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mobilières ne fait pas de difficultés : 1° au cas d’augmentation du capital social avec les bénéfices provenant de réserves constituées au moyen de réalisation d’une partie des apports (Cass., 7 juin 1880), à l’aide de bénéfices réservés et portés à un compte spécial dit d’accroissement du capital (Seine, 22 août 1879), au moyen de réserves proprement dites (Cass., 26 décembre 1887, 3 avril 1911), à l’aide de prélèvements annuels sur les bénéfices réservés (Cass., 24 juillet 1911) ; 2° au cas de reconstitution du capital social par les réserves faites sur le fonds de roulement et sans appel de fonds (Cass., 22 février 1904) ; 3° au cas de répartition de réserves, sous forme d’attribution de parts de fondateur (Seine, 1er décembre 1876) ; 4° au cas de rachat des parts de fondateur avec les réserves (Cass., 27 décembre 1906), etc. * * * Les Provisions L’Instruction du 30 mars 1918 admet qu'en prévision d’une perte que rien n’autorise à considérer comme certaine et susceptible de motiver un amortissement, mais que des événements en cours suffisent pourtant à faire tenir pour probable, une fraction correspondant au bénéfice accusé par les résultats d’un exercice peut, à raison de son caractère conditionnel et aléatoire, être isolée à titre de provision. L’instruction spécifie d’ailleurs « que les provisions de l’espèce n’ont pas trait à des pertes seulement éventuelles, auquel cas elles ne seraient que des réserves déguisées, et pourvu que leur objet soit nettement précisé, il y a lieu d’admettre qu’elles peuvent ne pas figurer dans le montant du bénéfice imposable de l’exercice ». C’est par application de ces règles administratives que le Ministre des Finances a déclaré le 9 mai 1923, « qu’il n’y a pas lieu de déduire les sommes affectées à la constitution de provisions destinées à faire face au remplacement des éléments d’actif moyennant un prix supérieur par suite de la hausse des cours ». * * * Les Stocks L’Instruction du 30 mars 1918 dispose que « pour trouver le produit brut correspondant à une année d’exploitation, il faut ajouter au montant des ventes la valeur des
conditionnel et aléatoire, être isolée à titre de provision. L’instruction spécifie d’ailleurs « que les provisions de l’espèce n’ont pas trait à des pertes seulement éventuelles, auquel cas elles ne seraient que des réserves déguisées, et pourvu que leur objet soit nettement précisé, il y a lieu d’admettre qu’elles peuvent ne pas figurer dans le montant du bénéfice imposable de l’exercice ». C’est par application de ces règles administratives que le Ministre des Finances a déclaré le 9 mai 1923, « qu’il n’y a pas lieu de déduire les sommes affectées à la constitution de provisions destinées à faire face au remplacement des éléments d’actif moyennant un prix supérieur par suite de la hausse des cours ». * * * Les Stocks L’Instruction du 30 mars 1918 dispose que « pour trouver le produit brut correspondant à une année d’exploitation, il faut ajouter au montant des ventes la valeur des marchandises restant en magasin à la fin de l’année et en retrancher, en même temps que le coût des marchandises achetées, la valeur du stock existant au début de l’exercice » ; de même, ajoute l’Instruction, « s’il s’agit de fabrication, il faut ajouter au montant des ventes la valeur des matières premières et des produits fabriqués, existant à la fin de l’exercice et en retrancher non seulement le coût des achats effectués et les frais de main-d’œuvre et de fabrication, mais encore la valeur des matières premières et des marchandises fabriquées qui existaient en stock au commencement de la période considérée ». Ainsi donc la thèse administrative conduit à taxer des bénéfices non encore réalisés, des profits virtuels et futurs ; elle n’est pas cependant critiquée par les contribuables parce qu’elle correspond aux usages de la plupart des entreprises qui font intervenir l’évaluation des stocks dans le calcul du bénéfice. Il est nécessaire, d’ailleurs, de distinguer la plus-value des stocks qui découle de l’augmentation de leur quantité de celle qui résulte de leur accroissement de valeur par suite de la hausse des prix. Sont-elles toutes deux imposables? a) La taxation de la plus-value en quantité ne fait pas de
