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la jauge portée aux papiers de bord des bâtiments espagnols constituerait, pour ces navires, un traitement de faveur par rapport aux autres bâtiments (français et étrangers). Cette inégalité de traitement se manifesterait aussi d'ailleurs dans les ports de la Péninsule. Cette situation étant contraire aux stipulations des traités de navigation, il y a lieu, pour rétablir la parité de traitement, d'augmenter la jauge des navires espagnols, dans les ports français, du tonnage des espaces dont la déduction n'est pas autorisée en France, et ces mêmes espaces doivent être déduits, dans les ports de la Péninsule, de la jauge des bâtiments français. Les espaces en question sont, d'après l'article 19 du règlement pour le mesurage des navires du commerce en Espagne : les puits à chaînes, les cambuses, la glacière, la boulangerie, la lingerie, l'office et les parcs à bestiaux et à volailles. En vue d'éviter aux navires le mesurage des espaces dont il s'agit, — opération susceptible d'entraîner des retards préjudiciables au commerce, — les Gouvernements français et espagnols ont conclu un accord dont les dispositions sont indiquées ci-après: 1° Les navires espagnols seront dispensés du mesurage dans les ports français lorsqu'ils seront munis d'un certificat indiquant le volume et le tonnage des espaces exclus de leur jauge nette et dont la déduction n'est pas admise en France. Les taxes de navigation seront alors perçues sur la jauge nette espagnole augmentée du tonnage des espaces désignés au certificat susvisé. Toutefois, ceux de ces bâtiments qui seront pourvus par les autorités de leur pays d'un certificat de jauge établi conformément aux règlements anglais seront admis à acquitter les droits d'après la jauge nette inscrite sur ce document. Les navires espagnols qui ne seront pas munis de l'un de ces certificats seront soumis au mesurage dans les ports français. 2° Les bâtiments français pourvus du certificat relatant le volume et le tonnage des espaces compris dans leur jauge nette et qui sont déduits d'après les règlements espagnols acquitteront, dans les ports de la Péninsule, les taxes de navigation sur la base de la jauge nette française diminuée du tonnage des espaces repris
le tonnage des espaces exclus de leur jauge nette et dont la déduction n'est pas admise en France. Les taxes de navigation seront alors perçues sur la jauge nette espagnole augmentée du tonnage des espaces désignés au certificat susvisé. Toutefois, ceux de ces bâtiments qui seront pourvus par les autorités de leur pays d'un certificat de jauge établi conformément aux règlements anglais seront admis à acquitter les droits d'après la jauge nette inscrite sur ce document. Les navires espagnols qui ne seront pas munis de l'un de ces certificats seront soumis au mesurage dans les ports français. 2° Les bâtiments français pourvus du certificat relatant le volume et le tonnage des espaces compris dans leur jauge nette et qui sont déduits d'après les règlements espagnols acquitteront, dans les ports de la Péninsule, les taxes de navigation sur la base de la jauge nette française diminuée du tonnage des espaces repris audit certificat. Je prie les Directeurs de donner au service des instructions dans ce sens et d'en informer le commerce. Le Conseiller d’État, Directeur général, Signé : F. BRUNET. Tarif. — Cartons en feuilles coloriés ou couchés ou revêtus, sur une ou deux faces, de papier de fantaisie. — Régime applicable. — Aux termes de la note 462 du Tarif, page 1184, le carton couché, colorié, indien ou recouvert de papier blanc ou de couleur, importé en feuilles, est admissible au régime du « Carton brut en feuilles » (n° 462). Ce classement a donné lieu à des réclamations. On a signalé, notamment, l’anomalie qu’il va à admettre au droit de 10 francs le carton recouvert de papier de fantaisie, alors que le papier de fantaisie est taxé à raison de 30 francs par 100 kilogrammes. On a fait remarquer, en outre, que les cartons couchés ou coloriés, de même que ceux revêtus de papier de fantaisie, sont généralement destinés à la confection des cartonnages et qu’ils ont une valeur bien supérieure à celle du carton ordinaire. Appelé à examiner la question, le Comité consultatif des arts et manufactures a proposé, dans sa séance du 19 avril dernier : 1°
