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nouveau mémoire, déclarent conclure en outre à ce qu'il plaise au Conseil d'État dire que, si les préfets sont en général compétents, en vertu de la loi du 22 décembre 1789 et des principes de la matière pour déterminer les limites du domaine public, ils n'ont, en aucun cas, le pouvoir d'attribuer à ce domaine des choses qui n'ont fait partie ni par leur nature, ni par leur destination; dire que les terrains improprement désignés sous le nom de « digue de galets » sont un relais de mer susceptible de propriété privée, et que l'administration n'a jamais fait exécuter de travaux sur lesdits terrains, qu'ainsi, en les incorporant au domaine public, le préfet a excédé ses pouvoirs; subsidiairement dire que le préfet devait se borner à fixer les limites actuelles de cette prétendue digue, mais qu'il ne pouvait déclarer qu'une partie des terrains compris entre lesdites limites avait toujours appartenu au domaine public; que c'est également à tort et sans droit que le préfet a déclaré qu'en. Admettant que certaines parcelles de terrain, qui dépendent aujourd'hui de la digue de galets, eussent été autrefois susceptibles de propriété privée, elles auraient été réunies à cette digue, et, par suite, incorporées au domaine public en 1808, ou tout au moins en 1839, date de la première demande en revendication de la commune; dire, en tout cas que le préfet aurait dû réserver les droits de la commune de Mers, et que la disposition de son second arrêté, en date du 4 jan. 1858, qui rejette la prétention élevée par la commune de la propriété de la digue de galets, constitue un excès de pouvoir; dire, en ce qui touche les arrêtés attaqués du Conseil de préfecture du département de la Seine-Inférieure, que l'arrêté du préfet en date du 24 décembre 1856, leur ayant servi de base, ils doivent être annulés par voie de conséquence. Me Henri Hardouin, avocat au Conseil d'Etat, chargé de soutenir la requête de la commune de Mers et de M. Cormon, plaidait que : «... Maintes barrières aux excursions de la vague ont surgi immémoriales et immuables
au domaine public en 1808, ou tout au moins en 1839, date de la première demande en revendication de la commune; dire, en tout cas que le préfet aurait dû réserver les droits de la commune de Mers, et que la disposition de son second arrêté, en date du 4 jan. 1858, qui rejette la prétention élevée par la commune de la propriété de la digue de galets, constitue un excès de pouvoir; dire, en ce qui touche les arrêtés attaqués du Conseil de préfecture du département de la Seine-Inférieure, que l'arrêté du préfet en date du 24 décembre 1856, leur ayant servi de base, ils doivent être annulés par voie de conséquence. Me Henri Hardouin, avocat au Conseil d'Etat, chargé de soutenir la requête de la commune de Mers et de M. Cormon, plaidait que : «... Maintes barrières aux excursions de la vague ont surgi immémoriales et immuables tout ensemble, vers l'embouchure des rivières et des vallées ou dans les autres parties déprimées du littoral. Sous l'action combinée des siècles, des courants et de la tempête, d'immenses agglomérations de débris de rochers sont venues susciter, au retour des flots, qui les détachèrent des plages lointaines et les entraînèrent dans l'espace, l'infranchissable obstacle de la cohésion de leurs masses. A une époque dont il n'est pas non plus mémoire, on vit ces portions du littoral appropriées à la pâche des troupeaux, soit à la culture, soit même à l'habitation des populations riveraines. Abolira-t-on ces appropriations? Tiendra-t-on les plages entières où elles survinrent pour autant d'annexes ou de dépendances des ports, des jetées, des digues artificielles du voisinage? Admettre l'affirmative, comme le veulent l'administration des Ponts et chaussées et la régie des Domaines, ce serait déroger à la lettre comme à l'esprit de notre législation... qui s'ingénie de bonne heure à convier pour ainsi dire les populations maritimes à ne pas laisser hors de la sphère des biens les terrains et les plages, d'où l'action de flots s'éloignerait sans retour.» Le Conseil d'Etat, dans ses audiences des 25 mai et 18 juin 1800, sur le rapport de M. Gaslonde, maître
