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Besson. M. Parlb requests qu'on ne passe pas à une seconde lecture, parce que cette loi ne satisfait personne dans l'Assemblée. (Bruits.) La commission n'a pas été fidèle à son mandat. Elle avait à juger la proposition de M. Tolain, qui demandait l'abrogation des articles 191, 192 du Code pénal. Elle nous présente un projet sur les associations. (Tumulte prolongé.) Si vous arrivez à la seconde lecture, la loi croulera sous les amendements. Et vous aurez donné un autre exemple d'impuissance. (Violente interruption.) Nous avons surtout à défendre le pouvoir contre cette multitude d'associations qui ne tarderaient pas pousser comme des champignons vénéneux le lendemain de la promulgation de la loi. (Tumulte.) M. Gaudet. — J'ai été d'avis que la Chambre ajourne cette discussion. La Chambre a jugé autrement. J'ai écouté la discussion avec toute l'attention qu'elle méritait. On l'a traitée durement, j'en conviens. Je viens déclarer tout d'abord que toutes les lois seront respectées, tant que la Chambre ne les aura pas abrogées. J'en prends l'engagement : Quand les articles du Code pénal et la loi de 1834 seront sévèrement appliqués. Et l'Assemblée partagerait la préoccupation que ce droit d'association m'occasionne, si je lui disais toutes les raisons que j'ai d'être préoccupé. Dans ma conscience, ces lois sont nécessaires. Mais elles ont besoin de modification pour leur donner une efficacité plus présente. Je demande à l'Assemblée si le travail de M. Bertrand n'offre pas l'occasion de faire cette modification. (Non! non! à droite). Le rapport est remarquable. Mais les transactions auxquelles a été forcée la commission ne sont pas acceptables. Si l'Assemblée veut passer à une seconde lecture, comme moyen d'arriver à ces changements, je ne m'y oppose pas. L'Assemblée préfère que le gouvernement prépare une loi sur cette matière. (Oui! oui!) Il est à ses ordres. Le gouvernement considérera qu'il a le devoir de déposer un projet de loi, si vous déclarez qu'on ne passera pas à une seconde lecture. M. de Meaux : La commission, en faisant son travail, obéissait aux ordres de l'Assemblée, qui avait pris en considération la proposition de M. Tolain. Elle ne voulait
j'ai d'être préoccupé. Dans ma conscience, ces lois sont nécessaires. Mais elles ont besoin de modification pour leur donner une efficacité plus présente. Je demande à l'Assemblée si le travail de M. Bertrand n'offre pas l'occasion de faire cette modification. (Non! non! à droite). Le rapport est remarquable. Mais les transactions auxquelles a été forcée la commission ne sont pas acceptables. Si l'Assemblée veut passer à une seconde lecture, comme moyen d'arriver à ces changements, je ne m'y oppose pas. L'Assemblée préfère que le gouvernement prépare une loi sur cette matière. (Oui! oui!) Il est à ses ordres. Le gouvernement considérera qu'il a le devoir de déposer un projet de loi, si vous déclarez qu'on ne passera pas à une seconde lecture. M. de Meaux : La commission, en faisant son travail, obéissait aux ordres de l'Assemblée, qui avait pris en considération la proposition de M. Tolain. Elle ne voulait pas apparemment désarmer la société. À droite : Il fallait la fortifier : M. de Heaux : J'ignore si quelqu'un ici serait plus habile que le législateur de 1810. M. Jules Favre : Il a étouffé l'esprit français. M. de Meaux : Après la discussion, il est impossible de dénier le droit d'association. Nous n'entendons pas affaiblir la loi existante aujourd'hui. Mais la loi de 1834 a fait entrer dans notre droit public la mise en état de siège du droit d'association. Nous pouvons nous y soumettre un temps ; nous ne pouvons l'accepter d'une manière permanente. Si le garde des sceaux avait voulu travailler avec nous, nous aurions été heureux de recevoir ses lumières. Et même son intervention ne changeait pas le débat : ou le système préventif, ou le système répressif. Il fallait choisir. Nous l'avons fait. Vous avez à décider si la loi qui soumet le droit d'association à l'autorité administrative doit être permanente. Vous avez à décider s'il faut remplacer le système répressif par le système préventif. Le vote de passer à une seconde lecture n'aura pas d'autre sens. Alors, nous serons heureux de recevoir les conseils du ministre de la justice. M. Peltereau de Villeneuve
