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repas compris. Dans le second cas, il n'y a qu'à acquitter le prix du transport qui est de 13 francs par personne. LE PROCès des autonomistes alsaciens à Colmar Après le verdict LES MANIFESTATIONS DANS LES RUES DE COLMAR Colmar, 24 mai. — Le verdict du procès autonomiste a provoqué dans les rues de Colmar, quelques manifestations. On a vu ce spectacle assez inattendu de M. Berthon, député communiste, traverser la place du Champ de Mars, sur les épaules de quatre prêtres. À 20 h. 30, des gendarmes à cheval dispersèrent les rassemblements et dégagèrent les abords de la prison en vue de la libération des onze acquittés. LES CONDAMNÉS SIGNENT UN APPEL EN CASSATION La question se pose maintenant de savoir si les condamnés contre lesquels la Cour n'a pas prononcé la peine accessoire de l'interdiction des droits civiques, en sont privés du fait de la condamnation elle-même. Vers 21 heures, ont été libérés les inculpés acquittés, sauf Baumann et Kohler, accusés d'espionnage qui devront comparaître devant le tribunal correctionnel de Strasbourg. Les quatre condamnés ont, dans la soirée, signé leur pourvoi en cassation. UN MEETING Un meeting a été organisé, dès ce soir, à Colmar, pour la libération de Schall, Ricklin, Rossé et Fasshauer. La salle des Cadurques, vaste comme une église, était archicomble, lorsque, vers 22 heures, les accusés libérés par le verdict d'acquittement y ont fait leur entrée. À l'extérieur, de nombreux camelots vendaient des éditions spéciales des journaux de l'abbé Haegy où, sous le compte rendu du procès, étaient publiées les listes des jurés, leur profession et leur adresse. Dans la salle, tour à tour, ont pris la parole les défenseurs, les libérés et deux députés, Dalhet de Saverne et Berthon de Thionville. C'était la même atmosphère nerveuse que dans la salle des assises. Des résolutions ont été votées demandant la libération immédiate des condamnés. APRÈS LES ÉLECTIONS ALLEMANDES LE CABINET DONNERAIT SA DÉMISSION LA VEILLE DE LA RENTRÉE DU REICHSTAG Berlin, 24 mai. — Le cabinet d'Empire, réuni sous la présidence du Chancelier, a résolu aujourd'hui, en plein accord avec le Président du Reich,
de Schall, Ricklin, Rossé et Fasshauer. La salle des Cadurques, vaste comme une église, était archicomble, lorsque, vers 22 heures, les accusés libérés par le verdict d'acquittement y ont fait leur entrée. À l'extérieur, de nombreux camelots vendaient des éditions spéciales des journaux de l'abbé Haegy où, sous le compte rendu du procès, étaient publiées les listes des jurés, leur profession et leur adresse. Dans la salle, tour à tour, ont pris la parole les défenseurs, les libérés et deux députés, Dalhet de Saverne et Berthon de Thionville. C'était la même atmosphère nerveuse que dans la salle des assises. Des résolutions ont été votées demandant la libération immédiate des condamnés. APRÈS LES ÉLECTIONS ALLEMANDES LE CABINET DONNERAIT SA DÉMISSION LA VEILLE DE LA RENTRÉE DU REICHSTAG Berlin, 24 mai. — Le cabinet d'Empire, réuni sous la présidence du Chancelier, a résolu aujourd'hui, en plein accord avec le Président du Reich, de ne pas démissionner en ce moment, et a envisagé de soumettre sa démission au Président d'Empire la veille, de la rentrée du Reichstag. DANS L'ARMÉE MUTATIONS Infanterie Paris, 24 mai. -Sont affectés : le lieutenant-colonel Dhers de Miquel, du 9e zouaves au 110e d'infanterie. Le capitaine Durand, du 30e tirailleurs au 140e d'infanterie; Sanson, du 2e zouaves au 46e d'infanterie; les lieutenants Anglade, du 1er tirailleurs au 14e tirailleurs; Bonord, du 1er zouaves au 3e d'infanterie; Prudhomme, du 220e tirailleurs au 6e tirailleurs; Ragueneau, du 30e zouaves au 5e tirailleurs; Roche, du 30e tirailleurs au 1598e d'infanterie; Thomas, du 3e tirailleurs au 146e d'infanterie. Infanterie Sont affectés au 2e zouaves : le chef de bataillon Hamel et le capitaine Bergues du 350e tirailleurs. Au 11e zouaves : les lieutenants Bittard et Dupré du 350e tirailleurs. Sous-chefs de musique Est nommé au grade de sous-chef de musique : Beaufort, caporal au 131e affecté au 1er zouaves. Intendance Les intendants militaires : Körner, de la division d'Alger à la sous-intendance de l'habillement à Besançon; Ouris, d'Alençon à la division d'Oran; Plasse, de Blois à la division d'Alger; Doué, de la division d'Oran à la sous-intendance de Castres. Infanterie coloniale Sont désignés
