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vais compter avec le précédent ministre de la guerre; et attendu que mes arguments reposent sur des chiffres, j'ai, contre ma conscience, mis par écrit ce que je vais dire. L'orateur s'attaque d'abord à deux transgressions par lesquelles les ministres se sont joués des décisions de la puissance législative. La réduction de 66,150 francs, votée par la chambre en 1820, sur les dépenses de l'administration centrale, n'a pas été effectuée. Une transgression de la même nature, et plus offensante encore, a été appliquée à une somme plus considérable, à celle de 415,000 francs, remboursés en 1820, dans le chapitre des avances. L'honorable membre appelle ensuite l'attention de la chambre sur les faits relatifs au personnel; car ce sont ceux, dit-il, qui affectent avec le plus d'énergie le trésor national. Il fait observer que les pièces destinées à constater l'effectif forment des masses massives de papiers que la commission de la chambre ne peuvent pas interroger. Il voudrait que le ministère présentât dans un style clair et précis des faits vrais, des faits faciles à vérifier; et il pense que le meilleur mode à suivre, consisterait à présenter le résumé sommaire des revues par trimestre, par grade et par régiment. Après avoir indiqué ce qu'il faudrait faire, M. le général Foy examine ce qu'on a fait; il attaque les calculs du ministre dans leur base, et il inscrit en faux contre l'effectif moyen et en masse présenté à la page 64 du compte; il soutient que cet effectif n'est pas un effectif réel; qu'il n'est pas l'expression des données qui ont motivé la dépense avant qu'elle fût soldée, ni par le contraire le résultat d'une combinaison imaginaire après coup pour donner une apparence de régularité à des dépenses faites à un titre quelconque, pour quelque objet que ce soit, et il puise les preuves de cette assertion dans les propres documents de l'administration, savoir : dans le tableau de la force de l'armée à l'impression de, et dans les relations renfermées dans différents chapitres du compte général. L'honorable membre, ne craint pas d'affirmer que le effectif réel du personnel militaire, en
avoir indiqué ce qu'il faudrait faire, M. le général Foy examine ce qu'on a fait; il attaque les calculs du ministre dans leur base, et il inscrit en faux contre l'effectif moyen et en masse présenté à la page 64 du compte; il soutient que cet effectif n'est pas un effectif réel; qu'il n'est pas l'expression des données qui ont motivé la dépense avant qu'elle fût soldée, ni par le contraire le résultat d'une combinaison imaginaire après coup pour donner une apparence de régularité à des dépenses faites à un titre quelconque, pour quelque objet que ce soit, et il puise les preuves de cette assertion dans les propres documents de l'administration, savoir : dans le tableau de la force de l'armée à l'impression de, et dans les relations renfermées dans différents chapitres du compte général. L'honorable membre, ne craint pas d'affirmer que le effectif réel du personnel militaire, en se conformant à l'appel et touchant la solde annuelle, doit être de dix mille hommes, au-dessous de l'estimation du budget, et il ajoute même qu'il reste beaucoup au-dessous de la vérité; car, d'après la régulation même du ministre, les hôpitaux seuls ont engagé sept mille hommes à l'effectif présenté. La même réduction s'applique aux autres armées, à toutes les dépenses liées à la cessation de l'efficacité et dès lors il est facile de voir que le désordre embrasse plus d'un article, plus d'un chapitre, plus d'une allocation. Enfin, dit M. le général Foy, je ne hasarde pas en avançant qu'il y a dans les comptes de la guerre plus de 12 millions de dépenses qui uniquement ne sont pas justifiées, mais même sont repoussées par les faits élémentaires eux-mêmes que l'on présente à leur appui. Ces 12 millions sont réellement sortis du trésor. Où sont-ils allés? à quoi ont-ils servi? Plus d'une fois, Messieurs, on a dit, et dans notre pays, et dans un pays voisin, que l'argent de la France était appliqué à des dépenses que la moralité d'un gouvernement constitutionnel ne saurait autoriser. Je n'accueille pas avec complaisance de semblables accusations; mais il faut reconnaître aussi que l'administration