le droit d'association. Nous n'entendons pas affaiblir la loi existante aujourd'hui. Mais la loi de 1834 a fait entrer dans notre droit public la mise en état de siège du droit d'association. Nous pouvons nous y soumettre un temps ; nous ne pouvons l'accepter d'une manière permanente. Si le garde des sceaux avait voulu travailler avec nous, nous aurions été heureux de recevoir ses lumières. Et même son intervention ne changeait pas le débat : ou le système préventif, ou le système répressif. Il fallait choisir. Nous l'avons fait. Vous avez à décider si la loi qui soumet le droit d'association à l'autorité administrative doit être permanente. Vous avez à décider s'il faut remplacer le système répressif par le système préventif. Le vote de passer à une seconde lecture n'aura pas d'autre sens. Alors, nous serons heureux de recevoir les conseils du ministre de la justice. M. Peltereau de Villeneuve : Quand la loi a été discutée par la commission, c'était sous la Commune. Le garde des sceaux nous dit : Ne me désarmez pas. Il y a huit jours, le garde des sceaux nous demandait l'ajournement. La commission l'acceptait. La situation est la même encore. Il y a de l'agitation dans les esprits. Comment! Paris est en état de siège. (Violente interruption prolongée). Il y a péril à discuter cette loi. M. Dufaure nous promet un projet de loi. Voilà de la sécurité. À quoi bon une seconde lecture, alors ? Êtes-vous dans une situation d'esprit à faire une loi en face de l'agitation du pays? (Protestations.) Et si vous faites cette loi, le pays est-il préparé à la recevoir? (Tumulte.) Cette loi est attaquée à droite, à gauche, partout. (Bruits.) Elle créerait la division dans le pays. Laissez-la de côté. (Longue agitation.) M. Duchesne : À cette heure, il y a quelque chose que je voudrais sauver : c'est la dignité de l'Assemblée. (Rires à gauche.-Très bien! à droite.) Il y a une commission nommée par vous qui a étudié une question, et vous a soumis un travail sur une matière où il y a à faire. M.
l'agitation dans les esprits. Comment! Paris est en état de siège. (Violente interruption prolongée). Il y a péril à discuter cette loi. M. Dufaure nous promet un projet de loi. Voilà de la sécurité. À quoi bon une seconde lecture, alors ? Êtes-vous dans une situation d'esprit à faire une loi en face de l'agitation du pays? (Protestations.) Et si vous faites cette loi, le pays est-il préparé à la recevoir? (Tumulte.) Cette loi est attaquée à droite, à gauche, partout. (Bruits.) Elle créerait la division dans le pays. Laissez-la de côté. (Longue agitation.) M. Duchesne : À cette heure, il y a quelque chose que je voudrais sauver : c'est la dignité de l'Assemblée. (Rires à gauche.-Très bien! à droite.) Il y a une commission nommée par vous qui a étudié une question, et vous a soumis un travail sur une matière où il y a à faire. M. le garde des sceaux vous dit : Je ne m'oppose pas à cette discussion. Mais le gouvernement pourrait vous apporter un projet de loi. (Tumulte.) Après trois jours de discussion, vous venez dire à cette commission : je ne vous connais pas. Je vous demande de passer à une seconde lecture par respect pour vous-mêmes. (Interruption violente). Il faut craindre d'avoir l'air d'être incapable. (Tumulte prolongé.) Attendez le travail du garde des sceaux. Mais aujourd'hui ne dites pas que ce projet qui a été si longuement élaboré, ne vaut pas une seconde lecture. M. Longuet : Il ne s'agit pas de dispute. Nous ne devons pas continuer une discussion qui ne peut pas aboutir, qui est inopportune, et qui compromet les intérêts conservateurs. (Bruits.) M. de Kerdrel : M. Brun a exprimé un sentiment vrai. J'ajoute que nous avons, la plupart d'entre nous, demandé, sous le régime déchu, les libertés nécessaires, parmi lesquelles nous avons compris une sage liberté d'association. Il ne faut pas qu'on dise que nous avons été des comédiens pendant dix-huit ans. M. Naquet déclare que la gauche votera pour que l'Assemblée passe à une seconde délibération, puisque le vote contraire implique la condamnation du droit d'association.
