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croit pas, lui, qu'on pourrait arriver à trouver des rengagés en nombre suffisant, non seulement pour appliquer le système Lasies — à supposer même que ledit système ne soulevât pas d'objection d'un autre ordre — mais encore pour arriver au service de deux ans en suivant les étapes transitoires indiquées à la dernière séance par M. Le Hérissé. M. Berteaux est d'ailleurs l'ennemi résolu des armées de métier ; il ne compte que sur les années d'obligation et indique, en passant, par une allusion très applaudie, combien l'expérience des Boers vient à l'appuie de cette opinion. L'état de choses actuel, tel qu'il résulte de la loi de 1889, est mauvais. Il laisse subsister les plus criantes injustices. Là-dessus, tout le monde à peu près est d'accord ; le système du volontariat valait peut-être mieux encore ; car il nous donnait au moins des officiers de réserve ; aujourd'hui, au contraire, il nous manque près de 60 % de ces officiers de réserve. M. Fourde. Parce qu'actuellement toutes les charges, sans aucun avantage en compensation. M. Berteaux croit, en somme, que le service de deux ans constitue la meilleure des solutions possibles ; il nous procurera des effectifs au moins égaux à ceux d'aujourd'hui et suffira largement à donner aux hommes l'instruction militaire et l'entrainement nécessaires. Quant aux sous-officiers, il n'y a pas d'inquiétude à avoir ; on aura tous ceux qu'il faut. Outre, en effet, que le nombre est en progression actuellement des sous-officiers qui rengagent, on pourra nommer en bien plus grand nombre qu'on ne le fait aujourd'hui des sous-officiers au bout même d'un an de service, ce que ne permet pas le faire à l'heure qu'il est l'excessif encombrement des cadres inférieurs. M. Berteaux. — En somme, le service de deux ans pour tous rétablira enfin la justice. Actuellement, en effet, les dispensés, ceux qui ne font qu'un an, ne font jamais partie des expéditions coloniales ou autres ; ils n'iraient au feu qu'en cas de guerre continentale. Or, c'est jointe à bien d'autres, d'ailleurs, une inégalité criante qu'il importe de faire disparaître au plus vite ; il
à ceux d'aujourd'hui et suffira largement à donner aux hommes l'instruction militaire et l'entrainement nécessaires. Quant aux sous-officiers, il n'y a pas d'inquiétude à avoir ; on aura tous ceux qu'il faut. Outre, en effet, que le nombre est en progression actuellement des sous-officiers qui rengagent, on pourra nommer en bien plus grand nombre qu'on ne le fait aujourd'hui des sous-officiers au bout même d'un an de service, ce que ne permet pas le faire à l'heure qu'il est l'excessif encombrement des cadres inférieurs. M. Berteaux. — En somme, le service de deux ans pour tous rétablira enfin la justice. Actuellement, en effet, les dispensés, ceux qui ne font qu'un an, ne font jamais partie des expéditions coloniales ou autres ; ils n'iraient au feu qu'en cas de guerre continentale. Or, c'est jointe à bien d'autres, d'ailleurs, une inégalité criante qu'il importe de faire disparaître au plus vite ; il faut que les risques soient égaux pour tous les enfants d'un même pays. (Vifs applaudissements.) M. Gervais, qui parle ensuite, est, lui aussi, partisan de la suppression des dispenses et du service de deux ans. Pour ce qui est du déchet d'environ 50,000 hommes, qui résultera de l'application de celui-ci, M. Gervais explique brièvement comment on y remédiera par une révision, de la loi des cadres, par une réorganisation des services accessoires, par la modification enfin de la constitution actuelle des quatrièmes bataillons. M. Vaillant présente à son tour quelques observations tendant à une réduction aussi complète que possible du temps de service en vue de préparer la substitution des milices nationales à l'armée permanente. L'opinion sur ce point de M. Vaillant est, d'ailleurs, bien connue. Quant à M. Suchetet, nationaliste méliniste, il est, lui, à peu près de l'avis de M. Lasies : le service d'un an d'une part, et, d'autre part, une armée prétorienne d'engagés et de rengagés demeurant longtemps sous les drapeaux, tel est son idéal. Tel est l'objet d'une motion qu'il dépose entre les mains du président. Et voici enfin M. de Montebello. Il regrette qu'une discussion de pareille importance vienne non pas à propos d'un
