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financière commencerait le 1er juillet. LA REFORME ÉLECTORALE Paris. 28 mars. La réforme électorale qui continue ce soir amène d'abord à la tribune M. Andrieux. Il commence par railler M. Marc Sangnier, puis il déclare que quand la volonté du plus grand nombre est tenue en échec par des minorités, il n'y a plus de souveraineté nationale. M. Pocuzin. La représentation proportionnelle assure la véritable majorité. M. Louis Andrieux. Cette arithmétique anéantie fait passer les plus grands nombres dès les plus petits. Le peuple ne veut plus de la proportionnelle. L'expérience est faite. M. Marc Sangnier rapporteur. Ce n'était pas la proportionnelle. M. Andrieux s'en prend ensuite à M. Briand qui, selon lui, changera prochainement d'opinion. M. Briand dira qu'il a obéi à des considérations d'opportunité, mais les temps sont différents. Les décisions doivent différer aussi. M. Briand a une lourde responsabilité. M. Pocuzin. Qui l'honore et dont nous lui sommes reconnaissants. M. Andrieux. M. de Saint-Nazaire, vous avez contribué à dresser les bois de la machine à démolir la République. (Rires.) M. Andrieux dit que le scrutin d'arrondissement était vraiment le scrutin proportionnel démocratique. « Le projet, dit-il, supprime la prime à la majorité, la candidature isolée, les listes incomplètes, l'apparentement, le panachage. Le scrutin ne supprimons pas le panachage. M. Andrieux. et les élections partielles, afin de freiner l'insolence des électeurs qui seraient capables au cours de la législature de donner des leçons aux députés. (Rires.) Il est vrai que le projet crée des députés suppléants, des députés à la suite, qui viendront sans doute s'asseoir sur les marches du Palais Bourbon, peut-être en vendant la démission du titulaire. Le régime parlementaire est incompatible avec la proportionnelle intégrale. Le parlementarisme, c'est le gouvernement de la majorité ce régime n'existe pas, quand il n'y a pas de majorité. M. Andrieux se tourne vers les socialistes Pour que l'extrême gauche se soit ralliée à la proportionnelle, il faut qu'elle ait perdu tout espoir de devenir la majorité. M. Bem. Vous serez encore là pour voir le contraire M. Andrieux. Je cherche en vain dans le pays, après plusieurs années d'expérience,
incomplètes, l'apparentement, le panachage. Le scrutin ne supprimons pas le panachage. M. Andrieux. et les élections partielles, afin de freiner l'insolence des électeurs qui seraient capables au cours de la législature de donner des leçons aux députés. (Rires.) Il est vrai que le projet crée des députés suppléants, des députés à la suite, qui viendront sans doute s'asseoir sur les marches du Palais Bourbon, peut-être en vendant la démission du titulaire. Le régime parlementaire est incompatible avec la proportionnelle intégrale. Le parlementarisme, c'est le gouvernement de la majorité ce régime n'existe pas, quand il n'y a pas de majorité. M. Andrieux se tourne vers les socialistes Pour que l'extrême gauche se soit ralliée à la proportionnelle, il faut qu'elle ait perdu tout espoir de devenir la majorité. M. Bem. Vous serez encore là pour voir le contraire M. Andrieux. Je cherche en vain dans le pays, après plusieurs années d'expérience, ces majorités fortes et disciplinées, dans lesquelles le fonctionnement des institutions nouvelles est impossible. Est-ce à l'extrême gauche où l'on se distribue, entre hérétiques variés, l'excommunication majeure ? Est-ce parmi les radicaux socialistes, aux succès sans lendemain ? Est-ce dans ce groupement, qui, sur certaines frontières voisine avec les partis précédents, alors que l'autre extrémité, les fils des dynasties républicaines tendent une main réconciliée à ceux qui avaient juré d'étrangler la guêpe. Nulle part, la nouvelle trouve cette puissante majorité qui, de l'aveu même des proportionnels est nécessaire au fonctionnement de la proportionnelle. M. Bonnet se fait l'avocat de la R. P. M. Andrieux continue à faire de l'humour, puis M. J.