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de Mascara). — M. TOMASINI, docteur en médecine à Mascara. 19e circonscription (Tiaret) — N 20e circonscription (Tlemcen). — M. GÉRARD (Victor), propriétaire à Tlemcen. 21e circonscription (Hennaya). — M. FAUQUEUX, notaire à Tlemcen. 22e circonscription (Nemours). — M. DREVETON, maire et propriétaire à Nemours. Assesseurs musulmans: M. MOHAMED-BEN-DAOUD (C $fe), agha des Douairs. M. AHMED-OULD-CADHI (G-0 $$), bach-agha de Frendah. M. MOHAMED-BEN-EL-HADJ-HASSEN, propriétaire, adjoint au maire d'Oran. M. AHMED-BEN-AHMED (0 $■), agha des Ouled-Riah. M. BEN ABDALLAH OULD-SI EL ARIBI-BENAOUALI (G-0 $0, khalifa des Cheurg. M. SI-BOU-HANIFI-BEN-ABDALLAH, khodja du Bureau arabe de Mascara. M. RÉMOND, secrétaire-adjoint du Conseil général et de la Commission départementale. SESSION ORDINAIRE D'OCTOBRE 1880 PROCES-VERBAUX DES SÉANCES SÉANCE DU 4 OCTOBRE 1880 Présidence de M. DREVETON et DUBREUIL L'an mil huit cent quatre-vingt, et le quatre octobre, à deux heures de relevée, le Conseil général d'Oran s'est réuni pour sa session ordinaire d'octobre, en l'hôtel de la Préfecture et dans la salle ordinaire de ses délibérations. M. DREVETON, doyen d'âge, et M. VINCIGUERRA, le plus jeune des conseillers présents, prennent place au bureau, le premier comme président et le second faisant fonctions de secrétaire. SÉANCE DU 4 OCTOBRE M. VINCIGUERRA procède à l'appel nominal. Sont présents : MM. ASTIER, BAQUET, BÉZY, CÉLY, DAVID, DUBREUIL, FAUQUEUX, FOUQUE, GÉRARD (d'Oran), KANOUNI, LOUSTAU, PRIOU, ROUIRE, SUZZARINI, TUROT, TOMASINI, VINCIGUERRA, VAGNON, Conseillers généraux; MOHAMED-BEN-DAOUD, AHMED-OULD-CADHI, MOHAMED-BEN-EL-HADJ-HASSEN, BEN-ABDALLAH-OULD-SI-EL-ARIBI, BEN-AOUALI, SI-BOU-HANIFI-BEN-ABDALLAH, Assesseurs. Sont absents : MM. GÉRARD (de Tlemcen), ROUBIÈRE, AHMED-SI-AHMED. SÉANCE DU 4 OCTOBRE M. FAUQUEUX, au nom de M. l'Assesseur musulman Si-Ahmed-ben-Ahmed, présente les excuses que ce dernier l'a chargé d'offrir au Conseil, excuses motivées par la présence de M. le général Saint-Jean dans l'aghalik de ce chef arabe. Le Conseil accepte les excuses qui lui sont présentées. M. Gh. PÉTRELLE, préfet du département d'Oran, M. le Secrétaire général et M. le Colonel directeur des fortifications assistent à la séance. M. LE PRÉSIDENT donne lecture de la lettre suivante de M. le général Cérès, commandant la division, que vient de lui remettre M. le Préfet : Oran, le 25 septembre 1880. Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous informer
présents : MM. ASTIER, BAQUET, BÉZY, CÉLY, DAVID, DUBREUIL, FAUQUEUX, FOUQUE, GÉRARD (d'Oran), KANOUNI, LOUSTAU, PRIOU, ROUIRE, SUZZARINI, TUROT, TOMASINI, VINCIGUERRA, VAGNON, Conseillers généraux; MOHAMED-BEN-DAOUD, AHMED-OULD-CADHI, MOHAMED-BEN-EL-HADJ-HASSEN, BEN-ABDALLAH-OULD-SI-EL-ARIBI, BEN-AOUALI, SI-BOU-HANIFI-BEN-ABDALLAH, Assesseurs. Sont absents : MM. GÉRARD (de Tlemcen), ROUBIÈRE, AHMED-SI-AHMED. SÉANCE DU 4 OCTOBRE M. FAUQUEUX, au nom de M. l'Assesseur musulman Si-Ahmed-ben-Ahmed, présente les excuses que ce dernier l'a chargé d'offrir au Conseil, excuses motivées par la présence de M. le général Saint-Jean dans l'aghalik de ce chef arabe. Le Conseil accepte les excuses qui lui sont présentées. M. Gh. PÉTRELLE, préfet du département d'Oran, M. le Secrétaire général et M. le Colonel directeur des fortifications assistent à la séance. M. LE PRÉSIDENT donne lecture de la lettre suivante de M. le général Cérès, commandant la division, que vient de lui remettre M. le Préfet : Oran, le 25 septembre 1880. Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous informer que, conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du 23 septembre 1875, j'ai délégué M. le Colonel Directeur du Génie à Oran, pour me représenter au sein du Conseil général pendant la session qui va s'ouvrir le 4 octobre prochain. J'avise directement M. le Président du Conseil général, de cette délégation. Agréez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma haute considération. Le Général commandant la Division, Gal CÉRÈS. SÉANCE DU 4 OCTOBRE Oran, le 25 septembre 1880. Monsieur le Président, J'ai l'honneur de vous informer que, conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du 23 septembre 1875, j'ai délégué M. le Colonel Directeur du Génie à Oran, pour me représenter au sein du Conseil général pendant la session qui va s'ouvrir le 4 octobre prochain. Agréez, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération. Le Général commandant la Division, Gal CÉRÈS. Il donne également lecture d'une autre lettre de M. le Général commandant la division : Oran, le 27 septembre 1880. Monsieur le Président, Pour faire suite à ma lettre d'hier, n° 4467, j'ai l'honneur de vous informer que, bien qu'ayant délégué M. le Colonel du Génie pour me représenter au Conseil général, je ne me proposais pas moins
cette délégation. Agréez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma haute considération. Le Général commandant la Division, Gal CÉRÈS. SÉANCE DU 4 OCTOBRE Oran, le 25 septembre 1880. Monsieur le Président, J'ai l'honneur de vous informer que, conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du 23 septembre 1875, j'ai délégué M. le Colonel Directeur du Génie à Oran, pour me représenter au sein du Conseil général pendant la session qui va s'ouvrir le 4 octobre prochain. Agréez, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération. Le Général commandant la Division, Gal CÉRÈS. Il donne également lecture d'une autre lettre de M. le Général commandant la division : Oran, le 27 septembre 1880. Monsieur le Président, Pour faire suite à ma lettre d'hier, n° 4467, j'ai l'honneur de vous informer que, bien qu'ayant délégué M. le Colonel du Génie pour me représenter au Conseil général, je ne me proposais pas moins d'assister à la séance d'ouverture, d'autant plus que le Conseil général est constitué à nouveau, mais aussi à toutes les séances où ma présence aurait pu être utile. Je regrette qu'une nécessité de service s'oppose à ce qu'il en soit ainsi. Le Conseil général ouvrira sa session le 4 octobre, et à ce moment je me trouverai au camp où seront réunies, sous mon commandement, les troupes qui doivent coopérer aux grandes manœuvres. Je le regrette, et je vous prie de vouloir bien en faire part au Conseil général. Toutefois, ces manœuvres seront terminées de manière à ce que je puisse être de retour à Oran le 10 octobre. Si, après cette date, ma présence peut être utile au Conseil, je m'empresserai de déférer à ses convocations, soit pour des renseignements, soit pour des explications dont il aurait besoin. Agréez, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération. Le Général commandant la Division, Gal CÉRÈS. Le Conseil donne acte à M. le Préfet de ces communications. En prenant place au fauteuil de la présidence, M. DREVETON, doyen d'âge, donne lecture du § 2 de l'article 23 du décret du 23 septembre 1875, qui fixe de droit au lundi qui suit
et à ce moment je me trouverai au camp où seront réunies, sous mon commandement, les troupes qui doivent coopérer aux grandes manœuvres. Je le regrette, et je vous prie de vouloir bien en faire part au Conseil général. Toutefois, ces manœuvres seront terminées de manière à ce que je puisse être de retour à Oran le 10 octobre. Si, après cette date, ma présence peut être utile au Conseil, je m'empresserai de déférer à ses convocations, soit pour des renseignements, soit pour des explications dont il aurait besoin. Agréez, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération. Le Général commandant la Division, Gal CÉRÈS. Le Conseil donne acte à M. le Préfet de ces communications. En prenant place au fauteuil de la présidence, M. DREVETON, doyen d'âge, donne