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ROYER ne veut pas écarter ces candidats ; ce qu'il demande, ce sont des garanties sérieuses de capacité. Il insiste pour le renvoi à la commission. M. LE RAPPORTEUR rappelle que le projet de loi est présenté depuis un an et demi et que tous les amendements ont eu le temps de se produire. M. E. PICARD appuie la demande de renvoi à la commission. L'article 2 est adopté. M. E. DALLOZ demande si, aux termes de l'article 3, l'emploi de professeur sera incompatible avec les fonctions de conseiller. M. LE RAPPORTEUR répond qu'il y aura incompatibilité. M. LE COMTE CAFFARELLI dit que le dernier rapport de la cour des comptes contient des observations contre le cumul. il demande à MM. les commissaires du gouvernement si la loi contre le cumul admet des exceptions. M. BOULATIGNIER, conseiller d'Etat, répond que non. L'article 3 est adopté. M. JOSSEAU développe l'amendement qu'il a présenté sur l'article 4, et par lequel il propose de retirer aux préfets, en matière contentieuse, la présidence des conseils de préfecture. Cet amendement n'a pas été inspiré par une pensée de défiance envers la juridiction administrative, mais par le désir d'augmenter les garanties qu'elle doit présenter aux yeux de tous. M. GRESSIER répond que c'est une question grave que celle de savoir s'il convient que l'administration reste juge de son contentieux, ou bien s'il ne faudrait pas établir un tribunal distinct, ayant à juger les affaires administratives comme le tribunal de commerce juge les affaires commerciales. L'établissement d'un pareil tribunal trancherait toutes ces questions qu'on soulève à propos des conseils de préfecture; mais si l'administration doit rester juge de son contentieux, il y a contradiction à vouloir retirer aux préfets la présidence des conseils de préfecture, en matière contentieuse. Les préfets ne peuvent pas être ainsi décapités. M. DE LA GUISTIÈRE dit que trois raisons ont été opposées à l'amendement : on a dit que, s'il s'élevait dans le public des réclamations contre la justice administrative comme elle est aujourd'hui rendue, ces plaintes n'ont pas la gravité qu'on leur attribue ; que la présence des préfets dans les
de tous. M. GRESSIER répond que c'est une question grave que celle de savoir s'il convient que l'administration reste juge de son contentieux, ou bien s'il ne faudrait pas établir un tribunal distinct, ayant à juger les affaires administratives comme le tribunal de commerce juge les affaires commerciales. L'établissement d'un pareil tribunal trancherait toutes ces questions qu'on soulève à propos des conseils de préfecture; mais si l'administration doit rester juge de son contentieux, il y a contradiction à vouloir retirer aux préfets la présidence des conseils de préfecture, en matière contentieuse. Les préfets ne peuvent pas être ainsi décapités. M. DE LA GUISTIÈRE dit que trois raisons ont été opposées à l'amendement : on a dit que, s'il s'élevait dans le public des réclamations contre la justice administrative comme elle est aujourd'hui rendue, ces plaintes n'ont pas la gravité qu'on leur attribue ; que la présence des préfets dans les conseils de préfecture était sans inconvénient et qu'elle pouvait avoir des avantages. L'honorable membre discute ces objections et n'y trouve rien qui soit de nature à faire écarter la proposition. Le renvoi de la discussion à vendredi est demandée, mise aux voix et rejeté. La discussion continue. M. le comte Hallez-Claparède et M. le marquis d'Havrincourt, inscrits, déclarent renoncer à la parole. M. BOULATIGNIER, conseiller d'Etat, dit que ce n'est pas sans regret qu'il prend la parole à une heure aussi avancée. 11 avait évité d'intervenir dans la discussion générale pour laisser la parole aux membres de la chambre : or, il aurait à présenter sur la constitution de la justice administrative en France des considérations qui n'ont pas été produites encore et dont une longue étude spéciale, dont la qualité, quatre fois renouvelée à différentes époques, de rapporteur de la loi sur les conseils de préfecture, ont fait chez lui un fonds d'opinion inébranlable. Plusieurs voix. — La chambre n'est pas en nombre. M. LE PRÉSIDENT. — La chambre en effet n'étant plus en nombre, la suite de la discussion est renvoyée à vendredi. Seront également placés à l'ordre du jour, après le projet sur les conseils de préfecture,
