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généralité, et en remettait les taxes dans chaque localité. Dans les pays d'états, la répartition des impôts était confiée aux états provinciaux et aux intendants. Les aides et les traites étaient attribués à des financiers nommés traitants, qui formèrent, depuis 1680, une compagnie dont les membres s'appelaient fermiers généraux. Cette organisation fut détruite en 1789, et finalement la loi du 16 septembre 1807 établit la cour des comptes remplaçant les six membres des comptes de l'ancienne monarchie et centralisant la comptabilité financière de la France. Le décret du 2 juillet 1806, est le premier acte qui ait retiré aux compagnies financières des comptes et mis en possession du pouvoir et de tous les éléments de contrôle qui lui étaient indispensables, et qu'elle se trouva enfin en mesure de présenter la tribut de ses travaux annuels à la sollicitude royale, ainsi qu'aux vœux des Chambres législatives. Dès l'année 1815 pourtant elle avait réussi déjà, en dépit de bien des obstacles et avec le seul secours de lois exceptionnelles, à liquider les finances des gouvernements de l'ancienne monarchie et de la république. Elle avait dégagé à la fois, par des arrêts définitifs, la fortune de l'Etat et celle d'un grand nombre de familles des embarras et des dommages que leur causaient les difficultés et les lenteurs d'un si pénible apurement. Elle avait su dès lors rompre en partie les entraves qui l'arrêtaient, rendre sa marche plus libre et plus prompte dans la nouvelle carrière que venait de lui ouvrir le gouvernement représentatif; et l'administration l'avait secondée dans cette voie par la réforme des comptables d'ordres. L'ancien système de comptabilité avait faussé la véritable position des administrateurs et celle des manutentionnaires des deniers publics, en substituant des comptables d'ordre aux comptables réels, et des comptes d'exercice à des comptes individuels de receveurs ou de payeurs. Les agents comptables des recettes et des dépenses ne pouvaient obtenir leur libération définitive qu'après un retard habituel de huit à dix années, pendant lesquelles ils supportaient tous, sans distinction, le poids d'une responsabilité qui compromettait à la fois leur fortune et le repos de leurs familles. Cette
familles des embarras et des dommages que leur causaient les difficultés et les lenteurs d'un si pénible apurement. Elle avait su dès lors rompre en partie les entraves qui l'arrêtaient, rendre sa marche plus libre et plus prompte dans la nouvelle carrière que venait de lui ouvrir le gouvernement représentatif; et l'administration l'avait secondée dans cette voie par la réforme des comptables d'ordres. L'ancien système de comptabilité avait faussé la véritable position des administrateurs et celle des manutentionnaires des deniers publics, en substituant des comptables d'ordre aux comptables réels, et des comptes d'exercice à des comptes individuels de receveurs ou de payeurs. Les agents comptables des recettes et des dépenses ne pouvaient obtenir leur libération définitive qu'après un retard habituel de huit à dix années, pendant lesquelles ils supportaient tous, sans distinction, le poids d'une responsabilité qui compromettait à la fois leur fortune et le repos de leurs familles. Cette vicieuse méthode avait en outre le grave inconvénient de ne jamais permettre à la cour des comptes l'exercice d'un utile contrôle sur la gestion des comptables réels, et même sur l'ensemble de leurs opérations. En effet, les résultats généraux établis par chacun des comptables d'ordre n'avaient entre eux aucune coïncidence d'époques, aucune analogie dans les formes, ni aucune concordance avec les termes des lois de finances; le bienfait de sa justice était donc, par le fait, entièrement perdu pour le Gouvernement et pour ses préposés comptables. Des améliorations introduites dans ce service en 1818 et en 1819 allaient être bientôt suivies d'un progrès décisif consacré par l'ordonnance royale de 1822. La loi du 27 juin 1819 montre déjà, tout entier, le but où doit tendre la haute magistrature de la cour des comptes, et, durant les années qui suivent les progrès réclamés par l'expérience se réalisent successivement, en même temps que s'accroissent l'importance de ses attributions, l'extension de son contrôle et l'accélération dans la marche de ses travaux. L'ordonnance du 8 novembre 1820 rattacha toutes les comptabilités élémentaires à celle du ministère des finances, et étendit le bienfait de ses méthodes perfectionnées à toutes les gestions de deniers publics placées
