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que le conseil adopta, et que l'assemblée approuva ensuite, une proposition de M. Léon Bourgeois, tendant à la désignation d'une commission pour l'étude des questions internationales de coopération intellectuelle et d'éducation. La commission fut instituée. Composée d'abord de douze, puis de quatorze membres, parmi lesquels MM. Bergson, Mme Curie, M. Einstein, elle s'aperçut vite qu'elle pouvait bien tracer un programme, mais non pas l'exécuter émettre des propositions, mais non pas en poursuivre la réalisation. Aussi déclara-t-elle qu'elle avait besoin d'un bureau permanent, doté de ressources en hommes et en argent suffisantes pour entreprendre des études approfondies et poursuivre de complexes négociations. La France offrit, en 1924, de faire les frais de l'institution désirée, ne mettant d'autre condition à son offre que le choix du siège, qui devait être Paris. Au mois de mai 1925, la commission de coopération intellectuelle précisait les détails de l'organisation du futur établissement dans le cadre fixé par la volonté du gouvernement français. L'Institut international était créé, et c'était un succès pour notre pays. Ce qu'il faut bien que l'on sache, c'est que l'Institut de coopération n'est pas un corps savant, ni un corps enseignant, mais un bureau d'administration internationale. Par ailleurs, il n'a pas à s'ingérer dans les relations particulières d'une nation avec une autre nation, puisqu'il ne s'occupe que d'affaires internationales dans le sens strict du mot. Quant aux institutions intellectuelles internationales, elles ont en lui et dans la Société des nations, quand elles le désirent, un appui; jamais un comptant. On connaît les incidents qui marquèrent l'installation de l'Institut international au centre de Paris au Palais-Royal, dont il occupe l'aile Montpensier, derrière le Théâtre Français. Nous n'y reviendrons pas. Ajoutons seulement que l'Etat français a déposé dans l'immense salle de réunions, dans tous les bureaux, dans toutes les salles de commissions, de nombreux objets d'art, porcelaines, tapisseries, tableaux, et que c'est dans un cadre magnifique que se déroulera la cérémonie d'aujourd'hui. Jules Laurent. AU SENAT M. de Selves fait appel à la concorde La séance d'hier a été consacrée tout entière à l'installation du bureau. M. de Selves a exprimé ses remerciements personnels
s'ingérer dans les relations particulières d'une nation avec une autre nation, puisqu'il ne s'occupe que d'affaires internationales dans le sens strict du mot. Quant aux institutions intellectuelles internationales, elles ont en lui et dans la Société des nations, quand elles le désirent, un appui; jamais un comptant. On connaît les incidents qui marquèrent l'installation de l'Institut international au centre de Paris au Palais-Royal, dont il occupe l'aile Montpensier, derrière le Théâtre Français. Nous n'y reviendrons pas. Ajoutons seulement que l'Etat français a déposé dans l'immense salle de réunions, dans tous les bureaux, dans toutes les salles de commissions, de nombreux objets d'art, porcelaines, tapisseries, tableaux, et que c'est dans un cadre magnifique que se déroulera la cérémonie d'aujourd'hui. Jules Laurent. AU SENAT M. de Selves fait appel à la concorde La séance d'hier a été consacrée tout entière à l'installation du bureau. M. de Selves a exprimé ses remerciements personnels à ceux qui l'ont « pour la troisième fois appelé à l'honneur de la présidence ». Au cours des discussions qui ne peuvent qu'être ouvertes, de difficiles et graves problèmes se poseront à nos consciences ils touchent à l'existence même de la République et à l'avenir de la France. De quelque ordre qu'ils soient, nous en poursuivrons l'étude avec un large esprit d'union patriotique. (Vifs applaudissements.) Comme toujours, le Sénat saura se maintenir à la hauteur des devoirs et du rôle que la Constitution lui a réservés. Chambre des communes, en quelque manière, puisque c'est dans la commune qu'il puise ses origines, dans la