jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
139e RÉGIMENT D'INFANTERIE. Préparer les jeunes gens au service militaire et entretenir la pratique du tir parmi les réserves. Siège social: Hôtel de Ville de Libourne (Dordogne). Date de la déclaration : 5 janvier 1907. Titre et siège social : COMITÉ RÉPUBLICAIN ET RADICAL-SOCIALISTE DE FLEURY-AUX-CHOUX (Loiret). Objet : Propagande comme le titre. 10 janvier 1907. ASSOCIATION DES ANCIENS SOUS-OFFICIERS PENSIONNÉS EXPÉDITIONNAIRES À L'ADMINISTRATION CENTRALE DES POSTES ET TÉLÉGRAPHES. Solidarité. 40, rue Lecourbe, Paris. 19 janvier 1907. CERCLE DE LA CÔTE D'AZUR. Association pour favoriser les arts. 28, boulevard Victor-Hugo, Nice (Alpes-Maritimes). 21 janvier 1907. UNION DES OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS ET SAPEURS-POMPIERS DU TERRITOIRE DE BELFORT. Objet : Solidarité, émulation. Siège social : Belfort. ASSOCIATIONS formées pour subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public d'un culte. (Art. 18 de la loi du 9 décembre 1905.) (Art. 4 de la loi du 2 janvier 1907.) 25 décembre 1906. Titre : ASSOCIATION FABRICIELLE DE LA PAROISSE CATHOLIQUE DE LAVAL. Objet : Exercice public du culte. Siège social: Laval, commune de Reillaguet (Lot). SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE Bilan au 31 Décembre 1906, Actif. Caisse et banque 99.633.663 08 Portefeuille. 524.623.826 13; 568 214 959 14 Effets à l'encaissement 43.591.133 01 Reports.. 63.563.917 51 Coupons à encaisser. 14.397.676. Rentes et actions, bons et obligations 49.157.576 24 Avances sur garanties 149.465.686 4* Participations industrielles et commerciales. » 1 Participations financières 64.132.063 21 Immeubles 23.595.846 74 Comptes de banque à l'étranger et comptes courants divers. 305.129.046 15 Appels différés sur actions. 150.000.000 » Intérêts sur actions (coupon au 1er octobre 1906) 3.750.000 1.491.040.434 51 * Passif. Capital. 300.000.000 Réserve : 36.727.984 Comptes de chèques. 320.925.370 95 Dépôts à échéance fixe 128.925.500 » Effets à payer 113.800.048 41 Comptes de banque à l'étranger et comptes courants divers. 580.268.909 40 Intérêts et dividendes. 497.860 Solde du dernier exercice. 180.070 Profits et pertes (frais généraux 61 déduits) 9.714.690 1.491.040.434 51 Effets en circulation avec l'endos de la Société : Administration centrale. 110.060.000 » Agences de province. 33.623.763 143.683.703 20 Certifié conforme aux écritures: Le directeur, LOUIS DORION, VILLE DE
959 14 Effets à l'encaissement 43.591.133 01 Reports.. 63.563.917 51 Coupons à encaisser. 14.397.676. Rentes et actions, bons et obligations 49.157.576 24 Avances sur garanties 149.465.686 4* Participations industrielles et commerciales. » 1 Participations financières 64.132.063 21 Immeubles 23.595.846 74 Comptes de banque à l'étranger et comptes courants divers. 305.129.046 15 Appels différés sur actions. 150.000.000 » Intérêts sur actions (coupon au 1er octobre 1906) 3.750.000 1.491.040.434 51 * Passif. Capital. 300.000.000 Réserve : 36.727.984 Comptes de chèques. 320.925.370 95 Dépôts à échéance fixe 128.925.500 » Effets à payer 113.800.048 41 Comptes de banque à l'étranger et comptes courants divers. 580.268.909 40 Intérêts et dividendes. 497.860 Solde du dernier exercice. 180.070 Profits et pertes (frais généraux 61 déduits) 9.714.690 1.491.040.434 51 Effets en circulation avec l'endos de la Société : Administration centrale. 