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victimes, 61, 103, 105, 127, 136, 140, 150, 170, 215, 227, 358, 360, 372, 366, 368, 369, 382, 387, 392, 393, 394, 395, 396, 397. Pertes par suite de la guerre, de l’invasion; secours aux victimes, 79, 89, 100, 127, 128, 156, 182, 195, 206, 220, 279, 281, 303, 358, 359, 360, 362, 368, 369, 391, 393. Pertes par suite de la guerre, de l’invasion; secours aux victimes, 79, 89, 100, 197, 128, 156, 182, 195, 206, 220, 279, 281, 303, 358, 359, 360, 362, 368, 369, 391, 393. Presbytères affectés au service de l’assistance, 151. Représentations théâtrales au profit des pauvres, 309, 312, 318. Secours à domicile, 319, 388. — Voir Organisation générale des secours publics. Sourds-muets, 23, 55, 59, 75, 85, 111, 190, 252, 255, 256, 262, 306, 399, 356, 387. Vieillards (Secours aux), 118. — Voir Organisation générale des secours publics. NOTE SUR LES SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES DE L’HISTOIRE DE L’ASSISTANCE PUBLIQUE DE 1789 À L’AN VIII. Les sources dont il doit être question dans la présente note sont, en partie, de même nature que celles qui concernent les autres sujets déjà étudiés par la Commission : décrets des assemblées, arrêtés du Comité de Salut public, correspondances et pièces diverses. Mais, pour l’assistance, il faut y ajouter les papiers du Comité de mendicité, du Comité des secours publics et de la Commission des secours publics. I. Décrets des Assemblées. Pour les décrets des assemblées particulièrement relatifs aux départements, aux districts et aux villes, les observations qui figurent, sous le titre: «Décrets des Assemblées», dans la Note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce des céréales, par M. Caron, sont applicables à l’histoire de l'assistance. Il en est de même des observations de la «Note» précitée, concernant les arrêtés du Comité de Salut public, mais avec les modifications suivantes: La publication de M. Aulard, Recueil des actes du Comité de salut public, est arrivée maintenant au tome XVIII et va jusqu’au 30 frimaire an IV (20 décembre 1792). Outre ce Recueil, il y a lieu de consulter spécialement le carton AF 81, plaq. 600
correspondances et pièces diverses. Mais, pour l’assistance, il faut y ajouter les papiers du Comité de mendicité, du Comité des secours publics et de la Commission des secours publics. I. Décrets des Assemblées. Pour les décrets des assemblées particulièrement relatifs aux départements, aux districts et aux villes, les observations qui figurent, sous le titre: «Décrets des Assemblées», dans la Note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce des céréales, par M. Caron, sont applicables à l’histoire de l'assistance. Il en est de même des observations de la «Note» précitée, concernant les arrêtés du Comité de Salut public, mais avec les modifications suivantes: La publication de M. Aulard, Recueil des actes du Comité de salut public, est arrivée maintenant au tome XVIII et va jusqu’au 30 frimaire an IV (20 décembre 1792). Outre ce Recueil, il y a lieu de consulter spécialement le carton AF 81, plaq. 600 à 603 : Arrêtés généraux et locaux. Hospices et secours (1793-an V). Il existe aux Archives nationales, dans l’article coté F 15 102, deux dossiers, dont l'un est intitulé: «Enregistrement des lettres écrites par la section des secours du Comité de salut public» (Messidor an IV-germinal an III). Et l'autre : «Correspondance du Comité de salut public. Section des secours» (Pluviôse et thermidor-fructidor an IV). SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES. ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN VIII). 524 NOTE SUR LES SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES DE L’HISTOIRE DE L’ASSISTANCE PUBLIQUE DE 1789 À L’AN VIII. Les sources dont il doit être question dans la présente note sont, en partie, de même nature que celles qui concernent les autres sujets déjà étudiés par la Commission : décrets des assemblées, arrêtés du Comité de Salut public, correspondances et pièces diverses. Mais, pour l’assistance, il faut y ajouter les papiers du Comité de mendicité, du Comité des secours publics et de la Commission des secours publics. I. Décrets des Assemblées. Pour les décrets des assemblées particulièrement relatifs aux départements, aux districts et aux villes, les observations qui figurent, sous le titre: «Décrets des Assemblées», dans la Note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce
: «Correspondance du Comité de salut public. Section des secours» (Pluviôse et thermidor-fructidor an IV). SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES. ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN VIII). 524 NOTE SUR LES SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES DE L’HISTOIRE DE L’ASSISTANCE PUBLIQUE DE 1789 À L’AN VIII. Les sources dont il doit être question dans la présente note sont, en partie, de même nature que celles qui concernent les autres sujets déjà étudiés par la Commission : décrets des assemblées, arrêtés du Comité de Salut public, correspondances et pièces diverses. Mais, pour l’assistance, il faut y ajouter les papiers du Comité de mendicité, du Comité des secours publics et de la Commission des secours publics. I. Décrets des Assemblées. Pour les décrets des assemblées particulièrement relatifs aux départements, aux districts et aux villes, les observations qui figurent, sous le titre: «Décrets des Assemblées», dans la Note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce des céréales, par M. Caron, sont applicables à l’histoire de l'assistance. Il en est de même des observations de la «Note» précitée, concernant les arrêtés du Comité de Salut public, mais avec les modifications suivantes: La publication de M. Aulard, Recueil des actes du Comité de salut public, est arrivée maintenant au tome XVIII et va jusqu’au 30 frimaire an IV (20 décembre 1792). Outre ce Recueil, il y a lieu de consulter spécialement le carton AF 81, plaq. 600 à 603 : Arrêtés généraux et locaux. Hospices et secours (1793-an V). Il existe aux Archives nationales, dans l’article coté F 15 102, deux dossiers, dont l'un est intitulé: «Enregistrement des lettres écrites par la section des secours du Comité de salut public» (Messidor an IV-germinal an III). Et l'autre : «Correspondance du Comité de salut public. Section des secours» (Pluviôse et thermidor-fructidor an IV). II. Période du Directoire. Les documents suivants, pour cette période, ont un caractère mixte, soit d'affaires générales, soit d'affaires particulières. AF in 95, dossiers 410 et 411 : Circulaires imprimées du Directoire exécutif. F 15 22, 23 : Circulaires du Ministère de l’intérieur. AF 111 101, plaq. 100 à 151 : Hospices civils et secours
maintenant au tome XVIII et va jusqu’au 30 frimaire an IV (20 décembre 1792). Outre ce Recueil, il y a lieu de consulter spécialement le carton AF 81, plaq. 600 à 603 : Arrêtés généraux et locaux. Hospices et secours (1793-an V). Il existe aux Archives nationales, dans l’article coté F 15 102, deux dossiers, dont l'un est intitulé: «Enregistrement des lettres écrites par la section des secours du Comité de salut public» (Messidor an IV-germinal an III). Et l'autre : «Correspondance du Comité de salut public. Section des secours» (Pluviôse et thermidor-fructidor an IV). II. Période du Directoire. Les documents suivants, pour cette période, ont un caractère mixte, soit d'affaires générales, soit d'affaires particulières. AF in 95, dossiers 410 et 411 : Circulaires imprimées du Directoire exécutif. F 15 22, 23 : Circulaires du Ministère de l’intérieur. AF 111 101, plaq. 100 à 151 : Hospices civils et secours publics (ans IV, V, VI et VII). AF 111 211-267, 37 cartons sont relatifs à des affaires départementales, parmi lesquelles figurent celles des hospices. On trouvera un état sommaire donnant les départements que chaque carton contient dans Ch. Schmidt, Les sources de l'histoire de France depuis 1789 aux Archives nationales, p. 261. III. Comités spéciaux. Les papiers du Comité de mendicité ont à peu près complètement disparu. Il reste le registre de ses procès-verbaux, coté AF 15 1. Les dossiers et pièces de la liasse F 16 936 proviennent des bureaux du Comité; ils paraissent incomplets. Le registre de transcription de la correspondance auquel il est fait de fréquents renvois dans le procès-verbal a disparu. Le Comité des secours publics de la Législative et celui de la Convention ont laissé des traces plus nombreuses de leur activité. Les procès-verbaux de celui de la Législative sont compris dans un registre qui contient aussi la première partie de ceux du Comité de la Convention, savoir: AF 11 39. «Procès-verbal des séances du Comité des secours publics, 1791». Registre, 232 feuillets, plus un répertoire alphabétique non folioté et en blanc. 29 octobre 1791-9 prairial an III. Ce registre se divise en deux parties.
