jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
la Revue, laquelle feuille porte le titre de la Revue, n’est ni paginée, ni datée, et contient, sur chacune de ces faces, des annonces commerciales et industrielles en nombre plus ou moins considérable. Attendu que la loi du 16 avril 1895, après avoir rappelé dans son article 2 que les suppléments des écrits périodiques continueraient à jouir de l'exemption de tout droit de poste en vertu de l'article 5 de la loi de 1878, dispose que « ne sera considéré comme supplément que toute feuille détachée constituant une addition occasionnée par l'abondance des matières ou servant à compléter le texte du journal ». Qu'enfin la partie finale du même article 2 est ainsi conçue : « Ne peuvent être considérés comme écrits périodiques, et bénéficier en aucune façon, des taxes fixées aux paragraphes précédents, les prospectus et les catalogues qui seront livrés comme imprimés ordinaires. » Que le litige se résume donc en la question de savoir si, comme le prétend Auguin, les couvertures des numéros de la Revue doivent être considérées comme suppléments, ou si, comme le soutient l'Administration, il faut, au contraire, les assimiler à des catalogues et prospectus en raison des annonces qu'elles contiennent; Attendu qu'il est tout d'abord certain que les expressions catalogues et prospectus prises dans leur sens littéral et ordinaire, ne peuvent s'appliquer aux annonces qui figurent sur les couvertures de la Revue; Qu'un catalogue, en effet, est une énumération des choses pertinentes de la même maison ou ayant, entre elles, un lien ou un rapport; qu'un prospectus est un aperçu des conditions et des avantages d'un établissement ou d'une entreprise déterminée, ou l'indication des qualités d'une chose offerte au public que le prospectus, comme le catalogue, constitue un tout indépendant, une publication séparée, s'appliquant à un seul objet ou à un seul ordre d'objets à une maison ou à une entreprise publique (Tribunal de la Seine du 3 décembre 1805); Attendu que les annonces publiées par la couverture de la Revue ont un tout autre caractère Qu'elles émanent de commerçants et de fabricants, étrangers les uns aux autres; qu'elles sont groupées au hasard
tout d'abord certain que les expressions catalogues et prospectus prises dans leur sens littéral et ordinaire, ne peuvent s'appliquer aux annonces qui figurent sur les couvertures de la Revue; Qu'un catalogue, en effet, est une énumération des choses pertinentes de la même maison ou ayant, entre elles, un lien ou un rapport; qu'un prospectus est un aperçu des conditions et des avantages d'un établissement ou d'une entreprise déterminée, ou l'indication des qualités d'une chose offerte au public que le prospectus, comme le catalogue, constitue un tout indépendant, une publication séparée, s'appliquant à un seul objet ou à un seul ordre d'objets à une maison ou à une entreprise publique (Tribunal de la Seine du 3 décembre 1805); Attendu que les annonces publiées par la couverture de la Revue ont un tout autre caractère Qu'elles émanent de commerçants et de fabricants, étrangers les uns aux autres; qu'elles sont groupées au hasard et n'ont, entre elles, aucune espèce de lien; Attendu, qu'en réalité, ces feuilles de couverture contiennent les annonces commerciales et industrielles qui n'ont pu trouver place dans le corps même de la Revue que ces feuilles forment la suite ou le complément des dernières pages de chaque numéro de la Revue, et doivent ainsi être considérées comme suppléments ou feuilles détachées constituant une addition occasionnée par l'abondance des matières; Qu'il n'est, d'ailleurs, pas contesté par l'Administration que les annonces publiées par un journal doivent, comme le journal lui-même, bénéficier de la taxe de faveur des écrits périodiques et que, dès lors, il importe peu, en principe, que le complément de ces annonces soit imprimé sur une feuille spéciale ajoutée à la Revue ou sur la feuille lui servant de couverture. Qu'il importe, du reste, de remarquer que la Revue a été créée dans le but non seulement de traiter des questions industrielles et commerciales, mais encore de réaliser des bénéfices par la publication d'annonces qui, toutes, à raison même de leur caractère industriel ou commercial, s'adressent spécialement aux abonnés de la Revue, alors que les prospectus et catalogues sont, en général, destinés à un public beaucoup plus étendu; Attendu enfin
