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Damey, etc 1618-1743. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Amodiations des terres de Belmont (1652). — Propriétés de Belvoir : constitutions de rentes par des bourgeois de Belvoir ; partages de biens. Accord entre Claude-Alexis Damey et les habitants de Belvoir. Conditions de ventes des biens des Damey, situés à Belvoir et Sancey, etc. — Ventes de rentes par les familles Huot, de Bretonvillers 1621-1781. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Vente des biens de Jean Trouvot, de Cour ; bail de vigne laissé à Denis Odon, de ce lieu 1654-1713. Propriétés de Crosey-le-Grand : vente des biens de Louis-Etienne Sauky. Envoi en possession en la fère Thomas Damey des biens de Louis Tallarli et de Simone Lomont, sa femme. Donation, par Claudine Levroz à Simon de Crosey, de tout ce qui lui appartient à Crosey. Accord entre Pierre Damey et le prieur de Chaux au sujet de rentes assignées sur des propriétés de Crosey au profit du dit prieur, etc 1604-1735. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Baux des biens à Fontenotte laissés par Claude Pasquier, de Baume, à Nicolas Dupuis, et par Girarde Grosjoan, veuve de Jacques Belot, à Huguenin Pierrard, de Fontenotte 1609-1657. Projet et établissement d'une manufacture de soie au château de Fourcet 1790. Succession de Jacques Grandperrin de Gonsans. 1659. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession de Claude Voirin, de Lisle. Bail de maison 1624-1658. Rentes constituées sur les habitants de Lanans et Vaudrivillers 1671-1690. Propriétés de Luxiol et Pouligny. — Carnet des revenus de la seigneurie de Provenchères appartenant au prince de Ullebonne xviiie-xviiième siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Quingey : quittances du peintre Gibolte pour un tableau fait à l'église de Quingey (1606-1608). — Randevillers : rentes constituées au profit de Thomas Voirin, de Belvoir (1618-1624). — Saint-Juan : bail de domaine (1750). — Sancey : contrats passés devant le notaire Voirin, en 1623 ; cens dû par les habitants de Sancey, Rahon et Belvoir (1623-1733). — Santans : succession de Bonaventure Aubertin (1618) 1606-1750. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Domaine de Sermange : vente d'immeubles par Claude Réal à Nicolas Altériet ; quittances de rentes ; procès, etc. (1618-1681). —
Fourcet 1790. Succession de Jacques Grandperrin de Gonsans. 1659. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession de Claude Voirin, de Lisle. Bail de maison 1624-1658. Rentes constituées sur les habitants de Lanans et Vaudrivillers 1671-1690. Propriétés de Luxiol et Pouligny. — Carnet des revenus de la seigneurie de Provenchères appartenant au prince de Ullebonne xviiie-xviiième siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Quingey : quittances du peintre Gibolte pour un tableau fait à l'église de Quingey (1606-1608). — Randevillers : rentes constituées au profit de Thomas Voirin, de Belvoir (1618-1624). — Saint-Juan : bail de domaine (1750). — Sancey : contrats passés devant le notaire Voirin, en 1623 ; cens dû par les habitants de Sancey, Rahon et Belvoir (1623-1733). — Santans : succession de Bonaventure Aubertin (1618) 1606-1750. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Domaine de Sermange : vente d'immeubles par Claude Réal à Nicolas Altériet ; quittances de rentes ; procès, etc. (1618-1681). — Propriétés de Silley, Taxenne, L'azelle, Valonne, Vellevans, La Vieille-Boyc, Villerschier, Villers-lez-Dole, Voutans et Vriange xviiie siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Ventes d'immeubles par Isabelle de La Goutte, femme de Jean d'Auxiron, à Henri Robin, de Baume (1589) ; par Guillaume Briseux à Jean Paullier, de cette ville (1602) ; par Léonard Guyarri, de Fourbanne, à Jean d'Auxiron ; par Servois Petitot à Thomas Damey. — Aucensement du pré Myard, situé aux Maisonnettes, portant cens au profit de la chapelle de N.