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devoirs. Il nous trouvera unis, résolus, courageux! (Vifs applaudissements.) L'orateur, en regagnant son banc, reçoit les félicitations de ses collègues.) M. le président. La parole est à M. Emmanuel Brousse. M. Emmanuel Brousse. Je ne parlerai ni de l'impôt sur le capital ni des paiements à exiger de l'Allemagne, sujets traités éloquemment par les orateurs qui m'ont précédé. Je voudrais seulement, au cours de ce débat, présenter quelques observations au nom de la commission des finances et rappeler que si on avait écouté en ces cinq dernières années les avertissements et les objurgations réitérées de la commission, on aurait dans les caisses de l'Etat les quelques milliards qui nous manquent en ce moment. (Très bien! très bien!) Je dis des milliards et je suis prêt à le prouver. Si vous faisiez l'addition de tous les abus considérables que j'ai signalés, des gaspillages effroyables que j'ai dénoncés ici, vous verriez que leur coût n'est pas éloigné du chiffre de 30 à 35 milliards au minimum. J'ai également demandé avec insistance, depuis quatre ans et demi, des réformes considérables dans nos administrations et services publics, notamment la réforme administrative et la réforme judiciaire, pour avoir moins de fonctionnaires, mais mieux payés. (Applaudissements.) Si on avait écouté les observations que nous avons présentées en temps voulu, nous ne nous trouverions pas en face de sommations impérieuses et inadmissibles de la part des fonctionnaires de l'Etat. Si on avait supprimé les conseils de préfecture, dont l'inutilité n'est pas à démontrer. M. Charles Bernard. Et les sous-préfectures! M. Emmanuel Brousse. les tribunaux d'arrondissement inoccupés, les sous-préfectures qui ne servent pas davantage, les sinécures innombrables qui existent dans les divers ministères et dans les services publics. Avec les économies réalisées on aurait pu payer davantage les autres fonctionnaires sans surcharger abusivement les contribuables. (Applaudissements.) Dans tous les cahiers de crédits supplémentaires, dans tous les cahiers de douzièmes provisoires passés et futurs, le ministre des finances propose de créer des rouages administratifs nouveaux, mais on ne supprime aucun des rouages anciens. Les sinécures se perpétuent, les abus s'accumulent. (Très bien ! très bien !) Vous allez avoir
Si on avait écouté les observations que nous avons présentées en temps voulu, nous ne nous trouverions pas en face de sommations impérieuses et inadmissibles de la part des fonctionnaires de l'Etat. Si on avait supprimé les conseils de préfecture, dont l'inutilité n'est pas à démontrer. M. Charles Bernard. Et les sous-préfectures! M. Emmanuel Brousse. les tribunaux d'arrondissement inoccupés, les sous-préfectures qui ne servent pas davantage, les sinécures innombrables qui existent dans les divers ministères et dans les services publics. Avec les économies réalisées on aurait pu payer davantage les autres fonctionnaires sans surcharger abusivement les contribuables. (Applaudissements.) Dans tous les cahiers de crédits supplémentaires, dans tous les cahiers de douzièmes provisoires passés et futurs, le ministre des finances propose de créer des rouages administratifs nouveaux, mais on ne supprime aucun des rouages anciens. Les sinécures se perpétuent, les abus s'accumulent. (Très bien ! très bien !) Vous allez avoir à voter, la semaine prochaine, des crédits supplémentaires et des douzièmes. Aussi bien dans ces cahiers de crédits extraordinaires que dans les douzièmes provisoires vous verrez une longue nomenclature d'emplois à créer dans divers ministères : ministère des finances, ministère de l'agriculture, ministère des régions libérées ou autres ministères, mais aucune suppression de rouages inutiles. C'est toujours le même système déplorable sans