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ne réside pas lui-même. La loi française ne permet pas les cours de circuit, les juges en tournée. Les tribunaux ne se déplacent pas. Les tribunaux consulaires doivent se réunir dans la ville qui est le siège du consulat, et dont la chancellerie est le greffe. (Décret du 18 mars 1910, loi du 29 ventôse an IV, le décret du 21 mars 1896). Les articles 84 de l’édit du juin 1776 et 2 de la loi du 26 mai 1836, indiquent nettement que la délégation ne peut être donnée qu’à des fonctionnaires établis au siège du consulat. 2° Qu’en tous cas, on ne peut déléguer que les pouvoirs judiciaires qu'on possède soi-même. Or, la délégation des pouvoirs judiciaires au Commissaire du Gouvernement d’Oudjda émanait du Ministre de France à Tanger. L’Ordonnance de 1681 et l’édit de 1778 ne confèrent de pouvoirs de juridiction, nous l’avons dit, qu'aux consuls. Lors de la discussion de la loi du 28 mai 1836, on envisagea la question de juridiction à Constantinople où il y avait une ambassade, mais pas de consulat, et l’on reconnut la nécessité de conférer expressément à l’un des fonctionnaires de l’ambassade, par une disposition séparée de la loi (art. 2 de la loi du 28 mai 1836), les pouvoirs de juridiction réservés partout ailleurs aux consuls. En Chine et en Perse dans les postes diplomatiques, les fonctions judiciaires sont remplies par des fonctionnaires désignés par le chef de l’Etat en vertu des lois du 6 juillet 1852 (art 18) et du 18 mai 1858 (art. premier). Par contre, aucune loi n’autorise l’agent diplomatique à Tanger, ou un membre de sa mission, à exercer des fonctions judiciaires. Le tribunal consulaire de Tanger est donc irrégulièrement constitué ; son existence ne repose sur aucune base légale, et le ministre de France au Maroc ne pouvait se faire remplacer ou substituer dans des fonctions qu’aucun texte de loi ne lui permet d’exercer par lui-même. Il n’est pas douteux que la Cour de Cassation, si la Cour d’Aix ne le fit pas, reconnaîtra forcément l’irrégularité absolue du prétendu tribunal consulaire d’Oudjda. Ainsi donc, des
de la loi du 28 mai 1836), les pouvoirs de juridiction réservés partout ailleurs aux consuls. En Chine et en Perse dans les postes diplomatiques, les fonctions judiciaires sont remplies par des fonctionnaires désignés par le chef de l’Etat en vertu des lois du 6 juillet 1852 (art 18) et du 18 mai 1858 (art. premier). Par contre, aucune loi n’autorise l’agent diplomatique à Tanger, ou un membre de sa mission, à exercer des fonctions judiciaires. Le tribunal consulaire de Tanger est donc irrégulièrement constitué ; son existence ne repose sur aucune base légale, et le ministre de France au Maroc ne pouvait se faire remplacer ou substituer dans des fonctions qu’aucun texte de loi ne lui permet d’exercer par lui-même. Il n’est pas douteux que la Cour de Cassation, si la Cour d’Aix ne le fit pas, reconnaîtra forcément l’irrégularité absolue du prétendu tribunal consulaire d’Oudjda. Ainsi donc, des diplomates, s’arrogeant arbitrairement des droits qu’ils n'ont pas, créent, sans même consulter les services compétents, des tribunaux qui n’ont aucune base légale et rendent la justice sans que la loi le leur permette. On voit d’ici le beau gâchis qui se produira le jour inévitable où la Cour de Cassation, à défaut de la Cour d’Aix, décidera — ce qu’elle ne peut pas ne pas faire — que tous les jugements rendus par le tribunal consulaire d’Oudjda sont radicalement nuls et non avenue. Comment pourra-t-on sortir de cette situation qui compromet des intérêts particuliers considérables et ruine le prestige de la France à l’Étranger ? Ch. René-Garnier Avocat à la Cour d'appel de Paris (France-Africaine). PAUVRE CAILLAUX ! M. Joseph Caillaux en a, paraît-il, assez de la politique, — ou tout au moins de la présidence du Conseil. — Ah ! disait-il l’autre jour en espagnol, je serai heureux le jour où, redevenu libre, je pourrai filer avec ma femme en Chine, au Japon, en Amérique... Nous avons l’intention de faire le tour du monde. Un ironiste osa demander : — Monsieur le président, passerez-vous par le Congo ? Mais M. Caillaux ne trouva pas cela très drôle. A NOS
