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Que les écoles mixtes continuent à être dirigées par des instituteurs. VOEUX RENOUVELÉS. 661 LOI SUR LES ACCIDENTS. Vu les plaintes formulées par les industriels, commerçants, cultivateurs et ouvriers, au sujet de l'application de la nouvelle loi sur les accidents, Le Conseil général sollicite de nos Députés, Sénateurs et des pouvoirs publics, leur bienveillant appui pour la réforme de cette loi qui, telle qu'elle est constituée, présente des difficultés dans son application et aboutit à des résultats qui sont le sujet des plaintes de tous ceux qui en supportent les conséquences, sans donner satisfaction à aucun intéressé. ACCIDENTS DU TRAVAIL. — LOI DU 9 AVRIL 1898. Que la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail soit modifiée en ce sens : 1° Que les patrons n'aient pas intérêt à recruter leurs ouvriers parmi les ouvriers étrangers ou sans famille, plutôt que parmi les ouvriers français et les pères de famille ; 2° Que néanmoins le supplément d'indemnité résultant des charges de famille soit maintenu, mais qu'il ne soit pas mis à la charge des patrons et qu'il soit, à titre de charge sociale, fourni par une caisse de garantie organisée par l'Etat; 3° Que le principe de responsabilité personnelle des fautes soit rigoureusement observé et produise tous ses effets actuels, sans que, dans aucun cas, l'ouvrier ait à pâtir de la faute du patron, ou le patron de la faute de l'ouvrier, de façon à ce que l'un et l'autre restent responsables de leurs fautes personnelles et soient également intéressés à la sécurité des personnes ; 4° Que les indemnités auxquelles vont donner lieu les accidents dus à la nature du travail sans qu'il y ait faute réelle ou prouvée, soit du patron, soit de l'ouvrier, et provenant de ce que l'on est convenu d'appeler risque professionnel, soient maintenues, mais revisées et réparties entre les patrons et la caisse de garantie de l'Etat : 5° Qu'en dehors des indemnités pour chômage résultant d'un accident, le patron soit toujours admis à se libérer à son choix, soit en une rente, soit en un capital versé à la caisse
responsabilité personnelle des fautes soit rigoureusement observé et produise tous ses effets actuels, sans que, dans aucun cas, l'ouvrier ait à pâtir de la faute du patron, ou le patron de la faute de l'ouvrier, de façon à ce que l'un et l'autre restent responsables de leurs fautes personnelles et soient également intéressés à la sécurité des personnes ; 4° Que les indemnités auxquelles vont donner lieu les accidents dus à la nature du travail sans qu'il y ait faute réelle ou prouvée, soit du patron, soit de l'ouvrier, et provenant de ce que l'on est convenu d'appeler risque professionnel, soient maintenues, mais revisées et réparties entre les patrons et la caisse de garantie de l'Etat : 5° Qu'en dehors des indemnités pour chômage résultant d'un accident, le patron soit toujours admis à se libérer à son choix, soit en une rente, soit en un capital versé à la caisse de garantie, qui assurerait le service de la rente due à l'ouvrier ; 6° Que cette loi rendue à la fois plus juste et plus humaine ne soit pas réservée exclusivement aux ouvriers de l'industrie, mais étendue aux ouvriers agricoles, ACCIDENTS DU TRAVAIL. Que les ouvriers agricoles victimes d'accidents survenus dans leur travail ne soient pas moins bien traités que les ouvriers d'industrie ; Que les uns et les autres, en cas d'accidents dus au risque professionnel, soient indemnisés également à raison de la nature des blessures reçues, de leur âge et de l'importance de leurs salaires, d'après un tarif réglé d'avance, et que l'indemnité supplémentaire résultant de leurs charges de famille incombe à l'Etat qui créerait dans ce but une caisse commune aux deux catégories d'ouvriers industriels et agricoles, pour les indemnités supplémentaires résultant des charges de famille ; 662 SÉANCE DU JEUDI 23 AOUT 1900. Que le privilège général stipulé par l'article 2101 du code civil, paragraphe 4, au profit des gens de service, spécialement des ouvriers agricoles actuellement primés par le privilège du bailleur en vertu de l'article 2102, s'exerce dorénavant immédiatement avant celui du bailleur. RÉPRESSION DE L'ALCOOLISME. Le Conseil général, Considérant que l'alcoolisme, depuis vingt
