jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
2,068,101 69 674,917 69 2,743,019 38. . (1)Soit en moyenne une dépense par mètre courant de 6 fr. 26. Sommaire des travaux de 1865. DIVERS 0,030 Construction de chaussées neuves . . . . . . . . . . . 0,319 D'art. . . . . . . . . . . . . . . . 0,046 Frais du personnel et divers 0,039 TOTAL 1,000 En 1864, cette comparaison présentait les rapports ci-après, savoir: Travaux d'entretien 0,500 Id. de grosses réparations. . . . . . . . . . . . . . . . . 0,015 Id. de construction de chaussées 0,410 Id. d'art. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,037 Frais du personnel, et divers . . . . . . . . . . . . . . . . 0,030 TOTAL 1,000 dont on tire les conséquences ci-après : Les dépenses d'entretien ont augmenté dans la proportion de 66 millièmes des ressources, tandis que les dépenses de construction ont diminué dans une proportion analogue. Le résultat est conforme à la nature des choses. Les longueurs à l'état de viabilité augmentant, la masse de ressources affectées à l'entretien doit suivre cet accroissement, auquel il faut encore ajouter le renchérissement du prix de revient, qui est, il est vrai, peu important, soit 4/10e centime dans la grande vicinalité, et 7/10 dans la moyenne vicinalité. En outre, ajoutons que chaque année les dépenses faites dans le service vicinal, afin de tenir au courant le compte des frais faits par le département en faveur de ses chemins vicinaux. Les dépenses de construction s'élevaient au 31 décembre 1865 à ci . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
la nature des choses. Les longueurs à l'état de viabilité augmentant, la masse de ressources affectées à l'entretien doit suivre cet accroissement, auquel il faut encore ajouter le renchérissement du prix de revient, qui est, il est vrai, peu important, soit 4/10e centime dans la grande vicinalité, et 7/10 dans la moyenne vicinalité. En outre, ajoutons que chaque année les dépenses faites dans le service vicinal, afin de tenir au courant le compte des frais faits par le département en faveur de ses chemins vicinaux. Les dépenses de construction s'élevaient au 31 décembre 1865 à ci . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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tâches, on entend bien qu'il ne suffit pas seulement de déterminer, par exemple, les quantités données cubes de matériaux que transporteront les chevaux, parce que alors se levé toujours la difficulté d'acheter ces matériaux ; mais qu'il faut arriver à un système de conversion qui produise des matériaux par la seule vertu de la prestation. Exemple : La cote de prestation de Jean, pour ses hommes et ses attelages, étant, par exemple, de 20 fr., et le mètre cube de matériaux rendus à pied d'œuvre étant de 5 fr., Jean produira 4 mètres cubes de matériaux pour être libéré de sa prestation. Le règlement autorise ce mode de procéder. Convaincu de la nécessité de convertir les préstations, ou d'en diminuer le nombre, en augmentant celui des centimes spéciaux, le Conseil général a insisté pour qu'en attendant la révision de la loi, les Conseils municipaux soient pressés de voter des tarifs. Conformément à ce vœu, l'administration préfectorale prescrivit la réunion des Conseils municipaux en leur communiquant des modèles de tarifs. 231 communes votèrent des tarifs, 28 en avaient voté précédemment, 259 communes, en tout, ont des tarifs. En outre, bien qu'il n'y ait pas de tarif, il est reconnu que 274 communes exécutent des prestations en tâches en tout ou en partie; de sorte qu'il y a encore 322 communes où la prestation s'effectue en journées complètement. C'est beaucoup trop, et l'administration devra tenter de nouveaux efforts pour réduire ce nombre. Les prestations en nature employées sous la surveillance des agents voyers donnent d'excellents résultats ; ainsi, sur 400,000 fr. environ de prestations mises en mouvement par eux, tant dans la grande que dans la moyenne vicinalité, la valeur des travaux obtenus avec cette ressource est évaluée à 421,000 fr. Bénéfice, 21,000 fr., ou environ 5 p. %. Au contraire, dans la section des chemins vicinaux, le produit de la prestation n'atteint pas sa valeur. S'il est incontestable que la prestation en nature est mieux dirigée sur les chemins de grande et de moyenne communication que sur les chemins vicinaux ordinaires, il faut aussi faire attention que les bons résultats obtenus