p. 261. III. Comités spéciaux. Les papiers du Comité de mendicité ont à peu près complètement disparu. Il reste le registre de ses procès-verbaux, coté AF 15 1. Les dossiers et pièces de la liasse F 16 936 proviennent des bureaux du Comité; ils paraissent incomplets. Le registre de transcription de la correspondance auquel il est fait de fréquents renvois dans le procès-verbal a disparu. Le Comité des secours publics de la Législative et celui de la Convention ont laissé des traces plus nombreuses de leur activité. Les procès-verbaux de celui de la Législative sont compris dans un registre qui contient aussi la première partie de ceux du Comité de la Convention, savoir: AF 11 39. «Procès-verbal des séances du Comité des secours publics, 1791». Registre, 232 feuillets, plus un répertoire alphabétique non folioté et en blanc. 29 octobre 1791-9 prairial an III. Ce registre se divise en deux parties. Jusqu’au feuillet 89 recto, c’est le procès-verbal du Comité de la Législative, dont le dernier coucher est le 21 septembre 1792, comprenant 106 séances, la première du 29 octobre 1791, la seconde du 19 septembre 1792. Au folio 90, on lit: « Convention nationale. Procès-verbal du Comité des secours publics. Le 21 septembre 1792, l’an 1er de la République Française. » La première séance est du 22 septembre 1792 ; la dernière (200e), du 9 prairial an III. AF 11 40. « Convention nationale. Suite des procès-verbaux des séances du Comité des secours publics. » Registre, 176 feuillets numérotés et écrits, le reste en blanc. 11 plairial an III-29 frimaire an IV. — Séances 201 à 302. AF 11 41. « Convention nationale. Suite des procès-verbaux des séances du Comité des secours. Commencé le 1er nivôse an IV de la République française une et indivisible. » Registre, 175 feuillets paginés et écrits, le reste en blanc. 2 nivôse-29 prairial an III. — Séances 303 à 315. AF 11 42. « Convention nationale. Suite des procès-verbaux des séances du Comité des secours publics, depuis le 1er messidor an III de la République jusques et y compris le... ». Registre, 78 feuillets
Le 21 septembre 1792, l’an 1er de la République Française. » La première séance est du 22 septembre 1792 ; la dernière (200e), du 9 prairial an III. AF 11 40. « Convention nationale. Suite des procès-verbaux des séances du Comité des secours publics. » Registre, 176 feuillets numérotés et écrits, le reste en blanc. 11 plairial an III-29 frimaire an IV. — Séances 201 à 302. AF 11 41. « Convention nationale. Suite des procès-verbaux des séances du Comité des secours. Commencé le 1er nivôse an IV de la République française une et indivisible. » Registre, 175 feuillets paginés et écrits, le reste en blanc. 2 nivôse-29 prairial an III. — Séances 303 à 315. AF 11 42. « Convention nationale. Suite des procès-verbaux des séances du Comité des secours publics, depuis le 1er messidor an III de la République jusques et y compris le... ». Registre, 78 feuillets numérotés et écrits, le reste en blanc. 2 messidor an III-3 brumaire an IV. Registre officiellement clos et arrêté le 18 brumaire an IV.