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les premiers jours de la semaine prochaine la somme de cent mille francs en monnaie divisionnaire. » En conséquence, elle prie MM. les commerçants et industriels de vouloir bien lui faire connaître par lettre, avant le 3 janvier 1915, leurs besoins de monnaie, en spécifiant la proportion de billets qu’ils désirent. Pour les arrondissements de Barbezieux, Confolens et Ruffec, les demandes devront être adressées au président de l’Association des commerçants de chacun de ces chefs-lieux. Certificat d’aptitude pédagogique. M. l’inspecteur d’Académie de la Charente a fixé au jeudi 4 mars 1915 la date de l’épreuve écrite de l’examen du certificat d’aptitude pédagogique pour la session ordinaire de 1915. Cette épreuve se fera au chef-lieu de chaque circonscription d’inspection primaire; elle commencera à neuf heures très précises du matin. Les demandes d’inscription devront être adressées directement à l’inspection académique avant le 20 février prochain. Achat de bestiaux en dehors des commissions de ravitaillement Le « Bulletin des communes » de la Charente publie l’avis suivant ; « Le préfet a été informé que des marchands parcouraient les campagnes pour acheter des bestiaux soi-disant pour le compte des commissions de ravitaillement. » Il a le devoir de mettre les éleveurs en garde contre ces procédés. Seuls ont le droit d’acheter des bestiaux pour le service départemental de ravitaillement les membres des commissions de réception, qui sont tous porteurs de lettres de service. L’Institut Encyclopédique Rédige pour autrui : discours, mémoires, rapports, conférences, livres, etc. — Traduit en toutes langues — 200 collaborateurs spécialistes. — Dir. Paul Combes, 1, rue de l’Assomption, Paris, XVI. PARENTS ET AMIS DES MOBILISÉS sont informés que la Maison des Produits dérivés de l’Eucalyptus, 5, rue Meyerbeer, Paris (Opéra), Tél. Central 18 62, expédie franco aux combattants p. poste recom. Le Plastron du Soldat Hygiénique, Antiparasitaire préserve et défend les bronches, éloigne la vermine dans les tranchées. 1 fr. 50 Le Tricot du Soldat Calorique, Hygiénique, Antiseptique 8 fr. 50, 10 fr., 12 fr. 50 En outre, elle a établi un choix considérable de Chandails, Caleçons, Gilets, Ceintures, Passe-Montagnes, etc., tous articles indispensables aux combattants exposés sur le
contre ces procédés. Seuls ont le droit d’acheter des bestiaux pour le service départemental de ravitaillement les membres des commissions de réception, qui sont tous porteurs de lettres de service. L’Institut Encyclopédique Rédige pour autrui : discours, mémoires, rapports, conférences, livres, etc. — Traduit en toutes langues — 200 collaborateurs spécialistes. — Dir. Paul Combes, 1, rue de l’Assomption, Paris, XVI. PARENTS ET AMIS DES MOBILISÉS sont informés que la Maison des Produits dérivés de l’Eucalyptus, 5, rue Meyerbeer, Paris (Opéra), Tél. Central 18 62, expédie franco aux combattants p. poste recom. Le Plastron du Soldat Hygiénique, Antiparasitaire préserve et défend les bronches, éloigne la vermine dans les tranchées. 1 fr. 50 Le Tricot du Soldat Calorique, Hygiénique, Antiseptique 8 fr. 50, 10 fr., 12 fr. 50 En outre, elle a établi un choix considérable de Chandails, Caleçons, Gilets, Ceintures, Passe-Montagnes, etc., tous articles indispensables aux combattants exposés sur le front aux rigueurs de l’hiver et aux intempéries. Représentants bien introduits demandés. SOCIÉTÉ D’ÉPARGNE AU CAPITAL DE cinq millions Entreprise privée assujettie au contrôle de l’Etat AVIS TRÈS IMPORTANT les assises. — La session des assises de la Charente, pour le 1er trimestre 1915, s’ouvrira à Angoulême le 15 mars, sous la présidence de M. Desbats, conseiller à la Cour d’appel, assisté de MM. Guyonnet et Dabat, juges à Angoulême. pêche fluviale. — L’arrêté préfectoral réglementant