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et de Ribemont, la femme pouvait préférer le douaire coutumier au douaire préfix, à moins qu'elle ne se fût elle-même interdit cette faculté d'option par son contrat de mariage. La veuve qui avait la faculté d'option était tenue de prendre parti dans les quarante jours qui suivaient la mort de son mari, si elle était roturière, et, dans les trois mois, si elle était noble. La femme mineure devait, avant de se déterminer, prendre l'avis de deux proches parents ou, à leur défaut, de deux amis. Certaines coutumes avaient établi que le douaire conventionnel ne pouvait excéder le douaire coutumier mais, dans le plus grand nombre, on décidait au contraire que le douaire conventionnel n'avait pas de limites c'est dans cette dernière catégorie, comprenant entre autres les coutumes de Paris et d'Orléans, qu'il faut, croyons-nous, ranger la Coutume de Vermandois bien que le texte ne contienne, à cet égard, aucun renseignement. Saisine. La femme se trouvait, par le décès même de son mari, saisie de tout douaire quel qu'il fût, préfix ou coutumier cette saisine légale lui faisait acquérir de plein droit les fruits et les intérêts des biens sur lesquels le douaire était constitué. Avant le XVIe siècle, cette saisine, qui, entre autres conséquences, permettait à la femme d'intenter en cas de trouble les actions possessoires, n'était accordée que lorsqu'il s'agissait de douaire coutumier on considérait en effet que la saisine légale ne devait résulter que de la loi, et que la convention ne pouvait créer la fiction qui en est le fondement. Le droit au douaire ne prenait naissance que par la mort naturelle du mari et non par la mort civile il a été jugé plusieurs fois, et notamment par un arrêt rendu en la Tournelle le 27 janvier 1596, que la femme avait seulement droit, en cas de mort civile, à une pension alimentaire ou provision de biens demandée et fixée en justice. « Les douairières sont tenues, dit notre Coutume, d'entretenir les édifices qu'elles tiennent en douaire de menues réparations et les tenir clos et couverts. Et quant aux réparations de grosses matières, comme de
saisine, qui, entre autres conséquences, permettait à la femme d'intenter en cas de trouble les actions possessoires, n'était accordée que lorsqu'il s'agissait de douaire coutumier on considérait en effet que la saisine légale ne devait résulter que de la loi, et que la convention ne pouvait créer la fiction qui en est le fondement. Le droit au douaire ne prenait naissance que par la mort naturelle du mari et non par la mort civile il a été jugé plusieurs fois, et notamment par un arrêt rendu en la Tournelle le 27 janvier 1596, que la femme avait seulement droit, en cas de mort civile, à une pension alimentaire ou provision de biens demandée et fixée en justice. « Les douairières sont tenues, dit notre Coutume, d'entretenir les édifices qu'elles tiennent en douaire de menues réparations et les tenir clos et couverts. Et quant aux réparations de grosses matières, comme de maçonnerie et charpenterie, qu'il conviendrait employer aux dits édifices, le propriétaire est tenu de les faire faire à ses dépens. » Cet article ne demande aucune explication on y retrouve la distinction entre les obligations de l'usufruitier et celles du nu-propriétaire. Les douairières devaient aussi, comme conséquence du principe qui exige que l'usufruitier jouisse en bon père de famille et sans diminution de la propriété, entretenir en bon état de culture les terres, bois, prés, vignes, jardins, etc., tenus en douaire, acquitter les rentes foncières et constituées qui grèvaient le douaire, enfin supporter les charges de l'arrière-ban. La proclamation de l'arrière-ban était en effet mise au nombre des charges foncières; c'était la convocation des sujets et vassaux qui tenaient des terres de fief, et ceux-ci devaient, soit prendre les armes et suivre en guerre le roi, soit mettre à son service un certain nombre d'hommes, soit enfin payer une somme déterminée à raison des fiefs qu'ils possédaient. Herve, en français comme en allemand, signifiait armée, et Heriban (arrière-ban) signifiait l'amende due par celui qui négligeait de rejoindre l'armée après la convocation qui lui avait été adressée. Les droits de relief et de rachat, lorsque le douaire portait sur un fief,
