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vœux 15 40 Réformés de la guerre (Aide immédiate aux invalides et). — Demande de subvention 31 47 RAPPORTS ET DELIBÉRATIONS Pages Délibérations du Conseil Préfet général Retraites (Caisse départementale des). — Situation au 1er juillet 1916 130 26 Règlement du compte départemental de l'exercice 1914 164 26 Renouvellement de bail. — Casernes de gendarmerie d'Audincourt et de Sancey-le-Grand 32 60 Département de 1917. — Fixation du taux de la taxe personnelle 165 25 Département en 1917. — Répartition des contingents 165 27 Département de 1917. — Vote des centimes départementaux 166 28 Renouvellement de bail. — Casernes de gendarmerie du Lussey et de Belleherbe 33 60 Routes nationales. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 274 81 Ruchers d'abeilles (Établissement de). — Code rural. — Application de la loi du 1er avril 1889. — Année 1917 429 58 Renouvellement du bureau définitif pour l'année 1916-1917. — Motions d'ordre 5 Sels dénaturés destinés aux usages agricoles. — Vœux. — Suite donnée 1° 52 Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1915. — Compte rendu 168 64 Subventions (Demandes de) 152 47 — Aide immédiate aux agriculteurs des régions dévastées 47 — Œuvre de protection des orphelins de la guerre du personnel des P. T. T 23 47 — Alliance française 23 47 — Association pour l'assistance aux mutilés pauvres 31 47 — Aide immédiate aux invalides et réformés de la guerre 31 47 — Érection d'un monument au caporal Peugeot 152 27 — Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 152 47 — Association générale d'Alsace-Lorraine 47 — Société de protection des engagés volontaires 153 47 — Assistance aux dépôts d'éclopés 153 47 — Comité départemental et fédéral de secours aux prisonniers de guerre 153 60 Pages Délibérations du Conseil Préfet général Subventions. — Ligue aérienne française 161 47 — Ligue antiallemande. — Œuvre des plaques et monuments commémoratifs des atrocités allemandes 161 47 — École des Arts décoratifs de Paris. — Demande de renouvellement de subvention départementale formée par M. Saudubois, Henri, à Montbéliard 156 45 — Constructions scolaires. —
la guerre du personnel des P. T. T 23 47 — Alliance française 23 47 — Association pour l'assistance aux mutilés pauvres 31 47 — Aide immédiate aux invalides et réformés de la guerre 31 47 — Érection d'un monument au caporal Peugeot 152 27 — Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 152 47 — Association générale d'Alsace-Lorraine 47 — Société de protection des engagés volontaires 153 47 — Assistance aux dépôts d'éclopés 153 47 — Comité départemental et fédéral de secours aux prisonniers de guerre 153 60 Pages Délibérations du Conseil Préfet général Subventions. — Ligue aérienne française 161 47 — Ligue antiallemande. — Œuvre des plaques et monuments commémoratifs des atrocités allemandes 161 47 — École des Arts décoratifs de Paris. — Demande de renouvellement de subvention départementale formée par M. Saudubois, Henri, à Montbéliard 156 45 — Constructions scolaires. — Classement des demandes de subventions 437 53 — Ligue coloniale française 47 Sourds-muets et sourdes-muettes. — Propositions budgétaires pour 1917 169 54 Syndicat d'initiative de Besançon et de la Franche-Comté. — Création d'une école hôtelière féminine 169 48 Service d'autobus entre Valdahon et Pontarlier (Création d'un). — Demande de M. Vadam. Albert, à Saint-Hippolyte 267 72 Services publics de transports par automobiles. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 277 71 Service d'autobus de Sancey-le-Grand à l'Isle-sur-le-Doubs. — Rétablissement du service 283 71 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit pour Recologne. — Reprise du service. — Vœu du Conseil général 283 75 Service d'autobus de Maîche à Saint-Hippolyte. — Prorogation de la convention 285 76 Service forestier. — Commune de Vaire-le-Grand. — Soumission au régime forestier 452 57 Service forestier. — Commune de Montancy. — Soumission au régime forestier 452 59 Service forestier. — Commune de Vaucluse. — Soumission au régime forestier 453 57 Service vicinal : Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. — Remplacement des prestations par une taxe vicinale 331 82 Budget de 1916. — Proposition modificative 289 83 Budget primitif de 1917 292 84 Cantonniers (Augmentation de traitement
