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1872. Nos effectifs sont tout de même insuffisants; aurait-on pu les comparer à ceux de l'Allemagne. Le régiment allemand compte en moyenne 200 hommes de plus que le régiment français. C'est en violation de la loi que nos effectifs ont été réduits de la sorte en vue de réaliser des économies qui sont appliquées à d'autres dépenses. Mais comment exercer sélectivement le contrôle parlementaire quand il faut plus de cinq ans pour avoir les comptes du ministère de la guerre? Les effectifs actuels ne permettent pas de faire les manœuvres de régiment; à peine peut-on faire l'école de bataillon. En temps de guerre, il serait très imprudent de verser 200 hommes dans une compagnie de 60 hommes. La façon dont on a procédé en Tunisie laisse beaucoup à désirer; on a dû vider des régiments tout entiers pour fournir deux petits bataillons de 800 hommes. Il aurait fallu rappeler les hommes en congé et même les réservistes. On avait peut-être cru que l'expédition de Tunisie serait de très courte durée; mais on doit reconnaître maintenant qu'il y aura lieu de maintenir quelque temps en Algérie les troupes que nous avions dirigées sur la Tunisie. L'atteinte portée à notre système de mobilisation sera donc durable. Il y aura des mesures à prendre pour combler dans notre armée les vides laissés par l'organisation des colonnes expéditionnaires. Le ministre de la guerre doit être prêt en tout temps à disposer de 30.000 à 40.000 hommes sans désorganiser l'armée. (Très bien ! à droite.) M. Le Faure, rapporteur, répond que la question des effectifs est en effet une de celles qui doivent le plus préoccuper la Chambre et le gouvernement; mais l'amendement de M. Keller entraînerait une dépense de 14 à 15 millions. La question d'argent serait secondaire, mais le résultat serait minime, puisqu'on n'arriverait ainsi qu'à augmenter de quatre hommes l'effectif de chaque compagnie. Pour avoir des effectifs à peu près égaux à ceux de l'Allemagne, il faut une réforme organique, dont le moment n'est pas venu. M. Keller dit que la dépense d'entretien d'un soldat ne dépasse pas 400 francs par an
mobilisation sera donc durable. Il y aura des mesures à prendre pour combler dans notre armée les vides laissés par l'organisation des colonnes expéditionnaires. Le ministre de la guerre doit être prêt en tout temps à disposer de 30.000 à 40.000 hommes sans désorganiser l'armée. (Très bien ! à droite.) M. Le Faure, rapporteur, répond que la question des effectifs est en effet une de celles qui doivent le plus préoccuper la Chambre et le gouvernement; mais l'amendement de M. Keller entraînerait une dépense de 14 à 15 millions. La question d'argent serait secondaire, mais le résultat serait minime, puisqu'on n'arriverait ainsi qu'à augmenter de quatre hommes l'effectif de chaque compagnie. Pour avoir des effectifs à peu près égaux à ceux de l'Allemagne, il faut une réforme organique, dont le moment n'est pas venu. M. Keller dit que la dépense d'entretien d'un soldat ne dépasse pas 400 francs par an ; pour 20,000 hommes, ce serait donc seulement 8 millions. Sans doute l'augmentation de quatre hommes par compagnie ne serait pas suffisante ; mais elle ne serait pas à dédaigner. Le général Farré, ministre de la guerre, répond que la mobilisation d'un corps d'armée aurait jeté un grand trouble dans le pays. Il a paru préférable d'emprunter deux bataillons à un certain nombre de régiments; il en est resté un en France. Les éléments de mobilisation n'ont pas été touchés, et il a été pourvu aux besoins de l'expédition de Tunisie. Ces bataillons sont faibles en effectif, mais les cadres sont complets, ce qui est essentiel pour recevoir les réservistes, si cela est nécessaire. S'il est besoin d'envoyer de nouvelles forces en Algérie, on y pourvoira avec les quatrièmes bataillons. M. Margaine considère que la loi existante sur la mobilisation est défectueuse et doit être modifiée. Si le ministre avait eu des divisions, au lieu de grands commandements, il aurait facilement et rapidement envoyé une division en Tunisie. En 1870, on n'a prévu qu'une guerre générale ; on n'a rien prévu au point de vue d'une expédition locale. Si la guerre de Tunisie avait été le signal d'une autre guerre,
