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et ces pétitions ont été repoussées sans proposition ni ordre du jour. A son tour, le Sénat a été trois fois saisi, avant les pétitions actuelles, de pétitions émanant d'étrangers. Les deux premières, portant sur des objets sans intérêt, furent écartées simplement par l'ordre du jour, sur la troisième, adressée par un sieur Van der Cruissen, sujet Belge, un membre souleva la question d'irrecevabilité basée sur la qualité d'étranger du pétitionnaire; M. le baron Dupin, rapporteur, répondit « Il faut faire une distinction lorsqu'un étranger éprouve un dommage de la part, soit du gouvernement, soit d'un citoyen français, l'étranger peut-être parfaitement admis à adresser au Sénat sa réclamation. Si la commission a proposé l'ordre du jour, c'est qu'elle a reconnu que le pétitionnaire n'était pas fondé, sous aucun titre, à s'adresser au Sénat.» En admettant l'ordre du jour ainsi proposé, le Sénat reconnut implicitement le droit des étrangers à se faire écouter de leurs doléances, car, avant de savoir si elles sont fondées, il faut les lire et les examiner. Tel est l'enseignement de la « Constitution » au Sénat. il s'explique à toi qui que la qualité d'être, ni le siégeur à IVre, ne saurait constituer, à elle seule, une de mes limitations non-new-yeu nui interdit tout examen, et qu'au contraire le sort de la pétition d'un étranger dépend des circonstances dans lesquelles elle se produit, de l'objet sur lequel elle porte, de l'intérêt au nom duquel elle-même, ce qui exige et suppose l'examen et l'appréciation du corps auquel elle est adressée. Il en résulte encore que, si la pétition n'est pas de nature à être accueillie, elle doit être écartée par la même voie que les autres pétitions. Ce point admis, la conclusion se simplifie et se généralise. Ce qu'une assemblée politique doit le plus éviter, dans les questions que la Constitution remet à son appréciation, c'est de se lier par des règles absolues et systématiques. (Assentiment.) La mesure la plus sûre et la moins arbitraire de l'usage du droit de pétition sera toujours l'intérêt, plus ou moins recommandable, qui dirige le pétitionnaire, quel qu'il soit. La garantie
une de mes limitations non-new-yeu nui interdit tout examen, et qu'au contraire le sort de la pétition d'un étranger dépend des circonstances dans lesquelles elle se produit, de l'objet sur lequel elle porte, de l'intérêt au nom duquel elle-même, ce qui exige et suppose l'examen et l'appréciation du corps auquel elle est adressée. Il en résulte encore que, si la pétition n'est pas de nature à être accueillie, elle doit être écartée par la même voie que les autres pétitions. Ce point admis, la conclusion se simplifie et se généralise. Ce qu'une assemblée politique doit le plus éviter, dans les questions que la Constitution remet à son appréciation, c'est de se lier par des règles absolues et systématiques. (Assentiment.) La mesure la plus sûre et la moins arbitraire de l'usage du droit de pétition sera toujours l'intérêt, plus ou moins recommandable, qui dirige le pétitionnaire, quel qu'il soit. La garantie la plus ferme et la plus politique contre l'abus de ce droit sera toujours le contrôle et l'autorité du corps qui est le juge et de cet intérêt et de la pétition elle-même. Ces principes sont plus vrais encore sous une Constitution qui a fait du Sénat le seul arbitre du sort des pétitions. L'empereur a d'autant moins entendu restreindre le droit, qu'il fortifiait la garantie. C'est une des forces et une des libérales prévoyances de la Constitution de 1832, d'avoir concentré l'exercice du droit de pétition dans le sein de l'Assemblée inamovible qui a le privilège de l'initiative, et à laquelle sont en même temps confiées la garde et la protection des garanties constitutionnelles, des principes conservateurs et des libertés publiques. Si un étranger, sans lien avec votre pays, vous entretient de vaines théories, vous demande la réforme de lois qui ne l'obligent pas, ou cherche témérairement à provoquer, dans cette enceinte, des discussions inopportunes, un rapport sobre et ferme lui rappellera qu'il est sans droit et sans intérêt pour intervenir dans la législation et dans la politique de la France, et vous passerez à l'ordre du jour. Si, au contraire, un étranger, résidant ou ayant en France, vous
