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porteurs de titres. Je n'ignore pas non plus que la loi du 9 mars 1918 accorde aux propriétaires, pour les loyers non payés, une indemnité de 50%. Mais il ne suffit point de promettre. Il faut mettre à exécution ce que l'on promet. Depuis le régime du moratorium, la plupart des locataires mobilisés ont cessé leurs paiements. Beaucoup d'autres ont suivi cet exemple. Les dettes se sont accumulées. Par mesure d'apaisement, au nom de la paix sociale, le législateur a accordé à tous des délais, et fait remise à un grand nombre des termes échus et à échoir pendant la durée de la guerre, les exonérant de plein droit du montant de leurs loyers. Nous avons longuement exposé dans ce journal les droits des locataires. Ainsi obligés par la loi d'abandonner gratuitement la jouissance de leurs immeubles, les propriétaires se sont inclinés. Il en est cependant qui se sont vus, par la même, privés de leurs moyens d'existence. C'est à ceux-là que pensait sans doute le garde des Sceaux lorsqu'il examinait, dans sa circulaire du 11 mars 1918 aux Préfets, les moyens destinés à limiter l'étendue des sacrifices imposés aux propriétaires, en particulier à ceux d'entre eux que la modicité de leurs ressources rend tout particulièrement dignes d'intérêt. À ceux, en effet, dont les ressources sont modestes, la loi du 9 mars accorde une indemnité égale à 50% des loyers non payés. Il ne s'agit point toutefois d'un versement en espèces. L'article 10 précise qu'il sera remis à chaque ayant-droit un titre constatant sa créance. Ce titre ne sera pas négociable, mais l'ayant-droit pourra demander qu'une partie de la dite créance soit déléguée à son créancier hypothécaire qui devra accepter cette délégation jusqu'à concurrence des intérêts, arrérages et annuités qui lui seront dus. D'autre part, les titres de créances ainsi délivrés pourront faire l'objet d'avances dans les conditions qui seront déterminées par le ministre des finances. Ainsi l'on ne sait pas bien exactement quelle sera la nature de cette indemnité. A mon sens, le texte n'est pas très clair. Néanmoins, les propriétaires l'ont accueilli avec reconnaissance, d'autant que ce même
de leurs ressources rend tout particulièrement dignes d'intérêt. À ceux, en effet, dont les ressources sont modestes, la loi du 9 mars accorde une indemnité égale à 50% des loyers non payés. Il ne s'agit point toutefois d'un versement en espèces. L'article 10 précise qu'il sera remis à chaque ayant-droit un titre constatant sa créance. Ce titre ne sera pas négociable, mais l'ayant-droit pourra demander qu'une partie de la dite créance soit déléguée à son créancier hypothécaire qui devra accepter cette délégation jusqu'à concurrence des intérêts, arrérages et annuités qui lui seront dus. D'autre part, les titres de créances ainsi délivrés pourront faire l'objet d'avances dans les conditions qui seront déterminées par le ministre des finances. Ainsi l'on ne sait pas bien exactement quelle sera la nature de cette indemnité. A mon sens, le texte n'est pas très clair. Néanmoins, les propriétaires l'ont accueilli avec reconnaissance, d'autant que ce même article 30 leur donnait, en ces termes, l'espoir d'une prompte satisfaction dans le délai de deux mois à dater du dépôt de la demande, le directeur de l'enregistrement fixera le montant de l'indemnité, par délégation du ministre. Il est vrai que le même article porte, pour encourager à la patience : « Le ministre des Finances déterminera la forme de la demande et les pièces justificatives que le propriétaire produira ». La loi a été promulguée le 12 mars 1918. L'arrêté ministériel s'est fait attendre jusqu'au 10 mai. Il a été publié le 12 au Journal officiel. Il ne ménage pas, d'ailleurs, le nombre des pièces justificatives à produire : original du bail, copie de la déclaration de location verbale, certificats de toutes sortes, de l'autorité militaire, du maire, du percepteur, du locataire, du chef de l'usine où le mobilisé travaille pour les besoins de la défense nationale, de l'employeur qui l'utilisait avant la guerre, etc. etc. Il enumère, sous quatre paragraphes, les justifications relatives aux baux et locations verbales ayant fait l'objet d'une exonération ou réduction, les justifications relatives à la situation du locataire, les justifications relatives à la situation du propriétaire au regard de l'impôt général sur le
