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à la gestion de leurs biens. Cultes. Donations et legs. — Aux communes, hospices, bureaux de bienfaisance, consistoires, sociétés de secours mutuels, congrégations religieuses. Fonds de cotisations municipales. Recouvrement et mandement des fonds des Hospices et bureaux de bienfaisance. — Administration, contentieux, comptabilité et généralement tous actes et opérations se rattachant aux intérêts des établissements. Mandement, de Saint-Tazaire. — Gestion et surveillance. Monuments historiques — Classement (les édifices placés au rang des monuments historiques. — Restauration et conservation. Instruction des demandes de secours. 2° BUREAU Finances et Assistance aux vieillards. M. Aubert, chef de bureau; MM. Mounier, sous-chef; Gauthier, Noyer et Bradat, rédacteurs; Viazac, auxiliaire. Comptabilité générale et départementale. — Mandement des dépenses de l’État et du département. — Recouvrement des recettes. — Budgets et comptes. -Emprunts. — Impositions départementales. — Subventions départementales aux. Contributions directes et taxes assimilées. — Assiette, répartition et sous-répartition de l’impôt. — Homologation des rôles. — Cadastre. — Contrôle des répartiteurs et des classificateurs. Allocations et secours aux anciens ecclésiastiques. Employés départementaux. — Caisse des retraites. — Secours. — Allocations. Finances. — Trésorerie générale et recettes des finances, — Organisation des perceptions. — Recouvrement des impôts. — Poursuites. — Caisse des retraites pour la vieillesse. — Contrôle des versements. — Rentes viagères, liquidations anticipées. — Retraites des anciens ouvriers mineurs — Majorations. — Rentes sur l'État. Contrôle des émissions. — Mouvement des fonds et valeurs consignées. — Services départementaux. — Organisations. — Exécution des conventions et contrats souscrits par le département. Propriétés départementales. — Revenus et produits. — Bâtiments et mobiliers départementaux. — Travaux, acquisitions, aliénations, locations. — Fondations départementales. — Casernements de gendarmerie. Orphelinat départemental agricole. Admissions et sorties des pupilles. — Attributions de bourses. — Contrôle de la gestion de l'établissement. Assistance aux vieillards. — Listes des assistés. — Domiciles de secours. Recours. — Allocations et hospitalisations. — Comptabilité et contrôle du service. — Commissions cantonales. 2° DIVISION Secrétariat. — Travaux publics. — Enseignement. Affaires militaires. M. RAILLON A, chef de division. 1er BUREAU Affaires militaires. — Commerce. — Industrie. Mutualité. M. Luc, chef de bureau; MM. Blanc et Bit-Mignon, rédacteurs; Traeol, auxiliaire.
— Contrôle des versements. — Rentes viagères, liquidations anticipées. — Retraites des anciens ouvriers mineurs — Majorations. — Rentes sur l'État. Contrôle des émissions. — Mouvement des fonds et valeurs consignées. — Services départementaux. — Organisations. — Exécution des conventions et contrats souscrits par le département. Propriétés départementales. — Revenus et produits. — Bâtiments et mobiliers départementaux. — Travaux, acquisitions, aliénations, locations. — Fondations départementales. — Casernements de gendarmerie. Orphelinat départemental agricole. Admissions et sorties des pupilles. — Attributions de bourses. — Contrôle de la gestion de l'établissement. Assistance aux vieillards. — Listes des assistés. — Domiciles de secours. Recours. — Allocations et hospitalisations. — Comptabilité et contrôle du service. — Commissions cantonales. 2° DIVISION Secrétariat. — Travaux publics. — Enseignement. Affaires militaires. M. RAILLON A, chef de division. 