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usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé. » En principe, rien n'exonère le propriétaire d'un animal qui commet un dommage à l'égard d'autrui ou de la propriété d'autrui. Toutefois, un cas fortuit ou de force majeure déterminée peut libérer celui qui a commis le quasi-délit de la responsabilité. La jurisprudence abonde sur les cas d'espèce qui peuvent intervenir. La Cour de cassation (arrêt du 2 juillet 1851) a, notamment, jugé le fait suivant : Quand plusieurs propriétaires mettent leurs animaux au pacage dans des pâturages communs; en se dispensant mutuellement de les surveiller, ils sont réputés s'être réciproquement affranchis de la responsabilité des accidents occasionnés par la dépaissance commune, surtout si l'animal, auteur du dommage, n'est point notoirement vicieux. D'autre part, des cas de force majeure peuvent grossir la portée immédiate du dommage causé à un animal par un autre. Tel est le fait du prince qui détermine des empêchements ou des ordres, résultant des prohibitions ou mesures quelconques émanées de la puissance publique. La sentence prononcée par la Justice de paix de Nantes (6e et 7e cantons) dans son jugement du 22 février 1922 (1) est basé sur l'arrêt précité de la Cour de cassation et sur le « fait du prince ». Le chien d'un propriétaire mord (?), dans un combat dont les deux animaux sont coutumiers, le chien d'un autre propriétaire; le premier animal meurt de rage furieuse huit jours après; le Service sanitaire, selon les prescriptions de l'article 12 du Décret du 6 octobre 1924, fait abattre le second qui a été mordu ou roûté. Le propriétaire du second chien intente une action en dommages-intérêts contre celui qui possédait le chien enragé. En pareille matière, le Tribunal civil de Clamecy, le 30 décembre 1881, avait proclamé responsable l'homme du sujet rabique. Le juge de paix de Nantes, à bon droit, comme on le verra dans le texte ci-après, en a jugé autrement; L'affaire n'a pas été portée en appel. (1) Communiqué par M. MICHELAT, vétérinaire départemental de la Loire-Inférieure. « Attendu
(1) est basé sur l'arrêt précité de la Cour de cassation et sur le « fait du prince ». Le chien d'un propriétaire mord (?), dans un combat dont les deux animaux sont coutumiers, le chien d'un autre propriétaire; le premier animal meurt de rage furieuse huit jours après; le Service sanitaire, selon les prescriptions de l'article 12 du Décret du 6 octobre 1924, fait abattre le second qui a été mordu ou roûté. Le propriétaire du second chien intente une action en dommages-intérêts contre celui qui possédait le chien enragé. En pareille matière, le Tribunal civil de Clamecy, le 30 décembre 1881, avait proclamé responsable l'homme du sujet rabique. Le juge de paix de Nantes, à bon droit, comme on le verra dans le texte ci-après, en a jugé autrement; L'affaire n'a pas été portée en appel. (1) Communiqué par M. MICHELAT, vétérinaire départemental de la Loire-Inférieure. « Attendu que R... poursuit M... en paiement de la somme de trois cents francs tant pour la valeur d'un chien dont l'abattage avait été ordonné par l'autorité administrative, parce qu'il avait été mordu par celui du défendeur, reconnu atteint de rage, que pour le préjudice causé, intérêts de droits et dépens outre. Attendu qu'en réponse à cette action, le défendeur articule, qu'il n'a encouru aucune responsabilité du fait de cet abattage et conclut au rejet pur et simple de la demande comme non fondée; Attendu que les parties étant contraires, ces faits susceptibles d'être prouvés par témoins, il a été procédé à une enquête et à une contre-enquête suivant procès-verbal dressé à notre audience du 18 janvier dernier; Attendu qu'il résulte des débats ainsi que d'un procès-verbal de gendarmerie d'... en date du 29 avril 1921 que le 15 du même mois, le chien du demandeur et celui du défendeur se sont battus dans un pâturage commun, où ils étaient préposés à la garde du troupeau de leurs maîtres, sous la surveillance de personnes appartenant à la maison; Que les deux animaux en venaient souvent aux prises parce qu'ils ne pouvaient se supporter; Que, le lendemain de cette lutte, M... s'aperçut
