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au moins d'un facteur boîtier. Page 54. Qu'il soit procédé à l'amélioration du service des postes en ce qui concerne les tournées exigées des facteurs ruraux, qui, dans un grand nombre de communes, sont trop longues et dépassent leurs forces, circonstance qui nuit souvent à l'exactitude dans le service. Pages 54, 55. Que les églises de St-Jean de Peyrole, St-Laurent de Grosbeau, St-Pierre (canton de Valence), Notre-Dame de Caussanel (canton de Valdignes), Roussayrolles (canton de Vaour), St-Laurent de Vence, St-Eugène de Poulan, l'Infournat de Joucaviel, St-Laurent de St-Sulpice a été érigée en bureau de recette à partir du 16 janvier 4867. En ce qui concerne les autres bureaux la question est en instance. Ces questions sont également en instance près de l'administration des postes. Les études sur cette demande remontent au 5 mai 4865. L'administration des postes n'a pas encore fait connaître sa décision. Deux tournées de facteurs jugées trop étendues ont été diminuées à Ambialet et à Mazamet. De nouvelles améliorations dans ce sens sont en ce moment à l'étude. Le dossier concernant l'église de St-Laurent de Grosbeau a été transmis à S. Exe. M. le Ministre des cultes, le 25 mai dernier; le dossier concernant l'église de Montaigu a été transmis à S. Exe. le 28 juin dernier; un décret du 27 janvier 4868 a approuvé la création de l'église de St-Cyriaque, Montaigu et Condez (canton de Grazac), soient érigées en succursales. Page 63. Que la ligne ferrée de Rodez à Mende, dont les études ont été prescrites, soit continuée de Rodez à Carmaux pour la rattacher au réseau méridional. Page 65. Qu'une station soit établie à Blan, sur le chemin de fer de Castres à Castelnaudary, à l'effet de desservir la ville de Puylaurens et les communes environnantes. Pages 65, 66. Qu'il soit procédé, après entente avec les préfets des départements de l'Hérault et de l'Aude, à l'étude de deux chemins de fer d'intérêt local à construire entre Mazamet et St-Pons et entre Labastide-Rouayroux et Narbonne. Page 64. Que le Gouvernement accorde une subvention aussi large que possible pour la construction du canal d'irrigation des plaines du
a été transmis à S. Exe. le 28 juin dernier; un décret du 27 janvier 4868 a approuvé la création de l'église de St-Cyriaque, Montaigu et Condez (canton de Grazac), soient érigées en succursales. Page 63. Que la ligne ferrée de Rodez à Mende, dont les études ont été prescrites, soit continuée de Rodez à Carmaux pour la rattacher au réseau méridional. Page 65. Qu'une station soit établie à Blan, sur le chemin de fer de Castres à Castelnaudary, à l'effet de desservir la ville de Puylaurens et les communes environnantes. Pages 65, 66. Qu'il soit procédé, après entente avec les préfets des départements de l'Hérault et de l'Aude, à l'étude de deux chemins de fer d'intérêt local à construire entre Mazamet et St-Pons et entre Labastide-Rouayroux et Narbonne. Page 64. Que le Gouvernement accorde une subvention aussi large que possible pour la construction du canal d'irrigation des plaines du Tarn entre Ambialet et Gaillac. Pages 78 à 83. Que le chemin de fer d'Albi à Castres, dont le tracé est vier 4867 a autorisé l'érection en succursale de l'église de Conques et un autre décret du 28 novembre 1866 a autorisé l'érection en chapelle vicariale de l'église St-Laurent de Vénès. S. Exc. a répondu qu'il ne pouvait être donné suite, quant à présent, à ce projet. Un arrêt a été établi afin d'apprécier l'importance des intérêts à desservir. Il a été donné satisfaction à ce vœu et la première partie de l'avant-projet pourra être soumise au Conseil général. Le projet a été transmis à M. le Ministre. Quand il sera complété, la demande du Conseil général fera l'objet d'un examen spécial de la part de S. Exc. Les travaux sont adjugés sur une longueur de plus 139 définitivement fixé, reçoive une prompte exécution. Page 66. Qu'il soit établi S. Amans-Soult, chef-lieu de commune, une troisième foire qui se tiendrait le 1er lundi du mois de janvier de chaque année et que le marché, qui se tient dans cette localité le mardi de chaque semaine, soit fixé au lundi. Pages 66, 67. Que les foires, qui se tiennent dans la
