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soldats dont il s'agit, savoir : la disette, d'infanterie, soldat et élève musicien, soldat 1° Les commandants de recrutement assurent, à ceux qui sont en détachement des compagnies de discipline et des sections de pain et la solde spéciale (55 centimes) jusqu'au jour inclus de l'embarquement, discipline des corps spéciaux d'Afrique (régiments d'infanterie légère) et bataillons d'infanterie légère. Les fonctionnaires de l'intendance qui ont à mettre en route, pour l'Afrique, les tirailleurs, enfant de troupe des écoles de jeunes soldats isolés leur mandatent l'indemnité de route jusqu'au jour inclus. Lorsque les embarquements ont lieu après le repas du soir, la ration complète de pain est due. « Soldes transitoires. SOLDE PAR JOUR DÉSIGNATION OBSERVATIONS de présence d'absence. « Sous-officier élève officier. 1.70 0.95 Ces soldes sont à allouer aux sous-officiers servant en Adjudant de manège, maître de manège ou sous-engagement contracté avant la promulgation des nouveaux règlements instructeur de manège. 4.81 2.51 et ce jusqu'à l'expiration de leur engagement, 5 ans 6 mois. « Maréchal des logis chef de manège 3.97 2.48 Elles se cumulent avec les allocations spéciales (hautes payes) allouées par les anciens tarifs, et avec les rations d'alimentation et de chauffage. Elles sont exclusives des chefs de 1ère classe 3.56 1.89 maîtres, sous-maîtres ou sous-instructeurs de manège, Choix 0 et brigadier. « Chefs armuriers de 21e Théâtre 1.91 1.06 adjudants armuriers, des indemnités de fonctions prévues au 1er Décret. Adjudant, sous-chef de musique 2.84 1.53 (1) Les militaires actuellement pourvus de l'emploi de tambour-major, sergent-major, clairon ou chef de fanfare et n'ayant pas encore acquis le titre d'adjudant ou de maréchal des logis trompette officier, conservent transitoirement l'ancienne solde récargée 157 0.90 1 fr. 32. S'ils deviennent sous-officiers et qu'ils soient affectés sergent-major, maréchal des logis chef, chef armurier commissionné, ils prennent la solde ci-dessus s'ils ne sont encore cinq ans révolus de service, ou la solde suivante en tant qu'ils ne sont plus qualifiés pour recevoir les allocations du tarifs dans le cas contraire. Sergent et son logis, 0.68 jusqu'à l'expiration du contrat, garde-approvisionnement, et maréchal des logis et (2) Maître ou maître transitoirement jusqu'à l'expiration
1ère classe 3.56 1.89 maîtres, sous-maîtres ou sous-instructeurs de manège, Choix 0 et brigadier. « Chefs armuriers de 21e Théâtre 1.91 1.06 adjudants armuriers, des indemnités de fonctions prévues au 1er Décret. Adjudant, sous-chef de musique 2.84 1.53 (1) Les militaires actuellement pourvus de l'emploi de tambour-major, sergent-major, clairon ou chef de fanfare et n'ayant pas encore acquis le titre d'adjudant ou de maréchal des logis trompette officier, conservent transitoirement l'ancienne solde récargée 157 0.90 1 fr. 32. S'ils deviennent sous-officiers et qu'ils soient affectés sergent-major, maréchal des logis chef, chef armurier commissionné, ils prennent la solde ci-dessus s'ils ne sont encore cinq ans révolus de service, ou la solde suivante en tant qu'ils ne sont plus qualifiés pour recevoir les allocations du tarifs dans le cas contraire. Sergent et son logis, 0.68 jusqu'à l'expiration du contrat, garde-approvisionnement, et maréchal des logis et (2) Maître ou maître transitoirement jusqu'à l'expiration du contrat, garde-approvisionnement. Sergent et son logis fourrier, 1.16 des ses cours et, pour les commissionnés, jusqu'au 1er Janvier. Trompette, sous-chef d'armurier 1.12 0.68 jusqu'à la nomination à l'emploi de chef armurier si ce se produit avant l'expiration sus-indiqués Tambour ou clairon, trompette des corps (3) Ancienne solde maintenue transitoirement jusqu'à l'expiration des infanterie 0.07 9 engagement cours ou jusqu'à promotion au grade d'adjudant. 