jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
le Préfet gg Allocution de M. le Président (présidence de M. le marquis de Mouslier, dôpulé) g g Alimentation (Méthode d') des jeunes veaux par les graisses émulsionnées. — Communication de la Société départementale d'agriculture du Doubs 21 B Bénéfices de guerre (Impôt sur les! 14 19 Bâtiments réquisitionnés. — Vœux. — Suite donnée 17 53 DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS 93 PAGES Rapports ^libérations du du Préfet Conseil l général Bellevaux (Hospice départemental de). — Réclamation de M. Rigny, pharmacien 30 50 Bâtiments départementaux. — Crédit supplémentaire de 350 fr. pour la réfection de la toiture de la caserne de gendarmerie de Vercel. — Budget de 1916 31 60 Bâtiments départementaux. — Caserne de gendarmerie d'Audincourt. — Renouvellement du bail 32 60 Bâtiments départementaux. — Caserne de gendarmerie de Sancey-le-Grand. — Renouvellement du bail 32 60 Bâtiments départementaux. — Caserne de gendarmerie du Russey. — Renouvellement du bail 33 60 Bâtiments départementaux. — Caserne de gendarmerie de Belleherbe. — Renouvellement du bail 33 60 Bâtiments départementaux. — Budget de 1917. — Rapport de M. l'Agent voyageur en chef 34 56 Bourses. — Délégation à donner à la Commission départementale : 427 43 Boursiers départementaux.— Ecole nationale d'horlogerie de Besançon. — Ecole pratique de Montbéliard. — Ecole nationale professionnelle de Voiron 48 13 Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur. — Rapports des chefs d'établissements 48 13 Bourse départementale. — Faculté des sciences de Besançon. — Ecole de chimie. — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon 157 53 Budget primitif de 1917. — Rapport de M. Butterlin 49 8~ Budget départemental de l'exercice 1916. — Proposition de modifications par voie de décision modificative n° 2. 117 29 Budget de 1916. — Proposition modificative. — Service vicinal 289 83 Budget primitif de 1917. — Service vicinal 292 84 Bureau définitif pour l'année 1916-1917 (Renouvellement du). — Motions d'ordre » 5 Chasse. — Lettre du président du Syndical des chasseurs du Var 12 38 Coupures émises par les Chambres de commerce (Remboursement par les succursales de la Banque de France des petites). — Suite donnée au vœu 15 40
Ecole pratique de Montbéliard. — Ecole nationale professionnelle de Voiron 48 13 Boursiers départementaux entretenus dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur. — Rapports des chefs d'établissements 48 13 Bourse départementale. — Faculté des sciences de Besançon. — Ecole de chimie. — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon 157 53 Budget primitif de 1917. — Rapport de M. Butterlin 49 8~ Budget départemental de l'exercice 1916. — Proposition de modifications par voie de décision modificative n° 2. 117 29 Budget de 1916. — Proposition modificative. — Service vicinal 289 83 Budget primitif de 1917. — Service vicinal 292 84 Bureau définitif pour l'année 1916-1917 (Renouvellement du). — Motions d'ordre » 5 Chasse. — Lettre du président du Syndical des chasseurs du Var 12 38 Coupures émises par les Chambres de commerce (Remboursement par les succursales de la Banque de France des petites). — Suite donnée au vœu 15 40 94 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES du du Conseil Préfet général Caisse départementale des retraites. Situation au 1er juillet 1916 130 26 Caisse départementale des écoles. — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 131 38 Compte départemental de 1915. — Appurement provisoire. 133 26 Comptes de gestion de M. Jouffroy, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1915 146 26 Comité départemental et fédératif de secours aux prisonniers de guerre. — Rapports des comités d'arrondissement. — Demande de subvention 153 60 Compte départemental de l'exercice 1914 (Règlement du). 164 26 Canal du Rhône au Rhin. — Amélioration et meilleure utilisation. — Vœu du Conseil général 177 74 Canal du Rhône au Rhin. