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scierie mécanique. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 31 mai 1895 PRÉSIDENCE DE M. FLOQUET PRÉSIDENT La séance est ouverte à trois heures. La Chambre adopte divers projets d'intérêt local. L'Ouganda M. le prince d'Arenberg a la parole pour adresser une question à M. le ministre des affaires étrangères. Vers la fin de janvier, les missionnaires français établis dans l'Ouganda ont été chassés et leurs cultures dévastées. Les agresseurs étaient armés de fusils à tir rapide qu'on dit avoir été fournis par les officiers de la Compagnie anglaise l'East African Company. Déjà le lieutenant Mizon avait été inquiété dans son voyage, qu'il a mené à bonne fin grâce à une énergie sans égale. (Applaudissements.) Il s'agit de savoir si les compagnies anglaises ont le droit de traiter ainsi nos nationaux. (Applaudissements.) M. le ministre des affaires étrangères. — La compagnie anglaise de l'Afrique orientale a passé avec un roi indigène un traité de protectorat ; il y a eu dans ce pays un conflit grave entre protestants et catholiques. Le gouvernement anglais a répondu qu'il attendrait le rapport officiel de ses agents avant de prononcer. La France lui a fait savoir qu'elle rendrait l'Angleterre responsable de tout ce que la compagnie anglaise aurait fait. (Applaudissements.) Quand l'Angleterre aura fait connaître sa réponse, le gouvernement français verra quelle conduite il convient de tenir. (Applaudissements.) S. le prince d'Arenberg remercie M. le ministre de sa réponse. La question monétaire L'ordre du jour appelle la discussion : 1° de l'interpellation de M. le baron de Soubeyran, sur la question monétaire; 2° l'interpellation de M. Bourgeois (Jura) sur la nécessité de dénoncer la convention monétaire de 1885 avec la Grèce, la Suisse, l'Italie et la Belgique. M. le baron de Soubeyran. — La France est le pays du monde qui possède la plus grande quantité d'argent. Si on le démonétisait, l'argent n'aurait plus de valeur. La situation devient de jour en jour plus grave. En 1891, le représentant du gouvernement autrichien avait déclaré à la conférence qu'il fallait faire de grands efforts pour réhabiliter l'argent, et ces jours-ci le gouvernement autrichien a pris la résolution
anglaise aurait fait. (Applaudissements.) Quand l'Angleterre aura fait connaître sa réponse, le gouvernement français verra quelle conduite il convient de tenir. (Applaudissements.) S. le prince d'Arenberg remercie M. le ministre de sa réponse. La question monétaire L'ordre du jour appelle la discussion : 1° de l'interpellation de M. le baron de Soubeyran, sur la question monétaire; 2° l'interpellation de M. Bourgeois (Jura) sur la nécessité de dénoncer la convention monétaire de 1885 avec la Grèce, la Suisse, l'Italie et la Belgique. M. le baron de Soubeyran. — La France est le pays du monde qui possède la plus grande quantité d'argent. Si on le démonétisait, l'argent n'aurait plus de valeur. La situation devient de jour en jour plus grave. En 1891, le représentant du gouvernement autrichien avait déclaré à la conférence qu'il fallait faire de grands efforts pour réhabiliter l'argent, et ces jours-ci le gouvernement autrichien a pris la résolution de le démonétiser. Nous allons voir ainsi la crise s'aggraver. Le gouvernement autrichien a commencé la démonétisation de l'argent par une sorte de manquement à ses engagements, il se propose de prendre sur la place de Paris ou de Londres 7 à 800 millions d'or pour assurer la transformation de son système. Jamais il n'a été plus important pour la France de donner à ses agents des instructions minutieuses en vue de la conférence qui va avoir lieu sur l'initiative de l'Amérique. Il faut mettre la France à l'abri de ces sorties d'or qui peuvent une fois de plus bouleverser le marché français. Les