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l'État. Il s'agit de régler deux points : 1° La forme de cette participation; 2° Les moyens de fournir à l'État les ressources nécessaires pour combler le déficit creusé dans son budget par cette participation. 1° Forme : La forme habituellement préconisée est celle d'un abandon aux communes de tout ou partie des contributions directes. C'est ainsi qu'on a procédé à l'étranger en général, sauf en Belgique, où l'on n'a pas voulu toucher aux impôts directs parce que ceux-ci y constituent la base du régime électoral censitaire. Dans ce pays on a, en conséquence, procédé par répartition entre les communes d'un fonds commun constitué par une quote-part de certains impôts indirects. L'abandon aux communes des impôts directs a l'avantage d'assurer l'autonomie des budgets communaux. D'ailleurs, les impôts directs sont considérés généralement comme appartenant naturellement aux communes : Parce qu'ils portent sur des objets nettement localisés sur le territoire communal (terres, bâtiments, commerces et industries) ; Parce qu'ils bénéficient directement des travaux et services communaux ; Parce qu'en perdant leur caractère d'impôt d'État ils échappent à tous les inconvénients que soulève la répartition des contingents entre les localités. Ces idées générales ont servi de base à une réforme célèbre accomplie en Prusse de 1891 à 1894 par le ministre des Finances, M. Miquel, d'après la formule : Les impôts réels (c'est-à-dire sur les terrains, les bâtiments, les commerces et les industries), aux communes ; L'impôt personnel (c'est-à-dire sur le revenu), à l'État; Les impôts indirects, à l'Empire. En France, où il n'y a pas d'impôt général sur le revenu et où la distinction entre l'État et l'Empire n'a pas lieu de se produire, la formule deviendrait : Les impôts réels, c'est-à-dire les quatre contributions directes, aux communes; Les impôts indirects, à l'État. Malheureusement, le budget de la France n'est pas assez prospère pour se permettre le luxe de cet édifice fiscal, dont l'architecture scientifique est généralement très admirée. C'est pourquoi tous les projets présentés en France ne comportent qu'un abandon partiel des impôts directs aux communes. 2° Ressources à créer pour remplacer dans le budget de l'État les impôts directs abandonnés
Prusse de 1891 à 1894 par le ministre des Finances, M. Miquel, d'après la formule : Les impôts réels (c'est-à-dire sur les terrains, les bâtiments, les commerces et les industries), aux communes ; L'impôt personnel (c'est-à-dire sur le revenu), à l'État; Les impôts indirects, à l'Empire. En France, où il n'y a pas d'impôt général sur le revenu et où la distinction entre l'État et l'Empire n'a pas lieu de se produire, la formule deviendrait : Les impôts réels, c'est-à-dire les quatre contributions directes, aux communes; Les impôts indirects, à l'État. Malheureusement, le budget de la France n'est pas assez prospère pour se permettre le luxe de cet édifice fiscal, dont l'architecture scientifique est généralement très admirée. C'est pourquoi tous les projets présentés en France ne comportent qu'un abandon partiel des impôts directs aux communes. 2° Ressources à créer pour remplacer dans le budget de l'État les impôts directs abandonnés aux communes. On en a proposé trois : A. — La réorganisation de l'impôt sur l'alcool, sous deux formes : a) Monopole de l'alcool (projet Alglave). Très discuté. A subi jusqu'ici plusieurs échecs parlementaires. Ne paraît pas près d'aboutir. b) Augmentation du droit de consommation actuel. Ce moyen a été déjà escompté en 1900 par l'État par le dégrèvement de ses droits sur les boissons hygiéniques. Le droit est actuellement de 225 francs par hectolitre d'alcool pur. Il semble difficile