jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
nous ne savons qu'une chose : Sybille ne savait pas écrire ! Le mariage fut béni au château de Chillon par l'évêque de Genève. Puis Sybille, autorisée de son époux, donna décharge à son fidèle tuteur des comptes et gestion de ses revenus perçus par lui pendant sa minorité. Quelque temps après, les jeunes mariés vinrent à Bâgé recevoir l'hommage de leurs vassaux, les nobles de Bresse : il s'en présenta cent quarante-un. Quelques-uns (dans le nord-est du pays) refusèrent : Aymon les réduisit à main armée. (A suivre.) JARBIN. DESCRIPTION HISTORIQUE ET TOPOGRAPHIQUE DE L'ANCIENNE VILLE DE BOURG CAPITALE DE LA PROVINCE DE BRESSE. LEMPEREUR ET LA COMPTABILITE. On rassemble ici, sous ce titre, les renseignements les plus nécessaires à connaître sur les impôts jadis perçus chez nous soit par et pour la Ville, soit par les Souverains. Le Commun ou droit de Trézain se levait sur les vins de toute qualité et de toute provenance qui se débitaient à la mesure dans la ville de Bourg et dans sa châtellenie. Cet impôt existait déjà en 1290 et le prince le réglemente à cette date. On peut, à cet égard, consulter le sixième titre du Cartulaire de Bourg, on y verra son mode de perception. Cet impôt était toujours appliqué aux fortifications de la ville et si on l'exigeait durement des gens de la banlieue, c'était sous le prétexte, qu'en cas de guerre, ils pouvaient se réfugier dans nos murs et partant devaient contribuer à leur construction et à leur entretien. En 1336 le comte Aymon élargit considérablement le Commun en l'appliquant à une foule d'objets de consommation ; l'extension de la perception ne devait durer que dix années, elle dura des siècles avec d'interminables querelles entre les bourgeois et les fermiers. (Voir le tarif, titre 16 du Cartulaire) Le Commun s'adjugeait chaque année à la Toussaint au plus offrant et dernier enchérisseur muni d'une caution suffisante, l'acte en était couché au registre des délibérations et le fermier, suivi de ses aides, commençait sa perception. Un excellent moyen, paraît-il, de faire payer les contribuables récalcitrants consistait à enlever les
y verra son mode de perception. Cet impôt était toujours appliqué aux fortifications de la ville et si on l'exigeait durement des gens de la banlieue, c'était sous le prétexte, qu'en cas de guerre, ils pouvaient se réfugier dans nos murs et partant devaient contribuer à leur construction et à leur entretien. En 1336 le comte Aymon élargit considérablement le Commun en l'appliquant à une foule d'objets de consommation ; l'extension de la perception ne devait durer que dix années, elle dura des siècles avec d'interminables querelles entre les bourgeois et les fermiers. (Voir le tarif, titre 16 du Cartulaire) Le Commun s'adjugeait chaque année à la Toussaint au plus offrant et dernier enchérisseur muni d'une caution suffisante, l'acte en était couché au registre des délibérations et le fermier, suivi de ses aides, commençait sa perception. Un excellent moyen, paraît-il, de faire payer les contribuables récalcitrants consistait à enlever les tuiles de leurs maisons et à clouer et à sceller leurs portes. On supplie en vain pour faire cesser cette méthode, des enquêtes furent faites inutilement, elles venaient à nouveau prouver le droit des fermiers. Il est vrai, qu'en ce bienheureux temps, le comte de Savoie touchant ses revenus dans ses bonnes villes, il en faisait fermer les portes et nul ne sortait avant valable et entier