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qui ont été créées par les autorités militaires dans les réponses faites aux comités départementaux à la suite d'une demande de renseignements pour l'étude du dossier. Une commission interministérielle est chargée d'étudier les difficultés qui subsistent en ce qui concerne l'attribution de la carte du combattant et nous espérons qu'elle réparera certaines injustices créées par les autorités militaires. Nous ne saurions trop engager les anciens combattants à qui la carte a été supprimée à venir nous trouver en toute confiance afin de vérifier si le retrait est justifié ou injustifié. D'autre part, nous sommes également à leur disposition pour la constitution de leur dossier, tous les renseignements et imprimés nécessaires leur seront fournis gratuitement. Nous demandons à nos camarades de province d'écrire avec un timbre pour la réponse. Ne pas oublier de joindre toutes copies de pièces militaires pour faciliter l'étude de leur cas. Pour tous renseignements, écrire : A. R. A. C., 226, rue Lafayette, Paris (10e arrt.). D'après Charles KUHN, Secrétaire technique de l'Association Républicaine des Anciens Combattants. DIMANCHE 30 MAI C.S.O.G. (13) contre VITRY (1). Dernier match de championnat de l'année. C.S.O.G. (1) contre X encadrera le grand match C.S.O.G.-VITRY. Terrain, rue du Fosse-Blanc. C.S.O.G. (3) en déplacement à DEUIL pour disputer un tournoi de onze. Sportivité Internationale ouvrière Nous nous excusons de reproduire un peu tardivement cette lettre, que nos frères de sport (l'équipe d'Angleterre qui avait participé au tournoi de Pâques) nous avait envoyée dès leur retour dans leur pays. Londres... Chers camarades, (Le Comité sportif et l'équipe au grand complet veulent vous remercier tous pour la manière dont nous avons été reçus et pour la camaraderie qui nous a été témoignée lorsque nous étions à Paris à Pâques. Cela a été pour nous une expérience merveilleuse et cela nous a fait comprendre combien véritable et solide est la camaraderie entre travailleurs français et anglais. C'est notre organisateur qui a le mieux exprimé ce que nous ressentions quand il a dit que nous étions parmi vous comme des frères et non comme des étrangers. Nous avons hâte de recevoir votre équipe à Noël et soyez
déplacement à DEUIL pour disputer un tournoi de onze. Sportivité Internationale ouvrière Nous nous excusons de reproduire un peu tardivement cette lettre, que nos frères de sport (l'équipe d'Angleterre qui avait participé au tournoi de Pâques) nous avait envoyée dès leur retour dans leur pays. Londres... Chers camarades, (Le Comité sportif et l'équipe au grand complet veulent vous remercier tous pour la manière dont nous avons été reçus et pour la camaraderie qui nous a été témoignée lorsque nous étions à Paris à Pâques. Cela a été pour nous une expérience merveilleuse et cela nous a fait comprendre combien véritable et solide est la camaraderie entre travailleurs français et anglais. C'est notre organisateur qui a le mieux exprimé ce que nous ressentions quand il a dit que nous étions parmi vous comme des frères et non comme des étrangers. Nous avons hâte de recevoir votre équipe à Noël et soyez assurés que nous ferons de notre mieux pour que notre réception soit aussi chaleureuse que celle qui nous avait accueillis. Mais nous ne vous quitterons pas sans vous prier d'être auprès de votre grande municipalité ouvrière nos interprètes pour adresser à vos élus nos plus vifs remerciements pour la belle réception qu'ils nous firent le dimanche matin dans votre mairie. Cela nous a beaucoup touché, leur franche cordialité avec des joueurs étrangers fut pour nous un point très sensible pour notre grande amitié que nous avons scellée ce jour. Recevez, chers camarades sportifs, ainsi que vos camarades élus qui