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l'association qu'on veut poursuivre, dans ce cas, la question est grave et n'intéresse pas seulement un parti. Il y a en ce moment un très grand nombre d'associations de toute couleur : il y a l'association de la rue Duphot, il y a l'association de la rue Cassette, il y a la réunion préparée par M. de Montalembert, toutes ces associations passent pour être hostiles à la Constitution, et cependant on ne les poursuit pas. D'où viennent les préférences du parquet pour la Solidarité républicaine?! S'il y a ici compot, je le répète, je ne défendrai pas l'association ; mais si on les poursuit pour association, je les défendrai. Je demande donc que des explications nous soient données à cet sujet. Je ne crois pas que l'Assemblée consente à laisser poser la question comme elle vient de l'être. Des poursuites sont commencées, la justice est saisie, c'est à elle de prononcer. M. Ledru-Rollin la défendra devant les tribunaux. (Agitation.) M. LEDRU-ROLLIN. Il est impossible que nous opposions ici cette fin de non recevoir. Lorsque M. Odilon Barrot était dans l'opposition, combien de fois n'a-t-il pas interpellé les ministres d'alors et soutenu la thèse que je soutiens. Il y a ici une question politique et non une question judiciaire. Il existe des sociétés qui, ouvertement, d'une manière patente, se déclarent comme hostiles à la constitution, et qui existent au même titre que les nôtres. Est-ce que nous nous sommes cachés ? N'avons-nous pas déposé les statuts de notre société au ministère de l'intérieur, près du préfet de police, près du procureur-général de la République. Des affiches sont apposées partout, affiches innombrables, qui annoncent que la société est constituée, qu'elle a pour objet surtout de faire de la propagande électorale et de procurer du travail aux associations ouvrières. Et l'on viendrait prétendre qu'il y a là une société secrète ? La lumière est appelée surtout sur nos actes. S'il y a eu complot, c'est à la justice à prononcer ; mais si c'est l'association que vous voulez poursuivre, je dis que vous n'en avez pas le droit, et que vous ne pouvez
une question politique et non une question judiciaire. Il existe des sociétés qui, ouvertement, d'une manière patente, se déclarent comme hostiles à la constitution, et qui existent au même titre que les nôtres. Est-ce que nous nous sommes cachés ? N'avons-nous pas déposé les statuts de notre société au ministère de l'intérieur, près du préfet de police, près du procureur-général de la République. Des affiches sont apposées partout, affiches innombrables, qui annoncent que la société est constituée, qu'elle a pour objet surtout de faire de la propagande électorale et de procurer du travail aux associations ouvrières. Et l'on viendrait prétendre qu'il y a là une société secrète ? La lumière est appelée surtout sur nos actes. S'il y a eu complot, c'est à la justice à prononcer ; mais si c'est l'association que vous voulez poursuivre, je dis que vous n'en avez pas le droit, et que vous ne pouvez le faire sans violer la Constitution. (Mouvement.) M. ODILON BARROT, de sa place. C'est là un plaidoyer à faire devant les tribunaux. DE TOUTES PARTS. À la tribune ! à la tribune ! M. Barrot reste à sa place. M. Baroche garde également le silence. Personne ne demandant plus la parole, l'Assemblée passe à l'ordre du jour et commence la discussion de la proposition de M. Billault sur le budget. M. Passy a la parole pour combattre la proposition. Ce la demande de M. Billault est trop importante pour que je ne m'en explique pas immédiatement. Vous savez la nature de cette proposition. M. Billault demande que l'Assemblée s'occupe d'abord du budget des recettes, et qu'un mois après ce vote le gouvernement présentera le budget des dépenses. M. le ministre des finances établit que le système contraire a toujours prévalu. Les dépenses et les recettes sont variables. L'année dernière, les recettes ont baissé de 143 millions; mais quelque chose de plus variable, ce sont les dépenses, dans les temps difficiles surtout. Que se passe-t-il alors? On emprunte, et dans la paix on consacre l'amortissement à éteindre ces dettes. Le ministre classe les dépenses de l'Etat en dépenses irréductibles et en