paiement. Bourg, honteux de ce traitement, obtint d'Amedée VIII, encore jeune, qu'on laissât entre-bâiller une de nos six portes lors de cette opération. En 1385 le Commun rapportait 112 florins, cinquante ans plus tard, en 1436, il est affermé 980 florins. Comme bien on pense, ecclésiastiques et nobles prétendaient être exemps de cet impôt ; mais comme il était entendu, juré même, que jamais aucun syndic ne consentirait à un rabais sur le Commun, les fermiers effrayés poursuivaient à outrance ceux qui se disaient privilégiés, afin d'éviter les cotes nulles. Les plus entêtés à éluder le Commun étaient les chartreux de Seillon, propriétaires de vignes au Revermont et de maisons dans Bourg où ils prétendaient vendre leur vin au détail sans payer le droit. ils furent souvent condamnés par patentes des princes de
ses bonnes villes, il en faisait fermer les portes et nul ne sortait avant valable et entier paiement. Bourg, honteux de ce traitement, obtint d'Amedée VIII, encore jeune, qu'on laissât entre-bâiller une de nos six portes lors de cette opération. En 1385 le Commun rapportait 112 florins, cinquante ans plus tard, en 1436, il est affermé 980 florins. Comme bien on pense, ecclésiastiques et nobles prétendaient être exemps de cet impôt ; mais comme il était entendu, juré même, que jamais aucun syndic ne consentirait à un rabais sur le Commun, les fermiers effrayés poursuivaient à outrance ceux qui se disaient privilégiés, afin d'éviter les cotes nulles. Les plus entêtés à éluder le Commun étaient les chartreux de Seillon, propriétaires de vignes au Revermont et de maisons dans Bourg où ils prétendaient vendre leur vin au détail sans payer le droit. ils furent souvent condamnés par patentes des princes de Savoie obtenues par les syndics, mais ils savaient de temps à autre se soustraire aux droits pour ne pas se créer des précédents trop longs et trop fâcheux. Le comte Philippe de Bresse et le duc Philibert le Beau prirent parti pour la Ville dans cette querelle et tous deux, l'un en 1475 et l'autre en 1501, nous donnèrent de nouveaux vidimus de nos titres sur le Commun, marquant à nouveau nos droits de perception sur les objets et remaniant les tarifs. Les droits sur l'huile, le fromage, les bois traités ou non, les étoffes étaient, paraît-il, de perception facile, mais le droit sur le vin était cause d'incroyables débats, de fraudes, de mais et des inguérissables violences. Un titre de 1501 (le 162 méd du Gart) émane du duc Philibert énumère fort curieusement les doléances des fermiers dupés et les usages des hôteliers et des târniers. Pour y obvier, bien des mesures minutieuses sont prises, parmi lesquelles on trouve la visite inopinée des caves suspectes, le mesurage des tonneaux et l'apposition d'un sceau spécial sur leurs bouches, plus une amende de 100 livres à chaque contravention. On voit que les mesures octroyées des impôts indirects ne datent pas d'hier
l'un en 1475 et l'autre en 1501, nous donnèrent de nouveaux vidimus de nos titres sur le Commun, marquant à nouveau nos droits de perception sur les objets et remaniant les tarifs. Les droits sur l'huile, le fromage, les bois traités ou non, les étoffes étaient, paraît-il, de perception facile, mais le droit sur le vin était cause d'incroyables débats, de fraudes, de mais et des inguérissables violences. Un titre de 1501 (le 162 méd du Gart) émane du duc Philibert énumère fort curieusement les doléances des fermiers dupés et les usages des hôteliers et des târniers. Pour y obvier, bien