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conseils généraux ont eu un caractère politique. Pour ceux qui avaient eu l'intention de ne faire qu'une loi de décentralisation administrative, ce résultat a été fâcheux. L'esprit qui a dicté la proposition est très louable, mais il est la négation du but que l'Assemblée s'est proposé en votant la loi sur les conseils généraux. C'est ailleurs qu'il fallait aller chercher un remède aux tentatives qui pouvaient se produire. M. le rapporteur repousse l'objection qui consiste à dire que les conseils ne doivent avoir que des pouvoirs administratifs, et que la loi proposée leur confère, dans des cas exceptionnels, des pouvoirs politiques. Il résulte du rapport de la commission qu'elle n'a jamais entendu confier à la réunion des délégués des conseils généraux, le soin de légiférer. Cette réunion n'aurait pour mission que de maintenir la tranquillité publique et d'assurer à l'Assemblée sa liberté; si celle-ci venait à être violemment dispersée, la réunion des délégués convoquerait de suite la nation dans ses comices pour procéder à des élections générales. La discussion générale est fermée. L'Assemblée passe à la discussion des articles. M. Kymard-Desvernois a proposé un contre-projet dont voici l'article 1er : « L'Assemblée nationale décrète qu'elle se transporte à Paris, et qu'elle prendra séance au Palais-Bourbon à partir du 12 février prochain. En retour de cette marque de confiance, elle attend avant tout, du patriotisme des Parisiens, la sécurité et la protection auxquelles ont droit les délégués librement élus de la souveraineté populaire, les représentants inviolables de la République française. Qu'est-ce que nous voulons? dit M. Eymard-Desvernois. Une Assemblée de rechange... (Hilarité prolongée.) une Assemblée intérimaire qui puisse pourvoir à une nécessité redoutable dans le cas de la dispersion de l'Assemblée. Il faut que cette-ci puisse se réunir rapidement et fonctionner efficacement. Or, la proposition de la commission ne remplit pas ces conditions. M. le rapporteur a soutenu que la réunion des délégués ne serait pas politique. C'est une erreur; pendant plus d'un mois elle serait plus que politique, et d'ailleurs, dans le système de la commission, elle ne pourrait procéder avec la rapidité désirable. Une autre objection, c'est que les
qu'elle prendra séance au Palais-Bourbon à partir du 12 février prochain. En retour de cette marque de confiance, elle attend avant tout, du patriotisme des Parisiens, la sécurité et la protection auxquelles ont droit les délégués librement élus de la souveraineté populaire, les représentants inviolables de la République française. Qu'est-ce que nous voulons? dit M. Eymard-Desvernois. Une Assemblée de rechange... (Hilarité prolongée.) une Assemblée intérimaire qui puisse pourvoir à une nécessité redoutable dans le cas de la dispersion de l'Assemblée. Il faut que cette-ci puisse se réunir rapidement et fonctionner efficacement. Or, la proposition de la commission ne remplit pas ces conditions. M. le rapporteur a soutenu que la réunion des délégués ne serait pas politique. C'est une erreur; pendant plus d'un mois elle serait plus que politique, et d'ailleurs, dans le système de la commission, elle ne pourrait procéder avec la rapidité désirable. Une autre objection, c'est que les nouvelles élections qui auraient lieu amèneraient des scissions regrettables. Il faut un remède; mais qu'on prenne garde, avec celui qu'on propose, de tomber dans un danger plus grand. L'orateur demande le renvoi de son contre-projet à l'examen de la commission. M. Jules Ferrand, répondant au nom de la commission, dit qu'elle n'a pas cru que ses attributions l'autorisaient à trancher une question électorale, et que le contre-projet de M. Eymard-Duverney préjugeait cette question. Elle a donc repoussé ce système après un sérieux examen. Dans notre pays, traversé par tant de révolutions, dit-il, il y a une autorité qui subsiste toujours, celle de la représentation nationale. Si l'Assemblée est dissoute, cette représentation se retrouvera dans les conseils généraux, qui sont des assemblées locales et vitales, trouvant leur appui dans les populations qui les entourent. Le rôle qu'il est question de confier aux conseils généraux, ils l'ont déjà presque joué pendant la dernière guerre, en levant des troupes, en votant des ressources, et ils se sont glorieusement acquittés de ce devoir jusqu'au jour où ils ont été brutalement dissous. (Très bien!) M. Guizot ne croit pas qu'il faille se presser tant pour avoir une solution. L'Assemblée, dit-il, est solide... en ce moment,
