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M. Paschioni, Charles, entrepreneur à Mouthe, s'est engagé à exécuter, moyennant un rabais de 4 % sur les prix du devis, les travaux de remblayement des détourages de Mouthe, sur le tracé du chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie de Besançon-Chaparès La Commission départementale a approuvé les conditions de l'acte portant renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie de Besançon-Chaparès. Dépenses impayées de l'exercice 1915. 147 Demandes de subventions 152 Demande de subvention. - Érection d'un monument au caporal Peugeot 152 Demande de subvention. — Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre. 152 Demande de subvention. — Société de protection des engagés volontaires 153 Demande de subvention. — Assistance aux dépôts d'éclôpes 153 Comité départemental et fédératif de secours aux prisonniers de guerre. — Rapports des comités d'arrondissement. — Demande de subvention 153 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle 154 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs 155 École normale d'instituteurs de Besançon. — Réparations des dommages causés par la troupe 155 École des Arts décoratifs de Paris. — Demande de renouvellement de subvention départementale formée par M. Sauldubois, Henri, à Montbéliard 156 Faculté des sciences de Besançon. — École de chimie. — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon. — Bourse départementale 157 Installation du téléphone dans les casernes de gendarmerie et les parquets des tribunaux de première instance 158 Jardins potagers militaires 160 Jeunes aveugles. — Propositions budgétaires pour 1917 160 Ligue aérienne française. — Demande de subvention 161 Ligue antiallemande. — Œuvre des plaques et monuments commémoratifs des atrocités allemandes. — Demande de subvention 161 Pisciculture. — Établissement de Tarragnoz. — Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef. — Établissements de Saint-Hippolyte, Ornans et Pontarlier. — Rapport de M. le conservateur des eaux et forêts 161 Règlement du compte départemental de l'exercice 1914 164 Répartement de 1917. — Fixation du taux de la taxe personnelle. 165 Répartement en 1917. — Répartition des contingents 165 Répartement de 1917. — Vote des
subvention départementale formée par M. Sauldubois, Henri, à Montbéliard 156 Faculté des sciences de Besançon. — École de chimie. — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon. — Bourse départementale 157 Installation du téléphone dans les casernes de gendarmerie et les parquets des tribunaux de première instance 158 Jardins potagers militaires 160 Jeunes aveugles. — Propositions budgétaires pour 1917 160 Ligue aérienne française. — Demande de subvention 161 Ligue antiallemande. — Œuvre des plaques et monuments commémoratifs des atrocités allemandes. — Demande de subvention 161 Pisciculture. — Établissement de Tarragnoz. — Rapport de M. Guyot, ingénieur en chef. — Établissements de Saint-Hippolyte, Ornans et Pontarlier. — Rapport de M. le conservateur des eaux et forêts 161 Règlement du compte départemental de l'exercice 1914 164 Répartement de 1917. — Fixation du taux de la taxe personnelle. 165 Répartement en 1917. — Répartition des contingents 165 Répartement de 1917. — Vote des centimes départementaux 166 Secours à d'anciens employés du département ou à leurs familles. 167 Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1915. — Compte rendu 168 Sourds-muets et sourdes-muettes. — Propositions budgétaires pour 1917 169 Syndicat d'initiative de Besançon et de la Franche-Comté. — Création d'une école hôtelière féminine 169 TABLÉ MÉTHODIQUE DES RAPPORTS 727 QUATRIÈME PARTIE Service vicinal Pages Service vicinal. — Compte rendu des opérations effectuées en 1915 289 Service vicinal. — Budget de 1916. — Proposition modificative 289 Service vicinal. — Budget primitif de 1917 292 Service vicinal. — Commune de Provenchère. — Amélioration du chemin, de la Chapelle de la Roche. — Vœu présenté par MM. Réville et Peseux 328 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 1. — Plan d'alignement de la traverse de Cussey-sur-l'Osier 328 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement de Montfort 329 Service vicinal. — Chemin d'intérêt communal n° 18. — Plan d'alignement de la traverse d'Hyèvre-Montbruyant 329 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement de la traverse de Pointvillers 330 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 47. — Rectification dans la traversée des Gras sur une
