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polytechnique (page 3517). Académie française (page 3525). — des beaux-arts (page 3525). — des sciences morales et politiques (page 3525). — de médecine (page 3525). Informations (page 3526). Adjudications administratives et insertions obligatoires. Bourses et marchés. Annonces. CHAMBRES Chambre des députés. — Compte rendu in extenso des débats (pages 1 à 1434). PARTIE OFFICIELLE Ministère de la justice. Le Président de la République française. Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1. — Sont nommés juges de paix de: Saint-Jean-Soleil (Loire), M. Guyot, juge de paix de La Capelle, sur sa demande, en remplacement de M. Gagnière, décédé. La Capelle (Aisne), M. Lebre (Pierre-Joseph), ancien huissier. Guéret (Creuse), M. Autechaud, juge de paix de Bonnat, en remplacement de M. Gaviole, décédé. Bonnat (Creuse), M. Fillioux, juge de paix de Ryes. Ryes (Calvados), M. Meillon (Louis-Marius), ancien greffier. Châtellerault (Vienne), M. Lombard, juge de paix de Trois-Moutiers, en remplacement de M. Brolly, nommé juge de paix honoraire. Vaour (Tarn), M. Mathieu (Bernard-André), suppléant de juge de paix, en remplacement de M. Delpuech. Coutras (Gironde), M. Beynié, juge de paix de Châteaurenault, sur sa demande, en remplacement de M. Lauly, décédé. Châteaurenault (Indre-et-Loire), M. Laveaux, juge de paix d'Aigre. Aigre (Charente), M. Proust (Victor-Louis-Prosper), ancien notaire. Pau, canton-Est (Basses-Pyrénées), M. Bonnard, juge de paix du canton-Sud de Dourdan, en remplacement de M. Laorusade, qui a été nommé juge de paix du 1er canton de Bordeaux. Dourdan, canton-Sud (Seine-et-Oise) M. Lemartre, juge de paix nommé à Luzarches. Luzarches (Seine-et-Oise), M. Bertillon, juge de paix de Jussey, Jussey (Haute-Saône), M. Dapray (Alphonse-Auguste), ancien greffier. Bain (Ille-et-Vilaine) M. Germain (Jean-Baptiste-Augustin-Charles), ancien greffier, en remplacement de M. Jouin, dont la démission a été acceptée. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 7 juin 1904. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, S. VALLÉ. Le Président de la République française, Vu les articles 54, 55 et 56 du décret organique de la Légion d'honneur en
juge de paix d'Aigre. Aigre (Charente), M. Proust (Victor-Louis-Prosper), ancien notaire. Pau, canton-Est (Basses-Pyrénées), M. Bonnard, juge de paix du canton-Sud de Dourdan, en remplacement de M. Laorusade, qui a été nommé juge de paix du 1er canton de Bordeaux. Dourdan, canton-Sud (Seine-et-Oise) M. Lemartre, juge de paix nommé à Luzarches. Luzarches (Seine-et-Oise), M. Bertillon, juge de paix de Jussey, Jussey (Haute-Saône), M. Dapray (Alphonse-Auguste), ancien greffier. Bain (Ille-et-Vilaine) M. Germain (Jean-Baptiste-Augustin-Charles), ancien greffier, en remplacement de M. Jouin, dont la démission a été acceptée. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 7 juin 1904. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, S. VALLÉ. Le Président de la République française, Vu les articles 54, 55 et 56 du décret organique de la Légion d'honneur en date du 16 mars 1852; Vu le décret du 16 novembre 1903 portant renouvellement de la deuxième série des membres du conseil de l'ordre, à compter du 2 décembre 1903; Vu le décès de M. Gréard, membre du conseil de l'ordre; Sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, Décrète: Art. 1er. — M. Lavisse (Ernest), membre de l'Académie française, professeur à l'université de Paris, commandeur de la Légion d'honneur du 31 décembre 1895, est nommé membre du conseil de l'ordre, en remplacement de M. Gréard décédé. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 10 juin 1904. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, S. VALLÉ. Vu pour l'exécution : Le grand chancelier, eau FLORENTIN. Coquillard (Charles-Louis), membre d'honneur de l'union des sociétés de gymnastique de France, est nommé chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur: Fondateur de la société la Gauloise en 1869; Fondateur de l'union en 1873, membre de la fédération de l'Est, membre d'honneur de
