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le général Campos, qui poursuivait les partisans de don Carlos, vers Moya, a perdu tout d'un coup la trace de ses adversaires et a dû rentrer à Barcelone sans les avoir pu joindre. De l'ensemble de ces renseignements on peut conclure que le maréchal Serrano aura grand besoin de déployer une activité et une science militaire hors ligne pour vaincre et réduire à merci des adversaires aussi entendus dans la guerre de partisans que les cabecillas carlistes. QUESTION DU JOUR LES ACTES SOUS SEING PRIVÉ Les lois fiscales votées récemment, sous l'empire d'une nécessité absolue, ont causé une certaine perturbation dans le monde des affaires et aussi dans les rapports de la vie sociale. Obligé de se procurer des ressources coûte que coûte, et par les moyens les plus simples, les plus expéditifs, le fisc pénètre partout et tend à s'initier dans les transactions les plus intimes : encore un peu, l'acte sous signatures privées n'existera plus que pour affirmer le discrédit qui le frappe et les inconvénients qui s'attachent aux transactions secrètes. L'acte sous signatures privées reste sans date certaine, sans date légale jusqu'au jour où il est soumis à la formalité de l'enregistrement; aucun acte de cette nature ne peut être produit en justice ni même énoncé dans une procédure, dans un instrument public ou authentique sans avoir au préalable acquitté les droits d'enregistrement, qui d'ordinaire sont considérables. Tout récemment enfin, une loi a prescrit l'enregistrement obligatoire des baux sous signatures privées, qui sont en comparaison avec les baux authentiques, dans la proportion de 95 0/0. Déjà sous l'Empire, et en raison des grands travaux d'édilité entrepris par la ville de Paris, les actes sous signatures privées étaient tombés en discrédit. Tout bail non enregistré produit devant un jury d'expropriation, était à peu près considéré comme nul ou tout au moins comme un acte de peu de valeur. Ainsi, en raison des lois fiscales récemment votées, en raison de l'obligation de les faire enregistrer avant de les produire en justice ou de les énoncer dans un acte public, des actes sous signatures privées, n'offrent plus que des garanties
ne peut être produit en justice ni même énoncé dans une procédure, dans un instrument public ou authentique sans avoir au préalable acquitté les droits d'enregistrement, qui d'ordinaire sont considérables. Tout récemment enfin, une loi a prescrit l'enregistrement obligatoire des baux sous signatures privées, qui sont en comparaison avec les baux authentiques, dans la proportion de 95 0/0. Déjà sous l'Empire, et en raison des grands travaux d'édilité entrepris par la ville de Paris, les actes sous signatures privées étaient tombés en discrédit. Tout bail non enregistré produit devant un jury d'expropriation, était à peu près considéré comme nul ou tout au moins comme un acte de peu de valeur. Ainsi, en raison des lois fiscales récemment votées, en raison de l'obligation de les faire enregistrer avant de les produire en justice ou de les énoncer dans un acte public, des actes sous signatures privées, n'offrent plus que des garanties très contestables aux parties intéressées, aux débiteurs comme aux emprunteurs, aux locataires comme aux propriétaires; au moindre incident ces actes doivent être soumis à la formalité de l'enregistrement; ils sont de plus considérés par la loi comme n'ayant qu'une authenticité contestable et ne peuvent passer l'état d'actes actifs, réguliers qu'après avoir été consacrés et rendus exécutoires au moyen d'un jugement. L'acte authentique— celui passé en présence du notaire assisté de son collègue ou des témoins soussignés—jouit de toutes les faveurs, bien qu'il ne rapporte pas plus au fisc que l'acte sous signatures privées. Exemple : le créancier, par acte authentique, peut, en cas de non paiement du débiteur, faire commandement au bout de vingt-quatre heures au moyen de sa grosse exécutoire, et arriver en quinze jours à l'exécution, c'est-à-dire à la saisie immobilière, à la vente du mobilier, etc.; un créancier par acte non authentique ou créancier chirographaire, n'atteindra ce but qu'au bout de six mois et souvent plus, en dépensant une somme variant de deux cents francs à mille francs !... Il ne s'agit pas ici seulement des créanciers, mais aussi des débiteurs ; dans beaucoup de cas : baux, ouvertures de crédit, commandites, etc., la partie la plus
