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Garde des Sceaux vient d'adresser aux procureurs généraux une circulaire en vue d’empêcher les fraudes des monnaies étrangères. Nous y relevons les passages suivants : Le décret du 11 mai 1807 qui prohibe l’instruction des monnaies de cuivre et de billon de fabrique étrangère, ne permettait, antérieurement à la loi du 30 novembre 1899, d’atteindre que les individus qui s'étaient livrés ou avaient participé à une véritable entreprise de contrebande. D’après une jurisprudence à peu près constante et à laquelle un arrêt de la Cour de cassation du 27 novembre est venu donner tout récemment une conséquence définitive, la simple mise en circulation à l’intérieur du royaume échappait à toute répression. D'autre part, aux termes de l'arrêt précité, la saisie de la monnaie de billon, considérée comme marchandise prohibée, ne pouvait être opérée si les juges ne constataient pas au préalable le fait d’introduction punissable auquel cette pénalité accessoire devait être rattachée. Des évènements récents ont démontré la nécessité de compléter la législation en cette matière. Il importait, en effet, de mettre fin à des fraudes et à des spéculations qui, prenant chaque jour de l’extension, lésaient les intérêts privés les plus respectables et auraient même pu atteindre, dans une certaine mesure, le crédit public. La loi du 30 novembre 1890 a pour but de remédier à ce danger. Comme par le passé, la simple détention demeure à l’abri de toute poursuite. La mise en circulation constitue un véritable délit de droit commun. Feuilleton de l’ECHO DU SAHARA 1890 TROISIÈME PARTIE LE ROI DU BAGNE — Mais pourquoi ? — Cela serait trop long à vous expliquer. Seulement je suis convaincu que sa présence sera fort utile pour l’explication des blessures qu’a reçues votre ami. Et le clerc de notaire, faisant un dernier geste pour inviter ses compagnons à la patience, s’élança vivement hors du café. Fouquier s’était levé également et s’apprêtait évidemment à suivre Lefebvre et sa femme. XII La Prison Le Châtelet, auquel Louis XIV avait fait, en 1687, ajouter plusieurs parties de bâtiments, sentait sa ruine prochaine, mais il était toujours debout à sa même place, dominant
certaine mesure, le crédit public. La loi du 30 novembre 1890 a pour but de remédier à ce danger. Comme par le passé, la simple détention demeure à l’abri de toute poursuite. La mise en circulation constitue un véritable délit de droit commun. Feuilleton de l’ECHO DU SAHARA 1890 TROISIÈME PARTIE LE ROI DU BAGNE — Mais pourquoi ? — Cela serait trop long à vous expliquer. Seulement je suis convaincu que sa présence sera fort utile pour l’explication des blessures qu’a reçues votre ami. Et le clerc de notaire, faisant un dernier geste pour inviter ses compagnons à la patience, s’élança vivement hors du café. Fouquier s’était levé également et s’apprêtait évidemment à suivre Lefebvre et sa femme. XII La Prison Le Châtelet, auquel Louis XIV avait fait, en 1687, ajouter plusieurs parties de bâtiments, sentait sa ruine prochaine, mais il était toujours debout à sa même place, dominant le quai de ses vieilles tours noircies par les siècles, sous l’une desquelles était ce passage étroit, obscur et humide qu’on était obligé de franchir en allant du Pont-au-Change à la rue Saint-Denis. Là encore existaient, avant que la hache révolutionnaire en eût éparpillé les décombres, ces prisons fameuses citées dans l’ordonnance de Henri IV, roi de France et d’Angleterre, à la date du 10 mai 1125, pour être déjà au nombre de quinze. Dix d’entre elles étaient les moins horribles, puisque, dit un écrivain du temps, les lits y étaient payés plus cher, car chaque prisonnier payait son droit de demeure forcée. Ces dix prisons portaient chacune un nom différent. C’était : les Chaînes, Beauvoir, la Motte, la Salle, les Boucheries, Beaumont, la Grève, Beauvais, Barbarie et Gloriette. Les prisonniers y payaient, par nuit, quatre deniers pour un lit entier, et deux deniers pour une place. Les cinq autres prisons, plus justement renommées par l’horreur qu’elles inspiraient, étaient : la Fosse, le Puits, la Gourdanie, le Berceau ou Berceuil, les Oubliettes où les prisonniers n’étaient tenus de payer qu’un seul denier par nuit pour une couche de paille. Enfin, il y en avait une seizième où l’on ne payait
