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L'article 1er déclare : — La Banque procédera à la réévaluation de son encaisse or et de ses avoirs disponibles en devises étrangères dans les conditions prévues à l'article 1er de la convention du 25 septembre 1936, sur la base d'un poids d'or de 23.34 milligrammes au titre de 900 millièmes d'or fin par franc. » ART. 2. — La plus-value résultant de la réévaluation sera affectée à vue de concurrence, au remboursement définitif des avances provisoires consenties au Trésor public. Le solde non remboursé après épuré au moyen des disponibilités du fonds de stabilisation des changes. » Les articles suivants régissent la cession d'or par la Banque de France à l'Etat et la réception en paiement de bons du Trésor, le montant de la cession pouvant aller jusqu'à 30 milliards de francs. Enfin, une nouvelle avance de fonds à l'Etat est prévue. L'article 9 de la convention prévoyait : « La Banque de France s'engage à consentir à l'État, sur la demande du ministre des Finances et en sus des avances prévues par l'article premier de la convention du 29 septembre 1938, des avances provisoires à concurrence de 20 milliards de francs, la contre-partie devant être représentée par des bons du Trésor » Le « Journal Officiel » publie également : Un décret-loi approuvant une convention passée entre l'État et la Banque de France et stipulant que pendant la durée des hostilités le fonds de stabilisation des changes est autorisé à investir temporairement en bons du Trésor à trois mois ses avoirs disponibles en francs. Un arrêté relatif au fonds de soutien des rentes. Les disponibilités du fonds de soutien sont soit versées à un compte ouvert à cette effet à la Caisse autonome d'amortissement par la Banque de France, soit provisoirement utilisées à des achats d'or placés sous les « dorsiers » à la Banque de France ou à la souscription des bons du Trésor. UN GRAND AMI DE LA FRANCE EST MORT: LE PRINCE AAGE DE DANEMARK (Par télégramme de notre correspondant particulier) Casa Blanca, 1er mars. Nous avons annoncé la mort du prince Aage de Danemark
bons du Trésor » Le « Journal Officiel » publie également : Un décret-loi approuvant une convention passée entre l'État et la Banque de France et stipulant que pendant la durée des hostilités le fonds de stabilisation des changes est autorisé à investir temporairement en bons du Trésor à trois mois ses avoirs disponibles en francs. Un arrêté relatif au fonds de soutien des rentes. Les disponibilités du fonds de soutien sont soit versées à un compte ouvert à cette effet à la Caisse autonome d'amortissement par la Banque de France, soit provisoirement utilisées à des achats d'or placés sous les « dorsiers » à la Banque de France ou à la souscription des bons du Trésor. UN GRAND AMI DE LA FRANCE EST MORT: LE PRINCE AAGE DE DANEMARK (Par télégramme de notre correspondant particulier) Casa Blanca, 1er mars. Nous avons annoncé la mort du prince Aage de Danemark à Paris. Il était âgé de 50 ans. Il était à la Légion étrangère depuis 18 ans. Aage était allié à toutes les familles royales d'Europe par son père le prince Waldemar de Danemark. Le prince Incarnait un soldat tel que nous le représentent la tradition et l'Histoire. Energique, brave comme un héros de légende, Il avait une simplicité telle que le contact entre lui et ses hommes, les plus humbles légionnaires, l'avait rendu populaire. Ses qualités de soldat avaient été appréciées par le maréchal Lyautey qui, lors de la guerre du Rif, le plaça sur le front du Nord, à l'état-major des généraux de Chambrun et Noguès. On sait que ses sentiments l'avaient depuis de longues années porté à servir le drapeau français. Le bruit avait couru, il y a quelques semaines, que le prince Aage allait s'engager dans l'armée finlandaise, mais il a lui-même donné un démenti en déclarant ne vouloir quitter le sol de France en un tel moment. Le prince Aage laissera des regrets immenses et ses nombreux amis et la population apprendront avec stupeur la disparition prématurée de cette figure des traditions légendaires de la Légion qui honore en même temps le Danemark, la France
