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a été soumis au conseil d'État, qui l'a adopté et qui en a reconnu l'urgence; les mêmes motifs qui ont déterminé le conseil d'État détermineront, je l'espère, l'assemblée à prendre en considération la demande d'urgence que j'ai l'honneur de lui soumettre. M. de Sainte-Beuve. — Je m'oppose à la déclaration d'urgence; la question de rachat soulevée et discutée pendant les dix-huit années de la dernière monarchie, n'a pas pu être résolue; on ne peut pas la traite d'urgence. Il y a d'ailleurs d'autres motifs qui doivent nous faire étudier sérieusement et mûrement le projet de loi, c'est la position nouvelle qui serait faite aux chemins de fer par l'adoption de la loi... Plusieurs voix. — On n'entend rien. M. LE PRÉSIDENT.—Permettez, monsieur de Sainte-Beuve, à M. le ministre des finances, d'exposer les motifs de sa demande d'urgence. Vous répondrez si vous le jugez à propos. M. A. Fould. — L'honorable M. de Sainte-Beuve est dans l'erreur quand il dit que la question du rachat a été discutée pendant vingt-deux années; ce n'est qu'en 1845 que les chambres votèrent une loi de procédure pour l'expropriation des actions des jouissances des canaux. Quant à la demande d'urgence, voici comment je la justifie: En ce moment, les tarifs sont perçus en vertu de traités qui expirent le 1er janvier 1851; la compagnie veut à cette époque revenir aux anciens tarifs de 1821; c'est donc avant cette époque que la question devra être résolue, si nous voulons empêcher de relever les prix de transport, ce qui se ferait malgré nous si la loi n'était pas votée avant cette époque. (Aux voix! aux votes!) L'urgence est prise en considération. Projet de loi relatif à une nouvelle évaluation de la propriété territoriale. M. A. Fould.—J'ai l'honneur de déposer en outre un projet de loi portant demande d'un crédit de 400,000 francs pour les travaux relatifs à une nouvelle évaluation de la propriété territoriale, et pour établir la proportionalité entre le revenu et l'impôt. Voix nombreuses. — Lisez! lisez! M. Fould, lisant : "Messieurs, l'article 2 de la loi du 7 août dernier porte que le gouvernement
En ce moment, les tarifs sont perçus en vertu de traités qui expirent le 1er janvier 1851; la compagnie veut à cette époque revenir aux anciens tarifs de 1821; c'est donc avant cette époque que la question devra être résolue, si nous voulons empêcher de relever les prix de transport, ce qui se ferait malgré nous si la loi n'était pas votée avant cette époque. (Aux voix! aux votes!) L'urgence est prise en considération. Projet de loi relatif à une nouvelle évaluation de la propriété territoriale. M. A. Fould.—J'ai l'honneur de déposer en outre un projet de loi portant demande d'un crédit de 400,000 francs pour les travaux relatifs à une nouvelle évaluation de la propriété territoriale, et pour établir la proportionalité entre le revenu et l'impôt. Voix nombreuses. — Lisez! lisez! M. Fould, lisant : "Messieurs, l'article 2 de la loi du 7 août dernier porte que le gouvernement prendra les mesures nécessaires pour qu'il soit procédé, sous un bref délai, à une évaluation nouvelle des revenus territoriaux. "L'évaluation qui fut faite en exécution de l'article 38 de la loi du 15 mai 1818, eut pour base le cadastre, les baux et les actes de ventes présentait bien peu de certitude; car s'il y eut le travail fut exécuté, on s'en tint le seul moyen le cadastre lui-même était fort peu avancé, mais encore il n'était pas au même degré d'information dans les différents départements. "L'ajournement du cadastre entra donc dans l'opération pour des qualités si faibles et si fort diverses, et se fit que la partie cadastrée était surchargée ou insuffisante par rapport au reste du département, tout le différend pourrait être trop ou trop faiblement évalué. Les actes de ventes portant généralement sur les diverses parties de chaque territoire, auraient pu conduire à des résultats moins incertains, si les matrices des rôles sur lesquels on opérait eussent été exactes et complètes. "Mais la plupart de ces matrices, qui dataient de 1780 ou 1797, ne comprenaient pas toutes les propriétés du territoire, ainsi qu'on l'a reconnu, à mesure que le cadastre a été porté dans de nouveaux cantons;
