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disposés, si la proposition est rejetée à adopter l'amendement que présente l'honorable M. Vuitry, et qui, au contraire, dans l'intérêt de la taxe unique, devront repousser l'amendement s'il est mis aux voix le premier. Il peut y avoir là une confusion qui nuirait à la sincérité des votes. M. LE PRÉSIDENT Ce que demande l'honorable M. de Castellane est en opposition directe avec le règlement et les précédents de la chambre. Les amendements doivent toujours avoir la priorité sur la proposition principale. Si l'on pouvait, aujourd'hui qu'il s'agit d'une proposition émanant de l'initiative parlementaire, donner la priorité au projet principal, il pourrait en être de même quand il s'agirait d'une proposition émanant de l'initiative royale, et on étoufferait ainsi le droit d'amendement. Je maintiendrai donc à cet égard le droit de la chambre. (Aux centres Très bien !) Quant à ce que vient de dire l'honorable orateur, que les amendements ne sont pas véritablement des amendements, mais des contre-projets si ce ne sont pas des amendements, ils ne doivent être discutés ni avant ni après. On peut demander qu'ils soient écartés par la question préalable; on peut soutenir qu'il n'y a pas lieu à se délibérer; on ne peut les renvoyer l'examen après celui de la proposition principale. (Marques d'adhésion.) La parole est à M. Vuitry. M. VUITRY aurait voulu que cette année-ci n'eût été fait aucune proposition tendant à modifier la taxe des lettres; mais puisque la question est posée, il faut bien l'accepter, et c'est un devouement pour chacun d'en proposer la meilleure solution suivant ses convictions. L'honorable membre est et croit qu'il restera toujours adversaire de la taxe unique, mais il reconnaît que le tarif actuel est susceptible de modification et de réductions considérables. L'amendement proposé supprime les sept zones subsistantes que les quatre premières, avec leur tarif fixe, ont été réglées en 1857. Il en résulte que le maximum de la taxe serait de 50 centimes. Ce maximum pourra paraître exagéré à beaucoup de personnes, tout en repoussant le système de la taxe unique, croient qu'on aurait pu réduire davantage le tarif actuel. Les auteurs de
renvoyer l'examen après celui de la proposition principale. (Marques d'adhésion.) La parole est à M. Vuitry. M. VUITRY aurait voulu que cette année-ci n'eût été fait aucune proposition tendant à modifier la taxe des lettres; mais puisque la question est posée, il faut bien l'accepter, et c'est un devouement pour chacun d'en proposer la meilleure solution suivant ses convictions. L'honorable membre est et croit qu'il restera toujours adversaire de la taxe unique, mais il reconnaît que le tarif actuel est susceptible de modification et de réductions considérables. L'amendement proposé supprime les sept zones subsistantes que les quatre premières, avec leur tarif fixe, ont été réglées en 1857. Il en résulte que le maximum de la taxe serait de 50 centimes. Ce maximum pourra paraître exagéré à beaucoup de personnes, tout en repoussant le système de la taxe unique, croient qu'on aurait pu réduire davantage le tarif actuel. Les auteurs de l'amendement n'ont pas cru pouvoir aller au-delà de ce qu'ils ont proposé. Ce qui les a déterminés à cet égard, c'est la situation financière, non que celle-ci ait paru alarmante, mais elle exige de grands remaniements. Les sept zones, pour lesquelles l'amendement réduit le tarif actuel à la taxe unique de 50 centimes, fournissent à la poste 19 impositions de lettres, et donnent une recette de 15,500,000 francs. L'enjeu de la proposition est de la réduire à 10 millions francs. Voilà les résultats financiers de l'amendement. Je ne veux pas, continue l'orateur, présenter à la chambre une compensation tirée de la multiplication assurée des correspondances. C'est le grand argument tiré des partisans de la taxe unique; je ne veux ni l'invoquer ni la combattre; mais je leur dirai: Si l'abaissement de la taxe doit amener un abaissement si considérable des correspondances, Il me faudra, en mises à exécution de notre amendement, le démontrer. Consentez donc à nous laisser abaisser nos tarifs successivement, et en nous aidant des résultats d'une expérience faite dans notre propre pays. M. DUFAUBE La proposition qui vient d'être Je n'osais la toucher, je ne savais que faire pour la secourir, je n'avais point de voix pour
