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des mêmes procédés, ont poussé les mêmes plaintes, ont proféré les mêmes outrages envers le pouvoir, ont étalé la même mise en scène contre les décrets du 2 mai, ont affecté les mêmes prétentions de résistance à leur exécution. Méconnaissons toutefois qu’à Pau ils n’ont pas, comme les royalistes d'Avignon, menacé le commissaire de coups de canne. « Vous avez beau faire, Messieurs, l'odieuse « persécution » n'est qu'un vain mot dans vos bouches. Le vrai mot, c’est que, sous le couvert de la religion, vous avez saisi encore la plus belle occasion de coaliser vos colères de parti contre la République. La religion, nul de vous ne l’ignore, ne souffrira en rien du coup qui frappera une congrégation qui a eu la main, depuis dix ans, dans toutes les menées hostiles au régime actuel, qui a servi partout de lien occulte aux factions conjurées. Les trente ou quarante Jésuites de Pau ne sauraient être accusés de conspiration ouverte. Mais ils avaient bien travaillé dans leur sphère restreinte, et par tout ce qu'on a vu s’amener autour d’eux, non seulement de faibles femmes, mais de personnalités notoirement marquantes dans le légitimisme, l’orléanisme ou l’impérialisme, on voit quelles racines ils avaient jetées dans tous les camps de la réaction, et quel faisceau d’inimitiés contre les institutions actuelles ils pouvaient agiter entre leurs mains. Vous semblez, dites-vous, être à trois cents ans en arrière, alors que les guerres de religion divisaient nos belles provinces. N’évoquez pas ces souvenirs. Ce n’est pas sur nous qu’ils pèsent. Nous sommes le parti de la loi, nous ne sommes pas, nous, le parti de la contrainte religieuse et de l’oppression des consciences. Le « compelle intrare » n’est pas de notre invention. Vous voulez faire vibrer la corde du sentiment; vous voulez apitoyer les masses sur le sort de ceux que vous appelez des proscrits; mais nul n’ignore quels sont les véritables auteurs de ces mesures défensives, devenues nécessaires. Il a fallu le 24 mai, il a fallu le 16 mai, il a fallu cette implacable et incorrigible coalition cléricale s’étendant sur la France entière comme
jetées dans tous les camps de la réaction, et quel faisceau d’inimitiés contre les institutions actuelles ils pouvaient agiter entre leurs mains. Vous semblez, dites-vous, être à trois cents ans en arrière, alors que les guerres de religion divisaient nos belles provinces. N’évoquez pas ces souvenirs. Ce n’est pas sur nous qu’ils pèsent. Nous sommes le parti de la loi, nous ne sommes pas, nous, le parti de la contrainte religieuse et de l’oppression des consciences. Le « compelle intrare » n’est pas de notre invention. Vous voulez faire vibrer la corde du sentiment; vous voulez apitoyer les masses sur le sort de ceux que vous appelez des proscrits; mais nul n’ignore quels sont les véritables auteurs de ces mesures défensives, devenues nécessaires. Il a fallu le 24 mai, il a fallu le 16 mai, il a fallu cette implacable et incorrigible coalition cléricale s’étendant sur la France entière comme un filet, servant de dernière réserve aux partis monarchiques vaincus et les aidant à se reformer, il a fallu, tout cela pour que le gouvernement de la République songeât enfin aux précautions à prendre pour l’avenir. Et quelles précautions a-t-il voulu prendre ? Une simple mesure glissée dans la loi de l’enseignement supérieur, et ne visant que ces établissements scolaires des Jésuites, ces pépinières de jeunes générations élevées pour nos grandes écoles et destinées à y porter l’esprit anti-républicain. Cet article 7 n'a-t-il pas soulevé tout un monde de passions, de haines et de calomnies ? Et aux plus arrogants défis, après le rejet de cet article au Sénat, n’a-t-il pas fallu enfin répondre par l’application de la loi? Gémissez donc, mais ne gémissez que sur les fautes par vous commises, et sur des conséquences par vous rendues inévitables. Vous épanchez, dans les colonnes du Mémorial, toute l’acrimonie de vos désillusions, de vos ressentiments, de vos haines politiques; vous outragez un Président dans les termes ignobles, vous abreuvez un Procureur-général de tout ce que vous pouvez trouver de plus blessant pour une âme profondément chrétienne... et vous vous dites chrétiens, catholiques, touchés de la grâce, animés du saint zèle des
