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la machine. Le marché. Les prix; mouvements des prix. Eléments du prix : coût de la main-d'œuvre (rendement du travail) ; loyer des capitaux; frais généraux, etc. La monnaie. Le crédit, la banque. Change. La spéculation. Bourses. Marchés à terme. La répartition. — Eléments de la répartition; la rente foncière du propriétaire du sol; l'intérêt du propriétaire de capital; le profit du chef d'entreprise; le salaire de l'ouvrier (modes divers du salaire; mouvement des salaires). Catégories sociales. Répartitions de la richesse et des revenus. Spécialement salaires : conditions du travail, revenus et emploi du revenu, budgets de famille. Institutions tendant à l'amélioration de la condition ouvrière; syndicats ouvriers; institutions philanthropiques; assistance privée et publique; institutions patronales; mutualité; assurances; épargne. Le fonctionnement économique général. — Principe de la liberté économique, de la liberté de l'industrie et du commerce, de la libre concurrence. Mouvements de l'économie nationale et mondiale; expansions, dépressions. Crises économiques. Action de l'État sur la vie économique. — Relations économiques entre les nations. Protection et libre échange. Relations économiques entre les individus. Législation interventionniste. Notions élémentaires de statistique économique et sociale. Sources. Objets principaux. Questionnaires. Tableaux. Graphiques. Moyennes et indices. NOTA. — L'Annuaire statistique de la France sera mis à la disposition des candidats pour la composition d'économie politique et sociale. 3° Droit civil Des droits civils. De la nationalité. De la condition des étrangers en France. Des actes de l'état civil. Du domicile. Des biens meubles et immeubles. De la propriété et de la possession. Des divers modes d'acquisition de la propriété. Des successions. Des donations entre vifs et testamentaires. Des contrats et obligations. De la preuve des obligations. Du louage de choses. 4° Législation commerciale. Notions générales sur le droit commercial. Actes de commerce. Intérêt à les distinguer (compétence, preuve, etc.). Commerçants, capacité (mineurs, femmes mariées). Obligations et droits : livres de commerce, publicité du contrat de mariage. Tribunaux de commerce. Électorat et éligibilité. Compétence. Notions de procédure. Arbitrage. Des sociétés. Notions générales. Sociétés civiles et sociétés commerciales, sociétés en nom collectif et en commandites simples. Sociétés par actions. Généralités sur les actions et les obligations, les
à la disposition des candidats pour la composition d'économie politique et sociale. 3° Droit civil Des droits civils. De la nationalité. De la condition des étrangers en France. Des actes de l'état civil. Du domicile. Des biens meubles et immeubles. De la propriété et de la possession. Des divers modes d'acquisition de la propriété. Des successions. Des donations entre vifs et testamentaires. Des contrats et obligations. De la preuve des obligations. Du louage de choses. 4° Législation commerciale. Notions générales sur le droit commercial. Actes de commerce. Intérêt à les distinguer (compétence, preuve, etc.). Commerçants, capacité (mineurs, femmes mariées). Obligations et droits : livres de commerce, publicité du contrat de mariage. Tribunaux de commerce. Électorat et éligibilité. Compétence. Notions de procédure. Arbitrage. Des sociétés. Notions générales. Sociétés civiles et sociétés commerciales, sociétés en nom collectif et en commandites simples. Sociétés par actions. Généralités sur les actions et les obligations, les titres nominatifs ou au porteur. Commandites par actions. Sociétés anonymes. Société à capital variable. Association en participation. Sociétés civiles à formes commerciales. Des sociétés étrangères en France. Faillites, liquidations judiciaires. Établissements dangereux, insalubres et incommodes. 