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dans toutes les batteries, d'après les règles fixées au titre 5. CHAPITRE IV. — Escadron du train des parcs d'artillerie. Le passage des soldats de la 2° classe à la 1re a lieu par escadron en temps de paix, et par compagnie en temps de guerre. L'avancement au grade de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier, y compris celui d'adjudant, a lieu par escadron. Le commandant de l'escadron y hommes, d'après les règles précisées à l'art. 254. Indépendamment des conditions exigées par l'art. 15 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé brigadier : 1° être à la 1re classe de l'instruction à pied et à cheval ; 2° connaître la manœuvre des principaux appareils d'artillerie et celle des effets de harnachement; 3° être capable de démontrer les deux premières leçons, à pied et à cheval ; 4° connaître la théorie sur les attelages et la conduite des voitures ; 5° être capable, de dresser un homme de recrue dans tout ce qui concerne le service du train des parcs. Indépendamment des conditions exigées par l'art. 14 de la présente ordonnance, il faut pour être nommé fourrier des logis : 1° être en état de diriger dans toutes les circonstances le marché d'un convoi de voitures d'artillerie, et de le parquer; 2° connaître les manœuvres de force et celles des bouches à feu de campagne; 3° être en état de commander un peloton ; 4° avoir des notions élémentaires sur les chevaux, sur leur entretien et sur leur ferrage; 5° connaître les éléments de l'arithmétique et ceux de la comptabilité d'une compagnie. En outre, indépendamment des conditions exigées par les articles 16 et 17, il faut, pour être nommé fourrier des logis-chef : 1° savoir la théorie des manœuvres de force et celle des bouches à feu de campagne; 2° être capable de connaître les moyens d'entretien et de conservation des chevaux en garnison et en campagne; et pouvoir établir les signatures. Pour être nommé adjudant, il faut posséder à un degré supérieur les connaissances exigées des fourriers des logis-chefs et, de plus, connaître particulièrement les règles
toutes les circonstances le marché d'un convoi de voitures d'artillerie, et de le parquer; 2° connaître les manœuvres de force et celles des bouches à feu de campagne; 3° être en état de commander un peloton ; 4° avoir des notions élémentaires sur les chevaux, sur leur entretien et sur leur ferrage; 5° connaître les éléments de l'arithmétique et ceux de la comptabilité d'une compagnie. En outre, indépendamment des conditions exigées par les articles 16 et 17, il faut, pour être nommé fourrier des logis-chef : 1° savoir la théorie des manœuvres de force et celle des bouches à feu de campagne; 2° être capable de connaître les moyens d'entretien et de conservation des chevaux en garnison et en campagne; et pouvoir établir les signatures. Pour être nommé adjudant, il faut posséder à un degré supérieur les connaissances exigées des fourriers des logis-chefs et, de plus, connaître particulièrement les règles sur les différents services et les premiers soins à donner aux chevaux malades. Les emplois de sous-lieutenant sont donnés un tiers aux sous-officiers du corps, et les deux autres tiers, soit à des sous-lieutenants du train des parcs en non-activité, soit à des sous-officiers du corps, soit enfin à des sous-officiers d'artillerie; et à défaut, à des sous-officiers de cavalerie, les uns et les autres désignés par les inspecteurs généraux, comme capables d'occuper ces emplois. L'avancement aux autres grades et emplois d'officier roule sur ce corps. L'avancement aux grades de lieutenant et de capitaine a lieu conformément aux dispositions de l'art. 4 de la présente ordonnance. L'emploi de capitaine-major est donné exclusivement au choix à un capitaine du train des parcs, ayant au moins deux ans d'ancienneté dans son nouveau port. Les propositions et les hommes aux emplois d'officier comptable et adjutant major sont faites d'après les réquisitions établies aux articles 48 et 49 de la petite ordonnance. L'avancement au grade de lieutenant est fait conformément aux dispositions de l'article 45. Les tableaux d'avancement, listes d'ancienneté et les listes d'application aux fonctions spéciales sont établis pour chaque escadron. Pour la formation des tableaux et listes, les chefs d'escadron remplissent les
