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Viennet, Léopold, cultivateur à Nods. Bôle, Louis, cultivateur à Passon Fontaine. Tournier, Auguste, cultivateur à Passonfontaine. Belot, Charles, rentier à Vercel. Blanchard, Hippolyte, négociant à Vercel Arrondissement de Besançon MM. Bordy, Félix, cultivateur à Alaise. Bourgeois, Auguste, cultivateur à Amondans. Girard, François, cultivateur à Cléron. Châtelain, Louis, cultivateur à Déservillers. Laporte, Alfred, cultivateur à Douthezieu. Bulle, Frédéric, cultivateur à Labergement-du-Navois. Cointet, Jean, cultivateur à Lizine. Robardet, Francis, cultivateur à Lizine. Vallet, Ferréol, cultivateur à Reugney. Pernet, Marie-Justin-Albert, cultivateur à Refranche. Forel, Adolphe, aubergiste à Audeux. Français, Félix, viticulteur à Burgille. Peseux, Jean-Baptiste, cultivateur à Cordon. Paguet, Xavier, cultivateur à Dannemarie. Rebière, Charles, négociant à Lantenne-Vertière. Boiteux, Jean-Baptiste, charpentier à Mercey-leGrand. Mercey-leGrand, Ernest, négociant à Besançon. Perrot, Eustache, agriculteur à Arcier. Duboz, Clovis, cultivateur à Chalezeule. Mairey, Alfred, propriétaire, avenue Villarceau, 5, à Besançon. Pauset, Albert, dit Alfred, restaurateur, 19, rue de Velotte, à Besançon. Rigoulet, Louis, cultivateur, à la Bouloie. Bresilley, Edmond, cultivateur à Arguel. Duret, Marie-Raoul, géomètre, rue Emile Zola, 8, à Besançon. Jacob, Salomon, marchand de biens, Grande-Rue, 31, à Besançon. Lanquetin, Justin-Léon, propriétaire, 8, rue Emile Zola, à Besançon. Ricklin, Jean-Thiébaud, notaire, rue des Granges, 38, à Besançon. Fattelay, Just-Arthur, vigneron à Beure. Vieille, Jules, cultivateur à Abbans-Dessous. Grappey, Albert, cultivateur à Aveney. Retrouvey, Marcel, cultivateur à Boussières. Valfrey, Jules, maréchal ferrant à Busy. Bartassat, Amiel, retraité à Routelle. Thouverey, Joseph, cultivateur à Thoraise. Ducret, Henri, retraité à Torpes. Arbez, François-Joseph, cultivateur à Villars-Saint-Georges. Royer, Emile, cultivateur à Battenans. Chasy, François, cultivateur à Blarians. Picard, Maurice, courtier à Bonnay. Perello, Gaspard, cultivateur à Braillans. Vichot, Louis, cultivateur à Cendrey. Jacoutot, Louis, aubergiste à Marchaux. Lamiral, Edmond, cultivateur à Mérey-Vieilley. Robardet, Joseph, négociant à Rigney. Barbier, Charles, restaurateur à Vieilley. Jeanningros, Stéphane, retraité à Charbonnières. Panier, François, cultivateur à Chassagne. PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS MM. Brulport, François, retraité à Lavans-Vuillafans. Coulet, Alfred, négociant à Lods. Tarby, Anatole, négociant à Lods. Recoque, Alfred, négociant à Montgesoye. Truche, Virgile, cultivateur à Ornans. Cachot, Xavier-Joseph, cultivateur à Scey-en-Varais. Decreuse, Ferdinand, cultivateur à Villers-sous-Montrond. Villers-sous-Montrond. Henri, cultivateur à Charnay. Passerelle, Jules, cultivateur à Ghentey. Sage, Alfred, dit Coco, cultivateur à Goux. Bedeaux, Joseph,