même réduction s'applique aux autres armées, à toutes les dépenses liées à la cessation de l'efficacité et dès lors il est facile de voir que le désordre embrasse plus d'un article, plus d'un chapitre, plus d'une allocation. Enfin, dit M. le général Foy, je ne hasarde pas en avançant qu'il y a dans les comptes de la guerre plus de 12 millions de dépenses qui uniquement ne sont pas justifiées, mais même sont repoussées par les faits élémentaires eux-mêmes que l'on présente à leur appui. Ces 12 millions sont réellement sortis du trésor. Où sont-ils allés? à quoi ont-ils servi? Plus d'une fois, Messieurs, on a dit, et dans notre pays, et dans un pays voisin, que l'argent de la France était appliqué à des dépenses que la moralité d'un gouvernement constitutionnel ne saurait autoriser. Je n'accueille pas avec complaisance de semblables accusations; mais il faut reconnaître aussi que l'administration élève les conjectures les plus hardies, et justifie les suppositions les plus absolues, alors qu'ayant réfuté d'avance, et peut-être à son insu, le compte de 1822 par le budget de 1820, elle ne sait vous présenter, en faveur de contradictions si frappantes, que des assertions au lieu de raisonnements, des faits composés au lieu de faits élémentaires, des évaluations au lieu de résultats de comptes. Ce n'est pas là un service fait le mieux possible sous les meilleures conditions possibles. Le ministère de la guerre se compte sur vos oui. Meurt, plaise qu'il ne vous demande pas de supplément de crédit, justement il vous propose une annulation de 1,649,975 fr. Éclatante lucidité de cette tribune. Je demande le revoeu de votre commission des subventions qui sont relatives au département de la guerre dans l'article 2. Nous en discutons. À gauche, appuyé sur la chambre, ordonne l'impression du discours. M. Tyrat de Saint-Aignan, commissaire du Roi, s'attache à répondre aux observations de l'honorable crépissant, en avouant toujours qu'il n'a ni la prétention ni la possibilité de suivre dans tous les développements auxquels il s'est permis, ce qui figurerait de la part de la commission qui voudrait les combattre, une longue préparation.
faits composés au lieu de faits élémentaires, des évaluations au lieu de résultats de comptes. Ce n'est pas là un service fait le mieux possible sous les meilleures conditions possibles. Le ministère de la guerre se compte sur vos oui. Meurt, plaise qu'il ne vous demande pas de supplément de crédit, justement il vous propose une annulation de 1,649,975 fr. Éclatante lucidité de cette tribune. Je demande le revoeu de votre commission des subventions qui sont relatives au département de la guerre dans l'article 2. Nous en discutons. À gauche, appuyé sur la chambre, ordonne l'impression du discours. M. Tyrat de Saint-Aignan, commissaire du Roi, s'attache à répondre aux observations de l'honorable crépissant, en avouant toujours qu'il n'a ni la prétention ni la possibilité de suivre dans tous les développements auxquels il s'est permis, ce qui figurerait de la part de la commission qui voudrait les combattre, une longue préparation. Le général Foy réplique aux observations de M. le commissaire du Conseil, et persiste à demander que l'article soit renvoyé à la commission, afin qu'elle fasse l'opposition de la division de la masse totale des journées de présence dans l'armée effective. M. de Fillèle pense qu'il est très important de ne pas laisser sans réponse l'assertion de M. le général