110.060.000 » Agences de province. 33.623.763 143.683.703 20 Certifié conforme aux écritures: Le directeur, LOUIS DORION, VILLE DE BELFORT ÉTABLISSEMENT DE 1.125.000 F ÉCHÉANCHE 1er FÉVRIER 1907 Nos sortants : 371 — 5 — 148 1112 812 :: 1120 168 1074 679 151 1036 106 105 831 431 86 — ÉCHÉANCE 1er AOÛT 1907 Nos sortants: 1062 607 — 771 — 462 95 :: 482 — 613 — 370 — 1038 85 687 118 710 701 1 716 — 226 — Belfort, le 22 janvier 1907. Pour le Maire: L'adjoint HOUE. gouverneur: BANQUE DE SUÈDE Obligations 4 % Les intérêts semestriels au 15 Février 1907, sur les obligations 4 % seront payés, à partir du 1er au raison de : 10 frs. net d'impôt, contre-remboursé du coupon no 55; à la Banque des Pays-Bas, 3, rue d'Antin. Le 595 obligations sorties au tirage du 2 Janvier 1907, et dont la liste a été publiée au Journal officiel du 6 Janvier 1907, seront inscrites, à partir du 1er Février 1907, de 500 frs. net d'imput, contre-remboursé du coupon no 55; à la Banque des Pays-Bas, 3, rue d'Antin. SOCIÉTÉ ANONYME SIÈGE SOCIAL: 3, RUE D'ANTIN Messieurs les Actionnaires sont convoqués en Assemblée générale extraordinaire pour le 16 Février prochain, à trois heures de l'après-midi, au Siège social, 3, rue
370 — 1038 85 687 118 710 701 1 716 — 226 — Belfort, le 22 janvier 1907. Pour le Maire: L'adjoint HOUE. gouverneur: BANQUE DE SUÈDE Obligations 4 % Les intérêts semestriels au 15 Février 1907, sur les obligations 4 % seront payés, à partir du 1er au raison de : 10 frs. net d'impôt, contre-remboursé du coupon no 55; à la Banque des Pays-Bas, 3, rue d'Antin. Le 595 obligations sorties au tirage du 2 Janvier 1907, et dont la liste a été publiée au Journal officiel du 6 Janvier 1907, seront inscrites, à partir du 1er Février 1907, de 500 frs. net d'imput, contre-remboursé du coupon no 55; à la Banque des Pays-Bas, 3, rue d'Antin. SOCIÉTÉ ANONYME SIÈGE SOCIAL: 3, RUE D'ANTIN Messieurs les Actionnaires sont convoqués en Assemblée générale extraordinaire pour le 16 Février prochain, à trois heures de l'après-midi, au Siège social, 3, rue d'Antin, à l'effet de: 1° Fixer et constater la sincérité de la déclaration effectuée par le Conseil d'administration au sens de l'acte reçu par Me Bossy, notaire à Paris, en Janvier 1907, relative à la souscription des actions représentant l'augmentation de 5 de Fr. 12.500.000 autorisée par l'Assemblée générale extraordinaire du 17 Décembre 1906; 2° Constater les versements effectués sur lesdites actions par les propriétaires d'actions anciennes et les souscripteurs d'actions nouvelles, quel que soit le nombre d'actions dont ils sont propriétaires ou souscripteurs, peuvent prendre part à cette Assemblée, avec le nombre de voix fixé par l'article 27 de la loi; 3° Indiquer s'ils ont l'intention d'assister à cette Assemblée: 1° Les souscripteurs d'actions nouvelles; 2° Ce qui concerne les actions anciennes: 1° Les propriétaires d'actions nominatives, les titulaires de certificats de dépôt, les actions auront été inscrites ou dépôsées, au plus tard, le 9 Février prochain; 3° Les propriétaires d'actions au porteur, qui ont déposé à cet effet leurs titres au plus tard le 9 Février prochain: 1° Au siège social, 3, rue d'Antin; 2° À la Banque, 19, boulevard des Italiens; 3° À la Banque Nationale d'Escompte de Paris, 8, rue Bergère; 4° À la Banque Générale
