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entrer en contact avec les conducteurs. Les propriétaires de ces appareils ne doivent pas faire supporter aux câbles métalliques, tringles d'attaches, crochets, etc., une charge supérieure à 6 kilogrammes par millimètre carré de section. Des dispositifs tels que filet ou toile bien tendue, par exemple, doivent être installés aux endroits nécessaires dans ces appareils pour que, en cas d'accidents, la chute soit complètement amortie. Des barrières doivent être installées tout autour de l'appareil de façon à maintenir le public à l'éloignement qu'exigent sa sûreté et celle des personnes qui prennent place dans le jeu. Notamment, les personnes attendant leur tour ne pourront être admises à l'intérieur de ces barrières qu'après l'arrêt complet. Des dispositions doivent être prises pour que le choc soit amorti à l'arrivée soit au moyen d'un ressort, soit à l'aide de matelas ou de toute autre matière élastique. L'accès du jeu doit être interdit aux enfants au-dessous de 15 ans, non accompagnés, ainsi qu'aux individus pris de boisson. Des dispositions spéciales peuvent être formulées par les Services techniques pour chacune des attractions visées au présent chapitre. Pour tout manège neuf ou toute affaire d'un nouveau genre, il sera exigé un certificat délivré par un bureau agréé (Veritas, Securitas, Bureau d'essais du Conservatoire des arts et métiers) établissant que le manège ou l'appareil peut être mis en service sans inconvénient. Ce certificat devra préciser quels chaînes, câbles, tendeurs, pièces d'attache, etc. peuvent supporter pendant le mouvement un effort au moins égal à dix fois la pression normale de sécurité de 6 kilogrammes indiquée à l'article 112. Lorsque les Services techniques de la Sécurité le jugeront nécessaire, l'Administration pourra subordonner le visa du livret forain à la production d'un certificat émanant d'un organisme qualifié et établissant, après vérification, que le manège ou l'appareil est en bon état et peut être utilisé par le public sans inconvénient. Des affiches bien apparentes, indiquant que les voyageurs ne doivent pas se tenir debout dans les voitures des nacelles ou laisser dépasser les bras ou jambes à l'extérieur de celles-ci, ni en sortir sans qu'ils y aient été invités par l'agent de l'exploitant,
Securitas, Bureau d'essais du Conservatoire des arts et métiers) établissant que le manège ou l'appareil peut être mis en service sans inconvénient. Ce certificat devra préciser quels chaînes, câbles, tendeurs, pièces d'attache, etc. peuvent supporter pendant le mouvement un effort au moins égal à dix fois la pression normale de sécurité de 6 kilogrammes indiquée à l'article 112. Lorsque les Services techniques de la Sécurité le jugeront nécessaire, l'Administration pourra subordonner le visa du livret forain à la production d'un certificat émanant d'un organisme qualifié et établissant, après vérification, que le manège ou l'appareil est en bon état et peut être utilisé par le public sans inconvénient. Des affiches bien apparentes, indiquant que les voyageurs ne doivent pas se tenir debout dans les voitures des nacelles ou laisser dépasser les bras ou jambes à l'extérieur de celles-ci, ni en sortir sans qu'ils y aient été invités par l'agent de l'exploitant, doivent être apposées en nombre suffisant en des endroits bien visibles. II. — Mesures spéciales aux chemins de fer aériens, montagnes russes, scenic-railways et autres appareils similaires. Dans les chemins de fer aériens, montagnes russes, scenic-railways et autres appareils similaires, la voie est divisée en secteurs munis chacun d'un frein et des dispositions sont prises permettant