du sort des pétitions. L'empereur a d'autant moins entendu restreindre le droit, qu'il fortifiait la garantie. C'est une des forces et une des libérales prévoyances de la Constitution de 1832, d'avoir concentré l'exercice du droit de pétition dans le sein de l'Assemblée inamovible qui a le privilège de l'initiative, et à laquelle sont en même temps confiées la garde et la protection des garanties constitutionnelles, des principes conservateurs et des libertés publiques. Si un étranger, sans lien avec votre pays, vous entretient de vaines théories, vous demande la réforme de lois qui ne l'obligent pas, ou cherche témérairement à provoquer, dans cette enceinte, des discussions inopportunes, un rapport sobre et ferme lui rappellera qu'il est sans droit et sans intérêt pour intervenir dans la législation et dans la politique de la France, et vous passerez à l'ordre du jour. Si, au contraire, un étranger, résidant ou ayant en France, vous soumet une demanda utile et pratique, s'adresse à vous, au nom d'un intérêt sérieux et justifié, invoque l'appui des lois françaises ou du droit international, vous accueillerez sa réclamation et vous délibérerez, dans la mesure où il conviendra à votre sagesse de le faire, sur la suite qu'elle est susceptible de recevoir. Si, enfin, comme vous l'avez fait dans votre séance du 18 mars, vous permettez à des Français que n'atteignent pas directement les souffrances de la Pologne, de provoquer les témoignages de sympathie et du gouvernement de l'empereur, en faveur de cette vaillante et malheureuse Nation, vous ne traiterez pas plus sévèrement la pétition que vous avez adressé de Paris, en termes deferents et respectueux, des Polonais bannis de leur pays, dépouillés de leurs biens et auxquels la France a dignement ouvert l'abri de son hospitalité. Par toutes les considérations qui viennent d'être exposées, la première commission des pétitions estime qu'il n'y a pas lieu de séparer les pétitions nos 38 et 119 de celles sur lesquelles a porté le vote du 18 mars; en conséquence, persistant dans ses précédentes conclusions, elle a l'honneur de vous proposer de passer à l'ordre du jour. (Ce rapport, écouté avec une attention
de recevoir. Si, enfin, comme vous l'avez fait dans votre séance du 18 mars, vous permettez à des Français que n'atteignent pas directement les souffrances de la Pologne, de provoquer les témoignages de sympathie et du gouvernement de l'empereur, en faveur de cette vaillante et malheureuse Nation, vous ne traiterez pas plus sévèrement la pétition que vous avez adressé de Paris, en termes deferents et respectueux, des Polonais bannis de leur pays, dépouillés de leurs biens et auxquels la France a dignement ouvert l'abri de son hospitalité. Par toutes les considérations qui viennent d'être exposées, la première commission des pétitions estime qu'il n'y a pas lieu de séparer les pétitions nos 38 et 119 de celles sur lesquelles a porté le vote du 18 mars; en conséquence, persistant dans ses précédentes conclusions, elle a l'honneur de vous proposer de passer à l'ordre du jour. (Ce rapport, écouté avec une attention soutenue, est suivi de marques nombreuses d'approbation.) Voix nombreuses L'impression! l'impression! M. LE président Le rapport sera imprimé et distribué. La discussion sur ses conclusions aura lieu dans l'une des prochaines séances. CORPS ÉTÉMISBjA.T.TBJP' Sommaire de la séance du mercredi 29 avril. Présidence de S. E. M. LE DUC DE MORVIL. Observations de M. le comte N. de Champagny à l'occasion du procès-verbal. Dépôt de rapports 1° Par M. le comte L. Le Hon, sur le projet approuvant les conventions entre l'Etat et la Compagnie du chemin de fer de Paris à la Méditerranée 2° Par M. Arman sur le projet relatif à la réduction des droits de tonnage en Algérie 3° Par M. Lafond de Saint-Mur sur un crédit pour l'Exposition des artistes vivants. Dépôts de rapports sur des projets d'intérêt local. Adoption de projets d'intérêt local. Discussion de huit projets relatifs à des rachats de canaux. La Chambre entend M. Darimon, qui réclame la gratuité de la navigation sur les canaux M. Guillain, qui réclame le prompt et complet achèvement des travaux de canalisation M. Arman, qui insiste pour le rachat du canal du Midi. Réponses faites au nom du gouvernement par MM. de Lavenay et de Franqueville.