sont aussi les nôtres, nos salutations fraternelles et nos meilleurs souhaits. Puis suivent quinze signatures. A tous les adhérents du Club Club sportif Benneveldhout Tu es prié d'assister à l'Assemblée Générale du Club, qui aura lieu : Jeudi 3 Juin, à 20 h. 30 Salle du Marché des Grésillons Ordre du Jour : 1° Rapport financier; 2° Rapport sportif; 3° Perspectives du Club pour la saison prochaine; 4° Questions diverses. Reçois, cher camarade, mon salut fraternel. Le Secrétaire : (RIEBEL. Dernier dimanche, notre équipe première répondait à l'invitation d'une équipe amie, licenciée à la F.F.F.A. Cette équipe, ftf.S. Persan Beaumont, avait
réception qu'ils nous firent le dimanche matin dans votre mairie. Cela nous a beaucoup touché, leur franche cordialité avec des joueurs étrangers fut pour nous un point très sensible pour notre grande amitié que nous avons scellée ce jour. Recevez, chers camarades sportifs, ainsi que vos camarades élus qui sont aussi les nôtres, nos salutations fraternelles et nos meilleurs souhaits. Puis suivent quinze signatures. A tous les adhérents du Club Club sportif Benneveldhout Tu es prié d'assister à l'Assemblée Générale du Club, qui aura lieu : Jeudi 3 Juin, à 20 h. 30 Salle du Marché des Grésillons Ordre du Jour : 1° Rapport financier; 2° Rapport sportif; 3° Perspectives du Club pour la saison prochaine; 4° Questions diverses. Reçois, cher camarade, mon salut fraternel. Le Secrétaire : (RIEBEL. Dernier dimanche, notre équipe première répondait à l'invitation d'une équipe amie, licenciée à la F.F.F.A. Cette équipe, ftf.S. Persan Beaumont, avait suivi avec intérêt la marche de notre équipe, et par sympathie, avait tenu à disputer un match. Ce match fut disputé dans une atmosphère de franche fraternité ; c'est devant une foule record, attirée par une grande publicité, que les deux équipes rivalisèrent de brio ; mais, décidément, notre équipe sera sur la fin de la saison, la meilleure équipe de la Fédération. Pour nos amis, le score sera un peu sévère, mais nos amis très sportifs reconnurent que leur défaite normale, était la digne récompense pour une équipe comme celle du C.S.O.G. C. S. O. G. (1) bat U.S. Persan Beaumont, par 6 à 1. À la fin de la partie, dans un vin d'honneur très cordial, les responsables de l'équipe première de l'U.S.Persan-Beaumont, nous déclarèrent faire leur adhésion au sein de notre grande F.S.G.T. Très touchés d'un si noble geste, nous avons chaleureusement félicité nos grands amis, qui ont si bien compris la gestion sportive de notre grande Fédération. Vive le Sport Ouvrier. L'équipe deuxième du C. S. O. G. ne veut pas pour aucun prix être en retard sur ses aînés, comme l'équipe première. Elle sait gagner la sympathie des localités, visitées. Dimanche dernier à Carrières, nos
sera sur la fin de la saison, la meilleure équipe de la Fédération. Pour nos amis, le score sera un peu sévère, mais nos amis très sportifs reconnurent que leur défaite normale, était la digne récompense pour une équipe comme celle du C.S.O.G. C. S. O. G. (1) bat U.S. Persan Beaumont, par 6 à 1. À la fin de la partie, dans un vin d'honneur très cordial, les responsables de l'équipe première de l'U.S.Persan-Beaumont, nous déclarèrent faire leur adhésion au sein de notre grande F.S.G.T. Très touchés d'un si noble geste, nous avons chaleureusement félicité nos grands amis, qui ont si bien compris la gestion sportive de notre grande Fédération. Vive le Sport Ouvrier. L'équipe deuxième du C. S. O. G. ne veut pas pour aucun prix être en retard sur ses aînés, comme l'équipe première. Elle sait gagner la sympathie des localités, visitées. Dimanche dernier à Carrières, nos joueurs disputaient un grand tournoi de sixte dans lequel s' disputait le grand Challenge d'un de nos vénérés et regrettés camarades, le camarade Coutant. De un