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lecture d'un compte-rendu détaillé de la discussion juridique dont ces sept moyens ont été l'objet, tant de la part de M. le conseiller Chambaraud que de celle de M. Mornard et de M. le procureur général Manau. Nous nous bornerons à en retenir les points les plus importants. M. le conseiller Chambaraud, après examen détaillé de chacun d'eux, écarte successivement le 1er, le 3e, le 5e et le 6e moyens invoqués par la défense. En ce qui concerne le 4e, le rapporteur laisse à la cour le soin d'apprécier s'il n'y a pas eu dans le refus opposé aux défenseurs de poser des questions à Pellieux et Boisdeffre une violation des droits de la défense. Revenant ensuite au premier moyen, celui qui se rapporte à la déposition de Mme de Bouland, le rapporteur estime que la cour d'assises avait triplé la faculté : 1° de passer outre aux débats ; 2° user de la contrainte par corps ; 3° renvoyer à une autre session. La cour n'a cru devoir prendre aucun de ces parts. Elle s'est donc placée en dehors du droit commun. En le faisant, a-t-elle excédé ses pouvoirs ? C'est, messieurs, dit M. Chambaraud, la question que vous avez à résoudre, et vous voudrez trancher cette question avec la science et l'impartialité qui vous sont coutumières. Reste le septième moyen. Ici, M. Chambaraud est plus net. Il estime que la plainte devait émaner des membres du conseil de guerre réunis en assemblée générale, et non du ministre de la guerre. Il rappelle le texte de l'article 47 de la loi de 1881, ainsi conçu : Dans le cas de diffamation ou d'injure envers les cours, tribunaux et autres corps indiqués dans l'article 30, la poursuite n'aura lieu que sur une délibération prise par une assemblée générale et requérant les poursuites, ou, si le corps n'a pas d'assemblée générale, sur la plainte du chef de corps ou du ministre dont ce corps relève. Cet article, dit en substance M. Chambaraud, s'applique aux conseils de guerre. Il a été jugé, par un arrêt du 13 août 1874, que le conseil
avez à résoudre, et vous voudrez trancher cette question avec la science et l'impartialité qui vous sont coutumières. Reste le septième moyen. Ici, M. Chambaraud est plus net. Il estime que la plainte devait émaner des membres du conseil de guerre réunis en assemblée générale, et non du ministre de la guerre. Il rappelle le texte de l'article 47 de la loi de 1881, ainsi conçu : Dans le cas de diffamation ou d'injure envers les cours, tribunaux et autres corps indiqués dans l'article 30, la poursuite n'aura lieu que sur une délibération prise par une assemblée générale et requérant les poursuites, ou, si le corps n'a pas d'assemblée générale, sur la plainte du chef de corps ou du ministre dont ce corps relève. Cet article, dit en substance M. Chambaraud, s'applique aux conseils de guerre. Il a été jugé, par un arrêt du 13 août 1874, que le conseil de revision était un corps constitué d'une manière permanente, qui devait se réunir en assemblée générale. Il semble qu'il doive en être de même pour un conseil de guerre du gouvernement militaire de Paris. Objectera-t-on que le conseil de guerre a cessé d'exister ? Il a été jugé qu'une Chambre des députés qui a cessé d'exister se trouve remplacée, en ce cas, par la Chambre qui lui succède. D'ailleurs, les conseils de guerre doivent être assimilés aux cours et tribunaux ; ils ont, comme eux, le pouvoir judiciaire. Aucune délibération du conseil de guerre requérant des poursuites ne figure au dossier. La Cour de cassation pourrait donc prononcer la nullité de la citation. Quelle serait la conséquence de cette nullité ? Ici, les déclarations de M. le conseiller Chambaraud deviennent particulièrement intéressantes. Le rapporteur indique que la Cour de cassation peut, usant de son droit souverain, prononcer la cassation sans renvoi du procès devant une autre cour d'assises. S'il en est ainsi, il n'y a plus lieu à poursuivre. Tout disparaît, la condamnation de Zola n'existe plus, les douze mois de prison se volatilisent. Sans doute l'action du ministère public. ne serait pas éteinte, puisque l'article de l'Aurore est du