outre. Attendu qu'en réponse à cette action, le défendeur articule, qu'il n'a encouru aucune responsabilité du fait de cet abattage et conclut au rejet pur et simple de la demande comme non fondée; Attendu que les parties étant contraires, ces faits susceptibles d'être prouvés par témoins, il a été procédé à une enquête et à une contre-enquête suivant procès-verbal dressé à notre audience du 18 janvier dernier; Attendu qu'il résulte des débats ainsi que d'un procès-verbal de gendarmerie d'... en date du 29 avril 1921 que le 15 du même mois, le chien du demandeur et celui du défendeur se sont battus dans un pâturage commun, où ils étaient préposés à la garde du troupeau de leurs maîtres, sous la surveillance de personnes appartenant à la maison; Que les deux animaux en venaient souvent aux prises parce qu'ils ne pouvaient se supporter; Que, le lendemain de cette lutte, M... s'aperçut que son chien était malade, refusant la nourriture et se tenant constamment dans le grenier où il couchait habituellement, et que le 19, il le mit en observation chez M. F..., vétérinaire à Nantes, où il est mort de rage furieuse dans la nuit du 21 au 22, ainsi que l'établit un rapport adressé par ce praticien au vétérinaire départemental le 24 du même mois; Attendu que M... ayant averti aussitôt le Service compétent que son chien était mort de la rage, l'autorité préfectorale, à la suite de cette déclaration, fit ordonner l'abatage du chien de R... parce qu'il s'était battu quelques jours avant avec celui de M...; Que le défendeur, après plusieurs mises en demeure suivies de refus, consentit enfin à exécuter cet ordre le 15 mai 1921 ainsi que le constate une note de la mairie d'I..., du 10 juin suivant; Attendu qu'au moment de la lutte entre les deux chiens, aucun d'eux ne se trouvait en état de divagation, puisque l'un et l'autre remplissaient dans un terrain commun leurs fonctions de bouviers sur la surveillance de personnes de la ferme; Qu'il n'est pas démontré que celui de M... a été l'agresseur; Qu'il n'est pas établi davantage que
l'établit un rapport adressé par ce praticien au vétérinaire départemental le 24 du même mois; Attendu que M... ayant averti aussitôt le Service compétent que son chien était mort de la rage, l'autorité préfectorale, à la suite de cette déclaration, fit ordonner l'abatage du chien de R... parce qu'il s'était battu quelques jours avant avec celui de M...; Que le défendeur, après plusieurs mises en demeure suivies de refus, consentit enfin à exécuter cet ordre le 15 mai 1921 ainsi que le constate une note de la mairie d'I..., du 10 juin suivant; Attendu qu'au moment de la lutte entre les deux chiens, aucun d'eux ne se trouvait en état de divagation, puisque l'un et l'autre remplissaient dans un terrain commun leurs fonctions de bouviers sur la surveillance de personnes de la ferme; Qu'il n'est pas démontré que celui de M... a été l'agresseur; Qu'il n'est pas établi davantage que cet animal ait dans la bataille mordu son congénère; Que dans sa déposition, le gendarme C... rapporte que R... ne lui a pas dit que son chien avait été mordu par celui de M...; Attendu que dans les faits qui précèdent, aucune faute n'est relevée à la charge du défendeur; Qu'il reste à rechercher si celui-ci ne savait pas son chien atteint ou suspect de rage, le 15 avril, jour où il s'est battu avec celui de R..., et n'a, de la sorte, engagé sa responsabilité en le laissant circuler; Attendu qu'il a déclaré qu'il s'était aperçu le 16 avril, de la maladie de cet animal et qu'il est constant que celui-ci est mort de rage furieuse dans la nuit du 21 au 22, c'est-à-dire cinq ou six jours après; Attendu que, pour résoudre cette question, il faut prendre des renseignements dans des ouvrages spéciaux; Attendu que, d'après Galtier (Traité des maladies contagieuses), professeur de police sanitaire à l'Ecole vétérinaire de Lyon, qui fait autorité en la matière, la durée de l'incubation rabique chez le chien, est variable suivant les espèces, les individus, le siège et le caractère de la morsure, qu'elle est en moyenne de cinq jours à un
