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DE PARIS se vendent à la librairie de MICHEL-LE VY, FERNY, éditeurs, Rue Vivienne, 2 bis. ENFER ET PARADIS DES PRESTIGES. Boulevard et bazar Bonne-Nouvelle (salle Phi llappe). Soirées camélimites. DE M. DY. LINSKI, 1 Professeur de magie et de prestidigitation. Tous les soirs, à huit heures. GRAND SALON. DU CASINO DES ARTS. 12, boulevard Montmartre. Théâtre des Fluides animés. Magie égyptienne et prestidigitation. Séance en 2 parties, : PAR M. BOSCO. Le Répertoire est composé de 80 pièces; M. Bosco en choisera 20 par soirée. Soirées Fantastiques DE ROBERT-HOUDIN, Par M. Hamilton. Tous les soirs à 8 heures. SALLE DE MUSIQUE. Spectacles-Concerts. Tableaux vivants. Tous les soirs à 7 heures 314, PASTICHE TAPIOCA et SAGO CHATILLON, 1 fr. 50 c. le 1 kilo. Chez CHATILLON, ancien fournisseur du roi. 26 et 28, passage Vivienne. Fabrique et dépôt de toutes les autres pâtes et farines. CAPULET parfumés pour bains de lait. CHAULE, rue Bailly Vivienne, 30. Prix, 1 franc. Enlève taches, rougeurs, boutons de la peau. TINTURE d'entremet. PLAISANT, glace, 10, rue Humbert Hauteville. Entreprise générale des bals, soirées, dîners, etc., etc. GARDE NATIONALE. HABILLEMENT ET EQUIPEMENT. KÉRIK, rue des Frondeurs, 3. Préserve des douleurs de dents, en arrête la carie, le nettoie, le blanchit, les conserve, fortifie les gencives, détruit la fétidité de l'haleine, enlève l'odeur du tabac. Parfum délicieux. Le flacon, 2 f. Pharmacie PHILIPPE, r. St-Martin, 12b (ancien 69), à Paris. (Déposé.) Ateliers-Dépôt : MM. SMAL, gage. Menthoxylique, 7-8, Palais-National; NOUAMAN, passage Choiseul, 19; LEROY, rue DE Rivoli, 30 bis; GAUWIN, rue de la Ferme des Marais, 56; LEJEUNE, rue du Bac, 46;JAV, PASS. des Panoramas. 18; WACHI, rue St-Antoine, 122; VALLETTIN, rue de l'Ancienne-Comédie, 2; Mil. BAUDIN, rue de Sévigne-Saint-Permain, 99. Dépôts dans les principales villes. (Exp.) PIERROT DIVIN. 1 fr. 50 c. Guérit en trois jours. Maladies rebelles. PIMEN AU GRÈME ELU, Eau rate d'aryen. — Hannover uifuiiujj 'u, Haimbuteiuj, ,o. (Exp.) MEXICAIN Nouvellement découvert On teint sa. t en une heure toute tMtï 3| TI Hlll clé d'entrevue d'une manière ~g~ altérable et sané tonte entement. M. J. Albert, 8, rue Bailly Vivienne, 30,
carie, le nettoie, le blanchit, les conserve, fortifie les gencives, détruit la fétidité de l'haleine, enlève l'odeur du tabac. Parfum délicieux. Le flacon, 2 f. Pharmacie PHILIPPE, r. St-Martin, 12b (ancien 69), à Paris. (Déposé.) Ateliers-Dépôt : MM. SMAL, gage. Menthoxylique, 7-8, Palais-National; NOUAMAN, passage Choiseul, 19; LEROY, rue DE Rivoli, 30 bis; GAUWIN, rue de la Ferme des Marais, 56; LEJEUNE, rue du Bac, 46;JAV, PASS. des Panoramas. 18; WACHI, rue St-Antoine, 122; VALLETTIN, rue de l'Ancienne-Comédie, 2; Mil. BAUDIN, rue de Sévigne-Saint-Permain, 99. Dépôts dans les principales villes. (Exp.) PIERROT DIVIN. 1 fr. 50 c. Guérit en trois jours. Maladies rebelles. PIMEN AU GRÈME ELU, Eau rate d'aryen. — Hannover uifuiiujj 'u, Haimbuteiuj, ,o. (Exp.) MEXICAIN Nouvellement découvert On teint sa. t en une heure toute tMtï 3| TI Hlll clé d'entrevue d'une manière ~g~ altérable et sané tonte entement. M. J. Albert, 8, rue Bailly Vivienne, 30, se charge de ce soin. Prix 1 fr, 50 c. Aspasim. Blanchit et adoucit la peau, prévient la formation des rides, fait disparaître du même les boulons, les taches de rosé, etc., ne renferme aucun élément nuisible, et remplace, d'une manière absolue, tous les blancs de fard. Entrepôt général, rue Vivienne, 19, à l'ENTREPRISE JABOLIÈRE. MIGNOT, Parfumeur. TOUTES LES PIÈCES DE THÉÂTRE JOÛLÉS SUR LES THÉÂTRES DE PARIS se vendent à la librairie de MICHEL-LE VY, FERNY, éditeurs, Rue Vivienne, 2 bis. SUIVI PAR LES PIECES MOUSQUET D'ARMENTIER. DIANE, drame en 5 actes. 