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le bilan de finances proprement dite de 1948. La séance de nuit est levée à 3 heures du matin. Au Luxembourg La vice-présidence de la cour de justice La séance est ouverte à 3 h. 45 sous la présidence de M. de Selves. Le président prononce l'éloge funèbre de M. Magny, sénateur de la Seine, qui fut directeur des affaires départementales de la Seine quand M. de Selves en était lui-même préfet. Il est ensuite procédé à un deuxième tour de scrutin public à la tribune pour la désignation du vice-président chargé de présider la Cour de justice en cas d'empêchement du président du Sénat. M. Jeanneney est seul candidat. M. Jeanneney est élu par 33 voix. LES TARIFS DE TRANSPORT M. Lebrun pose une question au ministre des travaux publics au sujet des nouveaux tarifs de chemin de fer mis en application au 1er janvier dernier. M. LEBRUN. — Ces tarifs ont soulevé une émotion sérieuse dans les milieux commerciaux. Les Compagnies ont proposé une majoration de 20 points des majorations existantes et une majoration des tarifs de base des frais accessoires. Les conséquences ont été effroyables. L'orateur demande au ministre les mesures qu'il compte prendre pour remédier à ces conséquences. M. Peytral indique alors les circonstances dans lesquelles ces augmentations ont été décidées. Les Compagnies se trouvaient en présence d'un déficit considérable par suite de l'augmentation des salaires du personnel et de la mise en pratique de la loi des huit heures. Les conventions intervenues entre l'État et les Compagnies autorisèrent celles-ci à augmenter les tarifs jusqu'à concurrence de cent pour cent pour les voyageurs et de 180 pour cent pour les marchandises; au-dessus de ces chiffres, la ratification du Parlement devenait nécessaire. M. PEYTRAL, — La récente augmentation dépasse ce pourcentage en ce qui concerne le tarif des voyageurs. C'est pourquoi j'ai déposé un projet de loi à la Chambre pour que celle-ci puisse se prononcer. Pour les marchandises, le chiffre prévu n'est pas atteint; mais il y a la question des frais accessoires. Ceux-ci n'avaient pas été augmentés d'abord. Quand on s'est avisé de leur appliquer
ces conséquences. M. Peytral indique alors les circonstances dans lesquelles ces augmentations ont été décidées. Les Compagnies se trouvaient en présence d'un déficit considérable par suite de l'augmentation des salaires du personnel et de la mise en pratique de la loi des huit heures. Les conventions intervenues entre l'État et les Compagnies autorisèrent celles-ci à augmenter les tarifs jusqu'à concurrence de cent pour cent pour les voyageurs et de 180 pour cent pour les marchandises; au-dessus de ces chiffres, la ratification du Parlement devenait nécessaire. M. PEYTRAL, — La récente augmentation dépasse ce pourcentage en ce qui concerne le tarif des voyageurs. C'est pourquoi j'ai déposé un projet de loi à la Chambre pour que celle-ci puisse se prononcer. Pour les marchandises, le chiffre prévu n'est pas atteint; mais il y a la question des frais accessoires. Ceux-ci n'avaient pas été augmentés d'abord. Quand on s'est avisé de leur appliquer la règle prévue par la convention de 1921, il s'est produit des conséquences qui n'avaient pas été prévues. En effet, ces taxes sont indépendantes de la distance, en sorte que, sans importance quand il s'agit de plusieurs centaines de kilomètres, elles deviennent très lourdes pour de petits parcours. Dès que cette conséquence m'est apparue, j'ai songé à chercher le moyen de reviser les décisions prises. À mon avis, la majoration des frais accessoires ne devrait pas dépasser 50 centimes. Le conseil supérieur des chemins de fer, qui va se réunir mercredi prochain, sera saisi de la question et je prendrai tout aussitôt les mesures utiles. Les minerais et les boissons seront exonérés de l'augmentation. En aucun cas, les accroissements de tarifs ne doivent porter atteinte à l'économie générale du pays. (Applaudissements.) M. Lebrun remercie le ministre et a confiance que les décisions qu'il annonce auront un heureux effet. M. Cadilhon demande à transformer la question en interpellation. M. PEYTRAL. — Je prie le Sénat d'attendre, pour fixer la date de cette interpellation, les mesures que je dois prendre après consultation du conseil supérieur des chemins de fer. M. Cadilhon accepte cet ajournement. Le Sénat vote ensuite sans débat le projet
