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« l'un de ces jeunes gens sortant des études savantes du doctorat ou se détachant des travaux intellectuels et sérieux d'un grand parquet pour rejoindre l'un des sièges modestes placés au début de la carrière » et lui-même « ne pouvants empêcher de saluer avec tristesse à son joyeux départ. » Car il nous le représentait aussitôt après, découragé, ne sachant que devenir, oubliant vite les théories dont il a nourri son intelligence, n'apprenant rien en retour, ni la connaissance des hommes, ni la pratique des affaires et sentant bientôt l'indifférence succéder chez lui au zèle des premiers jours. Il faudrait maintenant, pour compléter le tableau, suivre le nouveau magistrat dans ses pérégrinations à travers toutes les petites résidences de son ressort, depuis le poste de début jusqu'au chef-lieu d'assises, en passant par ce que l'on nomme les tribunaux d'avancement. Car il y a une chose à laquelle le magistrat qui débute ne saurait rester indifférent, c'est le moyen de parvenir, de réussir, comme dit une circulaire de M. le garde des sceaux Rouhef, le magistrat « fera sans doute plus d'une démarche infructueuse ». Et c'est ainsi qu'il parcourra une à une les diverses étapes bien connues de la carrière judiciaire, à moins qu'un heureux hasard n'amène au ministère, ou dans les conseils de la chancellerie un protecteur ou un ami qui le porte sur sa tête et omise méditation, comme en dit à l'école, à l'un de ces postes enviés où ses contemporains moins favorisés n'atteindront peut-être jamais. Mais il arrive souvent que le magistrat du ministère public aspire bien plus à la stabilité, sinon au repos. Moins il aura de ressources dans l'intelligence, dans le caractère, dans l'amour du travail moins il aura de succès dans l'exercice de ses fonctions, et plus vite il s'en lassera. Il demandera alors à s'asseoir, dès le début, dans le tribunal le plus modeste (les motifs ou les prétextes ne lui manqueront pas), pour de là commencer sa course ascendante; et s'élever jusqu'au siège, s'il en est un, qu'il a entrevu comme le couronnement de sa carrière et le terme de
carrière judiciaire, à moins qu'un heureux hasard n'amène au ministère, ou dans les conseils de la chancellerie un protecteur ou un ami qui le porte sur sa tête et omise méditation, comme en dit à l'école, à l'un de ces postes enviés où ses contemporains moins favorisés n'atteindront peut-être jamais. Mais il arrive souvent que le magistrat du ministère public aspire bien plus à la stabilité, sinon au repos. Moins il aura de ressources dans l'intelligence, dans le caractère, dans l'amour du travail moins il aura de succès dans l'exercice de ses fonctions, et plus vite il s'en lassera. Il demandera alors à s'asseoir, dès le début, dans le tribunal le plus modeste (les motifs ou les prétextes ne lui manqueront pas), pour de là commencer sa course ascendante; et s'élever jusqu'au siège, s'il en est un, qu'il a entrevu comme le couronnement de sa carrière et le terme de son ambition. Ainsi l'on peut affirmer que le jeune homme qui, à vingt-deux ans, est devenu substitut, tout comme celui qu'à vingt-cinq ans on a fait juge suppléant, deviendra pour le moins juge, et cela d'autant plus rapidement que les qualités spéciales par lesquelles il aurait pu se distinguer lui auront fait plus complètement défaut. Voilà donc l'inamovibilité promise et conférée prématurément à des jeunes gens qui donnent tout au plus des espérances, les fonctions judiciaires qui exigent plus qu'aucune autre la maturité, confiées à des hommes chez qui la tenue, la distinction ou la fortune ne sauraient suppléer à l'expérience et à l'autorité. Ainsi l'existence d'une hiérarchie et par conséquence d'une carrière judiciaire, indépendamment de ce qu'elle porte une grave atteinte à l'indépendance des magistrats, a pour conséquence nécessaire un mauvais mode de recrutement de la magistrature. Il est vrai qu'on s'est jamais interdit de choisir de temps en temps des magistrats soit parmi les officiers ministériels les plus considérés, soit parmi les membres les plus distingués du barreau. Mais l'éloignement ou la réserve de ceux qui ne se sont pas dirigés dès le début vers la carrière judiciaire n'est pas toujours facile à vaincre, pas plus que ne
