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fixera la durée de la nouvelle période d'exploitation, laquelle ne pourra excéder vingt-cinq ans, et les modalités de la participation de l'Etat aux bénéfices. ART. 5. Le retrait du permis peut être prononcé, le permissionnaire entendu, par arrêté du Ministre des Travaux publics, en cas du non-usage du permis ou d'arrêt des travaux pendant plus de six mois, ou pour défaut de paiement des redevance et taxe, ou si le titulaire du permis omet de se conformer aux injonctions qui lui seront adressées par le service des mines en vue de la bonne utilisation du gisement et de la conservation de la mine. Lors de l'abandon des travaux, soit au terme normal du permis, soit par suite de retrait ou de renonciation volontaire, le titulaire devra exécuter les travaux qui lui seront prescrits par le service des mines en vue de la sécurité publique ou de la conservation de la mine. A défaut, il y sera pourvu d'office et à ses frais, par les soins de l'Administration. « Le permis d'exploitation ne confère à son titulaire aucun droit de préférence pour l'obtention ultérieure d'une concession. ART. 6. La présente loi est applicable à l'Algérie, sous réserve des deux modifications suivantes : 110 Des arrêtés du gouverneur général, pris en conseil de Gouvernement et publiés au Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, instituent et renouvellent les permis d'exploitation, en autorisent la cession et en prononcent le retrait. A l'expiration de la période totale de neuf ans un nouveau permis d'exploitation peut être accordé dans les conditions prévues ci-dessus par l'article 4 ; 28 Les taxes et redevance instituées par l'article 2 sont perçues au profit de l'Algérie. ART. 7. Des règlements d'administration publique détermineront les conditions d'application de la présente loi et notamment : Les formes de l'instruction des demandes en octroi de permis d'exploitation ; Les formes et conditions de l'annulation du permis par retrait ou par renonciation volontaire ; Le taux et les modalités de la redevance tréfoncière qui sera due par le titulaire du permis aux propriétaires du sol; Les conditions dans lesquelles, au cas d'institution ultérieure
: 110 Des arrêtés du gouverneur général, pris en conseil de Gouvernement et publiés au Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, instituent et renouvellent les permis d'exploitation, en autorisent la cession et en prononcent le retrait. A l'expiration de la période totale de neuf ans un nouveau permis d'exploitation peut être accordé dans les conditions prévues ci-dessus par l'article 4 ; 28 Les taxes et redevance instituées par l'article 2 sont perçues au profit de l'Algérie. ART. 7. Des règlements d'administration publique détermineront les conditions d'application de la présente loi et notamment : Les formes de l'instruction des demandes en octroi de permis d'exploitation ; Les formes et conditions de l'annulation du permis par retrait ou par renonciation volontaire ; Le taux et les modalités de la redevance tréfoncière qui sera due par le titulaire du permis aux propriétaires du sol; Les conditions dans lesquelles, au cas d'institution ultérieure d'une concession, les dépenses de premier établissement faites par le titulaire du permis pourront être incluses en tout ou partie dans le capital investi, en vue de l'application des clauses financières du cahier des charges. ART. 8. Les permis exclusifs de recherches de pétroles et de gaz combustibles restent régis par la loi du 16 décembre 1922. En matière de pétroles et gaz combustibles, et dans le cas où un permis de recherches a été institué, le permis d'exploitation desdites substances ne peut être délivré qu'au titulaire du permis de recherches. ART. 9. L'autorisation de recherches de mines et le permis exclusif de recherches de pétroles et de gaz combustibles prévus par l'article 10 de la loi du 21 avril 1810-27 juillet 1880 sur les mines, modifiée par la loi du 16 décembre 1922, sont délivrés en Algérie par arrêtés du gouverneur général, pris en conseil de Gouvernement. 13668
