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— Faisceau de fusées — Condescendre à — Surveillant — Déconsidéré — Ville d'Angleterre — Devenue plus haute — Se lamentera. (N° 53.) FANTAISIE, par 1, 2, 3. A chacun des mots signifiant : Réprimande — Coffret — Coupé — Séparer — Poème héroïque — Somme — Supprimé — Plantes aromatiques — Enduire d'une matière vitreuse — Refus — Rendue — Enlever la première et la dernière lettre. Les mots restants signifieront : Ruminant — Clameur Préfecture — Poisson de mer — Prêtre russe — Enleva — Grande tasse — Mangeoire — Partie du filet — Préposition — Proféré. Les lettres enlevées donneront une devise. Il faudra les lire dans l'ordre suivant : 1° Première lettre du premier mot; 2° Dernière lettre du premier mot; 3° Première lettre du second mot; 4° Dernière lettre du second mot. Et ainsi de suite jusqu'à la fin. (N° 54.) CARRÉ AJOURÉ, par Fallidure. Consonne — Voyelle — Consonne — Consonne — Consonne — Fleuve — Plante — Oiseau — Tenu pour vrai — Basque — Empereur romain — Faire, briller — Ancien nom de l'Ebre — Garni d'arbres — Os — Sport — Pays de l'ancienne Asie-Mineure — Abréviation en usage dans les anciennes chartes — Endurer — Montagne de la Turquie d'Europe — Parcourue des yeux — Fleuve — Œuf de pou — Grattée — Etoffe de laine — Profitable — Patriarche — Romancier français — Consonne — Peigne de tisserand — Crochet — Du verbe Avoir — Prénom féminin — Consonne — Voyelle — Voyelle — Boisson — Voyelle — Consonne — Consonne — Poil — Partie du cheval — Etendue d'eau — Possessif — Attachées — Petit récipient — Sous-préfecture — Montra de la mauvaise humeur — Élément — Amas de brouillards — Démenti — Canton — Rivière des Etats-Unis — Écorce — Peintre anglais — Rivière de France — Démonstratif — Voyelle — Doctrine — Boisson — Terminaison de verbe — Range — Marque de la joie (subjonctif) — Fondateur de la monarchie des Parthes — Voyelle — Faiblesse — Transpire — Oiseau — Défi — Cheville de fer
anciennes chartes — Endurer — Montagne de la Turquie d'Europe — Parcourue des yeux — Fleuve — Œuf de pou — Grattée — Etoffe de laine — Profitable — Patriarche — Romancier français — Consonne — Peigne de tisserand — Crochet — Du verbe Avoir — Prénom féminin — Consonne — Voyelle — Voyelle — Boisson — Voyelle — Consonne — Consonne — Poil — Partie du cheval — Etendue d'eau — Possessif — Attachées — Petit récipient — Sous-préfecture — Montra de la mauvaise humeur — Élément — Amas de brouillards — Démenti — Canton — Rivière des Etats-Unis — Écorce — Peintre anglais — Rivière de France — Démonstratif — Voyelle — Doctrine — Boisson — Terminaison de verbe — Range — Marque de la joie (subjonctif) — Fondateur de la monarchie des Parthes — Voyelle — Faiblesse — Transpire — Oiseau — Défi — Cheville de fer
