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civile n'a pas toujours été bien comprise. La loi de Moïse nous conduit à celle de Mahomet, qui en dérive, et qui, après s'être étendue sur une grande partie du monde, entre aujourd'hui partout en contact et en lutte avec le droit européen. Celui-ci a son type le plus ancien dans l'Inde. C'est des plateaux de la Haute-Asie que sont descendues nos langues modernes, en passant par le sanscrit et le zend pour aboutir d'une part au latin et au grec, d'autre part au slave, au scandinave, aux dialectes celtiques et germaniques. Le droit a parcouru le même chemin. Depuis les Codes brahmaniques et l'Avesta, on le suit à la trace jusqu'aux extrémités de l'Europe, on le reconnaît, ainsi que les idées dont il est l'expression, dans les coutumes de l'Arménie et du Caucase, dans les livres judiciaires écrits au moyen-âge pour la Russie ou la Suède, pour la Norvège ou l'Irlande. On en voit encore des vestiges dans des lois rédigées au XVIIIe et même au XIXe siècle pour la Géorgie et le Monténégro. Les lois des barbares, rédigées du Ve au IXe siècle ne pouvaient être passées sous silence dans cette étude comparative. Nous les étudions dans leur type le plus ancien et le plus important, la loi Salique. Si nous négligeons les autres lois germaniques, c'est qu'elles sont depuis longtemps connues, et que les travaux dont elles ont fait l'objet sont dans toutes les mains. A cette longue chaîne il manque toutefois deux anneaux et les plus précieux sans contredit, le droit grec et le droit romain, mais cette omission s'explique et se justifie par la force des choses. Ici les textes nouveaux sont si pleins et si abondants, les points de comparaison si multipliés, les vues nouvelles qui en résultent si fécondes, qu'un ou deux chapitres n'auraient pas suffi pour tout dire. Quelques indications sommaires auraient été peu utiles. Nous avons préféré réserver ce sujet tout entier pour un volume qui viendra plus tard compléter celui-ci. En attendant, les études que nous publions aujourd'hui, de nouveau, après les avoir soigneusement revues et complétées, peuvent contribuer, nous
type le plus ancien et le plus important, la loi Salique. Si nous négligeons les autres lois germaniques, c'est qu'elles sont depuis longtemps connues, et que les travaux dont elles ont fait l'objet sont dans toutes les mains. A cette longue chaîne il manque toutefois deux anneaux et les plus précieux sans contredit, le droit grec et le droit romain, mais cette omission s'explique et se justifie par la force des choses. Ici les textes nouveaux sont si pleins et si abondants, les points de comparaison si multipliés, les vues nouvelles qui en résultent si fécondes, qu'un ou deux chapitres n'auraient pas suffi pour tout dire. Quelques indications sommaires auraient été peu utiles. Nous avons préféré réserver ce sujet tout entier pour un volume qui viendra plus tard compléter celui-ci. En attendant, les études que nous publions aujourd'hui, de nouveau, après les avoir soigneusement revues et complétées, peuvent contribuer, nous le croyons du moins, aux progrès de la science du droit qui, en ce moment plus que jamais, sent le besoin d'élargir sa base et d'étendre son horizon. Il lui arrive ce qui est arrivé au commencement de ce siècle pour l'étude des langues. Du jour où on a connu le sanscrit et entrevu les lois de la transformation du langage à travers les temps et les lieux, on s'est aperçu que la spéculation pure était impuissante et qu'on perdait son temps à n'étudier qu'une seule langue, fût-ce le grec ou le latin. Il en est de même de la science du droit. Si elle se livre à la spéculation abstraite, elle s'égare; si elle se renferme dans l'étude d'un texte unique, fût-ce le Digeste ou le Code civil, elle se condamne à voir sans comprendre. Elle ne peut trouver la raison des choses qu'à la condition de n'ignorer aucun des monuments de législation, de les rapprocher les uns des autres et de les embrasser tous dans leur ensemble. C'est par là seulement qu'elle peut discerner dans chaque institution l'élément absolu qui tient à la nature même de l'homme et qui a son fondement dans la raison, et l'élément relatif,
