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75 d'augmentation est fixé par la loi, et les départements où ce prix maximum reste indéterminé. En fait, pour la province, la limite ne pourra, malgré les sponsions, dépasser ni L'orateur estime que le doublement, par rapport aux prix d'avant guerre, pourrait être appliqué, sans provoquer une hausse du prix de la vie, tout en donnant satisfaction partielle à la propriété. Le projet de la Commission Le rapporteur, M. Raynal, expose l'économie du projet de la Commission. La hausse généralisée du prix des loyers, et la spéculation qui l'accompagne constituent un véritable danger social. Pour y parer, la Commission a pesé, aussi exactement que possible, les droits des propriétaires et ceux des locataires et s'est attachée à réaliser une œuvre de conciliation, ou plutôt de réconciliation. Le projet se mets dans le cadre de la loi du 31 mars 1928 ses articles 1 et 3 portent des sanctions contre le défaut d'affichage ou l'affichage de prix excessifs. Puis viennent les dispositions relatives à la fixation du prix-limite. La Commission a apporté le plus de précisions possible à son texte, pour empêcher toute interprétation abusive et arbitraire. L'orateur, applaudi, s'attache à justifier ses décisions sur les divers points. L'établissement du prix limite Pour l'établissement du prix limite, elle a accentué la méthode de discussion des propriétaires. Elle n'a pas laissé les trois éléments du problème les frais d'entretien, les impôts, et la rémunération du capital investi. Pour les réparations, elle a fixé à 10 % pourcentage des travaux dans le prix du bail. Elle a frappé de 10 % d'une majoration fixée à Paris 11. 3,5 et établie en province par une commission paritaire, d'après le coefficient d'augmentation du prix des travaux. De cette façon, les intérêts des propriétaires ne seront pas lésés. Les sanctions En ce qui concerne les sanctions, le locataire aura d'abord le droit de faire réduire au prix limite les prix excessifs. Mais sans effet rétroactif. Si le propriétaire a dépassé de plus du quart le prix limite, il sera passible d'une amende en cas de récidive seulement, interviendra la prison. Et le propriétaire n'encourra ces poursuites,
limite Pour l'établissement du prix limite, elle a accentué la méthode de discussion des propriétaires. Elle n'a pas laissé les trois éléments du problème les frais d'entretien, les impôts, et la rémunération du capital investi. Pour les réparations, elle a fixé à 10 % pourcentage des travaux dans le prix du bail. Elle a frappé de 10 % d'une majoration fixée à Paris 11. 3,5 et établie en province par une commission paritaire, d'après le coefficient d'augmentation du prix des travaux. De cette façon, les intérêts des propriétaires ne seront pas lésés. Les sanctions En ce qui concerne les sanctions, le locataire aura d'abord le droit de faire réduire au prix limite les prix excessifs. Mais sans effet rétroactif. Si le propriétaire a dépassé de plus du quart le prix limite, il sera passible d'une amende en cas de récidive seulement, interviendra la prison. Et le propriétaire n'encourra ces poursuites, soit civiles, soit pénales, qu'après avoir été sommé de réduire le loyer au prix limite fixé par la loi Il est indispensable, a conclu le rapporteur, d'agir, pour mettre fin au conflit qui existe entre propriétaires et locataires par ce seul fait qu'on se trouve en une matière où la concurrence ne joue pas, l'intervention du législateur s'impose. Et contrairement à ce qu'on dit, le projet n'est pas exorbitant du droit commun. M. Guibal, lui, se propose de le critiquer longuement, certaines dispositions lui paraissant injustes. Mais l'heure s'avance et l'orateur renvoie à la séance de demain matin la suite de ses observations Le moment, en attendant celle que l'opinion publique et les victimes attendent aussi, avec moins de sérénité que M. Meaux, mais avec la même confiance dans les juges dont ils se réclament contre les agissements des directeurs ou administrateurs de l'entreprise industrielle et financière qui avait publiquement fait appel à l'épargne de la région. Et puis aussi que M. Meaux nous parle de la cession des péniches de 25.000 francs à la Société des carrières et travaux, ce nous rappelle que la dite société engage une action qui viendra aujourd'hui probablement devant le Tribunal de Commerce contre
