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ne faut pas ouvrir de droit contre le droit. (Très bien ! Très bien !) Sans doute, j'approuve le sentiment qui nous pousse à donner une partie de notre bien pour soulager la misère de ceux qui ont moins que nous. Mais il est beaucoup moins magnanime de faire la charité avec le bien d'autrui. (Très bien ! Très bien ! sur divers bancs.) Réponse de M. Cruppi M. Cruppi, président de la commission. — Il y a deux questions à examiner : 1° La Chambre a-t-elle le droit d'interpréter une loi ; 2° Son interprétation telle que la présentent la commission et la Chambre, porterait-elle atteinte aux principes du droit et de l'équité ? Orateur défend le projet gouvernemental. Le droit du Parlement en matière d'interprétation législative n'est pas douteux, car il ne saurait être question ici de rétroactivité, et ce à tort que M. Labori a parlé de crime à ce propos. C'est à tort également qu'il a reconnu à la Cour de cassation le droit d'interprétation ; les décisions de la Cour, chambre réunies, ne s'appliquent qu'à une affaire déterminée. MM. Aubry et Rau définissent très nettement en ce sens la loi interprétative. La Chambre a donc le droit de faire une loi interprétative et, dès lors, en cette matière, il ne saurait être question de rétroactivité. (Applaudissements à gauche ; interruptions à droite). Maintenant, qu'elle est la valeur de l'interprétation proposée ? Qu'a voulu faire le législateur de 1905 ? Les fondations pieuses ont toujours été considérées comme des biens d'église qui ont toujours été considérés par les curés eux-mêmes, comme les biens des pauvres. Le ministre a donc eu raison de les qualifier ainsi. (Applaudissements à gauche ; interruptions à droite). M. Jeanneney a dit qu'il était d'accord avec le ministre pour reconnaître qu'en 1905 on n'avait pas voulu traiter l'action en révocation autrement que l'action en reprise. (interruptions à gauche). M. Cruppi demande à M. Chaigne et à M. Labori de se mettre d'accord avec les autres auteurs de l'amendement. M. Chaigne. — Mettez-vous d'accord avec vous-même. (Applaudissements sur divers bancs). M. Cruppi, président
le droit de faire une loi interprétative et, dès lors, en cette matière, il ne saurait être question de rétroactivité. (Applaudissements à gauche ; interruptions à droite). Maintenant, qu'elle est la valeur de l'interprétation proposée ? Qu'a voulu faire le législateur de 1905 ? Les fondations pieuses ont toujours été considérées comme des biens d'église qui ont toujours été considérés par les curés eux-mêmes, comme les biens des pauvres. Le ministre a donc eu raison de les qualifier ainsi. (Applaudissements à gauche ; interruptions à droite). M. Jeanneney a dit qu'il était d'accord avec le ministre pour reconnaître qu'en 1905 on n'avait pas voulu traiter l'action en révocation autrement que l'action en reprise. (interruptions à gauche). M. Cruppi demande à M. Chaigne et à M. Labori de se mettre d'accord avec les autres auteurs de l'amendement. M. Chaigne. — Mettez-vous d'accord avec vous-même. (Applaudissements sur divers bancs). M. Cruppi, président de la commission, dit que l'arrêt de la Cour de cassation qui, d'après M. Jeanneney, mettra fin aux litiges, n'est pas prêt d'être rendu. L'orateur demande à la Chambre de rejeter ce projet. C'est à la Chambre, c'est au parti républicain (Mouvements divers), de dire s'il veut mettre fin aux procès, en votant la loi, ou si, en adoptant l'amendement, elle veut diviser les républicains en adhérant à une interprétation angérissante. (Applaudissements à gauche). M. Raynaud, rapporteur, dit que la Chambre ne peut pas, qu'elle le veuille ou non, se soustraire à l'obligation de faire une loi interprétative de la loi de 1905 ; en ne le faisant pas, elle manquerait à ses devoirs. (Applaudissements à gauche). M. Labori, prenant à son tour la parole, vient déclarer qu'il est absolument d'accord avec MM. Chaigne et Jeanneney pour voter l'amendement qu'ils ont déposé. Ce serait une faute politique de voter la loi proposée, qui enlève aux tribunaux le droit de juger les procès qui leur sont soumis. M. Cruppi a affirmé que le Parlement a le pouvoir de faire une loi interprétative. Mais sous prétexte de faire une loi interprétative, la Chambre n'a pas le droit de faire une loi nouvelle