dans l’ordonnance de Henri IV, roi de France et d’Angleterre, à la date du 10 mai 1125, pour être déjà au nombre de quinze. Dix d’entre elles étaient les moins horribles, puisque, dit un écrivain du temps, les lits y étaient payés plus cher, car chaque prisonnier payait son droit de demeure forcée. Ces dix prisons portaient chacune un nom différent. C’était : les Chaînes, Beauvoir, la Motte, la Salle, les Boucheries, Beaumont, la Grève, Beauvais, Barbarie et Gloriette. Les prisonniers y payaient, par nuit, quatre deniers pour un lit entier, et deux deniers pour une place. Les cinq autres prisons, plus justement renommées par l’horreur qu’elles inspiraient, étaient : la Fosse, le Puits, la Gourdanie, le Berceau ou Berceuil, les Oubliettes où les prisonniers n’étaient tenus de payer qu’un seul denier par nuit pour une couche de paille. Enfin, il y en avait une seizième où l’on ne payait rien, mais dans laquelle on n’avait droit à rien, et qui portait le nom caractéristique de "Entre-deux-Huis" (portes). A l’entrée, pendant le séjour et au moment de la sortie, les prisonniers acquittaient encore, de leur bourse, les droits de geolier. Dans les comptes de la prévôté de Paris, on lit cet article : "Poteau de cuivre servant à la prison de la Fosse du Châtelet." Il parait que les prisonniers étaient descendus dans le cachot dit la Fosse par une ouverture pratiquée à la voûte du souterrain, comme on descend un seau dans un puits. Peut-être que cette Fosse du Châtelet était celle qu’on nommait aussi Chausse d’Hipocras, où les prisonniers avaient les pieds dans l’eau et ne pouvaient se tenir ni debout ni couchés. Sa forme devait être celle d’un cône renversé. Ordinairement les prisonniers y mouraient après quinze jours de détention. C’était le digne pendant de ce cachot du château de Vincennes qui valait, prétendait-on, son pesant d’arsenic. Les Oubliettes avaient reçu également la dénomination énergiquement expressive de "Fin d’âge." Ce cachot était plein d’ordures et de reptiles. L’auteur des Persécutions de l’Église de Paris dit, en parlant d’un des cachots du Châtelet, que « Pierre Gober fut
cet article : "Poteau de cuivre servant à la prison de la Fosse du Châtelet." Il parait que les prisonniers étaient descendus dans le cachot dit la Fosse par une ouverture pratiquée à la voûte du souterrain, comme on descend un seau dans un puits. Peut-être que cette Fosse du Châtelet était celle qu’on nommait aussi Chausse d’Hipocras, où les prisonniers avaient les pieds dans l’eau et ne pouvaient se tenir ni debout ni couchés. Sa forme devait être celle d’un cône renversé. Ordinairement les prisonniers y mouraient après quinze jours de détention. C’était le digne pendant de ce cachot du château de Vincennes qui valait, prétendait-on, son pesant d’arsenic. Les Oubliettes avaient reçu également la dénomination énergiquement expressive de "Fin d’âge." Ce cachot était plein d’ordures et de reptiles. L’auteur des Persécutions de l’Église de Paris dit, en parlant d’un des cachots du Châtelet, que « Pierre Gober fut mis dans le trou le plus fâcheux, nommé Fin d’âge, plein d’ordures et de bêtes, et ne cessait pourtant de chanter les psalms, etc.» La cour du Châtelet était avant la Révolution, présidée par le prévôt de Paris, le lieutenant général de police, le lieutenant civil et deux lieutenants particuliers. Elle se composait, en outre, de cinquante-cinq conseillers et de dix conseillers honoraires, et se divisait en quatre sections ; l’audience du parc civil, celle du présidial, la chambre du conseil et la chambre criminelle. C’était naturellement à celle-ci qu’appartenait le jugement de l’affaire de MM. d’Herbois et de Renneville. Sur la porte de cette chambre on lisait ce beau distique du poète Sauteuil : Hic pœnœ scelerum ultima positœ tribunalis Sontibus unité tremor, civibus INDIS salus. que l’on a traduit ainsi : Ici la loi plaça son tribunal auguste Pour l’effroi du coupable et le salut du juste. A leur arrestation, le marquis et le vicomte de Renneville avaient été provisoirement conduits à la Bastille ; mais le lendemain, sur l’ordre du lieutenant civil, ils avaient été transférés dans les prisons du Châtelet pour être mis ainsi à la disposition de la chambre criminelle, et s’étaient vu enfermer dans