comme un héros de légende, Il avait une simplicité telle que le contact entre lui et ses hommes, les plus humbles légionnaires, l'avait rendu populaire. Ses qualités de soldat avaient été appréciées par le maréchal Lyautey qui, lors de la guerre du Rif, le plaça sur le front du Nord, à l'état-major des généraux de Chambrun et Noguès. On sait que ses sentiments l'avaient depuis de longues années porté à servir le drapeau français. Le bruit avait couru, il y a quelques semaines, que le prince Aage allait s'engager dans l'armée finlandaise, mais il a lui-même donné un démenti en déclarant ne vouloir quitter le sol de France en un tel moment. Le prince Aage laissera des regrets immenses et ses nombreux amis et la population apprendront avec stupeur la disparition prématurée de cette figure des traditions légendaires de la Légion qui honore en même temps le Danemark, la France et le Maroc. — D... Les problèmes viticoles devant la Commission de coordination Une intervention de M. Roux-Freissineng PARIS — Dans la question des transports maritimes, examinée par la commission de coordination, M. Roux-Freissineng Maître de l'aviation a demandé qu'un certain nombre de navires de la Marine marchande soient dédiés, en tout ou partie, aux transports et qu'ils trouvent, en route, des chargements réduits ou quelconques, soient dirigés à leur retour sur un port algérien où ils pourraient prendre, avec toute la célérité voulue, un chargement complémentaire à destination d'un port méditerranéen, ce qui permettrait de transporter dans la Métropole des quantités importantes de marchandises en souffrance et dont l'expédition est urgente. Le sénateur d'Oran a ajouté qu'il convient que les vins achetés, payés et mis à quai depuis plusieurs mois aient la priorité pour l'embarquement. M. De cas souhaiterait que le commerce soit renseigné au sujet des transports effectués tous les mois. Le lieutenant Mouchez a Indiqué que le programme a été largement dépassé. Un télégramme des services d'Algérie donne des renseignements réclamés par M. Descas et au sujet des difficultés rencontrées en janvier le mois de février. M. Roux-Freissineng a déclaré qu'il est exact qu'au mois de Janvier
en tout ou partie, aux transports et qu'ils trouvent, en route, des chargements réduits ou quelconques, soient dirigés à leur retour sur un port algérien où ils pourraient prendre, avec toute la célérité voulue, un chargement complémentaire à destination d'un port méditerranéen, ce qui permettrait de transporter dans la Métropole des quantités importantes de marchandises en souffrance et dont l'expédition est urgente. Le sénateur d'Oran a ajouté qu'il convient que les vins achetés, payés et mis à quai depuis plusieurs mois aient la priorité pour l'embarquement. M. De cas souhaiterait que le commerce soit renseigné au sujet des transports effectués tous les mois. Le lieutenant Mouchez a Indiqué que le programme a été largement dépassé. Un télégramme des services d'Algérie donne des renseignements réclamés par M. Descas et au sujet des difficultés rencontrées en janvier le mois de février. M. Roux-Freissineng a déclaré qu'il est exact qu'au mois de Janvier il y a été embarqué un nombre supérieur aux 165 392 fûts qui avaient été prévus : mais cet effort ne peut tout entier réparer normalement la récolte, Il a signalé les répercussions des nouvelles restrictions. Il a demandé, pour permettre de livrer la valeur vénale des vignerons, un important effort. La Commission a décidé : 1° D'appeler l'attention du ministre de la Marine marchande sur l'importance nécessaire d'activer les transports pour obtenir l'envoiement normal de la récolte de 1939 ; 2° D'accorder une préférence d'exportation aux vins pays et dont les fûts attendent depuis plusieurs mois leur embarquement ; 3° De diriger présentement l'effort de