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par la corde et le poison. ACTES OFFICIELS Décret. Le président de la République français, Vu la loi du 9 décembre 1875 portant approbation de la convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg; Sur le rapport des ministres de l'intérieur et des relations; Décrète: Art. 1. Un arrangement ayant été signé à Berlin le 11 décembre 1877 entre les administrations télégraphiques de France et d'Allemagne, et cet arrangement ayant reçu les approbations réservées de part et d'autre, ledit arrangement, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. TARRANGEMENT TÉLÉGRAPHIQUE ENTRE LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE En vertu de l'article 17 de la convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg et de l'article 14 du règlement de service annexé à cette convention, les soussignés, sous réserve d'approbation, pour la France, de Son Excellence le ministre de l'intérieur, et pour l'Allemagne, de Son Excellence le grand-maître des postes de l'empire, sont convenus des dispositions suivantes Art. 1. La taxe des télégrammes (ordinaires) échangés directement entre la France et l'Allemagne est fixée uniformément et par mot en Francs, à vingt centimes (0 fr. 20); En Allemagne, à seize pfennig (0 m. 16). Les deux administrations se réservent toutefois, après expérience satisfaisante des résultats du tarif ci-dessus, de s'entendre sur sujet d'un abaissement ultérieur de taxes. Art. 2. La taxe payée d'avance pour la réponse à un télégramme sera celle d'un télégramme ordinaire de dix mots. Quand l'expéditeur demandera à affranchir une réponse d'une longueur différente, il désignera le nombre des mots dans le texte du télégramme. Toutefois l'affranchissement ne pourra dépasser la taxe d'un télégramme de 30 mots. La taxe de l'accusé de réception est égale à celle d'un télégramme ordinaire de 10 mots. Les télégrammes multiples à destination d'une même localité seront taxés comme un seul télégramme mais il sera perçu, à titre de droit de copie, autant de fois fr. 0,50 = m. 0,40 par télégramme ne dépassant pas 100 mots, qu'il y a de destinations moins une. Au-delà de 100 mots, ce droit sera augmenté de fr. 0,50 = m. 0,40 par série ou fraction de série de 100 mots. La totalité des
de s'entendre sur sujet d'un abaissement ultérieur de taxes. Art. 2. La taxe payée d'avance pour la réponse à un télégramme sera celle d'un télégramme ordinaire de dix mots. Quand l'expéditeur demandera à affranchir une réponse d'une longueur différente, il désignera le nombre des mots dans le texte du télégramme. Toutefois l'affranchissement ne pourra dépasser la taxe d'un télégramme de 30 mots. La taxe de l'accusé de réception est égale à celle d'un télégramme ordinaire de 10 mots. Les télégrammes multiples à destination d'une même localité seront taxés comme un seul télégramme mais il sera perçu, à titre de droit de copie, autant de fois fr. 0,50 = m. 0,40 par télégramme ne dépassant pas 100 mots, qu'il y a de destinations moins une. Au-delà de 100 mots, ce droit sera augmenté de fr. 0,50 = m. 0,40 par série ou fraction de série de 100 mots. La totalité des mots à taxer, y compris les adresses, entrera dans le compte. La taxe des télégrammes à échanger avec les navires en mer par l'intermédiaire des sémaphores est fixée à fr. 0,10 = m. 0,08 par mot. Elle s'ajoute au prix du parcours électrique calculé d'après les règles générales. Art. 3. Si le télégramme ne peut pas être remis, le bureau d'arrivée en informe le bureau d'origine par un avis contenant l'indication des circonstances qui se sont opposées à la remise. Le bureau d'origine remet à l'expéditeur cet avis pour lequel il est perçu un droit de fr. 0,50 = m. 0,40. Art. 4. Il ne sera fait aucun compte entre la France et l'Allemagne des taxes perçues, chaque administration conservant l'intégralité des sommes encaissées, sauf pour les taxes des réponses payées d'avance et toutes les taxes accessoires de quelque nature qu'elles soient, sauf les exceptions résultant de l'application des articles 5 et 6 ci-dessous. Art. 5. Les dispositions des articles ci-dessus seront applicables aux correspondances échangées entre l'Allemagne et l'Algérie (ou la Tunisie). Il sera toutefois perçu pour ces correspondances, une taxe additionnelle de fr. 0,15 = m. 0,12 par mot, exclusivement attribuée à la France pour le transit sous-marin.
