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deux faits par lesquels M. Wolowski a terminé son énumération. L'un se rapporte à l'Allemagne. En expliquant la multiplicité et la liberté relative de l'émission fiduciaire en Allemagne par la division des territoires ou la multiplicité des gouvernements, M. Wolowski paraît ne pas se souvenir de la convention monétaire du 24 janvier 1857; par cette convention, l'Allemagne est arrivée à une unification relative en ce qui concerne la monnaie métallique à la diversité si grande d'autrefois a succédé une espèce d'unité-triplicité (Drei-Einigkeit), toute l'Allemagne ne possédant aujourd'hui, à peu d'exceptions près, que trois types de monnaie métallique. La multiplicité des territoires n'a donc pas empêché l'unification; rien n'eût été plus facile que de s'entendre en même temps sur une certaine unification dans l'émission fiduciaire, si toute l'Allemagne voyait dans la liberté et dans la multiplicité d'émission un mal aussi grand qu'y voit M. Wolowski. Tout aussi peu fondée paraît à M. Horn l'assimilation qu'établit M. Wolowski entre l'immobilisation de son capital (en rentes sur l'État) reprochée à la Banque de France, et les dépôts de fonds publics érigés dans certains États de l'Amérique du Nord comme couverture de l'émission de billets à vue et au porteur. M. Horn estime que la similitude n'existe guère. L'immobilisation du capital social de la Banque de France a ce mauvais côté que, lorsque les besoins du public ou une méfiance momentanée font refluer le billet vers la Banque et accroissent les demandes de numéraire, la Banque est hors d'état de faire monnaie de son capital et d'accroître ainsi ses ressources métalliques. Il n'en est guère ainsi en Amérique si le billet reflue au guichet de telle ou telle banque, elle peut diminuer dans une mesure correspondante les fonds de garantie déposés au Trésor, réaliser ces fonds et augmenter son encaisse. Excuser ce qui se passe en France par ce qui existe en Amérique, c'est donc confondre deux choses qui n'ont qu'une apparence de similitude, mais qui, en réalité, ne se ressemblent ni dans leur but, ni dans leurs effets. Dans l'opinion de M. Horn, il n'est pas possible de dire que l'État a le
la similitude n'existe guère. L'immobilisation du capital social de la Banque de France a ce mauvais côté que, lorsque les besoins du public ou une méfiance momentanée font refluer le billet vers la Banque et accroissent les demandes de numéraire, la Banque est hors d'état de faire monnaie de son capital et d'accroître ainsi ses ressources métalliques. Il n'en est guère ainsi en Amérique si le billet reflue au guichet de telle ou telle banque, elle peut diminuer dans une mesure correspondante les fonds de garantie déposés au Trésor, réaliser ces fonds et augmenter son encaisse. Excuser ce qui se passe en France par ce qui existe en Amérique, c'est donc confondre deux choses qui n'ont qu'une apparence de similitude, mais qui, en réalité, ne se ressemblent ni dans leur but, ni dans leurs effets. Dans l'opinion de M. Horn, il n'est pas possible de dire que l'État a le droit exclusif de battre monnaie même en ce qui concerne la monnaie métallique. Pour s'en convaincre, il suffirait de remonter aux origines de la monnaie, origines qu'on retrouve aujourd'hui encore dans le régime de la Chine, par exemple. Dans ces origines, la monnaie n'est qu'une contre-marchandise que l'acheteur donne en retour de n'importe quelle autre marchandise, et dont le preneur est obligé de vérifier lui-même la valeur réelle par le pesage et l'essayage; on cherche plus tard à faciliter cette opération par le poinçon qu'on imprime sur les barres d'or et d'argent; encore un pas, et l'on charge l'État du soin de généraliser cette facilité en donnant aux pièces d'or et d'argent une forme, une empreinte qui dispensent le particulier du pesage et de l'essayage et assurent à ces disques métalliques la circulabilité générale. Au lieu de parler d'un droit régalien, il faudrait parler peut-être d'un devoir régalien, ou devoir qui incombe à l'État de surveiller la vérité et la loyauté des mesures et poids qui s'appliquent dans le commerce. Rien ne s'oppose à ce qu'on puisse prévoir une époque où le monnayage sera tout à fait abandonné à l'industrie privée avec la seule surveillance de l'autorité centrale. Si le
