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laquelle sont surgi de nombreuses controverses, depuis que la Cour de cassation a posé le principe, en vertu de l'article 1,384 § 1er du Code civil, le gardien d'une chose est présumé responsable du dommage causé par celle-ci à moins qu'il n'administre la preuve que ce dommage provient d'un fait qu'il n'a pu ni empêcher, ni prévoir, et l'a appliqué notamment aux véhicules automobiles. Le vol d'une automobile, abandonnée sur la voie publique, peut-il, à défaut d'autres circonstances, constituer un cas fortuit ou de force majeure exonérant des conséquences de l'accident causé par ce véhicule, celui qui, légalement, n'a pas cessé d'en avoir la garde? La chambre civile de la Cour de cassation, présidée par M. G. Péan, vient de répondre, pour la première fois et dans un arrêt de principe, par la négative à cette question, en l'affaire arrêté par la cour de Nancy, du 10 juillet 1931, sur le rapport du conseiller Hugot, après observations de M. Masson, Coutard, Gosset, et sur les conclusions de l'avocat général Durand. L'espèce était la suivante : un père de famille avait confié sa voiture automobile à son fils, lequel l'avait laissée en stationnement sur la voie publique. La voiture fut volée par une personne dont l'identité ne put être établie. Sous la conduite de cet inconnu, l'automobile, traversant la nuit à toute allure une agglomération, renversa et tua un facteur des postes. La veuve de la victime actionna le propriétaire de la voiture, c'est-à-dire le père de famille, en dommages-intérêts, en vertu des articles 1,382 et 1,384 du Code civil. La cour de Nancy la débouta de sa demande, motif pris de ce que le stationnement des automobiles dans les rues était non seulement toléré, mais réglementé par l'autorité administrative; qu'ainsi, ce stationnement ne constituait pas une faute au sens de l'art. 1,382, et qu'en tout cas, y eût-il faute, elle était sans relation immédiate et directe avec l'accident lequel était dû uniquement à la maladresse et à l'imprudence du conducteur inconnu. Pourvoi contre cet arrêt, et la cour suprême le censurer en déclarant, que le dit arrêt ayant constaté que
par une personne dont l'identité ne put être établie. Sous la conduite de cet inconnu, l'automobile, traversant la nuit à toute allure une agglomération, renversa et tua un facteur des postes. La veuve de la victime actionna le propriétaire de la voiture, c'est-à-dire le père de famille, en dommages-intérêts, en vertu des articles 1,382 et 1,384 du Code civil. La cour de Nancy la débouta de sa demande, motif pris de ce que le stationnement des automobiles dans les rues était non seulement toléré, mais réglementé par l'autorité administrative; qu'ainsi, ce stationnement ne constituait pas une faute au sens de l'art. 1,382, et qu'en tout cas, y eût-il faute, elle était sans relation immédiate et directe avec l'accident lequel était dû uniquement à la maladresse et à l'imprudence du conducteur inconnu. Pourvoi contre cet arrêt, et la cour suprême le censurer en déclarant, que le dit arrêt ayant constaté que le jeune homme avait abandonné sa voiture sans surveillance sur la voie publique, il s'en suivait que la garde n'avait pas cessé de lui en appartenir, et par suite, d'appartenir légalement à son père, propriétaire du véhicule, qui le lui avait confié. Par ailleurs, ajoute l'arrêt de cassation, ni l'usage, ni la tolérance administrative ne sauraient soustraire le gardien de la chose du fait de laquelle un dommage a été causé, à la présomption de responsabilité qui pèse sur lui en vertu de l'article 1,384 § 1er du Code civil. L'affaire reviendra devant la cour de Besançon désignée comme cour de renvoi. De sa bouche mince, les paroles coulaient