dans l'espace, l'infranchissable obstacle de la cohésion de leurs masses. A une époque dont il n'est pas non plus mémoire, on vit ces portions du littoral appropriées à la pâche des troupeaux, soit à la culture, soit même à l'habitation des populations riveraines. Abolira-t-on ces appropriations? Tiendra-t-on les plages entières où elles survinrent pour autant d'annexes ou de dépendances des ports, des jetées, des digues artificielles du voisinage? Admettre l'affirmative, comme le veulent l'administration des Ponts et chaussées et la régie des Domaines, ce serait déroger à la lettre comme à l'esprit de notre législation... qui s'ingénie de bonne heure à convier pour ainsi dire les populations maritimes à ne pas laisser hors de la sphère des biens les terrains et les plages, d'où l'action de flots s'éloignerait sans retour.» Le Conseil d'Etat, dans ses audiences des 25 mai et 18 juin 1800, sur le rapport de M. Gaslonde, maître des requêtes, sur les observations de Me Hardouin, avocat de la commune de Mers, et les conclusions de M. Charles Robert, maître des requêtes, commissaire du gouvernement, rendit l'arrêt suivant : En ce qui touche l'intervention du sieur Cormon : Considérant que la commune de Mers a vendu au sieur Cormon une parcelle de terrain appelée la Nouvelle-Ville, et dépendant de l'ancienne digue de galet du Tréport; que dès lors, il a qualité pour intervenir dans la contestation soulevée devant nous, par ladite commune; Au fond : En ce qui touche les arrêtés du préfet du département de la Seine-Inférieure, en date des 24 décembre 1856 et 4 janvier 1858 : Considérant qu'il résulte de l'instruction que la digue de galets du Tréport, qui préserve la vallée de la Bresle et le port du Tréport de l'invasion de la mer, est une digue naturelle formée par les galets que les eaux de la mer ont accumulés à l'embouchure de la vallée, et que l'administration n'a fait exécuter aucun travail sur l'emplacement de cette digue, dans le but de défendre contre la mer soit la vallée de la Bresle, soit le port du Tréport et ses dépendances : Considérant qu'il résulte
Cormon une parcelle de terrain appelée la Nouvelle-Ville, et dépendant de l'ancienne digue de galet du Tréport; que dès lors, il a qualité pour intervenir dans la contestation soulevée devant nous, par ladite commune; Au fond : En ce qui touche les arrêtés du préfet du département de la Seine-Inférieure, en date des 24 décembre 1856 et 4 janvier 1858 : Considérant qu'il résulte de l'instruction que la digue de galets du Tréport, qui préserve la vallée de la Bresle et le port du Tréport de l'invasion de la mer, est une digue naturelle formée par les galets que les eaux de la mer ont accumulés à l'embouchure de la vallée, et que l'administration n'a fait exécuter aucun travail sur l'emplacement de cette digue, dans le but de défendre contre la mer soit la vallée de la Bresle, soit le port du Tréport et ses dépendances : Considérant qu'il résulte également de l'instruction que les terrains désignés sous le nom de digue de galets ne font pas partie du rivage de la mer, et qu'ils sont un relais de mer susceptible de propriété privée; Que, dans ces circonstances, en intervenant dans la contestation existante entre l'Etat et la commune de Mers, relativement à la propriété desdits terrains, à l'effet de les attribuer au domaine public, d'en fixer les limites et de rejeter la demande en revendication de la commune, le préfet a statué sur une question de propriété dont il ne lui appartenait pas de connaître, et qu'il a excédé ses pouvoirs ; En ce qui touche les arrêts du Conseil de préfecture du département de la Seine-Inférieure, en date des 30 janvier et 18 mars 1857 : Considérant que de ce qui précède il résulte qu'en élevant des constructions sur la parcelle du terrain située au lieu dit la Nouvelle-Ville, qui lui a été vendue par la commune de Mers, le sieur Cormon n'a commis aucune contravention de voieie; Arrête : Art. 1er. L'intervention du sieur Cormon est admise ; Art. 2. Les arrêtés du préfet du département de la Seine-Inférieure, en date des 24 décembre 1856 et 4