tirailleurs au 140e d'infanterie; Sanson, du 2e zouaves au 46e d'infanterie; les lieutenants Anglade, du 1er tirailleurs au 14e tirailleurs; Bonord, du 1er zouaves au 3e d'infanterie; Prudhomme, du 220e tirailleurs au 6e tirailleurs; Ragueneau, du 30e zouaves au 5e tirailleurs; Roche, du 30e tirailleurs au 1598e d'infanterie; Thomas, du 3e tirailleurs au 146e d'infanterie. Infanterie Sont affectés au 2e zouaves : le chef de bataillon Hamel et le capitaine Bergues du 350e tirailleurs. Au 11e zouaves : les lieutenants Bittard et Dupré du 350e tirailleurs. Sous-chefs de musique Est nommé au grade de sous-chef de musique : Beaufort, caporal au 131e affecté au 1er zouaves. Intendance Les intendants militaires : Körner, de la division d'Alger à la sous-intendance de l'habillement à Besançon; Ouris, d'Alençon à la division d'Oran; Plasse, de Blois à la division d'Alger; Doué, de la division d'Oran à la sous-intendance de Castres. Infanterie coloniale Sont désignés pour servir en Afrique Occidentale : le capitaine Monjoin, du 156e régiment, au Maroc; le capitaine Boisseau, du 15e. Incorporation de la deuxième fraction de la classe 1928 Conformément aux dispositions du décret du 13 mai 1928, la deuxième fraction de la classe 1928 qui sera appelée sous les drapeaux en novembre prochain, comprendra les jeunes gens nés du 1er mars au 31 juillet 1908. Quant aux jeunes gens nés du 1er août au 31 décembre 1908, ils seront appelés sous les drapeaux, la majeure partie d'entre eux, en mai 1929, les autres en novembre suivant. Les intéressés seront d'ailleurs avisés, 6 mois à l'avance de l'époque exacte de leur incorporation. Il ne sera donné aucune suite aux demandes que pourraient formuler ces jeunes gens en vue de faire modifier cette époque. L'explosion d'une bombe au Consulat italien de Buenos Aires - DECLARATIONS DE L'AMBASSADEUR D'ITALIE EN ARGENTINE Buenos Aires, 24 mai. — L'ambassadeur d'Italie a. déclaré que les groupements antifascistes, fauteurs des récents attentats de Milan, sont directement responsables de l'explosion de la bombe au Consulat. L'ambassadeur a ajouté qu'il devait se rendre au Consulat et qu'il s'y serait trouvé si l'explosion s'était produite dix minutes plus tard. ,
en novembre prochain, comprendra les jeunes gens nés du 1er mars au 31 juillet 1908. Quant aux jeunes gens nés du 1er août au 31 décembre 1908, ils seront appelés sous les drapeaux, la majeure partie d'entre eux, en mai 1929, les autres en novembre suivant. Les intéressés seront d'ailleurs avisés, 6 mois à l'avance de l'époque exacte de leur incorporation. Il ne sera donné aucune suite aux demandes que pourraient formuler ces jeunes gens en vue de faire modifier cette époque. L'explosion d'une bombe au Consulat italien de Buenos Aires - DECLARATIONS DE L'AMBASSADEUR D'ITALIE EN ARGENTINE Buenos Aires, 24 mai. — L'ambassadeur d'Italie a. déclaré que les groupements antifascistes, fauteurs des récents attentats de Milan, sont directement responsables de l'explosion de la bombe au Consulat. L'ambassadeur a ajouté qu'il devait se rendre au Consulat et qu'il s'y serait trouvé si l'explosion s'était produite dix minutes plus tard. , De nombreuses forces de police gardent l'ambassade d'Italie et les résidences des représentants italiens. Parmi les victimes, se trouvent trois Italiens, trois Argentins et une Espagnole, '--.-p-"'-'.