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éclairée ne prévienne une foule de maux, communs dans le monde, et ne procure ordinairement des jours calmes et sereins. L'important sujet traité dans ce livre n'est donc pas une utopie. L'auteur a joint à ses leçons raisonnées un grand nombre d'exemples qui les justifient. Mises en pratique, et elles peuvent l'être toutes sans peine, elles produiront certainement beaucoup de bien, dans quelque situation que se trouvent ceux qui lisent cet ouvrage. MÉMOIRE sur les termites observées à Rochefort et dans divers autres lieux du département de la Charente-Inférieure; par M. Robin-Woreau. VOYAGE AUTOUR DU MONDE entrepris par ordre du roi; par M. Louis de Freycinet, capitaine de vaisseau, etc. LA PAROLE enseignée aux sourds-muets sans le secours de l'oreille; par J. H. Puybonnieux. — A Paris, chez Kugelmann, rue Jacob, 25. HISTOIRE DE CHARLES-QUINT; par Robertson. Traduction de Suard, de l'académie française. À Paris, chez Charpentier, rue de Seine, n. 20. DE LA PHILOSOPHIE MORALE, ou différents systèmes sur la science de la vie; par Joseph Droz. 5e édition. — À Paris, chez J. Renouard, rue de Tournon, n. 6. RECHERCHES CRITIQUES, sur l'âge et l'origine des traductions latines d'Aristote, et sur des commentaires grecs ou arabes employés par les docteurs scolastiques. Ouvrage couronné par l'académie des inscriptions et belles-lettres. Par Amable Jourdain. Nouvelle édition, revue et augmentée par Charles Jourdain. — À Paris, chez Joubert, rue des Grés, n. 14. Errata, dédié au mois de novembre. Page ligne 7, au lieu de tous les temps, lisez tous les jours. Page 342, entre la ligne 17 et la ligne 18, ajoutez en tête : Voyage dans l'Inde, etc., par le colonel Campbell. Page 318, à la fin des vers, lisez Frye, au lieu de Faye. Ecole de décembre. Page 567, ligne 23, au lieu de enfin passé, lisez enfui. Page 370, au premier vers, après les étoiles, enlève cl. NOUVEAU CHOISI pour le mois de décembre. Page 377, ligne 17, lisez ce n'était plus ici vrai à trois jours. POÉSIE. — Page 381, ligne 14, au lieu de Loir, lisez Loir. Id. Vers 37, lisez Ali ! toujours j'y
les docteurs scolastiques. Ouvrage couronné par l'académie des inscriptions et belles-lettres. Par Amable Jourdain. Nouvelle édition, revue et augmentée par Charles Jourdain. — À Paris, chez Joubert, rue des Grés, n. 14. Errata, dédié au mois de novembre. Page ligne 7, au lieu de tous les temps, lisez tous les jours. Page 342, entre la ligne 17 et la ligne 18, ajoutez en tête : Voyage dans l'Inde, etc., par le colonel Campbell. Page 318, à la fin des vers, lisez Frye, au lieu de Faye. Ecole de décembre. Page 567, ligne 23, au lieu de enfin passé, lisez enfui. Page 370, au premier vers, après les étoiles, enlève cl. NOUVEAU CHOISI pour le mois de décembre. Page 377, ligne 17, lisez ce n'était plus ici vrai à trois jours. POÉSIE. — Page 381, ligne 14, au lieu de Loir, lisez Loir. Id. Vers 37, lisez Ali ! toujours j'y prie. id. page 382, vers 7, après sous la funèbre, ajoutez pierre. E. DE BELEVAL. PARIS. — Imprimerie de LACOUR et Cie, rue Saint-Denis, n° 23.
