jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
même pour frais de voyage, découchers, séjour à dehors 1,200 » Traitement d'un dessinateur copiste de plans. 1,000 » 1,500 » 1 Indemnité au comptable du bureau central pour travaux extraordinaires 200 » Indemnité supplémentaire à un agent cantonal destiné à prendre, à titre intérimaire, le service d'agent voyer d'un arrondissement 700 » ART. 3. Réserve pour frais d'impressions et dépenses diverses 2,000 » Total du sous-chapitre 24 ... . 174,723 f. 99 SOUS-CHAPITRE 25. Dépenses des chemins vicinaux de grande communication imputables sur contingents communaux, souscriptions particulières, prestations converties en argent, amendes et reversements. ARTICLE UNIQUE. Fonds à répartir par le Préfet, par ligne vicinale, selon les ressources qui y sont affectées 155,000 f. » Total du sous-chapitre 25 155,000 » RÉCAPITULATION DE LA 4e SECTION. Dépenses spéciales. SOUS-CHAP. 24. Dépenses des chemins vicinaux sur centimes spéciaux 174,723 f. 99 SOUS-CHAP. 25. Dépenses des chemins vicinaux de grande communication, sur contingents communaux et souscriptions particulières 155,000 » Total de la 4e section . . . 329,723 99 Les recettes affectées à ces dépenses se composent : 1° Des fonds libres de 1862 restés sans affectation, conformément au compte-rendu pour cet exercice, sur centimes spéciaux pour les chemins vicinaux 1,103 f. 64 2° Du produit des centimes spéciaux votés par le Conseil général, pour l'exercice 1864 173,620 35 3° Des ressources éventuelles applicables à la grande vicinalité 155,000 Total des recettes affectées aux dépenses de la 4e section . . 329,723 99 BALANCE. Total des dépenses spéciales 329,723 f. 99 Total des recettes 329,723 99 RÉCAPITULATION DES QUATRE SECTIONS. Dépenses. 1re SECTION. Dépenses ordinaires 461,893 f. 41 2e SECTION. Dépenses facultatives 247,980 38 3e SECTION. Dépenses extraordinaires 312,370 70 4e SECTION. Dépenses spéciales 329,723 99 TOTAL GÉNÉRAL des dépenses. . . 1,351,968 48 Recettes. 1re SECTION. Recettes ordinaires 461,893 f. 41 2e SECTION. Recettes facultatives 247,980 38 3° SECTION. Recettes extraordinaires . . . 312,370 70 4° SECTION. Recettes spéciales 329,723 99 TOTAL GÉNÉRAL des recettes . . . 1,351,968 48 VE SECTION. BUDGET DE L'INSTRUCTION PRIMAIRE. EXERCICE 1864. Ressources. PREMIÈRE PARTIE. Reste disponible de 1862.— Centimes établis en exécution
f. 64 2° Du produit des centimes spéciaux votés par le Conseil général, pour l'exercice 1864 173,620 35 3° Des ressources éventuelles applicables à la grande vicinalité 155,000 Total des recettes affectées aux dépenses de la 4e section . . 329,723 99 BALANCE. Total des dépenses spéciales 329,723 f. 99 Total des recettes 329,723 99 RÉCAPITULATION DES QUATRE SECTIONS. Dépenses. 1re SECTION. Dépenses ordinaires 461,893 f. 41 2e SECTION. Dépenses facultatives 247,980 38 3e SECTION. Dépenses extraordinaires 312,370 70 4e SECTION. Dépenses spéciales 329,723 99 TOTAL GÉNÉRAL des dépenses. . . 1,351,968 48 Recettes. 1re SECTION. Recettes ordinaires 461,893 f. 41 2e SECTION. Recettes facultatives 247,980 38 3° SECTION. Recettes extraordinaires . . . 312,370 70 4° SECTION. Recettes spéciales 329,723 99 TOTAL GÉNÉRAL des recettes . . . 1,351,968 48 VE SECTION. BUDGET DE L'INSTRUCTION PRIMAIRE. EXERCICE 1864. Ressources. PREMIÈRE PARTIE. Reste disponible de 1862.— Centimes établis en exécution de la loi du 15 mars 1850 et produits éventuels 7,684 f. 83 Fonds de 1864.