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Congregationem pervenerunt ; ex quibus actis et documentis authenticis excerpta est vitæ synopsis superius relata. Denique, instante hodierno Causae Postulatore Rmo P. Aloisio a S. Francisco de Paula, generali consultore Congregationis a Christi Passione, cum, servato juris ordine, omnia in promptu sunt et nihil obstet quominus ad ulteriora procedi possit, attentis quoque litteris postulatoribus quorumdam Ernorum S. R. E. Cardinalium, plurimorum Rectorum, Archiepiscoporum et Episcoporum necnon Abbatum et Praepositorum generalium Ordinum et Congregationum regularium, Rectorum et Rectorum Dominus Cardinalis Januarius Granito Bignatelli di Belmonte, Episcopus Albanensis et ejusdem Causae Ponens seu Relator, in ordinariis sacrarum rituum Congregationis comitiorum subsignata die, ad Vaticanas sedes coadunatis, sequebatur dubium discutiendum proposuit: An sit signanda Commissionis introductionis Causae, in casu et ad effectum, de quo agitur ? Et Emi ac Rmi Patres sacris tuendis ritibus praepositi, post relationem ejusdem Cardinalis Ponentis, audito vove et scripto R.P. D. Angelo Mariani, Fidei pro motivore generali, omnibusque accurate perpensis, rescindendum Ceteri suerunt: Affirmative, seu signandam esse Commissionem introductionis Causae, si Sanctissimo placuerit. Die 27 aprilis 1920. Facta postmodum de his Sanctissimo Domino nostro Benedicto Papa XV per infrascriptum Cardinalem, sacrae rituum Congregationi Praefectum, relatione, Sanctitas Sua rescriptum ejusdem sacrae Congregationis ratum habens, propria manu signare dignata est Commissionem introductionis Causae beatificationis et canonizationis Servae Dei Gemmae Galgani, virginis die 28 eisdem mense et anno. A. Card. Vico, Ep. Portus D. et S. Rufinae, S. R. C. Praefectus. ALEXANDER VERDE, Secretarius. ACTA TRIBUNALIALE i ; (P.252). SUPREMUM i SIGNATURA APOSTOLICAE TRIBUNALIS DE MANILA (Manilla). Nullitatis et restitutionis in integrum, seu legati pii. Inter S. Provinciam. SSmi Nominis Jesu, Ordinis Eremitarum S. Augustini, representatam per legitimum procuratorem Thomam Ambrosetti, advocatam, resisteniem ; et sac. Vincentium Lapus, interim parochum oppidi de Candaba, archidicecesis Manilen., representatam per legitimios procuratores Christophorum Astorri et Felicem Santi, advocatos, recurrentem ; interveniente et disceptante in causa Promotore Justitiae ex officio deputato. Les Augustins semblent bien avoir été les premiers missionnaires aux Philippines ; dès 1565, munis d'amples pouvoirs d'Hadrien VI, ils y établissent des couvents et s'occupent des néophytes. En 1575, ils fondent à Candaba ce qu'on appelait une « doctrine », un poste de
Commissionem introductionis Causae beatificationis et canonizationis Servae Dei Gemmae Galgani, virginis die 28 eisdem mense et anno. A. Card. Vico, Ep. Portus D. et S. Rufinae, S. R. C. Praefectus. ALEXANDER VERDE, Secretarius. ACTA TRIBUNALIALE i ; (P.252). SUPREMUM i SIGNATURA APOSTOLICAE TRIBUNALIS DE MANILA (Manilla). Nullitatis et restitutionis in integrum, seu legati pii. Inter S. Provinciam. SSmi Nominis Jesu, Ordinis Eremitarum S. Augustini, representatam per legitimum procuratorem Thomam Ambrosetti, advocatam, resisteniem ; et sac. Vincentium Lapus, interim parochum oppidi de Candaba, archidicecesis Manilen., representatam per legitimios procuratores Christophorum Astorri et Felicem Santi, advocatos, recurrentem ; interveniente et disceptante in causa Promotore Justitiae ex officio deputato. Les Augustins semblent bien avoir été les premiers missionnaires aux Philippines ; dès 1565, munis d'amples pouvoirs d'Hadrien VI, ils y établissent des couvents et s'occupent des néophytes. En 1575, ils fondent à Candaba ce qu'on appelait une « doctrine », un poste de mission, qui devint