Qu'il reste à rechercher si celui-ci ne savait pas son chien atteint ou suspect de rage, le 15 avril, jour où il s'est battu avec celui de R..., et n'a, de la sorte, engagé sa responsabilité en le laissant circuler; Attendu qu'il a déclaré qu'il s'était aperçu le 16 avril, de la maladie de cet animal et qu'il est constant que celui-ci est mort de rage furieuse dans la nuit du 21 au 22, c'est-à-dire cinq ou six jours après; Attendu que, pour résoudre cette question, il faut prendre des renseignements dans des ouvrages spéciaux; Attendu que, d'après Galtier (Traité des maladies contagieuses), professeur de police sanitaire à l'Ecole vétérinaire de Lyon, qui fait autorité en la matière, la durée de l'incubation rabique chez le chien, est variable suivant les espèces, les individus, le siège et le caractère de la morsure, qu'elle est en moyenne de cinq jours à un an. Qu'il existe même des cas qui se sont déclarés un jour après la morsure (pages 121 et 124); Que les symptômes de la rage, dans l'espèce canine, présentent également un grand nombre de variétés, qu'ils consistent originairement et invariablement dans une anomalie des habitudes de l'animal, un changement d'humeur et une modification du caractère qui passent inaperçus dans beaucoup de cas et, le plus souvent, dans la recherche de la solitude (page 6); Attendu que, d'après ces données, rien ne peut faire supposer, et qu'en tout cas il n'est pas démontré que des symptômes de maladie se sont manifestés chez le chien du défendeur, antérieurement au 16 avril; Que l'affection a pu évoluer dans la période normale de cinq jours, la mort de l'animal étant survenue cinq ou six jours plus tard; Qu'il faut en déduire par conséquent, qu'il n'est pas prouvé que le 15 avril, jour de la bataille, le chien de M... fut atteint « du virus » et qu'il l'ait inoculé à son adversaire; Attendu qu'en l'absence, en ce moment, de tout symptôme révélateur, la défiance de M... ne pourrait être mise en éveil, ce qui ne put lé porter à exercer sur son chien une
et une modification du caractère qui passent inaperçus dans beaucoup de cas et, le plus souvent, dans la recherche de la solitude (page 6); Attendu que, d'après ces données, rien ne peut faire supposer, et qu'en tout cas il n'est pas démontré que des symptômes de maladie se sont manifestés chez le chien du défendeur, antérieurement au 16 avril; Que l'affection a pu évoluer dans la période normale de cinq jours, la mort de l'animal étant survenue cinq ou six jours plus tard; Qu'il faut en déduire par conséquent, qu'il n'est pas prouvé que le 15 avril, jour de la bataille, le chien de M... fut atteint « du virus » et qu'il l'ait inoculé à son adversaire; Attendu qu'en l'absence, en ce moment, de tout symptôme révélateur, la défiance de M... ne pourrait être mise en éveil, ce qui ne put lé porter à exercer sur son chien une surveillance spéciale; Qu'aucune faute ne peut, par suite, lui être imputée pour avoir laissé circuler un animal qui paraissait inoffensif; Attendu qu'après, en connaissance des causes de la mort de son chien, le défendeur s'est empressé de faire à l'autorité compétente la déclaration prévue par la loi; Qu'il a, de la sorte, rempli son devoir, ce dont on ne peut que le féliciter; Que l'administration préfectorale, usant de ses attributions et dans l'intérêt de la sécurité publique, a donné l'ordre d'abattre le chien de R... parce qu'il avait été aux prises avec celui de M...; Attendu qu'on ne saurait rendre le défendeur responsable de cette décision qui constitue le fait du prince; Qu'il ne doit répondre que d'un dommage direct qui aurait pu être causé par son chien; mais non d'un acte de l'autorité; Attendu qu'il résulte de ce qui précède, que le demandeur n'a pas administré la preuve des faits par lui articulés; Que le défendeur n'a encouru aucune responsabilité dans l'abatage du chien litigieux; Qu'il est, par suite, debouté le demandeur de ses prétentions; En conséquence, l'en déboutons et le condamnons aux dépens de l'instance. SOCIETES SAVANTES Académie de médecine Modifications susceptibles d'être apportées au traitement antirabique, par
