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1. Le Sénat fixe sa prochaine séance à demain jeudi et la séance est levée. AU GROUPE RADICAL M. Bastid a exposé la politique économique du Gouvernement La représentation proportionnelle et la semaine de 40 heures Paris, 23 février. — Le groupe radical-socialiste, réuni sous la présidence de M. Campinchi, a publié ce matin le communiqué suivant : Le groupe a entendu un exposé de M. Paul Bastid, ministre du Commerce, sur la politique économique et douanière du gouvernement. Un certain nombre de précisions ont été sollicitées par les membres du groupe, notamment par M. Jaubert, en ce qui concerne les mesures de protection des produits agricoles. Après les avoir fournies, MM. Bastid et Liautey ont offert de les compléter par des explications ultérieures. Un échange de vues s'est ensuite institué sur la réforme électorale. Il a été donné connaissance au groupe des premiers résultats d'une consultation sur les conclusions du rapport Pomaret tendant à la représentation proportionnelle intégrale. Sur 61 votants ayant à l'heure actuelle fait connaître leur opinion, 38 se sont prononcés contre et 23 pour. Ajoutons que M. Elbel a entretenu ses collègues d'une proposition tendant à substituer à la loi de 40 heures l'année de deux mille heures, mais il s'est rallié comme le groupe lui-même à la résolution déjà votée par la Commission du commerce et qui invite le gouvernement : 1° À assouplir les modalités de la loi de 40 heures ; 2° À introduire dans les industries saisonnières des conditions de répartition du travail différentes, sans toutefois que la durée de la semaine puisse dépasser 48 heures ; 3° À rechercher dans les conférences internationales l'adoption par d'autres nations de mesures semblables aux dispositions instituées par la loi de 40 heures. Enfin la résolution attire l'attention du gouvernement sur la situation difficile faite par l'application de la loi de 40 heures aux petites et moyennes industries. DERNIÈRES NOUVELLES (PAR TELEGRAPHE ET TELEPHONE) À 1.600 mètres d'altitude MM. Léo Lagrange et P. Cot et un préfet sont bloqués en Savoie par une avalanche Tigne, 23 février. — Une avalanche a failli coûter la vie
mille heures, mais il s'est rallié comme le groupe lui-même à la résolution déjà votée par la Commission du commerce et qui invite le gouvernement : 1° À assouplir les modalités de la loi de 40 heures ; 2° À introduire dans les industries saisonnières des conditions de répartition du travail différentes, sans toutefois que la durée de la semaine puisse dépasser 48 heures ; 3° À rechercher dans les conférences internationales l'adoption par d'autres nations de mesures semblables aux dispositions instituées par la loi de 40 heures. Enfin la résolution attire l'attention du gouvernement sur la situation difficile faite par l'application de la loi de 40 heures aux petites et moyennes industries. DERNIÈRES NOUVELLES (PAR TELEGRAPHE ET TELEPHONE) À 1.600 mètres d'altitude MM. Léo Lagrange et P. Cot et un préfet sont bloqués en Savoie par une avalanche Tigne, 23 février. — Une avalanche a failli coûter la vie à MM. Léo Lagrange et Pierre Cot. Les deux ministres étaient partis hier, à 16 h., de Tigne dans plusieurs voitures, en compagnie d'une suite nombreuse. Ils allaient aller dîner à Albertville et empruntèrent la route du Petit Saint-Bernard, à 1.600 mètres d'altitude. Or, une avalanche s'abattit à l'endroit où venait de passer la caravane et plusieurs milliers de mètres cubes de neige coupèrent la route de Tigne à Val-d'Isère. Aujourd'hui, on espère dégager la route, mais en attendant les deux ministres, six parlementaires et un préfet sont bloqués à 1.600 mètres d'altitude. LE MAUVAIS TEMPS La crue de la Seine dépasse les prévisions La cote d'alerte sera dépassée dans la nuit du 25 au 26 Paris, 23 février. — La crue de la Seine se poursuit. Le fleuve cotait, ce matin, au pont d'Austerlitz, 30 centimètres de plus que la veille, soit 3 m. 80 et le service hydrométrique du Ministère des travaux publics qui, lundi, avait annoncé que la cote de 3 m. 95 ne serait pas dépassée, revisant ses pronostics, prévoit les cotes suivantes : 4 mètres pour demain ; 4 m. 15 pour mercredi et 4 m. 46 pour vendredi. La cote d'alerte serait donc dépassée
