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ce Code pénal international? C'est l'objet de la troisième partie de l'ouvrage. On reprochera à notre collègue d'avoir cédé à l'ardeur de la jeunesse, et de s'être trop facilement payé d'assimilations approximatives. Trop de détails certes. Nous n'en sommes pas arrivés à la rédaction des articles. Il suffit d'affirmer le principe, et surtout les voies et moyens pour en obtenir le respect. On sera facilement d'accord sur la détermination des éléments matériels et moraux des infractions internationales. On sera d'accord pour admettre la responsabilité pénale des États coupables en même temps que la responsabilité des personnes physiques, dont la volonté aura déterminé les actes des États. Les principes généraux du droit pénal trouveront sans trop de peine leur application ou leur transposition quand il y aura infraction reconnue. On attend les développements consacrés à ces trois fonctions de notre législation pénale moyens de police, moyens de contrainte, et surtout moyens de répression. L'idée d'appliquer certaines sanctions pénales aux États n'est pas neuve. Dans le passé, on a employé les rétorsions et les représailles. Injustice contre injustice. – Œil pour œil. Voici les sanctions d'un autre ordre que présente M. Pella comme susceptibles d'avoir quelque efficacité. Dans l'ordre diplomatique avertissement. Suppression des relations diplomatiques. Révocation de l'exequatur accordé aux consuls. Rappel du bénéfice des accords internationaux. Dans l'ordre juridique. Mise sous séquestre des biens appartenant à l'étranger, aux nationaux de l'État coupable; suppression des droits de propriété industrielle, littéraire, artistique, etc. Interdiction de citer en justice. Privation de l'exercice des droits civiles. Dans l'ordre économique. Blocus, boycottage, embargo, refus d'emprunts, accroissement des douanes, refus d'admettre les valeurs à la bourse, interdiction de voies de communication. M. Pella imagine d'autres sanctions telles que l'amende, l'amende, la révocation des mandats coloniaux, l'exclusion de la Société des Nations, le retrait de la reconnaissance, au point de vue international, de l'existence même de l'État condamné. Sans aucun doute, cet ensemble de pénalités ne peut être efficace qu'à l'égard d'États qui soit par eux-mêmes, soit par le concours d'ententes cordiales ou d'alliances publiques ou secrètes, ne se sentent pas assez forts pour opposer une résistance efficace.
des relations diplomatiques. Révocation de l'exequatur accordé aux consuls. Rappel du bénéfice des accords internationaux. Dans l'ordre juridique. Mise sous séquestre des biens appartenant à l'étranger, aux nationaux de l'État coupable; suppression des droits de propriété industrielle, littéraire, artistique, etc. Interdiction de citer en justice. Privation de l'exercice des droits civiles. Dans l'ordre économique. Blocus, boycottage, embargo, refus d'emprunts, accroissement des douanes, refus d'admettre les valeurs à la bourse, interdiction de voies de communication. M. Pella imagine d'autres sanctions telles que l'amende, l'amende, la révocation des mandats coloniaux, l'exclusion de la Société des Nations, le retrait de la reconnaissance, au point de vue international, de l'existence même de l'État condamné. Sans aucun doute, cet ensemble de pénalités ne peut être efficace qu'à l'égard d'États qui soit par eux-mêmes, soit par le concours d'ententes cordiales ou d'alliances publiques ou secrètes, ne se sentent pas assez forts pour opposer une résistance efficace. Les règles ordinaires du droit pénal intérieur se heurtent de même soit à la puissance individuelle des coupables, soit à l'indifférence de ceux qui devraient tenir au châtiment, soit enfin aux circonstances de lieu et de temps. Combien de bandits corses ont toute leur vie gardé le maquis et tenu tête aux gendarmes! Peut-on croire qu'il serait indifférent aux personnes jugées coupables individuellement par les cours internationales d'être frappées même par contumace? L'empereur allemand, le grand coupable de la dernière guerre, a été recueilli et protégé par la Hollande. L'Angleterre avait promis de le pendre. Mais l'Angleterre et la Hollande n'étaient et ne sont liées par aucun traité. La culpabilité du « Seigneur de la guerre » n'a été l'objet d'aucun débat officiel et loyal devant aucune cour impartiale et contractuellement instituée. Pella consacre de longues et intéressantes considérations à ce que pourrait contenir toute la législation pénale internationale qu'il envisage comme nullement chimérique. Nous ne pouvons pas nous y arrêter. Nous ne pouvons que confirmer l'excellente impression que nous donne la lecture de ce livre aussi généreusement conçu que puissamment construit. Séance du 15 mai 1926. La Maison de retraite de La Rochefoucauld. Par M. Jean COUTEAUX. Paris, Solsona,
