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140 Moutons. 108 98 83 79 113 Porcs.90 80 76 73 .94 BOEUF.– Affaires peu satisfaisantes, prix faibles et tendance à la baisse. Aux abattoirs, les réserves 1505 tonnes. VACHES. Arrivage assez fort, pas de variation, vente difficiles. 4 vaches laitières à prix maintenus avec peine; demande plus calme en étalages marchands de ville. TAUREAUX.– Vente difficile, mais lotte de meilleur choix en général, situation faible, et tendance générale à la baisse sur toutes sortes. VEAUX. – Affaires très laborieuses, baisse de 4 à 5 centimes sur presque toutes sortes. MOUTONS. Très bonne vente, situation ferme et hausse de 5 à 6 centimes par 12 kil. sur toutes sortes aux Halles centrales, on a vendu, depuis lundi, 80,005 moutons; Peaux de moutons: laines et demi laine de 1 80 à 870; en laine de 3 15 à 5 30. Porcs. Vente un peu plus actives, pas de changement. Affaires les plus courantes aux prix marchands de 49 à 46 francs les 50 kil. (beaucoup vive), en petite viande de 43 à 44 fr., pour le gras prononcé, et de 36 à 39 fr. en différentes ayant produit. CAFÉS. Au Havre, jeudi soir, 4 février, Santos good average, début en baisse de 50 centimes et fr.; à midi, nouvelle baisse de 50 centimes clôture, tendance soutenue. Ventes, le matin 7,000 sacs; à midi 10,000 sacs; à soir 3,000 sacs. On cote les 50 kilogrammes entrepôt: Amsterdam et 3 heures. Février 89 85 50 87 50 Mars 88 50 88 25 Avril 87 86 50 86 35 Mai ? 85 50 85 50 Juin ? 84 50 84 50 Juillet 84 83 50 83 75 Août ? 83 50 ? 83 Sept. 83 25 82 75 Octobre 80 50 80 75 79 50 Novembre 79 60 79 50 Décembre 78 75 78 75 78 50 Mouvement des Paquebots. Pour les États-Unis, vap. all. Rugias (Compagnie Hambourgeoise), du Havre, arrivé à New-York, le 4 février. Des États-Unis, vap. all. "Haven" (North German Line), de New-York, arrivé à Southampton le 3 février. De l'Argentine, du Brésil, de Saint-Vincent, du Portugal, vap. ang. "Tagus" (Royal
de 50 centimes et fr.; à midi, nouvelle baisse de 50 centimes clôture, tendance soutenue. Ventes, le matin 7,000 sacs; à midi 10,000 sacs; à soir 3,000 sacs. On cote les 50 kilogrammes entrepôt: Amsterdam et 3 heures. Février 89 85 50 87 50 Mars 88 50 88 25 Avril 87 86 50 86 35 Mai ? 85 50 85 50 Juin ? 84 50 84 50 Juillet 84 83 50 83 75 Août ? 83 50 ? 83 Sept. 83 25 82 75 Octobre 80 50 80 75 79 50 Novembre 79 60 79 50 Décembre 78 75 78 75 78 50 Mouvement des Paquebots. Pour les États-Unis, vap. all. Rugias (Compagnie Hambourgeoise), du Havre, arrivé à New-York, le 4 février. Des États-Unis, vap. all. "Haven" (North German Line), de New-York, arrivé à Southampton le 3 février. De l'Argentine, du Brésil, de Saint-Vincent, du Portugal, vap. ang. "Tagus" (Royal Mail), arrivé à Southampton le 2 février. Pour l'Égypte, Aden, Mahé-Seychelles, La Réunion, Maurice, l'Australie, la Nouvelle-Calédonie, vap. ir. "Armand-Belgrand" (neuf. M. M.), parti de Marseille, le 3 février, avec 300 passagers. De l'Australie, du Japon, de la Chine, de l'Inde, d'Aden, d'Égypte, vap. ang. "Parramatta" (P. & O.), parti de Suez, le 2 février pour Brindisi. De Buenos-Aires, de Montevideo, de Tenerife, vap. fr. "Cordoba" (Ch. b. & c. cargoboot), pour Le Havre, parti pour Buenos-Aires, le 3 février. Vap. fr. "Gampsan" (Ch. R. & c. cargoboot), parti le 3 février pour Danielement le Havre. Pour les Antilles, vap. ang. "Ascamo" (Compagnie Hambourgeoise), bateau à fond d'œuvre. CHEMIN DE FER DU NORD Services directs entre Paris, Lille et la Flandre Cinq expresses sur Cologne, trajet en dix heures: Départs de Paris à 8 h. 15 du matin, midi 40, 6 h. 20, 9 h. 25 et 11 h. du soir. Départs de Cologne à 8 h. 30 du matin, 1 h. 15 et 10 h. 54 du soir. Quatre expresses sur Berlin, trajet en dix-neuf heures: Départs de Paris à 8 h. 15 du matin, midi 40, 9 h. 35 et 11 h. du soir. Départs de Berlin à