bout à l'autre du tournoi, nos joueurs surclassèrent leurs adversaires et en demi-finale comme en finale, ils furent opposés aux deux plus grandes équipes. Demi-finale : C.S.O.G. (2) bat Carrières (1) par 3 à 1. Finale : C.S.O.G. (2) bat Simca (1) par 3 à 1. Et c'est au milieu de chaudes ovations que nos camarades reçurent récompense de leurs efforts, et qu'ils rapportèrent le superbence challenge Coûtant. Notre équipe troisième, moins favorisée par le 501'.1, ne put dépasser la demi-finale, il est assez regrettable car nos joueurs avaient jusqu'alors dominé assez nettement ; c'est sur une faute d'un de nos joueurs que la victoire nous fut ravie. Demi-finale : Ile-Saint-Denis bat C.S.O.G. (3) par 1 à 0. Aiglons sportifs Samedi 29 mai 1937 Terrain rue du Fossé-Blanc Grand tournoi de sixte avec bronze et médailles aux finalistes. Ouvert à tous les clubs corporatifs affiliés à la F.S.G.T. Prix de l'engagement : 10 francs par équipe. Maximum 3 équipes par Club et 32 équipes pour le Tournoi. Pour engagement écrire au Siège social, 35,
Demi-finale : C.S.O.G. (2) bat Carrières (1) par 3 à 1. Finale : C.S.O.G. (2) bat Simca (1) par 3 à 1. Et c'est au milieu de chaudes ovations que nos camarades reçurent récompense de leurs efforts, et qu'ils rapportèrent le superbence challenge Coûtant. Notre équipe troisième, moins favorisée par le 501'.1, ne put dépasser la demi-finale, il est assez regrettable car nos joueurs avaient jusqu'alors dominé assez nettement ; c'est sur une faute d'un de nos joueurs que la victoire nous fut ravie. Demi-finale : Ile-Saint-Denis bat C.S.O.G. (3) par 1 à 0. Aiglons sportifs Samedi 29 mai 1937 Terrain rue du Fossé-Blanc Grand tournoi de sixte avec bronze et médailles aux finalistes. Ouvert à tous les clubs corporatifs affiliés à la F.S.G.T. Prix de l'engagement : 10 francs par équipe. Maximum 3 équipes par Club et 32 équipes pour le Tournoi. Pour engagement écrire au Siège social, 35, rue Henri-Bartbusse, Gennevilliers. Amis du sport, venez nombreux applaudir nos valeureux clubs corporatifs. CYCLISME La saison des pistards bat son plein, notre jeune équipe Rouillard-Linval qui est une des équipes très en vue au vélodrome municipal, a effectué, dimanche, une très belle performance. Dans une américaine de 50 miles réservée à toutes les équipes sélectionnées, 25 équipes prirent le départ et, malgré la chaleur, c'est dans un temps record que les cinq premières équipes furent classées. C'est avec plaisir que nous avons vu nos jeunes pistards lutter sans répit contre des adversaires de taille. Rouillard, habitué de la piste, fut très bien soutenu par son très jeune camarade Linval que nous félicitons chaudement. Avec satisfaction, nous enregistrons leur superbe classement. Rouillard-Linval se classe 3e sur 25 équipes partantes. Bravo ! CROSS-COUNTRY Dimanche dernier, nos crossmans participaient à une réunion d'athlétisme à Anvers-Méry, sur les longues distances, nos coureurs se distinguèrent. Dans le grand Marathon 10,000 m. sur 28 partants, deux de nos hommes se classent bien, 16e Cave et 17e Legendre C. Dans le 5.500 mètres, un seul de nos hommes parmi 50 partants, notre camarade Legendre R. se classe 21e. Nous rappelons à nos crossmens que c'est le dimanche
à toutes les équipes sélectionnées, 25 équipes prirent le départ et, malgré la chaleur, c'est dans un temps record que les cinq premières équipes furent classées. C'est avec plaisir que nous avons vu nos jeunes pistards lutter sans répit contre des adversaires de taille. Rouillard, habitué de la piste, fut très bien soutenu par son très jeune camarade Linval que nous félicitons chaudement. Avec satisfaction, nous enregistrons leur superbe classement. Rouillard-Linval se classe 3e sur 25 équipes partantes. Bravo ! CROSS-COUNTRY Dimanche dernier, nos crossmans participaient à une