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qui s'attache à ce que les exercices dont il s'agit soient effectués dans des conditions qui leur donnent toute leur valeur et sur l'intérêt de premier ordre qu'il y a à ce qu'ils ne puissent pas être considérés comme l'exécution à la date fixe, d'une parade spécialement préparée. Les inspecteurs de la navigation maritime, appelés à s'assurer, par l'examen des journaux du bord, de l'exécution de ces exercices, devront s'informier des conditions dans lesquelles ils ont eu lieu et faire connaître à l'autorité dont ils relèvent les critiques qu'ils pourront être amenés à formuler. LA GREVE DES MERS L'immixtion de la C.G.T. dans la grève des inscrits maritimes a eu le résultat qu'elle devait avoir : les grévistes, voyant que leur cause était compromise, reprennent progressivement le travail. Cela ne fait pas évidemment l'affaire du meneur en chef, M. Rivelli. Sans doute, il avait, au début, essayé d'empêcher la grève ; mais ayant fini par prendre la tête du mouvement, il ne se résigne pas à l'échec qu'il va subir. Du moment que les inscrits ne s'obstinent plus à rester à terre, qu'ils consentent à réembarquer, M. Rivelli, pour sauver la face, vient d'annoncer un manifeste et de confirmer au meeting de la salle Wagram, qu'ils feront du sabotage en pleine mer. C'est ainsi que les inscrits de Bordeaux, ayant regagné leurs bords, M. Rivelli leur dicte l'altitude qu'ils devront prendre en cours de voyage. Douce perspective : "Talisman" dit M. Rivelli. partira, mais il est probable que l'horaire officiel de son voyage sera quelque peu changé par la conscience des chauffeurs de ce paquebot. Singulière conscience que celle qui est ainsi prêtée aux inscrits maritimes ; ceux-ci ne méritent pas cet accueil : l'injure qui leur est faite. S'ils avaient voulu prolonger la grève, ils seraient restés à terre ; s'ils rejoignent le bord, c'est pour faire leur devoir. On a vu les cheminots quitter leur locomotive dans les gares ; on les a vus, dans une heure, qui furent pour tous douloureux cesser momentanément le travail ; mais jamais il ne fut venu à l'esprit d'un seul d'entre
meeting de la salle Wagram, qu'ils feront du sabotage en pleine mer. C'est ainsi que les inscrits de Bordeaux, ayant regagné leurs bords, M. Rivelli leur dicte l'altitude qu'ils devront prendre en cours de voyage. Douce perspective : "Talisman" dit M. Rivelli. partira, mais il est probable que l'horaire officiel de son voyage sera quelque peu changé par la conscience des chauffeurs de ce paquebot. Singulière conscience que celle qui est ainsi prêtée aux inscrits maritimes ; ceux-ci ne méritent pas cet accueil : l'injure qui leur est faite. S'ils avaient voulu prolonger la grève, ils seraient restés à terre ; s'ils rejoignent le bord, c'est pour faire leur devoir. On a vu les cheminots quitter leur locomotive dans les gares ; on les a vus, dans une heure, qui furent pour tous douloureux cesser momentanément le travail ; mais jamais il ne fut venu à l'esprit d'un seul d'entre eux de monter sur les machines avec la pensée de modifier les horaires et de conduire les trains autre part qu'à leur destination. La haute conscience professionnelle des chauffeurs de la marine marchande comme des mécaniciens de la voie ferrée, se refusera toujours, nous en sommes convaincus, à entendre des appels du genre de celui que vient de lancer M. Rivelli. Ici d'ailleurs, il ne saurait plus être question de grève : il y aurait faute, préjudice grave, dommages sérieux, non seulement pour les compagnies, mais aussi pour les voyageurs. Les inscrits, qui ont le sentiment de la discipline, savent que toutes les fautes se paient et les dommages aussi. Nous ne connaîtrons donc plus la grève des mers, et les étranges conseils de M. Rivelli iront se perdre dans l'abîme des eaux. T. s. F. et inscrits maritimes Les Télégraphistes sans fil seront inscrits maritimes. Une nouvelle catégorie d'inscrits maritimes vient d'être créée. On suit en effet que d'après l'article 3 de la loi du 14 juillet 1908 concernant les pensions sur la caisse des Invalides de la Marine, la navigation professionnelle telle qu'elle est définie par l'article 1er de la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime,
