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de 3 à 6 heures. Skating de la Champs-Élysées-d'Antin (r. Blanchette). Clôture. Cirque d'été (Champs-Élysées). — Tous les soirs, à 8 heures, représentation équestre. Bouffes-Parisiens. Clôture. Jardin Mabille. — Tous les soirs: Bal. Robert-Houdin, 8 h. 00. Aux Champs-Élysées, salle des Folies-Marignan. Magie. L'Horloge (Champs-Élysées). — Tous les soirs: Concerts-spectacle. Le Grenier: E. BARBIER. Imprimerie du XIXe Siècle CUSSET ET Cie, rue Montmartre, Paris.
Annexe au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1917. « AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DU BUDGET SUR : 1° LE PROJET DE LOI sur le régime de l'alcool; 2° LA PROPOSITION DE LOI DE M. ÉDOUARD BARTHE attribuant à l'État le monopole de la fabrication de l'alcool; 3° LA PROPOSITION DE LOI DE M. EMMANUEL BROUSSE tendant à instituer le monopole de l'alcool d'industrie en faveur de l'État et à réglementer la consommation des boissons alcooliques, PAR M. BOUFFANDEAU, Député. « Messieurs, La Commission du budget est appelée à donner son avis sur le projet de loi et les diverses propositions qui tendent à modifier le régime de l'alcool. Elle peut, à bon droit, à ce sujet, rappeler la part d'initiative qui lui revient. Cette Commission est composée de MM. Klotz, président; Jacques Piou, Jules Siegfried, Raiberti, Monestier, Adrien Veber, vice-présidents ; Maurice Damour, Jacques-Louis Dumesnil, de Kerguézec, Paul Aubriot, Daniel-Vincent (Nord), Georges Ancel, secrétaires; J.-B. Abel (du Var), Ajam, Albert Grodet, Aldy, André Hesse, marquis de Baudry d'Asson, Bedeuce, Benazet, Bouffandeau, Emmanuel Brousse, Caillaux, Ceccaldi, Compère-Morel, Adrien Dariac, Joseph Denais, Louis Dubois (Seine), Charles Dumont (Jura), Arthur Groussier, Henry Simon, Lagrosillière, Lebrun, André Lefèvre (Bouches-du-Rhône), Maurice Long, Louis Marin, Paul Morel (Haute-Saône), Noël, Noulens, Raoul Péret, Renard, Jules Roche, Simyan, Alexandre Varenne. Voir les n° 964-992-1241-2034-2165-2210-2301. Le 27 avril 1915, son président actuel, M. Klotz, rappelant les travaux de la Commission parlementaire de 1910, proposait à la Commission du budget « la nomination d'une sous-commission qui, après avoir étudié la question comme elle se pose à l'heure actuelle, pourrait lui soumettre des conclusions; celles-ci seraient communiquées au Gouvernement auquel il appartient de prendre les initiatives nécessaires ». De l'avis de plusieurs des membres qui échangèrent des observations sur la Question, c'est tout le régime de l'alcool qui serait mis en question. L'auteur de la proposition fit remarquer que ce qui importait c'était de mettre en évidence les conclusions pratiques auxquelles on avait abouti en 1910. La Sous-Commission, nommée le même jour, fut composée de MM. Clémenceau, président de la Commission du budget; Métin, rapporteur général;
Maurice Long, Louis Marin, Paul Morel (Haute-Saône), Noël, Noulens, Raoul Péret, Renard, Jules Roche, Simyan, Alexandre Varenne. Voir les n° 964-992-1241-2034-2165-2210-2301. Le 27 avril 1915, son président actuel, M. Klotz, rappelant les travaux de la Commission parlementaire de 1910, proposait à la Commission du budget « la nomination d'une sous-commission qui, après avoir étudié la question comme elle se pose à l'heure actuelle, pourrait lui soumettre des conclusions; celles-ci seraient communiquées au Gouvernement auquel il appartient de prendre les initiatives nécessaires ». De l'avis de plusieurs des membres qui échangèrent des observations sur la Question, c'est tout le régime de l'alcool qui serait mis en question. L'auteur de la proposition fit remarquer que ce qui importait c'était de mettre en évidence les conclusions pratiques auxquelles on avait abouti en 1910. La Sous-Commission, nommée le même jour, fut