MORVIL. Observations de M. le comte N. de Champagny à l'occasion du procès-verbal. Dépôt de rapports 1° Par M. le comte L. Le Hon, sur le projet approuvant les conventions entre l'Etat et la Compagnie du chemin de fer de Paris à la Méditerranée 2° Par M. Arman sur le projet relatif à la réduction des droits de tonnage en Algérie 3° Par M. Lafond de Saint-Mur sur un crédit pour l'Exposition des artistes vivants. Dépôts de rapports sur des projets d'intérêt local. Adoption de projets d'intérêt local. Discussion de huit projets relatifs à des rachats de canaux. La Chambre entend M. Darimon, qui réclame la gratuité de la navigation sur les canaux M. Guillain, qui réclame le prompt et complet achèvement des travaux de canalisation M. Arman, qui insiste pour le rachat du canal du Midi. Réponses faites au nom du gouvernement par MM. de Lavenay et de Franqueville. Adoption des articles des huit projets de loi par assentiment et levé puis adoption de ces projets au scrutin, à l'unanimité des votants. Adoption du projet concernant le rachat du péage du pont de Bordeaux. Discussion du projet de loi sur les douanes. Observations de M. Kolb-Hernard. Débat sur la tarification des sucres, auquel prennent part MM. Plichon, Ancel, rapporteur; Jules Brame, Arman et S. Exc. M. Baroche. Délibération sur les articles. Observation de M. L. Javal sur l'article 6. Adoption des articles, puis adoption de la loi au scrutin, par 242 suffrages contre 1 sur 243 votants. Le secrétaire rédacteur en chef du Corps législatif. DEUE DE LAGARDE. ANNEXE AU proces-verbal DE LA séance DU 27 avril 1863. Exposé des motifs d'un projet de loi sur la correspondance privée. Messieurs, Le gouvernement étudie avec persévérance, vous le savez, à l'aide des ressources que le Corps législatif met à sa disposition, le développement et le perfectionnement du service télégraphique. Indépendamment de l'extension qu'il donne chaque jour, par l'établissement de nouveaux postes, à ce qu'on peut appeler le service ordinaire, il désire aujourd'hui faire participer le public aux avantages de deux nouveaux moyens de communication que l'on peut considérer dès maintenant
tarification des sucres, auquel prennent part MM. Plichon, Ancel, rapporteur; Jules Brame, Arman et S. Exc. M. Baroche. Délibération sur les articles. Observation de M. L. Javal sur l'article 6. Adoption des articles, puis adoption de la loi au scrutin, par 242 suffrages contre 1 sur 243 votants. Le secrétaire rédacteur en chef du Corps législatif. DEUE DE LAGARDE. ANNEXE AU proces-verbal DE LA séance DU 27 avril 1863. Exposé des motifs d'un projet de loi sur la correspondance privée. Messieurs, Le gouvernement étudie avec persévérance, vous le savez, à l'aide des ressources que le Corps législatif met à sa disposition, le développement et le perfectionnement du service télégraphique. Indépendamment de l'extension qu'il donne chaque jour, par l'établissement de nouveaux postes, à ce qu'on peut appeler le service ordinaire, il désire aujourd'hui faire participer le public aux avantages de deux nouveaux moyens de communication que l'on peut considérer dès maintenant comme sortis de la période de préparation ou d'essai. D'un côté, un appareil ingénieux, qui reproduit exactement à distance l'écriture ou le dessin qu'on lui confie, est solidement rivé à un degré de perfection pratique qui ouvre de nouvelles possibilités à toutes les communications télégraphiques des facilités les plus nouvelles d'autre côté, un ensemble de postes électro-sémaphoriques, établi sur nos côtes par les soins du ministère de la marine, permet d'étendre jusqu'à une grande distance en mer les avantages de la correspondance télégraphique. Le projet de loi que nous avons l'honneur de vous présenter, a pour objet de mettre à la disposition du public ces deux