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français ou étrangers, à flot dans le port, pour lesquels il est fait une déclaration de démolition à compter du sixième mois de leur stationnement et pour chaque semaine échue. Sont exemptés de cette taxe les navires appartenant à l'État. Les bâtiments pour lesquels il aura été fait une déclaration de démolition et qui seront ensuite réarmés pendant ou après la période de six mois consécutive à cette déclaration devront acquitter la taxe de stationnement pour la partie ou la totalité de cette période pendant laquelle ils seront restés en stationnement dans le port. Art. 2. — Le paiement de la taxe sera exigible à la fin du mois de stationnement ou le jour même de la cessation de stationnement. Art. 3. — La perception de ce péage est concédée à la chambre de commerce de Cherbourg pour le produit en être affecté au paiement des dépenses relatives au service des travaux du port. Les recettes provenant des taxes perçues en vertu du présent décret seront mentionnées dans le compte rendu des recettes et des dépenses et dans le projet de budget que, dans les six premiers mois de chaque année, la chambre de commerce de Cherbourg soumet à l'approbation du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, conformément aux dispositions de l'article 25 de la loi du 9 avril 1898. Art. 4. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 23 avril 1915. R. Poincaré. : Par le Président de la République : Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Gaston Delimois. Le ministre des finances, A. Ribot. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la guerre et du ministre des finances, Vu le décret du 3 janvier 1903, portant règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie, modifié notamment par le décret du 21
du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, conformément aux dispositions de l'article 25 de la loi du 9 avril 1898. Art. 4. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 23 avril 1915. R. Poincaré. : Par le Président de la République : Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Gaston Delimois. Le ministre des finances, A. Ribot. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la guerre et du ministre des finances, Vu le décret du 3 janvier 1903, portant règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie, modifié notamment par le décret du 21 septembre 1914 ; Vu le décret du 23 avril 1915, portant création d'auxiliaires dans la gendarmerie; Vu l'article 55 de la loi du 25 février 1901 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901, Décrète : Art. 1. — Les gendarmes auxiliaires reçoivent la solde fixée par le tarif annexé au présent décret. Ils ont droit, en outre, aux indemnités prévues pour les gendarmes, sauf l'indemnité de literie et l'indemnité spéciale à la mobilisation. Art. 2. — Le tarif no 2 annexé au règlement du 3 janvier 1903, modifié en dernier lieu par le décret du 21 septembre 1914, est complété comme suit : Tarif n° 2. — Gendarmerie départementale. Sous-officiers, brigadiers, gendarmes, élèves gendarmes et gendarmes auxiliaires. AVANT LA HUITIÈME ANNÉE DE SERVICE ARMÉE GÉNÉRALE Solde de présence Solde d'absence par an. par mois. par jour. par jour. À partir du 1er jour Gendarme auxiliaire. 1245 150 103 5 8 346 1 73 11 Art. 3. Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 23
fixée par le tarif annexé au présent décret. Ils ont droit, en outre, aux indemnités prévues pour les gendarmes, sauf l'indemnité de literie et l'indemnité spéciale à la mobilisation. Art. 2. — Le tarif no 2 annexé au règlement du 3 janvier 1903, modifié en dernier lieu par le décret du 21 septembre 1914, est complété comme suit : Tarif n° 2. — Gendarmerie départementale. Sous-officiers, brigadiers, gendarmes, élèves gendarmes et gendarmes auxiliaires. AVANT LA HUITIÈME ANNÉE DE SERVICE ARMÉE GÉNÉRALE Solde de présence Solde d'absence par an. par mois. par jour. par jour. À partir du 1er jour Gendarme auxiliaire. 1245 150 103 5 8 346 1 73 11 Art. 3. Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 23 avril 1915. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des finances, A. RIBOT. