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qui continueraient à bénéficier de l'inscription sur la liste des étables contrôlées. On peut admettre aussi qu'en certaines circonstances on devrait consentir à rembourser aux propriétaires une partie des pertes résultant de la saisie des viandes, provenant d'animaux tuberculeux sacrifiés dans un but prophylactique, et aussi une partie des dépenses engagées pour opérer les travaux d'amélioration de l'étable jugés indispensables, en ce qui concerne notamment la réfection des sols. L'état d'insalubrité de certains locaux est tel que leur désinfection est pratiquement impossible; l'intervention prophylactique serait subordonnée, en pareil cas, à l'exécution des travaux reconnus nécessaires. ART. 15. — Le texte abroge les dispositions de la loi du 23 février 1905, en partie remplacées par l'article 4 du présent projet, ainsi que celles des lois en vigueur contraires à celles de la présente loi. Il abroge également toutes les dispositions du décret portant règlement d'administration publique du 6 octobre 1904, qui prévoit notamment la déclaration d'infection des étables contaminées, avec obligation de vendre pour la boucherie, et sous le contrôle sanitaire, les animaux contaminés. Projet de loi TITRE PREMIER. — Prophylaxie de la tuberculose. ARTICLE PREMIER. — L'article 29 du Code rural est remplacé par les dispositions suivantes : « Les maladies réputées contagieuses sont : « La rage dans toutes les espèces; « La peste bovine dans toutes les espèces de ruminants; « La péripneumonie contagieuse et le charbon symptomatique dans l'espèce bovine; « La tuberculose des bovidés dans les conditions fixées par décret, sur la proposition du ministre de l'Agriculture et après avis du Comité consultatif des épizooties; « La clavelée dans l'espèce ovine; « Les gales dans les espèces ovine et caprine et chez les équidés; « La fièvre aphteuse dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine; « La morve et la dourine chez les équidés; « La fièvre charbonneuse chez les équidés et dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine; « Le rouget et les pneumo-entérites infectieuses dans l'espèce porcine. » ART. 2. — L'article 36 du Code rural est remplacé par les dispositions suivantes : « Dans le cas de morve dûment constatée, les
maladies réputées contagieuses sont : « La rage dans toutes les espèces; « La peste bovine dans toutes les espèces de ruminants; « La péripneumonie contagieuse et le charbon symptomatique dans l'espèce bovine; « La tuberculose des bovidés dans les conditions fixées par décret, sur la proposition du ministre de l'Agriculture et après avis du Comité consultatif des épizooties; « La clavelée dans l'espèce ovine; « Les gales dans les espèces ovine et caprine et chez les équidés; « La fièvre aphteuse dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine; « La morve et la dourine chez les équidés; « La fièvre charbonneuse chez les équidés et dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine; « Le rouget et les pneumo-entérites infectieuses dans l'espèce porcine. » ART. 2. — L'article 36 du Code rural est remplacé par les dispositions suivantes : « Dans le cas de morve dûment constatée, les animaux doivent être abattus sur l'ordre du maire. » ART. 3. — La tuberculose des bovidés est ajoutée à la liste des vices rédhibitoires prévue par l'article 2 de la loi du 2 août 1884, modifiée par l'article 2 de la loi du 23 février 1905. Seront considérés comme atteints de tuberculose et devront donner lieu à rédhibition, les animaux reconnus cliniquement atteints et ceux qui auront réagi à l'épreuve par la tuberculine pratiquée suivant les procédés approuvés par le Comité consultatif des épizooties. Le délai de garantie est de neuf jours. ART. 4. — En ce qui concerne les animaux tuberculeux vendus pour la boucherie, le vendeur n'est tenu qu'au remboursement de la valeur des viandes saisies. L'acheteur doit établir l'identité de l'animal qui a fait l'objet de la saisie et produire à l'appui de sa demande un certificat délivré par le vétérinaire-inspecteur mentionnant la nature, le poids, et la valeur des parties saisies. La procédure prévue par la loi du 2 août 1884, sauf en ce qu'elle a de contraire aux dispositions de la présente loi, sera toujours applicable. ART. 5. — Les viandes provenant des animaux tuberculeux sont saisies dans les cas prévus par décret pris sur