cette conséquence m'est apparue, j'ai songé à chercher le moyen de reviser les décisions prises. À mon avis, la majoration des frais accessoires ne devrait pas dépasser 50 centimes. Le conseil supérieur des chemins de fer, qui va se réunir mercredi prochain, sera saisi de la question et je prendrai tout aussitôt les mesures utiles. Les minerais et les boissons seront exonérés de l'augmentation. En aucun cas, les accroissements de tarifs ne doivent porter atteinte à l'économie générale du pays. (Applaudissements.) M. Lebrun remercie le ministre et a confiance que les décisions qu'il annonce auront un heureux effet. M. Cadilhon demande à transformer la question en interpellation. M. PEYTRAL. — Je prie le Sénat d'attendre, pour fixer la date de cette interpellation, les mesures que je dois prendre après consultation du conseil supérieur des chemins de fer. M. Cadilhon accepte cet ajournement. Le Sénat vote ensuite sans débat le projet autorisant la commune d'Arles à établir une taxe sur les chasses gardées. LÉGION D'HONNEUR On reprend ensuite la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de fixer le contingent annuel des décorations de la Légion d'honneur mis à la disposition des ministères. La commission a accoutumé les chiffres primitivement proposés et cette fois ses propositions sont acceptées. M. Serre soutient un article additionnel tendant à autoriser exceptionnellement des promotions en faveur des commerçants ayant figuré à des expositions à l'étranger auxquelles le gouvernement français participe officiellement. M. Phalumet voudrait voir étendre cette exception aux exposants de Strasbourg et des arts décoratifs. M. Henri Roy combat l'amendement dans la crainte qu'il n'ouvre la porte à de nouveaux abus. L'article additionnel est adopté par 213 voix contre 65. L'ensemble est voté à mains levées. MARINE M. Fenoux, rapporteur, demande ensuite au Sénat de voter le projet adopté par la Chambre, tendant à modifier la loi de 1806 portant organisation du corps des officiers de marine et des équipages de la flotte. Il s'agit de donner aux apprentis marins la possibilité d'être nommés quartier-maîtres après six mois de service à la mer à bord des bâtiments de l'État. Le projet est
primitivement proposés et cette fois ses propositions sont acceptées. M. Serre soutient un article additionnel tendant à autoriser exceptionnellement des promotions en faveur des commerçants ayant figuré à des expositions à l'étranger auxquelles le gouvernement français participe officiellement. M. Phalumet voudrait voir étendre cette exception aux exposants de Strasbourg et des arts décoratifs. M. Henri Roy combat l'amendement dans la crainte qu'il n'ouvre la porte à de nouveaux abus. L'article additionnel est adopté par 213 voix contre 65. L'ensemble est voté à mains levées. MARINE M. Fenoux, rapporteur, demande ensuite au Sénat de voter le projet adopté par la Chambre, tendant à modifier la loi de 1806 portant organisation du corps des officiers de marine et des équipages de la flotte. Il s'agit de donner aux apprentis marins la possibilité d'être nommés quartier-maîtres après six mois de service à la mer à bord des bâtiments de l'État. Le projet est adopté sans débat. LETTRES ANONYMES L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition adoptée par la Chambre, tendant à réprimer l'envoi des lettres anonymes. On transformerait en délit puni de correctionnelles la diffamation même non publique par voie de lettres ou écrits anonymes. L'article unique a été modifié et devra passer la Chambre. M. Dominique Delahaye propose un article additionnel frappant de peine double la diffamation par lettres anonymes émanant d'un membre du Parlement. On rit et l'amendement est rejeté. Le Sénat vote ensuite sans débat : 1. Le projet de loi adapté par la Chambre des députés assimilant les voies ferrées qui desservent les ports aériens aux voies ferrées effectuées sur les quais des ports de navigation ; 2. Le projet de loi adopté par la Chambre des députés, rendant applicables aux ingénieurs d'artillerie navale recrutés en 1922, 1923 et 1924 dans les concours ultérieurs, les mesures spéciales édictées par la loi du 30 décembre 1921 en faveur des ingénieurs d'artillerie navale recrutés en 1919, 1922 et 1923 ; 3. Le projet de loi adopté par la Chambre des députés, modifiant les lois des 26 mars 1904, 22 avril 1914 et 18 avril 1935 relatives au corps des