avec une onction fielleuse. Je n'aime pas cette femme; ses lèvres, soulignées d'une ride qui les contourne et monte jusqu'au nez, démentent son apparente douceur. Le front bridé de blanc, l'attention fouineuse embusquée derrière les lunettes, le duvet dru qui noircit la lèvre supérieure, tout en elle caricature la vertu et la bonté. Non, vraiment, je ne puis pas l'aimer. Maman ne lui répondit d'ailleurs pas. Plus tard, Albert a repris cette conversation pour son compte. Je reconnais la première qu'Aline exagère à vingt ans, elle pourrait se conduire avec plus
ni la tolérance administrative ne sauraient soustraire le gardien de la chose du fait de laquelle un dommage a été causé, à la présomption de responsabilité qui pèse sur lui en vertu de l'article 1,384 § 1er du Code civil. L'affaire reviendra devant la cour de Besançon désignée comme cour de renvoi. De sa bouche mince, les paroles coulaient avec une onction fielleuse. Je n'aime pas cette femme; ses lèvres, soulignées d'une ride qui les contourne et monte jusqu'au nez, démentent son apparente douceur. Le front bridé de blanc, l'attention fouineuse embusquée derrière les lunettes, le duvet dru qui noircit la lèvre supérieure, tout en elle caricature la vertu et la bonté. Non, vraiment, je ne puis pas l'aimer. Maman ne lui répondit d'ailleurs pas. Plus tard, Albert a repris cette conversation pour son compte. Je reconnais la première qu'Aline exagère à vingt ans, elle pourrait se conduire avec plus de réserve; mais en quoi sa façon de se tenir regarde-t-elle Albert ? Il m'a longuement chapitrée : "Votre mère, Suzanne, est dépassée par les événements. A vous, l'aînée, d'ouvrir les yeux de votre sœur sur les dangers." "Oh les dangers ! Quels dangers ? Vous le savez bien. La vie d'étudiant ne vaut guère pour un garçon, jugez pour elle. Croyez-vous tellement inoffensif de sortir ainsi, dîner en ville, d'aller le soir au théâtre, au bal ? Avec des amies, me direz-vous. Soit. Mais les rencontres. Voyons, Albert ! Je fais exactement ce que vous reprochez à Aline." Oui. "Nous étions assis l'un à côté de l'autre. A peine s'il pensait à moi, j'en suis sûre. Ses yeux sévères scrutaient des soucis qu'à cet instant je discernai avec netteté; il discutait sans tendresse, et ne voyait rien d'autre que sa volonté d'avoir raison, de me plier aux règles de sa loi acceptée une fois pour toutes, venue de loin, immuable, fermée aux influences nouvelles." Oui, et je vous le reproche aussi. Vous ne le ? Pardonnez-moi. Je suis franc. L'indépendance que vous affichez. Vous plaisantez ? Ce soir encore, un collègue qui s'attarde dans votre bureau. "Est-ce ma faute
vie d'étudiant ne vaut guère pour un garçon, jugez pour elle. Croyez-vous tellement inoffensif de sortir ainsi, dîner en ville, d'aller le soir au théâtre, au bal ? Avec des amies, me direz-vous. Soit. Mais les rencontres. Voyons, Albert ! Je fais exactement ce que vous reprochez à Aline." Oui. "Nous étions assis l'un à côté de l'autre. A peine s'il pensait à moi, j'en suis sûre. Ses yeux sévères scrutaient des soucis qu'à cet instant je discernai avec netteté; il discutait sans tendresse, et ne voyait rien d'autre que sa volonté d'avoir raison, de me plier aux règles de sa loi acceptée une fois pour toutes, venue de loin, immuable, fermée aux influences nouvelles." Oui, et je vous le reproche aussi. Vous ne le ? Pardonnez-moi. Je suis franc. L'indépendance que vous affichez. Vous plaisantez ? Ce soir encore, un collègue qui s'attarde dans votre bureau. "Est-ce ma faute ? Vous pourriez au moins en ressentir quelque gêne vous en avez ri. J'éprouve parfois une espèce de malaise quand je vous recoinde aussi légère. "Vous employez des mots. Je veux fonder un foyer." Moi aussi, et