5° Législation financière. Notions générales sur les impôts. Préparation et vote du budget, ses divisions, recettes, évaluation budgétaire. Dépenses, crédits par chapitres, crédits supplémentaires ou extraordinaires. Exécution du budget, exercice financier. L'administration financière. Comptabilité publique (décret du 31 mai 1862) Liquidation; ordonnancement et paiement. Ordonnateurs et comptables. Contrôle financier. Cour des comptes. Lois des comptes. 60 Législation du travail. I. — Contrat de travail. Louage de services et louage d'ouvrage. Délai-congé. Marchandage. Conventions collectives relatives aux conditions du travail. Contrat d'apprentissage. Livrets d'ouvriers. Livrets d'acquit de la fabrique de Lyon. Livrets de compte dans le tissage, le bobinage, etc. Salaires : paiement, saisissabilité et cessibilité, retenues, privilèges. Participation aux bénéfices. Chômage : placement, bureaux de placement publics et privés, caisses de chômage. Conditions du travail dans les marchés de l'État, des départements, des communes et des établissements publics. II. — Réglementation du travail dans l'industrie et les mines ; âge d'admission, durée du travail, repos, travail de nuit, etc. Repos hebdomadaire. Travaux interdits aux enfants
recettes, évaluation budgétaire. Dépenses, crédits par chapitres, crédits supplémentaires ou extraordinaires. Exécution du budget, exercice financier. L'administration financière. Comptabilité publique (décret du 31 mai 1862) Liquidation; ordonnancement et paiement. Ordonnateurs et comptables. Contrôle financier. Cour des comptes. Lois des comptes. 60 Législation du travail. I. — Contrat de travail. Louage de services et louage d'ouvrage. Délai-congé. Marchandage. Conventions collectives relatives aux conditions du travail. Contrat d'apprentissage. Livrets d'ouvriers. Livrets d'acquit de la fabrique de Lyon. Livrets de compte dans le tissage, le bobinage, etc. Salaires : paiement, saisissabilité et cessibilité, retenues, privilèges. Participation aux bénéfices. Chômage : placement, bureaux de placement publics et privés, caisses de chômage. Conditions du travail dans les marchés de l'État, des départements, des communes et des établissements publics. II. — Réglementation du travail dans l'industrie et les mines ; âge d'admission, durée du travail, repos, travail de nuit, etc. Repos hebdomadaire. Travaux interdits aux enfants et aux femmes. Hygiène et sécurité des travailleurs dans l'industrie et le commerce. Inspection du travail. Délégués mineurs. Convention internationale relative à la protection ouvrière. III. — Syndicats professionnels et associations. Bourses du travail. Grèves et différends collectifs relatifs au travail. Conciliation et arbitrage. Commissions mixtes. Associations ouvrières de production. Conseils consultatifs du travail. Conseil supérieur du travail. Conseils de prud'hommes, attributions, élections. 7° Législation de la prévoyance sociale. Institutions de prévoyance et d'assurance. Caisses d'épargne. Habitations à bon marché. Petite propriété. Bien de famille insaisissable. Sociétés coopératives de consommation et de crédit. Assurances facultatives et obligatoires. Assurances sur la vie et entreprises de capitalisation. Accidents; responsabilité du risque professionnel. Assurance; garantie. Caisses nationales d'assurances en cas de décès et en cas d'accidents. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Caisses patronales ou syndicales de retraite et de secours. Retraites des mineurs. Majorations de retraites. Retraites ouvrières et paysannes. Sociétés de secours mutuels. Décrets des 26 mars 1852 et 26 avril 1856. Loi du 28 avril 1898. Conseil supérieur de la mutualité. ÉPREUVES FACULTATIVES Une langue étrangère (anglais, allemand, italien, espagnol ou russe) au choix du candidat (version sans dictionnaire et conversation). Notions sur l'organisation ouvrière et la législation sociale