imperfections du système monétaire ont eu leur contre-coup sur l'application de nos tarifs de douane ; ces questions jouent un grand rôle dans nos relations internationales. Ce serait une chose considérable et d'un grand profit pour nos agriculteurs en particulier que d'arriver pour la conférence prochaine à augmenter le prix du métal d'argent, le gouvernement doit donner à ses délégués des instructions analogues à celles qu'il leur a données en 1881. L'orateur conclut en demandant à la Chambre de voter un ordre du jour invitant le gouvernement à s'en tenir aux principaux programmes arrêtés d'un commun
son système. Jamais il n'a été plus important pour la France de donner à ses agents des instructions minutieuses en vue de la conférence qui va avoir lieu sur l'initiative de l'Amérique. Il faut mettre la France à l'abri de ces sorties d'or qui peuvent une fois de plus bouleverser le marché français. Les imperfections du système monétaire ont eu leur contre-coup sur l'application de nos tarifs de douane ; ces questions jouent un grand rôle dans nos relations internationales. Ce serait une chose considérable et d'un grand profit pour nos agriculteurs en particulier que d'arriver pour la conférence prochaine à augmenter le prix du métal d'argent, le gouvernement doit donner à ses délégués des instructions analogues à celles qu'il leur a données en 1881. L'orateur conclut en demandant à la Chambre de voter un ordre du jour invitant le gouvernement à s'en tenir aux principaux programmes arrêtés d'un commun accord entre les Etats-Unis et la France à la conférence de 1881. H. bourgeois (Jura) demande que son interpellation soit disjointe de celle de M. de Soubeyran. Si le comte de Terres estime que les deux interpellations pourraient être discutées ensemble, le ministre des finances déclare que le gouvernement est aux ordres de la Chambre, mais il fait remarquer que les deux interpellations se côtoquent; il estime qu'il y aurait intérêt à les joindre, comme l'annonçait d'ailleurs l'ordre du jour. La Chambre décide que les deux interpellations seront jointes. M. bourgeois (Jura) demande au gouvernement s'il est dans l'intention de dénoncer la convention monétaire qui lie la France avec la Grèce, la Suisse, l'Italie et la Belgique, et dans le cas contraire de dire pourquoi il ne croit pas devoir prendre cette initiative. À son avis, il faut dénoncer cette convention qui expirait d'ailleurs en 1889, et ne se continue plus depuis deux ans que par voie de tacite reconduction. L'origine en remonte à 1865 et l'occasion en a été surtout la conclusion des traités de commerce de 1860 qui développaient nos relations commerciales avec ces pays. Cette convention avait, dans la pensée de tous, un caractère provisoire; l'argent tend
aux ordres de la Chambre, mais il fait remarquer que les deux interpellations se côtoquent; il estime qu'il y aurait intérêt à les joindre, comme l'annonçait d'ailleurs l'ordre du jour. La Chambre décide que les deux interpellations seront jointes. M. bourgeois (Jura) demande au gouvernement s'il est dans l'intention de dénoncer la convention monétaire qui lie la France avec la Grèce, la Suisse, l'Italie et la Belgique, et dans le cas contraire de dire pourquoi il ne croit pas devoir prendre cette initiative. À son avis, il faut dénoncer cette convention qui expirait d'ailleurs en 1889, et ne se continue plus depuis deux ans que par voie de tacite reconduction. L'origine en remonte à 1865 et l'occasion en a été surtout la conclusion des traités de commerce de 1860 qui développaient nos relations commerciales avec ces pays. Cette convention avait, dans la pensée de tous, un caractère provisoire; l'argent tend à perdre chaque jour de sa valeur; il faut porter remède à cette situation dont nous souffrons, en dénonçant la convention comme nous en avons