jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
en Angleterre n'exigent pas plus de 1500 millions de monnaie, espèces et billets, ne prouve pas le moins du monde que le billet de banque pourrait être supprimé sans entraîner d'autre inconvénient que la perte d'intérêt des métaux précieux qu'il faudrait substituer au papier dans la circulation. S'il n'y avait d'autres instruments d'échange que l'espèce métallique, comme elle circulerait plus difficilement, moins vite, il en faudrait beaucoup plus, et toutes ces transactions ne s'accompliraient même pas avec 3 milliards de capital roulant. Mais il y a plus si l'on supprimait le billet de banque, il faudrait supprimer aussi l'opération du virement et le clearinghouse car le billet de banque n'est que le prolongement du clearing-house. La transmission du billet de banque est un virement qui s'opère entre les particuliers n'ayant pas de compte à la Banque. Et qu'on ne l'oublie pas, c'est parce qu'on a perfectionné en Angleterre, au moyen du clearing-house, le système de crédit dont le billet est une des premières assises, qu'on est parvenu à opérer des transactions aussi importantes avec une aussi petite quantité d'instruments d'échange. La crainte exprimée par M. Wolowski de voir la circulation s'encombrer de toute espèce de papier, du bon et du mauvais, est chimérique. Le public est un excellent juge en pareille matière. De même qu'il ne suffit pas à des particuliers de souscrire des effets ou de fournir des traites pour se procurer du crédit, de même des établissements de banque ne pourraient pas, sans offrir de sérieuses garanties, se livrer à des émissions. Il ne suffit pas d'émettre, il faut maintenir ses billets dans la circulation. Si le public n'a pas une confiance absolue dans les ressources de l'établissement, dans la prudence, la moralité et l'intelligence de ses directeurs, il n'accepte pas les billets qu'on leur offre ou ne les accepte qu'à perte; mais aussitôt que les billets ne se négocient plus au pair, ils sont présentés au remboursement, et l'émission s'arrête forcément. Mais il faut aller plus loin et affirmer qu'en autorisant, dans les pays qui n'ont qu'une banque de circulation, d'autres établissements à se fonder, on contribuerait
mauvais, est chimérique. Le public est un excellent juge en pareille matière. De même qu'il ne suffit pas à des particuliers de souscrire des effets ou de fournir des traites pour se procurer du crédit, de même des établissements de banque ne pourraient pas, sans offrir de sérieuses garanties, se livrer à des émissions. Il ne suffit pas d'émettre, il faut maintenir ses billets dans la circulation. Si le public n'a pas une confiance absolue dans les ressources de l'établissement, dans la prudence, la moralité et l'intelligence de ses directeurs, il n'accepte pas les billets qu'on leur offre ou ne les accepte qu'à perte; mais aussitôt que les billets ne se négocient plus au pair, ils sont présentés au remboursement, et l'émission s'arrête forcément. Mais il faut aller plus loin et affirmer qu'en autorisant, dans les pays qui n'ont qu'une banque de circulation, d'autres établissements à se fonder, on contribuerait puissamment à diminuer l'importance et à éloigner le retour des crises financières. Une banque privilégiée attire toujours à elle des dépôts considérables, aux propriétaires desquels elle ne paye aucun intérêt, et dont elle se sert pour faire des avances au public sous toutes les formes. Pour augmenter ses bénéfices, elle immobilise, en ventes ou autres placements procurant un revenu, son capital propre, puisqu'elle trouve un fonds de roulement suffisant en temps normal, dans les ressources que les dépôts lui fournissent gratuitement. Elle base donc ses émissions sur une assiette qui n'est pas solide, et qui peut d'un instant à l'autre manquer sous ses pieds. Lorsque les dépositants viennent en masse redemander leurs fonds et les redemander sous forme d'espèces, l'encaisse métallique s'épuise rapidement; la Banque ne peut plus alors satisfaire aux exigences des emprunteurs qui sollicitent la continuation de leurs crédits, elle est forcée de restreindre ses avances, non pas seulement dans la proportion des capitaux qui sont retirés, mais dans une proportion trois fois plus forte, parce qu'il faut ramener l'émission des billets à cette proportion de trois à un avec l'encaisse, proportion adoptée par elle comme règle. C'est ainsi que naissent et se développent les crises, causes de