de tuberculose et devront donner lieu à rédhibition, les animaux reconnus cliniquement atteints et ceux qui auront réagi à l'épreuve par la tuberculine pratiquée suivant les procédés approuvés par le Comité consultatif des épizooties. Le délai de garantie est de neuf jours. ART. 4. — En ce qui concerne les animaux tuberculeux vendus pour la boucherie, le vendeur n'est tenu qu'au remboursement de la valeur des viandes saisies. L'acheteur doit établir l'identité de l'animal qui a fait l'objet de la saisie et produire à l'appui de sa demande un certificat délivré par le vétérinaire-inspecteur mentionnant la nature, le poids, et la valeur des parties saisies. La procédure prévue par la loi du 2 août 1884, sauf en ce qu'elle a de contraire aux dispositions de la présente loi, sera toujours applicable. ART. 5. — Les viandes provenant des animaux tuberculeux sont saisies dans les cas prévus par décret pris sur la proposition du ministre de l'Agriculture et après avis du Comité consultatif des épizooties. Le même décret prévoit les cas dans lesquels ces viandes doivent être détruites et ceux dans lesquels leur utilisation peut être permise après stérilisation. Un décret rendu dans les mêmes conditions détermine les modes d'utilisation du lait des animaux tuberculeux. ART. 6. — Il est interdit d'importer, de fabriquer et de vendre toute préparation destinée à servir au diagnostic, à la prévention ou au traitement de la tuberculose des animaux sans une autorisation du ministre de l'Agriculture rendue après avis du Comité consultatif des épizooties. Les contrevenants seront punis des peines prévues à l'article 1er de la loi du 1er août 1905. TITRE II. — Contrôle de la salubrité des viandes. Art. 7. — Dans les abattoirs et tueries autres que les abattoirs communaux ou intercommunaux et les tueries particulières placées sous la surveillance permanente de vétérinaires agréés par le préfet, la visite sanitaire des animaux amenés et l'inspection de salubrité des viandes abattues ne peuvent être effectuées que par des vétérinaires désignés par le ministre de l'Agriculture. Une taxe de 0 fr. 07 par kilogramme de viande nette abattue est perçue au profit du Trésor,
lait des animaux tuberculeux. ART. 6. — Il est interdit d'importer, de fabriquer et de vendre toute préparation destinée à servir au diagnostic, à la prévention ou au traitement de la tuberculose des animaux sans une autorisation du ministre de l'Agriculture rendue après avis du Comité consultatif des épizooties. Les contrevenants seront punis des peines prévues à l'article 1er de la loi du 1er août 1905. TITRE II. — Contrôle de la salubrité des viandes. Art. 7. — Dans les abattoirs et tueries autres que les abattoirs communaux ou intercommunaux et les tueries particulières placées sous la surveillance permanente de vétérinaires agréés par le préfet, la visite sanitaire des animaux amenés et l'inspection de salubrité des viandes abattues ne peuvent être effectuées que par des vétérinaires désignés par le ministre de l'Agriculture. Une taxe de 0 fr. 07 par kilogramme de viande nette abattue est perçue au profit du Trésor, pour frais de surveillance de ces établissements. ART. 8. — Sur les lieux de consommation, l'inspection de salubrité des viandes destinées à l'alimentation humaine ne peut être effectuée que par un vétérinaire, ou à son défaut par un docteur en médecine. Dans les communes où l'inspection ne sera pas organisée conformément aux dispositions ci-dessus, il y sera pourvu par le préfet, et une taxe de trois