Elle se composait, en outre, de cinquante-cinq conseillers et de dix conseillers honoraires, et se divisait en quatre sections ; l’audience du parc civil, celle du présidial, la chambre du conseil et la chambre criminelle. C’était naturellement à celle-ci qu’appartenait le jugement de l’affaire de MM. d’Herbois et de Renneville. Sur la porte de cette chambre on lisait ce beau distique du poète Sauteuil : Hic pœnœ scelerum ultima positœ tribunalis Sontibus unité tremor, civibus INDIS salus. que l’on a traduit ainsi : Ici la loi plaça son tribunal auguste Pour l’effroi du coupable et le salut du juste. A leur arrestation, le marquis et le vicomte de Renneville avaient été provisoirement conduits à la Bastille ; mais le lendemain, sur l’ordre du lieutenant civil, ils avaient été transférés dans les prisons du Châtelet pour être mis ainsi à la disposition de la chambre criminelle, et s’étaient vu enfermer dans le cachot nommé les Chaînes (1) et réservé spécialement à l'honneur de recevoir les gentilshommes accusés d’un crime pouvant entraîner la peine de mort. En arrivant au Châtelet, en pénétrant par le guichet sous une porte grise, en parcourant les sombres détours de ce repaire du crime et du vice, en montant l’escalier de la tour qui devait les conduire aux Chaînes, le marquis et le vicomte étaient demeurés calmes et forts, comme deux hommes parfaitement résolus à tenir tête au fatal destin qui les poursuivait de ses coups. Interrogés tour à tour par le lieutenant civil et le lieutenant de police, ils s’étaient contentés de nier simplement toute participation au crime dont on les prétendait coupables, refusant, ainsi que l’avait dit le comte de Somses au conseiller au parlement, d’entrer dans une explication relative « à leur conduite. — Prouvez-nous clairement notre culpabilité, avait dit le marquis, et alors nous saurons bien nous justifier. Jusque-là, protester de notre innocence sera notre seule manière d’agir; chercher à nous justifier par des preuves serait accepter une accusation que vous ne pouvez même nettement formuler. En présence de la contenance froidement résolue des deux jeunes gens et du parti pris évident qu’ils
en montant l’escalier de la tour qui devait les conduire aux Chaînes, le marquis et le vicomte étaient demeurés calmes et forts, comme deux hommes parfaitement résolus à tenir tête au fatal destin qui les poursuivait de ses coups. Interrogés tour à tour par le lieutenant civil et le lieutenant de police, ils s’étaient contentés de nier simplement toute participation au crime dont on les prétendait coupables, refusant, ainsi que l’avait dit le comte de Somses au conseiller au parlement, d’entrer dans une explication relative « à leur conduite. — Prouvez-nous clairement notre culpabilité, avait dit le marquis, et alors nous saurons bien nous justifier. Jusque-là, protester de notre innocence sera notre seule manière d’agir; chercher à nous justifier par des preuves serait accepter une accusation que vous ne pouvez même nettement formuler. En présence de la contenance froidement résolue des deux jeunes gens et du parti pris évident qu’ils avaient de ne pas répondre, les juges cherchèrent d’autres bases que les aveux des accusés pour établir leur acte judiciaire. Ce fut alors que les témoins appelés déposèrent, et, comme le disait Danton à ses amis, ces témoignages furent accablants. Ce fut alors aussi que Georges, le valet de M. de