d'arrêter tous les véhicules simultanément. Un véhicule n'est lancé que si le précédent est entré dans le 3ème secteur. Un préposé les surveille tous constamment d'un poste placé de manière à apercevoir toute la longueur de la voie et il peut provoquer la mise en action simultanément de tous les freins. Un seul frein de voie est exigé à l'arrivée, quand les secteurs sont protégés par des signaux automatiques indiquant si la voie est libre ou occupée et quand les véhicules sont eux-mêmes munis de freins et accompagnés d'un préposé chargé d'observer les signaux et d'effectuer la manœuvre d'arrêt. Dans ce cas, chaque véhicule est toujours protégé par deux signaux à l'arrêt. Tous les véhicules sont munis de béquilles d'arrêt automatique en cas de recul. Les longrines sur lesquelles ces béquilles s'accrochent doivent être maintenues constamment en bon état. Art. 116. — Les trains
et des dispositions sont prises permettant d'arrêter tous les véhicules simultanément. Un véhicule n'est lancé que si le précédent est entré dans le 3ème secteur. Un préposé les surveille tous constamment d'un poste placé de manière à apercevoir toute la longueur de la voie et il peut provoquer la mise en action simultanément de tous les freins. Un seul frein de voie est exigé à l'arrivée, quand les secteurs sont protégés par des signaux automatiques indiquant si la voie est libre ou occupée et quand les véhicules sont eux-mêmes munis de freins et accompagnés d'un préposé chargé d'observer les signaux et d'effectuer la manœuvre d'arrêt. Dans ce cas, chaque véhicule est toujours protégé par deux signaux à l'arrêt. Tous les véhicules sont munis de béquilles d'arrêt automatique en cas de recul. Les longrines sur lesquelles ces béquilles s'accrochent doivent être maintenues constamment en bon état. Art. 116. — Les trains composés de plusieurs véhicules sont interdits sur les voies non munies de signaux. Ils doivent toujours être accompagnés au moins d'un agent qualifié de l'exploitant. Toutes les fois que cet agent accompagne un train ou un véhicule, des consignes écrites très précises lui sont remises relativement à l'observation des signaux et aux manœuvres ou mesures à prendre en cas d'incident d'exploitation. Les consignes doivent être affichées. Art. 117. — Chaque voiture doit être munie d'un dispositif de fermeture mis en place et verrouillé avant le départ du véhicule et empêchant, dans toutes les positions, la projection des occupants en dehors du véhicule. Art. 118. — Tout le long de la voie, un chemin de circulation de 0 m 40 au moins de largeur, muni du côté extérieur d'un garde-corps solide, doit être installé. Dans les parties trop inclinées, le chemin est remplacé par des marches. Art. 119. — Un éclairage de secours doit être établi le long de ce chemin pour permettre la circulation facile en cas d'interruption de l'éclairage ordinaire. Art. 120. — Il doit être procédé méthodiquement, au moins une fois par jour, à la vérification du matériel roulant et préalablement à toute prise ou reprise de service
et aux manœuvres ou mesures à prendre en cas d'incident d'exploitation. Les consignes doivent être affichées. Art. 117. — Chaque voiture doit être munie d'un dispositif de fermeture mis en place et verrouillé avant le départ du véhicule et empêchant, dans toutes les positions, la projection des occupants en dehors du véhicule. Art. 118. — Tout le long de la voie, un chemin de circulation de 0 m 40 au moins de largeur, muni du côté extérieur d'un garde-corps solide, doit être installé. Dans les parties trop inclinées, le chemin est remplacé par des marches. Art. 119. — Un éclairage de secours doit être établi le long de ce chemin pour permettre la