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que les belligérants ne construisent ni n'arment sur son territoire naval aucun bâtiment de guerre ni de course. Mais sur les autres points l'obligation est moins nette. Et la doctrine internationale est infiniment variable. "C'est ainsi notamment que le séjour pur et simple, sans embarquement d'artillerie ou de munitions de guerre, d'un ou de plusieurs navires belligérants dans un port neutre n'est pas l'objet, de la part de tous les Etats, d'une réglementation identique. Cette réglementation varie même pour certaines puissances suivant les circonstances. En principe, un Etat neutre n'est jamais obligé de recevoir un navire belligérant, sauf en cas de danger de mer. Usant de ce droit, l'Autriche, en 1854, avait fermé le port de Catanzaro, la Suède, en 1870, avait interdit aux belligérants l'accès de ses cinq ports. Dans la même occasion, l'Angleterre restreignit à une durée de vingt-quatre heures, sauf le cas de tempête, le séjour dans ses ports, et n'autorisa l'acquisition du charbon qu'à raison de la quantité nécessaire pour atteindre le port le plus rapproché. Cette coutume est assez générale. La France toutefois, au cours du dix-neuvième siècle, n'a jamais fixé de limite à la durée du séjour des belligérants et s'est contentée de leur interdire dans ses ports la préparation de tout acte de guerre. Nous sommes, dans la guerre actuelle, restés fidèles à notre ancienne pratique. Et personne ne peut s'en étonner. Les "Instructions" publiées par notre ministère de la marine en février 1904 portent que "la durée du séjour dans les ports français de belligérants non accompagnés d'une prise n'a été limitée par aucune disposition spéciale". Par conséquent, nous serions en droit de permettre, à l'exclusion bien entendu de la préparation de tout acte de guerre, le séjour dans nos ports, même pour plus de vingt-quatre heures règle britannique précisée encore le 12 février 1904 des vaisseaux de Rojestvensky. Mais ce n'est pas de cela qu'il s'agit. Et ce que le gouvernement japonais, sous la forme d'ailleurs la plus courtoise, a semblé à diverses reprises nous reprocher, c'est l'entrée de l'escadre russe non point dans des ports français, mais dans nos eaux
interdire dans ses ports la préparation de tout acte de guerre. Nous sommes, dans la guerre actuelle, restés fidèles à notre ancienne pratique. Et personne ne peut s'en étonner. Les "Instructions" publiées par notre ministère de la marine en février 1904 portent que "la durée du séjour dans les ports français de belligérants non accompagnés d'une prise n'a été limitée par aucune disposition spéciale". Par conséquent, nous serions en droit de permettre, à l'exclusion bien entendu de la préparation de tout acte de guerre, le séjour dans nos ports, même pour plus de vingt-quatre heures règle britannique précisée encore le 12 février 1904 des vaisseaux de Rojestvensky. Mais ce n'est pas de cela qu'il s'agit. Et ce que le gouvernement japonais, sous la forme d'ailleurs la plus courtoise, a semblé à diverses reprises nous reprocher, c'est l'entrée de l'escadre russe non point dans des ports français, mais dans nos eaux territoriales. La thèse du cabinet de Tokyo paraît être que l'accès de ces eaux territoriales lui étant interdit par le droit international, interdiction devant laquelle il ne s'est d'ailleurs arrêté ni à Cheju-do ni à Tsushima le fait d'y recevoir les navires russes équivaudrait de notre part à une aide indirecte. Sans entrer dans une discussion de doctrine, il y a lieu, avant toute autre chose, d'élucider un point de fait : oui ou non la flotte russe a-t-elle séjourné d'une façon prolongée dans nos eaux territoriales ? Le territoire maritime, dont l'étendue varie suivant les différents Etats, a été fixé pour la France par la loi du 2 mars 1888, en accord en cela avec le Territorial Waters Jurisdiction Act anglais de 1878, à trois milles marins à partir de la laisse de la basse mer. En ce qui concerne Madagascar, il a été établi que l'amiral Rojestvensky n'avait pas arrêté ses navires en deçà de cette limite. Rien, jusqu'ici, n'autorise à croire qu'il ait été moins réservé dans les eaux indo-chinoises. On ne peut en tout cas s'en assurer qu'après enquête. Et l'auteur de la dépêche de Tokyo, que nous avons publiée dans le Petit Temps d'hier, va