applicable. — Aux termes de la note 462 du Tarif, page 1184, le carton couché, colorié, indien ou recouvert de papier blanc ou de couleur, importé en feuilles, est admissible au régime du « Carton brut en feuilles » (n° 462). Ce classement a donné lieu à des réclamations. On a signalé, notamment, l’anomalie qu’il va à admettre au droit de 10 francs le carton recouvert de papier de fantaisie, alors que le papier de fantaisie est taxé à raison de 30 francs par 100 kilogrammes. On a fait remarquer, en outre, que les cartons couchés ou coloriés, de même que ceux revêtus de papier de fantaisie, sont généralement destinés à la confection des cartonnages et qu’ils ont une valeur bien supérieure à celle du carton ordinaire. Appelé à examiner la question, le Comité consultatif des arts et manufactures a proposé, dans sa séance du 19 avril dernier : 1° De n’admettre au régime du « Carton brut en feuilles » que le carton à pâte de couleur naturelle, blanche ou colorée dans la masse, revêtu ou non de papier ordinaire ; 2° De considérer comme « Carton façonné » (n° 463) le carton qui a reçu la main-d’œuvre du coloriage ou du couchage ou qui est recouvert sur une ou deux faces de papier de fantaisie. D’accord avec son collègue du Département du Commerce, M. le Ministre des Finances a rendu une décision dans ce sens. Je prie les directeurs d’adresser au service des instructions en conformité et d’en informer le commerce. Le Conseiller d’État, Directeur général, Signé : F. BRUNET. (Circulaire des Douanes du 17 juillet 1905.) DOUANES ÉTRANGERES Russie. — Régime douanier des imprimés. — Le Département des Douanes informe que, conformément à un rapport approuvé par le Ministre des Finances, les annonces, lettres, avis, comptes rendus, etc., adressés à des particuliers et à des sociétés, ainsi que les annexes à cette correspondance, telles que reproductions de vues et d’objets sacrés, feuilles séchées, petites images saintes sur papier ou sur morceaux d’étoffe, flocons de ouate bénite, etc., en exemplaires isolés, n’ayant pas le caractère d’une marchandise, ne
coloriage ou du couchage ou qui est recouvert sur une ou deux faces de papier de fantaisie. D’accord avec son collègue du Département du Commerce, M. le Ministre des Finances a rendu une décision dans ce sens. Je prie les directeurs d’adresser au service des instructions en conformité et d’en informer le commerce. Le Conseiller d’État, Directeur général, Signé : F. BRUNET. (Circulaire des Douanes du 17 juillet 1905.) DOUANES ÉTRANGERES Russie. — Régime douanier des imprimés. — Le Département des Douanes informe que, conformément à un rapport approuvé par le Ministre des Finances, les annonces, lettres, avis, comptes rendus, etc., adressés à des particuliers et à des sociétés, ainsi que les annexes à cette correspondance, telles que reproductions de vues et d’objets sacrés, feuilles séchées, petites images saintes sur papier ou sur morceaux d’étoffe, flocons de ouate bénite, etc., en exemplaires isolés, n’ayant pas le caractère d’une marchandise, ne seront point soumises au droit d’entrée, à l’égal des objets se rapportant à l’article 218 du tarif douanier; que les publications en langues russe et polonaise ayant, même en exemplaires isolés, le caractère de marchandises, tels que livres, brochures, revues, ainsi que annonces, réclames, prix courants, etc., importés en plusieurs exemplaires et exécutés par des typographies étrangères devront acquitter le droit d’entrée, d’après les articles correspondants du tarif douanier. (Circulaire du Département des Douanes, en date du 21 juin/4 juillet 1905, sub. n° 