Vadam. Albert, à Saint-Hippolyte 267 72 Services publics de transports par automobiles. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 277 71 Service d'autobus de Sancey-le-Grand à l'Isle-sur-le-Doubs. — Rétablissement du service 283 71 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit pour Recologne. — Reprise du service. — Vœu du Conseil général 283 75 Service d'autobus de Maîche à Saint-Hippolyte. — Prorogation de la convention 285 76 Service forestier. — Commune de Vaire-le-Grand. — Soumission au régime forestier 452 57 Service forestier. — Commune de Montancy. — Soumission au régime forestier 452 59 Service forestier. — Commune de Vaucluse. — Soumission au régime forestier 453 57 Service vicinal : Application de l'art. 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. — Remplacement des prestations par une taxe vicinale 331 82 Budget de 1916. — Proposition modificative 289 83 Budget primitif de 1917 292 84 Cantonniers (Augmentation de traitement des). — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier 335 77 Compte rendu des opérations effectuées en 1915 289 84 Plan d'alignement de Montfort 329 79 Chemin de grande communication n° 15. — Plan d'alignement de la traverse de Pointvillers 330 79 Chemin de grande communication n° 47. — Rectification de la traverse des Gras sur une longueur de 90 m. 50.. 330 77 Chemin de grande communication n° 30. — Plan d'alignement de Chaudefontaine 331 90 Chemin d'intérêt commun n° 18. — Plan d'alignement de la Traverse d'Hyèvre-Mondans 329 70 Contingent des communes dans le traitement des agents voyers en 1917 333 79 Création de ressources vicinales pour 1917. — Délégation à la Commission départementale pour statuer en matière de contingents sur les réclamations des conseils municipaux 333 81 Emploi de prestations sur chemins ruraux 334 80 Évaluation de la journée des prestations pour 1917 332 82 Secours 333 77 Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections 450 13 Service des enfants assistés. — Application des lois des 27 et 28 juin 1904 351 14 Service des enfants assistés 422 14 Société de secours mutuels approuvés. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1915 453 25 Sursis
la traverse des Gras sur une longueur de 90 m. 50.. 330 77 Chemin de grande communication n° 30. — Plan d'alignement de Chaudefontaine 331 90 Chemin d'intérêt commun n° 18. — Plan d'alignement de la Traverse d'Hyèvre-Mondans 329 70 Contingent des communes dans le traitement des agents voyers en 1917 333 79 Création de ressources vicinales pour 1917. — Délégation à la Commission départementale pour statuer en matière de contingents sur les réclamations des conseils municipaux 333 81 Emploi de prestations sur chemins ruraux 334 80 Évaluation de la journée des prestations pour 1917 332 82 Secours 333 77 Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections 450 13 Service des enfants assistés. — Application des lois des 27 et 28 juin 1904 351 14 Service des enfants assistés 422 14 Société de secours mutuels approuvés. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1915 453 25 Sursis (Mise en) dans les maisons travaillant pour les besoins de l'armée. — Vœu de MM. Réville et Ordinaire 44 Service sanitaire. — Rapport de M. le Dr Mandereau, vétérinaire départemental, chef du Service des épizooties 696 68 Société départementale d'agriculture du Doubs. — Rapport sur la marche de la Société pendant l'année 1914-1915, présenté par M. Elisée Cusenier, président. 703 48 Syndicats d'élevage (Union des) 710 69 104 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES du du Conseil Préfet général Services agricoles (Direction des). — Rapport présenté par M. Rousset, directeur des services agricoles 004 65 Tarif postal (Réduction du) des colis expédiés aux soldats. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 450 68 Téléphone (Installation du) dans les casernes de gendarmerie et les parquets des tribunaux de première instance 158 17 Téléphones. — Rétablissement des communications téléphoniques dans l'arrondissement de Pontarlier. — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier 455 57 Tracteurs agricoles. — Rapport de M. Rousset 7J 0 52 Traitement des agents voyers en 1917 (Contingent des communes dans le) 333 79 Transports (Services publics de) par automobiles. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 277 71 Tableau judiciaire des distances (Révision du). — Vœu de M. Projean 38 Université
