jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
du Travail qui décidera. Si la question est urgente, comme le semble à peu près d'avis de ne pas accepter cette majoration et comme ce n'est pas lui qui jugera en dernier ressort, y a-t-il vraiment grand inconvénient à donner, dès à présent, un avis défavorable? M. François Latour, président de la Commission. — Si vous le voulez bien, la 1re Commission sera convoquée pour demain Jeudi, à 16 h. 30. Nous entendrons M. le Préfet et M. le Directeur des Affaires municipales pour qu'ils nous apportent tous les compléments d'information qu'ils auront pu recueillir d'ici là. M. Monjauvis. — Il y a un inconvénient à cette procédure. Demain matin, se réunit la Commission des transports, et demain après-midi la Commission du Métropolitain se réunit à la même heure, je crois, que celle que vient de proposer M. François Latour. Plusieurs voix. — Non. Elle se réunit à 14 h. 30. M. le Président. — M. le Président de la 1re Commission propose de renvoyer l'affaire à la 1re Commission, qui se réunirait pour en délibérer demain jeudi, à 16 h. 30. Il en est ainsi décidé. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables des exercices 1937 et antérieurs. M. le Président. — La parole est à Georges Lemarchand. Georges Lemarchand, rapporteur général du compte, au nom du Comité du compte et du contrôle. — Messieurs, nous avons été saisis du mémoire de M. le Préfet de la Seine, soumettant le relevé des créances de la Ville de Paris considérées comme définitivement irrécouvrables et dont le Receveur municipal demande l'admission en non-valeur. En effet, le montant de ces créances ne peut être rayé des écritures du comptable qu'après un avis conforme du Conseil municipal. Un avis conforme du Conseil municipal desdites créances s'élève à la somme de 716 de 701.478 fr. 24, y compris les frais de poursuites pour 17.321 fr. 99. Il est supérieur à celui de l'année précédente qui s'élevait à 571.557 fr. 64. Toutefois, l'augmentation constatée ne provient pas de nouvelles difficultés de recouvrement, lequel, au contraire, a tendance à s'améliorer. Elle est due surtout au fait qu'un
Président. — La parole est à Georges Lemarchand. Georges Lemarchand, rapporteur général du compte, au nom du Comité du compte et du contrôle. — Messieurs, nous avons été saisis du mémoire de M. le Préfet de la Seine, soumettant le relevé des créances de la Ville de Paris considérées comme définitivement irrécouvrables et dont le Receveur municipal demande l'admission en non-valeur. En effet, le montant de ces créances ne peut être rayé des écritures du comptable qu'après un avis conforme du Conseil municipal. Un avis conforme du Conseil municipal desdites créances s'élève à la somme de 716 de 701.478 fr. 24, y compris les frais de poursuites pour 17.321 fr. 99. Il est supérieur à celui de l'année précédente qui s'élevait à 571.557 fr. 64. Toutefois, l'augmentation constatée ne provient pas de nouvelles difficultés de recouvrement, lequel, au contraire, a tendance à s'améliorer. Elle est due surtout au fait qu'un grand nombre d'anciens dossiers, intéressant notamment les années 1932 et antérieures, ont pu être examinés du fait d'une meilleure répartition du personnel de la Caisse municipale, et cela explique l'importance relative des propositions d'admission en non-valeur concernant les créances en instance de ces exercices. A l'examen des propositions d'admission en non-valeur de créances municipales, nous remarquons que celles apparues irrécouvrables à la suite de faillites ou de liquidations judiciaires s'élèvent à la somme de 296.467 fr. 82, soit 42 % du total. Cette somme comprend les créances pour loyers et redevances pour occupation du domaine. Les autres chefs de créances irrécouvrables concernent : les