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conseiller de préfecture des Hautes-Alpes. M. Boutiron, conseiller de préfecture de Constantine, est nommé conseiller de préfecture de la Charente. M. Coly, conseiller de préfecture du Lot, est nommé conseiller de préfecture de Constantine. M. Prudot, licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture du Lot. M. Allard, avocat, est nommé conseiller de préfecture de l’Allier. M. Ducauroy, ancien secrétaire général de la préfecture de l’Aisne, précédemment admis à faire valoir ses droits à la retraite, est nommé secrétaire général honoraire. LE PROTECTORAT DE MADAGASCAR Le Journal officiel de ce matin publie les décrets suivants, relatifs à l'organisation du protectorat de Madagascar : Le président de la République française, Sur la proposition du président du conseil, ministre des affaires étrangères, et du ministre de la marine et des colonies, Décrète : Article premier. — Le représentant de la République française à Madagascar porte le titre de résident général. Il est nommé par décret du président de la République et relève du ministre des affaires étrangères. Art. 2. — Le résident général est le dépositaire des pouvoirs de la République à Madagascar. Il représente seul le gouvernement français dans toute l'île. Il exerce toutes les attributions prévues par le traité du 17 décembre 1885 et par toutes les autres conventions intervenues ou à intervenir avec le gouvernement hova. Il préside aux relations extérieures du gouvernement hova ainsi qu'aux rapports entre les autorités malgaches et les agents français. Il a sous ses ordres les services français, ainsi que les commandants de son escorte militaire et de la flottille affectée au service de l'île. Les fonctionnaires et officiers mis par le gouvernement français à la disposition du gouvernement hova, aux termes de l'article 14 du traité du 17 décembre 1885, sont sous l'autorité du résident général, qui exerce à leur égard un pouvoir disciplinaire et surveille l'exécution de leurs engagements. Art. 3. Le résident général a sa résidence officielle à Tananarive, mais il peut séjourner sur tout autre point de l'île où les besoins du service l'appellent. Il est assisté par un résident siégeant à Tananarive, qui le supplée en cas d'absence ou
17 décembre 1885 et par toutes les autres conventions intervenues ou à intervenir avec le gouvernement hova. Il préside aux relations extérieures du gouvernement hova ainsi qu'aux rapports entre les autorités malgaches et les agents français. Il a sous ses ordres les services français, ainsi que les commandants de son escorte militaire et de la flottille affectée au service de l'île. Les fonctionnaires et officiers mis par le gouvernement français à la disposition du gouvernement hova, aux termes de l'article 14 du traité du 17 décembre 1885, sont sous l'autorité du résident général, qui exerce à leur égard un pouvoir disciplinaire et surveille l'exécution de leurs engagements. Art. 3. Le résident général a sa résidence officielle à Tananarive, mais il peut séjourner sur tout autre point de l'île où les besoins du service l'appellent. Il est assisté par un résident siégeant à Tananarive, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement. Art. 4. — Les agents français créés ou à créer sur divers points de l'île, chargés précédemment d'exercer les attributions consulaires, porteront désormais le titre de résident et de vice-résidents. Ils relèveront directement du résident général auquel ils adresseront toutes leurs communications. Art. 5. — Le résident général a seul le droit de correspondre avec le gouvernement de la République. Il communique avec les divers départements ministériels par l'intermédiaire du ministre des affaires étrangères. Il est autorisé à correspondre directement avec les commandants des établissements français voisins de l'île de Madagascar, ainsi que avec le gouverneur de la Réunion et les consuls de Zanzibar et d'Aden. Art 6. — Les établissements français à Diego-Suarez constituent un service distinct placé sous l'autorité directe du ministre de la marine et des colonies. Les relations entre le commandant de ces établissements et les autorités de l'île ont lieu exclusivement par l'intermédiaire du résident général. Art. 7. — Le ministre des affaires étrangères et le ministre de la marine sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 7 mars 1886. JULES GRÉVY. Par le président de la République : Le président du conseil, ministre
