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du 15 octobre courant. Le présent arrêté sera immédiatement publié et affiché dans les communes ci-dessus désignées. Chacun des commissaires-enquêteurs dressera procès-verbal des dires et observations des habitants et transmettra ce procès-verbal, avec son avis personnel, à la sous-préfecture. Art. 4. Amplification du présent arrêté sera adressée à M. le sous-préfet de l'arrondissement de Sceaux, chargé de son exécution. Fait à Paris, le 2 octobre 1869. Pour le Sénateur Préfet, en congé, Le Conseiller d'État, Secrétaire général, ALFRED BLANCHE. Direction de la caisse de la boulangerie. SUR ADHIS.) — Fixation du prix du pain d'après les appréciations de l'administration municipale. — (Exécution du décret du 31 août 1863, art. 5, 2er.—Arrêté préfectoral du 8 novembre 1867.) (1er, 15, 22 et 29 octobre 1869.) Le prix de vente du pain de pur blé tendre, établi d'après le cours moyen du quintal métrique de farine de première qualité, savoir : 25 septembre, 8 octobre, 15 octobre, 22 octobre, 29 octobre. Le kilogramme de pain de première qualité, de pur blé tendre, à 36 centimes; Le kilogramme de pain de deuxième qualité (dont le prix se déduit de celui de la première), à 28 centimes. ADMINISTRATION DE LA VILLE DE PARIS Direction des affaires municipales. (1ère SECT. — 1er BUREAU.) — Garde nationale. — Nomination d'un capitaine adjudant-major et d'un major. (Décrets.) Par décret du 22 octobre 1869, M. Conté (Henry-Louis-Joseph) est nommé capitaine adjudant-major du 19e bataillon de la garde nationale de la Seine, en remplacement de M. Lifanville, démissionnaire. Par un autre décret du 27 du même mois, M. Congas (David-Barthélemy), ancien officier supérieur, est nommé major de la 7e subdivision de la garde nationale de la Seine, en remplacement de M. Poysal, démissionnaire. (2e SECT.) — Halles centrales. — Adjudication du bail du marché en gros de la triperie. Le 6 octobre 1869, il a été procédé, en conseil de préfecture, à l'adjudication, au plus offrant, par voie de soumissions cachetées et sur un appel aux entreprises, à prix de 25,000 francs par an, pour trois, six ou neuf années, au choix respectif des parties, à compter du 1er octobre
affaires municipales. (1ère SECT. — 1er BUREAU.) — Garde nationale. — Nomination d'un capitaine adjudant-major et d'un major. (Décrets.) Par décret du 22 octobre 1869, M. Conté (Henry-Louis-Joseph) est nommé capitaine adjudant-major du 19e bataillon de la garde nationale de la Seine, en remplacement de M. Lifanville, démissionnaire. Par un autre décret du 27 du même mois, M. Congas (David-Barthélemy), ancien officier supérieur, est nommé major de la 7e subdivision de la garde nationale de la Seine, en remplacement de M. Poysal, démissionnaire. (2e SECT.) — Halles centrales. — Adjudication du bail du marché en gros de la triperie. Le 6 octobre 1869, il a été procédé, en conseil de préfecture, à l'adjudication, au plus offrant, par voie de soumissions cachetées et sur un appel aux entreprises, à prix de 25,000 francs par an, pour trois, six ou neuf années, au choix respectif des parties, à compter du 1er octobre 1869, du bail du marché en gros de la triperie établi aux halles centrales. Le sieur Lemerle (Benjamin-Etienne), demeurant au chevet de la Procure, n° 111, à Paris-Plaisance, a été déclaré adjudicataire moyennant la somme de 3,000 francs par an, à payer annuellement. Service du plan de Paris. (3e SECTION.) — Viennennement de la rue Sécrétan (19e arrondissement). — Ouverture d'une enquête sur l'utilité du projet. (Avis préfectoral.) Le public est prévenu qu'en exécution de la loi du 3 mai 1841 et du décret du 26 mars 1858, l'administration fera déposer à la mairie du XIXe