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évaluées à 150,000 fr. et couvertes par des assurances à cinq compagnies. Il est malheureusement à craindre que les dégâts n'occasionnent un chômage de tous les ouvriers de la fabrique qui sont au nombre de 140 environ. Toutes les parties de l'usine étant les unes les autres, les transmissions et certaines machines ayant subi des avaries, le travail se trouvera arrêté pendant quelque temps. LES CAISSES DE RETRAITE La loi concernant les caisses de retraite, de secours et de prévoyance fondées au profit des employés et ouvriers vient d'être promulguée au Journal officiel. En voici le texte Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit Article premier. En cas de faillite, de liquidation judiciaire ou de déconfiture, lorsque, pour une institution de prévoyance, il aura été opéré des retenues sur les salaires, ou que des versements auront été reçus par le chef de l'entreprise, ou que lui-même se sera engagé à fournir des sommes déterminées, les ouvriers, employés ou bénéficiaires sont admis de plein droit à réclamer la restitution de toutes les sommes non utilisées conformément aux statuts. Cette restitution s'étendra, dans tous les cas, aux intérêts convenus des sommes ainsi retenues, reçues ou promises par le chef de l'entreprise. À défaut de convention, les intérêts seront calculés d'après les taux fixés annuellement pour la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Les sommes ainsi déterminées et non utilisées conformément aux statuts deviendront exigibles en cas de fermeture de l'établissement industriel ou commercial. Il en sera de même en cas de cession volontaire, à moins que le cessionnaire ne consente à prendre le lieu et place du cédant. Art. 2. La Caisse des dépôts et consignations est autorisée à recevoir, à titre de dépôt, les sommes ou valeurs appartenant ou affectées aux institutions de prévoyance fondées en faveur des employés et ouvriers. Les sommes ainsi reçues porteront intérêt à un taux égal au taux d'intérêt du compte des Caisses d'épargne. Art. 3. – Dans les trois mois qui suivront la promulgation de la présente loi, toutes les
convenus des sommes ainsi retenues, reçues ou promises par le chef de l'entreprise. À défaut de convention, les intérêts seront calculés d'après les taux fixés annuellement pour la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Les sommes ainsi déterminées et non utilisées conformément aux statuts deviendront exigibles en cas de fermeture de l'établissement industriel ou commercial. Il en sera de même en cas de cession volontaire, à moins que le cessionnaire ne consente à prendre le lieu et place du cédant. Art. 2. La Caisse des dépôts et consignations est autorisée à recevoir, à titre de dépôt, les sommes ou valeurs appartenant ou affectées aux institutions de prévoyance fondées en faveur des employés et ouvriers. Les sommes ainsi reçues porteront intérêt à un taux égal au taux d'intérêt du compte des Caisses d'épargne. Art. 3. – Dans les trois mois qui suivront la promulgation de la présente loi, toutes les sommes qui, à l'avenir, seront retenues sur les salaires des ouvriers et toutes celles que les chefs d'entreprise auront reçues ou se seront engagés à fournir en vue d'assurer des retraites devront être versées, soit à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, au compte individuel de chaque ayant droit, soit à la Caisse des dépôts et consignations, soit à des caisses syndicales ou patronales spécialement autorisées à cet effet. L'autorisation sera donnée par décret rendu dans la forme des règlements d'administration publique. Le décret fixera les limites du district, les conditions de fonctionnement de la caisse et son mode de liquidation. Il prescrira également les mesures à prendre pour assurer le transfert, soit à une autre caisse syndicale ou patronale, soit à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, des sommes inscrites au livret de chaque intéressé. Les sommes versées par les chefs d'entreprise dans la Caisse syndicale ou patronale devront être employées, soit en rentes sur l'Etat, en valeurs du Trésor ou garanties par le Trésor, soit en obligations des départements, des communes, des Chambres de Commerce, en obligations foncières et communales du Crédit Foncier, soit en prêts hypothécaires, soit enfin en valeurs locales énumérées ci-après,