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 23 avril 1915. Monsieur le Président, La gendarmerie a fourni aux armées de nombreux éléments qui n'ont pu être remplacés que partiellement dans les brigades par des gradés et gendarmes réservistes ou territoriaux et par des retraités rappelés à l'activité. Le recrutement de cette arme étant suspendu par suite de la mobilisation, il n'est pas possible de procéder à des admissions normales permettant de combler les vides. En raison des besoins et pour assurer dans des conditions satisfaisantes l'exécution du service des brigades, il parait nécessaire d'autoriser l'admission à titre temporaire, sur leur demande, en qualité de gendarmes auxiliaires, d'un certain nombre de militaires de toutes armes, gradés ou non gradés, appartenant à la réserve de l'armée territoriale ou, à défaut, aux plus anciennes classes de l'armée territoriale. Les conditions de ces admissions seront réglées ultérieurement par arrêté ministériel. Si vous approuvez ces propositions, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint, complémentaire, en ce qui concerne le
pu être remplacés que partiellement dans les brigades par des gradés et gendarmes réservistes ou territoriaux et par des retraités rappelés à l'activité. Le recrutement de cette arme étant suspendu par suite de la mobilisation, il n'est pas possible de procéder à des admissions normales permettant de combler les vides. En raison des besoins et pour assurer dans des conditions satisfaisantes l'exécution du service des brigades, il parait nécessaire d'autoriser l'admission à titre temporaire, sur leur demande, en qualité de gendarmes auxiliaires, d'un certain nombre de militaires de toutes armes, gradés ou non gradés, appartenant à la réserve de l'armée territoriale ou, à défaut, aux plus anciennes classes de l'armée territoriale. Les conditions de ces admissions seront réglées ultérieurement par arrêté ministériel. Si vous approuvez ces propositions, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint, complémentaire, en ce qui concerne le recrutement, des dispositions du décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon respectueux dévouement. Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la guerre; Vu le décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, modifié par les décrets des 19 juillet 1903, 6 août et 2 septembre 1906; 4 février et 1er août 1907; 14 janvier et 19 juin 1908; 17 février, 22 mai et 16 août 1909; 4 février, 1er juin, 7 août et 26 septembre 1910; 14 novembre 1913; 21 janvier et 13 mai 1914; Décrète : Art. 1. — Le décret du 20 mai 1903 est complété par un article 18 bis ainsi conçu : Art. 18 bis. — En temps de guerre, des gendarmes auxiliaires peuvent être admis dans l'armée à titre temporaire. Les conditions d'admission sont fixées par arrêté ministériel. Art. 2. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois. Fait
Vu le décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, modifié par les décrets des 19 juillet 1903, 6 août et 2 septembre 1906; 4 février et 1er août 1907; 14 janvier et 19 juin 1908; 17 février, 22 mai et 16 août 1909; 4 février, 1er juin, 7 août et 26 septembre 1910; 14 novembre 1913; 21 janvier et 13 mai 1914; Décrète : Art. 1. — Le décret du 20 mai 1903 est complété par un article 18 bis ainsi conçu : Art. 18 bis. — En temps de guerre, des gendarmes auxiliaires peuvent être admis dans l'armée à titre temporaire. Les conditions d'admission sont fixées par arrêté ministériel. Art. 2. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 23 avril 1915. R. POINCARÉ, Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 21 avril 1915. Monsieur le Président, Les officiers d'administration des services d'état-major et du recrutement se recrutent parmi les aspirants de l'école d'administration militaire de Vincennes qui ont satisfait aux examens de sortie de cette école (loi du 18 décembre 1905) et parmi les adjudants-chefs et les adjudants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement comptant au moins dix ans de services militaires effectifs (loi du 17 décembre 1913). En exécution de cette dernière loi, un décret en date du 27 février 1914 a fixé au cinquième des promotions annuelles à ce grade, le nombre maximum des adjudants-chefs et des adjudants des sections qui pourront être nommés officiers d'administration de 3e classe, les quatre autres cinquièmes étant réservés aux aspirants sortant de l'école d'administration. Les aspirants qui devaient sortir de l'école d'administration le 1er septembre 1914 ont tous été nommés officiers d'administration de 3e classe à la mobilisation ; dans ces conditions, cette source de recrutement est tarie pendant la période des hostilités et pendant un délai de
