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des compagnies. La moyenne des prix qu'il paie au chemin de fer est de 2 fr. par kilomètre, ce qui fait 8 fr. par kilomètre pour quatre départs. En France, au contraire, nous pouvons utiliser gratuitement tous les convois ordinaires, et, si nous requérons un convoi spécial, nous n'avons à payer que 75 c. par kilomètre pour la première voiture et 50 c. pour la seconde. Or, comme en n'utilisant pas les convois spéciaux par jour, on voit qu'il n'y a pas de comparaison à entretenir avec l'Angleterre, payant par jour quatre départs à 5 fr. par kilomètre, et la France, ne payant également, pour quatre départs, que 70 c. (Mouvement.) Parlerai-je encore des frais de maniement? J'offre de vous citer des faits que je trouve dans une publication importante émanée en 1836 d'un employé supérieur de l'administration des postes. Cet employé supérieur établit dans cet ouvrage que la taxe uniforme aura l'avantage immédiat de rendre la taxation des lettres plus facile; 2° de faciliter également le compte des lettres et la vérification des dépêches; 3° de compter dans les bureaux de poste les lettres précieuses, ce que ne font pas certains bureaux de poste les même services, garantie inappréciable. En effet, dit le monsieur auteur, l'obligation de taxer les lettres non suivant leur poids, mais encore suivant les distances, est une d'activité énorme et entraîne de grands retards; on peut évaluer cette partie entre pour les quatre cinquièmes dans le mouvement des postes et dans les dépenses qu'occasionne ce mouvement. Voilà qui constitue une différence énorme entre la proposition de l'honorable M. Glais-Bizoin adoptée par la commission, et l'amendement des honorables MM. Muret de Bort et de Vuitry, puisque la proposition admet la taxe unique tandis que l'amendement maintient la taxe graduée. Je ne parle pas des avantages secondaires et notamment de la diminution des lettres mises au rebut; mais je dirai un mot seulement sur la fraude. La physionomie froide et contenue de Mme Agathe s'était adoucie comme involontairement. Elle s'éclaira un instant d'un chaud rayon de sympathie, et je vis encore qu'un trésor de bonté luttait, dans
En effet, dit le monsieur auteur, l'obligation de taxer les lettres non suivant leur poids, mais encore suivant les distances, est une d'activité énorme et entraîne de grands retards; on peut évaluer cette partie entre pour les quatre cinquièmes dans le mouvement des postes et dans les dépenses qu'occasionne ce mouvement. Voilà qui constitue une différence énorme entre la proposition de l'honorable M. Glais-Bizoin adoptée par la commission, et l'amendement des honorables MM. Muret de Bort et de Vuitry, puisque la proposition admet la taxe unique tandis que l'amendement maintient la taxe graduée. Je ne parle pas des avantages secondaires et notamment de la diminution des lettres mises au rebut; mais je dirai un mot seulement sur la fraude. La physionomie froide et contenue de Mme Agathe s'était adoucie comme involontairement. Elle s'éclaira un instant d'un chaud rayon de sympathie, et je vis encore qu'un trésor de bonté luttait, dans cette âme souffrante, contre je ne sais quelle misanthropie douloureuse. – Allons dit-elle avec un sourire divin, je vois du moins que tu es un bon garçon, et que tu adores ta mère. Fasse le ciel qu'en effet je lui aie porté bonheur! mais je crois que c'est Dieu seul qui mérite des actions de grâce. Remercie-le et adore-le, mon enfant. Il n'y a que lui qui connaisse et soulage certaines douleurs, car les hommes ne peuvent pas grand-chose les uns pour les autres. Quel âge as-tu ? – J'avais plus de vingt ans. Elle écouta ma réponse, et, me regardant, comme si elle n'avait pas encore fait attention à mes traits. – C'est vrai, dit-elle, vous êtes moins jeune que je ne croyais. Tu peux revenir traverser ici quand tu voudras. Me voici habituée à ta figure, elle ne m'effraiera plus; mais une autre fois, ne me réveille pas en sursaut, en frappant ainsi à mes oreilles car j'ai le réveil triste et peureux. C'est ma maladie. En disant ces mots, et tandis qu'elle me suivait des yeux jusqu'à la porte, ses yeux exprimaient cette pensée intérieure : « Je ne t'offre pas mon assistance dans la vie, mais
