jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
fisks-illb 6 0/0 omnibus de Paris — — actions de jouissants. omnibus 4 0/0 VOITURES A PARIS — — actions de jouissants. — — 4 0/0 voitures urbaines voitures urbaines 5 0/0...... établissements de l'agglomération ville. canal de Suez.... Comp — — Termes — — actions jouissantes.. — parts de fondateur... — BONS TRENTANAIRES. .. — société civile — — 5 0/0..!!!!!!!!! — —• 3 0/0 1ère série..I. — —■ — 2ème série.... — — bons de coupons canal de Panama — _ . 5 0/0 — — 3 0/0... — — 4 0/0 — 60/0 remb. 1.000 Ir. 1ère série — — — 2ème série — — 3ème série "■ à lots, tout payé à la répartition — 210 Ir. payés'.. — bons de lots 1889 « figaro » « petit journal » lits militaires, actions lits militaires 4 0/0 établissements Suval, actions. établissements Suval 4 0/0 . . magasins du printemps. Richel, a c*..........'.. compagnie des wagons-lits... wagons-lits 4 0/0 bons de la presse. société centrale de dynamite télégraphe Paris à New-York téléphones charbonnages réunis 516 523 308 . 615 .. 330 .. 375 . . 640 .. 501 .. 500 .. 1255 !! 858 !! 655 .. 190 .. 518 .. 80 .. 182 50 115 3581 3575 2910 1359 .. 130 50 478 642 483 484 92 50 13 25 22 25 23 25 30 50 29 101 75 110 247 105 812 1175 450 .. 685 . . 699 .. 512 .. 1275 .. 955 514 1400 523 309 75 1160 2060 331 .. 635 498 50 500 3200 . 665 ! 1980 . 761 , 507 50 12 50 43 50 299 50 1830 1280 ' 665 . 194 , 80 i 182 50| 116 3595 3585 i358 ! 2375 ! 480 . 639 75 484'50 484 50 94 30 23 501 24 50 32 30 25 102 50 110 247 105 817 1175 50{ 3200 523 50 660 m 510 12 50i 494 50 43 50 cargaisons pour l'étranger union des gaz .. ; mines de Malmilan. — — actions jouissantes. mines de
190 .. 518 .. 80 .. 182 50 115 3581 3575 2910 1359 .. 130 50 478 642 483 484 92 50 13 25 22 25 23 25 30 50 29 101 75 110 247 105 812 1175 450 .. 685 . . 699 .. 512 .. 1275 .. 955 514 1400 523 309 75 1160 2060 331 .. 635 498 50 500 3200 . 665 ! 1980 . 761 , 507 50 12 50 43 50 299 50 1830 1280 ' 665 . 194 , 80 i 182 50| 116 3595 3585 i358 ! 2375 ! 480 . 639 75 484'50 484 50 94 30 23 501 24 50 32 30 25 102 50 110 247 105 817 1175 50{ 3200 523 50 660 m 510 12 50i 494 50 43 50 cargaisons pour l'étranger union des gaz .. ; mines de Malmilan. — — actions jouissantes. mines de la Louise.... mokta libérés.... acières de France compagnie française des métaux charbonnages réunis comp. générale de traction ,10 .. MARCHÉ EN BOURSE 3 0/0 rente française 4 0/0 extérieure espagnole.. 4 0/0 hongrois 4 0/0 turc, Série C — Série D chemins ottomans . banque ottomane. obligation ottomane priorité — priorité, Tombac 4 0/0.. — priv. douanes ottomanes — ottomanes 4 0/0 consol. — 1 — nouvelles 4 0/0 — — tribut, 3 1/2 0/0 tabacs ottomans.... égypte 6 0/0 cape coopérative champ d'or consolidated Goldsfield...... de Beers ferreira Gold ! Huanchaca.. Laonias. Randfontein Rio Tinto Robinson Gold....... Simeon and Jack.. Tharsis VALEURS ÉTRANGÈRES GAZ DE HADRIED « GAZ DE MADRID, » TABACS DES PHILIPPINES .... — PORTUGAIS...'....... AGUAS TENIDAS 379 1255 85 , 610 1081 « 118 1205 ; 117 , .1 380 .11240 1080 '89! 610 , 1208 , 115 , 102 38 109 551 Taux d'Escompte banque de France ; escompte... — intérêt des avances soir du TRÉSOR, de 3 à 5 mois.. — de 4 à 9 mois. — des mois issus Matières d'Or et d'Argent or' en barre le kilo.. argent en barre...... — . quadruples espagnols BANKNOTES souverains anglais 416 123 50 48 132
