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l'économie bédouine, en fournissant une main-d'œuvre bon marché à l'économie juive. Au total, on estime que 58 000 Bédouins sont ainsi regroupés dans des localités reconnues ; le reste de la population bédouine, soit environ 72 000 personnes, demeure dans des villages dits « non reconnus ». Les conséquences de la politique qui a été suivie à l'égard des populations bédouines peuvent être résumées comme suit : tandis que les populations ayant accepté le regroupement dans des centres reconnus ont subi des déstructurations dont elles se relèvent avec difficulté, et voient menacé leur mode de vie traditionnel, les populations réparties dans des villages « non reconnus » subissent, en raison de cette non-reconnaissance, des violations graves de leurs droits économiques et sociaux les plus élémentaires. Depuis la création en 1978 de la « Green Patrol », police chargée spécialement de faire respecter les règles relatives à l'aménagement du territoire, l'intimidation permanente qui en résulte n'a fait que se renforcer : ce corps assure en effet la destruction forcée des bâtiments illégalement construits, destruction des récoltes cultivées sur des champs dont la propriété n'est pas établie, ainsi parfois que la confiscation des troupeaux mis en pâture sur des terres n'appartenant pas à leurs propriétaires ; Enfin, l'exercice des droits politiques au niveau municipal est rendu impossible pour les habitants des villages non reconnus. CHAPITRE IV. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS La mission tient à souligner tout d'abord que compte tenu de son objet le statut des citoyens arabes israéliens -, il ne lui appartient pas de porter un quelconque jugement ou a fortiori de remettre en cause le projet politique fondateur de l'État d'Israël, tout en constatant que ce projet politique l'instauration d'un « État juif » est porteur d'une discrimination à l'égard de la population non juive. Par ailleurs, la mission n'ignore pas que la question du statut des citoyens arabes israéliens est en corrélation étroite avec le conflit israélo-palestinien et sa résolution. La mission constate que les citoyens arabes israéliens font l'objet de multiples discriminations tant légalisées qu'empiriques et sans aucun fondement de quelque nature que ce soit. Ces discriminations sont
à leurs propriétaires ; Enfin, l'exercice des droits politiques au niveau municipal est rendu impossible pour les habitants des villages non reconnus. CHAPITRE IV. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS La mission tient à souligner tout d'abord que compte tenu de son objet le statut des citoyens arabes israéliens -, il ne lui appartient pas de porter un quelconque jugement ou a fortiori de remettre en cause le projet politique fondateur de l'État d'Israël, tout en constatant que ce projet politique l'instauration d'un « État juif » est porteur d'une discrimination à l'égard de la population non juive. Par ailleurs, la mission n'ignore pas que la question du statut des citoyens arabes israéliens est en corrélation étroite avec le conflit israélo-palestinien et sa résolution. La mission constate que les citoyens arabes israéliens font l'objet de multiples discriminations tant légalisées qu'empiriques et sans aucun fondement de quelque nature que ce soit. Ces discriminations sont tantôt directes, et résultent de l'appartenance nationale ou religieuse comme critère de différenciation, tantôt indirectes, en raison de l'impact qu'a sur les Arabes d'Israël l'utilisation d'autres critères, moins suspects, mais causant dans leur chef des désavantages particuliers. Parmi les discriminations directes, les plus notables résultent de la Loi du Retour alors que toute personne de religion juive peut immigrer en Israël, l'immigration des Arabes est rendue particulièrement difficile, y compris dans le cadre du regroupement familial -, de l'accès aux juridictions civiles dans les contentieux liés au statut personnel, et de la délégation