indirecte. Sans entrer dans une discussion de doctrine, il y a lieu, avant toute autre chose, d'élucider un point de fait : oui ou non la flotte russe a-t-elle séjourné d'une façon prolongée dans nos eaux territoriales ? Le territoire maritime, dont l'étendue varie suivant les différents Etats, a été fixé pour la France par la loi du 2 mars 1888, en accord en cela avec le Territorial Waters Jurisdiction Act anglais de 1878, à trois milles marins à partir de la laisse de la basse mer. En ce qui concerne Madagascar, il a été établi que l'amiral Rojestvensky n'avait pas arrêté ses navires en deçà de cette limite. Rien, jusqu'ici, n'autorise à croire qu'il ait été moins réservé dans les eaux indo-chinoises. On ne peut en tout cas s'en assurer qu'après enquête. Et l'auteur de la dépêche de Tokyo, que nous avons publiée dans le Petit Temps d'hier, va vraiment trop vite en besogne lorsqu'il écrit que "la France permet à la Russie d'employer ses ports pour des opérations offensives". Où, quand, comment avons-nous commis cette violation de la neutralité ? Sur quelles preuves s'appuie-t-on pour nous l'imputer ? Il était utile de préciser le débat que l'on semble vouloir ouvrir. Voilà qui est fait. Le gouvernement japonais, qui n'a point eu jusqu'ici de raisons de mettre en doute notre volonté de remplir exactement nos devoirs de neutres, ne manquera pas d'y apporter la modération désirable. Il n'y a pas de guerres navales sans controverses de ce genre. Et tout cela n'est pas bien sérieux. FEUILLETON DU PETIT JOURNAL DU 19 AVRIL 1905 La petite pelote à épingles Le verdict rendu par le jury du coroner montra que messieurs les jurés étaient des hommes plus capables de discernement que je ne l'avais pensé. Il concluait à un assassinat commis par un inconnu. Je fus si enchantée de ce résultat que je quittai la salle d'audience dans un état d'esprit très agité, si agité même qu'en sortant je me trompai de porte et me trouvai tout à coup en présence d'un groupe formé presque exclusivement des divers membres de la
vouloir ouvrir. Voilà qui est fait. Le gouvernement japonais, qui n'a point eu jusqu'ici de raisons de mettre en doute notre volonté de remplir exactement nos devoirs de neutres, ne manquera pas d'y apporter la modération désirable. Il n'y a pas de guerres navales sans controverses de ce genre. Et tout cela n'est pas bien sérieux. FEUILLETON DU PETIT JOURNAL DU 19 AVRIL 1905 La petite pelote à épingles Le verdict rendu par le jury du coroner montra que messieurs les jurés étaient des hommes plus capables de discernement que je ne l'avais pensé. Il concluait à un assassinat commis par un inconnu. Je fus si enchantée de ce résultat que je quittai la salle d'audience dans un état d'esprit très agité, si agité même qu'en sortant je me trompai de porte et me trouvai tout à coup en présence d'un groupe formé presque exclusivement des divers membres de la famille Van Burnam. Je me reculai aussitôt, car il n'y a rien que je déteste autant que de me sentir dans la position d'une intruse, surtout quand il n'y a pas grand chose à y gagner, et j'allais revenir sur mes pas lorsque je sentis deux bras veloutés me prendre autour du cou. "Ô miss Butterworth, quel bonheur n'est-ce pas, que cette terrible épreuve soit terminée!" me rappelle pas avoir jamais été aussi péniblement impressionnée par quoi que ce soit. C'était Isabelle Van Eurnani qui me parlait ainsi. Je tombai de mon haut, car ce n'est pas tous les jours qu'on rencontre une interruption aussi choquante. DÉPÊCHES TÉLÉGRAPHIQUES DES CORRESPONDANTS PARTICULIERS DU Temps Madrid, avril, 9 h. 45. Le voyage du roi dans les provinces de Cáceres, Badajoz et Ciudad-Real est définitivement fixé entre le 25 et le 29 avril. Le souverain sera accompagné par deux ministres. On dit que le roi fera une autre tournée en province avant l'anniversaire de sa naissance, le 17 mai. La date de son départ pour l'étranger étant fixée au 30 mai, il paraît évident que les Cortès ne reprendront pas leurs séances avant le milieu de juin. Les préparatifs pour la réception du
