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en ce qui concerne la gestion des affaires de l'ACORAM. Il détermine les actions collectives et particulières à entreprendre. Il établit le budget et arrête les comptes à soumettre à l'assemblée générale. Il convoque cette assemblée et fixe son ordre du jour. Il veille à l'application des statuts. 2°) Le conseil se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du président ou à la demande du tiers de ses membres. L'ordre du jour est établi par le président. Il inclut les questions dont l'inscription a été proposée par les membres du conseil. 3°) Le conseil ne peut délibérer valablement que si au minimum le tiers de ses membres est présent et que ceux-ci représentent la moitié du conseil. Chaque membre du conseil peut se faire représenter par un autre membre. Un membre du conseil ne peut détenir plus de deux mandats. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés sauf dispositions particulières du règlement intérieur. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. Pour les votes concernant les personnes, il est obligatoirement procédé par scrutin secret. 4°) Tout membre du conseil absent à trois séances consécutives sans motif valable peut être considéré comme démissionnaire par le conseil. 5°) Le conseil peut créer des commissions spéciales, permanentes ou temporaires, chargées d'étudier certains problèmes particuliers. 6°) Le conseil nomme le délégué général qui assure l'exécution de ses décisions ainsi que la direction des services. Le délégué général assiste avec voix consultative aux séances du conseil. 7°) Le conseil peut inviter à participer à ses séances avec voix consultative toute personne qualifiée. 8°) Afin de préserver le caractère apolitique de l'association, tout membre du conseil candidat à un mandat électif, doit au préalable remettre son mandat d'administrateur de l'ACORAM à la disposition du conseil qui statue sur la compatibilité. ARTICLE 10 : PRÉSIDENT D’HONNEUR À titre exceptionnel le conseil peut nommer président d'honneur de l'association toute personnalité ayant contribué au rayonnement de la Marine ou de l'ACORAM. Le président d'honneur peut assister aux séances du conseil d'administration avec voix délibérative. ARTICLE 11 : PRÉSIDENT 1°)
comme démissionnaire par le conseil. 5°) Le conseil peut créer des commissions spéciales, permanentes ou temporaires, chargées d'étudier certains problèmes particuliers. 6°) Le conseil nomme le délégué général qui assure l'exécution de ses décisions ainsi que la direction des services. Le délégué général assiste avec voix consultative aux séances du conseil. 7°) Le conseil peut inviter à participer à ses séances avec voix consultative toute personne qualifiée. 8°) Afin de préserver le caractère apolitique de l'association, tout membre du conseil candidat à un mandat électif, doit au préalable remettre son mandat d'administrateur de l'ACORAM à la disposition du conseil qui statue sur la compatibilité. ARTICLE 10 : PRÉSIDENT D’HONNEUR À titre exceptionnel le conseil peut nommer président d'honneur de l'association toute personnalité ayant contribué au rayonnement de la Marine ou de l'ACORAM. Le président d'honneur peut assister aux séances du conseil d'administration avec voix délibérative. ARTICLE 11 : PRÉSIDENT 1°) Le président de l'association est élu par le conseil d'administration parmi ses membres élus pour la durée de son mandat d'administrateur en cours, c'est-à-dire pour trois ans au maximum ; il est rééligible une ou deux fois, étant entendu que la totalité de ses mandats de président ne peut excéder six années. 2°) Le président représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il préside l’assemblée générale, le conseil d'administration et le bureau. Il ordonnance les dépenses. 3°) Il peut déléguer partiellement ses pouvoirs aux membres du bureau et du conseil, au délégué général, à tout cadre du siège ainsi qu'aux présidents de section. 4°) En cas d'absence ou d'empêchement il est remplacé par le premier vice-président. À défaut, le vice-président le plus âgé convoque le conseil d'administration qui désigne un président intérimaire. 5°) Si l'absence ou l'empêchement du président dure plus de trois mois, le conseil d'administration doit être réuni afin : • soit de fixer la durée et les modalités de l'intérim ; • soit de déclarer la vacance du poste et procéder à l'élection d'un nouveau président. ARTICLE 12 : BUREAU 1°) Composition : le bureau est présidé par le président de