perfectionnements. Nous vous disions, messieurs, il y a deux ans, en vous soumettant le projet de loi qui a établi l'uniformité de la taxe des dépêches télégraphiques pour toutes les distances, que l'administration ne désespérait pas de pouvoir un jour, non plus seulement transmettre, en les traduisant en signes, les mots d'une dépêche, mais encore reproduire à distance cette dépêche elle-même, avec tous ses caractères matériels, et telle que l'expéditeur l'aura tracée sur sa minute. L'appareil de M. Caselli a heureusement résolu ce problème, qui, au premier abord, semble tenir du merveilleux. C'est en
d'autre côté, un ensemble de postes électro-sémaphoriques, établi sur nos côtes par les soins du ministère de la marine, permet d'étendre jusqu'à une grande distance en mer les avantages de la correspondance télégraphique. Le projet de loi que nous avons l'honneur de vous présenter, a pour objet de mettre à la disposition du public ces deux perfectionnements. Nous vous disions, messieurs, il y a deux ans, en vous soumettant le projet de loi qui a établi l'uniformité de la taxe des dépêches télégraphiques pour toutes les distances, que l'administration ne désespérait pas de pouvoir un jour, non plus seulement transmettre, en les traduisant en signes, les mots d'une dépêche, mais encore reproduire à distance cette dépêche elle-même, avec tous ses caractères matériels, et telle que l'expéditeur l'aura tracée sur sa minute. L'appareil de M. Caselli a heureusement résolu ce problème, qui, au premier abord, semble tenir du merveilleux. C'est en Italie, à Florence, que M. Caselli a fait les premiers essais du télégraphe qu'on peut appeler le télégraphe autographe. Dès l'année suivante, il vint à Paris, et, depuis lors, avec le concours d'un de nos plus savants constructeurs, M. Froment, appuyé de l'administration des lignes télégraphiques, qui a mis plusieurs de ses fils à sa disposition, fort des encouragements et de la haute bienveillance de l'empereur, témoin de ses essais, M. Caselli, poursuivant avec énergie sa pénente et ses perfectionnements, est arrivé des résultats assez sûrs pour que le gouvernement ait jugé utile de lui demander un certain nombre de ses appareils et d'acquérir de lui le droit de se servir de son système. La télégraphie électrique, on le sait, se fondé sur l'émission et l'interruption successives d'un courant électrique entre deux points, réunis par un fil métallique. Jusqu'ici, les divers appareils employés à l'échange des communications télégraphiques, ont exigé le concours d'un agent instruit et exercé, à l'une des extrémités du fil télégraphique, l'un pour produire les signes au point de départ, l'autre pour les recevoir, et au besoin les traduire au point d'arrivée. Telle est, notamment, la condition de l'appareil Morse, le plus universellement employé aujourd'hui. Malgré les
de ses fils à sa disposition, fort des encouragements et de la haute bienveillance de l'empereur, témoin de ses essais, M. Caselli, poursuivant avec énergie sa pénente et ses perfectionnements, est arrivé des résultats assez sûrs pour que le gouvernement ait jugé utile de lui demander un certain nombre de ses appareils et d'acquérir de lui le droit de se servir de son système. La télégraphie électrique, on le sait, se fondé sur l'émission et l'interruption successives d'un courant électrique entre deux points, réunis par un fil métallique. Jusqu'ici, les divers appareils employés à l'échange des communications télégraphiques, ont exigé le concours d'un agent instruit et exercé, à l'une des extrémités du fil télégraphique, l'un pour produire les signes au point de départ, l'autre pour les recevoir, et au besoin les traduire au point d'arrivée. Telle est, notamment, la condition de l'appareil Morse, le plus universellement employé aujourd'hui. Malgré les précieux