Conseils consultatifs du travail. Conseil supérieur du travail. Conseils de prud'hommes, attributions, élections. 7° Législation de la prévoyance sociale. Institutions de prévoyance et d'assurance. Caisses d'épargne. Habitations à bon marché. Petite propriété. Bien de famille insaisissable. Sociétés coopératives de consommation et de crédit. Assurances facultatives et obligatoires. Assurances sur la vie et entreprises de capitalisation. Accidents; responsabilité du risque professionnel. Assurance; garantie. Caisses nationales d'assurances en cas de décès et en cas d'accidents. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Caisses patronales ou syndicales de retraite et de secours. Retraites des mineurs. Majorations de retraites. Retraites ouvrières et paysannes. Sociétés de secours mutuels. Décrets des 26 mars 1852 et 26 avril 1856. Loi du 28 avril 1898. Conseil supérieur de la mutualité. ÉPREUVES FACULTATIVES Une langue étrangère (anglais, allemand, italien, espagnol ou russe) au choix du candidat (version sans dictionnaire et conversation). Notions sur l'organisation ouvrière et la législation sociale des principaux pays étrangers. Art. 6. — Les épreuves du concours seront divisées en deux séries : 10 épreuves écrites ; 20 épreuves orales. Art. 7. — La valeur relative de chacune des épreuves, au point de vue de l'importance qu'elles présentent respectivement pour le service de l'administration, est fixée comme suit : ÉPREUVES ÉCRITES Épreuves obligatoires. 1° Composition sur le droit administratif ou sur l'économie politique et sociale. 3 2° Rapport sur un sujet se rattachant à la législation du travail. 3 3° Rapport sur un sujet se rattachant à la législation de la prévoyance sociale. 3 Épreuves facultatives. Langue étrangère, version sans dictionnaire : Allemand ou anglais, u. 2 Autres langues. 1 ÉPREUVES ORALES Épreuves obligatoires. Droit administratif et droit civil. 2 Economie politique 2 Législation commerciale. 1 Législation financière. 1 Législation du travail. 3 Législation de la prévoyance sociale. 3 Épreuves facultatives. Langue étrangère : conversation. 1 Notions sur l'organisation ouvrière et la législation sociale des principaux pays étrangers. 1 Art. 8. — Il est attribué à chacune des compositions une note exprimée par les chiffres variant de 0 à 20 et ayant respectivement les significations suivantes: 0, néant. i, 2, très mal. 3, 4, 5, mal.
comme suit : ÉPREUVES ÉCRITES Épreuves obligatoires. 1° Composition sur le droit administratif ou sur l'économie politique et sociale. 3 2° Rapport sur un sujet se rattachant à la législation du travail. 3 3° Rapport sur un sujet se rattachant à la législation de la prévoyance sociale. 3 Épreuves facultatives. Langue étrangère, version sans dictionnaire : Allemand ou anglais, u. 2 Autres langues. 1 ÉPREUVES ORALES Épreuves obligatoires. Droit administratif et droit civil. 2 Economie politique 2 Législation commerciale. 1 Législation financière. 1 Législation du travail. 3 Législation de la prévoyance sociale. 3 Épreuves facultatives. Langue étrangère : conversation. 1 Notions sur l'organisation ouvrière et la législation sociale des principaux pays étrangers. 1 Art. 8. — Il est attribué à chacune des compositions une note exprimée par les chiffres variant de 0 à 20 et ayant respectivement les significations suivantes: 0, néant. i, 2, très mal. 3, 4, 5, mal. 6, 7, 8, médiocre. 9,10,11, passable. 12,13,14, assez bien. 15, 16, 17, bien. 18, 19, très bien. 20, parfait. Art. 9. — Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 7. La somme des produits ainsi obtenus forme le nombre total des points pour l'ensemble des épreuves. Si la note obtenue pour une épreuve facultative est inférieure à 14, elle n'entrera pas en ligne de compte dans le calcul général des points. Dans le cas où un candidat présenterait plusieurs langues, il ne pourra bénéficier que d'une seule note. Art. 10. — Nul ne pourra être déclaré admissible aux épreuves orales s'il n'a obtenu un total d'au moins 90 points pour les épreuves obligatoires. Nul ne pourra être déclaré admissible au stage s'il n'a obtenu un total d'au moins 231 points pour l'ensemble des épreuves obligatoires. Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité est assurée à celui des candidats qui a obtenu le plus grand nombre de points pour la composition sur le droit administratif ou l'économie politique et sociale. Art. 11. — Les points obtenus pour les épreuves facultatives ne compteront que pour fixer le classement définitif des candidats déclarés admissibles au stage.