Hallez-Claparède et M. le marquis d'Havrincourt, inscrits, déclarent renoncer à la parole. M. BOULATIGNIER, conseiller d'Etat, dit que ce n'est pas sans regret qu'il prend la parole à une heure aussi avancée. 11 avait évité d'intervenir dans la discussion générale pour laisser la parole aux membres de la chambre : or, il aurait à présenter sur la constitution de la justice administrative en France des considérations qui n'ont pas été produites encore et dont une longue étude spéciale, dont la qualité, quatre fois renouvelée à différentes époques, de rapporteur de la loi sur les conseils de préfecture, ont fait chez lui un fonds d'opinion inébranlable. Plusieurs voix. — La chambre n'est pas en nombre. M. LE PRÉSIDENT. — La chambre en effet n'étant plus en nombre, la suite de la discussion est renvoyée à vendredi. Seront également placés à l'ordre du jour, après le projet sur les conseils de préfecture, les deux projets relatifs à la mise en liberté provisoire et à l'enseignement secondaire spécial. La séance est levée à six heures un quart. Pour M. Alexandre Tardieu, L'un des secrétaires-rédacteurs. MAUREL-DUPEYRÉ. Temps probable. Vendredi 26 mai : Ciel couvert ou brumeux. — Pluie par places. — Fraîches brises de S.-O. à N.-O. FAITS DIVERS. Par décret du 24 mai, ont été nommés : Juges de paix du canton de Massiac, arrondissement de Saint-Flour, M. Burin-Desroziers, licencié en droit, ancien notaire ; du canton de Sancerre, arrondissement de ce nom, M. Nivel, juge de paix d'Argent ; du canton de Marseille-le-Petit, arrondissement de Beauvais, M. Lefebvre, licencié en droit, ancien notaire ; du canton d'Aramits, arrondissement d'Oloron, M. Forest, avocat, ancien sous-préfet ; du canton de Coulmiers, arrondissement du Mans, M. Pelpoir, suppléant du juge de paix de la Suze; du canton de Crécy, arrondissement de Meaux, M. Guériot, juge de paix d'Esternay. Suivent des nominations de suppléants de juge de paix. — Le Moniteur publie également des nominations de présidents et de juges de tribunaux de commerce. — Un décret du 17 mai déclare d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer de Limoges à Brives. — Un décret du
S.-O. à N.-O. FAITS DIVERS. Par décret du 24 mai, ont été nommés : Juges de paix du canton de Massiac, arrondissement de Saint-Flour, M. Burin-Desroziers, licencié en droit, ancien notaire ; du canton de Sancerre, arrondissement de ce nom, M. Nivel, juge de paix d'Argent ; du canton de Marseille-le-Petit, arrondissement de Beauvais, M. Lefebvre, licencié en droit, ancien notaire ; du canton d'Aramits, arrondissement d'Oloron, M. Forest, avocat, ancien sous-préfet ; du canton de Coulmiers, arrondissement du Mans, M. Pelpoir, suppléant du juge de paix de la Suze; du canton de Crécy, arrondissement de Meaux, M. Guériot, juge de paix d'Esternay. Suivent des nominations de suppléants de juge de paix. — Le Moniteur publie également des nominations de présidents et de juges de tribunaux de commerce. — Un décret du 17 mai déclare d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer de Limoges à Brives. — Un décret du 17 mai approuve la modification proposée au paragraphe 3 de l'article 26 des statuts de la Société des anciens élèves des écoles impériales des arts et métiers, et qui consiste à porter de douze francs à vingt-quatre francs la cotisation annuelle des membres titulaires, celle des membres aspirants demeurant fixée à douze francs. — Par décret du 10 mai, M. Séverin Abbattucci, député au Corps législatif, a été promu au