communes exécutent des prestations en tâches en tout ou en partie; de sorte qu'il y a encore 322 communes où la prestation s'effectue en journées complètement. C'est beaucoup trop, et l'administration devra tenter de nouveaux efforts pour réduire ce nombre. Les prestations en nature employées sous la surveillance des agents voyers donnent d'excellents résultats ; ainsi, sur 400,000 fr. environ de prestations mises en mouvement par eux, tant dans la grande que dans la moyenne vicinalité, la valeur des travaux obtenus avec cette ressource est évaluée à 421,000 fr. Bénéfice, 21,000 fr., ou environ 5 p. %. Au contraire, dans la section des chemins vicinaux, le produit de la prestation n'atteint pas sa valeur. S'il est incontestable que la prestation en nature est mieux dirigée sur les chemins de grande et de moyenne communication que sur les chemins vicinaux ordinaires, il faut aussi faire attention que les bons résultats obtenus dans la vicinalité supérieure sont dus en partie à une inégalité plus convenable entre les ressources en nature et les ressources en argent. Il faut donc ne rien négliger pour obtenir cet équilibre ou bien le remplacer par des conversions en tâches. Le règlement des subventions industrielles est l'objet des soins minutieux et persévérants, et surtout fort besogneux. Les efforts du service vicinal ont toujours tendu à réduire le nombre des expertises. Les subventions de 1864, dont nous rendons compte aujourd'hui, se sont élevées à 152,137 fr. 73, dont 66 pour cent ou 100,581 fr. ont été réglés par voie amiable, et 51,556 fr. 73 par voie d'expertise. L'importance des subventions industrielles se soutient depuis quelques années ; en 1862 et 1863, le montant total des cotisations était un peu plus de 153,000 fr. La campagne de 1864 accuse une légère diminution. En 1864, 174 chemins ont eu à souffrir des dégradations extraordinaires causées par les transports de l'industrie et des exploitations diverses, dont 72 chemins de grande communication, et 102 chemins d'intérêt communal. Les longueurs parcourues par l'industrie sur les premiers sont de 891 km. Et sur les seconds de ... 409 TOTAL. 1,300 km. Le nombre des industriels
soins minutieux et persévérants, et surtout fort besogneux. Les efforts du service vicinal ont toujours tendu à réduire le nombre des expertises. Les subventions de 1864, dont nous rendons compte aujourd'hui, se sont élevées à 152,137 fr. 73, dont 66 pour cent ou 100,581 fr. ont été réglés par voie amiable, et 51,556 fr. 73 par voie d'expertise. L'importance des subventions industrielles se soutient depuis quelques années ; en 1862 et 1863, le montant total des cotisations était un peu plus de 153,000 fr. La campagne de 1864 accuse une légère diminution. En 1864, 174 chemins ont eu à souffrir des dégradations extraordinaires causées par les transports de l'industrie et des exploitations diverses, dont 72 chemins de grande communication, et 102 chemins d'intérêt communal. Les longueurs parcourues par l'industrie sur les premiers sont de 891 km. Et sur les seconds de ... 409 TOTAL. 1,300 km. Le nombre des industriels appelés à payer les subventions en 1864, a été de 358, ce qui donne en moyenne pour chacun une somme de 424 fr. 98, égale à la moyenne de 1863. Le nombre de cotisations était de 933 dont : 83 au-dessous de 30 fr., 252 de 30 fr. à 50 fr., 266 de 50 fr. à 100 fr., 289 de 100 fr. à 500 fr., 33 de 500 fr. à 1,000 fr., 27 de 1,000 fr. à 2,000 fr., et 3 au-dessus de 2,000 fr. Le nombre de cantonniers, tant pour la grande que pour la moyenne vicinalité, est de 967. Sur ce nombre, 563 (dont 151 en 1865) ont versé à la caisse, dont 136 sont célibataires ou veufs, et 427 sont mariés. Le montant des retenues sur salaires et dépôts faits en dehors, était, au 1er juillet 1866, de 93,645 fr. Sur quoi ont été versés par les intermédiaires 89,927 fr. La différence, montant à 3,718 fr., sera, conformément à l'art. 3 de votre arrêté précité, versée dans la première quinzaine de ce mois. La carte routière touche à sa fin, l'artiste en est aux corrections. Nous comptons la livrer pour l'époque de la réunion du Conseil général.