l'exportation vers l'Italie et les ports de la Manche et de l'Atlantique. La Commission, ayant ensuite constaté l'amélioration dans la rotation des wagons réservoirs, a décidé de tenir compte désormais de la répartition des wagons, dans laquelle les sorties des champs sont nettement inférieures. D'autre part, en ce qui concerne les camions-citernes, la commission a décidé de demander que les négociants soient autorisés à utiliser leurs camions pour aider leurs collègues et soient même encouragés à ne laisser chômer. Elle a enfin approuvé les déclarations de l'intendant Verdier, relatives aux déclarations nécessaires pour les
effort. La Commission a décidé : 1° D'appeler l'attention du ministre de la Marine marchande sur l'importance nécessaire d'activer les transports pour obtenir l'envoiement normal de la récolte de 1939 ; 2° D'accorder une préférence d'exportation aux vins pays et dont les fûts attendent depuis plusieurs mois leur embarquement ; 3° De diriger présentement l'effort de l'exportation vers l'Italie et les ports de la Manche et de l'Atlantique. La Commission, ayant ensuite constaté l'amélioration dans la rotation des wagons réservoirs, a décidé de tenir compte désormais de la répartition des wagons, dans laquelle les sorties des champs sont nettement inférieures. D'autre part, en ce qui concerne les camions-citernes, la commission a décidé de demander que les négociants soient autorisés à utiliser leurs camions pour aider leurs collègues et soient même encouragés à ne laisser chômer. Elle a enfin approuvé les déclarations de l'intendant Verdier, relatives aux déclarations nécessaires pour les achats de vins par l'intendance. Lorsque dans une cave le vin appartient à des commerçants, ces derniers sont tenus de porter les conséquences de la réquisition, à laquelle cette dernière a été décidée, mais l'propriétaire de la cave ou de la coopérative est appelé à assurer la fourniture du 20 % de la déclaration de récolte. D'autre part, la question de l'acompte, même lorsque le vin est warranté, est réglée. Les services de l'Intendance vont accepter la collaboration des courtiers patentés. Après le vote d'une motion relative au paiement des calamités agricoles, la Commission a demandé que soient assurés les transports rapides du sulfate de cuivre et du soufre nécessaires aux vignerons. À L' « OFFICIEL » AFFAIRES ÉTRANGÈRES PARIS. — L' « Officiel » publie un décret portant promulgation de l'acte International concernant la coopération intellectuelle signé à Paris le 3 décembre 1919 TRAVAUX PUBLICS PARIS. — L' « Officiel » publie un décret portant modification du décret du 20 août 1939. relatif au code de la route, en ce qui concerne les bifurcations, croisées des chemins et carrefours à priorité de passage. EDUCATION NONNATIONALE PARTS. — L'« Officiel » publie une session d'examen pour le Certificat d'aptitude à
% de la déclaration de récolte. D'autre part, la question de l'acompte, même lorsque le vin est warranté, est réglée. Les services de l'Intendance vont accepter la collaboration des courtiers patentés. Après le vote d'une motion relative au paiement des calamités agricoles, la Commission a demandé que soient assurés les transports rapides du sulfate de cuivre et du soufre nécessaires aux vignerons. À L' « OFFICIEL » AFFAIRES ÉTRANGÈRES PARIS. — L' « Officiel » publie un décret portant promulgation de l'acte International concernant la coopération intellectuelle signé à Paris le 3 décembre 1919 TRAVAUX PUBLICS PARIS. — L' « Officiel » publie un décret portant modification du décret du 20 août 1939. relatif au code de la route, en ce qui concerne les bifurcations, croisées des chemins et carrefours à priorité de passage. EDUCATION NONNATIONALE PARTS. — L'« Officiel » publie une session d'examen pour le Certificat d'aptitude à l'Economat des Ecoles Normales d'Institutrices Qui s'ouvrira le 17 Juin. PRESIDENCE DU CONSEIL Le « Journal Officiel » publie ce matin : Un décret-loi portant ouverture de crédits