seul le droit de correspondre avec le gouvernement de la République. Il communique avec les divers départements ministériels par l'intermédiaire du ministre des affaires étrangères. Il est autorisé à correspondre directement avec les commandants des établissements français voisins de l'île de Madagascar, ainsi que avec le gouverneur de la Réunion et les consuls de Zanzibar et d'Aden. Art 6. — Les établissements français à Diego-Suarez constituent un service distinct placé sous l'autorité directe du ministre de la marine et des colonies. Les relations entre le commandant de ces établissements et les autorités de l'île ont lieu exclusivement par l'intermédiaire du résident général. Art. 7. — Le ministre des affaires étrangères et le ministre de la marine sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 7 mars 1886. JULES GRÉVY. Par le président de la République : Le président du conseil, ministre des affaires étrangères, C. DE FREYINEL. Le ministre de la marine et des colonies, AUBE. Le président de la République française, Vu le décret du 7 mars 1886, portant organisation des résidences à Madagascar, Sur la proposition du président du conseil, ministre des affaires étrangères, et du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1. — En matière civile et commerciale, les instances entre Français et les instances dirigées contre des Français défendeurs principaux par des étrangers non indigènes, à Madagascar, seront jugées par les tribunaux des résidences et vice-résidences en conformité des dispositions en vigueur dans les Echelles du Levant, sauf les dispositions contenues aux articles suivants ; Art. 2. — Les tribunaux des résidences et vice-résidences jugeront en dernier ressort : 1° Toutes les demandes dans lesquelles les parties justiciables de ces tribunaux et usant de leurs droits auront déclaré vouloir être jugées définitivement sans appel ; 2° Toutes les demandes personnelles et mobilières dont le principal n'excédera pas trois mille francs (3,000 fr.) ; 3° Les demandes reconventionnelles ou en compensation, lors même que réunies à la demande principale, elles excéderaient trois mille francs (3,000 fr.) Si l'une des demandes principales ou reconventionnelles s'élève
ministre de la justice, Décrète : Art. 1. — En matière civile et commerciale, les instances entre Français et les instances dirigées contre des Français défendeurs principaux par des étrangers non indigènes, à Madagascar, seront jugées par les tribunaux des résidences et vice-résidences en conformité des dispositions en vigueur dans les Echelles du Levant, sauf les dispositions contenues aux articles suivants ; Art. 2. — Les tribunaux des résidences et vice-résidences jugeront en dernier ressort : 1° Toutes les demandes dans lesquelles les parties justiciables de ces tribunaux et usant de leurs droits auront déclaré vouloir être jugées définitivement sans appel ; 2° Toutes les demandes personnelles et mobilières dont le principal n'excédera pas trois mille francs (3,000 fr.) ; 3° Les demandes reconventionnelles ou en compensation, lors même que réunies à la demande principale, elles excéderaient trois mille francs (3,000 fr.) Si l'une des demandes principales ou reconventionnelles s'élève au-dessus de cette limite, le tribunal ne prononcera sur toutes qu'en premier ressort. Néanmoins il sera statué en dernier ressort sur les demandes en dommages-intérêts, lorsqu'elles seront fondées exclusivement sur la demande