circulation facile en cas d'interruption de l'éclairage ordinaire. Art. 120. — Il doit être procédé méthodiquement, au moins une fois par jour, à la vérification du matériel roulant et préalablement à toute prise ou reprise de service ; un train ou un véhicule doit faire un tour à vide afin de permettre la vérification de la voie, des appareils, des freins de voie ou des véhicules et des signaux s'il en existe. Art. 121. — Les pièces de charpente doivent être reliées par des clavettes disposées pour ne pouvoir être déplacées par trépidation, et non reliées par des écrous ou boulons. Dans les virages, les voies doivent être munies d'un plat-bord continu, solidement étrésillonné et d'une résistance telle qu'il puisse sans se rompre arrêter les véhicules qui sortiraient accidentellement de la voie. Les boulons assurant la fixation des divers organes des voitures, et notamment ceux du dispositif de freinage, doivent être goupillés. L'ensemble de la charpente ainsi que les calages et étrésillonnements de la voie devront être vérifiés chaque jour. III. — Appareils tournants à projection centrifuge. Art. 122. — Les appareils tels que whips, swirls ou « coup de fouet », plateaux tournants utilisant la force centrifuge pour projeter le public en dehors d'un plateau circulaire, soit librement, soit dans des véhicules, ne sont autorisés que dans les conditions suivantes : Tous ces appareils doivent être conduits par un mécanicien situé à proximité pour observer constamment
ne pouvoir être déplacées par trépidation, et non reliées par des écrous ou boulons. Dans les virages, les voies doivent être munies d'un plat-bord continu, solidement étrésillonné et d'une résistance telle qu'il puisse sans se rompre arrêter les véhicules qui sortiraient accidentellement de la voie. Les boulons assurant la fixation des divers organes des voitures, et notamment ceux du dispositif de freinage, doivent être goupillés. L'ensemble de la charpente ainsi que les calages et étrésillonnements de la voie devront être vérifiés chaque jour. III. — Appareils tournants à projection centrifuge. Art. 122. — Les appareils tels que whips, swirls ou « coup de fouet », plateaux tournants utilisant la force centrifuge pour projeter le public en dehors d'un plateau circulaire, soit librement, soit dans des véhicules, ne sont autorisés que dans les conditions suivantes : Tous ces appareils doivent être conduits par un mécanicien situé à proximité pour observer constamment la piste, afin de pouvoir immédiatement arrêter le mouvement en cas d'incident. Ceux qui projettent le public en dehors d'un plateau central doivent avoir leurs lisses de pourtour très bien rembourrées pour éviter les accidents. L'accélération ne doit jamais être excessive et les bords du plateau en mouvement doivent être bien raccordés au pourtour fixe, afin de ne pouvoir accrocher, pendant le mouvement, aucune partie du corps ou des vêtements. Art. 123. — Les appareils transportant le public dans des véhicules doivent, de plus, satisfaire aux conditions suivantes : Les attaches des véhicules sur le plateau central ou sur les câbles d'entraînement sont doubles. Les câbles sont fréquemment vérifiés et maintenus en bon état. La barrière entourant le manège est renforcée par une ceinture en fer de résistance suffisante, fixée sur des poteaux à hauteur convenable (0 m 60 environ au-dessus de la plateforme) ; ces poteaux sont en fer ou doublés en fer et solidement ancrés dans le sol et, à l'entrée, disposés en chicane et espacés de 0 m 80 environ de largeur, afin d'empêcher la projection d'un véhicule à l'extérieur en cas de rupture de ses attaches. IV. — Appareils se déplaçant par choc (football, etc.). Art.