— Centimes volés en exécution de la loi du 15 mars 1850 et de la loi du budget des recettes 68,880 16 TOTAL 76,564 99 DEUXIÈME PARTIE. Allocation sur le produit des centimes facultatifs. (Reste libre de 1862) 195 f. » Centimes facultatifs de 1864, applicables aux dépenses de l'instruction primaire . 13,750 » TOTAL 13,945 » Dépenses. PREMIÈRE PARTIE. — Dépenses auxquelles il doit être pourvu avec les ressources ordinaires. SOUS-CHAPITRE PREMIER. Dépenses ordinaires et obligatoires. ART. 1er. Dépenses ordinaires de l'école normale ou des élèves maîtres stagiaires, et frais d'imprimés relatifs à ces services 16,337 f. » ART. 2. Dépenses des commissions d'instruction primaire, des délégués cantonaux, impressions et fournitures diverses 800 » ART. 3. Complément des dépenses ordinaires des écoles primaires communales. (Traitements, frais de location et d'impressions) . 42,164 99 SOUS-CHAPITRE II. Dépenses extraordinaires. ART. 1er. Subvention aux communes pour acquisitions, constructions et réparations de maisons d'école . . . 12,000 f. » ART. 2. Subvention aux communes pour achat et renouvellement du matériel et du mobilier des écoles 630 » ART. 3. Achat de mobilier pour la nouvelle école normale
libre de 1862) 195 f. » Centimes facultatifs de 1864, applicables aux dépenses de l'instruction primaire . 13,750 » TOTAL 13,945 » Dépenses. PREMIÈRE PARTIE. — Dépenses auxquelles il doit être pourvu avec les ressources ordinaires. SOUS-CHAPITRE PREMIER. Dépenses ordinaires et obligatoires. ART. 1er. Dépenses ordinaires de l'école normale ou des élèves maîtres stagiaires, et frais d'imprimés relatifs à ces services 16,337 f. » ART. 2. Dépenses des commissions d'instruction primaire, des délégués cantonaux, impressions et fournitures diverses 800 » ART. 3. Complément des dépenses ordinaires des écoles primaires communales. (Traitements, frais de location et d'impressions) . 42,164 99 SOUS-CHAPITRE II. Dépenses extraordinaires. ART. 1er. Subvention aux communes pour acquisitions, constructions et réparations de maisons d'école . . . 12,000 f. » ART. 2. Subvention aux communes pour achat et renouvellement du matériel et du mobilier des écoles 630 » ART. 3. Achat de mobilier pour la nouvelle école normale 4,633 » TOTAL 17,263 » SOUS-CHAPITRE III. Allocations ayant pour objet de suppléer à l'insuffisance des sommes votées pour les dépenses ordinaires des années antérieures. (NÉANT.) RÉCAPITULATION DES DÉPENSES DE LA PREMIÈRE PARTIE. Sous-Chapitre Ier 59,301 f. 99 Sous-Chapitre II 17,263 » Sous-Chapitre III » » TOTAL ÉGAL AUX RESSOURCES .... . 76,564 99 DEUXIÈME PARTIE.— Dépenses auxquelles il est pourvu avec le produit des centimes facultatifs, à défaut de ressources suffisantes provenant des centimes spéciaux. ART. 1er. Subvention aux communes pour achat et renouvellement du matériel et du mobilier des écoles . . 870 f. » ART. 2. Dépenses de bourses au cours normal d'institutrices . 1,600 » ART. 5. Subvention pour fournir aux enfants indigents des écoles communales les menus objets nécessaires pour les travaux à l'aiguille 500 » ART. 4. Subvention aux communes pour achat de livres destinés aux bibliothèques scolaires. 500 » ART. 5. Subvention aux communes pour donner les moyens de fournir gratuitement des livres aux élèves indigents 1,200 » ART. 6. Subvention pour l'établissement et l'entretien des écoles de filles ; secours aux institutrices. 4,000 » ART. 7. Subvention pour l'établissement et l'entretien des salles d'asile et ouvroirs . . . 400 » ART.
