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Saint-Denis et de dix personnes prises dans les dix communes du canton a été constitué. Plusieurs journaux annoncent que M. Combe, maire de Nogent-sur-Marne, vient d'être révoqué de ses fonctions. Le maire de Nogent-sur-Marne étant M. Prince, il est probable que les journaux ont confondu Nogent-sur-Seine avec Nogent-sur-Marne. Il convient de remarquer que M. Leprince, maire de Nogent-sur-Marne, qui est connu pour être un radical renforcé, mérite de tous côtés le sort de son collègue Combe. Le Sultan a ordonné que cette année, en présence du deuil et des calamités de la terre, il n'y eût pas de réjouissances publiques à l'occasion du 30 août, anniversaire de son avènement. En même temps, le ministre de la police a pris des mesures pour que la tranquillité publique soit pas troublée pendant le REVUE DES JOURNAUX Plusieurs journaux conservateurs de province publient la correspondance suivante qu'ils ont reçue de Paris : Dans le monde ministériel, on fonde grand espoir sur le salut du nouveau Gouvernement. On parle de son terrible quadruplice appui : Au chef des radicaux, et de « relations accablantes ». Mais on reste si courroucé, qu'il est bien difficile de deviner ce que tout cela veut dire. On a hier révélé ces jours derniers l'intention au cabinet de faire mettre à sa Cour des comptes le ministère des Finances de 1870. Le ministère attendrait-il, enfin, de prendre cette mesure depuis si longtemps réclamée par les honnêtes gens, que le tribunal correctionnel de Paris ait condamné l'ex-député ? ou bien, quand ils disent que les poursuites dirigées contre M. Gambetta porteront « un coup terrible » à ce dernier, les amis de l'Elvèsée et des ministres du 16 Mai veulent-ils insinuer que la sentence proposée contre M. Gambetta le rendra inéligible ? C'est ce que nous ignorons pour le moment. Ce qu'il y a de certain, c'est que, d'une part, on a beaucoup parlé ces jours-ci de poursuites décidées contre les hommes du 4 Septembre, et que, d'autre part, aux termes de l'art. 1er de la loi du 11 août 1848, toute attaque contre les droits et l'autorité que les
hier révélé ces jours derniers l'intention au cabinet de faire mettre à sa Cour des comptes le ministère des Finances de 1870. Le ministère attendrait-il, enfin, de prendre cette mesure depuis si longtemps réclamée par les honnêtes gens, que le tribunal correctionnel de Paris ait condamné l'ex-député ? ou bien, quand ils disent que les poursuites dirigées contre M. Gambetta porteront « un coup terrible » à ce dernier, les amis de l'Elvèsée et des ministres du 16 Mai veulent-ils insinuer que la sentence proposée contre M. Gambetta le rendra inéligible ? C'est ce que nous ignorons pour le moment. Ce qu'il y a de certain, c'est que, d'une part, on a beaucoup parlé ces jours-ci de poursuites décidées contre les hommes du 4 Septembre, et que, d'autre part, aux termes de l'art. 1er de la loi du 11 août 1848, toute attaque contre les droits et l'autorité que les membres du pouvoir exécutif tiennent des décrets de l'Assemblée est punie d'un emprisonnement de trois mois à cinq ans et d'une amende de 300 à 6,000 francs. L'art. 2 de la même loi punit l'offense au chef de l'Etat d'un emprisonnement d'un mois à trois ans et d'une amende de 100 à 5,600 fr. Enfin, l'offense contre les ministres est punie par la loi du 17 mai 1819 de cinq jours à un an de prison et de 25 fr. à 2,000 fr. d'amende. Et aussi, l'article 16 du décret organique du 2 février 1852, maintenu en vigueur par la loi électorale du 30 novembre 1875, renvoie la prescription suivante : « Les condamnés à plus d'un mois d'emprisonnement pour rébellion, outrage et violences envers les dépositaires de l'autorité ou de la force publique, ne pourront pas être inscrits sur la liste électorale pendant cinq ans, à dater de l'expiration de leur peine. » L'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852 ordonne, en outre, que la radiation des noms des électeurs privés des droits civils et des droits politiques par jugement, ayant force de chose jugée, soit opérée d'office par les soins des maires, sitôt la signification du
