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SOMMAIRE DU 2 Mai PARTIE OFFICIELLE Décrets convoquant les conseils municipaux des communes des départements de la Nièvre et du Puy-de-Dôme à l'effet de nommer leurs délégués et suppléants en vue de l'élection de sénateurs, et fixant la date de ces élections (page 2033). — convoquant les électeurs du canton de Montbozon (Haute-Saône) à l'effet d'élire un conseiller général (page 2033). Décret portant promotions au grade de sous-commissaire du cadre colonial (page 2034). Arrêté autorisant l'inscription de mentions ou d'indications au recto des cartes postales (page 2034). Documents du ministère de la guerre : Décret portant promotion dans le corps des interprètes militaires (page 2034). Décision décernant une médaille d'honneur (page 2034). Décret portant nominations dans le corps des interprètes militaires (page 2034). Décret portant mutation dans le service d'état-major (page 2034). PARTIE NON OFFICIELLE Note concernant les fêtes commémoratives de l'ouverture des Etats généraux de 1789, à Versailles (page 2034). Compte rendu de la séance du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur du 1er mai 1889. Rapport sur la destruction des hannetons (page 2034). Nouvelles et correspondances étrangères (page 2035). Avis et communications (page 2036). Académies et corps savants. — Académie des inscriptions et belles-lettres (page 2036). Académie française (page 2037). Société d'ethnographie (page 2037). Informations (page 2037). Avis d'adjudication des ministères, du département de la Seine et de la ville de Paris (page 2038). Bourses et marchés (page 2039) CHAMBRES Chambre des députés. — Annexes : projets de loi et rapports (pages 105 à 108). PARTIE OFFICIELLE Paris, 4e mai 1889. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, Vu les lois du 2 août 1875 et du 9 décembre 1884; Vu l'article 1er, paragraphe 3, de la loi du 30 décembre 1875; Vu les articles 3 et 4 du décret du 3 janvier 1876, portant convocation de tous les conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 30 du même mois; Attendu le décès de M. Decray, sénateur du département de la Nièvre, Décrète : Art. 1er. — Les conseils municipaux des communes comprises dans le département
française (page 2037). Société d'ethnographie (page 2037). Informations (page 2037). Avis d'adjudication des ministères, du département de la Seine et de la ville de Paris (page 2038). Bourses et marchés (page 2039) CHAMBRES Chambre des députés. — Annexes : projets de loi et rapports (pages 105 à 108). PARTIE OFFICIELLE Paris, 4e mai 1889. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, Vu les lois du 2 août 1875 et du 9 décembre 1884; Vu l'article 1er, paragraphe 3, de la loi du 30 décembre 1875; Vu les articles 3 et 4 du décret du 3 janvier 1876, portant convocation de tous les conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 30 du même mois; Attendu le décès de M. Decray, sénateur du département de la Nièvre, Décrète : Art. 1er. — Les conseils municipaux des communes comprises dans le département de la Nièvre sont convoqués pour le dimanche 12 mai courant, à l'effet de nommer leurs délégués et suppléants en vue de l'élection d'un sénateur. Art. 2. — Le collège électoral, formé des députés, des conseillers généraux, des conseillers d'arrondissement et des délégués municipaux du département de la Nièvre se réunira au chef-lieu, le dimanche 16 juin prochain, pour procéder à l'élection d'un sénateur. Art. 3. — La réunion des conseils municipaux et les opérations électorales, tant pour l'élection des délégués et suppléants que pour la nomination du sénateur, auront lieu suivant les formes déterminées par les lois et décret ci-dessus visés. Art. 4. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 30 avril 1889. CARNOT. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, CONSTANS. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, Vu les lois du 2 août 1875 et du 9 décembre 1884; Vu l'article 1er, paragraphe 3, de la loi du 30 décembre 1875; Vu les articles 3 et 4 du décret du 3 janvier 1876, portant convocation de tous les conseils municipaux en vue des élections
