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dont l'acte de naissance ne désigne pas les père et mère. ART. 3. — La présente loi est applicable à la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion. INSTRUCTION DE LA RÉGIE Taxe successorale. Calcul du nombre d'enfants. Nous avons déjà signalé et critiqué la singulière prétention de la Régie (Inst. n° 3645, § 1er, no 2), pour l'interprétation de l'article 34 de la loi du 25 juin 1920. Sous prétexte que, pour l'exonération résultant du nombre d'enfants, le texte prescrit d'ajouter au nombre des enfants vivants ceux qui sont morts après avoir atteint 16 ans et ceux qui, même âgés de moins de 16 ans, sont morts par suite de faits de guerre, l'Administration ne consentait à compter les enfants ainsi prédécédés que s'il en survivait au moins un auquel on pût les ajouter. Devant les protestations soulevées contre une manière aussi byzantine d'interpréter la loi, elle se décide à revenir sur sa doctrine, déclarant que, « depuis lors, un nouvel examen de la question a permis de reconnaître que cette doctrine n'était pas en harmonie avec le principe même de la taxe successorale ». Il est étonnant qu'il ait fallu deux examens pour démontrer à la Régie une vérité aussi évidente, mais enfin l'erreur est reconnue, et c'est le principal. Une décision ministérielle du 26 mai 1922, transmise par l'Administration dans une circulaire du 30 mai, porte « qu'il convient d'admettre, en tout état de cause, l'entrée en ligne de compte des enfants du défunt morts victimes de la guerre ou après avoir atteint l'âge de 16 ans révolus, sans distinguer selon qu'il existe ou non d'autres enfants vivants ou représentés, qu'il s'agisse d'ailleurs de l'application de l'article 15 de la loi du 31 décembre 1917, ou de celle de l'article 34 de la loi du 25 juin 1920. » Il importe de remarquer que cette décision, n'étant qu'interprétative, a nécessairement un effet rétroactif, que, par suite, il y a lieu de réclamer la restitution des droits perçus en trop, et qu'il importe donc aux intéressés d'interrompre la prescription en assignant sans retard l'Administration. La décision ministérielle le reconnaît
aussi évidente, mais enfin l'erreur est reconnue, et c'est le principal. Une décision ministérielle du 26 mai 1922, transmise par l'Administration dans une circulaire du 30 mai, porte « qu'il convient d'admettre, en tout état de cause, l'entrée en ligne de compte des enfants du défunt morts victimes de la guerre ou après avoir atteint l'âge de 16 ans révolus, sans distinguer selon qu'il existe ou non d'autres enfants vivants ou représentés, qu'il s'agisse d'ailleurs de l'application de l'article 15 de la loi du 31 décembre 1917, ou de celle de l'article 34 de la loi du 25 juin 1920. » Il importe de remarquer que cette décision, n'étant qu'interprétative, a nécessairement un effet rétroactif, que, par suite, il y a lieu de réclamer la restitution des droits perçus en trop, et qu'il importe donc aux intéressés d'interrompre la prescription en assignant sans retard l'Administration. La décision ministérielle le reconnaît elle-même en ajoutant que « les perceptions effectuées conformément à l'interprétation suivie jusqu'à ce jour, et non couvertes par la prescription biennale, devront être révisées soit sur la demande des intéressés, soit, au besoin, d'office, et les frais qui pourraient avoir été effectués seront, suivant les cas, remboursés ou régularisés par l'Administration ».
