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que, les obus défectueux, valant 914 fr., l'administration de la marine n'a fait qu'un rabais de 50 centimes pour 100 fr., autrement dit 4 fr. 50 par obus. Un certain nombre d'obus reconnus défectueux ont été moins acceptés moyennant de faibles réductions de 1 à 5 %. Brousse signale les dépenses indûment les au compte du ministère et dont nous avons hier : fournitures de fleurs, d'arbres, etc.; puis il examine les dépenses faites aux arsenaux, dépenses exagérées que la privée ne pourrait jamais supposer le coût onéreux des travaux hydrauliques, remises faites aux fournisseurs : dit le rapporteur, les gros fournisseurs de la marine ne paient pas toujours les pénalités qui leur sont infligées, par contre ils en acceptent les remises dont ils sont bénéficiaires. Remises qui s'élèvent parfois à des sommes considérables, hors de proportion avec les fournitures faites. C'est ainsi que pour une fourniture d'un peu plus d'un million, la marine a dû payer 1,600,000 fr. avec des primes s'étant élevées à 540,480 fr. En terminant, M. Brousse insiste sur l'insuffisance du contrôle des dépenses et sur le fait que la commission n'a pas commencé de se servir des procédures comptables de la marine qui rend les recherches si difficiles. Puis il conclut en citant un article de M. Charles Pomet, dans la Grande Revue, qui situe l'actuelle situation de la marine française en péril avec le plus absolu pessimisme. LE PARLEMENT CHAMBRE Séance du 12 mars La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Berteaux, vice-président. Au premier rang des tribunes ont pris place toutes ces dames de l'Opéra, rivalisant d'élégance. On sait que M. G. Berry devait aujourd'hui poser une question au ministre de l'instruction publique au sujet de la gestion de l'Académie nationale de musique ; il est probable que la question ne sera pas posée aujourd'hui. Après le dépôt par M. Briand du projet de loi voté par le Sénat sur les garanties de liberté individuelle et le vote de propositions de loi concernant les propriétés boisées et reboisement du sol, on continue la discussion des interpellations sur la
recherches si difficiles. Puis il conclut en citant un article de M. Charles Pomet, dans la Grande Revue, qui situe l'actuelle situation de la marine française en péril avec le plus absolu pessimisme. LE PARLEMENT CHAMBRE Séance du 12 mars La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Berteaux, vice-président. Au premier rang des tribunes ont pris place toutes ces dames de l'Opéra, rivalisant d'élégance. On sait que M. G. Berry devait aujourd'hui poser une question au ministre de l'instruction publique au sujet de la gestion de l'Académie nationale de musique ; il est probable que la question ne sera pas posée aujourd'hui. Après le dépôt par M. Briand du projet de loi voté par le Sénat sur les garanties de liberté individuelle et le vote de propositions de loi concernant les propriétés boisées et reboisement du sol, on continue la discussion des interpellations sur la Champagne viticole. LA CHAMPAGNE VITICOLE Ce débat est doublement fastidieux. D'un côté parce que c'est la troisième séance qu'on y consacre et que tous les arguments pour ou contre ont été plusieurs fois développés ; de l'autre parce que les orateurs qui se succèdent aujourd'hui à la tribune sont plus ou moins philosopes. Aussi, la Chambre est-elle distraite. Léandre Nicolas, député de l'Aube, se plaint qu'on n'ait pas compris ce qu'il entendait dans la Champagne ; que M. Chastenet parle des vins de Bordeaux, à propos des vins de Champagne ; que M. Paul Bertrand, député de Sainte-Menehould, regrette que son département n'ait été inclus ; que M. Thierry haille les mêmes plaintes, à propos de l'arrondissement de Bar-sur-Aube ; Albin Rozet réclame un supplément d'enquête. Perroche recommence le discours qu'il avait prononcé. Un certain nombre d'orateurs parlent ensuite, parmi lesquels figure Bruno de la Gironde, de l'Armagnac de la Gironde, de la vallée répond brièvement, ayant déjà, à la séance antérieure, exposé les raisons en faveur du décret rendu ; il indique en quoi il s'est servi des ordres du jour avant d'être déposé sur la table ; l'ordre du jour par et simple est adopté à 412 voix