Mers, relativement à la propriété desdits terrains, à l'effet de les attribuer au domaine public, d'en fixer les limites et de rejeter la demande en revendication de la commune, le préfet a statué sur une question de propriété dont il ne lui appartenait pas de connaître, et qu'il a excédé ses pouvoirs ; En ce qui touche les arrêts du Conseil de préfecture du département de la Seine-Inférieure, en date des 30 janvier et 18 mars 1857 : Considérant que de ce qui précède il résulte qu'en élevant des constructions sur la parcelle du terrain située au lieu dit la Nouvelle-Ville, qui lui a été vendue par la commune de Mers, le sieur Cormon n'a commis aucune contravention de voieie; Arrête : Art. 1er. L'intervention du sieur Cormon est admise ; Art. 2. Les arrêtés du préfet du département de la Seine-Inférieure, en date des 24 décembre 1856 et 4 janvier 1858, sont annulés pour excès de pouvoir; Art. 3. Les arrêtés du Conseil de préfecture du département de la Seine-Inférieure, en date des 30 janvier et 18 mars 1857, sont annulés. » Il y avait eu, en effet, de la part des agents des Ponts et chaussées et du fisc, excès de pouvoir à user des droits et prérogatives du gouvernement en tant qu'administrateur du domaine public ou rivage maritime, au profit des prétentions de l'État à la propriété d'alluvions ou relais, qui ne dépendaient nullement de ce domaine ou rivage public. Et c'est à bon droit que le Conseil d'Etat fit justice de cette prétention. Jules PÉRIN, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'appel de Paris. TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE. Présidence de M. Girard Audience du 15 octobre 1886 LE CASINO MUNICIPAL DE NICE. — DIRECTEUR-GÉRANT. — FAILLITE. — DEMANDE EN ADMISSION AU PASSIF PAR PRIVILÈGE. — CARACTÈRE DES FONCTIONS. — REJET. À la suite de la faillite du Casino municipal de Nice, M. Moreau-Sainti, directeur-gérant de ce casino, avait assigné le syndic, M. Beaugé, en admission par privilège au passif de la faillite pour 1,849 fr. 44 cent. qui lui étaient dus à titre
fisc, excès de pouvoir à user des droits et prérogatives du gouvernement en tant qu'administrateur du domaine public ou rivage maritime, au profit des prétentions de l'État à la propriété d'alluvions ou relais, qui ne dépendaient nullement de ce domaine ou rivage public. Et c'est à bon droit que le Conseil d'Etat fit justice de cette prétention. Jules PÉRIN, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'appel de Paris. TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE. Présidence de M. Girard Audience du 15 octobre 1886 LE CASINO MUNICIPAL DE NICE. — DIRECTEUR-GÉRANT. — FAILLITE. — DEMANDE EN ADMISSION AU PASSIF PAR PRIVILÈGE. — CARACTÈRE DES FONCTIONS. — REJET. À la suite de la faillite du Casino municipal de Nice, M. Moreau-Sainti, directeur-gérant de ce casino, avait assigné le syndic, M. Beaugé, en admission par privilège au passif de la faillite pour 1,849 fr. 44 cent. qui lui étaient dus à titre d'appointements. Le syndic faisait offre de l'admettre, mais à titre chirographaire seulement, le débat portait donc sur la question de privilège. Le Tribunal, après avoir entendu les plaidoiries de Me Bordeaux, agréé de M. Moreau-Sainti, et de Me Desouches pour M. Beaugé, le Tribunal a statué par le jugement suivant : "Le Tribunal, Attendu que Beaugé, syndic, ne