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demande à la Chambre de continuer l'acte de sagesse qu'elle vient de faire en repoussant l'article 1, Quelles que soient les déclarations du Ministre des finances, l'article 2, tel qu'il est rédigé, permettra toujours aux agents de la Régie qui le voudront, d'aller chez le débitant lui faire ouvrir ses armoires, fouiller partout. Si on entre dans cette voie où s'arrêtera-t-on ? C'est là un système que la Chambre ne peut pas accepter. Le Ministre des Finances. — L'interprétation que j'ai donnée à l'administration dans la suite. M. Aldy demande à la Chambre, au nom de ses collègues du Midi, de maintenir l'article 2 de la Commission. Le Ministre des Finances a démontré que cet article était complètement différent de l'exercice. En 1901, M. Caillaux déclarait que l'exercice n'était pas seulement un droit pour les agents de pénétrer dans le domicile des débitants et d'y reconnaître les boissons, que c'était encore la faculté de pénétrer dans leur domicile privé. Désormais, ce domicile privé leur sera fermé. Que subsiste-t-il de l'exercice ? Un simple droit de pénétrer chez les débitants, épiciers ou autres, en vue de prévenir les fraudes fiscales et les fraudes commerciales, voilà ce que prescrit l'article 2. Il soumet simplement au régime de droit commun les débitants des villes rédimées. M. Poubelle, ancien préfet de la Seine, a adressé à la Société des agriculteurs de France un rapport indiquant que la fraude se pratiquait surtout dans les grandes villes. Pour Paris, notamment, il n'existe pas de surveillance à l'intérieur. Il est donc de toute nécessité de surveiller les débitants. (Très bien). L'amendement Georges Berry supprimant l'article 2 est adopté par 205 voix contre 201. (Le renvoi prolongé). M. Sénac présente un amendement tendant à décider que les vins de coupage et les cidres et poirés devront avoir une composition minimum en alcool, en extrait sec etc... Un régime analogue serait établi pour les vins et les cidres d'origine. Grâce à cette formule, les tribunaux pourraient frapper les fraudeurs car il serait facile de distinguer les vins naturels de ceux qui sont falsifiés. L'amendement Sénac est repoussé. Les articles
soumet simplement au régime de droit commun les débitants des villes rédimées. M. Poubelle, ancien préfet de la Seine, a adressé à la Société des agriculteurs de France un rapport indiquant que la fraude se pratiquait surtout dans les grandes villes. Pour Paris, notamment, il n'existe pas de surveillance à l'intérieur. Il est donc de toute nécessité de surveiller les débitants. (Très bien). L'amendement Georges Berry supprimant l'article 2 est adopté par 205 voix contre 201. (Le renvoi prolongé). M. Sénac présente un amendement tendant à décider que les vins de coupage et les cidres et poirés devront avoir une composition minimum en alcool, en extrait sec etc... Un régime analogue serait établi pour les vins et les cidres d'origine. Grâce à cette formule, les tribunaux pourraient frapper les fraudeurs car il serait facile de distinguer les vins naturels de ceux qui sont falsifiés. L'amendement Sénac est repoussé. Les articles 3 et 4 sont adoptés. L'article 5 est mis en discussion. M. Delaune demande la disjonction de cet article qui a pour but d'authentiquer les eaux-de-vie de qualité de certaines régions et d'empêcher leur mélange avec d'autres eaux-de-vie moins appréciées que celles des Charentes ou de l'Armagnac. Mais ce but ne serait pas atteint. Ou bien l'acquit blanc sera refusé aux alcools rectifiés d'où qu'ils viennent, ou cet article sera inopérant. L'orateur voulait présenter un amendement pour modifier le texte de l'article en ce sens; mais le temps lui a manqué. Il demande la disjonction afin que la question soit étudiée en même temps que celle de l'emploi de l'alcool dans l'industrie. M. Lasnel dit que cet article ne cause préjudice à personne. Il tend simplement à empêcher l'alcool de l'industrie de venir faire une concurrence déloyale aux eaux-de-vie de cru. Il s'agit de mettre fin à un abus que de malhonnêtes gens seules ont intérêt à maintenir, c'est pourquoi l'orateur compte que la disjonction sera repoussée et que l'article 5 sera adopté à l'unanimité. M. Duquesnay appuie ces observations. C'est surtout au préjudice des rhums de la Martinique que s'exerce la fraude. M. Delaune est d'accord sur le fond
