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que les autres départements fussent également admis aux faveurs de l'Etat, puisque c'est tout le monde qui paie. L'orateur donne lecture des lettres qui lui ont été adressées et dans lesquelles on conteste, au canal projeté un caractère d'intérêt général, et ajoute qu'il ne faut pas s'engager à la légère dans une dépense de 105 millions, de 120 peut-être, et il serait sage de renvoyer, pour une nouvelle étude, le projet à la commission des voies navigables. DISCOURS DE M. RAYNAL M. RAYNAL, ministre des travaux publics, dit que, au point de vue technique, le canal du Nord ne présente pas de difficultés supérieures à celles qui existent pour d'autres canaux. Les consommateurs profiteront d'ailleurs largement de ce travail. En outre l'abondance des transports est une force majeure à laquelle on ne peut se soustraire. Les autres canaux viendront ensuite, et les députés du Nord n'hésiteront pas à donner leur concours à leurs collègues du Midi. (Très bien ! très bien !) M. GIRAULT insiste pour que le réseau des chemins de fer soit complété avant qu'on ne s'occupe des canaux. M. RENYMOND est d'avis que le projet soit voté. Toutefois, le gouvernement ne doit pas perdre de vue les intérêts des autres parties de la France, où, faute de concurrence par les canaux, les tarifs sont restés très élevés. (Très bien !) Aux voix 1 M. LAROCHE-JOUBERT combat la clôture. (Parlez !) Il y a quelque chose de plus urgent à faire que les canaux de navigation : ce sont les canaux d'irrigation, sans parler d'autres canaux, dont le besoin se fait sentir dans toute la France. (Très bien ! à droite.) M. PEYTRAL demande si la création du canal du Nord apportera aucun obstacle à la création du chemin de fer de Calais à Marseille. M. RAYNAL, ministre des travaux publics, répond que le canal du Nord ne saurait faire obstacle à l'ensemble des travaux prévus dans le programme adopté par le Parlement. (Très bien !) Le renvoi à la commission des voies de navigation est mis aux voix, et, à la majorité de 36 voix contre 95,
intérêts des autres parties de la France, où, faute de concurrence par les canaux, les tarifs sont restés très élevés. (Très bien !) Aux voix 1 M. LAROCHE-JOUBERT combat la clôture. (Parlez !) Il y a quelque chose de plus urgent à faire que les canaux de navigation : ce sont les canaux d'irrigation, sans parler d'autres canaux, dont le besoin se fait sentir dans toute la France. (Très bien ! à droite.) M. PEYTRAL demande si la création du canal du Nord apportera aucun obstacle à la création du chemin de fer de Calais à Marseille. M. RAYNAL, ministre des travaux publics, répond que le canal du Nord ne saurait faire obstacle à l'ensemble des travaux prévus dans le programme adopté par le Parlement. (Très bien !) Le renvoi à la commission des voies de navigation est mis aux voix, et, à la majorité de 36 voix contre 95, sur 460 votants, n'est pas adopté. M. TILLARD, ministre des finances, dépose le projet de loi portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1884. (Très bien !) La Chambre passe à la discussion des articles du projet du canal du Nord. Les articles 1 et 2 du projet sont adoptés. La Chambre décide qu'elle passera à la deuxième délibération. La Chambre prend en considération la proposition de M. Henri de Lacretelle, relative à la création d'asiles pour les enfants sauvés, et renvoie, après la discussion de la révision et des services maritimes postaux, la première délibération sur les propositions relatives à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes. Lundi, à deux heures, séance publique. La séance est levée à quatre heures trente-cinq minutes. SÉNAT Séance du samedi 3 mars. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Le Royer. Au début de la séance, M. de Lareinty demande la parole sur le procès-verbal. Il se plaint qu'on n'ait pas inséré au Journal officiel son interruption. Il avait demandé au ministre de la guerre s'il croirait devoir mettre en retrait d'emploi un officier qui aurait manqué à sa parole. Il proteste contre la non-insertion de