à défaut de la Cour d’Aix, décidera — ce qu’elle ne peut pas ne pas faire — que tous les jugements rendus par le tribunal consulaire d’Oudjda sont radicalement nuls et non avenue. Comment pourra-t-on sortir de cette situation qui compromet des intérêts particuliers considérables et ruine le prestige de la France à l’Étranger ? Ch. René-Garnier Avocat à la Cour d'appel de Paris (France-Africaine). PAUVRE CAILLAUX ! M. Joseph Caillaux en a, paraît-il, assez de la politique, — ou tout au moins de la présidence du Conseil. — Ah ! disait-il l’autre jour en espagnol, je serai heureux le jour où, redevenu libre, je pourrai filer avec ma femme en Chine, au Japon, en Amérique... Nous avons l’intention de faire le tour du monde. Un ironiste osa demander : — Monsieur le président, passerez-vous par le Congo ? Mais M. Caillaux ne trouva pas cela très drôle. A NOS LECTEURS Nous prions nos amis et nos abonnés d'adresser, désormais, toutes les correspondances à notre nouveau local, rue du Progrès et Boulevard de l’Industrie. Liberté, Egalité, Fraternité. Les deux justices M. Lot, qui fit acquitter Agrus, qui signa en faveur de la mère Roussel, la fiseuse d'anges, des conclusions tendant à un non-lieu, mais qui poursuivit impitoyablement de pauvres bougres dont la misère avait été le seul tort, M. Long, Procureur de la République, vient de donner une loi de plus la mesure de son impartialité. Un se souvient que cet honorable magistrat traduisit en police correctionnelle et fit condamner un malheureux pour avoir vendu des billets de la loterie d'Espagne. On n’a pas oublié non plus qu'il intenta des poursuites au Libre, qu'à tort ou à raison il accusait d'avoir copié et publié avant sa lecture en audience publique, l'acte d'accusation contre Agrus. Or l'Echo d'Oran, dans son numéro du samedi 23 courant publia les résultats du tirage de la loterie espagnole, délit prévu et puni aux termes de l'article 1, paragraphe 2 de la loi du 21 mai 1836, ainsi conçu : « Tous ceux qui auront colporté ou distribué des billets, ceux qui, par des avis, annonces,
à un non-lieu, mais qui poursuivit impitoyablement de pauvres bougres dont la misère avait été le seul tort, M. Long, Procureur de la République, vient de donner une loi de plus la mesure de son impartialité. Un se souvient que cet honorable magistrat traduisit en police correctionnelle et fit condamner un malheureux pour avoir vendu des billets de la loterie d'Espagne. On n’a pas oublié non plus qu'il intenta des poursuites au Libre, qu'à tort ou à raison il accusait d'avoir copié et publié avant sa lecture en audience publique, l'acte d'accusation contre Agrus. Or l'Echo d'Oran, dans son numéro du samedi 23 courant publia les résultats du tirage de la loterie espagnole, délit prévu et puni aux termes de l'article 1, paragraphe 2 de la loi du 21 mai 1836, ainsi conçu : « Tous ceux qui auront colporté ou distribué des billets, ceux qui, par des avis, annonces, affiches ou par tout autre moyen de publication, auront fait connaître l'existence de ces loteries, seront punis des peines portées à l'article 411 du Code pénal. Et l'article précité dit : que les délinquants seront punis d'un emprisonnement de quinze jours au moins et de trois mois au plus, et d'une amende de 100 francs à 300 francs. » C'est assez formel. Ou pensez donc, M. Long ne poursuit pas l'Echo d'Oran. Les lois sont faites pour être appliquées aux procureurs comme le marchand de billets dont je parlais plus