jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
Valeur réelle, 11 Francs. Prix 5. Longs, 4 à 9 Francs. 1.45. Valeurs réelles de 10 à 3 Francs. 2. 1. 0.50. Valeur réelle, 45. Prix Exceptionnels. Bulletin Financier 20 juin 1914. La Bourse a été assez hésitante et un peu faible en quelques groupes, sans que l'on puisse relever des fluctuations appréciables. À vrai dire, le courant d'échanges a été des plus réduits, et, soit au parquet, soit en banque, les diverses valeurs se sont retrouvées, en clôture, à des limites non éloignées de celles de la veille. Le 3 reste à 84 45, contre 84 55 ; au comptant, il vaut 84 32. La Caisse a acheté 29.000 Francs de rente. Les fonds étrangers ont eu un marché très calme. Le 4 brésilien clôture indécis à 75 15 ; la Rente espagnole s'est montrée calme ; elle reste à 89 15. Toujours même accalmie sur la Rente italienne, qui s'inscrit à 97 15. Les fonds russes restent sans variations notables. Le Consolidé cote 89 30, le 3 1891 73 35, le 3 1896 70 30, le 5 à 102 32, le 4 1/2 98 70, le 1 1/2 1914 99 90. Le Serbe clôture à 81. Le Turc est calorique et mieux à 80 90. Les sociétés de crédit ont été généralement assez fermes. La Banque de Paris finit à 1.538 ; le Crédit Lyonnais est ferme à 1.626 ; l'Union Parisienne reste calme à 769 ; le Crédit Foncier se maintient à 892 ; le Comptoir National d'Escompte est calme à 1.032. Au groupe étranger, nous retrouvons la Banque Ottomane raffermie à 613 ; les banques russes sont sans changement. Les banques mexicaines restent hésitantes. Les chemins de fer français ont reproduit, pour la plupart, leurs prix de la veille. Les chemins espagnols présentent une tenue ferme. Le Nord reste à 323, le Saratross à 455. Les valeurs de traction sont fortes. Le Mistral finit à 510, la Thomson à 692, les Omnicables à 573. Les valeurs d'électricité se sont un peu affaissées. Le Rio finit à 1.723. Les valeurs russes ont peu varié. La Brègne vaut
est calorique et mieux à 80 90. Les sociétés de crédit ont été généralement assez fermes. La Banque de Paris finit à 1.538 ; le Crédit Lyonnais est ferme à 1.626 ; l'Union Parisienne reste calme à 769 ; le Crédit Foncier se maintient à 892 ; le Comptoir National d'Escompte est calme à 1.032. Au groupe étranger, nous retrouvons la Banque Ottomane raffermie à 613 ; les banques russes sont sans changement. Les banques mexicaines restent hésitantes. Les chemins de fer français ont reproduit, pour la plupart, leurs prix de la veille. Les chemins espagnols présentent une tenue ferme. Le Nord reste à 323, le Saratross à 455. Les valeurs de traction sont fortes. Le Mistral finit à 510, la Thomson à 692, les Omnicables à 573. Les valeurs d'électricité se sont un peu affaissées. Le Rio finit à 1.723. Les valeurs russes ont peu varié. La Brègne vaut 414, la Sosnowice 1.835, le Naplito 475. En banque, pas de changement dans l'ensemble, sauf sur les valeurs de caoutchouc, qui progressent assez sensiblement. USINES DES CYCLES D. d'or. Diplôme d'honneur et médaille d'or. DEMANDE hommes, dames, jeunes gens, pour place à temps perdu, bonnes machines, à coudurer, voir enfants, armatures. Appareils photo, phono, horloges, bijoux, couvertures, coutellerie, instruments, musique, outils, tous métiers. Rassembler, mécaniciens, artefacts, cave, éclairage, chaussures, vêtements, artefacts, sport et pêche. Superbe catalogue illustré. Envoi français sur demande. 