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sur les suppléments de crédits de l'exercice 1869, relatives au service des lignes télégraphiques. Dépenses. — Ministère de l'Intérieur (Budget ordinaire), 283,500 fr. (Personnel des lignes télégraphiques.) Éléments. — Voies et moyens supplémentaires (Budget ordinaire), 283,500 francs, précédés du décret de présentation et d'une note, transmises, sur les ordres de l'Empereur, par le ministre d'État, au Président du Corps législatif. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut; avons décrété et décrétons ce qui Art. 1er. Seront envoyées au Corps législatif, par notre ministre d'État, les dispositions additionnelles au projet de loi sur les suppléments de crédits de l'exercice 1869, délibérées en conseil d'État et relatives au service des lignes télégraphiques (Dépenses. — Ministère de l'Intérieur (Budget ordinaire), 283,300 francs. (Personnel des lignes télégraphiques). Recettes. — Voies et moyens supplémentaires (Budget ordinaire), 283,300 francs. Art. 2. Notre ministre d'État est chargé de l'exécution du présent décret. Fait au palais des Tuileries, le 1er mars 1869. NAPOLÉON. Par l'Empereur : Le ministre d'État, E. MALHER. Pour amplification et par délégation: Le chef du bureau dit service législatif et de la comptabilité, A.-G. GHAZARYAN. Dispositions additionnelles au projet de loi sur les suppléments de crédits de l'exercice 1869. NOTE: La réduction de la taxe des dépêches télégraphiques dans l'intérieur de chaque département, prescrite par la loi du 4 juillet 1868, a commencé à être exécutée à compter du mois de juillet dernier. Durant le second semestre de 1868, elle a produit une augmentation considérable du nombre des dépêches et un certain accroissement des recettes. Le nombre des dépêches des six derniers mois de 1867 avait été de 331,892. Il s'est élevé dans le semestre correspondant de 1868 à 562,630. Différence en plus 230,738 Si l'on compare les recettes des mêmes semestres, on trouve en faveur de celui de 1868 une augmentation de 40,673 francs. Ces résultats n'ont pu être obtenus qu'à la condition d'augmenter dans une certaine mesure le personnel des lignes télégraphiques et la somme des remises allouées aux agents auxiliaires. Ces augmentations et ces allocations devront nécessairement se
sur les suppléments de crédits de l'exercice 1869. NOTE: La réduction de la taxe des dépêches télégraphiques dans l'intérieur de chaque département, prescrite par la loi du 4 juillet 1868, a commencé à être exécutée à compter du mois de juillet dernier. Durant le second semestre de 1868, elle a produit une augmentation considérable du nombre des dépêches et un certain accroissement des recettes. Le nombre des dépêches des six derniers mois de 1867 avait été de 331,892. Il s'est élevé dans le semestre correspondant de 1868 à 562,630. Différence en plus 230,738 Si l'on compare les recettes des mêmes semestres, on trouve en faveur de celui de 1868 une augmentation de 40,673 francs. Ces résultats n'ont pu être obtenus qu'à la condition d'augmenter dans une certaine mesure le personnel des lignes télégraphiques et la somme des remises allouées aux agents auxiliaires. Ces augmentations et ces allocations devront nécessairement se reproduire pendant tout le cours de l'année 1869 et donneront lieu à un accroissement de dépenses de 283,300 francs, qui se décompose de la manière suivante : 1° Remises allouées aux agents auxiliaires des bureaux secondaires, municipaux et sémestriels; 101,000 2° Frais d'affranchissements, de courses et d'exprès, 20,000 3° Frais de tournées périodiques effectuées sur les routes ordinaires par les inspecteurs, 5,000 4° Rétributions de facteurs auxiliaires. 75,000 5° Indemnités pour service de nuit. 30,000 6° Frais de séjour. 25,000 7° Indemnités fixes des agents auxiliaires chargés de la gestion des bureaux secondaires, 27,300 283,300 Il ne peut rester aucun doute sur la nécessité d'allouer les sommes réclamées pour chacun de ces articles, car elles sont calculées sur les faits accomplis dans les six derniers mois de 1868. Ainsi, dans cette période, on l'a déjà vu, le nombre des dépêches excédant celui de la période correspondante de 1867 est élevé à 230,738. Des remises allouées aux agents auxiliaires des bureaux secondaires, à raison de 0,2125 par dépêche, ont coûté un peu plus de 50,000 francs. Cela justifie le chiffre de 101,000 francs porté à l'article ter ci-dessus. C'est d'après des calculs analogues que l'évaluation de la dépense a été faite