la sorte, rempli son devoir, ce dont on ne peut que le féliciter; Que l'administration préfectorale, usant de ses attributions et dans l'intérêt de la sécurité publique, a donné l'ordre d'abattre le chien de R... parce qu'il avait été aux prises avec celui de M...; Attendu qu'on ne saurait rendre le défendeur responsable de cette décision qui constitue le fait du prince; Qu'il ne doit répondre que d'un dommage direct qui aurait pu être causé par son chien; mais non d'un acte de l'autorité; Attendu qu'il résulte de ce qui précède, que le demandeur n'a pas administré la preuve des faits par lui articulés; Que le défendeur n'a encouru aucune responsabilité dans l'abatage du chien litigieux; Qu'il est, par suite, debouté le demandeur de ses prétentions; En conséquence, l'en déboutons et le condamnons aux dépens de l'instance. SOCIETES SAVANTES Académie de médecine Modifications susceptibles d'être apportées au traitement antirabique, par M. REMBLINGER, de Tanger. — Depuis la découverte (bientôt quarante ans) de la vaccination antirabique, le virus « fixe » employé dans les Instituts Pasteur, obtenu par passages successifs, par le cerveau du lapin, a subi en fonction de ces passages (2.000 environ depuis le début), des modifications profondes. Le virus fixe est devenu inoffensif pour l'homme. Ainsi s'est vérifiée la parole prophétique de Pasteur qui, en 1882, annonçait : « Plus on s'éloigne du virus du début et des virus des premiers passages, moins l'injection hypodermique est susceptible de déterminer la rage. » Le virus fixe est devenu moins résistant à la dessication. Les moelles rabiques desséchées pendant trois à quatre jours, représentent aujourd'hui les moelles de six à sept jours des premiers temps de la méthode pastorienne. Le traitement antirabique qui était commencé par des moelles desséchées pendant quatorze et treize jours et poursuivi jusqu'aux moelles de trois jours inclusivement, débute aujourd'hui par de la moelle de six jours et finit par de la moelle de deux jours. Il est ainsi effectué avec un petit nombre de moelles, ce qui représente une grande simplification pour la pratique des inoculations. Une deuxième particularité, la moindre résistance à l'action de
virus fixe est devenu inoffensif pour l'homme. Ainsi s'est vérifiée la parole prophétique de Pasteur qui, en 1882, annonçait : « Plus on s'éloigne du virus du début et des virus des premiers passages, moins l'injection hypodermique est susceptible de déterminer la rage. » Le virus fixe est devenu moins résistant à la dessication. Les moelles rabiques desséchées pendant trois à quatre jours, représentent aujourd'hui les moelles de six à sept jours des premiers temps de la méthode pastorienne. Le traitement antirabique qui était commencé par des moelles desséchées pendant quatorze et treize jours et poursuivi jusqu'aux moelles de trois jours inclusivement, débute aujourd'hui par de la moelle de six jours et finit par de la moelle de deux jours. Il est ainsi effectué avec un petit nombre de moelles, ce qui représente une grande simplification pour la pratique des inoculations. Une deuxième particularité, la moindre résistance à l'action de la glycérine permet d'envisager une réduction de la durée du traitement. La glycérine agit comme la dessiccation sur le virus fixe; immergées dans la glycerine, les moelles rabiques de deux et de trois jours (c'est-à-dire ayant subi un commencement de dessiccation