par la loi du 16 décembre 1922. En matière de pétroles et gaz combustibles, et dans le cas où un permis de recherches a été institué, le permis d'exploitation desdites substances ne peut être délivré qu'au titulaire du permis de recherches. ART. 9. L'autorisation de recherches de mines et le permis exclusif de recherches de pétroles et de gaz combustibles prévus par l'article 10 de la loi du 21 avril 1810-27 juillet 1880 sur les mines, modifiée par la loi du 16 décembre 1922, sont délivrés en Algérie par arrêtés du gouverneur général, pris en conseil de Gouvernement. 13668
Changement de Siège Social rue Tiphaine Swantmartin SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET D'ARCHÉOLOGIE des IXe et XVIIIe Arrondissements fondée en 1886 SIÈGE SOCIAL. — MUSÉE-BIBLIOTHÈQUE : 22, rue Tourlaque (pont Caulaincourt) (18e) Métro: Clichy Nord-Sud: Abbesses. Lamarck Tramway: Trinité BULLETIN MENSUEL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU VENDREDI 7 JANVIER 1916 Présidence de M. Victor PERROT Présents : MM. ARTUS, BILLARD, BLONDEL, CAPON, CHABRIEZ, CORTAILLOD, Pierre DELCOURT, GERSHON, HUTPIN, LAZARD, LÉVEILLÉ, Victor PERROT, SAMSON. Excusés : Mme. Beauchamp ; MM. COUDERT, FAUCHEUX, GAIGNETTE, GRASILIER, LE SENNE, MAREUSE, Georges "MONTORGUEIL, PAGES, O'KELLY de GALWAY. Le Vieux Montmartre "sur la tombe de F. Lestrade" C'est près de la ferme de Navarin, le long d'une tranchée conquise, à l'endroit même où il est tombé, que notre charmant collègue, Francis Lestrade, repose! « — Hier soir, au hasard d'une reconnaissance, nous écrit notre jeune collègue, le Lieutenant de Chasseurs, René Merisier, je suis passé à côté de la tombe du Lieutenant Lestrade. En même temps que le salut, dû à tous ceux qui sont tombés pour la « France, je lui ai adressé celui du "Vieux Montmartre". « Vivement, nous avons fait une couronne avec des branches de sapins, coupées par les obus ; je l'ai nouée à la croix avec un petit ruban tricolore que j'avais sur moi. » N'est-il pas touchant et gracieux, ce geste d'affectueuse solidarité, accompli en notre nom, devant les lignes ennemies ?... Nul hommage ne pouvait être plus sensible au cœur délicat et chevaleresque de F. Lestrade, et c'est « avec le sourire », qu'il a dû l'accueillir ! Voici, en outre, la citation à l'ordre de l'Armée, dont sa mémoire vient d'être honorée : Le Général, commandant la 4e Armée, cite à l'ordre du jour de l'armée, le lieutenant Lestrade Francis, du 2e Régiment de Marche du 7e Régiment Étranger. Calme, courageux, énergique, a donné le meilleur exemple à sa section au cours d'un bombardement extrêmement violent. A été mortellement frappé le 26 Septembre 1915. Nos Deuils L'un de nos derniers bulletins, contenait l'adhésion d'un montmartrois, sergent au 269e : Ernest Rem. Notre nouveau collègue, employé à "l'Union", dont notre
à la croix avec un petit ruban tricolore que j'avais sur moi. » N'est-il pas touchant et gracieux, ce geste d'affectueuse solidarité, accompli en notre nom, devant les lignes ennemies ?... Nul hommage ne pouvait être plus sensible au cœur délicat et chevaleresque de F. Lestrade, et c'est « avec le sourire », qu'il a dû l'accueillir ! Voici, en outre, la citation à l'ordre de l'Armée, dont sa mémoire vient d'être honorée : Le Général, commandant la 4e Armée, cite à l'ordre du jour de l'armée, le lieutenant Lestrade Francis, du 2e Régiment de Marche du 7e Régiment Étranger. Calme, courageux, énergique, a donné le meilleur exemple à sa section au cours d'un bombardement extrêmement violent. A été mortellement frappé le 26 Septembre 1915. Nos Deuils L'un de nos derniers bulletins, contenait l'adhésion d'un montmartrois, sergent au 269e : Ernest Rem. Notre nouveau collègue, employé à "l'Union", dont notre ami, Eugène Le Senne, est le directeur-adjoint, se faisait une joie de se trouver bientôt parmi nous. Hélas ! sa joie aura été de courte durée ! — « L'obus stupide est venu le frapper, nous écrit son camarade de combat, Ch. « Trouillard. C'est pour moi une perte très douloureuse, et je m'en suis trouvé fort « désemparé » C'était un parisien, bien parisien, gavroche, jovial, de relations agréables. « Nous avions pas été l'hiver 1914-1915 ensemble ; il avait du sang-froid, un moral solide : « c'était un brave !. » Il était aussi très dévoué et avait un cœur d'or. Ce sont toujours « les meilleurs qui partent !...,» Cet éloge ne fait qu'augmenter nos regrets de ne l'avoir pas connu.., sa mémoire sera fidèlement gardée par nous. Encore de nouveaux deuils !.... Sébastien Laurentie, le fils aîné de notre collègue, J. Laurentie, engagé volontaire au 52e d'artillerie, atteint le 24 Septembre par des éclats d'obus, est mort quelques instants après, heureux, malgré de cruelles souffrances, de donner sa jeunesse pour son pays. Il venait d'avoir 17 ans !.... Le jeune fils de notre collègue Leroy, propriétaire de la "Maison Dorée", officier au 69. Bat. de Chasseurs,
douloureuse, et je m'en suis trouvé fort « désemparé » C'était un parisien, bien parisien, gavroche, jovial, de relations agréables. « Nous avions pas été l'hiver 1914-1915 ensemble ; il avait du sang-froid, un moral solide : « c'était un brave !. » Il était aussi très dévoué et avait un cœur d'or. Ce sont toujours « les meilleurs qui partent !...,» Cet éloge ne fait qu'augmenter nos regrets de ne l'avoir pas connu.., sa mémoire sera fidèlement gardée par nous. Encore de nouveaux deuils !.... Sébastien Laurentie, le fils aîné de notre collègue, J. Laurentie, engagé volontaire au 52e d'artillerie, atteint le 24 Septembre par des éclats d'obus, est mort quelques instants après, heureux, malgré de cruelles souffrances, de donner sa jeunesse pour son pays. Il venait d'avoir 17 ans !.... Le jeune fils de notre collègue Leroy, propriétaire de la "Maison Dorée", officier au 69. Bat. de Chasseurs, a été tué le 8 Octobre 1915, à la butte de Souain, en chargeant à la tête de sa compagnie. Notre collègue, H. Pluche, nous adresse les citations à l'ordre de l'Armée de son gendre, Eugène Parmentier, notaire de la Chapelle, et de son fils André Pluche, tous deux glorieusement tombés. Le Gouverneur militaire de Paris a remis à notre vice-président, Eugène le Senne, la croix de guerre de notre ami regretté, Emile Le Senne, pour la citation dont il a été l'objet. En nous faisant part de leur douleur de père, mais aussi, de leur patriotiques fiertés, en nous considérant comme étant de leur famille, nos collègues honorent profondément le "Vieux Montmartre". Qu'ils sachent que les souvenirs des actions de leurs vaillants enfants, sont conservés précieusement dans notre "Livre d'Heures" et sur nos listes, attestant ainsi le sacrifice des uns et des autres, et l'intime confraternité du "Vieux Montmartre"! "Le Vieux Montmartre" mobilisé Le sergent Charles Trouillard, du 269e d'Infanterie, qui, avec son inséparable compagnon de misères et de gloire, notre ami Hermain, est en première ligne depuis 3 mois, vient d'être cité à l'ordre du jour de sa Brigade : S'est maintenu, pendant 3 jours, dans une tranchée
tombés. Le Gouverneur militaire de Paris a remis à notre vice-président, Eugène le Senne, la croix de guerre de notre ami regretté, Emile Le Senne, pour la citation dont il a été l'objet. En nous faisant part de leur douleur de père, mais aussi, de leur patriotiques fiertés, en nous considérant comme étant de leur famille, nos collègues honorent profondément le "Vieux Montmartre". Qu'ils sachent que les souvenirs des actions de leurs vaillants enfants, sont conservés précieusement dans notre "Livre d'Heures" et sur nos listes, attestant ainsi le sacrifice des uns et des autres, et l'intime