de tournées périodiques effectuées sur les routes ordinaires par les inspecteurs, 5,000 4° Rétributions de facteurs auxiliaires. 75,000 5° Indemnités pour service de nuit. 30,000 6° Frais de séjour. 25,000 7° Indemnités fixes des agents auxiliaires chargés de la gestion des bureaux secondaires, 27,300 283,300 Il ne peut rester aucun doute sur la nécessité d'allouer les sommes réclamées pour chacun de ces articles, car elles sont calculées sur les faits accomplis dans les six derniers mois de 1868. Ainsi, dans cette période, on l'a déjà vu, le nombre des dépêches excédant celui de la période correspondante de 1867 est élevé à 230,738. Des remises allouées aux agents auxiliaires des bureaux secondaires, à raison de 0,2125 par dépêche, ont coûté un peu plus de 50,000 francs. Cela justifie le chiffre de 101,000 francs porté à l'article ter ci-dessus. C'est d'après des calculs analogues que l'évaluation de la dépense a été faite pour tous les autres. Le crédit supplémentaire sera, comme l'indique ce qui a déjà été dit, compensé et au-delà par l'augmentation des recettes, résultant, non seulement de la réduction de la taxe de 1 fr. 50, mais encore de quelques autres causes, sur lesquelles il est nécessaire de donner une courte explication. Dans le dernier semestre de 1868, l'augmentation des recettes, conséquence de la réduction de la taxe, a été, on l'a déjà vu, de 40,073 fr.; mais cette augmentation ne s'est pas répartie d'une manière égale sur tous les mois. Comme il arrive toujours en pareil cas, elle a été d'abord augmentant; elle n'avait été que de 149 francs en août, de 5,916 francs en septembre, de 3,969 francs en octobre, mais elle a atteint les chiffres de 17,809 francs pour le mois de novembre et de 15,580 francs pour le mois de décembre. En prenant la recette mensuelle de 20,000 francs par mois comme base de l'augmentation qui devra se produire pendant chacun des douze mois de 1869, on arrive à un total de 240,000 francs. Une autre cause certaine d'augmentation des recettes est la modification qui a été apportée au tarif des dépêches internationales par la convention
courte explication. Dans le dernier semestre de 1868, l'augmentation des recettes, conséquence de la réduction de la taxe, a été, on l'a déjà vu, de 40,073 fr.; mais cette augmentation ne s'est pas répartie d'une manière égale sur tous les mois. Comme il arrive toujours en pareil cas, elle a été d'abord augmentant; elle n'avait été que de 149 francs en août, de 5,916 francs en septembre, de 3,969 francs en octobre, mais elle a atteint les chiffres de 17,809 francs pour le mois de novembre et de 15,580 francs pour le mois de décembre. En prenant la recette mensuelle de 20,000 francs par mois comme base de l'augmentation qui devra se produire pendant chacun des douze mois de 1869, on arrive à un total de 240,000 francs. Une autre cause certaine d'augmentation des recettes est la modification qui a été apportée au tarif des dépêches internationales par la convention conclue à Vienne, au mois de juillet dernier, avec la Suisse, l'Autriche et l'Italie, et publiée en décembre. Cette convention a réduit le tarif des dépêches qui viennent d'Angleterre, traversent la France à destination de différents pays et notamment des Indes. Cette réduction a déjà produit un effet considérable. Les dépêches de l'Angleterre pour les Indes ne s'élevaient pas, en janvier, à plus de 16 par mois. Dans le courant du mois de janvier 1869, elles ont atteint le chiffre de 800. Chacune est taxée en moyenne à 2 fr. 75; leur produit a donc été de 2,200 francs. Si tous les mois de l'année 1869 devaient présenter le même résultat, la recette totale s'élèverait à près de 30,000 francs. Pour atteindre la somme de 283,300 fr., il ne manque plus que 13,000 fr., environ, qui seront certainement couverts, et probablement dépassés, notamment par le mouvement des dépêches entre l'Angleterre, l'Autriche et la Turquie, dont le tarif a été également diminué par la conférence de Vienne. Le président de section, rapporteur, DUVEHLER. Certifié conforme : Le conseiller d'État, secrétaire général du conseil d'État, DE LA NOUE-DILLAUT. Dispositions additionnelles au projet de loi sur les suppléments de crédits de l'exercice 1869.
