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véhicules privés. Aussi vous demanderais-je, dès à présent, d'étudier la possibilité de réserver, à partir de certaines heures, certaines artères de la capitale exclusivement aux transports en commun, en raison du nombre de voitures particulières qui les empêchent de se déplacer à une allure normale. Je vous demanderai également — et ici je crois que c'est plus particulièrement à M. le Préfet de la Seine que je dois m'adresser — d'étudier le développement d'un réseau de transports en commun, voire en taxis, qui permette des déplacements rapides de la population parisienne, à l'exclusion de toutes voitures privées et particulières. Dans un autre ordre d'idées, quelques décisions me paraissent absolument essentielles. Vous connaissez comme moi, et comme tous les Parisiens, l'utilité des appareils signalisateurs. Or, dans de trop nombreuses artères de Paris, il se trouve que sur dix carrefours par exemple, huit ou neuf sont équipés en signaux lumineux alors que les autres sont occupés par un agent. Or, il est de règle générale que jamais les signes de l'agent de police ne sont synchronisés avec la couleur des feux lumineux. Au moment où en deçà ou en delà de l'agent de police le feu est au rouge ou au vert, vous vous apercevez, neuf fois sur dix, que l'agent donne le signal du stationnement ou du passage, ce qui entraîne une perturbation sur toute la longueur de l'artère. Je vous demande donc, Monsieur le Préfet de police, une mise au point de cette synchronisation, soit en ne plaçant que des agents le long des artères, soit en n'utilisant que des signaux lumineux qui permettront l'harmonisation des passages dans l'artère en cause. Voici une proposition que je me permets de vous faire. Il s'agit ici, au risque de peiner M. Demeure, de l'augmentation de la vitesse des taxis. Les neuf dixièmes de nos taxis sont des véhicules vétustés, usés, qui ne dépassent jamais le 40 à l'heure, — je ne parle même pas des heures de maraudage — et qui, en pleine vitesse, si j'ose dire, sont un défi au bon sens et à l'amélioration de la circulation dans Paris. Les
vous vous apercevez, neuf fois sur dix, que l'agent donne le signal du stationnement ou du passage, ce qui entraîne une perturbation sur toute la longueur de l'artère. Je vous demande donc, Monsieur le Préfet de police, une mise au point de cette synchronisation, soit en ne plaçant que des agents le long des artères, soit en n'utilisant que des signaux lumineux qui permettront l'harmonisation des passages dans l'artère en cause. Voici une proposition que je me permets de vous faire. Il s'agit ici, au risque de peiner M. Demeure, de l'augmentation de la vitesse des taxis. Les neuf dixièmes de nos taxis sont des véhicules vétustés, usés, qui ne dépassent jamais le 40 à l'heure, — je ne parle même pas des heures de maraudage — et qui, en pleine vitesse, si j'ose dire, sont un défi au bon sens et à l'amélioration de la circulation dans Paris. Les uns et les autres, vous vous êtes certainement, comme moi, rendu compte de la perturbation que peut entraîner la lenteur des taxis dans Paris. Je vous demande de bien vouloir examiner, oh ! certes avec prudence, avec humanité, la possibilité de demander aux compagnies la modernisation et le remplacement de leur matériel. Ainsi l'ensemble des chauffeurs de taxi serait à même de rouler dans les rues de la Capitale, à une vitesse compatible avec les nécessités actuelles. Tout ceci, Monsieur le Préfet de police, n'est qu'une succession de suggestions. Je voudrais également vous demander de bien vouloir envisager, dans Paris, comme cela se fait dans toutes les grandes capitales, l'indication des routes nationales. Il est, à mon sens, inadmissible qu'un automobiliste qui désire quitter Paris se trouve dans l'impossibilité de se diriger normalement vers les grandes routes nationales qui rayonnent autour de notre cité. Cette signalisation ne devrait pas entraîner des dépenses considérables ; le système est employé dans toutes les grandes capitales européennes, et je vais plus loin, dans toutes les villes secondaires de tous les pays d'Europe. Je vous demande que Paris soit, sous ce rapport-là, aligné sur les autres capitales, et je pense que, tant au point