lecture du § 2 de l'article 23 du décret du 23 septembre 1875, qui fixe de droit au lundi qui suit immédiatement le 1er octobre, l'ouverture de la session où doivent être délibérés les budgets et les comptes, et il déclare la session ouverte. M. DREVETON prononce ensuite l'allocution suivante : " Messieurs et chers Collègues, " Le suffrage universel vient de se prononcer : quatre de nos anciens collègues ne sont plus parmi nous; je dois cependant déclarer, et je crois être votre fidèle interprète, que, pendant toute la durée de leur mandat, ils n'ont cessé de nous entourer de leurs lumières en prenant une part des plus actives à nos travaux ; je vous propose de leur voter nos chaleureux remerciements. Que leurs successeurs soient les bienvenus dans cette enceinte, ils trouveront toujours parmi nous de chaudes sympathies en nous prêtant tout le " concours que réclame l'intérêt général du département. " En les accueillant, nous espérons les trouver en communion d'idées avec nous pour assurer la prospérité de notre département. " Je ne puis passer sous silence le regret que le Conseil doit éprouver par la perte de M. Salomon : il n'a pu venir partager nos travaux, la mort l'a enlevé trop tôt. J'aime à croire que le Conseil s'associera aux regrets que j'exprime ici. (Différents membres
sont plus parmi nous; je dois cependant déclarer, et je crois être votre fidèle interprète, que, pendant toute la durée de leur mandat, ils n'ont cessé de nous entourer de leurs lumières en prenant une part des plus actives à nos travaux ; je vous propose de leur voter nos chaleureux remerciements. Que leurs successeurs soient les bienvenus dans cette enceinte, ils trouveront toujours parmi nous de chaudes sympathies en nous prêtant tout le " concours que réclame l'intérêt général du département. " En les accueillant, nous espérons les trouver en communion d'idées avec nous pour assurer la prospérité de notre département. " Je ne puis passer sous silence le regret que le Conseil doit éprouver par la perte de M. Salomon : il n'a pu venir partager nos travaux, la mort l'a enlevé trop tôt. J'aime à croire que le Conseil s'associera aux regrets que j'exprime ici. (Différents membres manifestent leur approbation.) > L'année passée, à pareille époque, j'avais l'honneur de vous faire entendre quelques paroles que, par sympathie sans doute pour votre collègue, vous voulûtes bien écouter avec intérêt. Je vous disais que l'union, la concorde et la sagesse formaient le levier le plus puissant dont nous puissions user pour mener à bien et à bref délai les nombreuses questions départementales et autres qui nous sont soumises. Ce moyen, nous continuerons à l'employer pour obtenir les résultats heureux que nous enregistrons chaque année. " Depuis la dernière session d'octobre, une grande satisfaction a été donnée à l'opinion publique. Le régime civil, après avoir subi toutes les phases progressives, trop longues au gré de notre impatience, fonctionne aujourd'hui sur un immense territoire, administré jusqu'à ce jour par les bureaux arabes. " L'exécution de nos voies de communication, chemins de fer et autres, suivra de près, nous en avons l'assurance, le progrès qui vient de s'accomplir. Alors, les nombreux villages projetés pourront s'établir avec succès, et la plus riche colonie de la France, aujourd'hui plus que jamais terre française, pourra devenir son grenier et la récompenser de ses sacrifices. " Un homme éminent, un ministre, disait à Paris, il y
