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se tournant vers la majorité : Citoyens royalistes. » On se figure la tempête soulevée par de telles paroles. M. Myot est invité à les retirer. Il les maintient et subit un premier rappel à l'ordre. Il accuse l'Assemblée de ne s'occuper du peuple que pour le déshériter. Nouvelle injure, nouvelle protestation, dont il ne tient pas compte, et il lui est infligé un second rappel à l'ordre, avec inscription au procès-verbal. M. Myot ne se soumet pas encore : il s'enfonce dans cette voie de scandale. Un troisième rappel à l'ordre vient le frapper. Enfin, l'Assemblée, consultée par le président, prononce la censure contre lui à une immense majorité, et lui retire la parole. En a-t-on fini avec M. Myot? Pas encore. Il se cramponne, pour ainsi dire, à la tribune ; le président lui ordonne de la quitter. — Et si je continuais à parler, lui répond-il, que feriez-vous ? Ainsi, l'autorité du président était bravée de la manière la plus outrageante. M. Dupin a été forcé de se couvrir pour mettre un terme à ce scandale ; la séance a été suspendue, et M. Myot s'est enfin décidé à quitter la place. Voilà ce que les Montagnards font du gouvernement des assemblées. Que si nous revenons maintenant à la proposition sur les circonscriptions électorales, nous aurons peu de chose à en dire, si ce n'est que l'Assemblée a repoussé une foule d'amendements qui avaient pour but de modifier plus ou moins profondément le système de la commission. Plusieurs membres ont réclamé l'intervention des conseils cantonnals dans la formation des circonscriptions ; mais M. le rapporteur a fait observer avec raison, qu'un article de la loi électorale en vigueur, enjoignant aux conseils généraux de prendre l'avis des conseils cantonnals, était inutile et il pourrait être dangereux d'aller plus loin. La proposition suivante sur les circonscriptions électorales a été adoptée à la majorité de 452 votants contre 203 ; on remarquera combien la minorité est peu considérable, malgré les accusations qui ont été dirigées contre ce projet, accusations dont le général Cavaignac s'était porté l'organe. L'opposition s'était violemment efforcée
font du gouvernement des assemblées. Que si nous revenons maintenant à la proposition sur les circonscriptions électorales, nous aurons peu de chose à en dire, si ce n'est que l'Assemblée a repoussé une foule d'amendements qui avaient pour but de modifier plus ou moins profondément le système de la commission. Plusieurs membres ont réclamé l'intervention des conseils cantonnals dans la formation des circonscriptions ; mais M. le rapporteur a fait observer avec raison, qu'un article de la loi électorale en vigueur, enjoignant aux conseils généraux de prendre l'avis des conseils cantonnals, était inutile et il pourrait être dangereux d'aller plus loin. La proposition suivante sur les circonscriptions électorales a été adoptée à la majorité de 452 votants contre 203 ; on remarquera combien la minorité est peu considérable, malgré les accusations qui ont été dirigées contre ce projet, accusations dont le général Cavaignac s'était porté l'organe. L'opposition s'était violemment efforcée de prouver qu'il y avait là une violation de la Constitution. Au commencement de la séance, l'Assemblée avait adopté plusieurs lois de finances sans discussion. Le projet concernant l'appel du contingent annuel de 80,000 hommes avait été adopté avec un amendement de M. Berger, relatif aux enfants trouvés qui, par dérogation à la loi sur le recrutement, devront être inscrits sur les tableaux de la commune où ils résident au moment de leur inscription. Quant au projet sur la garde nationale mobile, qui figurait en tête de l'ordre du jour, il avait été d'abord décidé, sur la demande du général Bedeau, rapporteur, que, par suite de modifications faites par M. le ministre de la guerre à son projet primitif, la discussion en serait renvoyée à après-demain ; c'était un retard regrettable ; car la garde mobile est licenciée depuis cinq, ou six jours, et il est urgent de prendre un parti. Ajoutons que la discussion sur les affaires de Montevideo, qui doit commencer demain, occupera probablement plus d'une séance ; ces différentes considérations ont déterminé l'Assemblée à revenir sur sa première décision et à porter la discussion sur le projet de la garde mobile en tête de l'ordre du jour