-D. de Consolation (1658). Rentes provenant du docteur Romain, de Baume. Autres acquisitions d'immeubles situés à Sermange, Dole, Rochefort, etc 1589-1787. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Comptabilité ; quittances ; notes de fournisseurs ; procurations ; comptes des impositions des bailliages de Baume et Ornans, rendus par Claude Damey, etc xviiie-xviiième siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Comptes et quittances des fermiers. État des emprunts faits par la famille Damey. Dépenses de ménage ; mémoires de pharmaciens ; recettes et dépenses journalières, etc xviième siècle. DAMOISEAU DE
Léonard Guyarri, de Fourbanne, à Jean d'Auxiron ; par Servois Petitot à Thomas Damey. — Aucensement du pré Myard, situé aux Maisonnettes, portant cens au profit de la chapelle de N.-D. de Consolation (1658). Rentes provenant du docteur Romain, de Baume. Autres acquisitions d'immeubles situés à Sermange, Dole, Rochefort, etc 1589-1787. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Comptabilité ; quittances ; notes de fournisseurs ; procurations ; comptes des impositions des bailliages de Baume et Ornans, rendus par Claude Damey, etc xviiie-xviiième siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Comptes et quittances des fermiers. État des emprunts faits par la famille Damey. Dépenses de ménage ; mémoires de pharmaciens ; recettes et dépenses journalières, etc xviième siècle. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). — Achat de maison à Montfort par Jacques Murmillon, commissaire des guerres du comté (1762). Constitutions de rentes par Anne-Françoise Martin, veuve de Jacques Marmillon, au profit de : Germain Sallier, seigneur de Frotey (1756) ; Alexis-Ignace Gallet, Sieur de Recologne et Germaine Courbe, son épouse (1756); François-Joseph Dunod de Charnage (1758). — Autres constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré de Damoiseau et Jeanne-Marie Marmillon, son épouse, au profit de : Philippe-Paul Peccaud de Changy (1763) ; Justin de Manery (1764) ; Pierre-Joseph Brun, curé du Grand-Noire (1764) ; Marie-Charlotte de Pra de Pesmes, douairière d'Alexandre-François de Rosières-Sorans ; Marie-Françoise Maire, conseiller au parlement (1765) ; Charles-François-Marie comte d'Aumale et Geneviève de Caulincourt, son épouse (1768) ; Jeanne-Marie Boudet, douairière de Charles-Léonard de Rufin (1768) ; Jean-François Clerc de Mazerolle, etc 1762-1769. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). — Constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré de Damoiseau et son épouse au profit de : Jean-Baptiste-François Maire de Bouligny (1772) ; Marie-Louise Moufle, douairière de Jean-Baptiste Michotey (1772) ; Jean-Joseph Vauldry de Poupet (1775) ; Jean-Baptiste Courjon (1777) ; Jean-Charles Raimbaud ; Paul-Ronaventure de Falletans et Marie-Anne de Klinglin, son épouse ; Jean-Baptiste de Pillot-Chantrans (1777) ; Jean-Baptiste Droz (1780) ; Charles-Antoine Gay
Dunod de Charnage (1758). — Autres constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré de Damoiseau et Jeanne-Marie Marmillon, son épouse, au profit de : Philippe-Paul Peccaud de Changy (1763) ; Justin de Manery (1764) ; Pierre-Joseph Brun, curé du Grand-Noire (1764) ; Marie-Charlotte de Pra de Pesmes, douairière d'Alexandre-François de Rosières-Sorans ; Marie-Françoise Maire, conseiller au parlement (1765) ; Charles-François-Marie comte d'Aumale et Geneviève de Caulincourt, son épouse (1768) ; Jeanne-Marie Boudet, douairière de Charles-Léonard de Rufin (1768) ; Jean-François Clerc de Mazerolle, etc 1762-1769. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). — Constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré de Damoiseau et son épouse au profit de : Jean-Baptiste-François Maire de Bouligny (1772) ; Marie-Louise Moufle, douairière de Jean-Baptiste Michotey (1772) ; Jean-Joseph Vauldry de Poupet (1775) ; Jean-Baptiste Courjon (1777) ; Jean-Charles Raimbaud ; Paul-Ronaventure de Falletans et Marie-Anne de Klinglin, son épouse ; Jean-Baptiste de Pillot-Chantrans (1777) ; Jean-Baptiste Droz (1780) ; Charles-Antoine Gay de Marnoz ; Antoinette-Charlotte Huguenot, douairière de Claude-Pierre Marmillon de Montfort (1781) ; Jean-Pierre Bizot (1781). — Vente de fonds à Cussey-sur-Lison, par Jacques-François Monhot, avocat, à Louis-Armand de Damoiseau (1779), etc 1772-1784. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). Inventaire et vente des meubles du château de Montfort. Arrêt permettant aux sieur et dame de Damoiseau de faire saisir la seigneurie de Nantoux et les rentes qui leur appartiennent sous le ressort du parlement de Dijon. Déclaration des biens et fonds saisis sur tiers possesseurs, à Besançon, Montfort, Ronchaux, Pointvillers, Samson, Pessans, Echay, Cussey et Lizine, etc. DAMPENON. — Achat d'immeubles ; traités de mariages ; réception de Nicolas Dampenon au nombre des citoyens de Besançon et des maîtres tanneurs de cette ville ; constitutation de rente par ledit Nicolas au profit de François, son frère, curé de Miserey ; quittances, notes, etc. DANIEL. — Vente, par décret, de la moitié de la seigneurie, de Molamboz et des immeubles dépendant de la seigneurie de Montfort, appartenant à Jean Daniel. DARD, d'Amance. — Achats de terres et maisons à Amance. Procès de Claude Dard contre Françoise Vuillemey, femme de François Boisot de Morvillars. (1571). Traité de mariage d'Albert Morel, de Bourbonne-les-Bains, avec Charlotte
et dame de Damoiseau de faire saisir la seigneurie de Nantoux et les rentes qui leur appartiennent sous le ressort du parlement de Dijon. Déclaration des biens et fonds saisis sur tiers possesseurs, à Besançon, Montfort, Ronchaux, Pointvillers, Samson, Pessans, Echay, Cussey et Lizine, etc. DAMPENON. — Achat d'immeubles ; traités de mariages ; réception de Nicolas Dampenon au nombre des citoyens de Besançon et des maîtres tanneurs de cette ville ; constitutation de rente par ledit Nicolas au profit de François, son frère, curé de Miserey ; quittances, notes, etc. DANIEL. — Vente, par décret, de la moitié de la seigneurie, de Molamboz et des immeubles dépendant de la seigneurie de Montfort, appartenant à Jean Daniel. DARD, d'Amance. — Achats de terres et maisons à Amance. Procès de Claude Dard contre Françoise Vuillemey, femme de François Boisot de Morvillars. (1571). Traité de mariage d'Albert Morel, de Bourbonne-les-Bains, avec Charlotte Dard (1578). Constitutions de rentes. Echanges d'immeubles. Permission accordée à Guillaume Dard de posséder des biens de fief (1614). Cens dû par les habitants d'Argillières. Propriétés d'Arlay, etc. DAVID. — Généalogie des David alliés aux familles Vauehard, Deschamps, de Vaugrenans, Bonvalot, de Fontette, de Monlai, etc. (XVIe s.). Achats de prés, terres et vignes à Salins. Testaments de : Alexandre David (1540), Girard David (1599). Election de Claude Romanet comme recteur de l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, en remplacement de Marc Marchand (1569). Donation de Claude Pelot, veuve de Girard David, à ses enfants (1615). Difficultés au sujet du droit de nomination au rectorat de l'hôpital du Saint-Sépulcre (1618-1691). Extraits baptistaires des enfants de Jean David et de Jacquette Marrelet (1616-1635). Vente des biens de François Bruand (1635). Constitutions de rentes. Donation de Louis Goret et de Jeannette Mangin, sa femme, à Simon Marchand (1656), etc. DE CAN, de Paris. — Traité de mariage de Benoît Lebrun, de Paris, avec Catherine Chefdeville de Beaumont (1658). Rentes. Procès. Quittances. Extraits baptistaires des enfants de Noël Decan, bourgeois de Paris, et d'Anne Lebrun, son épouse. Autres extraits des registres de mariages et de décès concernant cette famille, etc. DE L'ISLE. — Correspondance
