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la mise en sursis de M. Poisson, ou au moins son affectation à un poste en France, lui permettant de diriger l'installation et la construction des machines conçues par lui. Nous pensons que l'intervention du Conseil général serait susceptible de hâter la solution de cette question de la plus haute importance pour l'élevage départemental. Nous avons donc l'espoir que vous voudrez bien nous donner votre précieux concours. Le Président de la Société d'agriculture. Elisée CUSENIER. Nous pouvons peut-être signaler aux pouvoirs publics l'intérêt que présente la question soulevée par notre Société d'agriculture. M. le Préfet. — Cette question a déjà été examinée, je crois, par le Comité régional d'action économique ; en tout cas, elle est de la compétence de cette institution, à laquelle le Conseil général pourrait peut-être la renvoyer. (Adhésion.) M. le Président. — Ce serait en effet, je crois, la meilleure solution à adopter en l'espèce. M. Piquard. — Messieurs, je crois devoir attirer votre attention sur l'émulsion dont il s'agit ; elle est fort bien préparée et son emploi permettrait de réaliser une grande économie de lait dans l'alimentation des jeunes veaux. La question présente donc, pour l'agriculture, un intérêt considérable, ainsi que pour les consommateurs qui pourraient disposer de quantités de lait et de beurre plus considérables qu'à l'heure actuelle. J'ajoute qu'il n'existe pas de produit similaire, car l'on s'est toujours heurté, jusqu'ici, à une impossibilité complète d'émulsionner la margarine ; dans le produit envisagé, au contraire, l'émulsion de l'oléo-margarine est si parfaite que, mélangée avec une farine quelconque, jetée dans de l'eau tiède et portée à l'ébullition, il devient impossible ensuite d'isoler la graisse de l'émulsion. D'autre part, les animaux nourris par ce procédé présentent une augmentation de poids journalier de 1 livre 1/2, la chair en est excellente et, par suite, le produit en question est de nature, à l'heure actuelle, à rendre des services considérables. M. le Président. — Vos observations seront soumises, avec notre délibération, au Comité régional d'action économique, auquel, s'il n'y a pas d'opposition, sera renvoyé l'examen de la question. (Approbation.) (Le renvoi est prononcé.) Franchise postale pour les
qui pourraient disposer de quantités de lait et de beurre plus considérables qu'à l'heure actuelle. J'ajoute qu'il n'existe pas de produit similaire, car l'on s'est toujours heurté, jusqu'ici, à une impossibilité complète d'émulsionner la margarine ; dans le produit envisagé, au contraire, l'émulsion de l'oléo-margarine est si parfaite que, mélangée avec une farine quelconque, jetée dans de l'eau tiède et portée à l'ébullition, il devient impossible ensuite d'isoler la graisse de l'émulsion. D'autre part, les animaux nourris par ce procédé présentent une augmentation de poids journalier de 1 livre 1/2, la chair en est excellente et, par suite, le produit en question est de nature, à l'heure actuelle, à rendre des services considérables. M. le Président. — Vos observations seront soumises, avec notre délibération, au Comité régional d'action économique, auquel, s'il n'y a pas d'opposition, sera renvoyé l'examen de la question. (Approbation.) (Le renvoi est prononcé.) Franchise postale pour les colis militaires. — Voté par MM. Ch. Monnot, Projean, IVÉux, Sancey, Chavignol, Marc Réville. Le Conseil général émet le vœu que la franchise postale soit accordée, pour les colis militaires, à toutes les familles de mobilisés sans distinction, et qu'à moins d'une impossibilité matérielle absolue, cette franchise soit accordée à raison d'un envoi de 1 kilogramme par semaine. Département de 1917. — Fixation du taux de la taxe personnelle M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général fixe comme suit, pour 1917, le taux de la taxe personnelle : Ville de Besançon (partie agglomérée) . . . 3 75 Ville de Besançon (partie non agglomérée) . . . 2 10, Villes de Baume, Montbéliard et Pontarlier. . . 2 70 Ville de Montbéliard (partie non agglomérée) . . 1 50 Communes ayant plus de 1.000 habitants. . 2 10 Communes de 1.000 habitants et au-dessous . . 1 50. Sociétés de secours mutuels approuvées. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1915 M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Centimes communaux. — Maximum M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général fixe
