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maintenant atteindre ou dépasser le chiffre précité de 125,000 fr. Tel est l'objet du projet de décret ci-joint que nous avons l'honneur de soumettre à votre haute approbation. Nous vous prions d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre profond respect. Le ministre des travaux publics, YVES LE TROCQUER. Le ministre des finances, F. FRANÇOIS-MARSAL. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et du ministre des finances, Vu l'article 24 du décret du 31 mai 1862, Décrète : Art. 1er. — Le maximum des avances à faire à l'agent comptable chef du service intérieur du sous-secrétariat d'État de l'aéronautique et des transports aériens, ainsi qu'à l'agent comptable du service de la navigation aérienne est fixé à 125,000 francs. Art. 2. — Le ministre des travaux publics et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 7 mai 1920. P. DESCHANEL. Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics, YVES LE TROCQUER. Le ministre des finances, F. FRANÇOIS-MARSAL. MINISTÈRE DU TRAVAIL RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 30 avril 1920. Monsieur le Président, Par testament olographe, en date du 20 juillet 1916, Mme veuve Viard a légué 10,000 fr. aux soldats mutilés du Rhône et de la Drôme. L'office national des mutilés et réformés de la guerre a, en vertu de la loi du 2 janvier 1918 et conformément aux dispositions de l'article 910 du code civil et de la loi du 4 février 1901, poursuivi la réalisation de cette libéralité dont le montant, tous frais déduits, s'est élevé à la somme de 8,964 francs 25. Mais aux termes de l'article 3, paragraphe 3, de la loi du 2 janvier 1918 susvisée, « lorsque les legs et libéralités seront affectés aux militaires ou anciens militaires appartenant à une région déterminée, ils seront répartis par décret pris, après avis de l'office national, entre les comités départementaux et locaux intéressés ». En exécution de cette disposition, l'assemblée plénière de l'office national a, dans sa séance du 18
olographe, en date du 20 juillet 1916, Mme veuve Viard a légué 10,000 fr. aux soldats mutilés du Rhône et de la Drôme. L'office national des mutilés et réformés de la guerre a, en vertu de la loi du 2 janvier 1918 et conformément aux dispositions de l'article 910 du code civil et de la loi du 4 février 1901, poursuivi la réalisation de cette libéralité dont le montant, tous frais déduits, s'est élevé à la somme de 8,964 francs 25. Mais aux termes de l'article 3, paragraphe 3, de la loi du 2 janvier 1918 susvisée, « lorsque les legs et libéralités seront affectés aux militaires ou anciens militaires appartenant à une région déterminée, ils seront répartis par décret pris, après avis de l'office national, entre les comités départementaux et locaux intéressés ». En exécution de cette disposition, l'assemblée plénière de l'office national a, dans sa séance du 18 décembre 1919, émis l'avis qu'il y avait lieu de répartir la somme dont il s'agit par moitié, entre les comités départementaux des mutilés et réformés de la guerre du Rhône et de la Drôme, régulièrement constitués par décret, conformément à l'article 5 de la loi du 2 janvier 1918. Si vous voulez bien partager cette manière de voir, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'assurance de mon respectueux dévouement. JOURDAN. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du travail, Vu l'article 910 du code civil et la loi du 4 février 1901; Vu la loi du 2 janvier 1918 et notamment son article 3; Vu le testament olographe en date du 20 juillet 1916 par lequel Mme veuve Viard a légué 10,000 fr. aux soldats mutilés du Rhône et de la Drôme; Vu l'instruction administrative à laquelle il a été procédé; Vu la délibération de l'assemblée plénière de l'office national des mutilés et réformés de la guerre en date du 18 décembre 1919; Vu le crédit de 8,964 fr. 25 inscrit à l'article 10 des recettes extraordinaires du budget de