M. Gervais explique brièvement comment on y remédiera par une révision, de la loi des cadres, par une réorganisation des services accessoires, par la modification enfin de la constitution actuelle des quatrièmes bataillons. M. Vaillant présente à son tour quelques observations tendant à une réduction aussi complète que possible du temps de service en vue de préparer la substitution des milices nationales à l'armée permanente. L'opinion sur ce point de M. Vaillant est, d'ailleurs, bien connue. Quant à M. Suchetet, nationaliste méliniste, il est, lui, à peu près de l'avis de M. Lasies : le service d'un an d'une part, et, d'autre part, une armée prétorienne d'engagés et de rengagés demeurant longtemps sous les drapeaux, tel est son idéal. Tel est l'objet d'une motion qu'il dépose entre les mains du président. Et voici enfin M. de Montebello. Il regrette qu'une discussion de pareille importance vienne non pas à propos d'un projet de loi organique, mais au sujet de motions qui ne sauraient permettre à la Chambre que d'exprimer un vœu. Quant au service de deux ans, impossible de l'appliquer brusquement, sans avoir pris diverses mesures préparatoires, sans avoir notamment voté une loi sur les cadres. Si l'on n'a pas précautionneusement, le service de deux ans appliqué tout d'un coup nous priverait de 50,000 hommes dont 14,000 sont sous-officiers. Ce serait la désorganisation et le trouble. L'orateur, très enrhumé, demande donc qu'on n'entre que peu à peu dans la voie de la réduction du service, qu'on ne consente des réductions partielles qu'autant qu'on aura comblé les vides par des réengagements successifs, tant de sous-officiers que de soldats. Ces réengagements seront obtenus par le moyen de hautes paies et aussi d'emplois civils assurés à l'expiration du temps de service. Le centre applaudit fréquemment la démonstration de son orateur. La séance est levée à tard. Séance du 24 Février (soir) Présidence de M. Maurice FAURE, vice-président La séance est ouverte à huit heures et demie. On vote un projet ayant pour objet de reporter jusqu'au 31 décembre 1905, le délai fixé par la loi du 19 mars 1900, pour l'accomplissement des expropriations nécessaires
le service de deux ans appliqué tout d'un coup nous priverait de 50,000 hommes dont 14,000 sont sous-officiers. Ce serait la désorganisation et le trouble. L'orateur, très enrhumé, demande donc qu'on n'entre que peu à peu dans la voie de la réduction du service, qu'on ne consente des réductions partielles qu'autant qu'on aura comblé les vides par des réengagements successifs, tant de sous-officiers que de soldats. Ces réengagements seront obtenus par le moyen de hautes paies et aussi d'emplois civils assurés à l'expiration du temps de service. Le centre applaudit fréquemment la démonstration de son orateur. La séance est levée à tard. Séance du 24 Février (soir) Présidence de M. Maurice FAURE, vice-président La séance est ouverte à huit heures et demie. On vote un projet ayant pour objet de reporter jusqu'au 31 décembre 1905, le délai fixé par la loi du 19 mars 1900, pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de la ligne de Saint-Sever à la Bassée, de la ligne Gauterets et de la ligne de Pau à Luz. Est également voté un projet portant création d'enseignes de vaisseau et d'aspirants auxiliaires. On revient au service de deux ans. LE BUDGET DE LA GUERRE LE SERVICE DE DEUX ANS M. Lasies vient déposer une proposition où se trouve formulée le système qu'il a exposé ce matin : service d'un an et une armée prétorienne. Il demande l'urgence qui, combattue par