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paraissent aller au-delà des attributions légales du maire, d'abord un recours est possible devant les autorités administratives supérieures et, le cas échéant, devant le conseil d'Etat; ensuite, les tribunaux de l'ordre judiciaire peuvent se refuser à sanctionner l'arrêté qu'ils considèrent comme illégal, c'est-à-dire à prononcer la peine contre l'auteur de l'infraction. C'est précisément ce qui est survenu à Carmaux, lorsque le maire de cette ville eut pris un arrêté décidant que, sur le territoire de sa commune, le lait ne pourrait être mis en vente qu'avec un certificat délivré par un vétérinaire et attestant la salubrité du produit, après visite des étables et constatation du bon état de santé des animaux. Le jugé de paix de Carmaux considéra qu'un tel arrêté excédait les pouvoirs du maire et se refusa à appliquer la peine de simple police au contrevenant. Mais la Cour de cassation, par un arrêt du 5 mai 1923, admit au contraire que la loi du 5 avril 1884 donne aux représentants des communes des pouvoirs de police assez étendus pour prescrire, dans l'intérêt de la santé publique, des mesures comme celles que avait prises le maire de Carmaux. Cet arrêt présente, au point de vue théorique et pratique, un intérêt trop considérable pour que nous ne le signalions pas à l'attention de nos lecteurs. ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION (Ch. crim.) (5 mai 1923). — La Cour : Attendu que le pouvoir qui appartient aux maires, en vertu des articles 91, 94 et 97 de la loi du 5 avril 1884, de prendre des mesures de police sur les objets confiés à leur vigilance, comprend le droit de prévenir, par des précautions convenables, les accidents et les fléaux calamiteux énoncés au paragraphe 6 de l'article 97 susvisé, tels que les maladies épidémiques ou contagieuses et les épizooties, et d'assurer la salubrité publique; qu'il comprend également l'inspection sur la salubrité des comestibles; que, dès lors, il rentre dans les attributions de l'autorité municipale d'édicter les dispositions nécessaires pour empêcher des dommages que la mise en vente de produits alimentaires de mauvaise qualité pourrait causer à la santé publique;
un intérêt trop considérable pour que nous ne le signalions pas à l'attention de nos lecteurs. ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION (Ch. crim.) (5 mai 1923). — La Cour : Attendu que le pouvoir qui appartient aux maires, en vertu des articles 91, 94 et 97 de la loi du 5 avril 1884, de prendre des mesures de police sur les objets confiés à leur vigilance, comprend le droit de prévenir, par des précautions convenables, les accidents et les fléaux calamiteux énoncés au paragraphe 6 de l'article 97 susvisé, tels que les maladies épidémiques ou contagieuses et les épizooties, et d'assurer la salubrité publique; qu'il comprend également l'inspection sur la salubrité des comestibles; que, dès lors, il rentre dans les attributions de l'autorité municipale d'édicter les dispositions nécessaires pour empêcher des dommages que la mise en vente de produits alimentaires de mauvaise qualité pourrait causer à la santé publique; Attendu que l'arrêté du maire de la ville de Carmaux du 1er octobre 1915, pris en vertu de la loi du 5 avril 1884 et dans l'intérêt de la santé publique, dispose dans ses articles 1er, 2 et 3, que le lait en vente dans toute l'étendue de la commune devra être d'une pureté et d'une propreté irréprochables, et accompagné d'un certificat de garantie constatant son origine et le bon état sanitaire des animaux qui le produisent, ledit certificat devant être délivré par un vétérinaire, visé par le maire de Carmaux et renouvelé tous les mois; Attendu que l'article 9 charge le vétérinaire municipal de l'exécution de cet arrêté; attendu que Marie M..., femme B..., a été citée devant le tribunal de simple police pour avoir contrevenu audit arrêté en vendant du lait sur la voie publique sans être munie du certificat de garantie exigé par les articles 1er et 2 précités; qu'elle a été relaxée par ces motifs « que les mesures prescrites par le maire constituent pour les laitiers une charge onéreuse et exorbitante; qu'elles portent atteinte à la liberté du commerce et de l'industrie; qu'elles sont d'ailleurs sans intérêt ni efficacité; qu'enfin elles dérogent aux applications de