La Chambre décide qu'elle passera à la deuxième délibération. La Chambre prend en considération la proposition de M. Henri de Lacretelle, relative à la création d'asiles pour les enfants sauvés, et renvoie, après la discussion de la révision et des services maritimes postaux, la première délibération sur les propositions relatives à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes. Lundi, à deux heures, séance publique. La séance est levée à quatre heures trente-cinq minutes. SÉNAT Séance du samedi 3 mars. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Le Royer. Au début de la séance, M. de Lareinty demande la parole sur le procès-verbal. Il se plaint qu'on n'ait pas inséré au Journal officiel son interruption. Il avait demandé au ministre de la guerre s'il croirait devoir mettre en retrait d'emploi un officier qui aurait manqué à sa parole. Il proteste contre la non-insertion de ses paroles au compte-rendu. M. LE ROYER répond que tous les précédents établissent que les interruptions qui n'ont pas été entendues par le bureau ne doivent pas être insérées au compte-rendu ; car le bureau n'a pas entendu la parole de M. Lareinty; et de plus, M. de Lareinty n'avait pas le droit d'interrompre puisqu'il n'avait pas la parole. L'incident est clos. Le Sénat vouta un projet d'intérêt local. L'organisation Judiciaire en Tunisie L'ordre du jour appelle la discussion du projet de réorganisation judiciaire en Tunisie. M. JACQUES, rapporteur, demande l'urgence. M. DE GAYARDIN combat l'urgence et demande l'ajournement de la discussion jusqu'après celle du droit d'association. DISCOURS DE M. DE BROGLIE M. DE BROGLIE a la parole. — Il déclare qu'il ne combattra pas le projet, qui lui paraît venir en son temps : car notre situation actuelle en Tunisie ne saurait se prolonger ; mais le projet proposé est imparfait : il laisse subsister les juridictions consulaires étrangères, résultant des capitulations. On a dit que ces capitulations étaient abolies par le fait seul de la conquête; c'est inexact : les traités signés avec les puissances et le traité du Bardo les laissent subsister. L'orateur demande ensuite au ministre
pas le droit d'interrompre puisqu'il n'avait pas la parole. L'incident est clos. Le Sénat vouta un projet d'intérêt local. L'organisation Judiciaire en Tunisie L'ordre du jour appelle la discussion du projet de réorganisation judiciaire en Tunisie. M. JACQUES, rapporteur, demande l'urgence. M. DE GAYARDIN combat l'urgence et demande l'ajournement de la discussion jusqu'après celle du droit d'association. DISCOURS DE M. DE BROGLIE M. DE BROGLIE a la parole. — Il déclare qu'il ne combattra pas le projet, qui lui paraît venir en son temps : car notre situation actuelle en Tunisie ne saurait se prolonger ; mais le projet proposé est imparfait : il laisse subsister les juridictions consulaires étrangères, résultant des capitulations. On a dit que ces capitulations étaient abolies par le fait seul de la conquête; c'est inexact : les traités signés avec les puissances et le traité du Bardo les laissent subsister. L'orateur demande ensuite au ministre des affaires étrangères si les négociations qui ont été engagées avec les puissances pour la suppression de ces capitulations aboutiront bientôt. Il croit que l'Angleterre est disposée à nous l'accorder pour compenser le désappointement que nous avons éprouvé en Égypte. (Applaudissements à droite). DISCOURS DE M. CHALLEMEL-LACOUR M. CHALLEMEL-LACOUR. L'honorable duc de Broglie semblait d'abord croire que notre occupation de la Tunisie ne devait être que temporaire ; aujourd'hui, il déclare qu'il la croit définitive ; j'en suis fort satisfait. (La gauche applaudit). Le ministre des affaires étrangères dit que les traités nous confèrent des droits et nous imposent des obligations ; il est décidé à maintenir les uns et à ne pas se dérocher aux autres. Le but du projet soumis au Sénat est d'assurer une bonne police et de garantir la tranquillité ; il s'agit simplement de substituer la juridiction des consuls ; tout permet de croire que les sujets du bey accepteront volontiers cette substitution ; le bey rendra les décrets nécessaires. Quant à l'abrogation des capitulations, elle nécessite des négociations avec les puissances ; ces négociations ont été entamées par M. Duclos et toutes les puissances, sauf une seule, ont répondu d'une façon satisfaisante; et encore