Vénès. S. Exc. a répondu qu'il ne pouvait être donné suite, quant à présent, à ce projet. Un arrêt a été établi afin d'apprécier l'importance des intérêts à desservir. Il a été donné satisfaction à ce vœu et la première partie de l'avant-projet pourra être soumise au Conseil général. Le projet a été transmis à M. le Ministre. Quand il sera complété, la demande du Conseil général fera l'objet d'un examen spécial de la part de S. Exc. Les travaux sont adjugés sur une longueur de plus 139 définitivement fixé, reçoive une prompte exécution. Page 66. Qu'il soit établi S. Amans-Soult, chef-lieu de commune, une troisième foire qui se tiendrait le 1er lundi du mois de janvier de chaque année et que le marché, qui se tient dans cette localité le mardi de chaque semaine, soit fixé au lundi. Pages 66, 67. Que les foires, qui se tiennent dans la commune de St-Pauls le 25 avril, 25 juillet et 17 octobre, soient changées de jour et fixées à l'avenir aux deuxièmes mardis des mois de mai, août et novembre. Page 67. Qu'il soit établi au chef-lieu de la commune des Cammazes une foire qui se tiendrait le dernier jeudi du mois de juillet de chaque année. Pages 67, 68. Que la commune de Montmirat soit dotée de trois nouvelles foires qui seraient fixées aux 14 mars, 20 mai et 4 juillet de chaque année, à la condition de la suppression de tous les marchés de cette localité. Page 68. de huit kilomètres à partir de Castres. Par arrêté du 5 décembre 4866, la commune de S. Amans-Soult a été autorisée à établir une troisième foire, fixée au 4ème lundi du mois de janvier. Par arrêté du 8 novembre 4866, ladite commune de S. Amans-Soult a été autorisée à fixer au lundi de chaque semaine le marché qui se tenait dans cette localité le mardi. Par arrêté du 5 juillet 4867, la commune de St-Paul a été autorisée à fixer les foires qui se tenaient les 25 avril, 25 juillet et 47 octobre aux deuxièmes mardis des mois de mai, août
mois de juillet de chaque année. Pages 67, 68. Que la commune de Montmirat soit dotée de trois nouvelles foires qui seraient fixées aux 14 mars, 20 mai et 4 juillet de chaque année, à la condition de la suppression de tous les marchés de cette localité. Page 68. de huit kilomètres à partir de Castres. Par arrêté du 5 décembre 4866, la commune de S. Amans-Soult a été autorisée à établir une troisième foire, fixée au 4ème lundi du mois de janvier. Par arrêté du 8 novembre 4866, ladite commune de S. Amans-Soult a été autorisée à fixer au lundi de chaque semaine le marché qui se tenait dans cette localité le mardi. Par arrêté du 5 juillet 4867, la commune de St-Paul a été autorisée à fixer les foires qui se tenaient les 25 avril, 25 juillet et 47 octobre aux deuxièmes mardis des mois de mai, août et novembre. Par arrêté du 6 décembre 4866, la commune des Cammazes est autorisée à établir une foire qui se tiendra le dernier jeudi du mois de juillet. Par arrêté du 5 décembre 1866, la commune de Montmirat a été dotée de trois nouvelles foires, fixées aux 14 mars, 20 mai et 4 juillet; par le même arrêté, les marchés qui avaient lieu dans cette commune ont été supprimés. Que les gardes champêtres soient embrigadés et que ces agents aient le droit de constater les contraventions urbaines. Page 70. Qu'il soit procédé par l'Etat, aussitôt que la situation financière le lui permettra, au rachat de tous les ponts à péage, sauf à faire contribuer les parties intéressées au paiement d'une portion des indemnités qui seront dues aux concessionnaires. Pages 73, 74. Que le minimum de l'amende infligée pour le délit de destruction de nids d'oiseaux soit abaissé à 4 fr. afin qu'il puisse être plus fréquemment appliqué. Pages 75 à 78. Que les prescriptions de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse soient rigoureusement exécutées et qu'une surveillance plus active soit exercée pour la répression du braconnage et de la vente du gibier en temps