des députés qui a cessé d'exister se trouve remplacée, en ce cas, par la Chambre qui lui succède. D'ailleurs, les conseils de guerre doivent être assimilés aux cours et tribunaux ; ils ont, comme eux, le pouvoir judiciaire. Aucune délibération du conseil de guerre requérant des poursuites ne figure au dossier. La Cour de cassation pourrait donc prononcer la nullité de la citation. Quelle serait la conséquence de cette nullité ? Ici, les déclarations de M. le conseiller Chambaraud deviennent particulièrement intéressantes. Le rapporteur indique que la Cour de cassation peut, usant de son droit souverain, prononcer la cassation sans renvoi du procès devant une autre cour d'assises. S'il en est ainsi, il n'y a plus lieu à poursuivre. Tout disparaît, la condamnation de Zola n'existe plus, les douze mois de prison se volatilisent. Sans doute l'action du ministère public. ne serait pas éteinte, puisque l'article de l'Aurore est du 12 janvier dernier, mais alors il faudra que, avant le 12 avril, la délivrance du premier conseil de guerre et la citation nouvelle aient eu lieu. M. Chambaraud termine en conseillant ce système de cassation, sans renvoi. Vous pouvez, messieurs, dit-il, user de votre autorité souveraine, casser l'arrêt de la cour d'assises, sans renvoyer devant une autre cour. Si vous croyez devoir agir de la sorte, vous demeurerez fidèles aux principes de la jurisprudence et de la loi. Votre arrêt aura évidemment l'inconvénient d'empêcher l'exécution de la peine prononcée, mais vous aurez évité de continuer ou de renouveler par un nouveau procès l'agitation publique. Après une courte suspension d'audience, M. Mornard, défenseur de Zola et Perrenx, développe longuement les sept moyens du pourvoi, en insistant principalement sur le dernier. Il conclut ainsi : « Vous serez d'autant plus jaloux, messieurs, d'assurer la garantie des droits de la défense qu'il s'agit d'un homme férocement poursuivi par la clameur populaire. Vous casserez cet arrêt. Ce sera le meilleur service que vous pourrez rendre à la justice du pays. C'est le tour de M. le procureur général Manau, qui, naguère, on s'en souvient, concluait pour la réhabilitation de Pierre Vaux. Dans son exorde,
cour d'assises, sans renvoyer devant une autre cour. Si vous croyez devoir agir de la sorte, vous demeurerez fidèles aux principes de la jurisprudence et de la loi. Votre arrêt aura évidemment l'inconvénient d'empêcher l'exécution de la peine prononcée, mais vous aurez évité de continuer ou de renouveler par un nouveau procès l'agitation publique. Après une courte suspension d'audience, M. Mornard, défenseur de Zola et Perrenx, développe longuement les sept moyens du pourvoi, en insistant principalement sur le dernier. Il conclut ainsi : « Vous serez d'autant plus jaloux, messieurs, d'assurer la garantie des droits de la défense qu'il s'agit d'un homme férocement poursuivi par la clameur populaire. Vous casserez cet arrêt. Ce sera le meilleur service que vous pourrez rendre à la justice du pays. C'est le tour de M. le procureur général Manau, qui, naguère, on s'en souvient, concluait pour la réhabilitation de Pierre Vaux. Dans son exorde, ce magistrat se félicite de n'avoir point revu ici les scènes scandaleuses auxquelles on a assisté à la cour d'assises : « Au surplus, dit-il, elles n'auraient point été tolérées dans cette enceinte. Il n'y a ici ni l'affaire Dreyfus ni l'affaire Esterhazy. L'aveu même de celui-ci ne saurait remettre l'affaire Dreyfus en question. Ce serait un fait nouveau, qui donnerait