jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
ligne de Niort à Montreuil-Bellay. 10 kil. Bastia à Casamozza (section de la ligne de Bastia à Corte). 22 Nouaillé à Chauvigny* (section de la ligne de Nouaillé au Blanc) 19 Favières à Frenelle (section de la ligne de Colombey à Frenelle). 19 Vieilleville à Bourganeuf. 20 Romorantin à Saint-Claude-Vineuil* (section de la ligne de Romorantin à Blois) 39 Raccordement, près Elbeuf, des lignes d'Elbeuf à Rouen (St-Sever) et de Serquigny à Rouen* 2 Bas-Evette à Giromagny., 7 Argent à Beaune-la-Rolande. 72 Buzy à Laruns 19 Morlaix à Roscoff..,. 25 Concarneau à Rosporden .:.,. 14 Total 268 kil. Il pourvoira à cette exploitation à l'aide des moyens qu'il jugera le moins onéreux pour le Trésor. Des décrets détermineront les conditions dans lesquelles s'effectuera cette exploitation provisoire; dans le cas où le Ministre passerait des traités pour assurer ladite exploitation, ces traités expireraient nécessairement au plus tard le 31 Décembre 1883. ART. 2. — Les traités qui ont été passés pour l'exploitation provisoire des lignes ou sections de lignes comprises dans les lois des 27 Juillet 1880, 7 Janvier, 22 Août et 23 Septembre 1881, 22 Juin et 19 Août 1882, pourront être prorogés, s'il y a lieu, par le Ministre des travaux publics. Ils expireront nécessairement le 31 Décembre 1883. ART. 3. — Il sera fait face à l'insuffisance éventuelle des produits de l'exploitation à l'aide des ressources inscrites au budget du Ministère des travaux publics, pour l'exploitation provisoire des chemins de fer exécutés par l'État. (Chapitre 53 du budget du Ministère des travaux publics, deuxième section, de l'exercice 1883). La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'État. Fait à Paris, le 28 Mars 1883. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le Ministre des Travaux publics, D. RAYNAL. Rapport présenté le 28 Mars 1883 au Président de la République par le Ministre des Travaux publics, chargeant une Commission unique de l'examen des comptes de chacune des Compagnies de chemins de fer, et décret y annexé. RAPPORT Monsieur le Président, Les contrats qui ont associé
des travaux publics. Ils expireront nécessairement le 31 Décembre 1883. ART. 3. — Il sera fait face à l'insuffisance éventuelle des produits de l'exploitation à l'aide des ressources inscrites au budget du Ministère des travaux publics, pour l'exploitation provisoire des chemins de fer exécutés par l'État. (Chapitre 53 du budget du Ministère des travaux publics, deuxième section, de l'exercice 1883). La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'État. Fait à Paris, le 28 Mars 1883. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le Ministre des Travaux publics, D. RAYNAL. Rapport présenté le 28 Mars 1883 au Président de la République par le Ministre des Travaux publics, chargeant une Commission unique de l'examen des comptes de chacune des Compagnies de chemins de fer, et décret y annexé. RAPPORT Monsieur le Président, Les contrats qui ont associé les intérêts de l'Etat à ceux des Compagnies de chemins de fer par la clause de la garantie d'intérêt et par le partage des bénéfices, ont réservé aux pouvoirs publics le droit de contrôler dans tous ses détails la gestion financière de ces Compagnies. C'est en vertu du texte même des conventions que des décrets rendus en Conseil d'Etat doivent déterminer les mesures que comporte l'exercice de ce contrôle supérieur. Dès l'origine des conventions, les droits du Trésor ont été sauvegardés par une double vérification. D'une part, les comptes de chaque Compagnie sont examinés par une Commission mixte composée de fonctionnaires des travaux publics et des finances, et présidée par un président de section au Conseil d’État ; d'autre part, les comptabilités tenues, tant au siège social que dans les gares et établissements du réseau, sont soumises à la vérification périodique de l’inspection générale des finances. Ces deux contrôles se complètent l’un par l’autre et assurent dans les conditions les plus favorables le respect des droits de l’État. L’expérience a cependant démontré la nécessité de modifier la forme dans laquelle s'exerce la vérification opérée par les soins des départements des travaux publics et des finances. Bien que l’Administration se soit