dérogation à la loi sur le recrutement, devront être inscrits sur les tableaux de la commune où ils résident au moment de leur inscription. Quant au projet sur la garde nationale mobile, qui figurait en tête de l'ordre du jour, il avait été d'abord décidé, sur la demande du général Bedeau, rapporteur, que, par suite de modifications faites par M. le ministre de la guerre à son projet primitif, la discussion en serait renvoyée à après-demain ; c'était un retard regrettable ; car la garde mobile est licenciée depuis cinq, ou six jours, et il est urgent de prendre un parti. Ajoutons que la discussion sur les affaires de Montevideo, qui doit commencer demain, occupera probablement plus d'une séance ; ces différentes considérations ont déterminé l'Assemblée à revenir sur sa première décision et à porter la discussion sur le projet de la garde mobile en tête de l'ordre du jour de demain, avant le projet relatif aux subsides réclamés pour la Plata. Les bureaux se sont réunis aujourd'hui pour nommer la commission qui devra procéder immédiatement à une enquête concernant l'impôt des boissons. Deux opinions se sont trouvées en présence : la première réclamant l'abolition de l'impôt ; la seconde en voulant, au contraire, le maintien, mais avec les améliorations que l'enquête croira pouvoir être apportées au mode de perception. Les partisans de l'abolition ont soutenu que l'enquête ne serait qu'un leurre si elle n'avait pas pour objet de trouver le moyen de transformer la base de l'impôt ; car, avec l'assiette actuelle, le bon service exige l'existence des quatre droits : Circulation, entrée, licence, exercice, qui constituent aujourd'hui le mode de perception. Toucher à l'un de ces quatre droits, c'est ébranler l'équilibre de l'impôt ; diminuer la rigueur et la sévérité de l'exercice, c'est compromettre sa perception. M. Chapot, s'appuyant des paroles prononcées dans la discussion par le rapporteur et par le ministre des finances, a demandé que l'enquête fût établie sur les bases les plus larges et les plus sérieuses. Il a essayé de préciser ainsi les points sur lesquels elle devrait porter : 1° L'impôt des boissons
en voulant, au contraire, le maintien, mais avec les améliorations que l'enquête croira pouvoir être apportées au mode de perception. Les partisans de l'abolition ont soutenu que l'enquête ne serait qu'un leurre si elle n'avait pas pour objet de trouver le moyen de transformer la base de l'impôt ; car, avec l'assiette actuelle, le bon service exige l'existence des quatre droits : Circulation, entrée, licence, exercice, qui constituent aujourd'hui le mode de perception. Toucher à l'un de ces quatre droits, c'est ébranler l'équilibre de l'impôt ; diminuer la rigueur et la sévérité de l'exercice, c'est compromettre sa perception. M. Chapot, s'appuyant des paroles prononcées dans la discussion par le rapporteur et par le ministre des finances, a demandé que l'enquête fût établie sur les bases les plus larges et les plus sérieuses. Il a essayé de préciser ainsi les points sur lesquels elle devrait porter : 1° L'impôt des boissons doit-il être, en principe, maintenu ou supprimé ? 2° S'il doit être maintenu, doit-il l'être en tout ou en partie seulement ? 3° Dans ce dernier cas, quelles sont les parties de l'impôt qu'il conviendrait de conserver ? 4° La législation actuelle sur les boissons, peut-elle être modifiée, doit-elle l'être ? Comment doit-elle l'être ? 5° L'impôt qui pèse exclusivement aujourd'hui sur les boissons, ne pourrait-il pas être supporté de préférence ou du moins en concours avec elles, par d'autres matières imposables ? 