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restèrent telles jusqu'à la restauration savoyarde de 1559. Par patentes du 7 août 1560, Emmanuel Philibert nous permit « porter en nostre écusson estant seulement d'un champs mesparty de sable et sinople une croix blanche de Saint-Maurice qui sera également mesparty sur ledict champs ». En 1388, Amé VI rend l'ordonnance suivante sur la nomination de nos syndics. Considérant, dit-il, que les bourgeois de Bourg ont perdu l'usage déjà ancien qu'ils avaient d'élire chaque trienne deux syndics et douze conseillers pour gérer leurs affaires, et qu'ils demandent à le faire revivre, nous voulons que ces élections annuelles reprennent cours comme par le passé sans manquer jamais, et de plus nous leur accordons le droit de s'imposer entre eux, à leur volonté, pour la taxe et la levée des impôts, leur permettant de publier l'adjudication desdits impôts dans toute la châtellenie afin de trouver plus grand choix de fermiers et partant meilleures conditions. Quand et comment l'élection annuelle des syndics avait-elle cessé?... Était-ce par négligence des bourgeois ou grâce aux exactions et violences des agents du prince?... Ceci est de 1388. En -1390 le prince revient à la charge et ordonne à nouveau qu'aucun bourgeois ne sera mis en prison s'il offre caution suffisante avec promesse de se présenter à première réquisition, à moins cependant que ce bourgeois ne soit touché par une peine corporelle. Il veut que ses officiers de justice et de finance jurent d'observer les franchises de la ville, à peine de 60 sols piémontais par chaque violation. Il entend que toute copie de privilège de la ville, signée par deux notaires en présence du procureur fiscal, aura force de loi en justice comme l'original. En aucun cas, ni au civil ni au criminel, le bourgeois ne pourra être distrait de son juge naturel et déféré à un tribunal d'exception, à moins de nécessité urgente décidée par le prince lui-même. Les bourgeois ne doivent en rien contribuer aux fortifications de Geyzériat, quels que soient les biens qu'ils y possèdent. Défense aux officiers du comte d'arrêter un bourgeois ou de saisir ses biens en dehors des cas prévus par
offre caution suffisante avec promesse de se présenter à première réquisition, à moins cependant que ce bourgeois ne soit touché par une peine corporelle. Il veut que ses officiers de justice et de finance jurent d'observer les franchises de la ville, à peine de 60 sols piémontais par chaque violation. Il entend que toute copie de privilège de la ville, signée par deux notaires en présence du procureur fiscal, aura force de loi en justice comme l'original. En aucun cas, ni au civil ni au criminel, le bourgeois ne pourra être distrait de son juge naturel et déféré à un tribunal d'exception, à moins de nécessité urgente décidée par le prince lui-même. Les bourgeois ne doivent en rien contribuer aux fortifications de Geyzériat, quels que soient les biens qu'ils y possèdent. Défense aux officiers du comte d'arrêter un bourgeois ou de saisir ses biens en dehors des cas prévus par l'ancien usage, et, si ce fait arrivait, le procès serait aboli et les frais de justice non payés. Tout bourgeois qui se croira lésé par une sentence du bailli ou du châtelain pourra en appeler au juge de Bresse ou au juge des appels pour la Bresse. Défense d'enlever à un bourgeois son cheval, sauf en cas d'urgence pour le service du prince. Confirmation du droit d'élection annuelle des Syndics, etc. Ce titre fut payé au comte 3,000 ducats d'or. En 1391 le comte Amé VIII nomma un recteur de notre école communale laquelle fut réglementée, en 1404, par un règlement curieux et très particulier. En 1397 Amé VIII nous concéda de nouvelles patentes dans lesquelles il confirme toutes nos anciennes franchises accordées tant par les anciens seigneurs de Baugé que par les Comtes de Savoie, ses prédécesseurs : ces lettres, par augmentation, déchargent les bourgeois de tous droits de la motte sur tous les biens immeubles qui peuvent leur échoir dans la mouvance du domaine du seigneur, tant à titre de legs, d'héritage, que de testament ou de donation ; elles les délivrent aussi des droits de la motte pour les donations et échanges entre vifs ; elles permettent