pendant deux ou trois jours), ne conservent leur virulence que pendant une semaine, alors qu'elles la conservaient près d'un mois lors des premiers travaux de Roux et Calmette. Si au lieu de mettre en glycérine des moelles ayant subi un commencement de dessiccation, on immerge la moelle fraîche de lapin au sortir même de la cavité rachidienne, on constate que cette moelle conserve sa virulence pendant vingt-quatre à vingt-cinq jours, et non pendant sept à huit jours, comme précédemment. Du vingt-quatrième au vingt-septième jour, cette virulence disparaît brusquement; mais pour avoir perdu leur virulence, ces moelles ayant séjourné en glycerine de vingt-cinq à trente jours, n'ont pas été privées complètement de leur pouvoir vaccinant, et elles permettent de conférer aux animaux un degré notable d'immunité. L'auteur conçoit, d'après ces notions, une nouvelle méthode rapide et simple de traitement antirabique. La moelle d'un lapin ayant succombé au virus fixe est extraite et divisée immédiatement en tronçons de 1 centimètre de
que pendant une semaine, alors qu'elles la conservaient près d'un mois lors des premiers travaux de Roux et Calmette. Si au lieu de mettre en glycérine des moelles ayant subi un commencement de dessiccation, on immerge la moelle fraîche de lapin au sortir même de la cavité rachidienne, on constate que cette moelle conserve sa virulence pendant vingt-quatre à vingt-cinq jours, et non pendant sept à huit jours, comme précédemment. Du vingt-quatrième au vingt-septième jour, cette virulence disparaît brusquement; mais pour avoir perdu leur virulence, ces moelles ayant séjourné en glycerine de vingt-cinq à trente jours, n'ont pas été privées complètement de leur pouvoir vaccinant, et elles permettent de conférer aux animaux un degré notable d'immunité. L'auteur conçoit, d'après ces notions, une nouvelle méthode rapide et simple de traitement antirabique. La moelle d'un lapin ayant succombé au virus fixe est extraite et divisée immédiatement en tronçons de 1 centimètre de long qu'on immerge dans la glycerine pure stérilisée; les flacons sont conservés à la glacière. Le traitement des mordus est commencé par quelques injections de moelles non virulentes ayant séjourné en glycerine plus de vingt-cinq jours. Il se poursuit par l'injection de moelles virulentes, c'est-à-dire de moelles dont la durée d'immersion glycerinée est inférieure à vingt-cinq jours. Cette méthode simple constitue une économie d'installation et de temps, et met le traitement antirabique à la portée d'un grand nombre de laboratoires. Elle paraît être la conséquence logique des notions acquises récemment sur l'action de la glycérine et de la dessiccation à l'égard du virus rabique, ainsi que sur l'innocuité du virus fixe pour l'homme. (Séance du 5 février 1924.) Sur la pathogénie du purpura hémorragique, par M. CASTEX, de Buenos-Aires. — Les théories pathogéniques sont au nombre de trois. Les pathogénies vasculaires et sanguines, qui englobent la fragilité vasculaire exagérée, la diminution de la coagulabilité sanguine, la diminution de la viscosité sanguine, etc..., sont les plus admises. Les pathogénies viscérales, hépatique, sphénique, intestinale, rénale, ont beaucoup de partisans. La pathogénie nerveuse, la plus délaissée, a les préférences de l'auteur. Les cliniciens français avaient déjà signalé la fréquente distribution symétrique des manifestations