1er BUREAU Affaires militaires. — Commerce. — Industrie. Mutualité. M. Luc, chef de bureau; MM. Blanc et Bit-Mignon, rédacteurs; Traeol, auxiliaire. Affaires militaires. — Tableaux de recensement. — Conseil de révision. — Enrôlements volontaires dans les armées de terre et de mer. — Armée territoriale. — Non disponibles. — Réservistes et territoriaux. — Périodes d’exercice. Secours aux familles nécessiteuses. — Indemnités journalières aux réservistes et territoriaux. — Soutiens de famille. — Permissions d'absence des jeunes soldats pendant les récoltes. — Dispenses et sursis. — Appels des contingents des armées de terre et de mer. Caisse des invalides. — Hôpitaux militaires. — Déserteurs et insoumis. — Troupes de passage, logement et cantonnement. — Gîtes d'étapes. — Subsistances. — Transports et convois militaires conduits sous l'escorte de la gendarmerie. — Brigades de gendarmerie. — Recensement et classement des chevaux et voitures. — Réquisitions militaires. — Autorisation d'élever des pigeons voyageurs. — Sapeurs-pompiers. — Secours aux militaires et aux marins. Agriculture. — Office de renseignements agricoles. — Haras. — Phylloxéra. — Terrains nouvellement plantés en vignes. — Primes à la sericiculture. — Sociétés de crédit agricole. Aliénés. — Admissions. — Prises en charge. — États de situation. -Commerce et industrie. — Brevets d'invention — Chambres et tribunaux de commerce. — Conseils de prud'hommes. — Inspection et surveillance du travail dans l'industrie. — Syndicats patronaux
Permissions d'absence des jeunes soldats pendant les récoltes. — Dispenses et sursis. — Appels des contingents des armées de terre et de mer. Caisse des invalides. — Hôpitaux militaires. — Déserteurs et insoumis. — Troupes de passage, logement et cantonnement. — Gîtes d'étapes. — Subsistances. — Transports et convois militaires conduits sous l'escorte de la gendarmerie. — Brigades de gendarmerie. — Recensement et classement des chevaux et voitures. — Réquisitions militaires. — Autorisation d'élever des pigeons voyageurs. — Sapeurs-pompiers. — Secours aux militaires et aux marins. Agriculture. — Office de renseignements agricoles. — Haras. — Phylloxéra. — Terrains nouvellement plantés en vignes. — Primes à la sericiculture. — Sociétés de crédit agricole. Aliénés. — Admissions. — Prises en charge. — États de situation. -Commerce et industrie. — Brevets d'invention — Chambres et tribunaux de commerce. — Conseils de prud'hommes. — Inspection et surveillance du travail dans l'industrie. — Syndicats patronaux et ouvriers. — Poids et mesures. Chasse. — Ouverture. — Délivrance des permis. Etrangers. — Contrôle. — Naturalisations. — Expulsions. Institutions de prévoyance. — Caisses d'épargne. — Sociétés de retraites. — Compagnies d'assurances. — Sociétés de secours mutuels. — Récompenses aux membres des sociétés de secours mutuels. Sociétés déclarées. Pêche. — Ouverture et fermeture. — Police de la pêche. — Statistique. — Recensement de la population. Recherches dans l’intérêt des familles. — Transmission des actes de l'état civil. — Dynamite. — Épreuves des appareils à vapeur. — Mutations dans la Légion d'honneur, la médaille militaire et le mérite agricole. Secours de route. — Prisons. — Permis de communiquer. — Délivrance de passeports. — Moyens de transport. — Colportage. — Légalisations. — Transports de corps. — Mouvement de la population. — Casiers administratifs. 2e BUREAU Travaux publics et Enseignement. M. Joland, sous-chef de bureau, chargé de la direction; MM. Jauffret, rédacteur principal, et Bienvenu, rédacteur. Agriculture. — Sociétés. — Concours régionaux. — Comices et syndicats agricoles. — Chambres consultatives. — Produits des récoltes. — Restauration des terrains en montagne et reboisement. Affaires électorales. — Élections municipales, départementales, législatives, sénatoriales; — Personnel des Maires et Adjoints. — Conseils municipaux. — Délégations spéciales.