dépêches de l'Angleterre pour les Indes ne s'élevaient pas, en janvier, à plus de 16 par mois. Dans le courant du mois de janvier 1869, elles ont atteint le chiffre de 800. Chacune est taxée en moyenne à 2 fr. 75; leur produit a donc été de 2,200 francs. Si tous les mois de l'année 1869 devaient présenter le même résultat, la recette totale s'élèverait à près de 30,000 francs. Pour atteindre la somme de 283,300 fr., il ne manque plus que 13,000 fr., environ, qui seront certainement couverts, et probablement dépassés, notamment par le mouvement des dépêches entre l'Angleterre, l'Autriche et la Turquie, dont le tarif a été également diminué par la conférence de Vienne. Le président de section, rapporteur, DUVEHLER. Certifié conforme : Le conseiller d'État, secrétaire général du conseil d'État, DE LA NOUE-DILLAUT. Dispositions additionnelles au projet de loi sur les suppléments de crédits de l'exercice 1869. BUDGET ORDINAIRE. — 1° Ministère de l'intérieur. :.. (Dépenses.) Inscrire un crédit de 283,300 francs (3e section, servie télégraphique, ch. 7. Personnel des lignes télégraphiques). En conséquence, le total des crédits supplémentaires ouverts au budget ordinaire du ministère de l'intérieur est élevé de la somme de 423,500 francs à celle de 706,800 francs. 2° Voies et moyens supplémentaires. Inscrire une somme de 283,300 fr. sous la rubrique Produits divers du budget. En conséquence, le total des voies et moyens supplémentaires affecté aux dépenses ordinaires est élevé de la somme de 32,515,000 fr. à celle de 32,798,300 fr. Ces dispositions additionnelles ont été délibérées et adoptées par le conseil d'État, dans sa séance du 24 février 1869. Le ministre présidant le conseil d'État, AD. VICHY. Le conseiller d'État Secrétaire général du conseil d'État, DE LA NOUE-BILLAULT. N°29 (Annexe au procès-verbal de la séance du 1er mars.) Troisième rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver les traités passés entre la Ville de Paris et la Société du Crédit foncier de France, et ayant sujet du remboursement: 4° d'une somme de 398,710,000 fr. 25 c. ; 2° d'une somme de 67,335,155 fr.