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 190 74 Canal de Montbéliard à la haute Saône. — Rapport de M. Marguery, ingénieur en chef 200 74 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Frasne à Vallorbe. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 205 76 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Frasne à Vallorbe. — Ouverture à l'exploitation de la gare de Labergement-Sainte-Marie. — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier 207 76 Chemins de fer P.-L.-M. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle 207 71
les opérations de l'exercice 1915 146 26 Comité départemental et fédératif de secours aux prisonniers de guerre. — Rapports des comités d'arrondissement. — Demande de subvention 153 60 Compte départemental de l'exercice 1914 (Règlement du). 164 26 Canal du Rhône au Rhin. — Amélioration et meilleure utilisation. — Vœu du Conseil général 177 74 Canal du Rhône au Rhin. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 190 74 Canal de Montbéliard à la haute Saône. — Rapport de M. Marguery, ingénieur en chef 200 74 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Frasne à Vallorbe. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 205 76 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Frasne à Vallorbe. — Ouverture à l'exploitation de la gare de Labergement-Sainte-Marie. — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier 207 76 Chemins de fer P.-L.-M. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle 207 71 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. — Lignes en exploitation ou en construction. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 209 72 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. — Mise en sursis du personnel nécessaire. — Vœu du Conseil général 257 72 Chemin de fer d'intérêt local de Sirod à Boujailles. — Partie comprise dans le département du Doubs. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef 258 72 Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. — Partie située dans le Doubs. — Tarifs. — Augmentation des frais accessoires demandée par la Compagnie 259 75 Chemins de fer d'intérêt local : 1° de Vesoul à Besançon : 2° de Belfort à Besançon. — Compte rendu de M. Marguery, ingénieur en chef 263 71 Création de dispensaires d'hygiène sociale et prévention antituberculeuse 350 29 II DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS 95 PAGES . Rapports Délibérations Délibérations du du Préfet Conseil Accouchement. — Propositions budgétaires pour 1917 351 62 Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu : 428 25 Caisse départementale des écoles. — Désignation de deux conseillers généraux 428 30 Centimes, communaux. — Maximum 428 25 Colombiers (Fixation de l'ouverture et de la fermeture des).
de Sirod à Boujailles. — Partie comprise dans le département du Doubs. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef 258 72 Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. — Partie située dans le Doubs. — Tarifs. — Augmentation des frais accessoires demandée par la Compagnie 259 75 Chemins de fer d'intérêt local : 1° de Vesoul à Besançon : 2° de Belfort à Besançon. — Compte rendu de M. Marguery, ingénieur en chef 263 71 Création de dispensaires d'hygiène sociale et prévention antituberculeuse 350 29 II DES RAPPORTS ET DELIBERATIONS 95 PAGES . Rapports Délibérations Délibérations du du Préfet Conseil Accouchement. — Propositions budgétaires pour 1917 351 62 Caisses d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu : 428 25 Caisse départementale des écoles. — Désignation de deux conseillers généraux 428 30 Centimes, communaux. — Maximum 428 25 Colombiers (Fixation de l'ouverture et de la fermeture des). — Code rural. — Application de la loi du 4 avril 1889. — Etablissement de ruchers d'abeilles. — Année 1917 429 58 Comité consultatif de règlement amiable des différends