arrondissement, pendant quinze jours consécutifs, pour que chacun puisse en prendre connaissance, un plan indiquant le projet de nivellement de la rue Sécrétan. Une légende explicative, annexée audit plan, fera connaître le but et les détails du projet. À l'expiration du délai de quinzaine, lequel courra à partir du 29 octobre courant, un commissaire, désigné en vertu des articles 3 et 4 de l'ordonnance du 23 août 1835, recevra à ladite mairie, pendant trois jours consécutifs, savoir les 17, 18 et 19 novembre prochain, et chaque jour de deux à quatre heures, les observations qui pourraient être faites sur l'utilité du projet. Ces observations
— Viennennement de la rue Sécrétan (19e arrondissement). — Ouverture d'une enquête sur l'utilité du projet. (Avis préfectoral.) Le public est prévenu qu'en exécution de la loi du 3 mai 1841 et du décret du 26 mars 1858, l'administration fera déposer à la mairie du XIXe arrondissement, pendant quinze jours consécutifs, pour que chacun puisse en prendre connaissance, un plan indiquant le projet de nivellement de la rue Sécrétan. Une légende explicative, annexée audit plan, fera connaître le but et les détails du projet. À l'expiration du délai de quinzaine, lequel courra à partir du 29 octobre courant, un commissaire, désigné en vertu des articles 3 et 4 de l'ordonnance du 23 août 1835, recevra à ladite mairie, pendant trois jours consécutifs, savoir les 17, 18 et 19 novembre prochain, et chaque jour de deux à quatre heures, les observations qui pourraient être faites sur l'utilité du projet. Ces observations seront consignées sur un registre signé et paraphé par le commissaire. Après cette publication, il sera procédé, s'il y a lieu, à l'accomplissement des autres formalités nécessaires pour arriver à l'exécution dudit projet. Fait à Paris, le 23 octobre 1869. Le Sénateur, Préfet de la Seine, Pour le Sénateur Préfet, empêché, Le Conseiller d'État, Secrétaire général, ALFRED BLANCHE. (1er Arr.) — Marché à comestibles du XIe arrondissement et abords. — Ouverture d'une enquête sur l'utilité du projet. (Avis préfectoral.) Le public est prévenu qu'en exécution de la loi du 3 mai 1841 et du décret du 26 mars 1852, l'administration fera déposer à la mairie du XIe arrondissement, pendant quinze jours consécutifs, pour que chacun puisse en prendre connaissance, un plan indiquant le projet d'établissement d'un marché à comestibles, entre le boulevard du Prince-Eugène et la rue Richard-Lenoir; et le tracé de trois rues de 12 mètres de largeur, destinées à en assurer l'abord. Une légende explicative, annexée audit plan, fera connaître le but et les détails du projet. Dés lors, toutes observations pourées au plan. (2e Arr.) — Enquête sur l'utilité du projet. À l'expiration du délai de quinzaine, lequel courra à partir du 25 octobre courant, un commissaire,
empêché, Le Conseiller d'État, Secrétaire général, ALFRED BLANCHE. (1er Arr.) — Marché à comestibles du XIe arrondissement et abords. — Ouverture d'une enquête sur l'utilité du projet. (Avis préfectoral.) Le public est prévenu qu'en exécution de la loi du 3 mai 1841 et du décret du 26 mars 1852, l'administration fera déposer à la mairie du XIe arrondissement, pendant quinze jours consécutifs, pour que chacun puisse en prendre connaissance, un plan indiquant le projet d'établissement d'un marché à comestibles, entre le boulevard du Prince-Eugène et la rue Richard-Lenoir; et le tracé de trois rues de 12 mètres de largeur, destinées à en assurer l'abord. Une légende explicative, annexée audit plan, fera connaître le but et les détails du projet. Dés lors, toutes observations pourées au plan. (2e Arr.) — Enquête sur l'utilité du projet. À l'expiration du délai de quinzaine, lequel courra à partir