d'honneur, Décrète: Art. 1er. — M. Lavisse (Ernest), membre de l'Académie française, professeur à l'université de Paris, commandeur de la Légion d'honneur du 31 décembre 1895, est nommé membre du conseil de l'ordre, en remplacement de M. Gréard décédé. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 10 juin 1904. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, S. VALLÉ. Vu pour l'exécution : Le grand chancelier, eau FLORENTIN. Coquillard (Charles-Louis), membre d'honneur de l'union des sociétés de gymnastique de France, est nommé chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur: Fondateur de la société la Gauloise en 1869; Fondateur de l'union en 1873, membre de la fédération de l'Est, membre d'honneur de l'union des sociétés de gymnastique de France, membre du comité d'organisation de la "deuxième fête fédérale (Reims, 1876); 35 ans de services. — Par décret du Président de la République en date du 11 juin 1904, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, vu l'avis du conseil de l'ordre portant que la nomination faite aux termes dudit décret n'a rien de contraire aux lois, décrets et règles en vigueur, M. Minelle (Eugène-Charles-Armand), maire de la ville d'Arras (Pas-de-Calais), est nommé chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur. Élu au conseil municipal en 1892. Adjoint en 1896. Maire depuis 1903. Fondateur de la crèche enfantine en 1899. 12 ans de services. Titres exceptionnels : services distingués rendus dans l'exercice de ses fonctions. — Par décret du Président de la République en date du 13 juin 1904, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, M. Richard, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône, est nommé sous-préfet d'Epernay (Marne), en remplacement de M. Hardy, appelé, sur sa demande, à d'autres fonctions. — Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 13 juin
vu l'avis du conseil de l'ordre portant que la nomination faite aux termes dudit décret n'a rien de contraire aux lois, décrets et règles en vigueur, M. Minelle (Eugène-Charles-Armand), maire de la ville d'Arras (Pas-de-Calais), est nommé chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur. Élu au conseil municipal en 1892. Adjoint en 1896. Maire depuis 1903. Fondateur de la crèche enfantine en 1899. 12 ans de services. Titres exceptionnels : services distingués rendus dans l'exercice de ses fonctions. — Par décret du Président de la République en date du 13 juin 1904, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, M. Richard, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône, est nommé sous-préfet d'Epernay (Marne), en remplacement de M. Hardy, appelé, sur sa demande, à d'autres fonctions. — Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 13 juin 1904, la chaire d'étude critique des sources de l'histoire de France, à l'école des chartes, est déclarée vacante. Un délai de vingt jours, à dater de la publication du présent arrêté, est accordé aux candidats pour produire leurs titres. — Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes et du ministre des finances, Vu l'article 16 de la loi du 30 décembre 1882; Vu le décret du 29 octobre 1899, portant organisation de l'administration centrale des postes et des télégraphes; Vu l'article 55 de la loi de finances du 25 février 1901, portant que toute mesure ayant pour effet d'augmenter le nombre ou les traitements des fonctionnaires et agents rémunérés sur le budget de l'Etat doit faire l'objet d'un décret contresigné par le ministre des finances; Vu la loi de finances du 30 décembre 1903; Le conseil d'Etat entendu, Décrète: Art. 1er. — L'article 3 du décret du 29 octobre 1899 est modifié ainsi qu'il suit: Traitements des dames employées de l'administration centrale, 1,100 à 2,200 fr. Traitements des expéditionnaires de l'administration centrale, 1,500 à 3,000 fr. Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes
ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes et du ministre des finances, Vu l'article 16 de la loi du 30 décembre 1882; Vu le décret du 29 octobre 1899, portant organisation de l'administration centrale des postes et des télégraphes; Vu l'article 55 de la loi de finances du 25 février 1901, portant que toute mesure ayant pour effet d'augmenter le nombre ou les traitements des fonctionnaires et agents rémunérés sur le budget de l'Etat doit faire l'objet d'un décret contresigné par le ministre des finances; Vu la loi de finances du 30 décembre 1903; Le conseil d'Etat entendu, Décrète: Art. 1er. — L'article 3 du décret du 29 octobre 1899 est modifié ainsi qu'il suit: Traitements des dames employées de l'administration centrale, 1,100 à 2,200 fr. Traitements des expéditionnaires de l'administration centrale, 1,500 à 3,000 fr. Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel et insertié au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 26 mai 1904. ÉMILE LOTTÉ. Par le Président de la République: Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, GEORGES MOUILLOT. Le ministre des finances, ROUTIER. Par arrêtés en date du 13 juin 1904 du commissaire général du Gouvernement français pour l'exposition de Liège, ont été nommés membres des comités départementaux institués par l'arrêté ministériel du 25 avril 1904 en vue de l'organisation de la participation française à l'exposition de Liège. DÉPARTEMENT DE DORDOIGNE MM. Le président de la chambre de commerce à Besançon. Le président de la chambre consultative de Montbéliard. Le président du syndicat horloger de Besançon. Le président du syndicat horloger de Montbéliard. Le président du syndicat horloger du Vallon de Morteau. Le président du comité républicain du commerce et de l'agriculture à Besançon. Le président du syndicat du commerce et de l'industrie à Besançon. Le président de la société d'agriculture du Doubs à Besançon. Le président de la société d'horticulture du Doubs à Besançon. Le président de la société des beaux-arts à Besançon. Japy (Henry), industriel, membre
Le ministre des finances, ROUTIER. Par arrêtés en date du 13 juin 1904 du commissaire général du Gouvernement français pour l'exposition de Liège, ont été nommés membres des comités départementaux institués par l'arrêté ministériel du 25 avril 1904 en vue de l'organisation de la participation française à l'exposition de Liège. DÉPARTEMENT DE DORDOIGNE MM. Le président de la chambre de commerce à Besançon. Le président de la chambre consultative de Montbéliard. Le président du syndicat horloger de Besançon. Le président du syndicat horloger de Montbéliard. Le président du syndicat horloger du Vallon de Morteau. Le président du comité républicain du commerce et de l'agriculture à Besançon. Le président du syndicat du commerce et de l'industrie à Besançon. Le président de la société d'agriculture du Doubs à Besançon. Le président de la société d'horticulture du Doubs à Besançon. Le président de la société des beaux-arts à Besançon. Japy (Henry), industriel, membre de la chambre de commerce à Belfort. Bouame (Louis), industriel, membre de la chambre de commerce à Seloncourt. Sylvain (André), fabricant d'horlogerie, membre de la chambre de commerce à Morteau. La Junod (Arthur), distillateur, membre de la chambre de commerce à Pontarlier. Sandoz (Charles), vice-président de la chambre de commerce, fournitures d'horlogerie, à Besançon. Gaulart (Art.), secrétaire de la chambre de commerce, vins, à Besançon. Marchand (Alb.), membre de la chambre de commerce, ingénieur des mines à Besançon: Poulet (Emile), trésorier de la chambre de commerce, industrie fromagère, à Besançon. Peugeot (Armand), automobiles à Audincourt. Peugeot (Eugène), industrie métallurgique, locomotives, à Valentigney. Dubourg, ancien président de la chambre de commerce de Besançon, bois, à Besançon. Martin (Ch.), ancien directeur de l'école de viticulture de Mamirolle, laiterie, à Besançon. Cussonier (Elisée), distillateur à Ornans. Douge, directeur des soieries de Chardonnay à Besançon. Ubel, directeur des papeteries à Besançon. Zuber, fabrique de papier à Torpes. Baudot, artiste peintre à Besançon. Peugeot (Pierre), industriel à Herzogenruth. Schwander (Ernest), fabricant de moto à Montbéliard. Jenné (Edmond), brasseur à Socbaux. Scellier (Henri), industriel à Voujeau. Dijon (Armand), gérant de la maison et Ce à Montbéliard. Suzanne. L'Epée (Frédéric), industriel à Sainte-Suzanne. Marti (Samuel), fabricant d'horlogerie
fournitures d'horlogerie, à Besançon. Gaulart (Art.), secrétaire de la chambre de commerce, vins, à Besançon. Marchand (Alb.), membre de la chambre de commerce, ingénieur des mines à Besançon: Poulet (Emile), trésorier de la chambre de commerce, industrie fromagère, à Besançon. Peugeot (Armand), automobiles à Audincourt. Peugeot (Eugène), industrie métallurgique, locomotives, à Valentigney. Dubourg, ancien président de la chambre de commerce de Besançon, bois, à Besançon. Martin (Ch.), ancien directeur de l'école de viticulture de Mamirolle, laiterie, à Besançon. Cussonier (Elisée), distillateur à Ornans. Douge, directeur des soieries de Chardonnay à Besançon. Ubel, directeur des papeteries à Besançon. Zuber, fabrique de papier à Torpes. Baudot, artiste peintre à Besançon. Peugeot (Pierre), industriel à Herzogenruth. Schwander (Ernest), fabricant de moto à Montbéliard. Jenné (Edmond), brasseur à Socbaux. Scellier (Henri), industriel à Voujeau. Dijon (Armand), gérant de la maison et Ce à Montbéliard. Suzanne. L'Epée (Frédéric), industriel à Sainte-Suzanne. Marti (Samuel), fabricant d'horlogerie à Montbéliard. Boiteux, brasseur, conseiller de commerce extérieur à Besançon. La marie de Lipmann (Ernest), horloger de la manufacture de l'Etat à Besançon. De Castellanu (Clément), ingénieur en chef au corps des mines (la Grand'Combe). Cazelles (Jean), propriétaire à Saint-Gilles-du-Gard. Causse (Albin), président de la chambre de commerce de Nîmes. Campredon (Edouard), vice-président du conseil des prud'hommes d'Alais. Capillère (Alexandre), distillateur au Vigan. Chauzit, professeur départemental d'agriculture à Nîmes. Coulondre, bonneterie à Sauve. Crès, filateur de soie à Lasalle. Darbousse, industriel à Cruviers-Lascours. Capion, cardeur de déchets de soie au Vigan. Dagnière, filateur de soie à Lasalle. Dadre, secrétaire de la chambre consultative des arts et manufactures à Saint-Hippolyte-du-Fort. D'Arnal (Honoré), négociant au Vigan. Ducros-Teulon, filateur de soie à Sumène. Dufour (Alphonse) fils, fabricant de chaussures à Sauve. Francezon, filateur, membre de la chambre de commerce de Nîmes à Alais. Falguières (Gustave), président de la chambre consultative du Vigan. Faucher (Jules), vice-président du conseil des prud'hommes d'Anduze. Farcy, professeur spécial d'agriculture à Beaucaire. Gaussen (Hippolyte), négociant, président de la chambre consultative de Sommières. Gervais (César), président du tribunal de commerce d'Anduze. Guérin (A.), tanneur à Saint-Hippolyte-du-Fort. Lamouroux (Albin), industriel, membre de la chambre de commerce de Nîmes. Laporte (Félix), filateur