centimes (0 fr. 03) par kilogramme de viande nette sera perçue au profit du Trésor, pour frais de visite et de poinçonnage. ART. 9. — L'inspection de salubrité des viandes fraîches à leur entrée en France, instituée par la loi du 5 avril 1887 (art. 2 et 3), modifiée par la loi du 24 juin 1889, est étendue aux viandes et abats de toutes natures, conservés par un procédé quelconque, ainsi qu'aux préparations alimentaires à base de viande, abats et issues et aux conserves de poissons et crustacés... Un droit de visite de un centime (0 fr. 01) par kilogramme net pour les produits conservés en boîtes métalliques et de cinq centimes (0 fr. 05) par kilogramme net pour les autres denrées visées par le présent article, sera payé par l'importateur. ART. 10. —
conformément aux dispositions ci-dessus, il y sera pourvu par le préfet, et une taxe de trois centimes (0 fr. 03) par kilogramme de viande nette sera perçue au profit du Trésor, pour frais de visite et de poinçonnage. ART. 9. — L'inspection de salubrité des viandes fraîches à leur entrée en France, instituée par la loi du 5 avril 1887 (art. 2 et 3), modifiée par la loi du 24 juin 1889, est étendue aux viandes et abats de toutes natures, conservés par un procédé quelconque, ainsi qu'aux préparations alimentaires à base de viande, abats et issues et aux conserves de poissons et crustacés... Un droit de visite de un centime (0 fr. 01) par kilogramme net pour les produits conservés en boîtes métalliques et de cinq centimes (0 fr. 05) par kilogramme net pour les autres denrées visées par le présent article, sera payé par l'importateur. ART. 10. — Sont interdites l'exposition, la circulation, la vente et l'utilisation directe ou indirecte pour l'alimentation humaine, des viandes fraîches ou frigorifiées ne portant pas l'estampille de l'un des services d'inspection visés par les articles précédents. En cas d'infraction à cette disposition, les viandes non estampillées sont confisquées et vendues au profit de l'Etat ou de la commune, si la constatation a été faite par un agent du service municipal de l'inspection. ART. 11. — Les magasins frigorifiques dans lesquels sont entreposées des viandes et des marchandises visées par la présente loi, sont soumis à la surveillance des vétérinaires chargés de veiller à la salubrité des denrées alimentaires qui y sont entreposées. Ces vétérinaires sont désignés par le ministre de l'Agriculture. Dans les communes où il existe un magasin frigorifique, où sont entreposées des denrées alimentaires destinées exclusivement à la consommation locale, si la taxe prévue à l'article 5 de la loi du 8 janvier 1905, modifiée par la loi du 8 janvier 1921, est perçue par la commune sur les viandes qui proviennent de ce magasin, le montant en est remboursé chaque année à l'Etat par ladite commune, à moins que cette dernière n'ait pris à sa charge la surveillance dudit
de l'Etat ou de la commune, si la constatation a été faite par un agent du service municipal de l'inspection. ART. 11. — Les magasins frigorifiques dans lesquels sont entreposées des viandes et des marchandises visées par la présente loi, sont soumis à la surveillance des vétérinaires chargés de veiller à la salubrité des denrées alimentaires qui y sont entreposées. Ces vétérinaires sont désignés par le ministre de l'Agriculture. Dans les communes où il existe un magasin frigorifique, où sont entreposées des denrées alimentaires destinées exclusivement à la consommation locale, si la taxe prévue à l'article 5 de la loi du 8 janvier 1905, modifiée par la loi du 8 janvier 1921, est perçue par la commune sur les viandes qui proviennent de ce magasin, le montant en est remboursé chaque année à l'Etat par ladite commune, à moins que cette dernière n'ait pris à sa charge la surveillance dudit magasin frigorifique. Dans chaque magasin frigorifique, un registre sur lequel sont inscrites, chaque jour et par nature de denrées, les quantités existant en magasin, est tenu à la disposition