d'époques, aucune analogie dans les formes, ni aucune concordance avec les termes des lois de finances; le bienfait de sa justice était donc, par le fait, entièrement perdu pour le Gouvernement et pour ses préposés comptables. Des améliorations introduites dans ce service en 1818 et en 1819 allaient être bientôt suivies d'un progrès décisif consacré par l'ordonnance royale de 1822. La loi du 27 juin 1819 montre déjà, tout entier, le but où doit tendre la haute magistrature de la cour des comptes, et, durant les années qui suivent les progrès réclamés par l'expérience se réalisent successivement, en même temps que s'accroissent l'importance de ses attributions, l'extension de son contrôle et l'accélération dans la marche de ses travaux. L'ordonnance du 8 novembre 1820 rattacha toutes les comptabilités élémentaires à celle du ministère des finances, et étendit le bienfait de ses méthodes perfectionnées à toutes les gestions de deniers publics placées dans sa dépendance. Elle rangea les comptables réels sous la juridiction directe de la cour des comptes, qui fut ainsi délivrée de l'intervention tardive et illustre des administrateurs pour la présentation des comptes d'ordres; et on lui fit adresser, pour rendre complet l'exercice de sa surveillance, des résumés généraux des opérations de l'enregistrement, des douanes, des contributions indirectes, des postes et des monnaies, établis par branche de service et par classe de préposés, et rédigés dans la même forme que ceux qui déjà lui étaient envoyés pour les payeurs et les receveurs généraux des finances. Nous avons dit plus haut, que l'article 18 de la loi du 16 septembre 1807 plaçait la cour des comptes entre ses devoirs et l'impossibilité de les remplir, dans un état d'impuissance réelle et presque d'interdiction. L'ordonnance du 14 septembre 1822 eut pour tout spécial et pour effet de la relever de cet état : elle investit en même temps le juge chargé du contrôle des paiements de celui des dépenses. Il faut ajouter que le payeur eut le droit et le devoir de rejeter toute demande de paiement qui ne lui paraissait pas absolument et rigoureusement justifiée. L'ordonnance précitée abrogeait la faculté exorbitante que
opérations de l'enregistrement, des douanes, des contributions indirectes, des postes et des monnaies, établis par branche de service et par classe de préposés, et rédigés dans la même forme que ceux qui déjà lui étaient envoyés pour les payeurs et les receveurs généraux des finances. Nous avons dit plus haut, que l'article 18 de la loi du 16 septembre 1807 plaçait la cour des comptes entre ses devoirs et l'impossibilité de les remplir, dans un état d'impuissance réelle et presque d'interdiction. L'ordonnance du 14 septembre 1822 eut pour tout spécial et pour effet de la relever de cet état : elle investit en même temps le juge chargé du contrôle des paiements de celui des dépenses. Il faut ajouter que le payeur eut le droit et le devoir de rejeter toute demande de paiement qui ne lui paraissait pas absolument et rigoureusement justifiée. L'ordonnance précitée abrogeait la faculté exorbitante que l'article 18 de la loi du 16 septembre 1807 laissait aux ordonnateurs; elle prescrivait aux comptables de n'acquitter que les dépenses appuyées des titres et documents propres à démontrer la réalité et la légalité de la dette de l'Etat; elle leur imposait l'obligation de les soumettre au jugement de la cour des comptes. Cependant, comme il était nécessaire que, dans aucun cas, le service ne pût être entravé et compromis par un refus, le droit du payeur fut tempéré par le droit de réquisition attribué à l'administrateur. Mais l'exercice de ce droit avait pour effet nécessaire de déplacer immédiatement sa responsabilité et de la faire peser sur le seul auteur de la réquisition. L'ordonnance du 10 octobre 1823 décida que, chaque année, un certain nombre de magistrats de la cour des comptes serait chargés d'arrêter les livres officiels des finances et de suivre, dans les écritures de l'administration centrale des ministères, la description fidèle de tous les actes des administrateurs et des comptables. L'ordonnance du 4 novembre 1824 décida la réunion des directions générales et des anciennes divisions de finances. Elle eut pour effets principaux de supprimer les caisses particulières, d'en confier toutes les opérations au payeur central et au