un couvent formellement érigé en 1578. En 1585, le diocèse de Manille est érigé, sans rien changer à la situation des couvents des réguliers, selon la bulle Exponi, de S. Pie V, du 24 mars 1567. Mais sous Benoît XIV les choses changèrent, et le prieur des Augustins, qui avait la cure d'âmes à Candaba, fut soumis à l'approbation de l'archevêque de Manille. C'est en 1679 que la pieuse femme Lucie Gumamila, sans enfants ni proches parents, avait disposé de ses immeubles en faveur de la Province Augustinienne du S. Nom de Jésus et du couvent de Candaba, comme on l'a exposé ailleurs. La clause 115 du testament laissait les biens du Mont Masin à la province, avec mandat au provincial de faire une chapelle et d'appliquer les messes pour les proches parents défunts de la testatrice. La clause 116 attribuait les autres biens au couvent de Saint-André à Candaba, laissant le soin au P.Prieur, exécuteur testamentaire, d'en faire aussi une chapelle et d'appliquer les messes pour les mêmes défunts. En 1680, la testatrice étant morte, le Définitoire de la province autorisa le provincial à accepter les legs et à les faire exécuter. Muni de ce mandat
Augustins, qui avait la cure d'âmes à Candaba, fut soumis à l'approbation de l'archevêque de Manille. C'est en 1679 que la pieuse femme Lucie Gumamila, sans enfants ni proches parents, avait disposé de ses immeubles en faveur de la Province Augustinienne du S. Nom de Jésus et du couvent de Candaba, comme on l'a exposé ailleurs. La clause 115 du testament laissait les biens du Mont Masin à la province, avec mandat au provincial de faire une chapelle et d'appliquer les messes pour les proches parents défunts de la testatrice. La clause 116 attribuait les autres biens au couvent de Saint-André à Candaba, laissant le soin au P.Prieur, exécuteur testamentaire, d'en faire aussi une chapelle et d'appliquer les messes pour les mêmes défunts. En 1680, la testatrice étant morte, le Définitoire de la province autorisa le provincial à accepter les legs et à les faire exécuter. Muni de ce mandat et d'une permission écrite, le P. Joseph de la Croix, prieur du couvent de Candaba, passa devant notaire, le 25 janvier 1681, un acte public de fondation. « Lucie Gumamila ayant disposé par la clause 116 de son testament qu'on inscrirait à l'église de Saint-André de Candaba telles terres, situées... pour, avec les revenus et fruits des dites terres, dire chaque année huit messes ;... le P. Joseph de la Croix déclare que dès maintenant et pour toujours il assigne et fonde dans l'église et couvent sous le vocable de saint André, qu'il dote avec les dites terres... en qualité de Prieur qu'il est de ce couvent, afin que ces biens soient dès maintenant connus et tenus comme biens du dit couvent, et qu'en raison de ces biens dès maintenant et pour toujours, le dit P. Prieur du dit couvent de Candaba et ceux qui lui succéderont aient l'obligation de dire chaque année les dites messes... pour les rentes, fruits et revenus que donneront les dites terres... lesquelles demeureront perpétuellement biens du dit couvent... Et à tout cela le dit Père s'oblige en la forme indiquée, comme il peut s'obliger selon ses règles et constitutions... » En 1898, les indigènes
pour, avec les revenus et fruits des dites terres, dire chaque année huit messes ;... le P. Joseph de la Croix déclare que dès maintenant et pour toujours il assigne et fonde dans l'église et couvent sous le vocable de saint André, qu'il dote avec les dites terres... en qualité de Prieur qu'il est de ce couvent, afin que ces biens soient dès maintenant connus et tenus comme biens du dit couvent, et qu'en raison de ces biens dès maintenant et pour toujours, le dit P. Prieur du dit couvent de Candaba et ceux qui lui succéderont aient l'obligation de dire chaque année les