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de la religion catholique, par exemple, ne constitue pas seulement entre les Hongrois de Transylvanie, puis entre ce groupe, les frères séparés de Tchécoslovaquie et la nation-mère une communion actuelle d'aspirations idéales et d'efforts concrets; elle a créé une tradition. La similitude sortie du moule commun de la culture est devenue homogénéité durable. C'est dans ce double lien que le peuple magyar, divisé politiquement, puise son unité morale. « La nation, disait Renan, est une âme, un principe spirituel. » Il reprenait à son insu le mot de saint Augustin « Quid est autem civitas, nisi multitudo, hominum in quoddum vinculum redacta concordiae? » Or toute force qui unit sépare de tout ce qui n'est point de son champ d'attraction; le « moi » s'oppose à tout le « non-moi » l'esprit de corps dégénère facilement en esprit de caste; le cri de ralliement d'un peuple est maintes fois le vouloir-vivre séparé avant le vouloir-vivre collectif. Quelle que soit sa situation politique, majorité ou minorité, réunie à l'intérieur d'une même frontière ou dispersée sous plusieurs allégeances, il se distingue de ses voisins, quand il ne s'oppose pas. Il est « divisum a quolibet alio », il vérifie dans le domaine moral la définition scolastique de l'individu. D'autre part, toute vie se manifeste par une action autonome autour de l'idéal commun, germe d'œuvres de civilisation dans l'État, d'œuvres de culture dans la nation instituts de recherches et d'enseignement, de bienfaisance, organisations de presse. Quoique la vie culturelle soit en définitive destinée à prolonger « l'emprise d'un état de choses » sur les générations humaines, elle n'en est pas moins la réaction spirituelle de l'homme sur « l'état de choses », la mise en œuvre, à un degré inférieur, d'un idéal, vrai principe d'agrégation, tout limité et particulariste qu'il soit. Par là, ses institutions appartiennent à un ordre intermédiaire entre la culture, leur objectif immédiat, et la civilisation, principe de leur initiative. Elles constituent le premier élément des civilisations particulières. Elles sont moins spontanées, moins personnelles que l'entreprise de civilisation, car elles se ressentent davantage de la servitude envers le milieu, qu'elles
moral la définition scolastique de l'individu. D'autre part, toute vie se manifeste par une action autonome autour de l'idéal commun, germe d'œuvres de civilisation dans l'État, d'œuvres de culture dans la nation instituts de recherches et d'enseignement, de bienfaisance, organisations de presse. Quoique la vie culturelle soit en définitive destinée à prolonger « l'emprise d'un état de choses » sur les générations humaines, elle n'en est pas moins la réaction spirituelle de l'homme sur « l'état de choses », la mise en œuvre, à un degré inférieur, d'un idéal, vrai principe d'agrégation, tout limité et particulariste qu'il soit. Par là, ses institutions appartiennent à un ordre intermédiaire entre la culture, leur objectif immédiat, et la civilisation, principe de leur initiative. Elles constituent le premier élément des civilisations particulières. Elles sont moins spontanées, moins personnelles que l'entreprise de civilisation, car elles se ressentent davantage de la servitude envers le milieu, qu'elles entretiennent plus qu'elles ne le travaillent. ARCHIVES DE PHILOSOPHIE. Fb~. /.r, cah. 2. 4 CHAPITRE TROISIÈME LE POINT DE VUE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT LA STRUCTURE INTERNE DES GROUPEMENTS CULTURELS L'instinct de la conservation se retrouve dans les groupements humains comme chez les individus. Se survivre dans ses œuvres tel est, secret ou avoué, le désir de l'homme rester soi-même et durer, tel sera l'idéal commun à toute société née de ce désir, car la pensée unit les êtres raisonnables dans le temps aussi bien que dans l'espace. La défense de la langue magyare et de la religion catholique, par exemple, ne constitue pas seulement entre les Hongrois de Transylvanie, puis entre ce groupe, les frères séparés de Tchécoslovaquie et la nation-mère une communion actuelle d'aspirations idéales et d'efforts concrets; elle a créé une tradition. La similitude sortie du moule commun de la culture est devenue homogénéité durable. C'est dans ce double lien que le peuple magyar, divisé politiquement, puise son unité morale. « La nation, disait Renan, est une âme, un principe spirituel. » Il reprenait à son insu le mot de saint Augustin « Quid est autem civitas, nisi multitudo, hominum in quoddum vinculum redacta concordiae? »
