jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
crédits nécessaires sur fonds départementaux OBSERVATIONS. INDICATION DES DÉPENSES A FAIRE, entretenir entretien, réparation dépenses communes départementales, communications nenns diverses entants taxes. CHEMIN N° 1. — De Fontaine-Française à Chalancey. Entretien. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Reconstruction d'un aqueduc à Selongey 70 » Réparation d'aqueducs entre Fontaine-Française et Chazeuil 96 » Total 7,293 1,693 5,000 5,600 600 » Rechargement des cantonnements et élargissement de la chaussée entre Selongey et Fontaine-Française 600 » CHEMIN N° 2. — De Mâlain à Chagny. Entretien. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Acquisition d'une maison à Santé-Marie-sur-Ouche, pour élargissement 20,242 » La commune de Santé-Marie-sur-Ouche offre de participer dans la dépense jusqu'à concurrence de la somme, 8,926 7,242 17,000 81,808 416M. Reconstruction d'un mur de soutènement sur la déclive à Cirey 2,784 » Fournitures de bornes kilométriques 2,784 » Reconstruction du pont de Mâlain 7,760 » CHEMIN N° 3.— De Mâlain à Seurre. Entretien. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Construction de trottoirs et de rigoles pavées à Nuits 17,508 » Réfection des rampes à Bagnot et construction d'un aqueduc 20,000 25,258 10,798 12,200 14,460 2,260 » Le devis est en voie d'élaboration. CHEMIN N° 4. — D'Arnay à Anstlade. Entretien. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Réparation aux têtes d'aqueducs et construction d'un aqueduc à la rencontre du chemin n° 71 627 » Ces travaux seront payés sur mémoire. Réfection de la Chaussée entre Episse et Dornu 2,500 » Les travaux seront exécutés par l'entrepreneur de la fourniture. CHEMIN N° 5. — De Montbard à Lormes. Entretien 35,758 18,951 » Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement et élargissement de la chaussée entre Saint-Remy et Athie 9,901 9,209 » A exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. Achat de calibres pour l'emmûrement de la chaussée 100 » A payer sur mémoire. Réjoinonnement des murs d'angle du pont de Montberault 900 » Le devis est à l'étude. Rechargement de la chaussée aux kilomètres 9, 10 et 11 13,000 13,000 » A exécuter par l'entrepreneur. Réparations aux têtes et remplacement des dissipateurs pour 10 aqueducs aux kilomètres 11, 12 et 13 2,950 » Le devis estimatif de ces travaux est à faire. Réparation une tête
construction d'un aqueduc à la rencontre du chemin n° 71 627 » Ces travaux seront payés sur mémoire. Réfection de la Chaussée entre Episse et Dornu 2,500 » Les travaux seront exécutés par l'entrepreneur de la fourniture. CHEMIN N° 5. — De Montbard à Lormes. Entretien 35,758 18,951 » Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement et élargissement de la chaussée entre Saint-Remy et Athie 9,901 9,209 » A exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. Achat de calibres pour l'emmûrement de la chaussée 100 » A payer sur mémoire. Réjoinonnement des murs d'angle du pont de Montberault 900 » Le devis est à l'étude. Rechargement de la chaussée aux kilomètres 9, 10 et 11 13,000 13,000 » A exécuter par l'entrepreneur. Réparations aux têtes et remplacement des dissipateurs pour 10 aqueducs aux kilomètres 11, 12 et 13 2,950 » Le devis estimatif de ces travaux est à faire. Réparation une tête d'aqueduc, kilomètre 25 141 » A faire payer sur mémoire. Restauration du pont de Montberault 314 » Solde du 1/10 de garantie. CHEMIN N° 6. — De Sombernon à Messigny. Entretien. 30,862 8,567 » Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Ouverture de fossés entre les kilomètres 26 et 27 9,317 5,717 3,600 3,600 » A faire exécuter par voie d'économies. CHEMIN N° 7. — De Semur à Autricourt. Entretien 90,700 20,229 » Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Ouverture de fossés entre les kilomètres 26 et 27 20,472 5,972 4,500 14,500 » A faire exécuter par voie d'économies. Transport et plantation des poteaux indicateurs. À faire payer sur mémoire. CHEMIN N° 8. — D'Auxonne à Saint-Jean-de-Losne. Entretien 17,890 6,719 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Réparation à l'aqueduc du 11e kilomètre. À faire payer sur mémoire. SERVICE VICINAL. TOTAUX CRÉDITS CRÉDITS NÉCESSAIRES DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs H crédits nécessaires sur fonds définitifs Observations. COSTES TRAUAUX DÉPÊCHÉS par commission départementale indication des dépenses à faire entretenir entretien, réparation, etc. article, chemin. naux. mentaux. tauxralions. tauxralions. diverses. CHEMIN N° 9. — De Semur à Sombernon, Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 43,654 10,391 Réparation d'aqueducs et rejointement de la 550 Le devis Tégetier sera produit. Rectification au-dessous de Flavigny.