pendant l'année 1914-1915, présenté par M. Elisée Cusenier, président. 703 48 Syndicats d'élevage (Union des) 710 69 104 TABLE ALPHABÉTIQUE PAGES du du Conseil Préfet général Services agricoles (Direction des). — Rapport présenté par M. Rousset, directeur des services agricoles 004 65 Tarif postal (Réduction du) des colis expédiés aux soldats. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 450 68 Téléphone (Installation du) dans les casernes de gendarmerie et les parquets des tribunaux de première instance 158 17 Téléphones. — Rétablissement des communications téléphoniques dans l'arrondissement de Pontarlier. — Vœu du conseil d'arrondissement de Pontarlier 455 57 Tracteurs agricoles. — Rapport de M. Rousset 7J 0 52 Traitement des agents voyers en 1917 (Contingent des communes dans le) 333 79 Transports (Services publics de) par automobiles. — Compte rendu de M. Guyot, ingénieur en chef 277 71 Tableau judiciaire des distances (Révision du). — Vœu de M. Projean 38 Université de Besançon. — Emploi de la subvention départementale 170 17 Union des syndicats d'élevage 710 69 Vœux du Conseil général : Agriculture, assistance, etc. — Suite donnée aux vœux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa première session de 1916 11 52 Absinthe (Liqueur d'). — Prise de livraison par le Gouvernement 14 29 Bâtiments réquisitionnés. — Suite donnée 17 53 Chasse. — Lettre du président du Syndicat des chasseurs du Doubs 12 38 Rapports et Délibérations du Conseil Préfet général Coupures émises par les Chambres de commerce (Remboursement par les succursales de la Banque de France de petites). — Suite donnée au vœu 15 40 Effort pour assurer à notre pays une paix victorieuse et durable 13 39 Encouragement aux familles nombreuses. — Suite donnée au vœu 13 49 Impôt sur les bénéfices de guerre 14 19 Industrie du papier en France (Suite donnée au vœu relatif au développement de) 18 39 Mise en sursis dans les maisons travaillant pour les besoins de l'armée. — Vœu de MM. Réville et Ordinaire 44 Monnaies de billon et de nickel (Raréfaction des). — Suite donnée au vœu 14 42 Monopole des assurances sur la vie (Vœu relatif
Prise de livraison par le Gouvernement 14 29 Bâtiments réquisitionnés. — Suite donnée 17 53 Chasse. — Lettre du président du Syndicat des chasseurs du Doubs 12 38 Rapports et Délibérations du Conseil Préfet général Coupures émises par les Chambres de commerce (Remboursement par les succursales de la Banque de France de petites). — Suite donnée au vœu 15 40 Effort pour assurer à notre pays une paix victorieuse et durable 13 39 Encouragement aux familles nombreuses. — Suite donnée au vœu 13 49 Impôt sur les bénéfices de guerre 14 19 Industrie du papier en France (Suite donnée au vœu relatif au développement de) 18 39 Mise en sursis dans les maisons travaillant pour les besoins de l'armée. — Vœu de MM. Réville et Ordinaire 44 Monnaies de billon et de nickel (Raréfaction des). — Suite donnée au vœu 14 42 Monopole des assurances sur la vie (Vœu relatif au) 17 43 Prisonniers (Vœu en faveur de nos) 70 Sels dénaturés destinés aux usages agricoles. — Suite donnée 15 52 Vœux divers 16 39 Vœux. — Suite donnée 17 13-53 Canal du Rhône au Rhin. — Amélioration et meilleure utilisation. — Vœu du Conseil général 177 74 Chemins de fer P.-L.-M. — Etat des vœux émis au sujet des horaires des lignes d'intérêt général 207 72 Chemins de fer d'intérêt local. — Mise en sursis du personnel nécessaire 257 72 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit pour Recologne. — Reprise du service 283 75 Service vicinal. — Commune de Provenchère. — Amélioration du chemin de la Chapelle de la Roche. — Vœu présenté par MM. Réville et Peseux 328 75 Révision du tableau judiciaire des distances. — Vœu de M. Projean 38 Vœux des conseils d'arrondissement : Montbéliard. — Postes. — Réduction du tarif postal des colis expédiés aux soldats 450 68 Pontarlier. — Téléphones. — Rétablissement des communications téléphoniques dans l'arrondissement de Pontarlier 455 57 Bethançon, simp. Mill. père frères.
