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normale dans Paris et de sauvegarder l'avenir. Je suppose, Mesdames, Messieurs, que nous pensons tous de même. Ces travaux doivent être entrepris et entrepris d'urgence, car ils rendront service à tous : aux automobilistes, aux chauffeurs de camions et autres, à l'immense foule des travailleurs, enfin et surtout pour qui ils rendront plus rapide, plus aisé, plus agréable, la fréquentation du réseau de surface des transports en commun. C'est donc une question d'intérêt public que celle de la décongestion des artères parisiennes. Mais voilà que nous butons une fois de plus sur l'obstacle, l'obstacle éternel du financement. Les charges supportées de tous côtés par la Ville de Paris sont lourdes. Doit-on les accroître encore et obérer l'avenir sous prétexte de le préserver ? Eh bien non ! Car il est justement, mes chers collègues, une source de revenus publics qui ne cesse d'augmenter, et dont la nature justifierait parfaitement sa participation au financement des travaux de modernisation de la voirie urbaine. Je veux parler de la taxe sur l'essence. Ce n'est pas ici mon propos de juger cette taxe qui a fait couler déjà bien des flots d'encre et de paroles. Mais je constate qu'elle rapporte chaque année des sommes de plus en plus considérables et que, d'autre part, une fraction également de plus en plus considérable de cette essence est utilisée à Paris, justement en raison de ces embouteillages que je dénoncai il y a instant. Nous sommes donc devant cette situation à la fois paradoxale et dommageable pour le citoyen que plus l'embouteillage augmente et plus cela rapporte à l'Etat. Avouons que, n'était le dévouement de M. le Préfet de police à sa mission parisienne, il aurait là une belle occasion de complaire à M. le Ministre des finances. « Eh bien ! ne croyez-vous pas qu'il serait logique et normal qu'une partie du produit de cette taxe soit affectée à améliorer ce problème véritablement national qu'est la circulation dans Paris ? » En 1949, il a été vendu en France 2 millions 600.000 mètres cubes d'essence ; Paris et sa banlieue en ont consommé 3 millions. La
de plus en plus considérables et que, d'autre part, une fraction également de plus en plus considérable de cette essence est utilisée à Paris, justement en raison de ces embouteillages que je dénoncai il y a instant. Nous sommes donc devant cette situation à la fois paradoxale et dommageable pour le citoyen que plus l'embouteillage augmente et plus cela rapporte à l'Etat. Avouons que, n'était le dévouement de M. le Préfet de police à sa mission parisienne, il aurait là une belle occasion de complaire à M. le Ministre des finances. « Eh bien ! ne croyez-vous pas qu'il serait logique et normal qu'une partie du produit de cette taxe soit affectée à améliorer ce problème véritablement national qu'est la circulation dans Paris ? » En 1949, il a été vendu en France 2 millions 600.000 mètres cubes d'essence ; Paris et sa banlieue en ont consommé 3 millions. La taxe, vous le savez, est de 25 francs par litre. Elle a donc rapporté à l'Etat 56 milliards, dont 7 milliards ont été payés par les Parisiens et les voitures circulant en général dans Paris. C'est un chiffre qui prend toute sa signification si je rappelle qu'à la fin de l'année écoulée votre Assemblée a voté un budget qui s'élevait, tant pour le budget ordinaire que pour celui des grands travaux et des investissements, au total de 42.800 millions, c'est-à-dire que le budget total de la Capitale atteint tout juste six fois le montant de la taxe prélevée par l'Etat sur l'essence consommée dans Paris. On voit l'apport considérable que représenterait une simple fraction de ces 7 milliards. Ne représenterait-elle qu'un cinquième de cette somme, alors nous pourrions parler réellement de grands travaux, alors pourrait être entreprise une œuvre valable, utile, urgente. Un milliard ou un milliard et demi paraissent certes suffisants dès l'instant que la somme serait renouvelée. Il est inutile de le rappeler, Paris ne s'est pas fait en un jour. Au surplus, en dix ans serait résolu un problème qui, s'il n'a pas de solution urgente, va irrémédiablement paralyser, asphyxier la Capitale. Il faut que le Gouvernement,