6, rue Rodier, Paris. VILLE DE PARIS adjoints aux services communs, encadrement des notaires, Paris, 7 juillet 1914, TODAIM buul. ll.JSPAn. Surf. l,flS.Jœ/.,. 1 KiltlIAIi * M.à p.100 f.le m.S'ad.M84 MAHOT DE LA OT:J:R1¡'iTO:àJS et DelfJrow.jl.r.,Aubflf,dév.enc. A la deuxième page: LES THEATRES -- LES SPORTS A la troisième page : LA BOURSE LA FRANÇAISE-DIAMANT g livre sans délai ses nouvelles motos | Type « A » : s H monocylindrique 2 HP 1/2 H Type « D » : ; H 2 cylindres 6 HP avec side-car ! g MAGASIN DE VENTE | ffi 16, avenue de la Grande-Armée, 16 : 1" Après le repas, prenez un verre de 11 Vieux marc à "la Cloche" ) le plus puissant
armatures. Appareils photo, phono, horloges, bijoux, couvertures, coutellerie, instruments, musique, outils, tous métiers. Rassembler, mécaniciens, artefacts, cave, éclairage, chaussures, vêtements, artefacts, sport et pêche. Superbe catalogue illustré. Envoi français sur demande. 6, rue Rodier, Paris. VILLE DE PARIS adjoints aux services communs, encadrement des notaires, Paris, 7 juillet 1914, TODAIM buul. ll.JSPAn. Surf. l,flS.Jœ/.,. 1 KiltlIAIi * M.à p.100 f.le m.S'ad.M84 MAHOT DE LA OT:J:R1¡'iTO:àJS et DelfJrow.jl.r.,Aubflf,dév.enc. A la deuxième page: LES THEATRES -- LES SPORTS A la troisième page : LA BOURSE LA FRANÇAISE-DIAMANT g livre sans délai ses nouvelles motos | Type « A » : s H monocylindrique 2 HP 1/2 H Type « D » : ; H 2 cylindres 6 HP avec side-car ! g MAGASIN DE VENTE | ffi 16, avenue de la Grande-Armée, 16 : 1" Après le repas, prenez un verre de 11 Vieux marc à "la Cloche" ) le plus puissant des digestifs "GÉQAD" Habilis avec des ic ludw au -.-,letl lf af ---.-. 19* fffeo» la République M MX, bewleo. Ultutop.l. Programme des Spectacles MATINÉES D'AUJOURD'HUI Comédie-Française, 1 h. 1/2, la Fleur malheureuse. Opéra-Comique, 1 h. 1/2, Mhrouf., Gaieté-Lyrique, 2 h., les Mousquetaires au couvent. Trianon-Lyrique, 2 h., Galatée, la Fille du régiment. Théâtre Apollo, 2 h., Rêve de valse. Porte-Saint-Martin, 2 h.; Vaudeville, 2 h. 30; Palais-Royal, 2 h. 15 ; Gymnase, 2 h. 15 ; Réjane, 3 h.; Athénée, 2 h.; Variétés, 2 h.; théâtre Antoine, 2 h. 15 ; Bouffes, 2 h. 15 ; Châtelet, 2 h. 30 ; théâtre Michel, 4 h. 30 ; théâtre Femina, 2 h. 30 ; Ambigu, 2 h.; Comédie des Champs-Elysées, 2 h.; Renaissance 2 h.: théâtre Impérial, 2 h. 30; Cluny, 2 h.; Déjazet, 2 h.; Folies-Dramatiques, 2 h.; Tréteau-Royal. 2 h., mêmes spectacles que le soir. Alhambra, 2 h.; Eldorado, 2 h. 30 ; Ambassadeurs, 2 h. 30 ; Gaîté, 2 h. 30 ; Gaîté-Rochefort, 2 h. 15 ; Nouveau-Cirque. 2 h.; Olympia, 2 h.; Alcazar, 2 h. 30; Café, 2 h. 30; concert Mayol, 2 h.: Folies-Bergère, 2 h. 30 ; Moulin-Rouge, 2 h. 30, mêmes spectacles que
