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femme subira les peines des débauchés (2). Mais le Concile de Chalcédoine, au can. 16, n'était pas aussi affirmatif; il semblait, au contraire, supposer que le mariage contracté par des religieux et des religieuses est valide : « Une Vierge qui s'est consacrée à Dieu le Seigneur, y est-il dit, et de même un moine, ne doivent plus se marier ; s'ils le font, ils doivent être excommuniés ; toutefois nous statuons que l'évêque du lieu ait plein pouvoir pour adoucir cette peine -(3). » Quoi qu'il en soit de la discipline ancienne de l'Église orientale, il est certain que la discipline actuelle, du moins chez les catholiques, considère le vœu solennel de chasteté comme empêchement dirimant (5). Aussi le premier (1) Epist. 188, Canonica prima ad Amphilochium, can. VI, Migne, P. G. tome XXXII, p. 674. (2) Can. 44. (3) Hefélé-Leclercq, Histoire des conciles, tome II, p. 804. (4) L'état monacal ne dirime pas le mariage chez les Nestoriens qui, d'ailleurs, n'ont pas de congrégations à vœux solennels comme celles de saint Antoine et de saint Basile (Assémani, Bibl. or., tome III, par. II, pp. 327-329). (5) L'empêchement de vœu solennel est maintenant plus étendu en Orient qu'en Occident. La discipline orientale n'exige pas pour la solennité du vœu la profession explicite : « Votum solemne castitatis, est-il dit dans le Synode Maronite du Mont-Liban..., est impedimentum dirimens matrimonium, sive tria vota expresse Coram superiore emiserint (Monachi et Moniales), sive tacite et implicite juxta Rituale Orientalis Ecclesiae 1) (P. II, cap. XI, n. 8, III). Avant 1858 la discipline latine ne différait pas sur ce point de celle de l'Église Orientale. Pie IX supprima, le 12 juin 1858, la profession solennelle tacite ou implicite (qui était contenue dans la prise d'habit selon les conditions requises). Il conserva seulement la profession explicite. La décision pontificale fut donnée d'abord à l'Ordre des Frères Prêcheurs et étendue ensuite aux autres ordres d'hommes à vœux solennels : « Ad valide emittenda vota solemnia post vota simplicia, dit le Pape, requiritur professio expressa, et ideo professio tacita omnino abrogata est ». Collect. S. C.
La discipline orientale n'exige pas pour la solennité du vœu la profession explicite : « Votum solemne castitatis, est-il dit dans le Synode Maronite du Mont-Liban..., est impedimentum dirimens matrimonium, sive tria vota expresse Coram superiore emiserint (Monachi et Moniales), sive tacite et implicite juxta Rituale Orientalis Ecclesiae 1) (P. II, cap. XI, n. 8, III). Avant 1858 la discipline latine ne différait pas sur ce point de celle de l'Église Orientale. Pie IX supprima, le 12 juin 1858, la profession solennelle tacite ou implicite (qui était contenue dans la prise d'habit selon les conditions requises). Il conserva seulement la profession explicite. La décision pontificale fut donnée d'abord à l'Ordre des Frères Prêcheurs et étendue ensuite aux autres ordres d'hommes à vœux solennels : « Ad valide emittenda vota solemnia post vota simplicia, dit le Pape, requiritur professio expressa, et ideo professio tacita omnino abrogata est ». Collect. S. C. de Prop. Fide, n° 1161, édit. 1867). Cette discipline, maintenue et appliquée aux Moniales par le nouveau Code (Can. 490 et 572), n'a pas été étendue aux Églises Orientales, qui conservent encore la profession implicite. Cependant les Arméniens l'ont adoptée en vertu de la prescription de leur Synode de 1911, citée plus haut (Canoniste, 1917, p. 18). (1) C'est le Corpus juris Canonici de l'Église Romaine, compilé en 1652. Il demeura en vigueur chez les Roumains-Unis jusqu'au premier Synode de Fogaras : « In Ecclesia Nostra, disait en 1860 l'archevêque de Fogaras, perpetue viguit et vigere debet pro corpore