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connaître. La révolution de juillet 1830 porta le prince d'Orléans sur le trône de France. Dès le 7 août 1830, avant de monter sur le trône, il partagea tous ses biens entre ses enfants. C'était une mesure de précaution pour le cas où l'on voudrait faire revivre la loi monarchique d'après laquelle tous les biens meubles ou immeubles du monarque sont incorporés de plein droit dans le domaine de l'Etat, à son avènement au trône. C'est ce qu'on appelle le principe de dévolution. En 1848, les biens de la famille d'Orléans furent respectés; le droit de propriété des princes étant reconnu, on se contenta de mettre leurs biens sous séquestre jusqu'à ce qu'il eût été légalement statué. Mais, à la suite du coup d'Etat, l'un des premiers actes de Louis-Napoléon fut de rendre un décret (22 janvier 1852) qui a confisqué au profit de l'Etat tous les biens compris dans la donation du 7 août 1830. Les considérants de ce décret se fondent sur ce que cette donation avait été faite en fraude du principe de dévolution. Aujourd'hui, une campagne est engagée à l'Assemblée nationale et dans une partie de la presse pour faire abroger le décret du 22 janvier 1852, et par conséquent en vue de la restitution de leurs biens aux princes d'Orléans. J'ai sous les yeux un plaidoyer, publié dans la Revue des Deux-Ouests par M. de Montalivet, ancien ministre et ami du roi Louis-Philippe, sous ce titre: la Confiscation sous Napoléon III. Je ne suivrai pas l'auteur dans ses développements, ni dans les déductions historiques qui l'amènent à affirmer que l'empereur a seul conçu et exécuté cet acte de confiscation. Il me suffit d'exposer les points principaux de son argumentation. M. de Montalivet établit que le principe de la dévolution reconnu par Henri IV (édit de juillet 1601) et rétabli par Louis XVIII (loi du 9 novembre 1814) n'est pas applicable à Louis-Philippe dont l'avènement au trône, produit d'une révolution, est la négation directe de ce principe; Qu'au surplus, lui fût-il applicable, la donation du 7 août étant antérieure à l'acceptation du trône qui est du
1852, et par conséquent en vue de la restitution de leurs biens aux princes d'Orléans. J'ai sous les yeux un plaidoyer, publié dans la Revue des Deux-Ouests par M. de Montalivet, ancien ministre et ami du roi Louis-Philippe, sous ce titre: la Confiscation sous Napoléon III. Je ne suivrai pas l'auteur dans ses développements, ni dans les déductions historiques qui l'amènent à affirmer que l'empereur a seul conçu et exécuté cet acte de confiscation. Il me suffit d'exposer les points principaux de son argumentation. M. de Montalivet établit que le principe de la dévolution reconnu par Henri IV (édit de juillet 1601) et rétabli par Louis XVIII (loi du 9 novembre 1814) n'est pas applicable à Louis-Philippe dont l'avènement au trône, produit d'une révolution, est la négation directe de ce principe; Qu'au surplus, lui fût-il applicable, la donation du 7 août étant antérieure à l'acceptation du trône qui est du 9, cette donation, et des têtes curieuses qui se dressaient au-dessus des buissons. Singulière hallucination s'était-il dit. Ce n'était pas une hallucination. La nouvelle du duel s'était répandue dans les Rosiers, où les occasions d'émotions fortes sont rares, bon nombre de bourgeois s'étaient bien promis de ne pas manquer un aussi dramatique spectacle. Ils avaient su par un des témoins l'endroit choisi pour la rencontre, et, dès l'aube, ils étaient venus sournoisement se poster à l'affût. Une dame même était venue, ce qui fut connu et fit une brèche à sa réputation, car sa démarche fut charitablement attribuée à l'intérêt que lui inspirait M. Bizet de Chenehutte. Mais si Raymond ignorait ce détail, M. Bizet le connaissait, lui, et l'idée de combattre sous les regards de ses compatriotes ne fut pas pour peu dans l'impétuosité extraordinaire de son attaque. Il ne doutait d'ailleurs pas de la victoire. Ayant reçu du maître d'armes de l'école de cavalerie de Saumur un certain nombre de leçons, il se croyait d'une jolie force. Hélas! Il ne lui fallut pas vingt secondes pour se rendre compte qu'il ne lui fallait pas vingt secondes pour se rendre compte que la nation n'a pas été faite en