-L. Bonnet monte à la tribune. Rappelant le mouvement d'opinion qui dans toute la France a abouti à la proportionnelle, l'orateur dit que M. Andrieux ne réussira pas à accréditer la légende d'un pays mystifié est d'un Parlement venu par surprise la réforme électorale. D'ailleurs les congrès radicaux eux-mêmes ont adopté l'institution de la proportionnelle. Il est vrai que ce parti a varié d'opinion. Les grands problèmes qui se présentent aujourd'hui, dit ensuite M. J.-L. Bonnet, doivent recevoir des solutions hardies. Il ne faut donc pas mettre aux députés
précédents, alors que l'autre extrémité, les fils des dynasties républicaines tendent une main réconciliée à ceux qui avaient juré d'étrangler la guêpe. Nulle part, la nouvelle trouve cette puissante majorité qui, de l'aveu même des proportionnels est nécessaire au fonctionnement de la proportionnelle. M. Bonnet se fait l'avocat de la R. P. M. Andrieux continue à faire de l'humour, puis M. J.-L. Bonnet monte à la tribune. Rappelant le mouvement d'opinion qui dans toute la France a abouti à la proportionnelle, l'orateur dit que M. Andrieux ne réussira pas à accréditer la légende d'un pays mystifié est d'un Parlement venu par surprise la réforme électorale. D'ailleurs les congrès radicaux eux-mêmes ont adopté l'institution de la proportionnelle. Il est vrai que ce parti a varié d'opinion. Les grands problèmes qui se présentent aujourd'hui, dit ensuite M. J.-L. Bonnet, doivent recevoir des solutions hardies. Il ne faut donc pas mettre aux députés des entraves; il faut leur donner un large mandat en étendant les circonscriptions. (Applaudissements au centre et à droite) Un dialogue interminable s'engage alors entre M. Andrieux et M. J.-L. Bonnet sur les avantages et les inconvénients du scrutin de liste. Vers 7 heures moins 10 comme les députés manifestent un énervement de façon un peu vive, le président s'écrie ironiquement « Messieurs, vous n'avez donc pas de patience ». On applaudit et on renvoie le débat après la rentrée de Pâques. Demain matin, loi militaire; demain soir, les pensions. Vendredi matin il doit être question de la Ruhr. Moins que demain soir la Chambre ne décide un départ brusque. Marius Simon. Contre les Rhumatismes, la Goutte, les jointures, rien n'égale la NOVACETINE PRUNIER, Toutes pharmacies. Impôts sur les revenus, traitements, salaires et charges fiscales Paris, 26 mars. L'administration des Finances nous fait savoir, par la communication d'un tableau statistique, comment la charge de l'impôt sur le revenu s'est répartie en 1921. Il en résulte que 197 contribuables seulement, en France, ont un revenu supérieur à 1 million. 641 ont un revenu de 500.000 francs un million, 1.607 ont un revenu de 300 à 500.000 francs. La fortune en France
un énervement de façon un peu vive, le président s'écrie ironiquement « Messieurs, vous n'avez donc pas de patience ». On applaudit et on renvoie le débat après la rentrée de Pâques. Demain matin, loi militaire; demain soir, les pensions. Vendredi matin il doit être question de la Ruhr. Moins que demain soir la Chambre ne décide un départ brusque. Marius Simon. Contre les Rhumatismes, la Goutte, les jointures, rien n'égale la NOVACETINE PRUNIER, Toutes pharmacies. Impôts sur les revenus, traitements, salaires et charges fiscales Paris, 26 mars. L'administration des Finances nous fait savoir, par la communication d'un tableau statistique, comment la charge de l'impôt sur le revenu s'est répartie en 1921. Il en résulte que 197 contribuables seulement, en France, ont un revenu supérieur à 1 million. 