6° Quelles sont ces matières et quelles seraient les formes de ces impôts nouveaux à établir ? 7° N'y a-t-il rien à modifier dans la législation des octrois, en ce qui concerne les boissons ? Ne conviendrait-il pas tout au moins de faire revivre le principe absolu de la prohibition des surtaxes ? Les partisans de l'impôt ont soutenu, de leur côté, que l'enquête devait plus se préoccuper de l'assiette de l'impôt que de son principe ; mais le dernier mot n'a pas été dit sur son organisation. Arriver à diminuer les charges de la perception pour diminuer d'autant la partie des droits qui pèsent plus particulièrement sur le producteur, enlever à l'exercice ce qu'il peut avoir
? Comment doit-elle l'être ? 5° L'impôt qui pèse exclusivement aujourd'hui sur les boissons, ne pourrait-il pas être supporté de préférence ou du moins en concours avec elles, par d'autres matières imposables ? 6° Quelles sont ces matières et quelles seraient les formes de ces impôts nouveaux à établir ? 7° N'y a-t-il rien à modifier dans la législation des octrois, en ce qui concerne les boissons ? Ne conviendrait-il pas tout au moins de faire revivre le principe absolu de la prohibition des surtaxes ? Les partisans de l'impôt ont soutenu, de leur côté, que l'enquête devait plus se préoccuper de l'assiette de l'impôt que de son principe ; mais le dernier mot n'a pas été dit sur son organisation. Arriver à diminuer les charges de la perception pour diminuer d'autant la partie des droits qui pèsent plus particulièrement sur le producteur, enlever à l'exercice ce qu'il peut avoir de vexatoire et de personnel, tel serait être, à leurs yeux, les principaux sujets d'étude de la commission d'enquête. Cette opinion, qui a prévalu, est professée par la plupart des commissaires nommés. Cependant, comme l'a fait avec raison observer M. Léon Faucher, il ne pouvait, dans cette discussion des bureaux, être question ni de majorité ni de minorité. L'enquête est une affaire de gouvernement : l'impartialité doit avant tout prévaloir dans l'étude des faits ; s'il résulte de cette étude la nécessité d'une réforme, on y procédera avec loyauté et prudence ; sinon, on fera appel au patriotisme éclairé du pays pour le maintien d'un impôt reconnu juste et nécessaire. Plusieurs bureaux ont renvoyé la nomination de leurs commissaires à demain. Les commissaires nommés sont MM. Godelle, Germonière, Etienne, Passy, Léon Faucher, Thiers, Larcy, Charencey et Langlois. Les bureaux avaient aussi à nommer une commission pour l'examen du projet de loi portant emploi d'un crédit de 5 millions voté le 19 mai dernier pour la colonisation de l'Algérie, emploi réservé jusqu'après le rapport de la commission envoyée sur les lieux pour étudier les résultats des essais tentés l'an dernier. L'opinion générale a été favorable au projet ministériel dans sa partie
être question ni de majorité ni de minorité. L'enquête est une affaire de gouvernement : l'impartialité doit avant tout prévaloir dans l'étude des faits ; s'il résulte de cette étude la nécessité d'une réforme, on y procédera avec loyauté et prudence ; sinon, on fera appel au patriotisme éclairé du pays pour le maintien d'un impôt reconnu juste et nécessaire. Plusieurs bureaux ont renvoyé la nomination de leurs commissaires à demain. Les commissaires nommés sont MM. Godelle, Germonière, Etienne, Passy, Léon Faucher, Thiers, Larcy, Charencey et Langlois. Les bureaux avaient aussi à nommer une commission pour l'examen du projet de loi portant emploi d'un crédit de 5 millions voté le 19 mai dernier pour la colonisation de l'Algérie, emploi réservé jusqu'après le rapport de la commission envoyée sur les lieux pour étudier les résultats des essais tentés l'an dernier. L'opinion générale a été favorable au projet ministériel dans sa partie qui a pour but de conserver à l'autorité militaire la direction des colonies agricoles. Le conseil