de 50 centimes, fournissent à la poste 19 impositions de lettres, et donnent une recette de 15,500,000 francs. L'enjeu de la proposition est de la réduire à 10 millions francs. Voilà les résultats financiers de l'amendement. Je ne veux pas, continue l'orateur, présenter à la chambre une compensation tirée de la multiplication assurée des correspondances. C'est le grand argument tiré des partisans de la taxe unique; je ne veux ni l'invoquer ni la combattre; mais je leur dirai: Si l'abaissement de la taxe doit amener un abaissement si considérable des correspondances, Il me faudra, en mises à exécution de notre amendement, le démontrer. Consentez donc à nous laisser abaisser nos tarifs successivement, et en nous aidant des résultats d'une expérience faite dans notre propre pays. M. DUFAUBE La proposition qui vient d'être Je n'osais la toucher, je ne savais que faire pour la secourir, je n'avais point de voix pour appeler au secours. J'étais immobile dans mon anxiété, comme lorsqu'on se débat contre un songe terrible. Enfin, un flacon me tomba sous la main, je ne sais comment; elle se ranima peu à peu, me regarda sans me voir, sans comprendre et sans chercher qui je pouvais être, se souleva enfin sur son coude et parut rassembler ses idées. Qui êtes-vous, mon ami? me dit-elle, en me voyant à genoux devant elle, et que demandez-vous? vous paraissez avoir beaucoup de chagrin. Oui, madame, je suis bien malheureux d'avoir ainsi effrayé votre altesse. Dieu m'est témoin. Vous ne m'avez point effrayée; dit-elle avec un embarras qui m'étonna. Est-ce que j'ai crié? Ah oui, ajouta-t-elle en tressaillant et en s'abandonnant encore à un sentiment de méfiance ou de terreur. Je dors encore, vous êtes entré ici, vous m'avez fait peur. Je n'aime pas qu'on me surprenne de cette sorte. Mais je suis donc seule ici? s'écria-t-elle avec un accent de détresse qui me navra. Tout le monde peut donc entrer chez moi pour me surveiller? Elle se releva et courut à sa sonnette. Elle avait un air d'égarlement désespéré. Ses paroles et son émotion m'étaient si pénibles que je ne songeais point
enfin sur son coude et parut rassembler ses idées. Qui êtes-vous, mon ami? me dit-elle, en me voyant à genoux devant elle, et que demandez-vous? vous paraissez avoir beaucoup de chagrin. Oui, madame, je suis bien malheureux d'avoir ainsi effrayé votre altesse. Dieu m'est témoin. Vous ne m'avez point effrayée; dit-elle avec un embarras qui m'étonna. Est-ce que j'ai crié? Ah oui, ajouta-t-elle en tressaillant et en s'abandonnant encore à un sentiment de méfiance ou de terreur. Je dors encore, vous êtes entré ici, vous m'avez fait peur. Je n'aime pas qu'on me surprenne de cette sorte. Mais je suis donc seule ici? s'écria-t-elle avec un accent de détresse qui me navra. Tout le monde peut donc entrer chez moi pour me surveiller? Elle se releva et courut à sa sonnette. Elle avait un air d'égarlement désespéré. Ses paroles et son émotion m'étaient si pénibles que je ne songeais point à fuir. Ce pendant, si elle eût sonné, et si quelqu'un fût venu, on m'eût traité peut-être comme un malfaiteur. Mais elle s'arrêta, et ce qui se peignit développée nous place dans la situation d'un choix à faire entre l'amendement lui-même et le projet de la commission. Les auteurs de l'amendement, comme ceux du projet principal, reconnaissent la nécessité de modifier les tarifs actuels de la poste, je n'aurai donc pas besoin d'insister sur ce point. Cependant, comme M. le ministre des finances, dans la séance d'hier, repoussant tout à la fois la proposition et les amendements, a paru ne pas admettre cette nécessité, je serai obligé, en comparant la proposition et l'amendement, de revenir sur quelques-unes des objections présentées par le ministre des finances. Je veux comparer la proposition et l'amendement sous trois rapports, ceux de la justice, de l'utilité sociale et des résultats financiers de la mesure qui nous est proposée. Est-il juste de faire payer aux lettres transportées par la poste un droit différent suivant les distances parcourues? J'ai besoin, pour comparer l'amendement et la proposition sous ce rapport, d'entrer dans quelques détails sur le principe même et l'origine de la taxe. On a cru longtemps que