Si le télégramme ne peut pas être remis, le bureau d'arrivée en informe le bureau d'origine par un avis contenant l'indication des circonstances qui se sont opposées à la remise. Le bureau d'origine remet à l'expéditeur cet avis pour lequel il est perçu un droit de fr. 0,50 = m. 0,40. Art. 4. Il ne sera fait aucun compte entre la France et l'Allemagne des taxes perçues, chaque administration conservant l'intégralité des sommes encaissées, sauf pour les taxes des réponses payées d'avance et toutes les taxes accessoires de quelque nature qu'elles soient, sauf les exceptions résultant de l'application des articles 5 et 6 ci-dessous. Art. 5. Les dispositions des articles ci-dessus seront applicables aux correspondances échangées entre l'Allemagne et l'Algérie (ou la Tunisie). Il sera toutefois perçu pour ces correspondances, une taxe additionnelle de fr. 0,15 = m. 0,12 par mot, exclusivement attribuée à la France pour le transit sous-marin. Tant qu'il n'existera pas de communication directe entre la Corse et le continent français, l'Allemagne tiendra compte à la France des frais du transit italien pour les télégrammes en provenance de l'Allemagne et à destination de Corse. Art. 6. Les télégrammes échangés entre la France et l'Allemagne, qui, par suite d'interruption des lignes directes, emprunteraient le réseau d'une administration étrangère, ne seront soumis à aucune surtaxe, le prix de transit restant à la charge de l'administration expéditrice. Les télégrammes qui seraient détournés de la voie directe sur la demande de l'expéditeur, seront soumis aux taxes et aux dispositions de la convention télégraphique internationale. Les télégrammes intérieurs de chaque pays qui, par suite d'interruption momentanée de ses propres lignes, auraient à emprunter, pour arriver à destination, le parcours des lignes télégraphiques de l'autre, donneront lieu, au profit du pays qui aura donné le passage, à un droit fixe de fr. 0,50 par télégramme. Art. 7. Les dispositions de la convention internationale en vigueur seront applicables aux relations directes entre la France et l'Allemagne, dans tout ce qui n'est pas réglé par les articles ci-dessus. Art. 8. Le présent arrangement entrera en vigueur le 1er janvier 1878. Il formera, avec la convention
d'interruption des lignes directes, emprunteraient le réseau d'une administration étrangère, ne seront soumis à aucune surtaxe, le prix de transit restant à la charge de l'administration expéditrice. Les télégrammes qui seraient détournés de la voie directe sur la demande de l'expéditeur, seront soumis aux taxes et aux dispositions de la convention télégraphique internationale. Les télégrammes intérieurs de chaque pays qui, par suite d'interruption momentanée de ses propres lignes, auraient à emprunter, pour arriver à destination, le parcours des lignes télégraphiques de l'autre, donneront lieu, au profit du pays qui aura donné le passage, à un droit fixe de fr. 0,50 par télégramme. Art. 7. Les dispositions de la convention internationale en vigueur seront applicables aux relations directes entre la France et l'Allemagne, dans tout ce qui n'est pas réglé par les articles ci-dessus. Art. 8. Le présent arrangement entrera en vigueur le 1er janvier 1878. Il formera, avec la convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg et son règlement de service, l'ensemble des dispositions qui devront être observées dans les relations télégraphiques entre la France et l'Allemagne. Cet arrangement demeurera en vigueur pendant... je vous explique que c'est le jardinier voisin qui m'a insisté. "Je ne veux nul et non plus vos histoires" cria Willet presque exaspéré. Eh bien, dit miss Ansense en courbant la tête, il s'appelle sir Charles Gréville. À la grande surprise de miss Ansen, lord Willet respira comme un homme oppressé qui recouvre le souffle. Elle se hasarda à le regarder, et voyant qu'un sourire de satisfaction écrivait son visage, elle dit: Du moment que cela plaît à milord, je n'ai plus rien à dire. Milord n'a plus besoin de moi? Non, dit Willet distrait; Et, tandis que miss Ansen se portait à partir, il murmura: Tout s'explique et de la façon la plus naturelle. Cet écervelé de Charles Gréville est le neveu de lord Hamilton, et qu'y a-t-il d'étrange à ce qu'un oncle aille faire visite à un neveu qui attend sa succession? En vérité, depuis hier soir, je suis aussi chimérique et aussi poltron que cette vieille fille. Pourtant une pensée de défiance se fit jour