raison d'un envoi de 1 kilogramme par semaine. Département de 1917. — Fixation du taux de la taxe personnelle M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général fixe comme suit, pour 1917, le taux de la taxe personnelle : Ville de Besançon (partie agglomérée) . . . 3 75 Ville de Besançon (partie non agglomérée) . . . 2 10, Villes de Baume, Montbéliard et Pontarlier. . . 2 70 Ville de Montbéliard (partie non agglomérée) . . 1 50 Communes ayant plus de 1.000 habitants. . 2 10 Communes de 1.000 habitants et au-dessous . . 1 50. Sociétés de secours mutuels approuvées. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1915 M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Centimes communaux. — Maximum M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général fixe à trente, compte pour 1916, le maximum de centimes que les conseils municipaux pourront voter, conformément à la loi de 29 juillet 1916, article 14, pour en affecter le produit, en 1917, à des dépenses d'utilité communale. Caisse départementale des retraites. — Situation au 1er juillet 1916 M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Règlement du compte départemental de l'exercice 1916 M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Comptes de gestion de M. Jouffroy, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1915 M. BUTTERLIN, rapporteur M. Butterlin. — Votre commission des finances vous demande, Messieurs, de donner acte de la communication du compte de gestion de M. le trésorier-payeur général, pour l'exercice 1915 ; elle vous prie, d'autre part, de prendre la délibération réglementaire constatant la régularité des opérations du comptable du département du Doubs. (Ces conclusions sont adoptées.) Compte départemental de 1915. — Appointement provisoire M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général approuve le compte départemental de l'exercice 1915, qui est réconnu régulier dans toutes ses parties. Demandes de subventions. — Erection d'un monument au caporal Peugeot M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général décide qu'une subvention départementale de 500 fr. sera accordée au comité constitué pour
Acte est donné de cette communication. Règlement du compte départemental de l'exercice 1916 M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Comptes de gestion de M. Jouffroy, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1915 M. BUTTERLIN, rapporteur M. Butterlin. — Votre commission des finances vous demande, Messieurs, de donner acte de la communication du compte de gestion de M. le trésorier-payeur général, pour l'exercice 1915 ; elle vous prie, d'autre part, de prendre la délibération réglementaire constatant la régularité des opérations du comptable du département du Doubs. (Ces conclusions sont adoptées.) Compte départemental de 1915. — Appointement provisoire M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général approuve le compte départemental de l'exercice 1915, qui est réconnu régulier dans toutes ses parties. Demandes de subventions. — Erection d'un monument au caporal Peugeot M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général décide qu'une subvention départementale de 500 fr. sera accordée au comité constitué pour l'érection, à Joncherey (Haut-Rhin), d'un monument au caporal Peugeot, tué par les Allemands sur territoire français avant la déclaration de la guerre. Cette dépense sera inscrite au budget rectificatif, décision n° 2, de l'exercice courant. Département en 1917. — Répartition des contingents M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général répartit comme suit, entre les quatre arrondissements, le contingent en principal assigné, pour 1917, au département du Doubs sur les deux premières contributions, savoir : NATURE DE LA CONTRIBUTION ARRONDISSEMENTS « « « .. « .. Personnelle portes TOTAL mobilière et fenêtres fr. fr. fr. Besançon 283.048 157.807 440.855 Baume-les-Dames 68.781 42.287 111.068 Montbéliard 172.593 92.768 265.361 Pontarlier 84.613 47.773 132.386 TOTAUX . . 609.035 340.635 949.670 Département de 1917. — Voie des centimes départementaux M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général, en conformité de la loi du 29 juillet 1916, vote les centimes départementaux ordinaires et extraordinaires qui devront être mis en recouvrement en 1916, tels qu'ils sont énumérés dans les propositions de M. le Préfet, savoir : 25 centimes sur les deux premières contributions et 8 centimes sur les quatre contributions, pour les dépenses ordinaires sans affectation spéciale ; 10 centimes sur les quatre contributions pour les dépenses du service vicinal
