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vue du service ; il est utile que le public sache toujours où se trouve le bureau ouvert, et qu'il ne soit pas gêné par l'application de ce repos hebdomadaire que le personnel a le droit de réclamer. (Très bien! très bien !) Vous avez parlé également, mon cher collègue, des indemnités de séjour. Nous avons, sur ce point, mené une enquête qui, je le disais à propos de travaux publics, est toujours délicate à faire. Les indemnités de résidence sont commandées par des facteurs extrêmement nombreux, tellement différents qu'il est difficile en cette matière d'arriver à des solutions absolument justes. Néanmoins, notre enquête est sur le point d'être terminée et j'espère qu'il sera bientôt possible d'appliquer les résultats de cette enquête aux indemnités de séjour. En ce qui touche les vœux de maladie, vous vous êtes plaint, avec une certaine insistance, que l'administration exigeât des certificats de médecins assermentés quand des certificats de médecins non assermentés avaient déjà été produits. Non, quand elle exige des certificats de médecins assermentés, c'est qu'elle a des doutes sur la véracité des déclarations de ceux qui se portent malades. Je suis le premier à reconnaître, avec vous que, dans son ensemble, le personnel des sous-agents est au-dessus de ces doutes, qu'il met à remplir ses devoirs, comme le personnel des postes, des télégraphes et des téléphones tout entier, une ardeur et une activité que je suis très heureux de reconnaître publiquement pour la première fois dans cette discussion et sur lesquelles, j'en suis sûr, j'aurai encore à revenir. Il n'en est pas moins vrai que, lorsqu'on a un personnel de 110,000 agents, sous-agents et ouvriers, on doit s'attendre à trouver parmi eux des employés qui font moins bien leur devoir que d'autres et l'administration, qui a la responsabilité de la gestion des deniers que vous lui accordez, est bien obligée de prendre des précautions; il ne s'agit que de précautions. M. Benazet. J'ai demandé qu'elle supporte les frais du certificat de contrôle. M. le ministre des postes et des télégraphes. Le certificat de contrôle n'est, le plus souvent, nécessaire que par la faute
des sous-agents est au-dessus de ces doutes, qu'il met à remplir ses devoirs, comme le personnel des postes, des télégraphes et des téléphones tout entier, une ardeur et une activité que je suis très heureux de reconnaître publiquement pour la première fois dans cette discussion et sur lesquelles, j'en suis sûr, j'aurai encore à revenir. Il n'en est pas moins vrai que, lorsqu'on a un personnel de 110,000 agents, sous-agents et ouvriers, on doit s'attendre à trouver parmi eux des employés qui font moins bien leur devoir que d'autres et l'administration, qui a la responsabilité de la gestion des deniers que vous lui accordez, est bien obligée de prendre des précautions; il ne s'agit que de précautions. M. Benazet. J'ai demandé qu'elle supporte les frais du certificat de contrôle. M. le ministre des postes et des télégraphes. Le certificat de contrôle n'est, le plus souvent, nécessaire que par la faute de l'agent; c'est uniquement pour contrôler si, en réalité, celui qui se prétend malade est réellement malade, que ce certificat est demandé. C'est d'ailleurs une question de détail pour la solution de laquelle il faudra un crédit et je m'engage très volontiers à examiner dans quelles conditions on pourrait le proposer. Vous avez parlé, enfin, d'une série de questions qui, vous l'avez annoncé à la Chambre, ne me regardent pas ou ne me regardent pas seul; il s'agit, par exemple, des délais, dont on s'est si souvent plaint avec raison, qui séparent la mise à la retraite d'un agent et la liquidation de sa pension de retraite. Il n'y a rien, en effet, de plus douloureux. M. Benazet. Je prends acte de votre déclaration. M. le rapporteur général. Nous avons très réduit les délais dans ces derniers temps. M. le ministre des postes et des télégraphes. Nous avons, en effet, réduit les délais et je suis tout disposé, en ce qui me concerne, à m'associer à mon collègue M. le ministre des finances pour tâcher que ces situations pénibles deviennent tout à fait l'exception, jusqu'au jour où elles pourront complètement disparaître. (Très bien! très bien!, Quant aux conséquences de la