100 à 5,600 fr. Enfin, l'offense contre les ministres est punie par la loi du 17 mai 1819 de cinq jours à un an de prison et de 25 fr. à 2,000 fr. d'amende. Et aussi, l'article 16 du décret organique du 2 février 1852, maintenu en vigueur par la loi électorale du 30 novembre 1875, renvoie la prescription suivante : « Les condamnés à plus d'un mois d'emprisonnement pour rébellion, outrage et violences envers les dépositaires de l'autorité ou de la force publique, ne pourront pas être inscrits sur la liste électorale pendant cinq ans, à dater de l'expiration de leur peine. » L'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852 ordonne, en outre, que la radiation des noms des électeurs privés des droits civils et des droits politiques par jugement, ayant force de chose jugée, soit opérée d'office par les soins des maires, sitôt la signification du jugement; ou de l'arrêt qui prononce ce qu'il emporte la perte des droits politiques. Enfin, l'article 27 des mêmes statuts : « Sont déclarés indignes d'être élus les individus, désignés à l'article 16. » Il résulterait donc de ces divers textes que si M. Gambetta était condamné à deux mois de prison, par exemple, pour offense au président de la République, sa radiation des listes électorales entraînerait son inéligibilité. Encore une fois, nous ne savons de quel genre est la preuve que le gouvernement espère tirer de l'instance introduite contre M. Gambetta : mais ce qu'il y a de certain, c'est que la République française et les autres organes de la gauche ne sont nullement rassurés sur l'issue de cette aventure. Ajoutons que c'est devant la 2e Chambre que M. Gambetta doit comparaître, Ne le laissons pas M. Gambetta sans noter ces quelques lignes des Tablettes d'un spectateur : « M. Gambetta devait aller prononcer un discours à Bordeaux quelques jours avant l'arrivée du Président de la République. Les poursuites qui sont intentées en ce moment au tribun des radicaux aura au moins eu pour effet de l'empêcher de s'aliter bavarder dans la Girondine. Si on infirme notre information, nous
de prison, par exemple, pour offense au président de la République, sa radiation des listes électorales entraînerait son inéligibilité. Encore une fois, nous ne savons de quel genre est la preuve que le gouvernement espère tirer de l'instance introduite contre M. Gambetta : mais ce qu'il y a de certain, c'est que la République française et les autres organes de la gauche ne sont nullement rassurés sur l'issue de cette aventure. Ajoutons que c'est devant la 2e Chambre que M. Gambetta doit comparaître, Ne le laissons pas M. Gambetta sans noter ces quelques lignes des Tablettes d'un spectateur : « M. Gambetta devait aller prononcer un discours à Bordeaux quelques jours avant l'arrivée du Président de la République. Les poursuites qui sont intentées en ce moment au tribun des radicaux aura au moins eu pour effet de l'empêcher de s'aliter bavarder dans la Girondine. Si on infirme notre information, nous publierons cette lettre qui levera les doutes. » Ainsi que nous l'avons déjà dit, les journaux républicains mènent grand bruit, depuis quelque temps, à propos des décisions rendues par certains tribunaux, qui se sont déclarés compétents pour connaître des demandes en dommages-intérêts formées contre les préfets qui ont retiré l'autorisation de colportage à certains individus. Mais ils se gardent bien de signaler à leurs lecteurs celles de ces décisions où le principe de la séparation des pouvoirs a été respecté, et par lesquelles les tribunaux de l'ordre judiciaire se sont déclarés incompétents. Il n'est donc pas sans