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un prêtre ont la faculté de conformer leurs actes aux prescriptions de la législation canonique, cette faculté devient pour eux une obligation rigoureuse qui enchaîne la conscience et à laquelle ils doivent se plier entièrement. Or, rien en ce moment n'empêche ceux qui gèrent les fonds de l'Église de soumettre leur gestion aux règles sages et prudentes édictées par le Codex : ils ont donc le devoir de connaître exactement ces règles, et leur responsabilité morale et même pécuniaire se trouverait gravement engagée si, par suite d'une négligence coupable ou d'une ignorance voulue, ils dépassaient les limites de leur mandat et si, par une administration imprudente et illégale, ils compromettaient les intérêts d'un patrimoine qu'ils ont mission de conserver et de défendre. Il se peut, d'ailleurs, qu'avant longtemps, — et nous appelle ce jour de tous nos vœux, — le législateur civil se trouve dans la nécessité de reconnaître à l'Église un statut légal qui mettra fin à la situation fausse dans laquelle nous ont plongés les lois séparatistes. Ce jour-là, sans doute, un accord interviendra de nouveau entre la société civile et celui qui, dans la société religieuse, détient le pouvoir souverain. Nous devons souhaiter que le pouvoir civil se rapproche le plus possible de l'esprit sinon de la lettre du code canonique. Mais, dès lors que les deux pouvoirs se seront entendus et qu'ils auront fixé, dans une convention, les règles destinées à régir la constitution et l'administration du patrimoine ecclésiastique, même si sur certains points elle s'écarte de la législation ordinaire de l'Église, cette convention sera, pour nous, comme un code nouveau auquel loyalement nous devrons obéir. Cependant, il ne sera pas inutile d'avoir une idée aussi exacte que possible des prescriptions canoniques en la matière : cela nous permettra d'abord de nous y conformer, et cela nous aidera, à mieux saisir, dans la suite, la portée et les nuances de toutes les modifications qui pourraient y être introduites plus tard. La matière que nous allons étudier est contenue dans la partie VI, du Livre III du Codex : elle comprend les canons 1495-1551, et se trouve
se rapproche le plus possible de l'esprit sinon de la lettre du code canonique. Mais, dès lors que les deux pouvoirs se seront entendus et qu'ils auront fixé, dans une convention, les règles destinées à régir la constitution et l'administration du patrimoine ecclésiastique, même si sur certains points elle s'écarte de la législation ordinaire de l'Église, cette convention sera, pour nous, comme un code nouveau auquel loyalement nous devrons obéir. Cependant, il ne sera pas inutile d'avoir une idée aussi exacte que possible des prescriptions canoniques en la matière : cela nous permettra d'abord de nous y conformer, et cela nous aidera, à mieux saisir, dans la suite, la portée et les nuances de toutes les modifications qui pourraient y être introduites plus tard. La matière que nous allons étudier est contenue dans la partie VI, du Livre III du Codex : elle comprend les canons 1495-1551, et se trouve divisée en quatre parties précédées d'une sorte d'introduction. L'Introduction (can. 1495-1498) est comme un exposé de principes généraux, et le législateur, après y avoir affirmé les droits de l'Église sur le sujet qui nous occupe, nous fait connaître les personnes morales capables de posséder et nous donne une notion sommaire et une division de ce qu'il entend par biens ecclésiastiques. La première partie (Tit. XXVII, can. 1499-1517), traite des modes d'acquisition des biens ecclésiastiques et nous indique par quels moyens et de quelle manière un bien quelconque peut entrer dans le patrimoine de l'Église, autrement que par achat ou échange. La deuxième (Tit. XXVIII, can. 1518-1528), expose les règles générales d'administration