jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
Il nous paraît donc sage de n'opérer cette année que un dégrèvement de 1/2 % sur les loyers matriciels de 100 à 900 francs. Nous donnerons ainsi une preuve de sympathie à ces petits locataires, objet de la sollicitude constante de l'Administration et du Conseil. Dans un an, si la situation budgétaire de la Ville le permet, nous opérerons un nouveau dégrèvement de 1/2 % Si vous acceptez le tarif gradué que nous vous proposons, le prélèvement sur l'octroi se chiffrera de la manière suivante : Pour le rachat de la contribution personnelle 507,291 70 Pour le dégrèvement des loyers au-dessous de 900 francs. 2,229,963 40 TOTAL 2,737.254 81 L'an dernier, ce prélèvement était de 2,540,000 00 fr. 09 c.; l'an dernier, ce prélèvement était de 2,510,000 00 fr. 11 différence entre les deux exercices 197,254 81 L'Administration, appréciant comme nous la situation budgétaire, accepte le tarif gradué que nous vous soumettons. C'est donc d'accord avec elle que nous avons l'honneur de vous proposer le projet de délibération suivant. Paris, le 22 novembre, 1881. Le Conseil Municipal, Le mémoire en date du 21 juillet 1881, par lequel M. le Sénateur, Préfet de la Seine, l'a invité à délibérer sur le mode de répartition de la contribution personnelle mobilière à payer par les habitants de la ville de Paris en 1882; et le second mémoire présenté le 18 octobre 1881, et portant modification des propositions contenues dans le mémoire susvisé, par suite de la mise à exécution des lois du 29 juin et du 29 juillet 1881, qui ont supprimé à partir de 1882 la perception des centimes additionnels imposés pour la gratuité de l'instruction primaire; Considérant qu'il y a lieu de fixer, pour la répartition de la contribution mobilière à Paris, en 1882, le nouveau tarif applicable aux loyers imposables d'une valeur locative d'une valeur moins de 900 francs. DÉCRÉTE : Il y a lieu de répartir d'après les bases suivantes, le contingent assigné à la ville de Paris, pour 1882, dans le montant de la contribution mobilière. Les loyers d'une valeur locative imposable ne dépassant pas 500 francs seront
mode de répartition de la contribution personnelle mobilière à payer par les habitants de la ville de Paris en 1882; et le second mémoire présenté le 18 octobre 1881, et portant modification des propositions contenues dans le mémoire susvisé, par suite de la mise à exécution des lois du 29 juin et du 29 juillet 1881, qui ont supprimé à partir de 1882 la perception des centimes additionnels imposés pour la gratuité de l'instruction primaire; Considérant qu'il y a lieu de fixer, pour la répartition de la contribution mobilière à Paris, en 1882, le nouveau tarif applicable aux loyers imposables d'une valeur locative d'une valeur moins de 900 francs. DÉCRÉTE : Il y a lieu de répartir d'après les bases suivantes, le contingent assigné à la ville de Paris, pour 1882, dans le montant de la contribution mobilière. Les loyers d'une valeur locative imposable ne dépassant pas 500 francs seront taxés au taux de 6,50 % Ceux d'une valeur locative de 600 à 699 7.50 % ceux de 700 à 799 8.50 % ceux de 800 à 899 9.50 % ceux de 900 et au-dessus 10.50 % Les individus ayant des locaux d'une valeur matricielle inférieure à 400 francs (500 francs de loyer réel), seront considérés comme non imposables, par application des art. 12 et 18 combinés avec l'art. 20 de la loi du 21 avril 1831. Toutefois, cette exemption ne sera pas applicable : 1° Aux personnes ayant un simple pied à terre à Paris ; 2° Aux propriétaires logés ou non dans leur propre maison imposés au rôle foncier de Paris, et dont l'indigence n'aura pas été régulièrement constatée; 3° Aux pensionnés dont le loyer d'habitation réuni au loyer industriel atteint 400 francs: La division d'un appartement ou d'un local occupé par plusieurs personnes passibles de la contribution personnelle ne pourra avoir pour effet de modifier la contribution due pour l'ensemble des locaux. La somme nécessaire pour parfaire avec le produit du rôle le montant du contingent personnel mobilier de la ville de Paris, sera prélevée sur les produits de l'octroi.