à des organisations sionistes de la gestion de la terre qui est la propriété de l’État d'Israël. Les discriminations ainsi énumérées contreviennent aux engagements internationaux de l'État d'Israël. Elles constituent en particulier une violation à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, et à la Convention internationale pour l'élimination de toutes formes de discrimination raciale. La mission condamne par ailleurs l'attitude répressive et brutale des autorités israéliennes en octobre 2000 lors des manifestations de la population arabe exprimant dans un cadre légaliste sa solidarité naturelle avec la révolte
alors que toute personne de religion juive peut immigrer en Israël, l'immigration des Arabes est rendue particulièrement difficile, y compris dans le cadre du regroupement familial -, de l'accès aux juridictions civiles dans les contentieux liés au statut personnel, et de la délégation à des organisations sionistes de la gestion de la terre qui est la propriété de l’État d'Israël. Les discriminations ainsi énumérées contreviennent aux engagements internationaux de l'État d'Israël. Elles constituent en particulier une violation à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, et à la Convention internationale pour l'élimination de toutes formes de discrimination raciale. La mission condamne par ailleurs l'attitude répressive et brutale des autorités israéliennes en octobre 2000 lors des manifestations de la population arabe exprimant dans un cadre légaliste sa solidarité naturelle avec la révolte des Palestiniens vivant dans les territoires occupés. Cette répression a engendré une grave crise de confiance des citoyens arabes d'Israël à l'égard des institutions de leur Etat, et un renforcement du sentiment nationaliste palestinien au sein de ses citoyens, ce qui accentue encore une évolution dont on peut dater l'origine en 1976 (le « jour de la Terre » de mars 1976). La mission de la FIDH invite dans ces conditions les autorités israéliennes à mettre en œuvre rapidement les recommandations énumérées ci-après, seules susceptibles de contribuer à restaurer le lien de confiance entre la population arabe et la population juive à l'intérieur de l'État d'Israël. La mission, cependant, n'ignore pas qu'en tout état de cause la question du statut des citoyens arabes israéliens et de leur intégration dans l'État d'Israël ne pourra recevoir de solution pleinement satisfaisante sans la résolution définitive du conflit israélo-palestinien, et sans une réflexion fondamentale sur la définition d'Israël comme État juif. RECOMMANDATIONS Conformément aux constats et aux conclusions qui précèdent, la mission de la FIDH formule neuf recommandations à l'adresse des autorités israéliennes. Ces recommandations peuvent être suivies immédiatement ou à court terme. Elles peuvent être mises en œuvre, en effet, sans qu'il faille
en 1976 (le « jour de la Terre » de mars 1976). La mission de la FIDH invite dans ces conditions les autorités israéliennes à mettre en œuvre rapidement les recommandations énumérées ci-après, seules susceptibles de contribuer à restaurer le lien de confiance entre la population arabe et la population juive à l'intérieur de l'État d'Israël. La mission, cependant, n'ignore pas qu'en tout état de cause la question du statut des citoyens arabes israéliens et de leur intégration dans l'État d'Israël ne pourra recevoir de solution pleinement satisfaisante sans la résolution définitive du conflit israélo-palestinien, et sans une réflexion fondamentale sur la définition d'Israël comme État juif. RECOMMANDATIONS Conformément aux constats et aux conclusions qui précèdent, la mission de la FIDH formule neuf recommandations à l'adresse des autorités israéliennes. Ces recommandations peuvent être suivies immédiatement ou à court terme. Elles peuvent être mises en œuvre, en effet, sans qu'il faille pour cela attendre une solution définitive du conflit israélo-palestinien. Compléter les garanties de la Loi fondamentale sur la dignité