réunion d'athlétisme à Anvers-Méry, sur les longues distances, nos coureurs se distinguèrent. Dans le grand Marathon 10,000 m. sur 28 partants, deux de nos hommes se classent bien, 16e Cave et 17e Legendre C. Dans le 5.500 mètres, un seul de nos hommes parmi 50 partants, notre camarade Legendre R. se classe 21e. Nous rappelons à nos crossmens que c'est le dimanche 20 juin que se courra dans notre cité, le Grand Prix du Conseil Municipal sur route, se disputant sur 6 kms. Tous à l'entraînement, car la lutte sera chaude, les engagements sont déjà nombreux. Nous reviendrons sur les détails de cette belle manifestation sportive. C. S. O. G. Lisez Sport N'oubliez pas que Sport est pour le sportif ce que le syndicat est pour l'ouvrier. Notre grand journal qui lutte tant pour l'Unité Sportive ne mérite pas d'être ainsi ignoré de vous. Chaque sportif doit avoir chaque semaine Sport dans sa poche; notre grand hebdomadaire sportif n'a rien à envier aux autres feuilles sportives. En achetant Sport, vous contribuerez aux belles victoires que notre dévoué serviteur remportera dans les longues batailles qu'il mène en ce moment. F. S. G. T. Etoile Sportive de Bois-Colombes Des affiches invitant la jeunesse sportive de Bois-Colombes à préparer le Brevet sportif populaire, avaient été apposées sur les murs de notre commune. Nous avons le regret de constater que, dès le lendemain, la plupart d'entre elles avaient été lacérées. Nous nous étonnons de tels procédés, notre seul but étant la pratique du sport pour le plus grand bien de notre jeunesse. Pour les adhésions à
N'oubliez pas que Sport est pour le sportif ce que le syndicat est pour l'ouvrier. Notre grand journal qui lutte tant pour l'Unité Sportive ne mérite pas d'être ainsi ignoré de vous. Chaque sportif doit avoir chaque semaine Sport dans sa poche; notre grand hebdomadaire sportif n'a rien à envier aux autres feuilles sportives. En achetant Sport, vous contribuerez aux belles victoires que notre dévoué serviteur remportera dans les longues batailles qu'il mène en ce moment. F. S. G. T. Etoile Sportive de Bois-Colombes Des affiches invitant la jeunesse sportive de Bois-Colombes à préparer le Brevet sportif populaire, avaient été apposées sur les murs de notre commune. Nous avons le regret de constater que, dès le lendemain, la plupart d'entre elles avaient été lacérées. Nous nous étonnons de tels procédés, notre seul but étant la pratique du sport pour le plus grand bien de notre jeunesse. Pour les adhésions à l'Etoile Sportive de B.-C., s'adresser 13, rue des Aubépines, où tous renseignements utiles vous seront fournis. Le Secrétaire : BERTHAUX. CAFÉS D. LAFITTE B-14, rue Voisin-ASNIÈRES (Seine) Téléphone : GRÉS. 07-74 Spécialités de Cafés pour MOL MOL. CAFÉS BARS RESTAURANTS Les meilleurs cafés au meilleur prix Roger PRUVOST Chirurgien-Dentiste Faculté de Médecine de Paris Radiographie Consultation de 2 à 7 heures 178, avenue de Paris Tél. : Grésillons 08-94 GENNEVILLIERS Hôtel de France Maison CHAUSTEL 117, Ave. Laurent-Gély GENNES. Chauffage central Eau chaude et froide (Prix modérés) Tél. : Grésillons 13-94 TEINTURERIE RENAN Nettoyages Teintures de vêtements et de meubles. Spécialité. de Rideaux au Tendeur Maison BAUHAUL 19, Rue des Bassins, Asnières (près de la place Voltaire) Primes modérées Travail soigné BOUCHERIE DE LA CITE Vieille Viande de choix LEONNEFOY Charcuterie Porto baie Rue de Rochefort, Général des Filières PHONOS PHOTOS Rentations et Accessoires Instruments de Musique, Pianos Vente et location Imprimerie Librairie et Papeterie ALBERT CARLIER 4, Place de la Mairie, Gennevilliers Travaux photographiques pour Amateurs (Agriculture, Pellicules, Productions) Le Gérant : AUCLER Sh. Gatenberg, 17, rue de l'Opéra, Paris-9 ENSEIGNES en tous genres Inscriptions sur Calicot Devantures, Tôle, Carton, Contre-Plaqué B. CAMERON dit l'Embaucheur Artisan Travail à façon