immobilise, en ventes ou autres placements procurant un revenu, son capital propre, puisqu'elle trouve un fonds de roulement suffisant en temps normal, dans les ressources que les dépôts lui fournissent gratuitement. Elle base donc ses émissions sur une assiette qui n'est pas solide, et qui peut d'un instant à l'autre manquer sous ses pieds. Lorsque les dépositants viennent en masse redemander leurs fonds et les redemander sous forme d'espèces, l'encaisse métallique s'épuise rapidement; la Banque ne peut plus alors satisfaire aux exigences des emprunteurs qui sollicitent la continuation de leurs crédits, elle est forcée de restreindre ses avances, non pas seulement dans la proportion des capitaux qui sont retirés, mais dans une proportion trois fois plus forte, parce qu'il faut ramener l'émission des billets à cette proportion de trois à un avec l'encaisse, proportion adoptée par elle comme règle. C'est ainsi que naissent et se développent les crises, causes de graves perturbations pour le commerce et l'industrie, de dépréciations fâcheuses pour le cours des fonds publics et pour la fortune du pays. Si d'autres établissements pouvaient s'élever à côté de l'institution privilégiée, ils attireraient à eux les capitaux disponibles du pays, ceux même qui sont entassés à l'état de dépôts dans les caisses de la Banque, mais ils les attireraient sous forme d'actions; ils en feraient leur capital propre, leur substance. L'escompte serait alors alimenté par des fonds appartenant aux prêteurs, mais sujets à rappel dans des moments critiques, offrant par conséquent au commerce des garanties de sécurité qu'il ne trouve pas dans des ressources qui ne lui sont prêtées que de seconde main, et qui lui sont d'autant plus brusquement retirées qu'il en a un plus grand besoin. Voilà pourquoi la liberté des banques est désirable et pourquoi l'extension qui va être donnée aux opérations de la Banque de Savoie doit réjouir les partisans du progrès économique. Non seulement nous aurons deux banques d'émissions, mais nous aurons une banque qui pourra, par des coupures de 50 et même 20 francs, chasser de la circulation, pour enrichir les réservoirs métalliques où puise le commerce extérieur, une plus grande quantité de
dans les caisses de la Banque, mais ils les attireraient sous forme d'actions; ils en feraient leur capital propre, leur substance. L'escompte serait alors alimenté par des fonds appartenant aux prêteurs, mais sujets à rappel dans des moments critiques, offrant par conséquent au commerce des garanties de sécurité qu'il ne trouve pas dans des ressources qui ne lui sont prêtées que de seconde main, et qui lui sont d'autant plus brusquement retirées qu'il en a un plus grand besoin. Voilà pourquoi la liberté des banques est désirable et pourquoi l'extension qui va être donnée aux opérations de la Banque de Savoie doit réjouir les partisans du progrès économique. Non seulement nous aurons deux banques d'émissions, mais nous aurons une banque qui pourra, par des coupures de 50 et même 20 francs, chasser de la circulation, pour enrichir les réservoirs métalliques où puise le commerce extérieur, une plus grande quantité de numéraire. Le Président annonce que plusieurs membres désirent prendre la parole; il demande à chacun des inscrits s'il parlera pour ou contre la liberté des banques et la libre émission. Tous répondent qu'ils sont pour deux, MM. Wolovski et Pellat, répondent qu'ils sont contre. Le président croit donc devoir intervertir l'ordre d'inscription et donner la parole à