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contributions indirectes, à peine d'une amende de 200 à 1.000 francs par billet non produit, sans préjudice, le cas échéant, des pénalités prévues par l'alinéa ci-dessus du présent article. Divers * La quotité saisissable des traitements Un décret décide que la quotité saisissable des traitements, soldes et salaires des fonctionnaires civils et militaires et ouvriers de l'Etat sera calculée compte tenu des prélèvements institués par les décrets des 4 avril 1934 et 16 juillet dernier. « S'abstenir de tenir compte de ces réductions successives dans la détermination de la quotité saisissable serait, en effet, méconnaître l'esprit de l'article 61 du code du travail dont l'idée directrice a été la fixation d'un « salaire minimum vital ». Simplifications d'impôts Les études entreprises par l'administration des contributions directes en vue de réaliser la simplification des rôles ont abouti à des résultats pratiques qui permettent aujourd'hui de présenter une réforme intéressante consistant essentiellement à arrondir en francs les cotisations d'impôts directs et de taxes assimilées. Cette réforme est susceptible de procurer une économie annuelle d'environ 2 millions de francs sur les frais de confection des rôles. En conséquence, les bases de cotisation des impôts directs sont arrondies au franc inférieur, à moins de dispositions contraires. Les cotisations relatives aux impôts directs de toute nature sont arrondies en francs, les fractions inférieures à 50 centimes étant négligées et les fractions de 50 centimes et au-dessus étant comptées pour un franc. Il en est de même du montant des droits en sus, majorations, réductions et dégrèvements. Extraits de casiers judiciaires Un droit de timbre de 7,50 francs devra être acquitté pour toute personne qui demandera la délivrance d'un extrait de son casier judiciaire. Le 4 % 1925 Un décret du 16 juillet a imposé la mise au nominatif des rentes 4 % 1925. Un nouveau décret stipule : L'interdiction d'émettre de nouveaux titres au porteur dans le fonds en question ; L'obligation imposée aux rentiers de déposer leurs titres aux fins de reconversion dans le délai voulu. Les arrérages à échoir postérieurement au 5 septembre 1935 ne pourront plus être payés sur remise d'un coupon
dispositions contraires. Les cotisations relatives aux impôts directs de toute nature sont arrondies en francs, les fractions inférieures à 50 centimes étant négligées et les fractions de 50 centimes et au-dessus étant comptées pour un franc. Il en est de même du montant des droits en sus, majorations, réductions et dégrèvements. Extraits de casiers judiciaires Un droit de timbre de 7,50 francs devra être acquitté pour toute personne qui demandera la délivrance d'un extrait de son casier judiciaire. Le 4 % 1925 Un décret du 16 juillet a imposé la mise au nominatif des rentes 4 % 1925. Un nouveau décret stipule : L'interdiction d'émettre de nouveaux titres au porteur dans le fonds en question ; L'obligation imposée aux rentiers de déposer leurs titres aux fins de reconversion dans le délai voulu. Les arrérages à échoir postérieurement au 5 septembre 1935 ne pourront plus être payés sur remise d'un coupon détaché d'un titre au porteur. Les comptes municipaux Un décret accélère l'achèvement des comptes des communes. Les conseils de préfecture cessent d'exercer les attributions qui leur sont dévolues en matière d'achèvement de comptes de gestion des communes et des établissements publics. Ces attributions sont conférées à la Cour des comptes. Le travail d'achèvement est partagé entre les trésoriers-payeurs et la Cour des comptes. Les opérations des sociétés d'épargne Il est désormais interdit aux sociétés d'épargne de proposer ou de réaliser aucune opération de crédit telle que prêt, ouverture de crédit, vente ou location avec