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la première disposition. Dans tout impôt, il y a deux choses à distinguer: 1° L'exercice pour lequel l'impôt est dû. 2° L'époque de son exigibilité. L'impôt nouveau voté par la loi du 29 décembre 1884 est dû pour l'exercice 1885 pour cette double raison: d'abord que les articles modifiant l'impôt ancien ont été insérés dans la loi de finances réglant les impôts à percevoir pour l'exercice 1885 et ensuite que la loi étant exécutoire au plus tôt le 1er janvier 1885 et ne prononçant pas d'effet rétroactif ne peut créer une taxe due pour 1884. Le nouvel impôt est donc dû pour l'exercice 1885. Mais quelle est l'époque de son exigibilité? Ce point a été réglé par le 3° alinéa de l'article 3 de la loi du 28 décembre 1880, maintenu en vigueur par le 4° alinéa de l'article 9 de la loi du 29 décembre 1884: "Le paiement de la taxe applicable à l'année expirée, dit la loi de 1880, sera fait dans les trois mois de l'année suivante." Donc, l'impôt dû pour l'exercice 1884 est payable dans le premier trimestre de 1885, c'est celui que l'on va payer, on le doit conformément aux prescriptions et aux distinctions de la loi du 28 décembre 1880. La situation est la même que l'art dernier. Il n'y aura rien à payer en vertu de la loi nouvelle avant le premier trimestre de 1886. Quant à la seconde disposition, celle qui donne à l'enregistrement le droit de vérification des livres et documents, elle produit effet à dater du 1er janvier 1885 à Paris, du même jour ou du lendemain dans les autres arrondissements. Mais les communautés ne sont obligées de soumettre à la vérification de l'enregistrement que les écritures et pièces relatives aux opérations faites depuis le 1er janvier 1885 au plus tôt. Exiger la production d'écritures ou de pièces relatives à des opérations faites avant cette époque serait donner à la loi un effet rétroactif. En résumé: La loi du 29 décembre 1884 est obligatoire au plus tôt depuis le 1er janvier 1885. Le paiement à effectuer d'ici au 31 mars
la loi du 28 décembre 1880. La situation est la même que l'art dernier. Il n'y aura rien à payer en vertu de la loi nouvelle avant le premier trimestre de 1886. Quant à la seconde disposition, celle qui donne à l'enregistrement le droit de vérification des livres et documents, elle produit effet à dater du 1er janvier 1885 à Paris, du même jour ou du lendemain dans les autres arrondissements. Mais les communautés ne sont obligées de soumettre à la vérification de l'enregistrement que les écritures et pièces relatives aux opérations faites depuis le 1er janvier 1885 au plus tôt. Exiger la production d'écritures ou de pièces relatives à des opérations faites avant cette époque serait donner à la loi un effet rétroactif. En résumé: La loi du 29 décembre 1884 est obligatoire au plus tôt depuis le 1er janvier 1885. Le paiement à effectuer d'ici au 31 mars 1885 se fait sous l'empire et dans les termes de l'ancienne loi. Le premier paiement à effectuer en vertu de la loi nouvelle se fera en 1886. Dès maintenant les employés de l'enregistrement ont le droit de vérification, mais ce droit ne peut s'exercer que sur les écritures et pièces relatives à des opérations postérieures au 1er janvier 1885. G. Tiiery. Un scandale d'audience: On verra plus loin la relation des lamentables débats de l'affaire de Mme Cloyis Hugues. Tout y a été dit, sauf un scandale qui n'a pas été dit. place à part. Ce n'est pas le scandale de l'acquittement, la sottise du jury, l'acclimatation du revolver, « le droit de légitime vengeance », comme l'a dit ironiquement le président! Tout cela est malheureusement commun. Le plus triste a été de voir un homme d'âge mûr, et qu'on croirait de sens rassis, M. Anatole de la Forge, venir en pleine audience, tant en son nom qu'au nom de la Chambre des députés, au moins s'en est-il flatté, faire l'apologie de la vengeance et de l'assassinat! Nous ne voulons pas nous en rappeler à nos seuls souvenirs, et nous décourons dans la Gazette des Tribunaux l'incroyable déposition de M.