Revue, et doivent ainsi être considérées comme suppléments ou feuilles détachées constituant une addition occasionnée par l'abondance des matières; Qu'il n'est, d'ailleurs, pas contesté par l'Administration que les annonces publiées par un journal doivent, comme le journal lui-même, bénéficier de la taxe de faveur des écrits périodiques et que, dès lors, il importe peu, en principe, que le complément de ces annonces soit imprimé sur une feuille spéciale ajoutée à la Revue ou sur la feuille lui servant de couverture. Qu'il importe, du reste, de remarquer que la Revue a été créée dans le but non seulement de traiter des questions industrielles et commerciales, mais encore de réaliser des bénéfices par la publication d'annonces qui, toutes, à raison même de leur caractère industriel ou commercial, s'adressent spécialement aux abonnés de la Revue, alors que les prospectus et catalogues sont, en général, destinés à un public beaucoup plus étendu; Attendu enfin qu'à raison de leur format et du titre de la Revue qu'elles contiennent, les couvertures ne sont pas susceptibles de faire l'objet d'une distribution spéciale indépendamment des numéros de la Revue qu'elles recouvrent et qu'elles ont pour but de protéger, de façon à permettre aux abonnés d'en collectionner les numéros et de les conserver intacts. Qu'à tous égards, ces couvertures doivent donc être considérées comme faisant partie intégrante des numéros de la Revue qu'elles recouvrent et que c'est à bon droit que le jugement dont est appelé, a décidé qu'elles devaient bénéficier du tirage de faveur édicté par l'article 25, de la loi du 16 avril 1895, et applicables aux journaux et recueils périodiques, de leurs additions ou suppléments. Sur l'appel incident d'Auguin Attendu qu'aux termes de l'article 464, du Code de procédure civile, il est interdit de former une demande nouvelle en cause d'appel, mais que les parties peuvent demander les intérêts, arrérages, loyers, et autres accessoires échus depuis le jugement de première instance; Qu'il suit de là qu'une demande ne puisse être considérée comme nouvelle et déclarée non recevable en appel qu'autant qu'elle ne peut se rattacher en aucune manière aux conclusions prises en première instance Attendu qu'en
et de les conserver intacts. Qu'à tous égards, ces couvertures doivent donc être considérées comme faisant partie intégrante des numéros de la Revue qu'elles recouvrent et que c'est à bon droit que le jugement dont est appelé, a décidé qu'elles devaient bénéficier du tirage de faveur édicté par l'article 25, de la loi du 16 avril 1895, et applicables aux journaux et recueils périodiques, de leurs additions ou suppléments. Sur l'appel incident d'Auguin Attendu qu'aux termes de l'article 464, du Code de procédure civile, il est interdit de former une demande nouvelle en cause d'appel, mais que les parties peuvent demander les intérêts, arrérages, loyers, et autres accessoires échus depuis le jugement de première instance; Qu'il suit de là qu'une demande ne puisse être considérée comme nouvelle et déclarée non recevable en appel qu'autant qu'elle ne peut se rattacher en aucune manière aux conclusions prises en première instance Attendu qu'en réclamant le remboursement des taxes indûment perçues par l'Administration des postes depuis le jugement dont est appelé, Auguin n'a formé aucune