de l’enseignement supérieur, et ne visant que ces établissements scolaires des Jésuites, ces pépinières de jeunes générations élevées pour nos grandes écoles et destinées à y porter l’esprit anti-républicain. Cet article 7 n'a-t-il pas soulevé tout un monde de passions, de haines et de calomnies ? Et aux plus arrogants défis, après le rejet de cet article au Sénat, n’a-t-il pas fallu enfin répondre par l’application de la loi? Gémissez donc, mais ne gémissez que sur les fautes par vous commises, et sur des conséquences par vous rendues inévitables. Vous épanchez, dans les colonnes du Mémorial, toute l’acrimonie de vos désillusions, de vos ressentiments, de vos haines politiques; vous outragez un Président dans les termes ignobles, vous abreuvez un Procureur-général de tout ce que vous pouvez trouver de plus blessant pour une âme profondément chrétienne... et vous vous dites chrétiens, catholiques, touchés de la grâce, animés du saint zèle des martyrs ! Allons donc ! Vous donnez aux populations un spectacle qui vous fait juger. La foi naïve ne trouve rien en vous qui lui ressemble. La foi éclairée se souvient des vrais martyrs qui, au lieu d'insulter, priaient pour leurs bourreaux. Quand Néron incendiait Rome, — n’est-ce pas M. Dupont qui vous l’a dit ? — de la Rome souterraine, du fond des catacombes, montaient à Dieu les saints cantiques, les appels à la miséricorde infinie pour les abominables persécuteurs. Vous, qui n’êtes que des vaincus politiques, vous n’avez sur les lèvres que paroles de rage, malédictions et menaces, flots de bile et de poison. Tant pis pour vous ! C’est votre cause qui en souffre, c’est votre cause que vous perdez à plaisir. Les représentants du pouvoir, les organes de la loi, réparent de vos injures, et ce qui porte votre rage au paroxysme, c’est de voir que ces hauts fonctionnaires, que soutient l'estime publique et que venge l’opinion, n’accueillent vos fureurs que par le dédain. E. G. LES PRIVILÈGES FISCAUX DES CONGRÉGATIONS. Au moment où commence « la grande persécution », il n'est pas inutile d’appeler l’attention du public sur ce point. On s’étonne quelquefois que les
Dupont qui vous l’a dit ? — de la Rome souterraine, du fond des catacombes, montaient à Dieu les saints cantiques, les appels à la miséricorde infinie pour les abominables persécuteurs. Vous, qui n’êtes que des vaincus politiques, vous n’avez sur les lèvres que paroles de rage, malédictions et menaces, flots de bile et de poison. Tant pis pour vous ! C’est votre cause qui en souffre, c’est votre cause que vous perdez à plaisir. Les représentants du pouvoir, les organes de la loi, réparent de vos injures, et ce qui porte votre rage au paroxysme, c’est de voir que ces hauts fonctionnaires, que soutient l'estime publique et que venge l’opinion, n’accueillent vos fureurs que par le dédain. E. G. LES PRIVILÈGES FISCAUX DES CONGRÉGATIONS. Au moment où commence « la grande persécution », il n'est pas inutile d’appeler l’attention du public sur ce point. On s’étonne quelquefois que les ordres religieux possèdent, en 1880, sur le sol français (les biens plus considérables qu’en 1781) : c’est tout simplement que le gouvernement impérial a favorisé de tout son pouvoir cet accroissement de la propriété de main-morte, allant jusqu'à transgresser dans ce but les principes les plus incontestés de la législation fiscale. En voici un exemple frappant : On sait que toute transmission de propriété, à titre gratuit ou onéreux, donne lieu à la perception d’un droit d’enregistrement. En effet, l’inscription de l’acte sur les registres officiels a pour objet et pour résultat d’assurer à cet acte une date certaine. C’est donc un service, rendu par l’État aux contractants, l’indemnité de plus légitime et de plus motivé que la perception de cette taxe, qui est proportionnelle à la valeur estimative ou vénale de la propriété transmise. Quand une congrégation n’est pas autorisée elle n’a pas le droit de posséder elle-même : c’est donc sous le nom de quelques-uns de ses membres qu’elle achète ses immeubles. L’autorisation une fois obtenue, la congrégation, constituée à l’état de personne morale pouvant acquérir, fait transférer à son propre nom les propriétés qui jusque-là lui appartenaient en fait, mais non en droit. Il est absolument évident