aussi dramatique spectacle. Ils avaient su par un des témoins l'endroit choisi pour la rencontre, et, dès l'aube, ils étaient venus sournoisement se poster à l'affût. Une dame même était venue, ce qui fut connu et fit une brèche à sa réputation, car sa démarche fut charitablement attribuée à l'intérêt que lui inspirait M. Bizet de Chenehutte. Mais si Raymond ignorait ce détail, M. Bizet le connaissait, lui, et l'idée de combattre sous les regards de ses compatriotes ne fut pas pour peu dans l'impétuosité extraordinaire de son attaque. Il ne doutait d'ailleurs pas de la victoire. Ayant reçu du maître d'armes de l'école de cavalerie de Saumur un certain nombre de leçons, il se croyait d'une jolie force. Hélas! Il ne lui fallut pas vingt secondes pour se rendre compte qu'il ne lui fallait pas vingt secondes pour se rendre compte que la nation n'a pas été faite en fraude d'une loi qui aurait pu régler les actes de Louis-Philippe, roi de France, et n'atteint pas Louis-Philippe, duc d'Orléans. Qu'aucune réclamation n'a été soulevée sous la monarchie de Juillet, même par ses plus ardents adversaires; Que lors de la discussion de la loi de 1832, relative à la liste civile, cette donation du 7 août fut examinée de très près et reconnue parfaitement régulière. Que, par conséquent, le décret de confiscation du 22 janvier 1852 fut un attentat contre le droit de propriété. Telle est la question qui va être portée devant l’Assemblée nationale. Elle se complique du fait accompli. En effet, huit grands domaines ont été entièrement aliénés, savoir Aumale, le Raincy, la Ferté-Vidame, Pacy, Monceaux, Neuilly, Baisy, Vernon. Quatre ont été l’objet de ventes partielles : Amboise, Bondy, Joinville, Saint-Dizier. Deux grands domaines seulement restent intacts dans le domaine de l’État : Eu et Dreux, plus la petite propriété de Legrand (Creuse) et les actions des canaux de Loing et d'Orléans. Les intérêts engagés sont énormes; le problème de législation politique est très ardu, il sera certainement étudié avec le plus grand soin. Peut-être, cependant, aurait-on pu souhaiter que l’Assemblée nationale n’eût pas été appelée à s'en
civile, cette donation du 7 août fut examinée de très près et reconnue parfaitement régulière. Que, par conséquent, le décret de confiscation du 22 janvier 1852 fut un attentat contre le droit de propriété. Telle est la question qui va être portée devant l’Assemblée nationale. Elle se complique du fait accompli. En effet, huit grands domaines ont été entièrement aliénés, savoir Aumale, le Raincy, la Ferté-Vidame, Pacy, Monceaux, Neuilly, Baisy, Vernon. Quatre ont été l’objet de ventes partielles : Amboise, Bondy, Joinville, Saint-Dizier. Deux grands domaines seulement restent intacts dans le domaine de l’État : Eu et Dreux, plus la petite propriété de Legrand (Creuse) et les actions des canaux de Loing et d'Orléans. Les intérêts engagés sont énormes; le problème de législation politique est très ardu, il sera certainement étudié avec le plus grand soin. Peut-être, cependant, aurait-on pu souhaiter que l’Assemblée nationale n’eût pas été appelée à s'en occuper avant d’avoir statué sur les grandes questions générales de réorganisation matérielle et morale dont la solution rapide est impérieusement exigée par la situation. THOMAS GRIMM. P. S. L'article qui précède était composé lorsque j’ai appris qu’à la séance d’hier de l’Assemblée nationale, M. Pouwer-Quertier, ministre des finances, a déposé un projet de loi tendant à faire restituer aux princes d’Orléans les biens dont les a spoliés le décret de 1852. Le projet ne s’appliquera pas