suit, entre les quatre arrondissements, le contingent en principal assigné, pour 1917, au département du Doubs sur les deux premières contributions, savoir : NATURE DE LA CONTRIBUTION ARRONDISSEMENTS « « « .. « .. Personnelle portes TOTAL mobilière et fenêtres fr. fr. fr. Besançon 283.048 157.807 440.855 Baume-les-Dames 68.781 42.287 111.068 Montbéliard 172.593 92.768 265.361 Pontarlier 84.613 47.773 132.386 TOTAUX . . 609.035 340.635 949.670 Département de 1917. — Voie des centimes départementaux M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général, en conformité de la loi du 29 juillet 1916, vote les centimes départementaux ordinaires et extraordinaires qui devront être mis en recouvrement en 1916, tels qu'ils sont énumérés dans les propositions de M. le Préfet, savoir : 25 centimes sur les deux premières contributions et 8 centimes sur les quatre contributions, pour les dépenses ordinaires sans affectation spéciale ; 10 centimes sur les quatre contributions pour les dépenses du service vicinal ; 14 centimes sur les quatre contributions pour les dépenses de l'assistance publique ; 5 centimes sur les quatre contributions pour les dépenses de la préventive médicale. 21 ordinaires sur les quatre contributions pour insuffisance de revenus ordinaires, en exécution de la loi du 30 juin 1907 ; 12 centimes extraordinaires sur les quatre contributions, en exécution de l'article 40 de la loi du 10 août 1871, modifiée par la loi du 12 juillet 1898 ; 1 c. 54 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution de la loi du 27 décembre 1898 ; 0 c. 93 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 3 juillet 1901 ; 0 c. 45 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 8 juillet 1907 ; 0 c. 23 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 17 novembre 1910 ; 0 c. 30 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 10 décembre 1912 ; 0 c. 19 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 30 juillet 1913 ; 1 c. 91 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 27 novembre 1913, et destinés au paiement de
extraordinaires sur les quatre contributions, en exécution de l'article 40 de la loi du 10 août 1871, modifiée par la loi du 12 juillet 1898 ; 1 c. 54 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution de la loi du 27 décembre 1898 ; 0 c. 93 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 3 juillet 1901 ; 0 c. 45 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 8 juillet 1907 ; 0 c. 23 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 17 novembre 1910 ; 0 c. 30 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 10 décembre 1912 ; 0 c. 19 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 30 juillet 1913 ; 1 c. 91 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 27 novembre 1913, et destinés au paiement de l'annuité de la partie de l'emprunt de 3 millions 873.000 fr. ; 0 c. 32 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 5 décembre 1913, et destinés au paiement de l'annuité de l'emprunt de 160.000 fr. ; 0 c. 15 extraordinaires sur les quatre contributions en exécution du décret du 5 décembre 1913, et destinés au paiement des intérêts de l'emprunt de 350.857 fr. ; Soit au total : 57 c. 21 ordinaires et 18 c. 02 extraordinaires. Finances. — Rapport de M. le Trésorier-Payeur général M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Budget départemental de l'exercice 1916. — Proposition de modifications par voie de décision modificative no 2. M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général approuve le projet de décision modificative n° 2, présenté par M. le Préfet, portant modification aux crédits des chapitres du budget départemental de l'exercice courant, en conformité des votes émis par le Conseil général dans sa présente session. Liqueur d'absinthe. — Prise de livraison par le Gouvernement. — Vœu du Conseil général M. PROJEAN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Création de dispensaires d'hygiène sociale et préservation antituberculeuse M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Messieurs, conformément aux propositions de
