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la convocation faite par le président du tribunal civil. Elle peut porter sur cette liste des noms de personnes qui n'ont pas figuré inscrits sur les listes préparatoires des commissions cantonales, sans toutefois que le nombre de ces noms puisse excéder le quart de ceux qui sont portés pour le canton; elle a également la faculté d'élever ou d'abaisser pour chaque canton le contingent proportionnel fixé par l'arrêté du gouverneur, sans toutefois que la réduction ou l'augmentation puisse excéder le quart du contingent du canton ni modifier le contingent de l'arrondissement judiciaire. Les décisions sont prises à la majorité. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Art. 14. — La liste d'arrondissement, définitivement arrêtée, est signée séance tenante. Elle est transmise, avant le 1er décembre, au greffier de la cour d'appel, et, dans l'arrondissement où ne se trouve pas le siège de la cour, au greffier du tribunal civil. Art. 15. Une liste spéciale des jurés suppléants, pris parmi les jurés de la ville où se tiendront les assises, est aussi formée chaque année en dehors de la liste annuelle du jury. Elle comprend cent quarante jurés pour chaque arrondissement. Cette liste est dressée par la commission de l'arrondissement où se tiendront les assises. Art. 16. — Le président de la cour d'appel ou le président du tribunal, chef lieu d'assises, dresse, dans la première quinzaine de décembre la liste annuelle du jury pour le ressort de la cour d'assises, par ordre alphabétique. Il dresse également la liste spéciale des jurés suppléants. Art. 17. — Le juge de paix de chaque canton ou le magistrat qui en remplit les fonctions et tenu d'instruire immédiatement le président de la cour d'appel ou le président du tribunal chef lieu d'assises des décès, les incapacités ou les incompatibilités légales qui frapperaient les membres dont les noms sont portés sur la liste annuelle. Dans ce cas, il est statué conformément au titre 390 du code d'instruction criminelle. Art. 18. Huit jours au moins avant l'ouverture des assises, le président de la cour d'appel ou le président du tribunal chef-lieu d'assises, dans
de l'arrondissement où se tiendront les assises. Art. 16. — Le président de la cour d'appel ou le président du tribunal, chef lieu d'assises, dresse, dans la première quinzaine de décembre la liste annuelle du jury pour le ressort de la cour d'assises, par ordre alphabétique. Il dresse également la liste spéciale des jurés suppléants. Art. 17. — Le juge de paix de chaque canton ou le magistrat qui en remplit les fonctions et tenu d'instruire immédiatement le président de la cour d'appel ou le président du tribunal chef lieu d'assises des décès, les incapacités ou les incompatibilités légales qui frapperaient les membres dont les noms sont portés sur la liste annuelle. Dans ce cas, il est statué conformément au titre 390 du code d'instruction criminelle. Art. 18. Huit jours au moins avant l'ouverture des assises, le président de la cour d'appel ou le président du tribunal chef-lieu d'assises, dans les villes où il n'y a pas de cour d'appel, tire au sort, en audience publique, sur la liste annuelle, les noms des trente-six jurés qui composent la liste de la séance. Il tire, en outre, quatre jurés suppléants sur la liste spéciale des suppléants. Ils transmettent immédiatement le résultat au directeur de l'intérieur, qui fait les notifications prescrites par l'article 389 du code d'instruction criminelle. Art. 19. — Si, au jour indiqué pour l'ouverture, le nombre des jurés est réduit à moins de trente, par suite d'absence ou toute autre cause, le nombre est complété par les jurés suppléants, dans l'ordre de leur inscription; en cas d'insuffisance, par des jurés tirés au sort en audience publique parmi les jurés inscrits sur la liste provinciale, subsidiairement parmi les jurés de la ville. 10 inscrits sur la liste annuelle. Dans les cas prévus par les articles 64 de l'ordonnance du 30 septembre 1827 et de l'ordonnance du 21 septembre 1828, le nombre des jurés titulaires est complété par un sort, fait en audience publique, parmi les jurés de la ville inscrits sur la liste annuelle. Art. 5. — Dans les chefs-lieux de Cour d'appel, les assises seront tenues par trois des