Foy, relative aux débiles qui sont détournés du ministère de la guerre pour être employés dans la politique extérieure. Il nie donc fait ; il soutient qu'il est physiquement et moralement impossible ; que sa fierté d'ailleurs est assez prouvée par le rapport même de la commission, qui est la seule une garantie suffisante contre la fraude et pour la véracité des dépenses. Sur ces négatifs à gauche. Oui, Messieurs, dans matière de finances, les droits de la chambre sont délégués par elle à ses commissions. C'est à vos commissions qu'il appartient d'entrer dans tous les détails que la chambre ne peut pas examiner par elle-même, et vous aurez le droit de vous plaindre que dans le cas où le ministre leur refuserait la communication des pièces qu'elles croient devoir lui demander ; mais jamais aucune de ces pièces n'a
ne pas laisser sans réponse l'assertion de M. le général Foy, relative aux débiles qui sont détournés du ministère de la guerre pour être employés dans la politique extérieure. Il nie donc fait ; il soutient qu'il est physiquement et moralement impossible ; que sa fierté d'ailleurs est assez prouvée par le rapport même de la commission, qui est la seule une garantie suffisante contre la fraude et pour la véracité des dépenses. Sur ces négatifs à gauche. Oui, Messieurs, dans matière de finances, les droits de la chambre sont délégués par elle à ses commissions. C'est à vos commissions qu'il appartient d'entrer dans tous les détails que la chambre ne peut pas examiner par elle-même, et vous aurez le droit de vous plaindre que dans le cas où le ministre leur refuserait la communication des pièces qu'elles croient devoir lui demander ; mais jamais aucune de ces pièces n'a été refusée. M. Casimir Périer prend la parole contre la clôture, Messieurs ! d'une manière, quoiqu'il soit ici question non de compte et de guerre, ce n'est pas un acte d'accusation contre cette systématisation au pas de charge. (Exclamations à gauche.) Je demande à parler contre la clôture, parce qu'il est nécessaire de répondre à M. le ministre et de lui répondre des droits étranges qu'il prétend que nous donnons aux commissions en les nommant. Dans aucun cas, en effet, en les investissant de notre confiance, nous ne renonçons au pouvoir d'investigation qui nous appartient comme députés ; mais par la manière dont vous composez vos commissions, en en excluant les membres de la minorité, nous ne pouvons avoir qu'une confiance très-bonnes dans des commissions dont nous ne faisons pas partie; et c'est cependant sur l'unanimité de votre commission que je viens m'appuyer ici pour prouver que c'est ainsi que l'omission et que l'on cache les comptes suivant le bon plaisir des ministres. J'observe le paragraphe du rapport de la commission, duquel il résulte qu'on découvre un déficit dans la caisse du payeur de l'écoté de l'École, et qu'en l'absence, dans la commission, en a souligné un détournement de la
est nécessaire de répondre à M. le ministre et de lui répondre des droits étranges qu'il prétend que nous donnons aux commissions en les nommant. Dans aucun cas, en effet, en les investissant de notre confiance, nous ne renonçons au pouvoir d'investigation qui nous appartient comme députés ; mais par la manière dont vous composez vos commissions, en en excluant les membres de la minorité, nous ne pouvons avoir qu'une confiance très-bonnes dans des commissions dont nous ne faisons pas partie; et c'est cependant sur l'unanimité de votre commission que je viens m'appuyer ici pour prouver que c'est ainsi que l'omission et que l'on cache les comptes suivant le bon plaisir des ministres. J'observe le paragraphe du rapport de la commission, duquel il résulte qu'on découvre un déficit dans la caisse du payeur de l'écoté de l'École, et qu'en l'absence, dans la commission, en a souligné un détournement de la discussion en agissant de la sorte, en a soustrait