la pêche fluviale pour Le moratorium des établissements de crédit Nous lisons dans le Temps du 31 décembre : « Suivant un avis de ce jour, La Compagnie Nationale d’Écompte de Paris cessera d’opposer aux titulaires de comptes de dépôts et de comptes courants à vue les limitations spécifiées dans les décrets de moratorium pour les remboursements. La Capitalisation a toujours, malgré la guerre, procédé à ses tirages le premier de chaque mois et paie maintenant et immédiatement le montant intégral des Bons sortis et remboursables. Sauf le cas de force majeure, les Bons ne participent aux tirages mensuels qu’autant que les versements ont été effectués régulièrement et n’ont pas plus de trois mois de retard. Les porteurs qui, malgré leur bonne volonté, ne
sous la présidence de M. Desbats, conseiller à la Cour d’appel, assisté de MM. Guyonnet et Dabat, juges à Angoulême. pêche fluviale. — L’arrêté préfectoral réglementant la pêche fluviale pour Le moratorium des établissements de crédit Nous lisons dans le Temps du 31 décembre : « Suivant un avis de ce jour, La Compagnie Nationale d’Écompte de Paris cessera d’opposer aux titulaires de comptes de dépôts et de comptes courants à vue les limitations spécifiées dans les décrets de moratorium pour les remboursements. La Capitalisation a toujours, malgré la guerre, procédé à ses tirages le premier de chaque mois et paie maintenant et immédiatement le montant intégral des Bons sortis et remboursables. Sauf le cas de force majeure, les Bons ne participent aux tirages mensuels qu’autant que les versements ont été effectués régulièrement et n’ont pas plus de trois mois de retard. Les porteurs qui, malgré leur bonne volonté, ne recevraient pas régulièrement la visite d’un encaisseur, sont instamment priés d’effectuer leurs versements ou d’en envoyer le montant par la poste, à MM. Martin père et fils, 20, rempart de l’Est, à Angoulême, afin d’être en règle pour les tirages. Le Gérant : E Dupont. Imprimerie DUPONT.
7e Année. — N° 029 PRIX : 5 CENTIMES Dimanche, 19 Février 1895 BOUGIE, le 18 Février 1895 LES OFFICES MINISTÉRIELS D'ALGÉRIE (SUITE ET FIN) Dans un numéro précédent nous exposions qu'en admettant que les offices d'Algérie produisent une plus-value de 40 % sur ceux de France (ce qui n'est pas prouvé), cette plus-value était largement absorbée par les frais généraux qui sont plus élevés dans la Colonie que dans la Métropole : nous l'avons prouvé. Nous prétendions que, suivant l'importance de la charge, un personnel nombreux et suffisamment rémunéré était indispensable. Admettons que le projet Dupuy entre dans le domaine de l'application. Immédiatement les officiers ministériels diminueraient leurs frais et supprimeraient la majeure partie de leur personnel au détriment des justiciables dont les affaires, par ce fait, traîneraient en longueur. En outre, une classe intéressante, celle des employés et clercs des bureaux, subirait le contre-coup de cette mesure. Du jour au lendemain, on verrait 3 ou 4,000 individus sur le pavé. Un pareil résultat n'est-il pas à considérer ? Et d'abord les plaideurs y trouveraient-ils leur compte ? Ce n'est guère probable. Le patron étant réduit à la portion congrue, supprimerait son ou ses clercs et ne garderait que le chaouch-interprète, absolument nécessaire. Et alors quand le titulaire de l'office se trouverait dehors, soit pour signifier un acte, soit pour recevoir un testament ou faire un inventaire, soit pour tenir audience ou déposer des conclusions, les justiciables se verraient dans la nécessité de repasser plusieurs fois à l'étude ou au greffe avant de pouvoir obtenir des renseignements sur la marche ou l'état de leurs affaires. Et lorsque ces justiciables seraient des indigènes de tribus ou des colons éloignés, on les mettrait dans l'obligation de faire plusieurs voyages coûteux avant qu'ils puissent obtenir satisfaction. Il en résulterait pour ces malheureux des dépenses imprévues, des ennuis nombreux, des retards préjudiciables, alors qu'actuellement ils obtiennent les communications nécessaires, en cas d'absence forcée de l'officier ministériel, par l'intermédiaire des clercs ou employés. Le sénateur Dupuy a-t-il envisagé la situation sous cet aspect ? A-t-il songé aussi à la grande responsabilité des officiers ministériels,
