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et papiers de Pierre-François Dumont de Vaux, conseiller au présidial 1701-1740 DUMONTET-LA-TERRADE. — « Titres, notes et mémoires concernant les droits de patronage, de sépulture, de bancs d'église, de chapelle, appartenant à la famille, à Scey-sur-Saône, Dole, Pesmes, Chancey, Lons-le-Saunier. Fondements, Gy. » — Prise de possession de la chapelle de Saint-Hubert, de Scey-sur-Saône, par Jean-Clair Carementrenni (1721). Fondation Duchamps à l'église de Dole (1561) ; droit de deux sièges, dans cette église, communs entre les sieurs de Champdivers et Garnier (1711). Érections de chapelles dans l'église des Cordeliers, de Dole, par Jean Huma, seigneur de Parthey, et Catherine Vernier, son épouse (1529), par Marin Benoit, procureur général du parlement de Dole (1569), et par Jeanne-Baptiste Ligier, veuve de Daniel Gornez Salins (1665). Droit de patronage de l'église Saint-Désiré, de Lons-le-Saunier, cédé par le sieur Garnier de Falletans à son frère Garnier de Parthey (1746), etc 1529-1760 2976. DUMOULIN. — Absolution de Jeanne Dumoulin, veuve de Jean Dumoulin, avec lequel elle avait eu des enfants dans le degré défendu, par l'Église (v. 1-500) DUNAND. — Notice sur Joseph-Marie Dunand, capucin, par son neveu Claude-François Perrinot 1799 DUNOD. — Vente des biens de Pierre-Antoine Dunod, agent de change à Besançon 1783 DUPERCHY. — Succession de Marc Duperchy et de Catherine Doret, son épouse, de Besançon 1721 DUPIN. — Vente, par autorité du parlement, des biens de Pierre Dupin, de Saint-Amour 1576 2977. DUPLESSIS. — Inventaire des meubles et titres de l'avocat Duplessis (1779). Estimation du domaine des usufruits appartenant à cette famille 1789 DUPREL, de Salins. — Propriétés de cette famille à Arlès ; enquêtes. Testament d'Antoine Duprel ; sa succession revendiquée par Marguerite Dupin, son épouse, et Marc Dorothé Duprel, son fils, gouverneur des ville et château de Bletterans. Armoiries peintes, etc 1654-1665 DURAND. — Livre des recettes et remèdes de Désiré Durand, pharmacien à Besançon : rentes dues par la ville de Gy à Guyonne Gascon, son épouse une s. DURET. — Procès de Jeanne-Philiberte Canon, veuve d'Étienne-François Duret, avocat au parlement, contre Nithier-Guy Brun, procureur au bailliage d'Orgelet, et Marie-Claudine Duvet, son épouse 1773 2978. DURFORT DE LORCES
DUPERCHY. — Succession de Marc Duperchy et de Catherine Doret, son épouse, de Besançon 1721 DUPIN. — Vente, par autorité du parlement, des biens de Pierre Dupin, de Saint-Amour 1576 2977. DUPLESSIS. — Inventaire des meubles et titres de l'avocat Duplessis (1779). Estimation du domaine des usufruits appartenant à cette famille 1789 DUPREL, de Salins. — Propriétés de cette famille à Arlès ; enquêtes. Testament d'Antoine Duprel ; sa succession revendiquée par Marguerite Dupin, son épouse, et Marc Dorothé Duprel, son fils, gouverneur des ville et château de Bletterans. Armoiries peintes, etc 1654-1665 DURAND. — Livre des recettes et remèdes de Désiré Durand, pharmacien à Besançon : rentes dues par la ville de Gy à Guyonne Gascon, son épouse une s. DURET. — Procès de Jeanne-Philiberte Canon, veuve d'Étienne-François Duret, avocat au parlement, contre Nithier-Guy Brun, procureur au bailliage d'Orgelet, et Marie-Claudine Duvet, son épouse 1773 2978. DURFORT DE LORCES (De). — Copies des testaments de Marc de Rye et de Jeanne de Longwy, son épouse (1537) : d'Antoine de Longwy, fils de Christophe et d'Anne de Neuchâtel (1544) ; de Claude-François de Neuchâtel, dit de Rye (1566). Rente constituée par Guy-Michel de Durfort et Élisabeth-Philippine de Poitiers, son épouse, au profit de Jeanne La Batte, de Paris (1731). Procès des duc et duchesse de Randans contre les communautés de Lavans et Echevannes (1759). Réflexions sur les lettres