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la femme est ainsi tombée dans la communauté. Par des opérations hasardeuses, ou même simplement malheureuses de la part du mari, les biens de la communauté sont en train de disparaître. La femme aura le droit de demander sa séparation de biens. Supposons que la femme ayant recueilli dans les successions de ses parents des immeubles qu'elle a consenti à vendre pour essayer de sortir son mari d'embarras. La loi lui confère bien une hypothèque sur les immeubles du mari, mais si celui-ci n'a pas d'immeubles, ou s'ils sont insuffisants pour garantir le remboursement de la créance de la femme ? Dans ce cas encore, la femme aura grand intérêt à demander sa séparation de biens avant que ne disparaisse complètement son gage. Il ne faut d'ailleurs pas croire que ce soit seulement lorsque les époux sont mariés sous le régime de la communauté légale que la femme peut avoir intérêt ou est autorisée à demander sa séparation de biens. La séparation judiciaire de biens peut avoir lieu sous tous les autres régimes matrimoniaux où le mari a l'administration de tout ou partie des biens de la femme, notamment lorsque la communauté ne comprend que les acquits et les fruits et revenus de l'un et de l'autre des époux. Elle peut donc avoir lieu sous le régime dotal, le mari, pendant le mariage, ayant l'administration des biens dotaux ; de même sous le régime exclusif de communauté ou sans communauté, qui (art. 1531 du Code civil) attribue au mari l'administration des biens meubles et immeubles de la femme. Si, d'ailleurs, nous avons tenu à rappeler, en tête de cette petite et modeste étude, les principes généraux qui caractérisent le régime de la communauté légale, c'est parce qu'il est celui qui met le plus en évidence les pouvoirs du mari sur les biens communs et sur ceux de la femme, et, par suite, permet de mieux faire ressortir l'intérêt que, le cas échéant, cette dernière a de provoquer sa séparation de biens. Ce préambule étant déjà étendu par rapport à la place dont nous disposons ici, nous sommes astreints à passer
et revenus de l'un et de l'autre des époux. Elle peut donc avoir lieu sous le régime dotal, le mari, pendant le mariage, ayant l'administration des biens dotaux ; de même sous le régime exclusif de communauté ou sans communauté, qui (art. 1531 du Code civil) attribue au mari l'administration des biens meubles et immeubles de la femme. Si, d'ailleurs, nous avons tenu à rappeler, en tête de cette petite et modeste étude, les principes généraux qui caractérisent le régime de la communauté légale, c'est parce qu'il est celui qui met le plus en évidence les pouvoirs du mari sur les biens communs et sur ceux de la femme, et, par suite, permet de mieux faire ressortir l'intérêt que, le cas échéant, cette dernière a de provoquer sa séparation de biens. Ce préambule étant déjà étendu par rapport à la place dont nous disposons ici, nous sommes astreints à passer rapidement en revue les causes, qui donnent lieu à la séparation de biens judiciaire, le point de savoir par qui elle peut être demandée et ses effets, sans nous attacher à établir les formes suivant lesquelles elle doit être introduite, puisqu'ainsi bien il s'agit là de formalités de pure procédure relevant exclusivement du ministère des avoués près les tribunaux de première instance. Aux termes de l'article 1443 du Code civil, la séparation de biens peut être demandée lorsque la dot de la femme est mise en péril, et lorsque le désordre des affaires du mari "donne lieu de craindre que les biens de celui-ci ne soient point suffisants pour remplir les droits et reprises de la femme. Ces termes sont très généraux et ne doivent point être pris à la lettre. C'est ainsi que la femme est admise à demander sa séparation par le fait seul que le mari dissipe les revenus d'immeubles lui appartenant en propre. La séparation serait admise avant que les biens de la femme le fussent entrés en communauté ou soumis à l'administration du mari, si elle avait de justes raisons de craindre qu'ils ne seraient pas en sûreté une fois tombés en ses mains ou