l'affaire du contrôle à l'investigation de la chambre telle qu'elle aurait dû pionner les irrégularités de ce déficit, et demander, s'il y avait lieu, un supplément de crédit destiné à couvrir le dédit du comptable. Vous le voyez, Messieurs, c'est la commission qui vous dénonce la conduite du ministre, qui vous prouve qu'on fait et qu'on relève les comptes, elle l'a dit je viens de vous parler, qui a tant d'analogie avec ceux que nous étions habitués dans la discussion, ne vous prouve-t-il pas jusqu'à l'extrémité qu'il est nécessaire de les éclaircir par une discussion approfondie pour ouvrir la clôture dans cet état actuel. La voix du côté gauche, le Centre gauche et une voix seule se lèvent contre l'épreuve et est déclarée divine; la clôture est mise à grand écart et la voix seule se lève contre. Le secrétaire monte à la tribune, et l'épreuve est renouvelée; la motion n'est pas adoptée. Plusieurs voix de gauche. —Il n'y a pas de doute, la clôture est rejetée. M. le président, après avoir consulté le bureau, déclare que la chambre continue la discussion, et donne la parole à M. Manuel. M. Manuel
commission qui vous dénonce la conduite du ministre, qui vous prouve qu'on fait et qu'on relève les comptes, elle l'a dit je viens de vous parler, qui a tant d'analogie avec ceux que nous étions habitués dans la discussion, ne vous prouve-t-il pas jusqu'à l'extrémité qu'il est nécessaire de les éclaircir par une discussion approfondie pour ouvrir la clôture dans cet état actuel. La voix du côté gauche, le Centre gauche et une voix seule se lèvent contre l'épreuve et est déclarée divine; la clôture est mise à grand écart et la voix seule se lève contre. Le secrétaire monte à la tribune, et l'épreuve est renouvelée; la motion n'est pas adoptée. Plusieurs voix de gauche. —Il n'y a pas de doute, la clôture est rejetée. M. le président, après avoir consulté le bureau, déclare que la chambre continue la discussion, et donne la parole à M. Manuel. M. Manuel appuie le renvoi à la commission. M. le ministre a dit que si une inspection avait été repoussée, il en restait toujours quelque chose du côté éventuel de l'efficacité c'est, de savoir des choses du "au" qu'il a opposé que des dénégations ; c'est du moins le cas. À gauche, je vérifie cette vérification ? où qu'il y a erreur dans les comptes, et alors la chambre n'aurait qu'à s'applaudir de la surcharge qu'elle n'aurait pas eue ; ou qu'il est impossible de découvrir la vérité, et elle sentirait la nécessité d'imposer au ministre un autre mode de comptabilité ; ce qu'il n'a pas fait, bon n'est pas exact, et le ministre sortirait victorieux de la défaite, et on lui resterait pas sur son administration une tache plus ou moins grande ; on a beau faire, quand on ne rejette pas les budgets des ministres de majorité, on ne fait rien autre chose que prouver qu'ils ont fait la chambre des hommes plus dévoués au ministère que les ministres eux-mêmes. Pour que l'on pût opérer avec fruit le refus de l'observation de la commission, il faudrait que l'opposition y fût représentée et les ministres aussi, car ces matières leur sont
je vérifie cette vérification ? où qu'il y a erreur dans les comptes, et alors la chambre n'aurait qu'à s'applaudir de la surcharge qu'elle n'aurait pas eue ; ou qu'il est impossible de découvrir la vérité, et elle sentirait la nécessité d'imposer au ministre un autre mode de comptabilité ; ce qu'il n'a pas fait, bon n'est pas exact, et le ministre sortirait victorieux de la défaite, et on lui resterait pas sur son administration une tache plus ou moins grande ; on a beau faire, quand on ne rejette pas les budgets des ministres de majorité, on ne fait rien autre chose que prouver qu'ils ont fait la chambre des hommes plus dévoués au ministère que les ministres eux-mêmes. Pour que l'on pût opérer avec fruit le refus de l'observation de la commission, il