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vœux précédemment émis 111.— Ouverture de la session 113.— Lettre de M. Vieillard 114.— Appel nominal des membres 114.— Lettre de M. Le Verrier 116.— Division du Conseil en Commissions 116.— Lettre de M. Brohyer 118— Vœux du Conseil 119.— Impression et publication des délibérations 120, 253, 483.— Lettre de M. Brohon 120.— Proposition de visiter le haras et le dépôt de remontes 143.— Lettre de M. de Pongitbaud 223.— Remerciements du Conseil à son Président et à son Bureau, ainsi qu'à M. le Préfet 491.— Allocution de M. le Préfet au Conseil à la clôture de la session 491.— Séances du 21 août 113.— Du 22 août 117.— Du 23 août 121.— Du 24 août 131.— Du 25 août 143.— Du 26 août 158— Du 28 août 194.— Du 29 août 222.— Du 30 août 247.— Du 31 août 275.— Du 1er septembre 406.— Clôture de la session 491. — 539 — COULOUVRAY-BOISBENATRE.— V. Foires. CONTRACTIONS DIRECTES.— Montant des rôles en 1854.— Recouvrement 8. — Sous-répartition entre les arrondissements pour 1855, 61, 135. Demandes en réduction de contingent formées par 4° Saint-Germain-des-Vaux 62, 438.- 2° Emondeville 62, 140.- 3° Saint-Maurice 62, 139. — 4° Canisy 62, 137.— Compte d'emploi des fonds de non-valeurs de 1852, 63, 291. — Perception de l'impôt territorial en France 64.— Dispense de contribution pour les terrains drainés 120. CONTRIBUTIONS INDIRECTES.— Dette de boissons à pot renversé 144.— V. Douanes. COSQUEVILLE.— V. Chemins vicinaux de grande communication. COURS D'ASSISES ET TRIBUNAUX.— Dépenses 478.— V. Bâtiments départementaux. COURSES.— V. Agriculture. CULTES.— Indemnité à Monseigneur l'Evêque 73, 127, 482. CURAGE 449. DANIEL HUET, évêque d'Avranches.— Demande de subvention pour l'exécution d'un buste à sa mémoire 134, 223. DÉPENSES DIVERSES 479, 483.— V. Comptes et Budgets. DÉPLACE (M.).— V. Archives. DE PONTGIBAUD (M.).— V. Conseil Général. DÉPÔT DE SÛRETÉ DE GRANVILLE 146, 270. DÉPÔT D'ÉTALONS.— Service de la montagne 34,248.— Étalons autorisés 35.— Répartition des étalons particuliers du Calvados entre diverses localités 35, 249, 252.— Création de nouvelles stations 406, 250.— Demande d'une station à Saint-Sauveur-le-Vicomte 132.— Idem à Quettehou 134.— Demande du rétablissement de la station de
des fonds de non-valeurs de 1852, 63, 291. — Perception de l'impôt territorial en France 64.— Dispense de contribution pour les terrains drainés 120. CONTRIBUTIONS INDIRECTES.— Dette de boissons à pot renversé 144.— V. Douanes. COSQUEVILLE.— V. Chemins vicinaux de grande communication. COURS D'ASSISES ET TRIBUNAUX.— Dépenses 478.— V. Bâtiments départementaux. COURSES.— V. Agriculture. CULTES.— Indemnité à Monseigneur l'Evêque 73, 127, 482. CURAGE 449. DANIEL HUET, évêque d'Avranches.— Demande de subvention pour l'exécution d'un buste à sa mémoire 134, 223. DÉPENSES DIVERSES 479, 483.— V. Comptes et Budgets. DÉPLACE (M.).— V. Archives. DE PONTGIBAUD (M.).— V. Conseil Général. DÉPÔT DE SÛRETÉ DE GRANVILLE 146, 270. DÉPÔT D'ÉTALONS.— Service de la montagne 34,248.