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Le tableau que M. Clapier a fait des indigènes est bien triste. Eh bien, il est au-dessous de la vérité. Il n'y a qu'un moyen de sauver la race conquise, c'est de la rendre propriétaire. C'est l'usure qui l'a ruinée, dites-vous. Mais vous savez bien qu'on ne prête pas à ceux qui n'ont rien. Et d'ailleurs comment leur prêterions-nous? C'est la France qui nous fournit nos capitaux, et nous payons à la France 40 millions d'intérêt par an. Que nous reste-t-il à prêter aux indigènes? Ils ne sont pas propriétaires, nos huissiers n'entrent pas chez eux, leurs troupeaux sont insaisissables. Quel créancier peuvent-ils avoir? Ceux que des usuriers ont ruinés, ce sont quelques débauchés, quelques fils de famille, que l'Etat a plus d'une fois secouru dans leur détresse, sans profit pour eux ni pour personne. Si il est mort tant d'indigènes dans la dernière famine, c'est que, sur leurs treize millions d'hectares, ils n'ont pu donner hypothèque pour un sac de blé. Les capitalistes de Constantine, invités par l'administration centrale à placer, deux ou trois millions aux Arabes pour accélérer des semences, ont déclaré qu'ils étaient prêts à garantir l'emprunt de cette somme, mais ils demandaient aussi une garantie au côté des emprunteurs, et ils n'ont pu l'avoir. Un négociant de Constantine a prêté 500,000 francs au bachagha Mokrani, parce qu'il offrait, comme propriétaire, une certaine garantie; mais à part Mokrani, pas un Arabe n'a trouvé du Crédit. Dans l'intérêt des indigènes, nous vous supplions de les rendre propriétaires. M. Clapier a dit que cela les rendra plus heureux. Voici pourtant des faits. La tribu des Hadjoutes, dans la plus grande prospérité, comptait dix mille âmes et possédait 40,000 hectares. Cette tribu dispersée, décimée dans sa lutte contre nous, a vu son territoire passer dans nos mains. Or, aujourd'hui, ce territoire compte vingt et un villages européens, dont la population est bien supérieure à la population primitive des Hadjoutes; et, de plus, les Hadjoutes actuels sont bien plus nombreux que les anciens, et pas un n'est mort durant la dernière famine. Dans les contrées où la propriété individuelle constituée encore
côté des emprunteurs, et ils n'ont pu l'avoir. Un négociant de Constantine a prêté 500,000 francs au bachagha Mokrani, parce qu'il offrait, comme propriétaire, une certaine garantie; mais à part Mokrani, pas un Arabe n'a trouvé du Crédit. Dans l'intérêt des indigènes, nous vous supplions de les rendre propriétaires. M. Clapier a dit que cela les rendra plus heureux. Voici pourtant des faits. La tribu des Hadjoutes, dans la plus grande prospérité, comptait dix mille âmes et possédait 40,000 hectares. Cette tribu dispersée, décimée dans sa lutte contre nous, a vu son territoire passer dans nos mains. Or, aujourd'hui, ce territoire compte vingt et un villages européens, dont la population est bien supérieure à la population primitive des Hadjoutes; et, de plus, les Hadjoutes actuels sont bien plus nombreux que les anciens, et pas un n'est mort durant la dernière famine. Dans les contrées où la propriété individuelle constituée encore sur les bases du droit Romain s'est maintenue, pas un indigène n'est mort. M. Clapier croit que les Arabes devenus propriétaires ne travailleront pas davantage. Sans doute, ils ne défricheront pas. C'est nous qui faisons ce travail, les Wallons, les Alsaciens, les Lorrains; c'est nous qui savons lutter; mais nous associons l'Arabe à nos progrès; ils nous secourent dans nos travaux, et ils le font à leur grand profit. Je ne comprends rien aux considérations très étendues de M. Clapier. (On rit.) Ce qu'il y a de certain, c'est qu'au rebours de ce qui se passe en Amérique, nous nous sommes trouvés, en Algérie, colons sans terres. Il nous a fallu coloniser des habitants qui possédaient la terre. Et, malgré cet état d'infériorité, voyez les progrès que nous avons faits. En 1830, la production algérienne s'élevait à 5 millions; aujourd'hui elle dépasse 300 millions. (Très bien! Très bien!) C'est avec notre concours, nos capitaux, notre savoir-faire que s'est accompli ce vaste progrès. Nous vous donnons nos matières premières. Il y a trois jours que l'on mange du pain d'Algérie sur le territoire français. À l'heure qu'il est, nous pourrions vous fournir trois mois d'existence pour toute la France. Ce ne
