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au tarif 22/122 soumis à l'impôt de 16 % ; 10,81 % pour les engrais taxés au tarif 22/122 soumis à l'impôt de 7,50 %. Et, dans ce pourcentage, n'entre pas le relèvement des frais accessoires, somme fixe à ajouter au prix du transport lui-même et le grevant d'autant plus lourdement qu'il est plus réduit. Par suite, les pourcentages précités ne sont pas absolument exacts. Très élevée pour les petites distances, cette majoration diminue au fur et à mesure que le prix du transport à la tonne augmente. Prenons des exemples : Pour le sulfate, le prix du transport par wagon de 10 tonnes chargé et déchargé par les usagers était avant le 1er janvier 1926 de 158 fr. 60 pour 50 kilomètres ; 290,90 pour 100 km. ; 479,90 pour 200 km. ; 605,90 pour 300 km. Du 1er janvier au 30 avril, ces prix ont été portés à 191,80 pour 50 km., soit 21 % d'augmentation ; 333,25 pour 100 km., soit 14,50 % de plus ; 540,25 pour 200 km., soit 12,60 % de plus ; 678,25 pour 300 km., soit 12 % de plus. Nous sommes loin de la majoration de 10 % annoncée en bloc. Si nous le déplorons dans l'ensemble, nous le regrettons surtout pour les engrais, ce pain de l'agriculture qu'on devrait favoriser par des tarifs de faveur. Il en sera de même, à partir du 1er mai, pour la nouvelle majoration annoncée de 6 %. Attendons les affiches et les faits. Géo GÉRALD. Le règlement de nos dettes envers les Etats-Unis UNE NOTE OFFICIELLE DU GOUVERNEMENT EN FAIT RESSORTENT LES AVANTAGES POUR LA FRANCE Nous paierons : 8 milliards 850 millions de dollars (205 milliards de francs au cours actuel), En 62 annuités. Les deux premières sont de 30 millions de dollars chacune. Les suivantes augmenteront progressivement jusqu'à 125 millions de dollars. La clause de sauvegarde est éliminée. La présidence du conseil communique la note suivante : « À la suite des négociations poursuivies à Washington, un accord est intervenu entre notre ambassadeur, M. Bérenger et la commission des dettes au sujet
Si nous le déplorons dans l'ensemble, nous le regrettons surtout pour les engrais, ce pain de l'agriculture qu'on devrait favoriser par des tarifs de faveur. Il en sera de même, à partir du 1er mai, pour la nouvelle majoration annoncée de 6 %. Attendons les affiches et les faits. Géo GÉRALD. Le règlement de nos dettes envers les Etats-Unis UNE NOTE OFFICIELLE DU GOUVERNEMENT EN FAIT RESSORTENT LES AVANTAGES POUR LA FRANCE Nous paierons : 8 milliards 850 millions de dollars (205 milliards de francs au cours actuel), En 62 annuités. Les deux premières sont de 30 millions de dollars chacune. Les suivantes augmenteront progressivement jusqu'à 125 millions de dollars. La clause de sauvegarde est éliminée. La présidence du conseil communique la note suivante : « À la suite des négociations poursuivies à Washington, un accord est intervenu entre notre ambassadeur, M. Bérenger et la commission des dettes au sujet du règlement de la dette de la France à l'égard des Etats-Unis. » Cette dette se compose de deux éléments : la dette politique, représentée par un montant de bons équivalant au principal des avances faites à la France par la Trésorerie fédérale ; la dette commerciale, qui correspond au règlement des stocks vendus par l'Amérique à la France en 1919. L'un et l'autre diffèrent en ce sens que, pour la dette politique, les intérêts arriérés s'ajoutent au principal sans capitalisation depuis 1919, tandis que pour la dette commerciale la France assure depuis cinq ans le service régulier d'un intérêt annuel sans amortissement, de 20 millions ; bien plus, aux termes de la convention de 1919, le remboursement intégral de la dette commerciale (400 millions) a été prévu pour 1929, soit pour cette année et au cours actuel du change, une échéance de plus de 12 milliards de francs. » Les négociations entreprises avaient par eux-mêmes un double but : obtenir à la fois des conditions avantageuses en vue du règlement de notre dette politique et faire clure dans un accord général la dette commerciale de manière à aménager une solution plus favorable aux prochaines échéances du 29 avril tel
