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sous la direction de M. BAGGERS ou M. AU SS EL LL 1. Aimer toujours, valse... Paradis. 2. Bourrée en la mineur (1re audition) F. de Lery. 3. Don Pasquale, ouverture Donizetti. 4. Petite Suite d’Antan (1re audition) Henry Février. a) Menuet chez Monsieur; b) Gavotte de l’Infante; c) Villanelle. 5. La Basoche, passe-pied. Messager. 6. Hérodiade, fantaisie Massenet. Soldes : MM. PAULET, violon ; CARRARA, clarinette; BEAUSSE, piston. 7. Cardinal : Michiels. Demandez une LIQUEUR des PÈRES CHARTREUX, de Tarragone ROYAT Usine hydraulique pour la taille et le montage de toutes les Pierres précieuses d’Auvergne Un Personnel spécial est à la disposition des Visiteurs que pourrait intéresser ce travail le plus curieux de la Région. Une Exposition permanente des applications diverses de cette industrie est ouverte même le Dimanche, VISITEZ Et vous jugerez des richesses infinies que renferme le Plateau Central ROYAT : Magasins à l'Usine et dans le Parc. CLERMONT-FERRAND : 35, Rue Neuve. VICHY : 152, Rue de Nîmes. Dépôt des 1ères Marques de Parfumerie "2J£“3Jê? SALON SPÉCIAL POUR DAMES 2J? "FÉLIX DÉSISSERT 6, 32, rue de l'Ecu (À côté du Crédit Lyonnais) MAISON DE 1er ORDRE. — SERVICE ANTISEPTIQUE Grand Magasin "Le Nouveauté" A FURNITURE RIVAL 14, rue Royale — CLERMONT-FERRAND W magasin de Bonnets, Chapeaux, Chemises, Robes Eugène DONY & C 25-27, Rue des Gras — CLERMONT-FERRAND Vêtements tout faits et sur mesure pour Hommes et Enfants MAISON DE CONFIANCE PRIX FIXE J. VIGNE 3, Rue Neuve, Clermont-Ferrand Grand choix de Bijouterie Fantaisie Taillerie de Pierres d'Auvergne SOUVENIRS du Pays 30 MAISONS à PARIS 20 MAISONS en PROVINCE N°600 Toile blanche, ou grise, talons en bottin, Forme élégante RECUEIL. 8.90 N°294, Chevreau, teinte marron, forme élégante, sans précédent 14.90 N°203. La même teinte très claire 14.90 90 Écriture de ZANURI 9, II, 13, Place Sugny — CLERMONT-FERRAND PAPIERS PEINTS DÉCORATIONS VARIÉES POUR APPARTEMENTS PHARMACIE NORMALE 12, Rue Neuve, CLERMONT-FERRAND Emile GOYO, DOCTEUR EN PHARMACIE Elixir Groyon Cachets Antinéuralgiques Goyon Succursale de CLERMONT-Fd : 24, Rue Neuve du Tailleur Parisien COMPLET ÉTÉ NOUVEAUTÉ: 35 francs sur mesure PARIS : 97, Rue Richelieu (Coin du Passage des
14, rue Royale — CLERMONT-FERRAND W magasin de Bonnets, Chapeaux, Chemises, Robes Eugène DONY & C 25-27, Rue des Gras — CLERMONT-FERRAND Vêtements tout faits et sur mesure pour Hommes et Enfants MAISON DE CONFIANCE PRIX FIXE J. VIGNE 3, Rue Neuve, Clermont-Ferrand Grand choix de Bijouterie Fantaisie Taillerie de Pierres d'Auvergne SOUVENIRS du Pays 30 MAISONS à PARIS 20 MAISONS en PROVINCE N°600 Toile blanche, ou grise, talons en bottin, Forme élégante RECUEIL. 8.90 N°294, Chevreau, teinte marron, forme élégante, sans précédent 14.90 N°203. La même teinte très claire 14.90 90 Écriture de ZANURI 9, II, 13, Place Sugny — CLERMONT-FERRAND PAPIERS PEINTS DÉCORATIONS VARIÉES POUR APPARTEMENTS PHARMACIE NORMALE 12, Rue Neuve, CLERMONT-FERRAND Emile GOYO, DOCTEUR EN PHARMACIE Elixir Groyon Cachets Antinéuralgiques Goyon Succursale de CLERMONT-Fd : 24, Rue Neuve du Tailleur Parisien COMPLET ÉTÉ NOUVEAUTÉ: 35 francs sur mesure PARIS : 97, Rue Richelieu (Coin du Passage des Princes) ; LYON : 83, Rue de la République Téléphone 1-22 AUGUSTE M S DE DEUIL Téléphone 1-22 Boulevard du Terrail, n° 1 (au chevet de la Cathédrale) COSTUMES ET CONFECTIONS POUR DAMES SOIERIES — MODES ET LINGERIE NOIRE CORSAGES — JUPONS — PEIGNOIRS — RUCHES DEUIL COMPLET en 12 Heures et tout fait en Magasin Fabrique de Linge AMEUBLEMENTS HYGIÉNIQUES POUR VILLAS ET HOTELS Spécialité de Meubles (Marque ÉT MON ET LE TREILLEUR) Literie d’Enfants Lits en cuivre et Sommiers métalliques Sièges et Tentures, Edredons, Couvertures Le plus grand Choix et le meilleur Marché TÉLÉPHONE 1-72 Téléphone 1-19 F. JAMOIS Tailleur 10, rue de l’Ecu (Près la Place de Jaude), Clermont-Fd DISTILLERIE A. VAPEUR Le HOLA COCA B. ARBIN Apéritif fortifiant Sève d’AUVERGNE à base de Fine Champagne Ancienne Maison BARBIN PAUL ET GRANGÉON, Successeurs Grande Boulangerie-Pâtisserie GUERBERGERIE Succursale : Boulevard Bazin, à, ENTREE EXTERIEURE Afternoon tea SPÉCIALITÉ DE PAIN DE GLUTEN LIMONADE GAZEUSE DE ROYAT Le plus agréable des Boissons gazeuses S’exporte et se conserve indéfiniment Médaille d’argent en 1889. Clermont-Fd 1 DEFERT, Fabricant à Royat Expédition par caisses à partir de 20 bouteilles Spécialité de COIFFURES DE DAMES À LA COIFFURE DE MARIÉE LAVAGES DE TÊTE FABRIQUE
Heures et tout fait en Magasin Fabrique de Linge AMEUBLEMENTS HYGIÉNIQUES POUR VILLAS ET HOTELS Spécialité de Meubles (Marque ÉT MON ET LE TREILLEUR) Literie d’Enfants Lits en cuivre et Sommiers métalliques Sièges et Tentures, Edredons, Couvertures Le plus grand Choix et le meilleur Marché TÉLÉPHONE 1-72 Téléphone 1-19 F. JAMOIS Tailleur 10, rue de l’Ecu (Près la Place de Jaude), Clermont-Fd DISTILLERIE A. VAPEUR Le HOLA COCA B. ARBIN Apéritif fortifiant Sève d’AUVERGNE à base de Fine Champagne Ancienne Maison BARBIN PAUL ET GRANGÉON, Successeurs Grande Boulangerie-Pâtisserie GUERBERGERIE Succursale : Boulevard Bazin, à, ENTREE EXTERIEURE Afternoon tea SPÉCIALITÉ DE PAIN DE GLUTEN LIMONADE GAZEUSE DE ROYAT Le plus agréable des Boissons gazeuses S’exporte et se conserve indéfiniment Médaille d’argent en 1889. Clermont-Fd 1 DEFERT, Fabricant à Royat Expédition par caisses à partir de 20 bouteilles Spécialité de COIFFURES DE DAMES À LA COIFFURE DE MARIÉE LAVAGES DE TÊTE FABRIQUE DE POSTICES La plus ancienne Maison de la Région en cette industrie 1er Prix, Médaille d’Or, Paris 1887 Place Gaillard, face à la Société Générale CLERMONT-FERRAND Séchoir perfectionné SALON SPÉCIAL pour l’application des Teintures premières Marques FABRIQUE DE Poteries Artistiques d’Auvergne Faïences, Objets d'Art, Antiquités 8, ZÉTIE HVEASSILLON. À La Ville de Paris Lingerie—Bonneterie — Chemiserie — Cravates Fausses-Coles — Ganterie Corsets — Jupons — Blouses haute nouveauté PRIX FIXE Mlle Flolino MÉTALLOURGIE 20, Rue NEUVE, 20 CLERMONT-FERRAND En face la Chapellerie CORSSE Succursale à CHATELGUYON 30: CLERMONT-FERRAND ROUX, Tailleur Rue Saint-Esprit, 35 ••• PREMIER ÉTAGE Bronzes d’Éclairage et d’Ameublement ARTICLES DE MÉNAGE G. GUORCE 9-14, rue du Terrail, Clermont-Fd Porcelaine — Cristaux Services de Table OBJETS d’ART et de FANTAISIE Auto Garage BASIC 4-5 49, Place de Jaude, CLERMONT-FERRAND RÉPARATIONS — FOURNITURES VOITURES POUR EXCURSIONS FABRIQUE DE GANTS en tous genres et sur mesure Cravates, Chemises, Manchettes, Fake-Cols GANTS FIL ET SOIE vmKBtiAisB 13, place Royale, 13 O Succursale, 29, rue Neuve, 29 CLERMONT-FERRAND GARDE MEUBLE De Clermont-Ferrand 6, RUE DU L’ECU, C Expertises. — Ventes. — Achats. — Echanges d’une grande quantité de Meubles neufs et d’occasion. — Objets d’art. Exposition et Vente à l’amiable tous les jours
