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Les auteurs de ces infâmes productions, Aimé Confier, Amédée Gontier et Mlle Gantier, leur sœur, ont été condamnés, le premier à cinq mois d’emprisonnement et 100 francs d'amende; le second à un mois et demi de prison et à 60 fr. d’amende, et la troisième à cinq jours d’emprisonnement et à 15 fr. d’amende. — M. le comte de Forbin, appartenant à l’une des plus anciennes familles d’Aix, directeur-général des Musées royaux, membre libre de l’Académie des Beaux-Arts, commandeur de la Légion d’Honneur et Chevalier de Saint-Michel, est mort à Paris, le mardi 23 février d’une attaque d’apoplexie. — On lit dans le Diario di Roma du 23 février : « Le 20 de ce mois est morte S. A. R. Madame Marie-Antoinette-Joséphine de Bourbon, religieuse Ursuline. S. A. R. était née le 28 novembre 1774, du mariage de L. A. R. Mgr. Ferdinand, duc de la Fare, et de Marie-Amélie, archiduchesse d’Autriche. (Album Arlésien.) Vigan, 13 mars. — Nous apprenons avec un plaisir véritable que les Espagnols réfugiés, établis à Saint-Hippolyte, à Anduze, à Saint-Ambroix et au Vigan, se louent hautement de l’accueil qu’ils ont reçu, ainsi que des égards empressés dont ils sont l’objet de la part des habitants. Nous n’avions pas besoin de cette nouvelle preuve de la tolérance religieuse et politique des populations qui habitent cette partie du département : nous étions certains d’avance que l’infortune serait un titre sacré à leurs yeux, et que les malheureux proscrits confiés à leur hospitalité seraient pour elles des frères. On lit dans le Libéral du Nord, qui s’imprime à Douai : « On nous assure que plusieurs curés de notre département ont refusé de lire au prône le mandement de M. de Relmas, évêque de Cambrai, malgré l’injonction qu'il porte de faire cette lecture. » CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Séance du 10 mars. — M. le maréchal Soult présente à la chambre des députés : 1° un projet de loi portant demande d’un crédit supplémentaire de 500,000 fr., pour pensions militaires ; 2° un projet de loi autorisant à appeler en 1842 un contingent de 80,000 hommes sur la
habitants. Nous n’avions pas besoin de cette nouvelle preuve de la tolérance religieuse et politique des populations qui habitent cette partie du département : nous étions certains d’avance que l’infortune serait un titre sacré à leurs yeux, et que les malheureux proscrits confiés à leur hospitalité seraient pour elles des frères. On lit dans le Libéral du Nord, qui s’imprime à Douai : « On nous assure que plusieurs curés de notre département ont refusé de lire au prône le mandement de M. de Relmas, évêque de Cambrai, malgré l’injonction qu'il porte de faire cette lecture. » CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Séance du 10 mars. — M. le maréchal Soult présente à la chambre des députés : 1° un projet de loi portant demande d’un crédit supplémentaire de 500,000 fr., pour pensions militaires ; 2° un projet de loi autorisant à appeler en 1842 un contingent de 80,000 hommes sur la classe de 1841. M. le ministre de l’instruction publique a présenté un projet de loi sur l’instruction secondaire. Séance du 11. — La chambre des députés adopte : 1° le projet de loi relatif à la gendarmerie; 2° Le projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, tel qu’il avait été amendé récemment par la chambre des pairs. Il n’y aura pas de séance demain ; samedi, rapport de pétitions. Séance du 13. — (Correspondance particulière.) — À deux heures la séance est ouverte et le procès-verbal adopté. M. de Lamartine dépose le rapport de la commission chargée de l’examen du projet relatif à la propriété littéraire. Ce rapport sera imprimé et distribué. M. le ministre de l’intérieur présente un projet de crédit de 250,000 fr. pour l’achèvement du palais d’Orsay. M. le ministre de la justice présente un projet de loi relatif à une nouvelle organisation du tribunal de la Seine. L’ordre du jour appelle un rapport de pétitions. M. Dugas, qui devait rapporter une pétition sur la taxe des lettres, annonce qu’il ne sera prêt à faire son rapport que samedi prochain. Une pétition d’habitants de Marseille et de Grenoble, qui demandent une loi relative
