jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
y croître naturellement. Les banques précédemment construites à une inclinaison moindre pourront être tolérées si leur conservation n'est pas de nature à nuire au bon état du chemin. Faute par les propriétaires d'avoir mis leurs clôtures dans l'état voulu pour le 1er mai de chaque année, il y sera pourvu d'office et à leurs frais, sans préjudice de l'amende à laquelle ils pourront être condamnés conformément à l'article 471, n° 15, du Code pénal. Les propriétaires qui voudraient faire réparer leurs clôtures en terre après le 1er mai et jusqu'au 31 décembre, devraient en demander et obtenir préalablement l'autorisation, ainsi qu'il est expliqué à l'article 281 ci-dessus. CO Art. 292.— Supprimer les mots «Si on voudrait» et remplacer aux exceptions; travaux à faire à des constructions existantes, le long et qu'exceptionnellement, chacun prétendrait y avoir droit et les joignant les chemins vicinaux qui n'auront pas encore leur largeur légale, aura pour objet des réparations à faire ne disparaîtraient jamais, au mur de face, dans la hauteur du rez-de-chaussée, il sera examiné si ces réparations doivent avoir pour effet de consolider ce mur de face. Dans le cas de l'affirmative, l'autorisation ne pourra être accordée qu'exceptionnellement. Art. 293.— Lorsqu'un chemin vicinal n'aura pas encore sa largeur légale, et que les propriétaires de constructions bordant ce chemin feront volontairement démolir leurs bâtiments ou murs, ou lorsqu'ils seront contraints de les démolir pour cause de vétusté et de péril, ils n'auront droit à indemnité que pour la valeur du sol qu'ils délaisseront à la voie publique. Ils n'auront droit à indemnité pour la valeur des édifices ou murs que dans le cas où l'Autorité en exigerait la démolition, dans le seul but de donner à la voie publique sa largeur légale. Art. 294.— Les personnes autorisées à faire des constructions le long des chemins vicinaux ne pourront, à moins de nécessité, embarasser la voie publique du dépôt de leurs matériaux; elles feront mention, dans leurs demandes d'autorisation, du besoin qu'elles ont d'occuper une partie du sol du chemin. La permission qui leur sera donnée prescrira de laisser libres les deux tiers au moins
n'aura pas encore sa largeur légale, et que les propriétaires de constructions bordant ce chemin feront volontairement démolir leurs bâtiments ou murs, ou lorsqu'ils seront contraints de les démolir pour cause de vétusté et de péril, ils n'auront droit à indemnité que pour la valeur du sol qu'ils délaisseront à la voie publique. Ils n'auront droit à indemnité pour la valeur des édifices ou murs que dans le cas où l'Autorité en exigerait la démolition, dans le seul but de donner à la voie publique sa largeur légale. Art. 294.— Les personnes autorisées à faire des constructions le long des chemins vicinaux ne pourront, à moins de nécessité, embarasser la voie publique du dépôt de leurs matériaux; elles feront mention, dans leurs demandes d'autorisation, du besoin qu'elles ont d'occuper une partie du sol du chemin. La permission qui leur sera donnée prescrira de laisser libres les deux tiers au moins de la voie publique. Art. 295.— Lorsqu'une construction sise le long d'un chemin vicinal menacerait ruine et que la conservation en serait dangereuse pour la sûreté publique, le péril sera constaté par un rapport d'un homme de l'art, qui sera communiqué au propriétaire avec injonction de démolir. Dans le cas où le propriétaire contesterait l'état de péril, il sera procédé à une expertise contradictoire, dans la forme prescrite par les déclarations du Roi et de Dalmas de 1773. Toutefois, en cas de péril imminent, la démolition pourra être ordonnée d'urgence d'urgence. Dans le cas de démolition, aucune indemnité n'est due au propriétaire pour la valeur des constructions. Il ne serait dû que pour la valeur du sol qui serait abandonné à la voie publique. CHAPITRE III.- Plantations. SECTION I.- Plantations d'arbres. Art. 296.— À dater de la publication du présent règlement, les propriétaires riverains des chemins vicinaux ne peuvent faire aucune plantation d'arbres, même dans les pièces prohibées, qu'ils seraient forcés de faire sur leurs propriétés dosées, sans, au préalable, avoir demandé et obtenu l'alignement. Ils pourront planter les essences que les propriétaires se proposeront de planter. Il est fait exception à cette obligation pour les plantations que les propriétaires