concernant les marchés des départements et des communes 430 56 Concessions de prises d'eau. — Application de l'art. 67 de la loi du 26 décembre 1908. — Consultation des conseils généraux 437 55 Constructions scolaires. — Classement des demandes de subventions 437 53 Contributions, emprunts, et dettes des communes au 31 décembre 1915 438 11 Culture mécanique (Démonstrations de) organisées par la Société d'agriculture. — Demande de patronage 441 46 Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire 589 17 Contributions directes. — Rapport de M. Bajolel, directeur 593 55 Carrières (Mines et)." — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines 593 71 Commission départementale. — Renouvellement 797 10 Commission départementale (Rapport présenté au Conseil général par la) sur les décisions prises depuis la session de mai 1916 799 9 Clôture de la session 800 9 D Dettes départementales. Dépenses impayées de l'exercice 1915 147 67 Demandes de subventions 152 47 Dispensaires d'hygiène sociale et préservation antituberculeuse (Création de) 350 29 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Rapports Délibérations Delibérations du
loi du 26 décembre 1908. — Consultation des conseils généraux 437 55 Constructions scolaires. — Classement des demandes de subventions 437 53 Contributions, emprunts, et dettes des communes au 31 décembre 1915 438 11 Culture mécanique (Démonstrations de) organisées par la Société d'agriculture. — Demande de patronage 441 46 Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire 589 17 Contributions directes. — Rapport de M. Bajolel, directeur 593 55 Carrières (Mines et)." — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines 593 71 Commission départementale. — Renouvellement 797 10 Commission départementale (Rapport présenté au Conseil général par la) sur les décisions prises depuis la session de mai 1916 799 9 Clôture de la session 800 9 D Dettes départementales. Dépenses impayées de l'exercice 1915 147 67 Demandes de subventions 152 47 Dispensaires d'hygiène sociale et préservation antituberculeuse (Création de) 350 29 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Rapports Délibérations Delibérations du Préfet Conseil Fillet général Dettes des communes au 31 décembre 1915 (Contributions, emprunts, etc.) 438 11 Dommages résultant des faits de guerre. — Délégation à donner à la Commission départementale 442 66 Dépôt d'étalons de Besançon. — Rapport de M. de Lestapis, directeur 602 67 Direction des services agricoles. -Rapport présenté par M. Roussel, directeur des services agricoles 604 65 Distances (Révision du tableau judiciaire des). — Vœu de M. Projean 38 Douanes. — Rapport de M. Bernard, directeur 611 69 Dommages causés par la guerre (Comité national d'action pour la réparation intégrale des). — Demande de subvention 152 47 Discours de M. le Président (présidence de M. le marquis de Moustier, député) 5 Encouragement aux familles nombreuses. — Suite donnée au vœu 13 49 Effort pour assurer à notre pays une paix victorieuse et durable 13 39 Écoles (Caisse départementale des). — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 131 38 Écoles (Caisse départementale des). — Désignation de deux conseillers généraux 428 30 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Réforme d'objets hors d'usage 443 55 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle 154 49 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs
présenté par M. Roussel, directeur des services agricoles 604 65 Distances (Révision du tableau judiciaire des). — Vœu de M. Projean 38 Douanes. — Rapport de M. Bernard, directeur 611 69 Dommages causés par la guerre (Comité national d'action pour la réparation intégrale des). — Demande de subvention 152 47 Discours de M. le Président (présidence de M. le marquis de Moustier, député) 5 Encouragement aux familles nombreuses. — Suite donnée au vœu 13 49 Effort pour assurer à notre pays une paix victorieuse et durable 13 39 Écoles (Caisse départementale des). — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 131 38 Écoles (Caisse départementale des). — Désignation de deux conseillers généraux 428 30 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Réforme d'objets hors d'usage 443 55 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle 154 49 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs 155 49 École normale d'instituteurs de Besançon. — Réparations des dommages causés par la troupe 155 66 École des Arts décoratifs de Paris. — Demande de renouvellement de subvention départementale formée par M. Sauldubois, Henri, de Montbéliard 156 45 École de chimie (Faculté des sciences de Besançon). — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon. — Bourse départementale 157 53 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Pages Rapports Délibérations du du Préfet Conseil Employés (Secours à d'anciens) du département ou à leur famille 167 65 Excuses 9 Enfants assistés (Service des). — Application des lois des 27 et 28 juin 1901 351 14 Enfants assistés (Service des) 422 14 Enfants du premier âge (Protection des). — Application de la loi du 23 décembre 1874. — Rapport de M. l'Inspecteur départemental de l'assistance publique 405 68 Emprunts, contributions et dettes des communes au 31 décembre 1915 438 11 École d'agriculture d'hiver annexée au collège de Pontarlier 626 68 École d'industrie laitière de Mamirolle. — Commission d'examen 443 19 École nationale d'industrie laitière de Mamirolle. — Rapport sur le fonctionnement de l'École pendant l'année scolaire 1915-1916 626 20-50 Évaluation des propriétés non bâties. — Commission instituée par l'art. 9 de la loi du 29
chimiste de l'Université de Besançon. — Bourse départementale 157 53 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Pages Rapports Délibérations du du Préfet Conseil Employés (Secours à d'anciens) du département ou à leur famille 167 65 Excuses 9 Enfants assistés (Service des). — Application des lois des 27 et 28 juin 1901 351 14 Enfants assistés (Service des) 422 14 Enfants du premier âge (Protection des). — Application de la loi du 23 décembre 1874. — Rapport de M. l'Inspecteur départemental de l'assistance publique 405 68 Emprunts, contributions et dettes des communes au 31 décembre 1915 438 11 École d'agriculture d'hiver annexée au collège de Pontarlier 626 68 École d'industrie laitière de Mamirolle. — Commission d'examen 443 19 École nationale d'industrie laitière de Mamirolle. — Rapport sur le fonctionnement de l'École pendant l'année scolaire 1915-1916 626 20-50 Évaluation des propriétés non bâties. — Commission instituée par l'art. 9 de la loi du 29 mars 1914. — Désignation de deux conseillers généraux 443 67 École hôtelière féminine (Création d'une). — Syndical d'initiative de Besançon et de la Franche-Comté 169 48 Étalons de Besançon (Dépôt d'). — Rapport de M. de Lestapis, directeur 602 67 Eaux et forêts. — Rapport de M. le Conservateur des eaux et forêts 628 57 Enregistrement, domaines et timbres. — Rapport de M. Pélot, directeur 639 69 Familles nombreuses (Encouragement aux). — Suite donnée au vœu 13 49 Familles nombreuses (Assistance aux). — Loi du 14 juillet 1913. — Modification du taux de l'allocation dans la commune du Bélieu 347 18 Familles nombreuses (Assistance aux). — Loi du 14 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1917 347 17 Femmes en couches (Assistance aux). — Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1917 348 61 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Rapports Délibérations du du Préfet Conseil Femmes en couches (Assistance aux) 350 61 Faculté des sciences de Besançon. — École de chimie. — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon. — Bourse départementale 157 53 Finances. — Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général du Doubs 641 29 Franchise postale pour les colis militaires. — Vœu de MM. Ch.
