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de grain qu'ils achètent et à l'exception aussi des grains qui appartiennent aux bourgeois et qu'ils font sortir sans en faire Commerce, l'adjudicataire sera tenu de faire ouvrir la Kornlau les jours du marché précisément sur les neuf heures du matin, pour ensuite faire commencer le marché à onze heures, et finir à une heure, ou au plus tard à deux heures après midi pour vider la halle de ce qui a été vendu. Le droit d'Unguent qui se lève sur les Cabaretiers et autres revendeurs Vin en détail dans la Ville à raison de vingt-cinq Sol un denier par mesure par deux qui donnent à manger observant qu'il doit être déduit aux dits Cabaretiers deux mesures par foudre, et par ceux qui ne servent qu'à bouchon y compris ce qui se consume sur la maison des tireurs sur le pied de dix-neuf Sol cinq deniers la mesure suivant le règlement qui en a été fait il y a dix ans auxquels vendant Vin à bouchon il ne doit être fait aucune déduction en considération de ce que les droits qu'ils paient sont moindres que ceux qui se paient par les autres Cabaretiers. Le droit qui se lève sur la Bière qui se débite pareillement en détail à raison de quatre Sol cinq deniers par mesure sans aucune diminution non plus que de tout ce qui s'en débite à Ste Croix. Le droit qui se paye par les Étrangers qui viennent vendre du poisson dans la Ville tant en gros qu'en détail à raison de quatre deniers par livre du prix auquel ils le vendent, et pour le pesage un Sol quatre deniers par jour pour les balances, que la Ville leur fournit et le droit de pontenage qu'ils donnent en sortant à raison de huit Sol, six deniers par Charrette et la moitié par Charrette. Le droit d'Under-Kauff, qui se paye aussi à la douane des Marchandises que les bourgeois font venir ici pour en faire commerce, lesquelles ils sont obligés de faire transporter à la douane, qui est un Sol quatre deniers par quintal, suivant le tarif et
Bière qui se débite pareillement en détail à raison de quatre Sol cinq deniers par mesure sans aucune diminution non plus que de tout ce qui s'en débite à Ste Croix. Le droit qui se paye par les Étrangers qui viennent vendre du poisson dans la Ville tant en gros qu'en détail à raison de quatre deniers par livre du prix auquel ils le vendent, et pour le pesage un Sol quatre deniers par jour pour les balances, que la Ville leur fournit et le droit de pontenage qu'ils donnent en sortant à raison de huit Sol, six deniers par Charrette et la moitié par Charrette. Le droit d'Under-Kauff, qui se paye aussi à la douane des Marchandises que les bourgeois font venir ici pour en faire commerce, lesquelles ils sont obligés de faire transporter à la douane, qui est un Sol quatre deniers par quintal, suivant le tarif et autant pour le droit de Waggeliet à l'exception de quelques Marchandises qui sont exempts de ce droit suivant l'ancien Tarif, le droit des balances qui se distribuent à la douane aux habitants des Environs qui viennent vendre du beurre, du lard et du fromage sur le pied d'un Sol quatre deniers par jour outre ledit Pfundzoll. Le droit qui se paye du Vinaigre que les bourgeois font transporter ailleurs pour en faire Commerce à raison d'un demi florin, ou Seize Sol, huit deniers par foudre. Le droit de Pfundzoll sur la Vente des Chevaux et Bestiaux pour les Étrangers qui en vendent ou en achètent à raison de quatre deniers par livre du prix des Chevaux et Bestiaux à la réserve des bourgeois qui en doivent être Exempts moyennant deux Sol huit deniers qu'ils paient seulement pour les Chevaux par pièce. Le droit d'achat et de vente des terres et biens immeubles qui se vendent au ban de cette Ville à raison d'un denier et demi par livre, du prix de la vente, qui se paye par le vendeur et autant par l'acheteur. Le droit de Stantguelt ou du banc des Marchands pour les places qu'ils occupent aux foires de