N° 189 SÉNAT ANNÉE 1901 SESSION ORDINAIRE Annexe au procès-verbal de la séance du 29 mars 1901. PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS Portant adjonction d'un paragraphe à l'article 854 du Code pénal, PRÉSENTÉ AU NOM DE M. EMILE LOUBET Président de la République française, Par M. MONIS * Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. EXPOSÉ DES MOTIFS Messieurs, Le Gouvernement a présenté à la Chambre des Députés un projet de loi portant adjonction d’un paragraphe à l’article 854 du Code pénal. Dans sa séance du 11 mars 1901, la Chambre des Députés a adopté ce projet que nous avons l’honneur de soumettre aujourd’hui à vos délibérations. (Voir les n° 1830-2039 — 7e législ. — de la Chambre des Députés.) Le Gouvernement n’a rien à ajouter à l’exposé des motifs qui accompagnait ce projet de loi, et qui a été distribué au Sénat en même temps que la Chambre des Députés en était saisie. Le Président de la République française, Décrète : Le projet de loi dont la teneur suit sera présenté au Sénat par le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, qui est chargé d’en exposer les motifs et d’en soutenir la discussion. PROJET DE LOI Article unique. Il est ajouté le paragraphe suivant à l’article 854 du Code pénal : « Quand il aura été statué sur la garde d’un mineur par décision de justice provisoire ou définitive, au cours ou à la suite d’une instance de séparation de corps ou de divorce, ou dans les circonstances prévues par les lois des 24 juillet 1889 et 19 avril 1898, le père ou la mère qui ne représentera pas ce mineur à ceux qui ont le droit de le réclamer ou qui, même sans fraude ou violence, l’enlèvera ou le détournera ou le fera enlever ou détourner des mains de ceux auxquels sa garde aura été confiée ou des lieux où ces derniers l’auront placé, sera puni d’un emprisonnement d’un mois à un an et d’une amende de seize francs (16 fr.) à cinq mille francs (5.000 fr.). Si le coupable a été déclaré
DE LOI Article unique. Il est ajouté le paragraphe suivant à l’article 854 du Code pénal : « Quand il aura été statué sur la garde d’un mineur par décision de justice provisoire ou définitive, au cours ou à la suite d’une instance de séparation de corps ou de divorce, ou dans les circonstances prévues par les lois des 24 juillet 1889 et 19 avril 1898, le père ou la mère qui ne représentera pas ce mineur à ceux qui ont le droit de le réclamer ou qui, même sans fraude ou violence, l’enlèvera ou le détournera ou le fera enlever ou détourner des mains de ceux auxquels sa garde aura été confiée ou des lieux où ces derniers l’auront placé, sera puni d’un emprisonnement d’un mois à un an et d’une amende de seize francs (16 fr.) à cinq mille francs (5.000 fr.). Si le coupable a été déclaré déchu de la puissance paternelle, l’emprisonnement pourra être élevé jusqu’à trois ans. » Fait à Paris, le 29 mars 1901. Le Président de la République française, Signé : ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Signé : MONIS. ANNEXE CODE PÉNAL Art. 854. Quiconque aura, par fraude ou par Violence, enlevé ou fait enlever des mineurs, ou les aura entraînés, détournés ou déplacés, ou les aura fait entraîner, détourner ou déplacer des lieux où ils étaient mis par ceux à l’autorité ou à la direction desquels ils étaient soumis ou confiés, subira la peine de la réclusion.
PÉNAL Art. 854. Quiconque aura, par fraude ou par Violence, enlevé ou fait enlever des mineurs, ou les aura entraînés, détournés ou déplacés, ou les aura fait entraîner, détourner ou déplacer des lieux où ils étaient mis par ceux à l’autorité ou à la direction desquels ils étaient soumis ou confiés, subira la peine de la réclusion.