Campredon (Edouard), vice-président du conseil des prud'hommes d'Alais. Capillère (Alexandre), distillateur au Vigan. Chauzit, professeur départemental d'agriculture à Nîmes. Coulondre, bonneterie à Sauve. Crès, filateur de soie à Lasalle. Darbousse, industriel à Cruviers-Lascours. Capion, cardeur de déchets de soie au Vigan. Dagnière, filateur de soie à Lasalle. Dadre, secrétaire de la chambre consultative des arts et manufactures à Saint-Hippolyte-du-Fort. D'Arnal (Honoré), négociant au Vigan. Ducros-Teulon, filateur de soie à Sumène. Dufour (Alphonse) fils, fabricant de chaussures à Sauve. Francezon, filateur, membre de la chambre de commerce de Nîmes à Alais. Falguières (Gustave), président de la chambre consultative du Vigan. Faucher (Jules), vice-président du conseil des prud'hommes d'Anduze. Farcy, professeur spécial d'agriculture à Beaucaire. Gaussen (Hippolyte), négociant, président de la chambre consultative de Sommières. Gervais (César), président du tribunal de commerce d'Anduze. Guérin (A.), tanneur à Saint-Hippolyte-du-Fort. Lamouroux (Albin), industriel, membre de la chambre de commerce de Nîmes. Laporte (Félix), filateur au Vigan. Monbounoux, bonneterie à Sauve. Montagard, professeur spécial d'agriculture à Uzès. Mozziconacci, directeur de la station séricicole à Alais. Marsaut (Jean-Baptiste), membre de la chambre de commerce de Bessèges. Méjean (Emile), négociant, secrétaire de la chambre consultative de Sommières. Milhaud (Paul), conseiller du commerce extérieur à Nîmes. Mourier-Sipeyre, serrurier à Calvisson. Pagès (Frédéric), président du conseil des prud'hommes d'Alais. Rennes (Emile), président du conseil des prud'hommes d'Anduze. Rocher, filateur de soie à Saint-Hippolyte-du-Fort. Sattes (Georges), secrétaire de la chambre consultative du Vigan. Serrières (Gaston), vice-président du conseil des prud'hommes de Nîmes. Teissier (Léon), filateur de soie à Valleraugue. Teissier (Henri), fabricant de briques réfractaires à Uzès. Teyssèdre (Félix), président du conseil des prud'hommes de Nîmes. Thomas-Sully, directeur du laboratoire municipal à Nîmes. Troussier (E.), filateur de soie à Saint-André-de-Valborgne. Troussier (Aimé), entrepreneur au Vigan. Tilier (Georges), industriel à Nîmes. Pier, fabricant de carreaux mosaïques à Pont-Saint-Esprit. Roussset (Léon), président de la chambre consultative de Saint-Hippolyte-du-Fort. Ministère de la guerre. ARMÉE ACTIVE NOMINATIONS ET MUTATIONS Cavalerie. Par décision ministérielle du 13 juin 1904 : M. du Cor de Duprat, lieutenant au 15e régiment de chasseurs, passe au 18e régiment de chasseurs. M. Millet, lieutenant au 15e régiment de chasseurs, passe
à Calvisson. Pagès (Frédéric), président du conseil des prud'hommes d'Alais. Rennes (Emile), président du conseil des prud'hommes d'Anduze. Rocher, filateur de soie à Saint-Hippolyte-du-Fort. Sattes (Georges), secrétaire de la chambre consultative du Vigan. Serrières (Gaston), vice-président du conseil des prud'hommes de Nîmes. Teissier (Léon), filateur de soie à Valleraugue. Teissier (Henri), fabricant de briques réfractaires à Uzès. Teyssèdre (Félix), président du conseil des prud'hommes de Nîmes. Thomas-Sully, directeur du laboratoire municipal à Nîmes. Troussier (E.), filateur de soie à Saint-André-de-Valborgne. Troussier (Aimé), entrepreneur au Vigan. Tilier (Georges), industriel à Nîmes. Pier, fabricant de carreaux mosaïques à