au directeur de l'intérieur, qui fait les notifications prescrites par l'article 389 du code d'instruction criminelle. Art. 19. — Si, au jour indiqué pour l'ouverture, le nombre des jurés est réduit à moins de trente, par suite d'absence ou toute autre cause, le nombre est complété par les jurés suppléants, dans l'ordre de leur inscription; en cas d'insuffisance, par des jurés tirés au sort en audience publique parmi les jurés inscrits sur la liste provinciale, subsidiairement parmi les jurés de la ville. 10 inscrits sur la liste annuelle. Dans les cas prévus par les articles 64 de l'ordonnance du 30 septembre 1827 et de l'ordonnance du 21 septembre 1828, le nombre des jurés titulaires est complété par un sort, fait en audience publique, parmi les jurés de la ville inscrits sur la liste annuelle. Art. 5. — Dans les chefs-lieux de Cour d'appel, les assises seront tenues par trois des membres de la Cour, dont l'un sera président. Le procureur général ou ses substitutes exerceront les fonctions du ministère public. Le greffier de la cour y exercera ses fonctions et par lui-même ou par un de ses commis assérmentés. Art. 6. — Dans les arrondissements où ne se trouve pas le siège de la cour d'appel, la cour d'assises sera composée : 1° D'un conseiller de la cour d'appel de la cour, et qui sera président de la cour d'assises; 2° De deux juges pris soit parmi les conseillers de la cour d'appel, soit parmi les présidants de la cour et des juges du tribunal de première instance du ressort de la tenue des assises; 3° Du procureur de la République du ressort ou d'un de ses substituts, sans préjudice de ses fonctions à l'un de ses substituts; 4° et de l'un de ses commis assermentés, selon les cas. Art. 7. — Dans les cas prévus par les articles 5 et 6, le président de la cour d'appel désignera, après avoir pris l'avis du procureur général, le président et les assesseurs de la cour d'assises. A partir du jour de l'ouverture de la session, le président des assises pourvoira au
le siège de la cour d'appel, la cour d'assises sera composée : 1° D'un conseiller de la cour d'appel de la cour, et qui sera président de la cour d'assises; 2° De deux juges pris soit parmi les conseillers de la cour d'appel, soit parmi les présidants de la cour et des juges du tribunal de première instance du ressort de la tenue des assises; 3° Du procureur de la République du ressort ou d'un de ses substituts, sans préjudice de ses fonctions à l'un de ses substituts; 4° et de l'un de ses commis assermentés, selon les cas. Art. 7. — Dans les cas prévus par les articles 5 et 6, le président de la cour d'appel désignera, après avoir pris l'avis du procureur général, le président et les assesseurs de la cour d'assises. A partir du jour de l'ouverture de la session, le président des assises pourvoira au remplacement des assesseurs empêchés, et désignera, si y a lieu, les assesseurs supplémentaires. Art. 8. — Dans les vingt jours qui suivent la promulgation de la présente loi, le gouvernement procédera à la répartition prescrite par l'article 12 de la loi du 21 novembre 1872. Dans les quinze jours qui suivront cette répartition, les commissions de canton dresseront les listes préparatoires prévues par l'article 11 de la loi. Dans le mois qui suivra, les commissions d'arrondissement dresseront les listes annuelles