tel qu’il avait été amendé récemment par la chambre des pairs. Il n’y aura pas de séance demain ; samedi, rapport de pétitions. Séance du 13. — (Correspondance particulière.) — À deux heures la séance est ouverte et le procès-verbal adopté. M. de Lamartine dépose le rapport de la commission chargée de l’examen du projet relatif à la propriété littéraire. Ce rapport sera imprimé et distribué. M. le ministre de l’intérieur présente un projet de crédit de 250,000 fr. pour l’achèvement du palais d’Orsay. M. le ministre de la justice présente un projet de loi relatif à une nouvelle organisation du tribunal de la Seine. L’ordre du jour appelle un rapport de pétitions. M. Dugas, qui devait rapporter une pétition sur la taxe des lettres, annonce qu’il ne sera prêt à faire son rapport que samedi prochain. Une pétition d’habitants de Marseille et de Grenoble, qui demandent une loi relative aux servitudes militaires, donne lieu à une courte discussion. La pétition est renvoyée au ministre de la guerre. Un sieur Colin, mécanicien à Paris, présente un projet de réforme sociale et politique. Il veut que tout français, âgé de 21 ans, soit électeur. Il veut que tout ouvrier gagne au moins de 3 à 4 fr. et qu’il puisse travailler que dix heures par jour. (Rires et murmures.) La chambre passe à l’ordre du jour. Après quelques autres pétitions sans importance la chambre lève la séance à quatre heures. On lit dans la Gazette de France du 13 mars. Aujourd’hui la cause entre la Gazette de France et le Messager a été appelée devant le tribunal de police correctionnelle (6.me chambre), présidée par M. Perrot. Notre gérant, M. Aubry-Foucault, s’est présenté, assisté de M. Dufougerais, son avocat. M. Dupin, défenseur du Messager, avait demandé, avant l’audience, la remise de l’affaire à huitaine, suivant ce qui avait été convenu entre les avocats, et s’était retiré pour se rendre à une autre chambre. En conséquence, le tribunal a donné défaut contre M. Briudeau, gérant du Messager, non-comparent, et pour le profit, renvoyé l’affaire à vendredi prochain, pour dernier délai, et fixé à
moins de 3 à 4 fr. et qu’il puisse travailler que dix heures par jour. (Rires et murmures.) La chambre passe à l’ordre du jour. Après quelques autres pétitions sans importance la chambre lève la séance à quatre heures. On lit dans la Gazette de France du 13 mars. Aujourd’hui la cause entre la Gazette de France et le Messager a été appelée devant le tribunal de police correctionnelle (6.me chambre), présidée par M. Perrot. Notre gérant, M. Aubry-Foucault, s’est présenté, assisté de M. Dufougerais, son avocat. M. Dupin, défenseur du Messager, avait demandé, avant l’audience, la remise de l’affaire à huitaine, suivant ce qui avait été convenu entre les avocats, et s’était retiré pour se rendre à une autre chambre. En conséquence, le tribunal a donné défaut contre M. Briudeau, gérant du Messager, non-comparent, et pour le profit, renvoyé l’affaire à vendredi prochain, pour dernier délai, et fixé à une heure l’ouverture du débat. Les affaires continuent à s’embrouiller. Un nouvel incident remet en question l’arrangement du sultan avec Mehemet Ali. L’Angleterre est assaillie d’embarras, car, au moment même où les Etats-Unis prennent vis-à-vis d’elle une attitude belliqueuse, les négociations avec la Chine sont à la veille de se rompre, et de nouvelles hostilités peuvent recommencer. Au milieu de ces complications, comment le gouvernement français pourrait-il désarmer ? Or, sans le désarmement, pas de paix assurée. Sous tous ces rapports, les nouvelles de Londres sont de la plus haute importance. (France.) On lit dans le Commerce : « Ulm et Rastatt vont être fortifiés. Le fait est maintenant positif, et nous apprenons de très bonne source que la maison Rothschild, de Paris, vient d’effectuer dans ce but le paiement de 20 millions de francs, qui ont été versés dans la caisse fédérale. Cette somme prélevée sur les contributions militaires dont a été grevée la France lors de l’invasion de 1815, et dont le montant avait été déposé chez MM. Rothschild. » On désigne le général prussien d’Aster et le lieutenant feld-maréchal autrichien, comte de Latour, comme devant diriger les travaux de fortification d’Ulm et de Rastatt. Les nouvelles forteresses