procès, en votant la loi, ou si, en adoptant l'amendement, elle veut diviser les républicains en adhérant à une interprétation angérissante. (Applaudissements à gauche). M. Raynaud, rapporteur, dit que la Chambre ne peut pas, qu'elle le veuille ou non, se soustraire à l'obligation de faire une loi interprétative de la loi de 1905 ; en ne le faisant pas, elle manquerait à ses devoirs. (Applaudissements à gauche). M. Labori, prenant à son tour la parole, vient déclarer qu'il est absolument d'accord avec MM. Chaigne et Jeanneney pour voter l'amendement qu'ils ont déposé. Ce serait une faute politique de voter la loi proposée, qui enlève aux tribunaux le droit de juger les procès qui leur sont soumis. M. Cruppi a affirmé que le Parlement a le pouvoir de faire une loi interprétative. Mais sous prétexte de faire une loi interprétative, la Chambre n'a pas le droit de faire une loi nouvelle à effet rétroactif, blessant les droits acquis. (Très bien ! Très bien). Que lui demande-t-on de statuer en matière de contrat à titre civil. Il y a là un péril extrême. M. Cruppi a été magistrat ; il a occupé une haute fonction à la Cour de cassation ; il a fourni sur l'exposé des motifs de sa proposition de loi une explication qu'il n'a pas comprise, mais il s'est reporté à cette proposition de loi et on lit dans l'exposé des motifs que le texte de la loi de 1905 est aussi nuisible aux intérêts des établissements communaux qu'aux intérêts des revendications. Il n'est qu'un moyen de se débarrasser du nid de vipères, s'écrie M. Labori en descendant de la tribune, c'est de rendre à chacun ce qui lui appartient. (Applaudissements sur divers bancs). Discours de M. Briand M. Briand, ministre des cultes, prend à son tour la parole pour défendre le projet du gouvernement, en déclarant qu'il ne reviendra pas sur les considérations qu'il a fait valoir au point de vue juridique. Le ministre dit que dans son projet, ce qu'il défend, c'est le bien des pauvres qui avaient le droit de compter sur cet héritage. L'Eglise est
a fourni sur l'exposé des motifs de sa proposition de loi une explication qu'il n'a pas comprise, mais il s'est reporté à cette proposition de loi et on lit dans l'exposé des motifs que le texte de la loi de 1905 est aussi nuisible aux intérêts des établissements communaux qu'aux intérêts des revendications. Il n'est qu'un moyen de se débarrasser du nid de vipères, s'écrie M. Labori en descendant de la tribune, c'est de rendre à chacun ce qui lui appartient. (Applaudissements sur divers bancs). Discours de M. Briand M. Briand, ministre des cultes, prend à son tour la parole pour défendre le projet du gouvernement, en déclarant qu'il ne reviendra pas sur les considérations qu'il a fait valoir au point de vue juridique. Le ministre dit que dans son projet, ce qu'il défend, c'est le bien des pauvres qui avaient le droit de compter sur cet héritage. L'Eglise est hors de cause, puisqu'elle a refusé les biens qu'on lui a offerts. Cependant, c'est à l'instigation des évêques, c'est après l'envoi de circulaires épiscopales que des tiers, qui auparavant ne semblaient pas y songer, ont élevé des revendications. Dans quel but le haut clergé a-t-il agi ? puisque ce n'était pas dans un but d'intérêt personnel ? C'est évidemment dans un but d'intérêt