qu'elle n'a pas cru que ses attributions l'autorisaient à trancher une question électorale, et que le contre-projet de M. Eymard-Duverney préjugeait cette question. Elle a donc repoussé ce système après un sérieux examen. Dans notre pays, traversé par tant de révolutions, dit-il, il y a une autorité qui subsiste toujours, celle de la représentation nationale. Si l'Assemblée est dissoute, cette représentation se retrouvera dans les conseils généraux, qui sont des assemblées locales et vitales, trouvant leur appui dans les populations qui les entourent. Le rôle qu'il est question de confier aux conseils généraux, ils l'ont déjà presque joué pendant la dernière guerre, en levant des troupes, en votant des ressources, et ils se sont glorieusement acquittés de ce devoir jusqu'au jour où ils ont été brutalement dissous. (Très bien!) M. Guizot ne croit pas qu'il faille se presser tant pour avoir une solution. L'Assemblée, dit-il, est solide... en ce moment, du moins. (Bruyante hilarité.) Qu'on pense à l'avenir, il le comprend, mais qu'on ne fasse pas de lois d'urgence. Tout le monde est d'accord sur ce point, qu'il y a quelque chose à faire. L'idée de M. Duverney est bonne : c'est une Assemblée politique qui sera substituée à une autre Assemblée politique, tandis que, dans le projet de la commission, cette attribution serait confiée aux conseils généraux. Le résultat, c'est que, pour leur formation, on cherchera des hommes politiques et non des administrateurs. Si l'on veut absolument une Assemblée de rechange, pourquoi, s'écrie M. Langlois, ne pas scinder l'Assemblée en deux parties, dont l'une siégerait à Paris, et l'autre à Versailles, à la volonté des amateurs. (Rire général.) Ce serait, à son avis, le meilleur moyen de résoudre la question du retour à Paris. L'article 1er du contre-projet de M. Eymard-Duverney n'est pas adopté. Le reste du contre-projet est retiré. M. Wallon avait présenté un contre-projet dont la pensée était que la représentation nationale dispersée puisse se réunir immédiatement sur un point quelconque de la France; mais, sur les objections qu'a faites la commission, il le retire. Le président donne lecture de l'article 1er du projet de la commission:
autre Assemblée politique, tandis que, dans le projet de la commission, cette attribution serait confiée aux conseils généraux. Le résultat, c'est que, pour leur formation, on cherchera des hommes politiques et non des administrateurs. Si l'on veut absolument une Assemblée de rechange, pourquoi, s'écrie M. Langlois, ne pas scinder l'Assemblée en deux parties, dont l'une siégerait à Paris, et l'autre à Versailles, à la volonté des amateurs. (Rire général.) Ce serait, à son avis, le meilleur moyen de résoudre la question du retour à Paris. L'article 1er du contre-projet de M. Eymard-Duverney n'est pas adopté. Le reste du contre-projet est retiré. M. Wallon avait présenté un contre-projet dont la pensée était que la représentation nationale dispersée puisse se réunir immédiatement sur un point quelconque de la France; mais, sur les objections qu'a faites la commission, il le retire. Le président donne lecture de l'article 1er du projet de la commission: "Art. 1er. Si l'Assemblée nationale ou celles qui lui succéderont viennent à être illégalement dissoutes, ou empêchées de se réunir, les conseils généraux s'assemblent immédiatement, de plein droit, et sans qu'il soit besoin de convocation spéciale, au chef-lieu de chaque département. " Ils peuvent s'assembler partout ailleurs dans le département, si le lieu habituel de leurs séances ne leur paraît pas offrir de garanties suffisantes pour la liberté de leurs délibérations. " Les conseils ne sont valablement constitués que par la présence de la majorité de leurs membres." — (Adopté.) "Art. 2. Jusqu'au jour où l'Assemblée, dont il sera parlé à l'art. 3, aura fait connaître qu'elle est régulièrement constituée, le conseil général pourvoira d'urgence au maintien de la tranquillité publique et de l'ordre légal." MM. Cézanne et Bethmont proposent de remplacer l'art. 2 de la commission par le suivant: " Jusqu'au jour où l'Assemblée nationale aura fait connaître qu'elle est régulièrement constituée sur un point quelconque du territoire français, le conseil général pourvoira d'urgence au maintien de la tranquillité publique et de l'ordre Légal dans la limite du département. Tous les fonctionnaires civils et militaires lui doivent obéissance hiérarchique, sous peine de révocation et de forfaiture." Les articles 3,