.... . 76,564 99 DEUXIÈME PARTIE.— Dépenses auxquelles il est pourvu avec le produit des centimes facultatifs, à défaut de ressources suffisantes provenant des centimes spéciaux. ART. 1er. Subvention aux communes pour achat et renouvellement du matériel et du mobilier des écoles . . 870 f. » ART. 2. Dépenses de bourses au cours normal d'institutrices . 1,600 » ART. 5. Subvention pour fournir aux enfants indigents des écoles communales les menus objets nécessaires pour les travaux à l'aiguille 500 » ART. 4. Subvention aux communes pour achat de livres destinés aux bibliothèques scolaires. 500 » ART. 5. Subvention aux communes pour donner les moyens de fournir gratuitement des livres aux élèves indigents 1,200 » ART. 6. Subvention pour l'établissement et l'entretien des écoles de filles ; secours aux institutrices. 4,000 » ART. 7. Subvention pour l'établissement et l'entretien des salles d'asile et ouvroirs . . . 400 » ART. 8. Encouragements et récompenses aux institutrices qui se sont le plus distinguées. . . 500 » ART. 9. Secours à d'anciens instituteurs et institutrices 1,800 » ART. 10. Allocation pour augmenter les ressources des agents de l'inspection primaire .... 1,500 » ART. 11. Frais généraux d'impressions pour le service de l'instruction primaire. 325 » ART. 12. Secours et encouragements divers . . . 500 » ART. 13. Supplément de traitement au commis de l'inspection académique ...... 250 » TOTAL ÉGAL AUX RESSOURCES . . . 13,945 » VI° SECTION. Du BUDGET DU CADASTRE. Recettes et dépenses de l'exercice 1864. (NÉANT.) TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. A Pages du Procès-verbal. Rapport. AGRICULTURE. Encouragements 49, 91, 100, 102, 168 41 — Destruction des hannetons 100 43 — Essai d'engrais agricoles 168 48 — Echardonnage 100 44 — Ferme-Ecole 49, 116, 168 41 ALIÉNÉS. Situation générale 94 29 — Prix de journée des aliénés indigents. Elévation 96, 99 29 — Dépenses 99, 162, 164, 170 29, 57 — Constructions à exécuter 95 19 — Renvoi d'aliénés tranquilles et incurables. 97 50 — Enquête sur la position de fortune des aliénés indigents et de leurs familles. AMENDES DE POLICE. Prix de la journée de travail.
l'instruction primaire. 325 » ART. 12. Secours et encouragements divers . . . 500 » ART. 13. Supplément de traitement au commis de l'inspection académique ...... 250 » TOTAL ÉGAL AUX RESSOURCES . . . 13,945 » VI° SECTION. Du BUDGET DU CADASTRE. Recettes et dépenses de l'exercice 1864. (NÉANT.) TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. A Pages du Procès-verbal. Rapport. AGRICULTURE. Encouragements 49, 91, 100, 102, 168 41 — Destruction des hannetons 100 43 — Essai d'engrais agricoles 168 48 — Echardonnage 100 44 — Ferme-Ecole 49, 116, 168 41 ALIÉNÉS. Situation générale 94 29 — Prix de journée des aliénés indigents. Elévation 96, 99 29 — Dépenses 99, 162, 164, 170 29, 57 — Constructions à exécuter 95 19 — Renvoi d'aliénés tranquilles et incurables. 97 50 — Enquête sur la position de fortune des aliénés indigents et de leurs familles. AMENDES DE POLICE. Prix de la journée de travail. 111 100 ANIMAUX NUISIBLES. Destruction 110,164 36,126 ANNUAIRE DÉPARTEMENTAL. Subvention 167 ARCHITECTES D’ARRONDISSEMENT 171 ARCHITECTE DÉPARTEMENTAL ADJOINT 110,159 23 ARCHIVES départementales, communales et hospitalières. Situation 115 33 — Inspection des archives communales.... 