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MM. Boncour et Varenne de ne permettre aucun débat par la question préalable et s'il y a débat de ne s'intervenir que par une motion nettement motivée de refus de contact. « Il y a évidemment plusieurs manières d'envisager la tactique à adopter, disait un de ceux-ci, mais nul doute qu'on se mettra d'accord demain matin et d'ailleurs aucune initiative individuelle ne s'exercera. En tout cas, quelle que soit celle qui sera adoptée, une condition est nécessaire : c'est que la Constitution n'en soit pas atteinte, car il ne faut pas perdre de vue qu'on va créer un précédent et qu'on se trouve dans le cas d'une cause que l'on va défendre en matière nouvelle. d'un arrêt devant faire jurisprudence. S'il en était autrement en effet, il faudrait bientôt retourner à Versailles pour viser la Constitution. Signalons qu'en attendant que soit réalisé un accord commun des groupes de gauche, M. Antione républicain socialiste, a manifesté l'intention de présenter un ordre du jour ainsi conçu : « La Chambre, considérant que le Ministère qui se présente devant le Parlement est la négation de la nation et des droits parlementaires; que dès lors il ne peut qu'aggraver la crise, déclare qu'elle ne peut entrer en rapport avec ce Ministère et passe à l'ordre du jour. » Enfin, le groupe de l'Union Républicaine Démocratique a chargé M. Bonnefoy, député de Seine-et-Oise de faire une déclaration à la tribune au nom du groupe comme conclusion à l'interpellation de M. Reibel. La Réconstitution de l'Europe UN ACCORD ÉTENDU AURAIT ÉTÉ PROJETÉ PAR LES GOVERNEMENTS FRANCO-ANGLAIS Londres, 9 juin. Le rédacteur diplomatique du Daily Telegraph écrit : Dans les cercles britanniques on regrette qu'en raison de la crise présidentielle française, l'ouverture des négociations interalliées officielles pour l'application du projet Dawes soit inévitablement retardée d'une ou deux semaines encore. Ce regret est encore plus vif après la défense du plan Dawes faite au Reichstag par le chancelier Marx et MM. Stresemann et Loebel et les difficultés rencontrées par le Reich pour renouveler les accords avec la M.I.C.U.M. qui expirent le 15 courant. Pourtant il faut ajouter que
peut entrer en rapport avec ce Ministère et passe à l'ordre du jour. » Enfin, le groupe de l'Union Républicaine Démocratique a chargé M. Bonnefoy, député de Seine-et-Oise de faire une déclaration à la tribune au nom du groupe comme conclusion à l'interpellation de M. Reibel. La Réconstitution de l'Europe UN ACCORD ÉTENDU AURAIT ÉTÉ PROJETÉ PAR LES GOVERNEMENTS FRANCO-ANGLAIS Londres, 9 juin. Le rédacteur diplomatique du Daily Telegraph écrit : Dans les cercles britanniques on regrette qu'en raison de la crise présidentielle française, l'ouverture des négociations interalliées officielles pour l'application du projet Dawes soit inévitablement retardée d'une ou deux semaines encore. Ce regret est encore plus vif après la défense du plan Dawes faite au Reichstag par le chancelier Marx et MM. Stresemann et Loebel et les difficultés rencontrées par le Reich pour renouveler les accords avec la M.I.C.U.M. qui expirent le 15 courant. Pourtant il faut ajouter que ce sentiment n'implique pas la moindre critique des partis engagés dans la crise présidentielle, comme cherchent à le faire croire certains propagandistes des deux côtés de la Manche. Je crois savoir que, quoique les négociations officielles entre la Grande-Bretagne et la France soient naturellement hors de question pour le moment, d'importants échanges de vues ont eu lieu tout récemment par des voies privées entre les leaders radicaux-socialistes français et les travaillistes-socialistes britanniques. Il ressort de ces consultations officieuses qu'un accord assez étendu serait possible et pourrait porter sur les points suivants : 1° mise en application du projet Dawes ; 2° réduction immédiate de l'occupation de la Ruhr à des proportions invisibles ; 3° règlement du problème de sécurité, par l'intermédiaire de la Société des Nations, de préférence sous la forme d'un pacte de garantie mutuelle, modelé plus ou moins sur celui de lord Cecil. Ce pacte n'enthousiasme pas encore M. Mac Donald mais je crois que ce dernier est moins opposé que la majorité de ses collègues du cabinet ; 4° transfert du contrôle des armements allemands à la Société des Nations, dès la fin de l'ennemi interallié projetée ; discussion de la réduction générale des armements discussion qui