169 TABLÉ MÉTHODIQUE DES RAPPORTS 727 QUATRIÈME PARTIE Service vicinal Pages Service vicinal. — Compte rendu des opérations effectuées en 1915 289 Service vicinal. — Budget de 1916. — Proposition modificative 289 Service vicinal. — Budget primitif de 1917 292 Service vicinal. — Commune de Provenchère. — Amélioration du chemin, de la Chapelle de la Roche. — Vœu présenté par MM. Réville et Peseux 328 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 1. — Plan d'alignement de la traverse de Cussey-sur-l'Osier 328 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement de Montfort 329 Service vicinal. — Chemin d'intérêt communal n° 18. — Plan d'alignement de la traverse d'Hyèvre-Montbruyant 329 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement de la traverse de Pointvillers 330 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 47. — Rectification dans la traversée des Gras sur une longueur de 90 mètres 330 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 30. — Plan d'alignement de Chaudefontaine 331 Service vicinal. — Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1900. — Remplacement des prestations par une taxe vicinale 331 Service vicinal. — Secours 332 Service vicinal. — Évaluation de la journée de prestations pour 1917 332 Service vicinal. — Contingent des communes dans le traitement des agents voyageurs en 1917 333 Service vicinal. — Création des ressources vicinales pour 1917. — Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux 333 Service vicinal. — Emploi de prestations sur chemins ruraux 334 Vœu du Conseil d'arrondissement. — Augmentation de traitement des cantonniers 335 CINQUIÈME PARTIE Assistance et Hygiène publiques Pages Assistance médicale gratuite. — Propositions budgétaires pour 1917 339 Application de la loi du 11 juillet 1905. Révision quinquennale des taux d'allocation à attribuer aux assistés à domicile pendant la période du 1er janvier 1917 au 31 décembre 1921 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. — Application de la loi du 14 juillet 1905. — Propositions budgétaires pour 1917 Assistance aux
Service vicinal. — Évaluation de la journée de prestations pour 1917 332 Service vicinal. — Contingent des communes dans le traitement des agents voyageurs en 1917 333 Service vicinal. — Création des ressources vicinales pour 1917. — Délégation à la Commission départementale pour statuer, en matière de contingents, sur les réclamations des conseils municipaux 333 Service vicinal. — Emploi de prestations sur chemins ruraux 334 Vœu du Conseil d'arrondissement. — Augmentation de traitement des cantonniers 335 CINQUIÈME PARTIE Assistance et Hygiène publiques Pages Assistance médicale gratuite. — Propositions budgétaires pour 1917 339 Application de la loi du 11 juillet 1905. Révision quinquennale des taux d'allocation à attribuer aux assistés à domicile pendant la période du 1er janvier 1917 au 31 décembre 1921 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. — Application de la loi du 14 juillet 1905. — Propositions budgétaires pour 1917 Assistance aux familles nombreuses. — Loi du 14 juillet 1913. — Modification du taux de l'allocation dans la commune de Bellefontaine Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). — Propositions budgétaires pour 1917 Assistance aux femmes en couches (lois des 17 juin et 30 juillet 1913). — Propositions budgétaires pour 1917 Assistance aux femmes en couches Création de dispensaires d'hygiène sociale et préservation antituberculeuse Cours d'accouchement. — Propositions budgétaires pour 1917 Service des enfants assistés. — Application des lois des 27 et 28 juin 1904 Protection des enfants du premier âge. — Application de la loi du 23 décembre 1874 Service des enfants assistés SIXIÈME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière Affaires diverses Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage Bourses. — Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu Caisse départementale des écoles. — Désignation de deux conseillers généraux Centimes communaux. — Maximum Code rural. — Application de la loi du 4 avril 1889. — Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. — Établissement de ruchés d'abeilles. — Année 1917 Comité