le droit et comme lui-même l'avait déjà demandé il y a deux ans. L'orateur dépose un ordre du jour dans ce sens. (Très bien! très bien ! sur divers bancs.) M. Rouvier, ministre des finances, répond aux auteurs de l'une et l'autre interpellation. Il est certain que les perturbations du change ont pour effet de rendre plus difficiles et plus onéreuses les transactions commerciales, mais les plus profondes de ces perturbations viennent de la baisse non du métal argent mais des conditions particulières des Etats sur lesquels pèse cette baisse, comme l'Espagne, le Portugal, les Républiques de l'Amérique du Sud où le mal tient à une cause unique l'excès de circulation du papier, non à l'avilissement de la valeur du métal argent. Le pays qui souffrait le plus de la situation, c'était l'Angleterre, par suite de ses relations avec les Indes. Il appartient donc à l'Angleterre, plus intéressée que nous, de poursuivre la solution de la crise. C'est à Londres qu'est la clef de la situation. Le gouvernement est disposé à donner à ses agents
bien ! sur divers bancs.) M. Rouvier, ministre des finances, répond aux auteurs de l'une et l'autre interpellation. Il est certain que les perturbations du change ont pour effet de rendre plus difficiles et plus onéreuses les transactions commerciales, mais les plus profondes de ces perturbations viennent de la baisse non du métal argent mais des conditions particulières des Etats sur lesquels pèse cette baisse, comme l'Espagne, le Portugal, les Républiques de l'Amérique du Sud où le mal tient à une cause unique l'excès de circulation du papier, non à l'avilissement de la valeur du métal argent. Le pays qui souffrait le plus de la situation, c'était l'Angleterre, par suite de ses relations avec les Indes. Il appartient donc à l'Angleterre, plus intéressée que nous, de poursuivre la solution de la crise. C'est à Londres qu'est la clef de la situation. Le gouvernement est disposé à donner à ses agents des instructions tendant à favoriser l'utilisation du métal argent, mais encore faut-il que ces instructions soient subordonnées à celles de l'Angleterre. La France est la nation qui a la plus grande encaisse d'argent; elle a d'autant plus le devoir d'être circonspecte dans la question. (Très bien ! très bien !) Le ministre oppose aux partisans de la dénonciation un rapport fait par M. Tirard, au nom de la commission chargée d'apprécier la circulation monétaire et qui conclut au maintien du statu quo dans l'intérêt même de la France. Le gouvernement est opposé, en conformité des conclusions de cette commission, à la dénonciation de la convention monétaire avec les puissances de l'Union latine. La France répondra à l'initiative des Etats-Unis, mais en réservant complètement sa liberté d'action dans le présent et dans l'avenir. (Très bien ! très bien !) M. le président — M. de Terres a déposé un ordre du jour à peu près analogue à celui de M. de Soubeyran. La chambre est également saisie d'un ordre du jour de M. Bourgeois (Jura). M. Burdeau demande l'ordre du jour pur et simple. M. le ministre des finances estime qu'il n'est pas de bonne procédure de lier les mains à
Le ministre oppose aux partisans de la dénonciation un rapport fait par M. Tirard, au nom de la commission chargée d'apprécier la circulation monétaire et qui conclut au maintien du statu quo dans l'intérêt même de la France. Le gouvernement est opposé, en conformité des conclusions de cette commission, à la dénonciation de la convention monétaire avec les puissances de l'Union latine. La France répondra à l'initiative des Etats-Unis, mais en réservant complètement sa liberté d'action dans le présent et dans l'avenir. (Très bien ! très bien !) M. le président — M. de Terres a déposé un ordre du jour à peu près analogue à celui de M. de Soubeyran. La chambre est également saisie d'un