Niorres, entra dans une voie de révélations qui devait conduire lui et les complices qu’il s’était donné une condamnation certaine. C’était le dimanche matin qu’avait eu lieu la déposition de Georges, et Danton était parfaitement au courant de la situation, en ajoutant que le marquis et le vicomte ignoraient cet aveu si accablant pour eux. C’est donc à l'heure même où se passaient au Vauxhall les scènes que nous avons rapportées dans les précédents chapitres que nous introduisons les lecteurs dans la prison des deux jeunes gens, à l’instant précis où Lefebvre et sa femme, apprenant la triste situation dans laquelle se trouvait Mahurec, s’empressaient de quitter l’établissement de Toré pour courir au chevet du malheureux blessé Hoche les conduisait. Ney avait ramené Danton, lequel semblait fortement préoccupé par ce que venait de lui communiquer le jeune clerc de notaire. A quelques pas derrière eux marchait Fouquier, le prétendu
de Niorres, entra dans une voie de révélations qui devait conduire lui et les complices qu’il s’était donné une condamnation certaine. C’était le dimanche matin qu’avait eu lieu la déposition de Georges, et Danton était parfaitement au courant de la situation, en ajoutant que le marquis et le vicomte ignoraient cet aveu si accablant pour eux. C’est donc à l'heure même où se passaient au Vauxhall les scènes que nous avons rapportées dans les précédents chapitres que nous introduisons les lecteurs dans la prison des deux jeunes gens, à l’instant précis où Lefebvre et sa femme, apprenant la triste situation dans laquelle se trouvait Mahurec, s’empressaient de quitter l’établissement de Toré pour courir au chevet du malheureux blessé Hoche les conduisait. Ney avait ramené Danton, lequel semblait fortement préoccupé par ce que venait de lui communiquer le jeune clerc de notaire. A quelques pas derrière eux marchait Fouquier, le prétendu L'Écho du Sahara qui suppose nécessairement, chez le délinquant, l'intention frauduleuse, c’est-à-dire la mauvaise foi. Il en résulte qu’au point de vue des poursuites à exercer contre l’auteur de l’infraction, l'application de la loi ne doit avoir lieu qu'avec tous les tempéraments nécessaires uniquement indiqués par les circonstances. Le législateur a voulu atteindre les spéculateurs; en conséquence, la mise en circulation de grandes quantités de fausses pièces, en dehors de toute usage de fraude, doit échapper à la répression. Conformément à la France. Maison ADDA Frères Lingeages pour soirées Nouvelles Militaires Saint-Cyr et Saint-Maixent. — Les révélations de la presse au sujet de l'infime promotion des officiers de cavalerie proposés pour avancement et provenant des sous-officiers ont amené des recherches sur la part faite aux Saint-Maixentais; elle n’est pas moins dérisoire. Un de nos confrères a découvert que, sur 170 lieutenants proposés pour capitaines, 150 sortent de Saint-Cyr, et 20 seulement sortent de l'École Militaire d'infanterie. Et sur ces 20, 7 doivent leur proposition au Tonkin, au Soudan, à Madagascar. Il y a là indice d’un véritable parti-pris. Nous admettons volontiers que l’instruction de Saint-Cyr est supérieure à celle de Saint-Maixent, mais il est bien étrange que sur 100 officiers
a voulu atteindre les spéculateurs; en conséquence, la mise en circulation de grandes quantités de fausses pièces, en dehors de toute usage de fraude, doit échapper à la répression. Conformément à la France. Maison ADDA Frères Lingeages pour soirées Nouvelles Militaires Saint-Cyr et Saint-Maixent. — Les révélations de la presse au sujet de l'infime promotion des officiers de cavalerie proposés pour avancement et provenant des sous-officiers ont amené des recherches sur la part faite aux Saint-Maixentais; elle n’est pas moins dérisoire. Un de nos confrères a découvert que, sur 170 lieutenants proposés pour capitaines, 150 sortent de Saint-Cyr, et 20 seulement sortent de l'École Militaire d'infanterie. Et sur ces 20, 7 doivent leur proposition au Tonkin, au Soudan, à Madagascar. Il