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adressé. Il rendit compte ensuite de la situation morale et de la situation financière de la Société des résultats des fêtes d'été et d'hiver de 1934. On a obtenu un très vif succès grâce au dévouement de MM. Boullay et Badault. L'assemblée examina l'organisation de sa fête d'été de 1935. La commission des fêtes reçoit différents vœux et se prononcera ultérieurement sur l'organisation définitive de cette fête familiale. Par suite du décès de deux membres du Conseil d'Administration, il est procédé à leur remplacement. Obtiennent les suffrages de l'assemblée, MM Baudy et Lemay. Le bureau pour l'année 1935 est ensuite constitué. Président M. La Pore vice-président M. Châtel secrétaire M. Menaud; secrétaire adjoint M. A. Badault: trésorier M. Lemay trésorier-adjoint M. Tupin: membres MM. Lesage, Hervé, Ledreux et Baudy. La commission de contrôle est réélue et la Commission des Fêtes de 1934 complétée par l'élection de M. Lesage. Avant de lever la séance, le nouveau Conseil d'administration fait appel aux anciens sapeurs de tous les régiments du génie pour qu'ils se groupent nombreux autour de cette société si vivante. DISPARITION On nous signale la disparition de jeune Le Flohic, âgé de 12 ans, domicilié chez ses parents, à Rennes, 20, boulevard de la Tour d'Auvergne. Voici le signalement de ce jeune homme qui n'a pas reparu au domicile de sa mère depuis jeudi dernier. Taille moyenne, mince. strabisme cheveux bruns, chandail marron, galoches, culotte vert-gris, béret et coton noir. RENSEIGNEMENTS MILITAIRES Recrutement, sursis d'incorporation, réforme, pensions, etc. S'adresser à Ramus. Ouest-Eclair. Rennes. Joindre 1 franc en timbres-poste pour la réception. L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MUTILÉS ET INVALIDES DU TRAVAIL (Photo-cliché « L'Ouest-Eclair ».) Les membres du Conseil d'administration des Mutilés et Invalides du Travail La section de Rennes des Mutilés-Invalidés du Travail a tenu, hier matin, son assemblée générale, 1, rue Kléber; sous la présidence de M. Bonhomme, trésorier départemental, entouré de MM. Renaud et Le Pévédic, membres du Conseil d'administration; de MM. Bouget, secrétaire général et Delourmel, secrétaire adjoint. Après lecture du procès-verbal de la dernière assemblée, qui fut adopté, M. Bouget prit la parole pour exposer aux sociétaires présents
boulevard de la Tour d'Auvergne. Voici le signalement de ce jeune homme qui n'a pas reparu au domicile de sa mère depuis jeudi dernier. Taille moyenne, mince. strabisme cheveux bruns, chandail marron, galoches, culotte vert-gris, béret et coton noir. RENSEIGNEMENTS MILITAIRES Recrutement, sursis d'incorporation, réforme, pensions, etc. S'adresser à Ramus. Ouest-Eclair. Rennes. Joindre 1 franc en timbres-poste pour la réception. L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MUTILÉS ET INVALIDES DU TRAVAIL (Photo-cliché « L'Ouest-Eclair ».) Les membres du Conseil d'administration des Mutilés et Invalides du Travail La section de Rennes des Mutilés-Invalidés du Travail a tenu, hier matin, son assemblée générale, 1, rue Kléber; sous la présidence de M. Bonhomme, trésorier départemental, entouré de MM. Renaud et Le Pévédic, membres du Conseil d'administration; de MM. Bouget, secrétaire général et Delourmel, secrétaire adjoint. Après lecture du procès-verbal de la dernière assemblée, qui fut adopté, M. Bouget prit la parole pour exposer aux sociétaires présents les questions qui seront soumises au prochain congrès National qui aura lieu à Metz du 9 au 16 juin 1935. Parmi ces propositions, nous notons particulièrement les revendications générales intéressant les mutilés du travail; la refonte de la loi du 9 avril 1898; le rajustement des rentes; les emplois réservés; les mutilés du travail dans les établissements de l'Etat; les inscrits maritimes; les invalides du travail, les assurances sociales, etc. Voici l'ordre du jour qui fut voté en fin de réunion. ORDRE