concurrence ne joue pas, l'intervention du législateur s'impose. Et contrairement à ce qu'on dit, le projet n'est pas exorbitant du droit commun. M. Guibal, lui, se propose de le critiquer longuement, certaines dispositions lui paraissant injustes. Mais l'heure s'avance et l'orateur renvoie à la séance de demain matin la suite de ses observations Le moment, en attendant celle que l'opinion publique et les victimes attendent aussi, avec moins de sérénité que M. Meaux, mais avec la même confiance dans les juges dont ils se réclament contre les agissements des directeurs ou administrateurs de l'entreprise industrielle et financière qui avait publiquement fait appel à l'épargne de la région. Et puis aussi que M. Meaux nous parle de la cession des péniches de 25.000 francs à la Société des carrières et travaux, ce nous rappelle que la dite société engage une action qui viendra aujourd'hui probablement devant le Tribunal de Commerce contre M. Meaux, sur sujet de la résiliation qui fut faite par les carrières de Ploémé, dont M. Meaux était directeur. Celui-ci aura contre lui dans cette affaire M. Lhuillier, avocat à besançon, ancien ministre de la Marine. ENNEMIS JURIDIQUES Emprunt de loyers exorbitants, formalités administratives. LE VOTE DU PROJET SUR L'ELECTRIFICATION DES CAMPAGNES Paris, 15 mars. L'électrification des campagnes retient encore cet après-midi l'attention de la Chambre. M. Crolard dépose imprudemment un amende, demandant que les députés soient exclus de la commission des prêts. Le ministre et la commission affirment qu'on ne peut suspecter ainsi l'indépendance des parlementaires. L'amendement est repoussé par 300 voix contre 209. M. Loucheur fait adopter un amendement, exemptant des droits de timbre et de l'impôt personnel sur le revenu et ce, pendant 30 ans, les titres, actions ou obligations émis par les collectivités pour se procurer les fonds nécessaires à l'application de la loi. Mais ces titres devront être nominatifs. M. Borrel fait préciser par le ministre que les prêts en question n'auront pas pour effet de diminuer en quoi que ce soit les subventions accordées à diverses autres titres pour travaux relevant du génie rural. Un amendement de M. Crolard qui est une taxe
L'ELECTRIFICATION DES CAMPAGNES Paris, 15 mars. L'électrification des campagnes retient encore cet après-midi l'attention de la Chambre. M. Crolard dépose imprudemment un amende, demandant que les députés soient exclus de la commission des prêts. Le ministre et la commission affirment qu'on ne peut suspecter ainsi l'indépendance des parlementaires. L'amendement est repoussé par 300 voix contre 209. M. Loucheur fait adopter un amendement, exemptant des droits de timbre et de l'impôt personnel sur le revenu et ce, pendant 30 ans, les titres, actions ou obligations émis par les collectivités pour se procurer les fonds nécessaires à l'application de la loi. Mais ces titres devront être nominatifs. M. Borrel fait préciser par le ministre que les prêts en question n'auront pas pour effet de diminuer en quoi que ce soit les subventions accordées à diverses autres titres pour travaux relevant du génie rural. Un amendement de M. Crolard qui est une taxe de 1% sur les ventes de lumière électrique est retenu pour examen par la commission. On adopte encore un amendement de M. Loucheur précisant qu'un règlement d'administration publique indiquera les travaux à effectuer et fixera un barème. Et l'ensemble du projet est adopté. Le régime des pensions Immédiatement on aborde en discussion générale le projet portant réforme du régime des pensions civiles et militaires. Après quelques mots de M. Tauran, la Chambre décide qu'elle discutera les articles mardi. On fixera demain à la fin de la séance la date des Interpellations de MM. Landier et Vaillant-Couturier sur le maintien de la classe 1921 sous les drapeaux. Marius Sinon. LE NOMBRE DES DÉPUTÉS Paris, 16 mars. La Chambre a repoussé hier, par 490 voix contre 80, le projet du gouvernement, maintenant à 586 le nombre des députés. Ce vote implique l'application des dispositions suivantes de la loi fondamentale 1919: Un député par 75.000 habitants français, la fraction supplémentaire lorsqu'elle dépasse 37.500 donnant droit à un siège en plus et chaque département ayant droit à un minimum de trois députés. Cette réforme réduit de 96, le nombre des députés, le Parlement ne compterait donc plus que 530 membres au lieu de 626.