du 25 octobre courant, un commissaire, désigné en vertu des articles 3 et 4 de l'ordonnance du 23 août 1835, recevra à ladite mairie, pendant trois jours consécutifs, savoir les 12, 13 et 15 novembre prochain, et chaque jour, de deux à quatre heures, les observations qui pourraient être faites sur l'utilité du projet. Ces observations seront consignées sur un registre signé et paraphé par le commissaire. Après cette publication, il sera procédé, s'il y a lieu, à l'accomplissement des autres formalités nécessaires pour arriver à l'exécution dudit projet. Fait à Paris, le 21 octobre 1869. Le Sénateur, Préfet de la Seine, G.-E. HAUSSMANN. SERVICE MUNICIPAL DES TRAVAUX PUBLICS, Direction de la voie publique et des promenades. (2e Arr.) — Éclairage au gaz. — Note relative au pouvoir éclairant du gaz fourni par la Compagnie parisienne pendant le 3e trimestre 1869. La Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz est tenue, aux termes de son contrat avec la ville de Paris, de fournir un gaz dont le pouvoir éclairant soit tel que la consommation de 25 à 27 litres par 50 au maximum, sous une pression de 2 à 3 mètres d'eau, donne la même quantité de lumière que 10 grammes d'huile de colza
seront consignées sur un registre signé et paraphé par le commissaire. Après cette publication, il sera procédé, s'il y a lieu, à l'accomplissement des autres formalités nécessaires pour arriver à l'exécution dudit projet. Fait à Paris, le 21 octobre 1869. Le Sénateur, Préfet de la Seine, G.-E. HAUSSMANN. SERVICE MUNICIPAL DES TRAVAUX PUBLICS, Direction de la voie publique et des promenades. (2e Arr.) — Éclairage au gaz. — Note relative au pouvoir éclairant du gaz fourni par la Compagnie parisienne pendant le 3e trimestre 1869. La Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz est tenue, aux termes de son contrat avec la ville de Paris, de fournir un gaz dont le pouvoir éclairant soit tel que la consommation de 25 à 27 litres par 50 au maximum, sous une pression de 2 à 3 mètres d'eau, donne la même quantité de lumière que 10 grammes d'huile de colza épurée, brûlés pendant le même temps dans une lampe Carcel, réglée de manière à consommer 42 grammes d'huile par heure. Du 1er juillet au 30, septembre 1869, les essais journaliers du pouvoir éclairant ont donné pour résultat une consommation moyenne de 24 (DIRECTION DE LA VOIE PUBLIQUE ET DES PROMENADES) À l'expiration du délai de quinzaine, lequel courra à partir du 25 octobre courant, un commissaire, désigné en vertu des articles 3 et 4 de l'ordonnance du 23 août 1835, recevra à ladite mairie, pendant trois jours consécutifs, savoir les 12, 13 et 15 novembre prochain, et chaque jour, de deux à quatre heures, les observations qui pourraient être faites sur l'utilité du projet. Ces observations seront consignées sur un registre signé et paraphé par le commissaire. Après cette publication, il sera procédé, s'il y a lieu, à l'accomplissement des autres formalités nécessaires pour arriver à l'exécution dudit projet. Fait à Paris, le 21 octobre 1869. Le Sénateur, Préfet de la Seine, G.-E. HAUSSMANN. SERVICE MUNICIPAL DES TRAVAUX PUBLICS, Direction de la voie publique et des promenades. (2e Arr.) — Éclairage privé. — Autorisation accordée, à titre provisoire, pour l'exploitation d'un appareil présenté par M. d'Hurcourt (Arrêté préfectoral.) Le Sénateur,