leur matériel. Ainsi l'ensemble des chauffeurs de taxi serait à même de rouler dans les rues de la Capitale, à une vitesse compatible avec les nécessités actuelles. Tout ceci, Monsieur le Préfet de police, n'est qu'une succession de suggestions. Je voudrais également vous demander de bien vouloir envisager, dans Paris, comme cela se fait dans toutes les grandes capitales, l'indication des routes nationales. Il est, à mon sens, inadmissible qu'un automobiliste qui désire quitter Paris se trouve dans l'impossibilité de se diriger normalement vers les grandes routes nationales qui rayonnent autour de notre cité. Cette signalisation ne devrait pas entraîner des dépenses considérables ; le système est employé dans toutes les grandes capitales européennes, et je vais plus loin, dans toutes les villes secondaires de tous les pays d'Europe. Je vous demande que Paris soit, sous ce rapport-là, aligné sur les autres capitales, et je pense que, tant au point de vue des piétons qu'au point de vue de la cadence de la circulation, personne n'aura à se plaindre de cette décision qui, au contraire, réjouira tout le monde. Ainsi, et pour ne pas retenir plus longuement votre attention, Monsieur le Préfet de police, et la vôtre, mes chers collègues, je voudrais très rapidement conclure sur la nécessité de ne plus se borner à des mesures fragmentaires pour régler la circulation dans Paris. Je vous demande, Monsieur le Préfet de police, de prendre l'engagement, devant cette Assemblée, de nous soumettre, le plus rapidement possible, un code général de la circulation dans Paris. Certes, je n'ignore pas — je tiens à le répéter — que vos commissions spécialisées travaillent à ce projet, qu'elles essaient de mettre au point un code de la circulation. Je voudrais simplement que vous nous donniez, à ce sujet, quelques précisions qui ne manqueront pas d'intéresser, j'en suis sûr, non seulement mes collègues mais l'immense majorité des Parisiens, qu'ils soient piétons, chauffeurs ou cyclistes. Et pour que, précisément, nous puissions prendre, les uns et les autres, vous et moi, date pour l'élaboration et la discussion de ce code général de la circulation parisienne, je me permets, au
je voudrais très rapidement conclure sur la nécessité de ne plus se borner à des mesures fragmentaires pour régler la circulation dans Paris. Je vous demande, Monsieur le Préfet de police, de prendre l'engagement, devant cette Assemblée, de nous soumettre, le plus rapidement possible, un code général de la circulation dans Paris. Certes, je n'ignore pas — je tiens à le répéter — que vos commissions spécialisées travaillent à ce projet, qu'elles essaient de mettre au point un code de la circulation. Je voudrais simplement que vous nous donniez, à ce sujet, quelques précisions qui ne manqueront pas d'intéresser, j'en suis sûr, non seulement mes collègues mais l'immense majorité des Parisiens, qu'ils soient piétons, chauffeurs ou cyclistes. Et pour que, précisément, nous puissions prendre, les uns et les autres, vous et moi, date pour l'élaboration et la discussion de ce code général de la circulation parisienne, je me permets, au nom de mes collègues et amis du groupe du Mouvement républicain populaire et au mien, de déposer le projet de délibération suivant : « Le Conseil municipal, « Considérant que la circulation dans Paris pose de jour en jour un problème que des mesures fragmentaires ne sauraient résoudre ; « Considérant qu'il convient d'élaborer un règlement général de la circulation ; « Sur la proposition de MM. Teitgen, André Fosset, de Véricourt, Prangey et Suzanne, au nom du groupe du Mouvement républicain populaire, « Délibère : « M. le Préfet de police est invité à prendre par voie réglementaire toutes décisions susceptibles d'améliorer la circulation dans la Capitale en mettant notamment à l'étude : « La création de lieux de garage aux portes de Paris ; « Un contrôle effectif de la limitation de la durée de stationnement des véhicules privés ; « L'interdiction auxdits véhicules de circuler à des heures déterminées dans certaines artères afin que la circulation y soit réservée aux transports collectifs. » (Applaudissements au centre.) M. le Président. — La parole est à M. Demeure. M. Demeure. — Mesdames, Messieurs, le 1er décembre dernier, nous avions instauré un grand débat sur le problème de la circulation
Considérant qu'il convient d'élaborer un règlement général de la circulation ; « Sur la proposition de MM. Teitgen, André Fosset, de Véricourt, Prangey et Suzanne, au nom du groupe du Mouvement républicain populaire, « Délibère : « M. le Préfet de police est invité à prendre par voie réglementaire toutes décisions susceptibles d'améliorer la circulation dans la Capitale en mettant notamment à l'étude : « La création de lieux de garage aux portes de Paris ; « Un contrôle effectif de la limitation de la durée de stationnement des véhicules privés ; « L'interdiction auxdits véhicules de circuler à des heures déterminées dans certaines artères afin que la circulation y soit réservée aux transports collectifs. » (Applaudissements