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d'une des précédentes courses militaires, a fait une défense enragée, mais a été bien vite mis à la raison; Un prix est créé pour l'appât, appartenant également à M. de Gontaut, et un rappel de premier prix est attribué à Corde à NMMe, à M. le baron de Fournois, montée par M. de la Motte. Aujourd'hui, lundi, à deux heures, prix des Dames. Courses d'obstacles. LE FIGARO BUREAUX DE VENTE ET DE SUBLIMATION DU LUNDI 13 AVRIL 1884 CÉRÉALES, diapocou4 de juillet, les MO kilos net mai août Blés, 29.90 29.85 29.75 29.15 28.65 Seigles, 18.75 18.70 19.25 18.75 18.75 Avoines, 17.75 17.75 18.25 18.75 19. x Sur les 6 Mois, pas d'affaires. Les produits sont sans affaires. Les produits ont des affaires. COLLECTE DES ABONNÉS D'ÉGYPTE. CHAUFFAGE, à 31 RAYON VENTÉ COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE Fondée par Décret du 29 mars 1854 Sous le Contrôle du Gouvernement 92, rue de Richelieu, 92 FONDS DE GARANTIE A. U 31 J. LIEUTIANT 1880 500 MÉTEOR VICE ROSE Concerts aux jours de l'année, les 10, 12, et 15.0/0 Assurances payées aux décès de l'assuré ou à échéances Fixes, donnant droit à 3.0/0 de toutes les primes versées et à une participation de la Compagnie dans les surplus de la Compagnie. Assurances de Dotations d'Enfants ÉCONOMIQUE, dispostu4 de juillet 6e mois de 1884 Neuf marques, 62.15 62.15 62.5 62.5 62.15 Les produits seront nulles. Farines de blé On cote: La marque de Corbeil à 68 fr. les 180 kil. (41 fr. 40 les 100 kil.). Les farines premières marques du marché de 60 à 68 fr. les 157 kil. (41 fr. 40 à 43 fr. les 31 litres. Les farines premières de tous pays, de 62 à 65 fr. les 157 kilogrammes. (Le sac de 189 kilogrammes, toile à rendre franco au domicile des acheteurs au comptant avec escompte de 2 francs.) Les farines de consommation se placent toujours lentement aux mêmes prix. HUILLE Huile sucrée, type "blanche de Bordeaux" n°3 Nord 100 kilogrammes. Disponible. 70 francs 59.50 67.20 59.23 Courant du mois 70 francs 69.00 67.60 59.25 Mai 70.75 60. 68.
de la Compagnie dans les surplus de la Compagnie. Assurances de Dotations d'Enfants ÉCONOMIQUE, dispostu4 de juillet 6e mois de 1884 Neuf marques, 62.15 62.15 62.5 62.5 62.15 Les produits seront nulles. Farines de blé On cote: La marque de Corbeil à 68 fr. les 180 kil. (41 fr. 40 les 100 kil.). Les farines premières marques du marché de 60 à 68 fr. les 157 kil. (41 fr. 40 à 43 fr. les 31 litres. Les farines premières de tous pays, de 62 à 65 fr. les 157 kilogrammes. (Le sac de 189 kilogrammes, toile à rendre franco au domicile des acheteurs au comptant avec escompte de 2 francs.) Les farines de consommation se placent toujours lentement aux mêmes prix. HUILLE Huile sucrée, type "blanche de Bordeaux" n°3 Nord 100 kilogrammes. Disponible. 70 francs 59.50 67.20 59.23 Courant du mois 70 francs 69.00 67.60 59.25 Mai 70.75 60. 68. 60.25 Chauds 71.50 60.50 68.75 61.25 Derniers 73.75 62.75 68.75 57.50 Les égards ont des avantages nulles. Les sucres sont sans avances. Sur les exportations pas d'avances. Sur les sucres, pas de changement. On cote les 100 kilogrammes en pains, 1er choix, marque C. Say. 50; toutes marques, Hors d'âge fr. CESSION DE FONDS, Thermale Hydrothérapeutique, bain chaud, adduction (Est), 11 baignoires. Produit 4,000. Rapport des appartements 2,500. Valeur matériel 15,000. Prix 45,000. Facilités. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. À céder ou à louer Maison (Est), Hérel, scierie, À force d'eau 50 chevaux. Prairies, maison de maître. Prix 70,000. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. À céder Boulangerie-Biscotterie (préfecture Est), À ancienne maison. Prix 4,000, valeur du matériel. Occasion. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. À céder (Est) fab. Moulins et Périgueux à assermenté, À tenue 20 ans. Actif 2,000,000, facile à augmenter. Bénéfice 16 shekels. carrières, Maison de maître. Prix 47,066. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. Nouvelles Agricoles Prix, impôt, Bourse du travail, Quai de la Charente, 75 NOMBRE AUX FOURRAGES À LA CHAPELLE.–Bon marché bien approvisionné, mais vente lente et difficile; mêmes prix qu'au marché précédent. 105 voitures de fourrage. ENTREPRISES PARTICULIÈRES (Service particulier de la Presse) 10 avril. NEW-YORK.–BM.–Sans
fr. CESSION DE FONDS, Thermale Hydrothérapeutique, bain chaud, adduction (Est), 11 baignoires. Produit 4,000. Rapport des appartements 2,500. Valeur matériel 15,000. Prix 45,000. Facilités. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. À céder ou à louer Maison (Est), Hérel, scierie, À force d'eau 50 chevaux. Prairies, maison de maître. Prix 70,000. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. À céder Boulangerie-Biscotterie (préfecture Est), À ancienne maison. Prix 4,000, valeur du matériel. Occasion. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. À céder (Est) fab. Moulins et Périgueux à assermenté, À tenue 20 ans. Actif 2,000,000, facile à augmenter. Bénéfice 16 shekels. carrières, Maison de maître. Prix 47,066. Entreprise Bâtimentaire, 1, r. Baillif. Nouvelles Agricoles Prix, impôt, Bourse du travail, Quai de la Charente, 75 NOMBRE AUX FOURRAGES À LA CHAPELLE.–Bon marché bien approvisionné, mais vente lente et difficile; mêmes prix qu'au marché précédent. 105 voitures de fourrage. ENTREPRISES PARTICULIÈRES (Service particulier de la Presse) 10 avril. NEW-YORK.–BM.–Sans variation, à 1 dollar 41 le bushel (7 francs 05 les 35 litres, ou 20 litres l'hectolitre pesant 77 à 78 kilogrammes). FEW YORK.–En hausse de 5 cents, de 5 dollars 10 à 5 dollars 30 le baril, ou de 25 kilogrammes 23 à 26 kilogrammes 25 environ. BERLIN.–BM. Tendance ferme, avril-mai : 2825, juin-juillet 27 1/2, huit.-octobre, 257 1/2. LONDRES. À Mark-Lane: Froments anglais et étrangers fermes, tendance à la hausse. Orges difficiles à vendre. Les importations à Londres en froments s'élèvent depuis lundi dernier à 39,326 quarts. Aux cargaisons flottantes, marche soutenu. On a vendu une cargaison Californie n° 1 49 ah. Cargaisons arrivées, 7. Cargaisons à vendre, BORDEAUX. Affaires inactives. –Blé à 38 francs 50, farines à 40 francs les 100 kilogrammes. MARSEILLE. Blés, affaires nulles, OEufs. PRÉVENCIOULE Arrivages du jour Arrivages de fromage 2,909,000 Nombre d'œufs vendus ce jour, 1,989,860 Œufs de choix. 80 à 90 ordinaires. 68 à 80 petits. 56 à 66 PRÊTS HYPOTÉCAIRES PRÊTS HYPOTHÉCAIRES AVANCS un ami notaire. 20 Avenue M. RÉJOU et Cie, banquiers, 9, r. Le Peletier. OFFRE À O'BRIEN ET PIERSON, 9, r. Le Peletier. 75 Bon placement sur bons effectifs, Ecrire O'BRIEN ET PIERSON, 9, r. Le Peletier.