si le lieu habituel de leurs séances ne leur paraît pas offrir de garanties suffisantes pour la liberté de leurs délibérations. " Les conseils ne sont valablement constitués que par la présence de la majorité de leurs membres." — (Adopté.) "Art. 2. Jusqu'au jour où l'Assemblée, dont il sera parlé à l'art. 3, aura fait connaître qu'elle est régulièrement constituée, le conseil général pourvoira d'urgence au maintien de la tranquillité publique et de l'ordre légal." MM. Cézanne et Bethmont proposent de remplacer l'art. 2 de la commission par le suivant: " Jusqu'au jour où l'Assemblée nationale aura fait connaître qu'elle est régulièrement constituée sur un point quelconque du territoire français, le conseil général pourvoira d'urgence au maintien de la tranquillité publique et de l'ordre Légal dans la limite du département. Tous les fonctionnaires civils et militaires lui doivent obéissance hiérarchique, sous peine de révocation et de forfaiture." Les articles 3, 4 et 5 seraient supprimés. M. Bethmont appuie l'amendement qui a pour but de laisser chaque conseil exercer son action dans le département. Une réunion de délégués sur un point du territoire serait la désorganisation du pays et la réglementation de la guerre civile. Les articles 1 et 2 seront une digue contre les révolutions, mais les articles 3, 4 et 5 détruisent toute l'économie de la loi et créent des dangers aussi graves que ceux qui résulteraient d'une révolution. Le rapporteur: M. Bethmont est d'accord avec la commission pour reconnaître qu'il est nécessaire d'organiser une résistance légale en cas d'émeute, mais il n'approuve pas le mode qu'elle propose pour que cette résistance ait lieu d'une manière effective. La commission a examiné les deux systèmes, dont l'un consisterait à localiser l'action des conseils généraux, l'autre à réunir des délégués de ces conseils sur un point déterminé du territoire. Elle a fondé les deux systèmes en autorisant les conseils généraux à se réunir, à la première nouvelle de l'émeute, et à prendre toutes les mesures pour assurer la tranquillité; mais en décidant que, dans le cas où ces premières mesures ne suffisaient pas, deux délégués seraient choisis par chaque conseil et
une digue contre les révolutions, mais les articles 3, 4 et 5 détruisent toute l'économie de la loi et créent des dangers aussi graves que ceux qui résulteraient d'une révolution. Le rapporteur: M. Bethmont est d'accord avec la commission pour reconnaître qu'il est nécessaire d'organiser une résistance légale en cas d'émeute, mais il n'approuve pas le mode qu'elle propose pour que cette résistance ait lieu d'une manière effective. La commission a examiné les deux systèmes, dont l'un consisterait à localiser l'action des conseils généraux, l'autre à réunir des délégués de ces conseils sur un point déterminé du territoire. Elle a fondé les deux systèmes en autorisant les conseils généraux à se réunir, à la première nouvelle de l'émeute, et à prendre toutes les mesures pour assurer la tranquillité; mais en décidant que, dans le cas où ces premières mesures ne suffisaient pas, deux délégués seraient choisis par chaque conseil et se réuniraient sur un point quelconque du territoire. L'amendement de MM. Bethmont et Cézanne, mis aux voix, n'est pas adopté. L'art. 2 de la commission est adopté. "Art. 3. — Une assemblée, composée de deux délégués par chaque conseil général, se réunit dans le plus bref délai. " Ces délégués sont élus dans la première séance tenue en vertu de l'article 10 de la présente loi. " Ils s'assemblent dans une ville du centre, Bourges, Tours ou Poitiers, autant que possible, ou dans tout autre lieu choisi d'urgence. L'assemblée des délégués n'est valablement constituée, qu'autant que la moitié des départements au moins s'y trouve représentée." A la suite des explications du rapporteur, M. Cézanne fait observer que l'application de cet article est impossible, car il équivaudrait à l'organisation de la guerre civile. die Guerre répond, au nom de la commission, qu'il était nécessaire d'indiquer le lieu où se réuniraient les délégués. On a fixé plusieurs points militaires importants où la résistance pourrait s'organiser. M. Ganivet demande ce qui arriverait dans le cas où une minorité de l'Assemblée nationale dissoute viendrait se joindre à la réunion des délégués. Le rapporteur répond que, dans ce cas, cette minorité n'exercerait aucune action. M.