intérêt de placer ici sous les yeux de nos lecteurs le tableau suivant qu'a publié l'Estafette et qui présente l'ensemble des jugements rendus dans les actions intentées à des fonctionnaires à raison des mesures relatives au colportage. Tribunaux qui se sont déclarés incompétents ou qui ont sursé à statuer jusqu'après décision de l'autorité administrative sur la légalité des actes dénoncés. Orléans 1er août Petite République française. Epernay 11 août. Id. Tours 9 août. Id. Bourges 11 août. Id. Douai 16 août. Id. Beauvais 21 août. Id. Chartres 24 août. Id. Toulouse 27 août. Id. Laval 28 août. Id. Châteauroux 29 août. Id. Vesoul
de colportage à certains individus. Mais ils se gardent bien de signaler à leurs lecteurs celles de ces décisions où le principe de la séparation des pouvoirs a été respecté, et par lesquelles les tribunaux de l'ordre judiciaire se sont déclarés incompétents. Il n'est donc pas sans intérêt de placer ici sous les yeux de nos lecteurs le tableau suivant qu'a publié l'Estafette et qui présente l'ensemble des jugements rendus dans les actions intentées à des fonctionnaires à raison des mesures relatives au colportage. Tribunaux qui se sont déclarés incompétents ou qui ont sursé à statuer jusqu'après décision de l'autorité administrative sur la légalité des actes dénoncés. Orléans 1er août Petite République française. Epernay 11 août. Id. Tours 9 août. Id. Bourges 11 août. Id. Douai 16 août. Id. Beauvais 21 août. Id. Chartres 24 août. Id. Toulouse 27 août. Id. Laval 28 août. Id. Châteauroux 29 août. Id. Vesoul 29 août. Id. Cherbourg 29 août. Id. Bourges 30 août. Id. Lille 10 septembre. Le Progrès du Nord et la Petite République française. Péron 13 août. L'Informateur. Amiens 17 août. XIXe Siècle. Amiens 24 août. Progrès du Nord. Le Havre 18 août. Bien public. Albion 20 août. Bien public et Petite République française. Troyes 21 août. Id. Montpellier 22 août. Id. Limoges 23 août. Temps et Petite République française. Reims 23 août. Id. Agen 25 août Petite République française Temps, XIXe Siècle. Châtellerault 27 août. Id. Aurillac 31 août. Id. Poitiers 28 août. Id. Digne 31 août. Id. Mans 28 août. Id. Saintes 28 août. Id. Nevers 30 août. Id. Mâcon 28 août. Bien public. Kain 30 août. Id. Pau 29 août. Temps et Petite République française. Rethel 30 août. Id. Narbonne 29 août. Petite République française et Républicain de Narbonne. Tarbes 30 août. Poursuites. Albertville 25 août. Piaget fils. Sedan 29 août. Le jugement n'a pas statué sur la compétence, mais a mis le préfet hors de cause, comme acté agi par ordre de son supérieur hiérarchique. Il convient d'ajouter à ces 39 noms les tribunaux de Périgueux, Bar-le-Duc, Avignon, Melun, qui se sont déclarés incompétents, ce qui porte
Petite République française. Troyes 21 août. Id. Montpellier 22 août. Id. Limoges 23 août. Temps et Petite République française. Reims 23 août. Id. Agen 25 août Petite République française Temps, XIXe Siècle. Châtellerault 27 août. Id. Aurillac 31 août. Id. Poitiers 28 août. Id. Digne 31 août. Id. Mans 28 août. Id. Saintes 28 août. Id. Nevers 30 août. Id. Mâcon 28 août. Bien public. Kain 30 août. Id. Pau 29 août. Temps et Petite République française. Rethel 30 août. Id. Narbonne 29 août. Petite République française et Républicain de Narbonne. Tarbes 30 août. Poursuites. Albertville 25 août. Piaget fils. Sedan 29 août. Le jugement n'a pas statué sur la compétence, mais a mis le préfet hors de cause, comme acté agi par ordre de son supérieur hiérarchique. Il convient d'ajouter à ces 39 noms les tribunaux de Périgueux, Bar-le-Duc, Avignon, Melun, qui se sont déclarés incompétents, ce qui porte à 43 la liste des tribunaux qui ont proclamé leur incompétence dans les poursuites contre les préfets pour interdiction de colportage. Tribunaux qui se sont déclarés compétents. Castres 7 août. Petite République française. Nevers 