fer P.-L.-M. — Etat des vœux émis au sujet des horaires des lignes d'intérêt général 207 72 Chemins de fer d'intérêt local. — Mise en sursis du personnel nécessaire 257 72 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit pour Recologne. — Reprise du service 283 75 Service vicinal. — Commune de Provenchère. — Amélioration du chemin de la Chapelle de la Roche. — Vœu présenté par MM. Réville et Peseux 328 75 Révision du tableau judiciaire des distances. — Vœu de M. Projean 38 Vœux des conseils d'arrondissement : Montbéliard. — Postes. — Réduction du tarif postal des colis expédiés aux soldats 450 68 Pontarlier. — Téléphones. — Rétablissement des communications téléphoniques dans l'arrondissement de Pontarlier 455 57 Bethançon, simp. Mill. père frères.
La vie publique De La Haye à Genève Le ciel redevenu serein Voilà donc le rideau baissé sur la cacophonie de La Haye, et levé sur la symphonie de Genève. Le public, dont je suis, en un coin de province, a été heureux d'apprendre que le Conseil des ministres avait à l'unanimité félicité son président d'avoir réalisé « un accord conforme aux déclarations du chef du gouvernement, approuvées par les deux Chambres le 31 juillet dernier ». Que d'astuce dans cette phrase du communiqué officiel : Et qu'elle habile précaution elle renferme, sans qu'il y paraisse ! C'est qu'on prévoit sans doute pour la rentrée quelque réaction contre l'enthousiasme de commande qui s'est manifesté à la suite de la conclusion des accords. On veut dire apparemment que la majorité ministérielle a consenti par avance à la diminution de notre part du plan Young, et à l'évacuation anticipée de la Rhénanie. M. Briand arrivera à le démontrer à la tribune avec cet art de la persuasion et de la séduction dont il est coutumier. Et nous assisterons à ce spectacle étrange : le même Parlement ratifiant docilement sa fois la moindre modification le fait accompli, le plus important et le plus grave depuis la guerre, et dans lequel il n'a joué aucun rôle, après avoir interdit la veille au gouvernement de ratifier de son côté par décret le contrat des dettes interalliées, qui était non seulement aussi un fait accompli, mais une obligation impérieuse et inéluctable pour la France. Notre régime parlementaire vit de ces contradictions. M. Briand ne manquera pas d'en jouer. D'ailleurs, quelle que soit l'opinion qu'on puisse avoir sur les dommages qui résultent pour nous de la Conférence de La Haye, et sur le rang qui va être réservé à la France parmi les vainqueurs et les vaincus, il n'est pas niable que M. Aristide Briand lui-même ne soit reparti pour Genève avec son prestige international tout à fait intact. C'est son discours de clôture du Conseil de sécurité qui a ramené au sein des délégations l'esprit de bonne volonté et de bonne entente indispensable à la liquidation
grave depuis la guerre, et dans lequel il n'a joué aucun rôle, après avoir interdit la veille au gouvernement de ratifier de son côté par décret le contrat des dettes interalliées, qui était non seulement aussi un fait accompli, mais une obligation impérieuse et inéluctable pour la France. Notre régime parlementaire vit de ces contradictions. M. Briand ne manquera pas d'en jouer. D'ailleurs, quelle que soit l'opinion qu'on puisse avoir sur les dommages qui résultent pour nous de la Conférence de La Haye, et sur le rang qui va être réservé à la France parmi les vainqueurs et les vaincus, il n'est pas niable que M. Aristide Briand lui-même ne soit reparti pour Genève avec son prestige international tout à fait intact. C'est son discours de clôture du Conseil de sécurité qui a ramené au sein des délégations l'esprit de bonne volonté et de bonne entente indispensable à