retour de n'importe quelle autre marchandise, et dont le preneur est obligé de vérifier lui-même la valeur réelle par le pesage et l'essayage; on cherche plus tard à faciliter cette opération par le poinçon qu'on imprime sur les barres d'or et d'argent; encore un pas, et l'on charge l'État du soin de généraliser cette facilité en donnant aux pièces d'or et d'argent une forme, une empreinte qui dispensent le particulier du pesage et de l'essayage et assurent à ces disques métalliques la circulabilité générale. Au lieu de parler d'un droit régalien, il faudrait parler peut-être d'un devoir régalien, ou devoir qui incombe à l'État de surveiller la vérité et la loyauté des mesures et poids qui s'appliquent dans le commerce. Rien ne s'oppose à ce qu'on puisse prévoir une époque où le monnayage sera tout à fait abandonné à l'industrie privée avec la seule surveillance de l'autorité centrale. Si le droit exclusif de l'État à fabriquer la monnaie métallique n'existe pas, la conclusion qu'en tire M. Wolowski pour revendiquer le droit exclusif pour l'État à fabriquer de la monnaie fiduciaire tombe d'elle-même. Mais dût-on même admettre l'exactitude de la première, et reconnaître à l'État le droit exclusif de fabriquer la monnaie métallique, qu'on ne saurait guère justifier par là un droit exclusif pour ce même État de fabriquer ou de faire fabriquer des billets au porteur et à vue. M. Wolowski ne justifie cette assimilation qu'en posant en principe que le billet de banque remplace la monnaie métallique, et doit subir le même régime que cette dernière or, c'est ce que M. Horn croit contester, pour les raisons données plus haut par M. Joseph Garnier. Le billet de banque, dans sa destination principale et dans son mode d'émission le plus usité, se substitue non aux espèces, mais à la lettre de change que la Banque escompte. C'est une lettre de change d'une coupure plus commode, d'une échéance de toutes les heures et d'une facilité de circulation plus générale qui se substitue à la lettre de change du premier débiteur. Le billet de banque ne circule comme monnaie qu'au même titre
monnaie métallique, qu'on ne saurait guère justifier par là un droit exclusif pour ce même État de fabriquer ou de faire fabriquer des billets au porteur et à vue. M. Wolowski ne justifie cette assimilation qu'en posant en principe que le billet de banque remplace la monnaie métallique, et doit subir le même régime que cette dernière or, c'est ce que M. Horn croit contester, pour les raisons données plus haut par M. Joseph Garnier. Le billet de banque, dans sa destination principale et dans son mode d'émission le plus usité, se substitue non aux espèces, mais à la lettre de change que la Banque escompte. C'est une lettre de change d'une coupure plus commode, d'une échéance de toutes les heures et d'une facilité de circulation plus générale qui se substitue à la lettre de change du premier débiteur. Le billet de banque ne circule comme monnaie qu'au même titre à peu près, quoique avec de plus grandes facilités, qui font circuler les chèques, les warrants qui, dans différentes villes, font circuler les bons de telle ou telle grande maison, etc., etc. L'État peut donc avoir le droit ou plutôt le devoir de surveiller cette circulation fiduciaire plus générale que toute autre de son espèce mais de là à un droit exclusif de fabriquer ou de faire fabriquer le billet de banque, il y a une distance énorme que M. Wolowski franchit trop lestement. Moins exigeant