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inscrits aux tableaux d'avancement seront, sur lesdits tableaux, dans chaque arme, grelés sous la rubrique « hors cadres aéronautique » et classés entre eux conformément aux dispositions de l'article 9 du décret du 2 mai 1914. Art. 5. — Les changements d'arme prévus à l'article 3 ne comprennent pas l'allocation de l'indemnité pour changement d'uniforme. Art. 6. — Les ministres de la guerre et des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 28 juin 1921. A. MILLERAND. Pour le Président de la République Le ministre de la guerre, LOUIS BARTHOU. Le ministre des finances, PAUL DOUMER. PROMOTIONS ET NOMINATIONS Par décret en date du 28 juin 1921, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, ont été promus ou nommés dans la section du cadre de l'état-major général de l'armée, du corps de l'intendance militaire et du corps de santé militaire (troupes métropolitaines et troupes coloniales), savoir : TROUPES MÉTROPOLITAINES ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL DE L'ARMÉE Au grade de général de division. M. le général de brigade Barbier (P.-O.), en remplacement de M. le général de division Héronnier, placé dans la section de réserve. M. le général de brigade Maurin (L.-F.-T.), en remplacement de M. le général de division Anthoine, placé dans la section de réserve. M. le général de division à titre temporaire Faulin (S.), en remplacement de M. le général de division Nourrisson, placé dans la section de réserve. Au grade de général de brigade. M. le colonel d'infanterie Reynaud de la Gardette du Favier (G.-H.-G.), en remplacement de M. le général de brigade Diébold, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'infanterie breveté Guyot (C.-E.), en remplacement de M. le général de brigade Colin, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie Jacquerain (C.-E.), en remplacement de M. le général de brigade Lepelletier, placé dans la section de réserve. M. le général de brigade à titre temporaire Priou (G.-J.-J.), en remplacement de M. le général de brigade Grumbach, placé dans la section de
la section de réserve. M. le général de brigade Maurin (L.-F.-T.), en remplacement de M. le général de division Anthoine, placé dans la section de réserve. M. le général de division à titre temporaire Faulin (S.), en remplacement de M. le général de division Nourrisson, placé dans la section de réserve. Au grade de général de brigade. M. le colonel d'infanterie Reynaud de la Gardette du Favier (G.-H.-G.), en remplacement de M. le général de brigade Diébold, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'infanterie breveté Guyot (C.-E.), en remplacement de M. le général de brigade Colin, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie Jacquerain (C.-E.), en remplacement de M. le général de brigade Lepelletier, placé dans la section de réserve. M. le général de brigade à titre temporaire Priou (G.-J.-J.), en remplacement de M. le général de brigade Grumbach, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'infanterie breveté Frantz (P.-L.), en remplacement de M. le général de division à titre temporaire Naulin, promu. M. le colonel de cavalerie Dupérol (G.-A.) en remplacement de M. le général de brigade de Cugnac, placé dans la section de réserve. M. le colonel du génie Refroigney (D.-E.), en remplacement de M. le général de brigade Braconnot, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie breveté Azéma (J.-M.-A.), en remplacement de M. le général de brigade Lucette, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie breveté Broussaud (M.-E.-A.), en remplacement de M. le général de brigade Barbier, promu. M. le colonel du génie breveté Bizouard (C.-L.-X.), en remplacement de M. le général de brigade Simon, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie Rebourseau (H.), en remplacement de M. le général de brigade Maurin, promu; M. le colonel d'artillerie Mariaux (A.), en remplacement de M. le général de brigade Maucorps, placé dans la section de réserve (pour prendre rang du 2 juillet 1921). CORPS DE L'INTENDANCE MILITAIRE Au grade d'intendant général, M. l'intendant militaire Rimbert (J.-P.-G.-L.), en remplacement de l'intendant général Mettas, placé dans la section de réserve. Au grade d'intendant