ne serait pas atteint. Ou bien l'acquit blanc sera refusé aux alcools rectifiés d'où qu'ils viennent, ou cet article sera inopérant. L'orateur voulait présenter un amendement pour modifier le texte de l'article en ce sens; mais le temps lui a manqué. Il demande la disjonction afin que la question soit étudiée en même temps que celle de l'emploi de l'alcool dans l'industrie. M. Lasnel dit que cet article ne cause préjudice à personne. Il tend simplement à empêcher l'alcool de l'industrie de venir faire une concurrence déloyale aux eaux-de-vie de cru. Il s'agit de mettre fin à un abus que de malhonnêtes gens seules ont intérêt à maintenir, c'est pourquoi l'orateur compte que la disjonction sera repoussée et que l'article 5 sera adopté à l'unanimité. M. Duquesnay appuie ces observations. C'est surtout au préjudice des rhums de la Martinique que s'exerce la fraude. M. Delaune est d'accord sur le fond avec M. Lasnel, Il demande seulement que la rédaction de l'article 5 soit modifiée. M. Camuzet. — Les épiciers qui vendent des alcools seront-ils obligés d'avoir des magasins spéciaux ? Le Ministre des Finances. — L'article ne concerne que les marchands en gros. On veut supprimer la fraude qui consiste dans le blanchissage des acquits roses. (Très bien), M. Delaune demande le renvoi à la Commission. Le renvoi est repoussé. M. Delaune, à propos du paragraphe 1er de l'article 5, demande que le mot "naturels" soit suivi de celui "et non rectifiés", partout où cette expression est employée. M. Louis Martin, commissaire du Gouvernement, combat l'amendement qui est retiré. M. Chaumet demande la suppression des mots "par une voie publique" dans le paragraphe 1er de l'article 5. Il ne faut pas imposer au commerce, à tout instant, des charges nouvelles. M. Lauraine. — Cet amendement équivaudrait à la suppression de l'article. Dans la pratique, l'application des locaux distincts n'a pas empêché la substitution frauduleuse des acquits. En demandant que des précautions nouvelles soient prises, la Commission ne porte aucun préjudice au commerce honnête. (Très bien). Le Ministre des Finances. — Si le Gouvernement a accepté l'article, c'est qu'il a été
dans le blanchissage des acquits roses. (Très bien), M. Delaune demande le renvoi à la Commission. Le renvoi est repoussé. M. Delaune, à propos du paragraphe 1er de l'article 5, demande que le mot "naturels" soit suivi de celui "et non rectifiés", partout où cette expression est employée. M. Louis Martin, commissaire du Gouvernement, combat l'amendement qui est retiré. M. Chaumet demande la suppression des mots "par une voie publique" dans le paragraphe 1er de l'article 5. Il ne faut pas imposer au commerce, à tout instant, des charges nouvelles. M. Lauraine. — Cet amendement équivaudrait à la suppression de l'article. Dans la pratique, l'application des locaux distincts n'a pas empêché la substitution frauduleuse des acquits. En demandant que des précautions nouvelles soient prises, la Commission ne porte aucun préjudice au commerce honnête. (Très bien). Le Ministre des Finances. — Si le Gouvernement a accepté l'article, c'est qu'il a été convaincu qu'il ne pouvait généralement le commerce et qu'il était urgent de mettre un terme à certaines fraudes. Les mots à séparés par une voie publique, sont interprétés dans le sens que voici : "Quand, pour passer d'un magasin à un autre, on est obligé d'emprunter la voie publique". C'est de toute jurisprudence. Quant à la date du 1er octobre, le Ministre la trouve trop étroite et demande qu'on lui substitue la date du 1er