deniers par jour outre ledit Pfundzoll. Le droit qui se paye du Vinaigre que les bourgeois font transporter ailleurs pour en faire Commerce à raison d'un demi florin, ou Seize Sol, huit deniers par foudre. Le droit de Pfundzoll sur la Vente des Chevaux et Bestiaux pour les Étrangers qui en vendent ou en achètent à raison de quatre deniers par livre du prix des Chevaux et Bestiaux à la réserve des bourgeois qui en doivent être Exempts moyennant deux Sol huit deniers qu'ils paient seulement pour les Chevaux par pièce. Le droit d'achat et de vente des terres et biens immeubles qui se vendent au ban de cette Ville à raison d'un denier et demi par livre, du prix de la vente, qui se paye par le vendeur et autant par l'acheteur. Le droit de Stantguelt ou du banc des Marchands pour les places qu'ils occupent aux foires de ladite Ville, et les jours des Marchés suivant qu'il est réglé par le Magistrat, et à la proportion de la grandeur des dites places et des Marchandises qu'ils vendent, dont les plus grandes paient jusqu'à Vingt Sol pour tout le temps de la foire et les autres moins ce qui s'entend pour les bourgeois seulement, qui auront la preference des places sur les Étrangers en payant le dit droit. Le droit du petit Stantguelt, qui se lève sur ceux qui se mettent sur les places des marchés ordinaires pour vendre leurs marchandises et denrées, à raison de quatre ou cinq deniers à proportion des marchandises suivant le tarif qui en sera certifié. Plus le même droit qui se lève sur les marchands de la Ville qui tiennent boutique ouverte, et à l'égard des artisans de la Ville tenant boutique hors de chez soi, ils seront tenus de payer le même droit à raison de seize sols chacun par année payable à la St Martin à la réserve des cuveliers qui vendent leurs marchandises sur le marché, qui ne paieront que quatre schilling, ou dix sols = huit deniers. Le droit qui se paie par les boulangeries étrangères, qui viennent vendre
s'entend pour les bourgeois seulement, qui auront la preference des places sur les Étrangers en payant le dit droit. Le droit du petit Stantguelt, qui se lève sur ceux qui se mettent sur les places des marchés ordinaires pour vendre leurs marchandises et denrées, à raison de quatre ou cinq deniers à proportion des marchandises suivant le tarif qui en sera certifié. Plus le même droit qui se lève sur les marchands de la Ville qui tiennent boutique ouverte, et à l'égard des artisans de la Ville tenant boutique hors de chez soi, ils seront tenus de payer le même droit à raison de seize sols chacun par année payable à la St Martin à la réserve des cuveliers qui vendent leurs marchandises sur le marché, qui ne paieront que quatre schilling, ou dix sols = huit deniers. Le droit qui se paie par les boulangeries étrangères, qui viennent vendre du pain les jours des foires seulement à raison de deux sols huit deniers par place. Le droit nommé Lieuguerguelt, qui se paiera à l'avenir par tous les étrangers, qui ne sont pas habitants de la Ville du Vin qu'ils feront encaisser en cette Ville, à raison de trois livres, six sols, huit deniers par mois après la St Martin pour tout le temps qui y reste, mais à l'égard des habitants résidant ici, qui ne sont pas bourgeois ils paieront ledit droit à mesure qu'ils vendent leur vin, et sera permis néanmoins au fermier de faire la visite des vins desdits habitants qui resteront dans les caves de la récolte de l'année de la ferme pour être payé le dernier mois de la ferme à la réserve des habitants de la Ville de Bâle, Münster et Turckheim qui n'en sont tenus de payer que le quart dudit droit. Le droit qui se lève sur ceux qui viennent acheter du blé vendu dans la Ville à raison de quatre deniers par livre du prix de ce qu'ils en achètent, celui qui se paie par les bourgeois qui en débitent dans la ville à raison d'un sol quatre deniers par mesure