(D.-E.), en remplacement de M. le général de brigade Braconnot, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie breveté Azéma (J.-M.-A.), en remplacement de M. le général de brigade Lucette, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie breveté Broussaud (M.-E.-A.), en remplacement de M. le général de brigade Barbier, promu. M. le colonel du génie breveté Bizouard (C.-L.-X.), en remplacement de M. le général de brigade Simon, placé dans la section de réserve. M. le colonel d'artillerie Rebourseau (H.), en remplacement de M. le général de brigade Maurin, promu; M. le colonel d'artillerie Mariaux (A.), en remplacement de M. le général de brigade Maucorps, placé dans la section de réserve (pour prendre rang du 2 juillet 1921). CORPS DE L'INTENDANCE MILITAIRE Au grade d'intendant général, M. l'intendant militaire Rimbert (J.-P.-G.-L.), en remplacement de l'intendant général Mettas, placé dans la section de réserve. Au grade d'intendant militaire, M. le sous-intendant militaire de 1re classe Klipfel (J.), en remplacement de M. l'intendant militaire Moizard, placé dans la section de réserve. M. le sous-intendant militaire de 1re classe Lefler (A.), en remplacement de M. l'intendant militaire Rimbert, promu. CORPS DE SANTÉ MILITAIRE M. le médecin inspecteur Ruotte (P.), hors cadres (Maroc), réintégré dans les cadres, en remplacement de M. le médecin inspecteur Pouillaude, placé dans la section de réserve. TROUPES COLONIALES CORPS DE L'INTENDANCE MILITAIRE DES TROUPES COLONIALES Au grade d'intendant général, M. l'intendant militaire Willotte (J.-E.-T.), en remplacement de M. l'intendant général Noguès, placé dans la section de réserve. M. l'intendant militaire Tassel (Y.-M.-A.), hors cadres (ministère des colonies), maintenu dans les cadres. Au grade d'intendant militaire, M. le sous-intendant militaire de 1re classe Piquemal (A.-P.), en remplacement de M. l'intendant militaire Willotte, promu. CORPS DE SANTÉ DES TROUPES COLONIALES Au grade de médecin inspecteur, M. le médecin principal de 1re classe Ilard (P.-N.), en remplacement de M. le médecin inspecteur Garnier, placé dans la section de réserve. AFFECTATIONS ET MUTATIONS Par décision ministérielle du même jour, les officiers généraux et fonctionnaires assimilés nouvellement promus, dont les noms suivent, ont été maintenus dans leur affectation actuelle, savoir:
hors cadres (Maroc), réintégré dans les cadres, en remplacement de M. le médecin inspecteur Pouillaude, placé dans la section de réserve. TROUPES COLONIALES CORPS DE L'INTENDANCE MILITAIRE DES TROUPES COLONIALES Au grade d'intendant général, M. l'intendant militaire Willotte (J.-E.-T.), en remplacement de M. l'intendant général Noguès, placé dans la section de réserve. M. l'intendant militaire Tassel (Y.-M.-A.), hors cadres (ministère des colonies), maintenu dans les cadres. Au grade d'intendant militaire, M. le sous-intendant militaire de 1re classe Piquemal (A.-P.), en remplacement de M. l'intendant militaire Willotte, promu. CORPS DE SANTÉ DES TROUPES COLONIALES Au grade de médecin inspecteur, M. le médecin principal de 1re classe Ilard (P.