relatives à des opérations postérieures au 1er janvier 1885. G. Tiiery. Un scandale d'audience: On verra plus loin la relation des lamentables débats de l'affaire de Mme Cloyis Hugues. Tout y a été dit, sauf un scandale qui n'a pas été dit. place à part. Ce n'est pas le scandale de l'acquittement, la sottise du jury, l'acclimatation du revolver, « le droit de légitime vengeance », comme l'a dit ironiquement le président! Tout cela est malheureusement commun. Le plus triste a été de voir un homme d'âge mûr, et qu'on croirait de sens rassis, M. Anatole de la Forge, venir en pleine audience, tant en son nom qu'au nom de la Chambre des députés, au moins s'en est-il flatté, faire l'apologie de la vengeance et de l'assassinat! Nous ne voulons pas nous en rappeler à nos seuls souvenirs, et nous décourons dans la Gazette des Tribunaux l'incroyable déposition de M. Anatole de la Forge, qu'on croirait tirée d'un roman de Fenimore Cooper. Ce n'est la parole d'un homme civilisé; c'est la chanson d'un Peau-Rouge en proie à la danse du scalp : De la Forge (Anatole), soixante-cinq ans, député. — Il y a dix ans que j'ai l'honneur d'être lié avec Mme Clovis Hugues et son mari. Aussi lorsque j'appris malheur qui les atteignait et les événements de ce procès, je n'ai pu que les plaindre. Puis, quand j'ai su qu'elle s'était fait justice elle-même et était vengée du misérable qui l'avait calomniée, si quelque chose pouvait augmenter mon estime et ma sympathie pour elle, c'est justement ce qu'elle a fait. Je suis obligé de vous rappeler que vous ne pouvez vous permettre ici de pareilles appréciations. Je regrette de ne pas être de votre côté : avis, et je puis dire qu'à la Chambre nous avons été unanimes à approuver la conduite de Mme Clovis Hugues. Cette pauvre femme était assiégée de lettres anonymes, de cartes postales, immondes; j'engageais M. Clovis Hugues à mépriser tout cela, mais j'avais été témoin de leurs tortures, et peut-être à leur place n'aurais-je pas eu autant de patience qu'eux. Sur le point de
avec Mme Clovis Hugues et son mari. Aussi lorsque j'appris malheur qui les atteignait et les événements de ce procès, je n'ai pu que les plaindre. Puis, quand j'ai su qu'elle s'était fait justice elle-même et était vengée du misérable qui l'avait calomniée, si quelque chose pouvait augmenter mon estime et ma sympathie pour elle, c'est justement ce qu'elle a fait. Je suis obligé de vous rappeler que vous ne pouvez vous permettre ici de pareilles appréciations. Je regrette de ne pas être de votre côté : avis, et je puis dire qu'à la Chambre nous avons été unanimes à approuver la conduite de Mme Clovis Hugues. Cette pauvre femme était assiégée de lettres anonymes, de cartes postales, immondes; j'engageais M. Clovis Hugues à mépriser tout cela, mais j'avais été témoin de leurs tortures, et peut-être à leur place n'aurais-je pas eu autant de patience qu'eux. Sur le point de savoir si la Chambre des députés avait délégué M. de la Forge pour débiter en son nom ces tristes folies, il y avait des doutes que les convenances commandent de garder jusqu'à nouveaux éclaircissements. Il nous semblait même que le président de la cour avait fait à cet égard une observation que la prudente Gazette a oublié d'entendre. Mais s'il en est ainsi, et si vraiment la majorité de la Chambre était capable de tomber dans ce délire, il faut donc nous réjouir de l'acquittement! Ces hommes-là n'auraient pas manqué de porter à la tribune législative les discours permis à la seule audience criminelle, nous aurions bu cette honte, et la calamité qui n'atteint qu'une famille et la justice, se serait changée en désastre public! Il est impossible que les paroles de M. Anatole de la Forge passent inaperçues. Il est déjà de toute évidence que l'unanimité dont il a fait parade était au moins une première erreur. Il importe qu'une protestation énergique et prompte venge la morale publique, qu'on sache que ce n'est pas vrai, et que le Parlement, quelles que soient ses aberrations, n'a chargé personne de proclamer, à la face du pays et de la loi, le