des matières premières et des produits fabriqués, existant à la fin de l’exercice et en retrancher non seulement le coût des achats effectués et les frais de main-d’œuvre et de fabrication, mais encore la valeur des matières premières et des marchandises fabriquées qui existaient en stock au commencement de la période considérée ». Ainsi donc la thèse administrative conduit à taxer des bénéfices non encore réalisés, des profits virtuels et futurs ; elle n’est pas cependant critiquée par les contribuables parce qu’elle correspond aux usages de la plupart des entreprises qui font intervenir l’évaluation des stocks dans le calcul du bénéfice. Il est nécessaire, d’ailleurs, de distinguer la plus-value des stocks qui découle de l’augmentation de leur quantité de celle qui résulte de leur accroissement de valeur par suite de la hausse des prix. Sont-elles toutes deux imposables? a) La taxation de la plus-value en quantité ne fait pas de difficulté, si, au cours de l’année, le stock d’entrée au 1er janvier — qui était de 5. 000 kilogrammes par exemple — vient s’accroître de 5.000 kilogrammes valant 10.000 francs : cette somme est à comprendre pour le calcul du bénéfice imposable. b) L’imposition de la plus-value en valeur soulève plus de discussion et suppose résolue la question de l’évaluation des stocks ; sera-ce la valeur au jour de l’inventaire ou le prix de revient? En cas de hausse sera-t-il possible de maintenir l’évaluation au prix de revient? En cas de baisse, pourra-t-on adopter l’évaluation au cours du jour? Ce n’est pas ici le lieu de discuter des mérites et de la correction de chacun de ces procédés ; il y a lieu seulement de rappeler que si l’évaluation au cours du jour doit être écartée, puisqu’elle fixe la valeur des stocks dans l’hypothèse où ils seraient vendus au jour de l’inventaire, elle fera apparaître des plus-values ou des moins-values problématiques qui doivent, par suite, rester sans influence sur le bilan fiscal. Le procédé d’estimation au prix de revient, sous réserve de l’évaluation du cours du jour en cas de baisse définitive des cours semble bien préférable, puisqu’il ne tient
plus de discussion et suppose résolue la question de l’évaluation des stocks ; sera-ce la valeur au jour de l’inventaire ou le prix de revient? En cas de hausse sera-t-il possible de maintenir l’évaluation au prix de revient? En cas de baisse, pourra-t-on adopter l’évaluation au cours du jour? Ce n’est pas ici le lieu de discuter des mérites et de la correction de chacun de ces procédés ; il y a lieu seulement de rappeler que si l’évaluation au cours du jour doit être écartée, puisqu’elle fixe la valeur des stocks dans l’hypothèse où ils seraient vendus au jour de l’inventaire, elle fera apparaître des plus-values ou des moins-values problématiques qui doivent, par suite, rester sans influence sur le bilan fiscal. Le procédé d’estimation au prix de revient, sous réserve de l’évaluation du cours du jour en cas de baisse définitive des cours semble bien préférable, puisqu’il ne tient pas compte des bénéfices ou des pertes possibles sur la réalisation des stocks. Ceci exposé, on a l’habitude de distinguer entre le stock-outil et le stock-spéculatif. Le stock-outil, dont le principe a été exposé dans une décision de la Commission supérieure du 27 juin 1919, serait représenté par la quantité de matières premières absolument nécessaire à la marche de l’exploitation, toujours identique en dépit de son renouvellement et assimilable, par suite, à l’outillage. La réalisation de ce stock toujours constant dans sa quantité, sous peine de priver l’entreprise de ses moyens d’action, ne pourrait, par suite, donner