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par 45 voix contre 1 et 11 abstentions une Déclaration des droits internationaux de l'homme, proclamant "au nom de la conscience du monde juridique civilisé" et de l'exemple donné par la Constitution des États-Unis et par la jurisprudence de la Cour suprême, "le devoir pour tout État de reconnaître à tout individu "le droit égal à la vie, à la liberté et à la propriété", efficacement protégé "sans distinction de nationalité, de sexe, de race, de langue ou de religion", le droit égal au libre exercice du culte public et privé dans les limites de l'ordre public et des bonnes mœurs, au libre usage et enseignement de la langue, au libre accès aux divers établissements d'enseignement et aux diverses carrières, à la conservation de la nationalité. Dès 1927, l'Académie de droit international, nouvellement constituée, avait émis le vœu qu'une convention mondiale vienne assurer sous les auspices de la S. D. N. La plupart des autres États non-américains ne pourrait y adhérer, et rappelant le danger de multiplier les mécontents, il concluait "C'est un peu l'histoire des maladies imaginaires, dont beaucoup de gens sont atteints dès que tombe entre leurs mains un traité de médecine populaire. Il repoussait même une proposition du comte Apponyi tendant à instituer une procédure contradictoire devant le Conseil, ainsi qu'un recours automatique à la Cour permanente de Justice internationale, dans certains cas de divergences d'opinion au sujet des obligations placées sous la garantie de la S. D. N. Le rapporteur maintenait les droits que se réserve en pareille matière le Conseil, comme pour le signalement des infractions ou dangers d'infraction. Il demeure en particulier solidement établi à Genève. M. Bitter le constatait avec quelque mélancolie. "La S. D. N., de par sa composition et ses règles, est obligée de placer au-dessus de toute considération le respect des souverainetés nationales. C'est ce principe qui la domine. Il est quelquefois bienfaisant parce que c'est une retenue contre certaines improvisations qui pourraient être dangereuses; il est quelquefois une gêne, parce qu'il oblige à des combinaisons de concorde qui exigent l'unanimité. Le souci dominant a été en pareille matière de
du comte Apponyi tendant à instituer une procédure contradictoire devant le Conseil, ainsi qu'un recours automatique à la Cour permanente de Justice internationale, dans certains cas de divergences d'opinion au sujet des obligations placées sous la garantie de la S. D. N. Le rapporteur maintenait les droits que se réserve en pareille matière le Conseil, comme pour le signalement des infractions ou dangers d'infraction. Il demeure en particulier solidement établi à Genève. M. Bitter le constatait avec quelque mélancolie. "La S. D. N., de par sa composition et ses règles, est obligée de placer au-dessus de toute considération le respect des souverainetés nationales. C'est ce principe qui la domine. Il est quelquefois bienfaisant parce que c'est une retenue contre certaines improvisations qui pourraient être dangereuses; il est quelquefois une gêne, parce qu'il oblige à des combinaisons de concorde qui exigent l'unanimité. Le souci dominant a été en pareille matière de combiner la Protection des Minorités avec le respect des souverainetés nationales. Voilà la véritable difficulté qui s'oppose à ce que j'appellerai l'idéal de nos conceptions"; (Séance du Conseil du 6 mars 1929, J. O., p. 528). la protection de ces droits. Aucun de ces textes ne prévoit de sanctions, dont la mention rendrait problématique la ratification par les Puissances s'il est nécessaire d'attendre un développement plus avancé de la conscience internationale pour l'établissement de sanctions contre les fauteurs de guerre, plus forte raison le faut-il en ce qui concerne les perturbateurs de l'ordre intérieur d'un État, plus difficiles à définir, puis à atteindre. Ces vœux peuvent néanmoins hâter l'évolution de l'opinion publique et surtout de la jurisprudence de la Cour de La Haye, admise par l'article 38 de son statut à utiliser « la doctrine des publicistes les plus qualifiés des différentes nations comme moyen auxiliaire de détermination des règles de droit »: Ils pourront aussi provoquer l'insertion de ces principes dans chaque législation nationale, prolonger le mouvement de constitutionnalisation des libertés culturelles amorcé dans certains pays par les Traités d'après-guerre. La protection des droits universels et humains ne fonctionne officiellement à l'heure présente que dans les neuf États signataires