Ville de Paris Lingerie—Bonneterie — Chemiserie — Cravates Fausses-Coles — Ganterie Corsets — Jupons — Blouses haute nouveauté PRIX FIXE Mlle Flolino MÉTALLOURGIE 20, Rue NEUVE, 20 CLERMONT-FERRAND En face la Chapellerie CORSSE Succursale à CHATELGUYON 30: CLERMONT-FERRAND ROUX, Tailleur Rue Saint-Esprit, 35 ••• PREMIER ÉTAGE Bronzes d’Éclairage et d’Ameublement ARTICLES DE MÉNAGE G. GUORCE 9-14, rue du Terrail, Clermont-Fd Porcelaine — Cristaux Services de Table OBJETS d’ART et de FANTAISIE Auto Garage BASIC 4-5 49, Place de Jaude, CLERMONT-FERRAND RÉPARATIONS — FOURNITURES VOITURES POUR EXCURSIONS FABRIQUE DE GANTS en tous genres et sur mesure Cravates, Chemises, Manchettes, Fake-Cols GANTS FIL ET SOIE vmKBtiAisB 13, place Royale, 13 O Succursale, 29, rue Neuve, 29 CLERMONT-FERRAND GARDE MEUBLE De Clermont-Ferrand 6, RUE DU L’ECU, C Expertises. — Ventes. — Achats. — Echanges d’une grande quantité de Meubles neufs et d’occasion. — Objets d’art. Exposition et Vente à l’amiable tous les jours G. DEVILLE, ancien commissaire-priseur G. HÜTCHI) Objets d'Art et Antiquités 22, place de Jaude Clermont-Fd A URBAIN II Pâtisserie, Confiserie, Glaces, Fruits confits, Pâtes d’abricots, Sucre d’orge de Royat PASTILLES AU MIEL D’AUVERGNE DE LA THEATRE-LICE ouverte du 15 Octobre au 30 Avril Saison d’Opérettes — Ballets — Attractions Orchestre complet — Hall — Salon de Jeux — Bar Américain Cercle des Étrangers OCCASION EXCEPTIONNELLE À VENDRE MAGNIFIQUE CHATEAU de LA ROCHE-DU-ROI, à Aix-les-Bains, entouré d’un parc de 30.000 mètres, dans une situation admirable, avec vue du Lac du Bourget, de la Dent du Chat, de la Vallée de Chambéry, etc. Le château est prêt à être habité. Il est meublé avec tout le luxe et le confort des modernes, garni de tous les objets nécessaires, y F. Jones et C 1 " 31 bis, Faubourg Montmartre. Paris. GRAND HOTEL BRISTOL RESTAURANT Déjeuner 2 75 Francs Vins blanc et rouge à discrétion Dîner 3 Francs Café compris Service soigné — Cuisine de fer Ordre PÉCHÉRFIE, Propriétaire PRODUITS D’ART VÉRGINEIN' A. PORTE CONFISEUR FABRIQUE ET 48, Rue Blatin, 48 (cité-levant Avenue de Royat), CLERMONT-FERRAND Descendre de tramway à l’Octroi, à 50 mètres de la Maison ON PEUT VISITER LA FABRIQUE TOUS
complet — Hall — Salon de Jeux — Bar Américain Cercle des Étrangers OCCASION EXCEPTIONNELLE À VENDRE MAGNIFIQUE CHATEAU de LA ROCHE-DU-ROI, à Aix-les-Bains, entouré d’un parc de 30.000 mètres, dans une situation admirable, avec vue du Lac du Bourget, de la Dent du Chat, de la Vallée de Chambéry, etc. Le château est prêt à être habité. Il est meublé avec tout le luxe et le confort des modernes, garni de tous les objets nécessaires, y F. Jones et C 1 " 31 bis, Faubourg Montmartre. Paris. GRAND HOTEL BRISTOL RESTAURANT Déjeuner 2 75 Francs Vins blanc et rouge à discrétion Dîner 3 Francs Café compris Service soigné — Cuisine de fer Ordre PÉCHÉRFIE, Propriétaire PRODUITS D’ART VÉRGINEIN' A. PORTE