exige que l'usufruitier jouisse en bon père de famille et sans diminution de la propriété, entretenir en bon état de culture les terres, bois, prés, vignes, jardins, etc., tenus en douaire, acquitter les rentes foncières et constituées qui grèvaient le douaire, enfin supporter les charges de l'arrière-ban. La proclamation de l'arrière-ban était en effet mise au nombre des charges foncières; c'était la convocation des sujets et vassaux qui tenaient des terres de fief, et ceux-ci devaient, soit prendre les armes et suivre en guerre le roi, soit mettre à son service un certain nombre d'hommes, soit enfin payer une somme déterminée à raison des fiefs qu'ils possédaient. Herve, en français comme en allemand, signifiait armée, et Heriban (arrière-ban) signifiait l'amende due par celui qui négligeait de rejoindre l'armée après la convocation qui lui avait été adressée. Les droits de relief et de rachat, lorsque le douaire portait sur un fief, étaient acquittés par les héritiers du mari et non par la veuve douairière on a en effet jugé (arrêts des 16 février 1589 et 21 juin 1597) qu'en cas de legs d'un fief ces droits étaient à la charge du nu-propriétaire et non de l'usufruitier il en était évidemment de même lorsqu'il s'agissait d'un douaire, puisque la situation de la douairière avait toujours été comparée à celle de l'usufruitier et qu'on lui avait même appliqué des règles plus favorables. Si l'héritier nu-propriétaire était absent ou refusait de payer ces droits, le seigneur pouvait saisir le fief affecté au douaire la veuve, pour rentrer en possession, devait offrir au seigneur ce qui lui était dû, mais elle avait ensuite un recours contre l'héritier et même une action en dommages-intérêts. Lorsque le mari, pendant le mariage, avait, sans le consentement de sa femme, et sans qu'elle eût renoncé à son droit, aliéné des héritages lui appartenant au jour du mariage ou lui étant échus depuis par succession en ligne directe, la femme pouvait, au décès du mari, poursuivre les détenteurs desdits héritages elle avait ainsi, pour la garantie de son douaire, une action hypothécaire contre tous détenteurs ou acheteurs, sauf à ceux-ci
même lorsqu'il s'agissait d'un douaire, puisque la situation de la douairière avait toujours été comparée à celle de l'usufruitier et qu'on lui avait même appliqué des règles plus favorables. Si l'héritier nu-propriétaire était absent ou refusait de payer ces droits, le seigneur pouvait saisir le fief affecté au douaire la veuve, pour rentrer en possession, devait offrir au seigneur ce qui lui était dû, mais elle avait ensuite un recours contre l'héritier et même une action en dommages-intérêts. Lorsque le mari, pendant le mariage, avait, sans le consentement de sa femme, et sans qu'elle eût renoncé à son droit, aliéné des héritages lui appartenant au jour du mariage ou lui étant échus depuis par succession en ligne directe, la femme pouvait, au décès du mari, poursuivre les détenteurs desdits héritages elle avait ainsi, pour la garantie de son douaire, une action hypothécaire contre tous détenteurs ou acheteurs, sauf à ceux-ci à agir ensuite par recours en garantie contre les héritiers du mari. La femme n'avait au contraire aucune action et aucune réclamation à