la note obtenue pour une épreuve facultative est inférieure à 14, elle n'entrera pas en ligne de compte dans le calcul général des points. Dans le cas où un candidat présenterait plusieurs langues, il ne pourra bénéficier que d'une seule note. Art. 10. — Nul ne pourra être déclaré admissible aux épreuves orales s'il n'a obtenu un total d'au moins 90 points pour les épreuves obligatoires. Nul ne pourra être déclaré admissible au stage s'il n'a obtenu un total d'au moins 231 points pour l'ensemble des épreuves obligatoires. Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité est assurée à celui des candidats qui a obtenu le plus grand nombre de points pour la composition sur le droit administratif ou l'économie politique et sociale. Art. 11. — Les points obtenus pour les épreuves facultatives ne compteront que pour fixer le classement définitif des candidats déclarés admissibles au stage. Art. 12. — Le jury du concours est nommé par le ministre et composé comme suit : Un directeur, président ; Un directeur ou chef de cabinet ; Deux professeurs de faculté de droit ; Le contrôleur des dépenses engagées ; Un chef de bureau ; Un sous-chef de bureau, secrétaire. Des examinateurs pourront être adjoints à la commission pour les épreuves de langues vivantes. En cas de partage, le président a voix prépondérante. Art. 13. Le procès-verbal du concours et la liste de classement arrêtée par le jury sont adressés par le président au ministre, qui prononce l'admissibilité à l'emploi de rédacteur et pourvoit aux emplois vacants par la nomination de rédacteurs stagiaires suivant l'ordre de classement. Paris, le 12 octobre 1910. Le ministre du travail et de la prévoyance sociale. RENÉ VIVIETTI ACADÉMIE DES INScriptions ET BELLES-LETTRTES Séance du 9 décembre. PRÉSIDENCE DE M. POTTIER M. le président adresse à M. le marquis de Vogüé, à l'occasion du deuil qui vient de le frapper, les condoléances unanimes de l'Académie. M. le secrétaire perpétuel donne lecture d'une dépêche de M. le docteur Carton annonçant la découverte, à Bulla Regia, d'un palais souterrain parfaitement conservé, dont les voûtes sont intactes,
secrétaire. Des examinateurs pourront être adjoints à la commission pour les épreuves de langues vivantes. En cas de partage, le président a voix prépondérante. Art. 13. Le procès-verbal du concours et la liste de classement arrêtée par le jury sont adressés par le président au ministre, qui prononce l'admissibilité à l'emploi de rédacteur et pourvoit aux emplois vacants par la nomination de rédacteurs stagiaires suivant l'ordre de classement. Paris, le 12 octobre 1910. Le ministre du travail et de la prévoyance sociale. RENÉ VIVIETTI ACADÉMIE DES INScriptions ET BELLES-LETTRTES Séance du 9 décembre. PRÉSIDENCE DE M. POTTIER M. le président adresse à M. le marquis de Vogüé, à l'occasion du deuil qui vient de le frapper, les condoléances unanimes de l'Académie. M. le secrétaire perpétuel donne lecture d'une dépêche de M. le docteur Carton annonçant la découverte, à Bulla Regia, d'un palais souterrain parfaitement conservé, dont les voûtes sont intactes, avec une colonnade corinthienne, de belles mosaïques dont la partie dégagée montre un encadrement avec un buste de femme couronnée d'une expression charmante et un autre encadrement avec une multitude de poissons entourant deux amours, à cheval sur un dauphin, dont l'un présente un miroir et l'autre un coffret à bijoux. M. Héron de Villefosse annonce que M. le commandant Esperandieu, assisté de M. le docteur Epéry, vient de découvrir à Alise-Sainte-Reine un petit temple hexagonale versé par une canalisation amenant l'eau