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applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret
des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par
mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement
du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le Sont maintenus et confirmés, dans tout ce qu'ils n'ont pas de contraire au présent
indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le Sont maintenus et confirmés, dans tout ce qu'ils n'ont pas de contraire au présent décret, les pouvoirs conférés au gouverneur général de l'Algérie en matière de personnel par les décrets des 15 mai et 21 août 1898, 20 juillet et 7 août 1901. Le pouvoir de suspension ne pourra toutefois s'exercer que dans les conditions fixées par les décrets du 2 février 1907. Le gouverneur général exerce les mêmes pouvoirs à l'égard des agents détachés de l'administration des manufactures de l'Etat. Art. 9. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur et le ministre des finances sont chargés de l'exécution du présent décret, qui sera inserti au Journal officiel et au Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie. Fait à Rambouillet, le 16 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'intérieur, G. CLEMENCEAU. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Par décret du Président de la République en date du 20 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, M. Jalliffier (Jean-Marie Gustave-Régis), agrégé d'histoire, professeur au lycée Condorcet, est nommé inspecteur général de l'instruction publique (enseignement secondaire), en remplacement de M. Lucien Lanier, décédé. Le Président de la République française, Sur
gouverneur général exerce les mêmes pouvoirs à l'égard des agents détachés de l'administration des manufactures de l'Etat. Art. 9. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur et le ministre des finances sont chargés de l'exécution du présent décret, qui sera inserti au Journal officiel et au Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie. Fait à Rambouillet, le 16 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'intérieur, G. CLEMENCEAU. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Par décret du Président de la République en date du 20 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, M. Jalliffier (Jean-Marie Gustave-Régis), agrégé d'histoire, professeur au lycée Condorcet, est nommé inspecteur général de l'instruction publique (enseignement secondaire), en remplacement de M. Lucien Lanier, décédé. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Vu l'article 56 de la loi de finances du 25 février 1901 ; Vu le décret du 28 décembre 1907; Considérant que la présence constante d'un concierge est indispensable pour assurer, à toute heure du jour et de la nuit, la surveillance et la garde des bâtiments affectés à l'université de Grenoble par le décret susvisé du 28 décembre 1907, Décrète: Art. 1er. — Un logement composé de trois pièces, actuellement vacant au rez-de-chaussée, s'ouvrant sur la cour de l'immeuble domanial désigné sous le nom d'annexe « Très-Cloîtres H, est attribué à Mme Roux (Mathilde-Léonide), née Martin, concierge de ladite annexe. Art. 2. — Cette concession est révocable de plein droit si les besoins du service l'exigent. Art. 3. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inserti au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 18 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, GASTON DOUMERGUE. Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes. Un congé de quinze jours, à dater du
la surveillance et la garde des bâtiments affectés à l'université de Grenoble par le décret susvisé du 28 décembre 1907, Décrète: Art. 1er. — Un logement composé de trois pièces, actuellement vacant au rez-de-chaussée, s'ouvrant sur la cour de l'immeuble domanial désigné sous le nom d'annexe « Très-Cloîtres H, est attribué à Mme Roux (Mathilde-Léonide), née Martin, concierge de ladite annexe. Art. 2. — Cette concession est révocable de plein droit si les besoins du service l'exigent. Art. 3. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inserti au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 18 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, GASTON DOUMERGUE. Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes. Un congé de quinze jours, à dater du 20 mai 1908, est accordé, pour affaires personnelles avec traitement entier, à M. Bernis, ingénieur en chef des ponts et chaussées à Tarbes. Par arrêté du 16 mai 1908, M. Allart (Emile), gardien de bureau, attaché au service général du ministère des travaux publics, a été admis à la retraite, à dater du 16 juillet 1908 (application de l'article 5, § 1er, de la loi du 9 juin 1853). Conformément aux dispositions du décret du 27 mai 1897, M. Allart sera maintenu en fonctions jusqu'à la délivrance de son brevet de pension. Par arrêté du 19 mai 1908, M. Rochas, ingénieur des postes et des télégraphes à Lyon, a été chargé du contrôle technique des distributions d'énergie électrique dans le département de l'Isère, en remplacement de M. Gourguechon, ingénieur des mines, appelé à une autre destination. Le service du contrôle de l'exploitation de la ligne de Bort à Neussargues (réseau d'Orléans), a été rattaché, savoir : Pour le contrôle de la voie et des bâtiments : au 7e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Montluçon ; Pour le contrôle de l'exploitation technique : au 5e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Rodez. Pour le contrôle de l'exploitation commerciale : à la 5e circonscription d'inspecteur
à dater du 16 juillet 1908 (application de l'article 5, § 1er, de la loi du 9 juin 1853). Conformément aux dispositions du décret du 27 mai 1897, M. Allart sera maintenu en fonctions jusqu'à la délivrance de son brevet de pension. Par arrêté du 19 mai 1908, M. Rochas, ingénieur des postes et des télégraphes à Lyon, a été chargé du contrôle technique des distributions d'énergie électrique dans le département de l'Isère, en remplacement de M. Gourguechon, ingénieur des mines, appelé à une autre destination. Le service du contrôle de l'exploitation de la ligne de Bort à Neussargues (réseau d'Orléans), a été rattaché, savoir : Pour le contrôle de la voie et des bâtiments : au 7e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Montluçon ; Pour le contrôle de l'exploitation technique : au 5e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Rodez. Pour le contrôle de l'exploitation commerciale : à la 5e circonscription d'inspecteur particulier à Paris. Pour la surveillance administrative : au commissariat de Murat. Sont abrogées les dispositions de la décision Insérée au Journal officiel du 17 décembre 1907, réglant l'organisation du contrôle sur les deux sections extrêmes de cette ligne, de Bort à Riom-ès-Montagnes, et d'Allanche à Neussargues, qui étaient alors seules ouvertes à l'exploitation. Ministère de la guerre. Légion d'honneur. — Par décret du Président de la République en date du 18 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du 11 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, a été nommé au grade de chevalier dans la Légion d'honneur (croix sans traitement). ADMINISTRATION CENTRALE, M. Pourrat, rédacteur principal de 1re classe; 28 ans de services. Le Président de la République française, Vu l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi de finances du 13 avril 1898 relative à cette médaille; Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1er, — Le droit à
seules ouvertes à l'exploitation. Ministère de la guerre. Légion d'honneur. — Par décret du Président de la République en date du 18 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du 11 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, a été nommé au grade de chevalier dans la Légion d'honneur (croix sans traitement). ADMINISTRATION CENTRALE, M. Pourrat, rédacteur principal de 1re classe; 28 ans de services. Le Président de la République française, Vu l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi de finances du 13 avril 1898 relative à cette médaille; Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1er, — Le droit à l'obtention de la médaille coloniale est acquis : • Avec l'agraffe « Afrique occidentale française » aux militaires (Européens et indigènes) et aux indigènes civils qui ont pris part à la ronde de police dans le Mouydir, l'Ahnet et l'Adrar, dirigée par le capitaine Dinaux, des affaires indigènes, du 8 mars au 25 juillet 1907 ; Avec l'agraffe « Sahara » aux militaires (Européens et indigènes) ayant pris part aux opérations de la mission de MM. le capitaine Arnaud et le lieutenant Cortier, de l'infanterie coloniale, hors cadres, chargés d'étudier l'organisation militaire des oasis du Sud algérien, ainsi qu'aux détachements soudanais de MM. les capitaines Cauvin et Pasquier, de l'infanterie coloniale qui escortèrent ladite mission à partir de Bou Saâda, aux dates ci-après : Mission Arnaud-Cortier, du 17 mars au 22 mai 1907 (de Colomb-Béchar à Gao). Détachement Cauvin, du 18 mars au 30 juin 1907 (départ de Bamba et retour). Détachement Pasquier, du 30 mars au 8 juin 1907 (départ de Gao et retour). Art. 2. Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Rambouillet, le 14 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre,
