jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
qui seraient de nature à apporter la plus grande perturbation dans la perception des droits de place n'y sont pas appliquées. » Il résulte de ce qui précède que la perception des droits de place telle qu'elle a lieu dans notre ville, loin d'être arbitraire et illégale, est conforme : 1° À la loi du 5 avril 1884 ; 20 aux instructions du 15 mai 1884; 3o à la jurisprudence des tribunaux ; qu'elle a été régulièrement autorisée par l'administration préfectorale et que partout elle est faite comme à Angoulême. M. Meyret. Il est évident qu'en dédaignant de relever les injures du sieur Delézinier, le conseil municipal a répondu comme il le devait, car il ne saurait être atteint par de semblables outrages. Mais il existe un jugement rendu le 1er septembre dernier qui me paraît de nature à encourager à la résistance les marchands ambulants. Il ne faut pas perdre de vue que les chineurs rendent service aux ménagères que leurs occupations empêchent de s'approvisionner au marché couvert. Sans chercher si la ville a le droit ou non de percevoir un droit de plaçage sur les petits marchands, je crois qu'il y a quelque chose à faire et que le conseil a le devoir de chercher à concilier les intérêts de la ville avec ceux de ces pauvres gens, qui se voient dans l'obligation de payer un droit de cinq ou dix centimes sur un panier de noix ou de sardines. C'est là une taxe exorbitante et qui justifie bien les plaintes que j'ai entendues moi-même. M. Mulac répond qu'il ne conteste nullement les services rendus par les marchands ambulants : aussi ne s'agit-il nullement de les gêner dans leur industrie. Il s'agit tout simplement de les soumettre à la même taxe que ceux de leurs concurrents qui au lieu d'aller chercher le client l'attendent sur des points déterminés. C'est une question qui a un caractère financier au regard de la ville, assurément, mais c'est aussi une question de justice et d'égalité entre industriels intéressants au même titre. En ce qui concerne le jugement du 1er septembre rappelé par
le conseil a le devoir de chercher à concilier les intérêts de la ville avec ceux de ces pauvres gens, qui se voient dans l'obligation de payer un droit de cinq ou dix centimes sur un panier de noix ou de sardines. C'est là une taxe exorbitante et qui justifie bien les plaintes que j'ai entendues moi-même. M. Mulac répond qu'il ne conteste nullement les services rendus par les marchands ambulants : aussi ne s'agit-il nullement de les gêner dans leur industrie. Il s'agit tout simplement de les soumettre à la même taxe que ceux de leurs concurrents qui au lieu d'aller chercher le client l'attendent sur des points déterminés. C'est une question qui a un caractère financier au regard de la ville, assurément, mais c'est aussi une question de justice et d'égalité entre industriels intéressants au même titre. En ce qui concerne le jugement du 1er septembre rappelé par M. Meyret et au sujet duquel la lettre qu'on vient d'entendre s'explique d'une manière précise, je ne puis que répéter ceci, c'est que loin de contester la valeur légale du règlement, il la consacre au contraire. Que s'est-il passé, en effet? Un marchand ambulant, un laitier, a été poursuivi pour refus de paiement du droit et le plaçage avait l'obligation d'établir que ce marchand avait, en stationnement, offert son lait en vente. Des débats, il résulte qu'il y avait en effet eu stationnement, mais que le fait d'avoir mis en vente n'était pas établi, et le juge de police a justement décidé que les deux conditions du règlement ne se rencontrant pas dans l'espèce, il n'y avait pas lieu de condamner. N'est-ce pas dire clairement que le règlement de plaçage est susceptible de sanction au regard des marchands ambulants, lorsque les conditions qu'il édicte sont établies ? Au reste, la loi de 1884 sagement interprétée par le ministre qui l'a commentée lors de sa première application, est bien claire. En accordant aux communes le droit de percevoir des droits de stationnement, de plaçage et de location, elle a par une sorte de gradation indiqué les occupations diverses de la voie