-N.), en remplacement de M. le médecin inspecteur Garnier, placé dans la section de réserve. AFFECTATIONS ET MUTATIONS Par décision ministérielle du même jour, les officiers généraux et fonctionnaires assimilés nouvellement promus, dont les noms suivent, ont été maintenus dans leur affectation actuelle, savoir: M. le général de division Barbier, commandant la 19e division d'infanterie, à Rennes. M. le général de division Maurin, sous-chef d'état-major général de l'armée. M. le général de division Naulin, commandant la 9e division d'infanterie. M. le général de brigade Reynaud de la Gardette du Favier, commandant le territoire militaire d'Aïn-Sefra (maintenu provisoirement). M. le général de brigade Guyot, commandant l'infanterie de la 8e division. M. le général de brigade Jacquemin, commandant l'artillerie de l'armée du Levant. M. le général de brigade Priou, commandant l'infanterie du corps d'occupation de Constantinople. M. le général de brigade Frantz, commandant la 76e brigade d'infanterie. M. le général de brigade Dupertuis, commandant la cavalerie de l'armée du Levant. M. le général de brigade Refroigney, commandant le génie de l'armée du Levant. M. le général de brigade Azéma, commandant l'artillerie du 10e corps d'armée. M. le général de brigade Bizouard, de la commission militaire interalliée de contrôle en Allemagne (maintenu provisoirement). M. le général de brigade Rebourseau, commandant l'artillerie du 12e corps d'armée. M. le général de brigade Mariaux, commandant militaire au palais de la Chambre des députés. M. l'intendant général Rimbert, directeur de l'intendance au ministère de la guerre. M. l'intendant général des troupes
d'Aïn-Sefra (maintenu provisoirement). M. le général de brigade Guyot, commandant l'infanterie de la 8e division. M. le général de brigade Jacquemin, commandant l'artillerie de l'armée du Levant. M. le général de brigade Priou, commandant l'infanterie du corps d'occupation de Constantinople. M. le général de brigade Frantz, commandant la 76e brigade d'infanterie. M. le général de brigade Dupertuis, commandant la cavalerie de l'armée du Levant. M. le général de brigade Refroigney, commandant le génie de l'armée du Levant. M. le général de brigade Azéma, commandant l'artillerie du 10e corps d'armée. M. le général de brigade Bizouard, de la commission militaire interalliée de contrôle en Allemagne (maintenu provisoirement). M. le général de brigade Rebourseau, commandant l'artillerie du 12e corps d'armée. M. le général de brigade Mariaux, commandant militaire au palais de la Chambre des députés. M. l'intendant général Rimbert, directeur de l'intendance au ministère de la guerre. M. l'intendant général des troupes coloniales Willotte, directeur de l'intendance des troupes du groupe de l'Indo-Chine. M. l'intendant militaire Klipfel, directeur de l'intendance du 21e corps d'armée. M. l'intendant militaire des troupes coloniales Piquemal, chargé de la 1re sous-intendance coloniale à Marseille (maintenu provisoirement). M. le médecin inspecteur des troupes coloniales Hazard, directeur de l'intendance du corps d'armée colonial. Par décision ministérielle du même jour, les mutations ci-après ont été prononcées, savoir: ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL DE L'ARMÉE M. le général de brigade Broussaud, nouvellement promu, a été nommé au commandement de l'artillerie du 19e corps d'armée (emploi vacant) (service). M. le colonel d'artillerie Dandelot, directeur de la section technique de l'artillerie, a été nommé inspecteur général par intérim du matériel d'artillerie, à compter du 1er août 1921, en remplacement de M. le général de brigade Fain. CORPS DE L'INTENDANCE MILITAIRE M. l'intendant militaire Lefler, nouvellement promu, a été nommé directeur de l'intendance du 6e corps d'armée (emploi vacant) (service). Maintenu provisoirement comme directeur de l'école d'administration militaire de Vincennes. CORPS DE SANTÉ MILITAIRE M. le médecin inspecteur Meyer, directeur du service de santé du 12e corps d'armée, a été nommé directeur du service de santé du 19e corps d'armée, à Alger (emploi vacant) (service). M. le