l'amendement, comme ceux du projet principal, reconnaissent la nécessité de modifier les tarifs actuels de la poste, je n'aurai donc pas besoin d'insister sur ce point. Cependant, comme M. le ministre des finances, dans la séance d'hier, repoussant tout à la fois la proposition et les amendements, a paru ne pas admettre cette nécessité, je serai obligé, en comparant la proposition et l'amendement, de revenir sur quelques-unes des objections présentées par le ministre des finances. Je veux comparer la proposition et l'amendement sous trois rapports, ceux de la justice, de l'utilité sociale et des résultats financiers de la mesure qui nous est proposée. Est-il juste de faire payer aux lettres transportées par la poste un droit différent suivant les distances parcourues? J'ai besoin, pour comparer l'amendement et la proposition sous ce rapport, d'entrer dans quelques détails sur le principe même et l'origine de la taxe. On a cru longtemps que la taxe n'était que le remboursement de la dépense faite pour transporter chaque lettre à sa destination, et il paraissait alors naturel de la calculer sur les distances. Ce n'est qu'en 1838, en Angleterre, et en 1839, en France, qu'on a commencé à analyser les éléments de la dépense faite pour le service de la poste aux lettres, et l'on est arrivé à ce résultat que la dépense du transport n'était rien, ou presque rien; on a conclu que l'acquittement de la taxe n'était pas un remboursement de la dépense, et que cette taxe avait un autre caractère. Il a été établi, en effet, que des lettres transportées à de grandes distances coûtaient moins cher que certaines lettres transportées à des distances moindres; il est résulté encore des études faites que la dépense était proportionnelle à la quantité des lettres transportées. J'en vais citer un exemple. Je ne le prendrai pas sur nos grandes lignes de communication, car les messageries postales ne transportent pas seulement des lettres, la dépense des malles ne représente donc pas celle du transport des lettres; mais, hors des grandes lignes, le transport des lettres se fait par entreprises, et le prix moyen des transports est
pour le service de la poste aux lettres, et l'on est arrivé à ce résultat que la dépense du transport n'était rien, ou presque rien; on a conclu que l'acquittement de la taxe n'était pas un remboursement de la dépense, et que cette taxe avait un autre caractère. Il a été établi, en effet, que des lettres transportées à de grandes distances coûtaient moins cher que certaines lettres transportées à des distances moindres; il est résulté encore des études faites que la dépense était proportionnelle à la quantité des lettres transportées. J'en vais citer un exemple. Je ne le prendrai pas sur nos grandes lignes de communication, car les messageries postales ne transportent pas seulement des lettres, la dépense des malles ne représente donc pas celle du transport des lettres; mais, hors des grandes lignes, le transport des lettres se fait par entreprises, et le prix moyen des transports est de 9 centimes par kilomètre. Je citerai pour exemple plus spécialement le service des transports de Poitiers à Rochefort. Ce service transporte par jour 1,000 lettres; le transport coûte donc à l'administration le millième de 9 centimes par kilomètre, et pour la distance totale, c'est-à-dire près de 100 kilomètres, un peu moins d'un centime. Peut-on dire que dans cette circonstance la taxe soit le remboursement de la dépense faite? (Adhésion.) Je demande à la chambre la permission de lui citer un autre fait qui m'est fourni par ce qui se passe sur les chemins de fer. Je prends la plus étendue de nos lignes en activité, celle de Paris à Lille. Le cahier des charges de l'entreprise donne à l'administration le droit de faire transporter les lettres par tous les convois, sans qu'il lui en coûte rien, sans autre dépense au moins que le wagon à joindre au convoi et l'employé qui préside à la répartition des lettres entre les divers bureaux sur la ligne. Le soir, au contraire, pour faire transporter les lettres aux mêmes distances sur la même ligne, par un train spécial, il en coûte 75 centimes pour la première voiture, et 25 centimes pour les autres.