droit, soit à la Caisse des dépôts et consignations, soit à des caisses syndicales ou patronales spécialement autorisées à cet effet. L'autorisation sera donnée par décret rendu dans la forme des règlements d'administration publique. Le décret fixera les limites du district, les conditions de fonctionnement de la caisse et son mode de liquidation. Il prescrira également les mesures à prendre pour assurer le transfert, soit à une autre caisse syndicale ou patronale, soit à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, des sommes inscrites au livret de chaque intéressé. Les sommes versées par les chefs d'entreprise dans la Caisse syndicale ou patronale devront être employées, soit en rentes sur l'Etat, en valeurs du Trésor ou garanties par le Trésor, soit en obligations des départements, des communes, des Chambres de Commerce, en obligations foncières et communales du Crédit Foncier, soit en prêts hypothécaires, soit enfin en valeurs locales énumérées ci-après, à la condition que ces valeurs émanent d'institutions existant dans les départements où elles fonctionnent, bons de mont-de-piété d'autres établissements reconnus d'utilité publique. Les titres seront nominatifs. La gestion des Caisses syndicales ou patronales sera soumise à la vérification de l'inspection des finances et au contrôle du receveur particulier de l'arrondissement du siège de la caisse. Si des conventions spéciales interviennent entre les chefs d'entreprise et les ouvriers ou employés, en vue d'assurer à ceux-ci, à leurs veuves ou à leurs enfants, soit un supplément de rente viagère soit des rentes temporaires ou des indemnités déterminées d'avance, le capital formant la garantie des engagements résultant desdites conventions devra être versé ou représenté à la Caisse des dépôts et consignations ou dans une des Caisses syndicales ou patronales ci-dessus prévues. Art. 4. Le seul fait du dépôt, opéré soit à la Caisse des dépôts et consignations, soit à toute autre caisse, des sommes ou valeurs affectées aux institutions de prévoyance, quelles qu'elles soient, confère aux bénéficiaires de ces institutions un droit de gage, dans les termes de l'article 2073 du Code civil, sur ces sommes et valeurs. Ce droit de gage s'exerce dans la mesure des droits acquits et des droits
l'arrondissement du siège de la caisse. Si des conventions spéciales interviennent entre les chefs d'entreprise et les ouvriers ou employés, en vue d'assurer à ceux-ci, à leurs veuves ou à leurs enfants, soit un supplément de rente viagère soit des rentes temporaires ou des indemnités déterminées d'avance, le capital formant la garantie des engagements résultant desdites conventions devra être versé ou représenté à la Caisse des dépôts et consignations ou dans une des Caisses syndicales ou patronales ci-dessus prévues. Art. 4. Le seul fait du dépôt, opéré soit à la Caisse des dépôts et consignations, soit à toute autre caisse, des sommes ou valeurs affectées aux institutions de prévoyance, quelles qu'elles soient, confère aux bénéficiaires de ces institutions un droit de gage, dans les termes de l'article 2073 du Code civil, sur ces sommes et valeurs. Ce droit de gage s'exerce dans la mesure des droits acquits et des droits éventuels. La restitution des retenues ou autres sommes affectées aux institutions de prévoyance qui, lors de la liquidation ou de la tâche ou de la liquidation, n'auraient pas été effectivement versées à l'une