promesse de vente en stipulant l'obligation d'effectuer un ou plusieurs versements à une société d'épargne régie par la loi du 3 juillet 1913. Il est interdit à ces mêmes sociétés de consentir à leurs adhérents, avec ou sans garantie hypothécaire, des prêts ou des avances dépassant le montant du solde créditeur de l'adhérent tel qu'il est arrêté sur son livret d'épargne. Toutefois, cette disposition ne s'oppose pas à l'exécution des contrats d'ouverture de crédit hypothécaire conclus avant la publication du présent décret. Les droits d'inscription Avant le 31 octobre 1935, un décret fixera à nouveau le tarif des différents droits d'études dont recette est faite aux
Le travail d'achèvement est partagé entre les trésoriers-payeurs et la Cour des comptes. Les opérations des sociétés d'épargne Il est désormais interdit aux sociétés d'épargne de proposer ou de réaliser aucune opération de crédit telle que prêt, ouverture de crédit, vente ou location avec promesse de vente en stipulant l'obligation d'effectuer un ou plusieurs versements à une société d'épargne régie par la loi du 3 juillet 1913. Il est interdit à ces mêmes sociétés de consentir à leurs adhérents, avec ou sans garantie hypothécaire, des prêts ou des avances dépassant le montant du solde créditeur de l'adhérent tel qu'il est arrêté sur son livret d'épargne. Toutefois, cette disposition ne s'oppose pas à l'exécution des contrats d'ouverture de crédit hypothécaire conclus avant la publication du présent décret. Les droits d'inscription Avant le 31 octobre 1935, un décret fixera à nouveau le tarif des différents droits d'études dont recette est faite aux budgets des universités. Des exonérations totales et des réductions de moitié du droit d'inscription dans chaque établissement pourront être accordées aux étudiants. Le nombre des bénéficiaires des exonérations ne pourra excéder 25 % du total des étudiants ; celui des bénéficiaires de réductions sera limité à 10 % du même total. Ce relèvement de droits, lit-on dans le rapport au président de la République, remédiera, dans une certaine mesure, aux insuffisances des recettes des universités ; il permettra, par ailleurs, de réduire les subventions de l'Etat, en supprimant en totalité ce qu'il verse pour aider les universités à assurer le paiement des traitements et des indemnités qui incombent à leur budget propre...... ' .. 1, Le régime des exonérations et dispenses, qui est amélioré, permet d'affirmer que les situations dignes d'intérêt ne sauraient souffrir de cette augmentation de droits, précise encore le rapport, Betteraves La création d'usines nouvelles de traitement de la betterave, râperies, sucreries, etc., est soumise à l'autorisation de l'Etat. Cette mesure est prise pour sauvegarder l'équilibre réalisé par le récent accord entre la culture betteravière et les industries utilisières. Un autre décret prévoit, par suite des derniers accords, la révision des contrats passés entre planteurs et utilisateurs.
total. Ce relèvement de droits, lit-on dans le rapport au président de la République, remédiera, dans une certaine mesure, aux insuffisances des recettes des universités ; il permettra, par ailleurs, de réduire les subventions de l'Etat, en supprimant en totalité ce qu'il verse pour aider les universités à assurer le paiement des traitements et des indemnités qui incombent à leur budget propre...... ' .. 