: « Le ministre des Finances déterminera la forme de la demande et les pièces justificatives que le propriétaire produira ». La loi a été promulguée le 12 mars 1918. L'arrêté ministériel s'est fait attendre jusqu'au 10 mai. Il a été publié le 12 au Journal officiel. Il ne ménage pas, d'ailleurs, le nombre des pièces justificatives à produire : original du bail, copie de la déclaration de location verbale, certificats de toutes sortes, de l'autorité militaire, du maire, du percepteur, du locataire, du chef de l'usine où le mobilisé travaille pour les besoins de la défense nationale, de l'employeur qui l'utilisait avant la guerre, etc. etc. Il enumère, sous quatre paragraphes, les justifications relatives aux baux et locations verbales ayant fait l'objet d'une exonération ou réduction, les justifications relatives à la situation du locataire, les justifications relatives à la situation du propriétaire au regard de l'impôt général sur le revenu, les justifications accessoires. Certains propriétaires cependant, que le besoin talonne, n'ont pas été rebutés par la difficulté de la tâche. Ils se sont docilement mis à la besogne. Ils ont laborieusement réuni les pièces et constitué leur dossier. Ils ont adressé leur demande à l'Administration compétente. Pour ceux-là, les deux mois prévus à l'article 30 sont passés depuis bien des semaines. Ils attendent toujours. Beaucoup m'écrivent que leur gêne est grande. Cette indemnité, qui, somme toute, n'est pas une faveur, mais un droit, ils voudraient tout de même la toucher. Elle est due en retour de l'abandon forcé du montant de leurs loyers. Ils sont obligés, eux aussi, de faire face à leurs obligations. Il faut qu'ils vivent. Mais les semaines et les mois s'écoulent, et rien ne vient. Des plaintes se font entendre. Attendront-ils longtemps encore ? Je voudrais pouvoir affirmer que non. Un paragraphe de la loi du 9 mars me fait craindre que oui. C'est celui-ci : « La loi de finances déterminera les voies et moyens à l'aide desquels il sera fait face au paiement des indemnités prévues au présent article ». Or, la loi du 29 juin 1918, qui est loi de finances, contient
deux mois prévus à l'article 30 sont passés depuis bien des semaines. Ils attendent toujours. Beaucoup m'écrivent que leur gêne est grande. Cette indemnité, qui, somme toute, n'est pas une faveur, mais un droit, ils voudraient tout de même la toucher. Elle est due en retour de l'abandon forcé du montant de leurs loyers. Ils sont obligés, eux aussi, de faire face à leurs obligations. Il faut qu'ils vivent. Mais les semaines et les mois s'écoulent, et rien ne vient. Des plaintes se font entendre. Attendront-ils longtemps encore ? Je voudrais pouvoir affirmer que non. Un paragraphe de la loi du 9 mars me fait craindre que oui. C'est celui-ci : « La loi de finances déterminera les voies et moyens à l'aide desquels il sera fait face au paiement des indemnités prévues au présent article ». Or, la loi du 29 juin 1918, qui est loi de finances, contient beaucoup de choses en ses 72 articles. Elle augmente le taux des impôts anciens, elle en crée de nouveaux, elle remanie le système de l'impôt général sur le revenu, elle bouleverse le papier timbré. Elle prévoit même le mode d'avancement au choix pour les instituteurs. Elle a un regard favorable, si l'on peut s'exprimer ainsi, pour les gérantes de cabine téléphonique. Elle est muette sur la question de l'indemnité aux propriétaires. Est-ce là la raison qui fait