le pays. Il a paru préférable d'emprunter deux bataillons à un certain nombre de régiments; il en est resté un en France. Les éléments de mobilisation n'ont pas été touchés, et il a été pourvu aux besoins de l'expédition de Tunisie. Ces bataillons sont faibles en effectif, mais les cadres sont complets, ce qui est essentiel pour recevoir les réservistes, si cela est nécessaire. S'il est besoin d'envoyer de nouvelles forces en Algérie, on y pourvoira avec les quatrièmes bataillons. M. Margaine considère que la loi existante sur la mobilisation est défectueuse et doit être modifiée. Si le ministre avait eu des divisions, au lieu de grands commandements, il aurait facilement et rapidement envoyé une division en Tunisie. En 1870, on n'a prévu qu'une guerre générale ; on n'a rien prévu au point de vue d'une expédition locale. Si la guerre de Tunisie avait été le signal d'une autre guerre, on se serait trouvé avec cinq corps d'armée désorganisés et dépourvus de cadres. On voit par ce seul fait le danger du système actuel. M. le baron Reille dit que rien ne s'oppose à ce qu'on envoyât en Tunisie une division complète, l'organisation actuelle le permettait; mais la guerre en Afrique ne comporte pas nécessairement l'emploi de grandes masses de troupes; elle procède par régiment, quelquefois par bataillon. Il y avait dans la loi de 1875 un moyen que l'on aurait pu employer et auquel on a fait allusion; c'était l'envoi des quatrièmes bataillons. Par ce moyen, on ne désorganiserait pas les cadres et on se trouverait pas au dépourvu en cas de mobilisation nécessaire. Le protectorat de Tunis implique une occupation armée et le 19° corps ne peut y pourvoir. Il faudra donc de nouvelles troupes, des troupes indigènes qui permettent de ne pas toucher à l'organisation intérieure. M. Le Faure, rapporteur, dit qu'il est impossible de modifier l'organisation militaire à propos du budget. Le système des grands commandements est très critiquable; il y a beaucoup d'autres réformes à opérer dans la loi de 1875 sur les cadres, mais le moment n'est pas opportun pour trancher ces questions. L'Assemblée
Afrique ne comporte pas nécessairement l'emploi de grandes masses de troupes; elle procède par régiment, quelquefois par bataillon. Il y avait dans la loi de 1875 un moyen que l'on aurait pu employer et auquel on a fait allusion; c'était l'envoi des quatrièmes bataillons. Par ce moyen, on ne désorganiserait pas les cadres et on se trouverait pas au dépourvu en cas de mobilisation nécessaire. Le protectorat de Tunis implique une occupation armée et le 19° corps ne peut y pourvoir. Il faudra donc de nouvelles troupes, des troupes indigènes qui permettent de ne pas toucher à l'organisation intérieure. M. Le Faure, rapporteur, dit qu'il est impossible de modifier l'organisation militaire à propos du budget. Le système des grands commandements est très critiquable; il y a beaucoup d'autres réformes à opérer dans la loi de 1875 sur les cadres, mais le moment n'est pas opportun pour trancher ces questions. L'Assemblée nouvelle aura à reprendre et à améliorer toutes nos lois militaires, qu'on a dû faire à la hâte et pour ainsi dire du jour au lendemain. L'expérience est faite aujourd'hui et une nouvelle étude pourra être faite avec fruit par la future assemblée; ce n'est pas à la fin d'une législature qu'il est possible de s'y livrer. L'amendement de M. Keller n'est pas adopté. M. Ganivet dit que le rapporteur