d'importants échanges de vues ont eu lieu tout récemment par des voies privées entre les leaders radicaux-socialistes français et les travaillistes-socialistes britanniques. Il ressort de ces consultations officieuses qu'un accord assez étendu serait possible et pourrait porter sur les points suivants : 1° mise en application du projet Dawes ; 2° réduction immédiate de l'occupation de la Ruhr à des proportions invisibles ; 3° règlement du problème de sécurité, par l'intermédiaire de la Société des Nations, de préférence sous la forme d'un pacte de garantie mutuelle, modelé plus ou moins sur celui de lord Cecil. Ce pacte n'enthousiasme pas encore M. Mac Donald mais je crois que ce dernier est moins opposé que la majorité de ses collègues du cabinet ; 4° transfert du contrôle des armements allemands à la Société des Nations, dès la fin de l'ennemi interallié projetée ; discussion de la réduction générale des armements discussion qui serait liée au pacte de garantie mutuelle, permettant à la France de diminuer son fardeau militaire actuel. Enfin, le gouvernement de gauche insisterait sur la nécessité d'employer les méthodes diplomatiques plus imaginaires que celles qui ont existé jusqu'ici au Quai d'Orsay et au Foreign Office. Le Traité de Versailles M. NITTI LE CRITIQUE AMÉRICAIN Milan. 9 juin. — On annonce la publication pour le courant de la semaine d'un nouveau livre de l'ancien président du Conseil, M. Nitti, sur « La tragédie de l'Europe ». Quelques bonnes feuilles qui viennent de paraître dans la Révoluzione Libérale montrent que l'auteur, qui vient de se rendre à Madrid pour un séjour de plusieurs mois, se révèle dans cette œuvre encore plus amer qu'en de coutume. C'est surtout contre le traité de Versailles, qu'il a signé au nom de l'Italie, qu'il dirige ses critiques. « La journée du 10 janvier 1920, (cit-il), a été pour moi une journée de tristesse car j'ai dû signer ce traité ». Il continue : « J'étais de la salle avec MM. Lloyd George et Lord Curzon. Au dehors les crieurs de journaux faisaient connaître l'événement au public. C'était partout une grande joie. Le traité, avait dit M.
NITTI LE CRITIQUE AMÉRICAIN Milan. 9 juin. — On annonce la publication pour le courant de la semaine d'un nouveau livre de l'ancien président du Conseil, M. Nitti, sur « La tragédie de l'Europe ». Quelques bonnes feuilles qui viennent de paraître dans la Révoluzione Libérale montrent que l'auteur, qui vient de se rendre à Madrid pour un séjour de plusieurs mois, se révèle dans cette œuvre encore plus amer qu'en de coutume. C'est surtout contre le traité de Versailles, qu'il a signé au nom de l'Italie, qu'il dirige ses critiques. « La journée du 10 janvier 1920, (cit-il), a été pour moi une journée de tristesse car j'ai dû signer ce traité ». Il continue : « J'étais de la salle avec MM. Lloyd George et Lord Curzon. Au dehors les crieurs de journaux faisaient connaître l'événement au public. C'était partout une grande joie. Le traité, avait dit M. Clemenceau, serait exécuté dans toutes ses clauses. Or comment pouvait-il l'être, puisqu'il était inéxécutable ! » Les Relations Italo-Espagnols LE VOYAGE DES SOUVERAINS ITALIENS EN ESPAGNE SERAIT LA BASE D'UN ACCORD FÉCOND ENTRE LES DEUX PAYS Rome. 9 juin. — Le correspondant de la Tribuna à Madrid mande à ce journal que le général Primo de Rivera s'est montré très satisfait de l'annonce faite par