fiscale. En voici un exemple frappant : On sait que toute transmission de propriété, à titre gratuit ou onéreux, donne lieu à la perception d’un droit d’enregistrement. En effet, l’inscription de l’acte sur les registres officiels a pour objet et pour résultat d’assurer à cet acte une date certaine. C’est donc un service, rendu par l’État aux contractants, l’indemnité de plus légitime et de plus motivé que la perception de cette taxe, qui est proportionnelle à la valeur estimative ou vénale de la propriété transmise. Quand une congrégation n’est pas autorisée elle n’a pas le droit de posséder elle-même : c’est donc sous le nom de quelques-uns de ses membres qu’elle achète ses immeubles. L’autorisation une fois obtenue, la congrégation, constituée à l’état de personne morale pouvant acquérir, fait transférer à son propre nom les propriétés qui jusque-là lui appartenaient en fait, mais non en droit. Il est absolument évident qu’il y a dans cette double opération deux transmissions successives de la propriété, qui passe d’abord, par voie d’aliénation, du vendeur au prêtre nom congréganiste, puis, par voie de donation à titre gratuit, du congréganiste à la congrégation. En vertu des principes rappelés plus haut, il y a donc lieu à la perception des deux droits proportionnels. Malgré la résistance persistante opposée par l’administration de l'enregistrement elle-même, un arrêté ministériel du juin 1852, « qui n'a été rapporté que tout récemment par l'honorable M. Maguin, dispose que le droit proportionnel ne doit pas être perçu sur les actes intervenus dans les six mois de l’autorisation, et par lesquels la congrégation nouvellement autorisée est investie de la propriété de la maison conventuelle et de ses dépendances. Il est difficile d’apprécier, même approximativement, l’importance de la perte pécuniaire qu'en vingt-huit ans ce privilège illégal a pu causer au Trésor; mais quand on considère le développement énorme que les congrégations ont pris sous le second empire, il est impossible de ne point estimer ce préjudice à des millions. Au reste grâce à des mesures récemment prises, l’État va connaître bientôt, avec un degré suffisant d’exactitude, la situation immobilière des congrégations. Une circulaire récente
à la perception des deux droits proportionnels. Malgré la résistance persistante opposée par l’administration de l'enregistrement elle-même, un arrêté ministériel du juin 1852, « qui n'a été rapporté que tout récemment par l'honorable M. Maguin, dispose que le droit proportionnel ne doit pas être perçu sur les actes intervenus dans les six mois de l’autorisation, et par lesquels la congrégation nouvellement autorisée est investie de la propriété de la maison conventuelle et de ses dépendances. Il est difficile d’apprécier, même approximativement, l’importance de la perte pécuniaire qu'en vingt-huit ans ce privilège illégal a pu causer au Trésor; mais quand on considère le développement énorme que les congrégations ont pris sous le second empire, il est impossible de ne point estimer ce préjudice à des millions. Au reste grâce à des mesures récemment prises, l’État va connaître bientôt, avec un degré suffisant d’exactitude, la situation immobilière des congrégations. Une circulaire récente du directeur général de l’enregistrement, prescrit, en effet, aux directeurs départementaux de faire dresser par les receveurs l’état des biens appartenant aux congrégations religieuses à un titre quelconque, ainsi