M. l'ellat. M. PELLAT, doyen de l'École de droit, désirerait ramener la question à des termes simples et élémentaires. Il rappelle l'adage populaire Tenir et courir sont deux. Qu'est-ce que tenir, dans la matière qui nous occupe? C'est avoir entre les mains une monnaie métallique qui porte en elle-même le gage de sa valeur nominale, puisque, réduite en lingot, elle aurait à peu près la même valeur, sauf une légère déduction correspondante aux frais de fabrication désormais perdus. Qu'est-ce que courir? C'est avoir entre les mains un billet de banque qui n'est qu'un acheminement vers le paiement de la somme métallique qu'il vous promet, et qui n'a pour vous une valeur équivalente qu'autant que vous avez la confiance absolue d'atteindre, dès qu'il vous plaira, le but vers lequel vous courez, le paiement en monnaie. Or, les garanties qui vous inspirent cette confiance sont
l'ordre d'inscription et donner la parole à M. l'ellat. M. PELLAT, doyen de l'École de droit, désirerait ramener la question à des termes simples et élémentaires. Il rappelle l'adage populaire Tenir et courir sont deux. Qu'est-ce que tenir, dans la matière qui nous occupe? C'est avoir entre les mains une monnaie métallique qui porte en elle-même le gage de sa valeur nominale, puisque, réduite en lingot, elle aurait à peu près la même valeur, sauf une légère déduction correspondante aux frais de fabrication désormais perdus. Qu'est-ce que courir? C'est avoir entre les mains un billet de banque qui n'est qu'un acheminement vers le paiement de la somme métallique qu'il vous promet, et qui n'a pour vous une valeur équivalente qu'autant que vous avez la confiance absolue d'atteindre, dès qu'il vous plaira, le but vers lequel vous courez, le paiement en monnaie. Or, les garanties qui vous inspirent cette confiance sont les moyens que la banque a à sa disposition pour faire face au paiement de ses billets à première réquisition. Ces moyens, quels sont-ils? Ce sont d'abord les espèces métalliques versées par les actionnaires; ensuite, les fonds déposés par des particuliers; enfin, les effets commerciaux à courte échéance admis à l'escompte et les espèces provenant de leur recouvrement. Or, les deux derniers moyens peuvent faire défaut en grande partie dans certaines circonstances vienne une crise commerciale, les dépôts seront retirés, les effets escomptés seront difficilement recouvrés à l'échéance. Il faut donc que les fonds propres à la Banque, c'est-à-dire ceux qui proviennent de ses actionnaires, soient toujours dans une certaine proportion avec la masse des billets mis en circulation, pour que ceux-ci soient payés à bureaux ouverts. Ainsi la faculté d'émettre des billets de banque doit être exclusivement attribuée à un établissement dont l'organisation sagement combinée et les garanties solides aient été reconnues par le législateur ou par l'autorité à laquelle le législateur aura délégué cette mission. Mais, dit-on, pourquoi cette faculté d'émettre des billets de banque ne serait-elle pas accordée à toutes les compagnies chez lesquelles cette sage organisation et ces garanties auraient été reconnues? C'est, entre autres raisons,
l'escompte et les espèces provenant de leur recouvrement. Or, les deux derniers moyens peuvent faire défaut en grande partie dans certaines circonstances vienne une crise commerciale, les dépôts seront retirés, les effets escomptés seront difficilement recouvrés à l'échéance. Il faut donc que les fonds propres à la Banque, c'est-à-dire ceux qui proviennent de ses actionnaires, soient toujours dans une certaine proportion avec la masse des billets mis en circulation, pour que ceux-ci soient payés à bureaux ouverts. Ainsi la faculté d'émettre des billets de banque doit être exclusivement attribuée à un établissement dont l'organisation sagement combinée et les garanties solides aient été reconnues par le législateur ou par l'autorité à laquelle le législateur aura délégué cette mission. Mais, dit-on, pourquoi cette faculté d'émettre des billets de banque