le marquis Paolucci di Calboli que M. Mussolini visiterait l'Espagne dès qu'il le pourrait. Le général Primo de Rivera, interrogé sur la manière dont se manifesterait la collaboration entre les deux pays a déclaré que le Directoire espagnol a institué, ces quatre derniers, un "Conseil économique national qui a mis à l'étude un nouveau traité commercial destiné à compléter et perfectionner celui qui a été signé récemment entre les deux pays. La formule dont s'inspire l'action commune des deux puissances amies, selon le correspondant de la Tribuna, est que l'Italie et l'Espagne ne doivent pas seulement viser à un accord entre elles, mais doivent encore s'efforcer de servir les intérêts des pays de l'Amérique latine. Le voyage des souverains italiens, poursuit le correspondant, est donc la troisième étape d'un rapprochement qui, dans l'intention des deux
journal que le général Primo de Rivera s'est montré très satisfait de l'annonce faite par le marquis Paolucci di Calboli que M. Mussolini visiterait l'Espagne dès qu'il le pourrait. Le général Primo de Rivera, interrogé sur la manière dont se manifesterait la collaboration entre les deux pays a déclaré que le Directoire espagnol a institué, ces quatre derniers, un "Conseil économique national qui a mis à l'étude un nouveau traité commercial destiné à compléter et perfectionner celui qui a été signé récemment entre les deux pays. La formule dont s'inspire l'action commune des deux puissances amies, selon le correspondant de la Tribuna, est que l'Italie et l'Espagne ne doivent pas seulement viser à un accord entre elles, mais doivent encore s'efforcer de servir les intérêts des pays de l'Amérique latine. Le voyage des souverains italiens, poursuit le correspondant, est donc la troisième étape d'un rapprochement qui, dans l'intention des deux gouvernements, doit conduire l'Italie et l'Espagne à une œuvre féconde de collaboration intime. LES SOUVERAINS ITALIENS A ARANJUEZ Madrid, 9 juin. Les souverains italiens ont visité plusieurs musées et notamment celui du Prado. Ils se sont rendus à la fabrique nationale de tapis et, à midi, ils sont partis pour Aranjuez, où le roi Alphonse et la reine Victoria ont fait à leurs hôtes les honneurs du palais Labrador et du grand rochal. Pendant la course de chevaux. EN ALLEMAGNE UNE NOUVELLE ÉDITION DU LIVRE BLANC SUR L'ARMISTICE Berlin. 9 juin. — Le gouvernement allemand publie une nouvelle édition du livre blanc sur l'armistice de 1918. Cette édition est augmentée de plusieurs documents qui prouvent de façon irréfutable que le général Ludendorff porte toute la responsabilité de la conclusion de l'armistice. La légende du « coup de poignard » que les socialistes auraient porté à l'armée allemande, légende que les nationalistes continuent à propager, ne résiste pas à cette publication. Le 8 octobre, Ludendorff demanda au représentant du ministère des Affaires Etrangères : « Nos troupes s'arrêtent aujourd'hui. On ne saurait prévoir ce qui arrivera demain. Notre déclaration devra être publiée dès ce soir, l'armée ne peut pas attendre quarante-huit
Aranjuez, où le roi Alphonse et la reine Victoria ont fait à leurs hôtes les honneurs du palais Labrador et du grand rochal. Pendant la course de chevaux. EN ALLEMAGNE UNE NOUVELLE ÉDITION DU LIVRE BLANC SUR L'ARMISTICE Berlin. 9 juin. — Le gouvernement allemand publie une nouvelle édition du livre blanc sur l'armistice de 1918. Cette édition est augmentée de plusieurs documents qui prouvent de façon irréfutable que le général Ludendorff porte toute la responsabilité de la conclusion de l'armistice. La légende du « coup de poignard » que les socialistes auraient porté à l'armée allemande, légende que les nationalistes continuent à propager, ne résiste pas à cette publication. Le 8 octobre, Ludendorff demanda au représentant du ministère des Affaires Etrangères : « Nos troupes s'arrêtent aujourd'hui. On ne saurait prévoir ce qui arrivera