1917 Assistance aux femmes en couches Création de dispensaires d'hygiène sociale et préservation antituberculeuse Cours d'accouchement. — Propositions budgétaires pour 1917 Service des enfants assistés. — Application des lois des 27 et 28 juin 1904 Protection des enfants du premier âge. — Application de la loi du 23 décembre 1874 Service des enfants assistés SIXIÈME PARTIE Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière Affaires diverses Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage Bourses. — Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu Caisse départementale des écoles. — Désignation de deux conseillers généraux Centimes communaux. — Maximum Code rural. — Application de la loi du 4 avril 1889. — Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. — Établissement de ruchés d'abeilles. — Année 1917 Comité consultatif de règlement amiable des différends concernant les marchés des départements et des communes Concessions de prises d'eau. — Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. — Consultation des Conseils générales Constructions scolaires. — Classement des demandes de subvention TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS Pages Contributions, emprunts et dettes des communes au 31 décembre 1915 Démonstrations de culture mécanique organisées par la Société d'agriculture. — Demande de patronage Destruction des animaux nuisibles, pendant la guerre, dans la partie du département comprise dans la zone des armées (arrondissements de Baume-les-Dames et de Montbéliard) Destruction des animaux nuisibles, pendant la durée de la guerre, dans la partie du département dépendant de la zone de l'intérieur (arrondissements de Besançon et de Pontarlier) Dommages résultant des faits de guerre. — Délégation à donner à la Commission départementale École d'industrie laitière de Mamirollé. — Commission d'examen Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Réforme d'objets hors d'usage Évaluation des propriétés non bâties. — Commission instituée par l'art. 9 de la loi du 29 mars 1914. -Désignation de deux conseillers générales Jury d'expropriation 1916-1917 Offices publics de placement Office national des mutilés et réformés de la guerre. — Comités départementaux Pêche. —
et dettes des communes au 31 décembre 1915 Démonstrations de culture mécanique organisées par la Société d'agriculture. — Demande de patronage Destruction des animaux nuisibles, pendant la guerre, dans la partie du département comprise dans la zone des armées (arrondissements de Baume-les-Dames et de Montbéliard) Destruction des animaux nuisibles, pendant la durée de la guerre, dans la partie du département dépendant de la zone de l'intérieur (arrondissements de Besançon et de Pontarlier) Dommages résultant des faits de guerre. — Délégation à donner à la Commission départementale École d'industrie laitière de Mamirollé. — Commission d'examen Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Réforme d'objets hors d'usage Évaluation des propriétés non bâties. — Commission instituée par l'art. 9 de la loi du 29 mars 1914. -Désignation de deux conseillers générales Jury d'expropriation 1916-1917 Offices publics de placement Office national des mutilés et réformés de la guerre. — Comités départementaux Pêche. — Classement de la partie du Doubs située entre Monlancy et Saint-Hippolyte dans la 1re catégorie des cours d'eau Pêche. — Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau non canalisés. — Renouvellement des réserves pour 1917 Pêche fluviale. — Réglementation pour l'année 1917 Postes. — Réduction du tarif postal des colis expédiés aux soldats. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections Service forestier. — Commune de Vaire-le-Grand. — Soumission au régime forestier Service forestier. — Soumission au régime forestier. — Commune de Montancy Service forestier. — Vaucluse. — Soumission au régime forestier Sociétés de secours mutuels approuvés. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1915 Téléphones. — Rétablissement des communications téléphoniques dans l'arrondissement de Pontarlier. — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier SEPTIÈME PARTIE Rapports des chefs de service Archives de l'État, du département et des communes. — Rapport de M. A. Dornier, archiviste adjoint Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire Contributions directes. -Rapport de M. Bejolet, directeur Dépôt d'étalons de Besançon. — Rapport de M. de Lestapis, directeur Direction des services agricoles. — Rapport présenté par M. Rousset, directeur des services agricoles Douanes. — Rapport