tête aux gendarmes! Peut-on croire qu'il serait indifférent aux personnes jugées coupables individuellement par les cours internationales d'être frappées même par contumace? L'empereur allemand, le grand coupable de la dernière guerre, a été recueilli et protégé par la Hollande. L'Angleterre avait promis de le pendre. Mais l'Angleterre et la Hollande n'étaient et ne sont liées par aucun traité. La culpabilité du « Seigneur de la guerre » n'a été l'objet d'aucun débat officiel et loyal devant aucune cour impartiale et contractuellement instituée. Pella consacre de longues et intéressantes considérations à ce que pourrait contenir toute la législation pénale internationale qu'il envisage comme nullement chimérique. Nous ne pouvons pas nous y arrêter. Nous ne pouvons que confirmer l'excellente impression que nous donne la lecture de ce livre aussi généreusement conçu que puissamment construit. Séance du 15 mai 1926. La Maison de retraite de La Rochefoucauld. Par M. Jean COUTEAUX. Paris, Solsona, 1926, brochure in-8°. M. Rébelliau. J'ai l'honneur de présenter à l'Académie de la part de l'auteur une brochure intitulée La Maison de retraite de La Rochefoucauld. M. Jean Couteaux ne se borne pas à en exposer l'organisation et le fonctionnement actuel, donnant à ce sujet des détails inédits, puisés aux documents officiels que la Direction générale de l'Assistance publique a bien voulu lui permettre d'utiliser. Il en raconte l'histoire. Il montre, notamment, comment l'établissement destiné à sa naissance en 1782 aux seuls vieillards sans ressource du Clergé et de l'Armée, fut englobé à la Révolution dans la nouvelle organisation publique de l'Assistance et ouvert, moyennant certaines conditions, à tous les vieillards des deux sexes. Il apporte aussi une contribution utile à l'histoire de la charité au XVIIe siècle, déjà tracée en ses grandes lignes par M. Camille Bloch. Il montre notamment que les véritables fondateurs furent, non pas les membres de la famille de La Rochefoucauld, quoiqu'ils aient souscrit largement aux ressources initiales mais bien les Frères de la Charité de Saint-Jean-de-Dieu. Les historiens archéologues de la Ville de Paris trouveront enfin dans cette étude des renseignements nouveaux sur la construction de l'hôtel, dont l'architecte fut le fameux Antoine qui
documents officiels que la Direction générale de l'Assistance publique a bien voulu lui permettre d'utiliser. Il en raconte l'histoire. Il montre, notamment, comment l'établissement destiné à sa naissance en 1782 aux seuls vieillards sans ressource du Clergé et de l'Armée, fut englobé à la Révolution dans la nouvelle organisation publique de l'Assistance et ouvert, moyennant certaines conditions, à tous les vieillards des deux sexes. Il apporte aussi une contribution utile à l'histoire de la charité au XVIIe siècle, déjà tracée en ses grandes lignes par M. Camille Bloch. Il montre notamment que les véritables fondateurs furent, non pas les membres de la famille de La Rochefoucauld, quoiqu'ils aient souscrit largement aux ressources initiales mais bien les Frères de la Charité de Saint-Jean-de-Dieu. Les historiens archéologues de la Ville de Paris trouveront enfin dans cette étude des renseignements nouveaux sur la construction de l'hôtel, dont l'architecte fut le fameux Antoine qui bâtit la Monnaie. Correspondence of Descartes and Huygens. Publié par M. Léon ROTH. Un volume in-4°. M. Lévy-Bruhl. J'ai l'honneur d'offrir à l'Académie, de la part de M. Léon Roth, professeur à l'Université de Manchester, la Correspondance de Descartes et de Constantin Huygens, qu'il vient de publier. L'Académie n'a pas oublié qu'elle a entendu déjà une très intéressante communication de M. Roth, au moment où cette correspondance, dont on connaissait l'existence mais qu'on croyait perdue, a été retrouvée comme par miracle. Le jeune garçon qu'il l'a découverte au fond d'une armoire, M. Dudley Buxton, aujourd'hui professeur à Oxford, a fait présent à la France des autographes. Les lettres de Descartes et de Huygens se trouvent aujourd'hui au département des manuscrits à la Bibliothèque nationale. C'est un don royal, que nous devons à la générosité d'un ami de notre pays. La Correspondance va de 1635 à 1647 et elle comprend 63 lettres de Descartes. Elle n'ajoute à peu près rien d'important à ce que nous savons de sa philosophie par ailleurs. Mais c'est un document des plus précieux pour sa biographie. Ces lettres jettent une vive lumière sur ses habitudes, sur son humeur, sur son caractère. Après les avoir lues, il