l'année écoulée votre Assemblée a voté un budget qui s'élevait, tant pour le budget ordinaire que pour celui des grands travaux et des investissements, au total de 42.800 millions, c'est-à-dire que le budget total de la Capitale atteint tout juste six fois le montant de la taxe prélevée par l'Etat sur l'essence consommée dans Paris. On voit l'apport considérable que représenterait une simple fraction de ces 7 milliards. Ne représenterait-elle qu'un cinquième de cette somme, alors nous pourrions parler réellement de grands travaux, alors pourrait être entreprise une œuvre valable, utile, urgente. Un milliard ou un milliard et demi paraissent certes suffisants dès l'instant que la somme serait renouvelée. Il est inutile de le rappeler, Paris ne s'est pas fait en un jour. Au surplus, en dix ans serait résolu un problème qui, s'il n'a pas de solution urgente, va irrémédiablement paralyser, asphyxier la Capitale. Il faut que le Gouvernement, que je vous demande d'alerter, prenne rapidement conscience de ce problème à la fois d'intérêt public et national. Il faut qu'il comprenne qu'il est possible, souhaitable et même rentable de mettre fin à une situation qui est déjà grave, avant qu'elle ne devienne, comme je l'ai dit, mortelle. Il est normal enfin qu'il aide la Ville de Paris en considérant que notre cité paie un impôt énorme, en contrepartie duquel il ne lui est rien donné. C'est pourquoi, Mesdames, Messieurs, je vous demande d'adopter le projet de vœu suivant : « Le Conseil municipal, « Considérant que la circulation dans la Capitale devient de plus en plus difficile et dangereuse ; « Considérant que seule l'exécution de grands travaux de voirie peut y porter remède ; « Considérant, d'autre part, que l'Etat perçoit, grâce à la taxe sur l'essence, 7 milliards par an pour Paris seulement, et que cette somme va croissant ; « Sur la proposition de M. Lafay, « Emet le vœu que chaque année 20 % au moins du produit de la taxe sur l'essence vendue à Paris soient affectés par l'Etat à des grands travaux de voirie destinés à rendre la circulation plus facile et à
normal enfin qu'il aide la Ville de Paris en considérant que notre cité paie un impôt énorme, en contrepartie duquel il ne lui est rien donné. C'est pourquoi, Mesdames, Messieurs, je vous demande d'adopter le projet de vœu suivant : « Le Conseil municipal, « Considérant que la circulation dans la Capitale devient de plus en plus difficile et dangereuse ; « Considérant que seule l'exécution de grands travaux de voirie peut y porter remède ; « Considérant, d'autre part, que l'Etat perçoit, grâce à la taxe sur l'essence, 7 milliards par an pour Paris seulement, et que cette somme va croissant ; « Sur la proposition de M. Lafay, « Emet le vœu que chaque année 20 % au moins du produit de la taxe sur l'essence vendue à Paris soient affectés par l'Etat à des grands travaux de voirie destinés à rendre la circulation plus facile et à résoudre le problème de la circulation dans la Capitale. » (Applaudissements au centre et à droite) M. le Président. — La parole est à M. Teitgen pour développer la question qu'avec plusieurs de ses collègues il pose à M. le Préfet de police sur la réglementation de la circulation à Paris. M. Teitgen. — Mesdames, Messieurs, avant de vous entretenir de la question que je me propose de poser à M. le Préfet de police concernant la circulation dans Paris, je voudrais tout d'abord en préciser le sens et surtout en circonscrire exactement la portée. En effet, lorsqu'on évoque le problème de la circulation dans notre cité, on pense généralement à deux sortes de remèdes : les travaux d'aménagement et les mesures réglementaires. En ce qui concerne les premières, je m'interdirai aujourd'hui de vous en entretenir; sans contester leur utilité et leur caractère essentiel, je voudrais cependant ne pas passer sous silence l'efficacité qu'auraient, par exemple, le transfert, l'éclatement ou l'aménagement nouveau des Halles de Paris ; je n'ignore pas l'importance des travaux qui pourraient être faits autour de la place du Châtelet ; je n'ignore pas davantage l'importance d'un passage souterrain sous la place de l'Alma. Mais ce sont,
Paris. M. Teitgen. — Mesdames, Messieurs, avant de vous entretenir de la question que je me propose de poser à M. le Préfet de police concernant la circulation dans Paris, je voudrais tout d'abord en préciser le sens et surtout en circonscrire exactement la portée. En effet, lorsqu'on évoque le problème de la circulation dans notre cité, on pense généralement à deux sortes de remèdes : les travaux d'aménagement et les mesures réglementaires. En ce qui concerne les premières, je m'interdirai aujourd'hui de vous en entretenir; sans contester leur utilité et leur caractère essentiel, je voudrais cependant ne pas passer sous silence l'efficacité qu'auraient, par exemple, le transfert, l'éclatement ou l'aménagement nouveau des Halles de Paris ; je n'ignore pas l'importance des travaux qui pourraient être faits autour de la place du Châtelet ; je n'ignore pas davantage l'importance d'un passage souterrain sous la place de