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ramener en bonne voie. Alors on les a recouplés, in fine; car, dès le lancer, voyant un lièvre, chaudement mené par l'un d'eux, sauter le sas devant mon cheval, je m'étais tout doucement acheminé vers le déjeuner, réalité que je préfère aux fictions, et du côté duquel convergeaient déjà les plus sages. Que voulez-vous, quand Diane est l'ebullition, ne faut-il pas tâcher de se consoler un peu avec Bacchus. Quelques instants après, sur l'ordre de M. Emile Dupressoir, on a redonné de meute à mort tous les chiens, c'est-à-dire les équipages réunis de MM. Bénazet et Gaillard, fusion qui s'annonçait assez bien au début. Mais à la suite d'un beau débuchement en plaine sur un daim, la meute fut enlevée sur un lièvre. On fit de vains efforts pour ramener les chiens de M. Gaillard, dont les uns avaient suivi la voie des lièvres pendant que les autres chassaient le chevreuil. Une partie de la meute de Bade fut ralliée sur la voie d'une daine, reconnue pour un des animaux libres depuis plus d'un an; ils empaumèrent assez vigoureusement la meute, mais l'animal se fût bien sauvé et se réfugia dans les îles du Rhin. La pluie tombait par torrents, et les piqueurs, trop écartés du rendez-vous, durent s'empresser d'y revenir. Pendant ce temps-là, moi, qui avais pris les grands devants, je vous le confesse sans honte, je m'enlevais, attablé sous la futaie, sur une tranche de jambon et un excellent filet de chevreuil, et vous m'avouerez que dans cette circonstance je n'étais pas le moins bien inspiré. Le déjeuner a été la seule et véritable curée. Heureusement, etc. UN DE VOS ABONNÉS. TABLEAU COMPARATIF DE LA VALEUR DES FRANCS ET DES FLORINS. Francs en florins. (Le Florin se divise en 4 kreutzer.) Florins en francs. 1 fr. 4 kr. 1 fr. 28 kreutzer 1 fr. 9 kreutzer 1 fr. 1 kr. 1 fr. 2 kreutzer 1 fr. 4 kr. 1 fr. 4 kreutzer 1 fr. 4 kr. 1 fr. 4 kreutzer 1 fr. 4 kr. MARX PUBLICATIONS NOUVELLES, OBJETS D'ART ET D'USAGE (Maison de Conversation, à Baden-Baden). M. Marx
et les piqueurs, trop écartés du rendez-vous, durent s'empresser d'y revenir. Pendant ce temps-là, moi, qui avais pris les grands devants, je vous le confesse sans honte, je m'enlevais, attablé sous la futaie, sur une tranche de jambon et un excellent filet de chevreuil, et vous m'avouerez que dans cette circonstance je n'étais pas le moins bien inspiré. Le déjeuner a été la seule et véritable curée. Heureusement, etc. UN DE VOS ABONNÉS. TABLEAU COMPARATIF DE LA VALEUR DES FRANCS ET DES FLORINS. Francs en florins. (Le Florin se divise en 4 kreutzer.) Florins en francs. 1 fr. 4 kr. 1 fr. 28 kreutzer 1 fr. 9 kreutzer 1 fr. 1 kr. 1 fr. 2 kreutzer 1 fr. 4 kr. 1 fr. 4 kreutzer 1 fr. 4 kr. 1 fr. 4 kreutzer 1 fr. 4 kr. MARX PUBLICATIONS NOUVELLES, OBJETS D'ART ET D'USAGE (Maison de Conversation, à Baden-Baden). M. Marx a l'honneur de recommander au public son établissement littéraire et artistique qui se trouve parfaitement assorti en ouvrages choisis des littératures française, allemande, anglaise, russe, etc., ainsi qu'en objets d'arts, gravures, lithographies, photographies, vues de Bade et autres ; valses, galops et polkas que l'on joue à la promenade ; cartes géographiques, articles de bureau et de peinture. A ce magasin est joint un abonnement de lecture, composé de plusieurs