CONFISEUR FABRIQUE ET 48, Rue Blatin, 48 (cité-levant Avenue de Royat), CLERMONT-FERRAND Descendre de tramway à l’Octroi, à 50 mètres de la Maison ON PEUT VISITER LA FABRIQUE TOUS LES JOURS (DIMANCHES ET FÊTES EXCEPTÉS) Demandez le N° Courant — La Maison n’a pas de Succursale MUNICIPAL et KURSAAL SÉASON DE ROYAT Administration : J. ID-D'AUTRICHOISE (7 e Année) M. Marius BAGGERS. Administrateur général CASINO MUNICIPAL un prix de 1er Classe 1 et 2 SAMEDI 5 AOUT 1905 À 10 h. 1/4 du matin, M. SPEYER, Chef d’orchestre. — De 1 à 4 heures, Orchestre des Tziganes Mondains (Au Petit Kiosque) À 4 h. 1/2 de l’après-midi, CONCERT, par l’Orchestre du Casino Municipal, sous la direction de M. Marius BAGGERS ou de M. AUSSELL BUREAUX : 7 h. 3/4 RIDEAU : 8 h. 1/4 Le Soir, à 8 h. 1/4, Représentation de FRANÇOIS LES BAS-BLEDS Opéra comique en 3 actes, par E. DUBREUIL, HUMBERT et P. BURANI, musique de BERNARD et André MESSAGER François Pontcornet De Lansac Kirschwasser Jasmin Gratinet Courtalin Un Laquais Distribution MM. Heurtin. Giraud. Tillet. Henriet. Tanière. Flavien. Dameray. Leduc. Fanchon. La Comtesse Militza Nicolet Manon Juliette Un Soldat Un Homme du Peuple. Soldats Suisses, Gardes nationaux, Peuple, Invités, Domestiques, etc. Mmes Jane ORYAN. Livron. Bayeux. Deschamps. Fougy. Dorghia. MM. JAVERTE. POYET. Orchestre sous la Direction de M. Marius BAGGERS, premier Chef d’orchestre PRIX des PLACES:
10 h. 1/4 du matin, M. SPEYER, Chef d’orchestre. — De 1 à 4 heures, Orchestre des Tziganes Mondains (Au Petit Kiosque) À 4 h. 1/2 de l’après-midi, CONCERT, par l’Orchestre du Casino Municipal, sous la direction de M. Marius BAGGERS ou de M. AUSSELL BUREAUX : 7 h. 3/4 RIDEAU : 8 h. 1/4 Le Soir, à 8 h. 1/4, Représentation de FRANÇOIS LES BAS-BLEDS Opéra comique en 3 actes, par E. DUBREUIL, HUMBERT et P. BURANI, musique de BERNARD et André MESSAGER François Pontcornet De Lansac Kirschwasser Jasmin Gratinet Courtalin Un Laquais Distribution MM. Heurtin. Giraud. Tillet. Henriet. Tanière. Flavien. Dameray. Leduc. Fanchon. La Comtesse Militza Nicolet Manon Juliette Un Soldat Un Homme du Peuple. Soldats Suisses, Gardes nationaux, Peuple, Invités, Domestiques, etc. Mmes Jane ORYAN. Livron. Bayeux. Deschamps. Fougy. Dorghia. MM. JAVERTE. POYET. Orchestre sous la Direction de M. Marius BAGGERS, premier Chef d’orchestre PRIX des PLACES: Fauteuils de balcon et d’orchestre, 3 francs; Stalles d’orchestre, 2 francs; Loges de rez-de-chaussée, la place, 4 francs; Loges découvertes de balcon, la place, 5 francs. Demain Dimanche 6 Août : Première Représentation de : LES CLOCHES DE COULIS, Opéra comique en 3 actes, musique de PIANQUETTE ; avec le concours de Mme Sarah MORIN, du Théâtre de la Gaîté de Paris. Prochainement à Royat : COQUELIN CADET, Sociétaire de la Comédie-Française, et Mme Suzanne DEVOYOD ; Une seule Représentation de la toute nouvelle et délicieuse comédie : "L'OTTOE MJE TISSU", de M. Alfred CAPUS (La Location est ouverte pour cette Représentation. — Abonnements suspendus). KURSAAL Tous les Jours, sur la Terrasse : CONCERTS De 4 à 5 h. 1/2 de l’après-midi, par l’Orchestre du Théâtre (M. CODA). — Le soir, à 8 heures, par l’Orchestre des Tziganes Mondains (M. GLESER) BUREAUX : 8 heures RIDEAU : 8 h. 1/2 LE SOIR, À 8 HEURES 1/2, DANS LA SALLE DU THÉÂTRE SPECTACLE-CONCERT AVEC ATTRACTIONS Première Partie 1. Orchestre. — La Joie de vivre. 2. Orchestre. — Bonheur qui grise. 3. M. LUCYAN Ma Sérénade 4. M. DARLAC Le Jockey nègre. — Le Modèle parfait 5. M. FERDY Une fois seulement.