produites par les dames de Choiseul et de Ligniville, au sujet du mariage du vicomte de Durfort avec la demoiselle de Lorges (1748). Contestation au sujet des bois de la terre de Neuchâtel (Comté) (1786). Compte des revenus des terres de Saint-Loup, l'Isle, Lods, Bersillies, Amance et Coublans : dépenses (1785-1788). Échange des fiefs de Rang et de Soye, entre la duchesse de Lorges et le conseiller Maire (1786). Droit sur les dîmes de Saint-Georges (1792). Notes sur les terres de Neuchâtel, Saint-Loup, etc 1537-1792 2979. DURFORT DE LORCES (De). — État des biens de la succession de Guy-Michel de Durfort ; opposition formée par Marie-Suzanne de Tennarre-Montmain, douairière du prince de Bauffremont, à cause de ses droits sur la seigneurie de
au profit de Jeanne La Batte, de Paris (1731). Procès des duc et duchesse de Randans contre les communautés de Lavans et Echevannes (1759). Réflexions sur les lettres produites par les dames de Choiseul et de Ligniville, au sujet du mariage du vicomte de Durfort avec la demoiselle de Lorges (1748). Contestation au sujet des bois de la terre de Neuchâtel (Comté) (1786). Compte des revenus des terres de Saint-Loup, l'Isle, Lods, Bersillies, Amance et Coublans : dépenses (1785-1788). Échange des fiefs de Rang et de Soye, entre la duchesse de Lorges et le conseiller Maire (1786). Droit sur les dîmes de Saint-Georges (1792). Notes sur les terres de Neuchâtel, Saint-Loup, etc 1537-1792 2979. DURFORT DE LORCES (De). — État des biens de la succession de Guy-Michel de Durfort ; opposition formée par Marie-Suzanne de Tennarre-Montmain, douairière du prince de Bauffremont, à cause de ses droits sur la seigneurie de Coublans. Inventaire des papiers de famille : testaments, contrats de mariages, etc., depuis l'an 1200, concernant les familles de Bauffremont, de Neuchâtel, de Longwy, de Rye, de Poitiers, de Montbéliard, de Neuchâtel, de Longwy, de Salins, de Vienne, de Ruffey, de La Ravière, de La Palud, d'Oliani, de Saulx, de Rougeron, de Chissey, d'Arbonnay, d'Arguel, de Saffré, de Tournon, de Chabot, de Grux, de Corgnon, de Vitry, de Cusance, etc 1773 2980. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Clervans : déclarations des terres dépendant de cette seigneurie, situées à Ounans, Chamblay et Fontenoy 1606-1613 2981. DUFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Bersaillin (ou Vuillafans) : Procès de François Perrenot, de Grenville contre Blaise Mairot de Chasnans, au sujet du cens (1533). Reconnaissance de Jean Receveur, du Belley, d'un cens assigné sur la maison Pataton, de Vuillafans ; autres reconnaissances de particuliers de Vuillafans (1533). Compte des revenus de la seigneurie (1599). Manuel des cens dus par des particuliers de Vuillafans, Montgesoye, Echevannes, Durne, Lavans et Chasnans (1601-1602). Achat, par procès, au profit de Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, sur Jérôme de l’Achey, sieur de Thoraise, des seigneuries de Bersaillin et de Sanseigne (1614). Reconnaissance de Charles Maréchal,
Rougeron, de Chissey, d'Arbonnay, d'Arguel, de Saffré, de Tournon, de Chabot, de Grux, de Corgnon, de Vitry, de Cusance, etc 1773 2980. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Clervans : déclarations des terres dépendant de cette seigneurie, situées à Ounans, Chamblay et Fontenoy 1606-1613 2981. DUFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Bersaillin (ou Vuillafans) : Procès de François Perrenot, de Grenville contre Blaise Mairot de Chasnans, au sujet du cens (1533). Reconnaissance de Jean Receveur, du Belley, d'un cens assigné sur la maison Pataton, de Vuillafans ; autres reconnaissances de particuliers de Vuillafans (1533). Compte des revenus de la seigneurie (1599). Manuel des cens dus par des particuliers de Vuillafans, Montgesoye, Echevannes, Durne, Lavans