sont élus dans la première séance tenue en vertu de l'article 10 de la présente loi. " Ils s'assemblent dans une ville du centre, Bourges, Tours ou Poitiers, autant que possible, ou dans tout autre lieu choisi d'urgence. L'assemblée des délégués n'est valablement constituée, qu'autant que la moitié des départements au moins s'y trouve représentée." A la suite des explications du rapporteur, M. Cézanne fait observer que l'application de cet article est impossible, car il équivaudrait à l'organisation de la guerre civile. die Guerre répond, au nom de la commission, qu'il était nécessaire d'indiquer le lieu où se réuniraient les délégués. On a fixé plusieurs points militaires importants où la résistance pourrait s'organiser. M. Ganivet demande ce qui arriverait dans le cas où une minorité de l'Assemblée nationale dissoute viendrait se joindre à la réunion des délégués. Le rapporteur répond que, dans ce cas, cette minorité n'exercerait aucune action. M. Léonël propose de trancher les difficultés qui viennent d'être soulevées à propos de l'endroit où se réuniraient les délégués, en envoyant chaque année, sous pli cacheté, au président de chaque conseil général, le lieu qui serait choisi par l'assemblée générale. (Protestations unanimes.) M. le président croit qu'il n'est pas nécessaire de mettre cet amendement aux voix. Il est procédé au vote sur l'article 3. Après deux épreuves, dont la première est déclarée douteuse, l'article 3 n'est pas adopté. M. le rapporteur demande que le reste du projet soit renvoyé à la commission. M. Cézanne croit qu'après le vote qui vient de se produire, l'Assemblée doit revenir sur sa déclaration d'urgence, et que les propositions doivent être soumises de nouveau à toutes les formalités prescrites par le règlement. M. de Trétaigne insiste pour le renvoi à la commission. M. le président fait observer que la proposition de M. Cézanne ne peut être adoptée. Le renvoi du projet de loi à la commission donne à l'Assemblée toute satisfaction. Ce renvoi est prononcé. Ordre du jour de la séance de demain : Suite de l'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui. Discussion du projet de loi relatif à la reconstitution des actes de
de mettre cet amendement aux voix. Il est procédé au vote sur l'article 3. Après deux épreuves, dont la première est déclarée douteuse, l'article 3 n'est pas adopté. M. le rapporteur demande que le reste du projet soit renvoyé à la commission. M. Cézanne croit qu'après le vote qui vient de se produire, l'Assemblée doit revenir sur sa déclaration d'urgence, et que les propositions doivent être soumises de nouveau à toutes les formalités prescrites par le règlement. M. de Trétaigne insiste pour le renvoi à la commission. M. le président fait observer que la proposition de M. Cézanne ne peut être adoptée. Le renvoi du projet de loi à la commission donne à l'Assemblée toute satisfaction. Ce renvoi est prononcé. Ordre du jour de la séance de demain : Suite de l'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui. Discussion du projet de loi relatif à la reconstitution des actes de l'état civil à Paris. Première délibération sur le projet de loi relatif à la réorganisation du conseil d'Etat. La séance est levée. LES THÉATRES Ce soir, mercredi, à l'Opéra-Comique, débuts de Mme Prelly, dans Fra Diavolo. Le théâtre lyrique de l'Athénée annonce la première représentation d'Une Fête à Venise pour vendredi prochain. D'un autre côté, l'affiche des Bouffes Parisiens, promet, pour le même jour, le Docteur Rose. Nous espérons que MM. Martinet et Noriac s'entendront pour ne pas mettre la critique dans la nécessité