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traversée de Villefranche, présenté par le docteur Vignères, est aussi envoyé à la prochaine session. Viennent ensuite de nombreuses affaires n'entraînant aucune répercussion sur le budget du département et dont les rapporteurs prennent successivement la parole. De M. Esqurol, diverses questions concernant le service départemental des autobus sont déléguées à la commission départementale et renvoyées à l'administration pour étude; une demande de la société des T. C. R. T., tendant à l'exonération du prélèvement opéré sur les subventions départementales au réseau suburbain d'autobus est aussi renvoyée à la prochaine session. Il est donné acte de la réponse faite à un vœu du conseil général tendant à la création de cartes ouvrières hebdomadaires sur le réseau suburbain d'autobus et, en raison des conséquences financières possibles, la solution est renvoyée, après étude préalable, à la session de mai. Il en est de même de vœux du docteur Jauriguierry pour l'établissement d'un sens unique à l'hippiocrateau, de M. Sarraute au sujet des subventions de l'État aux autobus départementaux, de MM. Amat, Mazières, Masqueray, Henri Auriol pour des travaux de goudronnage sur les chemins vicinaux ouvrant la desserte de villes non directement placées sur des routes départementales ou nationales; et du docteur Montallègre, pour le rajustement des salaires des cantonniers affectés au service Vicinal; de M. Ducos, et pour la rectification d'un tournant à Auchès, des vœux tendant à des classements de chemins. M. Mouigniard a demandé des réfections de trottoirs à Fronton : il est entendu que ce travail fera, s'il y a lieu, ultérieurement l'objet d'une subvention à la commune, d'après le bail récemment général établi pour les travaux. Sur les conclusions de M. Germes, un avis favorable est donné au classement du tour des remparts de Castelnaudary, du clin d'un virage de la route du Portail ; à la fourniture d'appareils de signalisation, à des modifications ou créations de diverses lignes d'autobus, de téléphones ; à la suppression des rails de la ligne d'Aspet qui ont fait l'objet de vœux des membres de l'assemblée départementale. Les veuves de guerre remariées ont demandé le concours du département pour l'achat d'un immeuble avec
le rajustement des salaires des cantonniers affectés au service Vicinal; de M. Ducos, et pour la rectification d'un tournant à Auchès, des vœux tendant à des classements de chemins. M. Mouigniard a demandé des réfections de trottoirs à Fronton : il est entendu que ce travail fera, s'il y a lieu, ultérieurement l'objet d'une subvention à la commune, d'après le bail récemment général établi pour les travaux. Sur les conclusions de M. Germes, un avis favorable est donné au classement du tour des remparts de Castelnaudary, du clin d'un virage de la route du Portail ; à la fourniture d'appareils de signalisation, à des modifications ou créations de diverses lignes d'autobus, de téléphones ; à la suppression des rails de la ligne d'Aspet qui ont fait l'objet de vœux des membres de l'assemblée départementale. Les veuves de guerre remariées ont demandé le concours du département pour l'achat d'un immeuble avec programme, siège de leur maison de retraite. Sur le rapport de M. Sarraute, un vote est adopté mais on attendra l'apport pour décider de la participation du département que le ministère des pensions a fixée. L'assemblée donne acte à M. Vivès du rapport du fonctionnement du service départemental d'hygiène avec effet immédiat, et autorise son directeur. Au solarium d'Auterive est ajournée jusqu'au moment où la coordination des œuvres sociales aura été réalisée ; il en est de même pour les vacances d'Auterive et les activités de réhabilitation de Montgai. MM. Azémar et Sarraute sont délégués au conseil départemental des sports et loisirs. Il avait été question, au cours des précédentes sessions, d'un projet de sanatorium Interdépartemental. Ce projet qui, une fois l'acquisition du manoir des Escaliers écartée, nécessiterait une dépense de 12 millions environ, est momentanément écarté, car il nécessiterait un concours financier important de l'État, et n'offre présentement aucun caractère d'urgence. Se réservant à le reprendre, si cela échéant, le conseil général sollicitera l'autorisation d'employer à la lutte contre la tuberculose, les ressources des souscriptions de 1930 qui ont été réservées. L'assemblée adopte ensuite un projet de coordination des services et institutions départementales d'assistance et d'hygiène, et délègue dans