vous voulez bien partager cette manière de voir, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'assurance de mon respectueux dévouement. JOURDAN. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du travail, Vu l'article 910 du code civil et la loi du 4 février 1901; Vu la loi du 2 janvier 1918 et notamment son article 3; Vu le testament olographe en date du 20 juillet 1916 par lequel Mme veuve Viard a légué 10,000 fr. aux soldats mutilés du Rhône et de la Drôme; Vu l'instruction administrative à laquelle il a été procédé; Vu la délibération de l'assemblée plénière de l'office national des mutilés et réformés de la guerre en date du 18 décembre 1919; Vu le crédit de 8,964 fr. 25 inscrit à l'article 10 des recettes extraordinaires du budget de l'office national, pour l'exercice 1919 et représentant le montant net du legs fait par Mme veuve Viard en faveur des soldats mutilés du Rhône et de la Drôme; Vu le décret en date du 12 décembre 1918 instituant un comité départemental des mutilés et réformés de la guerre, dans le département du Rhône; Vu le décret du 13 février 1919 instituant un comité départemental des mutilés et réformés de la guerre, dans le département de la Drôme, Décrète : Art. 1er. — La somme de 8,964 fr. 25 provenant du legs fait par Mme veuve Viard, en faveur des soldats mutilés du Rhône et de la Drôme, est répartie comme suit : 4,482 fr. 13 sont attribués au comité départemental des mutilés et réformés de la guerre du Rhône. 4,482 fr. 12 sont attribués au comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de la Drôme. Art. 2. — Le ministre du travail est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 30 avril 1920. P. DESCHANEL. Par le Président de la République : Le ministre du travail, JOURDAN. Par décret en date du 4 mai 1920, ont été nommés membres de la commission supérieure du travail
département du Rhône; Vu le décret du 13 février 1919 instituant un comité départemental des mutilés et réformés de la guerre, dans le département de la Drôme, Décrète : Art. 1er. — La somme de 8,964 fr. 25 provenant du legs fait par Mme veuve Viard, en faveur des soldats mutilés du Rhône et de la Drôme, est répartie comme suit : 4,482 fr. 13 sont attribués au comité départemental des mutilés et réformés de la guerre du Rhône. 4,482 fr. 12 sont attribués au comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de la Drôme. Art. 2. — Le ministre du travail est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 30 avril 1920. P. DESCHANEL. Par le Président de la République : Le ministre du travail, JOURDAN. Par décret en date du 4 mai 1920, ont été nommés membres de la commission supérieure du travail : MM. Arthur Fontaine, conseiller d'État, inspecteur général des mines; Ch. Picquenard, conseiller d'État, directeur du travail au ministère du travail. M. Crehange, chef du 2e bureau de la direction du travail, a été chargé des fonctions de secrétaire de ladite commission. MINISTÈRE DE L'HYGIÈNE, DE L'ASSISTANCE ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALES Par arrêté du ministre de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales en date du 5 mai 1920, ont été approuvés les statuts de la société de secours mutuels ci-après : SKINS Société amicale de prévoyance et de secours mutuels des employés du Sénat, à Paris, n° 2J05. HISTOIRE DE LA GUERRE Le Président de la République française, Vu la loi du 13 mars 1875 ; Vu la loi du 28 décembre 1888 Vu les décrets en date des 5 février 1889, 18 novembre 1898 et 7 décembre 1911 sur l'organisation de la commission militaire supérieure des chemins de fer; Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1er. — M. Fouan, inspecteur général des ponts et chaussées, directeur des chemins de fer de l'État, est nommé membre de la commission militaire supérieure des chemins de fer, en remplacement de M. Legrain, inspecteur général
PRÉVOYANCE SOCIALES Par arrêté du ministre de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales en date du 5 mai 1920, ont été approuvés les statuts de la société de secours mutuels ci-après : SKINS Société amicale de prévoyance et de secours mutuels des employés du Sénat, à Paris, n° 2J05. HISTOIRE DE LA GUERRE Le Président de la République française, Vu la loi du 13 mars 1875 ; Vu la loi du 28 décembre 1888 Vu les décrets en date des 5 février 1889, 18 novembre 1898 et 7 décembre 1911 sur l'organisation de la commission militaire supérieure des chemins de fer; Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1er. — M. Fouan, inspecteur général des ponts et chaussées, directeur des chemins de fer de l'État, est nommé membre de la commission militaire supérieure des chemins de fer, en remplacement de M. Legrain, inspecteur général des ponts et chaussées, appelé à d'autres fonctions. Art. 2. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 27 avril 1920. P. DESCHANEL. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, ANDRÉ LEFÈVRE. Par décret du Président de la République, en date du 24 mars 1920, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur portant que les nominations du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée, à titre posthume, aux militaires dont les noms suivent : Infanterie. Groupe cycliste de la 10e division de cavalerie. AUGUSTIN (Joseph), n° 108, soldat : très bon chasseur, dévoué et consciencieux. Tué au combat de Venteuil, le 16 juillet 1918. A été cité. JAGOT (Jean-Baptiste), n° 584, soldat : modèle de bravoure, d'abnégation et de dévouement a toujours été dans les circonstances difficiles un remarquable exemple pour ses camarades. Tué glorieusement sur la pièce dont il était le tireur. A été cité. LELIÈVRE (Robert-Adrien), n° 285, soldat : très belle attitude au feu. Mortellement blessé en cherchant