autour du cou. "Ô miss Butterworth, quel bonheur n'est-ce pas, que cette terrible épreuve soit terminée!" me rappelle pas avoir jamais été aussi péniblement impressionnée par quoi que ce soit. C'était Isabelle Van Eurnani qui me parlait ainsi. Je tombai de mon haut, car ce n'est pas tous les jours qu'on rencontre une interruption aussi choquante. DÉPÊCHES TÉLÉGRAPHIQUES DES CORRESPONDANTS PARTICULIERS DU Temps Madrid, avril, 9 h. 45. Le voyage du roi dans les provinces de Cáceres, Badajoz et Ciudad-Real est définitivement fixé entre le 25 et le 29 avril. Le souverain sera accompagné par deux ministres. On dit que le roi fera une autre tournée en province avant l'anniversaire de sa naissance, le 17 mai. La date de son départ pour l'étranger étant fixée au 30 mai, il paraît évident que les Cortès ne reprendront pas leurs séances avant le milieu de juin. Les préparatifs pour la réception du roi à Paris excitent beaucoup d'intérêt et de sympathie en Espagne. La majorité de l'opinion espère que la visite du roi en France développera et consolidera les relations entre les deux pays et confirmera l'entente de leurs gouvernements sur tant de questions où les intérêts des deux peuples sont communs, et particulièrement sur les questions méditerranéennes et au Maroc. Berlin, 18 avril, 8 h. 20. Les ministres prussiens des finances, de l'agriculture et des chemins de fer se rendront le 5 mai prochain dans la province de Posen pour se rendre compte de visu des progrès de la germanisation de la "Marche orientale" (Ostmark) au moyen de colons allemands. Belgrade, 18 avril, 8 h. On assure que le bruit suivant lequel deux officiers régicides seraient désignés comme adjudants ou officiers d'ordonnance du roi lors des prochaines mutations d'officiers du palais est absolument contredit, notamment en ce qui concerne le capitaine Kostitch. Constantinople, via Soila, 18 avril, 10 h. Les deux membres dissidents du conseil des ministres dans les affaires françaises et allemandes ont consenti, finalement, à contresigner l'iradé. Le vali de Kossovo est remplacé par le général de division Mahoud Chevket pacha, chef du département des essais d'armes à la
et particulièrement sur les questions méditerranéennes et au Maroc. Berlin, 18 avril, 8 h. 20. Les ministres prussiens des finances, de l'agriculture et des chemins de fer se rendront le 5 mai prochain dans la province de Posen pour se rendre compte de visu des progrès de la germanisation de la "Marche orientale" (Ostmark) au moyen de colons allemands. Belgrade, 18 avril, 8 h. On assure que le bruit suivant lequel deux officiers régicides seraient désignés comme adjudants ou officiers d'ordonnance du roi lors des prochaines mutations d'officiers du palais est absolument contredit, notamment en ce qui concerne le capitaine Kostitch. Constantinople, via Soila, 18 avril, 10 h. Les deux membres dissidents du conseil des ministres dans les affaires françaises et allemandes ont consenti, finalement, à contresigner l'iradé. Le vali de Kossovo est remplacé par le général de division Mahoud Chevket pacha, chef du département des essais d'armes à la grande maîtrise de l'artillerie. Un iradé impérial ordonne la formation d'une mission spéciale, sous la direction du général Chakir pacha, ci-devant vali de Kossovo, pour aller en Yémen rétablir l'ordre et assurer la tranquillité. Les membres de cette mission sont Rachid pacha, gouverneur de Mouch; l'uléma Kemal effendi, juge religieux à