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en Charente-Maritime, 1 en Deux-Sèvres et 1 en Vienne. Pour en savoir plus "Rapport d’activités 1999", direction régionale de l’Environnement Poitou-Charentes. "Statistiques régionales et départementales sur l’environnement", édition 1998. DIREN et IFEN. Définitions Réserve naturelle : une réserve naturelle est un territoire classé lorsque la conservation du milieu naturel (faune, flore, sol, eaux) présente une importance particulière ou qu’il convient de les soustraire à toute intervention artificielle susceptible de les dégrader. Une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique peut être agréée comme "réserve naturelle volontaire". Arrêté préfectoral de protection de biotope : il permet aux préfets de fixer par arrêté les mesures tendant à favoriser, sur tout ou partie du territoire d’un département, la conservation des biotopes nécessaires à l'alimentation, à la reproduction, au repos ou à la survie d’espèces protégées. Parc national : un parc national est le territoire de tout ou partie d’une ou de plusieurs communes classé par décret en Conseil d’État pour l’intérêt de la conservation de son milieu naturel et pour le préserver. Il comporte une zone centrale strictement protégée et une zone périphérique. Parc naturel régional : un parc naturel régional concourt à la politique de protection de l’environnement, d’aménagement du territoire, de développement économique et social, d’éducation et de formation du public. La charte constitutive est élaborée par la région avec l’accord des collectivités territoriales concernées. Elle est révisable et adoptée par décret portant classement en parc naturel régional pour une durée maximale de dix ans. ZPS (directive Oiseaux) les ZPS (zones de protection spéciale) concernent la conservation des oiseaux sauvages. Elles ont vocation à faire partie du réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires : Natura 2000. ZNIEFF (zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique) l’inventaire de ces zones, identifie, localise et décrit la plupart des sites d’intérêt patrimonial pour les espèces vivantes et les habitats. On distingue les ZNIEFF de type 1 à de grands ensembles naturels riches. Les zones de type 2 peuvent inclure plusieurs zones de type 1. Sources [1] IFEN (Directions régionales de l’Environnement) Espaces naturels protégés
l’environnement, d’aménagement du territoire, de développement économique et social, d’éducation et de formation du public. La charte constitutive est élaborée par la région avec l’accord des collectivités territoriales concernées. Elle est révisable et adoptée par décret portant classement en parc naturel régional pour une durée maximale de dix ans. ZPS (directive Oiseaux) les ZPS (zones de protection spéciale) concernent la conservation des oiseaux sauvages. Elles ont vocation à faire partie du réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires : Natura 2000. ZNIEFF (zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique) l’inventaire de ces zones, identifie, localise et décrit la plupart des sites d’intérêt patrimonial pour les espèces vivantes et les habitats. On distingue les ZNIEFF de type 1 à de grands ensembles naturels riches. Les zones de type 2 peuvent inclure plusieurs zones de type 1. Sources [1] IFEN (Directions régionales de l’Environnement) Espaces naturels protégés Parc national (zone centrale) en 1997 0 0 6 350 853 Réserves naturelles (y compris volontaires) en 1997. 8 769 243 147 549 Réserves biologiques domaniales et forestières en 1998. 0 0 159 18 000 Espaces soumis à des arrêtés de conservation de biotopes en 1997 30 5 387 463 102 567 Forêts de protection en 1998 2 7399 106 80 606 Terrains acquis par le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres en 1996 ou 2 369 — 47 423 Sites classés en 1996 99 12 295 2 539 ou Présentation Les déchets constituent un enjeu au plan environnemental, économique et politique. En août 1998, les grands axes d’une relance de la politique "déchets" ont été présentés en conseil des ministres. Ils visent à une meilleure prise en compte des impératifs de protection de l’environnement et de maîtrise des coûts de l’élimination des déchets. Fin 1998, 13 collectivités sont engagées dans un programme de collecte sélective: 450 220 habitants sont concernés. La collecte sélective des recyclables secs est pratiquée par 12 d’entre elles. 25 645 tonnes sont collectées soit 14 du gisement d’ordures ménagères. La collecte de la FFOM (fraction fermentiscible des ordures ménagères) est mise en œuvre