dans leur travail ne soient pas moins bien traités que les ouvriers d'industrie ; Que les uns et les autres, en cas d'accidents dus au risque professionnel, soient indemnisés également à raison de la nature des blessures reçues, de leur âge et de l'importance de leurs salaires, d'après un tarif réglé d'avance, et que l'indemnité supplémentaire résultant de leurs charges de famille incombe à l'Etat qui créerait dans ce but une caisse commune aux deux catégories d'ouvriers industriels et agricoles, pour les indemnités supplémentaires résultant des charges de famille ; 662 SÉANCE DU JEUDI 23 AOUT 1900. Que le privilège général stipulé par l'article 2101 du code civil, paragraphe 4, au profit des gens de service, spécialement des ouvriers agricoles actuellement primés par le privilège du bailleur en vertu de l'article 2102, s'exerce dorénavant immédiatement avant celui du bailleur. RÉPRESSION DE L'ALCOOLISME. Le Conseil général, Considérant que l'alcoolisme, depuis vingt ans surtout, fait en France d'effrayants progrès ; Qu'il ne tardera pas à devenir un véritable péril national, si l'usage immodéré des boissons fortes, surtout de celles qui sont fabriquées avec des alcools industriels, n'est pas promptement réprimé; Considérant, d'autre part, que plusieurs nations voisines, la Suède, la Norvège, la Hollande, l'Angleterre, la Suisse, ont réussi par divers moyens, qu'il est possible d'employer aussi en France, à enrayer chez elles le terrible fléau, comme cela ressort des rapports et des discussions de tous les Congrès anti-alcooliques et notamment du dernier qui s'est tenu à Paris, Emet le vœu que les pouvoirs publics se préoccupent sérieusement de la situation, suivent l'exemple des nations voisines, et s'efforcent, par tous les moyens dont ils disposent, d'arrêter un mal, qui dans un avenir moins éloigné qu'on le croit généralement, perdrait certainement la France. RÉDUCTION DU NOMBRE DES DÉBITS DE BOISSONS. Le Conseil général s'associe aux projets de loi déposés, en ce qui concerne la réduction du nombre des débits de boissons : il admettrait volontiers pour ce genre d'établissements une réglementation plus sévère que celle aujourd'hui en vigueur. Mais il se déclare absolument opposé au rétablissement de l'autorisation préalable et personnelle imposée par la
Hollande, l'Angleterre, la Suisse, ont réussi par divers moyens, qu'il est possible d'employer aussi en France, à enrayer chez elles le terrible fléau, comme cela ressort des rapports et des discussions de tous les Congrès anti-alcooliques et notamment du dernier qui s'est tenu à Paris, Emet le vœu que les pouvoirs publics se préoccupent sérieusement de la situation, suivent l'exemple des nations voisines, et s'efforcent, par tous les moyens dont ils disposent, d'arrêter un mal, qui dans un avenir moins éloigné qu'on le croit généralement, perdrait certainement la France. RÉDUCTION DU NOMBRE DES DÉBITS DE BOISSONS. Le Conseil général s'associe aux projets de loi déposés, en ce qui concerne la réduction du nombre des débits de boissons : il admettrait volontiers pour ce genre d'établissements une réglementation plus sévère que celle aujourd'hui en vigueur. Mais il se déclare absolument opposé au rétablissement de l'autorisation préalable et personnelle imposée par la loi de 1852. RÉGLEMENTATION DE LA VITESSE DES AUTOMOBILES. Que le Gouvernement établisse une réglementation pratique concernant la vitesse des automobiles, principalement dans les traverses des villes, villages et hameaux et que cette réglementation soit appliquée d'une façon très stricte ; Que la police soit plus sévère pour la vitesse des automobiles. TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX MODIFICATIONS AU BUDGET DE 1900. M. Renard, rapporteur, expose que les sommes payées par acomptes aux rétrocessionnaires pour outillage des ateliers et dépôts de traction, outillage et mobilier de l'exploitation et de la voie, se sont élevées à 70.141 fr. 73, tandis que, d'après le décompte définitif, il n'était réellement dû que 64,966 fr. 93. REVUE DU 20 SEPTEMBRE. 