élever si le mari, même sans son consentement, avait aliéné un héritage avec la condition que la vente serait faite à charge de douaire, c'est-à-dire que la jouissance en serait réservée à la veuve sa vie durant. Lorsque les héritages sujets à douaire pouvaient se diviser facilement, entre majeurs et de gré à gré (mode de beaucoup préférable à tout autre puisque, comme le dit Buridan, « les passionnés qui en veulent passer par les rigueurs de la justice ne font que, sous le voile d'équité, mulcetter leurs compersonniers de frais desquels ils se pourraient bien passer »), le partage était disposé par la veuve, les lots préparés par elle, mais le choix était laissé à l'héritier. Dans le cas où la femme était mineure, elle devait, comme lorsqu'il s'agissait d'opter entre le douaire coutumier et le douaire préfix, prendre, pour faire les lots, l'avis de ses deux plus proches parents ou, à leur défaut, de deux amis. Si les héritages sujets à douaire étaient d'un partage difficile, la veuve et les héritiers pouvaient, d'un commun accord,
jouissance en serait réservée à la veuve sa vie durant. Lorsque les héritages sujets à douaire pouvaient se diviser facilement, entre majeurs et de gré à gré (mode de beaucoup préférable à tout autre puisque, comme le dit Buridan, « les passionnés qui en veulent passer par les rigueurs de la justice ne font que, sous le voile d'équité, mulcetter leurs compersonniers de frais desquels ils se pourraient bien passer »), le partage était disposé par la veuve, les lots préparés par elle, mais le choix était laissé à l'héritier. Dans le cas où la femme était mineure, elle devait, comme lorsqu'il s'agissait d'opter entre le douaire coutumier et le douaire préfix, prendre, pour faire les lots, l'avis de ses deux plus proches parents ou, à leur défaut, de deux amis. Si les héritages sujets à douaire étaient d'un partage difficile, la veuve et les héritiers pouvaient, d'un commun accord, donner les biens à ferme, en tirer le meilleur parti possible et s'en partager les revenus. « Le douaire tant préfix que coutumier est préféré à toute dette nantie depuis la célébration du mariage et bénédiction nuptiale. » Il faut comprendre cet article en ce sens que, si la femme a, comme nous l'avons dit plus haut, une hypothèque tacite et privilégiée sur les biens de son mari pour la sûreté de son douaire contre les créanciers postérieurs au mariage, la Coutume ne lui accorde aucun privilège à l'encontre des créanciers antérieurs au mariage. « Je te prie, ami lecteur, de ne procéder par saisie rigoureuse sur ce petit ouvrage je ne suis point encore en la dernière année de mon louage (s'il plaît à Dieu) et j'espère avec le temps te mieux contenter. Que si je reconnois que ce premier emblavement soit aucunement bien levé, tu m'encourageras à faire mieux en des autres œuvres et à ôter l'ivraie, la moucherolle, les chardons, les bardanes, la nielle et la bruine de ce petit champ, auquel si tu reconnais quelque veau ou faute entre deux rayes, ne prends garde de si près, car mon intention n'était que de labourer sur le
a, comme nous l'avons dit plus haut, une hypothèque tacite et privilégiée sur les biens de son mari pour la sûreté de son douaire contre les créanciers postérieurs au mariage, la Coutume ne lui accorde aucun privilège à l'encontre des créanciers antérieurs au mariage. « Je te prie, ami lecteur, de ne procéder par saisie rigoureuse sur ce petit ouvrage je ne suis point encore en la dernière année de mon louage (s'il plaît à Dieu) et j'espère avec le temps te mieux contenter. Que si je reconnois que ce premier emblavement soit aucunement bien levé, tu m'encourageras à faire mieux en des autres œuvres et à ôter l'ivraie, la moucherolle, les chardons, les bardanes, la nielle et la bruine de ce petit