relevant exclusivement du ministère des avoués près les tribunaux de première instance. Aux termes de l'article 1443 du Code civil, la séparation de biens peut être demandée lorsque la dot de la femme est mise en péril, et lorsque le désordre des affaires du mari "donne lieu de craindre que les biens de celui-ci ne soient point suffisants pour remplir les droits et reprises de la femme. Ces termes sont très généraux et ne doivent point être pris à la lettre. C'est ainsi que la femme est admise à demander sa séparation par le fait seul que le mari dissipe les revenus d'immeubles lui appartenant en propre. La séparation serait admise avant que les biens de la femme le fussent entrés en communauté ou soumis à l'administration du mari, si elle avait de justes raisons de craindre qu'ils ne seraient pas en sûreté une fois tombés en ses mains ou soumis à son administration. La femme pourrait ainsi mettre à l'abri le montant de successions qui ne lui seraient pas encore échues. Les causes qui peuvent donner à la femme le droit de demander sa séparation de biens sont très diverses ; elles sont laissées à l'appréciation des tribunaux. Ceux-ci exigent, au moins, en pratique, que des actes de poursuites aient été intentés contre le mari de la part de ses créanciers. Du reste, il faut bien le reconnaître, dans beaucoup de cas, la religion des juges se trouve surprise par la complicité plus ou moins accentuée du mari, qui, dans à peu près tous les cas, fait défaut et ne se défend pas. Il est des cas, d'ailleurs, où le mari se défendrait en vain, par exemple celui où il viendrait soutenir que le désordre de ses affaires provient uniquement de la prodigalité et de l'inconduite de sa femme. Par contre la femme ne saurait se prévaloir de la parcimonie et de la dureté de son mari et fonder sa demande sur ce que le mari lui imposerait des privations non en rapport avec sa situation de fortune. En cas de faillite du mari, la séparation de biens n'existe
exigent, au moins, en pratique, que des actes de poursuites aient été intentés contre le mari de la part de ses créanciers. Du reste, il faut bien le reconnaître, dans beaucoup de cas, la religion des juges se trouve surprise par la complicité plus ou moins accentuée du mari, qui, dans à peu près tous les cas, fait défaut et ne se défend pas. Il est des cas, d'ailleurs, où le mari se défendrait en vain, par exemple celui où il viendrait soutenir que le désordre de ses affaires provient uniquement de la prodigalité et de l'inconduite de sa femme. Par contre la femme ne saurait se prévaloir de la parcimonie et de la dureté de son mari et fonder sa demande sur ce que le mari lui imposerait des privations non en rapport avec sa situation de fortune. En cas de faillite du mari, la séparation de biens n'existe pas de plein droit. La femme doit la poursuivre à la fois contre le mari et contre son syndic ; mais elle ne serait pas fusée. La femme seule peut demander la séparation de biens, si ce n'est de son consentement, ou en cas de faillite du mari, par ses créanciers personnels. Il va sans dire que le mari n'est jamais admis à la provoquer, non plus que ses créanciers. Quels sont les effets de la séparation de biens judiciaire ? Entre le jour du jugement de séparation, dont les effets remontent au jour de la demande, la femme reprend la libre administration de tous ses biens, et elle peut faire, seule, sans le consentement de son mari, tous les actes qui étaient au pouvoir de celui-ci avant la séparation. Elle peut notamment, toucher ses revenus, passer des baux de neuf ans, liquider ses créances, payer ses dettes, donner mainlevée de hypothèques lui profitant. Elle peut même, dans une certaine mesure, disposer de son mobilier et l'aliéner. Elle peut faire, comme elle l'entend, le placement de ses capitaux, les placer en achat d'immeubles ou de valeurs mobilières. Comme corollaire de ses droits sur ses biens, la femme séparée est obligée
créanciers personnels. Il va sans dire que le mari n'est jamais admis à la provoquer, non plus que ses créanciers. Quels sont les effets de la séparation de biens judiciaire ? Entre le jour du jugement de séparation, dont les effets remontent au jour de la demande, la femme reprend la libre administration de tous ses biens, et elle peut faire, seule, sans le consentement de son mari, tous les actes qui étaient au pouvoir de celui-ci avant la séparation. Elle peut notamment, toucher ses revenus, passer des baux de neuf ans, liquider ses créances, payer ses dettes, donner mainlevée de hypothèques lui profitant. Elle peut même, dans une certaine mesure, disposer de son mobilier et l'aliéner. Elle peut faire, comme elle l'entend, le placement de ses capitaux, les placer en achat d'immeubles ou de valeurs mobilières. Comme corollaire de ses droits sur ses biens, la femme séparée est obligée de contribuer, proportionnellement, à ses facultés et à celles de son mari, aux dépenses et frais de ménage, de même qu'à l'entretien et à l'éducation des enfants communs, et si le mari n'a pas de ressources, elle est tenue de supporter les dépenses communes. Disons