venait de passer la caravane et plusieurs milliers de mètres cubes de neige coupèrent la route de Tigne à Val-d'Isère. Aujourd'hui, on espère dégager la route, mais en attendant les deux ministres, six parlementaires et un préfet sont bloqués à 1.600 mètres d'altitude. LE MAUVAIS TEMPS La crue de la Seine dépasse les prévisions La cote d'alerte sera dépassée dans la nuit du 25 au 26 Paris, 23 février. — La crue de la Seine se poursuit. Le fleuve cotait, ce matin, au pont d'Austerlitz, 30 centimètres de plus que la veille, soit 3 m. 80 et le service hydrométrique du Ministère des travaux publics qui, lundi, avait annoncé que la cote de 3 m. 95 ne serait pas dépassée, revisant ses pronostics, prévoit les cotes suivantes : 4 mètres pour demain ; 4 m. 15 pour mercredi et 4 m. 46 pour vendredi. La cote d'alerte serait donc dépassée dès la nuit du 25 au 26. De nombreuses crues sont signalées D'autre part, on enregistre une forte reprise du haut Rhône et de l'Ain. La Saône a également repris son mouvement de hausse. En Touraine, les rivières continuent de monter. Dans l'Est, la Meuse recouvre sa vallée entre Vaucouleurs et Verdun, donnant l'aspect d'un grand lac. La Meurthe est également en crue. Les fleuves débordent dans l'Est Francfort, 23 février. — Le Rhin est en hausse. Entre Francfort et Mainheim, la région est transformée en un immense lac. Le Rhin est monté de 0 m. 80 centimètres pendant les dernières vingt-quatre heures. À Trèves, la Moselle atteint ce matin le niveau de 4 m. 2 et continue de monter de cinq centimètres par heure. Un nouvel emprunt du Reich Berlin, 23 février. — Le Reich émet un nouvel emprunt de 500 millions de marks sous la forme de bons du Trésor à 4,5 %, remboursables de 1944 à 1949. Le débat à la Chambre sur la viticulture (Suite de la première page) Les viticulteurs ne veulent pas — M. Barthe le souligne — qu'on leur impose une organisation différente de celle à laquelle ils doivent leur situation actuelle. Ils
et Verdun, donnant l'aspect d'un grand lac. La Meurthe est également en crue. Les fleuves débordent dans l'Est Francfort, 23 février. — Le Rhin est en hausse. Entre Francfort et Mainheim, la région est transformée en un immense lac. Le Rhin est monté de 0 m. 80 centimètres pendant les dernières vingt-quatre heures. À Trèves, la Moselle atteint ce matin le niveau de 4 m. 2 et continue de monter de cinq centimètres par heure. Un nouvel emprunt du Reich Berlin, 23 février. — Le Reich émet un nouvel emprunt de 500 millions de marks sous la forme de bons du Trésor à 4,5 %, remboursables de 1944 à 1949. Le débat à la Chambre sur la viticulture (Suite de la première page) Les viticulteurs ne veulent pas — M. Barthe le souligne — qu'on leur impose une organisation différente de celle à laquelle ils doivent leur situation actuelle. Ils disent : « Laissez-nous notre discipline ». Certains redoutent que le projet ne conduise à l'office du vin. M. Barthe ne le pense pas. Il sait que c'est impossible. Il sait de même que la convention collective est techniquement impossible pour un produit aussi divers et peu homogène que le vin, qui varie de canton à canton, de commune à commune, de cave à cave. Le vin n'est d'ailleurs pas un produit fini comme le sucre, c'est un produit vivant, exposé à des maladies telles que l'acidité. Comment lui appliquer un régime tel que celui de la convention collective ? — Les viticulteurs y sont tous opposés, reprend M. Barthe au milieu des applaudissements redoublés, aussi bien les petits que les moyens et les gros, et ces jours-ci à Avignon leurs représentants viennent d'adopter à l'unanimité un vœu formel en ce sens. Ils craignaient au début de ce débat de se voir, l'agriculture étant étatisée, privés du moyen de vivre sur leurs terres. Le ministre a fait depuis des concessions et la loi démocratique du nombre a remporté une victoire certaine. Il suffira du refus d'un tiers des viticulteurs pour que la convention collective ne puisse plus devenir obligatoire. Les