des caisses indiquées ci-dessus est garantie, pour la dernière année et ce qui sera dû pour l'année courante, par un privilège sur tous les biens, meubles et immeubles du chef de l'entreprise, lequel prendra rang concurremment avec le privilège des salaires des gens de service établi par l'article 2100 du Code civil. Art. 5. Pour toutes les contestations relatives à leurs droits dans les caisses de prévoyance, de secours et de retraite, les ouvriers et employés peuvent charger, à la majorité, un mandataire d'ester pour eux en justice, soit en demandant, soit en défendant. Art. 6. -Un règlement d'administration publique déterminera le mode de nomination du mandataire et les conditions suivant lesquelles seront effectués le dépôt et le retrait des sommes et valeurs affectées ou représentées dans les caisses susmentionnées. AVIS IMPORTANT Toutes les lettres adressées aux caisses sont expressément transmises à leurs destinataires. L'importance des en-têtes est donc conservée et respectée à la fois, malgré nos recommandations, laissent sans effet les lettres sans en-tête. Les demandes
courante, par un privilège sur tous les biens, meubles et immeubles du chef de l'entreprise, lequel prendra rang concurremment avec le privilège des salaires des gens de service établi par l'article 2100 du Code civil. Art. 5. Pour toutes les contestations relatives à leurs droits dans les caisses de prévoyance, de secours et de retraite, les ouvriers et employés peuvent charger, à la majorité, un mandataire d'ester pour eux en justice, soit en demandant, soit en défendant. Art. 6. -Un règlement d'administration publique déterminera le mode de nomination du mandataire et les conditions suivant lesquelles seront effectués le dépôt et le retrait des sommes et valeurs affectées ou représentées dans les caisses susmentionnées. AVIS IMPORTANT Toutes les lettres adressées aux caisses sont expressément transmises à leurs destinataires. L'importance des en-têtes est donc conservée et respectée à la fois, malgré nos recommandations, laissent sans effet les lettres sans en-tête. Les demandes qui doivent être déposées des affaires en cours àffects, soient assorties des devis précis et formels et soient envoyées à leurs destinataires économiques à par c.i. UN DIRECTEUR TECHNIQUE faisant de l'Imprimerie et inventant de nouveaux papiers et initiant de nouvelles marques destinées aux marchands de bois de la Suisse et de l'étranger, se trouve à Bâle, dans la branche, des affaires papières, ordinaire, ainsi de la lantérieure de l'industrie de la soie de l'orient, le Français, l'Américain, l'Anglais, l'Autrichien, le Russe, le Suédois, le Norvégien, la Fédération de l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne, l'Égypte, le Maroc, le Brésil, l'Uruguay, la République Argentine. Fournitures Industrielles. E. MEYER, Hâte, hâtelier imprimeur-éditeur - CLÉVY imprimerie centrale. - Éditions. - Variétés. - Publications scientifiques. - Fsi/ensens en stéréotype pour imprimerie étende. - Houillères et charbonnages. Spécialités pour Papeteries. Fournitures industrielles. FRANCK & CIE SCHLESTADT SPÉCIALE POUR TOILES A PAPIER Jusqu'à 50 grammèse de farine. ROULEAUX ÉGOUTTEURS ET VERGES concernant ou affectées aux institutions de prévoyance. Il déterminera de même mode de liquidation des droits acquis et des droits éventuels, ainsi que le mode de restitution aux intéressés. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée
et de l'étranger, se trouve à Bâle, dans la branche, des affaires papières, ordinaire, ainsi de la lantérieure de l'industrie de la soie de l'orient, le Français, l'Américain, l'Anglais, l'Autrichien, le Russe, le Suédois, le Norvégien, la Fédération de l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne, l'Égypte, le Maroc, le Brésil, l'Uruguay, la République Argentine. Fournitures Industrielles. E. MEYER, Hâte, hâtelier imprimeur-éditeur - CLÉVY imprimerie centrale. - Éditions. - Variétés. - Publications scientifiques. - Fsi/ensens en stéréotype pour imprimerie étende. - Houillères et charbonnages. Spécialités pour Papeteries. Fournitures industrielles. FRANCK & CIE SCHLESTADT SPÉCIALE POUR TOILES A PAPIER Jusqu'à 50 grammèse de farine. ROULEAUX ÉGOUTTEURS ET VERGES concernant ou affectées aux institutions de prévoyance. Il déterminera de même mode de liquidation des droits acquis et des droits éventuels, ainsi que le mode de restitution aux intéressés. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'État. DOUANES ÉTRANGERES Article premier. Est prohibée l'importation en Italie des effets d'habillement et de literie ayant servi, destinés au commerce, provenant des pays ci-après: Turquie d'Europe et d'Asie, Chine, pays situés au-delà du canal de Suez, Russie, Allemagne, Autriche-Hongrie, France, Belgique, Espagne, Égypte, Maroc, Brésil, Uruguay, République Argentine. Emballeuse et Maçonnerie Spéciales pour Usines et travaux de Ciment. - Fondée en 1835 EUG. KREBS Successeur de (J. ROUKLIER) Paris, 270, faub. Saint-Martin - Envoyeur et Commissionnaire - de chemins de fer et de l'industrie des Armes. Manufacture de foudres et de soutètes d'aciers. - CONSTRUCTION DE CHEMINÉES D'USINES Fourneaux pour chauffages à vapeur et ciments pour métallurgies et autres industries FOURNELLES de tous genres et pour toutes industries CONSTRUCTION D'USINES V F.-C. CAFMACH 18, rue St-Ambroise – PARIS IMPRIMERIE CENTRALLE FRANCK et CIE, TOILES MÉTALLIQUES, HOUILLES NOUVELLES ET SPÉCIALES POUR FABRIQUES DE PAPIERS RASSEUR-PAPIER Art. 2. Est autorisée l'importation en Italie des articles suivants, provenant des pays susnommés: Chiffons comprimés à la presse hydraulique, transportés comme marchandises en grande quantité, en ballots liés au moyen de cordes ou de fil de fer, portant des marques et numéros, reconnus par les autorités du lieu d'importation comme marchandise
République Argentine. Emballeuse et Maçonnerie Spéciales pour Usines et travaux de Ciment. - Fondée en 1835 EUG. KREBS Successeur de (J. ROUKLIER) Paris, 270, faub. Saint-Martin - Envoyeur et Commissionnaire - de chemins de fer et de l'industrie des Armes. Manufacture de foudres et de soutètes d'aciers. - CONSTRUCTION DE CHEMINÉES D'USINES Fourneaux pour chauffages à vapeur et ciments pour métallurgies et autres industries FOURNELLES de tous genres et pour toutes industries CONSTRUCTION D'USINES V F.-C. CAFMACH 18, rue St-Ambroise – PARIS IMPRIMERIE CENTRALLE FRANCK et CIE, TOILES MÉTALLIQUES, HOUILLES NOUVELLES ET SPÉCIALES POUR FABRIQUES DE PAPIERS RASSEUR-PAPIER Art. 2. Est autorisée l'importation en Italie des articles suivants, provenant des pays susnommés: Chiffons comprimés à la presse hydraulique, transportés comme marchandises en grande quantité, en ballots liés au moyen de cordes ou de fil de fer, portant des marques et numéros, reconnus par les autorités du lieu d'importation comme marchandise en gros. b. Déchets et morceaux de tissus neufs, provenant directement de filatures, teintureries, ateliers de tailleurs et blanchisseuses, laines artificielles, morceaux de papier neuf, chiffons ayant servi, mais ayant été soumis à la carbonisation. (Décrets du 24 décembre 1895) INFORMATIONS Sont nommés officiers de l'instruction publique MM. Coulet (Camille-Ferdinand), éditeur scientifique, à Montpellier (Hérault). Lavauzelle (Charles), libraire-éditeur, à Paris. Sont nommés officiers d'Académie MM. Mendel (Charles-François), éditeur; à Paris. Ravat (Joseph-Séraphin), ancien instituteur, administrateur du journal les Etudes savantes à Grenoble (Isère). Schleicher (Adolphe), éditeur, à Paris. Schmidt (Emile-Jules-Paul), imprimeur au Grand-Montrouge (Seine). Rajon (Philippe), imprimeur, délégué cantonal, Pont-de-Beauvert (Savoie). Niewenhus (Gaston-Henri), directeur-fondateur du journal Le Progrès Intérassant des Publications