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depuis 1848, Déjà une première réclamation signée de 200 membres a été présentée. Les délégués ont été nommés pour discuter la question avec le bureau. À la suite de cette conférence, les auteurs mêmes de la proposition ont déclaré que le mieux était encore de maintenir le statu quo. (Oui! Non! Non! Aux voix!) M. le président: Le comité secret est mis aux voix. Le comité secret n'est pas adopté. M. Baze: Je répète que la proposition avait été abandonnée par ses auteurs. Elle a été résumée par la proposition nouvelle de M. Destrem; l'opinion du bureau reste la même. Nous n'avons aucun intérêt à repousser la proposition, car si elle était acceptée, nous serions délivrés de beaucoup de détails pénibles. (Très bien! Très bien!) Si nous en acceptons le fardeau, c'est pour sauvegarder votre intérêt. Mais il n'est pas possible de discuter avec fruit cette proposition sans fournir des explications assez étendues que je ne puis donner à la fin de cette séance. (À demain!) Nous distribuons les places le plus équitablement possible, et dans les cas extraordinaires, nous avons recours à un tirage au sort entre les députés inscrits. (Bruit.) M. le président: M. Ganivet présente un amendement ainsi conçu « Les dispositions du règlement intérieur proposées par la commission sont renvoyées à l'examen du bureau de l'Assemblée et de la commission, qui prendront ensemble des résolutions définitives. » Cet amendement, mis aux voix, n'est pas adopté. M. Destrem donne lecture de l'article 1er, qui se compose d'un tableau réglant la distribution des places de 1er et de 2e rang. Cet article est mis aux voix et adopté. M. le président: Il y a dans le projet de la commission diverses autres dispositions réglementaires que la commission abandonne. Elle abandonne également la disposition relative aux places de 3e rang dans les loges grillées. C'est le président qui donne ces places à des personnes qu'il connaît: il a la police et la responsabilité de l'Assemblée, et comme il ne peut exercer aucune surveillance sur ces places, il ne pourrait accepter qu'elles fussent distribuées en dehors de lui. (Très bien!)
ainsi conçu « Les dispositions du règlement intérieur proposées par la commission sont renvoyées à l'examen du bureau de l'Assemblée et de la commission, qui prendront ensemble des résolutions définitives. » Cet amendement, mis aux voix, n'est pas adopté. M. Destrem donne lecture de l'article 1er, qui se compose d'un tableau réglant la distribution des places de 1er et de 2e rang. Cet article est mis aux voix et adopté. M. le président: Il y a dans le projet de la commission diverses autres dispositions réglementaires que la commission abandonne. Elle abandonne également la disposition relative aux places de 3e rang dans les loges grillées. C'est le président qui donne ces places à des personnes qu'il connaît: il a la police et la responsabilité de l'Assemblée, et comme il ne peut exercer aucune surveillance sur ces places, il ne pourrait accepter qu'elles fussent distribuées en dehors de lui. (Très bien!) L'ensemble de la résolution est mis aux voix et adopté à la majorité de 331 voix contre 283 sur 584 votants. Demain, à deux heures, séance publique. Suite de l'ordre du jour. La séance est levée à six heures moins dix minutes. CARTES POSTALES Aux termes de la loi du 20 décembre 1872, les cartes postales doivent être fabriquées par l'administration des postes seule. Il est, par conséquent, défendu de se servir de cartes autres que celles mises en vente par l'administration ou ses préposés. Il est également défendu de joindre ou attacher aux cartes postales des objets quelconques. Les cartes expédiées en contravention à ces dispositions seront considérées comme lettres insuffisamment enfranchies et taxées en conséquence. ACTES DE L'ÉTAT CIVIL DE PARIS Le public est informé que le délai d'un an prescrit par l'article 6 de la loi du 12 février 1872, pour la remise au dépôt central des extraits authentiques d'actes de l'état civil de Paris, ne s'applique pas aux déclarations de faire lorsqu'il n'existe pas d'extraits authentiques des actes à rétablir. En conséquence, les personnes ayant aucun extrait authentique à déposer pourront se présenter au dépôt, le 1er janvier, même au 8 février. COMMUNICATIONS AVIS DIX L.