NOUVELLES SÉGERES. ALLEMAGNE; BeK0~7'C,tgs~&lt;CM~?'f, On a distribué hier matin les étendards aux régiments des gardes. S. A. R. le comte de Gomerès harangua les troupes sur un acte de cette cérémonie, pour l'accomplissement de la requête que devait demander la béatification du Ciel. M. Faulhent de Guste de Hess fit ensuite une prière à Messieurs les étendards que S. A. R. remit aux Chefs de régiments, qui en tirèrent la distribution. Et puis S. A. R. parla encore aux troupes, qui répondirent par des hurlements l'honneur du Roi. Le prince de Hesse ne vint aucunement des dépêches. L. A. R. la duchesse de Cobourg et le prince de Hesse étaient présents à cette solennité, qui devait attirer un grand concours d'habitants. M. le lieutenant-général comte de Kiettnaxseggel eut également distribué les drapeaux au régiment de tirailleurs. Notre Gazette a, dans un détail, raconté l'amoncellement des cérémonies qui devaient se produire, tant ici qu'aux environs; et extradaminaires participèrent également. Majore les grands préparatifs qui se prennent pour la réception du Roi, beaucoup de personnes croient qu'il y aura ici aucune réunion de la noblesse sans que l'assemblée ne vienne pas se réunir à Berli. La constitution allemande s'oppose à ce que le Roi prenne aucun étranger, sans qu'il soit convenablement informé des conseils de ses résolutions dans la suite de ses desseins. Il semblerait donc très généralement que la publication de ces faits très généraux provoque l'attention du public, qui, par ses désirs et ses souhaits, exerce une influence très sensible sur les décisions de la politique européenne, pour laquelle il est important que la constitution allemande soit respectée, ce qui est de plus en plus rare en Allemagne. On dit que la crise et la visite à Stuttgart qu'effectuera le roi d'Angleterre visitera ces deux cours, sinon de la visite qu'il fera à son auguste sœur, la landgrave de Hesse-Darmstadt. Il n'y a aucune nouvelle certaine d'Odessa. Des lettres de Constantinople, du 23, disent que les Grecs ne sont pas encore reconnus, parce qu'ils ont été surpris par le patriarche, homme peu connu, qui est un juif déguisé. (C'est encore
le Roi prenne aucun étranger, sans qu'il soit convenablement informé des conseils de ses résolutions dans la suite de ses desseins. Il semblerait donc très généralement que la publication de ces faits très généraux provoque l'attention du public, qui, par ses désirs et ses souhaits, exerce une influence très sensible sur les décisions de la politique européenne, pour laquelle il est important que la constitution allemande soit respectée, ce qui est de plus en plus rare en Allemagne. On dit que la crise et la visite à Stuttgart qu'effectuera le roi d'Angleterre visitera ces deux cours, sinon de la visite qu'il fera à son auguste sœur, la landgrave de Hesse-Darmstadt. Il n'y a aucune nouvelle certaine d'Odessa. Des lettres de Constantinople, du 23, disent que les Grecs ne sont pas encore reconnus, parce qu'ils ont été surpris par le patriarche, homme peu connu, qui est un juif déguisé. (C'est encore une histoire difficile à croire.) Le Roi de Saxe, qui avait prévu plus tôt l'impression des actes de sa Diète, a consenti à ce que ces documents fussent publiés. Un excellent conseil des ministres de Saxe, dit qu'une copie de ces documents coûtait 200 écus aux autorités concernées, qui avaient le droit de les faire prendre. FEUILLETON DU JOURNAL DES DEBATS. THEATRE ROYAL DE L'OPERA-COMIQUE. MUMEDIEM~DuGAZON. Le feu de femmes ont eu une carrière plus vivre aux vicissitudes de la bonne et de la mauvaise fortune que l'actrice célèbre dont nom déplore la perte récente. De ses plus jeunes années, elle fut l'objet de l'admiration publique, et un sort inattendu l'arriva de l'Opéra-Comique. Son talent précoce la désigna comme candidate pour le principal rôle de M. Favart, à l'Opéra-Comique. Souffreteuse, coutumière à un mélange de sentiments, par celle qui aurait eu le droit de fe marier, ne trahit aucune des espérances qu'on lui avait données, ni ne révèle des sentiments qui puissent la remplacer par une actrice qui était en grande scène. Une surprise. M. Favart se refusa, et la jeunesse, sans succès, se fit oublier du public. Dès ce moment, ses rapides succès l'entourèrent de toute sorte de critiques.