2 UN MONSIEUR QUI PEND LA MOUCHE, vaudeville en un acte. 3 UN PIANO DE BERTON, vaudeville en un acte. 4 MAMAN SANS CHALEUR, vaudeville en un acte. 5 LES CINQ MINUTES DU COMMANDEUR, drame en 5 actes. 6 MM DEUX COQS VIVAIENT EN PAIX, vaudeville en un acte. 7 LES TROIS AMOUREUX DE TIBULLE, comédie en un acte. 8 LE CARILLONNEUR DE BRUGES, opéra-comique en trois actes. 9 PARIS QUI DORT, vaudeville, en 5 actes. 10 LES PREMIÈRES AMEUBLEMENT DE BLAVAUX, vaud. en 1 acte. 11 UN MARI TROP AIMÉ, vaud. en 1 acte. 12 SALVATORE ROSA, drame en 5 actes. 13 Mlle BERTRAND ET Mlle
Vivienne, 19, à l'ENTREPRISE JABOLIÈRE. MIGNOT, Parfumeur. TOUTES LES PIÈCES DE THÉÂTRE JOÛLÉS SUR LES THÉÂTRES DE PARIS se vendent à la librairie de MICHEL-LE VY, FERNY, éditeurs, Rue Vivienne, 2 bis. SUIVI PAR LES PIECES MOUSQUET D'ARMENTIER. DIANE, drame en 5 actes. 2 UN MONSIEUR QUI PEND LA MOUCHE, vaudeville en un acte. 3 UN PIANO DE BERTON, vaudeville en un acte. 4 MAMAN SANS CHALEUR, vaudeville en un acte. 5 LES CINQ MINUTES DU COMMANDEUR, drame en 5 actes. 6 MM DEUX COQS VIVAIENT EN PAIX, vaudeville en un acte. 7 LES TROIS AMOUREUX DE TIBULLE, comédie en un acte. 8 LE CARILLONNEUR DE BRUGES, opéra-comique en trois actes. 9 PARIS QUI DORT, vaudeville, en 5 actes. 10 LES PREMIÈRES AMEUBLEMENT DE BLAVAUX, vaud. en 1 acte. 11 UN MARI TROP AIMÉ, vaud. en 1 acte. 12 SALVATORE ROSA, drame en 5 actes. 13 Mlle BERTRAND ET Mlle RATON, vaud. en 1 acte. 14 LE CHAPEAU DE PAILLE D'ITALIE, comédie-vaudeville en 5 actes. 15 EN MANCHE DE CHEMISE, vaudeville en 1 acte. 16 UN B. AMEUBLEMENT NUMÉRO, vaudeville en 1 acte. 17 LA FIN DU HOMME, comédie en 1 acte. 18 LES AVENTURES DE STANNE, drame en 5 actes. 19 MIDI A 14 HEURES, vaudeville en 1 acte. 60 LES BATONS FLOTTANTS, comédie en 5 actes » 2 » SI DIEU LE VEUT, vaudeville en 2 actes » 60 LA FERME DE PRIMROSE, vaudeville en un acte » 60 LE PETIT JEAN, vaudeville en 2 actes » 60 LES VENGEURS, in 5 actes » et C'EST LA FAUTE DU MARI, comédie en 1 acte. 1 » POMME CHIMIQUE DU DR ALAIN Contre le CHIQUILLAGE du Cuir chevelu. Lorsqu'on observe avec attention les circonstances dans lesquelles s'opère la chute des cheveux, on ne tarde pas à faire la remarque suivante c'est que, dans une toute de cas, cet accident est à d'une affection du cuir chevelu, dont les symptômes les plus ordinairement soin la rouler et la graison de la peau, la production plus ou moins abondante de ce qui la supporte que repose la préparation à laquelle nous
actes. 19 MIDI A 14 HEURES, vaudeville en 1 acte. 60 LES BATONS FLOTTANTS, comédie en 5 actes » 2 » SI DIEU LE VEUT, vaudeville en 2 actes » 60 LA FERME DE PRIMROSE, vaudeville en un acte » 60 LE PETIT JEAN, vaudeville en 2 actes » 60 LES VENGEURS, in 5 actes » et C'EST LA FAUTE DU MARI, comédie en 1 acte. 1 » POMME CHIMIQUE DU DR ALAIN Contre le CHIQUILLAGE du Cuir chevelu. Lorsqu'on observe avec attention les circonstances dans lesquelles s'opère la chute des cheveux, on ne tarde pas à faire la remarque suivante c'est que, dans une