de surveillance que le projet crée auprès de cette autorité, a paru une garantie suffisante pour les colons contre l'arbitraire de certains directeurs. Pourtant on a généralement regretté que le gouvernement n'ait pas présenté, au lieu de ce projet, le plan d'organisation générale qu'il promet dans son exposé des motifs. La commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création d'un quatrième bataillon de la légion étrangère, a donné la préférence au projet qu'elle avait déjà arrêté, malgré la présentation du nouveau projet ministériel. Nous recevons aujourd'hui, des nouvelles de la Martinique et de la Guadeloupe pendant les derniers jours de novembre. Dans la première de ces colonies, les élections municipales qui ont eu lieu à Fort-de-France ont été tout-à-fait favorables au parti de l'ordre et de la conciliation. Sa liste tout entière a passé à une grande majorité. C'est une nouvelle et heureuse épreuve des forces de ce parti. Une émeute promptement réprimée a éclaté dans la même ville, à l'occasion d'un banquet qui avait été offert à M. Bissette. La justice informe contre les auteurs présumés de ce tumulte, qui
au lieu de ce projet, le plan d'organisation générale qu'il promet dans son exposé des motifs. La commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création d'un quatrième bataillon de la légion étrangère, a donné la préférence au projet qu'elle avait déjà arrêté, malgré la présentation du nouveau projet ministériel. Nous recevons aujourd'hui, des nouvelles de la Martinique et de la Guadeloupe pendant les derniers jours de novembre. Dans la première de ces colonies, les élections municipales qui ont eu lieu à Fort-de-France ont été tout-à-fait favorables au parti de l'ordre et de la conciliation. Sa liste tout entière a passé à une grande majorité. C'est une nouvelle et heureuse épreuve des forces de ce parti. Une émeute promptement réprimée a éclaté dans la même ville, à l'occasion d'un banquet qui avait été offert à M. Bissette. La justice informe contre les auteurs présumés de ce tumulte, qui paraît avoir eu pour cause la haine que portent au représentant de la Martinique quelques partisans désappointés de la république sociale. Le gouverneur de la Martinique, M. Bruat, a passé une grande revue des troupes de la garnison, et il a réuni, à la suite, à sa table, les autorités civiles et militaires. Pendant ce repas officiel, des habitants de Saint-Pierre, appartenant au parti montagnard, se sont réunis sous les fenêtres de M. Bruat en criant : Vive le gouverneur ! Le maire de Saint-Pierre et le chef de l'état-major se sont empressés de mettre un terme à cette ovation compromettante, en priant les personnes qui formaient le rassemblement de se disperser. Le Courrier de la Martinique, journal du parti modéré, a été cité devant les tribunaux du pays, en raison d'attaques dirigées contre la personne de M. Bruat. A la Guadeloupe, le gouverneur, M. Fabre, a distribué, dans une cérémonie publique, les décorations et les récompenses accordées aux militaires et aux citoyens de l'ordre civil qui se sont distingués dans la répression de la première révolte. On nous écrit de Rome, à la date du 20 décembre : "Nous ne sachions rien de plus que la dernière fois sur
civiles et militaires. Pendant ce repas officiel, des habitants de Saint-Pierre, appartenant au parti montagnard, se sont réunis sous les fenêtres de M. Bruat en criant : Vive le gouverneur ! Le maire de Saint-Pierre et le chef de l'état-major se sont empressés de mettre un terme à cette ovation compromettante, en priant les personnes qui formaient le rassemblement de se disperser. Le Courrier de la Martinique, journal du parti modéré, a été cité devant les tribunaux du pays, en raison d'attaques dirigées contre la personne de M. Bruat. A la Guadeloupe, le gouverneur, M. Fabre, a distribué, dans une cérémonie publique, les décorations et les récompenses accordées aux militaires et aux citoyens de l'ordre