ordre du jour de M. Bourgeois (Jura). M. Burdeau demande l'ordre du jour pur et simple. M. le ministre des finances estime qu'il n'est pas de bonne procédure de lier les mains à un gouvernement qui va à un congrès où les autres se rendent librement, il désire toutefois voir la Chambre se prononcer d'abord sur la question soulevée par l'interpellation et l'ordre du jour de M. Bourgeois. (Très bien ! très bien !) L'ordre du jour pur et simple sur l'interpellation de M. de Soubeyran est adopté. M. le président consulte la Chambre sur l'ordre du jour de M. Bourgeois. M. le ministre des finances — Le gouvernement n'accepte pas la responsabilité de la dénonciation de la convention monétaire qu'on lui demande de faire. M. Doumer demande l'ordre du jour pur et simple. bourgeois (Jura) dit que la question est trop nettement posée pour que la discussion se termine par l'ordre du jour pur et simple qui semblerait indiquer que la Chambre n'a pas d'opinion. L'ordre du jour pur et simple est adopté. Les anarchistes M. Armand Després a la parole pour adresser une question à M. le ministre de la justice. Samedi, il s'est tenu à Paris une réunion organisée par des anarchistes. On a fait publiquement l'éloge du vol et du crime. Quelle mesure le ministre compte-t-il prendre vis-à-vis de faits semblables ? Il ne s'agit point de délit d'opinion,
M. de Soubeyran est adopté. M. le président consulte la Chambre sur l'ordre du jour de M. Bourgeois. M. le ministre des finances — Le gouvernement n'accepte pas la responsabilité de la dénonciation de la convention monétaire qu'on lui demande de faire. M. Doumer demande l'ordre du jour pur et simple. bourgeois (Jura) dit que la question est trop nettement posée pour que la discussion se termine par l'ordre du jour pur et simple qui semblerait indiquer que la Chambre n'a pas d'opinion. L'ordre du jour pur et simple est adopté. Les anarchistes M. Armand Després a la parole pour adresser une question à M. le ministre de la justice. Samedi, il s'est tenu à Paris une réunion organisée par des anarchistes. On a fait publiquement l'éloge du vol et du crime. Quelle mesure le ministre compte-t-il prendre vis-à-vis de faits semblables ? Il ne s'agit point de délit d'opinion, mais bien de crimes et de délits de droit commun que le gouvernement a le droit de poursuivre (Très bien !) M. Ricard. — J'ai reçu aujourd'hui même le rapport du préfet de police sur la réunion du 23 mai tenue, salle du Commerce, par les anarchistes. Dans ce rapport, il est dit que des propos tels que ceux-ci ont été tenus : "Ravachol a-t-il été meurtrier ? Non. Il a été justicier. Ce qu'il n'a pas fait, nous devons le faire. Ce n'est "pas l'enragé Benoît qu'il faut viser c'est "quessenay de Beaurepaire ! » (Exclamations et mouvements divers.) « C'est Quesnay, c'est toute la fripouille qui l'entoure, dont il faut se débarrasser ! Nous volons : c'est notre droit à la vie. Tuons, etc. » (Bruits prolongés.) Le gouvernement fera poursuivre les auteurs de pareils propos. L'instruction a été ouverte aujourd'hui en vertu de la loi de 1881 sur la presse. Toutefois, le gouvernement n'est pas actuellement armé pour arrêter et détenir préventivement les auteurs de délits par la parole, (Très bien !) M. Després déclare que ses sentiments de justice sont offensés de voir que de tels faits puissent se passer au lendemain des énergiques déclarations du
