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succès fut vif et peut-être l'eut-il aussi sensible qu'à ceux qu'il recueillit plus tard. Le Lanternier. On réclame. On sait qu'une augmentation de dix centimes par litre est accordée --n'est-ce pas M. Boret qui prit jadis cette initiative -- pour le portage du lait à domicile. C'est là une taxe inique et antidémocratique au possible et qui, lorsqu'elle a été instituée, a surpris même ceux qui en bénéficiaient. Les malades, les infirmes, les mères de famille qui travaillent au dehors et ne peuvent avoir le lait avant leur départ à l'usine sont les plus atteints par cet impôt qui sert, de l'aveu de certains commerçants, à payer les gages de leurs bonnes. Il est regrettable qu'on ne reprenne point à cet égard les habitudes d'avant-guerre auxquelles on continue si malencontrement à ne pas se conformer. Malcontent. LE RÉGIME FERROVIAIRE --. LES AMENDEMENTS À LA CONVENTION L'adoption d'un seul forcerait à tout recommencer. Tous ont été jusqu'ici repoussés ou retirés. La Chambre commença, hier après-midi, la discussion des quarante amendements proposés à la Convention. La discussion présentait ceci de particulier, que cette Convention, intervenue le 30 novembre dernier, après de longues négociations, entre le gouvernement et les compagnies, constitue un tout, qu'il faut accepter ou repousser en bloc. Dans ces conditions, il suffirait qu'un seul amendement se trouvât adopté pour que le projet dût être remis en chantier ; et c'est pour cela peut-être, qu'il y en eut tant. Du reste, jusqu'à présent, tous ont été retirés ou repoussés. Il est vrai que sur le fond, et presque toujours, tout le monde était d'accord. Il ne s'agissait, en général, que de savoir si une proposition serait insérée dans la Convention, dans la loi ou dans un décret. Sur un seul point, il se produisit un véritable conflit. M. Loucheur demandait qu'il n'y eût aucun recours contre les actes contractuels du ministre ; et la formule, proposée par lui, qui constituait une monstruosité juridique, allait être adoptée ! Si la Convention a pu, hier, résister malgré tout aux assauts dirigés contre elle, c'est en partie grâce à l'intervention de M. Uhry, qui
qu'il faut accepter ou repousser en bloc. Dans ces conditions, il suffirait qu'un seul amendement se trouvât adopté pour que le projet dût être remis en chantier ; et c'est pour cela peut-être, qu'il y en eut tant. Du reste, jusqu'à présent, tous ont été retirés ou repoussés. Il est vrai que sur le fond, et presque toujours, tout le monde était d'accord. Il ne s'agissait, en général, que de savoir si une proposition serait insérée dans la Convention, dans la loi ou dans un décret. Sur un seul point, il se produisit un véritable conflit. M. Loucheur demandait qu'il n'y eût aucun recours contre les actes contractuels du ministre ; et la formule, proposée par lui, qui constituait une monstruosité juridique, allait être adoptée ! Si la Convention a pu, hier, résister malgré tout aux assauts dirigés contre elle, c'est en partie grâce à l'intervention de M. Uhry, qui monta à la tribune pour déclarer qu'il reprendrait tous les amendements abandonnés et, à propos de chacun, déposerait une demande de scrutin public, afin, dit-il, de prolonger les débats, d'empêcher ainsi qu'ils soient terminés cette année, et de montrer que, lui, n'était pas aux ordres des compagnies. Cet aveu d'obstruction, présenté en une telle forme, provoqua naturellement un torrent général et un sentiment de colère, dont profita le projet. La composition du Conseil Supérieur M. Maulin développe, à ce sujet, un amendement tendant, dit-il, à donner à la collaboration du personnel la part qu'elle doit avoir, si on veut qu'elle soit utile. Il ne se contente pas de la promesse du ministre de ne désigner que les élus, car les ministres passent. Il faut que la Convention elle-même déclare que les représentants du personnel, appartenant par moitié aux classes moyennes, soient nommés, au second degré, par le suffrage universel des intéressés. Le ministre repousse l'amendement, mais il accepte que l'on insère, dans la loi, une disposition aux termes de laquelle, les 12 représentants du personnel seront élus, six par les ouvriers, et six par les cadres, un règlement d'administration publique devant déterminer les conditions de l'élection. L'amendement est repoussé par