devra être d'une pureté et d'une propreté irréprochables, et accompagné d'un certificat de garantie constatant son origine et le bon état sanitaire des animaux qui le produisent, ledit certificat devant être délivré par un vétérinaire, visé par le maire de Carmaux et renouvelé tous les mois; Attendu que l'article 9 charge le vétérinaire municipal de l'exécution de cet arrêté; attendu que Marie M..., femme B..., a été citée devant le tribunal de simple police pour avoir contrevenu audit arrêté en vendant du lait sur la voie publique sans être munie du certificat de garantie exigé par les articles 1er et 2 précités; qu'elle a été relaxée par ces motifs « que les mesures prescrites par le maire constituent pour les laitiers une charge onéreuse et exorbitante; qu'elles portent atteinte à la liberté du commerce et de l'industrie; qu'elles sont d'ailleurs sans intérêt ni efficacité; qu'enfin elles dérogent aux applications de la loi du 21 juin 1898 et du décret du 6 octobre 1898 et du décret du 6 octobre 1904 pris pour son application, qui sont exclusives du droit pour l'autorité municipale de les ordonner; mais attendu que la liberté du commerce et de l'industrie peut être réglementée dans l'intérêt de la salubrité publique; que, d'autre part, le tribunal de police n'est pas compétent pour apprécier, hors le cas de force majeure, les inconvénients et les difficultés qui peuvent résulter de l'application d'un arrêté municipal, ce droit n'appartenant qu'à l'autorité supérieure; qu'il ne lui appartient pas d'apprécier le plus ou moins d'efficacité des mesures prescrites par cet arrêté ou d'en contester l'utilité; Attendu, enfin, que la loi du 21 juin 1898 sur le Code rural et le décret du 6 octobre 1904 ne sauraient faire. entrer au droit qui appartient aux maires, en vertu de la loi du 5 avril 1884, de prendre des arrêtés dans l'intérêt de la salubrité publique, droit auquel ladite loi de 1898 n'a entendu apporter aucune dérogation; d'où il suit qu'en se fondant sur de tels motifs pour déclarer l'illégalité de l'arrêté du maire de Carmaux et pour refuser d'appliquer au fait reconnu constant l'article
de la salubrité publique; que, d'autre part, le tribunal de police n'est pas compétent pour apprécier, hors le cas de force majeure, les inconvénients et les difficultés qui peuvent résulter de l'application d'un arrêté municipal, ce droit n'appartenant qu'à l'autorité supérieure; qu'il ne lui appartient pas d'apprécier le plus ou moins d'efficacité des mesures prescrites par cet arrêté ou d'en contester l'utilité; Attendu, enfin, que la loi du 21 juin 1898 sur le Code rural et le décret du 6 octobre 1904 ne sauraient faire. entrer au droit qui appartient aux maires, en vertu de la loi du 5 avril 1884, de prendre des arrêtés dans l'intérêt de la salubrité publique, droit auquel ladite loi de 1898 n'a entendu apporter aucune dérogation; d'où il suit qu'en se fondant sur de tels motifs pour déclarer l'illégalité de l'arrêté du maire de Carmaux et pour refuser d'appliquer au fait reconnu constant l'article 471, n° 15 du Code pénal, le juge de police a violé les articles visé au moyen; Par ce motif, casse et annule le jugement du tribunal de simple police de Carmaux du 6 octobre 1922, qui a relaxé Marie M..., femme B..., d'une poursuite pour contravention à l'arrêté municipal du 1er octobre 1915; et, pour être statué à nouveau, conformément à la loi sur cette poursuite, renvoie la cause et les parties devant le Tribunal de simple police d'Albi à ce désigné par délibération spéciale prise en la Chambre du Conseil. La question de la surveillance des étables en vue d'assurer la qualité hygiénique du lait a fait à maintes reprises l'objet des préoccupations gouvernementales. Le 21 décembre 1912, M. PANS, alors ministre de l'Agriculture, et M. KLOTZ, ministre des Finances, déposèrent un projet de loi suivant lequel le lait mis en vente devrait : ou bien avoir été pasteurisé, ou bien provenir d'une étable soumise par son propriétaire à une surveillance spéciale de la part d'un vétérinaire. Ce projet qui laissait, comme on le voit, aux intéressés, une faculté de choix, une certaine part de liberté, ne fut pourtant pas pris en considération par la Commission de l'Agriculture
