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1.08 Paris 1er mois. D. 0.75 LE SECRET PROFESSIONNEL ET NOUS DONNE SON AVIS SUR L'INCIDENT SALVY. On sait que le Tribunal de Riom a condamné tout récemment un journaliste pour avoir, en invoquant le secret professionnel, refusé d'indiquer le nom de l'informateur qui lui avait fourni la substance d'un article. La décision a causé une vive émotion dans le monde de la Presse, la question du secret professionnel des journalistes a été de nouveau agitée ; le Syndicat de la Presse a demandé l'avis de son avocat Mme Leouzon-Leduc celui-ci, dans les journaux du 1er juillet, a fait savoir qu'il estimait que les journalistes étaient de ceux qui avaient le droit d'opposer l'obligation du secret professionnel aux questions des juges. Au cours de sa consultation Mme Leouzon-Leduc a cité Me Perraud-Charmentier, du barreau de Nantes, auteur d'un mémoire couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques. Il l'a cité avec d'ailleurs le célèbre criminaliste Garçon qui a approuvé la thèse de l'avocat nantais mais pour les combattre tous les deux. Il était tentant d'aller trouver Me Perraud-Charmentier pour lui demander ce qu'il pensait de l'intervention de son confrère. Me Perraud-Charmentier n'est pas homme à se dérober, en pareil cas, et c'est avec une parfaite bonne grâce qu'il s'est prêté à l'interview. L'avis de Mme Léouzon-Leduc, nous répondit-il d'abord, est important, mais il n'est pas du tout certain que le texte de loi qui régit la matière, à savoir l'article 378 du Code pénal, n'empêche pas les journalistes de se ranger avec ceux qui sont admis à le prévaloir du secret professionnel. L'article porte : « Les médecins, chirurgiens et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages-femmes et toutes autres personnes dépositaires par état ou profession des secrets qu'on leur confie qui auront révélé ces secrets seront punis ». Alors, Interrompons-nous, n'en n'empêche de considérer le journaliste comme une de ces personnes. Or, mais ce n'est là qu'une opinion qui ne se fera pas jour aussitôt, et à juste titre, j'en suis convaincu. Cette formule ambiguë et vague « et toutes autres est une de celles qui,
et c'est avec une parfaite bonne grâce qu'il s'est prêté à l'interview. L'avis de Mme Léouzon-Leduc, nous répondit-il d'abord, est important, mais il n'est pas du tout certain que le texte de loi qui régit la matière, à savoir l'article 378 du Code pénal, n'empêche pas les journalistes de se ranger avec ceux qui sont admis à le prévaloir du secret professionnel. L'article porte : « Les médecins, chirurgiens et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages-femmes et toutes autres personnes dépositaires par état ou profession des secrets qu'on leur confie qui auront révélé ces secrets seront punis ». Alors, Interrompons-nous, n'en n'empêche de considérer le journaliste comme une de ces personnes. Or, mais ce n'est là qu'une opinion qui ne se fera pas jour aussitôt, et à juste titre, j'en suis convaincu. Cette formule ambiguë et vague « et toutes autres est une de celles qui, en voulant la notion tout entière du secret professionnel, a permis à la jurisprudence moderne des abus de pouvoir et des autorités, dont les que l'Académie des Sciences Morales et Politiques, se sont élevées avec énergie. La jurisprudence a étendu aussi loin que possible la notion du secret professionnel, elle en a fait une notion absolue alors que celle-ci aurait dû demeurer ce qu'elle est par sa nature même, essentiellement relative; elle a porté très loin les limites du secret du médecin, du ministre des cultes, de l'avocat si donc, pour une fois, elle refuse avec une insistance toute particulière au journaliste le droit d'opposer en justice l'obligation du secret, c'est donc qu'il y a là une raison décisive. Et quelle est cette raison décisive? En réalité, il en est de nombreuses. Tout d'abord, les mutations des habitudes d'esprit ne se développent nullement dans le sens de l'extension de la notion du secret professionnel; c'est un fait certain et acquis. Que cette notion s'affaiblit de nos jours, c'est un fait certain. La guerre a, sans nul doute, hâté cette évolution. Le secret de l'instruction criminelle est devenu en fait très relatif celui des agents de change l'est devenu depuis longtemps