devra passer la Chambre. M. Dominique Delahaye propose un article additionnel frappant de peine double la diffamation par lettres anonymes émanant d'un membre du Parlement. On rit et l'amendement est rejeté. Le Sénat vote ensuite sans débat : 1. Le projet de loi adapté par la Chambre des députés assimilant les voies ferrées qui desservent les ports aériens aux voies ferrées effectuées sur les quais des ports de navigation ; 2. Le projet de loi adopté par la Chambre des députés, rendant applicables aux ingénieurs d'artillerie navale recrutés en 1922, 1923 et 1924 dans les concours ultérieurs, les mesures spéciales édictées par la loi du 30 décembre 1921 en faveur des ingénieurs d'artillerie navale recrutés en 1919, 1922 et 1923 ; 3. Le projet de loi adopté par la Chambre des députés, modifiant les lois des 26 mars 1904, 22 avril 1914 et 18 avril 1935 relatives au corps des ingénieurs de l'artillerie navale. Prochaine séance levée à 15 heures. BILLET DU JOUR L'ORDRE PUBLIC Est-il besoin de dire que nous réprouvons de toutes nos forces les odieuses violences qui se sont produites à Marseille et que nous nous associons sans réserve aux fermes et sages paroles prononcées hier par MM. Herriot et Chautemps. « L'Humanité » accuse à ce propos les radicaux de complicité avec le « fascisme ». De telles absurdités ne méritent pas même une réponse. Il serait profondément injuste de rendre la population marseillaise responsable de ces agressions. Les coupables sont des éléments troubles, presque tous étrangers, qui infestent la cité phocéenne. Quant à la police, elle a fait son devoir, puisqu'elle a efficacement protégé le lieu de réunion et ses abords. Malheureusement, elle ne pouvait être partout et empêcher les attentats isolés qui se sont produits par la suite. Mais son rôle de protection peut et doit s'exercer encore par une minutieuse recherche des coupables qui recevront un châtiment apte. Il importe aussi de purger Marseille, ainsi qu'un certain nombre d'autres grandes villes, des éléments indésirables qui s'y trouvent. Le gouvernement, qui a résolument entrepris depuis quelque temps cette tâche d'épuration, saura la poursuivre jusqu'au
MM. Herriot et Chautemps. « L'Humanité » accuse à ce propos les radicaux de complicité avec le « fascisme ». De telles absurdités ne méritent pas même une réponse. Il serait profondément injuste de rendre la population marseillaise responsable de ces agressions. Les coupables sont des éléments troubles, presque tous étrangers, qui infestent la cité phocéenne. Quant à la police, elle a fait son devoir, puisqu'elle a efficacement protégé le lieu de réunion et ses abords. Malheureusement, elle ne pouvait être partout et empêcher les attentats isolés qui se sont produits par la suite. Mais son rôle de protection peut et doit s'exercer encore par une minutieuse recherche des coupables qui recevront un châtiment apte. Il importe aussi de purger Marseille, ainsi qu'un certain nombre d'autres grandes villes, des éléments indésirables qui s'y trouvent. Le gouvernement, qui a résolument entrepris depuis quelque temps cette tâche d'épuration, saura la poursuivre jusqu'au bout. La France veut rester un pays hospitalier, mais pas au point de compromettre l'ordre public et la sécurité des citoyens. C'est là le rôle du gouvernement et du gouvernement seul. Les organisations qui prétendent se substituer à lui, en armant leurs adeptes, vont précisément à l'encontre du but qu'elles proclament. Si des bandes armées, même bien intentionnées, prétendaient assumer la tâche de la police, nous risquerions des abus et des troubles qui pourraient prendre des allures de guerre civile. On pourrait d'autant plus le redouter que la plupart de ces prétendus champions de l'ordre sont en réalité les adversaires du régime. Sous couvert de défense sociale, ils ne songent qu'à brimer la démocratie et à instaurer un régime de réaction. Le devoir des bons citoyens est clair : il consiste à se ranger derrière les représentants du pays et leurs agents, seuls défenseurs justifiés de la sécurité publique. Quant aux extrémistes de droite qui se plaignent des excès des extrémistes de gauche, ils seraient sages de commencer par donner le bon exemple. La ligue du général de La Tour du Pin a donné, notamment en Alsace et dans les départements de l'ouest, le spectacle de manifestations fort peu paisibles.