qui mérite des actions de grâce. Remercie-le et adore-le, mon enfant. Il n'y a que lui qui connaisse et soulage certaines douleurs, car les hommes ne peuvent pas grand-chose les uns pour les autres. Quel âge as-tu ? – J'avais plus de vingt ans. Elle écouta ma réponse, et, me regardant, comme si elle n'avait pas encore fait attention à mes traits. – C'est vrai, dit-elle, vous êtes moins jeune que je ne croyais. Tu peux revenir traverser ici quand tu voudras. Me voici habituée à ta figure, elle ne m'effraiera plus; mais une autre fois, ne me réveille pas en sursaut, en frappant ainsi à mes oreilles car j'ai le réveil triste et peureux. C'est ma maladie. En disant ces mots, et tandis qu'elle me suivait des yeux jusqu'à la porte, ses yeux exprimaient cette pensée intérieure : « Je ne t'offre pas mon assistance dans la vie, mais je veillerai sur toi comme sur tant d'autres, et je saurai te servir à ton insu mais je m'angagerai de manière à ne plus entendre tes remerciements. » – Oui, Michel, voilà ce que disait cette âme à la fois angelique et froide, maternelle et insensible; énigme en tête, que je n'ai pu sonder davantage et que je devine aujourd'hui moins que jamais. (Comme SAM.) Il est impossible de se rendre compte de la part la fraude dans le transport des lettres. Comme l'Angleterre, faire usage des procédures parlementaires, nous aurions sans doute précieux documents. Mais, puisque ces documents nous font défaut, il faut bien rechercher ce qu'a produit l'enquête anglaise. Ouverte en 1835, lorsque l'enquête a proposé la réforme, lorsque M. Roland-Hill a proposé la taxe unique. On s'est, dans cette enquête, occupé de savoir quel était la part de la fraude. Deux témoignages importants ont été entendus: Richard Cobden, manufacturier de Manchester, devon fameux puis dans le monde économique, a déclaré que, de Manchester à Londres, un sixième des lettres avaient contenu à la fraude, et que les autres sixièmes l'étaient à la fraude également. La chambre de commerce de Paris, qui avait envoyé un délégué, a fait
je n'ai pu sonder davantage et que je devine aujourd'hui moins que jamais. (Comme SAM.) Il est impossible de se rendre compte de la part la fraude dans le transport des lettres. Comme l'Angleterre, faire usage des procédures parlementaires, nous aurions sans doute précieux documents. Mais, puisque ces documents nous font défaut, il faut bien rechercher ce qu'a produit l'enquête anglaise. Ouverte en 1835, lorsque l'enquête a proposé la réforme, lorsque M. Roland-Hill a proposé la taxe unique. On s'est, dans cette enquête, occupé de savoir quel était la part de la fraude. Deux témoignages importants ont été entendus: Richard Cobden, manufacturier de Manchester, devon fameux puis dans le monde économique, a déclaré que, de Manchester à Londres, un sixième des lettres avaient contenu à la fraude, et que les autres sixièmes l'étaient à la fraude également. La chambre de commerce de Paris, qui avait envoyé un délégué, a fait la déclaration semblable. Nous dira-t-on que les Anglais sont peu scrupuleux, qu'ils fraudent facilement les droits du fisc, je nous y regarderai de plus près en France. Je voudrais pouvoir te croire, mais sans trop entrer dans aucun détail, je suis forcé de déclarer que je ne te crois pas, et je sais qu'en France comme ailleurs on est toujours trop disposé à frauder le trésor public. C'est un fait que je ne justifie pas, mais que je constate. Eh bien maintenant, pour savoir ce qui se passe en France, j'en ai d'autre renseignement que celui que je trouve dans l'ouvrage que je vous ai tout à l'heure. L'auteur déclare qu'avant l'époque où il écrit, la fraude était arrivée dans un rapport de moitié, et que maintenant elle est aux quatre cinquièmes. (Murmures.) Je n'ai pas d'autres documents à vous produire, messieurs. S'il est quelqu'un dans la chambre qui a, je suis prêt à se recevoir et à en tenir compte. Mais jusque-là il faut bien que je me contente de ceux que j'ai. Eh bien voyez combien la diminution du tarif, en diminuant la fraude, ne vais pas jusqu'à dire qu'elle empiétera sur le déficit du trésor jusqu'à concurrence