mai et 4 juillet; par le même arrêté, les marchés qui avaient lieu dans cette commune ont été supprimés. Que les gardes champêtres soient embrigadés et que ces agents aient le droit de constater les contraventions urbaines. Page 70. Qu'il soit procédé par l'Etat, aussitôt que la situation financière le lui permettra, au rachat de tous les ponts à péage, sauf à faire contribuer les parties intéressées au paiement d'une portion des indemnités qui seront dues aux concessionnaires. Pages 73, 74. Que le minimum de l'amende infligée pour le délit de destruction de nids d'oiseaux soit abaissé à 4 fr. afin qu'il puisse être plus fréquemment appliqué. Pages 75 à 78. Que les prescriptions de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse soient rigoureusement exécutées et qu'une surveillance plus active soit exercée pour la répression du braconnage et de la vente du gibier en temps prohibé. Pages 75 à 78. La délibération relative à ce vœu a été transmise à M. le Ministre de l'intérieur. La situation financière des communes du département ne permet pas encore l'embrigadement des gardes champêtres. Cette question est, d'ailleurs, à l'étude et il est probable que le Code rural en donnera la solution. M. le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics a fait connaître, le 9 octobre 4866, que les questions financières soulevées par l'affranchissement des ponts n'étant pas résolues, il n'est pas possible, du moins quant à présent, de donner suite au vœu du Conseil. Transmis à M. le Ministre de la justice et des cultes. Plusieurs circulaires préfectorales ont prescrit une surveillance rigoureuse. Qu'il soit permis de transporter, en temps prohibé, les œufs et le gibier vivant, sous certaines conditions, pour garantir que ces œufs ou ce gibier seront bien réellement employés au repeuplement. Pages 75 à 78. Qu'il soit créé, dans un pays favorable à l'élévation du gibier, tel que la Sologne, un établissement de reproduction analogue à celui d'Huningue pour la pisciculture, et d'où le gibier pourrait être répandu, à prix d'argent, dans les pays désertés. Pages 75 à 78. Que le fonds
donnera la solution. M. le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics a fait connaître, le 9 octobre 4866, que les questions financières soulevées par l'affranchissement des ponts n'étant pas résolues, il n'est pas possible, du moins quant à présent, de donner suite au vœu du Conseil. Transmis à M. le Ministre de la justice et des cultes. Plusieurs circulaires préfectorales ont prescrit une surveillance rigoureuse. Qu'il soit permis de transporter, en temps prohibé, les œufs et le gibier vivant, sous certaines conditions, pour garantir que ces œufs ou ce gibier seront bien réellement employés au repeuplement. Pages 75 à 78. Qu'il soit créé, dans un pays favorable à l'élévation du gibier, tel que la Sologne, un établissement de reproduction analogue à celui d'Huningue pour la pisciculture, et d'où le gibier pourrait être répandu, à prix d'argent, dans les pays désertés. Pages 75 à 78. Que le fonds d'abonnement de la préfecture et des sous-préfectures soit augmenté. Pages 150, 151. Que le chemin de grande communication n° 27 de St-Pierre à Teillet, qui est doté d'une somme de 3,000 fr. dans la répartition du produit des 4 centimes extraordinaires, reçoive une somme plus ample de ressources sur les subventions mises à la disposition de M. le Préfet. Page 189. Que l'Empereur, dans son auguste sollicitude pour tout ce qui touche aux besoins des populations agricoles, continue pendant de longues années encore les bienfaits du décret de 4861 accordant une Transmis à M. le Ministre de l'intérieur. Transmis à M. le Ministre de l'intérieur. Transmis à M. le Ministre de l'intérieur. Il a été tenu compte du vœu exprimé à cet égard par le Conseil général; une subvention de 2,000 fr. a été accordée à cette ligne, sur le produit de l'imposition des cinq centimes spéciaux laissés à la disposition du Préfet. Transmis cette délibération à M. le Ministre de l'intérieur. Que le projet de construction du chemin d'intérêt commun n° 47, de Cordes à Montclar, à travers la forêt de la Grésigne, soit terminé pour la session prochaine, afin que le conseil puisse statuer sur les offres faites