8 août. Id. Bressuire 21 août, Id. Marennes 29 août. Id. (Rejet du déclinatoire comme prématuré.) Ajaccio 29 août. Patriote. Bordeaux 30 juillet. Gironde. Tarbes août. Poursuites contre un commissaire central, condamnation à dommages-intérêts par la justice de paix, repoussé en appel. Nîmes 14 août. Bien public et Petit méridional. Pamiers 16 août. La Dépêche. (Compétence en ce qui concerne le préfet. Les deux officiers de police judiciaire ne peuvent être poursuivis que par la voie de la prise à partie. Ainsi donc, sur 43 tribunaux saisis de la question, 43 se sont déclarés incompétents ou ont sursé à statuer jusqu'à ce que la juridiction administrative ait décidé s'il y avait eu ou non abus de pouvoir de la part des préfets. 9 seulement se sont déclarés compétents. C'est un chiffre bien modeste et que les cours réduiront de beaucoup encore, nous n'en doutons pas, lorsqu'elles auront à réviser ces jugements. On pourra donc être étonné que le Siècle prétende trouver 24 tribunaux « ayant donné
Ajaccio 29 août. Patriote. Bordeaux 30 juillet. Gironde. Tarbes août. Poursuites contre un commissaire central, condamnation à dommages-intérêts par la justice de paix, repoussé en appel. Nîmes 14 août. Bien public et Petit méridional. Pamiers 16 août. La Dépêche. (Compétence en ce qui concerne le préfet. Les deux officiers de police judiciaire ne peuvent être poursuivis que par la voie de la prise à partie. Ainsi donc, sur 43 tribunaux saisis de la question, 43 se sont déclarés incompétents ou ont sursé à statuer jusqu'à ce que la juridiction administrative ait décidé s'il y avait eu ou non abus de pouvoir de la part des préfets. 9 seulement se sont déclarés compétents. C'est un chiffre bien modeste et que les cours réduiront de beaucoup encore, nous n'en doutons pas, lorsqu'elles auront à réviser ces jugements. On pourra donc être étonné que le Siècle prétende trouver 24 tribunaux « ayant donné tort, dit-il, à la jurisprudence ministérielle ». C'est là une misérable équivoque. Le Siècle a groupé tous les jugements où, pour des raisons de fait, un colporteur a pu être acquitté. À ce compte-là, nous pourrions énumérer des centaines de jugements dans notre sens. La statistique du Siècle n'est ni sérieuse ni sincère. Les journaux de la province de Constantine nous apportent de douloureux détails sur les incendies de forêts dans cette contrée. Nous lisons à ce sujet dans le Progrès de l'Est de Constantine : Le feu a été mis samedi dans les forêts des Biom-Salah. L'incendie s'est propagé depuis et brûle encore. On se demandait avec anxiété, non pas précisément quelles sont les mesures que l'administration prend pour prévenir ces désastres périodiques, car on sait qu'il existe une bonne loi et d'excellentes recommandations de M. le gouverneur général ; mais qu'est-ce que les services locaux font pour l'exécution de ces lois et recommandations, comment si les bureaux ruraux et les gardes forestiers font les tournées fréquentes qui leur sont prescrites, et s'il y a des postes de soldats partout où cela est nécessaire. Bône, 15 août, 10 h. matin. Incendie allumé hier soir dans la forêt de Fedj
sérieuse ni sincère. Les journaux de la province de Constantine nous apportent de douloureux détails sur les incendies de forêts dans cette contrée. Nous lisons à ce sujet dans le Progrès de l'Est de Constantine : Le feu a été mis samedi dans les forêts des Biom-Salah. L'incendie s'est propagé depuis et brûle encore. On se demandait avec anxiété, non pas précisément quelles sont les mesures que l'administration prend pour prévenir ces désastres périodiques, car on sait qu'il existe une bonne loi et d'excellentes recommandations de M. le gouverneur général ; mais qu'est-ce que les services locaux font pour l'exécution de ces lois et recommandations, comment si les bureaux ruraux et les gardes forestiers font les tournées fréquentes