six années. 2°) Le président représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il préside l’assemblée générale, le conseil d'administration et le bureau. Il ordonnance les dépenses. 3°) Il peut déléguer partiellement ses pouvoirs aux membres du bureau et du conseil, au délégué général, à tout cadre du siège ainsi qu'aux présidents de section. 4°) En cas d'absence ou d'empêchement il est remplacé par le premier vice-président. À défaut, le vice-président le plus âgé convoque le conseil d'administration qui désigne un président intérimaire. 5°) Si l'absence ou l'empêchement du président dure plus de trois mois, le conseil d'administration doit être réuni afin : • soit de fixer la durée et les modalités de l'intérim ; • soit de déclarer la vacance du poste et procéder à l'élection d'un nouveau président. ARTICLE 12 : BUREAU 1°) Composition : le bureau est présidé par le président de l'association. Il comprend en outre : un premier vice-président qui doit être un membre élu du conseil ; un ou plusieurs vice-présidents ; un secrétaire du conseil ; un secrétaire adjoint du conseil ; un trésorier ; un trésorier adjoint ; éventuellement des membres supplémentaires. Les membres du bureau autres que le président sont élus en son sein par le conseil d'administration après chaque renouvelement partiel. 2°) Pouvoirs : le bureau assure la gestion de l'association dans la limite des délégations permanentes ou occasionnelles que lui accorde le conseil. 3°) Fonctions : D'une manière générale, tous les membres du bureau participent aux actions de l'association dans le cadre des délégations qui leur sont données par le Président. À ce titre : — les vice-présidents secondent le Président dans toutes ses responsabilités ; — le secrétaire du conseil et le secrétaire adjoint veillent à l'envoi des convocations, à la rédaction des procès-verbaux de réunions et à la tenue de tous les documents et registres officiels de l'association ; ils préparent le rapport d'activité présenté à l'assemblée. Le trésorier et le trésorier adjoint assistent le président dans la gestion financière de l'association. Le trésorier contrôle cette gestion et la comptabilité de l'association.
que le président sont élus en son sein par le conseil d'administration après chaque renouvelement partiel. 2°) Pouvoirs : le bureau assure la gestion de l'association dans la limite des délégations permanentes ou occasionnelles que lui accorde le conseil. 3°) Fonctions : D'une manière générale, tous les membres du bureau participent aux actions de l'association dans le cadre des délégations qui leur sont données par le Président. À ce titre : — les vice-présidents secondent le Président dans toutes ses responsabilités ; — le secrétaire du conseil et le secrétaire adjoint veillent à l'envoi des convocations, à la rédaction des procès-verbaux de réunions et à la tenue de tous les documents et registres officiels de l'association ; ils préparent le rapport d'activité présenté à l'assemblée. Le trésorier et le trésorier adjoint assistent le président dans la gestion financière de l'association. Le trésorier contrôle cette gestion et la comptabilité de l'association. Il fixe en particulier le plan comptable de cette dernière. Il prépare le rapport financier annuel et le budget de l'association. ARTICLE 13 : CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS Au moins une fois par an, les présidents de section se réunissent avec les membres du conseil d'administration pour examiner les orientations de l'association, le principe de son fonctionnement et ses principales actions passées ou à venir. ARTICLE 14 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 1°) Composition : l'assemblée générale est composée des membres actifs de l'association à jour de leur cotisation. Son bureau est celui de l'association. 2°) Convocation : l'assemblée générale se réunit une fois par an en séance ordinaire sur convocation du conseil d'administration. Elle peut en outre être convoquée sur demande présentée au conseil par le quart au moins des membres de l'association ou la moitié des présidents de section. Pour l'assemblée générale annuelle, les membres de l'association sont convoqués normalement au moins un mois à l'avance par la presse de l'association. La convocation doit porter l'indication de l'ordre du jour. En cas d'assemblée générale supplémentaire, le conseil informe dans un délai suffisant les présidents de section pour que ceux-ci convoquent par un moyen à leur convenance les membres de leur section