3,600 » A faire exécuter par voie d'économies. CHEMIN N° 7. — De Semur à Autricourt. Entretien 90,700 20,229 » Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Ouverture de fossés entre les kilomètres 26 et 27 20,472 5,972 4,500 14,500 » A faire exécuter par voie d'économies. Transport et plantation des poteaux indicateurs. À faire payer sur mémoire. CHEMIN N° 8. — D'Auxonne à Saint-Jean-de-Losne. Entretien 17,890 6,719 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Réparation à l'aqueduc du 11e kilomètre. À faire payer sur mémoire. SERVICE VICINAL. TOTAUX CRÉDITS CRÉDITS NÉCESSAIRES DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs H crédits nécessaires sur fonds définitifs Observations. COSTES TRAUAUX DÉPÊCHÉS par commission départementale indication des dépenses à faire entretenir entretien, réparation, etc. article, chemin. naux. mentaux. tauxralions. tauxralions. diverses. CHEMIN N° 9. — De Semur à Sombernon, Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 43,654 10,391 Réparation d'aqueducs et rejointement de la 550 Le devis Tégetier sera produit. Rectification au-dessous de Flavigny. À faire payer sur mémoire. Plantation de poteaux indicateurs. CHEMIN N° 10. — De Dijon à Montbard. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 50,509 13,743 Réparation d'aqueducs 14,238 4,238 10,000 10,000 À faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes 180 120 Plantation des poteaux indicateurs. CHEMIN N° 11. — De Sombernon à Châtillon. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 65,002 12,900 Rectification d'une partie de la traverse de Rochelort. Le devis est dressé et il n'y a plus qu'à procéder aux expropriations de terres. Transport et plantation de poteaux indicateurs. À faire payer sur mémoire. CHEMIN N° 12. — De Seurre à Dole. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 13,067 6,500 CHEMIN N° 13. — De Nolay à Couches. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 1,594 400 À faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes kilométriques. CHEMIN N° 14. — De Beaune à Chalon-sur-Saône. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 9,650 5,676 SERVICE VICINAL. CRÉDITS NÉCESSAIRES DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs H crédits nécessaires sur fonds définitifs Observations. CHEMIN N° 15. — De Saulieu à Cordelles. Entretien 22,548 9,592 Réparation d'aqueducs 100 100 Rechargement de la Chaussée aux kilomètres 9,592 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. À exécuter par voie d'économie À faire exécuter par l'entrepreneur de la
à Châtillon. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 65,002 12,900 Rectification d'une partie de la traverse de Rochelort. Le devis est dressé et il n'y a plus qu'à procéder aux expropriations de terres. Transport et plantation de poteaux indicateurs. À faire payer sur mémoire. CHEMIN N° 12. — De Seurre à Dole. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 13,067 6,500 CHEMIN N° 13. — De Nolay à Couches. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 1,594 400 À faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes kilométriques. CHEMIN N° 14. — De Beaune à Chalon-sur-Saône. Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 9,650 5,676 SERVICE VICINAL. CRÉDITS NÉCESSAIRES DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs H crédits nécessaires sur fonds définitifs Observations. CHEMIN N° 15. — De Saulieu à Cordelles. Entretien 22,548 9,592 Réparation d'aqueducs 100 100 Rechargement de la Chaussée aux kilomètres 9,592 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. À exécuter par voie d'économie À faire exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. CHEMIN N° 16. De Saint-Jean-de-Losne à Dole. Entretien 3,442 1,200 Réparation à l'aqueduc du 3ème hectomètre du 2ème kilomètre 65 65 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. À faire payer sur