priorité, Tombac 4 0/0.. — priv. douanes ottomanes — ottomanes 4 0/0 consol. — 1 — nouvelles 4 0/0 — — tribut, 3 1/2 0/0 tabacs ottomans.... égypte 6 0/0 cape coopérative champ d'or consolidated Goldsfield...... de Beers ferreira Gold ! Huanchaca.. Laonias. Randfontein Rio Tinto Robinson Gold....... Simeon and Jack.. Tharsis VALEURS ÉTRANGÈRES GAZ DE HADRIED « GAZ DE MADRID, » TABACS DES PHILIPPINES .... — PORTUGAIS...'....... AGUAS TENIDAS 379 1255 85 , 610 1081 « 118 1205 ; 117 , .1 380 .11240 1080 '89! 610 , 1208 , 115 , 102 38 109 551 Taux d'Escompte banque de France ; escompte... — intérêt des avances soir du TRÉSOR, de 3 à 5 mois.. — de 4 à 9 mois. — des mois issus Matières d'Or et d'Argent or' en barre le kilo.. argent en barre...... — . quadruples espagnols BANKNOTES souverains anglais 416 123 50 48 132 50 683 631 53 75 230 50 130 50 197 50 375 , 571 580 , 83 , 3e/M/4 31/V" 30/V" . */»»/« .*/v" 3437 .. 545 .. 80 75 25 26 25 26 ii 102 42 47 .. "ï7 40 23 05 109 50 268 .. 49 .. 133 50 687 50 633 .. 48 .. '54 25 790 .. 230 50 130 50 198 50 375 .. 587 " 3e/V 3 i/yi 3 ,/»»/• .«/v; .•/v 3437 545 .. 80 71 . 25 21 25 21
Publication mensuelle.—Prix par an : 5 fr.; pour les maires, 4 fr.— BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR. SOMMAIRE. DÉCRETS. Pages. PERSONNEL ADMINISTRATIF. — Nominations de préfets, de sous-préfets et de conseillers de préfecture. (déc. des 1er mai et 5 juin 1860)... 141 — Nominations de maires et d'adjoints. (Décr. des 9, 12 et 26 mai, et 9 juin 1860.) . 142 LÉGION D'HONNEUR. — Nomination 143 DÉNOMINATIONS DE COMMUNES. — Changements de circonscriptions communales dans les départements de Loir-et-Cher et de la Nièvre. (Décr. des 9 mai et 18 juin 1856.) ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE — Création d'hospices et bureaux de bienfaisance............. 144 HOMMAGES PUBLICS. — Autorisations 144 CAISSES DE RETRAITES DÉPARTEMENTALES ET COMMUNALES. — Caisses des employés des préfectures de l'Ardèche, du Cantal, du Gard et de la Lozère ; modifications. Institution d'une caisse de retraites pour les sapeurs-pompiers de la ville de Saint-Denis. 144 TRAVAUX COMMUNAUX. — Déclarations d'utilité publique; villes de Paris, Rouen et Roubaix 143 CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS. MAISONS D'ARRÊT, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. — Comptabilité des fonds des détenus ; envoi de modèles. (Circ. du 16 avril 1860.) 143 COMPTABILITÉ CENTRALE.—Instructions relatives à la clôture de l'exercice pour les dépenses départementales. (Circ. n° 5 du 30 avril 1860.)... 157 MAISONS CENTRALES. — Les feuilles de cantine doivent être tenues par un employé ou agent de l'administration. (Circ. du 21 mai 1860)... 159 — Instruction relatives à la constatation des bibliothèques des maisons centrales. (Lettre aux inspecteurs généraux du 21 mai 1860.) 160 EMPLOIS CIVILS. — Il n'y doit être appelé aucun officier encore en activité de service, sans que le ministre de la guerre soit consulté. (Circ. du 31 mai 1860). 161 DROITS DE PÉAGE. — Classement du produit des droits existant sur les routes au compte des produits éventuels départementaux. (Circ. n° 6, du 8 juin 1860.) COMPTABILITÉ CENTRALE. — Clôture des dépenses imputées sur les fonds généraux de l'exercice 1859. (Circ. n° 7, du 9 juin 1860.) 162 ADMINISTRATION TÉLÉGRAPHIQUE. — État des circonscriptions télégraphiques au 1er janvier 1860. (Circ. du directeur du 27 mars 1860.). 165 BULL. INT. 1860. 11 (
