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de Mâle, charge le Doyen de St-Donat de Bruges, Jean Van Hertsberghe, prévôt de Notre Dame de Bruges, Me Jean Tant, chevalier, et Pierre Vander Zickele, d’entendre les comptes de l’église Notre Dame d’Ardembourg. En 1359, le même Comte délègue Me Jean Guidouche, Doyen de Saint Donatien, Me Testard de la Wastine, curé du Wyngard, ses clercs et conseillers, le Prieur du couvent des Frères Prêcheurs, le gardien des Frères Mineurs, et le bailli de Bruges, présent ou à venir, à l’effet de veiller sur le dit Wyngard, où il y a des béguines, et « d’ouïr le compte des biens appartenant » audit lieu. L’année suivante, par lettres du 16 mai 1360, et en 1363, par lettres du 15 juin, Louis de Mâle délègue à nouveau les mêmes personnes, pour le même objet. Les lettres patentes de Charles V, du 15 septembre 1366, que nous avons citées plus haut à propos de la ville de Douai, portent également « que les comptes des bonnes maisons et hôpitaux se rendront par devant le gouverneur, à ce appelés les bonnes gens de la ville. » L’ordonnance de Philippe-le-Bon, du 27 janvier 1467, qui réforma les finances de la ville de Lille, ordonne « que les administrateurs des hôpitaux, charités, et des églises étants sous les échevins, soient dorénavant renouvelés de 3 ans en 3 ans, et qu'ils rendent leur compte d’an en an, bien et deuement, par devant ceux qu'il appartient. » Cette disposition ne fait d'ailleurs, comme on le voit, que confirmer les attributions de surveillance et de tutelle, qu'exerçait le Magistrat, depuis un temps immémorial, sur l’administration de ces établissements. Les citations qui précèdent, et qu'il nous serait facile de multiplier, constatent d'une manière certaine le contrôle exercé par les Comtes de Flandre, et plus tard par les Ducs de Bourgogne, parfois même par les échevins ou les membres de la commune, sur la gestion temporelle des établissements religieux et hospitaliers. Elles tendent à modifier notablement, comme il est facile de le constater, les idées généralement et peut-être, trop facilement acceptées, sur la nature des rapports de l'élément religieux
ordonne « que les administrateurs des hôpitaux, charités, et des églises étants sous les échevins, soient dorénavant renouvelés de 3 ans en 3 ans, et qu'ils rendent leur compte d’an en an, bien et deuement, par devant ceux qu'il appartient. » Cette disposition ne fait d'ailleurs, comme on le voit, que confirmer les attributions de surveillance et de tutelle, qu'exerçait le Magistrat, depuis un temps immémorial, sur l’administration de ces établissements. Les citations qui précèdent, et qu'il nous serait facile de multiplier, constatent d'une manière certaine le contrôle exercé par les Comtes de Flandre, et plus tard par les Ducs de Bourgogne, parfois même par les échevins ou les membres de la commune, sur la gestion temporelle des établissements religieux et hospitaliers. Elles tendent à modifier notablement, comme il est facile de le constater, les idées généralement et peut-être, trop facilement acceptées, sur la nature des rapports de l'élément religieux et de l'autorité civile, au Moyen Âge. Il nous a paru intéressant, à ce point de vue, de les reproduire, sans entrer dans des développements historiques qui excéderaient les limites de cette modeste étude. TABLE Pages Considérations générales sur le régime financier des communes flamandes 143 à 147 Bruges 148 à 153 Gand 154 à 157 Ypres 157 à 160 Lille 160 à 171 Douai 171 à 178 Etablissements religieux et hospitaliers 179 à 183 Sanderus, Sacra Chorographia Brabantiae, t. I, Silva Sona, p. 16. Saltum autem qui Vorst vulgo dicitur