de Médecine de Paris Radiographie Consultation de 2 à 7 heures 178, avenue de Paris Tél. : Grésillons 08-94 GENNEVILLIERS Hôtel de France Maison CHAUSTEL 117, Ave. Laurent-Gély GENNES. Chauffage central Eau chaude et froide (Prix modérés) Tél. : Grésillons 13-94 TEINTURERIE RENAN Nettoyages Teintures de vêtements et de meubles. Spécialité. de Rideaux au Tendeur Maison BAUHAUL 19, Rue des Bassins, Asnières (près de la place Voltaire) Primes modérées Travail soigné BOUCHERIE DE LA CITE Vieille Viande de choix LEONNEFOY Charcuterie Porto baie Rue de Rochefort, Général des Filières PHONOS PHOTOS Rentations et Accessoires Instruments de Musique, Pianos Vente et location Imprimerie Librairie et Papeterie ALBERT CARLIER 4, Place de la Mairie, Gennevilliers Travaux photographiques pour Amateurs (Agriculture, Pellicules, Productions) Le Gérant : AUCLER Sh. Gatenberg, 17, rue de l'Opéra, Paris-9 ENSEIGNES en tous genres Inscriptions sur Calicot Devantures, Tôle, Carton, Contre-Plaqué B. CAMERON dit l'Embaucheur Artisan Travail à façon 6 bis, Avenue des Grésillons Asnières (près de la place Voltaire) Au Café... Chez l’Epicier... PARTOUT... Demandez les Bières, Eaux minérales de la Brasserie BREDECHE 4, rue Croix-des-Vignes, Tél. : Grésillons 15-58 QUALITÉ D'ABORD QUINCAILLERIE Couleurs Vernis Outillage R. Bertrand 40, Avenue de Paris et 1, rue Hélène-Michaud Gennevilliers Tél. : Grésillons 11-98 PRODUITS ALIMENTAIRES de choix EPICERIE O. DAIZY 8, Place de la Mairie, Gennevilliers Publicité par la qualité Détail Gros Détail, Grò R. C. Sète 50.888 RENARD SA CHARCUTERIE SES CONSERVES DE CHOIX SES HORS-D’ŒUVRE SES SPÉCIALITÉS Place Voltaire, 1, avenue des Grésillons Tél. : 718, Asnières Charcuterie Comestibles Conserves de premier choix Médaille d'Or 1914 A. BRENDLÉ 12, avenue de Paris, 12 Gennevilliers Asnières Pour vos sommiers et matelas Tous travaux tapisserie Réparations Meubles UNE ADRESSE : 6, RUE DANIEL, ASNIERES (Près de la place Voltaire) Laines Crins, etc... BLANCHIMENT FRANÇAIS Place de l'Hôtel de Ville ASNIÈRES Etablissements Chimiques Maison BASSON : 23, rue du Professeur-Calmette Gennevilliers Teintures Nettoyages Nettoying (Prix modérés) ENTREPRISES GÉNÉRALES DE MONUMENTS FUNÉRAIRES MONUMENTS Fleurs et Couronnes AVENUE DU CIMETIÈRE à droite en entrant GEORGES VOLLON Travaux dans tous cimetières Une personne avisée, pour faire l'acquisition d'un tissu quel qu'il soit, ne cherche
: Grésillons 11-98 PRODUITS ALIMENTAIRES de choix EPICERIE O. DAIZY 8, Place de la Mairie, Gennevilliers Publicité par la qualité Détail Gros Détail, Grò R. C. Sète 50.888 RENARD SA CHARCUTERIE SES CONSERVES DE CHOIX SES HORS-D’ŒUVRE SES SPÉCIALITÉS Place Voltaire, 1, avenue des Grésillons Tél. : 718, Asnières Charcuterie Comestibles Conserves de premier choix Médaille d'Or 1914 A. BRENDLÉ 12, avenue de Paris, 12 Gennevilliers Asnières Pour vos sommiers et matelas Tous travaux tapisserie Réparations Meubles UNE ADRESSE : 6, RUE DANIEL, ASNIERES (Près de la place Voltaire) Laines Crins, etc... BLANCHIMENT FRANÇAIS Place de l'Hôtel de Ville ASNIÈRES Etablissements Chimiques Maison BASSON : 23, rue du Professeur-Calmette Gennevilliers Teintures Nettoyages Nettoying (Prix modérés) ENTREPRISES GÉNÉRALES DE MONUMENTS FUNÉRAIRES MONUMENTS Fleurs et Couronnes AVENUE DU CIMETIÈRE à droite en entrant GEORGES VOLLON Travaux dans tous cimetières Une personne avisée, pour faire l'acquisition d'un tissu quel qu'il soit, ne cherche pas et s'adresse directement chez À LA MODE Marotier du contre à américain Elle est sûre de trouver le choix le plus important de soieries, lainages, cottons, toiles, chemises, couvre-pieds, couvertures, foyers et tissus pour ameublement. NOTRE DIVIS VITALE beaucoup et au meilleur prix.