principale elle-même. Art. 3. — L'appel des jugements rendus en premier ressort par les tribunaux des résidences et vice-résidences sera porté devant la cour d'appel de l'île de la Réunion. Il y sera procédé conformément à la législation en vigueur dans la colonie. Art. 4. — Le recours en cassation contre les jugements en dernier ressort rendus par les tribunaux des résidences et vice-résidences n'est ouvert aux parties que pour cause d'excès de pouvoir. Art 5. — Les contestations entre Français et Malgaches seront réglées par le résident ou le vice-résident français, assisté d'un juge malgache, conformément à l'article 4 du traité du 17 décembre 1885. Art. 6. — Le régime en vigueur en ce qui concerne les contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Echelles du Levant est applicable aux contraventions, délits et crimes commis par des Français à Madagascar, sauf les modifications résultant du présent décret. Art. 7. — Les jugements par défaut, en matière correctionnelle, pourront être attaqués par la voie de
vice-résidences sera porté devant la cour d'appel de l'île de la Réunion. Il y sera procédé conformément à la législation en vigueur dans la colonie. Art. 4. — Le recours en cassation contre les jugements en dernier ressort rendus par les tribunaux des résidences et vice-résidences n'est ouvert aux parties que pour cause d'excès de pouvoir. Art 5. — Les contestations entre Français et Malgaches seront réglées par le résident ou le vice-résident français, assisté d'un juge malgache, conformément à l'article 4 du traité du 17 décembre 1885. Art. 6. — Le régime en vigueur en ce qui concerne les contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Echelles du Levant est applicable aux contraventions, délits et crimes commis par des Français à Madagascar, sauf les modifications résultant du présent décret. Art. 7. — Les jugements par défaut, en matière correctionnelle, pourront être attaqués par la voie de l'appel, après les délais de l'opposition. Art. 8. — Les attributions conférées par la loi de 1836 à la cour d'appel et au tribunal de première instance d'Aix appartiendront à la cour d'appel de l'île de la Réunion et au tribunal de première instance de Saint-Denis, lesquels procéderont et statueront, suivant les cas, conformément à la législation en vigueur dans la colonie, en observant néanmoins les dispositions des articles 62 (§ 2), 66 (§ 3 et suivants) et 68 de ladite loi du 28 mai 1836. Art. 9. — En cas de contumace, l'ordonnance de contumace sera notifiée, tant au domicile de l'accusé qu'à la chancellerie de la résidence où elle sera affichée. Art. 10. — Ne pourront être contraints de comparaître comme témoins devant la cour d'appel de la Réunion ou le tribunal de Saint-Denis que ceux qui seraient présents sur le territoire de l'île de la Réunion. Art. 11. — Les prévenus et condamnés qui, dans les cas prévus par les articles 58 et 64 de la loi du 28 mai 1836, devront être transférés à la Réunion, pourront, à défaut de navires français, ou dans le cas où les capitaines refuseraient de les embarquer en se fondant
suivant les cas, conformément à la législation en vigueur dans la colonie, en observant néanmoins les dispositions des articles 62 (§ 2), 66 (§ 3 et suivants) et 68 de ladite loi du 28 mai 1836. Art. 9. — En cas de contumace, l'ordonnance de contumace sera notifiée, tant au domicile de l'accusé qu'à la chancellerie de la résidence où elle sera affichée. Art. 10. — Ne pourront être contraints de comparaître comme témoins devant la cour d'appel de la Réunion ou le tribunal de Saint-Denis que ceux qui seraient présents sur le territoire de l'île de la Réunion. Art. 11. — Les prévenus et condamnés qui, dans les cas prévus par les articles 58 et 64 de la loi du 28 mai 1836, devront être transférés à la Réunion, pourront, à défaut de navires français, ou dans le cas où les capitaines refuseraient de les embarquer en se fondant sur le paragraphe 2 de l'article 80 de ladite