prévues par l'article 13. Deux mois après, le président de la cour d'appel ou le président du tribunal, suivant le cas, dressera les listes définitives. L'institution du jury sera appliquée dès la première session qui suivra cette dernière provision. Art. 9. — Aux Antilles, lorsque le droit privé, selon les formes du code d'instruction civile colonial, a ordonné en matière criminelle, l'affaire sera renvoyée à la cour d'assises de l'autre colonie. L'arrêt du conseil qui aura prononcé l'ordonnance, sera notifié dans la quinzaine par le gouverneur de la colonie au gouverneur de la colonie concernée. La cour d'assises sera saisie de la copie de l'affaire. Dans le même délai, le procureur général la même notification à son collègue, à la
suivront cette répartition, les commissions de canton dresseront les listes préparatoires prévues par l'article 11 de la loi. Dans le mois qui suivra, les commissions d'arrondissement dresseront les listes annuelles prévues par l'article 13. Deux mois après, le président de la cour d'appel ou le président du tribunal, suivant le cas, dressera les listes définitives. L'institution du jury sera appliquée dès la première session qui suivra cette dernière provision. Art. 9. — Aux Antilles, lorsque le droit privé, selon les formes du code d'instruction civile colonial, a ordonné en matière criminelle, l'affaire sera renvoyée à la cour d'assises de l'autre colonie. L'arrêt du conseil qui aura prononcé l'ordonnance, sera notifié dans la quinzaine par le gouverneur de la colonie au gouverneur de la colonie concernée. La cour d'assises sera saisie de la copie de l'affaire. Dans le même délai, le procureur général la même notification à son collègue, à la partie Civile. Art. 10. En cas d'annulation d'un arrêt de la cour d'assises de l'une des trois colonies par la cour de cassation, celle-ci pourra renvoyer la procédure à une autre cour composée d'autres membres. Si l'un des membres se trouvait pas à la cour d'appel, trois autres juges pouvant former la nouvelle cour d'assises seront appelés, par le président de la cour, pour compléter le nombre, un ou deux membres du tribunal de première instance de l'arrondissement où siège la cour d'assises. Art. 11. — Sont abrogés les articles 66 à 68 et le titre 4 de l'ordonnance du 24 septembre 1828, les articles 57 à 59 et le titre 4 de l'ordonnance du 30 septembre 1827 et généralement toutes les dispositions contraires à celles de la présente loi. Art. 12. Le ministre de la marine et des colonies et le garde des sceaux, ministre de la Justice, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente loi. INFORMATIONS ET FAITS Le bureau de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris a procédé à un nouveau scrutin pour la protection de deux membres du conseil de l'ordre restant à élire. Au premier tour,
former la nouvelle cour d'assises seront appelés, par le président de la cour, pour compléter le nombre, un ou deux membres du tribunal de première instance de l'arrondissement où siège la cour d'assises. Art. 11. — Sont abrogés les articles 66 à 68 et le titre 4 de l'ordonnance du 24 septembre 1828, les articles 57 à 59 et le titre 4 de l'ordonnance du 30 septembre 1827 et généralement toutes les dispositions contraires à celles de la présente loi. Art. 12. Le ministre de la marine et des colonies et le garde des sceaux, ministre de la Justice, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente loi. INFORMATIONS ET FAITS Le bureau de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris a procédé à un nouveau scrutin pour la protection de deux membres du conseil de l'ordre restant à élire. Au premier tour, M. Haard a été élu. Au deuxième tour n'ayant pas donné de résultat, un nouveau scrutin a eu lieu aujourd'hui pour la nomination du dernier membre du conseil restant