janvier. (Très bien). M. Chaumet prend acte de l'interprétation que vient de donner le ministre des mots : "séparés par une voie publique". Mais il maintient son amendement. La Commission repousse l'amendement et accepte la date du 1er janvier 1908 proposée par le ministre... L'amendement Chaumet est repoussé. Le paragraphe 2 de l'article 5 est adopté. M. Raynaud demande qu'on ajoute les mots : "canales à sucre". M. Lararne, -La Commission ne peut accepter cette addition. M. Duquesne, — On fait un régime d'exception au produits coloniaux. Le Ministre des Finances. — Le Gouvernement n'aperçoit pas quelle serait la portée de l'introduction des rhums et tafia dans l'article. L'amendement est repoussé. Le deuxième paragraphe est adopté. L'en-tête de l'article 5 est adopté. L'article 6 est
de toute jurisprudence. Quant à la date du 1er octobre, le Ministre la trouve trop étroite et demande qu'on lui substitue la date du 1er janvier. (Très bien). M. Chaumet prend acte de l'interprétation que vient de donner le ministre des mots : "séparés par une voie publique". Mais il maintient son amendement. La Commission repousse l'amendement et accepte la date du 1er janvier 1908 proposée par le ministre... L'amendement Chaumet est repoussé. Le paragraphe 2 de l'article 5 est adopté. M. Raynaud demande qu'on ajoute les mots : "canales à sucre". M. Lararne, -La Commission ne peut accepter cette addition. M. Duquesne, — On fait un régime d'exception au produits coloniaux. Le Ministre des Finances. — Le Gouvernement n'aperçoit pas quelle serait la portée de l'introduction des rhums et tafia dans l'article. L'amendement est repoussé. Le deuxième paragraphe est adopté. L'en-tête de l'article 5 est adopté. L'article 6 est adopté. Divers amendements sont retirés. L'article 7 est adopté. Les articles 8 et 9 sont disjointes sur la demande de M. Vandame. Toutefois, M. Caillaux demande à la Commission des boissons d'approfondir la question en vue d'arrêter le pullulement des débits de boissons et d'empêcher la multiplicité des fraudes commerciales. M. Desplas demande la suppression de l'article 19 Le Président de la Commission fait remarquer que cet article se trouve à la fois dans la loi en discussion et dans une autre proposition de loi rapportée par M. Dauzon. Il demande à la Chambre d'ajourner la discussion de cet article à ce moment, en n'en re eollant que celui réduit au paragraphe premier. Le Président de la Commission demande le renvoi à la Commission qui les comprendra dans un rapport d'accord avec les auteurs de ces amendements additionnels. Il en est ainsi ordonné. Règlement de l'ordre du jour Le général Picquart demande à la Chambre de discuter lundi le projet relatif au renvoi anticipé de la classe 1903 pour qu'il puisse revenir en temps utile au bâtiment. Il en est ainsi ordonné. M. Danzon rappelle qu'il avait été entendu que la Chambre discuterait lundi matin la loi sur la répression
M. Desplas demande la suppression de l'article 19 Le Président de la Commission fait remarquer que cet article se trouve à la fois dans la loi en discussion et dans une autre proposition de loi rapportée par M. Dauzon. Il demande à la Chambre d'ajourner la discussion de cet article à ce moment, en n'en re eollant que celui réduit au paragraphe premier. Le Président de la Commission demande le renvoi à la Commission qui les comprendra dans un rapport d'accord avec les auteurs de ces amendements additionnels. Il en est ainsi ordonné. Règlement de l'ordre du jour Le général Picquart demande à la Chambre de discuter lundi le projet relatif au renvoi anticipé de la classe 1903 pour qu'il puisse revenir en temps utile au bâtiment. Il en est ainsi ordonné. M. Danzon rappelle qu'il avait été entendu que la Chambre discuterait lundi matin la loi sur la répression des fraudes. Il insiste pour que cette séance ait lieu. M. Castilaud. Le lundi matin il n'y a personne à la séance. Il est deplorable de discuter dans ces conditions. C'est une