subventions mises à la disposition de M. le Préfet. Page 189. Que l'Empereur, dans son auguste sollicitude pour tout ce qui touche aux besoins des populations agricoles, continue pendant de longues années encore les bienfaits du décret de 4861 accordant une Transmis à M. le Ministre de l'intérieur. Transmis à M. le Ministre de l'intérieur. Transmis à M. le Ministre de l'intérieur. Il a été tenu compte du vœu exprimé à cet égard par le Conseil général; une subvention de 2,000 fr. a été accordée à cette ligne, sur le produit de l'imposition des cinq centimes spéciaux laissés à la disposition du Préfet. Transmis cette délibération à M. le Ministre de l'intérieur. Que le projet de construction du chemin d'intérêt commun n° 47, de Cordes à Montclar, à travers la forêt de la Grésigne, soit terminé pour la session prochaine, afin que le conseil puisse statuer sur les offres faites par l'administration forestière. Pages 489, 490. Que des subventions plus considérables soient affectées aux chemins d'intérêt commun n° 59, de Lagrave à Graulhet, et n° 62, de Briatexte à Lagrave. Page 491. Qu'il soit procédé dans le plus bref délai possible à l'ouverture du chemin d'intérêt commun n° 92, de Montfranc à la route départementale n° 6, dans la partie comprise entre Cadix et cette dernière voie. Page 192. Qu'il soit procédé au piquetage du chemin d'intérêt commun n° 95, de Gaulène à Lasplanques, dans les communes de Padiès et de Lacapelle, et affecté des ressources en rapport avec l'incontestable utilité de cette ligne. Page 192. Cette affaire est l'objet d'un rapport spécial. L'administration s'est conformée à ce vœu autant que pouvait le permettre le crédit très réduit mis à sa disposition. Le plan de ce chemin a été arrêté. Le commencement des travaux dépend donc maintenant des communes traversées qui ont à rendre libres les terrains à incorporer à la voie. Cette opération a été faite. Des travaux assez considérables ont même été exécutés dans la commune de Lacapelle-Pinède. Que le tracé de la lacune existante entre Aiguefonde et Caillans, par Aupillac, sur le chemin d'intérêt commun n° 97,
Montfranc à la route départementale n° 6, dans la partie comprise entre Cadix et cette dernière voie. Page 192. Qu'il soit procédé au piquetage du chemin d'intérêt commun n° 95, de Gaulène à Lasplanques, dans les communes de Padiès et de Lacapelle, et affecté des ressources en rapport avec l'incontestable utilité de cette ligne. Page 192. Cette affaire est l'objet d'un rapport spécial. L'administration s'est conformée à ce vœu autant que pouvait le permettre le crédit très réduit mis à sa disposition. Le plan de ce chemin a été arrêté. Le commencement des travaux dépend donc maintenant des communes traversées qui ont à rendre libres les terrains à incorporer à la voie. Cette opération a été faite. Des travaux assez considérables ont même été exécutés dans la commune de Lacapelle-Pinède. Que le tracé de la lacune existante entre Aiguefonde et Caillans, par Aupillac, sur le chemin d'intérêt commun n° 97, de Lacabarède à Dourgne, soit étudié dans le plus bref délai, pour que des ressources puissent y être portées pendant l'exercice 1867. Page 193. Que des études soient faites pour fixer le tracé du chemin d'intérêt commun n° 404, de Saint-Germier à Cambonels, dans la partie comprise entre le col Papaouzadouire et la borne kilométrique 58 de la route départementale n° 2. Page 193. Qu'il soit