Pont-Saint-Esprit. Roussset (Léon), président de la chambre consultative de Saint-Hippolyte-du-Fort. Ministère de la guerre. ARMÉE ACTIVE NOMINATIONS ET MUTATIONS Cavalerie. Par décision ministérielle du 13 juin 1904 : M. du Cor de Duprat, lieutenant au 15e régiment de chasseurs, passe au 18e régiment de chasseurs. M. Millet, lieutenant au 15e régiment de chasseurs, passe au 6e régiment de hussards. M. Dupuy, lieutenant au 15e régiment de chasseurs, passe au 2e régiment de chasseurs. M. Létang, sous-lieutenant au 15e régiment de chasseurs, passe au 14e régiment de chasseurs. Service de l'artillerie. — Par décision ministérielle du 11 juin 1904, M. Baudot, officier d'administration de 2e classe, comptable à Condé (direction de Maubeuge), a été classé à la direction de Dunkerque. Corps de santé des troupes coloniales. — Par décret du Président de la République en date du 11 juin 1904, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, a été nommé dans le corps de santé des troupes coloniales au grade de pharmacien aide-major de 1re classe, pour prendre rang du 3 juin 1904, et par décision ministérielle du même jour a été maintenu à son poste actuel : M. Bouyer, pharmacien aide-major de 1re classe stagiaire, en service en Afrique occidentale française. Ministère de la marine. Par décision présidentielle du 11 juin 1904, rendue sur la proposition du ministre de la marine, M. le contre-amiral Germinet (Paul), marine, a été nommé à l'emploi de chef d'état-major du 2e arrondissement maritime à Brest. M. le capitaine de frégate Barrière (J.-P.-F.F.) est maintenu pour une
classe, comptable à Condé (direction de Maubeuge), a été classé à la direction de Dunkerque. Corps de santé des troupes coloniales. — Par décret du Président de la République en date du 11 juin 1904, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, a été nommé dans le corps de santé des troupes coloniales au grade de pharmacien aide-major de 1re classe, pour prendre rang du 3 juin 1904, et par décision ministérielle du même jour a été maintenu à son poste actuel : M. Bouyer, pharmacien aide-major de 1re classe stagiaire, en service en Afrique occidentale française. Ministère de la marine. Par décision présidentielle du 11 juin 1904, rendue sur la proposition du ministre de la marine, M. le contre-amiral Germinet (Paul), marine, a été nommé à l'emploi de chef d'état-major du 2e arrondissement maritime à Brest. M. le capitaine de frégate Barrière (J.-P.-F.F.) est maintenu pour une nouvelle période d'une année dans le commandement de la défense fixe à Toulon. M. lieutenant de vaisseau Berling (L.-E.), du port de Cherbourg, est désigné, sur sa demande, pour occuper, à titre sédentaire, les fonctions d'adjudant-major au 1er dépôt des équipages de la flotte. MM. les enseignes de vaisseau Rossel (J.), du port de Brest, et Chenouard (P.-E.), du port de Brest, sont autorisés à servir temporairement à Toulon, à leur débarquement de l'école de canonnage le 1er juillet prochain. M. l'enseigne de vaisseau Kirsch (C.-E.), du port de Brest, est autorisé à servir temporairement à Toulon à sa rentrée de congé de convalescence le 18 juin courant. M. le lieutenant de vaisseau Franques (P.-C.M.), du port de Rochefort, est autorisé à servir temporairement au port de Toulon, à son débarquement de l'école de canonnage le 1er juillet prochain. M. l'enseigne de vaisseau Benoit (N.) embarqué sur le Carnot, dans l'escadre du Nord, a été, sur sa demande, inscrit sur la liste des enseignes de vaisseau, reconnus aptes à remplir les fonctions de second sur les sous-marins. M. l'enseigne de vaisseau Daniel (P.-E.), embarqué sur le Jaurégui, dans l'escadre du Nord, est désigné pour être adjoint au chef d'état-major de