passionnément, vous ne l'ignorez pas. Je veux être l'épouse que vous attendez. "Je crains." Ne le dites pas. Je le peux être, celle, EGHOS ET SOIRÉES IL Y A VEUVE DEMI-SIÈCLE Lu dans le Temps du samedi 20 mars 1886 X Comme, on l'a vu par les télégrammes d'Extrême-Orient récemment publiés, l'entente s'est faite entre la cour de Pékin et notre gouvernement au sujet de la délimitation des frontières du Tonkin. Ambassades A l'occasion du Novrouz (jour de l'an iranien), le ministre de l'Iran recevra les membres de la colonie iranienne, à l'hôtel de la légation impériale, 5, rue Fortuny, samedi 21 mars (1er Favardine 1315), de 17 heures à 20 heures. Naissances M. et Mme Alexandre Stirn sont heureux d'annoncer la naissance de leur fils Olivier-Charles, Mariages Jeudi prochain 26 mars, à 14 h. 30, sera célébré à la mairie du 15e arrondissement le mariage de Mlle Marie-Laure Monod, fille de Mme Octave Monod, avec M. Jean-Marcel Jeanneney, fils de M. Jules
crains." Ne le dites pas. Je le peux être, celle, EGHOS ET SOIRÉES IL Y A VEUVE DEMI-SIÈCLE Lu dans le Temps du samedi 20 mars 1886 X Comme, on l'a vu par les télégrammes d'Extrême-Orient récemment publiés, l'entente s'est faite entre la cour de Pékin et notre gouvernement au sujet de la délimitation des frontières du Tonkin. Ambassades A l'occasion du Novrouz (jour de l'an iranien), le ministre de l'Iran recevra les membres de la colonie iranienne, à l'hôtel de la légation impériale, 5, rue Fortuny, samedi 21 mars (1er Favardine 1315), de 17 heures à 20 heures. Naissances M. et Mme Alexandre Stirn sont heureux d'annoncer la naissance de leur fils Olivier-Charles, Mariages Jeudi prochain 26 mars, à 14 h. 30, sera célébré à la mairie du 15e arrondissement le mariage de Mlle Marie-Laure Monod, fille de Mme Octave Monod, avec M. Jean-Marcel Jeanneney, fils de M. Jules Jeanneney, président du Sénat, et de Mme Jules Jeanneney. Mmes Jules Jeanneney et Octave Monod recevront au Petit-Luxembourg de 16 heures à 19 heures, Nécrologie On annonce la mort du docteur l'h. Legry, membre de l'Académie de médecine, professeur agrégé à la faculté de médecine, médecin honoraire des hôpitaux, officier de la Légion d'honneur, décédé en son domicile, 7, rue Saint-Dominique, le 18 mars. Ses obsèques auront lieu samedi 21 du courant, à 10 heures, en la basilique Sainte-Cécile. On se réunira à la maison mortuaire. Inhumation au cimetière Montparnasse. De la part des familles Châtelain et Legry. Le présent avis tient lieu d'invitation et de faire-part. On nous prie d'annoncer la mort de M. Eugène Bonvalet, décédé au Cannet (A.-M.). Les obsèques auront lieu en la chapelle du Père-Lachaise, où l'on se réunira samedi 21 mars, à 11 heures précises. De la part de Mme Eugène Bonvalet, son épouse, des familles Goutherot, Carré-Bonvalet, Guidou et Rèmes. Le présent avis tient lieu d'invitation. Nous apprenons la mort de Mme Ernest Prud'homme, née Navier, décédée à Paris le 15 mars. Les obsèques ont été célébrées en l'église Saint-Augustin dans la plus stricte intimité. Elle était la mère de M. André Prud'homme,
de la Légion d'honneur, décédé en son domicile, 7, rue Saint-Dominique, le 18 mars. Ses obsèques auront lieu samedi 21 du courant, à 10 heures, en la basilique Sainte-Cécile. On se réunira à la maison mortuaire. Inhumation au cimetière Montparnasse. De la part des familles Châtelain et Legry. Le présent avis tient lieu d'invitation et de faire-part. On nous prie d'annoncer la mort de M. Eugène Bonvalet, décédé au Cannet (A.