Sanaa, et Ali Emiri effendi, ex-receveur général d'Alép. DERNIÈRE HEURE Le président de la République a reçu cet après-midi Samad Khan Momtazos Saltaneh, le nouvel envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire du chah de Perse. M. Mollard, directeur du protocole, est allé chercher à l'Elysée-Palace le ministre, qu'il a conduit à l'Elysée dans les voitures de la présidence. Le ministre était accompagné des membres de la légation. Les honneurs réglementaires ont été rendus dans la cour du palais. Samad Khan Momtazos Saltaneh a été reçu par le commandant Brione, commandant militaire de l'Elysée, et par le colonel Reibell, officier d'ordonnance du président. En haut du grand perron, il a été reçu par le général Dubois, secrétaire général, assisté du colonel Lamy, qui l'a conduit auprès du président de la République, dans le salon des ambassadeurs. Le président avait à ses côtés M. Abel Combarieu, secrétaire général, et les membres de
à Sanaa, et Ali Emiri effendi, ex-receveur général d'Alép. DERNIÈRE HEURE Le président de la République a reçu cet après-midi Samad Khan Momtazos Saltaneh, le nouvel envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire du chah de Perse. M. Mollard, directeur du protocole, est allé chercher à l'Elysée-Palace le ministre, qu'il a conduit à l'Elysée dans les voitures de la présidence. Le ministre était accompagné des membres de la légation. Les honneurs réglementaires ont été rendus dans la cour du palais. Samad Khan Momtazos Saltaneh a été reçu par le commandant Brione, commandant militaire de l'Elysée, et par le colonel Reibell, officier d'ordonnance du président. En haut du grand perron, il a été reçu par le général Dubois, secrétaire général, assisté du colonel Lamy, qui l'a conduit auprès du président de la République, dans le salon des ambassadeurs. Le président avait à ses côtés M. Abel Combarieu, secrétaire général, et les membres de ses maisons civile et militaire. Samad Khan Momtazos Saltaneh a remis au président ses lettres de créance. Ces jours derniers, sur la demande du général Nazaré Aga, son prédécesseur, malade, il avait remis au ministre des affaires étrangères les lettres de rappel du général. M. Thomson ne pourra quitter Paris aujourd'hui pour se rendre à Saint-Nazaire. L'amiral Touchard, chef d'état-major général, a reçu mission de le représenter à la cérémonie du lancement du cuirassé Liberté. L'amiral part à 4 h. 17 pour aller à Saint-Nazaire avec des sénateurs et députés, invités par le ministre à assister au lancement du cuirassé. Mme et Mlle Thomson, qui vont à Saint-Nazaire, séjourneront à Nantes en attendant le ministre, qui les y rejoindra pour visiter la Rochère et Rochefort, et se trouver à Bordeaux en même temps que le président de la République au moment des fêtes de l'inauguration de la statue de Gambetta. Par décret sont nommés Substitut à Nancy, M. Maréchal, procureur à Vouziers. Procureur de la République à Vouziers, M. Chollet, substitut à Epinal. Substitut à Epinal, M. Gégout, substitut à Saint-Mihiel. Substitut à Saint-Mihiel, M. Géminel, juge suppléant rétribué à Briey. Juge suppléant rétribué à Briey, M. Collin, juge suppléant
aujourd'hui pour se rendre à Saint-Nazaire. L'amiral Touchard, chef d'état-major général, a reçu mission de le représenter à la cérémonie du lancement du cuirassé Liberté. L'amiral part à 4 h. 17 pour aller à Saint-Nazaire avec des sénateurs et députés, invités par le ministre à assister au lancement du cuirassé. Mme et Mlle Thomson, qui vont à Saint-Nazaire, séjourneront à Nantes en attendant le ministre, qui les y rejoindra pour visiter la Rochère et Rochefort, et se trouver à Bordeaux en même temps que le président de la République au moment des fêtes de l'inauguration de la statue de Gambetta. Par décret sont nommés Substitut à Nancy, M. Maréchal, procureur à Vouziers. Procureur de la République à Vouziers, M. Chollet, substitut à Epinal. Substitut à Epinal, M. Gégout, substitut