haut, ou aux journaux de l'opposition qui gênerent M. le Procureur de la République par leur franchise et leur indépendance, mais non pas pour embarrasser M. Perrier et l'Echo d'Oran qui sont, de par leur fortune, au-dessus du Code pénal et de la jurisprudence. Seulement M. le Garde des Sceaux et vous, M. le Procureur général, ne vous étonnez pas si le peuple, accoutumé par de tels exemples, perdant toute confiance en vos magistrats, se fait, le cas échéant, justice lui-même. Et que les manifestations populaires vous surprennent plus Elles dureront tant que M. Long sera à la tête du Parquet d'Oran. A Spix. Points de fait, Points de droit
d'une amende de 100 francs à 300 francs. » C'est assez formel. Ou pensez donc, M. Long ne poursuit pas l'Echo d'Oran. Les lois sont faites pour être appliquées aux procureurs comme le marchand de billets dont je parlais plus haut, ou aux journaux de l'opposition qui gênerent M. le Procureur de la République par leur franchise et leur indépendance, mais non pas pour embarrasser M. Perrier et l'Echo d'Oran qui sont, de par leur fortune, au-dessus du Code pénal et de la jurisprudence. Seulement M. le Garde des Sceaux et vous, M. le Procureur général, ne vous étonnez pas si le peuple, accoutumé par de tels exemples, perdant toute confiance en vos magistrats, se fait, le cas échéant, justice lui-même. Et que les manifestations populaires vous surprennent plus Elles dureront tant que M. Long sera à la tête du Parquet d'Oran. A Spix. Points de fait, Points de droit Une question d’affichage Peut-on afficher des placards électoraux sur les édifices du culte ? On sait qu'aux termes de la loi du 29 juillet 1881, les maires désignent, dans chaque localité, les lieux exclusivement destinés à recevoir les affiches des lois et autres actes de l'autorité publique. Il est interdit de placarder dans ce cadre des affiches particulières et par conséquent des affiches électorales. Mais que doit-on décider, en ce qui concerne les édifices du culte ? Nous avons bien sur ce sujet l’article 16 de la dite loi de 1881 ainsi conçu : « Les professions de foi, circulaires et affiches électorales pourront être placardées, à l'exception des emplacements réservés pour les affiches de l'autorité publique, sur tous les édifices publics autres que ceux consacrés aux cultes. » il résulte bien de cet article que, sous l’empire de cette loi de 1881, on peut afficher sur n'importe quel édifice public un placard électoral, à l'exception des églises, des temples, en un mot des édifices du culte. C'est parfait, mais cet article est-il toujours en vigueur ? Est-ce que la loi du 10 décembre 1905 relative à la Séparation des Églises et de l’État n’a pas modifié cet état de
de placarder dans ce cadre des affiches particulières et par conséquent des affiches électorales. Mais que doit-on décider, en ce qui concerne les édifices du culte ? Nous avons bien sur ce sujet l’article 16 de la dite loi de 1881 ainsi conçu : « Les professions de foi, circulaires et affiches électorales pourront être placardées, à l'exception des emplacements réservés pour les affiches de l'autorité publique, sur tous les édifices publics autres que ceux consacrés aux cultes. » il résulte bien de cet article que, sous l’empire de cette loi de 1881, on peut afficher sur n'importe quel édifice public un placard électoral, à l'exception des églises, des temples, en un mot des édifices du culte. C'est parfait, mais cet article est-il toujours en vigueur ? Est-ce que la loi du 10 décembre 1905 relative à la Séparation des Églises et de l’État n’a pas modifié cet état de choses ? L'État ne reconnaissant plus aucun culte doit-on faire quand même une exception en faveur des édifices consacrés à ces cultes lorsqu'il s’agit des affiches électorales et si quelque candidat fait placarder ses affiches sur l'église