proprement dite. La troisième (Tit. XXIX, can. 1529-1543 s'occupe des contrats et formule les règles qui régissent les aliénations de toute sorte. Enfin la quatrième (Tit. XXX, can. 1544-1551) est consacrée aux fondations pieuses. Pour donner à notre travail toute la clarté désirable et pour rendre plus facile le contrôle des références, nous suivrons pas à pas l'ordre adopté par le législateur, nous réservant de faire, à l'occasion, quelques rappels ou quelques rapprochements indispensables à la compréhension du texte, toutes les fois que la chose nous paraîtra nécessaire ou
et une division de ce qu'il entend par biens ecclésiastiques. La première partie (Tit. XXVII, can. 1499-1517), traite des modes d'acquisition des biens ecclésiastiques et nous indique par quels moyens et de quelle manière un bien quelconque peut entrer dans le patrimoine de l'Église, autrement que par achat ou échange. La deuxième (Tit. XXVIII, can. 1518-1528), expose les règles générales d'administration proprement dite. La troisième (Tit. XXIX, can. 1529-1543 s'occupe des contrats et formule les règles qui régissent les aliénations de toute sorte. Enfin la quatrième (Tit. XXX, can. 1544-1551) est consacrée aux fondations pieuses. Pour donner à notre travail toute la clarté désirable et pour rendre plus facile le contrôle des références, nous suivrons pas à pas l'ordre adopté par le législateur, nous réservant de faire, à l'occasion, quelques rappels ou quelques rapprochements indispensables à la compréhension du texte, toutes les fois que la chose nous paraîtra nécessaire ou utile. I. INTRODUCTION Lib. III. De Rebus. — Pars VI. De bonis Ecclesiae temporalibus. Can. 1495-1498. La pars VI, qui traite des biens temporels de l'Église, débute par l'affirmation d'un principe général contenu dans les canons 1495 et 1496 ; le canon 1497 donne la définition et une division des biens ecclésiastiques et enfin le canon 1498 fait connaître le sens exact du terme : Église, dans toute cette partie de la législation. D'où cette division toute naturelle : 1. Principes II. Notions et divisions des Biens ecclésiastiques. — Scholium. 1. — PRINCIPES Can. 1495. § 1. « L'Église catholique et Apostolique Sede romaine ont le droit libre et indépendamment de la pouvoir civil d'acquérir, conserver et administrer les biens temporels pour leurs fins propres. § 2. Et aussi les églises singulières ainsi que les autres personnes morales qui sont érigées en personne juridique par l'autorité ecclésiastique ont le droit, selon les normes des sacres canons, d'acquérir, conserver et administrer les biens temporels. Can. 1496. L'Église a aussi le droit, indépendamment du pouvoir civil, d'exiger des livres et deniers qui sont nécessaires au culte divin, à l'honnête entretien des clercs et autres ministres et à tous les autres fins qui
biens ecclésiastiques et enfin le canon 1498 fait connaître le sens exact du terme : Église, dans toute cette partie de la législation. D'où cette division toute naturelle : 1. Principes II. Notions et divisions des Biens ecclésiastiques. — Scholium. 1. — PRINCIPES Can. 1495. § 1. « L'Église catholique et Apostolique Sede romaine ont le droit libre et indépendamment de la pouvoir civil d'acquérir, conserver et administrer les biens temporels pour leurs fins propres. § 2. Et aussi les églises singulières ainsi que les autres personnes morales qui sont érigées en personne juridique par l'autorité ecclésiastique ont le droit, selon les normes des sacres canons, d'acquérir, conserver et administrer les biens temporels. Can. 1496. L'Église a aussi le droit, indépendamment du pouvoir civil, d'exiger des livres et deniers qui sont nécessaires au culte divin, à l'honnête entretien des clercs et autres ministres et à tous les autres fins qui sont propres à elle. Contre cette prétention, sur laquelle nous aurons l'occasion de revenir