lecture par respect pour vous-mêmes. (Interruption violente). Il faut craindre d'avoir l'air d'être incapable. (Tumulte prolongé.) Attendez le travail du garde des sceaux. Mais aujourd'hui ne dites pas que ce projet qui a été si longuement élaboré, ne vaut pas une seconde lecture. M. Longuet : Il ne s'agit pas de dispute. Nous ne devons pas continuer une discussion qui ne peut pas aboutir, qui est inopportune, et qui compromet les intérêts conservateurs. (Bruits.) M. de Kerdrel : M. Brun a exprimé un sentiment vrai. J'ajoute que nous avons, la plupart d'entre nous, demandé, sous le régime déchu, les libertés nécessaires, parmi lesquelles nous avons compris une sage liberté d'association. Il ne faut pas qu'on dise que nous avons été des comédiens pendant dix-huit ans. M. Naquet déclare que la gauche votera pour que l'Assemblée passe à une seconde délibération, puisque le vote contraire implique la condamnation du droit d'association. Le scrutin est ouvert. Votants : 624 Majorité : 313 Pour : 457 Contre : 167 L'Assemblée déclare qu'elle passera à une seconde délibération. M. de Lasteyrie : Au nom de la commission chargée d'étudier la loi sur la réorganisation de l'armée, et d'accord avec le gouvernement, je demande à l'Assemblée de fixer au jeudi 23 courant la deuxième lecture de ce projet. Il n'y a pas d'opposition. L'Assemblée décide qu'il n'y aura pas de séance lundi prochain. Samedi 18 mai, réunion dans les bureaux à une heure ; séance publique à deux heures. M. Jaubert demande qu'on mette à l'ordre du jour de demain sa proposition sur les délits d'offense envers l'Assemblée par les représentants. Cette loi est importante. Dans une occasion récente, elle a dû confier le soin de sa dignité aux hasards du jury. (Ah! ah! à gauche.) L'Assemblée, consultée, déclare qu'elle entendra les rapports des pétitions. La séance est levée à cinq heures trente-cinq minutes. Nous suivons cette association depuis le jour où il a été question de la fonder, et nous avons eu occasion d'en parler trois ou quatre fois. Certes, elle rendra de très grands services, et le jour où elle englobera toute la
l'Assemblée de fixer au jeudi 23 courant la deuxième lecture de ce projet. Il n'y a pas d'opposition. L'Assemblée décide qu'il n'y aura pas de séance lundi prochain. Samedi 18 mai, réunion dans les bureaux à une heure ; séance publique à deux heures. M. Jaubert demande qu'on mette à l'ordre du jour de demain sa proposition sur les délits d'offense envers l'Assemblée par les représentants. Cette loi est importante. Dans une occasion récente, elle a dû confier le soin de sa dignité aux hasards du jury. (Ah! ah! à gauche.) L'Assemblée, consultée, déclare qu'elle entendra les rapports des pétitions. La séance est levée à cinq heures trente-cinq minutes. Nous suivons cette association depuis le jour où il a été question de la fonder, et nous avons eu occasion d'en parler trois ou quatre fois. Certes, elle rendra de très grands services, et le jour où elle englobera toute la corporation, elle sera une véritable puissance; mais ce résultat n'est pas encore atteint, et, bien que des adhésions nouvelles viennent chaque jour la renforcer, en prévoyant ce qu'elle pourra être, on ne peut la considérer en ce moment qu'à l'état véritable de formation. Il est juste de dire, d'ailleurs, qu'elle date à peine de deux mois. Aujourd'hui, il est surtout nécessaire de porter son existence à la connaissance de tous les garçons de bureau et de magasin de Paris, et en leur montrant les profits qu'elle leur assurera, de les amener à en faire partie. C'est du reste ce qu'a compris l'assemblée générale dont nous nous