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d'un service d'inspection qui rende pour ainsi dire impossibles ces abominables excès, l'application rigoureuse des peines édictées par la loi. Si c'est le socialisme d'État qui nous donne ces satisfactions, il aura des droits incontestables à notre reconnaissance. S. DELBOS. LE CONTRAT DE TRAVAIL EN BELGIQUE M. Nyssens, tenant la promesse faite l'année dernière à la Chambre belge, vient de déposer un projet de loi sur le contrat de travail. Dans un exposé des motifs, le ministre a déclaré que ce projet, simple loi de droit civil, expression fidèle de l'égalité juridique des contractants, ne s'applique pas au contrat de louage de services compris dans le sens le plus général. Il ne vise que le contrat entre ouvriers et chefs d'entreprise dans des conditions déterminées dans le projet, et ne s'applique notamment ni aux artisans travaillant à domicile, ni aux domestiques. En matière de réparation des accidents, le projet consacre le principe que la responsabilité du patron trouve sa base dans le contrat même qui l'oblige à veiller en bon père de famille à ce que le travail s'exécute dans des conditions convenables de sa qualité et de sécurité. Quant aux autres renvois au problème social et notamment l'organisation de l'assurance obligatoire, ils feront l'objet d'une loi spéciale complémentaire établie, en ce moment, par le conseil supérieur du travail. Un des chapitres à noter du projet de loi de M. Nyssens est celui qui règle les obligations de l'ouvrier et du chef d'entreprise prise : Art. 8. L'ouvrier a l'obligation : 1. D'exécuter son travail avec les soins d'un bon père de famille, au temps, au lieu et dans les conditions déterminés par la convention ou l'usage ; 2. D'agir conformément aux ordres et aux instructions qui lui sont donnés par le chef d'entreprise ou par ses délégués, en vue de l'exécution du contrat ; 3. D'observer le respect des convenances et des bonnes mœurs pendant l'exécution du contrat ; 4. De garder les secrets de fabrication ; 5. De s'abstenir de tout ce qui pourrait nuire à sa propre sécurité et à celle de ses compagnons ou des tiers.
l'assurance obligatoire, ils feront l'objet d'une loi spéciale complémentaire établie, en ce moment, par le conseil supérieur du travail. Un des chapitres à noter du projet de loi de M. Nyssens est celui qui règle les obligations de l'ouvrier et du chef d'entreprise prise : Art. 8. L'ouvrier a l'obligation : 1. D'exécuter son travail avec les soins d'un bon père de famille, au temps, au lieu et dans les conditions déterminés par la convention ou l'usage ; 2. D'agir conformément aux ordres et aux instructions qui lui sont donnés par le chef d'entreprise ou par ses délégués, en vue de l'exécution du contrat ; 3. D'observer le respect des convenances et des bonnes mœurs pendant l'exécution du contrat ; 4. De garder les secrets de fabrication ; 5. De s'abstenir de tout ce qui pourrait nuire à sa propre sécurité et à celle de ses compagnons ou des tiers. Art. 12. Le chef d'entreprise a l'obligation : 1. De faire travailler l'ouvrier au temps, au lieu et dans les conditions déterminés par la convention ou l'usage, notamment de mettre à sa disposition les coopérateurs, les outils et les matières nécessaires à l'accomplissement du travail ; 2. De veiller, avec la diligence d'un bon père de famille, et malgré toute convention contraire, à ce que le travail s'accomplisse dans des conditions convenables de sécurité et de salubrité ; 3. De veiller au maintien des bonnes mœurs et du respect des convenances pendant l'exécution du travail ; 4. De payer le salaire à l'ouvrier de la manière fixée par la convention ou l'usage ; 5. Dans le cas où il s'est engagé à loger l'ouvrier, de fournir à celui-ci un logement convenable et du nourriture suffisante. La loi règle la question de préavis et en fixe les conditions précises. Le privilège de la Banque de France La commission du renouvellement du privilège de la Banque de France a adopté l'article qui porte que ce renouvellement aura une durée de vingt-trois ans avec l'ajout suivante : Nul ne pourra révoquer ce privilège pourra prendre fin ou être modifié le 31 décembre 1909
