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canal Saint-Martin. XIe arrondissement : vins liqueurs-plats du jour. — Affaires 80 francs. — Bail 12 ans, renouvelable. Loyer 1.500 francs. Beau logement. — Prix : 12.000 fr. N°85 Bon fonds de marchand de vins-restaurant dans le 18e arrondissement, — Affaire 24.000. Loyer 1.800. Bail 9 ans. — Prix à débattre. 83 À VENDRE, aux Halles, vins et liquides, et maison en totalité. Cinq étages. Dix logements toujours loués. Expropriation prochaine. Loyer 5.000. Sous-location 2.500. Prix 12.000 francs. 84 Maisons récemment E. GOURRIÈRE propriétaire récoltant. 10, rue de la Grange-aux-Belles et rue Bichat, 67, Paris. 22 maison rue de l’Olive 11. Cidres et poirées de Picardie, garantis pur jus de fruits, importation directe de Chauny (Aisne). (Huthe et Beron, 2, Butte de la Gironde, Halle aux vins. Spiritueux en gros, spécialité d’eaux-de-vie de Marc d’Auvergne et de Bourgogne. HÔTEL meublé, pour voyageurs du Midi; Hôtel confortable, au centre des affaires. Edouard Mounier, 4, quai de l’Hôtel-de-Ville. T. Pavot, agent-dépositaire, rue Pierre-Charron 4, maison Cuvillier, à Bercy. M. Pavot est tous les samedis, à partir d’une heure aux Caves : n° 10 et 12 rue du Port de Bercy. Spécialité de vins de l’Aude. Envoi direct de chez le vigneron, pur jus de raisin. Seul représentant Carre. Avenue Blanche. 24, Parc St Maur, Seine. Échantillon au laboratoire du Journal. Spécialité de terrines de lièvre. 95, Rue de Crimée, 95 (Médailles d'or et d’argent. Plume d’honneur). AU CIMITIÈRE D'IVRY Ancienne maison BRUSTON, route de Choisy.77. Goudon, successeur. Nous recommandons à nos amis et abonnés qui se rendent au cimetière d’Ivry, la maison de notre collègue Goudon. Grande variété de vins et tabac, grandes ailes, jardins, bosquets. Lins Toniques 3, rue Jacob. Amer Massin Apéritif supérieur 8 médailles aux Expositions. Médailles d’or à Toulous et à Paris. DÉPÔT À PARIS 10, rue des Rosiers. Concours annuel. Une remise de 10% est faite aux abonnés du Bulletin. Envoie des Vignerons de l'Ouest. — Hôtel des Deux-Perdrix. — Eaux-de-vie de Dàhane? Médaille d'or. — Tabacs liqueurs. Compte de commerce de vins, restaurant, matelote, friture — Noël GROS, 8, quai de la République, Paris. — Sifons
jus de raisin. Seul représentant Carre. Avenue Blanche. 24, Parc St Maur, Seine. Échantillon au laboratoire du Journal. Spécialité de terrines de lièvre. 95, Rue de Crimée, 95 (Médailles d'or et d’argent. Plume d’honneur). AU CIMITIÈRE D'IVRY Ancienne maison BRUSTON, route de Choisy.77. Goudon, successeur. Nous recommandons à nos amis et abonnés qui se rendent au cimetière d’Ivry, la maison de notre collègue Goudon. Grande variété de vins et tabac, grandes ailes, jardins, bosquets. Lins Toniques 3, rue Jacob. Amer Massin Apéritif supérieur 8 médailles aux Expositions. Médailles d’or à Toulous et à Paris. DÉPÔT À PARIS 10, rue des Rosiers. Concours annuel. Une remise de 10% est faite aux abonnés du Bulletin. Envoie des Vignerons de l'Ouest. — Hôtel des Deux-Perdrix. — Eaux-de-vie de Dàhane? Médaille d'or. — Tabacs liqueurs. Compte de commerce de vins, restaurant, matelote, friture — Noël GROS, 8, quai de la République, Paris. — Sifons et canons de société. — Prix très modérés. M. H. François visite spécialement les débitants de vins qui vendent du vin gris de Lorraine. Nous prions nos lecteurs de lui réserver leurs commandes. Grandes Caves de Bergerac J. Moine 102, rue de Flandre au coin de la rue de Joinville. Distillation et