du 30 avril 1860.)... 157 MAISONS CENTRALES. — Les feuilles de cantine doivent être tenues par un employé ou agent de l'administration. (Circ. du 21 mai 1860)... 159 — Instruction relatives à la constatation des bibliothèques des maisons centrales. (Lettre aux inspecteurs généraux du 21 mai 1860.) 160 EMPLOIS CIVILS. — Il n'y doit être appelé aucun officier encore en activité de service, sans que le ministre de la guerre soit consulté. (Circ. du 31 mai 1860). 161 DROITS DE PÉAGE. — Classement du produit des droits existant sur les routes au compte des produits éventuels départementaux. (Circ. n° 6, du 8 juin 1860.) COMPTABILITÉ CENTRALE. — Clôture des dépenses imputées sur les fonds généraux de l'exercice 1859. (Circ. n° 7, du 9 juin 1860.) 162 ADMINISTRATION TÉLÉGRAPHIQUE. — État des circonscriptions télégraphiques au 1er janvier 1860. (Circ. du directeur du 27 mars 1860.). 165 BULL. INT. 1860. 11 ( 142 ) JURISPRUDENCE ET DÉCISIONS. Pages. N° 35. BIENS COMMUNAUX. — Question de redevance ; droits acquis en vertu d'anciens édits N° 26. INSTRUCTION PRIMAIRE; — Cas dans lequel l'acquisition d'une maison d'école peut être considérée comme dépense obligatoire et être l'objet d'une autorisation d'office 111 N° 27. CHAMP DE FOIRE. — Droit des marchands de construire eux-mêmes leurs baraques ou échopes.... 171 N° 28. PRÉBYTÈRES. — Frais de répartitions. Réparation entre les communes composant la même paroisse.................... 152 N° 23. TRAVAUX EXECUTÉS À L'ÉCOLE ET AU PRÉBYTÈRE. Question de compétence 172 N° 30. POMPES FUNÉBRES. — Compétence des conseils de préfecture en cas de contestation entre l'entrepreneur et la fabrique 173 N° 31. CHANGEMENTS DE CIRCONSCRIPTIONS COMMUNALES. — Instruction de ces affaires ; plans à envoyer en triple expédition 173 ANNEXES. COMPÉTITABILITÉ DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS. — Timbre des registres et des quittances. (Instruction de la dir. gén. de l'enregistrement et des domaines, du 9 avril 1860.)..................... 174 DÉFRICHEMENT. — Les conservateurs ne transmettront aux préfets que les seules déclarations ayant donné lieu à une opposition provisoire. (Circ. du directeur général des forêts du 7 février 1860.)............. 175 TRANSACTIONS EN MATIÈRE FORESTIÈRE. — Instruction pour l'exécution de la
FOIRE. — Droit des marchands de construire eux-mêmes leurs baraques ou échopes.... 171 N° 28. PRÉBYTÈRES. — Frais de répartitions. Réparation entre les communes composant la même paroisse.................... 152 N° 23. TRAVAUX EXECUTÉS À L'ÉCOLE ET AU PRÉBYTÈRE. Question de compétence 172 N° 30. POMPES FUNÉBRES. — Compétence des conseils de préfecture en cas de contestation entre l'entrepreneur et la fabrique 173 N° 31. CHANGEMENTS DE CIRCONSCRIPTIONS COMMUNALES. — Instruction de ces affaires ; plans à envoyer en triple expédition 173 ANNEXES. COMPÉTITABILITÉ DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS. — Timbre des registres et des quittances. (Instruction de la dir. gén. de l'enregistrement et des domaines, du 9 avril 1860.)..................... 