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verse plus d'une, mais comme il verse le vin taché, parce que le fournisseur le lui envoie taché. Qu'on lui envoie de meilleur, et il ne demandera pas mieux ! Qu'il trinque sur son comptoir à la santé d'un grand homme, au lieu d'y trinquer à celle d'ignobles, et il s'en réjouira tout le premier ! Il vote pour les radicaux et les francs-maçons, oui, mais parce que les radicaux et les francs-maçons disposent des « stationnements », des « bureaux de tabac » et qu'ils peuvent abolir, ou réviser les licences. Ce n'est pas qu'il soit pour eux, mais c'est qu'il espère qu'ils seront pour lui, et lui-même, au fond, n'est plutôt qu'un brave homme, qui ne considère que son métier. A-t-il tort ? Pas tout à fait. Et il nous donne même là une leçon précieuse de bon sens, en se bornant, lui marchand de vins, à n'être qu'un marchand de vins. Il serait peut-être dangereux de lui accorder tout ce qu'il réclame, et le zèle même de sa profession doit l'égarer, mais elle n'est pas d'un petit exemple, dans le détraquement contagieux et général de l'époque, cette corporation encore assez sensée pour ne vouloir se mêler que de ce qui la regarde. Il en est d'autres qui ont plus d'esprit ; toutes n'ont pas l'esprit aussi sain. La vie pastorale au pays d'Arles. Extrait d'un article du comte Remacle, dans la Revue de Paris : Depuis quelques années, grâce à la tolérance des autorités, le goût des courses espagnoles s'est répandu en Provence, en Languedoc et dans la région voisine de l'Espagne. Ces exercices n'ont rien de commun avec les courses provençales ; ils sont d'importation purement étrangère. Sans doute, ils offrent le puissant attrait des émotions violentes, mais ils surexcitent l'excès le public et l'habituent au spectacle du sang versé et des traitements barbares infligés aux chevaux et aux taureaux. Leur vogue n'est qu'accidentelle ; elle ne sera bientôt finie. Il est même probable qu'elle se serait déjà éteinte d'elle-même, si les populations méridionales, toujours jalouses de leurs libertés municipales, n'avaient cru voir, dans l'ingérence de
de ce qui la regarde. Il en est d'autres qui ont plus d'esprit ; toutes n'ont pas l'esprit aussi sain. La vie pastorale au pays d'Arles. Extrait d'un article du comte Remacle, dans la Revue de Paris : Depuis quelques années, grâce à la tolérance des autorités, le goût des courses espagnoles s'est répandu en Provence, en Languedoc et dans la région voisine de l'Espagne. Ces exercices n'ont rien de commun avec les courses provençales ; ils sont d'importation purement étrangère. Sans doute, ils offrent le puissant attrait des émotions violentes, mais ils surexcitent l'excès le public et l'habituent au spectacle du sang versé et des traitements barbares infligés aux chevaux et aux taureaux. Leur vogue n'est qu'accidentelle ; elle ne sera bientôt finie. Il est même probable qu'elle se serait déjà éteinte d'elle-même, si les populations méridionales, toujours jalouses de leurs libertés municipales, n'avaient cru voir, dans l'ingérence de la presse parisienne et dans les prohibitions du gouvernement, un attentat contre leurs franchises. Quant aux courses provençales, elles sont passées à l'état d'institution nationale dans le bassin inférieur du Rhône. La passion des taureaux est dans le sang des Arlésiens et de leurs voisins. Elle exulte dans les courses et dans les ferrades. Elle atteint son paroxysme lorsque les animaux conduits à une course s'échappent dans les rues ou dans les champs. Toute la population du pays, femmes, enfants, se met à leurs trousses, quitte à se sauver à toutes jambes si l'un des taureaux poursuivis tente un retour offensif. Un conte provençal rend d'une façon plaisante, mais très juste, la passion immodérée des Provençaux pour les taureaux, Jarjaille, un aficionado tarasconnais, étant passé de vie à trépas, se présente à la porte du paradis. Comme il n'a pas la conscience bien nette, saint Pierre lui refuse l'entrée. Mais le compère cajole si bien le bon saint qu'il réussit à s'introduire en fraude dans le séjour des élus. Une fois dans la place, il s'y trouve bien et prétend n'en plus sortir. Comment déloger cet intrus ? Saint Pierre, se creuse en vain la cervelle, mais Saint Luc vient