la diligence d'un bon père de famille, et malgré toute convention contraire, à ce que le travail s'accomplisse dans des conditions convenables de sécurité et de salubrité ; 3. De veiller au maintien des bonnes mœurs et du respect des convenances pendant l'exécution du travail ; 4. De payer le salaire à l'ouvrier de la manière fixée par la convention ou l'usage ; 5. Dans le cas où il s'est engagé à loger l'ouvrier, de fournir à celui-ci un logement convenable et du nourriture suffisante. La loi règle la question de préavis et en fixe les conditions précises. Le privilège de la Banque de France La commission du renouvellement du privilège de la Banque de France a adopté l'article qui porte que ce renouvellement aura une durée de vingt-trois ans avec l'ajout suivante : Nul ne pourra révoquer ce privilège pourra prendre fin ou être modifié le 31 décembre 1909 s'il est ainsi ordonné par une loi votée des deux Chambres avant le 31 décembre 1908. Ce paragraphe, ainsi que l'article 1, a été adopté à l'unanimité. La commission a ensuite adopté l'article 2 du projet en le modifiant ainsi : Les opérations de la Banque consistent à escompter à toute personne des lettres de change ou autres effetss du commerce à ordre, à des échéances déterminées qui ne pourront excéder trois mois et souscrites par des commerçants, des associations syndicales agricoles et autres, notoirement solvables. Enfin, par 12 voix contre 5, la commission a repoussé un amendement de M. Jourdan (Var) demandant l'escompte à neuf mois de termes et deux signatures pour le papier endossé par les syndicats agricoles dont les membres sont solidaires. L'article 3, en vertu duquel la Banque doit verser annuellement à l'État une redevance égale au produit du huitième du taux de l'escompte par le chiffre de la circulation productive, a fait l'objet de plusieurs amendements. M. Bertrand a demandé le maintien d'une redevance fixe. Un amendement n'a réuni que trois voix. M. Jourdan a demandé que la redevance fût égale au huitième de la moyenne du taux de toutes les différentes opérations de la
toute personne des lettres de change ou autres effetss du commerce à ordre, à des échéances déterminées qui ne pourront excéder trois mois et souscrites par des commerçants, des associations syndicales agricoles et autres, notoirement solvables. Enfin, par 12 voix contre 5, la commission a repoussé un amendement de M. Jourdan (Var) demandant l'escompte à neuf mois de termes et deux signatures pour le papier endossé par les syndicats agricoles dont les membres sont solidaires. L'article 3, en vertu duquel la Banque doit verser annuellement à l'État une redevance égale au produit du huitième du taux de l'escompte par le chiffre de la circulation productive, a fait l'objet de plusieurs amendements. M. Bertrand a demandé le maintien d'une redevance fixe. Un amendement n'a réuni que trois voix. M. Jourdan a demandé que la redevance fût égale au huitième de la moyenne du taux de toutes les différentes opérations de la Banque. Repoussé. M. Juwel a fait adopter le principe de la diminution d'un financement, en réservant la fixation du chiffre jusqu'à ce que le ministre des finances ait négocié à cet égard avec la Banque. L'organisation du crédit agricole La commission a voté ensuite l'article 4, portant que l'avance de 60 millions consentie par la Banque à l'État en 1857, moyennant un intérêt de 3 0/0 et celle de 80 millions consentie en 1878 moyennant un intérêt de 1 0/0, cesseront de porter intérêt à partir du 1er janvier 1897. À propos de l'article 5, en vertu duquel