la mention rendrait problématique la ratification par les Puissances s'il est nécessaire d'attendre un développement plus avancé de la conscience internationale pour l'établissement de sanctions contre les fauteurs de guerre, plus forte raison le faut-il en ce qui concerne les perturbateurs de l'ordre intérieur d'un État, plus difficiles à définir, puis à atteindre. Ces vœux peuvent néanmoins hâter l'évolution de l'opinion publique et surtout de la jurisprudence de la Cour de La Haye, admise par l'article 38 de son statut à utiliser « la doctrine des publicistes les plus qualifiés des différentes nations comme moyen auxiliaire de détermination des règles de droit »: Ils pourront aussi provoquer l'insertion de ces principes dans chaque législation nationale, prolonger le mouvement de constitutionnalisation des libertés culturelles amorcé dans certains pays par les Traités d'après-guerre. La protection des droits universels et humains ne fonctionne officiellement à l'heure présente que dans les neuf États signataires des clauses de minorités et dans les deux États (Albanie et Lituanie) qui en ont accepté unilatéralement les dispositions; de même, dans les trois autres États baltes, mais sans contrôle international jusqu'à la généralisation du nouveau statut. L'on vient de voir par ailleurs une défaveur marquée de la part des Puissances contre toute extension de leurs obligations internationales. Elles n'ont pas fait la moindre tentative pour imposer, ni même pour conseiller aux Soviets le respect des libertés primordiales de l'homme. Elles n'ont pas cru devoir renouveler une « intervention d'humanité » au profit des infortunés survivants de la nation arménienne demeurés en Turquie, et l'appel du Souverain Pontife en faveur des catholiques mexicains victimes d'une persécution sanglante n'a trouvé d'écho que dans les milieux américains du nord, et après quelle indulgence! L'égoïsme n'a pas encore lâché prise dans les relations entre peuples. C'est pourquoi l'Académie et l'Institut de droit international jugèrent prématuré l'élargissement de la procédure en matière de Protection des Minorités. Mais voici qu'on l'envisage sous une forme judiciaire qui la dépouillerait de son pouvoir irritant et d'avance en préviendrait les abus. Alors que la campagne minoritaire « de gauche » tend à l'établissement d'un droit des minorités (Nationalitätenrecht)
Puissances contre toute extension de leurs obligations internationales. Elles n'ont pas fait la moindre tentative pour imposer, ni même pour conseiller aux Soviets le respect des libertés primordiales de l'homme. Elles n'ont pas cru devoir renouveler une « intervention d'humanité » au profit des infortunés survivants de la nation arménienne demeurés en Turquie, et l'appel du Souverain Pontife en faveur des catholiques mexicains victimes d'une persécution sanglante n'a trouvé d'écho que dans les milieux américains du nord, et après quelle indulgence! L'égoïsme n'a pas encore lâché prise dans les relations entre peuples. C'est pourquoi l'Académie et l'Institut de droit international jugèrent prématuré l'élargissement de la procédure en matière de Protection des Minorités. Mais voici qu'on l'envisage sous une forme judiciaire qui la dépouillerait de son pouvoir irritant et d'avance en préviendrait les abus. Alors que la campagne minoritaire « de gauche » tend à l'établissement d'un droit des minorités (Nationalitätenrecht) prises comme collectivités, il s'agirait ici d'une protection des droits individuels, sans que chaque individu soit nécessairement autorisé à saisir directement l'autorité internationale. Une ébauche de statut commun minimum des droits culturels, sans distinction de majorités et de minorités, de grandes et de petites puissances ne serait-elle pas la plus heureuse solution du double problème de la généralisation et du renforcement des libertés culturelles, la conciliation des deux tendances conservatrice et progressiste dont M. Seipel accusait le heurt en présentant l'Europe comme « séparée par une ligne qui sépare deux conceptions entièrement différentes de l'idée de nation d'un côté, les peuples pour qui l'État est tout et qui comprennent le sens national comme un grand enthousiasme pour l'État dont ils font partie, de gré ou non; de l'autre, le sentiment de la civilisation, de la langue et de l'origine de race commune l'emporte, sans que ce sentiment porte le moindre préjudice à la loyauté vis-à-vis de l'État ». La Protection des Minorités ne perdrait donc sur le terrain politique, où elle est susceptible d'opposer, que pour gagner sur le champ juridique où elle prendrait le caractère d'une protection des droits individuels naturels. Ainsi le P. DE LA BURE suggère-t-il de