oublié qu'elle a entendu déjà une très intéressante communication de M. Roth, au moment où cette correspondance, dont on connaissait l'existence mais qu'on croyait perdue, a été retrouvée comme par miracle. Le jeune garçon qu'il l'a découverte au fond d'une armoire, M. Dudley Buxton, aujourd'hui professeur à Oxford, a fait présent à la France des autographes. Les lettres de Descartes et de Huygens se trouvent aujourd'hui au département des manuscrits à la Bibliothèque nationale. C'est un don royal, que nous devons à la générosité d'un ami de notre pays. La Correspondance va de 1635 à 1647 et elle comprend 63 lettres de Descartes. Elle n'ajoute à peu près rien d'important à ce que nous savons de sa philosophie par ailleurs. Mais c'est un document des plus précieux pour sa biographie. Ces lettres jettent une vive lumière sur ses habitudes, sur son humeur, sur son caractère. Après les avoir lues, il nous semble être entré un peu dans son intimité. Nous le trouvons moins mystérieux. La méthode suivie par M. Roth dans son travail d'éditeur, qui n'allait pas sans difficultés, est irréprochable. Toutes les questions, grandes ou petites, soulevées par le texte de cette correspondance, sont examinées par lui jusque dans le dernier détail et résolues autant qu'il était possible à l'érudit le mieux informé. Je ne puis que m'associer au jugement qu'en porte notre confrère M. Ch. Adam, dans les dernières lignes de la préface qu'il a écrite pour cette édition magistrale « On ne sait ce qu'on doit le plus admirer : minutieuse exactitude, heureuse sagacité, et scrupuleuse conscience ». La Clarendon Press d'Oxford a donné à cette publication un magnifique vêtement. Elle l'a imprimée sur un papier et avec des caractères pareils à ceux de la grande édition des œuvres de Descartes due à MM. Adam et Tannery, et dans le même format. Un treizième volume vient ainsi d'Angleterre compléter leur ouvrage. C'est en même temps un délicat hommage rendu à la mémoire du plus grand des philosophes français. Séance du 1er juin 1926. Œuvres complètes de Platon. Tome X. Timée-Critias. Texte établi et traduit par M. Albert
le dernier détail et résolues autant qu'il était possible à l'érudit le mieux informé. Je ne puis que m'associer au jugement qu'en porte notre confrère M. Ch. Adam, dans les dernières lignes de la préface qu'il a écrite pour cette édition magistrale « On ne sait ce qu'on doit le plus admirer : minutieuse exactitude, heureuse sagacité, et scrupuleuse conscience ». La Clarendon Press d'Oxford a donné à cette publication un magnifique vêtement. Elle l'a imprimée sur un papier et avec des caractères pareils à ceux de la grande édition des œuvres de Descartes due à MM. Adam et Tannery, et dans le même format. Un treizième volume vient ainsi d'Angleterre compléter leur ouvrage. C'est en même temps un délicat hommage rendu à la mémoire du plus grand des philosophes français. Séance du 1er juin 1926. Œuvres complètes de Platon. Tome X. Timée-Critias. Texte établi et traduit par M. Albert Rivaud. Les Belles-Lettres, 1926, in-8. M. Thamin. J'ai l'honneur de présenter à l'Académie l'édition et la traduction, accompagnées de notes et de notices, du Timée et du Critias, publiées dans la collection Budé, par M. Rivaud, professeur à l'Université de Poitiers. M. Rivaud n'est pas un inconnu pour l'Académie. Lorsque l'Association Internationale des académies décida de publier une édition des œuvres de Leibniz, le comité français formé en vue de cette publication, et qui comprenait, avec Henri Poincaré et Darboux, trois de nos confrères Georges Picot, Boutroux et Liard, désigna M. Rivaud pour être le collaborateur français de l'immense tâche entreprise. Tout un dossier existe, à la bibliothèque de l'Institut, de comptes rendus adressés par M. Rivaud à MM. Poincaré et Boutroux. Des fascicules d'un catalogue critique des manuscrits de Leibniz, deux premiers volumes de sa correspondance ont été publiés par M. Rivaud, soit en collaboration, soit par lui seul, la collaboration allemande étant interrompue depuis 1914. Vingt-deux voyages en Allemagne, quatre ans et demi de séjour, sans compter le travail exécuté en France même, voilà par quel effort M. Rivaud a répondu à cet appel qui lui avait été adressé au nom de l'Institut. M. Rivaud a consacré à