présenté en une telle forme, provoqua naturellement un torrent général et un sentiment de colère, dont profita le projet. La composition du Conseil Supérieur M. Maulin développe, à ce sujet, un amendement tendant, dit-il, à donner à la collaboration du personnel la part qu'elle doit avoir, si on veut qu'elle soit utile. Il ne se contente pas de la promesse du ministre de ne désigner que les élus, car les ministres passent. Il faut que la Convention elle-même déclare que les représentants du personnel, appartenant par moitié aux classes moyennes, soient nommés, au second degré, par le suffrage universel des intéressés. Le ministre repousse l'amendement, mais il accepte que l'on insère, dans la loi, une disposition aux termes de laquelle, les 12 représentants du personnel seront élus, six par les ouvriers, et six par les cadres, un règlement d'administration publique devant déterminer les conditions de l'élection. L'amendement est repoussé par 310 voix contre 276. Sur la promesse du ministre de lui donner satisfaction, M. Jean Molinier retire un texte tendant à comprendre, parmi les membres du Conseil supérieur, un docteur en médecine. Dans les mêmes conditions, M. Aimond obtient l'engagement de M. Le Troquer de nommer au Conseil supérieur trois représentants des voyageurs, dont un des voyageurs de commerce ; d'autres amendements sont également retirés dans les mêmes conditions. Sans Recours Possible C'est alors que M. Loucheur propose d'ajouter au texte de l'article 5, qui indique les mesures que le ministre pourra prendre pour faire exécuter ses décisions, les mots sans recours possible de la part des Compagnies. Le ministre répond que tous les actes des pouvoirs publics, même la loi, peuvent donner lieu à une action en indemnité. On ne saurait contractuellement renoncer à un litige que sur un point déterminé. Une discussion assez vive s'engage à ce sujet, et la proposition de M. Loucheur, dont l'adoption bouleverserait le projet, et nos codes, est repoussée, mais seulement par 313 voix contre 254 ! Un second amendement de M. Maulin, tendant à introduire des délégués du personnel dans le Comité de direction, a le même sort, par 332 voix contre
représentants des voyageurs, dont un des voyageurs de commerce ; d'autres amendements sont également retirés dans les mêmes conditions. Sans Recours Possible C'est alors que M. Loucheur propose d'ajouter au texte de l'article 5, qui indique les mesures que le ministre pourra prendre pour faire exécuter ses décisions, les mots sans recours possible de la part des Compagnies. Le ministre répond que tous les actes des pouvoirs publics, même la loi, peuvent donner lieu à une action en indemnité. On ne saurait contractuellement renoncer à un litige que sur un point déterminé. Une discussion assez vive s'engage à ce sujet, et la proposition de M. Loucheur, dont l'adoption bouleverserait le projet, et nos codes, est repoussée, mais seulement par 313 voix contre 254 ! Un second amendement de M. Maulin, tendant à introduire des délégués du personnel dans le Comité de direction, a le même sort, par 332 voix contre 257. À l'unanimité, on prend en considération un texte de M. Loucheur, que M. Le Trocquer accepte, parce qu'il est conforme à la Convention et ne fait qu'en préciser le sens, en déclarant que les droits du ministre sont les mêmes pour abaisser ou élever les tarifs. LES RETRAITES DES CHEMINOTS M. About obtient un très vif succès en défendant, avec émotion et compétence, au nom du groupe parlementaire des retraités, un texte sur lequel