heureuse solution du double problème de la généralisation et du renforcement des libertés culturelles, la conciliation des deux tendances conservatrice et progressiste dont M. Seipel accusait le heurt en présentant l'Europe comme « séparée par une ligne qui sépare deux conceptions entièrement différentes de l'idée de nation d'un côté, les peuples pour qui l'État est tout et qui comprennent le sens national comme un grand enthousiasme pour l'État dont ils font partie, de gré ou non; de l'autre, le sentiment de la civilisation, de la langue et de l'origine de race commune l'emporte, sans que ce sentiment porte le moindre préjudice à la loyauté vis-à-vis de l'État ». La Protection des Minorités ne perdrait donc sur le terrain politique, où elle est susceptible d'opposer, que pour gagner sur le champ juridique où elle prendrait le caractère d'une protection des droits individuels naturels. Ainsi le P. DE LA BURE suggère-t-il de soumettre à la Cour permanente de Justice internationale, jugeant à la manière de la Cour suprême des États-Unis en matière de constitutionnalité des lois, les violations des droits humains et universels (loc. cit., Doc. cath., t. 25, p. 210). De son côté, M. de L'FRADELLE proposait de donner compétence pour tous les litiges minoritaires à une sorte de Conseil d'État international statuant selon les normes administratives (interview au correspondant parisien de la A~M de Presse, mars 1929). La S. D. N. s'est refusée jusqu'ici à donner aux réclamations des États non membres du Conseil le caractère d'une plainte judiciaire ayant pour effet automatique de saisir juridiquement le Conseil ces pétitions demeurent purement documentaires et ainsi éveillent moins les susceptibilités des gouvernements (cf. J. 0., 1929, supplément spécial n° 73, notamment pp. 62 et 227). On voit par là les inévitables inconvénients de la procédure politique. Assemblée de 1928, 8 septembre, J. 0. (séances plénières), p. 67. Sur toute cette question de l'établissement d'un statut des droits humains, cf. MANDELSTAM, in Revue de droit international et de législation comparée, 11 (1930), pp. 300 sq., 69S sq. et DE LA BURE, La conciliation des Puissances, pp. 227 sq. CONCLUSION LE POINT DE
tous les litiges minoritaires à une sorte de Conseil d'État international statuant selon les normes administratives (interview au correspondant parisien de la A~M de Presse, mars 1929). La S. D. N. s'est refusée jusqu'ici à donner aux réclamations des États non membres du Conseil le caractère d'une plainte judiciaire ayant pour effet automatique de saisir juridiquement le Conseil ces pétitions demeurent purement documentaires et ainsi éveillent moins les susceptibilités des gouvernements (cf. J. 0., 1929, supplément spécial n° 73, notamment pp. 62 et 227). On voit par là les inévitables inconvénients de la procédure politique. Assemblée de 1928, 8 septembre, J. 0. (séances plénières), p. 67. Sur toute cette question de l'établissement d'un statut des droits humains, cf. MANDELSTAM, in Revue de droit international et de législation comparée, 11 (1930), pp. 300 sq., 69S sq. et DE LA BURE, La conciliation des Puissances, pp. 227 sq. CONCLUSION LE POINT DE VUE SPIRITUEL SENS NATIONAL ET CHARITÉ CHRÉTIENNE Conciliation, adaptation mutuelle, collaboration ces mots sont revenus maintes fois dans ces pages; ils pourraient les résumer à la condition de laisser apparaître la réalité profonde qu'ils expriment. Un travail de coordination par la mise en œuvre des solidarités politiques, sociales et économiques doit suivre et partiellement réparer l'épanouissement des forces quelque peu aveugles et violentes de la nature, même cultivée. L'État a moins pour mission directe de développer les cultures que de leur assurer un milieu favorable par l'établissement d'une loi extérieure commune. Une institution internationale industrielle n'est pas une coalition d'entreprises privées en vue de leurs intérêts particuliers, mais une organisation universelle de leur activité. L'État pareillement assume la charge d'intérêts communs non pas à ses nationaux mais à ses citoyens; il garantit le maintien de conditions sociales nécessaires au développement des activités individuelles et collectives famille, associations religieuses ou nationales, sociétés de tout genre. Le service humain, aménagé par lui, est le cadre où viennent s'insérer les institutions privées. Humain, ce service déborde le cadre du droit interne; la reconnaissance des « droits humains » et universels a frayé la route à la Protection internationale des Minorités. Les quelques pages