du 17 Décembre 1906; 2° Constater les versements effectués sur lesdites actions par les propriétaires d'actions anciennes et les souscripteurs d'actions nouvelles, quel que soit le nombre d'actions dont ils sont propriétaires ou souscripteurs, peuvent prendre part à cette Assemblée, avec le nombre de voix fixé par l'article 27 de la loi; 3° Indiquer s'ils ont l'intention d'assister à cette Assemblée: 1° Les souscripteurs d'actions nouvelles; 2° Ce qui concerne les actions anciennes: 1° Les propriétaires d'actions nominatives, les titulaires de certificats de dépôt, les actions auront été inscrites ou dépôsées, au plus tard, le 9 Février prochain; 3° Les propriétaires d'actions au porteur, qui ont déposé à cet effet leurs titres au plus tard le 9 Février prochain: 1° Au siège social, 3, rue d'Antin; 2° À la Banque, 19, boulevard des Italiens; 3° À la Banque Nationale d'Escompte de Paris, 8, rue Bergère; 4° À la Banque Générale pour favoriser le développement du Commerce et de l'industrie, 54, rue de Provence; 5° À la Banque Générale de Crédit Industriel et Commercial, 66, rue de la Victoire; 6° À l'Union de Crédit, 5 et 7, rue de l'Alma; 7° À la Banque Française pour le Commerce et l'Industrie, 9, rue Boudreau; 8° À la Banque Marseillaise de Crédit Industriel et Commercial et de Dépôts, 4, rue Auber; 9° À l'Algérien, 10, place Vendôme; 10° Aux Agences et Bureaux des Établissements desdits 1° À Bruxelles, Amsterdam et Genève. 2° Aux Bureaux de la Banque de Paris et des Pays-Bas. Les personnes admises à l'Assemblée peuvent dès à présent se rendre membre de l'Assemblée et faire représenter par un mandataire, qui devra fournir ses pouvoirs au Siège social au plus tard le prochain. AVIS À L'ASSEMBLÉE générale des Actionnaires de la Société LE GÉNIE tient lieu en Assemblée générale jeudi 14 février 1907, à deux heures à l'Siège social, 6, rue de la Caille à Paris. ÉCOLE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE AVIS À LA MÉUNIÈRE MEURTHE ET MOSELLE Pétition établie le 10 octobre 1906, en nom et pour le compte de ce Syndicat, une concession de mines de fer sur le
rue Boudreau; 8° À la Banque Marseillaise de Crédit Industriel et Commercial et de Dépôts, 4, rue Auber; 9° À l'Algérien, 10, place Vendôme; 10° Aux Agences et Bureaux des Établissements desdits 1° À Bruxelles, Amsterdam et Genève. 2° Aux Bureaux de la Banque de Paris et des Pays-Bas. Les personnes admises à l'Assemblée peuvent dès à présent se rendre membre de l'Assemblée et faire représenter par un mandataire, qui devra fournir ses pouvoirs au Siège social au plus tard le prochain. AVIS À L'ASSEMBLÉE générale des Actionnaires de la Société LE GÉNIE tient lieu en Assemblée générale jeudi 14 février 1907, à deux heures à l'Siège social, 6, rue de la Caille à Paris. ÉCOLE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE AVIS À LA MÉUNIÈRE MEURTHE ET MOSELLE Pétition établie le 10 octobre 1906, en nom et pour le compte de ce Syndicat, une concession de mines de fer sur le territoire des communes de Norroy-le-Sec, Mairy et Anoux, arrondissement de Briey. Cette concession serait limitée ainsi qu'il suit: Au nord, par une ligne brisée ABCD formée de trois lignes droites: 1° AB, joignant le point A, intersection de la rive droite de l'Othain avec le bord oriental du chemin de Cloudiville à Norroy-le-Sec, au point B, intersection du bord septentrional du chemin de Norroy-le-Sec à Mainville avec le bord méridional du chemin de Norroy-le-Sec à Tucquegnies (cette ligne AB forme la limite sud de la concession de Pienne, instituée par décret du 20 mars 1900); 2° BC, joignant