duc de Broglie semblait d'abord croire que notre occupation de la Tunisie ne devait être que temporaire ; aujourd'hui, il déclare qu'il la croit définitive ; j'en suis fort satisfait. (La gauche applaudit). Le ministre des affaires étrangères dit que les traités nous confèrent des droits et nous imposent des obligations ; il est décidé à maintenir les uns et à ne pas se dérocher aux autres. Le but du projet soumis au Sénat est d'assurer une bonne police et de garantir la tranquillité ; il s'agit simplement de substituer la juridiction des consuls ; tout permet de croire que les sujets du bey accepteront volontiers cette substitution ; le bey rendra les décrets nécessaires. Quant à l'abrogation des capitulations, elle nécessite des négociations avec les puissances ; ces négociations ont été entamées par M. Duclos et toutes les puissances, sauf une seule, ont répondu d'une façon satisfaisante; et encore la puissance qui n'est pas disposée à conclure définitivement un arrangement amical ne demande qu'à voir la juridiction française à l'œuvre. Organisons donc cette juridiction en Tunisie et il ne nous restera plus de grandes difficultés à vaincre. D'ailleurs, le Sénat doit être impatient de permettre au gouvernement de faire un pas en avant et de recevoir un premier dédommagement. (Applaudissements à gauche) M. DE GAVARDIE prévoit le cas où le bey refuserait son adhésion ; il est donc nécessaire que le Sénat déclare si l'on peut régler l'administration de la justice par la voie législative. M. DE SAINT-VALLIER approuve le projet ; il lui reproche seulement d'être venu un an trop tard ; il faut assurer au plus vite la sécurité des nombreux européens établis en Tunisie. Quant à la suppression des capitulations, elle ne présente pas d'assiles grandes difficultés qu'on semble le croire ; le jour où la juridiction française sera établie, on sera fondé à dire que les garanties étant données, les capitulations doivent disparaître. Il faut donc voter le projet et l'appliquer le plus tôt possible. (Très bien ! à gauche et applaudissements sur plusieurs bancs.) M. DE GAVARDIE proteste encore; puis, la discussion est close.
un pas en avant et de recevoir un premier dédommagement. (Applaudissements à gauche) M. DE GAVARDIE prévoit le cas où le bey refuserait son adhésion ; il est donc nécessaire que le Sénat déclare si l'on peut régler l'administration de la justice par la voie législative. M. DE SAINT-VALLIER approuve le projet ; il lui reproche seulement d'être venu un an trop tard ; il faut assurer au plus vite la sécurité des nombreux européens établis en Tunisie. Quant à la suppression des capitulations, elle ne présente pas d'assiles grandes difficultés qu'on semble le croire ; le jour où la juridiction française sera établie, on sera fondé à dire que les garanties étant données, les capitulations doivent disparaître. Il faut donc voter le projet et l'appliquer le plus tôt possible. (Très bien ! à gauche et applaudissements sur plusieurs bancs.) M. DE GAVARDIE proteste encore; puis, la discussion est close. Les articles 1 et 4 sont adoptés. M. DE GAVARDIE demande le renvoi de l'article 5 à la commission. Le renvoi n'est pas prononcé. L'article 5 est voté. Les articles 6 à 10 sont adoptés sans discussion. M. DE GAVARDIE demande le renvoi de l'article 11 à la commission. Le renvoi n'est pas prononcé et les articles 11 à 21 sont adoptés. ADOPTION DE LA LOI L'ensemble du projet est mis aux voix et voté car 226 voix contre 5. La Droite d'association L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au droit d'association. DISCOURS DE M. JULES SIMON M. JULES SIMON, qui en est le rapporteur, déclare qu'il croit nécessaire de faire un court résumé des dispositions de ce projet dont il est urgent d'aborder immédiatement la discussion. De tous côtés on réclame la liberté de s'associer. Le droit d'association est un des droits primordiaux; en 1848, la loi fut promise, le principe promulgué, mais la loi ne se fit pas; en 1871, on prépara la loi ; en 1872, on commença la discussion que firent interrompre les événements. Vint le 16 Mai : M. Dufaure, étant ministre, se chargea de préparer une loi sur l'association.