doit suivre et partiellement réparer l'épanouissement des forces quelque peu aveugles et violentes de la nature, même cultivée. L'État a moins pour mission directe de développer les cultures que de leur assurer un milieu favorable par l'établissement d'une loi extérieure commune. Une institution internationale industrielle n'est pas une coalition d'entreprises privées en vue de leurs intérêts particuliers, mais une organisation universelle de leur activité. L'État pareillement assume la charge d'intérêts communs non pas à ses nationaux mais à ses citoyens; il garantit le maintien de conditions sociales nécessaires au développement des activités individuelles et collectives famille, associations religieuses ou nationales, sociétés de tout genre. Le service humain, aménagé par lui, est le cadre où viennent s'insérer les institutions privées. Humain, ce service déborde le cadre du droit interne; la reconnaissance des « droits humains » et universels a frayé la route à la Protection internationale des Minorités. Les quelques pages suggestives de son ouvrage déjà souvent cité (p. 11 sq.), le P. DELOS développe l'exemple du cartel de l'acier, groupement régulateur d'une branche de l'industrie sidérurgique, et non coalition en vue de la concurrence. Libertés publiques sont du nombre de ces droits comme les services publics, elles ont une portée mondiale; il n'est pas indifférent à la communauté des États que chez l'un d'eux la violation de ces droits provoque ou traduise une baisse du vouloir-vivre collectif et menace sa consistance. La souveraineté interne est le pouvoir d'organiser librement les services publics en vue du bien commun; elle marque leur frontière aux libertés des citoyens et des groupements intermédiaires, notamment des minorités. La souveraineté externe est le droit naturel pour chaque État de travailler à la réalisation du bien commun universel et transcendant afin d'y participer les exigences et les conditions d'obtention de cet idéal tracent ses limites. Restreinte à sa base par les libertés minoritaires, la souveraineté interne doit logiquement l'être à son sommet, comme la souveraineté externe, comme ces libertés, par les nécessités d'un bien commun international, d'un service humain à assurer dans le champ du droit interne sous l'initiative de chaque gouvernement, mais contrôlée par la société
mondiale; il n'est pas indifférent à la communauté des États que chez l'un d'eux la violation de ces droits provoque ou traduise une baisse du vouloir-vivre collectif et menace sa consistance. La souveraineté interne est le pouvoir d'organiser librement les services publics en vue du bien commun; elle marque leur frontière aux libertés des citoyens et des groupements intermédiaires, notamment des minorités. La souveraineté externe est le droit naturel pour chaque État de travailler à la réalisation du bien commun universel et transcendant afin d'y participer les exigences et les conditions d'obtention de cet idéal tracent ses limites. Restreinte à sa base par les libertés minoritaires, la souveraineté interne doit logiquement l'être à son sommet, comme la souveraineté externe, comme ces libertés, par les nécessités d'un bien commun international, d'un service humain à assurer dans le champ du droit interne sous l'initiative de chaque gouvernement, mais contrôlée par la société internationale, à laquelle s'incorporent les minorités par l'intermédiaire des États. La Conférence de la Paix organisa ce contrôle, dans l'intérêt de tous, dès avant la naissance de l'organisme de Genève de manière indirecte d'affirmer son caractère institutionnel, indépendant de sa personnalité qui se dessine. Un but politique à poursuivre en commun, parallèlement à d'autres objectifs économiques, sociaux, intellectuels, moraux est apparu; la fonction créa l'organe. Les groupements épars qui organisaient chacun dans un domaine restreint le développement des ressources mondiales se centralisèrent sous la forme d'un rouage régulateur nouveau, « institution des institutions internationales ». La Protection des Minorités a. Cf. ibid., pp. 2HG sq., 327 sq. Il est inutile de développer ici la légitimité du contrôle international; elle ressort suffisamment des remarques faites au chapitre iv, section II. sur la légitimité de l'intervention internationale dans l'émancipation des nationalités de part et d'autre, le fondement est identique. 2. DELOS, op. p. 118. La S. D. N., sous sa forme actuelle, a une origine contractuelle, mais sa permanence et les interventions faites en son nom et sous son propre responsabilité ne cessent d'accentuer sa personnalité et son caractère institutionnel d'organe du bien commun international (cf. DE LA BÂRBE, Cours à la