un bourgeois son cheval, sauf en cas d'urgence pour le service du prince. Confirmation du droit d'élection annuelle des Syndics, etc. Ce titre fut payé au comte 3,000 ducats d'or. En 1391 le comte Amé VIII nomma un recteur de notre école communale laquelle fut réglementée, en 1404, par un règlement curieux et très particulier. En 1397 Amé VIII nous concéda de nouvelles patentes dans lesquelles il confirme toutes nos anciennes franchises accordées tant par les anciens seigneurs de Baugé que par les Comtes de Savoie, ses prédécesseurs : ces lettres, par augmentation, déchargent les bourgeois de tous droits de la motte sur tous les biens immeubles qui peuvent leur échoir dans la mouvance du domaine du seigneur, tant à titre de legs, d'héritage, que de testament ou de donation ; elles les délivrent aussi des droits de la motte pour les donations et échanges entre vifs ; elles permettent aux bourgeois d'aborder à bas prix les tours de la ville en temps de paix, sauf à les remettre aux soldats en temps de guerre ; elles veulent enfin que tout possesseur d'immeuble, quelle que soit sa condition, sur le territoire de la commune, contribue, sans nulle exception, à la fortification de la ville. Grace de l'échute est accordée en exceptant les Juifs, les Lombards et autres trafiquants étrangers et suspects. 1403 est la plus ancienne date où l'on constate la convocation des Trois États de Savoie par le prince. En cette année la réunion eut lieu à Genève et Bourg y députa. Nous voici en 1407. Cette année-là le comte Amé VIII nous vendit, au prix de 2,000 florins, une charte de liberté explicite que nos pères dénommaient « la petite franchise », celle de 1250 pour eux étant « la grande ». Dans ce titre il est déclaré que tous les bourgeois de Bourg qui mourraient mainmortables et taillables, seront désormais aptes, même n'ayant pas d'enfants, à tester à leur volonté et déchargés des droits d'échute ; que si lesdits taillables meurent sans testament, leurs biens arriveront, maigre cela, à leurs héritiers naturels suivant les règles du droit,
fortification de la ville. Grace de l'échute est accordée en exceptant les Juifs, les Lombards et autres trafiquants étrangers et suspects. 1403 est la plus ancienne date où l'on constate la convocation des Trois États de Savoie par le prince. En cette année la réunion eut lieu à Genève et Bourg y députa. Nous voici en 1407. Cette année-là le comte Amé VIII nous vendit, au prix de 2,000 florins, une charte de liberté explicite que nos pères dénommaient « la petite franchise », celle de 1250 pour eux étant « la grande ». Dans ce titre il est déclaré que tous les bourgeois de Bourg qui mourraient mainmortables et taillables, seront désormais aptes, même n'ayant pas d'enfants, à tester à leur volonté et déchargés des droits d'échute ; que si lesdits taillables meurent sans testament, leurs biens arriveront, maigre cela, à leurs héritiers naturels suivant les règles du droit, mais à la réserve des fonds taillables ; que les officiers du comte ne pourront pas intenter un procès à un bourgeois s'il n'y a pas plaignant autre qu'eux, les cas majeurs et capitaux exceptés ; que les bourgeois ont à jamais le droit d'élire annuellement leurs syndics et conseillers. En 1411 nous est confirmé, à nouveau, le droit antique de pêcher dans la Veyle et dans la Reyssouze et d'y pouvoir établir des bachots pour le poisson. Permission