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le mouvement de la population ou par d'autres considérations topographiques; la commission a approuvé le projet ministériel. Quatre membres de la commission ont déclaré que le changement de mode de scrutin était une marque de défiance contre le suffrage universel. (Très bien! à droite.) La commission ne s'est pas arrêtée à cette opposition et elle tient à donner au parti républicain une arme qu'il demandait et que redoutent ses adversaires. Elle demande que la discussion soit mise à l'ordre du jour de lundi. (Mouvements divers.) M. Tony Révillon dépose le rapport que nous publions d'autre part in extenso. M. Simian demande la priorité pour le projet relatif à la révision. La commission de révision a été très lente dans ses travaux, tandis que celle du scrutin d'arrondissement a présenté son rapport dans les quarante-huit heures. Bien des fautes auraient été évitées si la Chambre avait toujours fait preuve de cette même ardeur au travail. Il est vrai que dans cette session il s'agit de ses intérêts électoraux. (Très bien! très bien! à droite.) Il n'est pas possible de donner la priorité à une proposition qui date de huit jours sur des propositions qui datent de dix-huit mois. On présente le pays comme très pressé d'avoir le scrutin uninominal. Il est vrai qu'on a organisé un mouvement plus ou moins factice autour de cette question, mais il est incontestable que le pays désire beaucoup plus vivement la révision. Pourquoi cette hâte? N'est-ce pas parce qu'on veut la solution? Qu'on le dise! L'orateur n'y répugne pas; il pense que la Chambre devrait se présenter devant ses électeurs; mais si l'on veut que la Chambre aille jusqu'au bout de son mandat, il n'y a point une telle urgence à voter le nouveau mode de scrutin. La vérité est qu'on veut profiter de l'affolement du parti républicain pour lui faire voter une loi de défiance contre le suffrage universel, on veut aussi se débarrasser du cabinet, mais on veut se servir de lui pour faire voter le scrutin d'arrondissement. (Bruits divers.) Ce vote, une fois obtenu, on pourra atteindre le cabinet au cours de
pays comme très pressé d'avoir le scrutin uninominal. Il est vrai qu'on a organisé un mouvement plus ou moins factice autour de cette question, mais il est incontestable que le pays désire beaucoup plus vivement la révision. Pourquoi cette hâte? N'est-ce pas parce qu'on veut la solution? Qu'on le dise! L'orateur n'y répugne pas; il pense que la Chambre devrait se présenter devant ses électeurs; mais si l'on veut que la Chambre aille jusqu'au bout de son mandat, il n'y a point une telle urgence à voter le nouveau mode de scrutin. La vérité est qu'on veut profiter de l'affolement du parti républicain pour lui faire voter une loi de défiance contre le suffrage universel, on veut aussi se débarrasser du cabinet, mais on veut se servir de lui pour faire voter le scrutin d'arrondissement. (Bruits divers.) Ce vote, une fois obtenu, on pourra atteindre le cabinet au cours de la révision et le renverser immédiatement. (Nouveau bruit.) Voter le scrutin d'arrondissement, c'est reculer indéfiniment sur la révision. L'heure est venue où les concessions seraient une trahison. L'orateur ne se croit pas en droit de faire faillite à ses engagements. (Très bien ! sur divers bancs à gauche.) Si le président du conseil déclare qu'il ne veut pas non plus faire faillite à ses engagements. Il s'agit de deux lois présentées par le gouvernement, qui pourront être résolues en une semaine, et la question de priorité serait sans importance, si on n'y avait ajouté des interprétations auxquelles le gouvernement doit répondre. Le gouvernement n'a qu'un souci, l'intérêt de la République, et il demande à la Chambre de mettre en première ligne le scrutin uninominal et immédiatement après la révision à un jour fixé, à jeudi, par exemple. Il est essentiel de donner au pays l'arme qu'il désire pour s'affranchir des conspirations qui menacent la République. (Très bien ! très bien!) Le gouvernement posera la question ministérielle sur le vote du scrutin d'arrondissement et sur celui de la révision, il offre ainsi en garantie son existence ministérielle. (Bruits divers.) Les responsabilités du pouvoir sont lourdes et difficiles, mais le gouvernement n'entend