francs de loyer réel), seront considérés comme non imposables, par application des art. 12 et 18 combinés avec l'art. 20 de la loi du 21 avril 1831. Toutefois, cette exemption ne sera pas applicable : 1° Aux personnes ayant un simple pied à terre à Paris ; 2° Aux propriétaires logés ou non dans leur propre maison imposés au rôle foncier de Paris, et dont l'indigence n'aura pas été régulièrement constatée; 3° Aux pensionnés dont le loyer d'habitation réuni au loyer industriel atteint 400 francs: La division d'un appartement ou d'un local occupé par plusieurs personnes passibles de la contribution personnelle ne pourra avoir pour effet de modifier la contribution due pour l'ensemble des locaux. La somme nécessaire pour parfaire avec le produit du rôle le montant du contingent personnel mobilier de la ville de Paris, sera prélevée sur les produits de l'octroi.
LE PAYS JOURNAL QUOTIDIEN. POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET COMMERCIAL 2ème Année. — numéro 98 PARIS : Trois mois : 18 francs. UN NUMÉRO : 20 CENTIMES S'adresser pour les Annonces: À MM. FAUCHEY, LAFITTE ET CE, 8, Place de la Bourse. Les annonces ne sont reçues que sous la réserve d'examen, et, s'il y a lieu, de modification par l'administration du journal. DES JOURNAUX-RÉUNIS le Constitutionnel et le Pays. MM. les Actionnaires de la Société des Journaux-Réunis le Constitutionnel et le Pays sont convoqués par le Directeur-Gérant et le Conseil de surveillance, en assemblée générale ordinaire, pour le mercredi 28 avril 1875, à trois heures de l'après-midi. Cette assemblée se tiendra à la salle Lemardelay, rue Richelieu, 100. Elle aura pour objet : D'entendre le rapport du Directeur-Gérant et celui du Conseil de surveillance sur les comptes de l'exercice 1874 ; d'approuver, s'il y a lieu, ce rapport et les comptes qui seront soumis. Les Actionnaires ou leurs fondés de pouvoir doivent, en se conformant aux articles 34 et 38 des Statuts, avoir déposé leurs titres et leurs procurations huit heures au moins avant l'époque de la réunion. (Article 38 des Statuts.) En conséquence, les dépôts seront reçus dans les bureaux du Constitutionnel, rue de Valois, 10, tous les jours non fériés, de midi à quatre heures du soir, jusques et y compris le 19 avril 1875. Paris, le 7 avril 1875 La loi sur le Sénat, qui attribue aux conseillers généraux un rôle essentiellement politique, commence à porter ses fruits. La politique a fait invasion dans les discours d'ouverture, en attendant qu'elle s'introduise tout à fait dans les discussions. MM. Magnin, Chaumontel et Cornil, avaient déjà tenu à faire, dans leur discours d'ouverture, des excursions dans le domaine politique : c'est maintenant le tour de MM. Ledru, Dauphin, Waddington. Nous venons de lire les paroles prononcées par ces présidents. Ce sont des dithyrambes politiques à n'en plus finir sur la République. L'un proclame que le gouvernement républicain sera définitif; un autre demande qu'on ne laisse plus mettre en discussion le principe de ce gouvernement; un autre encore, M. Waddington, estime
du Constitutionnel, rue de Valois, 10, tous les jours non fériés, de midi à quatre heures du soir, jusques et y compris le 19 avril 1875. Paris, le 7 avril 1875 La loi sur le Sénat, qui attribue aux conseillers généraux un rôle essentiellement politique, commence à porter ses fruits. La politique a fait invasion dans les discours d'ouverture, en attendant qu'elle s'introduise tout à fait dans les discussions. MM. Magnin, Chaumontel et Cornil, avaient déjà tenu à faire, dans leur discours d'ouverture, des excursions dans le domaine politique : c'est maintenant le tour de MM. Ledru, Dauphin, Waddington. Nous venons de lire les paroles prononcées par ces présidents. Ce sont des dithyrambes politiques à n'en plus finir sur la République. L'un proclame que le gouvernement républicain sera définitif; un autre demande qu'on ne laisse plus mettre en discussion le principe de ce gouvernement; un autre encore, M. Waddington, estime