au centre.) M. le Président. — La parole est à M. Demeure. M. Demeure. — Mesdames, Messieurs, le 1er décembre dernier, nous avions instauré un grand débat sur le problème de la circulation et vous pouvez constater aujourd'hui que le problème n'est pas résolu. Les difficultés vont en s'accroissant en raison du nombre grandissant des véhicules, et M. Teitgen a raison lorsqu'il nous propose de prendre des mesures, mais je ne suis pas tout à fait d'accord avec lui lorsqu'il déclare qu'il faut édicter un code de la circulation. Ce code de la circulation, mais il existe ; c'est l'ordonnance de février 1948 que M. le Préfet de police a signée. Mais M. le Préfet de police n'applique pas son ordonnance, et voilà le drame. On n'applique pas une ordonnance de police, lorsqu'on ne met pas les gardiens là où ils devraient être. Nombre de carrefours voient le nombre d'accidents augmenter, parce qu'il n'y a pas de gardiens; et pourtant nous comptons davantage de gardiens de la paix qu'avant la guerre. Où sont-ils passés ? Avant la guerre, on voyait des gardiens partout. Vous pouviez tenter de stationner dans le centre ; il y avait toujours un gardien prêt à vous dresser procès-verbal de contravention. Aujourd'hui, nous en payons davantage, et pourtant il n'y a pas de gardiens ! Et comme il n'y a pas de signaux lumineux à tous les carrefours, alors
édicter un code de la circulation. Ce code de la circulation, mais il existe ; c'est l'ordonnance de février 1948 que M. le Préfet de police a signée. Mais M. le Préfet de police n'applique pas son ordonnance, et voilà le drame. On n'applique pas une ordonnance de police, lorsqu'on ne met pas les gardiens là où ils devraient être. Nombre de carrefours voient le nombre d'accidents augmenter, parce qu'il n'y a pas de gardiens; et pourtant nous comptons davantage de gardiens de la paix qu'avant la guerre. Où sont-ils passés ? Avant la guerre, on voyait des gardiens partout. Vous pouviez tenter de stationner dans le centre ; il y avait toujours un gardien prêt à vous dresser procès-verbal de contravention. Aujourd'hui, nous en payons davantage, et pourtant il n'y a pas de gardiens ! Et comme il n'y a pas de signaux lumineux à tous les carrefours, alors la situation s'aggrave chaque jour. Il y a une réglementation pour les véhicules à marche lente, et nous avons eu l'occasion de dire ici que de nombreux camions déchargeaient leur contenu où bon leur semblait. Je me souviens d'avoir signalé le fait que les autobus ne pouvaient pas circuler dans certaines voies parce que des camions stationnaient à contresens pour leur déchargement. J'avais rappelé à M. le Préfet de police qu'il y avait avant guerre une coutume consistant pour les déménageurs, et pour les transporteurs de farine notamment, à se mettre en liaison avec le commissaire du quartier, afin que la rue soit déblayée aux endroits où ils devaient stationner pour que la circulation s'effectue normalement. Mais comme on n'a pas de gardiens pour assurer cette circulation, que les gardiens sont en réserve dans les commissariats ou à la caserne de la Cité pour être employés contre les travailleurs qui manifestent leur mécontentement, on ne peut pas les utiliser pour assurer la circulation dans Paris. Pourtant, ces problèmes de stationnement et de circulation se posent de plus en plus. Si vous allez faire un tour du côté de la salle des ventes, vous constaterez qu'il est impossible de circuler autour
certaines voies parce que des camions stationnaient à contresens pour leur déchargement. J'avais rappelé à M. le Préfet de police qu'il y avait avant guerre une coutume consistant pour les déménageurs, et pour les transporteurs de farine notamment, à se mettre en liaison avec le commissaire du quartier, afin que la rue soit déblayée aux endroits où ils devaient stationner pour que la circulation s'effectue normalement. Mais comme on n'a pas de gardiens pour assurer cette circulation, que les gardiens sont en réserve dans les commissariats ou à la caserne de la Cité pour être employés contre les travailleurs qui manifestent leur mécontentement, on ne peut pas les utiliser pour assurer la circulation dans Paris. Pourtant, ces problèmes de stationnement et de circulation se posent de plus en plus. Si vous allez faire un tour du côté de la salle des ventes, vous constaterez qu'il est impossible de circuler autour de l'hôtel Drouot à n'importe quel moment de la journée. Dans les rues avoisinantes, on observe la même situation. Comme cela se fait-il ? Si l'on admet que certaines personnes peuvent transgresser le règlement, on ne peut pas aboutir. Quand M. le Préfet de police signe un arrêté, il a