occupons, car elle a décidé que des réunions mensuelles auraient lieu jusqu'à ce que le nombre des sociétaires ait atteint le chiffre de 500. Il est probable que cela ne tardera pas, car rien que dimanche dernier, à l'issue de la séance, 45 nouveaux sociétaires se sont fait inscrire. Les idées qui agitent la corporation des garçons de bureau et de magasin sont de différente nature; il est indispensable que ceux qui ont pris l'initiative de la création de l'association syndicale s'en rendent exactement compte afin d'arriver plus vite à faire un seul faisceau
date à peine de deux mois. Aujourd'hui, il est surtout nécessaire de porter son existence à la connaissance de tous les garçons de bureau et de magasin de Paris, et en leur montrant les profits qu'elle leur assurera, de les amener à en faire partie. C'est du reste ce qu'a compris l'assemblée générale dont nous nous occupons, car elle a décidé que des réunions mensuelles auraient lieu jusqu'à ce que le nombre des sociétaires ait atteint le chiffre de 500. Il est probable que cela ne tardera pas, car rien que dimanche dernier, à l'issue de la séance, 45 nouveaux sociétaires se sont fait inscrire. Les idées qui agitent la corporation des garçons de bureau et de magasin sont de différente nature; il est indispensable que ceux qui ont pris l'initiative de la création de l'association syndicale s'en rendent exactement compte afin d'arriver plus vite à faire un seul faisceau de tous les membres de leur corporation. Par exemple, de leurs collègues, les uns se préoccupent surtout de dépouiller leur corporation de ce caractère de domesticité qu'on incline à lui donner, et ils voient dans une association corporative les moyens d'atteindre ce but. Les autres désirent avant tout retirer des avantages matériels; on leur offre déjà gratuitement un bureau de placement, l'assistance judiciaire, des secours en cas de chômage; peut-être ferait-on bien d'ajouter une société de secours mutuels. D'autres enfin voudraient que leur corporation établisse des sociétés coopératives de consommation et de crédit. Nous ne voyons aucun inconvénient à ce qu'on leur donne satisfaction dès aujourd'hui en instituant une caisse de crédit mutuel où s'accumuleraient les capitaux. Il est bien entendu que personne ne pourrait être de la société de secours mutuels ou de crédit mutuel, sans faire partie de l'association syndicale. On voit qu'il y aurait là un moyen très efficace de grouper en peu de temps tous les garçons de bureau et de magasin de Paris. Nous le soumettons à l'attention des membres de l'association syndicale. Ce sont des hommes sérieux, intelligents et dévoués, qui pourront d'eux-mêmes apprécier sa valeur. Les trois nouveaux syndics élus sont MM. Lamblot,
avantages matériels; on leur offre déjà gratuitement un bureau de placement, l'assistance judiciaire, des secours en cas de chômage; peut-être ferait-on bien d'ajouter une société de secours mutuels. D'autres enfin voudraient que leur corporation établisse des sociétés coopératives de consommation et de crédit. Nous ne voyons aucun inconvénient à ce qu'on leur donne satisfaction dès aujourd'hui en instituant une caisse de crédit mutuel où s'accumuleraient les capitaux. Il est bien entendu que personne ne pourrait être de la société de secours mutuels ou de crédit mutuel, sans faire partie de l'association syndicale. On voit qu'il y aurait là un moyen très efficace de grouper en peu de temps tous les garçons de bureau et de magasin de Paris. Nous le soumettons à l'attention des membres de l'association syndicale. Ce sont des hommes sérieux, intelligents et dévoués, qui pourront d'eux-mêmes