TABLE GÉNÉRALE, ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES TOMES 11 À 20 DU MÉMORIAL DE JURISPRUDENCE. TOULOUSE, DE L'IMPRIMERIE DE BELLEGARRIGUE, LIBRAIRE, RUE DES FILATIERS, N° 31. 1851. AVERTISSEMENT. En publiant, il y a cinq ans, la Table générale des dix premiers volumes du MÉMORIAL, nous avions, en quelque sorte, contracté envers nos Souscripteurs l'engagement d'en publier une nouvelle, lorsque nous serions parvenus au vingtième volume. Nous remplissons aujourd'hui cet engagement, et l'on s'apercevra sans peine que nous avons fait tout ce qui dépendait de nous pour que son exécution n'éprouvât aucun retard. Si nous n'avions consulté que notre intérêt personnel, au lieu de nous borner à ajouter une seconde Table quinquennale à la première, nous aurions refondu dans notre travail toute la matière des vingt volumes; mais nous n'aurions pu adopter cette détermination sans rendre presque inutile dans les mains de la plupart de nos Abonnés la Table déjà publiée, dont ils se trouvent munis, et sans leur imposer, par conséquent, un surcroît de dépense qu'aucune utilité réelle n'aurait compensée pour eux. Une considération aussi puissante a dû bannir de notre esprit toute idée d'une refonte générale : nous ne nous sommes, dès lors, occupés que des matières contenues dans les dix derniers volumes. Le plan que nous nous sommes tracé dans cette seconde Table diffère sous des rapports très importants de celui que nous avons suivi dans la première. Au lieu de classer les notices sous chaque mot, suivant l'ordre alphabétique des sommaires attachés à chacune d'elles, classification toujours arbitraire, et qui a souvent l'inconvénient de prolonger les recherches, nous nous sommes fait des divisions et des subdivisions puisées dans la nature même des choses, et, autant que possible, dans l'ordre des dispositions de la loi, et nous avons placé sous chacune de ces divisions ou subdivisions les monuments judiciaires ou administratifs qui venaient naturellement s'y grouper. Par exemple, au mot Acte sous seing privé, nous avons divisé toutes les notices qui s'y rattachaient en deux sections, dont la première est relative aux règles qui régissent tous les actes sous seing privé en général, et la seconde concerne les règles
dix derniers volumes. Le plan que nous nous sommes tracé dans cette seconde Table diffère sous des rapports très importants de celui que nous avons suivi dans la première. Au lieu de classer les notices sous chaque mot, suivant l'ordre alphabétique des sommaires attachés à chacune d'elles, classification toujours arbitraire, et qui a souvent l'inconvénient de prolonger les recherches, nous nous sommes fait des divisions et des subdivisions puisées dans la nature même des choses, et, autant que possible, dans l'ordre des dispositions de la loi, et nous avons placé sous chacune de ces divisions ou subdivisions les monuments judiciaires ou administratifs qui venaient naturellement s'y grouper. Par exemple, au mot Acte sous seing privé, nous avons divisé toutes les notices qui s'y rattachaient en deux sections, dont la première est relative aux règles qui régissent tous les actes sous seing privé en général, et la seconde concerne les règles particulières à chacune des diverses classes d'actes sous seing privé. Nous avons subdivisé cette seconde section en deux paragraphes, dont le premier a trait aux actes sous seing privé qui contiennent des conventions synallagmatiques; le second à ceux qui énoncent simplement des obligations unilatérales. Nous avons cru que cette méthode, beaucoup plus laborieuse et plus difficile pour nous que l'ancienne, présentait pour le lecteur une supériorité marquée. Lorsque la nature des notices l'a permis, nous avons distingué les diverses législations qui se sont succédées relativement à la même matière, en classant sous des divisions particulières les arrêts qui réfèrent au droit ancien ou intermédiaire, et ceux qui sont basés sur les lois actuellement en vigueur. On peut en voir un exemple aux mots Concubinage ou Dot. Lorsque les notices étaient en petit nombre, et qu'à cette raison, aucune classification n'était nécessaire ou possible, nous nous sommes contentés de les placer sous une seule série de numéros, en suivant, néanmoins, l'enchaînement naturel des idées. Le plus souvent, même, nous avons fait précéder ces sortes de notices d'un sommaire général, qui les embrasse toutes, chacune dans l'ordre où elle se trouve placée. En se reportant à ce sommaire, on est dispensé de