lieu à aucun bénéfice imposable sur les différences de cours. Un exemple fera mieux comprendre l’utilité de cette conception : supposons le cas d’une entreprise qui doit constamment disposer d’un stock-outil de 10.000 kilogrammes, celui-ci figure, à la fin du premier exercice, pour 100.000 à l’inventaire ; à l’expiration du second exercice, son prix de revient s’est élevé à 120.000, mais il sera porté cependant à ce bilan pour le chiffre primitif de 100.000. Autrement dit, le stock-outil, bien que renouvelé, serait assimilé à une immobilisation d’une valeur constante dont la plus-value ne peut être comptée au bilan et dont le prix de
de matières premières absolument nécessaire à la marche de l’exploitation, toujours identique en dépit de son renouvellement et assimilable, par suite, à l’outillage. La réalisation de ce stock toujours constant dans sa quantité, sous peine de priver l’entreprise de ses moyens d’action, ne pourrait, par suite, donner lieu à aucun bénéfice imposable sur les différences de cours. Un exemple fera mieux comprendre l’utilité de cette conception : supposons le cas d’une entreprise qui doit constamment disposer d’un stock-outil de 10.000 kilogrammes, celui-ci figure, à la fin du premier exercice, pour 100.000 à l’inventaire ; à l’expiration du second exercice, son prix de revient s’est élevé à 120.000, mais il sera porté cependant à ce bilan pour le chiffre primitif de 100.000. Autrement dit, le stock-outil, bien que renouvelé, serait assimilé à une immobilisation d’une valeur constante dont la plus-value ne peut être comptée au bilan et dont le prix de revient est le prix auquel il a été originairement acquis. L’Administration acceptera-t-elle ce procédé? En matière de contribution extraordinaire, elle s’y est refusée et la Commission supérieure lui a donné gain de cause. « Le stock, à la différence de l’outillage, est composé de marchandises qui sont destinées à être vendues à un prix qui, dans la généralité des cas, constitue au moins le prix qu'elles ont coûté et qui sont constamment renouvelées ; ainsi leur prix de revient subit les effets de la variation des cours, de telle sorte que le prix de revient des marchandises existant en stock à un exercice donné n'est pas le prix auquel le stock a été acquis à l’origine. » En dépit de ce précédent, il semble que le fisc ne peut critiquer cet erreur comptable et doit s’abstenir de taxer une plus-value qui n’apparaît pas. La solution paraît devoir être la même en ce qui concerne les stocks supplémentaires, c’est-à-dire les marchandises dont la quantité varie suivant le moment, sans pouvoir toutefois descendre au-dessous de celle du stock-outil. Ils pourront être évalués soit d’après leur prix de revient, soit au cours du jour. Dans le premier cas, il n’y aura pas lieu
vendues à un prix qui, dans la généralité des cas, constitue au moins le prix qu'elles ont coûté et qui sont constamment renouvelées ; ainsi leur prix de revient subit les effets de la variation des cours, de telle sorte que le prix de revient des marchandises existant en stock à un exercice donné n'est pas le prix auquel le stock a été acquis à l’origine. » En dépit de ce précédent, il semble que le fisc ne peut critiquer cet erreur comptable et doit s’abstenir de taxer une plus-value qui n’apparaît pas. La solution paraît devoir être la même en ce qui concerne les stocks supplémentaires, c’est-à-dire les marchandises dont la quantité varie suivant le moment, sans pouvoir toutefois descendre au-dessous de celle du stock-outil. Ils pourront être évalués soit d’après leur prix de revient, soit au cours du jour. Dans le premier cas, il n’y aura pas lieu à imposition puisque, comme pour le stock-outil, la plus-value n’existera pas au point de vue comptable. Dans le second cas, la plus-value qui pourra, le cas échéant, ressortir de la réévaluation sur la base de la valeur actuelle sera-t-elle taxable? On peut soutenir rationnellement la négative et, à cet effet, invoquer la théorie de l’Administration qui n’impose que les plus-values réalisées (Allix, l’Impôt sur le revenu, 1. 