proclament. Si des bandes armées, même bien intentionnées, prétendaient assumer la tâche de la police, nous risquerions des abus et des troubles qui pourraient prendre des allures de guerre civile. On pourrait d'autant plus le redouter que la plupart de ces prétendus champions de l'ordre sont en réalité les adversaires du régime. Sous couvert de défense sociale, ils ne songent qu'à brimer la démocratie et à instaurer un régime de réaction. Le devoir des bons citoyens est clair : il consiste à se ranger derrière les représentants du pays et leurs agents, seuls défenseurs justifiés de la sécurité publique. Quant aux extrémistes de droite qui se plaignent des excès des extrémistes de gauche, ils seraient sages de commencer par donner le bon exemple. La ligue du général de La Tour du Pin a donné, notamment en Alsace et dans les départements de l'ouest, le spectacle de manifestations fort peu paisibles. Elle a annoncé son intention de recourir à la force en application de mesures qui seraient parfaitement légales. Quand on donne l'exemple du mépris de la loi et quand on prend des attitudes provocatrices, on crée à la fois chez ses adeptes et chez ses adversaires un état d'esprit peu favorable au calme et au bon ordre. Cela, dit-il, ne faudrait tout de même pas dramatiser à l'excès. Les déplorables violences de Marseille sont heureusement une exception unique. Partout ailleurs, malgré les difficultés que nous traversons et malgré certaines excitations criminelles, l'ordre est pleinement maintenu. Si nous regardons autour de nous et particulièrement dans les pays tels que l'Espagne et l'Italie, où s'est instauré le régime que les champions de l'ordre de réactionnaire regardent comme un modèle, nous voyons que nous n'avons rien à leur envier, pas plus dans le domaine de l'ordre public que dans tout autre. Les peuples qui, de gré ou de force, ont perdu la liberté pour chercher l'ordre, n'ont trouvé que la servitude dans la violence. Si les gribouilles qui rêvent d'imiter leur exemple voulaient bien y réfléchir, ils rendraient davantage justice au régime républicain. JACQUES BONHOMME. Les Coulisses de la Politique La Bible de
favorable au calme et au bon ordre. Cela, dit-il, ne faudrait tout de même pas dramatiser à l'excès. Les déplorables violences de Marseille sont heureusement une exception unique. Partout ailleurs, malgré les difficultés que nous traversons et malgré certaines excitations criminelles, l'ordre est pleinement maintenu. Si nous regardons autour de nous et particulièrement dans les pays tels que l'Espagne et l'Italie, où s'est instauré le régime que les champions de l'ordre de réactionnaire regardent comme un modèle, nous voyons que nous n'avons rien à leur envier, pas plus dans le domaine de l'ordre public que dans tout autre. Les peuples qui, de gré ou de force, ont perdu la liberté pour chercher l'ordre, n'ont trouvé que la servitude dans la violence. Si les gribouilles qui rêvent d'imiter leur exemple voulaient bien y réfléchir, ils rendraient davantage justice au régime républicain. JACQUES BONHOMME. Les Coulisses de la Politique La Bible de M. Herriot, Le président du conseil, on le sait, est un bibliophile acharné, capable de rendre des points à M. Louis Barthou lui-même. Dans chaque ville où il passe, sa première visite (mais assez rapide) est régulièrement pour les monuments historiques; sa seconde, beaucoup plus longue, est pour les antiquaires. La grande joie de M. Herriot est, en effet, de découvrir le livre rare. Il y réussit souvent. Cette passion lui fit quelquefois oublier