jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
de l’armée, une commission à laquelle il demandait de se prononcer sur les questions suivantes : 1° Par quels moyens assurer plus d’indépendance et de compétence au personnel des rapporteurs, commissaires du gouvernement et greffiers des conseils de guerre ? 2° Convient-il de séparer, en temps de paix, les crimes et délits de droit commun, qui iraient aux tribunaux civils, des crimes et délits militaires qui iraient seuls aux conseils de guerre ? Dans le cas de l’affirmative, quelle serait l’énumération de ces derniers ? 3° Ne conviendrait-il pas de supprimer les Conseils de révision et de déférer à la Cour de Cassation les jugements pour lesquels il est fait pourvoi ? 4° Admission des circonstances atténuantes. 5° Faculté de mise en liberté provisoire à toutes les phases de l’affaire, depuis l’instruction préliminaire jusqu’à la condamnation par le conseil de guerre ? Ce simple questionnaire était un véritable programme de travail où se trouve condensé tout le plan des projets de réforme qui ont vu le jour en ces huit ou neuf dernières années. Il servit de base aux discussions du Comité du Contentieux et de Justice militaire, constitué par M. de Freycinet, le 31 janvier 1899, sous la présidence de M. Eugène Guérin, sénateur, et composé de membres du Parlement, de conseillers d’Etat, de conseillers à la Cour de cassation et d’officiers généraux. Le 14 novembre 1899, ce Comité remettait au ministre un premier texte contenant un certain nombre d’innovations : • Rattachement à la juridiction civile ordinaire, en temps de paix des crimes et délits de droit commun; • Attribution à la Cour de cassation des recours dirigés contre les jugements des conseils de guerre, en temps de paix; • Faculté d’accorder des circonstances atténuantes en temps de paix; • Vote au scrutin secret; • Introduction, parmi les juges des conseils de guerre, pour le jugement des personnels assimilés aux officiers, de deux membres du même personnel que l’inculpé; • Constitution d’un personnel spécial de magistrats militaires occupant les parquets des conseils de guerre. Depuis lors, ce Comité a poursuivi ses travaux et élaboré un plan de refonte
de M. Eugène Guérin, sénateur, et composé de membres du Parlement, de conseillers d’Etat, de conseillers à la Cour de cassation et d’officiers généraux. Le 14 novembre 1899, ce Comité remettait au ministre un premier texte contenant un certain nombre d’innovations : • Rattachement à la juridiction civile ordinaire, en temps de paix des crimes et délits de droit commun; • Attribution à la Cour de cassation des recours dirigés contre les jugements des conseils de guerre, en temps de paix; • Faculté d’accorder des circonstances atténuantes en temps de paix; • Vote au scrutin secret; • Introduction, parmi les juges des conseils de guerre, pour le jugement des personnels assimilés aux officiers, de deux membres du même personnel que l’inculpé; • Constitution d’un personnel spécial de magistrats militaires occupant les parquets des conseils de guerre. Depuis lors, ce Comité a poursuivi ses travaux et élaboré un plan de refonte complète du Code de justice militaire en introduisant dans celui-ci les innovations suivantes : • Modification de la procédure d’information et de mise en jugement et création des commissions d’accusation; • Faculté de mise en liberté provisoire; • Réduction du nombre des conseils de guerre; • Suppression de la minorité de faveur; Application de la loi de sursis aux condamnations prononcées par les tribunaux militaires pour délits de droit commun; • Extension aux condamnés militaires des lois sur le casier judiciaire, sur la réhabilitation de droit, sur la libération conditionnelle; • Modification de règles concernant le temps de guerre. Ce projet de Code, quoiqu’il ne soit plus actuellement soumis aux délibérations des Chambres, sera toujours utilement discuté. Du moins, M. Gaston Bouniols voit un texte complet qui aborde et résout avec pondération toutes les questions soulevées en cette matière. L'auteur examine et discute longuement les divers projets émanant tant des différents gouvernements que de l'initiative parlementaire et que de l'initiative privée et les nombreuses études publiées sur ce sujet par des spécialistes, écrivains militaires ou jurisconsultes. Il expose ensuite et commente les différentes réformes déjà réalisées et qu'il nous suffira de rappeler : loi du 15 juin 1899 sur l'instruction