— Étalons autorisés 35.— Répartition des étalons particuliers du Calvados entre diverses localités 35, 249, 252.— Création de nouvelles stations 406, 250.— Demande d'une station à Saint-Sauveur-le-Vicomte 132.— Idem à Quettehou 134.— Demande du rétablissement de la station de Gavray 252.— Augmentation du nombre d'étalons 253.— Adresse à l'Empereur 253, 406. DESLANDES (M.).— V. Secours divers. DESSÊCHEMENTS.— V. Baies. DETTES DÉPARTEMENTALES 291, 479, 483. DEVUAMBEZ (les héritiers).— V. Routes départementales. DOCHES.— V. Agriculture. DOISNARD (Mme).— V. Bâtiments départementaux. DOMAINES.— V. Enregistrement. DOUANES.— Produits 8..— V. Contributions indirectes. DRAINAGE.— V. Agriculture, Contributions directes. DUBREUIL (M.).— V. Arboriculture. ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES 43, 291. ECOLE CHRÉTIENNE DE MONTEBOURG.— V. Institut. ECOLE D'ALFORT. — Engagement par les élèves-boursiers d'exercer, au moins pendant plusieurs années, dans la Manche 106.— Entretien d'élèves 481. ECOLE DES ARTS ET MÉTIERS D'ANGERS.— Crédit pour l'entretien des élèves 43, 159, 481. ECOLE DES MOUSSES DE CHERBOURG 59, 101, 264. ECOLE NORMALE PRÉPARATOIRE.— Situation morale et intellectuelle 94,257.— Augmentation du prix des bourses 95.— Vote d'un crédit pour six demi-bourses 263.— Dépenses 95.— Taux de la pension 95, 258.— Traitement du Directeur de l'école annexe 96, 258.— Achat de mobilier en 1854, 98.— Modification du programme des études 99.— V. Bâtiments départementaux. ECOLE PRÉPARATOIRE DE LA MARINE A CHERBOURG.— Bourses 92, 257. ELAGAGE.— V. Chemins vicinaux. EMONDEVILLE.— V. Contributions directes. EMPRUNTS DÉPARTEMENTAUX 480, 485.— V. Chemins vicinaux de grande communication, Budget. ENCOURAGEMENTS ET SECOURS 481. ENFANTS TROUVÉS,
Agriculture, Contributions directes. DUBREUIL (M.).— V. Arboriculture. ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES 43, 291. ECOLE CHRÉTIENNE DE MONTEBOURG.— V. Institut. ECOLE D'ALFORT. — Engagement par les élèves-boursiers d'exercer, au moins pendant plusieurs années, dans la Manche 106.— Entretien d'élèves 481. ECOLE DES ARTS ET MÉTIERS D'ANGERS.— Crédit pour l'entretien des élèves 43, 159, 481. ECOLE DES MOUSSES DE CHERBOURG 59, 101, 264. ECOLE NORMALE PRÉPARATOIRE.— Situation morale et intellectuelle 94,257.— Augmentation du prix des bourses 95.— Vote d'un crédit pour six demi-bourses 263.— Dépenses 95.— Taux de la pension 95, 258.— Traitement du Directeur de l'école annexe 96, 258.— Achat de mobilier en 1854, 98.— Modification du programme des études 99.— V. Bâtiments départementaux. ECOLE PRÉPARATOIRE DE LA MARINE A CHERBOURG.— Bourses 92, 257. ELAGAGE.— V. Chemins vicinaux. EMONDEVILLE.— V. Contributions directes. EMPRUNTS DÉPARTEMENTAUX 480, 485.— V. Chemins vicinaux de grande communication, Budget. ENCOURAGEMENTS ET SECOURS 481. ENFANTS TROUVÉS, ABANDONNÉS, ORPHELINS PAUVRES, ETC.— Situation du service, dépenses 65, 168, 478.— Service de l'inspection 172. ENGRAIS.— V. Agriculture. ENREGISTREMENT.— Produits 8.