que l'honorable préopinant, M. Horn se contenterait parfaitement pour la France et le continent de la liberté qui existe depuis deux siècles en Écosse et a existé en Angleterre jusqu'au fameux acte de Robert Peel. M. Wolowski trouve cette liberté insuffisante, puisqu'il dit que la liberté des banques n'a jamais existé au-delà du détroit. Les faits dont il étaye cette assertion sont loin d'être exacts. En ce qui concerne la responsabilité illimitée des actionnaires, M. Horn a déjà rappelé en d'autres occasions à M. Wolowski que la responsabilité illimitée n'a jamais existé et n'existe point pour les trois banques les plus anciennes et les plus importantes de l'Écosse. Quant aux autres règles et restrictions
toute autre de son espèce mais de là à un droit exclusif de fabriquer ou de faire fabriquer le billet de banque, il y a une distance énorme que M. Wolowski franchit trop lestement. Moins exigeant que l'honorable préopinant, M. Horn se contenterait parfaitement pour la France et le continent de la liberté qui existe depuis deux siècles en Écosse et a existé en Angleterre jusqu'au fameux acte de Robert Peel. M. Wolowski trouve cette liberté insuffisante, puisqu'il dit que la liberté des banques n'a jamais existé au-delà du détroit. Les faits dont il étaye cette assertion sont loin d'être exacts. En ce qui concerne la responsabilité illimitée des actionnaires, M. Horn a déjà rappelé en d'autres occasions à M. Wolowski que la responsabilité illimitée n'a jamais existé et n'existe point pour les trois banques les plus anciennes et les plus importantes de l'Écosse. Quant aux autres règles et restrictions dans lesquelles M. Wolowski voit la négation de la liberté banquière en Angleterre, M. Horn se bornera de rappeler que jusqu'aux bills de 1856 et 1857, ces règles et restrictions frappaient toutes les associations de capitaux elles n'atteignaient donc pas l'émission fiduciaire en particulier. Quant à l'acte de Robert Peel, qui a modifié si profondément la législature anglaise en matière de banque d'émission, M. Horn se borne à renvoyer le préopinant à l'appréciation si motivée que M. Michel Chevalier vient d'en faire dans le Journal des Débats. M. Horn n'ajoutera qu'une seule remarque faire un mérite aux bills de 1844 et 1845 de la merveilleuse prospérité économique de l'Angleterre, c'est évidemment confondre le quoique avec le parce que et commettre la même erreur qu'ont commise les protectionnistes en s'armant, contre les réformes douanières du même Peel, de la grandeur industrielle et commerciale de la Grande-Bretagne. M. Mannequin n'admet pas que la liberté des banques d'émission touche en quoi que ce soit l'unité de la monnaie, dont tout le monde désire le maintien comme M. Wolowski. L'unité de la monnaie, c'est le franc, et, à moins de supposer que des banques libres n'émettent des billets stipulant des florins, des thalers, des
qui a modifié si profondément la législature anglaise en matière de banque d'émission, M. Horn se borne à renvoyer le préopinant à l'appréciation si motivée que M. Michel Chevalier vient d'en faire dans le Journal des Débats. M. Horn n'ajoutera qu'une seule remarque faire un mérite aux bills de 1844 et 1845 de la merveilleuse prospérité économique de l'Angleterre, c'est évidemment confondre le quoique avec le parce que et commettre la même erreur qu'ont commise les protectionnistes en s'armant, contre les réformes douanières du même Peel, de la grandeur industrielle et commerciale de la Grande-Bretagne. M. Mannequin n'admet pas que la liberté des banques d'émission touche en quoi que ce soit l'unité de la monnaie, dont tout le monde désire le maintien comme M. Wolowski. L'unité de la monnaie, c'est le franc, et, à moins de supposer que des banques libres n'émettent des billets stipulant des florins, des thalers, des piastres ou des livres sterling, le franc ne peut souffrir aucune atteinte de leur liberté. Un