et dans les ferrades. Elle atteint son paroxysme lorsque les animaux conduits à une course s'échappent dans les rues ou dans les champs. Toute la population du pays, femmes, enfants, se met à leurs trousses, quitte à se sauver à toutes jambes si l'un des taureaux poursuivis tente un retour offensif. Un conte provençal rend d'une façon plaisante, mais très juste, la passion immodérée des Provençaux pour les taureaux, Jarjaille, un aficionado tarasconnais, étant passé de vie à trépas, se présente à la porte du paradis. Comme il n'a pas la conscience bien nette, saint Pierre lui refuse l'entrée. Mais le compère cajole si bien le bon saint qu'il réussit à s'introduire en fraude dans le séjour des élus. Une fois dans la place, il s'y trouve bien et prétend n'en plus sortir. Comment déloger cet intrus ? Saint Pierre, se creuse en vain la cervelle, mais Saint Luc vient à passer. L'évangéliste est expert en tauromachie, car le bœuf est son emblème. À son instigation, de petits angeles passent en courant devant la porte du paradis et crient de toutes leurs forces : "Li bioù t li bioù ! (les taureaux ! les taureaux)" Jarjaille bondit de sa place usurpée et se précipite hors du paradis dont saint Pierre se hâte de verrouiller la porte. « S'il y avait eu vraiment des taureaux, dit Jarjaille pour se consoler, je ne regretterais pas ma place dans le paradis. » Au dire d'un autre conte, certain Franciscain (homme du nord, de langue française) se rendit un jour à Châteaurenard, pour recueillir chez un notaire une succession. Arrivé dans la riante petite ville, ayant un café rempli de consommateurs, il s'approche et demande le chemin qui conduit chez le notaire ; on lui répond obligeamment : « Pardon, ajoute-t-il, seriez-vous assez bon pour m'expliquer un mot qui m'intrigue ? En entrant en ville, j'ai rencontré une bande de jeunes gens qui couraient comme des fous, en criant à plein gosier : « An escapa ! (ils se sont échappés : sous-entendu, les taureaux). » À peine ce mot était-il prononcé qu'à sa
usurpée et se précipite hors du paradis dont saint Pierre se hâte de verrouiller la porte. « S'il y avait eu vraiment des taureaux, dit Jarjaille pour se consoler, je ne regretterais pas ma place dans le paradis. » Au dire d'un autre conte, certain Franciscain (homme du nord, de langue française) se rendit un jour à Châteaurenard, pour recueillir chez un notaire une succession. Arrivé dans la riante petite ville, ayant un café rempli de consommateurs, il s'approche et demande le chemin qui conduit chez le notaire ; on lui répond obligeamment : « Pardon, ajoute-t-il, seriez-vous assez bon pour m'expliquer un mot qui m'intrigue ? En entrant en ville, j'ai rencontré une bande de jeunes gens qui couraient comme des fous, en criant à plein gosier : « An escapa ! (ils se sont échappés : sous-entendu, les taureaux). » À peine ce mot était-il prononcé qu'à sa profonde stupéfaction, cafetier, garçons, consommateurs, se précipitent dans la rue en vociférant : « An escapa! an escapa! » Notre homme tout ébahi se rend chez le notaire. Il en reçoit l'accueil aimable d'un bon client. Mais avant de parler affaire : — Vous habitez, dit-il, un étrange pays, mon cher maître. J'ai entendu pousser dans les rues un cri que je ne comprenais pas, j'en ai demandé l'explication dans un café, mais à peine l'avais-je posée la question que tout le monde s'est envolé en poussant le même cri. — Et quel était ce cri ? demande le notaire attentif. — An escapa ! — En êtes-vous sûr ? Où, quand l'avez-vous entendu ? — Mais à l'instant, sur le chemin de la gare. Le notaire ne fait qu'un bond jusqu'au palier de l'escalier. — Marthe, Toinette, Marius, César ! An escapa ! Et le voilà dégringolant les marches quatre à quatre et disparaissant dans la rue, suivi de près par sa femme, sa servante et ses enfants qui vociféraient : « An escapa An escapa ! » Le Franciscain, resté seul, s'empressa de reprendre le chemin de la gare, convaincu que tous les habitants de Châteaurenard étaient fous