REPUBLIQUE FRANÇAISE ... LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE 1881. N° 30. SOMMAIRE. SERVICES. OBJET DES ACTES. DATES. SECRETARIAT GÉNÉRAL. GÉNÉRAL. PERSONNEL de la préfecture. — Nominations, 8, 16 et 20 septembre 1881 ÉLÉGATIONS. spéciales à M. de Ferron, conseiller de préfecture 19 septembre. 1881 — Recueil des actes administratifs. — Insertion d'un avis relatif au cadastre du département de la Haute-Savoie 19 septembre. 1881 3e DIV. — 3e BUREAU. Amortissement d'emprunt. — 6e tirage de l'emprunt municipal de 1865 septembre. 1881 — Bons de liquidation. — 1er tirage semestriel septembre. 1881 ENSEIGNEMENT. — Adjudication des travaux d'impression du bulletin de l'instruction primaire. 11 septembre. 1881 SEINE. — 38e année. — 1881. — 1881 — SERVICES. OBJET DES ACTES. DATES. SŒURS-DÉLIÉGATIONS des AFFAIRES MUNICIPALES. OCID, — 30e BUREAU. Établissements publics. — Révision des statuts de l'association de Sainte-Marie des Batignolles et acquisition d'immeuble par cette association 19 août. 1881 — — — Legs de Mlle Collin de la Brosse 6 septembre, 1881 SŒURCIÉSION des AFFAIRES DÉPARTEMENTALES. 2e DIV. Aliénés. — Modifications à l'arrêté réglementaire du 8 mars 1880, relatif à la nomination, par la voie du concours, aux emplois d'interne en médecine dans les asiles de la Seine 22 septembre. 1881 — — — Institution d'un concours entre les internes en médecine et en pharmacie des asiles de la Seine, pour l'obtention d'une bourse de voyage .... 22 septembre. 1881 3e DIV. — 1er BUREAU. Service sanitaire. — Application de la loi du 23 juillet 1881 sur le réengagement des sous-officiers 1er octobre. 1881 DIRECTION DES TRAVAUX. 30 juillet, 4. G, S, 9, H, travaux. — 1er Bureau. Services actifs. — Nominations et mutations. 12, 13, 17, 18, 20, 21, 22 septembre. 1881 3e DIV. — 3e BUREAU. Services de Paris. — Alignements : 27 et 31 août. 1881 — — — départie du quai du Louvre. 6 septembre. 1881 — — — de la rue Dunois 6 septembre. 1881 — — — de la rue Boulard 6 septembre. 1881 — — — de la rue Lalande 6 septembre. 1881 — — — des
asiles de la Seine 22 septembre. 1881 — — — Institution d'un concours entre les internes en médecine et en pharmacie des asiles de la Seine, pour l'obtention d'une bourse de voyage .... 22 septembre. 1881 3e DIV. — 1er BUREAU. Service sanitaire. — Application de la loi du 23 juillet 1881 sur le réengagement des sous-officiers 1er octobre. 1881 DIRECTION DES TRAVAUX. 30 juillet, 4. G, S, 9, H, travaux. — 1er Bureau. Services actifs. — Nominations et mutations. 12, 13, 17, 18, 20, 21, 22 septembre. 1881 3e DIV. — 3e BUREAU. Services de Paris. — Alignements : 27 et 31 août. 1881 — — — départie du quai du Louvre. 6 septembre. 1881 — — — de la rue Dunois 6 septembre. 1881 — — — de la rue Boulard 6 septembre. 1881 — — — de la rue Lalande 6 septembre. 1881 — — — des rues Couesnon, Maison-Dieu et Sainte-Alice 6 septembre. 1881 — — — de la rue Guilleminot 7 septembre. 1881 — — — de la rue de Médicis 7 septembre. 1881 — des rues de la Sablière et Bénard. 7 septembre. 1881 — — de la rue Lally-Tollard 7 septembre. 1881 — — de la rue Bezout 10 septembre. 1881 — — de la rue de Gergovie. 15 septembre. 1881 — — — de la rue Cumbronne 18 septembre. 1881 — — — Classement et alignement de partie de la rue Duranton 18 septembre. 1881 — — — Alignements de la place d'Italie et de la rue Gérard 18 septembre. 1881 3e DIV. — 1er BUREAU. Travaux d'architecture. — Adjudication des travaux : — — d'agrandissement de la mairie du 8e arrondissement 18 septembre. 1881 1er BUREAU — 1er BUREAU. Travaux d'architecture. — Adjudication des travaux de peinture à exécuter à la mairie du 20e arrondissement 18 septembre. 1881 ÉGOUTS. — Adjudication de travaux de branchements particuliers avenue du Maine 29 septembre. 1881 DIRECTION DES ÉPAVEMENTS. 2e DIV. — 3e BUREAU. Bibliothèque nationale. — Agrandissement et isolation ; enquête parcellaire 29 septembre. 1881 ADMINISTRATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE. 1re DIV. — 3e BUREAU.