d'immersion glycerinée est inférieure à vingt-cinq jours. Cette méthode simple constitue une économie d'installation et de temps, et met le traitement antirabique à la portée d'un grand nombre de laboratoires. Elle paraît être la conséquence logique des notions acquises récemment sur l'action de la glycérine et de la dessiccation à l'égard du virus rabique, ainsi que sur l'innocuité du virus fixe pour l'homme. (Séance du 5 février 1924.) Sur la pathogénie du purpura hémorragique, par M. CASTEX, de Buenos-Aires. — Les théories pathogéniques sont au nombre de trois. Les pathogénies vasculaires et sanguines, qui englobent la fragilité vasculaire exagérée, la diminution de la coagulabilité sanguine, la diminution de la viscosité sanguine, etc..., sont les plus admises. Les pathogénies viscérales, hépatique, sphénique, intestinale, rénale, ont beaucoup de partisans. La pathogénie nerveuse, la plus délaissée, a les préférences de l'auteur. Les cliniciens français avaient déjà signalé la fréquente distribution symétrique des manifestations cutanées du purpura. D'après Grenet, une intoxication agissant sur le système nerveux explique la symétrie et la topographie des éruptions purpuriques. Gordon constate des altérations de la substance grise médullaire dans un cas de purpura hémorragique. Chez deux malades remarquables par la distribution symétrique cutanée du purpura, l'auteur a découvert des lésions cellulaires (rétraction, chromatolyse) dans les noyaux gris sympathiques de la moelle. Le purpura serait expliqué par une action toxique sur certains centres médullaires, les centres vaso-moteurs sympathiques. (Séance du 26 février 1924.) Transfusion du sang pur à l'aide d'une nouvelle instrumentation, par M. PAUCHET. — Le but de toute méthode de transfusion est de réaliser l'injection du sang sans risque de coagulation, soit en stabilisant le sang en lui ajoutant un anticoagulant chimique, tel que le citrate de soude, soit en recueillant le sang pur dans un récipient vaseline é ou paraffiné et à le réinjecter tel qu'il est. La transfusion de sang pur, qui permet d'éviter les frissons et autres incidents de la transfusion du sang citraté, est pratiquée à l'aide d'une seringue spéciale de Bécart, dont le piston, au fur et à mesure de sa course, enduit régulièrement de vaseline les parois de la seringue. Le
des lésions cellulaires (rétraction, chromatolyse) dans les noyaux gris sympathiques de la moelle. Le purpura serait expliqué par une action toxique sur certains centres médullaires, les centres vaso-moteurs sympathiques. (Séance du 26 février 1924.) Transfusion du sang pur à l'aide d'une nouvelle instrumentation, par M. PAUCHET. — Le but de toute méthode de transfusion est de réaliser l'injection du sang sans risque de coagulation, soit en stabilisant le sang en lui ajoutant un anticoagulant chimique, tel que le citrate de soude, soit en recueillant le sang pur dans un récipient vaseline é ou paraffiné et à le réinjecter tel qu'il est. La transfusion de sang pur, qui permet d'éviter les frissons et autres incidents de la transfusion du sang citraté, est pratiquée à l'aide d'une seringue spéciale de Bécart, dont le piston, au fur et à mesure de sa course, enduit régulièrement de vaseline les parois de la seringue. Le sang est recueilli et injecté à l'abri de l'air. Toute coagulation est rendue impossible. Le sang peut se maintenir liquide dans l'appareil pendant plus d'une heure. L'injection ne provoque aucune réaction. Pour la description de l'appareil et la préparation de la seringue, nous renvoyons à la communication de l'auteur et au schéma de son instrumentation. (Séance du 26 février 1924.) P. B. Société des Sciences vétérinaires Séance du 3 février 1924. Un cas de pentadactylie tégumentaire chez le cheval, par MM. F.-X. LÉRRE et R. TAGANBE. Une jument ardennaise de 15 ans présentait, à la place de l'ergot, trois appendices cornés, nettement séparés et très apparents, longs de 2 à 5 centimètres. La dissection a montré qu'ils étaient constitués par de la corne filamenteuse supportée par une membrane kératogène à peine convexe. L'appendice interne était relié par un petit ligament fibreux blanc au bout du terminal du métacarpien rudimentaire interne. Cet os était de dimensions plus développées que normale et était surmonté d'un trapèze également volumineux. Si au doigt normal et à la chauve que l'on ajoute ces trois appendices, on voit que l'on se trouve en présence d'un cas de pentadactylie, phénomène rare chez le cheval. Nouveau mode d'emploi