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l’école libérale : le travail n’est qu’une force productive du même ordre que la force mécanique : l’ouvrier est un capital vivant. D’après A. Smith, le but du travail, c’est uniquement la production et l’accroissement de la richesse nationale (1). Ricardo ne considère dans l’ouvrier qu’un producteur de richesse et de valeur (1). Macleod, Sterling, Lord Cardwell, M.Block(2) et un grand nombre d’économistes expriment la même pensée (3). Je puis me trouver dans trois états différents, par rapport au travail d’autrui : 1° Je puis acheter un objet fabriqué ou faire faire un objet pour un prix donné : je suis acheteur ; 2° Je puis louer un ouvrier, un journalier, pour faire, sous ma direction, mais sans engagement permanent ni de stabilité, un travail déterminé : je suis employeur ; 3° Je puis engager dans mon usine des ouvriers qui travailleront d’une manière stable, au moins en théorie, sous mon autorité et ma direction et concourront au succès de mon entreprise : je suis patron. Dans le premier cas, celui du vendeur, l’objet de la convention est seulement le travail-terme ; le travail acte et le travailleur ne font pas partie du contrat. Toutefois, le coût du travail influence sur les frais de production et de prix. Dans le second cas, le travail-acte est la matière immédiate du contrat de travail, et entraîne certaines obligations de justice. Dans le troisième cas, il existe entre le patron et les ouvriers une société inégale de droit naturel. Ces différents rapports se manifestent et se déterminent dans le contrat de travail. Contrat de travail. — Le contrat de travail se résout en deux éléments primordiaux : le sujet et l'objet de ce contrat. Le sujet de ce contrat, c'est l'homme. Par son travail, l'ouvrier donne et développe son activité, il se loue comme force productive, non comme une force purement physique et matérielle, mais comme une personne morale, cause intelligente et libre, destinée à une fin spirituelle et surnaturelle. Par conséquent, le contrat de travail, tout en se rapportant principalement à l'activité économique, ne peut ni ne doit exclure de cette activité
sur les frais de production et de prix. Dans le second cas, le travail-acte est la matière immédiate du contrat de travail, et entraîne certaines obligations de justice. Dans le troisième cas, il existe entre le patron et les ouvriers une société inégale de droit naturel. Ces différents rapports se manifestent et se déterminent dans le contrat de travail. Contrat de travail. — Le contrat de travail se résout en deux éléments primordiaux : le sujet et l'objet de ce contrat. Le sujet de ce contrat, c'est l'homme. Par son travail, l'ouvrier donne et développe son activité, il se loue comme force productive, non comme une force purement physique et matérielle, mais comme une personne morale, cause intelligente et libre, destinée à une fin spirituelle et surnaturelle. Par conséquent, le contrat de travail, tout en se rapportant principalement à l'activité économique, ne peut ni ne doit exclure de cette activité les propriétés morales et spirituelles, indissolublement liées à cette activité. Quel est l'objet du contrat de travail. — La production économique consiste à donner à une matière une transformation utile. Le capitaliste fournit la matière, et loue, pour la transformer, l'exercice de l'activité humaine de l'ouvrier. C'est-à-dire que l'activité humaine est l'objet immédiat du contrat de travail. De là découlent deux conséquences : 1° Les éléments intellectuels et moraux de l'activité humaine déployée par le travailleur ne peuvent être directement l'objet du contrat. Ils échappent, en effet, à l'ordre juridique externe. Toutefois, ces propriétés morales détermineront des obligations morales propres au contrat de travail. 2° L'acte humain étant inséparable de la nature et de la personne humaine, il s'ensuit que la personne est comprise indirectement dans la matière du contrat dont elle constitue l'objet indirect. Aussi l'ouvrier, par le contrat de travail, n'engage pas seulement sa force physique, l'effet utile de sa force musculaire, mais encore sa personnalité et sa dignité d'homme ; qui niera cette vérité ? N'est-il pas aussi impossible de louer la pression de la vapeur sans le moteur qui la produit, ou la force de traction d'un cheval sans cet animal, que de louer la force-travail