13 098). (Monit. off. du Comm. du 27 juillet 1905.) Belgique. — Modifications au tarif des douanes. — Le Ministre des Finances et des Travaux publics, Revu la note (16) de l’article 2 de la loi du 12 juillet 1895, portant que les « articles classés sous la rubrique de la mercerie et de la quincaillerie et nécessaires au parachèvement d’autres produits peuvent, dans l’intérêt de l’industrie, être rangés parmi les produits divers pour l’industrie, en vertu d’une décision du Ministre des Finances ». Arrête : Sont rangés parmi les produits divers pour l’industrie passibles du droit de 5 pour 100 ad. valorem, les articles suivants classés actuellement sous la rubrique de la mercerie et de la
exemplaires et exécutés par des typographies étrangères devront acquitter le droit d’entrée, d’après les articles correspondants du tarif douanier. (Circulaire du Département des Douanes, en date du 21 juin/4 juillet 1905, sub. n° 13 098). (Monit. off. du Comm. du 27 juillet 1905.) Belgique. — Modifications au tarif des douanes. — Le Ministre des Finances et des Travaux publics, Revu la note (16) de l’article 2 de la loi du 12 juillet 1895, portant que les « articles classés sous la rubrique de la mercerie et de la quincaillerie et nécessaires au parachèvement d’autres produits peuvent, dans l’intérêt de l’industrie, être rangés parmi les produits divers pour l’industrie, en vertu d’une décision du Ministre des Finances ». Arrête : Sont rangés parmi les produits divers pour l’industrie passibles du droit de 5 pour 100 ad. valorem, les articles suivants classés actuellement sous la rubrique de la mercerie et de la quincaillerie : 1° Les ferrets en métal, commun pour lacets ; 2° Les petits accessoires en métal commun destinés à la confection des bretelles, jarretières, jarretelles et porte-chaussettes, à l’exclusion des oeillets et des boucles à ardillons ou avec porte-mousqueton; 3° Les agrafes-fermoirs en tôle estampée pour ceintures; 4° Les fermoirs à pression pour cravates. Le présent arrêté est obligatoire à partir du 1er août prochain. (Mon. off. du Comm. du 27 juillet 1905.) Italie. — Loi du 6 juillet 1905. — I. Régime douanier des automobiles. ARTICLE PREMIER. — Dans le tarif général des droits d’entière sont introduites les modifications indiquées dans le tableau annexe qui fait partie intégrante de la présente loi : Numéro Droits du tarif Désignation des marchandises. Bases d'entrée. 182 bis. Voitures de route commune, automobiles, pesant : 1° 500 kilogrammes ou moins Chacune. 200 lires. 2° Plus de 200 à 1000 kilogrammes. — 400 — 3° Plus de 1000 kilogrammes — 600 — II. — Régime douanier des caroubes. Numéro Droits du tarif. Désignation des marchandises. Bases d'entrée. 300 Caroubes. Quintal. 3 lires. (Gazetta Ufficiale del regno d’Italia.) (Mon. off. du Comm. du 27 juillet 1905.) Espagne. — Autorisation de proroger les dispositions contenues
fermoirs à pression pour cravates. Le présent arrêté est obligatoire à partir du 1er août prochain. (Mon. off. du Comm. du 27 juillet 1905.) Italie. — Loi du 6 juillet 1905. — I. Régime douanier des automobiles. ARTICLE PREMIER. — Dans le tarif général des droits d’entière sont introduites les modifications indiquées dans le tableau annexe qui fait partie intégrante de la présente loi : Numéro Droits du tarif Désignation des marchandises. Bases d'entrée. 182 bis. Voitures de route commune, automobiles, pesant : 1° 500 kilogrammes ou moins Chacune. 200 lires. 2° Plus de 200 à 1000 kilogrammes. — 400 — 3° Plus de 1000 kilogrammes — 600 — II. — Régime douanier des caroubes. Numéro Droits du tarif. Désignation des marchandises. Bases d'entrée. 300 Caroubes. Quintal. 