la liquidation définitive d'un bien lourd passé. C'est lui qui, à la fin des négociations, a pris le bâton de chef d'orchestre du concert européen. C'est lui qui s'est fait de nouveau l'apôtre infatigable de l'arbitrage obligatoire. Sa parole ardente, teintée d'une nuance de mélancolie a éloquemment démontré que nous ne reculions devant aucun sacrifice pour assurer la paix, pour assurer la paix du Continent et du monde. Grâce à M. Briand, voilà un avantage politique et moral qui ne saurait plus être contesté à notre pays. Tâchons de le garder et de l'accroître, à défaut de bénéfices plus substantiels que le réalisme trop intéressé de certains de nos meilleurs amis ne nous a pas permis de maintenir. M. MacDonald, durant son court passage à Paris, a eu du moins le tact de ne pas insister sur le triomphe diplomatique et financier de M. Snowden. Le « premier » anglais ne pense qu'à la disparition de la guerre. Il n'aspire qu'à la paix universelle. Il ne rêve que de fraternité des peuples. Il met sa main cordiale dans la main de son vieil ami Briand. Cette manifestation de sympathie est une heureuse et adroite préface aux débats de la dixième session ordinaire
devant aucun sacrifice pour assurer la paix, pour assurer la paix du Continent et du monde. Grâce à M. Briand, voilà un avantage politique et moral qui ne saurait plus être contesté à notre pays. Tâchons de le garder et de l'accroître, à défaut de bénéfices plus substantiels que le réalisme trop intéressé de certains de nos meilleurs amis ne nous a pas permis de maintenir. M. MacDonald, durant son court passage à Paris, a eu du moins le tact de ne pas insister sur le triomphe diplomatique et financier de M. Snowden. Le « premier » anglais ne pense qu'à la disparition de la guerre. Il n'aspire qu'à la paix universelle. Il ne rêve que de fraternité des peuples. Il met sa main cordiale dans la main de son vieil ami Briand. Cette manifestation de sympathie est une heureuse et adroite préface aux débats de la dixième session ordinaire de l'Assemblée de la Société des Nations, dont l'ordre du jour, à vrai dire, serait cette année assez banal, si, en marge, il ne devait y être beaucoup plus question des Etats-Unis d'Europe, et du désarmement général que d'autres points secondaires tels que la Cour permanente de justice, l'abolition de l'esclavage et l'établissement d'une station de télégraphie sans fil. Mais surtout entre les séances de travail du Conseil de la S. D. N., qui tient actuellement sa cinquante-sixième session, le plan Young reviendra souvent sur le tapis ; le plan Young, adopté seulement en principe à La Haye, et dont tous les détails d'exécution restent à régler. Les six puissances « invitantes » retourneront-elles dans la capitale de la Hollande ? S'installeront-elles en Suisse après la dernière réunion de l'autre Assemblée ? Espérons que le choix du second siège ne fera pas perdre aux Chancelleries autant de temps que la désignation du premier, et que la délégation française saura un peu mieux préparer nos arguments, organiser notre ligne de défense, et fourbir nos armes. Car une autre grande bataille est imminente sur le terrain de la Banque internationale, de la commercialisation des obligations allemandes et de la libération rhénane. Nous