de certitude; car s'il y eut le travail fut exécuté, on s'en tint le seul moyen le cadastre lui-même était fort peu avancé, mais encore il n'était pas au même degré d'information dans les différents départements. "L'ajournement du cadastre entra donc dans l'opération pour des qualités si faibles et si fort diverses, et se fit que la partie cadastrée était surchargée ou insuffisante par rapport au reste du département, tout le différend pourrait être trop ou trop faiblement évalué. Les actes de ventes portant généralement sur les diverses parties de chaque territoire, auraient pu conduire à des résultats moins incertains, si les matrices des rôles sur lesquels on opérait eussent été exactes et complètes. "Mais la plupart de ces matrices, qui dataient de 1780 ou 1797, ne comprenaient pas toutes les propriétés du territoire, ainsi qu'on l'a reconnu, à mesure que le cadastre a été porté dans de nouveaux cantons; il y régnait d'ailleurs une grande confusion, de sorte qu'il ne fut pas toujours possible d'établir exactement la contribution afférente aux propriétés objets des baux et des actes de vente. "Enfin, on ne doit pas oublier qu'en 1818 il régnait une certaine inquiétude dans le pays au sujet des biens dits nationaux; que les prix étaient très différents selon qu'il s'agissait de ces sortes d'immeubles ou de biens patrimoniaux et que les baux et ventes de l'époque ont dû s'en ressentir." D'après les circonstances que nous venons de rappeler, on est fondé à dire que le travail de 1818 donne d'aussi bons résultats qu'il était possible d'en obtenir à l'époque où il fut exécuté et avec les éléments dont l'emploi avait été prescrit, mais qu'il n'a pas partout le véritable revenu des départements. Nous avons l'espoir d'éviter les imperfections de la première opération. La paix dont nous avons joui pendant trente années ayant puissamment favorisé les améliorations agricoles, on est autorisé à penser que les baux passés ou renouvelés pendant les dix dernières années indiquent généralement le revenu actuel de la propriété foncière. D'un autre côté, les distinctions qui existaient entre les biens dits nationaux et ceux d'origine patrimoniale ayant
dits nationaux; que les prix étaient très différents selon qu'il s'agissait de ces sortes d'immeubles ou de biens patrimoniaux et que les baux et ventes de l'époque ont dû s'en ressentir." D'après les circonstances que nous venons de rappeler, on est fondé à dire que le travail de 1818 donne d'aussi bons résultats qu'il était possible d'en obtenir à l'époque où il fut exécuté et avec les éléments dont l'emploi avait été prescrit, mais qu'il n'a pas partout le véritable revenu des départements. Nous avons l'espoir d'éviter les imperfections de la première opération. La paix dont nous avons joui pendant trente années ayant puissamment favorisé les améliorations agricoles, on est autorisé à penser que les baux passés ou renouvelés pendant les dix dernières années indiquent généralement le revenu actuel de la propriété foncière. D'un autre côté, les distinctions qui existaient entre les biens dits nationaux et ceux d'origine patrimoniale ayant disparu, on peut dire aussi que les actes de vente indiquent mieux aujourd'hui le prix des propriétés. Enfin le cadastre, qui est terminé, permet de comparer partout le revenu cadastral des propriétés affectées ou vendues avec le revenu résultant des baux ou des actes de vente; il donne en outre sur tous les points une base positive d'évaluation, savoir : les surfaces par