le point B, ci-dessus défini, au point C, borne territoriale des trois communes de Mairy, Anoux et Norroy-le-Sec; 3° CD, joignant le point C, ci-dessus défini, au point D, intersection du bord oriental de la route nationale no 52 bis, de Longwy à Pont-à-Mousson, avec la limite séparative des communes de Mairy et d'Anoux (les lignes BC et CD forment la limite sud de la concession de Mairy, instituée par décret du 31 mars 1809) ; Au nord-est, par une ligne droite joignant le point D, ci-dessus défini, au point E, intersection du bord septentrional de la route nationale no 52 bis,
Cloudiville à Norroy-le-Sec, au point B, intersection du bord septentrional du chemin de Norroy-le-Sec à Mainville avec le bord méridional du chemin de Norroy-le-Sec à Tucquegnies (cette ligne AB forme la limite sud de la concession de Pienne, instituée par décret du 20 mars 1900); 2° BC, joignant le point B, ci-dessus défini, au point C, borne territoriale des trois communes de Mairy, Anoux et Norroy-le-Sec; 3° CD, joignant le point C, ci-dessus défini, au point D, intersection du bord oriental de la route nationale no 52 bis, de Longwy à Pont-à-Mousson, avec la limite séparative des communes de Mairy et d'Anoux (les lignes BC et CD forment la limite sud de la concession de Mairy, instituée par décret du 31 mars 1809) ; Au nord-est, par une ligne droite joignant le point D, ci-dessus défini, au point E, intersection du bord septentrional de la route nationale no 52 bis, de Longwy à Pont-à-Mousson, avec le bord méridional du chemin d'Anoux à Tucquegnies (la ligne DE forme la limite ouest de la concession de Saint-Pierremont, instituée par décret du 27 décembre 1903) ; Au sud-est, par une ligne droite joignant le point E, ci-dessus défini, au point F, clocher d'Anoux; Au sud, par une ligne droite joignant le point F, ci-dessus défini, au point G, intersection du bord oriental du chemin d'intérêt communal no 15 du département de la Meuse à Audun-le-Roman, avec le bord occidental du chemin rural de Norroy-le-Sec à Lixières; Au sud-ouest, par une ligne droite joignant le point G, ci-dessus défini, au point A de départ. Lesdites limites renferment une étendue superficielle de cinq kilomètres carrés cinquante-cinq hectares (555 ha). Le Syndicat pétitionnaire offre aux propriétaires des terrains compris dans la concession demandée une redevance foncière annuelle de dix centimes par hectare. À la demande est annexé un plan en triple expédition et sur une échelle de dix millimètres pour cent mètres de la concession sollicitée. Le préfet du département de Meurthe-et-Moselle, Vu la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880, Arrête: Le présent avis sera affiché pendant deux mois,
Au sud, par une ligne droite joignant le point F, ci-dessus défini, au point G, intersection du bord oriental du chemin d'intérêt communal no 15 du département de la Meuse à Audun-le-Roman, avec le bord occidental du chemin rural de Norroy-le-Sec à Lixières; Au sud-ouest, par une ligne droite joignant le point G, ci-dessus défini, au point A de départ. Lesdites limites renferment une étendue superficielle de cinq kilomètres carrés cinquante-cinq hectares (555 ha). Le Syndicat pétitionnaire offre aux propriétaires des terrains compris dans la concession demandée une redevance foncière annuelle de dix centimes par hectare. À la demande est annexé un plan en triple expédition et sur une échelle de dix millimètres pour cent