À l'expiration du délai de quinzaine, lequel courra à partir du 25 octobre courant, un commissaire, désigné en vertu des articles 3 et 4 de l'ordonnance du 23 août 1835, recevra à ladite mairie, pendant trois jours consécutifs, savoir les 12, 13 et 15 novembre prochain, et chaque jour, de deux à quatre heures, les observations qui pourraient être faites sur l'utilité du projet. Ces observations seront consignées sur un registre signé et paraphé par le commissaire. Après cette publication, il sera procédé, s'il y a lieu, à l'accomplissement des autres formalités nécessaires pour arriver à l'exécution dudit projet. Fait à Paris, le 21 octobre 1869. Le Sénateur, Préfet de la Seine, G.-E. HAUSSMANN. SERVICE MUNICIPAL DES TRAVAUX PUBLICS, Direction de la voie publique et des promenades. (2e Arr.) — Éclairage privé. — Autorisation accordée, à titre provisoire, pour l'exploitation d'un appareil présenté par M. d'Hurcourt (Arrêté préfectoral.) Le Sénateur, Préfet du département de la Seine, Grand-Croix de l'ordre impérial de la Légion d'honneur; Vu la lettre, en date du 2 octobre 1868, par laquelle M. d'Hurcourt demande l'autorisation d'exploiter, pour l'éclairage privé, un système breveté dont il est l'inventeur; Vu les rapports du vérificateur du gaz et de l'inspecteur principal de l'éclairage de Paris; Vu le rapport du directeur de la voie publique et des promenades; Vu la loi des 16-24 août 1790 (titre XI art. 3) et le décret du 10 octobre 1859; Vu l'arrêté réglementaire du 2 avril 1868, Arrête: Art. 1er. Est autorisé, à titre provisoire et toujours révocable, l'usage de l'appareil présenté par M. d'Hurcourt. Art. 2. Les installations pourvues de cet appareil seront soumises aux formalités prescrites par l'arrêté du 2 avril 1868. Le plan de tout appareil établi à Paris sera déposé par l'inventeur pour être annexé à la demande d'autorisation du consommateur. Art. 3. Le directeur de la voie publique et des promenades est chargé de l'exécution du présent arrêté et son amplification sera remise: 1° À M. d'Hurcourt, par les soins de M. le maire de l'arrondissement; 2° À l'inspecteur principal de l'éclairage de Paris; 3° Au secrétariat général pour insertion
principal de l'éclairage de Paris; Vu le rapport du directeur de la voie publique et des promenades; Vu la loi des 16-24 août 1790 (titre XI art. 3) et le décret du 10 octobre 1859; Vu l'arrêté réglementaire du 2 avril 1868, Arrête: Art. 1er. Est autorisé, à titre provisoire et toujours révocable, l'usage de l'appareil présenté par M. d'Hurcourt. Art. 2. Les installations pourvues de cet appareil seront soumises aux formalités prescrites par l'arrêté du 2 avril 1868. Le plan de tout appareil établi à Paris sera déposé par l'inventeur pour être annexé à la demande d'autorisation du consommateur. Art. 3. Le directeur de la voie publique et des promenades est chargé de l'exécution du présent arrêté et son amplification sera remise: 1° À M. d'Hurcourt, par les soins de M. le maire de l'arrondissement; 2° À l'inspecteur principal de l'éclairage de Paris; 3° Au secrétariat général pour insertion au Recueil des actes administratifs. Fait à Paris, le 26 octobre 1869. Pour le Sénateur Préfet, empêché. Le Conseiller d'État, Secrétaire général, ALFRED BLANCHE. Direction des eaux et des égouts, (BUREAU ADMIN.) — Branchements d'égouts particuliers. — Adjudication de travaux à exécuter rues Saint-Georges et de la Roquette. Le 30 octobre 1869, il a été procédé, en conseil de préfecture, à l'adjudication, au rabais, en deux lots et par voie de soumissions cachetées, de l'entreprise des travaux de construction de. branchements d'égouts particuliers, à exécuter dans diverses rues des ixème et xème arrondissements. Le Merlot (rue Saint-Georges, entre les rues de Provence et de Haussmann), évalué 19,400 francs, a été adjugé à M. Modard, demeurant rue de Rome, 91, moyennant un rabais de 29 fr. 85 c.p. 0/0. Le 216 (rue de la Roquette, entre les places de la Bastille et du Prince-Eugène), évalué 65,300 francs, a été adjugé à M. Hibard, demeurant rue de la Glacière, 50, moyennant un rabais de 34 p. 0/0. (CAISSE MUNICIPALE.) Direction du service des travaux d'architecture, des beaux-arts et des fêtes. (BOUR.) — Établissements scolaires (rue de la Chopinette, 19.). — Adjudication de travaux. Le 6 octobre 1869, il a été procédé, en