sous-officiers d'artillerie; et à défaut, à des sous-officiers de cavalerie, les uns et les autres désignés par les inspecteurs généraux, comme capables d'occuper ces emplois. L'avancement aux autres grades et emplois d'officier roule sur ce corps. L'avancement aux grades de lieutenant et de capitaine a lieu conformément aux dispositions de l'art. 4 de la présente ordonnance. L'emploi de capitaine-major est donné exclusivement au choix à un capitaine du train des parcs, ayant au moins deux ans d'ancienneté dans son nouveau port. Les propositions et les hommes aux emplois d'officier comptable et adjutant major sont faites d'après les réquisitions établies aux articles 48 et 49 de la petite ordonnance. L'avancement au grade de lieutenant est fait conformément aux dispositions de l'article 45. Les tableaux d'avancement, listes d'ancienneté et les listes d'application aux fonctions spéciales sont établis pour chaque escadron. Pour la formation des tableaux et listes, les chefs d'escadron remplissent les fonctions attribuées aux colonels d'artillerie, et les lieutenants et sous-lieutenants commandants des batteries, celles qui sont attribuées aux commandants des corps. CHAPITRE VII. — De l'avancement en campagne. Dans le cas de guerre, tous les achvements des régiments d'artillerie, bataillon de pontonniers, des compagnies de commandants, des constructeurs et de la compagnie armurée faisant partie d'une armée en campagne, sont considérés, pour l'avancement, comme ne formant qu'un corps. L'avancement est fait à l'ancienneté conformément, pour chaque grade, sur tous les officiers de l'armée, qu'ils se trouvent ou non dans une armée en campagne. Dans les places, siéges ou assiégées, l'avancement est fait fermement selon les règles contenues dans le chapitre 4 du titre 4, sur les états de l'artillerie renfermés dans la place. Les nominations aux emplois de brigadier, de batelier, de charretier ouvrier, et aux grades de brigadier ou de caporal, sont faites à la proposition des commandants de chemins, par l'officier d'artillerie dont ils relèvent, et qu'ils ont ordre de placer les chemins où les vacances ont lieu. Il en rend immédiatement compte au corps d'artillerie de l'armée des nominations qu'il a faites. Le commandant de l'artillerie nomme à tous les emplois les officiers, y compris celui d'adjudant,
la compagnie armurée faisant partie d'une armée en campagne, sont considérés, pour l'avancement, comme ne formant qu'un corps. L'avancement est fait à l'ancienneté conformément, pour chaque grade, sur tous les officiers de l'armée, qu'ils se trouvent ou non dans une armée en campagne. Dans les places, siéges ou assiégées, l'avancement est fait fermement selon les règles contenues dans le chapitre 4 du titre 4, sur les états de l'artillerie renfermés dans la place. Les nominations aux emplois de brigadier, de batelier, de charretier ouvrier, et aux grades de brigadier ou de caporal, sont faites à la proposition des commandants de chemins, par l'officier d'artillerie dont ils relèvent, et qu'ils ont ordre de placer les chemins où les vacances ont lieu. Il en rend immédiatement compte au corps d'artillerie de l'armée des nominations qu'il a faites. Le commandant de l'artillerie nomme à tous les emplois les officiers, y compris celui d'adjudant, et les propositions des commandants de bataillon ou de compagnie, qui lui sont mises hiérarchiquement; et donne immédiatement avis de ces nominations aux chefs de corps. À défaut de sujets ayant les conditions exigées pour remplir lesdits emplois, il est usuellerment recours à la voie hiérarchique, à notre ministre de la guerre, qui pourvoit à ce qu'il en soit fait des dépôts. Toutes les propositions d'avancement sont soumises, dans la forme hiérarchique, au commandant de l'artillerie, qui les transmet au commandant en chef de l'armée. Le commandant de l'artillerie fait directement au commandant en chef les propositions concernant, par l'article 103, les maréchaux de camp et aux lieutenants-généraux. En cas de guerre, l'avancement dans les escadrons du train des parcs d'artillerie est soumis aux mêmes règles que dans les troupes d'artillerie. Lorsqu'un emploi de brigadier est vacant dans des compagnies ou des détachements de compagnies, l'officier supérieur du train, ou le capitaine, qui a les troupes sous ses ordres, y nomme et en rend immédiatement compte, par la voie hiérarchique, au commandant de l'artillerie de l'armée. Les nominations aux emplois du grade de sous-officier ont lieu conformément aux principes établis par les articles 297 et 298. En cas de guerre,
la guerre, qui pourvoit à ce qu'il en soit fait des dépôts. Toutes les propositions d'avancement sont soumises, dans la forme hiérarchique, au commandant de l'artillerie, qui les transmet au commandant en chef de l'armée. Le commandant de l'artillerie fait directement au commandant en chef les propositions concernant, par l'article 103, les maréchaux de camp et aux lieutenants-généraux. En cas de guerre, l'avancement dans les escadrons du train des parcs d'artillerie est soumis aux mêmes règles que dans les troupes d'artillerie. Lorsqu'un emploi de brigadier est vacant dans des compagnies ou des détachements de compagnies, l'officier supérieur du train, ou le capitaine, qui a les troupes sous ses ordres, y nomme et en rend immédiatement compte, par la voie hiérarchique, au commandant de l'artillerie de l'armée. Les nominations aux emplois du grade de sous-officier ont lieu conformément