parole, l'Assemblée passe à l'ordre du jour et commence la discussion de la proposition de M. Billault sur le budget. M. Passy a la parole pour combattre la proposition. Ce la demande de M. Billault est trop importante pour que je ne m'en explique pas immédiatement. Vous savez la nature de cette proposition. M. Billault demande que l'Assemblée s'occupe d'abord du budget des recettes, et qu'un mois après ce vote le gouvernement présentera le budget des dépenses. M. le ministre des finances établit que le système contraire a toujours prévalu. Les dépenses et les recettes sont variables. L'année dernière, les recettes ont baissé de 143 millions; mais quelque chose de plus variable, ce sont les dépenses, dans les temps difficiles surtout. Que se passe-t-il alors? On emprunte, et dans la paix on consacre l'amortissement à éteindre ces dettes. Le ministre classe les dépenses de l'Etat en dépenses irréductibles et en dépenses réductibles. On ne peut opérer que sur la partie réductible, et il est impossible d'atteindre ainsi le chiffre du découvert. M. le ministre entre ensuite dans le détail des aggravations des dépenses qu'ont présenté depuis dix ans les différents ministères. L'Assemblée nationale elle-même, malgré les quelques réductions qu'elle a opérées, a accru les charges de l'Etat, et c'est à tort qu'elle croirait alléger le budget en diminuant les traitements. L'on désorganise ainsi les services, et l'on ne trouve par ce moyen que des économies ruineuses. Le grand tort des assemblées qui augmentent les dépenses anciennes ou en font de nouvelles, c'est de ne pas songer en même temps à en créer des ressources. Ce que je déplore aussi, ajoute M. le ministre des finances, c'est cette facilité avec laquelle on donne au pays des espérances que l'on ne peut réaliser. Si l'Assemblée adoptait la proposition de M. Billault, voilà ce qu'elle sera le résultat de son vote : ou elle désorganisera les services, atteignant les forces vitales de la France vis-à-vis de l'étranger, abandonnant l'exécution des travaux si nécessaires pour donner du travail aux populations ; ou elle les remettra, dit à une commission qui viendrait lui déclarer que
opérées, a accru les charges de l'Etat, et c'est à tort qu'elle croirait alléger le budget en diminuant les traitements. L'on désorganise ainsi les services, et l'on ne trouve par ce moyen que des économies ruineuses. Le grand tort des assemblées qui augmentent les dépenses anciennes ou en font de nouvelles, c'est de ne pas songer en même temps à en créer des ressources. Ce que je déplore aussi, ajoute M. le ministre des finances, c'est cette facilité avec laquelle on donne au pays des espérances que l'on ne peut réaliser. Si l'Assemblée adoptait la proposition de M. Billault, voilà ce qu'elle sera le résultat de son vote : ou elle désorganisera les services, atteignant les forces vitales de la France vis-à-vis de l'étranger, abandonnant l'exécution des travaux si nécessaires pour donner du travail aux populations ; ou elle les remettra, dit à une commission qui viendrait lui déclarer que l'œuvre est impossible. Et je connais trop bien votre patriotisme pour croire que vous puissiez aborder l'idée d'une pareille alternative. M. BILLAULT persiste dans sa proposition ; il soutient que le premier devoir du gouvernement est de rétablir l'équilibre entre ces recettes et ces dépenses, et s'appuie sur l'opinion des hommes recommandables qui ont été à mon moments de s'occuper des questions de finances. Le gouvernement actuel a reconnu lui-même la nécessité de diminuer ces dépenses ; mais en même temps il n'a proposé aucune économie. L'orateur arrivant aux économies possibles, reconnaît lui-même, il signale trois points principaux qui peuvent être des causes d'économie. Le système compliqué d'administration intérieure, le système des relations extérieures et le système des grands travaux publics: voilà les trois points sur lesquels de grandes économies peuvent être opérées. Ce n'est pas à moi, continue l'orateur, à développer ces divers systèmes; c'est au gouvernement ; et si le gouvernement n'a pas des idées arrêtées sur ces divers systèmes, c'est un gouvernement incapable ou un gouvernement coupable. (Mouvement prolongé.) L'honorable membre dit que la question d'administration de la guerre et de la marine touche à la question de la politique extérieure ; il ne croit pas, à