le sanscrit et entrevu les lois de la transformation du langage à travers les temps et les lieux, on s'est aperçu que la spéculation pure était impuissante et qu'on perdait son temps à n'étudier qu'une seule langue, fût-ce le grec ou le latin. Il en est de même de la science du droit. Si elle se livre à la spéculation abstraite, elle s'égare; si elle se renferme dans l'étude d'un texte unique, fût-ce le Digeste ou le Code civil, elle se condamne à voir sans comprendre. Elle ne peut trouver la raison des choses qu'à la condition de n'ignorer aucun des monuments de législation, de les rapprocher les uns des autres et de les embrasser tous dans leur ensemble. C'est par là seulement qu'elle peut discerner dans chaque institution l'élément absolu qui tient à la nature même de l'homme et qui a son fondement dans la raison, et l'élément relatif, variant à l'infini sous l'influence des conditions extérieures. Cette variation elle-même, cette évolution, comme on dit aujourd'hui, s'accomplit elle-même suivant certaines lois, qui se dégagent et apparaissent par la comparaison. C'est là précisément ce qui fait que le droit est une science, et non un amas de décisions et de textes, une simple notion empirique. Ce n'est donc pas une vaine curiosité, ni le goût d'une érudition stérile qui conduit le jurisconsulte au-delà des textes classiques, de Manou à Zoroastre et de la Russkaïa Pravda au Code de Gagàs. En marchant dans cette voie, la science ne fait qu'obéir à une incontestable nécessité. Ces vues, au surplus, ne sont pas nouvelles. L'antiquité les a connues et mises en pratique. Aristote, dans son admirable Politique, n'en a pas eu d'autres, et, à toute époque, de grands esprits les ont suivies et proclamées. Si elles n'ont pas conduit plus loin, c'est qu'on manquait de données positives. Mais les temps sont bien changés. Autrefois les documents étaient rares aujourd'hui ils abondent. Dans tous les pays de l'Europe, et jusque dans l'extrême Orient, on exhume, on met à portée de tous, les anciens monuments du droit on observe, on fixe par écrit les anciennes
textes, une simple notion empirique. Ce n'est donc pas une vaine curiosité, ni le goût d'une érudition stérile qui conduit le jurisconsulte au-delà des textes classiques, de Manou à Zoroastre et de la Russkaïa Pravda au Code de Gagàs. En marchant dans cette voie, la science ne fait qu'obéir à une incontestable nécessité. Ces vues, au surplus, ne sont pas nouvelles. L'antiquité les a connues et mises en pratique. Aristote, dans son admirable Politique, n'en a pas eu d'autres, et, à toute époque, de grands esprits les ont suivies et proclamées. Si elles n'ont pas conduit plus loin, c'est qu'on manquait de données positives. Mais les temps sont bien changés. Autrefois les documents étaient rares aujourd'hui ils abondent. Dans tous les pays de l'Europe, et jusque dans l'extrême Orient, on exhume, on met à portée de tous, les anciens monuments du droit on observe, on fixe par écrit les anciennes coutumes. Les matériaux s'accumulent. Il ne reste plus qu'à en faire usage. A la vérité cela n'est pas toujours facile. L'abondance même des textes et la multiplicité des langues sont des obstacles qui ne peuvent être surmontés qu'au prix de longs efforts. Mais rien ne saurait arrêter le mouvement de la science, et s'il reste encore beaucoup à faire, on aperçoit dès à présent de grands résultats acquis. Et d'abord un fait que les travaux modernes ont mis dans tout son jour est l'affinité, pour ne pas dire l'identité, des diverses législations primitives. La philologie a montré par d'admirables découvertes l'origine commune de la plupart des langues européennes, qu'elle a su rattacher aux anciennes langues, mortes aujourd'hui, de l'Inde et de la Perse. Plus étroite encore est la parenté des diverses législations. Non seulement elles ont toutes subi des transformations analogues, mais elles se reproduisent souvent les unes les autres, trait pour trait, et presque mot pour mot, à travers les plus énormes distances de lieu, et les plus longs intervalles de temps, alors qu'aucun emprunt direct n'a jamais été possible, en sorte que pour expliquer cette ressemblance qui ne saurait être fortuite, il faut nécessairement admettre ou que les
