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de leur lie. Turquie. Le grand prêtre de la Mecque, à son arrivée à Djedda, a été assassiné. L'auteur du meurtre serait un Persan fanatique. Le Times confirme la mise en liberté du colonel Synge. Etats-Unis. Les Chinois de San-Francisco, effrayés des menaces de la population ouvrière, continuent d'émigrer en masse vers d'autres villes des Etats-Unis. Le tribunal fédéral de San-Francisco vient de décider très courageusement que la loi interdisant aux corporations d'employer les ouvriers chinois est inconstitutionnelle. BERLIN, 23 mars. La Gazette de l'Allemagne du Nord dit que le résultat des élections anglaises n'est attendu nulle part avec une impatience aussi vive et aussi unanime qu'en Italie, où les journaux de tous les partis, ajoute la feuille officieuse de Berlin, désirent la chute du ministère anglais actuel et ont des raisons pour la désirer. Quelque hétérogène que soit la masse des électeurs anglais que l'on conduit à l'assaut contre le cabinet tory, on peut prévoir d'une manière à peu près certaine quelle serait la politique extérieure d'un cabinet Hartington, ou Granville, ou Gladstone. La Gazette de l'Allemagne du Nord cite ensuite différents motifs sur lesquels la presse Italienne base son espoir. « Vues du banc des ministres, avec le sentiment de la responsabilité, dit plus loin le journal allemand, les choses ont, il est vrai, un autre aspect que lorsqu'on les voit de l'autre côté du banc et en s'imposant à soi-même l'obligation de blâmer tout ce que fait le gouvernement et de prétendre que l'on en sait plus long que lui. Quoi qu'il en soit, si les prévisions des Italiens étaient fondées, il faudrait en conclure que le maintien du cabinet tory est un gage de la paix européenne et qu'un changement de ministère en Angleterre équivaudrait à une guerre quelque part, à une guerre que l'Angleterre croirait probablement à tort pouvoir éviter. » LES FONDEMENTS DE LA RÉPUBLIQUE RÉORGANISATION JUDICIAIRE III Principes scientifiques de l'organisation judiciaire. (Suite) J'ai indiqué la part que les citoyens doivent conserver pour eux-mêmes dans l'exercice de la fonction judiciaire et celle qu'il est indispensable qu'ils délèguent; c'est ce côté de la délégation
sentiment de la responsabilité, dit plus loin le journal allemand, les choses ont, il est vrai, un autre aspect que lorsqu'on les voit de l'autre côté du banc et en s'imposant à soi-même l'obligation de blâmer tout ce que fait le gouvernement et de prétendre que l'on en sait plus long que lui. Quoi qu'il en soit, si les prévisions des Italiens étaient fondées, il faudrait en conclure que le maintien du cabinet tory est un gage de la paix européenne et qu'un changement de ministère en Angleterre équivaudrait à une guerre quelque part, à une guerre que l'Angleterre croirait probablement à tort pouvoir éviter. » LES FONDEMENTS DE LA RÉPUBLIQUE RÉORGANISATION JUDICIAIRE III Principes scientifiques de l'organisation judiciaire. (Suite) J'ai indiqué la part que les citoyens doivent conserver pour eux-mêmes dans l'exercice de la fonction judiciaire et celle qu'il est indispensable qu'ils délèguent; c'est ce côté de la délégation qu'il convient maintenant d'étudier; j'en exposerai toute la théorie sous les chefs suivants: 1° Election des juges; 3° Amovibilité; 3° Unité du juge; 4° Ambulance des juges; 5° Traitement des juges; 6° Appel et tribunaux d'appel; 7° Organisation du ministère public 8° Réunion à la justice civile de la justice administrative, Examinons successivement ces différents points; 1° ÉLECTION DES JUGES Le 5 mai 1790, la Constituante unanime, comme je l'ai dit, avait porté ce décret: « Les juges seront élus par le peuple, » De son côté, le penseur Bentham a écrit: « Examiner si les juges doivent être élus par le peuple ou par les représentants du peuple, ou par le chef suprême de l'Etat, ce serait rechercher si, relativement à la sécurité judiciaire, la République vaut mieux que la monarchie » (2). Et comment, en effet, cette question du fondement du pouvoir des juges pourrait-elle être posée et résolue autrement, quand notre idée nouvelle de la République date de la Révolution française, quand toute notre conception du système républicain se ramène à ce point unique, à savoir que le droit est dans les citoyens, que toute l'organisation politique doit dériver d'eux et qu'elle doit n'avoir qu'eux pour but.