tout à l'heure, le législateur canonique affirme une fois de plus le droit jus nativum, que l'Église et le Saint-Siège tiennent, non pas d'un pouvoir séculier quelconque, mais de la constitution même qui leur a été donnée à l'origine, qui découle de la nature de l'Église, se légitime par la mission qu'elle accomplit et doit pouvoir s'exercer librement en pleine indépendance de toute autorité civile dont il n'est ni une concession, ni une tolérance : c'est le droit d'acquérir, de conserver et d'administrer des biens temporels pour la poursuite des fins qui lui sont propres. Ici encore il faut se souvenir que l'Église est d'institution divine ; qu'elle a été fondée par Notre Seigneur lui-même, sous la forme d'une société organisée, complète, indépendante. Cette société, qui comprend tous les fidèles et qui a à sa tête un gouvernement bien défini, tend vers une fin précise qui, pour être spirituelle, surnaturelle, se poursuit cependant, si l'on peut dire, à travers les vicissitudes de cette terre, et, par conséquent, dans un milieu, des circonstances, qui nécessitent, outre des moyens purement spirituels, l'emploi de moyens naturels indispensables à toute
donnée à l'origine, qui découle de la nature de l'Église, se légitime par la mission qu'elle accomplit et doit pouvoir s'exercer librement en pleine indépendance de toute autorité civile dont il n'est ni une concession, ni une tolérance : c'est le droit d'acquérir, de conserver et d'administrer des biens temporels pour la poursuite des fins qui lui sont propres. Ici encore il faut se souvenir que l'Église est d'institution divine ; qu'elle a été fondée par Notre Seigneur lui-même, sous la forme d'une société organisée, complète, indépendante. Cette société, qui comprend tous les fidèles et qui a à sa tête un gouvernement bien défini, tend vers une fin précise qui, pour être spirituelle, surnaturelle, se poursuit cependant, si l'on peut dire, à travers les vicissitudes de cette terre, et, par conséquent, dans un milieu, des circonstances, qui nécessitent, outre des moyens purement spirituels, l'emploi de moyens naturels indispensables à toute entreprise dans laquelle se trouvent engagés des hommes. Elle a besoin, en effet, de faire vivre ses ministres, de les loger et de les entretenir ; elle doit s'occuper d'organiser, d'aménager des lieux de réunion et d'assurer l'exercice du culte : il faut qu'elle puisse asseoir sur des bases solides le fonctionnement et l'avenir des œuvres de toute sorte qu'elle est appelée à créer, et, dès lors que tout cela concourt nécessairement à la fin que son divin Fondateur a assignée à son activité et à l'apostolat de ses membres, il suit de là logiquement que l'Église a un droit propre, inné, jus nativum, qui est comme la contre-partie des devoirs qui lui sont imposés par l'acte originel de sa constitution. L'Église, toutefois, ne peut pas perdre de vue que les biens temporels ne sont pour elle qu'un moyen. Qu'un particulier, qu'une association commerciale ou civile les recherche pour eux-mêmes et en entasse le plus possible uniquement pour s'assurer les jouissances et les avantages que procure la richesse, il n'y a là rien d'illégitime. L'Église, elle, ne revendique une part de ces biens qu'autant qu'ils doivent lui servir à atteindre sa fin, et le législateur a tenu à dire pour