de faveur; Application de la loi de sursis aux condamnations prononcées par les tribunaux militaires pour délits de droit commun; • Extension aux condamnés militaires des lois sur le casier judiciaire, sur la réhabilitation de droit, sur la libération conditionnelle; • Modification de règles concernant le temps de guerre. Ce projet de Code, quoiqu’il ne soit plus actuellement soumis aux délibérations des Chambres, sera toujours utilement discuté. Du moins, M. Gaston Bouniols voit un texte complet qui aborde et résout avec pondération toutes les questions soulevées en cette matière. L'auteur examine et discute longuement les divers projets émanant tant des différents gouvernements que de l'initiative parlementaire et que de l'initiative privée et les nombreuses études publiées sur ce sujet par des spécialistes, écrivains militaires ou jurisconsultes. Il expose ensuite et commente les différentes réformes déjà réalisées et qu'il nous suffira de rappeler : loi du 15 juin 1899 sur l'instruction contradictoire, loi du 2 avril 1901 sur le calcul de la détention préventive, loi du 19 juillet 1901 sur l'application des circonstances atténuantes, loi du 28 juin 1904 sur l'extension de la loi de sursis, loi de finances du 17 avril 1906 attribuant à la cour de cassation les recours dirigés contre les jugements des conseils de guerre. Puis il étudie la question des attributions des tribunaux militaires, la question de la procédure et de la réforme du personnel, la question des pénalités, la législation de l'état de siège et du temps de guerre et enfin les législations des nations étrangères. Tous ceux qui s'intéressent à cette grave question devront lire la Suppression des Conseils de guerre, qui se recommande à la fois par la parfaite compétence, l'impartialité et la modération de l'auteur et par une documentation considérable et très sûre. Et après l'avoir lu, ils reconnaîtront avec M. Gaston Bouniols que « l'institution de l'armée implique l'institution de la justice militaire, destinée à assurer l'obéissance aux chefs et le respect de la hiérarchie ». Étienne Charles. À L'ÉTRANGER VOYAGES ROYAUX Edouard VII à Carthagène Carthagène, 9 avril. C'est vers dix heures du matin, hier, que les yachts royaux Giralda
dirigés contre les jugements des conseils de guerre. Puis il étudie la question des attributions des tribunaux militaires, la question de la procédure et de la réforme du personnel, la question des pénalités, la législation de l'état de siège et du temps de guerre et enfin les législations des nations étrangères. Tous ceux qui s'intéressent à cette grave question devront lire la Suppression des Conseils de guerre, qui se recommande à la fois par la parfaite compétence, l'impartialité et la modération de l'auteur et par une documentation considérable et très sûre. Et après l'avoir lu, ils reconnaîtront avec M. Gaston Bouniols que « l'institution de l'armée implique l'institution de la justice militaire, destinée à assurer l'obéissance aux chefs et le respect de la hiérarchie ». Étienne Charles. À L'ÉTRANGER VOYAGES ROYAUX Edouard VII à Carthagène Carthagène, 9 avril. C'est vers dix heures du matin, hier, que les yachts royaux Giralda et Victoria and Albert se sont rencontrés en haute mer. Après l'échange des saluts, ils se sont dirigés vers le port, où ils ont mouillé un peu avant midi. À midi quarante, Alphonse XIII et la reine Marie-Christine, avec