot ajoute pour bien préciser son sentiment d'hostilité contre l’article 31 : Dans la guerre, la race française trouve sa puissance militaire dans l’offensive; pour cela il faut qu'les troupes soient fortement encadrées et cela n’est pas possible avec un service de deux ans. Nous marcherions à la défaite. Un Parlement patriote comme celui-ci ne doit pas se lancer dans les aventures. Je conjure la commission de chercher entre les deux lectures et de nous apporter de nouvelles garanties. L’article 81 est adopté au scrutin public par 331 voix contre 106 sur 357 votants. Le principe du service de deux ans est donc adopté. Les articles 32 et 33 relatifs aux dates de durée du service et aux incorporations sont ensuite adoptés. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance fixée à mardi prochain deux heures. E. J. NOUVELLES PARLEMENTAIRES AU PALAIS-BOURBON L’affaire Humbert à la Chambre On a vu dans le compte rendu de la séance de la Chambre de quelle singulière façon les majoritaires avaient accueilli l’interpellation de M. Binder
cela il faut qu'les troupes soient fortement encadrées et cela n’est pas possible avec un service de deux ans. Nous marcherions à la défaite. Un Parlement patriote comme celui-ci ne doit pas se lancer dans les aventures. Je conjure la commission de chercher entre les deux lectures et de nous apporter de nouvelles garanties. L’article 81 est adopté au scrutin public par 331 voix contre 106 sur 357 votants. Le principe du service de deux ans est donc adopté. Les articles 32 et 33 relatifs aux dates de durée du service et aux incorporations sont ensuite adoptés. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance fixée à mardi prochain deux heures. E. J. NOUVELLES PARLEMENTAIRES AU PALAIS-BOURBON L’affaire Humbert à la Chambre On a vu dans le compte rendu de la séance de la Chambre de quelle singulière façon les majoritaires avaient accueilli l’interpellation de M. Binder sur l’affaire Humbert et la complicité de personnages politiques, dans la « plus grande escroquerie du siècle ». Il est évident qu’en créant ce tumulte, que les paroles du député de la Seine ne justifiaient en aucune façon, les membres de la majorité exécutaient un mot d’ordre qui leur avait été donné par le gouvernement. Dans la matinée, en effet, le conseil des ministres avait décidé que l’ex-abbé n’accepterait aucune interpellation et qu’il demanderait l’ajournement jusqu'après l’achèvement total de la discussion du budget. C'est cette consigne que les membres du Palais-Bourbon ont suivie avec la violence que l’on sait. Cette façon de répondre à des questions précises n’empêchera rien d’ailleurs, et la vérité se fera jour en dépit du sieur Vallée et de ses apprentis du cabinet. Hier, M. Grosjean a prévenu ledit Vallée qu’il se proposait de le questionner sur « l’usage qui peut être fait dans un débat judiciaire, par les présidents des juridictions répressives ou par les magistrats qui représentent le parquet auprès de celles-ci, des lettres anonymes qui leur sont adressées ». Cette question vise un incident qui s’est produit jeudi dernier, à la police correctionnelle, au cours du procès Humbert: M. Vallée a accepté de
été donné par le gouvernement. Dans la matinée, en effet, le conseil des ministres avait décidé que l’ex-abbé n’accepterait aucune interpellation et qu’il demanderait l’ajournement jusqu'après l’achèvement total de la discussion du budget. C'est cette consigne que les membres du Palais-Bourbon ont suivie avec la violence que l’on sait. Cette façon de répondre à des questions précises n’empêchera rien d’ailleurs, et la vérité se fera jour en dépit du sieur Vallée et de ses apprentis du cabinet. Hier, M. Grosjean a prévenu ledit Vallée qu’il se proposait de le questionner sur « l’usage qui peut être fait dans un débat judiciaire, par les présidents des juridictions répressives ou par les magistrats qui représentent le parquet auprès de celles-ci, des lettres anonymes qui leur sont adressées ». Cette question vise un