conteste pas le montant de la somme réclamée, mais entend ne l'admettre que comme créance chirographaire; Attendu que les privilèges sont de droit et ne sauraient être étendus par analogie hors des cas expressément prévus par la loi; qu'il s'agit donc de rechercher si Moreau-Sainti était commis de l'administration du Casino dans les termes de l'article 549 du Code de commerce; Et attendu que la nature des fonctions conférées à Moreau-Sainti, comme directeur-gérant du Casino, chargé de tout ce qui concernait le théâtre, avec droit d'engager les artistes sous la réserve, il est vrai, de l'approbation de l'administration, seule obligée envers ces derniers, L'importance relative du traitement et des divers avantages attachés à sa situation résistent à l'assimilation de cette situation avec celle d'un simple commis ou employé, notamment au point de vue du caractère alimentaire qui a déterminé la concession d'un
: "Le Tribunal, Attendu que Beaugé, syndic, ne conteste pas le montant de la somme réclamée, mais entend ne l'admettre que comme créance chirographaire; Attendu que les privilèges sont de droit et ne sauraient être étendus par analogie hors des cas expressément prévus par la loi; qu'il s'agit donc de rechercher si Moreau-Sainti était commis de l'administration du Casino dans les termes de l'article 549 du Code de commerce; Et attendu que la nature des fonctions conférées à Moreau-Sainti, comme directeur-gérant du Casino, chargé de tout ce qui concernait le théâtre, avec droit d'engager les artistes sous la réserve, il est vrai, de l'approbation de l'administration, seule obligée envers ces derniers, L'importance relative du traitement et des divers avantages attachés à sa situation résistent à l'assimilation de cette situation avec celle d'un simple commis ou employé, notamment au point de vue du caractère alimentaire qui a déterminé la concession d'un privilège à cette catégorie de créanciers; que c'est à bon droit que le syndic y voit un mandat de caractère artistique qui ne saurait être assimilé à la condition d'un employé suivant la lettre et l'esprit de la disposition exceptionnelle de l'art. 549 précité; Qu'il suit de là qu'il convient, en donnant acte au syndic de son offre d'admission à titre chirographaire, de repousser la demande d'admission à titre privilégié formée par Moreau-Sainti; Par ces motifs, Donne acte à Beaugé ès qualités de son offre d'admettre Moreau-Sainti au passif chirographaire de la faillite du casino de Nice, pour une somme de 1,849 fr. 44 c.; Dit qu'il sera tenu d'admettre Moreau-Sainti à ce titre, à charge par ce dernier d'affirmer sa créance en la forme ordinaire et accoutumée; Moyennant ceci, déclare Moreau-Sainti maintenu dans sa demande d'admission à titre privilégié, l'en déboute et le condamne aux dépens." NOUVELLES Notre confrère le Farceur, de Boulogne-sur-Mer, n'est décidément pas satisfait de la tenace attitude du fermier du Casino, qui persiste, tout simplement pour faire pièce aux intérêts respectables d'une partie du commerce local, à la situation intéressante du théâtre municipal et aux convenances de la très grande majorité de la population, à
en donnant acte au syndic de son offre d'admission à titre chirographaire, de repousser la demande d'admission à titre privilégié formée par Moreau-Sainti; Par ces motifs, Donne acte à Beaugé ès qualités de son offre d'admettre Moreau-Sainti au passif chirographaire de la faillite du casino de Nice, pour une somme de 1,849 fr. 44 c.; Dit qu'il sera tenu d'admettre Moreau-Sainti à ce titre, à charge par ce dernier d'affirmer sa créance en la forme ordinaire et accoutumée; Moyennant ceci, déclare Moreau-Sainti maintenu dans sa demande d'admission à titre privilégié, l'en déboute et le condamne aux dépens." NOUVELLES Notre confrère le Farceur, de Boulogne-sur-Mer, n'est décidément pas satisfait de la tenace attitude du fermier du