de la République, en date du 24 mars 1920, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur portant que les nominations du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée, à titre posthume, aux militaires dont les noms suivent : Infanterie. Groupe cycliste de la 10e division de cavalerie. AUGUSTIN (Joseph), n° 108, soldat : très bon chasseur, dévoué et consciencieux. Tué au combat de Venteuil, le 16 juillet 1918. A été cité. JAGOT (Jean-Baptiste), n° 584, soldat : modèle de bravoure, d'abnégation et de dévouement a toujours été dans les circonstances difficiles un remarquable exemple pour ses camarades. Tué glorieusement sur la pièce dont il était le tireur. A été cité. LELIÈVRE (Robert-Adrien), n° 285, soldat : très belle attitude au feu. Mortellement blessé en cherchant à ramener une auto-mitrailleuse qui allait tomber aux mains de l'ennemi. A été cité. LAJOUX (Claude-Joseph), n° 922, soldat : excellent chasseur modeste et brave. A été grièvement blessé au ventre en se déplaçant sous les balles avec son fusil mitrailleur pour lui trouver un meilleur emplacement. A été cité. HUET (Lucien-Augustin), n° 604, soldat : chasseur remarquable par son audace ; a participé à de nombreuses patrouilles et à de hardis coups de main. Tué glorieusement au combat de Montescourt en mars 1917. Croix de guerre avec étoile de vermeil. 2e groupe cycliste. FINIGEL (Auguste), n° 027, sergent : sous-officier remarquable, très courageux et ayant beaucoup de sang-froid. Mort pour la France en accomplissant une mission très périlleuse pour laquelle il s'était proposé comme volontaire. A été cité. GARRAUD (Lucien-Auguste), n° 3352, caporal : caporal modèle, d'un courage à toute épreuve. S'étant approché d'un réseau ennemi pour se rendre compte du bruit qu'il entendait, a été grièvement blessé. Malgré ses souffrances a rendu compte de sa mission. Est mort glorieusement pour la France. A été cité. HAMELIN (René-Lucien-Gabriel), n° 2603, aspirant : a donné constamment l'exemple du plus grand courage depuis le début de la campagne et en particulier
HUET (Lucien-Augustin), n° 604, soldat : chasseur remarquable par son audace ; a participé à de nombreuses patrouilles et à de hardis coups de main. Tué glorieusement au combat de Montescourt en mars 1917. Croix de guerre avec étoile de vermeil. 2e groupe cycliste. FINIGEL (Auguste), n° 027, sergent : sous-officier remarquable, très courageux et ayant beaucoup de sang-froid. Mort pour la France en accomplissant une mission très périlleuse pour laquelle il s'était proposé comme volontaire. A été cité. GARRAUD (Lucien-Auguste), n° 3352, caporal : caporal modèle, d'un courage à toute épreuve. S'étant approché d'un réseau ennemi pour se rendre compte du bruit qu'il entendait, a été grièvement blessé. Malgré ses souffrances a rendu compte de sa mission. Est mort glorieusement pour la France. A été cité. HAMELIN (René-Lucien-Gabriel), n° 2603, aspirant : a donné constamment l'exemple du plus grand courage depuis le début de la campagne et en particulier dans la journée du 18 février 1915 où il a entraîné ses hommes à l'assaut des tranchées ennemies malgré un feu violent d'artillerie. A été tué par un éclat d'obus au moment d'atteindre la position ennemie. A été cité. CORDONNIER (Charles-Edouard), n° 3815, soldat : modèle de bravoure pour tous ses camarades : volontaire pour toutes missions dangereuses. Est mort pour la France pendant une reconnaissance de jour sur un ouvrage très sérieusement tenu par l'ennemi. Croix de guerre avec étoile d'argent. COLLIN (Henri-Victor), n° 5528, soldat : chasseur très brave et très dévoué. S'est présenté comme volontaire pour faire une brèche dans le réseau ennemi pendant les combats de Lintrey (juin 1915). Est mort pour la France dans l'accomplissement de sa périlleuse mission. Croix de guerre avec étoile d'argent. DEMENGEL (Léonce), n° 5559, soldat : très bon chasseur, très courageux, S'est présenté volontairement pour pratiquer une brèche dans un réseau ennemi. Est mort pour la France dans l'accomplissement de sa mission très périlleuse. Croix de guerre avec étoile d'argent. FREMY (Georges-François), n° 0598 bit, clairon : bon chasseur. Mort pour la France, le 16 février 1916, en se portant à l'attaque du signal de Xon. Croix de guerre avec
