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a fait intervenir quatorze autres Bientenants, et a agi, et en son nom, et comme leur Syndic. Il a prétendu que les Bannalités étaient des servitudes purement personnelles, qui n'efforcaient que ceux qui demeuraient dans la Terre, ou par leurs Métayers; et s'est fondé sur l'authority de Brode du sur la Coutume de Paris, au Titre des Fiefs de Bacquet dans son Traité des Droits de Justice, Chap. 2, N° 336; de M. Lemaître dans son Plaidoyer 20; de M. de Cetellan, Liv. 3, Ch. 44; de Chopin sur la Coutume d'Anjou, Liv. 1, Ch. 27, in fine, où il dit à la marge, en thèse générale: Bannaria servitus personalis est sur les sujets, Et la sentence couchants et levants ordinairement dans la Terre du Seigneur ayant Droit de Ban. Et dans le texte il dit, Quippe cum Bannaria a servitus personalis sit verus, perfinque injuncta, quant fundis. A cela il faut ajouter que, comme le dit Larroche, Traités des droits Seigneuriaux, Chap. 16, Art. 3, in fine. Les Forains bientôt dans le Fief mais non résidant dans la demeure du Seigneur, tout du moins frand, ne sont tenus de payer le fourrage. Or M. Lemazuyer ne disconvient pas que la Bannalité du Four ne soit personnelle, quoique établie in traditione fundi, de même que celle du Moulin. Puisque donc dans le Livre de 1274 ces deux Bannalités de la Forge et du Four sont stipulées en contexte, elles sont censées être de même nature. 2°. Jugeant cette affaire, le grand nombre des avis a été que cette servitude était réelle. On a regardé les Coutumes de 1274, comme un véritable Bail à Emphytéose et un Titre primordial, et par conséquent le droit de Forge ou de Reillage, comme suivi in traditione fut idem. 2°. On a dit que suivant les Lois de servit. prœd. riflicor, ce qui rend un droit réel, est quand il est établi pour l'utilité du fonds. Ici c'est uniquement la culture du fonds qui est l'objet de ce droit. À l'égard de la Bannalité du Four et du Moulin, en n'a en vue que l'utilité
la Bannalité du Four ne soit personnelle, quoique établie in traditione fundi, de même que celle du Moulin. Puisque donc dans le Livre de 1274 ces deux Bannalités de la Forge et du Four sont stipulées en contexte, elles sont censées être de même nature. 2°. Jugeant cette affaire, le grand nombre des avis a été que cette servitude était réelle. On a regardé les Coutumes de 1274, comme un véritable Bail à Emphytéose et un Titre primordial, et par conséquent le droit de Forge ou de Reillage, comme suivi in traditione fut idem. 2°. On a dit que suivant les Lois de servit. prœd. riflicor, ce qui rend un droit réel, est quand il est établi pour l'utilité du fonds. Ici c'est uniquement la culture du fonds qui est l'objet de ce droit. À l'égard de la Bannalité du Four et du Moulin, en n'a en vue que l'utilité des personnes ; ce droit a pour objet les personnes mêmes ; mais ici ce n'est pas le premier objet de l'établissement du droit des Forges, mais bien la culture des Terres, l'appareillement des instruments aratoires. 3°. Il y a une autre règle pour distinguer les droits réels et personnels. Les droits personnels se divisent et se multiplient à mesure que le nombre des personnes augmente, au lieu que les réels ne se divisent point et ne se multiplient point. 3°. Quant à ce qui est des Auteurs, on ne trouve pas qu'ils y aient parlé du droit de Forge ; mais ils ont parlé de la Bannalité du Pressoir: Baquet loco citato, Article 25, dit que c'est une servitude des personnes et des héritages tout ensemble, et par conséquent mixte ; et sur ce principe, il dit dans l'Art. 13, qu'un particulier qui voudra se faire relever d'aller presser sa vendange au Pressoir du Seigneur, doit dénier que ses vignes soient sujettes au droit de Bannalité ; Papon en ses Arrêts, Liv. 13, Tit. 8, des Moulins, Pressoirs et Fours Banniers, Art. 2, rapporte un Arrêt, par lequel le Seigneur de Chelles qui avait un Fief avec un clos