droits de stationnement de voitures de place ; les taxes de transport par ambulances ; les taxes d'étalages et de terrasses ; l'assistance aux vieillards. Toutes ces créances ont été examinées avec soin préalablement à leur présentation en non-valeur par le service du Contrôle central, chargé de la surveillance des recettes, et leur abandon est justifié par la disparition ou l'insolvabilité absolue des débiteurs. Enfin, les frais de poursuites, dont une partie avait fait l'objet d'une constatation de recette, doivent, pour cette partie, être admis en non-valeur. Pour le reste, dont le montant a été avancé
non-valeur de créances municipales, nous remarquons que celles apparues irrécouvrables à la suite de faillites ou de liquidations judiciaires s'élèvent à la somme de 296.467 fr. 82, soit 42 % du total. Cette somme comprend les créances pour loyers et redevances pour occupation du domaine. Les autres chefs de créances irrécouvrables concernent : les droits de stationnement de voitures de place ; les taxes de transport par ambulances ; les taxes d'étalages et de terrasses ; l'assistance aux vieillards. Toutes ces créances ont été examinées avec soin préalablement à leur présentation en non-valeur par le service du Contrôle central, chargé de la surveillance des recettes, et leur abandon est justifié par la disparition ou l'insolvabilité absolue des débiteurs. Enfin, les frais de poursuites, dont une partie avait fait l'objet d'une constatation de recette, doivent, pour cette partie, être admis en non-valeur. Pour le reste, dont le montant a été avancé par le Receveur municipal sur les fonds hors budget, il doit être ordonnancé au nom du Receveur et ensuite inscrit au crédit du compte hors budget qui en a fait l'avance. Toutes pièces justificatives ayant été fournies à l'appui des propositions dont il s'agit, je vous demande de les adopter. Adopté (1939, 116). M. le Président. — Le Conseil voudra sans doute renvoyer à la prochaine séance le reste de son ordre du jour? (Assentiment) Je vous rappelle que cette prochaine séance aura lieu vendredi 24 mars, à quinze heures. La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq minutes. Affaires diverses. En outre, au cours de la séance, le Conseil a pris les délibérations relatives aux objets suivants, conformément aux conclusions déposées par le rapporteur ci-après désigné : Opposition formée devant le Tribunal civil par la Société des lavoirs de Paris contre un commandement de payer le reliquat du prix de vente de l'immeuble d'origine communale sis 17-19, rue Saint-Médard (1939, 47) ; Action en paiement d'indemnité engagée contre la Ville de Paris par Mlle Auguste à raison de l'aggravation de son état de santé à la suite d'un accident survenu le 3 février 1932, boulevard de Sébastopol. à l'angle
Adopté (1939, 116). M. le Président. — Le Conseil voudra sans doute renvoyer à la prochaine séance le reste de son ordre du jour? (Assentiment) Je vous rappelle que cette prochaine séance aura lieu vendredi 24 mars, à quinze heures. La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq minutes. Affaires diverses. En outre, au cours de la séance, le Conseil a pris les délibérations relatives aux objets suivants, conformément aux conclusions déposées par le rapporteur ci-après désigné : Opposition formée devant le Tribunal civil par la Société des lavoirs de Paris contre un commandement de payer le reliquat du prix de vente de l'immeuble d'origine communale sis 17-19, rue Saint-Médard (1939, 47) ; Action en paiement d'indemnité engagée contre la Ville de Paris par Mlle Auguste à raison de l'aggravation de son état de santé à la suite d'un accident survenu le 3 février 1932, boulevard de Sébastopol. à l'angle de la rue Sainte-Apolline, et imputé au mauvais état de la voie