en discussion générale le projet portant réforme du régime des pensions civiles et militaires. Après quelques mots de M. Tauran, la Chambre décide qu'elle discutera les articles mardi. On fixera demain à la fin de la séance la date des Interpellations de MM. Landier et Vaillant-Couturier sur le maintien de la classe 1921 sous les drapeaux. Marius Sinon. LE NOMBRE DES DÉPUTÉS Paris, 16 mars. La Chambre a repoussé hier, par 490 voix contre 80, le projet du gouvernement, maintenant à 586 le nombre des députés. Ce vote implique l'application des dispositions suivantes de la loi fondamentale 1919: Un député par 75.000 habitants français, la fraction supplémentaire lorsqu'elle dépasse 37.500 donnant droit à un siège en plus et chaque département ayant droit à un minimum de trois députés. Cette réforme réduit de 96, le nombre des députés, le Parlement ne compterait donc plus que 530 membres au lieu de 626. ECHOS PARLEMENTAIRES Pour récompenser les services rendus par la Légion Paris, 15 mars. À l'occasion du 75e anniversaire de la loi de 1848, sur les sociétés de secours mutuels, M. Patureau-Mirand, député, vient de déposer une proposition de loi tendant à récompenser les services rendus par les mutualistes par une promotion de 85 officiers et de 100 croix de chevaliers dans l'ordre de la Légion d'honneur. Cette proposition est contresignée par 150 députés. La hausse du blé Paris, 15 mars. M. Ambroise Rendu Tient de déposer au bureau de la Chambre une demande d'interpellation visant la hausse du blé. M. Ambroise Rendu soutiendra que cette hausse n'est nullement due à la situation du marché international et qu'elle est provoquée par l'absence d'une organisation du marché français. La hausse des cuirs PARIS, 15 mars. La sous-commission des spéculations à la Chambre a entendu les représentants de la Fédération de la petite industrie de la chaussure de France sur la hausse excessive des cuirs. Sans conclure à une spéculation illicite, ils ont préconisé l'établissement d'une taxe à l'exportation sur les peaux en poils. La commission des Douanes va se saisir de cette suggestion. LE CHAMBARD le plus agréable des Purgatifs, le meilleur
promotion de 85 officiers et de 100 croix de chevaliers dans l'ordre de la Légion d'honneur. Cette proposition est contresignée par 150 députés. La hausse du blé Paris, 15 mars. M. Ambroise Rendu Tient de déposer au bureau de la Chambre une demande d'interpellation visant la hausse du blé. M. Ambroise Rendu soutiendra que cette hausse n'est nullement due à la situation du marché international et qu'elle est provoquée par l'absence d'une organisation du marché français. La hausse des cuirs PARIS, 15 mars. La sous-commission des spéculations à la Chambre a entendu les représentants de la Fédération de la petite industrie de la chaussure de France sur la hausse excessive des cuirs. Sans conclure à une spéculation illicite, ils ont préconisé l'établissement d'une taxe à l'exportation sur les peaux en poils. La commission des Douanes va se saisir de cette suggestion. LE CHAMBARD le plus agréable des Purgatifs, le meilleur remède de la CONSTIPATION Feuilleton de « l'Ouest-Eclair » du 16 mars 1923 Par Mrs Humphry WARD Traduit de l'anglais par Maxime MAURICE III Mais non, mais non, répondit lady Théodora lors d'un air gracieusement résigné; vous m'ennuiez certes pas. Entrez donc. Je ne suis pour personne, sauf pour Mrs Whitton. Voilà une exception que j'approuve, fit alors Oliver, serrant la main de lady Théodora, car je suis venu ici uniquement pour bavarder, et c'est un art dans lequel Mrs Whitton excelle. Je reconnais qu'en dix minutes, Madge peut dire plus de mal d'autrui qu'aucune autre de mes connaissances, répondit lady Théodora, qui après avoir