toute de cas, cet accident est à d'une affection du cuir chevelu, dont les symptômes les plus ordinairement soin la rouler et la graison de la peau, la production plus ou moins abondante de ce qui la supporte que repose la préparation à laquelle nous avons donné, la POMME CHIMIQUE DU DR ALAIN, de la POMME. Puissant agent décolorant de la peau en général et du cuir chevelu en particulier, la POMME par son action subsidie, possède au dirigeant le plus éminent la propriété de rendre à la minerve tégumentaire ses conditions naturelles; de là sa merveilleuse efficacité pour arrêter la chute des cheveux et favoriser leur reproduction. PRIX : 3 FRANCS. Au coin de la rue de Grenelle-Saint-Germain. Hygiène de la Bouche. MAUX DE DENTS. PARAGUAY-ROUX. GUÉRIR. —————— PRÉVENIR. PARAGUAY-ROUX, Poudre et EAU au PARAGUAY. ANTISEPTIQUE ET ANTI-SCORBUTIQUE. DENTIFRICES D'UNE FINESSE ET D'UN ARÔME EXQUIS. Guérison instantanée des maux de dents les plus aigus Conservation, blancheur et éclat des Dents, gencives et les plus opiniâtres par le Paraguay-Roux. Années fraîches et vermeilles, suavité de l'haleine, préservation de d'expériences et de succès, des applications innombrables de toutes les maladies de la bouche; tels sont les effets dans tous les pays en ont constaté l'efficacité et la précieuse du l'emploi constant et exclusif des poudres de la supériorité et l'ont rendu le spécifique universel et élixir au Paraguay pour les soins journaliers de l'hygiène dentaire. Préparés par KO, élève de la Pharmacie Impériale, ancien Pharmacien de
sa merveilleuse efficacité pour arrêter la chute des cheveux et favoriser leur reproduction. PRIX : 3 FRANCS. Au coin de la rue de Grenelle-Saint-Germain. Hygiène de la Bouche. MAUX DE DENTS. PARAGUAY-ROUX. GUÉRIR. —————— PRÉVENIR. PARAGUAY-ROUX, Poudre et EAU au PARAGUAY. ANTISEPTIQUE ET ANTI-SCORBUTIQUE. DENTIFRICES D'UNE FINESSE ET D'UN ARÔME EXQUIS. Guérison instantanée des maux de dents les plus aigus Conservation, blancheur et éclat des Dents, gencives et les plus opiniâtres par le Paraguay-Roux. Années fraîches et vermeilles, suavité de l'haleine, préservation de d'expériences et de succès, des applications innombrables de toutes les maladies de la bouche; tels sont les effets dans tous les pays en ont constaté l'efficacité et la précieuse du l'emploi constant et exclusif des poudres de la supériorité et l'ont rendu le spécifique universel et élixir au Paraguay pour les soins journaliers de l'hygiène dentaire. Préparés par KO, élève de la Pharmacie Impériale, ancien Pharmacien de l'intendance de la Couronne. On trouve HYGIÈNE DENTAIRE, par JABLY-BAZILE, est joint à chaque boîte et flacon. Tous portent en outre le Cachet et la Signature ci-contre. PARIS, rue Montmartre, 149, à Paris, Inventeur. et dans toutes les villes de France et de l'étranger. PAUL SIMON, Médecin-Dentiste de la Faculté de Médecine de Paris, est le seul qui ait reçu une mention honorable à l'Exposition française de 1849, pour la perfection qu'il a apportée dans l'exécution de ses nouvelles dents et de ses nouveaux dentiers masticateurs; il est aussi le SEUL DES DENTISTES DE FRANCE dont les produits aient été jugés dignes de figurer à l'Exposition universelle de Londres; ces distinctions SUFFISENT pour constater la supériorité de ces nouvelles pièces sur tout ce qui a été fait jusqu'à ce jour, aussi il a été reconnu qu'avec les nouveaux dentiers de M. Paul Simon il n'y avait aucune souffrance à redouter; que l'imitation de la nature, la prononciation et la mastication ÉTAIENT PARFAITES. On peut voir ces belles pièces au Bazar Nouvelle, au passage Joufroy, n° 44, jardin Turc, et chez l'auteur, boulevard du Temple, n° 36. Compagnie Coloniale FABRIQUE MODÈLE À PARIS (SEINE) La Compagnie Coloniale a été fondée dans