demande nouvelle et s'est borné à amplifier sa première demande sans d'ailleurs soulever un litige nouveau. Attendu qu'Auguin ne justifie d'aucun préjudice appréciable et que les dépens sont d'ailleurs la seule peine du plaideur de bonne foi qui succombe dans ses prétentions. Pour ces motifs, Et adoptant, au surplus, ce que le premier juge, statuant en dernier ressort, matière sommaire, a décidé, il est ainsi jugé, et sans s'arrêter à la demande en dommages-intérêts d'Auguin, mais faisant droit à son appel incident, condamne l'Administration des postes, en plus des condamnations prononcées contre elle par le jugement du 12 octobre dernier, à rembourser à Auguin la somme de deux cent soixante-seize francs quatre-vingt-sept centimes, montant des taxes indûment perçues jusqu'au 18 janvier dernier depuis celles dont le jugement du 12 octobre a ordonné la restitution, avec intérêts au taux légal de ladite somme de 276 fr 87 du 18 janvier dernier, jour de la demande; Réserve à Auguin tous droits et actions pour réclamer la restitution des taxes qui auraient pu être indûment perçues depuis ledit jour. Condamne enfin l'Administration
la seule peine du plaideur de bonne foi qui succombe dans ses prétentions. Pour ces motifs, Et adoptant, au surplus, ce que le premier juge, statuant en dernier ressort, matière sommaire, a décidé, il est ainsi jugé, et sans s'arrêter à la demande en dommages-intérêts d'Auguin, mais faisant droit à son appel incident, condamne l'Administration des postes, en plus des condamnations prononcées contre elle par le jugement du 12 octobre dernier, à rembourser à Auguin la somme de deux cent soixante-seize francs quatre-vingt-sept centimes, montant des taxes indûment perçues jusqu'au 18 janvier dernier depuis celles dont le jugement du 12 octobre a ordonné la restitution, avec intérêts au taux légal de ladite somme de 276 fr 87 du 18 janvier dernier, jour de la demande; Réserve à Auguin tous droits et actions pour réclamer la restitution des taxes qui auraient pu être indûment perçues depuis ledit jour. Condamne enfin l'Administration des postes en tous les dépens de première instance et d'appel. TUYAUX EN PAPIER pour conduites de gaz d'éclairage On emploie, maintenant, en Angleterre, avec succès, des canalisations en papier pour la conduite du gaz, surtout pour les longs tuyaux souterrains. Ces tuyaux se fabriquent en enroulant du bon papier solide de cellulose autour d'un mandrin ayant le diamètre du tuyau qu'on veut obtenir; chaque rouleau est trempé dans de l'asphalte fondu, et on obtient ainsi un tuyau complètement imperméable à l'air et à l'eau, résistant à de fortes pressions et à toutes les causes de détérioration. Ces tuyaux sont réunis au moyen de manchons extérieurs également en papier et imprégnés d'asphalte à leurs deux extrémités. Ils seraient, paraît-il, légers, incassables et peu coûteux, et étant faits d'une matière non conductrice, ils protégeraient mieux les fluides contre la température extérieure. Inutile d'ajouter qu'ils ne subissent aucune corrosion du fait de l'électricité souterraine, cette plaie moderne de toutes les canalisations métalliques. LES ACCIDENTS DU TRAVAIL La nouvelle commission chargée de remanier le projet de loi sur la responsabilité des accidents du travail a terminé son étude. Le nouveau texte s'éloigne du contre-projet de M. Bérenger en ce qui concerne l'article 1