aux biens déjà aliénés, et aucune action ne pourra être intentée contre leurs acquéreurs. A bientôt la discussion. T. G. DERNIÈRES JUNELLES À la séance de jeudi de l’Assemblée nationale, M. Wilson a demandé d’urgence la nomination d’une commission de quinze membres, chargée d’une enquête sur les améliorations à réaliser pour le transport des marchandises par chemin de fer. M. Leroyer a demandé à interpeller le gouvernement sur les retards des compagnies en matière de transports. L’urgence a été votée et l’interpellation sera discutée mercredi prochain. pour reconnaître combien follement il s’était abusé. Vainement il multipliait les attaques, tournant, bondissant, se baissant, se dressant, rallongeant, il n’arrivait qu’à se mettre hors d’haleine. Froid, impassible, aussi à l’aise que s’il eût été dans une salle
un projet de loi tendant à faire restituer aux princes d’Orléans les biens dont les a spoliés le décret de 1852. Le projet ne s’appliquera pas aux biens déjà aliénés, et aucune action ne pourra être intentée contre leurs acquéreurs. A bientôt la discussion. T. G. DERNIÈRES JUNELLES À la séance de jeudi de l’Assemblée nationale, M. Wilson a demandé d’urgence la nomination d’une commission de quinze membres, chargée d’une enquête sur les améliorations à réaliser pour le transport des marchandises par chemin de fer. M. Leroyer a demandé à interpeller le gouvernement sur les retards des compagnies en matière de transports. L’urgence a été votée et l’interpellation sera discutée mercredi prochain. pour reconnaître combien follement il s’était abusé. Vainement il multipliait les attaques, tournant, bondissant, se baissant, se dressant, rallongeant, il n’arrivait qu’à se mettre hors d’haleine. Froid, impassible, aussi à l’aise que s’il eût été dans une salle d’armes, faisant assaut avec des fleurets mouchetés, Raymond paraît comme en se jouant, jusqu’au moment où, liant l’épée de son adversaire, il la lui arracha violemment des mains et la fit voler à vingt pas. « Assez s’écria l’ancien commandant d’artillerie, en se précipitant entre les deux adversaires, l’honneur est satisfait; assez. » C’était, au fond, l’avis de M. Bizet de Chenehutte. Mais il sentait dix paires d’yeux braqués sur lui, et, à la fureur de son impuissance, s’ajoutait la rage de ce qui lui semblait une affreuse humiliation. « Non, ce n’est pas assez s’écria-t-il en courant ramasser son épée, ce qui m’arrive n’est qu’un accident. » Ainsi ne pensait pas le vieil artilleur. Aussi, s’étant approché de M. de Bourt sonne Nous apprenons que le ministre des travaux publics a invité les directeurs des six grandes compagnies à lui fournir des informations les renseignements nécessaires. C’est lundi prochain, 11, que la commission des grâces reprendra ses séances. Elle examinera en premier lieu le dossier de Maroteau. Tout porte à croire que sa peine sera commuée. La commission de décentralisation s’est, dit-on, prononcée pour le maintien des conseils de préfecture; on avait assez vivement discuté l’opportunité de leur suppression
satisfait; assez. » C’était, au fond, l’avis de M. Bizet de Chenehutte. Mais il sentait dix paires d’yeux braqués sur lui, et, à la fureur de son impuissance, s’ajoutait la rage de ce qui lui semblait une affreuse humiliation. « Non, ce n’est pas assez s’écria-t-il en courant ramasser son épée, ce qui m’arrive n’est qu’un accident. » Ainsi ne pensait pas le vieil artilleur. Aussi, s’étant approché de M. de Bourt sonne Nous apprenons que le ministre des travaux publics a invité les directeurs des six grandes compagnies à lui fournir des informations les renseignements nécessaires. C’est lundi prochain, 11, que la commission des grâces reprendra ses séances. Elle examinera en premier lieu le dossier de Maroteau. Tout porte à croire que sa peine sera commuée. La commission de décentralisation s’est, dit-on, prononcée pour le maintien des conseils de préfecture; on avait