ou moins philosopes. Aussi, la Chambre est-elle distraite. Léandre Nicolas, député de l'Aube, se plaint qu'on n'ait pas compris ce qu'il entendait dans la Champagne ; que M. Chastenet parle des vins de Bordeaux, à propos des vins de Champagne ; que M. Paul Bertrand, député de Sainte-Menehould, regrette que son département n'ait été inclus ; que M. Thierry haille les mêmes plaintes, à propos de l'arrondissement de Bar-sur-Aube ; Albin Rozet réclame un supplément d'enquête. Perroche recommence le discours qu'il avait prononcé. Un certain nombre d'orateurs parlent ensuite, parmi lesquels figure Bruno de la Gironde, de l'Armagnac de la Gironde, de la vallée répond brièvement, ayant déjà, à la séance antérieure, exposé les raisons en faveur du décret rendu ; il indique en quoi il s'est servi des ordres du jour avant d'être déposé sur la table ; l'ordre du jour par et simple est adopté à 412 voix contre 62. Avant le vote, presque tous les ministres occupent mémoriallement moins grande place au banc du gouvernement. L'ORDRE DU JOUR L'Assemblée s'occupe alors de relier son discours à celui du Président du conseil si l'un ou l'autre monte à la tribune. Emile Combes a dit que le gouvernement provisoire a présenté au conseil un projet de loi visant à modifier diverses dispositions. M. Clemenceau : À la suite de l'effroyable malheur qui a frappé notre collègue et ami M. Crupi, la Chambre ne voudra pas aborder immédiatement la question de la revision douanière ; (Assentiment.) Le gouvernement vous demande donc de renvoyer cette question à la rentrée de Pâques (Applaudissements.) Le gouvernement demande la mise à l'ordre du jour de lundi pour la réforme des conseils de guerre. (Applaudissements.) Si la Chambre désire aborder la question de la réforme électorale, le gouvernement ne verra pas d'inconvénients à interrompre la question des conseils de guerre pour discuter dès le 25 mars la réforme électorale. (Interruptions.) M. Jaurès : Le gouvernement retire-t-il définitivement le projet sur l'Ouenza ou ne le retire-t-il que de l'ordre du jour ? M. Clemenceau : Le gouvernement ne retire pas le projet; il demeure d'accord avec
a présenté au conseil un projet de loi visant à modifier diverses dispositions. M. Clemenceau : À la suite de l'effroyable malheur qui a frappé notre collègue et ami M. Crupi, la Chambre ne voudra pas aborder immédiatement la question de la revision douanière ; (Assentiment.) Le gouvernement vous demande donc de renvoyer cette question à la rentrée de Pâques (Applaudissements.) Le gouvernement demande la mise à l'ordre du jour de lundi pour la réforme des conseils de guerre. (Applaudissements.) Si la Chambre désire aborder la question de la réforme électorale, le gouvernement ne verra pas d'inconvénients à interrompre la question des conseils de guerre pour discuter dès le 25 mars la réforme électorale. (Interruptions.) M. Jaurès : Le gouvernement retire-t-il définitivement le projet sur l'Ouenza ou ne le retire-t-il que de l'ordre du jour ? M. Clemenceau : Le gouvernement ne retire pas le projet; il demeure d'accord avec M. Jonnart sur la convention elle-même. Il ne fait des réserves que sur le principe de la défense nationale. M. Picard ayant fait des objections qui étaient nouvelles pour quelques-uns d'entre nous, nous avons résolu d'étudier à nouveau les détails du projet; mais la convention demeure. M. Sembat. — La convention contient dans l'article 4 une clause qui semble contraire à l'opinion exprimée autrefois par M. Alfred Picard, aujourd'hui ministre de la marine. M. Clemenceau. — Je remercie M. Sembat de son intervention et je ne doute pas que le ministre de la marine ne finisse