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ont protesté énergiquement contre les chiffres fournis par la Société. Tous ont conclu à une demande de conversion de la liquidation judiciaire en faillite et l'assemblée n'a pas ménagé ses encouragements à ceux qui le plus violemment demandaient la recherche des responsabilités que les administrateurs, disaient-ils, avaient encourues, en publiant de faux bilans et en distribuant des dividendes fictifs. Pour obéir au vœu de la loi, M. le juge-commissaire a tout d'abord consulté les créanciers sur le maintien de M. Raynaud comme liquidateur judiciaire. Plusieurs de nos confrères ont annoncé que celui-ci n'avait pas vu ses pouvoirs confirmés comme liquidateur définitif. Présenté sous cette forme, ce fait mérite une explication. En matière de liquidation judiciaire, tout comme en matière de faillite, le juge-commissaire est obligé, le jour de la première assemblée des créanciers, de les consulter sur le maintien du liquidateur, ou du syndic, nommé toujours provisoirement. Il est sans précédent que le choix du tribunal, ne soit point ratifié par les créanciers, qui, nous le répétons, ne sont entendus qu'à titre consultatif. Dans cette circonstance, à la suite des explications fournies à la réunion, il a semblé aux créanciers qui, tous, demandaient la faillite, que le fait, par eux, de déclarer qu'ils tenaient pour agréable le maintien de M. Raynaud comme liquidateur définitif, pouvait nuire à la mise en faillite de la Société. En un mot, la majorité a cru que la nomination d'un liquidateur définitif rendait la liquidation judiciaire de la caisse également définitive, ce qu'ils ne voulaient pas. C'est sur cette équivoque que le vote a été émis et les créanciers ont refusé d'approuver le maintien de M. Raynaud comme liquidateur définitif, ne se doutant point que le maintien de l'honorable liquidateur ne pouvait, en aucune façon, nuire à aucun de leurs droits dans l'avenir. Il n'y a eu, incontestablement, rien, dans cette décision, qui puisse de près ou de loin toucher à la personnalité du très sympathique M. Raynaud, un fort galant homme, doublé d'un juriste très remarquable, jouissant d'une honorabilité sans conteste. DERNIÈRES NOUVELLES CONSEIL DES MINISTRES Les ministres se sont réunis ce matin à
de déclarer qu'ils tenaient pour agréable le maintien de M. Raynaud comme liquidateur définitif, pouvait nuire à la mise en faillite de la Société. En un mot, la majorité a cru que la nomination d'un liquidateur définitif rendait la liquidation judiciaire de la caisse également définitive, ce qu'ils ne voulaient pas. C'est sur cette équivoque que le vote a été émis et les créanciers ont refusé d'approuver le maintien de M. Raynaud comme liquidateur définitif, ne se doutant point que le maintien de l'honorable liquidateur ne pouvait, en aucune façon, nuire à aucun de leurs droits dans l'avenir. Il n'y a eu, incontestablement, rien, dans cette décision, qui puisse de près ou de loin toucher à la personnalité du très sympathique M. Raynaud, un fort galant homme, doublé d'un juriste très remarquable, jouissant d'une honorabilité sans conteste. DERNIÈRES NOUVELLES CONSEIL DES MINISTRES Les ministres se sont réunis ce matin à l'Élysée sous la présidence de M. Loubet. LE RÉGIME DES SUCRES Le président de la République a signé le projet de loi portant approbation de la convention signée à Bruxelles, le 5 mars, entre et relative au contrôle de la production des sucrages. LA TRAITÉ DES BLANCHES Le garde des sceaux a entretenu le conseil de la conférence internationale qui doit avoir lieu au mois d'août pour la répression de la traite des blanches et il a fait connaître les propositions qui seront soumises à cette conférence par le représentant du gouvernement français. L'AVANCEMENT DANS L'ARMÉE Le ministre de la guerre a exposé les grandes lignes du projet de loi sur l'avancement dans l'armée qu'il se propose de soumettre prochainement à l'examen du conseil supérieur de la guerre et de présenter ensuite au Parlement dès le début de la prochaine session extraordinaire. NOUVELLES PARLEMENTAIRES AU PALAIS-BOURBON La distribution des documents parlementaires distribués aujourd'hui aux députés figurent : Une proposition de loi signée d'un grand nombre de membres appartenant à divers groupes de la Chambre et dont l'article unique a pour objet d'ordonner immédiatement les enquêtes concernant le canal des Deux-Mers, sur les avant-projets déposés au ministère des travaux publics et