scientifiques. Langrm (Alexandre-Ernest), chef de secrétariat de la maison Paul Dupont, à Paris. Hermann (Arthur-Jacob), libraire, à Paris, services rendus à l'enseignement supérieur. Letard (André), ancien instituteur, attaché à la maison d'édition Paul Ollendorff, à Paris. Evesque (Joseph-Antoine-Manuel), prochein à l'imprimerie du journal, à Marseille. Bergougnan (Antonin), président de l'association de la presse judiciaire parisienne, à Paris. Duvoye, imprimeur-graveur, à Paris. On nous écrit de Leipzig que l'important établissement de Karl Krause sera très prochainement l'objet d'un agrandissement considérable. Dès le printemps, on commencera la construction d'un bâtiment à
éditeur scientifique, à Montpellier (Hérault). Lavauzelle (Charles), libraire-éditeur, à Paris. Sont nommés officiers d'Académie MM. Mendel (Charles-François), éditeur; à Paris. Ravat (Joseph-Séraphin), ancien instituteur, administrateur du journal les Etudes savantes à Grenoble (Isère). Schleicher (Adolphe), éditeur, à Paris. Schmidt (Emile-Jules-Paul), imprimeur au Grand-Montrouge (Seine). Rajon (Philippe), imprimeur, délégué cantonal, Pont-de-Beauvert (Savoie). Niewenhus (Gaston-Henri), directeur-fondateur du journal Le Progrès Intérassant des Publications scientifiques. Langrm (Alexandre-Ernest), chef de secrétariat de la maison Paul Dupont, à Paris. Hermann (Arthur-Jacob), libraire, à Paris, services rendus à l'enseignement supérieur. Letard (André), ancien instituteur, attaché à la maison d'édition Paul Ollendorff, à Paris. Evesque (Joseph-Antoine-Manuel), prochein à l'imprimerie du journal, à Marseille. Bergougnan (Antonin), président de l'association de la presse judiciaire parisienne, à Paris. Duvoye, imprimeur-graveur, à Paris. On nous écrit de Leipzig que l'important établissement de Karl Krause sera très prochainement l'objet d'un agrandissement considérable. Dès le printemps, on commencera la construction d'un bâtiment à 10 étages, avant une superficie de 160 mètres de longueur sur 20 mètres de largeur. Aussitôt cette construction terminée le nombre des ouvriers, qui était depuis quelques années de 700 environ, sera porté à 1.000. Cette augmentation de main-d'œuvre a été jugée nécessaire en présence de l'extension toujours croissante que prend la construction des machines pour la papeterie, la tannerie, etc., dont cette maison a la spécialité. ALGER. Il y a quelques jours, a eu lieu au Gouvernement général l'adjudication des imprimés nécessaires à cette grande administration, ainsi qu'à celle de l'Exposé du gouverneur et des séances du Conseil supérieur. Les principaux imprimeurs de notre ville avaient répondu à cette convocation. M. Giralt, imprimeur à Mustapha, a été déclaré adjudicataire des deux lots. Le premier avec un rabais de 5 o/o et le deuxième avec un rabais de 58 o/o D'autres propositions avaient été faites, parmi lesquelles deux comportent des rabais de < o/o et 2 o/o. De la même ville nous apprenons qu'une médaille d'honneur a été accordée à M. Fontana (Baptiste), contremaître à l'imprimerie Fontana et Cie, pour les nombreuses années de service qu'il compte dans cette maison. Une distinction honorifique a été conférée à El-Hadj Lakdar bel
prend la construction des machines pour la papeterie, la tannerie, etc., dont cette maison a la spécialité. ALGER. Il y a quelques jours, a eu lieu au Gouvernement général l'adjudication des imprimés nécessaires à cette grande administration, ainsi qu'à celle de l'Exposé du gouverneur et des séances du Conseil supérieur. Les principaux imprimeurs de notre ville avaient répondu à cette convocation. M. Giralt, imprimeur à Mustapha, a été déclaré adjudicataire des deux lots. Le premier avec un rabais de 5 o/o et le deuxième avec un rabais de 58 o/o D'autres propositions avaient été faites, parmi lesquelles deux comportent des rabais de < o/o et 2 o/o. De la même ville nous apprenons qu'une