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régiments d'artillerie, du bataillon de pontonniers, des compagnies d'ouvriers, de la compagnie d'armuriers, enfin aux sous-chefs ouvriers d'état qui ont été sergents. Pour être nommé garde d'artillerie de même classe, il faut savoir écrire très lisiblement, avoir fait un noviciat dans un arsenal ou dans une direction, et produire un certificat du chef de l'établissement qui constate que le candidat est en état de figurer dans les registres de la comptabilité des gardes d'artillerie. Les gardes d'artillerie de première classe sont choisis parmi les gardes d'artillerie de deuxième classe et parmi les chefs d'artificier; les uns et les autres ayant servi deux ans au moins dans leur emploi. Les agents principaux comptables, sont pris parmi les gardes d'artillerie de première classe et parmi les maîtres d'artificier dans les écoles, dans les directions et à l'école de pyrotechnie; les uns et les autres ayant servi deux ans au moins dans cette classe. Les agents principaux comptables et les gardes d'artillerie de première et de deuxième classe prennent rang immédiatement après les sous-lieutenants de toutes armes. L'organisation des troupes du corps royal de l'artillerie ne comportant pas d'emplois de sous-lieutenant, le tiers des emplois vacants de lieutenant en second est dévolu aux sous-officiers de l'arme. Les deux autres tiers sont donnés à des sous-lieutenants élèves de l'école d'application, des lieutenants en second d'artillerie en non-activité, et subsidiairement à des sous-officiers pris sur toute l'arme. Les sous-officiers nommés à des emplois de lieutenant en second n'ont d'abord que le grade de sous-lieutenant, et sont promus à celui de lieutenant en second après deux ans d'exercice en qualité de sous-lieutenant. Les candidats au grade de sous-lieutenant doivent satisfaire aux conditions spéciales indiquées ci-après : posséder les connaissances mentionnées aux arts. 242 et 243 ; savoir la géométrie et les éléments de la trigonométrie ; avoir le dessin linéaire appliqué aux machines et appareils d'artillerie et de ponts. Les élèves de l'école royale de pyrotechnie, admis dans l'artillerie, sont nommés à l'école d'application. Leur ancienneté dans le grade de sous-lieutenant date du jour de l'ordonnance de nomination; ils prennent rang entre eux ainsi qu'il est
sous-officiers de l'arme. Les deux autres tiers sont donnés à des sous-lieutenants élèves de l'école d'application, des lieutenants en second d'artillerie en non-activité, et subsidiairement à des sous-officiers pris sur toute l'arme. Les sous-officiers nommés à des emplois de lieutenant en second n'ont d'abord que le grade de sous-lieutenant, et sont promus à celui de lieutenant en second après deux ans d'exercice en qualité de sous-lieutenant. Les candidats au grade de sous-lieutenant doivent satisfaire aux conditions spéciales indiquées ci-après : posséder les connaissances mentionnées aux arts. 242 et 243 ; savoir la géométrie et les éléments de la trigonométrie ; avoir le dessin linéaire appliqué aux machines et appareils d'artillerie et de ponts. Les élèves de l'école royale de pyrotechnie, admis dans l'artillerie, sont nommés à l'école d'application. Leur ancienneté dans le grade de sous-lieutenant date du jour de l'ordonnance de nomination; ils prennent rang entre eux ainsi qu'il est réglé par l'art. 7 de la présente ordonnance. Les sous-lieutenants élèves, après avoir satisfait aux examens de sortie de l'école d'application, sont classés suivant l'ordre de mérite établi par le jury d'examen, et placés dans les corps de l'arme comme lieutenants en second. Leur ancienneté dans le grade de lieutenant compte du jour où ils ont complété deux années dans celui de sous-lieutenant; et ils prennent rang entre eux d'après leur numéro de mérite à l'examen de sortie. Les sous-lieutenants élèves qui, n'ayant pas satisfait aux examens de sortie, ont été autorisés à passer une troisième année à l'école d'application, n'obtiennent le grade de lieutenant que à l'expiration de cette troisième année, et ils prennent rang dans ce grade, suivant leur numéro de mérite, parmi les élèves de la promotion avec laquelle ils sont sortis de l'école. Si des besoins extraordinaires exigent que des sous-lieutenants élèves soient tirés de l'école d'application avant d'y avoir passé deux années, ils ne sont admis dans les corps de l'artillerie qu'avec le grade de sous-lieutenant, et ne sont nommés lieutenants en second qu'à l'époque déterminée par l'art. 256, et après avoir exécuté les travaux d'école fixés par notre ministre de la guerre. Toutefois, si