du corps d'armée colonial. Par décision ministérielle du même jour, les mutations ci-après ont été prononcées, savoir: ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL DE L'ARMÉE M. le général de brigade Broussaud, nouvellement promu, a été nommé au commandement de l'artillerie du 19e corps d'armée (emploi vacant) (service). M. le colonel d'artillerie Dandelot, directeur de la section technique de l'artillerie, a été nommé inspecteur général par intérim du matériel d'artillerie, à compter du 1er août 1921, en remplacement de M. le général de brigade Fain. CORPS DE L'INTENDANCE MILITAIRE M. l'intendant militaire Lefler, nouvellement promu, a été nommé directeur de l'intendance du 6e corps d'armée (emploi vacant) (service). Maintenu provisoirement comme directeur de l'école d'administration militaire de Vincennes. CORPS DE SANTÉ MILITAIRE M. le médecin inspecteur Meyer, directeur du service de santé du 12e corps d'armée, a été nommé directeur du service de santé du 19e corps d'armée, à Alger (emploi vacant) (service). M. le médecin principal de 1re classe Viguier (E.-J.-J.), de la place de Limoges, a été nommé directeur du service de santé du 12e corps d'armée, en remplacement de M. le médecin inspecteur Meyer. CORPS DU CONTRÔLE Par décret en date du 14 juin 1921, M. Claerebout (Désiré-Aimé-Honoré), contrôleur général de 1re classe de l'administration de l'armée est maintenu en activité dans les cadres au-delà de la limite d'âge fixée par l'article 1er de la loi du 8 juillet 1920 dans les conditions déterminées par l'article 5 de ladite loi. AÉRONAUTIQUE TABLEAU D'AVANCEMENT SUPPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE 1921, CONCERNANT LES OFFICIERS DÉTACHÉS DANS L'AÉRONAUTIQUE (Application du décret du 28 juin 1921.) Sont inscrits au tableau: Pour le grade de colonel. INFANTERIE M. le lieutenant-colonel breveté Pujo (Bertrand-Bernard-Léon), de la direction de l'aéronautique (adjoint au directeur). ARTILLERIE M. le lieutenant-colonel Bocquet (Alphonse), de la direction de l'aéronautique. Pour le grade de lieutenant-colonel. INFANTERIE MM. Le chef de bataillon breveté Voisin (André), commandant le 33e régiment d'aviation. Le chef de bataillon Voisin (Pierre), commandant le centre d'instruction d'aviation d'Istres. Le chef de bataillon Do (Maurice), de la direction de l'aéronautique. CAVALERIE M. Le chef d'escadrons de Vergnette de la Motte (Carl-Marie), commandant le 32e régiment
classe de l'administration de l'armée est maintenu en activité dans les cadres au-delà de la limite d'âge fixée par l'article 1er de la loi du 8 juillet 1920 dans les conditions déterminées par l'article 5 de ladite loi. AÉRONAUTIQUE TABLEAU D'AVANCEMENT SUPPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE 1921, CONCERNANT LES OFFICIERS DÉTACHÉS DANS L'AÉRONAUTIQUE (Application du décret du 28 juin 1921.) Sont inscrits au tableau: Pour le grade de colonel. INFANTERIE M. le lieutenant-colonel breveté Pujo (Bertrand-Bernard-Léon), de la direction de l'aéronautique (adjoint au directeur). ARTILLERIE M. le lieutenant-colonel Bocquet (Alphonse), de la direction de l'aéronautique. Pour le grade de lieutenant-colonel. INFANTERIE MM. Le chef de bataillon breveté Voisin (André), commandant le 33e régiment d'aviation. Le chef de bataillon Voisin (Pierre), commandant le centre d'instruction d'aviation d'Istres. Le chef de bataillon Do (Maurice), de la direction de l'aéronautique. CAVALERIE M. Le chef d'escadrons de Vergnette de la Motte (Carl-Marie), commandant le 32e régiment d'aviation. Pour le grade de commandant. INFANTERIE M. le capitaine Drouot (Jean-René), commandant le centre d'instruction des spécialistes de l'aviation. CAVALERIE M. le capitaine Rolland (Marcel-Eugène), de la direction de l'aéronautique. GÉNIE M. le capitain Tixier (Louis), directeur de