composée de MM. Clémenceau, président de la Commission du budget; Métin, rapporteur général; Klotz, Renard, Bouffandeau, Adrien Veber, Aldy, Dubois et Nail. M. Renard fut chargé du rapport dont la Commission du budget entendit la lecture le 18 mai suivant. Après avoir rappelé les travaux de la Commission extra-parlementaire du 31 octobre 1902 et l'enquête faite, à la Chambre des Députés, de 1907 à 1910, l'honorable M. Renard traitait, dans ce rapport, avec la compétence qu'on lui sait, de l'emploi industriel de l'alcool. Il concluait ainsi : « Ainsi, messieurs, aux anciennes raisons déjà très puissantes qui faisaient rechercher la solution du problème de l'alcool industriel, viennent aujourd'hui s'en ajouter de nouvelles dont on ne peut nier la gravité ; elles ne peuvent que nous engager à faire tous nos efforts pour que le Gouvernement prenne enfin l'initiative de cette importante réforme ; c’est pourquoi votre Sous-Commission a adopté, à l’unanimité, la motion suivante : « La Sous-Commission demande à la Commission du budget de faire siennes les conclusions de la Commission parlementaire de 1910, prises à l’unanimité et ainsi conçues : Le Gouvernement est invité à déposer, sans délai, un projet de loi d'ensemble sur l'alcool dans lequel serait enfin solutionnée en particulier la question de l’emploi des alcools dénaturés en assurant
à 1910, l'honorable M. Renard traitait, dans ce rapport, avec la compétence qu'on lui sait, de l'emploi industriel de l'alcool. Il concluait ainsi : « Ainsi, messieurs, aux anciennes raisons déjà très puissantes qui faisaient rechercher la solution du problème de l'alcool industriel, viennent aujourd'hui s'en ajouter de nouvelles dont on ne peut nier la gravité ; elles ne peuvent que nous engager à faire tous nos efforts pour que le Gouvernement prenne enfin l'initiative de cette importante réforme ; c’est pourquoi votre Sous-Commission a adopté, à l’unanimité, la motion suivante : « La Sous-Commission demande à la Commission du budget de faire siennes les conclusions de la Commission parlementaire de 1910, prises à l’unanimité et ainsi conçues : Le Gouvernement est invité à déposer, sans délai, un projet de loi d'ensemble sur l'alcool dans lequel serait enfin solutionnée en particulier la question de l’emploi des alcools dénaturés en assurant la fixité basse des prix. « Elle invite la Commission du budget à prier le Gouvernement de faire connaître d’urgence son sentiment à ce sujet et les moyens qu’il compte employer pour faire aboutir lesdites conclusions, car elle estime que le développement des emplois industriels de l'alcool, s’impose avec plus d’acuité que jamais dans l’intérêt des producteurs des diverses régions, de l’industrie et de l’hygiène publique. » « A l’unanimité, ces conclusions furent adoptées et le rapport de M. Renard fut joint à la lettre adressée à M. le Ministre des Finances pour lui demander quelles étaient ses vues au sujet de l'alcool et s’il entendait prendre l’initiative préconisée depuis 1910? Depuis lors, sont intervenues la proposition de M. Barthe attribuant à l’État le monopole de la fabrication de l'alcool et la proposition de M. Emmanuel Brousse tendant à instituer le monopole de l'alcool d’industrie en faveur de l’État et à réglementer la consommation des boissons alcooliques. Le Gouvernement a, lui-même, déposé, le 26 août 1915, le projet de loi sur le régime de l'alcool qui, renvoyé à l’examen de la Commission de la législation fiscale, a fait de la part de notre honorable collègue, M. Tournan, l’objet d’un remarquable