commun, parallèlement à d'autres objectifs économiques, sociaux, intellectuels, moraux est apparu; la fonction créa l'organe. Les groupements épars qui organisaient chacun dans un domaine restreint le développement des ressources mondiales se centralisèrent sous la forme d'un rouage régulateur nouveau, « institution des institutions internationales ». La Protection des Minorités a. Cf. ibid., pp. 2HG sq., 327 sq. Il est inutile de développer ici la légitimité du contrôle international; elle ressort suffisamment des remarques faites au chapitre iv, section II. sur la légitimité de l'intervention internationale dans l'émancipation des nationalités de part et d'autre, le fondement est identique. 2. DELOS, op. p. 118. La S. D. N., sous sa forme actuelle, a une origine contractuelle, mais sa permanence et les interventions faites en son nom et sous son propre responsabilité ne cessent d'accentuer sa personnalité et son caractère institutionnel d'organe du bien commun international (cf. DE LA BÂRBE, Cours à la Semaine sociale du Havre (1926), pp. 147 et 156). Une fin analogue garantir l'épanouissement de la personnalité humaine avec ses dons spirituels, imposer le respect de ses droits, spirituels et temporels, imposer au nom de la civilisation l'exploitation du patrimoine offert par la culture. Or si nulle institution n'humanise l'homme au même point que l'Église catholique, ce n'est pas seulement parce qu'elle cultive ses facultés les plus nobles; c'est aussi parce que, grâce à sa catholicité, elle apporta à la famille des nations et aux institutions fédérées sous son égide un soutien sans égal, une parenté supérieure à toutes les solidarités humaines la charité surnaturelle, principe substantiel de toute vérité, âme du Corps Mystique où se prolonge la vie du Fils de Dieu fait homme et victime d'amour pour ses frères d'adoption, principe divin d'unité transcendant aux diversités de race et de nation. Sans la foi à l'appartenance à un même corps, il n'y a pas de vraie fraternité, car l'on ne peut avoir l'impression d'un « élargissement spirituel », le sentiment de « revêtir une humanité de surcroît », lorsqu'on entre en communication avec d'autres cultures. Avec cette croyance, au contraire, toute collaboration devient un échange de richesses divines.
au même point que l'Église catholique, ce n'est pas seulement parce qu'elle cultive ses facultés les plus nobles; c'est aussi parce que, grâce à sa catholicité, elle apporta à la famille des nations et aux institutions fédérées sous son égide un soutien sans égal, une parenté supérieure à toutes les solidarités humaines la charité surnaturelle, principe substantiel de toute vérité, âme du Corps Mystique où se prolonge la vie du Fils de Dieu fait homme et victime d'amour pour ses frères d'adoption, principe divin d'unité transcendant aux diversités de race et de nation. Sans la foi à l'appartenance à un même corps, il n'y a pas de vraie fraternité, car l'on ne peut avoir l'impression d'un « élargissement spirituel », le sentiment de « revêtir une humanité de surcroît », lorsqu'on entre en communication avec d'autres cultures. Avec cette croyance, au contraire, toute collaboration devient un échange de richesses divines. La Charité nous montre toute rencontre avec d'autres peuples comme un bénéfice. Ainsi possède-t-elle seule la vertu lénitive suffisante pour dissiper les malentendus, pour concilier les droits minoritaires certains, mais aux contours mal définis « litigieux, embrumés de passions » avec « la rigidité cassante de l'État soutenue par la force. La fraternité fondée sur la communauté de grâce surnaturelle est plus durable, plus profonde que l'amitié basée sur l'identité de nature. L'Église, manifestation visible et cadre social de cette vie nouvelle, eut le souci constant de ne rien laisser perdre des traditions nationales, « qui sont souvent la très vieille, très belle et très méritante vie humaine cristallisée. Nous empruntons ces expressions au P. DELOS (op. pp. 414, 415). Plus récemment, le R. P. LÉMONNYER développait le même thème dans La Tribune intellectuelle du 10 novembre 1931 (La grâce sanctifiante elle-même, par le moyen des vertus théologiques et morales auxquelles elle donne naissance, crée et approfondit sans cesse cette psychologie commune. Une communion des âmes devient ici possible à des profondeurs insoupçonnées du profane et qu'il faut avoir expérimentée pour la comprendre. Cette communauté de nature crée entre tous les catholiques et en dépendance de la Paternité de Dieu