hommes recommandables qui ont été à mon moments de s'occuper des questions de finances. Le gouvernement actuel a reconnu lui-même la nécessité de diminuer ces dépenses ; mais en même temps il n'a proposé aucune économie. L'orateur arrivant aux économies possibles, reconnaît lui-même, il signale trois points principaux qui peuvent être des causes d'économie. Le système compliqué d'administration intérieure, le système des relations extérieures et le système des grands travaux publics: voilà les trois points sur lesquels de grandes économies peuvent être opérées. Ce n'est pas à moi, continue l'orateur, à développer ces divers systèmes; c'est au gouvernement ; et si le gouvernement n'a pas des idées arrêtées sur ces divers systèmes, c'est un gouvernement incapable ou un gouvernement coupable. (Mouvement prolongé.) L'honorable membre dit que la question d'administration de la guerre et de la marine touche à la question de la politique extérieure ; il ne croit pas, à l'occasion d'une question de finances, devoir toucher cette autre grande question; cependant, si l'Assemblée le désire... (Bruit.) Mais il faudrait une discussion spéciale. La discussion actuelle est trop grave pour y ajouter encore la faveur d'une autre discussion non moins importante. Ce qui importe à l'Assemblée, c'est de faire une grande réforme financière ; ce sera le testament de l'Assemblée, et le pays lui tiendra compte de ses efforts pour y arriver. (Agitation prolongée.) M. PASSY, ministre des finances, répond à M. Billault que le budget de 1849 présente une économie de 154 millions. Ces économies ont été faites sous le ministère de M. Trouvé-Chauvel. M. le ministre énumère ces économies. À aucune époque on n'a porté sur le budget une réduction semblable; c'est une justice que M. Passy s'impose de rendre à l'administration qu'il a remplacée. M. STOURM demande si l'on est en République. Il soutient que les ministres de la monarchie constitutionnelle ne se conduisaient pas autrement avec les chambres. C'est la même réforme qu'on tente avec les améliorations les plus probantes. C'est la même susceptibilité s'agit, de ton pour les vols aux vieux amis. Mais cela n'est pas prouvé; avec un ministère ayant la majorité, il est
grande réforme financière ; ce sera le testament de l'Assemblée, et le pays lui tiendra compte de ses efforts pour y arriver. (Agitation prolongée.) M. PASSY, ministre des finances, répond à M. Billault que le budget de 1849 présente une économie de 154 millions. Ces économies ont été faites sous le ministère de M. Trouvé-Chauvel. M. le ministre énumère ces économies. À aucune époque on n'a porté sur le budget une réduction semblable; c'est une justice que M. Passy s'impose de rendre à l'administration qu'il a remplacée. M. STOURM demande si l'on est en République. Il soutient que les ministres de la monarchie constitutionnelle ne se conduisaient pas autrement avec les chambres. C'est la même réforme qu'on tente avec les améliorations les plus probantes. C'est la même susceptibilité s'agit, de ton pour les vols aux vieux amis. Mais cela n'est pas prouvé; avec un ministère ayant la majorité, il est possible de faire, il ne s'associe à aucune mesure capable d'améliorer l'état du pays, avez-vous la position de la France vis-à-vis des puissances étrangères ? Si nous demandons des réductions, nous n'agissons pas en enfants; nous nous appuyons, dans l'absence des renseignements que devrait nous fournir le cabinet, sur les opinions des hommes les plus compétents, M. le général Lamoricière, M. l'amiral Vernier. Dans la situation où nous sommes, je ne connais que deux dépenses indispensables, celles qui exigent la défense du sol et la dignité de la France. Il était aussi l'avis d'un célèbre financier, de Turgot, et certes on ne peut suivre un meilleur exemple; mais loin de le suivre, et, on s'est laissé aller avec une facilité étonnante à accroître les dépenses, sans savoir s'il y aura des ressources suffisantes pour y faire face. Il faudrait que le gouvernement prît lui-même l'initiative des économies : s'il ne fait la clôture elle-même à y pourvoir. (Aux voix ! aux voix ! non, non, CH. DUPIN parle de la clôture, qui est mise aux voix et prononcée. L'Assemblée passe à la discussion des articles. "Art. Il sera fait d'urgence à l'Assemblée nationale un rapport sur le projet de budget