la Banque de France consent à l'État une nouvelle avance de 40 millions, sans intérêt, M. Rouvier a demandé l'addition d'une clause portant que le ministre des finances ne pourrait disposer de la redevance proportionnelle ni de la nouvelle avance permanente, avant qu'une loi ait déterminé les conditions de fonctionnement d'une banque centrale et banques raffinées de crédit agricole. M. Maurice L'bon a combattu l'idée d'une réserve semblable. M. Ribot, président, a, au contraire, appuyé l'amendement de M. Rouvier, en proposant d'y substituer le texte suivant et d'en faire l'objet d'une disposition additionnelle, pour ne pas en surcharger l'article 5 : Les
60 millions consentie par la Banque à l'État en 1857, moyennant un intérêt de 3 0/0 et celle de 80 millions consentie en 1878 moyennant un intérêt de 1 0/0, cesseront de porter intérêt à partir du 1er janvier 1897. À propos de l'article 5, en vertu duquel la Banque de France consent à l'État une nouvelle avance de 40 millions, sans intérêt, M. Rouvier a demandé l'addition d'une clause portant que le ministre des finances ne pourrait disposer de la redevance proportionnelle ni de la nouvelle avance permanente, avant qu'une loi ait déterminé les conditions de fonctionnement d'une banque centrale et banques raffinées de crédit agricole. M. Maurice L'bon a combattu l'idée d'une réserve semblable. M. Ribot, président, a, au contraire, appuyé l'amendement de M. Rouvier, en proposant d'y substituer le texte suivant et d'en faire l'objet d'une disposition additionnelle, pour ne pas en surcharger l'article 5 : Les sommes versées par la Banque pour application des articles 3 et 5 de la présente loi se réservent et restent à un compte spécial, jusqu'à ce qu'une loi ait établi les conditions de création et de fonctionnement d'une ou plusieurs banques agricoles. Cette proposition a été adoptée par 12 voix contre 4. Les articles 6 et 7, en vertu desquels la Banque doit payer gratuitement les coupons au porteur des rentes françaises et ouvrir gratuitement ses guichets à l'émission des dites rentes et valeurs du Trésor français, ont été ensuite approuvés sans modification. INFORMATIONS Meline et les agriculteurs M. Méline, président du Conseil, ministre de l'agriculture, a reçu mercredi une importante délégation du département de l'Aisne, qui lui a été présentée par le préfet, M. Hoger, et qui comprenait tous les sénateurs et députés, les bureaux du Conseil général, des Conseils d'arrondissement, tous les présidents d'associations et comices agricoles de ce département, le président de la Société d'agriculture de l'Aisne. M. Roger a exposé, au nom de la délégation, les doléances de l'industrie betteravière de l'Aisne, dont les pertes cette année, à la suite de la mise en vigueur de la nouvelle législation saccharifère allemande et autrichienne, ont dépassé 11
contre 4. Les articles 6 et 7, en vertu desquels la Banque doit payer gratuitement les coupons au porteur des rentes françaises et ouvrir gratuitement ses guichets à l'émission des dites rentes et valeurs du Trésor français, ont été ensuite approuvés sans modification. INFORMATIONS Meline et les agriculteurs M. Méline, président du Conseil, ministre de l'agriculture, a reçu mercredi une importante délégation du département de l'Aisne, qui lui a été présentée par le préfet, M. Hoger, et qui comprenait tous les sénateurs et députés, les bureaux du Conseil général, des Conseils d'arrondissement, tous les présidents d'associations et comices agricoles de ce département, le président de la Société d'agriculture de l'Aisne. M. Roger a exposé, au nom de la délégation, les doléances de l'industrie betteravière de l'Aisne, dont les pertes cette année, à la suite de la mise en vigueur de la nouvelle législation saccharifère allemande et autrichienne, ont dépassé 11 millions. Il demande donc au président du Conseil de vouloir