cher maître. J'ai entendu pousser dans les rues un cri que je ne comprenais pas, j'en ai demandé l'explication dans un café, mais à peine l'avais-je posée la question que tout le monde s'est envolé en poussant le même cri. — Et quel était ce cri ? demande le notaire attentif. — An escapa ! — En êtes-vous sûr ? Où, quand l'avez-vous entendu ? — Mais à l'instant, sur le chemin de la gare. Le notaire ne fait qu'un bond jusqu'au palier de l'escalier. — Marthe, Toinette, Marius, César ! An escapa ! Et le voilà dégringolant les marches quatre à quatre et disparaissant dans la rue, suivi de près par sa femme, sa servante et ses enfants qui vociféraient : « An escapa An escapa ! » Le Franciscain, resté seul, s'empressa de reprendre le chemin de la gare, convaincu que tous les habitants de Châteaurenard étaient fous au lier. — Ils le sont bien quelque peu, dit-il, que tous leurs voisins, le jour où des taureaux se werechappés dans le pays. Les taureaux échappés regagnent leurs pâturages avec une merveilleuse sûreté d'instinct. Mais souvent, alléchés par les plantureuses luzernes du pays, ils s'attardent sur le chemin. La terreur règne alors aux alentours, L'imagination méridionale exagère la méchanceté du maraudeur. Les femmes n'osent plus s'aventurer hors des fermes. Au cours des années dernières, à deux reprises, la route du Plan du Bourg à Arles a été interceptée, pendant des journées entières, par des taureaux qui s'y étaient établis, comme des routiers du moyen âge, et qui couraient fus à tout ce qui passait, voitures, chevaux ou piétons. Il fallut les abattre à coups de fusil. C'est la nuit surtout que circulent les taureaux échappés. Le jour, ils se cachent dans les halliers ou se tiennent tapis dans les fossés. Dans les pâturages de leurs pérégrinations nocturnes, ils s'engagent parfois sur les voies ferrées. Qu'un train vienne à passer, ils foncent résolument sur le monstre aux yeux rouges. La collision leur coûte la vie, mais ils ont la gloire d'avoir fait dérailler le train. Le nombre des gardiens de
terreur règne alors aux alentours, L'imagination méridionale exagère la méchanceté du maraudeur. Les femmes n'osent plus s'aventurer hors des fermes. Au cours des années dernières, à deux reprises, la route du Plan du Bourg à Arles a été interceptée, pendant des journées entières, par des taureaux qui s'y étaient établis, comme des routiers du moyen âge, et qui couraient fus à tout ce qui passait, voitures, chevaux ou piétons. Il fallut les abattre à coups de fusil. C'est la nuit surtout que circulent les taureaux échappés. Le jour, ils se cachent dans les halliers ou se tiennent tapis dans les fossés. Dans les pâturages de leurs pérégrinations nocturnes, ils s'engagent parfois sur les voies ferrées. Qu'un train vienne à passer, ils foncent résolument sur le monstre aux yeux rouges. La collision leur coûte la vie, mais ils ont la gloire d'avoir fait dérailler le train. Le nombre des gardiens de taureaux a diminué, depuis que l'usage s'est introduit de conduire les animaux à destination dans des chars fermés. Il ne dépasse pas la cinquantaine aujourd'hui. On compte d'ordinaire un gardien pour cinquante têtes de bétail. Sur chaque manade, il existe un chef gardien, le bayle. Ces hommes ont l'extérieur fruste et les façons rudes. Ils habitent des cabanes de chaume, dans les pâturages, et vivent, d'une vie frugale et solitaire, pendant la plus grande partie de l'année. Lorsqu'ils conduisent les taureaux aux courses, ils sont défrayés et fêtés par les entrepreneurs des courses et par les amateurs de la localité, et passent d'une vie de privation à une vie de bombance. La force, l'adresse, une solidité à cheval à toute épreuve sont indispensables dans leur pénible métier. Il faut un bras de fer pour soutenir, sur la pointe du trident, le fric-frac du taureau, lorsqu'il attaque le cheval, une assise inébranlable pour franchir tous les obstacles à la poursuite des animaux indociles. Autrefois, lorsque, pendant une course, un taureau devenu sournois se cantonnait dans un coin de l'arène, les gardiens étaient obligés d'aller, à pied, le déloger de son refuge. Épaule contre épaule et s'arc-boutant fortement sur leurs jarrets, deux