règlement des stocks vendus par l'Amérique à la France en 1919. L'un et l'autre diffèrent en ce sens que, pour la dette politique, les intérêts arriérés s'ajoutent au principal sans capitalisation depuis 1919, tandis que pour la dette commerciale la France assure depuis cinq ans le service régulier d'un intérêt annuel sans amortissement, de 20 millions ; bien plus, aux termes de la convention de 1919, le remboursement intégral de la dette commerciale (400 millions) a été prévu pour 1929, soit pour cette année et au cours actuel du change, une échéance de plus de 12 milliards de francs. » Les négociations entreprises avaient par eux-mêmes un double but : obtenir à la fois des conditions avantageuses en vue du règlement de notre dette politique et faire clure dans un accord général la dette commerciale de manière à aménager une solution plus favorable aux prochaines échéances du 29 avril tel que compte de la demande française, à la fois en cernant le chiffre de la dette politique en corporation de la dette des stocks et le règlement d'ensemble. » La dette française s'établit au 15 juin 1925, point de départ du règlement d'après la situation de la trésorerie fédérale, comme suit : Dette publique. — Le montant de la dette politique se décompose approximativement en Principal, 2.933.000.000 de dollars, intérêts au 15 juin, 881.000.000 de dollars. Total de la dette au 15 juin 1925 : 2.814.000.000 de dollars. Dette commerciale. — Principal, 407.000.000 de dollars. Cette partie de notre dette ne comporte point d'intérêts arriérés, le service en ayant été régulièrement effectué depuis l'origine. Le total de nos obligations atteignait donc au 15 juin 1925, 4.221.000.000 de dollars. Par l'accord du 29 avril, les États-Unis acceptent d'arrêter le montant de nos engagements au 15 juin 1925, non point au total ci-dessus, mais au chiffre plus faible de 4.025.000.000 de dollars appliquant ainsi à notre dette politique un taux d'intérêt réduit correspondant aux taux d'intérêt admis dans le décompte de la dette de l'Italie envers l'Amérique. Le règlement porte sur le total de 4.025.000.000 de dollars, la dette commerciale étant incorporée
suit : Dette publique. — Le montant de la dette politique se décompose approximativement en Principal, 2.933.000.000 de dollars, intérêts au 15 juin, 881.000.000 de dollars. Total de la dette au 15 juin 1925 : 2.814.000.000 de dollars. Dette commerciale. — Principal, 407.000.000 de dollars. Cette partie de notre dette ne comporte point d'intérêts arriérés, le service en ayant été régulièrement effectué depuis l'origine. Le total de nos obligations atteignait donc au 15 juin 1925, 4.221.000.000 de dollars. Par l'accord du 29 avril, les États-Unis acceptent d'arrêter le montant de nos engagements au 15 juin 1925, non point au total ci-dessus, mais au chiffre plus faible de 4.025.000.000 de dollars appliquant ainsi à notre dette politique un taux d'intérêt réduit correspondant aux taux d'intérêt admis dans le décompte de la dette de l'Italie envers l'Amérique. Le règlement porte sur le total de 4.025.000.000 de dollars, la dette commerciale étant incorporée dans l'ensemble, l'échéance de 1929 étant ainsi modifiée à notre avantage. Les soixante-deux annuités Il. — Les annuités mises à notre charge progresseront, comme suit (en millions de dollars) : 15 juin 1926, 30 ; 1927, 30 ; 1928, 32 5 ; 1929, 32 5 ; 1930, 35 ; 1931, 40 ; 1932, 50 ; 1933, 60 ; 1934, 75 ; 1935, 80 ; 1936, 90 ; 1937; 100 