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devoir (marques d'approuvement), je crois devoir soumettre une observation à l'Assemblée. Tout le monde le sait, un gouvernement qui lit ne conserve pas toute l'autorité morale dont le pouvoir a besoin. (Murmures.) Il doit être évident pour nous qu'un pouvoir qui finit n'a pas la même force qu'un pouvoir à qui appartient l'existence. C'est le cas de rappeler évidemment que la Constitution et l'article 83 du règlement résolvent au président de l'Assemblée nationale des pouvoirs extraordinaires. Je crois donc qu'il convient de demander à M. le président de l'Assemblée nationale de nous entretenir des mesures qu'il a pu prendre pour assurer le calme et la dignité dont a besoin d'être entouré l'acte important auquel nous sommes à la veille de procéder. Rumeurs diverses. M. M. PRESIDENT Le président de l'Assemblée nationale n'a pas oublié les obligations que lui impose la constitution et les articles 83 et 84 du règlement mais il n'a pas pensé qu'il y eût lieu à prendre aucune mesure extraordinaire. Il croit de son devoir se confier à la vigilance du pouvoir exécutif. (Marques d'adhésion.) Nous devons tous avoir connaissance dans la nation, dans le respect qu'elle a montré pour tous les droits, et qui est le plus sûr garant de la paix publique. (Très bien! très bien!) Cependant, le président de l'Assemblée ne négligera aucune des mesures qui pourraient lui paraître nécessaires au maintien de l'ordre et du calme, en dehors comme au sein de l'Assemblée. On m'a demandé quand pourra être procédé le président de la République; je ne puis répondre à cet égard d'une manière précise; ceci dépend de l'avance des procès-verbaux. J'ai déjà déclaré et je répète que la commission prendra toutes les mesures de manière à ce que l'Assemblée puisse être saisie aussitôt que le rapport sera terminé et adopté par elle. La parole est à M. Lagarde pour le dépôt d'un rapport. M. LAGARDE J'énonceur de déposer sur le bureau le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'impôt du sel. Lisez les conclusions. M. Lagarde donne lecture du projet de décret ainsi conçu : "Art.
plus sûr garant de la paix publique. (Très bien! très bien!) Cependant, le président de l'Assemblée ne négligera aucune des mesures qui pourraient lui paraître nécessaires au maintien de l'ordre et du calme, en dehors comme au sein de l'Assemblée. On m'a demandé quand pourra être procédé le président de la République; je ne puis répondre à cet égard d'une manière précise; ceci dépend de l'avance des procès-verbaux. J'ai déjà déclaré et je répète que la commission prendra toutes les mesures de manière à ce que l'Assemblée puisse être saisie aussitôt que le rapport sera terminé et adopté par elle. La parole est à M. Lagarde pour le dépôt d'un rapport. M. LAGARDE J'énonceur de déposer sur le bureau le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'impôt du sel. Lisez les conclusions. M. Lagarde donne lecture du projet de décret ainsi conçu : "Art. 1" Après le jour 1er juillet 1838, l'impôt du sel est réduit à 50c. par hectogramme. Art. 2. Le décret du 15 avril 1838, portant abolition de l'impôt du sel, est abrogé. À l'heure dudit jour 1er juillet 1838, les sels étrangers seront admis en France aux conditions suivantes : Par terre et par la frontière de Belgique, en payant 2 fr. par 100 kilogramme; Par terre et par les frontières de l'est et du sud, 50 centimes par 100 kilogramme; Par mer et par les ports de la Méditerranée, sous pavillon français, 50 c. par 100 kilogramme; Sous pavillon étranger, 1 fr. par 100 kilogramme; Par mer et par les ports de l'Océan ou de la Manche, sous pavillon français, 2 fr. par 100 kilogramme; Sous pavillon étranger, 3 fr. par 100 kilogramme; Art. Les sels de l'Algérie et de nos possessions d'outre-mer sont admis en France sans payer de droits. Art. 5. Les deux tiers du droit payé sur les sels qui se trouveraient dans les magasins du commerce au terme du 1er juillet 1839 seront remboursés aux détenteurs desdits sels en bons à valeur sur tous paiements ultérieurs du nouvel impôt. Les sels étrangers et les sels