grade d'officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, et M. Gavini, député au Corps législatif, a été nommé chevalier du même ordre. — Par décret en date du 13 mai, M. Perribère, inspecteur du mouvement au chemin de fer du Nord de l'Espagne, a été nommé chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur. — MM. Beau, Mouton, Berranger, Missonnier et Delaunay, membres de la commission du commerce des vins, à Paris, aujourd'hui dissoute, ont remis au directeur de l'administration de l'Assistance publique, pour être répartie entre les vingt bureaux de bienfaisance, la somme de 3,142 f. 50 c., provenant d'anciennes cotisations de cette commission. — Voici la liste des jurés désignés par le sort pour les assises de la Seine qui s'ouvriront le jeudi 1er juin, sous la
à douze francs. — Par décret du 10 mai, M. Séverin Abbattucci, député au Corps législatif, a été promu au grade d'officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, et M. Gavini, député au Corps législatif, a été nommé chevalier du même ordre. — Par décret en date du 13 mai, M. Perribère, inspecteur du mouvement au chemin de fer du Nord de l'Espagne, a été nommé chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur. — MM. Beau, Mouton, Berranger, Missonnier et Delaunay, membres de la commission du commerce des vins, à Paris, aujourd'hui dissoute, ont remis au directeur de l'administration de l'Assistance publique, pour être répartie entre les vingt bureaux de bienfaisance, la somme de 3,142 f. 50 c., provenant d'anciennes cotisations de cette commission. — Voici la liste des jurés désignés par le sort pour les assises de la Seine qui s'ouvriront le jeudi 1er juin, sous la présidence de M. le conseiller Metzinger : Jurs titulaires : MM. Sebire, employé au ministère d'Etat, rue Ventadour. 11; Touzé, marchand de pierres lithographiques, r. de Seine, 6; Bioche, avocat, rue Taranne, 10; Roussel, pharm., r. Michel-le Comte, 1 ; Defermon, propriétaire, r. de Bourgogne, 48; Rollin, propr., à Chatenay; Boucher, chef de bureau au chemin de fer du Nord, rue Labat, 24; Chartier, épicier, rue de la Maison-Dieu ; Girard, cordier, rue de la Ferronnerie, 2; Bonamy, entrepreneur de serrurerie, Grande-Rue de Bercy, 42 ; Malézieux, rentier, rue de Flandre, 86 ; Mouret, capitaine retraité, rue du Marché, 21 ; Marchai, maître de forges, rue de Flandre, 32 ; Suzanne, négociant, rue de Trévise, 11 ; Virlouvet, rentier, rue du Pré, 48; Lamare, propriétaire à Suresnes; Chau-tard, commissaire-priseur, rue de la Sourdière, 31 ; Delbecque, employé au chemin de fer du Nord, à Saint-Denis; Charbonnier père, rentier, rue de l'Ouest, 62 ; Marguerit, marchand de nouveautés, rue du Temple, 200 ; Maricot, négociant à Aubervilliers; Brun, rentier à Courbevoie; Boisson, marbrier, avenue du Cimetière, 15. Rabache, rentier, chaussée Clignancourt, 55; Frochard, rentier, rue des Lilas, 21 Dis; Salles, propriétaire à Neuilly; Caveillé, propriétaire, rue Bossuet, 8; Poirier, avocat, rue
Boucher, chef de bureau au chemin de fer du Nord, rue Labat, 24; Chartier, épicier, rue de la Maison-Dieu ; Girard, cordier, rue de la Ferronnerie, 2; Bonamy, entrepreneur de serrurerie, Grande-Rue de Bercy, 42 ; Malézieux, rentier, rue de Flandre, 86 ; Mouret, capitaine retraité, rue du Marché, 21 ; Marchai, maître de forges, rue de Flandre, 32 ; Suzanne, négociant, rue de Trévise, 11 ; Virlouvet, rentier, rue du Pré, 48; Lamare, propriétaire à Suresnes; Chau-tard, commissaire-priseur, rue de la Sourdière, 31 ; Delbecque, employé au chemin de fer du Nord, à Saint-Denis; Charbonnier père, rentier, rue de l'Ouest, 62 ; Marguerit, marchand de nouveautés, rue du Temple, 200 ; Maricot, négociant à Aubervilliers; Brun, rentier à Courbevoie; Boisson, marbrier, avenue du Cimetière, 15. Rabache, rentier, chaussée Clignancourt, 55; Frochard, rentier, rue des Lilas, 21 Dis; Salles, propriétaire à Neuilly; Caveillé, propriétaire, rue Bossuet, 8; Poirier, avocat, rue