sceaux a entretenu le conseil de la conférence internationale qui doit avoir lieu au mois d'août pour la répression de la traite des blanches et il a fait connaître les propositions qui seront soumises à cette conférence par le représentant du gouvernement français. L'AVANCEMENT DANS L'ARMÉE Le ministre de la guerre a exposé les grandes lignes du projet de loi sur l'avancement dans l'armée qu'il se propose de soumettre prochainement à l'examen du conseil supérieur de la guerre et de présenter ensuite au Parlement dès le début de la prochaine session extraordinaire. NOUVELLES PARLEMENTAIRES AU PALAIS-BOURBON La distribution des documents parlementaires distribués aujourd'hui aux députés figurent : Une proposition de loi signée d'un grand nombre de membres appartenant à divers groupes de la Chambre et dont l'article unique a pour objet d'ordonner immédiatement les enquêtes concernant le canal des Deux-Mers, sur les avant-projets déposés au ministère des travaux publics et qui ont déjà fait l'objet de cinq rapports extraparlementaires. Assemblées parlementaires ; Une proposition de résolution, portant également la signature d'un grand nombre de députés et tendant à ce que toute demande d'ouverture d'une dépense sur les budgets de l'État, des départements ou des communes, ne puisse être admise en dehors des demandes formulées par le gouvernement. SENAT La séance est ouverte sous la présidence de M. Fallières. Les crédits supplémentaires M. Rouvier, ministre des finances, dépose le projet de loi voté par la Chambre sur les crédits supplémentaires. Il est renvoyé à la commission. La séance est suspendue pour attendre le rapport de M. Antonin Dubost. CHAMBRE DES DÉPUTÉS La séance est ouverte à deux heures quinze. M. Léon Bourgeois préside. Pensions civiles M. Hubbard donne lecture d'un rapport sur un projet portant ouverture d'un crédit d'inscriptions nouvelles pensions civiles. Ce projet a été modifié par le Sénat, qui a ajouté un article nouveau. Le rapporteur demande la disjonction de cet article. Elle est prononcée. Le projet est ensuite adopté à l'unanimité de 491 votants. Le « Barodet » M. Fouquet dépose un projet de résolution tendant à la nomination d'une commission de 11 membres, chargée de réunir et
dehors des demandes formulées par le gouvernement. SENAT La séance est ouverte sous la présidence de M. Fallières. Les crédits supplémentaires M. Rouvier, ministre des finances, dépose le projet de loi voté par la Chambre sur les crédits supplémentaires. Il est renvoyé à la commission. La séance est suspendue pour attendre le rapport de M. Antonin Dubost. CHAMBRE DES DÉPUTÉS La séance est ouverte à deux heures quinze. M. Léon Bourgeois préside. Pensions civiles M. Hubbard donne lecture d'un rapport sur un projet portant ouverture d'un crédit d'inscriptions nouvelles pensions civiles. Ce projet a été modifié par le Sénat, qui a ajouté un article nouveau. Le rapporteur demande la disjonction de cet article. Elle est prononcée. Le projet est ensuite adopté à l'unanimité de 491 votants. Le « Barodet » M. Fouquet dépose un projet de résolution tendant à la nomination d'une commission de 11 membres, chargée de réunir et de publier le texte authentique des programmes et engagements électoraux. Après l'urgence déclarée, le projet de résolution est adopté. La loi sur les menées anarchistes M. Thivrier dépose une proposition de loi tendant à l'abrogation des lois sur les menées anarchistes. Il réclame l'urgence. M. Trouillot, ministre