que le vote du 25 février est définitif, et il souhaite au régime nouveau de célébrer un jour, comme la République américaine va le faire à Philadelphie, le centenaire de sa Constitution. Tout cela est absolument illégal, mais il faut convenir de ce fait que, du moment où les conseils généraux sont appelés à prendre part à l'élection du Sénat, élection tout à fait politique, la loi du 25 février constitue une étrange anomalie avec la loi sur les attributions des conseils généraux, qui interdit toute discussion politique. Dans tous les cas, il y a un fait qui saute aux yeux : c'est que les républicains présidents de conseils généraux, tels que MM. Magnin, Cornil, Waddington, Dauphin et autres, si chatouilleux, si susceptibles, maintenant, en matière de légalité républicaine, violent ouvertement la loi sur les conseils généraux. Il est vrai que la loi du 25 février est une loi qui jure avec la loi qui attribue des fonctions purement administratives aux conseils généraux. Grâce à la loi nouvelle, qui dit que les sénateurs seront élus à la majorité absolue et au scrutin de liste par un collège réuni au chef-lieu du département et composé : 1° des députés, 2° des
généraux sont appelés à prendre part à l'élection du Sénat, élection tout à fait politique, la loi du 25 février constitue une étrange anomalie avec la loi sur les attributions des conseils généraux, qui interdit toute discussion politique. Dans tous les cas, il y a un fait qui saute aux yeux : c'est que les républicains présidents de conseils généraux, tels que MM. Magnin, Cornil, Waddington, Dauphin et autres, si chatouilleux, si susceptibles, maintenant, en matière de légalité républicaine, violent ouvertement la loi sur les conseils généraux. Il est vrai que la loi du 25 février est une loi qui jure avec la loi qui attribue des fonctions purement administratives aux conseils généraux. Grâce à la loi nouvelle, qui dit que les sénateurs seront élus à la majorité absolue et au scrutin de liste par un collège réuni au chef-lieu du département et composé : 1° des députés, 2° des conseillers généraux, 3° des conseillers d'arrondissement, 4° des délégués élus, un par chaque conseil municipal, grâce à cette dangereuse loi, du haut en bas des conseils électifs et administratifs on fera de la politique. Nous l'avons dit, pendant la discussion des lois constitutionnelles, celle qui concerne l'élection des sénateurs est grosse de périls. On voit que nous ne nous sommes pas trompés, mais ce sera bien pis, à l'approche des élections sénatoriales, quand il faudra mettre en branle tout le corps électoral. Alors nous en verrons de belles, et il n'est point nécessaire d'être prophète pour prédire qu'un jour viendra où les conseils municipaux et les conseils généraux feront converger toutes leurs discussions à la politique. PAUL DE LÉONI. Cet entretien de M. le prince de Bismarck avec le publiciste hongrois Jokai, dont nous parlions l'autre jour, abonde en si précieuses révélations, il répand sur les différentes phases de la situation européenne de si utiles clartés, qu'on ne saurait assez y revenir. Nous nous étions bornés à en citer quelques passages pour constater l'existence des deux courants divergents qui agitent les eaux politiques de la Neva et qui leur donnent des allures contradictoires : mais il importe de ne laisser
grosse de périls. On voit que nous ne nous sommes pas trompés, mais ce sera bien pis, à l'approche des élections sénatoriales, quand il faudra mettre en branle tout le corps électoral. Alors nous en verrons de belles, et il n'est point nécessaire d'être prophète pour prédire qu'un jour viendra où les conseils municipaux et les conseils généraux feront converger toutes leurs discussions à la politique. PAUL DE LÉONI. Cet entretien de M. le prince de Bismarck avec le publiciste hongrois Jokai, dont nous parlions l'autre jour, abonde en si précieuses révélations, il répand sur les différentes phases de la situation européenne de si utiles