le droit de les faire prendre. FEUILLETON DU JOURNAL DES DEBATS. THEATRE ROYAL DE L'OPERA-COMIQUE. MUMEDIEM~DuGAZON. Le feu de femmes ont eu une carrière plus vivre aux vicissitudes de la bonne et de la mauvaise fortune que l'actrice célèbre dont nom déplore la perte récente. De ses plus jeunes années, elle fut l'objet de l'admiration publique, et un sort inattendu l'arriva de l'Opéra-Comique. Son talent précoce la désigna comme candidate pour le principal rôle de M. Favart, à l'Opéra-Comique. Souffreteuse, coutumière à un mélange de sentiments, par celle qui aurait eu le droit de fe marier, ne trahit aucune des espérances qu'on lui avait données, ni ne révèle des sentiments qui puissent la remplacer par une actrice qui était en grande scène. Une surprise. M. Favart se refusa, et la jeunesse, sans succès, se fit oublier du public. Dès ce moment, ses rapides succès l'entourèrent de toute sorte de critiques. L'importance de ses succès l'a fait apprécier dans des salles où la renommée de celles qui l'avaient précédée avait ajouté à l'éclat de ses succès. Les poètes et les musiciens se occupèrent plus à en composer pour ce de nouveaux opéras, Barre, Monvel, Marsolini, d'une part; de l'autre, Grery, Dezely, et le grand raconteur arrangèrent leurs compositions pour M. Dugazon, dès cette époque M. Dugazon. Cette époque est l'apogée de sa carrière. La révolution vint contrister son anéantissement; et sensuelle comprimée des spectacles de Paris. Mme Dugazon ne put voir l'indolence de ces événements qui l'avaient la plus précieuse de ses possessions, et comme elle n'était plus couverte dans ces expressions de sa vie, elle dut le pardon un peu tôt sur un théâtre où, de ce qu'elle entendait chaque jour, tenant compte de cette liberté d'esprit, cette indépendance de sentiment sauf. Sa jeunesse. "PAYS-BAS-UNIS' `: B&lt;'Mit:&lt;&amp;s,a3se'/)/f/7t~e!. -Hier soir sont partis ici trois escadrons de hussards de notre garde. Ils se rencontraient, partie à Athis et partie à Enghien, pour y assister à l'arrivée de S. M. On ne savait pas encore la route que prendrait S. M. On s'attendait à ce qu'elle vienne de Versailles. Je ne sais pourquoi,
et le grand raconteur arrangèrent leurs compositions pour M. Dugazon, dès cette époque M. Dugazon. Cette époque est l'apogée de sa carrière. La révolution vint contrister son anéantissement; et sensuelle comprimée des spectacles de Paris. Mme Dugazon ne put voir l'indolence de ces événements qui l'avaient la plus précieuse de ses possessions, et comme elle n'était plus couverte dans ces expressions de sa vie, elle dut le pardon un peu tôt sur un théâtre où, de ce qu'elle entendait chaque jour, tenant compte de cette liberté d'esprit, cette indépendance de sentiment sauf. Sa jeunesse. "PAYS-BAS-UNIS' `: B&lt;'Mit:&lt;&amp;s,a3se'/)/f/7t~e!. -Hier soir sont partis ici trois escadrons de hussards de notre garde. Ils se rencontraient, partie à Athis et partie à Enghien, pour y assister à l'arrivée de S. M. On ne savait pas encore la route que prendrait S. M. On s'attendait à ce qu'elle vienne de Versailles. Je ne sais pourquoi, mais cela nous faisait espérer quelque chose de nouveau. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour
et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. Une file remplissante d'acteurs et d'actrices paraissaient habillés par-dessus de costumes de chasse, et, pour ainsi dire, entrèrent dans cette desseins par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. En équivalence, je totale révolte des substituts du procureur du Roi. Coïncidence, de sincertitude avec l'autorité totale. S'étant rendus au domicile de l'accusé, ils firent subir une interrogatoire, durant lequel l'accusé ne donna aucune information. Ce qui, bien entendu, ne fit qu'aggraver sa situation. Ce qui, selon certaines rumeurs, pourrait avoir joui du tempérament turbulent de sept frères parsé de torture, qu'ils ont l'habitude de perdre leur sang-froid. FRANCE. Pendant, 26 août. Aujourd'hui, après la messe, le Roi a présidé le conseil des ministres, qui a duré jusqu'à une heure et demie. S.M. n'est pas sorti. Il y aura demain un grand dîner diplomatique chez M. le haut comte Pasquier, ministre des affaires étrangères. M. le prince d'Esteil, les ambassadeurs et les ministres plénipotentiaires des puissances étrangères