des mesures minutieuses sont prises, parmi lesquelles on trouve la visite inopinée des caves suspectes, le mesurage des tonneaux et l'apposition d'un sceau spécial sur leurs bouches, plus une amende de 100 livres à chaque contravention. On voit que les mesures octroyées des impôts indirects ne datent pas d'hier et que la mauvaise volonté du peuple contre les agents et les exécuteurs est loin d'être récente. Pour éviter ou adoucir ces inquisitions et ces recherches, on constate, à partir de 1501, outre la fraude qui augmente, une foule de suppliques en exemption présentées par les gens qui se croient ou se disent exempts soit par leur mérite soit par leur position, des nobles, des médecins, des gens de justice, etc. Notez qu'à toutes ces tracasseries il faut joindre la prohibition de Philippe de Bresse, donnée en 1475, par laquelle les bons vins de Mâcon ne peuvent entrer dans la province, il faut boire, sous peine d'amende et de saisie, les aigres crus du Revermont. Cette mesure ne contribua pas peu à augmenter la contrebande et à frustrer les droits, car déjà en ces temps éloignés le fruit défendu avait une toute particulière saveur. De la statistique du rendement du Commun faite pour le XVIe siècle, il résulte que de 1510 à 1600, la ferme annuelle fléchit entre 1,100 florins et 2,400 florins ce qui donne une moyenne de un peu plus de 1,700 florins par an, quoique ce siècle ait été bien agité pour notre petit pays qui y
ou se disent exempts soit par leur mérite soit par leur position, des nobles, des médecins, des gens de justice, etc. Notez qu'à toutes ces tracasseries il faut joindre la prohibition de Philippe de Bresse, donnée en 1475, par laquelle les bons vins de Mâcon ne peuvent entrer dans la province, il faut boire, sous peine d'amende et de saisie, les aigres crus du Revermont. Cette mesure ne contribua pas peu à augmenter la contrebande et à frustrer les droits, car déjà en ces temps éloignés le fruit défendu avait une toute particulière saveur. De la statistique du rendement du Commun faite pour le XVIe siècle, il résulte que de 1510 à 1600, la ferme annuelle fléchit entre 1,100 florins et 2,400 florins ce qui donne une moyenne de un peu plus de 1,700 florins par an, quoique ce siècle ait été bien agité pour notre petit pays qui y changea deux fois de nationalité. A partir de l'annexion de 1601, le Commun continue ses exploits en les faisant plus lourdement sentir. Les fermiers des dernières années du siècle précédent, ruinés par les guerres, demandent des dédommagements alors que le vide le plus complet existe dans la caisse d'une ville qui vient d'être pillée. En 1604 le Commun ne rapporte que 950 livres, mais les fraudes commises par les paysans de la banlieue qui font office de receleurs de vins de Mâcon augmentent. Le Parlement de Dijon, en présence des nombreux procès que ce fait occasionner, arme spécialement les syndics pour réprimer l'abus, il commet le Présidial de Bourg pour juger les cas et défend toute juridiction autre et tout appel ailleurs. Les causes arrivent en masse ; et de toute part se croisent les procès, les enquêtes, les listes, etc., pour combler le tout, je vois qu'il s'élève des conflits de juridiction entre les Syndics, le Présidial, le Tribunal de l'Election, le Lieutenant criminel, le Procureur du Roi en la police, etc. Après maints procès, les prétentions de l'Election sont repoussées et enfin les Syndics manœuvrent si bien à Dijon, qu'ils arment à se débarrasser de l'ingérence du Présidial.