vin, qui varie de canton à canton, de commune à commune, de cave à cave. Le vin n'est d'ailleurs pas un produit fini comme le sucre, c'est un produit vivant, exposé à des maladies telles que l'acidité. Comment lui appliquer un régime tel que celui de la convention collective ? — Les viticulteurs y sont tous opposés, reprend M. Barthe au milieu des applaudissements redoublés, aussi bien les petits que les moyens et les gros, et ces jours-ci à Avignon leurs représentants viennent d'adopter à l'unanimité un vœu formel en ce sens. Ils craignaient au début de ce débat de se voir, l'agriculture étant étatisée, privés du moyen de vivre sur leurs terres. Le ministre a fait depuis des concessions et la loi démocratique du nombre a remporté une victoire certaine. Il suffira du refus d'un tiers des viticulteurs pour que la convention collective ne puisse plus devenir obligatoire. Les craintes les plus importantes du début sont donc écartées. Pour achever de les dissiper, il est nécessaire d'adopter l'amendement propose par la Commission des boissons. Ce texte consistait à admettre les conventions collectives « dans la mesure où il s'agit d'une production homogène ». Une déclaration décisive de M. Monnet Et voici une déclaration décisive du ministre de l'Agriculture : — Quand j'ai rédigé mon projet, dit-il, d'accord avec les planteurs de betteraves et les producteurs de blé, je n'avais aucunement pensé que la loi pourrait s'appliquer à la viticulture, mais je ne pensais pas non plus qu'elle en put être exclue si elle en demandait l'extension. Je suis donc d'accord avec M. Barthe pour déclarer que des contrats collectifs ne pourront être conclus dans tous les cas, notamment en ce qui concerne les viticulteurs. On ne pourra rien faire sans les organisations professionnelles, je l'ai dit et je le redis. Il ne s'agit pas de questions politiques dans l'ordre économique : M. Barthe l'a d'ailleurs bien compris. Barthe prend acte Je prends acte des déclarations du ministre, a repris M. Barthe. Ses déclarations confirment celles qu'il a faites à la Commission des boissons. Si l'amendement de M. Marchandeau n'avait
Et voici une déclaration décisive du ministre de l'Agriculture : — Quand j'ai rédigé mon projet, dit-il, d'accord avec les planteurs de betteraves et les producteurs de blé, je n'avais aucunement pensé que la loi pourrait s'appliquer à la viticulture, mais je ne pensais pas non plus qu'elle en put être exclue si elle en demandait l'extension. Je suis donc d'accord avec M. Barthe pour déclarer que des contrats collectifs ne pourront être conclus dans tous les cas, notamment en ce qui concerne les viticulteurs. On ne pourra rien faire sans les organisations professionnelles, je l'ai dit et je le redis. Il ne s'agit pas de questions politiques dans l'ordre économique : M. Barthe l'a d'ailleurs bien compris. Barthe prend acte Je prends acte des déclarations du ministre, a repris M. Barthe. Ses déclarations confirment celles qu'il a faites à la Commission des boissons. Si l'amendement de M. Marchandeau n'avait pas été voté, il eût maintenu le sien. Connaissant le bon sens des vignerons et fort des promesses du ministre, il le retire. M. Barthe a fait allusion à un amendement que le député-maire de Reims avait fait adopter au début de la séance pour préciser que l'extension des conventions collectives ne pourra être envisagée que quand les deux tiers des producteurs d'une part, des commerçants et industriels de l'autre seront d'accord. Était-ce fini ? Pas du tout ; un certain M. Roulleaux-Dugage, qui siège à droite, a cru