enfin que le couronnement des opérations de la séparation de biens judiciaire est le règlement entre la femme et le mari, ou, le cas échéant, son syndic, représentant ses créanciers, de leurs droits respectifs, ce qui constitue un partage ou une liquidation des reprises de la femme contre le mari. MAITRE-VALET. PETITE CORRESPONDANCE Mme P. à M. Il faudrait savoir si le bail est de neuf ou de douze ans, tandis que vous dites qu'il est de « neuf et douze ans ». S'il est de moins de neuf ans, le prix du bail peut être majoré à partir du 15 juillet 1923. La loi ne fixe aucune règle pour déterminer la majoration. C'est le juge de paix ou le Tribunal civil qui détermine, s'il y a lieu, la majoration. J.M., B. K. — 1. Vous ne pouvez être tenu de céder le terrain dont s'agit ; 2. Pas de maximum au prix du bail,
opérations de la séparation de biens judiciaire est le règlement entre la femme et le mari, ou, le cas échéant, son syndic, représentant ses créanciers, de leurs droits respectifs, ce qui constitue un partage ou une liquidation des reprises de la femme contre le mari. MAITRE-VALET. PETITE CORRESPONDANCE Mme P. à M. Il faudrait savoir si le bail est de neuf ou de douze ans, tandis que vous dites qu'il est de « neuf et douze ans ». S'il est de moins de neuf ans, le prix du bail peut être majoré à partir du 15 juillet 1923. La loi ne fixe aucune règle pour déterminer la majoration. C'est le juge de paix ou le Tribunal civil qui détermine, s'il y a lieu, la majoration. J.M., B. K. — 1. Vous ne pouvez être tenu de céder le terrain dont s'agit ; 2. Pas de maximum au prix du bail, d'ailleurs expiré, ni d'obligation à le renouveler. L. M. à C. — Renseignements par vous donnés insuffisants. La Compagnie vous a fait comprendre le motif pour lequel elle refusait de vous donner satisfaction. Faites-nous connaître la teneur de cette lettre pour que nous puissions apprécier la valeur de son refus. M.-V. TRIBUNAUX Cour Criminelle d'Alger Présidence de M. le Conseiller Froget L'affaire qui a marqué l'ouverture de la nouvelle session de la Cour criminelle revêtait un caractère quelque peu impressionnant, comme une caractéristique de mœurs qui ne sont pas particulières aux seuls milieux indigènes. Sur le banc des accusés, un femme, une mère. Quel est son crime? Elle a donné la mort à son enfant nouveau-né. Aklil Hanifa a été mariée; elle a eu de cette union trois enfants, qu'elle a élevés, choyés, entourés de la plus vive tendresse. Mais, devenue veuve, il y a sept ans, et restée sans soutien, elle a dû chercher un refuge dans la famille de son défunt mari. Elle est jeune encore, séduisante, désirable. Sa beauté fit impression sur un de ses neveux, gaillard de 26 ans, solide et fort amoureux. Elle céda. La conséquence de sa faute devait se manifester bientôt après. Alors,
M.-V. TRIBUNAUX Cour Criminelle d'Alger Présidence de M. le Conseiller Froget L'affaire qui a marqué l'ouverture de la nouvelle session de la Cour criminelle revêtait un caractère quelque peu impressionnant, comme une caractéristique de mœurs qui ne sont pas particulières aux seuls milieux indigènes. Sur le banc des accusés, un femme, une mère. Quel est son crime? Elle a donné la mort à son enfant nouveau-né. Aklil Hanifa a été mariée; elle a eu de cette union trois enfants, qu'elle a élevés, choyés, entourés de la plus vive tendresse. Mais, devenue veuve, il y a sept ans, et restée sans soutien, elle a dû chercher un refuge dans la famille de son défunt mari. Elle est jeune encore, séduisante, désirable. Sa beauté fit impression sur un de ses neveux, gaillard de 26 ans, solide et fort amoureux. Elle céda. La conséquence de sa faute devait se manifester bientôt après. Alors, comme il est d'usage, le séducteur se désintéressa bien vite d'elle. « Débrouillez-vous », la formule est simple et commode ! Et les parents, à leur tour, lui signifièrent qu'elle eût à aller porter son déshonneur hors du foyer où on l'avait accueillie. Elle en fut réduite à chercher asile auprès des siens. 20 jours après, elle mettait au monde un enfant du sexe masculin, bien constitué et bien vivant. Que se passa-t-il ? On retrouva la pauvre femme, étendue sur le sol, pâle, affaiblie, presque exsangue. L'honorable maire du Fondouk, M. Torres, pris de pitié, se hâtait de la faire porter à l'hôpital d'Alger, où elle demeura longtemps dans un état alarmant. En même temps, on découvrait le nouveau-né, dans un gourbi isolé et inhabité, sous un chaudron. Il avait cessé de vivre, par suite de privation d'air. La mère avait eu la force de dompter sa douleur, pour porter jusque-là son enfant et l'y abandonner. L'accusation l'accusait. Akil Hanifa, au contraire, a toujours soutenu que l'enfant lui avait été enlevé, dès sa naissance, par une personne de l'entourage ; mais celle-ci l'avait démenti. Voilà le drame lamentable, que la pauvresse avouait, en sanglotant. M. l'avocat général Norès sut