Par terre et par la frontière de Belgique, en payant 2 fr. par 100 kilogramme; Par terre et par les frontières de l'est et du sud, 50 centimes par 100 kilogramme; Par mer et par les ports de la Méditerranée, sous pavillon français, 50 c. par 100 kilogramme; Sous pavillon étranger, 1 fr. par 100 kilogramme; Par mer et par les ports de l'Océan ou de la Manche, sous pavillon français, 2 fr. par 100 kilogramme; Sous pavillon étranger, 3 fr. par 100 kilogramme; Art. Les sels de l'Algérie et de nos possessions d'outre-mer sont admis en France sans payer de droits. Art. 5. Les deux tiers du droit payé sur les sels qui se trouveraient dans les magasins du commerce au terme du 1er juillet 1839 seront remboursés aux détenteurs desdits sels en bons à valeur sur tous paiements ultérieurs du nouvel impôt. Les sels étrangers et les sels d'Afrique ne jouiront d'aucune réduction de droits pour dépôt. Les franchises et modérations des droits actuellement en vigueur sont maintenues. Les lois, ordonnances et règlements, en ce qu'ils ont de contrary au présent décret, sont abrogés." M. LE PRÉSIDENT Le rapport sera imprimé et distribué; je propose à l'Assemblée de mettre la discussion à l'ordre du jour du lendemain. (Rèclamations sur quelques bancs. Oui! oui!) Ce projet a déjà été plusieurs fois à l'ordre du jour, et l'Assemblée a montré à plusieurs reprises une grande impatience de vider cette question. L'abbé Delille entendit aussi la lecture de quelques fragments du Gérme d'AMOURS me. Il parut surpris, et il retint l'honneur, peu de temps après, de rimer la prose qui lui avait plu. Il naturalisa mes feurs sauvages de l'Amérique dans ses divers jardins français, et mit refroidir mon vin un peu chaud dans l'eau frigide de sa claire fontaine. L'édition inachevée du Gérme d'AMOUREUX, commencée à Londres, différait un peu, dans l'ordre des matières, de l'édition publiée en France. La censure consulaire qui devint bientôt impériale, se montrait fort chatouilleuse à l'endroit de la personne, du bonheur, et de la vertu des rois; elle était prête d'avance. La police de
mettre la discussion à l'ordre du jour du lendemain. (Rèclamations sur quelques bancs. Oui! oui!) Ce projet a déjà été plusieurs fois à l'ordre du jour, et l'Assemblée a montré à plusieurs reprises une grande impatience de vider cette question. L'abbé Delille entendit aussi la lecture de quelques fragments du Gérme d'AMOURS me. Il parut surpris, et il retint l'honneur, peu de temps après, de rimer la prose qui lui avait plu. Il naturalisa mes feurs sauvages de l'Amérique dans ses divers jardins français, et mit refroidir mon vin un peu chaud dans l'eau frigide de sa claire fontaine. L'édition inachevée du Gérme d'AMOUREUX, commencée à Londres, différait un peu, dans l'ordre des matières, de l'édition publiée en France. La censure consulaire qui devint bientôt impériale, se montrait fort chatouilleuse à l'endroit de la personne, du bonheur, et de la vertu des rois; elle était prête d'avance. La police de Fouche voyait déjà descendre du ciel, avec la note sacrée, le pigeon blanc, symbole de la candeur de Bonaparte et de l'innocence révolutionnaire. Les sincères croyants des procession républicaines de Lyon me forcèrent de retrancher un chapitre intitulé les Rois d'Europe, et d'en disséminer ci et là les paragraphes dans le corps de l'ouvrage. Londres, d'avril à septembre 1838. MONSIEUR, DEBËBËS: SANS ANNÉE. Avant de continuer ces investigations littéraires, il me faut interrompre un moment pour prendre congé de mon oeil de Debëe hélas! c'est prendre congé de la première joie de ma vie. "Finalement monsieur, aucun frein n'arrête les jours ; Voyez les vieux heplicres dans leurs vieilles cryptes eux-mêmes, vidus, caducs et sans mémoire." M. TROUVE CHACVEL, ministre des finances, ne croit pas qu'il soit convenable de mettre le projet à l'ordre du jour avant que le nouveau gouvernement ait pu l'étudier. (Très bien!) M. le ministre ne sait pas quel sera sur ce point l'avis du cabinet nouveau. Si les ministres qui, dans quelques jours, seront aux affaires croient, comme les ministres précédents, qu'il est nécessaire de maintenir intégralement pour 1849 le produit de la taxe du sel, sans doute ils n'auront pas besoin du faible concours