six sols, huit deniers par mois après la St Martin pour tout le temps qui y reste, mais à l'égard des habitants résidant ici, qui ne sont pas bourgeois ils paieront ledit droit à mesure qu'ils vendent leur vin, et sera permis néanmoins au fermier de faire la visite des vins desdits habitants qui resteront dans les caves de la récolte de l'année de la ferme pour être payé le dernier mois de la ferme à la réserve des habitants de la Ville de Bâle, Münster et Turckheim qui n'en sont tenus de payer que le quart dudit droit. Le droit qui se lève sur ceux qui viennent acheter du blé vendu dans la Ville à raison de quatre deniers par livre du prix de ce qu'ils en achètent, celui qui se paie par les bourgeois qui en débitent dans la ville à raison d'un sol quatre deniers par mesure et lorsqu'ils le font sortir hors de la Ville pour être vendu ailleurs, quatre sols suivant le dernier règlement, à l'égard du blé que les étrangers apportent ici à vendre aux bourgeois, ils paieront deux sols huit deniers par mesure pour tout. Le droit qui se paie par les tanneurs et Weissguerber des peaux et cuirs non tannés qu'ils achètent à raison d'une rappe par florin, ou d'un denier et demi par livre du prix desdites peaux et celui du Pfundzoll, qui se paie par les étrangers qui les viennent vendre de quatre deniers par livre du prix desdites peaux non tannées. Pareil droit qui se lève sur les peaux tannées à la réserve des bourgeois qui les achètent qui en paieront un sol huit deniers au-delà du premier droit ci-dessus nommé. Le droit qui se lève sur les moulins dedans et dehors de la Ville situés sur ses dépendances à raison de vingt sols = huit deniers pour deux qui ont trois tournants et vingt sols de deux qui n'en ont que deux ou un. La Tuillerie de la Ville avec la Carrière à Chaux et la terre pour faire de la briquette dont l'adjudicataire aura besoin pendant la
et Weissguerber des peaux et cuirs non tannés qu'ils achètent à raison d'une rappe par florin, ou d'un denier et demi par livre du prix desdites peaux et celui du Pfundzoll, qui se paie par les étrangers qui les viennent vendre de quatre deniers par livre du prix desdites peaux non tannées. Pareil droit qui se lève sur les peaux tannées à la réserve des bourgeois qui les achètent qui en paieront un sol huit deniers au-delà du premier droit ci-dessus nommé. Le droit qui se lève sur les moulins dedans et dehors de la Ville situés sur ses dépendances à raison de vingt sols = huit deniers pour deux qui ont trois tournants et vingt sols de deux qui n'en ont que deux ou un. La Tuillerie de la Ville avec la Carrière à Chaux et la terre pour faire de la briquette dont l'adjudicataire aura besoin pendant la ferme à la charge de se fournir des autres matériaux ou bon lui semblera, et sera tenu de vendre la Chaux et briquette aux bourgeois suivant le tarif certifié, à la réserve de la quantité de cent quarante quintaux de Chaux et trois mille cinq cent tuiles ou briquettes à raison de six sols huit deniers le quintal de Chaux, et le cent des tuiles et briquettes à treize sols quatre deniers, que l'adjudicataire sera tenu de fournir, pour l'entretien des bastiments de la Ville, à la charge de faire les petites réparations à la tuilerie et de faire mettre par le Tuillier dans l'argile un tiers de terre grasse de Schoppenwir pour rendre les tuiles plus ferme, suivant ce qui s'est pratiqué par le passé, Étant à remarquer que ladite Tuillerie a été affermée du consentement de Messieurs le Prévôt Royal et du Magistrat à Jean Jacques Guebel bourgeois de cette Ville pour trois années consécutives à commencer au premier janvier 1696. et se finissant au dernier décembre 1698. pour et moyennant la Somme de Cinq Cent livres payables chaque année au premier Novembre. Le droit appelé Bourguerguelt qui se paie par les étrangers qui se font recevoir bourgeois