commune, c'est-à-dire aux sources de la démocratie en personne, il saura discerner ses intérêts véritables, s'inspirer de ses volontés, lui assurer les garanties qu'elle réclame: l'ordre, la liberté, l'esprit de progrès, en un mot les réalités bienfaisantes, à la place des phrases déclamatoires ou des promesses chimériques et trompeuses. (Vifs applaudissements prolongés.) Comme on l'a prophétisé, le Sénat sera vraiment « la meilleure citadelle de la démocratie républicaine et, dans la République sur laquelle il a charge de veiller, il signifiera « fidélité et stabilité ». Après ce discours, on a fixé à mardi prochain la
quelque ordre qu'ils soient, nous en poursuivrons l'étude avec un large esprit d'union patriotique. (Vifs applaudissements.) Comme toujours, le Sénat saura se maintenir à la hauteur des devoirs et du rôle que la Constitution lui a réservés. Chambre des communes, en quelque manière, puisque c'est dans la commune qu'il puise ses origines, dans la commune, c'est-à-dire aux sources de la démocratie en personne, il saura discerner ses intérêts véritables, s'inspirer de ses volontés, lui assurer les garanties qu'elle réclame: l'ordre, la liberté, l'esprit de progrès, en un mot les réalités bienfaisantes, à la place des phrases déclamatoires ou des promesses chimériques et trompeuses. (Vifs applaudissements prolongés.) Comme on l'a prophétisé, le Sénat sera vraiment « la meilleure citadelle de la démocratie républicaine et, dans la République sur laquelle il a charge de veiller, il signifiera « fidélité et stabilité ». Après ce discours, on a fixé à mardi prochain la date de l'interpellation de MM. Meunier et Paul Strauss sur les inondations. E. G. À la commission des finances (suite DE LA PREMIÈRE PAGE) Je comprends, dit-il, vos difficultés. Moi-même j'ai promis d'alléger les charges des contribuables. J'ai, dans des réunions, médité de la taxe sur le chiffre d'affaires. Mais les circonstances sont graves, elles imposent des sacrifices. Il faut se résigner à ne point faire ce qu'on désire, même si on l'a promis. Monsieur le président du Conseil, répondit M. Bedouce, tout le monde n'a pas le prestige du chef du gouvernement pour pouvoir se libérer de ses promesses. On sourit. M. Briand tout le premier. Et la détente s'accentua. Le président du Conseil montra ensuite à la commission qu'elle s'était fourvoyée en adoptant le rapport Lamoureux. Comme il l'avait fait l'après-midi dans les couloirs, il déclara que la procédure consistant à présenter une motion à la Chambre pour la prendre comme arbitre ne répondait pas aux nécessités de la situation. Ce qu'il fallait, au contraire, c'était la mettre en présence de textes législatifs sur lesquels elle pourrait se prononcer en toute connaissance de cause, sans même que le gouvernement eût à engager sa responsabilité tandis que sur une
les circonstances sont graves, elles imposent des sacrifices. Il faut se résigner à ne point faire ce qu'on désire, même si on l'a promis. Monsieur le président du Conseil, répondit M. Bedouce, tout le monde n'a pas le prestige du chef du gouvernement pour pouvoir se libérer de ses promesses. On sourit. M. Briand tout le premier. Et la détente s'accentua. Le président du Conseil montra ensuite à la commission qu'elle s'était fourvoyée en adoptant le rapport Lamoureux. Comme il l'avait fait l'après-midi dans les couloirs, il déclara que la procédure consistant à présenter une motion à la Chambre pour la prendre comme arbitre ne répondait pas aux nécessités de la situation. Ce qu'il fallait, au contraire, c'était la mettre en présence de textes législatifs sur lesquels elle pourrait se prononcer en toute connaissance de cause, sans même que le gouvernement eût à engager sa responsabilité tandis que sur une motion lui enjoignant de retirer ses projets il serait obligé de poser nettement la question de confiance. Puisque la majorité de la commission n'avait aucune hostilité contre le ministère, et voulait collaborer avec lui, il y était tout disposé il n'avait jamais entendu imposer au Cartel des