le chaouch-interprète, absolument nécessaire. Et alors quand le titulaire de l'office se trouverait dehors, soit pour signifier un acte, soit pour recevoir un testament ou faire un inventaire, soit pour tenir audience ou déposer des conclusions, les justiciables se verraient dans la nécessité de repasser plusieurs fois à l'étude ou au greffe avant de pouvoir obtenir des renseignements sur la marche ou l'état de leurs affaires. Et lorsque ces justiciables seraient des indigènes de tribus ou des colons éloignés, on les mettrait dans l'obligation de faire plusieurs voyages coûteux avant qu'ils puissent obtenir satisfaction. Il en résulterait pour ces malheureux des dépenses imprévues, des ennuis nombreux, des retards préjudiciables, alors qu'actuellement ils obtiennent les communications nécessaires, en cas d'absence forcée de l'officier ministériel, par l'intermédiaire des clercs ou employés. Le sénateur Dupuy a-t-il envisagé la situation sous cet aspect ? A-t-il songé aussi à la grande responsabilité des officiers ministériels, responsabilité qui ne peut être réellement compensée que par les bénéfices que l'on peut tirer des offices ? A-t-il pris en considération l'immense somme de travail fournie par les détenteurs des charges ? A-t-il fait entrer en ligne de compte ce qu'on appelle communément les non-valeurs, c'est-à-dire les frais, émoluments et honoraires irrécouvrables, et sur lesquels l'Etat percevrait néanmoins ses droits ? A-t-il pensé aux énormes avances que les titulaires des offices sont obligés de faire et dans lesquelles ils ne rentrent souvent qu'au bout de trois ou quatre ans, si encore la rentrée s'effectue ? Ce sont peut-être là de trop minces considérations pour que le sénateur des Hautes-Pyrénées qui plane dans des sphères élevées, les entrevoye. Aussi, comme elles ont leur valeur, les signalons-nous à l'attention de nos représentants pour qu'ils puissent s'en prévaloir au moment de la discussion de ce fameux projet. Nous allons maintenant entrer dans une autre ordre d'idées et indiquer quels seraient, selon nous, les moyens qu'on pourrait employer pour arriver à la réorganisation du régime actuellement en vigueur. Ainsi que nous l'avons déjà dit, trois systèmes se trouvaient en présence : le 1er tendant à la vénalité des charges, le 2° par lequel
et honoraires irrécouvrables, et sur lesquels l'Etat percevrait néanmoins ses droits ? A-t-il pensé aux énormes avances que les titulaires des offices sont obligés de faire et dans lesquelles ils ne rentrent souvent qu'au bout de trois ou quatre ans, si encore la rentrée s'effectue ? Ce sont peut-être là de trop minces considérations pour que le sénateur des Hautes-Pyrénées qui plane dans des sphères élevées, les entrevoye. Aussi, comme elles ont leur valeur, les signalons-nous à l'attention de nos représentants pour qu'ils puissent s'en prévaloir au moment de la discussion de ce fameux projet. Nous allons maintenant entrer dans une autre ordre d'idées et indiquer quels seraient, selon nous, les moyens qu'on pourrait employer pour arriver à la réorganisation du régime actuellement en vigueur. Ainsi que nous l'avons déjà dit, trois systèmes se trouvaient en présence : le 1er tendant à la vénalité des charges, le 2° par lequel on fonctionnarisait les officiers ministériels, et enfin le troisième, le projet Dupuy, dont nous avons suffisamment démontré l'absurdité ; nous n'en parlerons donc