apprécier sa valeur. Les trois nouveaux syndics élus sont MM. Lamblot, Gobin et Dolbeau. La prochaine assemblée générale est fixée au 9 juin. MM. les ouvriers chaudronniers en cuivre sont convoqués en assemblée générale dimanche prochain à deux heures précises, 6, place de la Corderie-du-Temple. Ordre du jour : Nomination des syndics; distribution des nouveaux livrets; propositions diverses. L. Pauliat. TRIBUNAUX La cour de cassation, chambre criminelle, a rejeté les pourvois des condamnés à mort dont les noms suivent : 1° François, Dali vous, Benoît et Saint-Omer, Hamon et autres, condamnés les quatre premiers à la peine de mort, les autres à diverses peines, par le conseil de guerre de Versailles, le 12 mars 1872. 2° Eugène-Louis Perdrix, condamné à mort par le conseil de guerre de Sèvres, le 25 mars 1872. 3° François-Adolphe Baudoin et Georges Myzgier, condamnés le premier à mort, le second à dix ans de réclusion par le conseil de guerre de Versailles, le 8 mars 1872. En outre elle a cassé, sur le pourvoi des nommés Ahmed bou Daya Keloufi, Ould el Caïd et Ben Hamini oud Bou Azza, l'arrêt de la cour d'assises d'Oran, du 9 avril 1872, qui les a condamnés à la peine de mort et aux travaux forcés à perpétuité pour tentative
La cour de cassation, chambre criminelle, a rejeté les pourvois des condamnés à mort dont les noms suivent : 1° François, Dali vous, Benoît et Saint-Omer, Hamon et autres, condamnés les quatre premiers à la peine de mort, les autres à diverses peines, par le conseil de guerre de Versailles, le 12 mars 1872. 2° Eugène-Louis Perdrix, condamné à mort par le conseil de guerre de Sèvres, le 25 mars 1872. 3° François-Adolphe Baudoin et Georges Myzgier, condamnés le premier à mort, le second à dix ans de réclusion par le conseil de guerre de Versailles, le 8 mars 1872. En outre elle a cassé, sur le pourvoi des nommés Ahmed bou Daya Keloufi, Ould el Caïd et Ben Hamini oud Bou Azza, l'arrêt de la cour d'assises d'Oran, du 9 avril 1872, qui les a condamnés à la peine de mort et aux travaux forcés à perpétuité pour tentative d'assassinat. Le Radical de la Loire vient d'être condamné, par le tribunal de Saint-Etienne, en la personne de M. Ravel, l'un des rédacteurs, et de M. de Rolland, rédacteur en chef et gérant du journal, à 1,500 francs d'amende et aux frais sur la plainte du curé de Notre Dame. Sur la plainte de Mme Ponet, M. Bouvier (Nemo), rédacteur du Maudit, a comparu devant le tribunal correctionnel de Lyon. Le prévenu a présenté lui-même sa défense. Il a demandé à être traduit en cour d'assises, ainsi que M. Ponet l'a demandé chaque fois qu'il a été traduit lui-même pour diffamation, afin de faire la preuve. Sa demande n'a pas été accueillie. Le tribunal, considérant que le Maudit contient des révélations de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Mme Ponet, a condamné M. Bouvier à 100 fr. d'amende. A TRAVERS LA BOURSE On était plein de bonnes dispositions. Les dépêches du matin avaient été trouvées excellentes. Des demandes de comptant étaient arrivées en abondance de la province et de l'étranger. Aussi à peine le coup de cloche était-il retenti que les spéculateurs se précipitaient sur les deux rentes, si bien qu'à un certain moment quelqu'un