président du conseil déclare qu'il ne veut pas non plus faire faillite à ses engagements. Il s'agit de deux lois présentées par le gouvernement, qui pourront être résolues en une semaine, et la question de priorité serait sans importance, si on n'y avait ajouté des interprétations auxquelles le gouvernement doit répondre. Le gouvernement n'a qu'un souci, l'intérêt de la République, et il demande à la Chambre de mettre en première ligne le scrutin uninominal et immédiatement après la révision à un jour fixé, à jeudi, par exemple. Il est essentiel de donner au pays l'arme qu'il désire pour s'affranchir des conspirations qui menacent la République. (Très bien ! très bien!) Le gouvernement posera la question ministérielle sur le vote du scrutin d'arrondissement et sur celui de la révision, il offre ainsi en garantie son existence ministérielle. (Bruits divers.) Les responsabilités du pouvoir sont lourdes et difficiles, mais le gouvernement n'entend pas les déserter en demandant que les deux questions en suspens soient résolues dans la même semaine, il n'entend pas que les pouvoirs de l'Assemblée soient sur le point d'expirer, il entend qu'elle aille jusqu'au bout de son mandat. Il veut qu'elle s'associe à des mesures qui seront proposées pour la défense de la République. La Chambre doit voter le budget de 1890, elle doit assister à l'Exposition universelle pour montrer à l'étranger que cette France qu'on dit ruinée par la République est en pleine sève nationale avec un magnifique épanouissement de tous les arts et de toutes les industries et avec une richesse croissante. (Applaudissements à gauche et au centre.) Voilà ce qu'il faut que l'étranger constate en présence de cette Chambre tant calomniée. L'orateur demande donc la mise à l'ordre du jour de lundi du projet sur le scrutin d'arrondissement et la mise à l'ordre du jour de jeudi de celui de la révision, il le demande surtout à ses amis, à ceux au milieu desquels il a toujours vécu, il leur demande l'autorité nécessaire pour soutenir et faire prévaloir ces projets devant le Sénat. (Applaudissements à gauche.) Si Basly ne méconnaît pas l'œuvre de la République, mais
la défense de la République. La Chambre doit voter le budget de 1890, elle doit assister à l'Exposition universelle pour montrer à l'étranger que cette France qu'on dit ruinée par la République est en pleine sève nationale avec un magnifique épanouissement de tous les arts et de toutes les industries et avec une richesse croissante. (Applaudissements à gauche et au centre.) Voilà ce qu'il faut que l'étranger constate en présence de cette Chambre tant calomniée. L'orateur demande donc la mise à l'ordre du jour de lundi du projet sur le scrutin d'arrondissement et la mise à l'ordre du jour de jeudi de celui de la révision, il le demande surtout à ses amis, à ceux au milieu desquels il a toujours vécu, il leur demande l'autorité nécessaire pour soutenir et faire prévaloir ces projets devant le Sénat. (Applaudissements à gauche.) Si Basly ne méconnaît pas l'œuvre de la République, mais il constate que les questions sociales ont été jusqu'à présent ratardées par la résistance du Sénat. Il faut réformer l'outil parlementaire si l'on veut faire des lois d'un caractère social. L'orateur en cite un grand nombre qui n'ont pas abouti. Ainsi, quelque soit le mode électoral, on n'aboutira pas davantage si la constitution ne modifie