juris canonici ". (Mansi, tome XLII, col. 711, 731 sq.) (2) Dans Papp-Szilagyi : Enchiridion juris Ecclesiae Orientalis Catholicae, Gross-Wardein, 1862, p.82. (3) Cf. les Lettres Apostoliques: Eo. quamvis tempore et Anno vertente, de Benoit XIV. Cf. aussi Assemani : Bibliotheca juris et civilis, Vol. 1, p. 498 sq. (4) Tit. VII, cap. V: De secundis nuptiis clericorum in sacris ordinibus constituendum. Le Synode donne également dans l'appendice ad. tit. VI la même date Il s'agit de l'Instruction De continentia Clericorum, donnée par la S. C. de la Propagande. Voici le texte concernant les mariages en question : Quod si aliqui
citée plus haut (Canoniste, 1917, p. 18). (1) C'est le Corpus juris Canonici de l'Église Romaine, compilé en 1652. Il demeura en vigueur chez les Roumains-Unis jusqu'au premier Synode de Fogaras : « In Ecclesia Nostra, disait en 1860 l'archevêque de Fogaras, perpetue viguit et vigere debet pro corpore juris canonici ". (Mansi, tome XLII, col. 711, 731 sq.) (2) Dans Papp-Szilagyi : Enchiridion juris Ecclesiae Orientalis Catholicae, Gross-Wardein, 1862, p.82. (3) Cf. les Lettres Apostoliques: Eo. quamvis tempore et Anno vertente, de Benoit XIV. Cf. aussi Assemani : Bibliotheca juris et civilis, Vol. 1, p. 498 sq. (4) Tit. VII, cap. V: De secundis nuptiis clericorum in sacris ordinibus constituendum. Le Synode donne également dans l'appendice ad. tit. VI la même date Il s'agit de l'Instruction De continentia Clericorum, donnée par la S. C. de la Propagande. Voici le texte concernant les mariages en question : Quod si aliqui deinceps (quod Deus avertat) post sacros, ut praefertur, ordines matrimonium attentare praesumserint, decernit Sanctitas Sua, ut ad tran. mites sacrorum canonum severe puniantur, ut quos studium severandae disciplinae ac amor continentiae non movet, vel poenarum. timor compescat. L'Instruction ne dit pas que le mariage ainsi contracté soit nul. Au contraire, le silence de la S. C. sur la question de nullité suppose qu'elle ne veut pas le considérer comme invalide, ce que prouve encore l'approbation donnée plus tard, en 1881, par le Saint-Siège au premier Synode de Fogaras. Ce dernier, en effet, ne mentionne pas l'ordre sacré, nous l'avons vu, comme empêchement dirimant. De plus, le Saint-Siège, avant d'approuver ce Synode, demanda quelques explications à l'archevêque de Fogaras. Or, ce dernier écrivit sans ambages que l'ordre sacré n'était pas au nombre des empêchements dirimants (1). D'ailleurs, en pratique, la difficulté n'existe pas ; car lorsqu'il s'agit d'une nullité matrimoniale résultant de l'empêchement de Vœu ou d'Ordre, il faut porter l'affaire au Saint-Siège qui se réserve le jugement sur cette question (2). 20) L'empêchement d'honnêteté publique. Comme le Synode de Zamosc, les deux synodes de Fagaras exigent que les fiançailles, pour entraîner l'empêchement dirimant d'honnêteté publique, soient célébrées solennellement. Donc, les
le silence de la S. C. sur la question de nullité suppose qu'elle ne veut pas le considérer comme invalide, ce que prouve encore l'approbation donnée plus tard, en 1881, par le Saint-Siège au premier Synode de Fogaras. Ce dernier, en effet, ne mentionne pas l'ordre sacré, nous l'avons vu, comme empêchement dirimant. De plus, le Saint-Siège, avant d'approuver ce Synode, demanda quelques explications à l'archevêque de Fogaras. Or, ce dernier écrivit sans ambages que l'ordre sacré n'était pas au nombre des empêchements dirimants (1). D'ailleurs, en pratique, la difficulté n'existe pas ; car lorsqu'il s'agit d'une nullité matrimoniale résultant de l'empêchement de Vœu ou d'Ordre, il faut porter l'affaire au Saint-Siège qui se réserve le jugement sur cette question (2). 