renvoi n'est pas prononcé et les articles 11 à 21 sont adoptés. ADOPTION DE LA LOI L'ensemble du projet est mis aux voix et voté car 226 voix contre 5. La Droite d'association L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au droit d'association. DISCOURS DE M. JULES SIMON M. JULES SIMON, qui en est le rapporteur, déclare qu'il croit nécessaire de faire un court résumé des dispositions de ce projet dont il est urgent d'aborder immédiatement la discussion. De tous côtés on réclame la liberté de s'associer. Le droit d'association est un des droits primordiaux; en 1848, la loi fut promise, le principe promulgué, mais la loi ne se fit pas; en 1871, on prépara la loi ; en 1872, on commença la discussion que firent interrompre les événements. Vint le 16 Mai : M. Dufaure, étant ministre, se chargea de préparer une loi sur l'association. L'orateur explique qu'il a accepté la succession de M. Dufaure pour conserver la pensée suprême de cet homme vénérable. (Approbation sur un grand nombre de bancs.) Il croit que tout le monde est d'accord sur la nécessité de faire une loi ; celle que nous vous proposons c'est une loi de liberté qui approuve les restrictions et entraves édictées par les lois antérieures. Le projet est fondé sur trois principes : unité, liberté, publicité ; l'unité, ce sera justice; si vous voulez la paix dans la société, il faut l'unité et l'identité de droit et c'est pour cela que nous avons voulu sortir des lois d'expédients, qui sont la forme la plus dure et la plus fâcheuse de la tyrannie ; nous avons beaucoup de béquilles dont nous avons tort de ne pas vouloir nous débarrasser. L'orateur examine les propositions de loi ayant aux biens de main-morte et les propositions ayant pour but d'arrêter le développement abusif de cette nature de propriété. L'association devra avoir une énergie puisée sans l'arsenal de nos lois ; on peut facilement défendre la société. (Très bien ! à droite.) Les moines ne me font pas peur, les communistes non plus, si le gouvernement sait
de liberté qui approuve les restrictions et entraves édictées par les lois antérieures. Le projet est fondé sur trois principes : unité, liberté, publicité ; l'unité, ce sera justice; si vous voulez la paix dans la société, il faut l'unité et l'identité de droit et c'est pour cela que nous avons voulu sortir des lois d'expédients, qui sont la forme la plus dure et la plus fâcheuse de la tyrannie ; nous avons beaucoup de béquilles dont nous avons tort de ne pas vouloir nous débarrasser. L'orateur examine les propositions de loi ayant aux biens de main-morte et les propositions ayant pour but d'arrêter le développement abusif de cette nature de propriété. L'association devra avoir une énergie puisée sans l'arsenal de nos lois ; on peut facilement défendre la société. (Très bien ! à droite.) Les moines ne me font pas peur, les communistes non plus, si le gouvernement sait repousser les attaques contre la propriété et la famille. (Approbations.) Nous avons établi un élément nouveau, la publicité, elle est nécessaire pour les individus et pour l'Etat; la commission s'est surtout occupée de l'Etat, qui a reçu complète satisfaction ; elle a un peu négligé les individus, mais vis-à-vis de l'Etat nous avons rendu le secret impossible. L'orateur expose toutes les précautions prises dans ce but par la commission. L'orateur insiste sur les inconvénients de l'autorisation préalable; le projet la supprime, le caractère de la loi est de faire disparaître toutes les entraves et tout ce qui est clandestin. Telle est