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agricoles. Au cours des débats en commission, l'attention générale se porta à maintes reprises sur l'agriculture, sur la nature de l'assurance-maladie pour les travailleurs agricoles et sur le besoin de cette assurance. Le fait que l'institution de l'assurance-maladie pour les travailleurs agricoles, en élevant leur situation au même niveau que pour les travailleurs de l'industrie manufacturière, doit aider à endiguer l'exode des meilleurs travailleurs des campagnes vers les villes, fut invoqué comme un puissant argument en faveur de l'assurance et un orateur mentionna la difficulté que présente l'assurance des travailleurs qui sont occupés alternativement à l'usine et aux champs. Ce point fut développé par la suite à une des séances plénières de la Conférence par M. Kupers, délégué ouvrier, qui, ainsi que nous l'avons signalé ci-dessus, protesta contre le vote de deux conventions distinctes pour l'assurance-maladie. M. Kupers s'exprima comme suit: « Une autre objection sérieuse, d'un caractère pratique, doit être tirée du fait qu'actuellement de grandes entreprises industrielles s'installent dans des districts ruraux, de sorte qu'il est devenu très difficile de définir clairement ce qu'il faut entendre par un « travailleur agricole ». Le terme « travailleur agricole », tel qu'on l'employait par le passé, ne saurait plus s'appliquer. Il y a, par exemple, dans mon pays, un grand nombre de travailleurs agricoles qui travaillent dans les champs au printemps et en été, mais qui sont occupés en automne et en hiver dans les féculeries, les fabriques de carton et les briqueteries. Strictement parlant, ces travailleurs ne sont plus des travailleurs agricoles, mais on ne saurait dire non plus que ce sont des travailleurs industriels. Je pense que la situation est la même dans un grand nombre d'autres pays. Par suite, il y a réellement lieu de craindre que beaucoup d'employeurs, s'ils doivent payer une partie de la prime de l'assurance-maladie, ne classent ces travailleurs parmi les travailleurs agricoles. « Si l'assurance-maladie pour les travailleurs agricoles est administrée séparément, ce système se heurtera à beaucoup de difficultés pratiques et sera désavantageux pour les ouvriers travaillant une partie de l'année aux champs et le reste du temps dans les fabriques.
Il y a, par exemple, dans mon pays, un grand nombre de travailleurs agricoles qui travaillent dans les champs au printemps et en été, mais qui sont occupés en automne et en hiver dans les féculeries, les fabriques de carton et les briqueteries. Strictement parlant, ces travailleurs ne sont plus des travailleurs agricoles, mais on ne saurait dire non plus que ce sont des travailleurs industriels. Je pense que la situation est la même dans un grand nombre d'autres pays. Par suite, il y a réellement lieu de craindre que beaucoup d'employeurs, s'ils doivent payer une partie de la prime de l'assurance-maladie, ne classent ces travailleurs parmi les travailleurs agricoles. « Si l'assurance-maladie pour les travailleurs agricoles est administrée séparément, ce système se heurtera à beaucoup de difficultés pratiques et sera désavantageux pour les ouvriers travaillant une partie de l'année aux champs et le reste du temps dans les fabriques. Je désire attirer l'attention des délégués gouvernementaux sur ces faits et les prier instamment de faire tous leurs efforts pour que l'assurance-maladie soit applicable aux travailleurs agricoles lors de son introduction dans leurs pays respectifs. La chose est aisée pour les gouvernements parce que le texte de la convention permet une application souple pour les districts à population peu dense. Des délégués de pays possédant déjà l'assurance-maladie pour les travailleurs agricoles firent valoir à plusieurs reprises que les travailleurs agricoles ont un faible taux de morbidité, qu'ils « opposent une plus forte résistance à la maladie » que les travailleurs d'autres industries. Cependant, un orateur déclara qu'ils retirent autant d'avantages des caisses d'assurance que les autres travailleurs, tandis qu'un autre orateur releva que les dépenses administratives sont plus élevées, pour eux. On fit aussi remarquer le fait que les travailleurs agricoles reçoivent une partie considérable de leur salaire en nature, ce qui les met dans une situation particulière; en effet, le paiement des salaires en nature ne s'interrompt pas aussi automatiquement ni aussi brusquement que celui des salaires en espèces et ainsi les salaires en nature peuvent constituer une réserve pour le travailleur en cas de maladie. Le rapporteur de