est l'objet immédiat du contrat de travail. De là découlent deux conséquences : 1° Les éléments intellectuels et moraux de l'activité humaine déployée par le travailleur ne peuvent être directement l'objet du contrat. Ils échappent, en effet, à l'ordre juridique externe. Toutefois, ces propriétés morales détermineront des obligations morales propres au contrat de travail. 2° L'acte humain étant inséparable de la nature et de la personne humaine, il s'ensuit que la personne est comprise indirectement dans la matière du contrat dont elle constitue l'objet indirect. Aussi l'ouvrier, par le contrat de travail, n'engage pas seulement sa force physique, l'effet utile de sa force musculaire, mais encore sa personnalité et sa dignité d'homme ; qui niera cette vérité ? N'est-il pas aussi impossible de louer la pression de la vapeur sans le moteur qui la produit, ou la force de traction d'un cheval sans cet animal, que de louer la force-travail de l'homme séparée de la personne humaine. Obligations de justice. — Voilà pourquoi le contrat de travail donne naissance à deux obligations de stricte justice : 1° l'obligation de remplir toutes les stipulations du contrat de travail ; 2° l'obligation pour l'employeur de respecter et de sauvegarder les droits inaliénables de l'ouvrier, tels que le droit à la vraie liberté de conscience, à la vie, à la conservation de la santé, à la moralité. C'est ce que l'illustre évêque d'Angers exprimait dans un discours adressé à l'Assemblée régionale des Cercles catholiques en 1886 : « L'ouvrier est un être intelligent et moral que l'on emploie et envers lequel on se lie, non par un contrat de vente incompatible avec la dignité de la personne humaine, mais par un contrat de location, impliquant l'usage, tout en excluant l'abus. Cet auxiliaire, que l'on utilise ainsi comme cause instrumentale du travail, a le droit d'être respecté dans toutes les conditions de sa nature spirituelle et corporelle. En conséquence, ce serait manquer, non seulement à la charité, mais encore à la justice, que de l'assujettir à un travail excédant la limite de ses forces, que d'entraver sa liberté religieuse en l'obligeant à transgresser la
de l'ouvrier, tels que le droit à la vraie liberté de conscience, à la vie, à la conservation de la santé, à la moralité. C'est ce que l'illustre évêque d'Angers exprimait dans un discours adressé à l'Assemblée régionale des Cercles catholiques en 1886 : « L'ouvrier est un être intelligent et moral que l'on emploie et envers lequel on se lie, non par un contrat de vente incompatible avec la dignité de la personne humaine, mais par un contrat de location, impliquant l'usage, tout en excluant l'abus. Cet auxiliaire, que l'on utilise ainsi comme cause instrumentale du travail, a le droit d'être respecté dans toutes les conditions de sa nature spirituelle et corporelle. En conséquence, ce serait manquer, non seulement à la charité, mais encore à la justice, que de l'assujettir à un travail excédant la limite de ses forces, que d'entraver sa liberté religieuse en l'obligeant à transgresser la loi divine du repos dominical, que d'introduire dans l'usine des conditions et des habitudes de travail qui seraient une cause de démoralisation pour la femme et d'affaiblissement pour l'enfant. C'est de justice qu'il s'agit à tous ces points de vue, et non pas seulement d'humanité ou de charité, parce que l'ouvrier, tout en s'appliquant à une tâche matérielle, est un agent moral, et que c'est sa personnalité tout entière qu'il apporte dans un contrat où l'on ne peut faire abstraction de ses droits et de sa dignité d'homme, sans tomber dans l'arbitraire et l'injustice. » (Ass. cath., 15 novembre 1886, p. 530.) Cette théorie, toute lumineuse qu'elle soit, a soulevé des objections. Réponse à quelques objections. — 1° « L'homme, a-t-on dit, n'est matière de contrat que dans le mariage et l'adoption. Voudrait-on assimiler le contrat de louage de services au contrat de mariage ou à celui d'adoption ? » Assurément non ; car, dans le mariage et l'adoption, l'homme est l'objet direct du contrat, tandis qu'il n'est que l'objet indirect du contrat de louage. Mais, quand on loue un domestique, on entend bien prendre à son service l'homme avec la force-travail. 2° On dit encore : « En vertu