que des immeubles occupés par elle sauf les hospices, hôpitaux, écoles communales, etc.). Les receveurs ont entre les mains tous les éléments nécessaires pour opérer cette constatation. Les agents des contributions directes sont chargés d'une mission du même genre, et les deux administrations se prêteront ici un mutuel concours qui ne peut manquer d’être efficace. Nous avons tenu à signaler à nos lecteurs cet épisode financier de la lutte contre le cléricalisme. Il importe de bien constater que ces gens qui aujourd'hui crient si fort à la révolution, étaient arrivés, grâce à la connivence des pouvoirs publics, à se placer complètement en dehors du droit commun. Instituteurs, la lettre d'obédience les dispensait du diplôme exigé de tous les autres citoyens désireux de se vouer à l’enseignement. Propriétaires, ils pouvaient se dérober, comme nous venons de le voir, au paiement d'une partie des taxes qui pèsent sur la richesse immobilière. Seuls de tous les Français, ils avaient le droit de former des associations sans l’autorisation du gouvernement. Et nous ne parlons pas
éléments nécessaires pour opérer cette constatation. Les agents des contributions directes sont chargés d'une mission du même genre, et les deux administrations se prêteront ici un mutuel concours qui ne peut manquer d’être efficace. Nous avons tenu à signaler à nos lecteurs cet épisode financier de la lutte contre le cléricalisme. Il importe de bien constater que ces gens qui aujourd'hui crient si fort à la révolution, étaient arrivés, grâce à la connivence des pouvoirs publics, à se placer complètement en dehors du droit commun. Instituteurs, la lettre d'obédience les dispensait du diplôme exigé de tous les autres citoyens désireux de se vouer à l’enseignement. Propriétaires, ils pouvaient se dérober, comme nous venons de le voir, au paiement d'une partie des taxes qui pèsent sur la richesse immobilière. Seuls de tous les Français, ils avaient le droit de former des associations sans l’autorisation du gouvernement. Et nous ne parlons pas ici de mille et un petits commerces : de pharmacies ou d'au thé, exercés sans payer la patente, malgré les observations répétées des agents financiers et les réclamations des patentés atteints par la concurrence. Depuis trente ans surtout, on peut dire que les cléricaux avaient réussi à former dans la société française, une société distincte et indépendante, privilégiée par rapport à l’autre. Il était temps que le gouvernement de la République vint les rappeler au principe de l’égalité devant la loi, devant le fisc, principe si justement cher à la nation française. Courrier de Paris Extraits de correspondances et journaux Les élections pour le renouvellement des conseils généraux qui avaient été primitivement fixées au 25 juillet paraissent devoir être reculées jusqu’au 1er août. La date du 25 juillet ayant été acceptée, la Chambre aurait dû se séparer le 10 ou le 14 juillet au plus tard, mais l’ordre du jour est très chargé, et certaines questions très importantes doivent être réglées avant la séparation ; c'est le seul motif qui fera reculer jusqu'au 1er août les élections départementales. Pour la même raison et afin de ne pas faire coïncider les élections des conseils généraux avec les élections des députés, les
société française, une société distincte et indépendante, privilégiée par rapport à l’autre. Il était temps que le gouvernement de la République vint les rappeler au principe de l’égalité devant la loi, devant le fisc, principe si justement cher à la nation française. Courrier de Paris Extraits de correspondances et journaux Les élections pour le renouvellement des conseils généraux qui avaient été primitivement fixées au 25 juillet paraissent devoir être reculées jusqu’au 1er août. La date du 25 juillet ayant été acceptée, la Chambre aurait dû se séparer le 10 ou le 14 juillet au plus tard, mais l’ordre du jour est très chargé, et certaines questions très importantes doivent être réglées avant la séparation ; c'est le seul motif qui fera