membre faisant observer à M. Mannequin que l'unité réclamée par M. Wolowski est l'unité de la monnaie de banque, il répond qu'il ne comprend rien à cette espèce d'unité. D'abord, le billet de banque n'est pas une monnaie, on l'a surabondamment démontré c'est une promesse de monnaie, comme tous les effets de commerce, ni plus ni moins mais, alors même qu'on voudrait le considérer comme une monnaie, il ne s'ensuivrait pas que la liberté de l'émettre dût en altérer l'unité, puisque nous avons l'unité des poids et mesures avec la liberté de leur fabrication. L'unité dont parle M. Wolowski, dit M. Mannequin en terminant, ce n'est pas autre chose que le monopole; mais on ne peut pas l'invoquer pour la défense du monopole sans tomber dans une évidente pétition de principe. M. Joseph Garnier ne veut répondre à M. Wolowski que sur deux points. M. Wolowski s'appuie sur la tendance à la centralisation des banques d'émission dans divers pays il oublie que partout la bonté du procédé est mise en suspicion, que le commerce commence à comprendre que ce n'est pas là une bonne
n'est pas une monnaie, on l'a surabondamment démontré c'est une promesse de monnaie, comme tous les effets de commerce, ni plus ni moins mais, alors même qu'on voudrait le considérer comme une monnaie, il ne s'ensuivrait pas que la liberté de l'émettre dût en altérer l'unité, puisque nous avons l'unité des poids et mesures avec la liberté de leur fabrication. L'unité dont parle M. Wolowski, dit M. Mannequin en terminant, ce n'est pas autre chose que le monopole; mais on ne peut pas l'invoquer pour la défense du monopole sans tomber dans une évidente pétition de principe. M. Joseph Garnier ne veut répondre à M. Wolowski que sur deux points. M. Wolowski s'appuie sur la tendance à la centralisation des banques d'émission dans divers pays il oublie que partout la bonté du procédé est mise en suspicion, que le commerce commence à comprendre que ce n'est pas là une bonne solution, et que parmi les théoriciens, les partisans de la liberté des banques, au nombre de deux il y a vingt ans (Carey et Coquelin), sont aujourd'hui assez nombreux. En fait encore, il oublie que les banques des États nord-est de l'Amérique du Nord sont tout à fait libres, que la liberté fonctionne bien à Genève, qu'il y a plusieurs banques d'émission en Angleterre : la Banque de Londres, la Banque de Dublin, un certain nombre de chartered banks, et enfin les banques d'Écosse, que la réglementation de 1845 n'a pas supprimées, mais simplement astreintes à un maximum. Il n'entre pas dans d'autres détails sur ce dernier point que doit traiter un des membres qui a demandé la parole. M. Wolowski invoque la grande autorité de Peel, qui a fait la réforme douanière. Il faut distinguer l'homme politique et l'interventionniste qui étaient en Robert Peel ont été convertis en free trade par la Ligue, laquelle avait transformé l'opinion, et par la disette qui est venue augmenter sa force au dernier moment. Mais le Peel du bill de la banque était encore l'homme de la réglementation et de la protection, raillant les économistes dont il a fait plus de cas plus
la liberté fonctionne bien à Genève, qu'il y a plusieurs banques d'émission en Angleterre : la Banque de Londres, la Banque de Dublin, un certain nombre de chartered banks, et enfin les banques d'Écosse, que la réglementation de 1845 n'a pas supprimées, mais simplement astreintes à un maximum. Il n'entre pas dans d'autres détails sur ce dernier point que doit traiter un des membres qui a demandé la parole. M. Wolowski invoque la grande autorité de Peel, qui a fait la réforme douanière. Il faut distinguer l'homme politique et l'interventionniste qui étaient en Robert Peel ont été convertis en free trade par la Ligue, laquelle avait transformé l'opinion, et par la disette qui est venue augmenter sa force au dernier moment. Mais le Peel du bill de la banque était encore l'homme