clartés, qu'on ne saurait assez y revenir. Nous nous étions bornés à en citer quelques passages pour constater l'existence des deux courants divergents qui agitent les eaux politiques de la Neva et qui leur donnent des allures contradictoires : mais il importe de ne laisser échapper aucun des enseignements offerts par les mémorables et instructives confidences du chancelier germanique au rédacteur du « Hon » (la Patrie) de Pesth. Ces confidences ont plus d'un an de date, et cependant elles conservent tout le mérite d'une palpitante actualité, car elles ont été et sont chaque jour confirmées par la marche des événements. « Écoute, si tu veux, » dit un proverbe chinois, « quand un ami te parle; écoute et retiens chaque mot qui sort d'une bouche ennemie. » Ne sommeillons donc pas quand M. le prince de Bismarck veut bien parler et rendons grâce aux dieux qu'il le veuille si fréquemment. Écoutons, recueillons ce qu'il a eu l'extrême complaisance de révéler concernant ses dispositions à l'égard de la Russie. Voyons ensuite si ces révélations ne corroborent pas les appréciations que nous émettions dernièrement en disant que « l'omnipotence germanique ne menace personne plus directement après nous que les Russes, — que le czar, pour échapper au plus dangereux des tête-à-tête avec l'Allemagne dictatoriale, doit désirer le maintien de l'élément pondérateur français dans la balance européenne, et enfin que, dans cet ordre d'idées, il ne peut professer pour la forme républicaine la sympathie que lui, monarque,
confirmées par la marche des événements. « Écoute, si tu veux, » dit un proverbe chinois, « quand un ami te parle; écoute et retiens chaque mot qui sort d'une bouche ennemie. » Ne sommeillons donc pas quand M. le prince de Bismarck veut bien parler et rendons grâce aux dieux qu'il le veuille si fréquemment. Écoutons, recueillons ce qu'il a eu l'extrême complaisance de révéler concernant ses dispositions à l'égard de la Russie. Voyons ensuite si ces révélations ne corroborent pas les appréciations que nous émettions dernièrement en disant que « l'omnipotence germanique ne menace personne plus directement après nous que les Russes, — que le czar, pour échapper au plus dangereux des tête-à-tête avec l'Allemagne dictatoriale, doit désirer le maintien de l'élément pondérateur français dans la balance européenne, et enfin que, dans cet ordre d'idées, il ne peut professer pour la forme républicaine la sympathie que lui, monarque, réserve nécessairement pour la forme monarchique. Nous citerons textuellement, d'après la version la plus authentique, c'est-à-dire d'après celle qui a été publiée par M. Jokaï lui-même, et qui n'a pas été démentie, ou même contestée, par les organes du cabinet de Berlin. M. le prince de Bismarck, qui tenait évidemment à convaincre M. Jokaï que la monarchie austro-hongroise n'a pas de plus sincère et de plus puissant ami que lui, est allé droit au but, avec cette résolution et cette « franchise » dont il sait faire un si habile usage. « Il est nécessaire, dit-il tout d'abord, « qu'il existe au milieu de l'Europe un Etat « solide comme la monarchie austro-hongroise. Je l'avais déjà reconnu lorsque « je me suis hâté de conclure la paix de 1866 ! Nous avons encore de bons amis « qui nous soupçonnent de vouloir annexer « les Etats héréditaires autrichiens. Que « Dieu nous en garde !... Et que ferions-« nous de Vienne comme vile frontière? « Vienne et Pesth sont destinés à devenir de « riches centres de civilisation et de commerce en Orient... En ce qui me concerne, je serais capable de faire la guerre « aux provinces autrichiennes qui