mètres de la concession sollicitée. Le préfet du département de Meurthe-et-Moselle, Vu la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880, Arrête: Le présent avis sera affiché pendant deux mois, du 25 décembre 1906 au 25 février 1907, à Nancy, Briey, Norroy-le-Sec, Mairy et Anoux. Il sera, pendant la durée de l'enquête légale, inséré deux fois et à un mois d'intervalle, dans les journaux de département et dans le Journal officiel. Il sera, en outre, adressé au préfet des Ardennes, qui est prié de le faire également afficher, pendant le même délai, à Charleville, où est situé le siège social du Syndicat pétitionnaire. Il sera publié, dans les communes ci-dessus désignées, devant la porte de la maison commune et de l'église, à la diligence des maires, à l'issue de l'office, un jour de dimanche, au moins une fois par mois pendant la durée des affiches. La pétition et les plans sont déposés à la préfecture, où le public pourra en prendre connaissance pendant la durée de l'enquête, en vue des oppositions et des demandes en concurrence auxquelles la demande actuelle pourrait donner lieu. Nancy, le 18 décembre 1906. Le préfet HUMBERT. SPECTACLES DU VENDREDI 25 JANVIER Opéra (Téléph. 307-05). — 8 h. 1/2. — Thamar, opéra de MM. L. Gallet et Bourgault-Ducoudray.— Le sillage, ballet-pantomime, en 2 actes, de MM. Adolphe Aderer, de Roddaz et André Wormser. Samedi, Ariane. Comédie-Française
qui est prié de le faire également afficher, pendant le même délai, à Charleville, où est situé le siège social du Syndicat pétitionnaire. Il sera publié, dans les communes ci-dessus désignées, devant la porte de la maison commune et de l'église, à la diligence des maires, à l'issue de l'office, un jour de dimanche, au moins une fois par mois pendant la durée des affiches. La pétition et les plans sont déposés à la préfecture, où le public pourra en prendre connaissance pendant la durée de l'enquête, en vue des oppositions et des demandes en concurrence auxquelles la demande actuelle pourrait donner lieu. Nancy, le 18 décembre 1906. Le préfet HUMBERT. SPECTACLES DU VENDREDI 25 JANVIER Opéra (Téléph. 307-05). — 8 h. 1/2. — Thamar, opéra de MM. L. Gallet et Bourgault-Ducoudray.— Le sillage, ballet-pantomime, en 2 actes, de MM. Adolphe Aderer, de Roddaz et André Wormser. Samedi, Ariane. Comédie-Française (Téléph. 102-22). — 8 h. 3/4. — Le Monde où l'on s'ennuie, comédie en 3 actes, d'Edouard Pailleron. — L'Anglais tel qu'on le parle, comédie en 1 acte. Samedi, 8 h., Ruy Blas (Mme Bartet). Opéra-Comique (Téléph. 105-76). — 8 h. 1/2.— Werther, drame lyrique en 3 actes, de MM. Ed. Blau, Paul Milliet et G. Hartmann, musique de M. Massenet. Samedi, 8 h. 3/4, Orphée (abonnement série B) Odéon (Téléph. 811-12). — 8 h. 1/2. — Premier Avril, comédie en 2 actes, de M. Edmond Sée. La Maison des Juges, pièce en 3 actes, de M. Gaston Leroux. Gymnase (Téléph. 102-65). — Location sans augmentation. — 8 h. 1/2. — Une Femme qui avoue, comédie en 1 acte, de M. Serge Basset. — Mademoiselle Josette, ma femme, comédie en 4 actes, de MM. Paul Gavault et Robert Charvay. Vaudeville (Téléph. 102-09). — 8 h. 1/2. — Première représentation : Princesse d'amour, pièce en 4 actes et 7 tableaux, de Mme Judith Gauthier. Théâtre Réjane, 15, rue Blanche (Téléph. 238-79). — Location sans augmentation. — 8 h. 1/2.— Ma Cousine, pièce en 3 actes, d'Henri Meilhac. — La Fille de Jephté, pièce en 1 acte, de Félix Cavalotti. Nouveautés (Téléph.