solide de cellulose autour d'un mandrin ayant le diamètre du tuyau qu'on veut obtenir; chaque rouleau est trempé dans de l'asphalte fondu, et on obtient ainsi un tuyau complètement imperméable à l'air et à l'eau, résistant à de fortes pressions et à toutes les causes de détérioration. Ces tuyaux sont réunis au moyen de manchons extérieurs également en papier et imprégnés d'asphalte à leurs deux extrémités. Ils seraient, paraît-il, légers, incassables et peu coûteux, et étant faits d'une matière non conductrice, ils protégeraient mieux les fluides contre la température extérieure. Inutile d'ajouter qu'ils ne subissent aucune corrosion du fait de l'électricité souterraine, cette plaie moderne de toutes les canalisations métalliques. LES ACCIDENTS DU TRAVAIL La nouvelle commission chargée de remanier le projet de loi sur la responsabilité des accidents du travail a terminé son étude. Le nouveau texte s'éloigne du contre-projet de M. Bérenger en ce qui concerne l'article 1 du projet arrêté par la précédente commission. Il amende toutefois en divers points. L'industrie du bâtiment n'est plus comprise nommément dans le projet; elle ne participerait au bénéfice de la loi que dans les conditions de toutes les autres industries, c'est-à-dire si elle emploie des matières explosibles ou un outillage mû par une force motrice. La faute lourde de l'ouvrier déchargerait le patron de toute responsabilité. Le forfait judiciaire et la tarification qui en était la conséquence est supprimée. Toutefois, un maximum est imposé au juge dans la fixation des réparations. Enfin, le système des garanties pour la création d'une caisse nationale est remplacé par un double privilège accordé aux victimes d'accidents: privilège sur la totalité des biens du patron qui, au cas où il aura contracté avec une compagnie d'assurances, ne s'exerce que s'il y a insolvabilité de la compagnie privilège sur l'indemnité payée par la compagnie. Le nouveau texte a été communiqué par le président de la commission au gouvernement. Dès que celui-ci aura été entendu le rapport sera déposé et la discussion du projet pourra être reprise. MANDATS-CARTES payables à domicile Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté. Le Président de la République promulgue la
mû par une force motrice. La faute lourde de l'ouvrier déchargerait le patron de toute responsabilité. Le forfait judiciaire et la tarification qui en était la conséquence est supprimée. Toutefois, un maximum est imposé au juge dans la fixation des réparations. Enfin, le système des garanties pour la création d'une caisse nationale est remplacé par un double privilège accordé aux victimes d'accidents: privilège sur la totalité des biens du patron qui, au cas où il aura contracté avec une compagnie d'assurances, ne s'exerce que s'il y a insolvabilité de la compagnie privilège sur l'indemnité payée par la compagnie. Le nouveau texte a été communiqué par le président de la commission au gouvernement. Dès que celui-ci aura été entendu le rapport sera déposé et la discussion du projet pourra être reprise. MANDATS-CARTES payables à domicile Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté. Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit Article premier. L'administration des postes est autorisée à mettre à la disposition du public, pour ses envois d'argent à destination de la France continentale, de la Corse, des îles du littoral et de toutes les parties de l'Algérie pourvues d'un service de distribution à domicile, des mandats-cartes qui seront payables au domicile des bénéficiaires. Ces mandats-cartes seront passibles d'une taxe de factage de 10 centimes qui sera acquittée par l'expéditeur, en sus du droit de 1% sur le montant de l'envoi. Art. 2. La taxe de factage de 10 centimes due pour le paiement à domicile des mandats-cartes venant de l'étranger sera perçue sur le destinataire. Art. 3. Le taux de la taxe de factage pourra être abaissé par décret, sauf demande de ratification par les Chambres dans la plus prochaine loi de finances. LE LIVRE A BON MARCHE Nous lisons dans la Librairie de M. Adolphe Brisson « On nous annonce que l'éditeur bien connu, M. Georges Charpentier, se dispose à prendre sa retraite et qu'il cède à son très habile et très sympathique associé, M. Fasquelle, le gouvernement de sa maison. Cette résolution, déterminée par des raisons d'ordre tout intime, inspirera d'unanimes regrets.