demain. Notre déclaration devra être publiée dès ce soir, l'armée ne peut pas attendre quarante-huit heures. » Le 8 octobre, Hindenburg fit communiquer à Ludendorff le projet d'un télégramme à envoyer au chancelier pour prier de faire en sorte qu'une réponse ne fût pas adressée à Président Wilson. La réponse de Ludendorff est ainsi conçue : « Son excellence Ludendorff déconseille l'envoi des télégrammes au commissaire chancelier, il voit la situation sous un jour beaucoup plus critique. » Ainsi Ludendorff adhérait à l'acceptation des conditions, qu'Hindenburg qualifiait de déshonorantes, qui consistaient, avant tout, dans l'évacuation immédiate des territoires occupés par l'armée allemande. AUX ÉTATS-UNIS LE CREDIT DE SECOURS À L'ALLEMAGNE EST REPOUSSÉ PAR LE SENAT Washington, 9 juin. — Par 53 voix contre 23, le Sénat américain a repoussé la motion Fish qui ouvrait un crédit de dix millions de dollars à l'Allemagne. Le sénateur Lodge, après avoir répondu avec quelque âpreté à son collègue, a emporté la décision du Sénat dont la Commission des Affaires Étrangères s'était déjà prononcée contre le vote des crédits. LA CONVENTION REUBLICAINE S'OUVRIRA DEMAIN Cleveland, 9 juin. — En raison de la Convention républicaine qui s'ouvrira mardi, la ville est en grande effervescence. Des trains spéciaux et des centaines d'automobiles déversent les délégués venant de toutes parts de l'Union.
commissaire chancelier, il voit la situation sous un jour beaucoup plus critique. » Ainsi Ludendorff adhérait à l'acceptation des conditions, qu'Hindenburg qualifiait de déshonorantes, qui consistaient, avant tout, dans l'évacuation immédiate des territoires occupés par l'armée allemande. AUX ÉTATS-UNIS LE CREDIT DE SECOURS À L'ALLEMAGNE EST REPOUSSÉ PAR LE SENAT Washington, 9 juin. — Par 53 voix contre 23, le Sénat américain a repoussé la motion Fish qui ouvrait un crédit de dix millions de dollars à l'Allemagne. Le sénateur Lodge, après avoir répondu avec quelque âpreté à son collègue, a emporté la décision du Sénat dont la Commission des Affaires Étrangères s'était déjà prononcée contre le vote des crédits. LA CONVENTION REUBLICAINE S'OUVRIRA DEMAIN Cleveland, 9 juin. — En raison de la Convention républicaine qui s'ouvrira mardi, la ville est en grande effervescence. Des trains spéciaux et des centaines d'automobiles déversent les délégués venant de toutes parts de l'Union. Les spectateurs ne manquent pas non plus car la Convention ne manquera pas de picantes scènes. La « Plate Forme », profession de foi du président Coolidge, n'est pas encore publiée ; elle contierra en premier lieu un appel en faveur de la Cour internationale conformément au plan Hughes. Elle énumérera aussi les réformes intérieures que le président Coolidge s'engage à faire aboutir. Le général Dawes est devenu de nouveau le grand favori pour le poste de vice-président. LE PRESIDENT COOLIDGE EST UN GARDIEN VIGILANT DES FINANCES DU TRESOR Washington, 9 juin. — Au dernier moment, les membres du Congrès ont voulu augmenter leur popularité au détriment du Trésor. Mais le président Coolidge a coupé court à ces velléités en opposant son veto à certains bills votés par le Sénat et surtout à celui concernant l'augmentation des salaires pour les employés des PTT. Certains députés avaient affirmé que le président Coolidge commettrait un suicide politique en opposant à cette dernière loi ; il n'a voulu tenir aucun compte de ces avertissements. Un Merveilleux Voyage aérien Pelletier d'Oisy est arrivé à Mio PELLETIER D'OISY AU JAPON a Pivolo » survole le détroit de Corée Paris, 9 juin. Arrêté depuis le 4