ferme, avril-mai : 2825, juin-juillet 27 1/2, huit.-octobre, 257 1/2. LONDRES. À Mark-Lane: Froments anglais et étrangers fermes, tendance à la hausse. Orges difficiles à vendre. Les importations à Londres en froments s'élèvent depuis lundi dernier à 39,326 quarts. Aux cargaisons flottantes, marche soutenu. On a vendu une cargaison Californie n° 1 49 ah. Cargaisons arrivées, 7. Cargaisons à vendre, BORDEAUX. Affaires inactives. –Blé à 38 francs 50, farines à 40 francs les 100 kilogrammes. MARSEILLE. Blés, affaires nulles, OEufs. PRÉVENCIOULE Arrivages du jour Arrivages de fromage 2,909,000 Nombre d'œufs vendus ce jour, 1,989,860 Œufs de choix. 80 à 90 ordinaires. 68 à 80 petits. 56 à 66 PRÊTS HYPOTÉCAIRES PRÊTS HYPOTHÉCAIRES AVANCS un ami notaire. 20 Avenue M. RÉJOU et Cie, banquiers, 9, r. Le Peletier. OFFRE À O'BRIEN ET PIERSON, 9, r. Le Peletier. 75 Bon placement sur bons effectifs, Ecrire O'BRIEN ET PIERSON, 9, r. Le Peletier. INDUSTRIE FAUCETS À EAU SEDONA EAU DE GRAMMONT, 14 Occasion. Beaux Meubles de Sèvres. BERGERIES DE VIE le Kilogramme Bourgogne. 270 3 Gatinois. 310 3 M Vendôme. 5 80 3 20 Beaunay. 380 320 Ferme. 3 M 450 Tours. 3 M 350 Le Mans. 3 M 330, Touraine Fausse. 3 10 3 30 Petits. 2 90 3 20 Arrivages plus abondants. Vente moins active pour les beurres. BERGERIES DE VIE. Gournay plus Élevé 4 1/2 à 5 1/2 extra-Hn. 4 1/2 4 1/2 demi-En. 3 M 3 80 bon fermier. 3 M 3 48 fermier ordinaire. 2 80 3 20 Laitiers. 3 50 460 Marchands. 3 M 3 M FROMAGES Choix 2e Coutumiers. récent 40 à 48 25 à 30 Livarot. 85 94 80 60 Mont-d'Or. 25 33 6 20 Camembert. 50 60 30 40 Neufchâtel cuit. 12 à 16 8 à 10 Gournay. 22 à 28 12 à 16 Gruyère. 160 170 120 130 Munster. 150 à 136 Girardière. 90 100 Hollande. 180 190 Romantour. 100 110 Limbourg. 80 100 Cantal. 160 160 Primes de Fromageries (la dizaine) Grands moules. 50 à 60 60 Moyens moules. 25 à 30 Petits Nantuaux. 12 à 18 Laiteries. 8 à 16 ARTICLES
10 3 30 Petits. 2 90 3 20 Arrivages plus abondants. Vente moins active pour les beurres. BERGERIES DE VIE. Gournay plus Élevé 4 1/2 à 5 1/2 extra-Hn. 4 1/2 4 1/2 demi-En. 3 M 3 80 bon fermier. 3 M 3 48 fermier ordinaire. 2 80 3 20 Laitiers. 3 50 460 Marchands. 3 M 3 M FROMAGES Choix 2e Coutumiers. récent 40 à 48 25 à 30 Livarot. 85 94 80 60 Mont-d'Or. 25 33 6 20 Camembert. 50 60 30 40 Neufchâtel cuit. 12 à 16 8 à 10 Gournay. 22 à 28 12 à 16 Gruyère. 160 170 120 130 Munster. 150 à 136 Girardière. 90 100 Hollande. 180 190 Romantour. 100 110 Limbourg. 80 100 Cantal. 160 160 Primes de Fromageries (la dizaine) Grands moules. 50 à 60 60 Moyens moules. 25 à 30 Petits Nantuaux. 12 à 18 Laiteries. 8 à 16 ARTICLES DE JARDIN (Extrait du Catalogue des 31 Rayons) Bancs de jardin, simples et doubles. 9 à 18 Bancs, dits de square. 18 50 Bancs dits de square, à tenue abri, brevetés S. & D. S. 20 à 40 Chaises pliantes, fer et cuir, peinture jonche. 3 75 à 3 Chaises en fer, siège cuir, peinture verte. 8 à 10 Siège à ressorts, peinture jonche. 