3 lires. (Gazetta Ufficiale del regno d’Italia.) (Mon. off. du Comm. du 27 juillet 1905.) Espagne. — Autorisation de proroger les dispositions contenues dans le traité de commerce hispano-suisse du 13 juillet 1902. ARTICLE UNIQUE. — Le gouvernement est autorisé à appliquer, s’il est nécessaire, jusqu’au 1er mars 1906, aux produits des nations convenues qui accordent aux marchandises espagnoles le traitement le plus favorisé, les droits consignés dans le tarif B de la Convention de commerce avec la Suisse du 13 juillet 1892, pourvu que cette concession, soit justifiée, au jugement du Gouvernement, par ledit traitement de faveur. (Gaceta de Madrid) (Monit. off. du Comm.) Brésil. — Élevation de la taxe à percevoir sur les importations faites par le port de Rio-de-Janeiro. — Un décret en date du 10 juin 1905 contient les dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER. — Est élevée à 2 pour 100 or la taxe à percevoir sur la valeur des importations faites par le port de Rio-de-Janeiro. ART. 2. — La présente taxe de 2 pour 100 or sera perçue par la douane de Rio à partir du 15 juin de la présente année et sera inscrite sous la rubrique : « Recettes avec application spéciale. Travaux du port de Rio-de-Janeiro. EXPORTATION Voyageurs de commerce au Canada — Le Gouvernement provincial de Québec vient d'adopter un projet de loi
Convention de commerce avec la Suisse du 13 juillet 1892, pourvu que cette concession, soit justifiée, au jugement du Gouvernement, par ledit traitement de faveur. (Gaceta de Madrid) (Monit. off. du Comm.) Brésil. — Élevation de la taxe à percevoir sur les importations faites par le port de Rio-de-Janeiro. — Un décret en date du 10 juin 1905 contient les dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER. — Est élevée à 2 pour 100 or la taxe à percevoir sur la valeur des importations faites par le port de Rio-de-Janeiro. ART. 2. — La présente taxe de 2 pour 100 or sera perçue par la douane de Rio à partir du 15 juin de la présente année et sera inscrite sous la rubrique : « Recettes avec application spéciale. Travaux du port de Rio-de-Janeiro. EXPORTATION Voyageurs de commerce au Canada — Le Gouvernement provincial de Québec vient d'adopter un projet de loi imposant une licence de 300 dollars, soit 1500 francs par année, à tout voyageur de commerce plaçant des marchandises dans la province pour le compte d'une maison de commerce n'ayant pas d'établissement au Canada. Toute infraction à la nouvelle loi est passible d'une amende de 2500 à 3000 francs. CONGRÈS ET EXPOSITIONS Exposition nationale coloniale de Marseille (1906). — En vue de faire connaître les produits que peuvent fournir nos colonies, ainsi que les produits dont elles peuvent avoir besoin, la ville de Marseille organise, avec le concours de sa Chambre de Commerce, une Exposition nationale coloniale qui aura lieu en 1906. Cette exposition sera ouverte le 15 avril et aura une durée de six mois environ. Elle comprendra tous les produits agricoles ou industriels expédiés aux colonies ou aux pays de protectorat et les produits agricoles, industriels ou artistiques des colonies et pays de protectorat. Le Gouvernement a témoigné le plus bienveillant intérêt à cette manifestation qui promet d'avoir le même succès et les mêmes résultats heureux que l'exposition coloniale à l'Exposition de 1900. Par décret du Président de la République, M. J.-Charles Roux, ancien député, délégué des Ministères des Affaires étrangères et des Colonies à l'Exposition de 1900,
ET EXPOSITIONS Exposition nationale coloniale de Marseille (1906). — En vue de faire connaître les produits que peuvent fournir nos colonies, ainsi que les produits dont elles peuvent avoir besoin, la ville de Marseille organise, avec le concours de sa Chambre de Commerce, une Exposition nationale coloniale qui aura lieu en 1906. Cette exposition sera ouverte le 15 avril et aura une durée de six mois environ. Elle comprendra tous les produits agricoles ou industriels expédiés aux colonies ou aux pays de protectorat et les produits agricoles, industriels ou artistiques des colonies et pays de protectorat. Le Gouvernement a témoigné le plus bienveillant intérêt à cette manifestation qui promet d'avoir le même succès et les mêmes résultats heureux que l'exposition coloniale à l'Exposition de 1900. Par décret du Président de la République, M. J.