prés, terres et vignes à Salins. Testaments de : Alexandre David (1540), Girard David (1599). Election de Claude Romanet comme recteur de l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, en remplacement de Marc Marchand (1569). Donation de Claude Pelot, veuve de Girard David, à ses enfants (1615). Difficultés au sujet du droit de nomination au rectorat de l'hôpital du Saint-Sépulcre (1618-1691). Extraits baptistaires des enfants de Jean David et de Jacquette Marrelet (1616-1635). Vente des biens de François Bruand (1635). Constitutions de rentes. Donation de Louis Goret et de Jeannette Mangin, sa femme, à Simon Marchand (1656), etc. DE CAN, de Paris. — Traité de mariage de Benoît Lebrun, de Paris, avec Catherine Chefdeville de Beaumont (1658). Rentes. Procès. Quittances. Extraits baptistaires des enfants de Noël Decan, bourgeois de Paris, et d'Anne Lebrun, son épouse. Autres extraits des registres de mariages et de décès concernant cette famille, etc. DE L'ISLE. — Correspondance 1768 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE DELISSIÈRE. — Inventaire des biens et papiers du sieur Delissière, lieutenant d'artillerie 1773 DELLY D'AVAISE (De). — Preuves et titres de noblesse de cette famille, originaire du canton de Fribourg. 1510-1787 DEMANDRE. — Interrogatoire de Humbert Demandre, capitaine des arquebusiers du ronde de Champlitte, au sujet de la levée de soldats qu'il a faite dans le ressort de Gray (1595). Vente de la seigneurie de Montureux (1601). Constitutions de rentes et amodiations de revenus (1631-1633). Succession d'Elisabeth Demandre (1657). Publication du testament de Claude Demandre, douairière de Bénigne-François-Bernard de Montessus (1721). Procès de François-Gabriel-Henri de Magnoncourt contre les sieurs Demandre, Bouilly et la dame Goux, veuve du sieur de Buyer, maîtres de forges à Saint-Loup, au sujet d'anticipations faites dans les dépendances de la terre de Courbet, située au territoire d'Aillevillers (1788), etc... 1595-1788 DEPIERRE. — Inventaire des meubles et papiers de l'abbé Depierre 17-1-0 DEPIN. — Achat d'immeubles situés à Velotte et de vignes à Champnardin. Succession de Jean-Baptiste Depin et de Madeleine Cagnon, son épouse. Partage. Licitation de maison, rue de Chartres, chargée de cens au profit de Thiebaud Depin, etc 1590-1756 DESBIEZ DE SAINT-JUAN. — Traité de mariage de Claude Alexis
au sujet de la levée de soldats qu'il a faite dans le ressort de Gray (1595). Vente de la seigneurie de Montureux (1601). Constitutions de rentes et amodiations de revenus (1631-1633). Succession d'Elisabeth Demandre (1657). Publication du testament de Claude Demandre, douairière de Bénigne-François-Bernard de Montessus (1721). Procès de François-Gabriel-Henri de Magnoncourt contre les sieurs Demandre, Bouilly et la dame Goux, veuve du sieur de Buyer, maîtres de forges à Saint-Loup, au sujet d'anticipations faites dans les dépendances de la terre de Courbet, située au territoire d'Aillevillers (1788), etc... 1595-1788 DEPIERRE. — Inventaire des meubles et papiers de l'abbé Depierre 17-1-0 DEPIN. — Achat d'immeubles situés à Velotte et de vignes à Champnardin. Succession de Jean-Baptiste Depin et de Madeleine Cagnon, son épouse. Partage. Licitation de maison, rue de Chartres, chargée de cens au profit de Thiebaud Depin, etc 1590-1756 DESBIEZ DE SAINT-JUAN. — Traité de mariage de Claude Alexis Desbiez avec Marie-Théodore Le Bas, fille de Charles-Alexis et de Marie-Thérèse Chevignard 1784 DÉPLACE. — Succession de Jean-Baptiste Déplace, lieutenant-colonel de cavalerie. Etat de ses meubles ; inventaire de titres, etc 1754 DEPOTOT. — Permission de prendre possession des fiefs de Pirey et Beure, achetés par Pierre Dépotot de Hugues de Châlon (1578). Autre permission encore accordée à Gaspard Dépotot d'ériger à Miserey un gibet et un signe patibulaire (1532). Traité de mariage de Pierre et Bussy et de Claudine Dépeint (1553). Successions, etc... 1461-1770 DESCHAMPS. — Dénombrement donné par Pierre Deschamps et ses frères et sœurs, seigneurs de Gésier, de leurs terres de Pin et Beaumotte, dépendant de Montfaucon. 