des vétérinaires chargés de la surveillance de l'établissement. ART. 12. — De même, sont soumises à la surveillance des vétérinaires désignés par le ministre de l'Agriculture, les fabriques de conserve de viandes ou abats et de préparations à base de viande, abats ou issues, destinées à l'alimentation humaine. Une taxe de 0 fr. 03 par kilogramme net de produit livré aux acheteurs est perçue au profit du Trésor. Toutefois, cette taxe n'est pas applicable aux produits livrés par les établissements dont la production est exclusivement destinée à la consommation locale. ART. 13. — Les infractions aux dispositions des articles 5 et 6 de la présente loi seront punies des peines prévues à l'article 6 de la loi du 28 juillet 1912. TITRE III. — Dispositions communes. ART. 14. — Les taxes d'abatage, et la taxe de visite à l'importation sont majorées au profit du Trésor public de un centime (0 fr. 01) par kilogramme de viande nette. ART. 15. — Sont abrogées les dispositions de l'article premier de la loi du
par le ministre de l'Agriculture, les fabriques de conserve de viandes ou abats et de préparations à base de viande, abats ou issues, destinées à l'alimentation humaine. Une taxe de 0 fr. 03 par kilogramme net de produit livré aux acheteurs est perçue au profit du Trésor. Toutefois, cette taxe n'est pas applicable aux produits livrés par les établissements dont la production est exclusivement destinée à la consommation locale. ART. 13. — Les infractions aux dispositions des articles 5 et 6 de la présente loi seront punies des peines prévues à l'article 6 de la loi du 28 juillet 1912. TITRE III. — Dispositions communes. ART. 14. — Les taxes d'abatage, et la taxe de visite à l'importation sont majorées au profit du Trésor public de un centime (0 fr. 01) par kilogramme de viande nette. ART. 15. — Sont abrogées les dispositions de l'article premier de la loi du 23 février 1905 relatives à la tuberculose, ainsi que toutes les dispositions contraires à la présente loi et notamment les articles 42 à 48 du chapitre II (5e section) et 98 du chapitre IV du décret portant règlement d'administration publique du 6 octobre 1904. Sont également abrogés : les dispositions de la loi du 29 mars 1911 portant revision du tarif général des douanes stipulant que les viandes fraîches de mouton ne peuvent être importées que découpées par quartier, la fressure adhérant à l'un des quartiers de devant; l'article 6 de la loi des finances du 30 décembre 1891 fixant le montant d'une taxe d'inspection des viandes de porc salées introduites en France; l'article 56 de la loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, ainsi que les dispositions de l'article 63 de la même loi, en ce qu'elles ont de contrary à la présente loi. ART. 16. — Un règlement d'administration publique déterminera les mesures à prendre pour assurer l'application de la présente loi en ce qui concerne les conditions dans lesquelles les taxes devront être perçues. Les Centres de lutte contre le cancer et les Ecoles vétérinaires M. le sénateur DARAIGNEZ, rapporteur d'une proposition de loi de
de la loi du 29 mars 1911 portant revision du tarif général des douanes stipulant que les viandes fraîches de mouton ne peuvent être importées que découpées par quartier, la fressure adhérant à l'un des quartiers de devant; l'article 6 de la loi des finances du 30 décembre 1891 fixant le montant d'une taxe d'inspection des viandes de porc salées introduites en France; l'article 56 de la loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, ainsi que les dispositions de l'article 63 de la même loi, en ce qu'elles ont de contrary à la présente loi. ART. 16. — Un règlement d'administration publique déterminera les mesures à prendre pour assurer l'application de la présente loi en ce qui concerne les conditions dans lesquelles les taxes devront être perçues. Les Centres de lutte contre le cancer et les Ecoles vétérinaires M. le sénateur DARAIGNEZ, rapporteur d'une