par se mettre complètement d'accord avec M. Alfred Picard. (Rire prolongé.) M. Joseph Reinach dit que la méthode de travail proposée par M. le président du conseil est mauvaise. Dès l'instant qu'on doit interrompre le 25 mars les conseils de guerre, tout de suite mettre la réforme électorale à l'ordre du jour de lundi. (Protestations, M. Clemenceau. Dès l'instant que M. Reinach pose ainsi la question, il demande que la déchéance des sénateurs soit mise en tête de l'ordre du jour et que la discussion en soit continuée sans interruption. (Vifs applaudissements) M. Ch. Benoist, président de la commission du suffrage universel, proteste; il
convention contient dans l'article 4 une clause qui semble contraire à l'opinion exprimée autrefois par M. Alfred Picard, aujourd'hui ministre de la marine. M. Clemenceau. — Je remercie M. Sembat de son intervention et je ne doute pas que le ministre de la marine ne finisse par se mettre complètement d'accord avec M. Alfred Picard. (Rire prolongé.) M. Joseph Reinach dit que la méthode de travail proposée par M. le président du conseil est mauvaise. Dès l'instant qu'on doit interrompre le 25 mars les conseils de guerre, tout de suite mettre la réforme électorale à l'ordre du jour de lundi. (Protestations, M. Clemenceau. Dès l'instant que M. Reinach pose ainsi la question, il demande que la déchéance des sénateurs soit mise en tête de l'ordre du jour et que la discussion en soit continuée sans interruption. (Vifs applaudissements) M. Ch. Benoist, président de la commission du suffrage universel, proteste; il accepte la date du 25 mars, proposée d'abord par le président du conseil, mais n'admet pas que le débat soit reculé. M. Labori, rapporteur des conseils de guerre, parle en faveur de ceux-ci; M. Varenne, rapporteur de la commission du suffrage universel, en faveur de la réforme électorale. M. Jaurès. — Nous sommes partisans de la discussion ininterrompue de la réforme des conseils de guerre; mais nous estimons qu'on doit inscrire immédiatement après la réforme électorale. La Chambre doit manifester sa volonté d'aborder et de résoudre cette question. M. Ch. Benoist. La Chambre demeurant toujours maîtresse de son ordre du jour, je n'insiste pas pour ma proposition. La mise à l'ordre du jour de lundi du projet de loi sur les conseils de guerre est adoptée par 417 voix contre 90; La proposition de M. Jaurès de mettre à la suite des conseils de guerre le rapport de la commission du suffrage universel est adoptée par 405 voix contre 154; Enfin, le gouvernement et la commission des douanes sont d'accord pour ouvrir la discussion des tarifs douaniers le lundi qui suivra la rentrée des vacances de Pâques. Séance levée à six heures, prochaine lundi, à deux heures. Les Vins français
— Nous sommes partisans de la discussion ininterrompue de la réforme des conseils de guerre; mais nous estimons qu'on doit inscrire immédiatement après la réforme électorale. La Chambre doit manifester sa volonté d'aborder et de résoudre cette question. M. Ch. Benoist. La Chambre demeurant toujours maîtresse de son ordre du jour, je n'insiste pas pour ma proposition. La mise à l'ordre du jour de lundi du projet de loi sur les conseils de guerre est adoptée par 417 voix contre 90; La proposition de M. Jaurès de mettre à la suite des conseils de guerre le rapport de la commission du suffrage universel est adoptée par 405 voix contre 154; Enfin, le gouvernement et la commission des douanes sont d'accord pour ouvrir la discussion des tarifs douaniers le lundi qui suivra la rentrée des vacances de Pâques. Séance levée à six heures, prochaine lundi, à deux heures. Les Vins français à l'Étranger Les Vins et la Réforme douanière Paris, 12 mars. — Le groupe viticole de la Chambre s'est réuni aujourd'hui pour s'occuper de la ligne de conduite à suivre lors du débat sur la révision du tarif général des douanes. Le groupe, sur la motion de M. Paul Boncour, a chargé son président de demander