confraternité du "Vieux Montmartre"! "Le Vieux Montmartre" mobilisé Le sergent Charles Trouillard, du 269e d'Infanterie, qui, avec son inséparable compagnon de misères et de gloire, notre ami Hermain, est en première ligne depuis 3 mois, vient d'être cité à l'ordre du jour de sa Brigade : S'est maintenu, pendant 3 jours, dans une tranchée de 1ère ligne, qui s'effondrait sous la pluie ; en a assuré la réfection, et a conduit, avec une grande énergie et un dévouement exemplaire, la relève de sa demi-section, qui s'enlisait, dans un terrain battu par l'ennemi. Communications 1° La Défense de Montmartre en 1815. Lors de l'invasion de 1814, Paris, comptant sur le génie de l'Empereur, n'avait pas songé à fortifier Montmartre, mais pendant les Cent Jours Napoléon porta son attention sur cette position importante et, de formidables travaux de défense furent exécutés. Huit cents ouvriers, annonce le "Moniteur" du 6 Mai 1815, travaillent aujourd'hui sur les hauteurs de "Montmartre: le nombre en augmente tous les jours, on dit qu'il sera porté jusqu'à dix mille. Les travaux qui s'exécutent à Montmartre, dit encore le "Moniteur" du 16 Mai 1815, s'avancent avec une incroyable rapidité: plusieurs bastions sont presque achevés; la seconde enceinte se commence pendant que la première se perfectionne et se termine. Les ingénieurs ont habilement profité des mouvements de terrain. Les batteries seront multipliées, élevées au-dessus les unes des autres, se commanderont et se défendront mutuellement par des feux obliques et croisés. L'activité des ouvriers français qui construisent ce boulevard, si désiré, et si regretté l'année
1814, Paris, comptant sur le génie de l'Empereur, n'avait pas songé à fortifier Montmartre, mais pendant les Cent Jours Napoléon porta son attention sur cette position importante et, de formidables travaux de défense furent exécutés. Huit cents ouvriers, annonce le "Moniteur" du 6 Mai 1815, travaillent aujourd'hui sur les hauteurs de "Montmartre: le nombre en augmente tous les jours, on dit qu'il sera porté jusqu'à dix mille. Les travaux qui s'exécutent à Montmartre, dit encore le "Moniteur" du 16 Mai 1815, s'avancent avec une incroyable rapidité: plusieurs bastions sont presque achevés; la seconde enceinte se commence pendant que la première se perfectionne et se termine. Les ingénieurs ont habilement profité des mouvements de terrain. Les batteries seront multipliées, élevées au-dessus les unes des autres, se commanderont et se défendront mutuellement par des feux obliques et croisés. L'activité des ouvriers français qui construisent ce boulevard, si désiré, et si regretté l'année dernière, ne peut se comparer qu'au zèle, avec lequel les citoyens s'y portent... Montmartre est devenu le but de toutes les promenades. Enfin, le "Journal de Gand" du 4 Juin 1815 rapporte: D'ailleurs l'Usurpateur poursuit ses préparatifs de défense. Les travaux des fortifications de Paris sont poussés avec la plus grande activité. La Butte Montmartre, du côté de la Plaine St-Denis, présente déjà un aspect formidable. Les terrasses seront bientôt prêtes à recevoir l'artillerie. On pratique dans les retranchements, des conduites en bois, pour l'évacuation des eaux. Cette position présentera, de toutes parts, un triple rang de redoutes, dont l'approche sera défendue par de larges fossés. Comme en 1814, les Montmartrois, déjà si éprouvés, se tenaient prêts à défendre leur Butte, ainsi que le constate cette éloquente lettre du grand Carnot. Paris, 8 Juin 1815. — Ministère de l’Intérieur. Monsieur le Préfet, « Les habitants de Montmartre viennent de m'adresser une mandat tendant à obtenir l'honneur d'être les premières troupes appelées à la défense des fortifications qui s'achèvent en ce moment près de leurs demeures. Je vous prie, Monsieur le Préfet, de témoigner à ces braves gens la satisfaction de l'Empereur et la confiance de sa Majesté dans leur patriotisme.