de Médecine de Paris, est le seul qui ait reçu une mention honorable à l'Exposition française de 1849, pour la perfection qu'il a apportée dans l'exécution de ses nouvelles dents et de ses nouveaux dentiers masticateurs; il est aussi le SEUL DES DENTISTES DE FRANCE dont les produits aient été jugés dignes de figurer à l'Exposition universelle de Londres; ces distinctions SUFFISENT pour constater la supériorité de ces nouvelles pièces sur tout ce qui a été fait jusqu'à ce jour, aussi il a été reconnu qu'avec les nouveaux dentiers de M. Paul Simon il n'y avait aucune souffrance à redouter; que l'imitation de la nature, la prononciation et la mastication ÉTAIENT PARFAITES. On peut voir ces belles pièces au Bazar Nouvelle, au passage Joufroy, n° 44, jardin Turc, et chez l'auteur, boulevard du Temple, n° 36. Compagnie Coloniale FABRIQUE MODÈLE À PARIS (SEINE) La Compagnie Coloniale a été fondée dans le but de propager l'usage du Chocolat en introduisant dans la fabrication et le commerce de ce précieux aliment des réformes indispensables. Rien de plus commun en effet que le Chocolat mal préparé, rien de plus rare que le Chocolat exempt de toute falsification. Il ne peut en être autrement, lorsque l'ignorance ou la routine enchaîne certains fabricants aux plus mauvais procédés de manipulation; lorsque d'autres, pour soutenir la concurrence, et préoccupés seulement de la pensée de vendre à bon marché, retranchent sur la qualité de leurs produits ce qu'ils diminuent sur le prix, et ne livrent ainsi au public que des Chocolats mal préparés ou falsifiés. Les Chocolats que fabrique la Compagnie sont composés sans exception de matières premières de choix; ils sont exempts de tout mélange, de toute addition de substances étrangères, et préparés avec des soins inusités jusqu'à ce jour. CHOCOLAT DE SANTÉ. La 1/2 LIV. CHOCOLAT VANILLE. 1/2 LIV. Bon ordinaire à 10c. Bon ordinaire 2f.50 c. Fin. 2 50 Fin. 3 f. Superfin 3 f. Superfin. 4 f. Extra. 4 f. Extra. 5 f. Les Chocolats de la COMPAGNIE COLONIALE se trouvent : A PARIS, À L'ENTREPÔT GÉNÉRAL, PLACE DES VICTOIRES, 2; BOULEVARD DES ITALIENS,
lorsque l'ignorance ou la routine enchaîne certains fabricants aux plus mauvais procédés de manipulation; lorsque d'autres, pour soutenir la concurrence, et préoccupés seulement de la pensée de vendre à bon marché, retranchent sur la qualité de leurs produits ce qu'ils diminuent sur le prix, et ne livrent ainsi au public que des Chocolats mal préparés ou falsifiés. Les Chocolats que fabrique la Compagnie sont composés sans exception de matières premières de choix; ils sont exempts de tout mélange, de toute addition de substances étrangères, et préparés avec des soins inusités jusqu'à ce jour. CHOCOLAT DE SANTÉ. La 1/2 LIV. CHOCOLAT VANILLE. 1/2 LIV. Bon ordinaire à 10c. Bon ordinaire 2f.50 c. Fin. 2 50 Fin. 3 f. Superfin 3 f. Superfin. 4 f. Extra. 4 f. Extra. 5 f. Les Chocolats de la COMPAGNIE COLONIALE se trouvent : A PARIS, À L'ENTREPÔT GÉNÉRAL, PLACE DES VICTOIRES, 2; BOULEVARD DES ITALIENS, 11; Et chez les principaux Commerçants de toutes les villes de France. Les produits de la COMPAGNIE COLONIALE sont revêtus du cachet et de la signature ci-dessus. UN voilier IRONIQUE. Rue Grange-Batelière, 13 : REPERTOIRE DES ANNÉES. IMPRIMERIE DAUBIUS. Rue de France, 28. - ONZ LES ANNONCES DES CINQ JOURNAUX DE THÉÂTRES. PARIS.