— Création de nouveaux bureaux 112, 461. — Demande d'un bureau à Montebourg 133, 462.— À Barneville 134, 462.— À Sartilly 462.— À Saint-Jean-de-Daye 462.— À Lessay 462.— À Saint-Sauveur-Lendelin 462.— À Marigny 462.— Annexion du canton de Saint-Pois à la circonscription du bureau de Brecey 462. EQUILLY.— V. Circonscriptions territoriales. EVÊCHÉ (modification du titre actuel) 49 EVÊQUE (Msr).— V. Cultes. EXPOSITION DÉPARTEMENTALE.— V. Industrie, Agriculture. EXPROPRIATION.— V. Jury. F FALLET (M.).— V. Préfecture. FERME-ÉCOLE DE MARTINVAST.— Prix 482. FERS ÉTRANGERS.— Abaissement des droits dont ils sont frappés 145, 454. FOIRES.— Percy 41, 141.— Gavray 42, 142.— Isigny 102.— Sainte-Geneviève 110.— Beaumont 110. — Coulouvray-Boisbenâtre 110. FONDS COMMUN.— Part du département 112, 475. G GAVRAY V. Dépôt d'étalons, Foires. GENDARMERIE.— Frais de casernement 47, 181, 477.— Augmentation d'effectif des brigades d'Avranches et de Pontorson 47, 109, 181.— Contingent d'hommes fourni pour le camp d'Helfaut 47.— V. Bâtiments départementaux. GRAINS.— V. Agriculture. GRANVILLE.— V. Maison de dépôt et de sûreté. H HARAS.— V. Dépôt d'étalons. HAVRE.— V. Ports. HEBRON.— V. Circonscriptions territoriales. HORTICULTURE.— Cercle horticole d'Avranches : vote de fonds 235,
462.— À Marigny 462.— Annexion du canton de Saint-Pois à la circonscription du bureau de Brecey 462. EQUILLY.— V. Circonscriptions territoriales. EVÊCHÉ (modification du titre actuel) 49 EVÊQUE (Msr).— V. Cultes. EXPOSITION DÉPARTEMENTALE.— V. Industrie, Agriculture. EXPROPRIATION.— V. Jury. F FALLET (M.).— V. Préfecture. FERME-ÉCOLE DE MARTINVAST.— Prix 482. FERS ÉTRANGERS.— Abaissement des droits dont ils sont frappés 145, 454. FOIRES.— Percy 41, 141.— Gavray 42, 142.— Isigny 102.— Sainte-Geneviève 110.— Beaumont 110. — Coulouvray-Boisbenâtre 110. FONDS COMMUN.— Part du département 112, 475. G GAVRAY V. Dépôt d'étalons, Foires. GENDARMERIE.— Frais de casernement 47, 181, 477.— Augmentation d'effectif des brigades d'Avranches et de Pontorson 47, 109, 181.— Contingent d'hommes fourni pour le camp d'Helfaut 47.— V. Bâtiments départementaux. GRAINS.— V. Agriculture. GRANVILLE.— V. Maison de dépôt et de sûreté. H HARAS.— V. Dépôt d'étalons. HAVRE.— V. Ports. HEBRON.— V. Circonscriptions territoriales. HORTICULTURE.— Cercle horticole d'Avranches : vote de fonds 235, 239.— Demande que le crédit soit partagé entre la Société de Cherbourg et celle de Valognes 239. HOSPICES.— V. Vieillards. HOUILLES (droits d'entrée) 133, 454. HUET (Msr).— V. Daniel Huet. I IMPOSITION EXTRAORDINAIRE.— V. Chemins vicinaux de grande communication, Instruction primaire. IMPÔT SUR LES CHIENS 109, 159, 270. IMPÔT TERRITORIAL EN FRANCE 64. IMPRESSIONS.— Dépenses 478, 480, 484. INCENDIE.— V. Assurances. INDIGENTS MALADES.— Secours, placement dans les hospices 56,154,481. INDUSTRIE.— Exposition départementale 278, 481.— V. Agriculture. INFIRMES.— V. Vieillards. INSTITUT DES FRÈRES DES ÉCOLES CHRÉTIENNES DE LA MISÉRICORDE DE MONTEBOURG 60, 266. ISIGNY.— V. Foires. INSTRUCTION PRIMAIRE.