raison de six sols huit deniers le quintal de Chaux, et le cent des tuiles et briquettes à treize sols quatre deniers, que l'adjudicataire sera tenu de fournir, pour l'entretien des bastiments de la Ville, à la charge de faire les petites réparations à la tuilerie et de faire mettre par le Tuillier dans l'argile un tiers de terre grasse de Schoppenwir pour rendre les tuiles plus ferme, suivant ce qui s'est pratiqué par le passé, Étant à remarquer que ladite Tuillerie a été affermée du consentement de Messieurs le Prévôt Royal et du Magistrat à Jean Jacques Guebel bourgeois de cette Ville pour trois années consécutives à commencer au premier janvier 1696. et se finissant au dernier décembre 1698. pour et moyennant la Somme de Cinq Cent livres payables chaque année au premier Novembre. Le droit appelé Bourguerguelt qui se paie par les étrangers qui se font recevoir bourgeois de la Ville, à raison de trente-trois livres six sols huit deniers pour la réception de chacun d'iceux, à la réserve des fils de bourgeois, qui en sont Exempts, Et comme il s'est pratiqué par le passé, que les bourgeois qui ont épousé des femmes étrangères, en ont payé la moitié dudit droit, celles qui sont de la province et régionales ne pourront à l'avenir être réputées ou censées pour étrangères ni sujets au paiement dudit droit. Le droit d'Émigration de détraction des successions que les Étrangers recueillent dans la Ville sur le pied que les bourgeois de ladite Ville sont traités en pareil cas au lieu de la demeure des Étrangers suivant qu'il sera réglé par lesdits Sieurs Magistrats. Le droit de protection ou manance appelé Schirmguelt qui se reçoit de ceux qui s'établissent dans ladite Ville sans être bourgeois à raison de trois livres, six sols huit deniers, de ceux qui sont sans héritages et bestiaux, et de cinq livres de ceux qui ont du bestail sans héritages, mais à ceux qui auront des héritages et bestiaux de six livres, treize sols, quatre deniers, à la réserve des pauvres Veuves, qui ne paieront que seize sols, huit deniers.
moitié dudit droit, celles qui sont de la province et régionales ne pourront à l'avenir être réputées ou censées pour étrangères ni sujets au paiement dudit droit. Le droit d'Émigration de détraction des successions que les Étrangers recueillent dans la Ville sur le pied que les bourgeois de ladite Ville sont traités en pareil cas au lieu de la demeure des Étrangers suivant qu'il sera réglé par lesdits Sieurs Magistrats. Le droit de protection ou manance appelé Schirmguelt qui se reçoit de ceux qui s'établissent dans ladite Ville sans être bourgeois à raison de trois livres, six sols huit deniers, de ceux qui sont sans héritages et bestiaux, et de cinq livres de ceux qui ont du bestail sans héritages, mais à ceux qui auront des héritages et bestiaux de six livres, treize sols, quatre deniers, à la réserve des pauvres Veuves, qui ne paieront que seize sols, huit deniers. Les Mandants en doivent être Exempts. Le droit appelé Bourguerzoll qui se paye par les Marchands bourgeois de la Ville pour les Marchandises qu'ils y font entrer, et dont ils font trafic à raison d'une rappe par florin ou d'un denier et demi par livre du prix desdites Marchandises non compris celles qu'un bourgeois achète de l'autre dans la Ville. Le droit qui se léve des bouchers de la grande boucherie, qui vendent de la Viande en détail à raison de quatre livres, six sols, huit deniers par bœuf, trois livres, dix sols par vache, quatre sols d'un veau, dix huit sols, huit deniers d'un cochon ou porc, trois sols quatre deniers d'un mouton, bouc, chevre, deux sols d'un agneau. Mais lorsque les bouchers achètent du Bestial pour le vendre vif et en faire du trafic, ils seront tenus d'en payer le droit ordinaire de Bourguerzoll. Le droit qui se léve sur la petite Boucherie à raison de seize sols, huit deniers par bœuf et treize sols, quatre deniers par vache, qui est dû et qui appartient aux bourgeois, qui ne sont pas bouchers, et qui n'en font aucun trafic. Et en cas de trafic, ils en payeront le droit