Abbans-Dessous. Grappey, Albert, cultivateur à Aveney. Retrouvey, Marcel, cultivateur à Boussières. Valfrey, Jules, maréchal ferrant à Busy. Bartassat, Amiel, retraité à Routelle. Thouverey, Joseph, cultivateur à Thoraise. Ducret, Henri, retraité à Torpes. Arbez, François-Joseph, cultivateur à Villars-Saint-Georges. Royer, Emile, cultivateur à Battenans. Chasy, François, cultivateur à Blarians. Picard, Maurice, courtier à Bonnay. Perello, Gaspard, cultivateur à Braillans. Vichot, Louis, cultivateur à Cendrey. Jacoutot, Louis, aubergiste à Marchaux. Lamiral, Edmond, cultivateur à Mérey-Vieilley. Robardet, Joseph, négociant à Rigney. Barbier, Charles, restaurateur à Vieilley. Jeanningros, Stéphane, retraité à Charbonnières. Panier, François, cultivateur à Chassagne. PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS MM. Brulport, François, retraité à Lavans-Vuillafans. Coulet, Alfred, négociant à Lods. Tarby, Anatole, négociant à Lods. Recoque, Alfred, négociant à Montgesoye. Truche, Virgile, cultivateur à Ornans. Cachot, Xavier-Joseph, cultivateur à Scey-en-Varais. Decreuse, Ferdinand, cultivateur à Villers-sous-Montrond. Villers-sous-Montrond. Henri, cultivateur à Charnay. Passerelle, Jules, cultivateur à Ghentey. Sage, Alfred, dit Coco, cultivateur à Goux. Bedeaux, Joseph, propriétaire à Liesse. Simplot, Etienne, aubergiste à Montrond. Brocard, Francis, cultivateur à Myon. Bardez, Eugène, cultivateur à Pessans. Bourgeois, Hippolyte, cultivateur à Ronchaux. Faillenet, Eugène, cultivateur à Samson. Demesmay, Félix, propriétaire à Mesmay. Arrondissement de Montbéliard MM. Curie, Emile, propriétaire à Audincourt. Faivre, Charles, négociant à Audincourt. Joessel, Raymond, directeur à Audincourt. Rigoulot, Charles, ancien maire à Badevel. Péchin, Charles, négociant à Dampierre-les-Bois. Poivez, Albert, propriétaire à Etupes. Ferrand, Henri, industriel à Grand-Charmont. Rigoulot, Paul, propriétaire à Mandeure. Ienné, Edmond, maire à Sochaux. Brun, Louis, propriétaire à Valentigney. Miellet, Paul, cultivateur à Abbévillers. Péronne, Hermann, à Blamont. Vurpillot, Vernier, à Ecurcey. Berlet, Edmond, maire à Glay. Ferrand, Albert, adjoint au maire à Hérimoncourt. Maillard-Salin, Georges-Frédéric, adjoint au maire à Hérimoncourt. Beandroit, Alcide, cultivateur à Meslières. Rolland-Piégue, Edmond, négociant en vins à Pierrefontaine-lez-Blamont. SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 1916 MM. Boname, Louis, industriel à Seloncourt. Gallet, Emile, cultivateur à Seloncourt. Faivre-Masson, Jacques, cultivateur et maire à Villars-lez-Blamont. Chopard, Charles, propriétaire à Belleherbe. Nappey, Justin, propriétaire à Charquemont. Menant, Joseph, cultivateur à Damprichard. Monnot, Laurent, propriétaire aux Écorces. Cacheux, Eugène, négociant à Maîche. Rondot, Joseph, industriel à Maîche. Tirolle, Irénée, propriétaire à Maîche. Bouteille, Paul, propriétaire à Mancenans (Maîche). Tirolle, Eugène, ancien maire,