Première Année. — N° 151 10 CENTIMES Jeudi 8 Juillet 1897 L’ECHO DU SAHARA JOURNAL DE L'ARRONDISSEMENT DE BATNA PARLANT L.J. MANCHE AU LIEU DU CHAQUE SOIR ABONNEMENTS Payables d'argent et partant du 1er et du 16 de chaque mois Algérie, Taillable Unit Un An, 15 f. — Six Mois, 8 f. — Trois Mois, 4 f. — Un Mois, 1 f. (Frais de recouvrement en cas du prix d'abonnement) ADRESSER tout ce qui concerne la Rédaction, les Abonnements ou Annonces M. A. lllElUI, Directeur-Gérant BATNA. — 32, Rue du Sault, 32. — BATNA (Centre commercial non inférieur ni officiel). INSERTIONS Annonces légales 18 à la ligne Annonces diverses 25 — Réclames — Ou traité à forfait pour les insertions par mois L’Echo du Sahara insère gratuitement les demandes d’emploi. Les annonces extraparlementaires sont exclusivement reçues par l'Agence Havas: à Alger, boulevard de la République, 8, à Paris, place de la Bourse, 8, et dans toutes les succursales de l'Agence Havas Paris, 3 juillet 1897. La dépêche de Londres annonce qu'une rencontre a eu lieu à Metsovo, à la frontière grecque. Le combat a été très violent. Les Grecs ont eu 120 tués et 80 prisonniers. Agence Française. Batna, le 7 Juillet 1897 M. Jules Carbon a réintégré son palais de Mustapha... pas pour longtemps, espérons-le. Mais avant de quitter définitivement le poste élevé qu'il occupe depuis trop longtemps pour le malheur de notre chère Algérie, il rêve d’achever son œuvre néfaste et de perdre à jamais ce malheureux pays, en provoquant le démembrement, sinon la suppression, du XIXe corps d’armée. Voici ce qu’écrit à ce sujet notre confrère du Hebdel de Sétif : Ne voyez-vous point que depuis deux mois, de curieux recensements sont faits dans nos trois départements? Le Gouvernement général a ordonné l'établissement de statistiques donnant le nombre des gens valides, de 20 à 45 ans pour les indigènes, de 18 à 55 pour les européens, de quelque nationalité soient-ils, qui habitent actuellement l’Algérie. Vous saisissez bien : on ne demande le recensement que des gens valides. Pourquoi cette mesure ? Je ne crains pas de prophétiser
7 Juillet 1897 M. Jules Carbon a réintégré son palais de Mustapha... pas pour longtemps, espérons-le. Mais avant de quitter définitivement le poste élevé qu'il occupe depuis trop longtemps pour le malheur de notre chère Algérie, il rêve d’achever son œuvre néfaste et de perdre à jamais ce malheureux pays, en provoquant le démembrement, sinon la suppression, du XIXe corps d’armée. Voici ce qu’écrit à ce sujet notre confrère du Hebdel de Sétif : Ne voyez-vous point que depuis deux mois, de curieux recensements sont faits dans nos trois départements? Le Gouvernement général a ordonné l'établissement de statistiques donnant le nombre des gens valides, de 20 à 45 ans pour les indigènes, de 18 à 55 pour les européens, de quelque nationalité soient-ils, qui habitent actuellement l’Algérie. Vous saisissez bien : on ne demande le recensement que des gens valides. Pourquoi cette mesure ? Je ne crains pas de prophétiser en assurant qu’elle est destinée à servir les rancûnes que M. Jules Carbone croit avoir contre les Algériens en général, et l’autorité militaire algérienne en particulier. C'est tout bonnement le démembrement, et peut-être la suppression du XIXe corps d'armée, que le potentat de Mustapha rêve de voir réaliser avant son départ. Il a fait un four au Touat ; sa chevauchée avec l'âme d'Oudja est comique en diable. Il veut se venger en faisant coup double, cette fois. En démembrant ou en supprimant le XIXe corps d’armée, il ruine l'Algérie qu'il exècre (et qui le lui rend avec usure) et il se venge de nos braves officiers généraux qui ont eu le courage de lui tenir tête. Quand ces deux recensements seront terminés, M. Jules Carbone aura l'audace de prétendre que les Algériens peuvent se garder eux-mêmes. Il pariera d'utilité de gardes nationales, de suppression d'effectifs venant remplir les caisses vides de ce Trésor dans lequel il puise avec tant de désinvolture. Ses amis les sociologues, ses camarades les boulangistes, ses soutiens les royalistes et quelques autres imbéciles crieront : bravo et le tour sera joué. M. Jules Carbone sera nommé ambassadeur à Londres ou dans une autre planète, mais