observation que la prudente Gazette a oublié d'entendre. Mais s'il en est ainsi, et si vraiment la majorité de la Chambre était capable de tomber dans ce délire, il faut donc nous réjouir de l'acquittement! Ces hommes-là n'auraient pas manqué de porter à la tribune législative les discours permis à la seule audience criminelle, nous aurions bu cette honte, et la calamité qui n'atteint qu'une famille et la justice, se serait changée en désastre public! Il est impossible que les paroles de M. Anatole de la Forge passent inaperçues. Il est déjà de toute évidence que l'unanimité dont il a fait parade était au moins une première erreur. Il importe qu'une protestation énergique et prompte venge la morale publique, qu'on sache que ce n'est pas vrai, et que le Parlement, quelles que soient ses aberrations, n'a chargé personne de proclamer, à la face du pays et de la loi, le droit de tuer, la négation même de la justice, le retour légitime à la sauvagerie! G. B. On lit dans le Voltaire : Le monde est trop malade quand la haine stupide prend la place de la justice et que la délation honteuse s'étale, triomphante, dans les papiers publics; quand la fureur politique vomit à outrance la calomnie immonde; car le crime en prend occasion de légitimité. Tacite a vu cette société, et il l'a flétrie. Les frères Ballerich succombent, pris de la peste nouvelle. Dans les heurts et les cahots de la conscience populaire, ils ont perdu pied. On n'excusera pas leur folie; on l'expliquera : la douce figure de leur mère les protège du fond de son cercueil, et la pitié suprême, qui est la justice, les touchera. Seulement, le mal restera. Pour moi, je n'y vois qu'un remède. La rude discipline, impitoyable et fatale, de l'honneur, inscrite dans les lois, et la réforme de l'institution du jury. Mais on ne veut pas l'exil des récidivistes; on ne veut plus de la police; on rit du devoir; on s'amuse à mort. Fort bien. Dansons en rond, et brûlons Paris pour le plaisir. À bas la patrie! Il n'y
la fureur politique vomit à outrance la calomnie immonde; car le crime en prend occasion de légitimité. Tacite a vu cette société, et il l'a flétrie. Les frères Ballerich succombent, pris de la peste nouvelle. Dans les heurts et les cahots de la conscience populaire, ils ont perdu pied. On n'excusera pas leur folie; on l'expliquera : la douce figure de leur mère les protège du fond de son cercueil, et la pitié suprême, qui est la justice, les touchera. Seulement, le mal restera. Pour moi, je n'y vois qu'un remède. La rude discipline, impitoyable et fatale, de l'honneur, inscrite dans les lois, et la réforme de l'institution du jury. Mais on ne veut pas l'exil des récidivistes; on ne veut plus de la police; on rit du devoir; on s'amuse à mort. Fort bien. Dansons en rond, et brûlons Paris pour le plaisir. À bas la patrie! Il n'y a plus rien que la tombe. Or donc, mourons, puisque aussi bien nous ne savons pas vivre. Voilà de tristes aveux sur le mal qui nous ronge. Et, pour remède, que propose-t-on ? « La rude discipline, impitoyable et fatale, de l'honneur, inscrite dans les lois. » Pauvre remède que ces phrases! C'est Dieu qu'il faudrait rendre au peuple pour relever le niveau de la conscience, mais c'est de Dieu que l'on ne veut pas! Voici la déclaration du général Campenot qu'annonçait hier le National : Je n'ai pas un seul instant été en