M. Berteaux, rapporteur, est reposée par 325 voix contre 186; la proposition est renvoyée à la commission de l'année. M. Binder dépose une demande d'interpellation sur les moyens de faire bénéficier le plus tôt possible le contribuable parisien de la diminution du prix du gaz. La discussion est, à la demande du président du conseil, renvoyée après le budget. Puis, on revient aux discours sur la réduction de la durée de service militaire. C'est maintenant le tour de M. Raiberti. Il annonce que la question mérite d'être traitée avec toute l'ampleur qu'elle mérite. C'est l'annonce d'un grand discours et cette annonce n'est pas trompeuse. Mais nous n'insisterons guère sur cette longue
DE LA GUERRE LE SERVICE DE DEUX ANS M. Lasies vient déposer une proposition où se trouve formulée le système qu'il a exposé ce matin : service d'un an et une armée prétorienne. Il demande l'urgence qui, combattue par M. Berteaux, rapporteur, est reposée par 325 voix contre 186; la proposition est renvoyée à la commission de l'année. M. Binder dépose une demande d'interpellation sur les moyens de faire bénéficier le plus tôt possible le contribuable parisien de la diminution du prix du gaz. La discussion est, à la demande du président du conseil, renvoyée après le budget. Puis, on revient aux discours sur la réduction de la durée de service militaire. C'est maintenant le tour de M. Raiberti. Il annonce que la question mérite d'être traitée avec toute l'ampleur qu'elle mérite. C'est l'annonce d'un grand discours et cette annonce n'est pas trompeuse. Mais nous n'insisterons guère sur cette longue harangue. En somme, M. Raiberti refait à peu près, mais en termes plus pompeux et plus fleuris, le discours de M. de Montebello, demandant qu'avant de réduire le temps de service, on prenne toutes les précautions, on s'assure surtout des cadres solides. M. Raiberti. — Dans l'ouragan de feu, qui sera l'atmosphère des futures batailles, il faudra, en effet, des armées encadrées dix fois plutôt qu'une pour être solides. Voilà ce qu'il ne faut pas oublier. J'ai fini, messieurs, déclare l'orateur, au bout d'une grande heure. Un ah! de satisfaction s'élève sur un grand nombre de bancs. Les amis de M. Raiberti répondent à cette manifestation peu flatteuse par des bravos à l'adresse de l'orateur. M. Raiberti conclut en disant qu'au milieu des menaces de guerre qui demeurent toujours suspendues sur l'Europe, ce serait assumer une responsabilité, dont il ne veut pas prendre sa part quant à lui, que de toucher à la légère et sans avoir pris d'avance toutes les précautions à notre organisation militaire (Applaudissements au centre). M. Waldeck-Rousseau, président du conseil — Je veux seulement rappeler les déclarations déjà faites par le gouvernement sur la question. Ce dont il s'agit, en ce moment, ne l'oublions pas, ce
sera l'atmosphère des futures batailles, il faudra, en effet, des armées encadrées dix fois plutôt qu'une pour être solides. Voilà ce qu'il ne faut pas oublier. J'ai fini, messieurs, déclare l'orateur, au bout d'une grande heure. Un ah! de satisfaction s'élève sur un grand nombre de bancs. Les amis de M. Raiberti répondent à cette manifestation peu flatteuse par des bravos à l'adresse de l'orateur. M. Raiberti conclut en disant qu'au milieu des menaces de guerre qui demeurent toujours suspendues sur l'Europe, ce serait assumer une responsabilité, dont il ne veut pas prendre sa part quant à lui, que de toucher à la légère et sans avoir pris d'avance toutes les précautions à notre organisation militaire (Applaudissements au centre). M. Waldeck-Rousseau, président du conseil — Je veux seulement rappeler les déclarations déjà faites par le gouvernement sur la question. Ce dont il s'agit, en ce moment, ne l'oublions pas, ce n'est pas de voter une réforme de notre organisation militaire. Ce débat est surtout théorique. Tout le monde est à peu près d'accord pour réduire la durée du service. C'est sur les moyens