Fille du régiment. Théâtre Apollo, 2 h., Rêve de valse. Porte-Saint-Martin, 2 h.; Vaudeville, 2 h. 30; Palais-Royal, 2 h. 15 ; Gymnase, 2 h. 15 ; Réjane, 3 h.; Athénée, 2 h.; Variétés, 2 h.; théâtre Antoine, 2 h. 15 ; Bouffes, 2 h. 15 ; Châtelet, 2 h. 30 ; théâtre Michel, 4 h. 30 ; théâtre Femina, 2 h. 30 ; Ambigu, 2 h.; Comédie des Champs-Elysées, 2 h.; Renaissance 2 h.: théâtre Impérial, 2 h. 30; Cluny, 2 h.; Déjazet, 2 h.; Folies-Dramatiques, 2 h.; Tréteau-Royal. 2 h., mêmes spectacles que le soir. Alhambra, 2 h.; Eldorado, 2 h. 30 ; Ambassadeurs, 2 h. 30 ; Gaîté, 2 h. 30 ; Gaîté-Rochefort, 2 h. 15 ; Nouveau-Cirque. 2 h.; Olympia, 2 h.; Alcazar, 2 h. 30; Café, 2 h. 30; concert Mayol, 2 h.: Folies-Bergère, 2 h. 30 ; Moulin-Rouge, 2 h. 30, mêmes spectacles que le soir. THEATRES ATHÉNÉE. 9 h. Je ne trompe pas mon mari. BOUFFES-PARISIENS 9 h. La Sauvagerie CHATELET. — 8 h. 3/4. L'Aiglon (cinématographe). CLUNY. — 8 h. 3/4. — La Chaste Suzanne. COMÉDIE DES CHAMPS-ELYSEÉS. 9 h. Mon Bébé. COMÉDIE-FRANÇAISE. 8 11 — Hernani. DEJAZET. — 8 h. 1/2. — Le Papa du régiment. FOLIES-DRAMATIQUES. — 8 h. 1/2. — La Révue réaliste. GAITÉ-LYRIQUE. — 8 h. 1/4. — La Poupée. GRAND-GUIGNOL (Tél. Central 28-34). — 9 h, — La Séductrice, le Thanatographe, le Triangle, la Cellule blanche. GYMNASE. — 9 h. — L'Assaut. LITTLE-PALACE. 9 h. 1/4. — La Très Salée. revue. NOUVEL-AMBIGU. 8 h. 1/2. L'Império. OPERA. — Relâche. OPERA-COMIQUE. — 8 h. — Manon. PALAIS-ROYAL. — 8 h. 1/2. — Rose pas. PORTE-SAINT-MARTIN. — 8 h. 1/4. — Cyrano de Bergerac. RENAISSANCE. — 9 h. — L'Homme riche. SARAH-BERNHARDT. — 8 h. 1/2. — Les Trois Mousquetaires. THEATRE ANTOINE. — 8 h. 1/2. Le Sup. plice de Tantale, les Deux Bavards. THEATRE APOLLO. — 8 h. 3/4. — Rêve de valse THÉÂTRE FEMINA. Ô h. — Très moutarde. revue. IMPÉRIAL. THEATRE IMPÉRIAL. — 9 h. — Un contre trois. [akizette. les Nuits de Paris, Paul Franck.
— Le Papa du régiment. FOLIES-DRAMATIQUES. — 8 h. 1/2. — La Révue réaliste. GAITÉ-LYRIQUE. — 8 h. 1/4. — La Poupée. GRAND-GUIGNOL (Tél. Central 28-34). — 9 h, — La Séductrice, le Thanatographe, le Triangle, la Cellule blanche. GYMNASE. — 9 h. — L'Assaut. LITTLE-PALACE. 9 h. 1/4. — La Très Salée. revue. NOUVEL-AMBIGU. 8 h. 1/2. L'Império. OPERA. — Relâche. OPERA-COMIQUE. — 8 h. — Manon. PALAIS-ROYAL. — 8 h. 1/2. — Rose pas. PORTE-SAINT-MARTIN. — 8 h. 1/4. — Cyrano de Bergerac. RENAISSANCE. — 9 h. — L'Homme riche. SARAH-BERNHARDT. — 8 h. 1/2. — Les Trois Mousquetaires. THEATRE ANTOINE. — 8 h. 1/2. Le Sup. plice de Tantale, les Deux Bavards. THEATRE APOLLO. — 8 h. 3/4. — Rêve de valse THÉÂTRE FEMINA. Ô h. — Très moutarde. revue. IMPÉRIAL. THEATRE IMPÉRIAL. — 9 h. — Un contre trois. [akizette. les Nuits de Paris, Paul Franck. Germaine Webb, Madame Candaule, opérette. THÉÂTRE MICHEL. — 9 h. — Les Agités, l'Heure des Crimes, Rihoulet déménage. TRÉTEAU-ROYAL. — 