des conventions que des décrets rendus en Conseil d'Etat doivent déterminer les mesures que comporte l'exercice de ce contrôle supérieur. Dès l'origine des conventions, les droits du Trésor ont été sauvegardés par une double vérification. D'une part, les comptes de chaque Compagnie sont examinés par une Commission mixte composée de fonctionnaires des travaux publics et des finances, et présidée par un président de section au Conseil d’État ; d'autre part, les comptabilités tenues, tant au siège social que dans les gares et établissements du réseau, sont soumises à la vérification périodique de l’inspection générale des finances. Ces deux contrôles se complètent l’un par l’autre et assurent dans les conditions les plus favorables le respect des droits de l’État. L’expérience a cependant démontré la nécessité de modifier la forme dans laquelle s'exerce la vérification opérée par les soins des départements des travaux publics et des finances. Bien que l’Administration se soit appliquée à former, autant qu’il était possible, des mêmes membres les diverses Commissions chargées de l’examen des comptes de chacun des réseaux, nous avons reconnu qu’il serait préférable de confier ce travail à une Commission unique, composée de onze membres et dans laquelle seraient représentés les divers intérêts publics engagés. Le Conseil d’État, saisi de la question, a partagé cette manière de voir, en faisant remarquer que la nouvelle organisation aurait le double avantage d’assurer plus d’unité dans la jurisprudence et plus de célérité dans la délibération. Tel est, Monsieur le Président, le but du projet de décret que nous avons l’honneur de soumettre à votre haute approbation. Nous vous prions, Monsieur le Président, d’agréer l’hommage de notre profond respect. Le Ministre des Travaux publics, D. RAYNAL. Le Ministre des Travaux publics, chargé par intérim du Ministère des Finances, D. RAYNAL. DÉCRET. Le Président de la République française, Sur le rapport des Ministres des Travaux publics et des Finances, Vu les conventions passées entre l’État et les Compagnies des chemins de fer du Nord, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de Paris à Orléans, de l’Est et de l’Ouest, annexées aux lois des 11 Juin 1859, 11 Juin 1863, 27 Septembre 1867,
Le Conseil d’État, saisi de la question, a partagé cette manière de voir, en faisant remarquer que la nouvelle organisation aurait le double avantage d’assurer plus d’unité dans la jurisprudence et plus de célérité dans la délibération. Tel est, Monsieur le Président, le but du projet de décret que nous avons l’honneur de soumettre à votre haute approbation. Nous vous prions, Monsieur le Président, d’agréer l’hommage de notre profond respect. Le Ministre des Travaux publics, D. RAYNAL. Le Ministre des Travaux publics, chargé par intérim du Ministère des Finances, D. RAYNAL. DÉCRET. Le Président de la République française, Sur le rapport des Ministres des Travaux publics et des Finances, Vu les conventions passées entre l’État et les Compagnies des chemins de fer du Nord, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de Paris à Orléans, de l’Est et de l’Ouest, annexées aux lois des 11 Juin 1859, 11 Juin 1863, 27 Septembre 1867, 4 Août, 14, 30 et 31 Décembre 1875 ; Vu les conventions passées entre l'État et les Compagnies des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, de l'Est-Algérien et de l’Ouest-Algérien, annexées aux lois des 15 Décembre 1875, 26 Mars 1877, 2 Août 1880, et 22 Août 1882 ; Vu les