natures de culture qui manquaient, il y a trente ans, pour les trois quarts ou les quatre cinquièmes de toutes communes. On ne sera pas réduit, comme dans les premières opérations, à juger de tout un département par quelques parties; le revenu imposable de chaque commune pourra être déterminé avec toute l'exactitude qu'il est permis d'espérer dans les opérations de cette nature. En supposant quelques erreurs de détails, elles ne sauraient avoir sur une grande part et seront, sans influence, sur le revenu des départements en masse. Voici la marche que nous nous proposons de prescrire. La nouvelle évaluation sera faite par la commune et aura pour base les résultats du cadastre. Elle sera justifiée par des vérifications de baux, d'actes de vente, d'adjudication, de coupes de bois et par tous autres documents propres à faire connaître
sur tous les points une base positive d'évaluation, savoir : les surfaces par natures de culture qui manquaient, il y a trente ans, pour les trois quarts ou les quatre cinquièmes de toutes communes. On ne sera pas réduit, comme dans les premières opérations, à juger de tout un département par quelques parties; le revenu imposable de chaque commune pourra être déterminé avec toute l'exactitude qu'il est permis d'espérer dans les opérations de cette nature. En supposant quelques erreurs de détails, elles ne sauraient avoir sur une grande part et seront, sans influence, sur le revenu des départements en masse. Voici la marche que nous nous proposons de prescrire. La nouvelle évaluation sera faite par la commune et aura pour base les résultats du cadastre. Elle sera justifiée par des vérifications de baux, d'actes de vente, d'adjudication, de coupes de bois et par tous autres documents propres à faire connaître la valeur des biens-fonds. Les actes à ventilateur seront pris dans la période des dix dernières années. Le travail sera confié dans chaque département aux agents des contributions directes les plus expérimentés. L'évaluation de chaque commune sera établie sur un cadre particulier disposé de manière à faire connaître le revenu de la commune, non seulement en masse, mais encore par nature de propriété. L'inspecteur veillera à ce que chaque contrôleur procède de la même manière. Le directeur dirigera l'ensemble de l'opération et dressera les récapitulations des revenus par canton, par arrondissement et par département. Une commission supérieure formée à Paris sera chargée d'examiner les résultats obtenus dans les 86 départements, de les comparer, de les coordonner et d'en arrêter le tableau. Examinons maintenant le parti qu'il sera possible de tirer de ces résultats: D'après les données de la statistique publiée par le ministère de l'agriculture et du commerce, le revenu territorial de la France serait actuellement de 2 milliards 281 millions. Le département le plus imposé, le 11e, et le moins imposé (non compris la Corse), le 121e; la moyenne de l'impôt serait de 1 500 millions. Pour ramener à cette moyenne les départements imposés au-dessus (lesquels seraient au nombre
de la commune, non seulement en masse, mais encore par nature de propriété. L'inspecteur veillera à ce que chaque contrôleur procède de la même manière. Le directeur dirigera l'ensemble de l'opération et dressera les récapitulations des revenus par canton, par arrondissement et par département. Une commission supérieure formée à Paris sera chargée d'examiner les résultats obtenus dans les 86 départements, de les comparer, de les coordonner et d'en arrêter le tableau. Examinons maintenant le parti qu'il sera possible de tirer de ces résultats: D'après les données de la statistique publiée par le ministère de l'agriculture et du commerce, le revenu territorial de la France serait actuellement de 2 milliards 281 millions. Le département le plus imposé, le 11e, et le moins imposé (non compris la Corse), le 121e; la moyenne