refus de paiement du droit et le plaçage avait l'obligation d'établir que ce marchand avait, en stationnement, offert son lait en vente. Des débats, il résulte qu'il y avait en effet eu stationnement, mais que le fait d'avoir mis en vente n'était pas établi, et le juge de police a justement décidé que les deux conditions du règlement ne se rencontrant pas dans l'espèce, il n'y avait pas lieu de condamner. N'est-ce pas dire clairement que le règlement de plaçage est susceptible de sanction au regard des marchands ambulants, lorsque les conditions qu'il édicte sont établies ? Au reste, la loi de 1884 sagement interprétée par le ministre qui l'a commentée lors de sa première application, est bien claire. En accordant aux communes le droit de percevoir des droits de stationnement, de plaçage et de location, elle a par une sorte de gradation indiqué les occupations diverses de la voie ou des places publiques sujettes à une taxe. Le stationnement des chineurs en est un. M. Lauret. — Le conseil a entendu le rapport très concluant de l'administration. Il ne saurait perdre de vue qu'il a pour devoir de défendre les intérêts de la ville, c'est pourquoi je propose l'ordre du jour suivant ; « Après cette lecture qui dissipe tous les doutes et éclaire la religion du conseil, j'ai l'honneur de vous soumettre l'ordre du jour suivant motivé ; » 1° Considérant que la taxe municipale établie par une décision du 28 mai 1889 a été soumise au pouvoir administratif et qu'elle n'a été perçue qu'après l'approbation préfectorale ; » 2° Considérant que des taxes semblables sont généralement établies, notamment à La Rochelle, à Libourne, à Angers, à Saumur, à Nantes, à Tours, à Bordeaux, à Toulouse, etc, etc., et cela après approbation régulière ; » 3° Considérant que l'administration de la ville d'Angoulême, aux observations du ministre de l'intérieur, observations en contradiction avec une précédente circulaire du même département, a répondu par un mémoire qui prouve la légalité incontestable de cette taxe, et que ce mémoire est jusqu'ici resté sans réponse ; » 4° Considérant, d'autre part, que
du jour suivant ; « Après cette lecture qui dissipe tous les doutes et éclaire la religion du conseil, j'ai l'honneur de vous soumettre l'ordre du jour suivant motivé ; » 1° Considérant que la taxe municipale établie par une décision du 28 mai 1889 a été soumise au pouvoir administratif et qu'elle n'a été perçue qu'après l'approbation préfectorale ; » 2° Considérant que des taxes semblables sont généralement établies, notamment à La Rochelle, à Libourne, à Angers, à Saumur, à Nantes, à Tours, à Bordeaux, à Toulouse, etc, etc., et cela après approbation régulière ; » 3° Considérant que l'administration de la ville d'Angoulême, aux observations du ministre de l'intérieur, observations en contradiction avec une précédente circulaire du même département, a répondu par un mémoire qui prouve la légalité incontestable de cette taxe, et que ce mémoire est jusqu'ici resté sans réponse ; » 4° Considérant, d'autre part, que les récriminations bruyantes et les placards insolents lancés par le sieur Delézinier contre l'administration de la ville d'Angoulême et contre le conseil municipal