incident qui s’est produit jeudi dernier, à la police correctionnelle, au cours du procès Humbert: M. Vallée a accepté de répondre et, d’accord avec M. Grosjean, il a été décidé que cette question serait discutée aussitôt que le procès serait terminé. L'affaire sera donc réélaborée. C’est alors que M. Ferrette interrompt pour demander de transformer cette question en interpellation, sur les bases qu’il a indiquées dans sa lettre au président du conseil. Malgré sa platitude, il sera bien difficile à la Chambre de recommencer la petite comédie d'indignation qu’elle a jouée hier. Cela ne prendrait plus. La Justice militaire La commission chargée d’examiner les projets tendant à la réforme de la justice militaire a décidé le maintien d’une juridiction militaire. Toutefois, cette Juridiction serait entourée de garanties nouvelles ; et n’aurait à connaître que des faits exclusivement militaires. Tous les faits de droit commun, dans le sens plus étendu, seraient renvoyés aux tribunaux ordinaires. Les réformes judiciaires. La commission des réformes judiciaires a commencé hier la discussion au rapport de M. Peret, sur la proposition de loi relative aux actes de naissance des enfants naturels. Il s’agit, dans cette intéressante proposition, de faire disparaître des extraits des registres de l'état civil certaines énonciations préjudiciables à l’enfant naturel, notamment l’entant naturel, légitimé par mariage subséquent. La commission a décidé qu'elle demandera
du conseil. Malgré sa platitude, il sera bien difficile à la Chambre de recommencer la petite comédie d'indignation qu’elle a jouée hier. Cela ne prendrait plus. La Justice militaire La commission chargée d’examiner les projets tendant à la réforme de la justice militaire a décidé le maintien d’une juridiction militaire. Toutefois, cette Juridiction serait entourée de garanties nouvelles ; et n’aurait à connaître que des faits exclusivement militaires. Tous les faits de droit commun, dans le sens plus étendu, seraient renvoyés aux tribunaux ordinaires. Les réformes judiciaires. La commission des réformes judiciaires a commencé hier la discussion au rapport de M. Peret, sur la proposition de loi relative aux actes de naissance des enfants naturels. Il s’agit, dans cette intéressante proposition, de faire disparaître des extraits des registres de l'état civil certaines énonciations préjudiciables à l’enfant naturel, notamment l’entant naturel, légitimé par mariage subséquent. La commission a décidé qu'elle demandera à la Chambre de discuter, aussitôt après les congrégations, le rapport de M. Cruppi sur la réforme des justices de paix qui va être incessamment déposé. Les congrégations. Le Défroqué a fait savoir, hier, à ses amis du ministère qu’il demanderait à la Chambre de fixer au lundi 8 mars l’ouverture de la discussion des demandes d’autorisation des cinquante-quatre congrégations d’hommes dont elle est saisie. La commission sénatoriale chargée d’examiner les demandes d’autorisation des congrégations, réunie sous la présidence de M. Clemenceau, a entendu hier, un rapport provisoire de M. Rambourgt, sur la demande d'autorisation formée par la congrégation des pères cisterciens de Lerins. Elle a donné, ensuite, audience au supérieur. Puis, elle a décidé qu’elle procèdera de même pour chacune des congrégations, dont les demandes seront examinées séparément. B. O. Le crime dont a failli être victime Mme Brocard, âgée de quarante ans, établie au numéro 8 bis de la rue des Ecoles, rappelle étrangement celui qui fut commis il y a quelque temps boulevard Rochemont. Jeudi soir, vers sept heures et demie, un homme d’une trentaine d'années, correctement vêtu, se présentait chez Mme Brocard pour acheter une bague ; la marchande s’empressa d’ouvrir un écrin où étaient renfermés