de l'impôt serait de 1 500 millions. Pour ramener à cette moyenne les départements imposés au-dessus (lesquels seraient au nombre de 43), il faudrait sacrifier 10 à 12 millions. Nous sommes fondés à croire que la nouvelle opération reposant sur des éléments moins incertains que les données de la statistique agricole, les proportions extrêmes seront beaucoup moins éloignées, et que la somme de 10 à 12 millions sera plus que suffisante pour le but que nous voulons atteindre. Nous ne vous proposerons pas de créer cette ressource au moyen d'une surcharge imposée à quelques départements; ce système, qui tendrait à grever les uns pour dégrever les autres, provoquerait des plaintes nombreuses; les législateurs qui nous ont précédés l'ont toujours écarté avec raison. D'un autre côté, il ne serait pas possible, sans nuire à d'autres services de l'Etat, d'ajouter immédiatement et en une seule fois, sur les revenus actuels du budget, cette nouvelle perte aux sacrifices récents que vous avez votés au profit de l'industrie et du commerce. Cependant, si une ascension à l'Hippodrome est un spectacle curieux, le récit par lequel on racontait l'abordage l'est infiniment moins. Il se peut qu'un spectateur se soit passionné pour la belle Europe enlevée par le taureau Jupiter, mais le lendemain, quelle déroute pour ses illusions, quand il lit dans un journal qu'Europe n'est
suffisante pour le but que nous voulons atteindre. Nous ne vous proposerons pas de créer cette ressource au moyen d'une surcharge imposée à quelques départements; ce système, qui tendrait à grever les uns pour dégrever les autres, provoquerait des plaintes nombreuses; les législateurs qui nous ont précédés l'ont toujours écarté avec raison. D'un autre côté, il ne serait pas possible, sans nuire à d'autres services de l'Etat, d'ajouter immédiatement et en une seule fois, sur les revenus actuels du budget, cette nouvelle perte aux sacrifices récents que vous avez votés au profit de l'industrie et du commerce. Cependant, si une ascension à l'Hippodrome est un spectacle curieux, le récit par lequel on racontait l'abordage l'est infiniment moins. Il se peut qu'un spectateur se soit passionné pour la belle Europe enlevée par le taureau Jupiter, mais le lendemain, quelle déroute pour ses illusions, quand il lit dans un journal qu'Europe n'est point restée dans l'Olympe, qu'elle est allée descendre dans un champ de navets et qu'elle a regagné en fiacre son domicile conjugal, pour reprendre la suite de ses occupations de ménage. Il est vrai qu'il y a des exceptions, et que les abordages ne sont pas toujours aussi prosaïques, ainsi qu'on en pourra juger par le récit suivant, qui nous a été raconté par un voyageur très digne de foi, arrivant en droite ligne d'Italie. Il y a de cela deux mois; les habitants de la ville d'Aoste étaient réunis dans leur cirque pour assister au départ d'un ballon qui représentait l'enlèvement de Proserpine. Il va sans dire que dans la nacelle se trouvait l'imprudente Proserpine, entourée de trois nymphes ses compagnes, et parée de tous les ornements accordés par la fable à la reine des enfers. Pluton, noir comme un nègre, le front orné de cornes, planait au-dessus de ce charmant groupe. En peu de temps le ballon se perdit dans les airs et s'en alla tomber quelques heures après au pied des Alpes, dans cette vallée d'Aoste que nous connaissons tous, grâce à l'histoire du lamentable Xavier de Maistre. À peine à terre, le dieu et les nymphes