administrative, Examinons successivement ces différents points; 1° ÉLECTION DES JUGES Le 5 mai 1790, la Constituante unanime, comme je l'ai dit, avait porté ce décret: « Les juges seront élus par le peuple, » De son côté, le penseur Bentham a écrit: « Examiner si les juges doivent être élus par le peuple ou par les représentants du peuple, ou par le chef suprême de l'Etat, ce serait rechercher si, relativement à la sécurité judiciaire, la République vaut mieux que la monarchie » (2). Et comment, en effet, cette question du fondement du pouvoir des juges pourrait-elle être posée et résolue autrement, quand notre idée nouvelle de la République date de la Révolution française, quand toute notre conception du système républicain se ramène à ce point unique, à savoir que le droit est dans les citoyens, que toute l'organisation politique doit dériver d'eux et qu'elle doit n'avoir qu'eux pour but. Donc, il est forcé que, sous le régime républicain, tous les fonctionnaires publics ne soient jamais que les représentants, que les mandataires des citoyens, et que, par conséquent, ce ne soit jamais que de la volonté des citoyens qu'ils puissent recevoir leur titre; Donc, il est également forcé que, sous le régime républicain, les magistrats de l'ordre judiciaire comme tous les autres, soient choisis, soient élus par le peuple. C'est là un principe qui a toute l'évidence rationnelle possible. Et ainsi ceux qui, sur chaque point du territoire, devront être appelés à élire les juges, ce sont ceux qui auront, le cas échéant, à leur demander la justice, ce sont leurs futurs justiciables. Voilà pour la question de droit et de théorie pure. Celle d'utilité et de pratique est-elle d'ailleurs plus douteuse? Examinons quelles sont les qualités que l'on doit vouloir dans un juge. L'intégrité et la droiture, la capacité et le savoir, la fermeté et la solidité du caractère, le zèle du bien public, ce sont les qualités maîtresses, et combien difficiles à apprécier en tout état et pour tout homme, et d'une appréciation combien grave, lorsqu'il s'agit particulièrement de choisir un juge! Or, outre ceux au milieu desquels
le régime républicain, les magistrats de l'ordre judiciaire comme tous les autres, soient choisis, soient élus par le peuple. C'est là un principe qui a toute l'évidence rationnelle possible. Et ainsi ceux qui, sur chaque point du territoire, devront être appelés à élire les juges, ce sont ceux qui auront, le cas échéant, à leur demander la justice, ce sont leurs futurs justiciables. Voilà pour la question de droit et de théorie pure. Celle d'utilité et de pratique est-elle d'ailleurs plus douteuse? Examinons quelles sont les qualités que l'on doit vouloir dans un juge. L'intégrité et la droiture, la capacité et le savoir, la fermeté et la solidité du caractère, le zèle du bien public, ce sont les qualités maîtresses, et combien difficiles à apprécier en tout état et pour tout homme, et d'une appréciation combien grave, lorsqu'il s'agit particulièrement de choisir un juge! Or, outre ceux au milieu desquels un homme a vécu toute sa vie, ou du moins durant une partie de sa vie, qui, durant des années, ont été les témoins de ses actes, et un haut fonctionnaire, placé au loin, qui ne l'a jamais vu, qui ignorait naguère jusqu'à son nom, qui ne le connaît que sur des rapports, qui sans doute est aidé, mais qui peut aussi être trompé par les présentations et par les recommandations, qui réunit toutes les chances d'être circonvenu par les petites manoeuvres et de se laisser prendre aux petites intrigues, qui, au surplus, a des centaines de choix à faire, entre ceux-là et celui-ci, y a-t-il à hésiter pour décider qui est le plus compétent, qui (I) V. les numéros des 20 janvier, 4, 11 et 26 février. (i) Bentham, trad. Etienne Dumont. De l'organisation judiciaire, p. 41). Héurion de Pansey, si peu partisan qu'il ait été du pouvoir populaire, ne l'a pas compris ainsi. Offre le plus de garanties d'un choix bon et éclairé ? Les justiciables ont tous les moyens de connaître celui qu'ils se proposent d'élire, ils ont tous les moyens de se renseigner au besoin, et de la façon la plus positive et la plus large,
