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preuve, la décision doit être rendue en faveur de l'accusé. Dans d'autres cas, les témoignages contradictoires se neutralisent mutuellement : s'il y a, par exemple, deux témoins suffisants d'un côté, et deux témoins suspects de l'autre, c'est comme s'il n'y avait qu'un seul témoin suffisant, et par conséquent une demi-preuve; mais si le nombre des témoins suffisants s'élève de deux à trois, la preuve est complète, car les deux témoins suspects ne neutralisent que le témoignage de l'un des trois témoins suffisants. De même, le témoignage de sept témoins suspects, contredit seulement par celui de trois autres témoins suspects, équivaut à une preuve, celui de six à une demi-preuve. Un témoignage circonstanciel équivaut à une preuve, lorsque chacun des faits dont il se compose est complètement prouvé (c'est-à-dire par deux témoins suffisants et par un témoin suffisant, et deux témoins suspects ou par quatre témoins suspects), et lorsque ces faits ne peuvent pas raisonnablement s'expliquer par une autre hypothèse que celle de la culpabilité du prévenu (art. 328). Si une autre explication est possible, bien qu'elle soit improbable, ou si la preuve des faits n'est pas complète, le témoignage circonstanciel est imparfait (art. 327). Le code n'apprécie pas, avec sa précision arithmétique habituelle, les différents degrés de valeur d'un témoignage circonstanciel imparfait ; un tel témoignage équivaut, à ce qu'il parait, à une demi-preuve, car l'article 324 nous apprend qu'il forme une preuve en se combinant avec un témoignage direct valant une demi-preuve. Toutefois, le témoignage circonstanciel le plus complet n'autorise pas un tribunal criminel à prononcer la peine de mort (art. 330). Examinons ces règles dans leur application. Un homme rencontre deux autres hommes dans un bois; à peine les a-t-il dépassés et perdus de vue, qu'il entend des cris ; il retourne sur ses pas, il trouve l'un de ces hommes étendu sans connaissance sur la terre, et il voit l'autre fuir précipitamment. S'étant mis à la poursuite du fuyard, il l'arrête et saisit sur lui la bourse et la montre du blessé qui, pendant ce temps, est mort. A moins qu'il ne s'avoue l'auteur de ce double
précision arithmétique habituelle, les différents degrés de valeur d'un témoignage circonstanciel imparfait ; un tel témoignage équivaut, à ce qu'il parait, à une demi-preuve, car l'article 324 nous apprend qu'il forme une preuve en se combinant avec un témoignage direct valant une demi-preuve. Toutefois, le témoignage circonstanciel le plus complet n'autorise pas un tribunal criminel à prononcer la peine de mort (art. 330). Examinons ces règles dans leur application. Un homme rencontre deux autres hommes dans un bois; à peine les a-t-il dépassés et perdus de vue, qu'il entend des cris ; il retourne sur ses pas, il trouve l'un de ces hommes étendu sans connaissance sur la terre, et il voit l'autre fuir précipitamment. S'étant mis à la poursuite du fuyard, il l'arrête et saisit sur lui la bourse et la montre du blessé qui, pendant ce temps, est mort. A moins qu'il ne s'avoue l'auteur de ce double crime, cet homme ne pourra pas être condamné. En premier lieu, la preuve est seulement circonstancielle ; car personne n'a vu l'accusé porter le coup fatal ; en second lieu, comme il n'y a qu'un seul témoin, il n'y a qu'une demi-preuve, même pour les circonstances dont ce témoin dépose. Supposons toutefois que le blessé survive, qu'il déclare que l'accusé lui a demandé sa montre et sa bourse, et que, sur son refus, il les lui a prises de force, après l'avoir frappé de plusieurs coups de poignard. Si l'accusé n'avoue pas, il ne pourra pas même être condamné pour vol, car le seul témoignage direct est celui de sa victime. Or, sa victime étant, comme nous l'avons vu, un témoin suspect, son témoignage ne vaut qu'un quart de preuve, et la déposition de l'autre témoin ne valant qu'une demi-preuve, le crime n'est pas suffisamment prouvé et l'accusé doit être acquitté. Feuerbach a eu raison de dire que tout voleur ou assassin qui ne commet pas ses crimes en public, ou qui ne les avoue pas, ne doit pas craindre une condamnation. Une confession n'est pas même concluante. Elle ne ressemble en rien à la déclaration de culpabilité anglaise (Plea