tout entier, ne peuvent en rien détruire la légalité de la susdite taxe, » Le conseil municipal, fort de son droit et dédaigneux de calomnies aussi impuissantes que tapageuses, après en avoir délibéré en séance ordinaire le 11 novembre 1893, déclare maintenir la taxe et passe à l'ordre du jour. « Signé : LAURET, conseiller municipal. » Cet ordre du jour, mis aux voix, est adopté à l'unanimité des membres présents, moins M. Seguinard, qui déclare voter contre, et M. Meyret, qui s'abstient. Le vote étant acquis, M. Meyret déclare qu'il approuve au fond l'ordre du jour qui vient d'être voté ; il partage les sentiments qui l'ont dicté et les idées qui y sont émises, mais il fait ses réserves. Depuis cinq ans, dit-il, ce sont les mêmes employés qui sont chargés de la perception des droits du marché couvert, et trop souvent on a pu douter de leur impartialité. Pour faire disparaître l'arbitraire, il faut changer les receveurs tous les ans. C'est à la commission du marché couvert qu'il appartient de faire des réformes, car
que tapageuses, après en avoir délibéré en séance ordinaire le 11 novembre 1893, déclare maintenir la taxe et passe à l'ordre du jour. « Signé : LAURET, conseiller municipal. » Cet ordre du jour, mis aux voix, est adopté à l'unanimité des membres présents, moins M. Seguinard, qui déclare voter contre, et M. Meyret, qui s'abstient. Le vote étant acquis, M. Meyret déclare qu'il approuve au fond l'ordre du jour qui vient d'être voté ; il partage les sentiments qui l'ont dicté et les idées qui y sont émises, mais il fait ses réserves. Depuis cinq ans, dit-il, ce sont les mêmes employés qui sont chargés de la perception des droits du marché couvert, et trop souvent on a pu douter de leur impartialité. Pour faire disparaître l'arbitraire, il faut changer les receveurs tous les ans. C'est à la commission du marché couvert qu'il appartient de faire des réformes, car le produit du plaçage au marché couvert diminue chaque jour ; c'est un véritable désastre. Au fond, il le répète, il approuve l'ordre du jour, mais il demande des réformes. M. Mulac dit qu'il ne partage pas du tout la manière de voir de M. Meyret au sujet du remplacement des agents au plaçage. Il est convaincu au contraire que pour opérer exactement les recettes du plaçage il faut une expérience consommée du service, connaître les us et coutumes et être au courant des habitudes, des ruses même des marchands devant le plaçage. Le roulement indiqué serait une cause de perturbation et de perte pour la ville. On accuse la partialité des agents spéciaux du plaçage. Pourquoi seraient-ils plus partiaux que d'autres? Qu'on cite des faits de partialité et il en sera fait bonne et prompte justice. En ce qui concerne les diminutions de recettes, il y a bien des causes qui les expliquent, notamment les manœuvres du genre de celle dont le conseil s'occupe en ce moment. M. Lameaud dit que les manœuvres et les injures de Delézinier sont indignes. M. Seguinard demande si on ne pourrait pas poursuivre M. Delézinier devant les tribunaux, à raison de ses injures.
des agents au plaçage. Il est convaincu au contraire que pour opérer exactement les recettes du plaçage il faut une expérience consommée du service, connaître les us et coutumes et être au courant des habitudes, des ruses même des marchands devant le plaçage. Le roulement indiqué serait une cause de perturbation et de perte pour la ville. On accuse la partialité des agents spéciaux du plaçage. Pourquoi seraient-ils plus partiaux que d'autres? Qu'on cite des faits de partialité et il en sera fait bonne et prompte justice. En ce qui concerne les diminutions de recettes, il y a bien des causes qui