bien raccordés au pourtour fixe, afin de ne pouvoir accrocher, pendant le mouvement, aucune partie du corps ou des vêtements. Art. 123. — Les appareils transportant le public dans des véhicules doivent, de plus, satisfaire aux conditions suivantes : Les attaches des véhicules sur le plateau central ou sur les câbles d'entraînement sont doubles. Les câbles sont fréquemment vérifiés et maintenus en bon état. La barrière entourant le manège est renforcée par une ceinture en fer de résistance suffisante, fixée sur des poteaux à hauteur convenable (0 m 60 environ au-dessus de la plateforme) ; ces poteaux sont en fer ou doublés en fer et solidement ancrés dans le sol et, à l'entrée, disposés en chicane et espacés de 0 m 80 environ de largeur, afin d'empêcher la projection d'un véhicule à l'extérieur en cas de rupture de ses attaches. IV. — Appareils se déplaçant par choc (football, etc.). Art. 124. — Les véhicules recevant le public et actionnés par chocs brusques doivent être munis de ressorts suffisants pour amortir les chocs. Les barrières du pourtour doivent être assez solides pour les supporter sans se déformer ; elles doivent aussi être bien rembourrées. Art. 125. — Les balançoires circulaires sont interdites. Les balançoires fixes doivent être munies d'une attache de sécurité doublant les tringles de suspension. Section II. I. — Exhibitions de cyclistes ou de motocyclistes. Art. 126. — Les exhibitions dénommées « globe infernal », « mur de la mort » ou autres de cyclistes ou de motocyclistes sur des pistes à virages très relevés ou permettant d'effectuer le « looping the loop » ne doivent jamais être exécutées au-dessus du public, mais dans un espace qui en sera séparé. Les pistes fermées ou non sont toujours bien maintenues par des étais métalliques et par des tendeurs qui sont, ainsi que leurs boulons ou clavettes, soigneusement vérifiés chaque jour. Des dispositifs de sécurité seront solidement établis à la partie extérieure des pistes pour empêcher les cyclistes ou motocyclistes et leurs machines d'être projetés dans le public. II. — Ménageries. Art. 127. — Les cages doivent être construites de manière
interdites. Les balançoires fixes doivent être munies d'une attache de sécurité doublant les tringles de suspension. Section II. I. — Exhibitions de cyclistes ou de motocyclistes. Art. 126. — Les exhibitions dénommées « globe infernal », « mur de la mort » ou autres de cyclistes ou de motocyclistes sur des pistes à virages très relevés ou permettant d'effectuer le « looping the loop » ne doivent jamais être exécutées au-dessus du public, mais dans un espace qui en sera séparé. Les pistes fermées ou non sont toujours bien maintenues par des étais métalliques et par des tendeurs qui sont, ainsi que leurs boulons ou clavettes, soigneusement vérifiés chaque jour. Des dispositifs de sécurité seront solidement établis à la partie extérieure des pistes pour empêcher les cyclistes ou motocyclistes et leurs machines d'être projetés dans le public. II. — Ménageries. Art. 127. — Les cages doivent être construites de manière à résister aux efforts des animaux et à s'opposer à leur évasion, même par la partie haute. Les barreaux verticaux devront, s'ils sont espacés de plus de 10 centimètres, être reliés entre eux par des barreaux horizontaux les rendant tous solidaires. Art. 128. — Une barrière suffisamment solide doit être placée en avant des cages, à une distance d'un mètre au moins, pour empêcher le public de s'approcher des animaux. Art. 129. Il doit être établi, au-devant des portes qui donnent accès aux dompteurs dans les cages, un tambour d'entrée de petites dimensions : ce tambour doit être construit comme les cages et être disposé de manière qu'à aucun moment la porte du tambour vers l'extérieur et la porte de la cage ne puissent être ouvertes simultanément. Les lampes de sécurité restant allumées en permanence durant les représentations doivent être placées, notamment, devant les cages et devant les portes de sortie. Les cinématographes sont interdits. Les clôtures des tirs, les plafonds, les gardes, les fonds de tirs, les tubes, etc. doivent être toujours entretenus en bon état et de manière à présenter une résistance suffisante aux projectiles qu'ils doivent retenir et à éviter les ricochets. Les tirs ne peuvent comporter
