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hommes, pour les mœurs, et un oubli coupable des moyens propres à corriger les individus. La régie de la plupart de ces maisons, livrée à des concierges plus ou moins avides, à des soldats plus ou moins despotes, doit nécessairement influer sur le sort des malheureux renfermés. N’est-ce pas, par exemple, un jeu cruel du despotisme le plus absurde que la pratique usitée à Mannheim et dans quelques autres villes d’Allemagne, de donner à celui qui entre à la maison de correction trente coups de nerf de bœuf, et autant en sortant? Cette cruelle cérémonie s’appelle ridiculement payer la bienvenue. Le Nord de l’Europe ne nous présente que des galères de terre, où les hommes plus ou moins maltraités travaillent aux fortifications, aux chemins; tout se ressent du despotisme du gouvernement. Des chaînes, une dureté sans exemple, un abandon cruel dans l’état de maladie, tels sont les moyens que l’on emploie pour punir ou corriger les hommes en Russie, en Danemark, en Suède, en Pologne. Les case di correzione de Milan, de Naples, de Civita-Vecchia, de Venise, de Livourne ne sont également que des galères plus ou moins dures; mais dans ces climats où la paresse est en quelque sorte un vice naturel, on a dû imaginer des punitions plus fortes pour la réprimer: il était cruel cependant devoir de jeunes gens de vingt ans, dans les États du ci-devant Pape, condamnés pour des fautes légères à porter des chaînes du poids de 29 kilogrammes 348 grammes pendant trois années, et à être énervés avant le temps par des travaux excessifs, dont le dur apprentissage ne leur servait à rien quand ils étaient rendus à la société. En terminant cette énumération de châtiments et de misères, je crois devoir ajouter une observation importante. Un des grands inconvénients du travail des anciens dépôts de mendicité était d’être unique. Il faut rectifier cet abus en établissant plusieurs ateliers simples, auxquels peuvent sans inconvénient être appliqués les gens faibles ou âgés : un ou deux ateliers de force, suivant les localités, paraîtront suffisants pour occuper au moins trente hommes ; et sur deux
un vice naturel, on a dû imaginer des punitions plus fortes pour la réprimer: il était cruel cependant devoir de jeunes gens de vingt ans, dans les États du ci-devant Pape, condamnés pour des fautes légères à porter des chaînes du poids de 29 kilogrammes 348 grammes pendant trois années, et à être énervés avant le temps par des travaux excessifs, dont le dur apprentissage ne leur servait à rien quand ils étaient rendus à la société. En terminant cette énumération de châtiments et de misères, je crois devoir ajouter une observation importante. Un des grands inconvénients du travail des anciens dépôts de mendicité était d’être unique. Il faut rectifier cet abus en établissant plusieurs ateliers simples, auxquels peuvent sans inconvénient être appliqués les gens faibles ou âgés : un ou deux ateliers de force, suivant les localités, paraîtront suffisants pour occuper au moins trente hommes ; et sur deux cents individus d’âge et de sexe différents, c’est à peu près ce qu’il doit exister de valide dans l’âge de la force. Pour remplir ce double objet, il faudrait établir un atelier hors l’enceinte de la maison, et ce travail devrait presque toujours être agricole. Il ne faudra pas, comme à Vienne, établir un travail de nuit, ni, comme à Berne, offrir pendant le jour des hommes et des femmes enchaînés à des charrettes, et ramassant, couverts de fange, la boue des rues. Il ne faut jamais avilir l’homme par le travail, ni le travail par l’homme. Vie concrète de la Révolution. ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN VIII). En s’arrêtant sur la question si importante du travail qu’il convient de donner aux détenus, il faut commencer par dégager de la difficulté qui se présente le travail des femmes, qui dans tous les lieux sera facile à trouver ; toutes les espèces de filature, tous les métiers sédentaires qui n’exigent ni outils dangereux ni force peuvent être exécutés par des femmes. Il est rare, même dans les classes les plus dépravées, d’en rencontrer qui ne sachent pas coudre, tricoter ou filer ; ainsi ces ressources immenses peuvent leur être offertes dans toutes les