de 706,800 francs. 2° Voies et moyens supplémentaires. Inscrire une somme de 283,300 fr. sous la rubrique Produits divers du budget. En conséquence, le total des voies et moyens supplémentaires affecté aux dépenses ordinaires est élevé de la somme de 32,515,000 fr. à celle de 32,798,300 fr. Ces dispositions additionnelles ont été délibérées et adoptées par le conseil d'État, dans sa séance du 24 février 1869. Le ministre présidant le conseil d'État, AD. VICHY. Le conseiller d'État Secrétaire général du conseil d'État, DE LA NOUE-BILLAULT. N°29 (Annexe au procès-verbal de la séance du 1er mars.) Troisième rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver les traités passés entre la Ville de Paris et la Société du Crédit foncier de France, et ayant sujet du remboursement: 4° d'une somme de 398,710,000 fr. 25 c. ; 2° d'une somme de 67,335,155 fr. 68 c. dues par la Ville de Paris pour l'exécution de travaux d'utilité publique, par M. Du Mérat, député au Corps législatif. (Ce rapport a été lu en séance et inséré au Journal officiel du 2 mars.) Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics ECOLES IMPÉRIALES VÉTÉRINAIRES Un concours sera ouvert à l'École impériale vétérinaire de Toulouse, le lundi 3 mai 1869, pour la nomination à une place de professeur d'anatomie comparée et descriptive d'extérieur des animaux domestiques et de zoologie générale. Le programme de ce concours est déposé, à Paris, dans les bureaux du ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics (division du personnel), au chef-lieu de chaque département, dans les bureaux de la préfecture, et au secrétariat des Écoles vétérinaires, où les personnes qui désireraient en prendre connaissance pourront se les procurer. Les candidats devront se faire inscrire au moins vingt jours avant la date de l'ouverture du concours, soit à la préfecture du département de la Haute-Garonne, soit au ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics (division du personnel). DOCUMENTS COMMERCIAUX. Pérou. Ouverture de la navigation des rivières aux navires étrangers. Le gouvernement du Pérou a rendu, le 17 décembre 1868,
concours sera ouvert à l'École impériale vétérinaire de Toulouse, le lundi 3 mai 1869, pour la nomination à une place de professeur d'anatomie comparée et descriptive d'extérieur des animaux domestiques et de zoologie générale. Le programme de ce concours est déposé, à Paris, dans les bureaux du ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics (division du personnel), au chef-lieu de chaque département, dans les bureaux de la préfecture, et au secrétariat des Écoles vétérinaires, où les personnes qui désireraient en prendre connaissance pourront se les procurer. Les candidats devront se faire inscrire au moins vingt jours avant la date de l'ouverture du concours, soit à la préfecture du département de la Haute-Garonne, soit au ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics (division du personnel). DOCUMENTS COMMERCIAUX. Pérou. Ouverture de la navigation des rivières aux navires étrangers. Le gouvernement du Pérou a rendu, le 17 décembre 1868, le décret ci-après: Art. 1er. Est ouverte la navigation de tous les cours d'eau de la république aux bâtiments de commerce, quelle que soit leur nationalité. Art. 2. Les divers ministres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'établir les règlements qui accompagneront le présent décret, dont l'exécution est confiée au ministère des relations extérieures. (Document destiné à l'information du public.) FONDATION DE MÉDAILLES EN FAVEUR DES INSTITUTEURS-D'ÉCOLE PRÉTENDUES D'ADULTES. Ont été fondés par M. Darrière, député, une médaille d'or de 100 fr., deux médailles de vermeil de 50 fr. (2° circonscription des Landes) ; par M. Flocard de Mépieu, député, sept médailles d'argent (deux de 50 fr., cinq de 25 fr.) (arrondissement de la Tour du Pin (Isère); par M. le baron de Reilbach, député, une médaille d'or de 100 fr., six médailles d'argent (deux de 50 fr., quatre de 25 fr.), (3e circonscription du Haut-Rhin) ; par M. de Saint-Balmont, membre du conseil général de la Meuse, une médaille d'or de 100 fr. (canton de Dun-sur-Meuse). Le concert qui devait avoir lieu au ministère de la marine le samedi 6 mars est remis au lendemain dimanche 7 mars. FAITS DIVERS Hier jeudi ont eu lieu les obsèques