reculer jusqu'au 1er août les élections départementales. Pour la même raison et afin de ne pas faire coïncider les élections des conseils généraux avec les élections des députés, les électeurs des Ardennes et de la Savoie ne seront convoqués que pour le mois d’août. Le général Clinchant, nouveau gouverneur de Paris, a reçu hier, à une heure, au Louvre, dans le salon d’honneur dit Caulaincourt, les députations des corps de troupes relevant de son commandement. Le gouverneur était en grand uniforme, entouré de son état-major : le colonel Jeanjean faisant l’appel de chaque division, dont les officiers étaient présentés par le général commandant ; tous ces messieurs étaient en grande tenue. Le général de Ladmirault a adressé au général Clinchant les compliments de bienvenue ; le nouveau gouverneur a répondu par une allocution patriotique qui a été chaleureusement applaudie. La cérémonie s’est terminée à deux heures vingt minutes. Les jésuites ont, jusqu'à ce jour, subi quarante-deux expulsions. Ils ont été chassés des pays suivants : Saragosse, en 1555. — La Valteline, 1664. — Vienne, 1663. — Avignon, 1570. — Anvers, 1578. — Ségovia, 1578. — Portugal, 1578. — Angleterre, 1579. — Angleterre, 1581. — Angleterre, 1586. — Japon, 1587. — Hongrie, 1588. — Transylvanie, 1588. — Bordeaux, 1580. — France, 1594. — Hollande, 1596. Tournon, 1597. — Béarn, 1597. — Angleterre, 1601. — Angleterre, 1604. — Hantzick, 1606. —
grand uniforme, entouré de son état-major : le colonel Jeanjean faisant l’appel de chaque division, dont les officiers étaient présentés par le général commandant ; tous ces messieurs étaient en grande tenue. Le général de Ladmirault a adressé au général Clinchant les compliments de bienvenue ; le nouveau gouverneur a répondu par une allocution patriotique qui a été chaleureusement applaudie. La cérémonie s’est terminée à deux heures vingt minutes. Les jésuites ont, jusqu'à ce jour, subi quarante-deux expulsions. Ils ont été chassés des pays suivants : Saragosse, en 1555. — La Valteline, 1664. — Vienne, 1663. — Avignon, 1570. — Anvers, 1578. — Ségovia, 1578. — Portugal, 1578. — Angleterre, 1579. — Angleterre, 1581. — Angleterre, 1586. — Japon, 1587. — Hongrie, 1588. — Transylvanie, 1588. — Bordeaux, 1580. — France, 1594. — Hollande, 1596. Tournon, 1597. — Béarn, 1597. — Angleterre, 1601. — Angleterre, 1604. — Hantzick, 1606. — Thorn, 1666. — Venise, 1606. — Venise, 1612. — Japon, 1613. — Bohême, 1618. — Moravie, 1619. — Naples, 1622. — Pays-Bas, 1622. — Chine, 1622. — Inde, 1622. — Malte, 1634. — Russie, 1676. — Savoie, 1729. — Espagne, 1759. — Portugal, 1707. — Deux-Siciles, 1708. — Duché de Parme, 1768. — Malte, 1708. — Rome, 1773. — Tout le monde la chrétienté, 1773. — Russie, 1823. L'Univers nous infophe qu'en vertu de la bulle Apostolique Sedis, en date du 12 octobre 1869, conforme au canon du deuxième concile de Latran, que tous les fonctionnaires de la République, depuis les ministres jusqu’aux modestes agents, vont, dans trois jours, être excommuniés. C’est épouvantable! Le doute n’est, d’ailleurs, pas permis. L'Univers publie, à l'appui de son information, une consultation théologique dans laquelle il résulte que, conformément aux prescriptions de la bulle Apostolique Sedis, « tous ceux qui participent directement ou indirectement à l’expulsion des religieux sont prévenus qu'ils encourront ipso facto l'excommunication majeure. » L’année dernière, en Belgique, le clergé a également lancé l’excommunication majeure contre les parents qui enféraient leurs enfants dans les écoles laïques. On sait le résultat. En France on attendra également de pied ferme les foudres annoncées