pour charge essentielle de le faire appliquer. Or, il faut le dire ici, M. le Préfet de police n'a pas de position ferme. Par exemple, il a pris la décision, un jour, de supprimer le stationnement rue Royale ; c'était une bonne chose. Quinze jours après, il a pris une nouvelle décision autorisant le stationnement rue Royale. Il a fait là une mauvaise chose. Et ce qui est plus fort, c'est qu'à la suite de sa première décision on avait déplacé un arrêt d'autobus et, comme on ne veut pas le remettre à son ancienne place, parce que des intérêts particuliers sont en jeu, on le laisse sur la place de la Concorde ! M. le Préfet de police. — Le point de stationnement a été changé. M. Demeure. — On l'y a mis de telle façon que l'autobus est obligé de contourner la place de la Concorde et d'aller
pour charge essentielle de le faire appliquer. Or, il faut le dire ici, M. le Préfet de police n'a pas de position ferme. Par exemple, il a pris la décision, un jour, de supprimer le stationnement rue Royale ; c'était une bonne chose. Quinze jours après, il a pris une nouvelle décision autorisant le stationnement rue Royale. Il a fait là une mauvaise chose. Et ce qui est plus fort, c'est qu'à la suite de sa première décision on avait déplacé un arrêt d'autobus et, comme on ne veut pas le remettre à son ancienne place, parce que des intérêts particuliers sont en jeu, on le laisse sur la place de la Concorde ! M. le Préfet de police. — Le point de stationnement a été changé. M. Demeure. — On l'y a mis de telle façon que l'autobus est obligé de contourner la place de la Concorde et d'aller traverser les Champs-Elysées devant les « chevaux de Marly ». Cela veut dire qu'on a créé toutes les conditions nécessaires pour gêner la circulation et provoquer des accidents graves à la traversée des Champs-Elysées. Monsieur le Préfet de police, vous aviez pris une décision heureuse. Pourquoi ne l'avoir pas maintenue? Vous avez peut-être été sensible à certaines pressions, mais ceux qui ont à résoudre les problèmes de la circulation ne doivent pas faire prévaloir les intérêts particuliers, quels qu'ils soient, sur l'intérêt général. Et je le dis à notre collègue M. Teitgen, comme à son voisin de gauche, M. de Véricourt, qui a posé des questions écrites au « Bulletin municipal officiel » concernant les stations de taxi. Il n'est pas le seul d'ailleurs, et plusieurs de nos collègues l'ont fait également. Ils ont demandé, à la suite de réorganisations qui permettaient une amélioration déjà non satisfaisante, le repositionnement des stationnements institués dans des conditions contraires à une bonne circulation. Pourquoi? Parce qu'un particulier quelconque, qui aime bien avoir sa voiture devant sa porte, trouve qu'il n'est pas nécessaire qu'il y en ait une autre. Si vous défendez cette conception, vous allez à l'encontre de la position que vous prétendez
Vous avez peut-être été sensible à certaines pressions, mais ceux qui ont à résoudre les problèmes de la circulation ne doivent pas faire prévaloir les intérêts particuliers, quels qu'ils soient, sur l'intérêt général. Et je le dis à notre collègue M. Teitgen, comme à son voisin de gauche, M. de Véricourt, qui a posé des questions écrites au « Bulletin municipal officiel » concernant les stations de taxi. Il n'est pas le seul d'ailleurs, et plusieurs de nos collègues l'ont fait également. Ils ont demandé, à la suite de réorganisations qui permettaient une amélioration déjà non satisfaisante, le repositionnement des stationnements institués dans des conditions contraires à une bonne circulation. Pourquoi? Parce qu'un particulier quelconque, qui aime bien avoir sa voiture devant sa porte, trouve qu'il n'est pas nécessaire qu'il y en ait une autre. Si vous défendez cette conception, vous allez à l'encontre de la position que vous prétendez prendre dans l'intérêt général, car ces petits problèmes concernent également l'intérêt général. Il faut prendre ses responsabilités. Si telle mesure est valable pour les autres, elle doit être valable pour soi. M. Teitgen. — Je ne crois pas, Monsieur Demeure, avoir donné l'impression à qui que ce soit d'avoir, à cette tribune, instauré la défense d'intérêts privés, quels qu'ils soient. M. de Véricourt. — Le collègue « de gauche » mis en cause fait la même déclaration que M. Teitgen. M. Demeure. — Nous avons, nous, une position solide à ce sujet, nous ne faisons pas de ces interventions, mais nous avons fait des propositions qui sont susceptibles de susciter une amélioration rationnelle de la circulation dans Paris. Nous pouvons alors poser aujourd'hui la question suivante : que sont devenues nos propositions du 1er décembre dernier tendant à la préparation d'un plan d'aménagement de la région parisienne avec des gares routières, en dehors de la ceinture de Paris, des parcs à voitures sous les jardins des Champs-Elysées et des Tuileries? Ce sont là déjà des réalisations qui peuvent être mises en œuvre. Nous avions demandé, évidemment, 2 milliards de crédit au budget de 1950 pour l'ouverture des travaux au cours