associons l'Arabe à nos progrès; ils nous secourent dans nos travaux, et ils le font à leur grand profit. Je ne comprends rien aux considérations très étendues de M. Clapier. (On rit.) Ce qu'il y a de certain, c'est qu'au rebours de ce qui se passe en Amérique, nous nous sommes trouvés, en Algérie, colons sans terres. Il nous a fallu coloniser des habitants qui possédaient la terre. Et, malgré cet état d'infériorité, voyez les progrès que nous avons faits. En 1830, la production algérienne s'élevait à 5 millions; aujourd'hui elle dépasse 300 millions. (Très bien! Très bien!) C'est avec notre concours, nos capitaux, notre savoir-faire que s'est accompli ce vaste progrès. Nous vous donnons nos matières premières. Il y a trois jours que l'on mange du pain d'Algérie sur le territoire français. À l'heure qu'il est, nous pourrions vous fournir trois mois d'existence pour toute la France. Ce ne sont pas les 122,000 Français algériens qui travailleraient à cette tâche, mais ils sont la 0.1. impriment la direction. (Très bien! Très bien!) Il y a pas de salut pour les indigènes et pour nous sans l'institution de la propriété individuelle. Ce qui les tue, c'est particulièrement, c'est la lenteur qu'on a mise à la constituer. À la suite du sénatus-consulte de 1863, un décret de 1865 prescrit de tenter l'application sur dix douars. Une enquête est ordonnée; on fait 63 rapports, les indigènes sont consultés partout. M. Clapier assure que nous ne tenons pas compte de leurs vœux. Eh bien, tous les indigènes sans exception ont réclamé la propriété individuelle. (Très bien!) À la suite de cette enquête, le conseil de gouvernement est consulté. Il se prononce dans le même sens, et rend un projet de décret indiquant la nécessité d'un prompt retour au sénatus-consulte. On passe outre. En France, le conseil d'État appuie l'avis du conseil de gouvernement et demande que le projet soit appliqué sur un territoire de 50,000 hectares. Nous avons vu quand on a rencontré de difficultés insurmontables, tout le monde était enchanté. Le conseil d'État délibère une troisième fois et-majoritaires qu'il y a lieu
qu'on a mise à la constituer. À la suite du sénatus-consulte de 1863, un décret de 1865 prescrit de tenter l'application sur dix douars. Une enquête est ordonnée; on fait 63 rapports, les indigènes sont consultés partout. M. Clapier assure que nous ne tenons pas compte de leurs vœux. Eh bien, tous les indigènes sans exception ont réclamé la propriété individuelle. (Très bien!) À la suite de cette enquête, le conseil de gouvernement est consulté. Il se prononce dans le même sens, et rend un projet de décret indiquant la nécessité d'un prompt retour au sénatus-consulte. On passe outre. En France, le conseil d'État appuie l'avis du conseil de gouvernement et demande que le projet soit appliqué sur un territoire de 50,000 hectares. Nous avons vu quand on a rencontré de difficultés insurmontables, tout le monde était enchanté. Le conseil d'État délibère une troisième fois et-majoritaires qu'il y a lieu de poursuivre l'essai commencé. Le gouverneur général nomme alors une commission qui prononce d'une manière définitive, et donne raison au Conseil d'État. Le 1er juin 1870, un décret inséré au Journal officiel nous ramène aux vrais principes. Depuis cette époque, la guerre et l'insurrection ont suspendu les travaux. Cependant, en 1871, M. Dufaure, pour préparer un projet, a fait un voyage en