des mandats-cartes qui seront payables au domicile des bénéficiaires. Ces mandats-cartes seront passibles d'une taxe de factage de 10 centimes qui sera acquittée par l'expéditeur, en sus du droit de 1% sur le montant de l'envoi. Art. 2. La taxe de factage de 10 centimes due pour le paiement à domicile des mandats-cartes venant de l'étranger sera perçue sur le destinataire. Art. 3. Le taux de la taxe de factage pourra être abaissé par décret, sauf demande de ratification par les Chambres dans la plus prochaine loi de finances. LE LIVRE A BON MARCHE Nous lisons dans la Librairie de M. Adolphe Brisson « On nous annonce que l'éditeur bien connu, M. Georges Charpentier, se dispose à prendre sa retraite et qu'il cède à son très habile et très sympathique associé, M. Fasquelle, le gouvernement de sa maison. Cette résolution, déterminée par des raisons d'ordre tout intime, inspirera d'unanimes regrets. M. Georges Charpentier n'a, dans le monde des lettres, que des amis. Tous ceux qui ont franchi le seuil de son logis si hospitalier en ont emporté un cordial souvenir. Et puisque M. Georges Charpentier rentre dans la vie privée, puisque il cesse d'être à partir d'aujourd'hui un négant commerçant, je voudrais dire les services que son père et lui ont rendus à la librairie française, et quelle influence ils ont exercée sur la fabrication et sur la vente du livre. « Vers 1830, M. Gervais Charpentier n'était qu'un petit commis sans importance, très intelligent, très actif, qui se creusait la cervelle pour y découvrir le moyen de faire fortune. Il eut une inspiration de génie. A cette époque, les volumes coûtaient fort cher. Le public, au lieu de les acheter directement, préférait s'abonner aux cabinets de lecture qui les lui prêtaient moyennant une légère rétribution. De 1815 à 1835, ce fut le règne du cabinet de lecture. On en trouvait partout, dans toutes les villes, à tous les carrefours. Paris en comptait plusieurs centaines, qui jouissaient d'une grande renommée. On y venait consulter les journaux, écrire sa correspondance. Il n'en reste qu'un qui ait à peu près conservé sa
je voudrais dire les services que son père et lui ont rendus à la librairie française, et quelle influence ils ont exercée sur la fabrication et sur la vente du livre. « Vers 1830, M. Gervais Charpentier n'était qu'un petit commis sans importance, très intelligent, très actif, qui se creusait la cervelle pour y découvrir le moyen de faire fortune. Il eut une inspiration de génie. A cette époque, les volumes coûtaient fort cher. Le public, au lieu de les acheter directement, préférait s'abonner aux cabinets de lecture qui les lui prêtaient moyennant une légère rétribution. De 1815 à 1835, ce fut le règne du cabinet de lecture. On en trouvait partout, dans toutes les villes, à tous les carrefours. Paris en comptait plusieurs centaines, qui jouissaient d'une grande renommée. On y venait consulter les journaux, écrire sa correspondance. Il n'en reste qu'un qui ait à peu près conservé sa physionomie il est situé dans une des gâleries poussiéreuses du passage de l'Opéra, près du boulevard des Italiens. Et le soir, quand on y passe, on aperçoit, à travers les vitres humides, quelques vieux messieurs assoupis autour d'une longue table verte. C'est le dernier des cabinets de lecture. « Les éditeurs étaient obligés de composer avec ces habitudes. Sachant que chacun des exemplaires sortis de leurs officines devait passer dans beaucoup de mains, ils s'arrangeaient de façon à « délayer » leur marchandise d'un ouvrage qui comportait trois cents pages compactes, ils tiraient, en multipliant les blancs, en élargissant les marges, trois tomes imprimés sur papier épais et qui avaient bonne tournure. J'ai le bonheur de posséder l'édition originale de Notre-Dame de Paris, de Victor-Hugo. Ce court roman, qui n'est pas le meilleur du maître, comprend environ huit mille lignes, la librairie Gosselin l'a divisé en quatre volumes; chaque volume se payant sept francs cinquante, l'ouvrage montait au prix fabuleux de trente francs. Trente francs pour Notre-Dame de Paris, c'est à faire frémir. Vous voyez l'énorme profit qui en revenait à l'éditeur sinon toujours à l'auteur. Et vrai que le tirage était restreint, aucun homme raisonnable ne s'avisant d'acheter pour
