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n'étaient capables d'endurance, dirais-je de longanimité. C'est le bon sens qui, devant les échecs de l'organisation européenne la grande et lumineuse pensée d'Aristide Briand, nous détermina à consentir les sacrifices nécessaires pour doter la France d'une force qui fait réfléchir ceux qui vouent à la force un culte indiscret, mais c'est aussi au nom du bon sens que nous affirmons qu'il y a plus de justice et de sécurité dans le droit réglementé que dans le canon ultima ratio des rois. C'est le bon sens qui nous dit que les régimes d'autorité absolue et d'exception n'ont devant eux qu'un avenir limité à la vie précaire du « chef », cependant que la démocratie a devant elle les avenues infinies du temps. C'est le bon sens qui nous enseigne la vraie force française qui est dans l'unité morale du peuple français, dans son esprit d'ordre et de travail, dans sa fierté nationale, dans la séculaire conscience de son génie, la vraie force qui nous apprend que la victoire de la paix ne sera que le fruit d'une longue patience, d'une patience héroïque, je n'entends pas une patience passive. Ce sont ces vertus caractéristiques de générosité et de patience, c'est cette attitude de clairvoyance et de tranquille résolution que l'Union Fédérale se fera un honneur de pratiquer demain comme elle le faisait hier dans son action pour la paix et dans ses rapports avec les combattants de tous pays. Et comme elle sait ce que la France apporte de loyale contribution au relèvement européen et à la pacification du vieux continent, elle serait fondée à dire à autrui, quand elle le jugerait tôt : « Et vous qui vous plaignez et réclamez, qui donnez-vous pour les autres ? » Proclamons-le aujourd'hui à nouveau et solennellement au sein de ce magnifique rassemblement national : nous voulons la paix avec tous les peuples ; nous ne faisons pas dépendre la paix des régimes politiques des peuples libres de vivre chez eux et à leur guise et cela malgré notre invincible loi démocratique ; mais nous disons qu'elle dépend de la manière dont chacun d'eux
de clairvoyance et de tranquille résolution que l'Union Fédérale se fera un honneur de pratiquer demain comme elle le faisait hier dans son action pour la paix et dans ses rapports avec les combattants de tous pays. Et comme elle sait ce que la France apporte de loyale contribution au relèvement européen et à la pacification du vieux continent, elle serait fondée à dire à autrui, quand elle le jugerait tôt : « Et vous qui vous plaignez et réclamez, qui donnez-vous pour les autres ? » Proclamons-le aujourd'hui à nouveau et solennellement au sein de ce magnifique rassemblement national : nous voulons la paix avec tous les peuples ; nous ne faisons pas dépendre la paix des régimes politiques des peuples libres de vivre chez eux et à leur guise et cela malgré notre invincible loi démocratique ; mais nous disons qu'elle dépend de la manière dont chacun d'eux entend accepter et remplir ses obligations. devoirs et défendre ses droits au sein d'une communauté européenne et mondiale organisée en société ; et c'est cette politique que nous soutenons et tenons de promouvoir à la CIAMAC, à la Fédération des Anciens Combattants, au Comité International permanent, au Rassemblement Universel pour la paix, convaincus qu'elle est la vraie politique de la paix. Mesdames Camarades, La Coalition et l'amalgame des générations de la guerre et des générations montantes, l'Union Fédérale est une belle et grande force française. Plus elle se grandit, plus elle sert la France et fait la France forte, et plus elle sert la République, mieux elle sert la France. Je veux le redire ici devant vous et je veux le redire devant nos hôtes étrangers amicalement accueillis pour qu'ils nous connaissent et connaissent la France : que personne ne s'y trompe, le peuple français a désormais la République dans la moelle et dans le sang. Là est sa force, là est son salut, là est son honneur, là est sa gloire. Française, républicaine, humaine, voilà l'Union Fédérale. Que maintenant, sereine, joyeuse et forte, elle aille au travail ! LES VŒUX CARTE DU COMBATTANT Le Congrès, Fidèle à la doctrine