l'association, le principe de son fonctionnement et ses principales actions passées ou à venir. ARTICLE 14 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 1°) Composition : l'assemblée générale est composée des membres actifs de l'association à jour de leur cotisation. Son bureau est celui de l'association. 2°) Convocation : l'assemblée générale se réunit une fois par an en séance ordinaire sur convocation du conseil d'administration. Elle peut en outre être convoquée sur demande présentée au conseil par le quart au moins des membres de l'association ou la moitié des présidents de section. Pour l'assemblée générale annuelle, les membres de l'association sont convoqués normalement au moins un mois à l'avance par la presse de l'association. La convocation doit porter l'indication de l'ordre du jour. En cas d'assemblée générale supplémentaire, le conseil informe dans un délai suffisant les présidents de section pour que ceux-ci convoquent par un moyen à leur convenance les membres de leur section au moins quinze jours avant la date fixée pour la réunion. 3°) Mandats : tout membre actif à jour de sa cotisation peut donner mandat à un autre membre actif à jour de sa cotisation. Le mandat doit être donné par écrit. Un membre de l'assemblée générale ne peut disposer de plus de vingt pouvoirs. Cette limite est portée à 40 pour les membres du conseil d'administration et à 80 pour le président de l'ACORAM. Chaque président de section ou son représentant accrédité membre de sa section peut disposer de 80 pouvoirs. Un membre, même exerçant plusieurs fonctions, ne peut en aucun cas disposer de plus de 80 pouvoirs. 4°) Pouvoirs de l'assemblée générale : l'assemblée générale annuelle entend et approuve le rapport moral et le rapport financier présentés par le conseil d'administration. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, donne au trésorier quitus de sa gestion, ratifie le montant de la cotisation et pourvoit au renouvellement des membres du conseil. Elle se prononce par voie de résolution sur les questions portées à l'ordre du jour. 5°) Consultation exceptionnelle par correspondance : une telle consultation peut être organisée suivant des modalités précisées au règlement intérieur. ARTICLE 15 : MODIFICATION DES
de plus de vingt pouvoirs. Cette limite est portée à 40 pour les membres du conseil d'administration et à 80 pour le président de l'ACORAM. Chaque président de section ou son représentant accrédité membre de sa section peut disposer de 80 pouvoirs. Un membre, même exerçant plusieurs fonctions, ne peut en aucun cas disposer de plus de 80 pouvoirs. 4°) Pouvoirs de l'assemblée générale : l'assemblée générale annuelle entend et approuve le rapport moral et le rapport financier présentés par le conseil d'administration. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, donne au trésorier quitus de sa gestion, ratifie le montant de la cotisation et pourvoit au renouvellement des membres du conseil. Elle se prononce par voie de résolution sur les questions portées à l'ordre du jour. 5°) Consultation exceptionnelle par correspondance : une telle consultation peut être organisée suivant des modalités précisées au règlement intérieur. ARTICLE 15 : MODIFICATION DES STATUTS Sur proposition du conseil d'administration ou de la moitié des présidents de section ou du vingtième au moins des membres actifs de l'association, la procédure de révision des statuts est ouverte. Dans les deux derniers cas, les propositions de modification doivent être soumises au conseil au moins trois mois avant la réunion de l'assemblée générale. Les modifications proposées sont dans tous les cas assorties d'un avis du conseil d'administration. Ce document est adressé aux présidents de section qui le tiennent à la disposition des membres. Il est adressé par le siège aux membres à jour de leur cotisation qui en font la demande. Aucune proposition n'est recevable pendant l'assemblée générale. Les modifications doivent être adoptées par l'assemblée générale à la majorité d'au moins 2/3 des membres présents ou représentés. ARTICLE 16 : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION L'Association ne peut être dissoute que par décision, prise à la majorité des trois quarts des membres présents ou représentés, d'une assemblée générale spécialement convoquée à cet effet. Les convocations à cette assemblée doivent être faites individuellement. L'assemblée générale qui prononce la dissolution désigne en même temps à la majorité des membres présents ou représentés, deux liquidateurs chargés de la liquidation des biens de