civil qui se sont distingués dans la répression de la première révolte. On nous écrit de Rome, à la date du 20 décembre : "Nous ne sachions rien de plus que la dernière fois sur le retour du pape; il est parfaitement arrêté en principe; mais l'époque, bien qu'elle semble prochaine, est encore indéterminée, puisqu'il a pris terme jusqu'au 8 janvier pour en fixer positivement le jour. En attendant, l'on prépare, l'on meuble et l'on chauffe les appartements du palais apostolique du Vatican où le souverain pontife tiendra désormais sa résidence, et l'on y prépare les logements de sa cour. Les cardinaux commencent à rentrer à Rome; hier, les Éminences Claret et Pianetti sont revenus ici, et l'on travaille à réparer les appartements que le cardinal Lambruschini occupait au palais de la Consulte, et que l'état-major général a remis ces jours derniers entre les mains de M. A. Rem-Picci, agent du cardinal. Nous avons aussi des nouvelles de cet excellent cardinal Franzoni, préfet de la Propagande, qui se propose de revenir dès qu'il sera entièrement remis d'une chute assez grave qu'il a faite à Naples en descendant de sa voiture. Tout le monde ici dit que l'emprunt est conclu entre le gouvernement pontifical et une maison de banque française; que la négociation a été conduite dans le plus grand secret, et que le saint-père n'attend que le retour du courrier qui doit en même temps
souverain pontife tiendra désormais sa résidence, et l'on y prépare les logements de sa cour. Les cardinaux commencent à rentrer à Rome; hier, les Éminences Claret et Pianetti sont revenus ici, et l'on travaille à réparer les appartements que le cardinal Lambruschini occupait au palais de la Consulte, et que l'état-major général a remis ces jours derniers entre les mains de M. A. Rem-Picci, agent du cardinal. Nous avons aussi des nouvelles de cet excellent cardinal Franzoni, préfet de la Propagande, qui se propose de revenir dès qu'il sera entièrement remis d'une chute assez grave qu'il a faite à Naples en descendant de sa voiture. Tout le monde ici dit que l'emprunt est conclu entre le gouvernement pontifical et une maison de banque française; que la négociation a été conduite dans le plus grand secret, et que le saint-père n'attend que le retour du courrier qui doit en même temps apporter les lingots, pour donner sa réponse définitive sur l'époque de son retour. Il vient d'y avoir dans l'armée expéditionnaire de la Méditerranée un mouvement de troupes. La première division, qui occupait la Comarca et les châteaux romains, vient de rentrer à Rome et d'être remplacée par les régiments appartenant à la deuxième division, qui, jusqu'à présent, étaient demeurés ici. Le 20e et le 66e de ligne vont, sous peu de jours, se rendre à Civita-Vecchia, où les attendent déjà les bateaux qui doivent les transporter, le 20e en France, et le 20e, dit-on, en Algérie. L'armée expéditionnaire va subir de cette façon une diminution d'environ 3,000 hommes, y compris les malades, les convalescents, et ceux qui ont fini leur temps. Un sacrilège vient d'être commis dans l'église de l'Ara-Cœli. Des malfaiteurs s'étaient cachés dans cette église au moment où le frère sacristain en fermait les portes. Pendant la nuit de samedi à dimanche, ils enfoncèrent la porte du tabernacle, s'emparèrent du saint-ciboire dans lequel étaient renfermées 300 hosties consacrées pour la communion générale du lendemain, et s'enfuirent en ouvrant la grande porte qui regarde le long escalier qui conduit au Capitole. On ne sait que penser de ce vol