médaille d'honneur a été accordée à M. Fontana (Baptiste), contremaître à l'imprimerie Fontana et Cie, pour les nombreuses années de service qu'il compte dans cette maison. Une distinction honorifique a été conférée à El-Hadj Lakdar bel Abbès, ouvrier dans le même établissement d'imprimerie depuis de longues années. NÉCROLOGIE Nous apprenons la mort de M. Paul Pasquier, ingénieur chargé de la fabrication à la papeterie de Villerest, près Roanne, décédé le 22 janvier dernier. M. Pasquier, après avoir obtenu son diplôme d'ingénieur des Arts et Manufactures à l'Ecole Centrale de Paris d'où il était sorti quatrième, avait fait de la fabrication du papier sa spécialité. Aussi était-il très connu dans le monde de la papeterie, où sa compétence était très appréciée. Pendant très longtemps il avait dirigé les usines de Beauchêne et de O'Reilly et en dernier lieu il était, comme nous l'avons dit, chargé de la fabrication à Villerest, où lâche d'unanimes regrets comme chez tous ceux qui ont été en relations avec lui. Jurisprudence EXÉCUTION EN TUNISIE DES JUGEMENTS FRANÇAIS ET EXÉCUTION EN FRANCE DES JUGEMENTS RENDUS EN TUNISIE ( Question de droit international privé. ) La juridiction française en Tunisie a été établie par H. STRUBE & FILS APPAREILS POUR CHAUDIÈRES MACHINES A VAPHAUR et Installations d'Usines RÉGULATEURS DE PRESSION Système STRUBE INJECTEURS ASPIRANTS OU NON PURGEURS AUTOMATIQUES d'eau de condensation SOUPAPES DE SURETÉ, etc. En vente au Bureau du Journal L'INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC,
l'Ecole Centrale de Paris d'où il était sorti quatrième, avait fait de la fabrication du papier sa spécialité. Aussi était-il très connu dans le monde de la papeterie, où sa compétence était très appréciée. Pendant très longtemps il avait dirigé les usines de Beauchêne et de O'Reilly et en dernier lieu il était, comme nous l'avons dit, chargé de la fabrication à Villerest, où lâche d'unanimes regrets comme chez tous ceux qui ont été en relations avec lui. Jurisprudence EXÉCUTION EN TUNISIE DES JUGEMENTS FRANÇAIS ET EXÉCUTION EN FRANCE DES JUGEMENTS RENDUS EN TUNISIE ( Question de droit international privé. ) La juridiction française en Tunisie a été établie par H. STRUBE & FILS APPAREILS POUR CHAUDIÈRES MACHINES A VAPHAUR et Installations d'Usines RÉGULATEURS DE PRESSION Système STRUBE INJECTEURS ASPIRANTS OU NON PURGEURS AUTOMATIQUES d'eau de condensation SOUPAPES DE SURETÉ, etc. En vente au Bureau du Journal L'INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC, REGNAUX, ingénieur civil, chevalier de la Légion d'honneur. Dictionnaire industrie et commerce, et recettes de l'Industrie moderne, L'OUVREUSEMENT DE CYLINDRIQUE -avec la traduction anglaise et allemande des termes techniques et usités, grand in-8°, ensemble xL-1856 p. -Emile DEGRAVE, à ROUBAIX (Nord) avec 673 figures. Prix 40 fr. sans co.2%, en cartonné, 45 fr. relié 51 fr. GRAND PRIX DIPLOME D'HONNEUR MÉDAILLES D'OR Exposition de Bordeaux 1895 – Hors Concours – Membre du Jury TURBINE HERCULE-PROGRès Brevetée S. G. D. G. en France et dans tous les pays étrangers LA SEULE BONNE POUR DÉBITS VARIABLES 300.000 capartements forcés en fonctionnement SÛRÉTÉ COMMERCIALE pour l'alimentation électrique, Transmission de force, Moulins, Filatures, Tissages, Papeterie, Forges et toutes industries. SON RENDEMENT GARANTI AU FRENZ DE 80 A 85 0,0 '~t !LE Rendement obtenu avec une Turbine fournie à l'Etat français 90, 0/0. ILLUMINATION avec filtres, le meilleur est le plus économique en la Turbine "Hercule-Progress", facile à entretenir et à contrôler et notre fixation à cx (lais les liaisons totales permettent le fonctionnement parfait AVANTAGES Pas de graissage.–Pas d'entretien.–Pas d'usure. -– Égularité parfaite de marche. – Fonctionne noyée, même de plusieurs mètres, sans perte de rendement.–Construction simple et robuste. Installation facile. Prix modérés. Forces