bon de reprendre l'amendement de M. Barthe. Mais il fit un pas de clerc, car son amendement n'était plus recevable. Cela n'empêcha pas M. Xavier Vallat de réclamer un vote. Le quorum n'étant pas atteint, ce vote est renvoyé à jeudi. La révision des pensions abusives Le projet que la Chambre vota dans sa séance du matin à l'unanimité des 558 votants abroge tout d'abord les décrets des 4 juillet et 8 août 1935 et définit les catégories de pensions sujettes à révision, pensions temporaires et définitives accordées pour maladies ou blessures ou accidents ne résultant pas d'un fait de guerre ou non survenus à l'occasion du service. Des exceptions sont
collectives ne pourra être envisagée que quand les deux tiers des producteurs d'une part, des commerçants et industriels de l'autre seront d'accord. Était-ce fini ? Pas du tout ; un certain M. Roulleaux-Dugage, qui siège à droite, a cru bon de reprendre l'amendement de M. Barthe. Mais il fit un pas de clerc, car son amendement n'était plus recevable. Cela n'empêcha pas M. Xavier Vallat de réclamer un vote. Le quorum n'étant pas atteint, ce vote est renvoyé à jeudi. La révision des pensions abusives Le projet que la Chambre vota dans sa séance du matin à l'unanimité des 558 votants abroge tout d'abord les décrets des 4 juillet et 8 août 1935 et définit les catégories de pensions sujettes à révision, pensions temporaires et définitives accordées pour maladies ou blessures ou accidents ne résultant pas d'un fait de guerre ou non survenus à l'occasion du service. Des exceptions sont prévues. Ne seront pas soumises à la révision, les pensions de ayants-cause (veuves, orphelins et ascendants de militaires ou d'anciens militaires et victimes civiles décédées). Il en va de même des pensions de titulaires à la carte du combattant allouées en raison d'infirmités ou de maladies constatées avant le 4 mars 1920. Tous les dossiers des pensions sujettes à révision seront, sans délai, soumis pour avis à l'examen des comités administratifs de révision siégeant auprès du ministre des Pensions. Les comités seront composés d'un président médecin rapporteur, d'un contre-rapporteur administratif et de deux anciens combattants dont un pensionné au titre de la loi du 31 mars 1919. Les comités administratifs proposeront en motivant leurs propositions le maintien, la suppression ou la réduction de la pension. Sur leur avis, le ministre des Pensions prendra sa décision. Les décisions tendant à la suppression ou à la réduction d'une pension seront susceptibles d'appel devant la commission supérieure de révision siégeant au Ministère des pensions. Au cours du débat et pour répondre à M. Brun, communiste de Lyon, adversaire de la révision, M. Besse, rapporteur, a indiqué que le projet fut élaboré au sein d'une commission comprenant des hauts fonctionnaires et des anciens combattants
mars 1920. Tous les dossiers des pensions sujettes à révision seront, sans délai, soumis pour avis à l'examen des comités administratifs de révision siégeant auprès du ministre des Pensions. Les comités seront composés d'un président médecin rapporteur, d'un contre-rapporteur administratif et de deux anciens combattants dont un pensionné au titre de la loi du 31 mars 1919. Les comités administratifs proposeront en motivant leurs propositions le maintien, la suppression ou la réduction de la pension. Sur leur avis, le ministre des Pensions prendra sa décision. Les décisions tendant à la suppression ou à la réduction d'une pension seront susceptibles d'appel devant la commission supérieure de révision siégeant au Ministère des pensions. Au cours du débat et pour répondre à M. Brun, communiste de Lyon, adversaire de la révision, M. Besse, rapporteur, a indiqué que le projet fut élaboré au sein d'une commission comprenant des hauts fonctionnaires et des anciens combattants représentant les diverses fédérations et particulièrement qualifiés. M. Planche a fait décider que la révision