politique, c'est pour provoquer un mouvement de mécontentement chez tous les maires, en faisant tomber sur toutes les communes une pluie de papiers timbrés. Eh bien ! l'objet de la loi que nous vous présentons est de couper court à toutes ces menaces de procès. Le parti républicain ne s'y trompera pas. Il ne s'agit pas de porter atteinte à la magistrature. Quand la Chambre qui connaît sa volonté, qui connaît son texte, a la certitude que le droit qu'elle a fait a été méconnu, elle a le devoir de le dire et de faire qu'il ne le sait plus ; si elle manquait à ce devoir, elle commettrait un acte contre la nation même. (Vifs applaudissements à gauche). LE VOTE Après un nouvel effort de M. Paul Beauregard, en faveur de l'amendement, celui-ci est soumis au
pas dans un but d'intérêt personnel ? C'est évidemment dans un but d'intérêt politique, c'est pour provoquer un mouvement de mécontentement chez tous les maires, en faisant tomber sur toutes les communes une pluie de papiers timbrés. Eh bien ! l'objet de la loi que nous vous présentons est de couper court à toutes ces menaces de procès. Le parti républicain ne s'y trompera pas. Il ne s'agit pas de porter atteinte à la magistrature. Quand la Chambre qui connaît sa volonté, qui connaît son texte, a la certitude que le droit qu'elle a fait a été méconnu, elle a le devoir de le dire et de faire qu'il ne le sait plus ; si elle manquait à ce devoir, elle commettrait un acte contre la nation même. (Vifs applaudissements à gauche). LE VOTE Après un nouvel effort de M. Paul Beauregard, en faveur de l'amendement, celui-ci est soumis au scrutin par M. Rabier, président, qui rappelle que cet amendement est repoussé par la commission et le gouvernement. Le vote nécessite un pointage pendant lequel la séance est suspendue. À la reprise, M. Rabier fait connaître le résultat du scrutin. À la majorité de 332 voix contre 213, l'amendement n'est pas adopté. Après pointage, par 346 voix contre 199, la Chambre décide la continuation du débat. M. Lasies proteste contre l'intolérance de la majorité. M. Lefas, dont c'était le tour de parole, explique qu'il est bien tard pour qu'il puisse développer ses arguments. Finalement, après l'adoption à mains levées de l'article 2 du projet, M. Cruppi, président de la commission, déclare consentir au renvoi à une séance ultérieure. La séance est levée à 7 heures 1/2 et renvoyée à ce matin 9 heures pour la continuation de la discussion du budget des colonies. Ch. Piergé. Avant d'acheter, visiter la maison Ch. FIX. 70-72, faubourg Saint-Antoine, qui, ayant un stock considérable de chambres, salles à manger, salons, est toujours à même de satisfaire immédiatement sa clientèle à des conditions de bon marché exceptionnelles. en COULISSES DES CHAMBRES Le cas de M. Archimbaud La sous-commission du quatrième bureau chargée de la vérification
pas adopté. Après pointage, par 346 voix contre 199, la Chambre décide la continuation du débat. M. Lasies proteste contre l'intolérance de la majorité. M. Lefas, dont c'était le tour de parole, explique qu'il est bien tard pour qu'il puisse développer ses arguments. Finalement, après l'adoption à mains levées de l'article 2 du projet, M. Cruppi, président de la commission, déclare consentir au renvoi à une séance ultérieure. La séance est levée à 7 heures 1/2 et renvoyée à ce matin 9 heures pour la continuation de la discussion du budget des colonies. Ch. Piergé. Avant d'acheter, visiter la maison Ch. FIX. 70-72, faubourg Saint-Antoine, qui, ayant un stock considérable de chambres, salles à manger, salons, est toujours à même de satisfaire immédiatement sa clientèle à des conditions de bon marché exceptionnelles. en COULISSES DES CHAMBRES Le cas de M. Archimbaud La sous-commission du quatrième bureau chargée de la vérification de l'élection