loi, être embarqués sur bâtiments étrangers à la diligence du président ou vice-président. En matière correctionnelle, le prévenu, s'il demande à n'être pas transféré, demeurera en état, au lieu de sa détention. En matière criminelle, la même faculté pourra être accordée à l'inculpé, sur sa demande, par le président ou vice-président. Néanmoins, en cette matière, le procureur général et la cour pourront ordonner que l'inculpé soit transféré. Art. 12. — Les résidents et vice-résidents, indépendamment de l'extrait de leurs ordonnances et jugements, qu'aux termes de l'article 78 de la loi du 28 mai 1836 ils doivent adresser au ministre des affaires étrangères, enverront directement pareil extrait au procureur général près la cour d'appel de la Réunion, qui pourra réclamer l'envoi des pièces et procédures. Art. 13. Les résidents et vice-résidents de France à Madagascar seront investis du droit de haute police conféré aux consuls de France dans les Echelles du Levant. Art. 14. — Le Français expulsé en vertu de ce droit pourra être embarqué sur bâtiments nationaux ou étrangers pour être dirigé, suivant les circonstances, sur la France ou sur l'île de la Réunion, ou sur un lieu de station
à l'inculpé, sur sa demande, par le président ou vice-président. Néanmoins, en cette matière, le procureur général et la cour pourront ordonner que l'inculpé soit transféré. Art. 12. — Les résidents et vice-résidents, indépendamment de l'extrait de leurs ordonnances et jugements, qu'aux termes de l'article 78 de la loi du 28 mai 1836 ils doivent adresser au ministre des affaires étrangères, enverront directement pareil extrait au procureur général près la cour d'appel de la Réunion, qui pourra réclamer l'envoi des pièces et procédures. Art. 13. Les résidents et vice-résidents de France à Madagascar seront investis du droit de haute police conféré aux consuls de France dans les Echelles du Levant. Art. 14. — Le Français expulsé en vertu de ce droit pourra être embarqué sur bâtiments nationaux ou étrangers pour être dirigé, suivant les circonstances, sur la France ou sur l'île de la Réunion, ou sur un lieu de station navale française. Art. 15. — En cas de vacances des résidences ou vice-résidences, d'absence ou d'empêchement des résidents ou vice-résidents, les personnes régulièrement appelées à remplacer, suppléer ou représenter lesdits agents exerceront les fonctions qui sont attribuées à ces derniers par le présent décret. Fait à Paris, le 8 mars 1886. JULES GRÉVY. Par le président de la République : Le ministre des affaires étrangères, C. DE FREYCINET. Le garde des sceaux, ministre de la justice, DEMÔLE. Le président de la République française, Vu le décret du 7 mars 1886, portant organisation des résidences à Madagascar, Sur la proposition du président du conseil, ministre des affaires étrangères, Décrète : Art. 1er. — M. Le Myre de Villers, ancien gouverneur de la Cochinchine, est nommé ministre plénipotentiaire de 1re classe et Chargé, en cette qualité, des fonctions de résident général à Madagascar. Art. 2. — Le président du conseil, ministre des affaires étrangères, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 9 mars 1886. JULES GRÉVY. Par le président de la République : Le président du conseil, ministre des affaires étrangères, C. DE FREYCINET. Par décret en date du même jour, M. Buchard, lieutenant de vaisseau, a été
1886. JULES GRÉVY. Par le président de la République : Le ministre des affaires étrangères, C. DE FREYCINET. Le garde des sceaux, ministre de la justice, DEMÔLE. Le président de la République française, Vu le décret du 7 mars 1886, portant organisation des résidences à Madagascar, Sur la proposition du président du conseil, ministre des affaires étrangères, Décrète : Art. 1er. — M. Le Myre de Villers, ancien gouverneur de la Cochinchine, est nommé ministre plénipotentiaire de 1re classe et Chargé, en cette qualité, des fonctions de résident général à Madagascar. Art. 2. — Le président du