que les demandes d'indemnité restent sans réponse? Je ne sais. Mais actuellement, des milliers de petits propriétaires se demandent si l'indemnité promise n'est pas un mythe. Ils se plaignent doucement. Ils ne protestent pas encore. Ils attendent. Max GIFT. L'Espagne met sous séquestre un navire allemand Madrid, 2 septembre. Le Gouvernement espagnol, après avoir prescrit dans le Conseil de vendredi une rapide enquête complémentaire sur l'affaire du « Cabras », a adopté une décision au cours de la journée de samedi. Dans l'intervalle, il avait reçu les documents réclamés par lui, mais il avait aussi appris le torpillage de l' « Alexandre » et de l' « Carrizal » Conéquence, il a autorisé la mise sous séquestre d'un navire allemand. L'Espagne a fait
si l'on peut s'exprimer ainsi, pour les gérantes de cabine téléphonique. Elle est muette sur la question de l'indemnité aux propriétaires. Est-ce là la raison qui fait que les demandes d'indemnité restent sans réponse? Je ne sais. Mais actuellement, des milliers de petits propriétaires se demandent si l'indemnité promise n'est pas un mythe. Ils se plaignent doucement. Ils ne protestent pas encore. Ils attendent. Max GIFT. L'Espagne met sous séquestre un navire allemand Madrid, 2 septembre. Le Gouvernement espagnol, après avoir prescrit dans le Conseil de vendredi une rapide enquête complémentaire sur l'affaire du « Cabras », a adopté une décision au cours de la journée de samedi. Dans l'intervalle, il avait reçu les documents réclamés par lui, mais il avait aussi appris le torpillage de l' « Alexandre » et de l' « Carrizal » Conéquence, il a autorisé la mise sous séquestre d'un navire allemand. L'Espagne a fait le geste attendu. Elle a procédé à l'exécution de la disposition adoptée le 10 août. Un navire allemand, saisi dans l'un de ses ports, devient propriété espagnole et remplace, tonne par tonne, les trois navires que la touaille boche a envoyés au fond depuis moins d'une semaine. C'est un coup droit porté à l'Allemagne. L'Allemagne apprend enfin que chez les Neutres on est résolu à se défendre et qu'on a cessé de la craindre. Elle est dans le même temps avertie que la pratique de la guerre sous-marine ne va plus désormais sans inconvénient. Ceux de ses navires qui, au mois d'août 1914, ont cherché un refuge dans les ports neutres d'Europe ou d'Amérique, sont autant de gages aux mains des Neutres. Menacée dans ses biens, atteinte à son point le plus sensible peut-être, puisqu'il s'agit de l'instrument même de sa prospérité commerciale et de son ambition secrète (rappelez-vous le mot du Kaiser : « Notre avenir est sur l'eau »), la voici placée devant ce dilemme angoissant : ou renoncer à la guerre sous-marine, ce qui reviendrait pour elle à se désarmer en partie, ou la continuer, et, alors, payer de ses propres deniers les dégâts qu'elle fera, compromettre
droit porté à l'Allemagne. L'Allemagne apprend enfin que chez les Neutres on est résolu à se défendre et qu'on a cessé de la craindre. Elle est dans le même temps avertie que la pratique de la guerre sous-marine ne va plus désormais sans inconvénient. Ceux de ses navires qui, au mois d'août 1914, ont cherché un refuge dans les ports neutres d'Europe ou d'Amérique, sont autant de gages aux mains des Neutres. Menacée dans ses biens, atteinte à son point le plus sensible peut-être, puisqu'il s'agit de l'instrument même de sa prospérité commerciale et de son ambition secrète (rappelez-vous le mot du Kaiser : « Notre avenir est sur l'eau »), la voici placée devant ce dilemme angoissant : ou renoncer à la guerre sous-marine, ce qui reviendrait pour elle à se désarmer en partie, ou la continuer, et, alors, payer de ses propres deniers les dégâts qu'elle fera, compromettre son avenir et risquer, par surcroît, de perdre les dernières sympathies qui lui restaient. Si la « psychose de la guerre », que le chancelier Von Hertling a si ingénieusement dénoncée dans son dernier