pas la composition des pouvoirs publics. Il faut donc commencer par la révision. M. Fisquet parle en son nom personnel et croit devoir déclarer quel parti il prend et pourquoi il le prend. La révision figure dans son programme électoral et il n'a cessé de la réclamer sous toutes les formes. Si le ministère refusait cette revision, l'orateur n'hésiterait pas à le combattre et à le renverser, mais le cabinet est favorable à la revision et propose une date fixe pour la discuter ; l'orateur n'est pas disposé à ajouter une crise ministérielle aux difficultés de l'heure présente, (Très bien ! très bien ! à gauche), il donnera de nouveau son vote au cabinet à condition que la Chambre, après avoir fixé à lundi la discussion du scrutin d'arrondissement, fixe à jeudi celle du projet de révision. (Bruits divers.) M. de la Bâtie est d'avis
si la constitution ne modifie pas la composition des pouvoirs publics. Il faut donc commencer par la révision. M. Fisquet parle en son nom personnel et croit devoir déclarer quel parti il prend et pourquoi il le prend. La révision figure dans son programme électoral et il n'a cessé de la réclamer sous toutes les formes. Si le ministère refusait cette revision, l'orateur n'hésiterait pas à le combattre et à le renverser, mais le cabinet est favorable à la revision et propose une date fixe pour la discuter ; l'orateur n'est pas disposé à ajouter une crise ministérielle aux difficultés de l'heure présente, (Très bien ! très bien ! à gauche), il donnera de nouveau son vote au cabinet à condition que la Chambre, après avoir fixé à lundi la discussion du scrutin d'arrondissement, fixe à jeudi celle du projet de révision. (Bruits divers.) M. de la Bâtie est d'avis que la question de la révision doit venir avant celle du scrutin uninominal ; le mode de scrutin ne doit pas être le même pour élire une Constituante que pour une Assemblée ordinaire. (Bruit.) M. Luchelet fait remarquer que la révision pourrait annuler le vote sur le mode électoral. Il y a donc lieu de donner la priorité à la révision. (Bruit.) M. Pelletan n'admet pas que la question de confiance puisse être posée en cette matière ; il désire le maintien du cabinet actuel; mais quand des intérêts aussi graves sont en jeu, on ne doit se décider que par des questions de fond, l'existence du gouvernement ne saurait en dépendre. (Aux voix !) M. de Douville-Malleville répond que, dans tous les régimes parlementaires, c'est surtout sur les questions de priorité qu'on affermit ou qu'on renverse un cabinet. L'orateur n'est partisan d'aucun des deux projets, mais il fera au cabinet qu'il veut soutenir la concession de voter comme celui-ci le demande. La proposition de M. Thomson, tendant à mettre à l'ordre du jour de lundi le projet relatif au scrutin uninominal est mise au vote. A la majorité de 308 voix contre 243 sur 551 votants, elle est adoptée.
y a donc lieu de donner la priorité à la révision. (Bruit.) M. Pelletan n'admet pas que la question de confiance puisse être posée en cette matière ; il désire le maintien du cabinet actuel; mais quand des intérêts aussi graves sont en jeu, on ne doit se décider que par des questions de fond, l'existence du gouvernement ne saurait en dépendre. (Aux voix !) M. de Douville-Malleville répond que, dans tous les régimes parlementaires, c'est surtout sur les questions de priorité qu'on affermit ou qu'on renverse un cabinet. L'orateur n'est partisan d'aucun des deux projets, mais il fera au cabinet qu'il veut soutenir la concession de voter comme celui-ci le demande. La proposition de M. Thomson, tendant à mettre à l'ordre du jour de lundi le projet relatif au scrutin uninominal est mise au vote. A la majorité de 308 voix contre 243 sur 551 votants, elle est adoptée. La mise à l'ordre du jour de jeudi du projet sur la révision est ensuite mise aux voix. A la majorité