histoires" cria Willet presque exaspéré. Eh bien, dit miss Ansense en courbant la tête, il s'appelle sir Charles Gréville. À la grande surprise de miss Ansen, lord Willet respira comme un homme oppressé qui recouvre le souffle. Elle se hasarda à le regarder, et voyant qu'un sourire de satisfaction écrivait son visage, elle dit: Du moment que cela plaît à milord, je n'ai plus rien à dire. Milord n'a plus besoin de moi? Non, dit Willet distrait; Et, tandis que miss Ansen se portait à partir, il murmura: Tout s'explique et de la façon la plus naturelle. Cet écervelé de Charles Gréville est le neveu de lord Hamilton, et qu'y a-t-il d'étrange à ce qu'un oncle aille faire visite à un neveu qui attend sa succession? En vérité, depuis hier soir, je suis aussi chimérique et aussi poltron que cette vieille fille. Pourtant une pensée de défiance se fit jour dans son cerveau. Il sonna encore. Dites à Bob de descendre et de me attendre sous le péristyle, ordonna-t-il. J'ai à lui parler. Il se retourna vers Lucy qui semblait attendant un temps indéterminé et jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où la dénonciation en sera faite par l'une des parties contractantes. En foi de quoi, les délégués des deux administrations l'ont signé en double expédition. Fait à Berlin, le 11 décembre 1877. Pour l'amélioration de l'administration, Par décret du président de la République, en date du 26 décembre 1877, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur M. Henri Mercier a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Mitlet, nommé secrétaire général de la Haute Saône. M. Ducaurois, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Levylier, démissionnaire. M. Pons, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Allier, en remplacement de M. Trapet. M. Gragnon, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, en remplacement de M. Goybet. M. Bret de Romieu, vice-président du conseil de préfecture, a été nommé secrétaire général
l'une des parties contractantes. En foi de quoi, les délégués des deux administrations l'ont signé en double expédition. Fait à Berlin, le 11 décembre 1877. Pour l'amélioration de l'administration, Par décret du président de la République, en date du 26 décembre 1877, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur M. Henri Mercier a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Mitlet, nommé secrétaire général de la Haute Saône. M. Ducaurois, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Levylier, démissionnaire. M. Pons, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Allier, en remplacement de M. Trapet. M. Gragnon, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, en remplacement de M. Goybet. M. Bret de Romieu, vice-président du conseil de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche, en remplacement de M. Arnaud de Praneuf, nommé secrétaire général du Cantal. M. Marcassus, secrétaire général de la Dordogne, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Ariège, en remplacement de M. de Guardia. M. Brunet, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Aube, en remplacement de M. Philippe, démissionnaire. M. Cassaigne, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Goulesque. M. Dumesnil, ancien chef de cabinet de préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron, en remplacement de M. Bessey. M. Bédebat, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Teyssier, mis en disponibilité sur sa demande. M. Laugier (André), ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Calvados, en remplacement de M. Simonnet. M. Arnaud de Praneuf, secrétaire général de l'Ardèche, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Cantal, en remplacement de M. le baron de Romeuf, nommé secrétaire général de la Haute-Marne. M. Matignon, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Charente, en
de la préfecture de l'Aube, en remplacement de M. Philippe, démissionnaire. M. Cassaigne, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Goulesque. M. Dumesnil, ancien chef de cabinet de préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron, en remplacement de M. Bessey. M. Bédebat, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Teyssier, mis en disponibilité sur sa demande. M. Laugier (André), ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Calvados, en remplacement de M. Simonnet. M. Arnaud de Praneuf, secrétaire général de l'Ardèche, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Cantal, en remplacement de M. le baron de Romeuf, nommé secrétaire général de la Haute-Marne. M. Matignon, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Charente, en remplacement de M. Demilhac Laforest. M. Caurant, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Cher, en remplacement de