du commerce, combat l'urgence au nom du gouvernement. Il reconnaît que ces lois ont un caractère temporaire. On ne pourra les modifier qu'après une étude complète du gouvernement et un examen attentif de la Chambre. M. Jaurès. — Nous ne demandons pas la discussion immédiate. Nous voulons un débat. M. Thivrier. — Nous demandons simplement un vote de principe. M. François Deloncle. — On ne peut pas se prononcer en l'absence du président du conseil. (Protestations.) L'urgence est prononcée par 265 voix contre 207. L'élection de M. Roger-Ballu L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du 10e bureau tendant à l'annulation des opérations électorales de la 211 circonscription de Pontoise. Il s'agit de l'élection de M. Roger-Ballu. M. Bergeron, au nom de la minorité du bureau, combat l'invalidation. L'orateur signale que le journal de M. Almond, radical ministériel, et concurrent de M. Roger-Ballu, faisait un éloge dithyrambique de M. Méline. (Sourires.) Ce
l'urgence au nom du gouvernement. Il reconnaît que ces lois ont un caractère temporaire. On ne pourra les modifier qu'après une étude complète du gouvernement et un examen attentif de la Chambre. M. Jaurès. — Nous ne demandons pas la discussion immédiate. Nous voulons un débat. M. Thivrier. — Nous demandons simplement un vote de principe. M. François Deloncle. — On ne peut pas se prononcer en l'absence du président du conseil. (Protestations.) L'urgence est prononcée par 265 voix contre 207. L'élection de M. Roger-Ballu L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du 10e bureau tendant à l'annulation des opérations électorales de la 211 circonscription de Pontoise. Il s'agit de l'élection de M. Roger-Ballu. M. Bergeron, au nom de la minorité du bureau, combat l'invalidation. L'orateur signale que le journal de M. Almond, radical ministériel, et concurrent de M. Roger-Ballu, faisait un éloge dithyrambique de M. Méline. (Sourires.) Ce même journal a accusé M. Roger-Ballu d'avoir gaspillé à l'Exposition de Chicago l'argent de l'État. Cette accusation est une calomnie. Si M. Almond a été injurié et diffamé; et son concurrent ne l'a pas été moins. Les faits de pression patronale retenus par le 10e bureau sont démentis par les déclarations formelles des ouvriers eux-mêmes. Un membre de la Chambre dit que des patrons ont renvoyé leurs apprentis la veille du scrutin. M. Gauthier de Clagny. — Ces renvois se sont produits dans tout le département de Seine-et-Oise à la suite de l'application de la loi sur les heures de travail. Les ouvriers adultes ont exigé des patrons le renvoi des apprentis afin de pouvoir travailler plus longtemps. M. Berteaux. — Seul représentant républicain de Seine-et-Oise... (Vives protestations.) je dénège formellement que les ouvriers aient demandé le renvoi des apprentis. (Bruit.) M. Berthoulat proteste contre les paroles de M. Berteaux. M. Gauthier de Clagny proteste également et demande la parole pour un fait personnel, (Bruit.) M. Bergeron poursuit son discours. Il conclut en disant qu'on ne peut rien reprocher à M. Ballu et que la Chambre ne voudra pas plonger de nouveau les électeurs de la deuxième circonscription de Pontoise
déclarations formelles des ouvriers eux-mêmes. Un membre de la Chambre dit que des patrons ont renvoyé leurs apprentis la veille du scrutin. M. Gauthier de Clagny. — Ces renvois se sont produits dans tout le département de Seine-et-Oise à la suite de l'application de la loi sur les heures de travail. Les ouvriers adultes ont exigé des patrons le renvoi des apprentis afin de pouvoir travailler plus longtemps. M. Berteaux. — Seul représentant républicain de Seine-et-Oise... (Vives protestations.) je dénège formellement que les ouvriers aient demandé le renvoi des apprentis. (Bruit.) M. Berthoulat proteste contre les paroles de M. Berteaux. M. Gauthier de Clagny proteste également et demande la parole pour un fait personnel, (Bruit.) M. Bergeron poursuit son discours. Il conclut en disant qu'on