9 h. — Oui, mais.., la nôtre est plus raide ! TRIANON-LYRIQUE. — 8 h. 1/4. — Rip. VARIÉTÉS. — 8 h. 1/8. — Ma tante d'Hon Fleur. VAUDEVILLE. — 9 h. — La Belle Aventure. MUSIC-HALLS ET CONCERTS ALHAMBRA. — 3 h. 1/2. — La revue de l'Alhambra GRANDS MAGASINS DUFAYEL CONCERT ET Cinéma MATINÉE t. les jours, de 2 h. à 6 h., sauf le dimanche. Buffet. Nombreuses attractions. ALCAZAR D'ÉTÉ. — 8 h. 1/2. — Spectacle varié. AMBASSADEURS (244-84). 8 h. 1/2. — C'est tout neuf aux Ambass. revue de P.-L. Fiers. BAL TABARIN. — 5 h. à 7 h. 1/2. — Apéritif. concert. À 9 h., bal. BA-TA-CLAN (Tél. Roquette 50-12). — Y a dix femmes. revue, 30 tableaux, de Celval et Charley. CIGALE. — 8 h. 1/2. — Ça ira, revue. CIRQUE MEDRANO. 8 h. 1/2. Attractions nouvelles. CONCERT MAYOL (Tél. Guilt. 68-07). — 8 h. 1/2, — Venez, venez à la revue à grand spectacle. Au deuxième acte, le Rideau des Voyeurs; au quinzième tableau, les 4 Circassiennes. EMPIRE (Wag. 26-93). — 8 h.
9 h. — La Belle Aventure. MUSIC-HALLS ET CONCERTS ALHAMBRA. — 3 h. 1/2. — La revue de l'Alhambra GRANDS MAGASINS DUFAYEL CONCERT ET Cinéma MATINÉE t. les jours, de 2 h. à 6 h., sauf le dimanche. Buffet. Nombreuses attractions. ALCAZAR D'ÉTÉ. — 8 h. 1/2. — Spectacle varié. AMBASSADEURS (244-84). 8 h. 1/2. — C'est tout neuf aux Ambass. revue de P.-L. Fiers. BAL TABARIN. — 5 h. à 7 h. 1/2. — Apéritif. concert. À 9 h., bal. BA-TA-CLAN (Tél. Roquette 50-12). — Y a dix femmes. revue, 30 tableaux, de Celval et Charley. CIGALE. — 8 h. 1/2. — Ça ira, revue. CIRQUE MEDRANO. 8 h. 1/2. Attractions nouvelles. CONCERT MAYOL (Tél. Guilt. 68-07). — 8 h. 1/2, — Venez, venez à la revue à grand spectacle. Au deuxième acte, le Rideau des Voyeurs; au quinzième tableau, les 4 Circassiennes. EMPIRE (Wag. 26-93). — 8 h. 3/4. — Miquelots et sa mère, comédie en trois actes, de MAL R. de Fiers et G.-A. de Caillavet FOLIES-MARIGNY. 8 h. 1/2. La revue de Marigny. MOULIN-ROUGE. — 8 h. 3/4. — La revue Cache ton nu! NOUVEAU-CIRQUE. 8 h. 1/2. Spectacle varié. OLYMPIA (tél. 244.68). — 8 h. 1/2 — L'Orgie à Babylone. LA SCALA. 8 h. 3/4. Viens profiter avec..., revue belge. 9.75 8.90 Soldes satin. Lundi 22 Juin & jours suivants 1 vr pour; jupon mélangerie, CRÊPE DE CHINE soie, col rapporté en piqué blanc. noir, ivoire ou blanc. col rapporté en piqué blanc pour robes et corsages. Valeur G. 3 45 Soldés d'hiver G. 3 45 LANDE en pépinière, élinge ANGLAISE lPainée", duvet extra, Jalenr ()aL. noire ou marine, Pour costumes. La bouteille de mètre Soldée à 690 Légère m. 15. Soldée à. Le mètre Soldée à.. 1 m. -" tissus de location on se débrouille LANDE 100 francs un parrain, 3 et, & à 4. Soldée à le lot. marine, O'f&amp;O supplément à l'âge. fain, ou résina,; (Comptoir des Lettres pour hommes. 75 Valeur 14. Soldes à 8 75 TISSUES QUOTIDIENS alliage noir, gros : 8 Il S BROCHURE de ROBES graine, non doublée,