aura lieu dans un délai de trois ans et que les pensionnés soumis à la révision pourront être pourvus d'un avocat d'office. Enfin, M. Rivière, ministre des Pensions, a fait appel à l'unanimité de la Chambre. Appel qui a été entendu. La guerre d'Espagne Violents combats dans les rues d'Oviedo A Madrid, l'offensive loyaliste tend à enfoncer le front de Getafe Nouveau bombardement de Valence Bayonne, 23 février. — On mande de Bilbao : Les derniers communiqués du front des Asturies annoncent que durant la journée d'hier, les troupes républicaines ont consolidé les positions conquises la veille et que les combats continuent dans les rues d'Oviedo. Les loyalistes poursuivent leur attaque générale Burgos, 23 février. — Les gouvernementaux ont poursuivi hier sans arrêt leur attaque générale sur le front d'Oviedo. Après avoir bombardé sans interruption depuis 4 heures du matin les quartiers est d'Oviedo, les gouvernementaux ont tenté dès 7 heures des attaques répétées soit par l'est, soit par le nord de la ville. Les nationaux ont résisté héroïquement et défendu pied à pied le terrain que lundi ils avaient totalement conservé. Selon des déclarations
Chambre. Appel qui a été entendu. La guerre d'Espagne Violents combats dans les rues d'Oviedo A Madrid, l'offensive loyaliste tend à enfoncer le front de Getafe Nouveau bombardement de Valence Bayonne, 23 février. — On mande de Bilbao : Les derniers communiqués du front des Asturies annoncent que durant la journée d'hier, les troupes républicaines ont consolidé les positions conquises la veille et que les combats continuent dans les rues d'Oviedo. Les loyalistes poursuivent leur attaque générale Burgos, 23 février. — Les gouvernementaux ont poursuivi hier sans arrêt leur attaque générale sur le front d'Oviedo. Après avoir bombardé sans interruption depuis 4 heures du matin les quartiers est d'Oviedo, les gouvernementaux ont tenté dès 7 heures des attaques répétées soit par l'est, soit par le nord de la ville. Les nationaux ont résisté héroïquement et défendu pied à pied le terrain que lundi ils avaient totalement conservé. Selon des déclarations faites par les prisonniers, les pertes subies par les gouvernementaux ont dépassé 4.000 morts, presque tous de la région de Bilbao, où les effectifs avaient été levés. Le communiqué de Bilbao Bilbao, 23 février. — Communique officiel du conseil de défense de Bilbao : Dans le secteur d'Eibar nos forces harcèlent l'ennemi avec l'artillerie de tranchées. Dans ce même secteur, l'ennemi a tenté une incursion qui a été repoussée avec pertes. Dans le secteur d'Ellorio notre artillerie a canonné avec efficacité la fabrique Union Cerrejera de Mondragón. Dans le secteur d'Alava notre artillerie a bombardé les positions d'Isuskiza et de Villareal. 63 personnes expulsées par les rebelles sont arrivées dans nos lignes venant de Beasain. Sur le front des Asturies la lutte est acharnée Madrid, 23 février. On mande de Gijón : Sur les fronts des Asturies la lutte continue avec acharnement. Des positions loyales de San Esteban, de Las Cruces et de Cristo de Las Cadenas les observateurs ont pu suivre le combat, au cours duquel ont été mis en action tous les instruments de guerre et tout le matériel moderne dont disposent maintenant les deux adversaires. La résistance des insurgés est des plus acharnées dans ce secteur. Ils
harcèlent l'ennemi avec l'artillerie de tranchées. Dans ce même secteur, l'ennemi a tenté une incursion qui a été repoussée avec pertes. Dans le secteur d'Ellorio notre artillerie a canonné avec efficacité la fabrique Union Cerrejera de Mondragón. Dans le secteur d'Alava notre artillerie a bombardé les positions d'Isuskiza et de Villareal. 