cum omni usu quem habet venationibus, melle, pellibus maris et salicatoribus qui Vorstere dicentur. Ducange, glossarium informatae latinitatis, ad verbum forestum. Frontin, Gromatici veteres. Ed. Lachmann, p. 53. Bullet. de la Soc. de Géographie de Lille. Bécourt, La Forêt de Mormal, année 1888, p. 193. Au moyen âge, nous trouvons saltus et plus souvent forestum, foresta ou forestis, employés dans les mêmes sens. En 868, Louis-le-Germanique donne au comte Théodoric le forestum Wasdse, qui représente la Zélande moderne ; le texte de la donation nous dépeint un vaste domaine renfermant, comme le saltus de Frontin, des parties cultivées, des métairies et aussi des bois. En 804, Charlemagne fait présent
à 153 Gand 154 à 157 Ypres 157 à 160 Lille 160 à 171 Douai 171 à 178 Etablissements religieux et hospitaliers 179 à 183 Sanderus, Sacra Chorographia Brabantiae, t. I, Silva Sona, p. 16. Saltum autem qui Vorst vulgo dicitur cum omni usu quem habet venationibus, melle, pellibus maris et salicatoribus qui Vorstere dicentur. Ducange, glossarium informatae latinitatis, ad verbum forestum. Frontin, Gromatici veteres. Ed. Lachmann, p. 53. Bullet. de la Soc. de Géographie de Lille. Bécourt, La Forêt de Mormal, année 1888, p. 193. Au moyen âge, nous trouvons saltus et plus souvent forestum, foresta ou forestis, employés dans les mêmes sens. En 868, Louis-le-Germanique donne au comte Théodoric le forestum Wasdse, qui représente la Zélande moderne ; le texte de la donation nous dépeint un vaste domaine renfermant, comme le saltus de Frontin, des parties cultivées, des métairies et aussi des bois. En 804, Charlemagne fait présent d'un forestum à l'église d'Osnabruck, le texte dit expressément qu'il s'agit d'un domaine boisé : quodam nemus vel forestum. Mais, à considérer les textes avec attention, il apparaît clairement que ces termes, saltus, silva ou nemus d'une part et forestum de l'autre, n'étaient point complètement synonymes, que les premiers avaient un sens plus général, le dernier une signification plus restreinte, qu'il n'y avait entre eux que les rapports du genre à l'espèce ; les exemples suivants vont le démontrer : En 800, Charlemagne accorde à Odland, abbé de Saint-Bertin, le droit de chasse dans les forêts (silvae) entourant son abbaye, mais l'empereur réserve expressément ses forestes. En 800 encore le même Charlemagne, dans son célèbre capitulaire de villis distingue ses forêts (silvae) de ses forestes. En 804, le même Charlemagne dans l'acte de donation au profit de l'église d'Osnabruck, stipule que la donation est faite sans restriction ni réserve, à l'exemple du forestum d'Aix-la-Chapelle, dépendant de la forêt (sylva) d'Osneng. Vers 830, Eginhard abbé de Saint-Bavon de Gand, abandonne à cet abbaye une partie de son forestum dans la forêt de Sceldeholt, (Sylva Sceldeholt). Le forestum était donc une région particulière des forêts, c'était une réserve en forêt, une réserve
un sens plus général, le dernier une signification plus restreinte, qu'il n'y avait entre eux que les rapports du genre à l'espèce ; les exemples suivants vont le démontrer : En 800, Charlemagne accorde à Odland, abbé de Saint-Bertin, le droit de chasse dans les forêts (silvae) entourant son abbaye, mais l'empereur réserve expressément ses forestes. En 800 encore le même Charlemagne, dans son célèbre capitulaire de villis distingue ses forêts (silvae) de ses forestes. En 804, le même Charlemagne dans l'acte de donation au profit de l'église d'Osnabruck, stipule que la donation est faite sans restriction ni réserve, à l'exemple du forestum d'Aix-la-Chapelle, dépendant de la forêt (sylva) d'Osneng. Vers 830, Eginhard