--, Les événements de Chine Le problème chinois UNE ENTENTE EST-ELLE SUSCEPTIBLE D'INTERVENIR AVANT QUE NE SE JOUE ENTRE NORD ET SUDISTES LA PARTIE DECISIVE? Londres, 24 mai. —• On mande de Pékin au "Morning Post" que le général Feng Yu Hsiang se prépare à attaquer Ourga (Mongolie du Nord). Il a des munitions pour son artillerie de campagne et des obus à gaz. On annonce de source chinoise que l'on discute à Nankin la question de faire la paix avec le Nord en posant comme condition "sine qua non" le retrait en Mandchourie de Tchang Tso Lin. Cependant, comme le prestige de Tchang Kaï Chhek a diminué à la suite des incidents de Tsi Nan Fou et que l'expédition vers Pékin semble se ralentir, il paraît peu probable que cette condition soit acceptée. Le gouvernement de Nankin a fait son possible pour empêcher les manifestations antijaponaises, mais il a peu d'autorité à cause de l'infiltration dans ses troupes d'éléments communistes et extrémistes. Donnant des détails sur les incidents de Tsi-Nan-Fou, le correspondant du
DECISIVE? Londres, 24 mai. —• On mande de Pékin au "Morning Post" que le général Feng Yu Hsiang se prépare à attaquer Ourga (Mongolie du Nord). Il a des munitions pour son artillerie de campagne et des obus à gaz. On annonce de source chinoise que l'on discute à Nankin la question de faire la paix avec le Nord en posant comme condition "sine qua non" le retrait en Mandchourie de Tchang Tso Lin. Cependant, comme le prestige de Tchang Kaï Chhek a diminué à la suite des incidents de Tsi Nan Fou et que l'expédition vers Pékin semble se ralentir, il paraît peu probable que cette condition soit acceptée. Le gouvernement de Nankin a fait son possible pour empêcher les manifestations antijaponaises, mais il a peu d'autorité à cause de l'infiltration dans ses troupes d'éléments communistes et extrémistes. Donnant des détails sur les incidents de Tsi-Nan-Fou, le correspondant du "Times" a ajouté que, selon l'opinion des habitants Chinois, seule, la présence des Japonais a empêché une bien plus grande catastrophe à Tsi-Nan-Fou. Le problème international LE GOUVERNEMENT DE TOKIO VA-T-IL METTRE LES AUTRES PUISSANCES DEVANT UN FAIT ACCOMPLI ? Berlin, 24 mai. — Le "Lokal Anzeiger" se fait mander de Tokio que le Japon serait résolu de créer en Mandchourie un fait accompli et de passer outre à toute protestation des puissances, quelles qu'elles soient. Le Japon ne décréterait pas le protectorat de la Mandchourie, dont il préparerait toutefois l'occupation militaire. Le quartier général Japonais est transféré de Tairen à Moukden, où ont été concentrées une division, deux brigades et certaines troupes spéciales. L'unité de front des puissances à l'égard du Japon se serait effondrée. L'EXPLOSION DE GAZ DE HAMBOURG AU CONSEIL DES MINISTRES DU REICH Berlin, 24 mai. — Dans sa séance d'aujourd'hui, au cours de laquelle le Cabinet d'Empire a décidé de ne pas démissionner avant la réunion du Parlement, le Conseil des ministres s'est occupé des affaires courantes, ainsi que de la situation politique "V" Selon un communiqué officieux, le cabinet s'est occupé également de la catastrophe de Hambourg. Le ministre de l'Économie publique, M. Curtius,
de Tokio que le Japon serait résolu de créer en Mandchourie un fait accompli et de passer outre à toute protestation des puissances, quelles qu'elles soient. Le Japon ne décréterait pas le protectorat de la Mandchourie, dont il préparerait toutefois l'occupation militaire. Le quartier général Japonais est transféré de Tairen à Moukden, où ont été concentrées une division, deux brigades et certaines troupes spéciales. L'unité de front des puissances à l'égard du Japon se serait effondrée. L'EXPLOSION DE GAZ DE HAMBOURG AU CONSEIL DES MINISTRES DU REICH Berlin, 24 mai. — Dans sa séance d'aujourd'hui, au cours de laquelle le Cabinet d'Empire a décidé de ne pas démissionner avant la réunion du Parlement, le Conseil des ministres s'est occupé des affaires courantes, ainsi que de la situation politique "V" Selon un communiqué officieux, le cabinet s'est occupé également de la catastrophe de Hambourg. Le ministre de l'Économie publique, M. Curtius, a lu un rapport sur la catastrophe. Le Cabinet a ensuite examiné cette affaire au point de vue de la loi de juillet 1927 sur