milliers d'ouvrages français, allemands et anglais, que l'on continuera d'enrichir des productions littéraires les plus récentes. MAISON HENRI CARRÉ. MAGASINS DE NOUVEAUTÉS PLACE GUTENBERG, 1, À STRASBOURG. Soieries. Cachemires français et indiens. Confections et Dentelles. Blés de Mariage. Étoffes de Démôle. Voir le prix marqué en chiffres. Envoi d'échantillons franco. Articles de Chasse et de Pêche. E. FEYER 161, PLACE GUTENBERG à Strasbourg. MEUBLES DE LUXE. LIVRE 38, RUE DES JUIFS, À STRASBOURG. OBJETS D'ART, ARTICLES DE FANTAISIE. FEYENBERG 4, PLACE GUTENBERG, À STRASBOURG. CHAPEAU POUR HOMMES. CLÉMANCE 26, RUE DES HALLEBARDES, À STRASBOURG. LIVRE-CHAQUE Guide officiel des voyageurs sur tous les chemins de fer de l'Europe et les principaux paqueots de la Méditerranée et de l'Océan, publié sous le patronage des Compagnies. Paris, Napoléon Chaix et Comp., 20, rue
cartes géographiques, articles de bureau et de peinture. A ce magasin est joint un abonnement de lecture, composé de plusieurs milliers d'ouvrages français, allemands et anglais, que l'on continuera d'enrichir des productions littéraires les plus récentes. MAISON HENRI CARRÉ. MAGASINS DE NOUVEAUTÉS PLACE GUTENBERG, 1, À STRASBOURG. Soieries. Cachemires français et indiens. Confections et Dentelles. Blés de Mariage. Étoffes de Démôle. Voir le prix marqué en chiffres. Envoi d'échantillons franco. Articles de Chasse et de Pêche. E. FEYER 161, PLACE GUTENBERG à Strasbourg. MEUBLES DE LUXE. LIVRE 38, RUE DES JUIFS, À STRASBOURG. OBJETS D'ART, ARTICLES DE FANTAISIE. FEYENBERG 4, PLACE GUTENBERG, À STRASBOURG. CHAPEAU POUR HOMMES. CLÉMANCE 26, RUE DES HALLEBARDES, À STRASBOURG. LIVRE-CHAQUE Guide officiel des voyageurs sur tous les chemins de fer de l'Europe et les principaux paqueots de la Méditerranée et de l'Océan, publié sous le patronage des Compagnies. Paris, Napoléon Chaix et Comp., 20, rue Bergère. Bureau spécial d'annonces pour les établissements thermaux et les bains de mer de France et de l'étranger. S'adresser franco à M. RADOS, 23, rue Sche, à Paris. REVUE D'HYGIÈNE MÉDICALE par le Dr AIMÉ ROBERT. Journal mensuel. Abonnement : 10 fr. par an. À Strasbourg, chez Derivaux, libraire; à Paris, chez Bailly, libraire, rue de l'École de Médecine. BAHLER RUE DES HALLEBARDES, 18, À STRASBOURG. Grand et bel assortiment de parapluies, en-cas et ombrelles en tous genres. MAGASIN DE FLEURS FINES. SEMERAIN SŒURS RUE DES ORTÈVRÉS, 22 (anc. 6) à Strasbourg. À l'institution du professeur MOHMAN, à Heidelberg, il y a quelques places d'élèves vacantes. S'adresser au bureau de L'Illustration de Bade pour plus de renseignements. Change office. Change de monnaies. J. & L. SCHWARTZ, joailliers, place Kléber, 27, à Strasbourg. Achat de diamants. GROUPE MON CÂLITÉ CIVILE. FABRIQUE DE CORSETS, ORTHOPÉDISTE Au 1er, 52, rue du 1er à Strasbourg. HÔTES ET COIFFURES POUR DAMES. STRASBOURG RUE DE LA MÉSANGE, 30, AU PREMIER. Mme ARISTIDE Livreuse de laine noire, de Paris. ASSORTIMENT DE CHAPEAUX DE PARIS. Mlle BOHLINGER MODISTE, 33, rue des Hallebardes, à Strasbourg. TACHES DU VISAGE. LE LAIT ANTÉPHÉLIQUE pur les détruit. Coupé de 2/3 à 3/4