-M.). Les obsèques auront lieu en la chapelle du Père-Lachaise, où l'on se réunira samedi 21 mars, à 11 heures précises. De la part de Mme Eugène Bonvalet, son épouse, des familles Goutherot, Carré-Bonvalet, Guidou et Rèmes. Le présent avis tient lieu d'invitation. Nous apprenons la mort de Mme Ernest Prud'homme, née Navier, décédée à Paris le 15 mars. Les obsèques ont été célébrées en l'église Saint-Augustin dans la plus stricte intimité. Elle était la mère de M. André Prud'homme, notaire à Paris, et de Mme André Prud'homme. Charles Prud'homme, notaire à Paris, et de Mme Charles Prud'homme, et de M. Marcel Prud'homme, commissaire-priseur au département de la Seine, et la grand-mère de M. Robert Prud'homme et de M. et Mme Jacques Gardy. Avis de messe Le comité du Souvenir aux morts des Eparges fera célébrer sa messe annuelle à la mémoire des héros tombés aux Eparges, samedi prochain, 21 mars, à midi, en l'église de Notre-Dame-des-Victoires. Expositions M. Guernut, ministre de l'éducation nationale, a inauguré hier au musée des Arts décoratifs, 107, rue de Rivoli, l'exposition des « Instruments et outils d'autrefois » et celle de « l'Orfèvrerie civile française de province du seizième au dix-huitième siècle ». Nouvelles diverses M. Albert Lebrun, président de la République, honorera de sa présence le gala des provinces françaises et des colonies qui sera donné samedi prochain, 21 du courant, à la mairie du 5e arrondissement, en l'honneur du tricentenaire des Antilles et de la Guyane, au profit des 3,000 enfants que les associations provinciales de la capitale envoient en vacances dans leur pays natal. Le chef de l'Etat, qui sera accompagné de M. Albert Sarraut, sera reçu par M. Henry Bérenger
aux morts des Eparges fera célébrer sa messe annuelle à la mémoire des héros tombés aux Eparges, samedi prochain, 21 mars, à midi, en l'église de Notre-Dame-des-Victoires. Expositions M. Guernut, ministre de l'éducation nationale, a inauguré hier au musée des Arts décoratifs, 107, rue de Rivoli, l'exposition des « Instruments et outils d'autrefois » et celle de « l'Orfèvrerie civile française de province du seizième au dix-huitième siècle ». Nouvelles diverses M. Albert Lebrun, président de la République, honorera de sa présence le gala des provinces françaises et des colonies qui sera donné samedi prochain, 21 du courant, à la mairie du 5e arrondissement, en l'honneur du tricentenaire des Antilles et de la Guyane, au profit des 3,000 enfants que les associations provinciales de la capitale envoient en vacances dans leur pays natal. Le chef de l'Etat, qui sera accompagné de M. Albert Sarraut, sera reçu par M. Henry Bérenger et les présidents des associations. M. Huisman, directeur général des beaux-arts, présidera, le 31 mars, à l'hôtel Scribe, le déjeuner offert à la Société universelle du théâtre à M. Florent Schmitt, à l'occasion de son élection à l'Institut. En même temps sera fêtée la promotion au grade d'officier de la Légion d'honneur, de deux membres de la S.U.D.T., MM. H.-R. Lenormand et Maurice Pottecher. M. Blanchard de la Brosse, gouverneur général honoraire des colonies, ancien directeur de l'Agence économique de l'Indochine, vient d'être nommé directeur du comité national des conseillers du commerce extérieur de France. Cours et conférences Société des conférences, 184, boulevard Saint-Germain. Demain vendredi, à 14 h. 30, cours de M. André Bellessort « Le Théâtre comique au dix-neuvième siècle les Comédies sentimentales et romanesques d'Edouard Pailleron. » Une conférence de M. Abel Hermant M. Abel Hermant infligea une bien grosse humiliation à son aimable auditoire de l'Université des « Annales ». Il parla du Savoir-vivre comme d'un document historique retrouvé parmi les crinolines et les souvenirs désuets d'une époque révolue. Et maintenant le nouveau savoir-vivre consiste à en manquer, parole doucement cruelle d'un des plus spirituels représentants des traditions de la meilleure compagnie du monde d'avant guerre.