rompre, et de nouvelles hostilités peuvent recommencer. Au milieu de ces complications, comment le gouvernement français pourrait-il désarmer ? Or, sans le désarmement, pas de paix assurée. Sous tous ces rapports, les nouvelles de Londres sont de la plus haute importance. (France.) On lit dans le Commerce : « Ulm et Rastatt vont être fortifiés. Le fait est maintenant positif, et nous apprenons de très bonne source que la maison Rothschild, de Paris, vient d’effectuer dans ce but le paiement de 20 millions de francs, qui ont été versés dans la caisse fédérale. Cette somme prélevée sur les contributions militaires dont a été grevée la France lors de l’invasion de 1815, et dont le montant avait été déposé chez MM. Rothschild. » On désigne le général prussien d’Aster et le lieutenant feld-maréchal autrichien, comte de Latour, comme devant diriger les travaux de fortification d’Ulm et de Rastatt. Les nouvelles forteresses seront environnées de forts détachés. » Ainsi, ce n’est pas Berlin et Vienne qu’on entoure de bastions et de citadelles. Les raisons alléguées par M. Thiers pour fortifier la capitale n'ont pas détruit le bon sens de l’Allemagne. — Nous recevons par voie extraordinaire une allocution prononcée par le Souverain Pontife dans le consistoire secret du 2 mars. Le chef de l’Eglise a solennellement dénoncé les actes d'usurpation, de schisme et de rapine commis par le gouvernement de Madrid contre l’Eglise de l’Espagne. Il déclare tous ces actes cassés, abrogés et de nulle valeur, et rappelle aux coupables les décrets du Saint-Siège et des conseils qui prononcent l'excommunication ipso facto contre ceux qui attentent aux droits de l’Eglise. PARIS, 13 Mars. Les nominations judiciaires suivantes sont définitivement arrêtées, et paraîtront ces jours-ci au Moniteur. M. Delapalme est nommé avocat-général à la cour de cassation, en remplacement de M. Barbé. M. Barbé, avocat-général, succède à M. Chauveau-Lagarde, comme conseiller à la cour de cassation. M. Delapalme est remplacé par M. Nouguier, substitut à la cour royale. M. de Saint-Didier, avocat du roi est nommé substitut à la cour royale et est remplacé par M. Desmazes, avocat à la cour royale, ancien
Pontife dans le consistoire secret du 2 mars. Le chef de l’Eglise a solennellement dénoncé les actes d'usurpation, de schisme et de rapine commis par le gouvernement de Madrid contre l’Eglise de l’Espagne. Il déclare tous ces actes cassés, abrogés et de nulle valeur, et rappelle aux coupables les décrets du Saint-Siège et des conseils qui prononcent l'excommunication ipso facto contre ceux qui attentent aux droits de l’Eglise. PARIS, 13 Mars. Les nominations judiciaires suivantes sont définitivement arrêtées, et paraîtront ces jours-ci au Moniteur. M. Delapalme est nommé avocat-général à la cour de cassation, en remplacement de M. Barbé. M. Barbé, avocat-général, succède à M. Chauveau-Lagarde, comme conseiller à la cour de cassation. M. Delapalme est remplacé par M. Nouguier, substitut à la cour royale. M. de Saint-Didier, avocat du roi est nommé substitut à la cour royale et est remplacé par M. Desmazes, avocat à la cour royale, ancien secrétaire de M. Dufaure au ministère des travaux publics. — Les dernières nouvelles des Etats-Unis arrivées par les journaux anglais ont produit une expression fâcheuse sur la place de Paris aussi bien que sur celle du Levant. Plusieurs grandes maisons de commission qui avaient fait des commandes considérables en soieries dans les fabriques de Lyon ont envoyé contre-ordre, dans la crainte d’une interruption prochaine des communications avec les Etats-Unis. En effet, les lettres de Londres que nous recevons à l’instant, disent que 25 bâtiments vont quitter ces jours-ci, les ports d’Angleterre pour aller bloquer les côtes de l’Amérique, si le congrès ne cède point aux menaces du gouvernement Anglais. Quelques personnes s’étonnent du ton belliqueux adopté par les Américains dans un moment où l’état de leurs finances est si prospère. C’est au contraire cette circonstance qui explique selon nous, leur résolution de faire la guerre plutôt que de céder aux Anglais. Les sommes empruntées par les Etats-Unis aux capitalistes anglais sont considérables, et une rupture leur donnera des motifs plausibles pour ne rien leur payer. En outre le commerce maritime de l’Union espère au moyen de la guerre faire la capture d’un grand nombre de vaisseaux marchands de la Grande-Bretagne.