à Audincourt. Rigoulot, Charles, ancien maire à Badevel. Péchin, Charles, négociant à Dampierre-les-Bois. Poivez, Albert, propriétaire à Etupes. Ferrand, Henri, industriel à Grand-Charmont. Rigoulot, Paul, propriétaire à Mandeure. Ienné, Edmond, maire à Sochaux. Brun, Louis, propriétaire à Valentigney. Miellet, Paul, cultivateur à Abbévillers. Péronne, Hermann, à Blamont. Vurpillot, Vernier, à Ecurcey. Berlet, Edmond, maire à Glay. Ferrand, Albert, adjoint au maire à Hérimoncourt. Maillard-Salin, Georges-Frédéric, adjoint au maire à Hérimoncourt. Beandroit, Alcide, cultivateur à Meslières. Rolland-Piégue, Edmond, négociant en vins à Pierrefontaine-lez-Blamont. SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 1916 MM. Boname, Louis, industriel à Seloncourt. Gallet, Emile, cultivateur à Seloncourt. Faivre-Masson, Jacques, cultivateur et maire à Villars-lez-Blamont. Chopard, Charles, propriétaire à Belleherbe. Nappey, Justin, propriétaire à Charquemont. Menant, Joseph, cultivateur à Damprichard. Monnot, Laurent, propriétaire aux Écorces. Cacheux, Eugène, négociant à Maîche. Rondot, Joseph, industriel à Maîche. Tirolle, Irénée, propriétaire à Maîche. Bouteille, Paul, propriétaire à Mancenans (Maîche). Tirolle, Eugène, ancien maire, à Trévillers. Beucler, Henri, cultivateur à Bart. Tissot-Roy, Emile, cultivateur à Bethoncourt. Laude, Emile-Georges, cultivateur à Issans. Melezé, Emile, cultivateur à Laire. Jacquin-Ogier, Charles, maire, cultivateur à Lougres. Carray, Frédéric, carrossier à Montbéliard. Caillods, Henri, propriétaire à Montbéliard. Dubois, Louis, horloger à Montbéliard. Gret, Emile, cafetier à Montbéliard. Mettey, Charles-Louis, adjoint, cultivateur à Présentevillers. Présentevillers. Victor, propriétaire à Bourguignon. Guenot, Paul, cultivateur à Dambelin. Marain, Emile, cultivateur à Ecot. Colin, Henri, cultivateur à Mambouhans. Choulet, Jules, adjoint à Neufchâtel-Urtière. Boiteux, Louis, maire à Peseux. Boillot, Charles, hôtelier à Pont-de-Roide. Bonnot, Emile, maire à Rosières. Liégeois, Charles, maire à Solemont. Maillot, Francis-Emile-Jules, maire au Barboux. Bulliard, Louis-Joseph, propriétaire au Barboux. Rondot, Jules, propriétaire au Barboux. Maillot, Charles, cultivateur au Barboux. Prétot, Lucien, maire du Bizot. Cuenin, Alcide, cultivateur à Bonnétage. Guillaume, Paul, négociant à Bonnétage. 40 PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS MM. Maillot, Laurent, propriétaire à Grand'Combe-des-Bois. Gaume, Alphonse, propriétaire au Russey. Boillon, Cyrille, menuisier à Bief. Bonvalot, Stanislas, maire, à Chatillon. Billey, Félicien, propriétaire à Dampjoux. Fiérobe, Gustave, propriétaire à Montancy. Bachellerie, Pierre, propriétaire à Saint-Hippolyte. Crétin, Léon, négociant à Saint-Hippolyte. Donzelot, Stanis, aubergiste à Soulce. Boiteux, Alexis, cultivateur à Valoreille. Boillon, Jean-Baptiste, instituteur à Vaufrey. Arrondissement de Pontarlier MM. Marquis, retraité