ne peut rien reprocher à M. Ballu et que la Chambre ne voudra pas plonger de nouveau les électeurs de la deuxième circonscription de Pontoise dans la bagarre électorale et qu'elle validera M. Roger-Ballu. (Applaudissements.) M. Debussy, rapporteur, défend les conclusions de son rapport, qui tendent, on le sait, à l'invalidation de M. Roger-Ballu. ÉDOUARD VII Londres, 11 juillet. « Le roi continue à bien dormir et à faire des progrès à tous égards. » Signé : TREVES, LAKING, BARLOW. » (De notre correspondant particulier) Un des bulletins de santé du roi, signé par les cinq médecins, a été volé par un amateur d'autographes. On n'a pas encore découvert comment le détournement a pu se faire. Un factionnaire de Buckingham Palace a été arrêté et sera probablement traduit devant un conseil de guerre. La Caisse générale des Familles La faillite Le tribunal de commerce a prononcé, aujourd'hui, la faillite de la Caisse générale des Familles. Voici le jugement : Le tribunal, Attendu que par jugement du 25 juin 1902 la Société anonyme dénommée la Caisse générale des Familles a été admise au bénéfice de la liquidation judiciaire ; Attendu que le bilan déposé par la Société au greffe de ce tribunal accusait un actif de 28,554,082 fr. 83 et un passif de 29 millions 802,530 fr. 92; Attendu que de l'examen de la comptabilité de
Signé : TREVES, LAKING, BARLOW. » (De notre correspondant particulier) Un des bulletins de santé du roi, signé par les cinq médecins, a été volé par un amateur d'autographes. On n'a pas encore découvert comment le détournement a pu se faire. Un factionnaire de Buckingham Palace a été arrêté et sera probablement traduit devant un conseil de guerre. La Caisse générale des Familles La faillite Le tribunal de commerce a prononcé, aujourd'hui, la faillite de la Caisse générale des Familles. Voici le jugement : Le tribunal, Attendu que par jugement du 25 juin 1902 la Société anonyme dénommée la Caisse générale des Familles a été admise au bénéfice de la liquidation judiciaire ; Attendu que le bilan déposé par la Société au greffe de ce tribunal accusait un actif de 28,554,082 fr. 83 et un passif de 29 millions 802,530 fr. 92; Attendu que de l'examen de la comptabilité de la Caisse générale des Familles il appert dès maintenant que la situation de cette Société n'est pas celle qui résulterait du bilan par elle déposé ; Que l'on doit s'attendre à une notable diminution de l'actif annoncé et à une augmentation du passif ; Que les affaires de cette Société sont depuis longtemps en péril et que sa faillite s'impose ; Par ces motifs : Le tribunal jugeant en premier ressort, Ouï Monsieur le juge-commissaire, Vu l'avis du parquet et d'office en tant que de besoin, Rapporte le Jugement du 25 juin 1902 qui a admis la Société anonyme dénommée la Caisse générale des Familles, au bénéfice de la liquidation judiciaire ; En conséquence déclare en état de faillite ouverte la Caisse générale des Familles, Société anonyme d'assurances sur la vie et de prêts viagers, dont le siège est à Paris, 4, rue de la Paix ; Fixe provisoirement au jour de l'ouverture de la liquidation judiciaire la date de la cessation des paiements. Nomme M. Racine juge-commissaire, et le sieur Raynaud syndic. Dépens en frais de syndicat. Guerre et Marine Le conseil d'administration du Souvenir Français vient de. nommer le général Zédé comme président du Souvenir Français, en remplacement