en a fait une notion absolue alors que celle-ci aurait dû demeurer ce qu'elle est par sa nature même, essentiellement relative; elle a porté très loin les limites du secret du médecin, du ministre des cultes, de l'avocat si donc, pour une fois, elle refuse avec une insistance toute particulière au journaliste le droit d'opposer en justice l'obligation du secret, c'est donc qu'il y a là une raison décisive. Et quelle est cette raison décisive? En réalité, il en est de nombreuses. Tout d'abord, les mutations des habitudes d'esprit ne se développent nullement dans le sens de l'extension de la notion du secret professionnel; c'est un fait certain et acquis. Que cette notion s'affaiblit de nos jours, c'est un fait certain. La guerre a, sans nul doute, hâté cette évolution. Le secret de l'instruction criminelle est devenu en fait très relatif celui des agents de change l'est devenu depuis longtemps en droit le secret médical militaire est à peu près inexistant, l'idée des déclarations obligatoires des malades a pénétré profondément dans nos mœurs sans plus soulever ces protestations passionnées qui s'élevaient avant guerre. Est-ce une tendance française? Non, à l'étranger on ne constate aucune législation comme la nôtre partout l'intérêt public d'une bonne administration de la Justice l'emporte sur ce prétendu ordre public, sur ce prétendu intérêt qui serait à la base de la notion du secret professionnel; en Belgique, en Allemagne, en Autriche, en Hongrie, aux Pays-Bas, nul ne peut opposer en justice l'obligation au secret nulle part les journalistes n'ont été admis à ce régime qui, pour paraître constituer une faveur et un privilège, n'en est pas moins une charge. « En Angleterre, les journalistes n'ont jamais émis sérieusement la prétention d'être dispensés de l'obligation d'ordre public, absolument celle-là de témoigner en justice ils y déposent sans aucune difficulté des faits qu'ils ont connus en qualité de journalistes, et, d'ailleurs, s'ils s'y refusaient, Ils seraient emprisonnés pour contempler l'ordre. « Comme on l'a dit excellemment, Lorsque on parle de journal et de Journalisme, on parle de ce qui le plus exclusivement du secret professionnel ou autre. On a
public d'une bonne administration de la Justice l'emporte sur ce prétendu ordre public, sur ce prétendu intérêt qui serait à la base de la notion du secret professionnel; en Belgique, en Allemagne, en Autriche, en Hongrie, aux Pays-Bas, nul ne peut opposer en justice l'obligation au secret nulle part les journalistes n'ont été admis à ce régime qui, pour paraître constituer une faveur et un privilège, n'en est pas moins une charge. « En Angleterre, les journalistes n'ont jamais émis sérieusement la prétention d'être dispensés de l'obligation d'ordre public, absolument celle-là de témoigner en justice ils y déposent sans aucune difficulté des faits qu'ils ont connus en qualité de journalistes, et, d'ailleurs, s'ils s'y refusaient, Ils seraient emprisonnés pour contempler l'ordre. « Comme on l'a dit excellemment, Lorsque on parle de journal et de Journalisme, on parle de ce qui le plus exclusivement du secret professionnel ou autre. On a dit de même. Et l'arrêt dans l'affaire Wattelet qui, en 1885, a condamné le journaliste comme complice du délit de révélation commis par le Dr Wattelet. Vous vous rappelez, le docteur avait, dans le Matin, publié une observation sur le cas de Sébastien Lepage. Le Matin aurait-il été condamné s'il n'avait été considéré comme tenu par le secret professionnel? Cet arrêt, unique en son genre, était mal fondé en droit; bien plus, et en admettant même qu'il fût fondé, il serait faux d'en conclure que la journaliste est tenue de ne pas révéler volontairement le fait appris dans l'exercice de sa profession, ne peut être tenue de révéler ce fait, à la Justice les deux choses sont tout à fait distinctes révélation volontaire et témoignage en justice c'est pour avoir méconnu cette vérité que les Tribunaux et les Cours ont commis ces abus qui n'ont pas encore été remédiés. Mais la Presse, objectent-nous encore, n'est-elle pas, en somme, l'auxiliaire de la Justice? N'aide-t-elle pas à la découverte des crimes et des criminels? Oui, en effet, et on ne saurait trop la féliciter de son activité bienfaisante menée avec une intelligence souvent admirable mais ceci ne saurait faire décider que le