il est dit que des propos tels que ceux-ci ont été tenus : "Ravachol a-t-il été meurtrier ? Non. Il a été justicier. Ce qu'il n'a pas fait, nous devons le faire. Ce n'est "pas l'enragé Benoît qu'il faut viser c'est "quessenay de Beaurepaire ! » (Exclamations et mouvements divers.) « C'est Quesnay, c'est toute la fripouille qui l'entoure, dont il faut se débarrasser ! Nous volons : c'est notre droit à la vie. Tuons, etc. » (Bruits prolongés.) Le gouvernement fera poursuivre les auteurs de pareils propos. L'instruction a été ouverte aujourd'hui en vertu de la loi de 1881 sur la presse. Toutefois, le gouvernement n'est pas actuellement armé pour arrêter et détenir préventivement les auteurs de délits par la parole, (Très bien !) M. Després déclare que ses sentiments de justice sont offensés de voir que de tels faits puissent se passer au lendemain des énergiques déclarations du gouvernement. Il y a moyen d'atteindre les coupables sans demander le vote de nouvelles lois qui visent la presse. (Très bien ! à droite.) L'incident est clos. Une interpellation M. le président. — J'ai reçu de M. Le Provost de Launay une demande tendant à interpeller le garde des sceaux sur les conditions dans lesquelles il est procédé aux nominations d'officiers ministériels. M. Le Provost de Launay. — Je demande à la chambre de fixer la discussion à mardi. Plusieurs membres de la gauche. — Tout de suite ! M. Le Provost de Launay. — Je retire mon interpellation, me réservant de la déposer à nouveau au moment où il me conviendra de la faire. (Rires à droite.) M. le président. — Et la Chambre fixera aussi la date à sa convenance. (Rires à gauche.) La suite de l'ordre du jour est renvoyée à jeudi, deux heures. La séance est levée à cinq heures quarante-cinq. : Comité consultatif d'hygiène publique DE FRANCE Séance du 30 mai 1892 Présidence de M. Brouardel président. M. Henri Monod rend compte de la situation sanitaire à l'intérieur : Le préfet de l'Yonne annonce, à la date du 25 mai, que l'épidémie est en pleine
sur les conditions dans lesquelles il est procédé aux nominations d'officiers ministériels. M. Le Provost de Launay. — Je demande à la chambre de fixer la discussion à mardi. Plusieurs membres de la gauche. — Tout de suite ! M. Le Provost de Launay. — Je retire mon interpellation, me réservant de la déposer à nouveau au moment où il me conviendra de la faire. (Rires à droite.) M. le président. — Et la Chambre fixera aussi la date à sa convenance. (Rires à gauche.) La suite de l'ordre du jour est renvoyée à jeudi, deux heures. La séance est levée à cinq heures quarante-cinq. : Comité consultatif d'hygiène publique DE FRANCE Séance du 30 mai 1892 Présidence de M. Brouardel président. M. Henri Monod rend compte de la situation sanitaire à l'intérieur : Le préfet de l'Yonne annonce, à la date du 25 mai, que l'épidémie est en pleine décroissance et que le premier acte de la nouvelle municipalité a été de faire nommer une commission d'hygiène chargée de rechercher des eaux potables à l'abri de toute cause d'insalubrité. Une somme de 1,000 francs a été votée pour frais d'études. M. le docteur Proust, inspecteur général des services sanitaires, dit que, malgré les grandes chaleurs qui ont régné à Paris pendant toute cette semaine, le nombre des cas de diarrhée n'a pas augmenté. Il y a eu une seule entrée aux hôpitaux et 6 cas seulement ont été signalés, dont 2 à Nanterre. Il ne s'agit donc, comme nous l'avons dit dans la séance précédente, que de quelques cas discrets sans tendance à l'extension, L'armée continue à ne présenter aucun cas. La situation de la ville de Paris ne présente pas cette semaine plus de 5 à 6 cas de cause de mort par diarrhée chez les adultes. Habituellement cette cause de décès donne 4 ou 5 décès par semaine. On signale l'existence du choléra à Zella, dans le golfe d'Aden, assez près d'Obock. Une dépêche de Téhéran, du 28 mai, nous apprend que le choléra s'est déclaré à Méched le 24 et il y a eu ce jour-là