le corps de l'ouvrage. Londres, d'avril à septembre 1838. MONSIEUR, DEBËBËS: SANS ANNÉE. Avant de continuer ces investigations littéraires, il me faut interrompre un moment pour prendre congé de mon oeil de Debëe hélas! c'est prendre congé de la première joie de ma vie. "Finalement monsieur, aucun frein n'arrête les jours ; Voyez les vieux heplicres dans leurs vieilles cryptes eux-mêmes, vidus, caducs et sans mémoire." M. TROUVE CHACVEL, ministre des finances, ne croit pas qu'il soit convenable de mettre le projet à l'ordre du jour avant que le nouveau gouvernement ait pu l'étudier. (Très bien!) M. le ministre ne sait pas quel sera sur ce point l'avis du cabinet nouveau. Si les ministres qui, dans quelques jours, seront aux affaires croient, comme les ministres précédents, qu'il est nécessaire de maintenir intégralement pour 1849 le produit de la taxe du sel, sans doute ils n'auront pas besoin du faible concours de leurs prédécesseurs; mais quant à lui, il est prêt à se dévouer comme représentant de la proposition qu'il a présentée comme ministre. VOIX DIVERSES A lundi 1 AUTRE VOIX C'est trop tôt! M. LE PRÉSIDENT Je propose à l'Assemblée de mettre la discussion à l'ordre du jour de lundi. UNE VOIX Il n'y aura pas de séance c'est le jour de Noël. La discussion sera mise à l'ordre du jour de mardi. On reprend le rapport des pétitions. M. LECONTE, rapporteur : "Le sieur Alexandre, à Marckange (Moselle), sollicite au nom de ses co-béreux et siens, l'intervention du gouvernement pour obtenir de la Hollande une part d'héritage à quoi il aurait droit, dans la succession de Théodore Metsger ou Metzinger, lieutenant général de cavalerie décédé en 1831, à La Haye. Ordre du jour. M. d'Arrighi, propriétaire, homme de lettres, à la Côte-Saint-André (Isère), demande l'intervention de l'Etat auprès du gouvernement de Lucques, pour faire entrer dans son héritage. Ordre du jour. M. LEGARDE CADENET, autre rapporteur : "26 pétitions des citoyens de diverses localités demandent le maintien des cours d'appel et tribunaux de Montpellier, de l'Aigle (Oise), de Grenoble et de Montmédy. Renvoi à la commission de l'organisation judiciaire.
UNE VOIX Il n'y aura pas de séance c'est le jour de Noël. La discussion sera mise à l'ordre du jour de mardi. On reprend le rapport des pétitions. M. LECONTE, rapporteur : "Le sieur Alexandre, à Marckange (Moselle), sollicite au nom de ses co-béreux et siens, l'intervention du gouvernement pour obtenir de la Hollande une part d'héritage à quoi il aurait droit, dans la succession de Théodore Metsger ou Metzinger, lieutenant général de cavalerie décédé en 1831, à La Haye. Ordre du jour. M. d'Arrighi, propriétaire, homme de lettres, à la Côte-Saint-André (Isère), demande l'intervention de l'Etat auprès du gouvernement de Lucques, pour faire entrer dans son héritage. Ordre du jour. M. LEGARDE CADENET, autre rapporteur : "26 pétitions des citoyens de diverses localités demandent le maintien des cours d'appel et tribunaux de Montpellier, de l'Aigle (Oise), de Grenoble et de Montmédy. Renvoi à la commission de l'organisation judiciaire. M. OSCAR LAFAYETTE, autre rapporteur : "Un citoyen (préside). capitaine adjudant-major au 8e bataillon mobile, à Paris, demande que les récompenses promises aux officiers des gardes mobiles, s'étendent aux officiers détachés de l'armée pour servir à leur instruction. Renvoi au ministre de l'intérieur. "Des propriétaires, cultivateurs, et prolétaires de la commune de Fressart (Somme), demandent que le remplacement militaire ne soit point interdit. Renvoi au ministre de la guerre. MM. DE LUPPE et DE PERNEL, autres rapporteurs, rendent compte de perceptions sans intérêt, au milieu du bruit toujours croissant de ces conversations particulières. Voix NOMBREUSES A demain à demain M. LE PRÉSIDENT Avant que l'Assemblée ne se sépare, je crois devoir lui faire part d'un renseignement qui me parvient à l'instant même. Le bateau qui apporte les procès-verbaux des opérations électorales de la Corse, a du partir aujourd'hui, et par conséquent ces procès-verbaux ne pourront être à Paris que dimanche. (Mouvements divers.) La séance est levée à 5 heures trois quarts. Actes officiels. Par arrêté du 17 décembre, le président du conseil des ministres, chargé du pouvoir exécutif, a, sur la proposition du ministre de l'intérieur, nommé M. Vaillo, sous-préfet de Saint-Omer, préfet du département des Pyrénées Orientales, en remplacement