le fonctionnement et l'avenir des œuvres de toute sorte qu'elle est appelée à créer, et, dès lors que tout cela concourt nécessairement à la fin que son divin Fondateur a assignée à son activité et à l'apostolat de ses membres, il suit de là logiquement que l'Église a un droit propre, inné, jus nativum, qui est comme la contre-partie des devoirs qui lui sont imposés par l'acte originel de sa constitution. L'Église, toutefois, ne peut pas perdre de vue que les biens temporels ne sont pour elle qu'un moyen. Qu'un particulier, qu'une association commerciale ou civile les recherche pour eux-mêmes et en entasse le plus possible uniquement pour s'assurer les jouissances et les avantages que procure la richesse, il n'y a là rien d'illégitime. L'Église, elle, ne revendique une part de ces biens qu'autant qu'ils doivent lui servir à atteindre sa fin, et le législateur a tenu à dire pour mieux établir le principe et en montrer la légitimité. Mais comme les besoins de l'Église sont essentiellement variables et qu'il n'est possible à personne de prévoir les surprises que l'avenir réserve ; comme, par ailleurs, toujours en vertu de sa constitution divine, l'Église, puissance souveraine, ne relève du jugement de personne, il semble qu'elle ait voulu se réserver le droit d'étendre ou de restreindre, à son gré, la consistance de son patrimoine, et c'est pourquoi, au lieu de dire, dans le § 1 du canon 1495 « bona temporalia quae sunt necessaria ad... » le législateur emploie une formule beaucoup plus large : « jus, habent, aequirendi, retinendi et administrandi bona temporalia ad fines sibi proprios prosequendos ». En d'autres termes l'expression dont s'est servi le rédacteur du Code a un sens explicatif et nullement une portée limitative. Voilà donc le principe : Le canon 1495, § 1, affirme le droit qu'ont l'Église universelle et le Saint-Siège, personnes morales d'institution divine (v. can. 100), d'acquérir, de conserver et d'administrer un patrimoine propre, sans que le pouvoir civil puisse, d'une façon quelconque, restreindre leur capacité ou s'ingérer dans leur administration. Ce principe est une conséquence directe et nécessaire de la souveraineté
personne, il semble qu'elle ait voulu se réserver le droit d'étendre ou de restreindre, à son gré, la consistance de son patrimoine, et c'est pourquoi, au lieu de dire, dans le § 1 du canon 1495 « bona temporalia quae sunt necessaria ad... » le législateur emploie une formule beaucoup plus large : « jus, habent, aequirendi, retinendi et administrandi bona temporalia ad fines sibi proprios prosequendos ». En d'autres termes l'expression dont s'est servi le rédacteur du Code a un sens explicatif et nullement une portée limitative. Voilà donc le principe : Le canon 1495, § 1, affirme le droit qu'ont l'Église universelle et le Saint-Siège, personnes morales d'institution divine (v. can. 100), d'acquérir, de conserver et d'administrer un patrimoine propre, sans que le pouvoir civil puisse, d'une façon quelconque, restreindre leur capacité ou s'ingérer dans leur administration. Ce principe est une conséquence directe et nécessaire de la souveraineté qui appartient à l'Église. Le § 2 du même canon étend à toutes les Églises particulières et aux diverses personnes morales, qui ont été élevées par l'autorité ecclésiastique à la capacité juridique, le même droit d'acquérir, de posséder et d'administrer des biens temporels, à condition toutefois qu'elles se conforment aux prescriptions canoniques. AUG. COULY, Docteur en Droit canonique, et Docteur en Droit. (À suivre.) , ACTA SANCTÆ SEDIS ACTA APOSTOLICAE SEDIS. COMMENTARIUM OFFICIALE Ann. XII n° 6. Dieu 1er juin 1920. ACTA BENEDICTI PP. XV (P. 209) EPISTOLA ENCyclIQUE Ad Patriarchas, Primates, Archiepiscopos aliosque locorum Ordinarios pacem et communionem cum Apostolica Sede habentes : de pacis reconciliatione christiana. BENEDICTUS PP. XV VENERABILES FRATRES Salutem et Apostolicam Benedictionem Pacem, Dei munus pulcherrimum, « quo, ut Augustinus ait, etiam in rebus terrenis atque mortalibus nihil gratius soleat audiri, nihil desiderabilius concupiscisci, nihil postremo possit melius inveniri(I) » ; pacem quadriennio amplius tantis et bonorum votis et piorum precibus et matrum lacrimis imploratam, tandem coepisse affulgere populis Nos equidem ante omnes gaudentem vehementer laetamur. At vero hanc ipsam paterno conceptam animo laetitiam nimis multa eademque acerbissima perturbant ; nam si fere ubique bellum aliqua ratione compositum est, et pacis quaedam conventiones subscriptae, reliqua