à la Cour de cassation l'occasion de statuer comme elle l'a fait dans l'affaire Pierre Vaux. » Quant à M. Zola, nous n'avons pas davantage à le connaître ici. Nous l'ignorons, comme nous ignorons le gérant de l'Aurore. Si la loi n'a pas été violée, il ne reste plus aux condamnés qu'à subir leur peine. Un seul homme en France, en matière judiciaire, a le pouvoir de donner un ordre ; c'est le garde des sceaux, et, sur cet ordre, le procureur général seul a le droit de demander la révision d'un procès. Qu'est-on donc venu parler d'ordres donnés à ces juges militaires ou à des jurés ? Il n'existe pas d'ordre à donner en matière judiciaire, sauf dans le cas cité plus haut, et concernant le chef suprême de la magistrature. Nous sommes ici pour arrêter le torrent
l'affaire Dreyfus en question. Ce serait un fait nouveau, qui donnerait à la Cour de cassation l'occasion de statuer comme elle l'a fait dans l'affaire Pierre Vaux. » Quant à M. Zola, nous n'avons pas davantage à le connaître ici. Nous l'ignorons, comme nous ignorons le gérant de l'Aurore. Si la loi n'a pas été violée, il ne reste plus aux condamnés qu'à subir leur peine. Un seul homme en France, en matière judiciaire, a le pouvoir de donner un ordre ; c'est le garde des sceaux, et, sur cet ordre, le procureur général seul a le droit de demander la révision d'un procès. Qu'est-on donc venu parler d'ordres donnés à ces juges militaires ou à des jurés ? Il n'existe pas d'ordre à donner en matière judiciaire, sauf dans le cas cité plus haut, et concernant le chef suprême de la magistrature. Nous sommes ici pour arrêter le torrent qui menace de nous déborder. Il y va du bon renom de la France, aussi bien dans le pays que devant l'étranger. Au nom de la France, je proteste contre les injures qui ont été adressées à la magistrature et aux chefs de notre noble armée. Je considère aussi comme un devoir d'envoyer l'hommage de notre estime aux honorables, qui, par conviction, se sont faits les défenseurs d'une cause déjà jugée et dont le seul tort est de s'être laissés entraîner trop loin par leur croyance et par leur désir. Après ce préambule, le procureur général, discutant longuement les faits du procès, déclare que la condamnation de M. Dreyfus ne pouvait être mise en cause et que la défense, dans ces conditions, n'avait pas à poser des questions ayant trait à ce procès. C'est à tort qu'elle a poursuivi toujours le même but : l'admission à la preuve d'un fait étranger aux débats. Et c'est avec raison que la cour d'assises, par des arrêts successifs, a déjoué cette tactique. Le procureur général, après une minutieuse discussion, conclut au rejet des 28, 31, 32, 35 et 36 moyens du pourvoi. De même pour le premier moyen, visant le serment de Mme
un devoir d'envoyer l'hommage de notre estime aux honorables, qui, par conviction, se sont faits les défenseurs d'une cause déjà jugée et dont le seul tort est de s'être laissés entraîner trop loin par leur croyance et par leur désir. Après ce préambule, le procureur général, discutant longuement les faits du procès, déclare que la condamnation de M. Dreyfus ne pouvait être mise en cause et que la défense, dans ces conditions, n'avait pas à poser des questions ayant trait à ce procès. C'est à tort qu'elle a poursuivi toujours le même but : l'admission à la preuve d'un fait étranger aux débats. Et c'est avec raison que la cour d'assises, par des arrêts successifs, a déjoué cette tactique. Le procureur général, après une minutieuse discussion, conclut au rejet des 28, 31, 32, 35 et 36 moyens du pourvoi. De même pour le premier moyen, visant le serment de Mme de Boulancy et de Mlle de Cominges. La lecture, dit-il, faite à l'audience de la déposition d'un témoin absent et ayant seulement été entendue par un juge d'instruction sous la formule du serment prêté devant le