effet immédiat, et autorise son directeur. Au solarium d'Auterive est ajournée jusqu'au moment où la coordination des œuvres sociales aura été réalisée ; il en est de même pour les vacances d'Auterive et les activités de réhabilitation de Montgai. MM. Azémar et Sarraute sont délégués au conseil départemental des sports et loisirs. Il avait été question, au cours des précédentes sessions, d'un projet de sanatorium Interdépartemental. Ce projet qui, une fois l'acquisition du manoir des Escaliers écartée, nécessiterait une dépense de 12 millions environ, est momentanément écarté, car il nécessiterait un concours financier important de l'État, et n'offre présentement aucun caractère d'urgence. Se réservant à le reprendre, si cela échéant, le conseil général sollicitera l'autorisation d'employer à la lutte contre la tuberculose, les ressources des souscriptions de 1930 qui ont été réservées. L'assemblée adopte ensuite un projet de coordination des services et institutions départementales d'assistance et d'hygiène, et délègue dans ce but MM. Sarraute, Hyon et Vivès. Après M. Vivès, la parole est donnée à M. le docteur Roger et l'assemblée co adopte divers vœux ; donne un avis favorable à la demande des communes de Montclar-des-Pyrénées et de Montauban, qui deviendront respectivement Montclar-de-Comminges et Montauban-de-Luchon ; approuve le rapport annuel de l'Office départemental des pupilles de la nation, avec partage des crédits permettant un meilleur fonctionnement du dispensaire ; renvoie à l'administration la révision du statut des infirmières d'hygiène sociale : émet un vœu pour le renflouement de l'Étoile du Foyer. M. Berlioz rapporte diverses affaires d'administration et d'attribution de bourses aux écoles normales. La signalisation M. Sarraute rend compte des travaux de la commission chargée d'étudier la signalisation du réseau routier départemental et des résultats du concours ouvert entre les firmes spécialisées pour cet objet. Il en résulte que l'achat et la mise en place des 6.400 appareils de diverses catégories nécessaires pour cette signalisation, coûteront, après sollicitation de nouveaux crédits, 2.132.000 francs environ, payables sans intérêts, en trois annuités à inscrire en 1937, 1938, et 1939. Délégation est donnée à la commission départementale pour suivre ce marché, dont la première échéance pourrait être inscrite à la décision
annuel de l'Office départemental des pupilles de la nation, avec partage des crédits permettant un meilleur fonctionnement du dispensaire ; renvoie à l'administration la révision du statut des infirmières d'hygiène sociale : émet un vœu pour le renflouement de l'Étoile du Foyer. M. Berlioz rapporte diverses affaires d'administration et d'attribution de bourses aux écoles normales. La signalisation M. Sarraute rend compte des travaux de la commission chargée d'étudier la signalisation du réseau routier départemental et des résultats du concours ouvert entre les firmes spécialisées pour cet objet. Il en résulte que l'achat et la mise en place des 6.400 appareils de diverses catégories nécessaires pour cette signalisation, coûteront, après sollicitation de nouveaux crédits, 2.132.000 francs environ, payables sans intérêts, en trois annuités à inscrire en 1937, 1938, et 1939. Délégation est donnée à la commission départementale pour suivre ce marché, dont la première échéance pourrait être inscrite à la décision modificative du budget de 1931. À propos d'échelle mobile M. Hyon a déposé un vœu tendant à l'établissement de l'échelle mobile en faveur des fonctionnaires, retraités, pensionnés, allocataires de l'État, de départements et des communes et d'une façon générale, de tous les salariés. M. Sarraute, rapporteur, fait observer que la commission n'a pas cru devoir retenir ce vœu. M. Hyon insiste pour que ses collègues le votent. On a beaucoup émis des vœux en faveur des producteurs. Ceux-ci sont dignes du plus vif intérêt. Mais il en est de même des consommateurs dont le pouvoir d'achat doit être sauvegardé si l'on ne veut pas rendre vaine l'expérience sociale et économique tentée par le gouvernement et le Parlement. M. Sarraute explique que la deuxième commission n'a pas voulu s'aventurer en préconisant le principe d'une révalorisation systématique dont les résultats pourraient s'avérer dangereux. Dans ces conditions, elle n'a pas voulu assumer une responsabilité qui, étrangère au département, incombe au gouvernement et au Parlement. Les conclusions sont adoptées à la majorité par 15 voix contre 6. Le docteur David présente une série de vœux émis pendant la session et qui sont adoptés. À propos des circuits de poste automobile, M. Roger insiste auprès