y a là indice d’un véritable parti-pris. Nous admettons volontiers que l’instruction de Saint-Cyr est supérieure à celle de Saint-Maixent, mais il est bien étrange que sur 100 officiers sortant des sous-officiers, un seul soit jugé digne d’avancer. L’armée et la loi Bérenger. — La Commission de l’armée a approuvé le rapport de M. Sauzet sur la proposition de loi tendant à ne plus envoyer aux bataillons d’Afrique les jeunes gens condamnés avec bénéfice de la loi Bérenger. INFORMATIONS Le mauvais temps en France. — Le Rhône et la Loire subissent de fortes crues. Des désastres sont à craindre. Le canal des Deux-Mers. — Le groupe parlementaire du canal des Deux-Mers s’est constitué définitivement sous la présidence du comte Lemercier. Madagascar. — M. Grosclaude, dans une correspondance de Madagascar au Figaro, fait un grand éloge du général Galliéni et du personnel civil et militaire, qui déploient un zèle merveilleux. Il constate que la région de l’Emyrne est absolument pacifiée et en pleine culture. M. Grosclaude détruit la légende de férocité faite au général Galliéni par la presse anglaise, et constate que les exécutions sont beaucoup moins nombreuses sous le général Galliéni que sous M. Laroche. En Allemagne. — Le Tagblatt reproduit un appel adressé au peuple allemand par « un patriote égyptien. » Le document supplie l'Allemagne de se joindre à la Grande Bretagne et à la Hollande pour
Le mauvais temps en France. — Le Rhône et la Loire subissent de fortes crues. Des désastres sont à craindre. Le canal des Deux-Mers. — Le groupe parlementaire du canal des Deux-Mers s’est constitué définitivement sous la présidence du comte Lemercier. Madagascar. — M. Grosclaude, dans une correspondance de Madagascar au Figaro, fait un grand éloge du général Galliéni et du personnel civil et militaire, qui déploient un zèle merveilleux. Il constate que la région de l’Emyrne est absolument pacifiée et en pleine culture. M. Grosclaude détruit la légende de férocité faite au général Galliéni par la presse anglaise, et constate que les exécutions sont beaucoup moins nombreuses sous le général Galliéni que sous M. Laroche. En Allemagne. — Le Tagblatt reproduit un appel adressé au peuple allemand par « un patriote égyptien. » Le document supplie l'Allemagne de se joindre à la Grande Bretagne et à la Hollande pour une action commune, afin que l’Égypte soit l’amitié de l’occupation anglaise. Algérie ET TUNISIE De l’Akkbar : Un indigène très estimable de Souk-Ahras vient d’être frappé d’excommunication, après sa mort, pour avoir consenti à la naturalisation française. Malgré le fait qu’il n’ait pas renoncé à sa religion, les musulmans de la communauté refusaient de lui laisser jouir de la terre, qui n’est pas faite pour les renégats. Dédions le fait à MM. Cluserel, Michelin et autres administrateurs qui s’imaginent faire grand plaisir à un Arabe en l’élevant à la très contestable dignité de citoyen français. Sidi-bel-Abbès. — Un vol important — consistant en un coffret renfermant 75.000 francs de valeurs au porteur, 1.400 francs en billets de banque, une montre en or avec chaîne, une broche en brillants, une chèque de 100 francs sur la Société Générale et 400 francs environ en coupons détachés — a été commis dans la soirée du 9 février au préjudice de M. le lieutenant-colonel Wiède, du 1er Régiment étranger, pendant que cet officier supérieur et sa famille étaient au théâtre. Le lendemain matin, la police a découvert, caché dans la baie du jardin de la Légion, le coffret contenant les valeurs soustraites, à l’exception