appels du genre de celui que vient de lancer M. Rivelli. Ici d'ailleurs, il ne saurait plus être question de grève : il y aurait faute, préjudice grave, dommages sérieux, non seulement pour les compagnies, mais aussi pour les voyageurs. Les inscrits, qui ont le sentiment de la discipline, savent que toutes les fautes se paient et les dommages aussi. Nous ne connaîtrons donc plus la grève des mers, et les étranges conseils de M. Rivelli iront se perdre dans l'abîme des eaux. T. s. F. et inscrits maritimes Les Télégraphistes sans fil seront inscrits maritimes. Une nouvelle catégorie d'inscrits maritimes vient d'être créée. On suit en effet que d'après l'article 3 de la loi du 14 juillet 1908 concernant les pensions sur la caisse des Invalides de la Marine, la navigation professionnelle telle qu'elle est définie par l'article 1er de la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime, n'ouvre des droits à pension qu'à la double condition que celui qui l'exerce soit embarqué sur un navire de commerce français et qu'il remplisse à bord, un emploi relatif à la marche, à la conduite ou à l'entretien du bâtiment. Le personnel affecté à la télégraphie sans fil, dont l'utilisation se généralise de plus en plus à bord des navires de commerce, doit donc être considéré comme remplissant un emploi relatif à la conduite du bâtiment, au même titre que le personnel utilisé pour les signaux. Aussi, dans ces conditions ; le Ministre a-t-il décidé que désormais les hommes embarqués en qualité de télégraphistes sans fil pourront, à l'avenir, être portés sur les matricules de l'inscription maritime et jouir des prérogatives et avantages attachés à cette situation. Ceux qui antérieurement à la date de la présente circulaire, réunissant les conditions d'embarquement prévues par l'article 11 de la loi du 24 décembre 1896 pourront être immatriculés rétroactivement en qualité d'inscrits définitifs pour compter du jour où les conditions légales auront été remplies. Garçon ! Un RÉVOIR JURISPRUDENCE: L'administration des Postes vient d'éprouver que les contribuables ne sont pas tout à fait désarmés devant ses incartades : les tribunaux veillent. Il s'agit,
se généralise de plus en plus à bord des navires de commerce, doit donc être considéré comme remplissant un emploi relatif à la conduite du bâtiment, au même titre que le personnel utilisé pour les signaux. Aussi, dans ces conditions ; le Ministre a-t-il décidé que désormais les hommes embarqués en qualité de télégraphistes sans fil pourront, à l'avenir, être portés sur les matricules de l'inscription maritime et jouir des prérogatives et avantages attachés à cette situation. Ceux qui antérieurement à la date de la présente circulaire, réunissant les conditions d'embarquement prévues par l'article 11 de la loi du 24 décembre 1896 pourront être immatriculés rétroactivement en qualité d'inscrits définitifs pour compter du jour où les conditions légales auront été remplies. Garçon ! Un RÉVOIR JURISPRUDENCE: L'administration des Postes vient d'éprouver que les contribuables ne sont pas tout à fait désarmés devant ses incartades : les tribunaux veillent. Il s'agit, du droit que peuvent avoir les particuliers de faire délivrer leur correspondance par d'autres personnes que les agents de la Poste officielle. Un grand magasin avait