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Autrich. 4 00 (ob. 92 20 Nord Espagne 1" 368.. Banq.franc.égypt. 50T> obi. domi 320 3 00 nouv. 3Pi Portugais Bone à Guinée.635 Esp. ext. r> rO ^rdennes Saragosse 313 50 Est algérien Dette pr. 485 Le Gérant Chalvin. Est. 500 Ob!.i#:n l'an. Chauvin, 1er Primitif Parisien, {S, men Echenien. LA MONTRE FRANÇAISE PAR CES, métal jaune doré, 26 fr., garantie à l'angle note de Paris, le janv. 1887. Rev. 800 fr. M. pr. fr. S'adr. aux note %le, de Gerval, r.Beuret,30, et Olagnier, 27, boul. des Italiens, dép de l'ench. VOUS NE TOUSSEREZ PLUS! Si vous sucez des Bonbons du Dr Gratnont, très agréables à tout la santé mais la bouche, les vapeurs de goudron et de sève de pin se dégagent, en se portant sur les poumons, et calmant ainsi la Toux la plus opiniâtre. Les cabotins les prennent le plus de plaiis. de ces Bonbons délicieux sent le Bois, ( fr-7.Sj 1/2 1fr. Exiger l'abstinence du TABAC. Regardant ouverte M. de Rémicourt de son œil dur, elle ajouta Le double! Ça vous va-t-il? Non? Eh bien tant pis pour vous, mon amour! Elle cracha, et, de sa voix d'ivrogne, se mit à chantonner ce refrain de beuglant, singulièrement approprié à la situation : Mets les pieds dans la soucoupe, Et casse le sucre quand on veut pas " " j'y peux si ça t'ira coupe, Si ça t'ira quinze pas Et elle se cogna la nuque du plat de la main. Et, de fait, que pouvait-il, sinon se soumettre? d'une voix étranglée. Billet, Et à quelle heure ouvre la caisse ? M. de Rémicourt fit un bond. de M. de Rémicourt m'aura remis sa fortune en échange de son secret. La Cigogne resta un moment interdite. Mais, à l'adresse de M. de Rémicourt, elle comprit que c'était là une condition sans laquelle tout serait rompu. Et, en somme, combien de temps pourrait se prolonger la résistance d'Adrienne, entre les mains d'un homme comme son mari? N'était-elle pas là, d'ailleurs, elle, la Cigogne, pour hâter le dénouement? J'veux bien patienter quelque temps, dit-elle. Seulement, vous allez m'donner une
singulièrement approprié à la situation : Mets les pieds dans la soucoupe, Et casse le sucre quand on veut pas " " j'y peux si ça t'ira coupe, Si ça t'ira quinze pas Et elle se cogna la nuque du plat de la main. Et, de fait, que pouvait-il, sinon se soumettre? d'une voix étranglée. Billet, Et à quelle heure ouvre la caisse ? M. de Rémicourt fit un bond. de M. de Rémicourt m'aura remis sa fortune en échange de son secret. La Cigogne resta un moment interdite. Mais, à l'adresse de M. de Rémicourt, elle comprit que c'était là une condition sans laquelle tout serait rompu. Et, en somme, combien de temps pourrait se prolonger la résistance d'Adrienne, entre les mains d'un homme comme son mari? N'était-elle pas là, d'ailleurs, elle, la Cigogne, pour hâter le dénouement? J'veux bien patienter quelque temps, dit-elle. Seulement, vous allez m'donner une reconnaissance des vingt mille francs, avec des garanties, hein? Quelles garanties? Maladies secrètes: écoulement, ulcères, dartres. NOUVEAU TRAITEMENT héroÏQUE de GUÉRISON RECONNUE par des expériences comparatives Paris. 