— Amélioration du sort des instituteurs et des institutrices. 92.— Traitement des instituteurs suppléants 92.— Renseignements statistiques sur les écoles 94, 259.— Budget pour 1855 : Dépenses 97.— Imposition extraordinaire pour 1856, 98, 261.— Traitement des institutrices 99, 261.— Création d'écoles mixtes confiées aux institutrices : traitement 110,261.— Secours annuels aux instituteurs âgés 111.— Vote d'un demi-centime extraordinaire pour les dépenses facultatives du service de l'instruction primaire en 1855, 112.— Rétribution des mois scolaires des instituteurs primaires 145, 264.— Service de l'instruction primaire 254.— Service de l'inspection départementale 255.— Élèves gratuits 260, 263.— Vœu pour que le Gouvernement applique aux écoles de filles les
EN FRANCE 64. IMPRESSIONS.— Dépenses 478, 480, 484. INCENDIE.— V. Assurances. INDIGENTS MALADES.— Secours, placement dans les hospices 56,154,481. INDUSTRIE.— Exposition départementale 278, 481.— V. Agriculture. INFIRMES.— V. Vieillards. INSTITUT DES FRÈRES DES ÉCOLES CHRÉTIENNES DE LA MISÉRICORDE DE MONTEBOURG 60, 266. ISIGNY.— V. Foires. INSTRUCTION PRIMAIRE.— Amélioration du sort des instituteurs et des institutrices. 92.— Traitement des instituteurs suppléants 92.— Renseignements statistiques sur les écoles 94, 259.— Budget pour 1855 : Dépenses 97.— Imposition extraordinaire pour 1856, 98, 261.— Traitement des institutrices 99, 261.— Création d'écoles mixtes confiées aux institutrices : traitement 110,261.— Secours annuels aux instituteurs âgés 111.— Vote d'un demi-centime extraordinaire pour les dépenses facultatives du service de l'instruction primaire en 1855, 112.— Rétribution des mois scolaires des instituteurs primaires 145, 264.— Service de l'instruction primaire 254.— Service de l'inspection départementale 255.— Élèves gratuits 260, 263.— Vœu pour que le Gouvernement applique aux écoles de filles les mesures prescrites pour les écoles de garçons et pour les écoles mixtes, en ce qui concerne la désignation des élèves non payants, la fixation du taux de la rétribution scolaire et le recouvrement de cette rétribution par les percepteurs 261. — Récommandation aux instituteurs de se procurer la carte de France dressée par M. Paul Mabrun 262.— Dépenses ordinaires et obligatoires 487.— Allocation pour dépenses ordinaires des années antérieures 488. INSTRUCTION SECONDAIRE.— Lycée de Coutances : bourses départementales 92, 110, 257, 481.— Nombre de collèges communaux et d'écoles secondaires ecclésiastiques 257. IRRIGATIONS.— V. Agriculture. J JOUEURS D'ORGUE 144, 225. JUGES DE PAIX.—Attributions 145, 268. JURY D'EXPROPRIATION 31, 463. L LAMBERVILLE.— V. Circonscriptions territoriales. LE CADET (M.).— V. Secours. LE CROSNIER (Mme).— V. Secours. LE FRANC (Mme).— V. Secours. LÉPECQ (M.).— V. Préfecture. LE PESANT (M.).— V. Secours. LESSAY.— V. Baies, Enregistrement. LE VITRE (M.).— V. Secours. LITTORAL.— V. Syndicats. LE VERRIER (M.).— V. Conseil Général. LYCÉE DE COUTANCES.— V. Instruction secondaire. M MAISON CENTRALE DU MONT-SAINT-MICHEL.— V. Prisons. MAISON DE DÉPÔT ET DE SÛRETÉ DE GRANVILLE 146.— Vote : d'un crédit de 300 fr. 270. MAISONS D'ÉCOLIÈRE.— Répartition du fonds de subvention, 146. — Vœu pour que le compte imprimé