réunira au chef-lieu, le dimanche 16 juin prochain, pour procéder à l'élection d'un sénateur. Art. 3. — La réunion des conseils municipaux et les opérations électorales, tant pour l'élection des délégués et suppléants que pour la nomination du sénateur, auront lieu suivant les formes déterminées par les lois et décret ci-dessus visés. Art. 4. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 30 avril 1889. CARNOT. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, CONSTANS. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, Vu les lois du 2 août 1875 et du 9 décembre 1884; Vu l'article 1er, paragraphe 3, de la loi du 30 décembre 1875; Vu les articles 3 et 4 du décret du 3 janvier 1876, portant convocation de tous les conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 30 du même mois; Attendu le décès de M. Goutay, sénateur du département du Puy-de-Dôme, Décrète : Art. 1er. — Les conseils municipaux des communes comprises dans le département du Puy-de-Dôme sont convoqués pour le dimanche 12 mai prochain, à l'effet de nommer leurs délégués et suppléants en vue de l'élection d'un sénateur. Art. 2. — Le collège électoral, formé des députés, des conseillers généraux, des conseillers d'arrondissement et des délégués municipaux du département du Puy-de-Dôme se réunira au chef-lieu, le dimanche 16 juin prochain, pour procéder à l'élection d'un sénateur. Art. 3. — La réunion des conseils municipaux et les opérations électorales, tant pour l'élection des délégués et suppléants que pour la nomination du sénateur, auront lieu suivant les formes déterminées par les lois et décret ci-dessus visés. Art. 4. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 30 avril 1889. CARNOT. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, CONSTANS. Par décret du Président de la République en date du 1er mai 1889, et rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, les électeurs du canton de Montbozon (Haute-Saône) ont été convoqués pour le dimanche
vue de l'élection d'un sénateur. Art. 2. — Le collège électoral, formé des députés, des conseillers généraux, des conseillers d'arrondissement et des délégués municipaux du département du Puy-de-Dôme se réunira au chef-lieu, le dimanche 16 juin prochain, pour procéder à l'élection d'un sénateur. Art. 3. — La réunion des conseils municipaux et les opérations électorales, tant pour l'élection des délégués et suppléants que pour la nomination du sénateur, auront lieu suivant les formes déterminées par les lois et décret ci-dessus visés. Art. 4. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 30 avril 1889. CARNOT. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, CONSTANS. Par décret du Président de la République en date du 1er mai 1889, et rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, les électeurs du canton de Montbozon (Haute-Saône) ont été convoqués pour le dimanche 19 mai courant, à l'effet d'élire un conseiller d'arrondissement en remplacement de M. Legros, décédé. | » Par décret en date du 30 avril 1889, rendu sur le rapport du président du conseil, ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, ont été promus au grade de sous-commissaire du cadre colonial, pour prendre rang à compter du même jour : Les aides-commissaires : 3° tour (choix). M. Noguès (Jean-Bernard-Marie-Albert). 1er tour (ancienneté). M. Augier de Maintenon (Marie Joseph Eugène Emmanuel Jean-François). Par arrêté ministériel en date du 30 avril 1889, le président du conseil, ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, a autorisé l'inscription, au recto des cartes postales de fabrication officielle ou privée, de mentions ou d'indications (annonces ou réclames) concernant seulement l'expéditeur ou le destinataire, à l'exclusion de toute correspondance personnelle. Toutefois, il est expressément recommandé, dans l'intérêt même du public, de disposer les inscriptions au recto des cartes postales de manière qu'il ne puisse y avoir confusion entre l'adresse du destinataire et les autres mentions. —1 MINISTÈRE DE LA. GUERRE Médaille d'honneur. Par décision présidentielle du 29 avril 1889, sur la proposition du ministre de la guerre, une médaille d'honneur de 1re classe, en or, a
colonial, pour prendre rang à compter du même jour : Les aides-commissaires : 3° tour (choix). M. Noguès (Jean-Bernard-Marie-Albert). 1er tour (ancienneté). M. Augier de Maintenon (Marie Joseph Eugène Emmanuel Jean-François). Par arrêté ministériel en date du 30 avril 1889, le président du conseil, ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, a autorisé l'inscription, au recto des cartes postales de fabrication officielle ou privée, de mentions ou d'indications (annonces ou réclames) concernant seulement l'expéditeur ou le destinataire, à l'exclusion de toute correspondance personnelle. Toutefois, il est expressément recommandé, dans l'intérêt même du public, de disposer les inscriptions au recto des cartes postales de manière qu'il ne puisse y avoir confusion entre l'adresse du destinataire et les autres mentions. —1 MINISTÈRE DE LA. GUERRE Médaille d'honneur. Par décision présidentielle du 29 avril 1889, sur la proposition du ministre de la guerre, une médaille d'honneur de 