conceptions rigides. Bien plus, sur certains points, le projet du gouvernement et le contre-projet des gauches se rejoignaient: commission et gouvernement n'avaient donc qu'à unir leurs efforts pour aboutir le plus rapidement possible à un projet s'il restait des divergences de vues, la Chambre trancherait. M. Doumer tient à préciser également sa position. Il demandait que la commission secrète pour une discussion le projet gouvernemental et que les dispositions relatives à la caisse d'amortissement ne fussent pas détachées de celles qui concernent l'équilibre budgétaire. Il s'expliqua aussi sur la taxe de 1,20 % sur les paiements. C'est le seul procédé, dit-il, qui me paraitse susceptible de pourvoir aux besoins immédiats de la Trésorerie. Mais si l'on me fait une proposition raisonnable d'une taxe compensatrice, je la ferai examiner et évaluer par mes services du ministère, et s'il est reconnu qu'elle puisse avoir un rendement équivalent à celui de la taxe proposée, je m'y
plus, sur certains points, le projet du gouvernement et le contre-projet des gauches se rejoignaient: commission et gouvernement n'avaient donc qu'à unir leurs efforts pour aboutir le plus rapidement possible à un projet s'il restait des divergences de vues, la Chambre trancherait. M. Doumer tient à préciser également sa position. Il demandait que la commission secrète pour une discussion le projet gouvernemental et que les dispositions relatives à la caisse d'amortissement ne fussent pas détachées de celles qui concernent l'équilibre budgétaire. Il s'expliqua aussi sur la taxe de 1,20 % sur les paiements. C'est le seul procédé, dit-il, qui me paraitse susceptible de pourvoir aux besoins immédiats de la Trésorerie. Mais si l'on me fait une proposition raisonnable d'une taxe compensatrice, je la ferai examiner et évaluer par mes services du ministère, et s'il est reconnu qu'elle puisse avoir un rendement équivalent à celui de la taxe proposée, je m'y rallierai volontiers. Sans doute le ministre faisait-il allusion à un amendement préparé au groupe de la gauche radicale et qui tendait à substituer à la taxe sur les paiements, comme d'ailleurs à la taxe sur le chiffre d'affaires, une taxe à la production. Les ministres se retirèrent après avoir conjuré une fois de plus la commission de hâter ses travaux. Après leur départ, les commissaires cartellistes, toujours seuls présents, délibérèrent de nouveau sur la question de procédure. Certains étaient d'avis qu'il faudrait inviter les membres de la minorité à reprendre part aux séances. Mais la question ne fut pas résolue. Une discussion assez confuse fut terminée sur une proposition de M. Henry Simon, ainsi conçue : La commission des finances a voté l'approuvement du rapport de M. Lemoine, rapporteur général, qui rejette l'article relatif à la taxe sur la chiffre d'affaires et qui prend en considération la proposition de M. J.-L. Dumesnil et plusieurs de ses collègues ayant entendu le président du Conseil et le ministre des finances, prend acte de l'offre de collaboration demandée hier par elle et acceptée aujourd'hui par le gouvernement, restant fidèle à sa doctrine et à ses votes, décide de continuer ses travaux en vue
une fois de plus la commission de hâter ses travaux. Après leur départ, les commissaires cartellistes, toujours seuls présents, délibérèrent de nouveau sur la question de procédure. Certains étaient d'avis qu'il faudrait inviter les membres de la minorité à reprendre part aux séances. Mais la question ne fut pas résolue. Une discussion assez confuse fut terminée sur une proposition de M. Henry Simon, ainsi conçue : La commission des finances a voté l'approuvement du rapport de M. Lemoine, rapporteur général, qui rejette l'article relatif à la taxe sur la chiffre d'affaires et qui prend en considération la proposition de M. J.