concours de Mme Sarah MORIN, du Théâtre de la Gaîté de Paris. Prochainement à Royat : COQUELIN CADET, Sociétaire de la Comédie-Française, et Mme Suzanne DEVOYOD ; Une seule Représentation de la toute nouvelle et délicieuse comédie : "L'OTTOE MJE TISSU", de M. Alfred CAPUS (La Location est ouverte pour cette Représentation. — Abonnements suspendus). KURSAAL Tous les Jours, sur la Terrasse : CONCERTS De 4 à 5 h. 1/2 de l’après-midi, par l’Orchestre du Théâtre (M. CODA). — Le soir, à 8 heures, par l’Orchestre des Tziganes Mondains (M. GLESER) BUREAUX : 8 heures RIDEAU : 8 h. 1/2 LE SOIR, À 8 HEURES 1/2, DANS LA SALLE DU THÉÂTRE SPECTACLE-CONCERT AVEC ATTRACTIONS Première Partie 1. Orchestre. — La Joie de vivre. 2. Orchestre. — Bonheur qui grise. 3. M. LUCYAN Ma Sérénade 4. M. DARLAC Le Jockey nègre. — Le Modèle parfait 5. M. FERDY Une fois seulement. — Drôle de petite femme 6. Mlle YERVILLE Polka des petites Femmes. — Au bord des Plages 7. Mme C. BAYEUX Sérénade de Gillotin. — Les Femmes politiques 8. M. BRUMAIRE La Chanson de Mominette. — Affaire laborieuse. — Le mauvais Gîte Entr'acte PROGRAMME Deuxième Partie 9. Orchestre. — Marche des Farfadets G. Krier. 10. Mlle DARLAC Ne sortez pas. — La petite English 11. M. E. DELLY’S Suivons gaiement. — Ah! quel sale métier 12. Mme VERVILLE Les Jupes trotteuses. — Plaisirs du Dimanche 13. M. DEL AMANEAU Ah! je l’aime tant. — Avec la Demi-Mondaine. Dans le Téléphone, Mme Gabrielle SCHAUB Eternellement. — Carmella. — Galathée KERKOFF et NIARICK Salon Gymnastique-Club Entr'acte Troisième Partie 16. Orchestre. — Marche des Clownesses F. Popy. La POUPÉE ÉLECTRIQUE Merveille électrique présentée par FRANK MALLET 18. Orchestre. — Retraite. Orchestre sous la Direction de M. CODA, chef d’orchestre. — M. BAYE, régisseur, metteur en scène. — La Direction se réserve le droit de modifier le programme. PRIX DES PLACES: Fauteuils d’Orchestre, 6 francs; Galerie, 1 franc; Place de Loge, 3 francs. CAFÉ GLACIER ET PETITS CHEVAUX CERCLE Le Service des Transports est assuré entre Royat et Clermont tous les jours, au-dessus des
des Farfadets G. Krier. 10. Mlle DARLAC Ne sortez pas. — La petite English 11. M. E. DELLY’S Suivons gaiement. — Ah! quel sale métier 12. Mme VERVILLE Les Jupes trotteuses. — Plaisirs du Dimanche 13. M. DEL AMANEAU Ah! je l’aime tant. — Avec la Demi-Mondaine. Dans le Téléphone, Mme Gabrielle SCHAUB Eternellement. — Carmella. — Galathée KERKOFF et NIARICK Salon Gymnastique-Club Entr'acte Troisième Partie 16. Orchestre. — Marche des Clownesses F. Popy. La POUPÉE ÉLECTRIQUE Merveille électrique présentée par FRANK MALLET 18. Orchestre. — Retraite. Orchestre sous la Direction de M. CODA, chef d’orchestre. — M. BAYE, régisseur, metteur en scène. — La Direction se réserve le droit de modifier le programme. PRIX DES PLACES: Fauteuils d’Orchestre, 6 francs; Galerie, 1 franc; Place de Loge, 3 francs. CAFÉ GLACIER ET PETITS CHEVAUX CERCLE Le Service des Transports est assuré entre Royat et Clermont tous les jours, au-dessus des spectacles. La publication des Programmes du Casino Municipal, du Kursaal et des Concerts des Parcs, est la propriété exclusive du ROYAT-MONDAIN. La reproduction de ces programmes est formellement interdite.