Légion d'honneur, de deux membres de la S.U.D.T., MM. H.-R. Lenormand et Maurice Pottecher. M. Blanchard de la Brosse, gouverneur général honoraire des colonies, ancien directeur de l'Agence économique de l'Indochine, vient d'être nommé directeur du comité national des conseillers du commerce extérieur de France. Cours et conférences Société des conférences, 184, boulevard Saint-Germain. Demain vendredi, à 14 h. 30, cours de M. André Bellessort « Le Théâtre comique au dix-neuvième siècle les Comédies sentimentales et romanesques d'Edouard Pailleron. » Une conférence de M. Abel Hermant M. Abel Hermant infligea une bien grosse humiliation à son aimable auditoire de l'Université des « Annales ». Il parla du Savoir-vivre comme d'un document historique retrouvé parmi les crinolines et les souvenirs désuets d'une époque révolue. Et maintenant le nouveau savoir-vivre consiste à en manquer, parole doucement cruelle d'un des plus spirituels représentants des traditions de la meilleure compagnie du monde d'avant guerre. Avec quelle grâce malicieuse, quel choix de termes, il conta les anecdotes sur le demi-monde et le monde de 1900! Sa conférence, très applaudie, paraîtra dans Conferencia épouse. Ne lui demandez pourtant pas de n'avoir jamais été ce que je suis aujourd'hui, c'est-à-dire une femme que les exigences actuelles contraignent à exercer un métier et, à cause de ce métier qui la mêle à tant de gens, à tolérer et quelquefois approuver certaines facilités de la vie moderne. Je connais votre mérite, Suzanne, mais ni ce métier ni l'existence qu'il vous oblige à mener n'autorisent à oublier une certaine réserve. oui, une certaine réserve féminine. Vous croyez que j'oublie ? Comprenez-moi. Est-ce sérieux, Albert ? En six mois de fiançailles, ai-je pu faillir à ce point ? Vous ne vous rendez pas compte de ce que vous dites. Et j'ajoutai, en un défi que je condamnai aussitôt Vos baisers au bout de mes doigts m'ont suffi, il me semble J'entends encore sa réponse assourdie; le buste penché, les mains fermées sur les bras de son fauteuil, il ne me regardait pas. Je pourrais comprendre que vous regrettez leur discrétion. J'ai haussé les épaules. Je n'y résistais plus. Heureusement, Mme Mariaux-Lagace
à exercer un métier et, à cause de ce métier qui la mêle à tant de gens, à tolérer et quelquefois approuver certaines facilités de la vie moderne. Je connais votre mérite, Suzanne, mais ni ce métier ni l'existence qu'il vous oblige à mener n'autorisent à oublier une certaine réserve. oui, une certaine réserve féminine. Vous croyez que j'oublie ? Comprenez-moi. Est-ce sérieux, Albert ? En six mois de fiançailles, ai-je pu faillir à ce point ? Vous ne vous rendez pas compte de ce que vous dites. Et j'ajoutai, en un défi que je condamnai aussitôt Vos baisers au bout de mes doigts m'ont suffi, il me semble J'entends encore sa réponse assourdie; le buste penché, les mains fermées sur les bras de son fauteuil, il ne me regardait pas. Je pourrais comprendre que vous regrettez leur discrétion. J'ai haussé les épaules. Je n'y résistais plus. Heureusement, Mme Mariaux-Lagace rompit un tête-à-tête qu'elle jugeait inconvenant. Elle nous surveille comme elle ferait d'un collégien et sa cousine. Albert partage ses scrupules d'étroite vertu; je serais aveugle si j'en doutais après le dialogue que nous tenons d'achever. J'étouffe un peu à côté d'Albert. Je n'attends plus des pages de roman; pourtant le goût d'eau grise des heures que nous passons ensemble me déçoit et m'irrite; je ne rencontre jamais en lui qu'un conseiller, à peine un ami, très ferme, très sérieux, très honnête. De toutes ses fibres, il appartient à ce monde auquel appartenait aussi mon père et dont je viens moi-même. Mais j'en ai, il a bien fallu, assoupli la morale, parfois trop commode dans sa rigidité ses règles approuvent ou condamnent des apparences et ne cherchent rien au-delà. Assoupli, seulement. Cette morale, au fond, elle est la mienne: « Popote » me lance quelquefois Aline, et je sais qu'elle me trouve arriérée. Je comprends Albert, alors qu'il ne me comprend guère, je le crains. Nous avons beau nous faire de la vie une même idée, nous nous heurtons cependant, simplement pour une nuance. Je veux croire que je parviendrai à l'effacer. ROBERT HESMOND. TRIBUNAUX La fin d'un incident Devant