20) L'empêchement d'honnêteté publique. Comme le Synode de Zamosc, les deux synodes de Fagaras exigent que les fiançailles, pour entraîner l'empêchement dirimant d'honnêteté publique, soient célébrées solennellement. Donc, les fiançailles privées ne diriment pas le mariage. Mais aucun des Synodes, pas plus celui de Zamosc que ceux de Fagaras, ne définit en quoi consiste la solennité des fiançailles. Dans les conférences qui eurent lieu en 1856 à Blasendorf, les évêques roumains n'étaient pas d'accord pour déterminer le caractère solennel des fiançailles. D'aucuns disaient que à cette instruction de Propagande. Mais cette dernière, qui ne porte aucune date dans le Collectanea (n° 158, édit. 1907), est donnée ailleurs comme ayant été écrite le 24 mars 1858 (Mansi, loc. cit., col. 698 et 708.) (1) Mansi, op. cit., tome XLII, col. 842 et 936. (2) Cf. plus haut. seules les fiançailles bénites par l'évêque pouvaient être considérées comme solennelles. Mais l'Ordinaire de Lugos et son théologien soutenaient que les fiançailles contractées par écrit ou par devant témoins devaient être également considérées, quant aux effets canoniques, comme solennelles (1). Papp-Szilagyi, qui écrivait surtout pour l'Église Roumaine, et qui était bien au courant de ses usages et de sa législation ecclésiastique, définit ainsi les fiançailles : Promissio futuri matrimonii sacerdotali benedictione roborata (2).C'est donc la bénédiction sacerdotale ou le rite ecclésiastique qui donne la solennité aux fiançailles. Voici comment s'exprime à ce sujet
des fiançailles. D'aucuns disaient que à cette instruction de Propagande. Mais cette dernière, qui ne porte aucune date dans le Collectanea (n° 158, édit. 1907), est donnée ailleurs comme ayant été écrite le 24 mars 1858 (Mansi, loc. cit., col. 698 et 708.) (1) Mansi, op. cit., tome XLII, col. 842 et 936. (2) Cf. plus haut. seules les fiançailles bénites par l'évêque pouvaient être considérées comme solennelles. Mais l'Ordinaire de Lugos et son théologien soutenaient que les fiançailles contractées par écrit ou par devant témoins devaient être également considérées, quant aux effets canoniques, comme solennelles (1). Papp-Szilagyi, qui écrivait surtout pour l'Église Roumaine, et qui était bien au courant de ses usages et de sa législation ecclésiastique, définit ainsi les fiançailles : Promissio futuri matrimonii sacerdotali benedictione roborata (2).C'est donc la bénédiction sacerdotale ou le rite ecclésiastique qui donne la solennité aux fiançailles. Voici comment s'exprime à ce sujet Mgr Joseph Cardoni (3) : Apud Latinos ecclesiasticos sponsalia, gravibus id exigentibus causis, sublata sunt, et civilia tantum conjugio praemittuntur. At apud Orientales quae antiquitus, eadem quoque hodie disciplina servatur ; sponsalia enim scripto, precibus in euchologio praescriptis, ecclesiae benedictione, annuli arrha, osculoque adhibito, aliisque celebrantur ceremoniis : haec vero solemnitas est apud eos necessaria, ut in ecclesiastico foro ad effectus qui ex jure positivo dimitteuntur, valida habeantur sponsalia (4). Du reste, c'est l'opinion commune dans l'Église Grecque : les fiançailles doivent être faites selon le rite ecclésiastique. Ainsi, par ex., dans l'Église Grecque-Melkite, conformément à la coutume exposée dans divers documents et qui a force de loi, les fiançailles faites entre futurs époux d'une manière privée ne donnent pas lieu à l'empêchement d'honnêteté publique ; il en serait autrement, si elles étaient célébrées suivant les rites prescrits par l'Église. De plus, deux édits d'Alexis Comnène confirment la chose : Neque sponsalia sine benedictione rata validaque esse testantur duo edicta Alexii Comneni. Par conséquent, c'est le rite ecclésiastique qui (1) Mansi, Op. cit., tome XLII, col. 832-834. (2) Op. cit., p. 414. (3) Mgr Cardoni étudia la question d'une façon toute particulière. Il en donna le résultat dans l'Instruction qu'il