la paix, convaincus qu'elle est la vraie politique de la paix. Mesdames Camarades, La Coalition et l'amalgame des générations de la guerre et des générations montantes, l'Union Fédérale est une belle et grande force française. Plus elle se grandit, plus elle sert la France et fait la France forte, et plus elle sert la République, mieux elle sert la France. Je veux le redire ici devant vous et je veux le redire devant nos hôtes étrangers amicalement accueillis pour qu'ils nous connaissent et connaissent la France : que personne ne s'y trompe, le peuple français a désormais la République dans la moelle et dans le sang. Là est sa force, là est son salut, là est son honneur, là est sa gloire. Française, républicaine, humaine, voilà l'Union Fédérale. Que maintenant, sereine, joyeuse et forte, elle aille au travail ! LES VŒUX CARTE DU COMBATTANT Le Congrès, Fidèle à la doctrine définie par l'Union Fédérale, se déclare fermement résolu à maintenir à la carte du combattant son caractère et tout son sens. De nouveau, l'U. F. affirme que la carte du combattant ne saurait être un diplôme, mais bien la reconnaissance de droits acquis. Le droit, tout le droit, rien que le droit ; cette formule de Reims est reprise à Aix-les-Bains. Considérant que l'U. F. doit tout faire pour défendre les droits des A. C., le Congrès demande : 1° L'attribution de la carte aux combattants qui la méritent, soit par insufficiency ou prise dans les combattants livres par des valeurs cT. V. 2° Son en vertu de leurs services personnels ; 3° Désireux, toutefois, de défendre tous les cas d'espèce avec toute l'autorité nécessaire, le Congrès demande que les Offices départementaux soient saisis de la documentation nécessaire. Il demande, en particulier, à l'Office National de supprimer le caractère confidentiel des présomptions favorables ; qu'il tienne un peu plus compte des pièces officielles qui lui sont adressées ; qu'il motive plus amplement ses motifs de refus lorsqu'ils ne concordent pas avec les avis des offices départementaux ; que soient instituées, dans tous les offices départementaux, des commissions de la Carte
le droit ; cette formule de Reims est reprise à Aix-les-Bains. Considérant que l'U. F. doit tout faire pour défendre les droits des A. C., le Congrès demande : 1° L'attribution de la carte aux combattants qui la méritent, soit par insufficiency ou prise dans les combattants livres par des valeurs cT. V. 2° Son en vertu de leurs services personnels ; 3° Désireux, toutefois, de défendre tous les cas d'espèce avec toute l'autorité nécessaire, le Congrès demande que les Offices départementaux soient saisis de la documentation nécessaire. Il demande, en particulier, à l'Office National de supprimer le caractère confidentiel des présomptions favorables ; qu'il tienne un peu plus compte des pièces officielles qui lui sont adressées ; qu'il motive plus amplement ses motifs de refus lorsqu'ils ne concordent pas avec les avis des offices départementaux ; que soient instituées, dans tous les offices départementaux, des commissions de la Carte du Combattant. Dans le but d'éviter les retards regrettables et les rejets injustes, le Congrès demande aux corps mobilisateurs de donner tous détails et ne pas se contenter de la formule facile « Inconnu à l'unité » et quand il s'agit d'évacuation, de ne pas se contenter du cliché évacué pour cause inconnue, ce qui met souvent les offices départementaux dans l'impossibilité de donner satisfaction à des camarades qui devraient avoir la carte ; Convaincu qu'une meilleure application de l'article 4 du décret de 1900 pourrait donner satisfaction aux revendications des