dans les fabriques de Lyon ont envoyé contre-ordre, dans la crainte d’une interruption prochaine des communications avec les Etats-Unis. En effet, les lettres de Londres que nous recevons à l’instant, disent que 25 bâtiments vont quitter ces jours-ci, les ports d’Angleterre pour aller bloquer les côtes de l’Amérique, si le congrès ne cède point aux menaces du gouvernement Anglais. Quelques personnes s’étonnent du ton belliqueux adopté par les Américains dans un moment où l’état de leurs finances est si prospère. C’est au contraire cette circonstance qui explique selon nous, leur résolution de faire la guerre plutôt que de céder aux Anglais. Les sommes empruntées par les Etats-Unis aux capitalistes anglais sont considérables, et une rupture leur donnera des motifs plausibles pour ne rien leur payer. En outre le commerce maritime de l’Union espère au moyen de la guerre faire la capture d’un grand nombre de vaisseaux marchands de la Grande-Bretagne. On doit croire par conséquent, que cette guerre aura des effets moins désastreux pour les Etats-Unis que pour l’Angleterre. — Il paraît que le prince de Joinville continue à donner beaucoup de mal à la noble famille. On parle d’une série de lettres de change, tirées successivement par lui, d’abord sur Mme Adélaïde qui aurait payé, puis sur Louis-Philippe qui se serait résigné de même avec de gros hélas ! et enfin de nouveau sur ce dernier, qui se serait cette fois fâché tout rouge, et aurait donné à son fils l’ordre de s’embarquer ; mais M. de Joinville n’aurait pas entendu de cette oreille-là, et le futur grand amiral aurait répondu à cet ordre, par l’envoi de sa démission de capitaine de vaisseau. Grand aurait été le vacarme au château, et Marie-Amélie aurait vainement essayé d’intervenir entre le père et le fils. Une circonstance assez piquante de l’escapade pécuniaire de M. de Joinville, c’est que la dernière lettre de change était, dit-on, tirée d’un de ses points de relâche pendant la fameuse expédition de Sainte-Hélène, qui lui a valu tant de compliments de son auguste parenté. On ajoute qu’un de ses frères s’est activement employé pour le faire rentrer
sur Mme Adélaïde qui aurait payé, puis sur Louis-Philippe qui se serait résigné de même avec de gros hélas ! et enfin de nouveau sur ce dernier, qui se serait cette fois fâché tout rouge, et aurait donné à son fils l’ordre de s’embarquer ; mais M. de Joinville n’aurait pas entendu de cette oreille-là, et le futur grand amiral aurait répondu à cet ordre, par l’envoi de sa démission de capitaine de vaisseau. Grand aurait été le vacarme au château, et Marie-Amélie aurait vainement essayé d’intervenir entre le père et le fils. Une circonstance assez piquante de l’escapade pécuniaire de M. de Joinville, c’est que la dernière lettre de change était, dit-on, tirée d’un de ses points de relâche pendant la fameuse expédition de Sainte-Hélène, qui lui a valu tant de compliments de son auguste parenté. On ajoute qu’un de ses frères s’est activement employé pour le faire rentrer en faveur, mais que l’on a exigé pour première condition son départ immédiat pour un voyage en Chine. Le prince qui avait offert sa démission plutôt que de quitter Paris avant d’avoir épuisé tous les plaisirs, a cependant consenti, à ce qu’il paraît, à cette dure condition, et l’on prétend que son départ aura lieu avant la fin du mois. Les nouvelles complications de l’Affaire d’Orient ôtent à M. Humani tout prétexte pour se refuser à négocier l’emprunt de 450 millions qu’il avait l’intention de