départ. Il a fait un four au Touat ; sa chevauchée avec l'âme d'Oudja est comique en diable. Il veut se venger en faisant coup double, cette fois. En démembrant ou en supprimant le XIXe corps d’armée, il ruine l'Algérie qu'il exècre (et qui le lui rend avec usure) et il se venge de nos braves officiers généraux qui ont eu le courage de lui tenir tête. Quand ces deux recensements seront terminés, M. Jules Carbone aura l'audace de prétendre que les Algériens peuvent se garder eux-mêmes. Il pariera d'utilité de gardes nationales, de suppression d'effectifs venant remplir les caisses vides de ce Trésor dans lequel il puise avec tant de désinvolture. Ses amis les sociologues, ses camarades les boulangistes, ses soutiens les royalistes et quelques autres imbéciles crieront : bravo et le tour sera joué. M. Jules Carbone sera nommé ambassadeur à Londres ou dans une autre planète, mais notre pays ne se relèvera plus de cette flèche du sarcasme moderne. Que nos consuls veillent donc d'ores et déjà sur les louches projets du proconsul Carbone ! L'Algérie ne saurait être détruite parce qu'un bipède amphibie qui, en fait de figues, n'apporte dans sa toge que les mensonges les plus éhontés ! Emile TOURNIER. CHRONIQUE PARISIENNE Un lecteur qui veut bien suivre ces notes hebdomadaires m’écrivain que la semaine passée je ne vous ai pas parlé du gros incident parisien qui a mis toute la tribu des calicotins sans dessus dessous, du mariage d’Yvette Guilbert. C’est exact, j’avais oublié et je m’en accuse. Il est conclu ce fameux mariage que je vous annonçais, il y a trois mois. Mlle Yvette Guilbert a convolé en justes noces avec un ingénieur américain. La cérémonie a eu lieu sans musique ; l’adjoint au maire s’est contenté d’un discours discret et les journaux ont rendu compte de cet évènement en cent articles divers. Tout s’est du reste bien passé, l’adjoint a été éloquent, la chanteuse de chansonnette était émue, et le fiancé très digne. Et maintenant il n’y a qu’à lui souhaiter d’être heureuse et d’avoir de nombreux enfants, comme dans les contes
plus éhontés ! Emile TOURNIER. CHRONIQUE PARISIENNE Un lecteur qui veut bien suivre ces notes hebdomadaires m’écrivain que la semaine passée je ne vous ai pas parlé du gros incident parisien qui a mis toute la tribu des calicotins sans dessus dessous, du mariage d’Yvette Guilbert. C’est exact, j’avais oublié et je m’en accuse. Il est conclu ce fameux mariage que je vous annonçais, il y a trois mois. Mlle Yvette Guilbert a convolé en justes noces avec un ingénieur américain. La cérémonie a eu lieu sans musique ; l’adjoint au maire s’est contenté d’un discours discret et les journaux ont rendu compte de cet évènement en cent articles divers. Tout s’est du reste bien passé, l’adjoint a été éloquent, la chanteuse de chansonnette était émue, et le fiancé très digne. Et maintenant il n’y a qu’à lui souhaiter d’être heureuse et d’avoir de nombreux enfants, comme dans les contes de fées. Ah ! j'oubliais : les reporters nous ont appris qu’à la mairie la mariée portait un chapeau cerise avec de larges plumes groseilles et ça lui allait très bien. Allons donc mieux ! Mes félicitations à la modiste. Ce mariage est presque aussi célèbre à Paris que la folie subite qui a frappé l’ambassadeur du Maroc devenu fou, le jour du grand prix, à la Croix-de-Bois et il voulait absolument se faire donner la place de piqueur du président. On a dû le ramener à Tanger en toute hâte. Pauvre ambassadeur! À côté, voici la maîtresse de la piste des Champs Elysées, la femme aux chèvres qui pour deux sous faisait promener nos gamins, qui devient millionnaire ; elle hérite d’une parente éloignée qui lui laisse des domaines et des châteaux en province et elle va vendre son fonds, ses trente chèvres, ses neuf voilures, y compris celle du petit fils du Président de la République, que lui avait donnée Mme Faure. En voilà une qui s'en va à Paris par la longue porte, peut-être que dans quelque temps elle regrettera sa petite industrie où elle vivait du produit de ses recettes — et devenue châtelaine — elle