641 ont un revenu de 500.000 francs un million, 1.607 ont un revenu de 300 à 500.000 francs. La fortune en France est donc très divisée. Nous savons d'ailleurs cela depuis longtemps, et ce n'est pas ce qui nous occupe aujourd'hui. Il est beaucoup plus intéressant en effet de noter ceci : il n'y a, en France, que 272.274 contribuables qui ont déclaré de 6.000 à 10.000 francs de revenus. 320.137 qui ont déclaré de 10 à 20.000. 84.400 qui ont déclaré de 20 à 30.000, et 56.000 qui ont déclaré un revenu de 30.000 à 50.000 francs. J'affirme que ces chiffres sont la preuve manifeste du nombre inouï de dissimulations qui sont pratiquées par toutes les catégories de citoyens. Pensez-vous, franchement, qu'il n'y a, en France que 320.000 personnes qui ont de 10 à 80.000 francs de revenus ? Mais il y en a peut-être 3.000 à Paris seulement ! Croyez-vous qu'il n'y a, dans notre pays, que 84.500 rentiers, anciens commerçants, banquiers, industriels, propriétaires, courtiers, commissionnaires, etc. qui possèdent 20 à 30.000 francs de revenus ? Quelle duperie ! De telles statistiques font absolument l'effet d'un jugement de faillite; et l'on ne peut, en les lisant, s'empêcher de conclure ou l'impôt sur le revenu, tel qu'il est conçu en France et pour la France, est une erreur fiscale capitale, ou
ont déclaré de 10 à 20.000. 84.400 qui ont déclaré de 20 à 30.000, et 56.000 qui ont déclaré un revenu de 30.000 à 50.000 francs. J'affirme que ces chiffres sont la preuve manifeste du nombre inouï de dissimulations qui sont pratiquées par toutes les catégories de citoyens. Pensez-vous, franchement, qu'il n'y a, en France que 320.000 personnes qui ont de 10 à 80.000 francs de revenus ? Mais il y en a peut-être 3.000 à Paris seulement ! Croyez-vous qu'il n'y a, dans notre pays, que 84.500 rentiers, anciens commerçants, banquiers, industriels, propriétaires, courtiers, commissionnaires, etc. qui possèdent 20 à 30.000 francs de revenus ? Quelle duperie ! De telles statistiques font absolument l'effet d'un jugement de faillite; et l'on ne peut, en les lisant, s'empêcher de conclure ou l'impôt sur le revenu, tel qu'il est conçu en France et pour la France, est une erreur fiscale capitale, ou bien il faut aller jusqu'à punir de prison les fraudeurs et dissimulateurs, parce que ce sont eux qui rendent si lourdes les charges acquittées par les bons citoyens. À mon humble avis, l'impôt sur le revenu n'est et ne peut être équitable que s'il est assez élevé pour les gens qui ne travaillent point, pour ceux qui n'ont que de faibles charges de famille, et s'il est réellement payé par tout le monde, non pas seulement par les riches. Malheureusement, depuis trente ans au moins dans notre pays, on ne se préoccupe de matière fiscale que du rendement, et très peu de l'équité dans la répartition de l'impôt. Il règne, sur ce point, un matérialisme stupide et une sorte d'esprit primaire totalement fermé à la grande politique financière qui nous blesserait si elle s'inspirait d'une véritable justice distributive. On vient, cependant, de faire un léger progrès dans ce sens, en ce qui concerne l'impôt sur les traitements et salaires. C'est une taxe odieuse dans son principe; je n'admets pas qu'en temps normal l'État demande à un père de famille de prélever une somme quelconque sur ce qu'il gagne. Il la sueur de son front pour élever ses enfants. Mais nous
qui ne travaillent point, pour ceux qui n'ont que de faibles charges de famille, et s'il est réellement payé par tout le monde, non pas seulement par les riches. Malheureusement, depuis trente ans au moins dans notre pays, on ne se préoccupe de matière fiscale que du rendement, et très peu de l'équité dans la répartition de l'impôt. Il règne, sur ce point, un matérialisme stupide et une sorte d'esprit primaire totalement fermé à la grande politique financière qui nous blesserait si elle s'inspirait d'une véritable justice distributive. On vient, cependant, de faire un léger progrès dans ce sens, en ce qui concerne