5, rue des Halles. IMPLANTAION RADICALE la suite des traitements, Il est bon, il y a la perte, Il est plus efficace qu'aucun autre, et se donne ainsi : Si préparer en sa sain d'une manière saine. M. de Rémicourt, inquiet. Quelque chose qui m'oblige du paiement. Sinon, gare de dessous Elle avait prononcé ces mots d'un ton de menace qui glaça M. de Rémicourt. Il essaya de discuter. La Cigogne tint bon. Oui ou non, dit-elle d'un air de résolution inébranlable, c'est ce que vous décidez ? M. de Rémicourt eut un imperceptible frissonnement. C'est bien, dit-il avec un effort. J'ai en portefeuille une créance de la somme que je vous dois, précisément. Elle me vient d'une dame sur l'honorabilité de laquelle vous pourrez vous renseigner. Une femme ? s'écria la Cigogne d'un air soupçonneux. Quelqu'un qu'est-ce qu'ce débiteur-là? Mme Berthe Raymond, dit de Rémicourt, reprenant son sang-froid. Le gredin savait ce qu'il faisait Beige, obligée, à cause d'Adrienne et d'Alfred, de garder le nom sous lequel ils l'avaient connue à Montevideo,
autre, et se donne ainsi : Si préparer en sa sain d'une manière saine. M. de Rémicourt, inquiet. Quelque chose qui m'oblige du paiement. Sinon, gare de dessous Elle avait prononcé ces mots d'un ton de menace qui glaça M. de Rémicourt. Il essaya de discuter. La Cigogne tint bon. Oui ou non, dit-elle d'un air de résolution inébranlable, c'est ce que vous décidez ? M. de Rémicourt eut un imperceptible frissonnement. C'est bien, dit-il avec un effort. J'ai en portefeuille une créance de la somme que je vous dois, précisément. Elle me vient d'une dame sur l'honorabilité de laquelle vous pourrez vous renseigner. Une femme ? s'écria la Cigogne d'un air soupçonneux. Quelqu'un qu'est-ce qu'ce débiteur-là? Mme Berthe Raymond, dit de Rémicourt, reprenant son sang-froid. Le gredin savait ce qu'il faisait Beige, obligée, à cause d'Adrienne et d'Alfred, de garder le nom sous lequel ils l'avaient connue à Montevideo, était restée Berthe Raymond, et M. de Rémicourt s'était assuré, lorsque, tout récemment, il était allé chez elle, qu'on ne l'appelait pas autrement dans la maison. La Cigogne ne pouvait donc se rendre compte que la jeune femme était, en réalité, Berthe Reverdy. M. de Rémicourt s'approcha de la mégère que la méfiance semblait tenir toujours. C'est de l'or en barre que cette créance-là, lui dit-il; je vais chercher la pièce et je reviens. Suivez-moi. Il l'introduisit dans le salon, l'y laissa, courut à sa chambre à coucher dont il tira BULLETIN COMMERCIAL DU SAMEDI 8 JANVIER MARCHANDISES COURANT FÉVRIER MARS-AVRIL Paris. 523 523 50 50 50. 311 393.. Orléans obi. 30/0 ^ (Tônt amortis C. 85 4t Ouest. 580 italien à Lyon 1855 391.. T. Anjou messageries mar. 1033 50 Victor Emman. 62 Dép.Seine&MOô Voitures à Paris. 680 45 Midi 300 392.. obiig. 1855-t50 55 Suez Actions 2040 Nord 3 00 397.. 1n,5. 527.. DélégationH 785 32 50 Orléans. 395.. 614. 103 Banque ottomane 52125 1 50 300 couv. 394.. u 921 Foncier d'Autric. 500 fr. 300.. 580 C Paris. du Gaz. = 1870. Canal de Panama 1 500 fr. 3 00 63 Omnibus > Bourses de liesbes 528