DU JOUR Le groupe de Rennes des Mutilés et Invalides du Travail, réuni en assemblée générale le dimanche 7 avril, sous la présidence du camarade Bonhomme, après avoir entendu le camarade Bouget, secrétaire départemental, Proteste énergiquement contre l'inertie du Sénat qui, saisi du projet de refonte de la loi du 9 avril 1898, sur les accidents du Travail, voté par la Chambre en décembre 1927, n'a pas encore abordé la discussion du dit projet; Proteste également contre les modifications restrictives apportées à ce projet par certaines commissions du Sénat; Demande également le rajustement des rentes de 10 à 19; l'extension de la loi de rajustement aux victimes ou ayant droit des victimes d'accidents survenus après le 9 janvier
les mutilés du travail dans les établissements de l'Etat; les inscrits maritimes; les invalides du travail, les assurances sociales, etc. Voici l'ordre du jour qui fut voté en fin de réunion. ORDRE DU JOUR Le groupe de Rennes des Mutilés et Invalides du Travail, réuni en assemblée générale le dimanche 7 avril, sous la présidence du camarade Bonhomme, après avoir entendu le camarade Bouget, secrétaire départemental, Proteste énergiquement contre l'inertie du Sénat qui, saisi du projet de refonte de la loi du 9 avril 1898, sur les accidents du Travail, voté par la Chambre en décembre 1927, n'a pas encore abordé la discussion du dit projet; Proteste également contre les modifications restrictives apportées à ce projet par certaines commissions du Sénat; Demande également le rajustement des rentes de 10 à 19; l'extension de la loi de rajustement aux victimes ou ayant droit des victimes d'accidents survenus après le 9 janvier 1927; L'assimilation complète des victimes du travail aux victimes de la guerre en ce qui concerne notamment les emplois réservés, la reconnaissance des orphelins des victimes du travail comme pupilles de la Nation L'établissement d'un barème pour le taux d'incapacité droit des victimes d'accidents mortels. Ces rentes sont d'après la Loi 1898 calculées sur le salaire gagné par la victime dans l'année qui a précédé l'accident, et cette Loi dispose que lorsque au cours de l'année l'ouvrier a chômé pour des causes « exceptionnelles » et « indépendantes de sa volonté », on doit ajouter au salaire effectivement touché par lui le salaire correspondant à ces chômages involontaires. Or, depuis le début de la crise de chômage actuelle les Compagnies d'assurances soutenaient que les chômages subis par les ouvriers n'avaient pas le caractère du chômage « exceptionnel » et « indépendant de la volonté de l'ouvrier » prévu par la loi, qu'ainsi les rentes allouées aux victimes d'accidents du travail ou à leurs ayants droit ne devaient être calculées que sur le seul gain réalisé par l'ouvrier pendant les journées de travail. Un certain nombre de tribunaux et de Cours d'appel avaient admis cette thèse et c'est ainsi que l'on
Loi 1898 calculées sur le salaire gagné par la victime dans l'année qui a précédé l'accident, et cette Loi dispose que lorsque au cours de l'année l'ouvrier a chômé pour des causes « exceptionnelles » et « indépendantes de sa volonté », on doit ajouter au salaire effectivement touché par lui le salaire correspondant à ces chômages involontaires. Or, depuis le début de la crise de chômage actuelle les Compagnies d'assurances soutenaient que les chômages subis par les ouvriers n'avaient pas le caractère du chômage « exceptionnel » et « indépendant de la volonté de l'ouvrier » prévu par la loi, qu'ainsi les rentes allouées aux victimes d'accidents du travail ou à leurs ayants droit ne devaient être calculées que sur le seul gain réalisé par l'ouvrier pendant les journées de travail. Un certain nombre de tribunaux et de Cours d'appel avaient admis cette thèse et c'est ainsi que l'on avait vu un aveugle complet n'obtenir qu'une rente de 1.290 francs par an, le salaire gagné par lui dans l'année ne s'étant élevé qu'à 1935 francs par suite des chômages