eaux et forêts 628 57 Enregistrement, domaines et timbres. — Rapport de M. Pélot, directeur 639 69 Familles nombreuses (Encouragement aux). — Suite donnée au vœu 13 49 Familles nombreuses (Assistance aux). — Loi du 14 juillet 1913. — Modification du taux de l'allocation dans la commune du Bélieu 347 18 Familles nombreuses (Assistance aux). — Loi du 14 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1917 347 17 Femmes en couches (Assistance aux). — Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1917 348 61 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Rapports Délibérations du du Préfet Conseil Femmes en couches (Assistance aux) 350 61 Faculté des sciences de Besançon. — École de chimie. — Diplôme d'ingénieur chimiste de l'Université de Besançon. — Bourse départementale 157 53 Finances. — Rapport de M. Jouffroy, trésorier-payeur général du Doubs 641 29 Franchise postale pour les colis militaires. — Vœu de MM. Ch. Monnot, Projean, Peseux, Sancey, Chavin-Colin, Marc Réville 24 Fromageries modèles dans le Doubs en 1916. — Rapport présenté par M. Kohler, inspecteur 647 55 Hôpital départemental de Rellevaux. — Réclamation de M. Rigny, pharmacien 30 50 Hydraulique agricole. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 544 55 Impôt sur les bénéfices de guerre 14 19 Industrie du papier en France (Suite donnée au vœu relatif au développement de l'). — Vœux 18 39 Installation du téléphone dans les casernes de gendarmerie et les parquets des tribunaux de première instance 158 17 Invalides et réformés de la guerre (Aide immédiate aux). — Demande de subvention 31 47 Industrie laitière de Mamirolle (École nationale d'). — Commission d'examen 443 19 Industrie laitière de Mamirolle (École nationale d'). — Rapport sur le fonctionnement de l'École pendant l'année scolaire 1915-1916 626 20 Industrie fromagère. — Rapport sur les fromageries modèles dans le Doubs en 1916, par M. Kohler, inspecteur : 647 56 Instruction primaire. — Rapport de M. Baillot, inspecteur d'Académie 651 49 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Pages Rapports Délibérations du du Préfet Conseil Jardins potagers militaires 160 65 Jeunes aveugles. — Propositions budgétaires pour 1917 160 54 Jury d'expropriation 1916-1917 444
sur les bénéfices de guerre 14 19 Industrie du papier en France (Suite donnée au vœu relatif au développement de l'). — Vœux 18 39 Installation du téléphone dans les casernes de gendarmerie et les parquets des tribunaux de première instance 158 17 Invalides et réformés de la guerre (Aide immédiate aux). — Demande de subvention 31 47 Industrie laitière de Mamirolle (École nationale d'). — Commission d'examen 443 19 Industrie laitière de Mamirolle (École nationale d'). — Rapport sur le fonctionnement de l'École pendant l'année scolaire 1915-1916 626 20 Industrie fromagère. — Rapport sur les fromageries modèles dans le Doubs en 1916, par M. Kohler, inspecteur : 647 56 Instruction primaire. — Rapport de M. Baillot, inspecteur d'Académie 651 49 DES RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS Pages Rapports Délibérations du du Préfet Conseil Jardins potagers militaires 160 65 Jeunes aveugles. — Propositions budgétaires pour 1917 160 54 Jury d'expropriation 1916-1917 444 30 Ligue aérienne française. — Demande de subvention 161 47 Ligue antiallemande. — Œuvre des plaques et monuments commémoratifs des atrocités allemandes. — Demande de subvention 161 47 Monnaies de billon et de nickel (Raréfaction des). — Suite donnée au vœu 14 42 Monopole des assurances sur la vie (Vœu relatif au). — Vœux divers 17 43 Mutilés pauvres (Association pour l'assistance aux). — Demande de subvention 31 47 Mouillage des vins et les abus du sucrage (Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le) 427 69 Marchés des départements et des communes (Comité consultatif de règlement amiable des différends concernant les) 430 56 Mutilés et réformés de la guerre (Office national des). — Comités départementaux 445 64 Mines et carrières. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines, 693 '71 Offices publiques de placement 444 47 Office national des mutilés et réformés de la guerre. — Comités départementaux 445 64 Paix victorieuse et durable (Effort pour assurer à notre pays une) 13 39 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Le « du « », « », Conseil Préfet général Papier (Suite donnée au vœu relatif au développement de l'industrie du) en France 18 39 Protection des engagés