publique (1939, 48) ; Appel interjeté, à titre conservatoire, contre l'ordonnance de référé du 15 novembre 1938 qui ne reconnaît pas l'incompétence des tribunaux judiciaires pour apprécier la responsabilité de la Ville à raison d'un prétendu refus d'autorisation d'étayer, 28, rue Saint-Séverin (1939, 49) ; Demande en reconnaissance d'utilité publique de l'Association amicale des anciennes élèves de l'École supérieure et de l'École normale des institutrices de la Seine (1939, 52); Expulsion de la Société Paul Jalbert et Teste, occupante dans l'immeuble communal 11, rue du Terrage, atteint par les opérations de prolongement de l'avenue de Verdun (1939,79); Expulsion de M. Forceau, locataire dans l'immeuble communal sis 50, rue des Tournelles, et autorisation de défendre en tant que de besoin à toutes demandes en indemnité d'éviction (1939, 80); Eviction des occupants des immeubles communaux : 12, 14 et 16, avenue Jean-Jaurès, et 12-14, rue Clovis-Hugues, atteints par le prolongement de la rue Armand-Carrel et par l'élargissement de la rue Clovis-Hugues (1939, 101); Autorisation de poursuivre l'éviction des consorts Audoin de l'immeuble communal 281, rue Saint-Jacques (1939, 102); Autorisation de poursuivre l'expulsion des occupants de l'immeuble communal 5, rue Girardon,
d'étayer, 28, rue Saint-Séverin (1939, 49) ; Demande en reconnaissance d'utilité publique de l'Association amicale des anciennes élèves de l'École supérieure et de l'École normale des institutrices de la Seine (1939, 52); Expulsion de la Société Paul Jalbert et Teste, occupante dans l'immeuble communal 11, rue du Terrage, atteint par les opérations de prolongement de l'avenue de Verdun (1939,79); Expulsion de M. Forceau, locataire dans l'immeuble communal sis 50, rue des Tournelles, et autorisation de défendre en tant que de besoin à toutes demandes en indemnité d'éviction (1939, 80); Eviction des occupants des immeubles communaux : 12, 14 et 16, avenue Jean-Jaurès, et 12-14, rue Clovis-Hugues, atteints par le prolongement de la rue Armand-Carrel et par l'élargissement de la rue Clovis-Hugues (1939, 101); Autorisation de poursuivre l'éviction des consorts Audoin de l'immeuble communal 281, rue Saint-Jacques (1939, 102); Autorisation de poursuivre l'expulsion des occupants de l'immeuble communal 5, rue Girardon, nécessaire à la conservation du site de la butte Montmartre (Paul et autres) (1939, 103) ; Autorisation de poursuivre l'éviction des époux Hainon de l'immeuble communal 332, rue Saint-Jacques (1939, 104) ; Expulsion après congé de MM. Nussbaum, Spirlonga, Mmes veuve Robin, veuve Millardet, veuve Morel, MM. Mollan, Dragon, Azoulos, Louis Vassal, Monloise, Mmes veuve Jamet et Grenier, occupants des immeubles communaux 25-27, rue du Vert-Bois, atteints par les opérations d'agrandissement du groupe scolaire de la rue Ferdinand-Berthod (1939, 105) ; Expulsion de Mme Hesse, locataire dans l'immeuble communal 328, rue Saint-Jacques, atteint par les opérations d'élargissement de la rue Saint-Jacques (1939, 106) ; Remise partielle de frais de poursuites à des locataires de bonne foi (1939, 117) ; Demande en reconnaissance d'utilité publique de l'Association dite « Fra Angelico » (1939, 161) ; M. Maurice Hirschovitz, rapporteur. SOMMAIRE 1. — Adoption du procès-verbal. 2. — Observations à propos du procès-verbal de la séance du 18 mars 1939. 3. — Observations relatives à une demande d'urgence en faveur d'une proposition de M. Maurice Hirschovitz concernant la distribution à la population parisienne d'appareils de protection contre les gaz. 4. — Observations relatives à une demande d'urgence en faveur d'une question de