qu'il avait subis. Par les soins de la Fédération Nationale des Mutilés et Invalides du Travail qui suivait la question avec tout l'intérêt qu'elle mérite, ces décisions défavorables aux ouvriers firent l'objet de pourvoi devant la Cour de Cassation qui, dans son audience du 26 mars, après avoir entendu les plaidoiries de M. Talamon, pour la Fédération Nationale, et M. Chevrier, pour la Compagnie d'Assurance, ainsi que les conclusions de M. Durand, avocat général, a rendu un arrêt décidant que le salaire correspondant aux périodes de chômage doit être ajouté au salaire gagné par l'ouvrier. Cette décision met fin aux cruelles injustices que nous signalons plus haut. Voici le texte de cet arrêt « Cour de Cassation (ch. civ.), audience du 26 mars 1935 Affaire H. contre J. « La Cour a entendu en l'audience publique de ce jour, M. le conseiller Casteil, en son rapport, Mes Talamon et (Photo-cliché « L'Ouest-Eclair ».) Les Mutilés du Travail à la sortie de la réunion. La substitution d'une jurisprudence paritaire à la
avec tout l'intérêt qu'elle mérite, ces décisions défavorables aux ouvriers firent l'objet de pourvoi devant la Cour de Cassation qui, dans son audience du 26 mars, après avoir entendu les plaidoiries de M. Talamon, pour la Fédération Nationale, et M. Chevrier, pour la Compagnie d'Assurance, ainsi que les conclusions de M. Durand, avocat général, a rendu un arrêt décidant que le salaire correspondant aux périodes de chômage doit être ajouté au salaire gagné par l'ouvrier. Cette décision met fin aux cruelles injustices que nous signalons plus haut. Voici le texte de cet arrêt « Cour de Cassation (ch. civ.), audience du 26 mars 1935 Affaire H. contre J. « La Cour a entendu en l'audience publique de ce jour, M. le conseiller Casteil, en son rapport, Mes Talamon et (Photo-cliché « L'Ouest-Eclair ».) Les Mutilés du Travail à la sortie de la réunion. La substitution d'une jurisprudence paritaire à la juridiction actuelle. La création d'une caisse autonome pour la réparation des accidents du travail se substituant aux compagnies d'assurances; La révision de la loi du 14 juillet 1905, sur l'assistance, afin de permettre aux mutilés du travail de bénéficier des avantages de cette loi sans qu'il leur soit retenu une certaine somme sur leur rente. Que les invalides du travail bénéficient des mêmes avantages que les mutilés de guerre ou du travail. Que toutes les lois sociales s'appliquent aux colonies et pays de protectorat. S'engage à poursuivre en accord avec la Fédération Nationale des Mutilés et Invalides du Travail l'action nécessaire pour faire aboutir leurs légitimes revendications. LES PENSIONS DES VICTIMES DU TRAVAIL UN IMPORTANT ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION La Cour de Cassation vient de rendre une importante décision qui intéresse, au plus haut point l'ensemble des victimes d'accidents du travail ou leurs ayants-droit. dont le nombre est chaque année très élevé. il s'agit de la fixation des rentes dues aux accidentés atteints d'une incapacité permanente ou aux ayant-droit. Chevrier, avocat des parties en leurs observations respectives, ainsi que M. Durand, avocat général, en ses conclusions « Et après en avoir délibéré en la Chambre du Conseil. «
certaine somme sur leur rente. Que les invalides du travail bénéficient des mêmes avantages que les mutilés de guerre ou du travail. Que toutes les lois sociales s'appliquent aux colonies et pays de protectorat. S'engage à poursuivre en accord avec la Fédération Nationale des Mutilés et Invalides du Travail l'action nécessaire pour faire aboutir leurs légitimes revendications. LES PENSIONS DES VICTIMES DU TRAVAIL UN IMPORTANT ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION La Cour de Cassation vient de rendre une importante décision qui intéresse, au plus haut point l'ensemble des victimes d'accidents du travail ou leurs ayants-droit. dont le nombre est chaque année très élevé. il s'agit de la fixation des rentes