et je sais qu'en France comme ailleurs on est toujours trop disposé à frauder le trésor public. C'est un fait que je ne justifie pas, mais que je constate. Eh bien maintenant, pour savoir ce qui se passe en France, j'en ai d'autre renseignement que celui que je trouve dans l'ouvrage que je vous ai tout à l'heure. L'auteur déclare qu'avant l'époque où il écrit, la fraude était arrivée dans un rapport de moitié, et que maintenant elle est aux quatre cinquièmes. (Murmures.) Je n'ai pas d'autres documents à vous produire, messieurs. S'il est quelqu'un dans la chambre qui a, je suis prêt à se recevoir et à en tenir compte. Mais jusque-là il faut bien que je me contente de ceux que j'ai. Eh bien voyez combien la diminution du tarif, en diminuant la fraude, ne vais pas jusqu'à dire qu'elle empiétera sur le déficit du trésor jusqu'à concurrence de 7 à 8 millions. Il va dans ce sens lutte entre la fraude et le poste. La fraude a l'avantage du bon marché, mais l'inconvénient de l'inégalité et de l'inexactitude. Vous exigez-vous donner tout l'avantage à la poste, qui a déjà celui d'une régularité et d'une exactitude complète? Diminuez la taxe, n'est-ce pas un homme sensé qui puisse penser que le nombre des lettres n'augmente considérablement, quand la taxe sera réduite pour la commune de Bordeaux, par exemple, de 8 décimes à 2 décimes. C'est surtout quand la fraude est difficile à démontrer, qu'il importe de la prévenir, par l'abaissement des taxes, surtout quand cet abaissement doit indépendamment augmenter l'ensemble des recettes pour le trésor. Je lui reproche précisément d'avoir pas fait assez pour empêcher la fraude; je lui reproche d'avoir laissé subsister les difficultés de taxation et les dépenses de surveillance; je lui reproche de ne pas faciliter suffisamment les relations sociales et commerciales; C'est pour cela que je le repousse, et que je voterai en faveur de la proposition. (Marques nombreuses d'adhésion.) M. LE PRÉSIDENT La parole est à M. le ministre des travaux publics, pour une communication au gouvernement. M. JAYA, ministre des travaux publics, présente
la taxe, n'est-ce pas un homme sensé qui puisse penser que le nombre des lettres n'augmente considérablement, quand la taxe sera réduite pour la commune de Bordeaux, par exemple, de 8 décimes à 2 décimes. C'est surtout quand la fraude est difficile à démontrer, qu'il importe de la prévenir, par l'abaissement des taxes, surtout quand cet abaissement doit indépendamment augmenter l'ensemble des recettes pour le trésor. Je lui reproche précisément d'avoir pas fait assez pour empêcher la fraude; je lui reproche d'avoir laissé subsister les difficultés de taxation et les dépenses de surveillance; je lui reproche de ne pas faciliter suffisamment les relations sociales et commerciales; C'est pour cela que je le repousse, et que je voterai en faveur de la proposition. (Marques nombreuses d'adhésion.) M. LE PRÉSIDENT La parole est à M. le ministre des travaux publics, pour une communication au gouvernement. M. JAYA, ministre des travaux publics, présente à la chambre deux projets de loi relatifs aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon, avec des conceptions très différences. DEUXIÈME PROJET. "Art. 1er. Dans le cas où la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon viendrait à renoncer à la concession de ce chemin avant le 1er mai 1848, ou, depuis la promulgation de la présente loi jusqu'à ladite