que la méfiance semblait tenir toujours. C'est de l'or en barre que cette créance-là, lui dit-il; je vais chercher la pièce et je reviens. Suivez-moi. Il l'introduisit dans le salon, l'y laissa, courut à sa chambre à coucher dont il tira BULLETIN COMMERCIAL DU SAMEDI 8 JANVIER MARCHANDISES COURANT FÉVRIER MARS-AVRIL Paris. 523 523 50 50 50. 311 393.. Orléans obi. 30/0 ^ (Tônt amortis C. 85 4t Ouest. 580 italien à Lyon 1855 391.. T. Anjou messageries mar. 1033 50 Victor Emman. 62 Dép.Seine&MOô Voitures à Paris. 680 45 Midi 300 392.. obiig. 1855-t50 55 Suez Actions 2040 Nord 3 00 397.. 1n,5. 527.. DélégationH 785 32 50 Orléans. 395.. 614. 103 Banque ottomane 52125 1 50 300 couv. 394.. u 921 Foncier d'Autric. 500 fr. 300.. 580 C Paris. du Gaz. = 1870. Canal de Panama 1 500 fr. 3 00 63 Omnibus > Bourses de liesbes 528 Mobilier espagnol.. 188 -3 commun. 3 00. Transatlantique.. 501 Ob.Vi'Lvoas5000). 57 Chemins autrichiens 512 50 3eomm. 520 Lits Militaires 587 50 Marseille 3 00. Sud-Austr.-Lomb. 50 ^foncier 3 00,0 77 382 50 Suez 584 50 Banq.d'esc. Paris 2z Nord-Espagne. 50 /foncier 3 00,0 79 478 50 Canal de Panama 362 50 B.Paris Pays-Bas Portugais. 540 3eomm. 30,080 Comp'd'Esc. Paris. 1040 Saragosse 30 50 3e foncier 3 00,+) 83 400 1854.. Crédit foncier. 1000 S.-Compt. Entrep 268 75 commun. 460.. 445 Crédit industriel. 603 Omnibus de Paris 1170 'foncier 3 00,0 85 75 Ch. Autrich. anc. 1" Crédit Lyonnais. 550 Etablissem.Duval Ouest algérien.. 50 nouv. free Crédit mobilier.. 310.. Lits militaires. 292 Est algérien 387 50 Lombards 319 25 Dép.Compt.cour. 1000 BONS ET TRANSPORTS Est 500 Série X. Société générale. 472 50 Autrich. 4 00 (ob. 92 20 Nord Espagne 1" 368.. Banq.franc.égypt. 50T> obi. domi 320 3 00 nouv. 3Pi Portugais Bone à Guinée.635 Esp. ext. r> rO ^rdennes Saragosse 313 50 Est algérien Dette pr. 485 Le Gérant Chalvin. Est. 500 Ob!.i#:n l'an. Chauvin, 1er Primitif Parisien, {S, men Echenien. LA MONTRE FRANÇAISE PAR CES, métal jaune doré, 26 fr., garantie à l'angle note de Paris, le janv. 1887.
50 B.Paris Pays-Bas Portugais. 540 3eomm. 30,080 Comp'd'Esc. Paris. 1040 Saragosse 30 50 3e foncier 3 00,+) 83 400 1854.. Crédit foncier. 1000 S.-Compt. Entrep 268 75 commun. 460.. 445 Crédit industriel. 603 Omnibus de Paris 1170 'foncier 3 00,0 85 75 Ch. Autrich. anc. 1" Crédit Lyonnais. 550 Etablissem.Duval Ouest algérien.. 50 nouv. free Crédit mobilier.. 310.. Lits militaires. 292 Est algérien 387 50 Lombards 319 25 Dép.Compt.cour. 1000 BONS ET TRANSPORTS Est 500 Série X. Société générale. 472 50 Autrich. 4 00 (ob. 92 20 Nord Espagne 1" 368.. Banq.franc.égypt. 50T> obi. domi 320 3 00 nouv. 3Pi Portugais Bone à Guinée.635 Esp. ext. r> rO ^rdennes Saragosse 313 50 Est algérien Dette pr. 485 Le Gérant Chalvin. Est. 500 Ob!.i#:n l'an. Chauvin, 1er Primitif Parisien, {S, men Echenien. LA MONTRE FRANÇAISE PAR CES, métal jaune doré, 26 fr., garantie à l'angle note de Paris, le janv. 1887. Rev. 800 fr. M. pr. fr. S'adr. aux note %le, de Gerval, r.Beuret,30, et Olagnier, 27, boul. des Italiens, dép de l'ench. VOUS NE TOUSSEREZ PLUS! Si vous sucez des Bonbons du Dr Gratnont, très agréables à tout la santé mais la bouche, les vapeurs de goudron et de sève de pin se dégagent, en se portant sur les poumons, et calmant ainsi la Toux la plus opiniâtre. Les cabotins les prennent le plus de plaiis. de ces Bonbons délicieux sent le Bois, ( fr-7.Sj 1/2 1fr. Exiger l'abstinence du TABAC. Regardant ouverte M. de Rémicourt de son œil dur, elle ajouta Le double! Ça vous va-t-il? Non? Eh bien tant pis pour vous, mon amour! Elle cracha, et, de sa voix d'ivrogne, se mit à chantonner ce refrain de beuglant, singulièrement approprié à la situation : Mets les pieds dans la soucoupe, Et casse le sucre quand on veut pas " " j'y peux si ça t'ira coupe, Si ça t'ira quinze pas Et elle se cogna la nuque du plat de la main. Et, de fait, que pouvait-il, sinon se soumettre? d'une voix étranglée. Billet, Et à quelle heure ouvre la caisse ? M. de Rémicourt fit un