à Vienne, établir un travail de nuit, ni, comme à Berne, offrir pendant le jour des hommes et des femmes enchaînés à des charrettes, et ramassant, couverts de fange, la boue des rues. Il ne faut jamais avilir l’homme par le travail, ni le travail par l’homme. Vie concrète de la Révolution. ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN VIII). En s’arrêtant sur la question si importante du travail qu’il convient de donner aux détenus, il faut commencer par dégager de la difficulté qui se présente le travail des femmes, qui dans tous les lieux sera facile à trouver ; toutes les espèces de filature, tous les métiers sédentaires qui n’exigent ni outils dangereux ni force peuvent être exécutés par des femmes. Il est rare, même dans les classes les plus dépravées, d’en rencontrer qui ne sachent pas coudre, tricoter ou filer ; ainsi ces ressources immenses peuvent leur être offertes dans toutes les maisons de correction. Comme il est essentiel de ne pas priver d’ouvrage la classe industrieuse du peuple, il faut s’attacher à ne donner aux renfermés qu'un travail commun, dont le produit puisse être employé à la consommation des hôpitaux, des prisons et maisons d’arrêt. Les localités décideront ce genre de travail : si l’on fait des étoffes à Bourges, on fera des toiles à Lille, etc. ; et, avec des échanges, on vêtira les renfermés. Il n’en est pas de même des hommes : presque tous les métiers exigent un long apprentissage, l’emploi de plusieurs outils, et sont tellement diversifiés qu’il pourrait se faire que, parmi cent hommes indistinctement choisis, il y eût cinquante métiers différents, ce qui multiplierait les ateliers dans une proportion impossible à soutenir. A cette première difficulté, s’en joignent plusieurs autres. Parmi les métiers auxquels on peut appliquer les détenus, il faut en exclure tous ceux qui ont le fer pour principal agent ; on sait quel danger il y aurait à mettre dans les mains des vagabonds, des insensés, tout ce qui pourrait faire arme, ou instrument de filouterie, comme les fausses clefs. Tous les artisans du luxe, tous ceux qui ne font usage que
travail : si l’on fait des étoffes à Bourges, on fera des toiles à Lille, etc. ; et, avec des échanges, on vêtira les renfermés. Il n’en est pas de même des hommes : presque tous les métiers exigent un long apprentissage, l’emploi de plusieurs outils, et sont tellement diversifiés qu’il pourrait se faire que, parmi cent hommes indistinctement choisis, il y eût cinquante métiers différents, ce qui multiplierait les ateliers dans une proportion impossible à soutenir. A cette première difficulté, s’en joignent plusieurs autres. Parmi les métiers auxquels on peut appliquer les détenus, il faut en exclure tous ceux qui ont le fer pour principal agent ; on sait quel danger il y aurait à mettre dans les mains des vagabonds, des insensés, tout ce qui pourrait faire arme, ou instrument de filouterie, comme les fausses clefs. Tous les artisans du luxe, tous ceux qui ne font usage que de matières chères ou précieuses ne peuvent être utilement employés dans des maisons de répression ; ils seront donc obligés de renoncer à leur métier et d’en apprendre un autre pour lequel ils n’auront ni goût ni talents ; il arrivera bien pis : l'homme robuste et vigoureux, si on l’applique à quelque genre de filature ou à d’autres métiers sédentaires, s’énervera au bout d’un an, et peut-être le rendra-t-on pour toujours inhabile à reprendre le métier de force pour lequel il était destiné. Pour éviter ces inconvénients, il serait essentiel d’établir des travaux agricoles, pour lesquels tous les hommes sont faits, et auxquels on peut appliquer des individus faibles ; tel est en particulier le jardinage et la culture des plantes utiles. C’est cette idée que je vous prie d’examiner attentivement, en me faisant part de vos vues sur la possibilité de l’exécution. Ne craignez pas de m’exposer les objections que vous pourrez vous faire ; c’est dans cette discussion si utile à l’humanité que nous trouverons peut-être des moyens de conserver à l’homme sa dignité et au travail le seul aspect de correction qu’il doit avoir. Les administrations centrales des chefs-lieux où sont établis des dépôts de mendicité