ne serait-elle pas accordée à toutes les compagnies chez lesquelles cette sage organisation et ces garanties auraient été reconnues? C'est, entre autres raisons, que, des trois fonds destinés à fournir au paiement des billets de banque, il en est un, celui des effets de commerce reçus à l'escompte, qui échappe à tout contrôle préalable et dépend uniquement de la prudence de la banque. Or, entre banques rivales qui se disputeront la clientèle, telle ou telle sera plus facile à admettre des effets d'un recouvrement plus incertain, et par suite, l'une ou plusieurs de ces banques éprouvant des embarras, ses billets ne seront plus acceptés ou ne le seront qu'à perte. Dès lors, la masse du public, qui ne peut pas juger, comme les négociants de profession, le degré de confiance que peut mériter chaque banque, se déliera de tous les billets, même de ceux des banques les plus solides et les plus prudentes, et n'acceptera plus que des écus. Les billets de banque ne seront plus reçus que par les personnes versées dans les affaires commerciales, comme le sont les lettres de change et les billets à ordre. La circulation fiduciaire aura donc cessé d'être un utile auxiliaire de la circulation métallique. M. Pellat dit utile auxiliaire, car le billet est d'un transport bien plus facile, et il permet d'employer à un autre
ou telle sera plus facile à admettre des effets d'un recouvrement plus incertain, et par suite, l'une ou plusieurs de ces banques éprouvant des embarras, ses billets ne seront plus acceptés ou ne le seront qu'à perte. Dès lors, la masse du public, qui ne peut pas juger, comme les négociants de profession, le degré de confiance que peut mériter chaque banque, se déliera de tous les billets, même de ceux des banques les plus solides et les plus prudentes, et n'acceptera plus que des écus. Les billets de banque ne seront plus reçus que par les personnes versées dans les affaires commerciales, comme le sont les lettres de change et les billets à ordre. La circulation fiduciaire aura donc cessé d'être un utile auxiliaire de la circulation métallique. M. Pellat dit utile auxiliaire, car le billet est d'un transport bien plus facile, et il permet d'employer à un autre usage les métaux précieux dont aurait été faite la monnaie qu'il remplace; mais, il ne faut pas l'oublier, pour que le billet de banque rende ce service, pour qu'il soit accepté comme équivalent de la monnaie, il faut que le public ait la ferme confiance qu'il peut être converti intégralement en monnaie à tout instant, et pour cela, il faut qu'il n'y ait qu'une banque d'émission pour un certain territoire car, dès qu'il en existera plusieurs, il y aura comparaison entre elles et degrés divers de confiance de la part des connaisseurs; et dès lors, le gros du public, qui ne peut pas apprécier ces degrés, refuserait également les billets de toute provenance. M. Horn, publiciste, trouve quelque peu exagéré le rigorisme de l'honorable M. Pellat. Si l'on admettait les conditions de solidité exposées par cet orateur, il faudrait, dès demain, déclarer insolvable la Banque de France. En effet, les stipulations dont M. Pellat vient de parler n'existent pas en droit pour la Banque de France ni les lois, ni ses statuts ne lui imposent des restrictions quant à l'émission de billets ils ne fixent aucun rapport obligatoire à maintenir entre les créances et les dettes de la Banque. De
en monnaie à tout instant, et pour cela, il faut qu'il n'y ait qu'une banque d'émission pour un certain territoire car, dès qu'il en existera plusieurs, il y aura comparaison entre elles et degrés divers de confiance de la part des connaisseurs; et dès lors, le gros du public, qui ne peut pas apprécier ces degrés, refuserait également les billets de toute provenance. M. Horn, publiciste, trouve quelque peu exagéré le rigorisme de l'honorable M. Pellat. Si l'on admettait les conditions de solidité exposées par cet orateur, il faudrait, dès demain, déclarer insolvable la Banque de France. En effet, les stipulations