Vins. — Dépôt général du Rhum Moine. — Vins fins et Liqueurs. — Magasins de vins — Entrepôt général, quai St-Bernard — Périgueux, Absinthe Dahomey Médaille d’argent à l’exposition internationale de Paris 94. Dépôt principal, 158, rue du Port de Bercy, Paris. On demande des représentants; s'adresser à M. Désiré Dorin, même adresse, à Bercy. LE BULLETIN VINICOLE ENTREPÔT SYNDICAL & MUTUEL DES DÉBITANTS de VINS DE LA SEINE Société de Retraite et de Prévoyance Siège Social: 10, Rue Gallois, PARIS-BERCY L'Entrepôt Syndical et Mutuel constitue pour ses adhérents, au moyen des bénéfices d'achats, une retraite à laquelle chaque adhérent a droit, après 10 ans d'adhésion et cinquante ans d’âge. Demandes d'informations: catalogue des Prix et Statuts, Envoi, frais Souti rag es au choix, 120 fr. la barrique de 225 litres. — Les fûts sont repris à 5 fr — Escompte 3 % sur le prix comptant. Grand
Distillation et Vins. — Dépôt général du Rhum Moine. — Vins fins et Liqueurs. — Magasins de vins — Entrepôt général, quai St-Bernard — Périgueux, Absinthe Dahomey Médaille d’argent à l’exposition internationale de Paris 94. Dépôt principal, 158, rue du Port de Bercy, Paris. On demande des représentants; s'adresser à M. Désiré Dorin, même adresse, à Bercy. LE BULLETIN VINICOLE ENTREPÔT SYNDICAL & MUTUEL DES DÉBITANTS de VINS DE LA SEINE Société de Retraite et de Prévoyance Siège Social: 10, Rue Gallois, PARIS-BERCY L'Entrepôt Syndical et Mutuel constitue pour ses adhérents, au moyen des bénéfices d'achats, une retraite à laquelle chaque adhérent a droit, après 10 ans d'adhésion et cinquante ans d’âge. Demandes d'informations: catalogue des Prix et Statuts, Envoi, frais Souti rag es au choix, 120 fr. la barrique de 225 litres. — Les fûts sont repris à 5 fr — Escompte 3 % sur le prix comptant. Grand choix de vins nature, garantis, au prix de 100 francs, 110 francs et 115 francs, la pièce de 225 litres. NOTA. — Un bulletin d'analyse est joint à la livraison. GRAND CHOIX DE VINS FINS ET D’ALCOOL L'Administrateur des magasins. Henri Morin Tous les jours, à Bercy, de 8 h. à 17 h. LA VIGNE FRANÇAISE 11. rue de la Cerisaie, PARIS VINS EN NATURE pour DÉBITANTS 225 litres logés franco dans Paris 110 fr 225 » » » » 115 225 » » » » 120 Vins blancs, Vins pour la bouteille, Spiritueux VINS ET LIQUIDES DE BOIS EN NATURES DELINGERETTE Armand PROPRIÉTAIRE À IVRACY par Vincelles (Yonne) MAMIE FRANçAISE DE GLASGOW (Écosse) FONDEE EN 1760 INDIA PALE ALE STOUT Bière brune d'Écosse De J. et R. TEWKSLEY WILKINS ON'S WHISKY Seul représentant pour la France J. Pelletier 6, Rue Guénégaud — PARIS GROUPE INDÉPENDANT DES DÉBITANTS DE VINS, RESTAURANTS ET LIMONADIERS du Département de la Seine pour l'achat en commun des marchands de lieux de production SPÉCIALITÉ DE VINS POUR VENDRE EN NATURE Pour tous renseignements s'adresser à M. Cochois, 13, rue de la Pépinière Vin de Narbonne 110 fr. la pièce de 225 litres logée franco dans
à 17 h. LA VIGNE FRANÇAISE 11. rue de la Cerisaie, PARIS VINS EN NATURE pour DÉBITANTS 225 litres logés franco dans Paris 110 fr 225 » » » » 115 225 » » » » 120 Vins blancs, Vins pour la bouteille, Spiritueux VINS ET LIQUIDES DE BOIS EN NATURES DELINGERETTE Armand PROPRIÉTAIRE À IVRACY par Vincelles (Yonne) MAMIE FRANçAISE DE GLASGOW (Écosse) FONDEE EN 1760 INDIA PALE ALE STOUT Bière brune d'Écosse De J. et R. TEWKSLEY WILKINS ON'S WHISKY Seul représentant pour la France J. Pelletier 6, Rue Guénégaud — PARIS GROUPE INDÉPENDANT DES DÉBITANTS DE VINS, RESTAURANTS ET