assez vivement discuté l’opportunité de leur suppression mais on remaniera leur juridiction. Il est question à la Ville de Paris de la suppression de la corporation des facteurs à la halle, dont les charges se transmettent par voie de vente. Les titulaires seraient indemnisés, ainsi qu’on l’avait fait, il y a quelques années, pour les courtiers de commerce. La Ville adopterait un système de vente municipal. On lit dans la Gazette de Francfort, à la date du 5 décembre La mission donnée à la commission internationale est complètement terminée; la dissolution des conférences diplomatiques aura lieu samedi prochain. La signature du traité aura lieu, non pas au sein de la commission, mais à Versailles et à Berlin et l’échange des ratifications sera fait plus rapidement. À Paris, Harry d’Anthoine est installé à Versailles, la commission s’est occupée que des intérêts de la poste, de la télégraphie et de la douane. Les négociations politiques ont été menées à Son terme à Versailles même, par les soins du comte d’Arnim. ASSEMBLÉE NATIONALE Séance du 8 décembre C’est la première séance de travail. Nous sion de nous faire ce qu’on appelle « une position éclairée. » L’ordre du jour appelle la discussion sur le principe en considération ou le rejet
commerce. La Ville adopterait un système de vente municipal. On lit dans la Gazette de Francfort, à la date du 5 décembre La mission donnée à la commission internationale est complètement terminée; la dissolution des conférences diplomatiques aura lieu samedi prochain. La signature du traité aura lieu, non pas au sein de la commission, mais à Versailles et à Berlin et l’échange des ratifications sera fait plus rapidement. À Paris, Harry d’Anthoine est installé à Versailles, la commission s’est occupée que des intérêts de la poste, de la télégraphie et de la douane. Les négociations politiques ont été menées à Son terme à Versailles même, par les soins du comte d’Arnim. ASSEMBLÉE NATIONALE Séance du 8 décembre C’est la première séance de travail. Nous sion de nous faire ce qu’on appelle « une position éclairée. » L’ordre du jour appelle la discussion sur le principe en considération ou le rejet des trente-six propositions dont se trouvait saisie, au 17 septembre dernier, la commission d’initiative parlementaire. On sait que la prise en considération n’engage en rien l’opinion de la Chambre sur le Il s’agit donc, en réalité, pour la Chambre nationale, exercer son ordre du jour, en rejetant tout ce qui lui paraît indigne d’occuper ses instants, et en renvoyant à des commissions spéciales le soin d’étudier en détail les projets qui lui semblent mériter une discussion approfondie Il est clair, lui dit-il, que mon nigaud de neveu est aux mains de votre jeune homme comme une souris aux griffes d’un chat. De grâce, mon vieux camarade, ne laissons pas recommencer le combat. Sans répondre ni oui ni non, M. de Boursonne alla à Raymond, qui demeurait immobile, et bas et très vite « Pas de générosité déplacée, lui dit-il. Je vois que vous êtes de première force, mais à force de ménager ce sot, vous finiriez peut-être par vous faire embrocher. Allongez-lui, s’il vous plaît, un coup d’épée bénin, et terminons. » Raymond hésita. Il en voulait beaucoup à M. Bizet de lui avoir traîné sur le terrain, et résolu l'en punir, il avait formé le projet de ne le
lui paraît indigne d’occuper ses instants, et en renvoyant à des commissions spéciales le soin d’étudier en détail les projets qui lui semblent mériter une discussion approfondie Il est clair, lui dit-il, que mon nigaud de neveu est aux mains de votre jeune homme comme une souris aux griffes d’un chat. De grâce, mon vieux camarade, ne laissons pas recommencer le combat. Sans répondre ni oui ni non, M. de Boursonne alla à Raymond, qui demeurait immobile, et bas et très vite « Pas de générosité déplacée, lui dit-il. Je vois que vous êtes de première force, mais à force de ménager ce