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Je suis menacée d'expulsion. Je suis pourtant une sinistrée et le logement que j'occupe a été fourni par vos soins. Mais le locataire, qui était absent, est de retour. C'est un israélité. Il veut rentrer chez lui. C'est sans doute normal. Mais que vais-je devenir ? Légalement, les décisions prises par les tribunaux sont sans effet. La dame doit attendre. Le locataire aussi. On m'explique : — Voyez-vous, les cas les plus épineux sont ceux-là : des conflits qui s'élèvent entre des ayant-droits égaux. Or il n'y a pas de législation. On attend un projet d'ordonnance ; quelles seront les dispositions générales de ce document concernant de semblables situations qui paraissent insolubles ? Voici un israélite qui réclame des renseignements sur son « locataire ». Celui-ci est aussi un sinistré. — Je ne suis pas lui, je point de demander qu'il soit mis à la rue avec ses trois enfants — il paraît que monsieur ne veut pas d'une maison vide en banlieue. Les dames de la rue Pernette peuvent rien; elles hochent la tête, reprennent leur tricot, et le visiteur se retire. Il a monté les trois étages pour rien. Il en reviendra d'autres avant de découvrir la porte derrière laquelle se trouve celui qui lui dira, avec un bon sourire : « Je vous attendais... Billets de logement pour militaires Les principaux services militaires du Logement sont installés rue de l'Opéra et rue Louis-le-Grand. Avenue de l'Opéra, dans un cadre très agréable, des agences Croix-Blanche renseignent clients galonnés. Sur un tablette on peut lire : « Aujourd'hui, nous avons de disponibles » La secrétaire de l'officier de l'agence explique gentiment : — Ici, nous nous préoccupons seulement des « billets de logement » pour militaires et aussi « ordres de mission ». Nous distribuons donc les chambres libres dans la mesure des possibilités — Beaucoup de demandes ? — Beaucoup... une quantité de ces messieurs arrivent d'Alger... Précisons qu'il s'agit uniquement des militaires français, nos alliés anglo-américains ayant réservé ce qui leur était nécessaire. Rue Louis-le-Grand, la salle d'attente est l'un de ces anciens cinémas miniatures où les
derrière laquelle se trouve celui qui lui dira, avec un bon sourire : « Je vous attendais... Billets de logement pour militaires Les principaux services militaires du Logement sont installés rue de l'Opéra et rue Louis-le-Grand. Avenue de l'Opéra, dans un cadre très agréable, des agences Croix-Blanche renseignent clients galonnés. Sur un tablette on peut lire : « Aujourd'hui, nous avons de disponibles » La secrétaire de l'officier de l'agence explique gentiment : — Ici, nous nous préoccupons seulement des « billets de logement » pour militaires et aussi « ordres de mission ». Nous distribuons donc les chambres libres dans la mesure des possibilités — Beaucoup de demandes ? — Beaucoup... une quantité de ces messieurs arrivent d'Alger... Précisons qu'il s'agit uniquement des militaires français, nos alliés anglo-américains ayant réservé ce qui leur était nécessaire. Rue Louis-le-Grand, la salle d'attente est l'un de ces anciens cinémas miniatures où les films faisaient admirer, par un grand cinéma franco-allemand, leurs bandes de propagande. L'aigle étend en ses ailes au-dessus d'un carré LOCATAIRES ÉVINCÉS — notre conseiller juridique a étudié pour vous l'ordonnance du 14 novembre (Voir en 2e page) aujourd'hui vide de sa croix guillaume. Il y a là un monde fou, très mélangé. Le personnel est débordé. Un petit jeune homme donne des numéros et conseille la patience. Un employé se fait « hurler » par un autre employé because qu'il n'a pas réglé les admissions au rythme exigé. Après une attente fort raisonnable, je demande tout de même de voir le commandant. Mais celui-ci jaillit soudain dans le couloir. bras en croix : — Arrêtez ! Ne donnez plus de numéros, nous fermons à 11 h, 30... Monsieur, eh bien ! quoi, on passera à votre tour ! Bien sûr, mon commandant. Seulement voilà. Nous avons, nous aussi, au journal, des centaines de lettres d'inquiets qui se plaignent précisément d'être ballottés de vice en service, de bureau en bureau. Ceux-là nous demandent quoi ils vont devenir, aux ports cet hiver. Nous sommes aussi une sorte de service public. C'est justement parce que l'affaire est tragique que nous n'avons pas