dues aux accidentés atteints d'une incapacité permanente ou aux ayant-droit. Chevrier, avocat des parties en leurs observations respectives, ainsi que M. Durand, avocat général, en ses conclusions « Et après en avoir délibéré en la Chambre du Conseil. « Sur le moyen unique Vu l'article 10, alinéa 4 de la Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 31 mars 1905 « Attendu que l'arrêt ou l'ralentissement du travail, lorsqu'il résulte d'une crise qui, comme la crise mondiale actuelle, atteint l'industrie toute entière, présente un caractère qui permet à l'ouvrier, victime d'un accident du travail d'invoquer la disposition précitée « Qu'en effet en pareil cas, le chômage provient d'une cause indépendante de la volonté de l'ouvrier qu'il est en même temps exceptionnel puisqu'il dépend de circonstances anormales et qui ne se reproduisent pas à intervalles réguliers. Attendu que, sur l'action en paiement d'indemnité exercée par H. découpeur, blessé le 17 juin 1931, au service de J. industriel, l'arrêt attaqué a alloué à la victime, atteinte d'incapacité permanente, une rente viagère calculée sur sa rémunération effective dans l'entreprise durant les douze mois précédents, mais a refusé de faire état du salaire moyen correspondant aux jours de chômage de cet ouvrier pendant cette période. « Que, sans constater que les conditions du contrat de travail aient été modifiées d'un commun accord, il a fondé sa décision à cet égard sur ce que « ces chômages sont, sans contestation possible,
permet à l'ouvrier, victime d'un accident du travail d'invoquer la disposition précitée « Qu'en effet en pareil cas, le chômage provient d'une cause indépendante de la volonté de l'ouvrier qu'il est en même temps exceptionnel puisqu'il dépend de circonstances anormales et qui ne se reproduisent pas à intervalles réguliers. Attendu que, sur l'action en paiement d'indemnité exercée par H. découpeur, blessé le 17 juin 1931, au service de J. industriel, l'arrêt attaqué a alloué à la victime, atteinte d'incapacité permanente, une rente viagère calculée sur sa rémunération effective dans l'entreprise durant les douze mois précédents, mais a refusé de faire état du salaire moyen correspondant aux jours de chômage de cet ouvrier pendant cette période. « Que, sans constater que les conditions du contrat de travail aient été modifiées d'un commun accord, il a fondé sa décision à cet égard sur ce que « ces chômages sont, sans contestation possible, le résultat de la crise économique mondiale qui a atteint, sans exception, avec le même degré de gravité, pendant une durée dont nul ne prévoit le terme, toutes les industries de production qu'ainsi on ne se trouve pas en présence d'une situation exceptionnelle mais au contraire, d'un état de choses, commun à tous, révélant un caractère permanent qui exclut l'application de l'alinéa 4 de l'article 10 visant uniquement les chômages exceptionnels temporaires, résultat de crises industrielles momentanées Mais attendu que l'arrêt attaqué ne conteste pas que les chômages de H. employé depuis plus de trente ans à l'usine de J. sont indépendants de sa volonté « Que d'autre part, il déduit de la généralité de la crise économique, le caractère permanent et définitif de la stagnation des affaires et des chômages qui en sont la conséquence, alors que l'ampleur, la durée et le degré de gravité, qu'il relève dans cet état économique Qu'en déniant ainsi au chômage invoqué par H. le caractère exceptionnel exigé par la Loi, l'arrêt a restreint arbitrairement la portée du texte susvisé qu'il a, par suite violé par défaut d'application Par ces motifs, Cassé et annule, mais uniquement pour défaut d'application de l'alinéa 4 de l'article