avoir été consacrés et rendus exécutoires au moyen d'un jugement. L'acte authentique— celui passé en présence du notaire assisté de son collègue ou des témoins soussignés—jouit de toutes les faveurs, bien qu'il ne rapporte pas plus au fisc que l'acte sous signatures privées. Exemple : le créancier, par acte authentique, peut, en cas de non paiement du débiteur, faire commandement au bout de vingt-quatre heures au moyen de sa grosse exécutoire, et arriver en quinze jours à l'exécution, c'est-à-dire à la saisie immobilière, à la vente du mobilier, etc.; un créancier par acte non authentique ou créancier chirographaire, n'atteindra ce but qu'au bout de six mois et souvent plus, en dépensant une somme variant de deux cents francs à mille francs !... Il ne s'agit pas ici seulement des créanciers, mais aussi des débiteurs ; dans beaucoup de cas : baux, ouvertures de crédit, commandites, etc., la partie la plus faible se trouve souvent à la merci du plus fort et se heurte contre les difficultés inextricables de la procédure. Il est donc, croyons-nous, équitable et dans l'intérêt de tous, créanciers et débiteurs, locataires et propriétaires, riches ou pauvres, que chacun puisse à peu de frais transformer en actes authentiques les actes sous signatures privées qui ont été présentés à la formalité de l'enregistrement. C'est le point capital. Nous avons soumis cette grave question à des hommes compétents, nous l'avons examinée avec plusieurs notaires, hommes de bon sens et exempts de préjugés; tous ont émis l'avis qu'on ferait œuvre d'équité et qu'on faciliterait singulièrement les transactions en apportant un remède à cet état de choses. Il n'y a réellement en jeu dans cette affaire que les honoraires du notaire et quelques rôles d'expédition sur papier timbré, puisque les droits d'enregistrement pour un acte sous signatures privées sont les mêmes que ceux d'un acte authentique. Nous savons à n'en pouvoir douter que la chambre des notaires serait disposée à toutes sortes de transactions sur ce point; la multiplicité des affaires compenserait, d'ailleurs, et au delà, les réductions consenties par ces officiers ministériels. Toutefois, ce n'est là qu'un des côtés de la
les actes sous signatures privées qui ont été présentés à la formalité de l'enregistrement. C'est le point capital. Nous avons soumis cette grave question à des hommes compétents, nous l'avons examinée avec plusieurs notaires, hommes de bon sens et exempts de préjugés; tous ont émis l'avis qu'on ferait œuvre d'équité et qu'on faciliterait singulièrement les transactions en apportant un remède à cet état de choses. Il n'y a réellement en jeu dans cette affaire que les honoraires du notaire et quelques rôles d'expédition sur papier timbré, puisque les droits d'enregistrement pour un acte sous signatures privées sont les mêmes que ceux d'un acte authentique. Nous savons à n'en pouvoir douter que la chambre des notaires serait disposée à toutes sortes de transactions sur ce point; la multiplicité des affaires compenserait, d'ailleurs, et au delà, les réductions consenties par ces officiers ministériels. Toutefois, ce n'est là qu'un des côtés de la question; c'est toujours sous l'empire de la nécessité et, nous pouvons bien le dire, seulement sous l'empire de la nécessité, qu'on se décide à déposer pour minute chez le notaire un acte sous signatures privées. Le notaire ayant pour mission de donner l'authenticité aux actes, de certifier l'individualité, la capacité des contractants, il