adjoint, cultivateur à Présentevillers. Présentevillers. Victor, propriétaire à Bourguignon. Guenot, Paul, cultivateur à Dambelin. Marain, Emile, cultivateur à Ecot. Colin, Henri, cultivateur à Mambouhans. Choulet, Jules, adjoint à Neufchâtel-Urtière. Boiteux, Louis, maire à Peseux. Boillot, Charles, hôtelier à Pont-de-Roide. Bonnot, Emile, maire à Rosières. Liégeois, Charles, maire à Solemont. Maillot, Francis-Emile-Jules, maire au Barboux. Bulliard, Louis-Joseph, propriétaire au Barboux. Rondot, Jules, propriétaire au Barboux. Maillot, Charles, cultivateur au Barboux. Prétot, Lucien, maire du Bizot. Cuenin, Alcide, cultivateur à Bonnétage. Guillaume, Paul, négociant à Bonnétage. 40 PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS MM. Maillot, Laurent, propriétaire à Grand'Combe-des-Bois. Gaume, Alphonse, propriétaire au Russey. Boillon, Cyrille, menuisier à Bief. Bonvalot, Stanislas, maire, à Chatillon. Billey, Félicien, propriétaire à Dampjoux. Fiérobe, Gustave, propriétaire à Montancy. Bachellerie, Pierre, propriétaire à Saint-Hippolyte. Crétin, Léon, négociant à Saint-Hippolyte. Donzelot, Stanis, aubergiste à Soulce. Boiteux, Alexis, cultivateur à Valoreille. Boillon, Jean-Baptiste, instituteur à Vaufrey. Arrondissement de Pontarlier MM. Marquis, retraité à Bians-les-Usiers. Bouvet, Stéphane, journalier à Bians-les-Usiers. Parrod, Piens-Césaire, négociant à Chapelle-d'Huin. Regnaud, Emile, ancien maire, cultivateur à Chapelle-d'Huin. Trouttet, Elysée, cultivateur à Dompierre. Girod, Charles, maire de Frasne. Renaud, Just, négociant à Goux-les-Usiers. Jenneret, Julien, négociant à Levier. Lépeule, Elie, retraité à Sombacour. Mareschal, Just, commissionnaire en bois à Villeneuve-d'Amont. Rolet, Joseph, cultivateur à Villeneuve-d'Amont. Colin, Amédée, négociant à Villers-sous-Chalamont. Faivre, Camille, cultivateur aux Alliés. Ody, Eloïm, propriétaire à Arc-sous-Cicon. Chanudet, Félicien, cultivateur à Aubonne. Vuillemin, Arsène, cultivateur à Bugny. Vuillemin, Francis, rentier à Gilley. Létondal, Jules, cultivateur à Hauterive-la-Fresse. Jacquet, Jules, cultivateur à Lièvre-mont. Boucard, Eugène, cultivateur à Montbenoît. Belle, Louis, négociant à Ouhans. Royer, Joseph, maréchal ferrant à Ouhans. Bez, Emile, cultivateur à Ville-du-Pont. SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 1916 MM. Duquet, Léon, cultivateur aux Combes. Prenel, Philimon, aubergiste aux Combes. Monnin, Alfred-Louis-Joseph, usinier aux Combes. Mamet, Joseph, agriculteur aux Fins. Taillard, Charles, cultivateur aux Fins. Myotte, Marie-Louis, cultivateur à Grand'Combe. Dornier, Léopold dit Numa, tourneur sur bois aux Gras. Mesnier, Ulysse, négociant aux Gras. Chardon, Emile, usinier à Montlebon. Chardon, Jules-Joseph, meunier à Montlebon. Vuillemin, Victor, rentier à Morteau. Pandel, Félix, clerc de notaire à Morteau. Petitmangin, Fernand, notaire à Morteau. Pourchet, Emile, négociant à Morteau. Bolard,