demande qu'il ne soit plus accordé de dispenses aux réservistes et aux hommes de l'armée territoriale. Cependant ces dispenses étaient très peu nombreuses et accordées à des hommes qui en avaient absolument besoin. L'orateur espère donc que ces dispenses seront maintenues. M. le ministre de la guerre répond que la question se présentera à propos d'un projet de loi qui sera prochainement déposé. Les chapitres 0 à 9 sont adoptés. M. Thoinnet de la Tourmelière, sur le chapitre 10 (hôpitaux militaires), développe un amendement tendant à ajouter une somme de 500,000 fr. à ce chapitre et même une somme supérieure, si cela est nécessaire. La loi de 1872 ayant augmenté le contingent a nécessité la création de nombreux bâtiments ; on a rapidement logé les soldats, mais on a dû
législature qu'il est possible de s'y livrer. L'amendement de M. Keller n'est pas adopté. M. Ganivet dit que le rapporteur demande qu'il ne soit plus accordé de dispenses aux réservistes et aux hommes de l'armée territoriale. Cependant ces dispenses étaient très peu nombreuses et accordées à des hommes qui en avaient absolument besoin. L'orateur espère donc que ces dispenses seront maintenues. M. le ministre de la guerre répond que la question se présentera à propos d'un projet de loi qui sera prochainement déposé. Les chapitres 0 à 9 sont adoptés. M. Thoinnet de la Tourmelière, sur le chapitre 10 (hôpitaux militaires), développe un amendement tendant à ajouter une somme de 500,000 fr. à ce chapitre et même une somme supérieure, si cela est nécessaire. La loi de 1872 ayant augmenté le contingent a nécessité la création de nombreux bâtiments ; on a rapidement logé les soldats, mais on a dû pourvoir au logement des malades. On a traité avec les hôpitaux civils, mais dans des conditions telles que le patrimoine des établissements a été fortement atteint, au détriment des pauvres des localités ; en outre, les malades civils se sont trouvés privés d'une partie des lits qui leur appartenaient. Pour les soldats eux-mêmes la situation est déplorable, car le nombre des lits qui leur sont attribués est insuffisant et il faut souvent évacuer les malades à de grandes distances. M. le ministre de la guerre répond qu'il se propose de demander, sur l'exercice 1881, un crédit pour commencer l'exécution de ce qu'a demandé l'honorable proposant ; dès à présent, l'entente est complète entre les autorités, et le résultat ne se fera pas attendre. Il faut prévoir une augmentation de dépense de 10 millions pour l'application complète de ce que la Tourmelière retire son amendement n°2 menant acte des déclarations de M. le ministre en réponse à la motion n°18. Le chapitre 10 est adopté, ainsi que le chapitre 11 ; M. Le Faure, en son nom personnel, demande une réduction de 100 fr. sur le chapitre 12 (habillement et campement). Cet amendement a pour objet de mettre la Chambre en
les soldats eux-mêmes la situation est déplorable, car le nombre des lits qui leur sont attribués est insuffisant et il faut souvent évacuer les malades à de grandes distances. M. le ministre de la guerre répond qu'il se propose de demander, sur l'exercice 1881, un crédit pour commencer l'exécution de ce qu'a demandé l'honorable proposant ; dès à présent, l'entente est complète entre les autorités, et le résultat ne se fera pas attendre. Il faut prévoir une augmentation de dépense de 10 millions pour l'application complète de ce que la Tourmelière retire son amendement n°2 menant acte des déclarations de M. le ministre en réponse à la motion n°18. Le chapitre 10 est adopté, ainsi que le chapitre 11 ; M. Le Faure, en son nom personnel, demande une réduction de 100 fr. sur le chapitre 12 (habillement et campement). Cet amendement a pour objet de mettre la Chambre en demeure de se prononcer sur le service de quarante mois. M. Sissen, président de la commission du