prescriptions canoniques. AUG. COULY, Docteur en Droit canonique, et Docteur en Droit. (À suivre.) , ACTA SANCTÆ SEDIS ACTA APOSTOLICAE SEDIS. COMMENTARIUM OFFICIALE Ann. XII n° 6. Dieu 1er juin 1920. ACTA BENEDICTI PP. XV (P. 209) EPISTOLA ENCyclIQUE Ad Patriarchas, Primates, Archiepiscopos aliosque locorum Ordinarios pacem et communionem cum Apostolica Sede habentes : de pacis reconciliatione christiana. BENEDICTUS PP. XV VENERABILES FRATRES Salutem et Apostolicam Benedictionem Pacem, Dei munus pulcherrimum, « quo, ut Augustinus ait, etiam in rebus terrenis atque mortalibus nihil gratius soleat audiri, nihil desiderabilius concupiscisci, nihil postremo possit melius inveniri(I) » ; pacem quadriennio amplius tantis et bonorum votis et piorum precibus et matrum lacrimis imploratam, tandem coepisse affulgere populis Nos equidem ante omnes gaudentem vehementer laetamur. At vero hanc ipsam paterno conceptam animo laetitiam nimis multa eademque acerbissima perturbant ; nam si fere ubique bellum aliqua ratione compositum est, et pacis quaedam conventiones subscriptae, reliqua sunt semina quarum antiquarum semina iurgitiis; vosque probe tenetis, Venerabiles Fratres, nullam pacem consistere, nulla pacis foedera posse vigere, quamvis diutius laborisque consultationibus, constituta sancteque firmata, nisi per caritatis mutuas reconciliatio. nem odia simul inimicitiaeque conquiescunt. De hac re igitur, quae magni sane momenti est ad commune bonum, vobiscum, Venerabiles Fratres, colloqui placet ac populos item vestros diligentius commovere. Nos enim vero, ex quo ad hujus Cathedrae dignitatem arcano, Dei consilio elevati sumus, numquam, dum bellum conflagravit, cessavi (1) De Civitate Dei, lib. XIX, c. XI. Nec sane est cur multus demonstremus generis humani societatem maximis affectum ini detrimentis si, pace conventa, obscurae tamen gentium inter gentes inimicitiae simultatesque perseverarent. Mittimus damna earum rerum omnium, quibus civilis vitae progressio alitur et promovetur, ut mercaturis, ut opificiis, ut artibus, ut litteris, quae quidem communi populorum consuetudine ac tranquillitate vigent. At, quod majus est, gravissimum vulnus acceptura esset christianae vitae ratio ac forma, cujus vis omnis in caritate consistit, cum ipsa christianae legis praedicatio Evangelium pacis appelletur. Etenim, ut acitis et ut Nos pluribus alias commemoravimus, nihil tam saepe tamque vehementer a Jesu Domino inculcatum est discipulorum auribus, quam hoc de mutua caritate praceptum, utpote quod cetera complecteretur omnia; idque et novum
Fratres, colloqui placet ac populos item vestros diligentius commovere. Nos enim vero, ex quo ad hujus Cathedrae dignitatem arcano, Dei consilio elevati sumus, numquam, dum bellum conflagravit, cessavi (1) De Civitate Dei, lib. XIX, c. XI. Nec sane est cur multus demonstremus generis humani societatem maximis affectum ini detrimentis si, pace conventa, obscurae tamen gentium inter gentes inimicitiae simultatesque perseverarent. Mittimus damna earum rerum omnium, quibus civilis vitae progressio alitur et promovetur, ut mercaturis, ut opificiis, ut artibus, ut litteris, quae quidem communi populorum consuetudine ac tranquillitate vigent. At, quod majus est, gravissimum vulnus acceptura esset christianae vitae ratio ac forma, cujus vis omnis in caritate consistit, cum ipsa christianae legis praedicatio Evangelium pacis appelletur. Etenim, ut acitis et ut Nos pluribus alias commemoravimus, nihil tam saepe tamque vehementer a Jesu Domino inculcatum est discipulorum auribus, quam hoc de mutua caritate praceptum, utpote quod cetera complecteretur omnia; idque et novum Christus ipse nominavit et suum, et christianorum tanquam insigne voluit esse, unde internosci