1, Le régime des exonérations et dispenses, qui est amélioré, permet d'affirmer que les situations dignes d'intérêt ne sauraient souffrir de cette augmentation de droits, précise encore le rapport, Betteraves La création d'usines nouvelles de traitement de la betterave, râperies, sucreries, etc., est soumise à l'autorisation de l'Etat. Cette mesure est prise pour sauvegarder l'équilibre réalisé par le récent accord entre la culture betteravière et les industries utilisières. Un autre décret prévoit, par suite des derniers accords, la révision des contrats passés entre planteurs et utilisateurs. Il crée, au ministère de l'agriculture, une commission chargée d'exercer son arbitrage sur la révision des contrats, en cas de besoin, et sur le contingentement entre fabricants. Les puits à Paris et en banlieue Les nouveaux développements de la technique et l'augmentation du nombre des forages à grande profondeur rendent une réglementation de ces forages aussi indispensable que celle qui régit les eaux superficielles. Dans la région parisienne, notamment, il faut éviter un gaspillage tout à la fois qualitatif et quantitatif des nappes souterraines qui risquerait de tarir cette richesse précieuse entre toutes. Les forages supérieurs à 80 mètres devront être désormais soumis à l'approbation préalable du Service des mines, ainsi que tous les travaux ayant pour but d'augmenter le débit des forages déjà existants. Ceux qui existent à l'heure actuelle seront soumis seulement à une déclaration des « caractéristiques ». Les prêts aux combattants L'office national et les offices départementaux des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation accordent aux pensionnés de guerre et aux titulaires de la carte du combattant des avances de diverses natures qui, sauf pour certaines catégories comportant des garanties réelles, ont le caractère de prêts sur l'honneur. Le recouvrement des
une réglementation de ces forages aussi indispensable que celle qui régit les eaux superficielles. Dans la région parisienne, notamment, il faut éviter un gaspillage tout à la fois qualitatif et quantitatif des nappes souterraines qui risquerait de tarir cette richesse précieuse entre toutes. Les forages supérieurs à 80 mètres devront être désormais soumis à l'approbation préalable du Service des mines, ainsi que tous les travaux ayant pour but d'augmenter le débit des forages déjà existants. Ceux qui existent à l'heure actuelle seront soumis seulement à une déclaration des « caractéristiques ». Les prêts aux combattants L'office national et les offices départementaux des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation accordent aux pensionnés de guerre et aux titulaires de la carte du combattant des avances de diverses natures qui, sauf pour certaines catégories comportant des garanties réelles, ont le caractère de prêts sur l'honneur. Le recouvrement des annuités ne peut donc, en cas de défaillance des débiteurs, être poursuivi que par les voies ordinaires. La procédure est longue, coûteuse et assez souvent inopérante. Aussi, les organismes intéressés ont-ils, en présence de certains cas d'espèce, émis le vœu que la possibilité leur soit donnée d'effectuer des retenues sur les pensions et sur la retraite du combattant. Cette retenue ne pourra excéder le cinquième de la pension ou retraite. La plus grande Loterie du Le plus grand Paquebot du Monde... LOTERIE NATIONALE : 27 AOUT CHEMINS DE FER DE L'ETAT Quatre jours entiers de vacances au Havre pour les fêtes de l'Assomption Pour 175 francs, vous passerez quatre jours au Havre en utilisant les trains spéciaux d'excursion mis en marche à l'aller, le 15 août (départ de Paris-Saint-Lazare à 7 h. 12), au retour, le 13 août (départ du Havre à 19 h), arrivée à Paris-Saint-Lazare à 23 h. 30. Ce prix forfaitaire de 175 francs comprend le transport en chemin de fer en 3e classe, le séjour au Parc de la Hève, les repas à l'hôtel, un panier-repas pour le retour, le service. Moyennant un supplément de 30 francs, le transport aura lieu en 2e classe. Pour tous