1, p. 378). Par contre, reste soumise à l’impôt cédulaire la plus-value réalisée par la vente des stocks, que ce soit en cours d’exploitation ou à la cession de l’entreprise. Conclusion Telles sont exposées succinctement les principales questions que soulèvent, à l’heure actuelle, la dépréciation et l’instabilité monétaires en matière fiscale. On dira peut-être que cette étude est trop objective et comporte peu de solutions pratiques, de « trucs » comptables permettant aux commerçants et industriels d’« économiser » l’impôt, suivant une expression courante dans le monde des affaires. On en conclura probablement qu'elle manque son but utilitaire. Il semble que non, pour les raisons suivantes : il est dangereux, en matière de taxes, de pousser les contribuables à tenter des expériences, et à recourir à des combinaisons que le fisc condamne. Cette
invoquer la théorie de l’Administration qui n’impose que les plus-values réalisées (Allix, l’Impôt sur le revenu, 1. 1, p. 378). Par contre, reste soumise à l’impôt cédulaire la plus-value réalisée par la vente des stocks, que ce soit en cours d’exploitation ou à la cession de l’entreprise. Conclusion Telles sont exposées succinctement les principales questions que soulèvent, à l’heure actuelle, la dépréciation et l’instabilité monétaires en matière fiscale. On dira peut-être que cette étude est trop objective et comporte peu de solutions pratiques, de « trucs » comptables permettant aux commerçants et industriels d’« économiser » l’impôt, suivant une expression courante dans le monde des affaires. On en conclura probablement qu'elle manque son but utilitaire. Il semble que non, pour les raisons suivantes : il est dangereux, en matière de taxes, de pousser les contribuables à tenter des expériences, et à recourir à des combinaisons que le fisc condamne. Cette remarque prend une importance capitale lorsqu’il s’agit, comme en l’espèce, de procédés dont le législateur n’a pas encore reconnu la légalité (bilans-or, notamment) ; les agents du fisc peuvent quelquefois ne pas insister parce qu’ils n’ont pas remarqué le « truc » essayé ; mais ce sont le plus souvent la contravention et le conflit avec l’Administration. Il est préférable de signaler aux assujettis les points sur lesquels leurs intérêts légitimes sont combattus par le fisc, afin de leur permettre de réclamer au Parlement, par la voie de leurs représentants politiques ou professionnels, une meilleure compréhension et une adaptation plus conforme aux circonstances économiques. C’est la méthode la plus sûre et la plus fructueuse. Une création française “l’Horo-Memo” Voici une nouveauté tout à fait originale, de conception et de fabrication françaises, qui apparaît sur le marché mondial. L'Horo-Memo est un appareil de grande classe, destiné à augmenter l’efficience du chef de maison et des chefs de service ; il a essentiellement pour objet d’assurer la ponctualité et le respect de l’emploi du temps prévu, dans tous ses détails, en rappelant en temps utile tout ce qui doit être fait. L'Horo-Memo n’est pas une expérience ; huit années de travail ont
la contravention et le conflit avec l’Administration. Il est préférable de signaler aux assujettis les points sur lesquels leurs intérêts légitimes sont combattus par le fisc, afin de leur permettre de réclamer au Parlement, par la voie de leurs représentants politiques ou professionnels, une meilleure compréhension et une adaptation plus conforme aux circonstances économiques. C’est la méthode la plus sûre et la plus fructueuse. Une création française “l’Horo-Memo” Voici une nouveauté tout à fait originale, de conception et de fabrication françaises, qui apparaît sur le marché mondial. L'Horo-Memo est un appareil de grande classe, destiné à augmenter l’efficience du chef de maison et des chefs de service ; il a essentiellement pour objet d’assurer la ponctualité