compris celles qu'un bourgeois achète de l'autre dans la Ville. Le droit qui se léve des bouchers de la grande boucherie, qui vendent de la Viande en détail à raison de quatre livres, six sols, huit deniers par bœuf, trois livres, dix sols par vache, quatre sols d'un veau, dix huit sols, huit deniers d'un cochon ou porc, trois sols quatre deniers d'un mouton, bouc, chevre, deux sols d'un agneau. Mais lorsque les bouchers achètent du Bestial pour le vendre vif et en faire du trafic, ils seront tenus d'en payer le droit ordinaire de Bourguerzoll. Le droit qui se léve sur la petite Boucherie à raison de seize sols, huit deniers par bœuf et treize sols, quatre deniers par vache, qui est dû et qui appartient aux bourgeois, qui ne sont pas bouchers, et qui n'en font aucun trafic. Et en cas de trafic, ils en payeront le droit ordinaire que les bourgeois sont obligés d'en payer. Mais comme ladite petite boucherie a été affermée par le Magistrat pour quelques années, moyennant la somme de 3 300 lb. pour être employée au paiement de 112 000 lb. pour la réunion des Charges, il sera tenu compte à l'adjudicataire du prix de louage, de quatre-vingt livres, en observant par celui à qui Elle a cédé tous les articles portés par son traité à peine de cinquante livres d'amende par chacune contravention. Le droit appelé Bourguerzoll, qui se léve sur ceux qui vendent et débitent du vin en gros, par mesure ou par foudre, à la réserve des Religieux et Monastères, qui par le règlement de Monsieur l'Intendant ne doivent payer que la moitié pour ce qui sera vendu par lesdits Religieux et Ecclésiastiques pourtant toutes fois qu'ils n'en fassent aucun trafic, Et que ledit Vin provienne de leur cru et Revenus, mais les Chanoines ou Chapitres de Saint Martin en sont exempts, En considération qu'ils desservent la Cure de la Ville, l'étranger qui l'achète paye le droit ordinaire de pundzoll, Scavoir quatre deniers par livre du prix du Vin et les bourgeois qui le vendent en payent deux rappes ou
prix de louage, de quatre-vingt livres, en observant par celui à qui Elle a cédé tous les articles portés par son traité à peine de cinquante livres d'amende par chacune contravention. Le droit appelé Bourguerzoll, qui se léve sur ceux qui vendent et débitent du vin en gros, par mesure ou par foudre, à la réserve des Religieux et Monastères, qui par le règlement de Monsieur l'Intendant ne doivent payer que la moitié pour ce qui sera vendu par lesdits Religieux et Ecclésiastiques pourtant toutes fois qu'ils n'en fassent aucun trafic, Et que ledit Vin provienne de leur cru et Revenus, mais les Chanoines ou Chapitres de Saint Martin en sont exempts, En considération qu'ils desservent la Cure de la Ville, l'étranger qui l'achète paye le droit ordinaire de pundzoll, Scavoir quatre deniers par livre du prix du Vin et les bourgeois qui le vendent en payent deux rappes ou cinq deniers et demi par mesure, et du Vin que les habitants vendent dans la Ville les uns aux autres, celui qui l'achète en paye deux rappes, ou cinq deniers et demi, et celui qui le vend paye autant par mesure. Mais pour ce qui regarde le Vin, que les bourgeois achètent hors de la Ville, Et qu'ils y feront entrer et Encaver après la récolte des Vendanges, jusqu'à la fin de Novembre il ne sera payé que deux rappes par mesure. Mais ce qu'ils mèneront pour l'encaver après ledit temps, ils en payeront deux sols huit deniers, ainsi que de tout Vin Vieux, à la réserve du Vin qui est du propre Cru des bourgeois qu'ils feront entrer, dont ils ne payeront rien, et le Vin que les bourgeois font transporter à Strasbourg et Bâle ou ailleurs, Ils ne payeront que trois rappes ou quatre sols par Chariot, suivant l'ancienne coutume. Le droit de pontenage ou Wegguelt, qui se recoit aux portes de la Ville des Étrangers passants à raison de quatre batz, huit sols, six deniers un tiers par Chariot, et la moitié par Charrette, à l'exception des gros chariots de Suisse, qui payent un sol, huit deniers