France dressée par M. Paul Mabrun 262.— Dépenses ordinaires et obligatoires 487.— Allocation pour dépenses ordinaires des années antérieures 488. INSTRUCTION SECONDAIRE.— Lycée de Coutances : bourses départementales 92, 110, 257, 481.— Nombre de collèges communaux et d'écoles secondaires ecclésiastiques 257. IRRIGATIONS.— V. Agriculture. J JOUEURS D'ORGUE 144, 225. JUGES DE PAIX.—Attributions 145, 268. JURY D'EXPROPRIATION 31, 463. L LAMBERVILLE.— V. Circonscriptions territoriales. LE CADET (M.).— V. Secours. LE CROSNIER (Mme).— V. Secours. LE FRANC (Mme).— V. Secours. LÉPECQ (M.).— V. Préfecture. LE PESANT (M.).— V. Secours. LESSAY.— V. Baies, Enregistrement. LE VITRE (M.).— V. Secours. LITTORAL.— V. Syndicats. LE VERRIER (M.).— V. Conseil Général. LYCÉE DE COUTANCES.— V. Instruction secondaire. M MAISON CENTRALE DU MONT-SAINT-MICHEL.— V. Prisons. MAISON DE DÉPÔT ET DE SÛRETÉ DE GRANVILLE 146.— Vote : d'un crédit de 300 fr. 270. MAISONS D'ÉCOLIÈRE.— Répartition du fonds de subvention, 146. — Vœu pour que le compte imprimé des dépenses départementales contienne un état de répartition entre les communes du crédit voté pour subvention à la construction et à l'achat de mobilier 261. MARION(M.).— V. Préfecture. MARIGNY.— V. Enregistrement. MÉDECINS CANTONNAUX 56, 156. MENDICITÉ.— Placement des mendiants dans le dépôt du Calvados 56, 105, 155. MESNIL-SAINT-FIRMIN.— Demande de subvention 68,128. METTRAY.— Subvention à la colonie agricole 42, 147. MOBILIER DÉPARTEMENTAL.— V. Bâtiments départementaux. MONITEUR DES COMMUNES 443. MONTEBOURG.— V. Institut, Enregistrement. MONT-SAINT-MICHEL.— V. Prisons. MONUMENTS HISTORIQUES. — Château de Saint-Sauveur-le-Vicomte 112. — Tour de Bricquebec 112. — Portail de l'église Notre-Dame de Saint-Lô 112. MORIÈRE(M.).— V. Agriculture. N NAVIGATION INTÉRIEURE. — Vire-Supérieur: canalisation et entretien 27.— Demande d'augmentation des crédits 28, 408, 212.— Vote d'une subvention 485.— Basse-Douves 28, 408, 120, 438.— Arche marinière du pont du Vey 108, 437. — Canalisation de la Vire 108, 144, 214. Pont sur la Vire à Condé ou à Sainte-Suzanne 108.— Voeu pour que les bateliers de la Basse-Douves soient dispensés de l'obligation de prendre un mousse 110.— Port de Saint-Lô, son agrandissement 159, 446.— Amélioration de la Vire-Inférieure 437.— Fonds d'entretien des rivières 439.— Fermeture des vannes de la Douve 439. NOTAIRES.— Tarif fixant leurs honoraires 144, 462. OCTROI DES