commune de Fressart (Somme), demandent que le remplacement militaire ne soit point interdit. Renvoi au ministre de la guerre. MM. DE LUPPE et DE PERNEL, autres rapporteurs, rendent compte de perceptions sans intérêt, au milieu du bruit toujours croissant de ces conversations particulières. Voix NOMBREUSES A demain à demain M. LE PRÉSIDENT Avant que l'Assemblée ne se sépare, je crois devoir lui faire part d'un renseignement qui me parvient à l'instant même. Le bateau qui apporte les procès-verbaux des opérations électorales de la Corse, a du partir aujourd'hui, et par conséquent ces procès-verbaux ne pourront être à Paris que dimanche. (Mouvements divers.) La séance est levée à 5 heures trois quarts. Actes officiels. Par arrêté du 17 décembre, le président du conseil des ministres, chargé du pouvoir exécutif, a, sur la proposition du ministre de l'intérieur, nommé M. Vaillo, sous-préfet de Saint-Omer, préfet du département des Pyrénées Orientales, en remplacement de M. Bandrand, appelé à la préfecture de l'Hérault; M. Blot, sous-préfet de Montreuil, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais), en remplacement de M. Vaton; MM. Bargignac, ancien sous-préfet, sous-préfet de l'arrondissement de Montreuil (Allier), au remplacement de M. Blanc; M. Alaux, sous-préfet de Saint-Etienne, sous-préfet de l'arrondissement de Villefranche-sur-Lot (Lot-et-Garonne), en remplacement de M. Chambaron; M. Chambaron, sous-préfet de Villefranche-sur-Lot, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Etienne (Loire), en remplacement de M. Alaux; M. Mazerat, sous-préfet de Bourg, sous-préfet de l'arrondissement de Château-Salins (Meurthe), en remplacement de M. Godard-Beauchêne; M. Godard-Beauchêne, sous-préfet de Château-Salins, sous-préfet de l'arrondissement de Bourg (Creuse), en remplacement de M. Mazerat; M. Dufrou-Boisotier, conseiller de préfecture, secrétaire-général de la Vienne, sous-préfet de l'arrondissement de La Rochelle (Charente-Maritime), en remplacement de M. Papigny, dont la démission a été acceptée. – Par un autre arrêté du président du conseil des ministres, chargé du pouvoir exécutif, et rendu sur le rapport du ministre de la marine, ont été promus dans le corps de la marine, savoir Au grade de capitaine de vaisseau, Les lieutenants de vaisseau (Ancienneté.) Lacupee (Benoît-Lazare). Garnier (Hippolyte). Bellmond (Henri). Rouvroy de Saint-Simon (Robert-Louis-Adolphe). Losson-Penancret (Théodore-Hyacinthe-Fortuné). Grezien (Victor-Amédée). De Fuget (Général-Joseph). Chopart (Louis-Narcisse). Au grade de capitaine
(Lot-et-Garonne), en remplacement de M. Chambaron; M. Chambaron, sous-préfet de Villefranche-sur-Lot, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Etienne (Loire), en remplacement de M. Alaux; M. Mazerat, sous-préfet de Bourg, sous-préfet de l'arrondissement de Château-Salins (Meurthe), en remplacement de M. Godard-Beauchêne; M. Godard-Beauchêne, sous-préfet de Château-Salins, sous-préfet de l'arrondissement de Bourg (Creuse), en remplacement de M. Mazerat; M. Dufrou-Boisotier, conseiller de préfecture, secrétaire-général de la Vienne, sous-préfet de l'arrondissement de La Rochelle (Charente-Maritime), en remplacement de M. Papigny, dont la démission a été acceptée. – Par un autre arrêté du président du conseil des ministres, chargé du pouvoir exécutif, et rendu sur le rapport du ministre de la marine, ont été promus dans le corps de la marine, savoir Au grade de capitaine de vaisseau, Les lieutenants de vaisseau (Ancienneté.) Lacupee (Benoît-Lazare). Garnier (Hippolyte). Bellmond (Henri). Rouvroy