— Séances 396 à 450. AF 11 43. Répertoire alphabétique des registres précédents. Incomplet ; s’arrête au cours du deuxième. F 15 3. « Arrêtés du Comité des secours publics. » 7 fructidor an III-3 brumaire an IV. Registre, 166 feuillets écrits, le reste en blanc. C’est un registre de transcription des arrêtés du Comité, avec mention de la date de réception à la Commission des secours publics et mention de l’ampliation remise aux bureaux de ladite Commission. En réalité, le registre provient donc, ou du moins semble provenir de la Commission. F 15 2 58A. «Pièces et correspondance, concernant les sourds-muets de Paris, adressées au Comité des secours de la Convention nationale. 1793-1794. F 15 2653. «Arrêtés des secours publics». C’est une liasse de minutes d’arrêtés. F 15 260A. Papiers du Comité des secours. (Pétitions diverses des ans III et IV.) SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES. 525 De la Commission des secours publics, nous n’avons pas conservé le procès-verbal de ses séances. Ce qui reste d’elle se trouve mêlé aux dossiers divers des séries FP préliminaires, F'
des secours publics. » 7 fructidor an III-3 brumaire an IV. Registre, 166 feuillets écrits, le reste en blanc. C’est un registre de transcription des arrêtés du Comité, avec mention de la date de réception à la Commission des secours publics et mention de l’ampliation remise aux bureaux de ladite Commission. En réalité, le registre provient donc, ou du moins semble provenir de la Commission. F 15 2 58A. «Pièces et correspondance, concernant les sourds-muets de Paris, adressées au Comité des secours de la Convention nationale. 1793-1794. F 15 2653. «Arrêtés des secours publics». C’est une liasse de minutes d’arrêtés. F 15 260A. Papiers du Comité des secours. (Pétitions diverses des ans III et IV.) SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES. 525 De la Commission des secours publics, nous n’avons pas conservé le procès-verbal de ses séances. Ce qui reste d’elle se trouve mêlé aux dossiers divers des séries FP préliminaires, F' 1 et F 15, dont il est donné plus loin un état sommaire. Il y a lieu cependant de mentionner ici, à part, certains articles de ces deux séries qui concernent spécialement le travail de la Commission. F 4 1024. Commission des secours. États des sommes ordonnées pour secours et pensions. Ans III-IV. F 4 1248-1300. Rapports à la Commission des secours publics. Ans III-IV. F 4 1969. États des sommes ordonnées par la Commission des secours. Ans III-IV. F 4 1970-1971. États et pièces à l’appui des distributions de secours et des fonds mis à la disposition des secours publics. 1793 an V. F 4 2187. Feuilles des sommes ordonnées par la Commission des secours pour les hôpitaux, les indigents, les réfugiés, etc. Ans IV-V. F 15 9-11. Registres journaux des dépenses de la Commission des secours publics. Ans III-IV. F 15 102. — Doss. 25. Commission des secours publics. Mandats payés en fructidor et jours complémentaires. An III. — Doss. 29. Correspondance de la Commission des secours publics sur des demandes de secours, d’admission dans les hôpitaux de Paris. An III. Sur le fonctionnement et sur le personnel de la Commission, deux documents sont à consulter: D xxxix.