le goût d'eau grise des heures que nous passons ensemble me déçoit et m'irrite; je ne rencontre jamais en lui qu'un conseiller, à peine un ami, très ferme, très sérieux, très honnête. De toutes ses fibres, il appartient à ce monde auquel appartenait aussi mon père et dont je viens moi-même. Mais j'en ai, il a bien fallu, assoupli la morale, parfois trop commode dans sa rigidité ses règles approuvent ou condamnent des apparences et ne cherchent rien au-delà. Assoupli, seulement. Cette morale, au fond, elle est la mienne: « Popote » me lance quelquefois Aline, et je sais qu'elle me trouve arriérée. Je comprends Albert, alors qu'il ne me comprend guère, je le crains. Nous avons beau nous faire de la vie une même idée, nous nous heurtons cependant, simplement pour une nuance. Je veux croire que je parviendrai à l'effacer. ROBERT HESMOND. TRIBUNAUX La fin d'un incident Devant la 12e chambre correctionnelle devait être plaidé, hier, le procès en diffamation intenté à M. Paul Paray par M. Emile Vuillermoz, conséquence d'un incident qui s'était produit le 6 avril 1935 au début d'une audition donnée au Châtelet par les Concerts-Colonne. Les avocats des parties en cause, M. J. Ernest-Charles pour M. Emile Vuillermoz et M. de Monzio pour M. Paul Paray, en demandèrent la suppression ayant agi en vue de rapprocher deux personnalités dont le dévouement à la musique est également précieux au succès de l'art français. M. Paul Paray n'a pas fait de difficulté de reconnaître que les violences verbales dont il avait usé à l'égard de M. Vuillermoz traduisaient son tort, il l'a confessé depuis son irritation contre ce qu'il estimait être une appréciation erronée d'un critique dont il ne saurait contester ni le talent, ni la conscience professionnelle, ni l'autorité morale. Et il tient à honneur de ne rien laisser subsister de cette manifestation. En présence d'une telle déclaration et dans le désir de ne pas imposer une conclusion judiciaire à une attaque dont le caractère injuste est ainsi reconnu, M. Emile Vuillermoz, dont les articles de critique attestent l'estime en laquelle il a toujours tenu
pour M. Emile Vuillermoz et M. de Monzio pour M. Paul Paray, en demandèrent la suppression ayant agi en vue de rapprocher deux personnalités dont le dévouement à la musique est également précieux au succès de l'art français. M. Paul Paray n'a pas fait de difficulté de reconnaître que les violences verbales dont il avait usé à l'égard de M. Vuillermoz traduisaient son tort, il l'a confessé depuis son irritation contre ce qu'il estimait être une appréciation erronée d'un critique dont il ne saurait contester ni le talent, ni la conscience professionnelle, ni l'autorité morale. Et il tient à honneur de ne rien laisser subsister de cette manifestation. En présence d'une telle déclaration et dans le désir de ne pas imposer une conclusion judiciaire à une attaque dont le caractère injuste est ainsi reconnu, M. Emile Vuillermoz, dont les articles de critique attestent l'estime en laquelle il a toujours tenu les mérites et la conscience artistiques de M. Paul Paray, a accepté de considérer l'incident. Nous avons parlé, hier, du procès en détournement d'une somme globale de 21 millions amenant devant le tribunal correctionnel d'Avesnes M. Nestor Léonard, administrateur délégué d'une société d'aciéries de Feignies, dans le Nord, détournement commis au préjudice de la Société d'aciéries de Sambre-et-Meuse dont il était devenu un important actionnaire et aussi l'un des administrateurs. M. Nestor Léonard a été condamné à deux ans de prison, 1,000 francs d'amende et au remboursement de 21 millions. Ayant été laissé en liberté provisoire, il a été arrêté dès le prononcé du jugement. PLACEMENT DE TOUT REPOS EN HOLLANDE Achetez des maisons modernes, nouvellement battues en Hollande. Elles vous seront fournies par une société très solvable, qui aura également soin de l'administration. Votre argent vous rapportera 10 0/0 d'intérêt. Excellentes références, même à Paris, Adresser-vous à : 8. Veldkamp, van Dortantraat, 90, Haarlem (Hollande). Nous prions instamment ceux de nos abonnés des départements et de l'étranger dont l'abonnement expire le 31 mars de vouloir bien nous adresser sans retard leur renouvelement afin d'éviter toute interruption dans la réception du journal. Joindre LA DERNIÈRE BANDE. FAITS-DIVERS Une affaire de