opinions des hommes les plus compétents, M. le général Lamoricière, M. l'amiral Vernier. Dans la situation où nous sommes, je ne connais que deux dépenses indispensables, celles qui exigent la défense du sol et la dignité de la France. Il était aussi l'avis d'un célèbre financier, de Turgot, et certes on ne peut suivre un meilleur exemple; mais loin de le suivre, et, on s'est laissé aller avec une facilité étonnante à accroître les dépenses, sans savoir s'il y aura des ressources suffisantes pour y faire face. Il faudrait que le gouvernement prît lui-même l'initiative des économies : s'il ne fait la clôture elle-même à y pourvoir. (Aux voix ! aux voix ! non, non, CH. DUPIN parle de la clôture, qui est mise aux voix et prononcée. L'Assemblée passe à la discussion des articles. "Art. Il sera fait d'urgence à l'Assemblée nationale un rapport sur le projet de budget des recettes pour 1849. "Ce budget sera réglé par un décret spécial." Vingt membres ayant demandé le scrutin de division, il y est procédé. En voici le résultat : Votants, 787 Majorité absolue, 394 Billets blancs, 390 Billets bleus, 207 L'article est rejeté. (Agitation.) La séance est levée à six heures. Projet de loi relatif à l'impôt sur les étrangères. NOURER demande que l'on fixe un jour pour la discussion des articles. La séance est levée à six heures. Projet de loi sur les clubs. Neuf membres sur quinze de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les clubs, se sont prononcés énergiquement contre le projet. Ergo. En rendant compte de la journée du 29 janvier, nous avions dit: Les bruits les plus extravagants circulent et se croisent. Et parmi ces bruits extravagants, nous avions rangé l'avènement prochain d'un empereur. Voici ce que nous lisons dans le journal désavoué de M. Victor Hugo: "La Démocratie pacifique de ce siècle, Justifiant pour la première fois son sobriquet de Charivari involontaire, va jusqu'à imprimer avec un sérieux imperturbable: "On dit que ce soir nous aurons un empereur" et "et plus de représentation nationale." Ô jeunes gens ! que d'esprit et
heures. Projet de loi relatif à l'impôt sur les étrangères. NOURER demande que l'on fixe un jour pour la discussion des articles. La séance est levée à six heures. Projet de loi sur les clubs. Neuf membres sur quinze de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les clubs, se sont prononcés énergiquement contre le projet. Ergo. En rendant compte de la journée du 29 janvier, nous avions dit: Les bruits les plus extravagants circulent et se croisent. Et parmi ces bruits extravagants, nous avions rangé l'avènement prochain d'un empereur. Voici ce que nous lisons dans le journal désavoué de M. Victor Hugo: "La Démocratie pacifique de ce siècle, Justifiant pour la première fois son sobriquet de Charivari involontaire, va jusqu'à imprimer avec un sérieux imperturbable: "On dit que ce soir nous aurons un empereur" et "et plus de représentation nationale." Ô jeunes gens ! que d'esprit et de bonne foi. Nous répondrons cependant par un bon procédé au mauvais vouloir de l'Evenement volontaire, aussi ne dirons-nous rien du dernier discours prononcé par l'Odilon Barrot de la poésie, livrant ce grand homme à l'admiration de la Quotidienne et de la Gazette de France. REVUE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DICTIONNAIRE ET BOURSE DES MARCHANDISES. Le samedi 27 janvier courant, à Paris. Les transactions commerciales languissent toujours, et le crédit bothé ou privé s'anéantit chaque jour davantage. Les marchandises ne s'écoulent pas. Voici les derniers cours avec les existences dans les entrepôts. BOIS. Tous les taillis légitimistes et philippistes s'achètent assez bien par les forges. Les futaies sont acquises par des maisons de Paris. CAFÉS. En voie de hausse. On fait 400 et 500 s. Haïti à 57 fr. entrep. C. Laquayra, 55 fr. entrep. COTONS. En hausse de 1 et 1-50 c. momentanément avec quelques affaires Louis, très ord., 61; ord., 68-50. abonde. New-York, les prix se relèvent en présence du numéraire qui À Liverpool, prix soutenus. Le stock est de 25 000 balles c. 57 mille dernier cours ; c'est une diminution ord., 72; Georg. et Flor., 69 fr. en 1848. Les calicots sont à 37 c. à Rouen.