Saint-Louis, 52; Geoffroy, chef de bureau aux poids et mesures, rue Castex, 7; Caussemille, employé retraité, rue Letellier, 45; Ribeaucourt, capitaine retraité, à Boulogne; Michel Beaulieu, ingénieur en chef des ponts et chaussées, rue Madame, 59; Remond, pharmacien, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 17; Portebois, bijoutier, rue des Rigoles, 83; Laniel, propriétaire, rue de Rivoli, n° 128; Giot, propriétaire à Saint-Denis. Jurs suppléants : MM. Gateclout, propriétaire, rue des Moulins, 15; Bottier, batteur d'or, rue Saint-Jacques, 12; Richard, rentier, rue de Flandre, 51; Debray, meunier, rue des Brouillards, 3. — Un enfant de 13 ans, le jeune Vander-gate, demeurant chez ses parents à Montmartre, a trouvé, il y a deux jours, sur la voie publique, la somme de neuf cents francs en billets de banque, dont un de 500 et quatre de cent francs. Les époux Vander-gate se sont empressés de déposer cette somme chez le commissaire de police de leur quartier. — C. — Pendant l'orage qui a éclaté avec une extrême violence hier vers trois heures de l'après-midi, raconte la Patrie, la foudre est tombée sur une institution de jeunes demoiselles, rue Picpus, 14. Le fluide électrique a parcouru plusieurs chambres, perforant les cloisons et dispersant ou brisant les objets
rue de Rivoli, n° 128; Giot, propriétaire à Saint-Denis. Jurs suppléants : MM. Gateclout, propriétaire, rue des Moulins, 15; Bottier, batteur d'or, rue Saint-Jacques, 12; Richard, rentier, rue de Flandre, 51; Debray, meunier, rue des Brouillards, 3. — Un enfant de 13 ans, le jeune Vander-gate, demeurant chez ses parents à Montmartre, a trouvé, il y a deux jours, sur la voie publique, la somme de neuf cents francs en billets de banque, dont un de 500 et quatre de cent francs. Les époux Vander-gate se sont empressés de déposer cette somme chez le commissaire de police de leur quartier. — C. — Pendant l'orage qui a éclaté avec une extrême violence hier vers trois heures de l'après-midi, raconte la Patrie, la foudre est tombée sur une institution de jeunes demoiselles, rue Picpus, 14. Le fluide électrique a parcouru plusieurs chambres, perforant les cloisons et dispersant ou brisant les objets qui se trouvaient sur son passage. Au boulevard de la Madeleine, la foudre a aussi, dit-on, frappé un arbre ; elle a abattu une grosse branche, qui est venue tomber à quelques pas d'un commissionnaire. Après la grêle, la pluie est tombée à torrents pendant plus de deux heures. Partout l'eau des ruisseaux débordait sur les trottoirs. Beaucoup de rues ont été littéralement inondées; l'eau, refluant des égouts, dont les ouvertures étaient devenues trop étroites, se précipitait et s'engouffrait dans les caves. Ainsi, dans les rues du Faubourg-Saint-Germain et du Faubourg-Montmartre, de Strasbourg, Neuve-de-Strasbourg, d'Assas, de Buci, du Four-Saint Germain, Notre-Dame-des-Champs, de Chabrol, et au boulevard Pigalle, un grand nombre de caves avaient été, en quelques instants, remplies d'eau. Les pompiers, aidés des habitants, ont été occupés fort tard à en épuiser l'eau au moyen de pompes aspirantes. Les rues de Poitiers, de l'Université et Bellechasse, entre autres, étaient littéralement submergées. Au Corps législatif, où la séance venait de commencer, c'est à peine si le fracas de la grêle et des torrents d'eau qui tombaient sur la toiture vitrée de l'hémicycle permettaient d'entendre les orateurs. Par la porte située rue de Bourgogne, l'eau avait pénétré en telle abondance qu'un petit