traités qui ont confié à plusieurs Compagnies l’exploitation provisoire des lignes non concédées ; Vu les décrets des 2 Mai, 6 Mai, 6 Juin, 6 Août, 20 Septembre 1863, 12 Août 1868, 28 Décembre 1879, 26 Janvier 1880 et 24 Août 1882, qui déterminent la forme des justifications à fournir par lesdites Compagnies, en ce qui concerne le règlement de leurs comptes avec l'État; Le Conseil d’État entendu, Décrète : Art. 1er. — Les diverses Commissions créées en vertu des décrets ci-dessus visés sont remplacées par une Commission unique, qui sera instituée par le Ministre des Travaux publics et composée ainsi qu’il suit : 1° Deux Conseillers d'État, dont l’un sera désigné comme président ; 2° Quatre membres désignés par le Ministre des Finances ; 3° Trois membres désignés par le Ministre des Travaux publics ; 4° Les inspecteurs généraux des finances, chargés du contrôle financier des Compagnies de
les traités qui ont confié à plusieurs Compagnies l’exploitation provisoire des lignes non concédées ; Vu les décrets des 2 Mai, 6 Mai, 6 Juin, 6 Août, 20 Septembre 1863, 12 Août 1868, 28 Décembre 1879, 26 Janvier 1880 et 24 Août 1882, qui déterminent la forme des justifications à fournir par lesdites Compagnies, en ce qui concerne le règlement de leurs comptes avec l'État; Le Conseil d’État entendu, Décrète : Art. 1er. — Les diverses Commissions créées en vertu des décrets ci-dessus visés sont remplacées par une Commission unique, qui sera instituée par le Ministre des Travaux publics et composée ainsi qu’il suit : 1° Deux Conseillers d'État, dont l’un sera désigné comme président ; 2° Quatre membres désignés par le Ministre des Finances ; 3° Trois membres désignés par le Ministre des Travaux publics ; 4° Les inspecteurs généraux des finances, chargés du contrôle financier des Compagnies de chemins de fer d’intérêt général, auxquelles l'État a accordé une garantie d'intérêt ; 5° Et les inspecteurs généraux des ponts et chaussées ou des mines chargés du contrôle de l’exploitation de ces Compagnies, ou, en leur absence, les ingénieurs en chef adjoints appelés à les suppléer. Les inspecteurs généraux des finances et ceux du contrôle de l’exploitation n’ont voix délibérative que dans les affaires concernant le service dont ils sont chargés. La Commission ne peut délibérer que si sept membres au moins sont présents sur les onze qui ont voix délibérative dans chaque affaire. La voix du président est prépondérante en cas de partage. Sont adjoints à la Commission, avec voix consultative : 1° En qualité de rapporteurs, les inspecteurs des finances qui ont procédé à la vérification des comptes ; 2° les auditeurs au Conseil d’État désignés par le président pour remplir les fonctions de secrétaires de la Commission. Art. 2. — Les Ministres des Travaux publics et des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 28 Mars 1883. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : le Ministre des
finances et ceux du contrôle de l’exploitation n’ont voix délibérative que dans les affaires concernant le service dont ils sont chargés. La Commission ne peut délibérer que si sept membres au moins sont présents sur les onze qui ont voix délibérative dans chaque affaire. La voix du président est prépondérante en cas de partage. Sont adjoints à la Commission, avec voix consultative : 1° En qualité de rapporteurs, les inspecteurs des finances qui ont procédé à la vérification des comptes ; 2° les auditeurs au Conseil d’État désignés par le président pour remplir les fonctions de secrétaires de la Commission. Art. 2. — Les Ministres des Travaux publics et des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 28 Mars 1883. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : le Ministre des Travaux publics, D. RAYNAL. Le Ministre des Travaux publics, chargé par intérim du Ministère des Finances, D. RAYNAL. NOTA. — Voir au Journal Officiel l’Arrêté du 28 Mars 1883, nommant les membres des Commissions chargées de l’examen des comptes des Compagnies de chemins de fer. Journal Officiel du 4 Avril 1883. — Loi du 3 Avril 1883, ayant pour objet la déclaration d’utilité publique, à titre d’intérêt général, du chemin de fer de Neufchâteau à Barisey-la-Côte, par ou près Coussey et Ruppes. Journal Officiel du 17 Avril 1883. — Décret du 5 Avril 1883 chargeant l’Administration des Chemins de fer de l’État d’exploiter provisoirement diverses sections de lignes de chemins de fer. — Les lignes visées dans ce décret sont celles marquées d’un astérisque dans l’article 1er de la loi du 28 Mars 1883, insérée dans le présent Numéro, page 444. Ces lignes seront exploitées par l’Administration des chemins de fer de l’État dans les conditions déterminées par la loi du 28 Mars 1883, et suivant les dispositions des décrets du 25 Mai 1878 qui ont constitué provisoirement le réseau des chemins de fer de l’État et qui en ont organisé l’administration et le service financier. Les comptes des dépenses
1883. — Loi du 3 Avril 1883, ayant pour objet la déclaration d’utilité publique, à titre d’intérêt général, du chemin de fer de Neufchâteau à Barisey-la-Côte, par ou près Coussey et Ruppes. Journal Officiel du 17 Avril 1883. — Décret du 5 Avril 1883 chargeant l’Administration des Chemins de fer de l’État d’exploiter provisoirement diverses sections de lignes de chemins de fer. — Les lignes visées dans ce décret sont celles marquées d’un astérisque dans l’article 1er de la loi du 28 Mars 1883, insérée dans le présent Numéro, page 444. Ces lignes seront exploitées par l’Administration des chemins de fer de l’État dans les conditions déterminées par la loi du 28 Mars 1883, et suivant les dispositions des décrets du 25 Mai 1878 qui ont constitué provisoirement le réseau des chemins de fer de l’État et qui en ont organisé l’administration et le service financier. Les comptes des dépenses et des recettes de ces lignes resteront néanmoins distincts de ceux qui se rapportent au réseau racheté par l’État en vertu de la loi du 18 Mai 1878. Journal Officiel du 18 Avril 1883. décret du 9 Avril 1883, portant approbation de la convention passée le 5 Avril 1883 entre l'État et la Compagnie des chemins de fer du Midi, pour l'exploitation provisoire de la ligne de Buzy à Laruns. — (Voir le Décret et la Convention au Journal Officiel.) NOTE SUR LES LOCOMOTIVES CONSTRUITES POUR LES CHEMINS DE FER FRANÇAIS De 1878 à 1881, Par M. DEGHILAGE. DEUXIÈME PARTIE. LOCOMOTIVES À 6 ROUES ACCOUPLÉES. § II. MACHINES À ADHÉRENCE TOTALE POUR LE SERVICE DES MARCHANDISES ET DES GARES. (Pl. XX à XXV.) 1° MACHINES À MARCHANDISES. Les locomotives à six roues accouplées spécialement destinées aux trains de marchandises entrent dans la composition de l'état général des commandes (page 238 du N° d'Octobre 1882) pour le chiffre de 441 ; dans ce chiffre ne sont pas comprises les 115 machines de la Compagnie du Midi déjà mentionnées au commencement de cette deuxième partie comme pouvant être utilisées aux services « Mixte » ou à « petite vitesse » par le
l'État et la Compagnie des chemins de fer du Midi, pour l'exploitation provisoire de la ligne de Buzy à Laruns. — (Voir le Décret et la Convention au Journal Officiel.) NOTE SUR LES LOCOMOTIVES CONSTRUITES POUR LES CHEMINS DE FER FRANÇAIS De 1878 à 1881, Par M. DEGHILAGE. DEUXIÈME PARTIE. LOCOMOTIVES À 6 ROUES ACCOUPLÉES. § II. MACHINES À ADHÉRENCE TOTALE POUR LE SERVICE DES MARCHANDISES ET DES GARES. (Pl. XX à XXV.) 1° MACHINES À MARCHANDISES. Les locomotives à six roues accouplées spécialement destinées aux trains de marchandises entrent dans la composition de l'état général des commandes (page 238 du N° d'Octobre 1882) pour le chiffre de 441 ; dans ce chiffre ne sont pas comprises les 115 machines de la Compagnie du Midi déjà mentionnées au commencement de cette deuxième partie comme pouvant être utilisées aux services « Mixte » ou à « petite vitesse » par le remplacement des roues. Ces 441 locomotives se répartent comme suit : Chemins de fer de l'Ouest. 