de l'élever encore dans un pays comme la France, où la fabrication de l'alcool est disséminée entre les mains de millions de petits producteurs (bouilleurs de cru) dont il est impossible de réprimer complètement les fraudes. B. — Impôt sur le revenu. Quelle opinion qu'on ait sur l'impôt sur le revenu, il n'est pas et ne paraît pas encore près d'être adopté en France. En tout cas, le jour où on l'établirait, il faudrait en profiter pour faciliter la suppression des octrois en demandant à l'État d'abandonner aux communes les impôts directs qu'il remplacerait dans son budget par l'impôt sur le revenu. Le projet Rouvier actuellement soumis aux Chambres pour l'établissement de l'impôt sur le revenu supprime la contribution mobilière
déjà escompté en 1900 par l'État par le dégrèvement de ses droits sur les boissons hygiéniques. Le droit est actuellement de 225 francs par hectolitre d'alcool pur. Il semble difficile de l'élever encore dans un pays comme la France, où la fabrication de l'alcool est disséminée entre les mains de millions de petits producteurs (bouilleurs de cru) dont il est impossible de réprimer complètement les fraudes. B. — Impôt sur le revenu. Quelle opinion qu'on ait sur l'impôt sur le revenu, il n'est pas et ne paraît pas encore près d'être adopté en France. En tout cas, le jour où on l'établirait, il faudrait en profiter pour faciliter la suppression des octrois en demandant à l'État d'abandonner aux communes les impôts directs qu'il remplacerait dans son budget par l'impôt sur le revenu. Le projet Rouvier actuellement soumis aux Chambres pour l'établissement de l'impôt sur le revenu supprime la contribution mobilière et la contribution des portes et fenêtres. C. Addition d'un décime aux divers impôts indirects. Les divers impôts indirects (droits percus par l'administration de l'Enregistrement, par celle des Douanes et par celle des Contributions indirectes) donnent ensemble en principal et en décimes un total annuel d'environ 2 milliards 500 millions. On a proposé de faire masse du principal et des décimes actuels, qui seraient incorporés au principal, et à ce nouveau principal ainsi déterminé d'ajouter un décime (par franc), soit un dixième, qui calculé sur 2 milliards 500 millions produirait annuellement 250 millions. L'État pourrait ainsi abandonner aux communes, sur les contributions directes, une somme égale à celle qui lui serait fournie par l'augmentation des impôts indirects (Projet Fleury-Ravarin déposé à la Chambre, séance du 6 février 1899, Journal officiel, Document Parlementaires, Chambre 1899, page 583). IV. ÉCHEC PROBABLE DE TOUTE TENTATIVE D'APPEL AU CONCOURS DE L'ÉTAT. ATTITUDE À PRENDRE PAR LA VILLE DE PARIS ET SON CONSEIL. M. Rouvier a promis l'an dernier et même cette année à diverses reprises aux représentants de la ville de Paris la réunion d'une Commission extraparlementaire, comprenant des délégués des principales villes, ayant pour mission d'étudier les conditions de la participation financière de
On a proposé de faire masse du principal et des décimes actuels, qui seraient incorporés au principal, et à ce nouveau principal ainsi déterminé d'ajouter un décime (par franc), soit un dixième, qui calculé sur 2 milliards 500 millions produirait annuellement 250 millions. L'État pourrait ainsi abandonner aux communes, sur les contributions directes, une somme égale à celle qui lui serait fournie par l'augmentation des impôts indirects (Projet Fleury-Ravarin déposé à la Chambre, séance du 6 février 1899, Journal officiel, Document Parlementaires, Chambre 1899, page 583). IV. ÉCHEC PROBABLE DE TOUTE TENTATIVE D'APPEL AU CONCOURS DE L'ÉTAT. ATTITUDE À PRENDRE PAR LA VILLE DE PARIS ET SON CONSEIL. M. Rouvier a promis l'an dernier et même cette année à diverses