8 le tableau 1 est remplacé par le suivant : HAUTES PAYSÉES D'ANGLETIL le tableau 1 est remplacé par le suivant : TABLEAU N° 1 paires françaises des corps français et indigènes et militaires français servant au titre français dans des régiments étrangers. HAUTE-PAYÉE journalière ou ADJECTIF arme ou service - après 2 ans après 6 ans après 10 ans OBSERVATIONS de service. de service. de service. À partir de la 4e année, l'acier et la cavalerie et l'artillerie des divisions de cavalerie ont les hautes payés sont de 10 centimes par les hautes payés sont payés d'Autres armes ou services. comprises dans la solde supplémentaire haute comprendue dans la solde de la Payé des divisions de cavalerie mensuelle. Payé de 10 centimes par jour ou caporal. Cavalerie et artillerie des divisions de cavalerie e. n
jusqu'à l'expiration des infanterie 0.07 9 engagement cours ou jusqu'à promotion au grade d'adjudant. 8 le tableau 1 est remplacé par le suivant : HAUTES PAYSÉES D'ANGLETIL le tableau 1 est remplacé par le suivant : TABLEAU N° 1 paires françaises des corps français et indigènes et militaires français servant au titre français dans des régiments étrangers. HAUTE-PAYÉE journalière ou ADJECTIF arme ou service - après 2 ans après 6 ans après 10 ans OBSERVATIONS de service. de service. de service. À partir de la 4e année, l'acier et la cavalerie et l'artillerie des divisions de cavalerie ont les hautes payés sont de 10 centimes par les hautes payés sont payés d'Autres armes ou services. comprises dans la solde supplémentaire haute comprendue dans la solde de la Payé des divisions de cavalerie mensuelle. Payé de 10 centimes par jour ou caporal. Cavalerie et artillerie des divisions de cavalerie e. n 0 77n 0 10 0 75 .1 0 80 Jour peut être alloué dans Autres armes ou services. 0 60 0 65 0 70 certains corps désignés par ou 0 70 certains corps désignés par loi, Cavalerie et artillerie des divisions de cavalerie. 0 045 0 05 0 05 le mois. Autres armes ou services 0 20 0 25 0 30 Sous les réserves indiquées ci-après, le présent tarif est applicable, à compter du jour de sa promulgation, à tous les militaires français servant au-delà de la durée légale, sauf aux cavaliers de manège. Toutefois elles seront allouées à compter du jour où commencera à courir le délai d'engagement, aux caporaux, brigadiers et soldats réengagés pendant la période écoulée depuis le 21 mars 1905, sous déduction des hautes payés de l'ancien tarif qu'ils auraient perçues pendant cette période. Les militaires français liés au service en vertu d'un engagement de quatre ou cinq ans contracté antérieurement au 21 mars 1905, n'ont droit à la haute payé qu'à partir de leur huitième année de service. Officiers et assimilés liés au service en vertu d'un engagement contracté avant la promulgation du présent tarif, conservent temporairement jusqu'à l'expiration dudit engagement, les hautes payés des