aux principes établis par les articles 297 et 298. En cas de guerre, les compagnies et détachements de compagnies de sapeurs de génie, stationnés dans la zone d'opérations d'une armée active, constituent ensemble pour l'avancement des principes posés pour les troupes en campagne. Les nominations aux emplois pourvus à vacance dans ces compagnies ou détachements sont faites conformément aux règles établies ci-dessus pour l'avancement des troupes d'artillerie dans le cas de guerre. TITE IX. — DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR L'ARMÉE DU GÉNIE. CHAPITRE I. — Dispositions générales. Les régimes générales établies aux articles 1, 2, 3, 4 et 8 sont applicables à l'armée du génie, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues dans le présent titre. CHAPITRE II. — Corps royal du génie. SECTION I. — Admission des soldats à la première classe, et choix des maîtres ouvriers. Dans les régiments du génie, le passage des mineurs et sapeurs de la deuxième classe à la première a lieu par régiment en temps de paix, et par compagnie en temps de guerre. Dans la compagnie d'ouvriers, ce passage s'effectue en tout temps sur la compagnie. Les maréchaux ferrands et bourreliers dans les compagnies de sapeurs-conducteurs concourent avec les autres soldats pour l'admission à la première classe. À l'avenir, tout mineur ou sapeur qui passera
l'avancement des troupes d'artillerie dans le cas de guerre. TITE IX. — DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR L'ARMÉE DU GÉNIE. CHAPITRE I. — Dispositions générales. Les régimes générales établies aux articles 1, 2, 3, 4 et 8 sont applicables à l'armée du génie, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues dans le présent titre. CHAPITRE II. — Corps royal du génie. SECTION I. — Admission des soldats à la première classe, et choix des maîtres ouvriers. Dans les régiments du génie, le passage des mineurs et sapeurs de la deuxième classe à la première a lieu par régiment en temps de paix, et par compagnie en temps de guerre. Dans la compagnie d'ouvriers, ce passage s'effectue en tout temps sur la compagnie. Les maréchaux ferrands et bourreliers dans les compagnies de sapeurs-conducteurs concourent avec les autres soldats pour l'admission à la première classe. À l'avenir, tout mineur ou sapeur qui passera de la deuxième classe à la première changera plus de compagnie, par le seul fait de ce passage. Dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, les maîtres ouvriers sont choisis parmi tous les soldats de première et de deuxième classe du régiment, ayant au moins six mois de service. Ils doivent savoir lire, écrire, et connaître le service du sapeur et du mineur. Les maîtres ouvriers sont nommés par le colonel du régiment, sur la proposition du capitaine de la compagnie où la vacance a lieu. Dans la compagnie d'ouvriers, les maîtres-bourreiers sont choisis parmi les ouvriers de première et de deuxième classe ayant au moins six mois de service. Ils doivent savoir lire, écrire, et avoir la pratique des opérations de tracé relatives à leur profession. Les maîtres ouvriers sont nommés par le directeur du génie sous les ordres duquel la compagnie se trouve placée. SECTION II. — Avancement du grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier. Le colonel nomme au grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier qui viennent à vacance dans son régiment. Dans la compagnie d'ouvriers, le directeur du génie sous les ordres
Ils doivent savoir lire, écrire, et connaître le service du sapeur et du mineur. Les maîtres ouvriers sont nommés par le colonel du régiment, sur la proposition du capitaine de la compagnie où la vacance a lieu. Dans la compagnie d'ouvriers, les maîtres-bourreiers sont choisis parmi les ouvriers de première et de deuxième classe ayant au moins six mois de service. Ils doivent savoir lire, écrire, et avoir la pratique des opérations de tracé relatives à leur profession. Les maîtres ouvriers sont nommés par le directeur du génie sous les ordres duquel la compagnie se trouve placée. SECTION II. — Avancement du grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier. Le colonel nomme au grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier qui viennent à vacance dans son régiment. Dans la compagnie d'ouvriers, le directeur du génie sous les ordres duquel se trouve la compagnie nomme à ces grades et emplois, sur la proposition du capitaine commandant. Dans les compagnies de mineurs, de sapeurs et de sapeurs-conducteurs, les caporaux et les brigadiers sont choisis parmi les maîtres ouvriers et les soldats de première et de deuxième classe du régiment. Dans la compagnie d'ouvriers, les caporaux sont choisis parmi les maîtres ouvriers et les ouvriers de première ou de deuxième classe. Indépendamment des conditions exigées par l'art. 15 de la présente ordonnance, il faut, pour être homme caporal ou brigadier, 1° être en état de former un soldat de recrue; 2° connaître les quatre premières règles de l'arithmétique; 3° remplir les conditions spéciales indiquées ci-dessous : dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, connaître les différents travaux et les manœuvres concernant les exercices sur les mines et les ouvrages de sape; dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, connaître le pansage des chevaux, la nomenclature des effets de harnachement, et savoir entretenir ces effets ainsi que les voitures; dans la compagnie d'ouvriers, être particulièrement au fait du tracé des objets dont la construction est du ressort de la profession qu'on exerce, et avoir une connaissance pratique des diverses espèces de bois, fers