ET BOURSE DES MARCHANDISES. Le samedi 27 janvier courant, à Paris. Les transactions commerciales languissent toujours, et le crédit bothé ou privé s'anéantit chaque jour davantage. Les marchandises ne s'écoulent pas. Voici les derniers cours avec les existences dans les entrepôts. BOIS. Tous les taillis légitimistes et philippistes s'achètent assez bien par les forges. Les futaies sont acquises par des maisons de Paris. CAFÉS. En voie de hausse. On fait 400 et 500 s. Haïti à 57 fr. entrep. C. Laquayra, 55 fr. entrep. COTONS. En hausse de 1 et 1-50 c. momentanément avec quelques affaires Louis, très ord., 61; ord., 68-50. abonde. New-York, les prix se relèvent en présence du numéraire qui À Liverpool, prix soutenus. Le stock est de 25 000 balles c. 57 mille dernier cours ; c'est une diminution ord., 72; Georg. et Flor., 69 fr. en 1848. Les calicots sont à 37 c. à Rouen. CÉRÉALES, Ventes très calmes et offertes partout. On baisse de 55 c. p. hectolitre. Blé choix, 25 à 24-50 les 100 ko. Seigle. Difficile à vendre. Orge (l'hectolitre 112), 11-50 les 100 ko. À Bercy, offert. Les farines faiblissent de 42 à 47 fr., ventes difficiles le reste de 159 ko. Quantième, 28 à 28 65 les 100 lil. CUIRS (les) se réveillent au Havre. On vend 5 000 Buénos-Aires sec à 60 et 2 000 id. à 64. ESPRIT 516 Montpellier, 51. Fécule de betterave, 45. Disponible et courant du mois, 51. FERS. Prix soutenus. F. battus, 260. F. laminé, 240. HUILE, Belle au Havre, toujours 42 à 45 fr.; disponible à Paris, 92 fr. Huile fine 91-50. Huile épurée, 100-50. H. morue en h. H. de palme à livrer en baisse, à 45 fr. lits 50 k, acquitté. — H. colza 92-50, Disponible et courant du mois, 92-50. — A Lille, 79-25. INDIGO. Calme, mais toujours envoie de hausse; prix stationnaires mais fermes. LAINES. Toujours en faveur à Paris comme en province. OR. Pièces de 20 et 40 fr., 9-50 c. le mille. Un peu plus demandé. POTASSE. Amérique mâle, forte sorte, Casan à 51. RIZ. Peu d'affaires
ko. Quantième, 28 à 28 65 les 100 lil. CUIRS (les) se réveillent au Havre. On vend 5 000 Buénos-Aires sec à 60 et 2 000 id. à 64. ESPRIT 516 Montpellier, 51. Fécule de betterave, 45. Disponible et courant du mois, 51. FERS. Prix soutenus. F. battus, 260. F. laminé, 240. HUILE, Belle au Havre, toujours 42 à 45 fr.; disponible à Paris, 92 fr. Huile fine 91-50. Huile épurée, 100-50. H. morue en h. H. de palme à livrer en baisse, à 45 fr. lits 50 k, acquitté. — H. colza 92-50, Disponible et courant du mois, 92-50. — A Lille, 79-25. INDIGO. Calme, mais toujours envoie de hausse; prix stationnaires mais fermes. LAINES. Toujours en faveur à Paris comme en province. OR. Pièces de 20 et 40 fr., 9-50 c. le mille. Un peu plus demandé. POTASSE. Amérique mâle, forte sorte, Casan à 51. RIZ. Peu d'affaires et en baisse. SAVON. Marseille, disponible belle qualité, stationnaire, 99 fr. SOIES. On a acheté beaucoup à la foire