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a été attirée sur l'état lamentable dans lequel se trouvaient certaines de nos grandes routes et sur les difficultés qui en résultaient pour le tourisme automobile. M. Fernand David, conformément aux vœux exprimés par le Parlement, vient de saisir la Chambre d'un projet établissant un droit annuel de circulation sur les autos, afin de pourvoir à la réfection et à l'entretien des routes nationales. Ce projet sera distribué lundi aux députés. Mais nous sommes en mesure d'en faire connaître dès aujourd'hui la teneur. Voici le texte de ce projet : Article premier. — À partir du 1er juillet 1914, tout propriétaire de voiture automobile devra, pour chaque voiture en circulation, être muni d'un permis dont la délivrance sera effectuée par les soins de l'administration des contributions indirectes et donnera lieu, sur la déclaration de l'intéressé, au paiement d'un droit réglé comme suit : Automobiles de : 12 HP et au-dessous, 50 fr.; 13 à 24 HP. 75 francs; 25 à 36 HP, 125 francs; 37 à 60 HP, 200 francs; 61 HP et au-dessus, 250 francs. Sont exemptés de ces taxes les voitures et wagons de tramways et de chemins de fer d'intérêt local. Chaque permis est valable pour la durée d'une année à partir de la date à laquelle il a été délivré. Art. 2.— Les voitures automobiles venant de l'étranger ne seront assujetties au permis de circulation que huit jours après leur entrée sur le territoire. Les voitures faisant exclusivement un service d'occasion à l'intérieur des agglomérations et les véhicules commerciaux ou industriels ne servant pas au transport des personnes et circulant exclusivement à l'intérieur des agglomérations sont exempts de taxe. Sur justifications produites par le déclarant, les voitures faisant habituellement un service d'occasion à l'intérieur des agglomérations, et les véhicules commerciaux ou industriels ne servant pas au transport des personnes et ne sortant habituellement pas des agglomérations ne seront assujettis qu'à la moitié des droits prévus à l'article précédent. Art. 3. — Les agents des contributions indirectes et des octrois et tous autres agents ayant qualité pour dresser des procès-verbaux en matière de roulage constateront les contraventions
durée d'une année à partir de la date à laquelle il a été délivré. Art. 2.— Les voitures automobiles venant de l'étranger ne seront assujetties au permis de circulation que huit jours après leur entrée sur le territoire. Les voitures faisant exclusivement un service d'occasion à l'intérieur des agglomérations et les véhicules commerciaux ou industriels ne servant pas au transport des personnes et circulant exclusivement à l'intérieur des agglomérations sont exempts de taxe. Sur justifications produites par le déclarant, les voitures faisant habituellement un service d'occasion à l'intérieur des agglomérations, et les véhicules commerciaux ou industriels ne servant pas au transport des personnes et ne sortant habituellement pas des agglomérations ne seront assujettis qu'à la moitié des droits prévus à l'article précédent. Art. 3. — Les agents des contributions indirectes et des octrois et tous autres agents ayant qualité pour dresser des procès-verbaux en matière de roulage constateront les contraventions aux dispositions des articles précédents. Les conducteurs de voitures automobiles devront leur représenter, à toute réquisition, le permis de circulation sur la voie publique, dans les établissements ouverts au public et en tous autres lieux où ces agents ont accès. Les contraventions constatées et poursuivies comme en matière de contributions indirectes seront déférées aux tribunaux de simple police et punies d'une amende de 1 à 15 francs, indépendamment du double du droit fraudé. À défaut de consignation des pénalités, les voitures seront saisies, mais seulement pour garantie des condamnations à intervenir. En cas de procès-verbal rapporté contre inconnu, la confiscation sera prononcée. Art. 4. — Les dispositions législatives concernant la contribution sur les voitures automobiles sont complétées de la manière suivante: Le contribuable qui cesse de posséder une voiture imposable est tenu de restituer le récépissé de la déclaration de possession prévue par les règlements sur la circulation des automobiles. Faute de justifier qu'il s'est conformé à cette prescription, le contribuable est maintenu l'année suivante pour ladite voiture au rôle de la commune où il était précédemment imposé. Art. 5. — Un règlement d'administration publique réglera les conditions d'application de la présente loi, notamment en ce qui touche les moyens