116,171 34 — Inventaires sommaires 116,171 33 — Vente de papiers inutiles 116 53 — Dépenses. 165 35 — Appropriation d'une nouvelle salle H 6 53 ARTS (Voir Beaux-Arts). ARTS ET MÉTIERS D’ANGERS (Ecole d’). Bourses.. 28,169 54 ASILE DES ALIÉNÉS (Voir Aliénés.) 184 TABLE Pages du Procès-verbal. Rapport. ASSISTANCE JUDICIAIRE (Bureaux d’) 161 ASSISTANCE PUBLIQUE 15,30,51,167,170 57,60,65 ASSURANCE des bâtiments et mobiliers départementaux contre l’incendie 166 38 AVEUGLES (jeunes). Entretien d'une bourse chez les Soeurs de Saint-Paul 28,169 59 B BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX. — Travaux. Entretien 29,49,50,110,158,165,175 22,25,56 — Illuminations 171 — Assurance contre l’incendie 166 38 — Traitement de l’architecte départemental adjoint 110,159 25 — (Voir Préfecture, Ecole normale, Sous-Préfectures, Dépôt de mendicité, Casernes de Gendarmerie, Asile des Aliénés, Dépôts de sûreté, Tribunaux.) BEAUX-ARTS. Calques des vitraux peints de la cathédrale du Mans. Souscription 89,169 55 — Souscription à l’ouvrage intitulé Le Maine et l’Anjou, par M. le baron de Wismes. 102,169 150 BELLES ACTIONS. Gratifications 168 BIBLIOGRAPHIE (Voir Ouvrages). BIBLIOTHÈQUES SCOLAIRES 106 BIBLIOTHÈQUES de la préfecture
— Appropriation d'une nouvelle salle H 6 53 ARTS (Voir Beaux-Arts). ARTS ET MÉTIERS D’ANGERS (Ecole d’). Bourses.. 28,169 54 ASILE DES ALIÉNÉS (Voir Aliénés.) 184 TABLE Pages du Procès-verbal. Rapport. ASSISTANCE JUDICIAIRE (Bureaux d’) 161 ASSISTANCE PUBLIQUE 15,30,51,167,170 57,60,65 ASSURANCE des bâtiments et mobiliers départementaux contre l’incendie 166 38 AVEUGLES (jeunes). Entretien d'une bourse chez les Soeurs de Saint-Paul 28,169 59 B BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX. — Travaux. Entretien 29,49,50,110,158,165,175 22,25,56 — Illuminations 171 — Assurance contre l’incendie 166 38 — Traitement de l’architecte départemental adjoint 110,159 25 — (Voir Préfecture, Ecole normale, Sous-Préfectures, Dépôt de mendicité, Casernes de Gendarmerie, Asile des Aliénés, Dépôts de sûreté, Tribunaux.) BEAUX-ARTS. Calques des vitraux peints de la cathédrale du Mans. Souscription 89,169 55 — Souscription à l’ouvrage intitulé Le Maine et l’Anjou, par M. le baron de Wismes. 102,169 150 BELLES ACTIONS. Gratifications 168 BIBLIOGRAPHIE (Voir Ouvrages). BIBLIOTHÈQUES SCOLAIRES 106 BIBLIOTHÈQUES de la préfecture et des sous-préfectures 170 BON PASTEUR (Monastère du). Subvention 8,169 55 BOURSES. Entretien (Voir Lycée, Ecoles, Aveugles, Sourds-Muets). BUDGET de 1864 31,157,158 18 BUDGETS DÉPARTEMENTAUX. Charges et Ressources. Questions posées par M. le Ministre de l’Intérieur 68 101 ALPHABÉTIQUE. 185 Pages du Procès-verbal. Rapport. BUREAUX d’assistance judiciaire 161 BUREAUX de bienfaisance. Secours 50,170 65 C CAISSE DÉPARTEMENTALE des Retraites. Liquidation de la pension de M. Boussard.... 30 124 — Compte d’emploi 50 99 CALQUES des vitraux peints de la cathédrale du Mans. Souscription 89,169 55 CASERNEMENT de la Gendarmerie 89,160 24 — Logement des officiers 102,166 58 CASERNES DE GENDARMERIE, Travaux. Entretien. 