fou, très mélangé. Le personnel est débordé. Un petit jeune homme donne des numéros et conseille la patience. Un employé se fait « hurler » par un autre employé because qu'il n'a pas réglé les admissions au rythme exigé. Après une attente fort raisonnable, je demande tout de même de voir le commandant. Mais celui-ci jaillit soudain dans le couloir. bras en croix : — Arrêtez ! Ne donnez plus de numéros, nous fermons à 11 h, 30... Monsieur, eh bien ! quoi, on passera à votre tour ! Bien sûr, mon commandant. Seulement voilà. Nous avons, nous aussi, au journal, des centaines de lettres d'inquiets qui se plaignent précisément d'être ballottés de vice en service, de bureau en bureau. Ceux-là nous demandent quoi ils vont devenir, aux ports cet hiver. Nous sommes aussi une sorte de service public. C'est justement parce que l'affaire est tragique que nous n'avons pas de temps à perdre. Et aussi, la solution que nous cherchons n'est probablement pas trouveée chez vous, nous avons encore des gens à voir, des avis à recueillir. Alors, mille excuses, mon commandant... Et voici une ordonnance. Que vaut-elle ? Après cet accueil un peu sévère, l'obéissance des magistrats. C'est, en effet, en définitive, le ministère de la Justice qui détient pour l'instant les pouvoirs et les décisions. Je n'étais certes pas le premier à passer le seuil austère de la place Vendôme. Déjà, des délégations inquiètes sont allées demander au ministre d'agir, d'agir vite. — La situation s'aggrave de jour en jour. Est-ce qu'on envisage sérieusement d'y mettre un terme ? — C'est certain. Notre attention est retenue par les cas les plus dignes d'intérêt. Un projet est actuellement à l'étude qui satisfera, nous l'espérons, les locataires évincés pendant l'occupation. Ce projet, depuis lors, est devenu ordonnance. Franc-Tireur en a publié hier un résumé. Nous avons voulu la lire de très près. Et nous nous sommes aperçus que la satisfaction qu'elle donne aux intéressés est bien illusoire. Evidemment, ça ne les changera pas... Ils venaient du maquis, on les y renvoie. Avec cette différence qu'il s'agit cette fois du
en effet, en définitive, le ministère de la Justice qui détient pour l'instant les pouvoirs et les décisions. Je n'étais certes pas le premier à passer le seuil austère de la place Vendôme. Déjà, des délégations inquiètes sont allées demander au ministre d'agir, d'agir vite. — La situation s'aggrave de jour en jour. Est-ce qu'on envisage sérieusement d'y mettre un terme ? — C'est certain. Notre attention est retenue par les cas les plus dignes d'intérêt. Un projet est actuellement à l'étude qui satisfera, nous l'espérons, les locataires évincés pendant l'occupation. Ce projet, depuis lors, est devenu ordonnance. Franc-Tireur en a publié hier un résumé. Nous avons voulu la lire de très près. Et nous nous sommes aperçus que la satisfaction qu'elle donne aux intéressés est bien illusoire. Evidemment, ça ne les changera pas... Ils venaient du maquis, on les y renvoie. Avec cette différence qu'il s'agit cette fois du maquis de la procédure... Voir Franc-Tireur des 14 et 15 novembre. LOCATAIRES ÉVINCÉS VOUS AUREZ BIEN DU MAL POUR RENTRER CHEZ VOUS ! L'ordonnance du 14 novembre vous accorde une satisfaction de principe mais la procédure qu'elle instaure sera longue et coûteuse Vous êtes locataire d'un local d'habitation ou professionnel. Vous avez dû quitter votre appartement, votre boutique, pour continuer à vous battre ou pour vous mettre à l'abri des autorités d'occupation. Vous voici aujourd'hui de retour. Mais votre appartement ou votre boutique est occupé. Comment allez-vous faire pour le réintégrer ? L'ordonnance du 14 novembre 1944 