Casino, qui persiste, tout simplement pour faire pièce aux intérêts respectables d'une partie du commerce local, à la situation intéressante du théâtre municipal et aux convenances de la très grande majorité de la population, à tenir boutique ouverte au coin du quai, malgré la saison froide. "Le fermier veut avoir le dernier mot, dit notre confrère, il a cru très sain et de l'intérêt de son entreprise, de perdre deux à trois cents francs par jour, afin d'essayer de crocheter le Théâtre, pour devenir le maître de la place c'est sans doute un va-tout, auquel il nous convie. Ah ! le spectacle est édifiant en ce moment ! D'un côté, nous voyons un de nos concitoyens, en possession de quelques sous gagnés en vingt-cinq ans, par sa femme et lui, dans un labeur sans trêve, et une économie de toutes les minutes, qui a pris le Théâtre, on peut le jurer, par amour de son pays, se tuer tous les jours en risquant d'y manger gros, et de l'autre un entrepreneur qui s'est fait un rempart de ses créanciers, augmenter encore ses obligations, au risque d'en être écrasé, tout cela dans le secret espoir de pouvoir, dans sa vanité orgueilleuse, crocheter son concurrent et nous montrer qu'il est le maître de nos destinées. Nous allons voir où le conduira et combien durera ce débordement de méchanceté; l'issue n'en peut être certainement heureuse; car il y
maître de la place c'est sans doute un va-tout, auquel il nous convie. Ah ! le spectacle est édifiant en ce moment ! D'un côté, nous voyons un de nos concitoyens, en possession de quelques sous gagnés en vingt-cinq ans, par sa femme et lui, dans un labeur sans trêve, et une économie de toutes les minutes, qui a pris le Théâtre, on peut le jurer, par amour de son pays, se tuer tous les jours en risquant d'y manger gros, et de l'autre un entrepreneur qui s'est fait un rempart de ses créanciers, augmenter encore ses obligations, au risque d'en être écrasé, tout cela dans le secret espoir de pouvoir, dans sa vanité orgueilleuse, crocheter son concurrent et nous montrer qu'il est le maître de nos destinées. Nous allons voir où le conduira et combien durera ce débordement de méchanceté; l'issue n'en peut être certainement heureuse; car il y a une heure où tout craque, celle où à force d'épuiser les moyens pour jouer à l'habile, on est tué par son habileté même." Et tout cela, ajouterons-nous, pour faire entendre dans son café, qu'il appelle son jardin d'hiver, Mlle Marie Mineur, du Théâtre National de l'Opéra-Comique, premier prix du Conservatoire de Paris, Mlle Diane Fleury, des grands concerts de Paris, M. Albertini, des grands concerts de Paris, M. Gombert, jeune premier comique des théâtres de Paris. Qui connaît ces infortunés artistes des Théâtres de Paris? Le filage de l'huile, procédé renouvelé des Grecs, dont M. A. Lefebvre s'est fait à Boulogne-sur-Mer, l'ardent propagateur, donne dans la pratique, les excellents résultats vantés par le distingué promoteur. L'année dernière, des expériences furent faites à Folkestone, un peu au-delà du port. On choisit un temps assez mauvais, où les vagues s'élevaient à une grande hauteur, et, au moyen de longs tubes, on lança de fortes quantités d'huile : aussitôt, la mer s'apaisa, et les vagues, comme domptées, semblèrent se retirer. Malgré tout, on avait encore des doutes sur l'efficacité de ce moyen de salut. Les rapports des capitaines qui sont rentrés, ces jours derniers, dans nos ports constatent unanime-ment que ceux qui