la science, et s'il reste encore beaucoup à faire, on aperçoit dès à présent de grands résultats acquis. Et d'abord un fait que les travaux modernes ont mis dans tout son jour est l'affinité, pour ne pas dire l'identité, des diverses législations primitives. La philologie a montré par d'admirables découvertes l'origine commune de la plupart des langues européennes, qu'elle a su rattacher aux anciennes langues, mortes aujourd'hui, de l'Inde et de la Perse. Plus étroite encore est la parenté des diverses législations. Non seulement elles ont toutes subi des transformations analogues, mais elles se reproduisent souvent les unes les autres, trait pour trait, et presque mot pour mot, à travers les plus énormes distances de lieu, et les plus longs intervalles de temps, alors qu'aucun emprunt direct n'a jamais été possible, en sorte que pour expliquer cette ressemblance qui ne saurait être fortuite, il faut nécessairement admettre ou que les deux peuples avaient une origine et, par suite, une tradition commune, ou que les mêmes causes ont partout produit les mêmes effets. Un autre résultat non moins considérable est celui qu'aucune législation n'a son explication complète en elle-même. Les jurisconsultes romains, qui ne manquaient assurément ni de pénétration ni de jugement, n'ont pas toujours pu se rendre compte du développement historique de leurs institutions parce qu'ils n'ont pas assez regardé autour d'eux. La science moderne, quoique mieux placée à certains égards, n'a guère mieux réussi jusqu'à présent et pour la même raison. Là surtout où il s'agit de reconstituer par induction la marche du droit, en s'appuyant sur des données éparses et incomplètes, il est indispensable de recourir à l'analogie. Il est légitime de présumer, jusqu'à preuve contraire, que les divers peuples ont suivi la même route et passé par les mêmes degrés. Enfin, un dernier point sur lequel il faut insister, c'est que telle ou telle institution ne peut être revendiquée par tel ou tel peuple comme une création nationale et originale. Grecs, Romains, Celtes, Slaves, Germains, tous les peuples de l'Europe ont eu, au fond, les mêmes idées sur le droit et la justice, quoiqu'ils ne les aient
jugement, n'ont pas toujours pu se rendre compte du développement historique de leurs institutions parce qu'ils n'ont pas assez regardé autour d'eux. La science moderne, quoique mieux placée à certains égards, n'a guère mieux réussi jusqu'à présent et pour la même raison. Là surtout où il s'agit de reconstituer par induction la marche du droit, en s'appuyant sur des données éparses et incomplètes, il est indispensable de recourir à l'analogie. Il est légitime de présumer, jusqu'à preuve contraire, que les divers peuples ont suivi la même route et passé par les mêmes degrés. Enfin, un dernier point sur lequel il faut insister, c'est que telle ou telle institution ne peut être revendiquée par tel ou tel peuple comme une création nationale et originale. Grecs, Romains, Celtes, Slaves, Germains, tous les peuples de l'Europe ont eu, au fond, les mêmes idées sur le droit et la justice, quoiqu'ils ne les aient pas toujours exprimées de la même façon. Si, à un moment donné, un contraste s'est manifesté, c'est que les uns avaient marché plus vite que les autres, mais toujours en suivant le même chemin. Quand on dit que l'invasion des barbares a introduit un élément nouveau dans le monde de la civilisation romaine, cela est vrai en ce sens que Romains et barbares se trouvaient à une grande distance les uns des autres; mais les nouveaux venus