confiée au ministère des relations extérieures. (Document destiné à l'information du public.) FONDATION DE MÉDAILLES EN FAVEUR DES INSTITUTEURS-D'ÉCOLE PRÉTENDUES D'ADULTES. Ont été fondés par M. Darrière, député, une médaille d'or de 100 fr., deux médailles de vermeil de 50 fr. (2° circonscription des Landes) ; par M. Flocard de Mépieu, député, sept médailles d'argent (deux de 50 fr., cinq de 25 fr.) (arrondissement de la Tour du Pin (Isère); par M. le baron de Reilbach, député, une médaille d'or de 100 fr., six médailles d'argent (deux de 50 fr., quatre de 25 fr.), (3e circonscription du Haut-Rhin) ; par M. de Saint-Balmont, membre du conseil général de la Meuse, une médaille d'or de 100 fr. (canton de Dun-sur-Meuse). Le concert qui devait avoir lieu au ministère de la marine le samedi 6 mars est remis au lendemain dimanche 7 mars. FAITS DIVERS Hier jeudi ont eu lieu les obsèques de M. de Lamartine. La veille au matin, le corps de l'illustre défunt était arrivé à Mâcon, accompagné des parents et des amis de la famille. À sept heures et demie, le cortège funèbre est entré dans l'église Saint-Vincent; le cercueil a été déposé dans une chapelle ardente et l'office divin a été célébré au milieu d'une nombreuse assistance. À huit heures, le convoi est sorti de l'église, escorté jusqu'aux portes de Mâcon par la population profondément émue et retremblée, et s'est dirigé vers Saint-Point, où le corps a été inhumé dans un tombeau de famille. Suivant le vœu exprimé par M. de Lamartine, il n'a été prononcé aucun discours. Le sénateur préfet de la Seine ne recevra pas le samedi 6 mars, mais il recevra le samedi 13 mars et les samedis suivants. Le préfet de police ne recevra pas le samedi 6 mars, mais il recevra samedi 13 et les samedis suivants. M. Courbouleix, membre de la commission supérieure de l'Orphelinat du Prince Impérial, a fait don à cette institution d'une somme de 2,000 fr. Il a été versé, à titre de restitutions anonymes à l'État, le 27 février : À la trésorerie générale des Vosges, une somme
divin a été célébré au milieu d'une nombreuse assistance. À huit heures, le convoi est sorti de l'église, escorté jusqu'aux portes de Mâcon par la population profondément émue et retremblée, et s'est dirigé vers Saint-Point, où le corps a été inhumé dans un tombeau de famille. Suivant le vœu exprimé par M. de Lamartine, il n'a été prononcé aucun discours. Le sénateur préfet de la Seine ne recevra pas le samedi 6 mars, mais il recevra le samedi 13 mars et les samedis suivants. Le préfet de police ne recevra pas le samedi 6 mars, mais il recevra samedi 13 et les samedis suivants. M. Courbouleix, membre de la commission supérieure de l'Orphelinat du Prince Impérial, a fait don à cette institution d'une somme de 2,000 fr. Il a été versé, à titre de restitutions anonymes à l'État, le 27 février : À la trésorerie générale des Vosges, une somme de 10 fr.; À la trésorerie d'Oran, une somme de 40 fr.; Et à la trésorerie générale du Calvados, une somme de 103 fr. 48 cent. La mi-carême a été amplement fêtée hier par le nombreux personnel des lavoirs de la capitale, auquel se sont joints comme d'habitude les blanchisseurs et blanchisseuses de la banlieue parisienne. Un temps à souhait a favorisé la promenade traditionnelle à travers la ville de tout ce monde dûment déguisé, et les grands boulevards étaient littéralement encombrés de voitures et de piétons. Les vélocipédistes n'ont point manqué à ce regain du carnaval, la plupart, revêtus de brillants costumes, sillonnaient les rues, évoluant à qui mieux mieux. L'antique foire aux jambons de Paris aura lieu cette année sur le boulevard Bourdon, près de la place de la Bastille, les mardi, mercredi et jeudi de la semaine sainte, 23, 24 et 25 du présent mois. Lorsqu'on se promène le soir dans les rues de Paris et que la lumière artificielle du gaz remplace celle du soleil, on jette rarement un regard vers le passé et l'on ne se demande pas comment étaient éclairés nos ancêtres. Après l'antique couvre-feu qui dura jusqu'au XVIe siècle, on fit usage de