de se couper en deux, le soir de leurs premières représentations. La direction du Châtelet vient de s'assurer le concours de Mme Pauline Lebrun pour l'exécution du drame de Daniel Manin, dont les répétitions se poursuivent activement à ce théâtre. Mlle Lebrun, qui s'est fait remarquer à la Comédie-Française, était en dernier lieu à l'Odéon. Les avantages de sa personne, son intelligence artistique et sa connaissance parfaite des traditions du grand drame, la désignaient d'avance pour l'une des premières créations de ce genre qui se présenteraient. Mlle Lebrun, dans Daniel Manin, fera le plus grand honneur au choix intelligent de MM. Paul Deshayes et Lacressonnière, les directeurs-artistes du théâtre du Châtelet, et de M. Ch. de
vendredi prochain. D'un autre côté, l'affiche des Bouffes Parisiens, promet, pour le même jour, le Docteur Rose. Nous espérons que MM. Martinet et Noriac s'entendront pour ne pas mettre la critique dans la nécessité de se couper en deux, le soir de leurs premières représentations. La direction du Châtelet vient de s'assurer le concours de Mme Pauline Lebrun pour l'exécution du drame de Daniel Manin, dont les répétitions se poursuivent activement à ce théâtre. Mlle Lebrun, qui s'est fait remarquer à la Comédie-Française, était en dernier lieu à l'Odéon. Les avantages de sa personne, son intelligence artistique et sa connaissance parfaite des traditions du grand drame, la désignaient d'avance pour l'une des premières créations de ce genre qui se présenteraient. Mlle Lebrun, dans Daniel Manin, fera le plus grand honneur au choix intelligent de MM. Paul Deshayes et Lacressonnière, les directeurs-artistes du théâtre du Châtelet, et de M. Ch. de Lorbac, auteur du drame en question. Les représentations de Lise Tavernier se continuent à l'Ambigu-Comique dans des conditions meilleures qu'on n'espérait. Grâce à quelques coupures habilement faites, grâce à diverses rectifications de mise en scène, grâce surtout au jeu puissant de Mme Marie Laurent, la pièce s'est relevée, et on peut prédire qu'elle tiendra honorablement l'affiche. On nous prie d'annoncer la fondation d'un Cercle philharmonique d'amateurs parisiens. Cette Société doit donner dans un but philanthropique, des concerts doublement populaires. La recette sera affectée entièrement au soulagement d'infortunes, et destinée d'abord, avant tout, à l'œuvre de libération du territoire. Les amateurs qui voudraient faire partie du Cercle philharmonique, devront se faire inscrire chez M. Mercier, marchand de musique, passage des Orgues-Alexandre, boulevard Saint-Martin. Le prix de la cotisation mensuelle est fixé à un franc. Dimanche prochain, le concert Pasdeloup sera donné au bénéfice de la libération du territoire. Les abonnés qui voudront conserver leur place pourront retirer les coupons dans les bureaux de location jusqu'à jeudi inclus. Passé cette date, l'administration en disposer. La Société artistique du 18e arrondissement, malgré son petit local, a voulu concourir à l'œuvre patriotique de délivrance de notre territoire. Elle a organisé à cet effet des