l'esclavage et l'établissement d'une station de télégraphie sans fil. Mais surtout entre les séances de travail du Conseil de la S. D. N., qui tient actuellement sa cinquante-sixième session, le plan Young reviendra souvent sur le tapis ; le plan Young, adopté seulement en principe à La Haye, et dont tous les détails d'exécution restent à régler. Les six puissances « invitantes » retourneront-elles dans la capitale de la Hollande ? S'installeront-elles en Suisse après la dernière réunion de l'autre Assemblée ? Espérons que le choix du second siège ne fera pas perdre aux Chancelleries autant de temps que la désignation du premier, et que la délégation française saura un peu mieux préparer nos arguments, organiser notre ligne de défense, et fourbir nos armes. Car une autre grande bataille est imminente sur le terrain de la Banque internationale, de la commercialisation des obligations allemandes et de la libération rhénane. Nous aurons encore à faire face à forte partie. On a beau dire qu'il n'y a eu dans le champ clos de La Haye ni vainqueurs ni vaincus. Ce n'est pas l'avis de l'Allemagne et de l'Angleterre. Comme le reconnaissait l'autre jour devant moi dans une ville d'eaux un vieux conservateur anglais, le parti travailliste vient de s'imposer à l'admiration et à la gratitude de son pays : « Churchill était mon champion, disait-il ; et je n'ai certes pas joué Snowden. Mais Churchill a perdu, Snowden a gagné. Je suis pour Snowden. » C'est aussi simple, n'est-ce pas, qu'un round de boxe. Mais c'est nous qui avons « encaissé » tout en déchantant. Quant à M. Stresemann, il entend bien faire valoir au Reichstag l'accord de La Haye comme le plus beau succès diplomatique de sa carrière. Alors, la France ? La vérité est que le ciel hollandais a été pendant trois semaines chargé de nuages. L'orage a éclaté ; éclaircissant à souhait l'horizon genevois. Mais où, comment et sous quelle forme ? Car une grêle dévastatrice lave aussi bien le ciel qu'une pluie fécondante. Nous en mesurerons bientôt pour nous les bienfaits ou les dégâts. Nous en mesurerons bientôt
anglais, le parti travailliste vient de s'imposer à l'admiration et à la gratitude de son pays : « Churchill était mon champion, disait-il ; et je n'ai certes pas joué Snowden. Mais Churchill a perdu, Snowden a gagné. Je suis pour Snowden. » C'est aussi simple, n'est-ce pas, qu'un round de boxe. Mais c'est nous qui avons « encaissé » tout en déchantant. Quant à M. Stresemann, il entend bien faire valoir au Reichstag l'accord de La Haye comme le plus beau succès diplomatique de sa carrière. Alors, la France ? La vérité est que le ciel hollandais a été pendant trois semaines chargé de nuages. L'orage a éclaté ; éclaircissant à souhait l'horizon genevois. Mais où, comment et sous quelle forme ? Car une grêle dévastatrice lave aussi bien le ciel qu'une pluie fécondante. Nous en mesurerons bientôt pour nous les bienfaits ou les dégâts. Nous en mesurerons bientôt pour nous les bienfaits ou les dégâts. Pour le moment, nous devrons jouer d'autant plus serré, au cours des négociations prochaines que nous venons de nous affirmer plus généreux envers les autres, dans l'intérêt supérieur de la paix. A côté de la mystique de la paix, il y a, ne l'oublions pas, une technique de la paix. Et ce serait aller gravement à l'encontre des buts de paix que de faire passer le vainqueur à la place du vaincu. Louis DAUSSET, Derrière le rideau De tout un peu Avons-nous tellement tort d'attirer l'attention sur la gravité, en dépit de dépêches toutes filtrées par le contrôle anglais, des événements de Palestine ? Ces « paroles de l'émir » que nous publiions voici quatre jours, nous les retrouvons, aujourd'hui, dans la bouche de l'émir El Hussein, grand mufti et président du Conseil suprême musulman. Ce haut personnage de l'Islam, apprend-on, vient en effet de faire les déclarations suivantes : Ce dont il s'agit, a dit El Hussein, est une sérieuse révolution nationaliste dont les répercussions pourront bientôt se faire sentir dans tous les coins de l'Arabie musulmane. Nous sommes maintenant en face d'une grave rébellion dans laquelle nous avons la sympathie et