102 567 Forêts de protection en 1998 2 7399 106 80 606 Terrains acquis par le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres en 1996 ou 2 369 — 47 423 Sites classés en 1996 99 12 295 2 539 ou Présentation Les déchets constituent un enjeu au plan environnemental, économique et politique. En août 1998, les grands axes d’une relance de la politique "déchets" ont été présentés en conseil des ministres. Ils visent à une meilleure prise en compte des impératifs de protection de l’environnement et de maîtrise des coûts de l’élimination des déchets. Fin 1998, 13 collectivités sont engagées dans un programme de collecte sélective: 450 220 habitants sont concernés. La collecte sélective des recyclables secs est pratiquée par 12 d’entre elles. 25 645 tonnes sont collectées soit 14 du gisement d’ordures ménagères. La collecte de la FFOM (fraction fermentiscible des ordures ménagères) est mise en œuvre par deux collectivités: 4 570 tonnes sont issues de la FFOM soit 11 du gisement des ordures ménagères. La communauté de communes du Pays Santon constitue la seule collectivité combinant à la fois la collecte des recyclables secs et la FFOM. Le parc de déchetteries est passé de 94 équipements en 1995 à 189 équipements en 1998:69 en Deux-Sèvres, 50 en Charente-Maritime, 45 en Vienne et 25 en Charente. De 1995 à 1998, le tonnage des déchets valorisés a été multiplié par 3, essentiellement grâce à la hausse du tonnage orienté vers les filières de recyclage organique. Seuls les départements de la Vienne et des Deux-Sèvres enregistrent, en 1998, un taux de valorisation supérieur à 50 En 1998, 68,5 des communes ont transféré la compétence de financement du service public d’élimination des déchets à une structure intercommunale. 99 des communes ont transféré tout ou partie de la compétence technique. Ainsi, 71 structures intercommunales assurent le financement du service public d’élimination des déchets. En 1996, la quantité produite de déchets industriels banals était de 21725 milliers de tonnes en France, dont 780 tonnes en Poitou-Charentes. En 1997, elle atteignait 8 735,9 tonnes au niveau national, dont 100 dans la région, pour
en 1995 à 189 équipements en 1998:69 en Deux-Sèvres, 50 en Charente-Maritime, 45 en Vienne et 25 en Charente. De 1995 à 1998, le tonnage des déchets valorisés a été multiplié par 3, essentiellement grâce à la hausse du tonnage orienté vers les filières de recyclage organique. Seuls les départements de la Vienne et des Deux-Sèvres enregistrent, en 1998, un taux de valorisation supérieur à 50 En 1998, 68,5 des communes ont transféré la compétence de financement du service public d’élimination des déchets à une structure intercommunale. 99 des communes ont transféré tout ou partie de la compétence technique. Ainsi, 71 structures intercommunales assurent le financement du service public d’élimination des déchets. En 1996, la quantité produite de déchets industriels banals était de 21725 milliers de tonnes en France, dont 780 tonnes en Poitou-Charentes. En 1997, elle atteignait 8 735,9 tonnes au niveau national, dont 100 dans la région, pour les déchets industriels spéciaux. Pour en savoir plus: "Collectes sélectives", "Déchetteries", Bilan 1998, ADEME et APCEDE. "Financement du service public de gestion des déchets ménagers en Poitou-Charentes", ADEME et APCEDE. "Statistiques régionales et départementales sur l'environnement", édition 1998, DIREN et IFEN. Définitions Déchets: tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou, plus généralement, tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon. Sont ultimes tous les déchets qui ne sont plus susceptibles d'être traités dans les conditions techniques et économiques du moment. Déchets ménagers et assimilés: déchets produits par les ménages et par l'activité économique et collective qui ne sont ni dangereux ni inertes pour l'environnement et qui peuvent prendre les mêmes circuits de traitement et d'élimination que les ordures ménagères. Cela comprend les ordures ménagères et certains produits issus de la collecte sélective, les déchets encombrants ménagers, ainsi que les déchets banals industriels, commerciaux ou artisanaux. DIB (Déchets industriels banals) ce sont les déchets non dangereux et non inertes produits par les entreprises industrielles ou non. Une partie d'entre eux est collectée par la même voie que les déchets des particuliers, ce sont en général les déchets des petits établissements
transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou, plus généralement, tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon. Sont ultimes tous les déchets qui ne sont plus susceptibles d'être traités dans les conditions techniques et économiques du moment. Déchets ménagers et assimilés: déchets produits par les ménages et par l'activité économique et collective qui ne sont ni dangereux ni inertes pour l'environnement et qui peuvent prendre les mêmes circuits de traitement et d'élimination que les ordures ménagères. Cela comprend les ordures ménagères et certains produits issus de la collecte sélective, les déchets encombrants ménagers, ainsi que les déchets banals industriels, commerciaux ou artisanaux. DIB (Déchets industriels banals) ce sont les déchets non dangereux et non inertes produits par les entreprises industrielles ou non. Une partie d'entre eux est collectée par la même voie que les déchets des particuliers, ce sont en général les déchets des petits établissements : artisans et commerçants. DIS (Déchets industriels spéciaux) les déchets industriels spéciaux sont les déchets mentionnés comme tels dans la nomenclature des déchets dangereux. Taux de valorisation biologique: il s'agit pour les déchets ménagers du ratio entre les quantités entrant dans les installations de compostage ou de méthanisation et les quantités produites par les ménages (quantités entrant en centres autorisés de traitement ou de stockage). Eco-emballages: le Point Vert sur un produit signifie que l'entreprise qui le commercialise participe financièrement au développement de la collecte sélective des emballages ménagers mené par les communes. Sources [1] ADEME, IFEN. [2] IFEN (ECO-Emballage). 1 Déchets ménagers et assimilés Poitou-Charentes France Nombre de décharges autorisées et d'installations de broyage en 1997 28 459 Quantités en mélanges collectés vers des installations autorisées en 1997 (en milliers de tonnes) 985,2 39435 Taux de valorisation thermique en 1997 (en %) 25.5 27,9 avec récupérateur d'énergie en 1993 (en %) 18.9 24,8 sans récupérateur d'énergie en 1993 (en %) 13,7 9,2 Taux de valorisation biologique en 1997 (en %) 10.8 6,7 Taux de mise en décharge en installations autorisées en 1997 (en %) 91,9 57,6 (I)Décharges de plus de 3 000 tonnes par an 2 Population sous contrat
quantités produites par les ménages (quantités entrant en centres autorisés de traitement ou de stockage). Eco-emballages: le Point Vert sur un produit signifie que l'entreprise qui le commercialise participe financièrement au développement de la collecte sélective des emballages ménagers mené par les communes. Sources [1] ADEME, IFEN. [2] IFEN (ECO-Emballage). 1 Déchets ménagers et assimilés Poitou-Charentes France Nombre de décharges autorisées et d'installations de broyage en 1997 28 459 Quantités en mélanges collectés vers des installations autorisées en 1997 (en milliers de tonnes) 985,2 39435 Taux de valorisation thermique en 1997 (en %) 25.5 27,9 avec récupérateur d'énergie en 1993 (en %) 18.9 24,8 sans récupérateur d'énergie en 1993 (en %) 13,7 9,2 Taux de valorisation biologique en 1997 (en %) 10.8 6,7 Taux de mise en décharge en installations autorisées en 1997 (en %) 91,9 57,6 (I)Décharges de plus de 3 000 tonnes par an 2 Population sous contrat ECO-Emballage (situation au 31-12-1997) Présentation "L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général". Art. 1 de la loi sur l'eau de 1992. De 1994 à 1996, l'assainissement des grandes villes, en région Poitou-Charentes, est marqué par un progrès constant de la dépollution. Ainsi, en 2 ans, le taux de dépollution a crû de plus de 5 points pour les matières oxydables, de 13 points pour les matières azotées et de 2 points pour les matières phosphorées. En ce domaine, la région enregistre de meilleures performances qu'au niveau national, et ce, quel que soit le type de matière. De 1994 à 1997, la région connaît une détérioration de la qualité physico-chimique de ses eaux courantes en terme d'altération "micro-algue". En revanche, un progrès a été obtenu par la réduction de la quantité de matières en suspension. L'altération "nitrates" enregistre à la fois une hausse du nombre de points de très bonne qualité (NO) et des points de qualité moyenne (N2) voire mauvaise (N3). En 1997, les points d'altération phosphore de très mauvaise qualité (P4) ont disparu. C'est également