à Saint-Mihiel. Substitut à Saint-Mihiel, M. Géminel, juge suppléant rétribué à Briey. Juge suppléant rétribué à Briey, M. Collin, juge suppléant à Epinal. Juge suppléant à Epinal, M. Marchal, avocat. Chargés de l'instruction à Brest, M. Leray, juge au siège à Pont-Audemer, M. Ragot, juge au siège. À propos du "trust" des théâtres La Société des auteurs et compositeurs dramatiques gagne son procès. La 1ère chambre supplémentaire, présidée par M. Turcas, déclare MM. Roy et Richemond mal fondés dans leurs prétentions, les en déboute et les condamne aux dépens. Attendu que si le refus (de traité) dont se plaint Richemond a eu lieu c'est qu'il a été prouvé qu'il existe entre lui et Deval, directeur de l'Athénée, une entente étroite, non seulement au point de vue financier, mais encore au point de vue artistique, que cette entente devait s'étendre à un troisième théâtre, les Bouffes-Parisiens, à raison d'accords intervenus avec Roy, qui se proposait d'exploiter ce théâtre. Attendu qu'il semble que la commission aurait été disposée à accorder à Richemond le renouvellement de son traité si celui-ci lui avait donné quelques garanties sur des points essentiels, de manière que le les jours que l'on me saute ainsi au cou mais néanmoins je fis entendre une espèce de grognement qui parut satisfaire la jeune personne, car ses bras se resserrèrent davantage et
déclare MM. Roy et Richemond mal fondés dans leurs prétentions, les en déboute et les condamne aux dépens. Attendu que si le refus (de traité) dont se plaint Richemond a eu lieu c'est qu'il a été prouvé qu'il existe entre lui et Deval, directeur de l'Athénée, une entente étroite, non seulement au point de vue financier, mais encore au point de vue artistique, que cette entente devait s'étendre à un troisième théâtre, les Bouffes-Parisiens, à raison d'accords intervenus avec Roy, qui se proposait d'exploiter ce théâtre. Attendu qu'il semble que la commission aurait été disposée à accorder à Richemond le renouvellement de son traité si celui-ci lui avait donné quelques garanties sur des points essentiels, de manière que le les jours que l'on me saute ainsi au cou mais néanmoins je fis entendre une espèce de grognement qui parut satisfaire la jeune personne, car ses bras se resserrèrent davantage et elle me murmura à l'oreille: "Ma bonne chère vieille dame, je vous aime tant !" Nous allons être très bonnes voisines, roucoula une voix encore plus douce dans mon autre oreille. Papa dit qu'il faut que nous allions bientôt vous faire une visite. Et le visage sérieux de Caroline se pencha vers le mien d'une manière que certains eussent trouvée des plus charmantes. -Merci, mes jolies petites chattes, répliquai-je en me dégageant aussi vite que possible d'étreintes dont la sincérité ne me paraissait pas prouvée. Ma maison vous sera toujours ouverte. Et sans plus de cérémonie, je sortis d'un pas ferme et je gagnai la voiture de remise qui m'attendait. Je regardais ces épanchements comme la manifestation naturelle, mais sans conséquence, de la surexcitation de ces jeunes filles. Quel ne fut donc pas mon étonnement en voyant interrompre ma sieste, ce même après-midi, par la visite des deux demoiselles Van Burnam, qui m'attendaient au salon. En descendant, je les trouvai debout, la main dans la main, et toutes deux blanches comme des linges. "Oh ! miss Butterworth, s'écrièrent-elles en chœur aussitôt qu'elles m'aperçurent, Howard vient d'être arrêté, et nous n'avons personne qui nous soit secourable." Arrêté répétai-je, au comble de