174 — de l'Est. 137 — de l'État. 90 — de Paris-Lyon-Méditerranée. 40 La Première Partie : Locomotives à 4 roues accouplées, est insérée dans le N° d'Octobre 1882, pages 238 à 205 et Pl. XVIII à XXIV. La Deuxième Partie : Locomotives à 6 roues accouplées, § I, Machines pour le service des trains mixtes ou express de marchandises et de lignes d'embranchement ou de banlieue, est insérée dans le N° de Décembre 1882, pages 403 à 425 et Pl. XLII à XLVIII. Nota — Page 404 et dans le tableau p. 425 du N° de Décembre 1882, il faut rétablir le titre tel qu'il est indiqué au § 2 de la note ci-dessus. Dans le but de rendre ce travail aussi complet que possible, le type similaire de la Compagnie d'Orléans, dont la plus récente commande remonte à l'année 1877, a été figuré parmi les diagrammes et les conditions d'établissement en sont comprises dans les notices. Toutes ces machines, dont la mise en service remonte à un plus ou moins grand nombre d'années, sont portées par trois essieux groupés sous le corps
Pl. XVIII à XXIV. La Deuxième Partie : Locomotives à 6 roues accouplées, § I, Machines pour le service des trains mixtes ou express de marchandises et de lignes d'embranchement ou de banlieue, est insérée dans le N° de Décembre 1882, pages 403 à 425 et Pl. XLII à XLVIII. Nota — Page 404 et dans le tableau p. 425 du N° de Décembre 1882, il faut rétablir le titre tel qu'il est indiqué au § 2 de la note ci-dessus. Dans le but de rendre ce travail aussi complet que possible, le type similaire de la Compagnie d'Orléans, dont la plus récente commande remonte à l'année 1877, a été figuré parmi les diagrammes et les conditions d'établissement en sont comprises dans les notices. Toutes ces machines, dont la mise en service remonte à un plus ou moins grand nombre d'années, sont portées par trois essieux groupés sous le corps cylindrique; leur poids adhérent, en ordre de marche, varie entre : 34T660, type Paris-Lyon-Méditerranée, base 3m370 et 38T150, type Paris-Orléans, base 3m430; Toutes ont le foyer en porte-à-faux, la boîte à feu établie en prolongement du corps de chaudière, et les cylindres placés à l'extérieur. Les poids extrêmes sur l'essieu moteur sont : 11T800, machine Paris-Lyon-Méditerranée 13T600, machine Paris-Orléans. DESCRIPTION DES MACHINES. 1. — Chemins de fer de PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE. CONSTRUCTEUR : Ateliers de la Compagnie. 40 machines. (Pl. XX, Fig. 4). Il suffit de rappeler que l'origine de ce type remonte à 1855 ; il avait été étudié et construit par l'usine Cail pour le chemin du Bourbonnais, il est certainement aujourd'hui le modèle le plus répandu. La Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée en est arrivée au chiffre éloquent de 1.002 machines en service et plusieurs lignes Russes, Espagnoles et Italiennes en comptent également un nombre considérable dans leur matériel tiré de divers centres de production. Les quarante machines en construction sont de tout point semblables à celle exposée par la Compagnie en 1878; la description et les dessins publiés dans cette Revue (1) rendent superflus de plus amples détails. (1) N° de Décembre 1879, Pl. XLII. 2. — Chemins de fer