procédé, en 1867, à l'exécution d'une partie des travaux de construction du chemin d'intérêt commun n° 145. Page 194. Qu'il soit communiqué au Conseil général, dans la session prochaine, l'étude d'un projet de traverse du n° 44, au nord du village de Pontis. Page 195. Le devis est prêt et pourra sans peine être mis en adjudication. Les études ont été faites et les plans préparés. Les travaux ont été commencés conformément au vœu exprimé. Cette affaire est l'objet d'un dossier spécial qui sera soumis au Conseil. TABLE DES MATIÈRES. Agents-voyers (Personnel) 46 Agriculture 76 Aliénés 50 Amélioration de l'espèce chevaline 119 Analyse des vœux des Conseils d'arrondissement.. 120 Analyse des vœux du Conseil général ... 435 Annuaire départemental 73 Architecte du département (Traitement et frais de tournées) 36 Archives communales 73 Archives du
Papaouzadouire et la borne kilométrique 58 de la route départementale n° 2. Page 193. Qu'il soit procédé, en 1867, à l'exécution d'une partie des travaux de construction du chemin d'intérêt commun n° 145. Page 194. Qu'il soit communiqué au Conseil général, dans la session prochaine, l'étude d'un projet de traverse du n° 44, au nord du village de Pontis. Page 195. Le devis est prêt et pourra sans peine être mis en adjudication. Les études ont été faites et les plans préparés. Les travaux ont été commencés conformément au vœu exprimé. Cette affaire est l'objet d'un dossier spécial qui sera soumis au Conseil. TABLE DES MATIÈRES. Agents-voyers (Personnel) 46 Agriculture 76 Aliénés 50 Amélioration de l'espèce chevaline 119 Analyse des vœux des Conseils d'arrondissement.. 120 Analyse des vœux du Conseil général ... 435 Annuaire départemental 73 Architecte du département (Traitement et frais de tournées) 36 Archives communales 73 Archives du département 69 (Inventaire des) 73 (Frais de déplacement de M. l'archiviste) 72 Assistance judiciaire 55 Assistance publique 53 Assurance des bâtiments départementaux contre l'incendie 36 Aveugles (Education des) 118 B Bacs. 108 Bâtiments départementaux (Entretien) 36 Bâtiments des tribunaux (Entretien) 36 Bâtiments des prisons (Entretien) 36 — des casernes de gendarmerie (Entretien) 35 Bibliothèques administratives 73 Budget ordinaire de 1868 (Recettes) 20 (Dépenses) 24—90 Budget extraordinaire (Recettes) 91 (Dépenses) 93—99 Bulletin des actes administratifs de la préfecture (Table générale des) 118 C Caisses d'épargne 115 Canaux d'irrigation 78 Carte archéologique du Tarn 118 Caserne de gendarmerie d'Albi (Réparations)... 35 de Castres — 35 de Gaillac — 35 Casernement ordinaire des brigades de gendarmerie 25 Centimes extraordinaires départementaux 91 communaux (Fixation du maximum des) 101 Cession de terrains appartenant au département.. 110 Chemin de fer de Carmaux à Albi 102 de Toulouse à la ligne du Lot à Montauban avec embranchement sur Albi 104 de Castres à Castelnaudary 402 d'Albi à Castres et à Mazamet 102 Chemin de fer d'intérêt local de Castres à Saint-Sulpice par Lavaur 103 Chemin de fer d'intérêt local de Mazamet à Saint-Pons (Hérault) 105 Chemins vicinaux 43—95 Collèges (Bourses) 68 Comices agricoles 76 Commis de l'inspection
gendarmerie (Entretien) 35 Bibliothèques administratives 73 Budget ordinaire de 1868 (Recettes) 20 (Dépenses) 24—90 Budget extraordinaire (Recettes) 91 (Dépenses) 93—99 Bulletin des actes administratifs de la préfecture (Table générale des) 118 C Caisses d'épargne 115 Canaux d'irrigation 78 Carte archéologique du Tarn 118 Caserne de gendarmerie d'Albi (Réparations)... 35 de Castres — 35 de Gaillac — 35 Casernement ordinaire des brigades de gendarmerie 25 Centimes extraordinaires départementaux 91 communaux (Fixation du maximum des) 101 Cession de terrains appartenant au département.. 