Supposons toutefois que le blessé survive, qu'il déclare que l'accusé lui a demandé sa montre et sa bourse, et que, sur son refus, il les lui a prises de force, après l'avoir frappé de plusieurs coups de poignard. Si l'accusé n'avoue pas, il ne pourra pas même être condamné pour vol, car le seul témoignage direct est celui de sa victime. Or, sa victime étant, comme nous l'avons vu, un témoin suspect, son témoignage ne vaut qu'un quart de preuve, et la déposition de l'autre témoin ne valant qu'une demi-preuve, le crime n'est pas suffisamment prouvé et l'accusé doit être acquitté. Feuerbach a eu raison de dire que tout voleur ou assassin qui ne commet pas ses crimes en public, ou qui ne les avoue pas, ne doit pas craindre une condamnation. Une confession n'est pas même concluante. Elle ne ressemble en rien à la déclaration de culpabilité anglaise (Plea of guilty). D'abord elle ne prouve que les actes de l'accusé et non les conséquences de ces actes. Elle ne constate pas le That-Bestand, le corps de délit, le fait que tel crime avoué a été réellement commis. Ainsi, que l'accusé déclare qu'il a tué un homme d'un coup de pistolet, sa déclaration prouve seulement qu'il a chargé un pistolet, qu'il en a dirigé le canon sur la personne désignée, et qu'il a lâché la détente ; mais elle ne prouve pas que cette personne ait été atteinte, ni qu'elle soit morte. Ces deux faits ne peuvent être démontrés que par la présentation et l'autopsie du cadavre. Pour qu'une confession serve à prouver le That-Bestand, quatre conditions sont nécessaires; il faut : 1° qu'il impossible de prouver complètement le That-Bestand de toute autre manière soit démontrée ; 2° qu'on puisse croire le prévenu capable de commettre le crime dont il s'avoue l'auteur ; 3° qu'il existe une autre preuve du That-Bestand suffisante pour exclure tout doute rationnel, bien qu'elle ne soit pas légalement complète (art. 267); 4° que, dans le cas de meurtre, les actes avoués par l'accusé soient tels qu'ils aient dû nécessairement occasionner la mort, ou que, de
pistolet, sa déclaration prouve seulement qu'il a chargé un pistolet, qu'il en a dirigé le canon sur la personne désignée, et qu'il a lâché la détente ; mais elle ne prouve pas que cette personne ait été atteinte, ni qu'elle soit morte. Ces deux faits ne peuvent être démontrés que par la présentation et l'autopsie du cadavre. Pour qu'une confession serve à prouver le That-Bestand, quatre conditions sont nécessaires; il faut : 1° qu'il impossible de prouver complètement le That-Bestand de toute autre manière soit démontrée ; 2° qu'on puisse croire le prévenu capable de commettre le crime dont il s'avoue l'auteur ; 3° qu'il existe une autre preuve du That-Bestand suffisante pour exclure tout doute rationnel, bien qu'elle ne soit pas légalement complète (art. 267); 4° que, dans le cas de meurtre, les actes avoués par l'accusé soient tels qu'ils aient dû nécessairement occasionner la mort, ou que, de l'avis des témoins professionnels, ils aient dû occasionner la mort dans le cas dont il s'agit (art. 271). Nous verrons tout à l'heure quelles difficultés engendrent ces dispositions de la loi. En second lieu, une confession n'équivaut pas à une preuve, même à celle des actes dont elle contient l'aveu, si elle n'est pas faite au Untersuchungs-Richter dans une audience solennelle, qui doit avoir lieu le lendemain du premier examen. Nulle autorité n'est accordée à une confession faite par le prévenu durant son premier examen. Une confession non revêtue des formalités prescrites, mais prouvée selon les règles de la loi, c'est-à-dire, une