avant la réunion de l'assemblée générale. Les modifications proposées sont dans tous les cas assorties d'un avis du conseil d'administration. Ce document est adressé aux présidents de section qui le tiennent à la disposition des membres. Il est adressé par le siège aux membres à jour de leur cotisation qui en font la demande. Aucune proposition n'est recevable pendant l'assemblée générale. Les modifications doivent être adoptées par l'assemblée générale à la majorité d'au moins 2/3 des membres présents ou représentés. ARTICLE 16 : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION L'Association ne peut être dissoute que par décision, prise à la majorité des trois quarts des membres présents ou représentés, d'une assemblée générale spécialement convoquée à cet effet. Les convocations à cette assemblée doivent être faites individuellement. L'assemblée générale qui prononce la dissolution désigne en même temps à la majorité des membres présents ou représentés, deux liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l'association. Les fonds représentant l'actif définitif de l'ACORAM à sa dissolution devront être affectés à une ou plusieurs œuvres d'entraide sociale à vocation maritime désignées par l'assemblée à la majorité des membres présents ou représentés. ARTICLE 17 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le règlement intérieur fixe les dispositions propres à assurer l'application des présents statuts. Il est arrêté par le conseil d'administration qui se prononce à la majorité des trois quarts de ses membres. ARTICLE 18 : FORMALITÉS LÉGALES Le président de l'ACORAM est chargé de l'accomplissement des formalités réglementaires prévues par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Les présents statuts sont portés à la connaissance de tous les membres. Ils seront transcrits sur le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et par l’article 6 du décret du 16 août 1901 et la date des récépissés de déclaration y sera mentionnée. Ils figurent également dans l'annuaire. ARTICLE 19 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Les présidents d'honneur et honoraires nommés précédemment à l'adoption des présents statuts conservent les prérogatives dont ils bénéficiaient. Cependant, au début des années 70, les théoriciens de la Marine soviétique ont adopté un point de vue plus
des présents statuts. Il est arrêté par le conseil d'administration qui se prononce à la majorité des trois quarts de ses membres. ARTICLE 18 : FORMALITÉS LÉGALES Le président de l'ACORAM est chargé de l'accomplissement des formalités réglementaires prévues par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Les présents statuts sont portés à la connaissance de tous les membres. Ils seront transcrits sur le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et par l’article 6 du décret du 16 août 1901 et la date des récépissés de déclaration y sera mentionnée. Ils figurent également dans l'annuaire. ARTICLE 19 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Les présidents d'honneur et honoraires nommés précédemment à l'adoption des présents statuts conservent les prérogatives dont ils bénéficiaient. Cependant, au début des années 70, les théoriciens de la Marine soviétique ont adopté un point de vue plus équilibré au sujet de la valeur relative des missiles mer-mer et des autres armes, notamment les torpilles et les mines. Les Soviétiques affirmaient que malgré l'apparition des « missiles de croisière », les torpilles et les mines n'avaient pas perdu leur place dans le combat contre les navires de guerre ennemis. Au milieu des années 70, les Soviétiques considéraient que leurs SNA et SMD étaient également capables d'attaquer avec succès les navires de surface les mieux défendus, y compris les porte-avions. Mais ils savaient aussi que la tâche des SNA contre les porte-avions ne serait pas facile. Les sous-marins d'attaque ou lanceurs de missiles de croisière sont destinés à la lutte contre des cibles « opérationnelles » et « tactiques ». Par exemple, les porte-avions américains sont pour les Soviétiques des cibles opérationnelles ou même stratégiques, alors que les croiseurs, corvettes et frégates sont considérés comme des cibles tactiques. Ainsi, une formation amphibie représente une cible de valeur opérationnelle, alors qu'un groupe de porte-avions de combat est une cible stratégique sur le plan opérationnel. Les missions principales des SNA et SMD soviétiques sont : — protéger de la flotte des sous-marins lanceurs d'engins balistiques à propulsion nucléaire (SNLE) dans leurs