n'apportaient rien que leurs devanciers n'eussent pratiqué autrefois. Pour ne citer qu'un exemple, la vengeance du sang, le système des peines pécuniaires, calculées d'après un tarif fixe, ne se rencontrent pas seulement dans les lois des barbares. On les retrouve à l'origine de toutes les civilisations, et il y en a même des traces dans le droit romain primitif. A ce compte, il est vrai de dire que le résultat de l'invasion a été un retour à plusieurs siècles en arrière. En présence des faits, il n'est plus permis d'enseigner, comme on le faisait encore dans la première moitié de ce siècle, que la civilisation européenne dérive de deux sources, l'une romaine, l'autre germanique, et de porter au compte de l'influence germanique tout
la civilisation romaine, cela est vrai en ce sens que Romains et barbares se trouvaient à une grande distance les uns des autres; mais les nouveaux venus n'apportaient rien que leurs devanciers n'eussent pratiqué autrefois. Pour ne citer qu'un exemple, la vengeance du sang, le système des peines pécuniaires, calculées d'après un tarif fixe, ne se rencontrent pas seulement dans les lois des barbares. On les retrouve à l'origine de toutes les civilisations, et il y en a même des traces dans le droit romain primitif. A ce compte, il est vrai de dire que le résultat de l'invasion a été un retour à plusieurs siècles en arrière. En présence des faits, il n'est plus permis d'enseigner, comme on le faisait encore dans la première moitié de ce siècle, que la civilisation européenne dérive de deux sources, l'une romaine, l'autre germanique, et de porter au compte de l'influence germanique tout ce qui ne se trouve pas dans les textes du droit romain. Cette illusion pouvait être, à un certain point, excusable à une époque où en dehors du Corpus juris on ne connaissait guère que les lois des barbares. Mais aujourd'hui, grâce aux travaux de la science moderne, le point de vue est complètement changé, et les choses sont remises à leur place. Un écrivain d'ailleurs exact et instruit, Haxthausen, écrivait encore en 1850 que les Ossètes du Caucase étaient d'origine germanique par cette unique raison qu'on trouve chez eux une sorte de wergeld. Ce principe admis comme incontestable, il ne restait plus qu'à expliquer comment ce petit peuple s'était transporté des bords du haut Danube jusqu'au pied de l'Elbrouz, mais avec de l'imagination on n'était pas embarrassé pour lui trouver un itinéraire. Hâtons-nous d'ajouter qu'aujourd'hui, même en Allemagne, on ne trouverait plus personne pour soutenir l'opinion de Haxthausen. Il n'est peut-être pas nécessaire d'insister davantage sur l'utilité de ces études. Est-il besoin de dire que nous n'avons pas voulu faire une histoire générale du droit ? Le temps où une si grande entreprise sera possible est encore bien éloigné, mais dès à présent on peut marquer le but, réunir
de vue est complètement changé, et les choses sont remises à leur place. Un écrivain d'ailleurs exact et instruit, Haxthausen, écrivait encore en 1850 que les Ossètes du Caucase étaient d'origine germanique par cette unique raison qu'on trouve chez eux une sorte de wergeld. Ce principe admis comme incontestable, il ne restait plus qu'à expliquer comment ce petit peuple s'était transporté des bords du haut Danube jusqu'au pied de l'Elbrouz, mais avec de l'imagination on n'était pas embarrassé pour lui trouver un itinéraire. Hâtons-nous d'ajouter qu'aujourd'hui, même en Allemagne, on ne trouverait plus personne pour soutenir l'opinion de Haxthausen. Il n'est peut-être pas nécessaire d'insister davantage sur l'utilité de ces études. Est-il besoin de dire que nous n'avons pas voulu faire une histoire générale du droit ? Le temps où une si grande entreprise sera possible est encore bien éloigné, mais dès à présent on peut marquer le but, réunir des matériaux, faire connaître par des analyses fidèles les principaux monuments de législation publiés par les savants des divers pays de l'Europe, en un mot dresser une sorte d'inventaire sommaire des richesses acquises, en indiquant par aperçu quelques idées qui se dégagent de l'ensemble des travaux accomplis. C'est assez pour diriger de ce côté les esprits avides de savoir, qui cherchent leur voie, et qui, au lieu de s'attarder à répéter des choses déjà dites, peuvent employer utilement leurs forces et faire avancer la science du droit. Clermont (Oise).