indirectes seront déférées aux tribunaux de simple police et punies d'une amende de 1 à 15 francs, indépendamment du double du droit fraudé. À défaut de consignation des pénalités, les voitures seront saisies, mais seulement pour garantie des condamnations à intervenir. En cas de procès-verbal rapporté contre inconnu, la confiscation sera prononcée. Art. 4. — Les dispositions législatives concernant la contribution sur les voitures automobiles sont complétées de la manière suivante: Le contribuable qui cesse de posséder une voiture imposable est tenu de restituer le récépissé de la déclaration de possession prévue par les règlements sur la circulation des automobiles. Faute de justifier qu'il s'est conformé à cette prescription, le contribuable est maintenu l'année suivante pour ladite voiture au rôle de la commune où il était précédemment imposé. Art. 5. — Un règlement d'administration publique réglera les conditions d'application de la présente loi, notamment en ce qui touche les moyens de contrôle à employer pour vérifier les déclarations faites et les justifications produites par les propriétaires d'automobiles en conformité des articles 1 et 2. Dans l'exposé des motifs du projet, le ministre estime à cent mille le nombre des voitures qui seraient soumises à la nouvelle taxe. C'est donc une somme de 8 millions qui viendra s'ajouter aux crédits actuellement affectés à l'entretien des routes nationales. Si l'on tient compte que ce sont surtout les grosses voitures, celles qui ont un grand poids et font une grande vitesse, qui abîment les routes, il serait sans doute utile de compléter l'œuvre proposée par le ministre des travaux publics en exigeant que les voitures lourdes ou vite aient des doubles roues à l'arrière. ÉPILAPORDE DUSSER. Plus de duvets disgracieux; bonheur inappréciable. L'avon teatout. Demain, Notice JARUSSEL ROUSSEAU PARIS L'ARRESTATION des frères Loonen La nouvelle de l'arrestation des frères Robert et Pierre Loonen a provoqué de nombreuses plaintes qui sont parvenues hier au parquet et ont été transmises aussitôt au magistrat instructeur, M. Boucard. Le juge a également reçu le dossier d'une procédure déjà ancienne suivie contre Robert Loonen par M. Berr, alors qu'il était juge d'instruction. Il s'agit d'une escroquerie de 500,000
somme de 8 millions qui viendra s'ajouter aux crédits actuellement affectés à l'entretien des routes nationales. Si l'on tient compte que ce sont surtout les grosses voitures, celles qui ont un grand poids et font une grande vitesse, qui abîment les routes, il serait sans doute utile de compléter l'œuvre proposée par le ministre des travaux publics en exigeant que les voitures lourdes ou vite aient des doubles roues à l'arrière. ÉPILAPORDE DUSSER. Plus de duvets disgracieux; bonheur inappréciable. L'avon teatout. Demain, Notice JARUSSEL ROUSSEAU PARIS L'ARRESTATION des frères Loonen La nouvelle de l'arrestation des frères Robert et Pierre Loonen a provoqué de nombreuses plaintes qui sont parvenues hier au parquet et ont été transmises aussitôt au magistrat instructeur, M. Boucard. Le juge a également reçu le dossier d'une procédure déjà ancienne suivie contre Robert Loonen par M. Berr, alors qu'il était juge d'instruction. Il s'agit d'une escroquerie de 500,000 dollars dont aurait été victime un Américain, M. Frach. L'affaire, après être venue devant le tribunal correctionnel, est actuellement soumise à la cour d'appel. D'autre part, Me Rodanet, avocat à la cour d'appel, assisté de M. Mutel, avoué et conseil judiciaire de M. Pierre Loonen, est allé au cabinet de M. Boucard pour prendre connaissance des charges relevées contre son client. Elles sont moins graves que celles qui pèsent sur Robert. M. Pierre Loonen n'est impliqué que dans les poursuites relatives au collier, et il est en mesure de désintéresser le plaignant. Aussi son conseil se propose-t-il de saisir mardi le juge d'une demande de mise en liberté. Ajoutons un détail amusant : pour se rendre vendredi à la convocation du juge d'instruction, Robert Loonen avait pris un taxi-auto. Il le fit attendre devant le Palais pendant qu'il montait au cabinet du magistrat. Il n'en devait descendre, on le sait, que pour être dirigé sur la Santé. Il ne pensa pas à son chauffeur, qui continua à attendre tant que, enfin, la patience lui manqua. Le brave homme s'engouffra au Palais, cherchant son client. Quand il sut la nouvelle, il exhala un dépit que l'on conçoit et on eut grand-peine