où le propriétaire contesterait l'état de péril, il sera procédé à une expertise contradictoire, dans la forme prescrite par les déclarations du Roi et de Dalmas de 1773. Toutefois, en cas de péril imminent, la démolition pourra être ordonnée d'urgence d'urgence. Dans le cas de démolition, aucune indemnité n'est due au propriétaire pour la valeur des constructions. Il ne serait dû que pour la valeur du sol qui serait abandonné à la voie publique. CHAPITRE III.- Plantations. SECTION I.- Plantations d'arbres. Art. 296.— À dater de la publication du présent règlement, les propriétaires riverains des chemins vicinaux ne peuvent faire aucune plantation d'arbres, même dans les pièces prohibées, qu'ils seraient forcés de faire sur leurs propriétés dosées, sans, au préalable, avoir demandé et obtenu l'alignement. Ils pourront planter les essences que les propriétaires se proposeront de planter. Il est fait exception à cette obligation pour les plantations que les propriétaires se proposeront de faire, sur leurs terres, à plus de trois mètres en arrière du bord des fossés ou de la limite légale des chemins. Art. 297.— Les alignements pour plantation d'arbres. Les alignements et le Préfet, qui a les chemins de grande communication, seront donnés par les Maires pour les chemins vicinaux ou d'intérêt commun et par le Préfet, communication sous son autorité, doit -i ' de petite communication ou d'intérêt commun, et par ou, avec son autorisation, par les Sous-préfets pour les chemins vicinaux de grande communication, ' - Art. 298.—Aucune plantation d'arbres ne pourra être effectuée sur le bord des chemins vicinaux qu'en observation de terre ou sur remplacement de percussion le long des chemins vicinaux dans les distances ci-après, qui seront calculées à partir de ces clôtures le long des chemins, soit de la limite intérieure, soit des chemins, soit des fossés, sans de toute espèce, la plantation du soi-même, soit des talus qui la borderaient. Le noyer, le mûrier, le poirier, le pommeau, le cerisier, le tilleul, le marron, le châtaignier, et autres arbres parasol à m. c. nier, du châtaignier, et autres arbres : Pour les pommiers, poiriers et autres arbres formant mélanger, du
les chemins vicinaux ou d'intérêt commun et par le Préfet, communication sous son autorité, doit -i ' de petite communication ou d'intérêt commun, et par ou, avec son autorisation, par les Sous-préfets pour les chemins vicinaux de grande communication, ' - Art. 298.—Aucune plantation d'arbres ne pourra être effectuée sur le bord des chemins vicinaux qu'en observation de terre ou sur remplacement de percussion le long des chemins vicinaux dans les distances ci-après, qui seront calculées à partir de ces clôtures le long des chemins, soit de la limite intérieure, soit des chemins, soit des fossés, sans de toute espèce, la plantation du soi-même, soit des talus qui la borderaient. Le noyer, le mûrier, le poirier, le pommeau, le cerisier, le tilleul, le marron, le châtaignier, et autres arbres parasol à m. c. nier, du châtaignier, et autres arbres : Pour les pommiers, poiriers et autres arbres formant mélanger, du cerisier, du tilleul, du marron, le règlement une disposition de nature à empêcher les exceptions qui pourraient essayer de se produire. Pour les arbres, tels qu'ormes, peupliers, etc., qui dont la tête s'élève peu ou couvre une grande étendue de terrain. Croissent en forme pyramidale à m. c. trop grande étendue de terrain. Pour les joncs marins et bois taillis, à m. c, i y. Art. 298 bis.— Nulle plantation d'arbres des espèces non prohibées ne pourra être autorisée qu'à la distance d'un mètre du bord extérieur du chemin ou ci-après, la distance d'un mètre, à partir du fossé qui en fait partie. Elle est considérée comme telle par le décret du 16 décembre 1818, pour les routes impériales et départementales. D'ailleurs, l'obligation de planter deux mètres équivaudrait à une prohibition de planter sur les clôtures en terre bordant les chemins, ce qui serait contraire aux habitudes du pays. Art. 299.—La distance des arbres entre eux ne pourra être inférieure à m. c., ils ne pourront être entre eux, ne pourra être inférieure à est exigée pour les routes impériales qui sont plus de largeur que les chemins vicinaux, de manière à ce que chaque arbre d'une rangée corresponde au
étendue de terrain. Pour les joncs marins et bois taillis, à m. c, i y. Art. 298 bis.— Nulle plantation d'arbres des espèces non prohibées ne pourra être autorisée qu'à la distance d'un mètre du bord extérieur du chemin ou ci-après, la distance d'un mètre, à partir du fossé qui en fait partie. Elle est considérée comme telle par le décret du 16 décembre 1818, pour les routes impériales et départementales. D'ailleurs, l'obligation de planter deux mètres équivaudrait à une prohibition de planter sur les clôtures en terre bordant les chemins, ce qui serait contraire aux habitudes du pays. Art. 299.—La distance des arbres entre eux ne pourra être inférieure à m. c., ils ne pourront être entre eux, ne pourra être inférieure à est exigée pour les routes impériales qui sont plus de largeur que les chemins vicinaux, de manière à ce que chaque arbre d'une rangée corresponde au milieu des deux arbres de l'autre rangée. La même observation qu'à l'article 296. Art. 300.