juge est considérée comme parfaitement valable et n'a jamais entraîné un vice de forme. Pourquoi en serait-il autrement dans l'affaire qui nous occupe ? Au surplus, la défense n'a fait à l'audience aucune réserve sur le serment qu'elle relève aujourd'hui. M. Manau conclut, en conséquence, au rejet de ce moyen. Reste le septième. Sur ce point, M. Manau déclare que, si l'avocat de MM. Zola et Perrenx ne l'avait pas invoqué, il l'aurait lui-même soutenu, et il ajoute que si, adoptant ce moyen, la cour juge que la plainte est nulle, elle devra casser sans renvoi. Très longuement, le procureur général s'attache à démontrer que ce n'était pas au ministre de la guerre à porter plainte, puisqu'il n'avait pas été saisi, au préalable, d'une plainte émanant du premier conseil de guerre en assemblée générale. C'est au corps constitué seul, dit M. Manau, qu'appartient le droit de venger son honneur. Tout ceci ne serait pas équitable, si le conseil de guerre qui a jugé Esterhazy
Pourquoi en serait-il autrement dans l'affaire qui nous occupe ? Au surplus, la défense n'a fait à l'audience aucune réserve sur le serment qu'elle relève aujourd'hui. M. Manau conclut, en conséquence, au rejet de ce moyen. Reste le septième. Sur ce point, M. Manau déclare que, si l'avocat de MM. Zola et Perrenx ne l'avait pas invoqué, il l'aurait lui-même soutenu, et il ajoute que si, adoptant ce moyen, la cour juge que la plainte est nulle, elle devra casser sans renvoi. Très longuement, le procureur général s'attache à démontrer que ce n'était pas au ministre de la guerre à porter plainte, puisqu'il n'avait pas été saisi, au préalable, d'une plainte émanant du premier conseil de guerre en assemblée générale. C'est au corps constitué seul, dit M. Manau, qu'appartient le droit de venger son honneur. Tout ceci ne serait pas équitable, si le conseil de guerre qui a jugé Esterhazy ne s'était pas dissous après son jugement rendu. Donc, aux termes de la loi, c'était bien au ministre de la guerre à saisir son collègue de la justice de sa plainte. Mais si cette objection n'est pas retenue, vous casserez l'arrêt. Quelle que soit votre décision, les honnêtes gens s'inclineront devant elle, comme nous : nous inclinons nous-mêmes, par avance, avec respect. Si vous cassez, nous inviterons au même ceux qui auront remporté un succès, légal peut-être, mais peu espéré. Nous conseillerons à M. Zola de ne pas recommencer une lutte impossible, et nous émettrons le vœu qu'il en tienne à sa gloire littéraire. Ainsi dit M. Manau. M. le président Loew déclare alors que la cour renvoie son arrêt à samedi prochain. Et l'audience est levée. Donc, à samedi pour l'audience, sans aucun doute, de l'arrêt de cassation!!! Bodonn, décidément, n'a pas déçu les espérances de M. Zola. A. S. REVUE DES TROUPES DE PARIS Paris, 31 mars. — À l'occasion du transfert à l'hôtel des Invalides du quartier général du gouverneur militaire de Paris, ainsi que des états-majors et services qui étaient installés à la place Vendôme, le général Zurlinden a passé en revue une partie de la
devant elle, comme nous : nous inclinons nous-mêmes, par avance, avec respect. Si vous cassez, nous inviterons au même ceux qui auront remporté un succès, légal peut-être, mais peu espéré. Nous conseillerons à M. Zola de ne pas recommencer une lutte impossible, et nous émettrons le vœu qu'il en tienne à sa gloire littéraire. Ainsi dit M. Manau. M. le président Loew déclare alors que la cour renvoie son arrêt à samedi prochain. Et l'audience est levée. Donc, à samedi pour l'audience, sans aucun doute, de l'arrêt de cassation!!! Bodonn, décidément, n'a pas déçu les espérances de M. Zola. A. S. REVUE DES TROUPES DE PARIS Paris, 31 mars. — À l'occasion du transfert à l'hôtel des Invalides du quartier général du gouverneur militaire de Paris, ainsi que des états-majors