663 C'est donc une somme de 5,174 fr. 80 qui a été payée en trop et que les rétrocessionnaires ont été mis en demeure de reverser. Le reversement dont il s'agit a été effectué il y a quelques jours et il y aurait lieu maintenant d'en rattacher le montant en recette et en dépense au budget de 1900, afin qu'il puisse être affecté au paiement des travaux qui restent à exécuter. En conséquence, votre Commission, d'accord avec M. le Préfet, a l'honneur de vous proposer : 1°
des automobiles. TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX MODIFICATIONS AU BUDGET DE 1900. M. Renard, rapporteur, expose que les sommes payées par acomptes aux rétrocessionnaires pour outillage des ateliers et dépôts de traction, outillage et mobilier de l'exploitation et de la voie, se sont élevées à 70.141 fr. 73, tandis que, d'après le décompte définitif, il n'était réellement dû que 64,966 fr. 93. REVUE DU 20 SEPTEMBRE. 663 C'est donc une somme de 5,174 fr. 80 qui a été payée en trop et que les rétrocessionnaires ont été mis en demeure de reverser. Le reversement dont il s'agit a été effectué il y a quelques jours et il y aurait lieu maintenant d'en rattacher le montant en recette et en dépense au budget de 1900, afin qu'il puisse être affecté au paiement des travaux qui restent à exécuter. En conséquence, votre Commission, d'accord avec M. le Préfet, a l'honneur de vous proposer : 1° D'inscrire la dite somme de 5,174 fr. 80 en recette au chapitre XV sous le titre « Recettes accidentelles »; 2° De voter un crédit d'égale somme, qui serait inscrit à l'article 1Pr du chapitre XIX, sous la rubrique: « Construction des tramways départementaux de Leves à Bonneval, de Brezolles à Dreux, et de Saint-Sauveur à Chaleauneuf. » Ces conclusions sont adoptées. REVUE DU 20 SEPTEMBRE. M. Planès désire que le Conseil général ne se sépare pas avant d'avoir décidé dans quelles conditions il assistera à la revue du 20 septembre. M. Prieur se demande si en prévision d'un arrêt de M. le Président de la République à Chartres, le concours financier du département ne s'imposera pas. M. le Président. — C'est plutôt la Ville de Chartres qui se trouvera appelée à intervenir, ainsi que cela a eu lieu pour la Ville de Châteaudun en septembre 1894. Du reste, dans le cas où des mesures urgentes deviendraient nécessaires, M. le Préfet pourra les prendre, sans obtenir plus tard notre ratification. M. Lhopiteau. — Des démarches ont-elles été faites à l'Elysée? M. le Président. — M. le Maire de Chartres doit s'y rendre. M. Lhopiteau. — M. le Maire de Chartres
à Dreux, et de Saint-Sauveur à Chaleauneuf. » Ces conclusions sont adoptées. REVUE DU 20 SEPTEMBRE. M. Planès désire que le Conseil général ne se sépare pas avant d'avoir décidé dans quelles conditions il assistera à la revue du 20 septembre. M. Prieur se demande si en prévision d'un arrêt de M. le Président de la République à Chartres, le concours financier du département ne s'imposera pas. M. le Président. — C'est plutôt la Ville de Chartres qui se trouvera appelée à intervenir, ainsi que cela a eu lieu pour la Ville de Châteaudun en septembre 1894. Du reste, dans le cas où des mesures urgentes deviendraient nécessaires, M. le Préfet pourra les prendre, sans obtenir plus tard notre ratification. M. Lhopiteau. — Des démarches ont-elles été faites à l'Elysée? M. le Président. — M. le Maire de Chartres doit s'y rendre. M. Lhopiteau. — M. le Maire de Chartres