reprises aux représentants de la ville de Paris la réunion d'une Commission extraparlementaire, comprenant des délégués des principales villes, ayant pour mission d'étudier les conditions de la participation financière de l'État. Mais M. Rouvier ne se presse pas de réagir. Des gens bien informés assurent qu'il estime déjà trop lourde la tâche d'équilibrer le budget de l'État. Peut-être la vraie réponse à la question des octrois est-elle que la suppression n'en est possible que dans des pays où les budgets sont prospères. Quoi qu'il en soit, il importe aux conseillers municipaux de faire remarquer : La loi du 29 décembre 1897 a paru donner aux communes toute latitude pour supprimer les octrois. En réalité, elle a négligé de leur en fournir le moyen essentiel : l'argent. Cette loi affecte de mettre à la disposition des communes toutes sortes de ressources fiscales ; et, au fond, la situation est celle-ci : Les impôts indirects sont impossibles pour les communes ; Les impôts directs ont été, d'avance, accaparés par l'État. La loi de 1897 n'est donc qu'un trompe-l'œil, un coup de réclame électorale par lequel les députés ont pris devant l'opinion publique la posture avantageuse de gens qui opèrent des dégrèvements d'impôts, tandis que les Conseils municipaux ont reçu la corvée impossible de trouver des ressources de remplacement là où il n'en existe pas. Voilà ce que les représentants des communes peuvent
sont prospères. Quoi qu'il en soit, il importe aux conseillers municipaux de faire remarquer : La loi du 29 décembre 1897 a paru donner aux communes toute latitude pour supprimer les octrois. En réalité, elle a négligé de leur en fournir le moyen essentiel : l'argent. Cette loi affecte de mettre à la disposition des communes toutes sortes de ressources fiscales ; et, au fond, la situation est celle-ci : Les impôts indirects sont impossibles pour les communes ; Les impôts directs ont été, d'avance, accaparés par l'État. La loi de 1897 n'est donc qu'un trompe-l'œil, un coup de réclame électorale par lequel les députés ont pris devant l'opinion publique la posture avantageuse de gens qui opèrent des dégrèvements d'impôts, tandis que les Conseils municipaux ont reçu la corvée impossible de trouver des ressources de remplacement là où il n'en existe pas. Voilà ce que les représentants des communes peuvent et doivent dire. De deux choses l'une : Ou l'État veut la suppression des octrois, et alors qu'il y contribue comme il le doit. Ou l'État estime que cette contribution qu'on lui demande dépasse ses moyens actuels, et alors qu'il le reconnait franchement. La suppression de l'octroi dépend de l'État, et non des communes. La responsabilité de la situation actuelle incombe donc exclusivement à l'État ; il importe qu'à ce sujet aucun doute ne subsiste. C'est à lui qu'il faut s'adresser afin d'obtenir une modification nécessaire et bienfaisante à un régime écrasant pour une catégorie de Français traités en parias et pour toutes les catégories d'ouvriers du bâtiment. Nous avons donc l'honneur de vous présenter la proposition suivante : « Le Conseil, « Considérant que la loi du 29 décembre 1897 a pour conséquence fatale un système de taxes de remplacement contraire aux intérêts de Paris ; « Considérant que l'État, responsable de cette situation, doit en supporter au moins en partie les charges et qu'il serait juste qu'il concourût, après avoir tiré une des sources principales du revenu des villes, à des dépenses qui sont d'intérêt général, « Émet le vœu : « Que les Chambres se hâtent d'étudier