l'ajournement de cette révision du tarif douanier pour permettre au gouvernement de se renseigner sur les répercussions que pourrait avoir sur l'exportation des vins français à l'étranger l'élevation de certains articles du tarif général décidié par la commission des douanes. Le groupe en effet a constaté que chaque fois qu'un relèvement a été opéré dans nos douanes sur divers produits étrangers, ce sont les vins français qui ont subi à l'étranger le contrecoup de ces augmentations de droits. Les vins français en Allemagne Berlin, 12 mars. — Le Reichstag a voté hier en deuxième lecture un projet de loi sur les vins d'un caractère presque prohibitif pour les vins de coupage français du Midi et cela malgré les nombreuses protestations qui se firent entendre, et parmi lesquelles celle de M. Von Schön, secrétaire d'État aux affaires étrangères, ne fut pas la moins éloquente. Il
a chargé son président de demander l'ajournement de cette révision du tarif douanier pour permettre au gouvernement de se renseigner sur les répercussions que pourrait avoir sur l'exportation des vins français à l'étranger l'élevation de certains articles du tarif général décidié par la commission des douanes. Le groupe en effet a constaté que chaque fois qu'un relèvement a été opéré dans nos douanes sur divers produits étrangers, ce sont les vins français qui ont subi à l'étranger le contrecoup de ces augmentations de droits. Les vins français en Allemagne Berlin, 12 mars. — Le Reichstag a voté hier en deuxième lecture un projet de loi sur les vins d'un caractère presque prohibitif pour les vins de coupage français du Midi et cela malgré les nombreuses protestations qui se firent entendre, et parmi lesquelles celle de M. Von Schön, secrétaire d'État aux affaires étrangères, ne fut pas la moins éloquente. Il est peu probable qu'un changement survienne dans la discussion en troisième lecture. Mouvement Social M. Pataud Paris, 12 mars. — Conformément à la décision prise par le conseil d'administration de l'hôtel Continental, l'équipe de douze électriciens de l'hôtel a été congédiée en bloc, ce matin, à 4 h. 30. Les ouvriers ont refusé de toucher la semaine d'indemnité que leur offrait le directeur. L'équipe de remplacement est immédiatement entrée en fonctions et le service se fait normalement. Paris, 12 mars. — Les ouvriers congédiés sont restés dans un café voisin de l'hôtel jusqu'à l'heure où ils purent se rendre à la Bourse du travail. M. Pataud et quelques membres du bureau du syndicat ont tenu avec les électriciens congédiés, dans les bureaux du syndicat, une longue conférence, qui s'est prolongée jusqu'à onze heures. Ni M. Pataud ni les ouvriers congédiés n'ont voulu dire quoi que ce soit sur ce qui s'était fait au cours de cette réunion. On sait seulement que M. Pataud a adressé au directeur de l'hôtel Continental une lettre demandant dans quelles conditions il compte payer les ouvriers congédiés. Sur la plainte de M. Havard, une instruction a été confiée à M. Boucard. Par service spécial :
ouvriers ont refusé de toucher la semaine d'indemnité que leur offrait le directeur. L'équipe de remplacement est immédiatement entrée en fonctions et le service se fait normalement. Paris, 12 mars. — Les ouvriers congédiés sont restés dans un café voisin de l'hôtel jusqu'à l'heure où ils purent se rendre à la Bourse du travail. M. Pataud et quelques membres du bureau du syndicat ont tenu avec les électriciens congédiés, dans les bureaux du syndicat, une longue conférence, qui s'est prolongée jusqu'à onze heures. Ni M. Pataud ni les ouvriers congédiés n'ont voulu dire quoi que ce soit sur ce qui s'était fait au cours de cette réunion. On sait seulement que M. Pataud a adressé au directeur de l'hôtel Continental une lettre demandant dans quelles conditions il compte payer les ouvriers congédiés. Sur la plainte de M. Havard, une instruction a été confiée à M. Boucard. Par service spécial : Paris, 12 mars. — Aujourd'hui, à deux