1re classe, en or, a été décernée au sieur Bérioud (Vérence), ex-infirmier major de 2e classe au Tonkin, actuellement infirmier civil commissionné attaché à l'hôpital Saint-Antoine, à Paris. Pendant la grave épidémie cholérique de 1885 à l'hôpital militaire d'Hanoï, cet infirmier s'est fait remarquer par son courageux dévouement. ARMEE ACTIVE NOMINATIONS ET PROMOTIONS Interprètes militaires. — Par décret en date du 29 avril 1889, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, a été nommé dans le corps des interprètes militaires, savoir : Au grade d'interprète titulaire de 3e classe. M. Jauvat (Eugène-Marie), interprète auxiliaire de 2e classe, en remplacement de M. M'Ahmed ben Mohammed el Arbi Aklouch, placé en non-activité par retrait d'emploi. Par décision ministérielle du 29 avril 1889, ont été nommés aux emplois suivants, savoir : 4° A l'emploi d'interprète auxiliaire de 1re classe. M. Ramaux (Joseph-Albert), interprète auxiliaire de 2e classe au bureau arabe de Lalla-Maghnia, en remplacement de M. Jauvat, promu. 20 A l'emploi d'interprète auxiliaire de 2e classe. M. Reymond (Paul-Amand-Henri-Charles), demeurant à Alger, en remplacement de M. Ramaux, promu. Service d'état-major. — Par décision ministérielle du 26 avril 1889, M. Guéneau de Mussy, capitaine brevet au 143e régiment d'infanterie, a été
— Par décret en date du 29 avril 1889, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, a été nommé dans le corps des interprètes militaires, savoir : Au grade d'interprète titulaire de 3e classe. M. Jauvat (Eugène-Marie), interprète auxiliaire de 2e classe, en remplacement de M. M'Ahmed ben Mohammed el Arbi Aklouch, placé en non-activité par retrait d'emploi. Par décision ministérielle du 29 avril 1889, ont été nommés aux emplois suivants, savoir : 4° A l'emploi d'interprète auxiliaire de 1re classe. M. Ramaux (Joseph-Albert), interprète auxiliaire de 2e classe au bureau arabe de Lalla-Maghnia, en remplacement de M. Jauvat, promu. 20 A l'emploi d'interprète auxiliaire de 2e classe. M. Reymond (Paul-Amand-Henri-Charles), demeurant à Alger, en remplacement de M. Ramaux, promu. Service d'état-major. — Par décision ministérielle du 26 avril 1889, M. Guéneau de Mussy, capitaine brevet au 143e régiment d'infanterie, a été désigné pour être détaché à la direction du service géographique. MINISTÈRE DE LA MARINE Par décision présidentielle en date du 30 avril 1889, rendue sur la proposition du ministre de la marine, M. le capitaine de vaisseau Chateauminois (Paul-Marius) a été nommé au commandement de la frégate à voiles la Résolus, école des gabiers. PARTIE NON OFFICIELLE Paris, 1er mai 1889. Le Président de la République, accompagné des ministres et de sa maison militaire, se rendra le dimanche 5 mai à Versailles, pour assister aux fêtes commémoratives de l'ouverture des Etats généraux de 1789 dans cette ville. Il partira de l'Elysée à midi, escorté par un escadron de cavalerie, et gagnera Versailles en voiture par la route nationale qui traverse Sèvres, Chaville et Viroflay. Le Président de la République sera reçu à la limite du département, au pont de Sèvres, par le préfet de Seine-et-Oise et, à l'entrée de la ville de Versailles, par la municipalité et le conseil municipal. Son arrivée sera annoncée par des salves d'artillerie. Les troupes de la garnison de Versailles formeront la haie sur le passage du Président, de la grille de l'octroi à la place d'Armes, et tiendront ce parcours libre jusqu'à l'entrée du
Résolus, école des gabiers. PARTIE NON OFFICIELLE Paris, 1er mai 1889. Le Président de la République, accompagné des ministres et de sa maison militaire, se rendra le dimanche 5 mai à Versailles, pour assister aux fêtes commémoratives de l'ouverture des Etats généraux de 1789 dans cette ville. Il partira de l'Elysée à midi, escorté par un escadron de cavalerie, et gagnera Versailles en voiture par la route nationale qui traverse Sèvres, Chaville et Viroflay. Le Président de la République sera reçu à la limite du département, au pont de Sèvres, par le préfet de Seine-et-Oise et, à l'entrée de la ville de Versailles, par la municipalité et le conseil municipal. Son arrivée sera annoncée par des salves d'artillerie. Les troupes de la garnison de Versailles formeront la haie sur le passage du Président, de la grille de l'octroi à la place d'Armes, et tiendront ce parcours libre jusqu'à l'entrée du Président dans le château. A deux heures le président de la République et les ministres arriveront devant l'ancien hôtel des Menus-Plaisirs. Ils y seront attendus par les présidents et les bureaux du Sénat et de la Chambre, et par tous les invités qui auront pris place dans l'enceinte réservée