et les façons rudes. Ils habitent des cabanes de chaume, dans les pâturages, et vivent, d'une vie frugale et solitaire, pendant la plus grande partie de l'année. Lorsqu'ils conduisent les taureaux aux courses, ils sont défrayés et fêtés par les entrepreneurs des courses et par les amateurs de la localité, et passent d'une vie de privation à une vie de bombance. La force, l'adresse, une solidité à cheval à toute épreuve sont indispensables dans leur pénible métier. Il faut un bras de fer pour soutenir, sur la pointe du trident, le fric-frac du taureau, lorsqu'il attaque le cheval, une assise inébranlable pour franchir tous les obstacles à la poursuite des animaux indociles. Autrefois, lorsque, pendant une course, un taureau devenu sournois se cantonnait dans un coin de l'arène, les gardiens étaient obligés d'aller, à pied, le déloger de son refuge. Épaule contre épaule et s'arc-boutant fortement sur leurs jarrets, deux gardiens allaient présenter au taureau les croissants réunis de leurs tridents. Parfois l'animal s'enfuyait, mais le plus souvent il fondait sur ces provocateurs, et quand ceux-ci ne réussissaient pas à soutenir le "hoc" sur la pointe de leurs piques, ils couraient les plus grands dangers. Le choc était si violent qu'il n'était pas rare que la hampe des tridents fût cassée net. Cette coutume est à peu près abandonnée, depuis que les araisements espagnols sont introduits dans les manades des animaux plus dangereusement armés que les taureaux de pur sang Camargue. Les gardiens de taureaux montent des chevaux du pays, admirablement dressés à leur service. C'est merveille de voir ces chevaux suivre dans toutes ses évolutions et sur tous les terrains le taureau poursuivi, éluder ses attaques ou l'attendre de pied ferme, selon que leur Commandement le Cavalier. La selle en usage chez les gardiens ressemble beaucoup à la selle arabe. Son troisième très élevé fournit un point d'appui au cavalier pour soutenir le poids du taureau. L'arme offensive et défensive dont ils se servent se compose d'une hampe en bois dur, longue de deux mètres cinquante environ, terminée par un fort croissant d'acier dont les pointes sont écartées de
qu'il n'était pas rare que la hampe des tridents fût cassée net. Cette coutume est à peu près abandonnée, depuis que les araisements espagnols sont introduits dans les manades des animaux plus dangereusement armés que les taureaux de pur sang Camargue. Les gardiens de taureaux montent des chevaux du pays, admirablement dressés à leur service. C'est merveille de voir ces chevaux suivre dans toutes ses évolutions et sur tous les terrains le taureau poursuivi, éluder ses attaques ou l'attendre de pied ferme, selon que leur Commandement le Cavalier. La selle en usage chez les gardiens ressemble beaucoup à la selle arabe. Son troisième très élevé fournit un point d'appui au cavalier pour soutenir le poids du taureau. L'arme offensive et défensive dont ils se servent se compose d'une hampe en bois dur, longue de deux mètres cinquante environ, terminée par un fort croissant d'acier dont les pointes sont écartées de dix centimètres et entre lesquelles se trouve une pointe centrale. Les gardiens tiennent ce trident à deux mains, quand ils attaquent le taureau ou subissent son attaque. Ils le manœuvrent d'une seule main et le font tournoyer au-dessus de leur tête, lorsqu'ils veulent le faire passer d'un côté à l'autre. Quelques jeunes gens aisés du