M. du Nozet de Sainte-Marie, démissionnaire. M. Pascal (François), ancien chef de cabinet de préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Corrèze, en remplacement de M. Le Lasseux. M. Delattre, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Corse, en remplacement de M. Aragon, appelé à d'autres fonctions. M. Nelson-Chiérico, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or, en remplacement de M. Drouet. M. Julia a été nommé secrétaire général de la préfecture des Côtes-du-Nord, en remplacement de M. Calmette, admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. Juillet Saint-Léger a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Creuse, en remplacement de M. Poujaud, mis en disponibilité sur sa demande. M. Debord-Laudonie, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Dordogne, en remplacement de M. Marcassus, nommé secrétaire général de l'Ariège. M. Paul Fournier, conseiller de préfecture du Pas-de-Calais, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Doubs, en remplacement de M. Danican
de M. Le Lasseux. M. Delattre, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Corse, en remplacement de M. Aragon, appelé à d'autres fonctions. M. Nelson-Chiérico, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or, en remplacement de M. Drouet. M. Julia a été nommé secrétaire général de la préfecture des Côtes-du-Nord, en remplacement de M. Calmette, admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. Juillet Saint-Léger a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Creuse, en remplacement de M. Poujaud, mis en disponibilité sur sa demande. M. Debord-Laudonie, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Dordogne, en remplacement de M. Marcassus, nommé secrétaire général de l'Ariège. M. Paul Fournier, conseiller de préfecture du Pas-de-Calais, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Doubs, en remplacement de M. Danican Philidor, précédemment nommé secrétaire général de la préfecture du Nord. M. Duyernet, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Drôme, en remplacement de M. Gros, appelé à d'autres fonctions. M. de la Borie de la Batut, secrétaire général de la Haute-Vienne, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Eure, en remplacement de M. Dugué, appelé à d'autres fonctions. M. Henri Régnier, ancien attaché au cabinet du ministre de l'intérieur, a été nommé secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir, en remplacement de M. de Lagarde-Montlezun, nommé secrétaire général du Morbihan. M. Chétreau, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Finistère, en remplacement de M. Lenepveu, appelé à d'autres fonctions. M. de Clausonne, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Gard, en remplacement de M. Fraisse. M. Laurens, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonde, en remplacement de M. Sabatier-Garat, démissionnaire. M. Barrême, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Gironde, en remplacement de M. Colon, mis en disponibilité sur sa demande. M. Lagarde, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire
secrétaire général de la préfecture de l'Eure, en remplacement de M. Dugué, appelé à d'autres fonctions. M. Henri Régnier, ancien attaché au cabinet du ministre de l'intérieur, a été nommé secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir, en remplacement de M. de Lagarde-Montlezun, nommé secrétaire général du Morbihan. M. Chétreau, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Finistère, en remplacement de M. Lenepveu, appelé à d'autres fonctions. M. de Clausonne, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture du Gard, en remplacement de M. Fraisse. M. Laurens, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonde, en remplacement de M. Sabatier-Garat, démissionnaire. M. Barrême, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Gironde, en remplacement de M. Colon, mis en disponibilité sur sa demande. M. Lagarde, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Hérault, en remplacement de M. Reibell, appelé à d'autres fonctions. M. Pontallié, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine, en remplacement de M. de Ramel, appelé à d'autres fonctions. Voir aussi: https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k60539332.s René Bichon, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. de Besson, admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. Léopold Gravier, ancien secrétaire général, plongé dans une méditation profonde. Il supposa qu'elle s'étonnait de l'étrangeté des questions qu'il venait d'adresser à miss Anensen lui dit : "Je voulais être assuré, avant de partir, que tu ne courais aucun danger, et que tes voisins ne pouvaient en rien troubler la paix qui t'environne. Je suis satisfait et je puis partir." Déjà, mon père s'écria "Lucy, ramenée par cette parole, au sentiment de la réalité. Oh! ne partez pas encore. Retardez d'un jour, retardez d'une heure. Il me semble que je dois ne plus vous revoir. Tandis qu'elle parlait ainsi, ses beaux yeux s'emplissaient de larmes. -Enfant dit Willet, ému malgré lui, je vois décidément que la société de miss Anensen te rendrait trop sentimentale, et, lorsque je
