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et d'Albi. » Ces propositions sont adoptées par le Conseil. « La route n° 8, continue M. le rapporteur, réclame des rechargements indispensables pour lesquels il paraît nécessaire de voter la somme de 3,200 fr. que la commission vous propose ainsi que celle de 800 fr. applicable à une réparation faite au pont de Cammauret de 3,500 fr. entre le bois de Nauzabrès et Carmaux. » Ces propositions sont adoptées. Rapport de la commission. « Sur la route n° 11, une rectification a été commencée entre les Passes et le bois de Nauzabre; nous vous demandons pour elle le vote de la somme de 3,000 fr. » Ces crédits sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. « La route n° 14 présente aux abords de la forêt de « Grésigne une situation assez singulière. Un embranchement de cette route qui traverse la forêt a été construit de 1809 à 1819 sur les fonds du département des « finances comme route forestière, n'a jamais été classé » et cependant est entretenu aux frais du département » depuis 1837 sur une longueur de 8 kilomètres environ. » La commission, après avoir étudié avec soin le rapport — 74 — » spécial par lequel M. l'ingénieur en chef demande que cet embranchement composé de deux tronçons cesse d'être entretenu aux frais du département, approuve la « proposition faite par M. le Préfet dans son rapport » (page 98) et vous propose de laisser cette portion de » route dans sa situation antérieure. » Les conclusions de la commission sont agréées par le Conseil. Rapport de la commission. « Sur la même route, une rectification demandée par » vous, entre le bas de la côte de Fricassou et le pont » de la Lèbre, est en cours d'exécution. Dans vos budgets » antérieurs vous lui avez accordé une somme de 45,000 fr. » La commission regrette de ne pouvoir, cette année, » vu l'exiguité de ses ressources, accorder une allocation » nouvelle et vous demande de décider que les fonds déjà » votés soient employés exclusivement sur la partie de » ladite
spécial par lequel M. l'ingénieur en chef demande que cet embranchement composé de deux tronçons cesse d'être entretenu aux frais du département, approuve la « proposition faite par M. le Préfet dans son rapport » (page 98) et vous propose de laisser cette portion de » route dans sa situation antérieure. » Les conclusions de la commission sont agréées par le Conseil. Rapport de la commission. « Sur la même route, une rectification demandée par » vous, entre le bas de la côte de Fricassou et le pont » de la Lèbre, est en cours d'exécution. Dans vos budgets » antérieurs vous lui avez accordé une somme de 45,000 fr. » La commission regrette de ne pouvoir, cette année, » vu l'exiguité de ses ressources, accorder une allocation » nouvelle et vous demande de décider que les fonds déjà » votés soient employés exclusivement sur la partie de » ladite rectification comprise entre le Chaufour de Birou » et l'entrée de Montmiral. » La proposition de la commission est adoptée. Rapport de la commission. « Pour la route n° 15, la commission vous propose » de voter la somme de 2,100 fr. pour solder les travaux » de construction exécutés entre Bélair et le col du Fabre » avec embranchement sur le Masnau. » Un crédit de 5,100 fr. vous est aussi demandé pour » la rectification des rampes de Boussac et de St-Genest » sur la route n° 17, travaux en cours d'exécution. » Ces divers crédits sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. « Dans votre dernière session, vous avez demandé des » études pour la rectification de la route n° 16 » dite .75 — » embranchement de St-Ferréol ; cette route fait communiquer les communes de Sorèze et de Dourgne avec » le bas Languedoc d'où elles tirent leurs vins, et avec » les Caux d'où viennent les bois de construction » ou de chauffage. De plus, elle sert à conduire aux » célèbres ouvrages du canal du midi, le bassin de St-» Ferréol, celui de Lampy, la prise d'Alzau, les nombreux » étrangers