—Les plantations faites antérieurement à la distance de huit mètres du bord extérieur du fossé ou de la limite légale moindres que celles ci-dessus, pourront être conservées ; du chemin, mais elles ne pourront être renouvelées qu'à la charge d'observer les distances prescrites par les deux articles précédents. Art. 301.—TOUS les chemins vicinaux qui traversent un terrain communal seront, autant que possible, plantés de chaque côté, en observant les distances ci-dessus prescrites. Art. 302.—Les communes pourront faire planter des arbres sur les terrains vagues existant entre les chemins vicinaux et les propriétés particulières, ou sur les terrains qui seront distraits du sol actuel de ces chemins par leur réduction à la largeur légale, et dont l'aliénation n'aurait pas eu lieu. Les plantations de cette nature ne pourront être effectuées qu'en observant, relativement aux chemins, les distances prescrites par les articles ci-dessus, et relativement aux propriétés riveraines, les distances voulues par l'article 671 du Code Napoléon. Art. 303.—Il est fait défense à tout propriétaire riverain des chemins vicinaux de faire aucune plantation sur le sol de ces chemins. Art. 304.—Après les mots: du préfet, ajouter ceux-ci :
qu'à la charge d'observer les distances prescrites par les deux articles précédents. Art. 301.—TOUS les chemins vicinaux qui traversent un terrain communal seront, autant que possible, plantés de chaque côté, en observant les distances ci-dessus prescrites. Art. 302.—Les communes pourront faire planter des arbres sur les terrains vagues existant entre les chemins vicinaux et les propriétés particulières, ou sur les terrains qui seront distraits du sol actuel de ces chemins par leur réduction à la largeur légale, et dont l'aliénation n'aurait pas eu lieu. Les plantations de cette nature ne pourront être effectuées qu'en observant, relativement aux chemins, les distances prescrites par les articles ci-dessus, et relativement aux propriétés riveraines, les distances voulues par l'article 671 du Code Napoléon. Art. 303.—Il est fait défense à tout propriétaire riverain des chemins vicinaux de faire aucune plantation sur le sol de ces chemins. Art. 304.—Après les mots: du préfet, ajouter ceux-ci : tenir à l'article 130 du règlement de 1837, présent règlement pourront être conservées, si les besoins de la circulation le permettent, mais elles ne pourront, en aucun cas, être renouvelées. En effet, les chemins plantés Art. 305.—Si l'intérêt de la viabilité exigeait la suppression toujours mauvais et d'ailleurs la production des arbres existant sur le sol des chemins vicinaux, les propriétaires seraient mis en demeure d'en lever, dans le délai d'un mois, les arbres qui leur appartiennent, sauf à eux à faire valoir le droit qu'ils croiraient avoir à une indemnité. Dans le cas où les particuliers, mis en demeure, n'auraient pas obtempéré, dans le délai fixé, à l'injonction qui leur a été faite, l'abattage des arbres sera fait d'office et à leur frais. Ces frais seront prélevés sur le produit de la vente des arbres, qui sera versé provisoirement dans la caisse municipale et tenu à la disposition du propriétaire. Art. 306.—Les propriétaires qui en feront la demande pourront être autorisés par nous à faire des plantations sur le sol des chemins vicinaux. Les conditions auxquelles ces plantations seront faites, l'espacement des arbres entre eux, ainsi que la distance à observer entre les plantations et les propriétés riveraines seront
des arbres existant sur le sol des chemins vicinaux, les propriétaires seraient mis en demeure d'en lever, dans le délai d'un mois, les arbres qui leur appartiennent, sauf à eux à faire valoir le droit qu'ils croiraient avoir à une indemnité. Dans le cas où les particuliers, mis en demeure, n'auraient pas obtempéré, dans le délai fixé, à l'injonction qui leur a été faite, l'abattage des arbres sera fait d'office et à leur frais. Ces frais seront prélevés sur le produit de la vente des arbres, qui sera versé provisoirement dans la caisse municipale et tenu à la disposition du propriétaire. Art. 306.—Les propriétaires qui en feront la demande pourront être autorisés par nous à faire des plantations sur le sol des chemins vicinaux. Les conditions auxquelles ces plantations seront faites, l'espacement des arbres entre eux, ainsi que la distance à observer entre les plantations et les propriétés riveraines seront déterminées par nous dans notre arrêté d'autorisation. SECTION II—Plantations de haies. Art. 307.—À dater de la publication du présent règlement, les propriétaires riverains de chemins vicinaux ne pourront faire aucune plantation de haies le long de ces chemins, sans, au préalable, avoir demandé et obtenu alignement. Il est fait exception à cette obligation pour les haies que les propriétaires se proposeraient de planter sur leurs terrains à plus de deux mètres du bord des fossés ou de la limite légale des chemins. Art. 308.