champ, auquel si tu reconnais quelque veau ou faute entre deux rayes, ne prends garde de si près, car mon intention n'était que de labourer sur le mien et non pour autrui. Adieu » Après cette lecture, la séance a été levée. FIN DE L'ANNEE 1888 LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE DE VERVINS AU 31 DÉCEMBRE 1888 Membres titulaires MM. Blanquinque (Eugène), propriétaire. BLANQUINQUE (Henri), propriétaire. CARLIER (Arsène), propriétaire. CARLIER, rédacteur du Journal de Vervins. CUEL, greffier du tribunal civil. Dubois, avoué. DUFLOT, agent d'assurances. Dussolel, secrétaire de la mairie. Falaize, avoué. FLEM, ancien imprimeur. Godelle (Camille), député. HERBERT, ancien notaire. LARMUZEAUX, ancien notaire. Larue (Edouard), ancien maire. LEFÈVRE, géomètre. MENNESSON (Eugène), Secrétaire de la Société. HUDIN, conseiller à la cour d'appel d'Amiens. PAPILLON (Léandre), ancien imprimeur, Vice-Président. PARMENTIER (Emile), ancien magistrat, à Saint-Quentin. PARMENTIER (Jules), juge à Senlis. PENANT, docteur en médecine. PICHON (Mme la baronne Etienne), à Paris. PIETTE (Edouard), ancien député, Président. PIETTE (Alfred), ancien magistrat. Prévôt (l'abbé), archiprêtre. Rogier, professeur de sciences, Trésorier. MM. Bénard, ingénieur-architecte à Saint-Quentin. BERCET, à Trélon (Nord). Bériot (l'abbé), curé de Nampcelles. BOBEUF, notaire à Marle. CANON, juge à Laon. Chenest, manufacturier à Guise. Cortilliot, propriétaire-gérant du Journal de l'Aisne, à Laon. Cottéreaux, ancien notaire, à Paris. Cux, ancien greffier de la justice de paix au Nouvion. DEBOUZY, docteur en médecine à Wignehies (Nord). Dollez, fils,
CUEL, greffier du tribunal civil. Dubois, avoué. DUFLOT, agent d'assurances. Dussolel, secrétaire de la mairie. Falaize, avoué. FLEM, ancien imprimeur. Godelle (Camille), député. HERBERT, ancien notaire. LARMUZEAUX, ancien notaire. Larue (Edouard), ancien maire. LEFÈVRE, géomètre. MENNESSON (Eugène), Secrétaire de la Société. HUDIN, conseiller à la cour d'appel d'Amiens. PAPILLON (Léandre), ancien imprimeur, Vice-Président. PARMENTIER (Emile), ancien magistrat, à Saint-Quentin. PARMENTIER (Jules), juge à Senlis. PENANT, docteur en médecine. PICHON (Mme la baronne Etienne), à Paris. PIETTE (Edouard), ancien député, Président. PIETTE (Alfred), ancien magistrat. Prévôt (l'abbé), archiprêtre. Rogier, professeur de sciences, Trésorier. MM. Bénard, ingénieur-architecte à Saint-Quentin. BERCET, à Trélon (Nord). Bériot (l'abbé), curé de Nampcelles. BOBEUF, notaire à Marle. CANON, juge à Laon. Chenest, manufacturier à Guise. Cortilliot, propriétaire-gérant du Journal de l'Aisne, à Laon. Cottéreaux, ancien notaire, à Paris. Cux, ancien greffier de la justice de paix au Nouvion. DEBOUZY, docteur en médecine à Wignehies (Nord). Dollez, fils, docteur en médecine à Guise. DEHON, fils, propriétaire à Marie. DEVILLERS, docteur en médecine à Guise. FLAMANT, notaire à Guise. GOBERT, ancien instituteur communal à Vervins. Graux (Henri), propriétaire à Fontaine-lès-Vervins. Lotente, inspecteur d'académie à Versailles. JOUBAULT, chef d'escadron de gendarmerie en retraite, à Joigny (Yonne). LAFON, manufacturier à Vadencourt-et-Bohéries. Lalouette-Fossier, propriétaire à Marie. LA PERCHE, propriétaire à Paris. LAVISSE, professeur à la Faculté des lettres de Paris. LE VAVASSEUR DE T'RECOURT (Octave), maître des requêtes au Conseil d'Etat, à Paris. Losset (Auguste), préposé en chef de l'octroi de Valenciennes. Magnien (Léon), receveur de l'enregistrement à Hirson. Marsie (Cie Arthur de), directeur de la Société française d'archéologie, à Compiègne. Mies, ancien receveur des postes à Péronne (Somme). NOEL, capitaine de frégate à Toulon. Palant (l'abbé), curé de Cilly-sous-Marle. PARKER (John-Henri), C. B. Ashmolean museum, Oxford (Angleterre). Pichon (Mme Jérôme), président de la Société des Bibliophiles français, à Paris. Piette (Henri), capitaine breveté de l'état-major du génie, à Lyon. Persin (l'abbé), curé à Lappion. POISSONNIER, président de la Société académique de Chauny. QUEST, ancien magistrat, à Paris. Riomf.t (Bienaimé), instituteur au Grand-Wé, commune d'Escheveries. SAINSÈRE, sous-préfet de l'arrondissement de Louviers (Eure). Sohier (Léon), propriétaire, à Paris. Souef, ancien procureur général. DUNQUOY