qu'on diffère. M. Gauthier de Clagny demande le service de deux ans et la suppression des dispenses. Il compte sur les réengagements pour combler le déficit résultant de la suppression d'une classe sur trois. M. Le Hérissé compte moins sur les réengagements, et propose d'autres mesures. M. de Montebello réclame surtout une loi sur les cadres. M. Raiberti conseille lui aussi des mesures de précaution. Et la conclusion à ces observations différentes est toujours la même : On invite le gouvernement à déposer un projet. Nous sommes très honorés de cette confiance unanime, mais si diverse. (On rit). Nous n'avons pas seulement l'initiative des lois, et, sur cette question du service militaire, nous avons voulu, collaborer avec l'initiative parlementaire. C'est ainsi que nous avons fait connaître, dans la suite du dépôt de la proposition Rollan au Sénat, notre opinion sur l'organisation de nos forces militaires. De notre collaboration avec la commission sénatoriale de l'armée est né un projet très complet et très étudié sur la matière. Ce
Il compte sur les réengagements pour combler le déficit résultant de la suppression d'une classe sur trois. M. Le Hérissé compte moins sur les réengagements, et propose d'autres mesures. M. de Montebello réclame surtout une loi sur les cadres. M. Raiberti conseille lui aussi des mesures de précaution. Et la conclusion à ces observations différentes est toujours la même : On invite le gouvernement à déposer un projet. Nous sommes très honorés de cette confiance unanime, mais si diverse. (On rit). Nous n'avons pas seulement l'initiative des lois, et, sur cette question du service militaire, nous avons voulu, collaborer avec l'initiative parlementaire. C'est ainsi que nous avons fait connaître, dans la suite du dépôt de la proposition Rollan au Sénat, notre opinion sur l'organisation de nos forces militaires. De notre collaboration avec la commission sénatoriale de l'armée est né un projet très complet et très étudié sur la matière. Ce projet tend à la réduction du service à deux ans et à la suppression des dispenses. Quant aux moyens d'abaisser à réaliser ces deux points, le ministre de la guerre les a indiqués devant la commission sénatoriale. Le président du conseil rappelle les éléments principaux de ces explications du général André devant la commission sénatoriale. Le ministre de la guerre croit, notamment, que le déchet résultant du service de deux ans devra être compensé par des engagements et réengagements. Il estime également que la suppression totale des dispenses doit être la conséquence du service de deux ans. M. le président du conseil. — C'est l'opinion du gouvernement tout entier qu'exprimait ainsi le ministre de la guerre. Je pense, notamment, qu'il ne saurait communément s'exécuter la suppression des dispenses, sauf à ne faire que ensuite le service réduit à deux ans. Les deux opérations doivent être liées et conséquentes. De plus, certaines mesures prévues seront prises. Gauthier de Clagny. — Pourquoi ne les avez-vous prises déjà ces mesures ? M. le président du conseil. c'est parce que la réorganisation de notre service militaire est possible que d'ensemble. Le projet Rolland nous permettra de faire cette œuvre d'ensemble qui s'impose. Le Sénat
André devant la commission sénatoriale. Le ministre de la guerre croit, notamment, que le déchet résultant du service de deux ans devra être compensé par des engagements et réengagements. Il estime également que la suppression totale des dispenses doit être la conséquence du service de deux ans. M. le président du conseil. — C'est l'opinion du gouvernement tout entier qu'exprimait ainsi le ministre de la guerre. Je pense, notamment, qu'il ne saurait communément s'exécuter la suppression des dispenses, sauf à ne faire que ensuite le service réduit à deux ans. Les deux opérations doivent être liées et conséquentes. De plus, certaines mesures prévues seront prises. Gauthier de Clagny. — Pourquoi