les expliquent, notamment les manœuvres du genre de celle dont le conseil s'occupe en ce moment. M. Lameaud dit que les manœuvres et les injures de Delézinier sont indignes. M. Seguinard demande si on ne pourrait pas poursuivre M. Delézinier devant les tribunaux, à raison de ses injures. Plusieurs membres. — Ce serait lui faire trop d'honneur. Avis sur une demande de soutien de famille. — Le nommé Jean Petit, soldat au 63e régiment d'infanterie, réclame son envoi en congé à titre de soutien de famille, conformément à l'article 22 de la loi du 15 juillet 1889. Le conseil, après en avoir délibéré, donne un avis défavorable à la demande du sieur Petit. L'ordre du jour étant épuisé, M. le président lève la séance à heures du soir. Le secrétaire, E. JORET. POUR VOS MAINS Vous souffrez cruellement des engelures; vos mains violettes, méconnaissables, le disent assez ! L'hiver passera sur elles sans atteindre leur épiderme sensible, si vous les enduisez soir et matin de quelques gouttes de Congoline, le précieux baume créé par Victor Vaissier. 1156-2634 REVUE FINANCIÈRE HEBDOMADAIRE Toute la semaine s'est passée à faire et à défaire des arbitrages entre le 3 0/0 et le 4 1/2 0/0 suivant les bruits qui couraient sur la manière dont s'opérera la conversion. La semaine finie et on n'est pas encore fixé. En dehors des affaires d'arbitrages, les transactions n'ont eu d'animation que sur l'italien qui a encore payé un large tribut à la baisse. Le 3 0/0
conseil, après en avoir délibéré, donne un avis défavorable à la demande du sieur Petit. L'ordre du jour étant épuisé, M. le président lève la séance à heures du soir. Le secrétaire, E. JORET. POUR VOS MAINS Vous souffrez cruellement des engelures; vos mains violettes, méconnaissables, le disent assez ! L'hiver passera sur elles sans atteindre leur épiderme sensible, si vous les enduisez soir et matin de quelques gouttes de Congoline, le précieux baume créé par Victor Vaissier. 1156-2634 REVUE FINANCIÈRE HEBDOMADAIRE Toute la semaine s'est passée à faire et à défaire des arbitrages entre le 3 0/0 et le 4 1/2 0/0 suivant les bruits qui couraient sur la manière dont s'opérera la conversion. La semaine finie et on n'est pas encore fixé. En dehors des affaires d'arbitrages, les transactions n'ont eu d'animation que sur l'italien qui a encore payé un large tribut à la baisse. Le 3 0/0 a gagné 20 c. à 98 20 ; l'Amortissable 27 c. à 98 42 ; le 4 1/2 a reculé de 47 c. à 104 92; le Crédit foncier est en hausse importante de 20 fr. à 1,023 75 ; les obligations foncières et communales donnent lieu à des négociations très actives. Elles profitent d'un courant de demandes qui n'est pas à la veille de se ralentir. Il paraît assez probable que dans le courant de cette année les obligations foncières et communales à lots 3 0/0 atteindront le pair, dont elles se rapprochent de jour en jour. Le Comptoir national d'escompte a monté de 8 75 à 503 75. Les actionnaires de cet établissement sont informés que, suivant décision prise par le conseil d'administration, un acompte de 12 fr. 50 par action sera réparti à valoir sur les résultats de l'exercice 1893. Cet acompte est payable à partir du 31 janvier sous déduction de l'impôt résultant des lois de finances à raison de 12 fr. pour les actions nominatives et de 11 fr. 48 par action au porteur (coupon numéro 2), aux caisses du Comptoir national d'escompte de Paris, rue Bergère, de la succursale, 2, place de l'Opéra et