une application souple pour les districts à population peu dense. Des délégués de pays possédant déjà l'assurance-maladie pour les travailleurs agricoles firent valoir à plusieurs reprises que les travailleurs agricoles ont un faible taux de morbidité, qu'ils « opposent une plus forte résistance à la maladie » que les travailleurs d'autres industries. Cependant, un orateur déclara qu'ils retirent autant d'avantages des caisses d'assurance que les autres travailleurs, tandis qu'un autre orateur releva que les dépenses administratives sont plus élevées, pour eux. On fit aussi remarquer le fait que les travailleurs agricoles reçoivent une partie considérable de leur salaire en nature, ce qui les met dans une situation particulière; en effet, le paiement des salaires en nature ne s'interrompt pas aussi automatiquement ni aussi brusquement que celui des salaires en espèces et ainsi les salaires en nature peuvent constituer une réserve pour le travailleur en cas de maladie. Le rapporteur de la Commission fit allusion à ces considérations en ces termes: « Si, dans l'industrie, le besoin et l'urgence d'une assurance-maladie se sont manifestés sous des formes très différentes selon le temps et le lieu, les manifestations, accusant la nécessité de l'assurance-maladie dans l'agriculture, sont encore plus variées. Le besoin d'assurance est moins urgent lorsque les travailleurs agricoles sont encore payés en nature ou possèdent, sous forme d'une petite exploitation, leur appartenant en propre, une réserve qui n'est pas susceptible de disparaître immédiatement en cas de maladie. Les conditions patriarchales dans lesquelles les travailleurs agricoles vivaient parfois ont été et seront de plus en plus détruites par l'organisation économique, monétaire et sociale. L'importance croissante acquise par la monnaie comme moyen de règlement des échanges, les mouvements et les déplacements intérieurs de la population et en particulier les migrations des champs à la ville ont presque entièrement détruit les anciennes conditions d'existence des travailleurs agricoles. Il en résulte que ces travailleurs eux-mêmes ne sont pas toujours assurés du maintien de leurs moyens d'existence. Beaucoup d'Etats ont en conséquence étendu à l'agriculture le bénéfice de l'assurance. « Des déclarations importantes ont été faites au sein de la Commission par un représentant de l'assurance-maladie
est moins urgent lorsque les travailleurs agricoles sont encore payés en nature ou possèdent, sous forme d'une petite exploitation, leur appartenant en propre, une réserve qui n'est pas susceptible de disparaître immédiatement en cas de maladie. Les conditions patriarchales dans lesquelles les travailleurs agricoles vivaient parfois ont été et seront de plus en plus détruites par l'organisation économique, monétaire et sociale. L'importance croissante acquise par la monnaie comme moyen de règlement des échanges, les mouvements et les déplacements intérieurs de la population et en particulier les migrations des champs à la ville ont presque entièrement détruit les anciennes conditions d'existence des travailleurs agricoles. Il en résulte que ces travailleurs eux-mêmes ne sont pas toujours assurés du maintien de leurs moyens d'existence. Beaucoup d'Etats ont en conséquence étendu à l'agriculture le bénéfice de l'assurance. « Des déclarations importantes ont été faites au sein de la Commission par un représentant de l'assurance-maladie en Allemagne. Celui-ci a déclaré en substance ce qui suit: « On a constaté qu'un travailleur agricole sur trois est malade et incapable de travailler pendant trois semaines environ au cours d'une année. En Allemagne, deux millions de travailleurs sont assurés par les caisses-maladie rurales. L'indemnité en cas de maladie ne joue encore qu'un rôle peu important car, souvent, le salaire se compose surtout de prestations en nature et consiste, par exemple, dans la jouissance d'un logement, dans la fourniture de blé, de pommes de terre, de matériaux de chauffage, dans l'exploitation pour le compte du salarié de champs, de prés, etc. Comme, en cas de maladie et d'incapacité de travail, les prestations en nature sont généralement maintenues, le droit à l'indemnité de maladie peut être suspendu dans l'assurance agricole, puisque les besoins de l'assuré sont suffisamment couverts par les prestations en nature qu'il continue à recevoir de l'employeur. Lorsque, par contre, se déclare un cas de maladie grave, exigeant des soins attentifs et constants, pendant une longue période, et qu'il n'existe pas d'assurance-maladie, la situation du travailleur agricole devient des plus précaires et la maladie est très coûteuse pour l'employeur qui doit entretenir l'ouvrier. Lorsque l'assurance-maladie intervient, l'obligation d'assurer