discours, n'a pas égaré sa raison, l'Allemagne, dans la personne du chancelier lui-même, se rangera à l'avis des 80.000 Allemands qui se sont établis dans la péninsule et aux presidios et, adoptant sans plus insister, la thèse du « tonne pour tonne », elle ordonnera à ses commandants de sous-marins d'ignorer désormais les navires espagnols. Communiqué officiel italien 2 septembre. Commandement suprême Sur l'ensemble du front, actions de feu éparses et activité de nos détachements explorateurs. Notre artillerie a exécuté des concentrations efficaces dans la zone montagneuse. Une barque chargée de soldats ennemis qui tentaient un coup de main dans la boucle de Confine a été envoyée à la dérive. Au Stelvio et sur le plateau d'Asiago, des groupes ennemis ont été repoussés avec des pertes sensibles. pendant la journée, les premières lignes ennemies ont été attaquées à plusieurs reprises et avec succès par les aviateurs italiens et alliés Une puissante escadrille italienne s'étant portée à l'est de Livenza, a bombardé avec de bons résultats un
l'avis des 80.000 Allemands qui se sont établis dans la péninsule et aux presidios et, adoptant sans plus insister, la thèse du « tonne pour tonne », elle ordonnera à ses commandants de sous-marins d'ignorer désormais les navires espagnols. Communiqué officiel italien 2 septembre. Commandement suprême Sur l'ensemble du front, actions de feu éparses et activité de nos détachements explorateurs. Notre artillerie a exécuté des concentrations efficaces dans la zone montagneuse. Une barque chargée de soldats ennemis qui tentaient un coup de main dans la boucle de Confine a été envoyée à la dérive. Au Stelvio et sur le plateau d'Asiago, des groupes ennemis ont été repoussés avec des pertes sensibles. pendant la journée, les premières lignes ennemies ont été attaquées à plusieurs reprises et avec succès par les aviateurs italiens et alliés Une puissante escadrille italienne s'étant portée à l'est de Livenza, a bombardé avec de bons résultats un camp d'aviation ennemi. Les nombreux appareils de chasse ennemis ont été affrontés et dispersés par nos avions d'escorte. La rentrée des Chambres PARIS, 2 septembre. M. Bailby, écrit dans le « Intransigeant » Les Chambres rentrent cette semaine. On annonce au Palais Bourbon plusieurs interpellations sur l'affaire Malvy. Les conjurés, on ne peut guère les appeler d'un autre nom, espèrent amorcer le débat dès le premier jour et aboutir naturellement à la chute du cabinet. Ils feraient coup double en ce cas, car le vote atteindrait le Sénat jugé par eux caduc et bon à mettre au rancœur. En sorte que, si l'attaque réussissait nous serions dotés à la fois d'une crise ministérielle et d'une crise constitutionnelle. Bel exemple à proposer au monde, il se trouve à la heure où la France de l'avant et de l'arrière, fait l'admiration de tous par son second rétablissement de la Marne. À 3 km de Quéant; à 7 de Armentières L'armée Mangin aux portes de Coucy-le-Château LA RETRAITE DE L'ENNEMI CONTINUE Il est bon de revenir un peu sur le passé, au risque de se répéter. Le 27 août, nous enregistrons la chute de Roye le 28 celles de Chaulnes et de Nesle
on ne peut guère les appeler d'un autre nom, espèrent amorcer le débat dès le premier jour et aboutir naturellement à la chute du cabinet. Ils feraient coup double en ce cas, car le vote atteindrait le Sénat jugé par eux caduc et bon à mettre au rancœur. En sorte que, si l'attaque réussissait nous serions dotés à la fois d'une crise ministérielle et d'une crise constitutionnelle. Bel exemple à proposer au monde, il se trouve à la heure où la France de l'avant et de l'arrière, fait l'admiration de tous par son second rétablissement de la Marne. À 3 km de Quéant; à 7 de Armentières L'armée Mangin aux portes de Coucy-le-Château LA RETRAITE DE L'ENNEMI CONTINUE Il est bon de revenir un peu sur le passé, au risque de se répéter. Le 27 août, nous enregistrons la chute de Roye