dites messes... pour les rentes, fruits et revenus que donneront les dites terres... lesquelles demeureront perpétuellement biens du dit couvent... Et à tout cela le dit Père s'oblige en la forme indiquée, comme il peut s'obliger selon ses règles et constitutions... » En 1898, les indigènes s'étant révoltés, les Augustins durent quitter le couvent. Les Philippines passèrent alors sous la domination des Etats-Unis ; les Augustins revinrent, mais ne purent reprendre possession de Candaba, où le prêtre Vincent Lapus avait été placé par l'archevêque de Manille comme curé intérimaire. En 1904, Lapus, prétendant que la chapelle Gumamila et ses biens appartenaient à la paroisse, les revendiqua en justice contre l'Ordre, et eut gain de cause à Manille. Les Augustins firent appel ; mais leur procureur ayant inutilement laissé passer le délai fixé pour poursuivre l'appel, la curie décréta que la sentence était passée en chose jugée, le 21 octobre 1908, et les religieux firent recours au Saint Siège. La Curie insistant pour l'exécution de la sentence, un nouveau conflit s'éleva. Car, bien que Lapus n'eût revendiqué que les biens marqués à la clause 116, la Curie lui adjugea aussi ceux qui font l'objet de la clause 115, et Lapus fut mis en possession de tous. C'est en cet état que l'affaire vint devant la Rote, qui donna entièrement raison aux Augustins par sentence du 7 février 1916, (A. Ap. S., VIII, p. 275 ; Canoniste, 1916, p. 368). Lapus demanda à la Signature, sans pouvoir l'obtenir,
Gumamila et ses biens appartenaient à la paroisse, les revendiqua en justice contre l'Ordre, et eut gain de cause à Manille. Les Augustins firent appel ; mais leur procureur ayant inutilement laissé passer le délai fixé pour poursuivre l'appel, la curie décréta que la sentence était passée en chose jugée, le 21 octobre 1908, et les religieux firent recours au Saint Siège. La Curie insistant pour l'exécution de la sentence, un nouveau conflit s'éleva. Car, bien que Lapus n'eût revendiqué que les biens marqués à la clause 116, la Curie lui adjugea aussi ceux qui font l'objet de la clause 115, et Lapus fut mis en possession de tous. C'est en cet état que l'affaire vint devant la Rote, qui donna entièrement raison aux Augustins par sentence du 7 février 1916, (A. Ap. S., VIII, p. 275 ; Canoniste, 1916, p. 368). Lapus demanda à la Signature, sans pouvoir l'obtenir, la révocation du décret qui ordonnait l'exécution de la sentence rotale (A. Ap. S., X, p. 30 ; Canoniste, 1918, p. 64). En même temps il recourait au tour suivant de la Rote ; mais la seconde sentence, du 18 février 1919, lui fut également contraire (A. Ap. S., XII, p. 183 ; Canoniste, 1920, p. 273). Aussitôt il s'adressa au plus élevé tribunal de la Signature, qui discuta les deux questions suivantes, aux termes des can. 1603, § 1, n. 3 et 4, et 1604, § 3 : 1. An constet de nullitate sententia rotalis in causa ; et quatenus negatur : H. An sit loca restitutioni in integrum in causa. Or, la cause ayant été discutée le 6 mars 1920, les Cardinaux, sur le rapport du Card. Oreste Giorgi, répondirent : Ad I. Negativement. — Ad II. Affirmativement ; expensis inter partes compensatis. I. En premier lieu, on ne pouvait invoquer aucun motif de nullité contre la sentence rotale. Il n'existe aucun des vices prévus par les can. 1892 et 1894, ni aucun défaut des éléments essentiels, selon le can. 1680. — Sans doute, les juges n'ont pas admis, comme le voulait le demandeur, que dans le testament