dans une piscine d'où l'on a retiré des éléments votifs en bronze en forme d'yeux et de doigts, témoignages de reconnaissance des malades. Les monnaies recueillies s'arrêtent au règne de Marc-Aurèle, en 166, date à laquelle le temple a dû être détruit. M. S. Reinach annonce que M. Bertelé a établi que l'Adoration des bergers d'Elle van der Goes, à Berlin, a orné le même autel que l'Adoration des mages du même peintre, récemment découverte à Montfort et que le musée de Berlin a voulu tenter d'acquérir. D'autre part, Mme B. Objet Delondre a prouvé que le portrait dit de la belle de Portugal, au musée d'Augsbourg, où il est attribué à l'école de Titien, est, en réalité,
bijoux. M. Héron de Villefosse annonce que M. le commandant Esperandieu, assisté de M. le docteur Epéry, vient de découvrir à Alise-Sainte-Reine un petit temple hexagonale versé par une canalisation amenant l'eau dans une piscine d'où l'on a retiré des éléments votifs en bronze en forme d'yeux et de doigts, témoignages de reconnaissance des malades. Les monnaies recueillies s'arrêtent au règne de Marc-Aurèle, en 166, date à laquelle le temple a dû être détruit. M. S. Reinach annonce que M. Bertelé a établi que l'Adoration des bergers d'Elle van der Goes, à Berlin, a orné le même autel que l'Adoration des mages du même peintre, récemment découverte à Montfort et que le musée de Berlin a voulu tenter d'acquérir. D'autre part, Mme B. Objet Delondre a prouvé que le portrait dit de la belle de Portugal, au musée d'Augsbourg, où il est attribué à l'école de Titien, est, en réalité, d'Alonzo Sanchez Coello et représente l'infante Catherine-Michelle, fille de Philippe II et d'Elisabeth de Valois. M. le comte Durrieu rappelle les observations qu'il a consacrées le 5 août dernier : un manuscrit de la traduction du Romulus par le chanoine de Lille, Jean Miélot. Il présente à l'Académie la photographie de la première miniature de ce manuscrit qui montre Jean Miélot à l'œuvre, s'occupant de sa traduction et, devant lui, Philippe Ier. Bon, qui vient le visiter accompagné de quelques personnages de la cour de Bourgogne. Cette miniature constitue ainsi un établissement document figuré de l'histoire littéraire de la France au quinzième siècle. Lecture est donnée du décret approuvant l'élection de M. Charles Diehl, en remplacement de M. Delisle, et M. Charles Diehl est introduit avec les vœux rituels d'usage. M. le président lui souhait de bienvenue et l'invite à prendre sa place parmi ses confrères. M. Théodore Reinach lit une notice sur la vie et les travaux du docteur Hallvy, successeur de son prédécesseur. M. Héron de Villefosse présente la notice du P. Jalabert intitulée Epigraphie et une brochure du P. Delattre ayant pour titre Sceau de Jean, diacre des Bleuets. M. Ph. Berger présente : un magnifique ouvrage
de la première miniature de ce manuscrit qui montre Jean Miélot à l'œuvre, s'occupant de sa traduction et, devant lui, Philippe Ier. Bon, qui vient le visiter accompagné de quelques personnages de la cour de Bourgogne. Cette miniature constitue ainsi un établissement document figuré de l'histoire littéraire de la France au quinzième siècle. Lecture est donnée du décret approuvant l'élection de M. Charles Diehl, en remplacement de M. Delisle, et M. Charles Diehl est introduit avec les vœux rituels d'usage. M. le président lui souhait de bienvenue et l'invite à prendre sa place parmi ses confrères. M. Théodore Reinach lit une notice sur la vie et les travaux du docteur Hallvy, successeur de son prédécesseur. M. Héron de Villefosse présente la notice du P. Jalabert intitulée Epigraphie et une brochure du P. Delattre ayant pour titre Sceau de Jean, diacre des Bleuets. M. Ph. Berger présente : un magnifique ouvrage par volume ayant pour titre Amida, Ubique Part III. Par MM. van Berchem et Strygowski où ils ont décrits les relevés du général de Bodecht, les monuments antiques de Dali et une travail de M. Vassel sur les deux inscriptions puniques de Tananarive. J.