aspirants de l'école d'administration militaire de Vincennes qui ont satisfait aux examens de sortie de cette école (loi du 18 décembre 1905) et parmi les adjudants-chefs et les adjudants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement comptant au moins dix ans de services militaires effectifs (loi du 17 décembre 1913). En exécution de cette dernière loi, un décret en date du 27 février 1914 a fixé au cinquième des promotions annuelles à ce grade, le nombre maximum des adjudants-chefs et des adjudants des sections qui pourront être nommés officiers d'administration de 3e classe, les quatre autres cinquièmes étant réservés aux aspirants sortant de l'école d'administration. Les aspirants qui devaient sortir de l'école d'administration le 1er septembre 1914 ont tous été nommés officiers d'administration de 3e classe à la mobilisation ; dans ces conditions, cette source de recrutement est tarie pendant la période des hostilités et pendant un délai de plusieurs mois après la clôture de cette période. La source normale du recrutement des officiers d'administration de 3e classe des services d'état-major et du recrutement ne peut donc être, pendant le temps de guerre, que celle prévue par la loi du 17 décembre 1913. Il convient d'ajouter, toutefois, qu'en exécution d'une décision de mon prédécesseur en date du 5 août 1914, les candidats admissibles à l'école d'administration en 1914 ont été nommés aspirants à leur corps. J'estime qu'il y a lieu de réserver un certain nombre de places d'officiers d'administration de 3e classe aux aspirants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement lorsqu'ils sont régulièrement proposés pour ce grade par leurs chefs. D'après les considérations qui précèdent, j'ai préparé le projet de décret ci-joint réglant, en temps de guerre, le recrutement des officiers d'administration de 3e classe des services d'état-major et du recrutement. Si vous en approuvez les dispositions, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien le revêtir de votre signature. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'honneur de mon respectueux dévouement. Le ministre de la guerre, A. MILLBRAND. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la guerre, Vu la loi du 18 décembre
d'une décision de mon prédécesseur en date du 5 août 1914, les candidats admissibles à l'école d'administration en 1914 ont été nommés aspirants à leur corps. J'estime qu'il y a lieu de réserver un certain nombre de places d'officiers d'administration de 3e classe aux aspirants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement lorsqu'ils sont régulièrement proposés pour ce grade par leurs chefs. D'après les considérations qui précèdent, j'ai préparé le projet de décret ci-joint réglant, en temps de guerre, le recrutement des officiers d'administration de 3e classe des services d'état-major et du recrutement. Si vous en approuvez les dispositions, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien le revêtir de votre signature. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'honneur de mon respectueux dévouement. Le ministre de la guerre, A. MILLBRAND. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la guerre, Vu la loi du 18 décembre 1905, modifiant les lois des 13 mars 1875, 16 mars 1882, 2 juillet 1900 et 18 février 1901 en ce qui concerne les officiers d'administration des services d'état-major et du recrutement, de l'artillerie et du génie; Vu l'article 39 de la loi du 31 décembre 1907 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1903; Vu la loi du 17 décembre 1913, relative à la proportion des adjudants d'administration à nommer officiers d'administration; Vu le décret du 27 février 1914 concernant la nomination au grade d'officier d'administration de 3e classe des services d'état-major et du recrutement des adjudants-chefs et des adjudants ayant au moins dix années de service militaire effectif, Décrète : Art. 1. En temps de guerre et pendant un délai d'un an à compter de la cessation des hostilités, le nombre des adjudants-chefs et adjudants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement comptant au moins dix années de service militaire effectif qui pourront être nommés officiers d'administration de 1re classe des services d'état-major et du recrutement, est fixé à la moitié des promotions annuelles à ce grade. Art. 2. — L'autre moitié sera attribuée aux aspirants des sections de secrétaires d'état-major et du