pencha vers le mien d'une manière que certains eussent trouvée des plus charmantes. -Merci, mes jolies petites chattes, répliquai-je en me dégageant aussi vite que possible d'étreintes dont la sincérité ne me paraissait pas prouvée. Ma maison vous sera toujours ouverte. Et sans plus de cérémonie, je sortis d'un pas ferme et je gagnai la voiture de remise qui m'attendait. Je regardais ces épanchements comme la manifestation naturelle, mais sans conséquence, de la surexcitation de ces jeunes filles. Quel ne fut donc pas mon étonnement en voyant interrompre ma sieste, ce même après-midi, par la visite des deux demoiselles Van Burnam, qui m'attendaient au salon. En descendant, je les trouvai debout, la main dans la main, et toutes deux blanches comme des linges. "Oh ! miss Butterworth, s'écrièrent-elles en chœur aussitôt qu'elles m'aperçurent, Howard vient d'être arrêté, et nous n'avons personne qui nous soit secourable." Arrêté répétai-je, au comble de l'étonnement, car je ne m'attendais pas à ce coup d'autorité du coroner et de M. Gryce. "Oui, papa est abattu, Franklin aussi, mais il ne se laisse pas abattre tandis que papa s'est enfermé dans sa chambre et ne veut voir personne, pas même nous. Oh je ne sais pas comment nous allons faire pour supporter un tel malheur, une telle honte, une telle injustice ! Car jamais Howard n'a rien eu à voir dans la mort de sa femme. Ne le pensez-vous pas, miss Butterworth?" -Je le pense, répliquai-je, épousant ainsi tout de suite et carrément le parti de Howard, car je croyais vraiment à son innocence. Il est principe que la commission veut faire prévaloir (interdiction de la réunion de deux entreprises théâtrales sous la même direction) fut sauvegarde, mais que Richemond paraît avoir opposé une résistance absolue à relâcher aucun des liens qui l'unissent à Deval. Attendu, dans ces circonstances, qu'il importe peu que le demandeur fût disposé à accepter les clauses générales du traité, alors qu'il refusait d'accéder à une condition que la commission avait le droit de juger indispensable; Attendu qu'en admettant même l'existence d'un monopole (de fait), la Société des auteurs et compositeurs dramatiques,
comment nous allons faire pour supporter un tel malheur, une telle honte, une telle injustice ! Car jamais Howard n'a rien eu à voir dans la mort de sa femme. Ne le pensez-vous pas, miss Butterworth?" -Je le pense, répliquai-je, épousant ainsi tout de suite et carrément le parti de Howard, car je croyais vraiment à son innocence. Il est principe que la commission veut faire prévaloir (interdiction de la réunion de deux entreprises théâtrales sous la même direction) fut sauvegarde, mais que Richemond paraît avoir opposé une résistance absolue à relâcher aucun des liens qui l'unissent à Deval. Attendu, dans ces circonstances, qu'il importe peu que le demandeur fût disposé à accepter les clauses générales du traité, alors qu'il refusait d'accéder à une condition que la commission avait le droit de juger indispensable; Attendu qu'en admettant même l'existence d'un monopole (de fait), la Société des auteurs et compositeurs dramatiques, qui n'est chargée d'aucun service d'utilité générale et qui ne fait pas appel au public, n'en conserve pas moins la faculté de ne contracter qu'avec les directeurs qui donnent toute sûreté aux intérêts de celle qu'elle représente; que l'usage qu'elle fait ainsi de son droit est licite, même s'il peut en résulter un dommage pour autrui, alors qu'il est constant que l'unique mobile qui guide ses décisions est la sauvegarde de droits légitimes MM. Chancel, Michel Carré et Forest, auteurs dramatiques intervenants, sont également déboutés. En ce qui concerne spécialement M. Chancel, le tribunal reçoit, en outre, la Société des auteurs reconventionnellement demanderesse; dit et juge que la Société des auteurs est une société civile valablement constituée ainsi que légalement capable d'appliquer à ses associés les conditions de son pacte social et de contracter avec des tiers; Dit et juge que toutes les catégories d'associés, y compris les stagiaires (comme M. Chancel), ont droit au fonds partageable Condamne Chancel à payer à la Société des auteurs la somme de 6,000 francs à titre d'indemnité Donné acte à la Société de ce qu'elle entend se réserver la faculté d'exclure Chancel si elle le juge à propos; Ordonne que dans la huitaine