l’applique à quelque genre de filature ou à d’autres métiers sédentaires, s’énervera au bout d’un an, et peut-être le rendra-t-on pour toujours inhabile à reprendre le métier de force pour lequel il était destiné. Pour éviter ces inconvénients, il serait essentiel d’établir des travaux agricoles, pour lesquels tous les hommes sont faits, et auxquels on peut appliquer des individus faibles ; tel est en particulier le jardinage et la culture des plantes utiles. C’est cette idée que je vous prie d’examiner attentivement, en me faisant part de vos vues sur la possibilité de l’exécution. Ne craignez pas de m’exposer les objections que vous pourrez vous faire ; c’est dans cette discussion si utile à l’humanité que nous trouverons peut-être des moyens de conserver à l’homme sa dignité et au travail le seul aspect de correction qu’il doit avoir. Les administrations centrales des chefs-lieux où sont établis des dépôts de mendicité recevront plusieurs exemplaires de cette circulaire ; le premier pour leur usage, le second pour le commissaire du Directoire, le troisième pour leurs archives, le quatrième pour la municipalité du lieu du dépôt ; les autres administrations en recevront deux exemplaires. J’appelle sur ce point l’attention de tous les bons citoyens, et je ferai en sorte que la chose publique profite de leurs observations. Loi relative aux secours à accorder aux veuves et enfants des militaires composant les armées de terre et de mer. Du 14 fructidor an IV (31 août 1798). La loi énumère les catégories de personnes qui, « dans le cas seul de défaut de patrimoine », auront droit à une pension alimentaire et à un secours : 1° veuves des militaires et marins de tout grade morts en activité de service ; 2° veuves des militaires et marins morts de maladie en temps de guerre et en activité ; 3° veuves des militaires et marins morts de maladie en temps de paix et en activité, mais ayant vingt ans de services ; 4° veuves des militaires et marins morts en temps de paix et en activité, qui, n’ayant point vingt ans de services, sont morts de
citoyens, et je ferai en sorte que la chose publique profite de leurs observations. Loi relative aux secours à accorder aux veuves et enfants des militaires composant les armées de terre et de mer. Du 14 fructidor an IV (31 août 1798). La loi énumère les catégories de personnes qui, « dans le cas seul de défaut de patrimoine », auront droit à une pension alimentaire et à un secours : 1° veuves des militaires et marins de tout grade morts en activité de service ; 2° veuves des militaires et marins morts de maladie en temps de guerre et en activité ; 3° veuves des militaires et marins morts de maladie en temps de paix et en activité, mais ayant vingt ans de services ; 4° veuves des militaires et marins morts en temps de paix et en activité, qui, n’ayant point vingt ans de services, sont morts de blessures ou par accident en service commandé ; 5° veuves des employés de l’administration militaire nommés par le gouvernement et payés directement par la République, morts en activité pendant la guerre ; 6° les mêmes, si leurs maris sont morts en temps de paix et en activité, après vingt ans de services ; 7° enfants orphelins et enfants infirmes desdits militaires, mariés et employés. Sont admises aux secours les veuves n’ayant pas un revenu net de 600 francs et 50 francs de plus par chaque enfant (art. 2). Les articles 4 et 5 visent les formalités pour l’admission aux secours. La pension des veuves de sous-officiers et autres est de 100 à 200 francs ; celle des veuves d’officiers, commissaires des guerres ou de la marine, officiers de santé, administrateurs et autres, depuis le grade de sous-lieutenant jusqu’à celui de chef de brigade, de 200 à 400 francs. celle des veuves d’officiers généraux, de 600 à 900; celle des veuves de généraux en chef, de 1,200 à 1,500 (art. 6). Le secours d’un orphelin sera des 2/3 de celui de la veuve; le secours d’un infirme ayant encore sa mère, du tiers; et, s’il devient orphelin, des 2/3 (art. 7).