auront fait plus complètement défaut. Voilà donc l'inamovibilité promise et conférée prématurément à des jeunes gens qui donnent tout au plus des espérances, les fonctions judiciaires qui exigent plus qu'aucune autre la maturité, confiées à des hommes chez qui la tenue, la distinction ou la fortune ne sauraient suppléer à l'expérience et à l'autorité. Ainsi l'existence d'une hiérarchie et par conséquence d'une carrière judiciaire, indépendamment de ce qu'elle porte une grave atteinte à l'indépendance des magistrats, a pour conséquence nécessaire un mauvais mode de recrutement de la magistrature. Il est vrai qu'on s'est jamais interdit de choisir de temps en temps des magistrats soit parmi les officiers ministériels les plus considérés, soit parmi les membres les plus distingués du barreau. Mais l'éloignement ou la réserve de ceux qui ne se sont pas dirigés dès le début vers la carrière judiciaire n'est pas toujours facile à vaincre, pas plus que ne l'est à déterminer la situation hiérarchique qui leur convient. On est parfois tenté d'en exagérer l'importance. Et puis on éprouve à la leur offrir un scrupule fort respectable d'ailleurs, celui de commettre une sorte de passe-droit vis-à-vis des magistrats anciens, qui paraissaient pouvoir compter sur cette place pour couronner une carrière longue et honorée. Et cependant il faudrait que les charges de la magistrature fussent plus sévèrement encore que les autres, réservées aux meilleurs et aux plus dignes. Dans l'une de ces notes qu'il faisait passer à Louis XVI par l'intermédiaire du comte de la Marck, Mirabeau écrivait : « Il serait plus facile en France qu'en Angleterre de n'appeler aux emplois qui dépendent de la Cour que les hommes les plus forts de la nation. C'est par là qu'il faut commencer, parce que c'est la mesure la plus propre à fixer l'opinion et à faire aimer la royauté. » On penserait à tort que sous la République il soit plus difficile de En affirmant que Sergent de Clamelle ne redoutait pas la mort, après avoir raconté ce qu'il avait fait dans le Midi pour l'appeler à son aide, nous restons dans la vérité absolue néanmoins, depuis qu'il était rétabli
carrière longue et honorée. Et cependant il faudrait que les charges de la magistrature fussent plus sévèrement encore que les autres, réservées aux meilleurs et aux plus dignes. Dans l'une de ces notes qu'il faisait passer à Louis XVI par l'intermédiaire du comte de la Marck, Mirabeau écrivait : « Il serait plus facile en France qu'en Angleterre de n'appeler aux emplois qui dépendent de la Cour que les hommes les plus forts de la nation. C'est par là qu'il faut commencer, parce que c'est la mesure la plus propre à fixer l'opinion et à faire aimer la royauté. » On penserait à tort que sous la République il soit plus difficile de En affirmant que Sergent de Clamelle ne redoutait pas la mort, après avoir raconté ce qu'il avait fait dans le Midi pour l'appeler à son aide, nous restons dans la vérité absolue néanmoins, depuis qu'il était rétabli dans sa charge, nous ne l'avons vu suivre un semblable conseil ou moins dangereux de le dédaigner. On ne saurait trop se garder en effet des choix faibles ou inconsidérés. À l'exemple d'une loi physique bien connue, il s'établit forcément un certain équilibre entre une fonction quelconque et l'homme qui en est le titulaire. S'il n'est pas à la hauteur de sa charge, c'est cette charge même qui ne tarde pas à déchoir dans l'opinion publique et à descendre au niveau de celui qui la remplit. M. Dufaure avait pensé que le moyen le plus propre à assurer un bon recrutement de la magistrature était l'institution d'un concours au début de la carrière judiciaire. Cet essai de réforme, le seul (on peut le regretter à plus d'un point de vue) qui ait été entrepris sous son ministère, n'a pas donné les résultats qu'on en attendait. Ce n'est pas là, d'ailleurs, le procédé par lequel la magistrature assise peut convenablement se recruter. Les candidats ne font preuve, dans un concours, que de certaines facultés naturelles ou d'une certaine érudition. Quand il s'agit d'hommes faits (et le soin de juger ne devrait jamais être confié à d'autres), leur valeur à ce point