distribué des circulaires à domicile par le moyen de ses propres employés : un facteur saisit un certain nombre de ces papiers, et l'administration poursuivit le gérant devant le tribunal correctionnel, sous prétexte que les enveloppes étaient closes, que la lettre circulaire devenait ainsi une lettre missive privée, que le monopole de ce transport était réservé aux Postes d'État par les lois des 26-29 août 1792, 26 septembre 1792 et par les arrêtés des 26 ventôse an VII et 27 prairial an IX. Une brochure avait même été rédigée, imprimée par l'administration pour appuyer sa prétention : à savoir qu'un particulier pouvait bien envoyer une lettre par son domestique ou par un exprès, mais non autrement. Or, le texte fondamental qui « institue la petite poste », et qui date du 5 juillet 1759, dit ceci : « N'entendons néanmoins dans aucun cas empêcher les particuliers de faire porter leurs lettres ou paquets dans la ville et dans les faubourgs par telles personnes qu'ils jugeront à propos. Le tribunal a reproché à l'Administration, dans
poursuivit le gérant devant le tribunal correctionnel, sous prétexte que les enveloppes étaient closes, que la lettre circulaire devenait ainsi une lettre missive privée, que le monopole de ce transport était réservé aux Postes d'État par les lois des 26-29 août 1792, 26 septembre 1792 et par les arrêtés des 26 ventôse an VII et 27 prairial an IX. Une brochure avait même été rédigée, imprimée par l'administration pour appuyer sa prétention : à savoir qu'un particulier pouvait bien envoyer une lettre par son domestique ou par un exprès, mais non autrement. Or, le texte fondamental qui « institue la petite poste », et qui date du 5 juillet 1759, dit ceci : « N'entendons néanmoins dans aucun cas empêcher les particuliers de faire porter leurs lettres ou paquets dans la ville et dans les faubourgs par telles personnes qu'ils jugeront à propos. Le tribunal a reproché à l'Administration, dans des attendus succincts, d'avoir voulu surprendre la religion des juges, et il l'a condamnée à 500 francs de dommages pour dénonciation calomnieuse. Vin mouillé. — Condamnation. — Vin piqué. Non falsification, ni corruption. — Acquittement. Le vin mouillé est un vin falsifié, il n'y a pas de doute et condamnation s'ensuit. Mais du vin piqué il devient non par une addition, mais par l'œuvre du temps, des circonstances indépendantes de la volonté et alors comme l'on conçoit la prudence avec laquelle il convient de juger le détenteur de vin piqué. La Cour de Nîmes, continuant un jugement du Tribunal d'Apt du 22 Mars 1911, a rendu récemment un arrêt très judicieux. Voici le texte : La Cour, en ce qui concerne B..., ayant adopté tant sur la déclaration de culpabilité, les motifs des premiers juges ; Mais attendu que ceux-ci n'ont pas eu suffisamment égard à la gravité de la fraude commise par B., qui a mouillé dans la proportion de 30 % au moins du vin par lui livré aux pensionnaires de son auberge ; qu'il y a lieu de retirer au prévenu le bénéfice des circonstances atténuantes qui lui ont été à tort concédé et de lui faire
s'ensuit. Mais du vin piqué il devient non par une addition, mais par l'œuvre du temps, des circonstances indépendantes de la volonté et alors comme l'on conçoit la prudence avec laquelle il convient de juger le détenteur de vin piqué. La Cour de Nîmes, continuant un jugement du Tribunal d'Apt du 22 Mars 1911, a rendu récemment un arrêt très judicieux. Voici le texte : La Cour, en ce qui concerne B..., ayant adopté tant sur la déclaration de culpabilité, les motifs des premiers juges ; Mais attendu que ceux-ci n'ont pas eu suffisamment égard à la gravité de la fraude commise par B., qui a mouillé dans la proportion de 30 % au moins du vin par lui livré aux pensionnaires de son auberge ; qu'il