63 personnes expulsées par les rebelles sont arrivées dans nos lignes venant de Beasain. Sur le front des Asturies la lutte est acharnée Madrid, 23 février. On mande de Gijón : Sur les fronts des Asturies la lutte continue avec acharnement. Des positions loyales de San Esteban, de Las Cruces et de Cristo de Las Cadenas les observateurs ont pu suivre le combat, au cours duquel ont été mis en action tous les instruments de guerre et tout le matériel moderne dont disposent maintenant les deux adversaires. La résistance des insurgés est des plus acharnées dans ce secteur. Ils se sont retranchés dans les fortifications qu'ils ont construites pendant la dernière période d'accalmie. Leur artillerie, qui est bien camouflée sur les flancs du mont Naranco, pilonne les positions tenues par les républicains. Le feu est terrible dans la zone comprise entre Uercain et le réservoir d'eau. Un succès loyaliste à la Cité universitaire Madrid, 23 février. — Dans le secteur du Jarama, les gouvernementaux gardent depuis cinq jours l'initiative de l'attaque. Il semble que les combats les plus durs se déroulent aux alentours de la Maranosa et de Morata de Tajuna. Les insurgés veulent éviter par tous les moyens l'enfoncement de leur front de Getafe, ce qui serait pour eux une perte irréparable. Lentement, par un mouvement enveloppant, les forces gouvernementales gagnent du terrain. D'autre part, les forces gouvernementales qui opèrent dans le secteur de la Cité universitaire ont occupé ce matin une petite maison située derrière l'hôpital de Sainte-Christine, à proximité de l'Institut d'hygiène. Les forces insurgées réfugiées à l'intérieur de l'hôpital-clinique ont tenté alors une sortie. Une contre-attaque par le flanc, prenant de biais l'avance réalisée sur la ligne de tranchées qui entourait la maison pouvait leur paraître réalisable. Elle leur fut funeste. Ils furent accueillis par
à la Cité universitaire Madrid, 23 février. — Dans le secteur du Jarama, les gouvernementaux gardent depuis cinq jours l'initiative de l'attaque. Il semble que les combats les plus durs se déroulent aux alentours de la Maranosa et de Morata de Tajuna. Les insurgés veulent éviter par tous les moyens l'enfoncement de leur front de Getafe, ce qui serait pour eux une perte irréparable. Lentement, par un mouvement enveloppant, les forces gouvernementales gagnent du terrain. D'autre part, les forces gouvernementales qui opèrent dans le secteur de la Cité universitaire ont occupé ce matin une petite maison située derrière l'hôpital de Sainte-Christine, à proximité de l'Institut d'hygiène. Les forces insurgées réfugiées à l'intérieur de l'hôpital-clinique ont tenté alors une sortie. Une contre-attaque par le flanc, prenant de biais l'avance réalisée sur la ligne de tranchées qui entourait la maison pouvait leur paraître réalisable. Elle leur fut funeste. Ils furent accueillis par un feu intense déclenché des tranchées loyales qui se trouvent en direction ou à proximité de l'hôpital-clinique. Les troupes du général Franco faiblirent d'abord, puis reculèrent pour se réfugier ensuite précipitamment dans les souterrains de l'édifice. Deux bombes sont lancées sur Valence Valence, 23 février. — Des hydravions insurgés venant, soit de Palma de Majorque, soit de bateaux mouillés au large, ont survolé le port de Valence et l'arsenal une première fois à 3 h. du matin et une seconde fois à 8 h. Ils ont lancé deux bombes de faible puissance qui ont tué trois personnes et blessé quelques autres, mais n'ont pas fait de dégâts matériels sérieux. 33 des capitales provinciales sont entre les mains des insurgés Londres, 23 février. — On mande de Gibraltar à l'agence Reuter : Suivant la déclaration officielle faite par les nationalistes, 33 des capitales provinciales espagnoles sont entre leurs mains et 17 entre celles du gouvernement. Les capitales occupées par les insurgés sont : Burgos, Pampelune, Saint-Sébastien, Vitoria, Logrono, Soria, Segovie, Avila, Léon, Zamora, Salamanque, Valladolid, Palencia, Sarragosse, Huesca, Teruel, Tolède, Coruna, Lugo, Orense, Pontevedra, Oviédo, Cacerès, Badajoz, Séville, Cordoba, Grenade, Malaga, Cadix, Huelva, Las Palmas, Teneriffe et Palma de Majorque. Ces