l'ouvrier, tout en s'appliquant à une tâche matérielle, est un agent moral, et que c'est sa personnalité tout entière qu'il apporte dans un contrat où l'on ne peut faire abstraction de ses droits et de sa dignité d'homme, sans tomber dans l'arbitraire et l'injustice. » (Ass. cath., 15 novembre 1886, p. 530.) Cette théorie, toute lumineuse qu'elle soit, a soulevé des objections. Réponse à quelques objections. — 1° « L'homme, a-t-on dit, n'est matière de contrat que dans le mariage et l'adoption. Voudrait-on assimiler le contrat de louage de services au contrat de mariage ou à celui d'adoption ? » Assurément non ; car, dans le mariage et l'adoption, l'homme est l'objet direct du contrat, tandis qu'il n'est que l'objet indirect du contrat de louage. Mais, quand on loue un domestique, on entend bien prendre à son service l'homme avec la force-travail. 2° On dit encore : « En vertu du contrat de travail, le patron doit exécuter les engagements, ce qui se résume d'ordinaire à payer le salaire convenu et, en cas de congé, à observer l'usage des lieux. Cela fait, si le salaire convenu correspond au juste salaire, le maître est quitte, tout ce qui naît du contrat est fini. Il ne reste plus que les devoirs de l'homme envers son prochain. » (V. THÉRY, Revue cath. des Instit., 1890, t. XII p. 444.) Non, tout n'est pas fini, car ce n'est point seulement comme homme, c'est comme contractant que l'employeur doit respecter et protéger le droit naturel de l'ouvrier à l'hygiène physique et morale. Le fondement de toutes les obligations de justice n'est-il pas le droit inné de tout homme à n'être point détourné de sa fin dernière ? Par conséquent, l'obligation de justice produite par le contrat de louage de services ne doit pas être opposée au droit primordial de l'homme de tendre à sa fin. En d'autres termes : le droit inviolable de l'ouvrier à la conservation de l'existence et de la moralité est un élément essentiel du contrat de travail. 3° Parce que le contrat de travail n'est pas un contrat de location de
est fini. Il ne reste plus que les devoirs de l'homme envers son prochain. » (V. THÉRY, Revue cath. des Instit., 1890, t. XII p. 444.) Non, tout n'est pas fini, car ce n'est point seulement comme homme, c'est comme contractant que l'employeur doit respecter et protéger le droit naturel de l'ouvrier à l'hygiène physique et morale. Le fondement de toutes les obligations de justice n'est-il pas le droit inné de tout homme à n'être point détourné de sa fin dernière ? Par conséquent, l'obligation de justice produite par le contrat de louage de services ne doit pas être opposée au droit primordial de l'homme de tendre à sa fin. En d'autres termes : le droit inviolable de l'ouvrier à la conservation de l'existence et de la moralité est un élément essentiel du contrat de travail. 3° Parce que le contrat de travail n'est pas un contrat de location de choses, ce qu'il ne peut être question pour le maître de jouir de l'ouvrier en bon père de famille. (V. THÉRY, Revue cath. des Instit., 1889, t. II, p. 496; — V. contra : POTHIER, Traité du louage, 6e partie; — HERVÉ-BAZIN, Traité élémentaire, p. 61.) Cette objection nous paraît un sophisme. L'ouvrier n'est pas une chose, le contrat de travail n'est pas une location de choses. Rien n'est plus vrai. De ce fait incontestable, concluez avec M. Funck-Brentano : ce que si l'homme n'est pas une marchandise, son travail, qui n'est autre chose que lui-même, ne saurait en être une. Dans tout état social, le travail est la coordination des efforts des uns avec ceux des autres en vue de la satisfaction des besoins de tous. Comme tel, c'est un appui mutuel entre l'ouvrier et le patron qui le demande, entre l'apprenti qui veut acquérir la pratique et le maître qui s'engage à lui en donner. C'est un contrat sui generis qui n'est ni un louage, ni une vente, dans lequel il faut respecter, d'une part, la manifestation des besoins, car ils sont le stimulant du travail, et, d'autre part, déterminer les responsabilités qui en dérivent. (Nouvelle Revue, juillet
un sophisme. L'ouvrier n'est pas une chose, le contrat de travail n'est pas une location de choses. Rien n'est plus vrai. De ce fait incontestable, concluez avec M. Funck-Brentano : ce que si l'homme n'est pas une marchandise, son travail, qui n'est autre chose que lui-même, ne saurait en être une. Dans tout état social, le travail est la coordination des efforts des uns avec ceux des autres en vue de la satisfaction des besoins de tous. Comme tel, c'est un appui mutuel entre l'ouvrier et le patron qui le demande, entre l'apprenti qui veut acquérir la pratique et le maître qui s'engage à lui en donner. C'est un contrat sui generis qui n'est ni un louage, ni une vente, dans lequel il faut respecter, d'une part, la manifestation des besoins, car ils sont le stimulant du travail, et, d'autre part, déterminer les responsabilités qui en dérivent. (Nouvelle Revue, juillet 1892.) Laissons ces controverses qui divisent les catholiques en France, pour demander à l'Encyclique Rerum novarum un terrain d'union et de concorde. Les devoirs des maîtres et des ouvriers résultant du contrat de travail y sont résumés avec une netteté parfaite. Devoirs des maîtres. — Ces devoirs sont renfermés dans ces trois formules de l'Encyclique : 1° Les chefs d'industrie doivent respecter dans l'ouvrier la dignité humaine, que Dieu lui-même traite avec un grand respect. 