user pour mener à bien et à bref délai les nombreuses questions départementales et autres qui nous sont soumises. Ce moyen, nous continuerons à l'employer pour obtenir les résultats heureux que nous enregistrons chaque année. " Depuis la dernière session d'octobre, une grande satisfaction a été donnée à l'opinion publique. Le régime civil, après avoir subi toutes les phases progressives, trop longues au gré de notre impatience, fonctionne aujourd'hui sur un immense territoire, administré jusqu'à ce jour par les bureaux arabes. " L'exécution de nos voies de communication, chemins de fer et autres, suivra de près, nous en avons l'assurance, le progrès qui vient de s'accomplir. Alors, les nombreux villages projetés pourront s'établir avec succès, et la plus riche colonie de la France, aujourd'hui plus que jamais terre française, pourra devenir son grenier et la récompenser de ses sacrifices. " Un homme éminent, un ministre, disait à Paris, il y aura bientôt trois ans et devant un immense auditorium : la République est assise. Oui, elle l'était; mais les bases sur lesquelles elle reposait avaient encore quelque chose du colosse de Rhodes. Aujourd'hui seulement, nous pouvons le dire avec assurance : la République est assise; sa base d'argile est devenue ciment; que dis-je? elle a passé à l'état de granit, et cette transformation, nous la devons à l'instruction qui pénètre dans les masses et en fait des républicains. Nous la devons au suffrage universel qui, à chaque élection partielle ou générale, grossit les rangs de ses enfants, de ces jeunes républicains chez lesquels réside la force et l'intelligence; nous la devons, enfin, aux hommes éminents placés à la tête du gouvernement et dont le patriotisme éprouvé nous est garant de leurs devoirs. " Aimons-la, Messieurs, cette République, notre seul et unique appui; aimons-la d'un amour sans partage, car elle continuera à répandre sur l'Algérie, le plus beau fleuron de sa couronne, les trésors de tendresse qu'elle réserve à tous ses enfants; elle continuera jusqu'au jour où nous pourrons lui dire : Merci, mère adorée, tes sacrifices pour nous sont finis. " Vive donc, Vive la République ! Ce cri est
ciment; que dis-je? elle a passé à l'état de granit, et cette transformation, nous la devons à l'instruction qui pénètre dans les masses et en fait des républicains. Nous la devons au suffrage universel qui, à chaque élection partielle ou générale, grossit les rangs de ses enfants, de ces jeunes républicains chez lesquels réside la force et l'intelligence; nous la devons, enfin, aux hommes éminents placés à la tête du gouvernement et dont le patriotisme éprouvé nous est garant de leurs devoirs. " Aimons-la, Messieurs, cette République, notre seul et unique appui; aimons-la d'un amour sans partage, car elle continuera à répandre sur l'Algérie, le plus beau fleuron de sa couronne, les trésors de tendresse qu'elle réserve à tous ses enfants; elle continuera jusqu'au jour où nous pourrons lui dire : Merci, mère adorée, tes sacrifices pour nous sont finis. " Vive donc, Vive la République ! Ce cri est répété par tous les membres présents. M. LE PRÉFET dépose sur le bureau du Conseil les dossiers relatifs aux élections des conseillers nouvellement élus. Acte est donné de ce dépôt à M. le Préfet. M. LE PRÉSIDENT, doyen d'âge, rappelle qu'aux termes de la loi, le Conseil, dès l'ouverture de la session, doit procéder à la constitution de son bureau et il demande s'il ne conviendrait pas de suspendre la séance pendant au moins quelques minutes pour s'entendre sur le choix des candidats à élire. Sur la demande de MM. ROUIRE, VAGNON et BÉZY, une suspension de séance d'une demi-heure est annoncée par M. le Président. La séance est reprise à 2 heures 45 minutes. M. LE PRÉSIDENT annonce que le scrutin est ouvert pour l'élection d'un président. Les votes sont recueillis et leur dépouillement donne les résultats suivants : Nombre de membres présents 24 Nombre des votants 23 Majorité absolue 13 M. Dubreuil obtient 19 voix; M. Fauqueux 1 id. Bulletins blancs 3 id. Suffrages non exprimés 1 id. Total 24 voix. M. Dubreuil est élu président. Il est ensuite procédé à l'élection d'un vice-président. Le nombre des présents est le même que celui pour l'élection de la présidence.