de Die (Drôme), a décidé de proposer au quatrième bureau des conclusions tendant à faire déclarer inéligible M. Archimbaud, comme n'ayant pas satisfait aux obligations de la loi militaire. Le quatrième bureau se réunira jeudi. La réduction du nombre des députés La commission du suffrage universel a décidé de commencer l'étude des divers moyens de réduire le nombre des députés suivant qu'on prendrait pour base le nombre des électeurs ou celui des habitants. D'autre part s'est tenue hier la première réunion du groupe formé des députés disposés à étudier les moyens de réduire le nombre des députés, en dehors des divers systèmes électoraux, scrutin de liste ou scrutin d'arrondissement. 120 membres assistaient à cette réunion, notamment MM. Ribot, Paul Deschanel, Delcassé, Doumer, Thierry, Dubief, Breton, Zévas. M. Klotz, l'un des promoteurs de la réunion, a été élu président provisoire. Il a exposé l'objet de la réunion, qui est d'établir une représentation « proportionnée » au nombre des électeurs ou des habitants. Un assez long débat s'est engagé, qui a montré l'unanimité de la réunion en faveur de cette réduction dans les conditions indiquées. Il ressort de la discussion que la réunion considère que cette réduction doit être le
de commencer l'étude des divers moyens de réduire le nombre des députés suivant qu'on prendrait pour base le nombre des électeurs ou celui des habitants. D'autre part s'est tenue hier la première réunion du groupe formé des députés disposés à étudier les moyens de réduire le nombre des députés, en dehors des divers systèmes électoraux, scrutin de liste ou scrutin d'arrondissement. 120 membres assistaient à cette réunion, notamment MM. Ribot, Paul Deschanel, Delcassé, Doumer, Thierry, Dubief, Breton, Zévas. M. Klotz, l'un des promoteurs de la réunion, a été élu président provisoire. Il a exposé l'objet de la réunion, qui est d'établir une représentation « proportionnée » au nombre des électeurs ou des habitants. Un assez long débat s'est engagé, qui a montré l'unanimité de la réunion en faveur de cette réduction dans les conditions indiquées. Il ressort de la discussion que la réunion considère que cette réduction doit être le point de départ de la réforme électorale, sans préjuger les diverses modalités de scrutin, chacun conservant ses préférences pour tel ou tel système électoral, scrutin de liste et scrutin d'arrondissement. Finalement, la réunion a chargé une délégation composée de MM. Ribot, Klotz, Bérard, F. Camot, Thierry, abbé Lemire, Gerald, etc., de se rendre auprès du président du conseil pour lui faire connaître le sentiment de la réunion et lui demander d'en tenir compte dans la préparation du projet de réforme électorale qu'il a annoncé dans sa déclaration, et de lui demander de déposer ce projet assez à temps pour qu'il puisse être discuté dans la session ordinaire de 1908. L'AFFAIRE NASI ET LE PRÉSIDENT DU SÉNAT On a annoncé que le président de la Haute-Cour italienne M. Canonico avait demandé à être remplacé dans sa mission pour raison de santé, son grand âge ne lui permettant plus le travail énorme imposé par le procès Nasi. La santé et l'âge de M. Canonico ont peut-être été pour une part dans sa décision, mais la véritable raison est celle-ci : Dans un des derniers interrogatoires de M. Nasi, M. Canonico, suivant sa propre impression, se laissa aller à dire qu'on ne trouvait