20 décembre 1872, les cartes postales doivent être fabriquées par l'administration des postes seule. Il est, par conséquent, défendu de se servir de cartes autres que celles mises en vente par l'administration ou ses préposés. Il est également défendu de joindre ou attacher aux cartes postales des objets quelconques. Les cartes expédiées en contravention à ces dispositions seront considérées comme lettres insuffisamment enfranchies et taxées en conséquence. ACTES DE L'ÉTAT CIVIL DE PARIS Le public est informé que le délai d'un an prescrit par l'article 6 de la loi du 12 février 1872, pour la remise au dépôt central des extraits authentiques d'actes de l'état civil de Paris, ne s'applique pas aux déclarations de faire lorsqu'il n'existe pas d'extraits authentiques des actes à rétablir. En conséquence, les personnes ayant aucun extrait authentique à déposer pourront se présenter au dépôt, le 1er janvier, même au 8 février. COMMUNICATIONS AVIS DIX L. ROUVENAT SOMBRE, 62, rue d'Hauteville BUREAUX DES TRIBUNAUX Le drame de Vaux. Désignation d'une victime par les otages. Demande en responsabilité de la veuve. Jugement. Le tribunal de Rocroy, après un long délibéré, vient de rendre jugement sur une action en responsabilité sans précédent. Le petit village de Vaux, dans les Ardennes, a été le théâtre d'un des épisodes les plus douloureux de la dernière guerre. Sur la demande de la veuve d'une des victimes du massacre, la justice vient d'apprécier ce sanglant épisode au point de vue juridique, Le 27 octobre 1870, l'ennemi s'avancait sur le village de Vaux. Une fusillade engagée par les francs-tireurs a pour résultat la mort d'un sous-officier prussien. Pour venger la mort de ce sous-officier, les Prussiens prennent tous les hommes du village, même les vieillards, et les enferment dans l'église où ils restent pendant soixante-douze heures prisonniers, au nombre de quarante. Puis, les chefs prussiens s'adressent au curé pour qu'il leur livre les noms des coupables. Il n'est pas, dit le curé, un seul coupable parmi les prisonniers que vous avez faits. Ils s'adressent ensuite au maire qui lui-même était prisonnier avec l'instituteur. Le maire se refuse à désigner aucun de ses administrés
les Ardennes, a été le théâtre d'un des épisodes les plus douloureux de la dernière guerre. Sur la demande de la veuve d'une des victimes du massacre, la justice vient d'apprécier ce sanglant épisode au point de vue juridique, Le 27 octobre 1870, l'ennemi s'avancait sur le village de Vaux. Une fusillade engagée par les francs-tireurs a pour résultat la mort d'un sous-officier prussien. Pour venger la mort de ce sous-officier, les Prussiens prennent tous les hommes du village, même les vieillards, et les enferment dans l'église où ils restent pendant soixante-douze heures prisonniers, au nombre de quarante. Puis, les chefs prussiens s'adressent au curé pour qu'il leur livre les noms des coupables. Il n'est pas, dit le curé, un seul coupable parmi les prisonniers que vous avez faits. Ils s'adressent ensuite au maire qui lui-même était prisonnier avec l'instituteur. Le maire se refuse à désigner aucun de ses administrés et affirme que tous sont innocents. — C'est égal, dit un lieutenant-colonel, prussien il faut que trois hommes nous soient livrés pour être fusillés et il partit pour l'église avec un détachement de soldats et en emmenant le curé. Trois d'entre vous doivent être fusillés crie le Prussien. Que dans vingt minutes votre choix soit fait. Il aurait ajouté, dit un des otages, que si le choix n'était pas fait, ils seraient tous passés par les armes. Le Prussien avait même apporté un casque et des numéros dans le cas où les otages auraient voulu tirer au sort. Après de