à élire. M. Causel de Goussercques ayant obtenu 13 voix, c'est-à-dire la majorité, a été élu. La sortie des loges du grand prix de l'Section de sculpture, a lieu aujourd'hui après 72 jours de concours. L'exposition publique et gratuite des esquisses aura lieu, à l'Ecole des beaux-arts, les 28, 29 et 30 juillet. Le jugement sera rendu le 31 juillet. Bel été. Juillet. — Le temps continue à être fort beau et même très agréable, malgré la chaleur qui caractérise inévitablement la fin du mois de juillet. Des orages dont aucun ne montre une grande énergie, mais qui sont très fréquents, rafraîchissent la température et empêchent jusqu'à ce moment le thermomètre d'avoir une élévation exceptionnelle. On a observé à Montsouris, l'on n'a encore observé que 450 et à l'ombre on n'a point encore atteint le maximum de 30°; celui-ci vient lui-même dépassé dans les années exceptionnelles, mais tantôt dans le mois de juin que dans le mois de juillet, tantôt par le mois d'août. On va s'en convaincre par la liste
grand prix de l'Section de sculpture, a lieu aujourd'hui après 72 jours de concours. L'exposition publique et gratuite des esquisses aura lieu, à l'Ecole des beaux-arts, les 28, 29 et 30 juillet. Le jugement sera rendu le 31 juillet. Bel été. Juillet. — Le temps continue à être fort beau et même très agréable, malgré la chaleur qui caractérise inévitablement la fin du mois de juillet. Des orages dont aucun ne montre une grande énergie, mais qui sont très fréquents, rafraîchissent la température et empêchent jusqu'à ce moment le thermomètre d'avoir une élévation exceptionnelle. On a observé à Montsouris, l'on n'a encore observé que 450 et à l'ombre on n'a point encore atteint le maximum de 30°; celui-ci vient lui-même dépassé dans les années exceptionnelles, mais tantôt dans le mois de juin que dans le mois de juillet, tantôt par le mois d'août. On va s'en convaincre par la liste de quelques-unes des journées les plus chaudes qui aient été observées à Paris : 39°1 le 19 août 1763; 37° le 28 juin 1764; 38°2 le 24 juin 1772; 36°1 le 5 juillet 1778; 34°2 le 13 juin 1780; 38°4 le 8 juillet 1793; 35°1 le 4 août 1832; 35°3 le 3 juin 1858. Généralement, ces températures excessives ont été suivies d'orages bien différents de ceux auxquels nous avons assisté jusqu'à présent et qu'ils étendaient sur une vaste étendue de pays. Des observations anglaises de ce matin signalent une abondance dans la direction de Valence. On a en effet recueilli, d'après un témoignage qui nous arrive ce matin, plus de 1 millimètre d'eau. L'observation depuis hier ne s'est pas sensiblement modifiée; cependant, le baromètre a subi des variations. Le ciel est parcouru par des nuages de plus en plus denses et volumineux, de sorte que les chances d'orage ont augmenté, — Aujourd'hui, 24 juillet, le thermomètre de la maison Quesnel, rue de la Bourse, marquait : À 7 heures du matin, 21° au-dessus de 0. À 11 heures du matin, 27°. Un heure après midi, 31°. L'indicateur barométrique : 769. Le premier coup de pioche a été donné hier dans
le 3 juin 1858. Généralement, ces températures excessives ont été suivies d'orages bien différents de ceux auxquels nous avons assisté jusqu'à présent et qu'ils étendaient sur une vaste étendue de pays. Des observations anglaises de ce matin signalent une abondance dans la direction de Valence. On a en effet recueilli, d'après un témoignage qui nous arrive ce matin, plus de 1 millimètre d'eau. L'observation depuis hier ne s'est pas sensiblement modifiée; cependant, le baromètre a subi des variations. Le ciel est parcouru par des nuages de plus en plus denses et volumineux, de sorte que les chances d'orage ont augmenté, — Aujourd'hui, 24 juillet, le thermomètre de la maison Quesnel, rue de la Bourse, marquait : À 7 heures du matin, 21° au-dessus de 0. À 11 heures