qui vient d'être pillée. En 1604 le Commun ne rapporte que 950 livres, mais les fraudes commises par les paysans de la banlieue qui font office de receleurs de vins de Mâcon augmentent. Le Parlement de Dijon, en présence des nombreux procès que ce fait occasionner, arme spécialement les syndics pour réprimer l'abus, il commet le Présidial de Bourg pour juger les cas et défend toute juridiction autre et tout appel ailleurs. Les causes arrivent en masse ; et de toute part se croisent les procès, les enquêtes, les listes, etc., pour combler le tout, je vois qu'il s'élève des conflits de juridiction entre les Syndics, le Présidial, le Tribunal de l'Election, le Lieutenant criminel, le Procureur du Roi en la police, etc. Après maints procès, les prétentions de l'Election sont repoussées et enfin les Syndics manœuvrent si bien à Dijon, qu'ils arment à se débarrasser de l'ingérence du Présidial. Eux seuls, Syndics, jugeront à leur tribunal de simple police les affaires du Commun, puis enfin un arrêt spécial décharge la Ville de rendre compte, en la chambre des Comptes de Bourgogne, de la gestion des deniers du Commun. Ces mesures qui simplifient l'ancien chaos mettent de l'ordre dans la perception de cet impôt qui augmente dès lors ses recettes sensiblement : il vaut 3,600 livres en 1619, 2,620 livres en 1628, 2,950 livres en 1635, 3,550 livres en 1640, 4,530 livres en 1647 et 4,100 livres en 1658. Mais ici il faut s'arrêter, le Commun va entrer dans une douloureuse passe grâce à la construction du clocher de Notre-Dame, ainsi que je l'ai raconté à la page 124 de ce livre. Comme ici on manquait de fonds pour achever cette construction et que la bâtisse de Notre-Dame traînait depuis un siècle, le syndic Guillod, pour en finir, proposa « de doubler le Commun ». Cette intelligente opération eut l'appui de M. l'Intendant de Bourgogne qui obtint des lettres patentes de Louis XIV, par lesquelles il doublait le Commun pour six ans, ces six ans expirés le doublement, qui était fort commode, fut prorogé pour dix autres années. Puis les
perception de cet impôt qui augmente dès lors ses recettes sensiblement : il vaut 3,600 livres en 1619, 2,620 livres en 1628, 2,950 livres en 1635, 3,550 livres en 1640, 4,530 livres en 1647 et 4,100 livres en 1658. Mais ici il faut s'arrêter, le Commun va entrer dans une douloureuse passe grâce à la construction du clocher de Notre-Dame, ainsi que je l'ai raconté à la page 124 de ce livre. Comme ici on manquait de fonds pour achever cette construction et que la bâtisse de Notre-Dame traînait depuis un siècle, le syndic Guillod, pour en finir, proposa « de doubler le Commun ». Cette intelligente opération eut l'appui de M. l'Intendant de Bourgogne qui obtint des lettres patentes de Louis XIV, par lesquelles il doublait le Commun pour six ans, ces six ans expirés le doublement, qui était fort commode, fut prorogé pour dix autres années. Puis les mauvaises années du grand règne survenant, on doubla et on redoubla sans cesse le terrible impôt, ainsi en 1709 on le proroge pour 20 ans... Comme bien on pense, on ne double pas un impôt sans faire crier les gens et chez nous le tapage fut grand. Il fallut l'intervention de la maréchaussée qui, elle aussi, eut son effectif doublé. Les fermiers du Commun et leurs aides furent autorisés à porter des armes dans leurs visites des caves, et les prisons furent peuplées de fraudeurs et de pauvres diables incapables de payer l'impôt. La prohibition qui frappait les vins de Mâcon fut appliquée aux vins du Bugey ; le verjus du Revermont seul fut autorisé, et pour augmenter sa consommation, défense fut faite de boire de la bière. Je coupe court aux saisies actifs et aux ventes de meubles des récalcitrants, et je ne décris pas les scènes des visites des caves ni les louables actions des mouchards à gage qui couraient le pays pour surprendre les convois de vin, les dénoncer et toucher le prix de leur zèle. À ces visites tous sont soumis, même les couvents accusés (les Augustins de Biou par exemple), de faire la contrebande des