peut prédire qu'elle tiendra honorablement l'affiche. On nous prie d'annoncer la fondation d'un Cercle philharmonique d'amateurs parisiens. Cette Société doit donner dans un but philanthropique, des concerts doublement populaires. La recette sera affectée entièrement au soulagement d'infortunes, et destinée d'abord, avant tout, à l'œuvre de libération du territoire. Les amateurs qui voudraient faire partie du Cercle philharmonique, devront se faire inscrire chez M. Mercier, marchand de musique, passage des Orgues-Alexandre, boulevard Saint-Martin. Le prix de la cotisation mensuelle est fixé à un franc. Dimanche prochain, le concert Pasdeloup sera donné au bénéfice de la libération du territoire. Les abonnés qui voudront conserver leur place pourront retirer les coupons dans les bureaux de location jusqu'à jeudi inclus. Passé cette date, l'administration en disposer. La Société artistique du 18e arrondissement, malgré son petit local, a voulu concourir à l'œuvre patriotique de délivrance de notre territoire. Elle a organisé à cet effet des soirées et des quêtes, dont le produit vient d'atteindre 5h5 fr. 75 c., qui ont été versés entre les mains du commissaire de police du faubourg Saint-Denis. Nous sommes heureux de nous faire l'écho de l'œuvre entreprise par les jeunes gens composant cette Société, en invitant nos lecteurs à venir grossir cette somme pour les représentations à venir. Voici le spectacle que donne chaque soir la Société artistique dans la salle Saint-Laurent : La Nuit du 15 octobre, opérette militaire en un acte, de MM. Leterrier et A. Vanloo, musique de M. Jacobi. Les Brebis de Panurge, comédie en un acte, de MM. H. Meilhac et Halévy. Le Prince Toto, pièce en un acte, de MM. E. Abraham et J. Prével. Lischen et Fritschen, opérette en un acte, de MM. Paul Boisselot et Offenbach. Jennius. Grand succès avec la Revue en ville, de MM. Clairville, Siraudin et V. Koning; jouée par tous les artistes de la troupe. Musique nouvelle de M. Hervé. — Imitations de Mlle Silly et B. Legrand et de MM. Michel, Lanjallay et Bac. La revue est accompagnée des Deux Timides avec Lesueur et du Coupé du Docteur, vaudeville nouveau de M. Victor Bernard. L'administrateur conseignant :
grossir cette somme pour les représentations à venir. Voici le spectacle que donne chaque soir la Société artistique dans la salle Saint-Laurent : La Nuit du 15 octobre, opérette militaire en un acte, de MM. Leterrier et A. Vanloo, musique de M. Jacobi. Les Brebis de Panurge, comédie en un acte, de MM. H. Meilhac et Halévy. Le Prince Toto, pièce en un acte, de MM. E. Abraham et J. Prével. Lischen et Fritschen, opérette en un acte, de MM. Paul Boisselot et Offenbach. Jennius. Grand succès avec la Revue en ville, de MM. Clairville, Siraudin et V. Koning; jouée par tous les artistes de la troupe. Musique nouvelle de M. Hervé. — Imitations de Mlle Silly et B. Legrand et de MM. Michel, Lanjallay et Bac. La revue est accompagnée des Deux Timides avec Lesueur et du Coupé du Docteur, vaudeville nouveau de M. Victor Bernard. L'administrateur conseignant : Louis GAL. Opérations dentaires insensibles par l'OXYDE DE NATRUM, succès consacrés par la Fac. de Méd., pièces dentaires les seules ayant obtenu une mention honorable du corps médical. Docteurs MARCUS et HERMAN ADLER, rue Meyerbeer, k. BULLETIN COMMERCIAL Paris, le 7 février 1872. Céréales Peu de changements dans la situation. Farines de consommation Les cours sont nominaux. Choix et marques D, 80 MM à », — Bonnes marques, 78 »» à 79 MM. — Sortes courantes et ordinaires, 77 MM à 77 »». Farines de commerce Les farines de commerce sont calmes. Vendeurs très nombreux. Farines huit marques Dispon.,79 "".Cour. du mois, 79 ".-e Prochains, 79 35. — h de mai, 77 25. Farines supérieures Dispon., 76 25. — Cour. du mois, 76 75. — 3 prochains, 76 50. — 4 de mai, 75 50. Huiles Les huiles de colza sont en légère reprise sur le rapproché, mais avec vendeurs. Disp., 105 75.-Cour. du mois, 105 75.— 2 prochains, 105 50. — 1 d'été 104 50. — 1 derniers, 103 50. L'huile de lin a acquis un peu plus de fermeté sur le disponible. Disp., 97 M. — Cour. du mois, 96 50. — 2 prochains, 96 75 — 1