– Imprimerie Daixfrères, place St André. n° 3. Maison spéciale pour journaux et revues. 2e Série. Octobre 1888. N° 22 BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ D'ETHNOGRAPHIE ALLIANCE SCIENTIFIQUE Décisions et Arrêtés. 24 septembre 1888. Le Règlement concernant les employés salariés de l'Alliance scientifique (publié dans ce volume, p. 212) aura force et vigueur à partir du 1er octobre 1888. [256. 3 octobre 1888. Sur la proposition de M. Chapelle, délégué régional pour la France-Centre, M. Epitalon, avocat, est nommé délégué correspondant, à Saint-Etienne, Loire. [257. 7 octobre 1888. Sur la proposition de M. Chapelle, délégué régional pour la France-Centre, M. Albert Bernardeau, membre de la Société Sinico-Japonaise, est nommé délégué correspondant, à Orléans,
diriger de ce côté les esprits avides de savoir, qui cherchent leur voie, et qui, au lieu de s'attarder à répéter des choses déjà dites, peuvent employer utilement leurs forces et faire avancer la science du droit. Clermont (Oise).– Imprimerie Daixfrères, place St André. n° 3. Maison spéciale pour journaux et revues. 2e Série. Octobre 1888. N° 22 BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ D'ETHNOGRAPHIE ALLIANCE SCIENTIFIQUE Décisions et Arrêtés. 24 septembre 1888. Le Règlement concernant les employés salariés de l'Alliance scientifique (publié dans ce volume, p. 212) aura force et vigueur à partir du 1er octobre 1888. [256. 3 octobre 1888. Sur la proposition de M. Chapelle, délégué régional pour la France-Centre, M. Epitalon, avocat, est nommé délégué correspondant, à Saint-Etienne, Loire. [257. 7 octobre 1888. Sur la proposition de M. Chapelle, délégué régional pour la France-Centre, M. Albert Bernardeau, membre de la Société Sinico-Japonaise, est nommé délégué correspondant, à Orléans, Loiret. [258. Inscription de nouveaux Membres. 486. Saint-Prix (Humbert de Soubeyran de), à Lyon, Rhône. Société d'Ethnographie, M. C, présenté par M. Gaspard Bellin. 487. Ministre DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE (le) de la République de Nicaragua.Société Américaine, M. T., présenté par M. Désiré Pector. 488. BARRATIN (Mme), au château des Madères, M. T., Société d' Ethnographie, présenté par M. l'abbé Pipart. Le président de l'Alliance Scientifique a visité pendant les vacances plusieurs délégations établies en France. Il a été reçu de la façon la plus gracieuse et la plus empressée par M. Bellin, président du Comité régional de la France-Est, à Lyon; par M. Chapelle, président du Comité de la France-Centre, à Saint-Etienne; et par M. l'abbé Pipart, délégué correspondant par intérim pour la ville d'Amboise. CONSEIL CENTRAL SÉANCE DU 5 JUILLET 1888. Présidence de M. Léon de Rosny, président. La séance est ouverte à 3 heures et demie, à l'hôtel de l'Institution Ethnographique, 28, rue Mazarine. Exposé de la situation générale. Le président rend compte des mesures qui ont été prises pour se conformer aux décisions du Conseil Central en date du 26 juin 1888. Fixation du nombre des séances réglementaires. Le Conseil Central décide qu'à moins d'une autorisation écrite
