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de droit L'arrêt examine alors si les faits constatés tombent sous l'application de la loi et résout cette question par la négative dans les termes suivants : « Considérant que ces faits ne renferment pas les éléments caractéristiques du délit d'escroquerie; qu'il n'est pas exact de dire, comme l'ont fait les premiers juges, qu'il y a eu promesse ferme pour une époque déterminée d'une croix dont on se targuait de disposer, alors qu'en réalité on n'en disposait pas ; qu'il est établi que Crespin, en faisant un sacrifice d'argent pour l'un des journaux de Wilson, a. voulu simplement mettre au service de son ambition une influence puissante; que les recommandations et les démarches qu'il a achetées n’étaient pas chimériques; que elles ont été réellement faites; que les preuves lui en ont été fournies et qu’il les a agréées; qu’il n’a donc pas été trompé; que, dès lors, avec quelque sévérité qu’on puisse apprécier les défaillances morales qui se rencontrent dans la cause, il est manifeste qu’il n’y a pas eu d’escroquerie commise à son préjudice et que l’article 405 du Code pénal est, par conséquent, inapplicable: « Considérant que, la prévention n’étant pas justifiée en ce qui touche le délit principal, il ne saurait y avoir de délit de complicité; « Considérant d’ailleurs que les faits, tels qu’ils sont précisés ci-dessus, ne tombent sous le coup d’aucune autre disposition répressive; qu’il appartient aux juges, non de faire la loi, mais seulement de l’appliquer telle qu’elle existe, et qu’il leur est expressément interdit d’étendre la loi pénale à des cas qu’elle n’a pas prévus; « Pour ces motifs, « Met à néant le jugement dont est appel en ce qu’il a déclaré les appelants coupables d’escroquerie ou de complicité au préjudice de Crespin de la Jeannière; « Décharge lesdits appelants des condamnations prononcées contre eux et les renvoie des poursuites sans dépens. » Pas plus, devant la cour qu’en première instance, MM. Wilson et Ribaudeau n’ont assisté au prononcé de la sentence; Me Lenté était également absent, Dubreuil et Hébert étaient dans l’auditoire. La nouvelle du jugement rendu par la cour
principal, il ne saurait y avoir de délit de complicité; « Considérant d’ailleurs que les faits, tels qu’ils sont précisés ci-dessus, ne tombent sous le coup d’aucune autre disposition répressive; qu’il appartient aux juges, non de faire la loi, mais seulement de l’appliquer telle qu’elle existe, et qu’il leur est expressément interdit d’étendre la loi pénale à des cas qu’elle n’a pas prévus; « Pour ces motifs, « Met à néant le jugement dont est appel en ce qu’il a déclaré les appelants coupables d’escroquerie ou de complicité au préjudice de Crespin de la Jeannière; « Décharge lesdits appelants des condamnations prononcées contre eux et les renvoie des poursuites sans dépens. » Pas plus, devant la cour qu’en première instance, MM. Wilson et Ribaudeau n’ont assisté au prononcé de la sentence; Me Lenté était également absent, Dubreuil et Hébert étaient dans l’auditoire. La nouvelle du jugement rendu par la cour d’appel a été portée à l’hôtel de l’avenue d’Iéna par le secrétaire de M. Wilson. ÉLECTIONS DE CONSEILLERS GÉNÉRAUX Plusieurs élections de conseillers généraux ont eu lieu dimanche. Dans l’Aube, pour le canton des Riceys, où il s’agissait de remplacer M. Chapotot, conseiller républicain, démissionnaire, M. Tête-blanc, candidat républicain, a été élu par 838 voix contre 427 à M. Demarche, candidat conservateur. Dans la Corrèze, pour le canton de