peu moins d'un centime. Peut-on dire que dans cette circonstance la taxe soit le remboursement de la dépense faite? (Adhésion.) Je demande à la chambre la permission de lui citer un autre fait qui m'est fourni par ce qui se passe sur les chemins de fer. Je prends la plus étendue de nos lignes en activité, celle de Paris à Lille. Le cahier des charges de l'entreprise donne à l'administration le droit de faire transporter les lettres par tous les convois, sans qu'il lui en coûte rien, sans autre dépense au moins que le wagon à joindre au convoi et l'employé qui préside à la répartition des lettres entre les divers bureaux sur la ligne. Le soir, au contraire, pour faire transporter les lettres aux mêmes distances sur la même ligne, par un train spécial, il en coûte 75 centimes pour la première voiture, et 25 centimes pour les autres. Qu'en résutte-t-il? C'est qu'à Lille, dans la même journée, on reçoit des lettres qui ne coûtent rien et d'autres qui occasionnent une certaine dépense. Cependant la taxe est la même pour toutes. Il est donc impossible de continuer à considérer la taxe comme le remboursement d'une dépense ; il faut lui reconnaître un autre caractère. Quelles ont été les causes du monopôle accordé au gouvernement pour le transport des lettres? Le gouvernement avait dû organiser des services pour le transport de ses propres dépêches; il a offert aux particuliers de se servir des moyens dont il disposait. Ceux-ci ont accepté car ils trouvaient dans ce mode de transport plus de sécurité, plus de régularité. La condition que leur a faite le gouvernement n'a pas été celle du remboursement des frais: l'État leur a dit: Je vous rends un service, vous me le paierez par un impôt. Tel est le véritable caractère de la taxe des lettres. (Adhésion.) Je ne me critique pas cet impôt, je l'approuve à une double condition que je dirai tout à l'heure. Mais nos gouvernements modernes, dont les services si complexes exigent des dépenses considérables, auxquelles il faut pourvoir par un grand nombre d'impôts, il faut,
lui reconnaître un autre caractère. Quelles ont été les causes du monopôle accordé au gouvernement pour le transport des lettres? Le gouvernement avait dû organiser des services pour le transport de ses propres dépêches; il a offert aux particuliers de se servir des moyens dont il disposait. Ceux-ci ont accepté car ils trouvaient dans ce mode de transport plus de sécurité, plus de régularité. La condition que leur a faite le gouvernement n'a pas été celle du remboursement des frais: l'État leur a dit: Je vous rends un service, vous me le paierez par un impôt. Tel est le véritable caractère de la taxe des lettres. (Adhésion.) Je ne me critique pas cet impôt, je l'approuve à une double condition que je dirai tout à l'heure. Mais nos gouvernements modernes, dont les services si complexes exigent des dépenses considérables, auxquelles il faut pourvoir par un grand nombre d'impôts, il faut, il est bon que l'impôt soit varié. Je disais tout à l'heure que je ne blâme pas l'impôt de la taxe des lettres, que je l'approuve même à une double condition, c'est qu'il sera égal et modéré. L'impôt de la taxe des lettres est-il égal pour tous? Il est bien vrai, comme l'a dit l'honorable M. Muret de Bois, que pour tous les lieux situés à égale distance et dans la même zone l'impôt est le même, et c'est pourquoi je ne l'ai pas qualifié d'inconstitutionnel; mais n'est-il pas vrai aussi qu'il existe