la compagnie d'ouvriers, les caporaux sont choisis parmi les maîtres ouvriers et les ouvriers de première ou de deuxième classe. Indépendamment des conditions exigées par l'art. 15 de la présente ordonnance, il faut, pour être homme caporal ou brigadier, 1° être en état de former un soldat de recrue; 2° connaître les quatre premières règles de l'arithmétique; 3° remplir les conditions spéciales indiquées ci-dessous : dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, connaître les différents travaux et les manœuvres concernant les exercices sur les mines et les ouvrages de sape; dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, connaître le pansage des chevaux, la nomenclature des effets de harnachement, et savoir entretenir ces effets ainsi que les voitures; dans la compagnie d'ouvriers, être particulièrement au fait du tracé des objets dont la construction est du ressort de la profession qu'on exerce, et avoir une connaissance pratique des diverses espèces de bois, fers et aciers employés dans les ateliers de l'armée du génie. Indépendamment des conditions exigées par l'article 14 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé sergent ou maréchal-des-logis, 1° être en état de commander un peloton ; 2° connaître les éléments de l'arithmétique et ceux de la comptabilité d'une compagnie; 3° remplir les conditions spéciales indiquées ci-après : dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, être en état d'enseigner aux caporaux et aux soldats les travaux relatifs aux sapes et aux mines, et posséder les premières notions de la géométrie élémentaire ; dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, être en état de diriger la marche d'un convoi, en toutes circonstances, et de le parquer; dans la compagnie d'ouvriers, être en état de diriger un atelier, connaître le tracé des objets dont on doit surveiller la construction, connaître la nomenclature des outils, agrès et autres objets qui composent le chargement des voitures du génie en campagne. Indépendamment des conditions énoncées aux articles 16 et 17 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé sergent-major dans les compagnies de mineurs ou de sapeurs et dans la compagnie d'ouvriers, maréchal-des-logis-chef dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, et adjudant dans les régiments, posséder
compagnie; 3° remplir les conditions spéciales indiquées ci-après : dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, être en état d'enseigner aux caporaux et aux soldats les travaux relatifs aux sapes et aux mines, et posséder les premières notions de la géométrie élémentaire ; dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, être en état de diriger la marche d'un convoi, en toutes circonstances, et de le parquer; dans la compagnie d'ouvriers, être en état de diriger un atelier, connaître le tracé des objets dont on doit surveiller la construction, connaître la nomenclature des outils, agrès et autres objets qui composent le chargement des voitures du génie en campagne. Indépendamment des conditions énoncées aux articles 16 et 17 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé sergent-major dans les compagnies de mineurs ou de sapeurs et dans la compagnie d'ouvriers, maréchal-des-logis-chef dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, et adjudant dans les régiments, posséder à un degré supérieur les connaissances exigées pour être sergent ou maréchal-des-logis dans ces compagnies. Notre ministre de la guerre nomme aux emplois d'ouvrier d'état et de garde du génie, sur la proposition des inspecteurs généraux. Les ouvriers d'état attachés à l'arsenal du génie sont choisis parmi les sous-officiers de la compagnie d'ouvriers qui ont demandé cet emploi. Ils doivent avoir au moins six ans de service, dont trois comme sous-officiers, et être en état de diriger les ateliers de l'arsenal. Le sous-chef ouvrier d'état est choisi parmi les ouvriers d'état ayant au moins trois ans de service en cette dernière qualité. L'emploi de chef ouvrier d'état est donné au choix, soit au sous-chef ouvrier d'état, soit à l'un des ouvriers d'état ou à l'un des sous-officiers de la compagnie d'ouvriers ayant au moins six ans de service comme sous-officier ou comme ouvrier d'état. Les gardes du génie de troisième classe sont choisis parmi les sous-officiers de l'armée qui ont demandé cet emploi et comptent au moins six ans de service, dont trois comme sous-officiers. Pour être nommé garde du génie de troisième classe, il faut, 1° savoir écrire correctement sous la dictée ; 2° savoir l'arithmétique et la géométrie