l'Association Internationale des académies décida de publier une édition des œuvres de Leibniz, le comité français formé en vue de cette publication, et qui comprenait, avec Henri Poincaré et Darboux, trois de nos confrères Georges Picot, Boutroux et Liard, désigna M. Rivaud pour être le collaborateur français de l'immense tâche entreprise. Tout un dossier existe, à la bibliothèque de l'Institut, de comptes rendus adressés par M. Rivaud à MM. Poincaré et Boutroux. Des fascicules d'un catalogue critique des manuscrits de Leibniz, deux premiers volumes de sa correspondance ont été publiés par M. Rivaud, soit en collaboration, soit par lui seul, la collaboration allemande étant interrompue depuis 1914. Vingt-deux voyages en Allemagne, quatre ans et demi de séjour, sans compter le travail exécuté en France même, voilà par quel effort M. Rivaud a répondu à cet appel qui lui avait été adressé au nom de l'Institut. M. Rivaud a consacré à Platon, entre autres tâches, les loisirs relatifs que lui a laissés Leibniz depuis quelques années. Son édition du Timée est une œuvre importante, digne du texte publié. Le cadre de la collection Budé ne permettant pas un commentaire continu, M. Rivaud y a suppléé par une longue notice dans laquelle il a pris soin d'expliquer les principales théories exposées dans le Timée, en particulier les doctrines contenues dans les passages relatifs aux mathématiques, à l'astronomie, à la physique et à la biologie; dont beaucoup peuvent sembler incompréhensibles au premier abord. Il a comme méthode de suivre pas à pas les textes et de les interpréter d'une manière objective. Il s'est constamment reporté d'ailleurs aux autres ouvrages de Platon et aux auteurs plus anciens ou postérieurs qui ont traité, dans l'antiquité, les mêmes questions. Il lui paraît que le Timée résume, sous la forme d'un mythe, l'ensemble des connaissances acquises au temps de Platon, sur l'Origine et la structure de l'Univers. On y trouve le résumé du travail collectif accompli dans les cercles socratiques et platoniciens, pour mettre au point et adapter à une conception nouvelle du monde, les résultats acquis par la science antésocratique. Ces recherches ne peuvent avoir, dans
il a pris soin d'expliquer les principales théories exposées dans le Timée, en particulier les doctrines contenues dans les passages relatifs aux mathématiques, à l'astronomie, à la physique et à la biologie; dont beaucoup peuvent sembler incompréhensibles au premier abord. Il a comme méthode de suivre pas à pas les textes et de les interpréter d'une manière objective. Il s'est constamment reporté d'ailleurs aux autres ouvrages de Platon et aux auteurs plus anciens ou postérieurs qui ont traité, dans l'antiquité, les mêmes questions. Il lui paraît que le Timée résume, sous la forme d'un mythe, l'ensemble des connaissances acquises au temps de Platon, sur l'Origine et la structure de l'Univers. On y trouve le résumé du travail collectif accompli dans les cercles socratiques et platoniciens, pour mettre au point et adapter à une conception nouvelle du monde, les résultats acquis par la science antésocratique. Ces recherches ne peuvent avoir, dans l'esprit de Platon, qu'une valeur conjecturale, parce qu'elles portent sur des choses changeantes. Mais il ne leur en attribue pas moins un très grand prix et toute sa philosophie pratique leur est subordonnée. L'effort qu'il accomplit pour adapter les faits connus à sa conception générale du monde est partout visible, notamment dans la théorie des éléments, dans la doctrine des mouvements célestes et dans l'obscure déduction de la zôé. Sur ce dernier point, notons que l'interprétation proposée par M. Rivaud s'éloigne à la fois de celles de Zeller et Brochard. Disons encore que, d'après M. Rivaud, Platon dans le Timée, reste fidèle à la théorie des Idées, ou plutôt des Formes, terme qu'il préfère, pour éviter les confusions inévitables qu'entraîne la traduction classique. M. Rivaud croit même trouver dans le Timée une confirmation directe de cette théorie des Formes. Chemin faisant enfin, il est amené à traiter brièvement d'une foule de questions de détail relatives au Platonisme. Il croit notamment que Platon n'a jamais, comme on l'affirme souvent, nié l'immobilité de la Terre. La notice sur le Critias, moins longue, comme il est naturel, est conçue dans le même esprit. Selon M. Rivaud, Platon se serait largement inspiré de faits