abbé de Saint-Bavon de Gand, abandonne à cet abbaye une partie de son forestum dans la forêt de Sceldeholt, (Sylva Sceldeholt). Le forestum était donc une région particulière des forêts, c'était une réserve en forêt, une réserve de chasse et accessoirement de pèche, ce que plus tard on nommera un deffens. Les foresta n'étaient point un privilège absolu de la couronne ; nous voyons des Abbés, des Comtes en posséder aussi, et même à certaines époques, les tendances de ces grands personnages à multiplier, à étendre dans les forêts ces sortes de réserves au détriment des colons ou usagers, prirent un caractère tellement vexatoire, que les rois durent à ce sujet, multiplier les édits. Nec non et in silva quae vocatur Sceldeholt portionem forestis nostrae quam vobis dari jussimus. Vandeputte, Annales Ste-Petri Blandiniensis, p. 72. De forestis dominicis. — De forestis ut forestarii illas bene defendant simul et custodiant, et si rex alicui intus feramen unum aut magis dederit amplius ne prandat quam illi datum. Baluze, Capitularia, de villis, t. I, p. 510. Et feramina nostra intra foresta custodiant. Baluze, Capitularia, de villis p. 511, chap. 35. Ut nemo pedicas in foresto dominico nec in qualibet regala loco tendere presumat. Baluze, Capitularia, Lex Longobard. Ch. VI, t. I, p. 350 Foresta id est tuta ferarum mansio, unde foresta dicitur quasi foresta id est ferarum statio. Livre noir de l'Echiquier. Ce terme foresta s'appliquait parfois à une simple
les forêts ces sortes de réserves au détriment des colons ou usagers, prirent un caractère tellement vexatoire, que les rois durent à ce sujet, multiplier les édits. Nec non et in silva quae vocatur Sceldeholt portionem forestis nostrae quam vobis dari jussimus. Vandeputte, Annales Ste-Petri Blandiniensis, p. 72. De forestis dominicis. — De forestis ut forestarii illas bene defendant simul et custodiant, et si rex alicui intus feramen unum aut magis dederit amplius ne prandat quam illi datum. Baluze, Capitularia, de villis, t. I, p. 510. Et feramina nostra intra foresta custodiant. Baluze, Capitularia, de villis p. 511, chap. 35. Ut nemo pedicas in foresto dominico nec in qualibet regala loco tendere presumat. Baluze, Capitularia, Lex Longobard. Ch. VI, t. I, p. 350 Foresta id est tuta ferarum mansio, unde foresta dicitur quasi foresta id est ferarum statio. Livre noir de l'Echiquier. Ce terme foresta s'appliquait parfois à une simple réserve de pêche : has omnes piscationes quae sunt et fieri possunt in utraque parte fluminis sicut nos tenemus et nostra forestis est tradimus ad ipsum locum. Childeberti pragmatica IV. 42. De forestis noviter institutis ut quicunque illas habet In Lens (Lens) et Wara (?) et Astenido (?) et feramina et porcos capere potest. In Rugitusit (?) in Scaldebold (forêt de l'Escaut) in Launif (?) Tantummodo in transitu et sicut minus potest. In Crisiaco (Cressy, Somme) similiter. In Lisga porcos tantum occipiat (forêt de la Lys). Les forêts royales se subdivisaient en silvas proprement dites et en forêts ou réserves. Les premières étaient ouvertes aux colons ou usagers sous diverses conditions et servitudes, on les désignait à cause de ce fait sous le titre spécial de forêts communes (silvas communes vel régis) (1), parce que leurs occupants y jouissaient en commun du droit de pâture, du droit de glandée, du droit au bois mort, du droit même d'y abattre un nombre d'arbres déterminé pour la construction ou la réparation de leurs demeures. Les dernières étaient plus strictement réservées pour les besoins du roi et gardées comme parcs ou réserves de chasse, sous une réglementation particulière (bannum usuale ad forestum) (2).