confession faite en la présence de deux témoins suffisants, et non au Untersuchungs-Richter, équivaut à une demi-preuve, et par conséquent elle démontre la culpabilité de l'accusé, si elle est soutenue par une autre demi-preuve, soit par un témoignage circonstantiel concluant, soit par le témoignage direct d'un témoin oculaire suffisant, ou de deux témoins oculaires suspects, pourvu que ces témoins ne soient pas ceux qui certifient la vérité de la confession. (Art. 332, 333, 334.) Terminons cette analyse de la procédure criminelle de la Bavière, en résumant aussi brièvement que possible les dispositions de la loi qui concernent la
si elle n'est pas faite au Untersuchungs-Richter dans une audience solennelle, qui doit avoir lieu le lendemain du premier examen. Nulle autorité n'est accordée à une confession faite par le prévenu durant son premier examen. Une confession non revêtue des formalités prescrites, mais prouvée selon les règles de la loi, c'est-à-dire, une confession faite en la présence de deux témoins suffisants, et non au Untersuchungs-Richter, équivaut à une demi-preuve, et par conséquent elle démontre la culpabilité de l'accusé, si elle est soutenue par une autre demi-preuve, soit par un témoignage circonstantiel concluant, soit par le témoignage direct d'un témoin oculaire suffisant, ou de deux témoins oculaires suspects, pourvu que ces témoins ne soient pas ceux qui certifient la vérité de la confession. (Art. 332, 333, 334.) Terminons cette analyse de la procédure criminelle de la Bavière, en résumant aussi brièvement que possible les dispositions de la loi qui concernent la défense et l'arrêt. En ce qui touche la défense, le Untersuchungs-Richter est requis de chercher et de produire les témoignages propres à établir l'innocence du prévenu avec autant de soin qu'il recueille ceux qui tendent à prouver sa culpabilité. Il n'est pas permis au prévenu d'intervenir tant que le juge n'a point épuisé tous les moyens d'instruction dont il dispose. Son enquête terminée, le juge conseille au prévenu, et dans certains cas il le somme d'accepter le secours d'un défenseur légal. Le prévenu apprend alors pour la première fois quelles sont les charges accumulées contre lui, pour la première fois aussi peut-être, quel est le crime qui lui est imputé. Son défenseur a le droit de prendre communication de toutes les pièces de la procédure, et d'avoir avec lui des entretiens secrets, après avoir préalablement prêté serment de ne pas accepter la solidarité d'une défense injuste et mensongère (art. 145) ; il désigne alors au Untersuchungs-Richter les points sur lesquels un supplément d'instruction lui semble nécessaire. Le Code n'accorde ni au prévenu ni à son défenseur le droit d'assigner des témoins; mais il est probable que le juge refuse rarement d'assigner ceux qu'ils lui ont demandé la permission de faire
n'a point épuisé tous les moyens d'instruction dont il dispose. Son enquête terminée, le juge conseille au prévenu, et dans certains cas il le somme d'accepter le secours d'un défenseur légal. Le prévenu apprend alors pour la première fois quelles sont les charges accumulées contre lui, pour la première fois aussi peut-être, quel est le crime qui lui est imputé. Son défenseur a le droit de prendre communication de toutes les pièces de la procédure, et d'avoir avec lui des entretiens secrets, après avoir préalablement prêté serment de ne pas accepter la solidarité d'une défense injuste et mensongère (art. 145) ; il désigne alors au Untersuchungs-Richter les points sur lesquels un supplément d'instruction lui semble nécessaire. Le Code n'accorde ni au prévenu ni à son défenseur le droit d'assigner des témoins; mais il est probable que le juge refuse rarement d'assigner ceux qu'ils lui ont demandé la permission de faire entendre. Ni les prévenus ni leurs défenseurs ne peuvent examiner les témoins à décharge, ou contre-examiner ceux qui ont été déjà examinés. La règle générale, posée