1/2 — L'Orgie à Babylone. LA SCALA. 8 h. 3/4. Viens profiter avec..., revue belge. 9.75 8.90 Soldes satin. Lundi 22 Juin & jours suivants 1 vr pour; jupon mélangerie, CRÊPE DE CHINE soie, col rapporté en piqué blanc. noir, ivoire ou blanc. col rapporté en piqué blanc pour robes et corsages. Valeur G. 3 45 Soldés d'hiver G. 3 45 LANDE en pépinière, élinge ANGLAISE lPainée", duvet extra, Jalenr ()aL. noire ou marine, Pour costumes. La bouteille de mètre Soldée à 690 Légère m. 15. Soldée à. Le mètre Soldée à.. 1 m. -" tissus de location on se débrouille LANDE 100 francs un parrain, 3 et, & à 4. Soldée à le lot. marine, O'f&amp;O supplément à l'âge. fain, ou résina,; (Comptoir des Lettres pour hommes. 75 Valeur 14. Soldes à 8 75 TISSUES QUOTIDIENS alliage noir, gros : 8 Il S BROCHURE de ROBES graine, non doublée, nouveautés, fonds usés à 25 fr. OCMte! violet. Les chemises pour hommes, velours, toile, drap, tango. CHEMISE pour hommes, velours vinic, empire ou ornée liserée de noir, on trouveango n! P(,U, !wmmlM, 1,,;,.;lb', : ; 1 blanc, marine, rouge. Soldée de 2 50 fr. souples, ornée de large bandes 2 60 fr. 8 0«» 11 ttOnillt€ * uhliS»ê B I COi bl0dCfJ6 sncl• &amp;i.sc. ffl ou brochettes en pareil S S ornée de liserés galbes Em H 8 § g m w^Ôiûlicvia brodée et festonnée à la main. | V^nr 4 fr. 50- À la Samaritaine à lier, Jolies rayures, 1'Wi ;X l»ul t t^ téift I D j ° bS'VfllIP Arn^A Ha lnrcro« IH 1 OMBRELLE Sgjèrè 'faille*, SfMmQ TlAÂBULUIFtR il f0Pme blouse, gBlifîUHUSQE t mowMlim PâliAMA VSooîLSc'e TÏa10' 7* f" p • mV-U'V m 1;.|A I i H VSoaMleeuo rW s fr. 12fr I i bleu pour dame, BLOUSE, laine, I i ou vert. Q QC en percale, fon-i bleu ou dispositions variées avec Un g||| ÀTVCâ couty ilHH 1 Sol,'es à blanc, noir, ur 7 f. O S&gt;Q jffîiMçâfâ noir. Hauteur 135. n #»bandes fantaisie, col lot wUwllI IC9 fantaisie, e, B LUon tSCSfUUeiUBiEeialS © LI aovTTanlUo
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DÉPARTEMENT DU DOUBS RAPPORTS DU PREFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL GÉNÉRAL SESSION DE SEPTEMBRE 1916 M. ALBERT MILLETEAU PRÉFET DU DÉPARTEMENT BESANÇON IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES 20, RUE GAMBETTA, 20 1916 CONSEIL GÉNÉRAL DU DOUBS SESSION DE SEPTEMBRE 1916 RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS DEPARTEMENT DU DOUBS RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE CONSEIL GÉNÉRAL SESSION DE SEPTEMBRE 1916 M. ALBERT MILLETEAU PRÉFET DU DÉPARTEMENT BESANÇON IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES 20, RUE GAMBETTA, 20 1916 Arrondissement de Besançon CAUTOIRS Amancey ... :.. Comte DE MONTRICHARD. Maire de Cléron 24 juillet 1910. Audeux MÉTIN, $&lt; Député, à Paris, rue de Vaugirard, 58. 24 juillet 1910. Besançon (nord) Alexandre GROSJEAN, ^ Sénateur, avocat, à Besançon 24 juillet 1910. — (sud) SANCEY Nég', adj 1 à Besançon, rue d'Alsace, 14. 3 août 1913. Boussières N . Marchaux LUCAS Industriel, à Moncey 3 août 1913. Ornans JOUKNET Négociant, à Ornans 3 août 1913. Quingey PARIS, $? Notaire à Quingey : 3 août 1913. Arrondissement de Baume-les-Dames Baume BOUTTERLIN Sénateur, docteur en médecine, à Baume-les-Dames 24 juillet 1910. Clerval Comte DE MOUSTIER ... Propriétaire à Bournel-Cubry 24 juillet 1910. L'Isle-s.