en est le titulaire. S'il n'est pas à la hauteur de sa charge, c'est cette charge même qui ne tarde pas à déchoir dans l'opinion publique et à descendre au niveau de celui qui la remplit. M. Dufaure avait pensé que le moyen le plus propre à assurer un bon recrutement de la magistrature était l'institution d'un concours au début de la carrière judiciaire. Cet essai de réforme, le seul (on peut le regretter à plus d'un point de vue) qui ait été entrepris sous son ministère, n'a pas donné les résultats qu'on en attendait. Ce n'est pas là, d'ailleurs, le procédé par lequel la magistrature assise peut convenablement se recruter. Les candidats ne font preuve, dans un concours, que de certaines facultés naturelles ou d'une certaine érudition. Quand il s'agit d'hommes faits (et le soin de juger ne devrait jamais être confié à d'autres), leur valeur à ce point de vue est chose connue et sur laquelle on ne saurait se faire que des illusions impardonnables, parce qu'elles seraient volontaires. Mais ce n'est pas seulement par là que doit se distinguer l'homme dont la fonction est d'écouter et de juger. Il lui faut tout ensemble une raison droite et ferme, la connaissance des hommes, celle des passions et des intérêts qui les mettent habituellement aux prises, il lui faut une certaine aptitude spéciale à démêler la vérité de l'erreur, à démasquer la ruse et la mauvaise foi; il lui faut surtout l'impartialité reconnue, la constance du caractère, la dignité de la vie, en un mot tout ce qui fait qu'un homme s'est élevé plus haut dans la considération publique, que sa parole sera mieux obéie, ses décisions seront plus respectées. Tout le monde comprend que ces qualités-là ne peuvent faire la matière d'un concours, qu'il n'y a pas d'épreuve au monde qui permette de discerner, encore moins de classer, ceux qui les possèdent. Les mêmes objections ne s'appliquent pas à une sorte de système mixte souvent proposé et qui consisterait à combiner pour la nomination des magistrats la cooptation, l'élection et le choix limité du pouvoir exécutif. On s'accorde
ferme, la connaissance des hommes, celle des passions et des intérêts qui les mettent habituellement aux prises, il lui faut une certaine aptitude spéciale à démêler la vérité de l'erreur, à démasquer la ruse et la mauvaise foi; il lui faut surtout l'impartialité reconnue, la constance du caractère, la dignité de la vie, en un mot tout ce qui fait qu'un homme s'est élevé plus haut dans la considération publique, que sa parole sera mieux obéie, ses décisions seront plus respectées. Tout le monde comprend que ces qualités-là ne peuvent faire la matière d'un concours, qu'il n'y a pas d'épreuve au monde qui permette de discerner, encore moins de classer, ceux qui les possèdent. Les mêmes objections ne s'appliquent pas à une sorte de système mixte souvent proposé et qui consisterait à combiner pour la nomination des magistrats la cooptation, l'élection et le choix limité du pouvoir exécutif. On s'accorde généralement à reconnaître qu'en cette matière, le pouvoir du garde des sceaux est d'autant plus exorbitant que sa compétence, n'est pas toujours indiscutable et que ses erreurs, s'il en commet, ne peuvent pas être corrigées. Encore si sa liberté restait complète et si l'on n'avait cru s'apercevoir qu'elle est trop souvent entravée par des influences considérables, sans