Sur la plainte de Mme Ponet, M. Bouvier (Nemo), rédacteur du Maudit, a comparu devant le tribunal correctionnel de Lyon. Le prévenu a présenté lui-même sa défense. Il a demandé à être traduit en cour d'assises, ainsi que M. Ponet l'a demandé chaque fois qu'il a été traduit lui-même pour diffamation, afin de faire la preuve. Sa demande n'a pas été accueillie. Le tribunal, considérant que le Maudit contient des révélations de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Mme Ponet, a condamné M. Bouvier à 100 fr. d'amende. A TRAVERS LA BOURSE On était plein de bonnes dispositions. Les dépêches du matin avaient été trouvées excellentes. Des demandes de comptant étaient arrivées en abondance de la province et de l'étranger. Aussi à peine le coup de cloche était-il retenti que les spéculateurs se précipitaient sur les deux rentes, si bien qu'à un certain moment quelqu'un criait : "Hourra! le 3 0/0 est à 55 fr." Hélas! ce n'était qu'une demi-vérité; il était en effet arrivé à ce cours fatidique, l'infortuné 3 0/0; mais il y était resté juste un quart de seconde. Aussitôt tout le clan des vendeurs était accouru. et la reculade commençait. Et elle a si bien réussi qu'en clôture les rentes fermaient à 5 c. au-dessous des prix de la veille, c'est-à-dire à 87 80 et à 54 85. Et au milieu de tout cela; nul bruit, nul cancan. Si les vendeurs ont triomphé aussi facilement, c'est que les affaires sont insignifiantes et que les haussiers manquent de courage. Et pourtant, s'ils le voulaient sérieusement, pendant une bourse seulement! Urau. La 3e édition de Pékin, Yeddo, San-Francisco, par le comte L. de Beauvoir, vient de paraître. Beau vol. in-18, 4 cartes en coul. et 15 gr. Prix : 4 fr. franco. H. Pion, éd., 10, r. Garancière, Paris. Lire aujourd'hui dans l'Événement un autographe politique très curieux, daté du 4 sept. 1870. En vente chez tous les libraires : Les anciennes maisons de Paris, par M. Lefeuve. DERRIÈRE LA TOILE Ce soir, au Châtelet, première de la reprise de la Bouquetière des
elle a si bien réussi qu'en clôture les rentes fermaient à 5 c. au-dessous des prix de la veille, c'est-à-dire à 87 80 et à 54 85. Et au milieu de tout cela; nul bruit, nul cancan. Si les vendeurs ont triomphé aussi facilement, c'est que les affaires sont insignifiantes et que les haussiers manquent de courage. Et pourtant, s'ils le voulaient sérieusement, pendant une bourse seulement! Urau. La 3e édition de Pékin, Yeddo, San-Francisco, par le comte L. de Beauvoir, vient de paraître. Beau vol. in-18, 4 cartes en coul. et 15 gr. Prix : 4 fr. franco. H. Pion, éd., 10, r. Garancière, Paris. Lire aujourd'hui dans l'Événement un autographe politique très curieux, daté du 4 sept. 1870. En vente chez tous les libraires : Les anciennes maisons de Paris, par M. Lefeuve. DERRIÈRE LA TOILE Ce soir, au Châtelet, première de la reprise de la Bouquetière des Innocents, drame historique en cinq actes et une infinité de tableaux, de MM. Anicet Bourgeois et Ferdinand Dugué. Mme Laurent jouera le double rôle, qu'elle a d'ailleurs très remarquablement créé. Néanmoins, continuez à consulter les affiches, ô lecteurs ! Hier, à l'Opéra, début de M. Sylva dans Bobèr, le Diable. Ce jeune ténor a volontiers réussi. M. Halanzier va en presser d'autant plus les répétitions de la Coupe du roi de Thulé, car il se pourrait que ce fût M. Sylva qui, enfin, eût le rôle laissé en blanc. Dans quelques jours, on va s'occuper de régler le divertissement. On dit encore que la direction vient de demander à M. Théophile Gautier un livret de ballet dont la musique serait faite par M. Jules Massenet. On ne dira pas que M. Halanzier manque d'activité, et, ce qui vaut mieux encore, d'idées excellentes. Le bruit avait couru que M. Perrin avait engagé Mlle Pierson. Il paraît qu'il n'en est rien. Mlle Pierson reste au Gymnase. M. Perrin est convaincu que sa troupe féminine est assez complète pour qu'il n'ait pas besoin de lui chercher un supplément. M. Lafont vient d'avoir l'ennui d'être volé. Il est vrai qu'ayant été volé d'actions du