6 à 8 Id. dossier à siège canne, peinture jonche. Chaises en rotin, cannage indien, à médaille dorée, 9 à 11 grand modèle. Meubles pliants, siège et dossier cannés, beurre verni. 10 à 11 Tables rondes perforées, avec parasol couture rayée. 10 à 10 Tables en rotin, cannage indien, avec parasol gros monture cuivre, 2 95 diamètre avec rideau. Fauteuils à tête de repos, façon bambou verni, 10 à 12 toile rayée. Gradients pour neuves (tout fer et fer et bois) articulés, peints. 11 à 14 Bains de mer en osier, 1 place. 23 à 5 Sociétés un fonte ornementée, bronzées argent. 6 à 8 Coupes en fonte, bronzées. 61 à 5 Tasses en fonte, modèle riche, bronzées argent. 2 à 4 MÉCANIQUE, GALVANISÉ, torsions, large 0 95, 30 à 40 cm.Stores bois, peinture verte, largeur
en fer, siège cuir, peinture verte. 8 à 10 Siège à ressorts, peinture jonche. 6 à 8 Id. dossier à siège canne, peinture jonche. Chaises en rotin, cannage indien, à médaille dorée, 9 à 11 grand modèle. Meubles pliants, siège et dossier cannés, beurre verni. 10 à 11 Tables rondes perforées, avec parasol couture rayée. 10 à 10 Tables en rotin, cannage indien, avec parasol gros monture cuivre, 2 95 diamètre avec rideau. Fauteuils à tête de repos, façon bambou verni, 10 à 12 toile rayée. Gradients pour neuves (tout fer et fer et bois) articulés, peints. 11 à 14 Bains de mer en osier, 1 place. 23 à 5 Sociétés un fonte ornementée, bronzées argent. 6 à 8 Coupes en fonte, bronzées. 61 à 5 Tasses en fonte, modèle riche, bronzées argent. 2 à 4 MÉCANIQUE, GALVANISÉ, torsions, large 0 95, 30 à 40 cm.Stores bois, peinture verte, largeur mètre. 7 à 8 Tondeuses archimédiennes pour le gazon, 0 à 50. DEMANDES Château (Est) dem. 50,000. Actif 120,000. On fera 360,000 a. net. Références 1er ordre. Entreprise 7, r. Baillif. Une demande (Est) Associé ayant 35,000 fr. (Entreprise spécialisée en pantoufles). Bénéfice net à partager 24,000. Entreprise Baillif, 1, rue Baillif. PHARMACIE À OUI Commencez Catarrhe, Opression, guère par les TROUS illimités de l'eau cuit. 3 fr. Monnaie, 23, Paris. CURE EN 10 JOURS, MALADIE CONTAGIEUSE, REBELLE À TOUT SOINS. PIERRE DUNE. L'inflammation parfaite Le Frai 5 fr. Le Tonton 5 fr. Strychnine, Bismuth et Fer phosphore. Pressé-Hyatation. Les 5 Strychnine, Bismuth et Fer phosphore. Pour l'établissement, le potager. PRÊTE-HYGIENE Les 5 Strychnine, Bismuth et Fer phosphore. Géographie digestive, rétrécissement, élargissement, son le Bouchon 5 francs. S' enchanter 9 francs Le Grand Practicurien, 7, rue d'Odéon. TOILES ajajtûgjêe etçj~M 3e~ e~e e~ 8e 200 Sfr. 3 & 7, boulevard Sébastopol, 2 et 4 heures, timbres-poste. Rédaction et Administration de la Fes, 48, rue Richelieu. PONCS DE TEBRE Les nouvelles de Hollande. Suisse Rondes 40 à 60. Afrique 60. Saucisses belles. 9 à 10 Vosgiennes. 6 à 7 Chardonnes. 5 à 6 Les éditeurs E. Plon et Cie viennent de