de services ; 7° enfants orphelins et enfants infirmes desdits militaires, mariés et employés. Sont admises aux secours les veuves n’ayant pas un revenu net de 600 francs et 50 francs de plus par chaque enfant (art. 2). Les articles 4 et 5 visent les formalités pour l’admission aux secours. La pension des veuves de sous-officiers et autres est de 100 à 200 francs ; celle des veuves d’officiers, commissaires des guerres ou de la marine, officiers de santé, administrateurs et autres, depuis le grade de sous-lieutenant jusqu’à celui de chef de brigade, de 200 à 400 francs. celle des veuves d’officiers généraux, de 600 à 900; celle des veuves de généraux en chef, de 1,200 à 1,500 (art. 6). Le secours d’un orphelin sera des 2/3 de celui de la veuve; le secours d’un infirme ayant encore sa mère, du tiers; et, s’il devient orphelin, des 2/3 (art. 7). Suivent des dispositions relatives au calcul du chiffre des pensions, au mode de paiement, et aux états à dresser des ayants droit aux secours. 373. Loi additionnelle à celle relative aux secours accordés aux veuves et enfants des militaires. Du 14 fructidor an IV (31 août 1798). h) L’exemplaire de cette circulaire qui se trouve aux Archives municipales de Caen est suivi d’un «cahier des charges» en 59 articles, qui est probablement le même que celui du n° B78 ci-après. ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN V). Les pensions et les secours accordés aux veuves et enfants des officiers généraux de terre et de mer seront également payés aux veuves et enfants des administrateurs militaires ou de la marine, que la loi assimile pour le grade aux officiers généraux. 374. Loi qui proroge la perception des droits établis sur les billets d’entrée aux spectacles, feux d’artifice, concerts, etc. Du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798). Prorogation pour l’an VII. 375. Loi qui affecte des fonds aux dépenses des hospices civils et des enfants de la patrie. Du 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). Art. 1er. A compter de la première décade qui suivra la publication de la présente, la moitié des
cette circulaire qui se trouve aux Archives municipales de Caen est suivi d’un «cahier des charges» en 59 articles, qui est probablement le même que celui du n° B78 ci-après. ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN V). Les pensions et les secours accordés aux veuves et enfants des officiers généraux de terre et de mer seront également payés aux veuves et enfants des administrateurs militaires ou de la marine, que la loi assimile pour le grade aux officiers généraux. 374. Loi qui proroge la perception des droits établis sur les billets d’entrée aux spectacles, feux d’artifice, concerts, etc. Du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798). Prorogation pour l’an VII. 375. Loi qui affecte des fonds aux dépenses des hospices civils et des enfants de la patrie. Du 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). Art. 1er. A compter de la première décade qui suivra la publication de la présente, la moitié des sommes qui seront recouvrées, en principal seulement, sur la contribution personnelle, mobilière et somptuaire des années V et VI, en valeurs réelles, sera, successivement, et par chaque décade, mise à la disposition du Ministre de l’intérieur pour être uniquement et exclusivement employée à la dépense des hospices et des enfants de la patrie jusqu'à concurrence de la somme restant à acquitter sur les crédits ouverts au même ministre pour les années V et VI; en conséquence, le Ministre des finances fera passer, chaque décade, au Ministre de l’intérieur l’état des sommes recouvrées sur la contribution mobilière pour lesdites années. Art. 2. Il sera rendu compte, tous les mois, au Corps législatif, de l’exécution de la présente. Art. 3. Les hospices civils continueront néanmoins d’être compris dans la distribution décadaire pour assurer leur service courant. 376. Loi qui détermine l’ordre de la distribution des fonds accordés pour les enfants de la patrie. Du 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). A compter du 1er vendémiaire an VII, la somme accordée par le Corps législatif pour les enfants de la patrie sera divisée, et comprise par portions égales dans les distributions de fonds que le Directoire fait chaque décade, de manière qu’à
de la patrie jusqu'à concurrence de la somme restant à acquitter sur les crédits ouverts au même ministre pour les années V et VI; en conséquence, le Ministre des finances fera passer, chaque décade, au Ministre de l’intérieur l’état des sommes recouvrées sur la contribution mobilière pour lesdites années. Art. 2. Il sera rendu compte, tous les mois, au Corps législatif, de l’exécution de la présente. Art. 3. Les hospices civils continueront néanmoins d’être compris dans la distribution décadaire pour assurer leur service courant. 376. Loi qui détermine l’ordre de la distribution des fonds accordés pour les enfants de la patrie. Du 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). A compter du 1er vendémiaire an VII, la somme accordée par le Corps législatif pour les enfants de la patrie sera divisée, et comprise par portions égales dans les distributions de fonds que le Directoire fait chaque décade, de manière qu’à la fin de l’année aucune partie de ce service ne se trouve arriérée. 