28,110,158,164 25,57 CENTIMES additionnels ordinaires et extraordinaires 31 17 CHAMBRES CONSULTATIVES D’AGRICULTURE 99,161 CHANVRES. Rouissage 52,88 CHARDONS. Destruction 100 44 CHAUX. Frais de transport par les chemins de fer. Diminution 92 CHEMINS DE FER. Ligne de Bretagne 92 101 — Etablissement d’une gare de marchandises à Domfront...". 92 102 — Etablissement d’une station à Crissé 94 — Ligne de Normandie 101 — — De Tours au Mans 94 104 — — Du Mans à Angers 93 105 — Etablissement d’une station au lieu dit Le Genetay 94 — — De Sillé à Fresnay, et de Langres au Mans
bienfaisance. Secours 50,170 65 C CAISSE DÉPARTEMENTALE des Retraites. Liquidation de la pension de M. Boussard.... 30 124 — Compte d’emploi 50 99 CALQUES des vitraux peints de la cathédrale du Mans. Souscription 89,169 55 CASERNEMENT de la Gendarmerie 89,160 24 — Logement des officiers 102,166 58 CASERNES DE GENDARMERIE, Travaux. Entretien. 28,110,158,164 25,57 CENTIMES additionnels ordinaires et extraordinaires 31 17 CHAMBRES CONSULTATIVES D’AGRICULTURE 99,161 CHANVRES. Rouissage 52,88 CHARDONS. Destruction 100 44 CHAUX. Frais de transport par les chemins de fer. Diminution 92 CHEMINS DE FER. Ligne de Bretagne 92 101 — Etablissement d’une gare de marchandises à Domfront...". 92 102 — Etablissement d’une station à Crissé 94 — Ligne de Normandie 101 — — De Tours au Mans 94 104 — — Du Mans à Angers 93 105 — Etablissement d’une station au lieu dit Le Genetay 94 — — De Sillé à Fresnay, et de Langres au Mans 93 104 — Transport de la chaux 92 CHEMINS DE FER VICINAUX. Création 32,55 82 — Embranchement de la Flèche à Aubigné. 54,55,60 85 — Embranchements de Mamers et de Saint-Calais 86 186 TABLE Pages du Procès-verbal. Rapport. CHEMINS DE FER VICINAUX. Désignation des communes intéressées à la construction de ces chemins 64 89 — Création de ressources 45,63 86 CHEMINS RURAUX 91 CHEMINS VICINAUX. — Situation générale 137 74 — Personnel 138 — Indemnité à M. l’Agent-voyer en chef... 140 — Chemins de grande communication.... 158,148 75 — — d’intérêt commun. 138 77 — — vicinaux ordinaires 138 79 — Dégrèvement ou modération de contingents 143 80 — Subvention sur le crédit de 25 millions. 78 — Nouveaux classements 153 78 — Demandes d’améliorations diverses 156 — Tarif de rachat de la prestation 144 80 — Impositions d’office en 1865 90 — Budget 144 74 — Chemins ruraux 91 — Dépenses 175,177 CHEVAUX. (Voir Concours, Etalons, Courses). CIRCONSCRIPTIONS TERRITORIALES. Réunion de la commune de Saint-Paul-sur-Sarthe à celle de la Fresnaye 66 120 COLONIE AGRICOLE du Mesnil-Saint-Firmin. Demande de subvention 32 129 COLONIE DE METTRAY. Subvention 32,169 56 COMICES AGRICOLES. Subvention 91,168 42 COMMISSIONS du Conseil général 4 COMMUNES. Subventions
ces chemins 64 89 — Création de ressources 45,63 86 CHEMINS RURAUX 91 CHEMINS VICINAUX. — Situation générale 137 74 — Personnel 138 — Indemnité à M. l’Agent-voyer en chef... 140 — Chemins de grande communication.... 158,148 75 — — d’intérêt commun. 138 77 — — vicinaux ordinaires 138 79 — Dégrèvement ou modération de contingents 143 80 — Subvention sur le crédit de 25 millions. 