LIMONADIERS du Département de la Seine pour l'achat en commun des marchands de lieux de production SPÉCIALITÉ DE VINS POUR VENDRE EN NATURE Pour tous renseignements s'adresser à M. Cochois, 13, rue de la Pépinière Vin de Narbonne 110 fr. la pièce de 225 litres logée franco dans Paris Vin de coupage n° 2 115 — — — Vin de coupage n° 1 120 — — — Escompte 3 % sur le prix comptant Fûts vidés repris à 5 francs GRANDS CHOIX DE VINS DE CENTRE ET POUR LA BOUTEILLE (Envoi franco du prix courant) Magasins : à l’Entrepôt de Bercy 29, RUE DE SAUTERNÊ 12 ET 14, RUE DE CORTON Entrée par la Porte Chevalier. 11, rue de Bercy Moyens de communication : Tramways La demande d'un grand nombre de nos clients, le Groupe Indépendant se Gare de Sceaux. — Bateaux-omnibus : (service de la vente et de l'accès de fonds Station du Port de Bercy de commerce, à titre gracieux. ALLIANCE DES DÉBITANTS DE VINS DE LA SEINE Magasins à Charenton, Rue du Nouveau-Bercy, Parc Nicolaï Association ayant pour but l'achat en commun des liquides par adjudication sur soumissions cachetées. Ce système d'achats a pour objet : De nous faire garantir l'origine, la nature et la supériorité des liquides répartis par la Société à ses membres et d’obtenir comme prix des avantages considérables. Vins garantis nature pour être vendus sans mouillage bien droits de goût, toutes garanties : Jusqu'à la Barrique, pris en Entrepôt, octroi en
l’Entrepôt de Bercy 29, RUE DE SAUTERNÊ 12 ET 14, RUE DE CORTON Entrée par la Porte Chevalier. 11, rue de Bercy Moyens de communication : Tramways La demande d'un grand nombre de nos clients, le Groupe Indépendant se Gare de Sceaux. — Bateaux-omnibus : (service de la vente et de l'accès de fonds Station du Port de Bercy de commerce, à titre gracieux. ALLIANCE DES DÉBITANTS DE VINS DE LA SEINE Magasins à Charenton, Rue du Nouveau-Bercy, Parc Nicolaï Association ayant pour but l'achat en commun des liquides par adjudication sur soumissions cachetées. Ce système d'achats a pour objet : De nous faire garantir l'origine, la nature et la supériorité des liquides répartis par la Société à ses membres et d’obtenir comme prix des avantages considérables. Vins garantis nature pour être vendus sans mouillage bien droits de goût, toutes garanties : Jusqu'à la Barrique, pris en Entrepôt, octroi en sus, 9 degrés 40, r — franco port Paris. 10 degrés 20. Grand choix de vins fins, spiritueux et alcools défiant comme qualité et prix toute concurrence. La Société prend à sa charge toute la responsabilité des prélèvements. Elle fait remettre en livrant un échantillon de garantie, cacheté et prélevé par le livreur en présence du destinataire. Elle remet en outre le duplicata de l'analyse du Laboratoire. C’est le seul Groupe qui ne dépend d'aucun négociant et restitue tous les bénéfices à ses sociétaires, à la fin de chaque semestre, au prorata de leurs achats. Pour en faire partie, écrire ou s'y adresser, de 2 à 5 heures. EXPOSITION PARIS 1890-1891 MUNICH & LOI FOI’ Fabrique spéciale DE TOUS SYSTÈMES Brevetés S. G. D G. PIECES SUR COMMANDE Glacières, Cafetières, Bains-marie, Boules à moudre, Oui vêtu parli, Nickel pur et Argent pour Marchands de vins, Limonadiers, Charcutiers, Hôtels, Restaurants, Buffets Pots de grès, Cafetières en bâtons, Copettes cuivre et porcelaine Théières et Cruches Articles d’orfevrerie, Boules à éponges, Pivoines, Verseuses, Bols à potage et à punch. Coupes et Soucoupes à sucre Jardinières, Porte-liqueurs, Porte-bocks et porte-vin. 1'RIS. — rue Saint-Sauveur, 52 et impasse des Primevères, 2 PARIS EXPOSITION 1890 ENTREPOT