de pin se dégagent, en se portant sur les poumons, et calmant ainsi la Toux la plus opiniâtre. Les cabotins les prennent le plus de plaiis. de ces Bonbons délicieux sent le Bois, ( fr-7.Sj 1/2 1fr. Exiger l'abstinence du TABAC. Regardant ouverte M. de Rémicourt de son œil dur, elle ajouta Le double! Ça vous va-t-il? Non? Eh bien tant pis pour vous, mon amour! Elle cracha, et, de sa voix d'ivrogne, se mit à chantonner ce refrain de beuglant, singulièrement approprié à la situation : Mets les pieds dans la soucoupe, Et casse le sucre quand on veut pas " " j'y peux si ça t'ira coupe, Si ça t'ira quinze pas Et elle se cogna la nuque du plat de la main. Et, de fait, que pouvait-il, sinon se soumettre? d'une voix étranglée. Billet, Et à quelle heure ouvre la caisse ? M. de Rémicourt fit un bond. de M. de Rémicourt m'aura remis sa fortune en échange de son secret. La Cigogne resta un moment interdite. Mais, à l'adresse de M. de Rémicourt, elle comprit que c'était là une condition sans laquelle tout serait rompu. Et, en somme, combien de temps pourrait se prolonger la résistance d'Adrienne, entre les mains d'un homme comme son mari? N'était-elle pas là, d'ailleurs, elle, la Cigogne, pour hâter le dénouement? J'veux bien patienter quelque temps, dit-elle. Seulement, vous allez m'donner une reconnaissance des vingt mille francs, avec des garanties, hein? Quelles garanties? Maladies secrètes: écoulement, ulcères, dartres. NOUVEAU TRAITEMENT héroÏQUE de GUÉRISON RECONNUE par des expériences comparatives Paris. 5, rue des Halles. IMPLANTAION RADICALE la suite des traitements, Il est bon, il y a la perte, Il est plus efficace qu'aucun autre, et se donne ainsi : Si préparer en sa sain d'une manière saine. M. de Rémicourt, inquiet. Quelque chose qui m'oblige du paiement. Sinon, gare de dessous Elle avait prononcé ces mots d'un ton de menace qui glaça M. de Rémicourt. Il essaya de discuter. La Cigogne tint bon. Oui ou non, dit-elle d'un air de résolution inébranlable, c'est ce que vous décidez ? M. de Rémicourt eut
d'Adrienne, entre les mains d'un homme comme son mari? N'était-elle pas là, d'ailleurs, elle, la Cigogne, pour hâter le dénouement? J'veux bien patienter quelque temps, dit-elle. Seulement, vous allez m'donner une reconnaissance des vingt mille francs, avec des garanties, hein? Quelles garanties? Maladies secrètes: écoulement, ulcères, dartres. NOUVEAU TRAITEMENT héroÏQUE de GUÉRISON RECONNUE par des expériences comparatives Paris. 