d’acuité que jamais dans l’intérêt des producteurs des diverses régions, de l’industrie et de l’hygiène publique. » « A l’unanimité, ces conclusions furent adoptées et le rapport de M. Renard fut joint à la lettre adressée à M. le Ministre des Finances pour lui demander quelles étaient ses vues au sujet de l'alcool et s’il entendait prendre l’initiative préconisée depuis 1910? Depuis lors, sont intervenues la proposition de M. Barthe attribuant à l’État le monopole de la fabrication de l'alcool et la proposition de M. Emmanuel Brousse tendant à instituer le monopole de l'alcool d’industrie en faveur de l’État et à réglementer la consommation des boissons alcooliques. Le Gouvernement a, lui-même, déposé, le 26 août 1915, le projet de loi sur le régime de l'alcool qui, renvoyé à l’examen de la Commission de la législation fiscale, a fait de la part de notre honorable collègue, M. Tournan, l’objet d’un remarquable rapport auquel devront se reporter désormais tous ceux qui auront à étudier la question de l'alcool au point de vue de la législation et des données statistiques. Trois autres Commissions, en dehors de la Commission du budget, avaient à donner leur avis : la Commission de l’agriculture, la Commission de l’hygiène, la Commission des boissons. Des conclusions de leurs rapporteurs il a été tenu compte en même temps que de celles de la Commission de législation fiscale dans les observations que nous avons sollicitées de M. le Ministre des Finances. De même, l'avis du Gouvernement visé l'important contre-projet de M. Schmidt établissant le monopole intégral de l’État pour la vente de l'alcool dans les débits. LE PROBLÈME DE L'ALCOOL La question qui se pose devant la Chambre dépasse de beaucoup les cadres d’une réforme fiscale. Elle est, évidemment, l’une des plus complexes qui puissent être soumises à nos délibérations. Le rappeler est devenu un lieu commun. Sans parler des intérêts particuliers ou régionaux qui sont ou se croient mis en cause, l’hygiène, la sociologie, l’agriculture, l’industrie, le commerce sont intéressés aux solutions à intervenir. Les répercussions de la loi se feront sentir dans la vie économique, sociale et morale du
l’hygiène, la Commission des boissons. Des conclusions de leurs rapporteurs il a été tenu compte en même temps que de celles de la Commission de législation fiscale dans les observations que nous avons sollicitées de M. le Ministre des Finances. De même, l'avis du Gouvernement visé l'important contre-projet de M. Schmidt établissant le monopole intégral de l’État pour la vente de l'alcool dans les débits. LE PROBLÈME DE L'ALCOOL La question qui se pose devant la Chambre dépasse de beaucoup les cadres d’une réforme fiscale. Elle est, évidemment, l’une des plus complexes qui puissent être soumises à nos délibérations. Le rappeler est devenu un lieu commun. Sans parler des intérêts particuliers ou régionaux qui sont ou se croient mis en cause, l’hygiène, la sociologie, l’agriculture, l’industrie, le commerce sont intéressés aux solutions à intervenir. Les répercussions de la loi se feront sentir dans la vie économique, sociale et morale du pays comme dans les budgets de l’État et des communes. Les observations d’ordre général à présenter avant l’examen des textes proposés seraient donc abondantes tant le sujet sollicite. Mais, rapporteur pour avis, parlant au nom d'une Commission à qui est confié le soin d'examiner surtout les conséquences financières des mesures proposées, sans rien négliger de ce qui importe aux intérêts vitaux de la nation, nous nous sentons tenu de rester dans les limites de notre tâche. On comprendra donc que nous nous refusons les longs développements en abordant ce difficile problème de l'alcool. L'alcoolisme. Avec les hygiénistes et les sociologues, il faut, tout d'abord, proclamer la nécessité qu'il y a d'enrayer les ravages de l'alcoolisme. Le vice alcoolique, par ses conséquences physiologiques, psychologiques, morales, économiques, a constitué, en se répandant, l'un des plus graves périls sociaux. Il coûte si cher à la collectivité, qu'il serait puérile d'affirmer, comme certains, que seules des raisons de fiscalité paralyseraient l'action du Gouvernement et du législateur quand il s'agit de prendre contre lui des mesures. De même, n'est-ce pas se laisser trop facilement aller à l'esprit de polémique que de taxer de pusillanimité ou d'accuser d'arrière-pensées électorales les hommes publics qui n'admettent pas d'emblée