territoriaux, les réformes sud-algériennes, armée d'Orient, Maroc ou bien encore aux camarades de la Marine de commerce, personnel sanitaire, train des équipages. Le Congrès demande au bureau de l'U. F. d'obtenir de l'Office National d'étudier les bonifications qui, à la faveur d'une présomption favorable plus largement étudiée, pourraient donner aux camarades qui ont été injustement sacrifiés, le droit de jouir de la retraite du combattant ; Le Congrès, constatant que les dispositions prises par l'Office, à l'égard des naturalisés sont de nature à leur faciliter l'obtention de la carte et donc de la retraite, demande à l'Office National de traiter avec autant d'égard, sinon plus, ceux des combattants français
pour cause inconnue, ce qui met souvent les offices départementaux dans l'impossibilité de donner satisfaction à des camarades qui devraient avoir la carte ; Convaincu qu'une meilleure application de l'article 4 du décret de 1900 pourrait donner satisfaction aux revendications des territoriaux, les réformes sud-algériennes, armée d'Orient, Maroc ou bien encore aux camarades de la Marine de commerce, personnel sanitaire, train des équipages. Le Congrès demande au bureau de l'U. F. d'obtenir de l'Office National d'étudier les bonifications qui, à la faveur d'une présomption favorable plus largement étudiée, pourraient donner aux camarades qui ont été injustement sacrifiés, le droit de jouir de la retraite du combattant ; Le Congrès, constatant que les dispositions prises par l'Office, à l'égard des naturalisés sont de nature à leur faciliter l'obtention de la carte et donc de la retraite, demande à l'Office National de traiter avec autant d'égard, sinon plus, ceux des combattants français de toujours et jusqu'ici accusés. Constatant que les droits de certains camarades non encore satisfaits posent actuellement un problème de toute urgence, le Congrès demande à l'Office National de faire examiner les dossiers des vieux territoriaux par priorité. Le Congrès signale spécialement à l'attention de l'Office National la situation faite aux réformes de la place de Maubeuge. Enfin, le Congrès demande qu'il soit procédé définitivement à la vérification des droits à la carte du combattant et qu'ensuite il ne soit plus procédé au renouvellement de la carte, sauf pour les cas litigieux et notamment pour les A. C. de 60 ans. Il demande, en particulier, qu'il soit tenu compte des infirmités et maladies chroniques pour l'attribution de la retraite sans condition d'âge. Enfin, dans le but d'établir une efficace liaison entre l'U. F. et la Commission interministérielle placée sous la présidence de M. Quillot, le Congrès demande qu'une commission de quelques camarades de province soit créée sous la direction du bureau de l'U. F. qui poursuivra avec les rapporteurs, l'étude détaillée de toutes les questions d'ordre général relatives à la carte du Combattant, soulevées dans les Congrès, Le Banquet de clôture Discours d'Albert Rivière MINISTRE DES PENSIONS De l'excellent discours
aux réformes de la place de Maubeuge. Enfin, le Congrès demande qu'il soit procédé définitivement à la vérification des droits à la carte du combattant et qu'ensuite il ne soit plus procédé au renouvellement de la carte, sauf pour les cas litigieux et notamment pour les A. C. de 60 ans. Il demande, en particulier, qu'il soit tenu compte des infirmités et maladies chroniques pour l'attribution de la retraite sans condition d'âge. Enfin, dans le but d'établir une efficace liaison entre l'U. F. et la Commission interministérielle placée sous la présidence de M. Quillot, le Congrès demande qu'une commission de quelques camarades de province soit créée sous la direction du bureau de l'U. F. qui poursuivra avec les rapporteurs, l'étude détaillée de toutes les questions d'ordre général relatives à la carte du Combattant, soulevées dans les Congrès, Le Banquet de clôture Discours d'Albert Rivière MINISTRE