en l'article 207, que tous les témoins doivent être examinés en l'absence du prévenu, ne souffre aucune exception. Enfin le prévenu (ou son défenseur) doit remettre un résumé (Zum Protokoll geben) des raisons à l'aide desquelles il croit pouvoir attaquer la procédure, détruire la force des preuves qui l'accusent, et rendre une condamnation impossible. On lui permet, mais on ne le force pas de développer ce résumé dans une défense écrite (Verteidigungs-schrift). Le Untersuchungs-Richter alors donne toutes les pièces de la procédure à la cour supérieure chargée de prononcer sur le sort de l'accusé (Kriminalgericht). Cette cour charge un de ses membres de lui faire un rapport sur les trois questions suivantes : 1° La cause est-elle en état ? 2° L'accusé est-il coupable? quel crime a-t-il commis ? 3° Quelle peine doit lui être infligée ? La cour décide toutes ces questions à la majorité. Si elle résout la première par la négative, elle renvoie l'affaire au tribunal inférieur pour faire compléter l'instruction; si, au contraire, elle la résout par l'affirmative, elle rend
doit remettre un résumé (Zum Protokoll geben) des raisons à l'aide desquelles il croit pouvoir attaquer la procédure, détruire la force des preuves qui l'accusent, et rendre une condamnation impossible. On lui permet, mais on ne le force pas de développer ce résumé dans une défense écrite (Verteidigungs-schrift). Le Untersuchungs-Richter alors donne toutes les pièces de la procédure à la cour supérieure chargée de prononcer sur le sort de l'accusé (Kriminalgericht). Cette cour charge un de ses membres de lui faire un rapport sur les trois questions suivantes : 1° La cause est-elle en état ? 2° L'accusé est-il coupable? quel crime a-t-il commis ? 3° Quelle peine doit lui être infligée ? La cour décide toutes ces questions à la majorité. Si elle résout la première par la négative, elle renvoie l'affaire au tribunal inférieur pour faire compléter l'instruction; si, au contraire, elle la résout par l'affirmative, elle rend son jugement, c'est-à-dire elle déclare : 1° Que l'accusé est innocent, ou 2° Que sa culpabilité n'a pas été prouvée, ou 3° Que l'instruction doit être abandonnée, faute de preuves, ou 4° Que l'accusé est coupable de tel ou tel crime, et qu'en conséquence il subira telle ou telle peine. Tous les arrêts qui prononcent la peine capitale, une détention perpétuelle ou un emprisonnement de plus de vingt ans, doivent être soumis à la révision de la haute cour d'appel. Dans tous les autres cas, l'appel n'est pas obligatoire, mais il peut être interjeté, soit par l'accusé, soit par le président de la cour qui a rendu l'arrêt. Si la cour d'appel trouve l'instruction insuffisante ou l'arrêt injuste, elle peut renvoyer la cause soit au même tribunal, soit à la même cour, soit à d'autres, pour l'instruire et la juger de nouveau, ou bien, de sa propre autorité, confirmer simplement l'arrêt de la cour ou l'infirmer, en atténuant ou en aggravant la peine prononcée contre l'accusé. Cet arrêt définitif est exécuté immédiatement s'il est favorable au prévenu, et vingt-quatre heures après lui avoir été signifié, s'il prononce une condamnation. Pour faire mieux comprendre les effets et les résultats de ce
Tous les arrêts qui prononcent la peine capitale, une détention perpétuelle ou un emprisonnement de plus de vingt ans, doivent être soumis à la révision de la haute cour d'appel. Dans tous les autres cas, l'appel n'est pas obligatoire, mais il peut être interjeté, soit par l'accusé, soit par le président de la cour qui a rendu l'arrêt. Si la cour d'appel trouve l'instruction insuffisante ou l'arrêt injuste, elle peut renvoyer la cause soit au même tribunal, soit à la même cour, soit à d'autres, pour l'instruire et la juger de nouveau, ou bien, de sa propre autorité, confirmer simplement l'arrêt de la cour ou l'infirmer, en atténuant ou en aggravant la peine prononcée contre l'accusé. Cet arrêt définitif est exécuté