dont M. Pellat vient de parler n'existent pas en droit pour la Banque de France ni les lois, ni ses statuts ne lui imposent des restrictions quant à l'émission de billets ils ne fixent aucun rapport obligatoire à maintenir entre les créances et les dettes de la Banque. De fait, elle est loin de se conformer aux règles indiquées par M. Pellat. Ainsi, lors de son dernier bilan mensuel (8 octobre), la Banque avait une encaisse de 722 millions, quand les dépôts des particuliers (162 millions) et du Trésor (53 millions), se montaient ensemble à 215 millions. Ces dépôts sont exigibles à tout instant; s'ils étaient réclamés en espèces, il ne resterait à la Banque de France qu'une soixantaine de millions à peine pour répondre à une circulation fiduciaire de 820 millions. Encore, le rapport était-il, au mois d'octobre, exceptionnellement favorable; en juillet dernier, par exemple, les dépôts s'élevaient à 373 millions, quand l'encaisse n'était que de 316 millions, de telle sorte que la Banque eût été incapable de rembourser les dépôts seulement, et que, si ceux-ci étaient redemandés, il ne restait à la Banque pas un seul franc en métal pour répondre des 799 millions de billets en circulation, et dont le remboursement en espèces peut également être exigé à vue. M. Horn ne veut pas dire que cette situation soit normale il estime même qu'elle peut, à certains moments, offrir de graves dangers. Mais ces faits prouvent du moins que les règles sévères à l'aide desquelles les
sont exigibles à tout instant; s'ils étaient réclamés en espèces, il ne resterait à la Banque de France qu'une soixantaine de millions à peine pour répondre à une circulation fiduciaire de 820 millions. Encore, le rapport était-il, au mois d'octobre, exceptionnellement favorable; en juillet dernier, par exemple, les dépôts s'élevaient à 373 millions, quand l'encaisse n'était que de 316 millions, de telle sorte que la Banque eût été incapable de rembourser les dépôts seulement, et que, si ceux-ci étaient redemandés, il ne restait à la Banque pas un seul franc en métal pour répondre des 799 millions de billets en circulation, et dont le remboursement en espèces peut également être exigé à vue. M. Horn ne veut pas dire que cette situation soit normale il estime même qu'elle peut, à certains moments, offrir de graves dangers. Mais ces faits prouvent du moins que les règles sévères à l'aide desquelles les adversaires de la liberté des banques croient devoir écarter la pluralité des banques d'émission ne sont pas du tout observées par le monopole même ce dernier ne nous garantit donc point des inconvénients, des dangers que M. Pellat ainsi que M. Wolowski redoutent de la circulation fiduciaire. Ces dangers, ces inconvénients existent sans doute, comme l'abus et l'exagération peuvent partout les faire naître. Mais la seule garantie efficace contre l'abus et l'exagération de l'émission fiduciaire réside dans l'obligation imposée aux banques de payer à vue et en espèces les billets mis par elles en circulation or, personne n'ignore, et les expériences en Angleterre, en Autriche, en France, l'attestent suffisamment, que les banques privilégiées parviennent beaucoup plus aisément que l'on n'y arrive sous le régime des banques libres, à se faire affranchir par l'État, dans les moments de crise, de cette obligation au moyen du cours forcé. M. Horn juge inutile de revenir sur ce qui a été si bien dit et écrit cent fois touchant la réserve toute naturelle qui est imposée à l'émission fiduciaire par la loi du remboursement immédiat qui fait refluer vers les banques tout excédent d'émission; M. Horn ne voudrait cependant pas laisser passer sous silence