DES PENSIONS De l'excellent discours prononcé par Albert Rivière, nous extrayons les passages suivants : Les Décrets-lois J'ai vu qu'au cours de vos débats vous avez attaqué les décrets-lois. Je ne suis pas ici pour en faire la critique. Je puis dire, cependant, que la presque unanimité des Anciens Combattants s'était élevée véhémentement contre eux, non point parce que ces décrets les touchaient sur le plan matériel, mais parce qu'il leur semblait que c'était, vis-à-vis d'eux, comme un reniement, comme une atteinte à cette formule qui a eu son heure et qui a conservé sa valeur, cette formule lancée au lendemain de la guerre le président du Conseil d'alors, Clemenceau : « Ils ont des droits sur nous. » Il semblait aux Anciens Combattants que, de plus en plus, on cherchait à s'attaquer à cette charte du 31 mai 1919 et que, d'empiétement en empiétement, on allait reprendre les avantages consentis aux victimes de la guerre. Ainsi, et cela les honore, c'était plutôt une question morale qu'une question matérielle qui était en jeu. Je me suis efforcé de réparer le tort qui leur avait été causé. Ce n'a peut-être pas été fait comme nous aurions voulu. Les associations d'Anciens Combattants désiraient pouvoir régler elles-mêmes les
non point parce que ces décrets les touchaient sur le plan matériel, mais parce qu'il leur semblait que c'était, vis-à-vis d'eux, comme un reniement, comme une atteinte à cette formule qui a eu son heure et qui a conservé sa valeur, cette formule lancée au lendemain de la guerre le président du Conseil d'alors, Clemenceau : « Ils ont des droits sur nous. » Il semblait aux Anciens Combattants que, de plus en plus, on cherchait à s'attaquer à cette charte du 31 mai 1919 et que, d'empiétement en empiétement, on allait reprendre les avantages consentis aux victimes de la guerre. Ainsi, et cela les honore, c'était plutôt une question morale qu'une question matérielle qui était en jeu. Je me suis efforcé de réparer le tort qui leur avait été causé. Ce n'a peut-être pas été fait comme nous aurions voulu. Les associations d'Anciens Combattants désiraient pouvoir régler elles-mêmes les problèmes les intéressant. Elles voulaient, par l'institution de la caisse des pensions, éviter que fussent remis en question les droits des Anciens Combattants à chaque discussion budgétaire, irritant parfois l'opinion publique et permettant certaines campagnes que nous avons dénoncées au passage et que nous pourrions, dénoncer encore le cas échéant. Je n'ai pas pu, comme je l'aurais désiré, faire instituer la caisse des pensions dans le délai prévu, et c'est parce que je me suis rendu compte, à la fin de septembre 1936, qu'il serait impossible de faire fonctionner la caisse des pensions pour le 1er novembre, que j'ai obtenu, dans les conditions que chacun sait, l'abrogation des décrets-lois portant prélèvement sur les pensions des Anciens Combattants. C'est une réforme importante, puisqu'elle s'est chiffrée par un total de 600 millions qu'on a rendus aux Anciens Combattants, 600 millions qu'on n'aurait jamais dû leur prendre. La Carte du Combattant Voilà ce que je voulais vous dire sur le plan technique pour vous donner les informations qui vous sont dûes, et pour répondre à nos camarades étrangers qui sont curieux de connaître la situation des victimes de la guerre françaises. Ils m'ont demandé, également, comment sont réparties les cartes de combattants. Je