solemnitas est apud eos necessaria, ut in ecclesiastico foro ad effectus qui ex jure positivo dimitteuntur, valida habeantur sponsalia (4). Du reste, c'est l'opinion commune dans l'Église Grecque : les fiançailles doivent être faites selon le rite ecclésiastique. Ainsi, par ex., dans l'Église Grecque-Melkite, conformément à la coutume exposée dans divers documents et qui a force de loi, les fiançailles faites entre futurs époux d'une manière privée ne donnent pas lieu à l'empêchement d'honnêteté publique ; il en serait autrement, si elles étaient célébrées suivant les rites prescrits par l'Église. De plus, deux édits d'Alexis Comnène confirment la chose : Neque sponsalia sine benedictione rata validaque esse testantur duo edicta Alexii Comneni. Par conséquent, c'est le rite ecclésiastique qui (1) Mansi, Op. cit., tome XLII, col. 832-834. (2) Op. cit., p. 414. (3) Mgr Cardoni étudia la question d'une façon toute particulière. Il en donna le résultat dans l'Instruction qu'il avait été chargé de préparer et que le Saint-Siège devait adresser à l'Épiscopat roumain. (Mansi. loc. cit., col. 833-834.) (4) Mansi, loc. c. (5) Ponenza della S. C. degli Affari ecclesiastici straordinari, Austria-Transilvania 1857. Somme p. III, citée par le Consulteur qui a examiné le premier synode de Fogaras. (Mansi, loc. c., col. 818.) en constitue la solennité. Pourquoi n'en serait-il pas de même dans l'Église Grecque Roumaine ? D'autant plus que les Roumains ont conservé sur ce point la discipline de l'Église Grecque, sans rien modifier des lois et coutumes relatives à cette question. Il faut donc, dans la pratique, croyons-nous, s'en tenir à cette doctrine et ne considérer comme fiançailles valides à effet dirimant que celles accomplies selon le rite ecclésiastique (1). Est-ce à dire qu'à défaut de la cérémonie rituelle les fiançailles perdent tous leurs effets ? Nous ne le croyons pas. Le texte des deux synodes de Fogaras n'exige pas la solennité ecclésiastique pour la validité des fiançailles, mais pour que celles-ci puissent produire l'empêchement d'honnêteté publique. C'est d'ailleurs la discipline du droit civil adoptée par l'Église Orientale.La Novelle, publiée en 1084 par Alexis Comnène, établit, en effet, que les fiançailles conclues sans le rite religieux
loc. c., col. 818.) en constitue la solennité. Pourquoi n'en serait-il pas de même dans l'Église Grecque Roumaine ? D'autant plus que les Roumains ont conservé sur ce point la discipline de l'Église Grecque, sans rien modifier des lois et coutumes relatives à cette question. Il faut donc, dans la pratique, croyons-nous, s'en tenir à cette doctrine et ne considérer comme fiançailles valides à effet dirimant que celles accomplies selon le rite ecclésiastique (1). Est-ce à dire qu'à défaut de la cérémonie rituelle les fiançailles perdent tous leurs effets ? Nous ne le croyons pas. Le texte des deux synodes de Fogaras n'exige pas la solennité ecclésiastique pour la validité des fiançailles, mais pour que celles-ci puissent produire l'empêchement d'honnêteté publique. C'est d'ailleurs la discipline du droit civil adoptée par l'Église Orientale.La Novelle, publiée en 1084 par Alexis Comnène, établit, en effet, que les fiançailles conclues sans le rite religieux « prorsus legitimorum sponsalium locum non obtineant, sed tamen velut confirmatas stipulationes habeantur, et secundum aliorum contractuum consuetudinem obligent ». Cette Novelle, loin de détruire l'obligation naturelle résultant des fiançailles, la reconnaît et la confirme. C'est pourquoi le premier synode de Fogaras, qui, dans son texte primitif, n'avait pas mentionné les fiançailles parmi les empêchements prohibants, l'a fait ensuite, sur l'avis du consulteur de la S. C., dans le texte approuvé par Rome. L'empêchement