ne joue encore qu'un rôle peu important car, souvent, le salaire se compose surtout de prestations en nature et consiste, par exemple, dans la jouissance d'un logement, dans la fourniture de blé, de pommes de terre, de matériaux de chauffage, dans l'exploitation pour le compte du salarié de champs, de prés, etc. Comme, en cas de maladie et d'incapacité de travail, les prestations en nature sont généralement maintenues, le droit à l'indemnité de maladie peut être suspendu dans l'assurance agricole, puisque les besoins de l'assuré sont suffisamment couverts par les prestations en nature qu'il continue à recevoir de l'employeur. Lorsque, par contre, se déclare un cas de maladie grave, exigeant des soins attentifs et constants, pendant une longue période, et qu'il n'existe pas d'assurance-maladie, la situation du travailleur agricole devient des plus précaires et la maladie est très coûteuse pour l'employeur qui doit entretenir l'ouvrier. Lorsque l'assurance-maladie intervient, l'obligation d'assurer les soins, et en particulier les soins hospitaliers, est transférée à l'institution d'assurance; l'assistance publique et communale est de ce fait libérée d'une grande partie de ses charges. L'assurance-maladie des travailleurs agricoles est moins onéreuse que l'assurance-maladie des travailleurs de l'industrie. En général, la moitié des cotisations exigées pour l'assurance obligatoire industrielle suffit à garantir l'équilibre financier de l'assurance-maladie dans l'agriculture. Pour tous ces motifs, les associations dirigeantes des travailleurs agricoles se prononcent pour le maintien et le développement de l'assurance-maladie dans l'agriculture. La question délicate du travailleur indépendant, qui joue un si grand rôle dans l'agriculture, fut également soulevée. Le gouvernement espagnol, dans sa réponse au questionnaire adressé par le Bureau international du Travail aux gouvernements, avant la Conférence, avait beaucoup insisté sur l'importance qu'il y a à étendre le système d'assurance-maladie aux occupants de petites parcelles ou de petites exploitations. D'autre part, les délégués gouvernementaux de l'Australie, du Japon, des Pays-Bas et du Portugal ainsi que deux des experts dont les réponses écrites avaient été soumises à la Commission, tout en défendant ou, tout au moins, en ne combattant pas ouvertement l'institution d'un système d'assurance pour ces catégories de personnes, étaient, pour la plupart, opposés à l'extension à
obligatoire industrielle suffit à garantir l'équilibre financier de l'assurance-maladie dans l'agriculture. Pour tous ces motifs, les associations dirigeantes des travailleurs agricoles se prononcent pour le maintien et le développement de l'assurance-maladie dans l'agriculture. La question délicate du travailleur indépendant, qui joue un si grand rôle dans l'agriculture, fut également soulevée. Le gouvernement espagnol, dans sa réponse au questionnaire adressé par le Bureau international du Travail aux gouvernements, avant la Conférence, avait beaucoup insisté sur l'importance qu'il y a à étendre le système d'assurance-maladie aux occupants de petites parcelles ou de petites exploitations. D'autre part, les délégués gouvernementaux de l'Australie, du Japon, des Pays-Bas et du Portugal ainsi que deux des experts dont les réponses écrites avaient été soumises à la Commission, tout en défendant ou, tout au moins, en ne combattant pas ouvertement l'institution d'un système d'assurance pour ces catégories de personnes, étaient, pour la plupart, opposés à l'extension à ces groupes du principe de l'assurance obligatoire. Il ne fut pas présenté d'amendement sur ce point. Le représentant du gouvernement finlandais proposa un amendement qui tendait à donner aux gouvernements, lors de l'application de la convention concernant les travailleurs agricoles, la faculté de refuser le bénéfice de l'assurance-maladie aux travailleurs des petites exploitations n'occupant pas plus de cinq personnes. Ainsi, l'assurance-maladie dans l'agriculture aurait été restreinte aux grandes fermes, ce qui aurait créé une différence importante entre la convention relative à l'agriculture et celle relative à l'industrie et au commerce. Cet amendement ne fut toutefois ni discuté ni mis aux voix, car tous les amendements à l'article 2 furent retirés. LE TREIZIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL D'AGRICULTURE Les "Informations sociales" ont annoncé que le treizième Congrès international d'agriculture devait se réunir à Rome à la fin du mois de mai dernier. Ce congrès a eu lieu du 26 mai au 1er juin. Deux représentants du Service agricole du Bureau international du Travail y assistèrent. Il est impossible de rendre compte ici des débats de toutes les sections du Congrès. Le résumé ci-après est consacré avant tout aux travaux de la quatrième section qui s'est occupée de l'organisation scientifique de l'agriculture. Le Comité