174 DÉFRICHEMENT. — Les conservateurs ne transmettront aux préfets que les seules déclarations ayant donné lieu à une opposition provisoire. (Circ. du directeur général des forêts du 7 février 1860.)............. 175 TRANSACTIONS EN MATIÈRE FORESTIÈRE. — Instruction pour l'exécution de la loi du 18 juin 1859 et du décret du 21 décembre suivant. (Circ. de la dir. gén. de l'enreg. et des domaines du 29 février 1860.).. 176 BIBLIOTHÈQUES ADMINISTRATIVES — Journal de droit administratif..... 179 DÉCRETS IMPÉRIAUX. NOMINATIONS DE PREFETS, SOUS-PREFETS ET CONSEILLERS DE PREFECTURE. Par décret impérial en date du 1er mai 1860, rendu sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, ont été nommés : Préfet du département de l'Aveyron, M. Démonts, préfet de la Corrèze, en remplacement de M. Baragnon. Préfet du département de la Corrèze, H. Baragnon, préfet de l'Aveyron, en remplacement de M. Demonts. Par décret impérial, en date du 1er mai 1860, ont été nommés : Sous-préfet de l'arrondissement de Provins (Seine-et-Marne), M. Villemain, sous-préfet de Cambrai, en remplacement de M. Barrot. Sous-préfet de l'arrondissement de Cambrai (Nord), M. Barrot, sous-préfet de Provins, en remplacement de M. Villemain Sous-préfet de l'arrondissement de Montélimar (Drôme), M. Denis-Lagarde, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Flour, en remplacement de M. Begouen, nommé receveur particulier des finances. Sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Flour (Cantal), M. Esnon de Saint-Céran, sous-préfet de Neufchâtel, en remplacement de M. Denis-Lagarde. Sous-préfet de l'arrondissement de Neufchâtel (Seine-Inférieure), M. de Barthélemy, sous-préfet de Belfort,
du 1er mai 1860, rendu sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, ont été nommés : Préfet du département de l'Aveyron, M. Démonts, préfet de la Corrèze, en remplacement de M. Baragnon. Préfet du département de la Corrèze, H. Baragnon, préfet de l'Aveyron, en remplacement de M. Demonts. Par décret impérial, en date du 1er mai 1860, ont été nommés : Sous-préfet de l'arrondissement de Provins (Seine-et-Marne), M. Villemain, sous-préfet de Cambrai, en remplacement de M. Barrot. Sous-préfet de l'arrondissement de Cambrai (Nord), M. Barrot, sous-préfet de Provins, en remplacement de M. Villemain Sous-préfet de l'arrondissement de Montélimar (Drôme), M. Denis-Lagarde, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Flour, en remplacement de M. Begouen, nommé receveur particulier des finances. Sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Flour (Cantal), M. Esnon de Saint-Céran, sous-préfet de Neufchâtel, en remplacement de M. Denis-Lagarde. Sous-préfet de l'arrondissement de Neufchâtel (Seine-Inférieure), M. de Barthélemy, sous-préfet de Belfort, en remplacement de M. Esnon de Saint-Céran. Sous-préfet de l'arrondissement de Belfort (Haut-Rhin), M. de Masin, sous-préfet de Forcalquier, en remplacement de M. de Barthélemy. Sous-préfet de l'arrondissement de Cosne (Nièvre), M. Thil, sous-préfet de Fougères, en remplacement de M. Monchanin, mis en non-activité. Sous-préfet de l'arrondissement de Fougères (Ille-et-Vilaine), M. Vésine-Larue, sous-préfet d'Oloron, en remplacement de M. Thil, Sous-préfet de l'arrondissement d'Oloron (Basses-Pyrénées); M. Rouède, sous-préfet de Châtillon-sur-Seine, en remplacement de M. Vésine-Larue. Sous-préfet de l'arrondissement