78 — Nouveaux classements 153 78 — Demandes d’améliorations diverses 156 — Tarif de rachat de la prestation 144 80 — Impositions d’office en 1865 90 — Budget 144 74 — Chemins ruraux 91 — Dépenses 175,177 CHEVAUX. (Voir Concours, Etalons, Courses). CIRCONSCRIPTIONS TERRITORIALES. Réunion de la commune de Saint-Paul-sur-Sarthe à celle de la Fresnaye 66 120 COLONIE AGRICOLE du Mesnil-Saint-Firmin. Demande de subvention 32 129 COLONIE DE METTRAY. Subvention 32,169 56 COMICES AGRICOLES. Subvention 91,168 42 COMMISSIONS du Conseil général 4 COMMUNES. Subventions 25,30,106,167,181 40,65 — Projet de réunion de Saint-Paul-sur-Sarthe à la Fresnaye 66 120 COMPTES DÉPARTEMENTAUX 111,112 95 — Du fonds d’abonnement des employés des préfectures et sous-préfectures. 108 99 ALPHABÉTIQUE. 187 Pages du Procès-verbal. Rapport. COMPTE d’emploi du fonds de non-valeurs 112 98 COMPTOIR D’ESCOMpte du Mans. Liquidation.... 51 125 CONCOURS départemental d’étalons au Mans 25,169 51 — De juments poulinières à Alençon. Admission produits de 1/2 sang de l’arrondissement de Mamers 25 52 CONSEIL D’ARRONDISSEMENT. Vœux émis 159 CONSEIL DÉPARTEMENTAL d’hygiène et de salubrité 7,169 55 CONSEIL GÉNÉRAL. Liste des membres 3 — Ruria 5 — Prestation de serment de deux membres. 5,6 — Composition des commissions 4 — Répartition des affaires 5 — Lettres d’excuses de membres absents... 4 — Vœux exprimés par le Conseil en 1862.. 5 — Frais de publication des procès-verbaux des séances du Conseil 170 — Publication, par les journaux, de ses délibérations. de M. Loger... 5,10 CONTRIBUTIONS DIRECTES. Département 108 15 — Contingent du Département 108 15 — Taxes personnelles 111 100 — Fonds de non-valeurs 112 98 CORPS-DE-GARDE de la Préfecture 164 COURS D’ASSISES. Entretien. Menues dépenses.,. 160 25 COURS D’EAU (Voir Service hydraulique) COURSES DE LA SARTHE. Subvention 91,169 50 D
CONCOURS départemental d’étalons au Mans 25,169 51 — De juments poulinières à Alençon. Admission produits de 1/2 sang de l’arrondissement de Mamers 25 52 CONSEIL D’ARRONDISSEMENT. Vœux émis 159 CONSEIL DÉPARTEMENTAL d’hygiène et de salubrité 7,169 55 CONSEIL GÉNÉRAL. Liste des membres 3 — Ruria 5 — Prestation de serment de deux membres. 5,6 — Composition des commissions 4 — Répartition des affaires 5 — Lettres d’excuses de membres absents... 4 — Vœux exprimés par le Conseil en 1862.. 5 — Frais de publication des procès-verbaux des séances du Conseil 170 — Publication, par les journaux, de ses délibérations. de M. Loger... 5,10 CONTRIBUTIONS DIRECTES. Département 108 15 — Contingent du Département 108 15 — Taxes personnelles 111 100 — Fonds de non-valeurs 112 98 CORPS-DE-GARDE de la Préfecture 164 COURS D’ASSISES. Entretien. Menues dépenses.,. 160 25 COURS D’EAU (Voir Service hydraulique) COURSES DE LA SARTHE. Subvention 91,169 50 D DÉLIBÉRATIONS du Conseil général. Publication.. 5,10,170 DÉPENSES DIVERSES 164,170 55,67 DÉPÔT DE MENDICITÉ. Situation... 