pays manient le trident et prêtent leur concours gratuit aux gardiens; dans les fêtes. Ce sport était jadis fort en honneur à Arles. Les gentilshommes et les riches bourgeois le pratiquaient avec ardeur; mais l'habitude de monter à cheval se perd de plus en plus. Le mauvais état des routes en faisait autrefois une nécessité. La multiplicité et le bas prix des chevaux les mettaient à la portée de tout le monde dans la terre d'Arles. Aujourd'hui des routes empierrées et praticables en tout temps ont remplacé les chemins défoncés. Les chevaux se font de jour en jour plus rares et plus chers, et les Arlésiens du fin de siècle leur préfèrent la commode et disgracieuse bicyclette. La plupart des gardiens passent indifféremment de la garde des chevaux à celle des bœufs. Les mœurs de ces deux catégories de pâtres équestres se confondent en beaucoup
Quelques jeunes gens aisés du pays manient le trident et prêtent leur concours gratuit aux gardiens; dans les fêtes. Ce sport était jadis fort en honneur à Arles. Les gentilshommes et les riches bourgeois le pratiquaient avec ardeur; mais l'habitude de monter à cheval se perd de plus en plus. Le mauvais état des routes en faisait autrefois une nécessité. La multiplicité et le bas prix des chevaux les mettaient à la portée de tout le monde dans la terre d'Arles. Aujourd'hui des routes empierrées et praticables en tout temps ont remplacé les chemins défoncés. Les chevaux se font de jour en jour plus rares et plus chers, et les Arlésiens du fin de siècle leur préfèrent la commode et disgracieuse bicyclette. La plupart des gardiens passent indifféremment de la garde des chevaux à celle des bœufs. Les mœurs de ces deux catégories de pâtres équestres se confondent en beaucoup de points. Aussi pourra-t-on faire application aux gardiens de taureaux de presque tout ce que je vais dire des gardiens de chevaux. Les jours des bœufs de Camargue et de leurs pâtres équestres sont comptés. L'extension des cultures tend à restreindre de plus en plus les pâturages, et il est à prévoir que la vogue des courses ne se soutiendra pas indéfiniment. L'élevage des animaux pour la boucherie n'est pas rémunérateur, car l'espèce donne peu de viande et s'engraisse mal, et d'ailleurs les pâturages actuels sont trop maigres pour se prêter à l'engraissement. De deux choses l'une : ou la race disparaîtra, ou elle se modifiera par des croisements avec des races plus aptes à la production de la viande. Dans ce dernier cas, le mode d'élevage devra être transformé. Ainsi, de toute façon, il est à présumer que les mœurs pastorales si originales que je viens de décrire sont vouées à une disparition prochaine. À signaler. — Dans la Nouvelle revue internationale : « Lettres d'une voyageuse en Espagne », par Mme Marie Letizia de Rute; « De l'Atlantique à la mer de Behring » par M. Etienne Richet. — Dans la Revue Bleue : « Napoléon Ier et
à prévoir que la vogue des courses ne se soutiendra pas indéfiniment. L'élevage des animaux pour la boucherie n'est pas rémunérateur, car l'espèce donne peu de viande et s'engraisse mal, et d'ailleurs les pâturages actuels sont trop maigres pour se prêter à l'engraissement. De deux choses l'une : ou la race disparaîtra, ou elle se modifiera par des croisements avec des races plus aptes à la production de la viande. Dans ce dernier cas, le mode d'élevage devra être transformé. Ainsi, de toute façon, il est à présumer que les mœurs pastorales si originales que je viens de décrire sont vouées à une disparition prochaine. À signaler. — Dans la Nouvelle revue internationale : « Lettres d'une voyageuse en Espagne », par Mme Marie Letizia de Rute; « De l'Atlantique à la mer de Behring » par M. Etienne Richet. — Dans la Revue Bleue : « Napoléon Ier et Chateaubriand », par M. H. Buffenoir. — Dans la Revue internationale de l'enseignement : « L'ancienne académie de Strasbourg », par M. Ch. Engel. — Dans la Revue du clergé : « L'autorité dans l'Église primitive », par M. Ermoni.