Lalouette-Fossier, propriétaire à Marie. LA PERCHE, propriétaire à Paris. LAVISSE, professeur à la Faculté des lettres de Paris. LE VAVASSEUR DE T'RECOURT (Octave), maître des requêtes au Conseil d'Etat, à Paris. Losset (Auguste), préposé en chef de l'octroi de Valenciennes. Magnien (Léon), receveur de l'enregistrement à Hirson. Marsie (Cie Arthur de), directeur de la Société française d'archéologie, à Compiègne. Mies, ancien receveur des postes à Péronne (Somme). NOEL, capitaine de frégate à Toulon. Palant (l'abbé), curé de Cilly-sous-Marle. PARKER (John-Henri), C. B. Ashmolean museum, Oxford (Angleterre). Pichon (Mme Jérôme), président de la Société des Bibliophiles français, à Paris. Piette (Henri), capitaine breveté de l'état-major du génie, à Lyon. Persin (l'abbé), curé à Lappion. POISSONNIER, président de la Société académique de Chauny. QUEST, ancien magistrat, à Paris. Riomf.t (Bienaimé), instituteur au Grand-Wé, commune d'Escheveries. SAINSÈRE, sous-préfet de l'arrondissement de Louviers (Eure). Sohier (Léon), propriétaire, à Paris. Souef, ancien procureur général. DUNQUOY (Louis), magistrat à Paris. VERNIER (l'abbé), curé de Lemé. VIÉVILLE, maire de Fontaine. Wilmot, ancien principal du collège de Soissons, à Nampcelles. Membres Correspondants Sociétés Correspondantes Société académique de Laon. historique et scientifique de Soissons. académique de Saint-Quentin. historique et archéologique de Château-Thierry. académique de Chauny. archéologique d'Avesnes. des Antiquaires de Picardie, à Amiens. historique de Compiègne. géologique du Nord, à Lille. des Antiquaires de la Morinie, à Saint-Omer. académique de l'arrondissement de Houlogne-sur-Mer. des sciences et arts de Vitry-le-François. d'agriculture, sciences et arts de l'arrondissement de Valenciennes. d'agriculture, sciences et arts de Douai. française de numismatique et d'archéologie, à Paris. française d'archéologie, à Paris. des études historiques, à Paris. philotechnique, à Paris. d'émulation d'Abbeville. de l'Histoire de Paris et de l'Ile-de-France. archéologique de Constantine (Algérie). Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Amiens. de Reims (Marne). de Besançon (Doubs). d'Hippone, à Bûne (Algérie). Cercle archéologique d'Enghien (Belgique). Cercle archéologique de Mons (Belgique). Comité archéologique de Senlis. Comité archéologique et historique de Noyon (Oise). Institut des provinces de France, à Bordeaux. Union géographique du Nord de la France. ERRATUM Page 99, 14e ligne, lisez 1623. Claude Jeste, au lieu de 1623. Claude Jeffe. Même page, 24e ligne, lisez 1619, au lieu
de Picardie, à Amiens. historique de Compiègne. géologique du Nord, à Lille. des Antiquaires de la Morinie, à Saint-Omer. académique de l'arrondissement de Houlogne-sur-Mer. des sciences et arts de Vitry-le-François. d'agriculture, sciences et arts de l'arrondissement de Valenciennes. d'agriculture, sciences et arts de Douai. française de numismatique et d'archéologie, à Paris. française d'archéologie, à Paris. des études historiques, à Paris. philotechnique, à Paris. d'émulation d'Abbeville. de l'Histoire de Paris et de l'Ile-de-France. archéologique de Constantine (Algérie). Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Amiens. de Reims (Marne). de Besançon (Doubs). d'Hippone, à Bûne (Algérie). Cercle archéologique d'Enghien (Belgique). Cercle archéologique de Mons (Belgique). Comité archéologique de Senlis. Comité archéologique et historique de Noyon (Oise). Institut des provinces de France, à Bordeaux. Union géographique du Nord de la France. ERRATUM Page 99, 14e ligne, lisez 1623. Claude Jeste, au lieu de 1623. Claude Jeffe. Même page, 24e ligne, lisez 1619, au lieu de 119. TABLE DES TRAVAUX CONTENUS DANS LE DOUZIÈME VOLUME DU BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE DE VERVINS Quinzième et Seizième Années ANNÉE 1887 SÉANCE DU 7 JANVIER Note nécrologique sur M. P.-J.-M. Matton, membre titulaire Actes d'un notaire de Vervins au XVIe siècle /Suite]. M. E. Mennesson SÉANCE DU 4 FÉVRIER Brevet de décoration du XVIe siècle. M. E. Mennesson Actes d'un notaire de Vervins, etc. (Suite). M. E. Mennesson Acte de naissance de J. Debry. M. E. Mennesson SÉANCE DU 4 MARS Essai sur la Coutume de Vermandois. M. L. Tronquoy. SÉANCE DU 1er AVRIL Classement des monuments historiques appartenant à la Thiérache. M. L. Tronquoy. Chronique de Liessies. M. E. Bercet. Calque d'un fragment de carte ancienne concernant la Thiérache. M. Losset Antiquités se trouvant à la sous-préfecture de Vervins. M. L. Papillon Actes d'un notaire de Vervins, etc. (Suite). M. E. Mennesson. SÉANCE DU 3 JUIN Loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments historiques. M. L. Papillon Charte concernant l'abbaye de Foigny. M. Bercet. Les fermes de Faucouzy. M. le docteur Penant Impression par la Société du Cartulaire de Saint Michel. M. L. Papillon Essai sur la Coutume de Vermandois (Suite). M. L.
4 FÉVRIER Brevet de décoration du XVIe siècle. M. E. Mennesson Actes d'un notaire de Vervins, etc. (Suite). M. E. Mennesson Acte de naissance de J. Debry. M. E. Mennesson SÉANCE DU 4 MARS Essai sur la Coutume de Vermandois. M. L. Tronquoy. SÉANCE DU 1er AVRIL Classement des monuments historiques appartenant à la Thiérache. M. L. Tronquoy. Chronique de Liessies. M. E. Bercet. Calque d'un fragment de carte ancienne concernant la Thiérache. M. Losset Antiquités se trouvant à la sous-préfecture de Vervins. M. L. Papillon Actes d'un notaire de Vervins, etc. (Suite). M. E. Mennesson. SÉANCE DU 3 JUIN Loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments historiques. M. L. Papillon Charte concernant l'abbaye de Foigny. M. Bercet. Les fermes de Faucouzy. M. le docteur Penant Impression par la Société du Cartulaire de Saint Michel. M. L. Papillon Essai sur la Coutume de Vermandois (Suite). M. L. Tronquoy SÉANCE DU 1er JUILLET Actes d'un notaire de Vervins, etc. (Suite). M. E. Mennesson SÉANCE DU 8 OCTOBRE Communications diverses de M. L. Papillon. Charte concernant les usages de Buironfosse. M. E. Mennesson. SÉANCE DU 2 DÉCEMBRE Quelques lettres de J. Debry. M. L. Papillon. SÉANCE DU 20 JANVIER Note nécrologique sur M. Lhotte, membre correspondant M. L. Tronquoy Essai sur la Coutume de Vermandois (Suite). M. L. Tronquoy SÉANCE DU 9 MARS Vase acoustique de Foigny. M. L. Papillon Avis à la belle jeunesse. M. L. Papillon. SÉANCE DU 8 MAI Calque de la seigneurie de Macquenoise. M. E. Bercet Quartzite dévonienne découvert à Mondrepuis. M. L. Papillon Communications par M. Dullot sur les anciens châteaux de la Thiérache et sur des découvertes d'antiquités à Macquigny. M. L. Papillon Jean Debry en Franche-Comté. M. le comte de Marsy M. L. Papillon. 177e SÉANCE DU 3 AOÛT Sauvegarde délivrée aux habitants de Lesquelles-Saint-Germain en 1046. M. Duflot 196. Sur la Grande-Chartreuse. M. E. Mennesson. 197. Silex taillés trouvés à la Chaussée-de-Fontaine. M. Rogier 201. SÉANCE DU 16 NOVEMBRE Essai sur la Coutume de Vermandois (Suite et Fin). M. L. Tronquoy 205. TABLE ALPHABÉTIQUE Actes d'un notaire de Vervins au