et Chasnans (1601-1602). Achat, par procès, au profit de Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, sur Jérôme de l’Achey, sieur de Thoraise, des seigneuries de Bersaillin et de Sanseigne (1614). Reconnaissance de Charles Maréchal, citoyen de Besançon. Provision de sel pour Châteauvieux et Vuillafans, pendant la guerre de 1637. Visite des moulins après leur rétablissement (1641). Affranchissement des Mairet, de Chasnans, par le comte de Poitiers (1658). Baux des revenus et des moulins de Bersaillin (1702-1724), etc 1533-1764 DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel (Comté). Accord entre Thiebaud et Jean de Neuchâtel, frères, au sujet de la succession d’Agnès de Montbéliard, leur mère (1447). Emancipation d’Henri de Neuchâtel (1462). Testament de Thiebaud de Neuchâtel, dit le Suprême, époux de Bonne de Ghaleauvilain (1163). Compte des émoluments, et produits des droits de sceau, de retenue, aliénations, etc., de la terre de Neuchâtel (1683-1690). Echange de la haute justice de Lanthenans contre la seigneurie de Saint-Georges et le meix des Gouhenans de Dambelin, entre Guillaume Boutechoux, prieur de Lanthenans et le comte de Poitiers, seigneur de Neuchâtel (1714), etc 1447-1732 DUFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes d’Aulebach-Blamont, Appenans, Blamont, Bourguignon, Clerval et Crosey-le-Grand XVIe-XVIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes de Dambelin, Ecot, Etrappe, Feule, Geney et Goux. XVIIe-XVIIe
de Neuchâtel (Comté). Accord entre Thiebaud et Jean de Neuchâtel, frères, au sujet de la succession d’Agnès de Montbéliard, leur mère (1447). Emancipation d’Henri de Neuchâtel (1462). Testament de Thiebaud de Neuchâtel, dit le Suprême, époux de Bonne de Ghaleauvilain (1163). Compte des émoluments, et produits des droits de sceau, de retenue, aliénations, etc., de la terre de Neuchâtel (1683-1690). Echange de la haute justice de Lanthenans contre la seigneurie de Saint-Georges et le meix des Gouhenans de Dambelin, entre Guillaume Boutechoux, prieur de Lanthenans et le comte de Poitiers, seigneur de Neuchâtel (1714), etc 1447-1732 DUFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes d’Aulebach-Blamont, Appenans, Blamont, Bourguignon, Clerval et Crosey-le-Grand XVIe-XVIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes de Dambelin, Ecot, Etrappe, Feule, Geney et Goux. XVIIe-XVIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans la commune de Malloy XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes de Mérillère, Neuchâtel, Pont-de-Rouen, La Prétière et Romont. XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers dans les communes de Saint-Georges, Senargent, Urtière, Vaivre, Vennes, Vermondans, Villars-sous-Ecot et Vyt-lez-Belvoir. XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Saint-Georges : reconnaissances des habitants de cette localité au profit de Guillaume Boutechoux, prieur de Lanthenans. 1703-1704 DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Vuillafans : reconnaissances des habitants d'Arc-sous-Cicon et de Gilley, au profit de Ferdinand de Longwy, dit de Rye. 1607-1615 DURFORT DE LORCES (De). — Registre des délibérations concernant les affaires du maréchal duc de Lorges : procès contre les familles Vuillermont et Marceau, de Lods, et le conseiller de Longeville. Patronage de la cure de Colombier-Fonthaine ; historique de ce patronage depuis 1576 et son passage au culte protestant. Collations des églises de Lougres, Montenois et Mémont. Fourneau de Varigny. Procès contre le meunier de Lougres et avec