époque du 1er mai 1848, qu'elle aura employé, en travaux d'art et de terrassement, une somme de plus de 60 millions au moins, non compris les indemnités de terrains, le gouvernement est autorisé à ne pas exiger les droits qui lui sont conférés par l'article 51 du cahier des charges que jusqu'à la concurrence d'une somme de 25 millions de francs. Le surplus des dépenses utiles faites par la compagnie sera remboursé par le gouvernement. Le mode et les époques de remboursement seront déterminées par une loi spéciale. "Art. 2. En cas de retard ou d'abandon des travaux après ladite époque du 1er mai 1848, les dispositions de l'article 37 du cahier des charges recevront leur plein et entière exécution. PREMIER PROJET. "Art. 1er. L'exécution de l'embranchement de Grenoble ne sera obligatoire
de ce chemin avant le 1er mai 1848, ou, depuis la promulgation de la présente loi jusqu'à ladite époque du 1er mai 1848, qu'elle aura employé, en travaux d'art et de terrassement, une somme de plus de 60 millions au moins, non compris les indemnités de terrains, le gouvernement est autorisé à ne pas exiger les droits qui lui sont conférés par l'article 51 du cahier des charges que jusqu'à la concurrence d'une somme de 25 millions de francs. Le surplus des dépenses utiles faites par la compagnie sera remboursé par le gouvernement. Le mode et les époques de remboursement seront déterminées par une loi spéciale. "Art. 2. En cas de retard ou d'abandon des travaux après ladite époque du 1er mai 1848, les dispositions de l'article 37 du cahier des charges recevront leur plein et entière exécution. PREMIER PROJET. "Art. 1er. L'exécution de l'embranchement de Grenoble ne sera obligatoire pour la compagnie qu'autant que, dans les cinq premières années qui suivront la mise en exploitation de la ligne principale, les produits nets distribués aux actionnaires auraient excédé 7 % du capital engagé dans l'exécution de la ligne. Le gouvernement pourra néanmoins, à toute époque, avant l'expiration des cinq années mentionnées au paragraphe précédent, reprendre la faculté de faire exécuter ledit embranchement d'après les modalités qui seraient déterminées par une loi spéciale. "Art. 2. Dans le cas où, avant le 1er juin 1848, la compagnie voudrait renoncer à la concession, remboursant intégralement du cautionnement resté à sa charge au trésor public. Le surplus des dépenses utiles faites par la compagnie, telles qu'elles devront être au moins expressément déterminées en travaux incorporés au sol ou approvisionnements terminés à pied d'œuvre, et non compris les indemnités de terrains, lui sera remboursé par le gouvernement. Le mode et les époques du remboursement seront déterminées par une loi spéciale. "Art. 3. En cas de retard ou d'abandon des travaux avant ladite époque du 1er juin 1848, les dispositions de l'article 31 du cahier des charges recevront leur plein et entière exécution. "Art. 4. Le délai d'exécution de la ligne principale fixé par l'article 1er
mentionnées au paragraphe précédent, reprendre la faculté de faire exécuter ledit embranchement d'après les modalités qui seraient déterminées par une loi spéciale. "Art. 2. Dans le cas où, avant le 1er juin 1848, la compagnie voudrait renoncer à la concession, remboursant intégralement du cautionnement resté à sa charge au trésor public. Le surplus des dépenses utiles faites par la compagnie, telles qu'elles devront être au moins expressément déterminées en travaux incorporés au sol ou approvisionnements terminés à pied d'œuvre, et non compris les indemnités de terrains, lui sera remboursé par le gouvernement. Le mode et les époques du remboursement seront déterminées par une loi spéciale. "Art. 3. En cas de retard ou d'abandon des travaux avant ladite époque du 1er juin 1848, les dispositions de l'article 31 du cahier des charges recevront leur plein et entière exécution. "Art. 4. Le délai d'exécution de la ligne principale fixé par l'article 1er du cahier des charges est prorogé d'une année. Le délai d'exécution de l'embranchement de Grenoble sera de cinq années, et la durée de la concession de cet embranchement ne courra qu'à partir de l'expiration de cette cinquième année. M. LE PRÉSIDENT Je demande à la chambre la permission de lui rappeler, à propos des deux projets de loi qui viennent de lui être présentés, que l'article de son règlement lui donne le droit de tromper, en assemblée générale, par un scrutin secret. Emploi de la Bibliothèque.