question de probité politique. (Applaudissements). Par 390 voix contre 165, la Chambre décide qu'elle ne tiendra pas séance lundi matin. M. Decker David demande l'inscription du projet de loi sur les fraudes à l'ordre du jour des séances du matin. Il en est ainsi ordonné. La séance est levée à 7 h. 15. Les Affaires Marocaines Notre stationnaire à Tanger PARIS. — M. Thomson a fait commander au port de Toulon quand le Galilée serait prêt à partir pour aller remplacer le Lalande au Maroc. La Capture de Mac Lean L'opinion à Berlin PARIS. — On mandate de Berlin au Petit Journal à propos de la capture de Mac Lean par le brigand Erraissouli : On raconte dans les milieux marocains d'ici que c'est la conséquence du rappel du Ministre d'Allemagne, le docteur Rosen. Les premiers pourparlers pour le pardon d'Erraissouli eurent lieu au moment où le docteur Rosen pouvait encore protéger le brigand et lui assurer l'impunité. Le ministre d'Allemagne et le brigand entretenaient, paraît-il, des relations
lundi matin. M. Decker David demande l'inscription du projet de loi sur les fraudes à l'ordre du jour des séances du matin. Il en est ainsi ordonné. La séance est levée à 7 h. 15. Les Affaires Marocaines Notre stationnaire à Tanger PARIS. — M. Thomson a fait commander au port de Toulon quand le Galilée serait prêt à partir pour aller remplacer le Lalande au Maroc. La Capture de Mac Lean L'opinion à Berlin PARIS. — On mandate de Berlin au Petit Journal à propos de la capture de Mac Lean par le brigand Erraissouli : On raconte dans les milieux marocains d'ici que c'est la conséquence du rappel du Ministre d'Allemagne, le docteur Rosen. Les premiers pourparlers pour le pardon d'Erraissouli eurent lieu au moment où le docteur Rosen pouvait encore protéger le brigand et lui assurer l'impunité. Le ministre d'Allemagne et le brigand entretenaient, paraît-il, des relations constantes et on cite le cas d'un négociant non allemand qui, ayant beaucoup à souffrir des exactions des gens d'Erraissouli, se plaignit vivement à son ministre ainsi qu'au ministre de France alors que M. Rosen, aussitôt qu'il eut reçu l'engagement du négociant de participer à certaine entreprise allemande, se montra capable de faire cesser les vexations sur-le-champ. Erraissouli aurait voulu se rendre à Fez sous la protection allemande. Après le rappel de M. Rosen, ce n'est plus possible. Dès lors il n'aurait plus confiance dans les bromesses du Maghzen et il se serait emparé de l'émissaire de ce dernier pour avoir une autre garantie contre la duplicité du Sultan. Les Intentions d'Erraissouli LOUISVILLE. — On télégraphie de Tanger au Times : Quelque temps avant la capture de sir Harry Mac Lean, Erraissouli a déclaré que si son coup réussissait, une de ses demandes serait d'envoyer auprès de lui avec la faculté de faire ce qu'il voudrait, un délégué du Ministre marocain de la Guerre, du commandant en chef des troupes chérifiennes et un fonctionnaire du Ministère marocain des Affaires étrangères. Il est plus que probable que cette demande ne sera jamais faite, car Erraissouli sera obligé de consulter les principaux
capable de faire cesser les vexations sur-le-champ. Erraissouli aurait voulu se rendre à Fez sous la protection allemande. Après le rappel de M. Rosen, ce n'est plus possible. Dès lors il n'aurait plus confiance dans les bromesses du Maghzen et il se serait emparé de l'émissaire de ce dernier pour avoir une autre garantie contre la duplicité du Sultan. Les Intentions d'Erraissouli LOUISVILLE. — On télégraphie de Tanger au Times : Quelque temps avant la capture de sir Harry Mac Lean, Erraissouli a déclaré que si son coup réussissait, une de ses demandes serait d'envoyer auprès de lui avec la faculté de faire ce qu'il voudrait, un délégué du Ministre marocain de la Guerre, du commandant en chef des troupes chérifiennes et un fonctionnaire du Ministère marocain des Affaires étrangères. Il est plus que probable que cette demande ne sera jamais