détermine, aujourd'hui, le droit et les moyens que vous aurez à mettre en œuvre pour réoccuper vos locaux. Comment rentrer chez vous Ce droit vous est acquis dans deux éventualités : 1° Vous devez avoir quitté votre appartement ou votre boutique depuis le 1er juin 1940 et, condition essentielle, avoir servi dans les forces françaises ou alliées avant la libération de la commune où se trouve situé votre local ; 2° Postérieurement à cette date, votre départ aura dû être nécessité par des événements de guerre ou sous l'empire de la contrainte matérielle ou morale provenant directement ou indirectement du fait des autorités
Vous avez dû quitter votre appartement, votre boutique, pour continuer à vous battre ou pour vous mettre à l'abri des autorités d'occupation. Vous voici aujourd'hui de retour. Mais votre appartement ou votre boutique est occupé. Comment allez-vous faire pour le réintégrer ? L'ordonnance du 14 novembre 1944 détermine, aujourd'hui, le droit et les moyens que vous aurez à mettre en œuvre pour réoccuper vos locaux. Comment rentrer chez vous Ce droit vous est acquis dans deux éventualités : 1° Vous devez avoir quitté votre appartement ou votre boutique depuis le 1er juin 1940 et, condition essentielle, avoir servi dans les forces françaises ou alliées avant la libération de la commune où se trouve situé votre local ; 2° Postérieurement à cette date, votre départ aura dû être nécessité par des événements de guerre ou sous l'empire de la contrainte matérielle ou morale provenant directement ou indirectement du fait des autorités d'occupation. Dans l'un ou dans l'autre de ces deux cas, vous pouvez demander votre réintégration à rencontre de tout locataire nouveau qui se trouve dans les lieux. Une seule exception à cette règle : vous n'aurez pas dû consentir volontairement à partir : par exemple, si vous avez donné à votre propriétaire un congé régulier, il vous sera impossible de vous prévaloir des dispositions de la nouvelle ordonnance. Les droits des sinistrés et des réfugiés Cependant, si le nouveau occupant ou le nouveau locataire est entré dans les lieux en qualité de sinistré, d'évacué ou de réfugié, ou encore si vous vous trouvez en présence du conjoint, d'un ascendant, d'un descendant ou d'une personne à charge d'un mobilisé, d'un prisonnier de guerre, d'un déporté politique, d'un déporté du travail ou de sa veuve non remariée, l'expulsion ne pourra être prononcée tant que l'occupant ou le locataire n'aura pas pu trouver un autre local. Les droits des bénéficiaires au décret du 26 septembre 1939 Si maintenant vous vous trouvez en présence d'un occupant ou d'un locataire bénéficiaire d'une réduction de loyer en application du décret du 26 septembre 1939 (c'est-à-dire qui a été lui-même mobilisé au cours de la guerre 1939-40
votre propriétaire un congé régulier, il vous sera impossible de vous prévaloir des dispositions de la nouvelle ordonnance. Les droits des sinistrés et des réfugiés Cependant, si le nouveau occupant ou le nouveau locataire est entré dans les lieux en qualité de sinistré, d'évacué ou de réfugié, ou encore si vous vous trouvez en présence du conjoint, d'un ascendant, d'un descendant ou d'une personne à charge d'un mobilisé, d'un prisonnier de guerre, d'un déporté politique, d'un déporté du travail ou de sa veuve non remariée, l'expulsion ne pourra être prononcée tant que l'occupant ou le locataire n'aura pas pu trouver un autre local. Les droits des bénéficiaires au décret du 26 septembre 1939 Si maintenant vous vous trouvez en présence d'un occupant ou d'un locataire bénéficiaire d'une réduction de loyer en application du décret du 26 septembre 1939 (c'est-à-dire qui a été lui-même mobilisé au cours de la guerre 1939-40 ou dont les ressources ont été diminuées par suite de la guerre), cet occupant ou ce locataire devra recevoir une indemnité forfaitaire dans des conditions qui seront fixées ultérieurement. Il semble bien d'ailleurs que ce soit vous qu'il incombera de payer cette indemnité, ce qui est