Seilhac, où il s’agissait de remplacer M. Vacher, député radical, qui s’est démis de son mandat de conseiller général, il y a ballottage. Les voix se sont ainsi réparties, entre trois candidats républicains : M. David 1,086, M. Rivière 1,043, M. Vergne 531. Dans la Gironde, pour le canton de Guîtres, M. Detargne, candidat conservateur, a été élu par 1,562 voix contre 1,525 à M. Obis Bérard Saint-Martin, député, candidat républicain. C’est un siège gagné ; il s’agissait, en effet, de remplacer M. Lapeyre, conseiller républicain décédé. Dans le même département, pour le canton de Villandraut, M. Lalanne, candidat conservateur, a été élu par 1,090 voix contre 974 à M. Bentejac, candidat républicain. C’est également un siège gagné ; il s’agissait, en effet, de remplacer M. Fontaus, conseiller républicain démissionnaire. Dans
été élu par 838 voix contre 427 à M. Demarche, candidat conservateur. Dans la Corrèze, pour le canton de Seilhac, où il s’agissait de remplacer M. Vacher, député radical, qui s’est démis de son mandat de conseiller général, il y a ballottage. Les voix se sont ainsi réparties, entre trois candidats républicains : M. David 1,086, M. Rivière 1,043, M. Vergne 531. Dans la Gironde, pour le canton de Guîtres, M. Detargne, candidat conservateur, a été élu par 1,562 voix contre 1,525 à M. Obis Bérard Saint-Martin, député, candidat républicain. C’est un siège gagné ; il s’agissait, en effet, de remplacer M. Lapeyre, conseiller républicain décédé. Dans le même département, pour le canton de Villandraut, M. Lalanne, candidat conservateur, a été élu par 1,090 voix contre 974 à M. Bentejac, candidat républicain. C’est également un siège gagné ; il s’agissait, en effet, de remplacer M. Fontaus, conseiller républicain démissionnaire. Dans le Loiret, pour le canton de Beaune-la-Rolande, où il s’agissait de remplacer M. Anceau, conseiller décédé, il y a ballottage. M. Gravost, candidat républicain, a obtenu 1,008 voix; M. Robin, autre candidat républicain, 978, et M. Anceau fils, candidat conservateur, 927. Enfin, dans le Nord, pour le canton de Roubaix-Est, au scrutin de ballottage, M. Largillière, candidat républicain, a été élu par 2,746 voix, contre 226 au général Boulan. ASSOCIATION GÉNÉRALE DE L’ALSACE-LORRAINE La 17e assemblée de l’Association générale de l’Alsace-Lorraine a eu lieu dimanche à la mairie de la rue Drouot, à deux heures, sous la présidence de M. Schlumberger, membre du comité directeur. Le président a rappelé les pertes qu’a faites l’Association en la personne de MM. Seigneurlet et Desse, membres de la commission centrale, et Titel et Claude, députés des Vosges, M. Rodolphe Keclerlin, membre du comité directeur, a donné la lecture durant un quart d'heure sur la situation de la Société. Le soir un banquet d’une centaine de couverts avait lieu dans les salons du restaurant Corazza, au Palais-Royal. Au dessert, M. Schlumberger, président, a bu à la prospérité de l’Association et a souhaité la bienvenue aux deux membres nouveaux de la commission centrale, MM. Jules