de Suez, le 2 février pour Brindisi. De Buenos-Aires, de Montevideo, de Tenerife, vap. fr. "Cordoba" (Ch. b. & c. cargoboot), pour Le Havre, parti pour Buenos-Aires, le 3 février. Vap. fr. "Gampsan" (Ch. R. & c. cargoboot), parti le 3 février pour Danielement le Havre. Pour les Antilles, vap. ang. "Ascamo" (Compagnie Hambourgeoise), bateau à fond d'œuvre. CHEMIN DE FER DU NORD Services directs entre Paris, Lille et la Flandre Cinq expresses sur Cologne, trajet en dix heures: Départs de Paris à 8 h. 15 du matin, midi 40, 6 h. 20, 9 h. 25 et 11 h. du soir. Départs de Cologne à 8 h. 30 du matin, 1 h. 15 et 10 h. 54 du soir. Quatre expresses sur Berlin, trajet en dix-neuf heures: Départs de Paris à 8 h. 15 du matin, midi 40, 9 h. 35 et 11 h. du soir. Départs de Berlin à 1 h. 05, 9 h. 38 et 11 h. 50 du soir. Trois expresses sur Francfort-sur-Main, trajet en quatorze heures. Départs de Paris à midi 40, 9 h. 25, et 11 h. du soir. Départs de Francfort à 8 h. du matin, 5 h. 14 et 10 h. 43 du soir. Un express sur Saint-Pétersbourg, trajet en soixante-treize heures. Départ de Paris à 11 h. du soir. Départ de Saint-Pétersbourg à 6 h. du soir. Un express sur Moscou, trajet en huit heures. Départ de Paris à 11 h. du soir. Départ de Moscou à 6 h. 30 du soir. TRAINS DE LUXE SUR LE RESEAU P.-L.-M. La saison d'hiver promet d'être exceptionnellement brillante sur les bords de la Méditerranée, où déjà de nombreux touristes s'installent sur leur plage de prédilection. Aussi, nos lecteurs verront-ils avec intérêt que les compagnies des chemins de fer P.-L.-M. et du Nord, ont combiné, de concert avec la compagnie des wagons-lits, pour cet hiver, l'organisation la plus complète pour leurs services rapides de luxe. 1° Le "Nice Express D. Cément" de luxe composé simultanément de lits-salons P.-L.-M., de sleeping-cars et de voitures-restaurant de la Compagnie des wagons-lits, quittera Paris (Gare du Nord) tous les
soir. Un express sur Saint-Pétersbourg, trajet en soixante-treize heures. Départ de Paris à 11 h. du soir. Départ de Saint-Pétersbourg à 6 h. du soir. Un express sur Moscou, trajet en huit heures. Départ de Paris à 11 h. du soir. Départ de Moscou à 6 h. 30 du soir. TRAINS DE LUXE SUR LE RESEAU P.-L.-M. La saison d'hiver promet d'être exceptionnellement brillante sur les bords de la Méditerranée, où déjà de nombreux touristes s'installent sur leur plage de prédilection. Aussi, nos lecteurs verront-ils avec intérêt que les compagnies des chemins de fer P.-L.-M. et du Nord, ont combiné, de concert avec la compagnie des wagons-lits, pour cet hiver, l'organisation la plus complète pour leurs services rapides de luxe. 1° Le "Nice Express D. Cément" de luxe composé simultanément de lits-salons P.-L.-M., de sleeping-cars et de voitures-restaurant de la Compagnie des wagons-lits, quittera Paris (Gare du Nord) tous les jours à 7 h. 40 du soir, à partir du 3 novembre, pour arriver le lendemain à 1 h. 40 à Cannes, à 2 h. 38 à Nice, à 3 h. 22 à Monte-Carlo et à 3 h. 38 à Menton. 2° Le "Méditerranée Express". Ce train de luxe composé exclusivement de voitures-lits et restaurant de la Compagnie des wagons-lits, partira, à dater du 5 novembre, chaque jeudi de Calais à 6 h. 40 du soir et prendra à Paris (gare du Nord) : d'où il repartira le même jour, à 11 h. 53. du soir les voyageurs à destination du littoral. Le Méditerranée Express arrivera vendredi à 6 heures 23 à Cannes, à 7 h. 10 à Nice, à 8 h. 14 à Monte-Carlo et à 8 h. 33 à Menton. CHEMIN DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MEDITERRANÉE La Compagnie P.-L.-M. vient d'améliorer encore les services qu'elle avait organisés, l'hiver dernier, pour faciliter l'accès du littoral de la Méditerranée. Le train de luxe, composé de lits-salons P. L. M. et de wagons-lits, qui partait chaque jour à 7 h. du soir de la gare de Paris-Lyon pour arriver à Nice le lendemain à 1 h.