Ed. Blau, Paul Milliet et G. Hartmann, musique de M. Massenet. Samedi, 8 h. 3/4, Orphée (abonnement série B) Odéon (Téléph. 811-12). — 8 h. 1/2. — Premier Avril, comédie en 2 actes, de M. Edmond Sée. La Maison des Juges, pièce en 3 actes, de M. Gaston Leroux. Gymnase (Téléph. 102-65). — Location sans augmentation. — 8 h. 1/2. — Une Femme qui avoue, comédie en 1 acte, de M. Serge Basset. — Mademoiselle Josette, ma femme, comédie en 4 actes, de MM. Paul Gavault et Robert Charvay. Vaudeville (Téléph. 102-09). — 8 h. 1/2. — Première représentation : Princesse d'amour, pièce en 4 actes et 7 tableaux, de Mme Judith Gauthier. Théâtre Réjane, 15, rue Blanche (Téléph. 238-79). — Location sans augmentation. — 8 h. 1/2.— Ma Cousine, pièce en 3 actes, d'Henri Meilhac. — La Fille de Jephté, pièce en 1 acte, de Félix Cavalotti. Nouveautés (Téléph. 102-51). 8 h. 1/2. — A l'abordage, comédie en 1 acte de M. A. Germain.— Vous n'avez rien à déclarer? pièce en 3 actes, de MM. Maurice Hennequin et Weber. Palais-Royal (Téléph. 102-50). — 8 h. 1/2. — Le Fils à Papa, comédie en 3 actes, de MM. Antony Mars et Maurice Desvallières. — Heureux Père, vaudeville en 1 acte, de M. Léon Abric. Fantaisies Parisiennes (Téléph. 212-16). — 8 h. 1/2. — Chiffon, comédie en 3 actes, de MM. René Peter et Robert Danceny. — Revue de Noces, revue en 1 acte, de MM. Claude Rolland et de Maupré. Théâtre des Arts, 28, boulevard des Batignolles. — Relâche pour les répétitions du nouveau spectacle. Hippodrome (Place Clichy) (Téléph. 525-55). — Direction H. Houcke et Bostock. — Tous les soirs, 8 h. 3/4, la Loïe Fuller, dans ses nouvelles créations. Le trio Willuhn, gymnastes comiques. — Mme Tina Clément, avec ses chiens faisant le looping the loop. — Les frères Carpetti, barristes. — Les merveilleux phoques et lions de mer. Nouveau jeu du polo en l'air et à cheval. Tous les jeudis, dimanches et fêtes, matinée à 2 h. 1/2. Nouveau Cirque (Téléph. 241-84). 8 h. 1/2. Représentations équestres et
et Maurice Desvallières. — Heureux Père, vaudeville en 1 acte, de M. Léon Abric. Fantaisies Parisiennes (Téléph. 212-16). — 8 h. 1/2. — Chiffon, comédie en 3 actes, de MM. René Peter et Robert Danceny. — Revue de Noces, revue en 1 acte, de MM. Claude Rolland et de Maupré. Théâtre des Arts, 28, boulevard des Batignolles. — Relâche pour les répétitions du nouveau spectacle. Hippodrome (Place Clichy) (Téléph. 525-55). — Direction H. Houcke et Bostock. — Tous les soirs, 8 h. 3/4, la Loïe Fuller, dans ses nouvelles créations. Le trio Willuhn, gymnastes comiques. — Mme Tina Clément, avec ses chiens faisant le looping the loop. — Les frères Carpetti, barristes. — Les merveilleux phoques et lions de mer. Nouveau jeu du polo en l'air et à cheval. Tous les jeudis, dimanches et fêtes, matinée à 2 h. 1/2. Nouveau Cirque (Téléph. 241-84). 8 h. 1/2. Représentations équestres et nautiques. Troupe nouvelle. — Les Ski norvégiens, pantomime nautique en 3 tableaux. Théâtre Grévin (Téléph. 155-33). 5 Fleur d'Orange. Le Testament de Scapin. palais de Glace (Champs-Elysées). Patinage de 2 h. à 7 h. et de 9 h. à 11 h. "Jardin d'acclimatation. Concert les jeudis et dimanches. LE PRIX DU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COTISMENT: 1° Le Journal officiel proprement dit; 20 Le compte rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des députés, est de 5 CENTIMES le numéro TARIFS DES ABONNEMENTS : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, 18 fr. pour un an, 10 fr. pour six mois, 5 fr. pour trois mois; A L'ÉTRANGER, 54 fr. pour un an, 28 fr. pour six mois et 14 fr. pour trois mois. A Pour les libraires et commissionnaires qui prennent, en une seule fois, au moins trois abonnements, le tarif de l'abonnement est fixé : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, à 16 fr. par chaque abonnement d'un an, à 9 fr. par chaque abonnement de six mois, à 4 fr. 50 par chaque abonnement de trois mois; A L'ÉTRANGER, à 52 fr. par chaque abonnement d'un an, à 27 fr. par chaque abonnement de