Louis Vassal, Monloise, Mmes veuve Jamet et Grenier, occupants des immeubles communaux 25-27, rue du Vert-Bois, atteints par les opérations d'agrandissement du groupe scolaire de la rue Ferdinand-Berthod (1939, 105) ; Expulsion de Mme Hesse, locataire dans l'immeuble communal 328, rue Saint-Jacques, atteint par les opérations d'élargissement de la rue Saint-Jacques (1939, 106) ; Remise partielle de frais de poursuites à des locataires de bonne foi (1939, 117) ; Demande en reconnaissance d'utilité publique de l'Association dite « Fra Angelico » (1939, 161) ; M. Maurice Hirschovitz, rapporteur. SOMMAIRE 1. — Adoption du procès-verbal. 2. — Observations à propos du procès-verbal de la séance du 18 mars 1939. 3. — Observations relatives à une demande d'urgence en faveur d'une proposition de M. Maurice Hirschovitz concernant la distribution à la population parisienne d'appareils de protection contre les gaz. 4. — Observations relatives à une demande d'urgence en faveur d'une question de M. Léon Frot à M. le Préfet de la Seine sur la situation de famille de certains réservistes rappelés sous les drapeaux. 5. — Observations sur la clôture de la session ordinaire. 6. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de M. Armand Lanote tendant à créer la Bourse philatéliste de Paris. 7. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de M. Corentin Cariau et de plusieurs de ses collègues relative au classement dans les catégories insalubres des ouvriers fossoyeurs du service des Inhumations. 8. — Prorogation de l'abonnement individuel de chasseurs pour la saison 1939-1940. 9. — Rapport sur un projet d'avenant à la convention avec la Compagnie parisienne de distribution d'électricité du 5 septembre 1907 (Suite de la discussion). 10. — Fixation de la date et de l'ordre du jour de la prochaine séance. 11. — Discussion d'un mémoire préfectoral relatif à la majoration du tarif des voitures de place. 12. — Admission en non-valeur des créances irrécouvrables des exercices 1937 et antérieurs. Affaires diverses. « 257.— Imprimerie Municipale, Hôtel de Ville "1939
Paris. 7. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de M. Corentin Cariau et de plusieurs de ses collègues relative au classement dans les catégories insalubres des ouvriers fossoyeurs du service des Inhumations. 8. — Prorogation de l'abonnement individuel de chasseurs pour la saison 1939-1940. 9. — Rapport sur un projet d'avenant à la convention avec la Compagnie parisienne de distribution d'électricité du 5 septembre 1907 (Suite de la discussion). 10. — Fixation de la date et de l'ordre du jour de la prochaine séance. 11. — Discussion d'un mémoire préfectoral relatif à la majoration du tarif des voitures de place. 12. — Admission en non-valeur des créances irrécouvrables des exercices 1937 et antérieurs. Affaires diverses. « 257.— Imprimerie Municipale, Hôtel de Ville "1939
SAVIEZ-VOUS? JANVIER 1823. On s'abonne à Thibautodé, n° 8. Prix - 2 fr. pour 3 mois, 5 fr. pour 6 mois, et 10 fr. pour l'année. NOUVELLES SUR LE COMMERCE, POLITIQUE ET LITTÉRAIRE. Un journal, l'on a l'envie. - 44 fr. pour 6 mois, et 88 fr. pour l'année. — Les lettres, paquets et argent doivent être adressés, francs de port, au Directeur du Contribuant, rue Thibautodé, n° 8. EXTÉRIEUR. - L'AMÉRIQUE. Charlestown, 16 septembre. Les Cherokee, nos voisins, viennent de perdre l'un de leurs chefs les plus illustres dans la personne du célèbre Tekakissquipee (fétiche des eaux), décédé le 24 août dernier, dans sa superbe habitation près de Chiliowee. Ce guerrier, qui daja la fatale irruption de 1781 laissa en Caroline de si effrayants souvenirs, était né en 1750. À sa vigueur extraordinaire, son habileté prodigieuse au tir et sa velocité sans égale, dès son adolescence, l'avaient placé au rang des chasseurs les plus intrépides. À vingt ans devenu leur chef, il entraîna bientôt ses congéagnons hors des limites du territoire