1938, 105 ; 1939; 110 ; 1940, 115 ; 1941, 120 ; 1942, 125, jusqu'à 1987. Il s'agit donc, en réalité, par rapport au montant exact de nos engagements au 15 juin 1925, soit 4.221.000.000 de dollars, d'une réduction de 53 %. Si l'on se borne à rapprocher les deux chiffres, si l'on estime par ailleurs qu'il y avait des motifs pour que notre dette commerciale ne dût pas nécessairement bénéficier du même abattement que notre dette politique, et si l'on tient compte, par conséquent, du fait que, dans une valeur actuelle de 2 milliards 8 millions 400.000 dollars, la dette commerciale entre pour 407 millions de dollars, la réduction portant sur la seule dette politique devient de 59 %. III. — Si l'on veut observer que les remboursements attendus de
40 ; 1932, 50 ; 1933, 60 ; 1934, 75 ; 1935, 80 ; 1936, 90 ; 1937; 100 1938, 105 ; 1939; 110 ; 1940, 115 ; 1941, 120 ; 1942, 125, jusqu'à 1987. Il s'agit donc, en réalité, par rapport au montant exact de nos engagements au 15 juin 1925, soit 4.221.000.000 de dollars, d'une réduction de 53 %. Si l'on se borne à rapprocher les deux chiffres, si l'on estime par ailleurs qu'il y avait des motifs pour que notre dette commerciale ne dût pas nécessairement bénéficier du même abattement que notre dette politique, et si l'on tient compte, par conséquent, du fait que, dans une valeur actuelle de 2 milliards 8 millions 400.000 dollars, la dette commerciale entre pour 407 millions de dollars, la réduction portant sur la seule dette politique devient de 59 %. III. — Si l'on veut observer que les remboursements attendus de la France ne s'accroîtront sensiblement qu'à partir de 1931, c'est-à-dire à partir du moment où nous pouvons attendre du plan Dawes un rendement normal, les avantages d'un tel règlement apparaissent à eux seuls importants. Une clause de report IV. — Il faut ajouter en outre qu'une clause de report permet à la France de différer pendant trois ans à seule volonté sur simple préavis de quatre-vingt-dix jours et sans autre condition jusqu'à l'expiration de la cinquième année, toute fraction d'annuité dépassant le montant actuel des intérêts de la dette commerciale (soit 20 millions). La même clause jouera après l'expiration de la cinquième année pour tous paiements en capital. Ainsi, jusqu'en 1930, nous pouvons, le cas échéant, limiter nos paiements à ceux que nous effectuons actuellement. V. — Enfin, il convient d'insister sur le fait que pour l'année 1926, nous avons déjà payé sur les 30 millions de la première annuité 20 millions au titre de notre dette commerciale à valoir sur le règlement définitif. Il nous reste donc à verser seulement une somme de 10.000.000 de dollars en 1926 si nous ne réclamons pas pour cette année le bénéfice de la clause de report. Sauvegarde quand même Sans doute l'accord
à la France de différer pendant trois ans à seule volonté sur simple préavis de quatre-vingt-dix jours et sans autre condition jusqu'à l'expiration de la cinquième année, toute fraction d'annuité dépassant le montant actuel des intérêts de la dette commerciale (soit 20 millions). La même clause jouera après l'expiration de la cinquième année pour tous paiements en capital. Ainsi, jusqu'en 1930, nous pouvons, le cas échéant, limiter nos paiements à ceux que nous effectuons actuellement. V. — Enfin, il convient d'insister sur le fait que pour l'année 1926, nous avons déjà payé sur les 30 millions de la première annuité 20 millions au titre de notre dette commerciale à valoir sur le règlement définitif. Il nous reste donc à verser seulement une somme de 10.000.000 de dollars en 1926 si nous ne réclamons pas pour cette année le bénéfice de la clause de report. Sauvegarde quand même Sans doute l'accord ne contient pas de clause de sauvegarde écrite, mais les déclarations faites au Sénat par divers