du 1er octobre 1915; et, pour être statué à nouveau, conformément à la loi sur cette poursuite, renvoie la cause et les parties devant le Tribunal de simple police d'Albi à ce désigné par délibération spéciale prise en la Chambre du Conseil. La question de la surveillance des étables en vue d'assurer la qualité hygiénique du lait a fait à maintes reprises l'objet des préoccupations gouvernementales. Le 21 décembre 1912, M. PANS, alors ministre de l'Agriculture, et M. KLOTZ, ministre des Finances, déposèrent un projet de loi suivant lequel le lait mis en vente devrait : ou bien avoir été pasteurisé, ou bien provenir d'une étable soumise par son propriétaire à une surveillance spéciale de la part d'un vétérinaire. Ce projet qui laissait, comme on le voit, aux intéressés, une faculté de choix, une certaine part de liberté, ne fut pourtant pas pris en considération par la Commission de l'Agriculture de la Chambre, qui vit en lui une menace contre la liberté de production et de vente. Le souvenir dont s'agit est utile à rappeler en présence de l'arrêt de la Cour de cassation que nous publions ci-dessus et qui reconnaît aux maires le pouvoir d'imposer, par voie d'arrêté, à ses administrés, la mesure que le Gouvernement n'avait pu réussir à faire admettre par le législateur sous une forme cependant moins rigoureuse. À présent que le commerce du lait est réglementé dans toute la France par le décret du 25 mars 1924, décret qui ne prescrit nullement de certificat sanitaire pour le lait mis en vente, les maires peuvent-ils encore exercer les pouvoirs que la Cour de cassation reconnaissait au maire de Carmaux avant ce décret ? On a soutenu que lorsqu'un commerce était visé par un règlement d'administration publique pris en vertu de l'article 11 de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes, un maire n'avait plus qualité pour prendre un arrêté relatif à l'exercice de ce commerce. Cette thèse nous paraît trop absolue; Un règlement d'administration publique est toujours susceptible d'être complété, sur certains points, par un arrêté municipal; bien entendu, les deux sortes de dispositions
ses administrés, la mesure que le Gouvernement n'avait pu réussir à faire admettre par le législateur sous une forme cependant moins rigoureuse. À présent que le commerce du lait est réglementé dans toute la France par le décret du 25 mars 1924, décret qui ne prescrit nullement de certificat sanitaire pour le lait mis en vente, les maires peuvent-ils encore exercer les pouvoirs que la Cour de cassation reconnaissait au maire de Carmaux avant ce décret ? On a soutenu que lorsqu'un commerce était visé par un règlement d'administration publique pris en vertu de l'article 11 de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes, un maire n'avait plus qualité pour prendre un arrêté relatif à l'exercice de ce commerce. Cette thèse nous paraît trop absolue; Un règlement d'administration publique est toujours susceptible d'être complété, sur certains points, par un arrêté municipal; bien entendu, les deux sortes de dispositions ne doivent pas être contradictoires; l'arrêté municipal ne saurait faire échec au règlement d'administration publique; mais si le premier renforce le second par des mesures que celui-ci n'a pas prévues, sa légalité ne semble pas douteuse. (Annales des Falsifications et des Fraudes, mars 1925). SOCIÉTÉS SAVANTES Société de biologie. L'anatoxine tétanique, par M. DESCOMBEY. — Les résultats obtenus avec la toxine tétanique, convenablement traitée et modifiée, sont conformes à ceux de Ramon, découverts avec la toxine diphtérique. Soumise à l'action combinée de la chaleur et de l'aldéhyde formique (formol), la toxine se transforme en un produit dépourvu de toxicité, « l'anatoxine tétanique ». Elle possède un pouvoir antigène élevé, qui permettra de l'utiliser couramment pour vacciner les animaux domestiques contre le tétanos. (Séance du 28 juin 1924.) Sur l'identité du charbon symptomatique et de la « mancha » par MM. ZANOLLI et SORDELLI. — On connaît, en Argentine, depuis longtemps, une maladie des bovidés appelée « mancha », semblable au charbon symptomatique. Quelques auteurs soutiennent qu'il y a une différence spécifique entre ces deux maladies, en se basant sur la différence d'âge des animaux atteints et sur les caractères microbiologiques des germes trouvés. L'étude présente autorise les conclusions suivantes :