cour des comptes. Cependant, comme il était nécessaire que, dans aucun cas, le service ne pût être entravé et compromis par un refus, le droit du payeur fut tempéré par le droit de réquisition attribué à l'administrateur. Mais l'exercice de ce droit avait pour effet nécessaire de déplacer immédiatement sa responsabilité et de la faire peser sur le seul auteur de la réquisition. L'ordonnance du 10 octobre 1823 décida que, chaque année, un certain nombre de magistrats de la cour des comptes serait chargés d'arrêter les livres officiels des finances et de suivre, dans les écritures de l'administration centrale des ministères, la description fidèle de tous les actes des administrateurs et des comptables. L'ordonnance du 4 novembre 1824 décida la réunion des directions générales et des anciennes divisions de finances. Elle eut pour effets principaux de supprimer les caisses particulières, d'en confier toutes les opérations au payeur central et au caissier du Trésor; de remettre au secrétariat général l'ordonnancement direct des dépenses de toute nature, et à la comptabilité générale des finances la direction exclusive des écritures centrales et extérieures de tous les services et de leurs agents comptables. La cour formait désormais une véritable magistrature et se trouvait chargée de l'examen de tous les comptes financiers au point de vue de leur régularité et de leur spécialité; en un mot, elle avait pour devoir d'assurer l'observation de la loi de finances, l'exécution fidèle du budget. C'est après avoir été mise en possession d'une manière spéciale, par l'ordonnance royale de 1822, et aussi par celles de 1823 et de 1824 précitées, des moyens d'assurer et de constater la libération du trésor, que la cour des comptes a pu recevoir de l'ordonnance royale de 1826 l'importante mission de prononcer une déclaration publique pour affirmer, chaque année, l'exactitude et la régularité de toutes les opérations comprises dans les comptes de ses justiciables, ainsi que dans ceux qui sont rendus par les ministres de tous les départements. Cette ordonnance du 9 juillet 1826 a enfin couronné l'édifice de la comptabilité publique, qui s'élevait, depuis 1815, par les communs efforts du gouvernement, des chambres
de l'examen de tous les comptes financiers au point de vue de leur régularité et de leur spécialité; en un mot, elle avait pour devoir d'assurer l'observation de la loi de finances, l'exécution fidèle du budget. C'est après avoir été mise en possession d'une manière spéciale, par l'ordonnance royale de 1822, et aussi par celles de 1823 et de 1824 précitées, des moyens d'assurer et de constater la libération du trésor, que la cour des comptes a pu recevoir de l'ordonnance royale de 1826 l'importante mission de prononcer une déclaration publique pour affirmer, chaque année, l'exactitude et la régularité de toutes les opérations comprises dans les comptes de ses justiciables, ainsi que dans ceux qui sont rendus par les ministres de tous les départements. Cette ordonnance du 9 juillet 1826 a enfin couronné l'édifice de la comptabilité publique, qui s'élevait, depuis 1815, par les communs efforts du gouvernement, des chambres et de la cour des comptes. La cour, après l'exercice de son contrôle, se trouvait chargée de reconnaître et de certifier par des déclarations solennelles et publiques la conformité des faits soumis à ses vérifications avec ceux qui sont annoncés dans les comptes présentés aux deux chambres, pour chaque année et chaque exercice, par les dépositaires du pouvoir. « A chaque session législative, disait M. le comte de Villèle dans son rapport au roi du 9 juillet 1826, une première déclaration générale de la cour des comptes, prononcée en séance solennelle, établira la conformité de ses arrêts avec les comptes ministériels publiés pour l'année précédente, et, par une seconde déclaration, cette cour certifiera, sous la foi des mêmes garanties, la concordance des résultats de ses jugements avec ceux du règlement légal du dernier exercice expiré. « Les chambres pourront ainsi procéder avec confiance à la discussion des comptes généraux dont l'exactitude leur sera si authentiquement démontrée, et faire reposer les bases définitives de chaque loi de finances sur des résultats irrécusables et à l'abri de toute critique. » Il est permis de dire qu'à ce moment la cour des comptes était constituée déjà d'une manière excellente et qu'elle pouvait offrir