faudrait que l'opposition y fût représentée et les ministres aussi, car ces matières leur sont plus familières que d'autres. Mais l'opposition n'est pas représentée par les commissions, composées que sont des ministres mêmes. Refuser le renvoi, ce serait preuve qu'on ne veut pas d'examen. À l'heure des comptes, M. Benoist s'oppose à la clôture. Une objection préside, dit-il, a été faite à la loi des comptes ; elle a donné lieu à des questions. On a fait à ces questions des réponses qui ont satisfait la commission, et qui ont paru suffisantes que M. Sébastiani, qui était l'auteur de l'observation, l'a retirée. Le budget est fait sur des probabilités, les comptes sur des réalités. Les probabilités sont fondées sur une sorte de réalités. Ainsi, on ne donne pas dans le budget le solde, comme si tous les régimens devaient être au complet ; on prend le terme moyen des années précédentes. Voilà pourquoi les comptes ne présentent pas la différence entre l'effet prévu sur le papier et l'effet réel, mais seulement la différence entre l'effet probable et l'effet réel. La clôture est mise aux voix et prononcée. L'observation de M. Foy est rejetée. La séance est levée. POUR LES SPECTACLES, THÉÂTRES Ce n'est que ce matin, vers une heure après minuit, que s'est levée la
comptes ; elle a donné lieu à des questions. On a fait à ces questions des réponses qui ont satisfait la commission, et qui ont paru suffisantes que M. Sébastiani, qui était l'auteur de l'observation, l'a retirée. Le budget est fait sur des probabilités, les comptes sur des réalités. Les probabilités sont fondées sur une sorte de réalités. Ainsi, on ne donne pas dans le budget le solde, comme si tous les régimens devaient être au complet ; on prend le terme moyen des années précédentes. Voilà pourquoi les comptes ne présentent pas la différence entre l'effet prévu sur le papier et l'effet réel, mais seulement la différence entre l'effet probable et l'effet réel. La clôture est mise aux voix et prononcée. L'observation de M. Foy est rejetée. La séance est levée. POUR LES SPECTACLES, THÉÂTRES Ce n'est que ce matin, vers une heure après minuit, que s'est levée la représentation commencée hier soir au Théâtre Français pour le bénéfice de Baptiste cadet. Thirma, désormais au-dessus de tout éloge, a commandé, dans le rôle d'Inès, les applaudissements et l'admiration de tous les spectateurs ; M. Duchesnois l'a très bien seconde - et M. Chevalier de Grammont n'a point réussi. La pièce, qui ne doit plus rien à l'imagination, n'est pas aussi bonne, elle prouve que l'auteur a beaucoup d'esprit. Cet écrivain est une dame, déjà connue par d'agréables productions. Baptiste cadet, dans le rôle de Paniières, du Sourd, après avoir été salué par une triple salve d'applaudissements, a fait paroître le rire les loges et la terre, qui n'étaient pas très bien garnies. Une jeune danseuse, d'origine toute dansante, Mlle Ferdia a commencé ses débuts à l'Opéra. Son genre est le semi-caractère, et elle a de la grâce et de la légèreté. Elle sera digne de son père, qui est un chorégraphe distingué, et digne aussi de son oncle, qui était l'un des premiers et des plus agréables danseurs de l'Opéra. C'est définitivement, dimanche prochain, le 5e mois, qui doit avoir lieu à l'Opéra la représentation de Mme Malvineille-Fodor. Il ne reste plus qu'un très-petit nombre de loges à louer.