pensions. Ans III-IV. F 4 1248-1300. Rapports à la Commission des secours publics. Ans III-IV. F 4 1969. États des sommes ordonnées par la Commission des secours. Ans III-IV. F 4 1970-1971. États et pièces à l’appui des distributions de secours et des fonds mis à la disposition des secours publics. 1793 an V. F 4 2187. Feuilles des sommes ordonnées par la Commission des secours pour les hôpitaux, les indigents, les réfugiés, etc. Ans IV-V. F 15 9-11. Registres journaux des dépenses de la Commission des secours publics. Ans III-IV. F 15 102. — Doss. 25. Commission des secours publics. Mandats payés en fructidor et jours complémentaires. An III. — Doss. 29. Correspondance de la Commission des secours publics sur des demandes de secours, d’admission dans les hôpitaux de Paris. An III. Sur le fonctionnement et sur le personnel de la Commission, deux documents sont à consulter: D xxxix. 11. «Tableau général des attributions et matières traitées dans les divisions de la Commission des secours publics et des travaux dont elle s’occupe partiellement dans chacun d’eux, rédigé conformément au décret de la Convention nationale du 19 thermidor, an 2 e de la République.» FF 1, 61, 1-2. «État des fonctionnaires publics, commis et employés composant le bureau central de la Commission des secours publics, rédigé en exécution de l’arrêté du Comité des finances du 9 ventôse an III.» On doit aussi les articles F 415, F 4 1185-1300 ci-après. 526 ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN VIII). V. Documents divers. On trouvera ci-après un état sommaire de ceux des articles des sous-séries F P préliminaires, F 4, et F 15 qui concernent l’assistance publique dans les départements. Quand on aura des recherches à faire, il faudra naturellement, pour les détails, adresser des demandes spéciales à l’administration des Archives. 1° Série FP préliminaires. (Registres d’enregistrement des ministères.) — Dans cette série, nous relevons les articles qui suivent : 3248-3265. 198 registres dont les premiers appartiennent à la 2 e division de la 6 e Commission qui avait dans ses attributions les hôpitaux civils, les dépôts de mendicité, les maisons de réclusion, les prisonniers
fonctionnaires publics, commis et employés composant le bureau central de la Commission des secours publics, rédigé en exécution de l’arrêté du Comité des finances du 9 ventôse an III.» On doit aussi les articles F 415, F 4 1185-1300 ci-après. 526 ASSISTANCE PUBLIQUE (1789-AN VIII). V. Documents divers. On trouvera ci-après un état sommaire de ceux des articles des sous-séries F P préliminaires, F 4, et F 15 qui concernent l’assistance publique dans les départements. Quand on aura des recherches à faire, il faudra naturellement, pour les détails, adresser des demandes spéciales à l’administration des Archives. 1° Série FP préliminaires. (Registres d’enregistrement des ministères.) — Dans cette série, nous relevons les articles qui suivent : 3248-3265. 198 registres dont les premiers appartiennent à la 2 e division de la 6 e Commission qui avait dans ses attributions les hôpitaux civils, les dépôts de mendicité, les maisons de réclusion, les prisonniers de guerre et l’exécution de la loi sur la bienfaisance nationale dans les départements. Les autres ont été tenus dans un bureau qui avait conservé tout ou partie de ces attributions. — 3268, floréal-prairial an III; — 3249, répertoire du précédent; — 3250-3202, thermidor an III-ventôse an IV; — 3253, répertoire de la deuxième partie du registre 3251 et du registre 3252; — 3254, 1 er trimestre de l’an IV; — 3255, répertoire : 1° ff de registres manquant qui correspondraient au 2 e semestre de l’an III »; 2 ° du registre 3254; — 3256-3258, 9 derniers mois de l’an III; — 3259, répertoire des registres 3256-3258; — 3260-3261, an IV; — 3262, répertoire des deux registres précédents; — 3263 (son lit sur la 1 re page de ce registre le citoyen Hecquart») et 3264, an VI; — 3265, répertoire des deux précédents. 3331. ff Pensions et secours. Registre qui renvoie à une série de numéros depuis 1 jusqu’à 1593. Comme le titre de citoyen n’est employé que dans les derniers articles, on suppose que ce registre a dû être commencé avant le 21 septembre 1792; il a dû être continué jusque vers la fin du 1 er trimestre
