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crime, comme le vol, plutôt que pour mendicité. Plusieurs facteurs sont pris en compte, tant comme circonstances atténuantes qu’aggravantes. Parmi ces dernières, le fait de mendier en bande, à quatre personnes ou plus, est puni plus sévèrement, car les autorités craignent que les mendiants ne se sentent plus forts par la force du nombre. Le fait d’essayer de tromper les juges, en donnant une fausse identité par exemple, est aussi un facteur aggravant, tout comme le fait de simuler une fausse mutilation ou une maladie. En bref, user de l’insolence et de la menace, ou essayer de s’octroyer une pitié que l’on ne mérite pas, aggrave le crime de mendicité. De même, les récidivistes sont punis de peines d’enfermement plus longues que les criminels premiers. Il faut aussi noter, pour finir, l’existence dans nos sources d’une mendicité un peu particulière, qui est celle des étrangers au royaume de France. On les soupçonne à la fois de séjour illégal et de mendicité. Ce n’est pas, en revanche, une mendicité de survivance, voulue ou par nécessité, mais plutôt pour obtenir de l’argent pour délivrer des proches ou des chrétiens capturés par des pirates ou des infidèles. Les accusés ont même parfois des autorisations de quêter en France délivrées par une autorité quelconque, mais tout à fait illégales. Ils sont alors condamnés, après une procédure extraordinaire, à rejoindre leur pays sans plus mendier, ce qui revient dans les faits à un bannissement du royaume. Les déserteurs sont aussi des cibles privilégiées de la maréchaussée. Un déserteur peut soit avoir quitté son service sans congé, soit ne pas avoir rejoint son régiment après un engagement, ou encore après une permission. Les raisons invoquées sont l’absence de vocation, les difficiles conditions de la vie militaire ou le mal du pays. Certains soldats s’engagent ou cherchent à s’engager plusieurs fois, soit qu’après avoir déserté, ils retournent à l’armée faute de mieux, soit pour toucher plusieurs primes d’engagements. L’intérêt porté par les cavaliers à la recherche de déserteurs est partout et tout le temps présent. Nombreuses sont les suspicions de désertion, et le motif est souvent utilisé
autorisations de quêter en France délivrées par une autorité quelconque, mais tout à fait illégales. Ils sont alors condamnés, après une procédure extraordinaire, à rejoindre leur pays sans plus mendier, ce qui revient dans les faits à un bannissement du royaume. Les déserteurs sont aussi des cibles privilégiées de la maréchaussée. Un déserteur peut soit avoir quitté son service sans congé, soit ne pas avoir rejoint son régiment après un engagement, ou encore après une permission. Les raisons invoquées sont l’absence de vocation, les difficiles conditions de la vie militaire ou le mal du pays. Certains soldats s’engagent ou cherchent à s’engager plusieurs fois, soit qu’après avoir déserté, ils retournent à l’armée faute de mieux, soit pour toucher plusieurs primes d’engagements. L’intérêt porté par les cavaliers à la recherche de déserteurs est partout et tout le temps présent. Nombreuses sont les suspicions de désertion, et le motif est souvent utilisé pour justifier une arrestation et un transfert de prisonnier d’une brigade à la lieutenance pour procéder à un interrogatoire. Sur l’ensemble de nos sources, un soupçon de désertion est signalé dans près de 8 % des motifs d’arrestations. Souvent, les déserteurs supposés sont jugés comme vagabonds ou mendiants devant la difficulté de prouver le crime de désertion. Un chiffre si peu élevé peut s’expliquer par le fait que reconduire les déserteurs dans leurs régiments quand ils sont proches, doit paraître tellement logique pour les autorités prévôtales qu’elles ne le signalent même pas. Le jugement des déserteurs n’est pas du ressort de la maréchaussée, mais des conseils de guerre. En revanche les tribunaux prévôtales ont l’exclusivité des jugements des fauteurs de désertions à partir de 1731. La maréchaussée a aussi pour mission d’empêcher et de punir les troubles à l’ordre public. Il faut comprendre troubles à l’ordre public au sens large : attroupements illicites, séditions, émotions populaires, manifestations, associations de malfaiteurs, rébellions à la justice, etc. Nous avons relevé quelques exemples de rébellions contre les autorités et d’attroupements illicites, mais aucune procédure de jugement, ni aucun procès-verbal d’arrestation ne sont motivés par cela en premier lieu. À n’en point douter, l’attroupement