Les droits personnels se divisent et se multiplient à mesure que le nombre des personnes augmente, au lieu que les réels ne se divisent point et ne se multiplient point. 3°. Quant à ce qui est des Auteurs, on ne trouve pas qu'ils y aient parlé du droit de Forge ; mais ils ont parlé de la Bannalité du Pressoir: Baquet loco citato, Article 25, dit que c'est une servitude des personnes et des héritages tout ensemble, et par conséquent mixte ; et sur ce principe, il dit dans l'Art. 13, qu'un particulier qui voudra se faire relever d'aller presser sa vendange au Pressoir du Seigneur, doit dénier que ses vignes soient sujettes au droit de Bannalité ; Papon en ses Arrêts, Liv. 13, Tit. 8, des Moulins, Pressoirs et Fours Banniers, Art. 2, rapporte un Arrêt, par lequel le Seigneur de Chelles qui avait un Fief avec un clos de vignes nobles, fut condamné à démolir un Pressoir qu'il y avait fait faire, et aller au Pressoir bannal de Bonne, quoiqu'il s'en défendît, en disant que les vignes étaient franches et nobles. Par cette défense il reconnaissait que la Bannalité du Pressoir était reçue à raison des vignes et le Parlement de Paris jugea de même. Carron dans ses Pandectes, Liv. 2, Chap. 16, des droits Féodaux et Seigneuriaux, pag. 160, veut non seulement que ce droit de Ban réalité de Pressoir soit réglé par le Titre, mais même que dans le doute on le regarde comme imposé aux héritages plutôt qu'aux personnes, ce qui ne serait permis, ajoute-t-il, à aucun, encore qu'il ne soit demeurant dans la Terre au Seigneur, d'aller presser ailleurs, suit l'Arrêt donné en plaidant du Rolle de Champagne, le 24 Avril 1600 ; car autrement serait grandement diminuer le droit du Seigneur, etc. Auzanet dans la Coutume de Paris, Article 14, dit que la Bannalité des Pressoirs est une charge réelle et foncière des vignes sujettes à la Bannalité, quoique les propriétaires soient domiciliés ailleurs. Chorier, dans la Jurisprudence de Guibourg, pag. 139, rapporte plusieurs Arrêts, qui ont décidé que la Bannalité bien établie,
le Parlement de Paris jugea de même. Carron dans ses Pandectes, Liv. 2, Chap. 16, des droits Féodaux et Seigneuriaux, pag. 160, veut non seulement que ce droit de Ban réalité de Pressoir soit réglé par le Titre, mais même que dans le doute on le regarde comme imposé aux héritages plutôt qu'aux personnes, ce qui ne serait permis, ajoute-t-il, à aucun, encore qu'il ne soit demeurant dans la Terre au Seigneur, d'aller presser ailleurs, suit l'Arrêt donné en plaidant du Rolle de Champagne, le 24 Avril 1600 ; car autrement serait grandement diminuer le droit du Seigneur, etc. Auzanet dans la Coutume de Paris, Article 14, dit que la Bannalité des Pressoirs est une charge réelle et foncière des vignes sujettes à la Bannalité, quoique les propriétaires soient domiciliés ailleurs. Chorier, dans la Jurisprudence de Guibourg, pag. 139, rapporte plusieurs Arrêts, qui ont décidé que la Bannalité bien établie, oblige également les Habitants et les Forains. Or la parité est grande entre la Bannalité de la Forge et celle du Pressoir. Si celle du Pressoir est un droit réel, celle de la Forge le sera aussi. Quant à l'imprescriptibilité, on y a fait plus de difficulté, parce que les Auteurs conviennent communément, que comme la Bannalité s'acquiert post prohibitionem a parte Dominis par une possession trentenaire, elle se perd aussi par 30 ans de liberté, citra possessionis intercessionem. Boer. Décis. 125, N°. 5, Guibourg, Quel. 298 et ibid. Ranchin et Baquet, loco citato. N°. 29; M. de Castellane, Liv. 3, Chap. 44. Cependant il a passé à déclarer cette Bannalité imprescriptible. Voilà pourquoi le droit de corvée, stipulé lors de l'inféodation, est imprescriptible. Drouve, Liv. 2, Chap. 32, il ne serait pas de même si la Bannalité n'était pas stipulée in traditione fundi, mais par une autre convention. 4°. Ainsi, sans s'arrêter au fait qui était soutenu, qu'aucun Bientôt forain n'a vu jamais payer le droit de Forge, (de quoi M. Lemazuyer néanmoins ne convenait pas) on a condamné, tant Dusolier que les autres Bientôt forains compris dans l'instance, à payer le droit de Forge, et en cela on