grandes hésitations on se dit Allons aux voix. On désigna deux malades blessés, étrangers au département et qui se trouvaient parmi les prisonniers. Les malades se récrièrent nous ne sommes pas de Vaux, cela ne nous regarde pas. Le chef prussien appuya leur réclamation. Il fallut aller de nouveau aux voix. L'un des prisonniers proposa de voter en désignant trois noms. Oui, oui s'écria-t-on, et la plupart passèrent dans la sacristie. Le premier nom soumis au vote était celui d'un pauvre vieux berger. Les mains se levèrent pour le sacrifier, sauf celles de la victime. Le second nom fut celui
vingt minutes votre choix soit fait. Il aurait ajouté, dit un des otages, que si le choix n'était pas fait, ils seraient tous passés par les armes. Le Prussien avait même apporté un casque et des numéros dans le cas où les otages auraient voulu tirer au sort. Après de grandes hésitations on se dit Allons aux voix. On désigna deux malades blessés, étrangers au département et qui se trouvaient parmi les prisonniers. Les malades se récrièrent nous ne sommes pas de Vaux, cela ne nous regarde pas. Le chef prussien appuya leur réclamation. Il fallut aller de nouveau aux voix. L'un des prisonniers proposa de voter en désignant trois noms. Oui, oui s'écria-t-on, et la plupart passèrent dans la sacristie. Le premier nom soumis au vote était celui d'un pauvre vieux berger. Les mains se levèrent pour le sacrifier, sauf celles de la victime. Le second nom fut celui de Louis Georges, âgé de 63 ans. Tous ceux qui étaient allés dans la sacristie le condamnèrent également. C'est sa veuve qui aujourd'hui intente l'action en responsabilité. La troisième victime était enfin un pauvre garçon de 23 ans. Cette funèbre élection une fois faite, et pendant que chacune des victimes désignées poussèrent des cris de désespoir, le chef prussien revint. Est-ce rangé ? dit-il. Oui, mon commandant, c'est fait, répondit un nommé Petit. Ils n'avaient pas tous voté; ceux des otages qui n'avaient pas voulu prendre part à ce vote de mort étaient restés dans l'église les autres étaient allés dans la sacristie. Ceux qui avaient voté poussèrent vers la porte les malheureux destinés à la mort. L'un se ramassait sur son banc, l'autre priait à genoux à l'autel de la Vierge, On les arracha du sanctuaire, le curé les confessait, puis on les emmenait, et les détonations apprenaient bientôt que l'ennemi a satisfait sa vengeance. La veuve du sieur Georges intente que les individus qui sont allés dans la sacristie, et encore ne peut-elle désigner parmi eux que six comme ayant voté. Elle leur demande une pension de 700 francs. Ces six individus ne nient nullement avoir désigné leurs
désignées poussèrent des cris de désespoir, le chef prussien revint. Est-ce rangé ? dit-il. Oui, mon commandant, c'est fait, répondit un nommé Petit. Ils n'avaient pas tous voté; ceux des otages qui n'avaient pas voulu prendre part à ce vote de mort étaient restés dans l'église les autres étaient allés dans la sacristie. Ceux qui avaient voté poussèrent vers la porte les malheureux destinés à la mort. L'un se ramassait sur son banc, l'autre priait à genoux à l'autel de la Vierge, On les arracha du sanctuaire, le curé les confessait, puis on les emmenait, et les détonations apprenaient bientôt que l'ennemi a satisfait sa vengeance. La veuve du sieur Georges intente que les individus qui sont allés dans la sacristie, et encore ne peut-elle désigner parmi eux que six comme ayant voté. Elle leur demande une pension de 700 francs. Ces six individus ne nient nullement avoir désigné leurs compatriotes à l'ennemi ils demandent seulement à mettre en cause tous ceux qui ont voté avec eux. Le ministère public donnait des conclusions favorables à