énumérera aussi les réformes intérieures que le président Coolidge s'engage à faire aboutir. Le général Dawes est devenu de nouveau le grand favori pour le poste de vice-président. LE PRESIDENT COOLIDGE EST UN GARDIEN VIGILANT DES FINANCES DU TRESOR Washington, 9 juin. — Au dernier moment, les membres du Congrès ont voulu augmenter leur popularité au détriment du Trésor. Mais le président Coolidge a coupé court à ces velléités en opposant son veto à certains bills votés par le Sénat et surtout à celui concernant l'augmentation des salaires pour les employés des PTT. Certains députés avaient affirmé que le président Coolidge commettrait un suicide politique en opposant à cette dernière loi ; il n'a voulu tenir aucun compte de ces avertissements. Un Merveilleux Voyage aérien Pelletier d'Oisy est arrivé à Mio PELLETIER D'OISY AU JAPON a Pivolo » survole le détroit de Corée Paris, 9 juin. Arrêté depuis le 4 juin par une véritable muraille de brume dans sa tentative de franchir le détroit de Corée. Contraint de revenir à Tai Ku, près de Fu San en Corée, le Capitaine Pelletier d'Oisy a repris hier son vol pour le Japon. Il a pu franchir d'un coup d'aile le détroit, survolant l'île de Tsu Shima dans les eaux de laquelle fut engloutie la flotte russe sous le feu des escadres japonaises commandées par l'amiral Togo, dans la mémorable bataille navale qui illustra la guerre Russo-Japonaise. De Hiroshima à Osaka Dépassant l'aérodrome de Hakata où il était attendu « Pivolo » a pris terre à Hiroshima ; le temps à peine de faire son plein d'essence puis il a repris l'air ; il est arrivé à Osaka ainsi qu'en témoignent les deux dépêches suivantes : « Hiroshima, 8 juin. — Pelletier d'Oisy est arrivé à 10 h. 10 venant de Tai Ku. » « Osaka, 8 juin. — L'aviateur Pelletier d'Oisy est arrivé à Osaka à 14 h. » Pour atteindre Osaka, ville sainte nipponne, Pelletier d'Oisy a longé la grande Île du Japon et toutes les îles plus petites, Si Kok et Kiou Shiu. 400 kilomètres à peine séparent encore le
l'île de Tsu Shima dans les eaux de laquelle fut engloutie la flotte russe sous le feu des escadres japonaises commandées par l'amiral Togo, dans la mémorable bataille navale qui illustra la guerre Russo-Japonaise. De Hiroshima à Osaka Dépassant l'aérodrome de Hakata où il était attendu « Pivolo » a pris terre à Hiroshima ; le temps à peine de faire son plein d'essence puis il a repris l'air ; il est arrivé à Osaka ainsi qu'en témoignent les deux dépêches suivantes : « Hiroshima, 8 juin. — Pelletier d'Oisy est arrivé à 10 h. 10 venant de Tai Ku. » « Osaka, 8 juin. — L'aviateur Pelletier d'Oisy est arrivé à Osaka à 14 h. » Pour atteindre Osaka, ville sainte nipponne, Pelletier d'Oisy a longé la grande Île du Japon et toutes les îles plus petites, Si Kok et Kiou Shiu. 400 kilomètres à peine séparent encore le merveilleux pilote de Tokio, but définitif de son beau voyage. Vers Tokio Osaka, 9 juin. — Pelletier d'Oisy est reparti à 8 h. 39 du matin dans la direction de Tokio. Pelletier d'Oisy à Tokio Paris, 9 juin. Le haut-commissariat de l'aéronautique a reçu le télégramme suivant de l'ambassade de France à Tokio : Tokio, 13 h. 50. — Pelletier d'Oisy est arrivé aujourd'hui à 11 h. 57. Signé : CLAUDEL. UN BANQUET EN L'HONNEUR DE « PIVOLO » Tokio, 9 juin. — La colonie française donne ce soir un banquet en l'honneur du valeureux pilote et de son mécanicien Biesin. Les Japonais sont aussi enthousiasmés que les Français. Les vins féeries en France M. Barthe a reçu du ministre des Finances la lettre suivante qui fixe pour les vins d'Algérie le prix du droit relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires. « Vous avez bien voulu appeler mon attention sur la situation d'un commerçant installé en France qui achète des vins en Algérie et les revend aux clientèles de la Métropole. La réception des marchandises aux points de pfen truction et effectuée par un transitaire qui se charge des formalités en douane et expédie ensuite directement avec sa