2° Les chefs d'industrie doivent accorder à l'ouvrier le repos du dimanche, et, chaque jour, le repos nécessaire pour la restitution des forces dépensées au travail. (§ Denumque nec satis.) 3° Les chefs d'industrie doivent payer à l'ouvrier un salaire qui ne soit pas insuffisant à la subsistance du travailleur sobre et de bonne moralité. (§§ Quamvis autem; quod ad tutelam.) Devoirs des ouvriers. — L'Encyclique précise énergiquement les devoirs professionnels de l'ouvrier. Rien de plus facile que de se rendre agréable au peuple; rien de plus aisé que de se concilier la faveur des masses. Pour devenir populaire, il suffit de parler aux ouvriers de leurs droits et de passer sous silence leurs devoirs. Mais le Pape se garde bien de se taire sur
ces trois formules de l'Encyclique : 1° Les chefs d'industrie doivent respecter dans l'ouvrier la dignité humaine, que Dieu lui-même traite avec un grand respect. 2° Les chefs d'industrie doivent accorder à l'ouvrier le repos du dimanche, et, chaque jour, le repos nécessaire pour la restitution des forces dépensées au travail. (§ Denumque nec satis.) 3° Les chefs d'industrie doivent payer à l'ouvrier un salaire qui ne soit pas insuffisant à la subsistance du travailleur sobre et de bonne moralité. (§§ Quamvis autem; quod ad tutelam.) Devoirs des ouvriers. — L'Encyclique précise énergiquement les devoirs professionnels de l'ouvrier. Rien de plus facile que de se rendre agréable au peuple; rien de plus aisé que de se concilier la faveur des masses. Pour devenir populaire, il suffit de parler aux ouvriers de leurs droits et de passer sous silence leurs devoirs. Mais le Pape se garde bien de se taire sur les devoirs des ouvriers. « Voici, dit-il, les devoirs qui regardent l'ouvrier : il doit fournir intégralement et fidèlement tout le travail auquel il s'est engagé par contrat libre et conforme à l'équité ; il ne doit léser son patron ni dans ses biens ni dans sa personne; ses revendications même doivent être exemptes de violence et ne jamais revêtir la forme des séditions. Il doit fuir les hommes pervers qui, dans des discours artificieux, lui suggèrent des espérances exagérées, et lui font de grandes promesses qui n'aboutissent qu'à de stériles regrets et à la ruine des fortunes. » (§ Est illud.) Enfin, l'Encyclique n'oublie pas de prêcher aux ouvriers l'épargne et la prévoyance. (§§ Est illud; mercedem.) Tels sont les devoirs des maîtres et des ouvriers, qui proviennent du simple contrat de travail; mais, outre le contrat de travail, il peut exister entre le maître et les serviteurs, entre le patron et les ouvriers, une union morale donnant naissance à des obligations particulières; je veux dire la société héritale et la société patronale, dont nous allons établir l'origine et montrer la structure. ARTICLE 4. — Travail et patrons. Société héritale. — On appelle société héritale (du latin « herilis
même doivent être exemptes de violence et ne jamais revêtir la forme des séditions. Il doit fuir les hommes pervers qui, dans des discours artificieux, lui suggèrent des espérances exagérées, et lui font de grandes promesses qui n'aboutissent qu'à de stériles regrets et à la ruine des fortunes. » (§ Est illud.) Enfin, l'Encyclique n'oublie pas de prêcher aux ouvriers l'épargne et la prévoyance. (§§ Est illud; mercedem.) Tels sont les devoirs des maîtres et des ouvriers, qui proviennent du simple contrat de travail; mais, outre le contrat de travail, il peut exister entre le maître et les serviteurs, entre le patron et les ouvriers, une union morale donnant naissance à des obligations particulières; je veux dire la société héritale et la société patronale, dont nous allons établir l'origine et montrer la structure. ARTICLE 4. — Travail et patrons. Société héritale. — On appelle société héritale (du latin « herilis ») l'union morale du serviteur avec le maître en vue des intérêts de celui-ci et de sa famille. Sommes-nous en présence d'une association abandonnée tout entière au droit positif et au libre arbitre des contractants par le contrat de louage de services? Non, car la société héritale est fondée sur le droit naturel. La raison? la voici : la société héritale n'est que le prolongement, souvent nécessaire, de la famille. Considérée dans le sens strict du mot, la famille ne comprend que les parents et les enfants. Dans un sens plus large, mais qui ne dépasse pas encore les limites de la signification littérale, la famille comprend aussi les serviteurs de la maison. La paternité se dira de l'autorité du père de famille et du maître de la maison sur tous les membres de la famille et de la maison, sur les enfants et les domestiques. Voilà comment, dans la société héritale, le serviteur est membre de la société familiale, au bien commun de laquelle il concourt par ses services. De ces considérations se déduisent les conditions nécessaires de la société héritale. Il faut : 1° que les serviteurs ne s'engagent point pour une tâche particulière exclusive, mais que, sous
