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France puisse escompter, aussi largement que possible, les effets négociables qu'elle lui remettent et sauver ainsi la production de la paralysie. Les modalités de cette émission qui attendrait 4 milliards seront vraisemblablement conçues mardi, date à laquelle le gouvernement est décidé à déposer, devant le Parlement, le projet de loi l'autorisant. Quelles qu'elles soient, elles n'auront l'effet que l'on en attend que si, en même temps, une politique de rigoureuses économies tant publiques que privées — est pratiquée sans retard. Et aussi il faudra que rien ne vienne diviser et séparer les bonnes volontés. Jamais l'union n'a été aussi nécessaire. LUCIEN CHASSAIGNE. APRÈS UNE SÉANCE MOUVEMENTÉE AU SÊNEAT M. CLEMAT METTENSON Le ministre des finances avait exposé à la Haute Assemblée son projet de créer des titres spéciaux pour le commerce et de refaire tous les billets de la Banque de France, quand M. Herriot, à la tribune, déplora qu'on eût introduit dans la question du budget celle de la trésorerie. Le Sénat, assemblée paisible à l'ordinaire, fut hier dans l'effervescence. Au cours de la séance du matin et durant l'après-midi, on avait poursuivi la discussion générale du budget. Maints orateurs avaient été entendus et M. Raphaël-Georges Lévy venait de parler du péril mortel de l'inflation fiduciaire lorsque, vers trois heures et demie, M. Clémentel prit possession de la tribune. Il s'expliqua longuement d'abord sur le budget lui-même, sur l'application du plan Dawes, sur les dettes interalliées. On l'écoutait distraitement et l'attention semblait être ailleurs, se ressaisit quand on vit le ministre des finances, qui avait jusqu'ici improvisé, se saisir d'un papier, prendre le temps, puis commencer à lire la suite de son discours. M. Clémentel allait aborder une question délicate, celle qui avait fait l'objet d'une délibération nocturne du cabinet : les moyens de parer à la crise de la trésorerie et à la crise des affaires résultant de l'insuffisance de la circulation monétaire: Question dont on s'était, tout au long de la journée, entretenu dans les couloirs et au sujet de laquelle on colportait que le ministre des finances n'était pas disposé à accepter toutes les suggestions de
parler du péril mortel de l'inflation fiduciaire lorsque, vers trois heures et demie, M. Clémentel prit possession de la tribune. Il s'expliqua longuement d'abord sur le budget lui-même, sur l'application du plan Dawes, sur les dettes interalliées. On l'écoutait distraitement et l'attention semblait être ailleurs, se ressaisit quand on vit le ministre des finances, qui avait jusqu'ici improvisé, se saisir d'un papier, prendre le temps, puis commencer à lire la suite de son discours. M. Clémentel allait aborder une question délicate, celle qui avait fait l'objet d'une délibération nocturne du cabinet : les moyens de parer à la crise de la trésorerie et à la crise des affaires résultant de l'insuffisance de la circulation monétaire: Question dont on s'était, tout au long de la journée, entretenu dans les couloirs et au sujet de laquelle on colportait que le ministre des finances n'était pas disposé à accepter toutes les suggestions de la majorité de ses collègues du ministère. L'emprunt à la circulation est un crime, dit M. Clémentel En premier lieu, M. Clémentel rappela les affirmations répétées du gouvernement : pas d'inflation, nul recours pour couvrir les dépenses publiques à des avances de la Banque de France ou à des émissions de billets ; l'emprunt à la circulation serait un crime envers l'Etat. Et le ministre de poursuivre : Depuis plusieurs années, l'appel à l'épargne a absorbé des disponibilités considérables, et le crédit commercial se trouve limité. Le commerce, l'industrie, les banques, en recourant à la Banque de France, absorbent de grandes masses de billets. En juillet 1920 il restait une marge disponible de 2 milliards par rapport à la limite d'émission ; le gouvernement la jugea insuffisante, et fit porter le maximum à 43 milliards. Le chiffre de 41 milliards fut alors atteint. Depuis ce temps, les besoins commerciaux ont absorbé une nouvelle quantité de billets et restreint la marge qui demeurait disponible. La circulation n'est pas descendue depuis octobre au-dessous de 42 millions et une telle situation ne peut être maintenue sans péril ; le moindre accroc a des conséquences graves, il faut reconstituer une marge d'émission suffisante pour