pourra se joindre à la délégation, mais il n'a aucune qualité pour faire une invitation au nom du département. Je demande que des représentants du Conseil général se joignent à cet effet à M. le Préfet. SÉANCE DU JEUDI 23 AOUT 1900. M. le Préfet, — Déjà, j'ai fait une démarche à l'Elysée, mais je n'ai pu alors obtenir aucun renseignement précis et j'ai demandé une audience. Je vais solliciter à nouveau d'être reçu et je convoquerai, s'il y a lieu, le bureau du Conseil général avec M. le Maire de Chartres. M. Mercier. — Dans quel costume serons-nous présentés à M. Loubet? M. le Président. — En toilette de ville. M. Loubet recommande toujours la plus grande simplicité. Lorsqu'il y a réception de jour à l'Elysée, les hommes sont reçus en redingote, les dames en chapeau. M. le Préfet. — Il serait à souhaiter qu'en ce département on imite cet exemple, notamment en ce qui concerne les comices agricoles, où j'ai dû me rendre, pour me conformer à un usage que je trouve excessif, sanglé dans mon uniforme et l'épée au côté. Je crois qu'il y a une distinction à faire, et qu'un préfet ne doit pas assister en
démarche à l'Elysée, mais je n'ai pu alors obtenir aucun renseignement précis et j'ai demandé une audience. Je vais solliciter à nouveau d'être reçu et je convoquerai, s'il y a lieu, le bureau du Conseil général avec M. le Maire de Chartres. M. Mercier. — Dans quel costume serons-nous présentés à M. Loubet? M. le Président. — En toilette de ville. M. Loubet recommande toujours la plus grande simplicité. Lorsqu'il y a réception de jour à l'Elysée, les hommes sont reçus en redingote, les dames en chapeau. M. le Préfet. — Il serait à souhaiter qu'en ce département on imite cet exemple, notamment en ce qui concerne les comices agricoles, où j'ai dû me rendre, pour me conformer à un usage que je trouve excessif, sanglé dans mon uniforme et l'épée au côté. Je crois qu'il y a une distinction à faire, et qu'un préfet ne doit pas assister en tenue à toutes les cérémonies ou réunions auxquelles l'Administration est conviée. Quant à moi, qui m'intéresse tout particulièrement aux choses de l'agriculture, je me sens peu à l'aise pour admirer tout ce que l'on me montre dans un comice lorsque je suis serré dans une tunique. M. le Président. — Tout cet appareil risque aussi d'intimider les animaux (Rire général). Notre ordre du jour est épuisé. Quelqu'un a-t-il une observation à présenter ? Je vous remercie, mes chers Collègues, du concours éclairé et dévoué que vous avez apporté au règlement de quelques importantes affaires qui ont été résolues de la façon la plus favorable aux intérêts du département. Je déclare close la seconde session ordinaire de 1900. La séance est levée à quatre heures un quart. Les Secrétaires : Le Président : LOURS et LAURENT. EMILE LABICHE. ANNEXE AU Procès-Verbal de la Délibération du Conseil Général MI VOYAGE DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE A CHATEAUDUN GRANDE REVUE D'AMIilly (20 Septembre 1900) Le département d'Eure-et-Loir a été le théâtre, une fois de plus, de solennités qui feront époque dans son histoire. Déjà, le 20 septembre 1894, avait eu lieu, à Châteaudun, une grande revue, en présence de M. Casimir-Périer,
Tout cet appareil risque aussi d'intimider les animaux (Rire général). Notre ordre du jour est épuisé. Quelqu'un a-t-il une observation à présenter ? Je vous remercie, mes chers Collègues, du concours éclairé et dévoué que vous avez apporté au règlement de quelques importantes affaires qui ont été résolues de la façon la plus favorable aux intérêts du département. Je déclare close la seconde session ordinaire de 1900. La séance est levée à quatre heures un quart. Les Secrétaires : Le Président : LOURS et LAURENT. EMILE LABICHE. ANNEXE AU Procès-Verbal de la Délibération du Conseil Général MI VOYAGE DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE A CHATEAUDUN GRANDE REVUE D'AMIilly (20 Septembre 1900) Le département