fr., 266 de 50 fr. à 100 fr., 289 de 100 fr. à 500 fr., 33 de 500 fr. à 1,000 fr., 27 de 1,000 fr. à 2,000 fr., et 3 au-dessus de 2,000 fr. Le nombre de cantonniers, tant pour la grande que pour la moyenne vicinalité, est de 967. Sur ce nombre, 563 (dont 151 en 1865) ont versé à la caisse, dont 136 sont célibataires ou veufs, et 427 sont mariés. Le montant des retenues sur salaires et dépôts faits en dehors, était, au 1er juillet 1866, de 93,645 fr. Sur quoi ont été versés par les intermédiaires 89,927 fr. La différence, montant à 3,718 fr., sera, conformément à l'art. 3 de votre arrêté précité, versée dans la première quinzaine de ce mois. La carte routière touche à sa fin, l'artiste en est aux corrections. Nous comptons la livrer pour l'époque de la réunion du Conseil général. Le Conseil général a exprimé le vœu que le personnel des commissions fût complété partout où il est nécessaire, et que l'administration prescrivît des réunions obligatoires. Ce vœu a reçu satisfaction. Les commissions sont au complet, et une circulaire préfectorale a prescrit la réunion des commissions dans le mois d'avril dernier. Conformément à un autre vœu du Conseil général, des gares pour le dépôt des matériaux sont établies sur tous les chemins neufs. De plus, l'administration en fait construire sur les anciens chemins partout où cela est possible et nécessaire. Les plantations sur les accotements des chemins de grande communication et d'intérêt commun, recommandées par le Conseil général, se poursuivent activement partout où la chose est utile et praticable. Nous serons en mesure l'année prochaine de faire connaître le nombre des plantations faites et celles qui restent à faire. Quant à l'élagage et à la conduite des arbres, sur l'invitation de M. le Préfet, j'ai adressé aux agents-voyers une instruction détaillée sur cet objet, et j'ai même dépêché des ouvriers dressés à ces sortes de travaux pour apprendre les autres. La pose des poteaux indicateurs et de bornes kilométriques a été recommandée par le Conseil général dans sa dernière session.
dernier. Conformément à un autre vœu du Conseil général, des gares pour le dépôt des matériaux sont établies sur tous les chemins neufs. De plus, l'administration en fait construire sur les anciens chemins partout où cela est possible et nécessaire. Les plantations sur les accotements des chemins de grande communication et d'intérêt commun, recommandées par le Conseil général, se poursuivent activement partout où la chose est utile et praticable. Nous serons en mesure l'année prochaine de faire connaître le nombre des plantations faites et celles qui restent à faire. Quant à l'élagage et à la conduite des arbres, sur l'invitation de M. le Préfet, j'ai adressé aux agents-voyers une instruction détaillée sur cet objet, et j'ai même dépêché des ouvriers dressés à ces sortes de travaux pour apprendre les autres. La pose des poteaux indicateurs et de bornes kilométriques a été recommandée par le Conseil général dans sa dernière session. C'est un travail de grande utilité, pour lequel il a été peu fait jusqu'à présent, à raison de la vive préoccupation qui n'a cessé de dominer la conduite de l'administration au sujet de l'achèvement des lacunes des chemins. Aujourd'hui que ces lacunes sont en petit nombre, notamment sur les chemins secondaires, travail littoraire. En conséquence, j'ai inscrit plusieurs félicitations et recommandations parmi vos ordres pour que des spécimens des poteaux mentionnés soient envoyés pour être soumis à votre jugement. Nous poursuivons activement la réalisation de cette utile amélioration. La levée et l'exécution des plans de traverses des chemins de grande communication et d'intérêt commun demandées différentes fois par les Conseils d'arrondissement et par le Conseil général, se poursuivent avec la plus grande activité. Les agents-voyers sont chargés de ce travail important, chacun dans son canton. Cependant, comme plusieurs d'entre eux, à la tête de grands cantons, ne peuvent se livrer à cette besogne longue et délicate, à raison d'un service par trop chargé, l'administration, pour ne pas priver ces cantons des plans d'alignements et pour les placer sur le même pied que les autres cantons, a autorisé l'emploi de géomètres étrangers. L'administration trouve aussi là l'occasion d'exercer ses surnuméraires et