d'irriguer nos prés avec les eaux de ces rivières et d'y faire nager ou royer le chanvre. La même année la police ou le contrôle des poids et mesures est concédée aux Syndics. En 1415, grâce au prince et à des délégués par lui envoyés, il est procédé à la première installation de la police des rues, à l'hygiène et propreté publiques. On essaye d'uniformiser le poids de la livre pour tous les commerces ; on s'efforce de purifier le Cône et l'écorchoir. En 1436 on revient à faire revivre ces mesures contre lesquelles les pestes subséquentes protestèrent. Pouvoir est donné en 1416, à nos syndics, de fixer eux-mêmes le prix des blés et des grains en temps de cherté et
En 1411 nous est confirmé, à nouveau, le droit antique de pêcher dans la Veyle et dans la Reyssouze et d'y pouvoir établir des bachots pour le poisson. Permission d'irriguer nos prés avec les eaux de ces rivières et d'y faire nager ou royer le chanvre. La même année la police ou le contrôle des poids et mesures est concédée aux Syndics. En 1415, grâce au prince et à des délégués par lui envoyés, il est procédé à la première installation de la police des rues, à l'hygiène et propreté publiques. On essaye d'uniformiser le poids de la livre pour tous les commerces ; on s'efforce de purifier le Cône et l'écorchoir. En 1436 on revient à faire revivre ces mesures contre lesquelles les pestes subséquentes protestèrent. Pouvoir est donné en 1416, à nos syndics, de fixer eux-mêmes le prix des blés et des grains en temps de cherté et de famine. À la même époque survient un privilège ducal important : c'est l'exemption, pendant 10 ans, de toute charge aux artisans qui viendront se fixer à Bourg. En 1437 le duc Louis, sur notre requête, essaye de régler la confection et l'entretien des chemins ainsi que l'assainissement autour de la ville. La protection et la fixation des bans de vendange pour nos vignobles sis au Revermont datent de la même année. Le tout sera revu et augmenté en 1451. En 1440 les syndics exposent au prince que, en vertu de leurs anciennes franchises, les habitants de Bourg sont exempts de toutes charges, taille, vil dité et main-morte, mais le procureur fiscal inquiète quand même maints bourgeois pour les faire déclarés mainmortables et sujets à l'échute. Le duc répond que ces bourgeois doivent être quittes et exempts de ces charges en vertu du spécial privilège accordé aux hommes et à la communauté de Bourg par son père le duc Amédée VIII (1407) ; il confirme à nouveau cette exemption en l'étendant et en l'expliquant et défend à ses officiers toute poursuite à ce sujet. Pour terminer à bref délai cette rapide revue, je ne vais qu'énumérer les divers autres privilèges
la ville. La protection et la fixation des bans de vendange pour nos vignobles sis au Revermont datent de la même année. Le tout sera revu et augmenté en 1451. En 1440 les syndics exposent au prince que, en vertu de leurs anciennes franchises, les habitants de Bourg sont exempts de toutes charges, taille, vil dité et main-morte, mais le procureur fiscal inquiète quand même maints bourgeois pour les faire déclarés mainmortables et sujets à l'échute. Le duc répond que ces bourgeois doivent être quittes et exempts de ces charges en vertu du spécial privilège accordé aux hommes et à la communauté de Bourg par son père le duc Amédée VIII (1407) ; il confirme à nouveau cette exemption en l'étendant et en l'expliquant et défend à ses officiers toute poursuite à ce sujet. Pour terminer à bref délai cette rapide revue, je ne vais qu'énumérer les divers autres privilèges qui contribuèrent à fonder davantage et asseoir plus largement notre commune. Ainsi, en 1455, nos Syndics ont le droit de porter la robe verte et noire et le bâton garni d'argent dans toutes les cérémonies publiques où ils paraîtront "nomme ville"; leur