du matin, 27°. Un heure après midi, 31°. L'indicateur barométrique : 769. Le premier coup de pioche a été donné hier dans les anciens bâtiments de l'hôtel des postes. La rue Montmartre est barrée depuis le passage du Saumon jusqu'à l'église Saint-Estache, avec un espace réservé pour les piétons. — La compagnie des Tramways-Nord a ouvert aujourd'hui son prolongement de la place Clichy au boulevard Haussmann. C'est de ce terminus que partiront désormais les voitures pour Clichy, Asnières, Gennevilliers, Saint-Ouen, Saint-Denis, qui correspondent avec les lignes d'omnibus : Trocadéro — gare de l'Est; Bastille — place Wagram; Vaugirard — gare Saint-Lazare; place Saint-Michel; et Muette rue Tronchet. La statistique des examens du baccalauréat ès sciences et du baccalauréat ès lettres, subis dans toutes les Facultés de France, pendant la session de mars-avril 1880, vient d'être publiée. En voici les résultats : 1,167 jeunes gens se sont présentés au baccalauréat ès sciences. Sur ces 1,167 candidats, 664 ont été éliminés après les épreuves écrites, et 91 après l'épreuve orale. Il n'y a donc eu que 412 candidats admis au grade, c'est-à-dire une proportion de 35 p. 100. De ces 412 bacheliers ès sciences, aucun n'a obtenu la note très-bien, 2 seulement ont obtenu la note bien, 68 la note assez bien et 342 la note passable. Sur les 1,167 candidats se présentant au
désormais les voitures pour Clichy, Asnières, Gennevilliers, Saint-Ouen, Saint-Denis, qui correspondent avec les lignes d'omnibus : Trocadéro — gare de l'Est; Bastille — place Wagram; Vaugirard — gare Saint-Lazare; place Saint-Michel; et Muette rue Tronchet. La statistique des examens du baccalauréat ès sciences et du baccalauréat ès lettres, subis dans toutes les Facultés de France, pendant la session de mars-avril 1880, vient d'être publiée. En voici les résultats : 1,167 jeunes gens se sont présentés au baccalauréat ès sciences. Sur ces 1,167 candidats, 664 ont été éliminés après les épreuves écrites, et 91 après l'épreuve orale. Il n'y a donc eu que 412 candidats admis au grade, c'est-à-dire une proportion de 35 p. 100. De ces 412 bacheliers ès sciences, aucun n'a obtenu la note très-bien, 2 seulement ont obtenu la note bien, 68 la note assez bien et 342 la note passable. Sur les 1,167 candidats se présentant au baccalauréat ès sciences, 196 étaient déjà bacheliers ès lettres. De ces 196 jeunes gens, 93 ont été éliminés après l'épreuve écrite, et 8 après l'épreuve orale; 95 seulement ont été reçus bacheliers ès sciences. Pour le baccalauréat ès lettres, 1,857 candidats se sont présentés devant les facultés pour la première partie (rhétorique); 979 candidats ont été exclus après les épreuves écrites, et 128 après les épreuves orales; il n'y a donc eu que 750 jeunes gens admis au grade, c'est-à-dire une proportion de 40 p. 100. Sur ces 750 candidats, aucun n'a obtenu la note très-bien, 1 seulement a obtenu la note bien, 50 la note assez bien, et 699 la note passable. Des 1,857 jeunes gens qui se sont présentés à cet examen, 8 étaient déjà bacheliers ès sciences; 5 d'entre eux ont été éliminés après les épreuves écrites, 1 après les épreuves orales, et 2 ont été définitivement admis. 1,547 jeunes gens se sont présentés pour la seconde partie (philosophie); 675 candidats ont été éliminés après les épreuves écrites, et 165 après les épreuves orales. Il n'y a donc eu que 617 candidats admis au grade. Sur ces 617 jeunes gens, aucun n'a obtenu la note très-bien, 1