— de la rue Bezout 10 septembre. 1881 — — de la rue de Gergovie. 15 septembre. 1881 — — — de la rue Cumbronne 18 septembre. 1881 — — — Classement et alignement de partie de la rue Duranton 18 septembre. 1881 — — — Alignements de la place d'Italie et de la rue Gérard 18 septembre. 1881 3e DIV. — 1er BUREAU. Travaux d'architecture. — Adjudication des travaux : — — d'agrandissement de la mairie du 8e arrondissement 18 septembre. 1881 1er BUREAU — 1er BUREAU. Travaux d'architecture. — Adjudication des travaux de peinture à exécuter à la mairie du 20e arrondissement 18 septembre. 1881 ÉGOUTS. — Adjudication de travaux de branchements particuliers avenue du Maine 29 septembre. 1881 DIRECTION DES ÉPAVEMENTS. 2e DIV. — 3e BUREAU. Bibliothèque nationale. — Agrandissement et isolation ; enquête parcellaire 29 septembre. 1881 ADMINISTRATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE. 1re DIV. — 3e BUREAU. Entrepôts de fournitures. — Adjudication : — — — d'une fourniture de 9,000 quintaux de blés 9 septembre. 1881 — — — de fourniture de légumes frais, plantes potagères, et spiritueux 16 septembre. 1881 4e DIV. — 1er BUREAU. Enfants abandonnés. — Legs de Mlle Collin de la Brosse. 6 septembre. 1881 SECRETARIAT GÉNÉRAL, 1re DIV. — 1er BUREAU. — Personnel de la préfecture. — Nominations dans le personnel intérieur. (Arrêtés préfectoraux.) Par un arrêté préfectoral, en date du 1er septembre 1881, ayant effet du 1er septembre 1881, M. Pommier (Louis-François), commis auxiliaire temporaire, a été nommé secrétaire de la commission des expertises cadastrales à Paris. Indemnité annuelle : 2,000 francs. Par un arrêté préfectoral, en date du 3 septembre 1881, ayant effet du 1er septembre 1881, M. Masson (Armand-François), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 3e arrondissement. Par un arrêté préfectoral, en date du 8 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. Poggiale (Jules-Napoléon), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 20e arrondissement. Par un arrêté préfectoral en date du 16 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. O'Callaghan (Albert-Luc),
septembre. 1881 SECRETARIAT GÉNÉRAL, 1re DIV. — 1er BUREAU. — Personnel de la préfecture. — Nominations dans le personnel intérieur. (Arrêtés préfectoraux.) Par un arrêté préfectoral, en date du 1er septembre 1881, ayant effet du 1er septembre 1881, M. Pommier (Louis-François), commis auxiliaire temporaire, a été nommé secrétaire de la commission des expertises cadastrales à Paris. Indemnité annuelle : 2,000 francs. Par un arrêté préfectoral, en date du 3 septembre 1881, ayant effet du 1er septembre 1881, M. Masson (Armand-François), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 3e arrondissement. Par un arrêté préfectoral, en date du 8 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. Poggiale (Jules-Napoléon), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 20e arrondissement. Par un arrêté préfectoral en date du 16 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. O'Callaghan (Albert-Luc), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 11e arrondissement. Par un arrêté préfectoral, en date du 16 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. Héraud (Jacques), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 2e arrondissement. Par un arrêté préfectoral, en date du 20 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. L'Esprit (René-Adolphe-Marie-Ernest), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 14e arrondissement. 