compte du jour où ils ont complété deux années dans celui de sous-lieutenant; et ils prennent rang entre eux d'après leur numéro de mérite à l'examen de sortie. Les sous-lieutenants élèves qui, n'ayant pas satisfait aux examens de sortie, ont été autorisés à passer une troisième année à l'école d'application, n'obtiennent le grade de lieutenant que à l'expiration de cette troisième année, et ils prennent rang dans ce grade, suivant leur numéro de mérite, parmi les élèves de la promotion avec laquelle ils sont sortis de l'école. Si des besoins extraordinaires exigent que des sous-lieutenants élèves soient tirés de l'école d'application avant d'y avoir passé deux années, ils ne sont admis dans les corps de l'artillerie qu'avec le grade de sous-lieutenant, et ne sont nommés lieutenants en second qu'à l'époque déterminée par l'art. 256, et après avoir exécuté les travaux d'école fixés par notre ministre de la guerre. Toutefois, si leur sortie anticipée a lieu pour le cas de guerre, ils peuvent n'être pas soumis à la condition relative aux travaux d'école. L'avancement à l'emploi de lieutenant en premier a lieu à l'ancienneté. Tous les lieutenants en second y concourent, quelles que soient les fonctions qu'ils exercent. L'avancement au grade de capitaine, tant à l'ancienneté qu'au choix, roule sur toute l'arme parmi les lieutenants en premier, d'après l'ordre des tours établi par l'art. 40 de la présente ordonnance. L'avancement à l'emploi de capitaine en premier a lieu à l'ancienneté, et roule sur tous les capitaines en second de l'arme, quelles que soient les fonctions qu'ils exercent. Les emplois de capitaine en résidence fixe sont donnés à des capitaines de l'arme, sur leur demande. Ceux qu'en sont pourvus renoncent, par le fait de leur acceptance de ces fonctions, à concourir pour l'avancement avec les officiers de leur grade dans le corps de l'artillerie. Ils ne peuvent obtenir de l'avancement que dans l'un des cas prévus, pour les officiers de l'état-major des places, par l'art. 157 de la présente ordonnance. Dans l'artillerie, le porte-étendard est choisi parmi les lieutenants ayant au moins sept ans de service effectif. Lorsqu'il est promu au grade
de capitaine, tant à l'ancienneté qu'au choix, roule sur toute l'arme parmi les lieutenants en premier, d'après l'ordre des tours établi par l'art. 40 de la présente ordonnance. L'avancement à l'emploi de capitaine en premier a lieu à l'ancienneté, et roule sur tous les capitaines en second de l'arme, quelles que soient les fonctions qu'ils exercent. Les emplois de capitaine en résidence fixe sont donnés à des capitaines de l'arme, sur leur demande. Ceux qu'en sont pourvus renoncent, par le fait de leur acceptance de ces fonctions, à concourir pour l'avancement avec les officiers de leur grade dans le corps de l'artillerie. Ils ne peuvent obtenir de l'avancement que dans l'un des cas prévus, pour les officiers de l'état-major des places, par l'art. 157 de la présente ordonnance. Dans l'artillerie, le porte-étendard est choisi parmi les lieutenants ayant au moins sept ans de service effectif. Lorsqu'il est promu au grade de capitaine, il passe dans une batterie et il est pourvu à son remplacement comme porte-étendard. Les emplois d'adjudant-major, de trésorier et d'officier d'habillement, sont donnés à des officiers choisis sur toute l'arme et conformément aux dispositions de l'art. 49 de la présente ordonnance. L'emploi de capitaine-instructeur d'équitation et de conduite des voitures est donné à un capitaine en second ou à un capitaine en premier de l'arme, ayant suivi les cours de l'école de cavalerie comme officier d'instruction, et porté sur la liste d'aptitude à cet emploi. Les propositions pour les emplois d'adjudant-major, de capitaine-instructeur d'équitation et d'officier comptable sont faites par le chef du corps. À cet effet, les listes d'aptitude à ces diverses fonctions spéciales sont adressées annuellement aux chefs de corps. Les dispositions des art. 219, 220, 221 et 222 sont applicables aux capitaines en second de l'artillerie qui occupent l'emploi de capitaine-instructeur d'équitation et de conduite des voitures dans les régiments de cette arme, ou les emplois d'adjudant-major, de trésorier et d'officier d'habillement, soit dans les régiments, soit dans le bataillon de pontonniers. L'avancement au grade de chef de bataillon ou de chef d'escadron a lieu sur toute l'arme, et d'après l'ordre des tours établi