ne peut donner à l'acte sous signatures privées un brevet d'authenticité qu'avec le concours, la présence et le consentement des intéressés. C'est donc contre la mauvaise volonté d'une des parties contractantes à transformer un acte sous signatures privées en acte authentique qu'il importerait de prendre des mesures sommaires et peu coûteuses. C'est le nœud de la question. Pourquoi, dans certains cas, par exemple dans les affaires dites sommaires et dans la mesure de leur compétence, les juges de paix ne seraient-ils pas autorisés, moyennant un léger droit perçu par l'Etat, à donner la forme exécutoire à certains actes sous signatures privées? cela simplifierait la procédure. Pourquoi, dans les actes d'une importance majeure, les notaires ne seraient-ils pas autorisés à délivrer des grosses d'actes sous seing privé à eux déposés pour minute après une procédure sommaire établissant que les actes dont s'agit n'ont point été argués de faux,
des contractants, il ne peut donner à l'acte sous signatures privées un brevet d'authenticité qu'avec le concours, la présence et le consentement des intéressés. C'est donc contre la mauvaise volonté d'une des parties contractantes à transformer un acte sous signatures privées en acte authentique qu'il importerait de prendre des mesures sommaires et peu coûteuses. C'est le nœud de la question. Pourquoi, dans certains cas, par exemple dans les affaires dites sommaires et dans la mesure de leur compétence, les juges de paix ne seraient-ils pas autorisés, moyennant un léger droit perçu par l'Etat, à donner la forme exécutoire à certains actes sous signatures privées? cela simplifierait la procédure. Pourquoi, dans les actes d'une importance majeure, les notaires ne seraient-ils pas autorisés à délivrer des grosses d'actes sous seing privé à eux déposés pour minute après une procédure sommaire établissant que les actes dont s'agit n'ont point été argués de faux, d'interpolations, de surcharge, etc.? On pourrait varier à l'infini des propositions de cette nature; toutes seront bonnes, à la condition de faire disparaître les anomalies que nous venons de signaler. Les actes sous signatures privées restent toujours dans nos mœurs, malgré les impedimenta légaux; ils permettent de stipuler certains pactes, certaines conventions en dehors de la publicité qui nuirait souvent à leur exécution. Ils protègent les secrets et les arrangements de famille; mais puisqu'ils sont aujourd'hui, dans une foule de cas, soumis à la formalité de l'enregistrement, de la double taxe, de l'amende, il importe que l'on simplifie les formalités requises pour arriver à leur transformation en actes authentiques. JULES DE PRÉCY. La lettre adressée par le comte de Chambord à M. Laurentie et reproduite dans notre numéro d'hier, inspire à ce dernier les réflexions suivantes, qui, à notre sens, honorent tous les publicistes qui combattent avec fermeté, conscience et désintérêt, quel que soit le drapeau qu'ils défendent : ... Je ne suis qu'un ouvrier et un soldat. Ma vie a commencé, elle s'est poursuivie et elle s'achèvera dans le travail; c'est tout ce que j'ai de titres devant ce représentant de la vieille royauté de France, dont les diffamateurs
certaines conventions en dehors de la publicité qui nuirait souvent à leur exécution. Ils protègent les secrets et les arrangements de famille; mais puisqu'ils sont aujourd'hui, dans une foule de cas, soumis à la formalité de l'enregistrement, de la double taxe, de l'amende, il importe que l'on simplifie les formalités requises pour arriver à leur transformation en actes authentiques. JULES DE PRÉCY. La lettre adressée par le comte de Chambord à M. Laurentie et reproduite dans notre numéro d'hier, inspire à ce dernier les réflexions suivantes, qui, à notre sens, honorent tous les publicistes qui combattent avec fermeté, conscience et désintérêt, quel que soit le drapeau qu'ils défendent : ... Je ne suis qu'un ouvrier et un soldat. Ma vie a commencé, elle