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Je portant cette décision à votre connaissance, je désire vous exprimer, au nom du gouvernement hellénique, la profonde gratitude de l'orthodoxie grecque pour les soins que vous avez pris, pendant les opérations, pour épargner tout dommage aux lieux saints, ainsi que pour la haute et efficace protection dont vous voulez bien couvrir, à Jérusalem, les établissements grecs et les intérêts du Saint-Sépulcre. Signé: Politis. Au «JOURNAL OFFICIEL» Le Journal officiel publie ce matin Affaires étrangères. Décret autorisant le gouvernement du protectorat du Maroc à contracter un emprunt de 171,750,000 francs, reliquat de l'emprunt de 242 millions de francs autorisé par les lois des mars 1914 et 25 mars 1916. JOURNAL DE CE MATIN La paix russo-boche De M. A. Capus, dans le Figaro Un pays vaut ce que vaut son armée. Or, la Russie n'avait plus d'armée. Les appels posthumes à la résistance semblaient des parades de foire. Les féroces, les implacables conditions de paix de l'Allemagne sont la conséquence logique de cette désertion générale de tout un peuple devant l'ennemi. N'oublions jamais les causes profondes de ce désastre, et ne pensons plus qu'à demain. Demain, c'est l'offensive sur notre front, et c'est la France debout, luttant en compagnie de l'Angleterre et de l'Amérique. Sachons que l'impérialisme allemand n'a jamais été plus sûr de lui, plus intransigeant, plus farouche. Il ne cédera qu'à la 6e propagande allemande à Saint-Etienne A la suite de l'enquête qui a été menée concernant la propagande allemande à Saint-Etienne, il résulte que l'affiche détaitiste a été répandue récemment dans la contrée Sud-Est. Elle a été expédiée de Lyon avec un « placard sur papier pelure et une note dactylographiée. Le service de la Sûreté ayant recueilli ces documents, a exercé une surveillance pour arrêter les individus apposant cette affiche. Il est démontré que toutes ces pièces sont d'origine allemande, et que, pour parvenir d'Allemagne en France, elles avaient été dissimulées dans des colis destinés à la Foire de Lyon, et munis de l'estampille de garantie de la Société de surveillance suisse, ce qui les dégageait de toute suspicion et évitait leur vérification. L'enquête vient d'aboutir
l'Angleterre et de l'Amérique. Sachons que l'impérialisme allemand n'a jamais été plus sûr de lui, plus intransigeant, plus farouche. Il ne cédera qu'à la 6e propagande allemande à Saint-Etienne A la suite de l'enquête qui a été menée concernant la propagande allemande à Saint-Etienne, il résulte que l'affiche détaitiste a été répandue récemment dans la contrée Sud-Est. Elle a été expédiée de Lyon avec un « placard sur papier pelure et une note dactylographiée. Le service de la Sûreté ayant recueilli ces documents, a exercé une surveillance pour arrêter les individus apposant cette affiche. Il est démontré que toutes ces pièces sont d'origine allemande, et que, pour parvenir d'Allemagne en France, elles avaient été dissimulées dans des colis destinés à la Foire de Lyon, et munis de l'estampille de garantie de la Société de surveillance suisse, ce qui les dégageait de toute suspicion et évitait leur vérification. L'enquête vient d'aboutir une piste sérieuse que suit le service de la Sûreté générale. à la Foire de Lyon L'inauguration officielle de la troisième Foire de Lyon aura lieu le 3 mars. La cérémonie sera présidée par M Clémentel, ministre du commerce, accompagné de MM. Simon, ministre des colonies, et Colliard, ministre du travail. Dans la matinée, M. Clémentel posera la première pierre du palais de la Foire, dont la construction coûtera 25 millions de francs. A l'heure actuelle, on compte 3,176 adhérents, dont 2,216 Français, 107 Anglais, 183 Américains, un Russe, 114 Suisses, 33 Espagnols et 22 