Parme, 1768. — Malte, 1708. — Rome, 1773. — Tout le monde la chrétienté, 1773. — Russie, 1823. L'Univers nous infophe qu'en vertu de la bulle Apostolique Sedis, en date du 12 octobre 1869, conforme au canon du deuxième concile de Latran, que tous les fonctionnaires de la République, depuis les ministres jusqu’aux modestes agents, vont, dans trois jours, être excommuniés. C’est épouvantable! Le doute n’est, d’ailleurs, pas permis. L'Univers publie, à l'appui de son information, une consultation théologique dans laquelle il résulte que, conformément aux prescriptions de la bulle Apostolique Sedis, « tous ceux qui participent directement ou indirectement à l’expulsion des religieux sont prévenus qu'ils encourront ipso facto l'excommunication majeure. » L’année dernière, en Belgique, le clergé a également lancé l’excommunication majeure contre les parents qui enféraient leurs enfants dans les écoles laïques. On sait le résultat. En France on attendra également de pied ferme les foudres annoncées dans la bulle Apostolique Sedis. Chaque année les élèves de Saint-Cyr baptisent eux-mêmes la promotion qui va sortir d’un nom qui se rattache à quelque événement contemporain de l’art militaire. C'est ainsi que l’année dernière, en mémoire de la guerre entreprise par les Anglais dans l’Afrique méridionale, la promotion de 1879 s’est appelée la promotion des Zoulous. Cette année, la promotion de 1880 s'appellera la promotion des drapeaux. On lit dans la France : Trois journaux ont raconté, ce matin, de façon différentes, la manifestation qui a lieu hier au soir au Cirque d'Hiver. Le Moniteur universel et le Figaro, sans attacher aucune importance aux quelques épisodes tumultueux qui se sont produits, signale l'attitude hostile d’une foule considérable de curieux contre les organisateurs et les auditeurs de la conférence de MM. Chesnelong et Lucien Brun, sur les décrets du 29 mars. Selon ces deux journaux, après quelques invectives et quelques horions échangés, la police aurait aisément rétabli l’ordre. Le Gaulois, au contraire, prête un caractère d’exceptionnelle gravité à toute cette affaire. Il donne les noms de quelques personnes qui auraient protégé contre une foule d'assassins un prêtre égaré dans cette bagarre. Il compte les pierres qui ont été lancées contre
1879 s’est appelée la promotion des Zoulous. Cette année, la promotion de 1880 s'appellera la promotion des drapeaux. On lit dans la France : Trois journaux ont raconté, ce matin, de façon différentes, la manifestation qui a lieu hier au soir au Cirque d'Hiver. Le Moniteur universel et le Figaro, sans attacher aucune importance aux quelques épisodes tumultueux qui se sont produits, signale l'attitude hostile d’une foule considérable de curieux contre les organisateurs et les auditeurs de la conférence de MM. Chesnelong et Lucien Brun, sur les décrets du 29 mars. Selon ces deux journaux, après quelques invectives et quelques horions échangés, la police aurait aisément rétabli l’ordre. Le Gaulois, au contraire, prête un caractère d’exceptionnelle gravité à toute cette affaire. Il donne les noms de quelques personnes qui auraient protégé contre une foule d'assassins un prêtre égaré dans cette bagarre. Il compte les pierres qui ont été lancées contre cet ecclésiastique : il frémit encore à la pensée qu’on aurait pu le tuer sans la protection de trois jeunes gens qu'il cite et d'un brigadier de police qu'il ne nomme pas, — sans doute parce que cet agent n’a pas eu le temps, lui, de porter son nom au journal. Nous sommes heureux de pouvoir rassurer notre confrère. S'il est vrai qu'un prêtre qui se tenait à la sortie du Cirque au milieu des groupes compactes et animés a été l’objet d'interpellations violentes, il n’a été du moins en butte à aucune voie de fait. Les dépositions des agents de la 2e brigade de recherches, que dirige M. l'officier de paix Girard, chargé de la police d’ordre, sont formelles sur ce point. À aucun moment, aucun projectile n'a été lancé. Dans la foule, le choc des opinions contraires a produit quelques heurts et quelques bousculades, mais, en somme tout se borne là. S’il fallait d’ailleurs, pour montrer au Gaulois que ses renseignements sont entachés d’exagération, lui donner des preuves nous lui dirons que, parmi les quelques arrestations faites pour rétablir l’ordre une seule a été maintenue et connue du nommé Bourgeois Louis (L'hippe), homme de plume, âgé de 34