placée en avant des cages, à une distance d'un mètre au moins, pour empêcher le public de s'approcher des animaux. Art. 129. Il doit être établi, au-devant des portes qui donnent accès aux dompteurs dans les cages, un tambour d'entrée de petites dimensions : ce tambour doit être construit comme les cages et être disposé de manière qu'à aucun moment la porte du tambour vers l'extérieur et la porte de la cage ne puissent être ouvertes simultanément. Les lampes de sécurité restant allumées en permanence durant les représentations doivent être placées, notamment, devant les cages et devant les portes de sortie. Les cinématographes sont interdits. Les clôtures des tirs, les plafonds, les gardes, les fonds de tirs, les tubes, etc. doivent être toujours entretenus en bon état et de manière à présenter une résistance suffisante aux projectiles qu'ils doivent retenir et à éviter les ricochets. Les tirs ne peuvent comporter l'emploi d'armes autres que celles dites « de salon ». L'emploi des pistolets et revolvers automatiques est notamment interdit. Le calibre de l'arme ne peut être supérieur à 6 millimètres. Il est interdit de faire usage de munitions autres que celles définies genre Flobert, Bosquette ou analogues : ces munitions ne doivent pas comporter de poudre. La distance des tireurs aux cibles ne pourra pas être inférieure à 1 mètres ni supérieure à 12 mètres. Il est interdit au public de charger les armes, le chargement des armes doit être fait par le tenancier du tir ou ses préposés. Il est interdit de tirer avec des armes autres que celles mises à la disposition du public par le tenancier du tir. Il est interdit de confier la surveillance du tir et le chargement des armes à des mineurs âgés de moins de 16 ans. Les exercices de tir doivent être interrompus pendant le temps nécessaire au contrôle des tirs et au remplacement des cartons et des buts. Pour éviter cette interruption, un dispositif mécanique peut être adopté pour faire connaître aux tireurs les résultats des tirs et pour remplacer les cartons et les buts sans qu'il soit nécessaire de circuler
ne doivent pas comporter de poudre. La distance des tireurs aux cibles ne pourra pas être inférieure à 1 mètres ni supérieure à 12 mètres. Il est interdit au public de charger les armes, le chargement des armes doit être fait par le tenancier du tir ou ses préposés. Il est interdit de tirer avec des armes autres que celles mises à la disposition du public par le tenancier du tir. Il est interdit de confier la surveillance du tir et le chargement des armes à des mineurs âgés de moins de 16 ans. Les exercices de tir doivent être interrompus pendant le temps nécessaire au contrôle des tirs et au remplacement des cartons et des buts. Pour éviter cette interruption, un dispositif mécanique peut être adopté pour faire connaître aux tireurs les résultats des tirs et pour remplacer les cartons et les buts sans qu'il soit nécessaire de circuler dans le champ de tir. Le tir doit être obligatoirement effectué perpendiculairement à la table de tir. Les lampes et appareils d'éclairage doivent être efficacement protégés contre les projectiles ou leurs éclats. Les cinématographes sont interdits. Ces tirs doivent être clos latéralement sur toute leur longueur ; la clôture doit être en bois de sapin de 0 m 011 au moins d'épaisseur doublée de tôle extérieurement. La doublure de tôle n'est pas exigée quand l'épaisseur du bois est égale ou supérieure à 0 m 025. Des couvre-joints doivent être placés à l'extérieur sur tous les joints. La clôture doit avoir au moins 2 m 50 de hauteur. Les tireurs doivent être abrités à l'intérieur du tir. Un plafond doit être établi au-dessus de l'emplacement des tireurs ; ce plafond sera en sapin de 0 m 018 d'épaisseur au moins ; des couvre-joints seront placés à l'extérieur sur tous les joints. Ce plafond doit s'étendre en avant du tireur à une distance qui ne sera pas inférieure à 3 mètres et sera prolongée en arrière de la table de tir à une distance d'au moins 0 m 50. Sur le surplus de la longueur du tir, en avant du plafond, il