sur des rapports, qui sans doute est aidé, mais qui peut aussi être trompé par les présentations et par les recommandations, qui réunit toutes les chances d'être circonvenu par les petites manoeuvres et de se laisser prendre aux petites intrigues, qui, au surplus, a des centaines de choix à faire, entre ceux-là et celui-ci, y a-t-il à hésiter pour décider qui est le plus compétent, qui (I) V. les numéros des 20 janvier, 4, 11 et 26 février. (i) Bentham, trad. Etienne Dumont. De l'organisation judiciaire, p. 41). Héurion de Pansey, si peu partisan qu'il ait été du pouvoir populaire, ne l'a pas compris ainsi. Offre le plus de garanties d'un choix bon et éclairé ? Les justiciables ont tous les moyens de connaître celui qu'ils se proposent d'élire, ils ont tous les moyens de se renseigner au besoin, et de la façon la plus positive et la plus large, sur son compte, ils sont en outre stimulés par le puissant aiguillon de l'intérêt propre, et comme, en définitive, c'est leur affaire personnelle qu'ils gèrent, qu'ils s'en prennent à eux-mêmes et à eux seuls s'ils la gèrent mal ; tant pis pour eux, s'ils se trompent ! Leur erreur même leur apprendra à faire pour l'avenir un meilleur usage de leur liberté. Du reste, dans la théorie exacte du mandat, l'erreur d'un choix est toujours réparable. Mais j'entends ce qu'on oppose : le magistrat élu sera sans force pour résister à ceux qui l'auront élu ; il ne saura qu'obéir à leurs voeux, que céder à leurs entraînements, que se faire l'auxiliaire de leurs passions. Avant de répondre, je voudrais bien qu'on dise en quoi cette objection toucherait particulièrement le système de l'élection des juges par les justiciables. Est-ce que sous le régime monarchique où le roi nomme les juges, est-ce que sous la monarchie, dite constitutionnelle, où un ministre les présente, les nomme en réalité, est-ce que sous un régime quelconque, le même péril n'est pas à craindre ? Et je soutiens que c'est sous le régime franchement et amplement démocratique qu'il l'est le moins, je soutiens que, sous
leur apprendra à faire pour l'avenir un meilleur usage de leur liberté. Du reste, dans la théorie exacte du mandat, l'erreur d'un choix est toujours réparable. Mais j'entends ce qu'on oppose : le magistrat élu sera sans force pour résister à ceux qui l'auront élu ; il ne saura qu'obéir à leurs voeux, que céder à leurs entraînements, que se faire l'auxiliaire de leurs passions. Avant de répondre, je voudrais bien qu'on dise en quoi cette objection toucherait particulièrement le système de l'élection des juges par les justiciables. Est-ce que sous le régime monarchique où le roi nomme les juges, est-ce que sous la monarchie, dite constitutionnelle, où un ministre les présente, les nomme en réalité, est-ce que sous un régime quelconque, le même péril n'est pas à craindre ? Et je soutiens que c'est sous le régime franchement et amplement démocratique qu'il l'est le moins, je soutiens que, sous ce régime, il est à peu près nul. D'abord il n'y a pas alors à redouter que les citoyens qui élisent le juge cherchent à faire de ce fonctionnaire l'instrument d'une politique propre, d'une ambition propre, d'un intérêt propre, puisque le droit est tout entier en leurs mains, et que c'est la majorité qui décide, Redouterait-on l'abus que cette majorité elle-même pourrait faire de son droit en n'ayant souci que de choisir des hommes de parti ? Je