SOMMAIRE Des donations entre-vifs et des testaments (dispositions générales). Des liquidations et partages. Lettre d'un abonné. Correspondance. L'expéditionnaire. AVIS A compter d'aujourd'hui, l’Étude sera timbrée, et chaque numéro contiendra les insertions qu'on voudra bien nous confier pour les offices à céder, les demandes d'offices, les demandes de places de clercs et les propositions des clercs abonnés. Voilà donc atteint ce but vers lequel nous visions depuis si longtemps. Merci à ceux qui, par le bienveillant concours qu'ils nous ont prêté, nous ont permis de faire de nouveaux frais. Les insertions d'offices et de places de clercs seront gratuites pour tous les officiers publics et ministériels, abonnés ou non. Cependant les clercs abonnés seuls auront droit de faire insérer gratuitement les demandes de places. Nous reproduirons les insertions, sans nouvel avis ; savoir : Quatre fois les ventes d'offices; Deux fois les demandes d'offices et les demandes de clercs, Et une seule fois les offres de clercs. L. GATHER. DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET DES TESTAMENTS. Dispositions générales. L'art. 893 du Code Napoléon fixe à deux les moyens licites pour disposer de ses biens à titre gratuit : les donations entre-vifs et les testaments. Telles sont les deux grandes voies ouvertes aux libéralités de chacun. La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée, en faveur du donataire qui l'accepte. (Art. 894 C. N.) Il faut que la transmission de l'objet donné soit parfaite, cependant rien n'empêche que pour la délivrance il n'y ait un délai convenu, ou encore que le donateur se réserve la jouissance dudit objet. Il ne faut pas que la délivrance soit facultative pour le donateur, il faut qu'elle soit obligatoire à l'époque fixée. Le donataire doit forcément être propriétaire du jour de la donation, sauf à en être possesseur en même temps ou à une date ultérieure. Le testament est un acte par lequel le testateur dispose, pour le temps où il n'existera plus, de tout ou partie de ses biens et qu'il peut révoquer. (Art. 895 C. N.) Ici celui qui a disposé est encore
libéralités de chacun. La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée, en faveur du donataire qui l'accepte. (Art. 894 C. N.) Il faut que la transmission de l'objet donné soit parfaite, cependant rien n'empêche que pour la délivrance il n'y ait un délai convenu, ou encore que le donateur se réserve la jouissance dudit objet. Il ne faut pas que la délivrance soit facultative pour le donateur, il faut qu'elle soit obligatoire à l'époque fixée. Le donataire doit forcément être propriétaire du jour de la donation, sauf à en être possesseur en même temps ou à une date ultérieure. Le testament est un acte par lequel le testateur dispose, pour le temps où il n'existera plus, de tout ou partie de ses biens et qu'il peut révoquer. (Art. 895 C. N.) Ici celui qui a disposé est encore propriétaire, il peut toujours révoquer, soit par un acte exprès, soit indirectement par des donations entre-vifs, des ventes, etc., et même un testament