-l.-Doubs. MÉTOZ Dr en médecine, maire de l'Isle-s.-l.-Doubs. 24 juillet 1910. Pierrefontaine . HENRIET Dr en médecine à Orchamps-Vennes. 3 août 1913. Rougemont.... Marquis DE MOUSTIER.. Député, à Paris, avenue de l'Alma, 17. 3 août 1913. Houlans PIQUARD Dr en médecine à Roche-les-Beaupré. 3 août 1913. Vercel PROJEAN Notaire, maire de Vercel 14 avril 1912. Arrondissement de Montbéliard Montbéliard THOUROT Industriel à Montbéliard 28 juillet 1907. Audincourt Jules PEUGEOT Manufacturier, maire de Valentigney. 24 juillet 1910. Hermioncourt.. Pierre PEUGEOT, # Manufacturier, maire d'Hermioneourt. 24 juillet 1910. Maîche CHAVIN-COLIN Notaire à Maîche 28 septembre 1913. Pont-de-Roide.. PESEUX Notaire, maire de Pont-de-Roide 28 juillet 1917. Le Russey Charles MONNOT... Avocat à la Cour d'appel de Paris, place Delaborde, 14 3 août 1913. Saint-Hippolyte Marc RÉVILLE Député, maire de Montécheroux 28 septembre 1913. LISTE DES CONSEILLERS GÉNÉRAUX Arrondissement de Pontarlier Pontarlier MAGNIN A Pontarlier 8 juillet 1907. Levier VANDAL. Industriel à Pontarlier 24 juillet
MÉTOZ Dr en médecine, maire de l'Isle-s.-l.-Doubs. 24 juillet 1910. Pierrefontaine . HENRIET Dr en médecine à Orchamps-Vennes. 3 août 1913. Rougemont.... Marquis DE MOUSTIER.. Député, à Paris, avenue de l'Alma, 17. 3 août 1913. Houlans PIQUARD Dr en médecine à Roche-les-Beaupré. 3 août 1913. Vercel PROJEAN Notaire, maire de Vercel 14 avril 1912. Arrondissement de Montbéliard Montbéliard THOUROT Industriel à Montbéliard 28 juillet 1907. Audincourt Jules PEUGEOT Manufacturier, maire de Valentigney. 24 juillet 1910. Hermioncourt.. Pierre PEUGEOT, # Manufacturier, maire d'Hermioneourt. 24 juillet 1910. Maîche CHAVIN-COLIN Notaire à Maîche 28 septembre 1913. Pont-de-Roide.. PESEUX Notaire, maire de Pont-de-Roide 28 juillet 1917. Le Russey Charles MONNOT... Avocat à la Cour d'appel de Paris, place Delaborde, 14 3 août 1913. Saint-Hippolyte Marc RÉVILLE Député, maire de Montécheroux 28 septembre 1913. LISTE DES CONSEILLERS GÉNÉRAUX Arrondissement de Pontarlier Pontarlier MAGNIN A Pontarlier 8 juillet 1907. Levier VANDAL. Industriel à Pontarlier 24 juillet 1910. Montbenoît GILLOD Député, à Saint-Mandé (Seine) 26 mars 1911. Morteau MOCQUOT Dr en médecine à Morteau 24 juillet 1910. Mouteau ORDINAIRE, 0. ^f. Sénateur, à Paris, rue Sainte-Duchesse-des-Champs, Ste-Duchesse-des-Champs, bis 3 août 1913. COMMISSION DÉPARTEMENTALE MM. VANDAL, président. Pierre PEUGEOT, 4fc. L. DE MOUSTIER. D' PIQUARD. MM. SANCEY, secrétaire. LUCAS. PARIS. (COMMISSIONS 1ère Commission. — Travaux publics (10 membres) M. MÉTIN, président MM. PIQUARD, MAGNIN, marquis DE MOUSTIER, ORDINAIRE, Jules PEUGEOT, Pierre PEUGEOT, PARIS, et VANDAL, membres. 