M. Boucard pour prendre connaissance des charges relevées contre son client. Elles sont moins graves que celles qui pèsent sur Robert. M. Pierre Loonen n'est impliqué que dans les poursuites relatives au collier, et il est en mesure de désintéresser le plaignant. Aussi son conseil se propose-t-il de saisir mardi le juge d'une demande de mise en liberté. Ajoutons un détail amusant : pour se rendre vendredi à la convocation du juge d'instruction, Robert Loonen avait pris un taxi-auto. Il le fit attendre devant le Palais pendant qu'il montait au cabinet du magistrat. Il n'en devait descendre, on le sait, que pour être dirigé sur la Santé. Il ne pensa pas à son chauffeur, qui continua à attendre tant que, enfin, la patience lui manqua. Le brave homme s'engouffra au Palais, cherchant son client. Quand il sut la nouvelle, il exhala un dépit que l'on conçoit et on eut grand-peine à lui faire entendre que le juge qui avait ordonné l'arrestation du client, n'était pas responsable du paiement de la course. À Compiègne Dans la région de Compiègne, Robert et Pierre Loonen n'étaient que trop connus et leur arrestation n'y a causé aucune surprise. Industriel laborieux et actif, M. Charles Loonen, leur père, dirigeait une importante usine à Tracy-le-Mont. Son fils aîné alla prendre, au Japon, la direction d'une exploitation forestière fort considérable, qu'il mit en valeur avec l'aide des capitalistes de Noyon et de Compiègne. L'entreprise périclita rapidement et Robert Loonen, laissant un énorme déchet, dont il était largement responsable, engagea avec ses parents un procès. Il vint, maintes fois, jusqu'au château d'Ollencourt, leur faisant de violentes scènes dans la chambre où ils achevaient de mourir. Il y a deux ans, environ, Robert et Pierre tentèrent d'enlever leur sœur et ses enfants, qu'ils attendaient à un carrefour de la forêt de Compiègne, non loin de Tracy-le-Mont. Cette tentative, d'allure assez américaine, fut heureusement déjouée. Quelques jours après, M. Pierre Loonen, surprenant la bonne foi du mécanicien de sa sœur, s'emparait d'une magnifique limousine, qu'il se hâtait de vendre à Paris. CONSEIL DES MINISTRES Les ministres et sous-secrétaires d'État se
Loonen, leur père, dirigeait une importante usine à Tracy-le-Mont. Son fils aîné alla prendre, au Japon, la direction d'une exploitation forestière fort considérable, qu'il mit en valeur avec l'aide des capitalistes de Noyon et de Compiègne. L'entreprise périclita rapidement et Robert Loonen, laissant un énorme déchet, dont il était largement responsable, engagea avec ses parents un procès. Il vint, maintes fois, jusqu'au château d'Ollencourt, leur faisant de violentes scènes dans la chambre où ils achevaient de mourir. Il y a deux ans, environ, Robert et Pierre tentèrent d'enlever leur sœur et ses enfants, qu'ils attendaient à un carrefour de la forêt de Compiègne, non loin de Tracy-le-Mont. Cette tentative, d'allure assez américaine, fut heureusement déjouée. Quelques jours après, M. Pierre Loonen, surprenant la bonne foi du mécanicien de sa sœur, s'emparait d'une magnifique limousine, qu'il se hâtait de vendre à Paris. CONSEIL DES MINISTRES Les ministres et sous-secrétaires d'État se sont réunis hier matin, à l'Élysée, sous la présidence de M. Poincaré. Les affaires extérieures M. Doumergue a entretenu le conseil des affaires extérieures. Mouvement judiciaire Le garde des sceaux a fait signer un mouvement judiciaire. Est nommé président de chambre à la Cour de cassation, en remplacement de M. Tanon, atteint par la limite d'âge, M. Denis, conseiller à la Cour de cassation. Sont nommés conseillers à la Cour de cassation : M. André, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice; M. Jaudon, procureur général près la cour d'appel de Besançon. La grève des mineurs Le ministre de l'intérieur a fait connaître que les mouvements grévistes paraissent en décroissance. Mouvement administratif M. René Renoult a soumis à la signature du Président de la République un mouvement administratif : M. Cautel, préfet de la Vienne, est nommé préfet de l'Hérault, en remplacement de M. Ramonet, décédé. M. Marty, préfet de l'Yonne, est nommé préfet de la Vienne. M. Letainturier-Fradin, préfet des Hautes-Alpes, est nommé préfet de l'Yonne. M. Bonhoure, sous-préfet de Dunkerque, est nommé préfet des Hautes-Alpes. M. Bordes, ancien sous-préfet, directeur de la sécurité publique au gouvernement général de l'Algérie, est nommé préfet de