Auteurs conviennent communément, que comme la Bannalité s'acquiert post prohibitionem a parte Dominis par une possession trentenaire, elle se perd aussi par 30 ans de liberté, citra possessionis intercessionem. Boer. Décis. 125, N°. 5, Guibourg, Quel. 298 et ibid. Ranchin et Baquet, loco citato. N°. 29; M. de Castellane, Liv. 3, Chap. 44. Cependant il a passé à déclarer cette Bannalité imprescriptible. Voilà pourquoi le droit de corvée, stipulé lors de l'inféodation, est imprescriptible. Drouve, Liv. 2, Chap. 32, il ne serait pas de même si la Bannalité n'était pas stipulée in traditione fundi, mais par une autre convention. 4°. Ainsi, sans s'arrêter au fait qui était soutenu, qu'aucun Bientôt forain n'a vu jamais payer le droit de Forge, (de quoi M. Lemazuyer néanmoins ne convenait pas) on a condamné, tant Dusolier que les autres Bientôt forains compris dans l'instance, à payer le droit de Forge, et en cela on a confirmé la Sentence. Pour ce qui est des arriérages demandés par M. Lemazuyer depuis 1712, et accordés par le Sénéchal de cinq années avant l'instance, l'indu droit de Champart et du droit de Dîme, on a reformé et on ne les a accordés que depuis l'instance. 1°. C'est un droit odieux. 2°. Les fonctions sont mutuelles entre les Laboureurs et le Forgeron ; si les uns n'ont pas payé, l'autre n'a exposé ni temps, ni travail, ni dépense de charbon. 3°. Les corvées ne s'arrièrent point : non debentur nisi postquam fuissent indebiti. L. 13, 2, ff. de op. libert. 40. On ne voit pas que pour le Moulin et le Four on condamne aux arriérages. Ce Domaine fut baillé à Emphytéose le 24 Juin 1394, par Jean & Bernard Dublou, frères, à Vital Senlis, sous la rente de six Saumes (seigle, six sois, six gelines, douze cartes châtaignes, six journées d'homme, avec cette clause, "debeat, facere homagium ligium ruricale praestatis stratis suis heredibus in hac parte taillable et expectabile ad placementum de Merci, seu ad Merci, & pressare super hoc Sacramentum judicatis quemadmodum in talibus est usitatum et diuturnum". A suivie est la Reconnaissance, qui porte, confessus fuit
droit odieux. 2°. Les fonctions sont mutuelles entre les Laboureurs et le Forgeron ; si les uns n'ont pas payé, l'autre n'a exposé ni temps, ni travail, ni dépense de charbon. 3°. Les corvées ne s'arrièrent point : non debentur nisi postquam fuissent indebiti. L. 13, 2, ff. de op. libert. 40. On ne voit pas que pour le Moulin et le Four on condamne aux arriérages. Ce Domaine fut baillé à Emphytéose le 24 Juin 1394, par Jean & Bernard Dublou, frères, à Vital Senlis, sous la rente de six Saumes (seigle, six sois, six gelines, douze cartes châtaignes, six journées d'homme, avec cette clause, "debeat, facere homagium ligium ruricale praestatis stratis suis heredibus in hac parte taillable et expectabile ad placementum de Merci, seu ad Merci, & pressare super hoc Sacramentum judicatis quemadmodum in talibus est usitatum et diuturnum". A suivie est la Reconnaissance, qui porte, confessus fuit et recognovit praestatis fratribus se fore et esse pro se et suis successoribus hominem suum ligium, ruricalem, taillablem & executabilem ad placementum de Merci. Le même Acte porte, que praestatus Vitalis coram praestatis fratribus et Notario, personaliter flexis genibus, junctis