difficulté de prouver le crime de désertion. Un chiffre si peu élevé peut s’expliquer par le fait que reconduire les déserteurs dans leurs régiments quand ils sont proches, doit paraître tellement logique pour les autorités prévôtales qu’elles ne le signalent même pas. Le jugement des déserteurs n’est pas du ressort de la maréchaussée, mais des conseils de guerre. En revanche les tribunaux prévôtales ont l’exclusivité des jugements des fauteurs de désertions à partir de 1731. La maréchaussée a aussi pour mission d’empêcher et de punir les troubles à l’ordre public. Il faut comprendre troubles à l’ordre public au sens large : attroupements illicites, séditions, émotions populaires, manifestations, associations de malfaiteurs, rébellions à la justice, etc. Nous avons relevé quelques exemples de rébellions contre les autorités et d’attroupements illicites, mais aucune procédure de jugement, ni aucun procès-verbal d’arrestation ne sont motivés par cela en premier lieu. À n’en point douter, l’attroupement est un facteur aggravant, mais ce crime ne justifie pas la condamnation. En ce qui concerne les rébellions à la justice, là encore, pas de procédure de jugement, ni même de procédure de capture. Les procès-verbaux, écrits par les cavaliers, rendent compte de la façon dont se déroulent leurs missions, qui parfois tournent mal. C’est par exemple cette saisie de « bois de délit », en janvier 1788. Trois cavaliers de la brigade de Châtillon-sur-Seine sont appelés pour prêter main forte au garde marteau de la maîtrise de la ville, qui doit exécuter une décision de justice en récupérant du bois volé chez des particuliers. Il s’ensuit une altercation avec le père de la famille, sa femme et ses deux filles qui s’opposent « avec force et violence » à l’opération, et insultent les représentants de l’ordre, contre leur « honneur » et leur « réputation », les traitant de « voleur », notamment la femme qui, approuvée par son mari, les qualifie de « Vallets de Boureau ». Cela témoigne de l’évolution de la législation, qui tend de plus en plus au cours du XVIIIe siècle à renforcer le caractère de police urbaine de la maréchaussée. Il est normal
qui parfois tournent mal. C’est par exemple cette saisie de « bois de délit », en janvier 1788. Trois cavaliers de la brigade de Châtillon-sur-Seine sont appelés pour prêter main forte au garde marteau de la maîtrise de la ville, qui doit exécuter une décision de justice en récupérant du bois volé chez des particuliers. Il s’ensuit une altercation avec le père de la famille, sa femme et ses deux filles qui s’opposent « avec force et violence » à l’opération, et insultent les représentants de l’ordre, contre leur « honneur » et leur « réputation », les traitant de « voleur », notamment la femme qui, approuvée par son mari, les qualifie de « Vallets de Boureau ». Cela témoigne de l’évolution de la législation, qui tend de plus en plus au cours du XVIIIe siècle à renforcer le caractère de police urbaine de la maréchaussée. Il est normal que nous n’ayons pas les suites de telles affaires, car le prévôt n’est pas compétent pour juger les agressions physiques et verbales à l’encontre des membres de la maréchaussée, ce qui reviendrait à être à la fois juge et partie. C’est à la Connétablie que revient ce droit. Nous n’avons donc pas pu prendre en compte ces données dans nos statistiques. Notons également, la mission de désarmement qui incombe à la maréchaussée. Plusieurs exemples de « port d’armes illégales » sont à signaler. Mais le phénomène n’a plus l’importance qu’il avait au siècle précédent, et il s’agit surtout d’une accusation supplémentaire dans des affaires de violences, ou de braconnage. Les criminels Les crimes passés en revue, voyons, dans un second temps, qui les commettent, comment, et pourquoi. Notre réflexion n’a pas, à ce sujet, la prétention d’une étude exhaustive et aussi précise sur la criminalité générale en Bourgogne au XVIIIe siècle qu’une étude sur la justice classique. Le choix des sources, bien trop restrictif, ne le permet pas, et l’objet affiché de l’étude est plus la maréchaussée dans son ensemble que la criminalité qu’elle réprime. En revanche, elle permet de comprendre et de connaître une partie bien spécifique de la
donc pas pu prendre en compte ces données dans nos statistiques. Notons également, la mission de désarmement qui incombe à la maréchaussée. Plusieurs exemples de « port d’armes illégales » sont à signaler. Mais le phénomène n’a plus l’importance qu’il avait au siècle précédent, et il s’agit surtout d’une accusation supplémentaire dans des affaires de violences, ou de braconnage. Les criminels Les crimes passés en revue, voyons, dans un second temps, qui les commettent, comment, et pourquoi. Notre réflexion n’a pas, à ce sujet, la prétention d’une étude exhaustive et aussi précise sur la criminalité générale en Bourgogne au XVIIIe siècle qu’une étude sur la justice classique. Le choix des sources, bien trop