d'ailleurs parfaitement critiquable.avez-vous payé vos loyers avant votre départ ? Mais le texte même de l'ordonnance place un certain embarras dans les demandes de réintégration. L'article 3 spécifie de la façon la plus formelle que la réintégration ne peut être prononcée qu'en faveur du locataire qui s'est acquitté ou qui s'acquitte de ses obligations à l'égard du propriétaire ou qui aura obtenu des délais de grâce. Il ne peut s'agir, bien entendu, que des obligations qui vous incombaient avant que vous n'ayez été obligé de quitter votre logement ou votre boutique. Enfin, à titre de consolation, en admettant que vous n'ayez pu obtenir votre réintégration, vous bénéficiez d'un droit de priorité sur les locaux en cas de départ du locataire ou de l'occupant actuel. Il vous appartiendra alors de faire signifier par huissier à votre propriétaire, préalablement au départ, de l'occupant actuel, votre intention de bénéficier de votre droit de priorité. L'ordonnance ne va
vos loyers avant votre départ ? Mais le texte même de l'ordonnance place un certain embarras dans les demandes de réintégration. L'article 3 spécifie de la façon la plus formelle que la réintégration ne peut être prononcée qu'en faveur du locataire qui s'est acquitté ou qui s'acquitte de ses obligations à l'égard du propriétaire ou qui aura obtenu des délais de grâce. Il ne peut s'agir, bien entendu, que des obligations qui vous incombaient avant que vous n'ayez été obligé de quitter votre logement ou votre boutique. Enfin, à titre de consolation, en admettant que vous n'ayez pu obtenir votre réintégration, vous bénéficiez d'un droit de priorité sur les locaux en cas de départ du locataire ou de l'occupant actuel. Il vous appartiendra alors de faire signifier par huissier à votre propriétaire, préalablement au départ, de l'occupant actuel, votre intention de bénéficier de votre droit de priorité. L'ordonnance ne va pas plus loin. Dans son exposé des motifs mêmes, elle laisse au juge un large pouvoir d'appréciation pour accorder à l'occupant expulsé des délais assez longs chaque fois que les circonstances rendront ces délais nécessaires — c'est-à-dire pratiquement dans presque tous les cas ! La procédure de réintégration Comment vous y prendre pour vous faire réintégrer ? L'ordonnance vous renvoie aux règles de procédure et de compétence instituées par le décret du 26 septembre 1931. C'est-à-dire que, si le prix du loyer au 26 septembre 1939, charges non comprises, était inférieur à 4.000 francs, vous devez saisir le juge de paix. Au-dessus de ce chiffre, c'est le tribunal qui est compétent. La demande doit être précédée d'une citation en conciliation et, vraisemblablement, d'une ordonnance ordonnant la suspension des délais. Devant le tribunal la procédure est la même qu'en matière de référé, c'est-à-dire que le juge se trouve saisi par un placet qui peut être rédigé par un avoué ou par un avocat, à moins que vous ne désiriez affronter vous-même toutes les embûches d'une procédure particulièrement chicanière. L'appel non suspensif d'exécution est possible dans tous les cas ; pour une décision du juge de paix, il sera porté devant le
y prendre pour vous faire réintégrer ? L'ordonnance vous renvoie aux règles de procédure et de compétence instituées par le décret du 26 septembre 1931. C'est-à-dire que, si le prix du loyer au 26 septembre 1939, charges non comprises, était inférieur à 4.000 francs, vous devez saisir le juge de paix. Au-dessus de ce chiffre, c'est le tribunal qui est compétent. La demande doit être précédée d'une citation en conciliation et, vraisemblablement, d'une ordonnance ordonnant la suspension des délais. Devant le tribunal la procédure est la même qu'en matière de référé, c'est-à-dire que le juge se trouve saisi par un placet qui peut être rédigé par un avoué ou par un avocat, à moins que vous ne désiriez affronter vous-même toutes les embûches d'une procédure particulièrement chicanière. L'appel non suspensif d'exécution est possible dans tous