du décret du 5 décembre 1913, et destinés au paiement des intérêts de l'emprunt de 350.857 fr. ; Soit au total : 57 c. 21 ordinaires et 18 c. 02 extraordinaires. Finances. — Rapport de M. le Trésorier-Payeur général M. BUTTERLIN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Budget départemental de l'exercice 1916. — Proposition de modifications par voie de décision modificative no 2. M. BUTTERLIN, rapporteur Le Conseil général approuve le projet de décision modificative n° 2, présenté par M. le Préfet, portant modification aux crédits des chapitres du budget départemental de l'exercice courant, en conformité des votes émis par le Conseil général dans sa présente session. Liqueur d'absinthe. — Prise de livraison par le Gouvernement. — Vœu du Conseil général M. PROJEAN, rapporteur Acte est donné de cette communication. Création de dispensaires d'hygiène sociale et préservation antituberculeuse M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Messieurs, conformément aux propositions de l'Administration, votre commission admet, en principe, qu'il y a lieu de s'intéresser à la création dont il s'agit et de déléguer à la Commission départementale tous pouvoirs nécessaires, soit pour l'étude de toutes propositions, dans les conditions prévues par la loi, soit pour mettre le département en instance de création de dispensaires d'hygiène sociale et de préservation antituberculeuse. (Ces conclusions sont adoptées.) Acte est donné de cette communication. Caisse départementale des écoles. — Désignation de deux conseillers généraux M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Messieurs, votre commission propose pour 1916-1917 de renouveler le mandat de MM. Grosjean et Lucas pour faire partie de la commission administrative de cette caisse. (Ces conclusions sont adoptées.) Jury d'expropriation 1916-1917 M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Messieurs, votre commission vous propose de ratifier les propositions faites, à cet égard, pour chacun des cantons du département. (Adopté.) Le jury d'expropriation se trouve ainsi constitué : Arrondissement de Baume-les-Dames MM. Ropp, Eugène, industriel à Baume-les-Dames. Maillot, Joseph-Edouard, marbrier à Baume. André, Achille-Jean-Baptiste, rentier à Baume-les-Dames. MM. Barberot, Joseph-Emile, agent d'assurances à Baume-les-Dames. Bastard, Joseph, rentier à Baume. Coeurdevey, Emile, rentier à Baume-les-Dames. Roelly, Ernest, industriel à Baume-les-Dames. Morteau, Jules, cultivateur à Côtebrune. Racine, Arsène, cultivateur à
de dispensaires d'hygiène sociale et de préservation antituberculeuse. (Ces conclusions sont adoptées.) Acte est donné de cette communication. Caisse départementale des écoles. — Désignation de deux conseillers généraux M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Messieurs, votre commission propose pour 1916-1917 de renouveler le mandat de MM. Grosjean et Lucas pour faire partie de la commission administrative de cette caisse. (Ces conclusions sont adoptées.) Jury d'expropriation 1916-1917 M. PROJEAN, rapporteur M. Projean. — Messieurs, votre commission vous propose de ratifier les propositions faites, à cet égard, pour chacun des cantons du département. (Adopté.) Le jury d'expropriation se trouve ainsi constitué : Arrondissement de Baume-les-Dames MM. Ropp, Eugène, industriel à Baume-les-Dames. Maillot, Joseph-Edouard, marbrier à Baume. André, Achille-Jean-Baptiste, rentier à Baume-les-Dames. MM. Barberot, Joseph-Emile, agent d'assurances à Baume-les-Dames. Bastard, Joseph, rentier à Baume. Coeurdevey, Emile, rentier à Baume-les-Dames. Roelly, Ernest, industriel à Baume-les-Dames. Morteau, Jules, cultivateur à Côtebrune. Racine, Arsène, cultivateur à Esnans. Triponney, Alfred, cultivateur aux Pontenottes. Cuenot, Aristide, maire de Grosbois. Deray, Eugène, cultivateur à Branne. Page, Simon, cultivateur à Branne. Vonin, Auguste, cultivateur et maire à Chaux-lez-Clerval. Sauvard, Alexandre, maître d'hôtel