tel est, secret ou avoué, le désir de l'homme rester soi-même et durer, tel sera l'idéal commun à toute société née de ce désir, car la pensée unit les êtres raisonnables dans le temps aussi bien que dans l'espace. La défense de la langue magyare et de la religion catholique, par exemple, ne constitue pas seulement entre les Hongrois de Transylvanie, puis entre ce groupe, les frères séparés de Tchécoslovaquie et la nation-mère une communion actuelle d'aspirations idéales et d'efforts concrets; elle a créé une tradition. La similitude sortie du moule commun de la culture est devenue homogénéité durable. C'est dans ce double lien que le peuple magyar, divisé politiquement, puise son unité morale. « La nation, disait Renan, est une âme, un principe spirituel. » Il reprenait à son insu le mot de saint Augustin « Quid est autem civitas, nisi multitudo, hominum in quoddum vinculum redacta concordiae? » Or toute force qui unit sépare de tout ce qui n'est point de son champ d'attraction; le « moi » s'oppose à tout le « non-moi » l'esprit de corps dégénère facilement en esprit de caste; le cri de ralliement d'un peuple est maintes fois le vouloir-vivre séparé avant le vouloir-vivre collectif. Quelle que soit sa situation politique, majorité ou minorité, réunie à l'intérieur d'une même frontière ou dispersée sous plusieurs allégeances, il se distingue de ses voisins, quand il ne s'oppose pas. Il est « divisum a quolibet alio », il vérifie dans le domaine moral la définition scolastique de l'individu. D'autre part, toute vie se manifeste par une action autonome autour de l'idéal commun, germe d'œuvres de civilisation dans l'État, d'œuvres de culture dans la nation instituts de recherches et d'enseignement, de bienfaisance, organisations de presse. Quoique la vie culturelle soit en définitive destinée à prolonger « l'emprise d'un état de choses » sur les générations humaines, elle n'en est pas moins la réaction spirituelle de l'homme sur « l'état de choses », la mise en œuvre, à un degré inférieur, d'un idéal, vrai principe d'agrégation, tout limité et particulariste qu'il soit. Par là, ses institutions appartiennent à
vouloir-vivre collectif. Quelle que soit sa situation politique, majorité ou minorité, réunie à l'intérieur d'une même frontière ou dispersée sous plusieurs allégeances, il se distingue de ses voisins, quand il ne s'oppose pas. Il est « divisum a quolibet alio », il vérifie dans le domaine moral la définition scolastique de l'individu. D'autre part, toute vie se manifeste par une action autonome autour de l'idéal commun, germe d'œuvres de civilisation dans l'État, d'œuvres de culture dans la nation instituts de recherches et d'enseignement, de bienfaisance, organisations de presse. Quoique la vie culturelle soit en définitive destinée à prolonger « l'emprise d'un état de choses » sur les générations humaines, elle n'en est pas moins la réaction spirituelle de l'homme sur « l'état de choses », la mise en œuvre, à un degré inférieur, d'un idéal, vrai principe d'agrégation, tout limité et particulariste qu'il soit. Par là, ses institutions appartiennent à un ordre intermédiaire entre la culture, leur objectif immédiat, et la civilisation, principe de leur initiative. Elles constituent le premier élément des civilisations particulières. Elles sont moins spontanées, moins personnelles que l'entreprise de civilisation, car elles se ressentent davantage de la servitude envers le milieu, qu'elles entretiennent plus qu'elles ne le travaillent. ARCHIVES DE PHILOSOPHIE. Fb~. /.r, cah. 2. 4 La culture est immanente à l'homme, il n'en reste pas moins qu'ici il travaille directement pour elle, non pour la civilisation, destinée à bénéficier de cette éducation à un stade ultérieur. Rien n'est apte à renforcer le principe interne de cohésion comme la floraison d'œuvres extérieures. Leur vue constante, les occasions de rencontres qu'elles font naître, les soucis causés par leurs tribulations et les satisfactions offertes à l'amour-propre par leurs succès, réveillent le sens collectif, comme les naissances et les deuils ravivent l'esprit de famille. L'absence de manifestations collectives fait sombrement les colonies polonaises et allemandes d'Amérique, pourtant nombreuses et compactes, ont perdu leur nationalité en deux générations faute d'œuvres culturelles, l'union des volontés s'étant disloquée de pair avec celle des intérêts. Réifiée, la relation sociale demeure féconde; l'idée-mère devient plus aisément une idée-force, et la conscience du but à