faite, car Erraissouli sera obligé de consulter les principaux chefs des tribus et ceux-ci ne retireraient aucun avantage de cette proposition. Je crois qu'Erraissouli est beaucoup trop habile pour formuler une telle demande, mais on m'assure qu'il a annoncé, il y a moins de 10 jours, son intention de le faire. L'intervention franco-espagnole et la presse madrilène MADRID. — La nouvelle que la France et l'Espagne vont intervenir de concert pour la mise en liberté du caïd Mac Lean suscite des opinions variées. La presse est, en général, hostile à cette démarche. Le Libéral remarque que grâce au bon sens de l'amiral Mato, l'Espagne s'est tirée d'une première aventure, elle n'a nul besoin de se créer de nouveau une affaire. L'Angleterre et MacDonald - Amérique, — On télégraphie au Petit Temps de Tanger : Le Ministre d'Angleterre a reçu ce matin une nouvelle lettre de MacDonald, Elle ne contient aucun fait nouveau. Il est toujours gardé à vue et isolé. Le bruit court que le Ministre d'Angleterre doit, sur des instructions reçues de Londres, envoyer ce soir une note pressante au Maghzen à Fès. LE MOUVEMENT OUVRIER Une grève à Marseille Marseille. — Les ouvriers des services des Compagnies du gaz et de l'électricité viennent de se mettre en
La nouvelle que la France et l'Espagne vont intervenir de concert pour la mise en liberté du caïd Mac Lean suscite des opinions variées. La presse est, en général, hostile à cette démarche. Le Libéral remarque que grâce au bon sens de l'amiral Mato, l'Espagne s'est tirée d'une première aventure, elle n'a nul besoin de se créer de nouveau une affaire. L'Angleterre et MacDonald - Amérique, — On télégraphie au Petit Temps de Tanger : Le Ministre d'Angleterre a reçu ce matin une nouvelle lettre de MacDonald, Elle ne contient aucun fait nouveau. Il est toujours gardé à vue et isolé. Le bruit court que le Ministre d'Angleterre doit, sur des instructions reçues de Londres, envoyer ce soir une note pressante au Maghzen à Fès. LE MOUVEMENT OUVRIER Une grève à Marseille Marseille. — Les ouvriers des services des Compagnies du gaz et de l'électricité viennent de se mettre en grève. Marseille. — Le personnel de la Compagnie du gaz a décidé que les allumeurs travailleront encore ce soir. Les ouvriers réclament une augmentation de salaire et le paiement du repos hebdomadaire. La police garde les usines. Les dockers de Cherbourg Cherbourg. — Les dockers ayant demandé une augmentation de salaire qui leur a été refusée, se sont mis en grève. Les grévistes ont formé un cortège, précédé du drapeau rouge et ont traversé la ville en chantant l'Internationale et la Carmagnole. La police a escorté les manifestants pour empêcher des troubles, car les grévistes sont surexcités. Les Relations Nippo-Américaines WASHINGTON. — Dans les milieux politiques et dans la Presse, on se montre surpris des nouvelles pessimistes lancées ces jours derniers relativement aux rapports du Japon et des Etats-Unis. Tout fait supposer au contraire qu'une solution favorable et amicale interviendra d'ici quelque temps. Le contre-amiral Evans, interviewé hier, a déclaré qu'il était absurde de vouloir présenter l'envoi d'une escadre dans les eaux du littoral occidental comme une démonstration destinée à peser sur un Gouvernement ami, comme l'est le Japon. Le fait que quelques voyous ont saccagé un restaurant Japonais à San-Francisco ne peut pas être un motif de guerre avec