de 504 voix contre 0 sur 513 votants, elle est adoptée. L'ordre du jour appelle la suite de la première délibération sur la proposition de M. Yves Guyot relative à la suppression des octrois. M. Lyonnais rappelle que le projet se présente dans des conditions de sagesse et de prudence qui permettent à la majorité de le voter sans crainte. Les taxes d'octroi sont extrêmement improportionnées, elles diffèrent suivant les villes, ce qui crée des conditions de vie très différentes d'une ville à l'autre. Après avoir critiqué le système actuel, l'orateur explique que l'exonération de la contribution mobilière accordée aux petits loyers est loin de compenser la charge de l'octroi ; l'octroi est une entrave à la circulation des personnes et des choses ; comment a-t-on pu le supporter dans un pays très épris de la liberté et très libre en effet dans l'ordre des idées? En tout cas, ce sera un grand soulagement le jour où on en sera débarrassé. L'octroi excite à la fraude d'une manière incontestable; beaucoup de gens pour éviter une perte de temps, n'hésitent
à la suppression des octrois. M. Lyonnais rappelle que le projet se présente dans des conditions de sagesse et de prudence qui permettent à la majorité de le voter sans crainte. Les taxes d'octroi sont extrêmement improportionnées, elles diffèrent suivant les villes, ce qui crée des conditions de vie très différentes d'une ville à l'autre. Après avoir critiqué le système actuel, l'orateur explique que l'exonération de la contribution mobilière accordée aux petits loyers est loin de compenser la charge de l'octroi ; l'octroi est une entrave à la circulation des personnes et des choses ; comment a-t-on pu le supporter dans un pays très épris de la liberté et très libre en effet dans l'ordre des idées? En tout cas, ce sera un grand soulagement le jour où on en sera débarrassé. L'octroi excite à la fraude d'une manière incontestable; beaucoup de gens pour éviter une perte de temps, n'hésitent pas à frustrer l'octroi ; a plus forte raison ceux qui vivent de la fraude ne doivent-ils pas s'en priver. Il y a là, en outre, une excitation à la falsification des denrées alimentaires, notamment des boissons, pour doubler la quantité introduite et atténuer le droit d'octroi payé sur la denrée. A ce point de vue, la suppression de l'octroi rendra un grand service à tout le monde, et surtout à la classe ouvrière. L'orateur établit, en faisant le budget d'une famille parisienne, la dépense d'alimentation pour les consommateurs de la classe ouvrière. Cette dépense a augmenté depuis 1866 de 29 % tandis que les salaires, pendant la même période, n'ont augmenté que de 10 %. Dans cette famille, chaque membre paie 66 francs pour sa part d'octroi ; c'est 264 francs pour un ménage parisien de quatre personnes, soit 20 % de la dépense totale de la nourriture pour toute la famille. Dans les familles aisées la proportion est beaucoup moindre, elle s'abaisse au fur et à mesure que la fortune s'élève. Un système qui donne de tels résultats est un système condamné et l'on doit s'étonner que les octrois aient si longtemps vécu et subsistent encore dans notre
denrée. A ce point de vue, la suppression de l'octroi rendra un grand service à tout le monde, et surtout à la classe ouvrière. L'orateur établit, en faisant le budget d'une famille parisienne, la dépense d'alimentation pour les consommateurs de la classe ouvrière. Cette dépense a augmenté depuis 1866 de 29 % tandis que les salaires, pendant la même période, n'ont augmenté que de 10 %. Dans cette famille, chaque membre paie 66 francs pour sa part d'octroi ; c'est 264 francs pour un ménage parisien de quatre personnes, soit 20 % de la dépense totale de la nourriture pour toute la famille. Dans les familles aisées la proportion est beaucoup moindre, elle s'abaisse au fur et à mesure que la fortune s'élève. Un