réponds, en premier lieu, que les affaires dont les magistrats ont à connaître ne sont pas, en général, de nature à exciter des mouvements passionnés dans la majorité qui a nommé ces magistrats et qui les maintient; et puis, je le répète, il y a contre le danger des mauvais choix la garantie efficace des risques auxquels chaque électeur sent que, dans le cas d'un litige à soutenir, il se trouverait personnellement exposé, il y a la sanction plus efficace encore des fâcheux ou même des funestes résultats qui ne manqueraient pas de se produire par l'effet de l'élection d'un juge inique ou ignorant et qui menaceraient d'une manière permanente l'intérêt de chacun, or, il est peu probable que, dans de telles
c'est la majorité qui décide, Redouterait-on l'abus que cette majorité elle-même pourrait faire de son droit en n'ayant souci que de choisir des hommes de parti ? Je réponds, en premier lieu, que les affaires dont les magistrats ont à connaître ne sont pas, en général, de nature à exciter des mouvements passionnés dans la majorité qui a nommé ces magistrats et qui les maintient; et puis, je le répète, il y a contre le danger des mauvais choix la garantie efficace des risques auxquels chaque électeur sent que, dans le cas d'un litige à soutenir, il se trouverait personnellement exposé, il y a la sanction plus efficace encore des fâcheux ou même des funestes résultats qui ne manqueraient pas de se produire par l'effet de l'élection d'un juge inique ou ignorant et qui menaceraient d'une manière permanente l'intérêt de chacun, or, il est peu probable que, dans de telles conditions, une majorité, quelle qu'elle soit, se laisse aveugler par l'esprit de parti au point d'oublier la raison et la justice, et ce qui est surtout improbable, c'est que si d'aventure elle l'a fait, elle persiste après l'épreuve. Je répondrai, en outre, que, dans le système de la République organisée selon l'idée de la liberté, tout concourt et tout concourt, suivant un vieux mot, tout s'agence, tout se combine, tout s'équilibre, et que c'est dans ce système-là que se rencontrent les seuls tempéraments qui ne sont pas des obstacles, et les seuls contre-poids qui n'arrêtent pas tout mouvement. À côté du magistrat ne statuant que sur le droit, placez le jury juge du fait, le jury composé de tous les citoyens, développez le plan tout entier d'une organisation judiciaire vraiment républicaine et rationnelle, et tant vaudra la nation, tant vaudra sa dispensation de la justice ! Vous ne pouvez demander plus ! Et, sans doute, alors il s'établira un échange intime d'idées et de vues entre le magistrat et ses électeurs sur la direction à imprimer à cet intérêt capital, la justice ; mais ne sera-ce pas une communion des intelligences féconde entre toutes, politique entre toutes, que celle qui
selon l'idée de la liberté, tout concourt et tout concourt, suivant un vieux mot, tout s'agence, tout se combine, tout s'équilibre, et que c'est dans ce système-là que se rencontrent les seuls tempéraments qui ne sont pas des obstacles, et les seuls contre-poids qui n'arrêtent pas tout mouvement. À côté du magistrat ne statuant que sur le droit, placez le jury juge du fait, le jury composé de tous les citoyens, développez le plan tout entier d'une organisation judiciaire vraiment républicaine et rationnelle, et tant vaudra la nation, tant vaudra sa dispensation de la justice ! Vous ne pouvez demander plus ! Et, sans doute, alors il s'établira un échange intime d'idées et de vues entre le magistrat et ses électeurs sur la direction à imprimer à cet intérêt capital, la justice ; mais ne sera-ce pas une communion des intelligences féconde entre toutes, politique entre toutes, que celle qui associera les plus éclairés et les plus humbles dans une œuvre commune aussi haute ? C'est là qu'est le but ! Qu'on ne parle donc pas des passions du peuple, de l'esprit de tyrannie du peuple pour combattre le principe de l'élection des juges par les justiciables ! J'ai démontré que cette objection est vaine. Emile Acollas. CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS Séance du 23 mars. La série des prix de la ville de Paris. Cette affaire, qui présente un très grand intérêt pour l'industrie en bâtiment et tous les ouvriers de Paris en général, avait été déjà à l'ordre du jour du 11 courant et renvoyée à une séance ultérieure. Le conseil, ne se trouvant pas suffisamment édifié, avait décidé l'impression du mémoire préfectoral, du rapport de la commission et autres documents et avait renvoyé la discussion à une séance ultérieure. L'administration proposait : 1° De cesser la publication et la vente de la série des prix de la ville de Paris ; 2° De décider qu'à l'avenir l'administration seule ferait dresser cette série sans le concours des ouvriers et des entrepreneurs ; 3° De transiger avec MM. Chaix et O, imprimeurs de cette série, en raison du dommage que
que cette objection est vaine. Emile Acollas. CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS Séance du 23 mars. La série des prix de la ville de Paris. Cette affaire, qui présente un très grand intérêt pour l'industrie en bâtiment et tous les ouvriers de Paris en général, avait été déjà à l'ordre du jour du 11 courant et renvoyée à une séance ultérieure. Le conseil, ne se trouvant pas suffisamment édifié, avait décidé l'impression du mémoire préfectoral, du rapport de la commission et autres documents et avait renvoyé la discussion à une séance ultérieure. L'administration proposait : 1° De cesser la publication et la vente de la série des prix de la ville de Paris ; 2° De décider qu'à l'avenir l'administration seule ferait dresser cette série sans le concours des ouvriers et des entrepreneurs ; 3° De transiger avec MM. Chaix et O, imprimeurs de cette série, en raison du dommage que peut leur causer la suppression de cette publication dont ils ont le monopole jusqu'en 1884, Nous avons déjà exposé la question dans notre numéro du 13 courant. Le rapport de la commission proposait aujourd'hui la délibération suivante : Article premier, Le traité Chaix, pour la publication de la série des prix de la ville de Paris, continuera d'être exécuté jusqu'à son expiration Article II : La série des prix de la ville de Paris sera établie contradictoirement entre les patrons, les ouvriers et l'administration, La révision aura lieu dans le plus bref délai possible. Au moment où la discussion de cette affaire allait commencer, M. le préfet de la Seine a déclaré qu'il croyait répondre au désir de beaucoup de membres du conseil et, dans tous les cas, se conformer au principe d'une bonne administration en retirant le dossier. L'administration avait demandé au conseil une consultation. La commission conclut au statu quo et fait valoir à l'appui de cette opinion des considérations particulièrement déterminantes, la délibération devient désormais inutile ; l'administration, éclairée, agira comme elle le doit, sous sa seule et unique responsabilité. Des marques unanimes d'assentiment ont accueilli ces paroles du préfet. Le dossier a été retiré. La série