la session, doit procéder à la constitution de son bureau et il demande s'il ne conviendrait pas de suspendre la séance pendant au moins quelques minutes pour s'entendre sur le choix des candidats à élire. Sur la demande de MM. ROUIRE, VAGNON et BÉZY, une suspension de séance d'une demi-heure est annoncée par M. le Président. La séance est reprise à 2 heures 45 minutes. M. LE PRÉSIDENT annonce que le scrutin est ouvert pour l'élection d'un président. Les votes sont recueillis et leur dépouillement donne les résultats suivants : Nombre de membres présents 24 Nombre des votants 23 Majorité absolue 13 M. Dubreuil obtient 19 voix; M. Fauqueux 1 id. Bulletins blancs 3 id. Suffrages non exprimés 1 id. Total 24 voix. M. Dubreuil est élu président. Il est ensuite procédé à l'élection d'un vice-président. Le nombre des présents est le même que celui pour l'élection de la présidence. Celui des votants est de 22 La majorité absolue est de 12 Ont obtenu : MM. Loustau 16 voix; Fauqueux 1 id. Turot 3 id. Bulletins blancs 2 Suffrages non exprimés 2 Total 24 voix. M. Loustau est proclamé vice-président. Il est procédé ensuite à l'élection des secrétaires. Le dépouillement des votes donne le résultat suivant : Nombre des membres présents. ... 24 Nombre des votants 22 Majorité absolue 12 Ont obtenu : MM. Baquet 17 voix; David 14 id. Vinciguerra 14 id. Rouire 8 id. Priou 8 id. Kanouï 1 id. Tomasini 1 id. Fouque 1 id. Bulletin blanc 1 Suffrages non exprimés 7 MM. Baquet, David et Vinciguerra sont élus secrétaires. M. LE PRÉSIDENT, doyen d'âge, proclame que le 14 SÉANCE DU 4 OCTOBRE bureau du Conseil général du département d'Oran pour l'année 1880-1881 est ainsi constitué : Président : M. DUBREUIL. Vice-président : M. LOUSTAU. Secrétaires : MM. BAQUET, DAVID, VINCIGUERRA. M. LE PRÉSIDENT, doyen d'âge, sur la demande de M. Vagnon, suspend la séance pendant un quart d'heure. La séance est reprise à 3 heures et demie. M. DREVETON invite les nouveaux élus à prendre place au bureau. Le bureau installé, M. DUBREUIL, président élu, prend
des votes donne le résultat suivant : Nombre des membres présents. ... 24 Nombre des votants 22 Majorité absolue 12 Ont obtenu : MM. Baquet 17 voix; David 14 id. Vinciguerra 14 id. Rouire 8 id. Priou 8 id. Kanouï 1 id. Tomasini 1 id. Fouque 1 id. Bulletin blanc 1 Suffrages non exprimés 7 MM. Baquet, David et Vinciguerra sont élus secrétaires. M. LE PRÉSIDENT, doyen d'âge, proclame que le 14 SÉANCE DU 4 OCTOBRE bureau du Conseil général du département d'Oran pour l'année 1880-1881 est ainsi constitué : Président : M. DUBREUIL. Vice-président : M. LOUSTAU. Secrétaires : MM. BAQUET, DAVID, VINCIGUERRA. M. LE PRÉSIDENT, doyen d'âge, sur la demande de M. Vagnon, suspend la séance pendant un quart d'heure. La séance est reprise à 3 heures et demie. M. DREVETON invite les nouveaux élus à prendre place au bureau. Le bureau installé, M. DUBREUIL, président élu, prend la parole en ces termes : « Messieurs et chers Collègues, » Je suis profondément touché de la marque de » sympathie et de confiance que vous venez de m'ac» corder. » En prenant le fauteuil de la présidence, je ne puis » m'empêcher de vous exprimer la crainte que j'éprou» verais de rester au-dessous de la tâche que vous me » confiez, si je n'étais sûr de votre précieux concours. SÉANCE DU 4 OCTOBRE 15 » Depuis six ans, vous avez pu apprécier les modestes » services que j'ai rendus au Conseil et à la Commission » départementale. » Ma seule ambition, en me présentant de nouveau » aux suffrages de mes électeurs, avait été de rester » dans vos rangs comme simple collaborateur. » C'est un grand honneur pour moi d'être appelé à » présider vos travaux. » Vous pouvez compter sur mon dévouement, mon » énergie, comme sur mon entière impartialité. » Les Chambres et le Gouvernement nous ont donné » des preuves dans l'intérêt croissant chaque jour » qu'ils portent à l'Algérie. » Je connais les sentiments républicains qui vous » animent tous, et je crois que le Gouvernement qui » nous régit aura la gloire