Hollandais en outre, de nombreuses autres adhésions sont parvenues, mais n'ont pu encore être enregistrées. A. Magne Petites Informations Les anciens élèves des Ecoles supérieures de commerce Dans sa dernière réunion, le comité de l'Union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce a maintenu dans ses fonctions pour 1918 le bureau de l'Union sortant. Il reste ainsi composé président, M. Paul Delombre, ancien ministre du commerce vice-présidents, MM. Muller, Châtel, Guzel secrétaire général, M. H. Lahens trésorier, M. Th. Gossart secrétaire adjoint, M. E. PaPatriotisme et Charité Sympathies danoises On mande de Copenhague que M. Nissen, directeur de la Compagnie de navigation
travail. Dans la matinée, M. Clémentel posera la première pierre du palais de la Foire, dont la construction coûtera 25 millions de francs. A l'heure actuelle, on compte 3,176 adhérents, dont 2,216 Français, 107 Anglais, 183 Américains, un Russe, 114 Suisses, 33 Espagnols et 22 Hollandais en outre, de nombreuses autres adhésions sont parvenues, mais n'ont pu encore être enregistrées. A. Magne Petites Informations Les anciens élèves des Ecoles supérieures de commerce Dans sa dernière réunion, le comité de l'Union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce a maintenu dans ses fonctions pour 1918 le bureau de l'Union sortant. Il reste ainsi composé président, M. Paul Delombre, ancien ministre du commerce vice-présidents, MM. Muller, Châtel, Guzel secrétaire général, M. H. Lahens trésorier, M. Th. Gossart secrétaire adjoint, M. E. PaPatriotisme et Charité Sympathies danoises On mande de Copenhague que M. Nissen, directeur de la Compagnie de navigation Atalanta, a fait parvenir, par l'intermédiaire de M. Edmond Bapst, ancien ministre de France à Copenhague, une somme de 15,000 francs aux œuvres de guerre françaises. FÊTES DE CHARITÉ A Nice. Une grande fête de bienfaisance aura lieu à Nice, le 28 février, sous la présidence d'honneur de S. A. R. la duchesse de Vendôme et de Mgr Chapon, évêque de Nice. Cette fête est donnée en faveur du Secours niçois, à la Jetée-Promenade. R, de Montreux COURS ET CONFÉRENCES du 25 février 1918 Institut catholique, 19, rue d'Assas. A 3 h. 3/4, M. Léon Lecestre « La France ecclésiastique en 1700 les évêchés et les évêques. » A 5 h. 1/4, M. Th. Lainage « La Jeunesse catholique et le catholicisme social. » Collège libre des sciences sociales, 28, rue Serpente. A 5 h. 1/2, M. Cloarec « Les Bases d'une politique d'après-guerre. » Ecole des hautes études sociales, 16, rue de la Sorbonne. A 4 h. 1/2, M, de Lachapelle « Les Grands Procès », séance de discussion. A 5 h. 1/2, M. Aucuy Les Restrictions du commerce et de l'industrie. » Ecole d'anthropologie, 15, rue de l'Ecole-de-Médecine. A 5 heures, M. Capitan L'Art aux époques préhistoriques. »
R. la duchesse de Vendôme et de Mgr Chapon, évêque de Nice. Cette fête est donnée en faveur du Secours niçois, à la Jetée-Promenade. R, de Montreux COURS ET CONFÉRENCES du 25 février 1918 Institut catholique, 19, rue d'Assas. A 3 h. 3/4, M. Léon Lecestre « La France ecclésiastique en 1700 les évêchés et les évêques. » A 5 h. 1/4, M. Th. Lainage « La Jeunesse catholique et le catholicisme social. » Collège libre des sciences sociales, 28, rue Serpente. A 5 h. 1/2, M. Cloarec « Les Bases d'une politique d'après-guerre. » Ecole des hautes études sociales, 16, rue de la Sorbonne. A 4 h. 1/2, M, de Lachapelle « Les Grands Procès », séance de discussion. A 5 h. 1/2, M. Aucuy Les Restrictions du commerce et de l'industrie. » Ecole d'anthropologie, 15, rue de l'Ecole-de-Médecine. A 5 heures, M. Capitan L'Art aux époques préhistoriques. » Institut général psychologique (amphithéâtre de médecine du Collège de France, entrée place Marcellin-Berthelot). A 5 heures « L'Evolution