-B. MISPOULET - ACADÉMIE DES SCIENCES morales et politiques. Séance du 10 décembre. PRÉSIDENCE DE M. BOUTROUX M. le président annonce à l'Académie la mort d'un de ses correspondants de section de philosophie, M. Robert Fuoc décédé le 25 novembre et rappelle les principaux travaux. Avec lui disparaît l'un des plus grands et des plus illustres esprits, celui en qui l'Angleterre reconnaît son génie national. Le secrétaire perpétuel fait connaître les revenus de la fondation Carnot et Gaspard. Ils se trouvent augmentés cette année par suite de deux dons généreux, l'un de 500 francs, et l'autre de 1,000 fr. provenant de personnes anonymes. M. Lelasseur présente un ouvrage de M. Charles Bouilhet, professeur à l'université de Lyon, intitulé les Conflits de doctrines dans l'économie contemporaine. M. Joyal offre deux nouveaux volumes de la bibliothèque d'économie sociale sur les Rations ouvrières. M. Paul Leroy-Beaulieu offre un volume de la collection Carpentier qui fait partie de la bibliothèque de
et politiques. Séance du 10 décembre. PRÉSIDENCE DE M. BOUTROUX M. le président annonce à l'Académie la mort d'un de ses correspondants de section de philosophie, M. Robert Fuoc décédé le 25 novembre et rappelle les principaux travaux. Avec lui disparaît l'un des plus grands et des plus illustres esprits, celui en qui l'Angleterre reconnaît son génie national. Le secrétaire perpétuel fait connaître les revenus de la fondation Carnot et Gaspard. Ils se trouvent augmentés cette année par suite de deux dons généreux, l'un de 500 francs, et l'autre de 1,000 fr. provenant de personnes anonymes. M. Lelasseur présente un ouvrage de M. Charles Bouilhet, professeur à l'université de Lyon, intitulé les Conflits de doctrines dans l'économie contemporaine. M. Joyal offre deux nouveaux volumes de la bibliothèque d'économie sociale sur les Rations ouvrières. M. Paul Leroy-Beaulieu offre un volume de la collection Carpentier qui fait partie de la bibliothèque de la société économique et politique. M. Paul Leroy-Beaulieu présente : 1° la Proposition de loi de M. Joseph Reinach sur la station et la limitation et le règlement des débits de boissons; 2° l'ouvrage de M. Bourdeau, correspondant à l'Académie intitulé Entre deux services ou servitudes sont l'étatisme avec l'affaiblissement jacobin et le syndicalisme précurseur des voies au collectivisme. M. Delatour, directeur de la Caisse des dépôts et consignations, donne lecture de la dernière partie de son mémoire sur l'influence des modifications sur la consommation des produits agricoles. Présidence de M. P. Leroy-Beaulieu et Levassor présentent à ce sujet quelques observations dans lesquelles ils signalent les exemptions de tarifs exagérés dans les impôts, en particulier celui des successions. La séance, réclame décide qu'elle ne tiendra pas le 31 décembre. J.-B. MISPOULET. SOCIETÉ DE GÉOGRAPHIE Séance du 2 décembre. PRÉSIDENCE DE M. E. DE MARGERIE Au bureau, autour du président. Au bureau, autour du président se trouvaient S. E. le chargé d'affaires, MM. le capitaine Cortier, Paul Juje, Girard, le comte Maurice de Séril, baron Huot et France. La séance ouverte, selon le règlement, le secrétaire général a lu la consigne. M. Bonnel de Mézières, chargé d'une mission du gouverneur général