l'œuvre que nous vous présentons. La loi de 1872 maintenait l'autorisation, seulement elle la transportait à la cour d'appel; nous l'avons supprimée; il n'est pas de pouvoir qui puisse empêcher une association de se former. La loi de 1872 refusait la liberté de former une association politique : nous avons fait disparaître cette restriction ; personne alors ne demandait l'exclusion des associations religieuses. Voilà un ensemble de faits, ajoute l'orateur, qu'il fallait exposer. Si nous faisons la loi, nous aurons enfin la liberté d'association : il en est temps. Le malheur des gouvernements accapareurs est de croire qu'ils sont
l'Etat nous avons rendu le secret impossible. L'orateur expose toutes les précautions prises dans ce but par la commission. L'orateur insiste sur les inconvénients de l'autorisation préalable; le projet la supprime, le caractère de la loi est de faire disparaître toutes les entraves et tout ce qui est clandestin. Telle est l'œuvre que nous vous présentons. La loi de 1872 maintenait l'autorisation, seulement elle la transportait à la cour d'appel; nous l'avons supprimée; il n'est pas de pouvoir qui puisse empêcher une association de se former. La loi de 1872 refusait la liberté de former une association politique : nous avons fait disparaître cette restriction ; personne alors ne demandait l'exclusion des associations religieuses. Voilà un ensemble de faits, ajoute l'orateur, qu'il fallait exposer. Si nous faisons la loi, nous aurons enfin la liberté d'association : il en est temps. Le malheur des gouvernements accapareurs est de croire qu'ils sont forts, parce qu'ils ont tout ramené à eux ; la force qu'ils croient avoir dans les mains, ce sont les autres qui la tiennent. (Très bien ! à droite et au centre.) Si vous réalisez notre programme, vous aurez fait une des meilleures lois qui aient jamais été faites. (Applaudissements à droite et au centre.) La suite de la discussion est renvoyée à lundi, deux heures. La séance est levée à cinq heures quarante minutes. ÉCHOS ET PETITES NOUVELLES L'instruction de l'affaire Monasterio est terminée. M. Benoist, juge d'instruction, a remis hier toutes les pièces du procès au procureur de la République, qui dressera son rapport à bref délai. Puis la chambre des mises en accusation, saisie à son tour de l'affaire, ordonnera vraisemblablement le renvoi de Mme Monasterio, Barbieux, Carlo Ladite, Romiguère, devant la cour d'assises. Tous quatre seront puissés sous l'inculpation de séquestration arbitraire. Carlo Latte et Romiguère seront de plus traduits devant la justice pour coups et blessures sur la personne de Mlle Fidelia Monasterio. Un journal du matin publie une lettre signée par l'héroïne du drame de la rue Constance. Malheureusement, le parquet a de fortes raisons de croire que cet écrit émane de Carlo Latte
à droite et au centre.) La suite de la discussion est renvoyée à lundi, deux heures. La séance est levée à cinq heures quarante minutes. ÉCHOS ET PETITES NOUVELLES L'instruction de l'affaire Monasterio est terminée. M. Benoist, juge d'instruction, a remis hier toutes les pièces du procès au procureur de la République, qui dressera son rapport à bref délai. Puis la chambre des mises en accusation, saisie à son tour de l'affaire, ordonnera vraisemblablement le renvoi de Mme Monasterio, Barbieux, Carlo Ladite, Romiguère, devant la cour d'assises. Tous quatre seront puissés sous l'inculpation de séquestration arbitraire. Carlo Latte et Romiguère seront de plus traduits devant la justice pour coups et blessures