budget, explique que cette commission n'a pas cru avoir à se prononcer sur une question organisatrice d'un ordre tout spécial. La Chambre elle-même peut voter le crédit qui lui est proposé, sans s'engager sur le service de Quarante mois. (Très bien !) L'amendement n'est pas pris en considération. Le chapitre 12 est adopté. M. le comte de Maillé, sur le chapitre 13 (lits militaires), demande que le nombre de lits soit égal à celui des soldats sous les drapeaux ; il convient que tous les soldats soient couchés dans les mêmes conditions. M. le ministre de la guerre répond que tous les ans le nombre des lits augmente, en combinant les appels des réservistes, on trouve le moyen de diminuer l'effectif dans une certaine mesure, et dans quelques années le nombre des lits répondra à tous les besoins. L'amendement n'est pas pris en considération. Les chapitres 13 à 17 sont adoptés. M. Tézenas, sur le chapitre 18, développe un amendement ayant pour objet d'ajouter à ce chapitre un crédit de 150,000 francs pour fabrication de fusils scolaires. Avant de pratiquer le service de
sur le service de Quarante mois. (Très bien !) L'amendement n'est pas pris en considération. Le chapitre 12 est adopté. M. le comte de Maillé, sur le chapitre 13 (lits militaires), demande que le nombre de lits soit égal à celui des soldats sous les drapeaux ; il convient que tous les soldats soient couchés dans les mêmes conditions. M. le ministre de la guerre répond que tous les ans le nombre des lits augmente, en combinant les appels des réservistes, on trouve le moyen de diminuer l'effectif dans une certaine mesure, et dans quelques années le nombre des lits répondra à tous les besoins. L'amendement n'est pas pris en considération. Les chapitres 13 à 17 sont adoptés. M. Tézenas, sur le chapitre 18, développe un amendement ayant pour objet d'ajouter à ce chapitre un crédit de 150,000 francs pour fabrication de fusils scolaires. Avant de pratiquer le service de trois ans, il faut donner aux adolescents un commencement d'éducation militaire. On apprend aux élèves instituteurs la gymnastique et l'exercice militaire, de sorte que dans quelques années ils seront en mesure de donner des leçons à la jeunesse ; il faut seulement leur fournir l'outillage nécessaire. (Très bien ! très bien !) M. le ministre de la guerre dit qu'il a fait faire plusieurs modèles et qu'on s'est arrêté à une transformation qui coûte 19 fr. La dépense pour 120,000 fusils sera de 2 millions environ. Elle sera mieux à sa place au budget extraordinaire. M. Rouvier dit que l'on peut donner satisfaction à l'amendement de M. Tézenas par un crédit supplémentaire. M. Tézenas déclare qu'en présence d'un engagement formel, il retirera son amendement. M. Brisson dit que, grâce au crédit supplémentaire, la somme sera portée au budget de 1881. M. le ministre des finances dit que le gouvernement présentera lundi une demande de crédit supplémentaire. (Très bien ! très bien !) Les chapitres 18 à 20 sont adoptés. M. Bizarelli développe, sur le chapitre 22 (Invalides), un amendement tendant à la suppression actuelle des Invalides et à leur remplacement par un crédit de 400,000 fr. pour pensions viagères. M.
bien !) M. le ministre de la guerre dit qu'il a fait faire plusieurs modèles et qu'on s'est arrêté à une transformation qui coûte 19 fr. La dépense pour 120,000 fusils sera de 2 millions environ. Elle sera mieux à sa place au budget extraordinaire. M. Rouvier dit que l'on peut donner satisfaction à l'amendement de M. Tézenas par un crédit supplémentaire. M. Tézenas déclare qu'en présence d'un engagement formel, il retirera son amendement. M. Brisson dit que, grâce au crédit supplémentaire, la somme sera portée au budget de 1881. M. le ministre des finances dit que le gouvernement présentera lundi une demande de crédit supplémentaire. (Très bien ! très bien !) Les chapitres 18 à 20 sont adoptés. M. Bizarelli développe, sur le chapitre 22 (Invalides), un amendement tendant à la suppression actuelle des Invalides et à leur remplacement par un crédit de 400,000 fr. pour pensions viagères. M. le ministre de la guerre reconnaît que l'institution des Invalides est une de celles qui s'en vont; mais ce n'est pas une raison pour hâter sa ruine. Il y a là des intérêts respectables qu'il y aurait bien peu d'avantages à méconnaître, puisque la dépense revient à 2 fr. 75 c. par jour. On peut faire des Invalides une simple maison d'assistance pour les vieux militaires, mais il ne faut pas supprimer l'établissement; (Très bien !) L'amendement est mis aux voix et, à la majorité de 234 voix contre 193, sur 427 votants, n'est pas adopté. Les chapitres 22 à 28 sont adoptés. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant répartition du fonds de 4 millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1882). Le projet de loi est adopté. M. Proust, d'accord avec le gouvernement, demande que la discussion relative au Tonkin soit renvoyée après le vote de tout le budget. (Assentiment.) Demain, à une heure et demie, réunion dans les bureaux. À deux heures, séance publique. La séance est levée à six heures moins dix minutes. Voici les noms des sénateurs qui s'ont pas pris part au scrutin secret sur l'article 16 de
c. par jour. On peut faire des Invalides une simple maison d'assistance pour les vieux militaires, mais il ne faut pas supprimer l'établissement; (Très bien !) L'amendement est mis aux voix et, à la majorité de 234 voix contre 193, sur 427 votants, n'est pas adopté. Les chapitres 22 à 28 sont adoptés. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant répartition du fonds de 4 millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1882). Le projet de loi est adopté. M. Proust, d'accord avec le gouvernement, demande que la discussion relative au Tonkin soit renvoyée après le vote de tout le budget. (Assentiment.) Demain, à une heure et demie, réunion dans les bureaux. À deux heures, séance publique. La séance est levée à six heures moins dix minutes. Voici les noms des sénateurs qui s'ont pas pris part au scrutin secret sur l'article 16 de la loi sur l'enseignement obligatoire : n'ont pas pris part au vote MM. Adam (Seine-et-Marne), Alexandry (baron d'). Andignité (général marquis d'). Andlau (général comte d'). Anglade. Arago (Emmanuel). Arbel. Audifret-Pasquier (duc d'). Baragnon (Louis Nuée). Barrot (Ferdinand). Barthélemy Saint-Hilaire. (Billot (général). Bocher. Brunei. Camparan. Chabaud La Tour (général baron de). Chabron (général de). Challeau-l-Lacour. Chanzy (général). Chardon. Charton (Edouard). Cissey (général de). Claude (Vosges). Dauphin. Delbreil (Isidore). Delsol. Demôle. Denormandie. Descaance. Didier (Henri). Douhet (comte de). Ducret (E ). Dufay. Dufesne. Dupuy de Lôme. Dutilleul (général). Farre (général). Forsanz (vicomte de). Foubert. Foucher de Careil. Fourcand. Fournier (Casimir). Fourtou (de). Gailly. Garnier (Joseph). Gautier de Rumilly. Gilbert-Boucher. Gontaut-Biron (vicomte de). Gouin. Gresley (général). Grévy (Albert). Grévy (général). Guinot. Honnoré. Humbert. Issartier. Jaurès (amiral). Jaufès (amiral). Joubert (Achille). Kolb-Bernard. Kranzi. Laboulaye, Lacoume. Lafayette (Edmond de). Lagache (Célestin). Laget. Laserve. Lasteyrie (James de). Leblond. Lemoine (John). Lucet. Maleville (marquis de). Mangiot. Martel. Martenot. Mathey (Alfred). Mayran. Mazeau. Merlin. Michal-Ladicheère. Monnelaye (comte de la). Monnet. Montaignac (amiral marquis de). Pajot, Palotte. Parent. Perret. Piétri. Pomel. Pothuau (amiral). Preissac (comte de). Roussel (Théophile). Boy de Loulay. Say (Léon). Schéurer-Kestner. Tallabot (marquis de). Vallée (Oscar de). Varroy. Vast-Viroux (baron). Veauce (baron de). Victor Hugo.