2e Commission. — Finances, Administration et Agriculture (9 membres) M. le Dr BUTTERLIN, président MM. JOUKNET, Dr HENRIET, LUCAS, DE MONTRICHARD, comte DE MOUSTIER, GILLOD, SANCEY et THOUROT, membres. 3e Commission. — Instruction publique, Assistance et voeux généraux (8 membres) M. GROSJEAN, président MM. PROJEAN, RÉVILLE, D'É METOZ, Dr MOCQUOT, Charles MONNOT, CHAVIN-COLIN et PESEUX, membres. RAPPORTS DU PRÉFET PREMIÈRE PARTIE VOEUX PREMIÈRE PARTIE Agriculture, assistance, etc. Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de la session de 1916. Voeu tendant à ce que les acquéreurs de vendanges, non propriétaires, puissent, sans être inquiétés par l'Administration de la Régie, distiller leurs marcs d'acquisition, à la condition de payer, au moment de l'achat de ces vendanges, un
LUCAS. PARIS. (COMMISSIONS 1ère Commission. — Travaux publics (10 membres) M. MÉTIN, président MM. PIQUARD, MAGNIN, marquis DE MOUSTIER, ORDINAIRE, Jules PEUGEOT, Pierre PEUGEOT, PARIS, et VANDAL, membres. 2e Commission. — Finances, Administration et Agriculture (9 membres) M. le Dr BUTTERLIN, président MM. JOUKNET, Dr HENRIET, LUCAS, DE MONTRICHARD, comte DE MOUSTIER, GILLOD, SANCEY et THOUROT, membres. 3e Commission. — Instruction publique, Assistance et voeux généraux (8 membres) M. GROSJEAN, président MM. PROJEAN, RÉVILLE, D'É METOZ, Dr MOCQUOT, Charles MONNOT, CHAVIN-COLIN et PESEUX, membres. RAPPORTS DU PRÉFET PREMIÈRE PARTIE VOEUX PREMIÈRE PARTIE Agriculture, assistance, etc. Suite donnée aux voeux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de la session de 1916. Voeu tendant à ce que les acquéreurs de vendanges, non propriétaires, puissent, sans être inquiétés par l'Administration de la Régie, distiller leurs marcs d'acquisition, à la condition de payer, au moment de l'achat de ces vendanges, un droit à fixer par l'Administration, soit par hectolitre, soit par 100 kilogrammes de vendange. Le texte de ce voeu renouvelé a été transmis à M. le Ministre des Finances. Aucune réponse n'est encore parvenue. Voeu qu'au Parlement une commission soit instituée pour étudier si, dans les administrations diverses, les gros appointements de certaines catégories d'emploi sont en rapport avec les services rendus au pays, et qu'après examen la révision des gros traitements soit effectuée, si la mesure est reconnue juste. Le texte de ce voeu renouvelé a été transmis à M. le Ministre de l'Intérieur. Cette communication est restée sans réponse. Voeu tendant à ce que la réforme fiscale comprenne des dégrèvements en faveur des familles nombreuses. Rapport d'ordre 2ÈME PARTIE Voeu transmis à M. le Ministre des Finances. Aucune réponse n'est encore parvenue. Voeu tendant à ce que les réformes projetées à l'égard du notariat soient, préalablement à toute résolution définitive, soumises à des commissions établies dans le ressort de chaque Cour d'appel. Voeu transmis à M. le Ministre de la Justice. Aucune réponse n'est encore parvenue. Voeu tendant à ce que le timbre-poste de 0 fr. 10' puisse remplacer le timbre de quittance. Voeu transmis à M. le