par le livreur en présence du destinataire. Elle remet en outre le duplicata de l'analyse du Laboratoire. C’est le seul Groupe qui ne dépend d'aucun négociant et restitue tous les bénéfices à ses sociétaires, à la fin de chaque semestre, au prorata de leurs achats. Pour en faire partie, écrire ou s'y adresser, de 2 à 5 heures. EXPOSITION PARIS 1890-1891 MUNICH & LOI FOI’ Fabrique spéciale DE TOUS SYSTÈMES Brevetés S. G. D G. PIECES SUR COMMANDE Glacières, Cafetières, Bains-marie, Boules à moudre, Oui vêtu parli, Nickel pur et Argent pour Marchands de vins, Limonadiers, Charcutiers, Hôtels, Restaurants, Buffets Pots de grès, Cafetières en bâtons, Copettes cuivre et porcelaine Théières et Cruches Articles d’orfevrerie, Boules à éponges, Pivoines, Verseuses, Bols à potage et à punch. Coupes et Soucoupes à sucre Jardinières, Porte-liqueurs, Porte-bocks et porte-vin. 1'RIS. — rue Saint-Sauveur, 52 et impasse des Primevères, 2 PARIS EXPOSITION 1890 ENTREPOT SYNDICAL DES DÉBITANTS FONDATION 1890 BUREAUX ET MAGASINS PARIS-BERCY : 7, rue de Soulages 7 (Près du pont de Tolbiac) Grand approvisionnement de vins garantis nature, la pièce de 225 litres, logés, renouvelés franco dans Paris aux prix de : 105, 110 et 115 francs. ESCOMPTE 300 — FUTS VIDES REPRIS À 5 FRANCS NOTA. Un bulletin d'analyse est joint à la facture de ces vins. CHOIX DE VINS DU CENTRE DE VINS POUR LA BOUTEILLE ET DE SPIRITUEUX Pour tous renseignements; s’adresser tous les jours de 2 heures à 6 heures aux Magasins de l’Entrepôt, 7. rue de Soulages, 7 à MM. LENGAIGNE et CHOLLET, membres du comité. DISTILLERIE MODELE Fabrique de liqueurs et d'extrait d'absinthe 45, Rue Godefroy-Cavagnac — PARIS SPÉCIALITÉS RAIT D'ABSINTHE SUPÉRIEURE PERROQUET AMER KABYLE Apéritif à base d'écorces fraîches de menthe CITRONNADE GOUDROISE SIROP de Goudron se mélangent délicieusement avec TOUS LES APÉRITIFS FOURNISSEUR du Group de Débitants de Vins "LA GRAPPE D’OR" On accepte des représentants sérieux, à la commission ou à traitement fixe. Albert COLAS 1, Place Jussieu, PARIS HORS COMPTANTS ABSINTHE "MONOPOLE" RHUM SAINT-PIERRE PUR LIQUID D'ALSACE Maison sans rivale pour la qualité de ses produits par rapport au prix ACHETEZ TOUS
REPRIS À 5 FRANCS NOTA. Un bulletin d'analyse est joint à la facture de ces vins. CHOIX DE VINS DU CENTRE DE VINS POUR LA BOUTEILLE ET DE SPIRITUEUX Pour tous renseignements; s’adresser tous les jours de 2 heures à 6 heures aux Magasins de l’Entrepôt, 7. rue de Soulages, 7 à MM. LENGAIGNE et CHOLLET, membres du comité. DISTILLERIE MODELE Fabrique de liqueurs et d'extrait d'absinthe 45, Rue Godefroy-Cavagnac — PARIS SPÉCIALITÉS RAIT D'ABSINTHE SUPÉRIEURE PERROQUET AMER KABYLE Apéritif à base d'écorces fraîches de menthe CITRONNADE GOUDROISE SIROP de Goudron se mélangent délicieusement avec TOUS LES APÉRITIFS FOURNISSEUR du Group de Débitants de Vins "LA GRAPPE D’OR" On accepte des représentants sérieux, à la commission ou à traitement fixe. Albert COLAS 1, Place Jussieu, PARIS HORS COMPTANTS ABSINTHE "MONOPOLE" RHUM SAINT-PIERRE PUR LIQUID D'ALSACE Maison sans rivale pour la qualité de ses produits par rapport au prix ACHETEZ TOUS VOS SPIRITUEUX MAGASINS DE GROS ENTREPOT GÉNÉRAL. BUTTE DES EAUX-DE-VIE, 11 et 25 TELEPHONE Plus de Vin piqué PAR L'EMVOI DU Fausse hygiénique A. MARC * Prix : 1 fr. Pour nos abonnés : -1 fr. NO F. TEILLER Domicile Spécialité de son entreprise BOIS DE VINS FRANÇAIS DE LA DISTILLERIE MOULLE DE BERCY 22. rue Ledion, 22, PARIS FOURNEL Calvados, Cidres et Poires HORS CONCOURS, MEMBRE OU PRÉSENT DES RÉCOMPENSES, EXPOSITION UNIVERSELLE 1889. 