s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers dans les communes de Saint-Georges, Senargent, Urtière, Vaivre, Vennes, Vermondans, Villars-sous-Ecot et Vyt-lez-Belvoir. XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Saint-Georges : reconnaissances des habitants de cette localité au profit de Guillaume Boutechoux, prieur de Lanthenans. 1703-1704 DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Vuillafans : reconnaissances des habitants d'Arc-sous-Cicon et de Gilley, au profit de Ferdinand de Longwy, dit de Rye. 1607-1615 DURFORT DE LORCES (De). — Registre des délibérations concernant les affaires du maréchal duc de Lorges : procès contre les familles Vuillermont et Marceau, de Lods, et le conseiller de Longeville. Patronage de la cure de Colombier-Fonthaine ; historique de ce patronage depuis 1576 et son passage au culte protestant. Collations des églises de Lougres, Montenois et Mémont. Fourneau de Varigny. Procès contre le meunier de Lougres et avec les communes d’Ainvelle, La Pisseure et Saint-Loup au sujet de la brèche arrivée en la rivière de la Semouse. Procès avec la commune de Goux-lez-Dambelin au sujet de la forêt dite Les Charmes du Fahy. Cantonnement de la Combe d’Hyans, etc. 1772-1773 DURNEL. — Testament de François Durnel et de Perrenelle Bretenel, son épouse (1071). Contrat de mariage de François Durnel, de Besançon, avec Françoise Prost (1692). Inventaire et vente des biens de la succession de Pierre-François Durnel, prêtre. 1671-1750 DURONZIER, de Clerval. — Congés militaires ; lettres d’ordination ; cours de théologie, etc XVIe s. DUSILLET. — Partage des biens de Bonaventure Dusillet, de Rahon. Envoi en possession de l’office de conseiller auditeur en la chambre des comptes, au profit de Claude Dusillet. Sentence ordonnant à Anatonile Dusillet de justifier sa qualité de noble. 1641-1742 DUVERCIER. — Constitution de rente au profit de Guillaume Duvergier, de Ruffey, par Claude de Florimont. 1504 DUVERNAY. — Donation de Jean Duvernay à Joséphine Berthonnier, son épouse, et à Louis, leur fils (1515). Mariage de Louis Duvernay avec Lucette de Blancheville (1522). Donation du domaine de Conflans par ledit Louis à François Duvernay, son fils (1550) ; mariage de ce dernier avec Isabelle
Perrenelle Bretenel, son épouse (1071). Contrat de mariage de François Durnel, de Besançon, avec Françoise Prost (1692). Inventaire et vente des biens de la succession de Pierre-François Durnel, prêtre. 1671-1750 DURONZIER, de Clerval. — Congés militaires ; lettres d’ordination ; cours de théologie, etc XVIe s. DUSILLET. — Partage des biens de Bonaventure Dusillet, de Rahon. Envoi en possession de l’office de conseiller auditeur en la chambre des comptes, au profit de Claude Dusillet. Sentence ordonnant à Anatonile Dusillet de justifier sa qualité de noble. 1641-1742 DUVERCIER. — Constitution de rente au profit de Guillaume Duvergier, de Ruffey, par Claude de Florimont. 1504 DUVERNAY. — Donation de Jean Duvernay à Joséphine Berthonnier, son épouse, et à Louis, leur fils (1515). Mariage de Louis Duvernay avec Lucette de Blancheville (1522). Donation du domaine de Conflans par ledit Louis à François Duvernay, son fils (1550) ; mariage de ce dernier avec Isabelle Des Guiots (1553). Autres alliances avec les familles de Montre, de La Balme, de Laire, etc. : testaments, etc. Preuves de noblesse de Pétronille-Bernardine Duvernay de Pin, chanoinesse de Migette. (Copies.) 1515-1780 EBAUDY DE ROCHETAILLÉE. — Plaintes des officiers du bailliage de Vesoul contre Vincent Ebaudy de Rochetaillée, lieutenant général de ce bailliage, pour abus dans ses fonctions ; répliques. 1777 EBERLIN. — Compte de la succession de Philiberte Eberlin, de Dole. 1682 EMSKERQUE (DI). — Constitutions de rentes. Dénombrement donné par Guillaume d’Emskerque des biens qu’il possède à Dampierre, Rozet et Byaus (1620). Transaction entre Léonel de Toulongeon et les héritiers d’Antoine et de Thérèse de Pra, veuve de Jean-Baptiste d’Emskerque, seigneur d’Anrope, etc. 1537-1720 ENCOULEVEHT (DI). — Partage des biens de Suaucourt entre Simon et Jean d'Engoulevent (1393). Reprise de fief de Suaucourt (1501). Accord entre Jeanne d'Engoulevent, veuve de Guyot Jacquelin, et Antoinette d'Engoulevent, sa sœur, veuve de René Le Goux, au sujet de la terre de Suaucourt (1510). Vente du droit de rachat de Suaucourt, par Guillaume d’Engoulevent à Nicolas de Rouhier (1552), etc. 1393-1552 ETERNOZ (DI). — Déclarations faites par Guyot Besançon et Vienot Carnot, d’Eternoz, des biens qu’ils tiennent audit lieu, d’Henri de Scey,