les pensions et sur la retraite du combattant. Cette retenue ne pourra excéder le cinquième de la pension ou retraite. La plus grande Loterie du Le plus grand Paquebot du Monde... LOTERIE NATIONALE : 27 AOUT CHEMINS DE FER DE L'ETAT Quatre jours entiers de vacances au Havre pour les fêtes de l'Assomption Pour 175 francs, vous passerez quatre jours au Havre en utilisant les trains spéciaux d'excursion mis en marche à l'aller, le 15 août (départ de Paris-Saint-Lazare à 7 h. 12), au retour, le 13 août (départ du Havre à 19 h), arrivée à Paris-Saint-Lazare à 23 h. 30. Ce prix forfaitaire de 175 francs comprend le transport en chemin de fer en 3e classe, le séjour au Parc de la Hève, les repas à l'hôtel, un panier-repas pour le retour, le service. Moyennant un supplément de 30 francs, le transport aura lieu en 2e classe. Pour tous renseignements, s'adresser au bureau de tourisme des gares de Paris-Saint-Lazare et Paris-Montparnasse. METAUX PRECIEUX (Cours d'achat officiel) Or fin 16.650 Communiqué Plus_value 13'ion par jour en unités fin 320 cannera 830e et PAULIN, 41, rue St-Martin 1 — 86, av. Malakoff Le voyage de M. Albert Lebrun Il Que ces sentiments ardents, qui ont porté si haut, pendant la guerre, le moral de nos armées soient pour toute notre vie nos inspirateurs et nos guides. Le mot d'ordre « Messins, « Aimez votre Lorraine (passionnément) et, à travers elle, aimez la France. Notre France, elle n'est pas, elle n'a jamais été une fédération : c'est une grande famille qui s'est constituée peu à peu par la fusion de toutes ses provinces dans l'unité splendide de la patrie. Son charme incomparable est fait de l'accord de leur diversité avec l'admirable harmonie de l'ensemble. « La France est notre mère : chérissons-la comme de grands fils dont la piété muette et sans cesse inquiète souhaite pour elle le maintien du bonheur qu'elle a bien mérité et la consolidation de la paix qu'elle a si chèrement achetée. « Lorrains, « Gardez le mot d'ordre toujours actuel que lançait déjà à vos aînés, le
sentiments ardents, qui ont porté si haut, pendant la guerre, le moral de nos armées soient pour toute notre vie nos inspirateurs et nos guides. Le mot d'ordre « Messins, « Aimez votre Lorraine (passionnément) et, à travers elle, aimez la France. Notre France, elle n'est pas, elle n'a jamais été une fédération : c'est une grande famille qui s'est constituée peu à peu par la fusion de toutes ses provinces dans l'unité splendide de la patrie. Son charme incomparable est fait de l'accord de leur diversité avec l'admirable harmonie de l'ensemble. « La France est notre mère : chérissons-la comme de grands fils dont la piété muette et sans cesse inquiète souhaite pour elle le maintien du bonheur qu'elle a bien mérité et la consolidation de la paix qu'elle a si chèrement achetée. « Lorrains, « Gardez le mot d'ordre toujours actuel que lançait déjà à vos aînés, le 4 octobre 1908, devant le monument de Noisseville, Charles de Wendel, président d'honneur du comité du monument : « Aux enfants de la terre lorraine qui m'écoutent, je rappellerai que la fidélité au souvenir des morts, l'esprit de sacrifice, le respect du paisible, l'attachement aux traditions locales, sont des vertus essentielles à toute race qui veut durer. » Le discours du président Votre cité a tenu à manifester sa reconnaissance à ses fils, à tous ses fils sans exception qui, à travers les âges, sont morts sous ses étendards, et plus particulièrement à ceux qui, victimes d'un sort pareil, sont tombés dans la dernière guerre des deux côtés du champ de bataille. Si la grande tourmente n'a pas détruit leur ville ni compromis irrémédiablement leurs biens, elle a bouleversé profondément leur conscience. Quel sort cruel et inhumain fut le leur ! Pour l'évoquer ici dignement, il fallait la délicatesse, la discrétion, l'inspiration de l'artiste que je veux féliciter à mon tour. La tradition de Metz Metz maternelle reçoit sur ses genoux, dans un magnifique mouvement de douleur stoïque et résignée, cet enfant dépouillé. Elle ne pleure pas. Elle contemple ardemment les traits anonymes de ce jeune visage. D'où vient-il ?