-L. Dumesnil et plusieurs de ses collègues ayant entendu le président du Conseil et le ministre des finances, prend acte de l'offre de collaboration demandée hier par elle et acceptée aujourd'hui par le gouvernement, restant fidèle à sa doctrine et à ses votes, décide de continuer ses travaux en vue de rétablissement d'un projet d'équilibre financier qu'elle soumettra à la Chambre dès la semaine prochaine. La commission se réunira ce matin et demain après-midi, ainsi que les jours suivants. À LA CHAMBRE Les Croix pour les Arts décoratifs La 24e loi sur les loyers Alors que tant de graves problèmes se posent devant elle, la Chambre s'est attardée, hier, à discuter, avec abondance, la prochaine distribution de croix aux exposants des Arts décoratifs. Après avoir rappelé certaines nominations scandaleuses, notamment dans le personnel des attachés de catégorie; M. Desjardins conclut au renvoi à la commission du projet, en vue de le ramener aux limites de la loi de 1925. Le rapporteur, M. Julien Durand, essaya de justifier l'entorse à la loi, mais il ne trouva que ce faible argument, à savoir qu' « un effort particulièrement difficile d'originalité avait été demandé aux exposants. Quant au ministre, M. Daniel Vincent, il se tira d'affaire en parlant d'autre chose. La Chambre se contenta de cette explication, puisqu'elle refusa, par 400 voix contre 134, de renvoyer le projet à la commission. De même, elle repoussa un amendement déposé par M. Balanant, tendant à la réduction du nombre des nominations. Finalement, le projet fut
se posent devant elle, la Chambre s'est attardée, hier, à discuter, avec abondance, la prochaine distribution de croix aux exposants des Arts décoratifs. Après avoir rappelé certaines nominations scandaleuses, notamment dans le personnel des attachés de catégorie; M. Desjardins conclut au renvoi à la commission du projet, en vue de le ramener aux limites de la loi de 1925. Le rapporteur, M. Julien Durand, essaya de justifier l'entorse à la loi, mais il ne trouva que ce faible argument, à savoir qu' « un effort particulièrement difficile d'originalité avait été demandé aux exposants. Quant au ministre, M. Daniel Vincent, il se tira d'affaire en parlant d'autre chose. La Chambre se contenta de cette explication, puisqu'elle refusa, par 400 voix contre 134, de renvoyer le projet à la commission. De même, elle repoussa un amendement déposé par M. Balanant, tendant à la réduction du nombre des nominations. Finalement, le projet fut adopté. Et l'on arriva à la loi sur les loyers, à cette fameuse loi définitive qui doit remplacer celle en vigueur à partir du 1er avril prochain. Ce sera la vingt-quatrième M. Félix Gouin, rapporteur, constata que le nouveau débat qui s'ouvre illustre, d'une façon navrante, le caractère de la dernière guerre, qui a bouleversé toutes les conditions économiques de notre pays. Il était impossible, dit-il, en matière de loyers, de ne pas faire brève aux principes du Code civil, à moins de provoquer de graves troubles sociaux. Au surplus, les propriétaires n'ont pas à se plaindre des conditions qui leur ont été faites par les lois successives sur les loyers, d'ailleurs plus que les capitalistes immobiliers sont dans une situation bien préférable aux rentiers de l'État. On a accusé cette législation d'avoir paralysé l'essor de la construction. Il y a là une vérité qui n'est que partielle et approximative, puisque tous les immeubles construits ou achevés depuis la guerre ont été laissés en dehors du champ d'application de ces lois. C'est surtout la politique d'emprunts et l'augmentation des prix de la construction qui ont détourné les capitalistes des placements immobiliers. Certes, la loi actuelle ne résoudra pas le problème