octobre 1869, il a été procédé, en conseil de préfecture, à l'adjudication, au rabais, en deux lots et par voie de soumissions cachetées, de l'entreprise des travaux de construction de. branchements d'égouts particuliers, à exécuter dans diverses rues des ixème et xème arrondissements. Le Merlot (rue Saint-Georges, entre les rues de Provence et de Haussmann), évalué 19,400 francs, a été adjugé à M. Modard, demeurant rue de Rome, 91, moyennant un rabais de 29 fr. 85 c.p. 0/0. Le 216 (rue de la Roquette, entre les places de la Bastille et du Prince-Eugène), évalué 65,300 francs, a été adjugé à M. Hibard, demeurant rue de la Glacière, 50, moyennant un rabais de 34 p. 0/0. (CAISSE MUNICIPALE.) Direction du service des travaux d'architecture, des beaux-arts et des fêtes. (BOUR.) — Établissements scolaires (rue de la Chopinette, 19.). — Adjudication de travaux. Le 6 octobre 1869, il a été procédé, en conseil de préfecture, à l'adjudication au rabais, en 9 lots, sur série de prix et par voie de soumissions cachetées, des travaux de diverse nature, évalués ensemble à la somme de 187,251 fr. 13 c., à exécuter pour l'installation d'un groupe scolaire dans un immeuble situé rue de la Chopinette, no 19, (10e arrondissement). Le 1er lot (terrasse et maçonnerie), estimé 53,628 fr. 80 c., a été adjugé au sieur Vernaud, moyennant un rabais de 15 p. 0/0. Le 2° lot (charpente), estimé 8,222 fr. 54 c., a été adjugé au sieur Bureau, moyennant un rabais de 16 fr. 55 c. p. 0/0. Le 3e lot (couverture, plomberie ordinaire, canalisation pour les eaux), estimé 16,163 fr. 88 c., a été adjugé au sieur Robin, moyennant un rabais de 22 fr. 51 c. p. 0/0. Le 4e lot (menuiserie), estimé 53,685 fr. 68 c., a été adjugé au sieur Legris fils, moyennant un rabais de 12 fr. 37 c. p. 0/0. Le 5e lot (serrurerie, ferronnerie, quincaillerie et fontes), estimé 20,012 fr. 46 c., a été adjugé au sieur Gasnier, moyennant un rabais de 17 fr. 19 c. p. 0/0. Le 6e lot (fumisterie et marbrerie), estimé 8,420 francs, a été
no 19, (10e arrondissement). Le 1er lot (terrasse et maçonnerie), estimé 53,628 fr. 80 c., a été adjugé au sieur Vernaud, moyennant un rabais de 15 p. 0/0. Le 2° lot (charpente), estimé 8,222 fr. 54 c., a été adjugé au sieur Bureau, moyennant un rabais de 16 fr. 55 c. p. 0/0. Le 3e lot (couverture, plomberie ordinaire, canalisation pour les eaux), estimé 16,163 fr. 88 c., a été adjugé au sieur Robin, moyennant un rabais de 22 fr. 51 c. p. 0/0. Le 4e lot (menuiserie), estimé 53,685 fr. 68 c., a été adjugé au sieur Legris fils, moyennant un rabais de 12 fr. 37 c. p. 0/0. Le 5e lot (serrurerie, ferronnerie, quincaillerie et fontes), estimé 20,012 fr. 46 c., a été adjugé au sieur Gasnier, moyennant un rabais de 17 fr. 19 c. p. 0/0. Le 6e lot (fumisterie et marbrerie), estimé 8,420 francs, a été adjugé au sieur Citrini, moyennant un rabais de 15 fr. 05 c. p. 0/0. Le 7e lot (peinture, vitrerie et tenture), estimé 13,868 fr. 21 c., a été adjugé au sieur Dumesnil, moyennant un rabais de 27 fr. 31 c. p. 0/0. Le 8e lot (pavage, bitume et béton plastique, système Despujols), estimé 8,802 fr. 56 c., a été adjugé au sieur Dubourg, moyennant un rabais de 16 fr. 70 c. p. 0/0. Le 9e lot (canalisation pour le gaz), estimé 4,447 francs, a été adjugé au sieur Goelzer moyennant un rabais de 21 fr. 10 c. p. 0/0. Caisse municipale. Emprunt municipal de 1869. — Versement du 3e terme; paiement du coupon d'intérêts. (Avis préfectoral.) Les porteurs d'obligations de l'emprunt municipal de 1869 sont prévenus qu'aux termes des clauses et conditions dudit emprunt, ils auront à effectuer le versement du 2e terme, du 2 au 15 novembre prochain. Pour éviter au public un double déplacement, le coupon d'intérêts à l'échéance du 15 novembre sera reçu en déduction du versement à opérer. Les bureaux seront, en conséquence, ouverts dès le 2 novembre, de 10 heures du matin à 3 heures de l'après-midi, à l'hôtel-de-ville (salle Saint-Jean). Les porteurs auront le