au scrutin de ballottage, M. Largillière, candidat républicain, a été élu par 2,746 voix, contre 226 au général Boulan. ASSOCIATION GÉNÉRALE DE L’ALSACE-LORRAINE La 17e assemblée de l’Association générale de l’Alsace-Lorraine a eu lieu dimanche à la mairie de la rue Drouot, à deux heures, sous la présidence de M. Schlumberger, membre du comité directeur. Le président a rappelé les pertes qu’a faites l’Association en la personne de MM. Seigneurlet et Desse, membres de la commission centrale, et Titel et Claude, députés des Vosges, M. Rodolphe Keclerlin, membre du comité directeur, a donné la lecture durant un quart d'heure sur la situation de la Société. Le soir un banquet d’une centaine de couverts avait lieu dans les salons du restaurant Corazza, au Palais-Royal. Au dessert, M. Schlumberger, président, a bu à la prospérité de l’Association et a souhaité la bienvenue aux deux membres nouveaux de la commission centrale, MM. Jules Ferry et Godard. Puis M. Jules Ferry a pris la parole: Après avoir remercié l’Association qui, en lui faisant l’honneur de le nommer membre de la commission centrale, venait de compléter un de ses vœux les plus chers, M. Jules Ferry a ajouté : Nous comptons, en vérité, peu d'amis en Europe, mais nous avons l’espérance d’en avoir. Or, que sont ces amitiés ? Et surtout que deviendraient-elles si nous n’avions pas un gouvernement stable? Nous ne pourrons ni les conquérir ni les garder, ces amitiés, si nous n’avons pas un gouvernement ayant non seulement la volonté, mais le pouvoir de tenir la parole donnée et de porter dans la direction des affaires extérieures cet esprit de suite sans lequel il ne saurait y avoir ni diplomatie ni alliances. « Or, le gouvernement qui obéirait aux instructions de la rue ne pourrait être ce gouvernement-là. Car le jour où l’on s’abaisserait jusqu’à subir l’influence des violences de la place du Palais-Bourbon, de la place de la Bastille ou de la gare de Lyon, eh bien ! ce jour-là, il faudrait sceller la pierre du tombeau sur les espérances de l’avenir. « Oui, s’écrie l’orateur, un peuple qui accepte la tyrannie
en Europe, mais nous avons l’espérance d’en avoir. Or, que sont ces amitiés ? Et surtout que deviendraient-elles si nous n’avions pas un gouvernement stable? Nous ne pourrons ni les conquérir ni les garder, ces amitiés, si nous n’avons pas un gouvernement ayant non seulement la volonté, mais le pouvoir de tenir la parole donnée et de porter dans la direction des affaires extérieures cet esprit de suite sans lequel il ne saurait y avoir ni diplomatie ni alliances. « Or, le gouvernement qui obéirait aux instructions de la rue ne pourrait être ce gouvernement-là. Car le jour où l’on s’abaisserait jusqu’à subir l’influence des violences de la place du Palais-Bourbon, de la place de la Bastille ou de la gare de Lyon, eh bien ! ce jour-là, il faudrait sceller la pierre du tombeau sur les espérances de l’avenir. « Oui, s’écrie l’orateur, un peuple qui accepte la tyrannie de la rue est aussi digne de mépris que celui qui accepte la tyrannie d’un maître. » Ces paroles ont été très applaudies. LE PROCÈS LAUR-CASSAGNAC M. Laur a fait un procès en diffamation à M. Paul de Cassagnac, et voici ce qu’il y a gagné : Les « attendu » du jugement prononcé par la onzième chambre commencent par lui faire un bouquet des fleurs suivantes, cueillies dans les articles qu’il a cru devoir traduire en justice : « Menteur et fuyard. Établissez que vous fussiez de bonne foi, que vous n'avez pas inventé, menti, calomnié, qu'on peut sans se commettre avoir affaire à vous, enfin; mais tant que vous ne l'aurez pas fait, vous ne relevez que de mon dédain personnel et vous appartenez au mépris public. — Vous n'êtes pas à ramasser avec une pelle. — J'ai toujours fui les rencontres qui ne rapportent pas d'honneur, j'ai toujours eu peur de me salir au contact de ce qui n'est pas propre.— Vous avez beau gambader, crier, baver, vous ferez constater ce que tout le monde commence à croire déjà, que vous n'êtes qu'un drôle. — Je n'ai qu'un regret, celui d'avoir eu affaire à un pareil saltimbanque.