nous reviendrons demain, dans notre rubrique spéciale, et qui se résume dans cette formule : « À grade égal, et à annuités égales, pensions égales ». Le ministre déclare que le gouvernement a toujours affirmé son droit de légiférer en matière de retraite des cheminots. Il y aurait donc danger à faire entrer une disposition de ce genre dans une convention. Mais M. About peut, après l'avoir retirée comme amendement, la reprendre avec un article additionnel au projet de loi. C'est ce qui est entendu. Après le retrait des amendements de MM. Lugol et Loucheur, la suite du débat est renvoyée à ce matin. LES IMPORTATIONS ET LE CHOMAGE À la séance du matin, la Chambre discute en petit comité un bien gros problème, auquel
CHEMINOTS M. About obtient un très vif succès en défendant, avec émotion et compétence, au nom du groupe parlementaire des retraités, un texte sur lequel nous reviendrons demain, dans notre rubrique spéciale, et qui se résume dans cette formule : « À grade égal, et à annuités égales, pensions égales ». Le ministre déclare que le gouvernement a toujours affirmé son droit de légiférer en matière de retraite des cheminots. Il y aurait donc danger à faire entrer une disposition de ce genre dans une convention. Mais M. About peut, après l'avoir retirée comme amendement, la reprendre avec un article additionnel au projet de loi. C'est ce qui est entendu. Après le retrait des amendements de MM. Lugol et Loucheur, la suite du débat est renvoyée à ce matin. LES IMPORTATIONS ET LE CHOMAGE À la séance du matin, la Chambre discute en petit comité un bien gros problème, auquel il est peu probable qu'elle trouve une solution. Il s'agit des interpellations de M. Dellessale, sur les importations et le chômage, et de M. Vallette-Viallard, sur le régime douanier de la voie maritime. Le débat fut, du reste, extrêmement intéressant, et tous les orateurs parlèrent avec compétence de questions qu'ils connaissent fort bien. LE DÉSÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE Le déséquilibre, entre la production et la consommation, dit l'interpellateur, apparaît inquiétant, parce qu'il est l'effet, non pas de la surproduction nationale, mais d'un excès des importations, et aussi de la liquidation des stocks de guerre de nos Alliés. « Aujourd'hui, à la crise de hausse a succédé une crise de baisse, amenant un chômage intense par suite de l'abstention des acheteurs. « Situation d'autant plus fâcheuse que l'industrie française, dans toutes les branches, est en infériorité en face de la concurrence étrangère, et que l'élévation du prix du charbon et de la main-d'œuvre ne lui permet pas de lutter contre l'envahissement, notamment des produits allemands, avantagés par des conditions toutes contraires. » L'orateur qui, à l'appui de sa thèse, fournit des chiffres éloquents, conclut en demandant des droits compensateurs, qui rapprochent notre prix de revient de celui de l'étranger. M. Vallette-Vialard a traité
connaissent fort bien. LE DÉSÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE Le déséquilibre, entre la production et la consommation, dit l'interpellateur, apparaît inquiétant, parce qu'il est l'effet, non pas de la surproduction nationale, mais d'un excès des importations, et aussi de la liquidation des stocks de guerre de nos Alliés. « Aujourd'hui, à la crise de hausse a succédé une crise de baisse, amenant un chômage intense par suite de l'abstention des acheteurs. « Situation d'autant plus fâcheuse que l'industrie française, dans toutes les branches, est en infériorité en face de la concurrence étrangère, et que l'élévation du prix du charbon et de la main-d'œuvre ne lui permet pas de lutter contre l'envahissement, notamment des produits allemands, avantagés par des conditions toutes contraires. » L'orateur qui, à l'appui de sa thèse, fournit des chiffres éloquents, conclut en demandant des droits compensateurs, qui rapprochent notre prix de revient de celui de