d'Eure-et-Loir a été le théâtre, une fois de plus, de solennités qui feront époque dans son histoire. Déjà, le 20 septembre 1894, avait eu lieu, à Châteaudun, une grande revue, en présence de M. Casimir-Périer, Président de la République. Cette année à la suite de brillantes manœuvres exécutées, en Eure-et-Loir, par les 4e, 5e, 9e et 10e corps d'armée, la revue finale a été passée le 20 septembre 1900, sur le territoire des communes d'Amilly et de Saint-Aubin-des-Bois. VOYAGE DU MINISTRE DE LA GUERRE. Dès la veille, M. le général André, Ministre de la Guerre, descendu à la Préfecture, avait offert aux officiers généraux et supérieurs un déjeuner de 200 couverts, au château de Mainvilliers, mis avec le plus gracieux empressement, à sa disposition par notre éminent concitoyen, le littérateur célèbre, le vénérable M. Ferdinand Dugué, chevalier de la Légion d'honneur, doyen de la Société des auteurs dramatiques. M. le général André s'y était rendu dans un landau où avaient pris place M. le Préfet d'Eure-et-Loir et deux officiers d'ordonnance. Au dessert, les toasts suivants ont été portés : TOAST DE M. LE GÉNÉRAL ANDRÉ, MINISTRE DE LA GUERRE. « Mon Général, Messieurs, » En votre nom à tous, au nom de tous nos soldats, je lève mon verre en l’honneur de M. le Président de la République, auquel va demain s’associer toute la France, lorsqu’il nous apportera, par sa présence à la revue qui
la veille, M. le général André, Ministre de la Guerre, descendu à la Préfecture, avait offert aux officiers généraux et supérieurs un déjeuner de 200 couverts, au château de Mainvilliers, mis avec le plus gracieux empressement, à sa disposition par notre éminent concitoyen, le littérateur célèbre, le vénérable M. Ferdinand Dugué, chevalier de la Légion d'honneur, doyen de la Société des auteurs dramatiques. M. le général André s'y était rendu dans un landau où avaient pris place M. le Préfet d'Eure-et-Loir et deux officiers d'ordonnance. Au dessert, les toasts suivants ont été portés : TOAST DE M. LE GÉNÉRAL ANDRÉ, MINISTRE DE LA GUERRE. « Mon Général, Messieurs, » En votre nom à tous, au nom de tous nos soldats, je lève mon verre en l’honneur de M. le Président de la République, auquel va demain s’associer toute la France, lorsqu’il nous apportera, par sa présence à la revue qui doit couronner vos manœuvres, une marque de plus de l’intérêt profond qu’il porte et de la vive sympathie qui l’unit à notre armée nationale. » Je lèverai également mon verre en l’honneur des souverains des puissances qui sont, en ce moment, si dignement et si brillamment représentés parmi nous ; en votre honneur, Messieurs les représentants de ces puissances; en votre honneur, au nom de la confraternité d’armes et de l’estime réciproque qu’officiers et soldats se font gloire de professer jusque sur les champs de bataille, jusqu’au milieu des luttes les plus acharnées et les plus sanglantes. » Cette confraternité nous réunira tous aujourd’hui, j’en suis certain, dans l’expression de notre admiration commune pour les ordres si précis et les mesures si prévoyantes, grâce auxquels le directeur des manœuvres, le général Brugère, a su assurer l’ordre le plus parfait et la coordination la plus efficace dans les mouvements des grosses masses qui ont évolué devant nous. Nous exprimons le même sentiment pour le coup d’œil militaire, l’entente du terrain et l’activité intelligente dont le spectacle nous a été offert par les chefs de nos armées, les commandants de corps, les généraux et les officiers de tous grades. Nous conserverons le