entre Bélair et le col du Fabre » avec embranchement sur le Masnau. » Un crédit de 5,100 fr. vous est aussi demandé pour » la rectification des rampes de Boussac et de St-Genest » sur la route n° 17, travaux en cours d'exécution. » Ces divers crédits sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. « Dans votre dernière session, vous avez demandé des » études pour la rectification de la route n° 16 » dite .75 — » embranchement de St-Ferréol ; cette route fait communiquer les communes de Sorèze et de Dourgne avec » le bas Languedoc d'où elles tirent leurs vins, et avec » les Caux d'où viennent les bois de construction » ou de chauffage. De plus, elle sert à conduire aux » célèbres ouvrages du canal du midi, le bassin de St-» Ferréol, celui de Lampy, la prise d'Alzau, les nombreux » étrangers attirés par l'école de Sorèze et désireux de » visiter les curiosités du pays. Cette route offre sur une » partie de son parcours des pentes de 0m 113 qui la rendent » dangereuse pour les voitures et impraticable pour les » charrettes chargées, obligées, dès lors, à passer par » Revel malgré un allongement de 6 à 7 kilomètres. Trois » projets ont été présentés pour satisfaire au vœu que » vous avez exprimé. La commission a écarté les deux » premiers comme entraînant à une dépense hors de proportion avec les intérêts qu'il s'agit de desservir et s'est » arrêtée au troisième, figuré sur le plan par une ligne » verte. Sans entrer dans des détails qui ne seraient pas » ici à leur place, je dois vous dire que ce projet réduit » le maximum de pente à 0,05 par mètre, moyennant » une augmentation de parcours insignifiante, et n'exige » qu'une faible dépense de 28,500 fr. La commission vous » demande d'approuver ce tracé ainsi que les propositions » contenues dans le rapport de l'ingénieur qui consistent » à ne donner à la nouvelle voie qu'une largeur de 6 mètres » et à la chaussée celle
» Revel malgré un allongement de 6 à 7 kilomètres. Trois » projets ont été présentés pour satisfaire au vœu que » vous avez exprimé. La commission a écarté les deux » premiers comme entraînant à une dépense hors de proportion avec les intérêts qu'il s'agit de desservir et s'est » arrêtée au troisième, figuré sur le plan par une ligne » verte. Sans entrer dans des détails qui ne seraient pas » ici à leur place, je dois vous dire que ce projet réduit » le maximum de pente à 0,05 par mètre, moyennant » une augmentation de parcours insignifiante, et n'exige » qu'une faible dépense de 28,500 fr. La commission vous » demande d'approuver ce tracé ainsi que les propositions » contenues dans le rapport de l'ingénieur qui consistent » à ne donner à la nouvelle voie qu'une largeur de 6 mètres » et à la chaussée celle de 4 mètres, largeurs qui lui paraissent bien suffisantes. En outre et quoique ce soit une » dérogation aux principes posés plus haut, elle vous » propose, vu le peu d'importance de la dépense et la » situation particulière et intéressante de cette voie de » communication, de voter en sa faveur un premier crédit » de 4,400 fr. » Les propositions de la commission sont adoptées. — 76 — Rapport de la commission. « La route n° 30, de Castres à Brassac, est une route » neuve, classée depuis peu d'années et en pleine construction. Les travaux en train se divisent en deux » parties, savoir : » 1° Construction entre Boissezon et Lavalette, pour » laquelle la commission vous propose de voter la somme de 8,000 fr. ; » 2° Construction entre le col de Caumont et Brassac, » pour laquelle un crédit de 25,200 fr. est nécessaire, et » la commission en propose le vote. » Ces crédits sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. « La route n° 31 est dans la même situation pour la partie en construction entre le col de Caumont et Plaisance, partie destinée à faire disparaître la lacune »