l'heure de ses rendez-vous ou des discours qu'il devait prononcer. C'est ainsi, notamment, qu'à un congrès radical-socialiste de Strasbourg, en 1920, il manqua le commencement d'une importante séance. Mais à cette époque M. Alexandre Israël n'avait pas encore étendu sur lui son infinie protection. Aujourd'hui, M. Herriot ne risque plus d'être en retard nulle part. Son secrétaire général, en toutes occasions, est là pour le rappeler à la réalité. Profitant dimanche dernier du repos complet qu'il s'était accordé, le président du conseil put, à son aise, faire face à toutes les Vieilles Nouvelles qu'il reçoit sur sa route. L'après-midi, à Evreux, laissant ses hôtes et ses amis, il fila à l'anglaise et s'en fut flâner chez les antiquaires de la ville. Dans un tas de vieux
La grande joie de M. Herriot est, en effet, de découvrir le livre rare. Il y réussit souvent. Cette passion lui fit quelquefois oublier l'heure de ses rendez-vous ou des discours qu'il devait prononcer. C'est ainsi, notamment, qu'à un congrès radical-socialiste de Strasbourg, en 1920, il manqua le commencement d'une importante séance. Mais à cette époque M. Alexandre Israël n'avait pas encore étendu sur lui son infinie protection. Aujourd'hui, M. Herriot ne risque plus d'être en retard nulle part. Son secrétaire général, en toutes occasions, est là pour le rappeler à la réalité. Profitant dimanche dernier du repos complet qu'il s'était accordé, le président du conseil put, à son aise, faire face à toutes les Vieilles Nouvelles qu'il reçoit sur sa route. L'après-midi, à Evreux, laissant ses hôtes et ses amis, il fila à l'anglaise et s'en fut flâner chez les antiquaires de la ville. Dans un tas de vieux livres tout gris de poussière, il découvrit une Bible du dix-septième siècle en parfait état et remarquablement reliée. M. Herriot n'avait pas perdu sa journée. Tout heureux, sa précieuse trouvaille sous le bras, il revint près des personnes qui l'accompagnaient. On se passa la Bible de mains en mains. Et je ne l'ai payé que 80 fr., précisait M. Herriot radieux à ceux qui le félicitaient de sa chance. Mais tout à coup Mme Herriot, qui feuilletait le livre, posa une question : — Qu'est-ce que c'est que ce cachet ? a demanda-t-elle en montrant une page à son mari. Le président mit ses lunettes et regarda, N... de D..., s'écria-t-il, c'est le cachet de Lyon, J'ai acheté un bouquin volé à la bibliothèque de ma bonne cité. Il fut un éclat de rire général. Seul, M. Herriot paraissait ne pas trouver l'aventure amusante. Il mit la Bible dans sa poche. "Je ne l'envoyerai plus maintenant," ajouta-t-il mélancoliquement, qu'il la renvoie à Lyon." Et c'est ainsi que la bibliothèque de cette ville va retrouver un volume qu'elle ne comptait sans doute plus guère revoir. LA FÊTE UN BANQUET EN L'HONNEUR de MM. Caillaux et Malvy Paris, 12 février. — Un
je ne l'ai payé que 80 fr., précisait M. Herriot radieux à ceux qui le félicitaient de sa chance. Mais tout à coup Mme Herriot, qui feuilletait le livre, posa une question : — Qu'est-ce que c'est que ce cachet ? a demanda-t-elle en montrant une page à son mari. Le président mit ses lunettes et regarda, N... de D..., s'écria-t-il, c'est le cachet de Lyon, J'ai acheté un bouquin volé à la bibliothèque de ma bonne cité. Il fut un éclat de rire général. Seul, M. Herriot paraissait ne pas trouver l'aventure amusante. Il mit la Bible dans sa poche. "Je ne l'envoyerai plus maintenant," ajouta-t-il mélancoliquement, qu'il la renvoie à Lyon." Et c'est ainsi que la bibliothèque de cette ville va retrouver un volume qu'elle