subvention 68,128. METTRAY.— Subvention à la colonie agricole 42, 147. MOBILIER DÉPARTEMENTAL.— V. Bâtiments départementaux. MONITEUR DES COMMUNES 443. MONTEBOURG.— V. Institut, Enregistrement. MONT-SAINT-MICHEL.— V. Prisons. MONUMENTS HISTORIQUES. — Château de Saint-Sauveur-le-Vicomte 112. — Tour de Bricquebec 112. — Portail de l'église Notre-Dame de Saint-Lô 112. MORIÈRE(M.).— V. Agriculture. N NAVIGATION INTÉRIEURE. — Vire-Supérieur: canalisation et entretien 27.— Demande d'augmentation des crédits 28, 408, 212.— Vote d'une subvention 485.— Basse-Douves 28, 408, 120, 438.— Arche marinière du pont du Vey 108, 437. — Canalisation de la Vire 108, 144, 214. Pont sur la Vire à Condé ou à Sainte-Suzanne 108.— Voeu pour que les bateliers de la Basse-Douves soient dispensés de l'obligation de prendre un mousse 110.— Port de Saint-Lô, son agrandissement 159, 446.— Amélioration de la Vire-Inférieure 437.— Fonds d'entretien des rivières 439.— Fermeture des vannes de la Douve 439. NOTAIRES.— Tarif fixant leurs honoraires 144, 462. OCTROI DES VILLES.— Voeu pour la suppression des droits d'escorte et pour l'ouverture permanente des bureaux et la libre circulation des bestiaux 102.— Voeu pour la modification du décret du 17 mars 1852 en ce qui concerne les octrois 111. OEufs.— V. Agriculture. OLIVIER DE SERRES.— Monument à sa mémoire 44, 215. ORPHÉANS PAUVRES.— V. Enfants trouvés. PAIN BLANT (M.).— V. Académie. PALLIX (M.).— Demande de continuer la subvention pour ses études 44, 184. PAPIER TIMBRÉ.— Vente par les percepteurs 102, 145, 450.— PAQUEBOTS TRANSATLANTIQUE 111. PATENTES.— Loi des patentes 195.— Patentes des entrepreneurs de petites adjudications 207. PAUL MABRUN (M.).— V. Instruction primaire. PÊCHE FLUVIALE.— Règlements 213. PÊCHE MARITIME.— Règlements 53, 112, 148. PERCY.— V. Foires. PHARES ET FANAUX. — Construction d'un fanal à la pointe d'Agon 101.— Établissement d'un phare à Diélette 107, 210.— Feux du Sénéquet 107, 145, 209.— Idem du cap Lévi 107, 211.— Phare à l'entrée du port de Regnéville 208. PHARMACIES CANTONNALES à l'usage indigents 131,217.— Inspection des pharmacies 483. PICAUVILLE.— V. Aliénés. PISCICULTURE 29, 103, 212. PLANTES NUISIBLES.— V. Agriculture. POMPES A INCENDIE.— Subvention aux communes qui ont acquis des chariots 126.— Saint-Pierre-Eglise 441. PONTS.— V. Chemins, Navigation, Routes départementales et impériales. PONT DE CHEF-DU-PONT
ORPHÉANS PAUVRES.— V. Enfants trouvés. PAIN BLANT (M.).— V. Académie. PALLIX (M.).— Demande de continuer la subvention pour ses études 44, 184. PAPIER TIMBRÉ.— Vente par les percepteurs 102, 145, 450.— PAQUEBOTS TRANSATLANTIQUE 111. PATENTES.— Loi des patentes 195.— Patentes des entrepreneurs de petites adjudications 207. PAUL MABRUN (M.).— V. Instruction primaire. PÊCHE FLUVIALE.— Règlements 213. PÊCHE MARITIME.— Règlements 53, 112, 148. PERCY.— V. Foires. PHARES ET FANAUX. — Construction d'un fanal à la pointe d'Agon 101.— Établissement d'un phare à Diélette 107, 210.— Feux du Sénéquet 107, 145, 209.— Idem du cap Lévi 107, 211.— Phare à l'entrée du port de Regnéville 208. PHARMACIES CANTONNALES à l'usage indigents 131,217.— Inspection des pharmacies 483. PICAUVILLE.— V. Aliénés. PISCICULTURE 29, 103, 212. PLANTES NUISIBLES.— V. Agriculture. POMPES A INCENDIE.— Subvention aux communes qui ont acquis des chariots 126.— Saint-Pierre-Eglise 441. PONTS.