psychique dans le règne animal par Mlle Marie Goldsmith, docteur ès sciences. Pro Patrie, salle du C. A. P., rue de Vaugirard, 100. Troisième assemblée générale annuelle. Programme général de Lestrat « L'Avenir des Foyers du soldat» M. Victor Cambon « Le Taylorisme » Mlle Jeanne Guyot, licenciée en sciences « Un Beau Geste féminin » le docteur Legrain, médecin en chef des asiles d'aliénés de la Seine « L'Alcoolisme » (état actuel du problème). Foyer rural, 42, rue du Louvre. À 3 heures, M. Constant cours d'aviculture. force. Ce ne sont point des motions de congrès où de conférences qui l'extermineront. Le piège internationaliste À propos de la conférence de Londres, M. Marcellin écrit dans la République Française Pour MM. Jean Longuet et Ramsay Macdonald, ils n'ont vu dans le Congrès interallié qu'une étape vers la conférence internationale. Ils ont fait toutes les concessions pour rendre possible sa réunion à Berne ou ailleurs. Ils comptent sur la propagande pacifiste et sur la faiblesse des gouvernements alliés pour achever ce qui est à accomplir. Si jamais leurs calculs se vérifiaient, ce serait
L'Avenir des Foyers du soldat» M. Victor Cambon « Le Taylorisme » Mlle Jeanne Guyot, licenciée en sciences « Un Beau Geste féminin » le docteur Legrain, médecin en chef des asiles d'aliénés de la Seine « L'Alcoolisme » (état actuel du problème). Foyer rural, 42, rue du Louvre. À 3 heures, M. Constant cours d'aviculture. force. Ce ne sont point des motions de congrès où de conférences qui l'extermineront. Le piège internationaliste À propos de la conférence de Londres, M. Marcellin écrit dans la République Française Pour MM. Jean Longuet et Ramsay Macdonald, ils n'ont vu dans le Congrès interallié qu'une étape vers la conférence internationale. Ils ont fait toutes les concessions pour rendre possible sa réunion à Berne ou ailleurs. Ils comptent sur la propagande pacifiste et sur la faiblesse des gouvernements alliés pour achever ce qui est à accomplir. Si jamais leurs calculs se vérifiaient, ce serait un grand malheur pour le moral de notre pays ne manquerait pas d'en être gravement affecté. Sans compter que le gouvernement de Berlin s'empresserait d'envoyer quelques socialistes impérialistes dûment stylés chargés de pêcher en eau trouble. Leur amorcage rencontrerait sans aucun doute des complicités. Scheidemann, qui s'était chargé lui-même de faire tenir les subventions de la Deutsche Bank au journal défaitiste de Maxime Gorki, serait un intermédiaire tout indiqué. Peut-on croire raisonnablement que quelque chose de bon puisse sortir de conversations avec des hommes qui ont approuvé l'agression allemande, qui lui ont prêté tout leur concours depuis le mois d'août 1914, et qui aujourd'hui laissent sans sourciller s'accomplir l'iniquité entreprisée par l'impérialisme contre la Russie désarmée et contre la Roumanie vaincue. PETITES NOUVELLES DE LA NUIT Le roi et la reine de Belgique ont rendu visite, hier soir, au général Léman, à Beaulieu-sur-Mer. Arrestation à Marseille du soldat déserteur François Girard qui, muni d'un faux livret militaire, arborait sur son uniforme la Légion d'honneur, la médaille militaire et la croix de guerre avec quatre palmes et sept étoiles. En fait, Girard est titulaire de 38 condamnations. Le roi d'Espagne a conféré les insignes de l'ordre royal d'Isabelle à M. Benigni,