rue Baillif. PHARMACIE À OUI Commencez Catarrhe, Opression, guère par les TROUS illimités de l'eau cuit. 3 fr. Monnaie, 23, Paris. CURE EN 10 JOURS, MALADIE CONTAGIEUSE, REBELLE À TOUT SOINS. PIERRE DUNE. L'inflammation parfaite Le Frai 5 fr. Le Tonton 5 fr. Strychnine, Bismuth et Fer phosphore. Pressé-Hyatation. Les 5 Strychnine, Bismuth et Fer phosphore. Pour l'établissement, le potager. PRÊTE-HYGIENE Les 5 Strychnine, Bismuth et Fer phosphore. Géographie digestive, rétrécissement, élargissement, son le Bouchon 5 francs. S' enchanter 9 francs Le Grand Practicurien, 7, rue d'Odéon. TOILES ajajtûgjêe etçj~M 3e~ e~e e~ 8e 200 Sfr. 3 & 7, boulevard Sébastopol, 2 et 4 heures, timbres-poste. Rédaction et Administration de la Fes, 48, rue Richelieu. PONCS DE TEBRE Les nouvelles de Hollande. Suisse Rondes 40 à 60. Afrique 60. Saucisses belles. 9 à 10 Vosgiennes. 6 à 7 Chardonnes. 5 à 6 Les éditeurs E. Plon et Cie viennent de compléter la publication des œuvres de Jules Favre, par les Mémoires personnels et officiels du célèbre bâtonnier. Ce qui assure au grand avocat une place au premier rang parmi les orateurs, c'est, avec l'ampleur et le souffle de sa parole, cette pureté et cette élégance de style qui font vivre les œuvres littéraires. Ses discours nous charment encore aujourd'hui et semblent aussi nouveaux qu'à l'époque où ils furent prononcés. Ce recueil est de plus précieux en documents aussi bien pour les historiens que pour les avocats et les hommes de palais qui s'intéressent à l'art oratoire. BENTS SANS PLAQUE, laissant le palais libre. Bureau de Paris, 45, rue Lafayette. SOCIÉTÉ ANONYME A CAPITAUX DE 3,5 MILLIONS. Siège social : à Paris, 16, rue du 4-Septembre. Société en commandite par actions ordinaire et préférentielle. Gérant : C. Cuvée. REACTIONS. Pour 3 imp. Balitout, Questroy et Cie, rue Bailly. ASSÉZ HONORÉ MENTIONNÉ L'opposition interrompra le débat. N'OUBLIEZ PAS. PANÉGYQUE DE CLÉMENT SANTAL MIDY! L'essence de Santal en grain de Bombay, est absolument pure, contenue dans ces capsules, est beaucoup plus active que le Cacaofère et le Crocus. Elle supprime l'emploi des injections et arrête dès trois jours l'écoulement le plus douloureux et
les œuvres littéraires. Ses discours nous charment encore aujourd'hui et semblent aussi nouveaux qu'à l'époque où ils furent prononcés. Ce recueil est de plus précieux en documents aussi bien pour les historiens que pour les avocats et les hommes de palais qui s'intéressent à l'art oratoire. BENTS SANS PLAQUE, laissant le palais libre. Bureau de Paris, 45, rue Lafayette. SOCIÉTÉ ANONYME A CAPITAUX DE 3,5 MILLIONS. Siège social : à Paris, 16, rue du 4-Septembre. Société en commandite par actions ordinaire et préférentielle. Gérant : C. Cuvée. REACTIONS. Pour 3 imp. Balitout, Questroy et Cie, rue Bailly. ASSÉZ HONORÉ MENTIONNÉ L'opposition interrompra le débat. N'OUBLIEZ PAS. PANÉGYQUE DE CLÉMENT SANTAL MIDY! L'essence de Santal en grain de Bombay, est absolument pure, contenue dans ces capsules, est beaucoup plus active que le Cacaofère et le Crocus. Elle supprime l'emploi des injections et arrête dès trois jours l'écoulement le plus douloureux et le plus invétéré, sans fatiguer l'estomac, et sans communiquer d'odeur aux urines. Bureau Paris, 83, rue Beauté. Paris.