heures, Havard, président du conseil d'administration de l'hôtel Continental, s'est rendu chez M. Albanel, doyen des juges d'instruction, entre les mains duquel il a déposé contre M. Pataud une plainte en extorsion de signatures, en vertu de l'article 400 du Code pénal, qui stipule une peine de travaux forcés à temps, et il a déclaré se porter partie civile. Nous pouvons ajouter que M. Havard, estimant que les faits ayant motivé sa plainte intéressaient au plus haut point l'ordre public, a demandé audience au président du conseil qui la recevra demain soir, à six heures et demie. LES MINISTÈRES TRAVAUX PUBLICS Paris, 12 mars. — Ont été nommés facteurs suburbains locaux ou ruraux : Cotrezé. — À Brive, M. Chabroloux; à Treignac, Plas. Creuse. — À Aumont, M. Bardat; à Pionnat, M. Debelut. Lot. — À Gourc, M. Latourelle. Lot-et-Garonne. — À Layrac, M. français: à La Gardie, M. Marthe: à Trentels, M. Mouly: à l'Escalon, Agenais, M. Doublé: au Mas-d'Agenais, M. Mentuy. Hautes-Pyrénées. — À Galem, M. Glajens: à Lourdes-Barousse, M. Antichan: à Campan, M. Pomian. — Sont nommés facteurs suburbains locaux ou ruraux, par application de la loi du 3 mars
stipule une peine de travaux forcés à temps, et il a déclaré se porter partie civile. Nous pouvons ajouter que M. Havard, estimant que les faits ayant motivé sa plainte intéressaient au plus haut point l'ordre public, a demandé audience au président du conseil qui la recevra demain soir, à six heures et demie. LES MINISTÈRES TRAVAUX PUBLICS Paris, 12 mars. — Ont été nommés facteurs suburbains locaux ou ruraux : Cotrezé. — À Brive, M. Chabroloux; à Treignac, Plas. Creuse. — À Aumont, M. Bardat; à Pionnat, M. Debelut. Lot. — À Gourc, M. Latourelle. Lot-et-Garonne. — À Layrac, M. français: à La Gardie, M. Marthe: à Trentels, M. Mouly: à l'Escalon, Agenais, M. Doublé: au Mas-d'Agenais, M. Mentuy. Hautes-Pyrénées. — À Galem, M. Glajens: à Lourdes-Barousse, M. Antichan: à Campan, M. Pomian. — Sont nommés facteurs suburbains locaux ou ruraux, par application de la loi du 3 mars 1905 : Basses-Pyrénées, — À Istres, M. Barbier, ex-trompette au 5e hussards. Gironde. — À Bassas, M. Sayel, ex-soldat au 5e régiment d'infanterie: à Libourne, M. Gary, Sergent au 16e escadron du train: à Branne, M. Lannegrand, ex-cavalier au 5e cuirassiers: aux Graves, M. Montazel, ex-soldat au 7e d'infanterie coloniale. Landes. — À Bourriot-Bergoné, M. Bonnefon, soldat au 3e régiment d'infanterie coloniale. Lot-et-Garonne. — À Olrayrac, M. Azamard, ex-canonnière au 14e d'artillerie: à Fumel, M. Fenouillat, soldat au 20e d'infanterie. Basses-Pyrénées. — À Gan, M. Matiry, soldat au 24e régiment d'infanterie coloniale: à Bedeau, M. Boudenne, ex-soldat au 24e régiment d'infanterie coloniale. GUERRE Paris, 12 mars. — La promotion de Pâques paraîtra le 25 mars: elle comprendra, dans l'état-major général: 3 divisionnaires, 13 brigadiers, 1 intendant, 3 médecins-inspecteurs. Les vrais divisionnaires seraient les généraux Vigy, Vaufinger et Sordet. ÉCHOS POLITIQUES EN ALGERIE Dans le Sud-Oranais Oran, 12 mars. — On télégraphie de Colomb-Béchar que la harka détruite et dispersée en septembre dernier aurait des velléités de se reformer à Toulal et dans les environs environnants. Des bruits évidemment exagérés sont mis en circulation à ce sujet. Il est seulement exact que deux mille Marocains sont groupés dans cette instigation et