1re DIV. — 2e BUREAU. — Délégation spéciale à M. de Ferron, conseiller de préfecture, [Arrêté préfectoral.) Par un arrêté préfectoral, en date du 19 septembre 1881, M. de Ferron (Henri), conseiller de préfecture de la Seine, a été délégué pour exercer les attributions dévolues au Secrétaire général par la loi du 5 juillet 1844, en ce qui concerne la signature des procès-verbaux des demandes de brevets d'invention. 1re DIV. — 2e BUREAU. — Recueil des actes administratifs. — Insertion d'un avis relatif au cadastre du département de la Haute-Savoie. Les ressources budgétaires du cadastre de la Haute-Savoie permettent d'augmenter sensiblement le nombre des géomètres actuellement occupés dans ce département. Le travail est rétribué
arrondissement. Par un arrêté préfectoral, en date du 20 septembre 1881, ayant effet du 1er octobre 1881, M. L'Esprit (René-Adolphe-Marie-Ernest), a été nommé commis-expéditionnaire de 5e classe dans les bureaux de la mairie du 14e arrondissement. 1re DIV. — 2e BUREAU. — Délégation spéciale à M. de Ferron, conseiller de préfecture, [Arrêté préfectoral.) Par un arrêté préfectoral, en date du 19 septembre 1881, M. de Ferron (Henri), conseiller de préfecture de la Seine, a été délégué pour exercer les attributions dévolues au Secrétaire général par la loi du 5 juillet 1844, en ce qui concerne la signature des procès-verbaux des demandes de brevets d'invention. 1re DIV. — 2e BUREAU. — Recueil des actes administratifs. — Insertion d'un avis relatif au cadastre du département de la Haute-Savoie. Les ressources budgétaires du cadastre de la Haute-Savoie permettent d'augmenter sensiblement le nombre des géomètres actuellement occupés dans ce département. Le travail est rétribué comme suit : Par hectare, 1 fr. 48 c. — 937 — (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.) Par parcelle de bois, 1 fr. 50 c. ; — par parcelle entourée d'une haie haute et épaisse, 1 fr. 20 c. ; — par parcelle n'appartenant pas à l'une des catégories précédentes, 1 franc. En 1873, la rétribution dont il s'agit était fixée à 0 fr. 98 c. par hectare et 0 fr. 50 c. par parcelle. L'augmentation accordée a pour cause la mise en vigueur d'un nouveau règlement qui impose aux géomètres employés au cadastre du département l'obligation: — 1° de déterminer géométriquement une quinzaine de points subsidiaires par 100 hectares en sus des quatre points fournis par le géomètre triangulateur ; — 2° de figurer sur le plan minute les lignes du levé ; — 3° d'inscrire sur ledit plan les cotes du croquis pouvant servir à reconstituer toute parcelle cadastrée (il n'est fait d'exception à la règle ci-dessus que pour les villages, les hameaux et parcelles faisant dépendance des propriétés bâties agglomérées) ; — 4° d'employer l'échelle de 1/200 pour les villages et pour les polygones très morcelés. Les géomètres déjà exercés au levé des plans et les stagiaires qui désireraient en