sa faveur un premier crédit » de 4,400 fr. » Les propositions de la commission sont adoptées. — 76 — Rapport de la commission. « La route n° 30, de Castres à Brassac, est une route » neuve, classée depuis peu d'années et en pleine construction. Les travaux en train se divisent en deux » parties, savoir : » 1° Construction entre Boissezon et Lavalette, pour » laquelle la commission vous propose de voter la somme de 8,000 fr. ; » 2° Construction entre le col de Caumont et Brassac, » pour laquelle un crédit de 25,200 fr. est nécessaire, et » la commission en propose le vote. » Ces crédits sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. « La route n° 31 est dans la même situation pour la partie en construction entre le col de Caumont et Plaisance, partie destinée à faire disparaître la lacune » existant entre le chemin de grande communication n° 6 » et la route n° 30, et à ouvrir ainsi à la commune d'Anglès une voie directe qui lui manquait jusqu'ici pour » se diriger vers le chef-lieu d'arrondissement. La commission, après avoir pris connaissance des projets, plans » et devis, vous propose d'allouer à cette partie de route » fort importante la somme de 12,000 fr. » Une seconde somme de 2,397 fr. 88 c. est demandée » pour rechargements sur cette même route. Nous vous » en proposons également le vote. » Les crédits demandés sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. Le conseil municipal de la commune de St-Juéry demande le classement comme route départementale du chemin de grande communication n° 26 dans la partie comprise entre la route impériale n° 99 et la route départementale n° 28, à St-Juéry, alléguant pour motiver cette demande que l'entretien de ce chemin est très-dispendieux à raison de sa grande fréquentation tenant à l'existence sur ce chemin d'usines, de moulins, et ensuite à ce que les rouliers de l'Aveyron allant à Gaillac ou en revenant suivent le même chemin. M. l'ingénieur ordinaire combat ces raisons, fait observer que les
vous propose d'allouer à cette partie de route » fort importante la somme de 12,000 fr. » Une seconde somme de 2,397 fr. 88 c. est demandée » pour rechargements sur cette même route. Nous vous » en proposons également le vote. » Les crédits demandés sont alloués par le Conseil. Rapport de la commission. Le conseil municipal de la commune de St-Juéry demande le classement comme route départementale du chemin de grande communication n° 26 dans la partie comprise entre la route impériale n° 99 et la route départementale n° 28, à St-Juéry, alléguant pour motiver cette demande que l'entretien de ce chemin est très-dispendieux à raison de sa grande fréquentation tenant à l'existence sur ce chemin d'usines, de moulins, et ensuite à ce que les rouliers de l'Aveyron allant à Gaillac ou en revenant suivent le même chemin. M. l'ingénieur ordinaire combat ces raisons, fait observer que les rouliers de l'Aveyron ne suivent ce chemin que momentanément et jusqu'à l'entier achèvement du pont d'Albi ; cette cause de dégradations doit donc être écartée. D'un autre côté, les ressources affectées aux chemins de grande communication vont être augmentées, tandis que celles des routes seront diminuées. La commission estime par toutes ces raisons qu'il y a lieu, dans l'intérêt même de la commune de St-Juéry, de rejeter sa demande. Le Conseil adopte les conclusions de la commission. Rapport de la commission. « Les communes de la vallée de St-Amans exposent qu'il y aurait pour elles une voie très-directe vers le bas Languedoc, avec lequel elles ont de fréquents rapports, si la route départementale n° 22 était reliée au point où cette route traverse le département de l'Hérault avec le chemin de Courniou à Azille. Cet embranchement devant se trouver en entier dans le département voisin, nous ne pouvons qu'émettre un vœu en sa faveur et la commission vous propose de prier M. le Préfet de vouloir bien entrer en communication à ce sujet avec son collègue, de l'Hérault pour lui demander si le département placé sous son administration ne voudrait pas se charger d'ouvrir cette utile voie de communication. »