exclusivement de voitures-lits et restaurant de la Compagnie des wagons-lits, partira, à dater du 5 novembre, chaque jeudi de Calais à 6 h. 40 du soir et prendra à Paris (gare du Nord) : d'où il repartira le même jour, à 11 h. 53. du soir les voyageurs à destination du littoral. Le Méditerranée Express arrivera vendredi à 6 heures 23 à Cannes, à 7 h. 10 à Nice, à 8 h. 14 à Monte-Carlo et à 8 h. 33 à Menton. CHEMIN DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MEDITERRANÉE La Compagnie P.-L.-M. vient d'améliorer encore les services qu'elle avait organisés, l'hiver dernier, pour faciliter l'accès du littoral de la Méditerranée. Le train de luxe, composé de lits-salons P. L. M. et de wagons-lits, qui partait chaque jour à 7 h. du soir de la gare de Paris-Lyon pour arriver à Nice le lendemain à 1 h. 58 soir, partira dorénavant (à dater du 3 novembre) à 7 h. 40 du soir de la gare de Paris-Nord et arrivera à Nice le lendemain à 3 h. 28 du soir. Le train rapide, composé de voitures de 1ère classe seulement qui partait de la gare de Paris-Lyon à 7 h, 15 du soir et arrivait à Nice le lendemain à 4 h. 44 du soir, partira, au prochain service d'hiver, de la gare de Paris-Lyon à 11 h. 35 du soir et arrivera à Nice à 4 h. 33 du soir, gagnant ainsi près d'une heure et demie sur le service précédent. CHEMINS DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MEDITERRANÉE D'accord avec la Société des voyages économiques, la Compagnie P.-L.M. mettra en marche, le 3 février prochain, un départ de Paris, une grande excursion sur l'Algérie et la Tunisie. L'itinéraire comprend: Marseille, Alger (excursions à Sidi-Ferruch et à la Trappe de Staouéli) Blidah, les gorges de la Chausse-Bougé, les gorges de Chabria et Akhrouche, Sétif, Constantine, El Kantara, Biskra (excursion au Oasis de Sidi-Okba), Batna (excursion aux ruines romaines de Tighad et de Lambessa), Hammam-Mesqoutine, Bône, Tunis (excursion à Bardo, Carthage, La Marsa), La Goulette,
7 h, 15 du soir et arrivait à Nice le lendemain à 4 h. 44 du soir, partira, au prochain service d'hiver, de la gare de Paris-Lyon à 11 h. 35 du soir et arrivera à Nice à 4 h. 33 du soir, gagnant ainsi près d'une heure et demie sur le service précédent. CHEMINS DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MEDITERRANÉE D'accord avec la Société des voyages économiques, la Compagnie P.-L.M. mettra en marche, le 3 février prochain, un départ de Paris, une grande excursion sur l'Algérie et la Tunisie. L'itinéraire comprend: Marseille, Alger (excursions à Sidi-Ferruch et à la Trappe de Staouéli) Blidah, les gorges de la Chausse-Bougé, les gorges de Chabria et Akhrouche, Sétif, Constantine, El Kantara, Biskra (excursion au Oasis de Sidi-Okba), Batna (excursion aux ruines romaines de Tighad et de Lambessa), Hammam-Mesqoutine, Bône, Tunis (excursion à Bardo, Carthage, La Marsa), La Goulette, Marseille. Retour à Paris le 3 mars. Prix : 1ère classe, 833fr.75; 3ème classe, 1.760fr.95. Ces prix comprennent : 1° les transports en chemin de fer, bateaux à vapeur et voitures; 2° les repas pendant le séjour; 3° la visite des monuments; 4° les soins des guides et interprètes de l'Agence des Voyages économiques. On souscrit, jusqu'au 27 janvier, aux guichets de la gare de Paris-Lyon, à ceux des bureaux de ville de la Compagnie à Paris et à ceux de l'Agence des Voyages Economiques, 17, faubourg Montmartre, et 8, rue Auber, à Paris. L'Agence répond par le retour du courrier à toute demande d'enseignements. La maison d'AMEUBLEMENTS JANIAUD, le jeune, envôlée en demandant son catalogue illustre. Tous les jeunes gens appelés sous les drapeaux ont intérêt à consulter la NOUVELLE LOI MILITAIRE, éditée par l'agence Périnet, 9, rue du Croissant, Paris. Prix 15 centimes. Tous les produits en vente et en demande chez nous sont énoncés. La jeune femme a ces traits de beauté: un teint magnifique, des yeux vivants, des lèvres pleines et rouges, et des cheveux on ne peut plus bouclés. Elle a un corps ferme et étroit, des hanches rondes et des jambes fortes. Elle est