cesse dénoncé par nous à cette tribune. Dans leurs meetings, les fonctionnaires nous disent: « Nous avons droit à la vie. » D'accord, mais il y a quelqu'un aussi qui a le droit de vivre, c'est le contribuable français qui sera écrasé d'impôts si on continue cette politique néfaste de toujours créer des rouages nouveaux et de n'en supprimer aucun. (Applaudissement.) M. Paul Ribeyre. On n'écoute jamais les fonctionnaires, on ne prend l'avis que des directeurs d'administration qui ne veulent supprimer aucun poste. (Très bien! très bien !) M. Barthe. Les fonctionnaires sont d'accord avec M. Brousse pour déclarer qu'on peut faire des suppressions d'emplois. M. Paul Ribeyre. Ce sont les fonctionnaires supérieurs qui repoussent les suppressions. Ils ont le même rôle que certains officiers qui ne veulent pas voir diminuer les effectifs sous leurs ordres parce qu'il
aucune suppression de rouages inutiles. C'est toujours le même système déplorable sans cesse dénoncé par nous à cette tribune. Dans leurs meetings, les fonctionnaires nous disent: « Nous avons droit à la vie. » D'accord, mais il y a quelqu'un aussi qui a le droit de vivre, c'est le contribuable français qui sera écrasé d'impôts si on continue cette politique néfaste de toujours créer des rouages nouveaux et de n'en supprimer aucun. (Applaudissement.) M. Paul Ribeyre. On n'écoute jamais les fonctionnaires, on ne prend l'avis que des directeurs d'administration qui ne veulent supprimer aucun poste. (Très bien! très bien !) M. Barthe. Les fonctionnaires sont d'accord avec M. Brousse pour déclarer qu'on peut faire des suppressions d'emplois. M. Paul Ribeyre. Ce sont les fonctionnaires supérieurs qui repoussent les suppressions. Ils ont le même rôle que certains officiers qui ne veulent pas voir diminuer les effectifs sous leurs ordres parce qu'il leur semble que leur autorité en serait diminuée. M. Emmanuel Brousse. Je partage entièrement votre opinion, mon cher collègue, et je l'ai exprimée maintes fois ici. Je ne veux pas m'égarer dans tous les ministères, mais M. le ministre des finances, qui est devant moi, conviendra avec moi qu'un très grand nombre de brigades de douanes peuvent être supprimées et qu'il est inadmissible devoir dans nos cantons frontières quatre fonctionnaires chargés du récolement de l'impôt : le receveur des douanes, le receveur de l'enregistrement, le receveur des contributions indirectes et le percepteur. C'est beaucoup trop et un seul fonctionnaire bien payé pourrait remplir toutes ces fonctions pour le compte du ministère des finances, au lieu d'avoir quatre fonctionnaires inoccupés et mal rétribués. (Très bien ! très bien!) Il y a également un problème dont nous avons montré la gravité à cette tribune et pour lequel nous avons réclamé une solution urgente : celui du régime des chemins de fer. Rien n'a été fait jusqu'à présent et cependant, dès le début de la guerre, nous avons fait valoir qu'il serait très difficile de régler dans l'avenir le compte des transports avec nos compagnies de chemins de fer. L'heure est arrivée et
grand nombre de brigades de douanes peuvent être supprimées et qu'il est inadmissible devoir dans nos cantons frontières quatre fonctionnaires chargés du récolement de l'impôt : le receveur des douanes, le receveur de l'enregistrement, le receveur des contributions indirectes et le percepteur. C'est beaucoup trop et un seul fonctionnaire bien payé pourrait remplir toutes ces fonctions pour le compte du ministère des finances, au lieu d'avoir quatre fonctionnaires inoccupés et mal rétribués. (Très bien ! très bien!) Il y a également un problème dont nous avons montré la gravité à cette tribune et pour lequel nous avons réclamé une solution urgente : celui du régime des chemins de fer. Rien n'a été fait jusqu'à présent et cependant, dès le début de la guerre, nous avons