dit que, malgré les grandes chaleurs qui ont régné à Paris pendant toute cette semaine, le nombre des cas de diarrhée n'a pas augmenté. Il y a eu une seule entrée aux hôpitaux et 6 cas seulement ont été signalés, dont 2 à Nanterre. Il ne s'agit donc, comme nous l'avons dit dans la séance précédente, que de quelques cas discrets sans tendance à l'extension, L'armée continue à ne présenter aucun cas. La situation de la ville de Paris ne présente pas cette semaine plus de 5 à 6 cas de cause de mort par diarrhée chez les adultes. Habituellement cette cause de décès donne 4 ou 5 décès par semaine. On signale l'existence du choléra à Zella, dans le golfe d'Aden, assez près d'Obock. Une dépêche de Téhéran, du 28 mai, nous apprend que le choléra s'est déclaré à Méched le 24 et il y a eu ce jour-là 15 cas, dont 15 décès. Toute communication entre le Khorassan et la Transcaspienne a été interceptée par les autorités russes. Une dépêche de Constantinople nous annonce l'existence d'une épidémie de peste dans le pays des Montagnes, assez près de Bassorah. La situation sanitaire dans l'Amérique du Sud n'est pas encore satisfaisante. Un navire venant de Rio avait eu dans le mois précédent 17 cas certains de fièvre jaune sur un effectif de 50 hommes. Pendant que ce navire, le Matapan, était à Rio, la fièvre jaune décimait les équipages des navires qui séjournaient quelque temps en rade. Un petit vapeur était occupé du matin au soir à aller chercher les malades, dont chaque jour le nombre n'était point inférieur à une quarantaine. À Valparaiso, les cas de fièvre jaune sont assez fréquents en rade, mais en ville on ne constate que quelques cas isolés. À Santiago de Cuba, il n'y a eu qu'un décès par fièvre jaune pendant le mois d'avril. FER DE LIGNE remèdes naturels. Il est absolument certain, l'économie, le "vu" assimilable, il passe de suite dans le sac, guérit anémie, chlorose, épuisement, 20 pilules à chaque repas. Demander auprès VINSUM, marque. Toutes pharmacies et 40, r. St-Lazare.
satisfaisante. Un navire venant de Rio avait eu dans le mois précédent 17 cas certains de fièvre jaune sur un effectif de 50 hommes. Pendant que ce navire, le Matapan, était à Rio, la fièvre jaune décimait les équipages des navires qui séjournaient quelque temps en rade. Un petit vapeur était occupé du matin au soir à aller chercher les malades, dont chaque jour le nombre n'était point inférieur à une quarantaine. À Valparaiso, les cas de fièvre jaune sont assez fréquents en rade, mais en ville on ne constate que quelques cas isolés. À Santiago de Cuba, il n'y a eu qu'un décès par fièvre jaune pendant le mois d'avril. FER DE LIGNE remèdes naturels. Il est absolument certain, l'économie, le "vu" assimilable, il passe de suite dans le sac, guérit anémie, chlorose, épuisement, 20 pilules à chaque repas. Demander auprès VINSUM, marque. Toutes pharmacies et 40, r. St-Lazare. Parle. JOURNAL DU PALAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL Viandes corrompues Mme Sartre, commissionnaire en viandes aux Halles, avait envoyé, dans le courant du mois dernier à des clients de province, une circulaire ainsi conçue : "En dehors de la bonne qualité que pas une maison aux Halles ne vous vendra plus consciencieusement que la notre, nous accordons tous nos soins aux petites viandes, même d'occasion, aussi les bêtes d'affut (c'est-à-dire les bêtes blessées dans le troupeau, tombées malades ou mortes en route), nous arrivent de tous côtés. Pour ces dernières ne pas faire trop de quartiers ; expédier en quatre morceaux, La préfecture de police eut connaissance de cette circulaire, qui lui parut suspecte et la fit surveiller par ses inspecteurs les viandes de Mme Sartre. Une certaine quantité de ces viandes furent saisies dernièrement aux Halles, et voici la description de ces viandes d’après le rapport : "Le tissu cellulaire sous-cutané et la graisse sont rouges ; on voit sur les parties les plus saillantes des taches échymotiques noirâtres; la plèvre a une teinte plombée, Les muscles sont mous et ont une teinte terreuse ; l'odeur est nauséabonde..." En suite de ce rapport, Mme Sartre et un sieur Larrivée qui lui