plus. Nous reviendrons seulement sur le premier système, qui consiste à rendre vénales les charges d'Algérie, et nous dirons que c'est là la seule, la véritable solution. Mais comment s'y prendra-t-on ? C'est peut-être plus facile qu'on ne pense. On commencerait toutefois par respecter les droits acquis et l'on écarterait de la nouvelle combinaison les officiers ministériels actuellement en fonctions. Ces agents de la loi obtiendraient des avancements comme par le passé, suivant leur mérite, leur expérience et leurs capacités. Pour les officiers ministériels futurs, ceux qui succéderaient aux détenteurs actuels, on les ferait devenir propriétaires des charges en leur faisant payer progressivement une somme représentative de la valeur de l'office, valeur qui serait assignée par le rendement moyen des quatre dernières années. On procéderait en un mot à leur égard de la même manière que le Crédit Foncier procède vis-à-vis de ses emprunteurs. Expliquons-nous. Les officiers ministériels futurs, les jeunes gens qui sont appelés à remplacer les détenteurs actuels des offices, sauraient qu'ils pourraient devenir propriétaires de leurs charges en payant des annuités Feuilleton de L'OUED-SAHEL
Mais comment s'y prendra-t-on ? C'est peut-être plus facile qu'on ne pense. On commencerait toutefois par respecter les droits acquis et l'on écarterait de la nouvelle combinaison les officiers ministériels actuellement en fonctions. Ces agents de la loi obtiendraient des avancements comme par le passé, suivant leur mérite, leur expérience et leurs capacités. Pour les officiers ministériels futurs, ceux qui succéderaient aux détenteurs actuels, on les ferait devenir propriétaires des charges en leur faisant payer progressivement une somme représentative de la valeur de l'office, valeur qui serait assignée par le rendement moyen des quatre dernières années. On procéderait en un mot à leur égard de la même manière que le Crédit Foncier procède vis-à-vis de ses emprunteurs. Expliquons-nous. Les officiers ministériels futurs, les jeunes gens qui sont appelés à remplacer les détenteurs actuels des offices, sauraient qu'ils pourraient devenir propriétaires de leurs charges en payant des annuités Feuilleton de L'OUED-SAHEL — 11 — Correspondance Littéraire Ad. Favre (L'Imprimerie interdite) LA FILLE DU LÉGATAIRE PAR Charles GHINCHOLLE Toi qui a des protections au ciel, prie le bon Dieu pour que la majorité vote comme moi. Tu ne t'en douteras pas ; c'est peut-être d'une syllabe que dépend ton avenir, au jugement malicieusement de M. Jacquin. — Adieu, papa. Je vais parler au bon Dieu. VII ANCISQUEUR BABILLE ET SA DÉSHABILLE Il est un plus beau spectacle que le spectacle du soleil qui se lève, c'est celui qu'offrent deux hommes, satisfaits, qui se rencontrent ; du choc de leurs joies, jaillit comme un feu d'artifice, ils rayonnent, ils égayent. En les regardant, l'infortuné espère, l'indifférent voudrait que son coeur fût capable de battre. Seuls, les envieux souffrent, mais c'est leur punition. Il y a tant de joies qu'il ne faut pas qu'on envie! Tenez, Francisque comprend que son oncle a besoin de lui ; il se voit dégagé des huit mille francs qu'il lui doit. M. Jacquin les lui fera probablement payer par quelque petite infamie, mais cela ne l'inquiète pas ; les remords ne sont point gênants dans une conscience large : « Bonjour, mon oncle, que je suis donc aise