être en bois de sapin de 0 m 011 au moins d'épaisseur doublée de tôle extérieurement. La doublure de tôle n'est pas exigée quand l'épaisseur du bois est égale ou supérieure à 0 m 025. Des couvre-joints doivent être placés à l'extérieur sur tous les joints. La clôture doit avoir au moins 2 m 50 de hauteur. Les tireurs doivent être abrités à l'intérieur du tir. Un plafond doit être établi au-dessus de l'emplacement des tireurs ; ce plafond sera en sapin de 0 m 018 d'épaisseur au moins ; des couvre-joints seront placés à l'extérieur sur tous les joints. Ce plafond doit s'étendre en avant du tireur à une distance qui ne sera pas inférieure à 3 mètres et sera prolongée en arrière de la table de tir à une distance d'au moins 0 m 50. Sur le surplus de la longueur du tir, en avant du plafond, il doit être établi une ou plusieurs gardes horizontales disposées de manière à retenir les projectiles à l'intérieur du tir et à éviter les ricochets. Ces gardes doivent être en bois de sapin d'au moins 0 m 018 d'épaisseur ; elles doivent être doublées du côté opposé aux tireurs par une plaque de tôle d'acier d'au moins 1 mm 5 d'épaisseur parfaitement fixée sur le bois. Le fond du tir doit être entièrement garni de plaques de tôle d'acier ayant au moins 3 millimètres d'épaisseur. Ces plaques doivent être parfaitement jointives, doublées sous les joints ; elles doivent être efficacement fixées entre elles et sur le fond. Des contre-plaques similaires doivent être établies en avant du fond de tir, derrière les buts les plus fréquemment atteints. Le rebord extérieur de la table de tir doit être au moins à 0 m 50 à l'intérieur du tir. L'accès du champ de tir est rigoureusement interdit à toute personne étrangère à l'établissement. Les tirs doivent être entièrement clos ; la clôture peut être en toile. Les tireurs doivent être abrités à l'intérieur du tir. Les clôtures latérales de cet abri doivent être en sapin de 0 m 011 au moins d'épaisseur, doublées de
plaque de tôle d'acier d'au moins 1 mm 5 d'épaisseur parfaitement fixée sur le bois. Le fond du tir doit être entièrement garni de plaques de tôle d'acier ayant au moins 3 millimètres d'épaisseur. Ces plaques doivent être parfaitement jointives, doublées sous les joints ; elles doivent être efficacement fixées entre elles et sur le fond. Des contre-plaques similaires doivent être établies en avant du fond de tir, derrière les buts les plus fréquemment atteints. Le rebord extérieur de la table de tir doit être au moins à 0 m 50 à l'intérieur du tir. L'accès du champ de tir est rigoureusement interdit à toute personne étrangère à l'établissement. Les tirs doivent être entièrement clos ; la clôture peut être en toile. Les tireurs doivent être abrités à l'intérieur du tir. Les clôtures latérales de cet abri doivent être en sapin de 0 m 011 au moins d'épaisseur, doublées de tôle extérieurement. La doublure de tôle n'est pas exigée quand l'épaisseur du bois est égale ou supérieure à 0 m 025. Des couvre-joints doivent être placés à l'extérieur sur tous les joints. Un plafond doit couvrir entièrement cet abri, ce plafond doit être construit en sapin de 0 m 018 d'épaisseur au moins, des couvre-joints doivent être également placés à l'extérieur sur tous les joints. La façade du tir dans laquelle s'ouvrent les tubes doit être en sapin d'au moins 0 m 018 d'épaisseur. Cette façade doit être doublée, du côté opposé aux tireurs, par des plaques de tôle d'acier d'au moins 1 mm 5 d'épaisseur, bien adhérentes au bois. Cette face du tir doit s'élever jusqu'au plafond de l'abri des tireurs ; la partie inférieure pourra être limitée à 0 m 20 en contrebas de la table de tir. Les tubes doivent être en tôle d'acier d'au moins 1 millimètre d'épaisseur ; les tôles doivent être assemblées avec soin et de manière à ne présenter du côté des tireurs aucune saillie à l'intérieur du tube. Le fond du tir, derrière les cibles, doit être fermé par la superposition de deux plaques en tôle d'acier d'au moins 3 millimètres d'épaisseur,