l'Alma. Mais ce sont, je le répète, des travaux à longue échéance ; aujourd'hui, je me bornerai à souhaiter bon vent à notre collègue Lévêque et, surtout, à son rapport. En ce qui me concerne, je vous entretiendrai seulement des mesures réglementaires. Encore faut-il, quand on parle de « mesures réglementaires » — et j'attire tout spécialement, Monsieur le Préfet de police, votre attention sur ce point — encore faut-il, dis-je, préciser le sens de ce terme. A mon sens, il y en a de deux sortes : les mesures réglementaires fragmentaires et les mesures d'ordre général. Les premières, nous savons tous exactement ce qu'elles sont ; nous sommes en effet tous intervenus auprès de vous, au nom des habitants des arrondissements de Paris que nous représentons, afin d'attirer, par exemple, votre attention sur la nécessité de placer à tel carrefour une borne lumineuse ou pour réclamer la présence d'un agent de police à tel ou tel autre croisement de rues ; ces mesures sont nécessaires, indispensables, je le répète. Elles ont contribué à l'amélioration constante de la circulation dans Paris ; loin de moi la pensée de minimiser leur efficacité. Mais je voudrais indiquer que telle mesure fragmentaire prise dans tel arrondissement de
j'attire tout spécialement, Monsieur le Préfet de police, votre attention sur ce point — encore faut-il, dis-je, préciser le sens de ce terme. A mon sens, il y en a de deux sortes : les mesures réglementaires fragmentaires et les mesures d'ordre général. Les premières, nous savons tous exactement ce qu'elles sont ; nous sommes en effet tous intervenus auprès de vous, au nom des habitants des arrondissements de Paris que nous représentons, afin d'attirer, par exemple, votre attention sur la nécessité de placer à tel carrefour une borne lumineuse ou pour réclamer la présence d'un agent de police à tel ou tel autre croisement de rues ; ces mesures sont nécessaires, indispensables, je le répète. Elles ont contribué à l'amélioration constante de la circulation dans Paris ; loin de moi la pensée de minimiser leur efficacité. Mais je voudrais indiquer que telle mesure fragmentaire prise dans tel arrondissement de Paris n'engendre pas pour autant une amélioration de la circulation dans un autre secteur de la Capitale ; je crois donc que nous sommes arrivés à un stade où il est absolument nécessaire d'envisager la mise au point d'un véritable code général de la circulation dans la Capitale et que nous devons considérer le problème dans son ensemble. Mais, me direz-vous, Monsieur le Préfet de police, que doit contenir ce code de la circulation générale de Paris ? Je vous répondrai bien simplement que c'est à vous de nous le dire. Ce code de la circulation, c'est à vous et à vos services qu'il appartient de l'élaborer ; je sais qu'ils y travaillent, qu'ils étudient ce code dans le détail. Cependant, puisque vos pouvoirs en la matière sont infinis, je voudrais néanmoins vous suggérer quelques mesures à prendre, que je crois essentielles. Je tiens tout de suite à déclarer qu'en ce qui me concerne je prévois déjà certaines de vos réponses à quelques-unes de mes suggestions. Vous me direz : « Monsieur Teitgen, vous et vos amis n'innovez pas en la matière ! » Je le reconnais, mais c'est là raison de plus pour attirer votre attention sur ces mesures
nous devons considérer le problème dans son ensemble. Mais, me direz-vous, Monsieur le Préfet de police, que doit contenir ce code de la circulation générale de Paris ? Je vous répondrai bien simplement que c'est à vous de nous le dire. Ce code de la circulation, c'est à vous et à vos services qu'il appartient de l'élaborer ; je sais qu'ils y travaillent, qu'ils étudient ce code dans le détail. Cependant, puisque vos pouvoirs en la matière sont infinis, je voudrais néanmoins vous suggérer quelques mesures à prendre, que je crois essentielles. Je tiens tout de suite à déclarer qu'en ce qui me concerne je prévois déjà certaines de vos réponses à quelques-unes de mes suggestions. Vous me direz : « Monsieur Teitgen, vous et vos amis n'innovez pas en la matière ! » Je le reconnais, mais c'est là raison de plus pour attirer votre attention sur ces mesures ; si je vous en entretiens précisément, c'est parce que, malgré leur existence, elles ne sont pas respectées par les automobilistes ; vous me permettrez donc de vous suggérer quelques mesures que je considère personnellement comme essentielles. Je les répartirai en deux catégories : celles qui me paraissent urgentes et celles qui sont secondaires, non qu'elles soient de moindre importance, mais parce qu'elles seront le couronnement des premières. La circulation, dans Paris, doit être envisagée