France à Tokio : Tokio, 13 h. 50. — Pelletier d'Oisy est arrivé aujourd'hui à 11 h. 57. Signé : CLAUDEL. UN BANQUET EN L'HONNEUR DE « PIVOLO » Tokio, 9 juin. — La colonie française donne ce soir un banquet en l'honneur du valeureux pilote et de son mécanicien Biesin. Les Japonais sont aussi enthousiasmés que les Français. Les vins féeries en France M. Barthe a reçu du ministre des Finances la lettre suivante qui fixe pour les vins d'Algérie le prix du droit relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires. « Vous avez bien voulu appeler mon attention sur la situation d'un commerçant installé en France qui achète des vins en Algérie et les revend aux clientèles de la Métropole. La réception des marchandises aux points de pfen truction et effectuée par un transitaire qui se charge des formalités en douane et expédie ensuite directement avec sa fidélité aux acheteurs désignés par l'importateur. Vous me demandez, d'une part, si ce commerçant doit acquitter l'impôt du chiffre d'affaires sur ces opérations; d'autre part, s'il doit se munir d'une licence dans le port de pénétration. « Sur le premier point, j'ai l'honneur de VOUS faire connaître que la question doit être résolue par l'affirmative. Les ventes réalisées en France par le commerçant importateur donnent sans contestation possible ouverture au paiement de la taxe du chiffre d'affaires, laquelle ne se confond pas avec la taxe prévue à l'article 72 de la loi du 25 juin 1920 qui s'attache au fait d'importation. « De son côté le transitaire est redevable de l'impôt du chiffre d'affaires sur le montant des sommes qu'il reçoit en l'occurrence de son entremise. « En ce qui concerne la licence, le régime applicable aux négociants qui importent des vins et les expédient du port de pénétration à leur clientèle par l'intermédiaire d'un transitaire, est différent suivant que ce dernier est ou non muni d'une licence. « 1° Le transitaire est muni d'une licence. a) S'il désigne ses commettants il est imposé au taux minimum ou, le cas échéant, à celui correspondant aux ventes faites à quai pour
doit être résolue par l'affirmative. Les ventes réalisées en France par le commerçant importateur donnent sans contestation possible ouverture au paiement de la taxe du chiffre d'affaires, laquelle ne se confond pas avec la taxe prévue à l'article 72 de la loi du 25 juin 1920 qui s'attache au fait d'importation. « De son côté le transitaire est redevable de l'impôt du chiffre d'affaires sur le montant des sommes qu'il reçoit en l'occurrence de son entremise. « En ce qui concerne la licence, le régime applicable aux négociants qui importent des vins et les expédient du port de pénétration à leur clientèle par l'intermédiaire d'un transitaire, est différent suivant que ce dernier est ou non muni d'une licence. « 1° Le transitaire est muni d'une licence. a) S'il désigne ses commettants il est imposé au taux minimum ou, le cas échéant, à celui correspondant aux ventes faites à quai pour le compte d'importateurs étrangers non pourvus d'une licence ; ou bien encore s'il a un Entrepôt, au taux correspondant aux seules ventes faites pour son propre compte, augmentées, s'il y a lieu, des expéditions faites pour le compte des importateurs étrangers. Les quantités de boissons expédiées pour ces tiers possédant un établissement en France sont rattachées au compte de ces derniers. Si il ne désigne pas ses commettants, des quantités de boissons expédiées à son nom, le montant de sa licence est basé sur le total des quantités de boissons expédiées à son nom. Ces commettants français doivent alors déclarer sous leur propre responsabilité les ventes faites pour leur compte. Dans les deux cas envisagés, les importateurs français qui ne seraient pas déjà pourvus d'une licence devraient en prendre une au port de pénétration. 2° Le transitaire ne paie pas de licence ; ou bien, ayant un entrepôt, il se refuse au rattachement à son compte des quantités de boissons expédiées à son nom et pour des tiers. Il doit alors désigner ses commettants français ou étrangers qui ont à se munir d'une licence à quai pour les opérations qu'ils veulent effectuer. La maladie du sommeil serait vaincue UNE CAMPAGNE