de Saint-Simon (Robert-Louis-Adolphe). Losson-Penancret (Théodore-Hyacinthe-Fortuné). Grezien (Victor-Amédée). De Fuget (Général-Joseph). Chopart (Louis-Narcisse). Au grade de capitaine de frégate, Les lieutenants de vaisseau (Ancienneté.) Baron de Portals (Jules-Gabriel). Marceau (Auguste). Fouque (Amédée-Auguste). Comme ayant perdu leurs épices, ils ont oublié jusqu'aux noms de ceux qu'ils renferment. J'avais écrit à mon oncle au sujet de la mort de ma mère, il me répondit par une longue lettre, dans laquelle on trouva quelques mots touchants de regrets mais les trois quarts de sa double feuille in-folio étaient consacrés à ma généalogie. Il me recommandait surtout, quand je rentrerais en France, de chercher les titres du dernier nom de mes ancêtres, comme mon frère. Ainsi, pour un venerable émigré, ni l'exil, ni la ruine, ni la destruction de ses proches, ni le sacrifice de Louis XVI, ne l'avertissaient de la révolution; rien n'avait passé, rien n'était advenu; il en était toujours aux États de Bretagne et à l'Assemblée de la noblesse. Cette immunité de l'idée de l'homme est bien frappante au milieu de la présence de l'altération de son corps, de la suite des années, de la perte de ses parents et de ses amis. Au retour de l'émigration, mon oncle de Besançon s'est retiré à Dinan, où il est mort, six lieues de Montchanin, sans l'avoir revu. Ma cousine
laquelle on trouva quelques mots touchants de regrets mais les trois quarts de sa double feuille in-folio étaient consacrés à ma généalogie. Il me recommandait surtout, quand je rentrerais en France, de chercher les titres du dernier nom de mes ancêtres, comme mon frère. Ainsi, pour un venerable émigré, ni l'exil, ni la ruine, ni la destruction de ses proches, ni le sacrifice de Louis XVI, ne l'avertissaient de la révolution; rien n'avait passé, rien n'était advenu; il en était toujours aux États de Bretagne et à l'Assemblée de la noblesse. Cette immunité de l'idée de l'homme est bien frappante au milieu de la présence de l'altération de son corps, de la suite des années, de la perte de ses parents et de ses amis. Au retour de l'émigration, mon oncle de Besançon s'est retiré à Dinan, où il est mort, six lieues de Montchanin, sans l'avoir revu. Ma cousine Caroline, l'aînée de mes trois cousines, existe encore. Elle est restée vieille. Elle, malgré les soupçons respectueux de son ancienne jeunesse. Elle m'envoie des lettres sans orthographe, où elle me tutoie, m'apporte des cadeaux, et me parle de notre bon temps. Elle était née de deux beaux yeux noirs et d'une jolie figure; elle dans son temps comme la Camargo, et elle croit se souvenir qu'elle lui portait en secret un fort amour. Je lui réponds sur le même ton, mettant de côté son exemple, mes ans, mes honneurs et ma grande Drevau. (Joseph-Augustin-Sophie). Commer (Alphonse-Marie-Gaspard). Lavy (Pierre-Louis). Brun (Louis-Joseph). (Choix.) Leps (Maurice-Edouard). De Martineng (Jean-Eugène-Jules). Roze (Pierre-Gustave). Emanueard (Auguste-Isidore). Lefebvre (Louis-Jules). Detapenon (François-Théodore). Tabuteau (Louis-Lazare). Houssart (Louis Georges-Joseph-Pierre-Julien). Au grade de lieutenant de vaisseau, les enseignes de vaisseau (Ancienneté.) Lenormand (Jules-Edouard). Bordet (Éugène-Gaudet). Libaudière (Henri). Pion (Louis-Adolphe). Ducourtial de Lasuchette (Jean-Canile-Eugène). Thomassin (René-Edmond). Le Blanc (Paul-François-Grégoire). Ahary (Joseph-Marie-Auguste). Hamyey (Théodore-Edouard-Joseph). Duval (Armand-Henri). Garrand (Guillaume-Antoine-Léopold). Vicaire (Louis). Despertès (Éugène-Jean-Antoine). Janin (Marie-Jacques-Edouard). Roymondeau (Jean-Pierre-Paulin). Ducoron-Lagoriño (Jean-Marie). Bouquet (Prosper-Manuel). Jeanrenaud (Alphonse-François). Rave (Jean-François). Garbe (Antoine). Duprat (Joseph-Edouard). Moisson (Émile-Marie). (Choix.) Harcourt (Prosper). Sauvageot (Charles-Louis-François-Joseph). Bourdat (Edme-Adrien). More (Ernest-Léon). Krantz (Jules-François-Emile). Héron (Julien-Louis-Victor). Cornette de Saint Cyr de Vendeuvre (Léopold-Eugène-Marie-Emile). Massot (Jean Alphonse-Frédéric).