leur suite, se rendirent à bord du Victoria and Albert. À la coupée, les attendaient le roi Edouard VII et la reine Alexandra. Les deux rois s'embrassèrent, ainsi que la reine Alexandra et la reine Marie-Christine, tandis que les équipages poussaient des hurrahs et que les bâtiments anglais et espagnols tiraient des salves d'artillerie. Alphonse XIII et la reine se retirèrent à une heure. Le roi et la reine d'Angleterre leur rendirent leur visite, à bord du Giralda, à trois heures. Le soir, un banquet a eu lieu à bord du Nourmancia. Alphonse XIII, dans son toast, a exprimé la joie éprouvée par la famille royale et la nation espagnole de recevoir les souverains anglais dans les eaux espagnoles ; il a formulé le regret que la reine Victoria n'ait pas pu l'accompagner et a rappelé la joie ineffaçable du cordial accueil qui lui fut fait lors de son voyage en Angleterre. En terminant, le roi Alphonse a exprimé le désir
la coupée, les attendaient le roi Edouard VII et la reine Alexandra. Les deux rois s'embrassèrent, ainsi que la reine Alexandra et la reine Marie-Christine, tandis que les équipages poussaient des hurrahs et que les bâtiments anglais et espagnols tiraient des salves d'artillerie. Alphonse XIII et la reine se retirèrent à une heure. Le roi et la reine d'Angleterre leur rendirent leur visite, à bord du Giralda, à trois heures. Le soir, un banquet a eu lieu à bord du Nourmancia. Alphonse XIII, dans son toast, a exprimé la joie éprouvée par la famille royale et la nation espagnole de recevoir les souverains anglais dans les eaux espagnoles ; il a formulé le regret que la reine Victoria n'ait pas pu l'accompagner et a rappelé la joie ineffaçable du cordial accueil qui lui fut fait lors de son voyage en Angleterre. En terminant, le roi Alphonse a exprimé le désir que les liens de parenté établis entre les deux familles royales affermissent les bonnes relations existant entre les deux nations. Le roi d'Angleterre a remercié. Tout en regrettant l'absence de la reine Victoria, il s'est félicité du motif de cette absence, et de la présence de la reine mère. Edouard VII a exprimé également le désir de voir les liens entre les deux nations se raffermir à la suite de ces heureux événements. Après le banquet, les souverains se sont retirés dans un salon particulier. Pendant le banquet, le président du conseil espagnol et l'ambassadeur anglais à Madrid se sont entretenus en tête-à-tête. Victor-Emmanuel en Grèce Athènes, 9 avril. La réception du roi Victor-Emmanuel au Pirée et à Athènes a été des plus enthousiastes. La foule a longuement acclamé le roi d'Italie, qui a dû paraître au balcon du palais royal. La ville est magnifiquement pavoisée. Le soir, un grand dîner a eu lieu au palais. Des toasts en français ont été prononcés par les deux souverains. Le roi de Grèce a dit : « Je remercie Votre Majesté d'avoir donné, par sa précieuse visite, l'occasion au peuple hellène d'acclamer le souverain bien-aimé de l'Italie et d'affermir ainsi l'amitié de
VII a exprimé également le désir de voir les liens entre les deux nations se raffermir à la suite de ces heureux événements. Après le banquet, les souverains se sont retirés dans un salon particulier. Pendant le banquet, le président du conseil espagnol et l'ambassadeur anglais à Madrid se sont entretenus en tête-à-tête. Victor-Emmanuel en Grèce Athènes, 9 avril. La réception du roi Victor-Emmanuel au Pirée et à Athènes a été des plus enthousiastes. La foule a longuement acclamé le roi d'Italie, qui a dû paraître au balcon du palais royal. La ville est magnifiquement pavoisée. Le soir, un grand dîner a eu lieu au palais. Des toasts en français ont été prononcés par les deux souverains. Le roi de Grèce a dit : « Je remercie Votre Majesté d'avoir donné, par sa précieuse visite, l'occasion au peuple hellène d'acclamer le souverain bien-aimé de l'Italie et d'affermir ainsi l'amitié de la noble nation italienne ; c'est avec l'ardente