— Ouverture et fermeture. — Police de la pêche. — Statistique. — Recensement de la population. Recherches dans l’intérêt des familles. — Transmission des actes de l'état civil. — Dynamite. — Épreuves des appareils à vapeur. — Mutations dans la Légion d'honneur, la médaille militaire et le mérite agricole. Secours de route. — Prisons. — Permis de communiquer. — Délivrance de passeports. — Moyens de transport. — Colportage. — Légalisations. — Transports de corps. — Mouvement de la population. — Casiers administratifs. 2e BUREAU Travaux publics et Enseignement. M. Joland, sous-chef de bureau, chargé de la direction; MM. Jauffret, rédacteur principal, et Bienvenu, rédacteur. Agriculture. — Sociétés. — Concours régionaux. — Comices et syndicats agricoles. — Chambres consultatives. — Produits des récoltes. — Restauration des terrains en montagne et reboisement. Affaires électorales. — Élections municipales, départementales, législatives, sénatoriales; — Personnel des Maires et Adjoints. — Conseils municipaux. — Délégations spéciales. — Exécution des lois et règlements en matière électorale. — Convocation et installation des corps électifs. — Revision des listes électorales. — Sectionnement électoral. — Délégués pour la revision des listes électorales. Circonscriptions territoriales. — Réunion et érection de communes. Changement du siège ou du nom des communes. Expositions industrielles et agricoles. Grèves et coalitions. Hygiène et salubrité. — Protection de la santé publique. — Vaccin. — Épidémies. — Service de désinfection. — Conseil départemental d'hygiène et Commissions sanitaires cantonales. — Inspection des pharmacies, épiceries, drogueries, fabriques et dépôts d’eaux minérales. — Corps médical, pharmaciens, herboristes, et sages-femmes. — Établissements insalubres ou incommodes. — Eaux minérales. Fraudes sur les denrées alimentaires. — Application de la loi du 1er août 1905. — Service administratif. Gardes particuliers. — Agrément. Police. — Arrêtés de police municipale. — Police administrative. — Sûreté publique. — Condamnés libérés. — Vagabondage et mendicité. — Débits de boissons. Presse. — Imprimerie. — Librairie. — Journaux. — Écrits périodiques et non périodiques. — Dépôt légal. Services divers. — Colonisation en Algérie. — Passages gratuits. — Recueil des actes administratifs. Syndicats industriels et agricoles. — Actes constitutifs — Acquisitions. — Aliénations. Emprunts. — Budgets. — Rôles. — Ouvrages défensifs contre
et agricoles. Grèves et coalitions. Hygiène et salubrité. — Protection de la santé publique. — Vaccin. — Épidémies. — Service de désinfection. — Conseil départemental d'hygiène et Commissions sanitaires cantonales. — Inspection des pharmacies, épiceries, drogueries, fabriques et dépôts d’eaux minérales. — Corps médical, pharmaciens, herboristes, et sages-femmes. — Établissements insalubres ou incommodes. — Eaux minérales. Fraudes sur les denrées alimentaires. — Application de la loi du 1er août 1905. — Service administratif. Gardes particuliers. — Agrément. Police. — Arrêtés de police municipale. — Police administrative. — Sûreté publique. — Condamnés libérés. — Vagabondage et mendicité. — Débits de boissons. Presse. — Imprimerie. — Librairie. — Journaux. — Écrits périodiques et non périodiques. — Dépôt légal. Services divers. — Colonisation en Algérie. — Passages gratuits. — Recueil des actes administratifs. Syndicats industriels et agricoles. — Actes constitutifs — Acquisitions. — Aliénations. Emprunts. — Budgets. — Rôles. — Ouvrages défensifs contre les fleuves, les rivières et les cours d'eau. — Assainissement. — Canaux d’irrigation. — Dessèchement des marais. Cours d’eau. — Délimitation des fleuves et rivières navigables ou non navigables. — Police fluviale. — Navigation. — Digues et ouvrages