désaccord avec mes collègues. Tant que j'ai fait partie du ministère, je les ai secondés consciencieusement. Le jour où j'ai cessé de partager leurs vues, je me suis retiré. J'étais entré aux affaires dans des conditions nettement déterminées : nous devions prendre le Delta. La chose était possible, elle a été complètement réalisée. Malheureusement, quelque temps après survenait l'incident de Bac-Lé; il fallait faire respecter le traité de Tien-Tsin, donner une leçon à la Chine et venger nos morts; je me suis associé de tout cœur à cette politique; on m'a demandé pour cela des renforts, je les ai fournis; on a voulu 5,000 hommes, je
ces phrases! C'est Dieu qu'il faudrait rendre au peuple pour relever le niveau de la conscience, mais c'est de Dieu que l'on ne veut pas! Voici la déclaration du général Campenot qu'annonçait hier le National : Je n'ai pas un seul instant été en désaccord avec mes collègues. Tant que j'ai fait partie du ministère, je les ai secondés consciencieusement. Le jour où j'ai cessé de partager leurs vues, je me suis retiré. J'étais entré aux affaires dans des conditions nettement déterminées : nous devions prendre le Delta. La chose était possible, elle a été complètement réalisée. Malheureusement, quelque temps après survenait l'incident de Bac-Lé; il fallait faire respecter le traité de Tien-Tsin, donner une leçon à la Chine et venger nos morts; je me suis associé de tout cœur à cette politique; on m'a demandé pour cela des renforts, je les ai fournis; on a voulu 5,000 hommes, je les ai donnés; si elles eût été nécessaire d'en donner à ce moment 20.000, je ne les aurais certainement pas refusés; car je considère, en effet, la question comme bien supérieure à une question de renforts. À qui fera-t-on admettre que je crains la mobilisation compromise, parce que l'armée comptera 5,000 ou 10,000 hommes de moins ? Ce n'est pas cela qui m'a décidé. J'ai quitté le ministère le jour où il a été convenu que, se conformant aux indications de la Chambre, on ne s'en tiendrait plus au programme primitif. Je n'ai pas cru devoir m'associer, pour des raisons absolument personnelles, à la politique qu'on allait inaugurer. Je ne veux pas porter la responsabilité d'immobiliser au Tonkin 5,000 hommes, plus d'un corps d'armée, dans un pays où les hommes s'usent en deux ans. J'ai déclaré, en toute loyauté, au président du conseil, que ne pouvais pas le suivre sur ce terrain, que je ne partageais pas ses vues, et que, ne voulant pas être un obstacle à sa politique et à celle du Parlement, je me retirais. Voilà la vérité ; ce n'est qu'une question d'appréciation sur les conséquences militaires de la campagne dans l'extrême-Orient. Le National ajoute :
5,000 ou 10,000 hommes de moins ? Ce n'est pas cela qui m'a décidé. J'ai quitté le ministère le jour où il a été convenu que, se conformant aux indications de la Chambre, on ne s'en tiendrait plus au programme primitif. Je n'ai pas cru devoir m'associer, pour des raisons absolument personnelles, à la politique qu'on allait inaugurer. Je ne veux pas porter la responsabilité d'immobiliser au Tonkin 5,000 hommes, plus d'un corps d'armée, dans un pays où les hommes s'usent en deux ans. J'ai déclaré, en toute loyauté, au président du conseil, que ne pouvais pas le suivre sur ce terrain, que je ne partageais pas ses vues, et que, ne voulant pas être un obstacle à sa politique et à celle du Parlement, je me retirais. Voilà la vérité ; ce n'est qu'une question d'appréciation sur les conséquences militaires de la campagne dans l'extrême-Orient. Le National ajoute : Il ressort donc des déclarations que nous a faites le général Campenot : 1° Qu'il n'est pas opposé au principe de l'expédition, mais seulement à