nommé secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. de Besson, admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. Léopold Gravier, ancien secrétaire général, plongé dans une méditation profonde. Il supposa qu'elle s'étonnait de l'étrangeté des questions qu'il venait d'adresser à miss Anensen lui dit : "Je voulais être assuré, avant de partir, que tu ne courais aucun danger, et que tes voisins ne pouvaient en rien troubler la paix qui t'environne. Je suis satisfait et je puis partir." Déjà, mon père s'écria "Lucy, ramenée par cette parole, au sentiment de la réalité. Oh! ne partez pas encore. Retardez d'un jour, retardez d'une heure. Il me semble que je dois ne plus vous revoir. Tandis qu'elle parlait ainsi, ses beaux yeux s'emplissaient de larmes. -Enfant dit Willet, ému malgré lui, je vois décidément que la société de miss Anensen te rendrait trop sentimentale, et, lorsque je serai revenu de France, nous ne nous quitterons plus, je te le promets. Il comprit qu'il lui serait de plus en plus pénible de s'arracher à ces effusions de sentiments poignants, et il entraîna doucement sa fille vers la porte. Elle se laissa guider doucement. Mais, arrivée à moitié chemin, elle enlaça ses bras autour du cou de son père, et, l'ayant embrassé, elle fondit en larmes et retomba presque évanouie sur un canapé. Willet, effrayé d'abord, se raidit contre son émotion, et voyant que cet incident abrégeait la cérémonie des adieux, déposa un baiser sur le front de Lucy et sortit. a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Isère, en remplacement de M. Taucheboeuf, appelé à d'autres fonctions. M. Duchange, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture des Landes, en remplacement de M. Gaty. M. Ponieres, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Niel, nommé secrétaire général de la Haute-Loire. M. Jourdan, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Loire, en remplacement de M. Genest, nommé secrétaire général de Meurthe-et-Moselle. M. Niel, secrétaire général de Loir et
elle enlaça ses bras autour du cou de son père, et, l'ayant embrassé, elle fondit en larmes et retomba presque évanouie sur un canapé. Willet, effrayé d'abord, se raidit contre son émotion, et voyant que cet incident abrégeait la cérémonie des adieux, déposa un baiser sur le front de Lucy et sortit. a été nommé secrétaire général de la préfecture de l'Isère, en remplacement de M. Taucheboeuf, appelé à d'autres fonctions. M. Duchange, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture des Landes, en remplacement de M. Gaty. M. Ponieres, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Niel, nommé secrétaire général de la Haute-Loire. M. Jourdan, ancien sous-préfet, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Loire, en remplacement de M. Genest, nommé secrétaire général de Meurthe-et-Moselle. M. Niel, secrétaire général de Loir et Cher, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire, en remplacement de M. de Montravon, appelé à d'autres fonctions. M. Bonnet, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Loire Inférieure, en remplacement de M. le baron de Montrond, appelé à d'autres fonctions. M. Caviole, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de Lot, en remplacement de M. Filhouze, démissionnaire. M. Boudet, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne, en remplacement de M. de Sauville de la Presle, mis en disponibilité, sur sa demande. M. Paul (Henri), ancien chef de division de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Lozère, en remplacement de M. Ducros de Romefort. M. Sans, ancien secrétaire général, a été nommé secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire, en remplacement de M. Montaubin, mis en disponibilité sur sa demande. M. Galliot, ancien conseiller de préfecture, a été nommé secrétaire général de la préfecture de la Manche, en remplacement de M. le comte Harscouët, mis en disponibilité sur sa demande. M. Léon Bourgeois, docteur en droit, a été nommé secrétaire général de la