Conservatoire de Paris, Mlle Diane Fleury, des grands concerts de Paris, M. Albertini, des grands concerts de Paris, M. Gombert, jeune premier comique des théâtres de Paris. Qui connaît ces infortunés artistes des Théâtres de Paris? Le filage de l'huile, procédé renouvelé des Grecs, dont M. A. Lefebvre s'est fait à Boulogne-sur-Mer, l'ardent propagateur, donne dans la pratique, les excellents résultats vantés par le distingué promoteur. L'année dernière, des expériences furent faites à Folkestone, un peu au-delà du port. On choisit un temps assez mauvais, où les vagues s'élevaient à une grande hauteur, et, au moyen de longs tubes, on lança de fortes quantités d'huile : aussitôt, la mer s'apaisa, et les vagues, comme domptées, semblèrent se retirer. Malgré tout, on avait encore des doutes sur l'efficacité de ce moyen de salut. Les rapports des capitaines qui sont rentrés, ces jours derniers, dans nos ports constatent unanime-ment que ceux qui l'ont employé s'en sont fort bien trouvés. L'huile leur a permis d'éviter de grosses avaries ou peut-être même la perte de leurs bâtiments. Les communications internationales établissent les mêmes résultats, et des offices anglais ou américains donnent des exemples qui viennent corroborer ceux que nous connaissons déjà. Pendant une tempête dans l'Atlantique, le navire Myrtle Holmes était fort menacé. La mer était si grosse qu'il fallut amarrer l'homme de barre pour qu'il ne fût pas emporté. Le capitaine ayant réussi à faire suspendre à chaque bout de la grande vergue un sac en toile renfermant un demi-gallon d'huile à brûler, et percé d'un grand nombre de petits trous, deux minutes après les vagues se calmaient et le navire ne recevait plus que quelques embruns provenant des lames qui se brisaient à l'avant du bâtiment. Autre histoire, également probante de ce fait, si longtemps contesté. Elle est d'hier. Le vapeur le Napier essuyait un terrible ouragan, pendant lequel il devait fuir devant le temps. Des lames monstrueuses venaient déferler sur l'arrière et remplissaient le coffre d'un bout à l'autre du navire. Le capitaine fit confectionner deux sacs à huile et les mit à la traîne. Dès que les premières gouttes d'huile
dans l'Atlantique, le navire Myrtle Holmes était fort menacé. La mer était si grosse qu'il fallut amarrer l'homme de barre pour qu'il ne fût pas emporté. Le capitaine ayant réussi à faire suspendre à chaque bout de la grande vergue un sac en toile renfermant un demi-gallon d'huile à brûler, et percé d'un grand nombre de petits trous, deux minutes après les vagues se calmaient et le navire ne recevait plus que quelques embruns provenant des lames qui se brisaient à l'avant du bâtiment. Autre histoire, également probante de ce fait, si longtemps contesté. Elle est d'hier. Le vapeur le Napier essuyait un terrible ouragan, pendant lequel il devait fuir devant le temps. Des lames monstrueuses venaient déferler sur l'arrière et remplissaient le coffre d'un bout à l'autre du navire. Le capitaine fit confectionner deux sacs à huile et les mit à la traîne. Dès que les premières gouttes d'huile se furent répandues dans le sillage du navire, les lames furieuses devant lesquelles fuyait le bâtiment vinrent se briser à vingt ou trente mètres derrière lui, pour passer ensuite au-dessous de sa coque, comme l'aurait fait une grosse houle ordinaire. Le vapeur n'embarqua plus un seul paquet de mer. La consommation de l'huile n'est même pas considérable, comme on pourrait le croire. En cinq heures de temps le Napier n'avait dépensé que dix-huit litres d'huile. Le navire allemand la Dohemia a aussi expérimenté à son avantage, ce procédé : par une mer terrible, on laissa prendre cinq sacs remplis d'étoupe et d'huile à graisser la machine. Chaque sac mettait une heure à se vider et ne contenait guère qu'une livre d'huile. Ce moyen si simple s'impose maintenant. On voit que, quelquefois, les vieilles légendes ont du bon. Nos compliments de bienvenue et de réapparition annuelle à notre collègue Pau-Gazette. Nous serons heureux d'avoir occasion de lui faire écho. L'Avenir de Bagnères du 5 décembre enregistre une séance du conseil municipal, en date du 19 janvier 1886, dans laquelle ont été prises les deux décisions suivantes : 1° « Le conseil pense-t-il qu'il y a lieu de mettre en régie l'exploitation