qu'on en pourra juger par le récit suivant, qui nous a été raconté par un voyageur très digne de foi, arrivant en droite ligne d'Italie. Il y a de cela deux mois; les habitants de la ville d'Aoste étaient réunis dans leur cirque pour assister au départ d'un ballon qui représentait l'enlèvement de Proserpine. Il va sans dire que dans la nacelle se trouvait l'imprudente Proserpine, entourée de trois nymphes ses compagnes, et parée de tous les ornements accordés par la fable à la reine des enfers. Pluton, noir comme un nègre, le front orné de cornes, planait au-dessus de ce charmant groupe. En peu de temps le ballon se perdit dans les airs et s'en alla tomber quelques heures après au pied des Alpes, dans cette vallée d'Aoste que nous connaissons tous, grâce à l'histoire du lamentable Xavier de Maistre. À peine à terre, le dieu et les nymphes redeviennent de simples mortels. Pluton retrousse ses manches et se met en besogne de dégonfler et de ployer son ballon. Quant à Proserpine et à ses compagnes, elles partent pour explorer les alentours et chercher un refuge pour la nuit. Hélas! elles ne soupçonnaient pas la péripétie qui les attendait. Prosérpine et les trois nymphes, après avoir suivi pendant un quart d'heure un petit sentier qui coupait un champ de riz, se trouvèrent au milieu de quatre sous-lieutenants de hussards autrichiens qui chassaient des cailles, et qui n'en trouvaient pas. L'apparition de ces quatre divinités plongea les chasseurs dans une stupéfaction comparable à celle qu'éprouva le pauvre Enée, lorsque, perdu sur le rivage africain, il rencontra Vénus sous le costume d'une jeune fille tyrienne, qui daigna lui montrer à l'horizon la pointe des clochers de Carthage. La surprise de nos chasseurs dépassa même celle du héros troyen. Aussitôt ils oublièrent les cailles et entourèrent Proserpine et ses compagnes. Sous le prétexte de leur indiquer un refuge pour la nuit, et puis aussi un peu à l'aide de ces discours enchanteurs que savent toujours tenir les sous-lieutenants lorsqu'ils rencontrent des nymphes, ils disparurent dans un petit bois conduisant à une chaumière.
Prosérpine et les trois nymphes, après avoir suivi pendant un quart d'heure un petit sentier qui coupait un champ de riz, se trouvèrent au milieu de quatre sous-lieutenants de hussards autrichiens qui chassaient des cailles, et qui n'en trouvaient pas. L'apparition de ces quatre divinités plongea les chasseurs dans une stupéfaction comparable à celle qu'éprouva le pauvre Enée, lorsque, perdu sur le rivage africain, il rencontra Vénus sous le costume d'une jeune fille tyrienne, qui daigna lui montrer à l'horizon la pointe des clochers de Carthage. La surprise de nos chasseurs dépassa même celle du héros troyen. Aussitôt ils oublièrent les cailles et entourèrent Proserpine et ses compagnes. Sous le prétexte de leur indiquer un refuge pour la nuit, et puis aussi un peu à l'aide de ces discours enchanteurs que savent toujours tenir les sous-lieutenants lorsqu'ils rencontrent des nymphes, ils disparurent dans un petit bois conduisant à une chaumière. Ici les détails manquent. Les Ascalaphes modernes prétendent que cette chaumière était une grotte profonde et mystérieuse, jouissant de l'avantage d'être tapissée de mousse et celui non moins grand de renfermer les provisions délicates emportées par les sous-lieutenants et que Proserpine fit plus que de manger des grenades. Le lendemain matin, Proserpine et ses compagnes parvinrent à retrouver Pluton, qui de son côté n'était pas fort à plaindre. La veille, après avoir ployé son bagage, il était tombé dans un essaim de jeunes moissonneuses qui, bien que l'ayant rencontré dans la vallée d'Aoste, ne l'avaient pas pris pour un lépreux. Elles avaient au contraire partagé avec lui le pain de la huche et la paille de la grange. Quant à l'Amérique, elle semble vouloir rivaliser en futilité avec l'Europe. Vous croyez peut-être qu'on s'y prépare à émigrer pour la Californie, afin d'arracher l'or du flanc de la montagne ou de la vague du rapide Sacramento ; ou bien qu'on discute d'avance les termes d'un message présidentiel ? Erreur, profonde erreur ! L'Amérique laisse à l'Europe la soif de l'or, le travers de la politique; et ne s'occupe que de poésie, d'harmonie, de musique, pour dire le mot de Jenny Lind.