Je n'ai pas pu, comme je l'aurais désiré, faire instituer la caisse des pensions dans le délai prévu, et c'est parce que je me suis rendu compte, à la fin de septembre 1936, qu'il serait impossible de faire fonctionner la caisse des pensions pour le 1er novembre, que j'ai obtenu, dans les conditions que chacun sait, l'abrogation des décrets-lois portant prélèvement sur les pensions des Anciens Combattants. C'est une réforme importante, puisqu'elle s'est chiffrée par un total de 600 millions qu'on a rendus aux Anciens Combattants, 600 millions qu'on n'aurait jamais dû leur prendre. La Carte du Combattant Voilà ce que je voulais vous dire sur le plan technique pour vous donner les informations qui vous sont dûes, et pour répondre à nos camarades étrangers qui sont curieux de connaître la situation des victimes de la guerre françaises. Ils m'ont demandé, également, comment sont réparties les cartes de combattants. Je puis leur dire que, dans notre pays, ont été attribuées 4.250.000 cartes. On dit qu'on est très chiche pour l'attribution des cartes de combattants. On en retire, c'est vrai, quelques-unes données au lendemain de 1923, à un moment où la carte ne comportant pas d'allocation, était accordée facilement. On y regarde de plus près aujourd'hui. Cependant, le chiffre des cartes distribuées, 4 millions 250.000, est imposant. Si l'on ajoute à ce chiffre les 11.500.000 morts de la guerre, les 600.000 ou 700.000 mutilés qui sont morts depuis la guerre, ce sont environ 6 millions 300.000 cartes attribuées sur 8 millions de mobilisés. C'est une proportion dont il n'y a pas lieu de se plaindre. évidemment, en ce domaine comme en tous autres, on ne peut que s'approcher d'un maximum de justice, et il reste toujours des cas qui choquent. Dès l'instant où l'on fait une coupure, on fait des mécontents. Si l'on dit que, pour avoir la carte de combattant, il faut 90 jours de présence dans une unité combattante, celui qui n'en a que 89 se plaint de manquer la carte pour une journée. Et si vous donnez satisfaction à celui-là, vous ouvrez la porte aux réclamations de ceux
regarde de plus près aujourd'hui. Cependant, le chiffre des cartes distribuées, 4 millions 250.000, est imposant. Si l'on ajoute à ce chiffre les 11.500.000 morts de la guerre, les 600.000 ou 700.000 mutilés qui sont morts depuis la guerre, ce sont environ 6 millions 300.000 cartes attribuées sur 8 millions de mobilisés. C'est une proportion dont il n'y a pas lieu de se plaindre. évidemment, en ce domaine comme en tous autres, on ne peut que s'approcher d'un maximum de justice, et il reste toujours des cas qui choquent. Dès l'instant où l'on fait une coupure, on fait des mécontents. Si l'on dit que, pour avoir la carte de combattant, il faut 90 jours de présence dans une unité combattante, celui qui n'en a que 89 se plaint de manquer la carte pour une journée. Et si vous donnez satisfaction à celui-là, vous ouvrez la porte aux réclamations de ceux qui ont 88 ou 87 jours de présence. Où s'arrêter dans cette voie ? Je sais que l'Union Fédérale a demandé le statu quo en matière de carte du combattant. Je veux dire à l'Union Fédérale que je crois possible de se rapprocher encore un peu plus de la justice. Certains cas méritent attention Il y a la situation de l'homme du train, du vieux territorial qui a travaillé dans la zone immédiate des armées. Il y a la situation du soldat qui, après 80 ou 90 jours de présence dans une unité combattante, a été évacué à l'arrière pour raison de maladie contractée au service, n'a pu être replacé directement dans les tranchées et est resté, par la suite, deux ou trois ans dans la zone immédiate du front. J'ai suggéré à la Chambre s'il ne serait pas possible d'octroyer à ce soldat les cinq ou, au maximum, les dix jours qui lui manquent et qui sont bien compensés par deux ou trois années qu'il a passées dans la zone immédiate du front. Cette suggestion, qui s'approche de la justice, a semblé trouver une unanimité dans la Chambre. Je vous la livre. Vous l'examinerez. Le ministre des pensions a