Paris, chez Bailly, libraire, rue de l'École de Médecine. BAHLER RUE DES HALLEBARDES, 18, À STRASBOURG. Grand et bel assortiment de parapluies, en-cas et ombrelles en tous genres. MAGASIN DE FLEURS FINES. SEMERAIN SŒURS RUE DES ORTÈVRÉS, 22 (anc. 6) à Strasbourg. À l'institution du professeur MOHMAN, à Heidelberg, il y a quelques places d'élèves vacantes. S'adresser au bureau de L'Illustration de Bade pour plus de renseignements. Change office. Change de monnaies. J. & L. SCHWARTZ, joailliers, place Kléber, 27, à Strasbourg. Achat de diamants. GROUPE MON CÂLITÉ CIVILE. FABRIQUE DE CORSETS, ORTHOPÉDISTE Au 1er, 52, rue du 1er à Strasbourg. HÔTES ET COIFFURES POUR DAMES. STRASBOURG RUE DE LA MÉSANGE, 30, AU PREMIER. Mme ARISTIDE Livreuse de laine noire, de Paris. ASSORTIMENT DE CHAPEAUX DE PARIS. Mlle BOHLINGER MODISTE, 33, rue des Hallebardes, à Strasbourg. TACHES DU VISAGE. LE LAIT ANTÉPHÉLIQUE pur les détruit. Coupé de 2/3 à 3/4 d'eau, il les prévient. Son usage habituel épure, tonifie, régénère le tissu de la peau. Il assure au teint pureté et clarté. Le flacon : 5 fr. Paris, Candès et Comp., boulevard Saint-Denis, 28. Strasbourg, Baër, en face de l'hôtel de Ville-de-Paris. Rue des Petite-Boucheries, 89, à Strasbourg. AU ROI D'IVETOT. CINE VALIER-BOZE BONT. À L'HORLOGE DE STRASBOURG. HENRI HODEL. SAUVON Aimé KAMIANDALL Remède souverain contre la Goutte, Paralysie, Rhumatismes, Entorses, etc., à employer en bains et en frictions. Chez M. Letz, pharmacien, rue des Arcades, 2, à Strasbourg. À Bade, hôtel Darmstadt. À Paris, chez M. Savoye, pharmacien, boulevard Poissonnière, 4. ANCIENNE MAISON WEIG 10, rue Mercière, à Strasbourg. Mme SIGNORINO NÉE ANTOINE SUCCÈSSEUR. Confection, Lingerie, Nouveautés, Dentelles, Broderie, Linge, Trousseaux, Coiffures. AUX VILLAGES-DE-SUISSE MAISON BLUM. 149 rue de la Mésange, à Strasbourg EN FACE L'HÔTEL DE LA VILLE-DE-PARIS BRENNER NAIHOAND-TAISLUR GRAND, À BADE (en face de l'hôtel du Cerf) Spécialité d'étoffes anilaines, Vêtements sur mesure en 36 heures. GANTERIE, PARFUMERIE, CRâVES. Mme V. SCHMITT NÉE LAMBLA 10, rue Mercière, à Strasbourg. CH. KUBLER STRASBOURG, RUE DES PETITE-BOUCHERIES, 13. ENTERPRISES DE DÉMÉNAGEMENT pour tous les pays avec sécurité et garantie. VIRION COIFFEUR 44, rue des Hallebardes, à Strasbourg. Spécialité
D'IVETOT. CINE VALIER-BOZE BONT. À L'HORLOGE DE STRASBOURG. HENRI HODEL. SAUVON Aimé KAMIANDALL Remède souverain contre la Goutte, Paralysie, Rhumatismes, Entorses, etc., à employer en bains et en frictions. Chez M. Letz, pharmacien, rue des Arcades, 2, à Strasbourg. À Bade, hôtel Darmstadt. À Paris, chez M. Savoye, pharmacien, boulevard Poissonnière, 4. ANCIENNE MAISON WEIG 10, rue Mercière, à Strasbourg. Mme SIGNORINO NÉE ANTOINE SUCCÈSSEUR. Confection, Lingerie, Nouveautés, Dentelles, Broderie, Linge, Trousseaux, Coiffures. AUX VILLAGES-DE-SUISSE MAISON BLUM. 149 rue de la Mésange, à Strasbourg EN FACE L'HÔTEL DE LA VILLE-DE-PARIS BRENNER NAIHOAND-TAISLUR GRAND, À BADE (en face de l'hôtel du Cerf) Spécialité d'étoffes anilaines, Vêtements sur mesure en 36 heures. GANTERIE, PARFUMERIE, CRâVES. Mme V. SCHMITT NÉE LAMBLA 10, rue Mercière, à Strasbourg. CH. KUBLER STRASBOURG, RUE DES PETITE-BOUCHERIES, 13. ENTERPRISES DE DÉMÉNAGEMENT pour tous les pays avec sécurité et garantie. VIRION COIFFEUR 44, rue des Hallebardes, à Strasbourg. Spécialité contre la chute des cheveux. ANNONCES DE L'ILLUSTRATION DE BADE. La petite ligne (de 33 lettres) 30 c. La grande ligne (de 50 lettres). 50 c. S. LALLEMENT. éditeur responsable à Bade : J. HÖHNMANN. TYPOGRAPHIE DE G. SILBERMANN, À STRASBOURG.