très actives. Elles profitent d'un courant de demandes qui n'est pas à la veille de se ralentir. Il paraît assez probable que dans le courant de cette année les obligations foncières et communales à lots 3 0/0 atteindront le pair, dont elles se rapprochent de jour en jour. Le Comptoir national d'escompte a monté de 8 75 à 503 75. Les actionnaires de cet établissement sont informés que, suivant décision prise par le conseil d'administration, un acompte de 12 fr. 50 par action sera réparti à valoir sur les résultats de l'exercice 1893. Cet acompte est payable à partir du 31 janvier sous déduction de l'impôt résultant des lois de finances à raison de 12 fr. pour les actions nominatives et de 11 fr. 48 par action au porteur (coupon numéro 2), aux caisses du Comptoir national d'escompte de Paris, rue Bergère, de la succursale, 2, place de l'Opéra et de ses agences dans Paris et dans les départements. La Société générale se traite à 460 fr. Les résultats bénéficiaires de la Société générale du mois de décembre dernier se sont élevés à 295,993 : ce qui porte le total pour l'exercice 1893 à 3 millions 655,906 fr. (frais généraux déduits). Le Crédit lyonnais se tient très ferme à 778 75 en progrès de 6 25 sur samedi dernier. Le dividende de l'exercice de 1893 sera très probablement fixé au même chiffre que celui de 1892 c'est-à-dire à 30 fr. par action. Il est bon de remarquer que les affaires d'émission ayant été nulles pendant l'exercice écoulé, ce dividende aura été presque exclusivement fourni par le produit des opérations courantes de banque. La Banque de Paris n'a pas varié à 632 50. Le Suez a repris de 2,678 75 à 2,697 50. L'Italien, qui clôturait samedi dernier à 77 05, est tombé à 75 25 au plus bas pour reprendre à 76 25 et finit à 75 80, en baisse de 1 fr. 25. Le Hongrois est assez lourd à 94 7/8 ; il en est de même de l'Extérieure à 63 1/8. Les autres rentes étrangères sont en hausse
déduits). Le Crédit lyonnais se tient très ferme à 778 75 en progrès de 6 25 sur samedi dernier. Le dividende de l'exercice de 1893 sera très probablement fixé au même chiffre que celui de 1892 c'est-à-dire à 30 fr. par action. Il est bon de remarquer que les affaires d'émission ayant été nulles pendant l'exercice écoulé, ce dividende aura été presque exclusivement fourni par le produit des opérations courantes de banque. La Banque de Paris n'a pas varié à 632 50. Le Suez a repris de 2,678 75 à 2,697 50. L'Italien, qui clôturait samedi dernier à 77 05, est tombé à 75 25 au plus bas pour reprendre à 76 25 et finit à 75 80, en baisse de 1 fr. 25. Le Hongrois est assez lourd à 94 7/8 ; il en est de même de l'Extérieure à 63 1/8. Les autres rentes étrangères sont en hausse Au comptant, les obligations des Chemins de fer économiques qui avaient coté 405 dans le courant de la semaine se sont vigoureusement relevées à 409 et 410 fr. On a nouvellement introduit sur le marché en banque la part Charbonnages de l'Esera. SPECTACLES, FÊTES & CONCERTS MUSIQUE DU 107e DE LIGNE. — Voici les morceaux de musique qui seront exécutés le dimanche 14 janvier, de deux à trois heures du soir, sur la promenade du Parc. Allégro (Boieldieu). — Le Père Gaillard, ouverture (Reber). — Les Framboises, valse (J. Klein). — Grand pot pourri (Leroux). — Le Préauco Clercs, fantaisie (Hérold). THÉATRE D'ANGOULÊME. — Dimanche, 14 janvier, spectacle extraordinaire, le "Asie-drame en cinq actes et 13 tableaux, par Eugène Sue. Bureaux à sept heures et demie ; rideau à huit heures. La salle ainsi que le foyer du public seront chauffés, ALHAMBRA-CONCERT, rue du Sauvage et impasse d'Austerlitz. — Aujourd'hui, succès de M. Numa, comique de la Scala de Paris ; M. Galan, chanteur comique réaliste; Mlles Martha, chanteuse légère ; Yvetti, comique, et de toute la troupe. Tous les soirs, concert par toute la troupe; dimanches et fêtes, matinée de deux heures et demie à cinq heures et demie.