auprès des siens. 20 jours après, elle mettait au monde un enfant du sexe masculin, bien constitué et bien vivant. Que se passa-t-il ? On retrouva la pauvre femme, étendue sur le sol, pâle, affaiblie, presque exsangue. L'honorable maire du Fondouk, M. Torres, pris de pitié, se hâtait de la faire porter à l'hôpital d'Alger, où elle demeura longtemps dans un état alarmant. En même temps, on découvrait le nouveau-né, dans un gourbi isolé et inhabité, sous un chaudron. Il avait cessé de vivre, par suite de privation d'air. La mère avait eu la force de dompter sa douleur, pour porter jusque-là son enfant et l'y abandonner. L'accusation l'accusait. Akil Hanifa, au contraire, a toujours soutenu que l'enfant lui avait été enlevé, dès sa naissance, par une personne de l'entourage ; mais celle-ci l'avait démenti. Voilà le drame lamentable, que la pauvresse avouait, en sanglotant. M. l'avocat général Norès sut apporter à ses réquisitions les tempéraments que lui dictaient son grand cœur et sa haute conscience. Et la Cour, à son tour, après une plaidoirie émouvante du défenseur, M. le bâtonnier l'Admiral, témoigna par son verdict de la même pitié, en n'infligeant à l'accusée que la peine de deux années d'emprisonnement, atténuée encore par le bénéfice de la loi de sursis. OYOLISME Le Grand Critérium de Pâques organisé par l'« Echo d'Alger » avec le concours des marchands de cycles Nous avançons à grands pas vers la date de notre Critérium de Pâques. En effet, un peu plus d'un mois nous sépare de notre épreuve pascale que nous mettons sur pied avec un soin méticuleux. Dire l'intérêt que l'annonce de notre épreuve a causé dans les milieux sportifs devient superflu. Chacun sait que notre compétition constitue la plus belle course de la saison, et nous n'ajouterons rien en signalant les encouragements que nous recevons journellement de toute part. La dotation royale de la course permet d'entrevoir de nombreux engagements. A peine a-t-on ouvert la liste que plusieurs coureurs et non des moindres se sont déjà fait inscrire. Seulement, respectant une vieille tradition, nous réserverons les trois premiers numéros aux vainqueurs
d'emprisonnement, atténuée encore par le bénéfice de la loi de sursis. OYOLISME Le Grand Critérium de Pâques organisé par l'« Echo d'Alger » avec le concours des marchands de cycles Nous avançons à grands pas vers la date de notre Critérium de Pâques. En effet, un peu plus d'un mois nous sépare de notre épreuve pascale que nous mettons sur pied avec un soin méticuleux. Dire l'intérêt que l'annonce de notre épreuve a causé dans les milieux sportifs devient superflu. Chacun sait que notre compétition constitue la plus belle course de la saison, et nous n'ajouterons rien en signalant les encouragements que nous recevons journellement de toute part. La dotation royale de la course permet d'entrevoir de nombreux engagements. A peine a-t-on ouvert la liste que plusieurs coureurs et non des moindres se sont déjà fait inscrire. Seulement, respectant une vieille tradition, nous réserverons les trois premiers numéros aux vainqueurs du Critérium de l'Echo d'Alger. On sait que notre épreuve a déjà vu triompher Remadni, Torres et Kybile ne. Tous trois sont de valeureux routiers. Aussi, aujourd'hui, dirons-nous quelques mots sur chacun d'eux. Remadni ! Une vieille gloire du cyclisme qui nous a réservé le n° 1. il en est bien digne. Ce nom n'évoque-t-il pas typiquement l'Islam dans le cyclisme en Algérie depuis quelques années. maintenant sur la brèche s'il n'a plus ses jambes de vingt ans, grâce à un tenace parament solide, il demeure encore l'un de nos meilleurs représentants. Jadis sur la route, il dominait de loin tous nos coureurs, cumulait victoire sur victoire et lorsqu'il triompha il y a quatre ans dans notre premier Critérium il était encore l'adversaire le plus redouté. On se souvient en effet que cette première épreuve réunissait plus de 80 engagés, qu'une quinzaine terminèrent au sprint, et que Torres se s'assurait le meilleur de l'acte. Nous ne savons pas encore si Remadni confirmera son engagement. Depuis quelque temps il semble s'adonner plus particulièrement à la vélomoteur, encore qu'il ait accompli en fin de saison de belles performances. Si le cas échéant c'est un vieux coureur dont les rivaux devront se méfier.