conduite des voitures est donné à un capitaine en second ou à un capitaine en premier de l'arme, ayant suivi les cours de l'école de cavalerie comme officier d'instruction, et porté sur la liste d'aptitude à cet emploi. Les propositions pour les emplois d'adjudant-major, de capitaine-instructeur d'équitation et d'officier comptable sont faites par le chef du corps. À cet effet, les listes d'aptitude à ces diverses fonctions spéciales sont adressées annuellement aux chefs de corps. Les dispositions des art. 219, 220, 221 et 222 sont applicables aux capitaines en second de l'artillerie qui occupent l'emploi de capitaine-instructeur d'équitation et de conduite des voitures dans les régiments de cette arme, ou les emplois d'adjudant-major, de trésorier et d'officier d'habillement, soit dans les régiments, soit dans le bataillon de pontonniers. L'avancement au grade de chef de bataillon ou de chef d'escadron a lieu sur toute l'arme, et d'après l'ordre des tours établi par l'art. 45. Les emplois dévolus au choix sont donnés exclusivement aux capitaines en premier. Les majors sont choisis exclusivement parmi les capitaines en premier de l'arme, quelles que soient les fonctions que ceux-ci exercent. Les dispositions de l'art. 41 sont applicables à ces officiers supérieurs. Indépendamment des propositions mentionnées à l'art. 78, le tableau d'avancement comprend : dans les régiments, les canonniers aptes à devenir artificiers; dans le bataillon de pontonniers, les hommes propres à l'emploi de maître batelier et de maître ouvrier ; dans les compagnies d'ouvriers et dans celle d'armuriers, les soldats susceptibles de devenir maîtres ouvriers. Il est établi un tableau particulier d'avancement pour les emplois à la nomination de notre ministre de la guerre; le tableau comprend, savoir : dans les régiments, 1° les sous-officiers propres à l'emploi de chef artificier de régiment; 2° les chefs artificiers capables d'exercer l'emploi de chef artificier de direction. Dans le bataillon de pontonniers, 1° les caporaux et les sergents propres à l'emploi d'ouvrier d'état; 2° les sous-officiers capables d'exercer l'un des emplois de maître charpentier, de maître forgeron, ou de maître menu dans le bataillon; 3° les sergents susceptibles d'être nommés sous-chefs ouvriers d'état; 4° le maître charpentier
à l'art. 78, le tableau d'avancement comprend : dans les régiments, les canonniers aptes à devenir artificiers; dans le bataillon de pontonniers, les hommes propres à l'emploi de maître batelier et de maître ouvrier ; dans les compagnies d'ouvriers et dans celle d'armuriers, les soldats susceptibles de devenir maîtres ouvriers. Il est établi un tableau particulier d'avancement pour les emplois à la nomination de notre ministre de la guerre; le tableau comprend, savoir : dans les régiments, 1° les sous-officiers propres à l'emploi de chef artificier de régiment; 2° les chefs artificiers capables d'exercer l'emploi de chef artificier de direction. Dans le bataillon de pontonniers, 1° les caporaux et les sergents propres à l'emploi d'ouvrier d'état; 2° les sous-officiers capables d'exercer l'un des emplois de maître charpentier, de maître forgeron, ou de maître menu dans le bataillon; 3° les sergents susceptibles d'être nommés sous-chefs ouvriers d'état; 4° le maître charpentier ou le maître forgeron apte à l'emploi de maître ouvrier d'état. Dans les compagnies d'ouvriers, 1° les militaires susceptibles de remplir les emplois de sous-officier; 2° les caporaux et les sergents propres à l'ouvrier d'état; 3° les sergents capables d'être sous-chefs ouvriers d'état; 4° le sous-officier ouvrier en fer les plus proches des fonctions de contrôleur adjoint dans les forges; 5° les sergents-majors aptes à l'emploi de chef-ouvrier d'établissement. Dans la compagnie d'armuriers, 1° les militaires susceptibles de remplir les emplois de sous-officier; 2° les sous-officiers en position de concourir aux emplois de réviseur des manufactures d'armes et de contrôleur de 2de classe dans les directions. Enfin, dans tous les corps, les sous-officiers capables d'occuper des emplois de garde de 2de classe. Ce tableau est adressé, par l'inspecteur-général, à notre ministre de la guerre. L'avancement, dans les canonniers garde-côtes, a lieu par compagnie pour le grade de caporal, et sur toutes les compagnies stationnées dans une même direction, pour l'emploi de fourrier et pour ceux du grade de sous-officier. La totalité des emplois de caporal et de fourrier, et les trois quarts des emplois de sergent et de sergent-major, sont attribués par avancement à des militaires appartenant à ces compagnies.