et incontestables services qu'on en obtient, il a l'inconvénient d'exiger pour sa manœuvre des agents d'une habileté particulière et de multiplier les chances d'erreur par la nécessité qu'il impose de traduire la dépêche en signes au point de départ, et de la traduire de nouveau en langage ordinaire au point d'arrivée. L'expérience a déjà montré combien la substitution d'un signe à un autre pouvait entraîner de sérieuses conséquences. L'appareil fugues, dont l'Etat a également acquis l'usage, et qui imprime la dépêche en lettres ordinaires, s'il évite les dangers de la traduction à l'arrivée, n'évite pas celui d'un mot ou d'un chiffre mal lu au départ. D'ailleurs, ces deux appareils ne peuvent transmettre que des dépêches écrites, l'appareil Caselli, indépendamment des avantages qui lui sont propres, complète, pour ainsi dire, les deux autres appareils, car non seulement il transmet les dépêches écrites, mais des signatures, des dessins, des plans, de la musique, de la langue, en un mot, tracées sur la minute, et, de plus, en reproduisant la minute elle-même, il évite toute chance d'erreur de la part des agents de l'administration. Nous voudrions essayer d'exposer par quel mécanisme tout à la fois savant, ingénieux et simple, on arrive au
point d'arrivée. L'expérience a déjà montré combien la substitution d'un signe à un autre pouvait entraîner de sérieuses conséquences. L'appareil fugues, dont l'Etat a également acquis l'usage, et qui imprime la dépêche en lettres ordinaires, s'il évite les dangers de la traduction à l'arrivée, n'évite pas celui d'un mot ou d'un chiffre mal lu au départ. D'ailleurs, ces deux appareils ne peuvent transmettre que des dépêches écrites, l'appareil Caselli, indépendamment des avantages qui lui sont propres, complète, pour ainsi dire, les deux autres appareils, car non seulement il transmet les dépêches écrites, mais des signatures, des dessins, des plans, de la musique, de la langue, en un mot, tracées sur la minute, et, de plus, en reproduisant la minute elle-même, il évite toute chance d'erreur de la part des agents de l'administration. Nous voudrions essayer d'exposer par quel mécanisme tout à la fois savant, ingénieux et simple, on arrive au curieux résultat que nous venons d'indiquer. L'appareil de M. Caselli se compose essentiellement d'un pendule établi à chacune des extrémités d'un fil télégraphique. Le principe de cet appareil réside dans le synchronisme parfait des mouvements des deux pendules. Chacun de ces pendules met en mouvement, dans le sens vertical, un stylet très fin, lequel est en communication avec le fil électrique. Au pendule de départ, on place sous le stylet une feuille de papier métallique. Entraîné par le pendule à chaque oscillation, le stylet touche de sa pointe, suivant une ligne droite, le papier métallique, et comme en même temps il reçoit aussi à chaque oscillation un petit mouvement horizontal qui le fait avancer d'une quantité égale à l'épaisseur de sa pointe, on comprend qu'après un certain nombre d'oscillations le stylet a parcouru et touché toute la surface du papier métallique. C'est sur ce papier qu'on a tracé, à l'encre ordinaire, soit la dépêche, soit le dessin que l'on veut transmettre. Que fait-on en même temps sous le pendule d'arrivée ? On place sous le stylet de ce pendule une feuille de papier préalablement trempée dans une dissolution saline qui a la propriété de se colorer chaque fois que la