ANNÉE, H. 53. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VENDREDI 3 JUILLET 1885. PARTIE OFFICIELLE.— Dépêche ministérielle relative à l'engagement des Indiens pour cultiver des jardins à Obock.— Autorisation de contracter mariage.— Nominations.— Rapport au Gouverneur.— Arrêté qui ouvre un concours, à Pondichéry, pour l'admission à une charge de Conseil commissionné près la Cour d'appel et les Tribunaux de cette ville.— Rapport au Gouverneur.— Arrêté qui ouvre un concours, à Karikal, pour l'admission à l'une des charges vacantes près le Tribunal de 1ère instance de cette ville.— Avis officiels. PARTIE NON OFFICIELLE.— Mouvement des radés de Pondichéry et de Karikal.— Marché de Karikal.— Extraits des archives de la Direction du Domaine de Karikal.— Annonces hydrographiques.— Annonces légales et diverses. PARTIE OFFICIELLE DIRECTION DE L'INTÉRIEUR CIRCULAIRE ministérielle.— Engagement d'Indiens pour cultiver des jardins à Obock. (Service des colonies.— 27 Sous-Direction : 57 bureau). Paris, le 5 juin 1885. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES, À Monsieur le Gouverneur des Établissements français dans l'Inde, Monsieur le Gouverneur, Mon attention a été appelée sur l'intérêt qu'il y aurait à créer à Obock des jardins potagers qui pourraient être cultivés par des familles Indiennes recrutées à Mahé ou à Pondichéry. J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien me faire connaître, sans retard, s'il vous serait possible de trouver, pour tenter un essai de cultures maraîchères à Obock, un petit nombre de familles Indiennes connaissant l'horticulture et disposées à se rendre dans notre Établissement de la mer Rouge. Dans le cas de l'affirmative, vous auriez à m'indiquer les conditions dans lesquelles l'engagement desdites familles pourrait avoir lieu ainsi que le nombre des membres de chaque famille, leur sexe et leur âge. Recevez, etc, Pour le Ministre : /à? Sous-Secrétaire d'État de la marine et des colonies, A. ROUSSEAU, Par décision du Gouverneur, en date du 29 juin 1885, rendue sur la proposition du Directeur de l'intérieur, M. Letaravou, pion du service des Contributions à Karikal, a été autorisé à contracter mariage avec Mademoiselle Annoueaunou (Appavoupoullé). 496 LE GOUVERNUR OFFICIEL Par décision du Directeur de l'intérieur, en date du 27 juin 1885, le sieur Raz' (Louis-Rassindrin), élève
vouloir bien me faire connaître, sans retard, s'il vous serait possible de trouver, pour tenter un essai de cultures maraîchères à Obock, un petit nombre de familles Indiennes connaissant l'horticulture et disposées à se rendre dans notre Établissement de la mer Rouge. Dans le cas de l'affirmative, vous auriez à m'indiquer les conditions dans lesquelles l'engagement desdites familles pourrait avoir lieu ainsi que le nombre des membres de chaque famille, leur sexe et leur âge. Recevez, etc, Pour le Ministre : /à? Sous-Secrétaire d'État de la marine et des colonies, A. ROUSSEAU, Par décision du Gouverneur, en date du 29 juin 1885, rendue sur la proposition du Directeur de l'intérieur, M. Letaravou, pion du service des Contributions à Karikal, a été autorisé à contracter mariage avec Mademoiselle Annoueaunou (Appavoupoullé). 496 LE GOUVERNUR OFFICIEL Par décision du Directeur de l'intérieur, en date du 27 juin 1885, le sieur Raz' (Louis-Rassindrin), élève en pharmacie, a été nommé comptable de la pharmacie à Karikal, en remplacement du sieur Maléapah, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par décision du Directeur de l'intérieur, en date du 1er juillet 1885, le sieur Droubodashi Collé a été nommé Directeur de l'école Durgachorone-Roquitte à Chandernagor. ADMINISTRATION DE LA JUSTICE RAPPORT au Gouverneur. Pondichéry, le 23 juin 1885. Monsieur le Gouverneur, Plusieurs jeunes gens, tous porteurs de certificats de capacité délivrés par l'école de droit de Pondichéry, demandent à être nommés conseils commissariés dans cette ville. Trois charges sont vacantes. J'ai l'honneur de vous proposer de mettre l'une d'elles au concours, et de réserver les deux autres pour les cas où des licenciés en droit viendraient à les postuler dans un avenir plus ou moins éloigné. Lorsque le législateur a déterminé les conditions auxquelles on peut être nommé conseil commissaire dans l'Inde, il n'a point parlé de concours. Mais l'Administration est libre, quand il s'agit d'accorder gratuitement des charges importantes et recherchées, d'éclairer son choix, et, dans ce but, de recourir à un moyen qui offre le double avantage de mettre en relief le mérite et le travail, et d'élever le niveau des études en stimulant