immédiatement s'il est favorable au prévenu, et vingt-quatre heures après lui avoir été signifié, s'il prononce une condamnation. Pour faire mieux comprendre les effets et les résultats de ce système, nous emprunterons à Feuerbach les récits de deux des plus célèbres procès criminels de la Bavière. En 1807, quatre personnes habitaient la petite ferme de Thomashof, dépendant du village de Lauterbach, entre Ratisbonne et Landshut, François Riembauer, le propriétaire, curé catholique romain de la paroisse, une veuve nommée Frauenknecht et ses deux filles, Madeleine et Catherine, âgée l'une de dix-neuf ans, l'autre de onze ans. La famille Frauenknecht avait jadis possédé cette ferme, mais elle l'avait vendue à Riembauer, et comme elle vivait en très-bonne intelligence avec l'acquéreur, elle continua d'y résider. Tous les habitants de Thomashof jouissaient d'une grande considération dans le voisinage. La veuve Frauenknecht et ses deux filles, estimées de tous ceux qui les connaissaient pour leur intégrité et leur activité laborieuse, s'en étaient fait aimer par la douceur de leurs mœurs, et, selon les propres expressions de Riembauer, «par l'angélique bonté de leurs dispositions.» La fille cadette, Catherine, montrait une intelligence supérieure à celle des enfants de son âge. Quant à Riembauer, il passait pour un modèle de ferveur apostolique, de charité et de simplicité. Il était né en 1770, et il avait, par conséquent, trente-huit ans à l'époque où commence notre récit. C'était le
et ses deux filles, Madeleine et Catherine, âgée l'une de dix-neuf ans, l'autre de onze ans. La famille Frauenknecht avait jadis possédé cette ferme, mais elle l'avait vendue à Riembauer, et comme elle vivait en très-bonne intelligence avec l'acquéreur, elle continua d'y résider. Tous les habitants de Thomashof jouissaient d'une grande considération dans le voisinage. La veuve Frauenknecht et ses deux filles, estimées de tous ceux qui les connaissaient pour leur intégrité et leur activité laborieuse, s'en étaient fait aimer par la douceur de leurs mœurs, et, selon les propres expressions de Riembauer, «par l'angélique bonté de leurs dispositions.» La fille cadette, Catherine, montrait une intelligence supérieure à celle des enfants de son âge. Quant à Riembauer, il passait pour un modèle de ferveur apostolique, de charité et de simplicité. Il était né en 1770, et il avait, par conséquent, trente-huit ans à l'époque où commence notre récit. C'était le fils d'un journalier, condition plus basse en Allemagne, où les plus pauvres gens possèdent presque tous un petit terrain, qu'en Angleterre celle d'un garçon de ferme. Jusqu'à treize ans, Riembauer avait été employé à garder des troupeaux de vaches ou de moutons; mais, arrivé à cet âge, il éprouva le besoin de sortir de cet état. Le pouvoir ne lui manquait pas plus, il le sentait, que la volonté. Le curé du village qu'habitait son père lui prêta quelques livres; il profita si bien de ses leçons, et il étudia avec tant d'ardeur, qu'il se fit admettre au séminaire de Ratisbonne. En 1795, il fut ordonné prêtre. Pendant dix années, il exerça son ministère dans diverses paroisses des environs de cette ville; et, en 1805, il devint curé de Pirkwang, dont dépendait Lauterbach. Il était remarquablement beau de sa personne; il prêchait avec éloquence; il se montrait zélé, actif et bon dans tous ses rapports avec ses paroissiens, aussi l'honoraient-ils, dit Feuerbach, à l'égal d'un saint. On croyait, et il faisait tout ce qui dépendait de lui pour donner plus de force à cette opinion, qu'il avait des communications étranges avec le monde spirituel. Des âmes sorties du purgatoire venaient,