manibus & inclusis in manus Dominorum nobilissimos frates fecit homagium Ligium ruricale, et ad placementum de Merci sicut esse fidelis exijlere & fideliratem praesicare omnibus et singulis capitulis Sacramenti fideltatis continentur. L'hommage ayant été rendu à genoux dans le Bail à Cens, Sanglier l'a demandé en la même forme; et comme une de ses sœurs s'est mariée, il a demandé la Taille pour ce cas, & que Badel fut tenu de la payer à Merci. La-dessus Sentence conforme le 2 Avril 1705. Badel en a été Appelant, & a coûté Grief de ce que le Sénéchal l'a vu condamné à rendre l'hommage à genoux, et à payer la Taille à Merci ou à discrétion du Demandeur. 1°. Pour ce qui est de l'Hommage à genoux, il a prétendu qu'il n'était dû qu'au Roi, & a cité pour cela Mathieu sur Guipape Quest. 307, 311; Duperier, L. 2, Chap. 22, pag. 203; Dumoulin, sur la Coutume de Paris, Tit. des Fiefs,
Ligium ruricale, et ad placementum de Merci sicut esse fidelis exijlere & fideliratem praesicare omnibus et singulis capitulis Sacramenti fideltatis continentur. L'hommage ayant été rendu à genoux dans le Bail à Cens, Sanglier l'a demandé en la même forme; et comme une de ses sœurs s'est mariée, il a demandé la Taille pour ce cas, & que Badel fut tenu de la payer à Merci. La-dessus Sentence conforme le 2 Avril 1705. Badel en a été Appelant, & a coûté Grief de ce que le Sénéchal l'a vu condamné à rendre l'hommage à genoux, et à payer la Taille à Merci ou à discrétion du Demandeur. 1°. Pour ce qui est de l'Hommage à genoux, il a prétendu qu'il n'était dû qu'au Roi, & a cité pour cela Mathieu sur Guipape Quest. 307, 311; Duperier, L. 2, Chap. 22, pag. 203; Dumoulin, sur la Coutume de Paris, Tit. des Fiefs, 13; Glos in verb. LA BOUCHE ET LES MAINS, Num. 151 suivants. L'intimé au contraire a dit, que c'était la forme commune de prêter l'Hommage; a cité Chopin, sur la Coutume Danjou, Liv. 2, Tit. 1, N° 6 de moribus Parisiorum, Lib. 1, Tit. 2, du Fief, N°. 4.; et Bouteiller, Le Jockey rural, Chap. 82. Il y a eu plusieurs avis à l'ordonner ainsi, confirmer la Sentence, parce que lors du Titre primordial, cela fut fait ainsi : ce qui marque que c'était une des conditions du Bail; et que cela n'a d'ailleurs rien de contraire aux bonnes mœurs, et doit être par conséquent entretenu. Car, comme dit Duperier (loco citato) les hommages doivent toujours être rendus & renouvelés en la même forme des précédents, quand il y en a. Cependant il a passé au contraire à reformer la Sentence, en ce qu'elle avait condamné l'Emphytéote à rendre l'hommage à genoux. À la vérité, la Reconnaissance faite dans le Bail à Cens, porte que l'Hommage fut rendu en cette forme; mais c'est une de ces sortes de conditions qui méritent d'être rejettées, de même que celles qui sont contre les bonnes mœurs ou contre la bienséance, parce qu'elle ordonne
Bouteiller, Le Jockey rural, Chap. 82. Il y a eu plusieurs avis à l'ordonner ainsi, confirmer la Sentence, parce que lors du Titre primordial, cela fut fait ainsi : ce qui marque que c'était une des conditions du Bail; et que cela n'a d'ailleurs rien de contraire aux bonnes mœurs, et doit être par conséquent entretenu. Car, comme dit Duperier (loco citato) les hommages doivent toujours être rendus & renouvelés en la même forme des précédents, quand il y en a. Cependant il a passé au contraire à reformer la Sentence, en ce qu'elle avait condamné l'Emphytéote à rendre l'hommage à genoux. À la vérité, la Reconnaissance faite dans le Bail à Cens, porte que l'Hommage fut rendu en cette forme; mais c'est une de ces sortes de conditions qui méritent d'être rejettées, de même que celles qui sont contre les bonnes mœurs ou contre la bienséance, parce qu'elle ordonne une chose inepte. En cela on a suivi le sentiment de Dumoulin, au nombre 151 