essentielles à toute race qui veut durer. » Le discours du président Votre cité a tenu à manifester sa reconnaissance à ses fils, à tous ses fils sans exception qui, à travers les âges, sont morts sous ses étendards, et plus particulièrement à ceux qui, victimes d'un sort pareil, sont tombés dans la dernière guerre des deux côtés du champ de bataille. Si la grande tourmente n'a pas détruit leur ville ni compromis irrémédiablement leurs biens, elle a bouleversé profondément leur conscience. Quel sort cruel et inhumain fut le leur ! Pour l'évoquer ici dignement, il fallait la délicatesse, la discrétion, l'inspiration de l'artiste que je veux féliciter à mon tour. La tradition de Metz Metz maternelle reçoit sur ses genoux, dans un magnifique mouvement de douleur stoïque et résignée, cet enfant dépouillé. Elle ne pleure pas. Elle contemple ardemment les traits anonymes de ce jeune visage. D'où vient-il ? Quelles heures a-t-il vécues et dans quel temps ? Quels furent avant de succomber ses scrupules, ses angoisses ou ses remords ? Peu importe. Il est là, devant elle, tout nu, libéré des apparences extérieures évoquant les rigueurs d'un cruel destin. Elle l'accueille avec le même amour et la même tendresse qu'elle réserva toujours à ses fils qui la servirent avec conscience et dévouement. Un tel monument ne pouvait avoir sa pleine signification nulle part ailleurs mieux que dans cette ville à la longue tradition de pur patriotisme, à l'histoire d'ardent loyalisme. La France le fait sien aujourd'hui par la voix de son premier magistrat et s'incline avec respect devant le sacrifice de tous les enfants de Metz. Que'il prenne place désormais à la suite de tous ceux qui sont là pour illustrer un passé d'honneur et de noblesse et qu'il marque un tournant décisif dans les fastes glorieux de votre cité. La sentinelle avancée à La porte Renaissance qui atteste la valeur de l'antique cité gallo-romaine dont le poète louait déjà "la jeunesse exercée à la guerre". guerre » et qui veillait, sentinelle avancée du vieux monde, pour le défendre contre les incursions déprédatrices venues du dehors ; non
tendresse qu'elle réserva toujours à ses fils qui la servirent avec conscience et dévouement. Un tel monument ne pouvait avoir sa pleine signification nulle part ailleurs mieux que dans cette ville à la longue tradition de pur patriotisme, à l'histoire d'ardent loyalisme. La France le fait sien aujourd'hui par la voix de son premier magistrat et s'incline avec respect devant le sacrifice de tous les enfants de Metz. Que'il prenne place désormais à la suite de tous ceux qui sont là pour illustrer un passé d'honneur et de noblesse et qu'il marque un tournant décisif dans les fastes glorieux de votre cité. La sentinelle avancée à La porte Renaissance qui atteste la valeur de l'antique cité gallo-romaine dont le poète louait déjà "la jeunesse exercée à la guerre". guerre » et qui veillait, sentinelle avancée du vieux monde, pour le défendre contre les incursions déprédatrices venues du dehors ; non loin aussi des vénérables pierres, berceau des « vieux francs chevelus » de nos deux premières dynasties, et conservées dans la citadelle toute proche qui en protège les derniers vestiges ; non loin encore de cette porte des Allemands, « adorable bijou des temps mérovingiens », avec ses deux tours et sa porte massive qui défient le temps par leurs solides assises ; non loin, enfin, de cette place Saint-Louis avec ses arcades où semblent encore parfois errer les ombres des marchands et des banquiers qui la hantaient au temps où, sous la sage administration des Parages, la République messine gardait jalousement son indépendance. » Les grands hommes de Metz ont là sa place désormais ce monument dans l'insigne Panthéon de nos grands hommes. Il figurera à côté de la statue du brave maréchal Fabert qui, en immortalisant sa résistance, fit de Metz la place forte inviolable ; à côté de celle de Ney, le grand soldat qui promena sa folle bravoure sur tous les champs de bataille de l'Europe. Il s'érigera aussi auprès de celles qui éclairent aujourd'hui de leur rayonnante clarté vos promenades et vos squares : celle de Lafayette, l'apôtre du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