le travaillent. ARCHIVES DE PHILOSOPHIE. Fb~. /.r, cah. 2. 4 La culture est immanente à l'homme, il n'en reste pas moins qu'ici il travaille directement pour elle, non pour la civilisation, destinée à bénéficier de cette éducation à un stade ultérieur. Rien n'est apte à renforcer le principe interne de cohésion comme la floraison d'œuvres extérieures. Leur vue constante, les occasions de rencontres qu'elles font naître, les soucis causés par leurs tribulations et les satisfactions offertes à l'amour-propre par leurs succès, réveillent le sens collectif, comme les naissances et les deuils ravivent l'esprit de famille. L'absence de manifestations collectives fait sombrement les colonies polonaises et allemandes d'Amérique, pourtant nombreuses et compactes, ont perdu leur nationalité en deux générations faute d'œuvres culturelles, l'union des volontés s'étant disloquée de pair avec celle des intérêts. Réifiée, la relation sociale demeure féconde; l'idée-mère devient plus aisément une idée-force, et la conscience du but à atteindre se précise. L'âme de la masse prend corps par l'organisation; le mouvement interne s'entretient et s'amplifie; la nation devient un organisme, un être permanent, susceptible de croître, puis de s'étioler et de périr, à l'exemple de tout individu vivant. Par ses institutions, elle se révèle une « institution », « communion des hommes dans une idée ». La participation des œuvres culturelles au caractère civilisateur apparaît dans ce fait qu'elles sont aujourd'hui génératrices de rapports sociétaires internationaux. Ne voit-on pas les États qui représentent des nations amputées, telles l'Allemagne et la Hongrie, grouper sous leur égide les minorités les plus disparates? « Les nations ont une finalité propre : la culture. Elles ont pour fonction de la transmettre et de l'inscrire en traits indélébiles dans l'âme de chacun de leurs membres. Elles sont auprès de lui (l'individu) l'un des intermédiaires naturels et obligés qui l'arment pour les actes de la vie civilisée. Telle est la raison d'être de la nation, la justification de ses prérogatives et la source de ses devoirs. En ce sens déjà au titre de milieu culturel la nation devient un organe de la civilisation, car encore que son action s'arrête à la « culture de
« communion des hommes dans une idée ». La participation des œuvres culturelles au caractère civilisateur apparaît dans ce fait qu'elles sont aujourd'hui génératrices de rapports sociétaires internationaux. Ne voit-on pas les États qui représentent des nations amputées, telles l'Allemagne et la Hongrie, grouper sous leur égide les minorités les plus disparates? « Les nations ont une finalité propre : la culture. Elles ont pour fonction de la transmettre et de l'inscrire en traits indélébiles dans l'âme de chacun de leurs membres. Elles sont auprès de lui (l'individu) l'un des intermédiaires naturels et obligés qui l'arment pour les actes de la vie civilisée. Telle est la raison d'être de la nation, la justification de ses prérogatives et la source de ses devoirs. En ce sens déjà au titre de milieu culturel la nation devient un organe de la civilisation, car encore que son action s'arrête à la « culture de ses membres, cette culture même a pour but l'essor de la vie civilisée, à laquelle elle prépare l'individu. » Ces réflexions de l'éminent théologien juriste soulignent heureusement la distinction des deux plans et leur continuité; nous reviendrons sur ce dernier point. En avançant ici à titre d'illustration le terme lancé par H. Pirenne et qui fait fortune, nous ne nous faisons pas illusion sur son imprécision, récemment rappelée par M. Lu Fup dans la Revue intellectuelle. La fondation semble être, en définitive, le type de l'institution, produit de la volonté humaine qu'il n'est plus en son pouvoir de reprendre, comme un projectile lancé dans l'espace. Le mouvement institutionnel semble être surtout une réaction contre le subjectivisme individualiste et volontariste, exprimé dans la doctrine de l'autonomie de la volonté contractuelle. Nous recourons volontiers au mot (devenu presque usuel) pour ce motif que ce qu'il évoque de positif nous paraît être la notion de commun, de social et, souvent, de naturel, d'indépendant de la volonté humaine (cf. La royauté de l'esprit, p. 88, et les cours de M. l'abbé de Solages et du P. Villain à la Semaine sociale de Mulhouse). Formulons à ce propos une brève remarque. Tout subjectivisme ne conduit