1873, la rétribution dont il s'agit était fixée à 0 fr. 98 c. par hectare et 0 fr. 50 c. par parcelle. L'augmentation accordée a pour cause la mise en vigueur d'un nouveau règlement qui impose aux géomètres employés au cadastre du département l'obligation: — 1° de déterminer géométriquement une quinzaine de points subsidiaires par 100 hectares en sus des quatre points fournis par le géomètre triangulateur ; — 2° de figurer sur le plan minute les lignes du levé ; — 3° d'inscrire sur ledit plan les cotes du croquis pouvant servir à reconstituer toute parcelle cadastrée (il n'est fait d'exception à la règle ci-dessus que pour les villages, les hameaux et parcelles faisant dépendance des propriétés bâties agglomérées) ; — 4° d'employer l'échelle de 1/200 pour les villages et pour les polygones très morcelés. Les géomètres déjà exercés au levé des plans et les stagiaires qui désireraient en faire partie du personnel de la Haute-Savoie devront s'adresser à M. Bonnevie, géomètre en chef du cadastre à Annecy, à qui incombent en premier lieu l'examen des demandes d'emploi et le soin de faire connaître les conditions d'admission. Le budget cadastral de la Haute-Savoie permet en outre : 1° de venir en aide aux géomètres qu'une maladie ou qu'un accident survenu dans l'exercice de leurs fonctions oblige de suspendre leurs travaux ; 2° d'accorder, suivant le cas, une indemnité de route aux géomètres qui auront été commissionnés depuis la publication du présent avis. 1re DIT. — 3e EUR.) — Amortissement d'emprunt. — 65e tirage de l'emprunt municipal de 1865. (Extrait du procès-verbal.) Le 65e tirage des obligations de l'emprunt municipal de 1865 a eu lieu aujourd'hui jeudi 15 septembre 1881, à dix heures précises du matin, en séance publique, au Palais de l'Industrie, — 938 — (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.) conformément aux annonces affichées dans la ville de Paris et à l'avis inséré au Journal officiel. A ce tirage, il a été extrait de la roue 1,008 numéros, dont les 21 premiers ont droit, dans leur ordre de sortie, aux lots ci-après : ORDRE NOMBRE MONTANT ORDRE NOMBRE MONTANT de des de
venir en aide aux géomètres qu'une maladie ou qu'un accident survenu dans l'exercice de leurs fonctions oblige de suspendre leurs travaux ; 2° d'accorder, suivant le cas, une indemnité de route aux géomètres qui auront été commissionnés depuis la publication du présent avis. 1re DIT. — 3e EUR.) — Amortissement d'emprunt. — 65e tirage de l'emprunt municipal de 1865. (Extrait du procès-verbal.) Le 65e tirage des obligations de l'emprunt municipal de 1865 a eu lieu aujourd'hui jeudi 15 septembre 1881, à dix heures précises du matin, en séance publique, au Palais de l'Industrie, — 938 — (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.) conformément aux annonces affichées dans la ville de Paris et à l'avis inséré au Journal officiel. A ce tirage, il a été extrait de la roue 1,008 numéros, dont les 21 premiers ont droit, dans leur ordre de sortie, aux lots ci-après : ORDRE NOMBRE MONTANT ORDRE NOMBRE MONTANT de des de des SORTIE. NOMBRE PRIMES. SORTIE. NOMBRE PRIMES. " 129,753 150,000 fr. Report.. 203,000 fr. 2= 263,511 50,000 12= 388,435 2,000 3° 307,433 10,000 13= 45,207 2,000 4= 211,853 10,000 14= 203,010 2,000 5= 535,783 10,000 . 15° 544,817 2,000 6e 269,857 10,000 16= 90,217 2,000 7= 373,936 5,000 17= 135,225 2,000 8= 290,508 5,000 18= 341,300 2,200 9= 203,417 5,000 19= 489,861 2,000 10= 341,706 5,000 20= 330,091 2,000 11= 249,697 5,000 21= 430,993 2,000 A reporter. 265,000 fr. TOTAL 283,000 fr. Le paiement des lots, des obligations et des intérêts, aura lieu à la Caisse municipale, au Palais des Tuileries, à partir du 1er février 1882. Conformément à la délibération du conseil municipal du 13 juillet 1865 et au décret approbatif du 15 du même mois, le paiement des lots comprendra le remboursement des obligations. Pour extrait du procès-verbal du tirage, Le Secrétaire général de la préfecture, J.-G. VERGNIAUD. — 939 — (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.) (1er DIV.— 3e EUR.)— Bons de liquidation. — 17e tirage semestriel. (Extrait du procès-verbal.) Le 17e tirage des bons de liquidation, créés en vertu des lois des 7 avril et 26 juillet 1873, a eu lieu aujourd'hui lundi 20 septembre 1881, à dix heures précises