Cherokee, et fit éclore, avec les établissements espagnols, une guerre dont chaque année vit accroître les dévastations et les ravages. Au moment où le général Greene, par ses manœuvres savantes, délivrait la Caroline, lorsque lord Rawdon, outré de ses cruautés et médisant sa gloire par une vengeance désespérée, entreprit de soulever contre nous les sauvages, c'est à Tekakissquee que ses émissaires durent leur succès. Malgré la paix jurée peu de mois auparavant, ce redoutable chef détermina les Cherokee à rallumer le calumet de guerre : à la tête de ses féroces guerriers, il se répandit comme un torrent sur le district de Ninety-Six, et l'état presque entier n'eût bientôt offert que le théâtre d'un vaste incendie, sans la diversion rapide et brillante du général Pickens, qui, fondant avec quatre cents cavaliers sur le territoire indien, en quatorze jours, détruisit quatorze villes ou villages, et força les Cherokee à rappeler leurs guerriers et à souscrire un nouveau traité ! Guidé cependant par quelques tories déguisés en sauvages, Tekakissquee avait changé les campagnes de Ninety-Six en un vaste cimetière ;
manœuvres savantes, délivrait la Caroline, lorsque lord Rawdon, outré de ses cruautés et médisant sa gloire par une vengeance désespérée, entreprit de soulever contre nous les sauvages, c'est à Tekakissquee que ses émissaires durent leur succès. Malgré la paix jurée peu de mois auparavant, ce redoutable chef détermina les Cherokee à rallumer le calumet de guerre : à la tête de ses féroces guerriers, il se répandit comme un torrent sur le district de Ninety-Six, et l'état presque entier n'eût bientôt offert que le théâtre d'un vaste incendie, sans la diversion rapide et brillante du général Pickens, qui, fondant avec quatre cents cavaliers sur le territoire indien, en quatorze jours, détruisit quatorze villes ou villages, et força les Cherokee à rappeler leurs guerriers et à souscrire un nouveau traité ! Guidé cependant par quelques tories déguisés en sauvages, Tekakissquee avait changé les campagnes de Ninety-Six en un vaste cimetière ; femmes, enfants, vieillards, toute une population sans défense était tombée sous son redoutable tomahawk, on avait péri dans l'incendie. Mais, dans cette destruction générale des blancs, les noirs furent réservés comme butin ; et, dans sa retraite forcée, Tekakissquee, les chassant devant lui comme du bétail, les ramena, sans coup férir, au centre des établissements de sa nation. Là, ces esclaves, indiens sur le choix de leurs maîtres, furent par la peau entrés les principaux guerriers, et, depuis cette époque, la nation Cherokee, cessant d'être nomade, reçut une existence à peu près analogue à celle de la Gaule au premier siècle, de l'invasion des Francs. Artisans, domestiques ou cultivateurs, ces noirs, dont la population s'est accrue, ont été chargés de tous les travaux; et leurs maîtres sauvages, transformés en gentilshommes, dédaignant tout travail comme une dérogee, ne se sont plus occupés de la chasse elle-même que comme d'un repos et d'un exercice guerrier. Tekakissquee lui-même changea de mœurs au sein de ce noble repos, et son nom cesse de figurer dans nos annales jusqu'au mois de juin 1794, où il reparut à Philadelphie au nombre des envoyés signataires du traité pour tant et cession aux États-Unis de la partie du