l'extension de la campagne ; 2° Qu'il n'a pas dépendu de lui que des renforts plus nombreux fussent envoyés au Tonkin après l'incident de Bac-Lé, et que la faute qui a été alors commise est impossible au gouvernement tout entier ; 3° Que c'est le cabinet qui doit être rendu responsable de la situation au milieu de laquelle nous nous débattons, parce qu'il a toujours sacrifié nos intérêts dans l'extrême-Orient aux questions d'ordre politique, et sous les des considérations électorales. D'autre part, la Ligue de St Andrieux publie, à propos de la note de l'Agence Bavas qu'on connaît, cet entrefilet quelque peu vif : Si le récit de l'Événement péchait par un côté, ce serait pour n'avoir point osé reproduire textuellement certaines des appréciations du général Campenot sur le président du conseil. Il est vrai, en effet, qu'après s'être entretenu avec notre confrère, le général a terminé par cette recommandation : « Surtout n'allez pas mettre tout cela dans votre journal. » ... Nous qui ne sommes pas tenus à la même réserve que l'Événement,
et que la faute qui a été alors commise est impossible au gouvernement tout entier ; 3° Que c'est le cabinet qui doit être rendu responsable de la situation au milieu de laquelle nous nous débattons, parce qu'il a toujours sacrifié nos intérêts dans l'extrême-Orient aux questions d'ordre politique, et sous les des considérations électorales. D'autre part, la Ligue de St Andrieux publie, à propos de la note de l'Agence Bavas qu'on connaît, cet entrefilet quelque peu vif : Si le récit de l'Événement péchait par un côté, ce serait pour n'avoir point osé reproduire textuellement certaines des appréciations du général Campenot sur le président du conseil. Il est vrai, en effet, qu'après s'être entretenu avec notre confrère, le général a terminé par cette recommandation : « Surtout n'allez pas mettre tout cela dans votre journal. » ... Nous qui ne sommes pas tenus à la même réserve que l'Événement, puisque nous n'avons pas conversé avec M. Campenot, nous affirmons qu'en parlant de M. Jules Ferry il a tenu littéralement ce langage : « Il a l'audace de se réclamer de Gambetta ! Mais, si Gambetta vivait encore, il le chasserait à coups de pied. D'ailleurs, Gambetta m'avait dit de lui plus d'une fois : « Ce misérable perdra la France. » » Lettres de Rome Rome, fête de l'Épiphanie. À la suite de l'audience pontificale dont j'ai rendu compte, une aimable agape dans la salle de la Société artistique ouvrière avait réuni les pêcheurs. Là Mgr Domenico Jacobini, secrétaire de la Propagande, a porté un toast au Pape. Il a montré l'Église, précédant les armées à la conquête de la barbarie, et notamment parlé du Tonkin, terre fécondée par le sang de tant de martyrs, ayant mérité par leur sacrifice d'être appelée à sa tour à la civilisation chrétienne. Mgr Jacobini a aussi émis le vœu qu'il se constituât dans l'Italie une fédération de sociétés ouvrières, qui embrasserait toutes les villes, et dont l'œuvre serait activée par de fréquents congrès. Demain, messe papale et communion de la main de Sa Sainteté par tous ceux qui ont participé à cette
lui plus d'une fois : « Ce misérable perdra la France. » » Lettres de Rome Rome, fête de l'Épiphanie. À la suite de l'audience pontificale dont j'ai rendu compte, une aimable agape dans la salle de la Société artistique ouvrière avait réuni les pêcheurs. Là Mgr Domenico Jacobini, secrétaire de la Propagande, a porté un toast au Pape. Il a montré l'Église, précédant les armées à la conquête de la barbarie, et notamment parlé du Tonkin, terre fécondée par le sang de tant de martyrs, ayant mérité par leur sacrifice d'être appelée à sa tour à la civilisation chrétienne. Mgr Jacobini a aussi émis