à Clerval. Alphe, Xavier, ouvrier d'usine à Clerval. Bassenne, Augustin, marchand de bois à Clerval. Laluyaux, Emile, percepteur en retraite à Clerval. Mougey, Jules, cultivateur, maire de Crosey-le-Grand. Grangier, Armand, mécanicien à Appenans. Laude, Louis, cultivateur, maire à Arcey. Mouhot, Louis, cultivateur à Blussanham. Boby, Auguste, cultivateur à Bournois. Dangel, Hubert, notaire à l'Isle-sur-le-Doubs. Godard, Jules-Henri, négociant à l'Isle-sur-le-Doubs. Lora, Elie-Alfred-Marie, entrepreneur à l'Isle-sur-le-Doubs. Martin, Edmond, retraité à Médière. Saintvoirin, Ernest, cultivateur à Rang. Marin, Eugène, cultivateur à La Prétière. Pauthier, Clément, cultivateur à Plangeanbouche. Chalon, Joseph, maire à Puans. Busson, Louis, cultivateur à Grandfontaine-Fournet. Gaiffe, Henri, cultivateur à Guyans-Vennes. Guyot-Jeannin, Clément, cultivateur à Loray. Boiteux, Charles, négociant à Pierrefontaine. Mougin, Jules-Firmin, maire à Vennes. Tournier, Désiré, maire à Villers-la-Combe. Ménétrier, Paul, cultivateur à Gouhelans. Vuillemot, Armand, cultivateur à Gouhelans. Perrenot, Henri, rentier à Huanne-Montmartin. Goux, Léon, cultivateur à Montagney. Ménétrier, Emile, cultivateur à Xans. Rouge, Léon, cultivateur à Puessans. Clausse, Emile, cultivateur à Rillans. Baverey, Séraphin, cultivateur à Bouclans. Poillevard, Emile, maire à Champagney. Pâte, Séraphin, cultivateur,
en retraite à Clerval. Mougey, Jules, cultivateur, maire de Crosey-le-Grand. Grangier, Armand, mécanicien à Appenans. Laude, Louis, cultivateur, maire à Arcey. Mouhot, Louis, cultivateur à Blussanham. Boby, Auguste, cultivateur à Bournois. Dangel, Hubert, notaire à l'Isle-sur-le-Doubs. Godard, Jules-Henri, négociant à l'Isle-sur-le-Doubs. Lora, Elie-Alfred-Marie, entrepreneur à l'Isle-sur-le-Doubs. Martin, Edmond, retraité à Médière. Saintvoirin, Ernest, cultivateur à Rang. Marin, Eugène, cultivateur à La Prétière. Pauthier, Clément, cultivateur à Plangeanbouche. Chalon, Joseph, maire à Puans. Busson, Louis, cultivateur à Grandfontaine-Fournet. Gaiffe, Henri, cultivateur à Guyans-Vennes. Guyot-Jeannin, Clément, cultivateur à Loray. Boiteux, Charles, négociant à Pierrefontaine. Mougin, Jules-Firmin, maire à Vennes. Tournier, Désiré, maire à Villers-la-Combe. Ménétrier, Paul, cultivateur à Gouhelans. Vuillemot, Armand, cultivateur à Gouhelans. Perrenot, Henri, rentier à Huanne-Montmartin. Goux, Léon, cultivateur à Montagney. Ménétrier, Emile, cultivateur à Xans. Rouge, Léon, cultivateur à Puessans. Clausse, Emile, cultivateur à Rillans. Baverey, Séraphin, cultivateur à Bouclans. Poillevard, Emile, maire à Champagney. Pâte, Séraphin, cultivateur, maire à Dammartin. Mairot, Constant, cultivateur à Glamondans. Bost, Emile, maire à Laissey. Chouffe, Paul, cultivateur à Naisey. Cordier, Léandre, cultivateur à Pouligney. Grandperrin, Victor, cultivateur, maire à Sechin. Clerget, Edmond, cultivateur, maire à Vennans. Vittot, Louis, cultivateur à Belmont. Barbier, Jean-Baptiste, cultivateur à Epenouse. Viennet, Xavier, épicier à Epenoy. Viennet, Léopold, cultivateur à Nods. Bôle, Louis, cultivateur à Passon Fontaine. Tournier, Auguste, cultivateur à Passonfontaine. Belot, Charles, rentier à Vercel. Blanchard, Hippolyte, négociant à Vercel Arrondissement de Besançon MM. Bordy, Félix, cultivateur à Alaise. Bourgeois, Auguste, cultivateur à Amondans. Girard, François, cultivateur à Cléron. Châtelain, Louis, cultivateur à Déservillers. Laporte, Alfred, cultivateur à Douthezieu. Bulle, Frédéric, cultivateur à Labergement-du-Navois. Cointet, Jean, cultivateur à Lizine. Robardet, Francis, cultivateur à Lizine. Vallet, Ferréol, cultivateur à Reugney. Pernet, Marie-Justin-Albert, cultivateur à Refranche. Forel, Adolphe, aubergiste à Audeux. Français, Félix, viticulteur à Burgille. Peseux, Jean-Baptiste, cultivateur à Cordon. Paguet, Xavier, cultivateur à Dannemarie. Rebière, Charles, négociant à Lantenne-Vertière. Boiteux, Jean-Baptiste, charpentier à Mercey-leGrand. Mercey-leGrand, Ernest, négociant à Besançon. Perrot, Eustache, agriculteur à Arcier. Duboz, Clovis, cultivateur à Chalezeule. Mairey, Alfred, propriétaire, avenue Villarceau, 5, à Besançon. Pauset, Albert, dit Alfred, restaurateur, 19, rue de Velotte, à Besançon. Rigoulet, Louis, cultivateur, à la Bouloie.