Tanon, atteint par la limite d'âge, M. Denis, conseiller à la Cour de cassation. Sont nommés conseillers à la Cour de cassation : M. André, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice; M. Jaudon, procureur général près la cour d'appel de Besançon. La grève des mineurs Le ministre de l'intérieur a fait connaître que les mouvements grévistes paraissent en décroissance. Mouvement administratif M. René Renoult a soumis à la signature du Président de la République un mouvement administratif : M. Cautel, préfet de la Vienne, est nommé préfet de l'Hérault, en remplacement de M. Ramonet, décédé. M. Marty, préfet de l'Yonne, est nommé préfet de la Vienne. M. Letainturier-Fradin, préfet des Hautes-Alpes, est nommé préfet de l'Yonne. M. Bonhoure, sous-préfet de Dunkerque, est nommé préfet des Hautes-Alpes. M. Bordes, ancien sous-préfet, directeur de la sécurité publique au gouvernement général de l'Algérie, est nommé préfet de la Sarthe, en remplacement de M. Montigny, qui est nommé directeur du personnel au ministère des finances. Comme suite à ce mouvement, M. Théaux, sous-préfet de Rambouillet, est nommé directeur de la sécurité publique au gouvernement général de l'Algérie. M. Malherbe, sous-préfet de Morlaix, sera appelé à la sous-préfecture de Rambouillet. M. de Lavenay, sous-préfet de Saint-Quentin, sera appelé à la sous-préfecture de Dunkerque. La suite du mouvement intéressant les sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture, paraîtra incessamment. Mouvement dans les finances Le ministre des finances a fait signer un mouvement dans le haut personnel de l'administration centrale des finances. L'INDIGÉNAT À SENAT La commission sénatoriale chargée d'examiner le projet, voté par la Chambre et destiné à réglementer le régime de l'indigénat algérien, s'est réunie hier au Luxembourg sous la présidence de M. Jean Morel. L'ancien ministre des colonies a fait un exposé des conditions dans lesquelles se présente le projet, dont il a fait ressortir le caractère transactionnel. M. Henry Bérenger a appelé l'attention de la commission sur les inconvénients qu'il y aurait à enregistrer purement et simplement, le projet insuffisamment étudié à la Chambre; il estime qu'il serait nécessaire d'entendre M. Doumergue, président du conseil, et M.
Rambouillet. M. de Lavenay, sous-préfet de Saint-Quentin, sera appelé à la sous-préfecture de Dunkerque. La suite du mouvement intéressant les sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture, paraîtra incessamment. Mouvement dans les finances Le ministre des finances a fait signer un mouvement dans le haut personnel de l'administration centrale des finances. L'INDIGÉNAT À SENAT La commission sénatoriale chargée d'examiner le projet, voté par la Chambre et destiné à réglementer le régime de l'indigénat algérien, s'est réunie hier au Luxembourg sous la présidence de M. Jean Morel. L'ancien ministre des colonies a fait un exposé des conditions dans lesquelles se présente le projet, dont il a fait ressortir le caractère transactionnel. M. Henry Bérenger a appelé l'attention de la commission sur les inconvénients qu'il y aurait à enregistrer purement et simplement, le projet insuffisamment étudié à la Chambre; il estime qu'il serait nécessaire d'entendre M. Doumergue, président du conseil, et M. Lebrun, ministre des colonies, au sujet des dispositions vivant les étrangers musulmans du Maroc, de Tunisie, des colonies de l'Afrique centrale. M. Aubry a appuyé les observations du sénateur de la Guadeloupe. Cette question est très grave, car elle touche à toute la politique musulmane de l'Afrique du Nord. Tout en faisant des réserves sur la rédaction du projet, le sénateur de Constantine a déclaré qu'il le voterait, mais qu'il demanderait au Sénat de procéder à la nomination d'une commission qui étudierait sur place l'ensemble des réformes à apporter à la condition politique et économique des indigènes d'Algérie. Après quelques observations de M. Pauliat, favorable au vote rapide du projet, M. Murat a annoncé son intention de déposer un contre-projet destiné à renforcer l'autorité du gouverneur général et de l'administration algérienne. La commission entendra mercredi M. Raoul Peret, sous-secrétaire d'État de l'intérieur, et ultérieurement M. Lutaud. Dans le cas où le projet ne pourrait être voté avant la fin de la législature, il y aurait lieu de proroger à nouveau les pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes. ARTHROITES 9 e aux repas l'Acide urique. Académie des Sciences morales M. Paul Menriot, docteur ès lettres, a donné lecture d'une étude