et chaque exercice, par les dépositaires du pouvoir. « A chaque session législative, disait M. le comte de Villèle dans son rapport au roi du 9 juillet 1826, une première déclaration générale de la cour des comptes, prononcée en séance solennelle, établira la conformité de ses arrêts avec les comptes ministériels publiés pour l'année précédente, et, par une seconde déclaration, cette cour certifiera, sous la foi des mêmes garanties, la concordance des résultats de ses jugements avec ceux du règlement légal du dernier exercice expiré. « Les chambres pourront ainsi procéder avec confiance à la discussion des comptes généraux dont l'exactitude leur sera si authentiquement démontrée, et faire reposer les bases définitives de chaque loi de finances sur des résultats irrécusables et à l'abri de toute critique. » Il est permis de dire qu'à ce moment la cour des comptes était constituée déjà d'une manière excellente et qu'elle pouvait offrir toutes les garanties et réaliser presque tous les avantages qu'on en devait attendre. Aussi, dans le même rapport au roi, le comte de Villèle disait-il avec un légitime orgueil : « A aucune époque et chez aucun peuple, l'administration ne se sera livrée à une épreuve aussi difficile ; mais cette épreuve sera le meilleur témoignage de la loyauté de ses principes et de la régularité de son action. » Les ordonnances des 14 septembre 1822, 10, 27 et 29 décembre 1823, 4 septembre 1824, 9 juillet et 19 novembre 1826 sont contresignées par M. le comte de Villèle. Les deux premières déclarations de la cour des comptes n'eurent pour objet que de confirmer l'exactitude numérique des résultats concernant les exercices 1824 et 1825. Dès la deuxième année, la cour, pour mieux répondre au vœu de la loi du 27 juin 1819, embrassa dans ses comparaisons générales, avec les recettes et les dépenses des budgets, les opérations non moins importantes de la trésorerie. Un troisième progrès la conduisit à prononcer encore sur la légalité, en même temps que sur la conformité des recouvrements et des paiements fixés par ses arrêts et constatés dans les comptes rendus. Un dernier progrès enfin
cette épreuve sera le meilleur témoignage de la loyauté de ses principes et de la régularité de son action. » Les ordonnances des 14 septembre 1822, 10, 27 et 29 décembre 1823, 4 septembre 1824, 9 juillet et 19 novembre 1826 sont contresignées par M. le comte de Villèle. Les deux premières déclarations de la cour des comptes n'eurent pour objet que de confirmer l'exactitude numérique des résultats concernant les exercices 1824 et 1825. Dès la deuxième année, la cour, pour mieux répondre au vœu de la loi du 27 juin 1819, embrassa dans ses comparaisons générales, avec les recettes et les dépenses des budgets, les opérations non moins importantes de la trésorerie. Un troisième progrès la conduisit à prononcer encore sur la légalité, en même temps que sur la conformité des recouvrements et des paiements fixés par ses arrêts et constatés dans les comptes rendus. Un dernier progrès enfin lui a permis d'ajouter à ces garanties progressives, celles de la vérification du bilan du trésor, de la publication des infractions à la spécialité des crédits, enfin la mention spéciale, dans ses déclarations, des irrégularités qui altéreraient l'exactitude des comptes ministériels. La publicité du rapport annuel de la cour des comptes a été ordonnée par la loi du 21 avril 1832. L'article 10 de la loi du 24 avril 1833 ordonnait de plus la publication des comptes de matières appartenant à la guerre et à la marine. Un règlement général du 31 mai 1838 a eu pour effet de rassembler et de coordonner les dispositions antérieures plutôt que d'en formuler de nouvelles, et n'a rien changé, en ce qui concerne les justifications, aux principes établis par l'ordonnance royale du 14 septembre 1822 et consacrés par une pratique ininterrompue et incontestée depuis vingt ans. Un arrêté pris sous le gouvernement de 1848, dans l'intention sans doute de compléter les garanties qui étaient dans l'esprit de la loi du 21 avril 1832, décida que les déclarations de la cour des comptes seraient désormais et régulièrement adressées à la législature, avant l'ouverture de la discussion de la loi des comptes. (Observatoire de Paris.)