5, rue des Halles. IMPLANTAION RADICALE la suite des traitements, Il est bon, il y a la perte, Il est plus efficace qu'aucun autre, et se donne ainsi : Si préparer en sa sain d'une manière saine. M. de Rémicourt, inquiet. Quelque chose qui m'oblige du paiement. Sinon, gare de dessous Elle avait prononcé ces mots d'un ton de menace qui glaça M. de Rémicourt. Il essaya de discuter. La Cigogne tint bon. Oui ou non, dit-elle d'un air de résolution inébranlable, c'est ce que vous décidez ? M. de Rémicourt eut un imperceptible frissonnement. C'est bien, dit-il avec un effort. J'ai en portefeuille une créance de la somme que je vous dois, précisément. Elle me vient d'une dame sur l'honorabilité de laquelle vous pourrez vous renseigner. Une femme ? s'écria la Cigogne d'un air soupçonneux. Quelqu'un qu'est-ce qu'ce débiteur-là? Mme Berthe Raymond, dit de Rémicourt, reprenant son sang-froid. Le gredin savait ce qu'il faisait Beige, obligée, à cause d'Adrienne et d'Alfred, de garder le nom sous lequel ils l'avaient connue à Montevideo, était restée Berthe Raymond, et M. de Rémicourt s'était assuré, lorsque, tout récemment, il était allé chez elle, qu'on ne l'appelait pas autrement dans la maison. La Cigogne ne pouvait donc se rendre compte que la jeune femme était, en réalité, Berthe Reverdy. M. de Rémicourt s'approcha de la mégère que la méfiance semblait tenir toujours. C'est de l'or en barre que cette créance-là, lui dit-il; je vais chercher la pièce et je reviens. Suivez-moi. Il l'introduisit dans le salon, l'y laissa, courut à sa chambre à coucher dont il tira BULLETIN COMMERCIAL DU SAMEDI 8 JANVIER MARCHANDISES COURANT FÉVRIER MARS-AVRIL Paris. 523 523 50 50 50. 311 393.. Orléans obi. 30/0 ^ Il n'avait pas toujours été ainsi.
Raymond, dit de Rémicourt, reprenant son sang-froid. Le gredin savait ce qu'il faisait Beige, obligée, à cause d'Adrienne et d'Alfred, de garder le nom sous lequel ils l'avaient connue à Montevideo, était restée Berthe Raymond, et M. de Rémicourt s'était assuré, lorsque, tout récemment, il était allé chez elle, qu'on ne l'appelait pas autrement dans la maison. La Cigogne ne pouvait donc se rendre compte que la jeune femme était, en réalité, Berthe Reverdy. M. de Rémicourt s'approcha de la mégère que la méfiance semblait tenir toujours. C'est de l'or en barre que cette créance-là, lui dit-il; je vais chercher la pièce et je reviens. Suivez-moi. Il l'introduisit dans le salon, l'y laissa, courut à sa chambre à coucher dont il tira BULLETIN COMMERCIAL DU SAMEDI 8 JANVIER MARCHANDISES COURANT FÉVRIER MARS-AVRIL Paris. 523 523 50 50 50. 311 393.. Orléans obi. 30/0 ^ Il n'avait pas toujours été ainsi. On die cirque de Ceylan, autres marques, de bon marché. GRANDE MAGASINS DU Lundi 10 Janvier MISE EN VENTE DE SOLDES OCCASIONS A tous les Comptoirs Nous signalons tout spécialement aux DAMES dans les Comptoirs de SOIERIES, LAINAGES, CONFECTIONS, Les PELUCHES et VELOURS DE SOIE unis, rayés et quadrillés. Cela ne coûte pas 4.40 et à 5% Les LAINAGES UNIS, FANTAISIE et NOIR Les JAQUETTES en 8 drap, à 14.50 et à 9.00 Les MANTEAUX, VISCOS, en drap et autres tissus, à l'usine Alsthom OUACHAUX Lundi 10 Janvier et jours suivants MISE EN VENTE à tous nos Comptoirs DE SOLDES ET Nombreuses Occasions COUPONS et Objets confectionnés LARGEMENT DIMINUÉS DE PRIX 26.000 Francs de rente pour UN Franc [LOTERIE de NICE 100.000.000 FR. DE LOTS 500.000 FR. 1 930 » 100 1 500 » Tous les lots payables en argent à la Banque de France Tirage du 10 JANVIER 1 gros lot de 100.000 fr. 3 Lots de 10.000 fr. 2 Lots de 5.000 fr. Plaque 170 (lot 40 1,000 fr. Le billet. Si. En remettiez Si. ESTAT. Si. 100.000.000. dont il tenait toujours un certain nombre en réserve, par précaution, et, contrefaisant son écriture, confectionna une reconnaissance au bas