de billets ; l'emprunt à la circulation serait un crime envers l'Etat. Et le ministre de poursuivre : Depuis plusieurs années, l'appel à l'épargne a absorbé des disponibilités considérables, et le crédit commercial se trouve limité. Le commerce, l'industrie, les banques, en recourant à la Banque de France, absorbent de grandes masses de billets. En juillet 1920 il restait une marge disponible de 2 milliards par rapport à la limite d'émission ; le gouvernement la jugea insuffisante, et fit porter le maximum à 43 milliards. Le chiffre de 41 milliards fut alors atteint. Depuis ce temps, les besoins commerciaux ont absorbé une nouvelle quantité de billets et restreint la marge qui demeurait disponible. La circulation n'est pas descendue depuis octobre au-dessous de 42 millions et une telle situation ne peut être maintenue sans péril ; le moindre accroc a des conséquences graves, il faut reconstituer une marge d'émission suffisante pour parer aux éventualités. Ici, quelques applaudissements fusèrent, mais on observa, dans le reste de l'assemblée, des mouvements divers, ce qui n'indique pas d'habitude une bien vive approbation. Ayant souligné que la thésaurisation est une des causes du mal qu'il venait de signaler, M. Clementel reprit : La thésaurisation des billets cessera grâce à l'amélioration de notre situation générale. En attendant, nous devons parer à la raréfaction des billets et, pour cela, pourvoir au remplacement dans la circulation des billets thésaurisés. Ce remplacement momentané ne sera pas de l'inflation. La réfection des billets de banque Cette fois les mouvements divers se muirent en interruptions. Le ministre continua néanmoins. Les billets de remplacement ne seront susceptibles d'être employés qu'à l'extérieur des traites commerciales, lesquelles portent la signature des commerçants et des industriels les plus solvables il il est pas de garantie, même en or, qui soit supérieure à celle-là. (Applaudissements) Ainsi bien, apparaîtra-il à la Banque de gérer cette provision nouvelle de crédits. Elle devra le faire avec parcimonie, en conservant des réserves pour les circonstances imprévues. "L'opinion, en France et à l'étranger, ne se trompera pas sur cette mesure de précaution indispensable ; il ne s'agit ni d'inflation pour l'Etat ni
cessera grâce à l'amélioration de notre situation générale. En attendant, nous devons parer à la raréfaction des billets et, pour cela, pourvoir au remplacement dans la circulation des billets thésaurisés. Ce remplacement momentané ne sera pas de l'inflation. La réfection des billets de banque Cette fois les mouvements divers se muirent en interruptions. Le ministre continua néanmoins. Les billets de remplacement ne seront susceptibles d'être employés qu'à l'extérieur des traites commerciales, lesquelles portent la signature des commerçants et des industriels les plus solvables il il est pas de garantie, même en or, qui soit supérieure à celle-là. (Applaudissements) Ainsi bien, apparaîtra-il à la Banque de gérer cette provision nouvelle de crédits. Elle devra le faire avec parcimonie, en conservant des réserves pour les circonstances imprévues. "L'opinion, en France et à l'étranger, ne se trompera pas sur cette mesure de précaution indispensable ; il ne s'agit ni d'inflation pour l'Etat ni d'inflation commerciale. (Nouvelles interruptions.) Le gouvernement a fait des efforts énormes pour reculer cette échéance. La Banque accepte dès maintenant la réfection totale de ses billets, ce qui lui permettra de faire rentrer, pour