mois. Autres armes ou services 0 20 0 25 0 30 Sous les réserves indiquées ci-après, le présent tarif est applicable, à compter du jour de sa promulgation, à tous les militaires français servant au-delà de la durée légale, sauf aux cavaliers de manège. Toutefois elles seront allouées à compter du jour où commencera à courir le délai d'engagement, aux caporaux, brigadiers et soldats réengagés pendant la période écoulée depuis le 21 mars 1905, sous déduction des hautes payés de l'ancien tarif qu'ils auraient perçues pendant cette période. Les militaires français liés au service en vertu d'un engagement de quatre ou cinq ans contracté antérieurement au 21 mars 1905, n'ont droit à la haute payé qu'à partir de leur huitième année de service. Officiers et assimilés liés au service en vertu d'un engagement contracté avant la promulgation du présent tarif, conservent temporairement jusqu'à l'expiration dudit engagement, les hautes payés des anciens tarifs. Cavaliers de manège. RADÉMENT AVANT après 7 ans de service. 12 ans de service. 15 ans de service. OBSERVATIONS par Jour. par Jour. par Jour. Clergé-priestre Jour. Militaires servant au titre étranger dans les régiments étrangers. ADJUDANT 20 36 haute-payé. première-payé. haute-payé. OBSERVATION GRA. D 38 haute-payé. première-payé. haute-payé. OBSERVATIONS selon le Jour. selon le Jour. selon le Jour. 2 0 16 0 24 0 16 0 16 4e Hautes payés transitoires. Voir les articles 41 et suivants de la loi du 19 mars 1889. Voir le décret du 30 mars 1889. OBSERVATIONS Selon le grade, selon le mois. et, tous grades Sous l'empire des lois antérieures à celle du 30 mars 1889. 0 francs par Jour. 0 francs par Jour. 0 francs par Jour. 1 Colonne d'observations, supprimer comme telle par ces mots : Le droit aux hautes payés est ouvert, il est calculé par ces mots : Sous les articles, supprimer le alinéa comme tel par ces mots : En effet, selon le tableau n° 1. TARIF 8 bis. PRIMES D'ENGAGEMENT ET DE RENGAGEMENT 1° Militaires français des corps de troupe français et indigènes et militaires français ou étrangers servant au titre français dans les régiments
haute-payé. OBSERVATIONS selon le Jour. selon le Jour. selon le Jour. 2 0 16 0 24 0 16 0 16 4e Hautes payés transitoires. Voir les articles 41 et suivants de la loi du 19 mars 1889. Voir le décret du 30 mars 1889. OBSERVATIONS Selon le grade, selon le mois. et, tous grades Sous l'empire des lois antérieures à celle du 30 mars 1889. 0 francs par Jour. 0 francs par Jour. 0 francs par Jour. 1 Colonne d'observations, supprimer comme telle par ces mots : Le droit aux hautes payés est ouvert, il est calculé par ces mots : Sous les articles, supprimer le alinéa comme tel par ces mots : En effet, selon le tableau n° 1. TARIF 8 bis. PRIMES D'ENGAGEMENT ET DE RENGAGEMENT 1° Militaires français des corps de troupe français et indigènes et militaires français ou étrangers servant au titre français dans les régiments étrangers. Primes pour les engagements de quatre ou cinq ans, et pour tout rengagement portant la durée du service à quatre ans, quatre ans et demi et cinq ans. CATÉGORIES DÉSIGNATION OBSERVATIONS 1er 3e 1 NOTA. Le présent tarif est applicable à 1. Engagements contractés à partir de la date de sa promulgation. Engagements contractés depuis le 21 mars 1905. Il est seul applicable aux militaires réengagés 2. Rengagements sous l'empire des lois antérieures à celles du 21 mars 1905 qui seront nommés sous-officiers. Rengagement portant la durée de service à : après la date de la promulgation de ce tableau ( 4 ans 420 860 selon le tarif dans les conditions indiquées à l'article 1er. Sous-officiers 5 ans et demi. 630 300 selon le décret auquel ce tarif est annexé. ( 5 ans 840 720 selon Les caporaux, brigadiers et soldats réengagés depuis le 21 mars 1905 seront rappelés, 1° Caporaux, brigadiers 4 ans 200 150 100 échoant, de la différence entre la prime du 4e ans et demi 300 225 150 selon le tarif et la prime qui leur a été attribuée de 4 ans et demi et soldats 5 ans. 400 300 200 d'après les tarifs antérieurs.