faire tenir les subventions de la Deutsche Bank au journal défaitiste de Maxime Gorki, serait un intermédiaire tout indiqué. Peut-on croire raisonnablement que quelque chose de bon puisse sortir de conversations avec des hommes qui ont approuvé l'agression allemande, qui lui ont prêté tout leur concours depuis le mois d'août 1914, et qui aujourd'hui laissent sans sourciller s'accomplir l'iniquité entreprisée par l'impérialisme contre la Russie désarmée et contre la Roumanie vaincue. PETITES NOUVELLES DE LA NUIT Le roi et la reine de Belgique ont rendu visite, hier soir, au général Léman, à Beaulieu-sur-Mer. Arrestation à Marseille du soldat déserteur François Girard qui, muni d'un faux livret militaire, arborait sur son uniforme la Légion d'honneur, la médaille militaire et la croix de guerre avec quatre palmes et sept étoiles. En fait, Girard est titulaire de 38 condamnations. Le roi d'Espagne a conféré les insignes de l'ordre royal d'Isabelle à M. Benigni, actuellement consul de France à Lugano, pour récompenser les services rendus au consulat d'Espagne ainsi qu'à la colonie espagnole de Corfou par M. Benigni, alors représentant consulaire à Corfou pendant la durée du blocus. RENSEIGNEMENTS UTILES DÉPLACEMENTS ET VILLÉGIATURES des abonnés du « Gaulois » Mmes Béquet-Saintard, à Vernon. Alarquise de Broissia, à Saint-Jean-Cap-Ferrat. Baronne de Drouas, au château de Ludaix. Michel Jacquemin, à Saint-Symphorien. Georges Salmon, à Tours. M. le comte Ch. de Choppy, à Limoges. DANS LES THÉÂTRES Ce soir Au théâtre Français à 8 heures précises, reprise de Haza, avec Jane Yvon, G. Raulin, Francesca Flory, Marnay. À la Porte Saint-Martin, à 8 Il 1/4 très précises, répétition générale d'Un Soir au front, pièce en trois actes, de M. Henry Kistemaeckers, jouée par Mlle Madeleine Lély, MM. André Brûlé, Louis Gauthier, Joffre, P. Renoir, H. Monteux, J. Duval. Demain soir, première représentation. La Comédie-Française a remis à après-demain soir mercredi, pour l'anniversaire de la naissance de Victor Hugo, la première représentation (à ce théâtre) de Lucrèce Borgia. Ce soir, aux Folies-Bergère; La Revue nouvelle, avec Grock (les Têtes de Turcs de Barrère) et Napishowska (dans la Fleur mystérieuse) et à l'Olympia, un merveilleux spectacle de musique-hall Polin,
de Broissia, à Saint-Jean-Cap-Ferrat. Baronne de Drouas, au château de Ludaix. Michel Jacquemin, à Saint-Symphorien. Georges Salmon, à Tours. M. le comte Ch. de Choppy, à Limoges. DANS LES THÉÂTRES Ce soir Au théâtre Français à 8 heures précises, reprise de Haza, avec Jane Yvon, G. Raulin, Francesca Flory, Marnay. À la Porte Saint-Martin, à 8 Il 1/4 très précises, répétition générale d'Un Soir au front, pièce en trois actes, de M. Henry Kistemaeckers, jouée par Mlle Madeleine Lély, MM. André Brûlé, Louis Gauthier, Joffre, P. Renoir, H. Monteux, J. Duval. Demain soir, première représentation. La Comédie-Française a remis à après-demain soir mercredi, pour l'anniversaire de la naissance de Victor Hugo, la première représentation (à ce théâtre) de Lucrèce Borgia. Ce soir, aux Folies-Bergère; La Revue nouvelle, avec Grock (les Têtes de Turcs de Barrère) et Napishowska (dans la Fleur mystérieuse) et à l'Olympia, un merveilleux spectacle de musique-hall Polin, Auge, Gaby Montbreuse, Mars Moncey, les sept Espades, etc. CONFERENCES À l'Université des Annales, 51, rue Saint-Georges. Aujourd'hui lundi, à 2 h. 1/2 « Sur le Vieux Maroc, l'oeuvre du général Lyautey », conférence par M. André Lichtenberger (projections cinématographiques). Aux Conférences Chateaubriand, 17, rue Chateaubriand. Mardi, à 2 h. R. P. Dom Besse « Une Mystique Franciscaine sainte Colette. » Nicolet PROGRAMMES ET SPECTACLES LUNDI 25 FÉVRIER 1918 THÉÂTRES COMÉDIE-FRANÇAISE (7 h. 3/4). Britanniques, Les Précieuses ridicules. OPERA-COMIQUE. Relâche. ODEON (7 h. 3/4). Le Misanthrope, Le bijou du malgré lui. GYMNASE. Variétés (8 h. 1/4), Ohé Cupidon Gymnase (8 h. 1/2), Kiki théâtre Sarah-Bernhardt, relâche Réjane (8 heures), Zaza Vaudeville (8 h. 1/2), Deburau Porte-Saint-Martin relâche théâtre du Palais Royal (8 Il. 1/2), Le Compartiment, des dames seules Bouffes Parisiens (8 h. 1/2), Mon Jeudi Renaissance (8 h. Les Dragées d'Hercule Nouvel-Ambigu (8 h. 1/4), Le Train de 8 h. Châtelet (8 h.), La Course au bonheur théâtre Antoine, relâche Athénée (8 h. 1/2), La Dame de chambre Trianon-Lyrique. relâche Marigny, relâche Femina(8 h. 1/2), Chansons, revue; Apollo (8 h. 1/2), L'Affaire du Central-Hôtel théâtre Michel (8 h. 1/2), L'École des cocottes Capucines (8 h. 1/2), Chantier une Fleur,