mémoire. CHEMIN N° 17. — De Saint-Jean-de-Losne à Chaumergy. Entretien 4,380 1,946 CHEMIN N° 18. — De Nuits à Auxonne. Entretien 26,117 14,676 Reconstruction et réparation d'aqueducs entre Nuits et le fossé d'Aubigny, 3,900 3,900 Véhicules, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement entre la route n° 5 et le canal 1,110 1,110 À faire exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. Construction du viaduc de Nuits et des rampes de la fourniture d'entretien. d'accès 1,400 600 Un devis est dressé et approuvé. Ce travail est à faire par la Compagnie du chemin de fer V. L. M., mais les remblais aux abords paraissent être faits par l'administration. Le crédit n'est que pour pourvoir aux premiers besoins. à l'Arbre-Rond. Entrelien 19,820 5,179 Plantation des poteaux indicateurs... 40 Fourniture d'un calibre pour l'emmergence des 5,179 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. pour l'empierrement... 50 à fané payer sur mémoire. SERVICE VICINAL. TOTAUX, CRÉDITS CRÉDITS NÉCESSAIRES des alloués provisoirement par lot. DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs pour crédits nécessaires sur fonds définitif Augmentation INDICATION DES DÉPENSES À
Auxonne. Entretien 26,117 14,676 Reconstruction et réparation d'aqueducs entre Nuits et le fossé d'Aubigny, 3,900 3,900 Véhicules, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement entre la route n° 5 et le canal 1,110 1,110 À faire exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. Construction du viaduc de Nuits et des rampes de la fourniture d'entretien. d'accès 1,400 600 Un devis est dressé et approuvé. Ce travail est à faire par la Compagnie du chemin de fer V. L. M., mais les remblais aux abords paraissent être faits par l'administration. Le crédit n'est que pour pourvoir aux premiers besoins. à l'Arbre-Rond. Entrelien 19,820 5,179 Plantation des poteaux indicateurs... 40 Fourniture d'un calibre pour l'emmergence des 5,179 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. pour l'empierrement... 50 à fané payer sur mémoire. SERVICE VICINAL. TOTAUX, CRÉDITS CRÉDITS NÉCESSAIRES des alloués provisoirement par lot. DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs pour crédits nécessaires sur fonds définitif Augmentation INDICATION DES DÉPENSES À FAIRE. entretenir entretien, réparation, chemin. cantonniers, ouvrages. Entrelien 114,031 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 23,756 11,403 Rechargement de la chaussée sur 2,800 mètres... A faire exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. 21,710 6,710 9,200 15,000 5,800 Séparations occasionnées par les inondations 257 A faire exécuter par voie d'économie. aux talus et aux aqueducs... 257 Reconstruction des ponts de la Bière, de la Voue et Marion... 8,800 CHEMIN N° 21. — De Port-Saint-Pierre 13,916... Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien... 32,795 13,916 Réparation d'aqueducs sur la circonscription de Fontaine-Française... 220 Rechargement de la chaussée entre les kilomètres 5 et 7... 537 Reconstruction d'aqueducs... 1,211 Solde du 10e de garantie. Maisonnette-abri pour le cantonnier... 150 Solde du 11e de garantie. Reconstruction du pont de la Vingeanne... 366 CHEMIN N° 22. — De Saint-Loup à Reulle... 4,560 2,265 Rechargement de la chaussée entre Helliôe et le Chemin de Meursanges... 500 Fourniture de bornes kilométriques... 40 CHEMIN N° 23. — D'Auxey à Tailly... 2,824 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 5,750 2,824 Renforcement de la chaussée entre Meursault et la gare... 1,498 CHEMIN N° 24. — De Recey à Colmier. Entretien. 3,167 700 Elargissement de la chaussée entre Recey et la gare... 600 Matériaux, cantonniers,