qui leur sont prescrites, et s'il y a des postes de soldats partout où cela est nécessaire. Bône, 15 août, 10 h. matin. Incendie allumé hier soir dans la forêt de Fedj Macta, éteint aujourd'hui. L'autorité militaire prend des mesures actives et efficaces. Bône, 24 août, 4 h. soir. Second incendie allumé aujourd'hui dans la forêt de Fedj-Macta. Les bâtiments d'exploitation sauvés. La fête commune. On nous assure que le feu a pris du côté de Philippeville : L'autorité militaire a expédié cette même matinée de Constantine, des troupes sur les points menacés; nous donnerons dans notre prochain numéro des détails sur ces sinistres, sur leur importance et sur les mesures prises pour les atténuer. Nous apprenons à l'instant que le feu est éteint du côté de Jommapes, mais qu'il est très intense du côté de La Galle, et principalement sur la frontière de la Tunisie. De son côté, le Zéramine s'exprime de la façon suivante : Une atmosphère de feu rend, depuis sept jours, la vie insupportable ; sous les arcades, à l'ombre, dans un courant d'air, le thermomètre marquait hier soir, à quatre heures, 42 degrés, et il n'est pas descendu, depuis huit jours, au-dessous de 38 degrés. Nous devons cette température sénégalienne en grande partie au sirocco qui, sans pitié pour nous, envoie, depuis samedi dernier, dans les plus brûlantes et arides, et aussi aux incendies qui, depuis samedi
cette même matinée de Constantine, des troupes sur les points menacés; nous donnerons dans notre prochain numéro des détails sur ces sinistres, sur leur importance et sur les mesures prises pour les atténuer. Nous apprenons à l'instant que le feu est éteint du côté de Jommapes, mais qu'il est très intense du côté de La Galle, et principalement sur la frontière de la Tunisie. De son côté, le Zéramine s'exprime de la façon suivante : Une atmosphère de feu rend, depuis sept jours, la vie insupportable ; sous les arcades, à l'ombre, dans un courant d'air, le thermomètre marquait hier soir, à quatre heures, 42 degrés, et il n'est pas descendu, depuis huit jours, au-dessous de 38 degrés. Nous devons cette température sénégalienne en grande partie au sirocco qui, sans pitié pour nous, envoie, depuis samedi dernier, dans les plus brûlantes et arides, et aussi aux incendies qui, depuis samedi dernier, dévorent les massifs forestiers des environs et font une ceinture de flammes à Philippeville. Voici la nomenclature réellement effrayante des points atteints par le fléau devastateur. Le 12 août, le feu se déclarait dans les propriétés de Manas et Piquepé. Le 14, les chênes-lièges et broussailles des propriétés Conrad Pirman et Sider, situées entre Saint Antoine et Darnremont, prenaient feu. Le lendemain, le tour des fourrages de la compagnie Lauzat, sur le territoire de Valée, vint le tour de brûler. Enfin, dimanche, le feu prit naissance près de Bisaye, et lundi, favorisé par le sirocco, il s'étendait dans tout le massif montagneux situé entre Bissy, la forêt de Mareuil et la gare de Saf-Saf. Aujourd'hui, il régna en maître sur une surface de plusieurs milliers d'hectares. Ces sinistres ont été vaillamment combattus sur tous les points, et grâce au courage des sapeurs-pompiers, de leur capitaine, de l'armée et des autorités militaires et civiles qui ont payé de leurs personnes avec un zèle dignes des éloges les plus sincères, ils ont pu être éteints sur plusieurs points. Seul le foyer de la ferme Mareuil qui brûle avec une intensité effrayante sur les crêtes impraticables d'une étendue de plusieurs kilomètres carrés,