sot, vous finiriez peut-être par vous faire embrocher. Allongez-lui, s’il vous plaît, un coup d’épée bénin, et terminons. » Raymond hésita. Il en voulait beaucoup à M. Bizet de lui avoir traîné sur le terrain, et résolu l'en punir, il avait formé le projet de ne le point blesser, mais de le désarmer jusqu'à ce qu'il s'avouât vaincu. Cependant, comme il sentit qu'il n'avait rien à refuser au vieil ingénieur après la preuve il lui donnait. -Vous allez être obéi, monsieur, dit-il. M. de Boursonne lui serra la main, puis se retournant. Encore une reprise, dit-il, et que Malheureusement pour le calme des votes, cette sorte de blutage ne s'opère pas sans quelques difficultés. Ce qui, pour les uns, est le bon grain, est l'ivraie pour les autres. Les questions de simple intérêt public se vident assez aisément; mais les questions politiques excitent sur les bancs de la Chambre une émotion qui laisse présager, bientôt, des journées agitées. Puissé-je me tromper. Et vois, voici un premier exemple, une trente-septième proposition qu'un député veut ajouter au fardeau déjà lourd des travaux urgents de ses collègues, et en faveur de laquelle il réclame l'urgence. M. de Saisy ne demande rien moins qu'un plébiscite, duquel devrait sortir, de la part des populations, la réponse à cette question: République, OU Monarchie? Quelle monarchie ? demande-t-on de toutes parts. Et l'urgence est refusée. Mais quel vacarme! Puis, après une série de votes sans importance, c'est la proposition que vient courageusement faire M.
que Malheureusement pour le calme des votes, cette sorte de blutage ne s'opère pas sans quelques difficultés. Ce qui, pour les uns, est le bon grain, est l'ivraie pour les autres. Les questions de simple intérêt public se vident assez aisément; mais les questions politiques excitent sur les bancs de la Chambre une émotion qui laisse présager, bientôt, des journées agitées. Puissé-je me tromper. Et vois, voici un premier exemple, une trente-septième proposition qu'un député veut ajouter au fardeau déjà lourd des travaux urgents de ses collègues, et en faveur de laquelle il réclame l'urgence. M. de Saisy ne demande rien moins qu'un plébiscite, duquel devrait sortir, de la part des populations, la réponse à cette question: République, OU Monarchie? Quelle monarchie ? demande-t-on de toutes parts. Et l'urgence est refusée. Mais quel vacarme! Puis, après une série de votes sans importance, c'est la proposition que vient courageusement faire M. le comte Duchàtel la rentrée du gouvernement à Paris, il a vu l'orage que soulevé cette simple demande. Il faut entendre les épithètes dont on le salue, à droite de la Chambre. Malgré l'intervention du ministre de l'intérieur M. Casimir Périer, qui à vrai dire, ne se prononce que bien timidement et sans engager l'opinion du gouvernement, le centre et la droite se lèvent comme un seul homme pour repousser l'urgence. M. Humbert veut, en son nom particulier, reproduire la proposition de retour à Paris. =La question préalable s'écrie M. de Rességuier, heureusement sans trouver d'écho auprès du président. Enfin, c'est le projet de loi présenté, il y a plus de trois mois, par M. Miliaud, et tendant à faire lever l'état de siège dans le département du Rhône. M. Miliaud explique que, s'il n'a pas demandé l'urgence, lors du dépôt de son projet, c'est que le ministre de l'intérieur lui avait assuré qu'il préparait lui-même une loi plus générale. Aujourd'hui, cette loi est devenue une nécessité de la situation la garde nationale a été désarmée sans effort; aucun sujet de troubles ne subsiste. Le député de Lyon, élargit ensuite le débat il parle de l'attitude étrange de la presse