folie subite qui a frappé l’ambassadeur du Maroc devenu fou, le jour du grand prix, à la Croix-de-Bois et il voulait absolument se faire donner la place de piqueur du président. On a dû le ramener à Tanger en toute hâte. Pauvre ambassadeur! À côté, voici la maîtresse de la piste des Champs Elysées, la femme aux chèvres qui pour deux sous faisait promener nos gamins, qui devient millionnaire ; elle hérite d’une parente éloignée qui lui laisse des domaines et des châteaux en province et elle va vendre son fonds, ses trente chèvres, ses neuf voilures, y compris celle du petit fils du Président de la République, que lui avait donnée Mme Faure. En voilà une qui s'en va à Paris par la longue porte, peut-être que dans quelque temps elle regrettera sa petite industrie où elle vivait du produit de ses recettes — et devenue châtelaine — elle pensera avec peine au temps où elle était simplement "la mère aux chèvres". Ailleurs, c’est le maître d'hôtel chez qui est morte cette pauvre Infante Isabelle, la sœur de don François d'Assises, la tante du roi d’Espagne, et qui s’adresse à tous les palais pour se faire payer les treize mille francs que lui devait la défunte princesse et ne trouve aucune porte ouverte. En droit, la cour d’Espagne a raison, elle n’a rien commandé, elle ne doit rien, mais en fait, ne vaudrait-il pas mieux régler la dernière note de l'Infante, serait-elle un peu gonflée comme il convient à toute note d’auberge? Du haut du ciel, sa demeure dernière, l’ombre de Charles Quint ne doit pas être contente. Et il y a bien de quoi. N’oublions pas une jolie gaffe commise par nos amis les anglais. Il y a à Londres, une société « Royal Academy » qui représente à peu près notre « Salon de Peinture » et qui organise tous les ans une exposition. Il a envoyé un de ses tableaux ; on peut avoir l’opinion qu’on voudra sur le genre d’Ilarpignies, ce n’est pas moins un de nos premiers paysagistes français. Or les membres de la
mille francs que lui devait la défunte princesse et ne trouve aucune porte ouverte. En droit, la cour d’Espagne a raison, elle n’a rien commandé, elle ne doit rien, mais en fait, ne vaudrait-il pas mieux régler la dernière note de l'Infante, serait-elle un peu gonflée comme il convient à toute note d’auberge? Du haut du ciel, sa demeure dernière, l’ombre de Charles Quint ne doit pas être contente. Et il y a bien de quoi. N’oublions pas une jolie gaffe commise par nos amis les anglais. Il y a à Londres, une société « Royal Academy » qui représente à peu près notre « Salon de Peinture » et qui organise tous les ans une exposition. Il a envoyé un de ses tableaux ; on peut avoir l’opinion qu’on voudra sur le genre d’Ilarpignies, ce n’est pas moins un de nos premiers paysagistes français. Or les membres de la « Royal Academy » ont tout simplement refusé ce tableau ; au même moment, le jury français décernait à Harpignies la plus haute récompense dont elle dispose, la grande médaille d'honneur. Grande émotion dans le jury qui, plusieurs jours après, reçut la toile refusée. Et où vient-il se parler de l’infaillibilité des jurys. C’est à pouffer de rire. Enfin la note sombre vient mettre sa couverture triste dans ce tableau de la semaine. Un pauvre diable d’ouvrier, renvoyé de la compagnie de chemins de fer P.-L.-M. où il travaillait depuis vingt ans, et renvoyé pour une faute légère, s’est brûlé la cervelle; presque au même instant, un jeune cocher de vingt sept ans, séparé de sa femme, et en butte aux tracasseries de son ancienne épouse, descendait de son siège et se précipitait dans le canal où il se noyait. Et enfin, pour compléter ces drames du dimanche, un ouvrier sans travail était ramassé au coin d’une borne, où il mourait littéralement de faim ; il n’avait pas mangé depuis trois jours et se transportait au poste où il expirait. Oui, oui, un mort de faim, en plein Paris, dans cette ville où un gros financier est cité comme dépensant