relatif au). — Vœux divers 17 43 Mutilés pauvres (Association pour l'assistance aux). — Demande de subvention 31 47 Mouillage des vins et les abus du sucrage (Application de la loi du 29 juin 1907 tendant à prévenir le) 427 69 Marchés des départements et des communes (Comité consultatif de règlement amiable des différends concernant les) 430 56 Mutilés et réformés de la guerre (Office national des). — Comités départementaux 445 64 Mines et carrières. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines, 693 '71 Offices publiques de placement 444 47 Office national des mutilés et réformés de la guerre. — Comités départementaux 445 64 Paix victorieuse et durable (Effort pour assurer à notre pays une) 13 39 TABLE ALPHABÉTIQUE Pages Le « du « », « », Conseil Préfet général Papier (Suite donnée au vœu relatif au développement de l'industrie du) en France 18 39 Protection des engagés volontaires (Société de). — Demande de subvention 153 47 Prisonniers de guerre (Comité départemental et fédéral de secours aux). — Rapports des comités d'arrondissement. — Demande de subvention 153 60 Pisciculture. — Etablissement de Tarragnoz. — Rapport de M. Guyol, ingénieur en chef. — Etablissements de Saint-Hippolyte, Ornans et Pontarlier. — Rapport de M. le Conservateur des eaux et forêts 161 59 Protection des enfants du premier âge. — Application de la loi du 23 décembre 1874 405 68 Propriétés non bâties (Évaluation des). — Commission instituée par l'art. 9 de la loi du 29 mars 1914. — Désignation de deux conseillers généraux 443 67 Pêche. — Classement de la partie du Doubs située entre Montbéliard et Saint-Hippolyte dans la première catégorie des cours d'eau 448 15 Pêche. — Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau non canalisés. — Renouvellement des réserves pour 1917 449 15 Pêche fluviale. — Règlementation pour l'année 1917 450 59 Postes. — Réduction du tarif postal des colis expédiés aux soldats. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 450 68 Prison de Besançon (Aliénation d'aciers, fers et ribbons emmagasinés dans les bâtiments de la) et appartenant au département 155 Postes, télégraphes, téléphones. — Rapport
— Rapport de M. le Conservateur des eaux et forêts 161 59 Protection des enfants du premier âge. — Application de la loi du 23 décembre 1874 405 68 Propriétés non bâties (Évaluation des). — Commission instituée par l'art. 9 de la loi du 29 mars 1914. — Désignation de deux conseillers généraux 443 67 Pêche. — Classement de la partie du Doubs située entre Montbéliard et Saint-Hippolyte dans la première catégorie des cours d'eau 448 15 Pêche. — Canal du Rhône au Rhin et cours d'eau non canalisés. — Renouvellement des réserves pour 1917 449 15 Pêche fluviale. — Règlementation pour l'année 1917 450 59 Postes. — Réduction du tarif postal des colis expédiés aux soldats. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 450 68 Prison de Besançon (Aliénation d'aciers, fers et ribbons emmagasinés dans les bâtiments de la) et appartenant au département 155 Postes, télégraphes, téléphones. — Rapport de M. le Directeur 695 56 Prisonniers (Vœu en faveur de nos) 470 Raréfaction des monnaies de cuivre et de nickel. — Suite donnée au vœu 14 42 Remboursement par les succursales de la Banque de France de petites coupures émises par les Chambres de commerce. — Suite donnée aux vœux 15 40 Réformés de la guerre (Aide immédiate aux invalides et). — Demande de subvention 31 47 RAPPORTS ET DELIBÉRATIONS Pages Délibérations du Conseil Préfet général Retraites (Caisse départementale des). — Situation au 1er juillet 1916 130 26 Règlement du compte départemental de l'exercice 1914 164 26 Renouvellement de bail. — Casernes de gendarmerie d'Audincourt et de Sancey-le-Grand 32 60 Département de 1917. — Fixation du taux de la taxe personnelle 165 25 Département en 1917. — Répartition des contingents 165 27 Département de 1917. — Vote des centimes départementaux 166 28 Renouvellement de bail. — Casernes de gendarmerie du Lussey et de Belleherbe 33 60 Routes nationales. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 274 81 Ruchers d'abeilles (Établissement de). — Code rural. — Application de la loi du 1er avril 1889. — Année 1917 429 58 Renouvellement du bureau définitif pour l'année 1916-1917. — Motions