de la réglementation et de la protection, raillant les économistes dont il a fait plus de cas plus tard et qui n'ont pas peu contribué à sa gloire. M. Du Puynode, pour se restreindre en des limites aussi étroites que possible, répondra seulement aux principaux arguments invoqués par M. Wolowski. L'honorable membre prétend que le billet de banque est une monnaie, que la réglementation des banques a toujours existé dans la Grande-Bretagne, et que les banques libres des États-Unis ont eu la plus déplorable histoire, M. du Puynode croit ces trois affirmations erronées. M. Wolowski, tenant les billets de banque pour une monnaie, répète que les banques battent monnaie. Rien n'est moins exact. MM. Joseph Garnier et Horn l'ont déjà dit. Le billet ne peut être et n'est qu'une obligation, qu'un engagement; il s'acquitte comme tout autre effet de commerce et circule au même titre. S'il est facilement accepté, c'est que chacun se fie à l'honneur et à la solvabilité de la société qui l'a livré, et qu'aucun terme n'existe pour son remboursement. Il passe de main en main, c'est vrai, mais non comme du numéraire, dont la remise éteint définitivement toute dette; il se transmet simplement comme la lettre de change ou le billet à ordre, qui n'éteignent la dette de celui qui les remet qu'en y
existé dans la Grande-Bretagne, et que les banques libres des États-Unis ont eu la plus déplorable histoire, M. du Puynode croit ces trois affirmations erronées. M. Wolowski, tenant les billets de banque pour une monnaie, répète que les banques battent monnaie. Rien n'est moins exact. MM. Joseph Garnier et Horn l'ont déjà dit. Le billet ne peut être et n'est qu'une obligation, qu'un engagement; il s'acquitte comme tout autre effet de commerce et circule au même titre. S'il est facilement accepté, c'est que chacun se fie à l'honneur et à la solvabilité de la société qui l'a livré, et qu'aucun terme n'existe pour son remboursement. Il passe de main en main, c'est vrai, mais non comme du numéraire, dont la remise éteint définitivement toute dette; il se transmet simplement comme la lettre de change ou le billet à ordre, qui n'éteignent la dette de celui qui les remet qu'en y substituant celle des tiers qui les ont souscrits. Si je donne un billet de banque, je serai libéré de la somme qu'il représente mais la banque qui l'a émis sera engagée à ma place; il n'y aura pas extinction de dette, comme lorsqu'il s'agit de monnaie, il y aura novation de créance comme lorsqu'il s'agit de tout effet négociable. Aussi, ce que le papier de banque remplace réellement, n'est-ce aucun des métaux précieux dont il économise pourtant l'usage, grâce à la sécurité qu'il présente, ce sont les effets de négociance dont il a et la nature et les résultats, et contre lesquels il s'échange lorsqu'ils se présentent à l'escompte. Comment ces vérités ne sont-elles pas encore hors de discussion ? Personne ne les a mieux mises en lumière que M. Michel Chevalier dans l'un des chapitres de son beau livre De la monnaie. M. Wolowski ne paraît pas plus heureux à M. du Puynode quand il invoque, à l'appui de son opinion, la constante et rigoureuse réglementation des banques d'Angleterre et d'Écosse. Pendant très longtemps, la loi anglaise n'apportait de restriction au commerce des banques qu'à Londres et dans un rayon très restreint autour de Londres. M. Horn a déjà