LIGNE. — Voici les morceaux de musique qui seront exécutés le dimanche 14 janvier, de deux à trois heures du soir, sur la promenade du Parc. Allégro (Boieldieu). — Le Père Gaillard, ouverture (Reber). — Les Framboises, valse (J. Klein). — Grand pot pourri (Leroux). — Le Préauco Clercs, fantaisie (Hérold). THÉATRE D'ANGOULÊME. — Dimanche, 14 janvier, spectacle extraordinaire, le "Asie-drame en cinq actes et 13 tableaux, par Eugène Sue. Bureaux à sept heures et demie ; rideau à huit heures. La salle ainsi que le foyer du public seront chauffés, ALHAMBRA-CONCERT, rue du Sauvage et impasse d'Austerlitz. — Aujourd'hui, succès de M. Numa, comique de la Scala de Paris ; M. Galan, chanteur comique réaliste; Mlles Martha, chanteuse légère ; Yvetti, comique, et de toute la troupe. Tous les soirs, concert par toute la troupe; dimanches et fêtes, matinée de deux heures et demie à cinq heures et demie. — Entrée libre. TÉLÉGRAMMES (Service direct) DÉPÊCHES DE LA NUIT Militaires disparus Lille, 13 janvier. L'autorité militaire, la police et la gendarmerie d'Aire-sur-la-Lys viennent d'ouvrir une enquête au sujet de la disparition de sept cavaliers du 21e dragons, qui ont disparu depuis mardi soir et qui n'ont pas été revus depuis. On ignore s'il leur est arrivé malheur ou s'il s'agit d'un simple incident en matière de discipline. Grève des chapeliers Saint-Etienne, 13 janvier. Une grève générale des ouvriers chapeliers est sur le point d'éclater à Chazelles-sur-Lyon. A la suite de différends survenus entre M. Provot, fabricant et maire de la ville, avec ses ouvriers, ces derniers ont décidé de cesser le travail et les ouvriers des autres usines ont manifesté l'intention de faire cause commune avec eux. Brûlée vive ! Châlons-sur-Marne, 13 janvier. À Tréfois, le jeune Boyer, trompant la surveillance de sa mère qui se trouvait dans une pièce voisine, était venu jouer près de l’âtre où pétillait un bon feu, et ses vêtements s’étaient enflammés. Sa mère est accourue à ses cris et a éteint les flammes. Mais le feu avait brûlé l’enfant, qui est mort quelques heures après l’accident dans d’horribles souffrances. Tué par un gendarme
depuis. On ignore s'il leur est arrivé malheur ou s'il s'agit d'un simple incident en matière de discipline. Grève des chapeliers Saint-Etienne, 13 janvier. Une grève générale des ouvriers chapeliers est sur le point d'éclater à Chazelles-sur-Lyon. A la suite de différends survenus entre M. Provot, fabricant et maire de la ville, avec ses ouvriers, ces derniers ont décidé de cesser le travail et les ouvriers des autres usines ont manifesté l'intention de faire cause commune avec eux. Brûlée vive ! Châlons-sur-Marne, 13 janvier. À Tréfois, le jeune Boyer, trompant la surveillance de sa mère qui se trouvait dans une pièce voisine, était venu jouer près de l’âtre où pétillait un bon feu, et ses vêtements s’étaient enflammés. Sa mère est accourue à ses cris et a éteint les flammes. Mais le feu avait brûlé l’enfant, qui est mort quelques heures après l’accident dans d’horribles souffrances. Tué par un gendarme Genève, 13 janvier. Le brigadier de gendarmerie de Coppet avait mis, mercredi matin, en état d’arrestation un ouvrier de campagne, nommé Dumartheray, d’origine vaudoise, sous l’inculpation de mendicité et de vagabondage. Pendant le trajet jusqu’à Coppet, Dumartheray s’évada deux fois et, par deux fois, le gendarme tira en l’air un coup de revolver et rattrapa le prisonnier. A une troisième tentative opérée par ce dernier au moment où le brigadier s’engageait sur une planche formant pont sur un petit ruisseau, un coup de revolver partit de nouveau et, cette fois, atteignit Dumartheray en plein dos; il s’affaissa lourdement sur le sol. Transporté à Coppet, il y est mort jeudi sans avoir repris connaissance. DERNIÈRE HEURE DÉPÊCHES DU DIMANCHE MATIN LE POURVOI DE VAILLANT Paris, 14 janvier, 7 h. 40. Il se confirme que Vaillant a signé hier son pourvoi. Il est probable qu’il sera examiné par la cour de cassation jeudi prochain. Si son pourvoi est rejeté, Vaillant signera un recours en grâce. M. Carnot serait décidé à s’en rapporter absolument à la décision de la commission des grâces. M. Viviani, député de la Seine, a déposé hier soir à l’Elysée la première liste de la pétition parlementaire en faveur