de la maréchaussée qui, elle aussi, eut son effectif doublé. Les fermiers du Commun et leurs aides furent autorisés à porter des armes dans leurs visites des caves, et les prisons furent peuplées de fraudeurs et de pauvres diables incapables de payer l'impôt. La prohibition qui frappait les vins de Mâcon fut appliquée aux vins du Bugey ; le verjus du Revermont seul fut autorisé, et pour augmenter sa consommation, défense fut faite de boire de la bière. Je coupe court aux saisies actifs et aux ventes de meubles des récalcitrants, et je ne décris pas les scènes des visites des caves ni les louables actions des mouchards à gage qui couraient le pays pour surprendre les convois de vin, les dénoncer et toucher le prix de leur zèle. À ces visites tous sont soumis, même les couvents accusés (les Augustins de Biou par exemple), de faire la contrebande des fins Maçonnais. Seuls MM. de Montreuil et de Choix boivent en paix les vins défendus, mais encore leur consommation est-elle contrôlée par les fermiers. Grâce à toutes ces émotions, le Commun rapportait 5,000 livres en 1732, 9,800 livres en 1774, 8,200 livres en 1783. À la même époque on obtenait licence de doubler à nouveau cet impôt pendant douze années. En 1789, la corporation des hôteliers s'éleva fortement contre les vexations du Commun et contribua beaucoup à sa chute. Ont-ils gagné au change ? Les Onces. — En 1475, Philippe de Bresse nous octroya le droit de prélever le prix d'une once par livre de 16 onces des viandes vendues à la boucherie. Il commit les syndics à la levée de cet impôt, leur donna tout pouvoir pour juger les conflits qu'il pourrait occasionner, eut soin d'exempter lui et ses gens de le payer, et permit de l'employer aux nécessités de la ville en dehors de la charge des fortifications. Le duc Charles, en 1509, confirma cet impôt. En 1515, les bourgeois exemptent gracieusement leur évêque éphémère du droit d'once, mais par conté ils persécutent fort les bouchers qui, d'accord avec les bouchers, faisaient le droit et tuaient clandestinement des
licence de doubler à nouveau cet impôt pendant douze années. En 1789, la corporation des hôteliers s'éleva fortement contre les vexations du Commun et contribua beaucoup à sa chute. Ont-ils gagné au change ? Les Onces. — En 1475, Philippe de Bresse nous octroya le droit de prélever le prix d'une once par livre de 16 onces des viandes vendues à la boucherie. Il commit les syndics à la levée de cet impôt, leur donna tout pouvoir pour juger les conflits qu'il pourrait occasionner, eut soin d'exempter lui et ses gens de le payer, et permit de l'employer aux nécessités de la ville en dehors de la charge des fortifications. Le duc Charles, en 1509, confirma cet impôt. En 1515, les bourgeois exemptent gracieusement leur évêque éphémère du droit d'once, mais par conté ils persécutent fort les bouchers qui, d'accord avec les bouchers, faisaient le droit et tuaient clandestinement des animaux en dehors de la boucherie. Le fermier des Onces était d'ordinaire en même temps « fermier de la boucherie de Carême », c'est-à-dire, qu'il achetait au syndics le droit exclusif de vendre de la viande en cagnard aux gens malades ou autorises à en manger. On sait combien jadis les 40 jours de carême étaient péniblement observés, aussi la consommation du poisson était-elle grande. Chaque année aussi on affermait la pêche de l'étang et des fosses de la Mairie pour une somme qui varie entre 16 et 20 florins. Quant aux onces, ils rapportaient 940 florins en 1526, 865 florins en 1535, 2,500 florins en 1578, 3,030 florins en 1598, 1,210 livres en 1605, 1,590 livres en 1640 et 2,740 livres en 1680. La leyde ou cappomage était un impôt perçu primitivement par les puissances de Savoie sur les grains, l'huile, le fromage, etc. En 1318, le comte Amédée réglementa ce droit, et le conserva. En 1492, ce droit fut vendu par Philippe de Bresse à noble Grillet de Bourg au prix de 3,000 florins. En 1512, Marguerite d'Autriche racheta ce droit aux héritiers Grillet et le donna aux Augustins de Brou qui le percevaient jusqu'en 1789. Souvent la