cette tribune, instauré la défense d'intérêts privés, quels qu'ils soient. M. de Véricourt. — Le collègue « de gauche » mis en cause fait la même déclaration que M. Teitgen. M. Demeure. — Nous avons, nous, une position solide à ce sujet, nous ne faisons pas de ces interventions, mais nous avons fait des propositions qui sont susceptibles de susciter une amélioration rationnelle de la circulation dans Paris. Nous pouvons alors poser aujourd'hui la question suivante : que sont devenues nos propositions du 1er décembre dernier tendant à la préparation d'un plan d'aménagement de la région parisienne avec des gares routières, en dehors de la ceinture de Paris, des parcs à voitures sous les jardins des Champs-Elysées et des Tuileries? Ce sont là déjà des réalisations qui peuvent être mises en œuvre. Nous avions demandé, évidemment, 2 milliards de crédit au budget de 1950 pour l'ouverture des travaux au cours de l'exercice, mais malheureusement les amis de notre collègue M. Lafay, qui est venu parler tout à l'heure des problèmes de circulation, se sont dressés contre l'ouverture de ce crédit. Nous avons également demandé la construction de passages souterrains pour piétons, d'un passage souterrain allant de la rue du Louvre à la rue Lobau. Nous avons dit qu'il fallait arriver à traverser les Tuileries et faire en sorte que la rue de Castiglione permette d'aboutir au pont de Solferino. Nous avons fait un certain nombre d'autres propositions analogues qui tendent ni à de grandes opérations, ni à de grands projets, mais qui sont réalisables rapidement. Car nous considérons qu'il ne suffit pas de parler de plans à longueur de journée et de ne rien faire, mais qu'il est préférable d'entreprendre ce qui est réalisable dans l'immédiat, quitte à faire mieux après. Nous ne rejettons en rien les grands plans, mais ils peuvent entrer dans le cadre de travaux plus vastes. Enfin, dans cette affaire, et c'est pourquoi je me suis étonné de voir M. Lafay traiter des problèmes de travaux concernant la circulation, toute la responsabilité des retards apportés à l'exécution de travaux immédiats retombe sur le groupe du Rassemblement
à la rue Lobau. Nous avons dit qu'il fallait arriver à traverser les Tuileries et faire en sorte que la rue de Castiglione permette d'aboutir au pont de Solferino. Nous avons fait un certain nombre d'autres propositions analogues qui tendent ni à de grandes opérations, ni à de grands projets, mais qui sont réalisables rapidement. Car nous considérons qu'il ne suffit pas de parler de plans à longueur de journée et de ne rien faire, mais qu'il est préférable d'entreprendre ce qui est réalisable dans l'immédiat, quitte à faire mieux après. Nous ne rejettons en rien les grands plans, mais ils peuvent entrer dans le cadre de travaux plus vastes. Enfin, dans cette affaire, et c'est pourquoi je me suis étonné de voir M. Lafay traiter des problèmes de travaux concernant la circulation, toute la responsabilité des retards apportés à l'exécution de travaux immédiats retombe sur le groupe du Rassemblement du peuple français. Nous nous plaignons de ne pas avoir de signaux lumineux aux carrefours, mais qui a refusé 80 millions de crédits pour la signalisation des carrefours au mois de janvier dernier? Est-ce que ce n'est pas justement ceux qui viennent à la tribune pour faire des grands discours sur la circulation? Quand on parle d'aménagements de signalisation, il faut voter des crédits et le groupe du Rassemblement du peuple français agit exactement de façon contraire, puisque, à la session de janvier dernier, il les a supprimés. D'autre part, le même groupe vient de prendre une décision qui ne va pas améliorer la situation. M. Lafay dit : « L'encombrement représente une dépense exagérée d'essence ». Or, tout à l'heure, vous avez voté la mise en circulation de 14.000 taxis, c'est-à-dire que vous avez créé des conditions génératrices d'encombrement de la voie publique et de consommation inutile d'essence. Monsieur Teitgen, vous m'excuserez de vous dire que le groupe du Rassemblement du peuple français a répondu par avance à votre désir de voir les taxis aller plus vite, parce que lorsqu'il vote pour les 14.000 voitures, le Rassemblement du peuple français sait très bien que des gens s'apprêtent à mettre