le vœu qu'il se constituât dans l'Italie une fédération de sociétés ouvrières, qui embrasserait toutes les villes, et dont l'œuvre serait activée par de fréquents congrès. Demain, messe papale et communion de la main de Sa Sainteté par tous ceux qui ont participé à cette mémorable audience. La fête de l'Épiphanie est à Rome une des grandes fêtes de l'année ; c'est la Pâque du nouvel an, et le souhait : Buona Pasqua ! s'y échange avec effusion. C'est aussi la fête des étrennes. Aussi les délégués de la Jeunesse catholique étaient-ils chargés de riches présents pour le Souverain Pontife, à qui nombre d'objets précieux et des sommes considérables ont été remis ce matin. À San Andrea della Valle, cette magnifique église, la fête dure huit jours, présidée par des cardinaux et des évêques. Une crèche extraordinairement belle, représentant l'adoration des mages, est dressée derrière le maître-autel. Chaque jour, pendant l'octave, un sermon est prononcé par un orateur de choix, dans une des langues de l'Europe. Le sermon en français sera prononcé demain mercredi par M. l'abbé Ovide Leroi, du diocèse d'Evreux, dont la modestie égale le mérite et la science. Chaque jour, à la messe solennelle en rite latin succède la messe en rite oriental. La fête de l'Épiphanie est célébrée à Rome comme celle de l'Église universelle. Une autre église où les pieuses cérémonies attirent une foule immense, est celle des missionnaires de Notre-Dame du Sacré-Cœur, à la place Navone. Le zèle des
présents pour le Souverain Pontife, à qui nombre d'objets précieux et des sommes considérables ont été remis ce matin. À San Andrea della Valle, cette magnifique église, la fête dure huit jours, présidée par des cardinaux et des évêques. Une crèche extraordinairement belle, représentant l'adoration des mages, est dressée derrière le maître-autel. Chaque jour, pendant l'octave, un sermon est prononcé par un orateur de choix, dans une des langues de l'Europe. Le sermon en français sera prononcé demain mercredi par M. l'abbé Ovide Leroi, du diocèse d'Evreux, dont la modestie égale le mérite et la science. Chaque jour, à la messe solennelle en rite latin succède la messe en rite oriental. La fête de l'Épiphanie est célébrée à Rome comme celle de l'Église universelle. Une autre église où les pieuses cérémonies attirent une foule immense, est celle des missionnaires de Notre-Dame du Sacré-Cœur, à la place Navone. Le zèle des pieux missionnaires et de leur infatigable procureur général, notre compatriote, le R. P. Jouet, est récompensé par d'abondantes grâces. Ce n'est pas en vain que la Vierge du Sacré-Cœur est appelée l'auxiliaire des causes désespérées. Sa sainte intercession vient d'obtenir deux conversions in articulo mortis presque miraculeuses. Il s'agit de deux malades, dont l'un était protestant, l'autre franc-maçon, et voisins de lit à l'hôpital du Saint-Esprit. Une médaille de la Vierge d'Issoudun, qu'on obtint de remettre au protestant, fut le canal de la grâce divine. Après avoir reçu les sacrements, il expira en prononçant le nom de Marie, tandis qu'à ce spectacle le franc-maçon redoublait de rage. La bienfaisante médaille fut acceptée par le survivant comme un désir. Cependant la grâce opéra quand même, et sa mort fut aussi édifiante que celle du protestant. Le R. P. Pasquali a rendu témoignage de ces faits aux obsèques solennelles, qui furent célébrées pour ces nobles pénitents dans l'église de la place Navone. Aussi les solennelles actions de grâces rendues sur un invitée sacré du cardinal-vicaire à la Vierge du Sacré-Cœur ont-elles été, aux derniers jours de l'année, particulièrement ferventes; comme aussi est grande l'affluence populaire autour de la belle crèche qu'y fait