des petites exploitations n'occupant pas plus de cinq personnes. Ainsi, l'assurance-maladie dans l'agriculture aurait été restreinte aux grandes fermes, ce qui aurait créé une différence importante entre la convention relative à l'agriculture et celle relative à l'industrie et au commerce. Cet amendement ne fut toutefois ni discuté ni mis aux voix, car tous les amendements à l'article 2 furent retirés. LE TREIZIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL D'AGRICULTURE Les "Informations sociales" ont annoncé que le treizième Congrès international d'agriculture devait se réunir à Rome à la fin du mois de mai dernier. Ce congrès a eu lieu du 26 mai au 1er juin. Deux représentants du Service agricole du Bureau international du Travail y assistèrent. Il est impossible de rendre compte ici des débats de toutes les sections du Congrès. Le résumé ci-après est consacré avant tout aux travaux de la quatrième section qui s'est occupée de l'organisation scientifique de l'agriculture. Le Comité d'organisation du Congrès avait adressé à un certain nombre de rapporteurs de différents pays, des suggestions préliminaires en vue de l'établissement d'un questionnaire sur ce sujet, en les invitant à formuler leurs observations. Le questionnaire mentionnait pratiquement tous les points susceptibles d'être envisagés lors d'une discussion du problème, et était par conséquent fort étendu. Le rapporteur autrichien, le Dr. Leopold Hennet, du ministère de l'Agriculture, à Vienne, déclara, dans une brève réponse, qu'à son avis, il y aurait avantage à entreprendre des enquêtes beaucoup moins vastes que celle esquissée dans le questionnaire et à rattacher toute la question aux travaux de recherches économiques actuellement effectués dans beaucoup de pays par les bureaux de comptabilité agricole. Le rapporteur belge, M. Lonay, du Service de Renseignements et d'Améliorations agricoles, exposa un vaste programme de rationalisation internationale de l'agriculture, grâce au déplacement en masse — le cas échéant, d'un Etat à un autre — de populations répondant mieux aux conditions physiques naturelles du pays que les occupants actuels. La réponse américaine, présentée par M. J. C. Folsoni, du Département de l'Agriculture des Etats-Unis, était particulièrement intéressante, car elle contenait un bon résumé des caractères économiques essentiels de l'agriculture américaine et mettait en relief
par conséquent fort étendu. Le rapporteur autrichien, le Dr. Leopold Hennet, du ministère de l'Agriculture, à Vienne, déclara, dans une brève réponse, qu'à son avis, il y aurait avantage à entreprendre des enquêtes beaucoup moins vastes que celle esquissée dans le questionnaire et à rattacher toute la question aux travaux de recherches économiques actuellement effectués dans beaucoup de pays par les bureaux de comptabilité agricole. Le rapporteur belge, M. Lonay, du Service de Renseignements et d'Améliorations agricoles, exposa un vaste programme de rationalisation internationale de l'agriculture, grâce au déplacement en masse — le cas échéant, d'un Etat à un autre — de populations répondant mieux aux conditions physiques naturelles du pays que les occupants actuels. La réponse américaine, présentée par M. J. C. Folsoni, du Département de l'Agriculture des Etats-Unis, était particulièrement intéressante, car elle contenait un bon résumé des caractères économiques essentiels de l'agriculture américaine et mettait en relief le fait que peu de fermiers américains, sauf ceux qui exploitent de très vastes domaines, seraient disposés à étudier la rationalisation du travail; de leurs ouvriers (par exemple, à faire l'étude de leurs mouvements). De l'avis du rapporteur, les chances de succès seraient beaucoup plus grandes si l'on dirigeait les recherches vers le perfectionnement de l'outillage agricole, étant donné le degré d'application des procédés mécaniques à l'agriculture aux Etats-Unis. Une courte, mais précieuse bibliographie des bulletins officiels publiés sur des questions d'organisation agricole était annexée à cette réponse. Le sénateur Fontana, rapporteur italien, fit remarquer dans sa réponse qu'il est dangereux de définir trop tôt ce que l'on entend par l'organisation scientifique dans l'agriculture; il suggéra que les enquêteurs devraient soigneusement éviter de s'étendre sur le côté théorique de la question et s'attacher directement à l'étude de la ferme considérée comme la cellule fondamentale pour tous les travaux agricoles. Des réponses furent également présentées par M. van der Ban pour les Pays-Bas, le professeur de Alineido e Vasconcelos pour le Portugal, et M. Jean Camarachesco pour la Roumanie. Ce dernier, en esquissant l'état actuel de l'agriculture paysanne en Roumanie, montra la difficulté qu'il y a à appliquer des méthodes scientifiques