— V. Chemins, Navigation, Routes départementales et impériales. PONT DE CHEF-DU-PONT 120. PONT DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE 132. PONTS-ETCHAUSSÉES.— Indemnités aux Ingénieurs, traitement et indemnité des Conducteurs et Piqueurs 484. PORTS DE COMMERCE.— Entretien 27. — Granville : bassin à flot 27, 28, 132.— Môle 27.— Travaux neufs 106, 207.— Jetée brise-lames 27.— Saint-Vaast 27, 107, 210.— Portbail : travaux de cladding 27.— Établissement de deux feux et d'un petit pont 407, 209.— Havre de Blainville 27, 407, 208, 214.— Anse Saint-Martin 28, 102.— Cherbourg : partie Est de l'avant-port 106, 111, 210.— Carentan : amélioration du chenal 106, 211.— Bar fleur : fonds d'entretien 407, 210.— V. Navigation intérieure. — Hélioville : voeu pour l'amélioration du port 107, 133, 208.— Goury : jetée en maçonnerie, travaux 107, 211.— Diélette : augmentation du fonds d'entretien 107, 411.— Carteret : voeu pour l'amélioration du port 107, 210. POSTES AUX LETTRES.— Service quotidien 58, 112, 132, 243. — Service de Bayeux à Granville 58, 112, 244.— Demande de bureaux pour Saint-Sauveur-Lendelin et Regnéville 58, 412, 244.— Voeux des Conseils d'arrondissement 59.— Franchise des Maires avec les Percepteurs 119, 445.— Ports de lettres 145.— Inégalité de taxe des lettres d'un même point sur différentes communes d'un même canton 245.— Demande du rétablissement du service entre Sourdeval,
Établissement de deux feux et d'un petit pont 407, 209.— Havre de Blainville 27, 407, 208, 214.— Anse Saint-Martin 28, 102.— Cherbourg : partie Est de l'avant-port 106, 111, 210.— Carentan : amélioration du chenal 106, 211.— Bar fleur : fonds d'entretien 407, 210.— V. Navigation intérieure. — Hélioville : voeu pour l'amélioration du port 107, 133, 208.— Goury : jetée en maçonnerie, travaux 107, 211.— Diélette : augmentation du fonds d'entretien 107, 411.— Carteret : voeu pour l'amélioration du port 107, 210. POSTES AUX LETTRES.— Service quotidien 58, 112, 132, 243. — Service de Bayeux à Granville 58, 112, 244.— Demande de bureaux pour Saint-Sauveur-Lendelin et Regnéville 58, 412, 244.— Voeux des Conseils d'arrondissement 59.— Franchise des Maires avec les Percepteurs 119, 445.— Ports de lettres 145.— Inégalité de taxe des lettres d'un même point sur différentes communes d'un même canton 245.— Demande du rétablissement du service entre Sourdeval, Tinchebray, Fiers et Condé 245.— Demande que le service des dépêches ait lieu en voitures entre Mortain et Le Teilleul, Mortain et Villedieu, Saint-Hilaire-du-Harcouet et Villedieu, 245.— Surveillance des agents chargés de la distribution des lettres 246.— Correspondance des différents ministères, dimension du papier 246, 247. PRÉFECTURE.— Compte d'emploi des fonds d'abonnement pour 1853,64.— Situation de la caisse des retraites des employés 65.— Modification demandée au règlement de cette caisse 74, 450.— Services de MM. Lepecq et Marion 77.— Liquidation de la pension de M. Fallet 91, 453.— Indemnité aux employés et à l'huissier de service 481.— Frais d'illumination 483. PRÉFECTEUR.