fait valoir qu'il serait très difficile de régler dans l'avenir le compte des transports avec nos compagnies de chemins de fer. L'heure est arrivée et vous pouvez voir aux Invalides des quantités de bureaux encombrés de tous les titres de transports. Il faudra des siècles pour régler avec les compagnies de chemins de fer. (Rires.) Qu'attend-on pour faire un traité forfaitaire comme l'ont fait l'Angleterre et les Etats-Unis? Qu'attend-on pour régler avec l'Angleterre et l'Amérique qui n'ont pas encore versé un centime sur leurs frais de transports? M. Charles Leboucq. Malgré leurs demandes. M. Louis Dubois. Sait-on même sur quelle base l'Angleterre et les Etats-Unis paieront et si les tarifs n'ont pas été calculés à un taux inférieur au traité Cottu? M. Emmanuel Brousse. Parfaitement. Les compagnies de chemins de fer refusent, avec raison, d'appliquer le traité Cottu aux transports d'Angleterre et d'Amérique. En tout cas, nous nous trouvons cette année devant une cruelle réalité : c'est que le déficit des chemins de fer ne sera pas moindre de 2 milliards. Que propose-t-on pour le combler, pour y faire face? Rien. Quel nouveau régime des chemins de fer nous propose-t-on? Aucun. Qu'attend-on pour le faire ? (Très bien très bien !) Messieurs, il est impossible au point de vue financier d'envisager ce que sera demain la situation si nous ne nous posons pas en face
qui n'ont pas encore versé un centime sur leurs frais de transports? M. Charles Leboucq. Malgré leurs demandes. M. Louis Dubois. Sait-on même sur quelle base l'Angleterre et les Etats-Unis paieront et si les tarifs n'ont pas été calculés à un taux inférieur au traité Cottu? M. Emmanuel Brousse. Parfaitement. Les compagnies de chemins de fer refusent, avec raison, d'appliquer le traité Cottu aux transports d'Angleterre et d'Amérique. En tout cas, nous nous trouvons cette année devant une cruelle réalité : c'est que le déficit des chemins de fer ne sera pas moindre de 2 milliards. Que propose-t-on pour le combler, pour y faire face? Rien. Quel nouveau régime des chemins de fer nous propose-t-on? Aucun. Qu'attend-on pour le faire ? (Très bien très bien !) Messieurs, il est impossible au point de vue financier d'envisager ce que sera demain la situation si nous ne nous posons pas en face de ce problème écrasant, celui qui a le plus pesé sur notre budget avant la guerre et surtout pendant la guerre et qui risque, si nous laissons les gouvernements continuer de peser encore très lourdement sur nos budgets d'après guerre : c'est celui de la situation militaire. On peut difficilement concevoir que les débats sur la politique financière du Gouvernement, sans que soit évoquée la cause possible d'un des éléments les plus lourds de nos futurs budgets. Que sera l'armée de l'avenir? Quels sont les projets militaires du Gouvernement? Quelle loi militaire conçoit-il? Quelle nouvelle loi des cadres ? Quelle réforme des écoles militaires? Quelles limites d'âge? Quels effectifs prévoit-on? Qu'attend le Gouvernement pour nous renseigner sur ces points essentiels qui engagent au premier chef les dépenses budgétaires? (Très bien ! très bien !) Ces jours-ci, j'ai lu dans les journaux une note troublante dans laquelle on disait qu'on allait rétablir « comme autrefois » tous les corps d'armée « avec deux divisions à deux brigades de deux régiments ». Il n'y aura que cette modification, c'est qu'on aura deux corps d'armée de plus : l'un à Metz, l'autre à Strasbourg. Un homme qui n'est pas un révolutionnaire, j'imagine, qui