ennemis. Au milieu des années 70, les Soviétiques considéraient que leurs SNA et SMD étaient également capables d'attaquer avec succès les navires de surface les mieux défendus, y compris les porte-avions. Mais ils savaient aussi que la tâche des SNA contre les porte-avions ne serait pas facile. Les sous-marins d'attaque ou lanceurs de missiles de croisière sont destinés à la lutte contre des cibles « opérationnelles » et « tactiques ». Par exemple, les porte-avions américains sont pour les Soviétiques des cibles opérationnelles ou même stratégiques, alors que les croiseurs, corvettes et frégates sont considérés comme des cibles tactiques. Ainsi, une formation amphibie représente une cible de valeur opérationnelle, alors qu'un groupe de porte-avions de combat est une cible stratégique sur le plan opérationnel. Les missions principales des SNA et SMD soviétiques sont : — protéger de la flotte des sous-marins lanceurs d'engins balistiques à propulsion nucléaire (SNLE) dans leurs sanctuaires et zones opérationnelles. — renforcer les opérations « barrières », dont on sait qu'elles comprennent des missions éloignées de 1600 à 2700 milles des bases. — attaquer les principaux bâtiments de surface ennemis (lutte anti-porte-avions). — attaquer les navires marchands ennemis (pour couper les voies de communications maritimes). Les SNA et SMD soviétiques assumeront des missions de combat en coopération avec les navires de surface et/ou avec un soutien aérien lorsqu'ils prendront part à des opérations navales. Les Soviétiques distinguent actuellement sept types d'opérations navales, dont deux concernant directement l'anti-surface (ASF). Ce sont la destruction des forces navales ennemies dans les mers intérieures ou au large des mers ouvertes, et les opérations visant à détruire les groupes de porte-avions de combat. Les SNA et SMD sont utilisés, pour les tâches ASF en plein océan, dans des zones au large des côtes, ainsi que dans les détroits, goulets et leurs approches. Les Soviétiques pensent que les SNA sont les plateformes les plus efficaces pour mener à bien des tâches ASF dans des zones éloignées et dans les eaux profondes, grâce à leur rayon d'action en plongée quasi illimité, à leur grande vitesse, à leur capacité de plongée et à leur
SNA et SMD soviétiques assumeront des missions de combat en coopération avec les navires de surface et/ou avec un soutien aérien lorsqu'ils prendront part à des opérations navales. Les Soviétiques distinguent actuellement sept types d'opérations navales, dont deux concernant directement l'anti-surface (ASF). Ce sont la destruction des forces navales ennemies dans les mers intérieures ou au large des mers ouvertes, et les opérations visant à détruire les groupes de porte-avions de combat. Les SNA et SMD sont utilisés, pour les tâches ASF en plein océan, dans des zones au large des côtes, ainsi que dans les détroits, goulets et leurs approches. Les Soviétiques pensent que les SNA sont les plateformes les plus efficaces pour mener à bien des tâches ASF dans des zones éloignées et dans les eaux profondes, grâce à leur rayon d'action en plongée quasi illimité, à leur grande vitesse, à leur capacité de plongée et à leur grande endurance. Les nouveaux SMD soviétiques prendront en charge les diverses tâches ASF au large des côtes dans les détroits et goulets, où ils pourraient être protégés par l'aviation basée à terre et par les forces de surface ASM. Les SMD modernes de la Marine soviétique, comme les classes Tango et Kilo, sont conçus spécialement pour les opérations dans les zones réduites et les hauts fonds qui sont déconseillés aux gros SNA. Les Soviétiques semblent croire que les sous-marins à propulsion diesel électrique pourraient également assurer des missions ASM et ASF dans les eaux recouvertes en partie par la glace. EMPLOI DES SOUS-MARINS POUR LE COMBAT Les Soviétiques font la distinction entre le combat « statique » et le combat en mouvement » pour l'utilisation de leurs sous-marins. La méthode statique (attaque depuis une position « embusquée » ou « choisie » au hasard pour le combat) devrait être utilisée par les SNA près des bases américaines ou de l'OTAN, près des ports, particulièrement dans la phase initiale d'une guerre maritime. Jusqu'à un passé récent, les SNA soviétiques ne menaient pas de mission en embuscade contre les bases navales et les ports du continent nord américain, mais il semble que