grande activité. La Butte Montmartre, du côté de la Plaine St-Denis, présente déjà un aspect formidable. Les terrasses seront bientôt prêtes à recevoir l'artillerie. On pratique dans les retranchements, des conduites en bois, pour l'évacuation des eaux. Cette position présentera, de toutes parts, un triple rang de redoutes, dont l'approche sera défendue par de larges fossés. Comme en 1814, les Montmartrois, déjà si éprouvés, se tenaient prêts à défendre leur Butte, ainsi que le constate cette éloquente lettre du grand Carnot. Paris, 8 Juin 1815. — Ministère de l’Intérieur. Monsieur le Préfet, « Les habitants de Montmartre viennent de m'adresser une mandat tendant à obtenir l'honneur d'être les premières troupes appelées à la défense des fortifications qui s'achèvent en ce moment près de leurs demeures. Je vous prie, Monsieur le Préfet, de témoigner à ces braves gens la satisfaction de l'Empereur et la confiance de sa Majesté dans leur patriotisme. Carnot. » Leur courageux dévouement ne fut pas, cette fois, mis à l'épreuve, mais, de Juillet à Décembre, ils eurent à pourvoir au cantonnement de 8.000 hommes de l'armée anglaise, qui furent pour la Commune une très lourde charge. Un précieux document iconographique subsiste de cette occupation : c'est une gravure anglaise, représentant Wellington passant la revue de ses troupes dans la plaine de Clignancourt. 2° Montmartre avant et pendant la Guerre. Devoirs de jeunes montmartrois de l'École de la rue Ste-Isaure Sujet. — Votre père, mobilisé depuis le début de la guerre, n'est pas encore venu en permission. Dans une lettre qu'il vous a adressée, il vous a exprimé ses regrets de ne pouvoir se retrouver au milieu de sa famille. Il s'ennuie aussi de son quartier de Montmartre qui, pense-t-il, doit être bien changé depuis quatorze mois de guerre. Répondez-lui en marquant le contraste entre Montmartre d'avant la guerre et Montmartre d'aujourd'hui. Mon cher papa, J'ai reçu ce matin même ta lettre attendue depuis longtemps avec impatience et qui nous a procuré une amère déception, nous qui nous réjouissions à la pensée de te revoir bientôt! C'est aujourd'hui jeudi, jour de congé et j'en profite pour te répondre
gravure anglaise, représentant Wellington passant la revue de ses troupes dans la plaine de Clignancourt. 2° Montmartre avant et pendant la Guerre. Devoirs de jeunes montmartrois de l'École de la rue Ste-Isaure Sujet. — Votre père, mobilisé depuis le début de la guerre, n'est pas encore venu en permission. Dans une lettre qu'il vous a adressée, il vous a exprimé ses regrets de ne pouvoir se retrouver au milieu de sa famille. Il s'ennuie aussi de son quartier de Montmartre qui, pense-t-il, doit être bien changé depuis quatorze mois de guerre. Répondez-lui en marquant le contraste entre Montmartre d'avant la guerre et Montmartre d'aujourd'hui. Mon cher papa, J'ai reçu ce matin même ta lettre attendue depuis longtemps avec impatience et qui nous a procuré une amère déception, nous qui nous réjouissions à la pensée de te revoir bientôt! C'est aujourd'hui jeudi, jour de congé et j'en profite pour te répondre immédiatement. La rentrée des classes s'est effectuée normalement; tous, nous étions joyeux de nous retrouver. Nous avons de nouveaux camarades, des petits réfugiés Rémois et Belges. La plupart ont été chassés de leurs villages qui ne forment plus que des monceaux de ruines; certains ne savent ce que sont devenus leurs parents: tristes, les premiers jours, ils ont repris un peu de leur entrain de jadis au contact de leurs petits amis Montmartrois si gais et si accueillants. Ce sont des garçons au regard franc, de beaux et solides blonds du Nord. Ils nous parlent de leurs pays, des beautés et des richesses qu'ils renfermaient; quelques-uns ont vu les Boches et nous disent la mauvaise impression qu'ils ont gardée d'eux. Sans paraître trop souffrir de l'état de guerre, notre cher Montmartre a cependant subi quelques changements depuis ton départ. Le Moulin-Rouge, incendié, a été transféré aux Folies-Dramatiques; notre Moulin de la Galette a fermé ses portes, ses clients habituels étant loin de la Butte. Beaucoup de nos chers héros convalescents vont visiter, accompagnés des Dames de la Croix Rouge, les curiosités montmartroises. J'en vois souvent en promenade au square Saint-Pierre. Au parc, les gosses, grands patriotes, jouent bravement à la