bien intervenir auprès du Parlement pour hâter la solution de la question du nouveau régime des sucres. M. Méline a répondu que la commission des douanes avait terminé l'examen de la question, et que le rapport de M. Graux sur les primes à l'industrie sucrière serait bientôt déposé sur le bureau de la Chambre. Mais, en raison de la discussion du budget, il ne faut pas espérer que ce projet puisse être discuté avant la clôture de la session. Le président du Conseil s'est engagé à fixer la mise à l'ordre du jour des premières séances qui suivront la rentrée de l'année. Mort du cardinal Boyer Le cardinal Boyer, archevêque de Bourges, est mort mercredi après-midi. Aussitôt après le décès, les scellés ont été apposés sur la mense épiscopale. Le testament du cardinal a été porté chez un notaire. Mgr Boyer était né à Paray-le-Monial, le 27 juillet 1829. Après de fortes études, il avait débuté comme professeur de théologie à la Faculté de théologie d'Aix. Nommé coadjuteur de Mgr Ferron, doyen des évêques de France, en 1878, il succéda à ce prélat comme évêque de Clermont le 24 décembre
les primes à l'industrie sucrière serait bientôt déposé sur le bureau de la Chambre. Mais, en raison de la discussion du budget, il ne faut pas espérer que ce projet puisse être discuté avant la clôture de la session. Le président du Conseil s'est engagé à fixer la mise à l'ordre du jour des premières séances qui suivront la rentrée de l'année. Mort du cardinal Boyer Le cardinal Boyer, archevêque de Bourges, est mort mercredi après-midi. Aussitôt après le décès, les scellés ont été apposés sur la mense épiscopale. Le testament du cardinal a été porté chez un notaire. Mgr Boyer était né à Paray-le-Monial, le 27 juillet 1829. Après de fortes études, il avait débuté comme professeur de théologie à la Faculté de théologie d'Aix. Nommé coadjuteur de Mgr Ferron, doyen des évêques de France, en 1878, il succéda à ce prélat comme évêque de Clermont le 24 décembre 1879. Par décret du 26 novembre 1892, il fut promu à l'archevêché de Bourges. Léon XIII lui conféra le pallium en 1882 et le chapeau cardinalice dans le consistoire du 25 novembre 1895. Le Président de la République à Valence M. Mirabel-Chambon, premier-adjoint de la ville de Valence, a été reçu par M. le président de la République, avec M. Maurice Faure, député de la Drôme. Au cours de cette entrevue, ces messieurs ont rappelé au président de la République sa promesse d'assister aux fetes littéraires du Midi, qui sont définitivement fixées au mois d'août prochain. M. Félix Fajré a répondu que sa mission, absolument irrévocable, était de se rendre, au commencement du mois d'août, à Valence, à Orange et à Grenoble, d'où il irait assister aux grandes manœuvres alpines. Le séjour de M. le président de la République à Valence durera toute une journée. Il se rendra à Orange probablement en descendant le Rhône. La nationalité des fonctionnaires M. de Mahy vient de déposer à la Chambre une proposition relative à la nationalité des fonctionnaires. Elle est ainsi conçue : Dans toute l'étendue du territoire de la République française, la qualité de Français est exigée pour l'admission aux fonctions
reçu par M. le président de la République, avec M. Maurice Faure, député de la Drôme. Au cours de cette entrevue, ces messieurs ont rappelé au président de la République sa promesse d'assister aux fetes littéraires du Midi, qui sont définitivement fixées au mois d'août prochain. M. Félix Fajré a répondu que sa mission, absolument irrévocable, était de se rendre, au commencement du mois d'août, à Valence, à Orange et à Grenoble, d'où il irait assister aux grandes manœuvres alpines. Le séjour de M. le président de la République à Valence durera toute une journée. Il se rendra à Orange probablement en descendant le Rhône. La nationalité des fonctionnaires M. de Mahy vient de déposer à la Chambre une