éditeurs étaient obligés de composer avec ces habitudes. Sachant que chacun des exemplaires sortis de leurs officines devait passer dans beaucoup de mains, ils s'arrangeaient de façon à « délayer » leur marchandise d'un ouvrage qui comportait trois cents pages compactes, ils tiraient, en multipliant les blancs, en élargissant les marges, trois tomes imprimés sur papier épais et qui avaient bonne tournure. J'ai le bonheur de posséder l'édition originale de Notre-Dame de Paris, de Victor-Hugo. Ce court roman, qui n'est pas le meilleur du maître, comprend environ huit mille lignes, la librairie Gosselin l'a divisé en quatre volumes; chaque volume se payant sept francs cinquante, l'ouvrage montait au prix fabuleux de trente francs. Trente francs pour Notre-Dame de Paris, c'est à faire frémir. Vous voyez l'énorme profit qui en revenait à l'éditeur sinon toujours à l'auteur. Et vrai que le tirage était restreint, aucun homme raisonnable ne s'avisant d'acheter pour deux louis ce qu'il pouvait obtenir pour trente sous en location. « Gervais Charpentier comprit le vice de ce système. S'il est avantageux de s'approvisionner au cabinet de lecture qui vous tient au courant des nouveautés, il est bien agréable aussi d'avoir des livres à soi que l'on puisse conserver et qui forment un fonds de bibliothèque. Comment arriver à résoudre ce problème? Ramener le prix de vente au prix de la location. Diminuer des trois quarts des trente francs de "Hans d'Islande". Ne plus majorer le taux des objets vendus et se rattraper sur la quantité. Gervais Charpentier résolut de fonder sa collection à trois francs cinquante. Il exposa son dessein aux plus illustres écrivains de l'époque qui l'y encouragèrent et lui accordèrent leur concours. Le premier volume de la collection parut en 1888, quatre cents volumes suivirent. La série commence par Alfred de Musset, Théophile Gautier; elle se continue par de Goncourt, Daudet, Flaubert, elle se termine par Émile Zola. Elle embrasse toute la littérature du siècle. « Assurément, l'idée de Gervais Charpentier fut féconde, puisqu'elle a démocratisé le livre et qu'elle l'a répandu à profusion et mis à la portée des plus humbles bourses. Elle a servi
et qui forment un fonds de bibliothèque. Comment arriver à résoudre ce problème? Ramener le prix de vente au prix de la location. Diminuer des trois quarts des trente francs de "Hans d'Islande". Ne plus majorer le taux des objets vendus et se rattraper sur la quantité. Gervais Charpentier résolut de fonder sa collection à trois francs cinquante. Il exposa son dessein aux plus illustres écrivains de l'époque qui l'y encouragèrent et lui accordèrent leur concours. Le premier volume de la collection parut en 1888, quatre cents volumes suivirent. La série commence par Alfred de Musset, Théophile Gautier; elle se continue par de Goncourt, Daudet, Flaubert, elle se termine par Émile Zola. Elle embrasse toute la littérature du siècle. « Assurément, l'idée de Gervais Charpentier fut féconde, puisqu'elle a démocratisé le livre et qu'elle l'a répandu à profusion et mis à la portée des plus humbles bourses. Elle a servi de point de départ à quelque abus. Il en est de la librairie comme de la presse. Emile de Girardin tua le journal à cinq sous par le journal à deux sous. Puis, le journal à un sou livra bataille au journal de Girardin. Bientôt, on créera le journal gratuit qui se distribuera au coin des rues. Charpentier avait fondé le volume à trois francs cinquante, Michel Lévy lui opposa le volume à un franc; Marpon et Flammarion vinrent ensuite qui instituèrent le volume à soixante centimes. Nous touchons au moment où les éditeurs ajouteront aux romans des feuilles d'annonces, pour se couvrir des frais d'impression. Espérons, au moins, que les auteurs, résistant à cette contagion mercantile, s'abstiendront d'intercaler dans leur texte des réclames déguisées, en faveur du « meilleur purgatif » et du « seul chocolat qui blanchisse en vieillissant ». IMPORTATION DE PAPIERS au Mexique D'après une communication du Musée commercial de Turin, il y aurait eu au Mexique, dans ces derniers temps, une grande pénurie de papier pour imprimerie et pour emballage et manque complet même de certaines qualités. Les principaux importateurs de papier et ses applications à Mexico sont Richard Saissy, Luis Martin, Arena Quintino et