humaine et la liberté de 1992 en y inscrivant une garantie contre la discrimination, afin que la valeur d'égalité soit reconnue comme valeur constitutionnelle. Dans l'immédiat, aligner le statut des citoyens non juifs sur celui des citoyens juifs en ce qui concerne le choix de la juridiction (civile ou religieuse) devant laquelle opérer le règlement des contentieux en matière de statut personnel. Supprimer toute mention de l'appartenance nationale (leum) sur les cartes d'identité. Mettre à l'étude l'opportunité de créer une université arabophone dans le pays. Dans l'immédiat, renforcer, en y consacrant les moyens budgétaires requis, les départements arabes de chacune des universités existantes. Lutter contre les discriminations indirectes exercées envers les Arabes d'Israël auxquelles aboutit le critère de l'accomplissement du service militaire soit dans l'octroi d'avantages sociaux, soit dans l'accès à l'emploi, dans la fonction publique comme dans le secteur privé. Afin de favoriser l’intégration professionnelle des citoyens arabes d’Israël, accroître les efforts tendant au recrutement d’Arabes dans la fonction publique israélienne, y compris par la mise en œuvre de programmes d’« affirmative action » calqués sur ceux adoptés en faveur
non juifs sur celui des citoyens juifs en ce qui concerne le choix de la juridiction (civile ou religieuse) devant laquelle opérer le règlement des contentieux en matière de statut personnel. Supprimer toute mention de l'appartenance nationale (leum) sur les cartes d'identité. Mettre à l'étude l'opportunité de créer une université arabophone dans le pays. Dans l'immédiat, renforcer, en y consacrant les moyens budgétaires requis, les départements arabes de chacune des universités existantes. Lutter contre les discriminations indirectes exercées envers les Arabes d'Israël auxquelles aboutit le critère de l'accomplissement du service militaire soit dans l'octroi d'avantages sociaux, soit dans l'accès à l'emploi, dans la fonction publique comme dans le secteur privé. Afin de favoriser l’intégration professionnelle des citoyens arabes d’Israël, accroître les efforts tendant au recrutement d’Arabes dans la fonction publique israélienne, y compris par la mise en œuvre de programmes d’« affirmative action » calqués sur ceux adoptés en faveur des femmes et validés par la Cour Suprême israélienne ; dans le secteur privé, renforcer la législation interdisant la discrimination dans l’emploi. Faire interdiction à toute autorité chargée de la gestion des terres qui sont la propriété de l’État d’accorder l’occupation de celle-ci sur la base de critères discriminatoires à raison de la nationalité ou de la religion, de manière directe ou indirecte. Afin de reconnaître à la population bédouine d’Israël le droit au respect de son mode de vie spécifique ainsi que le bénéfice des droits économiques et sociaux élémentaires, 1° opérer la reconnaissance immédiate des villages bédouins existants, mais non encore reconnus. 2° mettre officiellement un terme à la politique de regroupement forcé. 3° tracer les contours administratifs des municipalités de manière à assurer la représentation des communautés bédouines. -Abolir l’article 5 de la loi sur les partis politiques, et autoriser des formations politiques remettant en cause certains éléments définitionnels du caractère juif de l’État d’Israël à se présenter aux élections, sans préjudice de la possibilité d’interdire les formations politiques visant à la destruction des droits et libertés reconnus en droit international des droits de l’Homme. DOCMETNT LES JUIFS EN PALESTINE, 1938 Mahatma Gandhi Ce texte a été