l'impôt sur les traitements et salaires. C'est une taxe odieuse dans son principe; je n'admets pas qu'en temps normal l'État demande à un père de famille de prélever une somme quelconque sur ce qu'il gagne. Il la sueur de son front pour élever ses enfants. Mais nous traversons un moment difficile; j'accepte donc, sous toutes réserves, une certaine taxe temporaire sur les salaires, traitements et indemnités. Donc, la Chambre, en votant les douzièmes provisoires pour avril et mai, vient de stipuler en outre (article 6, modifiant des dispositions de la) adoptées par le Sénat) que le minimum exempté de l'impôt cédulaire de 6 sur les traitements et salaires est changé. Actuellement, ce minimum est de 4.000 à 5.000 et 6.000 francs, respectivement pour le travailleur vivant dans une commune de moins de 50.000, plus de 50.000 habitants, ou Paris. Dès maintenant, le calcul sera ainsi établi : Communes de moins de 50.000 habitants. Minimum exempté 6.000 francs. Communes de plus de 50.000 habitants. Minimum exempt 8.000 francs. Département de la Seine. Minimum exempté 7.000 francs. Le barème nouveau s'appliquera aux émoluments touchés par les personnes exerçant toute profession non-commerciale, c'est-à-dire, une profession libérale. Pour les charges de famille, voici ce qu'est décidé par la Chambre : • Les réductions ci-dessus seront augmentées, pour chaque contribuable soumis à l'impôt, d'une somme de 3.500 fr. pour sa femme, si celle-ci n'a ni salaire ni revenus personnels; de 2.000 fr. par enfant de moins de dix-huit ans et infirme et
exempté de l'impôt cédulaire de 6 sur les traitements et salaires est changé. Actuellement, ce minimum est de 4.000 à 5.000 et 6.000 francs, respectivement pour le travailleur vivant dans une commune de moins de 50.000, plus de 50.000 habitants, ou Paris. Dès maintenant, le calcul sera ainsi établi : Communes de moins de 50.000 habitants. Minimum exempté 6.000 francs. Communes de plus de 50.000 habitants. Minimum exempt 8.000 francs. Département de la Seine. Minimum exempté 7.000 francs. Le barème nouveau s'appliquera aux émoluments touchés par les personnes exerçant toute profession non-commerciale, c'est-à-dire, une profession libérale. Pour les charges de famille, voici ce qu'est décidé par la Chambre : • Les réductions ci-dessus seront augmentées, pour chaque contribuable soumis à l'impôt, d'une somme de 3.500 fr. pour sa femme, si celle-ci n'a ni salaire ni revenus personnels; de 2.000 fr. par enfant de moins de dix-huit ans et infirme et non salarié; et de 1.500 fr. par personne à charge. • Les réductions ci-dessus seront augmentées d'une somme supplémentaire de 1.000 fr. en faveur des blessés titulaires d'une pension d'invalidité. Le Sénat est saisi de ces propositions; leur discussion est inscrite à l'ordre du jour de demain jeudi; espérons qu'il les adoptera. L.-A. P. 10 PAGES LA PAGE DE LA FEMME Feuilleton ne loups chaque semaine du 23 mars 1923 vingt et unème par Alexandre DUNAS COMMENÇANT MALHEUREUX RENENT PARFOIS AU HASARD POUR LA PROVIDENCE Ce n'est point à l'Angleterre, Madame, j'ai fait si grande diligence que je suis sûr de vous trouver un retour je suis parti il y a trois jours, je viens de passer par miracle au milieu d'une tempête, j'ai crié la poste avec mon laquais et les chevaux que nous montons, les avons achetés à Paris. D'ailleurs, avant ce rien risquer, le roi J'en suis sûr, attendra la réponse de Votre Majesté. Vous lui rapporterez, naturellement, reprit la reine, ce qui se passe, que je ne puis rien, que j'ai souffert autant que lui, plus que lui. Malgré cela, je suis obligée de manger le pain de l'extérieur et de demander à des faux amis