général des dépenses et des recettes de l'exercice 1903; Vu la loi du 17 décembre 1913, relative à la proportion des adjudants d'administration à nommer officiers d'administration; Vu le décret du 27 février 1914 concernant la nomination au grade d'officier d'administration de 3e classe des services d'état-major et du recrutement des adjudants-chefs et des adjudants ayant au moins dix années de service militaire effectif, Décrète : Art. 1. En temps de guerre et pendant un délai d'un an à compter de la cessation des hostilités, le nombre des adjudants-chefs et adjudants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement comptant au moins dix années de service militaire effectif qui pourront être nommés officiers d'administration de 1re classe des services d'état-major et du recrutement, est fixé à la moitié des promotions annuelles à ce grade. Art. 2. — L'autre moitié sera attribuée aux aspirants des sections de secrétaires d'état-major et du recrutement, régulièrement proposés par leurs chefs. A défaut de candidats de cette dernière catégorie, les vacances seront attribuées aux candidats visés à l'article 1er. Art. 3. — Les tours de nomination seront attribués dans l'ordre suivant: le premier tour un aspirant, le deuxième tour aux adjudants-chefs et adjudants. Art. 4. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 24 avril 1915. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Citations à l'ordre de l'armée. Les militaires dont les noms suivent sont cités à l'ordre de l'armée : DAVID, chef de bataillon au 110e régiment d'infanterie : le 16 février 1915, à l'assaut de positions ennemies, baïonnette au canon, sans tirer un coup de fusil, a enlevé son bataillon avec une rare énergie. S'est emparé des tranchées ennemies et s'y est maintenu. Du 16 février 1915 au 18 février (jour et nuit) a fait face à de nombreuses contre-attaques allemandes. Sous les balles, les obus, les grenades et les bombes, n'a cessé d'encourager ses hommes à la résistance. Son sang-froid, son énergie, le bel
— Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 24 avril 1915. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Citations à l'ordre de l'armée. Les militaires dont les noms suivent sont cités à l'ordre de l'armée : DAVID, chef de bataillon au 110e régiment d'infanterie : le 16 février 1915, à l'assaut de positions ennemies, baïonnette au canon, sans tirer un coup de fusil, a enlevé son bataillon avec une rare énergie. S'est emparé des tranchées ennemies et s'y est maintenu. Du 16 février 1915 au 18 février (jour et nuit) a fait face à de nombreuses contre-attaques allemandes. Sous les balles, les obus, les grenades et les bombes, n'a cessé d'encourager ses hommes à la résistance. Son sang-froid, son énergie, le bel exemple qu'il a donné dans ces trois jours de combat ont fait que le 110e est resté maître des positions conquises. DUJARDIN, chef de bataillon au 110e régiment d'infanterie : le 16 février 1915, à l'assaut des positions ennemies, baïonnette au canon, sans tirer un coup de fusil, a enlevé son bataillon avec une rare énergie. S'est emparé des tranchées ennemies et s'y est maintenu. Du 16 février 1915 au 18 février inclus, jour et nuit, a fait face à de nombreuses contre-attaques allemandes. Sous les balles, les obus, les grenades et les bombes, n'a cessé d'encourager ses hommes à la résistance. Son sang-froid, son énergie, le bel exemple qu'il a donné dans ces trois jours de combat ont fait que le 110e est resté maître des positions conquises. TULLIER, caporal au 110e régiment d'infanterie : le 17 février 1915, après la prise des positions ennemies, entouré de tous côtés par une contre-attaque, a employé sa mitrailleuse jusqu'au dernier moment. Sur le point d'être pris et malgré les grenades lancées par les Allemands, a pris sa pièce et s'est frayé un passage au milieu des assaillants. BENOIT, sous-lieutenant de réserve au 110e régiment d'infanterie : le 16 février, à l'attaque