plus proches des fonctions de contrôleur adjoint dans les forges; 5° les sergents-majors aptes à l'emploi de chef-ouvrier d'établissement. Dans la compagnie d'armuriers, 1° les militaires susceptibles de remplir les emplois de sous-officier; 2° les sous-officiers en position de concourir aux emplois de réviseur des manufactures d'armes et de contrôleur de 2de classe dans les directions. Enfin, dans tous les corps, les sous-officiers capables d'occuper des emplois de garde de 2de classe. Ce tableau est adressé, par l'inspecteur-général, à notre ministre de la guerre. L'avancement, dans les canonniers garde-côtes, a lieu par compagnie pour le grade de caporal, et sur toutes les compagnies stationnées dans une même direction, pour l'emploi de fourrier et pour ceux du grade de sous-officier. La totalité des emplois de caporal et de fourrier, et les trois quarts des emplois de sergent et de sergent-major, sont attribués par avancement à des militaires appartenant à ces compagnies. Le directeur de l'artillerie nomme à ces emplois, sur proposition du capitaine commandant la compagnie où la vacance a lieu. À cet effet, ce capitaine présente pour chaque vacance trois candidats pris sur le tableau d'avancement; la liste en est remise à l'adjudant de la compagnie, ou à l'officier supérieur sous les ordres duquel se trouve la compagnie; ce dernier la transmet avec ses observations au directeur de l'artillerie. Le dernier quart des emplois de sergent et de sergent-major est donné à des sous-officiers de l'artillerie de terre, du train des parcs ou des corps de la marine, en activité ou retirés du service depuis deux ans au plus. Ces dernières nominations sont faites par notre ministre de la guerre. Dans les emplois de sergent et de sergent-major, les trois premières vacances, sur parole, appartiennent à l'avancement dans les compagnies de canonniers garde-côtes. À défaut de sujets parmi les sous-officiers de l'artillerie de terre, du train des parcs ou des corps de la marine, pour remplir les emplois qui leur sont réservés dans les compagnies de canonniers garde-côtes, la quatrième vacance est également donnée par avancement à des militaires de ces compagnies. L'avancement aux divers emplois d'officier s'effectue sur toutes
sous les ordres duquel se trouve la compagnie; ce dernier la transmet avec ses observations au directeur de l'artillerie. Le dernier quart des emplois de sergent et de sergent-major est donné à des sous-officiers de l'artillerie de terre, du train des parcs ou des corps de la marine, en activité ou retirés du service depuis deux ans au plus. Ces dernières nominations sont faites par notre ministre de la guerre. Dans les emplois de sergent et de sergent-major, les trois premières vacances, sur parole, appartiennent à l'avancement dans les compagnies de canonniers garde-côtes. À défaut de sujets parmi les sous-officiers de l'artillerie de terre, du train des parcs ou des corps de la marine, pour remplir les emplois qui leur sont réservés dans les compagnies de canonniers garde-côtes, la quatrième vacance est également donnée par avancement à des militaires de ces compagnies. L'avancement aux divers emplois d'officier s'effectue sur toutes les compagnies. Les sous-officiers nommés aux emplois n'ont d'abord que le grade de sous-lieutenant, et sont promus lieutenants après deux ans de service en qualité de sous-lieutenants. Les sous-lieutenants du train des parcs admis dans les batteries de canonnières garde-côtes doivent également avoir complété deux ans de service comme sous-lieutenants, pour être promus lieutenants en second. Le tiers des emplois de capitaine en second est donné, par avancement, à des lieutenants en premier des batteries canonnières garde-côtes, dans la proportion de deux tiers à l'ancienneté et d'un tiers au choix, d'après l'ordre des tours de présence déterminé par l'art. 40. Les deux autres tiers sont donnés à des capitaines d'artillerie ou du train des parcs, qui auraient demandé leur affectation. Le tiers des emplois de lieutenant en premier et de capitaine en premier est donné à l'ancienneté, aux lieutenants en second et aux capitaines en second des batteries de canonniers garde-côtes. Les deux autres tiers sont donnés à des lieutenants en premier et à des capitaines en premier d'artillerie, ou à des lieutenants et à des capitaines du train des parcs, ayant rang avant le plus ancien lieutenant en second ou capitaine en second des batteries canonnières garde-côtes. Les capitaines