conseil, ministre des affaires étrangères, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 9 mars 1886. JULES GRÉVY. Par le président de la République : Le président du conseil, ministre des affaires étrangères, C. DE FREYCINET. Par décret en date du même jour, M. Buchard, lieutenant de vaisseau, a été nommé résident de 2e classe, adjoint au résident général à Madagascar. NOUVELLES COLONIALES Algérie Un événement qui pourra contribuer au développement de notre colonisation algérienne vient de se produire dans le Sahara de la province de Constantine. On annonce, en effet, le succès des travaux de forage exécutés à Ouriz, sous la direction d'habiles ingénieurs qui ont déjà fait planter dans ces régions 40,000 palmiers-dattiers. Une nappe jaillissante qui débite 4,000 litres par minute a été atteinte à la profondeur de 72 mètres. La gerbe liquide s'élève à plus d'un mètre du sol. On écrit de Bel-Abbès que Si Hamza-ben-Becker, le puissant chef des Ouled Sidi-Cheikh, est de passage à Bel-Abbès. Les chefs militaires lui ont montré la ville, pendant que de nombreux Arabes le suivaient en cherchant à lui baiser la main ou le burnous. À ce propos, on estime généralement, à Alger, que la confiance du gouvernement de l'Algérie lui est imprudemment accordée. Le voyage de Si Hamza, ennemi mortel de la France, pourrait bien avoir pour but de préparer des partisans à une insurrection. Tonkin Saigon, 9 mars, 8 h. 45 matin. Les rebelles ont tué un capitaine et une dizaine de soldats dans les environs de
sous la direction d'habiles ingénieurs qui ont déjà fait planter dans ces régions 40,000 palmiers-dattiers. Une nappe jaillissante qui débite 4,000 litres par minute a été atteinte à la profondeur de 72 mètres. La gerbe liquide s'élève à plus d'un mètre du sol. On écrit de Bel-Abbès que Si Hamza-ben-Becker, le puissant chef des Ouled Sidi-Cheikh, est de passage à Bel-Abbès. Les chefs militaires lui ont montré la ville, pendant que de nombreux Arabes le suivaient en cherchant à lui baiser la main ou le burnous. À ce propos, on estime généralement, à Alger, que la confiance du gouvernement de l'Algérie lui est imprudemment accordée. Le voyage de Si Hamza, ennemi mortel de la France, pourrait bien avoir pour but de préparer des partisans à une insurrection. Tonkin Saigon, 9 mars, 8 h. 45 matin. Les rebelles ont tué un capitaine et une dizaine de soldats dans les environs de Tourane. Ils se sont avancés jusqu'à Quin-Hone. L'agence Havas fait observer, au sujet de cette dépêche, que le gouvernement n'a reçu aucune confirmation des incidents de Tourane et de Quin-Hone. Terre-Neuve Le correspondant parisien du Times, commentant le refus de la Chambre de Terre-Neuve d'accepter le traité franco-anglais relatif aux pêcheries, s'exprime en ces termes «Il est peu probable que la France consente à recommencer des négociations qui semblent être interminables. Si elle refuse, ce vieux litige peut donner lieu à des difficultés sérieuses et à des conflits regrettables entre les deux pays. Pour cette raison, il est nécessaire d'appeler l'attention sur l'état de choses actuel, afin que la Chambre de Terre-Neuve reconnaisse la responsabilité qu'elle assume. BULLETIN MILITAIRE ET MARITIME UN CERCLE MILITAIRE À PARIS Le général Boulanger veut organiser dans Paris un cercle central pour tous les officiers de la garnison et tous ceux qui sont appelés à séjourner ici. Le ministre de la guerre vient de consulter à ce sujet le gouverneur de Paris et de convoquer, en même temps que le général Saussier, le général Colonieu, président de la Réunion des officiers de la rue Bellechasse, et le lieutenant-colonel Dailly de l'armée territoriale, qui s'est occupé