104-106. Avenue Denmesnil et 70, Rue du Charolais PARIS DEPOT GENERAL 6, rue des Fossés Saint Bernard PARIS Le Champion : M. REY Déliant toute concurrence. Prix et commissionnaires Sans filum avant imp. G.G.A PRODUIT, 52, rue de Provence. — PARIS SAVON MINERAL Excellent, Nouvelle 4e rue de l'usine, comptoirs, tables, murs, bois, métal, par l'imp. G.G.A PRODUIT, 52, rue de Provence. — PARIS MAISONS AJOUR (Seine.) Magasin à Paris.— (ÉCLIMAGE) FABRIQUE LIEUTENANT DE TOUS VINS DE LUXE FERME PARIS. — 121, rue de Charonne, 121. — PARIS ENSEIGNES, STORES, RIDEAUX de MARQUISES TÔLES VERNIS AU FOUR BLANC 176, Rue Saint-Antoine, 176. Lettres Cristal, Zinc doré et Email INCROYABLE £3 1890 Le litre se vend en plateau à Paris. M. KERMAN, 1, Boulevard Saint-Denis, Paris AJ.
DISTILLERIE MOULLE DE BERCY 22. rue Ledion, 22, PARIS FOURNEL Calvados, Cidres et Poires HORS CONCOURS, MEMBRE OU PRÉSENT DES RÉCOMPENSES, EXPOSITION UNIVERSELLE 1889. 104-106. Avenue Denmesnil et 70, Rue du Charolais PARIS DEPOT GENERAL 6, rue des Fossés Saint Bernard PARIS Le Champion : M. REY Déliant toute concurrence. Prix et commissionnaires Sans filum avant imp. G.G.A PRODUIT, 52, rue de Provence. — PARIS SAVON MINERAL Excellent, Nouvelle 4e rue de l'usine, comptoirs, tables, murs, bois, métal, par l'imp. G.G.A PRODUIT, 52, rue de Provence. — PARIS MAISONS AJOUR (Seine.) Magasin à Paris.— (ÉCLIMAGE) FABRIQUE LIEUTENANT DE TOUS VINS DE LUXE FERME PARIS. — 121, rue de Charonne, 121. — PARIS ENSEIGNES, STORES, RIDEAUX de MARQUISES TÔLES VERNIS AU FOUR BLANC 176, Rue Saint-Antoine, 176. Lettres Cristal, Zinc doré et Email INCROYABLE £3 1890 Le litre se vend en plateau à Paris. M. KERMAN, 1, Boulevard Saint-Denis, Paris AJ. COOLATS PARISIENS Maison de très haute qualité, spécialité des Cognacs de Premières Cours. Prix : 1 fr. 50 pour 70 cl. en boite métallique. Spécialité des Eaux-de-vie. 21, Boulevard Malesherbes, 21, à Paris COPPIES FORTE 20, rue du Croissé, à Paris EXTRACT DRUGS DE FRUITS puTs D'AMANDS DE HOREAT À PARIS 30, BOULEVARD DUTUIT, 168, rue Saint-Denis cour des vins vendredi à 1 h Résidant F. LAFONT Expositions : Marseille, Toulouse FONDEE EN 1850 M. BÉRANGER 15, Boulevard Saint-Germain 15 (Près la Halle aux Vins) Ci-devant 58, rue des Tournelles Médailles Bronze, Argent USINE À VAPEUR À CHARENTON (SEINE) ALCOOLATS ET EXTRAITS Pour fabriquer soi-même À froid, instantanément, par mélange et sans appareil LIQUEURS, SIROPS, SPIRITUEUX TOUS LES MAIS COURS pratique pour la FABRICATION DES SIROPS et liqueurs À trois heures claires: Distillation ; toutes les semaines, opérations utiles LIVRAISON POUR TOUTE QUANTITÉ Dosages pour faire 5 litres de Liqueurs, de Sirops et d’Amer Tous les produits étant fabriqués à la Maison sont garantis ne contenant aucune matière nuisible à la santé SPÉCIALITÉ DE VINS DE SOUTENEMENT DES RUELS De la Maison VITOU, n° 2, Butte de la Seine, prévient sa nombreuse clientèle, qu’il est visible à l'Entrepôt tous les