et porcos capere potest. In Rugitusit (?) in Scaldebold (forêt de l'Escaut) in Launif (?) Tantummodo in transitu et sicut minus potest. In Crisiaco (Cressy, Somme) similiter. In Lisga porcos tantum occipiat (forêt de la Lys). Les forêts royales se subdivisaient en silvas proprement dites et en forêts ou réserves. Les premières étaient ouvertes aux colons ou usagers sous diverses conditions et servitudes, on les désignait à cause de ce fait sous le titre spécial de forêts communes (silvas communes vel régis) (1), parce que leurs occupants y jouissaient en commun du droit de pâture, du droit de glandée, du droit au bois mort, du droit même d'y abattre un nombre d'arbres déterminé pour la construction ou la réparation de leurs demeures. Les dernières étaient plus strictement réservées pour les besoins du roi et gardées comme parcs ou réserves de chasse, sous une réglementation particulière (bannum usuale ad forestum) (2). Aux forêts royales se rattachaient les palais royaux (regia palatia) disséminés partout dans les provinces ; on les trouvait les plus souvent sur la lisière des grandes forêts royales dont ils portaient le nom et qui formaient leurs parcs. Dans ces villas étaient entretenu tout un personnel de veneurs, fauconniers, etc, qui se trouvaient, tout au moins à l'époque carlovingienne, sous les ordres du sénéchal et du boutillier (3). C'étaient les résidences passagères de nos rois francs dans leurs continuels déplacements, au milieu de leurs perpétuelles expéditions de guerre ou de chasse. Les villas royales (villae regiae, villae dominicae), étaient (1) Baluze. Capitularia. Lex Ripuaria tit. 76, t.I, p. 50. (2) Collaudatione illius regionis potentum eum omni iurisdictione in porcos videlicet silvaticos atque Cervos, avibus et piscibus omni que venatione quae banno usuali ad forestum deputatur. Baluze. Capitul. t. I, p. 419, precepte de Charlemagne de l'an 801. (3) Baluze. Capitul. de villis, ch. 47 t. p. Ut venatores nostri et falconarii vel reliqui ministeriales qui nobis in palatio assidue deserviunt consilium in villis nostris habeant secundum quod nos aut regina per litteras jusserimus, quando ad aliquam utilitatem eos miserimus aut Siniscalcus et buticularius de nostro verbo eis aliquid facere
etc, qui se trouvaient, tout au moins à l'époque carlovingienne, sous les ordres du sénéchal et du boutillier (3). C'étaient les résidences passagères de nos rois francs dans leurs continuels déplacements, au milieu de leurs perpétuelles expéditions de guerre ou de chasse. Les villas royales (villae regiae, villae dominicae), étaient (1) Baluze. Capitularia. Lex Ripuaria tit. 76, t.I, p. 50. (2) Collaudatione illius regionis potentum eum omni iurisdictione in porcos videlicet silvaticos atque Cervos, avibus et piscibus omni que venatione quae banno usuali ad forestum deputatur. Baluze. Capitul. t. I, p. 419, precepte de Charlemagne de l'an 801. (3) Baluze. Capitul. de villis, ch. 47 t. p. Ut venatores nostri et falconarii vel reliqui ministeriales qui nobis in palatio assidue deserviunt consilium in villis nostris habeant secundum quod nos aut regina per litteras jusserimus, quando ad aliquam utilitatem eos miserimus aut Siniscalcus et buticularius de nostro verbo eis aliquid facere praecipuerunt. Les attributions générales du domesticus, mal définies dans les textes, semblent avoir été avec quelqu'extension, celles d'un intendant général. Quand le roi se rendait à un plaid solennel c'était le domesticus qui en réglait la dépense ; quand le roi rendait la justice, le domesticus faisait partie de son conseil, son rôle le plus ordinaire était celui d'intendant des biens royaux en province. Le domesticus prenait alors, en raison même de la nature spéciale de cette fonction, un titre particulier, celui de Custos saltuum et villarum regalium. Ce titre, dans les plus anciens textes, est parfois remplacé par celui de terrarum vel silvarum ad regem pertinentium dispositor et custos, ou par celui de terrarum vel silvarum regiarum procurator, ou bien encore par celui de Servator. Les fonctions du domesticus procurator consistaient à surveiller et à défendre les biens de la couronne. Il en faisait parvenir les revenus au trésor, c'était à lui que le roi adressait ses ordres concernant le personnel de ses villas. Ses droits et ses devoirs étaient limités à l'étendue des biens du fisc. Nous avons plus haut émis l'hypothèse que la juridiction de ce fonctionnaire avait le même ressort que celle du comte, c'est-à-dire, à