pièce, qui ne doit plus rien à l'imagination, n'est pas aussi bonne, elle prouve que l'auteur a beaucoup d'esprit. Cet écrivain est une dame, déjà connue par d'agréables productions. Baptiste cadet, dans le rôle de Paniières, du Sourd, après avoir été salué par une triple salve d'applaudissements, a fait paroître le rire les loges et la terre, qui n'étaient pas très bien garnies. Une jeune danseuse, d'origine toute dansante, Mlle Ferdia a commencé ses débuts à l'Opéra. Son genre est le semi-caractère, et elle a de la grâce et de la légèreté. Elle sera digne de son père, qui est un chorégraphe distingué, et digne aussi de son oncle, qui était l'un des premiers et des plus agréables danseurs de l'Opéra. C'est définitivement, dimanche prochain, le 5e mois, qui doit avoir lieu à l'Opéra la représentation de Mme Malvineille-Fodor. Il ne reste plus qu'un très-petit nombre de loges à louer. Le succès toujours croissant de la Lampe merveilleuse de Celle a fait lever le rideau au théâtre Faydeau à remonter la Clochette, qu'on a revue hier avec quelque plaisir. Faydeau fera bien ce que peut un théâtre de ne pas compter sur cet ouvrage ; pour ramener la foule. Lundi, on a revu à Vaudeville cette farce si futile, Si j'ai vu Vaudreille. Cette fantaisie à Sylla est au-dessous de tout ce qu'on peut imaginer de plus mauvais. Le Gymnase s'est emparé d'une très-jolie comédie de l'Odéon, Une Journée à Versailles, que Clozel a jouée hier avec un talent très distingué. L'auteur, M. Georges Dutval, a arrangé sa pièce pour le nouveau cadre où il l'a mise, elle figurera honorablement parmi les plus agréables productions du répertoire du théâtre Bonne-Nouvelle. On l'a accueillie comme une nouveauté destinée à attirer la foule. Potier a reparu hier au Variétés dans le rôle de Cléopâtre dans les deux derniers actes de Julienne et dans les deux Précepteurs. On a célébré son retour avec une sorte de délire. La chanteuse de Saxonne et Mme Bégrand viennent de se réunir à la Porte-Saint-Martin. On a revu la danseuse et le ballet avec plaisir. Celle-ci, Suzanne,
on a revu à Vaudeville cette farce si futile, Si j'ai vu Vaudreille. Cette fantaisie à Sylla est au-dessous de tout ce qu'on peut imaginer de plus mauvais. Le Gymnase s'est emparé d'une très-jolie comédie de l'Odéon, Une Journée à Versailles, que Clozel a jouée hier avec un talent très distingué. L'auteur, M. Georges Dutval, a arrangé sa pièce pour le nouveau cadre où il l'a mise, elle figurera honorablement parmi les plus agréables productions du répertoire du théâtre Bonne-Nouvelle. On l'a accueillie comme une nouveauté destinée à attirer la foule. Potier a reparu hier au Variétés dans le rôle de Cléopâtre dans les deux derniers actes de Julienne et dans les deux Précepteurs. On a célébré son retour avec une sorte de délire. La chanteuse de Saxonne et Mme Bégrand viennent de se réunir à la Porte-Saint-Martin. On a revu la danseuse et le ballet avec plaisir. Celle-ci, Suzanne, est si jolie que le public serait peut-être un peu qu'elle fût trop bachotée. ANNONCE ADMINISTRATIVE Ami des juges de Paris, année 1838, car si la liste des magistrats et des officiers ministériels près les cours et tribunaux, le tableau du désordre des avocats, des notaires, des commissaires-priseurs, la liste des huissiers, commissaires de police, etc., etc. Prix, 1 fr. Société, et 1 fr. de porte. A Paris, chez B. Warren, aine, libraire, au Palais de Justice. LOTERIE ROYALE DE FRANCE Tirage de Paris du 5 mars 1838 SPECTACLES du 7 mars. THÉÂTRE-FRANÇAIS.—Sulla, les Préséditions ridicules. SECONDÉ-THÉÂTRE.—La Femme Jalouse, le Romain d'une heure, l'Opéra-comique.—L'Amant et le Mari, la Clochette. THÉÂTRE-ITALIEN.—Il Ministro segreto. VAUDEVILLE.—Les Comiques, Rataplan, Pierre, Paul et Virginie. GYMNASIE.—Le Gardemarin, une Journée à Versailles, les Mémoires d'un Colonel. VAUDEVILLE.—L'Annonciation, le Solliciteur, l'Age et Coquette, les Anglaises, Gaieté.—Les Corsaires, l'Héritage, un Tour de gymnastique. Le Bureau de recettes, la Fortune éclatée. AUBERGE.—Elodie, la Bataille de Nancy, Levez la toile. GUIGNOL-DÉJEU.—Kléber, Fayet. PORTE-SAINTE-MARTIN.—Suzanne, la Servante des Enfants terribles, la Démarche d'amour. PARODIE.—La Prise de Corps, tristement fini. Eclairage, Catherine, Cosmorama, Palais-Royal, galerie vitrée, 11. à 23. Tous les jours, depuis 7 heures du soir jusqu'à 11. COMÉDIE PARISIENNE, le 6 mars