raison de la nationalité ou de la religion, de manière directe ou indirecte. Afin de reconnaître à la population bédouine d’Israël le droit au respect de son mode de vie spécifique ainsi que le bénéfice des droits économiques et sociaux élémentaires, 1° opérer la reconnaissance immédiate des villages bédouins existants, mais non encore reconnus. 2° mettre officiellement un terme à la politique de regroupement forcé. 3° tracer les contours administratifs des municipalités de manière à assurer la représentation des communautés bédouines. -Abolir l’article 5 de la loi sur les partis politiques, et autoriser des formations politiques remettant en cause certains éléments définitionnels du caractère juif de l’État d’Israël à se présenter aux élections, sans préjudice de la possibilité d’interdire les formations politiques visant à la destruction des droits et libertés reconnus en droit international des droits de l’Homme. DOCMETNT LES JUIFS EN PALESTINE, 1938 Mahatma Gandhi Ce texte a été écrit par le Mahatma Gandhi le 26 novembre 1938 à Harijan. Il est repris "du recueil de textes My non-violence, édité par Sailesh Kumar Bandopadhaya, Ahmedabad, Navajivan Publishing house, 1960. J’ai reçu de nombreuses lettres me demandant de déclarer mon point de vue concernant la question arabo-juive en Palestine et la persécution des Juifs en Allemagne. Ce n’est pas sans hésitations que je m’aventure à offrir mes points de vue sur cette question très difficile. Toutes mes sympathies vont aux Juifs. Je les ai connus de façon intime en Afrique du Sud. Certains d’entre eux sont devenus pour toute ma vie des compagnons. C’est à travers ces amis que je suis parvenu à en apprendre beaucoup sur leurs persécutions séculaires. Les Juifs ont été en fait les intouchables de la chrétienté. Le parallèle entre le traitement dont ils ont été victimes de la part des chrétiens et le sort des intouchables face aux hindous présente des caractéristiques très proches. Dans les deux cas, on a invoqué une sanction religieuse pour justifier le traitement inhumain qui leur a été infligé. En dehors donc du sentiment d’amitié, il y a une raison la plus communément universelle qui fait que j’éprouve de la
la persécution des Juifs en Allemagne. Ce n’est pas sans hésitations que je m’aventure à offrir mes points de vue sur cette question très difficile. Toutes mes sympathies vont aux Juifs. Je les ai connus de façon intime en Afrique du Sud. Certains d’entre eux sont devenus pour toute ma vie des compagnons. C’est à travers ces amis que je suis parvenu à en apprendre beaucoup sur leurs persécutions séculaires. Les Juifs ont été en fait les intouchables de la chrétienté. Le parallèle entre le traitement dont ils ont été victimes de la part des chrétiens et le sort des intouchables face aux hindous présente des caractéristiques très proches. Dans les deux cas, on a invoqué une sanction religieuse pour justifier le traitement inhumain qui leur a été infligé. En dehors donc du sentiment d’amitié, il y a une raison la plus communément universelle qui fait que j’éprouve de la sympathie envers les Juifs. Mais ma sympathie ne me rend pas aveugle pour autant aux exigences de la justice. L’appel en faveur d’un foyer national pour les Juifs ne m’atteint pas fortement. La raison de cet appel est à rechercher dans la Bible et dans la ténacité avec laquelle les Juifs ont fait montre de leur convoitise après leur retour en Palestine. Pourquoi ne devraient-ils pas, comme les autres peuples de la terre, faire leur foyer du pays où ils sont nés et où ils gagnent leur vie ? La Palestine appartient aux Arabes de la même façon que l’Angleterre appartient aux Anglais et la France aux Français. C’est une erreur et une façon inhumaine de faire que d’imposer aux Arabes les Juifs. Ce qui se passe aujourd’hui en Palestine ne peut être justifié par aucun code moral de conduite. Le mandat (britannique sur la Palestine) n’a aucune autre justification que le résultat de la dernière guerre. Ce sera sûrement un crime contre l’humanité que de réduire les fiers Arabes afin que la Palestine puisse être rendue aux Juifs en partie ou en totalité et qu’elle devienne leur foyer national. La position la plus noble serait d’insister pour que les