et sincère volonté de perpétuer et s'affermir que je le remercie de la santé et du bonheur de Votre Majesté, de la reine Victoria et de la prospérité de l'Italie. » Le roi d'Italie s'est ainsi exprimé dans sa réponse : « À Votre Majesté ainsi qu'à la Grèce, j'exprime toute ma reconnaissance pour la bienveillance de Votre Majesté, qui correspond à l'affection profonde de la nation italienne pour la nation grecque. Étant aujourd'hui l'hôte de Votre Majesté, je éprouve le besoin d'affirmer hautement mes sentiments une fois de plus sur le sol de la Grèce, où personne ne peut être étranger ; ici, où l'image de l'antiquité se dresse devant les yeux émerveillés des spectateurs dans des monuments qui ont survécu aux tempêtes de l'histoire, un homme qui se vanter des traditions si illustres ne peut manquer d'avoir sa place dans l'avenir. Une heure bienheureuse. » Pendant le dîner, une réception aux beaux honneurs a parcouru la ville et s'est avançée devant le palais. Les couleurs impressionnantes reproduites par mille lumières ont donné à la ville un effet féerique. La foule des spectateurs qui suivait à pas pressés acclamait alternativement les
À Votre Majesté ainsi qu'à la Grèce, j'exprime toute ma reconnaissance pour la bienveillance de Votre Majesté, qui correspond à l'affection profonde de la nation italienne pour la nation grecque. Étant aujourd'hui l'hôte de Votre Majesté, je éprouve le besoin d'affirmer hautement mes sentiments une fois de plus sur le sol de la Grèce, où personne ne peut être étranger ; ici, où l'image de l'antiquité se dresse devant les yeux émerveillés des spectateurs dans des monuments qui ont survécu aux tempêtes de l'histoire, un homme qui se vanter des traditions si illustres ne peut manquer d'avoir sa place dans l'avenir. Une heure bienheureuse. » Pendant le dîner, une réception aux beaux honneurs a parcouru la ville et s'est avançée devant le palais. Les couleurs impressionnantes reproduites par mille lumières ont donné à la ville un effet féerique. La foule des spectateurs qui suivait à pas pressés acclamait alternativement les princes Constantin, George, Alexandre, et André ; la grande-voix des Saints Nicolas et Lazare au ministre des affaires étrangères, M. Skouzes, et au général Affiandopoulos, chef de la garde particulière du roi de Grèce, et d'autres personnalités. Paul Doumer a été Président du Sénat par l'ambassadeur hier au Sénat par Washington. L'ambassadeur de France à Washington a écrit à M. Delcassé, pour lui rappeler que les règlements de l'Assemblée Doumer interdisent aux personnes qui ne sont pas. ### CORRECTION ### Du moins, M. Gaston Bouniols voit un texte complet qui aborde et résout avec pondération toutes les questions soulevées en cette matière. L'auteur examine et discute longuement les divers projets émanant tant des différents gouvernements que de l'initiative parlementaire et que de l'initiative privée et les nombreuses études publiées sur ce sujet par des spécialistes, écrivains militaires ou jurisconsultes. Il expose ensuite et commente les différentes réformes déjà réalisées et qu'il nous suffira de rappeler : loi du 15 juin 1899 sur l'instruction contradictoire, loi du 2 avril 1901 sur le calcul de la détention préventive, loi du 19 juillet 1901 sur l'application des circonstances atténuantes, loi du 28 juin 1904 sur l'extension de la loi de sursis, loi de