s'est poursuivie et elle s'achèvera dans le travail; c'est tout ce que j'ai de titres devant ce représentant de la vieille royauté de France, dont les diffamateurs et les ingrats affectent de faire une royauté solitaire, sans contact avec le peuple ou la bourgeoisie; le comte de Chambord répond, en ma personne, à ceux qui méconnaissent à la fois son génie et celui de toute sa race. Il y a donc, dans cette lettre du roi, plus qu'une marque d'affection, faite pour attendrir le cœur d'un humble serviteur comme moi; il y a l'effusion d'une âme royale, qui s'émeut aux modestes travaux comme au services éclatants, et pour qui le principal mérite est la fidélité au même devoir. Pourquoi n'ajouterais-je pas qu'une si touchante lettre peut, à l'heure présente, avoir une signification qui passerait la portée d'un témoignage personnel? A quelque distance qu'il plaise aux maîtres de la politique de nous tenir des desseins concertés par leur sagesse, il y a des règles et des procédés qu'il n'est donné à personne de placer au-dessus et en dehors des jugements de notre raison. A ce point de vue, il ne saurait être indifférent de savoir si notre liberté de jugement va au-delà de l'utilité de la cause que nous servons. Au moins est-il certain qu'elle ne nous expose pas à perdre la bienveillance de celui qui sans doute
qu'une marque d'affection, faite pour attendrir le cœur d'un humble serviteur comme moi; il y a l'effusion d'une âme royale, qui s'émeut aux modestes travaux comme au services éclatants, et pour qui le principal mérite est la fidélité au même devoir. Pourquoi n'ajouterais-je pas qu'une si touchante lettre peut, à l'heure présente, avoir une signification qui passerait la portée d'un témoignage personnel? A quelque distance qu'il plaise aux maîtres de la politique de nous tenir des desseins concertés par leur sagesse, il y a des règles et des procédés qu'il n'est donné à personne de placer au-dessus et en dehors des jugements de notre raison. A ce point de vue, il ne saurait être indifférent de savoir si notre liberté de jugement va au-delà de l'utilité de la cause que nous servons. Au moins est-il certain qu'elle ne nous expose pas à perdre la bienveillance de celui qui sans doute est le juge le plus élevé, et le plus indépendant, et le plus sûr de nos travaux. Quoi qu'il en soit, nous voilà plus affermis que jamais dans notre marche et dans nos luttes; et c'est ainsi qu'une lettre si glorieuse pour l'un d'entre nous est un suffrage d'honneur pour tous ceux qui, en France, travaillent, écrivent et combattent pour la même cause, j'ose ajouter pour ceux-là même qui, dans la variété des idées, tiennent à honorer la liberté et la dignité des lettres: M. le comte de Chambord est à la fois leur juge et le nôtre. Qu'un dernier mot me soit permis. J'ai à peine osé parler de ma reconnaissance; je tremblais de montrer ma personne là où ne doit paraître que le roi. Mais comment ne pas dire Que rien n'aura manqué à ma vie, ni l'épreuve, ni la consolation: Je ne dirai pas comme le poète: Exegi monumentum! Mais ma tâche laborieuse et souvent troublée aura reçu le prix le plus beau qu'il me fût donné de vouloir, le suffrage d'un prince qu'en des meilleurs temps les hommes seraient allés supplier d'être roi, et qui, dépossédé par l'ingratitude, garde la fierté qui convient à l'aîné de
tous ceux qui, en France, travaillent, écrivent et combattent pour la même cause, j'ose ajouter pour ceux-là même qui, dans la variété des idées, tiennent à honorer la liberté et la dignité des lettres: M. le comte de Chambord est à la fois leur juge et le nôtre. Qu'un dernier mot me soit permis. J'ai à peine osé parler de ma reconnaissance; je tremblais de montrer ma personne là où ne doit paraître que le roi. Mais comment ne pas dire Que rien n'aura manqué à ma vie, ni l'épreuve, ni la consolation: Je ne dirai pas comme le poète: Exegi monumentum! Mais ma tâche laborieuse et souvent troublée aura reçu le prix le plus beau qu'il me