déjà cité, où il dit: "Quod firmitas et solennitas (de se mettre à genoux) non servatur nec congruit ipsa praestatione Homagii inferioribus Dominis, quoniam soli supremo Principi debetur fidelitas absoluta et legalis, Cum etiam abjecisse tr. reverentia summa, puta cum flexis genua et junctione manuum. Ut enim inquit Handræus, nullus debet genuflexere coram alio quam coram supremo Principi. Inferioribus autem, aut nimis ambitiosum, aut ineptum est tantam reverentiam exhibere; maxime cum apud illos sola beneficentia certae quantitatis terrae revereatur; in illis etiam supremis dignitas est potentis vel per se summe reverenda." Si Dumoulin rejette cette forme de rendre l'Hommage à tout autre qu'au Roi; a plus forte raison quand celui à qui on le rend, n'est pas même Seigneur Justicier, comme dans le cas présent, qui est un de ceux où même l'Hommage se pourrait rendre par Procuration; parce que, par un Bail à Emphytéose, ce n'est pas la personne qui est assujettie, mais seulement le fonds, avec des prestations toutes roturières; c'est ainsi qu'ont raisonné ceux à l'avis desquels il a passé. Mais il y a peut-être à dissingué de la simple Emphytéose; ainsi
tr. reverentia summa, puta cum flexis genua et junctione manuum. Ut enim inquit Handræus, nullus debet genuflexere coram alio quam coram supremo Principi. Inferioribus autem, aut nimis ambitiosum, aut ineptum est tantam reverentiam exhibere; maxime cum apud illos sola beneficentia certae quantitatis terrae revereatur; in illis etiam supremis dignitas est potentis vel per se summe reverenda." Si Dumoulin rejette cette forme de rendre l'Hommage à tout autre qu'au Roi; a plus forte raison quand celui à qui on le rend, n'est pas même Seigneur Justicier, comme dans le cas présent, qui est un de ceux où même l'Hommage se pourrait rendre par Procuration; parce que, par un Bail à Emphytéose, ce n'est pas la personne qui est assujettie, mais seulement le fonds, avec des prestations toutes roturières; c'est ainsi qu'ont raisonné ceux à l'avis desquels il a passé. Mais il y a peut-être à dissingué de la simple Emphytéose; ainsi bien que de la qualité de Justiciable, une autre qualité qui assujettit la personne, et qui consille à être l'homme d'un autre. C'est ici notre espèce; car dans le Bail de 1314, Vital Senlis, confessus fuit et recognovit praestatis fratribus se fore et esse pro se et suis successoribus hominem suum ligium, ruricalem, taillablem & executabilem ad placementum de Merci; et cependant il ne paraît pas qu'il fût Justiciable desdits de Blébu, frères, de qui il se constituait l'homme. Boissieu, de l'Usage des Fiefs, Chapitre 30, distingue ces deux qualités d'homme & de justiciable, et dit, que "l'homme doit le Hommage au Seigneur, & que le simple Justiciable n'en doit point, mais doit le simple Serment de lui être fidèle, suivant ce que dit Guipape, Quest. 307. Si aliquis, qui non est homo meus, moratur in territorio meo et Jurisdicione, ipse non tenet se praestare mihi Homagium vel fidelitatem: tamen ratione habitatioins ipse est mihi subjactus, itaque ipse debet mihi pressare Sacramentum quod non sit mihi nocivus, sed fidelis. Tous les habitants d'une Terre, continue Boissieu, sont Justiciables du Seigneur; mais tous ne sont pas ses hommes, s'il n'y a titre. Le Seigneur succède à son homme décédé sans héritiers