le 28 celles de Chaulnes et de Nesle le 29, celles de Noyon et de Bapaume le 30, celles de Combles et de Belfort le 31, celle du Mont d'Humelles le 1er septembre, celle de Péronne. Oui, Péronne qui, couvert par la Somme, par ses marais, par ses antiques murailles, par la Torpille, par le puissant réduit du mont Saint-Quentin, est tombée sous un audacieux coup de surprise des Australiens, nous permettant d'aborder immédiatement, le plateau du Vermandois. Si on réfléchit, dit à ce sujet un critique autorisé, que la ligne Hindenburg s'appuie, dans cette région, sur la route de Saint-Quentin à Cambrai et que la distance de Péronne à Saint-Quentin est inférieure de plus de moitié à celle qui sépare Noyon de Saint-Quentin, on comprend la situation plus que précaire qui résulterait d'une rapide poussée britannique pour les troupes allemandes, profondément engagées dans l'entonnoir entre la Somme et l'Oise. En effet, les armées de Mangin, qui assument actuellement la tâche principale, que le connu unique de ce jour place aux portes de Coucy-le-Château, n'ont d'autre objectif en accentuant leurs efforts en direction de Chauny et de Tergnier, que de rendre la situation de ces troupes plus périlleuse encore. Y arriveront-elles? Les obstacles sont grands, énormes même, mais
mont Saint-Quentin, est tombée sous un audacieux coup de surprise des Australiens, nous permettant d'aborder immédiatement, le plateau du Vermandois. Si on réfléchit, dit à ce sujet un critique autorisé, que la ligne Hindenburg s'appuie, dans cette région, sur la route de Saint-Quentin à Cambrai et que la distance de Péronne à Saint-Quentin est inférieure de plus de moitié à celle qui sépare Noyon de Saint-Quentin, on comprend la situation plus que précaire qui résulterait d'une rapide poussée britannique pour les troupes allemandes, profondément engagées dans l'entonnoir entre la Somme et l'Oise. En effet, les armées de Mangin, qui assument actuellement la tâche principale, que le connu unique de ce jour place aux portes de Coucy-le-Château, n'ont d'autre objectif en accentuant leurs efforts en direction de Chauny et de Tergnier, que de rendre la situation de ces troupes plus périlleuse encore. Y arriveront-elles? Les obstacles sont grands, énormes même, mais leur passé est là. Nous n'avons pas le droit d'avoir le moindre doute sur leurs succès. Ludendorff a lancé contre elles, ce matin, l'élite de son armée il est bon qu'on le sache ce sera une occasion de plus pour nous, d'admirer la vaillance, l'esprit de sacrifice de nos soldats et la maîtrise de leur chef. Attendons donc. Sur le front anglais, deux points, pour le moment, méritent toute notre attention: Quéant, Armentières. Nos lecteurs connaissent Quéant. Situé au sud de la voie ferrée Croisilles-Marquion-Cambrai, c'est un des piliers de la fameuse ligne Hindenburg. Les Allemands en ont fait une véritable forteresse. Nous ne devons pas moins constater que celle-ci commence à ne plus répondre au rôle qu'ils en attendaient. Nous tenons Bullecourt depuis deux jours et Bullecourt en est au Nord et à 3 kilomètres. Les Anglais aujourd'hui ont pris Moreuil, qui est au Sud-Ouest et à 3 kilomètres. Le pilier a ses bases compromises. Armentières On peut l'appeler une des portes de Lille. Du nord au sud et à l'ouest, on jalonne la ligne anglaise par Neuve-Église, nœud très important de routes, La Crèche sur la route d'Armentières à Bailleul, Steenwerck et est d'Estaires, où nos amis ont