Algérie. C'est ce projet qui a été déposé le 9 janvier 1872. Nous avons délibéré, notre rapport a été envoyé en Algérie. Révélons-le texte des dispositions de la loi. On a réuni un Conseil formé des autorités les plus compétentes qui ne s'adressent qu'à une trentaine de volontaires, mais nous n'avons pas tenu compte. Le rapport est déposé. Rapport et loi ont été votés à l'unanimité, le gouvernement a été voté. Aucun amendement n'a été présenté, aujourd'hui M. Clapier nous annonce un nouveau projet et vient nous dire que la propriété est à la disposition d'un individu. Mais itient donc les dispositions de la loi. On a parlé des droits des Arabes. Il n'y a dans le Coran qu'un seul article applicable à la propriété : C'est Dieu qui a créé pour vous tout ce qui est créé
1871, M. Dufaure, pour préparer un projet, a fait un voyage en Algérie. C'est ce projet qui a été déposé le 9 janvier 1872. Nous avons délibéré, notre rapport a été envoyé en Algérie. Révélons-le texte des dispositions de la loi. On a réuni un Conseil formé des autorités les plus compétentes qui ne s'adressent qu'à une trentaine de volontaires, mais nous n'avons pas tenu compte. Le rapport est déposé. Rapport et loi ont été votés à l'unanimité, le gouvernement a été voté. Aucun amendement n'a été présenté, aujourd'hui M. Clapier nous annonce un nouveau projet et vient nous dire que la propriété est à la disposition d'un individu. Mais itient donc les dispositions de la loi. On a parlé des droits des Arabes. Il n'y a dans le Coran qu'un seul article applicable à la propriété : C'est Dieu qui a créé pour vous tout ce qui est créé sur la terre. Voilà sur quoi repose la propriété des indigènes. Un commentaire en six volumes du Coran a été traduit, et on y trouve un certain nombre des principes qui indiquent par quels moyens la propriété peut être acquise par l'indigène. Pour nous, à toutes les époques, nous avons affirmé le droit des indigènes à la propriété et nous l'affirmons encore. Ils ont droit au banquet de la vie et au sol de leur pays. Nous ne demandons que le droit de leur acheter et une part dans la partie qui appartient au domaine. J'ajoute qu'il y a deux ans, un tiers de l'Algérie était en pleine insurrection et qu'il y a encore un million d'hectares sous séquestre. La loi qui réglemente le séquestre accorde deux ans pour faire la preuve qu'on n'a pas pris part à l'insurrection. Le moment est venu de statuer, et le général Chanzy doit être saisi d'un grand nombre de demandes en mainlevée. Quelle règle lui traite-t-il s'il n'a pas la loi que nous vous proposons ? Vous avez en 1871 voté une loi qui accorde 100,000 hectares aux Alsaciens-Lorrains. Jusqu'à présent, et par tous les moyens possibles, on n'a trouvé que 63,000 hectares.
affirmé le droit des indigènes à la propriété et nous l'affirmons encore. Ils ont droit au banquet de la vie et au sol de leur pays. Nous ne demandons que le droit de leur acheter et une part dans la partie qui appartient au domaine. J'ajoute qu'il y a deux ans, un tiers de l'Algérie était en pleine insurrection et qu'il y a encore un million d'hectares sous séquestre. La loi qui réglemente le séquestre accorde deux ans pour faire la preuve qu'on n'a pas pris part à l'insurrection. Le moment est venu de statuer, et le général Chanzy doit être saisi d'un grand nombre de demandes en mainlevée. Quelle règle lui traite-t-il s'il n'a pas la loi que nous vous proposons ? Vous avez en 1871 voté une loi qui accorde 100,000 hectares aux Alsaciens-Lorrains. Jusqu'à présent, et par tous les moyens possibles, on n'a trouvé que 63,000 hectares. Les comités espèrent que les Alsaciens-Lorrains que la situation sera régularisée. Vous avez dans l'armée d'Afrique 3 ou 4,000 Alsaciens-Lorrains qui se sont engagés pour cinq ans et qui vont trouver des jeunes gens qu'on tient à leur disposition (Rires); ce sont de excellents colons. Mais il faut que la loi soit votée pour que tous ces éléments puissent concourir à l'œuvre de la colonisation. (Vifs applaudissements.) M. Clapier.