le matériel de guerre, loi qui réglemente notamment la fabrication et le commerce des gaz asphyxiants. Selon la "Gazette de Voss", le Cabinet aurait conclu que les réserves de gaz phosgène dans la fabrique de Hambourg n'étaient pas conservées dans un but militaire, ou pour le compte d'un bureau militaire quelconque. La participation italienne dans l'administration de Tanger UN ACCORD EST SUR LE POINT D'INTERVENIR DONNANT SATISFACTION A L'ITALIE DANS L'ORDRE EXECUTIF, LÉGISLATIF ET JUDICIAIRE Paris, 24 mai. — Les experts britanniques, espagnols, français et italiens ont achevé l'examen des demandes italiennes relatives au statut de Tanger et sont arrivés dans l'esprit le plus amical à un accord unanime. Ils poursuivent, avec la collaboration de représentants de l'administration de la zone de Tanger, l'étude de certaines questions intéressant le bon fonctionnement, ou le statut, qui se sont posées au cours des conversations. Les demandes italiennes portaient principalement sur les points suivants : création et attribution d'un nouveau siège italien dans l'Assemblée municipale, ce qui porte à 3 le nombre des sièges détenus par l'Italie dans
que les réserves de gaz phosgène dans la fabrique de Hambourg n'étaient pas conservées dans un but militaire, ou pour le compte d'un bureau militaire quelconque. La participation italienne dans l'administration de Tanger UN ACCORD EST SUR LE POINT D'INTERVENIR DONNANT SATISFACTION A L'ITALIE DANS L'ORDRE EXECUTIF, LÉGISLATIF ET JUDICIAIRE Paris, 24 mai. — Les experts britanniques, espagnols, français et italiens ont achevé l'examen des demandes italiennes relatives au statut de Tanger et sont arrivés dans l'esprit le plus amical à un accord unanime. Ils poursuivent, avec la collaboration de représentants de l'administration de la zone de Tanger, l'étude de certaines questions intéressant le bon fonctionnement, ou le statut, qui se sont posées au cours des conversations. Les demandes italiennes portaient principalement sur les points suivants : création et attribution d'un nouveau siège italien dans l'Assemblée municipale, ce qui porte à 3 le nombre des sièges détenus par l'Italie dans cette Assemblée; création d'un poste d'administrateur adjoint italien, qui sera chargé plus spécialement des questions judiciaires et celle d'un siège de magistrat italien dans le tribunal international. Les négociations actuelles, qui sont au point de se terminer heureusement, ont commencé il y a environ 2 mois et sont la conséquence du dernier accord franco-espagnol, qui avait apporté des modifications au statut international de Tanger de 1922. L'Italie désirait avoir une participation plus large dans l'administration de la zone. Les postes, qui lui sont accordés, lui donnent satisfaction dans l'ordre exécutif, législatif et judiciaire. La veuve de Maximilien Harden est blessée dans un accident d'auto Berlin, 24 mai. — Mme Maximilien Harden, veuve du publiciste connu, a été victime en revenant d'assister à la conférence du professeur français Faure, d'un accident d'automobile. Mme Harden a l'avant-bras fracturé ainsi qu'une blessure à la tête. L'OFFICIEL" LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE A REÇU M. BISI, SOUS-SECRETAIRE D'ÉTAT ITALIEN Paris, 24 mai. Le Président de la République a reçu cet après-midi M. Bisi, sous-secrétaire d'État à l'Économie Nationale d'Italie, présenté par le comte Manzoni, ambassadeur d'Italie. COSTE ET LE BRIX poursuivent le récit de leur retour en France DE KARACHI À BASSORAH .Par BENDER-ABBAS