proposition relative à la nationalité des fonctionnaires. Elle est ainsi conçue : Dans toute l'étendue du territoire de la République française, la qualité de Français est exigée pour l'admission aux fonctions publiques. Nul n'est admis dans les commissions et conseils délibérants ou consultatifs, dans le corps judiciaire, dans les différentes clergés, dans les conseils d'administration de Compagnies chargées d'un service public, et, d'une manière générale, dans les fonctions publiques de tout ordre, s'il n'est né citoyen ou juif français. Une Interpellation M. Achille Adam, député du Pas-de-Calais, a avisé la ministre de la guerre qu'il l'interpellait sur la mort d'un jeune soldat à la caserne du 4e régiment de cuirassiers, à Cambrai. On a prétendu que ce jeune soldat, M. Daquesnoy, originaire de Bruay (Pas-de-Calais), était mort à la suite d'une arme bruyante dont il aurait été victime. Les grandes manœuvres On annonce que les prochaines grandes manœuvres de corps d'armée auront lieu en 1897, dans la région de Compiègne. La forêt Fère le théâtre d'opérations militaires très curieuses. Le Négus est content Le journal Le Temps a reçu de son correspondant d'Abyssinie la lettre suivante : Monsieur le directeur, Sa Majesté Méliki II m'a chargé de recourir à votre bienveillant concours pour remédier à une grave omission dans les courriers. la plupart français, qui lui ont adressé leurs vives felicitations, Les secrétaires abyssins pour la langue française sont malheureusement trop
M. Achille Adam, député du Pas-de-Calais, a avisé la ministre de la guerre qu'il l'interpellait sur la mort d'un jeune soldat à la caserne du 4e régiment de cuirassiers, à Cambrai. On a prétendu que ce jeune soldat, M. Daquesnoy, originaire de Bruay (Pas-de-Calais), était mort à la suite d'une arme bruyante dont il aurait été victime. Les grandes manœuvres On annonce que les prochaines grandes manœuvres de corps d'armée auront lieu en 1897, dans la région de Compiègne. La forêt Fère le théâtre d'opérations militaires très curieuses. Le Négus est content Le journal Le Temps a reçu de son correspondant d'Abyssinie la lettre suivante : Monsieur le directeur, Sa Majesté Méliki II m'a chargé de recourir à votre bienveillant concours pour remédier à une grave omission dans les courriers. la plupart français, qui lui ont adressé leurs vives felicitations, Les secrétaires abyssins pour la langue française sont malheureusement trop peu nombreux et surmenés et il est devenu matériellement impossible de répondre personnellement à chacun des correspondants, comme on avait d'abord pensé. L'empereur d'Ethiopie a été obligé de cesser ces correspondances, si intéressantes, d'une sympathie venue si loin, et il me charge d'exprimer en son nom le souvenir ému qu'il en gardera. Comptant moi-même sur votre amabilité, je vous remercie de l'avance, ainsi que les journaux qui voudront bien reproduire cette lettre. Feuilleton du Journal de Fourmies 20 DÉCEMBRE 1896 LA SORCIÈRE MADAGASCAR Grand Roman d'actualité Par AUGUSTE GEOFFROY Frères de sang — Eh bien, la terre de France c'est par-delà les mers la patrie glorieuse des ancêtres paternels de votre reine, c'est la patrie de votre grand chef, du vaillant entre les vaillants, de ce Chambriers aujourd'hui retourné au pays des âmes et que vous appelez à cause de sa générosité la Main Ouverte, c'est la patrie des plus illustres guerriers du monde et c'est la patrie des meilleurs amis des Sakalaves, des protecteurs blancs des anciens maîtres de Madagascar, comme les Anglais sont les amis et les protecteurs blancs des Hovas, les maîtres d'aujourd'hui. J'aime la France et les Français ; je veux que vous les aimiez comme