l’infaillibilité des jurys. C’est à pouffer de rire. Enfin la note sombre vient mettre sa couverture triste dans ce tableau de la semaine. Un pauvre diable d’ouvrier, renvoyé de la compagnie de chemins de fer P.-L.-M. où il travaillait depuis vingt ans, et renvoyé pour une faute légère, s’est brûlé la cervelle; presque au même instant, un jeune cocher de vingt sept ans, séparé de sa femme, et en butte aux tracasseries de son ancienne épouse, descendait de son siège et se précipitait dans le canal où il se noyait. Et enfin, pour compléter ces drames du dimanche, un ouvrier sans travail était ramassé au coin d’une borne, où il mourait littéralement de faim ; il n’avait pas mangé depuis trois jours et se transportait au poste où il expirait. Oui, oui, un mort de faim, en plein Paris, dans cette ville où un gros financier est cité comme dépensant quinze mille francs pour un dîner à ses amis avant de partir pour les eaux, et où un autre millionnaire se vante de dépenser mille francs par mois pour ses cravates, dans cette ville où l’assistance publique paie des millions à ses employés, grands et petits, et où une fille de plaisir a fait récemment ferrer ses chevaux avec des clous incrustés de diamants. Vous direz tout ce que vous voudrez, cela est abominable, et il ne devrait pas être permis de mourir de faim à Paris, quand on veut travailler et qu’on a trente ans. Mais ces morts, ces maux et ces mots passent inaperçus. On est occupé ailleurs, on cause et on discute la question de savoir si M. Antide Boyer, député de Marseille, qui revient de faire le coup de feu contre les Turcs dans l’armée grecque, a ou non perdu sa qualité de Français. Il y a des gens que cela intéresse fort. Si l’on se rapporte aux textes mêmes du code civil qui déclare déchu de sa qualité de Français tout citoyen qui, sans autorisation, prend du service dans une armée étrangère, M. Antide Boyer, parti citoyen de la Joliette, est réputé déchu de sa
de plaisir a fait récemment ferrer ses chevaux avec des clous incrustés de diamants. Vous direz tout ce que vous voudrez, cela est abominable, et il ne devrait pas être permis de mourir de faim à Paris, quand on veut travailler et qu’on a trente ans. Mais ces morts, ces maux et ces mots passent inaperçus. On est occupé ailleurs, on cause et on discute la question de savoir si M. Antide Boyer, député de Marseille, qui revient de faire le coup de feu contre les Turcs dans l’armée grecque, a ou non perdu sa qualité de Français. Il y a des gens que cela intéresse fort. Si l’on se rapporte aux textes mêmes du code civil qui déclare déchu de sa qualité de Français tout citoyen qui, sans autorisation, prend du service dans une armée étrangère, M. Antide Boyer, parti citoyen de la Joliette, est réputé déchu de sa qualité à son retour. C’est le texte brutal. Mais si on veut commenter le texte dans son esprit, il n’y a pas besoin d’être jurisconsulte bien savant pour soutenir qu’on ne perd la qualité de Français que lorsqu'on sert dans une armée étrangère, pour porter préjudice à la France. L’interprétation n’est pas dans le texte mais elle est dans l’esprit de la loi. C’est ainsi que l’ont décidé plusieurs ordonnances royales du XVIIIe siècle, c'est ainsi qu'on l’a apprécié plus près de nous, sous le troisième Empire, à propos des zouaves pontificaux et des volontaires de Garibaldi. Quand les jeunes catholiques s'en allèrent soutenir le pape et se conduirent en héros à Castel Gandolfo, quand les jeunes républicains répondirent à l’appel de Garibaldi, s'enrôlèrent dans les chemises rouges des Mille, et égalèrent le courage des zouaves pontificaux, s'ils ne le surpassèrent, à Mentana et Aspromonte, tous les blancs et les rouges avaient bien pris du service dans une armée étrangère, sans autorisation, mais ils n’avaient pas porté de dommages à leur Patrie, et cependant ceux qui revinrent furent considérés comme Français, personne ne leur demanda compte de leur généreuse attitude. Ne pourrait-on s’inspirer des mêmes principes de liberté humaine et