-M. Warnier dit qu'il n'a rien compris à mon observation. Pour moi, j'ai bien compris la loi; j'ai été fondé de ses dispositions et c'est pour cela que je les repousse. (Bruit à gauche.) il y a un an, ceux qui prétendent aujourd'hui défendre les Arabes, voulaient les exclure du conseil général. C'est moi qui les ai défendus. (Nouveau bruit.) M. Victor Lefranc fait un signe de dénégation. M. Clapier à M. Victor Lefranc. — Vous le demandiez vous-même. J'ai fait rétablir votre projet de loi et admettre les Arabes. On a dit que les colons étaient à l'étroit et on a pour faire une moyenne, dans le district d'Alger, par exemple, et arriver à un hectare de dix centiares par tête, fait entrer de lieu de compte les fonctionnaires et la
loi soit votée pour que tous ces éléments puissent concourir à l'œuvre de la colonisation. (Vifs applaudissements.) M. Clapier.-M. Warnier dit qu'il n'a rien compris à mon observation. Pour moi, j'ai bien compris la loi; j'ai été fondé de ses dispositions et c'est pour cela que je les repousse. (Bruit à gauche.) il y a un an, ceux qui prétendent aujourd'hui défendre les Arabes, voulaient les exclure du conseil général. C'est moi qui les ai défendus. (Nouveau bruit.) M. Victor Lefranc fait un signe de dénégation. M. Clapier à M. Victor Lefranc. — Vous le demandiez vous-même. J'ai fait rétablir votre projet de loi et admettre les Arabes. On a dit que les colons étaient à l'étroit et on a pour faire une moyenne, dans le district d'Alger, par exemple, et arriver à un hectare de dix centiares par tête, fait entrer de lieu de compte les fonctionnaires et la population considérable attachée à la ville. Si on fait le compte uniquement des colons établis sur les terres, ce n'est pas une moyenne d'un hectare par tête qu'on trouve, mais de dix hectares. Les colons ont plus de terres qu'ils n'en peuvent cultiver; aussi les coumissions qui sont vendues ne sont pas achetées par des enchères, et on les paie 250 Fr. l'hectare de terres en état de culture. Je dirai donc aux colons : cultivez d'abord vos terres, vous pourrez ensuite déposséder les Arabes. (Bruit à gauche.) On dit qu'il faut constituer la propriété pour apprendre à l'arabe à cultiver et pour lui permettre d'enlever. Mais l'Arabe cultive puisque vous le prenez pour cultiver les terres qui vous sont concédées Quant à lui faciliter les moyens d'emprunter, je trouve que c'est une chose funeste. Le premier venu arrivera ainsi à avoir la terre de l'Arabe presque pour rien. Je vous rappellerai que c'était cette considération qui avait fait éclater dans la loi de 1851 l'interdiction pour l'Arabe de vendre sans l'autorisation du gouverneur. Un vote. Le Sénatus-consulte de 1863 a aboli cette disposition. M. Clapier. — Mais trois ans après il a fallu la rétablir indirectement. La loi de
sont pas achetées par des enchères, et on les paie 250 Fr. l'hectare de terres en état de culture. Je dirai donc aux colons : cultivez d'abord vos terres, vous pourrez ensuite déposséder les Arabes. (Bruit à gauche.) On dit qu'il faut constituer la propriété pour apprendre à l'arabe à cultiver et pour lui permettre d'enlever. Mais l'Arabe cultive puisque vous le prenez pour cultiver les terres qui vous sont concédées Quant à lui faciliter les moyens d'emprunter, je trouve que c'est une chose funeste. Le premier venu arrivera ainsi à avoir la terre de l'Arabe presque pour rien. Je vous rappellerai que c'était cette considération qui avait fait éclater dans la loi de 1851 l'interdiction pour l'Arabe de vendre sans l'autorisation du gouverneur. Un vote. Le Sénatus-consulte de 1863 a aboli cette disposition. M. Clapier. — Mais trois ans après il a fallu la rétablir indirectement. La loi de 1866 dit que les créances antérieures au sénatus-consulte de 1863 ne pourraient pas donner