Villeneuve-d'Amont. Rolet, Joseph, cultivateur à Villeneuve-d'Amont. Colin, Amédée, négociant à Villers-sous-Chalamont. Faivre, Camille, cultivateur aux Alliés. Ody, Eloïm, propriétaire à Arc-sous-Cicon. Chanudet, Félicien, cultivateur à Aubonne. Vuillemin, Arsène, cultivateur à Bugny. Vuillemin, Francis, rentier à Gilley. Létondal, Jules, cultivateur à Hauterive-la-Fresse. Jacquet, Jules, cultivateur à Lièvre-mont. Boucard, Eugène, cultivateur à Montbenoît. Belle, Louis, négociant à Ouhans. Royer, Joseph, maréchal ferrant à Ouhans. Bez, Emile, cultivateur à Ville-du-Pont. SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 1916 MM. Duquet, Léon, cultivateur aux Combes. Prenel, Philimon, aubergiste aux Combes. Monnin, Alfred-Louis-Joseph, usinier aux Combes. Mamet, Joseph, agriculteur aux Fins. Taillard, Charles, cultivateur aux Fins. Myotte, Marie-Louis, cultivateur à Grand'Combe. Dornier, Léopold dit Numa, tourneur sur bois aux Gras. Mesnier, Ulysse, négociant aux Gras. Chardon, Emile, usinier à Montlebon. Chardon, Jules-Joseph, meunier à Montlebon. Vuillemin, Victor, rentier à Morteau. Pandel, Félix, clerc de notaire à Morteau. Petitmangin, Fernand, notaire à Morteau. Pourchet, Emile, négociant à Morteau. Bolard, Pulgence, cultivateur à Bonnevaux (Mouthe). Besuchet, François, cultivateur à Roujeons. Vuez, François, cultivateur à Brey-et-Maison-du-Bois. Besançon, Henri, cultivateur à Châtel-Blanc. Brocard, Eugène, cultivateur au Crouzet. Guyon, Paul, négociant à Jougne. Maire, Alfred, négociant à Labergement-Sainte-Marie. Ferreux, Charles, cultivateur aux Longevilles. Gaudet, Emile, cultivateur aux Longevilles. Carrez, Gustave, banquier à Mouthe. Cordier, François, cultivateur à Petite-Chaux. Cuinet, Théophile, négociant à Saint-Antoine. Loye, Gustave, négociant à Vaux-et-Chantegrue. Parnet, Séraphin, usinier à Bouverans. Frelet, Hippolyte, cultivateur à La Cluse-et-Mijoux. David, Gustave, retraité à Doubs. Guyon, Elie, aubergiste aux Fourgs. Frelet, Emile, cultivateur aux Granges-Narboz. Bourgeois, Aimé, cultivateur aux Hôpitaux-Vieux. Jeannerod, Jules, cultivateur à Malpas. Pône, Armand, cultivateur à Oye-et-Pallet. Blanc, Amédée, propriétaire à Pontarlier. Mignot, Emile, notaire à Pontarlier. Lanquetin, Georges, propriétaire à Pontarlier. Baud, Désiré, architecte à Pontarlier. Le compte financier de cet exercice se solde par un excédent de recettes de 265 fr. 05, restant disponibles. Votre commission propose de donner acte de cette communication. (Adopté.) Chasse. — Lettre du président du Syndicat des chasseurs du "Var" M. Projean, rapporteur M. Projean. — Messieurs, la lettre communiquée est relative aux inconvénients qu'il y aurait à ouvrir la chasse en 1916. Or, ainsi que nous le fait connaître M. le Préfet, M.