-Charles Roux, ancien député, délégué des Ministères des Affaires étrangères et des Colonies à l'Exposition de 1900, a été nommé commissaire général, et M. le docteur Heckel, directeur de l'Institut et du Musée colonial de Marseille, dans les fonctions de commissaire général adjoint. Exposition de Liège. — Jury international. — Par arrêté en date du 18 juillet (J. off. du 28 juillet; cf. errata au J. off. du 30 juillet) ont été nommés membres des jurys à l'Exposition universelle et internationale de Liège. GROUPE I (Éducation et Enseignement). CLASSE 6. — Enseignement spécial, industriel et commercial. Titulaires. — M. L. Bouquet, à Paris, conseiller d'État, directeur de l'enseignement technique au Ministère du Commerce et de l'Industrie. M. Lagrave, à Paris, inspecteur général de l'enseignement technique. M. 110 Vigneron, à Paris, inspectrice générale des écoles pratiques du commerce et de l'industrie. M. Gohendy, à Lyon, président du conseil d'administration de l'école le Martinière à Lyon. Suppléants. — M. Labbé, directeur de l'école nationale professionnelle d'Armentières (Nord). M. Gollonge, à Paris, directeur de l'école Berlitz. GROUPE III (Instruments et procédés généraux des lettres, des sciences et des arts). CLASSE 11. — Typographie. — Impressions diverses. Titulaires. — M. Lahure (Alexis), à Paris, imprimeur-éditeur. M. Chapon (Gustave), à Bordeaux, imprimerie du journal la Gironde, administrateur de la société des journaux
du 30 juillet) ont été nommés membres des jurys à l'Exposition universelle et internationale de Liège. GROUPE I (Éducation et Enseignement). CLASSE 6. — Enseignement spécial, industriel et commercial. Titulaires. — M. L. Bouquet, à Paris, conseiller d'État, directeur de l'enseignement technique au Ministère du Commerce et de l'Industrie. M. Lagrave, à Paris, inspecteur général de l'enseignement technique. M. 110 Vigneron, à Paris, inspectrice générale des écoles pratiques du commerce et de l'industrie. M. Gohendy, à Lyon, président du conseil d'administration de l'école le Martinière à Lyon. Suppléants. — M. Labbé, directeur de l'école nationale professionnelle d'Armentières (Nord). M. Gollonge, à Paris, directeur de l'école Berlitz. GROUPE III (Instruments et procédés généraux des lettres, des sciences et des arts). CLASSE 11. — Typographie. — Impressions diverses. Titulaires. — M. Lahure (Alexis), à Paris, imprimeur-éditeur. M. Chapon (Gustave), à Bordeaux, imprimerie du journal la Gironde, administrateur de la société des journaux et imprimeries de la Gironde. M. Weill (Nathan), à Paris, graveur-éditeur. Suppléants. — M. Pichot (Henri), imprimeur-éditeur. M. Xavier-Perroux, à Maçon, imprimeur. CLASSE 12. — Photographie. Titulaires. — M. Bourgeois (Paul), à Paris, secrétaire-général du Photo-Club de Paris. M. Jougla (Joseph), à Paris, fabricant de plaques, pellicules et papiers photographiques. M. Boyer (Paul), à Paris, photographe. M. Planchon (Victor), administrateur de la Société Lumière, à Lyon. Suppléants. — M. Geisler (Louis), à Raon-l'Étape (Vosges), typogravure, impressions. M. Mendel (Charles), à Paris, éditeur. CLASSES 13 ET 14. — Librairie. — Editions musicales. — Reliure. — Journaux. — Affiches. — Cartes et appareils de géographie et de cosmographie. — Topographie. Titulaires. — M. Mainguet (Pierre), à Paris, éditeur. M. Gauthier-Villars, à Paris, éditeur-imprimeur. M. Baschet (René), à Paris, directeur de l'Illustration. M. Barrère (Henri), à Paris, éditeur géographe. M. Magnier (H.), à Paris, relieur. M. Rueff (Jules), à Paris, libraire-éditeur. Suppléants. — M. Garteret (L.), à Paris, libraire-éditeur. M. Dreyfus-Bing, à Paris, CONGRÈS ET EXPOSITIONS 1053 CLASSES 15 ET 16. — Instruments de précision. — Monnaies et médailles. — Médecine et chirurgie. Titulaires. — M. Wickham (D. Henri), à Paris, bandagiste herniaire. M. Lequeux (Paul), à Paris, constructeur d'appareils de laboratoire. Suppléant.