—Les alignements pour plantations de haies seront donnés par les Maires, pour les chemins vicinaux de petite communication ; Et par le Préfet ou, avec son autorisation, par les Sous-Préfets, pour les chemins vicinaux de grande communication. Art. 309.—Les haies vives ne pourront être plantées à moins de centimètres de la crevette extérieure des fossés, ou de la limite extérieure des chemins, s'il n'y a pas de fossés. Les haies vives ne pourront être plantées à moins de cinquante centimètres de la crête extérieure des chemins, s'il n'y a pas de fossés. Art. 310.—La hauteur des haies ne devra jamais excéder m. sauf les exceptions exigées par des circonstances particulières, et pour lesquelles il sera donné des
à cette obligation pour les haies que les propriétaires se proposeraient de planter sur leurs terrains à plus de deux mètres du bord des fossés ou de la limite légale des chemins. Art. 308.—Les alignements pour plantations de haies seront donnés par les Maires, pour les chemins vicinaux de petite communication ; Et par le Préfet ou, avec son autorisation, par les Sous-Préfets, pour les chemins vicinaux de grande communication. Art. 309.—Les haies vives ne pourront être plantées à moins de centimètres de la crevette extérieure des fossés, ou de la limite extérieure des chemins, s'il n'y a pas de fossés. Les haies vives ne pourront être plantées à moins de cinquante centimètres de la crête extérieure des chemins, s'il n'y a pas de fossés. Art. 310.—La hauteur des haies ne devra jamais excéder m. sauf les exceptions exigées par des circonstances particulières, et pour lesquelles il sera donné des autorisations spéciales. Art. 311.—Il est interdit de laisser croître dans les haies qui bordent les chemins vicinaux aucuns arbres ou grands arbres. Art. 312.—Les haies plantées antérieurement à la publication du présent règlement, à des distances moindres que celles prescrites par l'article 308, pourront être conservées, mais elles ne pourront être renouvelées qu'à la charge d'observer cette distance. SECTION III.—Élagage et recépage des arbres et des haies. Art. 313.—Tous les ans, du 1er novembre au 1er mars de l'année suivante, le règlement du 6 avril 1837, sur les chemins vicinaux, fixe l'élagage du 20 février. Tous les ans, ou tous les deux, ou tous les trois ans. Cet élagage aura lieu jusqu'à 5 mètres de bord des chemins vicinaux de petite communication, et dans tout le pourtour des arbres. De la même manière pour les chemins vicinaux de grande communication, seront élagués de manière qu'aucune branche après le 20 mars, ne dépasse la ligne d'aplomb correspondante pour les arbres. Le projet de règlement arrêté en 1850, par le Ministre des Travaux Publics pour les permissions de grande voirie, indique tout l'espace conservé comme le moins nuisible aux arbres, en prendre du sol. En outre, tous les trois ans au plus,
être renouvelées qu'à la charge d'observer cette distance. SECTION III.—Élagage et recépage des arbres et des haies. Art. 313.—Tous les ans, du 1er novembre au 1er mars de l'année suivante, le règlement du 6 avril 1837, sur les chemins vicinaux, fixe l'élagage du 20 février. Tous les ans, ou tous les deux, ou tous les trois ans. Cet élagage aura lieu jusqu'à 5 mètres de bord des chemins vicinaux de petite communication, et dans tout le pourtour des arbres. De la même manière pour les chemins vicinaux de grande communication, seront élagués de manière qu'aucune branche après le 20 mars, ne dépasse la ligne d'aplomb correspondante pour les arbres. Le projet de règlement arrêté en 1850, par le Ministre des Travaux Publics pour les permissions de grande voirie, indique tout l'espace conservé comme le moins nuisible aux arbres, en prendre du sol. En outre, tous les trois ans au plus, et tous les six ans au moins, le Préfet, et même, comme ne présentant pas d'inconvénients réels, il donne d'ailleurs aux propriétaires plus de temps pour faire l'élagage et il leur ôtera tout motif fondé de se plaindre des exécutions d'office dirigées contre eux. L'élagage annuel serait sans avantage, il sera fait le long du tronc seulement les jets d'un an ne pouvant ombrager les chemins, il annulerait le produit des embranchements qui ne peuvent se développer convenablement sans leurs branches. Enfin, il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des
sera fait le long du tronc seulement les jets d'un an ne pouvant ombrager les chemins, il annulerait le produit des embranchements qui ne peuvent se développer convenablement sans leurs branches. Enfin, il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible,
il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes qui, trop jeunes, seraient sans valeur, enfin il serait impossible, les branches étant trop faibles pour porter les charges des émondes