commission n'a pas cru devoir retenir ce vœu. M. Hyon insiste pour que ses collègues le votent. On a beaucoup émis des vœux en faveur des producteurs. Ceux-ci sont dignes du plus vif intérêt. Mais il en est de même des consommateurs dont le pouvoir d'achat doit être sauvegardé si l'on ne veut pas rendre vaine l'expérience sociale et économique tentée par le gouvernement et le Parlement. M. Sarraute explique que la deuxième commission n'a pas voulu s'aventurer en préconisant le principe d'une révalorisation systématique dont les résultats pourraient s'avérer dangereux. Dans ces conditions, elle n'a pas voulu assumer une responsabilité qui, étrangère au département, incombe au gouvernement et au Parlement. Les conclusions sont adoptées à la majorité par 15 voix contre 6. Le docteur David présente une série de vœux émis pendant la session et qui sont adoptés. À propos des circuits de poste automobile, M. Roger insiste auprès du conseil général pour que l'administration des postes examine la possibilité d'autoriser le transport des voyageurs et des paquets sur les itinéraires non desservis ou insuffisamment desservis par des autobus ou des voies ferrées. M. le président prie M. le gérant de demander à l'administration des P.T.T. les résultats de son expérience et, si sa pratique actuelle doit être maintenue, de les adapter aux besoins locaux. La question est donc renvoyée à l'étude de l'administration. La reconstruction des ponts sur l'Ariège et la Lèze, sur le Touch à La Salde et à Tournefeuille, sur l'Ausson à Cernay-Barbotin, des Ponts de la Croix-Falgarde, de Vieille-Toulouse, de Layrac est aussi renvoyée à l'administration pour étude. Sur les conclusions des rapports de M. Ducos, sont votés : 1.700 fr pour la construction d'un dépôt d'ordures à Saint-Félix-Lauragais ; 7.024 fr pour l'agrandissement du cimetière de Toulouse ; 6.150 fr pour la réparation du clocher de Bouzin et des travaux de remise en état du préventorium des Salies sont confiés à la diligence de la commission départementale. Avis favorable est donné à la révision de l'aménagement de la forêt communale de Montclar. M. de Lassez vient faire un vœu de M. Vives demandant le
son expérience et, si sa pratique actuelle doit être maintenue, de les adapter aux besoins locaux. La question est donc renvoyée à l'étude de l'administration. La reconstruction des ponts sur l'Ariège et la Lèze, sur le Touch à La Salde et à Tournefeuille, sur l'Ausson à Cernay-Barbotin, des Ponts de la Croix-Falgarde, de Vieille-Toulouse, de Layrac est aussi renvoyée à l'administration pour étude. Sur les conclusions des rapports de M. Ducos, sont votés : 1.700 fr pour la construction d'un dépôt d'ordures à Saint-Félix-Lauragais ; 7.024 fr pour l'agrandissement du cimetière de Toulouse ; 6.150 fr pour la réparation du clocher de Bouzin et des travaux de remise en état du préventorium des Salies sont confiés à la diligence de la commission départementale. Avis favorable est donné à la révision de l'aménagement de la forêt communale de Montclar. M. de Lassez vient faire un vœu de M. Vives demandant le rétablissement d'un crédit permettant d'allouer aux agriculteurs nécessiteux des indemnités pour pertes de bovins. Après un échange de vues entre MM. Vives, Dandrieu, Azémar, Savignol, Masquère, Clavet, Mougniard et les explications données sur cette question par M. Naudinat, directeur des services vétérinaires départementaux, l'assemblée décide, sur la proposition de M. le président, d'inviter M. le directeur des services vétérinaires à préparer une étude qui serait soumise à la prochaine session du conseil général, étude qui pourra éclairer ce dernier surtout sur le point de savoir de quelle manière financière il pourrait être donné satisfaction aux réclamations présentées par les membres de l'assemblée concernant les indemnités à allouer aux agriculteurs pour perte de bovins. Il en est ainsi décidé. Avis favorable est ensuite donné aux vœux de M. Montalègre tendant à augmentation des allocations aux familles nombreuses; de M. David, pour allocation d'une indemnité au départ des milices nécessiteux appelés sous les drapeaux. Une demande de subvention faite par la commune de Pibraque pour l'amélioration d'une place est, sur les conseils de M. Sarraut, renvoyée à la commission départementale pour avis et décision. Le budget de 1937 La séance, suspendue pendant quelques minutes, est reprise à 17 h. 30 et à