proposées, sans rien négliger de ce qui importe aux intérêts vitaux de la nation, nous nous sentons tenu de rester dans les limites de notre tâche. On comprendra donc que nous nous refusons les longs développements en abordant ce difficile problème de l'alcool. L'alcoolisme. Avec les hygiénistes et les sociologues, il faut, tout d'abord, proclamer la nécessité qu'il y a d'enrayer les ravages de l'alcoolisme. Le vice alcoolique, par ses conséquences physiologiques, psychologiques, morales, économiques, a constitué, en se répandant, l'un des plus graves périls sociaux. Il coûte si cher à la collectivité, qu'il serait puérile d'affirmer, comme certains, que seules des raisons de fiscalité paralyseraient l'action du Gouvernement et du législateur quand il s'agit de prendre contre lui des mesures. De même, n'est-ce pas se laisser trop facilement aller à l'esprit de polémique que de taxer de pusillanimité ou d'accuser d'arrière-pensées électorales les hommes publics qui n'admettent pas d'emblée les solutions simplistes dans une question présentant des aspects très divers? Les droits sur l'alcool produisaient au moment où se sont ouvertes les hostilités quatre cents millions pour le budget de l'État, cinquante-cinq millions pour les budgets communaux. Ce sont de grosses sommes, même par ce temps de chiffres formidables. Mais le mal de l'alcool coûte cher. Par lui, les hôpitaux sont encombrés et il faut en édifier constamment de nouveaux. Par lui, se peuplent, hélas! les sanatoria de tuberculeux et s'accroît le nombre des aliénés qu'il faut interner dans les asiles départementaux. Par lui, la fainéantise aidant, l'armée du crime se recrute, les prisons se remplissent. Sous sa terrible influence, la race s'étiole dans l'individu dégénéré; elle s'appauvrit, en nombre aussi, du fait des cas accrus de mortalité et même de la stérilité croissante des ménages. Dans une société ainsi minée, la force de productivité s'amoindrit. Non seulement, l'ouvrier, sollicité par sa passion, s'éloigne durant de longues heures, des jours entiers, de l'usine ou de l'atelier; mais, au travail, il n'a plus la même capacité de rendement, les mêmes qualités de précision. Son habileté professionnelle diminue. Sans compter qu'il est davantage exposé aux accidents. À la campagne, dans certaines
Mais le mal de l'alcool coûte cher. Par lui, les hôpitaux sont encombrés et il faut en édifier constamment de nouveaux. Par lui, se peuplent, hélas! les sanatoria de tuberculeux et s'accroît le nombre des aliénés qu'il faut interner dans les asiles départementaux. Par lui, la fainéantise aidant, l'armée du crime se recrute, les prisons se remplissent. Sous sa terrible influence, la race s'étiole dans l'individu dégénéré; elle s'appauvrit, en nombre aussi, du fait des cas accrus de mortalité et même de la stérilité croissante des ménages. Dans une société ainsi minée, la force de productivité s'amoindrit. Non seulement, l'ouvrier, sollicité par sa passion, s'éloigne durant de longues heures, des jours entiers, de l'usine ou de l'atelier; mais, au travail, il n'a plus la même capacité de rendement, les mêmes qualités de précision. Son habileté professionnelle diminue. Sans compter qu'il est davantage exposé aux accidents. À la campagne, dans certaines régions notamment, l'alcool exerce aussi ses ravages. Les effets en peuvent être parfois constatés dans les générations successives. L'aïeul, malgré les ans, donne l'impression de la