pêcheries, s'exprime en ces termes «Il est peu probable que la France consente à recommencer des négociations qui semblent être interminables. Si elle refuse, ce vieux litige peut donner lieu à des difficultés sérieuses et à des conflits regrettables entre les deux pays. Pour cette raison, il est nécessaire d'appeler l'attention sur l'état de choses actuel, afin que la Chambre de Terre-Neuve reconnaisse la responsabilité qu'elle assume. BULLETIN MILITAIRE ET MARITIME UN CERCLE MILITAIRE À PARIS Le général Boulanger veut organiser dans Paris un cercle central pour tous les officiers de la garnison et tous ceux qui sont appelés à séjourner ici. Le ministre de la guerre vient de consulter à ce sujet le gouverneur de Paris et de convoquer, en même temps que le général Saussier, le général Colonieu, président de la Réunion des officiers de la rue Bellechasse, et le lieutenant-colonel Dailly de l'armée territoriale, qui s'est occupé de fondations de ce genre. À la suite de cette conférence, le général Boulanger s'entendra, pour l'organisation définitive de ce cercle, avec le ministre de l'intérieur et le préfet de police. L'armée fera certainement le meilleur accueil à cette création. LES APPELS DE L'ARMÉE TERRITORIALE On sait que l'armée territoriale sera convoquée en deux fois : au mois d'avril et au mois de mai. Voici la liste des troupes qui seront appelées le 5 avril prochain : premiers bataillons des 18e, 20e, 26e, 28e, 30e, 32e, 34e, 52e, 54e, 56e, 66e, 70e, 72e, 80e, 82e, 86e, 90e, 92e, 96e, 100e, 104e, 110e, 122e, 124e, 134e, 136e, 140e régiments territoriaux; et deuxièmes bataillons des 18e et 30e régiments. ÉCHOS DU JOUR Les réceptions officielles : Nous rappelons que le second bal de l'Élysée a lieu demain jeudi. Les portes du palais seront ouvertes à neuf heures et demie. Comme d'ordinaire, les voitures prendront par les Champs-Élysées et l'avenue de Marignan. Les personnes venant à pied entreront par la grande porte du faubourg Saint-Honoré, par celle de l'avenue de Marignan ou par celle de la rue de l'Élysée. Mercredi prochain 17 mars, réception au ministère de la guerre. Le temps a exceptionnellement
sera convoquée en deux fois : au mois d'avril et au mois de mai. Voici la liste des troupes qui seront appelées le 5 avril prochain : premiers bataillons des 18e, 20e, 26e, 28e, 30e, 32e, 34e, 52e, 54e, 56e, 66e, 70e, 72e, 80e, 82e, 86e, 90e, 92e, 96e, 100e, 104e, 110e, 122e, 124e, 134e, 136e, 140e régiments territoriaux; et deuxièmes bataillons des 18e et 30e régiments. ÉCHOS DU JOUR Les réceptions officielles : Nous rappelons que le second bal de l'Élysée a lieu demain jeudi. Les portes du palais seront ouvertes à neuf heures et demie. Comme d'ordinaire, les voitures prendront par les Champs-Élysées et l'avenue de Marignan. Les personnes venant à pied entreront par la grande porte du faubourg Saint-Honoré, par celle de l'avenue de Marignan ou par celle de la rue de l'Élysée. Mercredi prochain 17 mars, réception au ministère de la guerre. Le temps a exceptionnellement favorisé la journée du mardi gras. Aussi, dès deux heures, une foule compacte envahissait les boulevards. La circulation des omnibus de la Madeleine à la Bastille se faisait par les voies adjacentes. Les voitures de la ligne Batignolles-Clichy Odéon suivaient la rue Drouot, pour éviter tout encombrement aux environs du passage de l'Opéra. Les mesures avaient d'ailleurs été si heureusement prises pour faciliter autant que possible la circulation. Les voitures de passage allaient longer les trottoirs afin de laisser aux piétons le milieu de la chaussée. Le service d'ordre était dirigé par M. Bonnorat, inspecteur divisionnaire. Malgré toutes les précautions, on s'était littéralement à certains carrefours. Les promeneurs ont dû mettre un joli bout de temps pour aller simplement de la rue de la Peletier à la rue Drouot. Les déguisés n'étaient pourtant ni nombreux ni brillants. Les chars-réclames aussi étaient assez rares : aucun de ceux que nous avons vus ne mérite une mention. Malgré le peu d'attrait du spectacle, la foule était joyeuse et bruyante. Le bon soleil mettait tout le monde en belle humeur. Pourtant les cors de chasse et les cornets à bouquin, qui dimanche avaient à peu près épargné nos oreilles, ont fait rage cette