matin, Proserpine et ses compagnes parvinrent à retrouver Pluton, qui de son côté n'était pas fort à plaindre. La veille, après avoir ployé son bagage, il était tombé dans un essaim de jeunes moissonneuses qui, bien que l'ayant rencontré dans la vallée d'Aoste, ne l'avaient pas pris pour un lépreux. Elles avaient au contraire partagé avec lui le pain de la huche et la paille de la grange. Quant à l'Amérique, elle semble vouloir rivaliser en futilité avec l'Europe. Vous croyez peut-être qu'on s'y prépare à émigrer pour la Californie, afin d'arracher l'or du flanc de la montagne ou de la vague du rapide Sacramento ; ou bien qu'on discute d'avance les termes d'un message présidentiel ? Erreur, profonde erreur ! L'Amérique laisse à l'Europe la soif de l'or, le travers de la politique; et ne s'occupe que de poésie, d'harmonie, de musique, pour dire le mot de Jenny Lind. Les quakers à grands chapeaux et à visage austères, qui fuyaient le fracas des villes, accourent plus fanatiques que les autres augmenter le nombre de ses admirateurs. Enormités pantagruéliques, exagérations homériques, tout cela pâlit devant l'enthousiasme irréalistement hyperbolique des enfants du Nouveau-Monde. Les fêtes de César à Rome, l'entrée d'Alexandre à Babylone, les promenades de la rêveuse Cléopâtre sur le Nil, l'arrivée d'Hélène en Troade, rien de tout cela n'est comparable aux triomphes de Jenny Lind. Déjà les journaux ont eu soin de rappeler l'ordre dans lequel les autorités de New-York se sont présentées devant elle, le nombre des régiments qui ont exécuté des sérénades sous son balcon, la série des plats qui figurent sur sa table, et la simple lecture de ces détails prouve assez qu'il n'y a rien d'exagéré dans mon récit. Quant à la somme nécessaire pour procurer à son tympan les roulades harmonieuses qui sortent du gosier de ce rossignol, roulades qui rappellent à la fois le chant de la sirène et la voix séraphique des anges, il est impossible de la préciser. Des spéculateurs ont loué la salle tout entière, et le prix de chaque place se cote à la Bourse comme le 5 0[0
à Babylone, les promenades de la rêveuse Cléopâtre sur le Nil, l'arrivée d'Hélène en Troade, rien de tout cela n'est comparable aux triomphes de Jenny Lind. Déjà les journaux ont eu soin de rappeler l'ordre dans lequel les autorités de New-York se sont présentées devant elle, le nombre des régiments qui ont exécuté des sérénades sous son balcon, la série des plats qui figurent sur sa table, et la simple lecture de ces détails prouve assez qu'il n'y a rien d'exagéré dans mon récit. Quant à la somme nécessaire pour procurer à son tympan les roulades harmonieuses qui sortent du gosier de ce rossignol, roulades qui rappellent à la fois le chant de la sirène et la voix séraphique des anges, il est impossible de la préciser. Des spéculateurs ont loué la salle tout entière, et le prix de chaque place se cote à la Bourse comme le 5 0[0 et les actions de chemins de fer. La hausse et la baisse se produisent d'après les bulletins de santé de Mlle Jenny. Un rhume a-t-il l'impertinence de menacer sa poitrine, vite les stalles baissent de 20 ou 30 louis ; mais, en revanche, si l'on apprend que Jenny ne tousse pas, qu'elle a été assise sage la veille pour ne pas manger de salade, ces mêmes stalles haussent et atteignent l'énorme chiffre de 2,500 fr., prix d'une arcade du Palais-Royal. La présence de Jenny Lind à New-York a beaucoup fatigué le lieutenant de police, qui, eu présence de la foule attirée dans la ville, a craint plusieurs fois pour la tranquillité. Jenny Lind viendra-t-elle à Paris ? That is the question. En tout cas, si elle se décide à nous faire cet honneur, nous espérons qu'elle n'occasionnera point de rassemblement. Déjà, dit-on, l'autorité songe aux précautions à prendre, et l'on annonce d'une manière positive que les postes seront doublés et les troupes consignées dans leurs casernes, le jour de son entrée à Paris. Voici les sujets graves qui, depuis trois mois, ont servi de pâture à ce minotaure glouton qui s'appelle la curiosité publique. Escargots sympathiques, ballons et cantatrice, vos