les adoptera. L.-A. P. 10 PAGES LA PAGE DE LA FEMME Feuilleton ne loups chaque semaine du 23 mars 1923 vingt et unème par Alexandre DUNAS COMMENÇANT MALHEUREUX RENENT PARFOIS AU HASARD POUR LA PROVIDENCE Ce n'est point à l'Angleterre, Madame, j'ai fait si grande diligence que je suis sûr de vous trouver un retour je suis parti il y a trois jours, je viens de passer par miracle au milieu d'une tempête, j'ai crié la poste avec mon laquais et les chevaux que nous montons, les avons achetés à Paris. D'ailleurs, avant ce rien risquer, le roi J'en suis sûr, attendra la réponse de Votre Majesté. Vous lui rapporterez, naturellement, reprit la reine, ce qui se passe, que je ne puis rien, que j'ai souffert autant que lui, plus que lui. Malgré cela, je suis obligée de manger le pain de l'extérieur et de demander à des faux amis qui ne sont de vrais amis que, quant à sa personne royale, il faut qu'il se sacrifie généreusement et meure en meurtre. J'irai mourir à ses côtés. Martel est l'écrin de Winter, Votre Majesté s'abandonne au découragement et peut-être nous reste-t-il quelque espoir. Plus d'amis, vraiment plus d'amis dans le monde entier que vous, ô mon Dieu, mon Dieu, s'écrie la reine Henriette enlevant le visage au ciel, avez-vous donc repris tous les cœurs généreux qui existaient sur la terre Je pense que non, Madame, répondit de Winter rêveur. Je vous ai parlé de quatre hommes (Vous voulez dire avec ces quatre hommes ? Quatre hommes dévoués, quatre hommes résolus à mourir peuvent beaucoup, croyez-moi, Madame, et ceux dont je vous parle ont beaucoup fait dans leur temps. Et ces quatre hommes, où sont-ils ? Ah voilà ce que J'ignore. Depuis près de vingt ans je les ai perdus de vue, et ce point donné dans toutes les occasions où j'ai vu le roi en péril, j'ai songé à eux. Ils étaient vos amis ? L'un d'eux a tenu ma vie entre ses mains et je ne sais pas s'il est resté mon ami, mais depuis ce temps au moins,
monde entier que vous, ô mon Dieu, mon Dieu, s'écrie la reine Henriette enlevant le visage au ciel, avez-vous donc repris tous les cœurs généreux qui existaient sur la terre Je pense que non, Madame, répondit de Winter rêveur. Je vous ai parlé de quatre hommes (Vous voulez dire avec ces quatre hommes ? Quatre hommes dévoués, quatre hommes résolus à mourir peuvent beaucoup, croyez-moi, Madame, et ceux dont je vous parle ont beaucoup fait dans leur temps. Et ces quatre hommes, où sont-ils ? Ah voilà ce que J'ignore. Depuis près de vingt ans je les ai perdus de vue, et ce point donné dans toutes les occasions où j'ai vu le roi en péril, j'ai songé à eux. Ils étaient vos amis ? L'un d'eux a tenu ma vie entre ses mains et je ne sais pas s'il est resté mon ami, mais depuis ce temps au moins, moi suis demeuré le sien. Et ces hommes sont en France, milord ? Je l'ignore Dites-vous ? Ils sont peut-être les ai-je entendu nommer et pourrais-je vous aider dans votre recherche L'un d'eux se nommait le chevalier d'Artagnan Oh milord ! si je ne me trompe, le chevalier d'Artagnan est lieutenant aux gardes, j'ai entendu prononcer son nom mais faites-y attention, cet homme, j'en ai peur, est tout entier au cardinal. En ce cas, en serait un dernier malheur, dit de Winter, et je commencerais à croire que tous les hommes véritablement maudits. Mais les autres, dit la reine, qui s'accrochait à ce dernier espoir comme un naufragé aux débris de son vaisseau, les autres, milord ? Le second, J'ai entendu son nom par hasard, car étant de se battre contre nous, ces quatre gentilshommes nous avaient dit leurs noms, le second s'appelait le comte de La Fère. Quant aux deux autres l'habitude que j'avais de les appeler les noms empruntés m'a fait oublier leurs noms véritables. Oh ! moi, Madame, il serait pourtant bien urgent de les retrouver, dit la reine, puisque vous pensez que ces digne-seigneurs pourraient être si utiles au roi. Oh ! oui, dit le comte,