droit de primauté dans les cortèges est aussi fixé. En 1463 est dévolu aux Syndics la police de la boulangerie et la fixation de la taxe du pain. Même privilège, en 1464, pour contenir et diriger les moulins et les prétentions des meuniers. En 1475 pouvoir de répartir entre nous, à notre guise, la levée des impôts par commissaires choisis par nous. En 1477 nul n'est plus astreint à servir le prince en armes hors de sa province ; qui voudra le servir ainsi sera payé. La même année nos syndics, comme représentants de la capitale de la Bresse, échangent leur robe mi-partie verte et noire contre la robe partie de pourpre et de violet. En 1478 est confirmé à nouveau le droit de nous imposer entre nous, sur le pied de 310 feux, tant à la chaumière et à la famille, sans l'ingérence de quiconque étranger; permission de choisir l'exacteur de l'impôt et le capitaine des fortifications
fixé. En 1463 est dévolu aux Syndics la police de la boulangerie et la fixation de la taxe du pain. Même privilège, en 1464, pour contenir et diriger les moulins et les prétentions des meuniers. En 1475 pouvoir de répartir entre nous, à notre guise, la levée des impôts par commissaires choisis par nous. En 1477 nul n'est plus astreint à servir le prince en armes hors de sa province ; qui voudra le servir ainsi sera payé. La même année nos syndics, comme représentants de la capitale de la Bresse, échangent leur robe mi-partie verte et noire contre la robe partie de pourpre et de violet. En 1478 est confirmé à nouveau le droit de nous imposer entre nous, sur le pied de 310 feux, tant à la chaumière et à la famille, sans l'ingérence de quiconque étranger; permission de choisir l'exacteur de l'impôt et le capitaine des fortifications dans notre sein. En 1479 la police de l'abattoir, l'inspection des viandes abattues, la fixation du prix de vente sont dévolues aux Syndics: le prince qui résidera ici ne pourra approvisionner son hôtel que lorsque les bourgeois se seront fournis. En 1480 et 1498 création, confirmation et augmentation des privilèges des archers, arquebusiers et balistiers, enfants de la ville érigés en corporation. En 1501 nous obtenons la police des auberges et tavernes où se débite du vin, avec des droits étendus pour régler ce commerce et nous protéger contre la concurrence des provinces voisines. La perception du droit d'once sur chaque livre de viande vendue par les bouchers nous est accordée en 1509. En 1522 nous obtenons l'approbation, article par article, du recueil codifié de toutes nos franchises. Ce code sera l'objet d'un travail particulier; il contient des détails spéciaux sur la taillabilité. Je ne citerai plus enfin ici que le titre de 1560 qui nous accorde des foires franches, et le titre de 1570 dans lequel Emmanuel-Philibert remanie la constitution communale, tant pour l'élection des syndics que pour l'élection triennale du conseil des soixante. La fin du XVIe siècle n'est qu'un effondrement douloureux; le régime français haut et dur
des archers, arquebusiers et balistiers, enfants de la ville érigés en corporation. En 1501 nous obtenons la police des auberges et tavernes où se débite du vin, avec des droits étendus pour régler ce commerce et nous protéger contre la concurrence des provinces voisines. La perception du droit d'once sur chaque livre de viande vendue par les bouchers nous est accordée en 1509. En 1522 nous obtenons l'approbation, article par article, du recueil codifié de toutes nos franchises. Ce code sera l'objet d'un travail particulier; il contient des détails spéciaux sur la taillabilité. Je ne citerai plus enfin ici que le titre de 1560 qui nous accorde des foires franches, et le titre de 1570 dans lequel Emmanuel-Philibert remanie la constitution communale, tant pour l'élection des syndics que pour l'élection triennale du conseil