d'art. — Bacs et francs-bords. — Usines hydrauliques. — Barrages et dérivations d’eau. — Amodiation des aménagements et îlots. Enseignement. — Écoles spéciales. Établissements et maisons d'éducation. — Délégations cantonales. Bourses de voyage et de séjour à l'étranger. — Écoles polytechnique militaire, navale, des forêts et des mines, du service de santé militaire, de Saint-Cyr, de La Flèche. — École centrale. — Écoles d'arts et métiers. — Ecoles d'horlogerie. — Ecoles d'agriculture. — Écoles pratiques de commerce et d'industrie. — Écoles nationales et écoles supérieures de commerce. — Écoles d'accouchement. — Établissements de sourds-muets et d'aveugles. — Écoles des beaux-arts. Instruction publique. — Inspection départementale et Conseil départemental. — Ecoles normales, primaires, supérieures et maternelles. — Bourses dans les lycées, collèges et écoles primaires supérieures. — Création, suppression ou réunion d'écoles communales. — Secours (Instruction publique et Travaux publics). Jury d'expropriation. — Formation de la liste. Mines et carrières. — Recherches. — Exploitation. Délégués mineurs. Postes. — Télégraphes et téléphones. — Création
d’eau. — Amodiation des aménagements et îlots. Enseignement. — Écoles spéciales. Établissements et maisons d'éducation. — Délégations cantonales. Bourses de voyage et de séjour à l'étranger. — Écoles polytechnique militaire, navale, des forêts et des mines, du service de santé militaire, de Saint-Cyr, de La Flèche. — École centrale. — Écoles d'arts et métiers. — Ecoles d'horlogerie. — Ecoles d'agriculture. — Écoles pratiques de commerce et d'industrie. — Écoles nationales et écoles supérieures de commerce. — Écoles d'accouchement. — Établissements de sourds-muets et d'aveugles. — Écoles des beaux-arts. Instruction publique. — Inspection départementale et Conseil départemental. — Ecoles normales, primaires, supérieures et maternelles. — Bourses dans les lycées, collèges et écoles primaires supérieures. — Création, suppression ou réunion d'écoles communales. — Secours (Instruction publique et Travaux publics). Jury d'expropriation. — Formation de la liste. Mines et carrières. — Recherches. — Exploitation. Délégués mineurs. Postes. — Télégraphes et téléphones. — Création de bureaux et de courriers. — Bélaïs. — Franchises. Prisons. — Commissions de surveillance. — Règlements. — Grâces. — Autorisations de subir les peines dans les prisons départementales. — Jeunes condamnés. — Evasions. — Translations des détenus. — Délégation. Travaux publics. — Chemins de fer. — Routes nationales. Tramways départementaux. — Construction. — Exploitation. — Contrôle. Voirie. — Grande voirie. — Alignements et police. — Voitures publiques. Circulation. Voirie urbaine. — Contraventions. Plans d'alignement. Domaines. — Biens de l'État mobiliers et immobiliers. Aliénations et acquisitions, échanges, locations. Droits de jouissance. Séquestres — Contumaces. Épaves. Successions vacantes ou en désagrément, Actions à intenter ou à défendre au nom de l'État. Actes à passer. — Objets mobiliers. — Ventes. Écoles, pensionnats et institutions libres d'enseignement. Déclarations d'ouverture. SERVICE DES ÉPIZOOTIES (Bureau à la Préfecture.) M. Girard, vétérinaire départemental, chef du service. M. Pacquelin, sous-chef de bureau. Épizooties. — Vétérinaires sanitaires. — Foires et marché. — Tueries et abattoirs. — Secours pour pertes. — Mercuriales. — Fermes-écoles. — Haras. — Sociétés hippiques. Dactylographes attachés aux bureaux de la Préfecture. Mlle Morin. — M. N. CONSEIL DE PRÉFECTURE M. Dalideux, chef de bureau, secrétaire-greffier. Instruction des réclamations de toute nature en matière de contributions