proposition de loi de M. STRAUSS, tendant à attribuer la personnalité civile aux centres régionaux de lutte contre le cancer, a insisté, dans son rapport, pour que les Ecoles vétérinaires soient encouragées dans les études de prophylaxie du cancer et qu'il leur soit accordé une part des crédits destinés aux Centres anticancéreux. Nous reproduisons, en partie, le rapport de M. DARAIGNEZ. Il ne semble pas, malheureusement, que les suggestions, nous concernant, qui y sont contenues, aient quelque chance d'être écoutées, ainsi qu'on le verra plus loin, par les observations présentées au Sénat dans la séance du 30 janvier, dans laquelle la proposition de loi Strauss a été adoptée. Nous ne devons pas moins remercier M. le sénateur DARAIGNEZ de sa haute et persistante bienveillance; il convient, en effet, de rappeler qu'il a été l'un des bons artisans de la loi sur le doctorat vétérinaire, au titre de rapporteur de la Commission de l'enseignement. RAPPORT DE M. LE SÉNATEUR DARAIGNEZ. MESSIEURS, le 25 novembre 1922, M. Paul Strauss, ministre de l'Hygiène, de l'Assistance et de Prévoyance sociales, créait les "Centres régionaux de lutte contre le cancer". Notre collègue, désireux de parachever son œuvre, et de donner à ces centres d'études les moyens financiers de vivre
en partie, le rapport de M. DARAIGNEZ. Il ne semble pas, malheureusement, que les suggestions, nous concernant, qui y sont contenues, aient quelque chance d'être écoutées, ainsi qu'on le verra plus loin, par les observations présentées au Sénat dans la séance du 30 janvier, dans laquelle la proposition de loi Strauss a été adoptée. Nous ne devons pas moins remercier M. le sénateur DARAIGNEZ de sa haute et persistante bienveillance; il convient, en effet, de rappeler qu'il a été l'un des bons artisans de la loi sur le doctorat vétérinaire, au titre de rapporteur de la Commission de l'enseignement. RAPPORT DE M. LE SÉNATEUR DARAIGNEZ. MESSIEURS, le 25 novembre 1922, M. Paul Strauss, ministre de l'Hygiène, de l'Assistance et de Prévoyance sociales, créait les "Centres régionaux de lutte contre le cancer". Notre collègue, désireux de parachever son œuvre, et de donner à ces centres d'études les moyens financiers de vivre et d'accroître encore leur action bienfaisante, a déposé sur le bureau du Sénat une proposition de loi tendant à accorder la personnalité civile à ces établissements. Vous m'avez chargé d'exposer en votre nom à la Haute Assemblée les raisons qui vous ont paru de nature à entraîner son assentiment, et de lui demander d'accepter cette proposition de loi. Je m'efforcerai à cette tâche, tout en me permettant de fixer en quelques pages rapides l'histoire toute nouvelle de ces nouveaux organismes, ainsi que les directives qui paraissent devoir présider à leur fonctionnement. Si le traitement du cancer par les rayons divers a fait depuis son origine d'importants progrès, il nous paraît destiné à en faire de plus grands encore dans l'avenir. Qu'il s'agisse de rayons X, de radium ou de toutes autres formes d'ondes encore inconnues, il faut bien reconnaître qu'en ces matières rien ne paraît définitivement connu. La vérité d'aujourd'hui sera l'erreur de demain ; l'expérimentation seule nous conduira à la vérité, si jamais nous l'atteignons; il en est de même de tous autres procédés de traitement du cancer, qu'il s'agisse de chimiothérapie, de vaccinothérapie ou de sérothérapie. Ces procédés divers ont déjà donné lieu à d'intéressantes recherches. Or, cette