les cas ; pour une décision du juge de paix, il sera porté devant le tribunal ; pour une décision du tribunal devant la Cour d'appel. Ce n'est pas demain que vous rentrerez chez vous. Certes on aurait pu souhaiter que le texte gouvernemental soit plus précis et surtout d'une application plus rapide. En raison des lenteurs de la procédure et des difficultés devant lesquelles se trouveront pratiquement les locataires revenant pour faire procéder à l'expulsion d'occupants qui refuseront d'exécuter une décision rendue contre eux — il s'écoulera certainement beaucoup de temps et il leur engager des frais assez élevés pour obtenir tout simplement de rentrer chez eux. Il est à craindre que l'ordonnance du 14 novembre 1944 ne donne satisfaction à personne sinon aux huissiers, avoués et avocats qui auront à instrumenter et à plaider de longs et laborieux procès. La crise belge Les tracts distribués à cette occasion accusent le gouvernement de freiner la réorganisation de l'armée en ignorant le désir de combattre des organisations de la Résistance. Les manifestants étaient conviés pour le lendemain à un « meeting de masse » sous la présidence de M. Dehaye, ministre de la Résistance, et ils ne tenaient pas compte du préavis obligatoire de cinq jours. Le parti communiste belge avait, de son côté, enjoint
se trouveront pratiquement les locataires revenant pour faire procéder à l'expulsion d'occupants qui refuseront d'exécuter une décision rendue contre eux — il s'écoulera certainement beaucoup de temps et il leur engager des frais assez élevés pour obtenir tout simplement de rentrer chez eux. Il est à craindre que l'ordonnance du 14 novembre 1944 ne donne satisfaction à personne sinon aux huissiers, avoués et avocats qui auront à instrumenter et à plaider de longs et laborieux procès. La crise belge Les tracts distribués à cette occasion accusent le gouvernement de freiner la réorganisation de l'armée en ignorant le désir de combattre des organisations de la Résistance. Les manifestants étaient conviés pour le lendemain à un « meeting de masse » sous la présidence de M. Dehaye, ministre de la Résistance, et ils ne tenaient pas compte du préavis obligatoire de cinq jours. Le parti communiste belge avait, de son côté, enjoint le gouvernement à renoncer à la dissolution prévue et à s'expliquer sur l'attitude de la haute finance et des grands industriels belges pendant l'occupation, accusés d'avoir trahi, et soutenus par le silence du gouvernement à leur égard. À ce propos, le journal catholique conservateur La Libre Belgique dénonce « la manœuvre communiste », tandis que Le Soir de Bruxelles « stigmatise les silences de M. Plein ». DERNIÈRE HEURE MORT DE M. SCHNEIDER M. Schneider, directeur des usines du Creusot, vient de trouver la mort dans un accident d'avion. L'AVION des ingénieurs et techniciens français — U. C. F, F. sous l'occupation — organise le samedi, 18 novembre, à 15 heures, à la Maison de la Chimie, une réunion d'information consacrée à la reprise économique de la région parisienne, sous la présidence de M. Tollet, président du CPRL. Entrée libre, Une révolte à Munich 70.000 arrestations (?) 21 pendus Selon des nouvelles parvenues de Suisse à l'Åftonbladét, une révolte déclenchée par des travailleurs étrangers et des Allemands victimes de bombardements aurait éclaté à Munich. Le journal suisse « Schaffhauserische Zeltung » rapporte que la Gestapo aurait arrêté 70.000 personnes pour étouffer cette révolte. De son côté, le correspondant de la