commun à tous, révélant un caractère permanent qui exclut l'application de l'alinéa 4 de l'article 10 visant uniquement les chômages exceptionnels temporaires, résultat de crises industrielles momentanées Mais attendu que l'arrêt attaqué ne conteste pas que les chômages de H. employé depuis plus de trente ans à l'usine de J. sont indépendants de sa volonté « Que d'autre part, il déduit de la généralité de la crise économique, le caractère permanent et définitif de la stagnation des affaires et des chômages qui en sont la conséquence, alors que l'ampleur, la durée et le degré de gravité, qu'il relève dans cet état économique Qu'en déniant ainsi au chômage invoqué par H. le caractère exceptionnel exigé par la Loi, l'arrêt a restreint arbitrairement la portée du texte susvisé qu'il a, par suite violé par défaut d'application Par ces motifs, Cassé et annule, mais uniquement pour défaut d'application de l'alinéa 4 de l'article 10 de la Loi du 9 avril 1898, l'arrêt rendu entre les parties par la Cour d'appel de Besançon le 15 juillet 1933 et renvoie devant la Cour d'appel de Bourges. Cette importante décision met ainsi fin aux divergences qui s'étaient manifestées devant les Tribunaux ou Cours d'appel sur cette question. LA IVe FÊTE VILLEGEoise Deux mois nous séparent encore de la quatrième fête villageoise qui se déroulera dans le parc de Montabizé, les 30 mai, 1er et 2 juin. Les organisateurs de cette manifestation populaire qui compte parmi les plus attrayantes de la saison d'été à Rennes, s'occupent de tous les détails. Ils veulent que la fête villageoise de 1935 l'emporte sur les trois qui l'ont précédée. Nos lecteurs ont pu lire déjà dans la presse l'annonce du grand concours de dessin pour les enfants. Le jeudi, grande animation à l'Œuvre pour préparer les chants et les danses qui seront exécutés par de jeunes bretons et bretonnes. Les comptoirs seront bourrés de choses utiles, les jeux les plus nouveaux et les plus attrayants attireront et retiendront le public. Rennais et Rennaises, qui, tant de fois avez goûté les charmes des heures passées à Toutes Grâces, prenez note que vous
question. LA IVe FÊTE VILLEGEoise Deux mois nous séparent encore de la quatrième fête villageoise qui se déroulera dans le parc de Montabizé, les 30 mai, 1er et 2 juin. Les organisateurs de cette manifestation populaire qui compte parmi les plus attrayantes de la saison d'été à Rennes, s'occupent de tous les détails. Ils veulent que la fête villageoise de 1935 l'emporte sur les trois qui l'ont précédée. Nos lecteurs ont pu lire déjà dans la presse l'annonce du grand concours de dessin pour les enfants. Le jeudi, grande animation à l'Œuvre pour préparer les chants et les danses qui seront exécutés par de jeunes bretons et bretonnes. Les comptoirs seront bourrés de choses utiles, les jeux les plus nouveaux et les plus attrayants attireront et retiendront le public. Rennais et Rennaises, qui, tant de fois avez goûté les charmes des heures passées à Toutes Grâces, prenez note que vous devez tous y venir visiter la fête villageoise, les 30 mai, 1er et 2 juin. C'est entendu et promis. (Communiqué.) M. Bréhault, président du Syndicat des débitants de tabac, est nommé officier d'Académie C'est une distinction bien méritée que celle qui échoit à M. Bréhault, le sympathique commerçant rennais qui, depuis trente ans, tient le bureau de tabac de la place du Bas des Lices. Mais, ce n'est pas au titre de commerçant que M. Bréhault voit figurer son nom aujourd'hui à l'Officiel n, dans la récente promotion violette. S'il est nommé officier d'Académie, c'est en récompense des services rendus à la cause des débitants de tabacs, du Trésor, et nous ajouterons même, des consommateurs. En 1913, M. Bréhault fondait le Syndicat des Débitants de Tabac, dont il est toujours resté le dévoué président. Successivement, il organisa ceux de sa corporation, formant des syndicats un peu partout dans notre région de l'Ouest à Laval, à Brest, à Saint-Brieuc, à Granville, Dinan, Guingamp, Coutances, etc. Puis ces syndicats se groupèrent. Et la fédération de Bretagne vit le jour. Depuis sa fondation, M. Bréhault en est vice-président. Nous nous sommes rendus hier soir chez M. Bréhault pour lui annoncer la bonne nouvelle.