recherches vers le perfectionnement de l'outillage agricole, étant donné le degré d'application des procédés mécaniques à l'agriculture aux Etats-Unis. Une courte, mais précieuse bibliographie des bulletins officiels publiés sur des questions d'organisation agricole était annexée à cette réponse. Le sénateur Fontana, rapporteur italien, fit remarquer dans sa réponse qu'il est dangereux de définir trop tôt ce que l'on entend par l'organisation scientifique dans l'agriculture; il suggéra que les enquêteurs devraient soigneusement éviter de s'étendre sur le côté théorique de la question et s'attacher directement à l'étude de la ferme considérée comme la cellule fondamentale pour tous les travaux agricoles. Des réponses furent également présentées par M. van der Ban pour les Pays-Bas, le professeur de Alineido e Vasconcelos pour le Portugal, et M. Jean Camarachesco pour la Roumanie. Ce dernier, en esquissant l'état actuel de l'agriculture paysanne en Roumanie, montra la difficulté qu'il y a à appliquer des méthodes scientifiques avancées à l'agriculture paysanne. Deux pays, la Tchécoslovaquie et l'Allemagne, procèdent actuellement à des recherches expérimentales directes en matière d'organisation scientifique de l'agriculture, c'est-à-dire étudient les mouvements, les outils, les effets des différents systèmes de rémunération, les pauses, l'aménagement des bâtiments de ferme, etc. Certains des résultats obtenus à la station d'expérimentation d'Uhrineves, près de Prague, furent présentés en détail aux membres du Congrès, tant dans le rapport du professeur Brdlik, rapporteur général de la quatrième section, que dans une brochure illustrée distribuée aux membres du Congrès. Quant aux résultats obtenus à la ferme expérimentale de Pommritz, en Saxe, ils sont maintenant exposés dans un ouvrage spécial. Le professeur Derlitzki, directeur de cette station expérimentale, dont les recherches commencent à susciter beaucoup d'intérêt, fit aux membres du Congrès une communication verbale dans laquelle il résuma les possibilités générales d'application des principes de l'organisation scientifique du travail à l'agriculture, s'exprimant comme suit: Ce qu'il y a d'étonnant, dit-il notamment, c'est que l'on ait reconnu l'existence du problème sans rien faire de radical pour le résoudre. Au contraire, on a laissé empirer la situation par le fait que les savants et les praticiens se sont presque exclusivement occupés d'augmenter le degré d'intensité
station d'expérimentation d'Uhrineves, près de Prague, furent présentés en détail aux membres du Congrès, tant dans le rapport du professeur Brdlik, rapporteur général de la quatrième section, que dans une brochure illustrée distribuée aux membres du Congrès. Quant aux résultats obtenus à la ferme expérimentale de Pommritz, en Saxe, ils sont maintenant exposés dans un ouvrage spécial. Le professeur Derlitzki, directeur de cette station expérimentale, dont les recherches commencent à susciter beaucoup d'intérêt, fit aux membres du Congrès une communication verbale dans laquelle il résuma les possibilités générales d'application des principes de l'organisation scientifique du travail à l'agriculture, s'exprimant comme suit: Ce qu'il y a d'étonnant, dit-il notamment, c'est que l'on ait reconnu l'existence du problème sans rien faire de radical pour le résoudre. Au contraire, on a laissé empirer la situation par le fait que les savants et les praticiens se sont presque exclusivement occupés d'augmenter le degré d'intensité de la production... Mais à cet égard, on a complètement oublié que l'augmentation d'intensité de la production entraînait un besoin de main-d'œuvre proportionnel... Abstraction faite de quelques rares mesures officielles, mais non radicales, on a laissé à l'agriculture pratique le soin de se rendre maîtresse de ces difficultés. Ainsi, on a commis là les mêmes fautes que celles qu'on avait reprochées à l'industrie. Pour satisfaire son besoin toujours croissant de main-d'œuvre, l'industrie manufacturière a tout d'abord absorbé, d'après le professeur Derlitzki, la main-d'œuvre peu coûteuse des districts purement agricoles, en lui payant de bas salaires; puis, lorsque cette ressource a été épuisée, elle a développé les moyens mécaniques de production jusqu'à ce que cette utilisation des machines ait eu pour conséquence de poser à nouveau la question, car par suite de l'intensification exagérée de la production, la pénurie de main-d'œuvre pour le service de l'énorme quantité de machines utiles a de nouveau suscité des difficultés. A ce stade et en troisième lieu, l'industrie a recouru à la nouvelle science consistant à accroître le rendement de la main-d'œuvre, grâce à des méthodes plus rationnelles de rémunération et à des essais d'organisation scientifique du travail d'après les principes de Taylor. L'inconvénient est