en France un lieu avec lequel tous les autres points du territoire ont besoin de répondre négativement, il faut que vous supprimiez d'abord ce foyer de souveraineté et de potentat qui est une des gloires de notre pays; supprimez d'abord cette centralisation de nos institutions et de nos banques, de nos écoles, de nos industries, ou ne dites pas que toutes les localités sont à cet égard dans la même position. (Très bien!) Reconnaissez qu'il y a une différence marquée, une inégalité nécessaire entre les lieux éloignés du centre administratif, gouvernemental, et ceux qui en sont plus rapprochés. Mais, comment justifier cette inégalité? Pourquoi voulez-vous la maintenir,
vrai, comme l'a dit l'honorable M. Muret de Bois, que pour tous les lieux situés à égale distance et dans la même zone l'impôt est le même, et c'est pourquoi je ne l'ai pas qualifié d'inconstitutionnel; mais n'est-il pas vrai aussi qu'il existe en France un lieu avec lequel tous les autres points du territoire ont besoin de répondre négativement, il faut que vous supprimiez d'abord ce foyer de souveraineté et de potentat qui est une des gloires de notre pays; supprimez d'abord cette centralisation de nos institutions et de nos banques, de nos écoles, de nos industries, ou ne dites pas que toutes les localités sont à cet égard dans la même position. (Très bien!) Reconnaissez qu'il y a une différence marquée, une inégalité nécessaire entre les lieux éloignés du centre administratif, gouvernemental, et ceux qui en sont plus rapprochés. Mais, comment justifier cette inégalité? Pourquoi voulez-vous la maintenir, si la taxe des lettres n'est pas, comme on le croyait autrefois, le prix d'un service rendu? Pourquoi, en vous reconnaissant le caractère d'un impôt, voulez-vous qu'il reste inégalement réparti? Quant à moi, je veux qu'il soit égal tout en demandant, en outre, d'être modéré, et il me semble que l'impôt proposé par l'amendement ne remet pas mieux cette condition que la première. Toutes les fois que, dans les dernières années, nous avons eu à régler par cahier de charges les prix de transport, nous avons voulu la proportionner à toutes les fortunes nous avons accordé aux chemins de fer des tarifs élevés pour des voitures de 1re classe, nous avons exigé en outre des voitures de 2e et de 3e classes avec des prix beaucoup moindres. Il n'en est pas ainsi dans le tarif de la poste aux lettres; cela n'est pas possible la taxe est la même pour le riche et pour le pauvre, c'est une sur son visage m'éclaira en un instant sur son véritable caractère. C'était un mélange de ménace maladive et de bonté compatissante. Elle avait été si malheureuse dans sa première jeunesse, à ce qu'on dit! Elle ne pouvait ignorer, du moins, l'atroce caractère
l'impôt proposé par l'amendement ne remet pas mieux cette condition que la première. Toutes les fois que, dans les dernières années, nous avons eu à régler par cahier de charges les prix de transport, nous avons voulu la proportionner à toutes les fortunes nous avons accordé aux chemins de fer des tarifs élevés pour des voitures de 1re classe, nous avons exigé en outre des voitures de 2e et de 3e classes avec des prix beaucoup moindres. Il n'en est pas ainsi dans le tarif de la poste aux lettres; cela n'est pas possible la taxe est la même pour le riche et pour le pauvre, c'est une sur son visage m'éclaira en un instant sur son véritable caractère. C'était un mélange de ménace maladive et