PARIS 30, BOULEVARD DUTUIT, 168, rue Saint-Denis cour des vins vendredi à 1 h Résidant F. LAFONT Expositions : Marseille, Toulouse FONDEE EN 1850 M. BÉRANGER 15, Boulevard Saint-Germain 15 (Près la Halle aux Vins) Ci-devant 58, rue des Tournelles Médailles Bronze, Argent USINE À VAPEUR À CHARENTON (SEINE) ALCOOLATS ET EXTRAITS Pour fabriquer soi-même À froid, instantanément, par mélange et sans appareil LIQUEURS, SIROPS, SPIRITUEUX TOUS LES MAIS COURS pratique pour la FABRICATION DES SIROPS et liqueurs À trois heures claires: Distillation ; toutes les semaines, opérations utiles LIVRAISON POUR TOUTE QUANTITÉ Dosages pour faire 5 litres de Liqueurs, de Sirops et d’Amer Tous les produits étant fabriqués à la Maison sont garantis ne contenant aucune matière nuisible à la santé SPÉCIALITÉ DE VINS DE SOUTENEMENT DES RUELS De la Maison VITOU, n° 2, Butte de la Seine, prévient sa nombreuse clientèle, qu’il est visible à l'Entrepôt tous les jours après midi et tous les matins jusqu’à 9 heures, à son domicile, 88, quai de la Ville. Diplômes d'honneur — Paris 1887-1891 RÉBÉLLE LÉTÉ DE L'ÉTÉ DE L'OR POUR DÉBIT DE BIÈRES GITEUR Frères CONSTRUCTEURS-MÉCANICIENS PARIS. — 72, boulevard de la Gare, 72 (Envoi franco du catalogue général).
1ère au procès-verbal de la séance du 10 juillet 1923. PROPOSITION DE RÉSOLUTION. Tendant à inviter le Gouvernement à compléter l'article 5 de la loi du 30 mai 1923, relatif aux réductions accordées, pour l'impôt sur les revenus provenant des traitements publics et privés, des indemnités et émoluments, des salaires, des pensions et des rentes viagères, aux pères de famille. PRÉSENTÉE PAR M. ROUSTAN Sénateur. (Renvoyée à la Commission des finances.) EXPOSÉ DES MOTIFS MESSIEURS L'article 23 de la loi du 31 juillet 1917, modifié par la loi du 25 juin 1920, modifié ensuite par la loi du 30 mars 1923 portant ouverture, au titre du 1er et général de crédits provisoires applicables au mois de mai et de juin 1923, est à présent ainsi rédigé : "Les revenus provenant des traitements publics et des indemnités et émoluments, des salaires, des pensions et des rentes viagères, sont assujettis à une déduction portant sur la partie de leur montant annuel qui dépasse 6.000 francs. " Cet abattement est porté à 6.500 francs dans les communes de plus de 500.000 habitants, à 7.000 francs dans le département de la Seine. " Les déductions ci-dessus seront augmentées, pour chaque contribuable soumis à l'impôt, d'une reduction, de 3.000 francs pour sa femme, si celle-ci n'a ni de revenus personnels, 2.000 francs par enfant de moins de dix-huit ans ou infirme et non salarié et de 1.500 francs par personne à sa charge, dans les mêmes conditions que celles de l'article 7 de la loi du 25 juin 1920. " Cette dernière disposition remplaçait le texte précédent qui se trouvait dans la loi portant création de nouvelles ressources fiscales du 25 juin 1920 : "Tout contribuable a droit, sur son revenu, à une déduction de 1.500 francs par personne à sa charge si le nombre des personnes à sa charge ne dépasse pas cinq. Toutefois, pour chaque enfant au-dessous de six ans, resté à la charge de ses parents, et pour chaque enfant au-dessus de six ans, la personne au-delà de la cinquième, quel que soit son âge, a droit à une déduction qui sera
d'une reduction, de 3.000 francs pour sa femme, si celle-ci n'a ni de revenus personnels, 2.000 francs par enfant de moins de dix-huit ans ou infirme et non salarié et de 1.500 francs par personne à sa charge, dans les mêmes conditions que celles de l'article 7 de la loi du 25 juin 1920. " Cette dernière disposition remplaçait le texte précédent qui se trouvait dans la loi portant création de nouvelles ressources fiscales du 25 juin 1920 : "Tout contribuable a droit, sur son revenu, à une déduction de 1.500 francs par personne à sa charge si le nombre des personnes à sa charge ne dépasse pas cinq. Toutefois, pour