à la deuxième division, qui, jusqu'à présent, étaient demeurés ici. Le 20e et le 66e de ligne vont, sous peu de jours, se rendre à Civita-Vecchia, où les attendent déjà les bateaux qui doivent les transporter, le 20e en France, et le 20e, dit-on, en Algérie. L'armée expéditionnaire va subir de cette façon une diminution d'environ 3,000 hommes, y compris les malades, les convalescents, et ceux qui ont fini leur temps. Un sacrilège vient d'être commis dans l'église de l'Ara-Cœli. Des malfaiteurs s'étaient cachés dans cette église au moment où le frère sacristain en fermait les portes. Pendant la nuit de samedi à dimanche, ils enfoncèrent la porte du tabernacle, s'emparèrent du saint-ciboire dans lequel étaient renfermées 300 hosties consacrées pour la communion générale du lendemain, et s'enfuirent en ouvrant la grande porte qui regarde le long escalier qui conduit au Capitole. On ne sait que penser de ce vol sacrilège ; car les malfaiteurs ont laissé une grande quantité d'objets d'une valeur infiniment supérieure qui se trouvaient dans l'église, et se sont contentés d'emporter le saint-ciboire et les hosties. La police n'a rien pu découvrir encore qui ait pu la mettre sur la trace des auteurs de cette horrible insulte à notre sainte religion, et l'autorité ecclésiastique a immédiatement ordonné un triduum en l'honneur du Saint-Sacrement si odieusement profané. Le municipal a aussitôt offert à l'église de l'Ara-Cœli, le don d'un ciboire en remplacement de celui qui a été volé. Le ministre de la guerre vient de remplacer provisoirement les anciens chefs de corps qui avaient été mis en place par le gouvernement républicain; le lieutenant-colonel Maceroni est nommé commandant de la 2e division militaire à Ancône, le major Galassi, commandant de l'artillerie; les majors Saracinelli, Muccione et Speragana au commandement des régiments d'infanterie. Tous sont d'excellentes gens, mais il n'y a dans tous ces chefs que deux militaires dignes de ce nom; c'est le lieutenant-colonel Maceroni et le major Sparagana. Hier, on a commis dans la rue San-Claudio de Borgognoni un vol considérable au préjudice d'un orfèvre. Les malfaiteurs ont enfoncé la devanture de la boutique, et l'ont
insulte à notre sainte religion, et l'autorité ecclésiastique a immédiatement ordonné un triduum en l'honneur du Saint-Sacrement si odieusement profané. Le municipal a aussitôt offert à l'église de l'Ara-Cœli, le don d'un ciboire en remplacement de celui qui a été volé. Le ministre de la guerre vient de remplacer provisoirement les anciens chefs de corps qui avaient été mis en place par le gouvernement républicain; le lieutenant-colonel Maceroni est nommé commandant de la 2e division militaire à Ancône, le major Galassi, commandant de l'artillerie; les majors Saracinelli, Muccione et Speragana au commandement des régiments d'infanterie. Tous sont d'excellentes gens, mais il n'y a dans tous ces chefs que deux militaires dignes de ce nom; c'est le lieutenant-colonel Maceroni et le major Sparagana. Hier, on a commis dans la rue San-Claudio de Borgognoni un vol considérable au préjudice d'un orfèvre. Les malfaiteurs ont enfoncé la devanture de la boutique, et l'ont presque entièrement dévalisée. Dans la même journée, un parricide a été commis en plein jour près de la Via Condotti. Un fils a frappé son père de deux coups de poignard en pleine poitrine. Ce sont les gens du peuple même qui l'ont arrêté et qui l'auraient mis en pièces si la force ne fut venue arracher de leurs mains pour le livrer à la justice. Plusieurs homicides ont encore eu lieu dans des rixes particulières, et les crimes de cette nature se multiplient d'une manière effrayante. A propos de crimes. On vient de découvrir à Sainte-Groix-de-Jérusalem six cadavres de prêtres et deux de laïcs, victimes des fusillades de la république Mazzini. Serru, Cicernacheio et compagnie. Les fouilles continuent, et amèneront certainement d'autres découvertes du même genre : car ce monastère, comme celui de Saint-Calixte, a été le théâtre de bien tristes expériences. La lettre suivante nous est adressée par le général Pacheco y Obes, envoyé extraordinaire de la république Orientale de l'Uruguay. M. Pacheco est un des hommes les plus considérables de son pays. Dans les vingt-quatre dernières années, il a pris part à toutes les guerres qui se sont succédé sur les bords de la Plata. Sa grande