stylet très fin, lequel est en communication avec le fil électrique. Au pendule de départ, on place sous le stylet une feuille de papier métallique. Entraîné par le pendule à chaque oscillation, le stylet touche de sa pointe, suivant une ligne droite, le papier métallique, et comme en même temps il reçoit aussi à chaque oscillation un petit mouvement horizontal qui le fait avancer d'une quantité égale à l'épaisseur de sa pointe, on comprend qu'après un certain nombre d'oscillations le stylet a parcouru et touché toute la surface du papier métallique. C'est sur ce papier qu'on a tracé, à l'encre ordinaire, soit la dépêche, soit le dessin que l'on veut transmettre. Que fait-on en même temps sous le pendule d'arrivée ? On place sous le stylet de ce pendule une feuille de papier préalablement trempée dans une dissolution saline qui a la propriété de se colorer chaque fois que la pointe métallique est électrisée positivement. Par l'effet du synchronisme des deux pendules, il arrive que, malgré la distance, une même ligne est parcourue en même temps sur les deux feuilles. Qu'on donne maintenant la vie à cet organisme, c'est-à-dire qu'en même temps qu'on met les pendules en mouvement, on fait passer par le fil le courant électrique, que va-t-il se produire? Ici, et pour essayer de nous mieux faire comprendre, qu'on nous permette une comparaison. Supposons qu'on fixe sur une feuille de papier un fil auquel on aura fait décriver une figure quelconque: un cercle, un carré, une lettre, un mot; qu'ensuite on trace sur cette feuille de papier, avec la pointe d'un crayon, une série de lignes horizontales tellement rapprochées l'une de l'autre, qu'elles semblent se toucher; le crayon laissera sa trace sur le papier dans toutes les parties qui ne sont pas recouvertes par le fil; puis, si on enlève ce fil, on retrouvera marqué en blanc sur le papier le cercle, le carré, la lettre, la figure, en un mot, qu'on avait tracée avec le fil. Eh bien! dans l'appareil nouveau le trait d'encre du dessin, de l'écriture, tracé sur une surface métallique, c'est le fil sur
passer par le fil le courant électrique, que va-t-il se produire? Ici, et pour essayer de nous mieux faire comprendre, qu'on nous permette une comparaison. Supposons qu'on fixe sur une feuille de papier un fil auquel on aura fait décriver une figure quelconque: un cercle, un carré, une lettre, un mot; qu'ensuite on trace sur cette feuille de papier, avec la pointe d'un crayon, une série de lignes horizontales tellement rapprochées l'une de l'autre, qu'elles semblent se toucher; le crayon laissera sa trace sur le papier dans toutes les parties qui ne sont pas recouvertes par le fil; puis, si on enlève ce fil, on retrouvera marqué en blanc sur le papier le cercle, le carré, la lettre, la figure, en un mot, qu'on avait tracée avec le fil. Eh bien! dans l'appareil nouveau le trait d'encre du dessin, de l'écriture, tracé sur une surface métallique, c'est le fil sur la feuille de papier; et c'est par un phénomène analogue à l'interruption et à la réapparition successives du crayon dans la même ligne que s'opère, dans l'appareil de VI. Caselli, à distance, la reproduction de l'écriture ou du dessin. Le stylet, mû par le pendule de départ, fait l'office du crayon dont nous venons de parler, en ce sens du moins qu'il marque une série de lignes horizontales extrêmement rapprochées les unes des autres, et qu'il rencontre dans son trajet alternativement une surface libre et une surface couverte. Abandonnons maintenant cette comparaison, qui cesse d'être exacte, et revenons au véritable jeu de l'appareil, en n'en prenant que les traits principaux et sans entrer dans une exposition complète de sa théorie. Lorsque le stylet du départ croise dans son mouvement vertical les lettres de la dépêche, il rencontre un très grand nombre de fois, dans le court trajet d'une oscillation, tantôt la surface métallique du papier, et tantôt la surface que l'écriture a couverte. Quand il touche la surface métallique, cette surface étant en communication avec le sol, l'électricité s'écoule, et aucun phénomène apparent ne se produit à la station d'arrivée; mais aussitôt que le stylet passe sur la partie écrite,