chaque enfant au-dessous de six ans, resté à la charge de ses parents, et pour chaque enfant au-dessus de six ans, la personne au-delà de la cinquième, quel que soit son âge, a droit à une déduction qui sera portée à 2.000 francs." La différence sur laquelle je voudrais attirer l'attention est celle-ci : dans ce dernier texte, une déduction de 2.000 francs était accordée pour chaque enfant de moins de huit ans ; dans le texte nouveau, une déduction de 2.000 francs est accordée par enfant de moins de dix-huit ans. A quelle intention le législateur a-t-il obéi en donnant cette modification ? Il a fort bien vu que, dans les familles d'ouvriers, d'employés, de petits propriétaires, de petits commerçants, les enfants gagnent leur vie dès qu'ils atteignent leur dix-huitième année. On parle de ceux-là n'étant pas, à proprement parler, à la charge de leurs parents ; que, dans certains cas, il rapporte suffisamment à la famille un bénéfice et que, dans d'autres, il apporte du moins assez pour leur propre entretien ; il résultait de là que l'abaissement à huit ans de l'âge à partir duquel certains bénéficient, pour un enfant, par la loi, de la déduction de 2.000 francs, prévue par la loi. Il est vrai que pour les jeunes gens qui ont fini leurs études celle-ci ne l'est plus pour ceux qui les poussent à cet effort technique et professionnel, dans les études secondaires et
de dix-huit ans. A quelle intention le législateur a-t-il obéi en donnant cette modification ? Il a fort bien vu que, dans les familles d'ouvriers, d'employés, de petits propriétaires, de petits commerçants, les enfants gagnent leur vie dès qu'ils atteignent leur dix-huitième année. On parle de ceux-là n'étant pas, à proprement parler, à la charge de leurs parents ; que, dans certains cas, il rapporte suffisamment à la famille un bénéfice et que, dans d'autres, il apporte du moins assez pour leur propre entretien ; il résultait de là que l'abaissement à huit ans de l'âge à partir duquel certains bénéficient, pour un enfant, par la loi, de la déduction de 2.000 francs, prévue par la loi. Il est vrai que pour les jeunes gens qui ont fini leurs études celle-ci ne l'est plus pour ceux qui les poussent à cet effort technique et professionnel, dans les études secondaires et supérieures, dans les petits collèges préparatoires aux examens et concours. Il est des enfants, des petits employés, des petits propriétaires et des commerçants qui font pour l'instruction et l'éducation de leurs enfants des sacrifices, que la cherté actuelle de la vie rend aujourd'hui plus lourds et méritoires. Pour que leurs enfants aient une condition sociale plus élevée, pour qu'ils entrent dans les conditions qui leur permettent d'exister sans être à l'état de misère, pour qu'ils entrent dans les classes supérieures des écoles, ils savent s'imposer plus d'une privation. La jeune fille ou le jeune homme n'apportera peut-être pas l'argent ; non seulement, il faudra continuer à lui donner un salaire, mais on aura encore à lui donner de tout ce qui est indispensable à leur existence, mais on aura encore à faire face aux frais aujourd'hui plus considérables du lycée, de l'école, de la faculté. On peut se demander pourquoi, d'entre 18 et 21 ans, les enfants coûtent le plus cher. Il n'est donc pas nécessaire de se préoccuper du danger social que présente la situation de maintenir un élève interne dans les hôpitaux supérieures des lycées, on doit compter une dépense de 4.000 francs environ. On doit compter encore