n'avait été considéré comme tenu par le secret professionnel? Cet arrêt, unique en son genre, était mal fondé en droit; bien plus, et en admettant même qu'il fût fondé, il serait faux d'en conclure que la journaliste est tenue de ne pas révéler volontairement le fait appris dans l'exercice de sa profession, ne peut être tenue de révéler ce fait, à la Justice les deux choses sont tout à fait distinctes révélation volontaire et témoignage en justice c'est pour avoir méconnu cette vérité que les Tribunaux et les Cours ont commis ces abus qui n'ont pas encore été remédiés. Mais la Presse, objectent-nous encore, n'est-elle pas, en somme, l'auxiliaire de la Justice? N'aide-t-elle pas à la découverte des crimes et des criminels? Oui, en effet, et on ne saurait trop la féliciter de son activité bienfaisante menée avec une intelligence souvent admirable mais ceci ne saurait faire décider que le Journaliste dût être traité d'une autre façon que ne le sont précisément les auxiliaires officiels de la justice, commissaires de police, agents de la sûreté, officiers de police judiciaire, etc. Or, la jurisprudence n'admet toutes ces personnes à opposer le secret en justice qu'au cas où ce secret leur aurait été demandé expressément. Ceci même me semble excessif l'intérêt de la dénonciation des crimes pour un officier de police Judiciaire doit nécessairement l'emporter sur l'obligation au secret, simple contrat protégé dans une mesure toute relative, alors que la répression des infractions et tous les faits qui s'y rattachent sont d'ordre public absolu supérieur. Un commissaire de police ayant eu connaissance d'un fait à titre confidentiel doit le dénoncer la disposition de loi qui le concerne ne peut fléchir devant celle de l'obligation au secret qui lui est inférieure. Après la jurisprudence actuelle, les agents de la police judiciaire ne peuvent invoquer l'obligation au secret professionnel et se refuser à faire connaître le nom des personnes dont ils ont reçu les renseignements sous lesquels ont été fournis par eux à la justice, que si deux conditions se trouvent réunies l'exercice de leur profession et la promesse formelle faite à l'auteur de
été demandé expressément. Ceci même me semble excessif l'intérêt de la dénonciation des crimes pour un officier de police Judiciaire doit nécessairement l'emporter sur l'obligation au secret, simple contrat protégé dans une mesure toute relative, alors que la répression des infractions et tous les faits qui s'y rattachent sont d'ordre public absolu supérieur. Un commissaire de police ayant eu connaissance d'un fait à titre confidentiel doit le dénoncer la disposition de loi qui le concerne ne peut fléchir devant celle de l'obligation au secret qui lui est inférieure. Après la jurisprudence actuelle, les agents de la police judiciaire ne peuvent invoquer l'obligation au secret professionnel et se refuser à faire connaître le nom des personnes dont ils ont reçu les renseignements sous lesquels ont été fournis par eux à la justice, que si deux conditions se trouvent réunies l'exercice de leur profession et la promesse formelle faite à l'auteur de la confidence de ne pas révéler son nom. Ceci a été jugé par la Cour de Cassation, en ce qui concerne les agents de la sûreté, le 20 août 1906 et le 4 avril et en ce qui concerne les commissaires de police par la Cour de Cassation, le 6 juillet 1907, et par la Haute-Cour, dans son arrêt du 6 décembre rendu en faveur du commissaire de police spécial Hennion l'occasion de l'affaire Duhic connexe aux affaires Paul Déroulade et Marcel Habert. Restreignant même dans ces conditions l'application des règles du secret professionnel la jurisprudence peut sembler faire preuve d'une sentimentalité excessive. Vous me semblez faire assez bon marché des représailles possibles de la part des criminels auxquels les renseignements fournis par le journaliste auront pu nuire. Y aurait-vous et le journaliste qui n'auraient obtenu ces renseignements que par violation du secret, ne commettent-ils pas une sorte d'abus de confiance s'ils parlent en justice? Les considérations ne sauront jamais cacher la preuve qui domine toutes les autres il faut savoir l'insupérieur de la Presse réprimer les infractions. Au surplus, je dénonciateur qui s'est confié à l'agent ou au journaliste, n'y-a-t-il pas pris de lui-même la figure de témoin ?