à convaincre M. Jokaï que la monarchie austro-hongroise n'a pas de plus sincère et de plus puissant ami que lui, est allé droit au but, avec cette résolution et cette « franchise » dont il sait faire un si habile usage. « Il est nécessaire, dit-il tout d'abord, « qu'il existe au milieu de l'Europe un Etat « solide comme la monarchie austro-hongroise. Je l'avais déjà reconnu lorsque « je me suis hâté de conclure la paix de 1866 ! Nous avons encore de bons amis « qui nous soupçonnent de vouloir annexer « les Etats héréditaires autrichiens. Que « Dieu nous en garde !... Et que ferions-« nous de Vienne comme vile frontière? « Vienne et Pesth sont destinés à devenir de « riches centres de civilisation et de commerce en Orient... En ce qui me concerne, je serais capable de faire la guerre « aux provinces autrichiennes qui voudraient à toute force venir à nous. » Malgré l'énergie extrême et humoristique en même temps de ces assertions, le publiciste hongrois ne semblait pas très convaincu du prix qu'attache à la « solidité » de l'Autriche-Hongrie l'homme d'Etat qui, deux mois avant « de se hâter de conclure » la paix de Nikolsbourg, pressait le général Gavone, au dire du général Menabrea, de signer un pacte d'extermination autrichienne. Ce qui nous porte à croire à l'incrédulité opposée par M. Jokaï à ces flots de franchise, c'est la malicieuse et spirituelle observation dont il accompagne son récit. « Pendant la conversation, M. de Bismarck n'avait cessé de tenir deux « crayons d'une telle longueur qu'ils eussent pu servir de canne. En disant qu'il « n'avait aucune intention d'annexer les « provinces autrichiennes, il avait dit en « montrant l'un des crayons : « Nous ne « pensons pas seulement à occuper long « temps comme cela d'un territoire étranger quelconque. » Il est vrai de dire que le « crayon aurait mesuré sur une carte la « distance de Berlin à Trieste. » Pour venir à bout d'un scepticisme aussi obstiné, ou du moins pour convaincre son interlocuteur que, malgré
la paix de Nikolsbourg, pressait le général Gavone, au dire du général Menabrea, de signer un pacte d'extermination autrichienne. Ce qui nous porte à croire à l'incrédulité opposée par M. Jokaï à ces flots de franchise, c'est la malicieuse et spirituelle observation dont il accompagne son récit. « Pendant la conversation, M. de Bismarck n'avait cessé de tenir deux « crayons d'une telle longueur qu'ils eussent pu servir de canne. En disant qu'il « n'avait aucune intention d'annexer les « provinces autrichiennes, il avait dit en « montrant l'un des crayons : « Nous ne « pensons pas seulement à occuper long « temps comme cela d'un territoire étranger quelconque. » Il est vrai de dire que le « crayon aurait mesuré sur une carte la « distance de Berlin à Trieste. » Pour venir à bout d'un scepticisme aussi obstiné, ou du moins pour convaincre son interlocuteur que, malgré toutes les expériences acquises, l'Autriche-Hongrie doit se livrer pieds et poings liés à la protection plus ou moins cordiale et désintéressée, mais toute-puissante, du vainqueur de Sadowa, il fallait signaler d'autres périls extérieurs menaçant l'Autriche du côté de la Russie, et constater que seul M. de Bismarck est à même de conjurer ces périls et de faire mouvoir à sa guise « le colosse du Nord. » C'est aussi ce que le chancelier germanique s'est empressé de faire avec une abondance d'arguments, de détails et d'insinuations caractéristiques et même pittoresques. « Personne, dit-il, autrement qu'il est permis de prévoir l'avenir, ne touchera « de longtemps à la monarchie austro-« hongroise. L'entente entre cette monarchie et la Russie s'est enfin établie, « grâce aux efforts de la diplomatie allemande, qui l'a préparée. Le choix nous « aurait été difficile dans le cas où nos « deux bons amis se seraient trouvés en « désaccord... Soyez convaincu que cette « entente, d'où dépend notre avenir, ne « sera troublée par aucune influence « extérieure. Quiconque voudrait troubler « la paix de l'Autriche-Hongrie trouverait « l'Allemagne devant soi ! » Est-ce clair? Peut-on dire plus explicitement à une grande puissance comme la Russie