toutes ces raisons qu'il y a lieu, dans l'intérêt même de la commune de St-Juéry, de rejeter sa demande. Le Conseil adopte les conclusions de la commission. Rapport de la commission. « Les communes de la vallée de St-Amans exposent qu'il y aurait pour elles une voie très-directe vers le bas Languedoc, avec lequel elles ont de fréquents rapports, si la route départementale n° 22 était reliée au point où cette route traverse le département de l'Hérault avec le chemin de Courniou à Azille. Cet embranchement devant se trouver en entier dans le département voisin, nous ne pouvons qu'émettre un vœu en sa faveur et la commission vous propose de prier M. le Préfet de vouloir bien entrer en communication à ce sujet avec son collègue, de l'Hérault pour lui demander si le département placé sous son administration ne voudrait pas se charger d'ouvrir cette utile voie de communication. » La proposition est adoptée par le Conseil. Rapport de la commission. « Vous aviez demandé des études sur le projet d'un chemin de fer de Castres à St-Sulpice. Ces études ont été faites par MM. les ingénieurs et les agents sous leurs ordres, et un projet fort complet vous a été soumis. La commission est heureuse de saisir cette occasion pour vous proposer de se joindre à elle afin de donner à M. l'ingénieur en chef et aux ingénieurs ordinaires sous ses ordres un témoignage de la haute estime que méritent le zèle, l'intelligence et le dévouement dont ces fonctionnaires ont fait preuve dans les études et la rédaction de tous les projets qui vous ont été présentés. « Les études du chemin de fer de St-Sulpice leur ont occasionné, sans nul doute, de grands frais et un travail considérable. Vous penserez comme nous qu'il est de toute justice de leur offrir un dédommagement, et nous vous proposons de voter dans ce but la somme de 3,000 fr., dont la répartition sera confiée à M. le Préfet. Le Conseil vote le crédit demandé par la commission; Il s'associe aux justes éloges donnés à M. l'ingénieur en chef et aux ingénieurs
été soumis. La commission est heureuse de saisir cette occasion pour vous proposer de se joindre à elle afin de donner à M. l'ingénieur en chef et aux ingénieurs ordinaires sous ses ordres un témoignage de la haute estime que méritent le zèle, l'intelligence et le dévouement dont ces fonctionnaires ont fait preuve dans les études et la rédaction de tous les projets qui vous ont été présentés. « Les études du chemin de fer de St-Sulpice leur ont occasionné, sans nul doute, de grands frais et un travail considérable. Vous penserez comme nous qu'il est de toute justice de leur offrir un dédommagement, et nous vous proposons de voter dans ce but la somme de 3,000 fr., dont la répartition sera confiée à M. le Préfet. Le Conseil vote le crédit demandé par la commission; Il s'associe aux justes éloges donnés à M. l'ingénieur en chef et aux ingénieurs sous ses ordres; Il se plaît à renouveler l'hommage que dans ses sessions précédentes il a donné au zèle actif et persévérant de M. l'ingénieur en chef et à la direction intelligente qu'il n'a cessé de donner à son important service. Rapport de la commission. « D'accord avec le rapport de M. le Préfet, nous vous proposons de voter une somme de 6,000 fr., comme réserve pour travaux imprévus. Le crédit est alloué. Rapport de la commission. « Les autres crédits portés au sous-chapitre XVIII n'ont pas paru à la commission devoir subir de modification. « Je viens vous exposer, Messieurs, la série de projets auxquels les ressources dont nous pouvons disposer cette année nous ont permis d'accorder des allocations. La commission a pris connaissance de beaucoup d'autres projets fort importants qui lui ont été soumis, mais elle n'a cru devoir statuer sur aucun de ces projets, vu la décision prise par les commissions réunies qui, en rejetant l'emprunt et diminuant aussi les ressources de la voirie, a forcément fait ajourner à l'année prochaine l'examen de tous ceux auxquels il ne lui était pas permis d'allouer des fonds cette année. « Cependant, parmi ces projets il en existe un certain