système qui donne de tels résultats est un système condamné et l'on doit s'étonner que les octrois aient si longtemps vécu et subsistent encore dans notre pays. D'ailleurs, comme on l'a dit, les municipalités restant maîtresses de choisir l'objet, la propriété qui sera frappée de la taxe, on résume d'un travail fait par le maire et le conseil municipal de Lyon, que l'octroi pourrait être remplacé par des taxes directes sur la propriété bâtie, sur les cafés, sur les chevaux et sur certains matériaux de construction; le même système pourrait être appliqué à Paris qui ne l'appliquerait d'ailleurs que par étapes progressives. Beaucoup de propriétaires ne doivent leur fortune qu'à des expropriations faites avec les ressources de l'octroi; il est juste qu'ils supportent une notable partie des charges à créer pour remplacer l'octroi. Les nouvelles taxes seraient proportionnelles et progressives. Il faut fêter le Centenaire de 1789 en abolissant ces octrois dont la suppression est promise au pays depuis si longtemps, ce sera l'honneur de la Chambre d'avoir résolu des questions de ce genre. (Très bien ! à gauche.) La séance est levée à six heures moins dix. NECROLOGIE M. L. AUTIÉ Une annonce la mort, à Paris, emporté par une congestion pulmonaire à l'âge de trente-deux ans, de M. Louis Autié, vice-président de France au Tonkin. Louis Autié était avocat à Paris au moment de
cafés, sur les chevaux et sur certains matériaux de construction; le même système pourrait être appliqué à Paris qui ne l'appliquerait d'ailleurs que par étapes progressives. Beaucoup de propriétaires ne doivent leur fortune qu'à des expropriations faites avec les ressources de l'octroi; il est juste qu'ils supportent une notable partie des charges à créer pour remplacer l'octroi. Les nouvelles taxes seraient proportionnelles et progressives. Il faut fêter le Centenaire de 1789 en abolissant ces octrois dont la suppression est promise au pays depuis si longtemps, ce sera l'honneur de la Chambre d'avoir résolu des questions de ce genre. (Très bien ! à gauche.) La séance est levée à six heures moins dix. NECROLOGIE M. L. AUTIÉ Une annonce la mort, à Paris, emporté par une congestion pulmonaire à l'âge de trente-deux ans, de M. Louis Autié, vice-président de France au Tonkin. Louis Autié était avocat à Paris au moment de l'affaire de Lang-Son. Il demanda à partir, avec les renforts que l'on envoyait, en qualité d'officier de réserve. On l'affecta au 1er bataillon de chasseurs à pied. Il se distingua en plusieurs circonstances. Au premier rapatriement des troupes, il demanda à rester au Tonkin et fut attaché pendant quelque temps au cabinet de Paul Bert. Louis Autié rentra ensuite en France, pour raisons de santé, et repartit, il y a deux ans, avec M. Bihourd, en qualité de secrétaire particulier. Les obsèques auront lieu demain lundi, à onze heures. VERSO Propriété de M. L'O JOURNAL DU PALAIS COUR D'ASSISTES DE LA SEINE Un dernier baiser M. le président, — Vous avez fait semblant de vouloir donner un dernier baiser à votre amant, et en lui passant votre bras autour du cou, vous l'avez frappé d'un coup de couteau entre les deux épaules. C'est ainsi que M. le président Bérard des Glajeux, résumait en peu de mots l'affaire que le jury avait à juger hier. Ce résumé ne pouvant tenir lieu de compte rendu, nous allons dire plus longuement l'affaire. L'accusée se nomme Marie-Noémie Défrisé; elle est âgée de trente-sept ans. De forte constitution, et de dimensions considérables, la femme Défrisé