y a lieu de retirer au prévenu le bénéfice des circonstances atténuantes qui lui ont été à tort concédé et de lui faire application, en ce qui le concerne, des dispositions de l'article premier de la loi du 1er août 1905. En ce qui touche G... ; Attendu qu'il a vendu à B... du vin piqué et contenant une proportion anormale d'acidité volatile, mais qu'il n'a point trompé son acheteur et lui a tenu compte, dans la fixation du prix de la qualité défectueuse de la marchandise ; Attendu qu'il convient de rechercher si ce prévenu peut tomber sous le coup de l'application de l'article 3 de la loi du 1er août 1905 réprimant le fait de mettre en vente des denrées ou des produits falsifiés, corrompus ou toxiques ; Attendu qu'il y a lieu d'adopter les motifs des premiers juges, en ce qu'ils ont déclaré que le vin vendu par G... ne pouvait être considéré comme un produit falsifié ou corrompu ; Attendu qu'un vin contenant, une forte proportion d'acide acétique pourrait, le cas échéant, rentrer dans la définition du terme « toxique » employé par le législateur ; qu'il ressort des travaux préparatoires de la loi 1905 et notamment de la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés le 15 décembre 1904 sur l'amendement de M. Cazeneuve, que
tenu compte, dans la fixation du prix de la qualité défectueuse de la marchandise ; Attendu qu'il convient de rechercher si ce prévenu peut tomber sous le coup de l'application de l'article 3 de la loi du 1er août 1905 réprimant le fait de mettre en vente des denrées ou des produits falsifiés, corrompus ou toxiques ; Attendu qu'il y a lieu d'adopter les motifs des premiers juges, en ce qu'ils ont déclaré que le vin vendu par G... ne pouvait être considéré comme un produit falsifié ou corrompu ; Attendu qu'un vin contenant, une forte proportion d'acide acétique pourrait, le cas échéant, rentrer dans la définition du terme « toxique » employé par le législateur ; qu'il ressort des travaux préparatoires de la loi 1905 et notamment de la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés le 15 décembre 1904 sur l'amendement de M. Cazeneuve, que l'expression « toxique » doit être interprétée dans une large acception et ne s'applique pas seulement aux substances susceptibles de porter atteinte aux propriétés vitales ; qu'elle s'applique également aux produits de nature à produire sur l'économie une action nocive et à déterminer des troubles nuisibles à la santé ; Mais attendu qu'en fait, il n'a pas été suffisamment démontré que le vin piqué vendu par G... présentait ce caractère de nocivité ; qu'aucune des personnes qui s'en sont servi pour leur alimentation ne s'est plainte d'avoir éprouvé même des malaises ; Attendu que cette considération justifie la relaxe prononcée. Par ces motifs, confirme ledit jugement en ce qu'il a relaxé des fins de la poursuite G... ; confirme également la même décision en ce qui concerne la déclaration de culpabilité de B... ; Réformant, quant à la répression et retirant audit prévenu le bénéfice des circonstances atténuantes, élève à 100 francs l'acharnement. CÉRÉALES (le quintal métrique) VINS ALGER ORPHANAGE PHILIPPON COHST. TISSUS ORAN ALGER PHILIPPE vin rouge supérieur 32 à 33 33 à 35 82 à 85 28 à 27 50 28 75 28 00 1er choix Indigène. 28 à 27 50 27 25 27 50 27 00 2e