R. P. Dom Besse « Une Mystique Franciscaine sainte Colette. » Nicolet PROGRAMMES ET SPECTACLES LUNDI 25 FÉVRIER 1918 THÉÂTRES COMÉDIE-FRANÇAISE (7 h. 3/4). Britanniques, Les Précieuses ridicules. OPERA-COMIQUE. Relâche. ODEON (7 h. 3/4). Le Misanthrope, Le bijou du malgré lui. GYMNASE. Variétés (8 h. 1/4), Ohé Cupidon Gymnase (8 h. 1/2), Kiki théâtre Sarah-Bernhardt, relâche Réjane (8 heures), Zaza Vaudeville (8 h. 1/2), Deburau Porte-Saint-Martin relâche théâtre du Palais Royal (8 Il. 1/2), Le Compartiment, des dames seules Bouffes Parisiens (8 h. 1/2), Mon Jeudi Renaissance (8 h. Les Dragées d'Hercule Nouvel-Ambigu (8 h. 1/4), Le Train de 8 h. Châtelet (8 h.), La Course au bonheur théâtre Antoine, relâche Athénée (8 h. 1/2), La Dame de chambre Trianon-Lyrique. relâche Marigny, relâche Femina(8 h. 1/2), Chansons, revue; Apollo (8 h. 1/2), L'Affaire du Central-Hôtel théâtre Michel (8 h. 1/2), L'École des cocottes Capucines (8 h. 1/2), Chantier une Fleur, revue Carte de couchage, L'Habituée des Capucines théâtre Edouard-VII (8 Il, 1/2), La Petite Bonne d'Abraham; théâtre Déjazet (8 h. 1/4), Les Femmes à la caserne théâtre Cluny (8 h. La Puce à l'oreille théâtre Caumartin (8 h. 3/4), C'est la Nouba, revue. SPECTACLES DIVERS Folies-Bergère (8 h. 1/2), La Revue nouvelle Olympia (8 h. vingt vedettes et attractions; Casino de Paris (8 h. 1/2), Laisse-les tomber, revue Nouveau-Cirque (8 h. 1/2), vingt attractions nouvelles Cirque Médrano (8 h. 1/2), spectacles divers. CHEZ LES CHANSONNIERS La Pie qui chante (9 heures), les chansonniers Martini, Secrétaire, G. Vallier, Varenne, etc.; Nouvelle, revue Lune rousse (8 h. 3/4), Bonnaud, Hyspa, Balthazar, Michel et Fursy Pan Pan l'A bri, revue Le Moulin de la chanson (8 h. 3/4), Jules Moy, Marinier, Cazol, nouveaux débuts La Chaumière (8 h. 3/4), chansonniers P. Weil, Paco, Maurel, Folrey Quand ? Quand? revue (Gaby Banda, Pierry, Rémongin) Le Marchand de coco. CINÉMAS Gaumont-Palace, Aubert-Palace, Tivoli-Cinéma, Pathé-Palace, Cinéma-Palace, Electric, Cirque d'Hiver, Grand Cinéma Saint-Paul, Artistic, Folies-Dramatiques, Select spéciales aux heures habituelles. Le Gérant Sitoleux Imprimerie du Gaulois G. Langerome, 2, rue DrouotG
Revue nouvelle Olympia (8 h. vingt vedettes et attractions; Casino de Paris (8 h. 1/2), Laisse-les tomber, revue Nouveau-Cirque (8 h. 1/2), vingt attractions nouvelles Cirque Médrano (8 h. 1/2), spectacles divers. CHEZ LES CHANSONNIERS La Pie qui chante (9 heures), les chansonniers Martini, Secrétaire, G. Vallier, Varenne, etc.; Nouvelle, revue Lune rousse (8 h. 3/4), Bonnaud, Hyspa, Balthazar, Michel et Fursy Pan Pan l'A bri, revue Le Moulin de la chanson (8 h. 3/4), Jules Moy, Marinier, Cazol, nouveaux débuts La Chaumière (8 h. 3/4), chansonniers P. Weil, Paco, Maurel, Folrey Quand ? Quand? revue (Gaby Banda, Pierry, Rémongin) Le Marchand de coco. CINÉMAS Gaumont-Palace, Aubert-Palace, Tivoli-Cinéma, Pathé-Palace, Cinéma-Palace, Electric, Cirque d'Hiver, Grand Cinéma Saint-Paul, Artistic, Folies-Dramatiques, Select spéciales aux heures habituelles. Le Gérant Sitoleux Imprimerie du Gaulois G. Langerome, 2, rue DrouotG