concevoir que les débats sur la politique financière du Gouvernement, sans que soit évoquée la cause possible d'un des éléments les plus lourds de nos futurs budgets. Que sera l'armée de l'avenir? Quels sont les projets militaires du Gouvernement? Quelle loi militaire conçoit-il? Quelle nouvelle loi des cadres ? Quelle réforme des écoles militaires? Quelles limites d'âge? Quels effectifs prévoit-on? Qu'attend le Gouvernement pour nous renseigner sur ces points essentiels qui engagent au premier chef les dépenses budgétaires? (Très bien ! très bien !) Ces jours-ci, j'ai lu dans les journaux une note troublante dans laquelle on disait qu'on allait rétablir « comme autrefois » tous les corps d'armée « avec deux divisions à deux brigades de deux régiments ». Il n'y aura que cette modification, c'est qu'on aura deux corps d'armée de plus : l'un à Metz, l'autre à Strasbourg. Un homme qui n'est pas un révolutionnaire, j'imagine, qui a rempli dans les armées les postes les plus élevés, qui était assis à ces bancs il y a deux ans, comme ministre de la guerre, le général Roques, écrivait ceci à propos de cette bizarre note officielle : « Ce qu'il y a d'inquiétant dans cette note, c'est son titre prétentieux : « la réorganisation de l'armée », alors qu'il s'agit d'une simple mesure de démobilisation. « On réorganise l'armée », en la remettant dans le statu quo, en la faisant rentrer dans les casernes, comme après une manœuvre, seule la couleur de l'uniforme ayant changé. » M. Jean Bon. Pas même. Le général Mordac. il veut rétablir le pantalon rouge ! (Rires.) M. Emmanuel Brousse. Je continue la citation : « Cependant la garde doit continuer sur la rive gauche du Rhin, mais veut-on, en même temps, tenir garnison « comme autrefois » à Cautenras? « Ce n'est sans doute pas l'idée qu'on a, puisque ce serait folie de l'avoir. Mais quelle idée a-t-on? A cette question, comme à beaucoup d'autres, pas de réponse, et le silence devient pesant. La crainte du mystère, où le pays est tenu, commence à gagner tous les esprits et à faire l'unanimité
titre prétentieux : « la réorganisation de l'armée », alors qu'il s'agit d'une simple mesure de démobilisation. « On réorganise l'armée », en la remettant dans le statu quo, en la faisant rentrer dans les casernes, comme après une manœuvre, seule la couleur de l'uniforme ayant changé. » M. Jean Bon. Pas même. Le général Mordac. il veut rétablir le pantalon rouge ! (Rires.) M. Emmanuel Brousse. Je continue la citation : « Cependant la garde doit continuer sur la rive gauche du Rhin, mais veut-on, en même temps, tenir garnison « comme autrefois » à Cautenras? « Ce n'est sans doute pas l'idée qu'on a, puisque ce serait folie de l'avoir. Mais quelle idée a-t-on? A cette question, comme à beaucoup d'autres, pas de réponse, et le silence devient pesant. La crainte du mystère, où le pays est tenu, commence à gagner tous les esprits et à faire l'unanimité parmi les citoyens. » Voilà ce qu'écrivait le général Roques et je m'associe tout à fait à ses observations si judicieuses et si pleines de bon sens. M. Victor Dalbiez. Mais aussi on l'a mis hors des clôtures. M. Emmanuel Brousse. Je m'associe d'autant mieux aux observations du général Roques que le rapporteur général du budget de la guerre, notre excellent collègue M. Paul Bénazet, nous a fait connaître ces derniers jours que le grand état-major avait établi le 18 décembre dernier, un programme de travaux pour les munitions, pour l'artillerie, pour l'aviation, échelonné sur trois ans comme si l'armistice n'avait pas été signé le 11 novembre et comme si la guerre continuait et devait durer toujours. C'est inadmissible. M. Barthe. Que voulez-vous faire des officiers de carrière ? M. Emmanuel Brousse. Je vais vous indiquer tout à l'heure dans quelles conditions sont prévus les crédits militaires proposés pour le deuxième trimestre 1919, mais je pose tout de suite une question: que va-t-on faire de l'armée d'Orient? En ce qui nous concerne, nous la ramenons en France dans des conditions lamentables, alors que l'Angleterre et l'Italie procèdent au rapatriement de leurs armées avec une méthode rationnelle. (Très bien! très bien!)