et non des communes. La responsabilité de la situation actuelle incombe donc exclusivement à l'État ; il importe qu'à ce sujet aucun doute ne subsiste. C'est à lui qu'il faut s'adresser afin d'obtenir une modification nécessaire et bienfaisante à un régime écrasant pour une catégorie de Français traités en parias et pour toutes les catégories d'ouvriers du bâtiment. Nous avons donc l'honneur de vous présenter la proposition suivante : « Le Conseil, « Considérant que la loi du 29 décembre 1897 a pour conséquence fatale un système de taxes de remplacement contraire aux intérêts de Paris ; « Considérant que l'État, responsable de cette situation, doit en supporter au moins en partie les charges et qu'il serait juste qu'il concourût, après avoir tiré une des sources principales du revenu des villes, à des dépenses qui sont d'intérêt général, « Émet le vœu : « Que les Chambres se hâtent d'étudier et de résoudre la question des réformes fiscales, inscrites sur les programmes républicains et toujours ajournées ; réformes qui seules permettraient de diminuer les charges actuelles de Paris, en lui assurant pour les alléger la participation financière de l'État. « Paris, le 23 novembre 1903. « Signé : HENRI GALLI. »
BULLETIN OFFICIEL BULLETIN OFFICIEL N° 4. Avril 1902. Union Vélocipédique de France LE BULLETIN OFFICIEL IMPRIMÉ ET DISTRIBUÉ GRATUITMENT À TOUS LES MEMBRES INDIVIDUELS DE L'UNION ET À CES SOCIÉTÉS AFFILIÉES. UN PRECURSEUR M. JULES VERNE (Combien de jeunes gens ont puisé dans les romans de Jules Verne le goût des sports ? À ce titre, le second romancier est des nôtres, et nous pensons que nos lecteurs nous sauront gré de reproduire ici le brillant récit, d'une entrevue avec l'écrivain, publié dans le Temps, par notre excellent confrère Adolphe Brissou.) J'ai eu l'idée, il y a l'approche de l'an nouveau, d'aller rendre visite à M. Jules Verne. Je lui devais cette marque de reconnaissance pour les bons moments qu'il m'a laissé passer jadis. J'avais une grande curiosité de voir et d'interroger cet auteur, dont les inventions surprenantes ont charmé plusieurs millions de jeunes Français. On m'avait assuré qu'il ne quittait plus la ville d'Amiens, où sa résidence est établie. Je l'instruisis de mon dessein et je reçus aussitôt un aimable billet qui me donnait rendez-vous. « Je ne suis qu'un provincial, me disait en substance M. Jules Verne, mais je connais bien ma province. Je vous montrerai notre chère cathédrale. » Au jour indiqué, je débarquais dans la vieille cité et m'informais du logis de l'écrivain. Quand l'employé de la gare, à qui je demandais ce renseignement, sut par quelle personne j'étais attendu, il prit une attitude respectueuse et j'augurai de son empressement que le porteur de Michel Stroganoff jouissait à Amiens, d'une considération élevée et que sa popularité égalait, pour le moins, celle des tours gothiques, des toiles de Puvis de Chavannes et des fameux pâtés de canard dont s'enorgueillit à bon droit la capitale de la Picardie : « En route Charles Dubois, une belle maison avec un mur et un portail; vous n'avez qu'à suivre la voie du chemin de fer. » Mon coup de cloche a troublé la solitude de la rue Charles-Dubois. L'huissier s'entrouvre et je me trouve au milieu d'une cour sablée, que prolonge sur la gauche un riant jardin. Devant moi, j'aperçois
cathédrale. » Au jour indiqué, je débarquais dans la vieille cité et m'informais du logis de l'écrivain. Quand l'employé de la gare, à qui je demandais ce renseignement, sut par quelle personne j'étais attendu, il prit une attitude respectueuse et j'augurai de son empressement que le porteur de Michel Stroganoff jouissait à Amiens, d'une considération élevée et que sa popularité égalait, pour le moins, celle des tours gothiques, des toiles de Puvis de Chavannes et des fameux pâtés de canard dont s'enorgueillit à bon droit la capitale de la Picardie : « En route Charles Dubois, une belle maison avec un mur et un portail; vous n'avez qu'à suivre la