au titre du budget des services publics. Un décret-loi relatif à l'octroi de remises d'impôts et de sursis de paiement aux propriétaires d'immeubles ayant subi des préjudices de guerre. Un décret-loi relatif à la gestion du domaine mobilier de l'Etat. AU MAROC LE MAUVAIS TEMPS (Par télégramme de notre correspondant particulier) de notre correspondant particulier) Casablanca, 1er mars. Une tornade s'est abattue sur Beni Mellal. Des dégâts importants sont signalés de tous côtés. Toutes les toitures des bâtiments de construction légère ont été dispersées. Des centaines d'arbres fruitiers, surtout des oliviers et des abricotiers, ont été arrachés. — D... LE GENERAL NOGUES INSPECTE CERTAINS ÉTABLISSEMENTS DE RABAT (Par télégramme de notre correspondant particulier) Casablanca, 1er mars. Le général Noguès a procédé aujourd'hui à une visite et à une inspection détaillée de certains nouveaux établissements de Rabat et de Salé. — D LA JOURNÉE PARLEMENTAIRE À LA CHAMBRE SEANCE DU MATIN LA POLITIQUE AGRICOLE PARIS. — La séance est ouverte à 10 h. 30, sous la présidence de M. Vallat. On reprend la
d'immeubles ayant subi des préjudices de guerre. Un décret-loi relatif à la gestion du domaine mobilier de l'Etat. AU MAROC LE MAUVAIS TEMPS (Par télégramme de notre correspondant particulier) de notre correspondant particulier) Casablanca, 1er mars. Une tornade s'est abattue sur Beni Mellal. Des dégâts importants sont signalés de tous côtés. Toutes les toitures des bâtiments de construction légère ont été dispersées. Des centaines d'arbres fruitiers, surtout des oliviers et des abricotiers, ont été arrachés. — D... LE GENERAL NOGUES INSPECTE CERTAINS ÉTABLISSEMENTS DE RABAT (Par télégramme de notre correspondant particulier) Casablanca, 1er mars. Le général Noguès a procédé aujourd'hui à une visite et à une inspection détaillée de certains nouveaux établissements de Rabat et de Salé. — D LA JOURNÉE PARLEMENTAIRE À LA CHAMBRE SEANCE DU MATIN LA POLITIQUE AGRICOLE PARIS. — La séance est ouverte à 10 h. 30, sous la présidence de M. Vallat. On reprend la discussion des interpellations agricoles. M. Blaisot reproche aux pouvoirs publics d'avoir été prodiges et légers dans un certain nombre de domaines et demande que cela cesse. M. Boyat développe ensuite son interpellation sur les mesures qui pèsent sur la production agricole et sur la crise de la main-d’œuvre rurale. Puis MM. de Montalembert, Prosper Blanc, Jardon et Joseph Massé, présentent diverses observations. Sur quoi, la suite du débat est renvoyée à cet après-midi. La séance est levée à 12 heures. SEANCE DE L'APRÈS-MIDI L'effectif budgétaire des équipages de la flotte La séance est ouverte à 15 h. 30, sous la présidence de M. Morin. On adopte sans discussion : Un projet tendant à la ratification du décret du 27 mars 1939 fixant l'effectif budgétaire des équipages de la flotte ; Un projet tendant à la ratification du décret du 27 mars 1939 portant modification de la loi du 13 décembre 1932 sur le recrutement de l'armée de mer et de l'organisation de ses réserves : Un projet tendant à la ratification du décret du 12 avril 1939 relatif aux cadres de la Marine militaire. LA POLITIQUE AGRICOLE L'ordre du Jour appelle la suite de la discussion des interpellations sur la
MM. de Montalembert, Prosper Blanc, Jardon et Joseph Massé, présentent diverses observations. Sur quoi, la suite du débat est renvoyée à cet après-midi. La séance est levée à 12 heures. SEANCE DE L'APRÈS-MIDI L'effectif budgétaire des équipages de la flotte La séance est ouverte à 15 h. 30, sous la présidence de M. Morin. On adopte sans discussion : Un projet tendant à la ratification du décret du 27 mars 1939 fixant l'effectif budgétaire des équipages de la flotte ; Un projet tendant à la ratification du décret du 27 mars 1939 portant modification de la loi du 13 décembre 1932 sur le recrutement de l'armée de mer et de l'organisation de ses réserves : Un projet tendant à la ratification du décret du 12 avril 