salaire qui leur a été refusée, se sont mis en grève. Les grévistes ont formé un cortège, précédé du drapeau rouge et ont traversé la ville en chantant l'Internationale et la Carmagnole. La police a escorté les manifestants pour empêcher des troubles, car les grévistes sont surexcités. Les Relations Nippo-Américaines WASHINGTON. — Dans les milieux politiques et dans la Presse, on se montre surpris des nouvelles pessimistes lancées ces jours derniers relativement aux rapports du Japon et des Etats-Unis. Tout fait supposer au contraire qu'une solution favorable et amicale interviendra d'ici quelque temps. Le contre-amiral Evans, interviewé hier, a déclaré qu'il était absurde de vouloir présenter l'envoi d'une escadre dans les eaux du littoral occidental comme une démonstration destinée à peser sur un Gouvernement ami, comme l'est le Japon. Le fait que quelques voyous ont saccagé un restaurant Japonais à San-Francisco ne peut pas être un motif de guerre avec le Japon que le fait que quelques gens sans aveu jetteraient des pierres dans une blanchisserie chinoise de New-York serait une raison de guerre avec la Chine. On annonce que parmi les projets relatifs au développement de la marine américaine figure la construction de deux bateaux du type Dreadnought qui seront prochainement mis en chantier à New-York. Cette activité navale cause une certaine agitation, MANILLE.— Les Japonais employés au chantier naval d'Olongancon, ont été débauchés. La presse indépendante des Philippines se range du côté de l'Amérique contre le Japon. NEW-YORK. — L'evening Globe apprécie ainsi le transfert de l'escadre dans le Pacifique: "Cette mesure prouve que les Etats-Unis se proposent de défendre d'un bras énergique leur commerce et leur influence dans le Pacifique..." L'Evening Globe annonce que l'établissement d'une base navale à Honolulu et la fortification des Philippines sont déjà décidés. EN ESPAGNE À la Chambre Madrid. — À la Chambre, le Ministre des Travaux Publics a lu le projet de loi autorisant la construction du chemin de fer de Ripoll à Puigcerdà. Arrestations d'anarchistes Barcelone. — La police a arrêté plusieurs anarchistes du groupe des terroristes qui ont provoqué des désordres ces temps derniers. LE MAUVAIS TEMPS Vignoble dévasté
seront prochainement mis en chantier à New-York. Cette activité navale cause une certaine agitation, MANILLE.— Les Japonais employés au chantier naval d'Olongancon, ont été débauchés. La presse indépendante des Philippines se range du côté de l'Amérique contre le Japon. NEW-YORK. — L'evening Globe apprécie ainsi le transfert de l'escadre dans le Pacifique: "Cette mesure prouve que les Etats-Unis se proposent de défendre d'un bras énergique leur commerce et leur influence dans le Pacifique..." L'Evening Globe annonce que l'établissement d'une base navale à Honolulu et la fortification des Philippines sont déjà décidés. EN ESPAGNE À la Chambre Madrid. — À la Chambre, le Ministre des Travaux Publics a lu le projet de loi autorisant la construction du chemin de fer de Ripoll à Puigcerdà. Arrestations d'anarchistes Barcelone. — La police a arrêté plusieurs anarchistes du groupe des terroristes qui ont provoqué des désordres ces temps derniers. LE MAUVAIS TEMPS Vignoble dévasté Chalon-sur-Saône. Hier soir, un véritable désastre viticole s'est produit dans la région comprenant les cantons de Conches-lès-Unes et de Chagny. Un orage de grêle s'est abattu sur la vallée de Dheune et, pendant sept minutes exactement, des grêlons gros comme des cerises, ont saccagé tous les vignobles, qui étaient superbes. Ils sont maintenant dans un état lamentable. Les communes de Bouzeron, Chagny, Rully, Chaudenay, Fixey sont plus particulièrement affectées. Aux Pays annexés Metz. Un violent orage accompagné d'une très forte grêle, a ravagé hier soir, vers six heures, la région située à l'ouest de Metz, notamment à Amance, Saint-Privat, Malzicourt et Plessey. Des grêlons pesaient 125 grammes. Après l'orage, il y avait encore dans les fosses une couche de grêle de 25 centimètres. Les populations sont dans la désolation, Nouvelles Diverses À l'Élysée PARIS. — Le Président de la République et Mme Fallières ont donné ce soir, à l'Élysée, un dîner intime en l'honneur des membres de la mission chinoise. Le cas d'un fonctionnaire journaliste PARIS. — Le Conseil des directeurs du Ministère de la Justice n'est réuni ce matin pour examiner le cas du bibliothécaire adjoint Morizet, accusé d'avoir, dans un journal, publié un article où le rôle politique