conseil, son rôle le plus ordinaire était celui d'intendant des biens royaux en province. Le domesticus prenait alors, en raison même de la nature spéciale de cette fonction, un titre particulier, celui de Custos saltuum et villarum regalium. Ce titre, dans les plus anciens textes, est parfois remplacé par celui de terrarum vel silvarum ad regem pertinentium dispositor et custos, ou par celui de terrarum vel silvarum regiarum procurator, ou bien encore par celui de Servator. Les fonctions du domesticus procurator consistaient à surveiller et à défendre les biens de la couronne. Il en faisait parvenir les revenus au trésor, c'était à lui que le roi adressait ses ordres concernant le personnel de ses villas. Ses droits et ses devoirs étaient limités à l'étendue des biens du fisc. Nous avons plus haut émis l'hypothèse que la juridiction de ce fonctionnaire avait le même ressort que celle du comte, c'est-à-dire, à l'époque mérovingienne, la circonscription politique désignée sous le nom de cité (civitas) qui correspondait au diocèse ecclésiastique. Il ne faudrait point toutefois confondre les rôles de ces deux grands officiers. Le domesticus dans le ressort de la cité ou si l'on veut du comté n'avait absolument que la haute administration et la défense des biens royaux, mais il l'avait toute entière, le comte n'avait en aucune façon le droit de s'y immiscer ; cela est si vrai que nous voyons ce dernier menacé du tribunal du roi pour le cas où il s'emparerait de quelque pièce de gibier dans un domaine royal, tandis qu'en revanche, dans tout ce qui n'était point terre du roi, c'était au comte seul qu'appartenait exclusivement la direction des affaires, le soin de rendre la justice, de maintenir l'ordre, de lever des troupes, de faire rentrer les impôts et de les adresser au trésor. Le domesticus restait complètement étranger à ces opérations. Ces deux fonctionnaires avaient donc des attributions essentiellement distinctes. Ils n'avaient aucune action l'un sur l'autre. Le rôle du domesticus intendant provincial était considérable, ce que prouvent le nombre immense et l'importance des biens royaux disséminés dans les provinces ; aussi, ne faut-il pas
et la défense des biens royaux, mais il l'avait toute entière, le comte n'avait en aucune façon le droit de s'y immiscer ; cela est si vrai que nous voyons ce dernier menacé du tribunal du roi pour le cas où il s'emparerait de quelque pièce de gibier dans un domaine royal, tandis qu'en revanche, dans tout ce qui n'était point terre du roi, c'était au comte seul qu'appartenait exclusivement la direction des affaires, le soin de rendre la justice, de maintenir l'ordre, de lever des troupes, de faire rentrer les impôts et de les adresser au trésor. Le domesticus restait complètement étranger à ces opérations. Ces deux fonctionnaires avaient donc des attributions essentiellement distinctes. Ils n'avaient aucune action l'un sur l'autre. Le rôle du domesticus intendant provincial était considérable, ce que prouvent le nombre immense et l'importance des biens royaux disséminés dans les provinces ; aussi, ne faut-il pas s'étonner de voir revêtus du titre de domesticus, ou de custos, ou encore de procurator, des personnages de très haute naissance : Gondulfe, domesticus de Childebert, était de famille sénatoriale, Baudin, évêque de Tours au VIe siècle, successeur d'Injuriosus, avait été domesticus de Clothaire, saint Arnould évêque de Metz, de sang Mérovingien, fut domesticus du même Clothaire, saint Mauront et saint Licinine, au VIIe siècle, furent des procuratores, avant de passer dans les ordres. Le domesticus intendant provincial avait en dessous de lui une infinité de fonctionnaires. C'était, à la tête de chaque villa, un régisseur spécial (judex), qui prend souvent le titre plus particulier de villicus. Le villicus avait en dessous de lui d'autres employés subalternes, des majors d'abord (majores), puis des forestiers, des palefreniers, des sommeliers, des collecteurs d'impôts ou redevances et un nombre considérable de laboureurs, vignerons, bûcherons, artisans, repartis en petits groupes d'individus commandés chacun par un decanus. Toute cette organisation était calquée sur celle de l'ancienne villa romaine. Dans l'organisation de la villa mérovingienne, le forestier, nous venons de le voir, était subordonné au villicus. Or ce villicus à l'époque romaine était un esclave et au moyen âge, il en représentait encore à peu près