2,000 8= 290,508 5,000 18= 341,300 2,200 9= 203,417 5,000 19= 489,861 2,000 10= 341,706 5,000 20= 330,091 2,000 11= 249,697 5,000 21= 430,993 2,000 A reporter. 265,000 fr. TOTAL 283,000 fr. Le paiement des lots, des obligations et des intérêts, aura lieu à la Caisse municipale, au Palais des Tuileries, à partir du 1er février 1882. Conformément à la délibération du conseil municipal du 13 juillet 1865 et au décret approbatif du 15 du même mois, le paiement des lots comprendra le remboursement des obligations. Pour extrait du procès-verbal du tirage, Le Secrétaire général de la préfecture, J.-G. VERGNIAUD. — 939 — (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.) (1er DIV.— 3e EUR.)— Bons de liquidation. — 17e tirage semestriel. (Extrait du procès-verbal.) Le 17e tirage des bons de liquidation, créés en vertu des lois des 7 avril et 26 juillet 1873, a eu lieu aujourd'hui lundi 20 septembre 1881, à dix heures précises du matin, en séance publique, au palais de l'Industrie, conformément aux annonces affichées tant à Paris que dans les communes du département de la Seine, et dans celles de Saint-Cloud, Sèvres, Meudon et Bellevue, du département de Seine-et-Oise, et à l'avis inséré au Journal officiel. A ce tirage il a été extrait de la roue 941 séries, représentant, 4,100 bons de liquidation. Aux termes de l'article 6 du décret du 23 août 1873, le paiement des 4,100 titres amortis aura lieu à la Caisse centrale du Trésor, et, dans les départements, aux Caisses des receveurs des finances, à partir du 20 octobre 1881. Pour extrait du procès-verbal du tirage : Le Secrétaire général de la préfecture, J.-G. VERGNIAUD. (BUR. DES MÉTALLIFLAGES.) — Impressions. — Adjudication des travaux d'impression du Bulletin de l'instruction primaire. Le 15 septembre 1881, il a été procédé par-devant le Conseil de préfecture au palais du tribunal de commerce à l'adjudication au rabais, sur soumissions cachetées et en un seul lot, de l'impression du Bulletin de l'instruction primaire du département de la Seine pour une période de trois années, du 1er octobre 1881 au 30 septembre 1884. Ont été déclarés adjudicataires MSI. Chaix et O, demeurant rue
été extrait de la roue 941 séries, représentant, 4,100 bons de liquidation. Aux termes de l'article 6 du décret du 23 août 1873, le paiement des 4,100 titres amortis aura lieu à la Caisse centrale du Trésor, et, dans les départements, aux Caisses des receveurs des finances, à partir du 20 octobre 1881. Pour extrait du procès-verbal du tirage : Le Secrétaire général de la préfecture, J.