juillet 1907, et par la Haute-Cour, dans son arrêt du 6 décembre rendu en faveur du commissaire de police spécial Hennion l'occasion de l'affaire Duhic connexe aux affaires Paul Déroulade et Marcel Habert. Restreignant même dans ces conditions l'application des règles du secret professionnel la jurisprudence peut sembler faire preuve d'une sentimentalité excessive. Vous me semblez faire assez bon marché des représailles possibles de la part des criminels auxquels les renseignements fournis par le journaliste auront pu nuire. Y aurait-vous et le journaliste qui n'auraient obtenu ces renseignements que par violation du secret, ne commettent-ils pas une sorte d'abus de confiance s'ils parlent en justice? Les considérations ne sauront jamais cacher la preuve qui domine toutes les autres il faut savoir l'insupérieur de la Presse réprimer les infractions. Au surplus, je dénonciateur qui s'est confié à l'agent ou au journaliste, n'y-a-t-il pas pris de lui-même la figure de témoin ? Sa crainte est indigne d'un citoyen conscient de ses devoirs sociaux, comme d'autres, ont journellement à redouter la révolution et la haine des gens contre qui ils sont appelés par leur état à combattre les préventions. Le journaliste, forcés de dévoiler ce qu'ils croyaient le leur conscience de taire, sauront comprendre que l'intérêt public vaut bien la concession que celui-ci fait subir à un simple devoir moral. Comme on voit, M. Perraud-Charmentier plus le jamais reste de son avis. Le contraire, au reste, nous eût étonné. TOMBOLA DES RAKiNKUBs (Rectification.) Numéros 192 il faut lire 1198; n° 7693, il faut lire 7692; n° 72S3; n° 6270 il faut lire 6290. IL NE FALLAIT PAS. Travers Consunt, rue aux, roulier à la intersection de l'avenue Baudry, à Pont de Ségur, demeurant rue Saint-Jacques, n° 67, malgré les avertissements de la fille de la garde-barrière chargée d'assurer le service sur la ligne Vantes-Segré, à l'endroit où la route nationale 178 traverse la ligne, fit passer son attelage sur la voie au moment où les chemins étaient mis. Sur ce fait, les deux chemins furent brisées par les roues du camion. Un rapport a été dressé qui sera remis à la Compagnie et
comprendre que l'intérêt public vaut bien la concession que celui-ci fait subir à un simple devoir moral. Comme on voit, M. Perraud-Charmentier plus le jamais reste de son avis. Le contraire, au reste, nous eût étonné. TOMBOLA DES RAKiNKUBs (Rectification.) Numéros 192 il faut lire 1198; n° 7693, il faut lire 7692; n° 72S3; n° 6270 il faut lire 6290. IL NE FALLAIT PAS. Travers Consunt, rue aux, roulier à la intersection de l'avenue Baudry, à Pont de Ségur, demeurant rue Saint-Jacques, n° 67, malgré les avertissements de la fille de la garde-barrière chargée d'assurer le service sur la ligne Vantes-Segré, à l'endroit où la route nationale 178 traverse la ligne, fit passer son attelage sur la voie au moment où les chemins étaient mis. Sur ce fait, les deux chemins furent brisées par les roues du camion. Un rapport a été dressé qui sera remis à la Compagnie et un procès-verbal a été établi. BATEAUX DE LA SEVRE. Service des dimanches et lundis. Pont-Rousseau à Vertou départis de Pont-Rousseau 8 heures; 10 h. 10. 13 h. 30, h. 30, 18 h., 19 h. Départs de Vertou 7 h., 9 h. 12 h. 30. h. 30. 17 h., 19 heures. Vertou de CMleau-Thébaud dé.parts de Vertou 8 h. 30. 