de se rendre auprès du président du conseil pour lui faire connaître le sentiment de la réunion et lui demander d'en tenir compte dans la préparation du projet de réforme électorale qu'il a annoncé dans sa déclaration, et de lui demander de déposer ce projet assez à temps pour qu'il puisse être discuté dans la session ordinaire de 1908. L'AFFAIRE NASI ET LE PRÉSIDENT DU SÉNAT On a annoncé que le président de la Haute-Cour italienne M. Canonico avait demandé à être remplacé dans sa mission pour raison de santé, son grand âge ne lui permettant plus le travail énorme imposé par le procès Nasi. La santé et l'âge de M. Canonico ont peut-être été pour une part dans sa décision, mais la véritable raison est celle-ci : Dans un des derniers interrogatoires de M. Nasi, M. Canonico, suivant sa propre impression, se laissa aller à dire qu'on ne trouvait sans doute pas dans le fait du ministre Nasi, matière à crime, mais qu'il y avait cependant de nombreuses irrégularités. Les députés qui, à la Haute-Cour, soutiennent l'accusation et remplissent effectivement les fonctions de Ministère public, ont fait remarquer que M. Canonico, ayant exprimé son opinion, n'avait plus assez d'autorité pour diriger les débats et ont menacé d'en faire un incident. Devant ces menaces et ces plaintes, M. Canonico a trouvé plus simple de se retirer. Chronique Dramatique NOUVEAUTÉS. — Première représentation de 20 jours à l'ombre, pièce en trois actes, de MM. Maurice Hennequin et Pierre Veber. Un franc, pur et joyeux vaudeville fait d'habile sorte par deux auteurs passés, maîtres en l'art, plus difficile qu'on se l'imagine, d'exciter le rire : un succès. De Merville étant aux Variétés avec sa maîtresse Valentine, a eu une vive altercation avec un garde municipal ; de Merville, plutôt nerveux, a été trop loin ; procès-verbal a été dressé par l'agent de la force publique et plainte a été portée. Notre homme, qui a fait défection, est condamné, par la neuvième chambre, présidée par le sévère Toupin des Bonnières, à vingt jours de prison. Comment va-t-il pouvoir se rendre à Fresnes sans
pour diriger les débats et ont menacé d'en faire un incident. Devant ces menaces et ces plaintes, M. Canonico a trouvé plus simple de se retirer. Chronique Dramatique NOUVEAUTÉS. — Première représentation de 20 jours à l'ombre, pièce en trois actes, de MM. Maurice Hennequin et Pierre Veber. Un franc, pur et joyeux vaudeville fait d'habile sorte par deux auteurs passés, maîtres en l'art, plus difficile qu'on se l'imagine, d'exciter le rire : un succès. De Merville étant aux Variétés avec sa maîtresse Valentine, a eu une vive altercation avec un garde municipal ; de Merville, plutôt nerveux, a été trop loin ; procès-verbal a été dressé par l'agent de la force publique et plainte a été portée. Notre homme, qui a fait défection, est condamné, par la neuvième chambre, présidée par le sévère Toupin des Bonnières, à vingt jours de prison. Comment va-t-il pouvoir se rendre à Fresnes sans avouer son infidélité conjugale à sa chère petite femme, Colette, qu'il adore ? Règle en l'affaire tout mari qui, dans un vaudeville, trompe sa femme, l'adore — il ne sait soudain, recevant la visite intéressée d'un ancien condisciple de collège, le doux et fort en thème Pantruche qui, pour vivre, jusqu'alors, a passé maints examens au profit de ceux qui daignaient le payer, de Merville a une idée : il offre à Pantruche d'aller à sa place. Il lui donne vingt mille francs, mille par jour. C'est une jolie somme. Pantruche n'hésite pas une seconde, il accepte et se rend immédiatement à Fresnes, car il y a urgence ; quant à Merville, en vitesse, bousculant les siens, il part en Italie, emmenant sa femme et sa belle-sœur, sur le point de se marier. Il faut n'est-il pas vrai, qu'il disparaisse pendant vingt jours. Tout se passe le mieux du monde ; de Merville, heureux et tranquille, revient d'Italie ; joyeux, il retrouve son cher foyer et songe à renouer avec sa maîtresse Valentine, qui est, cela va de soi, la meilleure amie de sa femme. Hélas ! une série d'ennuis vont surgir ; notre homme va être la victime de