Certains cas méritent attention Il y a la situation de l'homme du train, du vieux territorial qui a travaillé dans la zone immédiate des armées. Il y a la situation du soldat qui, après 80 ou 90 jours de présence dans une unité combattante, a été évacué à l'arrière pour raison de maladie contractée au service, n'a pu être replacé directement dans les tranchées et est resté, par la suite, deux ou trois ans dans la zone immédiate du front. J'ai suggéré à la Chambre s'il ne serait pas possible d'octroyer à ce soldat les cinq ou, au maximum, les dix jours qui lui manquent et qui sont bien compensés par deux ou trois années qu'il a passées dans la zone immédiate du front. Cette suggestion, qui s'approche de la justice, a semblé trouver une unanimité dans la Chambre. Je vous la livre. Vous l'examinerez. Le ministre des pensions a l'intention de ne rien faire qu'en complet accord avec vous, comme il a toujours agi jusqu'à ce jour, n'ayant qu'un but : réaliser le maximum de justice, puisqu'il est impossible d'atteindre la justice intégrale. (Applaudissements.) Albert Rivière consacra la seconde partie de son discours à la politique extérieure et il termina en renouvelant, « en son nom personnel et au nom du gouvernement », le serment de Verdun. Les congressistes eurent levé et firent à Rivière une ovation méritée. Les camarades qui désirent aller visiter l'Exposition, peuvent le faire à très bon compte de deux façons 1° INDIVIDUELLEMENT, aux dates par eux choisies : le coucher et le petit déjeuner du matin leur sera fournis à Paris moyennant 5 francs par jour. Péniche spécialement aménagée par et pour les Jeunes de l'U.F. ; 2° EN GROUPE, au mois de septembre, voyage organisé par l'U.F., mêmes conditions pour le séjour avec, de plus, facilités de voyager (40 p. 100 de réduction). Tous renseignements à l'U.F., rue Monaiiller, 37. Faites-vous inscrire de suite, même pour le voyage en groupe. Solidarité, Vigilance La crise ministérielle, qui menaçait depuis trois semaines, a éclaté et a été rapidement résolue dans le calme et la légalité
termina en renouvelant, « en son nom personnel et au nom du gouvernement », le serment de Verdun. Les congressistes eurent levé et firent à Rivière une ovation méritée. Les camarades qui désirent aller visiter l'Exposition, peuvent le faire à très bon compte de deux façons 1° INDIVIDUELLEMENT, aux dates par eux choisies : le coucher et le petit déjeuner du matin leur sera fournis à Paris moyennant 5 francs par jour. Péniche spécialement aménagée par et pour les Jeunes de l'U.F. ; 2° EN GROUPE, au mois de septembre, voyage organisé par l'U.F., mêmes conditions pour le séjour avec, de plus, facilités de voyager (40 p. 100 de réduction). Tous renseignements à l'U.F., rue Monaiiller, 37. Faites-vous inscrire de suite, même pour le voyage en groupe. Solidarité, Vigilance La crise ministérielle, qui menaçait depuis trois semaines, a éclaté et a été rapidement résolue dans le calme et la légalité républicaine. Mais nos camarades qui ont, dans leur ville et village respectifs, une mission morale de guides, doivent être éclairés sur les causes profondes de la crise et du calme qui l'a accompagné. Nul doute, d'abord, qu'un changement de personnes, fût-il le plus complet, à la tête d'une équipe ministérielle (et l'équipe Chautemps ressemble de fort près à l'équipe Blum), ne résout pas par lui-même les difficultés économiques et financières qui ont motivé les projets gouvernementaux sur les pleins pouvoirs douaniers et financiers et le vote du Sénat. Nous devons proclamer, une fois encore, qu'on ne sortira pas de son sort si l'intérêt général ne prévaut pas sur tous les égoïsmes. Le redressement financier du pays ne peut s'accomplir pleinement que par un nouveau départ dans les relations économiques internationales, dont l'arrêt de la course aux armements constituerait le premier facteur favorable. Mais, en aucune hypothèse, les Français ne seraient excusables de se retraiter derrière l'impossibilité d'un redressement total immédiat, pour se dérober devant les efforts nécessaires à la préparation du renouveau. Chaque citoyen doit contribuer aux dépenses publiques selon ses facultés réelles. Dans l'ordre de la moralité sociale, comme dans l'ordre économique, la grève des capitaux, l'évasion fiscale et