p. 183 ; Canoniste, 1920, p. 273). Aussitôt il s'adressa au plus élevé tribunal de la Signature, qui discuta les deux questions suivantes, aux termes des can. 1603, § 1, n. 3 et 4, et 1604, § 3 : 1. An constet de nullitate sententia rotalis in causa ; et quatenus negatur : H. An sit loca restitutioni in integrum in causa. Or, la cause ayant été discutée le 6 mars 1920, les Cardinaux, sur le rapport du Card. Oreste Giorgi, répondirent : Ad I. Negativement. — Ad II. Affirmativement ; expensis inter partes compensatis. I. En premier lieu, on ne pouvait invoquer aucun motif de nullité contre la sentence rotale. Il n'existe aucun des vices prévus par les can. 1892 et 1894, ni aucun défaut des éléments essentiels, selon le can. 1680. — Sans doute, les juges n'ont pas admis, comme le voulait le demandeur, que dans le testament les mots couvent et prieur devaient toujours signifier la paroisse et le curé ; d'autant plus que le testament emploie aussi les expressions de doctrine et de ministre, quoi qu'en dise Lapus. Aussi la Rote a-t-elle bien fait de rejeter la demande d'une enquête supplémentaire sur le sens de ces expressions. — De même, il est puérile de contester le fait qu'en 1904 les religieux étaient en possession des biens : les actes et les faits sont trop certains. — On relève avec raison dans la sentence des expressions et assertions peu exactes ; mais il est facile de les expliquer et surtout elles ne se rapportent pas aux éléments essentiels et n'intéressent pas le dispositif, qui seul passe en chose jugée. La demande concernant la nullité de la sentence est donc sans objet. II. Mais il n'en va pas de même de celle qui concerne la restitution in integrum. Ce remède extraordinaire doit être accordé, aux termes du can. 1905, § 2, n° 4, lorsqu'il est clairement démontré « legis praescriptam evideriter neglectum fuisse ». Car la restitution est en faveur de la loi autant et plus qu'en faveur des plaideurs ; et sous le nom de loi il
expressions. — De même, il est puérile de contester le fait qu'en 1904 les religieux étaient en possession des biens : les actes et les faits sont trop certains. — On relève avec raison dans la sentence des expressions et assertions peu exactes ; mais il est facile de les expliquer et surtout elles ne se rapportent pas aux éléments essentiels et n'intéressent pas le dispositif, qui seul passe en chose jugée. La demande concernant la nullité de la sentence est donc sans objet. II. Mais il n'en va pas de même de celle qui concerne la restitution in integrum. Ce remède extraordinaire doit être accordé, aux termes du can. 1905, § 2, n° 4, lorsqu'il est clairement démontré « legis praescriptam evideriter neglectum fuisse ». Car la restitution est en faveur de la loi autant et plus qu'en faveur des plaideurs ; et sous le nom de loi il faut entendre non seulement le droit commun, mais toute disposition qui s'impose aux parties, lois de fondation, conventions et contrats, puisque tout contrat fait loi entre les contractants. Or, il est évident qu'on s'est uniquement préoccupé, dans le procès, de rechercher l'intention de la testatrice, pour établir qu'elle avait voulu léguer ses biens au couvent, non à la paroisse ou quasi-paroisse. Mais il aurait fallu aller plus loin et rechercher, aux termes du can. 533, si « fundi domui tributi legative sint ad Dei cultum beneScientiamve eo ipso loco impendendam », si les biens n'avaient pas été donnés « religiosis intuitu parœciee vel missionis » ; car tout cela est à considérer pour connaître exactement l'intention de la testatrice. Un simple coup d'œil sur les faits de la cause montrait la nécessité de cet examen. C'est à Candaba et dans l'église de Saint-André que le Prieur, exécuteur testamentaire, fixe la célébration des messes, après avoir déclaré que la testatrice l'a ainsi voulu. Comment conclure, après cela, avec la sentence, que malgré cette solennelle fixation, la charge des messes était exclusivement personnelle aux religieux, qui pourraient l'acquitter n'importe où ? Il y a surtout à poser la question si les biens