tuv 46 ; f BULLETIN DES JUGEMENTS DU TRIBUNAL DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE. N° 7. N° 1. Du 2 Vendémiaire an V Au NOM DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, unité et indivisible : A tous présents et à venir, salut. Le Tribunal de cassation a rendu le jugement suivant, sur le mémoire à lui présenté par Simon Forest, voiturier, Jean-Baptiste Cachot, boucher, et Jean Devilaine, en cassation du jugement rendu contre eux par le tribunal criminel du département du Rhône le 19 messidor, qui les condamne à la peine de mort pour vol à force ouverte et par violence ; Sur quoi, ouï le rapport de Jean Jacques Brun, commis par ordonnance du 28 thermidor dernier, et les conclusions de Bayard, substitut du commissaire du pouvoir exécutif ; Vu l'article 21 du titre II de la section I. réde de la 2° partie du code pénal, lequel porte : « Lorsqu’il sera établi par les attestations légales des gens de l’art, que la personne maltraitée est, par l'effet desdites blessures, rendue incapable de vaquer pendant plus de quarante jours à aucun travail corporel, le coupable desdites violences sera puni de deux années de détention ; Vu aussi les art. 377 et 380 du code des délits et des peines, lesquels sont ainsi conçus : Art. 377. « Il ne peut être posé aucune question de complexe » ; Art. 380. « Toute contravention aux règles prescrites par les articles 377 .... emporte nullité ; Et attendu qu’il ne conste pas par attestations légales des gens de l’art, que les blessures faites aux mariés Mallet les aient rendus incapables de vaquer pendant plus de quarante jours à aucun travail corporel ; Attendu que les questions de préméditation et de guet-apens sont complexes, en ce qu’elles embrassent les deux auteurs ; Le Tribunal, faisant droit sur la demande de Jean Baptiste Cachot, de Simon Forest et de Jean Devilaine, casse et annule la déclaration du jury de jugement, pour contravention aux articles 377 et 380 du code des délits et des peines, ci-dessus transcrits ; Casse spécialement
Vu aussi les art. 377 et 380 du code des délits et des peines, lesquels sont ainsi conçus : Art. 377. « Il ne peut être posé aucune question de complexe » ; Art. 380. « Toute contravention aux règles prescrites par les articles 377 .... emporte nullité ; Et attendu qu’il ne conste pas par attestations légales des gens de l’art, que les blessures faites aux mariés Mallet les aient rendus incapables de vaquer pendant plus de quarante jours à aucun travail corporel ; Attendu que les questions de préméditation et de guet-apens sont complexes, en ce qu’elles embrassent les deux auteurs ; Le Tribunal, faisant droit sur la demande de Jean Baptiste Cachot, de Simon Forest et de Jean Devilaine, casse et annule la déclaration du jury de jugement, pour contravention aux articles 377 et 380 du code des délits et des peines, ci-dessus transcrits ; Casse spécialement le jugement du tribunal criminel du département du Rhône du 19 messidor dernier, pour fausse application de la peine; Renvoie devant le tribunal criminel du département de l’Isère, pour les accusés être soumis à un nouveau débat et à une nouvelle déclaration des jurés, et, par le tribunal, procéder à un nouveau jugement, aux termes de la loi ; Ordonne qu’à la diligence du commissaire du pouvoir exécutif, le présent jugement sera imprimé, et transcrit sur les registres du tribunal criminel du département du Rhône. N° 2. Du 2 Vendémiaire an V Le Tribunal de cassation a rendu le jugement suivant, sur le mémoire à lui présenté par Jean-François Bevers et Joseph-Mathieu Kiles, en cassation d’un jugement contre eux rendu par le tribunal du département de l’Ourthe le 22 messidor dernier, qui les condamne chacun à la peine de six années de fers pour vol de chevaux, commis dans un terrain fermé, tenant immédiatement à une maison habitée, et pendant la nuit. Ouï le rapport de Dominique Jacob, l’un des membres du tribunal, commis par ordonnance du 28 thermidor, et Bayard, substitut du commissaire du Directoire exécutif ; Attendu, en ce qui concerne Joseph-Mathieu Kiles, que l’acte d’accusation a été