et le respect de l’emploi du temps prévu, dans tous ses détails, en rappelant en temps utile tout ce qui doit être fait. L'Horo-Memo n’est pas une expérience ; huit années de travail ont été consacrées à sa mise au point irréprochable, tant au point de vue du fonctionnement mécanique que de l'adaptation aux services exceptionnels qu’il est appelé à rendre pour le travail de bureau. De nombreux modèles d’étude, dont quelques uns sont reproduits ici, ont été établis avant que d’arriver au type définitif actuellement fabriqué en grande série. Celui-ci se présente sous la forme d’un petit pupitre, comportant sur la face supérieure un cadran de montre, un carnet à feuillets mobiles constituant calendrier, éphéméride, mémorandum et, de chaque côté du carnet, deux rangées de vingt-quatre curseurs chacune. L'appareil émet mécaniquement des appels aux heures correspondant à ce qui a été noté sur le mémorandum. A cet effet, chaque feuille de journée porte quarante-huit cases correspondant aux quarante-huit quarts d’heures, ce qui permet de porter d’avance à l’endroit correspondant, à l’heure voulue, mention de ce qui doit être rappelé. Chaque jour, on bascule les curseurs en face de toutes les cases annotées, et les appels sont ainsi assurés aux heures voulues, pour toute la journée. Ces appels consistent en une sonnerie et l’apparition d’un voyant rouge destiné à attirer l’attention au cas où l’utilisant se serait absenté momentanément, lorsque la sonnerie retentit. Les
définitif actuellement fabriqué en grande série. Celui-ci se présente sous la forme d’un petit pupitre, comportant sur la face supérieure un cadran de montre, un carnet à feuillets mobiles constituant calendrier, éphéméride, mémorandum et, de chaque côté du carnet, deux rangées de vingt-quatre curseurs chacune. L'appareil émet mécaniquement des appels aux heures correspondant à ce qui a été noté sur le mémorandum. A cet effet, chaque feuille de journée porte quarante-huit cases correspondant aux quarante-huit quarts d’heures, ce qui permet de porter d’avance à l’endroit correspondant, à l’heure voulue, mention de ce qui doit être rappelé. Chaque jour, on bascule les curseurs en face de toutes les cases annotées, et les appels sont ainsi assurés aux heures voulues, pour toute la journée. Ces appels consistent en une sonnerie et l’apparition d’un voyant rouge destiné à attirer l’attention au cas où l’utilisant se serait absenté momentanément, lorsque la sonnerie retentit. Les services apportés par l'Horo-Memo sont multiples : Il permet de noter, aussi à l’avance qu’on le désire, au mois, au jour et à l’heure choisis, toutes les choses auxquelles on doit penser ; le double signal qui se produit à toutes les heures prévues empêche l’oubli et garantit la ponctualité. Ainsi sont définitivement notés, puis signalés en temps utile : les rendez-vous, les visites à faire ou à recevoir, les ordres à donner, etc. Certaines choses doivent être répétées tous les jours à la même heure ; un dispositif spécial permet de les noter une fois pour toutes, et tous les jours, aux heures dites, l'Horo-Memo fait son office. Ainsi sont signalés chaque jour à heure fixe : les courriers à expédier, les cours de bourse à demander, les émissions de T.S.F, les relèves entrées et sorties du personnel, les trains à prendre, les soins médicaux à donner ou à recevoir, etc. L'Horo-Memo sert aussi à limiter la durée d’une opération quelconque ; soit la réception d’un visiteur, soit, au laboratoire, à l’usine, une phase d’expérience ou de fabrication, etc. Le calendrier indique les dates avec les noms des jours correspondants ; il constitue aussi un bloc-notes toujours à portée