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENTS, ETAVIS DU CONSEIL-D'ÉTAT. TOME TRENTÉ-HUITIÈME IMPÉRIALE DE MADAME POUSSIN, MME MIGNON, 2. COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENTS ETAVIS DU CONSEIL-D'ÉTAT, (De 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique), PUBLIÉE SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES, Continuée jusqu'en 1824, et formant un volume chaque année; Contenant : les Actes insérés au Bulletin des Lois; l'Analyse des Débats parlementaires sur chaque Loi, des Notes indiquant les Lois analogues; les Instructions ministérielles; les Rapports au Roi, et divers Documents inédits; PAR J. B. DUVERGIER, AVOCAT A LA COUR ROYALE DE PARIS. TOME TRENTÉ-HUITIÈME. ANNÉE 1838. PARIS. CHEZ M. BOUSQUET, DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION, RUE DE SEINE, N° 56. 1859. COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENTS ETAVIS DU CONSEIL D'ÉTAT, 1838. PREMIÈRE PARTIE, MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE.— LOUIS-PHILIPPE, 7 JANVIER 1838. — Ordonnance du Roi concernant la contribution spéciale à percevoir, en 1838, pour les dépenses des chambres de commerce. (IX, Bull. DLLI, n. 7201.) Louis-Philippe, etc., sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État des travaux publics, de l'agriculture et du commerce; vue loi de finances du 20 juillet 1837 et celle du 23 juillet 1820, etc. Art. 1er. La somme de cent vingt mille livres cent quarante-huit francs, nécessaire au paiement des dépenses des chambres de commerce, suivant les budgets approuvés, d'après leurs propositions, par notre ministre secrétaire d'État au département des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, plus cinq centimes par franc pour couvrir les non-valeurs, sera répartie, en 1838, conformément au tableau annexé à la présente ordonnance, sur les patentés désignés en l'article 12 de la loi du 23 juillet 1820. 2. Le produit de ladite contribution sera mis, sur les mandats des préfets, à la disposition des chambres de commerce, qui en rendront compte à notre ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce. 3. Nos ministres des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, et des finances (M. Martin du Nord et Laplagne) sont chargés, etc. NOMS CHAMBRES SOMMES A S'APLANIR des et à sur VILLES ET DÉPARTEMENTS. BOURSES. IMPOSER. LES PATENTÉS IMPOSABLES. Amiens (Somme) Chambre... 3,200 De tout le département. Arras (Pas-de-Calais) Idem
paiement des dépenses des chambres de commerce, suivant les budgets approuvés, d'après leurs propositions, par notre ministre secrétaire d'État au département des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, plus cinq centimes par franc pour couvrir les non-valeurs, sera répartie, en 1838, conformément au tableau annexé à la présente ordonnance, sur les patentés désignés en l'article 12 de la loi du 23 juillet 1820. 2. Le produit de ladite contribution sera mis, sur les mandats des préfets, à la disposition des chambres de commerce, qui en rendront compte à notre ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce. 3. Nos ministres des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, et des finances (M. Martin du Nord et Laplagne) sont chargés, etc. NOMS CHAMBRES SOMMES A S'APLANIR des et à sur VILLES ET DÉPARTEMENTS. BOURSES. IMPOSER. LES PATENTÉS IMPOSABLES. Amiens (Somme) Chambre... 