ab aliis facile possent. Denique jam moriens id ipsum suis testatus est, rogavitque ut inter se diligerent ac diligendo eam ineffabilem unitatem imitari contenderent, quae divinis Personis est in Trinitate: "Ut omnes unum sint... sicut et nos unum sumus... ut sint consummati in unum". Ergo divini Magistri vestigia sectantes Apostoli, ejusque voce et praceptis probe conformati, mirificae sedulitatis erant ad fideles ita cohortandos: "Ante omnia autem mutuam in vobismetipsis charitatem continuam: habentes". "Supra omnia autem haec charitas habete, quod est vinculum perfectionis". "Charissimi, diligamus nos invicem: quia charitas ex Deo est". Bene autem monitis observabatur et Christi et Apostolorum illi priscorum temporum fratres nostri: qui quidem, etsi aliis contrariisque inter se nationibus erant, tamen discordiarum memoriam voluntaria oblivione delentes, concordissime vivebant. Et vere cum mortalibus inimicitiis, in societatis humanae sinu tum flagrantibus, mirandum in modum tanta mentium animorumque consensio discrepabat. Jam quae modo allata sunt ad praeceptum mutui amoris urgendum, eadem ipsa ad oblivionem injuriarum: nec minas affirmate id praecipit Dominus: "Ego autem dico vobis: Diligite inimicos vestros: benefacite his qui oderunt vos: et orate pro persecutis et calumniantibus vos: ut sitis filii Patris vestri qui in
unum sumus... ut sint consummati in unum". Ergo divini Magistri vestigia sectantes Apostoli, ejusque voce et praceptis probe conformati, mirificae sedulitatis erant ad fideles ita cohortandos: "Ante omnia autem mutuam in vobismetipsis charitatem continuam: habentes". "Supra omnia autem haec charitas habete, quod est vinculum perfectionis". "Charissimi, diligamus nos invicem: quia charitas ex Deo est". Bene autem monitis observabatur et Christi et Apostolorum illi priscorum temporum fratres nostri: qui quidem, etsi aliis contrariisque inter se nationibus erant, tamen discordiarum memoriam voluntaria oblivione delentes, concordissime vivebant. Et vere cum mortalibus inimicitiis, in societatis humanae sinu tum flagrantibus, mirandum in modum tanta mentium animorumque consensio discrepabat. Jam quae modo allata sunt ad praeceptum mutui amoris urgendum, eadem ipsa ad oblivionem injuriarum: nec minas affirmate id praecipit Dominus: "Ego autem dico vobis: Diligite inimicos vestros: benefacite his qui oderunt vos: et orate pro persecutis et calumniantibus vos: ut sitis filii Patris vestri qui in caelo est: qui solem suum oriri facit super bonos et malos". Hac illud gravissimum in Joannis Apostoli: "Omnis qui odit fratrem suum, homicida est. Et scitis quoniam omnis homicida non habet vitam aeternam in se ipsum manentem". Denique sic a Christo Domino instituti sumus ad Deum orandum, ut profiteamur ita nos nobis velle ignosci, si aliis ignoscamus: "Dimitte nobis debita nostra, sicut et nos dimittimus debitoribus nostris". Quod si huic obtemperare legi nimis aliquando est arduum et difficile, adest ad omnem submovendam difficultatem divinus humani generis Redemptor non solum opportuno suae gratiae auxilio, sed etiam suo ipsius exemplo, qui cum in cruce penderet, eos, a quibus tam injuste atque torquebatur, Patri excusands: "Pater, inquit, dimitte illis: non enim sciunt quid faciunt". Nos igitur, cum misericordiam et benignitatem Jesu Christi, cuius, quamvis nullo merito, vicem gerimus sequi ante omnes debeamus, ipsius exemplo, inimicis Nostros quicumque, scientes improbe, personam operamque Nostram quibusvis contumeliarum aculeis vel lacerarunt vel lacerant, universis et singulis toto pectore veniam damus, omnesque summo studio ac benevolentia complectimur, nullum etiam praetermittentes locum eosdem beatificis pro Nostro facultate cumolandi. Quod ipsum Christiani homines, qui hac sint appellatione digni, faciant oportet erga eos qui se, tenente bello, injuriis affecernt. Neque enim