» du jugement prononcé par la onzième chambre commencent par lui faire un bouquet des fleurs suivantes, cueillies dans les articles qu’il a cru devoir traduire en justice : « Menteur et fuyard. Établissez que vous fussiez de bonne foi, que vous n'avez pas inventé, menti, calomnié, qu'on peut sans se commettre avoir affaire à vous, enfin; mais tant que vous ne l'aurez pas fait, vous ne relevez que de mon dédain personnel et vous appartenez au mépris public. — Vous n'êtes pas à ramasser avec une pelle. — J'ai toujours fui les rencontres qui ne rapportent pas d'honneur, j'ai toujours eu peur de me salir au contact de ce qui n'est pas propre.— Vous avez beau gambader, crier, baver, vous ferez constater ce que tout le monde commence à croire déjà, que vous n'êtes qu'un drôle. — Je n'ai qu'un regret, celui d'avoir eu affaire à un pareil saltimbanque. — Laur est un pleutre, un homme qui devrait figurer sur les bancs de la police correctionnelle et non sur ceux du Palais-Bourbon », etc., etc. Ces injures, qu'on n'avait pu lire que dans un seul journal, s'étalent aujourd'hui dans un grand nombre de journaux. Il est vrai que le tribunal a condamné l'auteur des articles à dix francs d'amende. Mais, sur une demande reconventionnelle de M. de Cassagnac, M. Laur a été, de son côté, condamné, comme diffamateur de son diffamateur, à un franc de dommages-intérêts, à 1,000 francs d'amende et à l'insertion du jugement dans cinq journaux, dont le sien. Le prix des insertions dans les quatre journaux qui ne sont pas celui de M. Laur est fixé à 200 francs par journal. Total : 800 francs. Les amendes se compensant, c'est donc 1,801 fr. que coûtera à M. Laur l'agrément de faire tirer à des centaines de milliers d'exemplaires des injures qui n'avaient eu qu'une publicité restreinte et dont personne ne se souvenait plus, et de se voir traité de diffamateur par la justice dans son propre journal. VOYAGE DE LA REINE D'ANGLETERRE La reine d'Angleterre, en descendant du chemin de fer, à Florence a traversé la
tribunal a condamné l'auteur des articles à dix francs d'amende. Mais, sur une demande reconventionnelle de M. de Cassagnac, M. Laur a été, de son côté, condamné, comme diffamateur de son diffamateur, à un franc de dommages-intérêts, à 1,000 francs d'amende et à l'insertion du jugement dans cinq journaux, dont le sien. Le prix des insertions dans les quatre journaux qui ne sont pas celui de M. Laur est fixé à 200 francs par journal. Total : 800 francs. Les amendes se compensant, c'est donc 1,801 fr. que coûtera à M. Laur l'agrément de faire tirer à des centaines de milliers d'exemplaires des injures qui n'avaient eu qu'une publicité restreinte et dont personne ne se souvenait plus, et de se voir traité de diffamateur par la justice dans son propre journal. VOYAGE DE LA REINE D'ANGLETERRE La reine d'Angleterre, en descendant du chemin de fer, à Florence a traversé la ville en voiture découverte et a été escortée par un détachement de cavalerie jusqu'à la villa Palmieri. Peu moment après elle est montée en voiture deux superbes bouquets lui ont été offerts par les dames anglaises résidant à Florence. Le duc et la duchesse d'Edimbourg sont arrivés quelques heures plus tard. Le prince ne doit rester auprès de sa mère que quelques jours, puis il rejoindra Malte où l'attend l'escadre qu'il commande. FRÉDÉRIC III La santé de l'empereur On assure que depuis quelques jours les médecins, pour entretenir l'activité intellectuelle et physique de l'empereur, sont obligés de pratiquer de fréquentes piqûres de morphine. Cependant, le docteur Mackenzie aurait déclaré qu'il était très satisfait de l'état actuel de son impérial patient, Il se plaint toutefois que l'empereur travaille trop, et que même l'impératrice, puisse l'en dissuader. On rapporte que, la semaine dernière, M. de Bismarck, qui était venu travailler avec lui, lui ayant fait observer qu'il avait tort de se fatiguer, et qu'il ferait bien de prendre encore du repos, l'empereur lui répondit ; — Je suis empereur, je veux l'être. Les projets de l'empereur On prête à l'empereur Frédéric l'intention d'éloigner plusieurs des conseillers habituels du prince Guillaume. C'est pour