restrictif, ne le permet pas, et l’objet affiché de l’étude est plus la maréchaussée dans son ensemble que la criminalité qu’elle réprime. En revanche, elle permet de comprendre et de connaître une partie bien spécifique de la criminalité, celle des gibiers de prévôt. Il ne faut donc pas voir dans nos statistiques et dans notre réflexion l’expression d’un panorama général de la criminalité, l’intérêt étant plutôt de suivre le schéma classique d’une réflexion sur la justice, mais avec des sources et des données particulières. Celles-ci nous autorisent à dresser un tableau du temps et du lieu des crimes, mais cela reste assez sommaire, et il faut toujours bien garder à l’esprit la particularité des sources, et des crimes, qui sont tous des cas prévôtaux, et donc pas loin d’être considérés à l’époque comme les pires qui puissent exister. Mais il est difficile d’établir un véritable état des faits. En effet, la majorité des crimes dont nous avons traité sont des crimes d’errance et de mendicité. Or il s’agit plus là d’un état que d’un crime, dans le sens où les vagabonds errent sur une longue période. L’intérêt d’une étude sur le moment des crimes est donc assez limité, sauf peut-être en prenant les dates d’arrestations des errants et mendiants sur l’année, que l’on peut considérer comme significatives de l’importance du phénomène. On remarque alors que la majorité des arrestations se font à la sortie de l’hiver (de
à dresser un tableau du temps et du lieu des crimes, mais cela reste assez sommaire, et il faut toujours bien garder à l’esprit la particularité des sources, et des crimes, qui sont tous des cas prévôtaux, et donc pas loin d’être considérés à l’époque comme les pires qui puissent exister. Mais il est difficile d’établir un véritable état des faits. En effet, la majorité des crimes dont nous avons traité sont des crimes d’errance et de mendicité. Or il s’agit plus là d’un état que d’un crime, dans le sens où les vagabonds errent sur une longue période. L’intérêt d’une étude sur le moment des crimes est donc assez limité, sauf peut-être en prenant les dates d’arrestations des errants et mendiants sur l’année, que l’on peut considérer comme significatives de l’importance du phénomène. On remarque alors que la majorité des arrestations se font à la sortie de l’hiver (de janvier à avril) et au courant des mois de juin, septembre et octobre. Cela témoigne assez de réalités conjoncturelles annuelles, puisque l’hiver est sans doute la période la plus difficile de l’année, pendant laquelle les indigents sont le plus poussés à la mendicité par l’adversité. Quant aux mois de juin, septembre et octobre, ils sont sans doute ceux où la conjoncture économique et agricole jette le plus d’errants sur les routes, à la recherche d’ouvrage, les manouvriers saisonniers se déplaçant avant et après les moissons et les vendanges. Quant au moment des autres crimes, il n’y a aucune donnée significative intéressante qui mérite d’être relevée et signalée. Tout juste peut-on relever que les vols sont pour la plupart commis de nuit (un peu plus d’un sur deux). Cela n’a rien d’étonnant évidemment, les voleurs se sentant protégés par l’obscurité nocturne. Enfin, l’on peut prendre en compte l’importance des crimes en fonction de la période étudiée, ce que nous avons déjà partiellement fait, et en déduire une évolution au cours du siècle. Ces données montrent clairement la montée en puissance, au cours du XVIIIe siècle, des crimes contre les autorités (qui passe de 37 % à 72 %) et la baisse
septembre et octobre, ils sont sans doute ceux où la conjoncture économique et agricole jette le plus d’errants sur les routes, à la recherche d’ouvrage, les manouvriers saisonniers se déplaçant avant et après les moissons et les vendanges. Quant au moment des autres crimes, il n’y a aucune donnée significative intéressante qui mérite d’être relevée et signalée. Tout juste peut-on relever que les vols sont pour la plupart commis de nuit (un peu plus d’un sur deux). Cela n’a rien d’étonnant évidemment, les voleurs se sentant protégés par l’obscurité nocturne. Enfin, l’on peut prendre en compte l’importance des crimes en fonction de la période étudiée, ce que nous avons déjà partiellement fait, et en déduire une évolution au cours du siècle. Ces données montrent clairement la montée en puissance, au cours du XVIIIe siècle, des crimes contre les autorités (qui passe de 37 % à 72 %) et la baisse des crimes contre les personnes (qui passe de 18 % à 3 %). La légère diminution des crimes contre les biens (de 46 à 43 %) est beaucoup plus due à la forte montée des crimes contre les autorités, car en réalité, ils augmentent aussi. Mais il serait faux de dire qu’on commet plus de crimes contre les personnes au début