tétanique, par M. DESCOMBEY. — Les résultats obtenus avec la toxine tétanique, convenablement traitée et modifiée, sont conformes à ceux de Ramon, découverts avec la toxine diphtérique. Soumise à l'action combinée de la chaleur et de l'aldéhyde formique (formol), la toxine se transforme en un produit dépourvu de toxicité, « l'anatoxine tétanique ». Elle possède un pouvoir antigène élevé, qui permettra de l'utiliser couramment pour vacciner les animaux domestiques contre le tétanos. (Séance du 28 juin 1924.) Sur l'identité du charbon symptomatique et de la « mancha » par MM. ZANOLLI et SORDELLI. — On connaît, en Argentine, depuis longtemps, une maladie des bovidés appelée « mancha », semblable au charbon symptomatique. Quelques auteurs soutiennent qu'il y a une différence spécifique entre ces deux maladies, en se basant sur la différence d'âge des animaux atteints et sur les caractères microbiologiques des germes trouvés. L'étude présente autorise les conclusions suivantes : 1° L'âge des animaux infectés par la « mancha » et le charbon symptomatique n'est pas un critérium différentiel entre ces deux maladies; 2° Les caractères microscopiques et les cultures des germes producteurs des deux maladies sont les mêmes; 3° Les lésions produites par ces microbes chez les bovins et les moutons sont identiques; 4° Les épreuves sérologiques (agglutination, pouvoir neutralisant) ont démontré l'identité des deux germes. (Société argentine de biol., 12 juin 1924.) Le rôle de la peau dans l'infection charbonneuse chez le lapin, par M. COMBIESCO. — La peau ne serait pas, comme le croit Besredka, le seul organe sensible à l'infection charbonneuse; pour la production de l'infection charbonneuse, la souillure de la peau n'est pas indispensable. Avec DAMASKE, l'auteur démontre que la théorie de Besredka, relative à l'immunité locale cutanée, tissulaire par conséquent, ne paraît pas devoir être généralisée. (Soc. roumaine de biol., juin 1924. Streptothricose chez le chat, par M. POENARU. — Les streptothricoses — actinomycoses et mycétomes — ont été reconnues comme des maladies bien définies dans différentes suppurations chez l'homme, le bœuf, le cheval, la chèvre, les chiens et les lapins. L'auteur relate la streptothricose chez le chat sous forme de maladie avec des
les moutons sont identiques; 4° Les épreuves sérologiques (agglutination, pouvoir neutralisant) ont démontré l'identité des deux germes. (Société argentine de biol., 12 juin 1924.) Le rôle de la peau dans l'infection charbonneuse chez le lapin, par M. COMBIESCO. — La peau ne serait pas, comme le croit Besredka, le seul organe sensible à l'infection charbonneuse; pour la production de l'infection charbonneuse, la souillure de la peau n'est pas indispensable. Avec DAMASKE, l'auteur démontre que la théorie de Besredka, relative à l'immunité locale cutanée, tissulaire par conséquent, ne paraît pas devoir être généralisée. (Soc. roumaine de biol., juin 1924. Streptothricose chez le chat, par M. POENARU. — Les streptothricoses — actinomycoses et mycétomes — ont été reconnues comme des maladies bien définies dans différentes suppurations chez l'homme, le bœuf, le cheval, la chèvre, les chiens et les lapins. L'auteur relate la streptothricose chez le chat sous forme de maladie avec des abcès sous-cutanés et des ulcères évoluant pendant deux ans. Le pus des abcès est gris-cendré, inodore et contient en suspension de petites granulations blanches dont le diamètre est inférieur à 1 millimètre. Les frottis examinés au microscope et les cultures permirent de reconnaître la nature de la suppuration, due au Streptothrix nocardia. (Soc. roumaine de biol., juin 1924.) P. B. * Société des sciences vétérinaires Séance du 29 juin 1925. Au sujet d'une fracture iléo-lombo-sacrée, par M. LAGNEAU, vétérinaire-major. — Le sujet est un cheval de pur sang, âgé de huit ans, acheté 100 francs. 000 francs, n'ayant pu, en raison de son caractère difficile, continuer sa carrière de courses, échoué comme cheval d'armes d'un officier. Quête que net, il boite successivement de l'antérieur gauche, du postérieur droit, puis un jour, brusquement; au cours d'un temps de galop, fléchit de l'arrière-main, est pris de tremblements musculaires, de sueurs et meurt au bout d'une heure. L'autopsie montre : Un caillot emboîque dans l'artère axillaire gauche; Une déchirure du tronc pelvi-iliacque gauche, avec infiltration sanguine dans les tissus environnants; L'arrachement des diarthroses sacro-iliaques; Une fracture de l'ilium gauche au niveau de sa fosse interne; La rupture des ligaments fibreux sacro-lombaires; La fracture