-G. VERGNIAUD. (BUR. DES MÉTALLIFLAGES.) — Impressions. — Adjudication des travaux d'impression du Bulletin de l'instruction primaire. Le 15 septembre 1881, il a été procédé par-devant le Conseil de préfecture au palais du tribunal de commerce à l'adjudication au rabais, sur soumissions cachetées et en un seul lot, de l'impression du Bulletin de l'instruction primaire du département de la Seine pour une période de trois années, du 1er octobre 1881 au 30 septembre 1884. Ont été déclarés adjudicataires MSI. Chaix et O, demeurant rue Bergère, n° 20, moyennant un rabais de 11.11 %. — 940 — SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES. (2e DIV. — 2e EUR.) — Établissements publics. — I. Revision des statuts de l'association de Sainte-Marie des Batignolles et acquisition d'immeuble par cette association; II. Legs de Mlle Collin de la Brosse. (Décret.) I. Par décret du 19 août 1881, a été approuvée la nouvelle rédaction de l'article 2 des statuts de l'association charitable de Sainte-Marie des Batignolles, conformément au texte annexé audit décret. Le conseil d'administration de ladite association charitable a été autorisé à acquérir des héritiers Gillet et consorts, moyennant le prix principal de 170,000 francs un immeuble sis rue Salneuve, nos 19 et 21, à Paris, et affecté à l'orphelinat de jeunes filles dit de Sainte-Marie. II. Le trésorier de la fabrique de l'église curiale de Saint-Roch, à Paris, a été autorisé à accepter le legs fait par Mlle Collin de la Brosse, consistant en une rente 3 % sur l'État de cinq francs (5 francs) à la charge de faire célébrer une messe à perpétuité. (Décret du 6 septembre 1881.) SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES DÉPARTEMENTALES. (2e DIV.—BUR. DES ALIÉNÉS.) — Aliénés. Modifications à l'arrêté réglementaire du 8 mars 1880, relatif
I. Par décret du 19 août 1881, a été approuvée la nouvelle rédaction de l'article 2 des statuts de l'association charitable de Sainte-Marie des Batignolles, conformément au texte annexé audit décret. Le conseil d'administration de ladite association charitable a été autorisé à acquérir des héritiers Gillet et consorts, moyennant le prix principal de 170,000 francs un immeuble sis rue Salneuve, nos 19 et 21, à Paris, et affecté à l'orphelinat de jeunes filles dit de Sainte-Marie. II. Le trésorier de la fabrique de l'église curiale de Saint-Roch, à Paris, a été autorisé à accepter le legs fait par Mlle Collin de la Brosse, consistant en une rente 3 % sur l'État de cinq francs (5 francs) à la charge de faire célébrer une messe à perpétuité. (Décret du 6 septembre 1881.) SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES DÉPARTEMENTALES. (2e DIV.—BUR. DES ALIÉNÉS.) — Aliénés. Modifications à l'arrêté réglementaire du 8 mars 1880, relatif à la nomination, par la voie du concours, aux emplois d'interne en médecine dans des asiles de la Seine. (Arrêté préfectoral.) Le Sénateur, Préfet de la Seine, Vu l'arrêté réglementaire du 8 mars 1880, instituant le concours pour la nomination aux emplois d'interne en médecine dans les asiles d'aliénés de la Seine; Vu le rapport adressé par le jury d'examen à la suite du concours qui a eu lieu le 13 décembre 1880 et jours suivants; Vu l'arrêté en date du 25 avril 1881, reconstituant, la commission qui avait été nommée par les arrêtés préfectoraux des 3 mai et 31 octobre 1880, et chargeant cette commission de donner son avis sur les modifications proposées aux articles 1 et 2 de l'arrêté réglementaire précité; Vu le procès-verbal de la séance tenue par cette commission; Sur la proposition du Secrétaire général de la préfecture; Arrête: Art. 1er. Les articles 1er et 2 de l'arrêté réglementaire du 8 mars 1880, pour la nomination, par la voie du concours, aux emplois d'interne en médecine dans les asiles publics d'aliénés du département de la Seine, sont modifiés de la manière suivante, et sont ainsi libellés: « ARTICLE 1er. — Il sera ouvert, chaque année à