sont depuis longtemps en péril et que sa faillite s'impose ; Par ces motifs : Le tribunal jugeant en premier ressort, Ouï Monsieur le juge-commissaire, Vu l'avis du parquet et d'office en tant que de besoin, Rapporte le Jugement du 25 juin 1902 qui a admis la Société anonyme dénommée la Caisse générale des Familles, au bénéfice de la liquidation judiciaire ; En conséquence déclare en état de faillite ouverte la Caisse générale des Familles, Société anonyme d'assurances sur la vie et de prêts viagers, dont le siège est à Paris, 4, rue de la Paix ; Fixe provisoirement au jour de l'ouverture de la liquidation judiciaire la date de la cessation des paiements. Nomme M. Racine juge-commissaire, et le sieur Raynaud syndic. Dépens en frais de syndicat. Guerre et Marine Le conseil d'administration du Souvenir Français vient de. nommer le général Zédé comme président du Souvenir Français, en remplacement du général Charon, décédé le 1er juin. A TUNIS Tunis, 11 juillet. Le nouveau bey s'occupe activement de l'administration de ses sujets; il travaille avec les ministres et examine sérieusement toutes les affaires. Contrairement à certains bruits mis en circulation, Mohamed ben Hanem n'a pas été froissé de la nomination d'un Français pour administrer la liste civile. Cette mesure a été prise sur sa demande. Les relations entre le bey et le résident général continuent à être très cordiales. Une autre fausse nouvelle représente le sultan comme ayant envoyé à Tunis un agent secret chargé de remettre au bey un firman d'investiture contre 20 millions payables en 20 annuités. Il n'y a rien de fondé dans cette nouvelle. (Paris-Nouvelles.) Kitchener le Misogyne De notre correspondant particulier) Londres, 11 juillet. Il y a quatre-vingts invités pour le lunch qui sera offert à lord Kitchener à Saint-James-Palace. La carte d'invitation porte cette mention : « Les dames ne sont pas admises. » Les organisateurs ont cru devoir tenir compte de l'aversion bien connue que montré lord Kitchener pour les femmes: UN VILLAGE SOUS LES EAUX Deux morts Notre correspondant de Chambéry nous télegraphie : Chambéry, 11 juillet. Hier, à deux heures, une
d'un Français pour administrer la liste civile. Cette mesure a été prise sur sa demande. Les relations entre le bey et le résident général continuent à être très cordiales. Une autre fausse nouvelle représente le sultan comme ayant envoyé à Tunis un agent secret chargé de remettre au bey un firman d'investiture contre 20 millions payables en 20 annuités. Il n'y a rien de fondé dans cette nouvelle. (Paris-Nouvelles.) Kitchener le Misogyne De notre correspondant particulier) Londres, 11 juillet. Il y a quatre-vingts invités pour le lunch qui sera offert à lord Kitchener à Saint-James-Palace. La carte d'invitation porte cette mention : « Les dames ne sont pas admises. » Les organisateurs ont cru devoir tenir compte de l'aversion bien connue que montré lord Kitchener pour les femmes: UN VILLAGE SOUS LES EAUX Deux morts Notre correspondant de Chambéry nous télegraphie : Chambéry, 11 juillet. Hier, à deux heures, une terrible crue torrentielle s'est produite à Grésy-sur-Isère (Savoie), rappelant par son impétuosité la catastrophe de Saint-Gervais. En un clin d’œil le torrent de la Lavanche précipita des masses de vase et des blocs de rochers sur le village du Villard, situé au pied de la montagne de Roche-Torse. Au bruit, les habitants du village s'enfuirent en criant. Deux vieillards seulement, un homme et une femme impotente, n'ayant pu fuir, furent retrouvés par de courageux sauveteurs dans un linceul de vase, d'où leurs têtes seules émergeaient. Deux ponts ont été emportés ; plusieurs hectares de vignes et de prairies ont été détruits ; les portes et les fenêtres des quarante maisons du Villard ont été emportées par un fleuve de vase et de pierres. Une couche de boue laissée dans les maisons atteint une hauteur de deux mètres. Si l'avalanche eût arrivée pendant la nuit, aucun des 150 habitants du Villard n'aurait échappé. De nouveaux éboulements se sont produits cette nuit, remplissant de terreur les habitants de Grésy et les riverains de la Lavanche. L'ingénieur des ponts et chaussées d'Albertville, les gendarmes et une équipe nombreuse de cantonniers sont accourus au premier signal et s'efforcent de remédier au désastre. LA MARTINIQUE