inconvénients existent sans doute, comme l'abus et l'exagération peuvent partout les faire naître. Mais la seule garantie efficace contre l'abus et l'exagération de l'émission fiduciaire réside dans l'obligation imposée aux banques de payer à vue et en espèces les billets mis par elles en circulation or, personne n'ignore, et les expériences en Angleterre, en Autriche, en France, l'attestent suffisamment, que les banques privilégiées parviennent beaucoup plus aisément que l'on n'y arrive sous le régime des banques libres, à se faire affranchir par l'État, dans les moments de crise, de cette obligation au moyen du cours forcé. M. Horn juge inutile de revenir sur ce qui a été si bien dit et écrit cent fois touchant la réserve toute naturelle qui est imposée à l'émission fiduciaire par la loi du remboursement immédiat qui fait refluer vers les banques tout excédent d'émission; M. Horn ne voudrait cependant pas laisser passer sous silence les vues singulièrement étroites et pessimistes que M. Pellat et surtout M. Wolowski viennent d'émettre au sujet des billets de banque. M. Wolowski surtout déclare la banknote tout simplement funeste c'est un mal qu'il faut tout au plus tolérer, mais qu'il y aurait avantage à supprimer. Loin de partager ces vues, M. Horn regarde, avec M. Garnier, le billet de banque comme un progrès très réel sur la circulation métallique. L'avantage du billet de banque n'est pas uniquement, comme le suppose M. Wolowski, dans ce que les 800 millions de billets émis aujourd'hui par la Banque de France font économiser à la circulation 800 millions de métal qui trouvent un autre emploi; c'est un point secondaire, une conséquence qui s'est révélée ultérieurement, mais à quoi on n'a assurément pas pensé lors de la création du billet de banque. Ce qui en a amené la création et ce qui en constitue la haute utilité, ce sont les hautes facilités qu'il donne à la circulation, et grâce auxquelles le billet est un progrès presque aussi important, comparativement à la monnaie métallique, que l'a été la monnaie comparativement au troc. Le billet de banque nous a fortement avancés dans cette voie progressive qui
vues, M. Horn regarde, avec M. Garnier, le billet de banque comme un progrès très réel sur la circulation métallique. L'avantage du billet de banque n'est pas uniquement, comme le suppose M. Wolowski, dans ce que les 800 millions de billets émis aujourd'hui par la Banque de France font économiser à la circulation 800 millions de métal qui trouvent un autre emploi; c'est un point secondaire, une conséquence qui s'est révélée ultérieurement, mais à quoi on n'a assurément pas pensé lors de la création du billet de banque. Ce qui en a amené la création et ce qui en constitue la haute utilité, ce sont les hautes facilités qu'il donne à la circulation, et grâce auxquelles le billet est un progrès presque aussi important, comparativement à la monnaie métallique, que l'a été la monnaie comparativement au troc. Le billet de banque nous a fortement avancés dans cette voie progressive qui conduit de plus en plus à immatérialiser le change et le crédit. La monnaie, devenue le représentant des objets échangeables, jadis directement troqués; la lettre de change, substituant la promesse d'une contre-valeur future à la livraison immédiate du prix d'un produit ou d'un service la banque, remplaçant la lourde monnaie métallique par le titre qui me donne la faculté d'obtenir des espèces à première réquisition: voilà les trois principales étapes qui ont déjà été parcourues dans cette voie de l'immatérialisation de l'échange le clearing-house, où des milliards circulent, c'est-à-dire changent de propriétaires, à l'aide seulement de quelques appointements en billets ou en espèces, est une étape nouvelle et très importante. Voilà des avantages de la circulation fiduciaire qui échappent aux calculs de M. Wolowski, et qui, cependant, dépassent largement les bénéfices dont il vient de nous faire le calcul, et qui résultent de l'économie que le billet de banque permet de réaliser sur le stock monétaire! Proscrire le billet pour s'en tenir uniquement à la monnaie métallique serait donc non pas un progrès, mais une reculade dont des conséquences seraient des plus fâcheuses, des plus désastreuses. M. Horn tient encore à rectifier l'observation de M. Wolowski touchant les banques d'Écosse.