des grandes villes, en région Poitou-Charentes, est marqué par un progrès constant de la dépollution. Ainsi, en 2 ans, le taux de dépollution a crû de plus de 5 points pour les matières oxydables, de 13 points pour les matières azotées et de 2 points pour les matières phosphorées. En ce domaine, la région enregistre de meilleures performances qu'au niveau national, et ce, quel que soit le type de matière. De 1994 à 1997, la région connaît une détérioration de la qualité physico-chimique de ses eaux courantes en terme d'altération "micro-algue". En revanche, un progrès a été obtenu par la réduction de la quantité de matières en suspension. L'altération "nitrates" enregistre à la fois une hausse du nombre de points de très bonne qualité (NO) et des points de qualité moyenne (N2) voire mauvaise (N3). En 1997, les points d'altération phosphore de très mauvaise qualité (P4) ont disparu. C'est également le cas pour les matières organiques et oxydables (HC). Les "zones sensibles", déterminées par un arrêté de 1994, comprennent des masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles qui sont sujettes à eutrophisation. Dans le bassin Adour-Garonne, les communes concernées sont situées sur la Charente en amont de sa confluence avec l'Arnoult. Les "zones vulnérables", déterminées par un arrêté de 1994, ont trait à la protection des eaux contre les pollutions d'origine agricole par le rejet de nitrates ou d'autres composés azotés. Elles se situent dans les bassins Loire-Bretagne et Adour-Garonne. Elles font l'objet de programmes d'actions. Pour en savoir plus: "Rapport d'activités 1999", direction régionale de l'Environnement Poitou-Charentes. "Statistiques régionales et départementales sur l'environnement", Edition 1998, DIREN et IFEN. Définitions Altération en matières organiques et oxydables (MO) cette altération est mesurée par 4 paramètres: la teneur en oxygène dissous, la demande biochimique en oxygène en 5 jours (DB05), la demande chimique en oxygène (DCO), la concentration en ammonium. Cinq classes (1A, 1 B, 2,3 et HC) ont été définies pour cette altération, par qualité décroissante. Les bornes pour les 5 classes de cette altération sont respectivement: 7,5, 3 et 1 mg/l pour
la Charente en amont de sa confluence avec l'Arnoult. Les "zones vulnérables", déterminées par un arrêté de 1994, ont trait à la protection des eaux contre les pollutions d'origine agricole par le rejet de nitrates ou d'autres composés azotés. Elles se situent dans les bassins Loire-Bretagne et Adour-Garonne. Elles font l'objet de programmes d'actions. Pour en savoir plus: "Rapport d'activités 1999", direction régionale de l'Environnement Poitou-Charentes. "Statistiques régionales et départementales sur l'environnement", Edition 1998, DIREN et IFEN. Définitions Altération en matières organiques et oxydables (MO) cette altération est mesurée par 4 paramètres: la teneur en oxygène dissous, la demande biochimique en oxygène en 5 jours (DB05), la demande chimique en oxygène (DCO), la concentration en ammonium. Cinq classes (1A, 1 B, 2,3 et HC) ont été définies pour cette altération, par qualité décroissante. Les bornes pour les 5 classes de cette altération sont respectivement: 7,5, 3 et 1 mg/l pour l'oxygène dissous; 3, 5, 10 et 25 mg/l pour la DB05; 20, 25, 40, 80 mg/l pour la DCO; 0,1 mg/l, 0,5 mg/l, 2 et 8 mg/l pour l'ammonium. La classe d'altération est attribuée en fonction du paramètre le plus déclassant. Altération en nitrates (N03) altération basée sur la concentration en nitrates dans l'eau. Plusieurs classes d'altération ont été définies de NO à N4, en fonction de la concentration croissante en nitrates. Les bornes entre les 5 classes de cette altération sont: 5, 25, 50 et 80 mg/l. Altérations en phosphore (P) les orthophosphates et le phosphore total sont les deux paramètres constitutifs de cette altération. Plusieurs classes d'altération ont été définies de PO à P4, en fonction de la concentration croissante en phosphore. Les bornes entre les 5 classes de cette altération sont: 0,2; 0,5; 1 et 2 pour les orthophosphates (exprimé en mg/l de P04) et 0,1 0,3; 0,6 et 1 pour le phosphore total (exprimé en mg/l de P). Taux de collecte : ratio de la pollution entrant en station d’épuration rapporté à une estimation forfaitaire de la pollution brute produite. Taux de dépollution : rapport de la pollution éliminée par les stations d’épuration sur une estimation