talus et aux aqueducs... 257 Reconstruction des ponts de la Bière, de la Voue et Marion... 8,800 CHEMIN N° 21. — De Port-Saint-Pierre 13,916... Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien... 32,795 13,916 Réparation d'aqueducs sur la circonscription de Fontaine-Française... 220 Rechargement de la chaussée entre les kilomètres 5 et 7... 537 Reconstruction d'aqueducs... 1,211 Solde du 10e de garantie. Maisonnette-abri pour le cantonnier... 150 Solde du 11e de garantie. Reconstruction du pont de la Vingeanne... 366 CHEMIN N° 22. — De Saint-Loup à Reulle... 4,560 2,265 Rechargement de la chaussée entre Helliôe et le Chemin de Meursanges... 500 Fourniture de bornes kilométriques... 40 CHEMIN N° 23. — D'Auxey à Tailly... 2,824 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Entretien 5,750 2,824 Renforcement de la chaussée entre Meursault et la gare... 1,498 CHEMIN N° 24. — De Recey à Colmier. Entretien. 3,167 700 Elargissement de la chaussée entre Recey et la gare... 600 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. SERVICE VICINAL. TOTAUX, CRÉDITS. DÉSIGNATION DES CHEMINS Longueurs des alloués provisoirement par lot. crédits nécessaires sur fonds définitif Augmentation des fonds OBSERVATIONS. INDICATION DES DÉPENSES À FAIRE. entretenir entretien, réparation, chemin. cantonniers, ouvrages. CHEMIN N° 25. — De Talmay à Vougeot... 52,258 26,836 Construction entre Vougeot et Gilly, et autres démoliés de terrains... 12,263 Les travaux sont en cours d'exécution. Rechargement de la chaussée entre Varanges et Chamblécy... 1,600 Elargissement de la chaussée entre les kilomètres 13 et 14... 500 A faire exécuter par voie d'économie. Réparations à un pont et à trois aqueducs... L'estimation régulière sera produite. CHEMIN N° 26. — De Saint-Thibault à Verrey... 18,170 4,480 Elargissement de la chaussée près de Saint-Thibault... 800 Réparations aux glissières diverses... Villy-en-Auxois et Verrey-sous-Verrey... 2,572 3,000 Le devis de ces travaux est en voie d'élaboration. Réparations au pont de Verrey... 686 Établissement d'un aqueduc longitudinal à Saint-Thibault... 1,400 Pour mémoire, en attendant que la commune ait voté les fonds. — Travail à faire par moitié entre la commune et l'administration. CHEMIN N° 27. — De Précy aux Laumes... 20,865 5,626 Réparations aux aqueducs... 300 Reconstruction à Monllgny-S.-Armançon... 1,200 1,200 Le devis est dressé, mais une nouvelle étude a été
et autres démoliés de terrains... 12,263 Les travaux sont en cours d'exécution. Rechargement de la chaussée entre Varanges et Chamblécy... 1,600 Elargissement de la chaussée entre les kilomètres 13 et 14... 500 A faire exécuter par voie d'économie. Réparations à un pont et à trois aqueducs... L'estimation régulière sera produite. CHEMIN N° 26. — De Saint-Thibault à Verrey... 18,170 4,480 Elargissement de la chaussée près de Saint-Thibault... 800 Réparations aux glissières diverses... Villy-en-Auxois et Verrey-sous-Verrey... 2,572 3,000 Le devis de ces travaux est en voie d'élaboration. Réparations au pont de Verrey... 686 Établissement d'un aqueduc longitudinal à Saint-Thibault... 1,400 Pour mémoire, en attendant que la commune ait voté les fonds. — Travail à faire par moitié entre la commune et l'administration. CHEMIN N° 27. — De Précy aux Laumes... 20,865 5,626 Réparations aux aqueducs... 300 Reconstruction à Monllgny-S.-Armançon... 1,200 1,200 Le devis est dressé, mais une nouvelle étude a été demandée par le Conseil général. (Le projet dressé s'élève à Ttranslation de poteaux indicateurs A faire payer sur mémoire. CHEMIN N° 28. — De Dijon à Champlitte. Entretien 48,828 18,180 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement de la chaussée entre Dijon et le kilomètre 15 A faire exécuter par l'entrepreneur de la fourniture d'entretien. Allongement de trois aqueducs 150 150 A faire exécuter par voie d'économie. Elargissement entre les kilomètres 27 et 38 Un devis régulier est à l'étude. Plantation entre Dijon et le clos de Pouilly A faire exécuter par voie d'économie. Recouverture d'aqueducs 117 117 Solde du 10e de garantie. SERVICE