lieu à hypothèques sur les terres faisant l'objet du sénatus-consulte. C'est aux Arabes, disait-on, qu'on a concédé les terres et non à leurs créanciers. J'emprunte une dernière citation à la lettre de l'empereur. (Exclamations à gauche.) Mais il faut la réfuter, cette lettre, au lieu de crier. (Très bien !) Elle rend la pensée de tous ceux qui ont gouverné l'Algérie, du maréchal de Mac-Mahon entre autres, avec qui l'empereur avait consulté avant de la lui adresser. L'Empereur disait qu'il ne fallait pas procéder brusquement et pulvériser pour ainsi dire la société arabe en détruisant la tribu, ce qui nous placerait en face de l'Arabe sans lien social, sans responsabilité. Il ajoutait qu'il fallait créer la propriété individuelle, mais en prenant des précautions pour qu'elle n'échappât pas immédiatement au propriétaire pour aller aux mains des usuriers. Voilà qui est sage et prudent, et c'est pourquoi je vous demande de modifier la loi proposée. Oui, il faut constituer la propriété; mais marchons progressives : ne renvoyons pas à tort le code civil applicable à l'Algérie, n'envoyons pas au milieu des tribus des émissaires enquêteurs, spoliant les pauvres
Mais il faut la réfuter, cette lettre, au lieu de crier. (Très bien !) Elle rend la pensée de tous ceux qui ont gouverné l'Algérie, du maréchal de Mac-Mahon entre autres, avec qui l'empereur avait consulté avant de la lui adresser. L'Empereur disait qu'il ne fallait pas procéder brusquement et pulvériser pour ainsi dire la société arabe en détruisant la tribu, ce qui nous placerait en face de l'Arabe sans lien social, sans responsabilité. Il ajoutait qu'il fallait créer la propriété individuelle, mais en prenant des précautions pour qu'elle n'échappât pas immédiatement au propriétaire pour aller aux mains des usuriers. Voilà qui est sage et prudent, et c'est pourquoi je vous demande de modifier la loi proposée. Oui, il faut constituer la propriété; mais marchons progressives : ne renvoyons pas à tort le code civil applicable à l'Algérie, n'envoyons pas au milieu des tribus des émissaires enquêteurs, spoliant les pauvres gens, sans leur laisser d'autres recours que les conseils de préfecture. Je supplie la Chambre de renvoyer la loi à la commission. (Bruits divers.) M. le duc d'Harcourt. — J'aurai à présenter encore quelques observations; je demande à la Chambre de vouloir bien revoir la discussion à demain. (Oui ! oui !) La séance est levée à cinq heures et demie. Demain, à deux heures, séance publique. Suite de l'ordre du jour. BULLETIN DU TRAVAIL BIBLIOTHÈQUE OUVRIÈRE Notre collègue Louis Pauliat, rédacteur au Peuple souverain, vient de publier un petit volume intitulé : les Associations et chambres syndicales ouvrières. Ce volume sera suivi d'une série d'autres qui traiteront également de diverses questions du travail. Son titre seul indique assez l'intérêt qu'il doit inspirer à tous les travailleurs salariés. Nous en recommandons la lecture à nos amis sans préjuger leur opinion sur les principaux qu'il renferme. Les livres de cette nature ont une actualité trop importante pour ne pas laisser entièrement libre, sur leur contenu, le jugement de leurs lecteurs directement intéressés. Le citoyen Pauliat s'adresse surtout aux praticiens; il leur donne des conseils pratiques. La plupart d'entre eux partagent déjà sa manière de voir sur la question syndicale. Personnellement, nous