de sa promulgation. Engagements contractés depuis le 21 mars 1905. Il est seul applicable aux militaires réengagés 2. Rengagements sous l'empire des lois antérieures à celles du 21 mars 1905 qui seront nommés sous-officiers. Rengagement portant la durée de service à : après la date de la promulgation de ce tableau ( 4 ans 420 860 selon le tarif dans les conditions indiquées à l'article 1er. Sous-officiers 5 ans et demi. 630 300 selon le décret auquel ce tarif est annexé. ( 5 ans 840 720 selon Les caporaux, brigadiers et soldats réengagés depuis le 21 mars 1905 seront rappelés, 1° Caporaux, brigadiers 4 ans 200 150 100 échoant, de la différence entre la prime du 4e ans et demi 300 225 150 selon le tarif et la prime qui leur a été attribuée de 4 ans et demi et soldats 5 ans. 400 300 200 d'après les tarifs antérieurs. 2° Militaires indigènes des trois premiers régiments de tirailleurs algériens et des trois premiers régiments de spahis algériens. PRIMES DÉSIGNATION récemment OBSERVATIONS et de rengagement. Engagement 400. Premier rengagement 350 Deuxième rengagement. 250 page 45. TARIF N° 10 Tarif à compléter comme indiqué : INDÉMNITÉS DE FONCTIONS Tarif à compléter comme indiqué : Brigadiers maréchaux-ferrants 0 10 Allouée pour toute journée donnant droit à la solde. Maîtres, sous-maîtres ou sous-instructeurs de manège, sans distinction de grade. (Allouée pour chaque journée de présence ou d'absence. compagnies de fusiliers de discipline et des 15e de discipline des corps spéciaux d'Afrique la prime est diminuée de 1 centime, sauf lorsqu'ils sont en subsistance dans d'autres dépôts ou les dépôts de convalescents. Les sous-officiers qui reçoivent la solde mensuelle à partir de l'année de service n'ont pas droit aux prestations d'alimentation. Ajouter une prime de 5, d'un taux uniforme de 35 centimes, à allouer aux militaires du train des équipages employés au service des convois en Algérie et en Tunisie. Indemnité à l'occasion de la fête nationale. Tarif à modifier comme il suit: Sous-officier avant le paiement (Adjudant et assimilé). 1,50 droit à la solde mensuelle. Sous-officier et assimilé d'autre grade que celui d'adjudant.
comme indiqué : Brigadiers maréchaux-ferrants 0 10 Allouée pour toute journée donnant droit à la solde. Maîtres, sous-maîtres ou sous-instructeurs de manège, sans distinction de grade. (Allouée pour chaque journée de présence ou d'absence. compagnies de fusiliers de discipline et des 15e de discipline des corps spéciaux d'Afrique la prime est diminuée de 1 centime, sauf lorsqu'ils sont en subsistance dans d'autres dépôts ou les dépôts de convalescents. Les sous-officiers qui reçoivent la solde mensuelle à partir de l'année de service n'ont pas droit aux prestations d'alimentation. Ajouter une prime de 5, d'un taux uniforme de 35 centimes, à allouer aux militaires du train des équipages employés au service des convois en Algérie et en Tunisie. Indemnité à l'occasion de la fête nationale. Tarif à modifier comme il suit: Sous-officier avant le paiement (Adjudant et assimilé). 1,50 droit à la solde mensuelle. Sous-officier et assimilé d'autre grade que celui d'adjudant. 0,70 Caporal et brigadier fourrier. 0,70 Caporal, brigadier et soldat. 0,30 Indemnités spéciales à certaines places en dehors des Alpes. Le tarif est remplacé par le suivant: TAUX PAR JOUR Dans toutes les places et postes en France, excepté Paris, Fontainebleau, Rambouillet, et à leurs environs. Spahis et autres tribus. Portalet. et à Paris, indigènes, territoriaux, et à Rambouillet des militaires de Paris, indigènes, territoriaux, corps de troupe et cadre des écoles militaires. À l'exclusion des militaires et officiers servant au-delà de la durée légale appartenant aux compagnies des 1er jusqu'à cinquième année de service inclus. Les sous-officiers de la justice militaire, les sous-officiers de corps de