PRINCIPAUX COLLABORATEURS MM. AUGER, Avocat à la Cour de cassation. BARRUE, Juge de paix au Mans. BENECH, Juge au Tribunal civil de Limoges. BOLOTTE, Juge de paix au Pellerin. BONNEFOY, Greffier honoraire du Tribunal de simple police de Paris. BRESSOLLES, Avocat à la Cour de cassation. CHEVALIER-MARESCQ, Juge de paix du 3e arr. de Paris. DEMOGUE, Professeur à la Faculté de droit de Paris. DESREUMEAU, Juge de Paix d'Argenteuil. GRIFFORD, Juge de paix d'Aubervilliers. FABIEN THIBAULT, Avocat à la Cour de Paris, ancien Directeur des Douanes. FORTIER (GUSTAVE), Av. honoraire à la Cour de Paris, Juge de Paix honoraire du 15 arr. de Paris. MM. FRAGNAUD, Juge de paix des 5e et 7e cantons à Bordeaux. FREAUD, Avocat à la Cour, Juge de paix suppléant à Paris. GODARD, Juge honoraire à Neufchâtel, ancien Juge de paix. GUENARD, Juge de paix à Nevers. HAAS (LUCIEN), Avocat à la Cour, Juge de paix suppléant à Paris. HORHON, Juge de paix à Reims. HUDELOT, Président honoraire. JEAN, Juge de paix de Fontaine-le-Eaux. LABOURET, ancien Juge de paix, Juge au Tribunal de la Seine. LAMBERT, Juge de paix de Roquefort. LARFOULILOUX, Greffier de paix à Valence. LEVY (EXAVAL), Professeur à la Faculté de droit de Lyon. MM. LOUBAT, Procureur général près la Cour de Lyon. MALDAN, Avocat à la Cour de Paris. MEUNIER, Juge de paix suppléant à Paris, Avocat à la Cour. MILHAUD, Juge de paix du 15e arr. de Paris. MONIRA, Juge de paix suppléant à Paris, Avocat à la Cour. OUALID, Professeur à la Faculté de droit de Strasbourg. PEICKELH.R, Greffier à Auxonne. PERRIN (JULES), Avocat à la Cour de Paris. PIEDIELLEVE, Professeur hon. à la Faculté de Droit de Paris. RICHARD, Conseiller honoraire à la Cour de Paris. SIMON, Juge de paix à Roubaix (canton Nord). SOULHIE, Juge de paix à Libourne. VIGNALOU-PERE, Juge de paix de PAU. WAHL, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. N Prix de l'abonnement : 50 francs. — Encaissement à domicile : 3 francs en plus. Prix du numéro isolé : 5 francs LIBRAIRIE GODEFROY & Fils A.N.C. EDITIONS GODDE Ancienne Maison MARCHAL
de Lyon. MM. LOUBAT, Procureur général près la Cour de Lyon. MALDAN, Avocat à la Cour de Paris. MEUNIER, Juge de paix suppléant à Paris, Avocat à la Cour. MILHAUD, Juge de paix du 15e arr. de Paris. MONIRA, Juge de paix suppléant à Paris, Avocat à la Cour. OUALID, Professeur à la Faculté de droit de Strasbourg. PEICKELH.R, Greffier à Auxonne. PERRIN (JULES), Avocat à la Cour de Paris. PIEDIELLEVE, Professeur hon. à la Faculté de Droit de Paris. RICHARD, Conseiller honoraire à la Cour de Paris. SIMON, Juge de paix à Roubaix (canton Nord). SOULHIE, Juge de paix à Libourne. VIGNALOU-PERE, Juge de paix de PAU. WAHL, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. N Prix de l'abonnement : 50 francs. — Encaissement à domicile : 3 francs en plus. Prix du numéro isolé : 5 francs LIBRAIRIE GODEFROY & Fils A.N.C. EDITIONS GODDE Ancienne Maison MARCHAL ET BILLARD LIBRAIRE DE LA COUR DE CASSATION 25-27, Place Dauphine, 25-27. PARIS (1er) 1931 Téléph. : Odéon 21-21 R. C. Seine 221-687 Post. : Paris 1-1" r3 TABLE DES MATIERES QUESTIONS JURIDIQUES ET PROFESSIONNELLES. Du tuteur « ad hoc » en cas de procédure en désaveu de paternité, par Gaston Bonnefoy 98 Nominations de greffiers. 100 Le contrat d'assurances. Du paiement des primes et de la sanction du non-paiement (Loi du 13 juillet 1930, art. 16) 101 La discussion du budget du ministère de la justice devant la Chambre, par Gaston Bonnefoy (suite) 105 REVUE DE LA JURISPRUDENCE CANTONALE. Aliments. Père et mère demandeurs. Action contre deux enfants. Pension demandée, 750 francs à chacun. Trois enfants non assignés. Loi du 12 juillet 1905, art. 7. Incompétence (Paris, XIe arr., 30 octobre 1930) 109 Ascenseur. Accident. Cause. Vétusté. 1° Accidenté. Propriétaire de l'immeuble responsable. Art. 1384, n° 1 C. civ. 2° Constructeur. Contrat d'abonnement. Responsabilité envers le propriétaire. Aucun lien de droit envers l'accidenté (Paris, IXe arr., 22 août 1930) 110 Aveu judiciaire. Conditions. Avocat. Loi du 12 juillet 1905, art. 26. Représentation des parties. Possibilité de passer aveu (Armentières, 28 août 1930). 111 Bail à loyers. Lois des 1er