l'Agence des Voyages économiques. On souscrit, jusqu'au 27 janvier, aux guichets de la gare de Paris-Lyon, à ceux des bureaux de ville de la Compagnie à Paris et à ceux de l'Agence des Voyages Economiques, 17, faubourg Montmartre, et 8, rue Auber, à Paris. L'Agence répond par le retour du courrier à toute demande d'enseignements. La maison d'AMEUBLEMENTS JANIAUD, le jeune, envôlée en demandant son catalogue illustre. Tous les jeunes gens appelés sous les drapeaux ont intérêt à consulter la NOUVELLE LOI MILITAIRE, éditée par l'agence Périnet, 9, rue du Croissant, Paris. Prix 15 centimes. Tous les produits en vente et en demande chez nous sont énoncés. La jeune femme a ces traits de beauté: un teint magnifique, des yeux vivants, des lèvres pleines et rouges, et des cheveux on ne peut plus bouclés. Elle a un corps ferme et étroit, des hanches rondes et des jambes fortes. Elle est habillée d'une façon simple, avec une élégance naturelle. La jeune femme, en ce moment, est en train de cuire un poulet rôti. Elle a mis de côté une boîte de fer, prête à être ouverte. Des légumes cuits sont déjà disposés sur la table, de même que des haricots verts crus et une salade cossante. À côté d'elle, sur une table, se trouvent un grand réchaud à deux feux, une boîte de fer remplie de graviers brûlants, une poêlée avec un culot en fonte, une friteuse en cuivre, un petit grill et un quart de lune. La cuisine est bien pourvue de tout ce qui peut être utile pour la cuisine. Il y a, entre autres, une grande variété de bocages, des épices, du sel, du poivre, des herbes de Provence, une gamelle de fer, une passoire, une serviette de cuisine, une casserole en fonte, un petit bail à air, un pressage à pompe, une boîte de fer pour le lait, une boite à pain en grès porcelaine, une timbale en fer, un petit grill pour le beurre, une cuillère en bois, un petit couteau de poche, un soulier en caoutchouc, une étagère en bois supportant une lampe à pétrole,
crus et une salade cossante. À côté d'elle, sur une table, se trouvent un grand réchaud à deux feux, une boîte de fer remplie de graviers brûlants, une poêlée avec un culot en fonte, une friteuse en cuivre, un petit grill et un quart de lune. La cuisine est bien pourvue de tout ce qui peut être utile pour la cuisine. Il y a, entre autres, une grande variété de bocages, des épices, du sel, du poivre, des herbes de Provence, une gamelle de fer, une passoire, une serviette de cuisine, une casserole en fonte, un petit bail à air, un pressage à pompe, une boîte de fer pour le lait, une boite à pain en grès porcelaine, une timbale en fer, un petit grill pour le beurre, une cuillère en bois, un petit couteau de poche, un soulier en caoutchouc, une étagère en bois supportant une lampe à pétrole, des couteaux et des fourchettes en bois, des soupeaux en terre cuite, des assiettes et des plats en grès porcelain. La jeune femme, en ce moment, est occupée à préparer le dîner. Elle a des yeux vifs et curieux, et son visage exprime une joie intérieure. Elle est vivante, pleine de vie, et sa prestance attirerait l'admiration de tous. À travers la cuisine, on voit une fenêtre ouverte qui laisse entrer un peu de lumière et donne accès à une petite cour. De l'autre côté de la cour, on aperçoit la remise avec un âne attelé à une carriole, et plus loin, les champs bordés de arbres fruitiers. La jeune femme, en cette occasion, a un sourire aux lèvres, et son regard se tourne vers la porte ouverte, comme s'il lui importait de voir ceux qu'elle aime. C'est une femme heureuse, entourée de tous les éléments de la vie rurale, et qui, en ce moment, est au plus haut de son bonheur.