de Forcalquier (Basses-Alpes), M. Passelac, conseiller de préfecture de la Seine-Inférieure, en remplacement de M. de Masin. Sous-préfet de l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) M. d'Auray, conseiller de préfecture, secrétaire général de Seine-et-Marne, en remplacement de M. Rouède. Sous-préfet de l'arrondissement de Lannion (Côtes-du-Nord), M. Bréhier, attaché au ministère de l'intérieur, en remplacement de M. de Montmort, démissionnaire. Membre du conseil de préfecture du département de Seine-et-Marne, M. de Cabot de la Fare, membre du conseil général de la Lozère, en remplacement de M. d'Auray. Membre du conseil de préfecture du département de la Loire-Inférieure, M. de Néry du Rozet, conseiller de préfecture, secrétaire général des Vosges, en remplacement de M. Passelac. Membre du conseil de préfecture du département des Vosges, M. Rouillé-d'Orfeuil, conseiller
M. Vésine-Larue, sous-préfet d'Oloron, en remplacement de M. Thil, Sous-préfet de l'arrondissement d'Oloron (Basses-Pyrénées); M. Rouède, sous-préfet de Châtillon-sur-Seine, en remplacement de M. Vésine-Larue. Sous-préfet de l'arrondissement de Forcalquier (Basses-Alpes), M. Passelac, conseiller de préfecture de la Seine-Inférieure, en remplacement de M. de Masin. Sous-préfet de l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) M. d'Auray, conseiller de préfecture, secrétaire général de Seine-et-Marne, en remplacement de M. Rouède. Sous-préfet de l'arrondissement de Lannion (Côtes-du-Nord), M. Bréhier, attaché au ministère de l'intérieur, en remplacement de M. de Montmort, démissionnaire. Membre du conseil de préfecture du département de Seine-et-Marne, M. de Cabot de la Fare, membre du conseil général de la Lozère, en remplacement de M. d'Auray. Membre du conseil de préfecture du département de la Loire-Inférieure, M. de Néry du Rozet, conseiller de préfecture, secrétaire général des Vosges, en remplacement de M. Passelac. Membre du conseil de préfecture du département des Vosges, M. Rouillé-d'Orfeuil, conseiller de préfecture de la Corrèze, en remplacement de M. de Néry du Rozet. Membre du conseil de préfecture du département de la Corrèze; M. Duchamp, ancien maire de la commune du Chastang (même département), en remplacement de M. Rouillé-d'Orfeuil. Par décret impérial, en date du 5 juin 1860, ont été nommés : Préfet du département de la Vienne, M. Mercier-Lacombe, préfet du Var, en remplacement de M. Paulze d'Ivoy. Préfet du département du Var, M. de Fleury, préfet de la Lozère en remplacement de M. Mercier-Lacombe. Préfet de l'Aude, M. Le Pic, sous-préfet de Saint-Denis, en remplacement de M. Dabeaux, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. Préfet du département de la Haute-Saône, M. Isoard, sous-préfet de Bayonne, en remplacement de M. Dieu. NOMINATIONS DE MAIRES ET ADJOINTS. (Décret du 9 mai 1868.) ABDÈCHE. — Rochemaure. Maire : M. Lebre. ILLE-ET-VILAINE. — Saint-Georges-de-Reintembault, Maire : M. Letendre. — Adjoint : M. Larcher. PAS-DE-CALAIS. — Ardres. Maire : M. Francoville. — Adjoint : M. Ranson-Declémy.— Ranson-Declémy.— spécial pour la section de Bois-en-Ardres : M. Clipet. PUY-DE-DÔME. — Randan. Maire : M. Dumontel. — Volvic. Maire : M. de la Vaissière de Lavergne. SEINE. — Stains. Maire