établie devant la façade de l'ancien édifice où les Etats généraux ont tenu séance en 1789. Cette enceinte se composera de trois parties : La partie centrale (cartes blanches) où seront groupés autour du Président de la République et des ministres : les bureaux du Sénat et de la Chambre, les membres du Parlement, les représentants des grands corps de l'Etat et des diverses administrations, les conseils généraux de la Seine et de Seine-et-Oise, la municipalité et le conseil municipal de Versailles, les autorités et les hauts fonctionnaires de Versailles et du département, la délégation de la presse, etc. A droite et à gauche, deux autres enceintes (cartes rouges et cartes bleues) où seront admis les invités de diverses catégories. Une musique militaire, placée à côté de la partie centrale, jouera l'hymne national à l'entrée du Président. Une plaque commémorative de la réunion des Etats généraux sera inaugurée à ce moment
devant la façade de l'ancien édifice où les Etats généraux ont tenu séance en 1789. Cette enceinte se composera de trois parties : La partie centrale (cartes blanches) où seront groupés autour du Président de la République et des ministres : les bureaux du Sénat et de la Chambre, les membres du Parlement, les représentants des grands corps de l'Etat et des diverses administrations, les conseils généraux de la Seine et de Seine-et-Oise, la municipalité et le conseil municipal de Versailles, les autorités et les hauts fonctionnaires de Versailles et du département, la délégation de la presse, etc. A droite et à gauche, deux autres enceintes (cartes rouges et cartes bleues) où seront admis les invités de diverses catégories. Une musique militaire, placée à côté de la partie centrale, jouera l'hymne national à l'entrée du Président. Une plaque commémorative de la réunion des Etats généraux sera inaugurée à ce moment sur la façade de l'hôtel des Menus-Plaisirs. Après cette cérémonie, le défilé des troupes aura lieu devant l'estrade, dans l'ordre déterminé par l'autorité militaire. Immédiatement après, le Président de la République, les présidents du Sénat et de la Chambre et les ministres se rendront au palais où ils pénétreront par l'escalier des Ambassadeurs. Les bureaux du Sénat et de la Chambre, ainsi que les corps et autorités invités, entreront dans le palais par l'escalier de Marbre, et se réuniront dans la galerie des Glaces, dont les portes seront ouvertes à partir de deux heures. Dans cette galerie, le Président de la République et les présidents du Sénat et de la Chambre prendront la parole. L'orchestre et les chœurs du Conservatoire se feront entendre au cours de cette cérémonie. Les invités se rendront ensuite dans la galerie des Batailles, où un lunch sera servi. Les dimensions de la galerie des Glaces, où doit se passer la réception officielle, ne permettent d'admettre à cette partie de la fête que les personnes munies de cartes blanches. Pendant la cérémonie officielle les grandes eaux joueront dans le parc, et, à cinq heures et demie précises, le Président de la République se rendra au bassin
l'escalier des Ambassadeurs. Les bureaux du Sénat et de la Chambre, ainsi que les corps et autorités invités, entreront dans le palais par l'escalier de Marbre, et se réuniront dans la galerie des Glaces, dont les portes seront ouvertes à partir de deux heures. Dans cette galerie, le Président de la République et les présidents du Sénat et de la Chambre prendront la parole. L'orchestre et les chœurs du Conservatoire se feront entendre au cours de cette cérémonie. Les invités se rendront ensuite dans la galerie des Batailles, où un lunch sera servi. Les dimensions de la galerie des Glaces, où doit se passer la réception officielle, ne permettent d'admettre à cette partie de la fête que les personnes munies de cartes blanches. Pendant la cérémonie officielle les grandes eaux joueront dans le parc, et, à cinq heures et demie précises, le Président de la République se rendra au bassin de Neptune, où il assistera à l'inauguration de ce bassin nouvellement restauré. A six heures, le Président de la République montera en voiture à la grille du Dragon et rentrera à Paris par Ville-d'Avray, Saint-Cloud et le bois de Boulogne. La fête se terminera par un feu d'artifice qui sera tiré dans la soirée sur la place d'Armes. Les autorités militaires seront en grande tenue. Les corps constitués et les autorités civiles seront en costume officiel ou en tenue de soirée avec leurs insignes. Des vestiaires spéciaux seront installés au palais de justice pour la magistrature, et à l'hôtel de ville pour les délégations de l'Université. Un salon sera mis à la disposition des membres de la délégation officielle de la presse et un service télégraphique sera installé dans le palais du Congrès. Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur s'est réuni hier 1er mai; il a examiné divers projets de décrets portant promotions et nominations dans l'ordre, et présentés à l'occasion du Centenaire et de l'Exposition par les ministres de la guerre, de la marine, du commerce, et par le grand chancelier. Le conseil a examiné en outre 98 demandes en autorisation d'accepter et de porter des décorations