par H. Pirenne et qui fait fortune, nous ne nous faisons pas illusion sur son imprécision, récemment rappelée par M. Lu Fup dans la Revue intellectuelle. La fondation semble être, en définitive, le type de l'institution, produit de la volonté humaine qu'il n'est plus en son pouvoir de reprendre, comme un projectile lancé dans l'espace. Le mouvement institutionnel semble être surtout une réaction contre le subjectivisme individualiste et volontariste, exprimé dans la doctrine de l'autonomie de la volonté contractuelle. Nous recourons volontiers au mot (devenu presque usuel) pour ce motif que ce qu'il évoque de positif nous paraît être la notion de commun, de social et, souvent, de naturel, d'indépendant de la volonté humaine (cf. La royauté de l'esprit, p. 88, et les cours de M. l'abbé de Solages et du P. Villain à la Semaine sociale de Mulhouse). Formulons à ce propos une brève remarque. Tout subjectivisme ne conduit pas nécessairement à l'autonomie de la volonté. Une conception volontariste de l'acte juridique et de l'ordre naturel peut ne différer de la conception idéaliste que par le point de vue. Voir dans l'ordre naturel une expression du vouloir divin n'empêche pas de le considérer comme une émanation de l'Intelligence créatrice. M. Renard, qui souligne (op. cit. pp. 85-87) la liaison de ces deux facultés dans l'âme humaine, n'ignore certainement pas qu'en Dieu il n'est possible de les distinguer que formellement, non réellement, comme tous les attributs. De même, l'autorité humaine peut être envisagée comme une délégation accordée en vue d'une mission et en même temps comme une fonction, un service public l'imperium peut être au service d'une idée, avoir en un mot un caractère institutionnel. Aussi a-t-on pu s'étonner de voir M. Renard, au cours de sa conférence à la 12e Semaine catholique internationale, attaquer avec une ardente conviction ses adversaires comme s'ils ne comptaient dans leurs rangs aucun tenant du droit naturel, et laisser entendre au bas d'une page de son livre (loc. cit.) qu'un « volontarisme mitigé s'accorde malaisément avec la tradition chrétienne » c'est simplifier le problème à l'excès. Au surplus, à prétendre exclure toute considération de
M. Renard, qui souligne (op. cit. pp. 85-87) la liaison de ces deux facultés dans l'âme humaine, n'ignore certainement pas qu'en Dieu il n'est possible de les distinguer que formellement, non réellement, comme tous les attributs. De même, l'autorité humaine peut être envisagée comme une délégation accordée en vue d'une mission et en même temps comme une fonction, un service public l'imperium peut être au service d'une idée, avoir en un mot un caractère institutionnel. Aussi a-t-on pu s'étonner de voir M. Renard, au cours de sa conférence à la 12e Semaine catholique internationale, attaquer avec une ardente conviction ses adversaires comme s'ils ne comptaient dans leurs rangs aucun tenant du droit naturel, et laisser entendre au bas d'une page de son livre (loc. cit.) qu'un « volontarisme mitigé s'accorde malaisément avec la tradition chrétienne » c'est simplifier le problème à l'excès. Au surplus, à prétendre exclure toute considération de la volonté humaine dans le droit, n'en arrive-t-on pas à réduire outre mesure le rôle de la liberté? Cette question vient à l'esprit quand on lit l'étude du docteur publiciste de Nancy sur les leges et mores poenales interdire au législateur de proportionner le caractère obligatoire des lois aux exigences du bien commun revient à lui retirer tout pouvoir d'interprétation de sa mission, à lui nier ses prérogatives d'être intelligent et libre. L'obligation se fonde sur le but à atteindre par lui (il ne s'agit donc pas de sa volonté arbitraire), non sur l'objet matériel de son précepte; l'assiette précise de l'impôt, par exemple, est accessoire s'il donne sans injustice le rendement escompté. Les partisans des lois purement pénales assignent comme fin au législateur le bien commun à procurer obligatoirement, avec libre choix des moyens. Ils ne semblent en cela ni moins objectivistes, ni moins idéalistes que leurs adversaires, ceux-ci l'asservissant à une exécution mécanique de son rôle, et le ligotant sous prétexte de le lier. Enfin, la condamnation des lois en question parait difficile à concilier avec l'interprétation de l'idée des parties contractantes ou du testateur par les tribunaux, préconisée par M. R. aux pages 87 et suiv. de