manœuvre communiste », tandis que Le Soir de Bruxelles « stigmatise les silences de M. Plein ». DERNIÈRE HEURE MORT DE M. SCHNEIDER M. Schneider, directeur des usines du Creusot, vient de trouver la mort dans un accident d'avion. L'AVION des ingénieurs et techniciens français — U. C. F, F. sous l'occupation — organise le samedi, 18 novembre, à 15 heures, à la Maison de la Chimie, une réunion d'information consacrée à la reprise économique de la région parisienne, sous la présidence de M. Tollet, président du CPRL. Entrée libre, Une révolte à Munich 70.000 arrestations (?) 21 pendus Selon des nouvelles parvenues de Suisse à l'Åftonbladét, une révolte déclenchée par des travailleurs étrangers et des Allemands victimes de bombardements aurait éclaté à Munich. Le journal suisse « Schaffhauserische Zeltung » rapporte que la Gestapo aurait arrêté 70.000 personnes pour étouffer cette révolte. De son côté, le correspondant de la British United Press à Zurich annonce qu'au centre de l'Allemagne, une région de 208 kilomètres carrés, comprenant les villes de Halle, Merseburg, Weissenfels, Naumburg et Bitterfeld, où se trouvent environ 100.000 travailleurs étrangers, a été privée pendant trois jours de tout trafic ferroviaire. Des voyageurs, arrivant à Bâle, ont aussi déclaré qu'une « tension dangereuse » régnait dans la vallée du Rhin où les travailleurs refusent de continuer le travail dans les usines durant les raids aériens, que les transports sont chaotiques et que les livraisons de charbon de la Ruhr ont pratiquement cessé. Selon d'autres informations, 21 personnes ont été pendues publiquement mardi dernier, à Cologne, par la Gestapo, qui s'efforce d'étouffer dans l'œuf une révolte contre le parti nazi. Les habitants de cette ville vivent dans les ruines, sans gaz ni électricité, et beaucoup d'entre eux se sont déclarés ouvertement contre la continuation de la guerre. UN ATTENTAT CONTRE KEITEL ? La radio de Moscou relate que des rumeurs persistantes à Genève parlent d'un attentat dont aurait été victime le général Keitel lors de son récent voyage d'inspection en Hongrie. Il aurait été blessé légèrement et aurait regagné Berlin sans s'arrêter à Budapest. Cette nouvelle serait tenue strictement
déclaré qu'une « tension dangereuse » régnait dans la vallée du Rhin où les travailleurs refusent de continuer le travail dans les usines durant les raids aériens, que les transports sont chaotiques et que les livraisons de charbon de la Ruhr ont pratiquement cessé. Selon d'autres informations, 21 personnes ont été pendues publiquement mardi dernier, à Cologne, par la Gestapo, qui s'efforce d'étouffer dans l'œuf une révolte contre le parti nazi. Les habitants de cette ville vivent dans les ruines, sans gaz ni électricité, et beaucoup d'entre eux se sont déclarés ouvertement contre la continuation de la guerre. UN ATTENTAT CONTRE KEITEL ? La radio de Moscou relate que des rumeurs persistantes à Genève parlent d'un attentat dont aurait été victime le général Keitel lors de son récent voyage d'inspection en Hongrie. Il aurait été blessé légèrement et aurait regagné Berlin sans s'arrêter à Budapest. Cette nouvelle serait tenue strictement secrète. Informations politiques L'Assemblée consultative se réunit aujourd'hui, à 16 heures, en séance publique, séance qui sera sans doute de courte durée. A l'ordre du jour figurent : 1° nomination des commissaires ; 2° suite à la validation des pouvoirs ; 3° fixation de l'ordre du jour. Le premier grand débat de politique extérieure s'ouvrira mardi prochain par un exposé de M. Georges Bidault, ministre des Affaires étrangères. La présidence de la commission des Affaires étrangères à l'Assemblée consultative sera vraisemblablement confiée à M. Paul-Boncour. Les noms de MM. Charles Laurent et Vincent-Auriol sont mis en avant pour la présidence de la commission des Finances. Aujourd'hui, à 11 heures, à l'Assemblée consultative, réunion du M. L. N. L'Assemblée consultative sera appelée, aujourd'hui, à statuer sur le cas de M. Poitou-Duplessy, député de la Charente, membre de la Fédération républicaine, dont l'invalidation sera demandée par le bureau chargé d'examiner son dossier. La Fédération des comités de Paris du parti socialiste a tenu, mercredi soir, sa première réunion depuis la libération de Paris, sous la présidence de M. Raymond Gury. Franco reconnaît le Gouvernement français Franco a reconnu le gouvernement provisoire de la République française. M. de Sangroniz, ambassadeur d'Espagne à Rome,