— Construction. — Exploitation. — Contrôle. Voirie. — Grande voirie. — Alignements et police. — Voitures publiques. Circulation. Voirie urbaine. — Contraventions. Plans d'alignement. Domaines. — Biens de l'État mobiliers et immobiliers. Aliénations et acquisitions, échanges, locations. Droits de jouissance. Séquestres — Contumaces. Épaves. Successions vacantes ou en désagrément, Actions à intenter ou à défendre au nom de l'État. Actes à passer. — Objets mobiliers. — Ventes. Écoles, pensionnats et institutions libres d'enseignement. Déclarations d'ouverture. SERVICE DES ÉPIZOOTIES (Bureau à la Préfecture.) M. Girard, vétérinaire départemental, chef du service. M. Pacquelin, sous-chef de bureau. Épizooties. — Vétérinaires sanitaires. — Foires et marché. — Tueries et abattoirs. — Secours pour pertes. — Mercuriales. — Fermes-écoles. — Haras. — Sociétés hippiques. Dactylographes attachés aux bureaux de la Préfecture. Mlle Morin. — M. N. CONSEIL DE PRÉFECTURE M. Dalideux, chef de bureau, secrétaire-greffier. Instruction des réclamations de toute nature en matière de contributions directes, taxes assimilées et taxes communales. SERVICE DES ROUTES DÉPARTEMENTALES ET DES CHEMINS VICINAUX M. Bertrand, agent-voyer en chef. Toutes les affaires relatives aux routes départementales et aux chemins vicinaux sont instruites dans les bureaux du Service vicinal. ARCHITECTE DÉPARTEMENTAL M. Romiguière, architecte et architecte adjoint des monuments historiques, 1, rue de l'Industrie, Valence. ARCHIVES M. Lacroix, archiviste honoraire. M. Faure, aide-archiviste. M. Borne (Olivier), aide-archiviste. M. Koaldès, emploi auxiliaire. Archives. — Dépouillement et classement avec inventaire des archives antérieures et postérieures à 1790. Transcription et traduction des chartes, inscriptions, etc. Délivrance de copies authentiques de pièces du dépôt départemental. Inspection des archives communales et hospitalières. Classement avec inventaire de ces archives. Retrait des rôles et des journaux à souche des contributions directes de l'arrondissement de Valence, des décomptes des percepteurs, etc. Bibliothèques administratives. — Conservation des bibliothèques. — Catalogues. — Envois de livres. — Bulletin des lois. — Recueil des actes administratifs. SERVICE VICINAL ET DES ROUTES DÉPARTEMENTALES (Bureaux à la Préfecture.) M. Bertrand (Henri), agent-voyer en chef, à Valence. Bureaux de l'agent-voyer en chef : MM. Cinouze, agent-voyer d'arrondissement, chef de bureau; Mallevai, comptable. Agent voyer cantonal : M. Rivière (Élie); Agents voyers secondaires : MM. Spreville, Gourdol,
rue de l'Industrie, Valence. ARCHIVES M. Lacroix, archiviste honoraire. M. Faure, aide-archiviste. M. Borne (Olivier), aide-archiviste. M. Koaldès, emploi auxiliaire. Archives. — Dépouillement et classement avec inventaire des archives antérieures et postérieures à 1790. Transcription et traduction des chartes, inscriptions, etc. Délivrance de copies authentiques de pièces du dépôt départemental. Inspection des archives communales et hospitalières. Classement avec inventaire de ces archives. Retrait des rôles et des journaux à souche des contributions directes de l'arrondissement de Valence, des décomptes des percepteurs, etc. Bibliothèques administratives. — Conservation des bibliothèques. — Catalogues. — Envois de livres. — Bulletin des lois. — Recueil des actes administratifs. SERVICE VICINAL ET DES ROUTES DÉPARTEMENTALES (Bureaux à la Préfecture.) M. Bertrand (Henri), agent-voyer en chef, à Valence. Bureaux de l'agent-voyer en chef : MM. Cinouze, agent-voyer d'arrondissement, chef de bureau; Mallevai, comptable. Agent voyer cantonal : M. Rivière (Élie); Agents voyers secondaires : MM. Spreville, Gourdol, Hayraud, Rivière (Albert) et Vailier. Arrondissement de Valence. M. Bourne, agent-voyer de l'arrondissement, à Valence. Agents voyers cantonaux : MM. Faure (Auguste), à Chabeuil; Baux, à