à mon sens sous un angle rationnel et logique. En effet, la circulation parisienne est constituée par les véhicules, privés ou collectifs, qui appartiennent aux Parisiens mais aussi par les véhicules qui, venant de province, traversent Paris où y séjournent quelques jours ou quelques heures seulement. Je crois donc que la première des mesures à envisager par vos services, Monsieur le Préfet de police, c'est la création de véritables parcs de garage à toutes les portes de Paris. La seconde mesure, qui complète la précédente, est la suivante : lorsqu'un automobiliste arrive dans Paris, neuf fois sur dix, et à quelque porte que ce soit, il se trouve dans l'impossibilité, s'il n'a pas un plan sur lui, ou s'il ne connaît pas parfaitement notre Capitale,
celles qui sont secondaires, non qu'elles soient de moindre importance, mais parce qu'elles seront le couronnement des premières. La circulation, dans Paris, doit être envisagée à mon sens sous un angle rationnel et logique. En effet, la circulation parisienne est constituée par les véhicules, privés ou collectifs, qui appartiennent aux Parisiens mais aussi par les véhicules qui, venant de province, traversent Paris où y séjournent quelques jours ou quelques heures seulement. Je crois donc que la première des mesures à envisager par vos services, Monsieur le Préfet de police, c'est la création de véritables parcs de garage à toutes les portes de Paris. La seconde mesure, qui complète la précédente, est la suivante : lorsqu'un automobiliste arrive dans Paris, neuf fois sur dix, et à quelque porte que ce soit, il se trouve dans l'impossibilité, s'il n'a pas un plan sur lui, ou s'il ne connaît pas parfaitement notre Capitale, il se trouve, dis-je, dans l'impossibilité de rentrer directement à l'endroit auquel il doit aller. Il faut donc réaliser, à partir des portes de Paris, l'éclatement des grandes artères et des rues de la Capitale. Je voudrais vous citer ici un exemple qui, certainement, n'est pas unique : un de mes amis, venant à Paris, avait à se rendre aux Lilas ; venant par la porte d'Orléans, il s'est d'abord rendu à la place de la Concorde, puis il a obliqué ensuite pour aller aux Lilas. Je suis absolument persuadé que ce cas-là se répète des dizaines et des dizaines de fois à chacune des portes de Paris ; l'automobiliste qui arrive dans Paris sans connaître parfaitement les artères de la Capitale a tendance — c'est une nécessité pour lui — à s'engager dans les grandes artères qui le dirigent vers les points centraux de la Capitale ; il bifurque ensuite, alors que l'éclatement aurait dû avoir lieu à partir des portes. Ces deux simples mesures ne ralentiront certes pas la circulation dans Paris, mais elles auront l'avantage de l'ordonner d'une façon particulièrement heureuse. Je désirerais vous demander d'envisager aussi quelques autres mesures que j'ai qualifiées de secondaires, qui ont
mes amis, venant à Paris, avait à se rendre aux Lilas ; venant par la porte d'Orléans, il s'est d'abord rendu à la place de la Concorde, puis il a obliqué ensuite pour aller aux Lilas. Je suis absolument persuadé que ce cas-là se répète des dizaines et des dizaines de fois à chacune des portes de Paris ; l'automobiliste qui arrive dans Paris sans connaître parfaitement les artères de la Capitale a tendance — c'est une nécessité pour lui — à s'engager dans les grandes artères qui le dirigent vers les points centraux de la Capitale ; il bifurque ensuite, alors que l'éclatement aurait dû avoir lieu à partir des portes. Ces deux simples mesures ne ralentiront certes pas la circulation dans Paris, mais elles auront l'avantage de l'ordonner d'une façon particulièrement heureuse. Je désirerais vous demander d'envisager aussi quelques autres mesures que j'ai qualifiées de secondaires, qui ont tout de même, à mon sens, leur importance : il s'agit de la suppression des voitures à bras et des fiacres dans Paris — je m'excuse auprès de la corporation des cochers — ainsi que de tout véhicule à marche lente. J'ai assisté, l'autre jour, au ralentissement de la circulation dans une rue particulièrement importante de Paris, à savoir la rue de la Paix, parce qu'entre deux voitures un fiacre allait son petit bonhomme de chemin, sans se soucier de l'importance de la circulation dans cette voie qui relie la place de l'Opéra à la place Vendôme, comme s'il se promenait dans une des artères du bois de Boulogne par exemple. Donc, je crois que nous devons insister auprès de vous sur ce point pour que vous supprimiez brutalement toutes les voitures à bras et tout le trafic des fiacres dans la Capitale. M. Lévêque. — Il faut supprimer toutes les voitures à marche lente, Monsieur Teitgen. M. Teitgen. — Vous devriez, Monsieur le Préfet de police, envisager également la réglementation et le stationnement des voitures de livraison. Vous allez me répondre que cette réglementation existe ; or si elle existe, ou bien l'immense majorité des conducteurs et des chauffeurs