l’ouverture de la discussion des demandes d’autorisation des cinquante-quatre congrégations d’hommes dont elle est saisie. La commission sénatoriale chargée d’examiner les demandes d’autorisation des congrégations, réunie sous la présidence de M. Clemenceau, a entendu hier, un rapport provisoire de M. Rambourgt, sur la demande d'autorisation formée par la congrégation des pères cisterciens de Lerins. Elle a donné, ensuite, audience au supérieur. Puis, elle a décidé qu’elle procèdera de même pour chacune des congrégations, dont les demandes seront examinées séparément. B. O. Le crime dont a failli être victime Mme Brocard, âgée de quarante ans, établie au numéro 8 bis de la rue des Ecoles, rappelle étrangement celui qui fut commis il y a quelque temps boulevard Rochemont. Jeudi soir, vers sept heures et demie, un homme d’une trentaine d'années, correctement vêtu, se présentait chez Mme Brocard pour acheter une bague ; la marchande s’empressa d’ouvrir un écrin où étaient renfermés des bijoux d’occasion, assez beaux, paraît-il, pour attirer l’attention du visiteur. Le choix résolu, il déclara que le soir même il repasserait pour la prendre, mais ce ne fut que le lendemain, matin, à huit heures, que l'inconnu revint chez la brocanteuse qui, de nouveau, lui montra d’autres écrins. Tout en discutant le prix des bijoux, le client s’informa discrètement si la marchande était seule au logis ; sur une réponse affirmative de cette dernière, l’acheteur se mit à parler de choses et d’autres ; il se plaignit notamment de l’opportunité du chat de la maison qui, sans cérémonie aucune, avait grimpé sur ses épaules ; « — Elle est assommante, cette bête-là, fit-il observer ; ne pourriez-vous pas la laisser dans l’arrière-boutique où elle chasserait les souris.... » La commerçante saisit aussitôt l’animal ; trop familier ; mais, au moment où elle se penchait pour le déposer à la cuisine, le lâche individu qui l'avait suivie pas à pas, tout en continuant la conversation, lui plongea, à trois reprises différentes, un long couteau dans le dos, dans le bras gauche et dans l’épaule. Ensuite, le meurtrier se mit en devoir de dévaliser la boutique, croyant que la tenancière était
en discutant le prix des bijoux, le client s’informa discrètement si la marchande était seule au logis ; sur une réponse affirmative de cette dernière, l’acheteur se mit à parler de choses et d’autres ; il se plaignit notamment de l’opportunité du chat de la maison qui, sans cérémonie aucune, avait grimpé sur ses épaules ; « — Elle est assommante, cette bête-là, fit-il observer ; ne pourriez-vous pas la laisser dans l’arrière-boutique où elle chasserait les souris.... » La commerçante saisit aussitôt l’animal ; trop familier ; mais, au moment où elle se penchait pour le déposer à la cuisine, le lâche individu qui l'avait suivie pas à pas, tout en continuant la conversation, lui plongea, à trois reprises différentes, un long couteau dans le dos, dans le bras gauche et dans l’épaule. Ensuite, le meurtrier se mit en devoir de dévaliser la boutique, croyant que la tenancière était morte ; malheureusement pour lui, celle-ci, qui ne s’était pas même évanouie, se mit à crier : « Au voleur ! Au meurtrier ! » Attiré par ces cris étranges, on appelait le gardien de la paix, Ghaillot, accourut en toute hâte et appréhenda au collet le malfaiteur qui tentait de s’enfuir. Conduit au commissariat de la rue de Poissy, l’assassin a déclaré à M. Montillier, se nommer Raoul Houbert ; trente-deux ans, demeurant 11, rue Croulebarbe. — Je suis comptable sans travail, a-t-il dit au commissaire ; je voulais dévaliser la boutique de la brocanteuse et simplement l’étourdir, mais non la tuer. — Si elle est morte, tant pis pour elle, a-t-il ajouté avec un cynisme révoltant. » Mme Brocard n’était pas morte, mais ce fut dans un état très alarmant qu’on la transporta à l’hôpital de la Pitié ; les médecins n’ont pu se prononcer encore sur la gravité de ses blessures. Quant à l’assassin, il a été envoyé au Dépôt après interrogatoire. H. L. L’ÉLECTION DU IVe Les gens du « bloc », qui sont des gens de « bluff », racontent volontiers que, dans le quatrième arrondissement, le candidat collectiviste Deville est soutenu par l’élément ouvrier,