Washington. L'ambassadeur de France à Washington a écrit à M. Delcassé, pour lui rappeler que les règlements de l'Assemblée Doumer interdisent aux personnes qui ne sont pas. ### CORRECTION ### Du moins, M. Gaston Bouniols voit un texte complet qui aborde et résout avec pondération toutes les questions soulevées en cette matière. L'auteur examine et discute longuement les divers projets émanant tant des différents gouvernements que de l'initiative parlementaire et que de l'initiative privée et les nombreuses études publiées sur ce sujet par des spécialistes, écrivains militaires ou jurisconsultes. Il expose ensuite et commente les différentes réformes déjà réalisées et qu'il nous suffira de rappeler : loi du 15 juin 1899 sur l'instruction contradictoire, loi du 2 avril 1901 sur le calcul de la détention préventive, loi du 19 juillet 1901 sur l'application des circonstances atténuantes, loi du 28 juin 1904 sur l'extension de la loi de sursis, loi de finances du 17 avril 1906 attribuant à la cour de cassation les recours dirigés contre les jugements des conseils de guerre. Puis il étudie la question des attributions des tribunaux militaires, la question de la procédure et de la réforme du personnel, la question des pénalités, la législation de l'état de siège et du temps de guerre et enfin les législations des nations étrangères. Tous ceux qui s'intéressent à cette grave question devront lire la Suppression des Conseils de guerre, qui se recommande à la fois par la parfaite compétence, l'impartialité et la modération de l'auteur et par une documentation considérable et très sûre. Et après l'avoir lu, ils reconnaîtront avec M. Gaston Bouniols que « l'institution de l'armée implique l'institution de la justice militaire, destinée à assurer l'obéissance aux chefs et le respect de la hiérarchie ». Étienne Charles. À L'ÉTRANGER VOYAGES ROYAUX Edouard VII à Carthagène Carthagène, 9 avril. C'est vers dix heures du matin, hier, que les yachts royaux Giralda et Victoria and Albert se sont rencontrés en haute mer. Après l'échange des saluts, ils se sont dirigés vers le port, où ils ont mouillé un peu avant midi. À midi quarante, Alphonse XIII et la reine
de siège et du temps de guerre et enfin les législations des nations étrangères. Tous ceux qui s'intéressent à cette grave question devront lire la Suppression des Conseils de guerre, qui se recommande à la fois par la parfaite compétence, l'impartialité et la modération de l'auteur et par une documentation considérable et très sûre. Et après l'avoir lu, ils reconnaîtront avec M. Gaston Bouniols que « l'institution de l'armée implique l'institution de la justice militaire, destinée à assurer l'obéissance aux chefs et le respect de la hiérarchie ». Étienne Charles. À L'ÉTRANGER VOYAGES ROYAUX Edouard VII à Carthagène Carthagène, 9 avril. C'est vers dix heures du matin, hier, que les yachts royaux Giralda et Victoria and Albert se sont rencontrés en haute mer. Après l'échange des saluts, ils se sont dirigés vers le port, où ils ont mouillé un peu avant midi. À midi quarante, Alphonse XIII et la reine Marie-Christine, avec leur suite, se rendirent à bord du Victoria and Albert. À la coupée, les attendaient le roi Edouard VII et la reine Alexandra. Les deux rois s'embrassèrent, ainsi que la reine Alexandra et la reine Marie-Christine, tandis que les équipages poussaient des hurrahs et que les bâtiments anglais et espagnols tiraient des salves d'artillerie. Alphonse XIII et la reine se retirèrent à une heure. Le roi et la reine d'Angleterre leur rendirent leur visite, à bord du Giralda, à trois heures. Le soir, un banquet a eu lieu à bord du Nourmancia. Alphonse XIII, dans son toast, a exprimé la joie éprouvée par la famille royale et la nation espagnole de recevoir les souverains anglais dans les eaux espagnoles ; il a formulé le regret que la reine Victoria n'ait pas pu l'accompagner et a rappelé la joie ineffaçable du cordial accueil qui lui fut fait lors de son voyage en Angleterre. En terminant, le roi Alphonse a exprimé le désir que les liens de parenté établis entre les deux familles royales affermissent les bonnes relations existant entre les deux nations. Le roi d'Angleterre a remercié. Tout en regrettant l'absence de la reine Victoria, il s'est félicité du