des soixante. La fin du XVIe siècle n'est qu'un effondrement douloureux; le régime français haut et dur ne nous accorda rien de nouveau. Les mauvaises années de la fin du règne de Louis XIV démolirent et confisquèrent nos vieilles franchises royales. Sous Louis XVI elles furent étouffées complètement: on sait ce qui suivit. Terminons là ce léger aperçu des droits, privilèges, franchises, libertés et immunités qui coûtèrent si cher à nos pères. C'est grâce à ces titres, au milieu de bien des violences, de bien des exactions, de bien des tromperies et des dénis de justice que la ville et communauté de Bourg a pu peu à peu s'affranchir et s'élever au rang de commune notable et importante. Voyons maintenant la constitution intime, la vie cachée, les mœurs, us et coutumes vrais de cette commune. (Sera continué.) "T. BROSSARD. " YVES MORIER. " La famille de Rozay est une des bonnes familles de Franche-Comté. Depuis des siècles, elle avait la coutume de placer ses filles non mariables dans l'abbaye noble de Viry-les-Comtesses. En 1780, une demoiselle de Rozay, Marie-Gabriel, était doyenne, une Aimée-Philiberte était chantre, qui sont les premières dignités de cette célèbre maison. M. de Rozay ne voulant pas laisser éteindre un usage constaté depuis lui seul l'ancienneté de sa famille (car pour entrer à Viry,
si cher à nos pères. C'est grâce à ces titres, au milieu de bien des violences, de bien des exactions, de bien des tromperies et des dénis de justice que la ville et communauté de Bourg a pu peu à peu s'affranchir et s'élever au rang de commune notable et importante. Voyons maintenant la constitution intime, la vie cachée, les mœurs, us et coutumes vrais de cette commune. (Sera continué.) "T. BROSSARD. " YVES MORIER. " La famille de Rozay est une des bonnes familles de Franche-Comté. Depuis des siècles, elle avait la coutume de placer ses filles non mariables dans l'abbaye noble de Viry-les-Comtesses. En 1780, une demoiselle de Rozay, Marie-Gabriel, était doyenne, une Aimée-Philiberte était chantre, qui sont les premières dignités de cette célèbre maison. M. de Rozay ne voulant pas laisser éteindre un usage constaté depuis lui seul l'ancienneté de sa famille (car pour entrer à Viry, il faut prouver neuf quartiers du côté paternel, des marques honorifiques jusqu'au septième aïeul, et que la mère soit demoiselle); M. de Rozay envoya à ses deux sœurs, en cette même année 80, sa fille Julie-Sabine, âgée de quatre ans. Cette enfant fut élevée sur les genoux de Mme, la Doyenne. À la date où elle arriva, il y avait, parmi les Chanoinesses titulaires, trois filles de la maison royale de Saxe, alliée si étroitement à la maison de France. On sent que des personnes de cette qualité ne venaient pas chercher là les mortifications, les pratiques austères et mornes de la vie cénobitique. Les comtesses de Viry ayant chacune leur maison et prébende séparée, exemptes de clôture, avaient une existence agréable. Les pères, frères, neveux, cousins des cinquante-deux recluses fréquentaient chez leurs filles, sœurs, tantes et cousines sans difficulté et sans scandale, encore bien que les deux tiers d'entre eux fussent de brillants jeunes officiers du Roi. Dès la première année de son Décanat, Mme Marie-Gabriel avait établi chez elle l'usage, existant en beaucoup de maisons conventuelles, de monter et jouer le jour de l'Epiphania quelque pièce de théâtre. On commença par Esther, puis on vint à Polyeucte, puis