timidement et sans engager l'opinion du gouvernement, le centre et la droite se lèvent comme un seul homme pour repousser l'urgence. M. Humbert veut, en son nom particulier, reproduire la proposition de retour à Paris. =La question préalable s'écrie M. de Rességuier, heureusement sans trouver d'écho auprès du président. Enfin, c'est le projet de loi présenté, il y a plus de trois mois, par M. Miliaud, et tendant à faire lever l'état de siège dans le département du Rhône. M. Miliaud explique que, s'il n'a pas demandé l'urgence, lors du dépôt de son projet, c'est que le ministre de l'intérieur lui avait assuré qu'il préparait lui-même une loi plus générale. Aujourd'hui, cette loi est devenue une nécessité de la situation la garde nationale a été désarmée sans effort; aucun sujet de troubles ne subsiste. Le député de Lyon, élargit ensuite le débat il parle de l'attitude étrange de la presse des pays voisins, de l'effroi jeté dans tout le commerce étranger par cette sorte de déclaration officielle que notre pays n'offre aucune sécurité, aveu qui résulte du maintien prolongé de l'état de siège. Il supplie l'Assemblée de prendre en considération le projet qu'il a présenté. M. le baron Chaurand lui répond Selon ce député, il est une grande raison de maintenir le gouvernement militaire dans le Rhône, c'est que le conseil municipal de Lyon a conservé un corps d'armée complet le corps. des pompiers, que M. Chaurand appelle, avec une pompe d'expression qui appelle les rires de beaucoup de ses collègues, une garde prétorienne. Des preuves! demande M. Millaud. Le baron s'élance vers la tribune. Des preuves, j'en apporte! fait-il. Le rire augmente d'intensité. On va même jusqu'à imaginer que l'honorable M. Chaurand tient un pompier tout prêt à sortir de sa poche pour l'exhiber, avec armes et bagages, et on entend fredonner dans une cour "Ayez toujours un pompier dans vos poches, On ne sait pas ce qui peut arriver. Enfin le gouvernement se décide à intervenir, encore dans la personne de M. Casimir Périer, mais ce n'est que pour demander le maintien de l'état de siège jusqu'à l'issue
répond Selon ce député, il est une grande raison de maintenir le gouvernement militaire dans le Rhône, c'est que le conseil municipal de Lyon a conservé un corps d'armée complet le corps. des pompiers, que M. Chaurand appelle, avec une pompe d'expression qui appelle les rires de beaucoup de ses collègues, une garde prétorienne. Des preuves! demande M. Millaud. Le baron s'élance vers la tribune. Des preuves, j'en apporte! fait-il. Le rire augmente d'intensité. On va même jusqu'à imaginer que l'honorable M. Chaurand tient un pompier tout prêt à sortir de sa poche pour l'exhiber, avec armes et bagages, et on entend fredonner dans une cour "Ayez toujours un pompier dans vos poches, On ne sait pas ce qui peut arriver. Enfin le gouvernement se décide à intervenir, encore dans la personne de M. Casimir Périer, mais ce n'est que pour demander le maintien de l'état de siège jusqu'à l'issue de l'incident. L'état de siège est aussi maintenu à Marseille. Entre temps, M. Pouyer-Quertier, ministre des finances, est venu déclarer que le budget de 1872 était prêt à entrer en discussion. Comme les débats peuvent se prolonger, en raison des impôts nouveaux, il a demandé qu'en soit le résultat, nous arrêterons le soir! grommela l'ancien commandant d'artillerie, et que le diable emporte mon ile. Il remit donc les adversaires en face, engagea de nouveau leurs fers, et comme la première fois recula en disant Allez. C'est avec la rage aveugle d'une bête fauve que M. Bizet se lança sur Raymond. Il était devenu plus blanc que sa chemise, ses yeux s'injectaient de sang, il serrait les dents à les briser. C'est que si niais qu'il fût, il avait deviné les intentions premières de son adversaire, et la pensée d'être si ouvertement ménagé devant tant de témoins l'affolait. En ce moment, dans son accès de flèvre vaniteuse, il eût mieux aimé mourir que de sortir de ce duel sans une égratignure. Il attaquait moins qu'il ne cherchait à se faire blesser. Aussi Raymond, en dépit de sa prodigieuse supériorité, avait-il besoin de tout son sang-froid et de toute son adresse pour