oui !) La séance est levée à cinq heures et demie. Demain, à deux heures, séance publique. Suite de l'ordre du jour. BULLETIN DU TRAVAIL BIBLIOTHÈQUE OUVRIÈRE Notre collègue Louis Pauliat, rédacteur au Peuple souverain, vient de publier un petit volume intitulé : les Associations et chambres syndicales ouvrières. Ce volume sera suivi d'une série d'autres qui traiteront également de diverses questions du travail. Son titre seul indique assez l'intérêt qu'il doit inspirer à tous les travailleurs salariés. Nous en recommandons la lecture à nos amis sans préjuger leur opinion sur les principaux qu'il renferme. Les livres de cette nature ont une actualité trop importante pour ne pas laisser entièrement libre, sur leur contenu, le jugement de leurs lecteurs directement intéressés. Le citoyen Pauliat s'adresse surtout aux praticiens; il leur donne des conseils pratiques. La plupart d'entre eux partagent déjà sa manière de voir sur la question syndicale. Personnellement, nous ferions quelques réserves avant de nous rallier complètement à l'ensemble de cet important travail. Nous déférons de vues sur le rôle de la chambre syndicale dans la création des ateliers coopératifs corporatifs de production. Mais, encore une fois, nous sommes les travailleurs au devoir d'appréciation. L'ouvrage ne se vend que chez les libraires. Les chambres en vente chez les sociétés ouvrières qui en sont syndicales un certain nombre bénéficierait de la remise faite aux libraires, en s'adressant directement à l'éditeur, M. Brouillé, rue des Grands-Augustins, 57. RECUEIL DU TRAVAIL Nous venons de recevoir le volume contenant les rapports des délégués corporatifs lyonnais sur l'exposition universelle de Lyon Cet important document a été rédigé et publié par la délégation ouvrière, composée de cent vingt membres, représentant trente-cinq corporations. En ouvrant le livre, nous avons d'abord une courte et bonne introduction, où plutôt une dédicace des mandataires à leurs mandants. Nous en détachons ce simple passage : « Ce livre, comme ses aînés de 1862 et de 1867, doit avoir la valeur d'un événement, en ce qu'il émane directement de la classe ouvrière. L'importance de ce fait est facile à saisir. » Vient ensuite l'historique, très détaillé, de la délégation, suivi de
chez les libraires. Les chambres en vente chez les sociétés ouvrières qui en sont syndicales un certain nombre bénéficierait de la remise faite aux libraires, en s'adressant directement à l'éditeur, M. Brouillé, rue des Grands-Augustins, 57. RECUEIL DU TRAVAIL Nous venons de recevoir le volume contenant les rapports des délégués corporatifs lyonnais sur l'exposition universelle de Lyon Cet important document a été rédigé et publié par la délégation ouvrière, composée de cent vingt membres, représentant trente-cinq corporations. En ouvrant le livre, nous avons d'abord une courte et bonne introduction, où plutôt une dédicace des mandataires à leurs mandants. Nous en détachons ce simple passage : « Ce livre, comme ses aînés de 1862 et de 1867, doit avoir la valeur d'un événement, en ce qu'il émane directement de la classe ouvrière. L'importance de ce fait est facile à saisir. » Vient ensuite l'historique, très détaillé, de la délégation, suivi de remarquables aperçus sur son utilité. « À l'aspect grandiose de ces apothéoses de leurs œuvres, disent les délégués, les ouvriers se sentent grandir; ils acquièrent le sentiment de leur valeur; ils se disent, avec un légitime orgueil : voilà ce que nous avons fait! Et puis, étonnés, surpris, ils se demandent où vont toutes ces merveilles qui leur coûtent tant de peines. Hélas ! La part qui leur est laissée est si infime, qu'elle suffit à peine à leur subsistance de chaque jour, juste de quoi remonter la machine, pour qu'elle puisse reproduire le lendemain. Plus loin, nous lisons ceci : "L'histoire du travail est celle d'un procès sans fin, dont l'une des parties, toujours condamnée, ne cesse d'en rappeler." Un rapport social continue le volume. En voici un fragment : "Les classes dites supérieures ne veulent pas convenir qu'il y a une question sociale, ou s'ils le reconnaissent, ils veulent eux-mêmes nous indiquer le moyen de la résoudre ; ils connaissent mieux que nous, croient-ils, le remède à nos maux, et ils nous aiment tant, qu'ils ne veulent absolument pas que nous mettions la main à notre bonheur." Le rapport social est divisé par chapitres. Celui qui traite la