3,200 De tout le département. Arras (Pas-de-Calais) Idem Pour l'ensemble. Avignon (Vaucluse) Idem 1,200 De tout le département. Bayonne (Basses-Pyrénées) Chambre... 3,725 De tout le département, et de la ville de Saint-Esprit (Landes). Besançon (Doubs) Idem 1,750 De tout le département. Boulogne (Pas-de-Calais) Idem 2,385 Dudépartement, circonscription de ladite chambre. Caen (Calvados) Idem 1,808 De tout le département. Calais (Pas-de-Calais) Idem 1,400 Du département, et circonscription de ladite chambre. Carcassonne (Aude) Idem 1,599 De tout le département. Cherbourg (Manche) Idem 900 Du département, et circonscription de ladite chambre. Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) Idem 750 De tout le département. Idem 3,550 Du département, et circonscription de ladite chambre. Dieppe (Seine-Inférieure) Chambre... De la ville de Dieppe seulement. Dunkerque (Nord) Chambre... 3,655 Dudépartement, circonscription de ladite chambre, et de la ville de Dunkerque. Granville (Manche) Idem Idem. Le Havre (Seine-Inférieure) Bourse 2,390 De la ville du Havre seulement. Chambre... 3,207 Dudépartement, circonscription de ladite chambre. Lille (Nord) Chambre... De la ville de Lille seulement. Bourse 1,117 De la ville de Lille seulement. Lorient (Morbihan) Chambre... 3,003 De tout le département. Ouest 6,300 Idem. Lyon (Rhône) Bourse 8,00 De la ville de Lyon seulement. Metz (Moselle) Chambre... 1,199 De tout le département. Idem 2,195 Idem. Montpellier (Hérault) Bourse 3,300 De la ville de
Calais (Pas-de-Calais) Idem 1,400 Du département, et circonscription de ladite chambre. Carcassonne (Aude) Idem 1,599 De tout le département. Cherbourg (Manche) Idem 900 Du département, et circonscription de ladite chambre. Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) Idem 750 De tout le département. Idem 3,550 Du département, et circonscription de ladite chambre. Dieppe (Seine-Inférieure) Chambre... De la ville de Dieppe seulement. Dunkerque (Nord) Chambre... 3,655 Dudépartement, circonscription de ladite chambre, et de la ville de Dunkerque. Granville (Manche) Idem Idem. Le Havre (Seine-Inférieure) Bourse 2,390 De la ville du Havre seulement. Chambre... 3,207 Dudépartement, circonscription de ladite chambre. Lille (Nord) Chambre... De la ville de Lille seulement. Bourse 1,117 De la ville de Lille seulement. Lorient (Morbihan) Chambre... 3,003 De tout le département. Ouest 6,300 Idem. Lyon (Rhône) Bourse 8,00 De la ville de Lyon seulement. Metz (Moselle) Chambre... 1,199 De tout le département. Idem 2,195 Idem. Montpellier (Hérault) Bourse 3,300 De la ville de Montpellier seulement. Morlaix (Finistère) Chambre... 3,450 De tout le département. Idem 2,985 Idem. Mulhouse (Haut-Rhin) Bourse 1,700 De la ville de Mulhouse seulement. Chambre... 4,700 De tout le département. Nantes (Loire-Inférieure) Bourse 1,300 De la ville de Nantes seulement. Nîmes (Gard) Chambre... 1,200 De tout le département. Chambre... 1,000 De tout le département. Orléans (Loiret) Bourse 1,000 De la ville d'Orléans seulement. Chambre... 10,680 De tout le département. Paris (Seine) Bourse 12,793 De la ville de Paris seulement. Reims (Marne) Chambre... 