S 17e ANNÉE — N° 6 (26e Série du Bulletin de la Bibliothèque) 5 FÉVRIER 1910 BULLETIN DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE PARIS SOMMAIRE Pages 1. — TRAVAIL DE LA CHAMBRE DE COMMERCE. — QUESTIONS À L'ÉTUDE DANS LES COMMISSIONS .... ... ... ... y . . -105 2. — CORRESPONDANCE : Secours aux victimes des inondations.—Echange de télégrammes avec les Chambres de Commerce, étrangères. . . . ... . .; . . . . . -MO. III. — PROROGATION PESDELAIS DES PROTESTS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113 IV. — ETAT DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 432 VI. — RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138 Douanes étrangères. 438 Exportation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139 Colonies et Protectorats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 Nominations et Elections. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 TRAVAUX DE LA CHAMBRE DE COMMERCE QUESTIONS A L'ÉTUDE DANS LES COMMISSIONS COMMISSION DES DOUANES ET QUESTIONS ÉCONOMIQUES Admission temporaire des bois de sapin servant à la confection des barils : proposition de loi de M. Farjon (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Proposition de loi de M. Salis tendant à autoriser la délivrance aux intéressés de copies des déclarations en douane (Renvoyé à l'examen de M. Legrand). — Modification du tarif douanier de la boissellerie : proposition
. . . 139 Colonies et Protectorats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 Nominations et Elections. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 TRAVAUX DE LA CHAMBRE DE COMMERCE QUESTIONS A L'ÉTUDE DANS LES COMMISSIONS COMMISSION DES DOUANES ET QUESTIONS ÉCONOMIQUES Admission temporaire des bois de sapin servant à la confection des barils : proposition de loi de M. Farjon (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Proposition de loi de M. Salis tendant à autoriser la délivrance aux intéressés de copies des déclarations en douane (Renvoyé à l'examen de M. Legrand). — Modification du tarif douanier de la boissellerie : proposition de loi de M. Pasqual (Renvoyé à l'examen de M. Borlotti). — Contestations en douane : rapport de l'Union des transitaires et commissionnaires du Havre (Renvoyé à l'examen de M. Fauconnier). — Suppression des économats : rapport de M. G. Poulie (Renvoyé à l'examen de M. Vinay). — Primes à l'oléiculture : proposition de loi de M. Raiberti, député (Renvoyé à l'examen de M. Capet). — Impôt sur les marchés à terme de marchandises : proposition de loi de M. de Monzie, député, sous forme d'articles additionnels à la loi de finances de 1910; protestation du Syndicat général des grains, graines, farines, huiles, sucres et alcools à la Bourse de commerce (Renvoyé à l'examen de M. Capet). — Proposition de loi de M. Guieysse complétant la loi du 8 janvier 1905 sur les abattoirs (Renvoyé à l'examen de M. Seurin). — Monopole de la vente par l'État de l'alcool dénaturé : communication de la Chambre syndicale des dénaturateurs d'alcool de France (Renvoyé à l'examen de M. Boverat). — Mouvement du commerce du bétail et du marché de La Villette en 1909. — Réglementation de la vente en gros, à la mesure métrique, des boissons hygiéniques : rapport de la Chambre