les échanger, ceux qu'on thésaurise. Il y a longtemps qu'une telle réfection n'a pas eu lieu ; nous escomptons un contingent important de billets perdus, qui augmenteront notre marge. Pour diminuer la circulation monétaire on avait envisagé d'autres remèdes, dont l'un consistait à faire rentrer les 400 ou 500 millions de billets qui sont dans la Sarre et à les transformer en billets des mines domaniales. Espoir auquel il a fallu renoncer devant l'attitude des syndicats ouvriers, de certaines nations et de certains commerçants. On s'en tient pour l'instant à cette solution : La Circulation argent et billets était avant-guerre, d'environ 11 milliards et demi ; multipliez par le coefficient 4, vous verrez où nous en sommes. Nous vous proposerons de donner à la Banque la marge nécessaire de sécurité. En terminant, M. Clémentel fit appel à l'union sacrée : Sur le terrain financier, il faut refaire cette union ; retirer du feu ardent des passions politiques notre œuvre de restauration. La France a réagi et
; nous escomptons un contingent important de billets perdus, qui augmenteront notre marge. Pour diminuer la circulation monétaire on avait envisagé d'autres remèdes, dont l'un consistait à faire rentrer les 400 ou 500 millions de billets qui sont dans la Sarre et à les transformer en billets des mines domaniales. Espoir auquel il a fallu renoncer devant l'attitude des syndicats ouvriers, de certaines nations et de certains commerçants. On s'en tient pour l'instant à cette solution : La Circulation argent et billets était avant-guerre, d'environ 11 milliards et demi ; multipliez par le coefficient 4, vous verrez où nous en sommes. Nous vous proposerons de donner à la Banque la marge nécessaire de sécurité. En terminant, M. Clémentel fit appel à l'union sacrée : Sur le terrain financier, il faut refaire cette union ; retirer du feu ardent des passions politiques notre œuvre de restauration. La France a réagi et s'est relevée après les pires crises ; elle fera de même après les destructions effroyables qu'elle a subies. Ce serait frapper sa mère que d'attaquer les finances de la France ; ce serait frapper contre les petits porteurs. qui n'en peuvent pas. (Très bien! Mouvements vifs.) La crise est de confiance, soutient M. François-Marsal A ce moment, M. de Selves, qui présidait, suspendit la séance. Les sénateurs se répandirent dans les couloirs. Peu nombreux étaient ceux que les projets du gouvernement semblaient avoir enchantés. M. Herriot, qui était à la Chambre, fut rapidement informé de cet accueil plus que réservé et l'on apprit qu'il allait quitter le Palais-Bourbon pour venir, avant la fin de la soirée, s'expliquer devant le Sénat. À 17 h. 20 la haute assemblée reprit séance. M. François-Marsal répondit à la dernière partie du discours de M. Clémentel. Il débuta par ces mots : Tous, ici, dans cette assemblée, nous avons souffert avec vous, dans le dur calvaire que vous venez de monter à cette tribune, mon cher ministre. (Applaudissements) Maintenant l'ancien ministre des finances nous reporte au lendemain des élections législatives. Le 15 juin 1924, la situation de la Trésorerie est favorable. Les Bons de la
confiance, soutient M. François-Marsal A ce moment, M. de Selves, qui présidait, suspendit la séance. Les sénateurs se répandirent dans les couloirs. Peu nombreux étaient ceux que les projets du gouvernement semblaient avoir enchantés. M. Herriot, qui était à la Chambre, fut rapidement informé de cet accueil plus que réservé et l'on apprit qu'il allait quitter le Palais-Bourbon pour venir, avant la fin de la soirée, s'expliquer devant le Sénat. À 17 h. 20 la haute assemblée reprit séance. M. François-Marsal répondit à la dernière partie du discours de M. Clémentel. Il débuta par ces mots : Tous, ici, dans cette assemblée, nous avons souffert avec vous, dans le dur calvaire que vous venez de monter à cette tribune, mon cher ministre. (Applaudissements) Maintenant l'ancien ministre des finances nous reporte au