en nitrates dans l'eau. Plusieurs classes d'altération ont été définies de NO à N4, en fonction de la concentration croissante en nitrates. Les bornes entre les 5 classes de cette altération sont: 5, 25, 50 et 80 mg/l. Altérations en phosphore (P) les orthophosphates et le phosphore total sont les deux paramètres constitutifs de cette altération. Plusieurs classes d'altération ont été définies de PO à P4, en fonction de la concentration croissante en phosphore. Les bornes entre les 5 classes de cette altération sont: 0,2; 0,5; 1 et 2 pour les orthophosphates (exprimé en mg/l de P04) et 0,1 0,3; 0,6 et 1 pour le phosphore total (exprimé en mg/l de P). Taux de collecte : ratio de la pollution entrant en station d’épuration rapporté à une estimation forfaitaire de la pollution brute produite. Taux de dépollution : rapport de la pollution éliminée par les stations d’épuration sur une estimation forfaitaire de la pollution brute produite. Il indique l’efficacité globale du système d’assainissement collectif. Sources [1] [2] Office international de l’Eau, IFEN [3] Agence de l’eau Qualité physico-chimique des eaux superficielles en 1997 unité d’observation par classe sur les sites de mesure des sous-bassins de la région selon l’altération. Altérations en. Matières organiques Nitrates Phosphore et oxydables France MI=France Imm France R M N métropole. métropole [qualité] métropole 1A 15 25 Excellent 16 34 PO 44 35 1 B. 51 49 Bon 24 50 P1 46 39 2. 32 18 Passable 57 14 P2. 3 14 3. 1 6 Mauvais 3 2 P3 6 6 HC 0 2 Très mauvais 0 0 P4 :. 0 -, 5 JM Assainissement des grandes villes en 1996 unité 1 000 eq hab Matières oxydables Matières azotées Matières phosphorées France France France métropole Production brute de pollution 1 150 470 57 693 085 937 430 49 677 636 929 453 50046296 Pollution entrante dans les stations d’épuration 847 402 39 117 456 723 187 32 073 292 620 700 30 026 388 Pollution éliminée dans les stations d’épuration 708 777 28 392 429 896 12 913 738 322 561 11 947 157 Taux de
en. Matières organiques Nitrates Phosphore et oxydables France MI=France Imm France R M N métropole. métropole [qualité] métropole 1A 15 25 Excellent 16 34 PO 44 35 1 B. 51 49 Bon 24 50 P1 46 39 2. 32 18 Passable 57 14 P2. 3 14 3. 1 6 Mauvais 3 2 P3 6 6 HC 0 2 Très mauvais 0 0 P4 :. 0 -, 5 JM Assainissement des grandes villes en 1996 unité 1 000 eq hab Matières oxydables Matières azotées Matières phosphorées France France France métropole Production brute de pollution 1 150 470 57 693 085 937 430 49 677 636 929 453 50046296 Pollution entrante dans les stations d’épuration 847 402 39 117 456 723 187 32 073 292 620 700 30 026 388 Pollution éliminée dans les stations d’épuration 708 777 28 392 429 896 12 913 738 322 561 11 947 157 Taux de collecte (en %) 73.7 67,8 77,1 64,6 66.8 60,0 Rendement de l’opération (en %) 83.6 72,6 59,4 40,3 52.0 39.8 Taux de dépollution (en %). 61,6 49,2 45,9 26 34,7 23,9 Les bassins de l’eau Présentation La pollution de l’air a un impact sur la santé et sur l’environnement. Elle existe principalement dans les grandes agglomérations et les sites industriels. Les émissions régionales de dioxyde de soufre sont essentiellement dues aux transports routiers et à l’industrie (respectivement 39 et 38 %) en 1994. Par contre, au niveau national, ce polluant est en premier lieu lié à l’extraction et à la transformation d’énergie (41 des émissions nationales). Les émissions d’oxydes d’azote sont, à l’échelon régional comme sur l’ensemble du territoire métropolitain, produites à plus de 60 % par les transports routiers. Ce secteur est également, dans la région comme en France, le principal responsable des émissions de composés organiques volatils non méthaniques (à plus de 40 %) et de monoxyde de carbone (à plus de 60 %). Il arrive aussi au premier rang en ce qui concerne le dioxyde de carbone, avec 41 dans notre région contre 30 seulement en France métropolitaine. L’agriculture-sylviculture est de très loin le principal émetteur d’ammoniac