ADMINISTRATION DE LA JUSTICE RAPPORT au Gouverneur. Pondichéry, le 23 juin 1885. Monsieur le Gouverneur, Plusieurs jeunes gens, tous porteurs de certificats de capacité délivrés par l'école de droit de Pondichéry, demandent à être nommés conseils commissariés dans cette ville. Trois charges sont vacantes. J'ai l'honneur de vous proposer de mettre l'une d'elles au concours, et de réserver les deux autres pour les cas où des licenciés en droit viendraient à les postuler dans un avenir plus ou moins éloigné. Lorsque le législateur a déterminé les conditions auxquelles on peut être nommé conseil commissaire dans l'Inde, il n'a point parlé de concours. Mais l'Administration est libre, quand il s'agit d'accorder gratuitement des charges importantes et recherchées, d'éclairer son choix, et, dans ce but, de recourir à un moyen qui offre le double avantage de mettre en relief le mérite et le travail, et d'élever le niveau des études en stimulant l'ardeur de ceux qui se destinent au barreau. C'est ainsi qu'en ont jugé vos prédécesseurs lorsque, sur ma proposition, ils ont mis au concours des charges de conseil commissaire à Pondichéry et à Karikal (arrêtés des 28 avril 1882 et du 30 mars 1883). Quant au programme du concours à ouvrir, j'ai l'honneur de vous proposer celui qui a été alors adopté. Étendre ce programme au-delà des cinq Codes, des lois, décrets et ordonnances en vigueur, et y faire figurer toutes les matières actuellement enseignées dans notre école de droit, ce serait méconnaître les prescriptions de la dépêche du 6 mai 1885 et violer le décret du 25 août 1883. J'ajoute que ce serait s'éloigner du but qu'on doit se proposer. En effet, il ne s'agit point de rechercher quel est celui des candidats qui a effleuré le plus grand nombre de matières, mais quel est celui qui a le mieux appris, qui est en possession des principes de notre droit, qui a pénétré l'esprit des dispositions formant, si je puis meexprimer ainsi, la charpente de nos lois, et surtout de notre Code civil. Telles sont, Monsieur le Gouverneur, les considérations considérations qui me déterminent à soumettre à votre signature
ouvrir, j'ai l'honneur de vous proposer celui qui a été alors adopté. Étendre ce programme au-delà des cinq Codes, des lois, décrets et ordonnances en vigueur, et y faire figurer toutes les matières actuellement enseignées dans notre école de droit, ce serait méconnaître les prescriptions de la dépêche du 6 mai 1885 et violer le décret du 25 août 1883. J'ajoute que ce serait s'éloigner du but qu'on doit se proposer. En effet, il ne s'agit point de rechercher quel est celui des candidats qui a effleuré le plus grand nombre de matières, mais quel est celui qui a le mieux appris, qui est en possession des principes de notre droit, qui a pénétré l'esprit des dispositions formant, si je puis meexprimer ainsi, la charpente de nos lois, et surtout de notre Code civil. Telles sont, Monsieur le Gouverneur, les considérations considérations qui me déterminent à soumettre à votre signature le projet d'arrêté ci-joint. Veuillez, etc, Le Procureur général, D. BRUNET. ARRÊTÉ qui ouvre un concours à Pondichéry, pour l'admission à une charge de conseil commissaire près la Cour d'appel et les Tribunaux de cette ville. Pondichéry, le 26 juin 1885 NOUS, GOUVERNEUR DES ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DANS L'INDE, CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, Vu les demandes qui nous ont été adressées à l'effet d'obtenir l'une des charges de conseil commissaire actuellement vacantes au Tribunal et à la Cour d'appel de Pondichéry, Vu le décret du 25 août 1883, relatif à l'organisation des conseils commissaires près les Tribunaux des Établissements français dans l'Inde; Vu la dépêche ministérielle du 2 mai 1885; Considérant que la voie du concours a l'avantage de récompenser le mérite et le travail; Sur le rapport et la proposition du Procureur général, AVONS ARRÊTÉ ET ARRÊTONS: ART. 1er.— Un concours est ouvert, à Pondichéry, pour l'admission à une charge de conseil commissaire près la Cour d'appel et les Tribunaux de cette ville. Art. 2.— Nul ne sera admis à concourir, s'il n'a préalablement justifié: 1° Qu'il est âgé de 25 ans accomplis au moins; 2° Qu'il est porteur d'un certificat de bonnes vie et moeurs délivré par le