réduire de moitié. Mais il a tant tardé pour demander ces capitaux aux spéculateurs qu’il est fort douteux qu’il les obtiendra maintenant à des conditions raisonnables. M. Humani a consulté successivement les principaux banquiers de Paris, et ils s’accordent tous à dire que jamais moment ne fut plus mal choisi pour négocier un emprunt. La plupart ne veulent pas se charger de la négociation, à moins qu’on ne leur accorde l’emprunt à un taux si bas qu’ils soient certains de trouver des souscripteurs. Le camp de Longmanville doit être occupé lundi prochain ainsi que celui de Fontenay-sous-Bois. La plupart des autres camps sont presque terminés et pourront également être occupés sous peu de jours. Ainsi
que son départ aura lieu avant la fin du mois. Les nouvelles complications de l’Affaire d’Orient ôtent à M. Humani tout prétexte pour se refuser à négocier l’emprunt de 450 millions qu’il avait l’intention de réduire de moitié. Mais il a tant tardé pour demander ces capitaux aux spéculateurs qu’il est fort douteux qu’il les obtiendra maintenant à des conditions raisonnables. M. Humani a consulté successivement les principaux banquiers de Paris, et ils s’accordent tous à dire que jamais moment ne fut plus mal choisi pour négocier un emprunt. La plupart ne veulent pas se charger de la négociation, à moins qu’on ne leur accorde l’emprunt à un taux si bas qu’ils soient certains de trouver des souscripteurs. Le camp de Longmanville doit être occupé lundi prochain ainsi que celui de Fontenay-sous-Bois. La plupart des autres camps sont presque terminés et pourront également être occupés sous peu de jours. Ainsi Paris est entouré en ce moment par une ligne de troupes destinées aux travaux des fortifications, mais qui pourraient bien dans l’occasion servir contre les habitants. Le conseil des ministres s’est réuni hier soir aux Tuileries sous la présidence de Louis-Philippe, et la séance s’est prolongée jusqu’après 10 heures. On suppose qu’il y a été question des affaires d’Orient. Des courriers ont été expédiés ensuite par M. Guizot pour Londres, Vienne et Berlin, et ce ministre a eu ce matin une conférence avec les diplomates qui représentent ces trois cours. Les compagnies pour le frottage des appartements vont avoir une rude concurrence ; un médecin en renom vient d’indiquer comme préservatif infaillible de la goutte l’exercice du frottage. Nous recommandons cette recette à M. Montaiivet, auquel elle pourra porter un double profit. On sait qu’outre son affection goutteuse, M. l’intendant de la liste civile va partout quêtant un remède contre l’excès d’embonpoint, dont il est chaque jour affligé davantage. Le Diario di Roma du 2 mars, annonce que dans le consistoire secret du 1er, le Pape a nommé cardinal prêtre de la sainte Eglise romaine, Mgr Louis-Jacques Maurice de Ronald, archevêque de Lyon, né à Milhaud, diocèse de Rodez, le
suppose qu’il y a été question des affaires d’Orient. Des courriers ont été expédiés ensuite par M. Guizot pour Londres, Vienne et Berlin, et ce ministre a eu ce matin une conférence avec les diplomates qui représentent ces trois cours. Les compagnies pour le frottage des appartements vont avoir une rude concurrence ; un médecin en renom vient d’indiquer comme préservatif infaillible de la goutte l’exercice du frottage. Nous recommandons cette recette à M. Montaiivet, auquel elle pourra porter un double profit. On sait qu’outre son affection goutteuse, M. l’intendant de la liste civile va partout quêtant un remède contre l’excès d’embonpoint, dont