bourgeois achètent hors de la Ville, Et qu'ils y feront entrer et Encaver après la récolte des Vendanges, jusqu'à la fin de Novembre il ne sera payé que deux rappes par mesure. Mais ce qu'ils mèneront pour l'encaver après ledit temps, ils en payeront deux sols huit deniers, ainsi que de tout Vin Vieux, à la réserve du Vin qui est du propre Cru des bourgeois qu'ils feront entrer, dont ils ne payeront rien, et le Vin que les bourgeois font transporter à Strasbourg et Bâle ou ailleurs, Ils ne payeront que trois rappes ou quatre sols par Chariot, suivant l'ancienne coutume. Le droit de pontenage ou Wegguelt, qui se recoit aux portes de la Ville des Étrangers passants à raison de quatre batz, huit sols, six deniers un tiers par Chariot, et la moitié par Charrette, à l'exception des gros chariots de Suisse, qui payent un sol, huit deniers de plus, les petits payent à la proportion de leur Charge. Mais lorsque les Suisses et tous autres Charretiers Étrangers achètent du Vin dans la Ville, ils sont exempts du pontenage, à la réserve de ceux qui emmènent ici des marchandises de fer et autres seront tenus de payer le droit de pontenage lors qu'ils achètent ou chargeront ici moins de quinze mesures de Vin, ledit droit se paye par tous deux qui ne sont pas compris au tarif, qui sera certifié, les amendes et Confiscations qui seront ordonnées et adjugées par le Magistrat et Conseil de la Ville. Le moulin à araire pour blutier les outils, les Étables des Cochons élevés qui sont hors de la Ville ou les Boulangeries Engraisser Cochons, les Revenus de Sainte-Croix, consistant en argent, grains, prés, terres labourables et autres revenus suivant l'État des anciens fermiers des Articles qui sont liquides, à la réserve de la paille qui les Censiers sont obligés de livrer ici, attendu qu'elle doit servir à l'Entretien des Chevaux de la Ville à l'Égard des Rentes en grain de Sainte-Croix, L'adjudicataire se contentera des deux boisseaux de grain par arpent des terres qui sont en dessous de la Hart à
droit de pontenage lors qu'ils achètent ou chargeront ici moins de quinze mesures de Vin, ledit droit se paye par tous deux qui ne sont pas compris au tarif, qui sera certifié, les amendes et Confiscations qui seront ordonnées et adjugées par le Magistrat et Conseil de la Ville. Le moulin à araire pour blutier les outils, les Étables des Cochons élevés qui sont hors de la Ville ou les Boulangeries Engraisser Cochons, les Revenus de Sainte-Croix, consistant en argent, grains, prés, terres labourables et autres revenus suivant l'État des anciens fermiers des Articles qui sont liquides, à la réserve de la paille qui les Censiers sont obligés de livrer ici, attendu qu'elle doit servir à l'Entretien des Chevaux de la Ville à l'Égard des Rentes en grain de Sainte-Croix, L'adjudicataire se contentera des deux boisseaux de grain par arpent des terres qui sont en dessous de la Hart à volaille appelé Acker im Feld, dont lui sera donné un État certifié. Les terres qui sont sur la Hart étant encore pour la plus part incultes et en friches à cause de la guerre, et dont on a relâché les rentes aux habitants pendant la présente ferme et l'adjudicataire sera tenu de payer les gages en grains au Sr Curé, Greffier, Maître d'École, et autres officiers de Sainte-Croix, Savoir quarante-sept réseaux de seigle, vingt réseaux d'orge et dix réseau d'avoine, sans que puisse être déduitu du prix de la ferme. La Rente appelée Kornampt qui consiste en des rentes provenant de quelques moulins et terres labourables suivant l'État des anciens fermiers. La Rente des revenus du noble de Landegg, qui consistent en grain, Vin et autres Rentes, suivant l'État des anciens fermiers des articles qui sont liquides. La Rente appelée Stattzinsmeister amt composée des rentes foncières, des maisons, boutiques et autres rentes, suivant l'État des anciens fermiers et articles qui sont liquides, avec le louage des maisons du boeur et de fer. La maison appartenant à la ville sous les arcades appelée Newbau ne pourra être louée par l'adjudicataire sans le consentement du Magistrat de la Ville. La maison de