membres les plus influents de la commission des dettes au moment de la discussion de l'accord avec l'Italie ont assez nettement traduit sur ce point l'opinion américaine pour que nous puissions considérer que nous avons pour l'avenir une garantie au cas où notre capacité de paiement serait diminuée, notamment en cas de défaillance nouvelle de l'Allemagne. Il suffit de citer le passage suivant du « Congressional Record » du 1er avril 1926, page 6.494 : M. Smoot : Je veux dire qu'il ne s'est pas trouvé une seule nation qui n'ait demandé à notre commission des dettes l'insertion d'une clause de sauvegarde dans tous les règlements proposés, à commencer par le règlement avec l'Angleterre, mais la commission s'y est positivement refusée. M. Borah : M. le président, quelle différence cela fait-il que la clause soit ou non dans le règlement ? Si dans cinq années nos débiteurs apportent la preuve absolue de leur incapacité de payer, que pourrons-nous bien faire ? M. Smoot : Le sénateur a absolument raison dans sa conclusion, et c'est là la position de la commission. Si l'on ne peut
avons pour l'avenir une garantie au cas où notre capacité de paiement serait diminuée, notamment en cas de défaillance nouvelle de l'Allemagne. Il suffit de citer le passage suivant du « Congressional Record » du 1er avril 1926, page 6.494 : M. Smoot : Je veux dire qu'il ne s'est pas trouvé une seule nation qui n'ait demandé à notre commission des dettes l'insertion d'une clause de sauvegarde dans tous les règlements proposés, à commencer par le règlement avec l'Angleterre, mais la commission s'y est positivement refusée. M. Borah : M. le président, quelle différence cela fait-il que la clause soit ou non dans le règlement ? Si dans cinq années nos débiteurs apportent la preuve absolue de leur incapacité de payer, que pourrons-nous bien faire ? M. Smoot : Le sénateur a absolument raison dans sa conclusion, et c'est là la position de la commission. Si l'on ne peut pas nous payer, on ne nous paiera pas. Au Parlement français de ratifier l'accord « En résumé, l'accord du 29 avril 1926 comporte une réduction sensible du montant de nos engagements annuels ; d'autre part, l'incorporation de la dette commerciale dans un règlement général. Les conditions qui nous ont été faites sont très supérieures à celles que la commission des dettes a accordées à l'Angleterre et relativement comparables à celles qu'a obtenues la Belgique. Sans doute elles entraînent pour la France dans l'avenir de lourdes charges. On peut espérer cependant qu'un règlement accepté avec l'Amérique et notre volonté ainsi affirmée de tenir nos engagements exerceront en contre-partie sur notre crédit public de sensibles effets. Dès que le Sénat américain aura entériné l'accord signé hier, le Parlement français à qui, de son côté, appartient en suprême ressort le droit de le discuter et de le ratifier sera saisi officiellement du texte des conditions américaines. Sa décision demeure entièrement libre. Il demeure seul maître, dès maintenant, de les accepter. On ne doute pas d'ailleurs qu'il reconnaisse l'importance et l'efficacité des efforts déployés à Washington par nos négociateurs. » M. Doumergue en Angleterre Le programme du voyage présidentiel C'est au retour de la