voie du chemin de fer. » Mon coup de cloche a troublé la solitude de la rue Charles-Dubois. L'huissier s'entrouvre et je me trouve au milieu d'une cour sablée, que prolonge sur la gauche un riant jardin. Devant moi, j'aperçois une cuisine flambante, aux cuivres luisants, et d'où s'exhalent des parfums suaves. À droite, une véranda fermée en l'ombre de serre. Quelqu'un se hâte et descend les marches du perron. C'est lui... M. Jules Verne est plus que septuagénaire, étant né au printemps de 1828: il porte avec verdeur le poids de l'âge et, si un vieil accident a rendu sa jambe paresseuse, son esprit a conservé une vivacité juvénile. Il m'introduit dans le salon où Mme Jules Verne vient nous rejoindre, et je me sens tout de suite à l'aise, réchauffé par cette sympathie. Mme Jules Verne me fait avec grâce les honneurs de sa maison, que décorent des meubles et des bibelots de prix, et me guide vers une petite pièce où la table du déjeuner est dressée. — Notre salle à manger est trop vaste; nous prenons ici nos repas en tête à tête. Nous avons ajouté votre couvert. M. Verne se nourrit de veuves et d'herbage, tout comme s'il était végétarien. Mme Verne a un appétit d'oiseau. Et l'ayant que par politesse, et aussi par gourmandise, je m'empresse à goûter aux choses exquises qui ont été préparées à ma seule intention, mes hôtes m'entretiennent du présent
poids de l'âge et, si un vieil accident a rendu sa jambe paresseuse, son esprit a conservé une vivacité juvénile. Il m'introduit dans le salon où Mme Jules Verne vient nous rejoindre, et je me sens tout de suite à l'aise, réchauffé par cette sympathie. Mme Jules Verne me fait avec grâce les honneurs de sa maison, que décorent des meubles et des bibelots de prix, et me guide vers une petite pièce où la table du déjeuner est dressée. — Notre salle à manger est trop vaste; nous prenons ici nos repas en tête à tête. Nous avons ajouté votre couvert. M. Verne se nourrit de veuves et d'herbage, tout comme s'il était végétarien. Mme Verne a un appétit d'oiseau. Et l'ayant que par politesse, et aussi par gourmandise, je m'empresse à goûter aux choses exquises qui ont été préparées à ma seule intention, mes hôtes m'entretiennent du présent et du passé, de l'amitié amiennoise et des souvenirs déjà lointains de Paris. M. Jules Verne a été élu conseiller municipal; c'est un conseiller très zélé, qui n'a jamais manqué aux séances. Mme Jules Verne partage son temps entre les devoirs de la charité et le plaisir du théâtre ; elle a une loge qu'elle laisse rarement inoccupée, et elle savoure les copieux spectacles que l'imprésario réserve à ses abonnés et qui se composent, pour le moins, de douze ou quinze actes variés — la Tour de Nesle, Bébé, la Mascotte. Le lendemain matin, à cinq heures, M. Jules Verne s'assied à son bureau. Leur existence s'écoule sans ennui, sans lève parmi ces amusements et ces travaux. Voilà bientôt un demi-siècle que dure cette quiétude. Ils espèrent qu'aucun accident ne la viendra troubler et qu'ils mourront aussi paisiblement qu'ils auront vécu. Deux heures à peine séparent Amiens de Paris et ils n'éprouvent pas le désir de monter en Aragon pour contempler le sommet de la tour Eiffel. — À quoi bon ! s'écrie en riant M. Jules Verne. L'air que l'on respire ici est salubre, il apaise les nerfs et fortifie le cerveau... Et puis, si vous saviez comme je