ses camarades : volontaire pour toutes missions dangereuses. Est mort pour la France pendant une reconnaissance de jour sur un ouvrage très sérieusement tenu par l'ennemi. Croix de guerre avec étoile d'argent. COLLIN (Henri-Victor), n° 5528, soldat : chasseur très brave et très dévoué. S'est présenté comme volontaire pour faire une brèche dans le réseau ennemi pendant les combats de Lintrey (juin 1915). Est mort pour la France dans l'accomplissement de sa périlleuse mission. Croix de guerre avec étoile d'argent. DEMENGEL (Léonce), n° 5559, soldat : très bon chasseur, très courageux, S'est présenté volontairement pour pratiquer une brèche dans un réseau ennemi. Est mort pour la France dans l'accomplissement de sa mission très périlleuse. Croix de guerre avec étoile d'argent. FREMY (Georges-François), n° 0598 bit, clairon : bon chasseur. Mort pour la France, le 16 février 1916, en se portant à l'attaque du signal de Xon. Croix de guerre avec étoile d'argent. HACKLINGER (Emile), n° 06407, soldat : très bon chasseur. Mort pour la France, le 22 novembre 1914, en patrouillant comme volontaire aux lisières du village de Juvrécourt. Croix de guerre avec étoile d'argent. FALANTIN (Henri-Louis), n° 2608, soldat : bon chasseur. Mort pour la France, le 17 novembre 1914, au combat du château de Chatillon. Croix de guerre avec étoile de bronze. FAGOT (Marie-Jean-Joseph), n° 0886, soldat : bon chasseur. Mort pour la France au combat de Moyenmoutier, le 6 août 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. FELSCH (Charles-Camille), n° 2638, soldat : bon chasseur, très courageux. Mort pour la France au mont des Cats, le 24 avril 1918. Croix de guerre avec étoile de bronze. Se groupe cycliste. ANCEAU (Henri-Eugène-Maurice), n° 203, soldat : excellent chasseur. A été tué à l'ennemi. A été cité. GOLLE (Isidore), n° 04642, caporal ; très bon caporal, excellent esprit. Blessé mortellement à la tête de son escouade à Kemmel, le 3 novembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. GRUGET (Emile-Louis), n° 74, soldat : très bon chasseur. A été mortellement atteint près de Betz, le 9 septembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. Groupe cycliste
1914, au combat du château de Chatillon. Croix de guerre avec étoile de bronze. FAGOT (Marie-Jean-Joseph), n° 0886, soldat : bon chasseur. Mort pour la France au combat de Moyenmoutier, le 6 août 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. FELSCH (Charles-Camille), n° 2638, soldat : bon chasseur, très courageux. Mort pour la France au mont des Cats, le 24 avril 1918. Croix de guerre avec étoile de bronze. Se groupe cycliste. ANCEAU (Henri-Eugène-Maurice), n° 203, soldat : excellent chasseur. A été tué à l'ennemi. A été cité. GOLLE (Isidore), n° 04642, caporal ; très bon caporal, excellent esprit. Blessé mortellement à la tête de son escouade à Kemmel, le 3 novembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. GRUGET (Emile-Louis), n° 74, soldat : très bon chasseur. A été mortellement atteint près de Betz, le 9 septembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. Groupe cycliste de la 6e division de cavalerie. BARGE (François), n° 434, caporal : faisant partie d'un poste chargé de boucher une issue de la position ennemie s'est acquitté de sa mission sous un feu de mitrailleuses ; intense, interdisant à l'ennemi tout espoir de se sauver. Mortellement blessé à son poste de combat. A été cité. DACHER (Pépin), n° 543, soldat : très bon chasseur, courageux et brave. Le 24 juillet 1915, au combat de Launois, s'est brillamment conduit dans l'assaut des positions ennemies, a franchi les fils de fer sous un feu de mitrailleuses et est tombé frappé à mort en atteignant le but fixé. A été cité. DE VRIES (Guillaume), mie 32, caporal : mortellement atteint en entraînant ses chasseurs à l'assaut d'une position fortement organisée. A été cité. DERBIER (Paul-Henri), mie 168, soldat : chasseur très courageux, Le 24 juillet 1915, à Launois, s'est offert pour précéder sa section et ouvrir un passage dans les réseaux ennemis. A été mortellement frappé en accomplissant sa périlleuse mission sous un feu intense de mitrailleuses. A été cité. GRASSET (Georges), mie 561, soldat : vaillant grenadier qui s'est porté très crânement à l'assaut d'un blockhaus d'où partait un feu meurtrier de