et sa porte massive qui défient le temps par leurs solides assises ; non loin, enfin, de cette place Saint-Louis avec ses arcades où semblent encore parfois errer les ombres des marchands et des banquiers qui la hantaient au temps où, sous la sage administration des Parages, la République messine gardait jalousement son indépendance. » Les grands hommes de Metz ont là sa place désormais ce monument dans l'insigne Panthéon de nos grands hommes. Il figurera à côté de la statue du brave maréchal Fabert qui, en immortalisant sa résistance, fit de Metz la place forte inviolable ; à côté de celle de Ney, le grand soldat qui promena sa folle bravoure sur tous les champs de bataille de l'Europe. Il s'érigera aussi auprès de celles qui éclairent aujourd'hui de leur rayonnante clarté vos promenades et vos squares : celle de Lafayette, l'apôtre du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ; celle de Decroullede dont le clairon, aujourd'hui figé à ses pieds, sonna pendant quarante ans sur la France blessée le ralliement du patriotisme ; celle de Mangin, l'incomparable entraîneur d'hommes ; celle enfin qui, du haut de votre esplanade qu'encadrent la façade austère de votre vieux Parlement et les lignes harmonieuses de vos anciennes casernes, parmi la symphonie des ombrages, des fleurs et des fontaines, dresse droite et fière sur son piédestal voué jadis à d'autres destinées l'image du Poilu libérateur. Le poilu libérateur Qu'il soit fils de notre Lorraine ou de l'Ile-de-France, qu'il vienne du Midi brûlant ou de l'Ouest brumeux, il demeure inconnu et anonyme. Il n'est pas le portrait d'un homme, mais le vivant symbole de tout un peuple qui, dans un magnifique sursaut d'énergie et de volonté, est venu vous prendre par la main pour vous ramener au foyer de la patrie. Qu'il contemple avec fierté cette Moselle qui, désormais en terre française, coule à ses pieds à travers de vertes prairies ombragées de saules et de peupliers ! Il est le frère rédempteur de tous morts, de ces martyrs dont il a justifié et sanctifié de son geste libérateur l'humble, mais entier sacrifice. Ce
lignes harmonieuses de vos anciennes casernes, parmi la symphonie des ombrages, des fleurs et des fontaines, dresse droite et fière sur son piédestal voué jadis à d'autres destinées l'image du Poilu libérateur. Le poilu libérateur Qu'il soit fils de notre Lorraine ou de l'Ile-de-France, qu'il vienne du Midi brûlant ou de l'Ouest brumeux, il demeure inconnu et anonyme. Il n'est pas le portrait d'un homme, mais le vivant symbole de tout un peuple qui, dans un magnifique sursaut d'énergie et de volonté, est venu vous prendre par la main pour vous ramener au foyer de la patrie. Qu'il contemple avec fierté cette Moselle qui, désormais en terre française, coule à ses pieds à travers de vertes prairies ombragées de saules et de peupliers ! Il est le frère rédempteur de tous morts, de ces martyrs dont il a justifié et sanctifié de son geste libérateur l'humble, mais entier sacrifice. Ce sacrifice, il était juste que Metz eût consacré à son tour d'un consentement unanime. Ainsi, dans toutes nos communes de France, de la plus modeste à la plus grande, des monuments à nos morts se sont élevés. Qu'ils soient de granit, de marbre ou de bronze, qu'ils soient dus au ciseau d'un grand artiste dont ils immortaliseront le génie avec le nom des héros qui l'inspirèrent, ou à l'art naïf d'un modeste artisan de village, ils sont là pour affirmer une fois de plus la communion de pensée des Français unis dans un même geste de gratitude à l'égard des victimes de la grande guerre. Cette union qui nous trouva tous debout, la main dans la main, quand la liberté et l'intégrité de la patrie étaient en danger, qui nous rapprocha encore une fois quand il fallut relever nos ruines, qui nous rassemble, enfin, pour l'hommage reconnaissant à rendre à nos frères disparus, pourquoi ne la verdirions-nous pas renaître aussi complètement à l'heure où d'autres périls nous menacent et où le rassemblement des énergies et des volontés est aussi nécessaire pour en triompher ? Retour aux saines pratiques Une chose est certaine. Les maux dont nous souffrons proviennent de la