les 40 jours de carême étaient péniblement observés, aussi la consommation du poisson était-elle grande. Chaque année aussi on affermait la pêche de l'étang et des fosses de la Mairie pour une somme qui varie entre 16 et 20 florins. Quant aux onces, ils rapportaient 940 florins en 1526, 865 florins en 1535, 2,500 florins en 1578, 3,030 florins en 1598, 1,210 livres en 1605, 1,590 livres en 1640 et 2,740 livres en 1680. La leyde ou cappomage était un impôt perçu primitivement par les puissances de Savoie sur les grains, l'huile, le fromage, etc. En 1318, le comte Amédée réglementa ce droit, et le conserva. En 1492, ce droit fut vendu par Philippe de Bresse à noble Grillet de Bourg au prix de 3,000 florins. En 1512, Marguerite d'Autriche racheta ce droit aux héritiers Grillet et le donna aux Augustins de Brou qui le percevaient jusqu'en 1789. Souvent la ville voulut éteindre cet impôt gênant, les Augustins refusèrent tout arrangement. Ils ne prélevaient pas leur dû sur ce qui passait sur la route à la porte de leur couvent, mais bien à la Mairie même ou des gens à eux percevaient en nature. Les procès entre eux et la "Ville à ce sujet ne prirent fin qu'à la Révolution. Les Cordeliers et les Clarisses de Bourg étaient exempts de cet impôt qui rapportait à peu près 2,000 livres par an aux Augustins. J'ai suffisamment parlé de la censière, de l'école et de la main-morte dans le précédent chapitre pour n'y pas revenir ici. Les cens ou cens étaient un droit que l'on payait à la vente d'un hôtel ou compris dans la censive. La censive ou terre censitaire était une terre soumise au cens, impôt dû au roi ou seigneur. Les ducs de Savoie nous affranchirent pour un temps des cens et les remirent en laisseur à la fin du XVIe siècle. François Ier, à notre première annexion, en 1536, nous en déchargea un peu par privilège spécial, nous accordant que, dans toutes les acquisitions de biens fonds mouvants du domaine royal, le fermier serait tenu de rabattre le
"Ville à ce sujet ne prirent fin qu'à la Révolution. Les Cordeliers et les Clarisses de Bourg étaient exempts de cet impôt qui rapportait à peu près 2,000 livres par an aux Augustins. J'ai suffisamment parlé de la censière, de l'école et de la main-morte dans le précédent chapitre pour n'y pas revenir ici. Les cens ou cens étaient un droit que l'on payait à la vente d'un hôtel ou compris dans la censive. La censive ou terre censitaire était une terre soumise au cens, impôt dû au roi ou seigneur. Les ducs de Savoie nous affranchirent pour un temps des cens et les remirent en laisseur à la fin du XVIe siècle. François Ier, à notre première annexion, en 1536, nous en déchargea un peu par privilège spécial, nous accordant que, dans toutes les acquisitions de biens fonds mouvants du domaine royal, le fermier serait tenu de rabattre le quart des cens. Plus tard, à la restauration savoyarde, notre duc abolit les cens sur ce « qu'on lui avait remontré qu'en Bresse on ne payait de temps immémorial les cens des biens féodaux et allodiaux ni des donations et simples mutations des biens roturiers ». Les dixmes se payaient au prince et aux seigneurs suivant la terre. Après l'invasion de la Bresse en 1469 les dixmes furent suspendues pour un temps. La dixme du prince était peu lourde, celle des seigneurs était plus lourde et plus tracassière. Nous devions la dixmese des vignes du Revermont à l'abbé d'Ambronay, curé de Bourg, et Dieu sait s'il fut plaidé à ce sujet. Il y a aux Archives de nombreuses transactions pour les dixmes qui étaient fixées et levées d'après les terriers de reconnaissance par des agents dits « commissaires aux extentes ». Tailles. — C'était un impôt levé sur les roturiers en proportion de leurs biens et de leurs revenus. Dès 1418 cet impôt fonctionne et le duc Amédée fournit les moyens de poursuivre les récalcitrants. Dans les premiers temps cet impôt n'était pas annuel ni régulier, il n'était levé que selon les besoins du prince, ainsi on voit une taille