l'établissement central du matériel d'aérostation militaire. ARTILLERIE M. le capitain Lévy (Léon), du service des fabrications de l'aeronautique. Pour le grade de capitaine. CAVALERIE MM. Le lieutenant Husson (Jean-Jules), du 21e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Mérat (Pierre), du 1er régiment d'aviation. Le lieutenant Morel (Robert-Charles), du 35e régiment d'aviation. Le lieutenant Fournier (Pierre-Théodore), du 3e régiment d'aviation. Le lieutenant de Yaureix (Joseph), du sous-secrétariat d'Etat de l'aéronautique et des transports aériens. Le capitaine à titre temporaire Taréra (Charles), de l'état-major du 3e corps d'armée. Le capitaine à titre temporaire Bizard (Etienne), adjoint aéronautique à l'attaché militaire en Espagne. Le lieutenant Romatet (Jean), de la 12e direction. Le capitaine à titre temporaire Weiss (Pierre), du 31e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Barjaud (Louis-Aimé), du 12e régiment d'aviation. Le lieutenant Lahire (Georges), du 35e régiment d'aviation (Levant). Le capitaine à titre temporaire Beaune (Louis), du service des fabrications de l'aéronautique. Le lieutenant Dumesme (Bernard), de la 12e direction.
(Léon), du service des fabrications de l'aeronautique. Pour le grade de capitaine. CAVALERIE MM. Le lieutenant Husson (Jean-Jules), du 21e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Mérat (Pierre), du 1er régiment d'aviation. Le lieutenant Morel (Robert-Charles), du 35e régiment d'aviation. Le lieutenant Fournier (Pierre-Théodore), du 3e régiment d'aviation. Le lieutenant de Yaureix (Joseph), du sous-secrétariat d'Etat de l'aéronautique et des transports aériens. Le capitaine à titre temporaire Taréra (Charles), de l'état-major du 3e corps d'armée. Le capitaine à titre temporaire Bizard (Etienne), adjoint aéronautique à l'attaché militaire en Espagne. Le lieutenant Romatet (Jean), de la 12e direction. Le capitaine à titre temporaire Weiss (Pierre), du 31e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Barjaud (Louis-Aimé), du 12e régiment d'aviation. Le lieutenant Lahire (Georges), du 35e régiment d'aviation (Levant). Le capitaine à titre temporaire Beaune (Louis), du service des fabrications de l'aéronautique. Le lieutenant Dumesme (Bernard), de la 12e direction. Le capitaine à titre temporaire Moineville (Nicolas), du 33e régiment d'aviation. Le lieutenant Fondy de Niort (Marie-Alexis), du service des fabrications de l'aéronautique. Le capitaine à titre temporaire Poinsard (Gustave), du 37e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Cauboue (Jean), du 37e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire d'Aleman (Jacques), du 36e régiment d'aviation. Le lieutenant Mieglo (Adolphe), du 22e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Gérard (Alphonse), du 32e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire de Durat (Malie-Joseph), du 11e régiment d'aviation. ARTILLERIE M. le lieutenant Bourges (Jacques), du 31e régiment d'aviation. TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES Le lieutenant Boudillet (Louis), du centre d'instruction de tir et de bombardement aériens. Le ministre de la guerre a pris, le 22 juin 1921, la décision suivante : 1° La commune de Olmeta-di-Capo (Corse) est surveillée par la brigade de gendarmerie de Nonza; 2° La commune de Barrettali (même département) est surveillée par la brigade de gendarmerie de Luri. ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL Infanterie. 7 juin 1921, liste des candidats de la 2e fraction de la classe 1920 admis à suivre les cours spéciaux d'élèves officiers de réserve : page 6574, 41 Courmond (Emile), au lieu de : «