il est chaque jour affligé davantage. Le Diario di Roma du 2 mars, annonce que dans le consistoire secret du 1er, le Pape a nommé cardinal prêtre de la sainte Eglise romaine, Mgr Louis-Jacques Maurice de Ronald, archevêque de Lyon, né à Milhaud, diocèse de Rodez, le 30 novembre 1787. S. S. a réservé in petto un autre cardinal. À cette occasion, M. le comte Septime de Latour-Maubourg, ambassadeur à Rome, a reçu les félicitations du sacré collège, du corps diplomatique et des Prélats membres de la noblesse romaine. La façade de l’église Saint-Louis, celle de l’Académie de France, et celle du palais de l’ambassadeur, ont été brillamment illuminées le 1er au soir. Un gentilhomme de la cour pontificale est arrivé à Lyon dans la nuit du 6 au 7 mars, chargé de remettre à M. de Donald les insignes du cardinalat, le nouveau cardinal, le 7 au matin, a assisté à la messe, dans l’église de Saint-Jean, portant la calotte rouge. ESPAGNE. Madrid, 7 mars 1841. — Les Septembristes se sont divisés en deux fractions. L'Echo del Comercio s’élève aujourd’hui contre l’idée de donner à Espartero seul la régence du royaume. Ceci est un événement, car si l’on veut imposer des collègues à cet homme, il n’en voudra point, et les quarante-huit mille soldats qu’il a amassés autour de Madrid, le proclameront seul Régent ou Dictateur. Cette désunion parmi les révolutionnaires est d’un heureux augure. La révolution de septembre porte ses fruits. Xérès de la Frontera
de France, et celle du palais de l’ambassadeur, ont été brillamment illuminées le 1er au soir. Un gentilhomme de la cour pontificale est arrivé à Lyon dans la nuit du 6 au 7 mars, chargé de remettre à M. de Donald les insignes du cardinalat, le nouveau cardinal, le 7 au matin, a assisté à la messe, dans l’église de Saint-Jean, portant la calotte rouge. ESPAGNE. Madrid, 7 mars 1841. — Les Septembristes se sont divisés en deux fractions. L'Echo del Comercio s’élève aujourd’hui contre l’idée de donner à Espartero seul la régence du royaume. Ceci est un événement, car si l’on veut imposer des collègues à cet homme, il n’en voudra point, et les quarante-huit mille soldats qu’il a amassés autour de Madrid, le proclameront seul Régent ou Dictateur. Cette désunion parmi les révolutionnaires est d’un heureux augure. La révolution de septembre porte ses fruits. Xérès de la Frontera a un second alcalde qui a voulu s’opposer aux conséquences du progrès, et il a fait une ordonnance pour réprimer la contrebande. Les poignards ont aussitôt été tirés ; des cris de mort se sont fait entendre; il a fallu battre la générale et rassembler la milice nationale ; mais la rage des septembristes contrebandiers s'est accrue : le Peuple souverain a attaqué la maison consistoriale : il a fallu donner l’ordre de charger cette troupe, et quelques hommes ont reçu des coups de lance et de sabre. C’était la cavalerie qui réprimait ainsi les mutins ; mais l’infanterie citoyenne a pris parti pour ces derniers, et a crié : Muera la caballería! Muera el ayuntamiento ! Le soir, le trouble a recommencé. Quatre cents fantassins ont environné la municipalité, et sans une charge de cavalerie sur les mutins armés, les alcaldes et les corregidors auraient été massacrés. AUTRICHE. — Vienne, 4 mars. — La plus grande activité règne dans nos fabriques d’armes. On annonce que le gouvernement a commandé 1,500,000 fusils à percussion. La même activité règne dans le dépôt de Stockerau. PRUSSE. — Berlin 3 mars. — Quoique les bruits de guerre aient fait place à des espérances