colis expédiés aux soldats. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections Service forestier. — Commune de Vaire-le-Grand. — Soumission au régime forestier Service forestier. — Soumission au régime forestier. — Commune de Montancy Service forestier. — Vaucluse. — Soumission au régime forestier Sociétés de secours mutuels approuvés. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1915 Téléphones. — Rétablissement des communications téléphoniques dans l'arrondissement de Pontarlier. — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier SEPTIÈME PARTIE Rapports des chefs de service Archives de l'État, du département et des communes. — Rapport de M. A. Dornier, archiviste adjoint Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire Contributions directes. -Rapport de M. Bejolet, directeur Dépôt d'étalons de Besançon. — Rapport de M. de Lestapis, directeur Direction des services agricoles. — Rapport présenté par M. Rousset, directeur des services agricoles Douanes. — Rapport de M. Bernard, directeur École d'agriculture d'hiver annexée au collège de Pontarlier École nationale d'industrie laitière de Mamirollé. — Rapport sur le fonctionnement de l'École pendant l'année scolaire 1915-1916 Eaux et forêts. — Rapport de M. le Conservateur des eaux et forêts Enregistrement, domaines et timbres. — Rapport de M. Pétot, directeur Finances. — Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général du Doubs Hydraulique agricole. — Compte rendu de M. Guvot, ingénieur en chef Industrie fromagère. — Rapport sur les fromageries modèles dans le Doubs en 1916. par M. Kohler, inspecteur Instruction primaire. — Rapport de M. Bailiot, inspecteur d'Académie Mines et carrières. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines Postes, télégraphes et téléphones. — Rapport de M. le Directeur Service sanitaire. — Rapport de M. le D' Mandereau, vétérinaire départemental, chef du Service des épizooties Société départementale d'agriculture du Doubs. — Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1914-1915, présenté par M. Elisée Cusenier, président Tracteurs agricoles. — Rapport de M. Rousset Union des syndicats d'élevage HUITIÈME PARTIE Rapport de la Commission départementale Commission départementale. — Renouvellement Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1916.
Pétot, directeur Finances. — Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général du Doubs Hydraulique agricole. — Compte rendu de M. Guvot, ingénieur en chef Industrie fromagère. — Rapport sur les fromageries modèles dans le Doubs en 1916. par M. Kohler, inspecteur Instruction primaire. — Rapport de M. Bailiot, inspecteur d'Académie Mines et carrières. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines Postes, télégraphes et téléphones. — Rapport de M. le Directeur Service sanitaire. — Rapport de M. le D' Mandereau, vétérinaire départemental, chef du Service des épizooties Société départementale d'agriculture du Doubs. — Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1914-1915, présenté par M. Elisée Cusenier, président Tracteurs agricoles. — Rapport de M. Rousset Union des syndicats d'élevage HUITIÈME PARTIE Rapport de la Commission départementale Commission départementale. — Renouvellement Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1916. le Dr Butterlin, Chavin-Colin, Grosjean, Dr Henriet, Journet, Lucas, Albert Métin, Dr Métoz, Ch. Monnot, de Montrichard, marquis de Moustier, Léonel de Moustier, Ordinaire, Paris, Peseux, Dr Piquard, Projean, Marc Réville, Sancey, Vandel, assistent à la séance, ainsi que M. le Préfet. Excusés : MM. Girod, Magnin, J. Peugeot, P. Peugeot, Thourot, Dr Mocquet. La session est ouverte dans les formes réglementaires. Allocution de M. le Président d'âge M. Butterlin, président d'âge. — Messieurs et chers collègues, en présidant cette séance du Conseil général, en qualité de doyen d'âge, n'attendez pas de moi un long discours. Depuis notre dernière réunion, un heureux événement est survenu : la Roumanie, cette autre soeur latine de l'Italie, guidée par un sentiment de patriotisme et de droit international, est venue combattre à côté des nations alliées. Nous adressons nos félicitations les plus vives au Gouvernement de défense nationale et en particulier à M. Briand, dont la politique ferme et la perspicacité diplomatique ont obtenu cet heureux résultat. (Œtes bien !) Laissez-moi également rendre un hommage à la mémoire de Charles Beauquier, ancien conseiller général et doyen d'âge des Parlementaires du Doubs, qui a été un ouvrier de la première heure et président de l'Union