fût donné de vouloir, le suffrage d'un prince qu'en des meilleurs temps les hommes seraient allés supplier d'être roi, et qui, dépossédé par l'ingratitude, garde la fierté qui convient à l'aîné de tous les rois, et aussi la bonté qui n'appartient qu'aux rois du sang de saint Louis. Nous apprenons que M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy vient d'adresser aux préfets maritimes, aux gouverneurs des colonies, aux officiers généraux supérieurs et autres, commandant à la mer, des instructions dans le but d'arriver à la fondation dans les principaux ports de mer de cercles à l'instar des cercles militaires qui s'organisent un peu partout aujourd'hui dans les chefs-lieux de nos divisions territoriales. Les cercles dont il s'agit sont destinés, on le sait, à procurer aux officiers les avantages d'une vie matérielle en harmonie avec leur position, sans s'écarter cependant de la simplicité qui convient à l'état militaire. Ils seraient, par suite, exclusivement réservés aux officiers en activité de service, et nulle personne étrangère aux armées de terre et de mer ne pourrait y être admise. Les nouveaux cercles ne devraient pas être cependant spécialisés pour des armes ou des corps, mais, au contraire, ouverts à tous les officiers, et fréquentés par toutes les armes confondues. Les locaux occupés par les cercles et leurs bibliothèques pourraient être d'ailleurs prêtés par les municipalités ou être loués par les officiers et à leurs frais, en vertu
à la fondation dans les principaux ports de mer de cercles à l'instar des cercles militaires qui s'organisent un peu partout aujourd'hui dans les chefs-lieux de nos divisions territoriales. Les cercles dont il s'agit sont destinés, on le sait, à procurer aux officiers les avantages d'une vie matérielle en harmonie avec leur position, sans s'écarter cependant de la simplicité qui convient à l'état militaire. Ils seraient, par suite, exclusivement réservés aux officiers en activité de service, et nulle personne étrangère aux armées de terre et de mer ne pourrait y être admise. Les nouveaux cercles ne devraient pas être cependant spécialisés pour des armes ou des corps, mais, au contraire, ouverts à tous les officiers, et fréquentés par toutes les armes confondues. Les locaux occupés par les cercles et leurs bibliothèques pourraient être d'ailleurs prêtés par les municipalités ou être loués par les officiers et à leurs frais, en vertu de conventions particulières passées avec des propriétaires. Quant à la présidence, elle serait dévolue de droit à l'autorité maritime locale; mais les officiers seraient autorisés à nommer, par voie d'élection, une commission qui aurait son président, à la condition expresse que celui-ci serait le délégué du président du cercle, dont l'intervention serait toujours de droit. M. Levert, député du Pas-de-Calais, vient de se rendre dans ce département pour y soutenir la candidature conservatrice de M. Sellier qui, malgré sa présentation tardive, a, dit-on, des chances très sérieuses de succès, et paraît devoir être appuyé par les diverses fractions du parti conservateur. C'est à tort qu'une dépêche de l'Agence Havas a annoncé que Sadick-Pacha était arrivé vendredi dernier à Paris. Sadick est arrivé seulement hier à Vienne, et comme il s'y est trouvé un peu soufrant, il est probable qu'il n'en repartira pas avant demain. Il ne pourrait être rendu dans ce cas, à Paris, que jeudi prochain. La Traversée du Fénelon RENSEIGNEMENTS SUR LA NOUVELLE-CALÉDONIE Le dernier courrier de Nouméa nous a apporté la nouvelle de l'heureuse arrivée du trois-mâts français le Fénelon, affrété par l'Etat à MM. Quesnel frères, du Havre, pour transporter en Nouvelle-Calédonie des familles de déportés;