l'oléiculture : proposition de loi de M. Raiberti, député (Renvoyé à l'examen de M. Capet). — Impôt sur les marchés à terme de marchandises : proposition de loi de M. de Monzie, député, sous forme d'articles additionnels à la loi de finances de 1910; protestation du Syndicat général des grains, graines, farines, huiles, sucres et alcools à la Bourse de commerce (Renvoyé à l'examen de M. Capet). — Proposition de loi de M. Guieysse complétant la loi du 8 janvier 1905 sur les abattoirs (Renvoyé à l'examen de M. Seurin). — Monopole de la vente par l'État de l'alcool dénaturé : communication de la Chambre syndicale des dénaturateurs d'alcool de France (Renvoyé à l'examen de M. Boverat). — Mouvement du commerce du bétail et du marché de La Villette en 1909. — Réglementation de la vente en gros, à la mesure métrique, des boissons hygiéniques : rapport de la Chambre syndicale du commerce en gros des vins et spiritueux de Paris et du département de la Seine (Renvoyé à l'examen de M. Marguery). — Interdiction de l'importation en Angleterre des pailles et fourrages de provenance française : communication de la Chambre de Commerce de Dunkerque (Renvoyé à l'examen de M. Regnault-Desroziers). — Etablissement de zones franches dans les ports maritimes : réforme du régime des entrepôts; consultation de la Commission des douanes de la Chambre des Députés (Renvoyé à l'examen de M. Regnault-Desroziers). COMMISSION DES VOIES ET MOYENS DE COMMUNICATION Conditions de transport des marchandises, modification de l'article 104 du Code de Commerce : proposition de MM. Cudenes et Ceccaldi (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Création d'une grande usine électrique sur le Rhône, près de Génissiat : communication de M. Marlé, ingénieur (Renvoyé à l'examen de M. Mallet). — Avances téléphoniques : demande du concours financier de la Chambre de Commerce de Paris; circuits Paris-Marseille 27; Paris-Moulins 27; Paris-Cherbourg; communication du Ministère des Travaux publics (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Projet de raccordement par voie ferrée du bassin de La Villette avec le chemin de fer de Ceinture : enquête d'utilité publique (Renvoyé à l'examen de
Regnault-Desroziers). — Etablissement de zones franches dans les ports maritimes : réforme du régime des entrepôts; consultation de la Commission des douanes de la Chambre des Députés (Renvoyé à l'examen de M. Regnault-Desroziers). COMMISSION DES VOIES ET MOYENS DE COMMUNICATION Conditions de transport des marchandises, modification de l'article 104 du Code de Commerce : proposition de MM. Cudenes et Ceccaldi (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Création d'une grande usine électrique sur le Rhône, près de Génissiat : communication de M. Marlé, ingénieur (Renvoyé à l'examen de M. Mallet). — Avances téléphoniques : demande du concours financier de la Chambre de Commerce de Paris; circuits Paris-Marseille 27; Paris-Moulins 27; Paris-Cherbourg; communication du Ministère des Travaux publics (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Projet de raccordement par voie ferrée du bassin de La Villette avec le chemin de fer de Ceinture : enquête d'utilité publique (Renvoyé à l'examen de M. Alasseur). — Tarif