comptes a été ordonnée par la loi du 21 avril 1832. L'article 10 de la loi du 24 avril 1833 ordonnait de plus la publication des comptes de matières appartenant à la guerre et à la marine. Un règlement général du 31 mai 1838 a eu pour effet de rassembler et de coordonner les dispositions antérieures plutôt que d'en formuler de nouvelles, et n'a rien changé, en ce qui concerne les justifications, aux principes établis par l'ordonnance royale du 14 septembre 1822 et consacrés par une pratique ininterrompue et incontestée depuis vingt ans. Un arrêté pris sous le gouvernement de 1848, dans l'intention sans doute de compléter les garanties qui étaient dans l'esprit de la loi du 21 avril 1832, décida que les déclarations de la cour des comptes seraient désormais et régulièrement adressées à la législature, avant l'ouverture de la discussion de la loi des comptes. (Observatoire de Paris.) Situation générale du temps au jour. Depuis hier une hausse excessivement rapide s'est produite dans le nord-ouest de l'Europe; elle atteint 15 mill. en Toscane, 10 mill. en Norvège, 9 mill. en Irlande et 4 mill. à Paris. Le vent tourne au N. et même au N.-E. en Angleterre et en France: il est dans ces régions fort ou modéré. Sur la Manche, où le vent pousse à la côte, la mer est très-houleuse. Une forte tempête règne ce matin dans la nord de la Méditerranée. À Livourne le vent est O.-S.-O. très-fort et la mer furieuse; à Toulon et Marseille le vent est N. O fort et le mére grosse. Baromètre à 8 heures du matin. Paris. 761mm0. Hausse, 3mm6. Minima 4°8. Maxima 15°4. — Pluie 8mm80. Éruption du Vésuve.— Le Times publie une correspondance intéressante sur la récente éruption du Vésuve. Naples, 2 mai. Je reviens à l'instant de Résina. Les cendres tombent toujours, quoique en moindre quantité, assez cependant pour incommoder les yeux et rendre utile l'usage d'un parapluie. On balaye les cendres sur la plate-forme des matsons, et on en fait des tas dans les rues. Tous les constructeurs en font provision dans leurs cours, pour
en France: il est dans ces régions fort ou modéré. Sur la Manche, où le vent pousse à la côte, la mer est très-houleuse. Une forte tempête règne ce matin dans la nord de la Méditerranée. À Livourne le vent est O.-S.-O. très-fort et la mer furieuse; à Toulon et Marseille le vent est N. O fort et le mére grosse. Baromètre à 8 heures du matin. Paris. 761mm0. Hausse, 3mm6. Minima 4°8. Maxima 15°4. — Pluie 8mm80. Éruption du Vésuve.— Le Times publie une correspondance intéressante sur la récente éruption du Vésuve. Naples, 2 mai. Je reviens à l'instant de Résina. Les cendres tombent toujours, quoique en moindre quantité, assez cependant pour incommoder les yeux et rendre utile l'usage d'un parapluie. On balaye les cendres sur la plate-forme des matsons, et on en fait des tas dans les rues. Tous les constructeurs en font provision dans leurs cours, pour les mélanger avec de la chaux, ce qui forme un ciment inaltérable. Les domestiques disent que cette cendre vaut la poudre d'émeri; on recommande aux fumeurs de