M. Boyer (Paul), à Paris, photographe. M. Planchon (Victor), administrateur de la Société Lumière, à Lyon. Suppléants. — M. Geisler (Louis), à Raon-l'Étape (Vosges), typogravure, impressions. M. Mendel (Charles), à Paris, éditeur. CLASSES 13 ET 14. — Librairie. — Editions musicales. — Reliure. — Journaux. — Affiches. — Cartes et appareils de géographie et de cosmographie. — Topographie. Titulaires. — M. Mainguet (Pierre), à Paris, éditeur. M. Gauthier-Villars, à Paris, éditeur-imprimeur. M. Baschet (René), à Paris, directeur de l'Illustration. M. Barrère (Henri), à Paris, éditeur géographe. M. Magnier (H.), à Paris, relieur. M. Rueff (Jules), à Paris, libraire-éditeur. Suppléants. — M. Garteret (L.), à Paris, libraire-éditeur. M. Dreyfus-Bing, à Paris, CONGRÈS ET EXPOSITIONS 1053 CLASSES 15 ET 16. — Instruments de précision. — Monnaies et médailles. — Médecine et chirurgie. Titulaires. — M. Wickham (D. Henri), à Paris, bandagiste herniaire. M. Lequeux (Paul), à Paris, constructeur d'appareils de laboratoire. Suppléant. — M. Baille (Jean-Louis) fils, à Paris, fabricant de jumelles (maison Baille-Lemaire). CLASSE 17. — Instruments de musique. Titulaires. — M. Lyon (Gustave), à Paris, fabricant de pianos (maison Pleyel, Wolf, Lyon et Otto). M. Jacquot (Albert), à Nancy (Meurthe-et-Moselle), maître luthier du Conservatoire de Nancy. Suppléant. — M. Dutreilh (Georges), à Paris, fabricant d'instruments de musique mécaniques. GROUPE IV (Matériel et procédés généraux de la mécanique). CLASSE 19. — Machines à vapeur. Titulaire. — M. Compère (Charles), à Paris, ingénieur directeur de l'Association parisienne de propriétaires d'appareils à vapeur. Suppléant. — M. Sosnowski (Kasimir), à Paris, ingénieur civil. Administrateur directeur de la Société de Laval. CLASSE 20. — Machines motrices diverses. Titulaire. — M. Teissier (Jules), à Châtres (Eure-et-Loir), ingénieur constructeur mécanicien (de la maison Teissier, veuve Brault et Chapron). CLASSE 21. — Appareils divers de la mécanique générale. Titulaire. — M. Eissen (Maurice), à Paris, mécanicien fondeur (maison Piat et ses fils). Suppléant. — M. Démange (Henri), à Paris, fabricant de cuirs et courroies. CLASSE 22. — Machines-outils. Titulaire. — M. Leblanc (Jules), à Paris, ingénieur constructeur. Suppléant. — M. Vauthier (Antoine), à Maubeuge (Nord), constructeur de machines-outils. GROUPE V (Électricité). CLASSE 23. — Production et utilisation mécanique