secondaires, travail littoraire. En conséquence, j'ai inscrit plusieurs félicitations et recommandations parmi vos ordres pour que des spécimens des poteaux mentionnés soient envoyés pour être soumis à votre jugement. Nous poursuivons activement la réalisation de cette utile amélioration. La levée et l'exécution des plans de traverses des chemins de grande communication et d'intérêt commun demandées différentes fois par les Conseils d'arrondissement et par le Conseil général, se poursuivent avec la plus grande activité. Les agents-voyers sont chargés de ce travail important, chacun dans son canton. Cependant, comme plusieurs d'entre eux, à la tête de grands cantons, ne peuvent se livrer à cette besogne longue et délicate, à raison d'un service par trop chargé, l'administration, pour ne pas priver ces cantons des plans d'alignements et pour les placer sur le même pied que les autres cantons, a autorisé l'emploi de géomètres étrangers. L'administration trouve aussi là l'occasion d'exercer ses surnuméraires et de leur procurer les moyens d'alléger leur surnumérariat. Des copies des plans dressées par les soins de l'agent-voyer en chef sont déposées dans les archives des communes, le prix en étant remboursé sur les ressources communales, ou en cas d'impossibilité, les communes obtiennent sur leur demande des remises de contingents pour faire face à cette faible dépense. Au 31 décembre dernier, 281 traverses, mesurant près de 280 kilomètres, étaient levées et rapportées, 184 étaient régulièrement approuvées. Les impositions établies d'office en vertu de l'article 5 de la loi du 21 mai 1836, sont toujours relativement fort peu considérables ; elles se sont élevées en 1865 à 40,617f.32c. dont 26,094 62 en argent, et 14,522 70' en prestations, réparties dans 24 communes. Or, on sait que le nombre de communes qui ont besoin de recourir aux ressources spéciales est égal au nombre que comporte le département, c'est à dire au 904, et que les impositions et journées librement votées montent à la somme de .. 1,178,183 f. 73 c. Les impositions d'office ne représentent donc pas 4 pour cent des impôts votés, et encore faut-il dire que la ville de Boulogne se trouve comprise dans ladite somme pour plus de la
pour faire face à cette faible dépense. Au 31 décembre dernier, 281 traverses, mesurant près de 280 kilomètres, étaient levées et rapportées, 184 étaient régulièrement approuvées. Les impositions établies d'office en vertu de l'article 5 de la loi du 21 mai 1836, sont toujours relativement fort peu considérables ; elles se sont élevées en 1865 à 40,617f.32c. dont 26,094 62 en argent, et 14,522 70' en prestations, réparties dans 24 communes. Or, on sait que le nombre de communes qui ont besoin de recourir aux ressources spéciales est égal au nombre que comporte le département, c'est à dire au 904, et que les impositions et journées librement votées montent à la somme de .. 1,178,183 f. 73 c. Les impositions d'office ne représentent donc pas 4 pour cent des impôts votés, et encore faut-il dire que la ville de Boulogne se trouve comprise dans ladite somme pour plus de la moitié de sa totalité, et que là, comme dans bien d'autres communes, ce n'est pas au mauvais vouloir qu'il faut attribuer le défaut de vote. Plans d'alignements des traverses. Impositions établies d'office en vertu de l'art. 5 de la loi du 21 mai 1836. Suit la liste des communes composées d'office. Une autre loi du 28 mars 1863 a autorisé les impositions ci-après : 2 centimes en 1864; 2 centimes en 1865; 2 centimes en 1866. De telle sorte qu'en 1863 et 1864, le service vicinal a été doté de 10 centimes extraordinaires, et en 1864, 1865 et 1866, de 12 centimes. En 1867, il aura également 12 centimes. Les besoins de la vicinalité ont été assurés jusqu'en 1867 inclusivement. Il faut y pourvoir pour 1868 et les années suivantes. Or, comme le Pouvoir législatif ne statue sur les votes des Conseils généraux que l'année qui suit les délibérations, il s'en suit que, pour être compris dans les rôles des contributions directes de 1868, les nouveaux centimes à renouveler devront être votés dans la session de 1866. Je vais examiner quels sont encore les besoins de la vicinalité et dans quelles mesures il y aurait lieu de continuer à appliquer