la demande de la veuve. Si du moins, dit-il, on eût eu recours au sort, on eût agi comme ces naufragés, dont parle Publendorff, qui tirèrent au sort celui qui mourrait pour servir de nourriture aux autres, et qui furent déclarés innocents par le juge. La situation n'était pas la même on pouvait penser qu'en résistant à l'ordre barbare de l'ennemi, celui-ci reculerait devant la monstruosité de l'exécution. En tout cas, il fallait, dit le ministère public, laisser à l'ennemi le soin d'achever son œuvre abominable, tandis qu'en déférant à son désir, on lui permettait de supposer qu'il avait découvert ceux qu'il voulait sacrifier. Voici quelques-uns des considérants du jugement qui vient d'être rendu : « Attendu qu'among de ceux qui ont refusé jusqu'à ce jour de soulager la misère de la demanderesse, veuve Georges, ne pouvait ignorer qu'il est gravé dans la conscience de tout homme à savoir qu'il n'est pas permis, alors qu'on est menacé dans sa propre vie, de faciliter la vie d'un de ses semblables inoffensif envers soi-même et innocent envers
tirèrent au sort celui qui mourrait pour servir de nourriture aux autres, et qui furent déclarés innocents par le juge. La situation n'était pas la même on pouvait penser qu'en résistant à l'ordre barbare de l'ennemi, celui-ci reculerait devant la monstruosité de l'exécution. En tout cas, il fallait, dit le ministère public, laisser à l'ennemi le soin d'achever son œuvre abominable, tandis qu'en déférant à son désir, on lui permettait de supposer qu'il avait découvert ceux qu'il voulait sacrifier. Voici quelques-uns des considérants du jugement qui vient d'être rendu : « Attendu qu'among de ceux qui ont refusé jusqu'à ce jour de soulager la misère de la demanderesse, veuve Georges, ne pouvait ignorer qu'il est gravé dans la conscience de tout homme à savoir qu'il n'est pas permis, alors qu'on est menacé dans sa propre vie, de faciliter la vie d'un de ses semblables inoffensif envers soi-même et innocent envers la société » Que, dans la situation où se trouvaient les habitants de Vaux, frappés collectivement par les Prussiens d'un impôt de sang, ce principe leur commandait de laisser à l'ennemi le soin de prélever comme il l'entendait cet impôt, et de consommer ainsi lui-même un acte de barbarie réprouvé par le droit des gens et les lois de la guerre; « Attendu cependant qu'un certain nombre des habitants de Vaux, parmi lesquels se trouvaient sûrement les défendeurs, n'ont pas craint de violer ce principe sacré de justice en se chargeant eux-mêmes de faire la désignation des victimes; que cette désignation a été d'ailleurs souverainement arbitraire, aucun nom ne devant être prononcé le premier plutôt qu'un autre; « Attendu que la menace de mort générale et encore indéterminée suspendue sur trois des otages de l'église de Vaux, ne peut être considérée comme un cas de force majeure de nature à faire disparaître, dans la circonstance, la culpabilité d'un acte égoïste de conservation personnelle; « Attendu toutefois qu'il y a lieu de reconnaître qu'Eugène Petit a la plus grande part dans la faute commise que c'est lui, en effet, qui par le sang-froid et l'assurance qu'il a conservé au milieu du