de ce bailliage, pour abus dans ses fonctions ; répliques. 1777 EBERLIN. — Compte de la succession de Philiberte Eberlin, de Dole. 1682 EMSKERQUE (DI). — Constitutions de rentes. Dénombrement donné par Guillaume d’Emskerque des biens qu’il possède à Dampierre, Rozet et Byaus (1620). Transaction entre Léonel de Toulongeon et les héritiers d’Antoine et de Thérèse de Pra, veuve de Jean-Baptiste d’Emskerque, seigneur d’Anrope, etc. 1537-1720 ENCOULEVEHT (DI). — Partage des biens de Suaucourt entre Simon et Jean d'Engoulevent (1393). Reprise de fief de Suaucourt (1501). Accord entre Jeanne d'Engoulevent, veuve de Guyot Jacquelin, et Antoinette d'Engoulevent, sa sœur, veuve de René Le Goux, au sujet de la terre de Suaucourt (1510). Vente du droit de rachat de Suaucourt, par Guillaume d’Engoulevent à Nicolas de Rouhier (1552), etc. 1393-1552 ETERNOZ (DI). — Déclarations faites par Guyot Besançon et Vienot Carnot, d’Eternoz, des biens qu’ils tiennent audit lieu, d’Henri de Scey, seigneur de Fertans (XIVe s.). — Acensement aux habitants d’Eternoz de la « Cornerie de Fertans » (garde des bêtes) (1511). Vente de la forêt du « Couhard » d’Eternoz (1587). Vente des biens de Jean Lhoste, de Salins (1590). Donation du bois de la Fassure à Pierre d’Eternoz (1602). Amodiation des revenus de la chapelle de Saint-Sébastien, de Quingey, situés à Mesmay (1630). Vente du moulin de Lizine à Claude Varescon (1639). Partage de la succession de Jean François, de Quingey (1645). Biens de la famille Marrelet, de Salins, acquis par le sieur d’Eternoz (1653). Vente des biens de Denis Loriot, d’Eternoz, etc XIVe-XVIIe s. ETERNOZ (DI). — Baux d'immeubles situés à Eternoz (1679-1697). Transaction entre Lambert d'Eternoz et les habitants de cette localité, au sujet de la jouissance de divers domaines (1723). Reconnaissances de rentes par Claude et Nicolas Demolombe, de Byans (1741). Procès-verbal de reconnaissance des vestiges et emplacement du moulin Guyot, au territoire de Nans-sous-Sainte-Anne (1760). Vente par Etienne Pourcy, de Salins, à Claude-François, marquis de Monnier, de son domaine de Nans (1760). Baux de la grange de Bellague (1773), de la seigneurie de Coulans (1786), de la terre de Montfort (1787). -Revenus du chapitre de
Amodiation des revenus de la chapelle de Saint-Sébastien, de Quingey, situés à Mesmay (1630). Vente du moulin de Lizine à Claude Varescon (1639). Partage de la succession de Jean François, de Quingey (1645). Biens de la famille Marrelet, de Salins, acquis par le sieur d’Eternoz (1653). Vente des biens de Denis Loriot, d’Eternoz, etc XIVe-XVIIe s. ETERNOZ (DI). — Baux d'immeubles situés à Eternoz (1679-1697). Transaction entre Lambert d'Eternoz et les habitants de cette localité, au sujet de la jouissance de divers domaines (1723). Reconnaissances de rentes par Claude et Nicolas Demolombe, de Byans (1741). Procès-verbal de reconnaissance des vestiges et emplacement du moulin Guyot, au territoire de Nans-sous-Sainte-Anne (1760). Vente par Etienne Pourcy, de Salins, à Claude-François, marquis de Monnier, de son domaine de Nans (1760). Baux de la grange de Bellague (1773), de la seigneurie de Coulans (1786), de la terre de Montfort (1787). -Revenus du chapitre de Nozeroy, situés à Eternoz (1613). Constitutions de rentes au profit de la famille d'Eternoz (1488-1768), etc 1488-1787 2997. ETERNOZ (D'). — Ventes et échanges d'immeubles situés à Eternoz, Alaise, Montmahoux XVIe-XVIIIe siècles. 