offert du thé, se fit conduire confortablement dans son fauteuil. Mais son bavardage semble et charmant et est si... Si venimeux. Interrompit son compagnon, qui s'était assis dans sa cauchardière, avec l'attitude bien décidée d'un homme installé pour longtemps. À quoi bon parler, si on manque de pointe dans ses propositions? Vous fréquenteriez, je chère lady Théodora, si vous n'aviez depuis longtemps renoncé à toute charité chrétienne! Merci, mon cher Oliver. N'empêche que je devine sans erreur possible le but exact de votre visite. Je ne vous contredis jamais. Vous voulez m'entendre parler de cette
Whitton. Voilà une exception que j'approuve, fit alors Oliver, serrant la main de lady Théodora, car je suis venu ici uniquement pour bavarder, et c'est un art dans lequel Mrs Whitton excelle. Je reconnais qu'en dix minutes, Madge peut dire plus de mal d'autrui qu'aucune autre de mes connaissances, répondit lady Théodora, qui après avoir offert du thé, se fit conduire confortablement dans son fauteuil. Mais son bavardage semble et charmant et est si... Si venimeux. Interrompit son compagnon, qui s'était assis dans sa cauchardière, avec l'attitude bien décidée d'un homme installé pour longtemps. À quoi bon parler, si on manque de pointe dans ses propositions? Vous fréquenteriez, je chère lady Théodora, si vous n'aviez depuis longtemps renoncé à toute charité chrétienne! Merci, mon cher Oliver. N'empêche que je devine sans erreur possible le but exact de votre visite. Je ne vous contredis jamais. Vous voulez m'entendre parler de cette femme d'Eton-House? De l'homme et de la femme. Après tout, Alec compte bien aussi pour quelque chose. Et ils sont légalement mariés, ne l'oubliez pas! Cela ne leur sera pas d'un grand secours, dit lady Théodora, d'une voix dont la douceur semblait avoir été trempée dans le fiel. L'opinion publique est tout entière contre eux! Je ne l'ai même jamais vue aussi sévère, dans nombre d'autres cas à lieu de analogues! Je le déplore, mais unanimement à cause de lord Wing, se trouvera mené quelques extrémistes qui formeront la voir, mais les gens classés, tous ceux qui ont quelque importance dans notre monde, la mépriseront impitoyablement. La pauvre! Mais peut-être n'y fera-t-elle pas grande attention? N'aura-t-elle pas l'amour d'Alec pour remplir son cœur? Eton-House comme éblouissante demeure et tout l'essentiel qu'elle pourra y trouver! De pareils étranges opérations méritent de supporter plus Wing? Il est venu ce matin, n'a parlé d'une façon absurde, comme si son étrange. De lui, on ne peut attendre ni le respect de la morale, ni celui des usages, répondit d'un ton acerbe la belle-sœur de lord Wing. Cette affaire l'amuse. Il veut nous tenir tête et voir ce qui en arrivera. Il a abandonné les
est tout entière contre eux! Je ne l'ai même jamais vue aussi sévère, dans nombre d'autres cas à lieu de analogues! Je le déplore, mais unanimement à cause de lord Wing, se trouvera mené quelques extrémistes qui formeront la voir, mais les gens classés, tous ceux qui ont quelque importance dans notre monde, la mépriseront impitoyablement. La pauvre! Mais peut-être n'y fera-t-elle pas grande attention? N'aura-t-elle pas l'amour d'Alec pour remplir son cœur? Eton-House comme éblouissante demeure et tout l'essentiel qu'elle pourra y trouver! De pareils étranges opérations méritent de supporter plus Wing? Il est venu ce matin, n'a parlé d'une façon absurde, comme si son étrange. De lui, on ne peut attendre ni le respect de la morale, ni celui des usages, répondit d'un ton acerbe la belle-sœur de lord Wing. Cette affaire l'amuse. Il veut nous tenir tête et voir ce qui en arrivera. Il a abandonné les champs de courses, vendu son écurie. Il considère cette