nommés : Préfet du département de la Vienne, M. Mercier-Lacombe, préfet du Var, en remplacement de M. Paulze d'Ivoy. Préfet du département du Var, M. de Fleury, préfet de la Lozère en remplacement de M. Mercier-Lacombe. Préfet de l'Aude, M. Le Pic, sous-préfet de Saint-Denis, en remplacement de M. Dabeaux, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. Préfet du département de la Haute-Saône, M. Isoard, sous-préfet de Bayonne, en remplacement de M. Dieu. NOMINATIONS DE MAIRES ET ADJOINTS. (Décret du 9 mai 1868.) ABDÈCHE. — Rochemaure. Maire : M. Lebre. ILLE-ET-VILAINE. — Saint-Georges-de-Reintembault, Maire : M. Letendre. — Adjoint : M. Larcher. PAS-DE-CALAIS. — Ardres. Maire : M. Francoville. — Adjoint : M. Ranson-Declémy.— Ranson-Declémy.— spécial pour la section de Bois-en-Ardres : M. Clipet. PUY-DE-DÔME. — Randan. Maire : M. Dumontel. — Volvic. Maire : M. de la Vaissière de Lavergne. SEINE. — Stains. Maire : M. Bonnemain. (Décret du 12 mai 1860.) CHARENTE. — Aubeterre. Adjoint : M. Rateau. DORDOGNE. — Montagrier. Maire : M. Petit. GIRONDE. — Saint-André-de-Cubzac. Maire : M. Bellouard. INDRE-ET-LOIRE. — Château-la-Vallière. Maire : M. Cartault. MANCHE. — Cerisy-la-Salle. Maire : M. Osouf. DEUX-SÈVRES. — Brioux. Maire : M. Arnault. — Adjoint : M. Brisson, dit Charles. — Champdeniers. Maire : M. Saint-Marc. VAUCLUSE. — Orange. Maire : M. Chambaud. (Décret du 26 mai 1860.) DORDOGNE. — Montagrier. Adjoint : M. Brachet. ISÈRE. — Clelles. Maire : M. Micaud. ILLE-ET-VILAINE. — Plerguer. Adjoint : M. Chapron. — Vitré. Adjoint : M. Lecoq-la-Lyonnais. LOT-ET-GARONNE. — Nérac. Maire : M. Faget. — Adjoints : MM. Treilhard-du-Basty Treilhard-du-Basty Boulle-Lacroze. NIÈVRE. — Donzy. Adjoint : M. Thomas (Auguste). BAS-RHIN. — La Petite-Pierre. Maire : M. Bolger. — Adjoint : M. Artopeous (Décret du 26 mai 1860.) SEINE, — Epinay. Adjoint : M. Benan. SEINE-ET-OISE. — Arpajon. Maire : M. Imbault. (Décret du 9 juin 1860.) ILLE-ET-VILAINE. — Noyal-sur-Vilaine. Maire : M. Bellamy. HAUTE-LOIRE. — Le Puy. Maire : M. Préat. SEINE. — Romainville. Maire : M. Vasnier. NOMINATIONS DANS L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR. M. Poyez, maire de Melun et membre du conseil général
— Adjoint : M. Brisson, dit Charles. — Champdeniers. Maire : M. Saint-Marc. VAUCLUSE. — Orange. Maire : M. Chambaud. (Décret du 26 mai 1860.) DORDOGNE. — Montagrier. Adjoint : M. Brachet. ISÈRE. — Clelles. Maire : M. Micaud. ILLE-ET-VILAINE. — Plerguer. Adjoint : M. Chapron. — Vitré. Adjoint : M. Lecoq-la-Lyonnais. LOT-ET-GARONNE. — Nérac. Maire : M. Faget. — Adjoints : MM. Treilhard-du-Basty Treilhard-du-Basty Boulle-Lacroze. NIÈVRE. — Donzy. Adjoint : M. Thomas (Auguste). BAS-RHIN. — La Petite-Pierre. Maire : M. Bolger. — Adjoint : M. Artopeous (Décret du 26 mai 1860.) SEINE, — Epinay. Adjoint : M. Benan. SEINE-ET-OISE. — Arpajon. Maire : M. Imbault. (Décret du 9 juin 1860.) ILLE-ET-VILAINE. — Noyal-sur-Vilaine. Maire : M. Bellamy. HAUTE-LOIRE. — Le Puy. Maire : M. Préat. SEINE. — Romainville. Maire : M. Vasnier. NOMINATIONS DANS L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR. M. Poyez, maire de Melun et membre du conseil général de Seine-et-Marne, est nommé chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur. DÉNOMINATIONS DE COMMUNES. Par décret impérial rendu sur le rapport du ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, le 9 