de M. le Préfet, nous vous proposons de voter une somme de 6,000 fr., comme réserve pour travaux imprévus. Le crédit est alloué. Rapport de la commission. « Les autres crédits portés au sous-chapitre XVIII n'ont pas paru à la commission devoir subir de modification. « Je viens vous exposer, Messieurs, la série de projets auxquels les ressources dont nous pouvons disposer cette année nous ont permis d'accorder des allocations. La commission a pris connaissance de beaucoup d'autres projets fort importants qui lui ont été soumis, mais elle n'a cru devoir statuer sur aucun de ces projets, vu la décision prise par les commissions réunies qui, en rejetant l'emprunt et diminuant aussi les ressources de la voirie, a forcément fait ajourner à l'année prochaine l'examen de tous ceux auxquels il ne lui était pas permis d'allouer des fonds cette année. « Cependant, parmi ces projets il en existe un certain nombre qui ont trait à des travaux non encore commencés, mais pour lesquels des fonds avaient été votés dans les budgets précédents. La commission ne croit pas devoir, malgré cette circonstance, déroger à la règle qu'elle s'est imposée de ne proposer cette année au Conseil général l'exécution d'aucune des rectifications non commencées. Le Conseil général, lorsqu'il aura à s'occuper l'année prochaine du classement de ces rectifications, examinera s'il ne doit pas tenir compte à ces projets des votes déjà émis en leur faveur. « M. l'ingénieur en chef, dans son rapport, demande au Conseil de revenir sur le désir exprimé dans votre dernière session, que les propositions fussent établies par section de route faisant l'objet d'un lot d'adjudication au lieu de l'être par route seulement, comme cela se pratiquait antérieurement. Malgré les objections présentées par M. l'ingénieur en chef, la commission vous propose de maintenir votre résolution. Le Conseil confirme les résolutions antérieures à cet égard. Rapport de la commission. « La commission vous propose enfin de maintenir, proportionnellement à la répartition proposée par M. le Préfet, le crédit qui peut être affecté à l'entretien des routes départementales. Le Conseil adopte les propositions de la commission. D'après les propositions contenues
non commencées. Le Conseil général, lorsqu'il aura à s'occuper l'année prochaine du classement de ces rectifications, examinera s'il ne doit pas tenir compte à ces projets des votes déjà émis en leur faveur. « M. l'ingénieur en chef, dans son rapport, demande au Conseil de revenir sur le désir exprimé dans votre dernière session, que les propositions fussent établies par section de route faisant l'objet d'un lot d'adjudication au lieu de l'être par route seulement, comme cela se pratiquait antérieurement. Malgré les objections présentées par M. l'ingénieur en chef, la commission vous propose de maintenir votre résolution. Le Conseil confirme les résolutions antérieures à cet égard. Rapport de la commission. « La commission vous propose enfin de maintenir, proportionnellement à la répartition proposée par M. le Préfet, le crédit qui peut être affecté à l'entretien des routes départementales. Le Conseil adopte les propositions de la commission. D'après les propositions contenues dans le rapport que je viens d'avoir l'honneur de vous soumettre, le budget des dépenses afférentes aux travaux d'entretien, de construction et d'achèvement des routes départementales se trouve donc établi dans les tableaux suivants, qui comprennent les sous-chapitres 4 et 18 du rapport de M. le Préfet. SOUS-CHAPITRE IV. ROUTES DÉPARTEMENTALES. § 1er. Entretien. Art. 1er. Route n° 1, d'Albi à Cahors 10,345 2. — 2, de Toulouse à Lodève 32,745 3. — 3, de Castres à Gaillac 13,445 4. — 4, d'Albi à Lavaur 10,145 5. — 5, de Castres à Castelnaudary Castelnaudary 6,045 6. — 6, d'Albi à Milhau 7,045 7. — 7, de Carcassonne à Graulhet 11,645 8. — 8, de Lavaur à Montauban Montauban 3,645 9. — 9, embranchement de Pampelonne 2,945 Art. 10. Route n° 10, de Lavaur à Caraman 3,945 11. — 11, d'Albi à Lacaune 19,145 12. — 13, de Soual à Mazamet 5,345 13. — 14, de Gaillac à Caussade 9,945 14. — 15, de Castres à St-Sernin 13,445 15. — 16, d'Alban à Lavaur 10,945 16. — 17, de Rabastens à Salvagnac 3,545 17. — 18, d'Alban à la Salvetat 8,145 18. — 19, de Cordes à Carmaux 7,145 19. —