d'Aubenas, à 58 et 59 fr. le kg Soies 1er ordre, 42 à 44-50 c. fermes; tout a été enlevé il va bien tenir à Marseille. SUCRES. Prix fermes au Havre: la bonne 4", 54. Le stock au Havre est de 9 500 kg. Paris. S. indig., bonne 41, 76, et belle 4e, 118. En sucre indig. on a fabriqué, dans la camp. 1848 1849, 24 millions de kg; précédemment il y avait en magasin 24 de kg; il reste 25 millions de kg au 1er janvier aux entrepôts. SUIFS. En baisse. S. jaune de Russie en faiblesse au Havre, à 65 fr. et 60 fr. A Paris, suif Russie, 124 fr. Suif de boucherie, 60 à 61 dans Paris, avec peu d'affaires. Chandelle, 65. — Bougie stér., 1-50 c. le kg. Oléine en baisse, à 86 hors barrière. — Stearine, 245 fr. kg. VIANDES. Bestiaux. Prix de la viande sur pied. Les moutons fléchissent. A Sceaux. — A Puteaux. 555 kg. Bœufs, 1er et 2e, 1-00 à 0-88 1-04 à 0-92 22 » Moutons, 0 — 1-20 1-04 1-22 1-08
la bonne 4", 54. Le stock au Havre est de 9 500 kg. Paris. S. indig., bonne 41, 76, et belle 4e, 118. En sucre indig. on a fabriqué, dans la camp. 1848 1849, 24 millions de kg; précédemment il y avait en magasin 24 de kg; il reste 25 millions de kg au 1er janvier aux entrepôts. SUIFS. En baisse. S. jaune de Russie en faiblesse au Havre, à 65 fr. et 60 fr. A Paris, suif Russie, 124 fr. Suif de boucherie, 60 à 61 dans Paris, avec peu d'affaires. Chandelle, 65. — Bougie stér., 1-50 c. le kg. Oléine en baisse, à 86 hors barrière. — Stearine, 245 fr. kg. VIANDES. Bestiaux. Prix de la viande sur pied. Les moutons fléchissent. A Sceaux. — A Puteaux. 555 kg. Bœufs, 1er et 2e, 1-00 à 0-88 1-04 à 0-92 22 » Moutons, 0 — 1-20 1-04 1-22 1-08 62 » Veaux, — 1-52 1-52 1-66 1-Mt VINS. Bordeaux recherché et bien tenu. Mâcon et Orléans se soutiennent. Vins de luxe étrangers invendables. FAITS DIVERS. Aujourd'hui des troupes de l'armée ont procédé au désarmement des garnisons mobiles licenciés. Cette opération militaire a été opérée, à ce qu'il paraît, sans la moindre résistance de la part de ces bataillons désarmés. Plusieurs charrettes de fusils provenant de ce désarmement ont traversé Paris sous l'escorte de détachements de ligne, Les journaux de Toulouse, de Montpellier, de Lyon, manifestent des craintes sérieuses pour la prochaine récolte. La République de Tarbes cite cinq jeunes gens qui se sont baignés ces derniers jours dans la pleine rivière. A Bordeaux, les allées de Tourny et des Quinconces sont envahies par les promeneurs. On se croirait en pleine saison de printemps. Encore quelques jours de cette température, et les amandiers et les acacias montreront leurs premières fleurs. (Patrie,) — La Gazette des Tribunaux rapporte que la police, qui est descendue l'avant-hier chez M. Pérignon, a saisi les deux portraits du comte et de la comtesse de Chambord, et le fameux registre où les pieux visiteurs inscrivaient leurs noms. — La Gazette de France, qui comparaissait aujourd'hui devant