Landes. — À Bourriot-Bergoné, M. Bonnefon, soldat au 3e régiment d'infanterie coloniale. Lot-et-Garonne. — À Olrayrac, M. Azamard, ex-canonnière au 14e d'artillerie: à Fumel, M. Fenouillat, soldat au 20e d'infanterie. Basses-Pyrénées. — À Gan, M. Matiry, soldat au 24e régiment d'infanterie coloniale: à Bedeau, M. Boudenne, ex-soldat au 24e régiment d'infanterie coloniale. GUERRE Paris, 12 mars. — La promotion de Pâques paraîtra le 25 mars: elle comprendra, dans l'état-major général: 3 divisionnaires, 13 brigadiers, 1 intendant, 3 médecins-inspecteurs. Les vrais divisionnaires seraient les généraux Vigy, Vaufinger et Sordet. ÉCHOS POLITIQUES EN ALGERIE Dans le Sud-Oranais Oran, 12 mars. — On télégraphie de Colomb-Béchar que la harka détruite et dispersée en septembre dernier aurait des velléités de se reformer à Toulal et dans les environs environnants. Des bruits évidemment exagérés sont mis en circulation à ce sujet. Il est seulement exact que deux mille Marocains sont groupés dans cette instigation et sous les ordres de Moulay-Maouch, un des nombreux prétendants du sultanat, qui fut successivement évincé par Abd-el-Aziz et Moulay-Hafid. Cependant, rien pour le moment ne permet de croire à un mouvement offensif de ce groupement marocain. LA QUESTION DE L'OUENZA Bône, 12 mars. — Le conseil municipal a rédigé un appel aux municipalités de la région pour les inviter à s'associer aux protestations des Bônois contre le projet concernant l'Ouenza. Hier soir se sont embarqués pour Marseille trois conseillers municipaux indigènes qui vont rejoindre la délégation bônaise à Paris. Au départ du paquebot, une manifestation s'est produite. La délégation des conseillers généraux et de la municipalité de Bône, venue à Paris pour protester auprès des pouvoirs publics contre la modification et le retard du projet relatif aux mines d'Ouenza, a commencé ses démarches cet après-midi en 4e chambre pour conférer avec les députés du département de Constantine. LA REVISION DOUANIERE Paris, 12 mars. — La commission des douanes, après avoir entendu la communication faite par son président, M. Klotz, de la mission de courtoisie qu'il a remplie ce matin avec M. Jean Morel, rapporteur général, auprès du président du conseil, consent à l'accord avec le gouvernement, à voir définitivement reporter
appel aux municipalités de la région pour les inviter à s'associer aux protestations des Bônois contre le projet concernant l'Ouenza. Hier soir se sont embarqués pour Marseille trois conseillers municipaux indigènes qui vont rejoindre la délégation bônaise à Paris. Au départ du paquebot, une manifestation s'est produite. La délégation des conseillers généraux et de la municipalité de Bône, venue à Paris pour protester auprès des pouvoirs publics contre la modification et le retard du projet relatif aux mines d'Ouenza, a commencé ses démarches cet après-midi en 4e chambre pour conférer avec les députés du département de Constantine. LA REVISION DOUANIERE Paris, 12 mars. — La commission des douanes, après avoir entendu la communication faite par son président, M. Klotz, de la mission de courtoisie qu'il a remplie ce matin avec M. Jean Morel, rapporteur général, auprès du président du conseil, consent à l'accord avec le gouvernement, à voir définitivement reporter au premier lundi qui suivra la rentrée des vacances de Pâques l'ouverture du débat sur la revision douanière qui devait commencer lundi prochain, en raison du deuil cruel qui vient de frapper le ministre du commerce. Poignées de Nouvelles — Le maréchal des logis Léon Lapère, du 4e régiment d'artillerie, à Douai, accusé de sévices sur des hommes de sa section, a passé aujourd'hui devant le conseil de guerre. Il a été acquitté à l'unanimité. L'entreprise Sadienon annonce qu'un bâtiment de guerre de la ville de Paris est en construction actuellement pour le compte du ministère de la guerre. Le bâtiment-Castell est venu au gouvernement russe. L'épidémie de méningite cérébro-spinale, qui se déclara à la caserne du 24e d'infanterie, fait des progrès rapides. Une quinzaine de malades sont à l'hôpital. M. Choeron doit visiter cette semaine le quartier contaminé. Le matelot Sédille a succombé aux suites du commencement d'asphyxie qui se produisit l'avant-dernière nuit, à bord du torpilleur 209. L'état des deux autres malades est satisfaisant. M. Ruau, ministre de l'agriculture, accompagné de M. Raynal, chef de son cabinet, s'est rendu ce matin au concours agricole que doit visiter demain le président de la République. Le ministre a examiné les