1939 relatif aux cadres de la Marine militaire. LA POLITIQUE AGRICOLE L'ordre du Jour appelle la suite de la discussion des interpellations sur la politique agricole du Gouvernement. M. Barthe M. Barthe présente des observations en ce qui concerne la distribution de vin aux Armées. — Dans le rude effort de nos combattants, dit-il, le vin est le bon camarade qui leur donne leur réconfort et maintient leur bonne humeur ». (Applaudissements). M. Besnard-Ferron M. Besnard-Ferron, au nom du Groupe de l'Union socialiste et républicaine, déclare que la classe paysanne jouant un rôle très important dans notre pays, c'est à bon droit que la crise de l'agriculture préoccupe tous les partis de la Chambre. Tous ont montré leur unique souci de travailler pour l'intérêt du pays et en vue d'assurer la victoire de la France. (Applaudissements). Il faut que les commissions chargées de la révision des affectations spéciales soient composées de membres énergiques et compétents et que les membres du Parlement en fassent partie. M. Dautry Sur une Intervention de M. Triballet. touchant les artisans ruraux, M. Dautry, ministre de l'Armement, intervient : — Au lieu des 110.000 hommes que devraient me fournir les compagnies de renforcement, dit-il. J'en ai reçu beaucoup moins. Je n'ai par exemple que 2.000 artisans ruraux et cultivateurs des classes 12 et 13. Je vais les lâcher. « Quant
M. Besnard-Ferron, au nom du Groupe de l'Union socialiste et républicaine, déclare que la classe paysanne jouant un rôle très important dans notre pays, c'est à bon droit que la crise de l'agriculture préoccupe tous les partis de la Chambre. Tous ont montré leur unique souci de travailler pour l'intérêt du pays et en vue d'assurer la victoire de la France. (Applaudissements). Il faut que les commissions chargées de la révision des affectations spéciales soient composées de membres énergiques et compétents et que les membres du Parlement en fassent partie. M. Dautry Sur une Intervention de M. Triballet. touchant les artisans ruraux, M. Dautry, ministre de l'Armement, intervient : — Au lieu des 110.000 hommes que devraient me fournir les compagnies de renforcement, dit-il. J'en ai reçu beaucoup moins. Je n'ai par exemple que 2.000 artisans ruraux et cultivateurs des classes 12 et 13. Je vais les lâcher. « Quant aux affectés spéciaux, J'en avais relativement peu au 1er février. Les chiffres en tout cas sont très inférieurs à ceux dont disposait M. Albert Thomas dans la deuxième année de l'autre guerre. « Cela dit, si je peux libérer vers le 15 mars les artisans ruraux qui rendent les plus grands services dans les poudreries et fabriques de munitions et qui ne peuvent être remplacés que très difficilement par des intellectuels. Je le ferai, mais 720 artisans ruraux pour encadrer et instruire tant de notaires et de clers d'avoués est-ce trop ? ». (Applaudissements). M. Triballet insiste sur le fait que nous sommes à la période des semailles. M. Brachard traite également de la question de la main-d’œuvre nécessaire pour les semailles de printemps. Puis après des observations de MM. d'Harcourt, Delattre et de Saint-Pern, la suite de la discussion est renvoyée à mardi matin. La séance est levée à 18 heures 45. ARRESTATION D’UNE BANDE DE MALFAITEURS À RELIZANE (De notre correspondant particulier) Relizane, le 11, mars. Depuis quelque temps notre commissaire de police, M. Albes, était saisi de nombreuses plaintes émanant de la gare et de nombreux commerçants de la ville à l'encontre d'une bande de malfaiteurs qui