lutte d'un nouveau genre comme un sport aussi hardi, peut-être. Mais il ne pourra pas plus faire entrer Alec au Parlement qu'il n'arrivera à faire admettre cette femme dans un vrai salon. Vous oubliez que notre ère est plus en plus féministe! Soyez sûr qu'il y aura tout un parti et nombreux encore, qui se déclarera pour Mrs Wing. Entre nous, j'ai toujours trouvé Marsworth un assez triste compagnon. Et alors, d'après vous? ce serait la raison suffisante pour se débarrasser de son mari. Interrompit vivement l'adversaire s'appliquant avec empressement au découpage d'un gâteau. Sir Oliver rassembla ses souvenirs. Il n'osait penser qu'il y eût la une aussi ironique mais il était certainement enclin à savoir qu'une telle honneur avait core avant que le colonel Wilson ne revelé de son secret. Mentionné où les émules évitaient soigneusement son sucre. De plus, résumant sa compagne avec irritation, toutes les circonstances qui ont amené le divorce sont partiellement homologues. Cédéus enfants restent confiés à son ex-mari indigne. Le petit garçon délété. Cette femme a la mort de son fils sur la conscience. On m'a dit qu'elle avait voulu revenir à son fils malade
féministe! Soyez sûr qu'il y aura tout un parti et nombreux encore, qui se déclarera pour Mrs Wing. Entre nous, j'ai toujours trouvé Marsworth un assez triste compagnon. Et alors, d'après vous? ce serait la raison suffisante pour se débarrasser de son mari. Interrompit vivement l'adversaire s'appliquant avec empressement au découpage d'un gâteau. Sir Oliver rassembla ses souvenirs. Il n'osait penser qu'il y eût la une aussi ironique mais il était certainement enclin à savoir qu'une telle honneur avait core avant que le colonel Wilson ne revelé de son secret. Mentionné où les émules évitaient soigneusement son sucre. De plus, résumant sa compagne avec irritation, toutes les circonstances qui ont amené le divorce sont partiellement homologues. Cédéus enfants restent confiés à son ex-mari indigne. Le petit garçon délété. Cette femme a la mort de son fils sur la conscience. On m'a dit qu'elle avait voulu revenir à son fils malade et qu'il y avait eu alors une scène terrible entre Marsworth et elle. Je n'en doute pas. Il n'était que trop naturel qu'il lui refusât de voir son fils. Hum! fit Oliver, je ne sais pas. Les idées ont bien changé là-dessus. Pas que je sache? Et que dites-vous de l'audace de cette femme. De sa tenue à Florence, affichant sa conquête aux yeux de tous sans une ombre de pudeur, sans la moindre réserve. Comment une jeune fille modeste et bien élevée peut-elle lutter avec de telles femmes? Elles ne sont que des véritables harpies qui leur enlèvent les maris de la bouche. À quoi sert-il de vanter à nos filles les avantages de la vertu quand de semblables actions... Aboutissent-elles? Eltham House lui vient trente mille livres sterling de rente, termina sir Oliver. Je dois vous prévenir que j'y dîner demain. J'ai rencontré Alec au Club et il m'a invité. Mais je tiendrais à savoir l'opinion de votre-wing sur sa belle-fille. La connivence? Oui. D'abord, il dit qu'elle est fort belle. Cela vous ne l'ignorez pas. Mais l'unique Théodora maussade. En outre, il assure qu'elle a une fille talentueuse, mais très personnelle. Elle semble lui avoir appris ce