VICINAL. TOTAUX CRÉDITS CREDITS NECESSAIRES des années provisoirement inscrites DESIGNATION DES CHEMINS longueurs pour améliorer l'entretien, l'entretien, les réparations, etc. CHEMIN N° 29. — De Recey à Coulmier. Entretien 30,000 5,771 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Transport et plantation de poteaux indicateurs 30 3,776 4,000 A faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes kilométriques 14 CHEMIN N° 30. — De Darcey à Marey-sur-Tille. Marey-sur-Tille. Entretien 36,000 6,600 Construction d'aqueducs pour l'accès des gares de dépôt des matériaux 850 Transport et plantation de poteaux indicatoires 25 3,030 4,000 A faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes kilométriques 13 CHEMIN N°
la fourniture d'entretien. Allongement de trois aqueducs 150 150 A faire exécuter par voie d'économie. Elargissement entre les kilomètres 27 et 38 Un devis régulier est à l'étude. Plantation entre Dijon et le clos de Pouilly A faire exécuter par voie d'économie. Recouverture d'aqueducs 117 117 Solde du 10e de garantie. SERVICE VICINAL. TOTAUX CRÉDITS CREDITS NECESSAIRES des années provisoirement inscrites DESIGNATION DES CHEMINS longueurs pour améliorer l'entretien, l'entretien, les réparations, etc. CHEMIN N° 29. — De Recey à Coulmier. Entretien 30,000 5,771 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Transport et plantation de poteaux indicateurs 30 3,776 4,000 A faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes kilométriques 14 CHEMIN N° 30. — De Darcey à Marey-sur-Tille. Marey-sur-Tille. Entretien 36,000 6,600 Construction d'aqueducs pour l'accès des gares de dépôt des matériaux 850 Transport et plantation de poteaux indicatoires 25 3,030 4,000 A faire payer sur mémoire. Fourniture de bornes kilométriques 13 CHEMIN N° 31. — De Semances à Saulx-les-Chartreux. Entretien 6,624 7,000 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. CHEMIN N° 32. — De Honnecourt à Digny. Entretien 28,778 8,135 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Elargissement entre Villaines et Magny-lambert A faire exécuter par voie d'économie. Transport et plantation de poteaux indicatoires 20 2,500 4,500 Fourniture de bornes kilométriques 30 31 Fourniture d'une caisse-calibre pour l'exploitation des matériaux. 50 Enlèvement des boues 42 SERVICE VICINAL. TOTAUX CRÉDITS DESIGNATION DES CHEMINS Longueurs des années provisoirement inscrites Augmentation Diminution crédits nécessaires sur fonds disponibles des fonds OBSERVATIONS. INDICATION DES DÉPENSES A FAIRE. entretenir entretien réparations par par commune département de parlementation actions neuves divers articles, chemin naux mentaux. CHEMIN N° 33. — De Villedieu à Villers-Patras. Entretien 18,837 4,928 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement de chaussée 1,185 6,113 2,113 4,000 A faire exécuter par voie d'économie. CHEMIN N° 34. — De Saulieu à Lormes. CHEMIN N° 35. — De Saulieu à Château-Chinon. (Ces trois chemins ne sont inscrits que pour mémoire. CHEMIN N° 36. D'Arnay à Epinac. (Ce dernier chemin prendra le n° 17, si le chemin actuellement porté ce numéro est définitivement classé route départementale.) TOTAUX 951,931 315,758 58,678 29,479 9,802 413,717 413,717 152,100 233,000 261,617 31,980 3,363
bornes kilométriques 30 31 Fourniture d'une caisse-calibre pour l'exploitation des matériaux. 