bien digne. Ce nom n'évoque-t-il pas typiquement l'Islam dans le cyclisme en Algérie depuis quelques années. maintenant sur la brèche s'il n'a plus ses jambes de vingt ans, grâce à un tenace parament solide, il demeure encore l'un de nos meilleurs représentants. Jadis sur la route, il dominait de loin tous nos coureurs, cumulait victoire sur victoire et lorsqu'il triompha il y a quatre ans dans notre premier Critérium il était encore l'adversaire le plus redouté. On se souvient en effet que cette première épreuve réunissait plus de 80 engagés, qu'une quinzaine terminèrent au sprint, et que Torres se s'assurait le meilleur de l'acte. Nous ne savons pas encore si Remadni confirmera son engagement. Depuis quelque temps il semble s'adonner plus particulièrement à la vélomoteur, encore qu'il ait accompli en fin de saison de belles performances. Si le cas échéant c'est un vieux coureur dont les rivaux devront se méfier. Ahmed a déjà accusé des retours de forme au moment où l'on s'y attendait le moins. Lorsque Torres triompha dans le Critérium de Pâques, il eut ce jour-là beaucoup de mérite : D'abord, parce qu'il gagna une épreuve qui fut particulièrement dure. Ensuite, parce qu'il battit des hommes comme Tequier, Govaert et Pelletier. Certes, cette année-là nous n'espérions pas la victoire d'un des nôtres et pourtant ! ! ! Aussi ce fut du délire lorsqu'il pénétra, seul en tête sur le vélodrome de Sault-Eugène. « Milou » est certainement l'un de nos coureurs qui possède le plus beau palmarès. Il a pris part chaque année au Critérium de l'Echo d'Alger et chaque fois s'est notablement classé. En 1924, il fut second ; en 1925, il était le magnifique vainqueur et enfin, en 1926, terminait troisième après une course toute de courage : Comme on le voit, Torres s'est toujours spécialisé dans la préparation pour notre grande épreuve, il y fut toujours le locataire régulier. Nous savons que son plus cher désir est de renouveler son exploit de 1925 il en est capable ! ! et enfin nous arrivons au plus récent vainqueur : Bessaâd. Nous ne pensons pas que cette
Govaert et Pelletier. Certes, cette année-là nous n'espérions pas la victoire d'un des nôtres et pourtant ! ! ! Aussi ce fut du délire lorsqu'il pénétra, seul en tête sur le vélodrome de Sault-Eugène. « Milou » est certainement l'un de nos coureurs qui possède le plus beau palmarès. Il a pris part chaque année au Critérium de l'Echo d'Alger et chaque fois s'est notablement classé. En 1924, il fut second ; en 1925, il était le magnifique vainqueur et enfin, en 1926, terminait troisième après une course toute de courage : Comme on le voit, Torres s'est toujours spécialisé dans la préparation pour notre grande épreuve, il y fut toujours le locataire régulier. Nous savons que son plus cher désir est de renouveler son exploit de 1925 il en est capable ! ! et enfin nous arrivons au plus récent vainqueur : Bessaâd. Nous ne pensons pas que cette fois le grand Saïd repasse les mêmes sauces que l'année précédente. Actuellement militaire il a dû délaisser quelque peu vélo et son traînement doit être insuffisant. Néanmoins nous le reverrions dans notre course avec plaisir, Saïd tant de bonnes qualités. Maintenant, après avoir cité les trois triomphateurs de notre Critérium, il est un coureur qui, en 1926, fut le Grand Vainqueur moral de notre épreuve. Nous voulons parler de Kybilen. Tous les sportifs qui suivirent notre grande course l'an passé ont encore présent à la mémoire le formidable traînement fourni par cet athlète. Kybi, par la suite, devait confirmer sa grande saison en se distinguant maintes fois dans de grandes épreuves. Cette année il en veut particulièrement à notre Critérium ; nous sommes donc certain de recevoir son engagement très prochainement. Challenge de « L'Echo d'Alger » Comme chaque année, le Challenge de l'Echo d'Alger sera mis en concurrence. D'accord avec l'U.V.F., nous allons en modifier les règlements que nous publierons incessamment. Les premiers engagements (Grand Critérium) 1. Remadi Ahmed. 2. Torres Emile. 3. Bessadi Saïd. 4. Petit Robert. 5. Pierre Alexandre. Nous avons dit ce que nous pensions des trois premiers. Le quatrième engagé, Petit, est tout à fait