par le droit des gens et les lois de la guerre; « Attendu cependant qu'un certain nombre des habitants de Vaux, parmi lesquels se trouvaient sûrement les défendeurs, n'ont pas craint de violer ce principe sacré de justice en se chargeant eux-mêmes de faire la désignation des victimes; que cette désignation a été d'ailleurs souverainement arbitraire, aucun nom ne devant être prononcé le premier plutôt qu'un autre; « Attendu que la menace de mort générale et encore indéterminée suspendue sur trois des otages de l'église de Vaux, ne peut être considérée comme un cas de force majeure de nature à faire disparaître, dans la circonstance, la culpabilité d'un acte égoïste de conservation personnelle; « Attendu toutefois qu'il y a lieu de reconnaître qu'Eugène Petit a la plus grande part dans la faute commise que c'est lui, en effet, qui par le sang-froid et l'assurance qu'il a conservé au milieu du trouble général des otages est parvenu à entraîner ceux-ci à voter, sans protestation aucune contre ce simulacre de vote et a désigné au commandant prussien les victimes à fusiller; « Attendu que les cinq autres défendeurs ont accepté ce vote, ont levé la main et n'ont pas protesté contre la livraison des victimes ainsi choisies; que trois d'entre eux entendus dans la procédure criminelle, ont avoué ce vote pour leurs pairs et l'ont attesté pour les deux autres qui se trouvaient avec eux dans la sacristie au moment où toutes les mains, disent-ils, se sont levées qu'ainsi la responsabilité de tous les défendeurs est parfaitement établie; « Le tribunal alloue la pension de 700 fr. répartie en faisant partir le service de cette rente du jour de la mort de Georges. 200 fr seront à l'avitaillement. Chacun des défendeurs payera 100 fr.» Lors, M. Bocquillon a fait paraître la norme de l'impression. Il aurait eu le tort de se commettre sans avoir déposé de cautionnement. Le jury a condamné M. Bocquillon à 100 francs d'amende et déclare l'imprimeur responsable. ACADEMIE DES INSCRIPTIONS Séance du 17 janvier. Les fouilles de Troie – Un riche voyageur, zélé pour l'archéologie, M. Schliemann, a
livraison des victimes ainsi choisies; que trois d'entre eux entendus dans la procédure criminelle, ont avoué ce vote pour leurs pairs et l'ont attesté pour les deux autres qui se trouvaient avec eux dans la sacristie au moment où toutes les mains, disent-ils, se sont levées qu'ainsi la responsabilité de tous les défendeurs est parfaitement établie; « Le tribunal alloue la pension de 700 fr. répartie en faisant partir le service de cette rente du jour de la mort de Georges. 200 fr seront à l'avitaillement. Chacun des défendeurs payera 100 fr.» Lors, M. Bocquillon a fait paraître la norme de l'impression. Il aurait eu le tort de se commettre sans avoir déposé de cautionnement. Le jury a condamné M. Bocquillon à 100 francs d'amende et déclare l'imprimeur responsable. ACADEMIE DES INSCRIPTIONS Séance du 17 janvier. Les fouilles de Troie – Un riche voyageur, zélé pour l'archéologie, M. Schliemann, a obtenu du gouvernement turc le firman nécessaire pour fouiller le sol de la plaine de Troie. M. Schliemann est un admirateur passionné d'Homère. Il pousse le respect jusqu'au fanatisme. Il n'admet pas d'hésitation en doute l'authenticité absolue du nommé vers de l'Iliade et de l'Odyssée. Toutes les personnes de ces poèmes ont, à ses yeux, une réalité historique incontestable; bien plus, les indications géographiques et les descriptions topographiques ne le cèdent en rien, dans leur rigoureuse exactitude d'Alex. de Mimnoir ou de Malte-Brun. Sur cette base, M. Schliemann a édifié un système géographique qui place la Troie de Troilus et d'Hector en un point très précis; il a rectifié le cours du Simoïs et du Scamandre, il a tracé l'enceinte de la ville assiégée et du camp des assiégeants là où s'étaient dressées les tentes d'Achille, là celles de Nestor, plus loin celles d'Ulysse et d'Agamemnon; en ce lieu, Ajax et Hector ont combattu, Achille a vengé Patrocle, etc. Enfin, M. Schliemann a exposé une bande. OBLIGATIONS COURANTES AU COMPTANT ACTIONS COURANTES. Dette au comptant au cours haut. Dette au comptant au cours bas. OBLIGATIONS DURS AU COMPTANT. Dette au comptant au cours haut. Dette au comptant au cours bas.