l'intervention serait toujours de droit. M. Levert, député du Pas-de-Calais, vient de se rendre dans ce département pour y soutenir la candidature conservatrice de M. Sellier qui, malgré sa présentation tardive, a, dit-on, des chances très sérieuses de succès, et paraît devoir être appuyé par les diverses fractions du parti conservateur. C'est à tort qu'une dépêche de l'Agence Havas a annoncé que Sadick-Pacha était arrivé vendredi dernier à Paris. Sadick est arrivé seulement hier à Vienne, et comme il s'y est trouvé un peu soufrant, il est probable qu'il n'en repartira pas avant demain. Il ne pourrait être rendu dans ce cas, à Paris, que jeudi prochain. La Traversée du Fénelon RENSEIGNEMENTS SUR LA NOUVELLE-CALÉDONIE Le dernier courrier de Nouméa nous a apporté la nouvelle de l'heureuse arrivée du trois-mâts français le Fénelon, affrété par l'Etat à MM. Quesnel frères, du Havre, pour transporter en Nouvelle-Calédonie des familles de déportés; nous recevons aujourd'hui les intéressants détails sur cette traversée, qui est certainement une des plus curieuses et les plus instructives que les archives de la marine aient encore enregistrées. Le Fénelon est un grand trois-mâts mixte, c'est-à-dire demandant tour à tour sa vitesse à sa voilure ou à une machine auxiliaire, selon la direction du vent et suivant l'état du temps et de la mer. Pour se faire une idée exacte des difficultés que présentait la mission dont s'étaient chargés MM. Quesnel, il suffit de se rendre compte du nombre et du genre de passagers qui allaient, sur ce bâtiment, faire un parcours de quatre mille lieues environ, sous des latitudes bien différentes. Ce fut le 27 juillet que le Fénelon sortit du port; à onze heures du matin il faisait route pour sa destination, ayant à bord 300 passagers, répartis de la manière suivante: 80 hommes; 118 femmes; 202 enfants au-dessous de douze ans, dont 50 ayant moins de trois ans; dans cette catégorie, presque tous étaient encore à la mamelle. Tous ces passagers couchaient dans la batterie et l'entrepont, dans des couchettes superposées deux à deux; en face des couchettes s'étendaient de l'avant à l'arrière des tables et
auxiliaire, selon la direction du vent et suivant l'état du temps et de la mer. Pour se faire une idée exacte des difficultés que présentait la mission dont s'étaient chargés MM. Quesnel, il suffit de se rendre compte du nombre et du genre de passagers qui allaient, sur ce bâtiment, faire un parcours de quatre mille lieues environ, sous des latitudes bien différentes. Ce fut le 27 juillet que le Fénelon sortit du port; à onze heures du matin il faisait route pour sa destination, ayant à bord 300 passagers, répartis de la manière suivante: 80 hommes; 118 femmes; 202 enfants au-dessous de douze ans, dont 50 ayant moins de trois ans; dans cette catégorie, presque tous étaient encore à la mamelle. Tous ces passagers couchaient dans la batterie et l'entrepont, dans des couchettes superposées deux à deux; en face des couchettes s'étendaient de l'avant à l'arrière des tables et des bancs assujettis au pont, et laissant entre elles un espace de 150 pour la circulation et facilitant les travaux de propreté; c'est sur ces tables que les passagers prenaient leurs repas et pouvaient se livrer à diverses occupations. Le 10 août, le Fénelon relâchait à Saint-Vincent (îles du cap Vert), y prenait des bœufs, des provisions fraîches, les renouvelait le 8 septembre à Simon's Bay, au cap de Bonne-Espérance, relâchait encore une fois le 16 octobre, à Sydney, et le 23 octobre, quatre-vingt-sept jours après son départ du Havre, jetait l'ancre sur la rade de Nouméa. Pendant cette longue traversée, il y a eu sans doute de nombreuses indispositions, mais aucune ayant un caractère de gravité et surtout épidémique. Il y a eu neuf décès, tous des enfants; six avaient moins de deux ans et ont succombé à des affections intestinales; les trois autres, âgés de cinq, de trois et de deux ans, étaient déjà très souffrants au moment du départ. Deux enfants mâles sont venus au monde à la mer et ont été débarqués très bien portants. C'est là un résultat inespéré et que n'auraient certainement pas prédit les capitaines qui assistaient au départ du navire et qui