notamment dans la théorie des éléments, dans la doctrine des mouvements célestes et dans l'obscure déduction de la zôé. Sur ce dernier point, notons que l'interprétation proposée par M. Rivaud s'éloigne à la fois de celles de Zeller et Brochard. Disons encore que, d'après M. Rivaud, Platon dans le Timée, reste fidèle à la théorie des Idées, ou plutôt des Formes, terme qu'il préfère, pour éviter les confusions inévitables qu'entraîne la traduction classique. M. Rivaud croit même trouver dans le Timée une confirmation directe de cette théorie des Formes. Chemin faisant enfin, il est amené à traiter brièvement d'une foule de questions de détail relatives au Platonisme. Il croit notamment que Platon n'a jamais, comme on l'affirme souvent, nié l'immobilité de la Terre. La notice sur le Critias, moins longue, comme il est naturel, est conçue dans le même esprit. Selon M. Rivaud, Platon se serait largement inspiré de faits historiques et presque tous les éléments de son histoire idéale seraient pris dans la réalité. M. Rivaud, pour le Critias, comme pour le Timée, supplée, dans la mesure du possible, à l'absence d'un commentaire établi et suivi, par une notice qui ne laisse sans étude aucun des problèmes posés par le texte. Les Fastes du palais de la Légion d'honneur. Par M. G. Lacour-Gayet. 1926, in-8°. Editions de la Revue mondiale. M. G. Lacour-Gayet. J'ai l'honneur d'offrir à l'Académie le texte d'une conférence sur le palais de la Légion d'honneur. J'ai pu ajouter à l'histoire du palais de la rue de Lille deux documents inédits le prospectus de la mise en loterie de l'hôtel de Salm en 1791 et la description du riche mobilier qui le garnissait à cette date. Séance du 12 juin 1926, Le mouvement des prix et des salaires pendant la guerre. Par M. Lucien MARCH. Correspondant de l'Académie. M. Colson. Au nom de notre correspondant M. Lucien March, directeur honoraire de la Statistique générale de la France, j'ai l'honneur de présenter à l'Académie son étude sur le Mouvement des prix et des salaires pendant la guerre, en France, qui fait partie de la Collection constituant L'histoire
le texte. Les Fastes du palais de la Légion d'honneur. Par M. G. Lacour-Gayet. 1926, in-8°. Editions de la Revue mondiale. M. G. Lacour-Gayet. J'ai l'honneur d'offrir à l'Académie le texte d'une conférence sur le palais de la Légion d'honneur. J'ai pu ajouter à l'histoire du palais de la rue de Lille deux documents inédits le prospectus de la mise en loterie de l'hôtel de Salm en 1791 et la description du riche mobilier qui le garnissait à cette date. Séance du 12 juin 1926, Le mouvement des prix et des salaires pendant la guerre. Par M. Lucien MARCH. Correspondant de l'Académie. M. Colson. Au nom de notre correspondant M. Lucien March, directeur honoraire de la Statistique générale de la France, j'ai l'honneur de présenter à l'Académie son étude sur le Mouvement des prix et des salaires pendant la guerre, en France, qui fait partie de la Collection constituant L'histoire économique et sociale de la guerre mondiale publiée par la dotation Carnegie pour la paix internationale. Cette étude est précédée d'une introduction dans laquelle M. March, avec la grande expérience et la haute culture scientifique qui donnent tant de valeur à toutes ses études, met en un relief saisissant les difficultés que présente l'établissement d'indices caractérisant les mouvements généraux des prix et les contradictions auxquelles conduisent les divers procédés employés pour les résoudre. La lecture de cette introduction serait fort utile pour enseigner la réserve et la modestie à tous ceux qui prétendent tirer des conclusions absolues de documents publiés sans critique et sans contrôle. Les trois parties qui suivent concernent la première les prix de gros, la seconde les prix de détail et le coût de la vie, la troisième les salaires. Dans chacune d'elles les documents spéciaux à chacun des éléments sur lesquels on a des documents sont suivis de vues d'ensemble qui présentent avec toute la prudence et les réserves nécessaires les conclusions qui se dégagent des faits. L'ensemble donne, sur la situation économique de la France pendant la guerre, des indications d'un haut intérêt. Séance du 19 juin 1926, La Réforme du Pacte de la Société