tard. Le prince ne doit rester auprès de sa mère que quelques jours, puis il rejoindra Malte où l'attend l'escadre qu'il commande. FRÉDÉRIC III La santé de l'empereur On assure que depuis quelques jours les médecins, pour entretenir l'activité intellectuelle et physique de l'empereur, sont obligés de pratiquer de fréquentes piqûres de morphine. Cependant, le docteur Mackenzie aurait déclaré qu'il était très satisfait de l'état actuel de son impérial patient, Il se plaint toutefois que l'empereur travaille trop, et que même l'impératrice, puisse l'en dissuader. On rapporte que, la semaine dernière, M. de Bismarck, qui était venu travailler avec lui, lui ayant fait observer qu'il avait tort de se fatiguer, et qu'il ferait bien de prendre encore du repos, l'empereur lui répondit ; — Je suis empereur, je veux l'être. Les projets de l'empereur On prête à l'empereur Frédéric l'intention d'éloigner plusieurs des conseillers habituels du prince Guillaume. C'est pour cela que le général Waldersee et le pasteur Stoecker seraient envoyés à Kœnigsberg. On dit que M. de Bismarck s'est opposé autant qu'il l'a pu à cette mesure. Mais l'empereur Frédéric a passé outre, montrant plus de déférence pour l'avis de son entourage direct que pour le chancelier de l'empire. L'empereur tient surtout à récompenser tous ceux qui l'ont servi, et il prépare une longue liste de nominations à toutes sortes d'ordres. Il y aura, dans toutes les branches de l'administration, des avancements et quelques disgrâces. On prépare au ministère de la justice un décret d'amnistie qui ne tardera pas à être signé par l'empereur Frédéric. Ce décret devait déjà paraître le 22; mais il a été décidé d'étendre encore davantage les mesures de clémence et, dans une conférence que le ministre a eue dimanche dernier avec l'empereur Frédéric, on a arrêté les bases d'une amnistie très large, comprenant même les condamnés aux travaux forcés. Les socialistes ne seraient cependant pas amnistiés, les expulsés ne seraient pas réintégrés, mais on gracie-ra presque toutes les personnes condamnées pour délits de presse ou de lèse-majesté. Les crimes de haute trahison ne seraient pas compris dans l'amnistie. Il ne restera guère dans les
L'empereur tient surtout à récompenser tous ceux qui l'ont servi, et il prépare une longue liste de nominations à toutes sortes d'ordres. Il y aura, dans toutes les branches de l'administration, des avancements et quelques disgrâces. On prépare au ministère de la justice un décret d'amnistie qui ne tardera pas à être signé par l'empereur Frédéric. Ce décret devait déjà paraître le 22; mais il a été décidé d'étendre encore davantage les mesures de clémence et, dans une conférence que le ministre a eue dimanche dernier avec l'empereur Frédéric, on a arrêté les bases d'une amnistie très large, comprenant même les condamnés aux travaux forcés. Les socialistes ne seraient cependant pas amnistiés, les expulsés ne seraient pas réintégrés, mais on gracie-ra presque toutes les personnes condamnées pour délits de presse ou de lèse-majesté. Les crimes de haute trahison ne seraient pas compris dans l'amnistie. Il ne restera guère dans les pénitenciers militaires que ceux qui auront eu une mauvaise conduite depuis leur condamnation. PARIS — Réception officielle à l'Élysée. — Le Président de la République a reçu hier, à l'Élysée, le général comte Von Alten chargé de notifier officiellement l'avènement de Frédéric III. La réception a été entourée d'une grande solennité. Des dragons escortaient la voiture du général et, dans la cour de l'Élysée, les honneurs militaires ont été rendus. M. Carnot était entouré de sa maison militaire. A sa droite se trouvait M. Tirard, président du conseil; à sa gauche, M. Floquet, ministre des affaires étrangères. M. le comte de Munster, ambassadeur d'Allemagne assistait à la réception qui a duré une demi-heure. — À l'Académie des sciences morales et politiques. — Au début de la séance du 24 mars, M. Charton remercie M. Bouillier, président, du discours qu'il a prononcé aux obsèques de M. Hippolyte Carnot. M. Ravaisson lit une note sur l'ouvrage que M. Secretan a publié récemment sous ce titre : la Civilisation et la Croyance. M. le comte de Franqueville communique à l'Académie une étude sur l'ensemble des travaux que M. James Stephen, juge à la haute Cour de justice, a fait paraître sur la législation