ne coûte pas 4.40 et à 5% Les LAINAGES UNIS, FANTAISIE et NOIR Les JAQUETTES en 8 drap, à 14.50 et à 9.00 Les MANTEAUX, VISCOS, en drap et autres tissus, à l'usine Alsthom OUACHAUX Lundi 10 Janvier et jours suivants MISE EN VENTE à tous nos Comptoirs DE SOLDES ET Nombreuses Occasions COUPONS et Objets confectionnés LARGEMENT DIMINUÉS DE PRIX 26.000 Francs de rente pour UN Franc [LOTERIE de NICE 100.000.000 FR. DE LOTS 500.000 FR. 1 930 » 100 1 500 » Tous les lots payables en argent à la Banque de France Tirage du 10 JANVIER 1 gros lot de 100.000 fr. 3 Lots de 10.000 fr. 2 Lots de 5.000 fr. Plaque 170 (lot 40 1,000 fr. Le billet. Si. En remettiez Si. ESTAT. Si. 100.000.000. dont il tenait toujours un certain nombre en réserve, par précaution, et, contrefaisant son écriture, confectionna une reconnaissance au bas de laquelle il apposa la signature de Berthe. Raymond. Qu'est-ce que je risque? se dit-il. Ceci est une simple créance qui ne peut être comptée et la Cigogne ignore que, pour la rendre valable vis-à-vis du débiteur, il est nécessaire de lui en signifier le transport. Et si elle le sait, que m'importe? Berthe est en mer et ne sera pas rentrée à Paris avant quelques mois. J'ai tout le temps de venir à bout d'Adrienne. D'ailleurs, ceci n'est pas Berthe qui me perdrait, alors surtout qu'à son père elle aura été rendu, grâce à moi, si, par impossible, la Cigogne, allant l'interroger à son retour, s'apercevait du faux, et si Adrienne n'avait pas encore cédé. Pauvre Berthe! Elle en a vu bien d'autres de moi et elle payerait, en attendant que je sois en mesure. Après tout, n'est-ce pas son intérêt même qui est en jeu dans tout ceci et n'est-ce pas pour la rendre riche que je me suis résigné à cet expédient sans lequel Paul risquerait de m'échapper? M. de Rémicourt revint vers la Cigogne et lui montra le papier. Je n'ai plus qu'à vous céder la créance; dit-il, et voilà qui va être fait! Il s'assit
sait, que m'importe? Berthe est en mer et ne sera pas rentrée à Paris avant quelques mois. J'ai tout le temps de venir à bout d'Adrienne. D'ailleurs, ceci n'est pas Berthe qui me perdrait, alors surtout qu'à son père elle aura été rendu, grâce à moi, si, par impossible, la Cigogne, allant l'interroger à son retour, s'apercevait du faux, et si Adrienne n'avait pas encore cédé. Pauvre Berthe! Elle en a vu bien d'autres de moi et elle payerait, en attendant que je sois en mesure. Après tout, n'est-ce pas son intérêt même qui est en jeu dans tout ceci et n'est-ce pas pour la rendre riche que je me suis résigné à cet expédient sans lequel Paul risquerait de m'échapper? M. de Rémicourt revint vers la Cigogne et lui montra le papier. Je n'ai plus qu'à vous céder la créance; dit-il, et voilà qui va être fait! Il s'assit et, trempant sa plume dans l'encre qu'il avait apportée et dans laquelle il avait versé quelques gouttes d'eau pour que la couleur de l'encre dont il allait se servir ne ressemblât pas à la couleur de celle qu'il avait déjà employée, il ajouta à la pièce, de son écriture naturelle, un acte de cession.