–Jeudi 27 mai, comices. Concourse de prix. Histoire et philosophie. Soroctône. 10 h. 1/2, M. Guignard, géographie; 11 heures, M. Poncelet, mécanique physique; 1/2, M. Bardin, chimie. De 3 h., M. Andral, pathologie. Concourse des prix. 9 h., M. M. Chevreul, chimie industrielle.– Note de midi, M. Dufrenoy, minéralogie. BIBLIOTHÈQUE. De 10 h. à 3, salons de lecture de toutes les Bibliothèques. MUSÉE. De 10 h. à 4. à 4, Louvre et Luxembourg (passeports); de 11 h. à 3, collection du Jacobins-Place (cartes); midi, collection du Conservatoire des Arts-et-Métiers; 1 h., Musée d'art Moderne (lettres ou passeports). MÉDECINS. Marche aux fleurs, au Château d'Eau. FRANÇAIS.–6 h. 1/3. Représentation extraordinaire Le Bourgeois Gentilhomme (Samson, provost, Gérard,
rappeler, à propos des deux projets de loi qui viennent de lui être présentés, que l'article de son règlement lui donne le droit de tromper, en assemblée générale, par un scrutin secret. Emploi de la Bibliothèque.–Jeudi 27 mai, comices. Concourse de prix. Histoire et philosophie. Soroctône. 10 h. 1/2, M. Guignard, géographie; 11 heures, M. Poncelet, mécanique physique; 1/2, M. Bardin, chimie. De 3 h., M. Andral, pathologie. Concourse des prix. 9 h., M. M. Chevreul, chimie industrielle.– Note de midi, M. Dufrenoy, minéralogie. BIBLIOTHÈQUE. De 10 h. à 3, salons de lecture de toutes les Bibliothèques. MUSÉE. De 10 h. à 4. à 4, Louvre et Luxembourg (passeports); de 11 h. à 3, collection du Jacobins-Place (cartes); midi, collection du Conservatoire des Arts-et-Métiers; 1 h., Musée d'art Moderne (lettres ou passeports). MÉDECINS. Marche aux fleurs, au Château d'Eau. FRANÇAIS.–6 h. 1/3. Représentation extraordinaire Le Bourgeois Gentilhomme (Samson, provost, Gérard, Mlle Drohan), la Cérémonie, Un Poisson d'Avril (Levasser, Mlle Creswanck), – et Lisette, de Berger (Mlle DejMet), L'Aupinière du Régiment (Achard, Mlle Désirée). GÉOMÉTRIE.–7h.–Économie. OPÉRÉTIQUE.– 8 h. La Dame Manche (Rage) (Mlle Detite), le Chapeau. THÉÂTRE COMIQUI. 7. h. L'École des Familles (Latnerie, Chéris). VAUVENAR. 7 h. 1/2. Ce que Femmes veulent. (Arnat, Mlle Nathalie), – les Estimoses, comtesse Laroche (Berger, Mlle Darcier). SPECTACLES. 8 h. Les Paysans (Hoffmann), Léonard le Perruquier (Bouffe), Gentil Bertier (Mlle Dejazet). SALLE. Th. 1/2 Les Nuances Manches (Luna, Mlle Désirée), une émane qui se jette par la fenêtre (Fervin, Mlle Melcy), – le troisième Larron (Achard). – le Phare. PORTA-JEU-MARTIN: 7 h. 1/2 Père et Portier (Saint-Hubert), Crapule (Levassor), le Trois-Pattes de la Modiste (Hyacinthe, Mlle Ozy). POSTE-SAINTE-MARTINE: 7 h. Le Chiffonnier de Paris (Frédérick, Emma, Clarcence, Mlle Carrisse). OPERA. 6 h. 1/3 La duchesse de Marsan (Chilp, Saint-Ernest, Mondidier, Mlle Guyon). SALLE. 6 h. 3/ Les Estouffards de Loudès, où la Taverne des sept cadres. DE LISTE, la commission chargée de les examiner. Avant de demander que la chambre fasse usage de son droit, il faudrait, pour que nos Choix ne courussent pas le risque de s'égarer sur des 60) têtes intimement reliées