ultérieur. Une exception à l'irrévocabilité des testaments a été créée pour les institutions contractuelles (dispositions par contrat de mariage de biens à venir) auxquelles la loi donne le nom de donations, mais qui ne sont souvent que de véritables testaments irrévocables. Les substitutions sont des donations ou testaments consentis à un individu à la charge de transmettre à un autre. Elles ont subi différentes variations; illimitées dans les premiers temps, elles ont été très restreintes par le Code Napoléon, puis elles ont été agrandies par la loi du 17 mai 1826, et enfin réduites aux termes du Code par la loi du 7 mai 1849, qui a abrogé la loi de 1826. Nous nous occuperons plus loin des substitutions, remarquons seulement en passant qu'elles ne sont plus permises que de l'ascendant à ses descendants, et de l'oncle au neveu. Toute autre substitution entraîne une nullité. Le défaut d'exécution des conditions entraîne en général la nullité de la convention, mais la loi a créé une exception pour les donations et testaments. Dans ces derniers actes et contrat, les
le nom de donations, mais qui ne sont souvent que de véritables testaments irrévocables. Les substitutions sont des donations ou testaments consentis à un individu à la charge de transmettre à un autre. Elles ont subi différentes variations; illimitées dans les premiers temps, elles ont été très restreintes par le Code Napoléon, puis elles ont été agrandies par la loi du 17 mai 1826, et enfin réduites aux termes du Code par la loi du 7 mai 1849, qui a abrogé la loi de 1826. Nous nous occuperons plus loin des substitutions, remarquons seulement en passant qu'elles ne sont plus permises que de l'ascendant à ses descendants, et de l'oncle au neveu. Toute autre substitution entraîne une nullité. Le défaut d'exécution des conditions entraîne en général la nullité de la convention, mais la loi a créé une exception pour les donations et testaments. Dans ces derniers actes et contrat, les conditions impossibles, ou celles contraires aux lois et aux bonnes mœurs, sont réputées non écrites. L. G. DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES (Suite.) On ne peut, du reste, demander le partage soit d'une société, soit d'une communauté, soit d'une succession sans une liquidation préalable. L'usufruit n'est point un obstacle au partage de la nue-propriété, à moins toutefois que l'usufruitier n'ait le droit de faire sur les biens grevés certains travaux qui pourraient diminuer leur valeur ; car le partage étant une fois consommé, si l'usufruitier venait ensuite à effectuer ces travaux, la part du copartageant qui en serait frappée, augmentant ou diminuant de valeur, un nouveau partage serait nécessaire, ou des recours pourraient être exercés. Il a été jugé qu'alors on peut suspendre jusqu'à la cessation de l'usufruit. Lorsque le bien à partager est impartageable, ou bien si le partage ne peut être effectué sans qu'il en résulte une dépréciation considérable, on a recours à la licitation ou à la vente aux enchères, soit amiable, soit judiciaire, selon que toutes les parties intéressées sont présentes et capables, ou absentes, et incapables. On ne peut partager une succession future, même dans le cas de partage d'ascendants. CHAPITRE II. Des formes de la