son bataillon avec une rare énergie. S'est emparé des tranchées ennemies et s'y est maintenu. Du 16 février 1915 au 18 février inclus, jour et nuit, a fait face à de nombreuses contre-attaques allemandes. Sous les balles, les obus, les grenades et les bombes, n'a cessé d'encourager ses hommes à la résistance. Son sang-froid, son énergie, le bel exemple qu'il a donné dans ces trois jours de combat ont fait que le 110e est resté maître des positions conquises. TULLIER, caporal au 110e régiment d'infanterie : le 17 février 1915, après la prise des positions ennemies, entouré de tous côtés par une contre-attaque, a employé sa mitrailleuse jusqu'au dernier moment. Sur le point d'être pris et malgré les grenades lancées par les Allemands, a pris sa pièce et s'est frayé un passage au milieu des assaillants. BENOIT, sous-lieutenant de réserve au 110e régiment d'infanterie : le 16 février, à l'attaque des positions ennemies, voyant tomber son capitaine qui marchait en tête de sa compagnie, s'élance pour remplacer, entraîne la compagnie à l'attaque et s'empare d'une partie des tranchées ennemies. COMTE, adjudant au 110e régiment d'infanterie : le 16 février, à l'attaque des positions ennemies, a entraîné sa section avec une remarquable énergie. Le soir a résisté à deux contre-attaques allemandes. Une bombe étant venue exploser à côté de lui, a été frappé de syncope, est resté plusieurs heures dans cet état, et, revenu à lui a refusé de se faire évacuer. RAISIS, sous-lieutenant au 110e régiment d'infanterie : après avoir brillamment entraîné sa section à l'assaut des tranchées ennemies, le 16 février 1915, a été blessé à quelques mètres de celles-ci et a encore eu le courage de pousser du geste ses hommes en avant et de les jeter dans les tranchées ennemies. LÉONIS, soldat au 33e régiment d'infanterie : étant en liaison avec un autre régiment, s'est avancé en rampant sous les fils de fer et malgré le feu de l'ennemi a réussi à porter un ordre dans la tranchée conquise encore non reliée à l'arrière. FOULON, soldat au 33e régiment d'infanterie : au cours d'une attaque, n'a cessé
remarquable énergie. Le soir a résisté à deux contre-attaques allemandes. Une bombe étant venue exploser à côté de lui, a été frappé de syncope, est resté plusieurs heures dans cet état, et, revenu à lui a refusé de se faire évacuer. RAISIS, sous-lieutenant au 110e régiment d'infanterie : après avoir brillamment entraîné sa section à l'assaut des tranchées ennemies, le 16 février 1915, a été blessé à quelques mètres de celles-ci et a encore eu le courage de pousser du geste ses hommes en avant et de les jeter dans les tranchées ennemies. LÉONIS, soldat au 33e régiment d'infanterie : étant en liaison avec un autre régiment, s'est avancé en rampant sous les fils de fer et malgré le feu de l'ennemi a réussi à porter un ordre dans la tranchée conquise encore non reliée à l'arrière. FOULON, soldat au 33e régiment d'infanterie : au cours d'une attaque, n'a cessé de jeter des bombes et de faire le coup de feu, excitant ses camarades par sa parole et son attitude jusqu'au moment où il fut tué par le tir de l'ennemi. FAURTAU, aspirant au 73e régiment d'infanterie : tombé le bras fracassé par une balle au cours d'un deuxième assaut sur une tranchée allemande, est reparti en avant pour retomber à nouveau grièvement blessé à quelques mètres des tranchées allemandes. LOYERS (Lucien), adjudant au 281e régiment d'infanterie : frappé d'un éclat de bombe à l'abdomen pendant l'assaut du 28 février, a conduit sa section jusqu'à la tranchée, n'est revenu en arrière pour se faire panser qu'après en avoir assuré l'occupation, et est mort pendant le parcours. VIVET, sous-lieutenant au 43e régiment. d'infanterie : le 16 février, après s'être lancé bravement à l'assaut d'une tranchée allemande et en avoir pris possession, a su maintenir sa section pendant toute la journée sur le terrain conquis, malgré un feu violent d'artillerie et de mitraille, bien que blessé lui-même. BOURRIEZ, adjudant au 43e rég. d'infanterie : très belle attitude au feu. A notamment, le 17 février, fait preuve d'un grand courage en tuant de sa main six Allemands qui l'entouraient dans la tranchée allemande