moteur sont : 11T800, machine Paris-Lyon-Méditerranée 13T600, machine Paris-Orléans. DESCRIPTION DES MACHINES. 1. — Chemins de fer de PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE. CONSTRUCTEUR : Ateliers de la Compagnie. 40 machines. (Pl. XX, Fig. 4). Il suffit de rappeler que l'origine de ce type remonte à 1855 ; il avait été étudié et construit par l'usine Cail pour le chemin du Bourbonnais, il est certainement aujourd'hui le modèle le plus répandu. La Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée en est arrivée au chiffre éloquent de 1.002 machines en service et plusieurs lignes Russes, Espagnoles et Italiennes en comptent également un nombre considérable dans leur matériel tiré de divers centres de production. Les quarante machines en construction sont de tout point semblables à celle exposée par la Compagnie en 1878; la description et les dessins publiés dans cette Revue (1) rendent superflus de plus amples détails. (1) N° de Décembre 1879, Pl. XLII. 2. — Chemins de fer de PARIS-SAINT-ETIENNE (Kœchlin Graffenstaden) CONSTRUCTEURS: Claparède (185 machines.) (1863-1877) Creusot. Fives-Lille. (Pl. XX, Fig. 2). Ainsi qu'il a été dit plus haut, cette locomotive, la plus puissante des machines de cette catégorie, ne trouve place dans ces notices que pour permettre un utile rapprochement, la dernière série construite remontant à l'année 1877. Le type arrêté en 1862 par la Compagnie d'Orléans, a été exécuté d'abord par l'usine Kœchlin et reproduit plus tard par ce constructeur pour la ligne américaine du « Transcontinental Memphis Pacific. » L'usine Claparède qui en a également fourni un lot de trente en 1872-1873 en avait fait figurer un spécimen à l'Exposition de Vienne de 1873. Vaporisation. — La surface de chauffe directe de 911U79 est réalisée par l'emploi du foyer Tembrinck-Bonnet ; la boîte à feu porte une soupape à charge directe montée sur une rehausse recevant aussi les robinets à vis des prises de vapeur du réchauffeur et de l'injecteur. Le dôme principal contenant le régulateur à tiroirs superposés est établi sur la deuxième virole. Mouvement. — Le mécanisme moteur et de distribution est représenté ci-dessous avec indication des dimensions principales; pour les séries construites depuis 1870, le diamètre des cylindres, primitivement de 0m450,
l'année 1877. Le type arrêté en 1862 par la Compagnie d'Orléans, a été exécuté d'abord par l'usine Kœchlin et reproduit plus tard par ce constructeur pour la ligne américaine du « Transcontinental Memphis Pacific. » L'usine Claparède qui en a également fourni un lot de trente en 1872-1873 en avait fait figurer un spécimen à l'Exposition de Vienne de 1873. Vaporisation. — La surface de chauffe directe de 911U79 est réalisée par l'emploi du foyer Tembrinck-Bonnet ; la boîte à feu porte une soupape à charge directe montée sur une rehausse recevant aussi les robinets à vis des prises de vapeur du réchauffeur et de l'injecteur. Le dôme principal contenant le régulateur à tiroirs superposés est établi sur la deuxième virole. Mouvement. — Le mécanisme moteur et de distribution est représenté ci-dessous avec indication des dimensions principales; pour les séries construites depuis 1870, le diamètre des cylindres, primitivement de 0m450, a été porté à 0m480. Diamètre des cylindres 0m,480 Course des pistons 0, 650 Longueur de la bielle motrice 1, 850 D'axe en axe des cylindres 2, 090 Longueur des barres d'excentricités 1, 305 D'axe en axe des tiges de tiroirs 2, 290 Angle d'avance des excentriques 29° 24' Rayon d'excentricité 0m,0o5 Course des tiroirs 0, 110 Lumières d'admission 0m,360 X 0m,040 Id. d'échappement. 0, 360 X 0, 070 Inclinaison de la distribution sur l'horizon 8° 5 Châssis, roues, suspension. — La longueur totale du châssis, traverses comprises, est de 7111891 ; la hauteur du tablier, de 1m200 à l'arrière seulement, est de 1m540 pour éviter l'emploi des couvercles-roues. Les ressorts des deux premiers essieux sont à l'intérieur des longerons et rendus solidaires par un balancier ; (disposition non reproduite sur les mêmes machines des autres Compagnies) ceux d'arrière sont reportés à l'extérieur, contre le corps cylindrique. Alimentation, appareils divers. — L'Injecteur vertical « Bouvret », la pompe à double corps et la Cabine sont du modèle uniforme adopté pour toutes les machines de la Compagnie. 3. — Chemins de fer de l'EST. Cail et Cie 30 CONSTRUCTEURS : Français Usines du Creusot 20 j 115 machines. Etrangers Société autrichienne