ne les avez-vous prises déjà ces mesures ? M. le président du conseil. c'est parce que la réorganisation de notre service militaire est possible que d'ensemble. Le projet Rolland nous permettra de faire cette œuvre d'ensemble qui s'impose. Le Sénat est prêt à se discuter; ce débat, certes, minutieux et approfondi. Le gouvernement y apportera un double désir : celui d'alléger les charges du pays et celui de ne pas permettre que puisse compromettre l'organisation de notre défense nationale. (Vifs applaudissements sur un grand nombre des armées.) M. Krantz, la commission de réforme est heureux dans une telle mission de prendre acte des déclarations du gouvernement. Il estime toutefois, que les mesures que nécessitera l'application prélable de deux ans doivent être prises et non pas parlant. Il ajoute que il lui semble discuter la question avec la gravité et comme on le fait à certains de ces événements électoraux. (Interruptions et mouvements de l'orchestre : C'est de votre côté que ces préoccupations se manifestent. Ce sont vos amis qui ont trouvé cette surenchère du service d'un an. M. Krantz. — Je ne crois pas que la réduction du service à un an soit possible avant longtemps ; de toutes manières, je ne voterai aucune réduction quelle qu'elle soit avant que ne soient décidées des mesures compensatoires, sûres et efficaces. Je ne veux pas voter le service de deux ans à la légère et sans précaution comme M. Vaillant. M. Vaillant.
commission de réforme est heureux dans une telle mission de prendre acte des déclarations du gouvernement. Il estime toutefois, que les mesures que nécessitera l'application prélable de deux ans doivent être prises et non pas parlant. Il ajoute que il lui semble discuter la question avec la gravité et comme on le fait à certains de ces événements électoraux. (Interruptions et mouvements de l'orchestre : C'est de votre côté que ces préoccupations se manifestent. Ce sont vos amis qui ont trouvé cette surenchère du service d'un an. M. Krantz. — Je ne crois pas que la réduction du service à un an soit possible avant longtemps ; de toutes manières, je ne voterai aucune réduction quelle qu'elle soit avant que ne soient décidées des mesures compensatoires, sûres et efficaces. Je ne veux pas voter le service de deux ans à la légère et sans précaution comme M. Vaillant. M. Vaillant. — Le service de deux ans n'est pour moi qu'une première étape dans la voie de la suppression des armées permanentes. (Mouvements divers) M. Krantz essaye, par des phrases tortueuses, de solidariser sur ce point avec M. Vaillant tous ceux qui dès à présent réclament la réduction du service de deux ans. (Prononciations et bruit.) M. Vaillant. — Ne confondez pas ; M. Rouzy et ses amis veulent le maintien des armées permanentes ; nous, nous voulons la milice nationale. M. Krantz. — Je crois comme vous que toute réduction décidée sans précautions serait la fin de l'armée nationale permanente : c'est pourquoi je demande que ces précautions soient prises. M. Krantz poursuit, se livrant à des calculs faux faits d'ailleurs par plusieurs orateurs précédents, à l'effet d'établir que faute de mesures préparatoires et compensatoires, le service de deux ans aurait pour résultat une diminution très inquiétante de nos effectifs en hommes présents sous les drapeaux. "Améliorons nos institutions militaires, conclut-il, mais gardons-nous bien de les réformer arbitrairement." La discussion est close. La première motion est celle de M. Gouzy. (On voit le texte : "La Chambre, prenant acte des déclarations du gouvernement, donne son adhésion au principe de deux