de créance comme lorsqu'il s'agit de tout effet négociable. Aussi, ce que le papier de banque remplace réellement, n'est-ce aucun des métaux précieux dont il économise pourtant l'usage, grâce à la sécurité qu'il présente, ce sont les effets de négociance dont il a et la nature et les résultats, et contre lesquels il s'échange lorsqu'ils se présentent à l'escompte. Comment ces vérités ne sont-elles pas encore hors de discussion ? Personne ne les a mieux mises en lumière que M. Michel Chevalier dans l'un des chapitres de son beau livre De la monnaie. M. Wolowski ne paraît pas plus heureux à M. du Puynode quand il invoque, à l'appui de son opinion, la constante et rigoureuse réglementation des banques d'Angleterre et d'Écosse. Pendant très longtemps, la loi anglaise n'apportait de restriction au commerce des banques qu'à Londres et dans un rayon très restreint autour de Londres. M. Horn a déjà défini la réglementation des banques anglaises et écossaises avant les bills de 1844 et de 1845, et a eu toute raison de dire qu'en demandant la liberté des banques, nous sommes tout prêts à concéder les garanties qu'on croira nécessaires. Les banques d'Écosse étaient absolument libres, et l'on ne saurait trop admirer les services qu'elles ont rendus et la sécurité qu'elles ont présentée. Elles suffiraient à réfuter tous les arguments du privilège et du monopôle; elles se sont appliquées à multiplier leurs services, non en augmentant le nombre de leurs billets, mais en leur imprimant une rapide circulation. En même temps qu'elles conservaient avec soin la disposition de leurs propres capitaux pour satisfaire aux demandes de remboursement, elles excitaient à l'épargne et au long abandon entre leurs mains des dépôts, en leur attribuant de profitables avantages. La circulation des banques d'Écosse dépassait et dépasse encore à peine la somme de leurs capitaux; loin d'avoir causé des crises, elles ont toujours préservé leur pays, qu'elles ont trouvé presque sauvage et qu'elles ont rendu l'un des plus riches et des plus policés du monde, des embarras financiers qu'a souvent ressentis, à leur côté, l'Angleterre. Au sein d'un mouvement d'affaires énorme, en remplissant
trop admirer les services qu'elles ont rendus et la sécurité qu'elles ont présentée. Elles suffiraient à réfuter tous les arguments du privilège et du monopôle; elles se sont appliquées à multiplier leurs services, non en augmentant le nombre de leurs billets, mais en leur imprimant une rapide circulation. En même temps qu'elles conservaient avec soin la disposition de leurs propres capitaux pour satisfaire aux demandes de remboursement, elles excitaient à l'épargne et au long abandon entre leurs mains des dépôts, en leur attribuant de profitables avantages. La circulation des banques d'Écosse dépassait et dépasse encore à peine la somme de leurs capitaux; loin d'avoir causé des crises, elles ont toujours préservé leur pays, qu'elles ont trouvé presque sauvage et qu'elles ont rendu l'un des plus riches et des plus policés du monde, des embarras financiers qu'a souvent ressentis, à leur côté, l'Angleterre. Au sein d'un mouvement d'affaires énorme, en remplissant une multitude de fonctions étrangères aux banques privilégiées, elles n'ont fait perdre que 25504 livres sterling jusqu'en 1856, après un siècle trois quarts environ d'existence. Elles ont en tout montré une merveilleuse intelligence, une incomparable habileté, pour attirer les capitaux oisifs dans leurs caisses et pour les distribuer ensuite dans les divers canaux de la circulation; car les institutions de crédit ne peuvent rien faire de plus. Elles doublent, centuplent l'activité et l'emploi des capitaux; elles en rendent les services plus constants, plus généraux, plus rapides, mais elles n'en créent point. Les banques d'Écosse ont d'elles-mêmes donné au pays les garanties les plus grandes; nulle loi n'en a imposé de semblables aux banques privilégiées. Le mardi et le vendredi de chaque semaine, les agents de toutes les banques écossaises s'assemblent à Édimbourg et échangent entre eux les billets qu'ils détiennent, de manière que chacun de ces établissements rentre en possession de ceux qu'il a émis. C'est pour les billets de banque, un échange pareil à celui qui s'opère pour les chèques au clearing house de Londres. Les banques de l'ouest de l'Écosse échangent même deux ou trois fois par semaine leurs billets à Glasgow. Comment serait-il possible d'imaginer qu'avec des