et services qui étaient installés à la place Vendôme, le général Zurlinden a passé en revue une partie de la garnison de Paris. Les troupes avaient pris position sur la place Vendôme, sous le commandement du général Brunet. À une heure et demie précise, le général Zurlinden, en grand uniforme, et suivi d'un nombreux état-major, a quitté l'hôtel du gouvernement. Le général Brunet s'est avancé à sa rencontre, et, après l'avoir salué de son épée, lui a présenté les troupes pendant que les musiques jouaient la Marseillaise. Après avoir passé devant le front des troupes, le général Zurlinden, très chaleureusement acclamé par les personnes placées aux fenêtres des maisons de la place, est allé se placer face à l'hôtel du gouvernement, et le défilé a commencé, les troupes se dirigeant de la rue de la Paix vers la rue Castiglione, où la dislocation s'est opérée par les rues adjacentes. Le gouverneur militaire de Paris s'est alors dirigé vers l'esplanade des Invalides, lieu d'un grand concours de monde. Il était deux heures lorsqu'il y est arrivé. Le général de Saint-Germain, sous le commandement duquel sont placées les troupes, va à sa rencontre. Aussitôt, la sonnerie « Aux champs ! » se fait entendre. Les troupes défilent. À trois heures, le défilé est terminé. Le général Zurlinden s'avance vers le général de
l'avoir salué de son épée, lui a présenté les troupes pendant que les musiques jouaient la Marseillaise. Après avoir passé devant le front des troupes, le général Zurlinden, très chaleureusement acclamé par les personnes placées aux fenêtres des maisons de la place, est allé se placer face à l'hôtel du gouvernement, et le défilé a commencé, les troupes se dirigeant de la rue de la Paix vers la rue Castiglione, où la dislocation s'est opérée par les rues adjacentes. Le gouverneur militaire de Paris s'est alors dirigé vers l'esplanade des Invalides, lieu d'un grand concours de monde. Il était deux heures lorsqu'il y est arrivé. Le général de Saint-Germain, sous le commandement duquel sont placées les troupes, va à sa rencontre. Aussitôt, la sonnerie « Aux champs ! » se fait entendre. Les troupes défilent. À trois heures, le défilé est terminé. Le général Zurlinden s'avance vers le général de Saint-Germain et lui félicite sur la tenue des troupes. Le général Zurlinden entre aux Invalides aux cris de : « Vive l'armée ! » poussés par la foule. UN NOUVEAU TROUPESMAN Nassandres, 31 mars. — La pluie tombe depuis le milieu de la nuit. Aussi les routes sont-elles détrempées, parfois défoncées. Toute la matinée, une grande activité règne dans l'usine de M. Bouchon et dans la maison du crime pour terminer les préparatifs en vue des obsèques. Un chariot, servant d'ordinaire au transport des matériaux de la sucrerie, a été transformé en char funèbre. Il mesure cinq mètres de long sur un mètre cinquante de large. Il est surmonté d'une sorte de dais tendu de noir, sous lequel seront déposés les cercueils. Ce char sera traîné par quatre bœufs de travail, caparaçonnés de noir. La maison mortuaire a été, dans la matinée, tendue de draperies noires lamées d'argent. La remise, située dans le prolongement de l'habitation, a été transformée en chapelle ardente. Sur le fond des draperies se détachent des croix mortuaires. Les six cercueils, recouverts de draperies, noires pour les parents, blanches pour les enfants, ont été disposés sur des tréteaux, ceux des enfants en avant. Les Obsèques des