doute autant que bien intentionnées, mais dont l'intervention en pareille matière ne paraît pas tout à fait correcte. De là des choix qui ne sont pas suffisamment justifiés, qui dans tous les cas ne sont ratifiés, ni par l'opinion publique, ni par celle des corps judiciaires, des élévations qui ne semblent pas en rapport avec le mérite ou la superiority relative de ceux qu'elles atteignent, des préférences auxquelles on attribue pour point de départ des aptitudes peut-être réelles ou des services appréciables assurément, mais qui n'ont rien de judiciaire. Le moindre mal qui en résulte, c'est de développer encore cette fièvre de commandement qui s'est communiquée à la magistrature. On se croit si facilement des titres à tout! Il ne faut qu'une « occasion ou un mauvais exemple pour s'en hardir jusqu'à les faire valoir soi-même. L'adoption d'un système que je viens d'indiquer
souvent entravée par des influences considérables, sans doute autant que bien intentionnées, mais dont l'intervention en pareille matière ne paraît pas tout à fait correcte. De là des choix qui ne sont pas suffisamment justifiés, qui dans tous les cas ne sont ratifiés, ni par l'opinion publique, ni par celle des corps judiciaires, des élévations qui ne semblent pas en rapport avec le mérite ou la superiority relative de ceux qu'elles atteignent, des préférences auxquelles on attribue pour point de départ des aptitudes peut-être réelles ou des services appréciables assurément, mais qui n'ont rien de judiciaire. Le moindre mal qui en résulte, c'est de développer encore cette fièvre de commandement qui s'est communiquée à la magistrature. On se croit si facilement des titres à tout! Il ne faut qu'une « occasion ou un mauvais exemple pour s'en hardir jusqu'à les faire valoir soi-même. L'adoption d'un système que je viens d'indiquer apporterait à cet état de choses un remède dont on ne saurait contester la valeur. Le garde des sceaux serait obligé de choisir des magistrats sur une double ou sur une triple liste de présentation dressée par la compagnie dans le sein de laquelle se serait produite la vacance, par une assemblée où seraient représentés les principaux auxiliaires de la justice auprès de cette même compagnie et enfin par certains corps électifs. Une semblable combinaison paraît devoir donner à la tradition, à l'opinion et à l'autorité toutes les satisfactions auxquelles elles ont légitimement droit. C'est un système analogue qu'applique avec succès la Belgique, ce pays qui s'est approprié beaucoup de nos institutions et de nos lois; mais qui a su mettre, à en corriger les vices et à les adapter à sa Constitution libérale, la sagesse et un esprit de suite dignes d'être imités. La plupart des autres nations de l'Europe ont d'ailleurs également cherché à soustraire le juge à la dépendance trop absolue du pouvoir. Aujourd'hui, peu s'en faut qu'on ne puisse retourner le mot qu'on appliquait à nos anciens Parlements et dire qu'il n'y a pas de pays en Europe où les tribunaux ordinaires soient moins indépendants du
une assemblée où seraient représentés les principaux auxiliaires de la justice auprès de cette même compagnie et enfin par certains corps électifs. Une semblable combinaison paraît devoir donner à la tradition, à l'opinion et à l'autorité toutes les satisfactions auxquelles elles ont légitimement droit. C'est un système analogue qu'applique avec succès la Belgique, ce pays qui s'est approprié beaucoup de nos institutions et de nos lois; mais qui a su mettre, à en corriger les vices et à les adapter à sa Constitution libérale, la sagesse et un esprit de suite dignes d'être imités. La plupart des autres nations de l'Europe ont d'ailleurs également cherché à soustraire le juge à la dépendance trop absolue du pouvoir. Aujourd'hui, peu s'en faut qu'on ne puisse retourner le mot qu'on appliquait à nos anciens Parlements et dire qu'il n'y a pas de pays en Europe où les tribunaux ordinaires