l'étranger. M. Vallette-Vialard a traité dans le même sens la question de la soie moulinée, industrie où le chômage est près d'atteindre 95 %, et qui, si un prompt remède n'est apporté, est menacée d'un désastre. M. Néron a dénoncé la même situation en ce qui concerne l'industrie rubanière. Le débat, pour cette séance, s'est terminé sur un exposé des plus remarquables, fait par M. Guy de Wendel, de la situation de la métallurgie depuis le retour de l'Alsace et de la Lorraine à la France. La discussion continuera samedi matin. L'AMNISTIE AU SÉNAT Au début de la séance, M. Chénedé, sénateur de l'Aisne, pose une question au ministre des régions libérées : Où en est la question des livraisons de bétail et de matériel que doit effectuer l'Allemagne, en vertu de l'annexe IV du traité de Versailles ? Une note attribuée à la commission des réparations laisse le public français, en particulier celui des régions libérées, assez perplexe. Va-t-on se laisser apitoyer par l'Allemagne, à qui on ne réclame qu'une partie du bétail qu'elle a volé et chez qui, malgré la légende qu'elle essaie d'établir, la mortalité infantile est bien inférieure à la nôtre ? M. Ogier, ministre des régions libérées, répond que, sur
terminé sur un exposé des plus remarquables, fait par M. Guy de Wendel, de la situation de la métallurgie depuis le retour de l'Alsace et de la Lorraine à la France. La discussion continuera samedi matin. L'AMNISTIE AU SÉNAT Au début de la séance, M. Chénedé, sénateur de l'Aisne, pose une question au ministre des régions libérées : Où en est la question des livraisons de bétail et de matériel que doit effectuer l'Allemagne, en vertu de l'annexe IV du traité de Versailles ? Une note attribuée à la commission des réparations laisse le public français, en particulier celui des régions libérées, assez perplexe. Va-t-on se laisser apitoyer par l'Allemagne, à qui on ne réclame qu'une partie du bétail qu'elle a volé et chez qui, malgré la légende qu'elle essaie d'établir, la mortalité infantile est bien inférieure à la nôtre ? M. Ogier, ministre des régions libérées, répond que, sur ce point, le traité sera strictement appliqué. Le Sénat reprend ensuite la discussion du projet d'amnistie. Le gouvernement, par l'organe de M. Lhopital, répond au discours de M. de Monzie, de mardi dernier. Naturellement, il rassure les bons bourgeois qui ont encore sous les yeux l'affiche représentant le bolchéviste avec le couteau dans les dents. Comme M. de Monzie, nous pensons qu'il vaut mieux prévenir les désordres par l'éducation des masses que d'avoir à les réprimer. Il est cependant des gens qu'il faut défendre contre certaines agressions, ce sont ceux dont on ne parle jamais, qui ne font pas de bruit : je veux dire les honnêtes gens qui respectent la loi et mettent leur intérêt particulier au service de l'intérêt général. (Très bien! très bien!) Quant aux factieux du 1er mai, on ne peut prendre en leur faveur une mesure qui aurait l'air d'une capitulation! M. Strauss demande si l'on peut appeler capitulation des amnisties qui sont dans les plus nobles traditions du « grand républicain ». Le progressiste Gourju, sénateur du Rhône, est plus large que le ministre radical, et se rallie à l'amendement de Monzie : il y a un peu de stupeur à droite. La discussion
le couteau dans les dents. Comme M. de Monzie, nous pensons qu'il vaut mieux prévenir les désordres par l'éducation des masses que d'avoir à les réprimer. Il est cependant des gens qu'il faut défendre contre certaines agressions, ce sont ceux dont on ne parle jamais, qui ne font pas de bruit : je veux dire les honnêtes gens qui respectent la loi et mettent leur intérêt particulier au service de l'intérêt général. (Très bien! très bien!) Quant aux factieux du 1er mai, on ne peut prendre en leur faveur une mesure qui aurait l'air d'une capitulation! M. Strauss demande si l'on peut appeler capitulation des amnisties qui sont dans les plus nobles traditions du « grand républicain ». Le progressiste Gourju, sénateur du Rhône, est plus large que le ministre radical, et se rallie à l'amendement de Monzie : il y a un peu de stupeur à droite. La discussion générale est enfin close : on passe aux articles. Le gros débat s'engage sur l'article 2 (faits de grève, etc.). On sait que la commission, pour ne pas comprendre dans l'amnistie, les faits du 1er mai, veut que l'article ne s'applique qu'aux faits commis avant le 11 mars, date du dépôt du projet. M. de Montails demande que soient amnistiés tous les faits en question antérieurs au 11 novembre. Notre confrère Soulié, sénateur de la Loire, et directeur de la « Tribune de Saint-Étienne », accepte naturellement l'amendement de Monzie, mais propose tout au moins que la mesure s'étende jusqu'aux faits antérieurs au 14 juillet. Il est de tradition que le bénéfice de l'amnistie soit accordé aux faits commis jusqu'à la promulgation de la loi. Je m'en tiens à la date du 14 juillet, qui a déjà été proposée à la Chambre et a réuni 230 voix ; c'est la plus forte minorité de gauche qui ait été réunie dans l'autre assemblée. (Lire la suite en troisième page) Dépêches de L'étranger Le gouvernement anglais en minorité Londres, 16 décembre. — Le gouvernement, une fois de plus, a été mis en minorité hier soir, à la Chambre des lords, au cours
dépôt du projet. M. de Montails demande que soient amnistiés tous les faits en question antérieurs au 11 novembre. Notre confrère Soulié, sénateur de la Loire, et directeur de la « Tribune de Saint-Étienne », accepte naturellement l'amendement de Monzie, mais propose tout au moins que la mesure s'étende jusqu'aux faits antérieurs au 14 juillet. Il est de tradition que le bénéfice de l'amnistie soit accordé aux faits commis jusqu'à la promulgation de la loi. Je m'en tiens à la date du 14 juillet, qui a déjà été proposée à la Chambre et a réuni 230 voix ; c'est la plus forte minorité de gauche qui ait été réunie dans l'autre assemblée. (Lire la suite en troisième page) Dépêches de L'étranger Le gouvernement anglais en minorité Londres, 16 décembre. — Le gouvernement, une fois de plus, a été mis en minorité hier soir, à la Chambre des lords, au cours de la discussion de la loi agricole. Un amendement, combattu par le gouvernement, a été adopté par 140 voix contre 34. Cet amendement retire au ministre de l’agriculture le droit que lui confère le texte voté par la Chambre des communes d’intervenir au sujet de sa méthode de culture, afin d’assurer une production alimentaire plus intense, notamment en ce qui concerne les céréales. Cette invitation a été annulée. Le prince de Galles et les travailleurs de Londres, 16 décembre. — Au commencement de cette semaine, un journal avait annoncé que les membres du parti travailliste du Parlement se proposaient d’offrir au prince de Galles un dîner au restaurant de la Chambre des communes. Hier soir, une agence a été chargée de communiquer la note suivante : « Étant donnés certains points du système constitutionnel, on avait négligé de prendre en considération l’invitation à dîner organisée en l’honneur du prince de Galles par certains membres du parti travailliste. » Le général Bérenger à Madrid Perpignan, 16 décembre. — On mande de Madrid : « Le général Bérenger, haut commissaire au Maroc, est arrivé à Madrid pour conférer avec le gouvernement au sujet d’opérations éventuelles. » Succès espagnol au Maroc Madrid, 16