de vie, et sa prestance attirerait l'admiration de tous. À travers la cuisine, on voit une fenêtre ouverte qui laisse entrer un peu de lumière et donne accès à une petite cour. De l'autre côté de la cour, on aperçoit la remise avec un âne attelé à une carriole, et plus loin, les champs bordés de arbres fruitiers. La jeune femme, en cette occasion, a un sourire aux lèvres, et son regard se tourne vers la porte ouverte, comme s'il lui importait de voir ceux qu'elle aime. C'est une femme heureuse, entourée de tous les éléments de la vie rurale, et qui, en ce moment, est au plus haut de son bonheur.
Le prix du numéro du Journal officiel (édition du matin), est de 20 centimes, et de 25 centimes quand il y a supplément. Quand le numéro de l'édition du matin ne comporte que deux pages, le numéro ne sera vendu que 15 centimes. L'administration du journal est complètement étrangère à toute élévation de ces prix par les marchands. CHANGEMENT D'ADRESSE Pour éviter tout retard chaque demande de changement d'adresse doit être accompagnée d'une bande imprimée et de 60 centimes en timbres poste pour frais de réimpression. SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE. — Décrets : constituant une commission des subsistances; — ordonnant l'institution de cours martiales dans les lieux y désignés; — faisant juger, pendant la durée du siège, les crimes et délits commis par les gardes nationaux, par des conseils de guerre, dits de la garde nationale; — nommant le commandant du corps des éclaireurs de la garde nationale; — nommant le directeur de l'administration générale de l'assistance publique à faire valoir ses droits à la retraite; — nommant le directeur de l'établissement des Quinze-Vingts; — nommant un membre adjoint à la commission de la boulangerie; — supprimant les fonctions d'inspecteur des beaux-arts attaché au service d'architecture de l'Hôtel de ville. PARTIE NON OFFICIELLE. — Arrêté du directeur général des postes concernant l'expédition des lettres par la voie d'aérostats montés. Faits divers. Bourses et marchés. PARTIE OFFICIELLE Paris, le 27 septembre. Le Gouvernement de la défense nationale a constitué à l'Hôtel de ville une commission des subsistances composée de : MM. Jules Simon, ministre de l'instruction publique, président; Jules Ferry, garde président, ministre de l'intérieur, E. Picard, ministre des finances, membres du Gouvernement; Etienne Arago, maire de Paris; Magnin, ministre du commerce: Cernuschi, économiste; Sauvage, directeur du chemin de fer de l'Est; Littré, membre de l'Institut. — Dans le but de réprimer les attentats à la propriété, le maraudage, le vol, l'espionnage qui se propagent dans les banlieues de Paris, le président du Gouvernement, gouverneur de Paris, a ordonné l'institution de cours martiales à Vincennes et à Saint-Denis, et dans les 136 et 146 corps d'armée. Ces cours fonctionneront d'après les règles
NON OFFICIELLE. — Arrêté du directeur général des postes concernant l'expédition des lettres par la voie d'aérostats montés. Faits divers. Bourses et marchés. PARTIE OFFICIELLE Paris, le 27 septembre. Le Gouvernement de la défense nationale a constitué à l'Hôtel de ville une commission des subsistances composée de : MM. Jules Simon, ministre de l'instruction publique, président; Jules Ferry, garde président, ministre de l'intérieur, E. Picard, ministre des finances, membres du Gouvernement; Etienne Arago, maire de Paris; Magnin, ministre du commerce: Cernuschi, économiste; Sauvage, directeur du chemin de fer de l'Est; Littré, membre de l'Institut. — Dans le but de réprimer les attentats à la propriété, le maraudage, le vol, l'espionnage qui se propagent