lendemain des élections législatives. Le 15 juin 1924, la situation de la Trésorerie est favorable. Les Bons de la défense nationale ayant été exonérés de l'impôt général sur le revenu, on a surtout souscrit des Bons à un an. Il y avait en plus une assez vaste réserve de change. Il y avait l'emprunt Morgan, que vous avez heureusement consolidé, il y avait les bénéfices réalisés par la Banque de France sur ses opérations de change. Enfin, en août, septembre et octobre, un grand mouvement de sympathie s'est manifesté à l'étranger pour le gouvernement actuel. Cette sympathie de l'étranger s'est atténuée depuis et la confiance intérieure s'est effritée. Pourquoi cet effritement de la confiance ? Voici l'explication de M. François-Marsal : La loi de finances telle qu'elle est sortie des travaux de l'autre assemblée, les suggestions néfastes apportées sur le bureau de la Chambre par un certain parti, ont fait un ensemble. Le travailleur a senti planer sur ses économies, sur l'avenir de ses enfants une certaine menace, il a eu peur pour l'avenir de sa famille. Les applaudissements crépitent sur un grand nombre de bancs ; seuls les sénateurs des dernières travées de gauche restent silencieux. L'ancien président du conseil examine alors comment le manque de confiance s'est traduit dans les faits financiers. On a de moins en
de France sur ses opérations de change. Enfin, en août, septembre et octobre, un grand mouvement de sympathie s'est manifesté à l'étranger pour le gouvernement actuel. Cette sympathie de l'étranger s'est atténuée depuis et la confiance intérieure s'est effritée. Pourquoi cet effritement de la confiance ? Voici l'explication de M. François-Marsal : La loi de finances telle qu'elle est sortie des travaux de l'autre assemblée, les suggestions néfastes apportées sur le bureau de la Chambre par un certain parti, ont fait un ensemble. Le travailleur a senti planer sur ses économies, sur l'avenir de ses enfants une certaine menace, il a eu peur pour l'avenir de sa famille. Les applaudissements crépitent sur un grand nombre de bancs ; seuls les sénateurs des dernières travées de gauche restent silencieux. L'ancien président du conseil examine alors comment le manque de confiance s'est traduit dans les faits financiers. On a de moins en moins souscrit aux émissions publiques ; on n'a presque plus fait de dépôts à long terme chez les banquiers ; ceux-ci n'ont pu mettre d'argent à la disposition du commerce et de l'industrie. On s'est adressé à la Banque de France dont le portefeuille commercial s'est enflé, malgré l'augmentation du taux de l'escompte. Le commerce, devant les mouvements du change, conclut M. François-Marsal, devant le peu de confiance que lui inspirait la situation, a augmenté ses demandes d'escompte. Nous avons assisté à une crise de confiance et c'est la raison pour laquelle M. le ministre est venu nous demander d'augmenter en faveur du commerce la faculté d'émission de la Banque de France. Supprimerons-nous le mal si nous n'en supprimons pas les causes ? La grande majorité du Sénat fit une véritable ovation à l'ancien président du conseil quand il descendit de la tribune. La discussion générale du budget fut déclarée close et on aborda l'examen du budget du ministère de la justice. On repoussa diverses relèvements de crédits qui étaient pourtant demandés avec insistance par M. René Renoult, garde des sceaux, et comme M. Herriot était arrivé à son banc, on renvoya à ce matin la suite du débat, pour