dernière guerre, qui a bouleversé toutes les conditions économiques de notre pays. Il était impossible, dit-il, en matière de loyers, de ne pas faire brève aux principes du Code civil, à moins de provoquer de graves troubles sociaux. Au surplus, les propriétaires n'ont pas à se plaindre des conditions qui leur ont été faites par les lois successives sur les loyers, d'ailleurs plus que les capitalistes immobiliers sont dans une situation bien préférable aux rentiers de l'État. On a accusé cette législation d'avoir paralysé l'essor de la construction. Il y a là une vérité qui n'est que partielle et approximative, puisque tous les immeubles construits ou achevés depuis la guerre ont été laissés en dehors du champ d'application de ces lois. C'est surtout la politique d'emprunts et l'augmentation des prix de la construction qui ont détourné les capitalistes des placements immobiliers. Certes, la loi actuelle ne résoudra pas le problème de l'habitation il faudra que les pouvoirs publics fassent appel aux ressources de la communauté pour construire des logements pouvant être mis à la portée de la classe ouvrière. Mais le projet va régler pendant cinq ans les rapports des locataires et des propriétaires ce sera la préface indispensable à cette action constructive que nous attendons du gouvernement. Après un discours de M. Garchery en faveur de la création d'habitations à bon marché, la Chambre décida de continuer le débat mardi prochain. Pas Perdus. N°9. UVABLE; DIVERSÉA L'affaire de la rue de Surène M. Pace, juge d'instruction, a reçu hier, dans l'affaire des trois Anglais inculpés d'espionnage, le témoignage de M. Jules Clédat, représentant de commerce à Marseille, dont une lettre avait été saisie, rue de Surène. Le témoin a déclaré qu'il avait été en relations avec Oliver Philipps, lequel lui avait demandé des renseignements sur le centre d'aviation de Cuers-Pierrefeu, renseignements qui avaient été gracieusement payés puis il l'avait fait venir, à Paris, et l'avait présenté, rue de Surène, à M. Lettchev, qui lui offrit de lui payer largement certains renseignements qu'il lui précisa : Je compris alors, dit le Marseillais, que ces renseignements intéressaient la défense nationale; aussi,
cette action constructive que nous attendons du gouvernement. Après un discours de M. Garchery en faveur de la création d'habitations à bon marché, la Chambre décida de continuer le débat mardi prochain. Pas Perdus. N°9. UVABLE; DIVERSÉA L'affaire de la rue de Surène M. Pace, juge d'instruction, a reçu hier, dans l'affaire des trois Anglais inculpés d'espionnage, le témoignage de M. Jules Clédat, représentant de commerce à Marseille, dont une lettre avait été saisie, rue de Surène. Le témoin a déclaré qu'il avait été en relations avec Oliver Philipps, lequel lui avait demandé des renseignements sur le centre d'aviation de Cuers-Pierrefeu, renseignements qui avaient été gracieusement payés puis il l'avait fait venir, à Paris, et l'avait présenté, rue de Surène, à M. Lettchev, qui lui offrit de lui payer largement certains renseignements qu'il lui précisa : Je compris alors, dit le Marseillais, que ces renseignements intéressaient la défense nationale; aussi, dès mon retour à Marseille, je ne lui envoyai que des chiffres volontairement erronés, mais je n'en continuai pas moins à correspondre avec lui, afin d'arriver à le démasquer. Voici, du reste, une lettre que j'ai dû tremper dans un révélateur pour la lire et qui va prouver la culpabilité du lieutenant de l'Intelligence Service. Ce document va être soumis à l'expert, M. de Rougemont, pour savoir s'il est bien de l'écriture de Leather. Confronté avec le témoin, Oliver Philips a dit Tout ce que raconte ce gentleman est contraire à la vérité. Je l'ai rencontré à Marseille et à Nice et, si je lui ai remis de l'argent, c'est pour qu'il expérimente, à la roulette, une martingale de son invention. Il a tout perdu, naturellement. Je n'ai jamais rencontré M. Clédat à Paris, je n'ai donc pu le présenter, rue de Surène, à Leather. Le juge n'attend plus que le résultat des expertises pour terminer son instruction. Le drame de la rue des Martyrs Le chauffeur qui a été hélé, avant-hier, rue des Martyrs, par les deux jeunes gens qui venaient d'assassiner Mme Alriq, et qui les a conduits place d'Anvers, s'est présenté hier à la police judiciaire où