elle a une loge qu'elle laisse rarement inoccupée, et elle savoure les copieux spectacles que l'imprésario réserve à ses abonnés et qui se composent, pour le moins, de douze ou quinze actes variés — la Tour de Nesle, Bébé, la Mascotte. Le lendemain matin, à cinq heures, M. Jules Verne s'assied à son bureau. Leur existence s'écoule sans ennui, sans lève parmi ces amusements et ces travaux. Voilà bientôt un demi-siècle que dure cette quiétude. Ils espèrent qu'aucun accident ne la viendra troubler et qu'ils mourront aussi paisiblement qu'ils auront vécu. Deux heures à peine séparent Amiens de Paris et ils n'éprouvent pas le désir de monter en Aragon pour contempler le sommet de la tour Eiffel. — À quoi bon ! s'écrie en riant M. Jules Verne. L'air que l'on respire ici est salubre, il apaise les nerfs et fortifie le cerveau... Et puis, si vous saviez comme je suis peu ambitieux ! J'observe M. Jules Verne, pendant qu'il s'exprime ainsi. Je suis frappé de l'extrême douceur répandue sur ses traits, elle va presque jusqu'à la timidité. Cet homme, qui imagina tant d'aventures extraordinaires, ne ressemble point à ses héros, ni au capitaine Hatteras, qui découvrit le pôle, ni à Michel Ardent, qui voyagea dans la lune, ni au capitaine Nemo, qui parcourut le fond des mers, ni à Hector Servadac, ni au rapide Philéas Fogg. Il a des yeux bleus, très tendres, une voix discrète, des gestes attentifs et menus, l'allure d'un ingénieur distingué, qui n'est pas sorti de son cabinet, ou d'un dignitaire de l'administration des finances... — Oui, cher monsieur, j'ai renoncé à Paris. Pourtant, j'y ai éprouvé de vives satisfactions. Le voici sur la pente des confidences, il me conduit dans sa chambre à coucher qui n'est guère plus large qu'une cabine de paquebot, mais qui reçoit des flaques de lumière de deux hautes fenêtres sans rideaux. Il tisonne son feu, et m'ayant offert un cigare qui lui arrive de la Havane et que le fabricant a baptisé du titre d'un de ses volumes, le Hayon vert, il commence à me conter l'histoire de son
à Michel Ardent, qui voyagea dans la lune, ni au capitaine Nemo, qui parcourut le fond des mers, ni à Hector Servadac, ni au rapide Philéas Fogg. Il a des yeux bleus, très tendres, une voix discrète, des gestes attentifs et menus, l'allure d'un ingénieur distingué, qui n'est pas sorti de son cabinet, ou d'un dignitaire de l'administration des finances... — Oui, cher monsieur, j'ai renoncé à Paris. Pourtant, j'y ai éprouvé de vives satisfactions. Le voici sur la pente des confidences, il me conduit dans sa chambre à coucher qui n'est guère plus large qu'une cabine de paquebot, mais qui reçoit des flaques de lumière de deux hautes fenêtres sans rideaux. Il tisonne son feu, et m'ayant offert un cigare qui lui arrive de la Havane et que le fabricant a baptisé du titre d'un de ses volumes, le Hayon vert, il commence à me conter l'histoire de son début dans les lettres. Il était étudiant ; il avait composé une demi-douzaine de tragédies lorsqu'il abandonna la Bretagne pour la capitale, où il comptait vaguement faire fortune. Il avait un goût médiocre pour le droit, mais il aimait la musique et la poésie. Le chevalier d'Arpontigny, chiromancien célèbre, l'introduisit auprès d'Alexandre Dumas. De Bréhat lui ouvrit la porte de l'éditeur Hetzel. C'était un double chemin pour parvenir à la renommée. M. Jules Verne écrivit en collaboration avec Dumas (ils) un acte intitulé les fables rompues, qui fut représenté, par les soins de Dumas père, au Théâtre-Historique, et reçut un accueil fort honorable. On travaillait à la pièce dans les jardins de Montesson, où l'on voyait arriver, au moment du dîner, des convives faméliques. Dumas descendait à l'office et confectionnait, entre deux chapitres de feuilleton, de savantes mayonnaises. On manquait d'argenterie, ce qui ne semblait pas surprendre les invités; mais le Champagne pétillait, les femmes étaient jolies et l'on ne se plaignait d'être obligé de boire dans le même verre que sa voisine. M. Jules Verne se fit nommer, sous la direction BULLETIN OFFICIEL d'Emile Perrin, secrétaire général du Théâtre lyrique; il ne touchait pas d'émoluments, mais il avait la