besoin de sortir de cet état. Le pouvoir ne lui manquait pas plus, il le sentait, que la volonté. Le curé du village qu'habitait son père lui prêta quelques livres; il profita si bien de ses leçons, et il étudia avec tant d'ardeur, qu'il se fit admettre au séminaire de Ratisbonne. En 1795, il fut ordonné prêtre. Pendant dix années, il exerça son ministère dans diverses paroisses des environs de cette ville; et, en 1805, il devint curé de Pirkwang, dont dépendait Lauterbach. Il était remarquablement beau de sa personne; il prêchait avec éloquence; il se montrait zélé, actif et bon dans tous ses rapports avec ses paroissiens, aussi l'honoraient-ils, dit Feuerbach, à l'égal d'un saint. On croyait, et il faisait tout ce qui dépendait de lui pour donner plus de force à cette opinion, qu'il avait des communications étranges avec le monde spirituel. Des âmes sorties du purgatoire venaient, disait-on, lui rendre visite dans sa chambre, le suppliaient de dire une messe en leur faveur, et entraient dans le paradis dès qu'il avait exaucé leurs prières. Il les voyait s'envoler vers le ciel sous la forme de colombes. Parfois, lorsqu'il sortait la nuit pour remplir quelque devoir de son ministère, elles dansaient devant lui comme des flammes sorties de terre, dans l'espérance, il le supposait du moins, de recevoir sa bénédiction, et elles se rangeaient elles-mêmes à sa droite et à sa gauche, s'il étendait la main vers elles. Jusqu'au jour où il avait acheté la ferme de Thomashof, Riembauer ne s'était occupé, durant ses moments de loisir, que d'études littéraires et d'exercices spirituels. A dater de cette époque, il consacra une partie de son temps aux travaux de la ferme, dont il se chargea bientôt seul, à ce qu'il paraît, ne se faisant même que faiblement aider par la veuve Frauenknecht et par ses filles. Quelques personnes, en très-petit nombre il est vrai, pensèrent qu'il était peu convenable qu'un prêtre se fit laboureur ou valet de ferme; mais il se justifia en citant les décisions du concile de Carthage et l'autorité de Saint-Épiphane. La majorité de ses paroissiens
ministère, elles dansaient devant lui comme des flammes sorties de terre, dans l'espérance, il le supposait du moins, de recevoir sa bénédiction, et elles se rangeaient elles-mêmes à sa droite et à sa gauche, s'il étendait la main vers elles. Jusqu'au jour où il avait acheté la ferme de Thomashof, Riembauer ne s'était occupé, durant ses moments de loisir, que d'études littéraires et d'exercices spirituels. A dater de cette époque, il consacra une partie de son temps aux travaux de la ferme, dont il se chargea bientôt seul, à ce qu'il paraît, ne se faisant même que faiblement aider par la veuve Frauenknecht et par ses filles. Quelques personnes, en très-petit nombre il est vrai, pensèrent qu'il était peu convenable qu'un prêtre se fit laboureur ou valet de ferme; mais il se justifia en citant les décisions du concile de Carthage et l'autorité de Saint-Épiphane. La majorité de ses paroissiens vit dans sa conduite une admirable preuve de son humilité apostolique. On attribuait aussi à cette qualité l'habitude qu'il avait contractée de ne jamais regarder personne en face, de marcher toujours la tête penchée vers la terre, les yeux baissés et à demi fermés, et les mains croisées sur sa poitrine. Au mois de juin 1807, il subit à Munich, avec une grande distinction, l'examen imposé en Bavière aux ministres du culte qui veulent obtenir de l'avancement. Au commencement de 1808, il fut nommé curé de Priel, à quelques milles de Lauterbach. Après avoir vendu la ferme de Thomashof, il alla s'établir dans sa nouvelle résidence avec la famille Frauenknecht; mais au mois de juin 1809, la mère et sa fille aînée succombèrent, dans la même semaine, à une maladie inconnue qui n'avait duré que quelques jours. La condition d'une Pfarrköchin (cuisinière d'un curé) paraît être, en Bavière, supérieure à celle des domestiques ordinaires; car la Pfarrköchin est presque toujours l'unique servante et souvent la principale société d'un prêtre. Madeleine Frauenknecht avait rempli cette place dans la maison de Riembauer jusqu'à sa mort. Riembauer s'efforça de persuader à Catherine, alors âgée de treize ans, de rester à son service en