l'audace de cette femme. De sa tenue à Florence, affichant sa conquête aux yeux de tous sans une ombre de pudeur, sans la moindre réserve. Comment une jeune fille modeste et bien élevée peut-elle lutter avec de telles femmes? Elles ne sont que des véritables harpies qui leur enlèvent les maris de la bouche. À quoi sert-il de vanter à nos filles les avantages de la vertu quand de semblables actions... Aboutissent-elles? Eltham House lui vient trente mille livres sterling de rente, termina sir Oliver. Je dois vous prévenir que j'y dîner demain. J'ai rencontré Alec au Club et il m'a invité. Mais je tiendrais à savoir l'opinion de votre-wing sur sa belle-fille. La connivence? Oui. D'abord, il dit qu'elle est fort belle. Cela vous ne l'ignorez pas. Mais l'unique Théodora maussade. En outre, il assure qu'elle a une fille talentueuse, mais très personnelle. Elle semble lui avoir appris ce que l'on peut être, la position des personnes pour une femme, dans son cas, de donner de sages réponses. Et l'indifférente Théodora secoua la tête en simplicité vive. Eh bien, si elle proposait volontairement de suivre son conseil. On remarquera rien à(begin) parler des responsabilités d'Alec House et des entrées de Mrs Wing. Je ne sais d'abord pourquoi l'on pense de l'invitation d'Alec. Peut-être que vous comprenez que demain soir, après le dîner, ils donneront leur première réception. Il sera curieux de voir qui y viendra. Il est certain qu'en dépensant beaucoup d'argent, il est toujours facile de remplir ses salons. Mais Alec Wing ne tient pas à remplir ses salons de personnes quelconques. Il veut réunir chez lui des gens du vrai monde. J'en suis convaincu. Mais alors pourquoi toutes ces réceptions? Les jeunes époux seraient-ils déjà fatigués l'un de l'autre? Lady Théodora impatientée haussa les épaules. Ne me le demande pas: que en suis-je? Je crois comprendre que tout cet étalage a pour but, en somme, à concilier et à forcer la société, qu'en dépit de leur vilaine action, elle fréquente chez eux. Toutes les portes leur soient ouvertes. Y compris celles du palais et du Convent. Il
de Mrs Wing. Je ne sais d'abord pourquoi l'on pense de l'invitation d'Alec. Peut-être que vous comprenez que demain soir, après le dîner, ils donneront leur première réception. Il sera curieux de voir qui y viendra. Il est certain qu'en dépensant beaucoup d'argent, il est toujours facile de remplir ses salons. Mais Alec Wing ne tient pas à remplir ses salons de personnes quelconques. Il veut réunir chez lui des gens du vrai monde. J'en suis convaincu. Mais alors pourquoi toutes ces réceptions? Les jeunes époux seraient-ils déjà fatigués l'un de l'autre? Lady Théodora impatientée haussa les épaules. Ne me le demande pas: que en suis-je? Je crois comprendre que tout cet étalage a pour but, en somme, à concilier et à forcer la société, qu'en dépit de leur vilaine action, elle fréquente chez eux. Toutes les portes leur soient ouvertes. Y compris celles du palais et du Convent. Il n'y a pas Alec. Cette femme, quoique désespérée, n'est pas mauvaise. Tout dépendra du charme. Vous me répondrez qu'elle a su charmer Alec. Mais, mon tour, je demanderai: est-elle travailleuse? Travailleuse? Mon cher Oliver, enfin, on ne doit pas être besoin d'être travailleuse pour former un salon. tricoté, vive, unestrappé tendant l'heure et dévoué à éprouver une distance de RIP. L'odieux attentat d'un petit-fils nain, les meaux de Crosle, vivant de son travail, a été vu, jugé d'un, qui a vu la violente fin. Le pauvre vieillard ayant sans arrêt reçu des souffrances qui l'ont conduite à sa mort. Trois filous complices qui venaient de quitter le sillage sur elle. L'œuvre de la victime et un de ses petits-enfants sont tombés sous le glaive. LE ROYEN AU SÉNAT a réussi à éviter le déficit et des frictions concernant les pensions, celles-ci ont été calculées avec soin. Le second budget général sera le plus souvent raccommodé au moment des calculs des pensions, celui de la petite république. Pour 1913, et 1914, les recettes en excursion do bent, il examine ensuite les dépenses fiscales et montre que les prévisions des recettes sont exagérées de 1 million et les dépenses sous-estimées de 5