Femmes veulent. (Arnat, Mlle Nathalie), – les Estimoses, comtesse Laroche (Berger, Mlle Darcier). SPECTACLES. 8 h. Les Paysans (Hoffmann), Léonard le Perruquier (Bouffe), Gentil Bertier (Mlle Dejazet). SALLE. Th. 1/2 Les Nuances Manches (Luna, Mlle Désirée), une émane qui se jette par la fenêtre (Fervin, Mlle Melcy), – le troisième Larron (Achard). – le Phare. PORTA-JEU-MARTIN: 7 h. 1/2 Père et Portier (Saint-Hubert), Crapule (Levassor), le Trois-Pattes de la Modiste (Hyacinthe, Mlle Ozy). POSTE-SAINTE-MARTINE: 7 h. Le Chiffonnier de Paris (Frédérick, Emma, Clarcence, Mlle Carrisse). OPERA. 6 h. 1/3 La duchesse de Marsan (Chilp, Saint-Ernest, Mondidier, Mlle Guyon). SALLE. 6 h. 3/ Les Estouffards de Loudès, où la Taverne des sept cadres. DE LISTE, la commission chargée de les examiner. Avant de demander que la chambre fasse usage de son droit, il faudrait, pour que nos Choix ne courussent pas le risque de s'égarer sur des 60) têtes intimement reliées des deux chemins de fer dont s'agite que M. le ministre voulût bien nous communiquer la liste des actionnaires de ces compagnies. M. JAYR, ministre des travaux publics: Je suis prêt à faire connaître à la chambre la liste des administrateurs des deux compagnies; mais je n'ai pas d'autre document. (Agitation.) M. LHERBETTE insiste pour obtenir la communication de la liste des actionnaires. M. JAYR Les compagnies n'ont pas d'autre représentant officiel que leur conseil d'administration les noms des membres de ce conseil sont inscrits au Bulletin des Lois. M. CHARGÉ LAFITTE M. le ministre ne pourrait faire communiquer que la liste primitive, mais non pas les modifications survenues par suite des achats et des ventes qui ont lieu à chaque instant. M. COUÉ, ministre des finances, explique que pour ces deux compagnies dont il s'agit le gouvernement a fait exécuter la loi qui exigeait le dépôt des listes des actionnaires au ministère des travaux publics. Il y a plus, comme les statuts des sociétés anonymes doivent être inscrits au Bulletin des Lois, les noms des membres de ces sociétés inscrits dans ces statuts ont reçu la même protection. M. SARCEL-PAGIS Les compagnies qui viennent nous demander de nouvelles concessions,
(Agitation.) M. LHERBETTE insiste pour obtenir la communication de la liste des actionnaires. M. JAYR Les compagnies n'ont pas d'autre représentant officiel que leur conseil d'administration les noms des membres de ce conseil sont inscrits au Bulletin des Lois. M. CHARGÉ LAFITTE M. le ministre ne pourrait faire communiquer que la liste primitive, mais non pas les modifications survenues par suite des achats et des ventes qui ont lieu à chaque instant. M. COUÉ, ministre des finances, explique que pour ces deux compagnies dont il s'agit le gouvernement a fait exécuter la loi qui exigeait le dépôt des listes des actionnaires au ministère des travaux publics. Il y a plus, comme les statuts des sociétés anonymes doivent être inscrits au Bulletin des Lois, les noms des membres de ces sociétés inscrits dans ces statuts ont reçu la même protection. M. SARCEL-PAGIS Les compagnies qui viennent nous demander de nouvelles concessions, de nouvelles faveurs, doivent justifier de deux choses d'abord de leur situation réelle, ensuite de la liste actuelle de leurs actionnaires. Cela est clair, et il ne suppose pas que la majorité plus que l'opposition veuille statuer sans connaissance de la cause. M. JAYR Je n'ai eu que m'informer si les compagnies étaient régulièrement organisées, et si les personnes qui se présentaient en vous mandatant des pouvoirs suffisants. C'est ce que j'ai fait, et c'est après m'en être assuré que j'ai présenté les projets de loi à la signature du roi. M. GOMMENT Je m'associe au désir de l'honorable M. Lherbette, et je ne doute pas que les compagnies ne s'empressent elles-mêmes de faire comme tous les députés qu'elles peuvent compter parmi leurs intérêts. M. LUINEAU La loi n'a pas été exécutée comme on le dit; car la loi a voulu que la liste établissant le classement définitif des actions soit connue, et ce n'est pas ce qui a eu lieu. Dans la liste publiée au Bulletin des Lois nous voyons bien des capitalistes ou banquiers pour des sommes énormes; mais ce qu'il faudrait savoir, ce sont les noms qui se cachent derrière eux. (Rumeurs diverses.) VOIX NOMBREUSES L'ordre du