tiré dans la soirée sur la place d'Armes. Les autorités militaires seront en grande tenue. Les corps constitués et les autorités civiles seront en costume officiel ou en tenue de soirée avec leurs insignes. Des vestiaires spéciaux seront installés au palais de justice pour la magistrature, et à l'hôtel de ville pour les délégations de l'Université. Un salon sera mis à la disposition des membres de la délégation officielle de la presse et un service télégraphique sera installé dans le palais du Congrès. Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur s'est réuni hier 1er mai; il a examiné divers projets de décrets portant promotions et nominations dans l'ordre, et présentés à l'occasion du Centenaire et de l'Exposition par les ministres de la guerre, de la marine, du commerce, et par le grand chancelier. Le conseil a examiné en outre 98 demandes en autorisation d'accepter et de porter des décorations étrangères. Le comité technique chargé de l'étude et de l'examen des procédés de destruction des insectes, cryptogames et autres végétaux nuisibles à l'agriculture, institué près du ministère de l'agriculture, conformément à l'article 1er de la loi du 24 décembre 1888, désirant se rendre un compte exact des moyens mis en œuvre en 1888 par le syndicat de harnicotonnage de Gorron (Mayenne), avait chargé, dans sa séance du 18 avril 1889, un de ses membres, M. le docteur Brocheli, maître de conférences à l'institut national agronomique, de recueillir sur place des renseignements sur la méthode employée pour le ramassage et la destruction de ces insectes. À la séance du 29 avril dernier, M. Brocheli a rendu compte de sa mission. Sur la demande du comité, M. le ministre de l'agriculture a décidé l'insertion de ce rapport au Journal officiel. Voici le texte de ce document : Le syndicat de Gorron (Mayenne), créé par M. Le Moult en vue de poursuivre la destruction des hannetons, a obtenu des résultats qui ont, à bon droit, attiré votre attention. En effet, en une seule campagne et dans un seul canton, 77,000 kilogrammes de hannetons ont été anéantis. Or ce poids représente environ 94,400,000 insectes
œuvre en 1888 par le syndicat de harnicotonnage de Gorron (Mayenne), avait chargé, dans sa séance du 18 avril 1889, un de ses membres, M. le docteur Brocheli, maître de conférences à l'institut national agronomique, de recueillir sur place des renseignements sur la méthode employée pour le ramassage et la destruction de ces insectes. À la séance du 29 avril dernier, M. Brocheli a rendu compte de sa mission. Sur la demande du comité, M. le ministre de l'agriculture a décidé l'insertion de ce rapport au Journal officiel. Voici le texte de ce document : Le syndicat de Gorron (Mayenne), créé par M. Le Moult en vue de poursuivre la destruction des hannetons, a obtenu des résultats qui ont, à bon droit, attiré votre attention. En effet, en une seule campagne et dans un seul canton, 77,000 kilogrammes de hannetons ont été anéantis. Or ce poids représente environ 94,400,000 insectes : 230 mètres cubes en volume ! Et il importe de remarquer que ces chiffres se appliquent qu'aux insectes achetés par le syndicat. Beaucoup de propriétaires ont détruit des hannetons sans réclamer la prime. On peut donc, sans exagération, estimer à 100 millions le nombre des insectes tués dans le canton. Je décrirai d'abord la façon dont on a opéré. 1. HANNETONNAGE Le personnel chargé de procéder au harnicotonnage est divisé en équipes de quatre individus (hommes, femmes, ou enfants). Chacune de ces équipes est munie des instruments suivants: 1° Une bâche en toile d'emballage, ayant 1,50 mètre sur 2 mètres de largeur. Aux extrémités de cette bâche, sont fixées deux gaules en bois flexible, et enfin des ficelles destinées à soutenir l'appareil viennent s'attacher à ces gaules (le prix de revient de chacune de ces bâches est de 1 fr. 50) ; 2° Un long bâton armé d'un crochet de fer (prix du crochet, 0 fr. 10); 3° Un sac en grosse toile. L'équipe étant ainsi outillée, deux des opérateurs tendent, sous les branches, la bâche que je viens de décrire. Grâce à la flexibilité des baguettes terminales, la surface de la bâche prend facilement la forme concave, la