d'Aleman (Jacques), du 36e régiment d'aviation. Le lieutenant Mieglo (Adolphe), du 22e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire Gérard (Alphonse), du 32e régiment d'aviation. Le capitaine à titre temporaire de Durat (Malie-Joseph), du 11e régiment d'aviation. ARTILLERIE M. le lieutenant Bourges (Jacques), du 31e régiment d'aviation. TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES Le lieutenant Boudillet (Louis), du centre d'instruction de tir et de bombardement aériens. Le ministre de la guerre a pris, le 22 juin 1921, la décision suivante : 1° La commune de Olmeta-di-Capo (Corse) est surveillée par la brigade de gendarmerie de Nonza; 2° La commune de Barrettali (même département) est surveillée par la brigade de gendarmerie de Luri. ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL Infanterie. 7 juin 1921, liste des candidats de la 2e fraction de la classe 1920 admis à suivre les cours spéciaux d'élèves officiers de réserve : page 6574, 41 Courmond (Emile), au lieu de : « 1540 6574, d'infanterie », lire : « 155e régiment d'infanterie ». Page 6575, 271 Spas (Edwin), au lieu de : « 11e régiment de tirailleurs », lire : « 1er régiment de tirailleurs ». MINISTÈRE DE LA MARINE Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la marine, Vu les articles 368 à 371 du décret du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique; Vu l'avis du ministre des finances en date du 11 janvier 1921; La section des finances, de la guerre, de la marine et des colonies du conseil d'Etat entendue, Décrète : Art. 1er. — Il est fait remise à M. l'officier des équipages de fusiliers Scolan (Laurent) des neuf dixièmes de la solde de 22,920 fr. dont il a été constitué débiteur par arrêté du ministre de la marine en date du 8 juillet 1920, augmentée des intérêts de droit. Art. 2. — Le ministre de la marine et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel. Fait à Paris, le 25 juin 1921. A. MILLERAND. Par le Président de la République: Le ministre de la marine,
la marine, Vu les articles 368 à 371 du décret du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique; Vu l'avis du ministre des finances en date du 11 janvier 1921; La section des finances, de la guerre, de la marine et des colonies du conseil d'Etat entendue, Décrète : Art. 1er. — Il est fait remise à M. l'officier des équipages de fusiliers Scolan (Laurent) des neuf dixièmes de la solde de 22,920 fr. dont il a été constitué débiteur par arrêté du ministre de la marine en date du 8 juillet 1920, augmentée des intérêts de droit. Art. 2. — Le ministre de la marine et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel. Fait à Paris, le 25 juin 1921. A. MILLERAND. Par le Président de la République: Le ministre de la marine, GUISTHAU. Le ministre des finances, PAUL DOUMER. Par décision ministérielle du 27 juin 1921, un congé de convalescence de trois mois à solde entière pour les eaux thermales de Vichy a été accordé au contre-amiral Mornet (Ch.-L.-D.), pour compter du 26 juin 1921. Par arrêté ministériel du 27 juin 1921, M. Fontaine (P.), huissier au ministère de la marine, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite à titre d'ancienneté de services et sur sa demande, à compter du 1er octobre 1921. Conformément à sa demande, cet agent sera rayé des contrôles de l'activité à la même date. Par décision ministérielle du 24 Juin 1921, les auxiliaires permanents et temporaires du service hydrographique, dont les noms suivent, reçoivent une augmentation de salaire de 1 fr. 50 par jour ouvrable pour compter du 1er juillet 1921 : HoesGuyonnet, auxiliaire permanente. Henry, auxiliaire permanente. Marchini, auxiliaire permanente. Levêque, auxiliaire temporaire. A son débarquement du port du Chayla, M. le commissaire de 1re classe Alessandri (J.-B.-J.), du port de Toulon, continuera ses services à la direction de l'intendance maritime de Lorient, en remplacement de M. Poahévara qui a terminé sa période d'attachement à ce port et qui ralliera, après remplacement,