suum ligium, ruricalem, taillablem & executabilem ad placementum de Merci; et cependant il ne paraît pas qu'il fût Justiciable desdits de Blébu, frères, de qui il se constituait l'homme. Boissieu, de l'Usage des Fiefs, Chapitre 30, distingue ces deux qualités d'homme & de justiciable, et dit, que "l'homme doit le Hommage au Seigneur, & que le simple Justiciable n'en doit point, mais doit le simple Serment de lui être fidèle, suivant ce que dit Guipape, Quest. 307. Si aliquis, qui non est homo meus, moratur in territorio meo et Jurisdicione, ipse non tenet se praestare mihi Homagium vel fidelitatem: tamen ratione habitatioins ipse est mihi subjactus, itaque ipse debet mihi pressare Sacramentum quod non sit mihi nocivus, sed fidelis. Tous les habitants d'une Terre, continue Boissieu, sont Justiciables du Seigneur; mais tous ne sont pas ses hommes, s'il n'y a titre. Le Seigneur succède à son homme décédé sans héritiers de son corps, mais non au simple Justiciable. Le Seigneur suivait son homme en quelque part qu'il fit sa demeure, &c." il remarque ensuite que cette sorte de sensance n'est plus en usage, et qu'il n'y a plus d'hommes mainmortables, ni même d'Hommage purement personnel & de corps, et qu'on n'en connaît plus que de réels ; c'est-à-dire, qui sont dûs, ratio ne Feudi, aux ratio zone domicilii et Jurisdiccionis, s'il y a titre. Il dit aussitôt les Habitants d'une Terre ne peuvent refuser à leur Seigneur l'Hommage lige auquel ils se trouvent obligés par les anciennes Reconnaissances, sous prétexte que l'Hommage lige n'est dû qu'au Roi, cette obligations n'intéressant point celle qui est due à Sa Majesté. Il ajoute que le mot lige est barbare, et que les Coutumes où il a été reçu lui ont donné divers sens. Il cite Agenateur, qui dit: illa italica significatio nobis recepta non est, que supremi imperii agnitione sit, sed pro vulgari in communi Feudi Homagii jure, quod ad quolibet Vassallo cuilibet Domino praestare solet, ratione Dominii Diredîi. ci-après l'Arrêt du 8 Août 1712. Il semble donc que dans l'hypothèse présente, par le Bail primordial, le Preneur ayant assujetti sa Personne &
n'en connaît plus que de réels ; c'est-à-dire, qui sont dûs, ratio ne Feudi, aux ratio zone domicilii et Jurisdiccionis, s'il y a titre. Il dit aussitôt les Habitants d'une Terre ne peuvent refuser à leur Seigneur l'Hommage lige auquel ils se trouvent obligés par les anciennes Reconnaissances, sous prétexte que l'Hommage lige n'est dû qu'au Roi, cette obligations n'intéressant point celle qui est due à Sa Majesté. Il ajoute que le mot lige est barbare, et que les Coutumes où il a été reçu lui ont donné divers sens. Il cite Agenateur, qui dit: illa italica significatio nobis recepta non est, que supremi imperii agnitione sit, sed pro vulgari in communi Feudi Homagii jure, quod ad quolibet Vassallo cuilibet Domino praestare solet, ratione Dominii Diredîi. ci-après l'Arrêt du 8 Août 1712. Il semble donc que dans l'hypothèse présente, par le Bail primordial, le Preneur ayant assujetti sa Personne & celle de ses Successeurs, Badel, qui est aujourd'hui Propriétaire, ne peut pas en être quitte en faisant une simple Reconnaissance ou Déclaration de la servitude de ses biens, laquelle se peut faire par Procureur pour marque de la liberté personnelle; mais qu'il doit prêter l'Hommage en sa propre personne, suivant l'usage commun, quia juramentum fidelitatis habere annexum reverentiam, comme le dit Dumoulin, 67, Gloss, 1, in 2 verbo, s'il n'en existe personne, NO. 1, secus in recognirione censum laudimi, & ratione inveursturœ, jbid. NO. 6. Voyez Duperier, Liv, 2, Chap. 22, sur ceux qui sont obligés à l'Hommage, & ceux qui ne sont obligés qu'à une simple Reconnaissance. Sur le deuxième Grief de la Taille à merci. Ce n'était pas sur le plus ou le moins qu'il faut payer pour cette Taille, que les Parties étaient en différend; (car elles étaient d'accord que c'était pareille quantité à celle qui était portée pour la rente), mais sur le nombre des cas où il la fallait payer. Le Seigneur voulait qu'elle lui fût payée à sa merci, & soutenait la Sentence qui l'avait ainsi ordonné, conformément au Titre primordial. Le Vassal au contraire en faisait Grief, & prétendait que le Seigneur fût