en gardera. Comptant moi-même sur votre amabilité, je vous remercie de l'avance, ainsi que les journaux qui voudront bien reproduire cette lettre. Feuilleton du Journal de Fourmies 20 DÉCEMBRE 1896 LA SORCIÈRE MADAGASCAR Grand Roman d'actualité Par AUGUSTE GEOFFROY Frères de sang — Eh bien, la terre de France c'est par-delà les mers la patrie glorieuse des ancêtres paternels de votre reine, c'est la patrie de votre grand chef, du vaillant entre les vaillants, de ce Chambriers aujourd'hui retourné au pays des âmes et que vous appelez à cause de sa générosité la Main Ouverte, c'est la patrie des plus illustres guerriers du monde et c'est la patrie des meilleurs amis des Sakalaves, des protecteurs blancs des anciens maîtres de Madagascar, comme les Anglais sont les amis et les protecteurs blancs des Hovas, les maîtres d'aujourd'hui. J'aime la France et les Français ; je veux que vous les aimiez comme moi je les aime. — Nous les aimerons ! — J'ai préparé dans cette coupe le breuvage sacré, le signe d'amour, nous allons tous le boire et vous jurerez amitié, fidélité, protection aux frères blancs, à ces hommes unis à vous par le pacte du sang. — Nous le jurerons ! — Messieurs les Français, vous avez entendu ce que je viens de dire à mes frères et sujets les Sakalaves, je vous dirai la même chose qu'à eux et je vous demanderai en leur faveur ce que je leur ai demandé pour vous, continua Lola en se tournant vers M. de Saint Lambert, debout ainsi comme les autres Sakalaves et attentifs aux paroles de la reine. — Parlez, demandèrent-ils, nous écoutons, répondirent-ils. — La France et les Français n'auront jamais de meilleurs amis, d'alliés plus turs que les Sakalaves, que les populations de l'Ouest de Madagascar, mes sujets en particulier vont être désormais des frères pour vous, je vous demande de les aimer, de les éclairer, de les défendre, de prendre en mains leur juste cause si l'occasion s'en présente. Les Sakalaves, vos sujets, peuvent compter sur toute notre sympathie, Lola, nous serons pour eux tout ce que l'humanité
! — Messieurs les Français, vous avez entendu ce que je viens de dire à mes frères et sujets les Sakalaves, je vous dirai la même chose qu'à eux et je vous demanderai en leur faveur ce que je leur ai demandé pour vous, continua Lola en se tournant vers M. de Saint Lambert, debout ainsi comme les autres Sakalaves et attentifs aux paroles de la reine. — Parlez, demandèrent-ils, nous écoutons, répondirent-ils. — La France et les Français n'auront jamais de meilleurs amis, d'alliés plus turs que les Sakalaves, que les populations de l'Ouest de Madagascar, mes sujets en particulier vont être désormais des frères pour vous, je vous demande de les aimer, de les éclairer, de les défendre, de prendre en mains leur juste cause si l'occasion s'en présente. Les Sakalaves, vos sujets, peuvent compter sur toute notre sympathie, Lola, nous serons pour eux tout ce que l'humanité et la reconnaissance nous font un devoir d'être. — Buvez donc, buvons donc les uns et les autres dans cette coupe dont le liquide est un symbole de l'immense fraternité, du pacte éternel, de la fraternité sacrée qui va tous nous unir, vous les Français et nous les Sakalaves pour le plus grand bien de la France et pour l'honneur de Madagascar. — Buvons ! crièrent ensemble et M. de Saint-Lambert et Sylvain, puis ensemble aussi et Lola et les chefs de village. Après avoir trempé ses lèvres dans la liqueur rougrâtre de la calotte, la jeune reine passa le vase aux deux Français, qui le passèrent eux-mêmes aux Sakalaves ; les uns et les autres y burent jusqu'à ce qu'il n'en restât plus qu'une seule goutte. Le même sang coulait désormais dans les veines des hommes blancs de France et des hommes bruns de Madagascar : leurs coutumes, leur nourriture, leurs armes seraient désormais par conséquent choses communes, l'ennemi des uns serait l'ennemi des autres et la cause des gens venus d'au-delà les mers deviendrait la cause des gens de la Grande Île aussi bien que les intérêts des gens de la Grande Île deviendraient les intérêts des gens