Ainsi sont définitivement notés, puis signalés en temps utile : les rendez-vous, les visites à faire ou à recevoir, les ordres à donner, etc. Certaines choses doivent être répétées tous les jours à la même heure ; un dispositif spécial permet de les noter une fois pour toutes, et tous les jours, aux heures dites, l'Horo-Memo fait son office. Ainsi sont signalés chaque jour à heure fixe : les courriers à expédier, les cours de bourse à demander, les émissions de T.S.F, les relèves entrées et sorties du personnel, les trains à prendre, les soins médicaux à donner ou à recevoir, etc. L'Horo-Memo sert aussi à limiter la durée d’une opération quelconque ; soit la réception d’un visiteur, soit, au laboratoire, à l’usine, une phase d’expérience ou de fabrication, etc. Le calendrier indique les dates avec les noms des jours correspondants ; il constitue aussi un bloc-notes toujours à portée du crayon ; et la disposition très spéciale des feuilles et de leur mode de fixation permet de le manipuler d’une seule main pour prendre commodément des notes sur les diverses feuilles, même en téléphonant. Enfin, l'Horo-Memo, constamment sous les yeux de l’utilisant, donne l’heure exacte sur le bureau. L'Horo-Memo est indispensable à tous ceux dont le temps est précieux, ou dont le travail doit être exécuté à heures fixes. Il est équipé avec le fameux mouvement huitaine Zénith à onze rubis ; il ne nécessite pas d’autres soins qu’un remontage hebdomadaire et présente la même sécurité de fonctionnement que la meilleure pendule que l’on ait chez soi. Sa présentation très soignée lui permet de figurer sur les bureaux les plus riches ; il est aussi bien l’accessoire élégant du bureau de luxe que l’appareil utilitaire indispensable aux hommes d’affaires modernes. Les distributeurs internationaux de ce chef-d’œuvre du goût français sont : MM. C. Mamet et Cie, 59, rue de Richelieu, Paris, qui l’ont entièrement conçu et inventé, et en assurent la fabrication en grande série. Les nouveaux modèles de machines portatives “Underwood” La machine à écrire est aujourd’hui si universellement appréciée qu’il a été nécessaire de créer, dans l’intérêt
est indispensable à tous ceux dont le temps est précieux, ou dont le travail doit être exécuté à heures fixes. Il est équipé avec le fameux mouvement huitaine Zénith à onze rubis ; il ne nécessite pas d’autres soins qu’un remontage hebdomadaire et présente la même sécurité de fonctionnement que la meilleure pendule que l’on ait chez soi. Sa présentation très soignée lui permet de figurer sur les bureaux les plus riches ; il est aussi bien l’accessoire élégant du bureau de luxe que l’appareil utilitaire indispensable aux hommes d’affaires modernes. Les distributeurs internationaux de ce chef-d’œuvre du goût français sont : MM. C. Mamet et Cie, 59, rue de Richelieu, Paris, qui l’ont entièrement conçu et inventé, et en assurent la fabrication en grande série. Les nouveaux modèles de machines portatives “Underwood” La machine à écrire est aujourd’hui si universellement appréciée qu’il a été nécessaire de créer, dans l’intérêt des voyageurs, pour leurs rapports de ventes et autres informations, de nouveaux modèles dits : Machines à écrire portatives. Ces machines, pour rendre au voyageur tous les services que celui-ci est en droit d’exiger d’elles, doivent être légères, particulièrement robustes et d’un emploi aussi facile que celui de la machine à écrire de type normal. La Maison John Underwood and Co vient de mettre la dernière main à la construction de deux types de machines à écrire portatives d’un poids et d’un encombrement réduits, de prix minimes, et parfaitement adaptés à ce que désirent ceux qui sont destinés à les employer. soit au bureau pour un travail réduit, soit en voyage. Ces deux modèles portatifs : l’un à trois rangées de touches, l’autre équipé avec le clavier universel, offrent au point de vue de la manipulation, du fini de la construction et de la robustesse des organes, les mêmes avantages que le modèle de bureau. Le modèle à trois rangées de touches est d’un poids et d’un volume minimum. Compacte et d’une robustesse remarquable, c’est une machine qui assure un excellent service, qui est parfaite en tous points malgré son prix très modeste. La machine à quatre rangées de touches