le président, d'inviter M. le directeur des services vétérinaires à préparer une étude qui serait soumise à la prochaine session du conseil général, étude qui pourra éclairer ce dernier surtout sur le point de savoir de quelle manière financière il pourrait être donné satisfaction aux réclamations présentées par les membres de l'assemblée concernant les indemnités à allouer aux agriculteurs pour perte de bovins. Il en est ainsi décidé. Avis favorable est ensuite donné aux vœux de M. Montalègre tendant à augmentation des allocations aux familles nombreuses; de M. David, pour allocation d'une indemnité au départ des milices nécessiteux appelés sous les drapeaux. Une demande de subvention faite par la commune de Pibraque pour l'amélioration d'une place est, sur les conseils de M. Sarraut, renvoyée à la commission départementale pour avis et décision. Le budget de 1937 La séance, suspendue pendant quelques minutes, est reprise à 17 h. 30 et à parole est donnée à M. Esquirol. Le rapporteur général du budget appelle les conséquences qu'il a présentées à la fin de la session de mai, quand la confiance de ses collègues lui a confié la tâche délicate d'établir à première décision modificative de 1936. C'est une tâche plus délicate pour lui de présenter le budget de 1937, et M. le préfet, au cours de l'exposé général qu'il a fait, dans une échéance de commission plénière du conseil général, a montré lui-même comment les bases des finances départementales sont devenues fragiles et précaires. Après avoir rendu hommage au sensei de M. Frédéric Cazeneuve de concilier les nécessités de l'heure avec la nécessité d'un équilibre budgétaire en introduisant de nouvelles charges, il remercie ses collègues d'avoir facilité son rôle en acceptant à l'occasion des réductions de crédits qu'il ne proposait qu'à contrecœur. En effet, l'allégement des emprunts, l'application des réformes fiscales encore en cours de discussion ne pourront faire sentir leurs effets que plus tard. Tout un programme de grands travaux indispensables pour la vie du département a dû être ajourné à la prochaine session, et d'autre part les sommes non encore acquittées par les communes — et dont le total dépassait
lui de présenter le budget de 1937, et M. le préfet, au cours de l'exposé général qu'il a fait, dans une échéance de commission plénière du conseil général, a montré lui-même comment les bases des finances départementales sont devenues fragiles et précaires. Après avoir rendu hommage au sensei de M. Frédéric Cazeneuve de concilier les nécessités de l'heure avec la nécessité d'un équilibre budgétaire en introduisant de nouvelles charges, il remercie ses collègues d'avoir facilité son rôle en acceptant à l'occasion des réductions de crédits qu'il ne proposait qu'à contrecœur. En effet, l'allégement des emprunts, l'application des réformes fiscales encore en cours de discussion ne pourront faire sentir leurs effets que plus tard. Tout un programme de grands travaux indispensables pour la vie du département a dû être ajourné à la prochaine session, et d'autre part les sommes non encore acquittées par les communes — et dont le total dépassait 5 millions en mai — n'ont fait que croître. Faudra-t-il, si la persuasion demeure inefficace, recourir à la procédure légale de mise en demeure et de mandement d'office. M. Esquirol considère donc que la prochaine session sera la véritable session budgétaire, et note dès à présent que 1.373.000 francs de dépenses devront être rétablies. A ce moment, la situation, quelle qu'elle soit, sera, du moins, nette. Il donne ensuite lecture de la bancalé du budget primitif de 1937. Compte tenu des modifications apportées pendant la session, les dépenses en sont fixées à 73,795,323 francs, et les recettes à 73.619.848 francs. D'où un excédent de dépenses de 175.475 fr., qui sera couvert aux dépens du fonds de réservé pour dépenses imprévues, définitivement arrêté à 534.531 fr. 73. Le budget supplémentaire Le budget primitif de 1937, mis aux voix, est adopté. M. Esquirol passe à la deuxième décision modificative du budget d'octobre de 1936. Les dépenses définitives en sont fixées à 3.707.948 fr. 42., et les recettes de 3 millions 690.276 fr. 88. Il en résulte un excédent de dépenses de 17.671 fr. 54, à solder sur le crédit de dépenses imprévues, qui, le prélèvement effectué, est ramené de 554.816 fr. 77