faites sont très supérieures à celles que la commission des dettes a accordées à l'Angleterre et relativement comparables à celles qu'a obtenues la Belgique. Sans doute elles entraînent pour la France dans l'avenir de lourdes charges. On peut espérer cependant qu'un règlement accepté avec l'Amérique et notre volonté ainsi affirmée de tenir nos engagements exerceront en contre-partie sur notre crédit public de sensibles effets. Dès que le Sénat américain aura entériné l'accord signé hier, le Parlement français à qui, de son côté, appartient en suprême ressort le droit de le discuter et de le ratifier sera saisi officiellement du texte des conditions américaines. Sa décision demeure entièrement libre. Il demeure seul maître, dès maintenant, de les accepter. On ne doute pas d'ailleurs qu'il reconnaisse l'importance et l'efficacité des efforts déployés à Washington par nos négociateurs. » M. Doumergue en Angleterre Le programme du voyage présidentiel C'est au retour de la croisière qu'il fit en Méditerranée que le roi Georges, lorsqu'il dîna avec la reine, l'étend dernier, chez le Président de la République, avait invité M. Doumergue à venir à Londres. Depuis plusieurs mois, les gouvernements britannique et français étaient en conversation au sujet de ce voyage, que le roi avait fixé au mois de juin. Le programme du séjour en Angleterre du Président de la République n'est pas encore définitivement fixé, mais sous réserve de modifications de détail, il sera sensiblement le suivant : Le mardi 22 juin, arrivée du Président de la République, accompagné de M. Briand. Le soir, dîner officiel au palais de Buckingham. Le mercredi 23, le Président de la République se rendra à Oxford, où il sera reçu à l'Université. Le soir, dîner à l'ambassade de France à Londres, auquel assisteront le roi, la reine et les membres de la famille royale, ainsi que les ministres anglais et les ambassadeurs, en tout 80 couverts. Le jeudi 24, déjeuner offert par le lord-maire à Mansion-House. Le soir, probablement dîner au Foreign-Office. Pendant son séjour, le Président de la République recevra la colonie française de Londres. Le vendredi 25, M. Doumergue quittera Londres. La rentrée de la Chambre
fixé au mois de juin. Le programme du séjour en Angleterre du Président de la République n'est pas encore définitivement fixé, mais sous réserve de modifications de détail, il sera sensiblement le suivant : Le mardi 22 juin, arrivée du Président de la République, accompagné de M. Briand. Le soir, dîner officiel au palais de Buckingham. Le mercredi 23, le Président de la République se rendra à Oxford, où il sera reçu à l'Université. Le soir, dîner à l'ambassade de France à Londres, auquel assisteront le roi, la reine et les membres de la famille royale, ainsi que les ministres anglais et les ambassadeurs, en tout 80 couverts. Le jeudi 24, déjeuner offert par le lord-maire à Mansion-House. Le soir, probablement dîner au Foreign-Office. Pendant son séjour, le Président de la République recevra la colonie française de Londres. Le vendredi 25, M. Doumergue quittera Londres. La rentrée de la Chambre italienne Déclarations de M. Mussolini C'est devant une salle comble que s'est effectuée à Rome, la réouverture de la Chambre italienne. Dans la tribune du corps diplomatique, M. Barthou et M. René Besnard, ambassadeur de France, étaient présents. Celle des anciens députés était occupée par la délégation des mutilés belges visitant l'Italie. Le président de la Chambre, M. Caserta-Pl, a prononcé un discours dans lequel il a flétri l'abominable attentat dirigé contre M. Mussolini. M. Mussolini a remercié et a déclaré que l'épisode qui provoque cette manifestation est déjà lointain et lui cause seulement l'ennui d'y penser : « Les préoccupations qui ont surgi après l'attentat ne doivent pas être exagérées, a-t-il dit, et je dois courir moi-même ma partie de risque et n'entends pas m'isoler, me renfermer ou me priver de tout contact avec la masse fasciste du peuple italien. Toutes les vies humaines doivent subir leur irrévocable destinée, et j'ajoute que dans aucun cas le fascisme ne lâchera son programme, car tout est prévu. Il faut qu'on le sache, ici et hors d'ici, le fascisme poursuivra, guidé par sa main de fer, la destinée du peuple italien. Une longue et délirante ovation a salué les paroles de M.