de la commune, pourra-t-il invoquer la sanction pénale portée par l'article 17, paragraphe 3 de la loi du 29 juillet 1881 contre celui qui aurait enlevé, déchiré, recouvert ou altéré ces placards ? Telle était la question que se posait récemment la Cour de cassation et à laquelle elle a répondu comme il suit : La loi de décembre 1905 relative à la séparation des Églises et de l'État ne contient Elle ne devait pas se le permettre. Marguerite avait l’idée du frisson d'émotion. Celui de l’action maternelle ne devait pas empiéter sur la suavité de la caresse amicale. Le baisser chand, sincère, réconfortant fut le bandage qui cicatrisa l’horrible plaie. Le lendemain du jour où elle fit le tête à tête amical, Jeanne Didier n’accompagna pas Marguerite dans sa promenade quotidienne. Mme Pantin avait à son service comme première femme de chambre, une personne d’une quarantaine d’années qui avait assez bon air pour servir de déguisement à une jeune fille. Ce fut
3 de la loi du 29 juillet 1881 contre celui qui aurait enlevé, déchiré, recouvert ou altéré ces placards ? Telle était la question que se posait récemment la Cour de cassation et à laquelle elle a répondu comme il suit : La loi de décembre 1905 relative à la séparation des Églises et de l'État ne contient Elle ne devait pas se le permettre. Marguerite avait l’idée du frisson d'émotion. Celui de l’action maternelle ne devait pas empiéter sur la suavité de la caresse amicale. Le baisser chand, sincère, réconfortant fut le bandage qui cicatrisa l’horrible plaie. Le lendemain du jour où elle fit le tête à tête amical, Jeanne Didier n’accompagna pas Marguerite dans sa promenade quotidienne. Mme Pantin avait à son service comme première femme de chambre, une personne d’une quarantaine d’années qui avait assez bon air pour servir de déguisement à une jeune fille. Ce fut elle qui remplaça l’institutrice. D’excellentes références l’avaient ouvert la porte de la maison. À une disposition qui puisse faire dire que la loi du 19 juillet 1881 est la liberté de la presse et la règlementation de l’affichage en a souffert quelque atteinte au moins dans son article 16. En conséquence, cet article 16 qui interdit l’affichage électoral dans les édifices de culte est toujours en vigueur, puisque aucun texte ne l’a abrogé. D'où il suit que les candidats n’ayant plus le droit de faire placer des affiches sur lesdits édifices, lorsque ces affiches ont été enlevées, déchirées, recouvertes ou altérées par un procédé quelconque de manière à les rendre illisibles ou à les travestir, ils sont sans droit pour invoquer les sanctions pénales prévues par la dite loi contre les auteurs de ces troubles, parce que l'article 17, paragraphe 3 précité ne saurait protéger les affiches apposées contrairement aux prohibitions légales. Il va sans dire que si la loi édicte ces mesures prohibitives à l'égard des affiches électorales qui jouissent d'un régime de faveur, à plus forte raison en doit-il être fait des affiches particulières. Rappelons enfin que le propriétaire d’un immeuble qui lacère ou altère l’affiche apposée sur
conséquence, cet article 16 qui interdit l’affichage électoral dans les édifices de culte est toujours en vigueur, puisque aucun texte ne l’a abrogé. D'où il suit que les candidats n’ayant plus le droit de faire placer des affiches sur lesdits édifices, lorsque ces affiches ont été enlevées, déchirées, recouvertes ou altérées par un procédé quelconque de manière à les rendre illisibles ou à les travestir, ils sont sans droit pour invoquer les sanctions pénales prévues par la dite loi contre les auteurs de ces troubles, parce que l'article 17, paragraphe 3 précité ne saurait protéger les affiches apposées contrairement aux prohibitions légales. Il va sans dire que si la loi édicte ces mesures prohibitives à l'égard des affiches