et blanchisseuses de la banlieue parisienne. Un temps à souhait a favorisé la promenade traditionnelle à travers la ville de tout ce monde dûment déguisé, et les grands boulevards étaient littéralement encombrés de voitures et de piétons. Les vélocipédistes n'ont point manqué à ce regain du carnaval, la plupart, revêtus de brillants costumes, sillonnaient les rues, évoluant à qui mieux mieux. L'antique foire aux jambons de Paris aura lieu cette année sur le boulevard Bourdon, près de la place de la Bastille, les mardi, mercredi et jeudi de la semaine sainte, 23, 24 et 25 du présent mois. Lorsqu'on se promène le soir dans les rues de Paris et que la lumière artificielle du gaz remplace celle du soleil, on jette rarement un regard vers le passé et l'on ne se demande pas comment étaient éclairés nos ancêtres. Après l'antique couvre-feu qui dura jusqu'au XVIe siècle, on fit usage de chandelles fumeuses jusqu'en 1769. Ce fut alors que le sieur Sairigin ayant remporté le prix soumis au jugement de l'Académie des sciences, on adopta les lampes à l'huile, qui ne projetaient encore, malgré les réflecteurs dont elles étaient munies, que très-peu de lumière. L'invention de l'éclairage au gaz est due à Philippe Lebon. La priorité de cette découverte lui fut acquise par un brevet daté de 1798, et par le mémoire plus explicatif qu'il présentait l'année suivante à l'Académie des sciences. Dès l'année 1801, Lebon réalisa son invention en établissant rue Saint-Dominique, dans l'hôtel de Seignelay, des appareils appelés par lui thermolampes. Son invention peu encouragée ne lui profitait guère. Aux prises avec les difficultés que renferment surtout les entreprises utiles, "il se roidit contre elles, mais tomba frappé par une main inconnue dans les Champs-Elysées. Cependant l'éveil était donné. En 1812, le comte du Chabrol confia à une commission de savants, composée de Cagniard de la Tour, Pinsot, d'Arcet et Papillon, la construction d'une usine d'éclairage pour l'hôpital Saint-Louis. Il leur demanda en outre d'étudier à fond les procédés de fabrication et d'épuration de gaz. En 1820, Pauwels éclairait au gaz le théâtre de l'Odéon et les rues environnantes.
à Philippe Lebon. La priorité de cette découverte lui fut acquise par un brevet daté de 1798, et par le mémoire plus explicatif qu'il présentait l'année suivante à l'Académie des sciences. Dès l'année 1801, Lebon réalisa son invention en établissant rue Saint-Dominique, dans l'hôtel de Seignelay, des appareils appelés par lui thermolampes. Son invention peu encouragée ne lui profitait guère. Aux prises avec les difficultés que renferment surtout les entreprises utiles, "il se roidit contre elles, mais tomba frappé par une main inconnue dans les Champs-Elysées. Cependant l'éveil était donné. En 1812, le comte du Chabrol confia à une commission de savants, composée de Cagniard de la Tour, Pinsot, d'Arcet et Papillon, la construction d'une usine d'éclairage pour l'hôpital Saint-Louis. Il leur demanda en outre d'étudier à fond les procédés de fabrication et d'épuration de gaz. En 1820, Pauwels éclairait au gaz le théâtre de l'Odéon et les rues environnantes. Peu de temps après, six grandes usines s'élevaient successivement dans Paris. Réunie actuellement sous la direction d'une puissante association, la fabrication du gaz fournit, à Paris, une quantité de lumière équivalente à celle de 500,000 lampes Carcel qui dure chaque soir cinq heures en moyenne. Cette industrie, si longtemps soumise à des chances diverses, s'est propagée dans toutes les villes et dans un grand nombre de villages et d'autres îles; elle occupe le cinquième rang parmi nos grandes industries manufacturières. On commençait à éclairer les rues au gaz, lorsque Jasmin, le poète agenais, vint à Paris pour la première fois. De retour dans son pays, on lui demandait ce qu'il avait vu dans la capitale. — Ce que j'ai vu, s'écriait-il, hé ! j'ai vu le vent qui s'allume! La ville de Rueil ne veut pas rester en retard pour les œuvres de bienfaisance; aussi organise-t-elle cette année, comme les années précédentes, une cavalcade avec le concours des habitants du pays et la musique de la garde impériale. C'est le dimanche 7 mars qu'aura lieu cette fête, qui surpassera, dit-on, toutes celles qui ont eu lieu. Le nombre des chars, la quantité des cavaliers, la variété des costumes de toutes