taux de l'escompte. Le commerce, devant les mouvements du change, conclut M. François-Marsal, devant le peu de confiance que lui inspirait la situation, a augmenté ses demandes d'escompte. Nous avons assisté à une crise de confiance et c'est la raison pour laquelle M. le ministre est venu nous demander d'augmenter en faveur du commerce la faculté d'émission de la Banque de France. Supprimerons-nous le mal si nous n'en supprimons pas les causes ? La grande majorité du Sénat fit une véritable ovation à l'ancien président du conseil quand il descendit de la tribune. La discussion générale du budget fut déclarée close et on aborda l'examen du budget du ministère de la justice. On repoussa diverses relèvements de crédits qui étaient pourtant demandés avec insistance par M. René Renoult, garde des sceaux, et comme M. Herriot était arrivé à son banc, on renvoya à ce matin la suite du débat, pour permettre au gouvernement de fournir sur le sujet qui préoccupait le plus les esprits des explications complémentaires. Ce fut M. Clémentel qui prit d'abord la parole. Il tint à bien souligner que, contrairement à des interprétations de coulisses, le gouvernement entendait ne point séparer le projet d'assainissement de la Trésorerie et le projet concernant la satisfaction des besoins commerciaux. Sur le premier point, des sacrifices devront être demandés au pays. Mais l'Etat ne veut pas se servir pour ses besoins de la planche à billets. Il n'a aucune pensée d'inflation pour les besoins du Trésor public. M. Herriot aux prises avec la majorité du Sénat On avait écouté le ministre des finances avec une déférente sympathie ; M. Herriot monta à la tribune presque dans une atmosphère de bataille. Devant M. Clémentel, qui ne dit mot, le président du conseil déplora qu'on eût introduit dans la question du budget celle de la Trésorerie. Sur ce dernier point, affirme-t-il, le gouvernement va prendre ses responsabilités. Un large débat s'instituera, mais ce que je tiens à dire dès aujourd'hui c'est que nous n'aurons pas recours à des expédients, nous ferons face aux difficultés de la Trésorerie par des mesures où le pays
et le projet concernant la satisfaction des besoins commerciaux. Sur le premier point, des sacrifices devront être demandés au pays. Mais l'Etat ne veut pas se servir pour ses besoins de la planche à billets. Il n'a aucune pensée d'inflation pour les besoins du Trésor public. M. Herriot aux prises avec la majorité du Sénat On avait écouté le ministre des finances avec une déférente sympathie ; M. Herriot monta à la tribune presque dans une atmosphère de bataille. Devant M. Clémentel, qui ne dit mot, le président du conseil déplora qu'on eût introduit dans la question du budget celle de la Trésorerie. Sur ce dernier point, affirme-t-il, le gouvernement va prendre ses responsabilités. Un large débat s'instituera, mais ce que je tiens à dire dès aujourd'hui c'est que nous n'aurons pas recours à des expédients, nous ferons face aux difficultés de la Trésorerie par des mesures où le pays verra des idées générales et des directives de principe. On applaudit seulement sur quelques bancs à gauche, mais voici que M. Herriot, en annonçant que les projets de loi seront apportés dans un très court délai devant le Parlement, rend hommage à M. Clémentel qui a supporté depuis de longs mois une charge effroyable. Alors le Sénat tout entier éclate en applaudissements. Courtoisie ? Suggestion significative ? Laissons les initiés du Luxembourg en disputer. Interrompu au centre et à droite avec une vivacité dont on n'est pas coutumier, le président du conseil fait « tête à tête » avec ses amis de la gauche. De même, s'écrie-t-il, que nous avons voulu un budget net, nous voulons une Trésorerie nette. Le gouvernement en déclare : Je puis vous dire qu'il a été minutieusement à estimer que nous ne pouvons faire face à la situation par le plus odieux des expédients, c'est à dire par l'émission de billets. Un gouvernement qui se trouve en présence d'échéances accumulées comme celles de cette année n'a rien à redouter du jugement du Parlement et du pays (Très bien ! (La chute.) Non, nous n'aurons pas recours à l'expédient qui consisterait à émettre des billets. (Murmures