2998. ETERNOZ (D'). — Ventes et échanges d'immeubles situés à Nans-sous-Sainte-Anne, Fourg, Byans XVIe siècle. 2999. ETERNOZ (D'). — Acquisitions, par le comte d'Eternoz, d'immeubles sis à Sampans et Saint-Vivant. Procès avec les habitants d'Alaise au sujet des forêts. Arpentement de Nans, etc XVIe-XVIIIe siècles. 3000. FAIVRE D'ARCIER. — Envoi en possession de l'office de conseiller avocat du roi au présidial de Besançon, au profit de Jean-François Faivre d'Arcier (1783). Achat d'immeuble par Claude-Vincent Faivre d'Arcier et Marie-Anne Faivre d'Esnans, son épouse (1783-1787) FAIVRE DE COURCELLE. — Partage de la succession de Jean-Jacques-Frédéric Faivre de Courcelle et de Marie-Désirée Sagey, son épouse (1753). Accès au sujet de la succession de Louis-Joseph Faivre, prêtre; procès à ce sujet avec l'avocat Roussel, de Baume. Ventes et échanges d'immeubles. Vente, par décret, des biens de Jean-Jacques-Baptiste-Juliette Faivre (1782). Bail du domaine de Courcelle (1788). Brevets d'officiers des gardes-volontaires nationaux, de général de brigade à l'armée du Rhin, etc. Pension militaire. Adjudication du domaine de Courcelle. Quittances. Correspondance, etc 1753-1791 3001. FAIVRE
— Acquisitions, par le comte d'Eternoz, d'immeubles sis à Sampans et Saint-Vivant. Procès avec les habitants d'Alaise au sujet des forêts. Arpentement de Nans, etc XVIe-XVIIIe siècles. 3000. FAIVRE D'ARCIER. — Envoi en possession de l'office de conseiller avocat du roi au présidial de Besançon, au profit de Jean-François Faivre d'Arcier (1783). Achat d'immeuble par Claude-Vincent Faivre d'Arcier et Marie-Anne Faivre d'Esnans, son épouse (1783-1787) FAIVRE DE COURCELLE. — Partage de la succession de Jean-Jacques-Frédéric Faivre de Courcelle et de Marie-Désirée Sagey, son épouse (1753). Accès au sujet de la succession de Louis-Joseph Faivre, prêtre; procès à ce sujet avec l'avocat Roussel, de Baume. Ventes et échanges d'immeubles. Vente, par décret, des biens de Jean-Jacques-Baptiste-Juliette Faivre (1782). Bail du domaine de Courcelle (1788). Brevets d'officiers des gardes-volontaires nationaux, de général de brigade à l'armée du Rhin, etc. Pension militaire. Adjudication du domaine de Courcelle. Quittances. Correspondance, etc 1753-1791 3001. FAIVRE DE SAUVIGNEY. — Vente de biens de cette famille; revendications du comte d'Eternoz 1766-1770 FALLETANS (De). — Transaction entre Claude-Louis de Falletans et Jean-François d'Aigremont, au sujet d'une maison dépendant du fief de grand chambellan de l'archevêché, occupée par ledit d'Aigremont (1616). Procès contre les habitants de Rusy (1679). Fonds dépendant de la chapelle de Saint-Georges de Rouge-Mont; de la chapelle d'Arguel, située à Thoraise. Inventaire des titres concernant la seigneurie de Thieffrans (1768). Traité de mariage du comte de Falletans avec Henriette-Chistine Hélène Anisson de Langeron (1786). Quittances, notes, etc 1616-1786 3002. FALON. — Inventaire des biens et papiers de la succession de François Falon et de Bénigne Drouaillet, de Dampierre-lez-Fraisans; état de leurs biens situés à Rans, Ranchot, etc 1613 FATON. — Accord entre Joseph de Jouffroy, seigneur de Villars-Saint-Georges, et Claude-François Pavans de Ceccaty, au sujet de la délimitation des territoires de Fourg et de Villars-Saint-Georges (1703). Traité de mariage de l'avocat Faton et de Marie-Elisabeth Simonin, de Besançon (1751). Extrait du testament de Jacques Simonin (1765). Procès avec Ambroise Falcunnet, avocat à Paris. Correspondance, etc 1703-1786 3003. FAUCHE. — Achats d'immeubles (1594-1615). Correspondance du prieur de Morteau avec le sieur Fauche de Domprel, Domprel, père, et