ne comptait sans doute plus guère revoir. LA FÊTE UN BANQUET EN L'HONNEUR de MM. Caillaux et Malvy Paris, 12 février. — Un banquet sera offert jeudi prochain 19 février à 20 heures, à MM. Joseph Caillaux et J.L. Malvy, dans la grande salle de l'Élysée. Cette manifeste sera présidée par M. Ferdinand Buison, président de la Ligue des Droits de l'Homme, assisté de M. Painlevé. Des ministres et des parlementaires y prendront part. A cette occasion, M. J. Caillaux prononcera un discours. L'Accident du "Jean-Casale" L'état du colonel Vuillemin est grave Paris, 12 février. — Le sous-secrétariat de l'aéronautique a reçu, à 12 h. 30, du colonel de Goys, le télégramme suivant donnant des précisions sur les causes probables de l'accident survenu au Jean-Casale, à Niamey : Bamako, 12 février, — Accident avion Vuillemin" probablement causé par mauvaise position du plane fixe. Après avoir cabré au départ, appareil glissa sur l'aile. Malgré efforts, pilote et équipage déployant plus grand sang-froid pour maintenir l'équilibre en profondeur, avion s'écrasa au sol. Et still colonel Vuillemin gravement. D'autres membres très satisfaisants. Sergent Knecht réservé. Gouverneur. Zinder me le téléphone son arrivée pour jeudi. — Signé : DE l'WAYS. UN VOL DE 850.000 FRANCS Le coupable présumé est relaché presqu'aussitôt Paris, 12 février. — Six agents fouillaient un hôtel particulier que M. et Mme Veson de
part. A cette occasion, M. J. Caillaux prononcera un discours. L'Accident du "Jean-Casale" L'état du colonel Vuillemin est grave Paris, 12 février. — Le sous-secrétariat de l'aéronautique a reçu, à 12 h. 30, du colonel de Goys, le télégramme suivant donnant des précisions sur les causes probables de l'accident survenu au Jean-Casale, à Niamey : Bamako, 12 février, — Accident avion Vuillemin" probablement causé par mauvaise position du plane fixe. Après avoir cabré au départ, appareil glissa sur l'aile. Malgré efforts, pilote et équipage déployant plus grand sang-froid pour maintenir l'équilibre en profondeur, avion s'écrasa au sol. Et still colonel Vuillemin gravement. D'autres membres très satisfaisants. Sergent Knecht réservé. Gouverneur. Zinder me le téléphone son arrivée pour jeudi. — Signé : DE l'WAYS. UN VOL DE 850.000 FRANCS Le coupable présumé est relaché presqu'aussitôt Paris, 12 février. — Six agents fouillaient un hôtel particulier que M. et Mme Veson de Bradenne et leur née Louise, ville de l'ancien préfet de police, occupent au numéro 8 de la rue Artois-de-Vigny. Un voleur était là, du moins on le croyait. Il s'agissait de l'arrêter, cependant On ne retrouva rien; le malfaiteur avait pu fuir emportant les bijoux de Mme Veson de Bradenne. Celle-ci venait d'éprouver une bien violente émotion. Elle venait de se coucher lorsque elle entendit du bruit dans sa chambre et pensa voir entrer sa femme de chambre. Ayant allumé, elle vit devant elle un jeune homme portant sur les bras un paquet de vêtements qu'il abandonna pour se tirer plus vite. Le malfaiteur, qui devait connaître parfaitement l'hôtel, avait été aperçu dans la soirée par le portier rôlant autour de l'immeuble dont la façade principale est sur le parc Monceau. Sautant une grille de 1 m. 20 qui sépare l'immeuble du parc, il avait cisaillé deux lames d'une persienne, brisé une vitre et se était introduit dans le salon du rez-de-chaussée. Montant l'escalier qui mène aux appartements, il s'introduisit dans le boudoir. Là, il put tout à son aise prendre un petit sac de peau blanche contenant des perles et rafler les bagues qui s'offraient dans une coupe bleue.