du dernier accord franco-espagnol, qui avait apporté des modifications au statut international de Tanger de 1922. L'Italie désirait avoir une participation plus large dans l'administration de la zone. Les postes, qui lui sont accordés, lui donnent satisfaction dans l'ordre exécutif, législatif et judiciaire. La veuve de Maximilien Harden est blessée dans un accident d'auto Berlin, 24 mai. — Mme Maximilien Harden, veuve du publiciste connu, a été victime en revenant d'assister à la conférence du professeur français Faure, d'un accident d'automobile. Mme Harden a l'avant-bras fracturé ainsi qu'une blessure à la tête. L'OFFICIEL" LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE A REÇU M. BISI, SOUS-SECRETAIRE D'ÉTAT ITALIEN Paris, 24 mai. Le Président de la République a reçu cet après-midi M. Bisi, sous-secrétaire d'État à l'Économie Nationale d'Italie, présenté par le comte Manzoni, ambassadeur d'Italie. COSTE ET LE BRIX poursuivent le récit de leur retour en France DE KARACHI À BASSORAH .Par BENDER-ABBAS Paris, 24 mai. — Après six heures de vol dans la crasse, au-dessus de la jungle, Coste et Le Brix arrivent enfin à l'embouchure de l'Euphrate. LA BAIE DE TCHAHBAR Quatrième journée, 12 avril. Malgré l'obscurité, nous distinguons la baie de Tchahbar sans aucune lumière au sol et, peu après, la pointe de Djask, que le "Nungesser-et-Coli" connaît pour y avoir atterri lors de son record de distance. Derrière nous, une clarté qui filtre au-dessus de la mer : l'aube commence à poindre et, magnifiquement, à 7 h. 25, le soleil se lève sur un paysage montagneux et, fort peu encourageant. BENDER-ABBAS Nous contournons la grande baie d'Oman au fond de laquelle se niche Benders-Abbas et, pour réduire notre route, nous coupons vers l'intérieur chaotique dans un couloir de montagnes arides et bizarres. Ce pays infernal, passage pour être le plus chaud du monde et nous souscrivons volontiers à cette croyance, car nous étouffons. LES POINTES DE NABEND ET DE BOUCHIR À 9 heures 45, remontant les rives du golfe Persique, en suivant la chaîne de montagnes parallèle à la mer, nous survolons quelques rares agglomérations et à 9 h. 56, nous arrivons à la pointe Naberid, ayant couvert 1.660
la pointe de Djask, que le "Nungesser-et-Coli" connaît pour y avoir atterri lors de son record de distance. Derrière nous, une clarté qui filtre au-dessus de la mer : l'aube commence à poindre et, magnifiquement, à 7 h. 25, le soleil se lève sur un paysage montagneux et, fort peu encourageant. BENDER-ABBAS Nous contournons la grande baie d'Oman au fond de laquelle se niche Benders-Abbas et, pour réduire notre route, nous coupons vers l'intérieur chaotique dans un couloir de montagnes arides et bizarres. Ce pays infernal, passage pour être le plus chaud du monde et nous souscrivons volontiers à cette croyance, car nous étouffons. LES POINTES DE NABEND ET DE BOUCHIR À 9 heures 45, remontant les rives du golfe Persique, en suivant la chaîne de montagnes parallèle à la mer, nous survolons quelques rares agglomérations et à 9 h. 56, nous arrivons à la pointe Naberid, ayant couvert 1.660 kilomètres à la moyenne de 159 kilomètres à l'heure, depuis Karachi ; puis atteignons à la pointe de Bouchir dont la baie abrite de nombreux voiliers et quelques petits vapeurs, premiers signes de civilisation depuis Hanoi. Une plaine de sable sans aucune trace de végétation, coupée de temps en temps par quelques collines accidentées, remplace les montagnes abandonnées sur notre droite, et tout irait pour le mieux si le ciel peu à peu ne se couvrait complètement et si les nuages de poussière impalpable qui montent jusqu'à nous ne gênaient pas un instant notre visibilité. À BASSORAH, À 12 h. 50, la formidable embouchure marécageuse du Tigre et de l'Euphrate et, à 14 h. 10, le terrain assez meuble de Bassorah où notre avion, penchant à gauche, nous a une émotion ; croyant à une roue enfoncée dans le sable ; fort heureusement, le mal est limité à un pneu dégonflé que le commandant anglais, prévenu, fait réparer, cependant que nous nous ravitaillons en essence. Comme à Karachi, nous ne perdons pas de temps pour nous déjeuner ; des sandwiches, sont rangés dans le coffre et à 15 h. 8, reprenant notre course folle, devant nos amis de passage, légèrement