1,017 De tout le département. Idem 3,495 Idem. La Rochelle (Charente-Inférieure) Bourse 7,250 De la ville de La Rochelle seulement. Chambre... 5,400 Du département, et circonscription de ladite chambre. Rouen (Seine-Inférieure) Chambre... De la ville de Rouen seulement. Bourse 3,850 De la ville de Rouen seulement. Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) Chambre... De tout le département. Idem 1,228 Idem. Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) Bourse 2,725 De la ville de Saint-Malo seulement. Toulon (Var) Chambre... 3,000 De tout le département. Toulouse (Haute-Garonne) Chambre... 2,719 De tout le département. Tours (Indre-et-Loire)... Chambre... 6,933 De tout le département. Valenciennes (Nord) Chambre... De tout le département, et circonscription de ladite chambre. TOTAL. 120,843 MONARCHIE CONST. — LOUIS-PHILIPPE 1er. — 16 JANVIER 1838. — Ordonnance du Roi qui augmente
tout le département. Orléans (Loiret) Bourse 1,000 De la ville d'Orléans seulement. Chambre... 10,680 De tout le département. Paris (Seine) Bourse 12,793 De la ville de Paris seulement. Reims (Marne) Chambre... 1,017 De tout le département. Idem 3,495 Idem. La Rochelle (Charente-Inférieure) Bourse 7,250 De la ville de La Rochelle seulement. Chambre... 5,400 Du département, et circonscription de ladite chambre. Rouen (Seine-Inférieure) Chambre... De la ville de Rouen seulement. Bourse 3,850 De la ville de Rouen seulement. Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) Chambre... De tout le département. Idem 1,228 Idem. Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) Bourse 2,725 De la ville de Saint-Malo seulement. Toulon (Var) Chambre... 3,000 De tout le département. Toulouse (Haute-Garonne) Chambre... 2,719 De tout le département. Tours (Indre-et-Loire)... Chambre... 6,933 De tout le département. Valenciennes (Nord) Chambre... De tout le département, et circonscription de ladite chambre. TOTAL. 120,843 MONARCHIE CONST. — LOUIS-PHILIPPE 1er. — 16 JANVIER 1838. — Ordonnance du Roi qui augmente le budget des dépenses administratives des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations pour l'exercice 1838. (IX, Bull. DLLI, n. 7203.) Louis-Philippe, etc., vu notre ordonnance en date du 12 décembre 1836, qui a réglé à une somme de trois cent soixante et dix mille francs le budget des dépenses administratives des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations pour l'exercice 1837; vu l'avis motivé de la commission de surveillance de ces deux établissements, intervenu sur la demande d'un crédit supplémentaire à cette fixation; sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État des finances, etc. Art. 1er. Le budget des dépenses administratives des deux caisses d'amortissement et des dépôts et consignations est augmenté d'une somme de trois mille francs, applicable aux frais de service réservés de l'extension des travaux occasionnés par la mise à exécution de la loi du 31 mars 1837, qui a confié à la caisse des dépôts et consignations l'administration des fonds des caisses d'épargne. 2. A moyen de ce supplément, le budget administratif des deux caisses est définitivement fixé pour l'année 1837, à une somme de trois cent soixante et treize mille francs (373,000 fr.). Le roi, sur le rapport de son ministre des finances (M.