système Despujols), estimé 8,802 fr. 56 c., a été adjugé au sieur Dubourg, moyennant un rabais de 16 fr. 70 c. p. 0/0. Le 9e lot (canalisation pour le gaz), estimé 4,447 francs, a été adjugé au sieur Goelzer moyennant un rabais de 21 fr. 10 c. p. 0/0. Caisse municipale. Emprunt municipal de 1869. — Versement du 3e terme; paiement du coupon d'intérêts. (Avis préfectoral.) Les porteurs d'obligations de l'emprunt municipal de 1869 sont prévenus qu'aux termes des clauses et conditions dudit emprunt, ils auront à effectuer le versement du 2e terme, du 2 au 15 novembre prochain. Pour éviter au public un double déplacement, le coupon d'intérêts à l'échéance du 15 novembre sera reçu en déduction du versement à opérer. Les bureaux seront, en conséquence, ouverts dès le 2 novembre, de 10 heures du matin à 3 heures de l'après-midi, à l'hôtel-de-ville (salle Saint-Jean). Les porteurs auront le droit, pendant le même délai, de libérer complètement leurs titres. À partir du 16 novembre, le terme échu sera passible d'un intérêt de retard à 5 p. 0/0, conformément à l'article 11 des clauses et conditions. Dès le mercredi 27 octobre, et pendant toute la durée du versement, les porteurs de plus de 20 obligations pourront en effectuer le dépôt à l'hôtel-de-ville (Caisse municipale). Il leur sera délivré un reçu provisoire des titres et des sommes qu'ils auront déposées. Les titres seront rendus 12 jours après, en échange du reçu provisoire. On rappelle aux porteurs de titres, domiciliés dans les départements, qu'ils peuvent effectuer leurs versements et recevoir le montant des coupons d'intérêts échus aux recettes générales et particulières. Fait à Paris, le 25 octobre 1869. Direction de l'administration générale de l'Assistance publique. Legs des sieurs Agon et Mac Ardle. (Décrets.) Par un décret du 9 octobre 1869, le directeur de l'administration générale de l'Assistance publique est autorisé à accepter les legs du sieur Agon. (Voir page 750.) Par un autre décret en date du 21 du même mois, le directeur de cette administration est autorisé à accepter un legs du sieur Mac Ardle. (Voir page 751.) Certifié conforme aux
de plus de 20 obligations pourront en effectuer le dépôt à l'hôtel-de-ville (Caisse municipale). Il leur sera délivré un reçu provisoire des titres et des sommes qu'ils auront déposées. Les titres seront rendus 12 jours après, en échange du reçu provisoire. On rappelle aux porteurs de titres, domiciliés dans les départements, qu'ils peuvent effectuer leurs versements et recevoir le montant des coupons d'intérêts échus aux recettes générales et particulières. Fait à Paris, le 25 octobre 1869. Direction de l'administration générale de l'Assistance publique. Legs des sieurs Agon et Mac Ardle. (Décrets.) Par un décret du 9 octobre 1869, le directeur de l'administration générale de l'Assistance publique est autorisé à accepter les legs du sieur Agon. (Voir page 750.) Par un autre décret en date du 21 du même mois, le directeur de cette administration est autorisé à accepter un legs du sieur Mac Ardle. (Voir page 751.) Certifié conforme aux minutes et aux originaux. Paris, le 11 décembre 1869. Le Conseiller d'État, Secrétaire général de la Préfecture. ALFRED BLANCHE. Paris. — Imp. Paul Dupont, rue Jean-Jacques-Rousseau, 41 (Hôtel des Fermes).