mai 1860, la section de Poil est distraite de la commune de Larochemillay, canton de Luzy, arrondissement de Château-Chinon (Nièvre), et érigée en commune distincte dont le chef-lieu est fixé à Poil. Par décret du 18 juin 1860, la section de la Ferté-Imbault est distraite de la commune de Selles-Saint-Denis, canton de Salbris, arrondissement de Romorantin (Loir-et-Cher), et placée sous une administration municipale distincte dont le chef-lieu est fixé à la Ferté-Imbault et en portera le nom. ÉTABLISSEMENTS CHARITABLES. Décrets du 23 mai 1860. — Sont autorisées la création d'un hospice dans la ville de Mareuil (Dordogne), et l'acceptation du legs fait par les époux Dureclus pour concourir à constituer la dotation de cet établissement. — Est autorisée la création de bureaux de bienfaisance dans les communes de Saint-Jean-le-Blanc (Calvados), Sauveterre (Gard), Maumusson-Laguian (Gers), Ville-sous-Anjou (Isère), Vers (Saône-et-Loire). Décret du 9 juin 1860. — L'institution charitable fondée à Marseille, en 1714, par Mgr de Belzunce, et réorganisée en 1820, dans le but de recueillir les jeunes filles pauvres
Château-Chinon (Nièvre), et érigée en commune distincte dont le chef-lieu est fixé à Poil. Par décret du 18 juin 1860, la section de la Ferté-Imbault est distraite de la commune de Selles-Saint-Denis, canton de Salbris, arrondissement de Romorantin (Loir-et-Cher), et placée sous une administration municipale distincte dont le chef-lieu est fixé à la Ferté-Imbault et en portera le nom. ÉTABLISSEMENTS CHARITABLES. Décrets du 23 mai 1860. — Sont autorisées la création d'un hospice dans la ville de Mareuil (Dordogne), et l'acceptation du legs fait par les époux Dureclus pour concourir à constituer la dotation de cet établissement. — Est autorisée la création de bureaux de bienfaisance dans les communes de Saint-Jean-le-Blanc (Calvados), Sauveterre (Gard), Maumusson-Laguian (Gers), Ville-sous-Anjou (Isère), Vers (Saône-et-Loire). Décret du 9 juin 1860. — L'institution charitable fondée à Marseille, en 1714, par Mgr de Belzunce, et réorganisée en 1820, dans le but de recueillir les jeunes filles pauvres orphelines de père et de mère, est reconnue comme établissement d'utilité publique sous le titre d'Œuvre de la Providence des orphelines de Marseille. Décret du 18 juin 1860. — Est autorisée la création d'un hôpital dans la commune de Nort (Loire-Inférieure). HOMMAGES PUBLICS. Décret du 16 mai 1860.—Est approuvée la délibération par laquelle la chambre de commerce de Lyon a résolu d'élever un monument à Jacquart, dans le cimetière d'Oullins. Décret du 30 mai 1860. — Est autorisée la dénomination de Port-Gérôme donnée à un nouveau quai construit sur la Seine en face de Quilleboeuf (Seine-Inférieure). Décret du 4 juin 1860. — La ville de Salins (Jura) est autorisée à élever dans une salle du Musée de la ville une statue en l'honneur du général Cler, tué à la bataille de Magenta. Décret du 9 juin 1860. — Est approuvée la délibération par laquelle le conseil général de l'Ardèche a émis le vœu qu'une statue, fut érigée dans la ville d'Annonay à la mémoire de Boissy-d'Anglas. Décret du 18 juin 1860. — Est approuvée la délibération par laquelle la commission administrative de l'hospice d'Ay (Marne) a émis le vœu que deux quartiers fussent désignés sous les dénominations de Lasnier et