grands services dans les poudreries et fabriques de munitions et qui ne peuvent être remplacés que très difficilement par des intellectuels. Je le ferai, mais 720 artisans ruraux pour encadrer et instruire tant de notaires et de clers d'avoués est-ce trop ? ». (Applaudissements). M. Triballet insiste sur le fait que nous sommes à la période des semailles. M. Brachard traite également de la question de la main-d’œuvre nécessaire pour les semailles de printemps. Puis après des observations de MM. d'Harcourt, Delattre et de Saint-Pern, la suite de la discussion est renvoyée à mardi matin. La séance est levée à 18 heures 45. ARRESTATION D’UNE BANDE DE MALFAITEURS À RELIZANE (De notre correspondant particulier) Relizane, le 11, mars. Depuis quelque temps notre commissaire de police, M. Albes, était saisi de nombreuses plaintes émanant de la gare et de nombreux commerçants de la ville à l'encontre d'une bande de malfaiteurs qui mettaient la ville en coupe réglée et avaient opéré des vols très importants. M. Albès, commissaire de police, aidé de ses auxiliaires, le brigadier Devise, le garde-champêtre Ougoug Aggouag Adda et du sous-brigadier Aggad, se mit aussitôt en campagne. Une surveillance suivie d'arrestations fut opérée autour de la gare et dans les endroits les plus reculés de la ville. Des perquisitions furent opérées chez divers commerçants, ce qui amena la découverte du papier volé chez un de ceux-ci. Une souricière fut tendue aux malfaiteurs : le nommé Boukouta Menouar ould M'hamed fut appréhendé par le brigadier Devise et le garde-champêtre Ougoug Aggouag au moment où Il était en compagnie de filles soumises. Le lendemain, le sous-brigadier Aggad conduisit le nommé Bnouazza Mohamed ould Mohamed dit Bar-he-B'.eue, au commissariat, les deux malfaiteurs, repris de Justice, « cuisinés » avantalement par M. Albès, finirent par avouer leurs méfaits, et à faire connaître leurs complices. C'est ainsi que les autres malfaiteurs, les nommés Belzid Mohamed ould Moktar, Brahimi Seghieri, Yaya ould Brahimi et Belarbi Miloud, ould Benameur, tous appellés de Justice et spécialistes du vol qualifié, rejoignirent leurs compagnons en prison. Smith et Kowalski que l'arrestation de cette bande de mauvais garçons met
dans les endroits les plus reculés de la ville. Des perquisitions furent opérées chez divers commerçants, ce qui amena la découverte du papier volé chez un de ceux-ci. Une souricière fut tendue aux malfaiteurs : le nommé Boukouta Menouar ould M'hamed fut appréhendé par le brigadier Devise et le garde-champêtre Ougoug Aggouag au moment où Il était en compagnie de filles soumises. Le lendemain, le sous-brigadier Aggad conduisit le nommé Bnouazza Mohamed ould Mohamed dit Bar-he-B'.eue, au commissariat, les deux malfaiteurs, repris de Justice, « cuisinés » avantalement par M. Albès, finirent par avouer leurs méfaits, et à faire connaître leurs complices. C'est ainsi que les autres malfaiteurs, les nommés Belzid Mohamed ould Moktar, Brahimi Seghieri, Yaya ould Brahimi et Belarbi Miloud, ould Benameur, tous appellés de Justice et spécialistes du vol qualifié, rejoignirent leurs compagnons en prison. Smith et Kowalski que l'arrestation de cette bande de mauvais garçons met un terme à la série de méfaits, à la grande satisfaction de la population rellzanaise félicitons sans réserve la police municipale de ce bon coup de filet qui a purgé la ville de ces indésirables. AVIS OFFICIELS JUSTICE MUSULMANE POSTE VACANT Le Gouverneur général de l'Algérie Informe les Intéressés que l'emploi de bacha à la mahakma m al ék ite des Ouled Sidi Cheikh et Laghouat El Kebir dont le siège est à Geryville est actuellement vacant. Il Invite les candidats à faire parvenir leurs demandes au Commandant militaire Colomb-Béchar avant le 20 mars procès cumin. ECHOS LE REQUIN NOTAIRE. Un gros requin ayant été capturé au Cap, on trouva dans son estomac des restes d'un homme, ainsi qu'une boîte métallique. Cette dernière contenait notamment écrit à la main, par un pêcheur de la région, nommé Herbert Worthing. La fortune de ce dernier, disparue dans des circonstances mystérieulles quelque temps auparavant, était revenue à son frère. Or, le testament ne l'indiquait nullement. Vivement interrogé par la police, pressé de questions le frère de Worthing aurait avoué finalement que, après s'être battu avec son frère, il l'avait jeté à la mer. C'est donc à l'habitude de Herbert Worthing de porter toujours