solennité. Des dragons escortaient la voiture du général et, dans la cour de l'Élysée, les honneurs militaires ont été rendus. M. Carnot était entouré de sa maison militaire. A sa droite se trouvait M. Tirard, président du conseil; à sa gauche, M. Floquet, ministre des affaires étrangères. M. le comte de Munster, ambassadeur d'Allemagne assistait à la réception qui a duré une demi-heure. — À l'Académie des sciences morales et politiques. — Au début de la séance du 24 mars, M. Charton remercie M. Bouillier, président, du discours qu'il a prononcé aux obsèques de M. Hippolyte Carnot. M. Ravaisson lit une note sur l'ouvrage que M. Secretan a publié récemment sous ce titre : la Civilisation et la Croyance. M. le comte de Franqueville communique à l'Académie une étude sur l'ensemble des travaux que M. James Stephen, juge à la haute Cour de justice, a fait paraître sur la législation criminelle de l'Angleterre. Par 20 voix sur 31 votants, M. Beaussire a été réélu membre de l'Académie des sciences morales et politiques au Conseil supérieur de l'instruction publique. — Les nouveaux monte-charges à l'Hôtel des Postes. — Vendredi on a transporté, de la maison Cail au nouvel hôtel des Postes, les pièces maîtresses destinées à établir les nouveaux monte-charges. Tous les travaux de tuyauterie souterraine étant maintenant terminés, lundi on commencera à monter les nouveaux appareils. Ceux-ci seront au nombre de douze. Ils fonctionneront au moyen de la vapeur, les systèmes hydrauliques étant définitivement abandonnés. Un premier essai des nouveaux appareils pourra être fait vers la fin du mois d'avril. On estime qu'il faudra au moins un mois pour organiser les services dans le nouvel hôtel de la rue du Louvre. En vertu du traité passé avec la maison Cail, celle-ci devrait payer une indemnité de 100 francs pour chaque jour de retard; mais, en revanche, cette maison bénéficiera également de 100 francs par jour si elle livre les nouveaux quadruple-charges avant l'époque fixée (10 juin) pour la mise en exploitation des quatre nouveaux appareils. — Société d'apprentissage d'orphelins. — La Société d'apprentissage des jeunes orphelins tenait, dimanche dans l'après-midi,
les pièces maîtresses destinées à établir les nouveaux monte-charges. Tous les travaux de tuyauterie souterraine étant maintenant terminés, lundi on commencera à monter les nouveaux appareils. Ceux-ci seront au nombre de douze. Ils fonctionneront au moyen de la vapeur, les systèmes hydrauliques étant définitivement abandonnés. Un premier essai des nouveaux appareils pourra être fait vers la fin du mois d'avril. On estime qu'il faudra au moins un mois pour organiser les services dans le nouvel hôtel de la rue du Louvre. En vertu du traité passé avec la maison Cail, celle-ci devrait payer une indemnité de 100 francs pour chaque jour de retard; mais, en revanche, cette maison bénéficiera également de 100 francs par jour si elle livre les nouveaux quadruple-charges avant l'époque fixée (10 juin) pour la mise en exploitation des quatre nouveaux appareils. — Société d'apprentissage d'orphelins. — La Société d'apprentissage des jeunes orphelins tenait, dimanche dans l'après-midi, au conservatoire des Arts-et-Métiers, son assemblée générale, sous la présidence de M. Colmet-d'Age. Après une allocution du président, M. de Perthuis a présenté le rapport du comité. Cette société prend sous son patronage, lorsqu'ils ont douze ans révolus, les orphelins, les enfants naturels, ou ceux dont le père est détenu. Elle les place en apprentissage et pourvoit à leur entretien. Après la lecture du rapport, il a été procédé à la distribution de quelques récompenses sous forme de livrets de caisse d'épargne. DÉPARTEMENTS Un meeting à Grenoble. — Dimanche dernier un meeting des ouvriers français a été tenu au cirque Loyal pour protester contre l'emploi par la municipalité des ouvriers étrangers. Après une discussion orageuse, l'assemblée a voté un blâme au Conseil municipal et notamment à M. Edouard Rey, sénateur, qui paraît être particulièrement visé par les meneurs de cette campagne. Ceux-ci ont à leur tête le citoyen Pape, que l'on croit être un agitateur de profession. On craignait des manifestations et des collisions au chantier du pont de Brac, où travaillent quelques ouvriers italiens. Mais le projet de manifestation a été abandonné. Cette agitation est faite dans un but électoral municipal. — Vexations des autorités allemandes. Par suite des