léguer ses biens au couvent, non à la paroisse ou quasi-paroisse. Mais il aurait fallu aller plus loin et rechercher, aux termes du can. 533, si « fundi domui tributi legative sint ad Dei cultum beneScientiamve eo ipso loco impendendam », si les biens n'avaient pas été donnés « religiosis intuitu parœciee vel missionis » ; car tout cela est à considérer pour connaître exactement l'intention de la testatrice. Un simple coup d'œil sur les faits de la cause montrait la nécessité de cet examen. C'est à Candaba et dans l'église de Saint-André que le Prieur, exécuteur testamentaire, fixe la célébration des messes, après avoir déclaré que la testatrice l'a ainsi voulu. Comment conclure, après cela, avec la sentence, que malgré cette solennelle fixation, la charge des messes était exclusivement personnelle aux religieux, qui pourraient l'acquitter n'importe où ? Il y a surtout à poser la question si les biens de la clause 116 laissés à la maison ou couvent de Candaba l'ont été aux religieux comme tels, ou en vue de la paroisse ou mission. Car la présomption, formulée par le can. 1636, est dans ce second sens. Et ce n'est pas un droit nouveau, puisqu'il se trouve formellement énoncé dans la constitution Romanos Pontifices, du 8 mai 1881, étendue aux Philippines le 1er janvier 1910, mais comme simple déclaration du droit sur ce point, suivant le texte même de la constitution. Il y a donc lieu d'examiner la question pour le cas présent. Atque ita editum est, pronunciatum, decretum, etc. UBALDUS MANNUCCI, Signatures Volans. Visa : EVARISTUS LUCIDI, S. A. S. T. a Secretis. JOSEPHUS Adv. FORNARI, Notarias. (P. 260). DIARIUM ROMANUM CURAE. ACTA APOSTOLICÆ SEDIS. COMMENTARIUM OFFICIALE Ann. XII, n° 7. Die I jaulii 1920. ACTA BENEDICTI PP. XV (P. 265). CONSTITUTIONES APOSTOLICÆ I. CARDIFFENSIS (Cardiff). Erectio nova abbatiae. BENEDICTUS EPISCOPUS SERVUS SERVORUM DEI Ad perpetuam rei memoriam. Praeclara gesta Benedictini Ordinis ad Ecclesiae gloriam augendam, cum aliis Europae regionibus etiam Britannia Insula experta est, in quam sancti Benedicti filii, una cum christiana religione humanum civilemque cultum introduxerunt. Haec monachorum sollicitudo non defuit, quum nobilissima illa natio
énoncé dans la constitution Romanos Pontifices, du 8 mai 1881, étendue aux Philippines le 1er janvier 1910, mais comme simple déclaration du droit sur ce point, suivant le texte même de la constitution. Il y a donc lieu d'examiner la question pour le cas présent. Atque ita editum est, pronunciatum, decretum, etc. UBALDUS MANNUCCI, Signatures Volans. Visa : EVARISTUS LUCIDI, S. A. S. T. a Secretis. JOSEPHUS Adv. FORNARI, Notarias. (P. 260). DIARIUM ROMANUM CURAE. ACTA APOSTOLICÆ SEDIS. COMMENTARIUM OFFICIALE Ann. XII, n° 7. Die I jaulii 1920. ACTA BENEDICTI PP. XV (P. 265). CONSTITUTIONES APOSTOLICÆ I. CARDIFFENSIS (Cardiff). Erectio nova abbatiae. BENEDICTUS EPISCOPUS SERVUS SERVORUM DEI Ad perpetuam rei memoriam. Praeclara gesta Benedictini Ordinis ad Ecclesiae gloriam augendam, cum aliis Europae regionibus etiam Britannia Insula experta est, in quam sancti Benedicti filii, una cum christiana religione humanum civilemque cultum introduxerunt. Haec monachorum sollicitudo non defuit, quum nobilissima illa natio ex sinu Romanae Ecclesiae avulsa fuit, immo in dies crevit, praesertim hac nostra aetate. Eiusdem itaque Ordinis operae et studio nemo modicum ex parte recte ascribendum est, si tot tantique in Anglia incrementa catholica Fides hisce temporibus assequuta est, ut ibi, plurimis in locis, sacra hierarchia denuo constitui visum esset. Haec Benedictini Ordinis merita praebent oculis habentes, Nos Apostolicis Litteris Cambriae Celticae, die stupima mensis februarii, anni millesimi nongentesimi decimi sexti, Pontificatus Nostri anno secundo, datis, episcopali sede Neoportensi in urban Cardiffensem translata