force et de la santé qui furent en lui. Le fils qui atteint la maturité est déjà atteint et n'a pas le même aspect de robustesse. Chez le petit-fils, les stigmates du vice alcoolique sont tels que c'est trop souvent un véritable rabougrissement de l'être humain qui frappe les yeux. Là aussi, la production est affectée par les funestes habitudes qu'entraîne l'alcoolisme. Non seulement la main-d'œuvre agricole se trouve raréfiée, mais celle qui subsiste est de moindre qualité. Les soins culturaux s'en ressentent et la direction de l'exploitation, tout en devenant plus difficile, est moins fructueuse. Les agriculteurs sont donc des premiers à souhaiter des mesures qui remédient à cette situation. D'ailleurs, il n'est guère de milieux qui soient restés absolument indemnes. L'avenir de la France exige donc que, par la loi comme par la propagande, on fasse disparaître le mal de l'alcoolisme. Mais l'urgence des décisions à prendre ne saurait empêcher que l'on examine toutes les conséquences qu'elles peuvent avoir. L'absolu de certaines thèses ne peut se traduire sans de graves inconvénients en
de robustesse. Chez le petit-fils, les stigmates du vice alcoolique sont tels que c'est trop souvent un véritable rabougrissement de l'être humain qui frappe les yeux. Là aussi, la production est affectée par les funestes habitudes qu'entraîne l'alcoolisme. Non seulement la main-d'œuvre agricole se trouve raréfiée, mais celle qui subsiste est de moindre qualité. Les soins culturaux s'en ressentent et la direction de l'exploitation, tout en devenant plus difficile, est moins fructueuse. Les agriculteurs sont donc des premiers à souhaiter des mesures qui remédient à cette situation. D'ailleurs, il n'est guère de milieux qui soient restés absolument indemnes. L'avenir de la France exige donc que, par la loi comme par la propagande, on fasse disparaître le mal de l'alcoolisme. Mais l'urgence des décisions à prendre ne saurait empêcher que l'on examine toutes les conséquences qu'elles peuvent avoir. L'absolu de certaines thèses ne peut se traduire sans de graves inconvénients en textes législatifs; par contre, la défense de certains intérêts particuliers ne saurait prévaloir, nous en sommes sûrs, contre les grands intérêts sociaux et nationaux. L'agriculture et l'alcool. Le monde agricole, tout en s'associant à la lutte entreprise au nom de l'hygiène contre les abus de l'alcool, redoute les perturbations que jetteraient, dans toutes les régions de la France, des mesures excessives ou mal conçues. S'il n'y avait que l'alcool de betteraves, de mélasse, de grains, de farineux, ou de sciure de bois, les difficultés rencontrées par le législateur seraient encore grandes; elles seraient loin, cependant, d'être aussi nombreuses que celles qui se présentent avec la diversité et l'importance des productions de l'alcool dans notre pays. La distillation des vins, des cidres, des marcs et des lies se fait depuis des siècles. Les eaux-de-vie de fruits sont variées, et nous ne parlons que de la pratique des bouilleurs de cru, sans envisager les multiples substances pouvant fournir de l'alcool propre à la consommation. Il y a, par conséquent, une situation de fait sur laquelle il faut constamment ramener l'attention quand on aborde un tel débat. Il faut, en effet, tenir compte de ce que la France produit les eaux-de-vie de grandes