partie (rhétorique); 979 candidats ont été exclus après les épreuves écrites, et 128 après les épreuves orales; il n'y a donc eu que 750 jeunes gens admis au grade, c'est-à-dire une proportion de 40 p. 100. Sur ces 750 candidats, aucun n'a obtenu la note très-bien, 1 seulement a obtenu la note bien, 50 la note assez bien, et 699 la note passable. Des 1,857 jeunes gens qui se sont présentés à cet examen, 8 étaient déjà bacheliers ès sciences; 5 d'entre eux ont été éliminés après les épreuves écrites, 1 après les épreuves orales, et 2 ont été définitivement admis. 1,547 jeunes gens se sont présentés pour la seconde partie (philosophie); 675 candidats ont été éliminés après les épreuves écrites, et 165 après les épreuves orales. Il n'y a donc eu que 617 candidats admis au grade. Sur ces 617 jeunes gens, aucun n'a obtenu la note très-bien, 1 seulement a obtenu la note bien, 45 la note assez bien, et 571 la note passable; 36 candidats étaient déjà bacheliers ès sciences avant de se présenter à cet examen; 14 d'entre eux ont été éliminés après les épreuves écrites, 1 après les épreuves orales, et 21 ont été définitivement admis. — Un violent incendie a éclaté hier soir, un peu avant six heures, dans le dépôt de la Compagnie générale des omnibus, rue de la Chapelle. Le feu, autant qu'on le suppose, a pris dans des magasins renfermant de l'avoine et du maïs, probablement échauffés. Sans l'arrivée presque immédiate des pompiers qui se sont trouvés sur le lieu du sinistre quelques minutes à peine après que l'incendie avait été signalé, les ravages eussent été considérables. Ils sont encore d'importance, puisque dès hier soir et avant une constatation régulière des dégâts, on estimait la perte au plus de soixante mille francs. Sept écuries et autant de magasins contenant du maïs, de l'avoine, du foin ou de la paille sont entièrement brûlés. L'incendie, qui s'était propagé avec une effrayante rapidité dans ces bâtiments où abondaient les boiseries et les matières combustibles, a été arrêté au moment où il atteignait l'infirmerie. Tous
admis. — Un violent incendie a éclaté hier soir, un peu avant six heures, dans le dépôt de la Compagnie générale des omnibus, rue de la Chapelle. Le feu, autant qu'on le suppose, a pris dans des magasins renfermant de l'avoine et du maïs, probablement échauffés. Sans l'arrivée presque immédiate des pompiers qui se sont trouvés sur le lieu du sinistre quelques minutes à peine après que l'incendie avait été signalé, les ravages eussent été considérables. Ils sont encore d'importance, puisque dès hier soir et avant une constatation régulière des dégâts, on estimait la perte au plus de soixante mille francs. Sept écuries et autant de magasins contenant du maïs, de l'avoine, du foin ou de la paille sont entièrement brûlés. L'incendie, qui s'était propagé avec une effrayante rapidité dans ces bâtiments où abondaient les boiseries et les matières combustibles, a été arrêté au moment où il atteignait l'infirmerie. Tous les chevaux cependant ont pu être retirés en temps utile, et il n'y a eu heureusement aucun accident de personnes. Les secours ont été rapidement et habilement organisés. Trois pompes à vapeur et six pompes à bras ont été mises en œuvre, et il n'a pas fallu plus de trois heures pour se rendre maître de l'incendie. À dix heures du soir, deux pompes étaient encore en action, une rue de la Chapelle, l'autre rue Doudeauville; mais c'était comme supplément de précaution, toute trace de feu ayant disparu en ce moment. Un certain nombre de chevaux, une centaine environ, ont dû être dirigés sur les dépôts de Montmartre et du faubourg Saint-Martin. Les chevaux logés dans les écuries que l'incendie n'a pas atteintes y sont restés. Le service des omnibus et des tramways ne souffrira en rien de cet accident. — On écrit de Bonnétable, à l'Union de la Sarthe : Mercredi, 21, un orage d'une violence extraordinaire, accompagné de vent et de grêle, s'est abattu sur notre région et a surtout exercé ses ravages dans les communes de Sillé, Torcé, Beaufort, Briosne et Gourcemont. Bonnétable n'a pas davantage été épargné non plus qu'Aulnay et Prévelles. Ce ravage a également