répertoire de la deuxième partie du registre 3251 et du registre 3252; — 3254, 1 er trimestre de l’an IV; — 3255, répertoire : 1° ff de registres manquant qui correspondraient au 2 e semestre de l’an III »; 2 ° du registre 3254; — 3256-3258, 9 derniers mois de l’an III; — 3259, répertoire des registres 3256-3258; — 3260-3261, an IV; — 3262, répertoire des deux registres précédents; — 3263 (son lit sur la 1 re page de ce registre le citoyen Hecquart») et 3264, an VI; — 3265, répertoire des deux précédents. 3331. ff Pensions et secours. Registre qui renvoie à une série de numéros depuis 1 jusqu’à 1593. Comme le titre de citoyen n’est employé que dans les derniers articles, on suppose que ce registre a dû être commencé avant le 21 septembre 1792; il a dû être continué jusque vers la fin du 1 er trimestre de 1793. 3332-3338. Registres des pensions et secours. 1793-an V. 3339. ffRegistre intitulé : Correspondance particulière des commissaires aux secours publics. Il renferme l’analyse alphabétique de cette correspondance. De floréal an III à vendémiaire an IV. 3341-3342. Enregistrement alphabétique des secours particuliers à domicile. 1er messidor an V-vendémiaire an VIII. SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES. 527 3346-3353, 198 registres de secours publics, allant de messidor an III à pluviôse an VIII, savoir: 3346, du 23 messidor an III au commencement de messidor an IV; — 3347, répertoire du registre 3346; — 3348, du 11 messidor an IV à germinal an V, sans répertoire ; — 3349 à 3352, de germinal an V à pluviôse an VIII; — 3353, répertoire des registres 3348 à 3352. 3356-3364. 198 registres concernant les secours aux parents des défenseurs de la patrie, aux réfugiés des Îles et aux victimes de l'explosion de la poudrerie de Grenelle. On lit sur plusieurs de ces registres : le citoyen Sausseret. Le 1 er a été tenu dans l’une des divisions de la Commission des secours, division à laquelle correspondait, dans l’an IV, la 3 e subdivision de la 2 e division du Ministère de l’intérieur. Voici le détail de
SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES. 527 3346-3353, 198 registres de secours publics, allant de messidor an III à pluviôse an VIII, savoir: 3346, du 23 messidor an III au commencement de messidor an IV; — 3347, répertoire du registre 3346; — 3348, du 11 messidor an IV à germinal an V, sans répertoire ; — 3349 à 3352, de germinal an V à pluviôse an VIII; — 3353, répertoire des registres 3348 à 3352. 3356-3364. 198 registres concernant les secours aux parents des défenseurs de la patrie, aux réfugiés des Îles et aux victimes de l'explosion de la poudrerie de Grenelle. On lit sur plusieurs de ces registres : le citoyen Sausseret. Le 1 er a été tenu dans l’une des divisions de la Commission des secours, division à laquelle correspondait, dans l’an IV, la 3 e subdivision de la 2 e division du Ministère de l’intérieur. Voici le détail de ces registres : 3356, floréal et prairial an III; — 3357, répertoire du registre 3356; — 3358 à 3360, 9 derniers mois de l’an IV; — 3361, répertoire des registres 3358 à 3360; — 3362 et 3363, an V; — 3364, répertoire des registres 3362 et 3363. Voyez pour l'an 111 et le 1er trimestre de l'an iv les nos 3371 à 3376 qui renferment l'enregistrement réuni de la 28e et de la 3e subdivision. La 3e subdivision paraît avoir été réunie à la seconde à compter de l'an vi, ou du moins on a traité dans la 2e subdivision les affaires relatives aux réfugiés des Îles. (Voir les nos 3387 et 3388.) 3365-3369. «2 registres d’enregistrement et un répertoire concernant les indigents, les pensions civiles et les secours pour invasion de l’ennemi et accidents imprévus.» — 3365 à 3369, 1er frimaire an iv, brumaire an 6 ; 3368, répertoire du registre 3366 et de la première moitié du registre 3367. 3370. «Enregistrement émané de la 1re division de la Commission des secours publics, et concernant les indemnités aux réfugiés et les demandes de secours pour pertes. On lit sur ce registre: le citoyen Maillot, Floréal-prairial an 11.» 3371-3376. «6