d'une jolie figure; elle dans son temps comme la Camargo, et elle croit se souvenir qu'elle lui portait en secret un fort amour. Je lui réponds sur le même ton, mettant de côté son exemple, mes ans, mes honneurs et ma grande Drevau. (Joseph-Augustin-Sophie). Commer (Alphonse-Marie-Gaspard). Lavy (Pierre-Louis). Brun (Louis-Joseph). (Choix.) Leps (Maurice-Edouard). De Martineng (Jean-Eugène-Jules). Roze (Pierre-Gustave). Emanueard (Auguste-Isidore). Lefebvre (Louis-Jules). Detapenon (François-Théodore). Tabuteau (Louis-Lazare). Houssart (Louis Georges-Joseph-Pierre-Julien). Au grade de lieutenant de vaisseau, les enseignes de vaisseau (Ancienneté.) Lenormand (Jules-Edouard). Bordet (Éugène-Gaudet). Libaudière (Henri). Pion (Louis-Adolphe). Ducourtial de Lasuchette (Jean-Canile-Eugène). Thomassin (René-Edmond). Le Blanc (Paul-François-Grégoire). Ahary (Joseph-Marie-Auguste). Hamyey (Théodore-Edouard-Joseph). Duval (Armand-Henri). Garrand (Guillaume-Antoine-Léopold). Vicaire (Louis). Despertès (Éugène-Jean-Antoine). Janin (Marie-Jacques-Edouard). Roymondeau (Jean-Pierre-Paulin). Ducoron-Lagoriño (Jean-Marie). Bouquet (Prosper-Manuel). Jeanrenaud (Alphonse-François). Rave (Jean-François). Garbe (Antoine). Duprat (Joseph-Edouard). Moisson (Émile-Marie). (Choix.) Harcourt (Prosper). Sauvageot (Charles-Louis-François-Joseph). Bourdat (Edme-Adrien). More (Ernest-Léon). Krantz (Jules-François-Emile). Héron (Julien-Louis-Victor). Cornette de Saint Cyr de Vendeuvre (Léopold-Eugène-Marie-Emile). Massot (Jean Alphonse-Frédéric). Haurtauft (Henri-Marie). Lesaultnier de la Cour (Bouaventure-Marie). De Las Cases Beauvoir (Louis-Barthélemy-Bernard). Par un autre arrêté du président du conseil des ministres, chargé du pouvoir exécutif, en date du même jour, et rendu sur le rapport du même ministre, l'aspirant de 1ère classe Carvalho de Silva (Oscar-Charles-Henri) a été nommé enseigne de vaisseau, pour prendre rang à dater du 1er octobre 1848. Par un autre arrêté du président du conseil des ministres, chargé du pouvoir exécutif, en date du même jour, et rendu sur le rapport du même ministre, la démission offerte par M. Bertot (Jean-Henri), du grade d'aspirant de marine de 1ère classe, a été acceptée. Savoies de l'Étranger. ROMAIN. Dans la séance de la chambre de députés du 8, M. Fusconi a fait connaître officiellement l'inutilité des tentatives de la députation qu'on avait envoyée au saint-père, et qui, on le sait, n'a pu arriver jusqu'à lui. C'est le moment qu'attendait le Cercle populaire pour accomplir la révolution, et ses émissaires ont dû alors commencer le mouvement. La foule ameutée s'est portée à la chambre des députés. Le président, M. Sterbini, après avoir inutilement essayé de la calmer, a annoncé qu'elui le pape avait cessé de régner comme souverain,