sang Mérovingien, fut domesticus du même Clothaire, saint Mauront et saint Licinine, au VIIe siècle, furent des procuratores, avant de passer dans les ordres. Le domesticus intendant provincial avait en dessous de lui une infinité de fonctionnaires. C'était, à la tête de chaque villa, un régisseur spécial (judex), qui prend souvent le titre plus particulier de villicus. Le villicus avait en dessous de lui d'autres employés subalternes, des majors d'abord (majores), puis des forestiers, des palefreniers, des sommeliers, des collecteurs d'impôts ou redevances et un nombre considérable de laboureurs, vignerons, bûcherons, artisans, repartis en petits groupes d'individus commandés chacun par un decanus. Toute cette organisation était calquée sur celle de l'ancienne villa romaine. Dans l'organisation de la villa mérovingienne, le forestier, nous venons de le voir, était subordonné au villicus. Or ce villicus à l'époque romaine était un esclave et au moyen âge, il en représentait encore à peu près l'équivalent : c'était un serf, par conséquent son subordonné le forestier ne pouvait être de condition plus relevée. Les textes d'ailleurs le prouvent. Le forestier n'était donc en somme qu'un agent tout à fait secondaire, comme le démontrent du reste fort bien les fonctions qui lui étaient dévolues : il gardait le gibier, élevait pour les besoins de la cour royale des éperviers et des autours, veillait à ce que les forêts ne fussent pas essartées sans mesure, à ce que ces mêmes forêts n'empiétassent point sur les terres en culture. Pour salaire il avait la jouissance d'un petit domaine, d'un manse dont il payait le cens. Tel est l'obscur fonctionnaire mérovingien dont nos chroniqueurs flamands, à les prendre à la lettre, semblent avoir voulu faire les gouverneurs généraux de la Flandre à l'époque franche. Mais ces chroniqueurs ne se sont-ils pas trompés ? Dans le vague et l'incertitude des traditions par eux recueillies, n'ont-ils pas confondu le forestier, agent subalterne, avec le domesticus son chef hiérarchique ? Cela est d'autant plus probable qu'ils nous montrent leurs forestiers légendaires, exerçant à la fois leur autorité à Tournai, à Harlebeke, au château du Buc à Lille, ce qui n'indique plus du
gardait le gibier, élevait pour les besoins de la cour royale des éperviers et des autours, veillait à ce que les forêts ne fussent pas essartées sans mesure, à ce que ces mêmes forêts n'empiétassent point sur les terres en culture. Pour salaire il avait la jouissance d'un petit domaine, d'un manse dont il payait le cens. Tel est l'obscur fonctionnaire mérovingien dont nos chroniqueurs flamands, à les prendre à la lettre, semblent avoir voulu faire les gouverneurs généraux de la Flandre à l'époque franche. Mais ces chroniqueurs ne se sont-ils pas trompés ? Dans le vague et l'incertitude des traditions par eux recueillies, n'ont-ils pas confondu le forestier, agent subalterne, avec le domesticus son chef hiérarchique ? Cela est d'autant plus probable qu'ils nous montrent leurs forestiers légendaires, exerçant à la fois leur autorité à Tournai, à Harlebeke, au château du Buc à Lille, ce qui n'indique plus du tout une surveillance restreinte et locale, la seule dans les attributions du forestarius mérovingien, mais celle d'une région plus étendue, celle de la marche forestière ou province toute entière, du ressort du domesticus. Cette méprise expliquerait ce fait étrange et que l'on n'a point encore songé à relever, c'est que tandis que nos chroniqueurs flamands écrivant à une époque relativement récente, (Silvius par exemple au XIIe siècle), qualifient les anciens gouverneurs de la Flandre du titre de forestarii, une des chroniques les plus sûres de notre histoire nationale, les annales de Saint-Bertin, rédigées 300 ans plus tôt, donnent à l'un de ces soi-disant gouverneurs, Enghelram, le titre de domesticus. La chronique de Saint-Bertin ne nous dit pas, il est vrai, d'une façon formelle, qu'Enghelram ait exercé dans nos pays ses fonctions de domesticus, ou, si l'on veut, d'intendant général des villas et forêts royales, mais il y a de fortes présomptions en faveur de ce fait. En effet une tradition constante de l'administration franche était d'exiger des fonctionnaires qu'ils possédent des biens dans les contrées soumises à leur juridiction et même qu'ils en fussent originaires, or précisément Enghelram possédait des biens dans notre pays. Nous le trouvons en 839, donateur