administratives des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations pour l'exercice 1837; vu l'avis motivé de la commission de surveillance de ces deux établissements, intervenu sur la demande d'un crédit supplémentaire à cette fixation; sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État des finances, etc. Art. 1er. Le budget des dépenses administratives des deux caisses d'amortissement et des dépôts et consignations est augmenté d'une somme de trois mille francs, applicable aux frais de service réservés de l'extension des travaux occasionnés par la mise à exécution de la loi du 31 mars 1837, qui a confié à la caisse des dépôts et consignations l'administration des fonds des caisses d'épargne. 2. A moyen de ce supplément, le budget administratif des deux caisses est définitivement fixé pour l'année 1837, à une somme de trois cent soixante et treize mille francs (373,000 fr.). Le roi, sur le rapport de son ministre des finances (M. Laplagne), et à l'avis motivé de la commission de surveillance, a ordonné et ordonne que le budget des dépenses administratives des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations est fixé pour l'exercice 1838, à la somme de trois cent soixante et dix-sept mille deux cents francs (577,200 fr.). L'État des dépenses administratives des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations pour l'année 1838, présenté par le directeur général à la commission de surveillance, en exécution de l'article 37 de l'ordonnance royale du 22 mai 1816. LE CRÉDIT NATURE DES DÉPENSES. demande pour 1838. PERSONNEL. — Service central. Traitement du directeur général 20,000 fr. Traitement du directeur adjoint 12,000 fr. Institués par la loi. (Formation, etc.) Caisse centrale 30,000 fr. Contrôle de la caisse centrale 5,700 fr. Chef de division et chef adjoint, 10,400 fr. Bureau du grand-livre et des écritures générales 13,800 fr. Bureau des comptes courants 8,000 fr. Bureau des réception des fonds 2,000 fr. Comptabilité 23,200 fr. Bureau des consignations 7,000 fr. Bureau des retraites 25,800 fr. Bureau des caisses d'épargne et des fonds divers 21,500 fr. Secrétaire et archives 0,700 fr. Contrôleurs, Clerks et employés 34,700 fr. Rôles et inventaires 280,000 fr. ORANEMENT CORTE. — LOUIS-PHILIPPE IER
dépenses administratives des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations pour l'année 1838, présenté par le directeur général à la commission de surveillance, en exécution de l'article 37 de l'ordonnance royale du 22 mai 1816. LE CRÉDIT NATURE DES DÉPENSES. demande pour 1838. PERSONNEL. — Service central. Traitement du directeur général 20,000 fr. Traitement du directeur adjoint 12,000 fr. Institués par la loi. (Formation, etc.) Caisse centrale 30,000 fr. Contrôle de la caisse centrale 5,700 fr. Chef de division et chef adjoint, 10,400 fr. Bureau du grand-livre et des écritures générales 13,800 fr. Bureau des comptes courants 8,000 fr. Bureau des réception des fonds 2,000 fr. Comptabilité 23,200 fr. Bureau des consignations 7,000 fr. Bureau des retraites 25,800 fr. Bureau des caisses d'épargne et des fonds divers 21,500 fr. Secrétaire et archives 0,700 fr. Contrôleurs, Clerks et employés 34,700 fr. Rôles et inventaires 280,000 fr. ORANEMENT CORTE. — LOUIS-PHILIPPE IER — 18 JANVIER 1838. — Ordonnance du Roi relative à l'organisation de la légion de cavalerie de la garde nationale de Paris. (IX, Bull. DLIV.n. 7209.) Louis-Philippe, etc., vu notre ordonnance du 28 mai 1831, relative à l'organisation de la légion de cavalerie de la garde nationale de Paris; considérant que l'organisation de celle légion exige des modifications devenues nécessaires; qu'il importe, d'ailleurs, de mettre les dispositions qui régissent ladite légion en harmonie avec la loi du 14 juillet dernier, concernant la garde nationale du département de la Seine; sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, etc. Art. 1er. La légion de cavalerie de la garde nationale de Paris est divisée en six escadrons, qui se recruteront, autant que possible, dans les arrondissements affectés à chacun d'eux par arrêté du préfet de la Seine. 2. Le maximum de l'effectif de chaque escadron, officiers, sous-officiers et brigadiers compris, est fixé à deux cents hommes. Ceux des escadrons actuels qui comptent plus de deux cents hommes ne pourront recevoir de nouveaux gardes que lorsque l'effectif se trouvera au-dessous de ce nombre. 5. Chaque escadron aura : Officiers. — Capitaine-commandant, 1; capitaine en second, 1; lieutenant en premier,