en votre honneur, Messieurs les représentants de ces puissances; en votre honneur, au nom de la confraternité d’armes et de l’estime réciproque qu’officiers et soldats se font gloire de professer jusque sur les champs de bataille, jusqu’au milieu des luttes les plus acharnées et les plus sanglantes. » Cette confraternité nous réunira tous aujourd’hui, j’en suis certain, dans l’expression de notre admiration commune pour les ordres si précis et les mesures si prévoyantes, grâce auxquels le directeur des manœuvres, le général Brugère, a su assurer l’ordre le plus parfait et la coordination la plus efficace dans les mouvements des grosses masses qui ont évolué devant nous. Nous exprimons le même sentiment pour le coup d’œil militaire, l’entente du terrain et l’activité intelligente dont le spectacle nous a été offert par les chefs de nos armées, les commandants de corps, les généraux et les officiers de tous grades. Nous conserverons le plus vif et, pour nous, Français, le plus réconfortant souvenir, des qualités d’endurance, d’entrain, de discipline et de résolution par lesquelles se sont signalées les troupes qui viennent de manœuvrer sous nos yeux. » À Monsieur Loubet, Président de la République Française, » Aux Souverains des puissances étrangères et à leurs éminents représentants, » Au général Brugère, le directeur de ces manœuvres si parfaitement réussies, » À l’Armée Française, à ses chefs et à ceux qu’en France, avec un sentiment de touchante sympathie, nous appelons « nos petits soldats ». A ces motifs s'en ajoutait un autre, non moins puissant: c'est qu'aux côtés de nos généraux les plus distingués devaient figurer les représentants militaires de tout le monde civilisé. Or, nous avons gardé le souvenir qu'à pareille date de l'année 1894, ici même, nous avons déjà eu le grand honneur de souhaiter la bienvenue aux officiers étrangers, venus alors pour assister aux manœuvres qui précéderent la revue de Châteaudun, et ce souvenir nous est resté trop cher pour que nous n'ayons pas tenu à faire honneur à nos nouveaux hôtes comme à leurs devanciers. REVUE D'AMILLY. — VOYAGE DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE. Nous ne reconnaissons plus, en
leurs éminents représentants, » Au général Brugère, le directeur de ces manœuvres si parfaitement réussies, » À l’Armée Française, à ses chefs et à ceux qu’en France, avec un sentiment de touchante sympathie, nous appelons « nos petits soldats ». A ces motifs s'en ajoutait un autre, non moins puissant: c'est qu'aux côtés de nos généraux les plus distingués devaient figurer les représentants militaires de tout le monde civilisé. Or, nous avons gardé le souvenir qu'à pareille date de l'année 1894, ici même, nous avons déjà eu le grand honneur de souhaiter la bienvenue aux officiers étrangers, venus alors pour assister aux manœuvres qui précéderent la revue de Châteaudun, et ce souvenir nous est resté trop cher pour que nous n'ayons pas tenu à faire honneur à nos nouveaux hôtes comme à leurs devanciers. REVUE D'AMILLY. — VOYAGE DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE. Nous ne reconnaissons plus, en effet, en vous, Messieurs, les officiers étrangers, nos visiteurs de 1894, mais si les personnes ont changé, nos sentiments sont restés les mêmes à l'égard des distingués représentants que les nations ont envoyés parmi nous, et c'est pour vous les témoigner que nous vous avons conviés à la fête que la Ville de Chartres offre à l'armée, convaincus que nous ne pouvons vous proposer de spectacle plus propre à toucher vos cœurs que celui qui consiste à vous montrer citoyens et soldats sincèrement heureux de se sentir étroitement unis dans l'amour de la Patrie, et de fraterniser autour du drapeau national. Messieurs, les journées que nous venons de passer au contact des 100.000 hommes venus de la Bretagne, de l'Anjou, du Maine, de la Vendée, de la Beauce et de la région parisienne, nous laisseront un sentiment indicible et ineffaçable de satisfaction et de confiance. Ce sentiment, demain la France entière le partagera, et M. le Président de la République est certain de recueillir sa large part de la reconnaissance populaire, pour la sollicitude qu'il ne cesse de témoigner à notre armée nationale et dont il a voulu donner un nouveau gage en assistant à la revue d'Amilly. Pour nous,