par quelques collines accidentées, remplace les montagnes abandonnées sur notre droite, et tout irait pour le mieux si le ciel peu à peu ne se couvrait complètement et si les nuages de poussière impalpable qui montent jusqu'à nous ne gênaient pas un instant notre visibilité. À BASSORAH, À 12 h. 50, la formidable embouchure marécageuse du Tigre et de l'Euphrate et, à 14 h. 10, le terrain assez meuble de Bassorah où notre avion, penchant à gauche, nous a une émotion ; croyant à une roue enfoncée dans le sable ; fort heureusement, le mal est limité à un pneu dégonflé que le commandant anglais, prévenu, fait réparer, cependant que nous nous ravitaillons en essence. Comme à Karachi, nous ne perdons pas de temps pour nous déjeuner ; des sandwiches, sont rangés dans le coffre et à 15 h. 8, reprenant notre course folle, devant nos amis de passage, légèrement ahuris de notre hâte, nous quittons le sable de Bassorah en direction de Mouslimié et Alep où nous espérons bien atterrir avant la nuit. Les invalides français en Belgique UNE RECEPTION À L'UNIVERSITÉ DE LIEGE EN L'HONNEUR DU GÉNERAL MARIAUX ET DU DOCTEUR VAILLANT ! Liège, 24 mai. Ce matin, a eu lieu, dans la salle de l'Académie de l'Université de Liège brillamment décorée, une réception officielle en l'honneur du général Mariaux et du docteur Vaillant. À leur entrée dans la salle, ceux-ci ont été longuement acclamés par une nombreuse assistance. Le docteur Vaillant a fait une conférence dans laquelle il a rappelé brièvement les travaux qui amenèrent la découverte des rayons X. Il recommanda aux étudiants d'être plus tard d'une prudence extrême en maniant les rayons X, tant dans l'intérêt de leurs malades que dans le leur. Son discours a été salué d'acclamations sans fin. Le cortège s'est formé ensuite pour se rendre à la salle des Pas Perdus de l'Université, où M. Vaillant a déposé une couronne devant le mémorial des étudiants liégeois morts pour la patrie. La caisse d'amortissement LE RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET LA CIRCULATION DES BONS DE LA DÉFENSE NATIONALE Paris, 24 mai. Le
a eu lieu, dans la salle de l'Académie de l'Université de Liège brillamment décorée, une réception officielle en l'honneur du général Mariaux et du docteur Vaillant. À leur entrée dans la salle, ceux-ci ont été longuement acclamés par une nombreuse assistance. Le docteur Vaillant a fait une conférence dans laquelle il a rappelé brièvement les travaux qui amenèrent la découverte des rayons X. Il recommanda aux étudiants d'être plus tard d'une prudence extrême en maniant les rayons X, tant dans l'intérêt de leurs malades que dans le leur. Son discours a été salué d'acclamations sans fin. Le cortège s'est formé ensuite pour se rendre à la salle des Pas Perdus de l'Université, où M. Vaillant a déposé une couronne devant le mémorial des étudiants liégeois morts pour la patrie. La caisse d'amortissement LE RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET LA CIRCULATION DES BONS DE LA DÉFENSE NATIONALE Paris, 24 mai. Le Conseil d'administration de la Caisse d'amortissement a arrêté les termes du rapport par lequel il doit rendre compte de sa gestion au ministère des Finances. À l'issue du Conseil, le Comité financier a examiné la situation de la circulation des bons de la défense nationale et fixé le montant total des bons qui pourront être émis en juin 1928. Pour les contribuables, UNE MESURE DE BIENVEILLANCE DU MINISTRE DES FINANCES RELATIVE À LA PARTIE CONTESTÉE DE LA COTE Paris, 24 mai. — D'après l'article 10 de la loi du 27 décembre 1927, seules les réclamations qui réuniraient la double condition d'être postérieures au 1er juillet 1928 et d'être présentées dans les délais légaux, permettraient aux requérants de se prévaloir des dispositions de la dite loi relative à un sursis de paiement pour la partie contestée de la cote. Par mesure de bienveillance le ministre des Finances a décidé que les contribuables tenus par les délais réglementaires de présenter leurs réclamations avant le 1er juillet 1928, pourront néanmoins être autorisés dans les conditions prévues par l'article 15 de la dite loi, à surseoir au versement de la partie contestée de leur imposition, mais il est nécessaire qu'ils demandent explicitement dans leur