poèmes ont, à ses yeux, une réalité historique incontestable; bien plus, les indications géographiques et les descriptions topographiques ne le cèdent en rien, dans leur rigoureuse exactitude d'Alex. de Mimnoir ou de Malte-Brun. Sur cette base, M. Schliemann a édifié un système géographique qui place la Troie de Troilus et d'Hector en un point très précis; il a rectifié le cours du Simoïs et du Scamandre, il a tracé l'enceinte de la ville assiégée et du camp des assiégeants là où s'étaient dressées les tentes d'Achille, là celles de Nestor, plus loin celles d'Ulysse et d'Agamemnon; en ce lieu, Ajax et Hector ont combattu, Achille a vengé Patrocle, etc. Enfin, M. Schliemann a exposé une bande. OBLIGATIONS COURANTES AU COMPTANT ACTIONS COURANTES. Dette au comptant au cours haut. Dette au comptant au cours bas. OBLIGATIONS DURS AU COMPTANT. Dette au comptant au cours haut. Dette au comptant au cours bas. p = clôture - 2* Rente, 137 00 136 85 8% 17 0 jouissance 1er janvier. 54 62 43 90 51. Seine, r. 225, int. 9 f id. 210.. 210.. Banque ottomane 635.. 610 1 1/2% 0/0 libéré. septembre 86 75 85 86 85 Trésor, r. 500, Int. 9 janvier 428 75 425.. 2 80 Comptoir Naud (Bonnard) 50.. 50.. 108 Compagnie transatlantique, n°3, t.c. 8675 8687 86 70 86 85 V. de Paris 1855-60 3 0/0, t. 600. mars 395 392 50 Foncier colonial. 340 88 75 Société commerciale de Paris 1885 8890 90 8890 90 8890 1865 4 0/0, r. 600 février 442 50 447 50 20 60 Crédit foncier suisse 395.. 385.. 1869 3 0/0, r. 400 janvier 2775 02775 Crédit rural 380 3 1/2 0/0, jouissance 22 septembre cpt. 78 50 78 75 Id. 1871 3 0/0, r. 400 juillet 243 76 143 75 Ville de Bordeaux, int. 3 f novembre 79 243 75 Messageries maritimes 530.. 530.. 125 60/0 (MORGAN), remb. 600 fr., int. 30 fr) cpt. 610. 503 75 Ville de Bordeaux, int. 3 f novembre 79. 750 Messageries maritimes. 530.. 530.. 1863, int. 3 f janvier 84 Docks de Saint-Ouen 90 1 4370
428 75 425.. 2 80 Comptoir Naud (Bonnard) 50.. 50.. 108 Compagnie transatlantique, n°3, t.c. 8675 8687 86 70 86 85 V. de Paris 1855-60 3 0/0, t. 600. mars 395 392 50 Foncier colonial. 340 88 75 Société commerciale de Paris 1885 8890 90 8890 90 8890 1865 4 0/0, r. 600 février 442 50 447 50 20 60 Crédit foncier suisse 395.. 385.. 1869 3 0/0, r. 400 janvier 2775 02775 Crédit rural 380 3 1/2 0/0, jouissance 22 septembre cpt. 78 50 78 75 Id. 1871 3 0/0, r. 400 juillet 243 76 143 75 Ville de Bordeaux, int. 3 f novembre 79 243 75 Messageries maritimes 530.. 530.. 125 60/0 (MORGAN), remb. 600 fr., int. 30 fr) cpt. 610. 503 75 Ville de Bordeaux, int. 3 f novembre 79. 750 Messageries maritimes. 530.. 530.. 1863, int. 3 f janvier 84 Docks de Saint-Ouen 90 1 4370 125 BANQUE DE PARIS, 1875 435 125 Id. 1863, int. 3 f janvier 84 Docks de Marseille 175.. M. Jouiss, janvier. 1. c. 4365 6375 Ville de Roubaix 38 37.. 10 Magasins généraux. 845.. M. Jouiss, Janvier | f. c. 4365 4375.. Ville de Roubaix 38.. 37.. 10 Magasins généraux. 815.. COMPTE D'ÉCONOMIE 637 50 635.. Foncières 4 0/0 mai 41125 44125 15 Compte de Ligne 15 50 11 10 12 50 COMPTOIR D'ÉCONOMIE 637 50 635.. Foncières 4 0/0 mai 41125 44125 15 Gaz central Lebon. 281 110 282 50 Gaz central Lebon. 281 60 28E 50 Compagnie des eaux, août 637 50 635 636 25 Id. 1875 86 85 8G Gaz central Lebon. 281 60 28E 50 Société générale des eaux, novembre cpt. 550. 650.. Eau et Gaz r. 16 25 15 Société générale des eaux, 1875 5875 5875 5875 25 Compagnie des eaux 600.. 800.. 805.. 11(1 80/0. 607 410 15 Id. obligation. 155 150 Id. obligation. 78.. 78.. 26 Gaz de Marseille. 47260 110 50 Compagnie financière de Paris f. c Communales id. 847 50 317 50 16 85 Union des Gaz 240 1100 fr, 25% p. Id. 71 25 7126 Canal de Bordeaux. Société générale