11 h., 14 h. Départs de Chateau-Thébaud 9 h. 30 11 h., 17 h. Une folle sème la panique au quartier de Paris LE FEU CHEZ ELLE CINQ AUTRES FEUERS D'INCENDIE TROIS COUPS DE REVOLVER C'est une bien curieuse affaire dont s'occupèrent, hier la police nantaise et les journalistes. Tout le quartier du Croissant à la Poulaillerie (entre Patin et Saint-Joseph) est encore vibrant d'émotion à la suite de la scène de sauvage folie qui les tint éveillés dans la nuit de jeudi à vendredi. Une étrange modiste Nous avons mené une enquête aussi complète que possible autour de cette affaire autant burlesque que tragique et nous sommes allés recueillir les renseignements à leur source même, sur les lieux. M. Boutet, épicière au Croissant, est le voisin immédiat de la demoiselle Quintin Joséphine-Marie, 28 ans. Il nous raconte d'abondance la scène
Vertou de CMleau-Thébaud dé.parts de Vertou 8 h. 30. 11 h., 14 h. Départs de Chateau-Thébaud 9 h. 30 11 h., 17 h. Une folle sème la panique au quartier de Paris LE FEU CHEZ ELLE CINQ AUTRES FEUERS D'INCENDIE TROIS COUPS DE REVOLVER C'est une bien curieuse affaire dont s'occupèrent, hier la police nantaise et les journalistes. Tout le quartier du Croissant à la Poulaillerie (entre Patin et Saint-Joseph) est encore vibrant d'émotion à la suite de la scène de sauvage folie qui les tint éveillés dans la nuit de jeudi à vendredi. Une étrange modiste Nous avons mené une enquête aussi complète que possible autour de cette affaire autant burlesque que tragique et nous sommes allés recueillir les renseignements à leur source même, sur les lieux. M. Boutet, épicière au Croissant, est le voisin immédiat de la demoiselle Quintin Joséphine-Marie, 28 ans. Il nous raconte d'abondance la scène et nous donne les renseignements les plus précieux. Personne, nous dit-il, ne peut affirmer la connaître dans le quartier. Depuis qu'elle est là, elle n'a adressé la parole à qui que ce soit. Depuis huit mois que je l'ai comme voisine, elle ne m'a jamais dit un seul mot, bien que, forcément, nous nous voyions tous les jours. Boutet nous enlève dans son jardinet qui est mitoyen du terrain où Joséphine Quintin habitait, Il faut d'enjambée une mince palissade pour se trouver tout de suite chez la voisine. Voyez, continue l'honorable commerçant, dans quel état cette furie a mis ses meubles, sa garde-robe, ses ustensiles de cuisine. Le logement est composé de deux baraques séparées par une dizaine de mètres seulement. Dans la première qui donne sur la rue se trouve l'entrée une porte vitrée, cette pièce unique constituait la chambre à coucher. Dans la deuxième maisonnette, habitation démontable en ferro-ciment une cuisine et un réduit. C'est là que vivait, d'une existence ignorée de ses plus proches, l'étrange fille dont tout le monde parle en ce moment. On ne sait pas au juste avec quoi elle subvenait à ses besoins, continue M. Boutet. Avait-elle des économies ? En tout cas
que, forcément, nous nous voyions tous les jours. Boutet nous enlève dans son jardinet qui est mitoyen du terrain où Joséphine Quintin habitait, Il faut d'enjambée une mince palissade pour se trouver tout de suite chez la voisine. Voyez, continue l'honorable commerçant, dans quel état cette furie a mis ses meubles, sa garde-robe, ses ustensiles de cuisine. Le logement est composé de deux baraques séparées par une dizaine de mètres seulement. Dans la première qui donne sur la rue se trouve l'entrée une porte vitrée, cette pièce unique constituait la chambre à coucher. Dans la deuxième maisonnette, habitation démontable en ferro-ciment une cuisine et un réduit. C'est là que vivait, d'une existence ignorée de