d'office. Une autre loi du 28 mars 1863 a autorisé les impositions ci-après : 2 centimes en 1864; 2 centimes en 1865; 2 centimes en 1866. De telle sorte qu'en 1863 et 1864, le service vicinal a été doté de 10 centimes extraordinaires, et en 1864, 1865 et 1866, de 12 centimes. En 1867, il aura également 12 centimes. Les besoins de la vicinalité ont été assurés jusqu'en 1867 inclusivement. Il faut y pourvoir pour 1868 et les années suivantes. Or, comme le Pouvoir législatif ne statue sur les votes des Conseils généraux que l'année qui suit les délibérations, il s'en suit que, pour être compris dans les rôles des contributions directes de 1868, les nouveaux centimes à renouveler devront être votés dans la session de 1866. Je vais examiner quels sont encore les besoins de la vicinalité et dans quelles mesures il y aurait lieu de continuer à appliquer les ressources extraordinaires du département. Dans les études et évaluations que j'ai fait faire, j'ai divisé les dépenses qui restent à effectuer sur les chemins de grande communication et d'intérêt commun en quatre catégories. La première catégorie comprend les travaux nécessaires pour terminer les lacunes. La deuxième concerne les dépenses à faire pour grosses réparations urgentes. La troisième s'occupe des travaux et dépenses nécessités par l'exécution des élargissements, redressements, adoucissements ou contournements de côtes rapides, travaux d'art, poteaux et bornes kilométriques, plantations d'arbres, frais d'exécution de plans d'alignements, etc. Les travaux de la troisième catégorie, sans cependant le même degré de nécessité, sont aussi indispensables, pour compléter les chemins. Je dois expliquer à ce sujet, qu'en 1861, 978 kilomètres de chemins nouveaux furent ajoutés pour compléter le réseau des chemins de grande communication; le plus grand nombre des adjonctions appartenaient à la moyenne vicinalité; que les parties déjà construites passaient pour être à l'état de viabilité; mais qu'en réalité cette viabilité n'était que très imparfaite : les chemins manquaient de largeur, les chaussées n'avaient pas l'épaisseur ni la régularité voulues. Que, parmi les chemins de grande communication anciens, un certain nombre construits dans l'origine avaient eux-mêmes besoin d'être complétés ou
à faire pour grosses réparations urgentes. La troisième s'occupe des travaux et dépenses nécessités par l'exécution des élargissements, redressements, adoucissements ou contournements de côtes rapides, travaux d'art, poteaux et bornes kilométriques, plantations d'arbres, frais d'exécution de plans d'alignements, etc. Les travaux de la troisième catégorie, sans cependant le même degré de nécessité, sont aussi indispensables, pour compléter les chemins. Je dois expliquer à ce sujet, qu'en 1861, 978 kilomètres de chemins nouveaux furent ajoutés pour compléter le réseau des chemins de grande communication; le plus grand nombre des adjonctions appartenaient à la moyenne vicinalité; que les parties déjà construites passaient pour être à l'état de viabilité; mais qu'en réalité cette viabilité n'était que très imparfaite : les chemins manquaient de largeur, les chaussées n'avaient pas l'épaisseur ni la régularité voulues. Que, parmi les chemins de grande communication anciens, un certain nombre construits dans l'origine avaient eux-mêmes besoin d'être complétés ou perfectionnés. Cet état de choses a peu changé depuis, attendu que les efforts de l'administration se sont toujours dirigés vers la construction des lacunes. Le moment est enfin venu de songer à effectuer ces travaux utiles, non seulement sous le rapport de la régularité et de la beauté des routes, mais encore sous celui de la facilité des communications et des économies à réaliser sur les frais d'entretien. En outre, il devient aussi opportun d'effectuer divers ouvrages accessoires, dont l'utilité est généralement reconnue, et qui, tous les ans, font l'objet des vœux des Conseils d'arrondissement et du Conseil général, je veux parler de la pose des poteaux et bornes kilométriques, gares de dépôt et matériaux, plantations d'arbres, plans d'alignements, etc. L'exécution de ces divers travaux devra suivre immédiatement, celle des 1re et 2e catégories, quand elle n'aura pas lieu simultanément. Viennent les travaux de la 4e catégorie, concernant des ouvrages utiles aussi, mais dont l'exécution peut être différée. Ce sont, comme on l'a dit, des adoucissements ou contournements de côtes rapides, des élargissements, des constructions de ponts, etc., etc. L'importance de ces ouvrages est évaluée à environ 324,298 fr., dont 233,196 fr. pour la grande vicinalité et 90,102 fr. pour