110 Chemin de fer de Carmaux à Albi 102 de Toulouse à la ligne du Lot à Montauban avec embranchement sur Albi 104 de Castres à Castelnaudary 402 d'Albi à Castres et à Mazamet 102 Chemin de fer d'intérêt local de Castres à Saint-Sulpice par Lavaur 103 Chemin de fer d'intérêt local de Mazamet à Saint-Pons (Hérault) 105 Chemins vicinaux 43—95 Collèges (Bourses) 68 Comices agricoles 76 Commis de l'inspection académique 68 Communications diverses 400 Conseils d'arrondissement 120 Comptes départementaux. 14 Conseils de salubrité 86 Contributions directes (Recouvrement) 1 (Répartition) 7 Contributions indirectes (Produits) 3 Cour d'assises, tribunaux et justices de paix ... 27 (Mobilier) 27 Cour d'assises (Menues dépenses et frais de parquet) 30 Cours d'accouchement 75 Cours d'eau. 76 Cultes 58 Demandes d'allocation de fonds. 147 Dépenses du budget ordinaire 24 Dépenses départementales extraordinaires. 92 Dépenses diverses 85 Dépôt de mendicité 55 Destruction des animaux nuisibles 82 Dettes départementales obligatoires. 34 — non obligatoires 89 E École de Cluny 63 École impériale des arts et métiers d'Aix 74 École des mineurs d'Alès 82 École impériale vétérinaire de Toulouse 81 Églises et presbytères (Secours) 84 Employés de la préfecture (Indemnités) 88 Emprunt départemental 99 Encouragement à l'agriculture et à l'industrie 76 — aux lettres, aux sciences et aux arts 73-117 Enfants assistés et abandonnés 47 Enfants de familles indigentes (Mois de nourrice) 58 Enregistrement et domaines (Produits) 2 Épidémies 87 Épizooties 82 Espèce chevaline 119 Étalons impériaux (Frais d'écurie des) 81 État-civil (Reliure des registres de l') 85 F Fonds d'abonnement de la préfecture 17 Fonds d'emprunt 99 Fonds de non-valeurs 17 Forêts : 5—119 Fourneaux économiques 58 G
76 Cultes 58 Demandes d'allocation de fonds. 147 Dépenses du budget ordinaire 24 Dépenses départementales extraordinaires. 92 Dépenses diverses 85 Dépôt de mendicité 55 Destruction des animaux nuisibles 82 Dettes départementales obligatoires. 34 — non obligatoires 89 E École de Cluny 63 École impériale des arts et métiers d'Aix 74 École des mineurs d'Alès 82 École impériale vétérinaire de Toulouse 81 Églises et presbytères (Secours) 84 Employés de la préfecture (Indemnités) 88 Emprunt départemental 99 Encouragement à l'agriculture et à l'industrie 76 — aux lettres, aux sciences et aux arts 73-117 Enfants assistés et abandonnés 47 Enfants de familles indigentes (Mois de nourrice) 58 Enregistrement et domaines (Produits) 2 Épidémies 87 Épizooties 82 Espèce chevaline 119 Étalons impériaux (Frais d'écurie des) 81 État-civil (Reliure des registres de l') 85 F Fonds d'abonnement de la préfecture 17 Fonds d'emprunt 99 Fonds de non-valeurs 17 Forêts : 5—119 Fourneaux économiques 58 G Garçons de bureau, portier, concierge (Traitement et complément de traitement) 85 Gratifications pour belles actions 88 H Hôtel de la préfecture (Réparations)... 32 (Mobilier) 38 (Mobilier) (Récolement de l'inventaire) 400 (Entretien) 24 Hôtels des sous-préfectures 25 (Mobilier) 39 I Illumination des édifices départementaux 38 Impositions extraordinaires (Note des) 40 Impressions 87 Industrie minérale 409 — manufacturière 408 Instruction primaire. Bibliothèques scolaires 60 Budget 66 Instruction primaire. (Bulletin de l') 64 Comptes de 1866 16 Concours entre les instituteurs 67 Cours d'adultes et d'apprentis 61 Écoles des manufactures 64 — Ecole normale d'instituteurs 62 École normale d'institutrices 64 Fournitures de livres aux élèves indigents 68 Inspecteurs primaires 64 Mobilier des écoles 60 Mobilier de l'inspection 40 Objets divers 68 Personnel de l'instruction primaire (Prélèvement en faveur de l') 68 Salles d'asile 62 Situation de l'enseignement 59 Irrigations 77 J Journée de travail 9 Jury d'expropriation. 400 Justices de paix (Menus dépenses des) 30 Laboratoire de chimie 109 Logement du secrétaire général de la préfecture 88 Loyer des prisons ou de dépôts de sûreté 85 Lycées (Bourses) 68 Maison de refuge de Castres 58 Maîtrise de la cathédrale (Secours à la) 58 Malades indigents des communes rurales 56-84 Malades indigents traités dans