qu’à la fin du siècle, ou l’inverse pour les crimes contre les autorités. Car en réalité, cette progression reflète beaucoup plus une évolution de la répression et des priorités répressives, tant de la part des autorités que des populations. Elle n’est toutefois pas dénuée d’intérêt, mais découle plus du changement des mentalités que de l’évolution de la criminalité. À l’instar de la date des crimes, il faut, pour étudier les lieux des crimes, prendre en compte la spécificité des sources et des crimes issus des archives de la maréchaussée. Nous pouvons tout de même en déduire, dans les grandes lignes, les zones criminogènes. On y trouve clairement une sur-représentation des lieux où foisonnent les échanges, grandes routes, foires, cabarets, et espaces publics. Rien d’étonnant évidemment pour les cas d’errance et de mendicité. Les mendiants ont forcément plus de chances
dire qu’on commet plus de crimes contre les personnes au début qu’à la fin du siècle, ou l’inverse pour les crimes contre les autorités. Car en réalité, cette progression reflète beaucoup plus une évolution de la répression et des priorités répressives, tant de la part des autorités que des populations. Elle n’est toutefois pas dénuée d’intérêt, mais découle plus du changement des mentalités que de l’évolution de la criminalité. À l’instar de la date des crimes, il faut, pour étudier les lieux des crimes, prendre en compte la spécificité des sources et des crimes issus des archives de la maréchaussée. Nous pouvons tout de même en déduire, dans les grandes lignes, les zones criminogènes. On y trouve clairement une sur-représentation des lieux où foisonnent les échanges, grandes routes, foires, cabarets, et espaces publics. Rien d’étonnant évidemment pour les cas d’errance et de mendicité. Les mendiants ont forcément plus de chances de trouver aumône là où il y a du monde, et les errants sont, par définition, sur les routes. Il peut paraître plus surprenant de constater l’importance des arrestations en ville, alors que la maréchaussée est une force théoriquement rurale. Mais ceci est surtout théorique, notamment à partir de 1720, où le rôle urbain de la maréchaussée est renforcé. D’autant que pour la zone nous intéressant, il n’y a pas de grosses villes, mais seulement des bourgs, et la maréchaussée est la seule force de répression. Ce phénomène est renforcé par le fait que les principaux gibiers du prévôt, se rendent en grande partie en ville. La répartition des lieux de vols est plus nuancée. Si une bonne partie se fait dans des lieux publics (vols sur les grands chemins, vols à la tire ou pickpockets sur les marchés et foires), une part importante (près d’un sur deux) se fait à l’intérieur des propriétés privées, habitations ou lieux de travail, et dans ce cas pratiquement toujours par effraction. Les arrestations, en revanche, se font exclusivement dans des lieux publics, bien souvent sur dénonciation de la population. Quant aux autres crimes dont nous avons traité, la plupart sont commis dans des
où le rôle urbain de la maréchaussée est renforcé. D’autant que pour la zone nous intéressant, il n’y a pas de grosses villes, mais seulement des bourgs, et la maréchaussée est la seule force de répression. Ce phénomène est renforcé par le fait que les principaux gibiers du prévôt, se rendent en grande partie en ville. La répartition des lieux de vols est plus nuancée. Si une bonne partie se fait dans des lieux publics (vols sur les grands chemins, vols à la tire ou pickpockets sur les marchés et foires), une part importante (près d’un sur deux) se fait à l’intérieur des propriétés privées, habitations ou lieux de travail, et dans ce cas pratiquement toujours par effraction. Les arrestations, en revanche, se font exclusivement dans des lieux publics, bien souvent sur dénonciation de la population. Quant aux autres crimes dont nous avons traité, la plupart sont commis dans des lieux publics. Le seul homicide est commis dans une auberge, et la plupart des violences et voies de fait se déroulent sur les chemins, dans les rues ou dans les auberges. Pourtant, il serait abusif de croire que tous les crimes ont lieu dans des endroits publics. Cela est sans aucun doute beaucoup plus dû à la particularité de nos sources, essentiellement des crimes contre les autorités. En outre, la criminalité publique nous paraît sans doute plus importante justement parce qu’elle se fait devant témoins, et qu’on ne peut pas la cacher. Aspects sociaux des criminels, qu’il s’agisse du sexe, de l’âge, des conditions socioprofessionnelles ou de l’origine géographique, reflètent eux aussi les particularités de la criminalité réprimée par la maréchaussée. D’une façon générale, il y a une très importante surreprésentation masculine parmi les criminels arrêtés et condamnés par la maréchaussée. Les femmes représentent, de façon assez stable, 11 % des personnes condamnées ou enfermées au début du siècle, et 9 % à la fin. Ces chiffres sont un peu plus faibles que ceux d’autres études, comme celle de Laurent Mazille, qui trouve une proportion d’environ 16 % de femmes. Cela s’explique sûrement par la quasi-inexistence de crimes contre les