mars au 25 juillet 1907 ; Avec l'agraffe « Sahara » aux militaires (Européens et indigènes) ayant pris part aux opérations de la mission de MM. le capitaine Arnaud et le lieutenant Cortier, de l'infanterie coloniale, hors cadres, chargés d'étudier l'organisation militaire des oasis du Sud algérien, ainsi qu'aux détachements soudanais de MM. les capitaines Cauvin et Pasquier, de l'infanterie coloniale qui escortèrent ladite mission à partir de Bou Saâda, aux dates ci-après : Mission Arnaud-Cortier, du 17 mars au 22 mai 1907 (de Colomb-Béchar à Gao). Détachement Cauvin, du 18 mars au 30 juin 1907 (départ de Bamba et retour). Détachement Pasquier, du 30 mars au 8 juin 1907 (départ de Gao et retour). Art. 2. Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Rambouillet, le 14 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, G. PICQUART. ARMÉE ACTIVE MUTATIONS Infanterie. — Par décision ministérielle du 11 mai 1908, M. Quinat, capitaine au 11e bataillon de chasseurs à pied, a été nommé instructeur à l'école normale de tir (service). RÉSERVE NOMINATIONS Infanterie. — Par décret du Président de la République en date du 19 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, les sous-lieutenants de réserve dont les noms suivent ont été promus au grade de lieutenant et par décision ministérielle du même jour ont été maintenus dans leur affectation actuelle, savoir : (Pour prendre rang du 19 février 1908.) Régiment d'infanterie de Cambrai. — M. Robache. Régiment d'infanterie de Dunkerque. — MM. Hinque, Leroy. Régiment d'infanterie de Dreux. — M. Brosset. Régiment d'infanterie de Mamers. — M. Desroches. Régiment d'infanterie de Bar-le-Duc. — MM. Gueullet, Bossu. Régiment d'infanterie de Vesoul. — M. Pont. Régiment d'infanterie de la Corse. — MM. Stéfani, Grimaldi, Tomasi, Guidicelli, Muracciole, Lucchini, Angelini, Alfonsi (O.-J.), Alfonsi (D.-F.), Alessandri, Casile, Antonini, Massoni, Graziani, Moracchini, Ceruli, Feracci, Pietri, Cristiani, Mattei, Raffaelli, Carbuccia, Piétri (P.). Régiment d'infanterie de Nîmes. — M. Sudre. Régiment d'infanterie de Mirande. — M. Barbat. Régiment d'infanterie de Bordeaux. — M. Dignac. 14e bataillon de chasseurs.
1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, les sous-lieutenants de réserve dont les noms suivent ont été promus au grade de lieutenant et par décision ministérielle du même jour ont été maintenus dans leur affectation actuelle, savoir : (Pour prendre rang du 19 février 1908.) Régiment d'infanterie de Cambrai. — M. Robache. Régiment d'infanterie de Dunkerque. — MM. Hinque, Leroy. Régiment d'infanterie de Dreux. — M. Brosset. Régiment d'infanterie de Mamers. — M. Desroches. Régiment d'infanterie de Bar-le-Duc. — MM. Gueullet, Bossu. Régiment d'infanterie de Vesoul. — M. Pont. Régiment d'infanterie de la Corse. — MM. Stéfani, Grimaldi, Tomasi, Guidicelli, Muracciole, Lucchini, Angelini, Alfonsi (O.-J.), Alfonsi (D.-F.), Alessandri, Casile, Antonini, Massoni, Graziani, Moracchini, Ceruli, Feracci, Pietri, Cristiani, Mattei, Raffaelli, Carbuccia, Piétri (P.). Régiment d'infanterie de Nîmes. — M. Sudre. Régiment d'infanterie de Mirande. — M. Barbat. Régiment d'infanterie de Bordeaux. — M. Dignac. 14e bataillon de chasseurs. — MM. Jayon, Mirabaud. 30e bataillon de chasseurs. M. Pougez. 1er régiment de zouaves. — M. Lonoueteau. 2e régiment de zouaves. — M. Guillon. 3e régiment de zouaves. — MM. Espinas et Villedieu. (Pour prendre rang du 19 avril 1908.) 1er régiment de zouaves. — M. Naert. (Pour prendre rang du 24 avril 1908.) Régiment d'infanterie de Dunkerque. M. Jolinon. (Pour prendre rang du 5 mai 1908.) Régiment d'infanterie de Lille. — M. Wuillaume. Régiment d'infanterie de Valenciennes. — M. Saint-Quentin. Régiment d'infanterie de Cambrai. — MM. Ronnelle, Jardel. Régiment d'infanterie d'Avesnes. — M. Soufflet. Régiment d'infanterie d'Arras. M. Gavelet. Régiment d'infanterie de Béthune. MM. Goulle, Duval, Coupleux. Régiment d'infanterie de Saint-Omer. MM. Minotte, Noblet. Régiment d'infanterie de Dunkerque. — M. Régiment d'infanterie de Soissons. — M. Régiment d'infanterie de Saint-Quentin. — M. Régiment d'infanterie d'Amiens. — M. Régiment d'infanterie d'Abbeville. MM. Train, Bessard du Parc, Tainturier. Régiment d'infanterie de Laon. — M. Régiment d'infanterie de Langres. — MM. Duprat, Briquet Bourgeois. Régiment d'infanterie d'Evreux. — M. Régiment d'infanterie de Rouen-Sud. — MM. Pardard, Charlier. Régiment d'infanterie du Havre. — M. Saintin. Régiment d'infanterie de Mamers. — M. Régiment d'infanterie du Mans. — MM. Courtemanche, Pavie. Régiment d'infanterie de Dreux.