jusqu'alors, a passé maints examens au profit de ceux qui daignaient le payer, de Merville a une idée : il offre à Pantruche d'aller à sa place. Il lui donne vingt mille francs, mille par jour. C'est une jolie somme. Pantruche n'hésite pas une seconde, il accepte et se rend immédiatement à Fresnes, car il y a urgence ; quant à Merville, en vitesse, bousculant les siens, il part en Italie, emmenant sa femme et sa belle-sœur, sur le point de se marier. Il faut n'est-il pas vrai, qu'il disparaisse pendant vingt jours. Tout se passe le mieux du monde ; de Merville, heureux et tranquille, revient d'Italie ; joyeux, il retrouve son cher foyer et songe à renouer avec sa maîtresse Valentine, qui est, cela va de soi, la meilleure amie de sa femme. Hélas ! une série d'ennuis vont surgir ; notre homme va être la victime de mille et mille tribulations, toutes plus drôlantes les unes que les autres. D'abord, Valentine, fille de magistrat, ne veut pas être la maîtresse d'un homme qui a fait de la prison et comme de Merville lui dévoile qu'il n'a pas été à Fresnes, c'est bien pis, il est un contumax et jamais plus elle ne sera à lui. Et voici qu'un homme, Trouille, se présente ; un compagnon de Fresnes ! Oui, un ami, un voisin de cellule ; on ne s'est jamais vus, mais on se parlait par le tuyau du chauffage ; on s'est lié, on est devenu copain et Trouille vient voir son ami Merville, qui lui a promis de s'occuper de lui, de le placer. Tout d'abord ahuri, de Merville comprend ; c'est Pantruche qui s'est lié avec Trouille. Mais voici Pantruche, beau, élégant, smart ; il vient, avec désinvolture, demander cinq mille francs à son ami. Et les vingt mille ? Dépensés pour son installation. Depuis son séjour à Fresnes, Pantruche a le goût du luxe : puis, il ne peut plus déchoir ; il a une délicieuse maîtresse, la fille d'un ancien magistrat. De Merville se fâche, traite son ami de maître chanteur ;
et jamais plus elle ne sera à lui. Et voici qu'un homme, Trouille, se présente ; un compagnon de Fresnes ! Oui, un ami, un voisin de cellule ; on ne s'est jamais vus, mais on se parlait par le tuyau du chauffage ; on s'est lié, on est devenu copain et Trouille vient voir son ami Merville, qui lui a promis de s'occuper de lui, de le placer. Tout d'abord ahuri, de Merville comprend ; c'est Pantruche qui s'est lié avec Trouille. Mais voici Pantruche, beau, élégant, smart ; il vient, avec désinvolture, demander cinq mille francs à son ami. Et les vingt mille ? Dépensés pour son installation. Depuis son séjour à Fresnes, Pantruche a le goût du luxe : puis, il ne peut plus déchoir ; il a une délicieuse maîtresse, la fille d'un ancien magistrat. De Merville se fâche, traite son ami de maître chanteur ; dispute, séparation brutale, on échange des témoins. Notre homme va pouvoir respirer ; s'occuper du mariage de sa chère petite belle-sœur et aussi de sa belle-mère, car cette dernière s'est vue courtisée par un monsieur très bien, qui lui a demandé sa main. Pantruche, le sourire aux lèvres, reparaît ; sa visite est peut-être incorrecte, mais il tient à mettre de Merville par Corant d'un incident qui vient d'avoir lieu là, tout près, au coin de la rue. En sortant, Pantruche s'est rencontré conté un agent ; il s'en est suivi une dispute ; Pantruche a été trop loin et il y a eu procès-verbal dressé. 2e ÉDITION Dernières Dépêches de la Ville La Catastrophe de Cannes CANNES, 20 novembre. — L'éboulement qui a eu lieu sur la route du Touring Club du Loup à Bramafan et Thorenc s'est produit à 200 mètres de la cascade du Loup. Dix-sept ouvriers travaillaient ce matin sous la direction de l’entrepreneur Paul Faraud, à creuser sur la route une voûte lorsque les rochers s’éboulèrent et ensevelirent toutes l’équipe et l’entrepreneur. Les secours furent organisés immédiatement par le contre-maître et quelques ouvriers de l’entreprise. On télégraphia à Grasse, au sous-préfet et à Nice, au