depuis trente ans, tient le bureau de tabac de la place du Bas des Lices. Mais, ce n'est pas au titre de commerçant que M. Bréhault voit figurer son nom aujourd'hui à l'Officiel n, dans la récente promotion violette. S'il est nommé officier d'Académie, c'est en récompense des services rendus à la cause des débitants de tabacs, du Trésor, et nous ajouterons même, des consommateurs. En 1913, M. Bréhault fondait le Syndicat des Débitants de Tabac, dont il est toujours resté le dévoué président. Successivement, il organisa ceux de sa corporation, formant des syndicats un peu partout dans notre région de l'Ouest à Laval, à Brest, à Saint-Brieuc, à Granville, Dinan, Guingamp, Coutances, etc. Puis ces syndicats se groupèrent. Et la fédération de Bretagne vit le jour. Depuis sa fondation, M. Bréhault en est vice-président. Nous nous sommes rendus hier soir chez M. Bréhault pour lui annoncer la bonne nouvelle. L'affable buraliste nous a dit sa joie d'avoir reçu les Palmes. Mais nous avons dû combattre sa grande modestie pour le faire parler des syndicats qui lui tiennent tant à cœur. Et il s'est empressé de rejeter une part de ses mérites sur ses collaborateurs et de nous dire les excellents rapports qu'il entretient aussi avec M. Lancien, directeur des Manufactures de Tabac de Morlaix et directeur des ventes régionales, lequel lui facilite beaucoup sa tâche. Mais nous connaissons depuis longtemps les services rendus par M. Bréhault qui, dans chacune des réunions de son syndicat, prêche l'amélioration de la qualité, de la présentation, etc., des tabacs défend le sort de ses collègues buralistes et s'efforce d'augmenter les revenus du Trésor. Nous savons, par exemple, qu'il n'hésite pas à entreprendre de longues tournées dans la région pour recueillir les tabacs ne présentant plus les qualités suffisantes, et les faire remplacer par l'Administration des Tabacs. Aussi dirons-nous, pour conclure, voilà des palmes bien placées. Nos plus vives félicitations à M. Bréhault. UNE CONFÉRENCE SUR LES ENTENTES PROFESSIONNELLES M. Maurice Olivier, président de la Fédération des Syndicats de la Moyenne Industrie, président du Syndicat général des Fondeurs de France, membre du Conseil de
excellents rapports qu'il entretient aussi avec M. Lancien, directeur des Manufactures de Tabac de Morlaix et directeur des ventes régionales, lequel lui facilite beaucoup sa tâche. Mais nous connaissons depuis longtemps les services rendus par M. Bréhault qui, dans chacune des réunions de son syndicat, prêche l'amélioration de la qualité, de la présentation, etc., des tabacs défend le sort de ses collègues buralistes et s'efforce d'augmenter les revenus du Trésor. Nous savons, par exemple, qu'il n'hésite pas à entreprendre de longues tournées dans la région pour recueillir les tabacs ne présentant plus les qualités suffisantes, et les faire remplacer par l'Administration des Tabacs. Aussi dirons-nous, pour conclure, voilà des palmes bien placées. Nos plus vives félicitations à M. Bréhault. UNE CONFÉRENCE SUR LES ENTENTES PROFESSIONNELLES M. Maurice Olivier, président de la Fédération des Syndicats de la Moyenne Industrie, président du Syndicat général des Fondeurs de France, membre du Conseil de la Confédération Générale de la Production française, a fait hier après-midi, salle des Beaux-Arts, devant une nombreuse assistance composée en majorité d'éléments patronaux, la conférence que nous avions annoncée sur les « Ententes professionnelles ». Le conférencier a exposé dans ses grandes lignes l'économie du projet voté par la Chambre et en instance devant le Sénat. L'abondance des matières nous oblige à remettre à demain le compte rendu de cette remarquable conférence, DE LA PASSION 1919 TOUR D'AUVERGNE Le Christ au milieu des apôtres. Il nous a été donné, hier, d'assister au drame de la Passion, splendidement monté sur la scène du patronage de la Tour d'Auvergne, par les acteurs du Manteau d'Arlequin et d'autres artistes qui se sont joints à eux. Nous regrettons qu'ils aient tenu à garder l'anonymat, car il n'en est pas un qui ne mérite d'amples bravos. Nous nous contenterons de citer le soprano de Mlle Guillou et le baryton de M. Henri Bréhé, 1er prix du Conservatoire, qui ont, avec leur talent accoutumé, exécuté les quelques soli, dont l'auteur que nous tairons aussi, émaillent certains des seize actes qui composent le drame. Eloges également des chœurs de l'Entrée de Jésus à Jérusalem et de l'Apothéose