et espagnols tiraient des salves d'artillerie. Alphonse XIII et la reine se retirèrent à une heure. Le roi et la reine d'Angleterre leur rendirent leur visite, à bord du Giralda, à trois heures. Le soir, un banquet a eu lieu à bord du Nourmancia. Alphonse XIII, dans son toast, a exprimé la joie éprouvée par la famille royale et la nation espagnole de recevoir les souverains anglais dans les eaux espagnoles ; il a formulé le regret que la reine Victoria n'ait pas pu l'accompagner et a rappelé la joie ineffaçable du cordial accueil qui lui fut fait lors de son voyage en Angleterre. En terminant, le roi Alphonse a exprimé le désir que les liens de parenté établis entre les deux familles royales affermissent les bonnes relations existant entre les deux nations. Le roi d'Angleterre a remercié. Tout en regrettant l'absence de la reine Victoria, il s'est félicité du motif de cette absence, et de la présence de la reine mère. Edouard VII a exprimé également le désir de voir les liens entre les deux nations se raffermir à la suite de ces heureux événements. Après le banquet, les souverains se sont retirés dans un salon particulier. Pendant le banquet, le président du conseil espagnol et l'ambassadeur anglais à Madrid se sont entretenus en tête-à-tête. Victor-Emmanuel en Grèce Athènes, 9 avril. La réception du roi Victor-Emmanuel au Pirée et à Athènes a été des plus enthousiastes. La foule a longuement acclamé le roi d'Italie, qui a dû paraître au balcon du palais royal. La ville est magnifiquement pavoisée. Le soir, un grand dîner a eu lieu au palais. Des toasts en français ont été prononcés par les deux souverains. Le roi de Grèce a dit : « Je remercie Votre Majesté d'avoir donné, par sa précieuse visite, l'occasion au peuple hellène d'acclamer le souverain bien-aimé de l'Italie et d'affermir ainsi l'amitié de la noble nation italienne ; c'est avec l'ardente et sincère volonté de perpétuer et s'affermir que je le remercie de la santé et du bonheur de Votre Majesté, de la reine Victoria et de la prospérité de
banquet, le président du conseil espagnol et l'ambassadeur anglais à Madrid se sont entretenus en tête-à-tête. Victor-Emmanuel en Grèce Athènes, 9 avril. La réception du roi Victor-Emmanuel au Pirée et à Athènes a été des plus enthousiastes. La foule a longuement acclamé le roi d'Italie, qui a dû paraître au balcon du palais royal. La ville est magnifiquement pavoisée. Le soir, un grand dîner a eu lieu au palais. Des toasts en français ont été prononcés par les deux souverains. Le roi de Grèce a dit : « Je remercie Votre Majesté d'avoir donné, par sa précieuse visite, l'occasion au peuple hellène d'acclamer le souverain bien-aimé de l'Italie et d'affermir ainsi l'amitié de la noble nation italienne ; c'est avec l'ardente et sincère volonté de perpétuer et s'affermir que je le remercie de la santé et du bonheur de Votre Majesté, de la reine Victoria et de la prospérité de l'Italie. » Le roi d'Italie s'est ainsi exprimé dans sa réponse : « À Votre Majesté ainsi qu'à la Grèce, j'exprime toute ma reconnaissance pour la bienveillance de Votre Majesté, qui correspond à l'affection profonde de la nation italienne pour la nation grecque. Étant aujourd'hui l'hôte de Votre Majesté, je éprouve le besoin d'affirmer hautement mes sentiments une fois de plus sur le sol de la Grèce, où personne ne peut être étranger ; ici, où l'image de l'antiquité se dresse devant les yeux émerveillés des spectateurs dans des monuments qui ont survécu aux tempêtes de l'histoire, un homme qui se vanter des traditions si illustres ne peut manquer d'avoir sa place dans l'avenir. Une heure bienheureuse. » Pendant le dîner, une réception aux beaux honneurs a parcouru la ville et s'est avançée devant le palais. Les couleurs impressionnantes reproduites par mille lumières ont donné à la ville un effet féerique. La foule des spectateurs qui suivait à pas pressés acclamait alternativement les princes Constantin, George, Alexandre, et André ; la grande-voix des Saints Nicolas et Lazare au ministre des affaires étrangères, M. Skouzes, et au général Affiandopoulos, chef de la garde particulière du roi de Grèce, et d'autres personnalités.