DÉPARTEMENTALES. § 1er. Entretien. Art. 1er. Route n° 1, d'Albi à Cahors 10,345 2. — 2, de Toulouse à Lodève 32,745 3. — 3, de Castres à Gaillac 13,445 4. — 4, d'Albi à Lavaur 10,145 5. — 5, de Castres à Castelnaudary Castelnaudary 6,045 6. — 6, d'Albi à Milhau 7,045 7. — 7, de Carcassonne à Graulhet 11,645 8. — 8, de Lavaur à Montauban Montauban 3,645 9. — 9, embranchement de Pampelonne 2,945 Art. 10. Route n° 10, de Lavaur à Caraman 3,945 11. — 11, d'Albi à Lacaune 19,145 12. — 13, de Soual à Mazamet 5,345 13. — 14, de Gaillac à Caussade 9,945 14. — 15, de Castres à St-Sernin 13,445 15. — 16, d'Alban à Lavaur 10,945 16. — 17, de Rabastens à Salvagnac 3,545 17. — 18, d'Alban à la Salvetat 8,145 18. — 19, de Cordes à Carmaux 7,145 19. — 20, embranchement de Soual 2,045 20. — 21, embranchement de St-Ferréol 745 21. — 22, de Castres à Narbonne Narbonne 5,195 22. — 23, de Puylaurens à Réalmont 6,195 23. — 24, de Gaillac à Lavaur 6,795 24. — 25, de Castres à Laguiole Laguiole 2,500 25. — 26, de Réalmont à Labessonnié Labessonnié 1,450 26. — 27, de Castres à Labruguière Labruguière 3,550 27. — 28, du Pélende à Montplaisir 1,945 28. — 29, de Cordes à Montclar 5,645 29. — 30, de Castres à Brassac 3,550 30. — 31, de Boissezon à Saint-Pons 7,249 A reporter 231,189 — 86 — Report 231,189 § 2. Constructions, grosses réparations, travaux neufs, améliorations des routes départementales. Indemnités pour dépossessions d'immeubles, indemnités aux ingénieurs et conducteurs, personnel des conducteurs et agents secondaires. Art. 1er. Réserve pour travaux imprévus 6,000 Art. 2. Traitements, salaires et frais de déplacement des conducteurs et autres agents attachés au service des routes départementales 14,000 Art. 3. Dépenses diverses : 1° Loyers de bâtiments ou terrains, séjours à des ouvriers blessés... 100 2° Frais de levé de plans, d'examen d'expertise et de recherche de matériaux 1,400 Art. 4. Indemnités proportionnelles à accorder aux ingénieurs des ponts et chaussées
Réalmont à Labessonnié Labessonnié 1,450 26. — 27, de Castres à Labruguière Labruguière 3,550 27. — 28, du Pélende à Montplaisir 1,945 28. — 29, de Cordes à Montclar 5,645 29. — 30, de Castres à Brassac 3,550 30. — 31, de Boissezon à Saint-Pons 7,249 A reporter 231,189 — 86 — Report 231,189 § 2. Constructions, grosses réparations, travaux neufs, améliorations des routes départementales. Indemnités pour dépossessions d'immeubles, indemnités aux ingénieurs et conducteurs, personnel des conducteurs et agents secondaires. Art. 1er. Réserve pour travaux imprévus 6,000 Art. 2. Traitements, salaires et frais de déplacement des conducteurs et autres agents attachés au service des routes départementales 14,000 Art. 3. Dépenses diverses : 1° Loyers de bâtiments ou terrains, séjours à des ouvriers blessés... 100 2° Frais de levé de plans, d'examen d'expertise et de recherche de matériaux 1,400 Art. 4. Indemnités proportionnelles à accorder aux ingénieurs des ponts et chaussées 3,572 Art. 5. Frais de poursuites pour contravention en matière de roulage sur les routes départementales (loi du 30 mai 1851) 200 TOTAL du sous-chapitre IV 256,462 Le Conseil vote tous les articles de ce sous-chapitre. — 87 — Rapport de la commission. SOUS-CHAPITRE XVIII. DÉPENSES IMPUTABLES SUR LE PRODUIT DES 12 CENTIMES EXTRAORDINAIRES VOTÉS PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL CONFORMÉMENT À LA LOI DU 18 JUILLET 1866. Art. 1er. Construction du palais de justice de Lavaur 19,727 Routes départementales. Art. 2. Route n° 1, d'Albi à Cahors : Rectification entre le pont d'Albi et la Croix de Clary 9,700 Art. 3. Route n° 2, de Toulouse à Lodève: Amélioration entre les bornes 98 et 100.... 2,600 Rechargement entre Lacaune et la Mouline 3,000 9,100 Établissement de trottoirs aux abords de la gare de Castres 3,500 Art. 4. Route n° 3, de Castres à Gaillac : Rectification aux abords du pont d'Agros 3,000 Établissement de trottoirs dans la traverse de Graulhet. 800 Art. 5. Route n° 5, de Castres à Castelnaudary: Reporter 52,327 Rectification entre Castres et Navès 6,000 Rechargement entre Sorèze et la limite du département 4,500 Art. 7. Route n° 7, de Carcassonne à Graulhet : Rectification des rampes