Juifs ont fait montre de leur convoitise après leur retour en Palestine. Pourquoi ne devraient-ils pas, comme les autres peuples de la terre, faire leur foyer du pays où ils sont nés et où ils gagnent leur vie ? La Palestine appartient aux Arabes de la même façon que l’Angleterre appartient aux Anglais et la France aux Français. C’est une erreur et une façon inhumaine de faire que d’imposer aux Arabes les Juifs. Ce qui se passe aujourd’hui en Palestine ne peut être justifié par aucun code moral de conduite. Le mandat (britannique sur la Palestine) n’a aucune autre justification que le résultat de la dernière guerre. Ce sera sûrement un crime contre l’humanité que de réduire les fiers Arabes afin que la Palestine puisse être rendue aux Juifs en partie ou en totalité et qu’elle devienne leur foyer national. La position la plus noble serait d’insister pour que les Juifs soient traités avec justice là où ils vivent et travaillent. Les Juifs nés en France sont français exactement au même degré que les chrétiens nés en France sont français. Si les Juifs n’avaient pas d’autre foyer que la Palestine, pourquoi n’aiment-ils pas dès lors l’idée d’être forcés de quitter les autres parties du monde où ils habitent ? Ou alors veulent-ils avoir un double foyer où ils pourraient rester à volonté ? L’appel visant à obtenir un foyer national s’appuie sur une justification acceptable à cause de l’expulsion des Juifs d’Allemagne. Mais la persécution allemande envers les Juifs ne semble pas avoir de parallèle dans l’Histoire. Les tyrans du passé n’ont jamais été aussi fous que ce vers quoi Hitler semble vouloir aller. Et il le fait avec un zèle religieux. Il répand une nouvelle religion du nationalisme exclusif et militant au nom de laquelle toute forme d’inhumanité doit devenir un acte d’humanité à observer ici et plus tard. Le crime d’une jeunesse de toute évidence devenue folle mais intrépide a pénétré toute sa race avec une férocité incroyable. Si jamais il y avait une guerre qui puisse être justifiée au nom de et pour l’humanité, celle qui viserait
les autres parties du monde où ils habitent ? Ou alors veulent-ils avoir un double foyer où ils pourraient rester à volonté ? L’appel visant à obtenir un foyer national s’appuie sur une justification acceptable à cause de l’expulsion des Juifs d’Allemagne. Mais la persécution allemande envers les Juifs ne semble pas avoir de parallèle dans l’Histoire. Les tyrans du passé n’ont jamais été aussi fous que ce vers quoi Hitler semble vouloir aller. Et il le fait avec un zèle religieux. Il répand une nouvelle religion du nationalisme exclusif et militant au nom de laquelle toute forme d’inhumanité doit devenir un acte d’humanité à observer ici et plus tard. Le crime d’une jeunesse de toute évidence devenue folle mais intrépide a pénétré toute sa race avec une férocité incroyable. Si jamais il y avait une guerre qui puisse être justifiée au nom de et pour l’humanité, celle qui viserait l’Allemagne pour prévenir la persécution d’une race entière serait complètement justifiée. Mais je ne crois dans aucune guerre. Une discussion entre ceux qui soutiennent ou qui refusent cette guerre est, en conséquence, au-delà de mon horizon. Mais s’il ne peut donc y avoir de guerre contre l’Allemagne, même dans le cas d’un crime aussi grave que celui qui est commis contre les Juifs, il ne peut en revanche en aucun cas y avoir d’alliance avec l’Allemagne. Comment pourrait-il y avoir une alliance entre une nation qui proclame son attachement à la justice et à la démocratie et une autre qui est l'ennemi des deux ? Ou est-ce que l'Angleterre n'est-elle pas en train de se diriger vers une dictature armée avec tout ce que cela inclut ? L'Allemagne montre au monde combien la violence peut être efficace quand elle n'est limitée par aucune hypocrité ou aucune faiblesse masquée derrière l'humanitarisme. Elle montre aussi combien hideuse, terrible et terrifiante cette violence apparaît dans sa nudité totale. Est-ce que les Juifs peuvent résister à cette persécution organisée et éhontée ? Est-ce qu'il y a un moyen de préserver le respect pour soi-même, de ne pas se sentir désespéré, négligé et abandonné ?