visitant l'Italie. Le président de la Chambre, M. Caserta-Pl, a prononcé un discours dans lequel il a flétri l'abominable attentat dirigé contre M. Mussolini. M. Mussolini a remercié et a déclaré que l'épisode qui provoque cette manifestation est déjà lointain et lui cause seulement l'ennui d'y penser : « Les préoccupations qui ont surgi après l'attentat ne doivent pas être exagérées, a-t-il dit, et je dois courir moi-même ma partie de risque et n'entends pas m'isoler, me renfermer ou me priver de tout contact avec la masse fasciste du peuple italien. Toutes les vies humaines doivent subir leur irrévocable destinée, et j'ajoute que dans aucun cas le fascisme ne lâchera son programme, car tout est prévu. Il faut qu'on le sache, ici et hors d'ici, le fascisme poursuivra, guidé par sa main de fer, la destinée du peuple italien. Une longue et délirante ovation a salué les paroles de M. Mussolini. DÉPÊCHES NOUVELLES DE VENDREDI APRÈS-MIDI CONSEIL DE CABINET Les ministres et sous-secrétaires d'Etat ont tenu, un nouveau conseil de cabinet vendredi matin à 9 heures et demie, au ministère des affaires étrangères. M. Briand a fait connaître à ses collègues les conditions dans lesquelles a été signé l'accord de Washington et les a mis au connaître de la marche des négociations d'Oujda et de la situation en Syrie. M. de Monzie a exposé les résultats acquis par la commission de récupération des immeubles. Ont été élevés, dans l'ordre de la Légion d'honneur, au titre de l'exposition des Arts décoratifs : À la dignité de grand-croix : M. Albert Besnard. À la dignité de grands officiers : MM. Paul Claudel, Georges Lespetitz, Frantz Jourdain, Jean Lemordant et Paul Léon. VILLEGIATURE PRESIDENTIELLE M. Doumergue a quitté Paris vendredi matin pour se rendre à Rambouillet où il va passer les vacances parlementaires. LES NÉGOCIATIONS D'OUDJDA Vers une rupture Au cours de la conférence qui a eu lieu jeudi soir à Oudjda, Azerkane a demandé à partir pour le Riff, afin de consulter Abd-el-Krim sur le régime de l'autonomie. Les délégués français et espagnols ont estimé qu'un nouveau voyage dans le Riff était
Washington et les a mis au connaître de la marche des négociations d'Oujda et de la situation en Syrie. M. de Monzie a exposé les résultats acquis par la commission de récupération des immeubles. Ont été élevés, dans l'ordre de la Légion d'honneur, au titre de l'exposition des Arts décoratifs : À la dignité de grand-croix : M. Albert Besnard. À la dignité de grands officiers : MM. Paul Claudel, Georges Lespetitz, Frantz Jourdain, Jean Lemordant et Paul Léon. VILLEGIATURE PRESIDENTIELLE M. Doumergue a quitté Paris vendredi matin pour se rendre à Rambouillet où il va passer les vacances parlementaires. LES NÉGOCIATIONS D'OUDJDA Vers une rupture Au cours de la conférence qui a eu lieu jeudi soir à Oudjda, Azerkane a demandé à partir pour le Riff, afin de consulter Abd-el-Krim sur le régime de l'autonomie. Les délégués français et espagnols ont estimé qu'un nouveau voyage dans le Riff était inutile, si les délégués riffains ne venaient d'accord, au moins en principe, sur les quatre conditions fondamentales de paix qui leur ont été communiquées. Invité à donner à ce sujet une opinion définitive, Azerkane a formulé des objections qui équivalent pratiquement à un refus. Le général Simon n'a pu que constater la persistance du désaccord et il pressa les délégués riffains de réfléchir une dernière fois avant d'apporter aujourd'hui leur réponse définitive. À 4 heures, on ignorait encore le texte de cette réponse. L'AMIÉTÉ FRANCO-POLONAISE Le président de la République polonaise a reçu jeudi, au château royal, le nouvel ambassadeur de France en Pologne, M. Laroche, qui lui a remis ses lettres de créance. Une imposante cérémonie avait été organisée à cette occasion. L'ambassadeur de France a célébré l'amitié franco-polonaise. Le président de la République de Pologne s'est ensuite félicité de constater les excellentes relations existant entre les deux nations amies. DERNIERE HEURE Paris, 1er mai, 7 h. matin. LE PROCHAIN VOYAGE À LONDRES DE MM. DOUMERGUE ET BRIAND Vendredi dans l'après-midi, à la Chambre des Communes, M. Chamberlain s'est félicité de la prochaine visite de MM. Doumergue et Briand en Angleterre, qui ne fera que rendre plus intimes l'amitié