que le rapporteur général du budget de la guerre, notre excellent collègue M. Paul Bénazet, nous a fait connaître ces derniers jours que le grand état-major avait établi le 18 décembre dernier, un programme de travaux pour les munitions, pour l'artillerie, pour l'aviation, échelonné sur trois ans comme si l'armistice n'avait pas été signé le 11 novembre et comme si la guerre continuait et devait durer toujours. C'est inadmissible. M. Barthe. Que voulez-vous faire des officiers de carrière ? M. Emmanuel Brousse. Je vais vous indiquer tout à l'heure dans quelles conditions sont prévus les crédits militaires proposés pour le deuxième trimestre 1919, mais je pose tout de suite une question: que va-t-on faire de l'armée d'Orient? En ce qui nous concerne, nous la ramenons en France dans des conditions lamentables, alors que l'Angleterre et l'Italie procèdent au rapatriement de leurs armées avec une méthode rationnelle. (Très bien! très bien!) Pour nous, au contraire, c'est le désordre. Il y a des quantités d'hommes démobilisés à Salonique qui attendent depuis longtemps leur embarquement. Nous avons des troupes dispersées un peu partout, du matériel valant des centaines de millions abandonné de tous côtés. Que veut-on en faire? C'est nous qui envoyons pour le compte des alliés des troupes en Pologne, qui allons soutenir les Tchécoslovaques, les Vougo-Slaves, qui envoyons des troupes en Sibérie et en Ukraine. Où allons-nous? Quelles garanties nous donnes-t-on pour ces envois de troupes en Orient, en Extrême-Orient ? M. Eugène Laurent. Nous sommes les gendarmes de l'Europe ! M. Emmanuel Brousse. Oui, et cela nous coûte cher, sans profit correspondant. Nous ne serions pas fâchés de savoir quels sont les projets du Gouvernement sur ces points, car, suivant la réponse qui nous sera faite, il en résultera des répercussions considérables sur les budgets de demain. (Applaudissements.) Je rappelais tout à l'heure que l'armée semblait vouloir suivre les errements du passé. Pour la cavalerie, on nous demande des crédits considérables. Est-ce que le grand état-major, le ministère de la guerre ne savent pas ce qu'est devenue la cavalerie au cours de cette guerre ? Est-ce qu'on ne sait pas,
le compte des alliés des troupes en Pologne, qui allons soutenir les Tchécoslovaques, les Vougo-Slaves, qui envoyons des troupes en Sibérie et en Ukraine. Où allons-nous? Quelles garanties nous donnes-t-on pour ces envois de troupes en Orient, en Extrême-Orient ? M. Eugène Laurent. Nous sommes les gendarmes de l'Europe ! M. Emmanuel Brousse. Oui, et cela nous coûte cher, sans profit correspondant. Nous ne serions pas fâchés de savoir quels sont les projets du Gouvernement sur ces points, car, suivant la réponse qui nous sera faite, il en résultera des répercussions considérables sur les budgets de demain. (Applaudissements.) Je rappelais tout à l'heure que l'armée semblait vouloir suivre les errements du passé. Pour la cavalerie, on nous demande des crédits considérables. Est-ce que le grand état-major, le ministère de la guerre ne savent pas ce qu'est devenue la cavalerie au cours de cette guerre ? Est-ce qu'on ne sait pas, au ministère de la guerre, qu'il a fallu démonter des corps de cavalerie pour mettre les cavaliers dans les tranchées, qu'il a fallu démonter deux corps d'armée de cavalerie avec plusieurs divisions? Ignore-t-on que la cavalerie devra être remplacée par des corps d'automobilistes et d'aviateurs ? On le croirait, car on continue à nous demander pour la remonte de l'armée en chevaux des crédits considérables, et il a fallu, l'autre jour, que la commission du budget se révoltât pour empêcher des augmentations de crédit qui étaient demandées par le ministère de la guerre pour achats de chevaux destinés à une cavalerie qu'on supprimera forcément demain. M. Dalbiez. C'est pour les revues ! M. Jean Bon. Nous aurons des carrousels ! M. Emmanuel Brousse. Les revues! les carrousels! Nous ne sommes pas dans une situation qui nous permette de faire du luxe. (Applaudissements.) Il faut faire toutes les économies possibles et se placer en face des réalités, au lieu de se laisser fasciner par les erreurs du passé et de tourner le dos à l'avenir. Je m'adresse ici directement à M. le ministre des finances et lui reproche, à lui comme aux services de son ministère, de ne pas prêter une