lieutenant aux gardes, j'ai entendu prononcer son nom mais faites-y attention, cet homme, j'en ai peur, est tout entier au cardinal. En ce cas, en serait un dernier malheur, dit de Winter, et je commencerais à croire que tous les hommes véritablement maudits. Mais les autres, dit la reine, qui s'accrochait à ce dernier espoir comme un naufragé aux débris de son vaisseau, les autres, milord ? Le second, J'ai entendu son nom par hasard, car étant de se battre contre nous, ces quatre gentilshommes nous avaient dit leurs noms, le second s'appelait le comte de La Fère. Quant aux deux autres l'habitude que j'avais de les appeler les noms empruntés m'a fait oublier leurs noms véritables. Oh ! moi, Madame, il serait pourtant bien urgent de les retrouver, dit la reine, puisque vous pensez que ces digne-seigneurs pourraient être si utiles au roi. Oh ! oui, dit le comte, car ce sont les mêmes écoutez bien ceci, Madame, et rappelez vos souvenirs n'avez-vous point entendu raconter que la reine Anne d'Autriche avait été autrefois sauvée du plus grand danger que jamais elle ait couru ? Oui, Je ne sais plus quels propos, de fers et de diamants. Eh bien c'est cela, Madame ces hommes ce sont eux qui la sauvèrent, et je suis foudroyé de pitié en songeant que si les noms de ces gentilshommes ne vous sont point connus, c'est que la reine les a oubliés, tandis qu'elle aurait dû les faire les premiers seigneurs du royaume. Eh bien ! milord. Il faut les chercher mais que pourront faire quatre hommes, ou plutôt trois hommes, car je vous le dis, il ne faut pas compter sur M. d'Artagnan. Ce serait une vaillante chose un homme, mais il en resterait toujours trois autres, sans compter la mienne or, quatre hommes dévoués autour du roi pour le garder de ses ennemis, l'entourer dans la bataille, l'aider dans le Conseil, l'escorter dans la fuite, ils seraient assez, non pas pour faire le roi vainqueur, mais pour le sauver s'il était vaincu, pour l'aider à traverser la mer, et, quoi qu'en dise
c'est cela, Madame ces hommes ce sont eux qui la sauvèrent, et je suis foudroyé de pitié en songeant que si les noms de ces gentilshommes ne vous sont point connus, c'est que la reine les a oubliés, tandis qu'elle aurait dû les faire les premiers seigneurs du royaume. Eh bien ! milord. Il faut les chercher mais que pourront faire quatre hommes, ou plutôt trois hommes, car je vous le dis, il ne faut pas compter sur M. d'Artagnan. Ce serait une vaillante chose un homme, mais il en resterait toujours trois autres, sans compter la mienne or, quatre hommes dévoués autour du roi pour le garder de ses ennemis, l'entourer dans la bataille, l'aider dans le Conseil, l'escorter dans la fuite, ils seraient assez, non pas pour faire le roi vainqueur, mais pour le sauver s'il était vaincu, pour l'aider à traverser la mer, et, quoi qu'en dise Hazard, une fois sur les côtes de France, votre royal époux y trouverait autant de retraites et d'asiles que l'oiseau de mer en nouvelle dans les tempêtes. Cherchez, milord, cherchez ces gentilshommes, et si vous les retrouvez, s'ils consentent à passer avec vous en Angleterre, je leur donnerai chacun un duché le jour où nous remonterons sur le trône, et, en outre, autant d'or qu'il en faudrait pour payer le palais de White-Hall. Cherchez donc, milord, cherchez, je vous en conjure. Je chercherais bien, Madame, dit de Winter et je les trouverais sans doute, mais le temps me manque. Votre Majesté oublie-t-elle que le roi attend sa réponse et l'attend avec impatience ? Alors, nous sommes donc perdus, s'écria la reine avec l'expression d'un cœur brisé. En ce moment, la porte s'ouvrit, la jeune Henriette parut, et la reine, avec cette sublime force qui est l'héroïsme des mères, renfonça ses larmes au fond de son cœur en faisant signe à de Winter de changer de conversation. Mais cette réflexion, si puissante qu'elle fût, n'échappa point aux yeux de la jeune princesse elle s'arrêta sur le seuil, poussa un soupir, et s'adressant à la reine Pourquoi donc pleurez-vous toujours sans moi,