férir, au centre des établissements de sa nation. Là, ces esclaves, indiens sur le choix de leurs maîtres, furent par la peau entrés les principaux guerriers, et, depuis cette époque, la nation Cherokee, cessant d'être nomade, reçut une existence à peu près analogue à celle de la Gaule au premier siècle, de l'invasion des Francs. Artisans, domestiques ou cultivateurs, ces noirs, dont la population s'est accrue, ont été chargés de tous les travaux; et leurs maîtres sauvages, transformés en gentilshommes, dédaignant tout travail comme une dérogee, ne se sont plus occupés de la chasse elle-même que comme d'un repos et d'un exercice guerrier. Tekakissquee lui-même changea de mœurs au sein de ce noble repos, et son nom cesse de figurer dans nos annales jusqu'au mois de juin 1794, où il reparut à Philadelphie au nombre des envoyés signataires du traité pour tant et cession aux États-Unis de la partie du territoire Cherokee, qui forme aujourd'hui l'un des districts du Tennessee. On se souvient que ces plénipotentiaires ayant exigé la réciprocité d'un usage constant chez eux, le gouvernement fédéral se vit contraint à leur procurer des femmes dont le choix ne fut pas heureux. Les résultats de cette étiquette de la diplomatie sauvage paraissent avoir abrégé les jours de Tekakissquee, dont le tempérament semblait promettre une vie séculaire. Il est mort à 66 ans, sans laisser d'enfants. Du témoin oculaire de ses obsèques nous a rapporté, sur cette imposante cérémonie, les détails suivants : Quatre chefs ont porté le corps de Tekakissquee de son habitation à Chiliwhee, où il a été enterré sur le bord du fleuve. Mille guerriers le précédaient exécutant la danse de guerre. Ses esclaves des deux sexes, au nombre de trois cents, suivaient le cercueil : au milieu d'eux, ses parents et sa veuve Opay-Mca (la chanteuse) se frappaient la poitrine, et faisaient retentir l'air de leurs gémissements. Le tomahawk du défunt, les nombreuses céphaliques enlevées par son scalpel, ses armes et ses principaux ornements, ont été ensevelis avec lui. Son neveu Chatakaelesa (l'oiseau ménager); héritier de sa riche et vaste possession, n'a retenu des meubles du
diplomatie sauvage paraissent avoir abrégé les jours de Tekakissquee, dont le tempérament semblait promettre une vie séculaire. Il est mort à 66 ans, sans laisser d'enfants. Du témoin oculaire de ses obsèques nous a rapporté, sur cette imposante cérémonie, les détails suivants : Quatre chefs ont porté le corps de Tekakissquee de son habitation à Chiliwhee, où il a été enterré sur le bord du fleuve. Mille guerriers le précédaient exécutant la danse de guerre. Ses esclaves des deux sexes, au nombre de trois cents, suivaient le cercueil : au milieu d'eux, ses parents et sa veuve Opay-Mca (la chanteuse) se frappaient la poitrine, et faisaient retentir l'air de leurs gémissements. Le tomahawk du défunt, les nombreuses céphaliques enlevées par son scalpel, ses armes et ses principaux ornements, ont été ensevelis avec lui. Son neveu Chatakaelesa (l'oiseau ménager); héritier de sa riche et vaste possession, n'a retenu des meubles du guerrier que deux coupes de chênes humains ornées de bordures d'argent, par la munificence, dit-on, du major anglais Cunningham. Si l'on en croit la tradition de ces coupes, qui ont servi à des libations sur le corps du défunt, l'une appartenait à notre malheureux compatriote le capitaine Daniel Williams ; l'autre, remarquable par sa légèreté, était le crâne du chevalier de l'Estrange, vaillant français, victime, ainsi que Williams, de la fatale irruption de 1781. ANGLETERRE. Londres, 7 janvier. Fonds publics. — Fête à la banque. — Cinq pour cent espagnols, 62 — Ditto (1821), 54 5/8. Fonds publics, du. — Effets de la banque, 25 1/2 — Trois pour cent réduits, 79 7/8. — Ditto consolidés, 79 1/4 — Ditto en compte, 80 5/8. — Ditto impériaux. — Trois et demi pour cent, 92 1/2 — Quatre pour cent, 97 7/8. — Ditto (nouveaux), 99 3/8. — Cinq pour cent français, 88 fr. — Ditto espagnols, 62 — Ditto (iSai-), 53. Il paraît, d'après le compte du revenu du trimestre de janvier 1822, qu'il montait à 13,568,511 liv. sterling, tandis que le revenu du trimestre qui vient d'être fermé monte, malgré la grande diminution dans les taxes, à 11 liv.