par un côté de la scène, entraînés par le son de la musique. Le spectacle reprit après une longue interruption, et nous vîmes. En équivalence, je totale révolte des substituts du procureur du Roi. Coïncidence, de sincertitude avec l'autorité totale. S'étant rendus au domicile de l'accusé, ils firent subir une interrogatoire, durant lequel l'accusé ne donna aucune information. Ce qui, bien entendu, ne fit qu'aggraver sa situation. Ce qui, selon certaines rumeurs, pourrait avoir joui du tempérament turbulent de sept frères parsé de torture, qu'ils ont l'habitude de perdre leur sang-froid. FRANCE. Pendant, 26 août. Aujourd'hui, après la messe, le Roi a présidé le conseil des ministres, qui a duré jusqu'à une heure et demie. S.M. n'est pas sorti. Il y aura demain un grand dîner diplomatique chez M. le haut comte Pasquier, ministre des affaires étrangères. M. le prince d'Esteil, les ambassadeurs et les ministres plénipotentiaires des puissances étrangères devront y assister. La nouveauté que nous avons donnée récemment à l'instauration des chèques et au relèvement des sièges n'est pas encore commonisée par le journal de l'opposition. Celle-ci, nous dit-on, pourrait avoir une sonorité plus opportune. Quoi qu'il en soit, le journal se appuie sur ce que le Pape n'a pas tenu de Consistoire et que des lots ont été expédiés aux évêques de France, notre confrère ignore sans doute que les butins d'une partie des évêques institués et préconisés en 1808, et en outre ceux de quatre prêtres qui doivent être institués précautionnement, ont été renvoyés à Rome pour leur faire subir quelques légères transformations. De ce nombre sont les biens de deux métropolitains qui doivent avoir dès maintenant commencé à se passer, et que, ne jugeant pas le moment du retour à Paris pour cette mission, la sagesse de se réfugier dans des lieux plus propres à son âge, au changement que le temps a apporté dans son extérieur, et à la clameur des idées dominerait habituellement. C'est aussi de ce temps que date l'incident de son excursion à la décadence, qui lui inspira des craintes. Toutes pour le tempérament ou pour une seconde maladie ménagerie menacée
n'a pas tenu de Consistoire et que des lots ont été expédiés aux évêques de France, notre confrère ignore sans doute que les butins d'une partie des évêques institués et préconisés en 1808, et en outre ceux de quatre prêtres qui doivent être institués précautionnement, ont été renvoyés à Rome pour leur faire subir quelques légères transformations. De ce nombre sont les biens de deux métropolitains qui doivent avoir dès maintenant commencé à se passer, et que, ne jugeant pas le moment du retour à Paris pour cette mission, la sagesse de se réfugier dans des lieux plus propres à son âge, au changement que le temps a apporté dans son extérieur, et à la clameur des idées dominerait habituellement. C'est aussi de ce temps que date l'incident de son excursion à la décadence, qui lui inspira des craintes. Toutes pour le tempérament ou pour une seconde maladie ménagerie menacée par l'apparition de circonstances qui pourraient sembler momentanément avantageux mais qui, en définitive, s'accompagnaient de nombreux inconvénients qu'elle avait retirés. Elle demanda son congé, et ne l'obtint qu'après avoir comprenu d'une façon évidente de la part de l'empereur et de ses cabinets, qu'elle devait rentrer chez elle; de ses ministres, quelques-uns s'étaient abstenus à peine d'exprimer leurs vues. Elle éprouva le besoin de l'appuyer sur la fidélité de l'empereur, dont la conduite la tentait au contraire, et elle accepta, à ces invitations pressantes, l'honneur et le devoir d'ouvrir les portes de la France. Il existe de nombreux portraits de Mme Dugaza, la plupart ont été reproduits, mais, pour avoir une idée exacte de sa personne, chaque administration provisoire ou permanente d'un de ces sièges dépendant de leurs métropolitains. Ces prélatés n'ont pas besoin d'être précédés, puisqu'ils l'ont déjà été. En leurs substructions maintenant, pour leur prétendue possession de leurs sièges, de recevoir les pouvoirs nécessaires pour l'instauration. Ce sont ces pouvoirs que nous pouvons aujourd'hui être arrivés à Paris. Nous n'avons voulu parier que des archevêques et évêques déjà préconisés parmi lesquels leur doté et pour lesquels le Saint-Père s'est engagé de répondre aux vœux du gouvernement pour leur prompte