la communauté refusaient de lui laisser jouir de la terre, qui n’est pas faite pour les renégats. Dédions le fait à MM. Cluserel, Michelin et autres administrateurs qui s’imaginent faire grand plaisir à un Arabe en l’élevant à la très contestable dignité de citoyen français. Sidi-bel-Abbès. — Un vol important — consistant en un coffret renfermant 75.000 francs de valeurs au porteur, 1.400 francs en billets de banque, une montre en or avec chaîne, une broche en brillants, une chèque de 100 francs sur la Société Générale et 400 francs environ en coupons détachés — a été commis dans la soirée du 9 février au préjudice de M. le lieutenant-colonel Wiède, du 1er Régiment étranger, pendant que cet officier supérieur et sa famille étaient au théâtre. Le lendemain matin, la police a découvert, caché dans la baie du jardin de la Légion, le coffret contenant les valeurs soustraites, à l’exception des billets de banque et des bijoux. Quatre légionnaires, dont l’ordonnance de M. Wiède, sur lesquels pèsent de graves soupçons, ont été arrêtés et sont l'objet d’une information. STATISTIQUES LÉGIPRÉTÉRIMES Les Procureurs Généraux viennent de recevoir une circulaire du ministère de la Justice leur demandant de relever sans retard les cadres populaires comptes annuels et les états sociaux de l’Administration de la justice criminelle, civile et commerciale de leur ressort. Une mention nouvelle est apportée aux cadres qui ont trait à la justice criminelle. « En indiquant la profession des accusés, dit la circulaire, vos substituts auront soin de mentionner dorénavant s’il s'agit d’un patron ou d’un ouvrier, d'un commerçant ouvrier, travaillant pour son compte ou pour le compte d’autrui, quelle que soit la nature, agricole, industrielle ou commerciale de son travail. » L’Administration reconnaît (et s’en plaint) que l’état récapitulatif de la statistique des récidives continue à présenter de notables erreurs, que les deux tableaux concernant les condamnations à la relégation sont incomplets ou inexacts, ce qui revient à dire combien les bureaux de statistiques attachés à chaque ministère sont inutiles s’ils renseignent si mal. Cette même circulaire annonce que la Société de patronage des libérés et adolescents de
cadres populaires comptes annuels et les états sociaux de l’Administration de la justice criminelle, civile et commerciale de leur ressort. Une mention nouvelle est apportée aux cadres qui ont trait à la justice criminelle. « En indiquant la profession des accusés, dit la circulaire, vos substituts auront soin de mentionner dorénavant s’il s'agit d’un patron ou d’un ouvrier, d'un commerçant ouvrier, travaillant pour son compte ou pour le compte d’autrui, quelle que soit la nature, agricole, industrielle ou commerciale de son travail. » L’Administration reconnaît (et s’en plaint) que l’état récapitulatif de la statistique des récidives continue à présenter de notables erreurs, que les deux tableaux concernant les condamnations à la relégation sont incomplets ou inexacts, ce qui revient à dire combien les bureaux de statistiques attachés à chaque ministère sont inutiles s’ils renseignent si mal. Cette même circulaire annonce que la Société de patronage des libérés et adolescents de Marseille a sollicité et obtenu de se faire délivrer au prix de 2,50 centimes les extraits du casier judiciaire dont elle a besoin pour faciliter l’engagement militaire de ses protégés. Il faut féliciter la Société d’avoir obtenu ce privilège. Il semble aussi souhaitable d’en accorder de semblables à celles bien plus intéressantes encore qui s'occupent de placer les milliers et milliers de jeunes gens et de jeunes filles qui ont l’honneur de posséder de bons certificats et des casiers judiciaires vierges. Les comptes d’assises doivent être transmis au Ministre de la Justice dans les deux mois qui suivent chaque session. Algérie et le Touat Parlant de la création des marchés francs du Sud et de la sécurité qui en est la condition sine qua non de réussite, M. le commandant Demaeght s'exprime ainsi, dans le bulletin de la Société de Géographie : Un point à occuper, dès qu’on le pourra, c’est El Ghat, position militaire excellente pour surveiller et défendre la grande voie commerciale de l’Algérie au Touat par l’Oued Messaoura, pour mettre fin aux intrigues des ordres religieux hostiles à la France qui se sont implantés dans cette vallée, enfin pour protéger nos populations du sud-ouest contre les incursions