50 Enlèvement des boues 42 SERVICE VICINAL. TOTAUX CRÉDITS DESIGNATION DES CHEMINS Longueurs des années provisoirement inscrites Augmentation Diminution crédits nécessaires sur fonds disponibles des fonds OBSERVATIONS. INDICATION DES DÉPENSES A FAIRE. entretenir entretien réparations par par commune département de parlementation actions neuves divers articles, chemin naux mentaux. CHEMIN N° 33. — De Villedieu à Villers-Patras. Entretien 18,837 4,928 Matériaux, cantonniers, auxiliaires, etc. Rechargement de chaussée 1,185 6,113 2,113 4,000 A faire exécuter par voie d'économie. CHEMIN N° 34. — De Saulieu à Lormes. CHEMIN N° 35. — De Saulieu à Château-Chinon. (Ces trois chemins ne sont inscrits que pour mémoire. CHEMIN N° 36. D'Arnay à Epinac. (Ce dernier chemin prendra le n° 17, si le chemin actuellement porté ce numéro est définitivement classé route départementale.) TOTAUX 951,931 315,758 58,678 29,479 9,802 413,717 413,717 152,100 233,000 261,617 31,980 3,363 Répartition provisoire 233,000 A déduire les diminutions Réserve travaux imprévus à distribuer, il y a lieu, par la Commission départementale. Reste. 229,637 Répartition définitive. 31,980 264,633 TOTAL. 261,617 Montant du crédit 264,633 Reste disponible 3,016 Il est certain que l'élargissement sur un point dans la traversée d'un village est une amélioration non seulement au point de vue général de la circulation, mais qu'une semblable mesure constitue surtout pour la commune un embellissement de la rue qui est élargie. Or, envisagée à ce dernier point de vue, n'y aurait-il pas lieu d'obliger la commune qui, en vertu de la loi, serait rigoureusement tenue de payer la totalité de la dépense, d'en payer une part déterminée par le Conseil général? Et dans le cas où cette question serait résolue affirmativement, la part à payer par la commune devrait-elle être de moitié, comme pour les travaux d'embellissement? Il me paraîtrait opportun de fixer l'administration sur la quotité que devraient fournir les communes chaque fois qu'une expropriation de bâtiment a contribué à leur embellissement. Pour en revenir à l'article du budget porté pour l'élargissement à Sainte-Marie-sur-Ouche, je ferai remarquer qu'en 1870, cette commune offrait de payer pour sa quote-part dans les frais d'acquisition de
amélioration non seulement au point de vue général de la circulation, mais qu'une semblable mesure constitue surtout pour la commune un embellissement de la rue qui est élargie. Or, envisagée à ce dernier point de vue, n'y aurait-il pas lieu d'obliger la commune qui, en vertu de la loi, serait rigoureusement tenue de payer la totalité de la dépense, d'en payer une part déterminée par le Conseil général? Et dans le cas où cette question serait résolue affirmativement, la part à payer par la commune devrait-elle être de moitié, comme pour les travaux d'embellissement? Il me paraîtrait opportun de fixer l'administration sur la quotité que devraient fournir les communes chaque fois qu'une expropriation de bâtiment a contribué à leur embellissement. Pour en revenir à l'article du budget porté pour l'élargissement à Sainte-Marie-sur-Ouche, je ferai remarquer qu'en 1870, cette commune offrait de payer pour sa quote-part dans les frais d'acquisition de cette maison une somme de 800 fr (Délibération du 20 février en 1870.) L'agent voyer en chef proposa d'accepter cette offre et d'imputer le surplus, qui était évalué à 2,706 fr. 20 c, sur les fonds centralisés. Aucune décision n'étant intervenue, il s'agirait, aujourd'hui que le propriétaire peut faire valoir ses droits à l'indemnité totale, de décider s'il y a lieu de s'en tenir aux propositions faites alors, ou si, par suite d'un principe que le Conseil général aurait à déterminer, ainsi que nous le proposons, cette assemblée entend appeler la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche à payer une part déterminée dans la dépense. Je dois ajouter que par une délibération en date du 10 mai 1872, le Conseil municipal de Sainte-Marie offre de payer ce qu'il sera possible de prélever sur la caisse des chemins. Le rapport de l'agent voyer local établit que la somme actuellement disponible sur cette caisse n'est que de 800 fr., c'est-à-dire le chiffre voté primitivement. Est-ce ce dernier chiffre qu'il faut mettre à la charge de la commune, ou est-ce moitié de la dépense, c'est-à-dire 2,500 fr. Quoi qu'il en soit, la somme de 5,000 fr. proposée ne peut être réduite, par la raison qu'elle est