proposer. Vous avez parlé, enfin, d'une série de questions qui, vous l'avez annoncé à la Chambre, ne me regardent pas ou ne me regardent pas seul; il s'agit, par exemple, des délais, dont on s'est si souvent plaint avec raison, qui séparent la mise à la retraite d'un agent et la liquidation de sa pension de retraite. Il n'y a rien, en effet, de plus douloureux. M. Benazet. Je prends acte de votre déclaration. M. le rapporteur général. Nous avons très réduit les délais dans ces derniers temps. M. le ministre des postes et des télégraphes. Nous avons, en effet, réduit les délais et je suis tout disposé, en ce qui me concerne, à m'associer à mon collègue M. le ministre des finances pour tâcher que ces situations pénibles deviennent tout à fait l'exception, jusqu'au jour où elles pourront complètement disparaître. (Très bien! très bien!, Quant aux conséquences de la loi de 1905, il y a bien longtemps que le Parlement s'en occupe et les signale à l'attention de M. le ministre de la guerre. Vous avez eu raison de dire que l'administration des postes a souffert et souffre encore souvent des conséquences de la loi de 1905. Mais laisser-moi dire que, quelque importance que naturellement, comme tout chef de service, j'attache au bon fonctionnement de l'administration des postes, je place encore bien au-dessus l'intérêt de la défense nationale. (Très bien! très bien!) M. Benazet. Moi également. M. le Ministre des postes et des télégraphes. Je n'en doute pas. Par conséquent, dans cette question, je ne puis qu'attirer une fois de plus l'attention de M. le ministre de la guerre sur la situation qui résulte, pour une grande administration comme celle des postes et des télégraphes, du fonctionnement de la loi de 1905. Mais je dois vous dire tout de suite que je m'en rapporte d'avance à ce qu'il dira. M. Benazet. Parfaitement. M. le ministre des postes et des télégraphes. Restent les revendications d'ordre purement budgétaire, ou, du moins, surtout budgétaire. L'honorable M. Benazet a touché à ce propos et tout d'abord une question d'une très grande importance et
dire que, quelque importance que naturellement, comme tout chef de service, j'attache au bon fonctionnement de l'administration des postes, je place encore bien au-dessus l'intérêt de la défense nationale. (Très bien! très bien!) M. Benazet. Moi également. M. le Ministre des postes et des télégraphes. Je n'en doute pas. Par conséquent, dans cette question, je ne puis qu'attirer une fois de plus l'attention de M. le ministre de la guerre sur la situation qui résulte, pour une grande administration comme celle des postes et des télégraphes, du fonctionnement de la loi de 1905. Mais je dois vous dire tout de suite que je m'en rapporte d'avance à ce qu'il dira. M. Benazet. Parfaitement. M. le ministre des postes et des télégraphes. Restent les revendications d'ordre purement budgétaire, ou, du moins, surtout budgétaire. L'honorable M. Benazet a touché à ce propos et tout d'abord une question d'une très grande importance et d'un très grand intérêt, c'est la question des auxiliaires. Nous aurons certainement, au cours de la discussion, ne fût-ce qu'à propos de main-d'œuvre exceptionnelle, à reparler de la question des auxiliaires. Je l'étudie actuellement ensemble en ce moment, parce que nous nous trouvons en présence d'un problème très complexe. Une administration comme l'administration des postes a besoin, à certaines heures et sur certains points, d'un renfort de personnel : elle est obligée d'avoir des auxiliaires qui ne sont pas dans les cadres et il serait tout à fait excessif et extrêmement coûteux pour les finances de l'Etat que, toutes les fois qu'on prend des auxiliaires, on les fasse entrer dans les cadres. M. le rapporteur. C'est impossible. M. le ministre des postes et des télégraphes. Comme le dit M. le rapporteur c'est impossible. Mais je suis le premier à reconnaître que, lorsque ces auxiliaires sont retenus par l'administration un certain temps à son service, lorsqu'ils deviennent des auxiliaires permanents, il est alors de toute justice que l'administration institue pour eux un régime qui, sous certaines formes, les fasse participer aux mêmes avantages que les agents, sous-agents et ouvriers du cadre permanent (Applaudissements) ; notamment en ce qui touche les congés,
administration comme l'administration des postes a besoin, à certaines heures et sur certains points, d'un renfort de personnel : elle est obligée d'avoir des auxiliaires qui ne sont pas dans les cadres et il serait tout à fait excessif et extrêmement coûteux pour les finances de l'Etat que, toutes les fois qu'on prend des auxiliaires, on les fasse entrer dans les cadres. M. le rapporteur. C'est impossible. M. le ministre des postes et des télégraphes. Comme le dit M. le rapporteur c'est impossible. Mais je suis le premier à reconnaître que, lorsque ces auxiliaires sont retenus par l'administration un certain temps à son service, lorsqu'ils deviennent des auxiliaires permanents, il est alors de toute justice que l'administration institue pour eux un régime qui, sous certaines formes, les fasse participer aux mêmes avantages que les agents, sous-agents et ouvriers du cadre permanent (Applaudissements) ; notamment en ce qui