les habitants du village s'enfuirent en criant. Deux vieillards seulement, un homme et une femme impotente, n'ayant pu fuir, furent retrouvés par de courageux sauveteurs dans un linceul de vase, d'où leurs têtes seules émergeaient. Deux ponts ont été emportés ; plusieurs hectares de vignes et de prairies ont été détruits ; les portes et les fenêtres des quarante maisons du Villard ont été emportées par un fleuve de vase et de pierres. Une couche de boue laissée dans les maisons atteint une hauteur de deux mètres. Si l'avalanche eût arrivée pendant la nuit, aucun des 150 habitants du Villard n'aurait échappé. De nouveaux éboulements se sont produits cette nuit, remplissant de terreur les habitants de Grésy et les riverains de la Lavanche. L'ingénieur des ponts et chaussées d'Albertville, les gendarmes et une équipe nombreuse de cantonniers sont accourus au premier signal et s'efforcent de remédier au désastre. LA MARTINIQUE La nouvelle éruption qui a eu lieu avant-hier soir à la Martinique, ayant entraîné, pour la troisième fois, la rupture du câble direct New-York-Martinique, les communications télégraphiques avec Fort-de-France n'ont plus lieu que par la voie Malte-Madère ou Cadix-Ténériffe. On a trouvé, cet après-midi, sur la voie du chemin de fer de Ceinture, à proximité du tunnel des Butts-Chaumont, le cadavre d'un nommé Fleurière, âgé de cinquante ans, demeurant 11, rue des Delta. Il avait les deux jambes coupées. M. Hamard, commissaire de police, a fait transporter le cadavre à la Morgue et a ouvert une enquête. Les Cosaques en Mandchourie (De notre correspondant particulier) Saint-Pétersbourg, 11 juillet. Le gouvernement russe a décidé d'établir des colonies de Cosaques le long du chemin de fer de la Mandchourie. Les colons recevront des terres gratuitement et seront exempts d'impôts pendant une période de vingt ans. Cette mesure, déclare-t-on, est prise dans l'intérêt de la sécurité de la voie ferrée. Toulon, 11 juillet. On mande du Muy qu'Ardisson, le vagabond du Muy, a été arrêté dans la nuit aux environs du village qui fut le théâtre de ses treize jours de randonnée, se nourrissant d'herbes et de racines. DERNIÈRES NOUVELLES DU PALAIS Les
fer de Ceinture, à proximité du tunnel des Butts-Chaumont, le cadavre d'un nommé Fleurière, âgé de cinquante ans, demeurant 11, rue des Delta. Il avait les deux jambes coupées. M. Hamard, commissaire de police, a fait transporter le cadavre à la Morgue et a ouvert une enquête. Les Cosaques en Mandchourie (De notre correspondant particulier) Saint-Pétersbourg, 11 juillet. Le gouvernement russe a décidé d'établir des colonies de Cosaques le long du chemin de fer de la Mandchourie. Les colons recevront des terres gratuitement et seront exempts d'impôts pendant une période de vingt ans. Cette mesure, déclare-t-on, est prise dans l'intérêt de la sécurité de la voie ferrée. Toulon, 11 juillet. On mande du Muy qu'Ardisson, le vagabond du Muy, a été arrêté dans la nuit aux environs du village qui fut le théâtre de ses treize jours de randonnée, se nourrissant d'herbes et de racines. DERNIÈRES NOUVELLES DU PALAIS Les bijoux de Mme de Rute On se souvient, qu'il y a quelques années, Mme de Bute avait fait condamner son bijoutier pour détournement de bijoux. À la suite de cette condamnation, Mme de Bute avait opposé auxdits bijoux au greffe de la cour d'appel et avait obtenu un jugement pour se les faire délivrer. Le parquet donna acte de cette opposition, et lorsque Mme de Rute s'adressa au greffier en chef pour obtenir la délivrance des bijoux, celle-ci déclara qu'ils avaient été remis à la direction des Domaines. À la direction des Domaines, on révela qu'ils avaient été mis aux enchères et le produit de la vente, 386 francs, versé à la Caisse des dépôts et consignations. Voici la liste de ces objets : Une chemise en batiste, ornée de velours (chemise offerte par la ville de Paris) ; un sac en velours avec fermeture et poignées dorées ; une broche forme épingle, perle fine et diamants, portant le nom de Marie ; trois bracelets formés d'une chaîne d'or et chacun de cinq perles fines dites barbes ; un bracelet formé d'une petite chaîne en or, ornée de cinq perles fines ; une bague or avec cinq turquoises ; une