Doyenne. À la date où elle arriva, il y avait, parmi les Chanoinesses titulaires, trois filles de la maison royale de Saxe, alliée si étroitement à la maison de France. On sent que des personnes de cette qualité ne venaient pas chercher là les mortifications, les pratiques austères et mornes de la vie cénobitique. Les comtesses de Viry ayant chacune leur maison et prébende séparée, exemptes de clôture, avaient une existence agréable. Les pères, frères, neveux, cousins des cinquante-deux recluses fréquentaient chez leurs filles, sœurs, tantes et cousines sans difficulté et sans scandale, encore bien que les deux tiers d'entre eux fussent de brillants jeunes officiers du Roi. Dès la première année de son Décanat, Mme Marie-Gabriel avait établi chez elle l'usage, existant en beaucoup de maisons conventuelles, de monter et jouer le jour de l'Epiphania quelque pièce de théâtre. On commença par Esther, puis on vint à Polyeucte, puis on arriva à Phèdre. Si bien que Sabine de Rozay, prenant le voile à la Noël 1789, était (accessoirement!) occupée à cette date à apprendre le rôle d' Ariane. La prise d'habit du 25 Décembre fut d'ailleurs fort belle et presque aussi touchante que la représentation du 6 janvier suivant. M. le colonel Abel de Lanty, neveu de Mme de Lanty, la Secrète (troisième dignitaire de la maison), chanta (à la prise d'habit) un motet dans la perfection. C'est lui qu'à Monsbeney on appelait le Séraphin pour sa beauté pudique et ses façons de vierge. On racontait, d'ailleurs, qu'il avait par la ville onze enfants naturels et aux champs deux ou trois. Mais dans ce pays-là on surfait tout. À la représentation de Phèdre, toute la noblesse d'alentour accourut. Quelques bourgeois, gens d'affaires, fournisseurs de l'Abbaye, furent admis aussi sur le pied de beyeux (voir le Dictionnaire de l'Etiquette, le meilleur ouvrage de Mme de Genlis, au dire du roi Louis XVIII). Et c'est là qu'Yves Morier vit Sabine pour la première fois. Les acteurs et actrices furent de l'avis commun au-dessus de tout. Phèdre, Mme de Lanty, grande brune, portant avec aisance et majesté ses quarante printemps, dotée de
M. le colonel Abel de Lanty, neveu de Mme de Lanty, la Secrète (troisième dignitaire de la maison), chanta (à la prise d'habit) un motet dans la perfection. C'est lui qu'à Monsbeney on appelait le Séraphin pour sa beauté pudique et ses façons de vierge. On racontait, d'ailleurs, qu'il avait par la ville onze enfants naturels et aux champs deux ou trois. Mais dans ce pays-là on surfait tout. À la représentation de Phèdre, toute la noblesse d'alentour accourut. Quelques bourgeois, gens d'affaires, fournisseurs de l'Abbaye, furent admis aussi sur le pied de beyeux (voir le Dictionnaire de l'Etiquette, le meilleur ouvrage de Mme de Genlis, au dire du roi Louis XVIII). Et c'est là qu'Yves Morier vit Sabine pour la première fois. Les acteurs et actrices furent de l'avis commun au-dessus de tout. Phèdre, Mme de Lanty, grande brune, portant avec aisance et majesté ses quarante printemps, dotée de larges appas, mûrs, magnifiques encore ; d'une figure irrégulière, mais expressive ; de grands yeux vert de mer au regard de feu ; d'une voix quasi virile, d'un geste fiévreux ; justifiait tout à fait le vers terrible : C'est Vénus tout entière à sa proie attachée. Son neveu, demi-nu sous sa courte chlamyde et sous son carquois d'or, était le plus bel Hippolyte qui se soit vu jamais. Et toutes les personnes du sexe là présentes étaient, comme la fille de Minos, assez enclines à aller l'attendre « à l'ombre des forêts... ». Il faut excepter pourtant « la timide Aricie ». Elle allait avoir quatorze ans. Une longue robe de fin lin accusait la maigreur délicieuse de ses formes. Un fil de perles faisait ressortir la blancheur de son col. Sa figure fine, pâle et pure restait froide au milieu des égarements qu'on sait. Son oeil large, d'un bleu noir, regardait, écoutait sans comprendre. À la voir accepter l'offre du beau chasseur d'un regard fraternel et d'un sourire innocent, on sentait qu'elle n'entendait cette offre qu'à demi... Ce contraste inattendu sembla tout à fait piquant et ajouta un attrait rare à cette soirée fort charmante et qui n'eut