du bien commun revient à lui retirer tout pouvoir d'interprétation de sa mission, à lui nier ses prérogatives d'être intelligent et libre. L'obligation se fonde sur le but à atteindre par lui (il ne s'agit donc pas de sa volonté arbitraire), non sur l'objet matériel de son précepte; l'assiette précise de l'impôt, par exemple, est accessoire s'il donne sans injustice le rendement escompté. Les partisans des lois purement pénales assignent comme fin au législateur le bien commun à procurer obligatoirement, avec libre choix des moyens. Ils ne semblent en cela ni moins objectivistes, ni moins idéalistes que leurs adversaires, ceux-ci l'asservissant à une exécution mécanique de son rôle, et le ligotant sous prétexte de le lier. Enfin, la condamnation des lois en question parait difficile à concilier avec l'interprétation de l'idée des parties contractantes ou du testateur par les tribunaux, préconisée par M. R. aux pages 87 et suiv. de sa brochure de l'Institution. « La théorie des lois purement pénates n'est pas une construction de juristes, mais une construction de théologiens en vue du ministère de la à d'autres le patrimoine, c'est être une personne morale. Le mot prête à équivoque. Il aurait cependant tait l'objet de discussions moins vives si, plus familiarisés avec les notions métaphysiques, ceux qui l'ont adopté avaient pris soin de ne pas l'entendre au sens propre. Il ne s'agit nullement, en effet, d'assimiler la personne morale à la personne physique, à l'individu humain. Lorsqu'on parle d'âme collective, on ne prétend pas affirmer l'existence d'un principe physique, sorti de moi collectif; l'on veut seulement traduire aussi adéquatement que possible en langage philosophique par le terme de personnalité morale, puis en langage juridique par celui de personnalité juridique qu'il conviendrait pour plus de clarté de réserver, avec M. Geny, à la personnalité reconnue et sanctionnée par le droit positif. un fait sous-jacent à la conspiration des volontés vers un but commun. Pour l'exprimer, on recourt comme pour la culture à l'analogie. Le mot de personne morale désignera non pas un mystérieux vouloir commun et une conscience collective se superposant physiquement aux vouloirs et aux consciences individuelles,
vives si, plus familiarisés avec les notions métaphysiques, ceux qui l'ont adopté avaient pris soin de ne pas l'entendre au sens propre. Il ne s'agit nullement, en effet, d'assimiler la personne morale à la personne physique, à l'individu humain. Lorsqu'on parle d'âme collective, on ne prétend pas affirmer l'existence d'un principe physique, sorti de moi collectif; l'on veut seulement traduire aussi adéquatement que possible en langage philosophique par le terme de personnalité morale, puis en langage juridique par celui de personnalité juridique qu'il conviendrait pour plus de clarté de réserver, avec M. Geny, à la personnalité reconnue et sanctionnée par le droit positif. un fait sous-jacent à la conspiration des volontés vers un but commun. Pour l'exprimer, on recourt comme pour la culture à l'analogie. Le mot de personne morale désignera non pas un mystérieux vouloir commun et une conscience collective se superposant physiquement aux vouloirs et aux consciences individuelles, mais ces volontés en tant que convergentes, ces consciences dans la mesure où elles éprouvent les mêmes sentiments. Dans le confessionnal, les théologiens, qui ne sont point tous des casuistes et qui, même à défaut de science spéculative et d'érudition universelles, ont seuls en cette matière l'expérience pratique indispensable, protesteront contre l'incursion ainsi faite sur leur domaine réservé, sans préjudice du devoir que leur impose la hiérarchie des sciences et du droit que leur confèrent des études antérieures et l'attrait d'une ancienne vocation de dire leur mot dans les querelles des juristes philosophes. Le droit de posséder et d'estimer en justice sont les deux corollaires juridiques de la personnalité dans notre droit contemporain. WALDECK-Roussel, défendant la loi de 1901, disait « Quand de la personnalité vous avez retranché ce qui fait qu'on possède, ce qui fait qu'on se survit, je me demande ce qui reste de cette personnalité? » Pour exister comme telle dans la seule pensée humaine, la personnalité morale n'est donc pas une fiction, mais seulement une abstraction aussi réelle que l'existence d'une forme sur une matière, d'un point sur une ligne. « La question qui se pose au juriste n'est pas de savoir si elles (les Institutions