deux ans. (Prononciations et bruit.) M. Vaillant. — Ne confondez pas ; M. Rouzy et ses amis veulent le maintien des armées permanentes ; nous, nous voulons la milice nationale. M. Krantz. — Je crois comme vous que toute réduction décidée sans précautions serait la fin de l'armée nationale permanente : c'est pourquoi je demande que ces précautions soient prises. M. Krantz poursuit, se livrant à des calculs faux faits d'ailleurs par plusieurs orateurs précédents, à l'effet d'établir que faute de mesures préparatoires et compensatoires, le service de deux ans aurait pour résultat une diminution très inquiétante de nos effectifs en hommes présents sous les drapeaux. "Améliorons nos institutions militaires, conclut-il, mais gardons-nous bien de les réformer arbitrairement." La discussion est close. La première motion est celle de M. Gouzy. (On voit le texte : "La Chambre, prenant acte des déclarations du gouvernement, donne son adhésion au principe de deux ans réalisé par la suppression de toutes les dispenses." La priorité est accordée à la motion Gouzy par 385 voix contre 181. On demande que ladite motion soit mise aux voix par division. Puis leurs additions sont, en outre, proposées, ainsi M. Airoldi, en vue d'écarter ces motions, en dépose une ainsi conçue : "Et rejetant toute addition". (Exclamations et mouvements.) M. de Montebello, demanda la parole sur la position de la question. Il dit qu'il coeur la première partie de la motion Gouzy, qui prend acte des déclarations gouvernementales. M. de Montebello. — J'approuve, par effet, ces réclarations comme j'approuve le manifeste enregistré au Sénat par les ministres, qui est clair que la réduction du service ne peut être ordonnée à certaines mesures préparatoires. M. de Montebello essaye pourtant d'évaluer un peu sur ce langage, pourtant si clair. Il soulève ainsi à gauche des exclamations d'impatience dont M. Raiberti, se dressant lui-même à coup sûr au milieu du tapage, a suffi de s'indigner. M. de Montebello quitte la tribune avant avoir ajouté quelques mots dès le milieu de l'après-midi. Puis, c'est M. Vaillant qui, de sa place, demande que dans la motion Gouzy, on substitue aux "mots au service
une ainsi conçue : "Et rejetant toute addition". (Exclamations et mouvements.) M. de Montebello, demanda la parole sur la position de la question. Il dit qu'il coeur la première partie de la motion Gouzy, qui prend acte des déclarations gouvernementales. M. de Montebello. — J'approuve, par effet, ces réclarations comme j'approuve le manifeste enregistré au Sénat par les ministres, qui est clair que la réduction du service ne peut être ordonnée à certaines mesures préparatoires. M. de Montebello essaye pourtant d'évaluer un peu sur ce langage, pourtant si clair. Il soulève ainsi à gauche des exclamations d'impatience dont M. Raiberti, se dressant lui-même à coup sûr au milieu du tapage, a suffi de s'indigner. M. de Montebello quitte la tribune avant avoir ajouté quelques mots dès le milieu de l'après-midi. Puis, c'est M. Vaillant qui, de sa place, demande que dans la motion Gouzy, on substitue aux "mots au service d'un an" ceux de "service de deux ans". — Je demande sur ce point l'opinion du ministre de la guerre, crient de son côté l'amiral Püner. (Huées à gauche.) Tout cela fait vraiment une belle cacophonie. Le colonel du Halgouet crie également on ne sait quoi dans le bruit. On met aux voix la première partie de la motion Gouzy, ainsi conçue : "La Chambre, prenant acte des déclarations du gouvernement..." Cette première partie est adoptée par 420 voix contre 2. (La deuxième partie est ainsi conçue : "Donne son adhésion au principe du service de deux ans." M. Lasies. — Partisan du service de un an, je serai forcé de voter contre ce paragraphe. Cette deuxième partie est adoptée par 472 voix contre 110. Enfin la troisième partie : "Réalisé par la suppression de toutes les dispenses" est adoptée par 399 voix contre 87. M. Le Hérissé vient protester contre l'addition de MM. Airoldi et Berteaux, laquelle prétend précisément écarter toute addition. "No-us croyons utile, dit M. Le Hérissé, de compléter la motion Gouzy, et il n'est pas possible qu'on nous en empêche par une simple question préalable." M. Le Hérissé regrette aussi, aux applaudissements des deux bandes, que