de bonté compatissante. Elle avait été si malheureuse dans sa première jeunesse, à ce qu'on dit! Elle ne pouvait ignorer, du moins, l'atroce caractère de son père. Elle avait peut-être assisté à quelque meurtre dans son enfance. Qui sait quels scènes de violence et d'épouvante ont caché les murailles épaisses de cette muette demeure? Il n'y avait rien d'impossible à ce qu'il lui en fût resté quelque maladie morale dont je venais de voir un accès; et, pourtant, que de douceur exprimait son regard lorsqu'elle quitta le cordon de sonasonnette, vaincue apparemment par mon humble attitude et la tristesse qui m'accablait! Vous êtes entré ici par hasard, n'est-ce pas? me dit-elle. Vous ne saviez pas que j'ai le caprice de ne pas aimer les nouveaux visages. ou bien, si vous le saviez, vous avez eu le courage d'enfreindre ma défense parce que vous avez éprouvé quelque malheur que je puis adoucir. Je vous ai vu quelque part, j'ai un vague souvenir de vos traits. Votre nom est Antonio Magnani. Mon père travaille ici quelquefois. Je le connais; il a quelque aisance. Est-il malade? endetté? Non, madame, répondis-je; je ne demande point l'aumône, quoique vous soyez la seule personne au monde de qui je l'accepterais, peut-être sans rougir. J'ai désiré depuis longtemps vous voir, non pour vous implorer, mais pour vous bénir. Vous avez sauvé
un accès; et, pourtant, que de douceur exprimait son regard lorsqu'elle quitta le cordon de sonasonnette, vaincue apparemment par mon humble attitude et la tristesse qui m'accablait! Vous êtes entré ici par hasard, n'est-ce pas? me dit-elle. Vous ne saviez pas que j'ai le caprice de ne pas aimer les nouveaux visages. ou bien, si vous le saviez, vous avez eu le courage d'enfreindre ma défense parce que vous avez éprouvé quelque malheur que je puis adoucir. Je vous ai vu quelque part, j'ai un vague souvenir de vos traits. Votre nom est Antonio Magnani. Mon père travaille ici quelquefois. Je le connais; il a quelque aisance. Est-il malade? endetté? Non, madame, répondis-je; je ne demande point l'aumône, quoique vous soyez la seule personne au monde de qui je l'accepterais, peut-être sans rougir. J'ai désiré depuis longtemps vous voir, non pour vous implorer, mais pour vous bénir. Vous avez sauvé ma mère, vous me l'avez guériée, vous vous êtes courbée sur son chevet, vous m'avez rendu l'espoir et à elle la vie. Cela est certain! vous ne vous en souvenez certainement pas; mais moi je ne l'oublierai jamais. Que Dieu vous rende la raison! Mut adopter la taxe du pauvre. (Très bien!) Il y a beaucoup moins d'inconvénients à ce que le riche paie la taxe pour le pauvre qu'il y en aurait à faire payer au pauvre la taxe même. "Très bien! Très bien!" J'ai dit que j'adopterais volontiers l'impôt de la taxe des lettres à deux conditions qu'il soit équitablement reparti et qu'il serait modéré; l'impôt propose par l'amendement ne satisfait qu'à ces deux conditions. Il est inégalement reparti, il est exagéré, et voilà pourquoi, sous ce premier rapport de la justice, je tiens profère le projet de la commission. (Marques nombreuses d'adhésion.) Le second point de vue sous lequel je veux comparer l'amendement et la proposition, est celui de l'utilité sociale. (Écoutez! Écoutez!) M. le ministre des Finances rappelait hier avec raison les perfectionnements introduits depuis quelques années dans le service des postes. Je ne me passe pas de ces perfectionnements; on a beau coup fait pour