électorales qui jouissent d'un régime de faveur, à plus forte raison en doit-il être fait des affiches particulières. Rappelons enfin que le propriétaire d’un immeuble qui lacère ou altère l’affiche apposée sur sa propriété ne commet aucun délit, M. Laur. Notes d’avant scène. LE PROCUREUR EMBÊTÉ Ce fut devant une salle archi-comique que jouèrent, avec un brio et un entrain remarquables les excellents pensionnaires de la Tournée Parisienne. L'étouffée de verve et d’esprit de cette fantaisie judiciaire a obtenu du public l’accueil le plus chaleureux. Nous n’avons pas besoin de donner ici une analyse de la pièce que tout le monde connaît maintenant. Ce fut d’un bout à l'autre un bruyant éclat de rire. Les répliques furent parfaitement enlevées avec un entrain et une gaieté qui se communiquèrent aux spectateurs. « Monsieur le juge, qu’entendez-vous par complicité de tapage ? » « Je n’ai fait du tapage ou je n’en ai pas fait, je ne vois pas de milieu. » Le Dalloz ne prévoit qu’un cas de complicité de tapage, c’est lorsqu’après le spectacle, à minuit, vous montez sur tes tramways de M. Bartholomé qui traversent toute la ville avec un bruit infernal de vieille ferraille et de casseroles fêlées ». — Vous avez chanté l’Internationale, reproche le juge à l’accusé Dupont, — Mais n'en revenons pas à ce vieil anarchiste, il y a dix ans je l’ai rencontré avec M. Tronin.
le plus chaleureux. Nous n’avons pas besoin de donner ici une analyse de la pièce que tout le monde connaît maintenant. Ce fut d’un bout à l'autre un bruyant éclat de rire. Les répliques furent parfaitement enlevées avec un entrain et une gaieté qui se communiquèrent aux spectateurs. « Monsieur le juge, qu’entendez-vous par complicité de tapage ? » « Je n’ai fait du tapage ou je n’en ai pas fait, je ne vois pas de milieu. » Le Dalloz ne prévoit qu’un cas de complicité de tapage, c’est lorsqu’après le spectacle, à minuit, vous montez sur tes tramways de M. Bartholomé qui traversent toute la ville avec un bruit infernal de vieille ferraille et de casseroles fêlées ». — Vous avez chanté l’Internationale, reproche le juge à l’accusé Dupont, — Mais n'en revenons pas à ce vieil anarchiste, il y a dix ans je l’ai rencontré avec M. Tronin. On ne nous a pas poursuivis. C’est la lutte finale Groupons-nous et demain. Ce fut à ces graves accents que fut élu le député d’Oran. M. Long à cette époque prenait parti aux manifestations. Jamais le député, le procureur ou moi ne fûmes inquiétés de ce chef, — Mais monsieur le Juge, affirme Dardy, j’ai rétabli l’ordre sur réquisition du commissaire de police impuissant à se faire écouter de la foule ! J’ai fait le gendarme. — Vous savez qu’il n’y a plus de gendarmes ! Il n’y avait qu’un, M. André, et depuis qu'il s’est quitté la gendarmerie la race s’en est perdue. J’ai donc remplacé la maréchaussée inexistante. Et tout l’acte se poursuit sur ce ton plutôt joyeux ; les interprètes se sont montrés à hauteur de leur tâche. Ils furent parfaits de gestes, d’attitudes amusantes, de finesse et d’ironie. M. Lebbar cependant qui remplissait le rôle de l'avocat n'avait peut-être pas réussi son maquillage. Pourquoi pour incarner son personnage s’est-il fait la tête du petit père Combes. M. Ohva annoncé sur l'affiche, subitement indisposé avait été remplacé au pied levé par M. Soucaille (complaisance). Bref, ensemble excellent, mise en scène très soignée. Très brillante représentation. Samedi prochain