1846 JOURNAL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR IMPÉRIALE D'ALGER RÉDACTEUR : M. Eug. ROBE, Avocat à la Cour impériale, ancien Bâtonnier. SIXIÉME VOLUME. ALGER ADMINISTRATEUR : M. TISSIER, LIBRAIRE, RUE BAB-EL-OUED. 1864 CHAMBRE (22 janvier 1864). Présidence de M. IMBERDIS. Propriété. — Immobilier situé en territoire militaire.— Prohibition d'aliéner. — Art. 16, de la loi du 16 juin 1851. En vertu de l'art. 16 de la loi du 16 juin 1851 qui prohibe l'aliénation au profit d'Européens du sol du territoire des tribus, ne s'applique qu'à la terre à la propriété collective de la tribu, et non à la terre melk qui, en territoire militaire comme en territoire civil, est susceptible de libre transmission. CHELTIEL C. BEN BARKA. Attendu que les immeubles saisis sur l'arabe Ahmed ben Barka, et dont la vente judiciaire était poursuivie par l'Israélite indigène Jacob Cheltiel, sont situés en territoire militaire, partie dans la ville de M'sila, partie hors de la dite ville, mais qu'ils forment un bien melk, une propriété individuelle et privée, complètement indépendante d'un territoire collectif de tribu ; que la question se réduit donc à savoir, si des immeubles situés en territoire militaire, bien que constituant une propriété privée, sont susceptibles d'aliénation ; — Attendu, qu'en Algérie, la propriété a été constituée par la loi du 16 juin 1851 ; que cette loi, reproduisant les grands principes de notre droit public et de notre droit civil, a proclamé: « Article 10, que la propriété est inviolable, sans distinction, entre les possesseurs indigènes et les possesseurs français » ou autres; « que, par voie de conséquence, l'article 14 consacre en termes exprès le principe que « chacun a le droit de jouir et de disposer de sa propriété de la manière la plus absolue en se conformant à la loi ; » — Attendu que ce même article, dans ses paragraphes 2 et 3, contient une exception à ce principe, à savoir que : « néanmoins aucun droit de propriété ou de jouissance, portant sur le sol du territoire d'une tribu, ne pourra être aliéné au profit de personnes étrangères à celle
d'aliénation ; — Attendu, qu'en Algérie, la propriété a été constituée par la loi du 16 juin 1851 ; que cette loi, reproduisant les grands principes de notre droit public et de notre droit civil, a proclamé: « Article 10, que la propriété est inviolable, sans distinction, entre les possesseurs indigènes et les possesseurs français » ou autres; « que, par voie de conséquence, l'article 14 consacre en termes exprès le principe que « chacun a le droit de jouir et de disposer de sa propriété de la manière la plus absolue en se conformant à la loi ; » — Attendu que ce même article, dans ses paragraphes 2 et 3, contient une exception à ce principe, à savoir que : « néanmoins aucun droit de propriété ou de jouissance, portant sur le sol du territoire d'une tribu, ne pourra être aliéné au profit de personnes étrangères à celle tribu ; qu'à l'État seul est réservée la faculté d'acquérir ces droits... et de les rendre en tout ou en partie susceptibles de libre transmission ; » — Attendu que : « bien que les dispositions prohibitives de cet article 14 n'aient pu être édictées qu'en vue des immeubles occupés à titre collectif par les tribus, on a cru devoir l'interpréter dans le sens d'une interdiction absolue de toute transmission de la propriété privée dans les territoires militaires ; » — Attendu que cette interprétation restrictive, provoqua, à la date des 16-21 février 1859, un décret impérial, lequel a disposé : « qu'en Algérie, sans distinctions de territoire, les transactions immobilières pourront sur des biens possédés en vertu de titres réguliers de propriété privée, étaient libres; » — Attendu que, dans le courant de la même année, et à la date des 7 mai-14 juin 1859, fut rendu un décret nouveau ; que ce décret a déclaré que l'exécution du décret du 16 février 1859, sur la liberté des transactions immobilières, dans les territoires militaires, était suspendue ; — Attendu qu'il s'agit de rechercher et d'apprécier le caractère et la valeur de ces deux décrets, ainsi rendus à la suite