soient moins indépendants du gouvernement qu'en France. Chez nous aussi, on pourrait apporter au mal un remède radical et efficace ce serait la suppression absolue de la hiérarchie et de l'avancement dans la magistrature assise. Permettez-moi d'ajouter qu'entre les officiers du ministère public et la magistrature inamovible, il ne devrait y avoir aucun rapport hiérarchique. Nous ne sommes, Messieurs, nous ne devons être ni au-dessus ni au-dessous d'aucun d'entre vous. Nous sommes des fonctionnaires désignés pour remplir auprès de vos compagnies un office spécial, déterminé; vous restez, vous, les magistrats. Placés les premiers auprès de vous, nous devenons vos collaborateurs de tous les instants, honorés de votre confiance, justement fiers de votre estime et de notre sympathie réciproque, nous n'avons qu'un pas à faire pour monter sur vos sièges élevés. Serai-je tué sur le coup? le plongeait dans de douloureuses méditations. Si grave, qu'elle fut, la blessure pouvait ne pas être mortelle, et alors il faudrait recommencer encore, et, pendant une guérison très longue peut-être, Geneviève attendrait vainement sa délivrance, délivrance ignorée par elle il est vrai, et dont la chasteté enfantine pouvait pas prévoir toutes les conséquences, mais délivrance obligée par toutes les lois de la nature et de l'ongenreté; Sous l'empire de
hiérarchique. Nous ne sommes, Messieurs, nous ne devons être ni au-dessus ni au-dessous d'aucun d'entre vous. Nous sommes des fonctionnaires désignés pour remplir auprès de vos compagnies un office spécial, déterminé; vous restez, vous, les magistrats. Placés les premiers auprès de vous, nous devenons vos collaborateurs de tous les instants, honorés de votre confiance, justement fiers de votre estime et de notre sympathie réciproque, nous n'avons qu'un pas à faire pour monter sur vos sièges élevés. Serai-je tué sur le coup? le plongeait dans de douloureuses méditations. Si grave, qu'elle fut, la blessure pouvait ne pas être mortelle, et alors il faudrait recommencer encore, et, pendant une guérison très longue peut-être, Geneviève attendrait vainement sa délivrance, délivrance ignorée par elle il est vrai, et dont la chasteté enfantine pouvait pas prévoir toutes les conséquences, mais délivrance obligée par toutes les lois de la nature et de l'ongenreté; Sous l'empire de ces graves idées après avoir déposé près d'elle le billet qui devait apprendre à M. de Clamelle toute la vérité; dès qu'André serait mort, celui-ci se mit à songer à la façon la plus sûre de s'y prendre pour que le chasseur qui se trouverait dans les conditions nécessaires à la réalisation de son sinistre projet, retombât, raide mort à ses pieds. Longtemps il resta immobile et pensif, puis un tressaillement nerveux termina sa lugubre rêverie, et il songea à prendre un peu de repos. Il avait à peine ôté sa redingote qu'il lui sembla entendre du bruit au rez-de-chaussée; il prêta l'oreille et acquit bientôt la conviction qu'il ne se trompait pas. Ce furent d'abord des coups de sonnette violents et précipités, puis des portes ouvertes et fermées au milieu de gémissements et de cris qui devenaient plus accentués et plus violents. "Mais je ne voudrais pas qu'on pût jamais être tenté d'en descendre pour en occuper un, qu'il soit, parmi les nôtres." Cette hiérarchie que le ministère public conserve, il faudrait que la magistrature vraiment dite cessât d'y être soumise. Des esprits soutiennent encore qu'une dictature est indispensable et quant à l'impuissance qu'on peut bien en diminuer le