malicieusement de M. Jacquin. — Adieu, papa. Je vais parler au bon Dieu. VII ANCISQUEUR BABILLE ET SA DÉSHABILLE Il est un plus beau spectacle que le spectacle du soleil qui se lève, c'est celui qu'offrent deux hommes, satisfaits, qui se rencontrent ; du choc de leurs joies, jaillit comme un feu d'artifice, ils rayonnent, ils égayent. En les regardant, l'infortuné espère, l'indifférent voudrait que son coeur fût capable de battre. Seuls, les envieux souffrent, mais c'est leur punition. Il y a tant de joies qu'il ne faut pas qu'on envie! Tenez, Francisque comprend que son oncle a besoin de lui ; il se voit dégagé des huit mille francs qu'il lui doit. M. Jacquin les lui fera probablement payer par quelque petite infamie, mais cela ne l'inquiète pas ; les remords ne sont point gênants dans une conscience large : « Bonjour, mon oncle, que je suis donc aise de t'embrasser! » M. Jacquin vient de gagner sa cause; Glouboux, le grand homme du moment se promène en triomphateur dans le village. Que les rats du clocher se lèchent les babines, le centenaire Saint-Pierre est à eux : « Par tous les vices du diable, mon neveu, te voilà un garçon magnifique ! » Et les deux malins, flairant l'un en l'autre un futur complice, se serrent les mains, se flattent réciproquement, goûtent un plein bonheur auquel ils ne voient pas de nuages, Magrite, la bonne, en soupira : — Quelle douce chose, fit-elle, qu'une famille unie ! L'effusion passée, M. Jacquin reprit son rôle d'homme d'affaires : — Mon cher Francisque, dit-il, il y a trois ans que je ne t'ai vu ; depuis ce temps-là, ta nature, qui ne promettait rien de bon, est assurément devenue détestable. Je désire la connaître à fond avant de te dire quel motif m'a fait t'appeler ici, afin de voir quel langage je devrai employer pour te le dire. Tu dois être cynique. Je te permets d'éclairer ta confession de tout l'orgueil possible. J'apprécie les vices bien cultivés. Parle. — Si je n'ai pas mauvaise mémoire, mon cher oncle, ta madère
un garçon magnifique ! » Et les deux malins, flairant l'un en l'autre un futur complice, se serrent les mains, se flattent réciproquement, goûtent un plein bonheur auquel ils ne voient pas de nuages, Magrite, la bonne, en soupira : — Quelle douce chose, fit-elle, qu'une famille unie ! L'effusion passée, M. Jacquin reprit son rôle d'homme d'affaires : — Mon cher Francisque, dit-il, il y a trois ans que je ne t'ai vu ; depuis ce temps-là, ta nature, qui ne promettait rien de bon, est assurément devenue détestable. Je désire la connaître à fond avant de te dire quel motif m'a fait t'appeler ici, afin de voir quel langage je devrai employer pour te le dire. Tu dois être cynique. Je te permets d'éclairer ta confession de tout l'orgueil possible. J'apprécie les vices bien cultivés. Parle. — Si je n'ai pas mauvaise mémoire, mon cher oncle, ta madère était excellente et, comme tu n'es pas un mauvais parent, cette divine bouteille m'est destinée. J'ai toujours pensé que l'on dit tant de bêtises au Sénat parce qu'on n'y boit que l'eau... et sucrée encore ! — A ta santé ! — Pour te montrer que je ne suis pas sans jugement, je te communiquerai d'abord, puisque tu n'as pas l'air pressé, une triste idée que je roulais en chemin. La foule est pleine d'admiration pour celui qui ne se lasse pas d'étudier l'homme dans les livres ; elle l'appelle savant et, devant ce mot-là, elle ôte son chapeau. Qu'un garçon vraiment observateur, qui met la pratique au-dessus de la théorie, veuille apprendre la vie, non sur le papier, mais sur elle-même ; qu'il se mêle aux événements pour mieux les étudier ; qu'il se fasse un devoir de donner une main à la vertu, l'autre au vice pour mieux les comparer, on l'appellera viveur ; puis blasé, s'il parle avec un juste mépris des choses vues ou faites ; puis sceptique, s'il a pour elles la dédaigneuse indifférence qu'elles méritent ; la mère lui refusera sa fille ; le monde lui trouvera l'esprit paradoxal et faux ; ne parlera-t-il