réforme, les sous-officiers de troupe et des écoles, les officiers sont compris au tarif. Les officiers servant pendant la durée légale, caporaux, brigadiers et soldats. Ant et post de garde. Indemnité pour cherté de la vie. Cavalerie, pompiers, militaires. Modifier comme il suit les fixations en ce qui concerne les adjudants de la Justice militaire et les tribunaux de manège: COLONNES GRADES OBSERVATIONS CRADES Sous-justice militaire: 0,75 0,25 Adjudants de la justice militaire: 0,15 0,10 Travaux extérieurs: Jusqu'à changement de résidence, les adjudants actuellement stationnés sousséciers de la justice militaire dans les places
Portalet. et à Paris, indigènes, territoriaux, et à Rambouillet des militaires de Paris, indigènes, territoriaux, corps de troupe et cadre des écoles militaires. À l'exclusion des militaires et officiers servant au-delà de la durée légale appartenant aux compagnies des 1er jusqu'à cinquième année de service inclus. Les sous-officiers de la justice militaire, les sous-officiers de corps de réforme, les sous-officiers de troupe et des écoles, les officiers sont compris au tarif. Les officiers servant pendant la durée légale, caporaux, brigadiers et soldats. Ant et post de garde. Indemnité pour cherté de la vie. Cavalerie, pompiers, militaires. Modifier comme il suit les fixations en ce qui concerne les adjudants de la Justice militaire et les tribunaux de manège: COLONNES GRADES OBSERVATIONS CRADES Sous-justice militaire: 0,75 0,25 Adjudants de la justice militaire: 0,15 0,10 Travaux extérieurs: Jusqu'à changement de résidence, les adjudants actuellement stationnés sousséciers de la justice militaire dans les places numérotées conserveront l'ancienne indemnité. Les officiers de la justice militaire et les vétérans de manège ont droit à une indemnité de 20 centimes. Cavaliers de manège. 0,40 Ajouter au de ce tarif, ajoute le suivant: III. Sous-officiers des corps de troupe et sous-officiers élèves officiers solde mensuelle. TAUX DE L'INDEMNITÉ PAR JOUR TAUX DE L'INDEMNITÉ PAR JOUR Indemnité n° 1 Indemnité n° 2 Région Indemnité Région Alpes. GRADES ET EMPLOIS Observation Spahis et autres certains postes Été Hiver de décembre à avril de novembre à décembre Puis III é rien À partir de la quatrième année et à partir des places en France. et à Paris, indigènes, territoriaux, et à Rambouillet des militaires de Paris, indigènes, territoriaux, corps de troupe et cadre des écoles militaires; Adjudant et assimilé. 0,91 0,70 Autres sous-officiers. 0,60 0,40 sous-officiers élèves officiers: École de l'artillerie et du génie. 0,50 École d'administration. 0,40 Est allouée l'indemnité : Alpes. La Bastille, le Bourcet, le Mûrier, Mouton et Comboire (forts de Grenoble et d'Albertville). Villard (fort d'Albertville). Chamousset et Aiton (Tarentaise). Saint-Eynard, les Quatre-Seigneurs (forts de Grenoble). Ramage, le Mont, Lastal (forts d'Albertville). Moirieux, Montillet, Moutiers (Tarentaise). Casernements et lots dépendant du groupe de Modane, Lanslebourg (Marmora). Bofflesaint-André:
PAR JOUR TAUX DE L'INDEMNITÉ PAR JOUR Indemnité n° 1 Indemnité n° 2 Région Indemnité Région Alpes. GRADES ET EMPLOIS Observation Spahis et autres certains postes Été Hiver de décembre à avril de novembre à décembre Puis III é rien À partir de la quatrième année et à partir des places en France. et à Paris, indigènes, territoriaux, et à Rambouillet des militaires de Paris, indigènes, territoriaux, corps de troupe et cadre des écoles militaires; Adjudant et assimilé. 0,91 0,70 Autres sous-officiers. 0,60 0,40 sous-officiers élèves officiers: École de l'artillerie et du génie. 0,50 École d'administration. 