1619 DESMIER D'ARCHIAC. — Promesse de fidélité à la constitution donnée par Jean-Louis-Arnolphe Desmier d'Archiac. 1802 DOMET. — Enquête contre Etienne Domet, de Dole, demeurant à Vadans (1654). Diplôme. Succession de l'abbé Domet (1789). Arbre généalogique avec armoiries peintes (huit quartiers), etc 1654-1789 DONAT DE RABEAU. — Quittance donnée à Etienne-François Donat de ses gages de lieutenant assesseur, criminel au siège résidant de Salins (1699). Extrait du testament de François-Alexis Donat, au profit de Marguerite de Varrèges, son épouse (1774) 1699-1774 DONEY, d'Ornans. — Testament de Benoît Doney, conseiller assesseur
de Châlon (1578). Autre permission encore accordée à Gaspard Dépotot d'ériger à Miserey un gibet et un signe patibulaire (1532). Traité de mariage de Pierre et Bussy et de Claudine Dépeint (1553). Successions, etc... 1461-1770 DESCHAMPS. — Dénombrement donné par Pierre Deschamps et ses frères et sœurs, seigneurs de Gésier, de leurs terres de Pin et Beaumotte, dépendant de Montfaucon. 1619 DESMIER D'ARCHIAC. — Promesse de fidélité à la constitution donnée par Jean-Louis-Arnolphe Desmier d'Archiac. 1802 DOMET. — Enquête contre Etienne Domet, de Dole, demeurant à Vadans (1654). Diplôme. Succession de l'abbé Domet (1789). Arbre généalogique avec armoiries peintes (huit quartiers), etc 1654-1789 DONAT DE RABEAU. — Quittance donnée à Etienne-François Donat de ses gages de lieutenant assesseur, criminel au siège résidant de Salins (1699). Extrait du testament de François-Alexis Donat, au profit de Marguerite de Varrèges, son épouse (1774) 1699-1774 DONEY, d'Ornans. — Testament de Benoît Doney, conseiller assesseur au bailliage d'Ornans 1786 DOROZ. — Procès contre Nicolas, Guillaume et Philippe Doroz pour offenses envers les soldats espagnols défendant la ville de Salins assiégée (1595). Biens saisis sur Anatoile Doroz, de Poligny. Inventaire des papiers d'Etienne Doroz, trésorier de Dole (1608). Succession de Jean-Claude Doroz (1699). Provisions d'offices. Succession de Félix-Emmanuel Doroz, abbé de Bithaine (1725). Testament de Théophile Doroz, conseiller d'Etat (1725), et inventaire de ses papiers (1730). Succession de Mme de Préville. Baux d'immeubles situés à Arc-sous-Cicon, Châlon-sur-Saône, Ménetrux ; location de maison sise rue de La Luce, à Besançon. Achat de maison à Poligny (1774). Vente de maison rue Saint-Vincent, provenant de la succession de la demoiselle Lévêque (1774). Rente constituée au profit du marquis de Champagne (1781). Dénombrement de la seigneurie de Vaux (1781), et amodiation de ce domaine (1786). Baux du moulin Bobillier situé à Arc-sous-Cicon (1693-1772). Quittances ; impôts à la charge de la commune d'Arc ; mémoires de travaux, etc. 1595-1787 DORTANS (De). — Procès de Philibert et Sébastien de Dortans contre le prieur de Cuthure, en matière de dîmes (1507). Substitution du domaine de Gille en Bugey, et des seigneuries de Bernard et Vaudrey... 1787 DOYEN, de Saint-Hippolyte. — Procès. Ordre
de Félix-Emmanuel Doroz, abbé de Bithaine (1725). Testament de Théophile Doroz, conseiller d'Etat (1725), et inventaire de ses papiers (1730). Succession de Mme de Préville. Baux d'immeubles situés à Arc-sous-Cicon, Châlon-sur-Saône, Ménetrux ; location de maison sise rue de La Luce, à Besançon. Achat de maison à Poligny (1774). Vente de maison rue Saint-Vincent, provenant de la succession de la demoiselle Lévêque (1774). Rente constituée au profit du marquis de Champagne (1781). Dénombrement de la seigneurie de Vaux (1781), et amodiation de ce domaine (1786). Baux du moulin Bobillier situé à Arc-sous-Cicon (1693-1772). Quittances ; impôts à la charge de la commune d'Arc ; mémoires de travaux, etc. 1595-1787 DORTANS (De). — Procès de Philibert et Sébastien de Dortans contre le prieur de Cuthure, en matière de dîmes (1507). Substitution du domaine de Gille en Bugey, et des seigneuries de Bernard et Vaudrey... 