en faisant des réserves sur la rédaction du projet, le sénateur de Constantine a déclaré qu'il le voterait, mais qu'il demanderait au Sénat de procéder à la nomination d'une commission qui étudierait sur place l'ensemble des réformes à apporter à la condition politique et économique des indigènes d'Algérie. Après quelques observations de M. Pauliat, favorable au vote rapide du projet, M. Murat a annoncé son intention de déposer un contre-projet destiné à renforcer l'autorité du gouverneur général et de l'administration algérienne. La commission entendra mercredi M. Raoul Peret, sous-secrétaire d'État de l'intérieur, et ultérieurement M. Lutaud. Dans le cas où le projet ne pourrait être voté avant la fin de la législature, il y aurait lieu de proroger à nouveau les pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes. ARTHROITES 9 e aux repas l'Acide urique. Académie des Sciences morales M. Paul Menriot, docteur ès lettres, a donné lecture d'une étude intitulée le Développement des villes et les Economistes du dix-huitième siècle. Pour la répartition des arrérages de la fondation Debrousse, l'Académie des sciences morales et politiques demandera : 5.000 francs pour la continuation de la publication des ordonnances des rois de France; 2.400 francs pour la continuation du travail de l'édition de Maine de Biran; 3.000 francs pour les travaux du catalogue de la bibliothèque de l'Institut. Réunie en comité secret, l'Académie a procédé au classement des candidats au fauteuil laissé vacant dans la section des académiciens libres par le décès de M. Babeau. Sont présentés : En première ligne : M. Paul Deschanel. En deuxième ligne : le docteur Grasset, de Montpellier. M. Hippolyte Buffenoir avait retiré sa candidature. Pour le fauteuil d'associé étranger laissé vacant par le décès de M. Asser, est présenté M. Descamps, de Bruxelles. L'Académie a ajouté MM. Xenopol, d'Iassy, et Beudé, de Londres. ACADEMIE DES BEAUX-ARTS Réunie sous la présidence de M. Dagnan-Bouveret, l'Académie des beaux-arts a entendu un rapport, fait au nom de la section de peinture, sur l'œuvre intitulée Hélène que M. Bellay, ancien pensionnaire de la villa Médicis, a, conformément aux règlements, adressée au musée de Caen. L'Académie devait déclarer dans
l'édition de Maine de Biran; 3.000 francs pour les travaux du catalogue de la bibliothèque de l'Institut. Réunie en comité secret, l'Académie a procédé au classement des candidats au fauteuil laissé vacant dans la section des académiciens libres par le décès de M. Babeau. Sont présentés : En première ligne : M. Paul Deschanel. En deuxième ligne : le docteur Grasset, de Montpellier. M. Hippolyte Buffenoir avait retiré sa candidature. Pour le fauteuil d'associé étranger laissé vacant par le décès de M. Asser, est présenté M. Descamps, de Bruxelles. L'Académie a ajouté MM. Xenopol, d'Iassy, et Beudé, de Londres. ACADEMIE DES BEAUX-ARTS Réunie sous la présidence de M. Dagnan-Bouveret, l'Académie des beaux-arts a entendu un rapport, fait au nom de la section de peinture, sur l'œuvre intitulée Hélène que M. Bellay, ancien pensionnaire de la villa Médicis, a, conformément aux règlements, adressée au musée de Caen. L'Académie devait déclarer dans quinze jours la vacance du fauteuil que M. Vaudremer, décédé, occupait dans la section d'architecture, mais, en raison des vacances de Pâques, cette déclaration de vacance aura lieu seulement le 9 mai. Election le 30. Dès maintenant, M. Bonard, prix de Rome en 1867, a posé sa candidature à ce fauteuil. Les diverses opérations pour les prix de Rome commenceront aux dates suivantes : 10 mars (architecture) ; 11 mars (gravure en médaille) ; 14 mars (gravure en taille-douce) ; 26 mars (peinture) ; 2 avril (sculpture) ; 5 mai (composition musicale). Pour la répartition des arrérages de la fondation Debrousse, l'Académie des beaux-arts demandera : 2,500 francs pour la publication des procès-verbaux de l'année académique d'architecture; 1,500 francs pour l'inventaire des dessins du musée du Louvre; 2,500 francs pour le relevé des plans de la partie des bâtiments de l'Institut qui sera appelée à disparaître. Depuis longtemps la médecine s'attache à découvrir un procédé sur pour dépister l'existence de la tuberculose dès ses débuts, avant même, s'il est possible, que les symptômes prolongés ne laissent plus de doute, la maladie étant d'autant plus facile à attaquer qu'elle est attaquée plus tôt. Les injections de tuberculeuses de Koch, pratiquées à