simplement prohibitif n'a plus ici sa source dans la solennité des fiançailles, mais dans le contrat passé avec une autre personne. Si le législateur en avait voulu attacher la validité à l'accomplissement du rite ecclésiastique, il l'aurait dit, comme il venait de le faire pour l'honnêteté publique. Le législateur qui entend porter une loi irritante ne manque pas d'exprimer son intention. Ainsi, par exemple, l'auteur du Décret Ne temere, qui veut attacher à la solennité spéciale qu'il prescrit pour les fiançailles la validité du contrat, s'exprime d'une façon précise : « Ea tantum sponsalia habentur valida, et canonicos sortiuntur effectus, quae contracta fuerint per scripturam subsignatam a partibus et vel a parocho, aut a loci ordinario, vel saltem a duobus testibus ». L'empêchement d'honnêteté publique ou
les fiançailles parmi les empêchements prohibants, l'a fait ensuite, sur l'avis du consulteur de la S. C., dans le texte approuvé par Rome. L'empêchement simplement prohibitif n'a plus ici sa source dans la solennité des fiançailles, mais dans le contrat passé avec une autre personne. Si le législateur en avait voulu attacher la validité à l'accomplissement du rite ecclésiastique, il l'aurait dit, comme il venait de le faire pour l'honnêteté publique. Le législateur qui entend porter une loi irritante ne manque pas d'exprimer son intention. Ainsi, par exemple, l'auteur du Décret Ne temere, qui veut attacher à la solennité spéciale qu'il prescrit pour les fiançailles la validité du contrat, s'exprime d'une façon précise : « Ea tantum sponsalia habentur valida, et canonicos sortiuntur effectus, quae contracta fuerint per scripturam subsignatam a partibus et vel a parocho, aut a loci ordinario, vel saltem a duobus testibus ». L'empêchement d'honnêteté publique ou affinité, comme l'appelle le synode, dirime le mariage jusqu'au septième degré inclusivement. 3°) L'empêchement de consanguinité ou parenté naturelle. Il invalide le mariage avec tous les parents en ligne directe à quelque degré que ce soit, et jusqu'au septième en ligne collatérale. En établissant ainsi les degrés de parenté, les synodes de Fogaras ne font que reproduire la discipline orientale qui a commencé, à partir du XIe siècle, à admettre le septième degré comme limite extrême de l'empêchement de parenté. C'est le Patriarche Michel qui l'a étendu jusqu'à ce degré vers l'année 1050. Jamais l'Eglise Grecque ne poussa plus loin les degrés de parenté. Toutefois, Benoît XIV, dans la constitution « Etsi pastoralis » du 26 mai 1742, appliqua aux Italo-Grecs la discipline du IVe Concile de Latran (1215); et auparavant Innocent IV avait réprouvé par sa lettre « Sub catholicœ », adressée au Cardinal Othon, légat du Saint-Siège à Chypre, la pratique de l'Eglise orientale et ordonné que les mariages entre parents au 8e degré fussent considérés comme nuls. Le Consulteur qui examina le premier synode de Fogaras affirme que la lettre d'Innocent IV fut promulguée à Chypre, sans avoir pourtant été acceptée par les Grecs. Mais la vérité
synodes de Fogaras ne font que reproduire la discipline orientale qui a commencé, à partir du XIe siècle, à admettre le septième degré comme limite extrême de l'empêchement de parenté. C'est le Patriarche Michel qui l'a étendu jusqu'à ce degré vers l'année 1050. Jamais l'Eglise Grecque ne poussa plus loin les degrés de parenté. Toutefois, Benoît XIV, dans la constitution « Etsi pastoralis » du 26 mai 1742, appliqua aux Italo-Grecs la discipline du IVe Concile de Latran (1215); et auparavant Innocent IV avait réprouvé par sa lettre « Sub catholicœ », adressée au Cardinal Othon, légat du Saint-Siège à Chypre, la pratique de l'Eglise orientale et ordonné que les mariages entre parents au 8e degré fussent considérés comme nuls. Le Consulteur qui examina le premier synode de Fogaras affirme que la lettre d'Innocent IV fut promulguée à Chypre, sans avoir pourtant été acceptée par les Grecs. Mais la vérité est qu'elle ne fut publiée ni à Chypre ni dans aucune autre région de l'Orient. Par conséquent, faute de promulgation, elle n'obtint jamais force de loi. Quant à la disposition portée par Benoît XIV relativement aux Italo-Grecs, elle ne fut point étendue aux autres églises orientales. Elle n'atteint que les Italo-Grecs. 