Cordier, François, cultivateur à Petite-Chaux. Cuinet, Théophile, négociant à Saint-Antoine. Loye, Gustave, négociant à Vaux-et-Chantegrue. Parnet, Séraphin, usinier à Bouverans. Frelet, Hippolyte, cultivateur à La Cluse-et-Mijoux. David, Gustave, retraité à Doubs. Guyon, Elie, aubergiste aux Fourgs. Frelet, Emile, cultivateur aux Granges-Narboz. Bourgeois, Aimé, cultivateur aux Hôpitaux-Vieux. Jeannerod, Jules, cultivateur à Malpas. Pône, Armand, cultivateur à Oye-et-Pallet. Blanc, Amédée, propriétaire à Pontarlier. Mignot, Emile, notaire à Pontarlier. Lanquetin, Georges, propriétaire à Pontarlier. Baud, Désiré, architecte à Pontarlier. Le compte financier de cet exercice se solde par un excédent de recettes de 265 fr. 05, restant disponibles. Votre commission propose de donner acte de cette communication. (Adopté.) Chasse. — Lettre du président du Syndicat des chasseurs du "Var" M. Projean, rapporteur M. Projean. — Messieurs, la lettre communiquée est relative aux inconvénients qu'il y aurait à ouvrir la chasse en 1916. Or, ainsi que nous le fait connaître M. le Préfet, M. le Ministre de l'Agriculture, par sa circulaire du 4 septembre courant, a décidé que la chasse ne serait pas ouverte cette année. Dès lors, la communication devient sans objet et votre commission vous propose simplement d'en donner acte. (Adopté.) Révision du tableau judiciaire des distances. — Voeu de M. Projean Le Conseil général émet le vœu que l'Administration fasse procéder, dès que possible, à la révision du tableau judiciaire des distances, à raison de modifications diverses, rectification de certains chemins, non-viabilité de certains autres, etc. En indiquant spécialement que, par suite de l'établissement du camp militaire d'instruction du Valdahon et de l'impossibilité, pour le public, de traverser les terrains de ce camp, la commune de la Verrière-du-Grosbois voit la distance augmentée de 6 kilomètres pour se rendre au chef-lieu de canton. Voeux. — Suite donnée au vœu relatif au développement de l'industrie du papier en France M. Marc Réville, rapporteur Acte est donné de cette communication. Effort pour assurer à notre pays une paix victorieuse et durable M. Marc Réville, rapporteur Acte est donné de cette communication. Vœux divers M. Marc Réville, rapporteur Le Conseil général : 1° Émet un avis favorable, en principe, au vœu transmis par M. Lépine
Le Conseil général émet le vœu que l'Administration fasse procéder, dès que possible, à la révision du tableau judiciaire des distances, à raison de modifications diverses, rectification de certains chemins, non-viabilité de certains autres, etc. En indiquant spécialement que, par suite de l'établissement du camp militaire d'instruction du Valdahon et de l'impossibilité, pour le public, de traverser les terrains de ce camp, la commune de la Verrière-du-Grosbois voit la distance augmentée de 6 kilomètres pour se rendre au chef-lieu de canton. Voeux. — Suite donnée au vœu relatif au développement de l'industrie du papier en France M. Marc Réville, rapporteur Acte est donné de cette communication. Effort pour assurer à notre pays une paix victorieuse et durable M. Marc Réville, rapporteur Acte est donné de cette communication. Vœux divers M. Marc Réville, rapporteur Le Conseil général : 1° Émet un avis favorable, en principe, au vœu transmis par M. Lépine et tendant à ce que le Gouvernement institue une vaste enquête dans laquelle seraient entendus tous les représentants de l'opinion et notamment les Conseils d'hygiène des départements, dans le but d'arrêter les progrès de la dépopulation qui menacent certaines de nos provinces et de provoquer un relèvement de la natalité ; 2° Il renvoie à la Chambre de commerce de Besançon le vœu du Comité d'action économique du Puy (Haute-Loire), tendant à organiser à Paris une galerie permanente de la France économique ; 3° Il s'associe à la première partie du vœu émis par le Conseil d'arrondissement de la Tour-du-Pin, tendant à ce que « toute augmentation qui pourra être accordée, dans la suite, aux traitements actuels des fonctionnaires, le soit sous forme d'allocations calculées suivant le nombre de leurs enfants mineurs vivants ; ajourne sa décision sur la deuxième partie de ce vœu ; 4° Émet un avis favorable au vœu de M. Douteau, conseiller général de la Meuse, demandant à M. le Ministre de la Guerre de vouloir bien rapporter la décision tendant à confondre les permissions accordées aux conseillers généraux, à l'occasion des sessions, avec les permissions normales de front, et de rétablir l'ancien état de choses,