le Juge, affirme Dardy, j’ai rétabli l’ordre sur réquisition du commissaire de police impuissant à se faire écouter de la foule ! J’ai fait le gendarme. — Vous savez qu’il n’y a plus de gendarmes ! Il n’y avait qu’un, M. André, et depuis qu'il s’est quitté la gendarmerie la race s’en est perdue. J’ai donc remplacé la maréchaussée inexistante. Et tout l’acte se poursuit sur ce ton plutôt joyeux ; les interprètes se sont montrés à hauteur de leur tâche. Ils furent parfaits de gestes, d’attitudes amusantes, de finesse et d’ironie. M. Lebbar cependant qui remplissait le rôle de l'avocat n'avait peut-être pas réussi son maquillage. Pourquoi pour incarner son personnage s’est-il fait la tête du petit père Combes. M. Ohva annoncé sur l'affiche, subitement indisposé avait été remplacé au pied levé par M. Soucaille (complaisance). Bref, ensemble excellent, mise en scène très soignée. Très brillante représentation. Samedi prochain — à la demande générale et vu le succès obtenu — seconde représentation avec le concours des Dames Viennoises. La direction nous promet un intermède qui fera sensation : la résurrection de Benkalifa avec le concours de M. Trouin, député d’Oran. On terminera par un acte d’une intensité dramatique sans pareille : La catastrophe du Télat ou les méfaits de l’alcoolisme. Location ouverte au Parquet d’Oran. A. Splk. Des papiers exhibés attestaient qu’elle avait joui d’une certaine aisance. Elle étalait des diplômes et parlait de nations musicales. De fait, elle savait un peu tapoter sur le clavier. Elle entamait une conversation, avait le mot, et, dans sa mise noire, représentait à merveille le type de la gouvernante de grande maison. Elle disait avoir été mariée deux fois, une première à un docteur en médecine mort des suites d’un accident de voiture, après neuf mois de mariage ; une seconde fois à un avocat qui, dans un violent accès de fièvre cérébrale, s’était fait brûler la cervelle... Les goûts du jeune maître ne maintenaient pas en un parfait équilibre le budget. Le résultat fut que la mort du mari avait laissé sans dette, mais pas près sans le sou. Reine Laurent,
pareille : La catastrophe du Télat ou les méfaits de l’alcoolisme. Location ouverte au Parquet d’Oran. A. Splk. Des papiers exhibés attestaient qu’elle avait joui d’une certaine aisance. Elle étalait des diplômes et parlait de nations musicales. De fait, elle savait un peu tapoter sur le clavier. Elle entamait une conversation, avait le mot, et, dans sa mise noire, représentait à merveille le type de la gouvernante de grande maison. Elle disait avoir été mariée deux fois, une première à un docteur en médecine mort des suites d’un accident de voiture, après neuf mois de mariage ; une seconde fois à un avocat qui, dans un violent accès de fièvre cérébrale, s’était fait brûler la cervelle... Les goûts du jeune maître ne maintenaient pas en un parfait équilibre le budget. Le résultat fut que la mort du mari avait laissé sans dette, mais pas près sans le sou. Reine Laurent, veuve pour la seconde fois et sans enfant. On avait en parex, des égards. Il est vrai qu’elle remplissait son service de telle façon que jamais une observation ne lui était adressée. Deux fois par mois, elle disposait de quelques heures le dimanche. Elle sortait de dix heures à six heures, où elle rentrait pour dresser la table. Reine Laurent disait avoir voyagé beaucoup ; elle avait l’air de connaître presque tous les pays dont elle parlait. Elle paraissait avoir quelques relations, mais ne nommait pas tous ceux qu’elle voyait. Tantôt aile avait rencontré une amie, Il publiait, en effet, ces jours derniers, une note dans l'Écho d’Oran : « Recensement des Animaux ». M. le Maire va faire son choix. César est arrivé. Ave César. Sur les quais de la gare se pressaient pour l'attendre une fête enthousiaste et nombreuse parmi laquelle nous avons remarqué : quatre barils de Premier, cinquante bouteilles de Pernod, douze bouteilles de Rivoire, Et cependant le Rivoire et M. Trouin ne s'accordent guère. En effet, le député d’Oran est généralement rond tandis que le Rivoire et Carré (Évangile selon Luret).. un tonneau de Cuenot, trois caisses de Mélior, une bonbonne d'absinthe Breson, quelques Cinzano,