mois une charge effroyable. Alors le Sénat tout entier éclate en applaudissements. Courtoisie ? Suggestion significative ? Laissons les initiés du Luxembourg en disputer. Interrompu au centre et à droite avec une vivacité dont on n'est pas coutumier, le président du conseil fait « tête à tête » avec ses amis de la gauche. De même, s'écrie-t-il, que nous avons voulu un budget net, nous voulons une Trésorerie nette. Le gouvernement en déclare : Je puis vous dire qu'il a été minutieusement à estimer que nous ne pouvons faire face à la situation par le plus odieux des expédients, c'est à dire par l'émission de billets. Un gouvernement qui se trouve en présence d'échéances accumulées comme celles de cette année n'a rien à redouter du jugement du Parlement et du pays (Très bien ! (La chute.) Non, nous n'aurons pas recours à l'expédient qui consisterait à émettre des billets. (Murmures dès deux minutes.) Je le redis à la face de cette assemblée, à la face du pays, dont nous n'avons rien à redouter ; on peut examiner nos actes financiers, nous n'aurons rien à nous reprocher. (Applaudissements à gauche, bruits à droite et au centre.) Demain, le gouvernement ne vous proposera, il faut qu'on le sache chez nous comme à l'étranger, pour l'assainissement de la Trésorerie, que des mesures parfaitement saines et parfaitement loyales. Je demande au Sénat d'attendre le projet de loi que nous déposerons. J'en souhaite la discussion prochaine. Maurice Ordinaire. — Ce soir, il ne faut pas prolonger cette crise. Le président du conseil. — Vous avez raison, chacun doit prendre ses responsabilités et notre projet ne manquera soyez-en convaincus, ni d'honnêteté, ni de clarté, ni de fermeté ! La gauche, derechef, applaudit, mais, de la droite et du centre, partent plusieurs cris de : « Démission ! » La séance levée, M. Herriot fit une courte incursion dans la salle des conférences. Il y fut aussitôt entouré par un groupe nombreux de sénateurs. Puis il se retira accompagné de plusieurs de ses ministres. M. Clémentel, lui, partit seul. Raoul Sabatier. Rd((ih-Dugens a prêté serment sur la
proposera, il faut qu'on le sache chez nous comme à l'étranger, pour l'assainissement de la Trésorerie, que des mesures parfaitement saines et parfaitement loyales. Je demande au Sénat d'attendre le projet de loi que nous déposerons. J'en souhaite la discussion prochaine. Maurice Ordinaire. — Ce soir, il ne faut pas prolonger cette crise. Le président du conseil. — Vous avez raison, chacun doit prendre ses responsabilités et notre projet ne manquera soyez-en convaincus, ni d'honnêteté, ni de clarté, ni de fermeté ! La gauche, derechef, applaudit, mais, de la droite et du centre, partent plusieurs cris de : « Démission ! » La séance levée, M. Herriot fit une courte incursion dans la salle des conférences. Il y fut aussitôt entouré par un groupe nombreux de sénateurs. Puis il se retira accompagné de plusieurs de ses ministres. M. Clémentel, lui, partit seul. Raoul Sabatier. Rd((ih-Dugens a prêté serment sur la faucille et le marteau. Tiens, vous allez prêter serment ? NOD, je vais réparer ma faucille. Le ministre des finances n'assistait pas au Conseil qui s'est tenu cette nuit au Quai d'Orsay Une très importante conférence où devait être examinée la situation financière et les conséquences politiques qui pouvaient en résulter, réunissait hier soir, à 9 h. 30, à la présidence du conseil, les membres du gouvernement, à l'exception de M. Clémentel, M. Painlevé, président de la Chambre, des membres de la majorité de la commission des finances de la Chambre, et les délégués des groupes du cartel à la Chambre, MM Vincent Auriol, Viollette, Léon Blum, Cazais, Delanauaulds, Pierre Renau del, Klotz, Malvy et Jammy Schmidt. Aucun sénateur n'était présent. Le ministre des finances, dont les déclarations au Sénat avaient été faites, assure-t-on, en dehors de toute entente préalable avec ses collègues et avec le président du conseil, avait, paraît-il, regagné son domicile personnel à Versailles. A minuit 15, les personnalités parlementaires présentes à la conférence se sont retirées et les délibérations continuaient entre les membres du gouvernement qui examinaient les avis qui leur avaient été présentés. En quittant le quai d'Orsay, les députés que nous avons interrogés se