s'en servir pour les dents. J'ai vu passer sur la route des voitures et des chariots remplis de mobilier, car tous les habitants ne sont pas retournés chez eux. « Qui sait ce qui peut arriver encore ? » J'ai rencontré aussi une longue procession; à la tête se trouvaient des femmes entièrement vêtues de blanc, avec les cheveux épars sur les épaules. Une d'elles portait un crucifix. « Où vont-elles ? » demandai-je. « A l'église de Saint-Cyr, pour le remercier du miracle qu'il a fait en sauvant Résina et Portici. » « Oh ! monsieur, me dit quelqu'un, un peu plus, et nous étions tous engloutis. » Je traversai la foule. Beaucoup des habitants, qui ne sont pas retournés chez eux, tremblent encore au souvenir de la semaine qu'ils viennent de passer. « Pendant trois jours nous n'avons pas dormi ! » me disait une famille. « Nous autres femmes, nous voulions fuir, comme ont fait beaucoup d'autres, mais le père ne le pouvait pas ; c'était terrible ! » Cozzolino,
ne sont pas retournés chez eux. « Qui sait ce qui peut arriver encore ? » J'ai rencontré aussi une longue procession; à la tête se trouvaient des femmes entièrement vêtues de blanc, avec les cheveux épars sur les épaules. Une d'elles portait un crucifix. « Où vont-elles ? » demandai-je. « A l'église de Saint-Cyr, pour le remercier du miracle qu'il a fait en sauvant Résina et Portici. » « Oh ! monsieur, me dit quelqu'un, un peu plus, et nous étions tous engloutis. » Je traversai la foule. Beaucoup des habitants, qui ne sont pas retournés chez eux, tremblent encore au souvenir de la semaine qu'ils viennent de passer. « Pendant trois jours nous n'avons pas dormi ! » me disait une famille. « Nous autres femmes, nous voulions fuir, comme ont fait beaucoup d'autres, mais le père ne le pouvait pas ; c'était terrible ! » Cozzolino, le guide bien connu, me disait que plus de cent personnes avaient dû périr. Il y avait beaucoup de monde sur les hauteurs le vendredi à quatre heures du matin, quand eut lieu la terrible explosion sur le côté nord du cratère. Un nuage de fumée fit d'abord éruption, aveuglant et étouffant cette foule ; vint ensuite un torrent de lave, qui se précipitait vers Saint-Sébastien. Beaucoup de victimes sont ensevelies sous ce torrent. D'autres ont pu s'échapper, mais cruellement brûlées; la peau se détache sur leur corps: quelques-uns demandaient qu'on leur ôtât leurs vêtements, mais cela était impossible sans les écorcher vifs. J'ai vu de mes fenêtres porter des femmes que l'on emmenait à Naples ; elles étaient enflammées dans des proportions incroyables. Il n'y a pas eu d'Anglais ni d'Américains parmi les victimes. La plupart des personnes qui ont péri appartenaient, suivant Cozzolino, à la classe pauvre; elles s'étaient aventurées trop loin, sans guide, et n'ont su quel chemin prendre pour s'échapper. J'ai calculé que 20 ou 30,000 personnes ont, pendant plusieurs jours, abandonné leurs maisons. Torre dell'Annunziata a une population de 12,000 âmes; Torre del Greco, de 23,000; Quarto et Portici, de 19,000; Massa, de 11,000; Saint-Sébastien,