Mais attendu qu'en fait, il n'a pas été suffisamment démontré que le vin piqué vendu par G... présentait ce caractère de nocivité ; qu'aucune des personnes qui s'en sont servi pour leur alimentation ne s'est plainte d'avoir éprouvé même des malaises ; Attendu que cette considération justifie la relaxe prononcée. Par ces motifs, confirme ledit jugement en ce qu'il a relaxé des fins de la poursuite G... ; confirme également la même décision en ce qui concerne la déclaration de culpabilité de B... ; Réformant, quant à la répression et retirant audit prévenu le bénéfice des circonstances atténuantes, élève à 100 francs l'acharnement. CÉRÉALES (le quintal métrique) VINS ALGER ORPHANAGE PHILIPPON COHST. TISSUS ORAN ALGER PHILIPPE vin rouge supérieur 32 à 33 33 à 35 82 à 85 28 à 27 50 28 75 28 00 1er choix Indigène. 28 à 27 50 27 25 27 50 27 00 2e — 3e — Blé dur march. 28 25 27 00 27 00 27 25 26 50, 4e — Blé dur supérieur 31 00 29 50 29 50 29 50 27 25 Distillerie, le meilleur 30 00 29 50 29 50 29 50 28 75 Vin blanc : de blancs manqués manques ko à Avoine 18 50 18 00 16 75 16 25 17 00 — de rouge — 17 00 17 50 17 00 Méls 22 25 22 25 22 50 17 00 Vin rosé : 1er choix. Manque manquant manque Fèves 25 00 25 00 25 00 25 00 2e — Mendes prononcée contre lui ; Confirme le jugement en ce qui concerne la condamnation aux frais de B... Le condamne à la moitié des frais d'appel, y compris le coût du présent arrêt. MOUVEMENT MARITIME Dans nos Ports ALGER 5 août : 36 vapeurs, 1 voilier. 6 août : 31 vapeurs. 7 août : 20 vapeurs, 3 voiliers. 8 août : 32 vapeurs, 6 voiliers. 9 août : 20 vapeurs, 7 voiliers. Attendu le voilier italien Andrea, avec un complet chargement de marbre de Carrare, en feuilles. Pour la première fois. Le Circe, voilier belge d'une portée de
manques ko à Avoine 18 50 18 00 16 75 16 25 17 00 — de rouge — 17 00 17 50 17 00 Méls 22 25 22 25 22 50 17 00 Vin rosé : 1er choix. Manque manquant manque Fèves 25 00 25 00 25 00 25 00 2e — Mendes prononcée contre lui ; Confirme le jugement en ce qui concerne la condamnation aux frais de B... Le condamne à la moitié des frais d'appel, y compris le coût du présent arrêt. MOUVEMENT MARITIME Dans nos Ports ALGER 5 août : 36 vapeurs, 1 voilier. 6 août : 31 vapeurs. 7 août : 20 vapeurs, 3 voiliers. 8 août : 32 vapeurs, 6 voiliers. 9 août : 20 vapeurs, 7 voiliers. Attendu le voilier italien Andrea, avec un complet chargement de marbre de Carrare, en feuilles. Pour la première fois. Le Circe, voilier belge d'une portée de 400 tonnes est attendu dans notre port pour y opérer un chargement de vieilles ferrailles à destination de Gênes. Le steamer Friuli Cargo, voilier italien est arrivé de Trapani, après 22 jours de traversée, avec un chargement... d'ail. Le cargo Sormas de la Furness Line, est attendu à Alger, venant de Flandres, avec un plein chargement de bois. Un nouvel arrivage de pitch-pin est dû très prochainement au port d'Alger. Il est à remarquer que l'industrie du meuble prend en Algérie un extraordinaire développement et que les arrivages de bois par mer sont de plus en plus nombreux. Aux Navigateurs Comme nous l'avons annoncé dans notre numéro du 20 juillet, c'est à partir de ce soir, 10 août, que seront mis en service les deux feux destinés à éclairer la passe d'entrée, de l'arrière-port de l'Agha. Ce soir également, le 10 août, à l'heure de l'allumage des phares sera mis en service un feu fixe vert à l'extrémité de la nouvelle jetée du port de Mers-el-Kébir, qui a fait l'objet de l'avis aux navigateurs du 15 mai 1909. Les caractéristiques de ce feu sont les suivantes: Feu de 300 mètres de hauteur intérieur éclairant 360 mètres installé sur une colonne
de Flandres, avec un plein chargement de bois. Un nouvel arrivage de pitch-pin est dû très prochainement au port d'Alger. Il est à remarquer que l'industrie du meuble prend en Algérie un extraordinaire développement et que les arrivages de bois par mer sont de plus en plus nombreux. Aux Navigateurs Comme nous l'avons annoncé dans notre numéro du 20 juillet, c'est à partir de ce soir, 10 août, que seront mis en service les deux feux destinés à éclairer la passe d'entrée, de l'arrière-port de l'Agha. Ce soir également, le 10 août, à l'heure de l'allumage des phares sera mis en service un feu fixe vert à l'extrémité de la nouvelle jetée du port de Mers-el-Kébir, qui a fait l'objet de l'avis aux navigateurs du 15 mai 1909. Les caractéristiques de ce feu sont les suivantes: Feu de 300 mètres de hauteur intérieur éclairant 360 mètres installé sur une colonne en fonte plaçant le feu à 5,75 mètres au-dessus du môle. Puissance lumineuse : 1 bec Carcel. Avant la date sus-indiquée du 10 août, le nouveau feu pourra fonctionner temporairement pour essais. Les navigateurs sont informés que la sirène de brume, à air comprimé, installée dans la partie S.