on continue à nous demander pour la remonte de l'armée en chevaux des crédits considérables, et il a fallu, l'autre jour, que la commission du budget se révoltât pour empêcher des augmentations de crédit qui étaient demandées par le ministère de la guerre pour achats de chevaux destinés à une cavalerie qu'on supprimera forcément demain. M. Dalbiez. C'est pour les revues ! M. Jean Bon. Nous aurons des carrousels ! M. Emmanuel Brousse. Les revues! les carrousels! Nous ne sommes pas dans une situation qui nous permette de faire du luxe. (Applaudissements.) Il faut faire toutes les économies possibles et se placer en face des réalités, au lieu de se laisser fasciner par les erreurs du passé et de tourner le dos à l'avenir. Je m'adresse ici directement à M. le ministre des finances et lui reproche, à lui comme aux services de son ministère, de ne pas prêter une attention suffisante aux propositions budgétaires adressées au Parlement. Ces propositions sont établies avec une légèreté et une exagération qui montre qu'on ne se rend pas bien compte, monsieur le président, de la gravité de notre situation financière. Je vais le prouver. Nous sommes en train d'examiner, à la commission du budget, un cahier de crédits supplémentaires considérables. Pour le ministère des régions libérées, que dirige M. Lebrun, sur un seul chapitre, le chapitre 10, il nous était demandé 305 millions de crédits. Il a suffi que notre excellent rapporteur, mon ami M. Laurent Eynac, se rendît au ministère des régions libérées, examinât de près les propositions faites, demandât des éclaircissements, se fit apporter les pièces justificatives pour obtenir une réduction de crédit, ratifiée par la commission du budget, qui ne s'élève pas à moins de 175 millions sur les 305 millions qui nous étaient demandés. (Exclamations.) Je demande à la Chambre si les observations si judicieuses qui ont été faites par M. Eynac, au nom de la commission, au ministère des régions libérées, n'auraient pas dû être faites par les services du ministre des finances quand les propositions leur ont été envoyées par le ministre des régions libérées. (Très bien!
budget, un cahier de crédits supplémentaires considérables. Pour le ministère des régions libérées, que dirige M. Lebrun, sur un seul chapitre, le chapitre 10, il nous était demandé 305 millions de crédits. Il a suffi que notre excellent rapporteur, mon ami M. Laurent Eynac, se rendît au ministère des régions libérées, examinât de près les propositions faites, demandât des éclaircissements, se fit apporter les pièces justificatives pour obtenir une réduction de crédit, ratifiée par la commission du budget, qui ne s'élève pas à moins de 175 millions sur les 305 millions qui nous étaient demandés. (Exclamations.) Je demande à la Chambre si les observations si judicieuses qui ont été faites par M. Eynac, au nom de la commission, au ministère des régions libérées, n'auraient pas dû être faites par les services du ministre des finances quand les propositions leur ont été envoyées par le ministre des régions libérées. (Très bien! très bien!) Est-il admissible que sur un crédit de 305 millions la commission du budget puisse opérer, sur l'avis motivé de son rapporteur et sans porter aucun obstacle à la marche des services, une réduction de 175 millions, ce qui a ramené le crédit demandé à 130 millions ? (Applaudissements.) Sur le chapitre 16, on nous demandait 5 millions de dépenses pour des frais d'administration. Nous les avons réduits à 5,000 francs. (Exclamations.) Sur le chapitre 17, il nous était demandé 1 million. Nous avons également réduit ce chiffre à 5,000 fr. (Nouvelles exclamations.) Le rapporteur, M. Laurent Eynac, nous a fait remarquer que les services n'en seraient pas troublés et qu'il était d'accord avec le ministre des régions libérées pour faire cette proposition à la commission du budget. Je dis que c'est le ministre des finances et ses services qui sont coupables. Le rôle du ministre des finances est de serrer les dépenses le plus possible, d'exiger de ses collègues du Gouvernement qu'ils examinent attentivement les propositions qu'ils vont lui soumettre, et c'est lui, ministre des finances, qui doit les reviser, les réduire, les comprimer le plus possible, avant de les envoyer à la commission du budget, celle-ci n'ayant