la réalisation de son sinistre projet, retombât, raide mort à ses pieds. Longtemps il resta immobile et pensif, puis un tressaillement nerveux termina sa lugubre rêverie, et il songea à prendre un peu de repos. Il avait à peine ôté sa redingote qu'il lui sembla entendre du bruit au rez-de-chaussée; il prêta l'oreille et acquit bientôt la conviction qu'il ne se trompait pas. Ce furent d'abord des coups de sonnette violents et précipités, puis des portes ouvertes et fermées au milieu de gémissements et de cris qui devenaient plus accentués et plus violents. "Mais je ne voudrais pas qu'on pût jamais être tenté d'en descendre pour en occuper un, qu'il soit, parmi les nôtres." Cette hiérarchie que le ministère public conserve, il faudrait que la magistrature vraiment dite cessât d'y être soumise. Des esprits soutiennent encore qu'une dictature est indispensable et quant à l'impuissance qu'on peut bien en diminuer le principe, mais non en supprimer le. Je ne suis pas de cet avis; et j'ai indiqué les motifs, s'il y a ce qu'on appelle le pouvoir judiciaire, la magistrature n'est pas convenablement se recruter. L'idée de carrière implique, de quelque espèce que soit, quelle que soit leur gravité précaire. Impossible d'affirmer la versant élevée et la plus difficile de toutes être confiée à un autre qu'à celui ayant déjà fait ses preuves de son mérite et conquis les droits au cours d'une carrière dont dans la magistrature serait le fruit. On comprend d'ailleurs que la magistrature ne se renouvelle proprement parler, et par conséquent qu'elle ne peut se plaignre de n'être jamais à son temps, de ne savoir pas suivre même de loin le mouvement ni l'opinion. Le sang nouveau qu'on lui infuse, n'étant pas assez vigoureux, se trouve aussitôt entraîné sans profit dans le torrent de la circulation générale; c'est-à-dire que le jeune magistrat, saisi par des traditions aussi anciennes que respectables, n'a d'autre alternative que de se laisser absorber par le milieu puissant dans lequel on l'a plongé, ou bien, ne pouvant exercer sur lui aucune influence salutaire, de s'user dans un pénible et stérile isolement. La suppression
d'affirmer la versant élevée et la plus difficile de toutes être confiée à un autre qu'à celui ayant déjà fait ses preuves de son mérite et conquis les droits au cours d'une carrière dont dans la magistrature serait le fruit. On comprend d'ailleurs que la magistrature ne se renouvelle proprement parler, et par conséquent qu'elle ne peut se plaignre de n'être jamais à son temps, de ne savoir pas suivre même de loin le mouvement ni l'opinion. Le sang nouveau qu'on lui infuse, n'étant pas assez vigoureux, se trouve aussitôt entraîné sans profit dans le torrent de la circulation générale; c'est-à-dire que le jeune magistrat, saisi par des traditions aussi anciennes que respectables, n'a d'autre alternative que de se laisser absorber par le milieu puissant dans lequel on l'a plongé, ou bien, ne pouvant exercer sur lui aucune influence salutaire, de s'user dans un pénible et stérile isolement. La suppression absolue de l'avancement aurait pour résultat de restituer aux magistrats cette haute indépendance à laquelle l'ordre hiérarchique a porté atteinte, cette considération singulière et ce prestige indispensable résultant de la croyance publique qu'ils n'ont rien à redouter ni rien à attendre du pouvoir. "Pour que le juge se trouve suffisamment protégé contre sa propre faiblesse et contre le pouvoir, il faut, disait Royer-Collard, qu'il soit affranchi de la crainte et de l'espérance." L'inamovibilité, si elle est respectée, l'affranchit en effet de la crainte elle ne devient tout à fait efficace, suivant l'expression de Rossi, "qu'à la condition de se combiner avec l'imobilité." Mais pour supprimer l'avancement dans la magistrature, il ne suffit pas de décider qu'il n'aura plus lieu, il faut que l'ensemble de l'organisation judiciaire ne le comporte plus; et pour cela, que le rang, la situation, le traitement de tous les magistrats soient égaux. Ainsi, non seulement il n'y aurait plus qu'une classe de tribunaux et de cours d'appel ou, pour mieux dire, il n'y aurait plus de classes, mais encore l'assimilation à tous égards des magistrats des tribunaux à ceux des cours devrait être complète. Cette objection que ce serait une atteinte à l'autorité des magistrats d'appel