la compagnie d'ouvriers qui ont demandé cet emploi. Ils doivent avoir au moins six ans de service, dont trois comme sous-officiers, et être en état de diriger les ateliers de l'arsenal. Le sous-chef ouvrier d'état est choisi parmi les ouvriers d'état ayant au moins trois ans de service en cette dernière qualité. L'emploi de chef ouvrier d'état est donné au choix, soit au sous-chef ouvrier d'état, soit à l'un des ouvriers d'état ou à l'un des sous-officiers de la compagnie d'ouvriers ayant au moins six ans de service comme sous-officier ou comme ouvrier d'état. Les gardes du génie de troisième classe sont choisis parmi les sous-officiers de l'armée qui ont demandé cet emploi et comptent au moins six ans de service, dont trois comme sous-officiers. Pour être nommé garde du génie de troisième classe, il faut, 1° savoir écrire correctement sous la dictée ; 2° savoir l'arithmétique et la géométrie élémentaire; 3° être en état de veiller les ateliers dans les travaux du génie et de tenir la comptabilité qui se rapporte à ces travaux; 4° connaître la pratique du levé et du nivellement; 5° savoir dessiner le plan. Les gardes du génie de deuxième classe, ceux de première classe et les gardes principaux du génie sont choisis parmi les gardes de la classe immédiatement inférieure, ayant au moins trois années de fonctions dans cette classe. Les gardes du génie de toute classe prennent rang immédiatement après les sous-lieutenants de toutes armes. L'organisation des troupes du corps royal du génie ne comportant pas d'emplois de sous-lieutenant, le tiers des emplois de lieutenant en second est dévolu aux sous-officiers de l'arme. Les deux autres tiers des emplois de lieutenant en second sont donnés à des sous-lieutenants élèves de l'école d'application, à des lieutenants ou des sous-lieutenants du génie en non activité, et subsidiairement à des sous-officiers pris sur tous les régiments de l'armée; dans la compagnie d'ouvriers, l'emploi de lieutenant en second est donné exclusivement à l'un des sous-officiers de cette compagnie. Les sous-officiers nommés à des emplois de lieutenant en second n'ont d'argent que le grade de sous-lieutenant; ils sont
et les gardes principaux du génie sont choisis parmi les gardes de la classe immédiatement inférieure, ayant au moins trois années de fonctions dans cette classe. Les gardes du génie de toute classe prennent rang immédiatement après les sous-lieutenants de toutes armes. L'organisation des troupes du corps royal du génie ne comportant pas d'emplois de sous-lieutenant, le tiers des emplois de lieutenant en second est dévolu aux sous-officiers de l'arme. Les deux autres tiers des emplois de lieutenant en second sont donnés à des sous-lieutenants élèves de l'école d'application, à des lieutenants ou des sous-lieutenants du génie en non activité, et subsidiairement à des sous-officiers pris sur tous les régiments de l'armée; dans la compagnie d'ouvriers, l'emploi de lieutenant en second est donné exclusivement à l'un des sous-officiers de cette compagnie. Les sous-officiers nommés à des emplois de lieutenant en second n'ont d'argent que le grade de sous-lieutenant; ils sont promus à celui de lieutenant après trois ans d'exercice en qualité de sous-lieutenant. Les sous-officiers des troupes du génie proposés pour le grade de sous-lieutenant doivent satisfaire aux conditions spéciales indiquées ci-après : 1° savoir l'arithmétique, la géométrie et les éléments de la trigonométrie ; 2° connaître la théorie et la pratique du levé et du nivellement, les principes de la fortification de campagne, la nomenclature des ouvrages de fortification permanente, et avoir des notions générales sur leurs propriétés; 3° savoir dessiner le plan. Les dispositions des articles 256, 257 et 258 de la présente ordonnance, relatives aux élèves de l'école royale technique admis dans l'artillerie, sont également applicables aux élèves de la nouvelle école qui entrent dans l'arme du génie. Les officiers provenant des écoles peuvent, jusqu'à l'âge de trente ans, se présenter aux examens d'admission à l'école d'application; ceux qui, après avoir été admis à cette école, auront satisfait aux examens de sortie, prendront rang suivant leur ancienneté de grade, avec les officiers provenant de ladite école, et seront pourvus avec eux pour l'avancement. En accrochement aux différents grades officiers, depuis celui de lieutenant jusqu'au grade de colonel inclusivement, rule sur tous les officiers de l'arme, mais séparément