4°) L'empêchement d'affinité. Les Roumains font surgir l'affinité des relations sexuelles. Ils admettent par suite l'affinité illégitime, mais réduite au 4e degré du calcul oriental. Ils s'écartent ici de la discipline orientale qui se base sur le Droit Romain et fait naître l'alliance uniquement des justes noces. Le Codex juris canonici adopte cette discipline; et l'empêchement ne résulte plus, dans l'Eglise Latine, du fait matériel des rapports charnels, mais de tout mariage valide antérieur. Dans l'Eglise Roumaine l'affinité se présente sous deux espèces différentes : 1°) Il y a affinité entre chacun des conjoints et les consanguins de l'autre. Elle dirime le mariage jusqu'au septième degré inclusivement; 2°) Il y a affinité entre les consanguins du mari et ceux de la femme. Elle dirime le mariage également jusqu'au septième degré. Cependant, si, dans cette seconde espèce, la confusion de noms est écartée, l'empêchement n'irait point au-delà du cinquième degré.
Italo-Grecs. 4°) L'empêchement d'affinité. Les Roumains font surgir l'affinité des relations sexuelles. Ils admettent par suite l'affinité illégitime, mais réduite au 4e degré du calcul oriental. Ils s'écartent ici de la discipline orientale qui se base sur le Droit Romain et fait naître l'alliance uniquement des justes noces. Le Codex juris canonici adopte cette discipline; et l'empêchement ne résulte plus, dans l'Eglise Latine, du fait matériel des rapports charnels, mais de tout mariage valide antérieur. Dans l'Eglise Roumaine l'affinité se présente sous deux espèces différentes : 1°) Il y a affinité entre chacun des conjoints et les consanguins de l'autre. Elle dirime le mariage jusqu'au septième degré inclusivement; 2°) Il y a affinité entre les consanguins du mari et ceux de la femme. Elle dirime le mariage également jusqu'au septième degré. Cependant, si, dans cette seconde espèce, la confusion de noms est écartée, l'empêchement n'irait point au-delà du cinquième degré. Voici comment Papp-Szilagyi explique cette confusion de noms : « Ad quintum usque gradum prohibitœ sunt ob affinitatem (classis secundœ) nuptiœ. Quae vero sexta gradus sunt, si nulla interveniat confusio circa generis appellationes non prohibentur. Sin emergat aliqua confusio vetantur. Sic fieri non potest ut duo germani fratres duabus sororibus copulentur, et vice versa, in gradu sexto. Fiunt enim loco fratrim congeneri vel coadfines, et hoc modo nomina cognationis confunduntur. Ait autem magnus Basilius : « In quibus generis appellationes confunduntur, in his illicitae sunt nuptiae ». Ex hac causa, cum patruus jam antea fratris habet filiam, fratrisve filius cum amita coire vult in matrimonium, posteriores nuptiae prohibentur. Quippe velut ipso jure patruus fit fratris filius, et fratris filius fit patruus. Nec prohibetur autem, ut avus, et nepos copulentur cum amita magna, et ejusdem ex fratre nepos, sicut etiam patruus et fratris ejus filius amitam ducunt et ejus fratris filiam. Ex eodem autem principio evitandi confusionem generis etiam septimus gradus prohibetur; sic fieri nequit ut filius et pater duabus sorinibus copulentur; patris enim et filii loco fiunt congeneri vel coadfines. Ex eadem ratione avus et pronepos a matrimonio duarum consobrinorum arcentur, ne congeneri vel coadfines habeantur. Patruus autem et fratris