sur la personne de Mlle Fidelia Monasterio. Un journal du matin publie une lettre signée par l'héroïne du drame de la rue Constance. Malheureusement, le parquet a de fortes raisons de croire que cet écrit émane de Carlo Latte lui-même. Un travestissement dangereux que celui choisi pour le jour de la mi-carême par une cuisinière de la rue Saint-Lazare, à Paris, Mlle Touchet. Elle s'était déguisée en soldat d'infanterie et arpentait fièrement la rue Castiglione lorsqu'elle croisa un sous-lieutenant au 127e de ligne, qui, croyant avoir affaire à un militaire, voulut exiger d'elle le salut. La cuisinière refusa énergiquement de saluer le sous-lieutenant, et fut conduite au poste, sur réquisition de celui-ci. Au poste tout s'expliqua et la cuisinière a été renvoyée à ses fourneaux. Voilà le vendredi saint qui approche; peut-être est-ce le moment de raconter ce que Gambetta faisait ce jour-là. C'était en 1882, au mois de mars. Un de nos amis, député d'un département où les catholiques sont assez nombreux, rencontre le tyran et entame avec lui une conversation fort intéressante. Quelqu'un vient les dérager. — Venez donc me voir un de ces matins, dit Gambetta, nous reprendrons cette conversation-là. Venez déjeuner. Vendredi, par exemple, je serai seul. Le vendredi suivant, en effet, il n'y avait que deux couverts dans la petite salle à manger, si souvent pleine. — Cela vous étonne, hein! de me voir abandonné. C'est moi qui l'ai voulu. C'est aujourd'hui vendredi saint.
militaire, voulut exiger d'elle le salut. La cuisinière refusa énergiquement de saluer le sous-lieutenant, et fut conduite au poste, sur réquisition de celui-ci. Au poste tout s'expliqua et la cuisinière a été renvoyée à ses fourneaux. Voilà le vendredi saint qui approche; peut-être est-ce le moment de raconter ce que Gambetta faisait ce jour-là. C'était en 1882, au mois de mars. Un de nos amis, député d'un département où les catholiques sont assez nombreux, rencontre le tyran et entame avec lui une conversation fort intéressante. Quelqu'un vient les dérager. — Venez donc me voir un de ces matins, dit Gambetta, nous reprendrons cette conversation-là. Venez déjeuner. Vendredi, par exemple, je serai seul. Le vendredi suivant, en effet, il n'y avait que deux couverts dans la petite salle à manger, si souvent pleine. — Cela vous étonne, hein! de me voir abandonné. C'est moi qui l'ai voulu. C'est aujourd'hui vendredi saint. Moi, je ne fais pas maigre; mais il y aurait peut-être des gens qui croiraient me faire plaisir en mangeant une côtelette, et qui... FEUILLETON DU 5 MARS HECTOR MALOT POMPON "Or, risque-tu de ne répondre pas et s'éloignant de sa ligue se mit à marcher dans l'atelier, la tête vague, en proie évidemment à une profonde commotion; puis tout à coup il vint à Blanchon la main tendue. "Merci, dit-il, tu as parlé en honnête homme; merci, mon vieux Blanchon. Sois certain, je ne te demande que trois mois de crédit, le temps de sortir de cette misère. Au reste, il va y avoir une instruction forcenée dans cette production, car, dès une quinzaine, nous allons nous établir à Yvry, dans la maison de ma belle-mère, qu'elle nous a louée, et là je vais travailler sérieusement, sans distraction; c'est là que je vais faire le groupe qui m'a été demandé pour l'Amérique; j'espère que tu en seras content. Tu verras toutes les semaines; j'aurai aussi le temps et Pompon. Nous nous retrouverons ainsi au samedi. — Pompon m'a parlé de cela; mais elle hésite. — Elle a raison, c'est la campagne qui lui fera du bien; je trouve affaiblie,