— V. Rapport. PRESTATION EN NATURE.— V. Chemins vicinaux. PRIMES.— V. Agriculture. PRISONS.— Travaux d'appropriation générale 17, 105.— Régime, atelier de travail de la prison de Saint-Lô, habillement 50, 229.— Uniforme des gardiens 51.— Travaux extérieurs des condamnés 51, 443.— Demande d'un second gardien pour la prison d'Avranches 232.— Dépenses 232, 477, 490. PROTECTION DES CÔTES.— V. Syndicats. QUETTEIIOU.— V. Dépôt d'étalons. RAPPORT DE L'ARCHIVISTE 205. RAPPORT DE L'INGÉNIEUR-EN-CHEF (Services des routes impériales et départementales) 492. RAPPORT DE L'INGÉNIEUR-EN-CHEF (Service maritime et hydraulique) 510. RAPPORT DU PRÉFECTEUR 1.— Impression 145, 461. RECETTES.— V. Comptes et Budgets. PRODUITS.— V. Agriculture. REGNÉVILLE.—
fonds d'abonnement pour 1853,64.— Situation de la caisse des retraites des employés 65.— Modification demandée au règlement de cette caisse 74, 450.— Services de MM. Lepecq et Marion 77.— Liquidation de la pension de M. Fallet 91, 453.— Indemnité aux employés et à l'huissier de service 481.— Frais d'illumination 483. PRÉFECTEUR.— V. Rapport. PRESTATION EN NATURE.— V. Chemins vicinaux. PRIMES.— V. Agriculture. PRISONS.— Travaux d'appropriation générale 17, 105.— Régime, atelier de travail de la prison de Saint-Lô, habillement 50, 229.— Uniforme des gardiens 51.— Travaux extérieurs des condamnés 51, 443.— Demande d'un second gardien pour la prison d'Avranches 232.— Dépenses 232, 477, 490. PROTECTION DES CÔTES.— V. Syndicats. QUETTEIIOU.— V. Dépôt d'étalons. RAPPORT DE L'ARCHIVISTE 205. RAPPORT DE L'INGÉNIEUR-EN-CHEF (Services des routes impériales et départementales) 492. RAPPORT DE L'INGÉNIEUR-EN-CHEF (Service maritime et hydraulique) 510. RAPPORT DU PRÉFECTEUR 1.— Impression 145, 461. RECETTES.— V. Comptes et Budgets. PRODUITS.— V. Agriculture. REGNÉVILLE.— V. Circonscriptions territoriales, Postes. REMBIELINSKI (M.).— V. Carte du département. REMONTE DE L'ARMÉE. — Achats de chevaux 35. — Mode d'achat 36, 109, 251.— Construction d'une nouvelle écurie 36, 481 .— Adresse à l'Empereur 253, 406. RIVAGE DE LA MER.— V. Navigation, Syndicats. RIVIÈRES.— V. Navigation. ROUTES DÉPARTEMENTALES.— Entretien 22, 278, 280, 288, 478, 480.— Longueur des routes 22.— Nouveaux classements 23, 279, 288.— Route n° 4er : Rectification du passage de Négreville 23, 281.— Route n° 2 : Traverse de Lessay et de la Haye-du-Puits 23, 281.— Élargissement de la même route dans la traverse de la Haye-du-Puits au moyen du rescindement des maisons Roulier et Le Breuilly 24, 281 .— Acquisition de la maison Larose 24, 108, 281. — Maintien de l'ancien tracé à Valognes par les rues du Vey-Salmon, de l'Officialité et de la Trinité 24, 408.— Demande de reconstruction du pont de la Douve à Saint-Sauveur-le-Vicomte 281.— Route n° 3 : Classement de quelques rues de Bricquebec et Déclassement de l'embranchement construit en 1840, 24, 281, 443. — Route n° 4: Macadamisation de la chaussée pavée dans la traverse de Cherbourg 24, 109.— Démontage du pavé dans la rue de la Poudrière à Cherbourg 144, 282.—