dépenses devront être rétablies. A ce moment, la situation, quelle qu'elle soit, sera, du moins, nette. Il donne ensuite lecture de la bancalé du budget primitif de 1937. Compte tenu des modifications apportées pendant la session, les dépenses en sont fixées à 73,795,323 francs, et les recettes à 73.619.848 francs. D'où un excédent de dépenses de 175.475 fr., qui sera couvert aux dépens du fonds de réservé pour dépenses imprévues, définitivement arrêté à 534.531 fr. 73. Le budget supplémentaire Le budget primitif de 1937, mis aux voix, est adopté. M. Esquirol passe à la deuxième décision modificative du budget d'octobre de 1936. Les dépenses définitives en sont fixées à 3.707.948 fr. 42., et les recettes de 3 millions 690.276 fr. 88. Il en résulte un excédent de dépenses de 17.671 fr. 54, à solder sur le crédit de dépenses imprévues, qui, le prélèvement effectué, est ramené de 554.816 fr. 77 à 537.145 fr. 23. Après l'adoption du budget supplémentaire et les remerciements d'usage, M. Cézar-Bru déclare la session close à 18 heures. Obsèques Hier matin ont été célébrées, sur la paroisse Saint-Etienne, les obsèques de M. Jean Ginoote, professeur honoraire de l'école normale des instituteurs, professeur honoraire de l'école des beaux-arts, professeur et sous-directeur honoraire de l'école supérieure de commerce de Toulouse, décédé à l'âge de 76 ans. Le cercueil était conduit par le capitaine Coural, son gendre, et les membres de sa famille, et dans l'assistance fort nombreuse, on notait la présence de MM. Tollenet, directeur de l'école de commerce de Toulouse; Parayre, sous-directeur, et Perrinai, secrétaire général de l'école des beaux-arts; Henri Racheau, directeur honoraire, et Lagarde, secrétaire général honoraire de l'École des beaux-arts; Pic, directeur, et Longuet, secrétaire-économe de l'École normale d'instituteurs; Péquignot, directeur de l'école primaire supérieure Béthanie; Gras, inspecteur primaire honoraire; des professeurs et professeurs honoraires des établissements dans lesquels le regretté M. Jean Ginoote avait exercé pendant sa longue carrière professorale. À l'issue de la cérémonie religieuse, les derniers paroles émues d'adieu ont été prononcées par M. Tollent, au nom de la chambre de commerce et de l'école supérieure de commerce de Toulouse. M.
beaux-arts, professeur et sous-directeur honoraire de l'école supérieure de commerce de Toulouse, décédé à l'âge de 76 ans. Le cercueil était conduit par le capitaine Coural, son gendre, et les membres de sa famille, et dans l'assistance fort nombreuse, on notait la présence de MM. Tollenet, directeur de l'école de commerce de Toulouse; Parayre, sous-directeur, et Perrinai, secrétaire général de l'école des beaux-arts; Henri Racheau, directeur honoraire, et Lagarde, secrétaire général honoraire de l'École des beaux-arts; Pic, directeur, et Longuet, secrétaire-économe de l'École normale d'instituteurs; Péquignot, directeur de l'école primaire supérieure Béthanie; Gras, inspecteur primaire honoraire; des professeurs et professeurs honoraires des établissements dans lesquels le regretté M. Jean Ginoote avait exercé pendant sa longue carrière professorale. À l'issue de la cérémonie religieuse, les derniers paroles émues d'adieu ont été prononcées par M. Tollent, au nom de la chambre de commerce et de l'école supérieure de commerce de Toulouse. M. Tollent a rendu hommage à la carrière du défunt, qui, depuis 1903, avait apporté sa précieuse collaboration à l'école de commerce, gardant jusqu'en 1924 sa chaire de l'école normale et, à une époque récente, les fonctions de sous-directeur et de professeur de mathématiques et de science financière à l'école de commerce, où, même récemment, avec le sourire d'un bon doyen, aimé de tous, il participait à la distribution annuelle des prix. Nous présentons à ses collègues et amis nos condoléances et prions les siens d'accepter nos sincères et sympathiques condoléances. BALLY BOTTIER présente ses modèles 1937, si appréciés des connaisseurs pour leur bon goût français. Petit magasin. choix Scrimidsbié en cordonnerie de la haute classe : « 38, rue Alsace, immeuble de l'hôtel de la Poste. » Une opérette populaire au micro de Radio-Toulouse Qui de nous n'a fredonné les principaux airs des « Cloches de Corneville », l'opérette populaire de Planquette? Et cependant lequel de vous n'écoutera avec le même plaisir une sélection de cette œuvre, ce soir 29 novembre à 22 h. 15, au poste de Radio-Toulouse? De l'entrain, un rythme facile, des aventures drôles et amusantes. Université de Toulouse FACULTE DES LETTRES Diplôme d'études supérieures Histoire et