de). Chabron (général de). Challeau-l-Lacour. Chanzy (général). Chardon. Charton (Edouard). Cissey (général de). Claude (Vosges). Dauphin. Delbreil (Isidore). Delsol. Demôle. Denormandie. Descaance. Didier (Henri). Douhet (comte de). Ducret (E ). Dufay. Dufesne. Dupuy de Lôme. Dutilleul (général). Farre (général). Forsanz (vicomte de). Foubert. Foucher de Careil. Fourcand. Fournier (Casimir). Fourtou (de). Gailly. Garnier (Joseph). Gautier de Rumilly. Gilbert-Boucher. Gontaut-Biron (vicomte de). Gouin. Gresley (général). Grévy (Albert). Grévy (général). Guinot. Honnoré. Humbert. Issartier. Jaurès (amiral). Jaufès (amiral). Joubert (Achille). Kolb-Bernard. Kranzi. Laboulaye, Lacoume. Lafayette (Edmond de). Lagache (Célestin). Laget. Laserve. Lasteyrie (James de). Leblond. Lemoine (John). Lucet. Maleville (marquis de). Mangiot. Martel. Martenot. Mathey (Alfred). Mayran. Mazeau. Merlin. Michal-Ladicheère. Monnelaye (comte de la). Monnet. Montaignac (amiral marquis de). Pajot, Palotte. Parent. Perret. Piétri. Pomel. Pothuau (amiral). Preissac (comte de). Roussel (Théophile). Boy de Loulay. Say (Léon). Schéurer-Kestner. Tallabot (marquis de). Vallée (Oscar de). Varroy. Vast-Viroux (baron). Veauce (baron de). Victor Hugo. Viellard-Migeon. Vissaguet. Yivenot. Voisins-Lavernière (de). Waddington. absents par congé. MM. Bérenger. Clément (Léon). Fayolle. Feray. Frébault (général). Grandperrin Lafond de Saint-Maur (baron). La Jaille (général vicomte de). Saint-Pierre (vicomte de). Saint-Val (comte de). La catastrophe DE LA CASERNE LATOUR-MAUBOURG L'Agence Havas nous communique la note suivante: Une catastrophe qui a eu de douloureuses conséquences s'est produite hier soir au quartier Latour-Maubourg. Une partie des hommes d'un bataillon d'infanterie, au nombre d'environ 200, avaient été réunis dans une salle du premier étage et assistaient à une séance de prestidigitation. La salle dans laquelle ils se tenaient à 12 mètres de long sur 7 m. 50 de large. Un tiers à peu près était réservé à l'artiste, et les spectateurs étaient groupés de manière à s'approcher le plus possible de son théâtre, tout à coup, un craquement se fit entendre derrière eux dans une des deux poutres maîtresses du plancher. Instinctivement, tous se précipitèrent en même temps du côté de la porte, et, leur poids se trouvant alors porter sur le milieu d'une de ces poutres, celle-ci se rompit brusquement et entraîna dans sa chute le pli du sol qui s'effondra sur les hommes. Les victimes n'ont point été aussi nombreuses qu'on
eu de douloureuses conséquences s'est produite hier soir au quartier Latour-Maubourg. Une partie des hommes d'un bataillon d'infanterie, au nombre d'environ 200, avaient été réunis dans une salle du premier étage et assistaient à une séance de prestidigitation. La salle dans laquelle ils se tenaient à 12 mètres de long sur 7 m. 50 de large. Un tiers à peu près était réservé à l'artiste, et les spectateurs étaient groupés de manière à s'approcher le plus possible de son théâtre, tout à coup, un craquement se fit entendre derrière eux dans une des deux poutres maîtresses du plancher. Instinctivement, tous se précipitèrent en même temps du côté de la porte, et, leur poids se trouvant alors porter sur le milieu d'une de ces poutres, celle-ci se rompit brusquement et entraîna dans sa chute le pli du sol qui s'effondra sur les hommes. Les victimes n'ont point été aussi nombreuses qu'on eût pu le redouter à ce moment. Quatre hommes ont été relevés grièvement blessés, sans que leur état soit cependant désespéré. Une quarantaine ont des contusions sans aucune gravité. Le bâtiment où s'est produit cet accident a été construit en 1866. La poutre qui a cédé était masquée dans un plafond de plâtre, et elle avait 42 centimètres sur 30 d'équarrissage. Voici les renseignements complémentaires que nous avons recueillis sur cet accident: Une prestidigitatrice, Mme Ordhune, demeurant passage Bosquet, n° 2, avait obtenu du colonel de ligne 147° de ligne l'autorisation de donner dans la salle d'école de la caserne une représentation. Cent cinquante soldats s'étaient rendus à l'appel de Mme Ordhune. Depuis une heure elle se livrait à ses exercices à la plus grande joie des soldats, quand tout à coup un craquement se fit entendre. À ce moment, Mme Ordhune escamotait la montre d'un spectateur et prononçait ces mots: Si je le voulais, je vous escamoterais aussi facilement que cette montre. Un second craquement, plus prononcé que le premier se produisit. La poutre venait de se fendre. Si une panique n'avait pas eu lieu, aucun accident ne serait arrivé. Mais tout le monde se précipita à la fois