aucun doute beaucoup plus dû à la particularité de nos sources, essentiellement des crimes contre les autorités. En outre, la criminalité publique nous paraît sans doute plus importante justement parce qu’elle se fait devant témoins, et qu’on ne peut pas la cacher. Aspects sociaux des criminels, qu’il s’agisse du sexe, de l’âge, des conditions socioprofessionnelles ou de l’origine géographique, reflètent eux aussi les particularités de la criminalité réprimée par la maréchaussée. D’une façon générale, il y a une très importante surreprésentation masculine parmi les criminels arrêtés et condamnés par la maréchaussée. Les femmes représentent, de façon assez stable, 11 % des personnes condamnées ou enfermées au début du siècle, et 9 % à la fin. Ces chiffres sont un peu plus faibles que ceux d’autres études, comme celle de Laurent Mazille, qui trouve une proportion d’environ 16 % de femmes. Cela s’explique sûrement par la quasi-inexistence de crimes contre les mœurs dans les archives de la maréchaussée. Or ce sont dans ces derniers que les femmes sont les plus représentées, notamment à cause de la prostitution. Les désertions et les évasions sont évidemment des crimes uniquement masculins, car l’armée n’est pas accessible aux femmes et les bagnes sont réservés aux hommes. En ce qui concerne l’errance et la mendicité, elles représentent environ 11 % des cas, tant des arrestations que des condamnations. On retrouve aussi une part non négligeable de femmes coupables de vols et de voies de fait, mais aucune d’homicide et d’escroquerie, ce qui est sans doute plus dû à la faiblesse des sources concernant ces crimes qu’à une réalité historique. Quoi qu’il en soit, les crimes contre les autorités représentent la majorité des crimes commis, quel que soit le sexe du criminel. On aurait pu penser trouver des complicités féminines importantes, les femmes aidant souvent leurs maris voleurs à revendre le fruit de leurs larcins, mais il n’en est rien. Ce n’est pas étonnant, car les voleurs de nos sources sont souvent aussi des errants, sans famille, qui revendent eux-mêmes leur butin. En ce qui concerne l’âge, nous avons souhaité prendre en compte non pas seulement les
hommes. En ce qui concerne l’errance et la mendicité, elles représentent environ 11 % des cas, tant des arrestations que des condamnations. On retrouve aussi une part non négligeable de femmes coupables de vols et de voies de fait, mais aucune d’homicide et d’escroquerie, ce qui est sans doute plus dû à la faiblesse des sources concernant ces crimes qu’à une réalité historique. Quoi qu’il en soit, les crimes contre les autorités représentent la majorité des crimes commis, quel que soit le sexe du criminel. On aurait pu penser trouver des complicités féminines importantes, les femmes aidant souvent leurs maris voleurs à revendre le fruit de leurs larcins, mais il n’en est rien. Ce n’est pas étonnant, car les voleurs de nos sources sont souvent aussi des errants, sans famille, qui revendent eux-mêmes leur butin. En ce qui concerne l’âge, nous avons souhaité prendre en compte non pas seulement les condamnations, mais plutôt toutes les arrestations. Cela offre un panorama plus large des différentes situations et nous permet de considérer non seulement les errants et mendiants, vus comme les pires criminels, qu’on enferme ou qu’on condamne, mais aussi ceux qui, assurément vagabonds, bénéficient des largesses de la maréchaussée, pour les différentes raisons de souplesse que nous avons déjà évoquées. Nos statistiques révèlent tout d’abord la prédominance des personnes âgées de 20 à 35 ans, qui représentent près de 60 % des arrestations ; deuxièmement, l’inexistence des criminels de moins de 15 ans, classe d’âge pourtant la plus nombreuse dans la population totale ; enfin, passé 50 ans, les rangs des délinquants se vident rapidement. Les personnes arrêtées par la maréchaussée semblent donc être moins jeunes que dans les justices classiques. La catégorie 15/30 ans n’y représente que 49 %, alors qu’elle représente, selon Laurent Mazille, 60 % dans le bailliage du Charolais, et 66 % à Paris. En revanche, la catégorie 30/50 ans, qui représente dans notre recherche 42 % du total, ne représente que 34 % dans celle de Mazille. Les plus jeunes sont donc inexistants, et les plus vieux (plus de 50 ans), présents de manière similaire (8