Streptothrix nocardia. (Soc. roumaine de biol., juin 1924.) P. B. * Société des sciences vétérinaires Séance du 29 juin 1925. Au sujet d'une fracture iléo-lombo-sacrée, par M. LAGNEAU, vétérinaire-major. — Le sujet est un cheval de pur sang, âgé de huit ans, acheté 100 francs. 000 francs, n'ayant pu, en raison de son caractère difficile, continuer sa carrière de courses, échoué comme cheval d'armes d'un officier. Quête que net, il boite successivement de l'antérieur gauche, du postérieur droit, puis un jour, brusquement; au cours d'un temps de galop, fléchit de l'arrière-main, est pris de tremblements musculaires, de sueurs et meurt au bout d'une heure. L'autopsie montre : Un caillot emboîque dans l'artère axillaire gauche; Une déchirure du tronc pelvi-iliacque gauche, avec infiltration sanguine dans les tissus environnants; L'arrachement des diarthroses sacro-iliaques; Une fracture de l'ilium gauche au niveau de sa fosse interne; La rupture des ligaments fibreux sacro-lombaires; La fracture d'arrière en avant et dans son tiers supérieur de l'apophyse épineuse de la première vertèbre sacrée; La fracture vers leur milieu, des quatre dernières vertèbres lombaires. L'auteur pense que ces fractures sont du type dit par contraction musculaire et, dans le cas présent, ce sont les musclés spinaux qui ont été les agents agissant dans le sens antéro-postérieur. Il admet l'ostéite comme cause prédisposante. Le squelette de ce cheval ressemble à celui d'un poulain. Les os spongieux, presque poreux, les apophyses transverses des vertèbres lombaires laisseraient croire que l'animal était peut-être en période d'ostéite raréfiante. Mort d'un cheval par électrocution. Position anormale après la mort, par M. AMOUROUX, vétérinaire à Elne. — Six chevaux sont logés dans une même écurie. L'aménagement est le suivant : sol dallé, stalles en bois, mangeoires, râtelier, chaînes d'attachement, abreuvoir individuel en fer. Une canalisation électrique longeant la canalisation en fer d'amenée d'eau aux abreuvoirs individuels détermine un court-circuit. Cinq chevaux sont détachés avec peine, le sixième se débat longuement puis tombe foudroyé. La position du cadavre est la suivante : Sterno-abdominale, tête repliée sur l'encolure et retournée à gauche reposant sur le sol. Les membres antérieurs sont repliés sous le tronc, les membres postérieurs
été les agents agissant dans le sens antéro-postérieur. Il admet l'ostéite comme cause prédisposante. Le squelette de ce cheval ressemble à celui d'un poulain. Les os spongieux, presque poreux, les apophyses transverses des vertèbres lombaires laisseraient croire que l'animal était peut-être en période d'ostéite raréfiante. Mort d'un cheval par électrocution. Position anormale après la mort, par M. AMOUROUX, vétérinaire à Elne. — Six chevaux sont logés dans une même écurie. L'aménagement est le suivant : sol dallé, stalles en bois, mangeoires, râtelier, chaînes d'attachement, abreuvoir individuel en fer. Une canalisation électrique longeant la canalisation en fer d'amenée d'eau aux abreuvoirs individuels détermine un court-circuit. Cinq chevaux sont détachés avec peine, le sixième se débat longuement puis tombe foudroyé. La position du cadavre est la suivante : Sterno-abdominale, tête repliée sur l'encolure et retournée à gauche reposant sur le sol. Les membres antérieurs sont repliés sous le tronc, les membres postérieurs sont complètement allongés en arrière la rotule touchant à terre. La mort paraît être due à l'action du courant électrique, dont le voltage aurait été brusquement augmenté. Séance du 26 octobre 1924. Interdépendance des cavités pleurales chez le chien, par MM. Pierre MATHIEU et H. HERMANN. — Anatomistes, physiologistes, expérimentateurs ne sont point d'accord sur l'interdépendance des cavités pleurales chez le chien. P. Mathieu et H. Hermann employent dans leurs recherches une technique nouvelle, consistant à intercaler le thorax d'un animal vivant et narcisé dans un système de vases communiquants au moyen de deux trocarts moussés affleurant seulement à la face interne de la paroi thoracique. Dans ces conditions, l'animal étant couché sur l'un ou l'autre côté, le passage du liquide coloré d'un vase à l'autre s'est toujours produit pour une différence des niveaux inférieure à 20 centimètres. Sur le cadavre, le passage du liquide est moins constant. Le mouvement respiratoire paraît constituer une condition favorisante du passage. Les auteurs pensent que les cavités pleurales droite et gauche du chien sont sans doute souvent normalement séparées, mais la fragilité de la plèvre médiastinale rend cette séparation illusoire au point de vue expérimental. Études expérimentales sur l'anaphylaxie digestive, par M. Fernand