de conjurer ces périls et de faire mouvoir à sa guise « le colosse du Nord. » C'est aussi ce que le chancelier germanique s'est empressé de faire avec une abondance d'arguments, de détails et d'insinuations caractéristiques et même pittoresques. « Personne, dit-il, autrement qu'il est permis de prévoir l'avenir, ne touchera « de longtemps à la monarchie austro-« hongroise. L'entente entre cette monarchie et la Russie s'est enfin établie, « grâce aux efforts de la diplomatie allemande, qui l'a préparée. Le choix nous « aurait été difficile dans le cas où nos « deux bons amis se seraient trouvés en « désaccord... Soyez convaincu que cette « entente, d'où dépend notre avenir, ne « sera troublée par aucune influence « extérieure. Quiconque voudrait troubler « la paix de l'Autriche-Hongrie trouverait « l'Allemagne devant soi ! » Est-ce clair? Peut-on dire plus explicitement à une grande puissance comme la Russie qu'elle ne doit pas même songer à s'émanciper de la tutelle qui lui est imposée? Mais ce n'était pas tout encore. Il restait à démontrer au publiciste hongrois que les ressorts les plus intimes de la politique russe sont entre les mains du chancelier germanique, qui sait et peut en jouer à sa guise. «... Pourquoi la Russie vous attaquerait-elle? Son territoire, du Japon à « la Baltique, est si étendu, que la Galicie ne l'augmenterait que fort peu... Elle « ne pourrait occuper que la partie de la « Galicie qu'habitent les Ruthènes, ces « deux millions de demi-barbares. » Saluez, messieurs les Ruthènes, mais pas trop bas, car vous allez voir qu'il en est de mieux traités que vous. « Quel besoin la Russie a-t-elle de cette « population? C'est déjà assez pour elle « de russifier les trois millions d'habitants d'origine allemande que renferment les provinces baltiques, ce qui enorer ne lui est d'aucun profit. Les Allemands, mes compatriotes, sont gens très durs, vertueux, persévérants, « honnêtes et économes : mais, s'ils deviennent un jour Russes, ils perdront « leurs bonnes qualités et prendront, en « les portant au maximum, les défauts « des Russes. » A
jouer à sa guise. «... Pourquoi la Russie vous attaquerait-elle? Son territoire, du Japon à « la Baltique, est si étendu, que la Galicie ne l'augmenterait que fort peu... Elle « ne pourrait occuper que la partie de la « Galicie qu'habitent les Ruthènes, ces « deux millions de demi-barbares. » Saluez, messieurs les Ruthènes, mais pas trop bas, car vous allez voir qu'il en est de mieux traités que vous. « Quel besoin la Russie a-t-elle de cette « population? C'est déjà assez pour elle « de russifier les trois millions d'habitants d'origine allemande que renferment les provinces baltiques, ce qui enorer ne lui est d'aucun profit. Les Allemands, mes compatriotes, sont gens très durs, vertueux, persévérants, « honnêtes et économes : mais, s'ils deviennent un jour Russes, ils perdront « leurs bonnes qualités et prendront, en « les portant au maximum, les défauts « des Russes. » A notre tour de saluer MM. les Russes et de nous souvenir en même temps qu'il y a six ans à peine les plus fervents apôtres du pangermanisme n'en disaient pas tant de l'Alsace et de la Lorraine qu'en dit actuellement M. le prince de Bismarck sur ces « provinces baltiques » où il compte « trois millions de compatriotes allemands » honnêtes, vertueux, persévérants, etc., etc., que la « russification » détériorerait si complètement. Jokaï exprimant encore quelques doutes sur l'impuissance absolue que son illustre interlocuteur attribuait à la Russie, et signalant certains actes de sa diplomatie qui feraient croire à plus d'initiative et d'indépendance, M. le prince de Bismarck entra dans des détails d'autant plus caractéristiques qu'ils avaient trait à un diplomate moscovite généralement désigné comme successeur du prince Gortschakoff, et dont les sympathies ne passent pas précisément pour acquises à l'omnipotence germanique. « Il faut que vous sachiez, » affirma sans la moindre gêne ou hésitation M. le prince de Bismarck, « il faut que vous sachiez qu'il y a deux politiques russes: « l'une se fait à Saint-Pétersbourg, l'autre à Constantinople. À peine un ambassadeur est-il arrivé dans cette dernière et ville qu'il devient fou comme ceux