cas d’un crime aussi grave que celui qui est commis contre les Juifs, il ne peut en revanche en aucun cas y avoir d’alliance avec l’Allemagne. Comment pourrait-il y avoir une alliance entre une nation qui proclame son attachement à la justice et à la démocratie et une autre qui est l'ennemi des deux ? Ou est-ce que l'Angleterre n'est-elle pas en train de se diriger vers une dictature armée avec tout ce que cela inclut ? L'Allemagne montre au monde combien la violence peut être efficace quand elle n'est limitée par aucune hypocrité ou aucune faiblesse masquée derrière l'humanitarisme. Elle montre aussi combien hideuse, terrible et terrifiante cette violence apparaît dans sa nudité totale. Est-ce que les Juifs peuvent résister à cette persécution organisée et éhontée ? Est-ce qu'il y a un moyen de préserver le respect pour soi-même, de ne pas se sentir désespéré, négligé et abandonné ? Je soumets ici cette question. Aucun de ceux qui croient dans un Dieu vivant n'a besoin de se sentir désespéré et abandonné. Le Jehovah des Juifs est un Dieu plus personnel que le Dieu des chrétiens, des musulmans ou des hindous, mais, en fait, dans son essence, il est commun à tous et indescriptible. Si j'étais un Juif, que j'étais né en Allemagne et que je gagnais ma vie là-bas, je déclarerais que l'Allemagne est mon foyer même si le plus grand des goys allemands essayait de me tuer ou de m'enfermer en prison ; je refuserais d'être expulsé ou soumis à un traitement discriminatoire. Et pour faire cela, je n'attendrais pas qu'un compagnon juif me rejoigne dans ma résistance civile, mais j'aurais confiance qu'à la fin d'autres suivraient mon exemple. Et maintenant un mot sur les juifs en Palestine. Je n'ai aucun doute sur le fait que les choses vont dans la mauvaise direction. La Palestine de conception biblique n'est pas une réalité géographique. Elle est dans leur cœur. Mais s'ils considèrent malgré tout la Palestine géographique comme leur foyer national, ils commettent une faute en y entrant à l'ombre des fusils britanniques. Un acte religieux ne peut pas
à tous et indescriptible. Si j'étais un Juif, que j'étais né en Allemagne et que je gagnais ma vie là-bas, je déclarerais que l'Allemagne est mon foyer même si le plus grand des goys allemands essayait de me tuer ou de m'enfermer en prison ; je refuserais d'être expulsé ou soumis à un traitement discriminatoire. Et pour faire cela, je n'attendrais pas qu'un compagnon juif me rejoigne dans ma résistance civile, mais j'aurais confiance qu'à la fin d'autres suivraient mon exemple. Et maintenant un mot sur les juifs en Palestine. Je n'ai aucun doute sur le fait que les choses vont dans la mauvaise direction. La Palestine de conception biblique n'est pas une réalité géographique. Elle est dans leur cœur. Mais s'ils considèrent malgré tout la Palestine géographique comme leur foyer national, ils commettent une faute en y entrant à l'ombre des fusils britanniques. Un acte religieux ne peut pas être réalisé à l'aide d'une baïonnette ou d'une bombe. Ils n'ont le droit de s'établir en Palestine qu'avec la bonne volonté des Arabes. Ils devraient donc chercher à convertir le cœur des Arabes. Le même Dieu règne sur le cœur des Arabes que dans celui des Juifs. Ils trouveraient ainsi dans l'opinion mondiale un écho favorable à leurs aspirations religieuses. Il existe des centaines de façon de réfléchir avec les Arabes, si seulement ils renonçaient à l'appui des baïonnettes britanniques. En fait, ils sont co-responsables avec les Britanniques du fait qu'ils dépossèdent un peuple qui ne leur a rien fait de mal. Je ne défends pas les excès commis par les Arabes. Je souhaiterais qu'ils choisissent eux aussi le chemin de la non-violence dans leur résistance à ce qu'ils considèrent fort justement comme un empiétement injustifiable sur leur pays. Mais, en conformité avec les règles acceptées du bien et du mal, on ne peut rien dire contre la résistance arabe face à ce mal envahissant. Faites en sorte que les Juifs qui soutiennent qu'ils sont le peuple élu prouvent leur droit à ce titre en choisissant le chemin de la non-violence pour réclamer leur place sur terre. Tout pays est