377. Circulaire du Ministre de l’intérieur (François de Neufchâteau) aux administrations centrales de département, pour leur envoyer une collection de mémoires étrangers sur les établissements d'humanité. Du 30 fructidor an VI (16 septembre 1798). (Arch. nat., AF 11195, doss. 46, imprimé.) Citoyens administrateurs, je vous adresse la première partie d’une collection d’ouvrages traduits de l’allemand et de l’anglais sur les hospices, les maisons de charité et les autres établissements d’humanité et de bienfaisance. Je vous ferai passer la suite de cette collection à mesure qu’elle paraîtra; je la recommande à votre attention, et je vous invite à me faire connaître les observations que ce travail fera naître. J'ai mis au premier rang de mes devoirs les plus sacrés le soulagement que réclament les classes indigentes de la société. Nul gouvernement ne peut faire qu’il n’y ait pas de pauvres; mais le plus digne emploi de la force commune est de venir à leur secours, de trouver les moyens d’extirper la mendicité, qui est la lèpre des Etats, et de prévenir les désordres qu’entraînent à leur suite l’oisiveté et la misère. Occupons-nous donc, Citoyens, de la solution de
11195, doss. 46, imprimé.) Citoyens administrateurs, je vous adresse la première partie d’une collection d’ouvrages traduits de l’allemand et de l’anglais sur les hospices, les maisons de charité et les autres établissements d’humanité et de bienfaisance. Je vous ferai passer la suite de cette collection à mesure qu’elle paraîtra; je la recommande à votre attention, et je vous invite à me faire connaître les observations que ce travail fera naître. J'ai mis au premier rang de mes devoirs les plus sacrés le soulagement que réclament les classes indigentes de la société. Nul gouvernement ne peut faire qu’il n’y ait pas de pauvres; mais le plus digne emploi de la force commune est de venir à leur secours, de trouver les moyens d’extirper la mendicité, qui est la lèpre des Etats, et de prévenir les désordres qu’entraînent à leur suite l’oisiveté et la misère. Occupons-nous donc, Citoyens, de la solution de ce problème politique, le plus difficile peut-être des législations modernes. La connaissance des institutions utiles qui existent dans les diverses parties de l’Europe nous aidera puissamment à introduire dans nos hospices une réforme nécessaire et à leur donner la perfection qu’on est en droit d’attendre d’un gouvernement populaire. Nous n’emploierons pas même, pour faire le bien, les moyens que le despotisme met trop souvent en œuvre sous ce prétexte; mais nous chercherons ce qui est bon partout où il existe, et nous tâcherons de l’introduire parmi nous avec les modifications, les changements qu’exigent nos mœurs et la nature de notre gouvernement. Des philanthropes ont consacré leur vie à la recherche des meilleurs moyens de soulager l’humanité; profitons de leurs travaux pour nous instruire, et surtout pour mettre en pratique ce qu’ils ont songé de bien pour les hommes; étudions ce qui a été fait ailleurs, non pas pour l’imiter servilement, mais pour en adopter ce qui est utile, et surtout pour y puiser le germe d’une généreuse émulation qui nous portera à surpasser ce qu’ont fait en ce genre les autres nations. Tous les soins, toute la sollicitude du gouvernement sont dirigés vers le bonheur public; vous seconderez ses efforts.
pas même, pour faire le bien, les moyens que le despotisme met trop souvent en œuvre sous ce prétexte; mais nous chercherons ce qui est bon partout où il existe, et nous tâcherons de l’introduire parmi nous avec les modifications, les changements qu’exigent nos mœurs et la nature de notre gouvernement. Des philanthropes ont consacré leur vie à la recherche des meilleurs moyens de soulager l’humanité; profitons de leurs travaux pour nous instruire, et surtout pour mettre en pratique ce qu’ils ont songé de bien pour les hommes; étudions ce qui a été fait ailleurs, non pas pour l’imiter servilement, mais pour en adopter ce qui est utile, et surtout pour y puiser le germe d’une généreuse émulation qui nous portera à surpasser ce qu’ont fait en ce genre les autres nations. Tous les soins, toute la sollicitude du gouvernement sont dirigés vers le bonheur public; vous seconderez ses efforts. Citoyens administrateurs; vous partagerez ses travaux, et par là vous vous associerez à sa gloire et à la reconnaissance de la patrie. Je vous prie de faire connaître les mémoires que je vous envoie aux citoyens que vous croirez les plus propres à nous aider de leurs lumières, et de me transmettre leurs opinions. Ces mémoires rappelleront à votre souvenir les ouvrages déjà publiés ou traduits sur la même matière, tels que l’ouvrage d'Hôpital sur les prisons, sa vie; les divers rapports du Comité de mendicité à l’Assemblée constituante. Tuante; un rapport fait par l’Académie des sciences, le 22 novembre 1786, sur le projet de transférer l’Hôtel-Dieu à l’Île des Cygnes; un Essai sur les secours à donner aux pauvres malades dans les grandes villes, et d’autres bons écrits qui méritent également d’être connus et médités. Recueillons toutes ces idées, rassemblons toutes ces lumières, réunissons tous les efforts pour arriver au double but d’augmenter dans la République la somme du travail et de diminuer la somme du malheur. Citoyens administrateurs, tel doit être l’objet de notre ambition : la loi vous en fait un devoir. L’instruction célèbre du 12 août 1790 vous charge d’indiquer les moyens propres à extirper la