au cabinet de Paul Bert. Louis Autié rentra ensuite en France, pour raisons de santé, et repartit, il y a deux ans, avec M. Bihourd, en qualité de secrétaire particulier. Les obsèques auront lieu demain lundi, à onze heures. VERSO Propriété de M. L'O JOURNAL DU PALAIS COUR D'ASSISTES DE LA SEINE Un dernier baiser M. le président, — Vous avez fait semblant de vouloir donner un dernier baiser à votre amant, et en lui passant votre bras autour du cou, vous l'avez frappé d'un coup de couteau entre les deux épaules. C'est ainsi que M. le président Bérard des Glajeux, résumait en peu de mots l'affaire que le jury avait à juger hier. Ce résumé ne pouvant tenir lieu de compte rendu, nous allons dire plus longuement l'affaire. L'accusée se nomme Marie-Noémie Défrisé; elle est âgée de trente-sept ans. De forte constitution, et de dimensions considérables, la femme Défrisé ne présente aucun caractère particulier de distinction. Elle a versé d'abondantes larmes durant tout le cours des débats. L'amant qui a failli perdre la vie se nomme Grenier; il est marchand de pommes de terre, et doit approcher de la soixantaine. Ces préliminaires posés, nous pouvons aborder le récit de la tentative de meurtre. Au mois d'avril 1881, la femme Défrisé entre comme caissière au service de M. Grenier, et à l'en croire, elle devenait par force, le jour même, la maîtresse de son patron. Celui-ci affirme « qu'elle a mis beaucoup de bonne volonté » à changer de fonction. Quoi qu'il en soit, pendant sept ans, Grenier et sa maîtresse vécurent ensemble. Des scènes fréquentes eurent lieu dans les derniers temps, si bien que Grenier signifia à sa maîtresse qu'il ne voulait plus la voir. Dans une dernière scène, la maîtresse abandonnée, qui avait eu soin d'apporter un couteau à découper, supplia son amant de lui donner un dernier baiser, et, en feignant de l'étreindre amoureusement, elle lui enfonça son couteau dans le dos. La blessure fut grave, mais le blessé se rétablit après trente-trois jours d'hôpital. À l'audience, la fille Défrisé a prétendu qu'elle avait frappé pour se
la tentative de meurtre. Au mois d'avril 1881, la femme Défrisé entre comme caissière au service de M. Grenier, et à l'en croire, elle devenait par force, le jour même, la maîtresse de son patron. Celui-ci affirme « qu'elle a mis beaucoup de bonne volonté » à changer de fonction. Quoi qu'il en soit, pendant sept ans, Grenier et sa maîtresse vécurent ensemble. Des scènes fréquentes eurent lieu dans les derniers temps, si bien que Grenier signifia à sa maîtresse qu'il ne voulait plus la voir. Dans une dernière scène, la maîtresse abandonnée, qui avait eu soin d'apporter un couteau à découper, supplia son amant de lui donner un dernier baiser, et, en feignant de l'étreindre amoureusement, elle lui enfonça son couteau dans le dos. La blessure fut grave, mais le blessé se rétablit après trente-trois jours d'hôpital. À l'audience, la fille Défrisé a prétendu qu'elle avait frappé pour se défendre contre son amant qui la frappait. M. Grenier a juré que ces affirmations n'étaient que des mensonges, et le jury se trouvant en face d'affirmations absolument opposées l'a rendu un verdict négatif en acquittant la fille Défrisé. M. Patin. NEIGES ET TEMPÊTES On nous télégraphie : Pontarlier, 9 février. Par suite de l'abondance des neiges la circulation des trains est complètement interrompue. Besançon, 9 février. Les voies étant encombrées par une grande quantité de neige, la circulation est interrompue entre Besançon et Martel. Les trains 1815 et 1316 sont partis en dernier lieu. Le premier a déraillé à Mamirolles et le second est resté en détresse à Saône. Epinal, 9 février. Par suite de l'abondance des neiges, la circulation a été interrompue sur toutes les lignes qui aboutissent à Epinal. Seule, la ligne de Nancy, Epinal et Vesoul fonctionne encore. Contrexéville, 9 février. Par suite de l'abondance des neiges, le train omnibus est resté en détresse hier au kilomètre 75-700. Le train 14-11 de ce jour a subi un retard de deux heures. Dunkerque, 9 février. Une violente tempête s'est déchaînée cette nuit sur Dunkerque. Le sloop Alfa a fait naufrage. Un matelot a pu gagner la côte à