ses plus proches, l'étrange fille dont tout le monde parle en ce moment. On ne sait pas au juste avec quoi elle subvenait à ses besoins, continue M. Boutet. Avait-elle des économies ? En tout cas elle menait « la grande vie », comme on dit. Mais elle était modiste, demandons-nous. Pensez-vous, où aurait-elle été chercher sa clientèle ? On la redoutait vaguement, comme on redoute une exaltée, une névrosée. Tenez, je ne l'ai jamais vue quitter l'une de ces baraques pour entrer dans l'autre sans se munir d'un browning qui ne devait jamais la quitter. J'ai toujours hésité à porter plainte, retenu par je ne sais quel sentiment, mais je vous jure que plus d'une fois j'ai craint pour les miens et pour moi-même. Elle était devenue notre cauchemar. Nous voilà, j'espère, définitivement débarrassés et nous serons les tout premiers à respirer à l'aise. À quelle heure rentrait-elle de coutume ? Toujours tard, souvent passé minuit. Et hier ? Bacchanale table. Je devrais vous dire ce matin puisque les voisins passèrent après une heure. Quand elle rentra, nous fûmes tous éveillés par le bruit qu'elle fit en fermant sa porte qu'elle claqua sans ménagement pour les voisins. Mais nous étions habitués à ces sortes de rentrées; on ne nous inquiétait pas, lorsque le bruit infernal commença. Nous voyez en quel état se trouvent les meubles. Une simple cloison qui est mitoyenne nous séparait de tout
se munir d'un browning qui ne devait jamais la quitter. J'ai toujours hésité à porter plainte, retenu par je ne sais quel sentiment, mais je vous jure que plus d'une fois j'ai craint pour les miens et pour moi-même. Elle était devenue notre cauchemar. Nous voilà, j'espère, définitivement débarrassés et nous serons les tout premiers à respirer à l'aise. À quelle heure rentrait-elle de coutume ? Toujours tard, souvent passé minuit. Et hier ? Bacchanale table. Je devrais vous dire ce matin puisque les voisins passèrent après une heure. Quand elle rentra, nous fûmes tous éveillés par le bruit qu'elle fit en fermant sa porte qu'elle claqua sans ménagement pour les voisins. Mais nous étions habitués à ces sortes de rentrées; on ne nous inquiétait pas, lorsque le bruit infernal commença. Nous voyez en quel état se trouvent les meubles. Une simple cloison qui est mitoyenne nous séparait de tout ce vacarme. C'est vous dire que rien ne nous éclippait. Des casseroles volaient au plafond. Des glaces étaient brisées à coup de poing. Elle poussait même les cris menaçants on ne sait qui. Et puis soudain, sans doute pour corser le jeu, elle tira plusieurs coups de feu à l'intérieur même de la maison. Tout s'apaisait ensuite par magie. On entendit la porte claquer de nouveau. Un quart d'heure se passe et nous voyons soudain une lueur par la croisée. Nous n'avons peur que d'un soupçon d'instinct, la folle venait de tenir son sabbat en mettant le feu. Les pompiers arrivèrent peu après. Ils avaient été alertés par Mme Poirier, couturière, qui utilisa le téléphone du restaurateur du Croissant, M. Piou. Les pompiers n'avaient pas éteint le feu qui s'était déclaré dans la baraque au fond du jardin, qu'un nouveau foyer s'allumait dans la première maisonnette. Là, l'intention était évidente. Les pompiers trouvèrent, en effet, une lanterne à pétrole couchée à proximité de la. tas de copeaux, de scellons, de morceaux de bois trempés au préalable dans une solution de soufre. Ce deuxième feu fut assez rapidement éteint, grâce à la décision de nos amis qui enfoncèrent la porte séance