postal à 10 centimes : communication du "Vandelsvertragsverein" (Renvoyé à l'examen de M. Borlotti). — Batchage des wagons : modification de l'article 103 du Code de Commerce : communication de la Chambre de Commerce du Havre (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Modification de l'article 103 du Code de Commerce : proposition de loi de M. Dominique Delahaye; communication de la Ligue de défense des chemins de fer (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Affranchissement des factures commerciales : réclamation de la Chambre syndicale de la céramique et de la verrerie (Renvoyé à l'examen de M. Dépinoix). — Amélioration du régime téléphonique de la ville de Paris : avance à l'État d'une somme de 20 millions de francs ; demande du Ministère des Travaux publics (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Véhicules industriels automobiles : compte rendu du concours organisé par l'Automobile-Club du 15 octobre au 15 novembre 1909; communication de M. Lemoine. — Téléphonie automatique : communication de M. Otto Simon (Renvoyé à l'examen de M. Lemoine). — Responsabilité des voituriers : modification de l'article 103 ; proposition de loi de M. Bignon (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Communications par
103 du Code de Commerce : proposition de loi de M. Dominique Delahaye; communication de la Ligue de défense des chemins de fer (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Affranchissement des factures commerciales : réclamation de la Chambre syndicale de la céramique et de la verrerie (Renvoyé à l'examen de M. Dépinoix). — Amélioration du régime téléphonique de la ville de Paris : avance à l'État d'une somme de 20 millions de francs ; demande du Ministère des Travaux publics (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Véhicules industriels automobiles : compte rendu du concours organisé par l'Automobile-Club du 15 octobre au 15 novembre 1909; communication de M. Lemoine. — Téléphonie automatique : communication de M. Otto Simon (Renvoyé à l'examen de M. Lemoine). — Responsabilité des voituriers : modification de l'article 103 ; proposition de loi de M. Bignon (Renvoyé à l'examen de M. Jouanny). — Communications par téléphone en dehors des heures réglementaires d'ouverture des bureaux : demande de la Chambre de Commerce de Limoges (Renvoyé à l'examen de M. Pingault). — Modification de la loi du 17 avril 1907 concernant la sécurité de la navigation maritime et la réglementation du travail à bord des navires de commerce : proposition de loi de M. de Kerguézec (Renvoyé à l'examen de M. Gatelet). — Voies ferrées d'intérêt local et tramways : rapport de M. Lebrun (Renvoyé à l'examen de M. Alasseur). — Transport des vins par chemin de fer : 1° conclusions du rapport de M. Sibille sur l'enquête relative à la situation de la Viticulture; 2° rapport de la Chambre de Commerce de Narbonne (Renvoyé à l'examen de M. Marguery). — Circulation des voitures dans Paris : demande de M. Massard, conseiller municipal (Renvoyé à l'examen de M. Lemoine). — Gare de Bordeaux-Rochefort-Etat : communication du préfet de la Gironde (Renvoyé à l'examen de M. Raffin). Propositions de tarif de chemins de fer et de terrestre. — Tarif commun P. Y. n° 108 : combustibles, végétaux (Etat); (ancien réseau de l'Ouest); et Petite Ceinture (Renvoyé à l'examen de M. Mahet). Tarif commun d'exportation P. V. n° 300;