123 62 — Prolongement de la rue Ducré. Dégagement de l’Eglise du Pré 125 63 188 TABLE Pages du Procès-verbal. Rapport. DÉPÔT DE MENDICITÉ. Construction du quai de la rive droite de la Sarthe 125 64 — Traité avec le département de la Manche — Législation de M. Bigot-Durocher, du Mans... 122 — Dépenses 170 DÉPÔTS DE SÛRETÉ. Loyer. Entretien 29,158,159 25 DETTES DÉPARTEMENTALES 29,112,164,171 36,69 DRAINAGE (Voir Service hydraulique). E ECOUCHEURS. Durée. Vœu 88 EDIFICES DÉPARTEMENTAUX (Voir Bâtiments départementaux). DE LA COUTURE. Dégagement 88,173 69 — Du Pré. Projet de dégagement 125 63 ELECTIONS (Voir Impressions). ELÈVES SOURDS-MUETS 28,102,169 59,128 EMPLOYÉS DE LA PRÉFECTURE. Indemnité pour travaux extraordinaires 168 40 — Liquidation de la pension de M. Boussard 124 — Secours à d'anciens employés, à leurs veuves et à leurs enfants 50,167 — Caisse des retraites. Compte d'emploi 30,99 — Fonds d'abonnement. Compte d'emploi 99 ALPHABÉTIQUE. 189 Pages du Procès-verbal. Rapport. EMPLOYÉS DES SOUS-PRÉFECTURES. Demande d'augmentation du fonds d'abonnement des sous-préfectures de Mamers et de La Flèche 8 — Indemnité aux Employés de la sous-préfecture de La Flèche 167,40 ENCOURAGEMENTS (Voir Beaux-Arts, Publications historiques, Sociétés,
— Traité avec le département de la Manche — Législation de M. Bigot-Durocher, du Mans... 122 — Dépenses 170 DÉPÔTS DE SÛRETÉ. Loyer. Entretien 29,158,159 25 DETTES DÉPARTEMENTALES 29,112,164,171 36,69 DRAINAGE (Voir Service hydraulique). E ECOUCHEURS. Durée. Vœu 88 EDIFICES DÉPARTEMENTAUX (Voir Bâtiments départementaux). DE LA COUTURE. Dégagement 88,173 69 — Du Pré. Projet de dégagement 125 63 ELECTIONS (Voir Impressions). ELÈVES SOURDS-MUETS 28,102,169 59,128 EMPLOYÉS DE LA PRÉFECTURE. Indemnité pour travaux extraordinaires 168 40 — Liquidation de la pension de M. Boussard 124 — Secours à d'anciens employés, à leurs veuves et à leurs enfants 50,167 — Caisse des retraites. Compte d'emploi 30,99 — Fonds d'abonnement. Compte d'emploi 99 ALPHABÉTIQUE. 189 Pages du Procès-verbal. Rapport. EMPLOYÉS DES SOUS-PRÉFECTURES. Demande d'augmentation du fonds d'abonnement des sous-préfectures de Mamers et de La Flèche 8 — Indemnité aux Employés de la sous-préfecture de La Flèche 167,40 ENCOURAGEMENTS (Voir Beaux-Arts, Publications historiques, Sociétés, Agriculture, Concours, etc.) ENFANTS ASSISTÉS. Situation du service 13,26 — Règlement général 13,28 — Augmentation du tarif du 3e âge 15,27 — Frais de transport des enfants 15,27 — Augmentation des frais de tournée de l'Inspecteur 15,27 — Secours temporaires 16,28 — Dépenses 25,162,170 28,57 ENGRAIS AGRICOLES. Chaux animalisée. Brochure de M. Mosselman 99 — (Voir Laboratoire de chimie). EPIDÉMIES ET EPIZOOTIES. Crédits 91,164,35 ETALONS. Concours départemental. Stations 25,169,51 ETAT CIVIL. Tables décennales des registres 164,35 — Registres. Déduction des feuilles de timbre non employées 117 — Reliure des registres 108,171,67 EXPROPRIATION (Liste du jury d') 118,114 FERME-ÉCOLE 49,116,168,41 FINANCES DÉPARTEMENTALES. Questions posées aux Conseils généraux, sur les charges et les ressources des budgets départementaux 68,101 FOIRES ET MARCHÉS. Changement de jour d'une foire aux poulains à la Ferlé-Bernard. 91,129 Pages du Procès-verbal. Rapport. FOIRES ET MARCHÉS. Création d'un marché aux porcs à la Suze 91,116 — Création d'un marché aux bestiaux à Malicorne. — Création d'une foire.. 112,117 — Changement de jour d'une foire à Mayet. 112,118 FONDS COMMUN. Allocation pour 1864 21 — Examen de la question de son maintien ou de sa suppression 68,81,101 FONDS D'ABONNEMENT des sous préfectures de Mamers et de La Flèche. Demande d'augmentation