DU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COTISMENT: 1° Le Journal officiel proprement dit; 20 Le compte rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des députés, est de 5 CENTIMES le numéro TARIFS DES ABONNEMENTS : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, 18 fr. pour un an, 10 fr. pour six mois, 5 fr. pour trois mois; A L'ÉTRANGER, 54 fr. pour un an, 28 fr. pour six mois et 14 fr. pour trois mois. A Pour les libraires et commissionnaires qui prennent, en une seule fois, au moins trois abonnements, le tarif de l'abonnement est fixé : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, à 16 fr. par chaque abonnement d'un an, à 9 fr. par chaque abonnement de six mois, à 4 fr. 50 par chaque abonnement de trois mois; A L'ÉTRANGER, à 52 fr. par chaque abonnement d'un an, à 27 fr. par chaque abonnement de six mois et à 13 fr. 50 par chaque abonnement de trois mois. Le prix de l'abonnement à l'ÉDITION COMPLÈTE du Journal officiel (comprenant, en outre du Journal officiel proprement dit et des DÉBATS DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, les ANNEXES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, tous autres documents publiés en Annexes et les TABLES ANNUELLES délivrées gratuitement aux abonnés d'un an) est de : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, 40 fr. pour un an, 20 fr. pour six mois et 10 fr. pour trois mois; A L'ÉTRANGER, 76 fr. pour un an, 38 fr. pour six mois et 19 fr. pour trois mois. Pour les libraires et commissionnaires, le prix de l'abonnement est fixé : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, à 38 fr. pour un an, à 19 fr. pour six mois et à 9 fr. 50 pour trois mois; A L'ÉTRANGER, à 74 fr. pour un an, à 37 fr. pour six mois et à 18 fr. 50 pour trois mois. Le prix de la feuille d'annexes est fixé à 5 CENTIMES, sans remise. Pour les ANNÉES EXPIRÉES, le PRIX DES EXEMPLAIRES du Journal officiel est fixé à 50 CENTIMES l'un, sans remise; est également fixé
documents publiés en Annexes et les TABLES ANNUELLES délivrées gratuitement aux abonnés d'un an) est de : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, 40 fr. pour un an, 20 fr. pour six mois et 10 fr. pour trois mois; A L'ÉTRANGER, 76 fr. pour un an, 38 fr. pour six mois et 19 fr. pour trois mois. Pour les libraires et commissionnaires, le prix de l'abonnement est fixé : EN FRANCE et EN ALGÉRIE, à 38 fr. pour un an, à 19 fr. pour six mois et à 9 fr. 50 pour trois mois; A L'ÉTRANGER, à 74 fr. pour un an, à 37 fr. pour six mois et à 18 fr. 50 pour trois mois. Le prix de la feuille d'annexes est fixé à 5 CENTIMES, sans remise. Pour les ANNÉES EXPIRÉES, le PRIX DES EXEMPLAIRES du Journal officiel est fixé à 50 CENTIMES l'un, sans remise; est également fixé à 50 CENTIMES, sans remise, le prix de la feuille d'annexes pour les années expirées. Le prix des TABLES ANNUELLES prises à part est fixé à 6 fr., sans remise. LES TABLES ANNUELLES NE SERONT LIVRÉES GRATUIMENT QU'AUX ABONNÉS D'UN AN À L'ÉDITION COMPLÈTE.