et la maîtrise de leur chef. Attendons donc. Sur le front anglais, deux points, pour le moment, méritent toute notre attention: Quéant, Armentières. Nos lecteurs connaissent Quéant. Situé au sud de la voie ferrée Croisilles-Marquion-Cambrai, c'est un des piliers de la fameuse ligne Hindenburg. Les Allemands en ont fait une véritable forteresse. Nous ne devons pas moins constater que celle-ci commence à ne plus répondre au rôle qu'ils en attendaient. Nous tenons Bullecourt depuis deux jours et Bullecourt en est au Nord et à 3 kilomètres. Les Anglais aujourd'hui ont pris Moreuil, qui est au Sud-Ouest et à 3 kilomètres. Le pilier a ses bases compromises. Armentières On peut l'appeler une des portes de Lille. Du nord au sud et à l'ouest, on jalonne la ligne anglaise par Neuve-Église, nœud très important de routes, La Crèche sur la route d'Armentières à Bailleul, Steenwerck et est d'Estaires, où nos amis ont franchi la Lys. De Steenwerck, ouest d'Armentières à cette ville, il n'y a qu'une portée de canon. La porte de fille pourrait bien sous peu, voler en éclats. Tenons-nous en là. Toutefois, signalons l'importance de la prise de Sailly-Salviès, sur la route de Péronne à Bapaume. Nous signalions hier, dans nos dernières éditions, toute l'importance de la menace que faisait peser sur la voie ferrée Velu-Bertincourt-Roisel, notre approche du Transloy. Or, la prise de Sailly transforme cette menace en réalité. C'est encore de nouvelles espérances qui surgissent à l'horizon. Les communiqués de la nuit eux-mêmes pourraient bien en faire briller quelques-unes nos regards. L'occupation de la fosse n° 4 aux portes de Lens serait-elle une indication ? On sait que l'an dernier, les troupes alliées se sont déjà battues dans ces parages où les Allemands ont aussi accumulé un système défensif. Mais depuis lors, il y a quelque chose de changé. G. T. Communiqué officiel français 1 492 jour de la guerre PARIS, 2 septembre. Communiqué officiel de l'après-midi Dans la région du canal du Nord, actions violentes d'artillerie. Nous avons repoussé deux contre-attaques ennemies sur le village de Campagne et maintenu nos positions. Dans la région de l'Ailette, NOUS
nos dernières éditions, toute l'importance de la menace que faisait peser sur la voie ferrée Velu-Bertincourt-Roisel, notre approche du Transloy. Or, la prise de Sailly transforme cette menace en réalité. C'est encore de nouvelles espérances qui surgissent à l'horizon. Les communiqués de la nuit eux-mêmes pourraient bien en faire briller quelques-unes nos regards. L'occupation de la fosse n° 4 aux portes de Lens serait-elle une indication ? On sait que l'an dernier, les troupes alliées se sont déjà battues dans ces parages où les Allemands ont aussi accumulé un système défensif. Mais depuis lors, il y a quelque chose de changé. G. T. Communiqué officiel français 1 492 jour de la guerre PARIS, 2 septembre. Communiqué officiel de l'après-midi Dans la région du canal du Nord, actions violentes d'artillerie. Nous avons repoussé deux contre-attaques ennemies sur le village de Campagne et maintenu nos positions. Dans la région de l'Ailette, NOUS AVONS RÉALISÉ DE NOUVEAUX PROGRÈS DANS LE BOIS À L'OUEST EN 45 JOURS Prisonniers. 128.302 Canons. 2.069 Mitrailleuses.. 13.783 Au cours de leur offensive, du 15 juillet au 31 août, les armées alliées ont capturé 128.302 PRISONNERS, DONT 2.674 OFFICIERS 2.069 CANONS, 1.734 MINENWERFER, 13.783 MITRAILLEUSES ET UNE QUANTITÉ CONSÉSÉRABLE DE MUNITIONS, DES APPROVISIONNEMENTS ET DU MATERIEL DE TOUTE NATURE. DE COUCY-LE-CHÂTEAU ET À L'EST DE PONT-SAINT-MAARD. Une centaine de prisonniers sont restés entre nos mains. En Champagne, un coup de main ennemi dans la région d'Auberive, n'a obtenu aucun résultat. Aucun événement important à signaler sur le reste du front. Communiqué officiel anglais LONDRES, 2 septembre. Communiqué britannique de l'après-midi Hier soir, après de durs combats, LES TROUPES GALLOISES ET CELLES DES COMTÉS DE L'EST, SE SONT EMPARÉS DE SAILLY-SALVIÈS ET DE SALVIÈS. LES TROUPES ANGLAISES SE SONT RAPPROCHEÉS DE LE TRANLOY ET DE MOREUIL et ont capturé un certain nombre de prisonniers. PENDANT LA NUIT, DES FORCES ANGLAISES ET ÉCOSSAISES ONT ENLEVÉ RIANCOURT ET GAGNICOURT et les positions allemandes au SUD DE CE VILLAGE. Elles ont fait quelques centaines de prisonniers. Dans ce secteur AU SUD DE LA SCARPE, LES TROUPES CANADIENNES ET LES ÉCOSSAISES ONT ATTAQUÉ CE