défoncées. Toute la matinée, une grande activité règne dans l'usine de M. Bouchon et dans la maison du crime pour terminer les préparatifs en vue des obsèques. Un chariot, servant d'ordinaire au transport des matériaux de la sucrerie, a été transformé en char funèbre. Il mesure cinq mètres de long sur un mètre cinquante de large. Il est surmonté d'une sorte de dais tendu de noir, sous lequel seront déposés les cercueils. Ce char sera traîné par quatre bœufs de travail, caparaçonnés de noir. La maison mortuaire a été, dans la matinée, tendue de draperies noires lamées d'argent. La remise, située dans le prolongement de l'habitation, a été transformée en chapelle ardente. Sur le fond des draperies se détachent des croix mortuaires. Les six cercueils, recouverts de draperies, noires pour les parents, blanches pour les enfants, ont été disposés sur des tréteaux, ceux des enfants en avant. Les Obsèques des victimes Nassandres, 31 mars. — Une foule nombreuse s'était rendue à Nassandres pour assister aux obsèques. Le sous-préfet de Bernay, M. Parissat, sénateur; le procureur de la République, ainsi que la municipalité de Serquigny et de Bernay ont accompagné le corps. De nombreuses couronnes avaient été déposées sur les cercueils. Le parquet de Bernay vient de lancer un mandat d'arrêt contre la femme Louise Chevallier, maîtresse de Caillard. Détails rétrospectifs Nassandres, 31 mars. — L'enquête sur le crime de Caillard paraît de plus en plus devoir établir la préméditation, car il arrive un peu avant la fin du jour au hameau du Val. Il avait fait la rencontre d'un jeune ouvrier de la filature, âgé de quinze à seize ans, qu'il connaissait, puisqu'il avait été son voisin quelques mois, lorsqu'il habitait ce hameau avec sa maîtresse. Caillard, après avoir lié conversation avec ce jeune homme, sous un prétexte futile, lui avait demandé divers renseignements, notamment si la filature Guillemin avait toujours la même activité et s'il y avait autant d'ouvriers que jadis occupés à la sucrerie de M. Bouchon; puis, il était arrivé ainsi à connaître le renseignement le plus important pour lui, savoir qui habitait la maison des malheureuses
Le parquet de Bernay vient de lancer un mandat d'arrêt contre la femme Louise Chevallier, maîtresse de Caillard. Détails rétrospectifs Nassandres, 31 mars. — L'enquête sur le crime de Caillard paraît de plus en plus devoir établir la préméditation, car il arrive un peu avant la fin du jour au hameau du Val. Il avait fait la rencontre d'un jeune ouvrier de la filature, âgé de quinze à seize ans, qu'il connaissait, puisqu'il avait été son voisin quelques mois, lorsqu'il habitait ce hameau avec sa maîtresse. Caillard, après avoir lié conversation avec ce jeune homme, sous un prétexte futile, lui avait demandé divers renseignements, notamment si la filature Guillemin avait toujours la même activité et s'il y avait autant d'ouvriers que jadis occupés à la sucrerie de M. Bouchon; puis, il était arrivé ainsi à connaître le renseignement le plus important pour lui, savoir qui habitait la maison des malheureuses victimes. — C'est toujours Mme Bigard, avait-il demandé, qui demeure dans la maison en face de la sucrerie ? — Mais, non, lui avait répondu son jeune interlocuteur, Mme Bigard est décédée (elle était morte dans le courant de juin). C'est la famille Leblond qui habite cet immeuble. — Qui ? Leblond, avait répondu Gaillard Et le jeune homme qui ne se doutait pas des projets du criminel, lui avait fait savoir que Leblond était contremaître à la sucrerie. Caillard, en voyant le pauvre Leblond sous la clarté de la lampe lisant tranquille son journal, connaissait donc sa victime, avant que le coup mortel fut parti de son arme. Autre détail que l'imagination se refuse à croire, Caillard, qui s'était mis à marcher, entouré de quatre cadavres, s'aperçoit qu'il a froid aux pieds et ce monstre ne trouve rien de mieux pour les réchauffer que de placer ses pieds, l'un sur le corps de M. Leblond, l'autre sur celui de Mme Leblond, tombés de chaque côté de la table, que le froid de la mort n'a pas encore atteints et qui lui servent ainsi, par leur tiédeur, à réchauffer ses membres. Le numéro du Supplément illustré de la Dépêche, qui