et ad Metropolitanae dignitatem evecta, simulque hoc ipso nova ecclesiastica provincia in Walliae principatu constituta, decrevimus « ut monasticum capitulum in loco Belmont penes Hereford et episcopalis cathedra ibi erecta in suo statu servarentur... adeo ut archiepiscopus Cardiffensis duo haberet capitula, alterum saecolare, alterum regulare, duasque cathedrales ecclesias » Dum, vero, Apostolicae Litterae ad executionem demandabantur et de regulis agebatur utrique capitulo statuendis, dilectus filius Cuthbertus Butler, Abbas, Congregationis Anglo Benedictinae Praeses, una cum aliis Abbatibus ipsius Congregationis, bonorum atque utile Ecclesiae se facturum exsulumavit, si cathedralis privilegio et capituli cathedralis, quod Belmontensi couventui concessum fuerat, renunciaret. Quamobrem, habito tum praedictorum Abbatum, tum Belmontensis Monasterii consensu, litteris die vigesima quarta januarii hujus anni millesimi nongentesimi vigesimi datis,
Haec Benedictini Ordinis merita praebent oculis habentes, Nos Apostolicis Litteris Cambriae Celticae, die stupima mensis februarii, anni millesimi nongentesimi decimi sexti, Pontificatus Nostri anno secundo, datis, episcopali sede Neoportensi in urban Cardiffensem translata et ad Metropolitanae dignitatem evecta, simulque hoc ipso nova ecclesiastica provincia in Walliae principatu constituta, decrevimus « ut monasticum capitulum in loco Belmont penes Hereford et episcopalis cathedra ibi erecta in suo statu servarentur... adeo ut archiepiscopus Cardiffensis duo haberet capitula, alterum saecolare, alterum regulare, duasque cathedrales ecclesias » Dum, vero, Apostolicae Litterae ad executionem demandabantur et de regulis agebatur utrique capitulo statuendis, dilectus filius Cuthbertus Butler, Abbas, Congregationis Anglo Benedictinae Praeses, una cum aliis Abbatibus ipsius Congregationis, bonorum atque utile Ecclesiae se facturum exsulumavit, si cathedralis privilegio et capituli cathedralis, quod Belmontensi couventui concessum fuerat, renunciaret. Quamobrem, habito tum praedictorum Abbatum, tum Belmontensis Monasterii consensu, litteris die vigesima quarta januarii hujus anni millesimi nongentesimi vigesimi datis, Nobis declaravit paratum se esse, si Apostolicae Sedi placeret, memoratis privilegiis sese abdicare; illud tamen addens gratum sibi fore, ad dimissae cathedrae dignitatis memoriam retinendam, ut Belmontense Monasterium in propriam veramque Benedictini Ordinis Abbatiam erigetur. Nos autem, deprehendentes Abbatis memoratae Congregationis Praesidis consilium justis innixum causis, preces ab eodem exhibitas admittendas decrevimus atque admisimus. Hisce itaque Apostolicae sub plumbo Litteris, dimissionem praefiti privilegii cathedralitatis et capituli, praedictae ecclesiae monasticae et regularsorum domui iam concessi, acceptam habemus, simulque vero Benedictinum Belmontense Monasterium in veram, propriam atque independentem, juxta preces, Abbatiam erigimus et constituimus, sicut ceterae omnes Anglo-Benedictinae Abbaziae, cum universis jura, privilegia et obligationes, quae ad eas, juxta canonicas leges et constitutiones a Sancta Sede approbatas, ac memorati Ordinis, pertinent, cum familia sui juris, sub Abate ab eadem familia ad normam Constitutionum dictae Congregationis eligendo. Noscentes supra quae et quanta Benedictinus Ordo, iam a tempore Magni Gregorii, Decessoris Nostri, de Ecclesia et de religione in Anglia sit meritus, simulque recogitantes hodiernam ipsam renunciationem nonnisi hac mente peractam esse, scilicet ad iniustae Ecclesiae bonum assequendum, declaramus Apostolica sedi tot Benedictini Ordinis promeritorum nunquam obliviosos, aique in tot beneficiorum memoriam, quantum humana permittat ajutularum, Illiuter curaturam, ne unquam desit in Anglia Praesulis unus