dans les banlieues de Paris, le président du Gouvernement, gouverneur de Paris, a ordonné l'institution de cours martiales à Vincennes et à Saint-Denis, et dans les 136 et 146 corps d'armée. Ces cours fonctionneront d'après les règles suivantes : Tout officier général investi du commandement supérieur, ou opérant isolément devant l'ennemi, qui aura connaissance d'un crime commis contre le devoir militaire, et à l'égard duquel le Code de justice militaire a édicté la peine de mort, aura le droit de réunir, soit immédiatement, soit après l'opération militaire terminée, mais toujours dans les vingt-quatre heures, un tribunal spécial, dit cour martiale, composé d'un officier supérieur et de deux capitaines pris en dehors de la troupe à laquelle appartient l'accusé. L'accusé sera amené devant cette cour. Un défenseur lui sera donné, à son choix ou d'office, La cour entendra aussitôt soit la lecture du rapport écrit, présentant l'accusation, s'il en a été rédigé un, soit les dépositions verbales et sous serment de témoins, qui doivent être au moins au nombre de deux. Le défenseur entendu, ainsi que l'accusé, la cour rendra son jugement, qui sera sans appel. Le jugement prononcera soit la condamnation du coupable, soit son acquittement. En cas de doute, la cour pourra demander l'envoi devant un conseil de guerre, qui sera saisi par les moyens ordinaires. La condamnation sera exécutée, séance tenante, par le piquet commandé pour garder le lieu de la séance. La prévôté pourra
terminée, mais toujours dans les vingt-quatre heures, un tribunal spécial, dit cour martiale, composé d'un officier supérieur et de deux capitaines pris en dehors de la troupe à laquelle appartient l'accusé. L'accusé sera amené devant cette cour. Un défenseur lui sera donné, à son choix ou d'office, La cour entendra aussitôt soit la lecture du rapport écrit, présentant l'accusation, s'il en a été rédigé un, soit les dépositions verbales et sous serment de témoins, qui doivent être au moins au nombre de deux. Le défenseur entendu, ainsi que l'accusé, la cour rendra son jugement, qui sera sans appel. Le jugement prononcera soit la condamnation du coupable, soit son acquittement. En cas de doute, la cour pourra demander l'envoi devant un conseil de guerre, qui sera saisi par les moyens ordinaires. La condamnation sera exécutée, séance tenante, par le piquet commandé pour garder le lieu de la séance. La prévôté pourra être appelée à prêter son concours. Un officier ou sous-officier de cette force publique dressera le procès-verbal sommaire du jugement et de l'exécution. Ce procès-verbal sera transmis au commandant en chef. Paris, le 26 septembre 1870. Le président du Gouvernement, gouverneur de Paris, GÉNÉRAL TROCHU. Le Gouvernement de la défense nationale : Considérant qu'il n'est pas de force militaire sans une discipline rigoureuse; Considérant que la garde nationale, sur laquelle reposent aujourd'hui la sécurité de la capitale et le salut de la patrie, et qui se montre, par son excellent esprit et les progrès rapides de son éducation militaire, à la hauteur des grands devoirs qui lui sont imposés, doit être désormais astreinte aux lois qui régissent, en face de l'ennemi, toute armée régulière; DÉCRÈTE: Art. 1er. Pendant la durée du siège, les crimes et délits commis par les gardes nationaux sont jugés par des conseils de guerre, dits de la garde nationale. Ces tribunaux appliquent les peines édictées par le Code de justice militaire, aux crimes et délits commis dans le service, et la loi commune aux crimes et délits commis en dehors du service. Art. 2. Il est institué un conseil de guerre permanent dans chaque secteur et