Pirman et Sider, situées entre Saint Antoine et Darnremont, prenaient feu. Le lendemain, le tour des fourrages de la compagnie Lauzat, sur le territoire de Valée, vint le tour de brûler. Enfin, dimanche, le feu prit naissance près de Bisaye, et lundi, favorisé par le sirocco, il s'étendait dans tout le massif montagneux situé entre Bissy, la forêt de Mareuil et la gare de Saf-Saf. Aujourd'hui, il régna en maître sur une surface de plusieurs milliers d'hectares. Ces sinistres ont été vaillamment combattus sur tous les points, et grâce au courage des sapeurs-pompiers, de leur capitaine, de l'armée et des autorités militaires et civiles qui ont payé de leurs personnes avec un zèle dignes des éloges les plus sincères, ils ont pu être éteints sur plusieurs points. Seul le foyer de la ferme Mareuil qui brûle avec une intensité effrayante sur les crêtes impraticables d'une étendue de plusieurs kilomètres carrés, résiste à tous les efforts qui doivent se borner seulement à empêcher que l'incendie embrase de plus vastes espaces. Des troupes nombreuses sont là veillant au danger, creusant des fossés, abattant des arbres, débroussaillant, faisant la partie du feu enfin, aux prix des plus grandes fatigues. Arriveront-elles à un résultat ? une saute de vent ne rendra-t-elle pas inutiles tous les efforts ? Nul ne le sait ; mais ce que chacun peut dire, c'est que tout ce qu'il aura été humainement possible de faire aura été fait, et que pis un de ceux qui sont chargés de veiller au salut commun n'aura fait plus qu'il ne devait faire. Enfin, la Tribune algérienne, après avoir confirmé les détails qui précèdent, ajoute : A l'heure où nous écrivons, les forêts du camp d'El Adrar brûlent toujours avec la même intensité. Les autorités, présents, tout le monde est sur les lieux et chacun fait son devoir. Une vive émotion s'est répandue en ville. Un officier d'artillerie accompagné d'un certain nombre de ses hommes avait été, disait-on, cerné par les flammes. Le fait était exact, mais grâce à leur sang froid, les courageux sauveteurs ont pu parvenir, après de longues heures de souffrance,
? une saute de vent ne rendra-t-elle pas inutiles tous les efforts ? Nul ne le sait ; mais ce que chacun peut dire, c'est que tout ce qu'il aura été humainement possible de faire aura été fait, et que pis un de ceux qui sont chargés de veiller au salut commun n'aura fait plus qu'il ne devait faire. Enfin, la Tribune algérienne, après avoir confirmé les détails qui précèdent, ajoute : A l'heure où nous écrivons, les forêts du camp d'El Adrar brûlent toujours avec la même intensité. Les autorités, présents, tout le monde est sur les lieux et chacun fait son devoir. Une vive émotion s'est répandue en ville. Un officier d'artillerie accompagné d'un certain nombre de ses hommes avait été, disait-on, cerné par les flammes. Le fait était exact, mais grâce à leur sang froid, les courageux sauveteurs ont pu parvenir, après de longues heures de souffrance, à sortir de l'enceinte embrasée... Ils sont rentrés hier soir, sains et saufs à Philippeville. Une réflexion au sujet de cet incendie. On se plaint parfois des personnes (propriétaires forestiers qui négligent d'envoyer dans les hommes qui combattent le feu des barils d'eau et des vivres. Cependant, il paraîtrait que le feu a repris à l'ouest de Boussala où l'on avait réussi à le vaincre, parce que les hommes avaient été, forcés d'eau, forcés de quitter les lieux. Peut-être est-ce une négligence de cette nature qui a causé aussi la destruction de la forêt de Mareuil. Pour tous les articles non sérieux : Le secrétaire de la rédaction. RAYMOND CAVALIER. SOUSCRIPTION CONSERVATRICE POUR LES PROCHAINES ÉLECTIONS Le Comité conservateur constitué à Paris, sous la présidence de M. le comte Henri Greffulhe, a arrêté qu'une souscription serait ouverte en vue d'assurer les ressources nécessaires aux candidatures conservatrices dans toute la France. Les fonds seront versés : A Paris, chez M. Flury Hérard, banquier, 372, rue Saint-Honoré, au crédit au compte de M. le comte H. Greffulhe. Dans les départements, aux succursales de la Banque de France, au crédit du compte de M. Flury-Hérard, banquier à Paris. CHRONIQUE Brigham-Young. Nous parlions hier