j'éprou» verais de rester au-dessous de la tâche que vous me » confiez, si je n'étais sûr de votre précieux concours. SÉANCE DU 4 OCTOBRE 15 » Depuis six ans, vous avez pu apprécier les modestes » services que j'ai rendus au Conseil et à la Commission » départementale. » Ma seule ambition, en me présentant de nouveau » aux suffrages de mes électeurs, avait été de rester » dans vos rangs comme simple collaborateur. » C'est un grand honneur pour moi d'être appelé à » présider vos travaux. » Vous pouvez compter sur mon dévouement, mon » énergie, comme sur mon entière impartialité. » Les Chambres et le Gouvernement nous ont donné » des preuves dans l'intérêt croissant chaque jour » qu'ils portent à l'Algérie. » Je connais les sentiments républicains qui vous » animent tous, et je crois que le Gouvernement qui » nous régit aura la gloire de réaliser les grands pro» grès qui doivent assurer notre prospérité. » C'est pourquoi je vous demande de vous joindre à » moi pour exprimer aux Chambres du Parlement, au » Gouvernement de la République, à son digne représentant en Algérie et à l'Administration départementale, la confiance que nous avons en eux pour » l'avenir du pays. « VIVE LA RÉPUBLIQUE ! » Toute l'assemblée répète le cri de : Vive la République ! M. LE PRÉSIDENT fait connaître qu'il est utile de procéder à la formation des diverses Commissions. MM. TUROT, VAGNON et BAQUET expriment le désir que ces différentes Commissions soient composées des membres qui, suivant leurs connaissances et leurs aptitudes, sont appelés à y apporter leur plus grand concours. 16 SÉANCE DU 4 OCTOBRE Cette proposition acceptée, la Commission des finances se compose de : MM. ASTIER, GÉRARD (de Tlemcen), ROUBIÈRE, ROUIRE, SI-MOHAMED-BEN-EL-HADJ-HASSEN. SI-BOU-HANIFI-BEN-ABDALLAH. La Commission des travaux publics est formée de : MM. VAGNON, TUROT, BÉZY, GÉRARD (d'Oran), TOMASINI, BAQUET, SUZZARINI, FOUQUE, DAVID, MOHAMED-BEN-DAOUD, AHMED-OULD-CADI. Par suite, la Commission des vœux et affaires diverses est représentée par : MM. DREVETON, FAUQUEUX, CÉLY, KANOUI, PRIOU, VINCIGUERRA, LOUSTAU, BEN-ABDALLAH-OULD-SI-EL-ARIBI-BEN-AOUALI, SI-AHMED-BEN-AHMED. SÉANCE DU 4 OCTOBRE 17 Chacune de ces
en eux pour » l'avenir du pays. « VIVE LA RÉPUBLIQUE ! » Toute l'assemblée répète le cri de : Vive la République ! M. LE PRÉSIDENT fait connaître qu'il est utile de procéder à la formation des diverses Commissions. MM. TUROT, VAGNON et BAQUET expriment le désir que ces différentes Commissions soient composées des membres qui, suivant leurs connaissances et leurs aptitudes, sont appelés à y apporter leur plus grand concours. 16 SÉANCE DU 4 OCTOBRE Cette proposition acceptée, la Commission des finances se compose de : MM. ASTIER, GÉRARD (de Tlemcen), ROUBIÈRE, ROUIRE, SI-MOHAMED-BEN-EL-HADJ-HASSEN. SI-BOU-HANIFI-BEN-ABDALLAH. La Commission des travaux publics est formée de : MM. VAGNON, TUROT, BÉZY, GÉRARD (d'Oran), TOMASINI, BAQUET, SUZZARINI, FOUQUE, DAVID, MOHAMED-BEN-DAOUD, AHMED-OULD-CADI. Par suite, la Commission des vœux et affaires diverses est représentée par : MM. DREVETON, FAUQUEUX, CÉLY, KANOUI, PRIOU, VINCIGUERRA, LOUSTAU, BEN-ABDALLAH-OULD-SI-EL-ARIBI-BEN-AOUALI, SI-AHMED-BEN-AHMED. SÉANCE DU 4 OCTOBRE 17 Chacune de ces Commissions élira dans son sein son président. Les Commissions ainsi formées, M. le Préfet effectue sur le bureau du Conseil le dépôt des différents rapports faisant l'objet des travaux sur lesquels le Conseil est appelé à statuer, en premier lieu le dépôt du compte administratif de 1879, le rapport à l'appui du budget rectificatif de 1880, et encore celui à l'appui des propositions budgétaires de 1881. M. LE COLONEL directeur des fortifications effectue sur le bureau du Conseil le dépôt de onze dossiers concernant les affaires du ressort du bureau civil de la Division soumises à l'examen du Conseil. Acte est donné de ces différents dépôts à M. le Préfet. M. LE PRÉSIDENT distribue à chacune des différentes Commissions, ces affaires, qui sont réparties entre elles suivant leur nature. Il est attribué à la Commission des travaux publics: « 1° Le dossier n8 16 de M. le Préfet relatif à des demandes de subvention à la Caisse des Écoles pour diverses communes; 2° Le dossier n° 30, demandes de concessions à Mendez; 3° Le dossier ne 38, concernant des projets de construction d'une sous-préfecture et d'un tribunal à Mascara; 4° Le dossier, n° 39, afférent à des travaux départementaux; 5°