dans une rue particulièrement importante de Paris, à savoir la rue de la Paix, parce qu'entre deux voitures un fiacre allait son petit bonhomme de chemin, sans se soucier de l'importance de la circulation dans cette voie qui relie la place de l'Opéra à la place Vendôme, comme s'il se promenait dans une des artères du bois de Boulogne par exemple. Donc, je crois que nous devons insister auprès de vous sur ce point pour que vous supprimiez brutalement toutes les voitures à bras et tout le trafic des fiacres dans la Capitale. M. Lévêque. — Il faut supprimer toutes les voitures à marche lente, Monsieur Teitgen. M. Teitgen. — Vous devriez, Monsieur le Préfet de police, envisager également la réglementation et le stationnement des voitures de livraison. Vous allez me répondre que cette réglementation existe ; or si elle existe, ou bien l'immense majorité des conducteurs et des chauffeurs de camion l'ignorent, ou bien, ne l'ignorant pas, ils s'en moquent, et cela d'autant plus que vos agents ne la font pas toujours respecter. Nous avons tous assisté fréquemment, dans telle ou telle artère de Paris, au déchargement de marchandises sur les deux sides du trottoir par deux camions à la fois ; décrire la perturbation qu'entraîne pour le trafic et la circulation un tel état de choses me paraît superflu, car vous le connaissez certainement aussi bien et même mieux que moi. Je vous demanderai par ailleurs d'étudier la possibilité de généraliser le stationnement unilatéral et, ce qui me paraît également essentiel, de limiter la durée de stationnement ; je pourrais vous citer des exemples de voitures qui ont séjourné récemment encore, avenue des Champs-Elysées, durant 17, 18 et 20 heures. De tels abus, Monsieur le Préfet, sont absolument inadmissibles ; je connais les efforts et les préoccupations de vos agents ; mais de telles infractions doivent être sanctionnées et les chauffeurs doivent connaître les pénalités auxquelles ils s'exposent. Nous vous demandons, mes amis et moi, d'envisager l'élaboration d'un code général de la circulation dans Paris, qui doit être aussi largement diffusé et connu que le Code général de
la fois ; décrire la perturbation qu'entraîne pour le trafic et la circulation un tel état de choses me paraît superflu, car vous le connaissez certainement aussi bien et même mieux que moi. Je vous demanderai par ailleurs d'étudier la possibilité de généraliser le stationnement unilatéral et, ce qui me paraît également essentiel, de limiter la durée de stationnement ; je pourrais vous citer des exemples de voitures qui ont séjourné récemment encore, avenue des Champs-Elysées, durant 17, 18 et 20 heures. De tels abus, Monsieur le Préfet, sont absolument inadmissibles ; je connais les efforts et les préoccupations de vos agents ; mais de telles infractions doivent être sanctionnées et les chauffeurs doivent connaître les pénalités auxquelles ils s'exposent. Nous vous demandons, mes amis et moi, d'envisager l'élaboration d'un code général de la circulation dans Paris, qui doit être aussi largement diffusé et connu que le Code général de la circulation en province et dans l'ensemble du pays. D'autre part, je crois au développement de plus en plus important des transports collectifs. Qu'on le veuille ou non, nous nous dirigeons vers une époque où les transports en commun auront une priorité essentielle sur les autres transports et sur les véhicules privés. Aussi vous demanderais-je, dès à présent, d'étudier la possibilité de réserver, à partir de certaines heures, certaines artères de la capitale exclusivement aux transports en commun, en raison du nombre de voitures particulières qui les empêchent de se déplacer à une allure normale. Je vous demanderai également — et ici je crois que c'est plus particulièrement à M. le Préfet de la Seine que je dois m'adresser — d'étudier le développement d'un réseau de transports en commun, voire en taxis, qui permette des déplacements rapides de la population parisienne, à l'exclusion de toutes voitures privées et particulières. Dans un autre ordre d'idées, quelques décisions me paraissent absolument essentielles. Vous connaissez comme moi, et comme tous les Parisiens, l'utilité des appareils signalisateurs. Or, dans de trop nombreuses artères de Paris, il se trouve que sur dix carrefours par exemple, huit ou neuf sont équipés en signaux lumineux alors que