pour être promus lieutenants en second. Le tiers des emplois de capitaine en second est donné, par avancement, à des lieutenants en premier des batteries canonnières garde-côtes, dans la proportion de deux tiers à l'ancienneté et d'un tiers au choix, d'après l'ordre des tours de présence déterminé par l'art. 40. Les deux autres tiers sont donnés à des capitaines d'artillerie ou du train des parcs, qui auraient demandé leur affectation. Le tiers des emplois de lieutenant en premier et de capitaine en premier est donné à l'ancienneté, aux lieutenants en second et aux capitaines en second des batteries de canonniers garde-côtes. Les deux autres tiers sont donnés à des lieutenants en premier et à des capitaines en premier d'artillerie, ou à des lieutenants et à des capitaines du train des parcs, ayant rang avant le plus ancien lieutenant en second ou capitaine en second des batteries canonnières garde-côtes. Les capitaines en premier des canonniers garde-côtes sont assimilés, quant à l'avancement, aux capitaines d'artillerie en résidence fixe. Toutefois, ils peuvent concourir, avec les chefs d'escadron d'artillerie, pour l'emploi de chef d'escadron adjudant de marine. Les officiers d'artillerie et du train des parcs en non-activité peuvent concourir pour les emplois de leur grade vacants dans les batteries de canonniers garde-côtes, et réservés à des officiers pris en dehors de ces batteries. Les nominations aux emplois d'officier dans les batteries de canonniers garde-côtes ont lieu, pour chaque grade, dans l'ordre suivant : la première vacance est dévolue à l'avancement dans ces batteries ; la seconde et la troisième sont données à des militaires des corps désignés ci-dessus ; et ainsi de suite. Toutefois, à défaut de candidats dans les batteries de canonniers garde-côtes, ou dans l'artillerie et le train des parcs, pour remplir les emplois vacants d'officier, qui leur sont respectivement réservés dans ces batteries, ces emplois sont donnés, soit à l'avancement dans les canonniers garde-côtes, soit à des militaires des deux autres corps désignés; mais les tours de remplacement qui ont été ainsi passés sont repris lors des nominations ultérieures. L'ancienneté des officiers compte, pour l'avancement, du jour où ils ont été
grade vacants dans les batteries de canonniers garde-côtes, et réservés à des officiers pris en dehors de ces batteries. Les nominations aux emplois d'officier dans les batteries de canonniers garde-côtes ont lieu, pour chaque grade, dans l'ordre suivant : la première vacance est dévolue à l'avancement dans ces batteries ; la seconde et la troisième sont données à des militaires des corps désignés ci-dessus ; et ainsi de suite. Toutefois, à défaut de candidats dans les batteries de canonniers garde-côtes, ou dans l'artillerie et le train des parcs, pour remplir les emplois vacants d'officier, qui leur sont respectivement réservés dans ces batteries, ces emplois sont donnés, soit à l'avancement dans les canonniers garde-côtes, soit à des militaires des deux autres corps désignés; mais les tours de remplacement qui ont été ainsi passés sont repris lors des nominations ultérieures. L'ancienneté des officiers compte, pour l'avancement, du jour où ils ont été nommés au grade dont ils sont en possession, quels que soient les corps dans lesquels ils auraient précédemment servi, déduction faite des interruptions, conformément à l'art. 16 de la loi du 14 av. 1852. Les listes d'ancienneté et les tableaux d'avancement aux divers grades et emplois sont établis chaque année, dans toutes les batteries, d'après les règles fixées au titre 5. CHAPITRE IV. — Escadron du train des parcs d'artillerie. Le passage des soldats de la 2° classe à la 1re a lieu par escadron en temps de paix, et par compagnie en temps de guerre. L'avancement au grade de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier, y compris celui d'adjudant, a lieu par escadron. Le commandant de l'escadron y hommes, d'après les règles précisées à l'art. 254. Indépendamment des conditions exigées par l'art. 15 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé brigadier : 1° être à la 1re classe de l'instruction à pied et à cheval ; 2° connaître la manœuvre des principaux appareils d'artillerie et celle des effets de harnachement; 3° être capable de démontrer les deux premières leçons, à pied et à cheval ; 4° connaître la théorie sur les attelages et la conduite