de lui demander d'accepter cette proposition de loi. Je m'efforcerai à cette tâche, tout en me permettant de fixer en quelques pages rapides l'histoire toute nouvelle de ces nouveaux organismes, ainsi que les directives qui paraissent devoir présider à leur fonctionnement. Si le traitement du cancer par les rayons divers a fait depuis son origine d'importants progrès, il nous paraît destiné à en faire de plus grands encore dans l'avenir. Qu'il s'agisse de rayons X, de radium ou de toutes autres formes d'ondes encore inconnues, il faut bien reconnaître qu'en ces matières rien ne paraît définitivement connu. La vérité d'aujourd'hui sera l'erreur de demain ; l'expérimentation seule nous conduira à la vérité, si jamais nous l'atteignons; il en est de même de tous autres procédés de traitement du cancer, qu'il s'agisse de chimiothérapie, de vaccinothérapie ou de sérothérapie. Ces procédés divers ont déjà donné lieu à d'intéressantes recherches. Or, cette expérimentation jusqu'ici, surtout en ce qui concerne les radiations, a été faite exclusivement sur l'homme. Si la science a ses martyrs, et la radiologie a les siens que nous saluons bien bas, il ne peut être question que de martyrs volontaires qui mettent au-dessus de tout l'amour et la recherche de la vérité. Le malade n'est point tenu à tant d'héroïsme; il a droit à tous les ménagements, et l'expérience sur lui n'est permise que dépourvue de dangers. Et, ne voulant d'ailleurs que très légèrement effleurer un sujet aussi délicat, n'est-il pas permis de se demander si la pauvre bête humaine n'a pas parfois souffert de l'application de moyens physiques à effets insuffisamment connus ? Rappelons les scrupules de Pasteur, hésitant longtemps, se laissant forcer la main, avant d'appliquer à son premier malade le traitement de la rage. Or, pour ce qui est de la thérapeutique expérimentale du cancer, nos frères inférieurs s'offrent à occuper la place tenue jusqu'ici par nous-mêmes. Depuis le commencement du siècle dernier, l'école d'Alfort avec Dupuy, puis avec Gasparin, Leblanc, et tout récemment avec le professeur G. Petit, pour ne citer que les auteurs français, a démontré que le chien, le cheval, le cobaye et
de la vérité. Le malade n'est point tenu à tant d'héroïsme; il a droit à tous les ménagements, et l'expérience sur lui n'est permise que dépourvue de dangers. Et, ne voulant d'ailleurs que très légèrement effleurer un sujet aussi délicat, n'est-il pas permis de se demander si la pauvre bête humaine n'a pas parfois souffert de l'application de moyens physiques à effets insuffisamment connus ? Rappelons les scrupules de Pasteur, hésitant longtemps, se laissant forcer la main, avant d'appliquer à son premier malade le traitement de la rage. Or, pour ce qui est de la thérapeutique expérimentale du cancer, nos frères inférieurs s'offrent à occuper la place tenue jusqu'ici par nous-mêmes. Depuis le commencement du siècle dernier, l'école d'Alfort avec Dupuy, puis avec Gasparin, Leblanc, et tout récemment avec le professeur G. Petit, pour ne citer que les auteurs français, a démontré que le chien, le cheval, le cobaye et beaucoup d'autres animaux présentent des tumeurs identiques au cancer de l'homme : même formation histologique, même marche jusqu'à la cachexie finale. Le cancer est une maladie fréquente chez les animaux, susceptible parfois d'être greffée en série, ou créée artificiellement chez certaines espèces au moyen de procédés divers, comme le goudron, les rayons X, les parasites. Qui ne voit déjà quelles richesses expérimentales s'offrent à nous, encore inexploitées ? Si la médecine expérimentale s'est, dans cette voie, ouverte un large champ d'activité, il faut bien reconnaître que la thérapeutique les a complètement négligées. Les ouvriers ne manquent pas pour cette œuvre nécessaire; ils attendent dans les écoles vétérinaires l'heure du travail; que l'on s'adresse à elles sans retard; leur brillant contingent de maîtres éminents saura bien répondre à notre appel. Ainsi l'homme cessera d'être le champ d'expériences qu'il fut jusqu'ici, non parfois sans quelques inconvénients ou dommages. L'expérimentation sur l'animal des procédés divers du traitement du cancer nous paraît dévoir être organisée. Pour ce faire, il suffira de doter les écoles vétérinaires de l'outillage que l'on assure aux centres du cancer; la collaboration ainsi établie entre les écoles vétérinaires et les centres de Paris, Lyon et Toulouse donnera les plus heureux