du lieutenant de l'Intelligence Service. Ce document va être soumis à l'expert, M. de Rougemont, pour savoir s'il est bien de l'écriture de Leather. Confronté avec le témoin, Oliver Philips a dit Tout ce que raconte ce gentleman est contraire à la vérité. Je l'ai rencontré à Marseille et à Nice et, si je lui ai remis de l'argent, c'est pour qu'il expérimente, à la roulette, une martingale de son invention. Il a tout perdu, naturellement. Je n'ai jamais rencontré M. Clédat à Paris, je n'ai donc pu le présenter, rue de Surène, à Leather. Le juge n'attend plus que le résultat des expertises pour terminer son instruction. Le drame de la rue des Martyrs Le chauffeur qui a été hélé, avant-hier, rue des Martyrs, par les deux jeunes gens qui venaient d'assassiner Mme Alriq, et qui les a conduits place d'Anvers, s'est présenté hier à la police judiciaire où il a été entendu par M. Barthélemy. Il a donné ce détail intéressant qu'un troisième individu, sans pardessus comme les deux autres, était, en même temps que les meurtriers, monté dans son taxi, par la portière de gauche. Ce complice avait sans doute la mission de faire le guet. Malheureusement la déposition du chauffeur ne concorde pas, en ce qui concerne le signalement des bandits, avec celui qu'ont donné les autres témoins. Le chauffeur les a vus coiffés de casquettes, alors que jusqu'à présent tous ceux qui croient les avoir aperçus affirment qu'ils portaient des chapeaux. Cette contradiction ne facilitera pas la tâche des enquêteurs. D'autre part, ce crime sauvage a rapporté si peu d'argent à ses auteurs qu'on ne peut guère compter sur leurs dépenses exagérées pour les signaler à la police. Souhaitons cependant que, malgré les difficultés de la tâche, on arrive à retrouver ces bandits dont on aimerait à savoir que l'odieux forfait sera puni comme il le mérite. Pompiers blessés dans un incendie Un incendie s'est déclaré, hier matin, dans les caves du immeuble portant le numéro 13 de l'avenue Wagram. Tandis qu'on luttait contre le fléau, une explosion s'est produite. Cinq sapeurs-pompiers ont reçu des
la déposition du chauffeur ne concorde pas, en ce qui concerne le signalement des bandits, avec celui qu'ont donné les autres témoins. Le chauffeur les a vus coiffés de casquettes, alors que jusqu'à présent tous ceux qui croient les avoir aperçus affirment qu'ils portaient des chapeaux. Cette contradiction ne facilitera pas la tâche des enquêteurs. D'autre part, ce crime sauvage a rapporté si peu d'argent à ses auteurs qu'on ne peut guère compter sur leurs dépenses exagérées pour les signaler à la police. Souhaitons cependant que, malgré les difficultés de la tâche, on arrive à retrouver ces bandits dont on aimerait à savoir que l'odieux forfait sera puni comme il le mérite. Pompiers blessés dans un incendie Un incendie s'est déclaré, hier matin, dans les caves du immeuble portant le numéro 13 de l'avenue Wagram. Tandis qu'on luttait contre le fléau, une explosion s'est produite. Cinq sapeurs-pompiers ont reçu des brûlures assez graves et un commencement d'asphyxie. Le capitaine Quesnel, blessé à la main droite, et le sergent Neuville ont été soignés sur place. Les autres blessés ont été transportés à l'hôpital du Val-de-Grâce. L'assassinat de l'apprenti M. Barthélemy, juge d'instruction, a procédé, hier soir, à l'interrogatoire du jeune Robert Laurent, dix-sept ans, demeurant, 17, rue Pasteur, à Pantin, qui fut mêlé à l'assassinat du garçon boucher Menu. Le gamin a déclaré qu'il avait refusé de participer au crime et qu'il s'était contenté de profiter du produit du vol. Il a été inculpé de complicité d'assassinat et écroué à la prison de la Petite Roquette. Une poursuite contre M. Bessonneau Nous avons parlé l'an dernier de la plainte introduite par Mme de La Moissonnière-Cauvin contre M. Julien Bessonneau, ancien député du Maine-et-Loire, pour des irrégularités commises dans la Société Cauvin. Le tribunal avait condamné M. Bessonneau à six mois de prison et 6.000 francs d'amende. La partie civile ayant été désintéressée, la Chambre des appels correctionnels a supprimé la peine de prison et abaissé l'amende à la somme de 3.000 francs. 200.000 francs de fourrures volées La nuit dernière des cambrioleurs se sont introduits dans le magasin de M. Goldfarb,