jetteraient, dans toutes les régions de la France, des mesures excessives ou mal conçues. S'il n'y avait que l'alcool de betteraves, de mélasse, de grains, de farineux, ou de sciure de bois, les difficultés rencontrées par le législateur seraient encore grandes; elles seraient loin, cependant, d'être aussi nombreuses que celles qui se présentent avec la diversité et l'importance des productions de l'alcool dans notre pays. La distillation des vins, des cidres, des marcs et des lies se fait depuis des siècles. Les eaux-de-vie de fruits sont variées, et nous ne parlons que de la pratique des bouilleurs de cru, sans envisager les multiples substances pouvant fournir de l'alcool propre à la consommation. Il y a, par conséquent, une situation de fait sur laquelle il faut constamment ramener l'attention quand on aborde un tel débat. Il faut, en effet, tenir compte de ce que la France produit les eaux-de-vie de grandes marques : fines champagnes, cognacs, armagnacs dont la renommée est universelle et qui procurent à notre commerce d'exportation des éléments tels que nous ne pouvons, de gaieté de cœur, en compromettre la production. Les grandes eaux-de-vie du Sud-Ouest ont à l'étranger la même réputation que les grands crus de nos vins de France et constituent, avec eux, l'une de nos richesses agricoles. Ajoutons qu'immédiatement après viennent les kirschs des Vosges et d'autres eaux-de-vie dont la valeur commerciale est à mettre en ligne. Sans compter que la législation, s'appliquant à la Métropole, aurait immédiatement sa répercussion sur les rhums des colonies. C'est donc la culture de la vigne, comme celle des arbres fruitiers, qui est intéressée dans la question en même temps et au même degré que la culture betteravière. La betterave, dont la culture a gagné un certain nombre de départements du centre et de l'ouest après avoir été localisée d'abord dans le nord de la France, l'Ile de France et la Brie, est avant tout une plante d'assolement qui permet d'interrompre la sole de céréales, blé ou avoine, pour intensifier ensuite la production de ces mêmes céréales, surtout celle du blé dont on a tant besoin. L'introduction d'une plante
vins de France et constituent, avec eux, l'une de nos richesses agricoles. Ajoutons qu'immédiatement après viennent les kirschs des Vosges et d'autres eaux-de-vie dont la valeur commerciale est à mettre en ligne. Sans compter que la législation, s'appliquant à la Métropole, aurait immédiatement sa répercussion sur les rhums des colonies. C'est donc la culture de la vigne, comme celle des arbres fruitiers, qui est intéressée dans la question en même temps et au même degré que la culture betteravière. La betterave, dont la culture a gagné un certain nombre de départements du centre et de l'ouest après avoir été localisée d'abord dans le nord de la France, l'Ile de France et la Brie, est avant tout une plante d'assolement qui permet d'interrompre la sole de céréales, blé ou avoine, pour intensifier ensuite la production de ces mêmes céréales, surtout celle du blé dont on a tant besoin. L'introduction d'une plante sarclée dans la rotation est indispensable si l'on ne veut pas laisser envahir les terres par les mauvaises herbes, néfastes à la culture. La pomme de terre, aussi abondamment cultivée qu'elle soit, ne peut suffire pour les alternances et elle préfère certains sols. La betterave fourragère joue un rôle important; elle nettoie bien les terres; après elle, le rendement en blé est augmenté. Mais la production intensive du blé est intimement liée à la culture de la betterave industrielle. « C'est par la culture de cette racine que l'on est assuré d'obtenir le blé dans les meilleures conditions économiques possibles et le blé à bon marché. » L'amélioration des terres cultivées en betteraves industrielles est telle qu'elle se fait encore sentir sur la plante succédant au blé. Gela se conçoit, car outre les nombreuses façons qu'il faut donner à la terre avant de semer la betterave, outre les binages successifs qui détruisent les herbes avant qu'elles aient fructifié, il y a les engrais qu'il a fallu donner au sol et dans lesquels la racine n'acquerrait ni le volume ni les qualités qu'elle doit avoir pour bien payer la peine du cultivateur. Le blé qui suit profite de l'ameublissement de la