l'eau des ruisseaux débordait sur les trottoirs. Beaucoup de rues ont été littéralement inondées; l'eau, refluant des égouts, dont les ouvertures étaient devenues trop étroites, se précipitait et s'engouffrait dans les caves. Ainsi, dans les rues du Faubourg-Saint-Germain et du Faubourg-Montmartre, de Strasbourg, Neuve-de-Strasbourg, d'Assas, de Buci, du Four-Saint Germain, Notre-Dame-des-Champs, de Chabrol, et au boulevard Pigalle, un grand nombre de caves avaient été, en quelques instants, remplies d'eau. Les pompiers, aidés des habitants, ont été occupés fort tard à en épuiser l'eau au moyen de pompes aspirantes. Les rues de Poitiers, de l'Université et Bellechasse, entre autres, étaient littéralement submergées. Au Corps législatif, où la séance venait de commencer, c'est à peine si le fracas de la grêle et des torrents d'eau qui tombaient sur la toiture vitrée de l'hémicycle permettaient d'entendre les orateurs. Par la porte située rue de Bourgogne, l'eau avait pénétré en telle abondance qu'un petit lac d'un demi mètre de hauteur interceptait toute communication entre la rue et la Chambre. Les soldats du poste de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, au quai d'Orsay, ont dû quitter précipitamment le corps de garde. L'eau s'y engouffrait et s'élevait bientôt à plus de 45 centimètres. Au chevet de l'église Notre-Dame-de-Lorette où se trouvent des bouches d'égout, les voitures circulaient avec difficulté, les chevaux ayant de l'eau jusqu'au jarret. Le même embarras a dû se produire sur beaucoup d'autres points. On nous apprend que, sur la ligne du petit chemin de fer de Paris à Auteuil, les égouts ont crevé, et entre Courcelles et Neuilly la voie a été couverte d'un mètre d'eau. Par mesure de prudence, l'administration des chemins de l'Ouest a dû faire interrompre le service sur cette ligne à partir de quatre heures, mais grâce à des mesures d'épuisement habilement prises, à neuf heures et demie les trains ont pu marcher de nouveau. Les dégâts sur ce point sont insignifiants, et nous n'avons pas appris qu'aucun accident ait eu lieu. La tranchée du chemin de fer de ceinture (rive droite) avait été envahie par des torrents d'eau, qui recouvraient les rails à près d'un
chevet de l'église Notre-Dame-de-Lorette où se trouvent des bouches d'égout, les voitures circulaient avec difficulté, les chevaux ayant de l'eau jusqu'au jarret. Le même embarras a dû se produire sur beaucoup d'autres points. On nous apprend que, sur la ligne du petit chemin de fer de Paris à Auteuil, les égouts ont crevé, et entre Courcelles et Neuilly la voie a été couverte d'un mètre d'eau. Par mesure de prudence, l'administration des chemins de l'Ouest a dû faire interrompre le service sur cette ligne à partir de quatre heures, mais grâce à des mesures d'épuisement habilement prises, à neuf heures et demie les trains ont pu marcher de nouveau. Les dégâts sur ce point sont insignifiants, et nous n'avons pas appris qu'aucun accident ait eu lieu. La tranchée du chemin de fer de ceinture (rive droite) avait été envahie par des torrents d'eau, qui recouvraient les rails à près d'un mètre de hauteur; la circulation était devenue impossible, des trains ont dû s'arrêter et attendre plusieurs heures pour se remettre en marche. — Un accident fâcheux et presque unique dans son genre vient d'avoir lieu boulevard du Temple, dans les circonstances suivantes. Un jeune garçon de dix ans, nommé Edmond S..., jouait avec son frère, âgé de onze ans et voulut lui donner une tape. Celui-ci voulut venir le coup, se baissa subitement, de sorte que la main lancée frappa dans le vide. L'impulsion donnée entraîna en avant, et fit tomber le jeune Edmond d'une façon si désastreuse, qu'il eut les deux jambes brisées et, malgré les soins du médecin, il succomba le lendemain à la fièvre qui l'avait saisi. — On lit dans la union libérale de Verviers : On a enterré mardi dernier en notre ville un vieux travailleur qui était mort subitement le dimanche matin en sortant de son lit. Ce vieillard qui préférait fort les produits distillés à Hasselt avait, à diverses reprises, manifesté le désir d'être enterré en compagnie de la dîme bouteille qui lui avait fait passer tant de bons moments, et comme malgré son intempérance c'était un bon mari, vieille compagne voulait au