de combat. A été cité. DACHER (Pépin), n° 543, soldat : très bon chasseur, courageux et brave. Le 24 juillet 1915, au combat de Launois, s'est brillamment conduit dans l'assaut des positions ennemies, a franchi les fils de fer sous un feu de mitrailleuses et est tombé frappé à mort en atteignant le but fixé. A été cité. DE VRIES (Guillaume), mie 32, caporal : mortellement atteint en entraînant ses chasseurs à l'assaut d'une position fortement organisée. A été cité. DERBIER (Paul-Henri), mie 168, soldat : chasseur très courageux, Le 24 juillet 1915, à Launois, s'est offert pour précéder sa section et ouvrir un passage dans les réseaux ennemis. A été mortellement frappé en accomplissant sa périlleuse mission sous un feu intense de mitrailleuses. A été cité. GRASSET (Georges), mie 561, soldat : vaillant grenadier qui s'est porté très crânement à l'assaut d'un blockhaus d'où partait un feu meurtrier de mitrailleuses, s'est acharné à la lutte et est tombé frappé à mort à quelques pas de l'ennemi. A été cité. RAVEL (Lucien-Victor), mie 480, soldat : très bon chasseur. Le 24 juillet 1915, à Launois, s'est porté vaillamment à l'assaut des positions ennemies, a traversé les réseaux intacts sous le feu des mitrailleuses et a été tué en combattant à la grenade dans la tranchée qu'il venait d'atteindre. A été cité. 9e groupe cycliste. ELIE (Joseph-Clément-Marcel), mie 0502, soldat : soldat brave et énergique. Tué glorieusement à son poste de combat, le 14 novembre 1914, près d'Ypres en accomplissant courageusement son devoir. Croix de guerre avec étoile de bronze. 10e groupe cycliste. BRANDON (Paul-Jean-Baptiste), mie 01628 soldat : soldat courageux qui a fait vaillamment son devoir dès les premiers combats de la campagne. Mort glorieusement pour la France, le 10 février 1915. Croix de guerre avec étoile de bronze. CLEIMENCEAU (Fernand), mie 299, chasseur : a toujours été un vaillant chasseur, faisant constamment preuve de courage et de dévouement. Mort glorieusement pour la France, le 20 novembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. MAURY (Jean), mie 131, chasseur : excellent chasseur, a fait vaillamment son devoir dès les
feu des mitrailleuses et a été tué en combattant à la grenade dans la tranchée qu'il venait d'atteindre. A été cité. 9e groupe cycliste. ELIE (Joseph-Clément-Marcel), mie 0502, soldat : soldat brave et énergique. Tué glorieusement à son poste de combat, le 14 novembre 1914, près d'Ypres en accomplissant courageusement son devoir. Croix de guerre avec étoile de bronze. 10e groupe cycliste. BRANDON (Paul-Jean-Baptiste), mie 01628 soldat : soldat courageux qui a fait vaillamment son devoir dès les premiers combats de la campagne. Mort glorieusement pour la France, le 10 février 1915. Croix de guerre avec étoile de bronze. CLEIMENCEAU (Fernand), mie 299, chasseur : a toujours été un vaillant chasseur, faisant constamment preuve de courage et de dévouement. Mort glorieusement pour la France, le 20 novembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. MAURY (Jean), mie 131, chasseur : excellent chasseur, a fait vaillamment son devoir dès les premiers combats de la campagne. Tombé glorieusement pour la France, le 24 octobre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. SOULAT (François), mie Ua, soldat : brave soldat. Sur le front au début de la campagne, s'est fait remarquer par sa courageuse attitude dès les premiers combats. Tombé glorieusement pour la France, le 14 novembre 1914. Croix de guerre avec étoile de bronze. STIMPPEING (René-Jules), mie 894, soldat : soldat brave et dévoué, ayant toujours fait preuve des plus belles qualités. Mort glorieusement pour la France, le 22 février 1916. Croix de guerre avec étoile de bronze. 3e rég. de tirailleurs de marche. GALIBERT (Raymond), mie 17677, caporal : brave caporal, dévoué et ardent, tué à son poste de combat au cours d'une attaque ennemie sur le bois d'Avocourt. A été cité. GIGONZAC (Joseph), mie 14910, sergent-major : a pris le commandement d'une section dont le chef venait d'être tué et l'a portée résolument en avant en renfort d'une unité qui venait de subir de lourdes pertes. A été tué glorieusement. A été cité. JOURDAIN (Auguste-Pierre-Mazimen), mie 0713, tirailleur : agent de liaison brave et résolu, s'est dépensé sans compter pendant l'occupation du plateau dans la transmission des ordres.