1787 DOYEN, de Saint-Hippolyte. — Procès. Ordre à Charles et Africain Doyen de justifier de leurs titres de noblesse 1647-1714 DROUHOT, de Dole. — Inventaire de titres et catalogue de bibliothèque une s. RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE, 53/ DUBAN. — Diplôme de docteur décerné à Jean-Baptiste Duban (1677). -Publication du testament de Anne-Marie-Thérèse de Santans, douairière du conseiller Duban, 1677-1740 2973. DUBOIS. — Succession de Guillaume Dubois, époux de Claude Berard (1603-1627). Constitution de rente au profit de Nicolas-Albert Dubois, par Claude Vachon d'Erbsigny en Savoie, etc 1603-1669 DUC DE RABEAU. — Succession de Jean Duc et de Jeanne Coquelin, son épouse; collocations 1659 DUCHAMPS. — Cession de rente par Perrenelle, veuve de Jean Duchamps, d'Arbois, à Richard Grolebin, de Quingey (1413). Succession de Jean Duchamps, bourgeois de Dole (1453). Procès du chapitre de la Madeleine, de Besançon, contre Girard Duchamps et Jeanne Valot, son épouse. 1483 2974. DUCHESNE. — Échange d'immeubles situés à Epenoy, entre Françoise Perrenot, femme de Claude-François Duchesne, co-gouverneur de Besançon, et Claude Mercier d'Epenoy 1652 DUCHON. — Acquisition de l'office de premier huissier audiencier de la maîtrise des eaux et forêts de Besançon, par François-Xavier Duchon 1785 DUFORT. — Procès entre César Delacour et François Barriolet, de Vesoul, au sujet de
du conseiller Duban, 1677-1740 2973. DUBOIS. — Succession de Guillaume Dubois, époux de Claude Berard (1603-1627). Constitution de rente au profit de Nicolas-Albert Dubois, par Claude Vachon d'Erbsigny en Savoie, etc 1603-1669 DUC DE RABEAU. — Succession de Jean Duc et de Jeanne Coquelin, son épouse; collocations 1659 DUCHAMPS. — Cession de rente par Perrenelle, veuve de Jean Duchamps, d'Arbois, à Richard Grolebin, de Quingey (1413). Succession de Jean Duchamps, bourgeois de Dole (1453). Procès du chapitre de la Madeleine, de Besançon, contre Girard Duchamps et Jeanne Valot, son épouse. 1483 2974. DUCHESNE. — Échange d'immeubles situés à Epenoy, entre Françoise Perrenot, femme de Claude-François Duchesne, co-gouverneur de Besançon, et Claude Mercier d'Epenoy 1652 DUCHON. — Acquisition de l'office de premier huissier audiencier de la maîtrise des eaux et forêts de Besançon, par François-Xavier Duchon 1785 DUFORT. — Procès entre César Delacour et François Barriolet, de Vesoul, au sujet de la succession d'Antoine Dufort, avocat au présidial de Besançon 1746 DUCRAIL DE LA VILLETTE. — Envoi en possession de l'office de lieutenant général de la maréchaussée de France, au profit de Claude-Bernard Ducrail 1760 2975. DUMONT. — Succession de Claude Dumont, administrateur du prieuré de Jussey (1701). Inventaire des biens et papiers de Pierre-François Dumont de Vaux, conseiller au présidial 1701-1740 DUMONTET-LA-TERRADE. — « Titres, notes et mémoires concernant les droits de patronage, de sépulture, de bancs d'église, de chapelle, appartenant à la famille, à Scey-sur-Saône, Dole, Pesmes, Chancey, Lons-le-Saunier. Fondements, Gy. » — Prise de possession de la chapelle de Saint-Hubert, de Scey-sur-Saône, par Jean-Clair Carementrenni (1721). Fondation Duchamps à l'église de Dole (1561) ; droit de deux sièges, dans cette église, communs entre les sieurs de Champdivers et Garnier (1711). Érections de chapelles dans l'église des Cordeliers, de Dole, par Jean Huma, seigneur de Parthey, et Catherine Vernier, son épouse (1529), par Marin Benoit, procureur général du parlement de Dole (1569), et par Jeanne-Baptiste Ligier, veuve de Daniel Gornez Salins (1665). Droit de patronage de l'église Saint-Désiré, de Lons-le-Saunier, cédé par le sieur Garnier de Falletans à son frère Garnier de Parthey (1746), etc 1529-1760 2976. DUMOULIN. —