S..., jouait avec son frère, âgé de onze ans et voulut lui donner une tape. Celui-ci voulut venir le coup, se baissa subitement, de sorte que la main lancée frappa dans le vide. L'impulsion donnée entraîna en avant, et fit tomber le jeune Edmond d'une façon si désastreuse, qu'il eut les deux jambes brisées et, malgré les soins du médecin, il succomba le lendemain à la fièvre qui l'avait saisi. — On lit dans la union libérale de Verviers : On a enterré mardi dernier en notre ville un vieux travailleur qui était mort subitement le dimanche matin en sortant de son lit. Ce vieillard qui préférait fort les produits distillés à Hasselt avait, à diverses reprises, manifesté le désir d'être enterré en compagnie de la dîme bouteille qui lui avait fait passer tant de bons moments, et comme malgré son intempérance c'était un bon mari, vieille compagne voulait au moins qu'il emportât sa seconde et peut-être plus chère amie avec lui. Lorsque le cadavre fut couché dans la bière, on fit placer dans une main une bouteille de contenant respectable, pleine d'un généreux Hasselt, et dans l'autre un petit verre à liqueur. Lorsque la trompette de Jéricho réveillera les morts, celui-là aura au moins sous la main un cordial qui le mettra bien vite de l'épouvante que le terrible instrument doit, prétend-on, produire sur la nature entière. — Un horrible événement est venu plonger dans la douleur une honorable famille de Lyon. M. M. B... s'était rendu dimanche dernier à Genève pour assister aux fêtes données à l'occasion du tir fédéral. Notre compatriote M. T..., un de ses amis de Genève, eurent l'idée de faire une promenade en barque sur le lac. Trois hommes, deux femmes et un enfant, nourri par l'une d'elles, prirent place dans le bateau. Le chien de M. T... avait été laissé à terre. Voyant ses maîtres s'éloigner du bord, il se jeta à l'eau et allait aborder lorsque Mme T..., voulant le tirer à elle, fut entraînée par cet animal et précipitée dans le lac. Dans sa chute, elle renversa Mme B... qui fut
morts, celui-là aura au moins sous la main un cordial qui le mettra bien vite de l'épouvante que le terrible instrument doit, prétend-on, produire sur la nature entière. — Un horrible événement est venu plonger dans la douleur une honorable famille de Lyon. M. M. B... s'était rendu dimanche dernier à Genève pour assister aux fêtes données à l'occasion du tir fédéral. Notre compatriote M. T..., un de ses amis de Genève, eurent l'idée de faire une promenade en barque sur le lac. Trois hommes, deux femmes et un enfant, nourri par l'une d'elles, prirent place dans le bateau. Le chien de M. T... avait été laissé à terre. Voyant ses maîtres s'éloigner du bord, il se jeta à l'eau et allait aborder lorsque Mme T..., voulant le tirer à elle, fut entraînée par cet animal et précipitée dans le lac. Dans sa chute, elle renversa Mme B... qui fut engloutie avec son enfant. Les maris, au désespoir, cherchèrent à se courir les victimes de ce lamentable événement. Leur courage et leur dévouement ne réussirent qu'à leur faire ramener à la surface de l'eau les cadavres des deux femmes et l'enfant. La raison de M. B... a subi une grave atteinte; il est arrivé ici dans un état de prostration complète, et tout fait craindre que ses facultés mentales ne soient à jamais détruites par cette effroyable catastrophe. — Un fait assez rare et qui mérite d'être reproduit vient, dit l'Echo du Charolais, de se passer à Génelard dans les circonstances suivantes : Une bergère de cette localité allait tous les jours faire paître son troupeau, accompagnée d'une chienne de garde, sur le domaine de Champ-Serot, affermé au sieur Baudot, et où se trouve un bois de plus de cent hectares. Depuis quelque temps, la bergère s'était aperçue que sa compagne, préposée comme elle à la surveillance des moutons, pénétrait dans le bois et y faisait des absences assez prolongées et qui se renouvelaient chaque jour. Le soir, en rentrant au logis, on lui infligeait bien une forte correction pour avoir abandonné les agneaux confiés à sa garde, mais cela