Peugeot, Thourot, Dr Mocquet. La session est ouverte dans les formes réglementaires. Allocution de M. le Président d'âge M. Butterlin, président d'âge. — Messieurs et chers collègues, en présidant cette séance du Conseil général, en qualité de doyen d'âge, n'attendez pas de moi un long discours. Depuis notre dernière réunion, un heureux événement est survenu : la Roumanie, cette autre soeur latine de l'Italie, guidée par un sentiment de patriotisme et de droit international, est venue combattre à côté des nations alliées. Nous adressons nos félicitations les plus vives au Gouvernement de défense nationale et en particulier à M. Briand, dont la politique ferme et la perspicacité diplomatique ont obtenu cet heureux résultat. (Œtes bien !) Laissez-moi également rendre un hommage à la mémoire de Charles Beauquier, ancien conseiller général et doyen d'âge des Parlementaires du Doubs, qui a été un ouvrier de la première heure et président de l'Union franco-latine. (Approbation.) Il y a deux ans, la France faisait tous ses efforts pour vivre en bonne intelligence avec toutes les nations, l'empereur d'Allemagne, dans un moment de folie des grandeurs, a déchaîné, en Europe, une guerre cruelle et sauvage ; aujourd'hui l'heure du châtiment va sonner et son trône reposera, chancelant, sur un monceau de cadavres et entouré d'un fleuve de sang. Nos vaillants soldats, nos puissants alliés, combattent, disons-le hautement, non seulement pour le Droit et la Justice, mais pour l'indépendance des peuples et la civilisation mondiale. C'est avec un orgueil et une légitime fierté qu'ils voient luire l'aurore du jour béni qui verra l'effondrement du barbarisme et du militarisme allemand. (Adhésion.) Dans l'ordre physique, comme dans l'ordre politique, il est vrai, rien ne se crée sans douleur, sans déchirement, et du cataclysme de la guerre et des tranchées sortira une rénovation sociale qui nous permettra, dans une paix longue et durable, de poursuivre les glorieuses destinées de notre pays. Mais nous avons hâte, le temps est précieux, de nous occuper, avec le concours intelligent de notre excellent préfet, des intérêts et des finances de notre cher et beau département. (Vifs applaudissements.) SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 1916 Renouvellement
reposera, chancelant, sur un monceau de cadavres et entouré d'un fleuve de sang. Nos vaillants soldats, nos puissants alliés, combattent, disons-le hautement, non seulement pour le Droit et la Justice, mais pour l'indépendance des peuples et la civilisation mondiale. C'est avec un orgueil et une légitime fierté qu'ils voient luire l'aurore du jour béni qui verra l'effondrement du barbarisme et du militarisme allemand. (Adhésion.) Dans l'ordre physique, comme dans l'ordre politique, il est vrai, rien ne se crée sans douleur, sans déchirement, et du cataclysme de la guerre et des tranchées sortira une rénovation sociale qui nous permettra, dans une paix longue et durable, de poursuivre les glorieuses destinées de notre pays. Mais nous avons hâte, le temps est précieux, de nous occuper, avec le concours intelligent de notre excellent préfet, des intérêts et des finances de notre cher et beau département. (Vifs applaudissements.) SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 1916 Renouvellement du bureau définitif pour l'année 1916-1917. — Motions d'ordre M. le Président d'âge. — Messieurs, j'ai l'honneur de vous proposer de renouveler, comme vous l'avez fait l'an dernier, pour l'année 1915-1916, le mandat que vous aviez confié aux membres de votre bureau. (Adhésion.) (Cette proposition est adoptée à l'unanimité.) M. le Président d'âge. — En conséquence, Messieurs, le bureau est constitué comme suit pour l'année 1916-1917 : Président : M. le marquis de Moustier, député. Vice-Présidents : MM. Vandel, P. Peugeot et Maurice Ordinaire. Secrétaires : MM. Sancey, Paris, Mocquot. Conformément à votre décision antérieure, notre regretté collègue, M. Zuber, ne sera pas remplacé pendant la durée des hostilités. (Assentiment.) Je prie Messieurs les membres du bureau définitif de bien vouloir prendre place au bureau. (M. le marquis de Moustier remplace M. Butterlin au fauteuil de la présidence.) Présidence de M. le marquis de Moustier, député Discours de M. le Président M. le Président. — Messieurs, le vote bureau et votre président sont profondément touchés de la confiance unanime que vous avez bien voulu leur témoigner en renouvelant leur mandat. Avec vous, en dehors des affaires courantes du département, qui retiendront votre attention, nous continuerons, dans l'union de tous les