touche les congés, les versements pour la retraite, il est, à mon sens, indispensable qu'un régime général soit institué pour les auxiliaires. (Très bien! très bien!) M. Benazet. Je vous remercie beaucoup, monsieur le ministre, c'est tout ce que je demandais. M. le ministre des postes et des télégraphes. Pour les primes d'ancienneté des facteurs locaux et ruraux, vous vous êtes étonné, mon cher collègue, que nous fassions entrer en ligne de compte non seulement l'ancienneté — ce qui va de soi — mais aussi les notes. Je veux vous dire que nous nous sommes trouvés en présence de 13,000 bénéficiaires ; ne pouvant, étant donné l'état des crédits — c'est une considération qui revient sans cesse — faire bénéficier les 13,000 sous-agents de la mesure prise, nous avons dû faire appel à une considération qui, à mon avis, doit, toujours ou presque toujours, trouver sa place dans des décisions de ce genre : je veux dire la qualité des notes ; non seulement, comme vous le disiez, pour ne donner des primes d'ancienneté qu'à ceux qui sont bien notés, mais aussi, puisqu'un choix était nécessaire, pour les donner aux meilleurs notés. (Très bien! très bien!) Vous avez enfin traité — c'est par
des facteurs locaux et ruraux, vous vous êtes étonné, mon cher collègue, que nous fassions entrer en ligne de compte non seulement l'ancienneté — ce qui va de soi — mais aussi les notes. Je veux vous dire que nous nous sommes trouvés en présence de 13,000 bénéficiaires ; ne pouvant, étant donné l'état des crédits — c'est une considération qui revient sans cesse — faire bénéficier les 13,000 sous-agents de la mesure prise, nous avons dû faire appel à une considération qui, à mon avis, doit, toujours ou presque toujours, trouver sa place dans des décisions de ce genre : je veux dire la qualité des notes ; non seulement, comme vous le disiez, pour ne donner des primes d'ancienneté qu'à ceux qui sont bien notés, mais aussi, puisqu'un choix était nécessaire, pour les donner aux meilleurs notés. (Très bien! très bien!) Vous avez enfin traité — c'est par là que vous avez terminé — une grosse question, sur laquelle je ne doute pas que l'honorable M. Chautard et, sans doute aussi, l'honorable M. Groussier ne appellent à nouveau l'attention de la Chambre. Je veux parler du projet d'ensemble d'amélioration des traitements des sous-agents. Je m'expliquerai, le moment venu, sur cette question. Mais je tiens à dire tout de suite que si nous avons pris déjà un certain nombre de mesures partielles, il est, à mon sens, indispensable que, de même que je l'ai fait, ministre du commerce et des postes en 1908, j'établisse en 1910, d'accord avec mes services, et peut-être, suivant la suggestion que l'honorable M. Dumont indique à la Chambre, avec le concours d'une grande commission — le procédé reste à examiner — en 1910 le ministre de l'agriculture, de même que le point de vue des administrations, qu'au point de vue de la personnel, serve à me aider et comme de bonne amélioration, devraient suivre, en attendant une solution définitive, le programme de réformes nécessaires d'utility, au point de marche des services. Je nouveau un projet d'accord avec le Parlement, en prenant successivement dans les années qui viennent. M. Benazet C'est exactement ce que j'ai
sur cette question. Mais je tiens à dire tout de suite que si nous avons pris déjà un certain nombre de mesures partielles, il est, à mon sens, indispensable que, de même que je l'ai fait, ministre du commerce et des postes en 1908, j'établisse en 1910, d'accord avec mes services, et peut-être, suivant la suggestion que l'honorable M. Dumont indique à la Chambre, avec le concours d'une grande commission — le procédé reste à examiner — en 1910 le ministre de l'agriculture, de même que le point de vue des administrations, qu'au point de vue de la personnel, serve à me aider et comme de bonne amélioration, devraient suivre, en attendant une solution définitive, le programme de réformes nécessaires d'utility, au point de marche des services. Je nouveau un projet d'accord avec le Parlement, en prenant successivement dans les années qui viennent. M. Benazet C'est exactement ce que j'ai demandé. M. le ministre des Postes et des Télégraphes. Je l'ai fait, en effet, en Chambre et, en particulier, ce que, comme je l'avais d'ailleurs, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais
jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par
tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs,
y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà,
dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes, tous mes collaborateurs, je le fais aujourd'hui, il y a quelques jours que, comme je l'ai déjà, pour dresser par moi-même pour dresser et déposer tous ensemble et dans ces termes,