leurs parents: tristes, les premiers jours, ils ont repris un peu de leur entrain de jadis au contact de leurs petits amis Montmartrois si gais et si accueillants. Ce sont des garçons au regard franc, de beaux et solides blonds du Nord. Ils nous parlent de leurs pays, des beautés et des richesses qu'ils renfermaient; quelques-uns ont vu les Boches et nous disent la mauvaise impression qu'ils ont gardée d'eux. Sans paraître trop souffrir de l'état de guerre, notre cher Montmartre a cependant subi quelques changements depuis ton départ. Le Moulin-Rouge, incendié, a été transféré aux Folies-Dramatiques; notre Moulin de la Galette a fermé ses portes, ses clients habituels étant loin de la Butte. Beaucoup de nos chers héros convalescents vont visiter, accompagnés des Dames de la Croix Rouge, les curiosités montmartroises. J'en vois souvent en promenade au square Saint-Pierre. Au parc, les gosses, grands patriotes, jouent bravement à la guerre... mais, personne ne veut faire le rôle de Boches! Les grenades sont... en sable et les combats vont grand train sous l'œil paternel des sergents de ville qui surveillent nos ébats et remplacent nos papas. Ce qui te frapperait surtout si tu venais en permission, c'est le calme des rues de Montmartre. La circulation y est moins intense qu'avant la guerre. Les moyens de transports y sont fort réduits. Je ne t'apprendrai rien en te disant que nos bruyants autobus ne sont plus là. Tu les as certainement vus sur le front, promus au grade de Camions militaires et accomplissant bravement leur devoir ainsi que l'attestent ceux d'entre eux qui reviennent en réparation aux ateliers de la rue Championnet et qui portent nombre de trous de balles et d'obus. Les soirées sont aussi bien tristes. Afin de rendre plus difficile la venue des zeppelins sur Paris, l'éclairage des rues et des magasins est très restreint et c'est dans une demi-obscurité et dans un silence presque complet que notre Montmartre d'ordinaire si vivant, se trouve plongé chaque soir. Jeudi dernier, je suis allé à la gare de l'Est où beaucoup de personnes attendaient; les unes le frère, les autres le
rues de Montmartre. La circulation y est moins intense qu'avant la guerre. Les moyens de transports y sont fort réduits. Je ne t'apprendrai rien en te disant que nos bruyants autobus ne sont plus là. Tu les as certainement vus sur le front, promus au grade de Camions militaires et accomplissant bravement leur devoir ainsi que l'attestent ceux d'entre eux qui reviennent en réparation aux ateliers de la rue Championnet et qui portent nombre de trous de balles et d'obus. Les soirées sont aussi bien tristes. Afin de rendre plus difficile la venue des zeppelins sur Paris, l'éclairage des rues et des magasins est très restreint et c'est dans une demi-obscurité et dans un silence presque complet que notre Montmartre d'ordinaire si vivant, se trouve plongé chaque soir. Jeudi dernier, je suis allé à la gare de l'Est où beaucoup de personnes attendaient; les unes le frère, les autres le père, l'être cher qui combat là-bas loin d'elles. Parfois un cri perçait la foule « Mon gars ! » C'était une maman qui apercevait son fils revenu pour la consoler. Combien j'aurais désiré te voir là aussi! Je t'embrasse bien fort, cher papa que j'aime, en t'exprimant l'espoir de t'avoir bientôt auprès de nous. Jacques Cardinaud, 13 ans, Élève de M. Dumont. Sujet. — Tâchez de vous rappeler quel était l'aspect de votre quartier avant la guerre et indiquez aussi ce qu'il est aujourd'hui. La guerre a amené beaucoup de changements : les rues elles-mêmes ont perdu leur aspect ordinaire. Avant la guerre, elles étaient bien plus fréquentées qu'elles ne le sont aujourd'hui. Sur la place de la Mairie et de l'Église, embarrassée, surtout le samedi par les voitures de mariage, les gens affairés allaient et venaient; dans les rues les ouvriers rentrant de leur travail, se dirigeaient allègrement vers le foyer familial. D'autres s'en retournaient à l'atelier, accompagnés de leur femme et de leurs enfants, ces derniers sautant et gambadant joyeusement. Le soir, pendant la belle saison, il n'était pas rare de voir des groupes venir prendre le frais sur le bas des portes, commentant les évènements de la