d’assurer une production alimentaire plus intense, notamment en ce qui concerne les céréales. Cette invitation a été annulée. Le prince de Galles et les travailleurs de Londres, 16 décembre. — Au commencement de cette semaine, un journal avait annoncé que les membres du parti travailliste du Parlement se proposaient d’offrir au prince de Galles un dîner au restaurant de la Chambre des communes. Hier soir, une agence a été chargée de communiquer la note suivante : « Étant donnés certains points du système constitutionnel, on avait négligé de prendre en considération l’invitation à dîner organisée en l’honneur du prince de Galles par certains membres du parti travailliste. » Le général Bérenger à Madrid Perpignan, 16 décembre. — On mande de Madrid : « Le général Bérenger, haut commissaire au Maroc, est arrivé à Madrid pour conférer avec le gouvernement au sujet d’opérations éventuelles. » Succès espagnol au Maroc Madrid, 16 décembre. — On télégraphie de Melilla aux journaux de Madrid que les troupes espagnoles, commandées par le général Silvestre, ont capturé des contingents des Beni Saïd. Les Maures ont remis au général des munitions et des armes, ainsi qu’un canon pris en 1912 à la canonnière espagnole « Concha ». La situation des partis en Italie Rome, 16 décembre. — Suivant les journaux, les trois groupes parlementaires radical, réformiste et du renouvellement, ce dernier appartenant à l’opposition, se sont réunis. Ils ont décidé d’agir en accord afin que la Chambre puisse poursuivre ses travaux et apporter une solution aux questions intéressant la vie économique de la nation. Le traité de Rapallo au Sénat italien Rome, 16 décembre. — Le Sénat a commencé hier la discussion du traité de Rapallo. Le sénateur Mazziotti a proposé la suspension des débats, soutenu par M. Tamassei, lequel déclara, d’ailleurs, qu’il s’opposerait énergiquement à l’abrogation du traité. M. Giolitti, président du Conseil, et M. Sforza, ministre des affaires étrangères, ayant fait remarquer que la suspension des débats serait un désastre pour le pays, le Sénat décida, à la presque unanimité, de passer outre à la proposition Mazziotti-Tamassei. Le général Giardino et l’amiral Thaon di Revel
La situation des partis en Italie Rome, 16 décembre. — Suivant les journaux, les trois groupes parlementaires radical, réformiste et du renouvellement, ce dernier appartenant à l’opposition, se sont réunis. Ils ont décidé d’agir en accord afin que la Chambre puisse poursuivre ses travaux et apporter une solution aux questions intéressant la vie économique de la nation. Le traité de Rapallo au Sénat italien Rome, 16 décembre. — Le Sénat a commencé hier la discussion du traité de Rapallo. Le sénateur Mazziotti a proposé la suspension des débats, soutenu par M. Tamassei, lequel déclara, d’ailleurs, qu’il s’opposerait énergiquement à l’abrogation du traité. M. Giolitti, président du Conseil, et M. Sforza, ministre des affaires étrangères, ayant fait remarquer que la suspension des débats serait un désastre pour le pays, le Sénat décida, à la presque unanimité, de passer outre à la proposition Mazziotti-Tamassei. Le général Giardino et l’amiral Thaon di Revel critiquent sévèrement le traité qui ne résout point, selon eux, la question de l’Adriatique. Ils se déclarent toutefois favorables à sa ratification par discipline nationale. Les sentiments allemands sur les réparations Bruxelles, 16 décembre. — La « Libre Belgique » rapporte que mercredi, un officier français et un député belge avaient pris place ensemble dans le train qui quitte Paris à 12 h. 30 pour Bruxelles. Un Allemand et deux Allemandes montèrent dans le même compartiment. Au cours d’une conversation, cet Allemand, s’adressant en riant à ses compagnes, proféra de violentes injures à l’adresse des Belges et des Français. L’officier et le député, qui connaissaient parfaitement l’allemand, saisirent les propos et, à la frontière, prièrent le poste de douane de s’enquérir de l’identité de leurs compagnons de voyage. La vérification des passeports, par le chef de gare, aurait établi que les Allemands voyageaient avec des passeports diplomatiques délivrés par leur gouvernement et se rendaient à la Conférence des réparations de Bruxelles. La situation financière de l’Autriche Vienne, 16 décembre. — La commission des finances a accepté aujourd'hui un projet de loi accordant au gouvernement un nouveau crédit de 8 milliards de couronnes. Ces 8 milliards serviront à couvrir les dépenses