le droit naturel. La raison? la voici : la société héritale n'est que le prolongement, souvent nécessaire, de la famille. Considérée dans le sens strict du mot, la famille ne comprend que les parents et les enfants. Dans un sens plus large, mais qui ne dépasse pas encore les limites de la signification littérale, la famille comprend aussi les serviteurs de la maison. La paternité se dira de l'autorité du père de famille et du maître de la maison sur tous les membres de la famille et de la maison, sur les enfants et les domestiques. Voilà comment, dans la société héritale, le serviteur est membre de la société familiale, au bien commun de laquelle il concourt par ses services. De ces considérations se déduisent les conditions nécessaires de la société héritale. Il faut : 1° que les serviteurs ne s'engagent point pour une tâche particulière exclusive, mais que, sous la direction et l'autorité du maître, ils travaillent d'une manière stable dans l'intérêt commun de la famille; 2° que le maître ne se contente pas de donner au serviteur les gages convenus et de subvenir à son entretien, mais qu'il prenne soin de lui comme d'un membre de la famille. Telles sont les bases naturelles de la société héritale. Elle atteint son plein développement et sa perfection par l'esprit chrétien ; elle est soumise dans le christianisme à la loi du quatrième commandement de Dieu; mais, hélas! combien les faux principes d'égalité, d'indépendance et de liberté de conscience, ont altéré l'ordre naturel des rapports entre les maîtres et les serviteurs. Jetez les yeux autour de vous. Que se passe-t-il dans la plupart des familles? Le serviteur prétend être l'égal du maître, lui refuse obéissance, sauf en ce qui regarde strictement son emploi, et regarde, comme lui étant parfaitement étrangers, les intérêts du maître et de sa famille. De son côté, le maître ne se reconnaît d'autres obligations que celles qui sont inscrites dans le contrat de louage et reste indifférent aux intérêts moraux et religieux de ses serviteurs. Alors la société héritale, détournée de sa fin naturelle, n'est plus une
Telles sont les bases naturelles de la société héritale. Elle atteint son plein développement et sa perfection par l'esprit chrétien ; elle est soumise dans le christianisme à la loi du quatrième commandement de Dieu; mais, hélas! combien les faux principes d'égalité, d'indépendance et de liberté de conscience, ont altéré l'ordre naturel des rapports entre les maîtres et les serviteurs. Jetez les yeux autour de vous. Que se passe-t-il dans la plupart des familles? Le serviteur prétend être l'égal du maître, lui refuse obéissance, sauf en ce qui regarde strictement son emploi, et regarde, comme lui étant parfaitement étrangers, les intérêts du maître et de sa famille. De son côté, le maître ne se reconnaît d'autres obligations que celles qui sont inscrites dans le contrat de louage et reste indifférent aux intérêts moraux et religieux de ses serviteurs. Alors la société héritale, détournée de sa fin naturelle, n'est plus une école pratique de moralité et de soumission, un foyer de véritable et saine culture pour les classes inférieures. Dans l'ordre naturel et dans le plan divin, elle devait être une grande institution de paix sociale ; elle devient un ferment de discorde et un principe d'antagonisme des classes. Société patronale. — Tout contrat de travail ou de louage de services ne donne point ipso facto naissance à une société héritale. Les fonctionnaires publics, les simples journaliers, les ouvriers à la tâche et en chambre, ne contractent aucun lien social avec l'employeur. En va-t-il de même des ouvriers de la grande ou de la petite industrie qui travaillent habituellement sous la direction et l'autorité d'un patron, sans cependant être logés et nourris par lui ? Avant de trancher cette question, qu'on nous permette de rappeler une règle de méthode : les lois de l'économie sociale ne consistent pas, comme le voudrait l'école classique, à exprimer ce qui est, mais bien ce qui doit être, c'est-à-dire ce qui est conforme à l'ordre naturel des choses. Ceci posé, l'analogie étroite qui existe entre la condition des ouvriers d'usine par rapport au patron et la condition des serviteurs par rapport au maître de maison,