prix de la ville de Paris, continuera d'être exécuté jusqu'à son expiration Article II : La série des prix de la ville de Paris sera établie contradictoirement entre les patrons, les ouvriers et l'administration, La révision aura lieu dans le plus bref délai possible. Au moment où la discussion de cette affaire allait commencer, M. le préfet de la Seine a déclaré qu'il croyait répondre au désir de beaucoup de membres du conseil et, dans tous les cas, se conformer au principe d'une bonne administration en retirant le dossier. L'administration avait demandé au conseil une consultation. La commission conclut au statu quo et fait valoir à l'appui de cette opinion des considérations particulièrement déterminantes, la délibération devient désormais inutile ; l'administration, éclairée, agira comme elle le doit, sous sa seule et unique responsabilité. Des marques unanimes d'assentiment ont accueilli ces paroles du préfet. Le dossier a été retiré. La série des prix de la ville de Paris sera donc établie, comme par le passé, après accord préalable entre les ouvriers, les patrons et l'administration. Cette décision donne complète satisfaction aux principaux intéressés et évitera, nous l'espérons, des grèves dans l'avenir. Il est une chose convenue, c'est que les titres de noblesse confèrent, de par le blason, tous les privilèges de la grâce et de la distinction; il suffit d'être catalogué dans d'Hozier pour être un spécimen de belles manières et de sentiments élevés. Mme la baronne d'Edelspach, chanoinesse noble de Bavière, qui n'est pas du peuple je crois, a administré une maîtresse volée à très haute et très noble dame, baronne Aimée de Rudlow. Mlle d'Edelspach a forte voix, au chapitre de Bavière, elle porte de gueules à trois merlettes d'or; ayant à se plaindre de la baronne précitée elle s'introduisit un beau jour dans une villa de Nice où M. et Mme de Rudlow cachent les doux rayons d'une lune de miel, et là s'escrima unguibus et rostro contre la locataire. Quant aux causes de cette explication, je ne saurais vous le dire. L'interdit qui pèse sur la publicité du procès en diffamation m'empêche de vous livrer ce secret
noblesse confèrent, de par le blason, tous les privilèges de la grâce et de la distinction; il suffit d'être catalogué dans d'Hozier pour être un spécimen de belles manières et de sentiments élevés. Mme la baronne d'Edelspach, chanoinesse noble de Bavière, qui n'est pas du peuple je crois, a administré une maîtresse volée à très haute et très noble dame, baronne Aimée de Rudlow. Mlle d'Edelspach a forte voix, au chapitre de Bavière, elle porte de gueules à trois merlettes d'or; ayant à se plaindre de la baronne précitée elle s'introduisit un beau jour dans une villa de Nice où M. et Mme de Rudlow cachent les doux rayons d'une lune de miel, et là s'escrima unguibus et rostro contre la locataire. Quant aux causes de cette explication, je ne saurais vous le dire. L'interdit qui pèse sur la publicité du procès en diffamation m'empêche de vous livrer ce secret plein d'horreur. M. le comte des Fayeres, le propriétaire du "champ-clos" voulut intervenir et séparer les deux charmantes amazones. N'étant pas le plus fort il appela à la rescousse ses gens qui eurent toutes le peines du monde à garrotter l'irascible chanoinesse jusqu'à l'arrivée de dame Police qui verbalisa. Vient l'affaire en police correctionnelle, comparurent les nobles dames et le propriétaire. La chanoinesse se plaignit de propos diffamatoires tenus sur son compte. La baronne de Rudlow a été acquittée et le comte de Fayères condamné à 200 francs d'amende, Quant à Mme la chanoinesse baronne d'Edelspach, elle a été condamnée à cinq jours d'emprisonnement et 100 francs de dommages-intérêts. Tout le noble chapitre de Bavière a dû frémir ! CONVOCATIONS Mercredi 24 mars. Les scieurs de pierre dure, à 8 heures du soir, salle Hébert, rue du Cardinal-Lemoine. 83. Ordre du jour : Nomination des membres du conseil ; nomination des receveurs. Commission de propagande des maçons de la Seine. Le secrétaire de cette commission nous fait remarquer que la communication au sujet d'un nouveau tarif auquel auraient adhéré les délégués de la corporation, émane de la chambre syndicale des entrepreneurs. Les prix adoptés dans les trois assemblées générales et