Tain; Fériol, à Romans; Jarrin, à Loriol; Pestre, à Valence; Etienne, à Saint-Jean-en-Royans; Morel à Bourg-de-Péage; Imbert, au Grand-Serre; Tapernoux, à Saint-Vallier; Tinland, à Saint-Donat. Agents voyers secondaires : MM. Hérélier, Guiraud, Jarrin et Vaisseau. Arrondissement de Die M. Perrier, agent-voyer de l'arrondissement, à Die. Agents voyers cantonaux: MM. Bertrand (Rambaud), à Crest; Reynaud (Paulin), à La Chapelle-en-Vercors; Guibal, à Saillans; Faujas, à Bourdeaux; Lombard, à Die; Maillefaud, à Crémenhr; Bouteille, à Luc; Delaye, à La Motte-Chalancon. Agents voyers secondaires : MM. Colomb, Vernet et Sauvan. Arrondissement de Montélimar. M. Escofier, agent-voyer de l'arrondissement, à Montélimar. Agents voyers cantonaux : MM. Reynaud (H.), à Grignan; Bertrand (Émile), à Saint-Paul-lès-Châteaux; Raspail, à Marsanne; Vergier, à Montélimar; Génies, à Dieulefit. Agents voyers secondaires : MM. Fériol, Lambert et Minodier. Arrondissement de Nyons. M. Girard, agent-voyer de l'arrondissement, à Nyons. Agents voyers cantonaux: MM. Augier, au Buis; Normand, à Nyons; Magnan, à Rémuzat; Gerbe, à Sédéron. Agents voyers secondaires : MM. Manent (père) et Manent (Léon). NOTA. — Les noms des cantonniers du service vicinal et des
Saint-Donat. Agents voyers secondaires : MM. Hérélier, Guiraud, Jarrin et Vaisseau. Arrondissement de Die M. Perrier, agent-voyer de l'arrondissement, à Die. Agents voyers cantonaux: MM. Bertrand (Rambaud), à Crest; Reynaud (Paulin), à La Chapelle-en-Vercors; Guibal, à Saillans; Faujas, à Bourdeaux; Lombard, à Die; Maillefaud, à Crémenhr; Bouteille, à Luc; Delaye, à La Motte-Chalancon. Agents voyers secondaires : MM. Colomb, Vernet et Sauvan. Arrondissement de Montélimar. M. Escofier, agent-voyer de l'arrondissement, à Montélimar. Agents voyers cantonaux : MM. Reynaud (H.), à Grignan; Bertrand (Émile), à Saint-Paul-lès-Châteaux; Raspail, à Marsanne; Vergier, à Montélimar; Génies, à Dieulefit. Agents voyers secondaires : MM. Fériol, Lambert et Minodier. Arrondissement de Nyons. M. Girard, agent-voyer de l'arrondissement, à Nyons. Agents voyers cantonaux: MM. Augier, au Buis; Normand, à Nyons; Magnan, à Rémuzat; Gerbe, à Sédéron. Agents voyers secondaires : MM. Manent (père) et Manent (Léon). NOTA. — Les noms des cantonniers du service vicinal et des routes départementales sont indiqués dans chaque commune à la nomenclature alphabétique. SERVICE DES ENFANTS ASSISTÉS ET DE LA PROTECTION DES ENFANTS DU PREMIER ÂGE (Bureaux à la Préfecture.) M. BRETTA, inspecteur. M. DÉPIT, sous-inspecteur. MM. Basso, commis; Peynaud, employé temporaire. Enfants assistés. — Enfants secourus temporairement. Enfants en dépôt. Enfants en garde. Pupilles de l'assistance. Établissements dépositaires. Admissions. Placements et surveillance. Gestion des biens des pupilles. Ouvriers et crèches. Protection des Enfants du 1er âge. — Surveillance et contrôle du service. Les médecins du service de l'assistance médicale sont chargés de la surveillance des enfants du 1er âge placés en nourrice, en sevrage ou en garde, et des soins médicaux à donner aux pupilles de l'assistance de tout âge. SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE CONSIGNATIONS MÉDICALES. 1re circonscription. — Beauregard, Bourg-de-Péage, Châteauneuf-d'Isère, Châtuzange-Le Goubet et Bochefort-Samson. Médecins, M. LASSOUD, à Bourg-de-Péage; M. EVNARO, à Bourg-de-Péage. (Le médecin pour la ville de Bourg-de-Péage.) Sages-femmes, Mmes BADIER, à Châteauneuf-d'Isère; BARBIER, à Alixan; PATER, à Romans. 2e circonscription. — Alixan, Crabière, Bésayes, Marches et Charpey. Médecin, M. JUILLAN, à Bésayes. Sages-femmes, Mmes BONNIE, à Châteauneuf-d'Isère; BARBIER, à Alixan; PATER, à Romans. 3e circonscription. — Chabeuil, Malissard et Montélier. Médecin, M. RIORY, à