-O. de la galerie supérieure du phare de la Jument d'Ouessant, est entrée en service définitif. Elle émet toutes les minutes, un groupe de trois sons consécutifs de même hauteur, d'une durée de 1,5 seconde et séparés par des silences de 1,5 seconde et demie. Premier son du groupe, 1,5 s. ; silence, 1,5 s. ; deuxième son du groupe, 1,5 s. ; silence, 1,5 s. ; troisième son du groupe, 1,5 s. ; silence, 52,5 s. Total, 60 s. 8. Importation de charbons Anglais venant de Newport Gardiff, Swansea, Bristol Sont attendus à Oran, Alger, Bougie, Philippeville, Bône, Bizerte et Sfax des navires avec plein chargement de charbon. L'Algérie a importé d'Angleterre dans le premier semestre de 1912, 428,000 tonnes. SITUATION de la Banque de l'Algérie AU 31 DÉCEMBRE 1912 ACTIF Numéraire en caisse 56.783.604 76 Rentes sur l'Etat 29.554.975,- Portefeuille 273.282.684 82 Avances sur lettres 953.601 23 Correspondants d'Algérie 18.426.038
la galerie supérieure du phare de la Jument d'Ouessant, est entrée en service définitif. Elle émet toutes les minutes, un groupe de trois sons consécutifs de même hauteur, d'une durée de 1,5 seconde et séparés par des silences de 1,5 seconde et demie. Premier son du groupe, 1,5 s. ; silence, 1,5 s. ; deuxième son du groupe, 1,5 s. ; silence, 1,5 s. ; troisième son du groupe, 1,5 s. ; silence, 52,5 s. Total, 60 s. 8. Importation de charbons Anglais venant de Newport Gardiff, Swansea, Bristol Sont attendus à Oran, Alger, Bougie, Philippeville, Bône, Bizerte et Sfax des navires avec plein chargement de charbon. L'Algérie a importé d'Angleterre dans le premier semestre de 1912, 428,000 tonnes. SITUATION de la Banque de l'Algérie AU 31 DÉCEMBRE 1912 ACTIF Numéraire en caisse 56.783.604 76 Rentes sur l'Etat 29.554.975,- Portefeuille 273.282.684 82 Avances sur lettres 953.601 23 Correspondants d'Algérie 18.426.038 41 Correspondants de France 579.999 56 Acquéreurs d'immeubles (soldes des prix de vente) 89.061 78 Hôtels de la Banque 6.786.221 52 Dépenses d'administration 489.831 40 Charges extraordinaires 597.425 57 Succursales (leurs comptes avec la Banque) 544.694.592 82 Effets remis par la Banque 12.196.818 42 Bureaux auxiliaires 80.679.716 50 Titres appartenant à la Caisse des retraites 3.599.617 40 Avances à l'Etat français (lois des 5 juillet 1900 et 29 décembre 1902) 5.000.000 Avances à l'Etat tunisien (décret du 7 mai 1904) 1.000.000 Divers 134.614.323 19 PASSIF Capital 25.000.000 08 Billets au porteur en circulation 206.591.580 Comptes courants 15.961.520 16 Trésor public 60.316.100 49 Dividendes à payer (report du dernier semestre) 256.106 03 Agios et commissions 3.256.379 05 Profits et pertes (report du dernier semestre) 2.002.496 85 Règlement du dernier semestre 1.168.871 68 Bordereaux à payer 60.591.70 Effets envoyés en recouvrement 99.873.055 41 Banque de l'Algérie (son compte avec les succursales) 534.989.073 83 Caisse des retraites 3.644.554 78 Trésor tunisien 36.032.746 73 Divers 13.353.867 17 Réserves: Statutaires 8.333.333 33 Immobilière 6.786.221 52 Extraordinaire 10.708.821 85 1.034.614.323 19 Certifié conforme aux écritures: Le Directeur de la Banque de l'Algérie. Signé: E. MOREAU. Garçon! Une ANISETTE GRAS Berrouaghia-Boghari L'ouverture de la ligne de Berrouaghia