; 2° Il renvoie à la Chambre de commerce de Besançon le vœu du Comité d'action économique du Puy (Haute-Loire), tendant à organiser à Paris une galerie permanente de la France économique ; 3° Il s'associe à la première partie du vœu émis par le Conseil d'arrondissement de la Tour-du-Pin, tendant à ce que « toute augmentation qui pourra être accordée, dans la suite, aux traitements actuels des fonctionnaires, le soit sous forme d'allocations calculées suivant le nombre de leurs enfants mineurs vivants ; ajourne sa décision sur la deuxième partie de ce vœu ; 4° Émet un avis favorable au vœu de M. Douteau, conseiller général de la Meuse, demandant à M. le Ministre de la Guerre de vouloir bien rapporter la décision tendant à confondre les permissions accordées aux conseillers généraux, à l'occasion des sessions, avec les permissions normales de front, et de rétablir l'ancien état de choses, considérant comme hors tour lesdites permissions ; 5° S'associe au vœu présenté par l'Association centrale pour l'aménagement des montagnes, tendant à l'adoption de la proposition de loi sur le crédit forestier déposée le 20 juillet 1916 à la Chambre des députés ; 6° Donne acte à M. le Préfet de la communication de la lettre de la Société nationale pour la protection de la main-d'œuvre rurale ; ajourne l'étude de la question, le dossier devant être complété par les instructions du Gouvernement. Remboursement par les succursales de la Banque de France de petites coupures émises par les Chambres de commerce. — Suite donnée au vœu. M. Marc Réville, rapporteur M. Marc Réville. — Messieurs, dans votre séance du 1er mai dernier, vous avez émis un vœu tendant à ce que la Banque de France donne des instructions à toutes ses succursales pour recevoir et rembourser les coupures émises par les Chambres de commerce. M. le Préfet nous fait connaître que ce vœu a été transmis par ses soins à M. le Ministre des Finances ; il n'y a pas été répondu, et votre commission vous propose de le renouveler. M. Thourot. — À cet égard, je crois devoir signaler que
la communication de la lettre de la Société nationale pour la protection de la main-d'œuvre rurale ; ajourne l'étude de la question, le dossier devant être complété par les instructions du Gouvernement. Remboursement par les succursales de la Banque de France de petites coupures émises par les Chambres de commerce. — Suite donnée au vœu. M. Marc Réville, rapporteur M. Marc Réville. — Messieurs, dans votre séance du 1er mai dernier, vous avez émis un vœu tendant à ce que la Banque de France donne des instructions à toutes ses succursales pour recevoir et rembourser les coupures émises par les Chambres de commerce. M. le Préfet nous fait connaître que ce vœu a été transmis par ses soins à M. le Ministre des Finances ; il n'y a pas été répondu, et votre commission vous propose de le renouveler. M. Thourot. — À cet égard, je crois devoir signaler que l'on refuse, à Besançon, les coupures émises par la Chambre de commerce de Belfort ; c'est là un état de choses très gênant pour nos populations et j'estime qu'il serait désirable que des mesures fussent prises par le Gouvernement pour y porter remède. M. Sancey. — Le Gouvernement pourrait s'adresser à la Banque de France, qui a des succursales dans tous les départements. M. Wi. Alb. métin. — Messieurs, je demande à chacun de nos collègues de bien vouloir engager nos compatriotes à ne pas thésauriser la monnaie divisionnaire et la monnaie de bronze. Vous n'ignorez pas qu'à Paris les monnaies de bronze et d'argent n'ont jamais fait défaut, sauf, peut-être, pendant la première période de la mobilisation ; c'est que la population parisienne avait compris l'inutilité de la thésaurisation. C'est donc par suite d'une véritable aberration que certains de nos compatriotes accumulent la monnaie d'appoint, qui ne vaut ni plus ni moins que la monnaie de papier, mais dont le retrait de la circulation gêne tout le monde. (Approbation générale.) M. Marc Réville. — La situation, en effet, a été la même à Paris que dans notre département pendant quelques jours ; mais, grâce au concours de la presse