sans jugement, je te communiquerai d'abord, puisque tu n'as pas l'air pressé, une triste idée que je roulais en chemin. La foule est pleine d'admiration pour celui qui ne se lasse pas d'étudier l'homme dans les livres ; elle l'appelle savant et, devant ce mot-là, elle ôte son chapeau. Qu'un garçon vraiment observateur, qui met la pratique au-dessus de la théorie, veuille apprendre la vie, non sur le papier, mais sur elle-même ; qu'il se mêle aux événements pour mieux les étudier ; qu'il se fasse un devoir de donner une main à la vertu, l'autre au vice pour mieux les comparer, on l'appellera viveur ; puis blasé, s'il parle avec un juste mépris des choses vues ou faites ; puis sceptique, s'il a pour elles la dédaigneuse indifférence qu'elles méritent ; la mère lui refusera sa fille ; le monde lui trouvera l'esprit paradoxal et faux ; ne parlera-t-il pas de choses que la plupart des hommes n'auront jamais remarquées ? Le naturaliste dissèque des plantes, le médecin dissèque des cadavres pendant un certain laps de temps, vingt ans par exemple. Ce temps écoulé, ils auraient, comme leurs collègues de France, le droit de vente et de présentation. Il en serait bien entendu qu'en cas de décès du titulaire, la famille aurait son droit de propriété sur la charge, la vendrait sous la surveillance de l'Etat, et rembourserait à ce dernier, sur le prix de vente, la différence entre les annuités déjà payées et celles restant dues. Ce moyen ne serait-il pas équitable ? L'Etat n'arriverait-il pas de cette manière à récupérer des sommes énormes ? Nous le croyons et c'est pour cette raison que nous soumettons notre idée à qui de droit. Nous ne voulons pas supposer un instant que M. Dupuy veuille faire payer par les bénéficiaires actuels des charges les sommes qui auraient pu être versées par leurs prédécesseurs. Ce serait inique. Voilà pourquoi on doit les écarter de la combinaison nouvelle et procéder par extinction. Et maintenant que nous croyons avoir présenté la question sous toutes ses faces, nous allons examiner la situation du justiciable
en serait bien entendu qu'en cas de décès du titulaire, la famille aurait son droit de propriété sur la charge, la vendrait sous la surveillance de l'Etat, et rembourserait à ce dernier, sur le prix de vente, la différence entre les annuités déjà payées et celles restant dues. Ce moyen ne serait-il pas équitable ? L'Etat n'arriverait-il pas de cette manière à récupérer des sommes énormes ? Nous le croyons et c'est pour cette raison que nous soumettons notre idée à qui de droit. Nous ne voulons pas supposer un instant que M. Dupuy veuille faire payer par les bénéficiaires actuels des charges les sommes qui auraient pu être versées par leurs prédécesseurs. Ce serait inique. Voilà pourquoi on doit les écarter de la combinaison nouvelle et procéder par extinction. Et maintenant que nous croyons avoir présenté la question sous toutes ses faces, nous allons examiner la situation du justiciable en Algérie, telle qu'elle serait faite par l'application de la loi Dupuy. Nous dirons tout d'abord que le plaideur ne profitera aucunement des dispositions de la nouvelle organisation. Bien mieux, ses intérêts seront lésés. En effet, un personnel ministériel restreintant son personnel, les affaires subiront forcément des retards et ne seront pas étudiées comme elles le sont habituellement. Lorsqu'un règlement aura lieu, on fera payer aux clients, par des moyens détournés, la différence supportée par l'officier ministériel par suite du prélèvement opéré par l'Etat. Enfin et comme toujours ce sera le contribuable qui paiera les pots cassés. Aussi comme les habitants de l'Algérie ne sont ni taillables ni sorvéables à merci, pouvons-nous dire à M. Dupuy : « Vous ne connaissez pas l'Algérie ; vous ignorez quelles sont les aspirations, quels sont les besoins de ceux qui la colonisent. « Si vous tenez à faire quelque chose, commencez par réviser le Code de procédure et par réformer les tarifs. « Voyez ce qui se passe dans la Métropole. Faites rendre gorge aux hommes du Panama. Etablissez des impôts sur ceux qui gagnent réellement de l'argent, sur les gens qui tripotent à la Bourse. « Vous aurez alors bien mérité de