quelques-uns s'étaient abstenus à peine d'exprimer leurs vues. Elle éprouva le besoin de l'appuyer sur la fidélité de l'empereur, dont la conduite la tentait au contraire, et elle accepta, à ces invitations pressantes, l'honneur et le devoir d'ouvrir les portes de la France. Il existe de nombreux portraits de Mme Dugaza, la plupart ont été reproduits, mais, pour avoir une idée exacte de sa personne, chaque administration provisoire ou permanente d'un de ces sièges dépendant de leurs métropolitains. Ces prélatés n'ont pas besoin d'être précédés, puisqu'ils l'ont déjà été. En leurs substructions maintenant, pour leur prétendue possession de leurs sièges, de recevoir les pouvoirs nécessaires pour l'instauration. Ce sont ces pouvoirs que nous pouvons aujourd'hui être arrivés à Paris. Nous n'avons voulu parier que des archevêques et évêques déjà préconisés parmi lesquels leur doté et pour lesquels le Saint-Père s'est engagé de répondre aux vœux du gouvernement pour leur prompte instauration. La lettre où nous avons puisé ces documents est datée du 3 septembre, et dit formellement; "...cette énumération des curés et des chanoines répartis dans les diocèses de MM. les cardinaux..." Elle porte une signature qui ne peut laisser aucun doute sur l'authenticité de cette nouveauté. Le dernier courrier a apporté six messages que S. S. envoie à chacun des cardinaux français. Il sera serti à notre confrère de vérifier ce fait. Une lettre postérieure de Rome annonce, pour le 6 septembre, la tenue d'un Consistoire où seront présentés M. l'archevêque d'Avignon et Mgr les évêques de Mende, de Nîmes et de Lucca. On dit que leurs bulles épiscopales seront arrivées à Paris du 20 au 25 octobre. Les nouvelles arrivées concernant les affaires de Turquie sont à la paix. La gazette de Saint-Pétersbourg du 5 septembre, démente la nouveauté du départ de l'empereur Alexandre pour Odessa. S. M., après avoir passé quelques jours à son palais de Kamennyi Ostrog, est repartie pour Zvenigorod avec l'escorte. Les massacres ont cessé à Constantinople. L'armée russe n'a fait aucun mouvement. Aucun engagement n'a eu lieu entre les Crètes et les Turcs. Le passage du Dniepr a été rouvert. On a remarqué
a apporté six messages que S. S. envoie à chacun des cardinaux français. Il sera serti à notre confrère de vérifier ce fait. Une lettre postérieure de Rome annonce, pour le 6 septembre, la tenue d'un Consistoire où seront présentés M. l'archevêque d'Avignon et Mgr les évêques de Mende, de Nîmes et de Lucca. On dit que leurs bulles épiscopales seront arrivées à Paris du 20 au 25 octobre. Les nouvelles arrivées concernant les affaires de Turquie sont à la paix. La gazette de Saint-Pétersbourg du 5 septembre, démente la nouveauté du départ de l'empereur Alexandre pour Odessa. S. M., après avoir passé quelques jours à son palais de Kamennyi Ostrog, est repartie pour Zvenigorod avec l'escorte. Les massacres ont cessé à Constantinople. L'armée russe n'a fait aucun mouvement. Aucun engagement n'a eu lieu entre les Crètes et les Turcs. Le passage du Dniepr a été rouvert. On a remarqué parmi les pièces diplomatiques relatives aux Crètes, la note de la forte adressée au baron de Trogonoff. Cette pièce dont la rédaction est attribuée à un régent anglais, prouve quel cabinet ottoman commence à sentir l'importance et l'avantage des règles de la diplomatie adoptées par les nations chrétiennes. La peste a cessé à faire ses ravages à Smyrne. MM. les volontaires royaux, qui avaient désigné l'église de Saint-Laurent pour y être célébré un service et chanter un Te Deum en actions de grâces le jour du premier anniversaire de la victoire de le duc de Candavais, ont choisi une autre église, vu les réparations qui se font dans celle-ci. L'célébration aura lieu à notre-Dame de Bonne-Nouvelle le même jour qui a été indiqué. À Paris, le dix et onze septembre. à une quête dont le montant est destiné au petit séminaire de Paris. Les personnes qui désireraient contribuer à cette bonne œuvre, et qui ne pourraient assister à cette, sont priées d'adresser leur offrande à M. le curé de la paroisse de Notre-Dame de Bonne-Nouvelle, qui la remettra immédiatement entre les mains de M. le coadjuteur. Il y aura des places réservées pour ceux qui en trouveront chez M. le