M. T., Société d' Ethnographie, présenté par M. l'abbé Pipart. Le président de l'Alliance Scientifique a visité pendant les vacances plusieurs délégations établies en France. Il a été reçu de la façon la plus gracieuse et la plus empressée par M. Bellin, président du Comité régional de la France-Est, à Lyon; par M. Chapelle, président du Comité de la France-Centre, à Saint-Etienne; et par M. l'abbé Pipart, délégué correspondant par intérim pour la ville d'Amboise. CONSEIL CENTRAL SÉANCE DU 5 JUILLET 1888. Présidence de M. Léon de Rosny, président. La séance est ouverte à 3 heures et demie, à l'hôtel de l'Institution Ethnographique, 28, rue Mazarine. Exposé de la situation générale. Le président rend compte des mesures qui ont été prises pour se conformer aux décisions du Conseil Central en date du 26 juin 1888. Fixation du nombre des séances réglementaires. Le Conseil Central décide qu'à moins d'une autorisation écrite du président de l'Alliance et du président de la Société Civile, les Sociétés affiliées seront tenues à avoir chaque année au moins trois séances dites ordinaires et une séance générale de fin d'année pour le renouvellement du Bureau. Toute séance tenue en dehors du local, sans l'autorisation mentionnée plus haut, entraîne une redevance vis-à-vis de la Société Civile égale à celle des séances dites « ordinaires ». Des frais de la séance publique annuelle des Sociétés réunies. Le Conseil Central arrête que les frais de la séance publique annuelle des Sociétés réunies incombera à celle des sociétés qui aura la présidence. Le bureau de cette société pourra toutefois demander aux différentes sociétés de participer aux dépenses dans le cas où il s'agirait d'une séance solennelle. Publication du compte-rendu des séances. Le Bulletin, étant désormais commun à toutes les sociétés affiliées, des mesures seront prises pour que le compte-rendu sommaire des séances de chacunes d'elles y soit inséré le plus tôt possible. Administration du Conseil Central. L'administration des sociétés affiliées, au point de vue de leurs intérêts communs, étant désormais confiée au Conseil Central, les dites sociétés sont invitées à veiller à ce que leurs délégués assistent régulièrement aux séances. Les
entraîne une redevance vis-à-vis de la Société Civile égale à celle des séances dites « ordinaires ». Des frais de la séance publique annuelle des Sociétés réunies. Le Conseil Central arrête que les frais de la séance publique annuelle des Sociétés réunies incombera à celle des sociétés qui aura la présidence. Le bureau de cette société pourra toutefois demander aux différentes sociétés de participer aux dépenses dans le cas où il s'agirait d'une séance solennelle. Publication du compte-rendu des séances. Le Bulletin, étant désormais commun à toutes les sociétés affiliées, des mesures seront prises pour que le compte-rendu sommaire des séances de chacunes d'elles y soit inséré le plus tôt possible. Administration du Conseil Central. L'administration des sociétés affiliées, au point de vue de leurs intérêts communs, étant désormais confiée au Conseil Central, les dites sociétés sont invitées à veiller à ce que leurs délégués assistent régulièrement aux séances. Les décisions du Conseil Central, dans lequel toutes les Sociétés sont représentées, sont obligatoires. Il est bien entendu que le Conseil Central, administrant gratuitement et sans intérêt pour le compte des sociétés affiliées, ne peut supporter aucune perte. Qu'en conséquence les Sociétés affiliées seront tenues à des versements supplémentaires dans le cas où les sommes inscrites au budget de prévision auraient été insuffisantes; Que, par réciprocité, dans le cas où les sommes inscrites au budget de prévision seraient supérieures aux dépenses effectuées, le reliquat de caisse sera employé pour accorder des subventions aux Sociétés affiliées qui sembleront au Conseil Central le plus dignes de les obtenir. Reconstitution du Conseil Central. Comme conséquence des résolutions prises dans la séance du 26 juin 1888, il est décidé qu'il sera procédé à la reconstitution du Conseil Central à la plus prochaine réunion que tous les membres ayant droit à en faire partie sont invités à régulariser le plus tôt possible leur situation afin de pouvoir assister aux réunions. La séance est levée à 6 heures et demie. L'un des secrétaires-adjoints, C.-A. Prêt. SÉANCE DU 16 OCTOBRE 1888. Présidence de M. Léon de Rosny, président. La séance est ouverte à huit heures et demie, chez