0,40 Est allouée l'indemnité : Alpes. La Bastille, le Bourcet, le Mûrier, Mouton et Comboire (forts de Grenoble et d'Albertville). Villard (fort d'Albertville). Chamousset et Aiton (Tarentaise). Saint-Eynard, les Quatre-Seigneurs (forts de Grenoble). Ramage, le Mont, Lastal (forts d'Albertville). Moirieux, Montillet, Moutiers (Tarentaise). Casernements et lots dépendant du groupe de Modane, Lanslebourg (Marmora). Bofflesaint-André: Valmis (Tarentaise). Marieville, Issers (Montcavée). Est allouée l'indemnité : Alpes (Suite). Saint-Vincent, Jausiers, Tournoux et baraquements de Maurienne (Mont-Vauphin, fort Queyras (Queyras), Poire-Cava (15 région). L'Infernet, l'Olive, la Croix-de-Bretagne, la Croix-de-Tournus (L'Infernet, le Gontran, la Clochette, la Seytie, la Lauzette, la Leu (Le Janus, le Peyrone, Enlon, le Granon (Briançonais). Roche-la-Croix, Cuzuret, Vallon-Claus, Vyasse, le Crillon (La Plaine et le Truc (Tarentaise). En dehors des Alpes, les places et posts où l'indemnité de logement pour les officiers et sous-officiers en rassemblement aux soldats est différente de celle des officiers, sont les mêmes que pour les officiers. Positions particulières dans les Alpes. 1° Postes d'hiver. Les sous-officiers, y perçoivent, en tout temps, une indemnité en marche spéciale fixée à 95 centimes pour les adjudants et à 35 centimes pour les autres sous-officiers, qui se cumule, pendant la période du 1er novembre au 31 mai, avec l'indemnité A6 du tarif ci-dessus; 2° Détachements d'hiver. Les sous-officiers ont droit aux indemnités A' et éventuellement à un nombre d'indemnités en marche spéciale (95 et 35 centimes), fixé annuellement par le ministre. Sauf pendant la période d'hiver, les dites indemnités (A' et spéciale) ne peuvent se cumuler. 3° Travaux dans les Alpes. Les sous-officiers des
Roche-la-Croix, Cuzuret, Vallon-Claus, Vyasse, le Crillon (La Plaine et le Truc (Tarentaise). En dehors des Alpes, les places et posts où l'indemnité de logement pour les officiers et sous-officiers en rassemblement aux soldats est différente de celle des officiers, sont les mêmes que pour les officiers. Positions particulières dans les Alpes. 1° Postes d'hiver. Les sous-officiers, y perçoivent, en tout temps, une indemnité en marche spéciale fixée à 95 centimes pour les adjudants et à 35 centimes pour les autres sous-officiers, qui se cumule, pendant la période du 1er novembre au 31 mai, avec l'indemnité A6 du tarif ci-dessus; 2° Détachements d'hiver. Les sous-officiers ont droit aux indemnités A' et éventuellement à un nombre d'indemnités en marche spéciale (95 et 35 centimes), fixé annuellement par le ministre. Sauf pendant la période d'hiver, les dites indemnités (A' et spéciale) ne peuvent se cumuler. 3° Travaux dans les Alpes. Les sous-officiers des troupes alpines ont droit à une indemnité en marche de 1 fr. 05 (adjudant) et 45 centimes (autres sous-officiers), si les chantiers sont à une altitude inférieure à 2,000 mètres, et de 1 fr. 15 (adjudant) et 55 centimes (autres sous-officiers) si les chantiers sont à une altitude égale ou supérieure à 2,000 mètres. Troupes non alpines. Les sous-officiers des troupes non alpines détachés de leur garnison normale et campés ou cantonnés ont droit aux mêmes allocations que les sous-officiers des troupes alpines. Si ces sous-officiers sont détachés dans un poste où les troupes sont logées, ils ont droit aux mêmes allocations que les sous-officiers des troupes occupant normalement ces postes. Les troupes exécutant des travaux dans leur garnison, les sous-officiers n'ont aucune allocation supplémentaire. Toutefois, si l'éloignement des travaux oblige un repas sur le chantier, ils sont en droit à une demi-indemnité journalière (45 et 15 centimes). Page 105. TARIF NO 26 INDEMNITÉ DE LOGEMENT Tarif remplacé par le suivant: TAUX MESURES OBSERVÉS GRADES ET EMPLOIS 1 2 3 4 tous les Ouvriers d'état, gardiens de batterie (a), portiers conseillers ayant accès aux ateliers Ouvriers d'état, gardiens de batterie sous-officiers L'indemnité est dupliée pour les grades, sous-officiers de la